jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
propriété littéraire et artistique, 2° la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux dessins et modèles industriels ; 3° la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur les fraudes en matière artistique (nos 68 et annexes 91-97-332-763. M. Philippe, rapporteur). 19. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Pierre Legrand et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'étendre aux voyageurs à la commission et aux représentants de commerce le bénéfice de l'article 549 du Code de commerce applicable aux congélateurs en cas de faillite du patron (nos 929-1040. — M.
en cas de faillite du patron (nos 929-1040. — M. Juje rapporteur). 20. Première délibération sur la proposition de loi de M. Dupuy-Dutemps, ayant pour objet d'abroger l'article 742 du Code de procédure civile et de le remplacer par une disposition permettant l'emploi de la stipulation de la clause dite « voie parcourue » dans les actes d'obligation (no 586-783. M. Dupuy-Dutemps, rapporteur). 21. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Camille Cousset tendant à supprimer pour l'avenir les pensions civiles (nos 965-1042. — M. Bigot, rapporteur) Discussion de la proposition de loi de
M. Bigot, rapporteur) Discussion de la proposition de loi de M. David (Alpes-Maritimes), relative aux nominations des gouverneurs et sous-gouverneurs du Crédit foncier et de la Banque de France (nos 563-761. — Urgence déclarée. — M. David (Alpes-Maritimes), rapporteur). Délibération sur la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura), ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance contre l'incendie par un impôt sur la valeur assurée (n° 130-334-750. — M. Paul Guieysse, rapporteur). Discussion des conclusions du rapport fait au nom de la 7e Commission des pétitions sur la pétition des époux Alziary de Roquefort, à Paris (Voir
la pétition des époux Alziary de Roquefort, à Paris (Voir Annexe au Feuillet du jeudi 15 janvier 1891, page 4.— Pétition n° 705. — M. Léon Talou, rapporteur). Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Pierre Richard et plusieurs de ses collègues, tendant à interdire aux titulaires de fonctions publiques le droit de se servir de leur nom ou de leur qualité pour patronner des sociétés financières (n° 153-281. — M. Delcassé, rapporteur). 1re délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'instruction criminelle (nos 165-1114. M. Bovier-Lapierre, rapporteur). 1re
relatif à l'instruction criminelle (nos 165-1114. M. Bovier-Lapierre, rapporteur). 1re délibération sur le projet de loi et sur la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) relatifs à la réduction de la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières (nos 1169-508-565-113.—M. Gauthier (de Clagny), rapporteur). 2e délibération sur la proposition de loi de M. Maxime Lecomte, tendant à une modification de l'article 2102 du Code civil (no 128-219-689. — M. Loriot, rapporteur). Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Etcheverry et plusieurs de ses collègues ayant pour objet la modification
et plusieurs de ses collègues ayant pour objet la modification du taux de l'intérêt légal (no. 1281-1328. — M. du Saussay, rapporteur). Discussion sur la prise en considération des propositions de loi : 1° de M. Henri Aimel et plusieurs de ses collègues ayant pour objet la nomination d'une commission de trente-trois membres pour la révision du système général des impôts ; 2° de M. Leconte (Indre) et plusieurs de ses collègues tendant à fixer le budget de 1892 et des années suivantes sur l'estimation des valeurs mobilières et immobilières proportionnellement à ce que chacun possède (nos 878-880-1073. M. Emile
