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que nos rouge et noir feront l'impossible pour vaincre. À Lesneven, les Casses de Morlaix joueront les stadistes locaux et s'efforceront de se réhabiliter de leur piteuse partie du dimanche précédent. C'est la grâce que nous leur souhaitons. Ainsi soit-il ! CHAMPIONNAT L’OUEST (DISTRICT BRETAGNE-NORD) PREMIÈRE DIVISION A Résultats du Dimanche À Vannes : Véloce Vannetais bat U. S. Concarnoise par 4 à 3. À Lorient : Armoricaine bat Lorient-Sports par 1 à 0. À Lesneven : Stade Lesnevennois bat U. S. Ü de Brest par 2 à 1. La Tribune PHARMACIE OU OUAI M. LLEWELYN ■ Pharmacien de la
Tribune PHARMACIE OU OUAI M. LLEWELYN ■ Pharmacien de la Classe ■ 7, Quai de Léon, 7 * Tel. 8.81 _ MORLAIX Tél. 8 81 Optique Lunetterie Exécution des Ordonnances Spécialités Analyses Parfumerie Produits Vétérinaires Que nous assistions à du beau football et que les meilleurs gagnent, c’est tout ce que nous pouvons souhaiter. MARIUS... RAJJYJVY au RIIATTY M. C. Morlaisien? Championnat de 2 e Série March'halloch-Club Morlaisien bat Stade Perros U. C. par 6 à 1 le, 4 Guilvinec : Stade Morlaisien bat U. S. Guilviniste par 9 à 1. À la suite de cette journée, classement s’établit comme
1. À la suite de cette journée, classement s’établit comme suit J. G N. P. 1 Stade Morlaisien 2 2 0 0 1. Véloce Vannetais L. S. 2 2 0 0 1. Armoricaine 2 2 0 0 4. Stade Lesnevennois 2 1 1 0 5. U. S. Concarnoise 2 0 1 1 6. Lorient Sports 2 0 0 2 7. U. S. Ouvrière 2 0 0 2 0. U. S. Guilviniste 2 0 0 2 A part le score éloquent réalisé par le Stade Morlaisien qui surclassa l‘U. S. Guilviniste, les autres rencontres disputées dimanche se sont terminées par de
les autres rencontres disputées dimanche se sont terminées par de faibles écarts de buts. À partir du classement on remarque que les trois vainqueurs de la journée conservent leurs positions de tête. La prochaine rencontre, Véloce VannetaisStade Morlaisien promet donc d'être très intéressante. Il faut s’attendre aussi à un retour de Lorient-Sports qui vaut beaucoup mieux que son classement actuel et qui ne s’est incliné que de justesse devant les stadistes morlaisiens et les Armoricaains de Brest. Dimanche prochain le championnat fera trêve et laissera le terrain libre au 2 e tour éliminatoire de la Coupe de France. À GUILVINEC
e tour éliminatoire de la Coupe de France. À GUILVINEC Stade Morlaisien (l) bat U. S. Guilviniste (i) par 9 buts à 1 PREMIÈRE DIVISION B Résultats bruts À Morlaix : Stade Relecquois bat Gâs de Morlaix par 4 à 2. À Perros : Stade Léonard bat E. S. de la Clarté par 2 à 0. Au Relecq : Étoile St-Roger bat L. S. Lannion par 1 à 0. À Landerneau : Landernéenne bat Étoile St-Laurent par 9 à 1. CLASSEMENT : J. L. P. P 1 Stade Léonard 2 2. Gâs de Morlaix 2 2. U. S. Lannion 2
2. Gâs de Morlaix 2 2. U. S. Lannion 2 Étoile Saint Roger.... 2 Landernéenne Stade Relecqunois Étoile N -D. de la Clarté. Étoile Saint Laurent.. G. N. P. P 1 2 0 0 6 2. 7. 1 1 2 0 2 0 Dimanche dernier le Stade Morlaisien allait au Guilvinec disputer le second match de championnat. Les « rouge et noir » montrèrent qu’ils étaient capables de belles choses et confirmèrent les espoirs de leurs dirigeants. Battus l'an dernier par les crabes, les stadistes prirent dimanche dernier une revanche éclatante en infligeant à leurs adversaires une défaite se chiffrant
éclatante en infligeant à leurs adversaires une défaite se chiffrant par le score imposant de 9 buts à 1. Le Stade Morlaisien ne put d’abord imposer son jeu et l'U. S. Guilviniste ne sut pas mettre à profit certaines occasions qui lui furent offertes par les fautes commises par Morlaix. Kériven se trouva à maintes reprises hors-les-pistes. Il faut également remarquer que les échappées crabistes furent arrêtées avec brio par Autret qui eut à arrêter plusieurs shoots très durs. À la mi-temps le Stade menait par 2 à 0 et après le repos parvint à rentrer 7 autres buts, cependant
