jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
les moulins à huile 4e 54 Plus 3 roupies par presse. ART. 3. TAXES DES POIDS ET MESURES. Tarif de la vérification pour les cinq Établissements. Mesures de longueur. R. A. P. Par mètre et fraction de mètre.......... 4...,. 4 0 Mesures de capacité tant pour les matières sèches que pour les liquides. Par décilitre et fraction de décilitre 3 0 Par parapluie de 70 litres et au-dessus 8 0 Par parapluie de moins de 70 litres 1 8 Poids en fer et en cuivre. Par poids neuf. Par poids vieux h Pour chaque série de poids présentée par un
vieux h Pour chaque série de poids présentée par un même assujetti et ne dépassant pas un kilogramme 8 Instruments de pesage, Balance pouvant peser 200 grammes et au-dessous H Balance pouvant peser plus de 200 grammes // 8 * Ajustage des poids et mesures. Par mesure de 2 litres et au-dessus 1 a Par mesure inférieure à 2 litres, n 6 Par mesure de longueur v Par poids de 12 kilogrammes et au-dessus // 1 * Par poids inférieur à 12 kilogrammes * 6 (Délibérations du Conseil général en date des 20 et 23 décembre 1887 et 17 décembre
date des 20 et 23 décembre 1887 et 17 décembre 1888.) (Délibérations du Conseil général en date des 20 et 23 décembre 1887 et 17 décembre 1888.) — 1 i — Taxe sur les véhicules et les chevaux. Charrette attelée de deux boeufs ou traînée par des hommes 2 " Charrette attelée d'un boeuf 1 * » Pousse-pousse 1 8 * » Voiture à quatre roues pouvant être attelée de deux grands chevaux 15 » Voiture à quatre roues pouvant être attelée de deux petits chevaux ou d'un grand cheval. 8 * » Voiture à deux roues 3 » Recklas
8 * » Voiture à deux roues 3 » Recklas 1 * » Grand cheval 8 * » Petit cheval 3 » (Délibération du Conseil général du 30 novembre 1891.) CHAPITRE IV. — CONTRACTIONS INDIRECTES. ART. IV. DROIT DE CONSOMMATION PERÇU À L'INTRODUCTION ET À LA FABRIQUE ET DROIT DE LICENCE POUR LA VENTE DES SPIRITUEUX. Droit sur l'introduction, la fabrication et la vente des spiritueux. Ce droit est fixé à 4 R. par gallon pour le rhum et à 2 R. 12 A. par gallon pour l'arrack. (Arrêté du 11 janvier 1874 et délibération du Conseil colonial du 18
11 janvier 1874 et délibération du Conseil colonial du 18 novembre 1876 et vote du Conseil général du 27 novembre 1890.) Les licences pour le débit des spiritueux sont l'objet d'une adjudication publique aux enchères par lots séparés. (Arrêté du 11 janvier 1874 et vote du Conseil du 27 novembre 1890.) Droit de licences pour le débit du calumet. Le droit de débiter le calumet est mis aux enchères. (Règlement du 17 novembre 1847.) Produit de la vente du sel. La vente du sel est libre et les habitants en achètent soit sur le tenitaire anglais, soit des marchands qui
achètent soit sur le tenitaire anglais, soit des marchands qui l'importent sur notre territoire. Pour compenser la perte résultant pour l'Administration française de l'interdiction de débiter du sel, le Gouvernement anglais s'est engagé à lui payer une subvention de 20,000 roupies. (Convention du 12 juillet 1839.) § 6. Droit de licences des débits de tabacs. Le droit de débiter les tabacs est adjugé aux enchères publiques par lots séparés, Si deux adjudications successives sont infructueuses, l'Administration est autorisée à céder toutes les licences, soit par voie de l'adjudication, soit de gré à gré, à un ou plusieurs fermiers. (Délibérations du
gré à gré, à un ou plusieurs fermiers. (Délibérations du Conseil général du 3 novembre 1889, du 11 décembre 1888 et du 15 décembre 1891.) § 7. Droits d'entrepôt. Pour le rhum et l'arrack, 1 anna par gallon. (Arrêté du 17 janvier 1874.) § 8. Droit de péage sur les véhicules étrangers 1 anna par roue à Chandernagor. La perception de ce droit est affermée aux enchères publiques. (Délibération du Conseil général du 30 novembre 1891.) § 9. Privilège pour l'achat de 300 caisses d'opium La cession du privilège pour l'achat de 300 caisses d'opium à Calcutta a été abandonnée
l'achat de 300 caisses d'opium à Calcutta a été abandonnée pendant cinq années au Gouvernement anglais qui s'est engagé à payer à la colonie annuellement une somme de 5,000 roupies, suivant convention du 5 septembre 1887. § 10. Droit de consommation à l'introduction de l'opium, du goly, du choroche, du ganja et du bhang, droit de vente de ces denrées. Ces droits sont affermés aux enchères publiques. CHAPITRE V POSTE AUX LETTRES Taxes des lettres et imprimés transportés par navires à voiles et bateaux à vapeur. (Législation métropolitaine). Articles d'argent. 1 p. 0/0 sur le montant des mandats de poste.
