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des Béni Oui Oui, sont atteints, suivant les catégories, d'une inéligibilité relative ou absolue. » On vise les chefs indigènes qui représentent, au sein des délégations financières et du conseil supérieur, la population musulmane. Autre passage : '« Ces soi-disant représentants des indigènes ne représentent que l'administration elle-même. Ainsi qu'on l'a fort justement écrit : « Ils parlent quand elle le leur dit : le reste du temps ils se taisent, et quand ils jouent bien leur rôle on les décore. » Dernier passage à l'adresse des chefs indigènes : « Quelle que soit la formule qu'on adopte, il est
« Quelle que soit la formule qu'on adopte, il est indispensable de sortir au plus tôt du régime des mamelouks, des Béni Oui Oui, universellement connu et critiqué, de ce régime qui fausse la représentation indigène actuelle, lui enlève toute sincérité, toute probité et la plupart du temps presque toute utilité. » Messieurs, je n'ai pu me défendre de l'impression la plus pénible en lisant ces divers passages et en songeant aux chefs indigènes qui nous ont donné, au cours de ces deux années, des preuves si éclatantes de dévouement. (Applaudissements). Beaucoup d'entre eux ont pris du service personnellement dans
(Applaudissements). Beaucoup d'entre eux ont pris du service personnellement dans l'armée, d'autres y ont envoyé leurs enfants, d'autres ont équipé à leurs frais des gardes, ont recruté des engagés volontaires, nous ont donné en un mot des preuves d'attachement et de fidélité qui auraient dû les mettre à l'abri de critiques aussi vives et aussi injustes. (Applaudissements). Quant à la population française, je sais bien que l'Algérie a depuis longtemps l'habitude d'être fustigée. On disait autrefois que les honnêtes gens qui s'y trouvaient y étaient venus par terre. La formule a peu changé, l'esprit reste le même. J'ai entendu chuchoter
a peu changé, l'esprit reste le même. J'ai entendu chuchoter que les termes dont je viens de donner lecture émaneraient, selon toutes probabilités, d'une personnalité algérienne très connue, autant par sa puissance de travail et son savoir que par son manque absolu de bienveillance vis-à-vis de l'administration ; c'est le moins que je puisse dire. Si cela est exact, cela ne doit ni nous indigner ni nous émouvoir outre mesure. Vous savez comme moi que l'Algérie porte plus d'une égratignure et plus d'une meurtrissure faites par des algériens. On peut voir là une nouvelle preuve que notre colonie est devenue
voir là une nouvelle preuve que notre colonie est devenue réellement une terre française puisque rien ne nous plaît tant, à nous français, que de nous dénigrer nous-mêmes. Je ne puis, en tout cas, faire à un honorable membre de la Chambre des Députés l'injure d'affirmer que les termes au bas desquels il a mis sa signature ne sont pas de lui. Je ne parle donc de la supposition qui a été faite dans le public que pour être complet dans l'exposé de cette question. Ce qui est certain pour moi, c'est que l'œuvre qui se fait dans certains milieux,
moi, c'est que l'œuvre qui se fait dans certains milieux, à propos des réformes administratives de l'Algérie, n'est pas bonne. J'estime qu'il est possible de réformer le régime administratif de l'Algérie sans prodiguer des épithètes, des qualifications, qui ne sont pas des arguments et qui n'ajoutent rien aux propositions des honorables députés qui les déposent à la Chambre. Il est bien évident que les indigènes, en lisant ces propositions, ont fait leurs réflexions. En général, ils ne parlent pas beaucoup ; cela ne les empêche pas de nous observer et de nous juger. J'ai parlé, jusqu'ici, de la forme qu'ont
de nous juger. J'ai parlé, jusqu'ici, de la forme qu'ont revêtue parfois les propositions déposées à la Chambre des Députés en ce qui concerne les indigènes sans aborder le fond des réformes envisagées, ce qui serait un peu long. Je voudrais vous faire juge aussi de leur importance. Celle de l'honorable M. Doizy contient, entre autres dispositions, les articles ci-après : « Art. 8. — Les conseillers municipaux indigènes participent à la nomination du maire et des adjoints. « Art. 9. — Les adjoints indigènes sont nommés par l'ensemble du conseil municipal, mais ne peuvent être choisis que parmi les
