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serait exclu l'élément religieux; 3° Que la direction de ces œuvres soit, autant que possible, confiée à des hommes originaires des pays des émigrants auxquels elles s'adressent 4° Que les curés des pays d'émigration s'efforcent de suivre de leur sollicitude leurs paroissiens émigrés, en prenant comme indication ce qui se fait pour les militaires. (Croix de Limoges.) Jean Limosin. SYNDICAT DE SAINT-FIACRE ASSOCIATION PROFESSIONNELLE HORTICULEURS, JARDINIERES ET CULTIVATEURS Fondée en 1879 Président Paul Blanc de Main Le Syndicat de Saint-Fiacre, Association professionnelle d'horticulteurs, jardiniers et cultivateurs, a pour but principal de reconstituer une corporation de métiers, tout en tenant compte
de reconstituer une corporation de métiers, tout en tenant compte des transformations sociales de notre époque. Fondée en 1879, sous les auspices de l'œuvre des Cercles catholiques d'ouvriers, elle doit son développement rapide à l'Enseignement professionnel pratique, au Placement gratuit de ses membres et à son Bureau commercial. Elle se compose actuellement de près de deux mille membres, qui se répartissent ainsi qu'il suit 1° Membres fondateurs Propriétaires de jardins, horticulteurs patrons, négociants-grainiers ou en produits utiles à l'horticulture et Dames patronsnes. 2° Membres patrons Entrepreneur de jardins, horticulteurs-fleuristes, pépiniéristes, maraîchers, négociants-grainiers ou en produits horticoles, etc. 3° Membres ordinaires
maraîchers, négociants-grainiers ou en produits horticoles, etc. 3° Membres ordinaires Jardiniers en maisons bourgeoises, garçons jardiniers et apprentis, cultivateurs, viticulteurs, etc. L'Association invite indistinctement tous ses membres aux réunions, cours et promenades hebdomadaires, ainsi qu'aux fêtes religieuses et corporatives. Dans ces réunions fréquentes, des liens de respect et d'estime réciproques s'établissent et font tomber les préjugés qui existent entre les diverses classes de la société et les divisent. L'Association s'est attachée, dès l'origine, un certain nombre de professeurs praticiens très distingués pour ses cours professionnels hebdomadaires du soir, qui sont suivis, avec empressement, par tous les jeunes gens qui ne
suivis, avec empressement, par tous les jeunes gens qui ne sont pas trop éloignés du Siège social. En outre, des cours ont lieu tous les dimanches, dans des établissements ou des jardins de Paris et des environs et y attirent un grand nombre d'auditeurs. L'association a organisé des Sections locales, avec chacune un président et un secrétaire-trésorier, dans plusieurs localités importantes de la banlieue de Paris, notamment à Arpajon, Brétigny-sur-Orge, Chaville, Colombes, Dammarie-les-Lys, Deuil, Cailaiseau, Sannois, Sceaux, Verrières-le-Buisson et Verries. D'autres groupes sont en formation à Neuilly et Boulogne-sur-Seine. On en réclame aussi l'organisation dans plusieurs autres centres horticoles, tels
en réclame aussi l'organisation dans plusieurs autres centres horticoles, tels qu'Argenteuil, etc. Mais ses ressources sont insuffisantes pour faire face à ces nouvelles demandes il faut attendre. Ces sections permettent de réunir dans chacune de ces localités les membres de l'Association habitant les environs, et de les faire profiter d'un enseignement pratique approprié aux besoins de leurs cultures spéciales. L'Association a fondé depuis sa transformation syndicale, en 1886, un organe intitulé le Syndicat horticole, paraissant régulièrement le 2ème de chaque mois. Il donne tous les renseignements qui peuvent intéresser les membres de l'Association au point de vue de sa vie
membres de l'Association au point de vue de sa vie corporative, et il contient, en outre, une partie scientifique et pratique qui rend cette publication d'une grande utilité au point de vue professionnel. Tous les membres de l'Association reçoivent le Syndicat horticole gratuitement. L'Association a établi un Bureau de placement gratuit pour tous ses membres, qui fonctionne très régulièrement. Il est sous la direction de M. Deuureau, trésorier-syndic de l'Association, 47, boulevard Montparnasse, et est ouvert tous les jours, de 10 heures du matin à 2 heures du soir. Propriétaires et patrons s'adressent à lui pour avoir des jardiniers ou
