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perversité ; à la limite opposée, la perversité est moindre et la folie domine. » C'est là ce qu'on appelle aujourd'hui la cécité morale. Dans l'affaire célèbre d'Eyraud et Gabrielle Bompart (assassinat de l'huissier Gouffé), le rapport de MM. Brouardel, Motet et Ballet s'exprime ainsi : « Nous avons conclu que Gabrielle Bompart présentait des lacunes au point de vue moral, mais c'est un fait commun à tous les criminels et qui n'entraîne l'irresponsabilité, que si, à côté de l'abaissement moral, on relève l'abaissement intellectuel ; à aucun moment, elle n'a été inconsciente. C'est une nature anormale, mais non une
n'a été inconsciente. C'est une nature anormale, mais non une débile intellectuelle. Sa moralité est incomplète, mais comme celle des gavroches parisiens qui, à dix-huit ou vingt ans, accomplissent les crimes les plus graves, qui n'ont pas, comme d'autres, la conscience du bien et du mal, mais qui savent très bien les conséquences de leurs actes au point de vue légal. Il y a chez elle un arrêt du sens moral, sans arrêt parallèle du sens intellectuel. On peut affirmer, qu'avec une théorie pareille, l'irresponsabilité devient une mer sans rivages. Il est, en effet, impossible de classer la variété infinie
Il est, en effet, impossible de classer la variété infinie des circonstances inhérentes au coupable et de fixer à coup sûr l'équation morale d'un individu. Pendant que les philosophes, les criminalistes, les praticiens discutent encore, la répression semble sortir des mains des légistes, pour être confiée exclusivement aux médecins. Expertises médico-légales. — Rôle du juge. Un éminent professeur de médecine légale, docteur distingué, trace nettement le rôle du médecin : « Il n'a pas, comme le magistrat, à défendre la société. Quand il paraît en justice comme expert, son rôle n'est pas de considérer la gravité du crime commis, ni
n'est pas de considérer la gravité du crime commis, ni le danger que présente le criminel ; il est plus simple, il consiste à examiner l'homme en lui-même, dans son organisation physique et morale, dans ses défectuosités, dans ses affections, à interroger son passé, à rechercher ses antécédents, à découvrir dans son histoire tous les faits qui peuvent servir à limiter sa responsabilité. On s'étonne, on se récrie, parce que très souvent le médecin, à rencontre du sentiment général, conclut à l'irresponsabilité ou à une responsabilité limitée. Ce qui m'étonne bien davantage, c'est qu'il y ait des cas où le
bien davantage, c'est qu'il y ait des cas où le médecin croit pouvoir conclure à la responsabilité morale pleine et entière, en déclarant qu'il n'a rencontré, ni dans le présent, ni dans le passé du criminel, aucun motif d'atténuation. » Quelles sont actuellement les garanties de la justice répressive à l'endroit de l'homme de l'art ? Dans le projet de réforme de notre Code d'instruction criminelle, l'expertise contradictoire est adoptée. Des listes seront établies par les Cours d'appel, sur l'avis des Facultés, des Tribunaux civil et de commerce. Il faut espérer qu'on aura ainsi des médecins légistes familiarisés avec ces
espérer qu'on aura ainsi des médecins légistes familiarisés avec ces questions qui, pour la plupart, n'ont aucun rapport avec l'exercice de la médecine. On peut être un docteur ou un praticien très supérieur et n'avoir aucune compétence médicolégale. « La généralité des docteurs en médecine, diplômés par les Facultés, qui se lancent actuellement dans la carrière, envisagent leur future intervention dans une affaire médico-légale, soit comme une formalité sans importance, pour laquelle le bon sens peut tenir lieu des études spéciales qu'ils n'ont fait qu'effleurer à l'école, soit, avec plus de raison, comme la pire corvée qui puisse leur arriver,
