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sans l'empêcher de prendre sa défense : — « Je ne saurais me taire, a écrit M. de Laprade, sur les attaques violentes dont les Facultés ont été l'objet durant la polémique pour la liberté de l'enseignement. Il était admis chez les adversaires de l'Université et on voulait persuader au public que les élèves des maisons religieuses étaient l'objet de la part des examinateurs d'une perpétuelle injustice, et qu'il leur fallait faire preuve d'une écrasante supériorité pour conquérir leur diplômé. Les nécessités du combat ne justifiaient pas ces calomnies. Voici ce que j'ai vu d'aussi près que possible, dans les
ce que j'ai vu d'aussi près que possible, dans les commissions où je me suis trouvé, notamment dans les commissions où il est convenu d'appeler les libres penseurs. Quand il se présentait un candidat dont la provenance cléricale était connue, et les trois quarts du temps les examinateurs ne connaissaient en rien l'origine des élèves, — une telle crainte d'être ou de paraître plus sévère pour lui que pour les élèves des lycées s'emparait de la commission, que la juste mesure de l'indulgence était souvent dépassée. Combien j'ai vu de candidats cléricaux ne devoir leur admission qu'à leur robe connue
candidats cléricaux ne devoir leur admission qu'à leur robe connue ou présumée ! Et les professeurs catholiques n'étaient pas les plus empressés à cette légère et bien pardonnable prévarication. » Le Rappel s'étonne à bon droit que l'Assemblée ait consenti à passer à une seconde lecture du projet de loi ; il avertit les libéraux de l'imprudence qu'ils viennent de commettre : « L'Église, telle que l'a faite le grand conseil de 1870, a perdu son caractère national. Elle est soumise à un pope étranger. Ses intérêts sont la plupart du temps contraires à ceux de l'État. Le Syllabus, qui
du temps contraires à ceux de l'État. Le Syllabus, qui est sa loi aujourd'hui, dit anathème à la société telle que la 1789 l'a faite. Voyez aussi combien le langage des orateurs religieux a changé ! Nous étions tombés de Bossuet en Montalembert. Nous avons dégringolé de Montalembert en Chesnelong ! » c'est pour donner l'omnipotence aux chefs d'établissements, c'est pour abandonner la jeunesse française, la bourgeoisie française et quelque chose de meilleur encore et de plus précieux : la science française, aux ennemis acharnés de la science, aux adversaires de la société nouvelle, aux représentants du passé, aux fanatiques
de la société nouvelle, aux représentants du passé, aux fanatiques qui ont persécuté tous les savants, tous les philosophes, tous les penseurs, que les libéraux se sont donné tant de mal ! Et il s'est trouvé une majorité "libérale" pour voter la seconde lecture d'une loi qui désorganise le haut enseignement universitaire, qui livre notre pays aux jésuites ; qui place toute la jeunesse sous l'autorité de la cour de Rome ; qui porte atteinte au code civil ; qui nous menace du sort de l'Espagne et de l'Amérique du Sud ; et il ne s'est jamais trouvé une majorité
Sud ; et il ne s'est jamais trouvé une majorité pour voter la levée de l'état de siège, la liberté de la presse et la liberté de la parole ! O liberté ! comme disait cette pauvre Mme Roland ; que d'imbécillités on commet en ton nom ! La République française, prenant vivement à partie ceux qui refusent de s'expliquer sur les résultats politiques de changements accomplis depuis vingt-cinq ans dans l'Église romaine, s'exprime en ces termes : « Le Français a eu raison de croire que nous pensions aux catholiques libéraux dont il défend les idées et les intérêts.
