jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
magasinier de 1re classe aux îles du Salut. Décision qui appelle le sieur Drapet (Guillaume-Marie), magasinier de 1re classe, à continuer ses services à l’îlet la Mère, en remplacement du sieur Banzet. Décision qui appelle le sieur Drapet (Guillaume-Marie), magasinier de 1re classe, à continuer provisoirement ses services sur les pénitenciers flottants de la rade. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Hersilie de son emploi de distributeur du matériel. Décision qui nomme le sieur Pain (Adolphe) distributeur du matériel de 3e classe, en remplacement du sieur Hersilie, démissionnaire. Décision qui appelle le sieur Langlet (Ernest), distributeur du
démissionnaire. Décision qui appelle le sieur Langlet (Ernest), distributeur du matériel de 1re classe, à continuer ses services en qualité d’agent comptable sur l’établissement des bâtisses d’Organabo, en remplacement du sieur Florentin, agent du même grade. Décision qui appelle M. Florentin, distributeur du matériel, à continuer ses services au bureau du garde-magasin du matériel à Cayenne. Décision qui augmente les appointements du sieur Zephirin, distributeur du matériel. Décision qui accorde un supplément mensuel de 40 francs au sieur Gleize, distributeur du matériel. Décision qui nomme le sieur Bourquin distributeur du matériel de 2e classe. Concordats par abandon. Arrêté promulguant à
matériel de 2e classe. Concordats par abandon. Arrêté promulguant à la Guyane française le décret impérial du 24 mai 1862, qui rend applicable aux colonies la loi du 17 juillet 1856, relative aux concordats par abandon. Conducteurs des ponts et chaussées. Voir Arpentage, Ponts et chaussées (Direction des). Conducteurs des travaux. Voir Établissements pénitentiaires. Congés. Décision qui autorise le frère Billy (Jean-François-Roussin), de l’institut de Ploërmel, à se rendre à la Guadeloupe, pour y continuer ses services. Décision qui autorise M. Sailer (Joseph-Christian), sous-chef de l’imprimerie locale, à se rendre à ses frais en France, pour affaires personnelles. Dépêche ministérielle
à ses frais en France, pour affaires personnelles. Dépêche ministérielle n° 91 (marine et colonies : direction des colonies, 3e bureau). Autorisation d’accorder au sieur Séverin, magasinier de 1re classe, un congé pour affaires personnelles. Dépêche ministérielle n° 36 (marine et colonies: direction du personnel, 4e bureau, 2e section). Autorisation d’accorder des congés pour affaires personnelles aux surveillants ayant six ans de séjour aux colonies. Décision qui autorise Mme Marie-Eulalie Poulvé, sœur de Saint-Paul de Chartres, à se rendre en France, à la disposition de la supérieure générale de la communauté. Décision qui accorde un congé d’un mois, pour affaires
communauté. Décision qui accorde un congé d’un mois, pour affaires personnelles; à M. Baginski; écrivain de 2e classe à la direction de l’intérieur. Décisions qui accordent des congés provisoires à deux tiers de solde, pour affaires personnelles, à trois surveillants des établissements pénitentiaires. Décision qui accorde un congé pour France, à deux tiers de solde, au sieur Monestel, premier commis aux vivres. Décision qui accorde un congé pour affaires personnelles à M. Dauriac, commis de la marine. Congrégation de Saint-Joseph de Cluny (Sœurs de la). Voir Pensionnat des sœurs de Saint-Joseph de Cluny. Congrégation de Saint-Paul de Chartres (Sœurs de
Saint-Joseph de Cluny. Congrégation de Saint-Paul de Chartres (Sœurs de la). Voir Dames de Saint-Paul de Chartres. Conseil de curatelle. Voir Curatelle. Conseils de guerre et de révision Décision portant nomination de M. Néraudeau (Auguste), capitaine au 3e régiment d’infanterie de marine, comme juge au premier conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement de M. le capitaine d'Hual-Carsat, parti pour France; de M. le lieutenant Roux-Duremère (François-Prosper), juge au deuxième conseil de guerre, en remplacement de M. Geoffroy (Emmanuel), rentré en France, et du sieur Stévenot (Jean-Baptiste), surveillant de 1re classe, greffier au deuxième conseil de guerre, en