de raison, comme la pire corvée qui puisse leur arriver, corvée bien éventuelle, au reste, et qu'ils comptent rejeter dans la part la plus large possible sur un confrère mieux disposé. D'autre part, le recrutement des médecins chargés des expertises par le procureur de la République, se fait, trop souvent, dans des conditions hasardeuses qui proviennent... du maintien des tarifs d'honoraires de 1811. La modicité des salaires alloués, entraîne, dans beaucoup de localités, cette conséquence que les médecins sans notoriété offrent, seuls, aux parquets, pour se mettre en relief, une collaboration temporaire qu'ils s'empressent d'interrompre, dès que leur clientèle s'est
collaboration temporaire qu'ils s'empressent d'interrompre, dès que leur clientèle s'est un peu augmentée. » Le médecin devrait se borner à des investigations répétées, sur toutes les facultés intellectuelles, en prenant soin de déterminer quelles sont celles qui sont conservées ou atténuées ou abolies. Il devrait déclarer simplement si, d'après ses recherches, le sujet est en état de comprendre les premiers devoirs de la vie sociale et les faits les plus simples. Souvent son attitude est toute autre : « Les dissidences des médecins en renom s'accusent parfois avec un fâcheux éclat. Certes, je ne prétends pas en faire un reproche
éclat. Certes, je ne prétends pas en faire un reproche à des confrères consciencieux autant qu'éminents, et il m'est arrivé plus d'une fois à moi-même, ai-je besoin de le dire, de n'être pas de l'avis des autres ; mais il est certain que le spectacle de ces contradictions exerce sur les esprits un fâcheux effet, et contribue, plus qu'on ne pense, à amoindrir l'autorité légitime qui, dans toutes ces questions, appartient à la médecine. Cette considération doit dominer l'intervention du médecin dans les affaires de ce genre et l'empêcher d'échanger jamais son rôle contre celui d'avocat. Celui-ci ne parle pas
jamais son rôle contre celui d'avocat. Celui-ci ne parle pas en son propre nom ; il est l'organe et l'interprète auxiliaire d'intérêts qui peuvent être contraires à la raison et même à la vérité. Le médecin, devant la justice qui réclame et attend ses appréciations, doit la vérité; il n'en est pas le défenseur, mais le démonstrateur; il la fait jaillir des faits physiques dont la science lui a permis de connaître la réalité et dont lui seul peut donner la signification. » Les attributions des médecins ne sont pas encore suffisantes, au gré de certains esprits. MM. Pugliese et
encore suffisantes, au gré de certains esprits. MM. Pugliese et Sarraute ont demandé que la part fût faite encore plus grande aux expertises médicales. M. Pugliese est allé jusqu'à prévoir l'établissement de commissions techniques qui, comme les super-arbitres, déjà établis, à cet égard, en Allemagne, trancheraient en dernière analyse les questions médicolégales, le juge devant se soumettre à leurs décisions. Cette proposition a été critiquée par M. Brouardel, parce que « la science est encore trop incertaine et que, d'ailleurs, l'impartialité des experts est déjà trop suspecte par le public français, qui voit en eux de simples auxiliaires du ministère
français, qui voit en eux de simples auxiliaires du ministère public ! » Ce n'est qu'en Angleterre que l'on résiste à ce courant dangereux. On y croit, avec raison, que le juge de la culpabilité doit apporter une réserve extrême de peur d'ouvrir la porte à l'impunité du crime, sous prétexte d'obsessions maladives et d'asservissement de la liberté, là où il n'y aurait eu que les sollicitations du vice et les perversités de la passion. Les Cours criminelles anglaises refusent, absolument, au médecin aliéniste, le droit de formuler son avis sur l'état mental d'un accusé. Elles partent de cette idée
sur l'état mental d'un accusé. Elles partent de cette idée que les juges et les jurés n'ont besoin du secours de personne pour approcher l'état d'esprit du prévenu. Mais c'est là une exception. Le docteur Semal a pu dire, avec l'approbation unanime des savants des deux mondes en congrès, dans son rapport sur la libération conditionnelle : « La nécessité d'un examen psycho-moral du délinquant s'impose comme seul moyen d'affirmer l'existence des sentiments sur lesquels on spécule pour autoriser la libération ou ajourner la peine; il y a donc lieu d'organiser une inspection médicale des détenus. » Voilà donc la
