jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
dégagé et est tombé à coups de canne sur M. Fould, qui n'avait rien pour se défendre. M. FOURNIER, chasseur à Tortoni, a été témoin de la dispute. Ces deux messieurs s'appelaient réciproquement : "Il Canaille !". Alors M. Morel a dit : "Une personne comme vous mérite d'être fouettée," et il a porté à M. Fould des coups de canne et il l'a mordu au doigt. M. Fould était avec une petite dame, qui a tiré M. Morel par les cheveux, et celui-ci l'a bousculée... M. Ernest BLONDIN, marchand de tableaux. — J'étais à dix heures du soir dans
de tableaux. — J'étais à dix heures du soir dans un café de la place Pigalle, le café du Rat-Mort, lorsque M. Morel entra. M. de Bonneuil lui dit : "Eh bien, votre affaire va donc se terminer sur le terrain ?" M. Morel a répondu : "Non". Mais il a ajouté qu'il devait retrouver M. Fould le soir. M. LE PRÉSIDENT. — M. Morel est donc allé le soir dans tous les cafés de Paris. Voilà maintenant le café du Rat-Mort. Enfin, tout le monde va au café dans cette affaire ! M. FLORO'SQUARE, journaliste. M. CLÉRY. — M.
cette affaire ! M. FLORO'SQUARE, journaliste. M. CLÉRY. — M. Fould racontant cette affaire au témoin, ne lui a-t-il pas dit ces mots : "J'allais l'étrangler quand il m'a pris le pouce." ? LE TÉMOIN. — Non ! pas précisément ; il m'a dit : "Je le tenais dans l'angle, j'allais le tuer, je le tuais quand il m'a pris le pouce." ? M. FOULD. — Non, j'ai dit seulement : "M. Morel a eu raison de me mordre, parce que j'allais l'étrangler." M. LE PRÉSIDENT. — Reconnaissez donc qu'il était en état de légitime défense ? M. FOULD. —
était en état de légitime défense ? M. FOULD. — C'est moi qui étais en état de légitime défense, j'avais reçu les coups de canne. M. DESTADLE, ancien avoué. — En 1869, M. Morel était employé de M. La Boullois et celui-ci, en 1870, nous a présenté pour 6,000 francs de traites signées par M. Fould; à cette époque M. Morel n'était plus chez M. La Boullois depuis six mois au moins ; pour moi, il est impossible que M. Morel ait été mêlé à cette négociation. Le témoin explique que les traites avaient été créées le 9 avril 1870;
que les traites avaient été créées le 9 avril 1870; il est allé vérifier la date chez M. Norniand, syndic. M. FOULD.—La seule chose que j'affirme, c'est que c'est M. Morel qui m'a présenté M. La Boullois; d'ailleurs il pouvait bien n'être plus chez lui et faire encore des affaires avec lui. M. DE BONNEUIL. — En entrant au café, M. Morel m'a dit qu'il avait eu avec M. Fould une explication un peu vive qui s'était terminée par des voies de fait; mais j'affirme qu'en partant il ne m'a pas dit qu'il devait revoir M. Fould le même soir
pas dit qu'il devait revoir M. Fould le même soir pour recommencer l'altercation, comme l'a dit M. Blondin qui est allé s'offrir au juge d'instruction. M. FOULD. — C'est moi qui ai indiqué le témoin Blondin à M. le juge d'instruction. Après une courte suspension, l'audience est reprise M. LE PRÉSIDENT. — M. Fould se porte-t-il partie civile ? ME DEMANGE. — M. Fould se décidera suivant les termes de la défense de M. Morel. M. l'avocat de la République QUESNAY DE BEAUCHEPAIRE soutient la prévention ; mais, reconnaissant que des circonstances atténuantes existent en faveur du prévenu outragé par
des circonstances atténuantes existent en faveur du prévenu outragé par l'article du Gist-Blus, il ne conclut pas à une peine corporelle. MI ctÉRvprétense la défense de M. Morel; décore pour le courage et le dévouement dont il a mis preuve à égé Paris. M. DEMANGE — Monsieur le président, M. Fould renonce à se porter partie civile. Me CLÉRY. — Dans ces circonstances, nous nous désistons de notre demande reconventionnelle. Me DEMANGE. — Nous prions le Tribunal de nous donner acte du désistement. Après une courte délibération, le Tribunal rend un jugement qui condamne M. Morel à 200 fr. d'amende
un jugement qui condamne M. Morel à 200 fr. d'amende et aux dépens. Donne acte à M. Fould du désistement de M. Morel. Le Pilori des fraudeurs POLICE CORRECTIONNELLE COMMERÇANTS CONDAMNÉS POUR DIVERS DÉLITS. Audiences du 26 février au 18 mars 1880. Pour tromperie sur la quantité de la marchandise et tentative : Le sieur Antoine Bergalid, charbonnier, 22, rue Coquillière. Déficit, 10 kil. sur 50 kil. de bois ; six jours de prison, 50 fr. d'amende, affiches à sa porte et à la mairie, confiscation. Le sieur Joseph Fournier, charbonnier, 17, rue Houdon. Déficit de 13 kil. 900 gr.
