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une jeune fille, accompagnés d’un chauffeur, ont été précipités hors de l’automobile dans laquelle ils se trouvaient, entre Limoges et Veuves (Loir-et-Cher). Le chauffeur a été tué et les trois autres personnes ont été blessées grièvement. Haute-Garonne. Pour défendre son père. Hier soir à 7 heures, dans la commune de Licour, à 8 kilomètres de Saint-Gaudens, Dominique Mistrot, 42 ans, qui vivait en mauvaise intelligence avec ses voisins, rentrait des champs lorsqu’il pénétra dans une cour appartenant à la famille Laforgue, et chercha querelle au père Laforgue. Il l'injuria et le frappa. Le fils, âgé de 20 ans, accourut au
le frappa. Le fils, âgé de 20 ans, accourut au secours de son père, et, arrachant d'une main de Mistrot une serpette, il l'en frappa du manche à la tête si violemment qu'il l'étendit à terre. Mistrot put rentrer chez lui où il succomba à 9 heures. La victime laisse une veuve et plusieurs enfants. Gard. Asphyxié par le grisou. Hier, Mathieu Charles, mineur, 33 ans, marié, sans enfant, occupé au puits Parran, mines de Salles et Montalet, à Gagnières, a été asphyxié par un dégagement de grisou. La mort a été instantanée. Calvados. Tombé d'un train. Hier soir, à
a été instantanée. Calvados. Tombé d'un train. Hier soir, à Trouville, à l'arrivée du train venant de Paris, à 8 h. 50, un jeune homme de 20 ans, Rouquet, dont le père est tenancier d'une buvette à Deauville, voulut descendre avant l'arrêt complet du train, il fut accroché par un wagon et renversé. Il a eu les deux jambes broyées. Il a été transporté à l'hôpital; son état est très grave. Manche. Une bouteille dans le ventre. Un second-maître de la flotte a été admis à l'hôpital maritime de Cherbourg pour une opération heureusement unique jusqu'à ce jour. Cet individu
pour une opération heureusement unique jusqu'à ce jour. Cet individu avait une bouteille carrée dans le ventre. Comment l'avait avalée ? Le blessé a déclaré ce qui suit « Je me trouvais dimanche soir dans les bois de l'arrière du bassin lorsque je fus saisi par quatre ou cinq individus, qui, après m'avoir maltraité, m'enfoncèrent ce flacon-là où vous savez » Cette version est assez difficile à admettre et M. le surveillant général de l'arsenal a été chargé d'une enquête. Il semble établi qu'il a fallu un peu de bonne volonté au patient pendant l'introduction du corps étranger, et, en
volonté au patient pendant l'introduction du corps étranger, et, en revanche, un peu de courage pour subir l'extraction, qui a nécessité une incision assez profonde. Les médecins de l'hôpital ont pratiqué avec succès l'opération en question qui sort vraiment de l'ordinaire. La bouteille était un flacon de cirage carré assez volumineux. Loire-Inférieure. Voyé en revenant d'un mariage. De notre correspondant de Nantes Lundi, vers 10 heures du soir, Rogatien Iluby, 32 ans, fermier à Saint-Joseph-de-Portrieu, voulant traverser le canal d'Erdre, au lieu dit « la Contrie », perdit l'équilibre, tomba à l'eau et se noya. » Le malheureux revenait d'assister