d'organiser une inspection médicale des détenus. » Voilà donc la compétence des médecins proclamée avant, pendant et après le jugement. Tout a une logique. MM. Pugliese et Sarraute ont demandé, avec l'adhésion unanime de leurs collègues, que dans toutes les Facultés de droit il y ait un enseignement de médecine légale. On a été jusqu'à réclamer, pour les étudiants, une véritable clinique sur les criminels. M. Herbette, le directeur général de nos établissements pénitentiaires, n'a pas fait d'objection de principe et n'a formulé que des réserves de détail. On est tombé d'accord que les magistrats devaient recevoir une instruction technique
tombé d'accord que les magistrats devaient recevoir une instruction technique sur les criminels, sur leur milieu social. Enfin, M. Tarde a insisté pour que, comme dans les anciens Parlements et le Droit intermédiaire, il y ait séparation complète entre les juges civils et les juges criminels. Le rôle des juges d'instruction devient singulièrement délicat. Aux qualités de pénétration, d'analyse, qui leur sont si indispensables, il faut qu'ils ajoutent de fortes connaissances médico-légales, tout cela pour s'effacer le plus souvent devant le médecin légiste !! § 4. — Mesures à prendre contre les aliénés ou les irresponsables. En présence des absolutions
contre les aliénés ou les irresponsables. En présence des absolutions qui interviennent pour les aliénés ou pour les demi-responsables, il y a des mesures à prendre. Au début de ce siècle, on ne plaidait guère la folie ou l'irresponsabilité, le traitement infligé aux aliénés était souvent plus dur que la peine ordinaire. Aujourd'hui, les établissements d'aliénés sont des maisons organisées avec un bien-être au moins relatif. Il faut, de toute nécessité, créer des asiles spéciaux pour les aliénés criminels. Une loi anglaise du 28 juillet 1800 enjoint aux Cours de mettre sous une étroite surveillance les personnes acquittées comme irresponsables
mettre sous une étroite surveillance les personnes acquittées comme irresponsables mentalement. Des établissements, affectés à leur séquestration, existent en Irlande, Ecosse, Angleterre. Au Canada, il en est de même. Aux États-Unis on trouve le même régime. Le nouveau Code pénal italien édicté des prescriptions analogues. Le Sénat français a adopté les mêmes idées dans son projet de révision de la loi du 30 juin 1838. M. le juge d'instruction Guillot demande, avec raison, que l'on enferme aussi étroitement ces candidats à la folie, ces demi-fous, demi-criminels, demi-responsables dont l'acquittement est arraché à la faiblesse et à la crédulité des jurys.
arraché à la faiblesse et à la crédulité des jurys. On peut être assuré qu'alors on plaidera moins la demi-responsabilité. SECTION II. ANTHROPOLOGIE, SOCIOLOGIE CRIMINELLES. § 1. — Anthropologie criminelle. L'anthropologie criminelle moderne a des ancêtres : Lavater et Gall. Au début de notre siècle, Lavater, avec sa physiognomie, jugeait du moral par les traits du visage dont la laideur reflétait la laideur morale de la conscience. Un peu plus tard, Gall construisait son système de la phrénologie, substituant à l'unité de l'intelligence la multiplicité, et voyant dans l'homme, au lieu d'une âme une, douée de facultés différentes, autant d'âmes
lieu d'une âme une, douée de facultés différentes, autant d'âmes individuelles que les philosophes reconnaissent de facultés, — chacune de ces âmes, de ces intelligences, ayant un organe à elle, un siège spécial, demeurant sans relation avec les autres. Ce système a été victorieusement combattu par Flourens, Lérut et autres. Lombroso, professeur de médecine légale à l'Université de Turin, le grand maître de la nouvelle école pénale italienne, nous fait connaître comment il a conçu sa doctrine : « Les criminalistes ont fait fausse route. Ils ont fait des lois pour punir les crimes, sans étudier les criminels. N'est-il pas
