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associés. M. le Président. — L'ancien règlement, en ce qui concerne les délégués, portait qu'on ne pouvait pas être délégué sans être membre associé ; on a pu considérer que cette mesure était prise pour augmenter le nombre de nos membres associés ; notre nouveau règlement dit maintenant que les délégués pourront être pris parmi les membres titulaires et les membres associés. M. Barrère. — Je demande qu'on tienne compte de l'agrément des sociétés locales de tir pour éviter des conflits. LE TIR NATIONAL M. le Président. — Dans la pratique, c'est ce que le Conseil de l'Union est résolument
pratique, c'est ce que le Conseil de l'Union est résolument déterminé à faire, et c'est ce que je fais. Nous ne nommons jamais un délégué sans demander au président de la société locale s'il veut bien accepter ces fonctions ; dans le cas contraire, nous lui demandons son avis sur la nomination projetée. M. P. Moreau. — Il peut se faire qu'il y ait un membre à titulaire qui soit différent du président ; dans ce cas, le président peut-il être aussi délégué ? M. le Président. — Dans ce cas, si le président veut être délégué, il doit être
cas, si le président veut être délégué, il doit être membre associé ; mais, si l'assemblée le désire, on peut être libéral et ajouter à la fin du premier alinéa les mots : « et les présidents de sociétés. » Le paragraphe est adopté avec cette addition. Leur délégation prend fin au 31 décembre de chaque année : elle peut être indéfiniment renouvelée, mais le Conseil peut aussi la retirer à tout moment. M. Barrère. — Je n'ai pas bien compris la fin du 3e alinéa du premier paragraphe. Je demande que ce soit l'assemblée générale qui soit en droit
demande que ce soit l'assemblée générale qui soit en droit de retirer cette délégation. M. le Président. — Mais non, le délégué n'est pas nommé par l'Assemblée générale, il est délégué par l'Union. ; c'est comme si vous demandiez qu'un préfet soit révoqué par la Chambre ! M. Barrère. — Un délégué ne devrait pas être révoqué par le Conseil de l'Union, pour son bon vouloir. Le paragraphe, est adopté. Les délégués de l'Union peuvent faire partie, en service actif, de toutes les associations locales et fédérations régionales de tir, et leur temps peut également être consacré à toutes les
et leur temps peut également être consacré à toutes les œuvres d'intérêt public qu'il leur convient d'entreprendre ; ils peuvent, également faire partie, comme membres, d'une toute association de tir générale dans tout le pays, et s'occuper exclusivement ou principalement de tir ; mais ils ne peuvent y accepter une fonction dans le Comité ou une délégation de service actif. En ce cas, ils seront tenus d'opter pour celle des associations où ils penseront pouvoir rendre le plus de services ; l'Union entendant éviter toute confusion avec d'autres associations similaires. (Adopté.) Les délégués locaux de l'Union ont leur centre d'action
(Adopté.) Les délégués locaux de l'Union ont leur centre d'action au lieu de leur domicile ; mais ils peuvent l'étendre dans l'intérêt de la cause, en veillant, toutefois, à joindre leur action à celle de leurs collègues de la même région par une bonne entente et sans se gêner mutuellement. Les délégués locaux correspondent directement avec l'Union, ils reçoivent également toutes les communications directement. Ils jouissent, dans leur service, d'une entière indépendance. Ils sont chargés : 1° de suivre, dans la région où ils sont, pris, la propagande de l'Union en faveur du tir et dans l'intérêt général des sociétés
