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profession ne peut guère se poser en cas de grosse invalidité où l'importance du taux alloué répond ordinairement à la possibilité d'un changement de métier. D'autre part, en cas de petite incapacité, seules sont en général à retenir les professions que nous avons ici-même à plusieurs reprises qualifiées de « professions exceptionnelles » par opposition aux « professions ordinaires ». C'est ainsi que la perte d'une phalangette qui obligera un violoniste, certains potiers, etc., à changer de profession n'aura chez un manœuvre d'autre conséquence qu'une minime gêne physiologique. Par ailleurs, la solution est simple car il s'agit de sujets qui
la solution est simple car il s'agit de sujets qui doivent obligatoirement renoncer à leur profession, ce dont il est facile à l'expert de juger. Seul le taux de l'incapacité supplémentaire peut prêter à discussion. Dans tous les cas, l'expert indiquera le taux physiologique de l'invalidité; puis, si ce taux est inférieur à celui que légitime le changement de profession, il l'indiquera. Assez volontiers, on évalue à 30 ou 33 p. 100 le dommage répondant au changement de profession, ce taux comportant l'incapacité physiologique. Mais l'expert ne perdra pas de vue qu'il s'agit là d'une évaluation moyenne qui, suivant les
vue qu'il s'agit là d'une évaluation moyenne qui, suivant les cas, peut être soit trop faible soit trop forte. Cette notion résulte directement du fait que l'expert doit évaluer l'incapacité « vis-à-vis de la profession exercée et de toute autre profession ». Il peut même arriver que l'expert ne possède pas tous renseignements utiles vis-à-vis des autres professions possibles : dans ce cas, il l'exposera et au lieu d'indiquer un taux précis, il laissera au Tribunal le soin de la fixer en se basant sur les renseignements fournis et sur toutes autres données que le juge pourrait obtenir par enquête
toutes autres données que le juge pourrait obtenir par enquête professionnelle. En maladie professionnelle, l'éventualité du changement de profession est fréquente et pose souvent des problèmes délicats. Deux cas principaux nous semblent devoir être envisagés : celui d'une intolérance et celui d'une intoxication ainsi que nous l'avons déjà indiqué ici-même avec M. Pollet. En cas d'intolérance, il s'agit d'un sujet qui présente soit une idiosyncrasie innée, soit une sensibilisation acquise vis-à-vis d'un produit que sa profession l'oblige à manipuler. L'idiosyncrasie innée se manifestant dès le premier contact avec le produit, le dommage est différent suivant qu'il s'agit d'un sujet qui
le dommage est différent suivant qu'il s'agit d'un sujet qui débute dans la profession ou d'un ouvrier qui est intolérant vis-à-vis d'une substance nouvellement introduite dans la pratique d'un métier depuis longtemps exercé. Plus fréquente est la sensibilisation acquise. Parmi les affections actuellement indemnisables au titre de la loi sur les maladies professionnelles, le type en est la gale des cimentiers, qui répond à un eczéma dû à la sensibilisation que peuvent présenter certains ouvriers après un travail prolongé dans le ciment. Cet eczéma, surtout au début, guérit assez facilement par l'arrêt de la profession et quelques pommades banales, mais
par l'arrêt de la profession et quelques pommades banales, mais il récidive dès la reprise de contact avec le ciment, d'où la nécessité d'un changement de profession qui ne devrait cependant être reconnu qu'après échec d'un essai sérieux de désensibilisation. Comme le malade ne saurait être obligé de s'y soumettre, l'expert mentionnera dans son rapport l'utilité d'une telle tentative, en ajoutant d'ailleurs que son résultat reste très hypothétique. Pour des travailleurs de cet ordre, une évaluation de 30 à 33 p. 100 paraît un maximum. En cas d'intoxication, il peut s'agir soit d'un sujet qui, après avoir présenté des accidents
s'agir soit d'un sujet qui, après avoir présenté des accidents plus ou moins aigus tels qu'une hépato-néphrite, a guéri sans séquelles graves. C'est alors un « accident professionnel » plus que d'une « maladie professionnelle » et l'éventualité d'un changement de métier ne se pose guère. Par contre, ce changement s'impose ordinairement comme mesure d'hygiène et de prévention, en cas de lésion organique causée par l'action lente d'un toxique. Un cas type de cet ordre est la néphrite saturnine qu'aggravera presque fatalement la continuation de la profession. Le cas serait simple et il suffirait à l'expert de tenir compte dans
