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d'opinion se manifestait alors en faveur de la revision de cette institution et le Temps prenait une part des plus actives à l'étude de cette grave question, en publiant une série d'articles de M. le professeur Leveillé qui furent très remarqués (Voir notamment ceux des 3, 27 mars et 1er avril 1891) et devinrent le point de départ d'intéressantes et fécondes polémiques. Neuf ans se sont écoulés. Nous ne suivrons pas le projet de loi au milieu de ses nombreuses vicissitudes qui d'ailleurs ne présentent qu'un intérêt très restreint. Nous constaterons seulement qu'il suffit de lire la loi pour se
constaterons seulement qu'il suffit de lire la loi pour se convaincre que pendant les neuf années qui séparent la date du dépôt du projet du jour du vote définitif, le Parlement a dû avoir beaucoup d'autres préoccupations, car les erreurs matérielles que renferment certains articles dénotent, malgré la longue période d'élaboration, un travail peut-être un peu hâtif et superficiel. Mais nous ne nous proposons pas de faire ici la critique de la loi nouvelle. Elle est votée; elle va être promulguée demain ce n'est donc plus le moment d'en discuter. Cela viendra, soyez-en sûr, avant qu'il soit longtemps! Il parlait
Cela viendra, soyez-en sûr, avant qu'il soit longtemps! Il parlait de sa voix mâle et franche, avec son accent de sincérité coutumière, la tête haute, les yeux droits, et ce jeune officier, tout de suite, attirait la sympathie, par sa jeunesse et sa beauté, par l'éclatante loyauté de toute sa personne. Le comte de Saintré fut séduit comme les autres. Il reprit -Me permettez-vous de demander qui j'ai l'honneur de recevoir chez moi ? Certes, je suis le baron Jacques-Louis-Roland Danclaud de Coursaget, je suis le commandant Coursaget, à la suite de Hoche, commandant Vannes et ses dépendances. Le vieillard
suite de Hoche, commandant Vannes et ses dépendances. Le vieillard sourit lentement; puis, avec la politesse d'un courtisan de Versailles, il disait, tout en nuances -Une m'appartient pas de chercher comment un gentilhomme est devenu républicain. Mais je vous avoue que je suis satisfait de savoir qui vous êtes. Il n'y a encore que nous, baron, pour avoir de telles mines ! Le jeune homme rougit un peu et s'écria, voulant rompre -On voit bien que vous ne connaissez pas Hoche ! Mais Saintré répliquait aussitôt, le visage soudain triste -Si, je le connais ! Certes, il a du bon.
-Si, je le connais ! Certes, il a du bon. c'est un grand général. Mais les nécessités de ce temps sont affreuses. Vous êtes mon hôte, ne parlons plus de cela. Regardez, voici que le soir vient; la tempête persiste. croyez en un vieux campagnard, un peu marin aussi; la nuit est prise. il pleuvra jusqu'à demain. Eh bien, je ne veux pas qu'il soit dit que le baron de Coursaget a quitté ma maison sous une pareille averse. Soyez des nôtres jusqu'à demain. Acceptez-vous ? Le commandant se redressa, eut un geste magnifique de bravoure, et, regardant Saintré dans
eut un geste magnifique de bravoure, et, regardant Saintré dans les yeux, il répondit -Pourquoi n'accepterais-je pas ? Les Bases. Voyons plutôt comment il convient de l'appliquer; mettons-la à l'épreuve, sans chercher à la combattre systématiquement, et si, dans la suite, après un essai loyal et consciencieux, son fonctionnement révèle de trop graves imperfections, on verra s'il y a lieu de proposer au Parlement d'introduire certaines modifications. Nous nous trouvons, en ce moment, dans une période exceptionnelle. En effet, l'article 13 de la loi nouvelle porte qu'un règlement d'administration publique déterminera les mesures nécessaires à son exécution. M. le garde
