jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
fait assigner Rasimi aux fins de s'entendre condamner à lui payer la somme de sept cents francs pour inexécution de convention ; Attendu que de son côté Rasimi réclame reconventionnellement l'indemnité prévue au contrat pour le même motif, soit sept cents francs ; Attendu qu'aux termes de conventions intervenues Rasimi engageait B. au Casino-Kursaal de Lyon pour six représentations devant commencer le 16 Octobre 1908; Attendu que B., après réception de la lettre du 22 Avril était en droit de considérer le contrat comme rompu du fait de Rasimi ; que, par suite, il était en droit de s'engager ailleurs
que, par suite, il était en droit de s'engager ailleurs pour cette date; Attendu que l'offre d'exécution faite par Rasimi est tardive ; qu'il aurait dû, en présence du silence de B., lui confirmer sa lettre et lui faire de suite l'offre d'exécuter le contrat au lieu d'attendre pour le faire, l'assignation en paiement du dit; Attendu qu'au moment de cette offre B., qui, à juste titre, se considérait comme dégagé, pouvait avoir contracté un autre engagement pour cette date, et être dans l'impossibilité de venir à Lyon; qu'il y a lieu de dire en conséquence que Rasimi a rompu
a lieu de dire en conséquence que Rasimi a rompu arbitrairement la convention du 13 avril ; Qu'il est donc en vertu de l'article 1152 du Code civil d'appliquer la pénalité prévue à la dite convention et de condamner Rasimi à payer à B. la somme de sept cents francs ; Sur la demande reconventionnelle : Attendu que la rupture du contrat est le fait de Rasimi; que c'est lui qui en a pris l'initiative et doit en supporter les conséquences, il est de le débouter de sa demande; Attendu que les frais sont à la charge de la partie
que les frais sont à la charge de la partie qui succombe. Disposition Par ces motifs : statuant en audience publique, contradictoirement et en dernier ressort. Ordonne l'enregistrement de la convention et de la lettre sus-mentionnées ; Condamne Rasimi à payer à B. la somme de sept cents francs, le condamne, en outre, en tous les dépens. TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE Audience du Mardi 21 Juillet 1908 Entre Adrien Langlois, dit L., artiste lyrique, demeurant à Paris. D'une part, Et Messieurs Berthomié et Cie, agents dramatiques et entrepreneurs de spectacles, demeurant à Paris, boulevard de Strasbourg, 63 ;
de spectacles, demeurant à Paris, boulevard de Strasbourg, 63 ; D'autre part, Après en avoir délibéré, conformément à la loi. Attendu qu'il est établi aux débats que Langlois, dit L., artiste lyrique, engagé temporairement par Berthomié et Cie pour donner son concours à des représentations artistiques à Lille et à Roubaix, a, par suite de l'expiration des engagements contractés, repris toute liberté d'action après le 10 mai 1908 et qu'il n'était plus lié par aucun contrat avec les défendeurs ; Attendu que Berthomié et Cie ont néanmoins fait paraître et apposer des affiches urbaines, et fait distribuer des prospectus, particulièrement
apposer des affiches urbaines, et fait distribuer des prospectus, particulièrement dans le quartier de Grenelle, annonçant la prochaine représentation au théâtre de Grenelle, d'une revue et mentionnant le nom de L., parmi les artistes faisant partie de sa troupe ; Attendu que Langlois, dit L., s'étant, par suite de ce fait, vu refuser un engagement dans un établissement voisin du dit théâtre, demande à ce tribunal de condamner Berthomié et Cie. et Cie à lui payer, en raison du préjudice par lui éprouvé, la somme de mille francs de dommages-intérêts; Attendu que résistant à cette demande, Berthomié et Cie soutiennent
Attendu que résistant à cette demande, Berthomié et Cie soutiennent que l'apposition des dites affiches a été faite par suite d'une erreur involontaire qu'ils se sont empressés de réparer, dès qu'ils en eurent connaissance, en faisant immédiatement apposer d'autres affiches où ne figurait plus le nom de L. Qu'aucune intention de nuire, soit à la réputation, soit aux intérêts du demandeur, ne saurait être invoquée contre eux, Qu'au surplus, ce dernier n'aurait souffert d'aucun préjudice ; que par suite, sa demande ne saurait être accueillie, Mais attendu que, s'il n'est pas démontré que les actes reprochés aux défendeurs aient eu