simple et il suffirait à l'expert de tenir compte dans l'évaluation de l'incapacité, du changement de métier, si ne se greffait alors cet élément nouveau que le sujet n'est pas, comme dans la plupart des cas déjà envisagés, dans l'obligation matérielle de changer de profession. Prenons un exemple : un ouvrier travaille dans une profession assujettie à la loi au titre du saturnisme. Il se présente avec une néphrite légère répondant à une incapacité de 10 p. 100. L'expert propose 33 p. 100 parce qu'il estime que le sujet doit changer de profession. Mais l'ouvrier ne tient pas compte de
changer de profession. Mais l'ouvrier ne tient pas compte de cet avertissement et revient devant l'expert un ou deux ans plus tard avec une néphrite aggravée. Si l'incapacité physiologique que cause cette nouvelle lésion est de 20 p. 100, il semble que l'expert peut légitimement maintenir le taux de 30 p. 100 précédemment accordé en exposant qu'il est encore inférieur au taux physiologique de l'invalidité. Mais sera-t-il suivi par le magistrat qui opposera à cette interprétation l'argument incontestable qu'il y a aggravation de l'état et par conséquent diminution de la capacité au salaire, ne serait-ce que du fait que par
capacité au salaire, ne serait-ce que du fait que par suite de l'aggravation de sa néphrite, le malade aura moins de possibilités de trouver une profession convenable? Et plus difficile encore est le cas où l'invalidité physiologique causée par la néphrite aura atteint par exemple 40 p. 100, c'est-à-dire dépassé le taux de 33 p. 100 initialement fixé pour le changement de profession. Peut-on alors faire jouer la faute inexcusable de l'ouvrier qui, quoique touchant une indemnité de changement de profession, n'en aura pas moins continué à exercer le métier interdit? Nous ne connaissons pas de jurisprudence sur la question.
interdit? Nous ne connaissons pas de jurisprudence sur la question. L'évaluation du dommage peut-être plus délicate encore dans certains cas tel celui que peut poser le tremblement mercuriel. Un ouvrier sécrétaire présente un tremblement mercuriel accusé. L'hygiène commande qu'il change de profession. Il cherche donc un autre travail. Partout on le refuse et seul son ancien patron accepte de le reprendre car, adapté à son ancien métier, il arrive à l'exercer assez convenablement tandis que son tremblement lui interdit toute autre profession. Dans ces conditions, si l'on défend à l'intéressé la reprise du travail de sécrétariat, son aptitude au salaire
la reprise du travail de sécrétariat, son aptitude au salaire est presque nulle et de ce fait l'incapacité est voisine de 100 p. 100, tandis que dans le sécrétariat, cette même aptitude est relativement peu diminuée et l'invalidité est modérée. Nous croyons que dans un cas de cet ordre, l'équité commande d'admettre un taux élevé, de l'ordre de 60 à 80 p. 100 suivant l'intensité du tremblement, taux qui tient compte tout à la fois « de la profession et de toutes autres professions ». Telles sont les quelques réflexions que nous désirions soumettre à la Société de Médecine légale
que nous désirions soumettre à la Société de Médecine légale sur le problème du changement de profession en accident du travail et en maladie professionnelle. En apportant ces remarques, notre but n'a pas été seulement d'évoquer la difficulté de certaines expertises, sans même d'ailleurs leur apporter de solution véritable, mais aussi et surtout de poser un problème intéressant la santé du travailleur. La loi sur les accidents du travail se présente trop comme une simple loi d'indemnisation alors qu'elle pourrait être en outre une loi de récupération; quant à la loi sur les maladies professionnelles, elle n'a pas acquis toute
loi sur les maladies professionnelles, elle n'a pas acquis toute la valeur hygiénique qu'il était dans l'esprit du législateur de lui conférer. L'une et l'autre de ces lois pourraient peut-être en outre aider à la récupération d'un capital social ou tout au moins à sa meilleure utilisation en participant à l'orientation du travailleur lors de sa reprise, en particulier lorsque se pose l'obligation d'un changement de profession. Il semble qu'on s'oriente vers une telle conception. C'est ce que nous exposerons dans une prochaine Communication sur « L'évaluation de l'invalidité en Assurances Sociales ». Discussion. M. DOUBROW. -L'intéressante communication de M.
