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a fait bien inconsidérément Français, se rendant à la mairie pour le conseil de revision avec quelques-uns de leurs coreligionnaires, parcouraient les rues aux cris de : "À bas la France! À bas le drapeau!" (Très bien! très bien! sur divers bancs.) Des poursuites ont été intentées et ont abouti à faire condamner ces pseudo-citoyens à 11 fr. d'amende. C'est vraiment bon marché pour la rançon des insultes proférées contre la patrie. (Très bien! très bien! sur les mêmes bancs.) Est-ce au contraire une nouvelle provocation adressée à la population française ? Le moment n'était pas heureusement choisi non plus,
française ? Le moment n'était pas heureusement choisi non plus, car les protestations s'élevèrent de toutes parts, dans tous les rangs de la société. Quelle que soit l'opinion qu'on professe là-bas, on a protesté d'une façon énergique contre cette arrestation arbitraire. Nous, représentants du peuple, nous n'avons pas voulu être les derniers à présenter notre protestation, et, accompagnés des hommes les plus recommandables et les plus autorisés du département, c'est-à-dire des délégués au conseil supérieur, des président et vice-présidents et de membres du conseil général, du président et du secrétaire de la commission départementale, nous nous sommes rendus au parquet
de la commission départementale, nous nous sommes rendus au parquet général et au petit parquet. Nous avons vu M. le procureur général, ou du moins M. l'avocat général qui le remplaçait; nous avons vu M. le procureur de la République; nous leur avons manifesté notre douloureux étonnement de l'arrestation arbitraire de notre concitoyen et des procédés par trop sommaires employés à son encontre. Ces honorables magistrats n'ont pu que se retrancher derrière les ordres reçus. M. le garde des sceaux nous dira tout à l'heure d'où étaient venus les ordres de cette arrestation. M. Mirman. Probablement du consistoire israélite de
de cette arrestation. M. Mirman. Probablement du consistoire israélite de Paris! M. Paul Samary. Tout ce que nous avons pu faire à ce moment-là, c'est de demander que notre protestation fût transmise sur-le-champ par le télégraphe à M. le garde des sceaux. Le parquet général a bien voulu faire cette transmission. Nous sommes aujourd'hui encore à attendre une réponse. Nous sommes allés le soir même avec M. Marchai, vice-président du conseil général, chez M. le gouverneur, pour protester également contre l'arrestation préventive de M. Max Régis. M. Lépine nous a répondu qu'il n'était pour rien dans la mesure et ne
répondu qu'il n'était pour rien dans la mesure et ne pouvait intervenir. Tout le monde se récuse en cette affaire. Sur le conseil de son avocat, M. Max Régis a demandé sa mise en liberté provisoire, comme c'était son droit. Le juge d'instruction la lui a refusée. M. Max Régis a fait appel devant la chambre des mises en accusation qui, à la date du 25 mars, a confirmé en ces termes la décision du premier juge : "La cour a estimé que l'instruction en cours n'était pas suffisamment avancée pour justifier la mise en liberté provisoire." On serait bien
pour justifier la mise en liberté provisoire." On serait bien en droit de se demander tout d'abord comment une instruction qui est assez avancée pour permettre l'incarcération d'un citoyen ne l'est plus assez lorsqu'il s'agit de le mettre en liberté provisoire et sous caution. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) Mais passons. Nous estimons que l'arrestation préventive de M. Max Régis n'est acceptable ni en droit ni en fait; nous vous demandons, en quelques paroles très brèves, de vous le prouver, textes en mains. Nous nous appuierons pour cela sur les judicieuses conclusions de l'avocat de M. Max Régis
sur les judicieuses conclusions de l'avocat de M. Max Régis et sur les commentaires mêmes de la loi qui lui a été faussement appliquée. À l'extrême gauche. C'est inutile! La preuve est toute faite! M. Paul Samary. L'arrestation a été faite en vertu de l'application de la loi des 12 et 13 décembre 1893, portant modification des articles 24, paragraphe 1, 25 et 49 de la loi du 19 juillet 1881 sur la presse. Pour nous, — nous l'avons dit, — on a fait une fausse application de cette loi. Cette loi peut permettre l'arrestation préventive dans le cas où
