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DE VINO 2, r. FANTASIE, Halévy. CONSTANTIN, rue d'Antin, 7, fourniture. FLORISTE de l'Impératrice et des cours étrangères. Occasions.-Meubles.-Chevaux. Voitures COFFRES-FORTS à l'épreuve du FEU et du VOL, rue Richelieu, 43. Fondation de l'Empereur, l'Impératrice, le prince Napoléon. Grand REYNAUD, voitures et d'occasion, 120, choix de boulevard de Courcelles. PARISSIENNE COPIE calèche, phaéton, chevaux, ou fillements à vendre, r. de Luxembourg, 5. Traité de Médecine.-Pharmacie Parfumerie. 236 année DENTS MASTICATEUR réunis sans succès. PLUS BEAUTÉ, l'UTILITÉ la PURETÉ et sont GARANTIS, chez l'inventeur FATTET, Dr.-Dentiste, rue Saint Honoré, 25. NUITS MASSES TRAITEMENT SPECIAL, sans douleur; guérison garantie. Raffermissement des gencives
MASSES TRAITEMENT SPECIAL, sans douleur; guérison garantie. Raffermissement des gencives et dents ébranlées. LE VADOR, 11, boulevard Montmartre. CRÈME DE BISQUOT QUESNEVILLE, cont. dérangements internaux, diarrhées, dysenteries, dyspepsies, maux d'estomac et d'entrailles (anticholérique). Le 1/2 flacon, 5 fr. Rue de Buci, 11, Paris. Plus de cheveux blancs! Plus de cheveux teints! L'EAU DE LA VIRGINIE PARFUMÉE dont s'est servi Ninon de Lenclos, régénérant le tube capillaire, rend aux cheveux blancs et à la barbe leur nuance primitive. 30 fr. Dames, 336, r.St Honoré. ASTHME, grâce au traitement du Dr FRARY ASTHME guéri à l'aide duquel il s'est guéri radicalement d'un
ASTHME guéri à l'aide duquel il s'est guéri radicalement d'un asthme dont il souffrait depuis 12 ans, la guérison de cette maladie est certaine.—50 cigarettes, 4 fr. Envoi franco, ph., 9, rue Le Peletier. CYCLISTE SPECIAL pour les teintures. — EAU ALBERT, 10 f. R. Ste-Anne, 46. AU PHARMACISTIN de Bourg (Charente-Inférieure), a déjà obtenu par sa préparation découverte plus de 800 guérisons. Lui en demander la preuve. Prix du traitement : 50 fr. ASTHME IMMÉDIAT Prix: 2fr.30c.-Entêté ESSENCIAL de VINS Ancien remède très célèbre et renommé pour son efficacité infaillible contre les maladies chroniques de l'estomac, colique, etc. 60
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12 à 4 h. Tous les jours, 4 à 5 h. Eau, pommade, et autres. Deux primes (exceptionnelles sont délivrées GRATUITEMENT et SANS DÉLAI à tous les nouveaux abonnés. PRIME GRATUITE de 4 FRANCS. PRIME GRATUITE de 4 FRANCS offerte aux abonnés du MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS PAR AN 4, CINQUIÈME ANNEE. PRIME GRATUITE de 4 FRANCS offerte aux abonnés du MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS PAR AN 4, CINQUIÈME ANNEE. PRIME GRATUITE de 4 FRANCS offerte aux abonnés du MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS PAR AN 4, CINQUIÈME ANNEE. Le MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS LE JOURNAL DES ACTIONNAIRES, DES CAPITALISTES &
DES TIRAGES FINANCIERS LE JOURNAL DES ACTIONNAIRES, DES CAPITALISTES & DES RENTIERS, PUBLIANT LES LISTES OFFICIELLES DE TOUS LES TIRAGES délivre gratuitement et sans délai, à toute personne qui s'abonnera d'ici au 31 décembre, les deux primes ci-dessous, savoir : Par an 50 LE MONITEUR DES EMPRUNTS D'ETAT ET DES VILLEUSES À LOTS ; Par an 20 LE GAZETTE DES ACTIONNAIRES. LE MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS publie tous les mois les listes officielles et complètes des tirages de toutes les valeurs à lots, de toutes les actions et obligations amortissables en France et à l'étranger, et de toutes les loteries
en France et à l'étranger, et de toutes les loteries autorisées. Listes complètes du Crédit foncier, des emprunts des villes de Paris, Bordeaux, Lille, Roubaix, Rouen, Marseille, de la compagnie de Suez, etc.; de toutes les actions et obligations de chemins de fer; — des emprunts d'Autriche, de Russie, de Prusse, de Suède, de Bade, du Piémont; — des villes de Milan, Florence, Bruxelles, Liège, Anvers, Ostende, Fribourg, etc., etc.' Un service de correspondances organisé sur toutes les places du continent lui permet de publier, aussi tôt qu'ils ont eu lieu, tous ces tirages. Le MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS indique
