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Foxes : A Monograph of the Canidae. London, R.-H. Porter, 1890. In-4°. 12. — MONTHOLIS (Robert). La noble et curieuse chasse du loup, en faveur de ceux qui sont portés à ce royal déduit. Suivant l'édition imprimée, à Ath, chez Jean Mass, 1642. P. Techener, 1865. In-8. 13. — La Louveterie. Ouvrage publié sous le patronage de l'Association des Lieutenants de Louveterie (Paris, F. Didot, 1925, in-8) ill. . 3° Bibliographie 14. — SOUHART (R.). Bibliographie générale des ouvrages sur la Chasse, la Vénerie et la Fauconnerie, publiés ou composés depuis le XVe siècle jusqu'à ce jour en français, latin,
depuis le XVe siècle jusqu'à ce jour en français, latin, allemand, anglais, espagnol, italien, etc. P. Rouquette, 1886. Gr. in-8. 15. — THIBEAUD (J.). Bibliographie des ouvrages français sur la Chasse, la Vénerie et la Fauconnerie. Illustrée de nombreux fac-similés de titres et de gravures. Paris, Nourry. Fort vol. gr: in-8o. 4° Littérature (romans, poèmes) 16. — CHERVILLE (G. de). Gaspard, l'Avisé. Histoire d'un loup. Paris, Firmin-Didot, 1887. In-8. (Gravures sur bois dans le texte). 17. — HABERT. La Chasse du Loup, poème. Nouvelle édition conforme à celle de 1624 et précédée d'une introduction. Paris, Bouchard-Ruzard, 1866, in-4°. 18. —
et précédée d'une introduction. Paris, Bouchard-Ruzard, 1866, in-4°. 18. — HUBLOT DU RIVAULT (G.). Monsieur Tueloup, veneur du siècle passé. Paris, 1922, in-16 de 59 pp. Tirage limité à 500 exemplaires numérotés. — Orné du portrait de M. Tueloup, grand chasseur poitevin, et de 6 illustrations de pleine page grav. sur bois. 19. — LONDON (Jack). Croc-Blanc (White Fang). Traduction de Paul Gruyer et Louis Postif. Paris, 1925, in-12. Prodigieuse histoire d'un loup qui vient à la civilisation et se fait chien. 5° Iconographie Voir dans les ouvrages ci-dessus : Nos 1, 2, 4, 5, 13, gravures ou hors texte
Nos 1, 2, 4, 5, 13, gravures ou hors texte divers. Le graveur HERMANN-PAUL a donné une Mort du Loup (exposée à la Bibliothèque Nationale, à Paris, en avril 1933). ' " Films : Le Miracle des Loups (Salle Marivaux). Etc., etc. Une Loterie de Vin à Compiègne en 1748 ........................ ........................ Après vous avoir entretenu des amateurs de fleurs, je vais vous dire quelques mots sur les amateurs de vin. M. Mestre, notre aimable secrétaire, a bien voulu me signaler, parmi les archives de la Ville, un vieux dossier relatif à une loterie de vin qui fut autorisée, à
relatif à une loterie de vin qui fut autorisée, à Compiègne, en Novembre 1748. Voici les détails que j'ai pu tirer de son examen : 1re Pièce : « Je soussigné Etienne Lardenay, marchand de vin, demeurant à Chalon-sur-Saône, étant présent à Compiègne, reconnais qu'en vertu de la permission à moi accordée par Monseigneur le Duc d'Aumont, gouverneur de la Ville et Château de Compiègne, d'établir une loterie de vin audit Compiègne pour être tirée dans l'Hôtel de Ville. Antoine-Laurent Bullot, secrétaire-greffier dudit Hôtel de Ville, m'a délivré douze cents billets de lotterie, signés de lui, numérotés du premier au
billets de lotterie, signés de lui, numérotés du premier au dernier, pour être par moi délivrés aux personnes qui en voudront prendre à raison de vingt sols chacun, promettant de remettre audit Bullot la somme de 1200 livres pour la valeur desdits 1200 billets aussi tôt que je les aurai délivrés. Fait au bureau de l'Hôtel de Ville, ce vingt-deux Septembre mil sept cent quarante-huit, en présence de Messieurs les Echevins de la Ville. Quatre jours plus tard, le même Lardenay reconnaît une nouvelle remise de 750 billets de différentes liasses, puis une troisième réception de 750 billets à la
liasses, puis une troisième réception de 750 billets à la date du 10 Octobre. Sur une liste fragmentaire des souscripteurs Compiègnais, nous relevons les noms de : Mme de Royallieu pour 9 billets Mme de Chambaudon 10 — M. le Révérend Père Jésuite ? 6 — M. de Chatelain 4 — M. de Remberieu 6 — M. de la Boissière du Plessier 8 — M. de Cayrol 4 — etc... Une certaine quantité de billets fut placée à Noyon, ainsi que le prouve la correspondance suivante échangée entre un sieur Rocher, de Noyon, et le sieur Bullot, secrétaire à l'Hôtel