en faveur du tir et dans l'intérêt général des sociétés ; 2° de recueillir et de transmettre à l'Union les desiderata des sociétés et des tireurs : 3° de contrôler les championnats et de veiller à leur sincérité : 4° de faciliter aux sociétés, aux écoles et aux tireurs, la participation aux différents championnats, en les faisant connaître, et indiquant à chacun leur but et leur organisation : 5° de faciliter, par leurs conseils, la création de sociétés locales, principalement de sociétés scolaires, dans les établissements d'instruction de tout ordre. (Adopté.) Délégués départementaux. Le Conseil d'administration pourra nommer, suivant les
(Adopté.) Délégués départementaux. Le Conseil d'administration pourra nommer, suivant les besoins, et en dehors des délégués ordinaires locaux, sur lesquels ils n'auront aucune autorité, des délégués départementaux raison d'un par département, qui auront pour mission spéciale de représenter l'Union auprès du préfet du département et des autorités locales pour toutes les questions qui concernent les œuvres générales de l'Union ! Le délégué départemental devra se mettre également à la disposition des sociétés du département et des délégués de l'Union, pour les aider auprès de l'autorité, dans toutes les demandes, relatives à leur fonctionnement. Les délégués départementaux devant assurer les bons
à leur fonctionnement. Les délégués départementaux devant assurer les bons rapports de l'Union, dans l'intérêt de toutes les sociétés, avec l'autorité préfectorale, l'Union les accréditera officiellement auprès du préfet, après avoir reçu son agrément à leur nomination. M. le Président. — Le délégué départemental que nous demandons, et que nous croyons très utile, est comme les délégués locaux, un représentant du Conseil de l'Union, mais avec un mandat spécial au chef-lieu du département. M. Marture. — Les sociétés de tir des départements sont mieux placées pour juger l'homme qui les représentera auprès de l'Union. M. le Président. — Mais vous
représentera auprès de l'Union. M. le Président. — Mais vous renversez la question, c'est le contraire que nous demandons ; ce n'est pas un délégué auprès des sociétés de l'Union que nous vous proposons. M. Barbillat. — Fall-il que le délégué habite le chef-lieu du département ? M. le Président. — Ce n'est pas indispensable. M. Barrère. — Je demande à ce que le voile soit bien net sur la question des délégués, d'abord sur la question de l'utilité de la création elle-même et ensuite sur l'agrément du préfet. Nous sommes hostiles à cette création, les sociétés de tir sont
sommes hostiles à cette création, les sociétés de tir sont assez intelligentes pour s'adresser directement à la préfecture ou sous-préfecture pour leurs demandes ; et puis, il peut y avoir conseil entre les sociétés et la préfecture ; de plus, le délégué désigné par le Préfet devient un délégué politique, vous ne pourrez pas faire le contraire, le préfet, est le serviteur du pouvoir. Ce serait très dangereux que de faire accréditer les délégués auprès du préfet. M. Morel. — Je crois à la nécessité de cette création : en ma qualité de président d'une société, il m'est arrivé bien
ma qualité de président d'une société, il m'est arrivé bien souvent que des sociétés m'ont prié d'intervenir en leur faveur auprès des pouvoirs publics. M. Maringer. — La création des délégués départementaux proposée par le Conseil de l'Union, est des plus utiles ; elle fera cesser une confusion qui a lieu entre les différents pouvoirs, entre notre association déclarée d'utilité publique, et certaines autres. M. Marture. — Je crois imprudente la nomination d'un délégué par département, et je crains que ce délégué ne mette la désunion dans les sociétés du département. M. le Président. — Je crois plutôt que ce