1 p. 0/0 sur le montant des mandats de poste. (Législation métropolitaine.) CHAPITRE VI. PRODUITS DIVERS, § 1. Droit sur le produit des ventes d'objets saisis ou de terres expropriées pour cause d'arriérés. Ce droit est perçu à raison de 1 1/2 p. 0/0. (Arrêté du 28 août 1865.) § 2. Taxes sur les passe-ports, 1 roupie 1 anna par passe-port, (Vote du Conseil colonial du 28 décembre 1870.) Obligation du passe-port pour les émigrants. (Votes du Conseil général des 23 décembre 1881 et du 4 mars 1882.) Chandernagor, le 6 août 1892. Le délégué du chef du service des
6 août 1892. Le délégué du chef du service des contributions p. i., CHATTECODY NONIJV. Vu : L'administrateur p. i., D.-A. LACARRIÈRE, Cette lecture terminée, M. l'administrateur principal fait connaître au Conseil qu'au cours de cette année M. le Gouverneur a, sur sa demande, décidé de suspendre la perception du droit d'entrée sur notre territoire des voitures étrangères, moyennant une réduction de 3 roupies par jour accordée au fermier sur le prix de sa ferme. Ce droit est vexatoire pour les sujets anglais qui viennent se promener à Chandernagor, et les municipalités voisines avaient proposé de fixer un droit de
les municipalités voisines avaient proposé de fixer un droit de représailles sur les voitures françaises qui traverseraient les territoires anglais. Cette mesure aurait été ruineuse pour nous. Le Conseil, à l'unanimité, remercie M. le Gouverneur de cet acte de bienveillance, approuve les mesures prises par lui et demande l'abolition complète et définitive de cette taxe. Budget des recettes. CHAPITRE I: ENREGISTREMENT ET DOMAINE. Crédits proposés par vote du Conseil local. Droit d'enregistrement 5,145 91 5,145 91 Droit de greffe Droit de timbres 1,934 81 1,934 81 Frais de justice (Remboursés) 310 96 310 96 Produits des domaines 2,425 44 2,425
310 96 310 96 Produits des domaines 2,425 44 2,425 44 Amendes et condamnations. 1,305 00 1,305 00 Total du chapitre Ier... 11,122 12 11,122 12 Adopté. Le chapitre Ier est arrêté à la somme de onze mille cent vingt-deux francs douze centimes. CHAPITRE II: CONTRIBUTIONS DIRECTES. impôt foncier. 17,876 21 17,876 21 Impôt des patentes...-. 697 04 697 64 Taxe des poids et mesures 2,060 32 2,060 32 Impôt sur les véhicules et les chevaux. 2,627 56 2,627 56 Total du chapitre II... 23,261.73 23,261 73 Approuvé sans observations. Le chapitre II est arrêté à la somme de vingt-trois
Le chapitre II est arrêté à la somme de vingt-trois mille deux cent soixante-et-un francs soixante-treize centimes. CHAPITRE IV : CONTRIBUTIONS INDIRECTES. Droit d'introduction et de la fabrication des spiritueux....... 51,827 48 51,827 48 Licences pour débit des spiritueux... 15,670 82 15,670 82 Ferme de la vente du calque 4,075 00 4,075 00 Droit de licences de débits de tabac.. 1,387 13 1,387 13 Subvention pour la cession du privilège de la vente du sel 32,600 00 32,600 00 Droit d'entrepôt ..... 1,118 18 1,118 18 Droit de péage sur les véhicules étrangers 2,538 28 2,538 28 Ferme de la
les véhicules étrangers 2,538 28 2,538 28 Ferme de la vente de l'opium et du goudron 9,780 00 9,780 00 Prix de la cession de 300 caisses d'opium à Calcutta 8,150 00 8,150 00 Ferme de la vente du chaurma et du ganga 3,587 63 3,587 63 Total du chapitre IV... 130,732 52 130,732 52 Adopté. Le chapitre IV est arrêté à la somme de cent trente mille sept cent trente-deux francs cinquante-deux centimes. CHAPITRE V : POSTE AUX LETTRES. Taxe des lettres 526 24 526 24 Articles d'argent 92 00 92 00 Total du chapitre V... 618 24 618
