jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
dans les moyens à employer, car le même antiseptique peut tuer bien des germes. Il faut donc se résigner à une grande uniformité dans les traitements. Sans entrer dans ces controverses, nous exprimerons simplement que, pour nous, le droit de punir repose, en somme, sur l'utilité sociale, et que la pénalité, si elle ne doit pas dépasser les exigences de la sécurité publique, doit cependant, pour son efficacité comme fonction juridique, être toujours un moyen de prévention et d'intimidation. En d'autres termes, la peine doit être le juste équilibre des exigences collectives vis-à-vis des exigences individuelles. Sous le bénéfice de
exigences collectives vis-à-vis des exigences individuelles. Sous le bénéfice de cette définition que nous compléterons à la fin de cette étude, nous souscrivons naturellement à la méthode rationnelle qui consiste, pour combattre la dégénération humaine, à remonter aux causes soit physiques, soit morales, d'où procède la grande criminalité. (Lutte contre la misère, l'alcoolisme, la débauche et autres vices, les maladies, l'assainissement des bas-fonds sociaux, l'instruction obligatoire, etc., etc.) Il va sans dire que nous approuvons, également, le système pénal et pénitentiaire moderne. (Lois sur l'atténuation ou l'aggravation des peines, la libération conditionnelle, la suspension de la peine, l'emprisonnement cellulaire, la
libération conditionnelle, la suspension de la peine, l'emprisonnement cellulaire, la protection de l'enfance abandonnée ou coupable, la déchéance de la puissance paternelle, les sociétés de sauvetage et de patronage, les asiles, ouvroirs, les colonies pénitentiaires, la réhabilitation, etc.) Notre Code pénal devait admettre et a admis que l'un des éléments essentiels d'une action reconnue punissable, c'était que son auteur eût agi, soit avec la connaissance réelle ou présumable qu'il faisait mal, soit avec liberté. L'article 64 du Code pénal est ainsi conçu : « Il n'y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au
délit lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action, ou lorsqu'il a été contraint par une force à laquelle il n'a pu résister. » La formule véritable de ce texte a été fournie par un auteur anglais : « Aucun acte n'est un délit, si la personne qui l'accomplit est empêchée par la défaillance de son pouvoir mental, ou par une maladie affectant son intelligence, de contrôler sa propre conduite, à moins que la perte de son pouvoir de contrôle ne lui soit imputable. » Le Code pénal a aussi reconnu que certains cas pouvaient être
Code pénal a aussi reconnu que certains cas pouvaient être excusables; mais ces cas ont été rigoureusement déterminés et limités. L'article 65 dit, en effet : « Nul crime ni délit ne peut être excusé, ni la peine mitigée, que dans les cas et dans les circonstances où la loi déclare le fait excusable, ou permet de lui appliquer une peine moins rigoureuse. » Les jurisconsultes, en rapprochant ces deux articles, ont été amenés à diviser les excuses en péremptoires, c'est-à-dire anéantissant absolument la culpabilité, et en justificatives, qui ne font qu'atténuer la faute. Enfin, notre législateur a admis des
font qu'atténuer la faute. Enfin, notre législateur a admis des circonstances atténuantes précisées dans l'article 463. Ces règles de l'imputabilité criminelle et de la pénalité fondées sur la nature intime des fautes, sur leur gravité; ces règles qui semblaient si bien assises, subissent des assauts de toutes parts et paraissent ébranlées. Les médecins aliénistes étendent à l'infini le domaine de l'irresponsabilité mentale. L'anthropologie, la sociologie criminelle affirment : la première, que le criminel est un épileptique, un héréditaire ; la seconde, un produit social. Les écoles positivistes, les écoles de Nancy et de Paris prétendent démontrer le déterminisme. Ce n'est