pas démontré que les actes reprochés aux défendeurs aient eu un caractère de mauvaise foi, faits dans l'intention de nuire, il n'en est pas moins certain, ainsi que cela résulte des documents fournis au procès, qu'ils ont eu pour conséquence de priver Langlois, dit L., du bénéfice d'un engagement qu'il aurait pu contracter avec un établissement voisin du théâtre de Grenelle, où il avait déjà joué à plusieurs reprises et avec lequel il avait pris l'engagement, tout au moins tacite, de ne pas donner de représentations dans les établissements concurrents voisins. Que par la faute de Berthomié et Cie, il
voisins. Que par la faute de Berthomié et Cie, il a ainsi subi un préjudice dont il lui est dû réparation. Et attendu que ce tribunal possède les éléments d'appréciation suffisants pour lui permettre d'en fixer l'importance à deux cents francs. Que c'est donc à concurrence de cette somme qu'il estime d'accueillir la demande et ce à titre de dommages-intérêts. Par ces mots : Le Tribunal jugeant en dernier ressort. Condamne Berthomié et Cie, par les voies de droit, à payer à Langlois, dit L., la somme de deux cents francs à titre de dommages-intérêts. Déclare Langlois, dit L., mal
francs à titre de dommages-intérêts. Déclare Langlois, dit L., mal fondé en le surplus de sa demande, l'en déboute, Et condamne Berthomié et Cie aux dépens même au coût de l'enregistrement. (Me Poirault, défenseur). MÊME AUDIENCE Entre M. Deloye, dit B., artiste lyrique, demeurant à Paris. D'une part, et MM. Berthomié et Cie, ci-dessus qualifiés et domiciliés, défendeurs ; D'autre part, Après en avoir délibéré conformément à la loi. Attendu les motifs absolument identiques à ceux invoqués ci-dessus pour l'instance Langlois, dit Laurissus, contre Berthomié et Cie. Par ces motifs : Le Tribunal jugeant, en dernier ressort. Condamne Berthomié et
: Le Tribunal jugeant, en dernier ressort. Condamne Berthomié et Cie, par les voies de droit, à payer à Deloye, dit B., la somme de deux cent cinquante francs à titre de dommages-intérêts. Et en tous les dépens, taxés à la même somme et pour les mêmes matières que dans le jugement ci-dessus, (Me Poirault, défenseur). JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 31 Décembre 1908 Attendu que pour résister à la demande dirigée contre eux, Grandey, Lescouzères et Cie soutiennent qu'au terme de leur contrat, ils avaient le droit de résilier l'engagement de la demoiselle Winsdoetter le lendemain de
de résilier l'engagement de la demoiselle Winsdoetter le lendemain de ses débuts pour cause d'insuffisance. Qu'ayant envoyé à cette artiste une lettre recommandée le lendemain de ses débuts, ils ont satisfiets à leurs obligations et offrent vingt-cinq francs pour le cachet de la première soirée. Attendu qu'aux termes de l'article 28 de l'engagement précité, les parties, pour l'exécution du dit engagement et la solution de toutes les difficultés auxquelles il pourrait donner lieu, faisaient élection de domicile au siège de la Société, rue Saint-Sernin, n° 52, à Bordeaux. Attendu que la lettre recommandée de Grandey et Lescouzères n'a touché la
la lettre recommandée de Grandey et Lescouzères n'a touché la demoiselle Winsdoetter que le surlendemain de ses débuts, bien qu'elle ait été présentée à son domicile particulier le lendemain à un moment où elle était absente. Attendu que cette lettre ne donne aucun motif de la résiliation du contrat; que la demoiselle Winsdoetter s'étant présentée le lendemain de ses débuts pour exécuter son engagement, il lui fut répondu qu'elle ne paraîtrait pas en scène bien qu'elle figurât sur l'affiche et y soit resté plusieurs jours après son départ. Attendu que dans ces conditions il y a lieu de dire que
dans ces conditions il y a lieu de dire que Grandey et Lescouzères n'ont pas tenu leurs engagements puisqu'ils ont résilié sans motifs le contrat susvisé; qu'ils doivent donc à la demoiselle Winsdoetter les appointements de deux représentations pour lesquelles elle s'était effectivement présentée et le dédit prévu au contrat, de deux cent cinquante francs pour n'avoir pas indiqué les motifs de la résiliation et laissé son nom sur les affiches après la résiliation. Par ces motifs, le Tribunal faisant droit des conclusions des parties condamne Grandey, Lescouzères et Cie à payer à la demoiselle Winsdoetter, dite Joujou Villeroy, la
