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en même temps que la Chambre des députés en était saisie. PROJET DE LOI Art. 1. — La convention passée le 14 mai 1879 entre le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et la société civile dite de la Salle Favart, représentée par son administrateur, M. J. Masson, propriétaire, demeurant à Paris, rue de Châteaudun, 53, est définitivement approuvée. Art. 2. — L'enregistrement de la convention, annexée à la présente loi, donnera lieu à la perception du droit fixe de 3 fr. Art. 3. — Sur les crédits ouverts au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par la
au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par la loi du 2 juin 1878, au titre de l'exercice 1878, une somme de 69,930 fr. 09 non employée sur cet exercice, est et demeure définitivement annulée au chapitre 41 ter (Travaux de réparations à la salle de l'Opéra-Comique. — Exposition). Art. 4. — Les sommes à provenir des loyers à percevoir à partir du 1er mai au 31 décembre 1879, en exécution de la convention citée à l'article 1., seront portées en recettes aux produits du budget de l'exercice 1879. CONVENTION Entre : Le ministre des beaux-arts, Agissant en cette
CONVENTION Entre : Le ministre des beaux-arts, Agissant en cette qualité au nom de l'Etat et sous réserve de l'approbation des Chambres, D'une part ; Et M. Jules Masson, propriétaire, demeurant à Paris, rue de Châteaudun, n° 53, Agissant comme seul administrateur de la société civile dite de la salle Favart, et autorisé à l'effet des présentes par l'assemblée générale des sociétaires, suivant délibération du 10 mai présent mois, qui est et demeure ci-annexée, D'autre part; Il a été dit et fait ce qui suit : Art. 1. — La société représentée par M. Masson a droit à la jouissance
société représentée par M. Masson a droit à la jouissance emphytéotique de la salle Favart, du magasin de la place Louvois, de leur matériel, des corps et autres objets en dépendant (sauf ce lui peut appartenir au directeur exploitant), jusqu'au 1er janvier 1880, en vertu de la loi du 9 août 1839, et de l'adjudication qui en a été la suite. M. Masson consent à ce que la société qu'il représente cesse sa jouissance et que l'Etat, qui est propriétaire du tout, en reprenne possession à compter du 1er mai 1879. M. le ministre accepte. En conséquence, l'État sera, à
1879. M. le ministre accepte. En conséquence, l'État sera, à compter du jour 1er mai, mis au lieu et place de la Société vis-à-vis du locataire activement et passivement, c'est-à-dire qu'il aura droit au loyer et qu'il supportera toutes les charges pour les huit mois à courir du 1er mai 1879 au 1er janvier 1880. Etant expliqué que le loyer annuel est de 105,000 fr., et que les charges pour cette année s'élèvent au chiffre total de 29,228 fr. 15 applicables: Pour 8,775 fr. 15 c. aux contributions et aux taxes de balayage; Pour 20,153 fr. aux assurances; Et pour
taxes de balayage; Pour 20,153 fr. aux assurances; Et pour 300 fr. à l'indemnité due aux héritiers Lemarrois, propriétaires de l'immeuble voisin, pour la permission accordée à la société d'étendre sur une partie de cette propriété vers le boulevard, les dispositions architecturales de l'entrée du théâtre sur la rue Marivaux. Indépendamment de l'obligation prise envers lesdits héritiers de remettre les lieux en leur état primitif, le 1er janvier 1880, ce que l'État fera aux lieu et place de la société civile, s'il ne préfère prendre avec la famille Lemarrois de nouveaux arrangements. Il est de plus expliqué qu'il existe dans
nouveaux arrangements. Il est de plus expliqué qu'il existe dans le théâtre une loge d'avant-scène du rez-de-chaussée n° 1, qui a été concédée à la famille Leroux jusqu'au 1er janvier 1880: l'État devra supporter cette concession jusqu'à la fin, sauf arrangement avec la famille Leroux à ses frais et risques. Il résulte de ce qui précède que les revenus et charges des quatre mois écoulés du 1er janvier au 1er mai 1879 sont conservés ou laissés à la charge de la société. En un mot, l'année 1879 se trouve divisée comme revenus et comme charges entre la société et l'État,