lieu, tous ces tirages. Le MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS indique exactement chaque mois le taux et l'époque du paiement de tous les coupons échus et à échoir, les intérêts et dividendes à toucher, les conditions de souscription et d'amortissement de tous emprunts d'États, de villes, de chemins de fer, en un mot tous les renseignements indispensables aux détenteurs de titres mobiliers. Il publie dans chaque numéro le prix de toutes les valeurs cotées et non cotées. C'est l'abondance, la précision, l'exactitude de ces renseignements qui ont fait du Moniteur des tirages financiers le plus complet en même temps que le
tirages financiers le plus complet en même temps que le plus utile des journaux financiers. SOMMAIRES DES DEUX DERNIERS NUMÉROS : CAUSERIE FINANCIÈRE : La foi aveugle et le libre examen ; la franc-maçonnerie financière ; l'art de plumer l'actionnaire sans le faire crier ; l'avènement de la démocratie financière; la responsabilité effective; les victimes de la haute banque; le commencement de la sagesse; quelle est la base des placements. CAUSERIE FINANCIÈRE : Préjugés à déraciner; le patronage ne fait rien à l'affaire; l'usure internationale; la confiance aveugle et l'examen; les monts sérieux; sollicitude des sociétés de crédit pour les
les monts sérieux; sollicitude des sociétés de crédit pour les chemins étrangers; affaires nationales et affaires étrangères; les obligations des houillères de primes factices; un élément de notre programme; ce que recherche notre clientèle; les dieux et les demi-dieux de la finance; les pêcheurs en profiter; la rente 3 0/0 et la conversion du 4 1/2; fonds étrangers; le Crédit mobilier et les tabacs européens; l'emprunt pour la liberté; fonds portugais, eau troublée; Italie à prendre par les souscripteurs des obligations houillères de Béthune; le mouvement de hausse actuel; son caractère espagnol, russe et américain; hausse du Crédit foncier; la
caractère espagnol, russe et américain; hausse du Crédit foncier; la société Générale et ses tendances; le Comptoir d'escompte panse ses plaies; fermeté du titre; pourquoi la rente a monté; les points noirs disparus le 4 1/2 0/0 libellé; la France assez riche pour payer la gloire des autres pays; la Crédit lyonnais; chemins de fer anciens et nouveaux; valeurs recommandées par le Moniteur des tirages financiers; quel est leur caractère social; emprunt espagnol projeté; fonds américains; la hausse du Crédit foncier; on demande à connaître son portefeuille; la société générale et pourquoi elles offrent une plus grande sécurité que d'autres;
et pourquoi elles offrent une plus grande sécurité que d'autres; ce qui convient aux capitaux de placement; prospérité de la compagnie d'Autun; solidité des affaires étrangères; ce que cette société aurait pu faire pour l'industrie; son programme à exécuter par une autre société; les difficultés du gage des compagnies houillères; obligations des Lits militaires, du Gaz central et du Gaz général; la garantie de l'État appliquée aux obligations; la Banque Crédit mobilier; nouvelles prétentions des administrateurs du Mobilier espagnol; chemins de fer français; le transport transatlantique; obligations de la halle aux cuirs et du transit; le gage hypothécaire affecté aux