Cette loi peut permettre l'arrestation préventive dans le cas où de provocation directe au pillage, vol, etc., ou d'apologie des mêmes crimes. Cette autorisation n'est donnée qu'à titre très exceptionnel et pour agir avec promptitude. Cela résulte : 1° de la tournure négative de la disposition susvisée, ainsi conçue : "Art. 49. — Si le prévenu est domicilié en France, il ne pourra être préventivement arrêté, sauf dans les cas prévus aux articles 23 et 24, paragraphes 1 et 3, et 25 ci-dessus"; 2° de l'exposé des motifs de la loi, exposé lu par M. Casimir-Perier, président du conseil, qui,
loi, exposé lu par M. Casimir-Perier, président du conseil, qui, à la séance du 11 décembre 1893, s'exprimait en ces termes : "Il est indispensable de donner à l'autorité judiciaire les moyens d'exercer son action avec promptitude et efficacité". Cela résulte encore en troisième lieu des commentaires de la loi sur la presse. Dans le commentaire de Barbier, nous trouvons en effet ceci : « En dehors de ces cas où l'arrestation préventive est exceptionnellement autorisée, etc. « L'action immédiate pourrait à la rigueur être explicable, mais elle ne saurait se motiver longtemps après le prétendu délit commis. « Le
se motiver longtemps après le prétendu délit commis. « Le législateur, en votant le nouvel article 49, a voulu éviter la suite instantanée, l'événement provoqué sur-le-champ par le discours ou l'écrit incriminé. » Voilà le commentaire autorisé de la loi. L'arrestation préventive n'a pas pour but et ne peut pas avoir pour but de faciliter l'instruction. Le rapporteur de la loi, dans la première discussion devant la Chambre, a dit « qu'il importait exclusivement de faire obstacle par l'arrestation à la répétition indéfinie du délit ». Or, depuis la conférence de la salle Chabannes jusqu'au jour de son arrestation, c'est-à-dire
de la salle Chabannes jusqu'au jour de son arrestation, c'est-à-dire pendant six semaines, on n'a pu relever contre M. Max Régis aucun fait, aucune parole qui pussent être considérés comme un recommencement du délit à lui reproché. Enfin il a toujours été entendu — et c'est par là que je termine cette petite discussion juridique — que la loi de décembre 1893, votée à la suite d'un odieux attentat, était dirigée contre les anarchistes et ne menaçait en rien la liberté des autres citoyens. Nous voyons aujourd'hui ce qu'il faut en croire ! Et nous avions déjà, à l'époque, bien
en croire ! Et nous avions déjà, à l'époque, bien raison de nous méfier. (Très bien! très bien! à l'extrême gauche.) M. Gauthier (de Clagny). Vous savez qu'un ministre a dit : « Les anarchistes, ce sont ceux qui m'embêtent ! » (On rit.) M. Paul Samary. Il n'a jamais dit plus vrai, mon cher collègue. Voici en quels termes s'exprimait, à propos de la destination de la loi, l'honorable président du conseil d'alors, M. Casimir-Perier : « Il n'est, vous le comprendrez, porté par ces lois aucune entrave aux droits de la pensée et de la parole ; rien
droits de la pensée et de la parole ; rien dans ces projets n'est une atteinte à la liberté des citoyens, à la liberté de ceux qui méritent ce titre. Nous avons la résolution de poursuivre seulement ceux qui se placent eux-mêmes hors la société. » Or, je ne sache pas, messieurs du Gouvernement, que vous ayez jamais eu la prétention de faire passer M. Max Régis pour un anarchiste; je ne sache pas qu'il se soit jamais lui-même placé hors la société. (Très bien! très bien!) L'arrestation que nous reprochons au Gouvernement, que nous blâmons aujourd'hui, ne satisfait donc
