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de se dégager de l'angoisse qui l'étreint et d'envisager l'avenir avec confiance et sécurité. Nous voulons une politique hardie de la natalité. L'Etat ne doit négliger aucun moyen pour soutenir et encourager les familles nombreuses sans distinction entre les diverses catégories de citoyens. Nous sommes décidés à protéger la liberté et l'initiative des producteurs contre un étatisme toujours plus envahissant qui paralyse le progrès économique. Pour rétablir nos industries d'exportation et touristiques et faciliter ainsi la reprise des affaires, il est urgent de favoriser l'extension de nos débouchés extérieurs en allégeant les charges fiscales et en diminuant les prix de
allégeant les charges fiscales et en diminuant les prix de revient à la production. Notre agriculture trouvera dans cette réforme le principal remède à la crise dont elle souffre encore car elle lui procurera la vente rémunératrice de ses produits. L'agriculture demeure la base même de notre activité nationale et aucun effort ne doit être négligé pour la soutenir, l'encourager et la défendre. Le groupe de la gauche démocratique et radicale indépendante demande la refonte du régime des assurances sociales dans un but de simplification et de justice. Pour lutter contre le chômage et doter la métropole et les colonies
contre le chômage et doter la métropole et les colonies de l'outillage nécessaire, il convient d'exécuter un programme de travaux largement et équitablement répartis dans toutes les régions en tenant compte, plus qu'il n'a été fait jusqu'ici, de l'équipement des campagnes. Notre empire colonial devra être maintenu intégralement. Son développement matériel et moral sera poursuivi suivant les traditions de notre génie et de notre grand passé. Il va sans dire que le groupe de la gauche démocratique et radicale indépendante demeure fermement attaché au principe absolu de la liberté de vote pour chacun de ses membres. Ceux-ci continueront à rester
vote pour chacun de ses membres. Ceux-ci continueront à rester unis par une même tendance, mais ils ne seront jamais astreints à une discipline qu'ils considèrent comme une atteinte même au droit de la souveraineté populaire. Signée de MM. Aubert, Aveline, Bataille, Baudouin-Bugnet, Baudry, Burrus, Candace, Chappedelaine (de), Chaulin-Servinière, Colomb (Pierre) (Vienne), Coquillaud, Dariac (Adrien), Delzringle, Desbons, Deschanel, Albert Dubosc, Dupuy (Pierre) (Inde française), Enjalbert, Escartefigue, Gallet (Marius), Gaston-Gérard, Gellie (Gironde), Levesque, Mallarmé, Marescaux, Masteau, Mazerand, Montigny (Jean), Morinaud, N achon, Petsche (Maurice), Peugeot, Saurin, Talandier, Tranchand, Tristan. Groupe de l'Alliance des républicains de gauche et des radicaux indépendants. Les
l'Alliance des républicains de gauche et des radicaux indépendants. Les membres du groupe de l'Alliance des républicains de gauche et des radicaux indépendants déclarent que les grandes lignes de leur programme politique et économique sont celles du parti de l'Alliance démocratique qui groupe des républicains de gauche et des radicaux indépendants (1). (1) Le programme de ce parti a été déposé au Secrétariat général. Ceux des membres du groupe qui n'appartiennent pas à ce parti déclarent, par ailleurs, se rallier audit programme. Signée de MM. Bacquet, Baréty (Léon), Bazin, André Beauguitte, Béranger (Pierre) (Eure), Blanc (Prosper), Bontievay, Bouissoud (Charles), Michel