et patrons s'adressent à lui pour avoir des jardiniers ou ouvriers; nous avons ainsi la satisfaction de pouvoir rendre des services importants, aussi bien aux propriétaires qu'aux patrons et ouvriers. L'Association cherche, autant que cela est possible, à s'entourer de tous renseignements sur la valeur morale et professionnelle des sujets qu'elle recommande; elle a, de ce fait, jusqu'à ce jour, été assez heureuse dans ses placements. Elle a créé, en outre, une Commission de contentieux et d'arbitrage, qui a déjà apaisé plusieurs difficultés graves au mieux des intérêts de chacun. Enfin, elle a un Bureau commercial pour l'achat de tous
Enfin, elle a un Bureau commercial pour l'achat de tous les objets utiles à ses membres, tels que vêtements, articles de ménage, instruments, serres, engrais, charbons, etc. Pour la vente des produits, elle sert, en outre, d'intermédiaire à titre gracieux. Le cercle catholique d'ouvriers de Montparnasse, où existe son siège social, offre à tous ceux de ses membres qui veulent en faire partie, un centre très précieux, surtout pour les jeunes gens qui viennent à Paris pour se perfectionner dans leur métier. Ils trouvent au cercle, avec un milieu chrétien qui les encourage à bien faire, des délassements de tous
qui les encourage à bien faire, des délassements de tous genres pendant les longues soirées d'hiver et les dimanches et fêtes. Pour se faire inscrire dans l'Association, s'adresser au Secrétariat, 1, carrefour de la Croix Rouge, Paris. Bureau de placement, 47, boulevard Montparnasse, Paris. RETRAITE DES ŒUVRES Une retraite des hommes d'œuvres s'ouvrira à Lesneven, le mercredi 4 septembre, vers 7 h. 1/2 du soir, et se terminera le dimanche 8, par un pèlerinage à Notre-Dame du Folgoët. Le prix de la pension est fixe à 18 francs. Les inscriptions pour la retraite seront reçues jusqu'au 4 septembre inclusivement. On
pour la retraite seront reçues jusqu'au 4 septembre inclusivement. On nous communique le programme des Conférences de l'après-midi Jeudi. 1. Rapport sur les Syndicats agricoles et l'enseignement de l'Agriculture dans les écoles catholiques, par M. des Jars de Kerharon. 2. Rapport sur les Caisses rurales, par M. Donnard. Vendredi. 1. Rapport sur les Associations ouvrières et les Cercles d’études sociales, par M. Desgrées du Lou. 2. Rapport sur les Confréries et les Œuvres de marins, par M. Kerbaol. 3. Rapport sur la presse catholique, par M. Laurent. Samedi. 1. Rapport sur l’Association de la Jeunesse catholique, par M. Soubigou. 2.
sur l’Association de la Jeunesse catholique, par M. Soubigou. 2. Rapports sur les patronages urbains, par M. Tanguy et sur les patronages ruraux, par M. Morizur. 3. Rapport sur les Œuvres militaires, par M. Le Du. 4. Rapport sur l’Œuvre de Notre-Dame de Salut. (Croix de Morlaix.) CHEMINS DE FER P.-L.-M. Excursions. La Compagnie P.-L.-M. et l’Agence des Voyages Economiques organisent des concerts les intéressantes excursions ci-après au départ de Paris Château et forêt de Fontainebleau, 8 septembre, départ à 8 heures matin, retour même jour à 11 h. 33 soir prix 1e. 18 fr., 2e cl. 16 fr., 3e
soir prix 1e. 18 fr., 2e cl. 16 fr., 3e cl. 15 fr. Gorges du Tarn, départ 15 septembre, retour le 24; itinéraire Paris, Avignon, Mende, Sauve, Enimie, causses de Sauveterre, descente du Tarn en barques, cirque et arcades de Saint-Chély, moulins de Pougnadoires, la Malvine, la perte du Tarn, grottes de Dargilan, Montpellier-le-Vieux, Millau, Béziers, Carcassonne, Toulouse, Paris prix de l’excursion 1e. 225 fr. 15, 2e cl. 220 fr. 50. Algérie et Tunisie, départ 29 septembre, retour 1er novembre; itinéraire Paris, Marseille, Alger, Béjaïa, Bougie, Sétif, Constantine, Ghardima, Biskra, Batna, Timgad, Bina, Tunis, Sousse, Kairouan, Tunis, Bizerte, Paris: prix