aux cuirs et du transit; le gage hypothécaire affecté aux obligations. — Compagnie houillère de Béthune: Nord-Ouest de l'Autriche; ce qu'il faut en penser; valeurs patronnées par le Moniteur des tirages financiers; leur mouvement depuis quinze jours. Emprunt d'obligations—Obligations d'Autriche 1861—Un bon exemple. — Chemins de fer romains: Assemblée générale. — Compagnie des chemins lotiques; nouvelle attitude des capitalistes. Les actions des salines de l'Est; les obligations des Lits militaires; leur hausse progressive; avenir des obligations. Un tribunal secret. — Le gouvernement français et les valeurs étrangères: Chemins de fer italiens; Tabacs italiens. — Recettes des chemins de fer. Obligations
italiens; Tabacs italiens. — Recettes des chemins de fer. Obligations transatlantiques; obligations du Gaz central et du Gaz général; sécurité des obligations de chemins de fer, nouveau réseau. Les emprunts tunisiens devant la justice. — Les obligations mexicaines. — Obligations de la compagnie des Lits militaires. — Chemins de fer portugais. — Obligations non cotées. — Obligations de la compagnie houillère de Béthune. — Nord-Ouest de l'Autriche. — Lots d'Autriche 1861. Recanal Cavour. — Chemin de fer de Séville à Cadix. — Chemin de fer Victor-Emmanuel. — Chemin de fer de Nassau. — Chemins de fer de Lisbonne et de
de Nassau. — Chemins de fer de Lisbonne et de Cesennes. — Emprunt de la ville de Naples. — Une affaire sur le papier à propos de la société Algérienne. — Comment on fait à Bergerac. Assemblées générales: Chemin de fer de Perpignan à Prades; chemin du Midi; chemin de fer du Grand-Luxembourg; caisse générale et Parvu un vieux coupon. — Dividendes des chemins de fer jusqu'en 1870. — Canal Cavour. — Sous-comptoir du commerce et de l'industrie. Chronique des valeurs à lots, Magasins généraux de Saint-Ouen. — Marché Barcelone, Pampelune, Saragosse. — Société italienne des chemins de fer méridionaux.
Pampelune, Saragosse. — Société italienne des chemins de fer méridionaux. — Le Crédit mobilier. — Assemblées générales: Littoral. — Compagnie des houillères d'Autun. — TIRAGES: France, chemins de fer de l'Est, des Ardennes, de Dieppe à Fougères. — Gaz de Lyon. Chemin de fer de Lyon à Sathonay. — Chemin de fer de Drancy de Compte à Courtabot. — Société des Glacières réunies. — Société des jours. — Fonderies et forges de Renault. — Usines Cail et Cie. — Autriche: Emprunt à lots de 1854. — Lots de 10 fl. Rudolphe. — Compte naix récents. — Société espagnole-mercantile et industrielle.
Rudolphe. — Compte naix récents. — Société espagnole-mercantile et industrielle. — Pont de Beaucaire. — Chronique des valeurs à lots. — Memento des actions de Przibram-Schönberg. — Comte Saint-Génois. — Lots de Bade. — Belgique: Chemins de fer de l'Entre-Sambre-et-Meuse, de Guillaume-Luxembourg. — Compagnie du Gaz central. (Bulletin mensuel). — Marché industriel. — Compagnie royale d'harmonie d'Anvers. — Égypte: Emprunt égyptien 9 0/0 de 1867. — Espagne: Chemin de fer du nord ouest de l'Espagne. — Italie: Ville TIRAGES. France, ville de Paris 1852. — Département de la Seine 1857. — Chemin de fer de Paris à Lyon et à
— Chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Obligations de la ville de Milan 1861. — Dette publique de l'Italie de 1338. — Emprunt national de 1886. — Gaz de Naples. — Ville de Lubec. — Suède et Norvège: Emprunt hypothécaire fusion ancienne. — Bourbonnais, Rhône et Loire 4 0/0. — Rhône et Loire: 3 0/0. Saint-Etienne à Lyon. Saint-Etienne à la Loire. — Emprunt de 200 M. — Obligations hypothécaires 4 0/0. — Prusse: Emprunt de la ville de Wiesbaden. — Chemin de fer Francfort-Hanovre. — Banque de Lyon-Geneva 1855. — Lyon-Geneva 1857. — Marseille-Avignon
— Banque de Lyon-Geneva 1855. — Lyon-Geneva 1857. — Marseille-Avignon 5 0/0. Autriche : Emprunt à lots de 1860. Belgique : Emprunt de la Ville de Bruxelles. Chemin de fer de Lemberg à Czernowitz. Chemin de fer de Nicolas de Russie. Banque de Russie. — Suisse : Canton de Fribourg. — Emprunt de la ville de Liège 1868. Crédit communal belge 1868. — Emprunt de la province de Liège. Dette communale de la ville de Gand. Italie fédérale. Emprunt grec. Emprunt brésilien 5% de 1865. Lettres de gage polonaises. Pologne : Ville de Varsovie 1863. — Liquidation des lettres de