déterminera les mesures nécessaires à son exécution. M. le garde des sceaux, pour se conformer aux prescriptions de ce texte, a soumis au Conseil d'Etat un projet de décret. Mais il est impossible que ce règlement puisse être publié en même temps que la loi. D'une part, en effet, aucune disposition n'ayant subordonné la mise en vigueur de la loi à la publication du règlement à intervenir, il faut observer le délai d'un mois imposé au gouvernement pour la promulgation des lois. D'autre part, un décret de cette nature exige de longues et sérieuses études, et spécialement le rapporteur désigné,
de longues et sérieuses études, et spécialement le rapporteur désigné, M. Jacquin, tiendra à soumettre au Conseil d'Etat un travail consciencieux et à l'abri de toute critique. Il faut donc, jusqu'au jour de la promulgation de ce décret, adopter une série de mesures provisoires et concilier les dispositions de la loi nouvelle avec les prescriptions des circulaires actuellement en vigueur. L'institution du casier judiciaire est de création relativement récente elle remonte à la fin de l'année 1850. Aux termes d'une circulaire du garde des sceaux, en date du 6 novembre 1850, les renseignements judiciaires, concernant tout individu né en France,
1850, les renseignements judiciaires, concernant tout individu né en France, ont été réunis au greffe du tribunal civil de l'arrondissement dont il est originaire. A cet effet, il a été établi dans chaque greffe un casier divisé en compartiments correspondant à chacune des lettres de l'alphabet. Dans ces compartiments sont reçus et classés par ordre alphabétique des fiches, appelées bulletins n° 1, qui relatent toutes les décisions relatives à des individus nés dans l'arrondissement. Pour les individus originaires des colonies ou de pays étrangers, pour ceux dont l'origine est inconnue, les bulletins n° 1 sont classés dans un casier central
les bulletins n° 1 sont classés dans un casier central établi à Paris, au ministère de la justice. Lorsque l'on veut connaître les antécédents d'un individu, on s'adresse au greffe du tribunal du lieu de naissance ou à la chancellerie, s'il n'est pas né en France ou si son lieu d'origine n'est pas connu, le greffier du tribunal ou le préposé du casier central, suivant le cas, fait un relevé par ordre chronologique de tous les bulletins n° 1 classés au casier et qui lui sont applicables, sur une formule imprimée, conforme au modèle arrêté par la chancellerie et qui
imprimée, conforme au modèle arrêté par la chancellerie et qui s'appelle bulletin n° 2 ou Extrait du casier judiciaire. Ainsi a fonctionné ce service depuis 1850 jusqu'à ce jour. Voyons maintenant quelles modifications a apportées la loi qui va être promulguée demain au Journal officiel. La base de tout le système était la localisation, au greffe du tribunal civil de chaque arrondissement, de tous les renseignements concernant les condamnés ce principe a été maintenu. En effet, il échappe évidemment à toute critique. D'une part, il est nécessaire de multiplier les centres de renseignements, de manière à les mettre plus facilement
centres de renseignements, de manière à les mettre plus facilement et plus promptement à la portée de tous d'autre part, le lieu de naissance, à la différence du lieu du domicile, présente toutes garanties possibles de stabilité il n'y a là rien de vague, rien d'incertain, rien de mobile c'est un fait qui saisit l'homme à son entrée dans la société et qui l'y suit jusqu'à sa mort. Comme par le passé, le casier se compose donc de la réunion des bulletins n° ou extraits des décisions concernant chaque individu, né dans l'arrondissement, classés par ordre alphabétique. Il devra être
né dans l'arrondissement, classés par ordre alphabétique. Il devra être désormais dressé un bulletin n° 1 pour constater 1° Les condamnations soit contradictoires, soit par défaut ou par contumace, prononcées pour quelque crime ou délit que ce soit, par une juridiction répressive; 2° Les décisions prononçant l'acquittement de mineurs de seize ans, comme ayant agi sans discernement, et ordonnant qu'ils seront remis à leurs parents ou renvoyés dans une maison de correction; 3° Les décisions disciplinaires prononcées par l'autorité judiciaire lorsqu'elles entraînent ou édictent des incapacités telles sont les décisions frappant les notaires, avoués, huissiers, etc. d'une suspension ou d'une