proportionnellement à ce que chacun possède (nos 878-880-1073. M. Emile Rey, rapporteur) 1re délibération sur les propositions de loi. 1° de M. Jacquemart et plusieurs de ses collègues, sur la fixation des salaires des ouvriers et des appointements des employés, commis et petits fonctionnaires, sur la distribution des deniers saisis, arrêtés, et sur la réduction des frais ; 2° de M. Thellier de Poncheville et plusieurs de ses collègues relative à la protection des salaires contre les saisies et à la réduction des frais (nos 132-167-292-1992. M. Jacquemart, rapporteur). Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi
sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Fernand Rabier et plusieurs de ses collègues relative à la réforme de l'impôt (nos 972-1 — M. Jullien, rapporteur). Discussion sur la prise en considération des propositions de loi : 1° de M. Guillemet; 2° de M. Victor Prost, concernant l'élection des sénateurs (nos 950-956-1171. — M. Emile Jullien, rapporteur). 1re délibération sur la proposition de loi de M. de La Martinière et plusieurs de ses collègues sur le remboursement des valeurs mobilières par voie de tirage au sort (nos 114-435-194. M. Achille Adam, rapporteur). 1re délibération sur
sort (nos 114-435-194. M. Achille Adam, rapporteur). 1re délibération sur le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la marine et des équipages de la flotte (nos 1000 rectifié—1001-1002-1135-1306-1401. — M. Le Myre de Vilers, rapporteur). Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Royer (Aube) tendant à la suppression du concours du second notaire et de l'assistance des techniciens instrumentaires pour la réception des actes notariés ordinaires (nos 1239-1309. — M. Babaud-Labroze, rapporteur). Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville tendant à
proposition de loi de M. Thellier de Poncheville tendant à la fusion des Ministères du Commerce et des Travaux Publics (nos 964-1094. — M. du Saussay, rapporteur). Discussion des conclusions du rapport fait au nom de la 9e Commission des Pétitions sur la pétition des délégations réunies des ports de Marseille. (Voir Annexe au feuillet du jeudi 30 avril 1891, page 1. — Pétition n° 1000. — M. Delpech, rapporteur). 2e délibération sur la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage, dans le but de
plusieurs dispositions légales relatives au mariage, dans le but de faciliter le mariage des indigents (nos 204-300-481-654-1383. — M. Thellier de Poncheville, rapporteur). ORDRE DU JOUR Des convocations du vendredi 22 mai 1891 Commission du Budget, à 2 heures. Sous-Commission du Budget (recettes), à 9 heures 1/2, Commission générale des douanes, à 1 heure 3/4. Commission de la marine, à 2 heures. Local du 6e Bureau. Commission du travail, à 9 heures 1/2. Local du 76 Bureau. Commission relative à l'organisation départementale et cantonale, à 3 heures. Local du 36 Bureau. Commission de l'armée, à 1 heure. Local du 56
Bureau. Commission de l'armée, à 1 heure. Local du 56 Bureau. Commission relative à la réforme de l'impôt des Propriétés, à 1 heure. Commission d'initiative, à 1 heure. 14e Commission d'initiative, à 1 heure. Commission du
NOS LEADERS et l'Église Il était impossible que la décision récente du Conseil d'État, déclarant comme d'abus les 74 évêques, archevêques ou cardinaux signataires de la pétition adressée au Parlement, ne fût pas l'objet de la conversation hebdomadaire du petit cénacle d'indépendants dont je consigne les propos pour les lecteurs de ce journal. À peine ai-je besoin de dire que la décision du Conseil d'État recueillait l'approbation générale. L'évêque Tolérant lui-même s'inclinait sans protestation devant un jugement que, dans sa sagesse, il avait prévu. Il se bornait à déplorer que ses collègues se fussent mis en aussi mauvaise posture. Notre
ses collègues se fussent mis en aussi mauvaise posture. Notre ami le député exultait, dans des propos plutôt vifs, que l'évêque affectait de ne pas entendre et que le philosophe accueillait avec une visible indifférence. LE PHILOSOPHE. — Un Danier de Dues pour les archives du Conseil d'État pour les cartons de la direction des cultes. Voilà tout! LE DÉPUTÉ. — Ce n'est point ainsi que nous l'entendons. Nous n'avons jamais pensé que le gouvernement traduisît la pétition des évêques devant le Conseil d'État pour s'en tenir à une banale déclaration comme d'abus. Nous n'avons vu dans son appel à