à l'eau et se noya. » Le malheureux revenait d'assister au mariage de son frère. Suisse. Les avatars d'un singe. La Jagdzeitung, une publication allemande, raconte qu'un monsieur revenant du Sud-Ouest Africain, rapportait, parmi ses bagages, un petit singe pesant environ un kilo. De Dakar à Gênes, l'animal fut transporté gratis. De Gênes à la frontière suisse, une taxe d'oiseau à 1 fr. 50 lui fut imposée. L'administration de la ligne du Gothard le considéra comme un chien, et son propriétaire dut débourser 8 fr. 40. Sur la ligne orientale helvétique, le singe devint un simple colis de 20 kilos
helvétique, le singe devint un simple colis de 20 kilos et paya 6 fr. 80. Dans le grand-duché de Bade et dans le Wurtemberg, l'animal passa sans difficulté. Mais de Stuttgart jusqu'au lieu de sa destination, le singe redevint chien et cela coûta 1 fr. 60 à son père adoptif. Russie. 150 personnes brûlées. Une dépêche de Saint-Pétersbourg au Daily Mail annonce que 500 paysans étaient réunis dans une grange au village de Werba, près de Moscou, pour célébrer les fêtes terminant la moisson. Pendant que tout le monde dansait, la grange, bâtie en bois, et qui contenait encore une
la grange, bâtie en bois, et qui contenait encore une assez grande quantité de foin, a pris feu. Il se produisit aussitôt une violente panique. Les femmes et les enfants ont été foulés aux pieds par les hommes qui se bousculaient pour sortir. 150 personnes hommes, femmes et enfants, sont mortes ou asphyxiées par la fumée, étouffées dans la bousculade ou brûlées vives. Un grand nombre d'autres paysans ont été en outre grièvement blessés. Le petit Auguste commence à s'habiller tout seul. -Eh bien qu'est-ce que tu fais donc, lui dit sa mère; pourquoi mets-tu tes bas à l'envers, aujourd'hui
dit sa mère; pourquoi mets-tu tes bas à l'envers, aujourd'hui ? C'est parce qu'il y a un trou de l'autre côté, maman. Le gérant F. Hirvasiult. Imp. P. Félix-Ybry, 3 et 5, rue Bayard, Paris. Le panier radicallement guère NOURRITURE SANS SUCRE aflamMEBI RADIQULI forme, fortifie, guère dans soif, fait diminuer le sucre et empêche les accidents diabétiques, gangrène, anthrax, etc. Toutes pharmacies. Brochure P. A. Pasquier, pharmacien, Bouscat-Bordeaux. 20 centimes le litre. Réunie 3 et 4 des avantages de Sortant MEXICO 3 0 1 1 0 1 1 2 0 1 1 3 0 5 0 1 1 2
0 1 1 3 0 5 0 1 1 2 0 1 1 2 0 1 1 BISTRE 3 0 5 0 1 1 0 1 1 0 1 1 2 0 1 1 HERBAGE (G'd) Deux très belles propriétés à vendre, situées au Tyrol (Autriche) et dans le Grand-Duché de Bade. Conviendrait à une Congrégation qui voudrait s'y établir. Pour renseignements s'adresser sous chiffre A.C. 5031 Q. à Haasenstein et Vogler, Bale (Suisse). ELIXIR BONJEAN, toutes pharmacies. Les mêmes avantages que les médicaments naturels et de la maison M. Breier de Paris. 22, Cours la Reine, Paris. Farine marque
Breier de Paris. 22, Cours la Reine, Paris. Farine marque de Corbell 30,50. CHRONIQUE SPORTIVE AUTOHOLI'S.IU' Grand meeting de côte. Le meeting de côte, organisé par l'Auto-Vélo, comporte deux journées la première sera celle du dimanche prochain 18 septembre, à Deauville la seconde, le dimanche suivant, à Gaillon, le 5 octobre. Les résultats sont liés; il y aura donc un triplex classement, un dans chaque épreuve, et un établi après les résultats additionnés des deux épreuves. Le meeting, qui comporte 10000 francs de prix, a déjà réuni ce lot formidable de 106 engagés. Le samedi, la municipalité de Deauville offrira,
