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de services. M. Pupunat (Aimé), membre du Conseil général de l'Ain. Receveur de l'enclosisenient et des domaines en 1842. Maire de la commune de Poncin de 1878 à 1884. Ancien Conseiller d'arrondissement. Conseiller général depuis 1889. Plus de 50 ans de services. M. le docteur Gimburt, médecin à Cannes (Alpes-Maritimes). Lauréat de la Faculté de Paris en 1865 et de l'Institut en 1867. Auteur de nombreux travaux et études scientifiques. Plus de 27 ans de services. M. Lartigue (Jules), vice-président du Conseil général des Ardennes. Maire de Givet. Ancien fonctionnaire de l'administration des forêts. Conseiller municipal de Givet en 1865.
de l'administration des forêts. Conseiller municipal de Givet en 1865. Ancien adjoint. Maire depuis 1884. Élu au Conseil général en 1886. Président d'une Société de secours mutuels. 30 ans de services. M. Laborde (Louis), président du Conseil général de l'Arige. Élu au Conseil général en 1871. Président de cette assemblée de 1871 à 1877 et depuis 1880. Ancien maire de Foix. 21 ans de services. M. Landry (Georges), membre du Conseil général du Calvados, maire de Beuzeval-Honfleur. Maire de Beuzeval depuis 1881. Élu au Conseil général en 1882. Secrétaire de cette assemblée depuis 1887. Membre du Conseil départemental de l'instruction
cette assemblée depuis 1887. Membre du Conseil départemental de l'instruction publique et président de la Délégation cantonale. 12 ans de services. Services exceptionnels rendus à la ville de Beuzeval. M. le docteur Heydelreich (Joseph-Léopold), maire de Thiers (Puy-de-Dôme). Docteur en médecine depuis 1836. Ancien chirurgien-major de la garde nationale. Élu au Conseil municipal de Thiers en 1860. Maire depuis 1879. Médecin inspecteur des enfants assistés et membre de nombreuses commissions administratives. Belle conduite au cours de plusieurs épidémies. 56 ans de services. M. Noyer (Jean-Charles), membre du Conseil général de la Drôme. Maire de Dieulefit. Conseiller municipal de Dieulefit depuis
la Drôme. Maire de Dieulefit. Conseiller municipal de Dieulefit depuis 1861. Ancien adjoint. Maire depuis 1885. Ancien Conseiller d'arrondissement. Élu au Conseil général en 1892. 28 ans de services. M. Ducy (Henri-Alphonse), maire d'Evreux (Eure). Conseiller municipal en 1878. Maire depuis 1883. Membre des Commissions de surveillance de l'Ecole normale et de la Maison d'arrêt. Ancien membre du Conseil départemental de l'instruction publique. 15 ans de services. Services exceptionnels rendus à la ville d'Evreux. M. Porquier (Adolphe), premier adjoint au maire de Quimper (Finistère). 18 ans de services. Titres exceptionnels. Élu au Conseil municipal de Quimper en 1875. Premier adjoint
Élu au Conseil municipal de Quimper en 1875. Premier adjoint depuis 1881. Membre de la Chambre de commerce. Fondateur et président d'une Société de gymnastique, d'escrime et de tir. Belle conduite lors de la guerre 1870-1871 comme officier à l'armée de la Loire et pendant l'épidémie cholérique de 1881-1885. M. Douat (François-Adolphe), membre du Conseil général du Gers. Maire de Miélan. Maire depuis 1871. Élu au Conseil général en 1883. 21 ans de services. M. Faure (Adrien), maire de Floirac (Gironde). Conseiller municipal de Floirac depuis 1858. Maire depuis 1877. Ancien membre du tribunal et de la Chambre de commerce
Ancien membre du tribunal et de la Chambre de commerce de Bordeaux. Directeur de la caisse d'épargne et censeur de la succursale de la Banque de France. Délégué cantonal. 34 ans de services. M. Darmuzey (Marie-François-Léon-Léopold), membre du Conseil général des Landes. Maire de Parentis-en-Born. Maire depuis 1870. Élu au Conseil général en 1881. Membre de la Commission départementale et du Conseil de l'enseignement primaire. Délégué cantonal. 22 ans de services. M. Rio (Afr. d-Joseph), membre du conseil général de la Loire-Inférieure. Maire de Nantes. Conseiller municipal de Nantes de 1873 à 1881. Maire depuis 1892. Élu au conseil général
1873 à 1881. Maire depuis 1892. Élu au conseil général en 1883. Ancien président du Tribunal de commerce, membre de la Chambre de commerce. 20 ans de services. M. de Billy (Gustave-Placide-Aimable), maire de Mortain (Manche). Ancien receveur particulier des finances, Conseiller municipal de Chavonne (Aisne) de 1860 à 1865. Conseiller municipal et maire de Mortain depuis 1885. Délégué cantonal depuis 1867. 48 ans de services. M. Marguerit (Hippolyte), Conseiller général de Meurthe-et-Moselle, maire de Nancy; 15 ans de services. Titres exceptionnels. Membre du Conseil municipal de 1874 à 1878 et depuis 1881. Adjoint au maire en 1882 et 1888.