comme revenus et comme charges entre la société et l'État, dans la proportion de un tiers pour la société et de deux tiers pour l'État. Et si l'une ou l'autre des parties recevait ou payait moins ou plus de sa part, elle tiendrait ou il lui serait tenu compte de la différence. Art. 2. — En compensation de l'abandon de huit mois de jouissance que la Société fait ainsi à l'État, cette société est affranchie, à forfait, de toutes les obligations qui pouvaient lui incourir à la fin de sa jouissance emphytéotique à quelque titre que ce soit, en vertu
jouissance emphytéotique à quelque titre que ce soit, en vertu de la loi de concession, de l'adjudication qui en a été la suite et de tous actes et décisions ultérieures, notamment pour toutes réparations, mises en état et reddition des bâtiments, mobilier, matériel et décors. En un mot, cette société, en se privant des huit derniers mois de sa jouissance dont l'État va profiter à son lieu et place, se trouve entièrement et absolument déchargée et libérée, vis-à-vis de lui, de tous engagements et de toutes obligations et ne pourra jamais être recherchée ni inquiétée à aucun titre et pour
jamais être recherchée ni inquiétée à aucun titre et pour quelque cause que ce soit. Art. 3. — Il est ici expliqué, pour ordre, qu'il existe deux procès : l'un entre la société et M. Du Locle, précédent directeur; l'autre entre la société et M. Carvalho, directeur actuel, tous deux pendans devant le tribunal civil de la Seine. Ces deux procès, qui ne regardent nullement l'État, sont laissés aux risques et périls des parties entre lesquelles ils existent. Art. 4. — La présente convention ne sera définitive que par l'approbation des Chambres, auxquelles le ministre s'oblige à la soumettre le
des Chambres, auxquelles le ministre s'oblige à la soumettre le plus tôt possible. Jusqu'à cette approbation, c'est M. Masson encore qui continuera à recevoir et payer, comme par le passé, sauf aux parties à se régler ultérieurement sur les bases de la présente convention. Annexe n° 233. RAPPORT fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général en Algérie, par M. A. Pomel, sénateur. Messieurs, un projet de loi relatif au classement du réseau complémentaire des chemins de fer
relatif au classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général en Algérie a été déposé au Sénat, dans la séance du 3 avril dernier, par le Gouvernement. Ce projet adopté par la Chambre des députés dans sa session du 1er avril, a pour but de faire participer notre colonie au programme des grands travaux publics inauguré par M. de Freycinet, et dont l'exécution pourra se faire dans la période des dix années qui vont suivre. Cette Commission est composée de MM. Lacoste, premier vice-président; A. Pomel, secrétaire-rapporteur; Brun, (Gilles), Foucher de Careil, comte Desbasavts de Richemont, Le Lièvre,
(Gilles), Foucher de Careil, comte Desbasavts de Richemont, Le Lièvre, Béraldi, général d'Andigues, général Robert. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES Le développement total du réseau complémentaire que l'on soumet à votre approbation est de 1,718 kilomètres. Les lignes actuellement en exploitation ou en construction et concédées à titre d'intérêt général, d'intérêt local ou même industriel, ont une longueur totale de 1,329 kilomètres. L'ensemble du réseau aurait ainsi 3,041 kilomètres de développement pour une population de 2,800,000 habitants et une superficie d'environ 160,000 kilomètres carrés. Si le rapport de cette longueur à la population est peu différent de ce qui existe dans la métropole,
est peu différent de ce qui existe dans la métropole, il est bien loin d'en être de même du rapport à la superficie, qui est quatre fois moindre et ne donne qu'un peu moins de 2 centimètres au kilomètre carré; tandis que pour la France, en y comprenant le réseau complémentaire soumis en ce moment à l'examen du Sénat, on trouve près de 8 centimètres, sans compter les lignes d'intérêt local. Cette différence serait encore bien plus considérable si l'on considérait la surface totale de l'Algérie, qui est estimée à 430,000 kilomètres carrés; mais il faut négliger les 270,000 de
