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brumaire an VI, relative à la surveillance du titre et à la perception des droits de garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent. Les titres dont les fabricants peuvent faire usage, pour les objets mis en vente en France et dans les Colonies, sont au nombre de 3 pour l'or et de 2 pour l'argent, savoir : 1er titre, 920 millièmes ou 22 carats environ. 2e titre, 800 millièmes ou 20 carats environ. 3e titre, 750 millièmes ou 18 carats environ. 4e titre, 950 millièmes ou 11 deniers 1/2, Argent.. 2e titre, 800 millièmes ou 9 deniers 1/2 (
Argent.. 2e titre, 800 millièmes ou 9 deniers 1/2 ( grains. Cette même loi a autorisé les fabricants d'ouvrages d'orfèvrerie, joaillerie, bijouterie et de boîtes de montres, à fabriquer, exclusivement pour l'exportation, des objets d'or et d'argent à tous autres titres. Les objets ainsi fabriqués ne reçoivent pas le poinçon de l'État, mais ils doivent être marqués d'un poinçon spécial indiquant le titre de l'alliage. La tolérance de titre est pour l'or de 3 millièmes, et pour l'argent de 5 millièmes. Pour les menus objets, essayés seulement au toucher, la tolérance est portée, dans la pratique, à 20 millièmes. L'article
tolérance est portée, dans la pratique, à 20 millièmes. L'article 37 de la loi de finances du 8 avril 1910 soumet aux obligations de la garantie les ouvrages d'orfèvrerie, de bijouterie et joaillerie composés en tout ou partie de platine. Le titre légal des ouvrages ou parties d'ouvrages en platine est 930 millièmes. L'iridium associé au platine est compté comme platine. Le droit de garantie est le même que pour les ouvrages d'or. Aucun objet d'or, d'argent ou de platine ne peut être mis en vente sans avoir été présenté à un bureau de garantie et revêtu de l'empreinte des
à un bureau de garantie et revêtu de l'empreinte des poinçons de l'État, après essai constatant qu'il est au titre légal. On trouve, ci-après, les poinçons de garantie appliqués sur les ouvrages d'or et d'argent, de fabrication française. ESSAIS À LA COULEUR. ESSAIS AU TOUCHER. Paris. Départements. Paris. Départements. Les droits perçus aux bureaux de garantie se divisent en droits d'essais et droits de contrôle. Le prix d'un essai d'or ou de doré est fixé à 3 francs et celui d'argent à 80 centimes. L'essai des menus ouvrages d'or par la pierre de touche est payé 9 centimes par décagramme.
la pierre de touche est payé 9 centimes par décagramme. Les droits de garantie ou de contrôle sont, décimes compris, depuis les lois du 30 mars 1872 et du 30 décembre 1873, de 37 francs 50 centimes par hectogramme d'or, et de 2 francs, par hectogramme d'argent. Aux termes de l'article 101 de l'arrêté des Consuls du 5 germinal an XI, il ne peut être frappé de médailles ou jetons ailleurs que dans les ateliers de la Monnaie, à moins d'une autorisation spéciale du gouvernement. Le titre est de 916 millièmes pour l'or et 950 millièmes pour l'argent. Jusqu'en 1893,
millièmes pour l'or et 950 millièmes pour l'argent. Jusqu'en 1893, les autorisations n'étaient accordées que pour la fabrication de médailles munies de bélières soudées ou faisant corps avec elles, et pour les médailles entourées d'une ornementation ayant pour effet de les transformer en bijoux (décisions des 2 décembre 1874 et 31 octobre 1891). Ces médailles peuvent être frappées au titre de 750 millièmes pour l'or et 800 millièmes pour l'argent. Une décision ministérielle du 8 septembre 1893 admet, en principe, l'autorisation de frapper des médailles sans bélières, sous la condition que ces médailles se distingueront nettement des pièces de monnaies,
que ces médailles se distingueront nettement des pièces de monnaies, qu'elles porteront sur la tranche le nom du métal; le titre sera 916 pour l'or et 950 pour l'argent. Les médailles servant à faire des broches et épingles doivent être au titre de 750 pour l'or et 800 pour l'argent. Toutes les médailles sont soumises au contrôle de la garantie. TABLE POUR LA CONVERSION Des anciens titres des matières d'or et d'argent en millièmes décimaux. Malgré les avantages des calculs décimaux, soit pour déterminer le titre, soit pour établir le poids des matières d'or et d'argent, des changeurs, des bijoutiers,