Nancy et de Paris prétendent démontrer le déterminisme. Ce n'est pas que ces divers adversaires aient tous, dans la pensée, de livrer la société sans défense aux criminels. Mais la question est plus haute que celle de la simple préservation sociale. De graves modifications se sont introduites ou menacent de s'introduire dans la pratique judiciaire; il m'a paru intéressant d'étudier le mouvement de l'opinion moderne, et de donner au milieu du conflit mon sentiment sur sa portée et ses effets. SECTION I. DE L'ALIÉNATION MENTALE, DES CRIMES PASSIONNELS. — DE LA FOLIE RAISONNANTE ET LUCIDE. — RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE. — EXPERTISES
LA FOLIE RAISONNANTE ET LUCIDE. — RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE. — EXPERTISES MÉDICO-LÉGALES. — RÔLE DU JUGE. — MESURES À PRENDRE. § 1. — De l'aliénation mentale, des crimes passionnels. De la folie raisonnante et lucide. À Rome, l'insensé était comparé à un homme enseveli dans le sommeil, et, dès lors, on admettait qu'il ne pouvait être puni, puisqu'il ignorait sa faute. On appelait l'aliéné indifféremment, furiosus ou déments; mais, quant aux expressions furor et insania, il y avait cette différence que furor vitium temporis est, insania perpétua. Après l'aliéné venaient les faibles d'esprit, fatuus, stultus, etc. Les fous, dès qu'on les
faibles d'esprit, fatuus, stultus, etc. Les fous, dès qu'on les jugeait dangereux, étaient enfermés dans les carceres. Les aliénés riches pouvaient être séquestrés chez eux. Ce n'est que vers la fin de l'Empire romain qu'il est question de quelques maisons de santé : valetudinaria. Dans notre ancien Droit, la folie était considérée, non pas tant comme une excuse péremptoire, que comme une cause d'allégement, d'exemption de la peine. Le grand coutumier de France s'exprime ainsi : « Les méfaits aggravent ou allègent les peines en sept manières : la première, pour cause de la personne, si comme... quand aucun excès
pour cause de la personne, si comme... quand aucun excès est fait par une personne folle. Aussi, Muyart de Vouglans nous apprend que, devant les juges, l'insensé convaincu était frappé de la peine ordinaire, que le Parlement seul se réservait de tempérer ou de supprimer sur l'appel. Pour certains crimes, celui de lèse-majesté, notamment, la folie n'excusait pas. Toutefois, Serpillon protestait, en magistrat, contre ces idées : « Malgré les arrêts rendus à ce sujet, écrivait-il, on peut dire qu'il n'y a point de juge qui pût se déterminer à condamner à mort un accusé qu'il connaîtrait réellement fou; on
condamner à mort un accusé qu'il connaîtrait réellement fou; on a beau dire qu'en cause d'appel on y remédiera, on ne veut pas que le juge informe des faits de folie; c'est ce qui paraît impossible : les témoins, en déposant du crime, ne manquent pas, en même temps, de parler des faits de folie; si le juge refusait de rédiger à charge et décharge leurs dépositions, ils se retireraient avec raison ; le juge lui-même aurait une répugnance invincible d'en user autrement, quand même les faits de folie se seraient passés avant le crime commis; il n'y a ni
seraient passés avant le crime commis; il n'y a ni juge ni témoin qui crût pouvoir diviser la vérité et ne parler que du crime, sans faire mention de l'état de celui qui l'a commis.... » Quoi qu'il en fût, Jousse enseignait — et cela était de pratique — que l'aliéné devait être placé dans l'impuissance de nuire. Le droit intermédiaire est resté muet sur la démence; mais il n'est pas douteux que devant les juridictions répressives elle pouvait être proposée et admise, à l'occasion de l'examen de l'intention coupable du prévenu. C'était, au reste, fort rare. Le traitement qui
du prévenu. C'était, au reste, fort rare. Le traitement qui attendait l'aliéné était aussi rigoureux que celui réservé aux condamnés. Bicêtre, avec ses cabanots, ses chaînes, sa paille rare, vrai fumier, avait de quoi effrayer. Nous empruntons à Esquirol la peinture des maisons de fous : « J'ai vu les aliénés, couverts de haillons, n'ayant que de la paille pour se garantir de la froide humidité du pavé sur lequel ils sont étendus. Je les ai vus, grossièrement nourris, privés d'air pour respirer, d'eau pour étancher leur soif et des choses les plus nécessaires à la vie. Je les ai