Rocher, de Noyon, et le sieur Bullot, secrétaire à l'Hôtel de Ville de Compiègne. a) Noyon, ce 18 Septembre 1748. J'envoie par le courrier le restant des 5.000 billets de M. Lardenay. A votre considération et rapport au nombre, je n'en ai pris que cent sols du millier dont j'ai reçu 24 francs ; ainsi, il ne reste plus que vingt sols pour fin de paiement des 5.000. Mais je pense que si le fonds de la lotterie est de 5.000, il faut encore autant de billets pour mettre dans la roule ou boîte, et que les frais doivent être
la roule ou boîte, et que les frais doivent être pris sur le fonds de la loterie, tant pour l'impression que pour autres choses. Il serait à propos aussi qu'il y eût un avis imprimé qui désignerait le nombre des lots et ce que chaque lot gagnant portera, avec un permis signé du lieutenant général de police, au bas, qui désignerait aussi la caution des lots pour attirer la confiance du public, ce qui fera remplir la loterie en peu de temps ; autrement tout pourrait aller mal, parce que j'ai entendu parler pour pareilles lotteries qui se sont passées
j'ai entendu parler pour pareilles lotteries qui se sont passées dans ces cantons-ci. Au reste, tout est bien entre vos mains et vous êtes assez prudent pour bien conduire toutes choses au profit du particulier à qui appartient le fond de ladite loterie. Je vous prie, etc... À cette première lettre qui nous révèle la qualité d'imprimeur du sieur Rocher, a succédé la suivante, en date du 23 Novembre 1748. « Je vous envoye par le carrosse de Noyon le nombre de 495 billets qui m'ont restés et que je n'ai pu distribuer, avec celui de 135 que j'ai distribués
n'ai pu distribuer, avec celui de 135 que j'ai distribués font au total le nombre de 630 billets que contenaient les 4 feuilles qui m'avaient été mises par le sieur Lardenay et signées par vous. Par conséquent, je suis chargé de la somme de 135 livres que je vous adresse aussi par le carrosse avec lesdits billets non délivrés, sur laquelle somme j'ai retenu celle de 7 livres 10 sols, savoir 20 sols qui m'étaient dûs de reste pour l'impression desdits billets, six francs pour l'impression de l'affiche et dix sols pour la publication de ladite loterie. Ainsi vous trouverez
sols pour la publication de ladite loterie. Ainsi vous trouverez dans un petit pochon de cuir à votre adresse la somme de 127 livres dix sols. Je vous prie de m'accuser réception du tout et aussi tôt que la loterie sera tirée, de m'envoyer les numéros gagnants afin que j'en fasse part aux intéressés ». Le pochon de cuir annoncé parvint à son destinataire avec son contenu intact : 1 louis de 24 livres, 17 écus de 6 livres, une pièce de 24 sols, une pièce de 2 sols, une pièce de 1 gros sol et 3 pièces de 2
pièce de 1 gros sol et 3 pièces de 2 liards. Les 495 billets revenus de Noyon, le 23 Novembre, furent très vite placés ; quatre jours plus tard, en effet, la loterie était déjà tirée, puisque le sieur Rocher écrit : Noyon, ce 27 Novembre 1748. MONSIEUR, N'ayant pas le temps de vous écrire plus au long, j'ai l'honneur de vous saluer et de vous dire que c'est le neveu de M. le Chantre de notre cathédrale à qui le lot 3356 est échu et qui va lui-même le faire venir. J'en suis d'autant plus charmé, parce que c'est
faire venir. J'en suis d'autant plus charmé, parce que c'est l'un des meilleurs amis que j'ai dans Noyon ; je vous prie de le lui faire délivrer. Vous obligerez celui qui est très respectueusement votre très humble serviteur. Signé : ROCHER. La loterie était composée de trente-deux lots : le premier était de 2 pièces de vin ; le second : d'une pièce 1/2 ; une pièce du 31 au 28e lot ; une 1/2 pièce du 29 au 32=. Soit au total 31 pièces et demie. Voici le curieux mémoire établi par le sieur Lardenay : — Mémoire de
