jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Mabilleau, le mutualiste bien connu. — M. Caillaux, dit le Procureur général au témoin, prétend qu'à son retour d'Amérique, il vous a demandé des renseignements sur Minotto, et que vous lui avez déclaré le connaître depuis l'âge de quinze ans. Or, c'est seulement au moment de l'ouverture de l'information, de la réunion de la Commission des Onze, que M. Caillaux vous a interrogé au sujet de Minotto. — C'est exact, répond M. Mabilleau, Le témoin entre ensuite dans de longues explications sur les rapports que Minotto a pu avoir avec sa famille, et, malgré les questions et les insinuations dans
sa famille, et, malgré les questions et les insinuations dans lesquelles la défense et l'accusé essaient de l'embrouiller, M. Mabilleau maintient formellement que c'est seulement en 1917, au moment de l'ouverture de l'information judiciaire, que Joseph Caillaux lui demanda des renseignements sur Minotto. Et, cette fois encore, ce n'est pas à l'avantage de l'accusé que se terminent ces incidents. Audience aujourd'hui, à deux heures et demie. LA GRÈVE DES MINES Elle est encore circonscrite au Pas-de-Calais La fédération nationale s'en désintéresse La situation dans le Nord devient plus sérieuse chaque jour, le chômage est complet dans tous les charbonnages du
jour, le chômage est complet dans tous les charbonnages du Pas-de-Calais, quoique l'ordre de grève ait été mal accueilli dans certains d'entre eux, à Nœux-les-Mines, notamment. Il y a, d'ailleurs, dans ce conflit, des rivalités de personnalités et de syndicats que beaucoup de travailleurs réprouvent. QUE VONT FAIRE LES MINEURS DU NORD ? Deux réunions syndicales, l'une à Denain pour les mines d'Anzin, l'autre à Sainlé-Noble pour les mines du Nord, doivent décider aujourd'hui de l'attitude des ouvriers de ces exploitations. Il y a de grandes chances pour que le personnel des mines d'Anzin et du Nord suive le mouvement.
personnel des mines d'Anzin et du Nord suive le mouvement. LA FÉDÉRATION NATIONALE NE MARCHE PAS. M. Bartuel, secrétaire général de la Fédération des travailleurs du sous-sol, a nettement déclaré hier que cette grève étant purement locale, la Fédération n'interviendrait pas. La Bataille, organe de la C.G.T., déclarait hier : « Nous constatons que ni la Fédération du sous-sol, ni la C.G.T. n'ont été informées de leur grève» par ceux qui auraient dû s'en charger. Nous souffrons ainsi les uns et les autres d'un fâcheux abus d'un particularisme et aussi, il faut le dire, d'un excès d'autonomie si fréquent dans
il faut le dire, d'un excès d'autonomie si fréquent dans nos syndicats. » Les meneurs de la Loire s'agitent également depuis quelques jours. On espère toutefois qu'on pourra éviter un conflit. UN PROJET DE LOI SUR LES CONFLITS DU TRAVAIL L'ARBITRAGE OBLIGATOIRE — « Le gouvernement a déposé un projet de loi organisant une procédure de conciliation pour les conflits du travail et imposant l'arbitrage sans cessation de travail à toutes les entreprises d'intérêt public. LE CONFLIT SE DESSUS DE L'INDUSTRIE TEXTILE Une nouvelle grève vient d'éclater dans le Nord, les ouvriers du textile de la région Roubaix, Tourcoing, Lannoy,
les ouvriers du textile de la région Roubaix, Tourcoing, Lannoy, Halluin se sont mis en grève ; si le mouvement gagne la région de Lille, ce seront 80.000 ouvriers qui quitteront le travail. La grève est provoquée par le refus de propositions patronales sur l'augmentation des salaires. La Fédération du textile déclare qu'elle soutiendra la grève de toutes ses forces et le conseil national du textile menace de généraliser le mouvement dans l'industrie textile de toute la France pour soutenir les revendications des travailleurs du Nord. Allons-nous à une grève générale du textile ? Tout le fait craindre si des