conseil municipal, mais ne peuvent être choisis que parmi les membres indigènes du conseil. « Art. 14. Sont inéligibles les fonctionnaires de l'État, de la colonie, du département, de la commune et des établissements publics municipaux. Les candidats de cette catégorie ne deviendront éligibles qu'à la condition d'avoir cessé leurs fonctions et d'avoir été remplacés avant l'ouverture de la période électorale. Art. 15. — Les conseillers généraux indigènes sont de droit électeurs sénatoriaux. Les membres indigènes des conseils municipaux prennent part à la désignation des délégués pour les élections sénatoriales ; toutefois, les délégués ne peuvent être choisis que parmi
; toutefois, les délégués ne peuvent être choisis que parmi les citoyens français. Art. 16. — Tous les élus indigènes énumérés à la présente loi, y compris les membres élus des djemâa, sont de droit inscrits sur les listes électorales législatives et prennent part à l'élection des députés. Séance du 30 juin 1916 (soir) Je rappelle, Messieurs, que quand un fonctionnaire brigue des fonctions électives dans la métropole, il n'est jamais soumis à des conditions aussi rigoureuses. Art. 15. — Les conseillers généraux indigènes sont de droit électeurs sénatoriaux. Les membres indigènes des conseils municipaux prennent part à la désignation
membres indigènes des conseils municipaux prennent part à la désignation des délégués pour les élections sénatoriales ; toutefois, les délégués ne peuvent être choisis que parmi les citoyens français. Art. 16. — Tous les élus indigènes énumérés à la présente loi, y compris les membres élus des djemâa, sont de droit inscrits sur les listes électorales législatives et prennent part à l'élection des députés. Vous voyez, Messieurs, quelle est l'importance de ces dispositions. J'ai dit tout à l'heure qu'il ne s'agissait pas d'une naturalisation proprement dite, mais plutôt d'une question d'électorat ; vous reconnaîtrez pourtant avec moi que les dispositions
d'électorat ; vous reconnaîtrez pourtant avec moi que les dispositions dont je viens de vous donner lecture ont une portée considérable. Elles introduisent le régime électif dans les tribus. Elles auraient cette autre conséquence, — non pas la proposition de l'honorable M. Doizy, mais les autres, — de toucher par certains côtés, et quoi qu'on fasse, au statut personnel musulman, à la constitution de la famille, au régime du mariage, au régime successoral ; elles sont par là de nature à provoquer de l'inquiétude dans les milieux indigènes. Je crois donc qu'il ne serait pas bon que, avant la fin
donc qu'il ne serait pas bon que, avant la fin des hostilités, on ouvrit une discussion publique à la Chambre des Députés ou même ici sur le fond de ces questions si graves. En ce qui concerne le régime électoral, je me demande si, quand les indigènes enverront siéger dans les conseils municipaux, dans les conseils généraux et dans les délégations financières des représentants qui ne pourront jamais être des fonctionnaires, on y verra arriver des hommes d'une valeur, d'une haute tenue morale, supérieurs ou comparables à ceux qui y siègent actuellement. Il s'agit en tous cas de questions qui
siègent actuellement. Il s'agit en tous cas de questions qui sont de nature à provoquer une agitation dans les esprits, et c'est pour cela que je conclus dans mon vœu au renvoi de toute discussion jusqu'à la fin des hostilités. Je demande aussi, et je remercie la commission d'avoir bien voulu se rallier à mes conclusions, qu'avant de soumettre aux délibérations du Parlement des propositions de ce genre, une enquête soit effectuée en Algérie par des délégués venus de la métropole et, par conséquent, à l'abri de tout soupçon de partialité, soit vis-à-vis des colons, soit vis-à-vis des indigènes. Lorsque