430,000 kilomètres carrés; mais il faut négliger les 270,000 de la région des steppes sahariennes parcourues par une population rarissime et tenir compte uniquement de la région septentrionale connue sous le nom de Tell (Tellus), dont la densité de population est de 15, tandis que la densité moyenne de la France est de 70 habitants au kilomètre carré. Cette dernière densité est très voisine de celle de plusieurs de nos départements méridionaux, qui ont avec le Tell une trop grande analogie de climat et de sol pour qu'on ne puisse pas admettre que cette zone de l'Algérie ne soit capable
pas admettre que cette zone de l'Algérie ne soit capable d'en acquérir un jour une pareille, déjà du reste réalisée en certains points, et en tout cas espérer un accroissement considérable sur l'état présent sous l'influence du railway, qui est par excellence l'instrument de colonisation et de peuplement. On pourrait donc presque dire que, si le projet de réseau de voies ferrées qui est soumis à notre examen est proportionné aux nécessités du moment, il reste plutôt en deçà qu'il ne va au-delà de la satisfaction des besoins que l'on peut prévoir et que l'on doit aider à se manifester
peut prévoir et que l'on doit aider à se manifester dans un avenir assez prochain. L'exposé des motifs indique que, pour le classement de ce réseau, le Gouvernement a été guidé par le principe que les lignes proposées devaient répondre à l'une des conditions suivantes : 1° Etre utiles au point de vue stratégique ; 2. Mettre en communication les trois départements entre eux ; 3° Relier les centres les plus importants et les principaux ports avec le système général des voies ferrées ; 4° Développer les relations avec le sud de l'Algérie, le Maroc et la Tunisie, Et nous
sud de l'Algérie, le Maroc et la Tunisie, Et nous pourrions ajouter : 5° Ouvrir de nouveaux territoires et de nouvelles voies à la colonisation. Pour obéir à ce programme, on a conçu une grande ligne qui s'étend d'une façon continue et le plus directement possible, parallèlement et à une certaine distance du littoral, d'une frontière à l'autre, en reliant entre eux les trois chefs-lieux de département. Vers l'Est, cette ligne se prolonge jusqu'à Tunis, qui sera rattaché à bref délai à notre réseau par une section en construction, et, vers l'Ouest, elle aboutit à une région de l'empire marocain,
vers l'Ouest, elle aboutit à une région de l'empire marocain, commode pour la pénétration dès qu'elle sera devenue possible et que cet empire aura renoncé à être plus fermé aux peuples civilisés que ne l'a jamais été la Chine. Un certain nombre de lignes perpendiculaires, autant que le permet la configuration du sol, croisent l'artère principale ou s'en détachent, d'un côté, pour pénétrer dans l'intérieur, et, de l'autre, pour aboutir aux ports principaux de la côte. L'inspection de la carte démontre que les conditions précitées sont en grande partie satisfaites et que l'ensemble du réseau touche à presque tous les
et que l'ensemble du réseau touche à presque tous les centres de population de quelque importance, à presque tous les ports et ouvre à l'exploitation commerciale la majeure partie du Tell qui constitue, à l'exclusion du Sahara, la région des cultures, celle de la colonisation et même le principal gisement de la richesse minérale. Cependant on peut y constater certains desiderata et, par exemple, regretter qu'aucune ligne sérieuse de pénétration vers l'intérieur ne soit projetée dans toute l'étendue du département d'Alger et dans la moitié occidentale de celui de Constantine; mais il faut reconnaître que cela tient en grande partie
