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ses voisins. Ayant fait opposition à cette décision, Asselot a comparu à nouveau devant le Tribunal, qui, en raison des explications bizarres du prévenu, ordonna l’examen mental de ce dernier par le docteur Aubril, médecin expert à Saint-Lô. C’est donc à la suite du rapport du médecin qui conclut à la responsabilité très atténuée du sieur Asselot que le-ci comparait pour la troisième fois devant le tribunal correctionnel. En raison des conclusions du médecin expert, Asselot bénéficia d’un acquittement. Saint Sébastien-de-Croix. — Pris à la pêche. — Le 11 décembre, Auguste Lebreton, âgé de 29 ans, journalier à St-Sébastien-de-Croix, pêchait
Auguste Lebreton, âgé de 29 ans, journalier à St-Sébastien-de-Croix, pêchait à l’aide d'engins prohibés, lorsque les gendarmes vinrent le surprendre. Il fut bien obligé de reconnaître qu’il était passible d'un procès-verbal et bien entendu il en fut gratifié d'un en bonne et due forme. Conséquence : 16 fr. d’amende par défaut. Saint-Kémy-des-Landes. — Chasse. — Le 4 février dernier, Eugène Ozouf, âgé de 33 ans, domestique à Saint-Kémy-des-Landes, était occupé à tendre des collets sur la propriété de Mlle Losseau, lorsqu'il fut surpris par le sieur Quelot, garde-paillage, qui s’empara de saisir les engins prohibés, tout en dressant contre Ozouf
de saisir les engins prohibés, tout en dressant contre Ozouf un procès-verbal. Le Tribunal condamne le prévenu à 50 fr. d’amende et ordonne la confiscation des engins. Agon. — Disparition d'une bouée. — Il y a plus d’un an, le sieur Lecuir, d’Agon, trouva sur la grève une bouée de sauvetage qu'il confiait à la garde de la douane. La bouée avait été déposée dans le gabion du sieur Daigremont, où Edouard Dudouit. Âgé de 37 ans, pêcheur à Agon, l'avait remarquée. Ce dernier, qui avait besoin d’une seconde bouée pour satisfaire au règlement, demanda au douanier Laiglemon à qui
pour satisfaire au règlement, demanda au douanier Laiglemon à qui fallait qu’il s’adresser pour en faire l’acquisition. Le douanier répondit qu’il n’en savait rien, mais que la bouée ne valait pas grand chose, au maximum deux francs. Les choses en restèrent là, lorsqu’un matin, en allant chercher son bois près du gabion Daigremont, Dudouit prit la bouée sans autorisation et la porta chez lui où elle fut retrouvée. M. Lupérouzel, avocat du prévenu, soutient qu’il n’y a pas eu vol, tout au moins intention de voler, que la bouée était abandonnée et qu'elle n’aurait profité à personne. Le Tribunal, après
abandonnée et qu'elle n’aurait profité à personne. Le Tribunal, après des attendus très indulgents, condamne Dudouit à 5 fr. d’amende avec sursis. Usines. — Un faux chauffeur. — Le 28 janvier, les gendarmes de Coutances arrêtaient sur le parvis Notre-Dame un Individu qui connaissait l’état-civil suivant : Maurice Resemot, 18 ans, chauffeur de bateau, originaire de Guigny Hiers (Alsace-Lorraine). Il déclara qu’étant chauffeur à bord d'un navire à la rade de Saint-Malo, le 19 janvier, à cause des mauvais traitements que lui avait fait subir le capitaine en second. Arrêté sous l'accusation de vagabondage, il fut incarcéré à la prison
sous l'accusation de vagabondage, il fut incarcéré à la prison de Coutances, pendant que le Parquet demandait des renseignements sur Romblay. À l’instruction, ce dernier reconnut n'avoir menti, et déclara n’avoir jamais été chauffeur à bord d'un navire. Il est en outre titulaire de 7 condamnations. Le Tribunal le condamna à 3 mois et 1 jour. Sainte-Eulalie-le-Vrai. — Vagabondage et mendicité. — Pour avoir été trouvé le 20 février dernier en état de vagabondage et de mendicité sur le territoire de cette commune, Jean-Baptiste Lefeuvre, 38 ans, manœuvre, s. d. f., est gratifié de 15 jours de prison. TURPIN. —