déclaration comme d'abus. Nous n'avons vu dans son appel à la haute assemblée qu'un premier pas vers le châtiment que mérite la rébellion des chefs de l'Église. Puisqu'ils acceptent les avantages que leur fait le régime républicain, il faut aussi qu'ils en respectent les lois. Nous comptons sur l'énergie du gouvernement, et nous saurons, au besoin, lui rappeler son devoir. L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. Ce ne sont pas leurs têtes que vous exigez, je suppose ? LE DÉPUTÉ. — Non, mais leurs bourses. Il faut que les représentants de l'Église apprennent enfin à se confiner dans leurs fonctions religieuses et sachent qu'on
à se confiner dans leurs fonctions religieuses et sachent qu'on ne tolérera pas leur ingérence dans la politique. L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. — Vous n'ignorez pas que je condamne cette ingérence non moins énergiquement que vous. Je voudrais voir les représentants de notre sainte église se tenir à l'écart de toutes les querelles politiques, et j'ai déploré l'intervention de nos prélats dans l'affaire si délicate des congrégations religieuses. LE PHILOSOPHE. Intervention d'autant plus maladroite qu'elle allait à l'encontre des intérêts véritables du clergé séculier. Que le pape soutienne les congrégations, qu'il prenne leur défense contre toute mesure, législative ou autre, susceptible d'atténuer
leur défense contre toute mesure, législative ou autre, susceptible d'atténuer leur influence, de diminuer leurs forces, rien de plus naturel. Ne sont-elles pas ses milices favorites? Les moines ne sont-ils pas, selon le mot fort juste de Montalembert, ses « chevaliers ? » Les religieuses ne sont-elles pas ses propagandistes les plus zélés parmi les humbles et les misérables? Les jésuites ne forment-ils pas l'état-major de son armée ? Lorsqu'il prétend à la protection de tout ce personnel pontifical, il est dans son rôle. Mais que diable sont allés faire les cardinaux, archevêques et évêques de France dans cette galère
les cardinaux, archevêques et évêques de France dans cette galère romaine? LE DÉPUTÉ. — Galère qui fait eau de toutes parts, mon cher Tolérant, et d'où il convient que vous retiriez sans retard votre sac, comme disent les marins, si vous ne voulez pas que vos culottes soient mouillées. LE MAITRE DE LA MAISON. — Ce qui m'étonne le plus en cette affaire, c'est d'y voir mêlés des évêques dont le ralliement à la République est manifestement sincère, et qui ne peuvent pas méconnaître le danger auquel l'Église de France s'exposerait si elle persistait à confondre sa cause avec celle
s'exposerait si elle persistait à confondre sa cause avec celle des congrégations religieuses. Ce qui me paraîtrait plus étonnant encore, si c'était exact, c'est que le rédacteur de la pétition des évêques fût un certain abbé très connu par ses manifestations démocratiques et qui passe pour être un homme d'intelligence et de valeur. Que pensez-vous de tout cela, mon cher Tolérant ? L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. — Je crois, d'abord à parler net, que nos prélats se sont mépris sur les devoirs qui leur incombent à l'égard des congrégations. De ce qu'on a parlé de les soumettre à leur juridiction, ils se
a parlé de les soumettre à leur juridiction, ils se sont crus obligés de s'en déclarer publiquement les défenseurs. C'était inutile en ce qui concerne les congrégations dont le sort ne saurait être modifié par une simple pétition; c'était dangereux pour les signataires du manifeste, car ils s'exposaient à voir rejaillir sur le clergé séculier l'impopularité bien méritée dont les congrégations sont l'objet général, non seulement en France, mais un peu partout. LE PHILOSOPHE. — Impopularité bien méritée, car, elles profitent de ce qu'elles ne tirent aucun avantage pécuniaire des États, pour manifester un esprit d'indépendance et de fronde difficilement