mais il faut reconnaître que cela tient en grande partie à la configuration trop mal appropriée du sol de ces régions et surtout à ce qu'elles sont restées jusqu'à ce jour en dehors de la colonisation, à laquelle elles offrent sans doute des conditions difficiles. En sorte qu'il n'y a point, en ce moment, intérêt suffisant à les faire pénétrer par des voies ferrées dont la construction et l'exploitation constitueraient des charges hors de proportion avec les services rendus. Il y aura temps, du reste, d'aviser si c'est nécessaire dans une période ultérieure. On peut, en outre, regretter au point
une période ultérieure. On peut, en outre, regretter au point de vue des relations avec le Sud et même des intérêts militaires et des besoins de la sécurité, que le Sahara ne soit abordé que par une seule ligne ferrée, celle de Batna à Biskra, au sud de Constantine, et que Laghouat et Géryville, ces deux autres vigies du désert, ne soient pas également rattachées au réseau. Cette lacune n'a point échappé aux préoccupations de M. le ministre de la guerre, et s'il n'y a pas été pourvu pour éviter au Trésor des charges sans compensation par suite de l'absence
au Trésor des charges sans compensation par suite de l'absence d'un trafic commercial un peu sérieux, M. le ministre des travaux publics déclare que, dans le cas où ces lignes seraient réclamées plus tard par le département de la guerre, on pourrait y satisfaire par l'exécution de voies étroites dont le coût kilométrique serait assez faible sur un terrain favorable et à peine accidenté. On ne peut que par extension appliquer le nom de réseau à un ensemble de lignes qui présentent un aussi petit nombre d'anastomoses et ne consiste en quelque sorte qu'en un grand tronc principal central, pourvu
en quelque sorte qu'en un grand tronc principal central, pourvu de simples ramifications relativement assez courtes. On pourrait par suite se demander si, dans cette simplicité, il répond bien à toutes les nécessités des communications et des relations commerciales. Mais il résultera du premier examen que cette disposition est commandée par les caractères orographiques et qu'elle s'harmonise parfaitement avec la forme d'ensemble de la région que ce réseau intéresse. En effet, sur les 43 millions d'hectares que comprend notre domaine algérien, plus de la moitié s'étend au sud du pied de l'Atlas, dans la région saharienne et, si l'on en
de l'Atlas, dans la région saharienne et, si l'on en excepte quelques groupes d'oasis, ne constituent que des surfaces plus ou moins stérilisées par un climat d'une sécheresse extrême, parcourues, à certaine saison, par des tribus pastorales qui reconnaissent notre autorité mais sur lesquelles notre action doit se borner pour longtemps encore à une administration protectrice et à une surveillance vigilante; il n'y a pour ainsi dire, que des intérêts militaires et des devoirs de souveraineté qui puissent nous porter à pousser jusqu'à ces lointaines régions quelques ramifications de chemins de fer condamnées pour une longue période à être dépourvues
de fer condamnées pour une longue période à être dépourvues d'un trafic qui mérite véritablement ce nom. Si nous avons un jour, prochainement peut-être, à tenter des efforts de ce côté, ce sera pour obéir à des préoccupations très vives de l'opinion publique et pour la satisfaction d'intérêts d'un ordre bien plus général qui nous conduiraient bien au-delà de nos limites à des régions que l'on croit pouvoir constituer un des grands marchés du monde. Nous n'avons pas encore à nous en occuper. La région supérieure de l'Atlas forme elle-même d'assez vastes plateaux et dépressions de 800 à 1,000 mètres
d'assez vastes plateaux et dépressions de 800 à 1,000 mètres d'altitude qui, dans l'Ouest, participent au caractère désertique du Sahara et sont aussi presque dépourvus de cultures. C'est là surtout que se développent sur de vastes étendues les peuplements d'alfa que l'industrie se prépare à exploiter. Le régime pastoral des indigènes est à peu près le seul qui soit approprié à ces steppes, où notre principal intérêt consistera à développer par tous les moyens possibles l'élevage des bêtes à laine ; car il y a dans ces parages et pour cette industrie une source considérable de richesses. Il est utile