Batna, Timgad, Bina, Tunis, Sousse, Kairouan, Tunis, Bizerte, Paris: prix de l’excursion 1e. 1180 fr., 2e cl. 1080 fr. Tous les prix ci-dessus comprennent chemins de fer, bateaux, voitures, hôtels, guides, etc. On souscrit à l’Agence des Voyages économiques, 17, faubourg Montmartre renseignements et prospectus détaillés à la gare de Paris P.-L.M., aux bureaux succursales et agences. Excursions de vacances. L’Agence des voyages économiques mettra en route, en septembre, les excursions suivantes, partant de Paris Savoie et Suisse (Chamonix, Zermatt et la Furka), départ le 1er, retour le 19; prix, 1e. cl., 560 fr. 2e cl., 520 fr. Italie (lacs
1e. cl., 560 fr. 2e cl., 520 fr. Italie (lacs de Côme, de Lugano, Saint-Gothard, lac des Quatre-Cantons), départ le 5, retour le 21, prix 1e. cl. 560 fr. 2e cl., 495 fr. départ le 5, retour le 30, prix 1e. cl., 845 fr. 2e cl., 750 fr. Lourdes et Pyrénées (au retour exposition de Bordeaux), départ le 7, retour le 20, prix 1e. cl., 330 fr. 2e cl., 296 fr. Belgique et Hollande, et facultativement bords du Rhin et Forêt-Nord, départ 10, retour le 18, prix 1e. cl., 370 fr. 2e cl., 340 fr.; départ 17, retour le 19,
fr. 2e cl., 340 fr.; départ 17, retour le 19, prix 1e. cl., 775 fr. 2e cl., 720 fr. Dauphiné et Savoie, départ le 10, retour le 20, prix 1e. cl., 320 fr.; 2e cl., 150 fr. Constantinople et Grèce, départ le 11, retour le 17 octobre, 1e. cl., 2250 fr.; départ le 11, retour le 16 octobre, 1e. cl., 2250 fr. (Les prix ci-dessus comprennent chemins de fer, bateaux, voitures, hôtels, guides, visite des monuments, etc.) Renseignements et abonnements à l’Agence des Voyages Economiques, 17, faubourg Montmartre. BOÎTES DE VÉTUSES SAINTS POUR ENFANTS EN 200 CHROMOLITHOGRAPHIES CONTENUES EN 25
VÉTUSES SAINTS POUR ENFANTS EN 200 CHROMOLITHOGRAPHIES CONTENUES EN 25 BROCHURES. TEXE BOISÉ Prix 2 fr. 50, port 0 fr. 50 Maison de la Bonne Presse, 8, rue François Ier, Paris Le gérant F. HERVIAUX tmp. E. PRATTVILLE 8, rue François Ier, Paris
AUJOURD'HUI La Lanterne COMMENCE LA PUBLICATION DE MARIE-JEANNE OU LA FEMME DU PEUPLE GRAND ROMAN PAR ADOLPHE D'ENNERY Ce nom seul nous dispenserait d'un plus long commentaire. ADOLPHE D'ENNERY est, en effet, le maître incontesté du drame et du roman populaires. MARIE-JEANNE OU LA FEMME DU PEUPLE a été, comme drame, un des plus éclatants succès du maître A. D'ENNERY. Il n'est pas un théâtre où cette pièce n'ait été jouée aux applaudissements unanimes d'une foule émue. C'est de ce drame magnifique QU'ADOLPHE D'ENNERY a tiré l'œuvre que va publier la Lanterne. MARIE-JEANNE OU LA FEMME DU PEUPLE est un
la Lanterne. MARIE-JEANNE OU LA FEMME DU PEUPLE est un roman d'un intérêt soutenu, où les situations dramatiques se succèdent jusqu'au dénouement le plus imprévu et le plus saisissant. Nous sommes certains que MARIE-JEANNE obtiendra un succès égal à celui de la Grâce de Dieu et des Deux Orphelines, qui ont rendu si populaire le nom d'ADOLPHE D'ENNERY. LES CHEMINS DE FER À la suite du récent article dans lequel nous exposions les excellentes mesures prescrites par M. Barthou, ministre des travaux publics, en vue de donner, avec plus de sécurité, plus de facilités au transport des personnes et des
sécurité, plus de facilités au transport des personnes et des choses par les voies ferrées, nous avons reçu un certain nombre de lettres qui approuvent vivement l'initiative ministérielle. Parmi ces lettres, il y en a plusieurs qui, à côté de l'éloge, contiennent des indications, formulent des revendications sur lesquelles il convient d'appeler l'attention de qui de droit. Sauf à y revenir plus tard, nous nous bornerons aujourd'hui à relever deux des points les plus importants qui nous sont signalés concernant l'exploitation des chemins de fer. Il s'agit tout d'abord d'une question qui intéresse évidemment le ministre des travaux publics, mais
