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du mariage, ne soulève presque jamais de conflits ni de difficultés et ne trouble pas les consciences, c'est que le code civil a adopté pour les empêchements et pour les cas de nullité, en un mot dans toute ses dispositions principales, une législation qui est calquée sur l'ancien droit canon. M. Pierre Legrand. Pourquoi l'attaquiez-vous, alors? Un membre. Calquée avec de nombreuses différences ! M. le ministre de l'instruction publique. Il est plus révéré. M. Keller. M. Lucien Brun, cherchant les cas où il peut y avoir divergence, signale le cas, heureusement très rare, car comme moi et comme lui
cas, heureusement très rare, car comme moi et comme lui vous le jugerez sévèrement, — le cas où un fiancé qui avait promis à sa fiancée de la conduire à l'autel, refuserait de tenir sa parole, après avoir comparu devant le maire. Eh bien, je vous le demande en conscience, croyez-vous qu'un homme d'honneur puisse le faire? Voix nombreuses. Non ! non ! M. le ministre de l'instruction publique. Il n'y a pas de lois pour ces cas là ! M. Bamberger. Nous donnons raison à M. Keller sur ce point. M. Keller. Nous sommes donc bien d'accord sur ce
point. M. Keller. Nous sommes donc bien d'accord sur ce point. Pourtant le cas s'est produit et, à cette occasion, M. Lucien Brun recherche comment on pourrait prévenir le retour de semblables faits, faits qui, évidemment, sont criminels pour vous comme pour moi. Sur un grand nombre de bancs. Oui ! oui ! c'est vrai ! M. Keller. Nous touchons ici, sur la question du mariage, qui, vous le reconnaissez bien, est, pour les catholiques, à la fois une question de conscience, en même temps qu'une question de droit, nous touchons au pouvoir indirect. Je ne veux pas faire de
touchons au pouvoir indirect. Je ne veux pas faire de théologie ni de subtilité. Mais, enfin, qu'est-ce que le pouvoir indirect? Messieurs, c'est une question de bon sens et il n'y a pas un homme parmi nous, quelle que soit sa conviction, qui reconnaisse à l'Etat le droit de lui dire où finit le domaine de sa conscience; non, il n'y en a pas un. Eh bien, nous catholiques, nous avons la même prétention; nous avons la prétention de savoir où finit le domaine de notre conscience, soit sur la question du mariage, soit sur la question de l'enseignement. L'Etat
question du mariage, soit sur la question de l'enseignement. L'Etat de son côté peut juger les choses différemment et il a dans la main une force que nous n'avons pas, une force matérielle que nous ne disposons pas. Par conséquent l'Etat dans son libre arbitre peut résister soit à la conscience catholique, soit à notre conscience; oui, il peut y résister, et alors il arrive facilement à l'oppression et à la persécution. Mais il est un moyen beaucoup plus simple, plus facile de résoudre la question. Au lieu de résister, c'est de s'entendre. (Ah! ah ! à gauche.) Eh oui,
c'est de s'entendre. (Ah! ah ! à gauche.) Eh oui, messieurs, c'est de s'entendre sur la question du mariage comme sur la question de l'enseignement; la vraie solution n'est pas dans la guerre, elle est dans l'union des forces sociales. (Très bien ! à droite) et si vous voulez jamais résoudre la question d'enseignement, vous ne le ferez, messieurs, qu'en conciliant ces trois forces qui sont respectables toutes les trois : le droit des pères de famille, le droit de l'Eglise ou la liberté des consciences, et le droit de surveillance de l'Etat. C'est par l'union de ces trois forces
surveillance de l'Etat. C'est par l'union de ces trois forces seulement que vous ferez la véritable liberté de l'enseignement, que vous ferez la véritable unité nationale. (Bravos et applaudissements à droite.) Il ne nous reste plus, messieurs, au point de vue des droits de l'Eglise, qu'un seul reproche qui nous a été adressé, bien à tort aussi, par l'honorable M. Spuller, car bien qu'il prétende ne pas vouloir citer le Syllabus, il l'a invoqué, et à mon avis, il a commis une inexactitude considérable. Dans son rapport, il nous dit à deux reprises que l'Eglise réclame un droit absolu et