00 92 00 Total du chapitre V... 618 24 618 24 Adopté. Le chapitre V est arrêté à la somme de six cent dix-huit francs vingt-quatre centimes. CHAPITRE VI : PRODUITS DIVERS. Droit de l'octroi sur le produit des ventes d'objets saisis ou de terres vendues pour cause d'arriérés 73 35 73 35 Frais de poursuites pour le recouvrement de l'impôt (Remb. des) 185 82 185 82 Recettes diverses 8,982 93 8,982 93 Reversement et cessions 612 88 612 88 Total du chapitre VI... 9,854 98 9,854 98 Approuvé sans observations. Le chapitre VI est arrêté à la somme de
observations. Le chapitre VI est arrêté à la somme de neuf mille huit cent cinquante-quatre francs quatre-vingt-dix-huit centimes. CHAPITRE VIII : RECETTES DES EXERCICES CLOS. CHAPITRE IX : RECETTES EN ATTÉNUATION DES DÉPENSES DU SERVICE LOCAL. RECAPITULATION. Chapitre Ier : Enregistrement et domaines 11,122 12 11,122 12 Chapitre II : Contributions directes.. 23,261 73 23,261 73 — IV : Contributions indirectes. 130,732 52 130,732 52 — V : Service des postes 618 24 618 24 — VI : Produits divers.. 9,854 98 9,854 98 — VII : Recettes des exercices clos 175,589 59 175,589 59 — IX : Recettes en
clos 175,589 59 175,589 59 — IX : Recettes en atténuation des dépenses 175,589 59 175,589 59 En conséquence, le budget des recettes est arrêté à la somme de cent soixante-quinze mille cinq cent quatre-vingt-neuf francs cinquante-neuf centimes. Le Conseil passe ensuite à l'examen du budget des dépenses. Budget ordinaire des dépenses. CHAPITRE Ier : DETTES EXIGIBLES, PENSIONS, PRESTATIONS, CONTINGENT. Dettes exigibles. SECTION 1re : DÉPENSES OBLIGATOIRES. Matériel. Pensions et prestations. SECTION II : DÉPENSES OBLIGATOIRES. Personnel. Pensions. Matériel. Prestations. Rentes sur les terrains concédés au Gouvernement 8,771.03 8,771.03 Rente viagère à laboratoire Dachis... 120 62 120 62 Contingent. SECTION
viagère à laboratoire Dachis... 120 62 120 62 Contingent. SECTION 1re : DÉPENSES OBLIGATOIRES. Matériel : Contingent à verser au trésor public en représentation de l'ancienne prestation de 3 % perçue au profit des Invalides.... 2,343 00 2,343 00 11,234 65 11,234 65 Adopté. Le chapitre Ier est arrêté à la somme de onze mille deux cent trente-quatre francs soixante-cinq centimes. CHAPITRE II : GOUVERNEMENT, ADMINISTRATION, ET REPRÉSENTATION LOCALE. SECTION 1re : DÉPENSES OBLIGATOIRES. Administration des dépendances, Personnel : Administrateur. — Solde et frais de représentation 13,000 00 13,000 00 1 Chef du secrétariat 2,891.62 2,891.62 1 Ecrivain interprète 1,405
1 Chef du secrétariat 2,891.62 2,891.62 1 Ecrivain interprète 1,405 00 1,405 06 1 Ecrivain expéditionnaire...,...,. 937 25 937 25 1 Ecrivain 661 78 661 78 1 Ecrivain 557 46 557 40 1 Pion 151 59 151 59 Frais de bureau 250 00 250 00 Matériel : Ameublement et entretien de l'hôtel de l'administration et du secrétariat 528 12 528 12. Crédit exceptionnel pour le renouvellement du mobilier de l'hôtel. 180 93 300 00 M. Saint-Pourçain.— Le crédit inscrit pour le renouvellement du mobilier de l'hôtel n'est pas suffisant, je propose de le porter à 300 fr. Cette somme couvrirait