de 1re classe, greffier au deuxième conseil de guerre, en remplacement du sergent-fourrier Siguier, malade Arrêté ordonnant l’exécution d’un arrêt de condamnation à vingt ans de travaux forcés prononcé par le deuxième conseil de guerre permanent de la colonie contre le nommé Cadour Abd-el-Kader Décision qui fait passer M. Roux-Duremère, capitaine au 3e régiment d'infanterie de marine, du premier au deuxième conseil, et M. Dufresne, lieutenant au même régiment, du premier au deuxième, et nomme le sergent-major Maisier greffier au premier conseil, en remplacement de l’adjudant Oubre, promu officier 1802, 15 février. Décision portant nomination du commissaire impérial au premier
15 février. Décision portant nomination du commissaire impérial au premier conseil de guerre et d’un juge au deuxième conseil de guerre permanents de la colonie 1862, 20 février. Décision qui nomme provisoirement M. Guigou, enseigne de vaisseau, juge au deuxième conseil de guerre, en remplacement de M. le sous-lieutenant de gendarmerie Ragon, en tournée 1862, 26 février. Arrêté ordonnant l’exécution d’un jugement rendu par le premier conseil de guerre permanent de la colonie, portant condamnation à la peine de vingt ans de travaux forcés contre le nommé Eggy (Xavier), transporté de la 1re catégorie 1862, 26 février. Décision qui nomme
de la 1re catégorie 1862, 26 février. Décision qui nomme M. Dolain, lieutenant au 3e régiment d’infanterie de marine, juge au deuxième conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement de M. Dufresne, lieutenant au même corps, parti en détachement; M. Thiébauld, sous-lieutenant trésorier de gendarmerie, définitivement juge au deuxième conseil, en remplacement de M. le sous-lieutenant Ragon 1862, 14 mars. Décision qui nomme provisoirement M. Stahl, lieutenant de vaisseau, juge au deuxième conseil de guerre, en remplacement de M. Roux, capitaine d’infanterie de marine, absent momentanément 1862, 1er avril. Décision qui nomme M. Chevance, commissaire adjoint de la
avril. Décision qui nomme M. Chevance, commissaire adjoint de la marine, commissaire impérial au conseil de révision, en remplacement de M. de Chicourt, sous-commissaire 1862, 4 avril. Décision qui nomme provisoirement M. Yesque, capitaine adjudant-major au 3e régiment d’infanterie de marine, juge au premier conseil de guerre, en remplacement de M. le capitaine Néraudeau, en traitement à l’hôpital 1862, 24 avril. Décision qui nomme M. Méquet, lieutenant de vaisseau, juge au premier conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement de M. le capitaine d’infanterie Néraudeau 1862, 5 mai. Décision portant nomination de juges au premier conseil de guerre
Décision portant nomination de juges au premier conseil de guerre permanent de la colonie 1862, 2 juin. Arrêté portant nominations dans les conseils de guerre et de révision de la Guyane française 1862, 5 août. Décision portant nomination d’un rapporteur et d’un juge près le premier conseil de guerre permanent de la colonie 1862, 5 août. Décision qui charge M. le capitaine adjudant-major Roman, du 3e régiment d’infanterie de marine, de remplir les fonctions de juge au premier conseil de guerre. 1862, 14 août. Décision qui nomme M. le capitaine Chéron, du 3e régiment d’infanterie de marine, rapporteur du premier