f., est gratifié de 15 jours de prison. TURPIN. — Vagabondage et mendicité. — Maurice Turpin, 60 ans, journalier, s. d. f., est prévenu d'avoir été trouvé le 21 février, à Gouville, en état de vagabondage et de mendicité, 6 mois de prison. Manœuvres navales. — La deuxième escadre légère composée des croiseurs cuirassés Gloire, battant pavillon du contre-amiral Favier, du Coupé et de la Marseillaise, des 1er, 2e et 3e escadrilles de contre-torpilleurs, des flottilles de torpilleurs et de sous-marins de Cherbourg a mouillé mercredi soir sur rade. Cette force navale venant des abords de Dieppe et du Havre
force navale venant des abords de Dieppe et du Havre s’était livrée à des manœuvres combinées avec la première escadrille des sous-marins qui l’avait attaquée, guidée par les escadrilles de contre-torpilleurs et les torpilleurs de Cherbourg. Les trois croiseurs ont repris la mer jeudi matin pour se livrer à des exercices d’attaque des ouvrages de la Place de Cherbourg. Tous ces navires se retrouvent mouillés sur rade aujourd'hui vendredi pour y prendre un peu de repos et permettre de payer la solde des équipages. Est-ce un sabotage?— Mercredi dernier, le bruit se répandait en ville que les fils téléphoniques allant
bruit se répandait en ville que les fils téléphoniques allant de la Préfecture Maritime au Nardouet avaient été coupés pendant la nuit. À la Préfecture Maritime on a déclaré que les fils qui ont été coupés sont ceux des clôtures artificielles du Nardouet. Incendie.— Le feu a éclaté mardi soir, vers 8 heures 1/2, au n° 58 de la rue au Blé, et en quelques instants y a brûlé un second étage et des mansardes. L’immeuble portant le n° 58 appartient à la famille Gousin-Gance de la rue de l’Ancien-Quai ; il est loué à Mme de Saint-Denis, débitante, qui
; il est loué à Mme de Saint-Denis, débitante, qui loue elle-même en garni son second étage ; les locataires d’hier étaient quatre marchands ambulants, des « Sidi » suivant l’expression populaire, qui avaient entassé dans leur campement provisoire toutes leurs marchandises et les pacotilles qu’ils débitent le long des routes. L'un d’eux rentrant de tournée vers 8 heures monta à sa chambre pour y déposer son ballot et redescendit presque aussitôt pour manger chez Mme de Saint-Denis. Peu de temps après une jeune fille qui passait rue au Blé vit de la fumée sortir par les fenêtres du 2e
vit de la fumée sortir par les fenêtres du 2e étage ; elle prévint la patronne du débit que le feu devait être dans l’immeuble. Aussitôt le marchand ambulant escalada l’escalier pour aller au secours de sa marchandise mais quand il pénétra dans sa chambre tout était en feu. M. Guérard qui se trouvait là, enfourna sa bicyclette et s’en alla place Divine prévenir la police ; celle-ci avertit aussitôt le dépôt des pompes et quelques instants après les nomma sous le commandement de M. Saillard et leurs officiers attaquaient vivement l’incendie. Ils furent assez heureux pour pouvoir circonscrire rapidement
vivement l’incendie. Ils furent assez heureux pour pouvoir circonscrire rapidement le feu qui n’a dévasté que le 2e étage et les mansardes; la couverture elle-même a peu souffert. On attribue les causes de l’incendie à une imprudence du « Sidi » qui aura approché un bout de cigarette où une allumette trop près de sa camisolte ; naturellement, les marchandises n’étaient pas assurées ; les marchands ambulants en évaluent la valeur à 2.000 fr., ils prêtent d'ailleurs avoir perdu 2.000 fr. d’argent dans cette affaire. Coup de hache. — Une réquisition a été délivrée à M. le docteur Le Duigou
réquisition a été délivrée à M. le docteur Le Duigou pour donner des soins à Mme Bertrand, demeurant rue des Portes, n° 35, laquelle venait de se couper le bout d’un doigt avec une hache en fendant du bois. Chute à bicyclette. — M. Du frene, soldat au 2e régiment d’artillerie coloniale, s’est présenté au poste pour demander un médecin; il portait des blessures par suite d’une chute à bicyclette à Equeurdreville. M. le docteur Le Duigou l’a fait transporter à l’hôpital maritime. Un beau sauvetage. — Dimanche après-midi, vers 2 h., MM. Ropers, second du steamner Nomadic ; Costa,