propose de le porter à 300 fr. Cette somme couvrirait à peine les dépenses résultant de l'achat des ustensiles indispensables à la véranda de l'hôtel. Le Conseil appuie la proposition de M. Saint-Pourçain et vote en conséquence le crédit de 300 fr. SECTION II: DÉPENSES FACULTATIVES. Personnel : 1 Concierge..... 381 42 381 42 1 Pion,.... 151 59 303 18 M. le président.— Le personnel affecté à l'hôtel de M. l'administrateur principal suffit à ceci, je ne dirai pas seulement pour les besoins toujours croissants de service, mais même pour le plus vulgaire entretien courant et les soins de propreté.
le plus vulgaire entretien courant et les soins de propreté. Un deuxième pion lui est indispensable. Je demande au Conseil d'inscrire une somme de 151 fr. 59 cent, pour cet emploi. Le Conseil, reconnaissant la légitimité de la proposition de M. le président, approuve l'inscription de 151 fr. 59 cent, pour la solde d'un deuxième pion de l'hôtel. 1 Jardinier 161 37 161 37 1 Aide-jardinier 161 37 161 37 SECTION III: DÉPENSES OBLIGATOIRES. Dépenses des Conseils électifs, Dépenses relatives à la tenue des sessions des Conseils électifs..... 757 95 22,177 51 22,448 17 Approuvé sans observations. Le chapitre II
22,177 51 22,448 17 Approuvé sans observations. Le chapitre II est arrêté à la somme de vingt-deux mille quatre cent quarante-huit francs dix-sept centimes. CHAPITRE III : JUSTICE ET CULTES. SECTION 1re: DÉPENSES OBLIGATOIRES. Justice, Personnel : 1 Interprète des dialectes de l'Inde. 1 Interprète en chef 915 40 945 40 1 Interprète en second 472 70 472 70 1 Moullah et un brahme 211 90 211 90 1 Interprète d'anglais 252 28 252 28 1 Concierge 203 75 203 75 1 Pion. 135 29 135 29 1 Concierge garde-meubles de l'hôtel des magistrats 203 70 203 70 M. l'administrateur
de l'hôtel des magistrats 203 70 203 70 M. l'administrateur principal. Un concierge est absolument nécessaire pour la conservation du mobilier de l'hôtel des magistrats, qui reste à la mercie du premier venu, puisqu'il n'y a personne pour le garder pendant la nuit. Approuvé. 1 Jardinier 167 89 167 89 1 Homme de peine 44 01 44 01 Matériel : § 1. Frais de bureau et menues dépenses Juge de paix 150 00 150 00 Commissaire de police faisant fonctions de ministère public 98 00 98 00 § 2. Achat de livres Achat de livres 100 00 100 00 §
de livres Achat de livres 100 00 100 00 § 3. Loyers d'établissements. § 4. Entretien du mobilier. § 5. Frais de justice et de procédure. Frais de justice et de procédure 1,662 00 1,662 00 § 6. Dépenses relatives à la tenue des assises. Dépenses relatives à la tenue des cours d'assises 450 00 450 00 SECTION I : DÉPENSES OBLIGATOIRES Culte. Matériel : Subvention à la fabrique 508 56 508 56 SECTION II : DÉPENSES FACULTATIVES. Personnel : Indemnité pour frais de transport au curé de la paroisse 691 12 691 12 M. le président.— Je ne m'explique
691 12 691 12 M. le président.— Je ne m'explique pas pourquoi cette somme de 691 fr. 12 cent. est allouée à M. le curé de Chandernagor qui ne sort jamais de la ville blanche dont l'étendue n'est que de quelques centaines de mètres carrés. M. Saint-Pourçain.— Les dépenses des cultes et de l'instruction publique sont entièrement dans les attributions de M. le Gouverneur qui les arrête en Conseil privé. Les Conseils électifs n'ont rien à y voir. M. l'administrateur principal.— Je ferai observer à M. Saint-Pourçain qu'il est dans le vrai en ce qui concerne la solde des desservants,