Beauguitte, Béranger (Pierre) (Eure), Blanc (Prosper), Bontievay, Bouissoud (Charles), Michel Brille, Bureau (Georges), Buyat, Champeaux (de), Creyssel, Denis, Diesbach (de), Pierre Dignac, Gustave Dous sain, Drouot, Duchesne-Fournet, Dupont (Alphonse) (Ain), Flandin (Pierre Etienne), Fould (Achille), Gaurand, Girault, Jacquinot, Lachal, La Myre-Mory (de), Laniel, Lecacheux, Le Pévedic, Lestapis (de), Magnan, Moreau, Perreau-Pradier (Pierre), Piétri, Reynaud (Paul), Rocca-Serra (de), Rollin (Louis) (Seine), Thellier (Paul), Tixier-Vignancour, Vincent (Adolphe), Wallach. Groupe des indépendants républicains. Le groupe des indépendants républicains déclare que le principe qui a présidé à sa constitution est l'indépendance absolue de ses membres qui ne reconnaissent l'autorité d'aucun parti ni d'aucun groupe
membres qui ne reconnaissent l'autorité d'aucun parti ni d'aucun groupe politique. Ils ne relèvent que du suffrage universel. Ils se proposent particulièrement : 1° d'assurer la paix par l'organisation de la sécurité, la sauvegarde des intérêts et des droits de la France par la stricte exécution des traités ; 2° au point de vue intérieur, la restauration de l'autorité de l'Etat et la défense de toutes les libertés compatibles avec l'ordre public et l'équilibre budgétaire ainsi que la défense nationale ; 3° de rechercher et de faire aboutir toutes mesures susceptibles de ranimer l'activité économique et en particulier l'agriculture. Signée
susceptibles de ranimer l'activité économique et en particulier l'agriculture. Signée de MM. Chiappe, Fernand-Laurent, Harcourt (duc d'), Kérillis (de), Lyrot (de), Mandel (Georges), Moncelle, Niel, Pellé, Pioelli, Rochereau, Scapini, Ybarnégaray. Groupe des républicains indépendants et d'action sociale. Les membres du groupe des républicains indépendants et d'action sociale : groupent, pour une action réaliste, les républicains indépendants qui répudient les programmes marxistes et similaires, entendent se libérer des formules anciennes, sont, sous des étiquettes diverses, tous partisans d'une évolution sociale et économique absolument nécessaire, exigent que cette évolution s'effectue dans l'ordre, la légalité, le respect des libertés, veulent que leur action
la légalité, le respect des libertés, veulent que leur action soit nationale et constructive : nationale en empêchant l'anéantissement dans le désordre et la révolution des forces morales et matérielles de la Nation dont le regroupement s'avère indispensable en face de la situation extérieure; constructive en votant hors de toute démagogie les réformes et les lois qui contribueront dans le cadre ci-dessus à l'évolution sociale qu'ils désirent ardemment et à la reprise de l'activité économique de la France. Signée de MM. Audiffret-Pasquier (duc d'), Cautru, Claudet, André Cointreau, Devaud, Fauchon, Fourcault de Pavant, Gaillemin, Grandmaison (Robert de), Héraud (Marcel), Hervé,
Fourcault de Pavant, Gaillemin, Grandmaison (Robert de), Héraud (Marcel), Hervé, Joly, Lohéac, Morane, Moustier (marquis de), Nader, Pébellier, Peissel, Pitois, Plichon, Poiignac (de), Polimann, Ponsard, Provost de la Fardinière, Quenette, Rochereau, Sallés (Antoine), Sèrot (Robert), Taudière, Tinguy du Pouët (de). Groupe indépendant d'action populaire. Les membres du groupe indépendant d'action populaire défendent le programme suivant : 1° Politique d'entente et de collaboration à l'extérieur ; 2° Politique de large tolérance et de paix à l'intérieur ; 3° Politique de justice sociale et de défense résolue des intérêts des masses laborieuses du peuple; 4° Politique d'une réalisation progressive des principes régionalistes