catholiques libéraux dont il défend les idées et les intérêts. Il est, en effet, de ceux qui ont été vaincus dans le dernier concile ; il est de ceux que les jésuites ont soumis à leur domination et qui ont perdu leur libre arbitre. C'est pourquoi il continuera à se dérober et à prétendre que nous faisons de la théologie lorsque nous soutenons que le dogme de l'infaltibilité a transformé tous les articles du Syllabus en articles de foi, que les évêques français ont perdu leur indépendance à l'égard de Rome, que l'ultramontanisme s'est emparé de l'Épiscopat et du clergé
Rome, que l'ultramontanisme s'est emparé de l'Épiscopat et du clergé français, et que l'ancien parti clérical des Montalembert et des Falloux a subi un désastre pareil à celui des Lamennais et des Lacordaire; il est condamné à être hérétique ou à s'incliner devant les jésuites, à devenir leur instrument. » La France ne voit de remède que dans la séparation de l'Église et de l'État : « Que nos confrères de la presse républicaine, au lieu d'avoir l'air de refuser une liberté par la fait seul qu'elle profiterait à leurs adversaires religieux et politiques, se joignent à nous pour demander
adversaires religieux et politiques, se joignent à nous pour demander la séparation de l'Église et de l'État, et leurs appréhensions n'auront plus de raison d'être. Ce qui constitue, en effet, ce que la République française nomme « le plus redoutable des privilèges » dans la question de l'enseignement, c'est que l'État, par son union avec l'Église, prête à celle-ci une force qui lui permet de braver toute concurrence dans la question de l'enseignement et de faire échec à l'État lui-même. La véritable, la seule solution de toutes ces difficultés se trouve dans la séparation de la société civile et de
trouve dans la séparation de la société civile et de la société religieuse, et dans la liberté égale pour tous. » Le secrétaire de la Rédaction, J. Erhard. LOI SUR LA PRESSE Voici, d'après l'Écho universel, le texte du projet de loi sur la presse, tel qu'il a été arrêté entre M. le garde des sceaux et la commission consultative présidée par lui, et tel qu'il a été examiné et accepté, sauf quelques modifications de détail, par le conseil des ministres : Art. 1er. — Toute attaque par l'un des moyens énoncés en l'article 1er de la loi du 11
moyens énoncés en l'article 1er de la loi du 11 mai 1819, contre le principe ou la forme du gouvernement républicain, contre le droit et l'autorité du Président de la République ou de l'une des deux Chambres, tels qu'ils sont définis par les lois du 20 novembre 1813 et du 25 février 1855, sera punie d'un emprisonnement de deux mois à trois ans, et d'une amende de 500 à 5,000 fr. Sera punie des mêmes peines l'offense envers la personne du Président de la République ou envers l'une des deux Chambres. Art. 2. — Pendant la durée des pouvoirs conférés
Chambres. Art. 2. — Pendant la durée des pouvoirs conférés au maréchal-Président de la République par la loi du 20 novembre 1873, et tant que celui-ci n'aura pas usé de la faculté qui lui appartient en vertu de l'article 8 de la loi du 25 février 1855, toute pétition, toute proposition ou tout vœu rendus publics par l'un des moyens énoncés en l'article 1er de la loi du 17 mai 1850, et ayant pour objet la modification des lois constitutionnelles, sont interdits sous peine d'une amende de 500 à 10,000 francs. Cette disposition n'est pas applicable aux écrits non périodiques
francs. Cette disposition n'est pas applicable aux écrits non périodiques ayant plus de dix feuilles d'impression. Art. 3. — Cet article punit la publication et la reproduction de fausses nouvelles, de pièces fabriquées ou falsifiées ou faussement attribuées à des tiers. Art. 4. Quiconque se sera rendu complice, par l'un des moyens énoncés en l'article 60 du Code pénal, de l'infraction définie en l'article 6 de la loi du 21 juillet 1849, sera puni des peines portées en ce dernier article. Art. 5. — L'interdiction de la vente sur la voie publique d'une feuille périodique ne peut être prononcée que