frappant les notaires, avoués, huissiers, etc. d'une suspension ou d'une destitution 4° Les décisions disciplinaires, émanant de l'autorité administrative, lorsqu'elles entraînent ou édictent des incapacités telles sont les décisions de la grande chancellerie prononçant la suspension ou la privation du droit de porter une décoration les décisions du conseil supérieur de l'instruction publique, du conseil académique du ou du conseil départemental, prononçant contre un membre de l'enseignement la suspension, le retrait d'emploi, la révocation, l'interdiction du droit d'enseigner; telles sont encore certaines mesures disciplinaires prises contre des officiers des armées de terre ou de mer; 5° Les jugements prononçant la
de terre ou de mer; 5° Les jugements prononçant la faillite d'un commerçant ou sa mise en liquidation judiciaire 6° Les arrêtés d'expulsion pris contre des étrangers. Ces bulletins n° sont rédigés dans la quinzaine à partir du jour où la décision qu'il s'agit de constater est devenue définitive par le greffier de la juridiction qui a rendu cette décision. Il n'y a d'exception que pour les décisions disciplinaires administratives et les arrêtés d'expulsion le soin de rédiger les bulletins incombe, pour les premières, au greffier du lieu d'origine qui puise les éléments de son travail dans l'avis que l'autorité
puise les éléments de son travail dans l'avis que l'autorité administrative est tenue d'adresser au parquet; quant aux arrêtés d'expulsion, ils sont notifiés par le ministre de l'intérieur au ministère de la justice (service du casier central), où il est dressé pour chacun d'eux un bulletin n° 1. Dès que les bulletins n° 1 sont rédigés, ils sont remis immédiatement au procureur de la République. Ce magistrat les examine au point de vue du fond et de la forme, les revêt de son visa et les adresse, le jour même, au procureur général. Au Je vous l'aurais demandé, répliqua simplement
au procureur général. Au Je vous l'aurais demandé, répliqua simplement le comte. Ici, à ce point de son récit, l'instituteur Verdal ouvrit une parenthèse, jugeant nécessaire une explication Il se pourrait, dit-il, en s'adressant à son nouvel ami, que la confiance de votre ancêtre ait été mal justifiée. Il y a des points restés obscurs dans cette tragique histoire. Le caractère du comte de Saintré, vivant en 1796, n'a pas été pénétré, demeure énigmatique. Nous voudrons croire, cependant, que, lorsqu'il ouvrait sa maison à son hôte de passage, il était, ce jour-là, absolument sincère. Il ne remuait aucun mauvais projet;
ce jour-là, absolument sincère. Il ne remuait aucun mauvais projet; tout au plus, pourrait-on dire qu'il agissait un peu par politique et par intérêt; voici comment S'il avait refusé de prendre une part personnelle aux guerres du Morbihan, il n'en était pas moins compromis par son entourage. Il y avait eu, chez lui, au château de Rosnay, des assemblées de chefs royalistes; Puisaye et d'Hervilly y avaient conféré avec Tinténiac et Cadoudal, amenés, de nuit, par le gendre de Saintré, ce comte de Tombelaine, dont la fureur dans le massacre égalait l'intransigeance des convictions ce Tombelaine habitait d'ordinaire le manoir
égalait l'intransigeance des convictions ce Tombelaine habitait d'ordinaire le manoir de Thébourohet, entre Etel et Carnac farouche, celui-là, il avait accueilli la descente des anglo-émigrés avec des cris de joie. Il eût appelé à la rescousse l'univers tout entier contre la République. Il le disait à ses heures il préférait un bandit royaliste à tout honnête homme républicain. Il se était prodigué dans toutes les rencontres, était irrémissiblement désigné aux représailles révolutionnaires. Vaincu à Carnac, aux côtés de Sombreuil, avec lui et les autres, il avait été dirigé sur Auray dans un convoi disparate de prisonniers de tout rang, de