après le repos parvint à rentrer 7 autres buts, cependant que les crabes guilvinistes ne parvenaient à battre Autret qu’une seule fois. Après cette seconde journée de championnat, le Stade Morlaisien prend la tête du classement, si l’on tient compte du goal average ; il a marqué 12 buts, contre 3 encaissés; C’est un résultat qui promet, et nos stadistes ont leurs chances dans cette sévère compétition. Dimanche prochain, 8 Octobre, les sportifs morlaisiens se donneront rendez-vous au terrain de Kernéguès, où le Football Lorientais et le Stade Morlaisien seront aux prises pour le deuxième tour éliminatoire de la Coupe
aux prises pour le deuxième tour éliminatoire de la Coupe de France. Nous ne désespérons pas de voir les « rouge et noir » battre les damiers contre qui, ils réalisèrent une fort belle exhibition le 17 septembre. Peintures en tous Genres, Anciennes Maisons, Décors, Droguerie, Grand Choix de Copiers et de Cravates, Travaux Exclusifs pour la région des marques Dumas, Peters, Lacroix, Follot, Landy, Salubra, Uses et d’Appartements, Succursale à Carantec, Spécialités de St-Gobain, Téléphone 0,27, Glaces et Pare-Brise pour Autos. notre triplette et surtout l’avant-centre manquèrent de belles occasions. Le remaniement projeté pour dimanche prochain donnera espérons le
occasions. Le remaniement projeté pour dimanche prochain donnera espérons le toutes satisfactions. Mardi, au Club Morlaisien II bat Ste-Sève-Sports 2 buts à 1 Les Bleuets possèdent dans leur équipe deuxième de bonnes réserves. Par une technique plus avancée ils surent prendre le meilleur sur une équipe plus brute pourtant et composée de bons éléments. Arbitrage impartial de M. B. Keroulé. Le M. C. M. débute en championnat par une brillante victoire. Battre le S. P. U. C c’est bien, mais le battre par un score aussi net voilà ce qui, mieux que toutes les considérations possibles, dit la valeur actuelle
mieux que toutes les considérations possibles, dit la valeur actuelle du team « Bleu et Blanc ». Le public lui-même a compris notre effort et une petite galerie garnissait dimanche les touches du Stade des Bleuets. À 2 b. 30, les équipes répondent à l’appel de M. J. Rohan arbitre officiel. La lutte s’annonce indécise et les dix premières minutes de jeu follement menées, laissent les deux équipes à égalité. Puis le M. G. M. porte les hostilités dans le camp rouge et 3 fois en 5 minutes le portier perrosien doit s’avouer vaincu. Le M. C. M. domine toujours,
perrosien doit s’avouer vaincu. Le M. C. M. domine toujours, la défense est de tout repos, les demis contiennent les avants visiteurs et la mi-temps arrive sur le score de 5 buts à 0. Le but marqué par le Stade Perrosien le fut en magistrale façon par l’extrême gauche, sur corner, entrée directe. Au deuxième lime le M.C.M. conserve la direction du jeu et marque un sixième but. L’arbitrage de M. Rohan fut très bon, il sut réprimer dès le début les ardeurs trop brutales et donna à la partie une physionomie correcte et cordiale. Remarqué à Perros : le
une physionomie correcte et cordiale. Remarqué à Perros : le goal Pour le reste de l’équipe, les individualités sont bonnes, le souffle et la soudure font cependant défaut. Au M. G. M. : un bravo général. L’équipe a du mordant, de la cohésion, la défense est bonne, le goal sûr. La réalisation cependant n’est pas assez hardie et devant les bois Dimanche prochain à BREST A. S. BRESTOISE (Juniors) contre Marchingallach-Club Dimanche prochain nos Bleuets iront à Brest rencontrer l’équipe « Junior » de l’A. S. B. La réputation des brestois est solide, le beau jeu y est en honneur.