du peuple; 4° Politique d'une réalisation progressive des principes régionalistes et d'une large décentralisation administrative. Signée de MM. Dablet, Elsaesser, Fuchs, Gulling, Harter, Hartmann, Heid, Hucbert, Meck, Mourer, Peter, Ropsé, Seltz (Thomas), Stürmel, Walter (Michel), Wiltzer. Autres groupes. Les autres groupes ont déposé au Secrétariat général le programme de leur parti. Listes électorales des membres des groupes, remises au Président de la Chambre, le 9 juin 1936, en exécution de l'article 12 du Règlement. Groupe communiste. (72 membres.) MM. Barel, Bartolini, Béchard, Benenson, Benoist, Berlioz, Billoux, Bonté, Brout, Brun, Capron, Catelas, Cogniot, Colin, Cornavin, Cossonneau, Costes, Cristofol, Croizat, Dadot, Daul,
Catelas, Cogniot, Colin, Cornavin, Cossonneau, Costes, Cristofol, Croizat, Dadot, Daul, Declercq, Demusois, Dewez, Duclos (Jacques) (Seine), Duclos (Jean) (Seine-et-Oise), Emile Dutilleul, Fajon, Fouchard, Fourrier, Gaou, Gitton, Grésa, Honel, Jean (Renaud), Langumier, Lareppe, Le Corre, Lévy (Georges), Loubradou, Lozeray, Martel (Henri) (Nord), Marty (André), Mercier, Michels (Charles), Midol, Monmousseau, Môquet, Mouton, Musmeaux, Nicod, Parsal (André), Péri, Petit, Philippot, Pignolier, Pillot, Pourtalet, Prachay, Prot (Louis), Quinet, Ramette, Raux, Rigal, Rochet, Saussot, Thorez, Tilion, Touchard, Vaillant-Couturier, Valat (Fernand) (Gard), Vazeilles. Le Secrétaire général du groupe, Signé : Jacques DUCLOS. Le Secrétaire du groupe, Signé : RAMETTE. Groupe de la Fédération républicaine de France
Signé : RAMETTE. Groupe de la Fédération républicaine de France (Parti républicain national U. R. D.). (89 membres.) MM. Aillières (d'), Aramon (Bertrand d'), Bardoul (Emmanuel), Bastide (Joseph) (Aveyron), Becquart, Bernex, Blaisot, Bousquet, Boux de Casson, Burgeot, Coral (de), Cousin, Crouan, Daher, Denais (Joseph), Duboys-Fresney, Frédéric Dupont (Seine), Duval (Alexandre), Framond (de), Grat, Guérin, Henriot, Inizan, des Isnards, La Groudière (de), Lardier (Emile), Lasteyrie (de), Le Poullen, Luart (du), Lucas, Macouin, Marin (Louis), François-Martin (Aveyron), Michel (Augustin) (Haute-Loire), Montaigu (de), Oberkirch, Parmentier, Poitou-Duplessy, Roulleaux-Dugage, Saint-Just (François de), Saint-Pern (de), Soulier (Emile), Suzannet (de), Taittinger, Temple, Thibon, Valentin (François) (Meurthe-et-Moselle), Vajat
(Emile), Suzannet (de), Taittinger, Temple, Thibon, Valentin (François) (Meurthe-et-Moselle), Vajat (Xavier) Vallette-Viallard. Le Secrétaire général du groupe, Signé : Joseph DENAIS. Ont fait une déclaration d'entente (11 membres) : MM. Baud, Biétrix, Boucher, DommaRge, Juigné (marquis de), La Terronnays (marquis de), Le Cour Grandmaison (Jean), Massé (Joseph) (Cher), Montalembert (de), Montfort, Wiedemann-Goiran. Groupe de la gauche démocratique et radicale indépendante, (36 membres.) MM. Aubert, Aveline, Bataille, Baudouin-Bugnet, Baussy, Burrus, Candaele, Chappedelaine (de), Chaulin-Servinière, Colomb (Pierre) (Vienne), Coquillaud, Dariac (Adrien), Desbons, Deschanel, Deschanel, Albert Dubosc, Dupuy (Pierre) (Inde française), Enjalbert, Escartefigue, Gallet (Marius), Gaston-Gérard, Gellie (Gironde), Levesque, Mallarmé, Marescaux, Masteau, Mazerand,
Gallet (Marius), Gaston-Gérard, Gellie (Gironde), Levesque, Mallarmé, Marescaux, Masteau, Mazerand, Montigny (Jean), Morinaud, Nachon, Petsche (Maurice), Peugeot, Saurin, Talandier, Tranchand, Tristan. Le Président du groupe, Signé : DE CHAPPEDELAINE. Ont fait une déclaration d'entente (3 membres) : MM. Beaumont (de), René Besse et Gérente. Groupes de la gauche indépendante, du parti Camille-Pelletan, du parti frontiste, du parti de l'unité prolétarienne, du parti de la jeune république. (26 membres.) Groupe de la gauche indépendante. MM. Béron, Cayrel, Delom-Sorbé, Elmiger, Galandou Diouf, Mendiondou, Michard-Pellissier, Montel, Plancke (Gabriel), Renaitour, Serda. Groupe du parti Camille-Pelletan. MM. Albert (André), Camus, Chateau. Groupe du parti frontiste.