générale du textile ? Tout le fait craindre si des accords n'interviennent très rapidement entre syndicats patronaux et syndicats ouvriers. LES RESTRICTIONS DU TRANSPORT DES PASSESAGER S M. du Castel, directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics, a conféré, hier après-midi, avec les ingénieurs en chef des réseaux pour leur exposer les intentions du ministre, au sujet de la suppression d'un certain nombre de trains de voyageurs. A l'issue de cette réunion, M. Le Troquer, auquel venaient d'être communiqués les résultats de cette séance, a fait aux représentants de la presse les déclarations suivantes : « Les
représentants de la presse les déclarations suivantes : « Les grandes lignes du projet à l'étude peuvent se résumer ainsi : maintien intégral de tous les trains de banlieue, de tous les trains anciens, ainsi que de tous les grands trains internationaux, mais réduction variable, selon les besoins des réseaux, et portant sur à peu près l'ensemble des trains express et omnibus. Les trains de marchandises ne sont pas touchés par le projet et même on profitera de la diminution des transports de voyageurs pour augmenter le trafic des trains de marchandises. De cette manière, on pourra désengager les gares,
de marchandises. De cette manière, on pourra désengager les gares, où, par suite de la grève des chemins de fer, de nombreuses rames sont en souffrance. Au cours de l'entrevue qui a eu lieu cet après-midi, il a été convenu que les compagnies examineraient immédiatement les changements à apporter à la civilisation. Elles m'adresseront jeudi matin des propositions sur lesquelles je statuerai dans la journée. Le nouvel horaire sera mis en vigueur dans la nuit du dimanche 14 au lundi 15 à 12 heures 1 minute. Je ne puis prévoir, à l'heure actuelle, la durée de ces restrictions motivées autant
à l'heure actuelle, la durée de ces restrictions motivées autant par les grèves des cheminots et des mineurs que par la nécessité d'augmenter et d'améliorer le transport des marchandises. On avait indiqué que la date à laquelle entrerait en vigueur le nouveau décret se serait le jeudi 11 mars, mais à la Préfecture de Police on nous a déclaré que les nouvelles restrictions n'entreraient en vigueur que le 12 mars et que la cessation du service des Métros aurait lieu à 11 heures et demie à partir du 12 mars. Voici les dispositions générales du projet (relatif au « règlement
Voici les dispositions générales du projet (relatif au « règlement amiable des conflits collectifs du travail ») : Article premier. — Dans tout établissement commercial industriel ou agricole, aucune cessation concertée de travail, soit de la part d'employeurs, soit de la part d'employés, ne pourra avoir lieu avant la fin des procédures obligatoires de conciliation prévues par les titres I et II ci-dessus. Le titre I indique la composition des délégués que doivent constituer les employés — cinq, âgés de 21 ans et employés depuis plus de 6 mois dans l'établissement — et porte pour le patron l'obligation de les
l'établissement — et porte pour le patron l'obligation de les recevoir ou les faire recevoir, de leur donner ou leur faire donner une réponse dans les 24 heures, à moins qu'un délai plus long ne soit résolu d'accord. C'est seulement si cette tentative échoue que l'on doit avoir recours aux conciliateurs et comités de conciliation prévus par le titre II. Le conciliateur peut être choisi par les parties. Celles-ci peuvent aussi choisir chacune un mandataire. Les deux mandataires délibéreront. À défaut d'entente, dans le choix de conciliateurs bénévoles, le conflit devra être porté devant le conseil de conciliation compétent pour
devra être porté devant le conseil de conciliation compétent pour la profession, ou, s'il n'en existe aucun, devant le juge de paix. Les conciliateurs bénévoles, comme le comité permanent ou le juge de paix, sont tenus de convoquer les parties 48 heures au plus tard après avoir été avisés du conflit. Les parties sont tenues de se faire représenter par des mandataires ayant pouvoir pour signer une convention. On décrit ensuite la composition des comités qui sont régulièrement constitués, soit d'office, soit sur demande d'intéressés, par un décret ministériel qui règle leur compétence et le nombre de membres. Si l'accord