à payer à la demoiselle Winsdoetter, dite Joujou Villeroy, la somme de cinquante francs à titre d'appointements et celle de deux cent cinquante francs pour indemnité de résiliation. Dit la demoiselle Winsdoetter mal fondée dans le surplus de sa demande, l'en déboute : condamne Grandey et Lescouzères aux intérêts de droits et en tous les dépens. (Me Peyrard, avocat défenseur). TRIBUNAL DES PRUD'HOMMES Audience du 4 Mars 1909 DU RENVOI SANS INDEMNITÉ La nouvelle section des Prud'hommes, chargée par la loi de 1907 de régler les différends entre les employés et leurs patrons, vient, pour ses débuts, d'inaugurer une jurisprudence
et leurs patrons, vient, pour ses débuts, d'inaugurer une jurisprudence toute spéciale à l'égard des commis et commises congédiés par leurs maisons de commerce. Dans certains de nos grands magasins, il est d'usage que le postulant à un emploi quelconque prenne l'engagement de ne réclamer aucune indemnité en cas de brusque renvoi. Cet engagement est tel qu'il est la condition sine qua non de l'acceptation. Or, le 14 Février dernier, M. de K., employé dans un grand magasin de la rive droite, recevait ses huit jours, sous prétexte qu'il « ne plaisait pas à la clientèle ». Malgré l'engagement précité,
ne plaisait pas à la clientèle ». Malgré l'engagement précité, qu'il avait signé avant d'entrer dans la maison, il crut devoir assigner son patron en paiement du mois en cours et d'un mois entier, à titre d'indemnité de brusque congédiement. Le Conseil des Prud'hommes vient de faire droit intégralement à sa demande, que lui avait présentée son avocat, Me E. Masson. Il a admis ce principe que si l'employé, dans son contrat d'engagement, signé de sa main, renonçait à son droit de réclamer une indemnité pour brusque renvoi, le contrat n'en était pas moins vicié par le défaut de consentement,
n'en était pas moins vicié par le défaut de consentement, car ce consentement n'était pas libre, puisqu'il était, en quelque sorte, forcé. Excellent jugement qui, dans certains cas, sera fréquemment applicable aux contrats d'artistes. DES USAGES DU THÉÂTRE Leur interprétation Dans une précédente note, nous avons fait connaître à nos adhérents quelles solutions étaient intervenues dans deux différends portés devant les arbitres directeurs et artistes. Nous croyons devoir aujourd'hui commenter, non pas les dits jugements, mais les espèces elles-mêmes. Affaire Artistes d'Angoulême contre le directeur Illy Nombreuses sont les contestations entre directeurs et artistes au sujet du paiement du mois
entre directeurs et artistes au sujet du paiement du mois de Février et des mois à 31 jours. Les artistes du théâtre d'Angoulême étaient engagés (sauf quelques exceptions qui ne changent rien au principe) du 4 Octobre (inclus) 1908 au 31 Janvier (inclus) 1909. M. Illy, directeur, prétendant que le mois doit se compter suivant les usages du commerce, soit à 30 jours, entendait ne payer à ses artistes que vingt-sept jours sur le mois de Janvier, c'est-à-dire ne pas payer la représentation du 31 Janvier. Le Syndicat des Artistes soutenait que ce mode de calcul était contraire à l'acte
soutenait que ce mode de calcul était contraire à l'acte même de l'engagement, à la loi et à l'équité. En effet, sauf conventions contraires, l'engagement n'ayant pas une durée basée sur des mois pleins, ne peut s'interpréter que d'une seule manière : les mois pleins doivent être payés de quantité à quantité (quelle que soit la date du départ de l'engagement), et, en effet, selon l'usage du mois commercial à trente jours; mais tout mois commencé doit être compté au jour le jour jusqu'à expiration du contrat, c'est-à-dire à raison de 1/30 des appointements. Les artistes d'Angoulême ont réellement fourni,
de 1/30 des appointements. Les artistes d'Angoulême ont réellement fourni, dans le cours de la saison, cent vingt jours de travail, pour lesquels ils n'auront touché que cent dix-huit jours de salaire. La prétention de M. Illy de vouloir retenir, après avoir profité du travail des 31 Octobre, 31 Décembre, non payés, le salaire du 31 Janvier, ne pouvait être admise. Le compte des artistes devait se décompter, selon la thèse du Syndicat, de la façon suivante : Du 4 Octobre (inclus) 1908 au 3 Novembre (inclus) 1908, un mois ou 30 jours Du 4 Novembre (inclus) 1908 au 3