à deux reprises que l'Eglise réclame un droit absolu et exclusif sur l'enseignement. Je le vais vous relire le texte même de la proposition citée par M. Spuller. Vous verrez combien elle est éloignée de l'interprétation qu'il en a faite: Le pape Pie IX condamne ceux qui soutiennent que. dans une nation chrétienne la direction des écoles, le programme des études, la collation des grades et le choix des maîtres appartiennent exclusivement et sans partage à l'autorité civile, et que les écoles primaires, secondaires et supérieures doivent être soustraites à toute influence modératrice, à toute participation de l'Église. » Ainsi,
toute influence modératrice, à toute participation de l'Église. » Ainsi, vous le voyez, le langage même du saint père est d'accord avec celui que je tenais tout à l'heure, c'est-à-dire que le saint père conteste l'action exclusive de l'État et reconnaît sa part dans l'enseignement, tandis que M. Spuller prétendait que l'Église refuse à l'État tout droit de surveillance ou de coopération. (Assentiment à droite), J'en ai fini avec les reproches adressés aux universités libres. Je vois l'heure qui s'avance et je vous demande pardon d'avoir été si long. (Non ! non ! — Parlez !) Je serai extrêmement bref
! non ! — Parlez !) Je serai extrêmement bref quant à l'appréciation du monopole que le Gouvernement veut rétablir dès à présent dans l'enseignement supérieur. Je ne l'accuse pas de vouloir y revenir d'un seul coup dans l'enseignement primaire et secondaire, bien qu'il y tende visiblement ; mais il est bien évident que, dans l'enseignement supérieur, c'est dès aujourd'hui, le retour du monopole. C'est la conséquence fatale et nécessaire des atteintes portées à l'existence des facultés et des universités libres. C'est ici, messieurs, que M. Spuller me paraît aller bien plus loin que le Syllabus que je citais tout
bien plus loin que le Syllabus que je citais tout à l'heure, qu'il appelle, je ne sais pourquoi, le Syllabus Cabrini, et qui est, en réalité, le Syllabus de Pie IX. C'est ici qu'il formule ce que j'appellerai le Syllabus Spullerinus. (On rit), Syllabus qui renferme toutes les exagérations qui nous sont faussement reprochées. En effet, M. Spuller s'approprie le texte monarchique de Malesherbes : « Les citoyens appartiennent à l'État dont ils sont membres, et leurs enfants appartiennent, par conséquent aussi, à la grande famille dont le roi est le père commun. C'est donc au législateur à ordonner un
le père commun. C'est donc au législateur à ordonner un plan d'éducation et à le faire exécuter. » Puis M. Spuller s'approprie le texte césarien de M. Troplong : « L'enseignement est un droit de la couronne ; c'est à elle de diriger l'éducation et de maintenir la jeunesse dans des voies conformes aux principes du Gouvernement. » Il est de la doctrine de l'ancienne monarchie. M. Troplong écrivait cela en 1843 ; il n'était pas encore césarien. M. Keller. Je constate donc avec vous que vous vous appropriez les traditions de l'ancienne monarchie, et que vous y ajoutez les
traditions de l'ancienne monarchie, et que vous y ajoutez les traditions de la Révolution qui, suivant M. Cousin, fut le dernier effort de la puissance publique, pour appeler à un centre commun toutes les forces du pays, pour détruire toutes les forces collectives, pour nous réduire à l'état de poussières individuelles dans la main de l'État. C'était bien également la doctrine de 93, car voici ce que disait Danton : « Il est temps de rétablir ce grand principe : que les enfants appartiennent à la République avant d'appartenir à leurs parents. » Que me répondra-t-on que l'enfant travaillé par