et depuis 1881. Adjoint au maire en 1882 et 1888. Maire de Nancy depuis le 15 mai 1892. Conseiller général depuis 1889. M. le docteur Ahn, médecin à Baccarat (Meurthe-et-Moselle). Interne des hôpitaux de Paris en 1871. Auteur de nombreuses études scientifiques. Plusieurs fois lauréat de l'Académie de médecine. 21 ans de pratique médicale. M. le docteur Dubar (Louis-Eugène-Emile), chirurgien de l'hôpital de la Charité et de la maison de santé de Lille (Nord). 10 ans de services. Très exceptionnels : Ancien interne en médecine et en chirurgie des hôpitaux de Paris. Chirurgien des hôpitaux de Lille depuis 1882. Professeur
de Paris. Chirurgien des hôpitaux de Lille depuis 1882. Professeur de clinique chirurgicale à la faculté de médecine et médecin du lycée de cette ville. Vice-président de l'Association des médecins du Nord. M. Rey (Emmanuel-Jean-Paul), membre du conseil général des Basses-Pyrénées, maire de Nay. Conseiller municipal depuis 1870. Ancien adjoint. Maire depuis 1875, Élu au Conseil général en 1880. Membre de la Commission départementale. Suppléant de juge de paix. 22 ans de services. M. le docteur Fochier (Alphonse), professeur à la faculté de médecine de Lyon (Rhône). Chirurgien en chef de l'hospice de la Charité à Lyon, de 1872 à
de l'hospice de la Charité à Lyon, de 1872 à 1888. Membre du Conseil municipal de Lyon de 1882 à 1887. Membre du Conseil d'administration des hospices civils depuis 1887, Campagne de 1870-1871. 20 ans de services. M. Langlois (Gustave), secrétaire général de la mairie du Havre (Seine-Inférieure). Ancien secrétaire de la mairie de Honneur et de la Chambre de commerce de cette ville. Secrétaire général de la mairie du Havre depuis 1880. 30 ans de services. M. le docteur Védrine (Claude-Marie-Léon), adjoint au maire de Versailles (Seine-et-Oise), 13 ans de services. Titres exceptionnels. Conseiller municipal de Versailles depuis 1883.
de services. Titres exceptionnels. Conseiller municipal de Versailles depuis 1883. Adjoint au maire depuis 1888. Médecin du lycée, du Bureau de bienfaisance et de la compagnie de sapeurs-pompiers. Membre du Conseil d'hygiène, professeur de cours municipaux. Président fondateur de la Société de gymnastique. M. de Ferry de la Bellon (Félix-Marie-Camille), Conseiller général de Vaucluse. Médecin inspecteur des écoles publiques, du collège d'Apt, de la gendarmerie et des épidémies. Président de la Délégation cantonale. 22 ans de services. M. le docteur Rubin (Armand), maire de Chavournas (Vendée). Médecin de la marine de 1810 à 1847. Membre du Conseil municipal de Chavournas
de 1810 à 1847. Membre du Conseil municipal de Chavournas depuis 1848. Maire de cette commune de 1848 à 1852 et depuis 1870. Conseiller général de 1884 à 1889. Président de la Délégation cantonale. 51 ans de services civils et militaires. Par décret du 31 décembre 1892, les personnes ci-après désignées, qui se sont signalées par des services exceptionnels rendus pendant la dernière épidémie cholérique, sont promus ou nommés dans l'ordre de la Légion d'honneur : Au grade de commandeur : M. le professeur Proust (Adrien), inspecteur général des services sanitaires, membre de l'Académie de médecine. M. le docteur Dujardin-Baume