choses les plus nécessaires à la vie. Je les ai vus, livrés à de véritables geôliers, dans des réduits étroits, sales, infects, sans air, sans lumière, enchaînés dans des antres où l'on craindrait de renfermer les bêtes féroces, que le luxe du Gouvernement entretient, à grand'chaîne, dans la capitale. Voilà ce que j'ai vu presque partout en France; voilà comment sont traités les aliénés presque partout en Europe. » C'est à ce moment que l'illustre Pinel créait la médecine mentale. Comprenant que l'aliénation mentale était une altération de l'organisme humain, tout comme les autres maladies, il étudia les sujets et
tout comme les autres maladies, il étudia les sujets et forma ainsi ses quatre groupes : l'Idiotie, la Démence, la Manie et la Mélancolie. Mais, Pinel, disciple de Locke et de Condillac, eut le tort d'amalgamer la médecine à la philosophie et de considérer que, le plus souvent, c'était par l'influence des passions, par leurs écarts, par leurs excès, qu'était engendrée la folie. Sans doute, il voyait qu'un trouble morbide existait, mais ce trouble, le principal moteur pourtant, ne jouait, d'après lui, qu'un rôle secondaire, cédant le pas au désordre psychique. La folie était donc le fruit de la prépondérance
psychique. La folie était donc le fruit de la prépondérance presque exclusive des passions, une maladie de l'esprit, tandis que c'était une altération du cerveau et du corps. A cette époque était promulgué notre Code pénal (22 février 1810). Dans l'article 64, que nous avons rapporté plus haut, l'expression démence est générique et comprend toute absence de raison. Mais on était loin de se faire de la démence l'idée qu'on s'en fait de nos jours. Si l'on se reporte aux grandes affaires criminelles du début de ce siècle (de 1810 à 1840), on se convainc que les magistrats et les
à 1840), on se convainc que les magistrats et les esprits d'alors, pénétrés de l'idée de responsabilité morale absolue, repoussaient énergiquement toute tentative dirigée contre elle et faisaient prévaloir, avec soin, en toutes circonstances, l'horreur morale du crime, la perversité du criminel. Les importants travaux d'Esquirol, le grand disciple et l'émule de Pinel, apparurent. Avec lui, la perversion des facultés affectives s'appela la monomanie et devint suffisante pour innocenter l'action criminelle. Cette doctrine, soutenue par Leuret, Broussais, Marc, etc., modifia profondément les bases de la jurisprudence médico-légale des aliénés. « Mais l'abus qu'on en fit, les définitions incomplètes et inexactes
Mais l'abus qu'on en fit, les définitions incomplètes et inexactes qui en furent données, les variétés arbitraires qui furent créées sans discernement et sans caractère pathologique précis, provoquèrent, contre la doctrine d'Esquirol, une réaction inévitable dans la médecine, le barreau, la magistrature.» Le docteur Parant, dans une savante étude, cite très sagement, cette déclaration d'un médecin de l'école d'Esquirol au début de son rapport, dans une affaire de meurtre, en Cour d'assises : « L'aliéné est celui qui ne réagit pas contre ses passions. » A quoi le président répondait excellemment : « Pardon, docteur, mais à ce compte nous
excellemment : « Pardon, docteur, mais à ce compte nous sommes tous plus ou moins aliénés. » C'est à cette doctrine d'Esquirol qu'il faut rattacher la tendance à excuser et traiter, avec une sorte de faveur, les crimes passionnels. La vanité, l'orgueil, l'envie, la jalousie, l'amour, la vengeance, la colère, la haine produisent chez l'homme des états violents. L'entraînement de ces passions ne saurait être assez réprimé. Les facultés morales continuent, en effet, d'exister; l'usage seul en est énervé, égaré ou perverti, par des causes auxquelles chacun a la possibilité et par conséquent le devoir de lutter. Par un singulier