leurs parents. » Que me répondra-t-on que l'enfant travaillé par l'égoïsme du père de famille ne deviendra pas dangereux pour la République ? » C'était bien la doctrine de Robespierre : « Je demande que vous décrétiez que, dès l'âge de cinq à douze ans, tous les enfants, sans distinction, soient élevés aux dépens de la République; que tous reçoivent les mêmes vêtements, la même nourriture. » (Exclamations diverses.) Un membre à gauche. C'est très-beau, mais cela ne se peut pas ! M. le comte Maillé. Même père et même nourrice ! (On rit.) M. Keller. Cet enseignement, messieurs, il
nourrice ! (On rit.) M. Keller. Cet enseignement, messieurs, il aura même un caractère religieux que nous apprécierons tout à l'heure, car voici ce qu'ajoute M. Spuller : « L'État connaît de la morale et de la religion, et, possédant la loi morale et la règle des bonnes mœurs, il est capable de les enseigner et d'en surveiller partout l'enseignement. » Pour soutenir cette singulière doctrine, l'honorable M. Paul Bert nous disait à cette tribune : Mais vous n'avez plus rien à craindre ; en République, le pouvoir est exercé par l'universalité des citoyens ! Messieurs, il n'y a pas
par l'universalité des citoyens ! Messieurs, il n'y a pas de plus grande erreur, et vous nous le prouvez tous les jours. Le pouvoir est exercé, non pas par l'universalité, mais par la majorité des citoyens; et alors en matière d'enseignement, qu'arrivera-t-il ? C'est qu'aujourd'hui, au nom de ce monopole, vous allez, vous qui êtes majorité, prendre mes enfants pour les frapper à votre effigie, pour leur inculquer vos idées ; mais demain, si je suis majorité à mon tour, c'est moi qui vous prendrai vos enfants pour les élever dans ma foi et les frapper à mon tour à
dans ma foi et les frapper à mon tour à ma propre effigie. En vérité, c'est une théorie insoutenable. Un membre à gauche. C'est ce que vous vouliez faire ! M. Keller. Savez-vous comment les journaux eux-mêmes ont apprécié cette prévention ? Écoutez la Révolution française vous disant que c'est là une religion d'État, une morale de l'État, une philosophie officielle, promulguée par vous, enseignée par vous, votre catéchisme obligatoire, infaillible, sacro-saint, qui vous conduira, pour la défense des bons principes, à interdire et à supprimer toute discussion. Voilà où vous en arriverez fatalement. M. Plichon. C'est logique ! M.
vous en arriverez fatalement. M. Plichon. C'est logique ! M. Keller. Maintenant, quelle est aujourd'hui même, à l'heure où je vous parle, la doctrine qui sera enseignée dans les écoles du Gouvernement ? Quelle est l'effigie à laquelle l'honorable M. Jules Ferry se résout de frapper la jeunesse française ? Nous avons le droit et le devoir de nous le demander. L'université à laquelle on va rendre le monopole n'est plus l'université d'hier ni l'université d'avant-hier, c'est l'université du 3 juillet 1879, c'est l'université de M. Jules Ferry. (C'est cela ! c'est cela ! — Très-bien ! très-bien ! à
! c'est cela ! — Très-bien ! très-bien ! à droite.) M. le ministre de l'instruction publique. Pas le moins du monde ! M. Bourgeois. C'est parfaitement vrai, et cela n'a rien de rassurant ! M. Keller. Ces doctrines d'aujourd'hui, quelles seront-elles donc? En 1793, on affirmait encore l'existence de l’Être suprême, et il y avait des fêtes en l'honneur de l’Être suprême. Aujourd'hui, enseignera-t-on encore l'existence de la divinité? Pour ma part, j’en doute beaucoup; et une commission qui avait été nommée en 1871, pendant la guerre, pour renouveler l'enseignement des filles à Paris, une commission composée de femmes