mémoire établi par le sieur Lardenay : — Mémoire de l'achat des vins que j'ai à Compiègne, savoir 33 pièces à 75 livres la pièce, soit 2475 livres . Entretien dudit vin 150 — Pour les 2 soutirages et cersots.... 40 — Pour le batage et reliage de cersots 120 — Voiture de Chalon à Compiègne.... 1072 — Droits de route payés ........... 27 — Payé pour entrer les vins à Compiègne 101 — 26 Droits de tiens à M. Le Beau 229 — 76 Loi de la cave 30 — Aux tonneliers pour descendre le vin 9 — 8
— Aux tonneliers pour descendre le vin 9 — 8 Dépense 180 — Frais de loterie 200 — Au total ... 4638 livres 16 Des menus faits que je viens de vous citer, il est possible de tirer quelques observations : 1° Une loterie de vins amenés directement de Bourgogne et dont les billets furent imprimés à Noyon, put être tirée sans inconvénient à Compiègne malgré les statuts corporatifs et les règlements qui régissaient le commerce ; 2° En deux mois, du 22 septembre au 26 novembre 1748, 5,000 billets de loterie valant une livre chacun, ont été placés à
de loterie valant une livre chacun, ont été placés à Compiègne et Noyon, ce qui dénote un goût assez prononcé pour le hasard et le risque ; 3° L'honnêteté n'était pas universelle à l'époque, car le sieur Rocher ayant entendu parler de « certaines loteries », conseille de rassurer et d'attirer le public en désignant la caution des lots. Nous pourrions aussi nous étonner que le mémoire de l'organisateur mentionne 33 pièces de vin et qu'il n'en fut tiré en loterie que 31 1/2; Nous n'avons toutefois aucun indice que les 3 1/2 pièces manquantes furent utilisées pour servir des...
les 3 1/2 pièces manquantes furent utilisées pour servir des... pots de vin ; Le même mémoire nous révèle : — Que le transport par route des 33 pièces revint, droits de route compris, à 1,100 livres. J'ai eu la curiosité de comparer ce chiffre au prix de transport actuel de cette même marchandise par chemins de fer. Nul n'ignore que les tarifs de nos Compagnies sont tenus pour exorbitants. Eh bien ! le prix total serait de 1,295 francs-papiers, soit 195 francs de plus qu'en 1748, y compris 128 fr. 10 perçus par l'Etat. Il n'est pas tenu compte
fr. 10 perçus par l'Etat. Il n'est pas tenu compte ni du coefficient de dévalorisation de notre monnaie ni de la différence des vitesses en faveur du chemin de fer. En fait, le charretier de 1748 a perçu 1,072 francs or et le cheminot de 1932 percevrait 1,107 fr. 25 en papier, soit 35 francs de différence relative. Le mémoire nous apprend encore : — Que l'octroi pour les vins existait déjà à Compiègne en 1748. — Que la pièce de vin achetée 75 livres en Bourgogne revenait, rendue à Compiègne, à 129 livres et, prête à être tirée en
Compiègne, à 129 livres et, prête à être tirée en loterie, à 140 livres, soit près du double de son prix d'achat. Mais je m'arrête, Mesdames et Messieurs, car vous pourriez me reprocher non seulement d'abuser de votre attention, mais aussi d'enlever au « bon vieux temps » qu'on nous vante toujours, quelques-uns des charmes dont on est accoutumé de le parer. P. BONNETON. DONS ET HOMMAGES reçus pendant l'Année 1932 DONS de : M. DERVILLÉ : Vues aériennes de Compiègne, prises en 1931. M HENRY-D'AULNOIS : Trois photographies de l'ancienne maison de M. Bouillette, ingénieur des Ponts et Chaussées
l'ancienne maison de M. Bouillette, ingénieur des Ponts et Chaussées de Louis XV. (Propriété sise 20, rue de Clermont). M. LADAN-BOCKAIRY : Vie à la Campagne, 16 Juin 1932 (contenant une étude sur le Jardin de la Surintendance à Compiègne), M. MAZIÈRES : La Bibliothèque d'un Noyonnais (Paris, Marcel Fortin, 1908). M. MOURICHON : Arrêts et édits concernant Compiègne (neuf pièces imprimées) Chahut pour l'inauguration, à Domrémy, de la Statue de Jeanne d'Arc, 1820. Procès-verbal de la députation de la Ville d'Orléans à Domrémy, 1820. La Chevauchée Sacrée, par Roland Engerand. Histoire de Jeanne d'Arc, par Michaud et Poujolat. Jeanne