cette industrie une source considérable de richesses. Il est utile que l'on conduise au moins jusqu'aux confins de cette zone les embranchements de chemins de fer, qui devront transporter ces produits, viande et textile, à nos ports et sur nos marchés. Le projet qui vous est soumis donne, dans une certaine mesure, surtout dans le département de l'Ouest, satisfaction à ces intérêts. Il appartiendra aux exploitants et éleveurs de pénétrer plus avant dans leurs domaines à partir des terminus du réseau d'intérêt général. Dans la région orientale, ces plateaux de steppes, se modifiant sous l'influence d'un climat plus humide, deviennent
steppes, se modifiant sous l'influence d'un climat plus humide, deviennent susceptibles de culture et prennent le caractère de la zone qui verse directement à la mer sous le nom régional de Tell. Le Tell proprement dit et la partie des hauts plateaux sur lesquels il empiète forment une surface totale d'environ 16 millions d'hectares. C'est la partie fertile par excellence de l'Algérie, celle où toutes les cultures riches de la région sont possibles, où se trouvent encore des peuplements forestiers importants échappés aux dévastations et aux incendies, et celle qui recèle des richesses minérales considérables. C'est dans cette région où
recèle des richesses minérales considérables. C'est dans cette région où la colonisation est fortement implantée que nous avons un intérêt majeur à la développer encore et où nous devons, par la pénétration de nos voies ferrées et par les excitations d'intérêts qu'elles mettront en jeu, introduire insensiblement la réforme des mœurs et surtout celle des procédés culturaux chez des populations que nous ne pouvons éternellement laisser vouées à la barbarie. Le Tell constitue dans son ensemble une longue et étroite bande. Il a un millier de kilomètres de longueur, et une largeur qui varie entre 80 et 160 et atteint
une largeur qui varie entre 80 et 160 et atteint au plus 220 kilomètres. Dans cette étendue, il est loin de rester homogène, et il revêt des formes orographiques différentes qui expliquent les irrégularités et les particularités du tracé de son réseau de voies ferrées. Dans l'Ouest, le Tell part des bords mêmes du plateau des steppes et forme un versant accidenté de contreforts entre des vallées étroites jusqu'à une plaine basse, séparée elle-même de la mer par un bourrelet interrompu de collines, la plupart abruptes, vers le Nord, et ne prenant le caractère montagneux que vers l'extrémité qui touche
ne prenant le caractère montagneux que vers l'extrémité qui touche au Maroc chez les Traras. C'est dans cette plaine, qui s'étend de l'intérieur du Maroc jusqu'au grand coude du Chelif sous Médéah, que se développe la grande ligne longitudinale sur près de 430 kilomètres, n'ayant à franchir sur ce long parcours que trois faibles obstacles transversaux. Des ramifications s'en détachent, soit pour atteindre les ports, soit pour remonter les vallées jusqu'aux plateaux à alfa, et trois de ces dernières doivent desservir les plaines secondaires remarquables par leur fertilité, qui s'encastrent à mi-flanc de l'Atlas, entre la Mma. et l'Isser, profondément
à mi-flanc de l'Atlas, entre la Mma. et l'Isser, profondément encaissées. C'est un réseau très simple et parfaitement adapté. Dans la région du Centre, le bourrelet littoral s'accentuant finit par prendre de grands reliefs ; il s'évase et se courbe pour laisser place à la fertile plaine littorale de la Mitidja et se termine dans la chaîne du Jurjura culminant au-delà de 2,300 mètres. Entre cette grosse ride montagneuse et le bord montagneux lui-même du plateau à alfa, dans une région qui forme le prolongement de la vallée du Chelif en ligne directe, le rattachement s'opère par des cols et