Chéron, du 3e régiment d’infanterie de marine, rapporteur du premier conseil de guerre permanent 1862, 14 août. Décision qui nomme M. le lieutenant de vaisseau Stahl juge au deuxième conseil de guerre, et M. Guillemin, lieutenant d'infanterie, juge au même conseil 1862, 1er septembre. Décision portant nomination provisoire d’un 1er président et d’un juge au conseil de révision de la colonie. 1862, 8 octobre. Décision portant reconstitution et composition du conseil de révision et nomination d’un président et de juges dans les différents conseils de guerre de la colonie 1862, 30 octobre. Décision portant nomination d’un rapporteur près le deuxième
30 octobre. Décision portant nomination d’un rapporteur près le deuxième conseil de guerre et d'un juge au premier conseil 1862, 4 décembre. Décision portant nomination du commissaire impérial et du greffier près le conseil de révision 1862, 20 décembre. Décision portant nomination aux premier et deuxième conseils de guerre permanents de la colonie 1862, 27 décembre. Décision portant nomination de deux juges au deuxième conseil de guerre permanent de la colonie Conseil municipal. 1862, 27 février. Arrêté qui convoque le conseil municipal de la ville de Cayenne pour le lundi 10 mars 1862 1862, 18 mars. Arrêté qui proroge la
10 mars 1862 1862, 18 mars. Arrêté qui proroge la session du conseil municipal du 20 au 29 mars inclus 1862 1862, 6 octobre. Décision qui nomme M. Giaimo (Ernest) membre de la commission cadastrale, en remplacement de M. Daramat, décédé 1862, 9 décembre. Arrêté convoquant le conseil municipal de la ville de Cayenne 1862, 24 juin. Décision qui nomme M. de Saint-Quentin (Narcisse), écrivain de la marine, commis expéditionnaire du conseil privé, en remplacement de M. Chaila, appelé à d’autres fonctions 1862, 11 juillet. Décision qui attache le sergent d’infanterie de marine Garnier comme écrivain à la bibliothèque du
d’infanterie de marine Garnier comme écrivain à la bibliothèque du conseil privé, en remplacement du caporal Weir 1862, 27 décembre. Arrêté qui nomme provisoirement les membres du conseil privé de la Guyane française pour les années 1863 et 1864 Voir Conseil privé, Intérieur (Direction de l'), Pénitenciers (Direction des), Secrétariat au gouvernement, pour les officiers et employés qui y sont attachés, et Division navale pour ceux qui sont embarqués. Conserves. Voir Rations de vivres. Consuls. 1862, 21 mars. Dépêche ministérielle n° 147 (marine et colonies : direction des colonies, 1er bureau). Avis d’un décret impérial du 8 mars 4862, qui
bureau). Avis d’un décret impérial du 8 mars 4862, qui accorde l’exequatur à M. Gérald-Raoul Perry, nommé consul d’Angleterre à la Guyane française. Contraintes. Voir Contributions. 1862, 10 février. Décision qui autorise le sieur Dédon (Romain) à suppléer temporairement le porteur de contraintes dans la délivrance des avertissements. 4862, 26 juin. Arrêté qui fixe à 12,300 francs le cautionnement du percepteur de la ville de Cayenne. DATES. ANALYSE. PAGES 1862, 7 novembre. Arrêté portant tarif pour la perception des contributions de toutes natures à la Guyane française pendant l’année 1863. 481 1862, 18 décembre. Décision portant nomination des membres de
481 1862, 18 décembre. Décision portant nomination des membres de la commission chargée de procéder à l’examen des rôles de contributions et de donner son avis sur les demandes en dégrèvement pendant l’année 1863. 538 1862, 24 décembre. Arrêté qui rend exécutoire dans la colonie le budget des recettes et des dépenses du service local pour l’exercice 1863. 556 Voir Comptabilité générale des finances. Contrôle colonial. Voir Commissariat de la marine. Convalescence. 1862, 20 mars. Décisions qui accordent des congés de convalescence pour France à M. Bassigny (Eugène-André-René), secrétaire greffier au quartier de Roura, et à M. l’abbé Burgaz, prêtre