brestois est solide, le beau jeu y est en honneur. De son côté le M. C. M. mettra tout en œuvre pour triompher et les spectateurs à une débauche de joli jeu ; passes courtes et rapides, démarquages. Nous n’osons prévoir une victoire des Bleuets mais nous espérons qu’ils sauront résister à leurs valeureux adversaires. Convocations Équipe 1. — Isaac, Le Best, Déniel, Daniélou, Muller, Menez II, Masson, Maltret, Rémond, Maître, Traon. Remplaçant : Ménez I. À 11 b. très précises place E. Souvestre. Équipe II ; repos. Études de M. L’ABGRALL, greffier du Tribunal de Commerce de Morlaix et
M. L’ABGRALL, greffier du Tribunal de Commerce de Morlaix et M° PRIGENT, huissier à St-Pol-de-Léon. Vente Publique après faillite Le 9 Octobre 1937, à 13 h. 30 Me PRIGENT, huissier à St-Pol-de-Léon vendra au domicile de Monsieur Baptiste Moal, tailleur d’habits à St-Pol-de-Léon, rue Cadiou : Drap, doublure, tables, machine à coudre, boulons, etc. Compteur électrique, buffet, armoire, glace, étagère, chaises, etc. Pour avis : PRIGENT. Visitez le Stand des Tabacs Fabrication, Exposition et Vente des Produits de la République Française Des cigares pour tous les goûts Ambassadeurs, Consuls, Magnats en coffrets en bois des colonies et étuis de luxe
en coffrets en bois des colonies et étuis de luxe Dilettantes à base de havane Diplomates, Patriotas, Camélias à base de Brésil Cigarillos Regalitas en pur havane Toute la garniture automobile chez G. RIOU MORLAIX 10-12, Rue de Paris MORLAIX Demandez prix et devis des Glaces de Sécurité Téléphone 0.50 Étude de M e Désiré GALLOUÉDEC huissier à Morlaix, 43, rue du Mur. Vente par suite de saisie exécution Le Dimanche 22 Octobre 1933 à 13 heures à la Garenne de ST-MARTIN-des-CHAMPS Au domicile et au préjudice des époux de LAUZANNE M e GALLOUÉDEC, vendra : Salle à manger, lits,
LAUZANNE M e GALLOUÉDEC, vendra : Salle à manger, lits, buffets, armoires, guéridons, tables de nuit, tables de toilette, garnitures de toilette, bureau, secrétaires, pendules, glaces, commode coiffeuse, fauteuils, canapés, tables, chaises, bancs, machine à coudre, chenets, métronome de Maelzel, lampes étincelles, carpettes, batterie de cuisine, lingerie, service de table, cartouches, filets, cornes, gaules de pêche, paniers de pêche, grande quantité de bouteilles vides, casiers à bouteilles, balances, bascule, échelles, grande quantité de pots de fleurs, châssis vitrés, barriques, livres anciens, nombreux autres mobiliers, tôle ondulée. Automobile torpédo, marque « Berliet », en état de marche. Étude de M. Georges
Berliet », en état de marche. Étude de M. Georges BAGOT licencié en droit, notaire à Morlaix, 7, rue de Paris. Adjudication Volontaire En l’étude et par le ministère de M e BAGOT, notaire. Le Jeudi 26 Octobre 1933 à 15 heures Premier lot EN LA VILLE DE MORLAIX Une Maison de rapport située rue Gambetta, n° 4. Deuxième lot EN LA VILLE DE MORLAIX Une Maison de rapport sise rue de Brest, n°s 7 et 9 (où s’exploite l’Hôtel de la Poste) Pour tous renseignements, s’adresser à M. BAGOT, notaire. 29, Rue du Mur, Morlaix, Téléph. 1-97 X Vendre
