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un traitement anodin. Cette éventualité, d'ailleurs exceptionnelle, soulève le problème difficile des réactions pseudo-épithéliomatiformes qui ne sont pas de véritables cancers. L'étude de l'épithélioma traumatique confirme donc que l'histologie n'est pas un critérium absolu pour le diagnostic du cancer au début. M. D. MAYET. — Barème des accidents du travail et des maladies professionnelles (6e édition, révisée et complétée en collaboration avec le DST Étienne Rey.) La 6° édition de ce petit livre a, comme les précédentes, bénéficié d'une mise au point par les « usagers » du Barème ... décisions des magistrats, remarques des praticiens, observations et critiques des
décisions des magistrats, remarques des praticiens, observations et critiques des experts. Elle s'avère un guide utile pour l'évaluation correcte, équitable des invalidités. R. P. BULLETIN OFFICIEL DE LA SOCIÉTÉ DE MÉDECINE LÉGALE DE FRANCE (FONDÉE LE 10 FÉVRIER 1868) SÉANCE DU 13 DÉCEMBRE 1937 PRÉSIDENCE DE M. LECLERCQ SOUMISSIONS Communiqué du secrétaire général. Élection. Renouvellement du bureau. Compte rendu financier. Communication de M. Muller. Tuberculose pulmonaire aggravée par un traumatisme thoracique. Communication de M. M. Muller, Mme Marchand et M. M. Marchand (de Lille). Lésions anatomo-pathologiques dans l'intoxication par la strychnine et la brucine. Discussion : MM. Doubrow, Desoille. Communication
strychnine et la brucine. Discussion : MM. Doubrow, Desoille. Communication de M. M. Muller. La dissimulation des manifestations de la douleur dans les accouchements clandestins. Communication de MM. M. Marchand et R. Demarez (de Lille). Ulcère traumatique gastro-duodénal. Communication de MM. E. Delannoy et R. Demarez (de Lille). Perforation traumatique d'un ulcus duodénal ou perforation traumatique ulcérée du duodénum. Communication de MM. Balgairies et Christiaens (de Lille). Nécessité de déterminer le groupe sanguin du cadavre en matière criminelle. (Discussion : MM. Loche, Hausser, Lepointe, Christiaens). Communication de M. Dublineau. Considérations sur quelques troubles du caractère en psychiatrie médico-légale. (Discussion :
sur quelques troubles du caractère en psychiatrie médico-légale. (Discussion : M. Ceillier, FchiIT). Communication de MM. Doubrow et Fulconis. Le secret professionnel et la force probatoire des certificats médicaux en matière civile. Communication de M. Benon. De l'asthénie post-traumatique. Le procès-verbal de la dernière séance est adopté. Avant d'ouvrir la séance, le Président accueille au nom de la Société, M. le professeur E. de Lima, directeur de l'Institut de Médecine Légale et professeur de médecine légale à Bahia (Brésil), et le prie de bien vouloir prendre place. Communiqué du secrétaire général. La correspondance comporte une lettre de M. Desplas, remerciant
général. La correspondance comporte une lettre de M. Desplas, remerciant la Société de l'avoir élu membre titulaire. à la précédente séance et des lettres de MM. Bouley et Thuillier, remerciant la Société de les avoir élus membres correspondants nationaux. Élection d'un membre correspondant étranger. Le professeur Enrico Vigliani, Directeur de l'Institut de Médecine Industrielle de Turin, présenté par MM. Duvoir et Piédelièvre, est élu à l'unanimité Membre Correspondant Étranger. Renouvellement du bureau. Après élections, le Bureau pour 1938 est ainsi constitué : Président : M. Duvoir. Vice-Présidents : MM. Deconte et Fouque. Secrétaire général : M. Piedelièvre. Trésorier : M.