États, pour manifester un esprit d'indépendance et de fronde difficilement tolérable par les gouvernements qui ont le souci de leur autorité. LE MAITRE DE LA MAISON. — Ne savez-vous rien, mon cher Tolérant, au sujet de la rédaction de la pétition? Est-ce que vous en connaissez l'auteur ? L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. — Je l'ai entendu attribuer, comme vous, à un abbé de l'Albigeois qui prit, au congrès sacerdotal de Bourges, une place très importante et donna une note tout à fait originale. Celui-là est un rallié sincère et, en même temps, une sorte d'apôtre de la primitive Église. LE DÉPUTÉ. —
une sorte d'apôtre de la primitive Église. LE DÉPUTÉ. — Je demanderai donc, après notre philosophe : que diable allait-il faire dans la galère des jésuites et des assomptionnistes ? L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. — J'ignore si, comme on l'a dit, l'abbé Birot est l'auteur de la pétition de nos prélats. Je le regretterais, car j'avais quelque confiance dans la sagacité de son esprit, dans son attachement à une forme religieuse où les préoccupations d'ordre politique n'auraient aucune place. LE MAITRE DE LA MAISON. — J'ai lu de lui un discours fort intéressant où, à côté de beaucoup de lyrisme méridional, se
intéressant où, à côté de beaucoup de lyrisme méridional, se trouvent un certain nombre d'excellentes pensées. Il disait, si j'ai bonne mémoire, que pour ramener à l'église les gens qui s'en éloignent, il est indispensable au prêtre « d'aimer de tout son cœur, d'un amour surnaturel et éclairé, mais aussi effectif et pratique, son pays et son temps », et il faisait de cette pensée le thème de sa harangue. Il s'étonnait, on pourrait même dire il s'indignait, de ce que la France est le seul pays où les catholiques se montrent généralement hostiles aux institutions républicaines. LE DÉPUTÉ. Il
se montrent généralement hostiles aux institutions républicaines. LE DÉPUTÉ. Il aurait pu y joindre l'Italie, et, par extension, tous les pays où le catholicisme est la religion dominante, sans être religion d'État. LE MAITRE DE LA MAISON. — Il donnait en exemple à ses coreligionnaires français, le loyalisme des catholiques allemands, anglais, américains, à l'égard des constitutions si peu favorables, en principe, au catholicisme de ces divers pays. Il attribuait, non sans raison, l'hostilité de nos catholiques pour le régime actuel, à leurs regrets du pouvoir qu'ils exerçaient autrefois dans l'État. Il disait : « La société moderne s'est faite
l'État. Il disait : « La société moderne s'est faite sans nous, et même, peut-être, un peu malgré nous : nous avons été vexés du sans-gêne avec lequel on nous y a reçus. Pour rappeler un mot spirituel, nous avons imité la vénérable douairière qui sort, très digne, d'un salon fin de siècle, en disant : « Je n'y remettrai plus les pieds », tandis que derrière elle on murmure, en se frottant les mains, « quelle chance ! » LE DÉPUTÉ. — Voilà qui est fort bien dit et charmant. Il me va tout à fait, votre abbé. LE
charmant. Il me va tout à fait, votre abbé. LE PHILOSOPHE. — Il voit juste, incontestablement. Puis, il me paraît être un homme de bonne humeur, ce que j'estime par-dessus tout. Il faudra qu'on en fasse un évêque. LE DÉPUTÉ. — Après quoi, comme tant d'autres, il deviendra le plus réactionnaire des évêques. Vous souvenez-vous des avatars de certain prélat mort récemment? Radical à tous crins avant la mère, ultramontain avec plus de crins encore quand la République lui eut mis la crosse en main et l'anneau d'améthyste au doigt. Les évêques, voyez-vous, sont comme les soldats : ils ont
Les évêques, voyez-vous, sont comme les soldats : ils ont l'opinion de leur habit. LE PHILOSOPHE. — Et, en cela, ils ressemblent à la plupart des hommes. Combien de gens n'ont pas d'autre opinion que celle de leur habit ! Combien en changent en même temps que de livrée ! LE MAITRE DE LA MAISON. — Je reviens à mon abbé ; en attendant qu'il chausse les bas violets, je note ses paroles et ses écrits avec quelque soin, parce qu'il incarne au plus haut degré, dans notre pays, ce que l'on nomme « le clergé démocrate ». Donc, il