Assurances Sociales ». Discussion. M. DOUBROW. -L'intéressante communication de M. Duvergier ouvre des horizons d'avenir. En effet, la loi française actuellement en vigueur n'indemnise que l'incapacité de travail; elle ne se préoccupe pas des conséquences économiques et sociales d'un changement de profession à la suite de l'inaptitude physique de l'ouvrier pour un métier donné. À l'étranger des tentatives de faciliter une nouvelle orientation professionnelle pour raisons de santé ont été faites. L'ordonnance allemande du 11 février 1929 prévoit une rente temporaire (Tübergansrente) pour permettre à l'ouvrier de quitter la profession incompatible avec sa santé compromise par les suites d'une maladie
incompatible avec sa santé compromise par les suites d'une maladie professionnelle. Cependant la période de service de la rente est habituellement trop courte pour permettre un apprentissage sérieux d'un nouveau métier suffisamment lucratif. En Angleterre, en particulier pour la silicose, la durée de la rente temporaire ne peut dépasser treize semaines, période manifestement insuffisante pour apprendre un nouveau métier. Aussi la loi apporte-t-elle un tempérament à ses propres exigences et, en cas de silicose non compliquée de tuberculose, autorise-t-elle le Bureau Médical à ne pas délivrer le « Certificat de suspension », si l'ouvrier désire continuer le travail réputé dangereux
suspension », si l'ouvrier désire continuer le travail réputé dangereux lorsqu'il est par exemple « céramiste spécialisé âgé de plus de 40 ans ». Le risque que la silicose fait courir à la santé parait ici au législateur de beaucoup inférieur à la catastrophe économique provoquée dans une famille ouvrière par le « certificat de suspension ». Et M. Irvine mettait en 1934, à Genève, la délégation ouvrière en garde contre l'appât du gain facile sous forme de rente de suspension, car celle-ci, disait-il, ne compense jamais la perte du salaire ni la déchéance professionnelle d'un ouvrier spécialisé, obligé à
salaire ni la déchéance professionnelle d'un ouvrier spécialisé, obligé à un âge mûr d'apprendre un nouveau métier. La complexité et la gravité du problème soulevé par M. Duvergier méritent donc toute l'attention de la Société et toute la sollicitude des Pouvoirs publics. Il faut lui savoir gré de l'avoir envisagé dès aujourd'hui avec sa compétence et sa franchise habituelles. M. PiÉDELiÈvRE. — Je tiens à souligner l'importance de la communication de M. Duvergier sur le changement de profession en accidents du travail et en maladies professionnelles, elle peut être à l'origine d'une manière de voir nouvelle; il ne faut pas
l'origine d'une manière de voir nouvelle; il ne faut pas le souligner. En effet l'application de la loi sur les maladies professionnelles pose un problème nouveau, ou du moins pose et va poser souvent un problème que posait exceptionnellement et dans des conditions différentes la loi sur les accidents du travail. Le principe général de ces lois sociales est non la rénumération d'une lésion, mais bien le remplacement, je m'excuse de l'expression « du manque à gagner de l'ouvrier » dont la capacité de gain du fait de sa lésion a diminuée. En pratique l'évaluation de l'incapacité physique, physiologique lorsqu'il
a diminuée. En pratique l'évaluation de l'incapacité physique, physiologique lorsqu'il s'agit d'une lésion accidentelle (loi sur les accidents du travail) correspond (à peu près?) à l'incapacité de gain. Mais quand une maladie professionnelle atteint un ouvrier, l'incapacité physique, physiologique, ne correspond pas bien souvent à l'incapacité de gain réelle; l'exemple suivant le montre : il vient d'être parlé de la gale des cimentiers; un malade, comme lesquels de cette affection, conserve un peu d'eczéma du dos des mains; physiquement la lésion peut être évaluée de 5 à 10 p. 100 et au moindre contact avec le ciment la gale recommencera