2 h., MM. Ropers, second du steamner Nomadic ; Costa, chauffeur; Leven, novice ; et Mittois, employé à l'entreprise Hersent, résolurent d'aller faire la pêche dans les rochers de la Digue et ils partirent dans le canot du steamner auquel appartient M. Ropers. Ils avaient dépassé de 400 mètres environ le bout de la grande digue, lorsqu'un coup de vent fit chavirer l’embarcation sous voiles et précipita les quatre hommes à la mer; deux d’entre eux savaient nager, MM. Ropers et Mittois ; les deux autres se seraient infailliblement noyés, sans le sang-froid du second du Nomadic ; M. Ropers
sans le sang-froid du second du Nomadic ; M. Ropers put tout d’abord, en plongeant sous le canot, en retirer deux avirons, puis saisissant M. Costa il l’approcha de la quille en l'air, à laquelle déjà s’était accroché M. Mittois. A ce moment le bateau coula pour la deuxième fois, mais Mittois et Costa ne lâchèrent pas prise et réussirent à se maintenir hors de l’eau. Pendant ce temps les lames avaient déjà entraîné le jeune Leven, et le pauvre garçon se sentait couler quand M. Ropers arriva à son secours et lui apporta un aviron pour le soulever. Bientôt
secours et lui apporta un aviron pour le soulever. Bientôt les quatre hommes étaient réunis auprès du canot, toujours chaviré, attendant qu’on vint à leur aide. L’aide ne tarda pas à arriver, car la scène avait été aperçue de deux embarcations qui croisaient assez loin de là, dans deux directions différentes. L’une, le Petit Julien était montée par M. Langlois, agent technique en retraite; l’autre la Marie-Jeanne, avait pour patron M. Albert Michel. Les deux canots prirent chacun deux des naufragés et furent assez heureux pour les ramener à terre sains et saufs. Il convient de féliciter tout particulièrement M.
sains et saufs. Il convient de féliciter tout particulièrement M. Ropers de sa brillante conduite ; c'est à lui qu'on doit pour partie de ne pas déplorer aujourd'hui un terrible malheur. Arrondissement de VALOGNES ETAT CIVIL DE VALOGNES Naissances. — Du 16 : René-Maurice Rouxel, à la Broix-du-Bois. — Simone-Marie-Ghislaine Lecadet, rue de Poterie. — Du 22 : Antoinette-Eugénie-Marie Lebray, route de St-Sauveur. — Du 25, Placide Félix, hospice. — Du 27, Charles Cosnefroy, rue de Gerville. Mariages. — Du 18: Noël-Charles-Auguste Ruel, chauffeur, et Jeanne-Louise Leroux, femme de chambre. — Du 24 : Pierre-Jules-Émile Coeuret, employé de commerce, et
— Du 24 : Pierre-Jules-Émile Coeuret, employé de commerce, et Marie Travert, s.p. Décès. — Du 17 : Angèle Delarue, dame religieuse Bénédictine, 44 ans, rue des Capucins. — Georgine Boursier, veuve Brochard, 77 ans, rue des Capucins. — Du 21 : Adolphe Noël, 5 mois, rue de l'Hôtel-Dieu. — Du 22: Marie-Justine-Mélanie Vallognes, veuve Dabnont, 50 ans, rue Alexis-de-Toqueville. VALOGNES. — Accident à la gare. — Mardi dernier, en déchargeant un colis du fourgon à bagages, M. Jouany, conducteur de train a eu deux doigts écrasés entre ce colis et la bordure en fer du fourgon. Le docteur Leneveu,
et la bordure en fer du fourgon. Le docteur Leneveu, médecin de l'Administration a dû pratiquer l'amputation des deux doigts. Le Vélodrome. — Les officiers instructeurs rappellent que le registre d’inscription des élèves et pupilles sera irrévocablement clos le dimanche 2 mars. Matinée enfantine, — Dimanche 2 mars à 4 heures et demie, salle des fêtes, place du Château, aura lieu une matinée enfantine, offerte par l’union sportive. L’entrée est gratuite pour les membres de la Société. Les personnes étrangères à la Société ne seront admises que si elles accompagnent des enfants costumés. BARNEVILLE. — Accident. — En cassant du
des enfants costumés. BARNEVILLE. — Accident. — En cassant du bois, M. Lecarriey, journalier au bourg, s’est donné un coup de hache qui a déterminé une coupure profonde du pouce de la main gauche. Cette blessure assez grave nécessitera un repos d’une dizaine de jours. PORTBAIL. — Chemin rural. — Le directeur du service des améliorations agricoles au ministère de l’agriculture a, par décision du 14 février, autorisé les études et la formation d'un syndicat en vue de la construction du chemin rural de la Petite Ruguéville. Cylindrage à vapeur. — Le cylindre à vapeur va fonctionner sur le chemin