de 106 engagés. Le samedi, la municipalité de Deauville offrira, à 6 heures du soir, dans la salle du théâtre un dîner honoraire aux concurrents de l'épreuve VELOCLUB. Avenir Buffalo. Le match Boullier-Contenet et Sievers Dimanche, Bouillier va se rencontrer, au vélodrome de Buffalo, avec Contenet et Sievers dans une course de l'heure. Il est fort probable que, cette fois-ci, les records seront battus. Au Parc des Princes. Pour combler les vœux de tous les sportifs qui veulent savoir si Zimmermann a conservé sa valeur d'autrefois, le Parc des Princes a eu l'idée de lui faire former équipe avec Bald,
a eu l'idée de lui faire former équipe avec Bald, l'ancien champion d'Amérique, et de lui faire disputer ainsi un match contre Jacquelin en bicyclette, dimanche prochain. Ce n'est pas encore cette fois que les sportifs pourront juger la valeur personnelle de l'ex-Yankee volant. Le programme contient en outre une course de 50 kilomètres avec entraîneurs, et des épreuves de vitesse fort intéressantes. COURSE À PIED. Une course de vingt-quatre heures. Samedi soir, à 6 heures, sera donné, à Buffalo, le départ de la formidable épreuve de vingt-quatre heures, C'est à un véritable championnat du monde d'endurance que nous allons
à un véritable championnat du monde d'endurance que nous allons assister, car les meilleurs cyclistes anglais, allemands, italiens et français tiennent à y participer. Nous reparlerons des engagements et des dernières dispositions prises en vue de ce raid à gigantesque. Disons aujourd'hui que Ramégie, le fameux vainqueur de Paris-Belfort viendra faire une rentrée sensationnelle. SPORTS RIPUQUE. Les courses. Mercredi, courses à Maisons-Laffitte, jeudi, courses à Enghien. V. La. Aux 100 kilos VILLES EN BELLE SECONDE MOITIE Luçon 1975 15.. 15.. Laon. 18 85 14 25 16 50 Lesneven. M. 12.. ~e 50 Montoire. 1875 15 50 15 60. Mamers. 18
~e 50 Montoire. 1875 15 50 15 60. Mamers. 18 50 14 50 15 50 Lyon. 20.. 15.. 15 50 Nantes. 20 15 15 15 15 23 Nantes. 18 50 19 75 17 25 19 Nogent-le-Roi. 20 12 25 16.. 15 50 Nemours. 1976 14 75 15 25 15 25 Pau. 19 50 20 25, Provins. 18 75 15.. 15 25 Poitiers. 1975 14 50 13 75 14 50 Pithiviers. 19 50 14.. 15 15 15 Pont-Sainte-Maxence. 18 50 13 50 18 50 Patay. 19 7 13 75 15 Péronne. 1875 15.. 15 50 16 Quimper. 18 14 25 11
1875 15.. 15 50 16 Quimper. 18 14 25 11 75 Ribemont. 18.. 14 15.. Rodez. 19 50 16 50 17.. 18 50 Rochefort-s.-mer. 20 25 15 50 15 25 15 25 Rouen. 18 78 13 45 18 33 Soissons. 1955 14 25 16 75 HAVRE COURS OFFICIELS V24 SYSTÈME BOURSE DE FARINE DE CAFFÉS ET DE COTONS très orénaïsées Oct. DÉPÔTS DE FARINES DE CAFFÉS ET DE COTONS Louisiane ICI. loT"~TS~ eT~" T?*' loT*' 3h 10 h. soir mat. après matin soir 10 h. 3 h. 10 h. 8 h. 10 h. 5 h. Septembre 193 145 36 25
h. 10 h. 5 h. Septembre 193 145 36 25 86 25 58, 583 71 1 Octobre. 143 43 36 2 36 50, 5660 5687 71 Novembre. 133 50 143 50 39 50 36 75 55 60 55 87 71 Décembre 145 05 15 50 37.. 37 25 55 55 55 87 71 Janvier. 155..) 15.. 37 25 15.. 15 371 71 Janvier. 145.. 1145 59.. 37 37 25 15 55 55 37 71 Février. 148 50 15 37 23'37 60 68 75 55 25 Mars. 19. 149.. 37 50 87 5 15 Il Après. 14. 150 50 37 50