charbonnier, 17, rue Houdon. Déficit de 13 kil. 900 gr. sur une livraison de 100 kilogrammes de charbon de terre; six jours de prison, 50 fr. d'amende, affiches à sa porte et à la mairie. Pour détention de faux poids : Le sieur Gilbert Pinaut, boucher, 4, rue Guillaume, détention d'un poids de 500 grammes présentant un déficit de 49 gr.; six jours de prison, 16 fr. d'amende, confiscation. Le sieur Napoléon-Louis Marcellin, négociant en vins, 8, rue du Cloître-Saint-Mer, poids d'un demi-kilogramme employé sur bascule, déficit 43 grammes ; 16 fr. d'amende, La femme Marie-Adrienne Touzeau, charbonnière, 36, quai
16 fr. d'amende, La femme Marie-Adrienne Touzeau, charbonnière, 36, quai des Célestins. Balance faussée par une pièce de 10 centimes ; six jours de prison, affiches à sa porte et à la mairie, confiscation. Pour mise en vente de viande corrompue : Le sieur Louis Carré, marchand de fourrages, 30, rue Grange-au-Beau. Saucisson de viande de chèvre malsaine. (Récidive.) Sur opposition : cinq mois de prison, 50 fr. d'amende. Audiences du 12 mars au 16 avril 1880. Pour falsification de lait et mise en vente de lait falsifié : La femme Marie Carlet, crémière, 16, avenue de Villars ; 25
femme Marie Carlet, crémière, 16, avenue de Villars ; 25 fr. d'amende. Le sieur Claude Clergaud, crémier, à Courcelles-en-Vexin, arrondissement de Pontoise ; 50 fr. d'amende. La femme Louise Tournier, nourrice, 57, rue aux Reines, à Aubervilliers; 50 fr. d'amende. d'amende, affiches à sa porte et à la mairie, Le sieur Auguste Mauge, nourrisseur, 93, route de Fontainebleau, à Gentilly, par défaut; six jours de prison, affiches à sa porte et à la mairie. La femme Augustine-Rosalie Aubin, nourrisseuse, 40, rue Saint-Germain, à Romainville, par défaut; six jours de prison, 50 fr. d'amende, affiches à sa porte et à la
50 fr. d'amende, affiches à sa porte et à la mairie. Le sieur Charles-Hippolyte Garnier, nourrisseur, 16, rue Saint-Louis; 50 francs d'amende, affiches à sa porte et à la mairie. La femme Eudoxie Doctrinal, nourrisseuse, 9, rue Saint-Pierre, à Romainville; six jours de prison, 50 fr. d'amende, affiches à sa porte et à la mairie. Pour tromperie sur la quantité de la marchandise ou tentative : Le sieur Jean-Baptiste Vaissier, charbonnier, 131, rue du Faubourg-Saint-Denis; trois jours de prison, 50 fr. d'amende. Pour détention de faux poids : Les sieurs Louis-Victor Vincier et Edouard Grosset, fabricants de bronze, 8, rue
Louis-Victor Vincier et Edouard Grosset, fabricants de bronze, 8, rue Sainte-Placide, le second, par défaut; 16 fr. d'amende chacun, confiscation. Le sieur Nicolas-Joseph Toussaint, épicier, 88, rue d'Allemagne; 25 fr. d'amende, confiscation. Pour mise en vente de viande corrompue : Le sieur Louis-Christophe Teysseire, laitier, 97, rue de Meaux; huit jours de prison, 80 fr. d'amende. LA RÉPARTITION DES IMPOTS PARISIENS (Suite) Depuis 1819, par suite de l'annexion et de la création de nouveaux contrôles, le nombre des répartiteurs adjoints a été successivement porté de 19 à 42 par divers arrêtés préfectoraux. Quelles sont les attributions de la Commission? L'arrêté
arrêtés préfectoraux. Quelles sont les attributions de la Commission? L'arrêté réglementaire du 1er juin 1849 les énumère et les définit nettement. Les membres concourent à la formation des états annuels de mutation, qui, dressés par les contrôleurs des contributions directes, comportent les changements survenus à la matrice des rôles des contributions foncières et des portes et fenêtres. Ils veillent à l'application de toutes les décisions rendues sur réclamations pour surtaxes, et qui sont de nature à apporter des modifications dans les bases de contribution. Ils procèdent, avec l'assistance des contrôleurs, à l'évaluation du revenu et au recensement des portes et