l'enseignement des filles à Paris, une commission composée de femmes qu’on croyait très éclairées et qui avaient été réunies au ministère de l'instruction publique, disait : « Si l'État reconnaissait un principe de philosophie religieuse, si général qu’il fût, sous peine d’en livrer l’interprétation à la fantaisie de chaque instituteur, ce qui serait pis encore, il devrait le déterminer, l’adopter et l’enseigner dans ses écoles. Ainsi il ferait œuvre de théologien, il créerait de toutes pièces une religion officielle, dont les professeurs deviendraient les singuliers grands prêtres. Non, il ne faut pas enseigner de dogmes à Ainsi, vous le voyez,
faut pas enseigner de dogmes à Ainsi, vous le voyez, messieurs, en 1871, on allait jusqu'à déclarer qu'il ne faut pas enseigner l’existence de Dieu dans les écoles publiques! Un membre à gauche. Cela ne fait pas partie de l'enseignement! M. Keller. Quant aux opinions personnelles de M. Ferry, nous sommes bien obligés de les rechercher, puisqu’il est ministre de l'instruction publique. M. le ministre de l'instruction publique. Pourquoi cela? Je n'enseigne pas mes opinions! M. Keller. Qu'enseignez-vous, si vous n'enseignez pas ce que vous croyez vrai? Or, voici ce que je trouve dans la Chaîne d'Union, journal de la
que je trouve dans la Chaîne d'Union, journal de la Maçonnerie universelle. (Bruyantes exclamations à gauche et au centre.) C’est un numéro de mai 1879 : « Le citoyen Jules Ferry, qui a eu l'insigne honneur d'être initié à nos mystères, poursuit une œuvre essentiellement maçonnique, et il nous appartient, à nous maçons, de le soutenir. » (Ah! ah! à droite.) Quelques membres à gauche. Eh bien? M. Keller. Et quelque temps auparavant, en 1876, M. Jules Ferry avait laissé publier dans le même journal un discours prononcé par lui à la loge de la Clémente Amitié, à l’occasion de
à la loge de la Clémente Amitié, à l’occasion de l’anniversaire de son initiation, discours dans lequel il déclarait que la raison devait jeter ses béquilles théologiques et que la franc-maçonnerie et le positivisme étaient étroitement unis contre leur ennemi héréditaire : le mysticisme; c’est-à-dire le catholicisme. (Applaudissements ironiques à droite. — Bruit à gauche.) M. le ministre de l'instruction publique, Traduttore, traditore. On peut toujours pendre un homme avec deux lignes de lui. M. Keller. Je remonte plus haut, et en 1870 je trouve l'honorable M. Ferry parlant, non plus seulement des jésuites et de la jeunesse qu'il faut
plus seulement des jésuites et de la jeunesse qu'il faut leur arracher, mais disant : « Il y a aujourd'hui une barrière entre la femme et l'homme : celui qui tient la femme tient tout! » (Rires et exclamations diverses.) M. Langlois. C’est rigoureusement vrai! M. Keller. « C’est pour cela que l’Église veut retenir la femme, et c’est aussi pour cela qu’il faut que la démocratie la lui enlève. » — non pas aux jésuites, entendez bien, messieurs, mais à l’Église! — « Il faut que la démocratie choisisse ; sous peine de mort, il faut que la femme
; sous peine de mort, il faut que la femme appartienne à la science ou qu'elle appartienne à l’Église. » — à gauche. C’est évident! — Très bien! très bien! M. Keller. Vous voyez que déjà, en 1870, M. Ferry émettait sur ce point une opinion très catégorique. (Très bien! à gauche.) Je me félicite de votre adhésion, qui me prouve que je suis parvenu à faire sur ce point une lumière complète, une lumière éclatante pour vous tous, pour tous les catholiques, pour la France entière. (Très bien! très bien! à droite.) M. Salomon. Vous professez le contraire de
bien! à droite.) M. Salomon. Vous professez le contraire de la science : la révélation! M. Keller. Je finis, messieurs; je vous ai fait voir quels étaient les motifs futiles, puérils, invoqués contre les universités catholiques; je vous ai fait voir quel était le caractère de l'enseignement d’État, du monopole d’État que nous pouvons nous attendre à voir succéder à nos universités catholiques. En résumé, vous le voyez, il y a, en France, aujourd'hui, un certain nombre de libres-penseurs convaincus, déterminés, que les événements ont portés au pouvoir; au lieu de lutter avec les catholiques d’efforts individuels, de sacrifices, de