poids des matières d'or et d'argent, des changeurs, des bijoutiers, des orfèvres, surtout dans les départements, ont conservé l'usage d'établir leurs comptes d'après les anciennes méthodes, soit qu'ils achètent, soit qu'ils vendent. De là des difficultés qui prennent naissance dans des calculs longs et difficiles. Il est à désirer que cet ancien système soit abandonné pour satisfaire aux vœux de la loi et aux intérêts du public. Les Tables suivantes viendront en aide aux personnes qui seront obligées de se servir des calculs anciens. CONVERSION DES CARATS ET 324 GRAMS DE CARAT, ancien titre des matières d'or, en millièmes. 1
DE CARAT, ancien titre des matières d'or, en millièmes. 1 a 3 a 3 a c S e = = u = u = s = s co 1 1 42 13 542 2 3 2 83 14 583 3 4 3 125 15 620 4 5 4 167 16 667 5 7 5 208 17 708 6 8 6 250 18 750 7 9 7 292 19 792 8 10 8 333 20 833 9 12 9 375 21 875 10 13 10 417 22 917 20 26 11 458 23 958 30 39 12 500 24 1000 CONVERSION
458 23 958 30 39 12 500 24 1000 CONVERSION DES DENIERS ET GRAINS, ancien titre des matières d'argent, en millièmes. 1 3 1 3 45. 1 83 2 7 14 49 2 167 3 10 15 52 3 250 4 14 16 56 4 333 5 17 17 59. 5 417 6 21 18 63 6 500 7 24 19 66 7 583 8 28 20 69 8 667 9 31 21 72 9 750 10 35 22 76 10 833 11 38 23 80 11 917 12 42 24 83 12 1000 POIDS ET MESURES. Système métrique 55a
EXTENSION DU SYSTÈME MÉTRIQUE À L'ÉTRANGER. De bonne heure on fit des efforts pour répandre le Système métrique à l'étranger. Il se propagea d'abord en Suisse, en Hollande et en Espagne. Enfin, en 1872, une Commission internationale se réunit à Paris sur l'invitation du gouvernement français en vue de l'établissement de prototypes internationaux. Trente États y étaient représentés. On résolut, pour l'exécution des nouveaux prototypes du mètre et du kilogramme, de prendre comme point de départ les étalons des Archives. À la vérité les mesures géodésiques plus précises, faites depuis 1799, avaient montré que cet étalon n'est pas exactement la
1799, avaient montré que cet étalon n'est pas exactement la quarante-millionième partie du méridien terrestre ; mais si, au lieu de conserver le mètre des Archives, on s'en était tenu à la définition théorique du mètre, et si l'on avait voulu établir un nouvel étalon plus précis, de nouveaux progrès de la Géodésie auraient montré bientôt que ce nouvel étalon n'était pas non plus rigoureusement exact, de sorte que tout aurait été à recommencer. Un Bureau international des Poids et Mesures fut créé par une convention diplomatique en 1875 (Convention du Mètre) et installé au pavillon de Breteuil. Il avait
du Mètre) et installé au pavillon de Breteuil. Il avait pour mission de construire et de conserver les étalons définitifs et de les comparer aux étalons nationaux fournis aux différents États. Les étalons définitifs du mètre et du kilogramme furent définitivement sanctionnés par la Conférence générale de 1889, et déposés dans les caveaux du pavillon de Breteuil. Depuis la Conférence de 1872 les progrès du Système métrique à l'étranger ont été très rapides. Allemagne. — Le Système métrique a été introduit en Allemagne par une loi du 17 août 1868, dont l'entrée en vigueur dans la Confédération de l'Allemagne du
dont l'entrée en vigueur dans la Confédération de l'Allemagne du Nord était prévue pour le 1er janvier 1872, avec emploi facultatif des mesures métriques dès le 1er janvier 1870. Cette loi fut étendue à l'empire d'Allemagne par une nouvelle loi promulguée le 26 novembre 1871. Les mesures agraires bavaroises restaient autorisées jusqu'au 1er janvier 1878. La loi du 30 mai 1908 adopte comme base des mesures et des poids le mètre et le kilogramme. Les étalons internationaux sont reconnus par une loi du 26 avril 1898. Confédération Argentine. — Une loi du 10 septembre 1863 autorise le Système métrique, et