à l'évaluation du revenu et au recensement des portes et fenêtres des constructions nouvelles, et des additions aux constructions anciennes, au retranchement des revenus et des ouvertures pour cause de démolition. Ils procèdent, avec la même assistance, au recensement des individus passibles de la contribution mobilière et à la formation des états de mutations survenues dans le cours de l'année précédente, par suite de décès, changement de résidences, diminution ou augmentation de loyer. Ils dressent, de concert avec les contrôleurs, l'état des valeurs locatives dans les maisons nouvellement bâties et de celles des maisons démolies, qui doivent être portées au
de celles des maisons démolies, qui doivent être portées au rôle de la contribution mobilière ou en être déduites. Ils prennent part aux opérations de la révision décennale des évaluations de revenu des propriétés foncières, lorsque cette révision est ordonnée. Ils vérifient, avec les contrôleurs, les états de vacances déclarées dans les formes ordinaires pendant les quatre trimestres de l'année, ainsi que les états de cotisations indûment imposées et des taxes irrecouvrables, d'après les déclarations des agents de la perception. Ils instruisent, avec la même assistance, les réclamations présentées par les contribuables qui demandent la décharge ou la réduction de
les contribuables qui demandent la décharge ou la réduction de taxes, indûment ou irrégulièrement portées aux rôles, donnent leur avis sur les réclamations en remises ou en modérations pour causes accidentelles ou pertes de revenus. Ils reçoivent les délégations du préfet pour l'examen des matrices de rôles des patentes, dressées par les contrôleurs et déposées dans les mairies pour la reconnaissance, dans les bureaux de perception, des émargements aux rôles ou des remboursements aux contribuables du montant des ordonnances de dégrèvement, délivrées aux ayants droit, et pour toutes autres opérations ou missions spéciales, qui, ressortissant aux services des contributions, peuvent
ou missions spéciales, qui, ressortissant aux services des contributions, peuvent intéresser la commune ou les administrés. Leur rôle est, en un mot, de réaliser la meilleure répartition possible des impôts entre les contribuables, d'établir l'uniformité et la proportionnalité des impôts entre les propriétés des divers arrondissements et quartiers de Paris, d'éclairer l'administration sur l'assiette des contributions, sur les modifications à apporter à la fixation équitable des contingents, et sur l'application des lois en matière d'impôts. Pour faciliter leurs rapports avec les contribuables, ils sont tenus de se rendre une fois par semaine et à heure fixe à la mairie de
par semaine et à heure fixe à la mairie de l'arrondissement, de deux heures à quatre heures, dans une salle qui leur est désignée par la mairie. De son côté, le directeur des contributions directes délègue, à cet effet, aux mêmes jours et heures, un des contrôleurs de l'arrondissement de façon à permettre à tous les contribuables, ayant des observations à présenter ou des renseignements à demander, de recevoir les indications sur leurs droits et leurs obligations et des réponses à toutes les questions qu'ils veulent poser, relatives à l'application des lois, en matière de contributions directes, aux cas qui
des lois, en matière de contributions directes, aux cas qui les concernent personnellement. C'est ainsi qu'en dehors de la contribution foncière, de celle des portes et fenêtres, les contribuables peuvent avoir intérêt à être éclairés sur l'application de la loi du 2 mai 1855 et des décrets des 4 août 1855, 3 août 1861, relatifs à la taxe municipale sur les chiens, qui rentre dans les attributions de la commission chargée de l'assiette de cet impôt. La contribution sur les chevaux et voitures, créée par la loi du 23 juillet 1872, les taxes sur les billards et sur les cercles,