Camille-Pelletan. MM. Albert (André), Camus, Chateau. Groupe du parti frontiste. MM. Bergery, Izard. Groupe de l'unité prolétarienne. MM. Chasseigne, Petrus Faure, Gélis (Seine), Périn (Emile) (Nièvre), Plard, Louis Sellier. Groupe du parti de la jeune république. MM. Blanchoin, Boulet (Paul), Leroy, Serre. Le Secrétaire, Signé : J.-M. RENAITOUR. Le Secrétaire adjoint, Signé : MICHARD-PELLISSIER. Ont fait une déclaration d'entente (2 membres) : MM. Doriot et Marquet. Groupe de l'alliance des républicains de gauche et des radicaux indépendants. (42 membres.) MM. Bacquet, Baréty (Léon), Bazin, André Beauguitte, Béranger (Pierre) (Eure), Blanc (Prosper), Bonnevay, Bouissoud (Charles), Michel Brille, Bureau (Georges), Buyat, Champeaux
(Prosper), Bonnevay, Bouissoud (Charles), Michel Brille, Bureau (Georges), Buyat, Champeaux (de), Grisssel, Denis, Diesbach (de), Pierre Dignac, Gustave Doussain, Drouot, DuchêneFournet, Dupont (Alphonse) (Ain), Flandin (Pierre-Etienne), Fould (Achille), Gaurand, Girault, Jacquinot, Lachal, La Myre-Mory (de), Laniel, Lecacheux, Le Pévedic, Lestapis (de), Magnan, Moreau, Perreau-Pradier (Pierre), Piétri, Reynaud (Paul), Rocca-Serra (de), Rollin (Louis) (Seine), Thellier (Paul), Tixier-Vignancour, Vincent (Adolphe), Wallach. Le Président du groupe, Signé : Léon BARÉTY. A fait une déclaration d'entente (1 membre) : M. Gapiand. Groupe de l'union socialiste et républicaine. (29 membres.) MM. Barthe (Edouard), Bérenger (Raymond) (Eure-et-Loir), Berthézenne, Besnard-Ferron, Bibié (Maxence), Brandon, Brunet (Auguste) (la Réunion),
(Eure-et-Loir), Berthézenne, Besnard-Ferron, Bibié (Maxence), Brandon, Brunet (Auguste) (la Réunion), Deschizeaux, Dubon, Fiori, Foreinal, Frôt (Eugène), Gounin, Hymâns, Jonas, Lafaye, Lagrozillière, Lapie, Lebret, Luquot, Monzie (de), Patenôtre (Raymond), Pomaret, Pringolliei, Ramadier, Satineau, Raymond Susset, Triballet, Viénot. Le Secrétaire général du groupe, Signé: LAFAYE. Groupe démocrate populaire. (11 membres.) MM. Duault, Goussu, Martel (Louis) (Haute-Savoie), Pezet, Pinault, Reille-Soult, Saudubray, Schuman (Robert), Simon (Paul), Trémintin, Vaur. Le Secrétaire du groupe, Signé : REILLE-SOULT. Ont fait une déclaration d'entente (2 membres) : MM. Delaunay et Desgranges. Groupe des indépendants républicains. (13 membres.) MM. Chiappe, Fernand-Laurent, Harcourt (duc d'), Kérillis (de), Lyrot (de), Mandel
Chiappe, Fernand-Laurent, Harcourt (duc d'), Kérillis (de), Lyrot (de), Mandel (Georges), Moncelle, Nie], Pellé, Pinelli, Rochereau, Scapini, Ybarnégaray. Le Président du groupe, Signé : Georges MANDEL. Le Secrétaire du groupe, Signé : Jean NIEL. Groupe des républicains indépendants et d'action sociale et groupe agraire indépendant. (17 membres.) Groupe des républicains indépendants et d'action sociale. MM. Audiffret-Pasquier (duc d'), Cautru, Claudet, André Cointreau, Devaud, Fauchon, Fourcault de Payant, Gaillemin, Grandmaison (Robert de), Héraud (Marcel), Hervé, Joly,. Lohéac, Morpre, Moustier (marquis de), Nader, Pébellier, Peissel, Pitois, PlicQ.on, Polignac (de), Polimann, Ponsard, Provost de La Fardinière, Qllenette, Robbe, Sallès (Antoine), Sérot (Robert), Taudière,