loi du 10 septembre 1863 autorise le Système métrique, et donne au Président la faculté de le rendre obligatoire; en exécution de cette loi, un décret du 17 mai 1872 le prescrit dans les opérations de la douane. Enfin une loi du 13 juillet 1877 le reconnaît comme seul légal à partir du 1er janvier 1887. Autriche. Une loi du 23 juillet 1871 définissait, pour l'Autriche, les unités métriques par des étalons nationaux qui sont respectivement un mètre à bouts en verre et un kilogramme en cristal de roche, et prévoyait l'emploi facultatif du Système métrique dès le 1er janvier
prévoyait l'emploi facultatif du Système métrique dès le 1er janvier 1873, avec l'obligation de s'en servir à partir du 1er janvier 1876. La même loi donnait les équivalents entre les anciennes mesures et les nouvelles. La loi du 12 janvier 1893 sanctionne les étalons internationaux en même temps que les copies attribuées à l'empire d'Autriche. Belgique. — Le Système métrique a été, par une loi du 21 août 1816, introduit dans les Pays-Bas alors réunis. Son enseignement devait commencer, dans les écoles, au plus tard le 1er janvier 1817, et il devenait définitivement obligatoire à partir du 1er janvier 1820.
il devenait définitivement obligatoire à partir du 1er janvier 1820. Les dénominateurs restaient semblables à celles des anciennes mesures du royaume, et n'ont été remplacées par celles en usage dans le Système métrique qu'à partir de 1855 pour la Belgique et de 1869 pour la Hollande. Une loi du 4 mars 1848 sanctionne des étalons propres au royaume de Belgique. Les étalons internationaux et les copies attribuées à la Belgique sont sanctionnés par un décret royal du 1er juin 1896. Les étalons reconnus par la loi de 1848 avaient été, d'ailleurs, détériorés dans l'incendie du palais de la Nation, survenu
d'ailleurs, détériorés dans l'incendie du palais de la Nation, survenu en 1883. Bolivie. — L'emploi du Système métrique est obligatoire; cependant les anciennes mesures espagnoles sont encore en usage. Brésil. — Le Système métrique est obligatoire, avec quelques tolérances dans son application. Bulgarie. — En Bulgarie, le Système métrique a été rendu facultatif par une loi du 18 décembre 1888; dès le 1er juin 1889, le Système devenait obligatoire dans le commerce des grains, et son emploi général était imposé à partir du 1er janvier 1892. Les unités de masse et de capacité sont dérivées du mètre, conformément à la
et de capacité sont dérivées du mètre, conformément à la première loi française. Toutefois, la loi prévoit l'acquisition d'un mètre et d'un kilogramme prototypes en platine. Chili. — Le système est obligatoire. Chine. — Le décret du 29 août 1908 fixe le rapport des nouvelles mesures de l'Empire chinois avec les unités métriques Colombie. — Le Système métrique a été introduit en 1857. Corée. Le Système légal est en grande partie décimal; mais les unités ne sont pas celles du Système métrique. Costa-Rica. — Le Système métrique est introduit dans les douanes et son emploi est rendu facultatif. Cependant les
les douanes et son emploi est rendu facultatif. Cependant les anciennes mesures espagnoles sont encore en usage. Crète. Le Système métrique est d'usage général; on rencontre encore cependant les mesures turques. Cuba. — Le système métrique est employé. Danemark. — Le Système métrique a été adopté par une loi du 4 mai 1907. La date d'application est fixée au 1er avril 1910 pour les services publics. Encore facultatif entre les particuliers, il deviendra obligatoire le 1er avril 1912. Égypte. — Un décret de l'année 1875 a introduit le Système métrique, à titre facultatif, dans tout le territoire de l'Égypte. En
à titre facultatif, dans tout le territoire de l'Égypte. En 1892, un progrès a été accompli par l'obligation imposée de l'emploi du Système pour toutes les transactions du Gouvernement avec les particuliers. Les anciennes mesures agraires ont été conservées, et les anciennes unités de masse sont encore dans l'usage courant du commerce. Le Système métrique est enseigné dans les écoles de l'État. Équateur. — Le Système métrique a été rendu légal par une loi du 6 décembre 1856 ; mais il n'a pas encore été adopté complètement dans les usages commerciaux. Espagne. — L'introduction obligatoire du Système métrique en Espagne
commerciaux. Espagne. — L'introduction obligatoire du Système métrique en Espagne et dans les colonies du royaume a été opérée par une loi du 17 juillet 1849. Les prototypes internationaux et nationaux sont reconnus par une loi du 8 juillet 1892. États-Unis d'Amérique. — Le Système métrique a été rendu facultatif aux États-Unis par une loi du 28 juillet 1866 dont voici le premier article : « Il est décidé, par le Sénat et la Chambre des représentants des États-Unis assemblés en Congrès, qu'à partir de l'adoption de cette loi, il sera légal, dans toute l'étendue des États-Unis, d'employer des poids
sera légal, dans toute l'étendue des États-Unis, d'employer des poids et des mesures du Système métrique, et que aucun contrat ou transaction, ou plaidoyer devant aucun tribunal, ne doit être invalidé ou sujet à objection par le fait que les poids et les mesures employés dans cet acte, ou auxquels il se rapporte, sont des poids ou des mesures du Système métrique. » Le deuxième article établit les équivalents légaux. Un décret ultérieur a sanctionné les étalons livrés par le Bureau international. Le Système métrique est obligatoire depuis le 1er janvier 1895 dans le service de santé militaire et depuis
janvier 1895 dans le service de santé militaire et depuis le 21 novembre 1902 dans tous les services de santé. Le 27 novembre 1906, le Comité des monnaies, poids et mesures a refusé, par 7 voix contre 5, de faire un rapport sur une proposition relative à l'adoption du Système métrique. Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande. — Plusieurs lois du Royaume-Uni consacrent l'existence du Système métrique, en le déclarant d'abord non illégal, puis en autorisant formellement son emploi. Une première loi, de 1866, porte l'autorisation de l'emploi du Système, sous une forme analogue à celle adoptée dans la loi des
une forme analogue à celle adoptée dans la loi des États-Unis; puis une annexe à la loi passée le 8 août 1878 indique les équivalents métriques des mesures britanniques, en même temps qu'elle donne une liste complète des étalons métriques du Board of Trade. La loi du 26 juillet 1889 prévoit que les bureaux locaux de vérification pourront être pourvus d'étalons du Système métrique en vue de la vérification de semblables étalons utilisés dans le commerce. Enfin, l'usage des mesures métriques dans tout le Royaume-Uni a été reconnu, dans les termes suivants, par une loi du 27 mai 1897 :
termes suivants, par une loi du 27 mai 1897 : « Article 4 •• • l'usage des poids ou des mesures du Système métrique dans le commerce est légal. » En même temps, les étalons livrés par le Bureau international sont reconnus comme étalons nationaux du mètre et du kilogramme. Une loi portant l'emploi obligatoire du Système métrique, adoptée à la Chambre des Lords, a été repoussée à la Chambre des Communes, le 22 mars 1907, par 150 voix contre 118. En 1902, les gouverneurs des Colonies, au nombre de 46, furent consultés par le Ministre des Colonies sur une
46, furent consultés par le Ministre des Colonies sur une modification possible de la législation. La plupart des réponses furent favorables au Système métrique. Seules les colonies des Bahamas, Chypre, Lagos, Sainte-Hélène et Waihaiwai furent opposées. Le Système métrique est en usage depuis longtemps dans l'île Maurice et aux Seychelles. En Nouvelle-Zélande, une loi promulguée en 1903 autorise le gouverneur à proclamer le Système métrique à partir d'une date non antérieure au 1er janvier 1906; la proclamation n'a pas encore été faite. Grèce. — Le Système métrique a été rendu légal, mais non obligatoire, par un décret de 1836. En
légal, mais non obligatoire, par un décret de 1836. En septembre 1898, son introduction graduelle, en commençant par les mesures de longueurs, a été décidée à nouveau. Guatemala. Le Système métrique, adopté dans les douanes, est facultatif. Hollande. — Les nouveaux étalons du royaume de Hollande sont semblables aux étalons internationaux, mais ont été déduits directement de ceux des Archives par une commission néerlandaise. Le mètre hollandais diffère de + 2,6 du mètre international. Depuis l'année 1869, les désignations métriques coexistent avec les anciens noms des unités conservés dans les Pays-Bas, et les poids pharmaceutiques sont abolis depuis la même