reprochons au Gouvernement, que nous blâmons aujourd'hui, ne satisfait donc pas aux conditions restrictives du droit accordé si difficilement et prudemment au juge instructeur. Nous nous félicitons tous les jours de n'avoir pas voté la loi de sûreté générale de 1893, et nous pouvons dire combien nos amis étaient bien inspirés lorsqu'ils y faisaient des objections motivées et émettaient des craintes pour l'avenir ; quand nous entendions les paroles autorisées de nos honorables collègues MM. Goblet, Viviani, Pourquery de Boisserin, Jullien, etc., nous étions certainement loin de prévoir que les événements leur donneraient sitôt raison. (Très bien! très bien! à
événements leur donneraient sitôt raison. (Très bien! très bien! à l'extrême gauche.) En tout cas, nous pouvons conclure comme au début de cette discussion en affirmant que le Gouvernement a fait, en l'espèce, une fausse application de la loi du 12 décembre 1893. D'autre part, l'arrestation de Max Régis n'est pas plus justifiable en fait qu'elle ne l'est en droit. En effet, — on vous l'a démontré, — elle était inutile à l'instruction, l'inculpé se rendant bénévolement à toutes les convocations du juge. Elle était, d'autre part, inopportune et provocatrice; elle ne pouvait en l'espèce contribuer à apaiser les passions
elle ne pouvait en l'espèce contribuer à apaiser les passions et les esprits, bien au contraire, et les conséquences qu'elle a entraînées vous l'ont très amplement prouvé. Si vous aviez quelque doute à cet égard, ce qui se passe actuellement à Alger vous démontrerait que les protestations qui se sont faites jour ont été surtout dirigées contre cette violation du droit. Les résultats, faciles à prévoir, de cette mesure arbitraire en ont suffisamment accusé l'insigne maladresse. En tout cas, comme le disait tout à l'heure l'honorable M. de Beauregard, si, — ce que je ne crois pas, — cette arrestation
— ce que je ne crois pas, — cette arrestation préventive avait jamais été justifiée, elle n'aurait pu l'être qu'au moment même où le délit incriminé a été commis, et non pas six semaines après et à 400 lieues de distance. Quant à moi, j'estime qu'elle n'était justifiée ni à Paris ni à Alger. Lorsque, dans un but de justice et d'apaisement, nous réclamions dernièrement des mesures d'amnistie, M. le garde des sceaux et M. le ministre de l'intérieur nous ont répondu en nous promettant de larges mesures de clémence. Ces mesures d'apaisement et de clémence, nous les attendons encore;
Ces mesures d'apaisement et de clémence, nous les attendons encore; nous ne les voyons guère se réaliser. Des condamnations très sévères ont été, à côté de quelques véritables coupables, frapper d'une manière tout à fait excessive de simples manifestants et même de simples curieux ; des femmes, des enfants de quatorze ans, ont été condamnés à des mois de prison ! Et on continue tous les jours à procéder à de nouvelles arrestations. Hier, on en faisait encore. Messieurs, je vous en prie, à la veille de la grande consultation du pays, ne laissez pas dire qu'on veut peupler les
du pays, ne laissez pas dire qu'on veut peupler les prisons pour dépeupler les bureaux électoraux. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) La ville est occupée militairement ; des conflits sont toujours à craindre ; ils ont été évités jusqu'à présent, grâce à la sagesse de la population, de ses représentants, et à la prudence de notre armée, si profondément aimée dans nos masses algériennes. (Très bien! très bien!) Ces conflits ont pu jusqu'à présent être conjurés. Mais voici qu'aujourd'hui on ne se contente plus d'appeler à Alger les troupes françaises ; voici qu'on y appelle les troupes indigènes
troupes françaises ; voici qu'on y appelle les troupes indigènes ; voici que les tirailleurs algériens, auxquels nous avons si souvent rendu hommage alors qu'ils venaient défendre la France contre l'étranger (Très bien! très bien!), vont être appelés à nous départager dans nos discordes locales. Messieurs, cela n'est pas acceptable, cela est très grave et c'est un exemple qui peut présenter au point de vue des populations indigènes les plus grands dangers. Je les signale à la Chambre et au Gouvernement. Applaudissements sur divers bancs à l'extrême gauche et à gauche.) Du reste, ce qui s'est passé hier l'indique déjà.