et Fouque. Secrétaire général : M. Piedelièvre. Trésorier : M. Brisard. Archiviste-Bibliothécaire : M. Fribourg-Blanc. Secrétaires des Séances : MM. Lyon-Caen et Pollet. -Renouvellement des commissions. Après élections, les Commissions sont renouvelées de la façon suivante : Commission permanente : MM. Duvoir, président. Piédelièvre, secrétaire général, membres de droit; MM. Balthazard, Brouardel, Courtois-Suffi, Crouzon, Hugueney, Leredu, Robineau, Roubinovitch, Sauvard, membres élus. Comité de publication : MM. Duvoir, président, Piédelièvre, secrétaire général, membres de droit; MM. Fabre, Marcel Labbé, Laignel-Lavastine, Lyon-Caen, Pollet, membres élus. Conseil de famille : MM. Balthazard, H. Claude, Leredu, Mauclaire, Tissier. Commission des Finances : MM. Coutela,
Claude, Leredu, Mauclaire, Tissier. Commission des Finances : MM. Coutela, Crouzon, Leclercq, Ch. Paul, Robineau. Compte rendu financier du trésorier. Les comptes sont approuvés et la Société remercie et félicite son trésorier, M. Brisard. TUBERCULOSE PULMONAIRE AGGRAVÉE PAR UN TRAUMATISME THORACIQUE La question de l'État antérieur en matière de droit commun (1). PAR M. MULLER (Lille). Je voudrais à la suite de la communication si intéressante de MM. Christiaens et Vaquette, rapporter l'observation d'un cas analogue, ayant donné lieu à un arrêt très intéressant de la Cour d'Appel de Douai. Il s'agissait d'un ouvrier d'une maison de transports rapides, chargé
Il s'agissait d'un ouvrier d'une maison de transports rapides, chargé de la distribution à domicile des petits colis. Il effectuait ses livraisons à l'aide d'une charrette à bras, à grande capacité, qu'il tirait à l'aide d'une bretelle. Ce garçon livreur, qui travaillait depuis trente-deux ans au service de la même maison, n'avait jamais dû interrompre son travail un seul jour pour cause de maladie ou de blessure. Le 11 février 1930, alors qu'il roulait sa charrette, celle-ci est accrochée au passage au niveau du moyeul, par un tracteur qui la doublait. La petite voiture fit un quart de tour et
doublait. La petite voiture fit un quart de tour et fut projetée dans une vitrine. Les brancards furent brisés. Quant à D... le livreur, il fut jeté à terre et se retrouva couché sur le côté droit, sur l'angle d'un escalier de pierre, le thorax comprimé par les planches de la voiture qui était tombée sur lui. Cette voiture était chargée de 60 à 80 kilogrammes de colis (1) Cette intervention, faite à la suite de la communication de MM. Christiaens et Vaquette, séance du 8 novembre 1937, devait normalement prendre place après elle, dans le compte rendu. La discussion
prendre place après elle, dans le compte rendu. La discussion qui a suivi s'adresse aux deux observations, celle de M. Christiaens et celle-ci (Voir Ann. de Méd. lég. p. 1127, année 1937). -divers. Cet accident détermina des blessures de la face et des contusions multiples du thorax avec ecchymoses étendues et fractures de deux côtes à droite. Pas d'hémoptysie. Le traumatisme a été tellement violent qu'un carnet de livraison épais de 2 centimètres qui était dans la poche gauche du veston près du sein, a été plié en deux sous le choc. Au bout de trente-six jours, malgré une douleur
le choc. Au bout de trente-six jours, malgré une douleur qu'il localisait à gauche et qui fut étiquetée à cette époque névralgie intercostale par son médecin traitant, D... put reprendre son travail. Pendant un mois, pour l'occuper, sa patronne ne lui fit faire que quelques demi-journées. La douleur du côté gauche augmentant dans l'intervalle D... retourna chez son médecin. Celui-ci fit le diagnostic de pleurésie sèche gauche et le soigna du 2 juin à la fin septembre. En octobre 1930, apparut une vousture présternale et costale gauche, qui au bout de deux mois rougit et finalement s'ouvrit en éliminant un
de deux mois rougit et finalement s'ouvrit en éliminant un pus jaunâtre. Peu de temps après, le médecin traitant fit le diagnostic de condensation du sommet gauche. La radiographie montrait à gauche des taches irrégulières correspondant à une infiltration du lobe supérieur avec prédominance au niveau du 2e et 3e espaces intercostaux. Le poumon droit présentait à la même époque des lésions sensiblement analogues, mais qui étaient apparues secondairement, puisque le médecin contrôleur de la Compagnie n'avait le 18 juillet 1930, constaté que des lésions à gauche. Un Jugement de Paix du 18 décembre 1930 me commet avec mission de