: Ville de Varsovie 1863. — Liquidation des lettres de gage polonaises. Pour recevoir le journal des tirages financiers pendant un an, et les deux primes ci-dessus, envoyer QUATRE FRANCS en mandat de poste ou en timbres-postes à M. J. PARADIS, 11, rue de Richelieu, à Paris. On peut aussi s'abonner à l'agence, rue de l'Hatypie, à la succursale d'Ile-de-France, pour avoir les tirages financiers. Le plus complet des journaux financiers, le guide indispensable des actionnaires et des obligataires, publie, chaque dimanche, une revue de la Bourse, le cours de toutes les valeurs françaises et étrangères et du change, la
toutes les valeurs françaises et étrangères et du change, la liste officielle de tous les tirages, les réceptions des chemins de fer, les dividendes et intérêts à recevoir, les appels de fonds, les convocations aux assemblées générales et les comptes rendus de ces assemblées, le bilan hebdomadaire et mensuel de toutes les compagnies financières et industrielles, des articles raisonnés et des renseignements puisés aux sources les plus authentiques sur leur situation, un article de jurisprudence spéciale par un de nos premiers avocats, des conseils sur les meilleurs placements à opérer, des correspondances de toutes les places de l'Europe, etc. Il
des correspondances de toutes les places de l'Europe, etc. Il est répondu gratuitement aux demandes de renseignements des abonnés, accompagnées d'un timbre-poste. On s'abonne en envoyant 2 fr. 40 c. en timbres-poste ou en un mandat, à l'ordre de M. de Fontbollard, chevalier de la Légion d'honneur, directeur-gérant du journal, 7, place de la Bourse, Paris. FF BEAUTE DES CHEVEUX Philocome de la Société Hygiénique. Cette préparation est onctueuse et parfumée de la Société Hygiénique. Elle rend les cheveux brillants et souples, les fait épaissir et les fraîche et salutaires; elle doit à ces empêcher de tomber. Précautions et aux
elle doit à ces empêcher de tomber. Précautions et aux soins apportés dans sa préparation, entre autres avantages. Les matières premières sont de la plus grande, celui de ne point occasionner les répulsions. Composé de, plus, très pureté, graines ou maux de tête si souvent, ne hante par conséquent ne laissent sur la tête ni pellicules. Produits par les pommades mal préparées, ni résidu, parées, et dont l'usage est encore malheureusement trop répandu; elle n'a pas d'altération que le choix des parfums pas non plus, comme la plupart de ces pommades, l'inconvénient d'altérer la couleur des cheveux. PRIX DU FLACON:
pommades, l'inconvénient d'altérer la couleur des cheveux. PRIX DU FLACON: HUIT FRANCS 50 CENT. ENTREPÔT GÉNÉRAL À PARIS, Rue de Rivoli, 70. DÉPÔTS : Palais-Royal, galerie d'Orléans, 24; boulevard des Italiens, 11; Boulevard de la Madeleine, 19. On retranche le prix en vendant comme provenant de la SOCIÉTÉ HYGIÉNIQUE certaines compositions qualifiées à dessein du mot HYGIÉNIQUE. Le public ne devra recevoir comme provenant de notre Établissement le liquide sous les articles portant pour inscription, non pas la seule et unique addition du mot HYGIÉNIQUE, mais ces deux mots : SOCIÉTÉ HYGIÉNIQUE, ainsi que le cachet de la Société et
SOCIÉTÉ HYGIÉNIQUE, ainsi que le cachet de la Société et la signature ci-dessus. En exigeant la preuve de ces indications, le public évitera les imitations qui, comme les contrefaçons, n'en trompent pas l'Acheteur sur l'origine et la nature de la marchandise. HYGIÈNE DE LA PEAU Le Glycérol hygiénique du Docteur J. Bernard constitue l'eau de toilette par excellence. Essentiellement lénifiant, il n'a pas l'action irritante de certaines compositions. Il adoucit la peau, dissipe les boutons, gerçures, hâle, pellicules, Irritations, raflemit les tissus, leur donne éclat et fraicheur. — 2 fr. le flacon. Paris, Pasquier et Seguin, 378, rue Saint-Honoré. CURAÇAO