département. M. le Président. — Je crois plutôt que ce sera un élément de force pour l'Union et que là est la cause de l'opposition de quelques personnes attachées à d'autres associations. (Vifs applaudissements.) La première partie du paragraphe 2 est adoptée. M. le Président. — Plusieurs de nos camarades craignent que l'agrément du Préfet, ne soit un caractère politique ; je crois pouvoir dire, au nom du Conseil, que nous désirons vivement qu'il n'y ait, à cet égard, aucune autre pensée et que nous sommes tout disposés à accepter la suppression des mots : après avoir reçu son agrément
la suppression des mots : après avoir reçu son agrément à leur nomination. Il suffira, en effet, que ces délégués soient accrédités auprès du Préfet. M. Gélisse. — Comment nommerez-vous vos délégués départementaux ? M. le Président. — Nous les choisirons le mieux que nous pourrons, parmi les personnes les plus autorisées, et les plus en situation d'être écoutées. Le paragraphe 2 est adopté après la suppression, au dernier alinéa des mots : après avoir reçu son agrément à leur nomination. M. Barrès. — Je demande le vote de l'ensemble ; car j'ai reçu le mandat de voter contre une
; car j'ai reçu le mandat de voter contre une proposition que nous considérons comme néfaste. L'ensemble de la proposition est mis aux voix et voté à l'unanimité moins deux voix. 10e QUESTION. — Addition à l'article 3 du règlement de l'Union pour la création de membres honoraires du Conseil. (Proposition du Conseil). M. le Président. — Cette proposition a été inspirée à l'Union par un fait qui ne se produit pas cette année, mais qui peut se présenter plus tard. Nous avons dans notre Conseil, des membres qui occupent de hautes fonctions, ces membres, nous ne pouvons exiger d'eux
de hautes fonctions, ces membres, nous ne pouvons exiger d'eux qu'ils assistent régulièrement à nos séances. Nous avons eu le ministre de la guerre, nous ne pouvons pas exiger de lui qu'il vienne à nos réunions. Or, ces membres se trouveraient frappés par les conditions du règlement et non reliables. Nous estimons qu'il peut y avoir intérêt à les conserver dans le Conseil à titre consultatif et nous proposons l'addition suivante au règlement intérieur de l'Union : Les membres du Conseil que leurs fonctions ou des cas de force majeure auront empêchés de suivre les séances du Conseil dans les
auront empêchés de suivre les séances du Conseil dans les conditions prévues par les statuts et qui seraient, en conséquence, non-religibles comme membres actifs, pourront être maintenus au Conseil à titre honoraire, par décision spéciale soumise chaque année par le Conseil à l'Assemblée générale, et auront le droit, d'assister aux séances avec voix consultative. 11e QUESTION. — Création d'une caisse pour les matches et d'une commission pour l'entraînement. (Proposition de M. E. Balme). M. le Président. — La caisse pour les matches existe dans les crédits votés par le Conseil ; la commission d'entraînement existe également dans l'organisation qui a
; la commission d'entraînement existe également dans l'organisation qui a été arrêtée par la commission des matches. M. Eugène Balme. — Si je demande la création de ces caisses, c'est surtout pour solliciter les offrandes qui pourraient nous être envoyées. M. le Président. — Je propose le passage à l'ordre du jour. (Adopté.) 12° QUESTION. — Vœu en faveur d'un stand national. (Proposition de la Société de tir du 35e régiment territorial d'infanterie, délégué : M. Fiers). M. le Président. — Le Conseil propose à l'Assemblée générale de voter ce vœu. (Adopté.) 13e QUESTION. — Institution d'un diplôme de tireur