pour punir les crimes, sans étudier les criminels. N'est-il pas absurde de légiférer sur un objet que l'on ne connaît pas? J'ai voulu savoir, moi, ce qu'était un criminel? Je me suis donné la peine de les étudier de près. J'ai mesuré leur crâne, j'ai noté leur physionomie, leurs goûts, leurs passions, leurs idées, leurs superstitions, leurs croyances religieuses, leur écriture. Je passe des journées entières avec eux. Je les fais causer, chanter et boire. C'est quand ils sont surexcités par le vin que leur vrai fond se révèle. » De « ces nouveaux sillons, » de cette méthode expérimentale
De « ces nouveaux sillons, » de cette méthode expérimentale appliquée au criminel, qu'est-il résulté? C'est qu'aux termes : crime et peine, jusque-là les assises ont droit de punir, on en a ajouté un troisième : le criminel. Lombroso et son école anthropologique ont pesé, mesuré les criminels, observé leurs boîtes crâniennes, leurs apophyses zygomatiques, l'écartement de leurs sourcils, la conque et le pavillon de leurs oreilles, l'asymétrie de leurs visages, leurs sinus frontaux très apparents, la division quadripartite du lobe frontal, le caractère de leurs mâchoires, la longueur de leurs bras, leur échancrure nasale, les malformations de l'hélix ou
leurs bras, leur échancrure nasale, les malformations de l'hélix ou de l'anthélix. On a examiné leurs gestes, l'expression et l'obliquité de leurs yeux, étudié leurs fonctions, analysé même leurs sécrétions. L'ethnologie, la biologie, la psychiatrie, la physique, l'anatomie, la sociologie et autres sciences imposantes ont été invoquées comme de sûres conductrices de l'anthropologie criminelle. Tout un appareil, des plus impressionnants, a été exposé : tables, chiffres, calculs statistiques, cartogrammes, diagrammes, photographies, images phosphoresques, crânes et cerveaux humains, compas craniométriques, dynamomètres, machines électriques..., etc. D'après ces symptômes et marques physiques ou pathologiques, et par des comparaisons individuelles, on a formé des
pathologiques, et par des comparaisons individuelles, on a formé des types de criminels-nés, de criminels nécessaires, correspondant à trois grandes catégories bien distinctes : les assassins, les violents, les voleurs, et enseigné que l'assassin n'est jamais voleur, tandis que la pratique criminelle apprend, d'une manière invariable, qu'avant d'être assassin on commence par être voleur. Suivant Lombroso, les auteurs de viols ont le front étroit. Les assassins et les meurtriers offrent une prévalence de la courbe, du diamètre transversal et de la demi-circonférence postérieure de la tête, etc. Est-il possible d'attribuer à ces stigmates, à ces caractères anatomiques, une valeur absolue?
à ces stigmates, à ces caractères anatomiques, une valeur absolue? Lombroso tombe, d'abord, en contradiction avec lui-même, dans maints passages, et il n'est pas d'accord avec ses nombreux disciples. Ainsi, Virgilio, Garofalo — celui-ci est magistrat — se basent sur des données dissemblables de celles de leur maître. Marro divise les criminels seulement d'après la brachycéphalie et la microcéphalie. Selon Mengazzini, Benedikt, Tenchini, la fossette occipitale moyenne serait le phénomène le plus significatif des criminels. L'anglais Thompson, les allemands Wiesback et Stanck, le suédois Heger, montrent, par leurs recherches, combien les résultats sont incertains. On rencontre chez de parfaits honnêtes
les résultats sont incertains. On rencontre chez de parfaits honnêtes gens les signes décrits comme caractéristiques de la criminalité; à l'inverse, des criminels n'en présentent aucune. Le criminel-né n'est pas plus vrai que le type de l'homme normal et sain, c'est-à-dire parfait. Rien ne les décèle. La prédestination anthropologique est une chimère. Lombroso, avec d'autres, a soutenu d'abord, que le crime étant une règle presque générale chez les sauvages, il fallait voir chez les délinquants-nés, des dégénérés par atavisme retournés à l'état sauvage. On a signalé, à cet égard, la manie de l'argot, les habitudes de tatouage, l'insensibilité morale et