et au moindre contact avec le ciment la gale recommencera et toute activité professionnelle devra être cessée immédiatement. Il reste comme solution le changement de profession : mais l'ouvrier peut être incompétent pour toute autre métier. L'incapacité physique physiologique est de 5 à 10 p. 100, l'incapacité de gain (qui est l'incapacité réelle) est peut-être de 30 à 35 p. 100. Il y a donc un reclassement de l'ouvrier à envisager, qui peut comporter un changement de profession, de métier, mais qui ne doit pas infliger une abaissement trop sensible, une sorte de déchéance professionnelle; le degré d'invalidité doit s'exprimer
une sorte de déchéance professionnelle; le degré d'invalidité doit s'exprimer en principe par la relation entre deux salaires. On est du fait de l'interprétation ci-dessus amené à envisager des barèmes d'incapacité tenant compte de l'âge et de la profession. M. LEPOINTE. — D'une part, le projet de loi en instance devant le Sénat se préoccupe d'assurer la rééducation professionnelle des victimes d'accidents de travail, posant l'obligation de cette rééducation. D'autre part, il n'est pas inutile d'attirer l'attention sur un moyen pratique d'éviter la violation de l'obligation du changement de profession, en matière de maladie professionnelle dont il a été fait
en matière de maladie professionnelle dont il a été fait état dans le jugement allouant une rente : Le patron, ou la compagnie, serait en droit de suspendre le paiement de la rente pour inexécution par la victime de l'une de ses obligations. Je ne dis pas que ce serait un moyen toujours efficace, mais il peut l'être. Ce ne serait nullement une violation de la vie privée, car, au moins durant le délai de révision, la loi donne explicitement le droit de faire contrôler la victime bénéficiaire de rente; il y a donc une admission d'un contrôle, qui d'ailleurs
il y a donc une admission d'un contrôle, qui d'ailleurs est parfaitement légitime, concernant l'activité de la victime. Si cette dernière prétend ne pas pouvoir trouver d'emploi ailleurs, on se heurterait à la force majeure, et au surplus je ne prétends pas que ce moyen pratique soit satisfaisant en tous les cas il peut l'être cependant dans un certain nombre. Ce qui ne veut pas dire qu'il n'y aurait pas utilité à faire prévoir l'hypothèse par le législateur. M. BOURGEOIS. — Comme vient de l'exposer M. Duvoir, la question du changement de profession se pose à l'expert pour les accidents
changement de profession se pose à l'expert pour les accidents du travail comme pour les maladies professionnelles. Et, dans ces deux cas, il est aujourd'hui assez généralement admis que cette nécessité de changement de profession doit entraîner l'octroi d'un chiffre d'incapacité permanente; chiffre variable, mais atteignant souvent le taux de 30 p. 100 pour les accidentés du travail : on peut se demander si cette indemnisation est équitable et conforme au principe de la loi de 1898. Nous savons en effet que la jurisprudence de la cour de cassation ne permettrait à l'expert de se préoccuper uniquement de la répercussion
permettrait à l'expert de se préoccuper uniquement de la répercussion de l'accident sur la capacité ouvrière générale, en dehors de toute considération sur la profession particulière exercée au moment du traumatisme. Cette jurisprudence, je m'empresse de l'ajouter, paraît assez controversée à l'heure actuelle. Pour précision également en outre que la question d'un quantum forfaitaire à attribuer ne se pose que dans les cas où les séquelles réelles n'entraînent pas, par elles-mêmes, un chiffre déjà important, suivant les barèmes en cours. Le cas le plus fréquent est celui des commotionnés du crâne des malades atteints de troubles de l'équilibre, de vertiges,