Pays-Bas, et les poids pharmaceutiques sont abolis depuis la même époque. (Voir aussi la Belgique). Honduras. — Le Système métrique a été rendu légal le 11 avril 1897, mais l'ancien Système espagnol est encore d'un usage général. Hongrie. — Le Système métrique, adopté par une loi de l'année 1874 (n° 44), est obligatoire depuis le 1er janvier 1876. Une loi de 1891 reconnaît les prototypes nationaux remis par le Bureau international. Italie. — Les différentes provinces qui constituent actuellement le royaume d'Italie ont adopté le Système métrique à des époques très diverses. Ainsi une loi du 27 octobre 1803 l'a
très diverses. Ainsi une loi du 27 octobre 1803 l'a introduit dans le royaume Lombardo-Vénitien, et une ordonnance de Joachim Napoléon l'a rendu légal dans le royaume des Deux-Siciles, où, d'ailleurs, il n'est devenu d'un usage général qu'à la suite d'une nouvelle loi promulguée en 1863. Le Piémont a adopté le Système en 1815, et le Grand-Duché de Modène en 1849. Pour l'Italie partiellement, puis complètement unifiée, le Système a été rendu obligatoire par les lois du 26 juillet 1861 et 23 juin 1874. Un décret royal du 23 août 1890 reconnaît les nouveaux étalons. Japon. — Les anciens systèmes
1890 reconnaît les nouveaux étalons. Japon. — Les anciens systèmes de mesures du Japon ont été coordonnés dans une loi du 23 mars 1891, entrée en vigueur le 1er janvier 1893. Cette loi reconnaît aussi le Système métrique et consacre les équivalents entre les unités du Système et celles du Système japonais, choisies de telle sorte que les réductions reposent sur des nombres arrondis. Ainsi, le shaku, unité de longueur, est égal à 6 mètres, et le kwan, unité de masse, est égal à 3,75 kilogrammes. Les divisions du shaku sont décimales; les multiples sont décimaux ou sexagésimaux, suivant la
sont décimales; les multiples sont décimaux ou sexagésimaux, suivant la numération généralement usitée dans l'Orient. La division du kwan est aussi décimale. Luxembourg. — Le Système métrique est obligatoire (voir Belgique). Mexique. Au Mexique, le Système métrique a été mis en vigueur dès le 1er janvier 1862, par une loi promulguée le 15 mars 1857, le rendant obligatoire pour les actes officiels à partir du 1er janvier 1862. Le 20 décembre 1892, un nouveau décret rend le Système métrique obligatoire dans toutes les relations civiles. Les étalons internationaux sont reconnus par une loi du 16 septembre 1896. Monténégro. — Système
par une loi du 16 septembre 1896. Monténégro. — Système métrique obligatoire. Norvège. — Un décret royal a rendu le Système métrique facultatif à partir du 1er juillet 1879; il est devenu obligatoire le 1er juillet 1882. On peut remarquer que le gramme était en usage dans les Postes dès le 1er juillet 1871. Un décret a sanctionné les nouveaux étalons. Nicaragua. — L'emploi du Système métrique introduit dans les douanes depuis janvier 1893, est resté facultatif entre les particuliers; il est encore de peu d'usage. Paraguay. — L'usage du Système métrique est facultatif. Pérou. Une loi du 16 décembre
Système métrique est facultatif. Pérou. Une loi du 16 décembre 1862 et un décret du 10 mars 1869 fixent les conditions de l'introduction du Système métrique au Pérou. Plus récemment, le 21 septembre 1891, une loi a été promulguée, en vue de la création d'un Bureau de Poids et Mesures « qui se mettra en rapport avec le Bureau international de Sèvres, aussi bien qu'avec les bureaux similaires de l'étranger », L'article 5 prévoit l'acquisition de prototypes issus du Bureau international. Portugal. — Un décret royal du 31 décembre 1852 a introduit le Système métrique dans le Royaume de Portugal,