de La Fardinière, Qllenette, Robbe, Sallès (Antoine), Sérot (Robert), Taudière, Tinguy du Pouët (de). Groupe agraire indépendant. MM. Antier, Beaudoin, Clermont-Tonnerre (de), Mathé. Pour le Comité directeur du groupe des républicains indépendants et d'action sociale : Signé : Marcel HÉRAUD. Le Président du groupe agraire indépendant, Signé : MATHÉ. Ont fait une déclaration d'entente (6 membres) : MM. Barbot, Bret (Georges), Cadic, Genty, Gillet (Pierre), Ihue]. Groupe indépendant d'action populaire. (16 membres.) MM. Dahlet, Elsaesser, Fuchs, Gullung, Harter, Hartmann, Heid, Hueber, Meck, Mourer, Peter, Rossé, Seltz (Thomas), Stürmel, Walter (Michel), Wiltzer. Le Président du groupe, Signé : Michel WALTER. Groupe
Wiltzer. Le Président du groupe, Signé : Michel WALTER. Groupe républicain radical et radical-socialiste. (109 membres.) MM. Albertini (Auguste), Arehimbaud (Léon), Aubaud, Badie (Vincent), Baron (Etienne) (Tarn-et-Garonne), Paul Bastid, Bernier (Paul), Bertrand (William), Bezos, Bonnet (Georges), Bossoutrot, Bousgarbiès, Brachard, Briquet, Cabanis (Paul), Campinchi, Carron, Gastel, Catalan, Chambonnet, Chichery, Compayré, Pierre Cot, Courrent, Courson, Courtehoux, Crutel, Diille, Daladier, Daroux, Decrèquy, Delabie (Maurice), Delattre, Delbos (Yvon), Delcos (François), Dézarnaulds, Ducos (Hippolyte), Dupuis (Armand), Elbel, Raymond Férin, Fully, Galimand, Gasparin, Geistdoerfer, Gentin, Ginet (Jean), Gout, Guastavino, Guichard, Guidet, Hauet, Herriot (Edouard), Isoré, Jaubert, Jules Julien, La Chambre, Lassalle, Laurens (Emile), Le Bail, Ledoux,
Jules Julien, La Chambre, Lassalle, Laurens (Emile), Le Bail, Ledoux, Lévy-Alphandéry, Liautey, Longuet (Théophile), Mairie, Malvy, Manent (Gaston), Marchandeau, Margaine, Marie (André), Massé (Emile) (Puy-de-Dôme), Massot (Marcel), Mauguière, Mellenne, Pierre Mendès-France, Menier (Georges), Meyer (Léon), Métayer, Michel (Pierre) (Côtes-du-Nord), Miellet, Jean Mistler, Mitton, Monnerville, Naudin, Palmade, Pascalld, Pécherot, Perfetti, Perrein (Emile) (Maine-et-Loire), Perrin (Albert) (Isère), Perot, Georges Potut, Réthoré, Richard (Paul) (Rhône), Richard (René) (Deux-Sèvres), Riou (Gaston), Maurice Robert, Rollin (René) (Haute-Marne), Romastin, Rotinat, Roy (Emmanuel), Rucart (Marc), Jammy Schmidt, Sclafer, Sérandour, Sévère, Tessan (de), Thiébaut (Gaston), Thorp (René), Jean Zay. Le Président du groupe, Signé : CAMPINCI. A fait
Zay. Le Président du groupe, Signé : CAMPINCI. A fait une déclaration d'entente (1 membre) : M. Pinay. Groupe socialiste. (148 membres.) MM. Albertin (Fabien), Allemane, Arbelier, Arnol, Audendruil, Auriol (Vincent), Barbier, Baron (Charles) (Basses-Alpes), Barthélémy, Basquin, Beaugrand, Beauvillain, Bêche, Bedin, Bedouce, Beltrémieux, Berlia, Biondi, Blanchet, Blancho, Bloch, Bloncourt, Blum (Léon), Bondoux, Boudet, Boubey (Jean), Boulay (Henri), Brunet (René) (Drôme), Buisset, Burtin, Cabannes, Cadot, Camel, Campargue, Castagnez, Chaussy, Chouffet, Collomp (Joseph), David, Debrégéas, Dereuse, Deudon (Maurice), Dormoy, Dubois, Dubosc (Louis), Dupont (André) (Eure), Dupré, Esparbès (Ernest), Février, Fié, Fieu, Froment, Garchery, Gardiol, Gernez, Gouin (Félix), Gros (Arsène), Grumbach, Guerret. Amédée
