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la prière ce consentement n'a pas existé de manière suffisante. Or, toutes choses étant vérifiées avec soin, quelle équité y aurait-il né pour que consentement ait existé ? Il ne nous échappe point que l'État civil, surtout en ces temps troublés et très-malheureux et de la plus pernicieuse dans la suite, puisque le civil accorde aussi et à toute l'Église l'existence légale et que déjà elles lui déniaient et le domaine de quelle chose, serait-il donc alors leur dénier également la canonique et leurs droits de ce de propre ? La troisième condition; ceci est curieux: la question d'une autre
La troisième condition; ceci est curieux: la question d'une autre condition de la licence et du consentement canonique que nul concile de Trente et les bulletins requièrent pour consacrer l'existence canonique des maisons de réguliers. Darboy disait : Mais ce que les canons, doit avoir été fondé: qui a jamais autorisé les réguliers à Paris ? Aussi, l'archevêque, des canons, les jésuites, étant l'état d'ordre réellement, ils n'ont pas constitués, on lui répond, certes, vénérable frère, ne peut-il en être de ce consentement de la way d'crire, la question présente, il est de la prière ce consentement n'a pas existé
il est de la prière ce consentement n'a pas existé de manière suffisante. Or, toutes choses étant vérifiées avec soin, quelle équité y aurait-il né pour que consentement ait existé ? Il ne nous échappe point que l'État civil, surtout en ces temps troublés et très-malheureux et de la plus pernicieuse dans la suite, puisque le civil accorde aussi et à toute l'Église l'existence légale et que déjà elles lui déniaient et le domaine de quelle chose, serait-il donc alors leur dénier également la canonique et leurs droits de ce de propre ? La troisième condition; ceci est curieux: la
de propre ? La troisième condition; ceci est curieux: la question d'une autre condition de la licence et du consentement canonique que nul concile de Trente et les bulletins requièrent pour consacrer l'existence canonique des maisons de réguliers. Darboy disait : Mais ce que les canons, doit avoir été fondé: qui a jamais autorisé les réguliers à Paris ? Aussi, l'archevêque, des canons, les jésuites, étant l'état d'ordre réellement, ils n'ont pas constitués, on lui répond, certes, vénérable frère, ne peut-il en être de ce consentement de la way d'crire, la question présente, il est de la prière ce consentement
la question présente, il est de la prière ce consentement n'a pas existé de manière suffisante. Or, toutes choses étant vérifiées avec soin, quelle équité y aurait-il né pour que consentement ait existé ? Il ne nous échappe point que l'État civil, surtout en ces temps troublés et très-malheureux et de la plus pernicieuse dans la suite, puisque le civil accorde aussi et à toute l'Église l'existence légale et que déjà elles lui déniaient et le domaine de quelle chose, serait-il donc alors leur dénier également la canonique et leurs droits de ce de propre ? La troisième condition; ceci
droits de ce de propre ? La troisième condition; ceci est curieux: la question d'une autre condition de la licence et du consentement canonique que nul concile de Trente et les bulletins requièrent pour consacrer l'existence canonique des maisons de réguliers. Darboy disait : Mais ce que les canons, doit avoir été fondé: qui a jamais autorisé les réguliers à Paris ? Aussi, l'archevêque, des canons, les jésuites, étant l'état d'ordre réellement, ils n'ont pas constitués, on lui répond, certes, vénérable frère, ne peut-il en être de ce consentement de la way d'crire, la question présente, il est de la
la way d'crire, la question présente, il est de la prière ce consentement n'a pas existé de manière suffisante. Or, toutes choses étant vérifiées avec soin, quelle équité y aurait-il né pour que consentement ait existé ? Siècle a connu comme la soixante à écraser ce grand mécontentement, et, pour me servir de la phrase de M. Guesde, au grand instrument de servitude jamais inventé. Il est de la nature de servitude jamais inventée, Touche. Très bien! Bravo! bravo! D'ailleurs, l'action avec la même Constitution, avec les privilèges, que l'archevêque de Paris a de lui dénier; c'est la même mère
de Paris a de lui dénier; c'est la même mère des doctrines. L'arrêt de 1789 siècle dernier, dès lors qu'il résout l'aspect fondé sur l'inévitable contradiction entre les principes conservateurs et l'indépendance de l'État. C'était, en effet, un point de vue essentiel pour le pouvoir, que les autorités dernières étaient parties pour des jésuites, ces moyens de lutte très durs, j'en conçois les plus hauts plaisirs comme le salut qu'ils représentaient. Ainsi, mes chers amis, en doctrine du pouvoir indirect, comme on le dit trop facilement, c'est quelque chose de beaucoup plus pratique et de bien plus dangereux. Est-ce que
beaucoup plus pratique et de bien plus dangereux. Est-ce que les jésuites du dix-neuvième siècle ont renoncé à cette doctrine? Je suis persuadé que parmi ceux de mes chers amis du centre gauche qui ne voteront pas le projet de loi, il y en a plus d'un qui ne peut pas contenir un sourire en entendant parler du « pouvoir indirect » et se dit que ce sont de bien petites choses que la bulle « unam sanctam », que la bulle de Boniface VIII, et qui dit que ce sont là des vieilleries, et que des vieilleries ne sont
sont là des vieilleries, et que des vieilleries ne sont pas des périls. Messieurs, la compagnie des jésuites a un organe à Rome, la Civiltà Cattolica. Eh bien, non pas il y a trente, quarante ou cinquante ans, mais de nos jours, au 1er janvier 1869, la théorie du pouvoir indirect s'étale en termes que je vais vous lire, et, après les avoir entendus, vous jugerez si cette théorie, est telle qu'un pouvoir prévoyant puisse la regarder d'un œil indifférent. « L'Église repose sur le droit évident, et il ne peut jamais arriver qu'elle ait seulement l'idée d'exiger quelque chose
peut jamais arriver qu'elle ait seulement l'idée d'exiger quelque chose d'injuste. Donc ce qui appartient clairement au domaine de l'Etat, comme les affaires purement civiles ou politiques, est complètement assuré contre tout danger d'une ingérence de la part du pouvoir ecclésiastique. A la vérité, les points de contact, la ligne de démarcation entre les deux domaines n'est pas toujours facile à reconnaître, Mais, sur ce point encore, il n'est pas permis de lever un conflit entre l'Etat et l'Eglise. Car l'Etat étant subordonné à l'Eglise, celle-ci, en cas de difficulté, a le droit de décider, sauf à entendre les respectueuses
a le droit de décider, sauf à entendre les respectueuses remontrances de l'Etat, et à discuter avec lui d'une manière raisonnable. Et il n'appartient pas plus à l'Etat de récuser le jugement de l'Eglise qu'il n'appartient à un tribunal inférieur d'infirmer la sentence d'un tribunal supérieur. » (Exclamations à gauche) Et dans un autre passage plus explicite qui va vous montrer comment ces généralités théoriques sont devenues très pratiques et très palpables, voici ce que je trouve : « Les principes chrétiens qui règlent les rapports de l'Eglise avec l'Etat sont exprimés dans cette proposition de saint Thomas : pouvoir
sont exprimés dans cette proposition de saint Thomas : pouvoir temporel est subordonné au pouvoir spirituel, comme le corps l'est à l'âme; en sorte qu'il n'y a aucune usurpation, lorsque le supérieur ecclésiastique s'ingère dans les affaires temporelles. À cet égard, l'on doit distinguer trois classes de faits. En premier lieu, les affaires d'ordre exclusivement spirituel, comme le service divin, l'administration des sacrements, la prédication de la parole de Dieu; elles relèvent naturellement et exclusivement de l'autorité ecclésiastique. Quant à cela, nous sommes tout prêts à en convenir. Mais attendez le second article. « 2° Les affaires d'un caractère mixte,
le second article. « 2° Les affaires d'un caractère mixte, par exemple, le mariage, les enterrements, les institutions de bienfaisance; les faits de cette nature relèvent des deux pouvoirs, mais en ce sens que l'autorité spirituelle l'emporte sur le pouvoir temporel et intervient directement pour corriger ou annuler ce que les lois civiles pourraient ordonner, dans cet ordre de faits, en contradiction avec les lois divines ou canoniques. » M. le comte de Maillé. Mais le mariage est un sacrement. M. le ministre. Quant au mariage, mon cher collègue, qui voulez bien m'interrompre, la thèse est celle-ci, — elle est
voulez bien m'interrompre, la thèse est celle-ci, — elle est dans un autre livre que je vais faire passer sous vos yeux et qui a trait plus directement à nos affaires, la thèse pour le mariage est celle-ci : La loi civile détermine l'effet civil du contrat; mais la validité même du contrat dépend de la loi religieuse. Jugez des conséquences. (Interruptions à droite.) Et des conséquences. (Rires à droite) Tout cela, dira-t-on, est bien suranné, bien peu dangereux, c'est tout à fait ultra-montain, ce sont des choses qui se disent dans une ville d'Italie, qui n'importent pas au Parlement
disent dans une ville d'Italie, qui n'importent pas au Parlement français. Messieurs, ces doctrines ont passé les monts et s'établissent, à l'heure qu'il est, dans les universités catholiques de France. M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia. C'est le catéchisme ! Pas autre chose ! M. le président. N'interrompez pas ! M. le ministre. Elles sont enseignées dans une chaire de l'université catholique de Lyon. Plusieurs membres à droite. C'est le catéchisme. M. le ministre. Elles sont enseignées avec beaucoup d'éclat et avec beaucoup d'éloquence par un professeur de cette école qui appartient à l'autre Assemblée. Vous pouvez vous procurer
école qui appartient à l'autre Assemblée. Vous pouvez vous procurer l'Introduction à l'étude du droit de M. Lucien Brun. C'est une série de conférences faites à l'école de droit de Lyon. Quand vous l'aurez lue, vous verrez s'il n'y a pas là une entreprise audacieuse poursuivie contre toutes les conquêtes de la Révolution française. (Applaudissements à gauche et au centre). M. de La Rochefoucauld duc de Bisaccia. C'est un laïque, M. Brun, ce n'est pas un jésuite. M. le ministre. Nous viendrons tout à l'heure aux jésuites. J'ai la prétention de vous montrer en. ce moment-ci qu'en même temps que
de vous montrer en. ce moment-ci qu'en même temps que la corporation est reconstituée dans son personnel, dans son influence, les doctrines revivent, les mêmes doctrines à l'état militant au sein de notre société, à côté de vous. M. de La Bassetière. C'est la doctrine catholique. M. le président. Monsieur de La Bassetière, vous pourrez venir l'établir à la tribune, mais veuillez ne pas interrompre. M. le ministre. Je proteste absolument contre votre assertion : la doctrine du pouvoir indirect n'est pas la doctrine du catholicisme, et l'histoire entière du catholicisme français est une protestation vivante contre cette assertion. M.
catholicisme français est une protestation vivante contre cette assertion. M. de La Bassetière, Il n'y a pas de catholicisme français. M. le ministre. Et je vous défie de dire à la tribune que c'est là la doctrine du catholicisme français. M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia. Il n'y a que des catholiques ou des hérétiques. M. le ministre. Voici les paroles de l'éminent professeur de la faculté de droit de Lyon. M. de La Bassetière. Qu'on nous fasse des catholiques et des hommes éminents comme lui ! M. le ministre. M. Lucien Brun s'exprime ainsi: « C'est que, dans
ministre. M. Lucien Brun s'exprime ainsi: « C'est que, dans l'ordre spirituel, l'Église est souveraine et n'a à compter avec aucune autorité étrangère. Ce n'est pas contre cette affirmation que les révoltes sont les plus ardentes. Tous les catholiques l'acceptent sans hésitation, et la plupart des contempteurs de l'ordre divin affectent de traiter avec une tolérance dédaigneuse cette autorité confinée dans le domaine des intelligences et n'obligeant que celles à qui il plaît de s'y soumettre. Mais quand, à titre de société paritaire et souveraine, l'Église revendique sa complète indépendance du pouvoir civil dans le plein exercice de sa mission
du pouvoir civil dans le plein exercice de sa mission spirituelle ; quand elle affirme que l'État lui doit, pour l'exercice de cette mission, non-seulement la liberté, mais une protection efficace, et qu'il ne peut rien faire légitimement de contradictoire, non-seulement aux principes du droit naturel, mais encore aux vérités révélées dont l'Église a la garde, aussitôt l'accord se fait contre cette prétention entre les déistes qui nient la divinité de Jésus-Christ, les protestants qui nient l'existence de l'Église et même certains catholiques égarés par l'utopie libérale. Ceux-ci croient opportun de repousser toute idée de ce qu'ils appellent un privilège
de repousser toute idée de ce qu'ils appellent un privilège pour l'Église, et de revendiquer pour elle, non-seulement en fait, mais en principe, le droit commun à toutes les associations vivant sous l'autorité de l'État, qui leur donne ou leur refuse à son gré le caractère public. Et cependant la raison et la logique imposent la vérité à ceux mêmes dont les yeux sont fermés à la lumière de la foi. L'Église n'est pas seulement égale à l'État ; car, par sa nature même, la puissance spirituelle, qui régit les choses humaines en vue de la foi immortelle des âmes,
choses humaines en vue de la foi immortelle des âmes, est supérieure à la puissance temporelle, qui a pour objet immédiat et direct les intérêts du temps présent. » (Applaudissements à droite.) Et de ces deux puissances, l'une est évidemment dirigeante, l'autre subordonnée. Je dis hiérarchiquement subordonnée, et non totalement assujetti, car les deux puissances restent distinctes, et la société civile est absolument indépendante et maîtresse dans la sphère de son action. » (Eh bien ! à droite.) Permettez, messieurs, veuillez écouter « Mais, lorsqu'une question touche au domaine spirituel, à la liberté de conscience, à la loi morale, l'autorité
à la liberté de conscience, à la loi morale, l'autorité spirituelle la juge seule et sans appel » (Rires et exclamations à gauche.) M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia. C'est parfaitement juste, M. Brun parle comme un catholique, et vous, monsieur le ministre, vous parlez comme un hérétique. M. le ministre. Messieurs, ces principes portent bientôt leurs fruits, car ils n'ont pas d'autre but que d'étayer une doctrine qui consiste à déclarer que le mariage peut bien appartenir pour les effets civils à l'autorité civile, aux tribunaux civiles, mais que c'est l'autorité ecclésiastique qui doit en redevenir maîtresse. De
que c'est l'autorité ecclésiastique qui doit en redevenir maîtresse. De sorte que l'indépendance de l'état civil, cette grande conquête de 1789 est ouvertement battue en brèche par l'opinion émise par M. Lucien Brun. (Rumeurs à droite. — Très-bien ! à gauche.) Il en est de même de la question des fidiculares, de la question de la liberté testamentaire. Oui, messieurs, de même que l'état civil, qui est une des conquêtes essentielles où rayonne la France de la Révolution, de même que l'état civil doit s'abaisser, d'après les principes que je vous citais, devant l'état tenu par le prêtre, de même
vous citais, devant l'état tenu par le prêtre, de même il est décrété que l'égalité de partage doit faire place à la liberté testamentaire. Ainsi de suite. Nos pères ont lutté pendant longtemps pour obtenir ces grandes choses qui constituent une société laïque, un État libre, maître de lui-même : la liberté de conscience, le premier bien qui soit au monde; la validité du mariage appartenant à l'autorité civile ; la liberté d'association dépendant du droit civil, et toutes ces barrières infranchissables que la Révolution nous a données, il s'agirait de les renverser. Et pour les renverser, il s'agit d'abord
de les renverser. Et pour les renverser, il s'agit d'abord de les ébranler dans l'âme des jeunes générations. (Très-bien ! et applaudissements au centre et à gauche.) Cela, messieurs, je ne crains pas de le dire, c'est quelque chose de plus élevé que le principe républicain lui-même; c'est le fond commun sur lequel tous les gouvernements modernes se sont établis dans ce pays ; c'est le fonds commun sur lequel tous les gouvernements libres se sont appuyés ; c'est la Révolution elle-même dans son essence. Elle est menacée. Voulez-vous la défendre? Voiles nombreuses au centre et à gauche. Oui !
défendre? Voiles nombreuses au centre et à gauche. Oui ! oui ! M. Trarieux. La loi de 1875 interdit de pareilles doctrines ; pourquoi n'est-elle pas appliquée? Un membre à gauche. Fermez l'université de Lyon! M. le ministre. Je vais vous montrer, messieurs, que de ces hauteurs, de la théorie et de l'école de droit, ces doctrines descendent et pénètrent dans l'enseignement même de la jeunesse, à l'âge où elle est le plus mallable, le plus sensible aux impressions données. J'ai dit, messieurs, dans un discours, qu'on m'a beaucoup reproché : il y a en France des écoles de contre-révolution.
: il y a en France des écoles de contre-révolution. Je l'ai dit et je le prouve. Messieurs, en arrivant aux affaires et en prenant la direction du ministère de l'instruction publique, une de mes premières préoccupations a été de m'enquérir de ce qui se passait dans ces maisons si bien closes dans lesquelles la surveillance universitaire a si rarement pénétré. Un membre à droite. C'est votre faute. Vous avez les inspections ! M. le duc de La Rochefoucauld-Bisaccia prononce des paroles qui se perdent dans le bruit. M. le ministre. Je prierai M. de La Rochefoucauld-Bisaccia de vouloir bien
ministre. Je prierai M. de La Rochefoucauld-Bisaccia de vouloir bien répéter son interruption, je ne l'ai pas entendue. M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia. Je disais que, ce matin même, j'ai constaté, rue des Postes, le nombre d'inspections que vous avez faites dans l'école, et que vos inspecteurs ont donné aux élèves des notes excellentes. Ils sont venus très fréquemment visiter cet établissement. (Très bien à droite.) M. le ministre. Monsieur, j'ai des rapports un peu différents des inspecteurs généraux ; ils sont allés visiter sur les différents points du territoire un certain nombre de maisons de jésuites, et
du territoire un certain nombre de maisons de jésuites, et des plus renommées. Ils y ont été accueillis avec un peu de surprise et, je le dis tout de suite, avec assez de bonne grâce. Dans certains établissements, cette courtoisie a pris une forme tout à fait particulière. Lorsque les inspecteurs généraux sont arrivés, ils ont visité l'établissement qui est très beau. Ils ont demandé à voir les cahiers, les livres ; on leur a dit : C'est bien fâcheux, les élèves composent. Ils composaient tous ! Mais enfin, malgré les compositions, il a fallu ouvrir les portes aux inspecteurs
les compositions, il a fallu ouvrir les portes aux inspecteurs généraux, et les inspecteurs généraux ont fait ce qu'ils pouvaient faire ; ils ont regardé quels étaient ces livres, ils les ont emportés, et nous les avons soumis à un examen. Il est bien difficile en effet, messieurs, d'avoir des révélations précises sur le caractère d'un enseignement qu'on ne peut pas suivre jour par jour, puisque cet enseignement est libre, puisque ce personnel n'est en aucune façon sous notre autorité, puisque la loi nous interdit formellement de nous préoccuper des méthodes ; nous n'avons en vérité, pour nous rendre compte
méthodes ; nous n'avons en vérité, pour nous rendre compte de l'enseignement, qu'un moyen : Ouvrir leurs livres. Bien que cette enquête ait été faite un peu vite, bien que cette reprise des inspections générales, — quoi qu'en puisse dire M. le duc de la Rochefoucauld-Bisaccia; — soit un fait récent et qui n'a été véritablement généralisé que sous mon administration, nous avons fait une récolte qui a quelque valeur. Jadis, messieurs, les livres qui servaient à l'enseignement de l'histoire, cet enseignement qui révèle d'une façon si précise, et quelques précautions qu'on prenne, des tendances d'esprit et de direction des
précautions qu'on prenne, des tendances d'esprit et de direction des intelligences, ces livres jadis étaient rédigés par des mains maladroites, et le père Loriquet s'est immortalisé par les énormités qu'il écrivait et dont je vous fais grâce. M. le comte de Maillé. On l'a nié ! M. le ministre. Mais comme le disait un de nos bons Pères à l'un de nos inspecteurs : « Nous avons maintenant, des Loriquets perfectionnés. » (Rires à gauche.) Ce sont, messieurs, les livres d'histoire qui ont pour auteurs le révérend père Gazeau de la compagnie de Jésus et l'abbé Gouryal, de la même