partialité, soit vis-à-vis des colons, soit vis-à-vis des indigènes. Lorsque cette étude aura été effectuée, tous les Algériens auront complète confiance dans la sagesse du Parlement et se soumettront sans récrimination à ses décisions. Pour le moment, Messieurs, je crois qu'il convient que nous ne soulevions pas de questions irritantes, que nous restions calmes et unis, dans le même sentiment de recueillement et de dévouement au pays, c'est par là que je veux terminer. (Vifs applaudissements). Séance du 30 juin 1916 (soir) M. le GOUVERNEUR GÉNÉRAL. — Je donne la parole à M. Panisse, vice-président. M. PANISSE, vice-président du conseil
parole à M. Panisse, vice-président. M. PANISSE, vice-président du conseil supérieur. — Messieurs, permettez-moi de m'abstraire momentanément de la haute situation que vous venez de me faire. Si je descends de ce piédestal qui est votre œuvre, c'est que suivant l'expression de M. le général Aubier, un cas pressant de conscience me conduit à la tribune. Je ne sais ce qui s'est passé dans les régions d'Alger et d'Oran, mais dans celles de Constantine le dépôt de la proposition de loi de l'honorable M. Doizy a provoqué une vive émotion. En prenant place à côté de M. le gouverneur général,
En prenant place à côté de M. le gouverneur général, j'ai déjà fait allusion à la question indigène. Cette allusion est restée discrète. Il m'a semblé que du haut du siège présidentiel, j'avais le droit de ne laisser tomber que des pensées tout à fait prudentes et des expressions attentivement pesées. Agissant en ce moment dans toute ma liberté de membre du conseil supérieur, je ne puis prendre une attitude un peu moins réservée et vous exprimer plus nettement mon avis. Cet avis, je tiens à le proclamer très hautement, est l'avis même de mon collègue et ami M. Luciani.
est l'avis même de mon collègue et ami M. Luciani. Déposer sur le bureau du Parlement, dans les temps actuels, une proposition de loi, telle que celle de l'honorable M. Doizy, c'est dans mon opinion, un acte d'une incontestable inopportunité. Sans doute, des réformes en Algérie et notamment des améliorations en faveur des indigènes sont souhaitables et le conseil supérieur me paraît avoir la plus grande compétence pour les étudier ; mais, ce n'est pas le moment d'aborder des problèmes qui pourraient soulever entre la métropole et la colonie des malentendus et des divisions et c'est surtout au nom de
malentendus et des divisions et c'est surtout au nom de l'union sacrée que nous demandons, tous, européens et indigènes, l'ajournement de ces problèmes. Après la guerre, l'accord, qui est inévitable, se fera plus facilement dans le calme des enquêtes possibles et des études approfondies. La commission du Sénat me paraît être principalement qualifiée pour coordonner tous les travaux préparatoires, aussi bien ceux de la métropole que ceux auxquels nous devrons nous livrer dans nos assemblées algériennes. L'héroïsme des enfants d'Algérie, français et indigènes, se sera mêlé encore davantage à celui des enfants de France. Les divergences, s'il en existe encore
des enfants de France. Les divergences, s'il en existe encore à ce moment-là, se fondront d'elles-mêmes dans un rapprochement des esprits et des cœurs, de plus en plus accentué, dans le bon sens, la sincérité et le patriotisme de tous. Je fais appel aux députés et sénateurs algériens, priant M. le gouverneur général d'être aussi, auprès d'eux comme auprès du gouvernement métropolitain, l'interprète de nos inquiétudes et de nos volontés. C'est à eux qu'incombe surtout le devoir de convaincre le gouvernement et les représentants de la mère-patrie. Nous avons tous, des deux côtés de la Méditerranée, le même amour de