1872, les taxes sur les billards et sur les cercles, organisées par la loi du 16 septembre 1871, la loi sur les patentes, sont autant de sujets qui intéressent vivement les contribuables et sur lesquels les répartiteurs sont à même de leur fournir tous les renseignements désirables, ce qui est dans les devoirs de leur charge : les répartiteurs, en effet, assistent les contrôleurs dans la rédaction des états-matrices destinés à servir de base à la confection des rôles et dans l'examen des demandes en décharge, réduction, etc. (A suivre). ADMINISTRATION DE LA JUSTICE (Suite). L'Instruction en matière de flagrants
ADMINISTRATION DE LA JUSTICE (Suite). L'Instruction en matière de flagrants délits. — Nouvelles mesures adoptées par le Parquet de la Seine. On sait que toutes les chambres correctionnelles siégent à tour de rôle, le lundi, pour l'expédition des affaires de flagrant délit. Désormais la chambre qui siège le lundi connaîtra pendant tout le reste de la semaine des affaires de flagrant délit. La moyenne des affaires qu'elle pourrait ainsi être appelée à juger étant de 30 environ, son audience ne serait pas suffisamment occupée; on lui réservera, par suite, des affaires du Petit-Parquet, des affaires des cabinets d'instruction, et au
affaires du Petit-Parquet, des affaires des cabinets d'instruction, et au besoin de très petites affaires de la grande instruction, dans lesquelles il y aurait des détenus, ou des affaires très simples sur citation directe. Cette chambre sera donc avant tout la chambre du Petit-Parquet. À cet effet, et c'est en cela que consiste surtout la réforme introduite, elle devra siéger jusqu'à la dernière heure où les substituts du Petit-Parquet peuvent envoyer des flagrants délits. Or, la dernière remise des procès-verbaux est effectuée par la Préfecture de police de deux heures à deux heures et demie. En conséquence, la chambre des
à deux heures et demie. En conséquence, la chambre des flagrants délits siégera toujours jusqu'à quatre heures, et, si son rôle venait à s'épuiser avant cette heure, l'audience serait simplement suspendue et les magistrats resteraient en permanence en chambre du conseil et prêts à remonter sur le siège pour le cas où de nouvelles affaires surviendraient. Cette organisation fonctionne à titre d'essai depuis lundi dernier. Elle a été inaugurée par la dixième chambre qui sera chargée de ce service jusqu'à samedi prochain; la semaine prochaine, la onzième lui succédera dans ce service, puis viendra le tour de la huitième et
ce service, puis viendra le tour de la huitième et celui de la neuvième, pour reprendre et continuer dans le même ordre. Cette organisation permet, on le comprend, d'appliquer aussi complètement que possible l'art. 1er de la loi de 1863. Elle permet, en effet, de renvoyer immédiatement à l'audience toutes celles de ces affaires, et ce sont les plus nombreuses, dans lesquelles il n'y a pas de témoins, où dans lesquelles les témoins devant être entendus, la confrontation qui a eu lieu dans le cabinet du substitut met ces derniers, comme le prévenu lui-même, à la disposition du Tribunal. Les
comme le prévenu lui-même, à la disposition du Tribunal. Les seules affaires qui seraient renvoyées au lendemain seraient donc celles dans lesquelles les témoins n'auraient pu être convoqués au Parquet. Elle permet enfin de diminuer les frais dans une proportion notable et de se rapprocher encore en cela de la lettre et de l'esprit de la loi de 1863. Si l'on se reporte, en effet, à l'exposé des motifs, on voit que la pensée qui s'en dégage est d'assurer non seulement la célérité, mais encore la simplification des formalités judiciaires. L'inculpé doit, autant que possible, être traduit sur-le-champ, sans citation
L'inculpé doit, autant que possible, être traduit sur-le-champ, sans citation (Exposé des motifs). Les témoins peuvent être requis par voie administrative. Or, rien ne s'oppose à ce qu'en plaçant le prévenu sous mandat de dépôt, le magistrat du Parquet ne lui en fasse lui-même la notification sans recourir au ministère des huissiers. D'un autre côté, le prévenu étant renvoyé directement du cabinet d'instruction à l'audience, la citation par huissier est inutile (art. 1er de la loi et Exposé des motifs). Enfin, les frais d'extraction eux-mêmes seraient supprimés par ce mode de procéder. Ces frais d'extraction seront encore à l'avenir évités