Engerand. Histoire de Jeanne d'Arc, par Michaud et Poujolat. Jeanne d'Arc et l'Allemagne, par Léon Bloy. Jeanne d'Arc, par Albert Liger (Rouen 1898). Sainte Jeanne d'Arc la rayonnante, par A. Fels. Sainte Jeanne d'Arc, sa vie. Revue mensuelle de la Chambre Syndicale des Entrepreneurs (contenant, page 301, des documents sur la forêt de Compiègne). M. A. PANTHOU : Vie de la Bienheureuse Jeanne d'Arc, par Marie-Ange (1909). HOMMAGES d'auteurs de : M P. BONNETON : Les Corporations et leurs Saints Patrons. (Extrait des Procès-Verbaux de la Société Historique de Compiègne, 1931). Comte DE BERTIER DE SAUVIGNY : Inauguration du Monument
1931). Comte DE BERTIER DE SAUVIGNY : Inauguration du Monument élevé sur la route de Paris, entre Cravillon et les Vertes-Feuilles, à la gloire des soldats français et alliés, qui ont combattu victorieusement du 29 Mai au 25 Juillet 1918, entre Soissons et la forêt de Villers-Cotterets. (20 Juillet 1930). M. BOUZARD : Un Conte Laotien. (Extrait des Procès-Verbaux de la Société Historique de Compiègne, 1931). M. A. GRANDHOMME : Le Musée de Noyon. MM HÉMERY : Un Campement Gaulois à Lacroix-St-Ouen. (Extrait des Procès-Verbaux de la Société Historique de Compiègne, 1931). M. A. HEUDIN : Une hérésie en Picardie
Compiègne, 1931). M. A. HEUDIN : Une hérésie en Picardie au XVIIe siècle. (Étude sur Roye, extraite du Bulletin de la Société des Antiquaires de Picardie, 1931). Mme LORNIER : L'Étendard de Messire Guillaume de Normandie, plus tard surnommé le Conquérant M MERMET : Des ombres passent. (Chroniques du Pays d'Oise, 6e vol.) Feuilles au Vent (suite aux Chroniques du Pays d'Oise) M RÉGNIER : L'évolution de la Muséologie. État actuel de la question du chancre du pommier. (Extrait des Annales des Epiphytes, 1939) L'Organisation moderne de la protection des végétaux, d'après l'exemple de quelques pays. (id. 1931). Comte DE
végétaux, d'après l'exemple de quelques pays. (id. 1931). Comte DE RIBES Notes généalogiques sur les Aubert. Comte M. DE SARS : Le Couvent des Capucins de Soissons.
Le BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL est en vente dans les mairies de Paris. SOMMAIRE DU 11 JANVIER PRÉFECTURE DE LA SEINE Liste des élèves admis à l'École spéciale militaire auxquels il a été accordé des bourses, demi-trousseaux et trousseaux. Le marché du travail dans le département de la Seine. Communiqué hebdomadaire. Décret et arrêté Départemental relatifs à l'émission d'un emprunt en rentes 5 0/0 amortissable. Distribution d'eau à Paris. Statistique hebdomadaire du dimanche 21 décembre au samedi 27 décembre 1919. Refuge municipal George-Sand. Statistique du mois de novembre 1919. CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS Compte rendu de la séance du 31 décembre
DE PARIS Compte rendu de la séance du 31 décembre 1919 (suite) (voir le supplément). Convocations de Commissions. Communications diverses. Annonces. PRÉFECTURE DE LA SEINE * Liste des élèves admis à l'Ecole spéciale militaire, à la suite du concours normal de 1919, auxquels il a été accordé des bourses, demi-trousseaux, trousseaux, après constatation de insuffisance de fonds conformément à la loi du 5 juin 1918. Bourses avec trousseaux: M. Brigeois (André-Gabriel). M. Brun (Roger-Jean). M. de Widerspach-Thor (Marie-Charles-Henri-Gérard). M. Orlia (Paul-Jean-Antoine). M. Robinet de Plas (Bernard-Yves-Gaston). M. Sarrazin (Michel-Charles-Henri-Alain). Le marché du travail dans le département de la Seine. COMMUNIQUÉ
marché du travail dans le département de la Seine. COMMUNIQUÉ HEBDOMADAIRE À la date du 10 janvier 1920, l'Office départemental du placement et de la statistique du travail avait à satisfaire aux offres ou demandes d'emploi se rapportant aux professions suivantes : Pour les hommes : On offre des emplois de : Apprenti pour divers métiers, briqueteur pour la province, bûcheron, carrossier garnisseur, carrier, charron, couvreur-zingueur, décorateur, ébéniste, gainier-maroquinier, groom, jardinier, manœuvre pour les chemins de fer, margeur et receveur litho, ménage agricole, menuisier en voiture et en bâtiment, modeleur sur bois, pailleur de chaises pour la Meuse, sellier apprêteur