gauche.) Du reste, ce qui s'est passé hier l'indique déjà. Malgré les louables efforts des officiers, si nous croyons les télégrammes qui nous arrivent, de malheureux enfants auraient été blessés par les baïonnettes des tirailleurs, et on se demande, si la circonspection la plus grande n'est pas apportée de toutes parts, — et ce n'est pas de notre côté que manqueront les paroles de concorde, — où des imprudences peuvent nous amener. Nous ne nous laisserons dépasser par personne dans les conseils de calme et d'apaisement que nous donnons aujourd'hui du haut de cette tribune, de même que nous les
du haut de cette tribune, de même que nous les adresserons demain à Alger à nos amis comme à nos adversaires. (Très bien! très bien!) Le Gouvernement et l'administration malheureusement, marchent sans boussole, au gré des événements, sans savoir faire les concessions nécessaires, sans savoir ouvrir quand il le faut la moindre soupape de sûreté. Oui, l'Algérie est en ce moment livrée à tous les hasards de la tourmente, comme un navire désemparé qui fuit devant la tempête. Il importe de réagir contre cet état de choses. Ce sont tous les jours des manifestations nouvelles contre des administrateurs maladroits ou
les jours des manifestations nouvelles contre des administrateurs maladroits ou impopulaires; et nous avons eu ces derniers jours, à la suite de l'arrestation arbitraire de M. Max Régis, le lamentable spectacle du plus haut représentant de la France en Algérie molesté dans la rue devant les étrangers et les indigènes. À qui en incombe la responsabilité ? Voilà où nous a conduits, messieurs du Gouvernement, votre administration en Algérie depuis quelques mois, depuis ce chassé-croisé de hauts fonctionnaires qui rendaient chacun de plus utiles services dans les postes que vous leur avez fait quitter. Mais, grâce à la sagesse de
leur avez fait quitter. Mais, grâce à la sagesse de tous, j'espère que les éventualités pour lesquelles nous émettons des craintes seront conjurées, que ces dangers de luttes civiles et de troubles indigènes seront évités; j'espère que vous nous aiderez tous à faire l'apaisement par la justice et que le Gouvernement aura conscience de la responsabilité qui lui incombe. (Très bien! très bien !) Messieurs, j'ai accompli la tâche que je m'étais imposée. Je vous ai montré la situation telle qu'elle est à Alger ; je l'ai fait avec la plus grande franchise et la plus grande loyauté. Je vous
plus grande franchise et la plus grande loyauté. Je vous ai rappelé les provocations récentes, les arrestations arbitraires qui ont mis le comble à la surexcitation des esprits ; j'ai blâmé des faits condamnables avec la même indépendance que je blâmerais tous autres excès ou violations du droit. Je veux espérer que mes paroles seront entendues de la Chambre et du Gouvernement. Je fais appel à tous mes collègues, sur quelques bancs qu'ils siègent ; ils savent que depuis que je suis ici je n'ai jamais apporté une parole de haine, mais toujours des paroles d'équité et de concorde; c'est
haine, mais toujours des paroles d'équité et de concorde; c'est dans cet esprit, je le répète, que je fais appel à tous. (Applaudissements à gauche.) Me tournant vers le Gouvernement, je lui dis : Vous tenez plus que jamais entre vos mains les destinées de notre grande et belle colonie ; prenez garde de la compromettre devant l'étranger qui nous jalouse et qui nous guette ; n'hésitez pas à pratiquer, alors qu'il en est temps encore, une politique vraiment française de concorde et d'apaisement. Ramenez le calme dans les rues et la paix dans les cœurs, non pas par des
et la paix dans les cœurs, non pas par des menaces, non pas par des tentatives de répression à outrance injustes, inutiles et dangereuses, mais par une politique nettement française de réforme, de réparation, d'équité, de justice, de clémence largement et loyalement appliquée. (Très bien! très bien! à l'extrême gauche et sur divers bancs à gauche.) J'espère que vous apprécierez l'indépendance, la justesse et la modération de mon langage ; c'est celui, croyez-le bien, d'un bon Français et d'un loyal républicain. (Applaudissements sur les mêmes bancs.) J'ai absolument confiance, d'ailleurs, dans la sagesse et dans le patriotisme éclairé de nos