dans un convoi disparate de prisonniers de tout rang, de tous grades, mais, l'ombre venue, il s'était jeté dans la lande en courant; mollement poursuivi, il avait échappé aux recherches, grâce à sa parfaite connaissance du pays. Depuis, on n'avait plus entendu parler de lui. Dans le tumulte de parquet général, les bulletins n° 1 sont l'objet d'un nouvel examen, et, après visa, ils sont expédiés, suivant le cas, soit aux greffes des divers tribunaux, soit au casier central. Le greffier, auquel parvient un bulletin, doit, avant de le classer au casier, s'assurer, par une vérification faite sur les registres
au casier, s'assurer, par une vérification faite sur les registres de l'état-civil, que l'individu qu'il concerne est bien né dans l'arrondissement. Le classement n'est pas d'ailleurs la dernière opération à laquelle donnent lieu les bulletins n° 1. En effet, chaque fois qu'un fait nouveau se produira, soit pour marquer l'exécution de la décision, soit pour en modifier la durée ou les conséquences, il faudra le noter sur le bulletin n° 1. C'est ainsi que le greffier doit successivement mentionner la date de l'expiration de la peine, celle du paiement de l'amende, la grâce, la commutation ou la réduction de peine,
l'amende, la grâce, la commutation ou la réduction de peine, l'arrêté de mise en libération conditionnelle ou de révocation de mise en libération conditionnelle, la réhabilitation prononcée, le jugement relevant de la relégation, la décision qui rapporte un arrêté d'expulsion. Nous examinerons dans un second article en quoi consistent les extraits du casier judiciaire. GUSTAVE LE POITTEVIN, juge d'instruction au tribunal de la Seine. AFFAIRES COLONIALES Algérie RENTREE EN FRANCE DES TROUPES DE RENFORCEMENT Les troupes métropolitaines qui avaient été envoyées en Algérie, il y a quelques mois, au moment où l'on s'aperçut qu'il était utile d'assurer à sa défense
où l'on s'aperçut qu'il était utile d'assurer à sa défense les moyens nécessaires, commencent à rentrer en France. Hier soir, à cinq heures, la Ville de Tunis a embarqué 576 soldats du 101° de ligne, dont 12 officiers, et 34 sous-officiers qui avaient été casernés à Sidi-bel-Abbès. Ces troupes ont été auparavant passées en revue par le général André, qui leur a souhaité bon voyage et a exprimé le vœu que tous emportent un bon souvenir de l'Algérie. Les curieux ont salué ce départ de nombreux cris de « Vive l'armée ! Vive la France ! » Un bataillon du
l'armée ! Vive la France ! » Un bataillon du 126° est parti hier de Blida pour Alger, où il doit également s'embarquer pour la France. Tunisie MORT DU FONDATEUR DE FERRYVILLE Hier, ont été célébrées les obsèques du fondateur de Ferryville, M. Decoret. Cette localité, dont il a été question souvent à propos des visites de notre escadre à Bizerte, est située près de Sidi-Abdallah, au fond du lac de Bizerte, non loin de l'emplacement de l'arsenal naval et du bassin de radoub. Elle compte aujourd'hui 7,200 habitants qui sont venus se fixer sur des terrains absolument déserts jusqu'au
sont venus se fixer sur des terrains absolument déserts jusqu'au commencement de 1898. M. Decoret est donc mort au moment où le succès de son entreprise se dessinait. Une nombreuse affluence se pressait aux obsèques. M. de Torcy, chef de cabinet, représentait le résident général de Tunisie. LA CRISE MINISTÉRIELLE BELGE (De notre correspondant particulier) Bruxelles, 3 août. Nous en sommes toujours à la période des potins ou, plus euphéminement, des hypothèses. J'y ai été pris moi-même hier soir et je dois vous avouer, en toute humilité, que ma solution n'était pas plus fondée que les autres et que les
n'était pas plus fondée que les autres et que les noms mis en avant n'avaient rien de définitif. Il était parfaitement exact que M. De Smet De Naeyer avait été appelé à cinq heures au palais et tout portait à croire qu'il ne s'y était présenté que muni de la liste des personnes qu'il avait présentées. Or, on sait maintenant qu'il n'en était encore rien. Le roi avait fait appeler d'abord M. Beernaert, puis M. de Lantsheere, que M. De Smet avait déjà personnellement pressés de prendre la direction du cabinet, mais qui ne veulent, ni l'un ni l'autre, en