crâne des malades atteints de troubles de l'équilibre, de vertiges, qui ne leur permettent plus de travailler en élévation, sur les toits, les échafaudages ou les échelles, mais qui leur laissent au contraire, toute possibilité d'occupations autres, assez souvent aussi lucratives, sur le sol même ou à l'établi. Généralement, l'intéressé ne sera obligé qu'à un changement de spécialité, dans sa profession même, sans nouvel apprentissage réel, encore une fois sans répercussion notable sur son salaire. Le principe, toujours officiel, de la loi de 1898 est qu'il n'y a lieu d'indemniser, en dehors de considérations ou d'appréciations d'ordre physiologique, que la
en dehors de considérations ou d'appréciations d'ordre physiologique, que la diminution du salaire subie par l'intéressé : or, dans la plupart des cas un changement de profession chez un ouvrier atteint d'une affection physique inférieure à 30 p. 100 n'entraînera pas une diminution de salaire de cet ordre. Est-il donc équitable de fixer forfaitairement dans ce cas, le taux de réduction au tiers environ de la valeur professionnelle de l'ouvrier? En ce qui concerne les maladies professionnelles, M. Duvoir nous a présenté le cas, d'ailleurs peu fréquent mais néanmoins bien intéressant de la gale des cimentiers. L'affection semble de peu
intéressant de la gale des cimentiers. L'affection semble de peu de gravité, puisqu'elle se guérit facilement, mais son pronostic ultérieur reste inquiétant puisqu'elle se reproduit fatalement — à moins de cure de désensiblement toujours délicate — dès que l'intéressé remet la main au mortier, cause de sa dermite. Dans ce cas, nécessité de changement de spécialité et, de ce fait, octroi d'un pourcentage d'indemnisation, plus faible cependant que pour les accidentés du travail et variable suivant les experts, quelquefois 10 à 12 p. 100, quelquefois plus. Dans l'esprit de l'expert et dans le texte de son rapport, on trouve bien
et dans le texte de son rapport, on trouve bien l'obligation pour l'intéressé de changer d'occupations, et l'indemnisation ne paraît devoir équitablement lui être consentie qu'à cette condition. Mais l'ouvrier reste le maître de son activité professionnelle : il n'est naturellement tenu à aucun livret de travail, à aucun livret médical où pourraient être inscrits et son genre de travaux et ses atteintes morbides éventuelles. Assez souvent, car il n'a pas été atteint dès le début de sa profession par sa dermatose, il voudra essayer de reprendre le métier auquel il est accoutumé, espérant ne plus retomber malade de ce
il est accoutumé, espérant ne plus retomber malade de ce fait ; fréquemment il aura changé de patron et par conséquent d'assureur; malade, il reviendra devant un expert, différent du premier; ce nouvel expert, ignorant son passé d'expertise antérieur, lui accordera une nouvelle indemnisation, venant s'ajouter à la première, ainsi qu'à un nouveau versement de demi-salaires. Est-ce judicieux, et ne pourrait-on trouver un modus faciendi plus équitable, pour ces cas litigieux, mais certainement très dignes d'intérêt. Il semblerait peut-être plus rationnel de ne payer que des indemnisations temporaires, au moment où la dermite nécessite un traitement : en dehors en