question qui intéresse évidemment le ministre des travaux publics, mais qui sollicite plus particulièrement l'initiative du ministre de la guerre. Où en sont nos Compagnies de chemins de fer en ce qui a trait à la quantité de matériel de transport et de traction qu'elles pourraient mettre à la disposition de l'administration militaire en cas de mobilisation de notre armée ? On nous affirme que ce matériel serait d'autant plus insuffisant dans une semblable circonstance qu'il est déjà insuffisant pour les besoins des lignes, actuellement exploitées. S'il en est ainsi en temps de paix, si les Compagnies n'ont pas assez
en temps de paix, si les Compagnies n'ont pas assez de wagons, assez de locomotives pour satisfaire aux besoins normaux du public circulant ou commerçant dans les circonstances ordinaires, que serait-ce dans le cas d'une soudaine déclaration de guerre qui exigerait le transport immédiat aux frontières de centaines de mille, de millions d'hommes avec le matériel compliqué des armées modernes ? Notre plan de mobilisation qui, à la suite d'abominables trahisons, finira par être archi-connu de l'étranger, a, nous assure-t-on, prévu tous les détails d'une brusque entrée en campagne. S'est-on suffisamment préoccupé de ce détail qui n'est pas de mince
suffisamment préoccupé de ce détail qui n'est pas de mince importance, à savoir les moyens matériels de transporter sur un point donné, le plus rapidement possible, les défenseurs du territoire ? Il n'apparaît pas que cette préoccupation ait tenu la place qu'elle devait dans les prévisions de l'administration de la guerre, puisqu'il est devenu banal de dire que le matériel de nos chemins de fer est inférieur comme quantité à ce que comportent les besoins beaucoup moins urgents du temps de paix. A quoi bon avoir construit à grands frais des lignes stratégiques, si on n'a pas de quoi les
des lignes stratégiques, si on n'a pas de quoi les utiliser ? Cette insuffisance devient particulièrement alarmante car, si jusqu'ici, on avait pu, à la rigueur, espérer qu'elle serait compensée par des insuffisances semblables à l'étranger, il n'est plus permis aujourd'hui de garder cet espoir, au moins en ce qui concerne l'Allemagne. D'après un journal spécial, en situation d'être exactement renseigné, l'écho des Mines, les ateliers de construction de wagons seraient en pleine activité en Allemagne. On s'attend à des commandes de cinq à six mille véhicules. Dès maintenant, ainsi que le journal que nous venons de nommer en est
que le journal que nous venons de nommer en est informé de Berlin, on vient d'y enregistrer une commande de 3,500 wagons et de 450 locomotives. Ces chiffres sont assez éloquents par eux-mêmes pour qu'il ne soit pas besoin d'en faire ressortir la signification et la portée. Jusqu'ici, chaque fois que l'Allemagne a augmenté le nombre de ses effectifs ou la quantité de son matériel de guerre, nous y avons répondu par une augmentation correspondante. Le matériel des chemins de fer, appelé à jouer un rôle si important et peut-être décisif en cas de conflit, a évidemment le caractère de
décisif en cas de conflit, a évidemment le caractère de matériel de guerre. Nous sommes absolument dépassé par l'Allemagne à cet égard. Le souci de la défense nationale commande de rétablir au plus tôt l'équilibre. Nous signalons ce point au ministre de la guerre d'abord, à qui l'initiative appartient en pareil cas, et aussi au ministre des travaux publics qui, averti par son collègue de la guerre, saura tenir la main à ce que les Compagnies de chemin de fer, qui, de par les conventions, pèsent si lourdement sur les finances nationales, se mettent immédiatement en mesure de répondre efficacement,
finances nationales, se mettent immédiatement en mesure de répondre efficacement, le cas échéant, aux besoins de la défense du territoire. Une autre question de moindre gravité, mais très digne d'intérêt nous est également signalée. Nous voulons parler des conditions faites par les Compagnies aux voyageurs de commerce. Les Compagnies ont fait à cet égard une concession en 1890, époque à laquelle elles ont émis des cartes d'abonnement à demi tarif. Mais, en fait, cette concession est plus apparente que réelle ; elle ne profite guère, dans une mesure appréciable, qu'aux voyageurs qui font des parcours dépassant vingt mille kilomètres. Il