cabinet, mais qui ne veulent, ni l'un ni l'autre, en assumer la lourde responsabilité. M. Beernaert, je vous ai dit pourquoi; M. de Lantsheere est gouverneur de la Banque nationale il entend y rester et cela se comprend. M. De Smet a donc reçu, dans cette dernière audience, la charge officielle, jusqu'alors officieuse de constituer le nouveau cabinet. Mais la charge n'est pas si aisée, et non seulement le Moniteur ne contenait rien ce matin de la liste annoncée, mais on assure que c'est à peine s'il sera prêt à parler dimanche matin. D'ici là toute mention de noms est
parler dimanche matin. D'ici là toute mention de noms est superflue ou prématurée. Il est cependant vrai que M. De Smet a fait auprès de M. Vandenpeereboom de pressantes démarches pour qu'il consentît à garder la direction des chemins de fer, postes et télégraphes, que le roi personnellement y a joint ses instances, ce qui a donné naissance aux bruits très sérieux que nous avons enregistrés. Mais on sait à présent que le chef du cabinet ne veut plus rien garder de ses portefeuilles et qu'il a fait aujourd'hui ses adieux à tous ses chefs de services. Adieux émus de
adieux à tous ses chefs de services. Adieux émus de part et d'autre, étant donnée l'affection véritable qui lie depuis quinze ans tous ces travailleurs attelés une lourde tâche loyalement remplie. À la guerre, on est moins anxieux, parce qu'on espère avoir enfin un général pour conduire l'armée. C'est aussi le désir de M. De Smet De Naeyer et ce n'est pas la partie la moins délicate et la moins difficile de sa mission. À côté de la R.P. se dresse la question du service personnel devant laquelle la plupart des membres de la droite se montrent autrement rétifs et
des membres de la droite se montrent autrement rétifs et qu'il faudra bien pourtant également vider, fût-ce au sein du nouveau cabinet. Parmi les noms que je citais hier, il faut dès maintenant rayer celui de M. Cooreman, ministre du travail, qui est formellement décidé à se retirer définitivement. Il en est de même de M. van der Bruggen, qui a décliné l'offre du portefeuille de l'agriculture, que M. De Bruyn ne conserverait pas plus que M. Schollaert celui de l'intérieur. Tout au plus pense-t-on que MM. Liebaert et de Favereau seront conservés dans la nouvelle combinaison. Il faut donc
Favereau seront conservés dans la nouvelle combinaison. Il faut donc s'attendre, comme je vous l'ai télégraphié, à un remaniement à peu près complet. la dernière bataille, l'émoi des capitulations, nul ne savait au juste qui était mort ou vivant, qui avait mis bas les armes ou gagné la flotte anglaise. Dès la première heure, le comte de Saintré fit courir le bruit que Tombelaine avait suivi Puisaye sur les vaisseaux du commodore Warner, et ce bruit s'accrédita, devint une affirmation générale qui passa pour une vérité. Or, en réalité, Tombelaine s'était simplement réfugié au château de Rosnay où se trouvait
s'était simplement réfugié au château de Rosnay où se trouvait déjà sa femme, la comtesse Charlotte, dont il était sombrement épris et plus encore sombrement jaloux. Elle était très belle, et, après deux ans de mariage, conservait des allures de vierge ineffleurée. "Oh!" murmura Roland, "je sens venir le draame, une femme, parbleu!" Et Tombelaine, Tombelaine, je commence à voir clair. Verdal sourit, approuva d'un geste et continua, les yeux à terre, à peu près comme il suit: Donc, Tombelaine vivait à Ronsière, depuis des mois, caché, déguisé, sous des habits de palefrenier ; pas un valet, pas un paysan
habits de palefrenier ; pas un valet, pas un paysan ne songea, fût-ce une minute, à trahir ce secret, connu de tous. Le comte de Saintré et les siens étaient aimés, et Tombelaine était craint comme le diable en personne. Dans son refuge, il enrageait du matin au soir ; il fallait, à tout propos, les supplications de sa jeune femme, les conseils de ses amis pour le contraindre à rester inactif et muet. Les exécutions de Vannes, d'Auray l'avaient exaspéré ; on égorgeait les siens, et lui gardait son trou. Certes, il avait tous les vices, toutes les colères