Garchery, Gardiol, Gernez, Gouin (Félix), Gros (Arsène), Grumbach, Guerret. Amédée Guy, Hollande, Hussel, Jardillier, Jordery, Lagrange, Lambin, Larguier (Aimé), Laroche, Laurent (Augustin) (Nord), Laville, Lazurick, Lebas, Lefèvre, Lejeune, Le Maux, Le Roux, Le Troquer, L'Hévéder, Lucchini, Lussy (Charles), Mabrut, Maës, Maffray, Majurel, Malroux, Martin (Henri) (Marne), Martin (Léon) (Isère), Masson (Louis), Mauger, Mennecier, Jean Meunier, Monnet, Morin (Ferdinand), Moutet (Marius), Muret, Naphle, Nouelle, Pageot, Parayre, Paulin (Albert), Peschadour, Philip, Camille Planche, Prigent (Tanguy), Quinson, Rauzy, Ravanat, Régis, Riffaterre, Rives, Rivière, Roche (Léon), Roldes (Maxence), Rolland, Roucayrol, Hubert-Rouger, Boumajon, Rous (Joseph) (Pyrénées-Orientales), Roux (François) (Saône-et-Loire), Saint-Martin, Saint-Venant, Salengro, Salette, Sérol (Albert),
(Pyrénées-Orientales), Roux (François) (Saône-et-Loire), Saint-Martin, Saint-Venant, Salengro, Salette, Sérol (Albert), Sibué, Silvestre, Sion, Soula, Spinasse, Tasso (Henri), Tellier (Alphonse), Pession, Thiéfaine, Thiolas, Thivrier, Thomas (Eugène) (Nord), I.-M. Thomas (Saône-et-Loire), Thonon, Vaillandet, Valentin (Charles) (Nord), Valière, Vantielcke, Vardelle, Vassal, Vidal (Raymond), Villedieu, Voirin, Zunino. Le Président du groupe, Signé : Léon BLUM. Le Secrétaire général du groupe, Signé : Vincent AURIOL. A fait une déclaration d'entente (1 membre) ; M. Andraud. Commission du Règlement nommée le 9 juin 1936. MM. Capron. 1ER BUREAU. Denais. Mairie. René Brunet. 2e Guérin. Lebret. Biondi. 3e Marcel Héraud. Léon Meyer. Braildon. 4e Candace. Gardiol. Bardoul.
3e Marcel Héraud. Léon Meyer. Braildon. 4e Candace. Gardiol. Bardoul. 5e Margaine. Larguier. Fernand Bouisson. 6e Georges Bonnet. Saint-Venant. Gounin. 7e Castagnez. Peissel. René Richard. 8e Albertin. Mancelle. Baréty. 9e Dutilleul. J.-M. Thomas. Fajot. 10e Gellie. de Tinguy du Pouët. Salles. Pascaud. Chateau. Commission chargée d'examiner cinq projets de loi, nommée le 10 juin 1936. MM. Brout. 1er BUREAU. Denais. Izard. René Brunet. 2e Croizat. de Moustier. Lafaye. 3e Philip. Scapini. Métayer. 4e Paul Reynaud. Sérol. Burtin. 5e Hymans. Mallarmé, Courrent. 6e Hussel. Reille-Soult. Chichery. 7e Louis Rollin. Valière. Baud. 8e Fié. Lassalle. L'Hévéder. 9e Martel. Henri Wallach. Baudouin-Bugnet. 10e
8e Fié. Lassalle. L'Hévéder. 9e Martel. Henri Wallach. Baudouin-Bugnet. 10e Grat. Guastavino. Jaubert. Monmousseau. Vallette-Viallard. La Commission du Règlement a nommé : Président. M. Bouisson (Fernand). Vice-Présidents MM. Candace, René Brunet (Drôme), Tinguy du Pouët (Jean de), Georges Bonnet. Secrétaires. MM. Lebret, Raoul Brandon, Biondi, Larguier. La Commission chargée d'examiner cinq projets de loi déposés le 9 juin 1936 a nommé: Président. M. Albert Sérol (Loire). Vice-Présidents. MM. Monmousseau, Métayer, Mallarmé. Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 11 juin 1936. N° 3. Proposition de loi, modifiée par le Sénat, concernant la prestation de serment devant les