voie publique d'une feuille périodique ne peut être prononcée que par arrêté du ministre de l'intérieur. Cet arrêté ne peut être rendu que dans l'année qui suit une condamnation prononcée contre ladite feuille, soit pour un crime, soit pour un délit. L'interdiction de vente sur la voie publique ne peut excéder le terme d'un mois. Art. 6. Sont jugés par les tribunaux correctionnelles : 1° Les cris séditieux punis par l'article 8 de la loi du 25 mars 1822; 2° Les outrages aux bonnes mœurs par la publication, distribution, mise en vente ou exposition d'écrits, dessins, photographies ou images obscènes;
en vente ou exposition d'écrits, dessins, photographies ou images obscènes; 3° La publication ou la reproduction de fausses nouvelles, de pièces fabriquées, falsifiées ou faussement attribuées à des tiers, toutes fois que cette publication ou reproduction n'a pas été faite dans le but de porter atteinte à l'honneur ou à la considération d'un fonctionnaire public ou de toute autre personne ayant agi dans un caractère public : 4° Les infractions à l'article 2 de la présente loi; 5° L'offense envers la personne des souverains ou envers celle des chefs des gouvernements, prévue par l'article 12 de la loi du 11
gouvernements, prévue par l'article 12 de la loi du 11 mai 1819. Enfin un article final dispose que l'état de siège est levé, mais que le gouvernement aura le droit d'interdire, sous sa responsabilité, et à la charge de déposer sur le bureau des Chambres un état des mesures qu'il aura prises, les journaux qui, paraissant dans les départements de la Seine, de Seine-et-Oise, du Rhône et des Bouches-du-Rhône, exciteraient à la guerre civile ou compromettraient la sûreté extérieure de l'Etat. Ce droit cesserait d'ailleurs trois mois après la constitution du Sénat et de la Chambre des représentants. L'effet des
du Sénat et de la Chambre des représentants. L'effet des mesures antérieurement prises cesserait également à partir du même jour. L'Écho pense que ce projet sera déposé sur le bureau de l'Assemblée dans le courant de la semaine. D'ailleurs, dit-il, ce projet a été de nouveau discuté en conseil des ministres, et il nous revient que la disposition qui maintient au jury ordinaire, tel qu'il est actuellement établi, le jugement des délits commis par la voie de la presse, a été assez vivement attaquée. Aucune décision, du reste, n'a été prise, et cette question sera discutée une dernière fois dans
prise, et cette question sera discutée une dernière fois dans un prochain conseil. ÉLECTION DES COTES-DU-NORD Deuxième bureau. Le deuxième bureau a repris hier la discussion commencée lundi sur l'élection des Côtes-du-Nord. M. Madier-Montgaillard a prononcé, à l'ouverture de la séance, un important discours concluant à l'invalidation de l'élection. Il a relevé avec force les faits graves de candidature officielle imputables soit à l'ancien garde des sceaux, M. Tailhand, soit au ministre de l'Intérieur, M. Appel de Witt, soit au préfet des Côtes-du-Nord et à ses agents. Il a regretté que M. l'amiral Kerguy n'ait pas cru devoir répudier ce
que M. l'amiral Kerguy n'ait pas cru devoir répudier ce concours, cours, compromettant, dont il a bénéficié sans protestation, et il a conclu à l'annulation de l'élection. À la suite de ce discours, un débat très vif s'est engagé sur l'ordre dans lequel seraient présentées les diverses questions à trancher par le vote du bureau. La première mise aux voix a été l'invalidation pure et simple. 17 voix se sont proposées pour, 20 contre. Le bureau a voté alors la validation avec blâme par 20 voix contre 16. Enfin il a été procédé à l'élection d'un rapporteur. Les voix se
a été procédé à l'élection d'un rapporteur. Les voix se sont partagées également entre MM. Sadi-Carnot et Guédon, qui ont obtenu chacun 18 suffrages. Au second tour, la majorité absolue est encore nécessaire, mais les deux candidats qui ont réuni le plus de voix demeurent de droit candidats pour le troisième tour, où l'élection a lieu au bénéfice de l'âge en cas de partage des voix. M. Sadi-Carnot, plus jeune que M. Guédon, s'est désisté de la candidature en faveur de M. Pelletan. Le résultat de cette manœuvre a été la nomination de M. Pelletan, au troisième tour de scrutin,