que l'on nomme « le clergé démocrate ». Donc, il ajoutait aux paroles rappelées plus haut, cette incontestable vérité : « Les catholiques ont pratiqué la politique de l'abstention, quand ce n'a pas été celle de l'obstruction. Ils se sont désintéressés du mouvement social. Pour s'être crus indispensables, ils ont appris au monde à se passer d'eux. » LE PHILOSOPHE. — Au point qu'il leur sera difficile, sinon impossible, d'attirer de nouveau l'attention du grand public sur leurs gestes ou même sur leurs ambitions. LE MAITRE DE LA MAISON. Voici encore une parole juste et pleine de bon sens :
encore une parole juste et pleine de bon sens : « Inhabiles à organiser méthodiquement la conquête d'une société mal connue, nous avons alors joué notre fortune sur l'échiquier des partis : il était juste que les chances fussent contre nous. La séparation s'est accusée davantage encore par la compromission d'un grand nombre avec les causes les plus suspectes, dans l'espoir d'un bouleversement favorable à leurs revendications. » LE DÉPUTÉ. — fort bien; je vois ce dont il s'agit : l'Église a eu tort de s'allier aux partis qui voulaient renverser la République; elle s'aperçoit qu'elle y a compromis ses
renverser la République; elle s'aperçoit qu'elle y a compromis ses intérêts; elle fait machine en arrière ; elle s'incline devant les institutions démocratiques parce qu'il lui est impossible de faire autrement ; bientôt ses moines et ses curés prétendront être plus démocrates que nous, espérant gagner ainsi la confiance du peuple contre lequel ils n'ont cessé de travailler depuis un siècle. N'est-ce pas cela ? Est-ce que j'exagère ? Or, tout cela, le pape l'a écrit en fort bons termes, dix ans avant votre abbé de l'Albigeois, dans sa mémorable encyclique sur la Condition des ouvriers. Et il a pu
encyclique sur la Condition des ouvriers. Et il a pu constater le peu d'effet produit par sa prose. LE PHILOSOPHE. — Il a été fâcheux, dès lors, volontiers que ce fut le pape qui prit l'initiative de cette attitude. Si, avant lui, il y a trente ans, à l'époque de la fondation de la République, le clergé séculier français avait loyalement accepté les institutions nouvelles, s'il eût consenti à être de son temps et à aimer son pays dans l'état où il plaisait à son pays de se placer, les choses auraient tourné d'autre manière. L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. — Sans doute,
choses auraient tourné d'autre manière. L'ÉVÊQUE TOLÉRANT. — Sans doute, mais de ce qu'il n'a pas compris assez tôt où était le véritable intérêt de la religion, faut-il en tirer prétexte pour repousser la conversion que tentent d'opérer les plus jeunes et les plus intelligents de ses membres ? LE PHILOSOPHE. Nullement ; mais il est impossible que l'on ne se montre pas quelque peu sceptique à l'égard de ces tardives conversions. LE DÉPUTÉ. — Du reste, que vont faire à Rome ces prétendus convertis ? N'est-ce pas le pape qui a pris, dans une lettre publique, l'initiative de la
qui a pris, dans une lettre publique, l'initiative de la défense des congrégations contre une loi du pays ? N'est-il pas directement ou indirectement responsable de l'acte de rébellion commis par les 74 évêques que le Conseil d'État vient de blâmer ? Et ne dit-on pas que le rédacteur de l'incorrecte pétition des évêques est précisément l'abbé dont nous approuvions tout à l'heure le langage ? Nous croirons au ralliement de vos prêtres et de vos prélats, mon cher Tolérant, quand ils auront rompu avec Rome. Jusque là, n'attendez de nous que défiance. LE MAITRE DE LA MAISON. — Cette
nous que défiance. LE MAITRE DE LA MAISON. — Cette boutade, cher ami, pourrait bien contenir le mot le plus topique de notre entretien. Nous en parlerons. J.-L. de Lanessan. QUARTIERS D'AMÉRIQUE ET DE BELLEVILLE On nous communique l'ordre du jour suivant adopté à la fin d'une réunion tenue hier soir, salle Coqué, place du Danube : Les citoyens des quartiers d'Amérique et de Belleville, des 19e et 20e arrondissements, réunis au nombre de cinq cents, sous la présidence du citoyen Richard, salle Coqué, place du Danube, le 30 novembre 1902 ; après avoir entendu les explications des citoyens Charles