sanitaires, membre de l'Académie de médecine. M. le docteur Dujardin-Baume (Georges-Octave), médecin des épidémies du département de la Seine, membre de l'Académie de médecine. Au grade d'officier : M. le docteur Gibert (Joseph-Henri-Albert), médecin au Havre. M. le docteur Roux (Pierre-Paul-Emile), chef de service à l'institut Pasteur. Au grade de chevalier : M. le docteur Biron (Pierre-Gabriel), médecin à Argenteuil (Seine-et-Oise). M. le docteur Bouton (Joseph), médecin des hospices du Havre (Seine-Inférieure). M. Brétaueau (Louis-Henry-Eugène), maire du Havre (Seine-Inférieure). Mme née Brochard, (Jeanne), sous-surveillante à l'hôpital Tenon à Paris. M. le docteur Coignet, médecin directeur de l'asile public d'aliénés de
le docteur Coignet, médecin directeur de l'asile public d'aliénés de Bonneval (Eure-et-Loir). M. le docteur Dubief (Henri-Louis-Aristide), médecin à Paris. M. le docteur Gaillard, médecin à Paris. M. le docteur Galvani (Marius), médecin à Sarcelles (Seine-et-Oise). M. le docteur Guillart (Frédéric-Auguste), directeur du service de santé à Cherbourg (Manche). M. Lardin de Musset (Paul-Anatole), sous-préfet du Havre (Seine-Inférieure). M. le docteur Leclerc (Marius), médecin à Arras (Pas-de-Calais). M. le docteur Le Mercier (Anatole-Pierre), médecin au Havre (Seine-Inférieure). M. le docteur Muselier (Paul), médecin à l'hôpital de la Pitié. M. le docteur Leclerc, médecin des hôpitaux, professeur agrégé à la Faculté
docteur Leclerc, médecin des hôpitaux, professeur agrégé à la Faculté de médecine de Paris. M. le docteur Pennerier (Georges), médecin à Rouen (Seine-Inférieure). M. le docteur Thoinot, médecin inspecteur du service des désinfections du département de la Seine. DÉCRET portant nominations de préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture. Par décret du 31 décembre 1892: M. Drouin, préfet de la Haute-Saône, est nommé préfet d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Gentil, précédemment appelé à d'autres fonctions. M. Mascle, préfet des Landes, est nommé préfet de la Dordogne, en remplacement de M. Fournier, décédé. M. Blanc, préfet des Hautes-Alpes, est nommé
M. Fournier, décédé. M. Blanc, préfet des Hautes-Alpes, est nommé préfet des Landes, en remplacement de M. Mascle, nommé préfet de la Dordogne. M. Louvel, préfet de la Vendée, est nommé préfet de Loiret-Cher, en remplacement de M. Saintrière, précédemment appelé à d'autres fonctions. M. Pichon, préfet de la Lozère, est nommé préfet de la Haute-Saône, en remplacement de M. Drouin, nommé préfet d'Indre-et-Loire. M. Dupuy, secrétaire général de la Loire-Inférieure, est nommé préfet de la Lozère, en remplacement de M. Pichon, nommé préfet de la Haute-Saône. M. Doux, sous-préfet de Bayonne, est nommé préfet des Hautes-Alpes, en remplacement de
de Bayonne, est nommé préfet des Hautes-Alpes, en remplacement de M. Blanc, nommé préfet des Landes. M. Liégey, sous-préfet de Riom, est nommé préfet de la Vendée, en remplacement de M. Louvel, nommé préfet de Loiret-Cher. M. Petit-Dossart, sous-préfet de Dreux, est nommé sous-préfet de Rochefort (Charente-Inférieure), en remplacement de M. Liégey, nommé préfet de la Vendée. M. Jalabert, sous-préfet de Montélimar, est nommé sous-préfet de Bayonne (Basses-Pyrénées), en remplacement de M. Doux, nommé préfet des Hautes-Alpes. M. Boncourt, secrétaire général de l'Isère, est nommé secrétaire général de la Loire-Inférieure, en remplacement de M. Dupuy, nommé préfet de la Lozère.