vœu. (Adopté.) 13e QUESTION. — Institution d'un diplôme de tireur pour le tir réduit. (Proposition de la « Redoutable » de Saint-Vincent-de-Cosse). M. le Président. — Il a été donné satisfaction à ce vœu par le Conseil ; ce diplôme est créé. En conséquence, je propose la passage à l'ordre du jour. (Adopté.) 14e QUESTION. — Demande au ministère de la Guerre de porter de 10 à 20 le nombre de fusils modèle 1886 qui sont mis à la disposition des Sociétés de tir à titre permanent. (Proposition de la Société mixte de tir de Rouen). M. le Président. —
Société mixte de tir de Rouen). M. le Président. — Le Conseil s'associe à ce vœu qui sera transmis au ministre de la guerre. (Adopté.) 15e QUESTION. — Visuel de 32 ou 40. (Proposition de la Société mixte de tir de Bayonne-Biarritz). M. le Président. — Voici le dépouillement du scrutin sur cette question : Visuel de 40 209 Visuel de 32 127 Bulletins blancs ou divers 27 L'Assemblée générale décide que le visuel de 40 reste le visuel officiel de l'Union. 16e QUESTION. — Demande d'exonération de tout impôt en faveur des Sociétés de tir, en raison des services
en faveur des Sociétés de tir, en raison des services qu'elles rendent au pays. (Proposition de la Société mixte de tir de Rouen). M. le Président. — Messieurs, sur cette question, le Conseil propose à l'Assemblée d'émettre un avis favorable ; il y a certains impôts qu'on pourra peut-être arriver à faire supprimer, comme l'impôt mobilier basé sur l'habitation. En ce qui concerne l'Union, nous avons établi une demande de dégrèvement pour notre impôt mobilier auprès du Conseil de préfecture, nous avons perdu et nos impositions ont été maintenues ; mais nous irons au Conseil d'Etat : l'arrêt qui sera
mais nous irons au Conseil d'Etat : l'arrêt qui sera rendu servira à toutes les autres sociétés. Sous le bénéfice de ces observations, je vous propose d'adopter ce vœu. (Adopté.) 17° QUESTION. — Prêt par le ministre de la Guerre de mousquetons et carabines. (Proposition de la Société mixte de tir de Toul). M. le Président. — Sur cette question, nous proposons un avis favorable. Le vœu sera transmis au ministre de la guerre. (Adopté.) 18° QUESTION. — Demande au ministre de la Guerre de réserver dans les traités avec les villes les droits de tir pour les Sociétés dans
les villes les droits de tir pour les Sociétés dans les stands militaires (Proposition de la Société mixte de tir de Niort). M. le Président. — Le Conseil propose un avis favorable sur cette question qui a un grand intérêt ; il y a beaucoup de terrains militaires sur lesquels les sociétés ne peuvent pas tirer. Je ne sais si le ministre de la guerre, qui a beaucoup de difficultés avec les municipalités pour ces tirs, pourra obtenir un résultat favorable pour les sociétés de tir ; mais nous pouvons toujours essayer. (Adopté.) 19° QUESTION. — Allocations de cartouches au
toujours essayer. (Adopté.) 19° QUESTION. — Allocations de cartouches au bel-Etat aux jeunes gens. (Proposition de la Fédération des Sociétés de tir de l'Aisne). M. le Président. — Avis favorable. C'est une augmentation de cartouches à obtenir. (Adopté.) 20° QUESTION. — Reconnaissement d'utilité publique de toutes les Sociétés de tir. (Proposition de la Société mixte de tir de Noircourt). M. le Président. — Sur ce point, le Conseil vous propose de passer à l'ordre du jour. Cette demande est contraire à la législation sur la reconnaissance d'utilité publique, et la déclaration de la loi de l'année donne satisfaction aux sociétés.