Paix du 18 décembre 1930 me commet avec mission de dire s'il y a relation de cause à effet entre la tuberculose de D... et l'accident. A l'examen du blessé, on constate l'existence d'une tuberculose externe infiltrée et abcédée, s'étendant à toute la moitié inférieure du sternum, débordant à gauche sur le gril costal à hauteur du sein. Il y a sept fistules plus ou moins béantes. A l'auscultation on trouve dans la région sus-épineuse gauche un souffle tubaire et de nombreux craquements humides. J'ai conclu que le trauma n'avait pas créé de toutes pièces la tuberculose, mais que, selon
pas créé de toutes pièces la tuberculose, mais que, selon toute vraisemblance, D... était antérieurement porteur de lésions tuberculeuses non évolutives et compatibles avec un travail normal et que l'accident avait d'une part réveillé ces lésions pulmonaires provoquant leur extension rapide et d'autre part localisé au niveau de la peau et de la cage thoracique un processus infectieux de même nature. J'ai admis la relation causale, par suite du mécanisme de l'accident ayant comprimé fortement et soudainement la cage thoracique, par suite de l'intensité des lésions locales initiales (fractures de côtes, ecchymoses etc.), par suite de la symptomatologie continue entre
côtes, ecchymoses etc.), par suite de la symptomatologie continue entre l'accident et le premier diagnostic de pleurésie sèche et enfin à cause de la localisation à la partie moyenne et supérieure du thorax et aussi à cause du délai inférieur à deux mois qui s'est écoulé entre le trauma et les premiers accidents infectieux. Le Jugement de Paix a, entériné mon rapport et la Compagnie a été condamnée à payer les demi-salaires. L'affaire vient alors devant le Tribunal Civil, pour fixation du taux d'I.P.P. et de la date de consolidation et pour dire, au vu de nouveaux documents produits par
et pour dire, au vu de nouveaux documents produits par la compagnie (consultation de son médecin conseil) s'il y a bien relation de causalité. Je suis à nouveau commis expert. Je maintiens mes conclusions premières, mais je note que l'état du blessé s'est amélioré, qu'il a grossi et que l'abcès sterno-costal tend à se cicatriser. Je fixe alors la consolidation au 26 octobre 1931 et l'incapacité permanente partielle à 70 p. 100. L'affaire se trouvait ainsi réglée en accident du travail mais comme il y avait eu accident de roulage et qu'il existait un tiers responsable, D..., intenta une action
et qu'il existait un tiers responsable, D..., intenta une action contre l'auteur de l'accident. Trois experts furent commis alors le 28 novembre 1933, en matière civile, pour déterminer le préjudice subi par l'ouvrier (pr Leclercq, pr Agr. Muller, Dr Vielledent). Expertise le 15 juin 1934. Cicatrisation des abcès froids. Tuberculose bilatérale des sommets avec spelunques. Les experts se basant sur l'enchaînement des faits, sur les constatations des premières expertises et aussi sur un rapport de contrôle du 18 février 1930, dans lequel le médecin de la compagnie avait noté « l'auscultation est normale » confirmèrent les conclusions prises en matière
l'auscultation est normale » confirmèrent les conclusions prises en matière d'accident du travail et admirent que l'accident avait donné un coup de fouet à des lésions tuberculeuses jusque-là en sommeil. Mais, comme il s'agissait ici d'une instance de droit commun, comme il n'était pas possible de ne pas tenir compte d'un état antérieur certain et important, les experts proposèrent de partager par moitié, entre le trauma et l'état antérieur, la responsabilité de l'incapacité permanente et partielle de D.... D... mourut en décembre 1935. L'autopsie permit de confirmer le diagnostic de tuberculose pulmonaire ancienne. C'est ici d'ailleurs que cette observation devient
tuberculose pulmonaire ancienne. C'est ici d'ailleurs que cette observation devient juridiquement des plus intéressantes : Le Tribunal a bien admis notre thèse, mais la Cour d'Appel de Douai a modifié le Jugement de Lille. Elle a estimé que l'accident avait une responsabilité totale. Il convient de rapporter cet arrêt du 22 mai 1936 (2e Chambre Civile) : Attendu que le jugement a été frappé d'appel par L..., qu'il a été d'autre part interjeté appel incident par la dame D... agissant comme ayant été commune en biens avec son mari décédé le 6 décembre 1935 et comme étant sa légataire universelle.
le 6 décembre 1935 et comme étant sa légataire universelle. Attendu que le jugement entrepris avait été précédé d'une expertise régulière faite par les docteurs Leclercq, Muller, Vielledent. Attendu que ces experts ont déclaré dans leur rapport que D... était atteint de tuberculose pulmonaire bilatérale ; que cet état était la conséquence de la blessure du 11 février 1930, que la relation causale entre l'accident et la tuberculose pulmonaire devait se comprendre de la façon suivante : l'état antérieur de l'ouvrier a apporté le terrain et le microbe. » L'accident a exalté la virulence microbienne, fragilisé le tissu pleuro-pulmonaire et
a exalté la virulence microbienne, fragilisé le tissu pleuro-pulmonaire et les tissus superficiels et donné un coup de fouet à des lésions préexistantes, mais en sommeil, lésions qui auraient pu rester longtemps sans évoluer chez le sujet. Chacun de ces deux facteurs, accident et état antérieur se partage par moitié les responsabilités de l'état actuel; le taux de l'incapacité permanente partielle est évalué à 70 p. 100, la consolidation étant fixée au 26 octobre 1931. » Attendu que le Tribunal après avoir relevé qu'au regard de L..., l'accident était un accident de droit commun, ne donnant lieu par suite qu'à
accident de droit commun, ne donnant lieu par suite qu'à une responsabilité de droit commun, a estimé qu'il y avait lieu de tenir compte pour fixer les éléments du préjudice, d'adopter le partage des responsabilités indiqué par les experts; qu'en conséquence la responsabilité concernant L... dans l'état de D... n'était que de 35 p. 100. Attendu que l'appel incident, qu'il est d'abord d'examiner, tend à la réformation de ce chef de jugement. Attendu qu'il est bien vrai que d'après le principe du droit commun découlant de l'article 1382 du code civil, chacun ne peut être responsable que du préjudice direct
civil, chacun ne peut être responsable que du préjudice direct et certain, causé par son fait. Attendu en l'espèce qu'il est établi que depuis longtemps D... accomplissait régulièrement une tâche très pénible; que jusqu'au jour de l'accident il n'avait pas été obligé d'interrompre son travail pour cause de maladie; que d'après les experts il aurait peut-être pu sans l'accident, continuer son travail longtemps sans qu'apparaissent de lésions l'obligeant au repos et à des soins. Attendu qu'après l'accident, l'état de D... a été gravement atteint par le fait même du traumatisme qui n'a pas seulement révélé, mais a en outre localisé
qui n'a pas seulement révélé, mais a en outre localisé et fixé au point où il a porté un état latent ignoré qui aurait pu rester longtemps sans évoluer et dont rien ne permettait de prévoir la manifestation. Attendu dans ces conditions que l'état de D... après l'accident, est bien la conséquence directe et certaine du traumatisme reçu; que le dommage ayant été produit par la conjonction des deux événements indépendant de toute faute de la victime, chacun d'eux doit être considéré comme la cause de ce dommage pour le tout puisque sans lui il n'aurait pas été réalisé, même
tout puisque sans lui il n'aurait pas été réalisé, même partiellement. Attendu en conséquence, que c'est à tort que le Tribunal a réduit de moitié l'incapacité partielle de 70 p. 100 résultant de l'expertise; que la rente qui doit être allouée par application du droit commun s'élève à ... Dans ses attendus, la Cour de Douai reprend une phrase extraite d'un autre arrêt, rendu par la Cour de Lyon le 28 mars 1934, dans une affaire d'ostéomyélite, quelque peu différente. Il s'agissait d'un sujet atteint d'une ostéomyélite depuis l'enfance et qui au moment de l'accident présentait depuis peu un réveil