— Le cylindre à vapeur va fonctionner sur le chemin des Moitiers-d'Allonne à la Haye d’Ectot jusqu’au 3 mars. PORTBAIL. — Accident. — Samedi soir, M. Rebuffet, juge de paix de Barneville, quittait le bourg pour se rendre à la gare et rentrer à Barneville ; comme il craignait de manquer le train, rencontrant rue de la gare M. Fouquet qui conduisait un tombereau, M. Rebuffet pour gagner du temps monta dans le véhicule où à peine installé il tomba à la renverse sur la chaussée. Relevé aussitôt, il reçut les premiers soins du docteur Lefèvre. Cette chute a eu
les premiers soins du docteur Lefèvre. Cette chute a eu l’effet funeste à M. le juge de paix car le médecin a constaté une fracture de la jambe accompagnée d’une entorse et d’une plaie sans gravité à la nuque. PORTBAIL. — Remonte. — Le comité de remonte se réunira le samedi 8 mars, à 7 heures et demie du matin, place de l’église. CARTERET. — Nécrologie. — M. Breissan, propriétaire au château et maire de Carteret, vient d’avoir la douleur de perdre sa mère qui habitait Paris. SAINT-LO-D’OURVILLE. — Trouvé mort. — Les voisins du sieur Albert Leloyon, voyageur de
mort. — Les voisins du sieur Albert Leloyon, voyageur de commerce, le sachant malade, et inquiets de ne pas le voir jeudi matin, forcèrent la porte et trouvèrent le malheureux mort aux pieds de la table. Il était effleuré de papiers à l’entête de la maison qu’il représentait et à peine vêtu. On suppose que pendant la nuit, il aura voulu se lever pour vérifier ses comptes et, frappé de congestion, sera tombé sans pouvoir appeler au secours. Agé de 52 ans, il était célibataire. LES MOITIERS-D’ALLONNE. — Vol. — M. Chappey, propriétaire au village du Petit-Breuil, commune des Moitiers
M. Chappey, propriétaire au village du Petit-Breuil, commune des Moitiers d’Allonne, possède au Verclot une ferme qu'il fait valoir. En son absence et nuitamment des voleurs ont pénétré dans un cellier, après avoir déscellé la porte, et ont fait main basse sur les cordages et plusieurs litres d'eau-de-vie. Brève notice. — Etat civil Naissances. — Du 21 : Louis Cauvin, le Val d'Hue. — Du 23 : N... Rouitte, route de Carteret. Tirage de la tombola. — Nous rappelons que le tirage de la tombola organisée au profit de la fanfare municipale aura lieu le dimanche 13 avril, à 2
fanfare municipale aura lieu le dimanche 13 avril, à 2 heures du soir, dans la salle des fêtes. Accident du travail. — Le sieur Gosselin, menuisier, en démolissant un vieux plancher, reçut dans l’oeil droit un éclat de bois que le docteur dut extraire. Chute. — M. Locquet, inspecteur d’assurances, en passant un fossé près du Neuf-Clos, fit une chute dans laquelle il se fractura le coude gauche. Foire Mi-Carême. — La foire Mi-Carême qui est une des belles foires de notre contrée aura lieu lundi prochain 3 mars avec montre la veille. Espérons que le beau temps favorisera cette
montre la veille. Espérons que le beau temps favorisera cette foire et que vendeurs et acheteurs viendront en grand nombre. Chute de bicyclette. — Dimanche dernier un cycliste qui passait dans la cour du Château avança à l’allure, buta sur un énorme chien; l’animal hurla de douleur, mais en fut quitte à meilleur compte que l’imprudent qui alla se jeter contre le mur où il se contusionna fortement à la face. L’ETANG-BERTRAND. — Suite mortelle d’un accident. — Le jeune Riquier, âgé de 15 ans, qui reçut, voilà environ trois semaines, dans la figure la décharge d’une carabine-fusil dont il
semaines, dans la figure la décharge d’une carabine-fusil dont il était porteur, est décédé mardi dernier. La blessure, qui paraissait peu grave et qui était en bonne voie de guérison, détermina le tétanos et le malheureux jeune homme fut enlevé à l’affection des siens en quelques heures. MONTECOEUR. — Victime du devoir, — Vendredi, vers cinq heures du soir, un négociant de Montcoeur, entendant des craquements se produire parmi les caissons installés dans sa boutique pour l'exposition de ses marchandises demanda du secours. Sur les lieux arrivèrent plusieurs personnes et parmi eux M. Léon Lecomte, lieutenant de la compagnie des