manie de l'argot, les habitudes de tatouage, l'insensibilité morale et physiologique, la barbarie du crime. On a appelé cela la réapparition de l'homme primitif, par suite des accidents imprévus de l'évolution universelle. Pour l'établir, on est remonté à l'archéologie, on a étudié l'homme quaternaire, l'homme de l'âge de la pierre polie ou éclatée. On n'a voulu voir, en cet homme primitif, d'autre instinct que celui de la férocité. On en a fait un singe anthropoïde, un homme des cavernes ressuscité. La science historique inflige un éclatant démenti à cette affirmation sur l'homme quaternaire. D'après elle, le type a été, d'abord,
sur l'homme quaternaire. D'après elle, le type a été, d'abord, purement animal, puis sauvage, ensuite barbare, enfin civilisé. La sélection s'est donc exercée sur lui. L'école italienne, et Lombroso avec elle, ont dû peu à peu abandonner cette thèse de l'homme revenu à l'animalité primitive, et se basant, non sur l'atavisme purement physique, mais sur l'atavisme moral, se fonder, en principe, sur l'hérédité. Cette question des prédispositions héréditaires est, nous le reconnaissons, troublante entre toutes. Déjà, avant Lombroso, des auteurs éminents avaient étudié l'hérédité, cet élément étiologique si important. Le darwinisme, dans l'ordre animal, a depuis longtemps établi d'une manière
darwinisme, dans l'ordre animal, a depuis longtemps établi d'une manière irréfutable, par la sélection naturelle et la sélection sexuelle, que l'activité vitale amenait la transmission des ascendants aux descendants des mêmes fonctions physiques. On est d'accord aussi à reconnaître pour l'homme, que l'idiotie, l'hystérie, la chorée, l'épilepsie, l'aliénation mentale, la manie du suicide, les maladies constitutionnelles, etc., se transmettent en germe par l'hérédité. L'individu est, en quelque sorte, rivé par le sang à ses aïeux. Les centres nerveux, dont la plasticité est étonnante, sont façonnés par l'hérédité. En faut-il conclure, nécessairement, que les phénomènes et fonctions psychologiques, liés inéluctablement aux
nécessairement, que les phénomènes et fonctions psychologiques, liés inéluctablement aux phénomènes et fonctions physiologiques, se transmettraient avec eux et comme eux? Lombroso et bien d'autres l'affirment. En cela, ils ne font que suivre les idées de Littré, Bain, Würst, Lucas, etc., mais ils suppriment l'aperçu si élevé de ces philosophes qui admettent l'existence de deux lois : l'une, la loi d'innéité, par laquelle la nature crée et invente sans cesse; l'autre, la loi d'hérédité, loi biologique par laquelle elle se reproduit continuellement. Ces deux lois se balancent dans le jeu des forces vitales. Nier la première, c'est nier le progrès,
des forces vitales. Nier la première, c'est nier le progrès, l'évolution universelle, la métamorphose, l'amélioration. La nature est immuable, mais l'homme ne l'est pas. Certes, je ne vais pas jusqu'à prétendre que l'hérédité soit sans influence sur les prédispositions morales. L'hérédité logique de l'hérédité naturelle, Traité de psychologie expérimentale. Caro, l'Hérédité intellectuelle et morale. Papillon, Phénomènes de l'hérédité. Ch. Féré, la Famille névropathique, Archives de neurologie, 1884. Marc Lorin, Hérédité. Th. Jouffroy, Cours de Droit naturel. Despine, Psychologie naturelle. Vianna de Linsa, l'Homme selon le transformisme. Bernard Moulin, Phrenologie. Quetelet, Physique sociale. Galton, Hereditary genius, London, 1869. Littré, Médecine et
Physique sociale. Galton, Hereditary genius, London, 1869. Littré, Médecine et médecins. Accolas, Les délits et les peines. Thèse de Zola dans les Rougon-Macquart : la Bête humaine. MÉMOIRES. des penchants n'est pas niable; mais il s'agit de savoir si l'influence héréditaire, ne peut pas être efficacement combattue, si l'homme y peut résister ou si elle aboutit à une fin inévitable. Or, même au point de vue physique, toutes les maladies ne sont pas héréditaires. Parmi celles réputées transmissibles, on ne voit pas, la plupart du temps, la communication directe aux enfants. D'un autre côté, d'après des statistiques irrécusables, les criminels