déclaration de la loi de l'année donne satisfaction aux sociétés. 21e QUESTION. — Diminution du prix des cartouches. (Proposition de la Fédération des Sociétés de tir de l'Aisne). M. le Président. — Sur cette proposition, Messieurs, le Conseil vous propose de renvoyer cette question, qui est à l'étude, au Conseil de l'Union. (Adopté.) 22e QUESTION. — Fixation de l'Assemblée Générale le dimanche à 2 heures, (proposition de la "Patriote" de Marseille). M. le Président. — Sur ce point, Messieurs, le Conseil vous propose de laisser cette décision au Conseil de l'Union, suivant les circonstances. Il n'est pas facile de fixer
l'Union, suivant les circonstances. Il n'est pas facile de fixer une réunion le dimanche à 2 heures. M. Barrère. — On pourrait fixer la date de l'Assemblée générale un peu plus tôt ; il serait agréable à beaucoup de voir celle assemblée fixée au commencement de mars, au lieu de la fin. M. le Président. — C'est du reste ce qui a lieu habituellement. M. Lucien Sauphar. — Elle s'est tenue cette année, fin mars, parce que nos écritures ont subi des retards causés par le transfert de notre siège social en décembre dernier ; mais en principe, l'Assemblée générale
social en décembre dernier ; mais en principe, l'Assemblée générale a toujours lieu au commencement de mars. (Renvoi au Conseil.) Avant de se séparer l'assemblée procède à la nomination des censeurs pour 1906 ; sont nommés : MM. Fouconnier, Aubagnaç et Célisse ; suppléants : MM. Robieu du Pont et Chevdeville. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à minuit 25. CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNION Séance du 25 mars 1906 (minuit et demi). Présidence de M. MÉHÉLON, président. Étaient présents : MM. Mérillon, de Massiac, Lermusiaux, Sauphar, Clary (comte), Paul Lefèvre, Stéphan, Munier, Paul Moreau, Moreaux, Bonnafoy, Mandron,
(comte), Paul Lefèvre, Stéphan, Munier, Paul Moreau, Moreaux, Bonnafoy, Mandron, Moncel, Maringer, Pimont, Rénou, Lecoq, Fricoteaux, Gautier, Boucher-Cadart, Georges Lefèvre, Volet, Chain, Courette, Faure, Bachelay, Dufaux: Constitution du Bureau. Le Conseil procède à la constitution de son Bureau pour l'année 1906. Sont nommés : Président : M. Mérillon. Vice-présidents : MM. Boucher-Cadart, Harent, de Massiac, Descubes, Buruez, Rabier. Secrétaire général : M. Lermusiaux. Secrétaires : MM. Paul Lefèvre, Stéphan, Munier, Georges Lefèvre. Trésorier : M. Lucien Sauphar. Trésorier adjoint : M. Paul Moreau. Délégués de l'Union pour 1906. Le secrétaire général soumet au Conseil la liste des délégués de l'Union
général soumet au Conseil la liste des délégués de l'Union pour l'année 1906. Sont maintenus : Ain. MM. Réveil, à La Palisse. Sou, à Bourg. Aisne. MM. Canclon, à Soissons. Charpentier, à Laon. Charlier, à Châtel. Chinon, à Missy-aux-Bois. Chopin, à Urcel. Dominique, à Soissons. Dupuis, à Bruis. Fricoteaux, à Vervins-sur-Serre. Husson, à Sains-Quentin. Lelorge, à Château-Thierry. Léloffé, à Anizy-le-Château. Lhermitte, à Soissons. Malliord, à Bièvringt. Poncet, à Laon. Rouyer, à Anizy-le-Château. Senez-Ranchard, à Hivson. Tassart, à Soissons. Allier. MM. Delignières (Marquis des), à Duniolles. Fende, à Vichy. Alpes (Basses-). M. Honnoré, à Castellane. Alpes-Maritimes. MM. Blondel, à Cannes. Delruc,
M. Honnoré, à Castellane. Alpes-Maritimes. MM. Blondel, à Cannes. Delruc, à Menton. Lucien, à Antibes. Mangan, à Menton. Nicot de Villemain, à Nice. Ardennes. MM. Béthune, à Raiclour. Henry, à Mondrehau. Jourdain, à Mouzon. Marcillet, à Sedan. Racine, à Charleville. Riguot, à Givet. Ariège. MM. Doumonjou, à Foix. Poney, à Pamiers. Aube. MM. Chaslin, à Villemoiron. Fabry, à Aix-en-Othe. Mignard, à Troyes. Aude. M. Bosc, à Saint-Nazaire. Aveyron. M. Gautier, à Millau. Bouches-du-Rhône. MM. Bonnifier, à Marseille. Morin, à Marseille. Palm, à Marseille. Roussellier, à Marseille. Calvados. MM. Berger, à Vire. Canu, à Vire. Chevalier, à Saint-Aubin-sur-Mer. Grosse, à Caen.