règle leur compétence et le nombre de membres. Si l'accord intervient, il est constaté par une convention permanente. Si l'on s'aperçoit que le conflit est solidaire de tout un ensemble régional ou national d'industries similaires, elles peuvent être appelées à envoyer des délégués qui prendront part à la discussion et à la convention qui s'appliquerait à toutes les industries représentées. Si le comité de conciliation ne parvient pas à une solution, on décide de recourir à un arbitrage. Les arbitres peuvent être choisis parmi les membres du comité. S'ils n'aboutissent pas, ils peuvent choisir un tiers arbitre. À défaut d'accord
pas, ils peuvent choisir un tiers arbitre. À défaut d'accord dans ce dernier choix, le tiers arbitre est désigné d'office : Par le premier président du tribunal civil. lorsque le différend n'intéresse que les employés occupés dans les limites d'un même arrondissement ; par le premier président de la Cour d'appel lorsque le différend intéresse des employés occupés dans plusieurs arrondissements compris dans le ressort d'une Cour d'appel ; par le premier président de la Cour de cassation si le différend intéresse des employés occupés dans le ressort de plusieurs Cours d'appel. LA CESSATION DU TRAVAIL Toute cessation du travail
Cours d'appel. LA CESSATION DU TRAVAIL Toute cessation du travail est interdite pendant la durée de cet arbitrage. Elle est, on l'a vu, interdite également, avant la fin des procédures de conciliation décrites aux titres I et II. Donc, jusqu'à ce que l'arbitre ait rendu sa sentence arbitrale, la grève est, en somme, interdite. Ceci, pour toutes les industries, commerces et exploitations agricoles, privées. Voici maintenant la disposition importante qui, rendant l'arbitrage obligatoire, s'applique aux services publics ou réputés indispensables à la vie nationale : Article 3. — Dans les entreprises d'exploitation d'énergie électrique, de charbonnage, de gaz, des entreprises
entreprises d'exploitation d'énergie électrique, de charbonnage, de gaz, des entreprises de transport, de la poste et des communications, de la navigation maritime, des ports, des mines, de la construction aéronautique, de l'ameublement, du textile, du bâtiment, de la construction métallique, de la petite industrie, des travaux publics, de l'agriculture, la cessation du travail ou toute mesure de protestation collective des salariés ne pourra être décidée qu'après que les comités d'entreprise ou les délégués des salariés ont été convoqués par les patrons ou les autorités et que les procédures de conciliation prévues par les articles 3 et 4 du présent décret
prévues par les articles 3 et 4 du présent décret ont échoué. 17— L'arbitrage prévu de l'article précédent est obligatoire et toute cessation extraordinaire de travail est interdite jusqu'à et que la sentence arbitrale eût été rendue dans les entreprises ci-après qui fonctionnent pour les besoins du public, et dont l'arrêt met en péril immédiat l'existence, la santé de la population ou la vie économique et sociale du pays : 1° Chemins de fer, tramways et autres entreprises de transports en commun sur terre, par mer ou par eau, 2° Usines à électricité ; 3° Mines de combustible ; 4°
Usines à électricité ; 3° Mines de combustible ; 4° Entreprises de distribution d'eau de la terre et de force motrice ; 5° Établissements hospitaliers ; 6° Dans les villes de plus de 25.000 habitants : a) Entreprises de pompes funèbres ; b) Enlèvement des ordures ménagères et autres services de voirie et d'hygiène publique. Les pénalités sont prévues pour quiconque se dérobe à la procédure conciliatrice et arbitrale. Pour l'employeur, 16 à 1.000 francs, avec dommages-intérêts possibles. Toute personne partie qui, sans excuse, ne se présentera pas aux comités de conciliation encourra 6 à 1.000 francs d'amende, et de