notaire. 29, Rue du Mur, Morlaix, Téléph. 1-97 X Vendre 10 Quartier du Collège, maison 4 pièces, cave, grenier, citerne, jardin. — 2° même lieu, autre maison 4 pièces, grenier, jardin, eau, gaz, électricité. 3° A Morlaix, avec ou sans commerce de débit, pouvant faire restaurant, maison ayant rez-de-chaussée et 2 étages, jeu de boules, prix : 55.000 francs avec le fonds. — 4° Près centre de la ville, belle maison de rapport, bon état, prix : 90.000 fr. — 5° Autre maison de rapport, à usage de commerce, louée 6.000 fr., plus impôts et réparations, prix : 85.000 francs
6.000 fr., plus impôts et réparations, prix : 85.000 francs ; bon état, situation d’avenir. A Vendre à Morlaix, quartier St-Mathieu, petit débit de boissons, bien placé, prix : 10.000 fr. — 2° Très bon débit, épicerie, légumes. très beau rapport, prix : 50.000 francs, centre de la ville — 3° Petite charcuterie, prix : 10.000 fr., beaucoup volaille et gibier. — 4° Très belle épicerie fine, prix : 100.000 fr. — 5° Autre épicerie, chiffre d’affaires : 225.000 fr., prix, 50.000 fr. — Nombreux fonds de commerce, toute importance et tout genre. A Louer immédiatement à Morlaix, petite maison
et tout genre. A Louer immédiatement à Morlaix, petite maison 6 pièces et jardin. Appartements trois pièces. Beaux appartements 5 et 7 pièces dans bel immeuble. — A Coadheur, en Ploujean, jolie maison 6 pièces, avec garage. Autres appartements. — Pour le 1er janvier 1934 : étage de 5 pièces, confort, au centre de la ville. La Tribune est un journal libre, qui dit ce qui lui plaît et non ce que d'autres voudraient lui faire dire. Lisez, faites lire « La Tribune ». Ce journal est exécuté par une équipe d'ouvriers syndiqués. Imp. Bocle, 9 bis rue Gambetta, Morlaix
équipe d'ouvriers syndiqués. Imp. Bocle, 9 bis rue Gambetta, Morlaix L’Administrateur-Gérant : L. BOCLE. Des Cigarettes de luxe : La 3117, en tabac d’orient sélectionné La WEEK, en virginie Les BATTU et CONGO, à goût américain La CETTIE, en caporal ordinaire Les DERNIÈRES CRÉATIONS de la régie : Les excellents Cigares ENTR'ACTES, SAPEURS, VOTEZ GEUBS-Extra, CHASSEURS — Primes intéressantes aux Acheteurs SERRURERIE Grilles en fer Rideaux de magasin Serres Rampes Eudes et Berthomier 82, Rue de Brest MORLAIX Téléphone 2-43 Charpentes Métalliques Usines Garages Mécanique Peg-Azor Deux pauvres gens, Jean et Jeanne, mari et femme, demeuraient près d’un manoir d’un
et Jeanne, mari et femme, demeuraient près d’un manoir d’un riche seigneur. Un des valets du seigneur était l'amant de Jeanne, et comme Jean contrariait leurs amours, il voulut se débarrasser de lui. Il dit un jour à son maître : — Jean a dit, mon maître, qu’il était capable de couper votre taillis et d’en faire des fagots, en trois jours. — Vraiment ? Eh bien ! dites-lui de venir me parler. Jean se rendit auprès du seigneur. — Comment, Jean, lui dit celui-ci, tu t’es vanté de pouvoir couper mon taillis et en faire des fagots, en trois
couper mon taillis et en faire des fagots, en trois jours ? — Jamais je n’ai rien dit de semblable, mon seigneur, s’écria Jean, en levant les mains au ciel, et il faudrait être complètement fou pour parier de la sorte. — Si, tu l’as dit, répliqua le seigneur, et il faut que tu le fasses, ou il n’y a que la mort pour toi. Jean s’en retourne à la maison en pleurant et va raconter la chose à Jeanne. Celle-ci fait mine de se désoler et dit à son homme : — Il faudra te mettre à la besogne,