la nomination de M. Pelletan, au troisième tour de scrutin, comme rapporteur du deuxième bureau, chargé de proposer la validation et de formuler un blâme contre tous les faits de candidature officielle. La Liberté vient de recevoir la lettre suivante de M. Depeyre : Monsieur le Rédacteur, Hier soir, le journal la Liberté publiait, à ses dernières nouvelles, l'information suivante : On assure que parmi les pièces annexées au rapport Savary figure une lettre de M. Depeyre à un député bonapartiste. Dans cette lettre, l'ancien garde des sceaux dit que, dans l'intérêt du parti bonapartiste, auquel il est tout dévoué,
dans l'intérêt du parti bonapartiste, auquel il est tout dévoué, il importe qu'il continue à passer, aux yeux de l'Assemblée, pour un royaliste fervent. Je pourrais me dispenser de répondre à des imputations contraires à l'honneur; je crois avoir acquis depuis longtemps le droit de les dédaigner. Cependant, il y a des gens qui acceptent avec une facilité si étrange les récits les plus impossibles, que je dois me mettre en garde contre leur crédulité. Je ne sais pas ce qu'il y a dans le dossier de l'élection de la Nièvre, mais je sais et j'affirme qu'il n'y a aucune
Nièvre, mais je sais et j'affirme qu'il n'y a aucune lettre de moi. Cette déclaration nette et catégorique vaut mieux que la rectification insuffisante expédiée à la dernière heure par votre correspondant. Veuillez, etc. DEPEYRE. Si cette lettre flatte les bonapartistes, nous en serons surpris. On ne peut que féliciter M. Depeyre de répudier si énergiquement tout contact avec les gens de Chislehurst. NOS CORRESPONDANCES LETTRE PARLEMENTAIRE Versailles, 6 juin 1875. Aujourd'hui a eu lieu l'organisation des bureaux et la nomination des commissions mensuelles, savoir : commission des pétitions, commission des congés, commission d'intérêt local, commission d'initiative parlementaire. Les bureaux
des congés, commission d'intérêt local, commission d'initiative parlementaire. Les bureaux sont ainsi composés : 1er bureau, MM. Changarnier, président; Fonbert, secrétaire. 2e, MM. Roger (du Nord), président; Bertie, secrétaire; 3e, MM. Plichon, président; d'Uzès, secrétaire; 4e, MM. de Chabaud-Latour, président; Grappe, secrétaire; 5e, MM. Scherer, président; Bouchez, secrétaire; 6e, MM. de Kerdrel, président; de Penanster, secrétaire; 7e, MM. de Lafayette, président; Perrin, secrétaire; 8e, MM. Raudot, président; de Colombel, secrétaire; 9e, MM. Tailhand, président; Vaidieu, secrétaire; 10e, MM. d'Andelarre, président; de Vallorat, secrétaire; 11e, MM. Mathieu, président; Legrand, secrétaire; 12e, MM. Lefranc, président; Jozon, secrétaire; 13e, MM. Gambetta, président; Sadi-Carnot,
MM. Lefranc, président; Jozon, secrétaire; 13e, MM. Gambetta, président; Sadi-Carnot, secrétaire; 14e, MM. d'Aurelles de Paladines, président; de Chabaud-Latour (Arthur), secrétaire; 15e, MM. Baze, président, L'Ebraly, secrétaire. Les membres de la commission d'initiative nommés aujourd'hui sont : M. Daguenet, Rodez-Béarn, Malnes, Buée, Dupont, Leston, de Grasset, Gaudjon, de la Borderie, Lenetit, Valazé, de Beauville, Collet, de Tarteron, Lacaze, de Rességuier, Bottieau, Ganivet, Delpit, Rozon, Delord, de Baétard, Lagot, L'ebourgeois, de la Roche-Aymon, Saivy. Pascal Duprat. Ces chiffres donnent pour la composition des bureaux: 5 bureaux à la gauche, 10 bureaux à la droite; pour la commission d'initiative huit membres à
à la droite; pour la commission d'initiative huit membres à la gauche et dix, neuf à la droite. Aujourd'hui la commission des Trente s'est ajournée, à cause de l'importance de la délibération sur l'enseignement supérieur. La gauche républicaine s'est réunie dans la soirée du 14, sous la présidence de M. Jules Ferry. La réunion s'est surtout intéressée à la loi électorale politique que la commission des Trente va étudier. Elle a décidé, entre autres points, qu'il fallait fixer à six ans la durée de chaque législature. Elle inclinait vers une durée de cinq années; mais elle a considéré que la