de conciliation encourra 6 à 1.000 francs d'amende, et de 10.000 francs à quiconque, employeur ou employé, aura provoqué, contrairement à la loi, une cessation de travail, et 16 à 20.000 francs si la provocation est suivie d'effet. S'il s'agit des entreprises visées par l'arbitrage obligatoire, la prison est prévue. Toutes ces peines sont indépendantes des dommages-intérêts possibles. Enfin, des dispositions diverses prévoient du travail. Car, notons-je, pas une fois le document ne laisse passer le mot « grève ». À LA CHAMBRE Le citoyen Goude avait encore un discours à placer, à propos des pensions civiles. Il a parlé
à placer, à propos des pensions civiles. Il a parlé au milieu de la plus complète indifférence et du brouhaha des conversations. Croyant n'être entendu que des sténographes, il s'est lancé dans une critique de la politique du gouvernement, en ce qui concerne la vie chère. Mais Léon Daudet, auquel rien n'échappe de ce qui se dit à la tribune ni des incidents qui se produisent en séance, a crié "citoyen Goude ; — Qu'est-ce que c'est que ce sermon, à propos des pensions civiles ?" Le « sermon » a été brusquement interrompu et le député de Brest est
a été brusquement interrompu et le député de Brest est allé rejoindre le monde Cachin et Brasseur le malin. À LA SÉANCE La Chambre a, tout d'abord, adopté le projet de loi sur la caisse autonome des retraites des mineurs, et tendant notamment à relever jusqu'à 1.500 francs la pension des ouvriers mineurs et à 750 celle de leurs veuves. Puis la Chambre a repris la discussion du projet de loi tendant à attribuer des majorations aux titulaires de pensions civiles ou de pensions, militaires d'ancienneté, liquidées ou à liquider. Le débat s'est engagé autour du contre-projet de M. Bouyssou,
Le débat s'est engagé autour du contre-projet de M. Bouyssou, qui donne aux veuves une pension minimum de 1.200 fr., attribue aux retraités à l'ancienneté 1.800 francs au lieu de 1.500 et n'accorde plus, par contre, qu'une augmentation de 1.900 francs au lieu de 2.500, aux retraités au-dessus de 6.000 francs. La pension des orphelins sera réduite de 350 francs. Le contre-projet est combattu par M. Emmanuel Brousse, sous-secrétaire d'État aux finances : Mais la prise en considération du contre-projet n'en est pas moins votée par 329 voix contre 276. Jeudi, suite de la discussion. 125 A. — CAMIONS AMÉRICAINS
Jeudi, suite de la discussion. 125 A. — CAMIONS AMÉRICAINS Pour remédier à la crise des chemins de fer, continuer vos livraisons, effectuer vos transports vous-mêmes, procurez-vous, dans les ventes de la Liquidation des stocks, de robustes camions en état de marche. Vente par adjudication sur soumissions cachetées, le 23 mai 1920, à Bassens, près de Bordeaux, de : 69 Camions prêts à prendre la route. La question des pièces de rechange ne se pose pas : des lots importants de toutes marques sont mis en vente dans les parcs américains. Renseignements : 70, avenue de La Bourdonnais, Paris. L'IMPÔT
américains. Renseignements : 70, avenue de La Bourdonnais, Paris. L'IMPÔT SUR LE REVÉNUE À LA suite des travaux accomplis par la commission des finances, la commission a abordé hier après-midi l'examen des articles du projet sur le revenu. Elle a envisagé un relèvement du taux des cotisations, réservant sa décision définitive jusqu'à ce qu'elle ait arrêté les taux de l'impôt global. La commission a adopté les taux suivants ; Valeurs mobilières 10 % bénéfices commerciaux et industriels 8 % Bénéfices des professions non commerciales 6 % Propriété bâtie et non bâtie. 10 % (Avec réduction de 8 % pour la
bâtie. 10 % (Avec réduction de 8 % pour la propriété bâtie ayant subi de pertes du fait du moratorium pendant la guerre.) Bénéfices agricoles 6 % Impôts sur les salaires 6 % (avec augmentation du délegerement à la base, qui pour Paris est porté de 6.000 francs,) La commission a réservé pour une séance ultérieure sa décision en ce qui concerne l'impôt global sur le revenu. LES SONNETS DE GUERRE d'Henry Céard, de l'Académie Goncourt, dont les chroniques littéraires se discutaient à tous les connaisseurs s'entretiennent, sont en vente à la « Librairie Française », 15, quai de Conti,