homme : — Il faudra te mettre à la besogne, demain matin, de bonne heure, et travailler fermement. Dès le lever du soleil, le lendemain, Jean se dirigea vers le bois, sa cognée sur l’épaule, et tout triste. Il rencontra en son chemin une petite vieille qui lui demanda : — Pourquoi es-tu si triste, Jean ? — Ce n’est pas sans raison, grand-mère : le seigneur m’a dit qu’il faut couper son taillis et en faire des fagots, dans trois jours, ou il n’y a que la mort pour moi. — Ce n'est que cela ? Consolce-toi, mon garçon,
moi. — Ce n'est que cela ? Consolce-toi, mon garçon, ce sera fait, sois tranquille. Tiens, prends cette cognée (et elle lui présenta une petite cognée bien affilée), travaille-en le bois avec confiance, et ne t’inquiète pas du reste. Jean prit la cognée et se rendit au bois, peu rassuré, malgré les paroles de la vieille. Il en frappa un pied de chêne, qui tomba aussitôt sur un autre, lequel tomba sur un troisième, qui tomba sur un quatrième, et ainsi de suite, si bien qu’en très peu de temps, tout le bois taillis fut couché par terre. Quand Jeanne
tout le bois taillis fut couché par terre. Quand Jeanne vint, à midi, apporter son dîner à Jean, elle le trouva qui fumait tranquillement sa pipe, assis sur un tronc d’arbre. Le second jour, tout le bois fut mis en fagots, et le troisième, il fut transporté dans la cour du manoir, et mis en un tas qui s’élevait plus haut que le toit de la maison. Le seigneur était absent. Quand il rentra et vit cet énorme tas de bois : — Que signifie ceci ? demanda-t-il, en colère. — Eh bien ! lui dit tranquillement Jean, j’ai fait
— Eh bien ! lui dit tranquillement Jean, j’ai fait ce que vous m’aviez commandé ; j’ai coupé votre taillis, je l’ai mis en fagots et transporté et entassé dans votre cour, et tout cela, en trois jours ; j’ai bien travaillé, n’est-ce pas ? Le seigneur était furieux ; mais, comme il pensait qu’il y avait de la sorcellerie dans l’affaire, il n’osa trop rudoyer Jean, et se contenta de lui dire : — C’est bien ; retourne chez toi. Cela ne faisait pas l’affaire de Jeanne et de son amoureux, et celui-ci dit encore à son maître, quelques
son amoureux, et celui-ci dit encore à son maître, quelques jours après : — Jean a dit, mon maître, qu’il était capable de fabriquer un Wignavaou pour divertir et faire rire à gorge déployée les invités du grand dîner que vous donnez, dimanche prochain. — C’est bien ; dites-lui de venir me parler. Et voilà Jean de nouveau en présence de son seigneur, qui lui dit : — Vous vous êtes vanté, Jean, de pouvoir fabriquer un Wignavaou, qui amusera et fera rire tous mes invités du grand dîner que je donne dimanche ? — Est-il Dieu possible ! s’écria
je donne dimanche ? — Est-il Dieu possible ! s’écria Jean : je ne sais même pas, mon bon seigneur, ce que c'est qu’un Wignavaou. — Vous l’avez dit, Jean, et il faut que vous le fassiez, ou il n’y a que la mort pour vous. Allez, et songez-y. Et Jean s’en retourna, bien triste et bien embarrassé. Heureusement que la petite vieille vint encore à son secours et lui dit, en lui présentant une baguette blanche : — Prends cette baguette. Tu n’auras qu’à dire : « Par la vertu de ma baguette blanche, colle là ! » et