87 5 15 Il Après. 14. 150 50 37 50 38 25 38 50 54 75 55 May. 150 50 150 38 25 38 50 54 75 55 Juin. 150 50 150 50 37 25 38 50 54 75 55 Juillet. 151 51 38 75, 38 75 54 50 54 87 11 Septembre. 151 51 151 37 154 75. A 10 heures. Cafés calmes, inchangés, ventes 10000 sacs; à midi calmes, inchangés, ventes 12000 sacs. Cotons calmes, baisse 0,37 à 0,50, ventes 1400 balles; à midi, Cotons, baisse 0,25. Laines solides, inchangées, ventes 825 balles. STOCKS À PARIS au 1er
solides, inchangées, ventes 825 balles. STOCKS À PARIS au 1er jour 100 Sacres sté 1578 794 1568 377 11 7 4 Alcool quiva 18 300 19 115 7 4 Colza quintaux. 11 150 7 150 5 10 Un ami 8 500 8 450 m 3 tte Farines sacs. 900 900 9 8 Blés quintaux 64 500 65 000 69 568 sacs quintaux. 750 750 8 500 Avoines quintaux.. 12 30 11 500 13 30 6 10 11 8 5 Ble 300 2 00 300 1 2 1 8 1 2 5 1 8 4 5 Huiles 8 00 7 75
5 1 8 4 5 Huiles 8 00 7 75 8 00 7 87 8 1 4 9 5 8 3 4 9 6 8 5 4 1 6 7 6 4 9 8 2 0 9 8 2 1 1 8 7 9 5 4 8 2 0 9 8 2 0 9 5 4 8 3 2 1 3 8 7 9 5 4 8 3 1 8 4 8 3 4 9 7 8 6 4 9 8 4 8 3 4 9 8 0 2 8 7 9 5 4 8 4 0 2 8 5
7 9 5 4 8 4 0 2 8 5 8 6 0 4 9 8 4 0 2 8 6 0 9 5 4 8 5 0 2 8 6 0 9 5 4 8 5 1 8 4 8 5 4 9 7 8 6 4 9 8 5 1 8 4 8 5 4 9 8 0 2 8 7 9 5 4 8 6 0 2 8 5 8 6 0 4 9 8 6 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 8 6 1 0 9 4 8 6 1 0 9
6 1 0 9 4 8 6 1 0 9 5 4 8 7 1 0 8 4 8 7 4 9 8 7 0 2 8 7 9 5 4 8 8 0 2 8 5 8 6 0 4 9 8 8 0 2 8 6 0 9 5 4 8 8 1 0 8 4 8 8 4 9 8 8 0 2 8 7 9 5 4 8 9 0 2 8 5 8 6 0 4 9 8 9 0 2 8 6 0 9 5 4 8 9 1 0 8 4 8 9
5 4 8 9 1 0 8 4 8 9 4 9 8 9 0 2 8 7 9 5 4 9 0 0 2 8 5 8 6 0 4 9 9 0 0 2 8 6 0 9 5 4 9 1 0 8 4 9 1 4 9 9 0 2 8 7 9 5 4 9 2 0 2 8 5 8 6 0 4 9 9 2 0 2 8 6 0 9 5 4 9 3 0 2 8 4 9 3 4 9 9 2 0 8 7 9 5 4 9 4
9 2 0 8 7 9 5 4 9 4 0 2 8 5 8 6 0 4 9 9 4 0 2 8 6 0 9 5 4 9 5 0 2 8 4 9 5 4 9 9 4 0 8 7 9 5 4 9 6 0 2 8 5 8 6 0 4 9 9 6 0 2 8 6 0 9 5 4 9 7 0 2 8 4 9 7 4 9 9 6 0 8 7 9 5 4 9 8 0 2 8 5 8 6 0 4 9 9 8 0
8 5 8 6 0 4 9 9 8 0 2 8 6 0 9 5 4 9 9 1 0 8 4 9 9 4 9 9 8 0 8 7 9 5 4 9 9 1 0 8 5 8 6 1 0 4 9 9 9 1 0 8 6 1 0 9 5 4 10 0 1 0 8 4 10 0 4 9 10 0 1 0 8 7 9 5 4 10 1 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 1 0 2 8 6 1 0 9 5 4
1 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 2 0 2 8 4 10 2 4 9 10 2 0 8 7 9 5 4 10 3 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 3 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 4 0 2 8 4 10 4 4 9 10 4 0 8 7 9 5 4 10 5 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 5 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 6 0 2 8 4 10 6
5 4 10 6 0 2 8 4 10 6 4 9 10 6 0 8 7 9 5 4 10 7 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 7 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 8 0 2 8 4 10 8 4 9 10 8 0 8 7 9 5 4 10 9 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 9 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 10 0 2 8 4 10 10 4 9 10 10 0 8 7 9
10 10 4 9 10 10 0 8 7 9 5 4 10 11 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 11 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 12 0 2 8 4 10 12 4 9 10 12 0 8 7 9 5 4 10 13 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 13 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 14 0 2 8 4 10 14 4 9 10 14 0 8 7 9 5 4 10 15 0 2 8 5
7 9 5 4 10 15 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 15 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 16 0 2 8 4 10 16 4 9 10 16 0 8 7 9 5 4 10 17 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 17 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 18 0 2 8 4 10 18 4 9 10 18 0 8 7 9 5 4 10 19 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 19