des deux côtés de la Méditerranée, le même amour de l'Algérie, le même désir de doter notre colonie de dispositions nouvelles, harmonisant, dans une meilleure organisation, tous les intérêts légitimes, toutes les nécessités économiques, politiques et morales. Cette œuvre de réalisations est complexe, difficile et susceptible de créer actuellement des discussions qu'il n'est pas opportun de provoquer. Attendons l'heure où chacun pourra sans danger, pour l'union aujourd'hui indispensable, donner son avis dans toute l'indépendance et la sérénité des réflexions approfondies. C'est dans cet ordre d'idées que je prie le conseil supérieur de vouloir bien demander avec force l'ajournement après les
supérieur de vouloir bien demander avec force l'ajournement après les hostilités de la proposition de loi de l'honorable M. Doizy. (Applaudissements.) M. MORANDI. — Je tiens à faire une très simple déclaration. Nous sommes très nombreux en Algérie, parmi les représentants des populations françaises, qui pensons qu'il est temps d'aborder, en ce qui concerne les indigènes, un programme de larges et de généreuses réformes, tant au point de vue administratif qu'au point de vue judiciaire, au point de vue fiscal et même au point de vue politique. Nous sommes nombreux qui pensons qu'il faut en finir avec les régimes d'exception
qui pensons qu'il faut en finir avec les régimes d'exception imposés aux indigènes et qu'il faut en venir simplement en ce qui les concerne à l'application du droit commun. Nous sommes nombreux qui pensons qu'on peut, en matière de politique, de politique locale et même de politique générale, adopter pour les indigènes un certain régime électif sous la réserve qu'il ne se confonde pas avec le régime électoral des citoyens français. Je suis pleinement avec M. Luciani pour déclarer que ce n'est ni l'heure ni le moment de discuter des questions de cette gravité. Qu'il me soit permis de dire
questions de cette gravité. Qu'il me soit permis de dire ceci : Lorsque j'ai reçu toutes les propositions de loi qui ont été analysées par M. Luciani, j'ai été fort étonné en songeant qu'il y avait des représentants du peuple assez libres d'esprit pour penser à autre chose qu'aux combats qui se livrent à la frontière et pour déposer des projets qui risquent de jeter de graves divisions dans ce pays. (Applaudissements). Ce fut là pour moi, je l'avoue, un grand sujet d'étonnement. Je l'ai exprimé dans un certain nombre de lettres que j'ai écrites à Paris. Non, ce n'est
de lettres que j'ai écrites à Paris. Non, ce n'est pas le moment de saisir la Chambre des Députés de problèmes de cette importance, problèmes excessivement compliqués et qui ne peuvent, comme l'a indiqué M. Luciani, être résolus qu'à la suite d'une longue et minutieuse enquête. M. le directeur des affaires indigènes a eu raison de demander qu'une minutieuse enquête soit ouverte sur les problèmes qui ont été soulevés. Les enquêtes parlementaires faites dans ce pays, à travers l'histoire, ont eu des résultats dont nous n'avons eu qu'à nous louer. Que ce fut l'enquête faite par le comte Lebon à
Que ce fut l'enquête faite par le comte Lebon à la fin de l'Empire ou celle de Jules Ferry, sous la République, en 1892, elles ont eu toutes pour résultat de réclamer ou de nous procurer les libertés Séance du 30 juin 1916 (soir) 133 qui nous ont été finalement octroyées en 1900. (Applaudissements.) C'est dans le rapport de Jules Ferry que se trouvait la bonne semence de cette autonomie financière qui a été, pour notre pays, si féconde en heureux résultats. Donc, réclamons une enquête parlementaire ; demandons que des députés, des sénateurs viennent en Algérie, qu'ils nous entendent
des députés, des sénateurs viennent en Algérie, qu'ils nous entendent tous, indigènes et français. Indigènes de l'ancienne école que l'on aime à qualifier de « vieux turbans » et qui n'ont de vieux que leur dévouement à la France. (Applaudissements) ; jeunes indigènes instruits et cultivés, nous les entendrons tous dans leurs justes revendications, nous les accueillerons dans les limites raisonnables. Nous réclamons cette enquête. Nous demandons que le Parlement ne fasse rien avant que nous n'ayons été entendus et qu'on ne nous condamne pas. Un mot pour terminer. Je ne saurais m'associer à des propositions pareilles à celle de