enfants. D'un autre côté, d'après des statistiques irrécusables, les criminels nés de parents frappés par la justice ne constituent que le tiers de l'armée du mal, les autres forment les deux tiers. L'expérience nous apprend tous les jours, que les aptitudes morales et intellectuelles, les impulsions, les dispositions perverses, sont modifiées, améliorées, guéries par l'éducation, la discipline morale, le travail, les habitudes, les conseils, les exemples, la correction, la répression. Les enfants les plus dépravés sont curables, et bien qu'appartenant à des malfaiteurs, ils font de fort honnêtes gens. Il n'est pas surprenant que des fils de voleurs soient voleurs
n'est pas surprenant que des fils de voleurs soient voleurs aussi, lorsque leurs parents les ont dressés au larcin. La science ne peut pas démontrer l'indémontrable. Comment telles personnes, dans des conditions identiques d'hérédité ou d'éducation, se sauvent-elles, tandis que d'autres se perdent? C'est qu'il y a, malgré tout, un principe d'individualité, de volition, une sorte de fait principe. Où est la preuve que les lois du monde moral sont comme les lois du monde physique? Dans les lois morales il y a une répétition, c'est possible, mais une répétition variée. La plupart des anthropologues criminels, et Lombroso lui-même, ont
variée. La plupart des anthropologues criminels, et Lombroso lui-même, ont dû. céder du terrain. Pour se mettre d'accord avec les intermissions, les irrégularités de l'atavisme, ils ont proclamé que l'hérédité était, non point directe, mais alternante et interrompue. Il n'a pas suffi de cette concession. En dernier lieu, Lombroso, Marro, Verga, Pionero, Brunati, Gonzalès, Tonino, Lucas, Ferri, etc., ont, à l'aide de l'hypothèse d'une épilepsie latente, en germe, d'une épilepsie larvée, identifié la criminalité avec l'épilepsie et rapproché singulièrement le criminel de l'aliéné. Le criminel n'est qu'un épileptique. « Le défaut de nutrition du système nerveux central détermine cet état.
défaut de nutrition du système nerveux central détermine cet état. » Dans cette nouvelle conception, on regarde le génie comme une des manifestations de l'épilepsie larvée et, dès lors, chose bien étrange, tous les grands hommes sont confondus avec les malfaiteurs. En Angleterre, Maudsley enseigne l'existence d'une psychose criminelle, simple variété de névrose. Il regarde les malfaiteurs comme des articles fabriqués, tout aussi bien que les machines à vapeur et les presses à indiennes. En Allemagne, Virchow définit les criminels : des aliénés en formation. En Autriche, à Vienne, le professeur Benedict, sans confondre, d'une manière générale, le criminel avec
professeur Benedict, sans confondre, d'une manière générale, le criminel avec l'aliéné, en fait une variété de malades, auxquels il donne le nom de Neurasthéniques, et dont l'affection consiste à ne pouvoir soutenir le combat que les passions livrent à l'homme. Ces théories et généralisations dangereuses, répudiées par la presque universalité de nos juristes et de nos philosophes, sont repoussées également en Italie même, notamment par M. Luigi Lucchini; en Allemagne, par la presque unanimité des auteurs et médecins. M. Litz, professeur à Marbourg, séduit un instant par elles, les a repoussées avec éclat. Contre elles protestent, en France, MM. Topinard,
repoussées avec éclat. Contre elles protestent, en France, MM. Topinard, les docteurs Brouardel, Magitot, Bertillon, Dubuisson, Charcot, Lacassagne, Coutagne, Letourneau, Le Bon, Loiseleur, Ferré, etc., etc. Dans aucune des chaires d'enseignement du Droit criminel en Italie, dans aucune des Facultés de ce pays on ne professe de telles idées. Un seul député, dans la Chambre italienne, les a soutenues, et rien n'en est passé dans le nouveau Code pénal italien. Combattues, d'abord, dans le premier Congrès d'anthropologie criminelle, tenu à Rome en 1885, elles ont été réprouvées dans le deuxième Congrès ouvert au Trocadéro le 10 août 1889. Là, sous