par le Sénat, concernant la prestation de serment devant les cours et tribunaux. N° 4. Proposition de loi, adoptée par le Sénat, concernant la peine des travaux forcés à perpétuité. N° 9. Proposition de loi, adoptée par le Sénat, concernant la réforme de l'organisation judiciaire, N° 12. Proposition de loi, adoptée par le Sénat, concernant le classement des préfectures et des sous-préfectures. N° 19. Proposition de loi, modifiée par le Sénat, concernant les causes de divorce. N° 20. Proposition de loi, modifiée par le Sénat, concernant l'attribution de la croix de la Légion d'honneur à titre étranger. N° 123. Proposition
de la Légion d'honneur à titre étranger. N° 123. Proposition de loi de M. Margaine concernant l'organisation professionnelle de l'agriculture française. N° 125. Proposition de loi de M. Courson concernant la limite d'âge extrême pour la mise à la retraite des fonctionnaires. N° 187 *. Projet de loi tendant à instituer la semaine de quarante heures. N° 188 *. Projet de loi tendant à instituer un congé annuel payé. N° 189 *. Projet de loi concernant la convention collective du travail. N° 190 *. Projet de loi concernant les décrets-lois qui instituent des prélèvements sur les traitements, salaires, indemnités et
qui instituent des prélèvements sur les traitements, salaires, indemnités et retraites des fonctionnaires. N° 191 *. Projet de loi concernant les pensions de la loi du 31 mars 1919, la retraite du combattant et les rentes accordées aux victimes d'accidents du travail. N° 201. Proposition de résolution de M. Meck tendant à éviter l'élévation du coût de la vie. ORDRE DU JOUR Des convocations du Sénat le 1er juin 1936. Commission chargée d'examiner 5 projets de loi, à 11 heures. Bureau des finances. 5e Bureau du 1er juin 1936 (Examen des opérations électorales de la circonscription de Gourdon), à 10
des opérations électorales de la circonscription de Gourdon), à 10 heures. Local du 5e Bureau. 7e Bureau du 1er juin 1936, à 9 h. 30. Local du 7e Bureau. Commission du Règlement, à 10 h. 30. Local du 2e Bureau. 2e Sous-Commission du 11e Bureau du 1er juin 1936 (Examen des opérations électorales de Cochinchine), à 15 heures. Local du 11e Bureau. * Ce document a été mis à la disposition de MM. les Députés le 10 juin 1936.
LES CULTURES COLONIALES ET L'AVENIR DES COLONIES FRANÇAISES Qu'il existe en France une Revue, appelée Revue des Cultures coloniales, cela est un signe des temps. Nous avons une littérature coloniale, de peut-être plus d'abondance que de mérite, qui atteste l'intérêt que le pays tout entier prend aux colonies; mais jusqu'ici cette littérature s'occupait plus spécialement de politique, d'administration, de critiques, de voyages, de découvertes, de débouchés pour l'industrie métropolitaine, etc.; d'agriculture, depuis le maréchal Bugeaud, d'antique et glorieuse mémoire, il n'en était guère question, et ce fut une sorte de paradoxe d'affirmer, comme nous le fîmes, il y a quelques
paradoxe d'affirmer, comme nous le fîmes, il y a quelques années, que nos colonies en étaient encore à l'âge de l'agriculture. Aujourd'hui l'idée a fait son chemin. Elle est presque universellement admise; elle est en voie de réalisation. La France se prépare à faire, elle fait déjà de la colonisation agricole. Elle en faisait depuis longtemps en Algérie et en Tunisie. Mais l'Algérie et la Tunisie sont si bien terres françaises et comparables à la métropole que l'agriculture y donne les mêmes produits ou peu s'en faut : blé, vin, olives, bétail; produits qui, aux yeux de toute une école,