dans la sagesse et dans le patriotisme éclairé de nos populations d'Algérie, si françaises, si libérales, si républicaines. Mais si, par malheur, ce que je ne veux ni puis croire, — vous drapant dans je ne sais quelle majesté gouvernementale, dans je ne sais quelle infaillibilité du pouvoir, vous laissiez, par la continuation d'une politique que j'estime dangereuse et coupable, s'abattre de nouvelles tristesses et peut-être de véritables désastres sur notre belle Algérie, oh ! alors, vous assumeriez devant le pays et devant l'histoire une terrible responsabilité, que j'entends vous laisser tout entière parce que j'ai tout fait pour vous
laisser tout entière parce que j'ai tout fait pour vous prévenir et pour vous éclairer. Voilà tout ce que j'avais à vous dire. J'espère que le Gouvernement fera son devoir, en apportant dans son administration tout le calme, toute la modération et toute la justice que l'Algérie est en droit de réclamer. M. Jules Méline, président du conseil, ministre de l'agriculture. Je ne demande pas mieux, si vous voulez nous y aider. M. Paul Samary. J'ai toujours aidé les œuvres de justice et de concorde, mais j'estime que la Chambre doit blâmer les mesures provocatrices que je viens de lui
doit blâmer les mesures provocatrices que je viens de lui signaler. Quant à moi, j'ai fait mon devoir; je le ferai jusqu'au bout, sans hésitation comme sans faiblesse, en continuant à défendre la grande cause française en Algérie, et avant tout, partout et toujours, la grande cause de la liberté ! (Vifs applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs à gauche.) M. le président. La parole est à M. Chiché. M. Albert Chiché. Messieurs, il me reste peu de choses à ajouter au discours si complet de notre sympathique collègue M. Samary. Je veux seulement résumer la question en
collègue M. Samary. Je veux seulement résumer la question en me plaçant à un point de vue plus général que celui qu'ont envisagé les deux précédents orateurs. De quoi s'agit-il? D'un fait de la plus haute gravité. Un citoyen français a été arrêté avant tout jugement ; on l'a traîné en prison, les menottes aux mains, comme un malfaiteur ; on l'y détient préventivement pendant toute la durée de l'instruction dirigée contre lui. Pourquoi ? Pourquoi ce traitement ignominieux, qui ne déshonore que ceux qui l'ont ordonné ? (Interruptions au centre.) M. le président. Monsieur Chiché, les orateurs ont observé
centre.) M. le président. Monsieur Chiché, les orateurs ont observé jusqu'ici la modération qui convient à ce grave sujet ; je vous invite à les imiter. (Très bien ! très bien !) Ce n'est pas un sujet où il faille attiser les passions ; au contraire. (Applaudissements.) M. Albert Chiché. Monsieur le président, je tâcherai d'observer la plus grande modération qu'il me sera possible, mais je vous avoue que je ne puis réprimer un certain mouvement d'indignation (Rumeurs au centre) que vous devriez éprouver comme moi à la pensée qu'un citoyen français a été traîné en prison les menottes aux
citoyen français a été traîné en prison les menottes aux mains, pour avoir tenu des propos qu'on lui attribue, et qu'il nie. Au centre. Tout mauvais cas est niable. M. Albert Chiché. Est-il donc permis, dans notre République, dans un pays qui a fait trois révolutions pour conquérir ses libertés, d'arrêter préventivement un écrivain ou un orateur, pour quelques phrases imprudentes ? S'il en est ainsi, le sort du journaliste est relativement heureux, car il écrit dans le silence du cabinet et sa pensée, étant imprimée, on ne peut la travestir. Mais quelle sécurité reste-t-il à l'orateur ? Importuné par