et par conséquent le devoir de lutter. Par un singulier sophisme, on dit que la violence de la passion, son intensité, lui créent le droit, en quelque sorte, de se satisfaire et mettent le criminel hors de lui. Au contraire, c'est l'individu lui-même, dans ses instincts les plus mauvais, qui s'abandonne à la force de ses penchants. C'est une façon de se rendre justice, de prononcer sans témoins, sans juges, une condamnation. Comme le dit Rossi : « Il s'agit de l'imagination de l'homme qui s'exalte sur un objet déterminé et le pousse à une certaine action particulière, qui avait
et le pousse à une certaine action particulière, qui avait déjà, pour ainsi dire, ses racines, dans un désir conçu par lui, en état de calme et de raison. La passion est voulue, en quelque sorte, degré par degré, par celui qui lui permet d'agir sur son âme. Le dernier degré de la passion, qui produit l'irritation, laquelle engendre elle-même les actes nuisibles, ce dernier degré est voulu comme les autres : il est, comme les autres, le résultat de l'attention accordée librement à l'objet qui agit sur l'imagination et l'enflamme. » Donc, il n'y a là ni démence, ni
l'enflamme. » Donc, il n'y a là ni démence, ni force majeure, ni contrainte physique ou morale, exercée par un tiers ; tout au plus pourra-t-on, dans certaines espèces, rechercher des circonstances atténuantes; il n'y a pas d'excuse au sens légal du mot. Vainement M. Moleschott proteste en disant : « Quel rapport peut-il y avoir entre l'individu, aveuglé par la passion, qui commet un meurtre, et le calme d'un tribunal qui, sans obtenir un avantage moral quel qu'il soit, se venge d'un crime par la mort ? » Revenons à la doctrine d'Esquirol. Une de ses erreurs capitales, c'est
à la doctrine d'Esquirol. Une de ses erreurs capitales, c'est qu'il fallait aux aliénés, non point un traitement physique, mais un traitement moral. Une des conséquences de cette erreur primordiale, à laquelle son auteur et ses adeptes étaient loin de s'attendre, c'est que, dès l'instant que, pour reconnaître la folie, il s'agissait simplement de mesurer l'incohérence ou le dérangement des facultés intellectuelles, c'est-à-dire de faire de la psychologie, tout homme de jugement sain était aussi capable de se prononcer sur la folie, que le médecin lui-même. Dans la croyance, générale, d'ailleurs, tout individu qui n'a pas de trouble apparent dans
d'ailleurs, tout individu qui n'a pas de trouble apparent dans les facultés intellectuelles n'est pas en état de folie. On se méfie de l'aliéniste. Sans doute, il y a des crimes extraordinaires qui sollicitent et surexcitent la curiosité générale. La férocité, le sang-froid, l'insensibilité de certains criminels dans leurs confrontations avec le cadavre de leur victime ou au pied de l'échafaud, l'énormité du forfait, souvent disproportionnée aux mobiles qui l'ont déterminé, le défaut d'intérêt, de motifs connus, de causes supposables, tout cela déconcerte et épouvante. On sent que ce ne sont pas des hommes comme les autres, mais le public,
sont pas des hommes comme les autres, mais le public, au lieu de dire ce sont des fous, dit : ce sont des monstres. Aujourd'hui les aliénistes sont unanimes à voir dans la folie, une altération des fonctions du cerveau, des centres nerveux, dont le résultat est de perturber les facultés intellectuelles. Nous jugeons utile de donner, d'après les auteurs les plus accrédités, la classification et la définition des maladies mentales. Ce catalogue comprend : 1° La démence: c'est une affection cérébrale, éminemment progressive, d'ordinaire sans fièvre et chronique, caractérisée par l'affaiblissement de la sensibilité, de l'intelligence et de la