qui au moment de l'accident présentait depuis peu un réveil de cette affection au niveau du coude gauche. D'accident avait intéressé le membre supérieur gauche; l'expert avait admis que cet accident avait aggravé l'ostéomyélite. On avait dû procéder à l'amputation du bras gauche. Dans la suite, apparut au niveau de la cuisse gauche, non intéressée dans l'accident, une nouvelle ostéomyélite qui entraîna le décès et que l'expert rattacha par un mécanisme indirect aux accidents de suppuration du bras gauche. Cour d'Appel de Lyon, 1re Chambre. « Attendu qu'on ne conçoit pas comment l'expert pourrait émettre une appréciation différente parce qu'il
pas comment l'expert pourrait émettre une appréciation différente parce qu'il y aurait à se placer sur le terrain du droit commun et non sur celui de la loi du 9 avril 1898; Attendu que la relation de causalité entre deux événements est une pure question de fait qui ne peut comporter qu'une solution positive ou négative; que seules les conséquences à en tirer quant au droit de réparation de la victime ou des ayants-droits, peuvent varier; Attendu que c'est, du reste, cette seule réserve qu'a formulée l'expert à raison de la jurisprudence constante en matière d'état antérieur et au caractère
la jurisprudence constante en matière d'état antérieur et au caractère étroitement forfaitaire de la loi du 9 avril 1898; cette particularité, la prédisposition morbide, lit-on dans son rapport, n'est pas de nature à diminuer les droits des demandeurs, contrairement à ce qui se produirait si le litige était placé sur le terrain du droit commun; Attendu qu'il s'agit en définitive, uniquement de décider si la relation de causalité étant constante entre un traumatisme et le décès subséquent, l'auteur responsable de ce traumatisme peut se prévaloir des prédispositions de la victime comme d'une circonstance étrangère, l'exonérant au moins partiellement; Attendu que,
comme d'une circonstance étrangère, l'exonérant au moins partiellement; Attendu que, pas plus par application des principes du droit commun que des règles spéciales à la loi du 9 avril 1898, une pareille thèse ne paraît admissible; Attendu que ce serait en effet méconnaître les règles générales applicables en cas de pluralité des causes; Attendu que lorsque la conjonction de deux événements, indépendants de toute faute de la victime, a produit un dommage, chacun d'eux doit être considéré comme la cause du dommage, pour le tout, puisque sans lui, il n'aurait pas été réalisé, même partiellement; Attendu qu'il n'y a donc
pas été réalisé, même partiellement; Attendu qu'il n'y a donc pas lieu de rechercher dans quelle mesure l'accident d'une part, l'état antérieur, d'autre part, ont contribué à la mort de N.... Attendu que, malgré l'influence de cet état antérieur sur le décès, la réparation du préjudice subi par les ayants-droit de la victime n'en doit pas moins être intégrale; » La Gazette du Palais donne de cet arrêt le commentaire suivant (2e sem. 1934, p. 58) : L'arrêt ci-dessus rapporté, qui fait application de ce principe, apporte une contribution intéressante et nouvelle à la notion de l'influence de la prédisposition
et nouvelle à la notion de l'influence de la prédisposition de la victime d'un accident du travail, qui constitue également un accident de droit commun, sur la responsabilité du tiers, auteur de cet accident. L'arrêt décide, que dans ce cas, la responsabilité du tiers ne saurait être atténuée, au point de vue de l'étendue de la réparation du préjudice, par le fait que la victime de l'accident était déjà diminuée dans sa capacité physique par une maladie antérieure, si un lien de cause à effet a toutefois uni l'accident et le décès; peu importe par ailleurs, que le décès ait
le décès; peu importe par ailleurs, que le décès ait été partiellement causé par la maladie préexistante, chacune des causes du décès devant être considérée cause du dommage pour le tout, puisque sans elle, il n'aurait pas été réalisé. Je dois dire, que dans leur ouvrage sur la Responsabilité civile (tome II, p. 125) J.-I. et L. Mazeaud, indiquent, au sujet des « Prédispositions » : Sans doute, la faute du défendeur n'est-elle pas la seule cause du dommage, mais sans elle, l'état latent de tuberculose ne se serait pas révélé. Cette faute est, pour le tout, cause du dommage.