trou. Certes, il avait tous les vices, toutes les colères des hobereaux du temps, mais, en plus, lui aussi, pratiquait pour la mort un absolu dédain. Cependant, le comte de Saintré, même après des mois, redoutait chaque jour une dénonciation vague, suivie de perquisitions qui eussent amené la découverte du chef des chouans, transposé en valet d'écurie. Si le commandant Coursaget s'était présenté, flanqué d'une escorte, il eût trouvé la porte fermée. Nouvelle réunion, ce matin, du conseil général du parti socialiste à la Maison du peuple. Là aussi, on est loin de s'entendre, et trois heures de discussion animées
est loin de s'entendre, et trois heures de discussion animées n'ont pas suffi à amener l'accord. Les Borains ne veulent pas admettre qu'on puisse attendre quelque chose de bon d'un gouvernement catholique. Les Flamands plus pratiques n'admettent l'obstruction que si le projet gouvernemental s'inspire de préoccupations de parti. Finalement, on a résolu d'attendre le dépôt du projet pour prendre une résolution. A opposer à cette attitude celle de l'Association progressiste d'Anvers qui vient d'adresser à M. Lorand une déclaration d'adhésion à sa ligne de conduite disant qu'on fait de la politique pour obtenir des résultats, pour établir des réformes et
politique pour obtenir des résultats, pour établir des réformes et non pour entretenir de vaines agitations dont les fruits risquent de mûrir bien tard. Dépossédée de son territoire à la suite de la conquête de la pampa, elle est venue à la tête de ses neuf cents sujets de sexes divers solliciter de la république une petite ferme, un petit jardinet, en remplacement du royaume perdu. Sa demande, d'ailleurs, a été accueillie avec faveur. C'est ainsi qu'hier le président a signé un décret concédant à S. M. Viviana Garcia deux territoires de 125,000 hectares chaque, sur lesquels ses sujets pourront
territoires de 125,000 hectares chaque, sur lesquels ses sujets pourront se livrer en paix au plaisir de la chasse, et même cultiver la pomme de terre ou la betterave à sucre, au choix. Parler d'Indiens à de sceptiques boulevardiers, qui ont vu Buffalo-Bill et des sauvages authentiques à la foire de Montmartre, au Champ de Mars et ailleurs, c'est évidemment vieux jeu. Fenimore Cooper, Gustave Aymard sont morts, Orélie-Antoine aussi. Et, pourtant, il y a toujours des Indiens véritables, qui ne vont point à Montmartre et sont restés aussi rebelles à notre prétendue civilisation qu'au temps de la conquête, quand
à notre prétendue civilisation qu'au temps de la conquête, quand ils firent rôtir et mangèrent bellement l'illustre Juan Diaz de Solis, pilote major d'Espagne et successeur immédiat d'Americo Vespucio. Dans la Pampa, dans la Patagonie, il ne reste à peu près plus rien des puissantes tribus d'autrefois, qui permettaient à des caciques comme Catriel et Casimir de s'ériguer en rois. Pris entre des fusils à aiguille et des fusils aux meurtrières il venait seul; on l'accueillait. Il s'agissait de savoir si c'était réellement l'unique hasard d'un orage l'assaillant en plaine rase qui le poussait au château. Si oui, tout était
rase qui le poussait au château. Si oui, tout était bien on s'en ferait un ami, à force de bonnes grâces; il reviendrait, et la maison ainsi ouverte à l'officier de Vannes devenait insoupçonnable, sacrée, se trouvait désormais à l'abri du péril. Telles étaient, vraisemblablement, les arrières-pensées du châtelain, accueillant, mains ouvertes, cet hôte inattendu. Une cloche lourde sonne, dans la cour, annonçant le souper. Le comte s'écria "Voici qui nous appelle, baron; veuillez me suivre. Je vais vous présenter." Ils longèrent un corridor, montèrent un escalier très vaste; un valet ouvrit toute grande une porte à deux battants, et