ne saurais m'associer à des propositions pareilles à celle de M. Doizy. Confondre les bulletins indigènes avec les bulletins de vote français, c'est submerger ceux-ci sous ceux-là ; ce serait entre autres périls la fin de la prédominance française en Algérie. (Applaudissements.) Je me réserve, comme mes collègues des conseils municipaux, des conseils généraux et des délégations financières, d'apporter ma protestation énergique contre un tel projet, tout en présentant, dans l'intérêt des indigènes, un ensemble de réformes raisonnables que nous estimons nécessaires et parfaitement admissibles à l'heure actuelle. Rien ne doit être fait sans que nous ayons été entendus. Toute
doit être fait sans que nous ayons été entendus. Toute discussion en ce moment pourrait jeter le trouble en Algérie. Je demande qu'elle soit momentanément écartée, comme le sont en France toutes les controverses qui pourraient amener des divisions entre citoyens. (Vifs applaudissements.) M. le GOUVERNEUR GÉNÉRAL. — Messieurs, en présentant à mon tour quelques observations très brèves, je ne veux pas apporter à cette discussion un élément de passion, mais, au contraire, d'apaisement. L'apparition de la proposition de l'honorable M. Doizy a pu déterminer chez la plupart d'entre vous, j'en conviens, une émotion bien naturelle. M. le ministre de
j'en conviens, une émotion bien naturelle. M. le ministre de l'intérieur m'a fait l'honneur de me communiquer cette proposition et il m'a demandé l'avis de l'administration algérienne. Je confesse, Messieurs, que, pressé par des obligations très nombreuses au cours de ces dernières journées, je n'ai pas eu le temps d'étudier ni même de lire cette proposition. Ce que je puis vous affirmer, c'est que je donnerai mon avis en observant la mesure que m'impose ma fonction, mais aussi en toute franchise, conformément à ma conscience et conformément à ce que je crois être l'intérêt de notre colonie, l'intérêt des indigènes
je crois être l'intérêt de notre colonie, l'intérêt des indigènes que j'ai particulièrement à cœur et aussi l'intérêt qui domine tous les autres, celui de la patrie française, car les intérêts de la France et de l'Algérie sont liés à un tel degré qu'on ne saurait introduire en notre colonie le moindre malaise sans que la métropole en ressente immédiatement le contrecoup. Mais, Messieurs, je tiens tout au moins à renouveler mes déclarations de ce matin, à affirmer ici l'entière liberté de parole et de pensée qui appartient à chaque membre du conseil supérieur. Dans leurs fonctions ordinaires, ils sont
membre du conseil supérieur. Dans leurs fonctions ordinaires, ils sont astreints à des obligations d'ordre hiérarchique ; ici ils sont tous égaux et couverts par la même immunité. Par là, je dégagerai la personnalité de l'honorable M. Luciani. La précaution est-elle bien nécessaire ? M. Luciani a dit tout à l'heure qu'il agissait en son nom propre, sous sa responsabilité propre. Son passé et son caractère le mettent à l'abri de toute suspicion et, si l'on venait à dire que j'ai exercé sur lui une pression quelconque pour lui dicter un vœu ou pour lui inspirer une pensée, on soulèverait
un vœu ou pour lui inspirer une pensée, on soulèverait une protestation unanime. M. Luciani, en effet, a agi comme membre du conseil supérieur, en vertu de son droit absolu et, s'il venait à être critiqué pour avoir usé de cette liberté, ce serait un motif de plus pour que nous lui décernions nos sympathies et pour que nous lui adressions nos félicitations. (Applaudissements). M. Luciani a présenté tout à l'heure certaines considérations auxquelles il m'est absolument impossible de m'associer, mais que je ne saurais non plus infirmer, puisque je ne puis pas dire a priori quelles conclusions me dictera