en remplacement de M. Dupuy, nommé préfet de la Lozère. M. Duréault, sous-préfet de Vendôme, est nommé sous-préfet de Saintes (Charente-Inférieure), en remplacement de M. de Luze, précédemment nommé préfet de la Charente. M. Dimier, sous-préfet d'Oloron, est nommé sous-préfet d'Aubusson (Creuse), en remplacement de M. Maibon, nommé sous-préfet de Vendôme. M. Marhot, sous-préfet d'Argenton, est nommé sous-préfet de Vendôme (Loir-et-Cher), en remplacement de M. Duréault, nommé sous-préfet de Saintes. M. Fleury, sous-préfet de Dôle, est nommé sous-préfet de Dinan (Côtes-du-Nord), en remplacement de M. Briens, nommé sous-préfet de Dreux. M. Briens, sous-préfet de Dinan, est nommé sous-préfet de Dreux
M. Briens, sous-préfet de Dinan, est nommé sous-préfet de Dreux (Eure-et-Loir), en remplacement de M. Petit-Dossart, nommé sous-préfet de Rochefort. M. Rousset, secrétaire général des Hautes-Pyrénées, est nommé sous-préfet d'Oloron (Basses-Pyrénées), en remplacement de M. Dimier, nommé sous-préfet d'Aubusson. M. Didier, sous-préfet de Romorantin, est nommé sous-préfet de Dole (Jura), en remplacement de M. Fleury, nommé sous-préfet de Dinan. M. Perraud, secrétaire général de la Drôme, est nommé sous-préfet de Montélimar (même département), en remplacement de M. Jalabert, nommé sous-préfet de Bayonne. M. Perret, chef de division de préfecture, est nommé secrétaire général de la préfecture de l'Isère, en remplacement
nommé secrétaire général de la préfecture de l'Isère, en remplacement de M. Boncourt, nommé secrétaire général de la Loire-Inférieure. M. Masurier, sous-préfet d'Embrun, est nommé sous-préfet de Loudun (Vienne), en remplacement de M. Ganesco, mis en disponibilité. M. Mirande, sous-préfet de Brioude, est nommé secrétaire général des Vosges, en remplacement de M. Regnault, nommé sous-préfet de Boussac. M. Valabrègue, sous-préfet de Brisson, est nommé sous-préfet d'Embrun (Hautes-Alpes), en remplacement de M. Masurier, nommé sous-préfet de Loudun. M. Déolie, sous-préfet de Saint-Poix, est nommé sous-préfet de Falaise (Orne), en remplacement de M. Parmantier, précédemment appelé sur sa demande, à d'autres fonctions.
M. Parmantier, précédemment appelé sur sa demande, à d'autres fonctions. M. Dècau, sous-préfet de Mirande, est nommé sous-préfet d'Argelès (Hautes-Pyrénées), en remplacement de M. Décamps, nommé sous-préfet d'Apt. M. Tourel, sous-préfet de Sisteron, est nommé sous-préfet de Nyons (Drôme), en remplacement de M. Flusin, nommé sous préfet de Parthenay. M. Casta, sous-préfet de Vitry-le-François, est nommé sous-préfet de Saint-Pons (Hérault), en remplacement de M. Bois, nommé sous-préfet de Sisteron. M. Gucobi, sous-préfet d'Apt, est nommé sous-préfet de Brioude (Haute-Loire), en remplacement de M. Mirande, nommé secrétaire général des Vosges. M. Buis, sous-préfet de Saint-Pons, est nommé sous-préfet de Sisteron (Hautes-Alpes),
Buis, sous-préfet de Saint-Pons, est nommé sous-préfet de Sisteron (Hautes-Alpes), en remplacement de M. Tourel, nommé sous-préfet de Nyons. M. Flusin, sous-préfet de Nyons, est nommé sous-préfet de Parthenay (Deux-Sèvres), en remplacement de M. du Mesnil, nommé sous-préfet de Vitry-le-François. M. Causse, secrétaire général de l'Ariège, est nommé sous-préfet de Barcelonnette (Basses-Alpes), en remplacement de M. Hébert, nommé sous-préfet de Limoux. M. Gilineau, sous-préfet d'Albertville, est nommé sous-préfet du Blanc (Indre), en remplacement de M. Aubier, mis en disponibilité sur sa demande. M. Chapron, sous-préfet de Limoux, est nommé sous-préfet de Mirande (Gers), en remplacement de M. Ducau, nommé sous-préfet
de Mirande (Gers), en remplacement de M. Ducau, nommé sous-préfet d'Argelès. M. Trépont, sous-préfet de Bellac, est nommé sous-préfet de Saint-Paul (Pas-de-Calais), en remplacement de M. Détolle, nommé sous-préfet de Domfront. M. Hébert, sous-préfet de Barcelonnette, est nommé sous-préfet de Limoux (Aude), en remplacement de M. Chapron, nommé sous-préfet de Mirande. M. Décamps, sous-préfet d'Argelès, est nommé sous-préfet d'Apt, en remplacement de Giacobbi, nommé sous-préfet de Brioude. M. du Mesnil, sous-préfet de Parthenay, est nommé sous-préfet de Vitry-le-François (Marne), en remplacement de M. Casta, nommé sous-préfet de Saint-Pons. M. Regnault, secrétaire général des Vosges, est nommé sous-préfet de Bussac (Creuse),