où la dermite nécessite un traitement : en dehors en effet de toute occupation sensibilisatrice, l'ouvrier travaille d'ailleurs à son salaire intégral. La question nous paraît devoir donc rester encore à l'étude sur ce sujet particulier. Le Secrétaire des séances : Louis LYON-CAEN. REVUE ANALYTIQUE - Intoxication professionnelle par le crésol. — (B. et M. Soc. méd. Hôp. Paris, 14 janvier 1938). MM. Duvoir, Hazemann, Desoille et Fallot ont observé, chez 7 ouvriers fabriquant des patins de freins d'automobile et respirant des vapeurs de crésol, des symptômes rappelant l'ancien « marasme phéniqué » des chirurgiens : Nausées et vomissements fréquents,
marasme phéniqué » des chirurgiens : Nausées et vomissements fréquents, céphalées, hypertension artérielle légère, mais indiscutable. L'analyse des urines se montre une quantité anormale de phénols dans les urines confirmant le diagnostic d'intoxication par le crésol. L'examen d'ouvriers de diverses usines travaillant à la même fabrication a révélé un certain parallélisme entre l'intensité des troubles et les conditions d'hygiène observées. La mise en œuvre de bonnes conditions de travail a rapidement amélioré les troubles constatés. L.P. Intoxication massive par la digitaline. — Études électrocardiographiques (B. et M. Soc. Méd. Hôp. P. 21 janvier 1938). MM. Duvoir, Pollet, Desoille et Gaultier
P. 21 janvier 1938). MM. Duvoir, Pollet, Desoille et Gaultier publient deux cas d'intoxication massive par la digitaline (8 et 15 milligrammes de digitaline) au cours desquels ils ont recueilli quotidiennement des électrocardiogrammes qui reproduisent les types classiques de l'intolérance digitalique thérapeutique ou de l'intoxication expérimentale. Les auteurs insistent sur quelques points particuliers à l'intoxication massive. Les premiers signes sont extracardiaques (vomissements, céphalée, torpeur, amblyopie). La bradycardie et le bigéminisme sont plus tardifs et inconstants. Les électrocardiogrammes montrent l'atteinte profonde du cœur même lorsqu'il y a latence clinique. Le fait le plus caractéristique est le remaniement incessant du rythme cardiaque.
le plus caractéristique est le remaniement incessant du rythme cardiaque. Une thérapeutique prudente : immobilisation et surveillance constante est la déduction logique de ces données électrocardiographiques. L. P. Le gérant : ANDRÉ RÔUX-DESSARPS. RECHERCHE SUR L'ANALYSE DE L'ENCRE DES DOCUMENTS MANUSCRITS PAR Ch. SANNIÉ et L. AMY. PREMIER MÉMOIRE MÉTHODE GÉNÉRALE D'ANALYSE QUANTITATIVE — APPLICATION AUX ENCRES AU CAMPÉCHE-CHROME Dans l'étude des falsifications de documents, on a souvent à rechercher si deux tracés graphiques ayant le même aspect ont été écrits ou non avec deux encres de composition différente. Pour cela, il faut en faire l'analyse. Recherches antérieures. Peu de
cela, il faut en faire l'analyse. Recherches antérieures. Peu de recherches ont été effectuées dans cette voie; on peut citer parmi les plus intéressantes celles de Mitchell, d'Osborn et de Bayle. Mitchell utilise les méthodes chimiques. Au moyen d'une pipette capillaire, il dépose une goutte d'une solution aqueuse appropriée sur un jambage de lettre et note le résultat obtenu. Suivant les cas, on observe une décoloration complète, un changement de coloration, une diffusion de la matière colorante dans la goutte de réactif, ou encore l'une et l'autre des deux dernières réactions. Mitchell a proposé huit réactifs qui sont : 1°
réactions. Mitchell a proposé huit réactifs qui sont : 1° Solution d'acide chlorhydrique à 5 p. 100; 2° Solution d'acide oxalique à 5 p. 100; 3° Solution de chlorure stanneux à 10 p. 100; 4° Hydrogène naissant par attaque du zinc par l'acide chlorhydrique à 50 p. 100; 5° Solution aqueuse saturée de brome. 6° Solution d'hypochlorite de soude à 10 p. 100; 7° Solution de chlorure de titane; 8° Ferrocyanure de potassium à 5 p. 100, en solution renfermant déjà 1 p. 100 d'acide chlorhydrique. Osborn complète les résultats de Mitchell par un examen au microscope de comparaison. Orsborn