révélé. Cette faute est, pour le tout, cause du dommage. On doit donc approuver les auteurs et les arrêts qui condamnent le défendeur à réparation intégrale, même si l'on voit, ce qui reste discutable, un « événement imprévisible et irrésistible » pour le défendeur, dans l'état de la victime. Du même auteur, n° 2395 : Il ne faudrait cependant pas conclure que le Juge ne doit jamais tenir aucun compte de l'état antérieur de la victime; celui-ci par exemple pouvait déjà déterminer une diminution des capacités professionnelles de la victime. Or, le préjudice doit s'apprécier par comparaison entre la capacité
Or, le préjudice doit s'apprécier par comparaison entre la capacité antérieure à l'accident et celle qui subsiste après lui. Mais il n'y a là qu'une possibilité. Le Juge doit considérer uniquement les faits par rapport à la victime; que gagnait-elle avant l'accident, que peut-elle gagner depuis? En face de cette jurisprudence, se place un arrêt de la Cour d'Appel de Bordeaux du 26 octobre 1928, se rapportant à un individu que les experts ont qualifié de prélacunaire en imminence d'hémorragie cérébrale, en indiquant que la moindre émotion ou altercation eut été capable de faire éclater la crise. La Cour admit
été capable de faire éclater la crise. La Cour admit alors que l'accident dont avait été victime ce sujet, n'avait été que « la cause occasionnelle de l'hémiplégie et non la cause principale et nécessaire, la cause directe et essentielle de la rupture vasculaire... ». On m'excusera de ces longues citations qui montrent bien comment les Tribunaux comprennent le problème de l'état antérieur-maladie, en matière de droit commun. Il est certain que la jurisprudence établie dans l'application de la loi des accidents de travail, tend à déborder le cadre de cette loi. Les uns considéreront, qu'en l'espèce, la Cour de
cette loi. Les uns considéreront, qu'en l'espèce, la Cour de Douai avait raison d'imputer à l'accident la totalité de la responsabilité de l'évolution de la tuberculose chez cet ouvrier qui avait pu, jusqu'alors, exécuter pendant trente-deux ans, un travail normal, sans manifestation morbide. Les autres estimeront que le traumatisme n'ayant eu, en somme, qu'un rôle aggravateur, l'auteur de l'accident n'était véritablement responsable que de cette aggravation. Il n'en reste pas moins que cet arrêt est le deuxième du genre; qu'il confirme des opinions émises par des juristes écoutés et qu'il sera certainement cité dans des cas analogues. Il serait peut-être
sera certainement cité dans des cas analogues. Il serait peut-être dangereux qu'en matière de droit commun, cette jurisprudence tende à établir une confusion entre la prédisposition morbide et la maladie déclarée préexistante et que, de toute façon, il contribue à ce qu'on ne tienne plus aucun compte, en cette matière, de l'état antérieur - maladie, dans l'établissement des responsabilités. LÉSIONS ANATOMO-PATHOLOGIQUES DANS L'INTOXICATION PAR LA STRYCHNINE ET LA BRUCINE PAR M. MULLER, Mme MARCHAND et M. M. MARCHAND (de Lille). Nous avons cru intéressant de rapporter quelques examens histologiques d'organes après intoxication par la strychnine et la brucine. Ces recherches
après intoxication par la strychnine et la brucine. Ces recherches nous ont été suggérées par une affaire d'empoisonnement soumise à l'expertise du professeur Muller. Il s'agissait d'une femme ayant succombé à la suite d'absorption de taupine, poudre bleutée destinée à la destruction des taupes et composée de brucine, strychnine, lactose et bleu de méthylène. Les renseignements apportés lors de l'autopsie s'étaient montrés peu précis et non susceptibles à eux seuls d'expliquer la cause de la mort. En plus des ecchymoses superficielles au niveau des membres et des régions temporales, ecchymoses provoquées par la violence des mouvements convulsifs, on observait des