le vrai en ce qui concerne la solde des desservants, mais non en ce qui touche aux accessoires, tels que les frais de transport qui sont une dépense facultative. Or les dépenses facultatives sont essentiellement soumises aux délibérations des Conseils électifs. M. Saint-Pourçain soutient que les dépenses tant obligatoires que facultatives de l'instruction publique et des cultes ne sont pas dans les attributions des Conseils électifs. C'est le Gouverneur seul qui les arrête en Conseil privé; Adopté. Le chapitre III est arrêté à la somme de six mille deux cent quatre-vingt-seize francs soixante-cinq centimes. CHAPITRE IV: INSTRUCTION PUBLIQUE. Instruction primaire.
quatre-vingt-seize francs soixante-cinq centimes. CHAPITRE IV: INSTRUCTION PUBLIQUE. Instruction primaire. SECTION I : DÉPENSES OBLIGATOIRES. Personnel : § 1. École primaire des garçons. 1 Directeur chargé du cours supérieur de français 4,916 00 4,916 00 1 Sous-directeur chargé du 1er cours de français 1,771 81 1,771 81 1 Professeur chargé du cours de français 1re année 1,316 45 1,316 45 1 Instituteur chargé du 2e cours de français 2,767 74 2,767 74 1 Instituteur chargé du 3e cours de français 159 66 459 66 1 Maître chargé du 4e cours de français 459 66 459 66 1 Maître chargé du
de français 459 66 459 66 1 Maître chargé du 5e cours de français 345 56 345 56 1 Maître chargé du 6e cours de français 411 73 411 73 1 Maître chargé du 1er cours d'anglais. 917 03 917 03 1 Maître chargé du 2e cours d'anglais. 757 95 757 95 1 Maître chargé du 3e cours d'anglais. 529 75 529 75 1 Maître chargé du 4e cours d'anglais. 441 73 441 73 1 Maître chargé du 5e cours d'anglais. 397 72 397 72 1 Maître chargé du 6e cours d'anglais (A.) 353 71 353 71 1 Maître chargé
cours d'anglais (A.) 353 71 353 71 1 Maître chargé du 6e cours d'anglais (B.) 378 16 378 16 1 Maître chargé du 7e cours d'anglais. 378 16 378 16 1 Maître chargé du 8e cours d'anglais (A.) 544 42 544 42 1 Maître chargé du 8e cours d'anglais (B.) 309 70 309 70 1 Maître chargé du 9e cours d'anglais. 286 88 286 88 2 Maîtres pour les cours élémentaires à 236 fr. 35 l'un 472 70 472 70 1 Maître de sanscrit 588 33 588 33 M. le président.— La solde allouée au maître de sanscrit n'est pas
président.— La solde allouée au maître de sanscrit n'est pas en rapport avec les services qu'il rend à l'école des garçons. Il est chargé non seulement de l'enseignement du sanscrit dans les cours importants de F. A. et de l'italienanco, mais aussi dans les autres classes. Je propose de porter sa solde à 588 fr. 73 cent. M. l'administrateur principal.— Les maîtres de notre école des garçons sont des plus méritants. Ils sont surchargés de travail et, malgré la modicité de leur solde, comparée surtout aux émoluments de leurs collègues anglais, ils s'acquittent de leur devoir avec le zèle le
anglais, ils s'acquittent de leur devoir avec le zèle le plus louable. Je ne puis qu'être heureux de ce que le Conseil voudra bien faire pour relever la situation de ces serviteurs dévoués. Le Conseil approuve la proposition de M. le président et vote en conséquence l'augmentation de 100 fr. proposée en faveur du maître de sanscrit. M. l'administrateur principal.— Je ferai remarquer au Conseil que le cours d'hindoustani créé cette année n'a pas donné tous les résultats qu'on était en droit d'espérer. Peut-être, cela tient-il au maître chargé du cours, qui semble peu à la hauteur de ses fonctions.