a introduit le Système métrique dans le Royaume de Portugal, en fixant deux années pour le terme de son entrée en vigueur. Dès cette époque, une série de décrets et d'ordonnances le rendent obligatoire successivement dans les divers services de l'État ainsi que dans le commerce. Enfin une loi du 16 mai 1867 le rend exclusif, en déclarant tout autre système illégal à partir du 1er janvier 1870, date prorogée jusqu'au 1er janvier 1872 pour les mesures de capacité; à l'exception cependant des villes de Lisbonne et d'Oporto, où le Système devait être exclusif pour toutes les mesures un an
Système devait être exclusif pour toutes les mesures un an plus tôt. Un décret publié le 5 septembre 1905 a étendu l'obligation aux colonies de la Guinée, d'Angola et de Mozambique. Roumanie. — Le Système métrique a fait son apparition en Roumanie par la loi de 1864, prévoyant son adoption facultative à partir du 1er janvier 1865. Dès cette époque, on commença à outiller les bureaux de vérification en vue de l'étalonnage des unités métriques, et une loi de 1880 fixa les conditions dans lesquelles la loi de 1864 devrait être appliquée. Le Système a été rendu obligatoire par une
être appliquée. Le Système a été rendu obligatoire par une loi de 1883, déclarant les autres systèmes illégaux à partir du 1er janvier 1884; ultérieurement, le délai fut prorogé jusqu'à la fin de la même année. Russie et Finlande. — La loi du 26 juin 1899, entrée en vigueur le 1er janvier 1900, substitue l'arc de méridien à la sagène, et consacre l'emploi facultatif du Système métrique. Une ordonnance du Ministre de la Guerre, publiée en février 1907, impose l'emploi du Système métrique, à partir du 1er janvier 1908, dans les services de la médecine militaire. Une loi du 16
les services de la médecine militaire. Une loi du 16 juillet 1886 a rendu l'emploi du Système métrique définitivement légal dans le Grand-Duché de Finlande, en même temps qu'elle reconnaissait par avance comme prototypes le mètre et le kilogramme établis par le Bureau international. L'emploi des unités métriques dans les postes était prescrit à partir du 1er janvier 1887. L'application générale du Système est devenue obligatoire en 1892. République du Salvador. — Le Système métrique, introduit dans les douanes depuis 1885, est rendu facultatif. Serbie. — Une loi du 13 décembre 1873 prévoyait l'introduction obligatoire du Système métrique dans le
décembre 1873 prévoyait l'introduction obligatoire du Système métrique dans le royaume de Serbie à partir de l'année 1880; mais, en 1879, le délai fut prorogé jusqu'en 1883. Slovénie. — Le mètre est employé depuis 1889 dans les travaux publics, et a été introduit plus récemment dans les trafics par chemin de fer; son usage semble se généraliser rapidement. Suède. — Un décret royal a rendu le Système métrique facultatif en Suède à partir du 1er janvier 1879. L'ancien système est resté autorisé jusqu'au commencement de 1889. Il convient de mentionner le fait que le gramme était en usage dans les
le fait que le gramme était en usage dans les postes à partir du 1er juillet 1871. Suisse. — En Suisse les lois cantonales ont consacré à partir de 1822 un système basé sur un pied de 30 cm et une livre de 500 g, système étendu à la Confédération tout entière par la loi du 24 décembre 1851. La loi du 3 juillet 1875 rendit obligatoire, à partir du 1er janvier 1877, le Système métrique, déjà facultatif depuis quelques années. Tunisie. — Le Système métrique a été introduit dans la Régence par un décret du 12 janvier 1895. Son
la Régence par un décret du 12 janvier 1895. Son usage s'y est répandu rapidement, et les mesures métriques y sont seules employées aujourd'hui. Turquie. — Une loi de l'année 1886 a rendu le Système métrique obligatoire à Constantinople après un intervalle de cinq années. En conséquence de cette loi, les anciennes mesures ont été confisquées et détruites dans la capitale, mais aucune tentative n'a été faite pour introduire le nouveau système dans les provinces. À Constantinople même, les mesures de l'ancien système ont reparu peu à peu, et, malgré une tentative énergique en faveur du Système métrique, le Conseil