sur bois, pailleur de chaises pour la Meuse, sellier apprêteur pour articles de voyage, tapissier en voiture, tonnelier, tourneur sur bois pour la Meuse, toupilleur, vacher. Les chômeurs demandent des places de : Caissier, chauffeur d'auto, compositeur et conducteur typo-minerviste, comptable, employé aux écritures, employé de commerce, manutentionnaire, placier, représentant de commerce, surveillant, tailleur, veilleur de nuit, vendeur. Pour les femmes : Les employeurs offrent principalement des places de : Apprentie pour divers métiers, bijoutière, blanchisseuse, bonne à tout faire, brocheuse, conditionneuse parfumerie et pharmacie, fille de semaine, jeune fille de 13 à 16 ans pour travail facile, maroquinière, modiste,
de 13 à 16 ans pour travail facile, maroquinière, modiste, première main grande couture, teinturière apprêteuse, sténo-dactylographe avec références. Les demandeuses, sont particulièrement nombreuses pour les emplois de : Couturière à domicile, employée aux écritures, employée de commerce, journalière, manutentionnaire, surveillante, vendeuse. Les offreurs et demandeurs d'emploi sont invités à s'adresser : 1 Pour les industries du vêtement, 38, boulevard de Sébastopol (téléphone Archives 43-44). pour les restaurateurs-limonadiers, 2 bis, rue de la Jussienne (téléphone Gutenberg 08-33). pour les industries du papier-carton, 1, rue Gareffarelli (téléphone Archives 25-73). pour les coiffeurs et assimilés, 8, rue Drouot (téléphone Bergère 40-89). CONVOCATIONS
coiffeurs et assimilés, 8, rue Drouot (téléphone Bergère 40-89). CONVOCATIONS DE COMMISSIONS Du lundi 12 janvier 1920. À deux heures prévues (annexe Est de l'Hôtel de Ville) : Commission des logements insalubres de la Ville de Paris. Pour les bouchers, 15, rue Jean-Lantier (téléphone Gutenberg 22-29). Pour les garçons de magasin, 5, rue François-Miron (téléphone Archives, 46-26). Pour les charpentiers, 1, rue du Figuier (téléphone Archives 51-92). Pour les gens de maison, 28, rue du Four (téléphone Fleurus 03-61). Pour les manœuvres, 2 bis, avenue Rapp (téléphone Saxe 19-23). Pour les métallurgistes, 2 ter, avenue Rapp (téléphone Saxe 34-61). Pour
les métallurgistes, 2 ter, avenue Rapp (téléphone Saxe 34-61). Pour les techniciens et employés, 16, rue de l'Abbaye (téléphone Gobelins 47-95). Pour les autres professions, 50, rue de Rivoli (téléphone Archives 44-86). Le Président de la République française, Vu la loi du 30 décembre 1919; Sur le rapport du ministre des Finances, Décrète : Article premier. — Le ministre des Finances est autorisé à procéder par voie de souscription publique à l'émission de rentes 5 0/0 amortissables prévue par la loi du 30 décembre 1919. Art. 2. — Le capital nominal desdites rentes sera divisé en séries d'un montant de
nominal desdites rentes sera divisé en séries d'un montant de 25 millions chacune; il sera remboursé, à raison de 150 francs par 100 francs, en soixante années. Un tableau d'amortissement sera arrêté par le ministre des Finances et publié au Journal officiel. Les séries appelées chaque semestre au remboursement seront désignées par des tirages au sort qui auront lieu le 16 mars et le 16 septembre de chaque année, le premier tirage devant être effectué le 16 septembre 1920. Le prix de remboursement sera exigible à partir de l'échéance du coupon qui suit chaque tirage. Les arrérages des rentes appartenant
coupon qui suit chaque tirage. Les arrérages des rentes appartenant aux séries désignées par le sort pour le remboursement en capital cesseront de courir à dater de l'échéance de ce remboursement et le capital sera tenu à la disposition de l'ayant droit sous la retenue des coupons ultérieurs qui ne seraient pas représentés. Les séries non sorties au tirage pourront, à toute époque, être remboursées au même prix de 150 francs par 100 francs de capital nominal. Art. 3. — Les arrérages des rentes 5 0/0 amortissables seront payables semestriellement aux dates des 1er mai et 1er novembre de chaque