de procéder. Ces frais d'extraction seront encore à l'avenir évités dans les affaires mêmes dans lesquelles il ne sera pas possible de prononcer le renvoi à l'audience. Il vient d'être en effet créé au Dépôt de la préfecture de police un quartier d'arrêt. Avant cette création, les individus à l'égard desquels le mandat de dépôt devait être transformé en mandat d'arrêt étaient nécessairement transférés dans une maison d'arrêt (prison de Mazas ou de la Santé), d'où ils ne pouvaient être extraits qu'en vertu de mandats d'extraction régulièrement signifiés. La création au Dépôt du quartier d'arrêt supprime complètement les formalités de
au Dépôt du quartier d'arrêt supprime complètement les formalités de transfert et d'extraction. En effet, le prévenu se trouvant placé au Dépôt sous mandat, émanant d'un magistrat du Parquet, prescrivant le transfert du Dépôt de la préfecture au Dépôt du parquet (la souricière), ordre qu'exécuteront les gardes. Ces deux dépôts sont sous la direction du même directeur, et l'exécution de cet ordre ne donnera pas lieu au profit des huissiers au droit d'extraction. (A suivre.) DES PEINES DISCIPLINAIRES APPLIQUÉES AU PERSONNEL DE L'ARSERAL La première des peines disciplinaires appliquées au personnel de l'arsenal est la mise à la prison de
personnel de l'arsenal est la mise à la prison de Pourpiatrès celui qui a commis une faute dans le service ou à l'occasion du service. Nous sommes loin de vouloir récriminer contre cette punition ; nous comprenons fort bien qu'il est indispensable que l'autorité soit pourvue de moyens de répression contre les délinquants; mais nous sommes de ceux qui pensent que la répression disciplinaire doit, autant que possible, être exercée sans porter atteinte aux moyens d'existence de la famille du délinquant. Ainsi un employé de l'arsenal commet une faute qui mérite une punition de deux, quatre, huit, quinze jours de
mérite une punition de deux, quatre, huit, quinze jours de Pourpiatre, on les lui inflige, rien de plus juste; mais on l'oblige à faire cette punition tout d'une traite et sans désemparer. Or, si cet homme est marié, père de famille, et qu'il reste 2, 4, 8, 15 jours en prison, il ne travaille pas pendant tout ce temps, et, sans travail, pas de solde. Que deviennent alors la femme et les enfants, sans la paye du mari et du père qui les faisait vivre? Cette question nous semble des plus sérieuses; aussi appelons-nous sur elle toute la bienveillante attention
plus sérieuses; aussi appelons-nous sur elle toute la bienveillante attention de l'autorité supérieure. Quelle que soit la durée de la prison infligée à un employé de l'arsenal, on pourrait (comme cela se fait d'ailleurs pour quelques-uns payés au mois) l'enfermer tous les soirs et la journée du dimanche, mais lui permettre de vaquer à son travail les jours ouvrables. Le délinquant n'en serait pas moins ainsi réellement puni. Avec le régime actuel, c'est la famille qui souffre le plus, car elle se trouve sans ressources pour vivre, tandis que son chef reçoit à Pourpiatre une nourriture parfois plus saine et
chef reçoit à Pourpiatre une nourriture parfois plus saine et plus abondante que ne l'est celle de sa maison. Nous serions heureux que l'autorité supérieure prît en considération la fâcheuse position des familles dont le chef est détenu disciplinairement à Pontaniou, et voulut bien prescrire telles mesures qu'elle jugerait convenables dans le sens que nous venons d'indiquer. Ajoutons qu'il en résulterait de l'économie pour l'Etat qui, au lieu de nourrir les prisonniers pendant toute la semaine, n'aurait plus à les nourrir que le dimanche seulement. Une remarque en terminant: À la direction des constructions navales, qui occupe à elle seule