à la « Librairie Française », 15, quai de Conti, Paris. Tirage limité sur vergé d'Arches, 10 francs. Mort de M. Lucien Poincaré M. Lucien Poincaré, vice-recteur de l'Université de Paris, est mort subitement, dans son appartement vice-rectorial de la Sorbonne, dans la nuit de lundi à mardi. Il était physicien et avait longtemps été professeur de science dans les lycées, puis à l'École Normale supérieure de Sèvres, enfin à la Faculté de Paris. Il quitta alors l'enseignement pour la haute administration, recteur à Chambéry, puis inspecteur général des lycées et collèges, où il a laissé une réputation de bienveillance
et collèges, où il a laissé une réputation de bienveillance et de bonté. Le canton de Triaucourt l'avait nommé conseiller général. Il était le frère de l'ancien président de la République. ATTENTION ! Ne commande pas de carrosseries avant de faire une visite à Van Den Plas, 74, Champs-Elysées (Claridge-Hôtel), qui expose quatre modèles dernier cri, merveilles de confort et d'élégance, exécutées avec des idées tout à fait nouvelles. Ligue d'Action Française NOS RÉUNIONS ET NOS SECTIONS PARIS ET BANLIEUE 9e arrondissement. — Nous rappelons à nos amis que la première réunion du « Cercle d'Études Montesquiou », aura lieu
première réunion du « Cercle d'Études Montesquiou », aura lieu ce soir mercredi 10 mars, à neuf heures chez M. Frédéric Lagrange, président de la section, 5, rue Saint-Georges (9e). PROVINCES Bordeaux, — Demain jeudi 11 mars, à huit heures trois quarts du soir, 43, rue Porte Dilielaux (salle du 1er étage), réunion d’étude du groupe des Étudiants d'Action française. Conférence par M. Nel Ariès : La doctrine de l’Action française : ses caractéristiques. Après la conférence, discussion. Tous les étudiants, même non inscrits au groupe, sont cordialement invités à prendre part à la discussion. Tarbes. — Vendredi prochain 13
prendre part à la discussion. Tarbes. — Vendredi prochain 13 mars, à neuf heures du soir, 4, rue Paul-Bert. Conférence : Les doctrines politiques de l’Action française. 18e La rentrée de la conférence du stage, notre éminent ami M. de la Grange, bâtonnier de l'Ordre des Avocats, à la Cour d'appel de Paris, a consacré son discours à l'éloge de ses confrères tombés au champ d'honneur hérentant la grande guerre, dont plusieurs côneient parmi nos amis, Yves de la Madière et Louis Marchand. Analysant en particulier l’œuvre de ce dernier, sous Berryer, M. de la Grange s'est écrié : —
sous Berryer, M. de la Grange s'est écrié : — Quand on a voulu étudier Berryer, il a senti s'embarrasser des lieux communs familiers à un siècle où le don de la parole éveillait des batailles d'opinions. Ce qui l'intéresse, ce sont les idées de Berryer et c'est le titre de l'ouvrage, envisagées du point de vue social immuable, et analysées dans leurs rapports avec leur époque, comme avec la nôtre, comme avec l'histoire. C'est une œuvre d'admiration, mais critique. « Il sait les nuées de son auteur et il les nomme, a dit son préfacier, Charles Maurras; il ne
les nomme, a dit son préfacier, Charles Maurras; il ne voudra pas son temps à rebâtir ce que les temps ont ruiné. » L'éloquente allocution de M. de la Grange « produit un effet profond de sympathie et d'admiration. » Dernière Heure NOS INCIDENTS EN ALLEMAGNE Ces officiers alliés ont été malmenés à Brême Le peuple allemand, comme ses princes, se chargé d'illustrer les paroles wilsoniennes sur l' « impérialisme » des Alliés. Alors que l'émotion causée par l'incident de l’hôtel Adlon n'était pas encore calmée, voici que des événements du même ordre se déroulaient dans une autre partie de
du même ordre se déroulaient dans une autre partie de l'Empire. À Brême, en effet, les deux officiers français de la Commission de contrôle de l'armement ont été assaillés par la foule au moment où, accompagnés d'un officier allemand, ils sortaient d'une caserne de la ville. La police a dispersé les assaillants et a ouvert immédiatement une enquête. D'autre part, sur les quais de Brême, un officier japonais, un officier italien et deux officiers français, membres de la commission navale, ont été entourés d'une foule hystérique et ont été protégés par la police. Enfin, au centre de la ville, un