Vire. Canu, à Vire. Chevalier, à Saint-Aubin-sur-Mer. Grosse, à Caen. Launay, à Deauville. Paris, à Condé-sur-Noireau. Charente. MM. Chubonnais, à Chalais. Jullien, à Beaumont. Mary, à Cognac. Saulnier, à Riomnac. Charente-Inférieure. MM. Borol, à Saintes. Suire, à La Rochelle. Corrèze MM. Burlhélémy, à Brive. Louhignac, à Tulle. Côte-d'Or. MM. Favergeon, à Aignay-le-Duc. Huvelin, à Beaune. Légey, à Châtillon-sur-Seine. Massiac (de), à Dijon. Paris, à Dijon. Robiette, à Is-sur-Tille. Titard, à Névers-sur-Seine. Vauvilliers, à Dijon. Côtes-du-Nord. MM. Laporthe, à Saint-Brieuc. Malligand, à Yffreville-d'honnecourt. Dordogne. MM. Berlhoud, à Périgueux. Donède, à Nontron. Py, à Périgueux. Doubs. MM. Bonome, à Seloncourt. Duchon, à
Py, à Périgueux. Doubs. MM. Bonome, à Seloncourt. Duchon, à Besançon. Meunier, à Pontarlier. Pechin, à Montbéliard. Pelot, à Besançon. Quatre-Gonards, à Seloncourt. Saunot, à Besançon. Drôme. M. Sibilot, à Romans. Eure. MM. Dutheil, à Glos-sur-Risle. Leroy, à Vernon. Rolland, à Pays-sur-l'Eure. Eure-et-Loir. M. Divière, à Chartres. Finistère. MM. Cotardière (de la), à la Forêt-Fouesnant. Koechlin, à Bénodet. Garonne (Haute). MM. Larrouy, à Toulouse. Saint-Sernin, à Toulouse. Gironde. MM. Bernât, à Bordeaux. Deham, à Bordeaux. Destrian, à Bordeaux. Godrie, à La Rivière. Lacour, à Vayres. Pontuc, à Bordeaux. Rigul, à Saint-Sulpice-et-Cameyrac. Treignac, à Libourne. Hérault. M. Herber, à Celle. Ille-et-Vilaine.
Saint-Sulpice-et-Cameyrac. Treignac, à Libourne. Hérault. M. Herber, à Celle. Ille-et-Vilaine. MM. Boigne (de), à Rennes. Chevallier, à Fougères. Gautreau, à Paramé. Hedou, à Montfort. Mire (de), à Saint-Malo. Moreaux, à Rennes. Indre. MM. Maze, à Châteauroux. Nivet, à Châteauroux. Talichol, à Châteauroux. Indre-et-Loire. MM. Avinès, à Tours. Courville, à Tours. Meschin, à Chinon. Rolland, à Tours. Isère. MM. Chuix, à Bourgoin. Descotes, à Corbelin. Perret, à Vienne. Rajon, à Grenoble. Jura. MM. Benoît, à Champagnole. Billard, à Lons-le-Saunier. Bonnotte, à Lons-le-Saunier. Dalloz, à Saint-Claude. Prosl, à Lons-le-Saunier. Loir-et-Cher. MM. Guérin, à Blois. Guillon, à Blois. Morleillière, à Montrouge. Roussel, à
à Blois. Guillon, à Blois. Morleillière, à Montrouge. Roussel, à Blois. Loire. MM. Colombat, à Roanne. Massieux, à Rive-de-Gier. Volossière, à Roanne. Loire-Inférieure. MM. Abodie, à Nantes. Fontenelle, à Saint-Nazaire. Loiret. MM. Deschutes, à Orléans. Gautier, à Pierre-Blanche. Lestang, à Orléans. Maine-et-Loire. MM. Moreau, à Angers. Rethore, à Angers. Manche. MM. Decour-Boisgard, à Carnanton. Leprovosli, à Saint-Lô. Marne. MM. Breuze, à Châlons-sur-Marne. Charbonnier, à Epernay. Debruy-le-Clech, à Mourmelon-le-Grand. Dollé, à Reims. Gagon, à Vitry-le-François. Harmel, à Wormhout. Lée, à Reims. Mandron, à Reims. Marne (Haute-). M. Parcollet, à Langres. Mayenne. MM. Ambrois, à Laval. Guyon, à Pré-en-Pail. Meurthe-et-Moselle. MM. Balme,
MM. Ambrois, à Laval. Guyon, à Pré-en-Pail. Meurthe-et-Moselle. MM. Balme, à Malzösville. Baslien, à Toul. Boulangé, à Pompey. Chosseler, à Dombasle. Cordonnier, à Dombasle. Fauvel, à Champigneulles. Gauthier, à Toul. D'Hautnoir, à Blomont. Hennequin, à Arnoville. Homassel, à Baccarat. Lurcher, à Nancy. Marie, à Longwy. Maringer, à Nancy. Saur, à Briey. Subtil, à Longuyon. Vacus, à Pont-à-Mousson. Vivin, à Villerupt. Zalm, à Nevers-Maison. Meuse. MM. Duilly, à Vaucouleurs. Faucher, à Verdun-le-Gros. Garnier, à Commercy. Langhe (de), à Commercy. Rivart, à Stenay. Thiéry, à Saint-Mihiel. Nièvre. MM. Gondé, à Cosne. Porent, à Nevers. Nord. MM. Boucher, à Valenciennes. Boulogne, au Culembourg.