vertu de ma baguette blanche, colle là ! » et aussitôt les personnes et les objets, quels qu’ils soient, se collent les uns aux autres, comme tu le souhaiteras, et tu pourras ainsi faire un Wignavaou, à la vue duquel personne ne pourra s’empêcher de rire. Jean prit la baguette et se rendit à la maison. Jeanne était sortie, quand il arriva ; mais il remarqua certains préparatifs, qui lui parurent suspects, et il se cacha sur le grenier pour observer. Elle entrda, un moment après, se regarda dans un miroir et mit une coiffe fraîche. Bien-lêt, son amoureux vint
miroir et mit une coiffe fraîche. Bien-lêt, son amoureux vint aussi. Elle lui servit des œufs frits, et ils les mangèrent en buvant une bouteille de vieux vin, que le valet avait apportée de la cave de son maître. Puis, ils s’embrassèrent... — Par la vertu de ma baguette blanche, colle là ! dit Jean. Et leurs figures se collèrent l'une contre l’autre, et si étroitement et si fort, qu’ils ne pouvaient plus se détacher. Jean sortit alors de sa cachette, et se mit à rire, à gorge déployée, en disant : — Ah ! je vous y prends !
disant : — Ah ! je vous y prends ! Nous allons faire avec vous un joli Wignavaou. ! Les deux amoureux sortirent, en cet état, de crainte que Jean ne prit son bâton. Jean les suivit, en criant : — Venez voir, venez voir le Wignavaou ! On accourait de toutes côtés, et l’on riait et l’on criait sur les deux amoureux. Jeanne avait sa chemise percée sur son derrière, et l’on voyait... Un homme prit une motte de terre gazonnée, et la lui jeta à l'endroit : — Péz-Azé ! colle-là ! dit Jean ! et la motte
Péz-Azé ! colle-là ! dit Jean ! et la motte s’y colla. Une vache vint à passer, allant aux champs, et se mit à paître l'herbe de la motte : — Péz-Azé ! dit encore Jean, et la vache adhéra aussi à la motte. Un taureau sauta sur la vache : — Péz-Azé ! dit Jean, et il adhéra aussi et suivit les autres. Comme ils passaient devant le four d'un boulanger, le fourrier courut après eux, avec son long balai, et en trappa le taureau: — Péz-Azé ! dit Jean, et le balai et le fourrier adhérèrent aussi et
Jean, et le balai et le fourrier adhérèrent aussi et suivirent aussi. La femme du fourrier courut après son mari, essaya de le ramener, en tirant sur le pan de son habit et adhéra aussi. Et voilà le Wignavaou fait. Jean précédait, en criant : — Voilà le Wignavaou ! Venez voir le Wignavaou ! Et l’on accourait en foule, et l’on criait et l’on riait à gorge déployée. Jean conduisit son Wignavaou dans la cour du seigneur. C’était le jour du grand dîner, et l’on était à table, il cria : — Voilà le Wignavaou qui arrive Venez voir,
cria : — Voilà le Wignavaou qui arrive Venez voir, messieurs et dames ! rien de plus curieux; venez voir le Wignavaou !... Et les convives quittèrent la table du festin et coururent aux fenêtres. Et des rires et des cris, vous pouvez croire. — Qu’on leur rende la liberté, à présent, dit le seigneur, au bout de quelque temps. Et Jean dit : — Par la vertu de ma baguette blanche, que le Wignavaou se défasse! Et chacun recouvra sa liberté, gens et bêtes, et partit. Il fallait voir la honte et la confusion de Jeanne et de son
la honte et la confusion de Jeanne et de son amoureux ! Ton four est-il chaud, fourrier? demanda le seigneur. — Oui, monseigneur, il est chaud, répondit le fourrier. — Eh bien ! qu’on y jette les deux coupables ! — Pas Jeanne, s’écria Jean, je lui pardonne. Le valet seul fut donc jeté dans le four, et Jean ramena Jeanne qui promit d’être plus sage, et ils vécurent heureux ensemble, dit-on. Conté à Luzel par Marie LE MANACH, de Plougaznou. Mars 1855.
JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES, Par une Société d'Employés supérieurs de l'Administration. Ce journal paraît depuis l'an 7(1798), les 1er, 11 et 21 de chaque mois. Prix : 18 fr. par an, franc de port par la poste. Le Bureau d'abonnement est à Paris, rue Saint-Florentin, n° 14, où toutes les sommes doivent être adressées, franco de port, aux Rédacteurs en chef de l'enregistrement et des domaines. Du 21 Novembre 1837. ART. 11,905. IMBNUATION, PARTAGE ULTERIEUR, RESTITUTION. En matière de licitation, le droit proportionnel est-il dû sur ce qui excède la part du licitateur adjudicataire ? Ce droit, perçu
excède la part du licitateur adjudicataire ? Ce droit, perçu conformément à la loi, devient-il restituable par l'événement d'un partage ultérieur ? La succession du sieur Charles Paul Bobée est échue au sieur Edouard-Adolphe Bobée, son fils, pour deux tiers, et à la dame Delaunay, pour un tiers. À l'audience des criées du tribunal du Havre, du 10 avril 1884, le sieur Bobée fils est devenu adjudicataire par licitation de deux maisons et d'une ferme dépendant de cette succession, moyennant 133,495 fr. 50 c., charges comprises. En enregistrant ce jugement, le 29 avril 1835, on a liquidé le droit de
le 29 avril 1835, on a liquidé le droit de quatre pour cent sur le tiers de cette somme, c'est-à-dire sur 44,498 fr. 50 c., formant le prix de la part acquise par le sieur Bobée, licitataire. Un autre jugement du même tribunal, du 5 juin 1834, a adjugé à la dame Delaunay une ferme provenant de la même succession. LXXVII (2e semestre 1837). ARTICLE. (a6) Enfin, le 30 janvier 1835, devant notaire, il a été fait, entre le sieur Bobée et la dame Delaunay, liquidation et partage de la succession de leur père, dans laquelle se trouvaient, outre le
succession de leur père, dans laquelle se trouvaient, outre le prix des immeubles licites, différentes valeurs mobilières. Il en est résulté qu'au lieu d'être tenu de payer à sa sœur une somme de 44,498 fr. 50 c., égale à celle qui forme le prix de la portion par lui acquise dans les immeubles indivis entre eux, dont il était demeuré adjudicataire, le sieur Bobée n'était débiteur envers elle que de 20,594 fr. 2 c. Après la passation de ce dernier acte, et en se fondant sur les dispositions qu'il contient, le sieur Bobée a demandé la restitution du droit perçu
le sieur Bobée a demandé la restitution du droit perçu le 29 avril 1834 sur ce qui excède 20,594 fr. 2 c. Cette demande a été rejetée par une délibération du conseil d'administration du 8 septembre 1835; mais un jugement du tribunal du Havre, du 25 février 1836, l'a admise en ces termes : a Vu les art. 60 et 69 de la loi du 22 frimaire an 7, et l'art. 885 du Code civil : et attendu que, d'après ce dernier article, la licitation avec adjudication au profit d'un cohéritier produit des effets distincts : le premier, qui consiste
cohéritier produit des effets distincts : le premier, qui consiste en ce que le cohéritier adjudicataire est censé avoir succédé seul et immédiatement à l'immeuble à lui adjugé ; le second, qui tend à faire comprendre dans la masse et partager le prix de la licitation, pour fixer et déterminer la part de chaque cohéritier; — Attendu que, si ce prix n'excède pas la part du cohéritier, il ne fait aucune acquisition par suite de la licitation ; qu'il ne doit donc sur aucune partie de ce prix le droit de 4 pour cent, fixé par la loi de l'an