par l'affaiblissement de la sensibilité, de l'intelligence et de la volonté. L'homme en démence est privé des biens dont il jouissait autrefois; c'est un riche devenu pauvre. Cette maladie mentale est celle qui présente les lésions anatomiques les mieux connues et les mieux définies. 2° L'imbécillité ou l'idiotie : c'est la faiblesse d'un esprit qui n'a pas la force de concevoir, c'est l'absence d'idées. Elle est permanente et irrémédiable. 3° La manie : c'est l'espèce de folie la plus répandue. Elle consiste dans la surexcitation générale des facultés de l'intelligence, avec ou sans conceptions délirantes, mobiles, avec ou sans hallucination
avec ou sans conceptions délirantes, mobiles, avec ou sans hallucination des sens. 4° La monomanie embrasse les cas d'aliénation mentale, dans lesquels le délire est partiel, c'est-à-dire dans lesquels les facultés mentales, manifestement lésées sur un point, paraissent conserver sur tous les autres l'intégrité de leur fonctionnement. L'idée délirante se détache sur un fond généralement et primitivement altéré. 5° La mélancolie se manifeste par des idées délirantes, d'une nature triste, et par la dépression portée parfois jusqu'à la stupeur. L'indivisibilité de la raison humaine, si éloquemment soutenue par Troplong, n'est plus admise. L'insanité peut n'exister que sur un point, elle
plus admise. L'insanité peut n'exister que sur un point, elle peut n'être sensible qu'au praticien très exercé. L'étude de l'âme (la psychologie), l'étude de la vie normale (la physiologie) ne suffisent plus pour examiner l'irrégularité, la défectuosité, la déviation, le désordre, le dérangement, l'absence, l'atonie, l'impuissance, la perversion des facultés morales. Ce n'est pas tout. On a trouvé la raison, la lucidité dans la folie. « Le grand argument, dit un auteur, pour condamner les aliénés est qu'ils ont la connaissance du bien et du mal, qu'ils savent dissimuler, ourdir un plan et se défendre, souvent avec beaucoup d'adresse; mais
un plan et se défendre, souvent avec beaucoup d'adresse; mais il faut ne pas connaître ces malades pour se servir de pareils raisonnements. À moins de réduire les fous à l'état de brutes, d'en faire des idiots, la direction des asiles ne serait pas possible s'ils ne jouissaient pas de ces diverses facultés. L'aliéné est un être qui, le plus ordinairement, ressemble à l'homme raisonnable, dont il a les bonnes et les mauvaises qualités, plus souvent les mauvaises, qui pense, agit, est impressionné comme lui, mais ne peut chasser sa conception délirante, son hallucination, quand même il le voudrait, parce
conception délirante, son hallucination, quand même il le voudrait, parce que la volonté est paralysée. Dans ce grand débat, toujours ouvert, quoi qu'on en dise, nous sommes, avec des auteurs très recommandables, partisans d'une responsabilité. Peut-on dire que la maladie est toute d'une pièce ? Doit-on considérer comme indivisibles des altérations pathologiques essentiellement diverses, variées, variables dans leur intensité, dans le mode, dans le nombre de leurs manifestations, dans leurs causes ? Est-ce que toute l'influence, toute l'action des aliénistes qui vivent dans les asiles n'y sont pas basées sur la capacité de l'aliéné à comprendre les conseils qu'on lui
la capacité de l'aliéné à comprendre les conseils qu'on lui donne, les réprimandes qu'on lui adresse et à se diriger en conséquence ? Brière de Boismont, Annales médico-psychologiques, 1867, t. X, p. 522. — Voir aussi Trélat, Folie lucide. Campagne, De la manie raisonnante. Leuret, Fragments psychologiques sur la folie. Parant, De la raison dans la folie, etc., etc. Lasègne, De la responsabilité légale des aliénés. Tardieu, Étude médico-légale sur la folie. Belloc, De la responsabilité morale des aliénés. Billod, Girard de Cailleux, Legrand du Saulle, La folie devant les tribunaux. Ball, Les frontières de la folie. Nous devons reconnaître
tribunaux. Ball, Les frontières de la folie. Nous devons reconnaître que la généralité des auteurs aliénistes est contraire. Quand on est en face d'une folie notoire, chercher à intimider, à punir, serait évidemment peine perdue. Lorsque le discernement fait défaut et que l'individu va en aveugle à sa perte; quand on est en présence d'un délirant, étranger à la réalité, vivant dans un monde subjectif, poussé au crime et l'accomplissant sans remords, sans conscience, l'impunité ne saurait plus exister. Mais, en dehors de ces cas, « libre aux savants qui se préoccupent de ces questions d'englober, sous le nom d'aliénés,