ne puis pas dire a priori quelles conclusions me dictera l'étude de la proposition de l'honorable M. Doizy. Je veux simplement dire que je me suis trouvé en relations avec l'honorable M. Doizy, relations très superficielles et passagères qui m'ont permis toutefois d'apprécier son extrême courtoisie et m'ont donné l'impression que cet homme politique était d'une sincérité parfaite et portait un grand intérêt à l'Algérie. M. Doizy appartient à un parti que l'on a coutume d'appeler un parti avancé, d'un parti qui, volontiers, a inscrit sur son drapeau avec plus de relief que les autres les revendications sociales, le développement
de relief que les autres les revendications sociales, le développement des principes que la révolution française a dictés à l'univers. M. Doizy est donc tout à fait conséquent avec ses principes et je puis ajouter avec les principes démocratiques, avec les principes qui nous sont communs, en formulant des propositions d'émancipation à l'égard des indigènes, qui font comme nous partie de l'humanité. Ce que nous pouvons dire, peut-être, c'est que M. Doizy n'a pas été suffisamment informé ; mais, pour mon compte, je fais fond sur sa bonne foi, sur sa bonne volonté, sur son désir de s'instruire et j'appelle
sa bonne volonté, sur son désir de s'instruire et j'appelle de tous mes vœux un voyage de M. Doizy en Algérie, lui permettant de prendre contact avec nos colons, avec nos populations indigènes, avec nos chefs indigènes, d'échanger des conversations avec vous tous, et je suis convaincu que si certains expressions employées par l'honorable M. Doizy ou certaines de ses idées sont en contradiction avec les faits, il s'empressera lui-même de les rectifier et de se rendre à l'évidence. Si j'en crois M. Luciani, M. Doizy aurait traité nos chefs indigènes de Beni-oui-oui. Il faut être très indulgent pour ces
indigènes de Beni-oui-oui. Il faut être très indulgent pour ces expressions. Elles ne brillent pas précisément par l'invention et l'originalité, mais c'était fatal : toutes les fois qu'on parle de nos chefs indigènes, on les traite de Beni-oui-oui. C'est une expression qui est tombée à Paris dans le langage courant. C'est regrettable, mais il en est ainsi et nous ne pouvons rien y changer. Cette épithète de la part de ceux qui l'ont créée n'a été évidemment qu'une ironie à la française, une raillerie au fond très innocente, mais elle peut prendre, à l'égard de nos chefs indigènes qui ne
peut prendre, à l'égard de nos chefs indigènes qui ne comprennent pas toujours toutes les nuances de nos plaisanteries, un caractère injurieux. Or, on ne persistera pas à leur décerner ce titre quand on saura ce qui s'est passé dès le premier jour de la déclaration de guerre. La France a fait appel au concours des indigènes, sous la forme où il était le plus précieux ; elle leur a demandé de tous les sacrifices le plus noble, le plus complet, le plus sublime, celui de leur vie. Nous avons vu aussitôt sortir de terre, avec une rapidité foudroyante, ce
vu aussitôt sortir de terre, avec une rapidité foudroyante, ce régiment de spahis auxiliaires. Qui l'a composé ? Les Beni-oui-oui. Qui en a formé les cadres ? Nos chefs indigènes, les membres des grandes familles, ceux que nous avons toujours trouvé à nos ordres, dans les bons comme dans les mauvais jours, et qu'on cherche à chasser aujourd'hui de nos assemblées. Qui a constitué la masse du régiment ? Leur clientèle, leurs amis, leurs fermiers, leurs khammes. Plus tard, quand on a eu besoin de créer des régiments de tirailleurs, à qui s'est-on adressé ? Quels sont ceux qui nous
à qui s'est-on adressé ? Quels sont ceux qui nous ont apporté leur collaboration ? Les Beni-oui-oui. C'est grâce à eux et à eux seuls que des dizaines de milliers de tirailleurs se sont enrôlés, les mêmes qui, ces jours-ci encore, à Verdun, ont fait preuve d'héroïsme et ont inscrit sur les drapeaux de leurs régiments des gloires nouvelles. Séance du 30 juin 1916 (soir) j 35 Il est certain que, lorsque nous aurons pu étaler devant le Parlement les titres de gloire des Benioui-oui ; lorsque nous aurons mis en parallèle les « vieux turbans » avec ceux qui