1902 ; après avoir entendu les explications des citoyens Charles Bos, député, Arthur Rozier et Berthaut, conseillers municipaux et plusieurs électeurs, protestent énergiquement contre la manœuvre d'avortement tentée par M. Grébauval, conseiller municipal réactionnaire et nationaliste, et qui, sous prétexte d'amélioration de tracé, aurait pour conséquence inévitable de regarder l'exécution de la ligne métropolitaine Palais-Royal-Place-du-Danube ; demandent aux pouvoirs compétents d'assurer la prompte réalisation de cette ligne, ainsi que du raccordement Place du Danube-Mairie du 20e arrondissement, avec station à la place des fêtes ; approuvent les élus présents d'avoir efficacement défendu les intérêts de leurs quartiers, jusqu'ici traités en
efficacement défendu les intérêts de leurs quartiers, jusqu'ici traités en déshérités, au point de vue des transports publics, et comptent sur leur vigilance, ainsi que sur leur fermeté, pour assurer à ces quartiers un traitement égal à celui des autres quartiers de Paris. Signé : Président, RICHARD; assesseurs, BOCQUIN, TORNIN ; PRIEUX, secrétaire. L'affichage de cet ordre du jour a été voté à l'unanimité ; il a été décidé que la plupart des exemplaires seraient affichés dans le quartier du Combat, circonscription représentée par M. Grébauval. La société « La Bellevilloise », société coopérative de consommation, a voté hier également
Bellevilloise », société coopérative de consommation, a voté hier également un ordre du jour dans le même sens. UNE LEÇON Le Conseil d'Etat vient de prononcer la déclaration d'abus contre les membres du clergé qui ont signé le manifeste de l'épiscopat français. Je ne pense pas que cette sanction toute platonique satisfasse le gouvernement. La déclaration d'abus est le terme de la procédure engagée, elle ne comporte aucune mesure répressive, c'est en somme, comme un jugement de principe qui ne recevrait aucune exécution. Les républicains ne peuvent dans la circonstance se contenter d'une mesure anodine qui équivaut à un simple
se contenter d'une mesure anodine qui équivaut à un simple blâme : M. Combes a entre les mains un moyen bien simple d'atteindre directement les prélats. Il a le droit de suspendre leurs traitements, et certains penseront même qu'il en a le devoir. Il faut bien s'imaginer qu'il est fort indifférent aux évêques et aux archevêques d'être déclarés d'abus. Cela ne les touche pas. Il en serait tout autrement si on les privait pendant quelques mois des subsides qui leur sont largement distribués par le gouvernement. Et ainsi leur manifeste aurait tout de même servi à quelque chose, puisque, grâce
aurait tout de même servi à quelque chose, puisque, grâce à lui, ils auraient appris que des fonctionnaires salariés par l'Etat ne peuvent impunément oublier le respect qu'ils doivent aux mandataires de la volonté du pays. Il arrive parfois que lorsqu'on veut donner des leçons, on en reçoit. — L. Armbruster. LES FORTIFICATIONS DE STRASBOURG (De notre correspondant particulier) Strasbourg, 30 novembre. La muraille de l'enceinte de Strasbourg au sud de la ville, va être démolie. Les travaux de démolition commenceront le 1er avril. Le terrain devenu libre sera divisé en lots et vendu à des particuliers. DES MINISTRES QUI
en lots et vendu à des particuliers. DES MINISTRES QUI S'AMUSENT (De notre correspondant particulier) Munich, 30 novembre. Le président du conseil, M. le comte Crailsheim, a donné récemment une grande soirée pour célébrer le jubilé de son collègue, M. de Riedol, qui, depuis 25 ans, tient le portefeuille des finances. A cette occasion, on a joué une petite pièce de circonstance, intitulée : Joies et tribulations d'un ministre des finances. Les rôles étaient tenus par les collègues du ministre des finances. M. le baron Léonrod, le garde des sceaux, qui vient de donner sa démission, a interprété avec beaucoup