durée de cinq années; mais elle a considéré que la cessation de la prochaine législature se produirait en 1880, et coïnciderait ainsi avec la vacance du pouvoir exécutif, ce qui aurait de sérieux inconvénients. La réunion a discuté ensuite la question de la similitude à établir entre les législations politiques et municipales au point de vue de l'électorat. On a distribué aux députés un rapport de M. le baron de Ravanel, au nom de la commission sur le budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi relatif à la répartition des indemnités pour dommages résultant des mesures de défense
répartition des indemnités pour dommages résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française en 1870-1871. L'Assemblée vient de voter sur le point de savoir si l'Etat aura toujours le monopole de la collation des grades. L'Assemblée s'est décidée contre ce monopole, poussée par un esprit de cléricalisme, contre lequel n'ont pas prévalu les meilleures raisons. En vain M. Ferry, en vain M. Simon ont pris la parole. Je ne peux, dans ce court résumé, donner une analyse complète du discours de l'illustre orateur et de l'impression immense qu'il a produite. L'ancien ministre de l'instruction publique a rempli vraiment
a produite. L'ancien ministre de l'instruction publique a rempli vraiment le rôle que tout le monde attendait depuis le commencement de ces importants débats parlementaires. Il a défendu l'Université française comme elle devait être, en homme qui a été lui-même une des gloires de cette université si grande et si méconnue. Tout le discours de M. Jules Simon a roulé sur cette idée que la collation des grades doit nécessairement appartenir à l'Etat si on veut qu'elle soit enveloppée de devoirs sérieux. Simon sacrifierait plutôt l'enseignement de l'Etat que le droit pour l'Etat d'avoir le contrôle des examens. Son discours
droit pour l'Etat d'avoir le contrôle des examens. Son discours a été tour à tour éloquent et spirituel; son argumentation souple et alerte portait à ses adversaires des coups droits qui les terrassaient, et cependant il mettait tant de bonne grâce dans cet assaut que plus d'une fois on les a vus sourire eux-mêmes devant un art si merveilleux. Malgré cela, M. Jules Simon a succombé, et avec lui le premier article de l'amendement Ferry. On sait que dans la séance de samedi dernier, M. de Broglie a déposé un projet de loi tendant à la nomination d'une commission de
projet de loi tendant à la nomination d'une commission de quinze membres chargée de formuler des propositions sur le parti à prendre à l'égard des ruines des Tuileries. Après plusieurs expériences, il a été reconnu que ces pierres encore debout complètement calcinées par l'Incendie, ne sauraient être utilisées. D'ailleurs les anciennes constructions laissaient beaucoup à désirer, et certaines d'entre elles n'étaient pourvues ni de caveau ni de sous-sol. Tous les architectes sont donc d'accord sur la nécessité de raser ce qui reste des Tuileries. Mais que faire de remplacement? Le Français de ce soir attaque le projet de loi sur
Français de ce soir attaque le projet de loi sur la presse. Cet estimable organe de M. de Broglie ne trouve à formuler contre lui d'autre critique que l'accueil favorable qu'il a rencontré près des gauches. Le Journal Officiel de ce matin contient la résolution prise par l'Assemblée nationale en ce qui concerne M. Hulin, député d'Indre-et-Loire. E. P. COURRIER POLITIQUE Paris, 16 juin 1875. Si l'on disait au Pays ou à toute feuille sarrochienne qu'il y a des communards bonapartistes (ce qui, aujourd'hui, ne fait plus de doute pour personne), ce journal dégainerait sa grande lame de Tolède et