cours, qui semble peu à la hauteur de ses fonctions. Je prie néanmoins le Conseil de prolonger encore pendant un an notre essai; peut-être les jeunes musulmans se décideront-ils pendant ce laps de temps à fréquenter plus assidûment nos classes. 1 Maître d'ourdoustani 443 36 443 36 1 Maître de bengali 370 01 370 01 1 Maître du pikhala 353 71 353 71 1 Maître du patchala 221 68 221 68 1 Maître de dessin 229 83 229 83 Agents divers 513 45 513 45 M. l'administrateur principal.— L'Administration a inscrit dans le budget un deuxième jardinier-concierge pour la succursale
inscrit dans le budget un deuxième jardinier-concierge pour la succursale de l'école des garçons, sise à l'arsenal, à une solde annuelle de 411 fr. 81 cent. M. le président.— Les panchas ont été installés dans toutes les classes de l'école des garçons il y a plus de deux ans, mais faute de crédit, ils ne sont pas tirés. Les élèves soutirent beaucoup de chaleur pendant cinq mois de l'année. Pourquoi ne pas prévoir un tireur de panchas, comme on le fait pour le tribunal? l'administrateur principal fait connaître qu'il a été décidé de faire payer par les élèves une rétribution
été décidé de faire payer par les élèves une rétribution additionnelle d'un mois pour que les sommes en provenant puissent être affectées au tirage des prises. M. le président.— L'Administration a bien voulu doter notre école d'un cours de F. A. et j'ai appris avec plaisir qu'un élève a été reçu à la 1ère division à l'examen de ce cours ; mais il est à regretter que le Gouvernement anglais n'ait pas daigné lui accorder une bourse qu'il a si bien méritée. Pour donner de l'encouragement à nos élèves méritants, je me propose de payer personnellement la somme de 180
je me propose de payer personnellement la somme de 180 roupies par an pour tenir lieu de bourse à 15 roupies par mois à celui des élèves du cours de F. A. qui subira son examen avec succès. J'espère que l'Administration voudra bien les années suivantes prévoir quelque allocation semblable. Autrefois, il était alloué quatre demi-bourses de 200 fr. l'une à notre collège colonial. M. l'administrateur principal remercie M. le président de son offre généreuse et lui assure qu'il informera l'Administration supérieure de sa libéralité. Il informe le Conseil qu'il a déjà fait auprès des autorités anglaises une démarche officieuse
a déjà fait auprès des autorités anglaises une démarche officieuse pour l'obtention de bourses pour ceux de nos écoliers qui réussissent dans leurs examens, à l'exemple de celles accordées dans les écoles anglaises voisines. Notre école reçoit un grand nombre de jeunes étrangers qui occasionnent des dépenses à notre budget. Peut-être serait-il juste que les sacrifices fussent compensés par quelques avantages pour nos élèves. Frais de bureau, 50 00 50 00 Patchala Dourgachorone Roquitte. 1 Maître de français 353 71 353 71 1 Maître de bengali 286 88 286 88 1 Jardinier-concierge, 145 07 145 07 Frais de bureau 6