à Nevers. Nord. MM. Boucher, à Valenciennes. Boulogne, au Culembourg. Coslier, à Maubeuge. Courquin, à Bonniers-aux-Bois. Desrousseaux, à Roubaix. Dufour, à Arnheim. Dumont, à Lille. Gohyde, à Roubaix. Hénault, à Hautmont. Huard-Coffiaux, à Maubeuge. Léger, à Bruay-sur-Escal. Lien, à Lille. Moreau, à Anor. Pursy, à Tourcoing. Renard, à Roubaix. Teynier, à Maubeuge. Vandaele, à Roubaix. Wersinger, à Avesnes-sur-Helpe. Oise. MM. Cazier, à Creil. Crucifix, à Beauvais. Desliens, à Beauvais. Gérin, à Précy-sur-Oise. Jeclère, à Noyon. Vieille, à Trucy-le-Mont. Orne. MM. Chapron, à Sainte-Gauburge. Lecourt, à Trun. Papet, à Alençon. Pas-de-Calais. MM. Bar, à Béthune. Chardon, à Saint-Omer. Defosse, à Thelontois.
MM. Bar, à Béthune. Chardon, à Saint-Omer. Defosse, à Thelontois. Dusautoir-Carré, à Blendecques. Flament, à Bully-Grenay. Hembise, à Frévent. Liébert, à Calais. Lormier, à Boulogne-sur-Mer. Nicolas, à Lillers. Quetier, à Berck-sur-Mer. Roden, à Saint-Paul. Thiéry, à Billy-Montigny. Villetlé, à Arras. Pyrénées (Basses) MM. Celhay, à Bayonne. Dufau, à Orléans. Duruy, à Bagnères-de-Rignac. Dury, à Pau. Gorra, à Bayonne. Le Reuf, à Bayonne. Rodrigues, à Bayonne. Rhin (Haut) Territoire de Belfort. M. Clarel, à Delle. Rhône. MM. Bal, à Givors. Borlhet, à Lyon. Depassio, à Lyon. Brunet, à Lyon. Viavil, à Lyon. Saône-et-Loire. MM. Bernard, à Moulins. Besset, à Chalon. Coulier,
Lyon. Saône-et-Loire. MM. Bernard, à Moulins. Besset, à Chalon. Coulier, à Chalon. Desmurs, à Cluny. Fontenay (de), à Sommant. Pollorce, à Mâcon. Perrusson, à Chalon. Piguel, à Mâcon. Râteau, à Cuisles-les-Mines. Sarlhe, MM. Gasnier, à Ronnenville. Jacquelin, à Ronnenville. Savoie. M. Fny, à Saint-Jean-de-Maurienne. Seine. MM. Aubagnac, à Paris. Baillel, à Paris. Baudry, à Paris. Berteaux, à Paris. Bizol, à Nanterre. Blanc, à Paris. Boucher-Cadart, à Paris. Bonnefoy, à Paris. Brossé, à Paris. Breuille, à Boulogne. Carrabasse, à Paris. Célisse, à Paris. Chain, à Paris. Chapron, à Paris. Chefdeville, à Paris. Grisaud, à Mâcon. Chevalier, à Puteaux. Clary (comte), à