parmi eux M. Léon Lecomte, lieutenant de la compagnie des sapeurs-pompiers, qui s’empressa de diriger les secours. On alla quérir des chevrons pour soutenir les étagères qui menaçaient de tomber, mais trop tard, les planches cédèrent et toutes les marchandises, carafes d’huile, boites de conserves vinrent s’effondrer sur notre concitoyen qui préparait l’étayage. Il a été sérieusement blessé à la tête et aux reins. M. Mirey, pharmacien, lui prodigua ses soins. Espérons que la guérison sera prompte et félicitons-le de sa courageuse intervention. LE HAM. — Déraillement. — Deux wagons du train de la ligne de Montebourg à Barfélix ont
du train de la ligne de Montebourg à Barfélix ont déraillé en gare du Ham, dimanche soir, vers 4 heures et ont encombré la voie. Il a fallu près de deux heures pour remettre la circulation de sorte que le train a subi un retard assez long. Il n’y a pas eu d’accidents de personnes. FRESVILLE. — Vol. — Dans la nuit du samedi à dimanche, M. Pierre Douard, domestique chez M. Yver, au Boisney, entendit les chiens aboyer vers deux heures. Il se leva, fit le tour de la maison et ne remarquant rien d’anormal se recoucha. Lundi matin,
maison et ne remarquant rien d’anormal se recoucha. Lundi matin, le patron constatait la disparition de 6 kilos de viande (bœuf et veau), accrochés dans un garde-manger, édifié sur piliers de maçonnerie, dans un bosquet à 20 mètres de la maison. LES GUELOGNES. — Superstition. — Un poissonnier, voyant un membre de sa famille atteint d’une maladie d’intestins, n’hésita pas à venir solliciter une jeune bonne de Montebourg (septième fille de sa famille) pour venir toucher le malade et, comme par miracle, le guérir. On accorde, dit-on, ce pouvoir à ces personnes-là. Or, le poissonnier avait mandaté la mère de
ces personnes-là. Or, le poissonnier avait mandaté la mère de la jeune bonne, mais les patrons, plus sensés, ne voulaient pas la laisser partir. Bruit, discussions, intervention de la mère, qui n’hésita pas, sous la promesse d’une bonne récompense, à faire perdre la place de sa fille. Finalement, la guérison ne s’est pas opérée et l’enfant est sans place. PICAUVILLE. — Incendie. — M. Hérault fut informé vendredi soir, par un voisin, qu’une étable bâtie dans un de ses champs pour abriter ses bestiaux, venait de brûler. Le voisin, aidé de quelques autres personnes du village, avait éteint le feu
de quelques autres personnes du village, avait éteint le feu qu’il croyait dû à l’imprudence d’enfants qui avaient rôdé par là dans la journée. L’enquête a révélé que l’un de ces enfants, Maurin Léon, dit Pérette, 10 ans, avait volé des allumettes dans une boulangerie et allumé le feu dans l’étable avec du foin, de la paille et du menu bois. Les dégâts peu considérables, 30 à 40 francs, ne sont pas couverts par l’assurance. Quettehou. — État-Civil Décès. — Du 24, Marie Gallis, 8 ans, village du Vieux Presbytère. ANNEVILLE-EN-SAINTS. — Vol de fagots. — Rentrant du marché vendredi
ANNEVILLE-EN-SAINTS. — Vol de fagots. — Rentrant du marché vendredi soir, M. Lefèvre, bourrelier au Petit-Vicel, fut informé qu'une ménagère avait été vue emporter des bourrées de fagots dans son champ. Il alla voir et constata qu’il lui en manquait en effet une certaine quantité, évaluée trois francs. Il a prié la gendarmerie de bien vouloir faire une enquête pour faire cesser, s’il se peut, les déprédations de la ménagère. Arrondissement d'Avranches ETAT-CIVIL D’AVRANCHES Naissances. — Charlotte-Angèle-Marie Lépine, Boulevard de l’Est. — Auguste-Gustave-Marie Chrétienne, Boulevard du Sud. — André-Paul-François Hamel, rue Quatre-Œufs. Décès — Jeanne-Anne Bamoule, veuve James, sans profession,