la direction des constructions navales, qui occupe à elle seule plus de la moitié des ouvriers de l'arrondissement, et où ces ouvriers sont placés sous les ordres des ingénieurs, les punitions sont moins nombreuses, moins sévères, d'une durée moindre que dans les autres directions, et nous ne sachons pas que le service en aille plus mal, au contraire. Sans commentaires. (Union Républicaine) REVUE FINANCIÈRE Le 9 % est revenu aux environs de 79 et l'on se demande si le cours de 119 sera cette fois définitivement franchi. Nous sommes bien près de la liquidation pour qu'on puisse se mettre de
près de la liquidation pour qu'on puisse se mettre de nouveau en campagne. Mais les banques sont si habiles et elles ont tant besoin de la hausse ! Notre marché de Paris reste toujours très ferme et très puissant. L'abondance des capitaux est la même. On a pourtant vu des sceptiques affirmer que les capitaux étaient plus rares, et ils en ont donné pour preuve la cherté des reports sur certaines valeurs à la Bourse. C'est là un argument tout aussi peu fondé que celui du voyageur qui, se trouvant servi par une domestique aux cheveux roux, écrivait sur son
servi par une domestique aux cheveux roux, écrivait sur son carnet cette note bizarre : « Ici toutes les femmes sont rousses. » Il est clair que toutes les femmes du pays visité par ce voyageur n'étaient pas rousses, et il est clair aussi que toutes les valeurs de la Bourse n'ont pas subi le report élevé dont on parle. Il en est du report comme du taux de l'escompte. Pour le bon papier, l'escompte est bon marché, pour les bonnes valeurs le report est également très modéré. Mais il est excessif pour les mauvaises valeurs, comme l'escompte est sans
est excessif pour les mauvaises valeurs, comme l'escompte est sans limites pour les billets impayables. Le fonds d'Etat qui attire le plus l'attention en ce moment est sans contredit le fonds turc. Le fait peut paraître étrange, mais il est exact. La nomination de M. Goschen au poste d'ambassadeur à Constantinople a réveillé tous les possesseurs de titres. On va recommencer une campagne en faveur de la réorganisation des fonds turcs. Pour nous, ces démonstrations n'ont qu'un but, celui de mettre les titres des intéressés entre les mains des faiseurs qui ne fondent pas ce comité par charité chrétienne, et
qui ne fondent pas ce comité par charité chrétienne, et nous conseillons aux capitalistes de ne pas tomber dans un pareil piège. L'Italien persiste autour du cours de 86. On dit que l'emprunt italien est conclu. Nous sommes disposés à le croire. Mais que va faire l'Italie de cet argent ? Nous sommes convaincus qu'elle ne songera même pas à faire face aux difficultés financières du royaume. Les neuf dixièmes de l'emprunt iront au ministère de la guerre brûler de la poudre aux moulins et l'Italie se trouvera comme débattant du même fardeau. Au milieu de ce va-et-vient d'opérations de
du même fardeau. Au milieu de ce va-et-vient d'opérations de toutes sortes, nous ne voyons pour notre compte rien de plus solide, rien de plus attrayant, rien de plus avantageux que les affaires françaises. Aussi sommes-nous plus que jamais résolus à recommander les titres du Crédit Parisien, qui vient de se transformer en Société anonyme. Le Crédit Parisien, comme Société anonyme, continuera à faire, dans l'avenir comme dans le passé, des affaires françaises, et nous l'en félicitons. Là est le succès. L'EXPOSITION AU SALON DE 1880 Ce n'est pas sans s'exposer à de certains risques que les peintres vont demander
s'exposer à de certains risques que les peintres vont demander des inspirations aux pays du soleil. Ce serait une erreur de croire qu'on peut copier servilement les sites africains. Il faut encore les conquérir, les disputer à la lumière. Le bleu du ciel d'Afrique est parfois rebelle au pinceau et l'on doit joindre le coloris à l'originalité pour fixer sur la toile les blanches épouvantes du désert poudreux. Immobile et blanc, l'Arabe nomade défie les procédés habituels, tellement est grande la poésie qu'offre l'indigène aux solitudes traversées en silence par les rares caravanes. Cependant l'Afrique, ce poème de lumière, a