de lutter avec les catholiques d’efforts individuels, de sacrifices, de dévouement, pour fonder des universités, ils trouvent plus commode d’en établir au profit de leurs idées, avec les ressources du budget de l’État et de supprimer la concurrence au moyen de la loi. (Assentiment à droite.) M. Salomon. Ils n'ont pas le confessionnal! M. le ministre de l'instruction publique. Et les 52 millions du budget des cultes, est-ce qu’ils ne servent pas un peu aux universités catholiques? M. Keller. Nous parlerons une autre fois du budget des cultes, monsieur le ministre, mais je ne crois pas que nos curés de
ministre, mais je ne crois pas que nos curés de campagne aient beaucoup d'économies à faire sur les traitements que vous leur donnez! (Très bien! et rires à droite.) À gauche. Et les évêques? Est-ce qu’ils ne prennent pas les plus gros traitements? M. Edouard Lockroy. Si les fidèles avaient à payer le clergé, le clergé ne fonderait pas d'universités! M. Bourgeois. Pourquoi donc augmentez-vous leur traitement? M. Hérisson. Ce n’est pas encore fait! M. Keller. Jusqu’à présent vous avez persuadé au suffrage universel, à beaucoup de catholiques timides et hésitants que la contre-révolution était à leurs portes, qu’on allait
hésitants que la contre-révolution était à leurs portes, qu’on allait faire revivre ce que M. Dumas appelait le fantôme du cléricalisme, la domination des prêtres, avec l'ancien régime, avec la dîme, avec le droit du seigneur. (Oh! oh! à gauche.) Un membre à gauche. Vous voulez mieux que cela maintenant! M. Keller. Aujourd’hui, vous voudriez continuer à user de ce stratagème commode. Et vous croyez que par peur de ce fantôme du cléricalisme, les pères de famille vont vous livrer leurs enfants! Messieurs, vous vous trompez. Laissez-moi vous dire ce que pensait à ce sujet un des vôtres, un des
que pensait à ce sujet un des vôtres, un des patriarches de la libre pensée, l’honorable M. Littré. Voici ce qu'il écrivait, il y a peu de temps, et ses paroles sont dignes de toutes vos réflexions : « Je me borne à considérer uniquement l'intérêt de la République à l'égard du suffrage universel. Ce suffrage est catholique en masse. À la différence de Genève et de l'Allemagne, où l'on agissait dans un milieu protestant contre une minorité catholique, — et encore les radicaux de Genève ont tourné l'opinion contre eux, et il n'est pas très sûr que le tout-puissant
eux, et il n'est pas très sûr que le tout-puissant ministre de l'empire allemand soit fort satisfait de son Kulturkampf; — à la différence, dis-je, de ces deux pays, il faudrait agir dans un milieu catholique contre une majorité de même nature. Pris en totalité, le suffrage universel n'entend ni être dérangé par le prêtre dans sa franche acceptation des réformes de 1789, ni être troublé par les intransigeants dans l'exercice de son culte. La première de ces dispositions se manifeste dans les choix qu'il fait et qui excluent si généralement les candidats cléricaux. La seconde s'est toujours montrée quand
généralement les candidats cléricaux. La seconde s'est toujours montrée quand on a inquiété le catholicisme dans sa pratique. » M. Langlois. Dans sa pratique! oui ! très bien! M. Keller. « La politique hostile des radicaux troublerait profondément la bonne intelligence qui règne présentement entre le suffrage universel et la République. » Voilà ce que vous dit M. Littré. M. le ministre de l'instruction publique, Il a raison! M. Keller. Et la vérité, c'est que, le jour où vous demandez au père de famille de vous donner ses enfants, vous le troublez profondément dans la pratique de sa foi religieuse.