aux dates des 1er mai et 1er novembre de chaque année. Art. 4. — Les rentes à émettre porteront jouissance à partir du 1er mai 1920. Le prix d'émission est fixé au pair, soit 100 francs par 5 francs de rente. Pour tenir compte aux souscripteurs du délai à courir entre la date des souscriptions et le point de départ de la jouissance, il leur sera alloué un intérêt intercalaire de 1 franc par 100 francs de capital nominal. Cet intérêt leur sera payé en même temps que les arrérages venant à échéance le 1er novembre 1920. Le montant de
venant à échéance le 1er novembre 1920. Le montant de ces arrérages sera ainsi porté pour cette échéance à 3,50 par 5 francs de rente. Art. 5. — Le minimum de rente 5 0/0 amortissable inscriptible est fixé à 5 francs. Les titres définitifs de rente 5 0/0 amortissable seront au porteur ou nominatifs. Toutes les opérations relatives au transfert ou à la conversion desdites rentes seront effectuées conformément aux dispositions qui régissent les rentes 3 0/0 amortissables inscrites au Grand Livre de la dette publique. Les titres au porteur appartenant à une même série seront seuls susceptibles de réunion.
appartenant à une même série seront seuls susceptibles de réunion. Les rentes appartenant soit à une même série, soit à des séries différentes, mais immatriculées dans les mêmes termes, pourront être réunies en une seule inscription nominative. Seront admis à souscrire dans les conditions prévues par le 38 paragraphe de l'article 3 de la loi du 30 décembre 1919, tous les titulaires de rentes nominatives ayant la libre disposition des arrérages à échoir jusqu'au 31 mars 1921. Le ministre des Finances est chargé de déterminer par arrêté les autres conditions de l'émission et d'assurer l'exécution du présent décret. Fait à
de l'émission et d'assurer l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 9 janvier 1920. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre des Finances, Vu le décret du 9 janvier 1920, Arrête : Article premier. — Une souscription publique sera ouverte, le 19 février 1920, pour l'émission de rentes 5 % amortissables autorisées par la loi du 30 décembre 1919. Cette souscription sera close le 20 mars 1920 au soir. Art. 2. — Les souscriptions pourront être acquittées : En numéraire (espèces, billets de la Banque de France ou, en Algérie, de la Banque de l'Algérie
de France ou, en Algérie, de la Banque de l'Algérie et, dans les colonies, de banques qui y jouissent du privilège d'émission). En mandats de virement ou chèques à l'ordre des comptables du Trésor. En coupons des emprunts 4 % et 5 % de la défense nationale échus ou à échoir du 1er janvier 1920 au 31 mars 1921. En bons de la défense nationale et en bons du Trésor émis avant le 19 février 1920. En obligations de la défense nationale émises avant la même date. En titres de rente 3 1/2 % amortissable libérés avant le 31 janvier
rente 3 1/2 % amortissable libérés avant le 31 janvier 1915 ou admis au bénéfice de l'article 12 de la loi du 31 mars 1915 et de l'article 8 de la loi du 30 juin 1917. Art. 3. — Les coupons de rente française 4 % et 5 % échus ou à échoir du 1er janvier au 31 mars 1921 seront repris pour leur valeur nominale. Les arrérages des rentes nominatives seront admis en libération des souscriptions reçues à la caisse centrale du Trésor dans les trésoreries générales, recettes des Finances et perceptions. Les rentiers auront la faculté d'effectuer leur
Finances et perceptions. Les rentiers auront la faculté d'effectuer leur souscription à l'une des caisses désignées ci-dessous, même si les arrérages de leurs titres n'y sont pas assignés ; ils devront, dans ce cas, déposer leurs titres entre le 19 février et le 9 mars 1920. Les porteurs de certificats provisoires de rentes qui désireront en affecter, à la libération de leur souscription, conformément à l'article 2 ci-dessus, les arrérages non représentés par des coupons, devront, au moment de leur souscription, déposer lesdits certificats pour échange. Les porteurs qui, ayant déposé leurs certificats provisoires ou leurs titres définitifs pour une