au quartier de Roura, et à M. l’abbé Burgaz, prêtre du clergé de la Guyane. 130 1862, 20 mars. Décision qui accorde un congé de convalescence pour France à M. Jaquolot (Jules-Pierre-Marie), chirurgien de 2e classe de la marine. 131 1862, 3 mai. Décision qui accorde un congé de convalescence pour France aux dames Têtu et Tessier, sœurs hospitalières de Saint-Paul de Chartres. 190 1862, 26 mai. Décisions qui accordent des congés de convalescence pour France à MM. Bellaize, Kerhuel, Bernard et Huchet. 206 M9 — DATES. ANALYSE. PAGES. 1862, 26 mai. Décision qui accorde un congé de convalescence pour
26 mai. Décision qui accorde un congé de convalescence pour France au sieur Séverin (Guillaume-Théodore), magasinier de 1re classe. 207 1862, 26 mai. Décisions qui accordent des congés de convalescence pour France à MM. Vernier, conducteur des ponts et chaussées, et Archambault, lieutenant-commissaire-commandant de Kourou. 207 1862, 27 mai. Décision qui accorde un congé de convalescence pour France à cinq surveillants des établissements pénitentiaires. 207 1862, 30 juin. Décision qui accorde un congé de convalescence à M. Merlaux dit Ponty, chirurgien de 2e classe de la marine. 256 1862, 29 juillet. Décision qui accorde un congé provisoire pour France au
juillet. Décision qui accorde un congé provisoire pour France au sieur Ruhlman, surveillant de 2e classe des établissements pénitentiaires. 308 1862, 31 août. Décision qui accorde un congé de convalescence pour France à Maudet, lieutenant de vaisseau, capitaine de l’aviso à vapeur l'Abeille. 393 1862, 16 septembre. Ordre qui autorise M. le lieutenant de vaisseau Maudet à profiter de son congé de convalescence. 394 1862, 12 décembre. Décision qui accorde à M. l’abbé Le Strat, missionnaire de la colonie, un congé de convalescence pour France. Voir Congés. Convalescents. Voir Convalescence. Correspondances. 574 1862, 15 janvier. Circulaire ministérielle n° 14 (marine
Correspondances. 574 1862, 15 janvier. Circulaire ministérielle n° 14 (marine et colonies : direction des colonies, 4e bureau, finances, hôpitaux et vivres). Les observations sur les dépêches entachées d’irrégularité doivent mentionner la date de ces dépêches. 61 1862, 15 février. Dépêche ministérielle n° 82 (marine et colonies: direction des colonies, 4e bureau, finances, hôpitaux et vivres). Au sujet des abonnements aux journaux et aux recueils périodiques, en 4862, pour le service de santé. 93 1862, 20 mars. Dépêche ministérielle (marine et colonies) Envoi au ministère de la marine et des colonies de toutes les dépêches de l’extérieur pour les autorités
colonies de toutes les dépêches de l’extérieur pour les autorités maritimes des ports... 212 4862, 24 janvier. Voir Postes (Service des). Cours d’assises. Arrêté portant nomination d’un exécuteur des arrêts criminels à la Guyane française. 42 4862, 24 janvier. Arrêté réglant le traitement de l’exécuteur des arrêts criminels. 34 4862, 27 janvier. Arrêté qui prorogue les prochaines assises du lundi 47 au lundi 24 février 4862. 42 4862, 3 octobre. Arrêté qui autorise la cour impériale de la Guyane française à tenir pendant le présent mois d’octobre une session extraordinaire pour le jugement de toutes les affaires correctionnelles en état
pour le jugement de toutes les affaires correctionnelles en état d’y être jugées. 427 4862, 30 septembre. Voir College des assesseurs. Cour de cassation. Arrêté qui promulgue à la Guyane française le décret impérial du 2 juillet 4862, rendant applicable aux colonies la loi du 2 juin 1862, concernant les délais des pourvois devant la cour de cassation en matière civile. Courses d’embarcations. Voir Fête nationale. Créances. Voir Comptabilité générale des finances. Crédits. Voir Comptabilité générale des finances. Culture du coton. 1862, 26 mars. Arrêté instituant une prime pour la culture du cotonnier. 115 1862, 23 décembre. Arrêté abrogeant celui