le troublez profondément dans la pratique de sa foi religieuse. (Réclamations à gauche.) Aussi, messieurs, vous pouvez voter ces lois, puisque vous êtes la majorité; mais, soyez-en sûr, la réaction qu'elles produiront dans le pays sera plus profonde, plus puissante, plus efficace que les résultats immédiats que vous en recueillerez. (Très bien! très bien! à droite. — Interruptions à gauche.) Vous soulèverez contre vous les pères de famille, qui vous répéteront que leurs enfants sont à eux et ne vous appartiennent pas. Vous soulèverez le vieux bon sens français et tous ceux qui ont encore le sentiment de la liberté;
tous ceux qui ont encore le sentiment de la liberté; vous soulèverez même la vieille université, qui ne vous demande pas le monopôle et qui refuse de retomber dans la dépendance que vous lui préparez. (C'est vrai! à droite.) Aussi, vos lois ne dureront pas. À gauche. Nous verrons! M. Keller. Non, elles ne dureront pas; elles peuvent se résumer dans cette maxime païenne qui ne devrait plus retentir à nos oreilles, aujourd'hui, au dix-neuvième siècle : « La force prime le droit! » Non, messieurs, et nous vous répétons, avec dix-huit siècles de christianisme, avec tous ceux qui ont
avec dix-huit siècles de christianisme, avec tous ceux qui ont le sentiment de la dignité et de la liberté humaines : « C'est le droit qui prime la force! » (Vifs applaudissements à droite. — L'orateur, en retournant à son banc, reçoit les félicitations de un certain nombre de ses collègues.) M. Langlois. Certainement, le droit prime la force! M. le président. La parole est à M. le rapporteur. M. Spuller, rapporteur. Messieurs, je ne me présente pas à cette tribune pour répondre, point par point, à tout le discours de l'honorable M. Keller; mon ambition est infiniment plus modeste:
de l'honorable M. Keller; mon ambition est infiniment plus modeste: je voudrais, comme l'autre jour, et aussi brièvement que l'autre jour, me renfermer dans la discussion de l'article du projet de loi qui est en ce moment soumis à l'examen de la Chambre. Nous en avions fini avec la discussion générale; du moins nous le pensions. Mais nous voyons que chacun des orateurs nouveaux qui se présentent a personnellement une discussion générale à instituer; quant à nous, messieurs, nous croyons avoir, dans notre discussion générale, fait connaître suffisamment l'esprit général de la loi et défini son caractère et sa portée.
de la loi et défini son caractère et sa portée. Nous en abordons maintenant les points particuliers; c'est pour tâcher de les résoudre conformément à cet esprit général. Il s'agit, comme vous le savez, dans l'article 6, de la collation des grades. Ce point a été autrefois très vivement controversé, d'abord dans l'Assemblée nationale de 1871, et ensuite en 1876, ici même, et enfin au Sénat. La collation des grades a été présentée dans le principe comme le corollaire nécessaire de la liberté de l'enseignement. On disait communément: Il n'y a pas de liberté d'enseignement s'il n'y a pas collation
a pas de liberté d'enseignement s'il n'y a pas collation des grades. C'était une doctrine évidemment abusive et qui, d'ailleurs, n'a jamais été justifiée. Mais comme les partis ne dédaignent pas les coups de surprise ni les coups de majorité, et comme en 1871 on était en possession d'une majorité de hasard et de rencontre. (Réclamations à droite. — Applaudissements à gauche.) M. le comte de Maillé. Elle vaut bien la vôtre! Un membre à droite. Elle a fait la République! M. le comte de Maillé, Vous ne reconnaissez jamais la majorité quand elle est contre vous. On ne dit
la majorité quand elle est contre vous. On ne dit pas ces choses-là à la tribune! Respectez l'Assemblée nationale dont nous faisions partie. (Rumeurs à gauche.) M. Charles Floquet. Mais c'est de l'histoire, cela! M. le baron de Mackau. Alors la République est l'enfant du hasard! (Bruit.) M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia. Vous, vous êtes une majorité de mensonge! (Vives exclamations à gauche et au centre.) M. le président. Monsieur de La Rochefoucauld, il m'est absolument impossible de vous laisser employer une telle expression. M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia, On a bien parlé d'une majorité de
duc de Bisaccia, On a bien parlé d'une majorité de hasard! M. le président. Je vous invite à retirer ce mot. M. de La Rochefoucauld, duc de Bisaccia. Que M. Spuller veuille bien retirer le mot de majorité de hasard, je retirerai le mien. (Exclamations diverses.) M. le président. Je vous ferai observer qu'il n'y a aucune espèce de parité entre les deux choses. Dire qu'une majorité se forme par le hasard, c'est une appréciation contestable, mais c'est rester dans les limites d'un langage correct. Dire à une majorité devant laquelle on se trouve, qu'elle est une majorité de mensonge,