voyageurs qui font des parcours dépassant vingt mille kilomètres. Il serait absolument désirable que l'on mit à l'étude, et les Compagnies ne le feront que si elles y sont fermement invitées, une combinaison d'abonnements, naturellement valables sur les sept Compagnies, et beaucoup plus accessibles comme prix, comme durée et comme parcours, de manière à étendre de fait, aux petits voyageurs, le bénéfice de la concession déjà accordée. Le sacrifice momentané que sembleraient faire les Compagnies serait largement compensé par le développement de circulation qu'amèneraient inévitablement ces nouvelles facilités. Les Compagnies doivent se dire que les voyageurs de commerce, qui sont
doivent se dire que les voyageurs de commerce, qui sont au nombre des principaux agents de la prospérité nationale, sont les auxiliaires de leur propre prospérité à elles-mêmes. Elles doivent considérer que tout voyageur de commerce qu'elles transportent est pour elles comme le gage assuré d'un prochain transport de marchandises. Elles ont donc tout profit à attendre des concessions qu'elles font à cette classe de voyageurs. Le ministre des travaux publics rendrait un précieux service à notre industrie et à notre commerce, aujourd'hui si éprouvés, en prenant en mains une cause si intéressante, et en amenant les Compagnies à donner
cause si intéressante, et en amenant les Compagnies à donner les satisfactions demandées. LA GUERRE EN EXTRÊME-ORIENT Londres, 12 novembre. — On annonce de Shanghai que le croiseur anglais Caroline a quitté ce port dimanche matin avec ordres cachetés, et que l'on pensait qu'il allait rejoindre l'archipel des îles Chou-San, où se trouve déjà le Porpoise. L'intention des Anglais serait de faire occuper la principale de ces îles par plusieurs milliers de soldats, sikhs et gourkhas de l'Hindoustan; l'archipel qui commande le golfe de Hang-Tchéou, le port de Ning-Po, l'entrée du Yangtsé-Kiang, a une valeur stratégique incomparable. La grande île
du Yangtsé-Kiang, a une valeur stratégique incomparable. La grande île est défendue par 4,000 réguliers chinois, établis à Tinghai. Les Anglais ont déjà occupé Chou San en 1840, 1841 et 1860. On ne croit pas encore ici à la réalité de cette grave nouvelle. Londres 12 novembre. — On télégraphie de Shanghai : "Les Japonais font paraître dans toutes les villes qu'ils occupent des proclamations annonçant qu'ils font la guerre au gouvernement mandchou et non au peuple. Les proclamations promettent à tous ceux qui resteront calmes et continueront à s'occuper seulement de leurs affaires qu'ils ne seront nullement molestés. Les
seulement de leurs affaires qu'ils ne seront nullement molestés. Les Chinois continuent à déserter en masse. La garnison de Talien-Uan, prise dernièrement par les Japonais, était de 3,000 hommes ; celle de Kinchou, de 1,000 hommes. La résistance des Chinois a été si faible que le chiffre des pertes des Japonais n'atteindrait que 14 hommes." Saint-Pétersbourg, 12 novembre. — Tous les journaux pensent que l'intervention des puissances européennes pour la conclusion de la paix entre la Chine et le Japon ne peut avoir lieu avant que le gouvernement chinois ait demandé la paix directement au Japon. Vienne, 12 novembre. —
demandé la paix directement au Japon. Vienne, 12 novembre. — La Nouvelle Presse libre rappelle la mauvaise foi que la Chine a montrée en 1860 pendant la guerre qu'elle a soutenue contre la France et l'Angleterre, ne faisant des propositions de paix que pour retarder les alliés dans leur marche sur Pékin et pour avoir le temps d'organiser de nouvelles armées. Washington, 12 novembre. — M. Gresham, ministre d'Etat, a télégraphié au Japon que si le gouvernement du mikado se joint à la Chine pour demander à M. Cleveland d'agir comme médiateur, le président leur prêtera ses bons offices en