secrétaire général des Vosges, est nommé sous-préfet de Bussac (Creuse), en remplacement de M. Marie, décédé. M. Hudelo, sous-préfet de Castellane, est nommé sous-préfet de Bellac (Haute-Vienne), en remplacement de M. Trépont, nommé sous-préfet de Saint-Paul. M. Thérond, conseiller de préfecture de l'Hérault, est nommé secrétaire général des Hautes-Pyrénées, en remplacement de M. Roussel, nommé sous-préfet d'Oloron. M. Constantin, conseiller de préfecture de Saône-et-Loire, est nommé sous-préfet de Romorantin (Loiret-Cher), en remplacement de M. Didier, nommé sous-préfet de Dole. M. Aldebert, vice-président du conseil de préfecture des Ardennes est nommé secrétaire général de l'Aude, en remplacement de M. Romet admis,
secrétaire général de l'Aude, en remplacement de M. Romet admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. M. Vérel, conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, est nommé sous-préfet d'Albertville (Savoie), en remplacement de M. Gatineau, nommé sous-préfet du Blanc. M. Taou, avocat, secrétaire particulier du ministre de l'intérieur, maire de la Madeleine (Lot), est nommé sous-préfet de Bagnères (Hautes-Pyrénées), en remplacement de M. Francière, précédemment nommé chef du secrétariat particulier du ministre de la marine. M. Branet (Jean), avocat, rédacteur au ministère de l'intérieur, est nommé secrétaire général de l'Ariège, en remplacement de M. Causse, nommé sous-préfet
général de l'Ariège, en remplacement de M. Causse, nommé sous-préfet de Barcelonnette. M. Henry (Albert), avocat, attaché au cabinet du ministre des finances, est nommé sous-préfet de Castellane (Basses-Alpes), en remplacement de M. Hudelo, nommé sous-préfet de Bellac. M. Beaumont (Gustave), licencié en droit, chef de cabinet de préfet, est nommé sous-préfet de Briey-sur-Seine (Aube), en remplacement de M. Valabrègue, nommé sous-préfet d'Embrun. M. Dupont (Edmond), avocat, chef de cabinet de préfet, est nommé secrétaire général de la Dordogne, en remplacement de M. Perrauri, nommé sous-préfet de Montélimar. M. Pittie (Victor), licencié en droit, rédacteur principal au ministère de l'intérieur,
(Victor), licencié en droit, rédacteur principal au ministère de l'intérieur, est nommé conseiller de préfecture de Constantine (Algérie), en remplacement de M. Grucker, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. M. Brasseur, conseiller de préfecture de Maine-et-Loire, est nommé conseiller de préfecture de l'Aisne, en remplacement de M. Dumoulin, nommé conseiller de préfecture de Maine-et-Loire. M. Dumoulin, conseiller de préfecture de l'Aisne, est nommé conseiller de préfecture de Maine-et-Loire, en remplacement de M. Brasseur, nommé conseiller de préfecture de l'Aisne. M. Rives, vice-président du conseil de préfecture de l'Aude, est nommé conseiller de préfecture de
de préfecture de l'Aude, est nommé conseiller de préfecture de l'Hérault, en remplacement de M. Thérand, nommé secrétaire général des Hautes-Pyrénées. M. Dubousset, conseiller de préfecture de l'Allier, est nommé conseiller de préfecture de Saône-et-Loire, en remplacement de M. Constantin, nommé sous-préfet de Romorantin. M. Laurens (Georges), licencié en droit, chef de cabinet de préfet, est nommé conseiller de préfecture du Finistère, en remplacement de M. Déron, mis en disponibilité sur sa demande. M. Deshons, conseiller de préfecture de la Nièvre, est nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Vérelst, nommé sous-préfet d'Archéville. M. Tirloir, conseiller de
de M. Vérelst, nommé sous-préfet d'Archéville. M. Tirloir, conseiller de préfecture de la Haute-Marne, est nommé conseiller de préfecture de la Lozère, en remplacement de M. Bascou, mis en disponibilité sur sa demande. M. Delort, conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, est nommé conseiller de préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Brarcel, nommé conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales. M. Delprat, conseiller de préfecture de l'Aude, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Loire, en remplacement de M. Lahadie, mis en disponibilité. M. Bramel, conseiller de préfecture de l'Ain, est nommé conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, en remplacement de M. Delort,
conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, en remplacement de M. Delort, nommé conseiller de préfecture de l'Ain. M. Damotte (Albert), conseiller de préfecture en disponibilité, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Delprat, nommé conseiller de préfecture de la Haute-Loire. M. Lauranscy (Léonce), chef de bureau de préfecture, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude en remplacement de M. Rives, nommé conseiller de préfecture de l'Hérault. M. Brun (Emmanuel-Victor), avocat, est nommé conseiller de préfecture de l'Allier, en remplacement de M. Dubousset, nommé conseiller de préfecture de Saône-et-Loire. M. Charbonnier (Eugène), avocat, est nommé conseiller de préfecture
Saône-et-Loire. M. Charbonnier (Eugène), avocat, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Savoie, en remplacement de M. Rapilly, précédemment appelé, sur sa demande, à d'autres fonctions. M. Fauvel (Charles), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture des Ardennes, en remplacement de M. Aldebert, nommé secrétaire général de l'Aude, M. Gallot (Paul-Louis), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de la Nièvre, en remplacement de M. Deshons nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher. M. Gerbore (Jules), docteur en droit, est nommé conseiller de préfecture des Hautes-Alpes, en remplacement de M. Giraud, mis en disponibilité sur sa demande. M. Hamelle
M. Giraud, mis en disponibilité sur sa demande. M. Hamelle (Paul), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Lassauce, mis en disponibilité, sur sa demande. M. Peretti (Jean-Dominique), avocat, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Marne, en remplacement de M. Tirloir, nommé conseiller de préfecture de la Lozère. M. Sereno (Paul-Jules), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Travès, mis en disponibilité sur sa demande. DECRET fixant les indemnités de résidence attribuées à partir du 1er janvier 1893 au personnel enseignant dans les territoires civils
1er janvier 1893 au personnel enseignant dans les territoires civils de l'Algérie et les allocations et indemnités diverses des maîtres exerçant dans les territoires de commandement de l'Algérie. 31 décembre 1892 Le Président de la République français, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, du ministre des finances et du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes. Vu la loi du 19 juillet 1889 et notamment les articles 4, 12 et 48, paragraphes 10 et 11 de cette loi; Vu la loi du 30 octobre 1886; Vu le décret du 8 novembre 1887, portant règlement d'administration publique pour
décret du 8 novembre 1887, portant règlement d'administration publique pour l'application à l'Algérie de la loi précitée; Vu le règlement d'administration publique du 24 juillet 1890; Vu le paragraphe 2 de l'article 1er du règlement d'administration publique du 31 janvier 1890; Vu le décret du 31 janvier 1890, portant dénombrement de la population; Le conseil d'État entendu, Décrète : Art. 1° — À partir du 1er janvier 1893 les indemnités de résidence dues au personnel enseignant dans les territoires civils de l'Algérie, les allocations et indemnités diverses des maîtres exerçant dans les territoires de commandement de l'Algérie, sont fixées pour
dans les territoires de commandement de l'Algérie, sont fixées pour chaque localité conformément aux indications des tableaux A, B et C annexés au présent décret. Art. 2 — Les ministres de l'intérieur, des finances et de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sont chargés etc. 275 ! 20J » 100 3' 30 » Castiglione 1.21a S 10u " M " *° » Chebourg 3.812 i 200 ■» 100 > 30 » China (lac) 1.186 Alsace (Doubs) 1.447 El-Biar 1.028 j Guyol ville 1.147 f Hussein-Dei 2.302 J loO , M.t » « .■ Killes ' 2.492 l Maison-Carrée 2.778
M.t » « .■ Killes ' 2.492 l Maison-Carrée 2.778 1 Marette 1.673 I Ménenille 1.125 J Mustapha 23.470 500 ■250 .•■■ 123 s Saint-Eugène 3.002 200 » 100 » 50 r, Berrouaghia 1.151 m ^ „ 28 „ Medea ! Bourhan 2.103 Medea 3.776 200 « 100 » 50 » Afferville 1.93 100 » 50 » 25 » Miliana ) Miliana 3.680 200 » 100 » 50 >, Teniet-el-Hadid 1.484 Béjaïa 2.839 Orléansville 2.839 Dellys 3,978 200 » 100 » 50 » Tiaret 1290 100 » 30 -» 25 » 800 TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAÎTRE.