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les tentatives répétées de l'Angleterre pour déterminer la Belgique à violer ses devoirs de puissance neutre ». Autrement dit, et pour parler clairement non plus en style tortueux de procureur, la Belgique aurait dû trahir ses défenseurs et aviser ceux qui la menaçaient de mieux combiner leur agression! Décidément avec l'Allemagne on est toujours à court d'une surprise. Nous dirons à notre tour: « cynisme sans précédent? » ou bien inconscience absolue? On peut hésiter. En tout cas, de ce nouvel essai de justification, l'Allemagne sort disqualifiée. DÉPÊCHES TÉLÉGRAPHIQUES DES CORRESPONDANTS PARTICULIERS DU 2. DÉJÉ Bordeaux, 29 novembre. Un vice-consulat
CORRESPONDANTS PARTICULIERS DU 2. DÉJÉ Bordeaux, 29 novembre. Un vice-consulat de France est créé à Dédéagatch. Le titulaire est M. Cuinet, qui était vice-consul à Andrinople avant l'ouverture des hostilités avec la Turquie. Athènes, 28 novembre Une très forte secousse sismique, dont le centre paraît s'être trouvé entre les îles de Leucade et de Corfou, a ébranlé hier la Grèce occidentale et les îles Ioniennes. Des détails manquent encore sur l'étendue des dégâts. On sait cependant que de nombreuses maisons se sont écroulées à Leucade, où il y aurait eu trois morts et plusieurs blessés. De nouvelles secousses, mais beaucoup
trois morts et plusieurs blessés. De nouvelles secousses, mais beaucoup plus légères, ont été ressenties dans la nuit sur divers points de la région affectée. Les Alsaciens-Lorrains Ce que nous avons dit, il y a quelques jours, au sujet des vexations dont sont victimes des étrangers amis de la France et des Alsaciens-Lorrains qu'on assimile trop facilement aux Allemands et aux Austro-Hongrois, nous a valu plusieurs lettres. La question préoccupe le public. Certains de nos correspondants, tout en regrettant que des Belges, des Suisses et des Alsaciens-Lorrains aient pu être victimes d'une application trop hâtive ou insuffisamment contrôlée des mesures
victimes d'une application trop hâtive ou insuffisamment contrôlée des mesures prévues par le gouvernement à l'égard des nationaux des pays en guerre avec la France et qui résident encore sur notre territoire, estiment que ces erreurs ne doivent pas ralentir la chasse aux ennemis demeurant parmi nous. Il est bien évident que toutes les mesures de prudence doivent être prises pour mettre hors d'état de nuire des éléments qui nous sont nettement hostiles, mais il n'est pas admissible que des étrangers dont les sympathies pour la France ne se sont jamais démenties soient assimilés à des ennemis et traités en
jamais démenties soient assimilés à des ennemis et traités en suspects. Il ne suffit pas de dire que de telles erreurs sont regrettables; elles sont dangereuses parce que, abstraction faite de ce qu'il peut y avoir d'odieux dans toute injustice, elles sont de nature à compromettre les amitiés traditionnelles que la France possède au dehors et qui constituent un des éléments essentiels de son influence dans le monde. Ces erreurs ont un caractère tout à fait révoltant quand ce sont des Alsaciens-Lorrains qui en sont victimes. Or, il est à remarquer que ce sont surtout nos frères d'Alsace-Lorraine qui pâtissent
remarquer que ce sont surtout nos frères d'Alsace-Lorraine qui pâtissent de cet état de choses et qui, soit par le fait de dénonciations intéressées, soit par le fait d'excès de zèle dont le moins que l'on puisse dire est qu'ils dénotent une déplorable légèreté, se trouvent assimilés aux Allemands. Persécutés chez eux en raison de leurs sympathies françaises, traités en suspects chez nous en raison de la nationalité qui leur fut imposée par la force, ils sont les éternelles victimes. Notre meilleur espoir dans la guerre que nous soutenons actuellement est de soustraire définitivement les Alsaciens-Lorrains au joug allemand, et
est de soustraire définitivement les Alsaciens-Lorrains au joug allemand, et de les faire rentrer dans la grande patrie dont la fortune des armes les arracha si cruellement il y a quarante-quatre années. N'est-il pas abominable qu'avant de leur rendre la qualité de Français par le sacrifice de tout notre sang généreusement versé, on veuille leur infliger ici l'humiliation entre toutes pénible de les traiter en ennemis? Que l'on contrôle rigoureusement les déclarations des étrangers qui se réclament d'une origine alsacienne-lorraine, afin de n'être dupe d'aucune imposture, on le conçoit; mais quand cette origine est établie, on a le devoir de
quand cette origine est établie, on a le devoir de ne pas traiter en adversaires des gens qui ont souffert dans leurs sentiments les plus respectables et leurs intérêts les plus légitimes parce que, près d'un demi-siècle durant, ils n'ont pas voulu oublier la patrie perdue. Nous avons signalé l'autre jour des cas d'Alsaciens-Lorrains systématiquement assimilés aux Allemands; nous pourrions citer de nombreux cas nouveaux, tout aussi caractéristiques, par exemple celui d'une femme fort honorable, née à Saverne en 1863 donc née française et habitant la France depuis trente-quatre ans. Encore, si dans les centres d'internement où l'on groupe les
Encore, si dans les centres d'internement où l'on groupe les nationaux des puissances ennemies, les Alsaciens-Lorrains jouissaient de certains égards; mais on les y tient pour des suspects particulièrement dangereux; on les y livre du moins c'est le cas dans certains de ces centres à la vindicte des purs Allemands auxquels on confie une partie de l'administration intérieure, la besogne de bureau, la distribution des courriers, les services de l'infirmerie et des dortoirs, toutes les petites tâches qui donnent une parcelle d'autorité à ceux qui les accomplissent et qui peuvent en abuser pour tracasser les internés qui n'ont pas l'heur
en abuser pour tracasser les internés qui n'ont pas l'heur de leur plaire. Nous demandons à tous les Français s'il en est un seul parmi eux qui puisse admettre que l'on traite de la sorte nos frères d'Alsace-Lorraine qui n'ont jamais désespéré de la cause de la France? Il y a là un état de choses auquel il importe de mettre un terme; une situation de fait à laquelle il n'y a pas d'excuse, pas de justification possible. Nous dirons plus il y a là un grave manquement aux plus nobles traditions de l'équité française. LES EMBUSQUÉS Le point de
nobles traditions de l'équité française. LES EMBUSQUÉS Le point de vue juridique Les dispositions prises jusqu'à ce jour par le ministre de la guerre, M. Millerand, pour empêcher qu'aucune parcelle des forces françaises ne soit détournée de son action nécessaire, et pour faire régner la réelle égalité de tous devant le devoir militaire, ont été unanimement approuvées. Nous avons ici récemment apprécié cet ensemble de mesures comme il convenait de le faire. Est-il besoin de les rappeler ? Obligation pour les exemptés et réformés de diverses classes de se présenter à nouveau devant les conseils de revision. Obligation pour les
à nouveau devant les conseils de revision. Obligation pour les hommes du service auxiliaire de subir la même épreuve, afin de constater si leur état physique leur permet de rentrer dans le service armé. Ces dispositions ont été complétées par un ordre donné aux chefs de corps de signaler ceux de leurs employés, dans les services divers, qui pourraient être soumis à un nouvel examen également au point de vue de l'aptitude physique. Cet examen a eu lieu. Voilà donc un ensemble complet de mesures efficaces par lesquelles le ministre a tâché de résoudre au mieux des intérêts du pays,
a tâché de résoudre au mieux des intérêts du pays, et tout en s'efforçant de rester, comme il est nécessaire, dans la légalité, la question dite des embusqués. C'est en vertu de ces mesures que plusieurs centaines de mille hommes sont passés à nouveau, dans la France entière, devant les conseils de revision, dont quelques-uns continuent du reste, en ce moment même, leur besogne journalière. La plupart des hommes qu'ils ont désignés ou qu'ils désigneront à l'autorité militaire n'ont pas encore pu être incorporés et, par conséquent, les mesures prises n'ont pu encore produire l'effet utile et complet qu'elles réaliseront
n'ont pu encore produire l'effet utile et complet qu'elles réaliseront peu à peu d'une façon certaine. Il est donc permis de dire que, sur cette question dénommée, parfois à tort du reste, des embusqués, sur laquelle l'opinion s'est passionnée, tout ce qui était possible au point de vue légal a été accompli et qu'il n'y a pas lieu de manifester, quant aux effets produits, une impatience que le temps ne justifiera certainement pas. Tout ce que nous venons de dire nous met d'autant plus à l'aise pour apprécier une nouvelle circulaire du ministre de la guerre, donnée par certains journaux,
circulaire du ministre de la guerre, donnée par certains journaux, et qui semble appeler, sinon des critiques, du moins, dans quelques-unes de ses parties, des explications ou éclaircissements. « Notre attention a été appelée, dit la circulaire, sur le grand nombre d'hommes présents dans les dépôts de corps ou employés dans les divers services, qui sont encore maintenus dans le service auxiliaire, soit considérés, bien qu'appartenant au service armé, comme incapables de faire campagne. J'ai décidé que les hommes de ces deux catégories seront l'objet d'un examen médical pratiqué par une commission spéciale composée de trois médecins étrangers aux garnisons
une commission spéciale composée de trois médecins étrangers aux garnisons où ils devront opérer. » Les opérations de ces commissions seront renouvelées tous les deux mois. La mesure prise semble a priori, excellente. Elle appelle cependant quelques réserves. Tout d'abord en ce qui touche le renouvellement de la revision tous les deux mois, on peut se demander si semblables répétitions ne risquent pas de troubler sans utilité certains services; en effet, après une première inspection que nous supposons consciencieusement et complètement faite, dans quels cas nouveaux pourrait être procédé à un nouvel examen médical? Ce ne saurait être en ce
un nouvel examen médical? Ce ne saurait être en ce qui touche les classes 1914 et 1915 qui auront été toutes deux examinées au cours de la guerre, et sur lesquelles l'attention des conseils de revision ou des commissions de réforme a été particulièrement appelée; or on ne peut, dans les circonstances que nous traversons, suspecter sans raison ceux-là ou celles-ci de faiblesse ou de partialité. Quant aux hommes classés dans les services auxiliaires et présents sous les drapeaux, ils ont déjà été soumis, ainsi que nous l'avons rappelé, par la circulaire du 7 octobre 1914, sur la proposition des
la circulaire du 7 octobre 1914, sur la proposition des chefs de corps, à l'examen d'une commission de réforme. Il semblerait surtout utile d'obtenir quelques précisions sur les pouvoirs mêmes de la nouvelle commission composée de trois médecins militaires. A-t-elle à examiner des hommes du service armé vis-à-vis desquels le ministre a pleine autorité d'emploi et de classement? Point de difficultés. Mais il n'en est pas de même lorsqu'il s'agit d'hommes du service auxiliaire. Quelles mesures peut, en effet, légalement prendre, à leur égard, une commission de trois médecins nommés par des généraux commandants de région ? La possibilité de
par des généraux commandants de région ? La possibilité de donner à cette commission le pouvoir de replacer des hommes dans le service armé, par une simple décision, ne peut être légalement envisagée si l'on se reporte aux dispositions combinées des deux lois du 21 mars 1905, articles 18 et 19, et du 7 août 1913, article 9. Les lois sur le recrutement ont toujours voulu donner aux citoyens, en ce qui concerne l'affectation militaire, la garantie d'un conseil, où des militaires délibèrent avec des représentants élus et des fonctionnaires de l'Etat; ces divers éléments sont du reste combinés de
de l'Etat; ces divers éléments sont du reste combinés de telle sorte que la majorité appartient aux militaires unis aux fonctionnaires, c'est-à-dire à l'élément non élu, de façon à donner toute garantie aux nécessités de la défense nationale. Nous pensons que ces pouvoirs conférés aux conseils de revision ne sauraient être transférés à des commissions non prévues par la loi, quelle que soit d'ailleurs leur compétence. Ajoutons que les commissions de réforme elles-mêmes, d'après le texte formel de l'article 9 de la loi du 7 août 1913, n'ont compétence que pour les deux cas d'exemption et d'ajournement, et que l'article
pour les deux cas d'exemption et d'ajournement, et que l'article 29 de la loi du 21 mars 1905 dit que « les décisions du conseil de revision sont définitives ». Ce n'est pas lorsqu'on a affaire à un éminent juriste, tel que le ministre de la guerre, qu'il y a lieu d'insister longtemps sur pareilles questions, ni sur l'intérêt capital qu'elles présentent à savoir la nécessité absolue, dans les efforts si méritoires faits pour qu'aucune des forces vives de la nation ne soit perdue, de demeurer toujours dans la plus stricte légalité. Dans un sentiment de représailles qu'expliquent les violations
stricte légalité. Dans un sentiment de représailles qu'expliquent les violations du droit des gens et les actes de vandalisme accumulés depuis le commencement des hostilités par un ennemi systématiquement brutal et sanguinaire, on a proposé l'annulation pure et simple des brevets pris en France par les Allemands, les Autrichiens et les Hongrois. Cette mesure radicale ne me paraît pas, pour plusieurs raisons, devoir être envisagée. Tout d'abord les brevets dont on demande l'annulation ont été pris en vertu de la convention de Paris du 20 mars 1883 constituant une Union internationale pour la protection de la propriété industrielle, convention à
internationale pour la protection de la propriété industrielle, convention à laquelle l'Allemagne et l'Autriche-Hongrie ont adhéré postérieurement. Sans doute les Allemands ont considéré comme simples « chiffons de papier » des conventions internationales autrement importantes et respectables. Mais la violation de la neutralité de la Belgique ainsi que les violations multiples et « disciplinées » des conventions de la Haye et de Genève ont à jamais déshonoré le gouvernement et le peuple allemands aux yeux du monde entier, et il ne saurait convenir à la France de s'engager dans une pareille voie. D'ailleurs, la mesure risquerait, dans beaucoup de cas,
pareille voie. D'ailleurs, la mesure risquerait, dans beaucoup de cas, donc pas atteindre le but recherché. En effet, un grand nombre de brevets allemands, autrichiens et hongrois ont fait l'objet de cessions ou de licences concédées à des Français, à des Anglais et à des Belges. On comprend dès lors que leur annulation dépouillerait nos nationaux ou nos alliés et laisserait indifférents les titulaires des brevets qui, ayant encaissé le prix de leur cession, ne seraient nullement atteints par une arme qui se retournerait contre notre industrie qu'on veut protéger. Est-ce à dire qu'aucune mesure de protection ne puisse et
Est-ce à dire qu'aucune mesure de protection ne puisse et ne doive être prise en présence des brevets allemands, autrichiens et hongrois qui gênent notre commerce et peut-être la défense nationale ? Ces brevets ne saurait naturellement, pendant la durée des hostilités, être exploités par leurs titulaires dont les biens sont mis sous séquestre. D'autre part, aux termes du décret du 27 septembre 1914, tout acte ou contrat passé par des Français avec des sujets des empires d'Allemagne et d'Autriche-Hongrie étant déclarés nuls et non avenus, il est impossible à des Français d'obtenir la cession ou la licence de brevets
des Français d'obtenir la cession ou la licence de brevets pris en France par des Allemands, des Autrichiens et des Hongrois. L'exploitation de ces brevets intéresse notre industrie et même est utile à la défense nationale, elle ne pourrait donc avoir lieu puisque les titulaires se trouvent matériellement et légalement empêchés, et qu'il ne leur est pas permis de se substituer des cessionnaires. Une pareille situation est intolérable et nous pensons qu'il est facile d'y remédier sans recourir à la mesure radicale de l'annulation. Ce remède est la licence obligatoire. L'industriel ou le commerçant français qui a intérêt à exploiter
L'industriel ou le commerçant français qui a intérêt à exploiter le brevet étranger doit pouvoir le faire à la charge de payer une redevance dont le chiffre sera fixé et le règlement déterminé suivant une procédure organisée par les pouvoirs publics. La redevance sera naturellement séquestrée jusqu'à la fin des hostilités comme tous les biens appartenant aux ennemis. Le titulaire du brevet en restera propriétaire, mais il subira, en ce qui concerne son exploitation, une expropriation pour cause d'utilité publique moyennant une indemnité dont le principe enlève à la mesure tout caractère de spoliation. D'ailleurs ce système de la licence
tout caractère de spoliation. D'ailleurs ce système de la licence obligatoire a été préconisé par les Allemands eux-mêmes dans les nombreux congrès de la propriété industrielle qui se sont tenus dans le cours de ces dernières années, notamment à Berlin même. Les Boches, comme on les appelle depuis la guerre, seraient donc, mal venus à protester contre l'application qui leur serait faite d'un système proposé par eux-mêmes. Au surplus, s'ils n'étaient pas satisfaits, nous ne saurions en avoir cure. Le mépris du droit des gens et du droit de propriété qu'ils ont professé et pratiqué depuis le début des hostilités
qu'ils ont professé et pratiqué depuis le début des hostilités leur enlève tout droit de se plaindre. L'essentiel est que notre industrie soit protégée et ne se trouve pas entravée par des brevets dont l'exploitation dans des conditions normales est impossible. HENRI ALLART, docteur en droit, avocat à la cour d'appel. Cent vingtième jour LA GUERRE LA SITUATION MILITAIRE Les deux dernières journées ont été calmes en France et en Belgique. On ne signale qu'une attaque d'infanterie au sud d'Ypres; elle a été facilement repoussée. Partout ailleurs, on s'est borné à échanger des obus lourds sans résultat utile. Nous attendons,
à échanger des obus lourds sans résultat utile. Nous attendons, en nous préparant à reprendre, simultanément avec les Russes, notre marche en avant quand nos alliés auront obtenu une victoire décisive autour de Lodz. De ce côté, le canon tonne sans arrêt, et il tonnera encore plusieurs jours; l'ennemi se défend énergiquement dans ses tranchées, sans cependant arrêter les progrès de son adversaire au centre de l'offensive, à Bezyn et dans la vallée de la Mroga. « Sur tout le front, entre la Vistule et la Warta, annonce le communiqué du grand état-major, la situation nous est favorable. » On
du grand état-major, la situation nous est favorable. » On peut ajouter foi aux communiqués de nos amis, qui ont toujours été très réservés. De Tschenstokhovo à Tymbark (50 kilomètres au sud-est de Cracovie), la défaite des Austro-Allemands est complète sur la Schreniavia (affluent de la rive gauche de la Vistule) et sur la Ruda, que les Russes ont franchie à Bochnia, malgré une défense désespérée des Autrichiens. (Bochnia est à 35 kilomètres de Cracovie.) Toute la partie est de la Galicie a été nettoyée; l'ennemi, qui occupait encore Czernowitz, a évacué cette ville et s'est retiré en Hongrie. On
a évacué cette ville et s'est retiré en Hongrie. On se bat dans les Carpathes, où le succès des Russes ne peut être mis en doute. Les communiqués allemands s'efforcent de nier les succès de nos alliés; ils annoncent des captures de prisonniers, de canons et de mitrailleuses, mais il n'est pas difficile de voir que dans cet exposé optimiste ils ont fait état des opérations du début de la guerre, quand le général Rennenkampf, prenant les quelques corps d'armée qu'il avait sous la main, a fait cette attaque provisoire qui nous a dégagés. Aujourd'hui, ce n'est plus quelques corps