le flacon. Paris, Pasquier et Seguin, 378, rue Saint-Honoré. CURAÇAO Saint-Ides 8 MÉDAILLES : EXPOSITIONS UNIVERSELLES Paris 1855, Londres 1882 LIQUEUR TONIQUE ET DIGESTIVE, la meilleure, la plus salutaire et la plus agréable que l'on puisse prendre après le repas. Prix de la boîte 6 fr. Remise au commerce. SAINT-Ides frères, dès aujourd'hui, à Orléans (Loiret) Dépôt à Paris, AUX PALMIERS, rue Saint-Honoré, 254 (Maison Terrier), et dans toutes les prévôtés de France. Eau minériale de Pâques DE PARES PÂTE DE LIMACONS Agréable au goût, ce remède est recommandé pour l'asthme, bronchiites, toux, catarrhes et infections de poitrine. 2 fr
l'asthme, bronchiites, toux, catarrhes et infections de poitrine. 2 fr la boîte ; exiger le certificat du Dr. l'arrhitériste, Roche, succursale, rue de Poitou, 11. D'Orléans, passage Choiseul, 12 et 13. CHOCOLATABLE PARIS, 4, rue du Temple. MONDI COURBE (Pas-de-Calais). EMMERICH (Allemagne). EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1867 RAPPORT DU JURY : Pour la qualité de ses produits et l'importance de sa fabrication, occupe le 1er rang dans l'Industrie Chocolatière. — Elle est dans les meilleures conditions pour fabriquer Bon et à Bon Marché. Le Chocolat-IBC se vend chez tous les détaillants. ORGANISATION PARCELLE GUIDE des MALADES, par le Dr GARNERY-DUVAL, 7e
ORGANISATION PARCELLE GUIDE des MALADES, par le Dr GARNERY-DUVAL, 7e édit. 700 pages, 200 fig. anat. — Rétrécissement, Epuisement, Onanisme, Affections contagieuses, Pierre, Catarrhe, Maladies des femmes, etc. — 5 et 6 fr. lecherie. DENTISTE, Palais-Royal. — L'Auteur, F. de Rivoli, 92 : 8r,-SI-Jacques. Consult. de 1 h, à 3 h. et par correspondance de POISSONS FRAIS DE MORUE DE maladies de poitrine, maladies scrofulleuses, dartres, maigreur des enfants, affaiblissement général. Douce et facile à prendre. — MENTION HONORABLE. — 2, RUE GASTONDECOQUE, 2, à Paris. Clôture — Tirage irrévocablement Décebre, HISTOIRE FINALE et DÉFINITIVE, dernier Tirage de la dernière
Décebre, HISTOIRE FINALE et DÉFINITIVE, dernier Tirage de la dernière Loterie du BUREAU-EXACT au profit de la ville de Chateauroux et de tous les lots promus. Si des informations sont nécessaires, s'adresser, en mandat-poste ou timbres-poste, à Paris, plus 9800 NUMÉROS ASSIGNÉS de 36 loteries du 12 décembre ET DE TRÈS-NOMBREUX RENSEIGNEMENTS. Les Annonces sont reçues chez MM. Fauchey, Laffitte, Bullier et Co, place de la Bourse.
FEUILLETON K 209 ORDRE DU JOUR Du Vendredi 22 Mai 1891 A DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE t. Discussion du projet de loi tendant à imposer d'office la section de Serce, dépendant de la commune de Yvoires (Haute-Loire) (343e fascicule, n° 767, et 360e fascicule, n° 791. — M. Deville, rapporteur). La séance du vendredi 22 mai 1891 est la 51e de la session ordinaire. Les billets distribués en cette séance seront valables pour le 530 et comprendront : "À LES GALERIES : Depuis M. ROY DE LOULAY, jusques et y compris M. THIBEAU. "À TRIBUNES: Depuis M. LA ROCHEFOUCAULD duc
compris M. THIBEAU. "À TRIBUNES: Depuis M. LA ROCHEFOUCAULD duc DE DOUDEAU, jusques et y compris M. LEVET. 2. — Suite de la première délibération sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (n° 108 932 et annexe-1257 et annexes. — M. Méline, rapporteur général). 3. — Première délibération sur le projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire (n° 278-850. — M. Jules, rapporteur). 4. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. Camille Raspail tendant à la création d'un ministère du travail (n° 405-729. — M.