ou 30 jours Du 4 Novembre (inclus) 1908 au 3 Décembre (inclus) 1908, un mois ou 30 — Du 4 Décembre (inclus) 1908 au 3 Janvier (inclus) 1909, un mois ou 30 — Du 4 Janvier (inclus) 1909 au 31 Janvier, 28 — TOTAL. 118 jours Cette thèse a, d'ailleurs, été admise par les arbitres directeurs et artistes, ainsi que par M. Illy, qui s'est incliné devant la sentence arbitrale. Interprétation de la clause sur la date du départ des appointements et de la phrase : « les appointements partiront du jour de la première représentation ». Affaire D. et
du jour de la première représentation ». Affaire D. et L. contre Coste, directeur à Limoges D'après le contrat qui était passé pour cinq mois, à dater du 1er au 15 Octobre, les appointements devaient partir de la première représentation; les artistes devaient être rendus à Limoges dix jours avant l'ouverture. Couverture du théâtre a eu lieu le 6 Octobre 1908, par une représentation d'opérette, et la troupe de comédie n'ayant débuté que le 10 Octobre, M. Coste, directeur, s'appuyant sur ces faits qu'il y eut deux départs distincts, que l'engagement de D. et L. était contracté pour une durée
l'engagement de D. et L. était contracté pour une durée de cinq mois et que la date de la première représentation avait été portée à la connaissance de D. et L. par une lettre spéciale, M. Coste se refuse à faire partir les appointements de ses deux pensionnaires D. et L. du jour de l'ouverture. Les arbitres ont admis la thèse de M. Coste et ont débouté D. et L. de leur demande; Notre Syndicat s'est incliné devant la chose jugée, mais regrette, ainsi que les arbitres directeurs et artistes, que ces détails d'engagement ne soient pas rédigés dans une
que ces détails d'engagement ne soient pas rédigés dans une forme concise ne permettant aucune interprétation équivoque. Ce jugement, qui ne tranche pas une question de principe, mais seulement une question d'espèce, étant donné les circonstances intervenues avant l'exécution de l'engagement, renferme un enseignement dont nos camarades devront faire leur profit. Conformément à de détestables usages, que nous sommes les premiers à réprouver parce que illogiques, les artistes acceptent d'accorder à leurs directeurs une, deux, trois et jusqu'à sept représentations gratuites. En effet, dans la plupart des contrats de province — pour ne pas dire tous — nous trouvons cette
— pour ne pas dire tous — nous trouvons cette clause abusive : l'engagement est contracté du au et les appointements partiront de la troisième représentation. Cette clause est dangereuse à divers points de vue. Cet article, interprété par des directeurs sans vergogne et par des juges n'y voyant pas plus loin que le bout de leurs bésicles, fait subir à l'artiste une retenue forcée, non pas des deux, trois, quatre ou sept jours prévus, mais de huit et dix jours, pour cette raison bien simple que, dans les villes de province, les spectacles ne sont pas quotidiens et que
de province, les spectacles ne sont pas quotidiens et que l'artiste ne voit arriver sa deuxième ou troisième représentation que plusieurs jours après l'ouverture du théâtre. Or, dans l'espèce qui nous occupe, c'est-à-dire le contrat de D. et L. à Limoges, il était de toute évidence que D. et L. n'avaient eu d'autre but que de demander la suppression de ces représentations gratuites obligatoires, et que, dans leur pensée, jour de la première était synonyme de jour de l'ouverture. Nous conseillons donc à nos adhérents de veiller à la rédaction de cette clause du départ de l'engagement, et de demander
de cette clause du départ de l'engagement, et de demander une indication précise. Si l'engagement doit commencer à la première, mettez : « le présent engagement et les appointements partiront du jour de l'ouverture ». Si le théâtre fait deux départs ou deux débuts de troupe, lyrique et dramatique, bien spécifier : « les appointements partiront du jour de la première représentation d'opéra ou de comédie », et inversement. L. HERVOUET. On lit dans le Paris-Journal : LA CRISE DU CINÉMA Le film à la patte Ils sont trop ! — Les bénéfices, fabuleux au début, diminuent, diminuent sans cesse.