qui nous a dégagés. Aujourd'hui, ce n'est plus quelques corps d'armée hâtivement rassemblés que von Hindenburg a à combattre, c'est toute l'armée russe, complètement outillée, et il n'est plus en état de s'en tirer avec autant de facilité. Le moment où, à l'est et à l'ouest, l'Europe coalisée pénétrera en Allemagne n'est pas très éloigné. Nous y pénétrerons. Ça durera et ça coûtera ce que cela devra durer et coûter, peu importe. Il faut en finir avec l'Allemagne. Le président de la République, interprète de la volonté de tout le pays, a bien dit qu'une victoire indécise et une paix
pays, a bien dit qu'une victoire indécise et une paix précaire nous exposeraient de nouvelles insultes de la barbarie germanique et que la France et ses alliés poursuivront jusqu'au bout l'œuvre de libération européenne. LA SITUATION DIPLOMATIOUE L'empire russe comprend une population musulmane assez nombreuse, que la guerre avec la Turquie pouvait émouvoir. Il nous a été donné de connaître l'impression produite sur les musulmans russes de Crimée. Beaucoup de jeunes Tartares combattent actuellement dans les armées du tsar; l'entrée en jeu de la Turquie a mis bien des familles musulmanes dans une situation singulière. En effet des jeunes musulmans,
musulmanes dans une situation singulière. En effet des jeunes musulmans, à l'âge de la conscription, pour échapper au service militaire, se sont réclamés de la nationalité turque, tandis que leurs parents, leurs frères appartiennent à la nationalité russe. Ils essayaient bien, lorsque l'âge des obligations militaires était passé, d'obtenir la naturalisation russe, mais on ne l'accordait plus qu'aux sujets n'ayant pas atteint l'âge de la conscription, la ruse ayant été éventée. C'est ainsi que l'on rencontre de vieux Tartares russes qui se désolent des mesures prises contre les sujets ottomans; ils ont des fils dans l'armée russe, et ils en
ils ont des fils dans l'armée russe, et ils en ont qui viennent d'être expulsés de Crimée, parce que sujets turcs, pour être concentrés dans l'intérieur de l'empire. La déclaration de guerre de la Turquie jeta tout d'abord un certain trouble chez les musulmans russes; elle était pour eux très inattendue elle fut ensuite appréciée peu favorablement. La déclaration de guerre de la Turquie a naturellement été accompagnée d'un appel à la guerre sainte lancé avec ardeur à Constantinople et en Asie-Mineure. Autrefois, à l'appel de la guerre sainte, le monde musulman se dressait comme un seul homme pour défendre
monde musulman se dressait comme un seul homme pour défendre l'islam, obéissant au premier ordre du khalife. C'est qu'alors il croyait à la menace d'un danger réel. Puis les appels à la guerre sainte se firent très fréquents à chaque fois que les gouvernements turcs étaient entraînés dans une guerre. Les musulmans s'inquiétèrent de ces appels répétés, et l'examen des situations leur révéla que la plupart du temps aucun danger ne menaçait l'islam; le gouvernement turc ne cherchait par ce moyen qu'un appui à sa politique. L'abus des appels à la guerre sainte n'eut qu'un résultat: faire naître chez les
la guerre sainte n'eut qu'un résultat: faire naître chez les musulmans une défiance justifiée, et refroidir leur fanatisme. Les conversations avec des Tartares de Crimée révèlent un courant d'idées très particulier du monde musulman, et peu favorable au sultan. Le sultan turc, le khalife, est le chef spirituel de tous les musulmans c'est ainsi du moins que le considère la masse musulmane. Le khalife est l'héritier du Prophète. Le chef de l'Arabie reçut autrefois ce titre directement du Prophète, avec sa bénédiction et la mission de diriger le monde musulman et de veiller à l'intégrité de l'islam. Les Turcs sont
et de veiller à l'intégrité de l'islam. Les Turcs sont venus, et par la force ils se sont emparés du droit des Arabes; le sultan turc s'est indûment approprié le titre de khalife, il ne le tient pas du Prophète. Le monde musulman s'est résigné, pour un temps, à cette usurpation il a accepté le fait accompli. Il est cependant resté de nombreux mécontents en Arabie. Et, disent les Tartares, une conviction de plus en plus forte s'étend chaque jour davantage parmi les musulmans: le sultan n'a pas le droit de s'intituler le khalife de tous les musulmans. Son appel