rue Quatre-Œufs. Décès — Jeanne-Anne Bamoule, veuve James, sans profession, 87 ans, rue des Bouchers. — Aimée-Bathilde-Charlotte Pouët, sans profession, 70 ans, rue de Lille. Séance du Mémoire d'Avranches et de Morvilliers. — La première réunion annuelle a eu lieu dans la salle des enquêtes du Tribunal d'Avranches. Etaient présents : MM. Dausse, Mauduit, Descoqs, Guéroult, Lebel, Lanos, Oberlin, Gibert, Jourdan, Desvoyes, Louvel, Lelièvre. Après avoir procédé au dépouillement de la correspondance, on a proclamé, selon les noms de nouveaux titulaires : MM. Potier de la Hors et Bellion, et d’un membre correspondant, M. le chanoine Bassebœuf, archiviste diocésain d’Angers
d’un membre correspondant, M. le chanoine Bassebœuf, archiviste diocésain d’Angers et auteur d’un ouvrage très complet sur le Mont Saint-Michel. Puis on a passé à la lecture des différents travaux inscrits au programme : 1° La reconstruction des églises de l'Avranches au XVIIIe siècle, par M. Descoqs ; 2° Poésie, par M. Desvoyes ; 3° Protestation d’Ambroise Provost, conseiller et premier avocat du roi à Avranches, contre la suppression du Parlement de Rouen, par M. A. Le Grin ; 4° Études sur les œuvres poétiques de M. Paul Bouvattier, par M. E. Dausse ; 5° Les armoiries du Mont Saint-Michel,
M. E. Dausse ; 5° Les armoiries du Mont Saint-Michel, par M. le chanoine Bassebœuf ; 6° La chanson du patron Régnier, par M. A. Le Grin. Important arrêt du Conseil d’État Noire, confrère, M. Alfred Marie, rédacteur en chef de l'Avranchin, élu conseiller municipal en mai 1912, avait vu invalider son élection par un arrêté du Conseil de préfecture en date du 11 juin 1912. Il en appela au Conseil d’État et celui-ci vient de lui donner raison par un arrêt dont les motifs sont très importants à retenir. Il en résulte, en effet, qu'un électeur ou un candidat
Il en résulte, en effet, qu'un électeur ou un candidat a le droit de modifier une liste et de distribuer des bulletins portant cette liste retouchée, à condition qu'il ait clairement expliqué son but. L'arrêt du Conseil d'État estime, en somme, que les électeurs sont assez intelligents pour se reconnaître dans les diverses manœuvres qui leur sont soumises. Il n’admet pas que des listes intangibles puissent abriter les opinions. Il fait confiance au corps électoral ; il le suppose instruit par les circulaires, les journaux et les affiches. Voici l’arrêté en question : REPARLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple Français,
en question : REPARLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple Français, Le Conseil d’État statuant au Contentieux (Section spéciale du Contentieux, 3e sous-section). Vu la requête présentée par le sieur Marie Alfred, électeur dans la commune d'Avranches. Ce tendant à ce qu’il plaise au Conseil annuler un arrêté en date du 11 juin 1912, par lequel le Conseil de préfecture du département de la Manche, statuant sur les protestations formées par les sieurs Crimail et autres contre les opérations électorales auxquelles il a été procédé le 4 mai 1912, dans la commune d’Avranches, pour le renouvellement du Conseil municipal, a annulé
commune d’Avranches, pour le renouvellement du Conseil municipal, a annulé son élection ; Ouï M. Pinot, auditeur, en son rapport ; Ouï M. Le Soudier, avocat du sieur Marie et M. Mornard, avocat des sieurs Chevrel, Crimail et autres, en leurs observations ; Ouï M. J.M. Roussel, auditeur, commissaire adjoint du Gouvernement, en ses conclusions ; Considérant que si, sans le consentement des candidats de la liste du sieur Chevrel, le sieur Marie a, l’avant-veille du scrutin, adressé à tous les électeurs de la commune d’Avranches des bulletins présentant certains caractères d’analogie avec ceux de la liste du sieur Chevrel
caractères d’analogie avec ceux de la liste du sieur Chevrel et sur lesquels il avait rayé les noms de huit des candidats de cette liste et inscrit son propre nom, il résulte de l’instruction et il n'est, d’ailleurs, pas contesté que, tant dans une circulaire jointe aux bulletins ainsi envoyés, que dans un article paru également l’avant-veille du scrutin dans le journal L’Avranchin dont il est le directeur, le sieur Marie a expliqué aux électeurs le but qu’il poursuivait et que les candidats de la liste du sieur Chevrel ont, le lendemain, veille du jour de l’élection, répondu à ladite