8 5 8 6 1 0 4 9 10 19 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 20 0 2 8 4 10 20 4 9 10 20 0 8 7 9 5 4 10 21 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 21 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 22 0 2 8 4 10 22 4 9 10 22 0 8 7 9 5 4 10 23 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 23 0 2 8 6 1 0 9 5
10 23 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 24 0 2 8 4 10 24 4 9 10 24 0 8 7 9 5 4 10 25 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 25 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 26 0 2 8 4 10 26 4 9 10 26 0 8 7 9 5 4 10 27 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 27 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 28 0 2 8 4 10
9 5 4 10 28 0 2 8 4 10 28 4 9 10 28 0 8 7 9 5 4 10 29 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 29 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 30 0 2 8 4 10 30 4 9 10 30 0 8 7 9 5 4 10 31 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 31 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 32 0 2 8 4 10 32 4 9 10 32 0 8 7
4 10 32 4 9 10 32 0 8 7 9 5 4 10 33 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 33 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 34 0 2 8 4 10 34 4 9 10 34 0 8 7 9 5 4 10 35 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 35 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 36 0 2 8 4 10 36 4 9 10 36 0 8 7 9 5 4 10 37 0 2 8
8 7 9 5 4 10 37 0 2 8 5 8 6 1 0 4 9 10 37 0 2 8 6 1 0 9 5 4 10 38 0 2 8 4 10 38 4 9 10 38 0 8
CHAMBRE DES DÉPUTÉS 9e législature. — Session extraordinaire de 1909. COMPTE RENDU IN EXTENSO. — 19e SÉANCE Séance du vendredi 12 novembre. SOMMAIRE 1. — Procès-verbal. 2. — Excuses et demandes de congé. 3. — Question adressée par M. Georges Berry au ministre de la guerre, et réponse de M. le ministre. 4. — Adoption du projet de loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Saint-Marc (Finistère). 5. — Discussion des interpellations : 1° de M. Dejeante sur les agissements de la police espagnole en France ; 2° de M. Gustave Rouanet sur la présence et
; 2° de M. Gustave Rouanet sur la présence et les menées des policiers espagnols dans les Pyrénées-Orientales: MM. Dejeante, Rouanet, Aristide Briand, président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes ; Lefas. — Ordre du jour motivé de MM. Rouanet et Dejeante.—Demande de l'ordre du jour pur et simple MM. Rouanet, Gauthier (de Clagny). — Adoption, au scrutin, de l'ordre du jour pur et simple. 6. — Discussion des interpellations : 1° de M. Adrien Veber sur les faits qui ont occasionné la mort du soldat Aernout à Djenan-ed-Dar dans l'extrême Sud oranais; 2° de M. Allemane sur
Djenan-ed-Dar dans l'extrême Sud oranais; 2° de M. Allemane sur les sévices et tortures infligés aux malheureux enfermés dans les bagnes militaires d'Algérie et d'ailleurs MM. Allemane, le général Brun, ministre de la guerre; Veber. 7. — Motion concernant les interpellations du Maroc : MM. Pichon, ministre des affaires étrangères ; Jaurès. 8. — Motion de la commission du budget concernant les séances exceptionnelles : MM. Paul Doumer, rapporteur général de la commission du budget; Ernest Flandin, Massabuau, Ceccaldi, Maurice Dertcaux, président de la commission du budget; Millevoye. — Fixation, au scrutin, de trois séances exceptionnelles supplémentaires, pour la discussion