— Les bénéfices, fabuleux au début, diminuent, diminuent sans cesse. Le cinématographe, paraît-il, traverse une crise. Après avoir connu la grande vogue et l'engouement du public, il voit décroître son succès ; il devait, nous disait-on à ses débuts, détrôner le concert, supplanter le théâtre. Eh bien ! voici qu'il se désole devant les recettes minables et les salles quasi-désertes. Il est vrai que les cinématographes s'étaient par trop multipliés. Ils avaient envahi les cirques, les concerts, les théâtres même. De la Porte Saint-Martin à l'Opéra, n'avons-nous pas compté onze cinématographes, ce qui représente, en moyenne, cinquante représentations par jour,
cinématographes, ce qui représente, en moyenne, cinquante représentations par jour, le double pour les dimanches ! La crise du cinématographe présente cette particularité d'être partout et de ne se manifester nulle part. Les entrepreneurs de spectacles que nous avons vus reconnaissent tous l'existence de cette crise, mais localisée chez leurs concurrents. Celui d'à côté ne va guère, celui d'en face ne va pas ; eux seuls connaissent toujours les salles combles et les recettes magnifiques. — Nous sommes trop, a cependant reconnu l'un d'eux. Pour supporter la concurrence, il faut toujours augmenter le nombre de scènes et, triste compensation, réduire
toujours augmenter le nombre de scènes et, triste compensation, réduire le prix des places. Le public diminue; il n'y a que le nombre des cinématographes qui augmente. Certains établissements, cependant, narguent la crise. Un cinématographe du boulevard, entre autres, a vu augmenter le chiffre de ses recettes : celles-ci atteignent actuellement 1.400 fr. les jours de semaine et jusqu'à 3.000 francs les dimanches ou jours de fête. Mais c'est là une exception, et il faut reconnaître que le public s'intéresse beaucoup moins qu'autrefois à ce spectacle. Les directeurs de concerts, qui l'ont bien compris, ont presque tous supprimé le numéro
qui l'ont bien compris, ont presque tous supprimé le numéro de cinématographe qu'ils intercalaient naguère dans leur programme. — Le cinématographe, c'est trop monotone, nous disait le régisseur d'une scène du boulevard. Le public n'aime pas, après dîner, s'enfermer dans une salle sans lumière. Il lui faut du bruit, du mouvement, de la gaieté. Les bambins, cependant, font toujours fête au cinéma, et celui-ci tend à devenir un « spectacle de famille ». En un mot, le public « chic » se détourne du cinématographe. Mais en est-il de même du gros public, celui des faubourgs? C'est la fête sur
du gros public, celui des faubourgs? C'est la fête sur le boulevard Richard-Wooden, nous nous y rendons. Ici, c'est une véritable invasion de cinématographes. Ceux-ci ont peu à peu remplacé les baraques foraines d'autrefois. Où sont-ils les vieux théâtres, avec leurs Tour de Nesle et leurs Mousquetaires au Couvent? Partout des cinématographes. — Nous sommes trop, nous dit-on encore ici. Cependant nous n'avons pas à nous plaindre ; nous faisons encore de bonnes recettes. Mais nous ne réalisons plus les bénéfices d'autrefois. Il est vrai que le programme est à peu près le même dans chaque baraque. Cela manque vraiment