en ligne directe, le rattachement s'opère par des cols et des plaines très ondulées, presque brusquement élevées de 300 à 400 mètres au-dessus de cette vallée qui s'est elle-même resserrée et coudée vers le Sud. La ligne d'Alger à Oran a dû franchir la ride du Nord au voisinage de Miliana pour pénétrer par un col dans la Mitidja; la ligne d'Alger à Constantine n'en pourra sortir que par les gorges profondes et accidentées de l'Oued-Isser entre le massif de Blidah et celui du Jurjura pour aller atteindre les plaines élevées de l'intérieur. Pour ouvrir un débouché nécessaire aux pays
élevées de l'intérieur. Pour ouvrir un débouché nécessaire aux pays fertiles des Béni-Sliman et des Aribs, situés au-delà de ce massif accidenté, des embranchements ont été étudiés par chaque extrémité, et comme ils devaient forcément, à cause de la configuration du sol, contourner le massif et par conséquent converger, on les a réunis par un tronçon pour doubler en cette région le grand tronçon longitudinal et permettre une communication plus directe entre Oran et Constantine. Une ligne future de pénétration vers le Sud par Boghar et Laghouat se branchant à Berrouaghia, se prolongera directement vers la Mitidja par les gorges
Berrouaghia, se prolongera directement vers la Mitidja par les gorges du Bou-Roumi pour éviter le col de Miliana. L'on peut encore prévoir que la section de Ménerville à Bouïra jouera un rôle semblable de pénétration en se prolongeant vers les plaines de Bou-Saada par un des affluents de l'Oued-Chellal; mais pour le moment ni Bou-Saada ni Boghar ne figurent dans les lignes dont on nous propose le classement, et nous n'avons pas à nous en occuper. La région orientale du Tell s'étend en grande partie sur des plateaux qui sont en quelque sorte le prolongement virtuel de celui des Béni-Sliman
en quelque sorte le prolongement virtuel de celui des Béni-Sliman et des Aribs. La chaîne de montagnes bordant la côte, malgré la profonde échancrure de l’Oued Sahel, n’est en quelque sorte que le prolongement du Jurjura. Elle est très accidentée, forme par excellence la région forestière, et ne laisse que peu ou point de place entre elle et la mer pour le développement des plaines, si ce n’est vers la partie la plus orientale. Les plaines élevées qui s’étendent entre cette chaîne et le prolongement des crêtes du bord septentrional des plateaux à alfa, ont de riches terres à céréales
des plateaux à alfa, ont de riches terres à céréales et s’étendent d’une façon presque continue jusqu’à la frontière de la Tunisie. La chaîne elle-même du Sud, qui se rattache à l’Aurès près de Batna, n’est plus une limite à la région des cultures, et le Tell la franchit pour s’étendre sur le bassin du Hodna et s’emparer de l’Aurès lui-même. Le tronc longitudinal du chemin de fer projeté, après avoir franchi les Portes de Fer au sortir du département d’Alger, peut sans obstacle se développer par Bordj-bou-Arreridj, Sétif et Constantine, et tout aussi facilement se prolonger par Aïn Beïda
Constantine, et tout aussi facilement se prolonger par Aïn Beïda et le Mellègue jusqu’à la frontière de Tunisie. Toutefois il a fallu chercher ici un rattachement par les gorges des affluents de la Seybouse, d’un côté avec le port de Bône, de l’autre avec la ligne de Souk-Ahras à Tunis, au sortir par conséquent de la région des plateaux. Une ligne de pénétration au Sud rattache le long de la frontière Souk-Ahras à Tébessa, qui possède un marché important ; une seconde ligne transversale aboutissant au port de Philippeville devait être dirigée au-delà de Constantine sur Batna, et le projet
être dirigée au-delà de Constantine sur Batna, et le projet actuel la prolonge encore plus loin jusqu’à la porte du grand désert à Biskra, en tête de cette bande d’oasis qui, sous le nom de Rhir, s’étend dans le Sud jusqu’au-delà de Touggourt. C’est la zone la plus habitée et la plus productive du Sahara aussi bien au nord qu’au sud de Biskra, et la ligne ferrée qui la desservira est de toutes celles à pénétration profonde la seule pour laquelle, dans les conditions actuelles, il soit possible d’espérer un trafic de quelque importance. Il fallait aussi trouver pour la