au scrutin, de trois séances exceptionnelles supplémentaires, pour la discussion du budget, les mardis, mercredis et vendredis matin. 9. — Motion d'ordre. 10. — Règlement de l'ordre du jour. 11. — Dépôt, par M. Paul Doumer, d'un rapport, fait au nom de la commission du budget, sur le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1909, de crédits supplémentaires concernant les opérations militaires au Maroc. 12. — Congés. PRÉSIDENCE DE M. HENRI BRISSON La séance est ouverte à deux heures. 1. — PROCÈS-VERBAL M. Edouard Néron, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la 2e séance d'hier. Le procès-verbal
lecture du procès-verbal de la 2e séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. 2. — EXCUSES ET DEMANDES DE CONGÉ M. le président. MM. Steeg, Chenal, Jean Morel, Dior, Girod et Derveloy s'excusent de ne pouvoir assister à la séance de ce jour. M. Lemire s'excuse de ne pouvoir assister, pendant quelques jours, aux séances de la Chambre. MM. Chaussier et Andrieu s'excusent de ne pouvoir assister à la séance de ce jour, et demandent des congés. Les demandes seront renvoyées à la commission des congés. 3. — QUESTION ADRESSÉE A M. LE MINISTRE DE LA GUERRE M. le président. La
M. LE MINISTRE DE LA GUERRE M. le président. La parole est à M. Georges Berry pour adresser une question à M. le ministre de la guerre, qui l'accepte. M. Georges Berry. Messieurs, je remercie d'abord M. le ministre de la guerre d'avoir bien voulu accepter une brève question, qui ne retardera pas pour longtemps... M. Gustave Rouanet. Nous l'espérons bien! M. Georges Berry...les interpellations que plusieurs de nos collègues se proposent de développer aujourd'hui. Cette question porte sur l'incorporation des conscrits ayant subi une condamnation de droit commun, dans les régiments de la métropole. (Interruptions à l'extrême gauche.) Messieurs,
les régiments de la métropole. (Interruptions à l'extrême gauche.) Messieurs, vous savez qu'il y a environ trois mois... M. Dejeante. Un ordre du jour a été réglé par la Chambre, monsieur le président; nous demandons qu'il soit respecté. M. le président. Il s'agit d'une question posée à M. le ministre de la guerre qui l'a acceptée. M. Dejeante. En fait, ces interventions inattendues constituent la négation du droit d'interpellation. (Mouvements divers.) M. le président. Il ne s'agit pas d'une interpellation, mais seulement d'une question. M. Dejeante. Mais nous entendons donner à notre débat toute l'ampleur nécessaire. M. Gustave Rouanet. Permettez-moi
à notre débat toute l'ampleur nécessaire. M. Gustave Rouanet. Permettez-moi de vous faire observer, monsieur le président, que la question portée par M. Georges Berry est des plus complexes... M. le président. Vous ne pouvez pas protester contre l'exercice d'un droit réglementaire. Lorsqu'une question a été acceptée par un ministre, c'est un droit de la poser au début de la séance. (Très bien! très bien!) M. Gustave Rouanet. Mais, monsieur le président... M. le président. Non, monsieur Rouanet, vous n'avez pas la parole. L'ordre du jour est tout à fait régulier. (Très bien! très bien!) La parole est à M.