culture du cotonnier. 115 1862, 23 décembre. Arrêté abrogeant celui du 28 décembre 837, qui autorisait l’achat par l’administration des cotons produits par la colonie Curatelle. 540 1862, 26 mars. Arrêté qui assimile les successions présumues déshérentes aux successions vacantes, sous le rapport de l’administration et de la comptabilité. 113 1862, 26 mars. Arrêté portant approbation des comptes de la curatelle et de l’enregistrement pour la période de 1857 à 1861 inclusivement. Voir Successions vacantes, Enregistrement (Service de l’). 122 DATES. ANALYSE. PAGES Dames de Saint-Joseph de Cluny. Voir Sœurs de Saint-Joseph de Cluny. Dames de Saint-Paul de Chartres. Voir
de Saint-Joseph de Cluny. Dames de Saint-Paul de Chartres. Voir Sœurs de Saint-Paul de Chartres. Denrées de la colonie. Voir Mercuriales du prix des denrées de la colonie. Dépêches. Voir Correspondances. Dépenses. Voir Comptabilité générale des finances, Exposition coloniale, Exposition universelle. Dépôt d’internement. Voir Internement. Direction de l’intérieur. Voir Intérieur (Direction de l’). Direction des pénitenciers. Voir Pénitenciers (Direction des). Direction des ponts et chaussées. Voir Ponts et chaussées (Direction des). Direction du génie. Voir Génie (Direction du). Direction du port. Voir Port (Direction du). DATE. ANALYSE. PAGES. 1862, 1er janvier. Distributeurs. Voir Agents des vivres, Agents du matériel. Distributions
janvier. Distributeurs. Voir Agents des vivres, Agents du matériel. Distributions de prix. Voir Instruction publique. Dividende. Voir Banques coloniales. Division navale. Ordre prescrivant au second maître de manœuvre Griveau (Aristide-Marie), second de la goélette de l'État la Vigilante, d’en prendre le commandement pendant la durée du congé accordé à M. l’enseigne de vaisseau Martial, capitaine titulaire. Décision qui enjoint à M. Terrien (Léon), aspirant auxiliaire de la marine, de débarquer de l’aviso à vapeur le Casablanca et d’embarquer sur la goélette la Pourvoyeuse, en qualité de second. Ordre qui enjoint à M. Demonchy (Marie Prosper), aspirant auxiliaire de la marine,
à M. Demonchy (Marie Prosper), aspirant auxiliaire de la marine, de débarquer de l’aviso à vapeur le Casablanca et d’embarquer sur la goélette la Laborieuse, en qualité de second. Décision concernant le désarmement de l’aviso à voiles le Grondeur. Ordre qui enjoint à M. Morvan (Auguste), enseigne de vaisseau, de débarquer de l’aviso à voiles le Grondeur et d’embarquer sur l’aviso à vapeur le Casablanca. Ordre prescrivant à M. Merlaux dit Ponty (Samuel Anatole -Mazeppa), chirurgien-major de l’aviso à vapeur l’Abeille, de débarquer de ce bâtiment, pour être mis à la disposition de M. l’ordonnateur. Dépêche ministérielle n° 1043 (marine
la disposition de M. l’ordonnateur. Dépêche ministérielle n° 1043 (marine et colonies : direction du personnel, 2e bureau, 2e section, équipages de la flotte). Approbation de la décision qui a fait débarquer le quartier-maître mécanicien Bonnot de l’aviso à vapeur l’Économiste, pour être chargé provisoirement du montage et de la conduite de la scierie à vapeur de rétablissement de Kourou. Décision qui appelle le nommé Adrien, matelot de 2e classe, au commandement de la goélette de servitude l'Organabo, en remplacement du second maître Gravier. Ordre qui prescrit à M. Demonchy (Marie Prosper), aspirant auxiliaire de la marine, de débarquer de
(Marie Prosper), aspirant auxiliaire de la marine, de débarquer de l’aviso à vapeur le Casablanca et d’embarquer en subsistance sur l’aviso à vapeur l’Oyapock. Ordre qui enjoint à M. Délioux de Savignac (Émile), commis de marine, officier d’administration de l’aviso à voiles le Grondeur, désarmé, d’embarquer en subsistance sur l’aviso à vapeur l’Oyapock. Ordre qui prescrit à M. Délioux de Savignac (Emile), commis de marine, ex-officier d’administration du Grondeur, d’embarquer en la même qualité sur le Casablanca. Ordre qui enjoint à M. Lecomte (Sylvestre Louis), aspirant auxiliaire de la marine, d’effectuer son retour en France. Ordre qui prescrit à M.