comme médiateur, le président leur prêtera ses bons offices en cette qualité. La substance de ce télégramme a été communiquée hier au ministre japonais à Washington dans une entrevue spéciale. Le gouvernement japonais n'a pas encore fait connaître sa réponse. Londres, 12 novembre. Les journaux du soir publient la dépêche suivante : "Shanghai, 12 novembre. — Une dépêche de Chefoo annonce que les Japonais ont pris hier matin Port-Arthur presque sans résistance. Quand les Japonais, après le bombardement, ont livré l'assaut général, les Chinois ont déposé leurs armes et se sont rendus. On assure que le général chinois avec son
sont rendus. On assure que le général chinois avec son état-major et d'autres officiers supérieurs ont abandonné les forts dans la nuit du 6 novembre et ont pris la fuite à bord d'un aviso." LA QUESTION DE MADAGASCAR La Chambre discutera aujourd'hui mardi les interpellations de MM. Boissy-d'Anglas et Pierre Alypi sur la situation à Madagascar. — M. Hanotaux, ministre des affaires étrangères, qui répondra aux interpellateurs, fera un exposé complet de la question et indiquera, en terminant, que la situation en est arrivée à un point tel que des mesures énergiques sont indispensables pour faire respecter les droits que
mesures énergiques sont indispensables pour faire respecter les droits que nous tenons des traités. A l'issue de l'interpellation, et après le vote de l'ordre du jour motivé que la Chambre adoptera, le gouvernement déposera immédiatement une demande de crédit correspondant aux frais de l'expédition qu'il juge nécessaire d'effectuer. Ces crédits seront compris entre 60 et 65 millions, et le nombre d'hommes à envoyer à Madagascar sera d'environ 15,000 combattants et non-combattants compris. M. Le Mérade Vilers est toujours à Tamatave et n'amènera son pavillon que lorsque la décision du Parlement français sera prise. AUTOUR DES CHAMBRES La commission du budget
français sera prise. AUTOUR DES CHAMBRES La commission du budget a continué hier l'examen du projet de réforme des boissons. La commission, sur la proposition de M. Maurice Faure, décide d'étendre à la distillation de tous les fruits et matières sucrées le privilège accordé par le projet de M. Salis aux bouilleurs de cru (soit une fabrication de dix litres d'alcool). On sait que la loi de 1885 limitait le privilège des bouilleurs de cru aux vins, cidres, poirés, cerises et prunes. La commission estime à 22 millions le bénéfice que donnera la réglementation du privilège des bouilleurs de cru.
que donnera la réglementation du privilège des bouilleurs de cru. La commission décide de fixer à 190 francs le droit sur l'alcool. Elle réduit dans une certaine proportion les sanctions pénales édictées par le projet contre les fraudeurs. Elle admet, en outre, l'application de la loi Bérenger et des circonstances atténuantes en matière de fraudes. M. Dozerian a déposé la proposition suivante relative à la responsabilité civile des ministres : Article premier. — Les ministres ne peuvent, sous leur responsabilité : 1° Intervertir les dépenses d'un chapitre à un autre dans le même budget ; 2° intervertir les dépenses d'un
dans le même budget ; 2° intervertir les dépenses d'un exercice à un autre; 3° intervertir les dépenses d'un budget à un autre ; 4° dépendre au-delà des crédits votés ; 5° engager des dépenses sans crédits réguliers; 6° faire des dépenses contraires aux volontés manifestées par le Parlement. Art. 2. La Cour des Comptes donne son avis aux ministres sur l'interprétation des dispositions contenues à l'article précédent. Art. 3. Lorsqu'un ministre s'est mis sciemment dans l’un des cas prévus par l'article premier, chacune des deux Chambres peut prendre l’initiative à son égard et déclarer, dans la forme ordinaire des
à son égard et déclarer, dans la forme ordinaire des lois, qu’il a encouru la responsabilité civile. Elle ne fait, toutefois, cette déclaration qu’après avoir entendu le rapport d’une commission spéciale nommée dans les bureaux. La loi fixe la quotité du dommage dont la réparation est due à l’État. La décision des Chambres emporte pleine et entière exécution sur les biens du ministre. Art. 4. Les infractions aux dispositions de l'article 1er sont prescrites si, à l’expiration de l’année qui suit le jour où le rapport de la Cour des comptes a été distribué en exécution de l’article 15 de