régulier. (Très bien! très bien!) La parole est à M. Georges Berry. M. Dejeante. Alors, il nous reste la faculté de demander à la Chambre de transformer la question en interpellation. (Mouvements divers.) M. Georges Berry. Je disais, quand j'ai été interrompu, que je remerciais M. le ministre de la guerre d'avoir bien voulu me permettre de lui poser une question sur l'incorporation dans les régiments de la métropole de milliers de condamnés de droit commun. Il y a trois mois, une campagne menée par notre ancien collègue, aujourd'hui sénateur, M. Charles Humbert, a été engagée dans la presse. On
M. Charles Humbert, a été engagée dans la presse. On y a fait entendre des plaintes justifiées et qui ont ému la population, non seulement de Paris, mais de la France entière. (Très bien! très bien!) Avant d'entrer dans les quelques détails que j'ai à donner, je dois, pour la clarté du débat, vous mettre sous les yeux les articles de la loi de 1880 et de la loi de 1905, qui l'a modifiée, relativement à l'incorporation des recrues condamnées. L'article 5 de la loi de 1889 débutait ainsi : "Les individus reconnus coupables de crimes et condamnés seulement à
"Les individus reconnus coupables de crimes et condamnés seulement à l'emprisonnement par application de l'article 463 du code pénal ; "Ceux qui ont été condamnés correctionnellement à trois mois de prison au moins pour outrage public à la pudeur, pour délit de vol, escroquerie, abus de confiance ou attentat aux mœurs prévu par l'article 334 du code pénal ; "Ceux qui ont été l'objet de deux condamnations au moins, quelle qu'en soit la durée, pour un des délits spécifiés dans la paragraphe précédent ; "Seront incorporés dans les bataillons d'infanterie légère d'Afrique... En 1905, sous une poussée humanitaire que je
légère d'Afrique... En 1905, sous une poussée humanitaire que je n'ai pas à juger, et que je ne veux pas juger, la loi a été modifiée et il a été décidé que pour être envoyé aux bataillons d'Afrique, il faudrait avoir été condamné au moins à six mois de prison au total, et quel que soit le nombre des condamnations encourues ; il fut en outre ajouté un membre de phrase constituant une sorte de soupape d'insécurité, destiné à donner au ministre de la guerre le moyen de paralyser les effets de la loi votée ; ce membre de phrase
effets de la loi votée ; ce membre de phrase est le suivant : « sauf décision contraire du ministre de la guerre. » Il était dès lors entendu que la loi ne jouerait qu'autant que le ministre de la guerre le voudrait, c'est-à-dire qu'on laissait, dans cette circonstance, le ministre libre d'agir à sa guise et contre la loi elle-même. Cette faculté laissée au ministre est-elle la cause de l'afflux considérable de condamnés de droit commun incorporés dans nos régiments de la métropole ? Est-elle la cause principale du nombre considérable de contaminés envoyés dans nos régiments ? C'est
nombre considérable de contaminés envoyés dans nos régiments ? C'est ce que M. le ministre de la guerre nous dira. (Interruptions à l'extrême gauche.) Si je suis interrompu continuellement, il me sera impossible de suivre ma discussion. Je ne crois cependant pas avoir prononcé de parole susceptible de soulever tant d'émotion. Il me semble que tout est grave ici. (Très bien! très bien!) Cachet. La contamination physique des hommes sains par les malades qu'on accepte est aussi une chose très grave. M. Georges Berry. La loi votée en 1905 a commencé à être appliquée en 1907, et en voici les
commencé à être appliquée en 1907, et en voici les résultats que je relève dans une statistique qui m'a été fournie par le ministère de la guerre lui-même. En 1905, le contingent comptait 11,293 conscrits condamnés avant leur incorporation; 1,169 seulement ont été envoyés aux bataillons d'infanterie légère d'Afrique. En 1908, nous trouvons 11,304 condamnés dont 1,084 affectés aux bataillons d'infanterie légère d'Afrique. Cette année, le relevé des condamnations encourues au 1er octobre par les conscrits du contingent n'est pas encore terminé, mais on peut à coup sûr l'évaluer à 11,600. Or, 1,112 conscrits seulement ont été dirigés sur les
11,600. Or, 1,112 conscrits seulement ont été dirigés sur les bataillons d'Afrique. Il semblerait donc bien que c'est en partie à la modification de la loi, que nous devons cette recrudescence d'incorporation dans nos régiments, de jeunes gens corrompus. Je dois dire que les déclarations de M. le ministre de la guerre sont entièrement concordantes avec la statistique que je viens de lire. Dans un article du journal le Matin paru il y a quelques jours, M. le ministre de la guerre, sans vouloir entrer dans les détails déclare : « L'enquête à laquelle je me suis livré révèle que
« L'enquête à laquelle je me suis livré révèle que les rangs de notre armée sont infestés par la présence de 13,621 apaches qui comptent dans leurs états de service des condamnations figurant dans le tableau ci-dessous : vol, 8,483; outrages publics à la pudeur, 410; escroqueries, abus de confiance, 604; profession de souteneur, 207. » En face d'une telle situation, il y a lieu de se demander s'il n'est pas nécessaire de prendre des mesures immédiates pour arriver à assainir nos régiments de la métropole. Il y a là d'abord, vous le comprendrez, une promiscuité révoltante imposée à des