travestir. Mais quelle sécurité reste-t-il à l'orateur ? Importuné par le feu de la discussion, excité par la contradiction, provoqué par les interrupteurs, il est sans cesse exposé à prononcer des paroles qui dépassent sa pensée ; Péril plus grand encore, on peut lui attribuer des paroles qu'il n'a pas prononcées (Très bien ! très bien ! à l'extrême gauche), soit qu'on les ait mal entendues ou mal comprises dans le tumulte, soit que, comme dans le cas qui nous occupe, on veuille perdre un adversaire politique. (Très bien ! Le Gouvernement prétend que ce droit d'arrestation préventive lui est
Le Gouvernement prétend que ce droit d'arrestation préventive lui est accordé par la loi du 12 décembre 1893. Notre honorable collègue M. Samary vient de vous démontrer le contraire. Il vous l'a dit, cette loi a été faite au lendemain du crime commis par l'anarchiste Vaillant. Elle visait uniquement les anarchistes. Elle ne devait s'appliquer à la provocation aux crimes de meurtre, de pillage, d'incendie et de vol ou à leur apologie que lorsque cette provocation ou cette apologie auraient lieu dans un but de propagande anarchiste. Au surplus, M. le garde des sceaux Antonin Dubost a déclaré à cette
le garde des sceaux Antonin Dubost a déclaré à cette tribune, lors de la discussion de la loi, que l'arrestation préventive ne pourrait être autorisée que pour l'apologie des crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat. J'ajoute que M. Max Régis est domicilié en France, qu'il y jouit de ses droits électoraux et qu'il ne songeait pas, vous le savez bien, à prendre la fuite. Par conséquent, à aucun point de vue, on ne devait arrêter préventivement M. Max Régis. Cette arrestation a été une violation de la loi, et surtout une insigne maladresse ; on a préparé l'arrivée triomphale
surtout une insigne maladresse ; on a préparé l'arrivée triomphale de Drumont à Alger ; celui-ci ne pouvait rêver un meilleur fourrier que M. Lépine. (Mouvement diverse.) Que répondra le Gouvernement ? Le Gouvernement, je le prévois, cherchera à créer une diversion en parlant de guerre religieuse ; il vous fera le sombre tableau des scènes de violence qui ont eu lieu en Algérie et cherchera à en rendre M. Max Régis responsable. Qu'il me soit permis de dire ici, une fois pour toutes, qu'il ne saurait être question à notre époque de guerre religieuse ; personne n'y songe. Nous
notre époque de guerre religieuse ; personne n'y songe. Nous voulons la liberté pour toutes les religions ; nous ne voulons persécuter ni les israélites, ni les protestants, ni les catholiques. Ce que nous demandons, c'est que les juifs ne nous exploitent pas et ne nous dominent pas ; qu'ils soient nos égaux, oui ! nos maîtres, jamais ! (Très bien ! très bien ! sur plusieurs bancs.) Or, c'est précisément parce que les juifs ont exploité les Algériens, c'est parce qu'ils jouissent en Algérie d'une situation privilégiée que la population algérienne a conçu contre eux une animosité des plus
population algérienne a conçu contre eux une animosité des plus violentes. Cette animosité, qui couve sourdement dans leurs cœurs, il suffit de la moindre étincelle pour l'enflammer. L'affaire Dreyfus a été cette étincelle. Les Algériens se sont dit : Que des hommes de bonne foi pensent, contre toute évidence, que Dreyfus est innocent, c'est une opinion qui, comme toutes les opinions, doit pouvoir se manifester librement. Qu'on demande la révision d'une condamnation supposée erronée, c'est le plus sacré de tous les droits ; c'est même un pieux devoir lorsqu'il est exercé par une épouse, par un frère, par un fils,
exercé par une épouse, par un frère, par un fils, comme l'a fait notre collègue M. Pierre Vaux, qui, après trente années de lutte persévérante, a obtenu la réhabilitation de la mémoire de son père. (Très bien ! très bien !) Au contraire, il fut criminel d'organiser à grands frais et à grands fracas une campagne ayant pour but d'arracher une révision impossible, sous la menace de bouleverser le pays. Cette campagne s'est retournée contre ses organisateurs. M. le président du conseil le leur a dit à cette tribune : Vous semez le vent, vous récolterez la tempête. Cette prédiction