peu près le même dans chaque baraque. Cela manque vraiment de nouveauté, d'originalité. Nous avons assisté, informateur héroïque, à plusieurs séances également navrantes. Nous avons été témoin d'un nombre imposant de crimes et d'un nombre à peu près égal de pardons ; nous avons vu des innocents condamnés, d'autres acquittés, des enfants perdus et retrouvés. Et cela s'appelle : la Veuve du Marin, le Sonneur de Notre-Dame, l'Attaque du Roulier, le Remords qui tue, etc. Nous avons admiré une « scène historique » où Salomé fait la danse du ventre et où les légionnaires présentent les armes, en trois temps,
et où les légionnaires présentent les armes, en trois temps, à Hérode Antipas. Il est vrai que, maintenant, le cinématographe s'attaque (c'est le mot) au grand théâtre. On joue "A l'Opéra", Cyrano, Faust, et ces scènes ne sont pas les moins stupéfiantes. On parle même de monter une pièce de Dumas fils. Le "Film naturel", sans doute. Article publié dans le bulletin syndical, ouvrier: L'Ouvrier Métallurgiste. CEUX QUI ONT ÊTÉ SYNDIQUÉS Ils sont légion ceux qui l'ont été et ne le sont plus. Pourquoi ne le sont-ils plus ? Poser la question, c'est la résoudre : S'ils ne sont plus
la question, c'est la résoudre : S'ils ne sont plus syndiqués, ce n'est pas comme on pourrait le croire, que leur opinion se soit modifiée et que l'inutilité du Syndicat leur soit apparue. Oh! que non : il est toujours l'arme indispensable. Seulement... Eh! c'est beaucoup plus simple. Ils ne sont plus syndiqués parce qu'ils ne paient plus leurs cotisations, que le retard accumulé les a mis dans une situation embarrassante dont ils n'ont pu se dépêcher. Hélas! c'est l'éternelle histoire. L'histoire des neuf dixièmes qui l'ont été et qui ne le sont plus. Mais combien en est-il qui l'avouent
ne le sont plus. Mais combien en est-il qui l'avouent avec franchise ? Plus nombreux sont ceux qui, sans l'ombre d'une raison, trouvent plus honorable d'inventer une histoire pour expliquer leur désertion. Tant pis si cette histoire, fausse en tous points, va jeter le discrédit sur l'organisation, l'essentiel pour eux, c'est de ne pas se diminuer aux yeux des camarades en avouant sans détour que c'est pour une cause meschine et si futile qu'ils ont abandonné le Syndicat, faisant montre ainsi de peu de solidité dans leurs convictions mal assises et jadis proclamées bien haut. Beaucoup aussi sont venus au
et jadis proclamées bien haut. Beaucoup aussi sont venus au Syndicat parce que, en contact avec un militant, ils ont subi son ascendant, se rendant aisément aux fortes raisons qui leur étaient exposées. Viennent la tutelle à disparaître, le militant à quitter l'atelier, le nouvel adepte qui n'est pas imbu fermement des idées syndicalistes, dont l'éducation est à peine ébauchée, encore incapable d'un effort, si minime soit-il, ne viendra pas payer sa cotisation mensuelle, soit à la section ou au siège, et le militant n'étant plus là pour s'en charger, le retard s'accumule. Vous savez le reste. Cependant, si ces
le retard s'accumule. Vous savez le reste. Cependant, si ces camarades réfléchissaient, ils comprendraient aussitôt l'illogisme de leur attitude, et, en s'interrogeant sérieusement, le poids des responsabilités qu'ils assument dans l'heure présente, où — à la merci d'un patronat cupide, exploitant inexorablement la faiblesse de l'organisation ouvrière — ils se sont condamnés à l'impuissance. Leur défection a rendu impossible toute résistance aux prétentions outrancières des capitalistes qui abusent de la situation. Mais voudront-ils réfléchir et comprendre? À la défaillance première verra-t-on succéder l'indifférence coupable et inexplicable? Nous ne pouvons le croire. La situation terrible qui nous est faite doit ouvrir