se préoccupent de ces questions d'englober, sous le nom d'aliénés, toutes les variétés de l'espèce qui ne correspondent pas à un certain type d'hommes qu'ils ont dans l'esprit : cela est leur affaire, et personne n'a le droit de leur en faire un crime. Mais le magistrat n'est pas tenu de souscrire, sans réserve, à toutes les extensions qu'il plaît aux savants de donner à l'aliénation mentale; il a pour mission de défendre l'ordre social contre les criminels, de les punir, de les intimider, et il ne peut, légitimement, se dessaisir de l'arme mise entre ses mains qu'à l'égard des
dessaisir de l'arme mise entre ses mains qu'à l'égard des hommes que leur état mental rend inaccessibles à la crainte, c'est-à-dire à l'égard des aliénés. » Quoi qu'il en soit, le champ de l'irresponsabilité s'est étendu, au détriment de celui de la criminalité. On disait, autrefois, que le Droit civil était plus large que le Droit criminel en matière de défaillances d'esprit. C'était vrai, mais cela a changé. Laissons parler un magistrat, qui est en même temps un profond penseur : « Entre les deux extrêmes de l'équilibre complet et de la complète déséquilibration, s'interpose une échelle immense de degrés,
de la complète déséquilibration, s'interpose une échelle immense de degrés, traversés par chacun de nous, dans sa longue période de croissance et de décroissance. Notre personne, en effet, est une harmonie qui se fait ou se défait sans cesse, par une suite continuelle de duels intérieurs entre des opinions contradictoires ou des penchants incompatibles. Elle se fait par ces conflits, quand ils se terminent par la victoire de l'opinion ou de la tendance la plus propre à fortifier notre accord avec nous-mêmes et avec notre milieu; elle se défait par ces mêmes luttes, quand l'issue en est inverse. » Le
ces mêmes luttes, quand l'issue en est inverse. » Le docteur Motet a proposé une division, devenue presque classique à présent, comprenant : 1° L'individu normal dont la responsabilité est entière ; 2° Celui dont la responsabilité est limitée par la dégénération ou autrement; 3° L'aliéné qui n'a aucune responsabilité. Il est à prévoir que la loi ne sera pas longtemps muette. Déjà le Code italien, promulgué le 1er janvier 1890, a consacré la théorie de la demi-responsabilité dans son article 47 : « Quand l'état d'esprit indiqué à l'article précédent est de nature à amoindrir grandement l'imputabilité, sans la
précédent est de nature à amoindrir grandement l'imputabilité, sans la supprimer, la peine édictée relativement à l'infraction commise, est diminuée d'après les règles suivantes... » La science professe maintenant qu'à côté de la folie intellectuelle, il y a une sorte de folie morale qui peut être complètement isolée de l'autre. La folie intellectuelle implique toujours la folie morale, mais celle-ci peut exister seule, sans folie intellectuelle. « En dépit des préjugés contraires, il est un certain désordre de l'esprit, sans délire, sans illusions, sans hallucinations, dont les symptômes consistent principalement dans la perversion des facultés mentales, appelées communément facultés affectives
dans la perversion des facultés mentales, appelées communément facultés affectives et morales : les sentiments, les affections, les penchants, le caractère, les mœurs, la conduite. L'homme devient incapable de sens moral véritable ; tous les penchants, tous les désirs auxquels il cède sans résistance sont égoïstes. Sa conduite paraît gouvernée par des motifs immoraux, auxquels il cède et se complaît sans la moindre envie d'y résister... Entre le crime et l'insanité il existe une zone neutre. Sur un de ses bords on n'observe qu'un peu de folie et beaucoup de perversité ; à la limite opposée, la perversité est moindre