par la police. Enfin, au centre de la ville, un officier anglais a été insulté. Ajoutons que l'hôtel où résident les commissions alliées est depuis quelques jours l'objet de violentes manifestations. Le Sénat de la ville s'est occupé hier de ces nouveaux incidents. L'INCIDENT DE L'HÔTEL ADLON Un représentant du ministère des affaires étrangères à Berlin, s'est rendu, hier après-midi, à l'ambassade de France, pour transmettre les regrets du ministre au sujet des événements de l'hôtel Adlon. D'autre part, M. de Marcilly ayant eu l'occasion de se rendre chez M. Hermann Millier, celui-ci lui a de nouveau exprimé les regrets
Hermann Millier, celui-ci lui a de nouveau exprimé les regrets du gouvernement allemand en se priant de les transmettre au gouvernement français. Ces démarches ne peuvent malheureusement empêcher que l'état d'esprit indiqué par le présideNt du prince de Prusse et par les manifestations de Brême ait été trop longtemps toléré et entretenu par les dirigeants du Reich. Il n'est que juste de les tenir, pour responsables. "Et lorsque la Deutsche Allegemeine Zeitung affirme que le réactionnaire n'exerce aucune influence sur le gouvernement, lorsque elle proclame nécessaire pour le Reich de développer ses institutions démocratiques, n'avons-nous pas le droit de lui
développer ses institutions démocratiques, n'avons-nous pas le droit de lui demander si les sentiments exprimés par les habitants de Brême ne peuvent pas nous paraître, à bon droit, les mêmes que ceux manifestés par un membre de la famille Hohenzollern et par ses joyeux compagnons ?.. Le manifeste économique des Alliés a été publié hier Le mémorandum du Conseil suprême sur la reconstitution économique de l'Europe a été publié hier à Londres. La longueur de ce document de même que l'heure tardive à laquelle il nous parvient, ne nous permettent pas de le soumettre aujourd'hui à nos lecteurs. Aussi bien
pas de le soumettre aujourd'hui à nos lecteurs. Aussi bien en avons-nous analysé les parties principales dans nos numéros du 4 au 8 mars et avons-nous noté les diverses phases par où est passé le texte primitif avant de prendre la forme définitive sous laquelle il se présente au jour d'hui. C'est d'ailleurs après avoir accepté les modifications demandées par M. Millerand que le Conseil a pu en achever la rédaction. Le remaniement ministériel italien Rome, 9 mars. — Depuis son retour à Rome, M. Nitti a eu des entrevues avec plusieurs personnalités politiques, en particulier avec M. Bonomi, qui
avec plusieurs personnalités politiques, en particulier avec M. Bonomi, qui semble devoir jouer un rôle important au sein du nouveau cabinet. Il est désormais certain, et les journaux officieux eux-mêmes en reconnaissent la nécessité, que M. Nitti apportera sans tarder de profondes transformations dans la composition de son ministère. MM. Titon, Luzzati, l'ambassadeur de Martino, ont su également des conversations avec le président du conseil. Il n'y a aucun doute que M. Nitti ne parvienne à assurer la combinaison sur une base très large si le parti populaire se décide à participer au pouvoir. LE TRAITÉ AU SÉNAT AMÉRICAIN H.
à participer au pouvoir. LE TRAITÉ AU SÉNAT AMÉRICAIN H. fit m- « pi? Le président Wilson vient d'adresser au sénateur Hitchcock une lettre dans laquelle il précise à nouveau son point de vue en ce qui concerne le "traité de paix. Après avoir répété qu'il ne s'opposait pas aux "réserves consistant seulement à interpréter certains articles du traité, le président ajoute que toutes les propositions dont il a entendu parler, reviendraient à réduire à néant l'acte de Versailles et que celui-ci serait mis en danger dans son essence même si l'on affaiblissait l'article 10. Cet article, déclare M. Wilson,