1 Jardinier-concierge, 145 07 145 07 Frais de bureau 6 00 6 00 École des filles. 4 Soeurs institutrices à 1,200 fr. l'une. 4,800 00 4,800 00 1 Maître de bengali 286 88 286 88 1 Concierge 912 28 912 28 Abonnement avec la congrégation à 194 fr. par an et par soeur, pour 4 soeurs. 776 00 776 00 Frais de bureau, 25 00 25 00 — 26 — Matériel : Frais de balayage et de vidange, 288 51 288 51 Achat des livres pour les prix, 701 04 701 04 Entretien pour le matériel, fournitures de bureau et
701 04 Entretien pour le matériel, fournitures de bureau et achat de livres classiques, 821 52 821 52 Entretien du laboratoire de physique. 100 00 100 00 Subvention aux écoles libres 221 68 221 68 31,722 87 31,822 87 Approuvé. Le chapitre IV est arrêté à la somme de trente et un mille sept cent vingt-deux francs quatre-vingt-sept centimes. CHAPITRE V : POLICE ET PRISONS. Police générale. SECTION V : DÉPENSES OBLIGATOIRE. Personnel : 1 Commissaire de police (solde et frais de déplacement). 2,268 90 2,268 96 M. le rapporteur.— La solde de notre commissaire de police est inférieure à
La solde de notre commissaire de police est inférieure à celle allouée à son prédécesseur, M. Faciolle. Votre commission vous propose de la porter à 1,461 Rs. par an au lieu de 1,392 Rs. M. Saint-Pourçain.— Le Conseil avait déjà fait l'année dernière cette motion qui a été repoussée au Conseil général. Nous espérons être plus heureux cette année. M. l'administrateur principal.— Comme l'avait fait mon prédécesseur, je m'associe volontiers aux vœux de la commission. Je serai heureux de voir améliorer la position de M. Ribeiro, dont la manière de servir est excellente. Le Conseil, vote à l'unanimité l'augmentation de
servir est excellente. Le Conseil, vote à l'unanimité l'augmentation de 112 fr. 47. 1 Adjudant de 1re classe 472 70 472 70 1 Adjudant de 2e classe 267 32 267 32 8 Brigadiers de 1re classe 1,836 61 1,838 64 16 Gardes de police de 1re classe 3,077 44 3,077 44 16 Gardes de police de 2e classe 2,816 61 2,816 64 19 Gardes de police de 3e classe 2,911 18 3,523 80 — 27 — M. le rapporteur. — La municipalité a supprimé dans son budget de 1803 le crédit destiné au paiement du soldat de 4 agents de
crédit destiné au paiement du soldat de 4 agents de police mis à sa disposition. Ces agents étant indispensables pour maintenir l'ordre sur le quai Dupieix et au bazar, votre commission vous recommande de les maintenir au compte du budget local. Le Conseil, adoptant les conclusions de la commission, vote la somme de 612 fr. 88 pour la solde de quatre agents de police. 10 Gardes auxiliaires à 76,61 766 10 766 10 1 Interprète 303 18 303 18 Frais de bureau au commissaire de police 50 00 50 00 Supplément pour la tenue des écritures en bengali 78 24
Supplément pour la tenue des écritures en bengali 78 24 78 24 Matériel : Entretien du mobilier et du matériel, 66 83 66 83 Loyer des postes de police 330 89 330 89 Prison. SECTION I : DÉPENSES OBLIGATOIRE. Personnel : 1 Concierge 536 27 536 27 1 Gardien 236 35 236 35 1 Gardien 236 35 236 35 Supplément au commissaire de police chargé de la direction de la prison 197 23 197 23 Supplément au médecin natif affecté à la prison 128 77 128 77 Matériel : Dépenses générales des prisons 1,610 44 1,610 44 18,193 53 18,918