d’effectuer son retour en France. Ordre qui prescrit à M. Terrien (Léon), aspirant auxiliaire de la marine, de débarquer de la goélette la Pourvoyeuse pour passer sur l’aviso à vapeur l’Abeille. Décision qui débarque M. Larrouy (Antoine Désiré), commis de marine, de l’aviso à vapeur le Casablanca, et le charge de centraliser la comptabilité des pénitenciers flottants de la rade. Décision qui embarque M. Guidobono-Visconti, enseigne de vaisseau, capitaine de la goélette de l’état l’Aurore, sur le transport le Cormoran, pour y continuer ses services. Décision qui appelle le sieur Ballande (Eugène-Adolphe), chef de timonerie, à prendre le commandement de
Ballande (Eugène-Adolphe), chef de timonerie, à prendre le commandement de la goélette de l’État l’Aurore. Ordre qui prescrit au matelot de 1re classe Adrien de remettre le commandement de l’Organabo au quartier-maître de manœuvre Joseph. Ordre prescrivant au nommé Joseph, quartier-maître de manœuvre, d’embarquer comme patron sur la goélette l’Organabo, en remplacement du sieur Adrien, matelot de 1re classe. Circulaire ministérielle (marine et colonies : 3e direction, matériel; 3e bureau, approvisionnements généraux de la flotte). Instructions au sujet des demandes de matériel pour les besoins des bâtiments en cours de campagne, des stations navales et des magasins de prévoyance dans
campagne, des stations navales et des magasins de prévoyance dans les colonies. Décision qui porte l'indemnité accordée au matelot Aschéro, patron de la goélette la Mana, de 30 à 40 francs par mois. Ordre prescrivant au sieur Gall (Joseph), chef armurier de 2e classe, d’embarquer sur le transport de l’État le Cormoran, pour se rendre en France. Décision qui débarque de l’aviso à vapeur l’Alecton M. Durecy, pour continuer ses services à Kourou et le remplace par M. Le Grand, chirurgien de la même classe. Ordre prescrivant à M. le lieutenant de vaisseau Maudet, capitaine du l’Abeille, de débarquer de
lieutenant de vaisseau Maudet, capitaine du l’Abeille, de débarquer de ce bâtiment. Ordre prescrivant à M. Eyriaud, enseigne de vaisseau, de débarquer de l’Abeille et de prendre le commandement de l'aviso à vapeur le Surveillant. Décision portant que M. Morvan, enseigne de vaisseau, débarquera du Casablanca, pour embarquer sur l’Abeille. Dépêche ministérielle (marine et colonies : direction du personnel, 1er bureau, etc.). M. Dutrey (Clair-Marie-Antoine), chirurgien auxiliaire de 2e classe, a été débarqué du l'aviso à vapeur l’Alecton, pour être affecté au service de la colonie. Dépêche ministérielle (marine et colonies: direction du personnel, 1er bureau). M. Thinus, chirurgien de
colonies: direction du personnel, 1er bureau). M. Thinus, chirurgien de 3e classe de la marine, est envoyé à la Guyane pour relever M. Lelez, chirurgien-major du Casablanca. Dépêche ministérielle (marine et colonies : direction du matériel). Radiation des listes de la Hotte de la goélette l’Île-d'Entrée. Douanes. Circulaire ministérielle n° 76 (marine et colonies : direction des colonies, 1er bureau). Notification d’un décret concernant le personnel des douanes. Circulaire ministérielle n° 96 (marine et colonies : direction des colonies, 1er bureau). Au sujet de l’exécution du décret du 8 février 1862, concernant le personnel des douanes. Droits d’enregistrement et d’hypothèques.
1862, concernant le personnel des douanes. Droits d’enregistrement et d’hypothèques. Voir Enregistrement (Service de l’). Droits de poste. Voir Postes (Service des). Ecclésiastiques. Voir Culte (Service du). Eclairage des forts. Décision qui fixe la quantité d’huile à brider à délivrer pour le nouveau phare établi sur le morne Cépérou. Écoles. Voir Instruction publique. Économie. Arrêté modificatif de celui du 11 janvier 4861, en ce qui concerne le maximum des fonds à mettre à la disposition de l’agent comptable des services régis par économie de la direction de l’intérieur. Émission. Voir Billets de banque. Emprisonnement. Voir Libérés, Marins. Encouragement. Voir Primes
Billets de banque. Emprisonnement. Voir Libérés, Marins. Encouragement. Voir Primes d’encouragement. Engagements de travail aux colonies. Voir Immigration. Enregistrement (Service de l’). 1802. 22 janvier. Arrêté prescrivant l’avance au receveur de l’enregistrement d’une somme de 1,000 francs, pour subvenir à l’acquittement des taxes de témoin et des frais urgents de justice criminelle. 1802. 26 février. Arrêté qui modifie celui du 17 décembre 1832 quant à la forme et à l’imputation des versements mensuels des receveurs de l’enregistrement. 1802. 26 février. Arrêté fixant les heures d’ouverture et de fermeture des bureaux de l’enregistrement le dernier jour du mois. 1862. 26 février.