la compagnie de Jésus et l'abbé Gouryal, de la même compagnie. Ces livres, on les trouve dans certains établissements de jésuites et dans d'autres d'établissements congréganistes et je dirais que l'atmosphère des écoles qu'ils ont inspiré est imprégnée. Il faudrait, messieurs, pour avoir un compte exact, faire comme moi, je ne sais combien il faut de livres tout entiers, ce n'est pas la tribune; cependant cette lecture est la seule qui seule peut faire connaître les détestables tendances de quelle espèritualité contre tout ce qui constitue la France de la Révolution, l'État, nos institutions, nos lois, notre histoire et toutes
Révolution, l'État, nos institutions, nos lois, notre histoire et toutes ces grandes choses, sont l'objet de ces livres. Voici, par exemple, quelle est leur opinion sur les droits féodaux, sur l'Intolérance révocation de l'édit de Nantes, la dictature, sur la Convention, sur les institutions de 1789. Les droits féodaux, voici ce qu'ils prennent à ces jeunes enfants : « Le seigneur étant souverain de la main, exigeait de ses vassaux un hommage, les citait devant son tribunal pour juger les causes et rendre justice et percevoir divers impôts, il en était souvent en argent, le plus souvent en nature. Ces
était souvent en argent, le plus souvent en nature. Ces droits étaient sans doute mais ils n'étaient point arbitraires, il n'était tenu de se soumettre qu'à la coutume qui avait été établie et qu'il avait acceptée. Lors même qu'il devait verser des subsides extraordinaires, c'était dans des cas prévus et déterminés, par exemple si le suzerain devait se mettre en guerre, s'il mariait sa fille, s'il valait ou partait pour la Terre. » (À gauche et au centre.) Un membre à droite. C'était moins les impôts d'aujourd'hui. M. le ministre. Il est vrai que les redevances féodales étaient beaucoup moins
Il est vrai que les redevances féodales étaient beaucoup moins onéreuses, et que plusieurs d'entre elles n'étaient qu'un simple témoignage de bons gages. (Rires prolongés à gauche.) « Quelquefois il suffisait au seigneur un œuf attaché par quatre boucliers ; mais dans le même étendu ou dans quelque produit du fief ; et quitte moyennant un chapeau de paille, une danse ou un mauvais lever. » (On rit.) L'État, tous les droits féodaux envers ses contribuables. (Bruyants plaudissements ironiques.) M. Paul Bert. Ils n'auraient rien payé ! M. le ministre. Voilà, messieurs, de l'esprit dans l'histoire, en période du moyen
Voilà, messieurs, de l'esprit dans l'histoire, en période du moyen âge. Voici maintenant un des devoirs essentiels et surtout de la papauté, suprême, est de veiller à ce que la foi, non seulement dans l'Église mais encore dans les États, ne soit pas profanée, non seulement dans la discipline sacrée. Le pouvoir en dernier ressort, peut être en dehors des évêques, sinon des juridictions munies de pouvoirs armés de sanctions plus "C'est ce qui s'est fait surtout sous Innocent de l'Inquisition, tribunaux jugent les cas concitiantiès obstinés sous le poids des lois et l'Inquisition n'a gardé à gauche et au
des lois et l'Inquisition n'a gardé à gauche et au centre. "Mais comme les empereurs - sans en excepter Frédéric II, il y a persévérance, le blasphème, les atteints de générations contre la société, ils entretiennent le désir de sa sortie de l'Inquisition, son affranchissement de mort. "À gauche et au centre, de notre siècle, on critique les institutions du moyen âge, note l'Inquisition ; de son côté, le moyen âge de blâmer énergiquement la différence (en face des écrivains aussi religieux qu'à la religion. "Nouvelles conceptions.) Les guerres de religion : Les causes religieuses qui ensanglantèrent le seizième siècle