la création d'un ministère du travail (n° 405-729. — M. La Batut, rapporteur). 5. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Albert Chiché, ayant pour objet de compléter les dispositions de la loi du 25 juin 1841, prohibitant la vente aux enchères des marchandises neuves (n° 687-808. — M. Vallée, rapporteur). 6. — Discussion sur la prise en considération de : 1° la proposition de loi de M. Charles Beauquier, concernant la réforme administrative ; 2° la proposition de résolution de M. Breuil de Saint-Germain et plusieurs de ses collègues; tendant à la
de Saint-Germain et plusieurs de ses collègues; tendant à la nomination d'une Commission de 22 membres, pour la révision des services administratifs (n° 80-1207. — Rapport de M. Barbe). 7. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de MM. Maurice-Faure et Adolphe Turrel, ayant pour objet la nomination d'une Commission concernant la réforme administrative (n° 262-471. M. Georges Trouillot, rapporteur). 8. — Première délibération sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet des modifications à apporter au régime de la séparation de corps (n° 1 88-702. M. Jullien, rapporteur). 9. —
de corps (n° 1 88-702. M. Jullien, rapporteur). 9. — Première délibération sur la proposition de loi de M. et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier l'article 310 du Code civil (Divorce) (n° 701-1057. — M. Jullien, rapporteur). 10. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Cunel d'Ornano et plusieurs de ses collègues, portant abrogation du paragraphe 3 de l'article 3 de la loi du 28 février 1872 (commerce des boissons) (n° 840-898. — M. Vilfeu, rapporteur). 11. Première délibération sur les propositions : 1° de M. Georges Laguerre et plusieurs
les propositions : 1° de M. Georges Laguerre et plusieurs de ses collègues ; 2° de M. Joseph Reinach et plusieurs de ses collègues ; 3° de M. Chiché et plusieurs de ses collègues; 4° de M. Henri de Lacretelle, concernant les victimes d'erreurs judiciaires (nos 612-614.. 638-662-718. — M. Pourquery de Boisserin, rapporteur). 12. Première délibération sur le projet de résolution de M. Camille Cousset ayant pour but d'instituer, auprès de la Chambre des Députés, un service administratif spécial en vue de faciliter l'élaboration et la rédaction des projets de loi (nos 372-641. — M. Francis Charmes, rapporteur). 13.
de loi (nos 372-641. — M. Francis Charmes, rapporteur). 13. Première délibération sur le projet de loi relatif aux conseils de prud'hommes et sur les propositions de loi : 1° de M. Édouard Lockroy relatives aux conseils de prud'hommes, aux prud'hommes commerciaux et à l'arbitrage; 2° de M. Le Senne, tendant à rendre justiciables des conseils de Prud'hommes les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et autres (nos 8-11-18-213-214-215-227-881-907. M. Lagrange, rapporteur). 14. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Armand Després concernant : 1° l'organisation d'un conseil de Paris faisant fonctions de conseil général et
d'un conseil de Paris faisant fonctions de conseil général et de conseil municipal ; 2° la réunion des communes du département de la Seine au département de Seine-et-Oise (n° 558-706. — M. Baulard, rapporteur). 15. Première délibération sur la proposition de loi de M. Émile Jamais et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 9 de la loi du 8 décembre 1883 sur l'élection des tribunaux de commerce (n° 263-354-1038. — M. Bézard, rapporteur). 16. Première délibération sur la proposition de loi de M. Philippe ayant pour objet de modifier les articles 129 et 130 de la loi du
modifier les articles 129 et 130 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation des conseils municipaux (n° 613-664-1050. — M. Philippe, rapporteur). 17. Discussion sur la prise en considération des propositions de loi : 1° de M. Maxime Lecomte et plusieurs de ses collègues sur l'élection des sénateurs ; 2° de M. Hubert et plusieurs de ses collègues tendant à la nomination des sénateurs par le suffrage universel (nos 921-931-1039. M. Jullien, rapporteur). 18. Première délibération sur: 1° la proposition de loi de M. Philippe, relative à la propriété littéraire et artistique, 2° la proposition de loi, adoptée