personne), ce journal dégainerait sa grande lame de Tolède et vous lancerait à la tête ses gracieuses épithètes de pétroleur, assassin, incendiaire, etc. Le répertoire de ce grand paître passerait. Eh bien, malgré la fureur des bonapartistes, il me plaît de vous raconter ce qui s'est passé dernièrement dans la moderne Babylone (style Dupanloup) : Depuis quelque temps l'Ordre, journal de M. Daguet, se plaignait amèrement du préfet de police, M. de Soubise. Oue cette feuille lui reprochait de ne pas surveiller les radicaux. Il a répondu à l'Ordre que le préfet de police était, pour le moment, occupé à
le préfet de police était, pour le moment, occupé à surveiller de plus près les bonapartistes. En effet, d'après le Journal de Paris, qui, cependant, ne peut être accusé de complaisance pour les républicains, la préfecture de police faisait arrêter, vingt-quatre heures avant les gémissements de l'Ordre, un individu qui avait commandé un bataillon de fédérés sous la Commune. Et, voyez, quelle déception ! cet individu n'est autre qu'un agent bonapartiste. On l'a trouvé garni de photographies du jeune écolier de Woolewich, et ses poches étaient bourrées de ces petits papiers malsains qui infectent depuis quelque temps certaines contrées de
papiers malsains qui infectent depuis quelque temps certaines contrées de la France. Vraiment l'Ordre n'a pas de chance, et assurément c'est jouer de malheur : attirer l'attention de l'autorité politique sur... qui ? — Un de ses amis ! On sait que c'est demain, mercredi, qu'aura lieu la cérémonie de la pose de la première pierre de l'église du Sacré-Cœur à Montmartre. L'archevêque de Paris célébrera une messe à neuf heures précises dans l'église de Saint-Pierre, puis, à dix heures, il ira bénir la première pierre. On n'admettra dans l'église Saint-Pierre et dans l'enceinte réservée sur le lieu des travaux
Saint-Pierre et dans l'enceinte réservée sur le lieu des travaux que les personnes munies de cartes spéciales ou les députés porteurs de leurs médaillons. Les invités distribués jusqu'à présent sont au nombre d'environ deux mille. Ces invités suivront M. l'archevêque de Paris à travers les rues de Montmartre, depuis l'église jusqu'au lieu des travaux. On aura donc ainsi le spectacle d'une procession dans laquelle figureront un bon nombre de députés de la droite. On a dit et redit qu'on ne ferait pas de manifestation ; il nous semble que MM. les cléricaux ont trouvé le moyen de tourner la difficulté.
les cléricaux ont trouvé le moyen de tourner la difficulté. On se montre très ému au palais des insinuations que Paris-Journal persiste à lancer contre le premier président de la Cour. Jusqu'ici, le journal ne s'était pas permis d'attaque de la sorte contre un magistrat aussi brillant. On pense généralement que lev ministère pouvait se tarder pas sévère à poursuivre la feuille bonapartiste qui prend ses inspirations auprès de M. de Sadières. Le journal Le Sifflet devait publier une charge de M. Jaume, représenté sur l'émoi avec sa première femme. Sous cette légende : "Grand combat intérieur dans le Ministère."
Sous cette légende : "Grand combat intérieur dans le Ministère." La censure, a trouvé que l'émoi était une injure pour M. Veuillot et l'a interdit. "L'allusion n'était pas neuve cependant, dit le Siège, et nous avons vu maintes fois les journaux et caricatures représenter M. Louis Veuillot sous cette forme, sans que sa réputation en reçût la moindre atteinte." Le conseil supérieur de l'enseignement public a résolu ce matin de procéder à diverses modifications relativement à certaines mesures prises par des conseillers académiques envers quelques fonctionnaires universitaires. ASSEMBLÉE NATIONALE Suite de la séance du lundi 14 juin. Présidence de M.
de la séance du lundi 14 juin. Présidence de M. le duc d'Audiffret-Pasquier M. Arnaud (de l'Ariège) exposa la question de la liberté de l'enseignement est une question capitale qui se pose au seuil de l'âme de conciliation et de fusion inaugurée par la République. Le problème est d'assurer à la fois la liberté individuelle et l'intérêt national. Assurément, le clergé est dans son droit quand il revendique la liberté de diriger les consciences catholiques qui veulent se livrer à sa direction ; mais quand il veut se créer des droits et des intérêts distincts, se constituer, en dehors de