jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Médersas et cours des mouderrès. — Matériel. Adopté. Chapitre 22. — Questions indigènes. — Etudes et publications. Adopté. Justice musulmane Chapitre 23. — Personnel de la justice musulmane. — Traitements. Adopté. Chapitre 24. — Personnel de la justice musulmane. — Indemnités diverses. Adopté. Chapitre 25. — Matériel de la justice musulmane. Adopté. Propriété indigène Chapitre 26. — Dépenses à la charge de l'Algérie pour le service de la propriété indigène. Adopté. Chapitre 27. — Matériel et dépenses de participation aux dépenses de location des immeubles occupés par les services chargés à divers titres du service de la propriété indigène. Adopté.
à divers titres du service de la propriété indigène. Adopté. Chapitre 28. — Enquêtes partielles. Adopté. Œuvres diverses dans l'intérêt immédiat de la population indigène Chapitre 29. — Œuvres d'assistance, de bienfaisance et d'utilité publique dans l'intérêt immédiat de la population indigène. Adopté. SERVICE DE LA TRADUCTION ET DE L'INTERPRÉTATION POUR LA LANGUE ARABE, DE LA RÉDACTION DU JOURNAL OFFICIEL « LE MOBACHER » ET DES QUESTIONS CONCERNANT LA PRESSE ARABE. Chapitre 30. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 31. — Personnel. — Allocations et indemnités diverses. Adopté. ADMINISTRATION MILITAIRE Chapitre 32. Participation de l'Algérie à l'entretien et aux frais
Chapitre 32. Participation de l'Algérie à l'entretien et aux frais de remonté des officiers du service des affaires indigènes et des interprètes militaires employés dans l'intérêt exclusif de l'administration algérienne 43.686 fr. Adopté. Chap. 33. — Personnel de l'administration militaire. — Indemnités de fonctions ; 16.150 fr. Adopté. Chap. 34. — Personnel de l'administration militaire. — Traitement des employés des affaires indigènes 4.600 fr. Adopté. Chap. 35. — Personnel de l'administration militaire. — Indemnités diverses. — Secours 9.075 fr. Adopté. Chap. 36. — Matériel de l'administration militaire 8.200 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) SECTION V FINANCES TRÉSOR
Séance du 30 juin 1916 (soir) SECTION V FINANCES TRÉSOR Chap. 1. — Personnel de trésorerie. — Traitements 495.100 fr. Adopté. Chap. 2. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 40.300 fr. Adopté. Chap. 3. — Matériel de trésorerie 53.140 fr. Adopté. Chap. 4. — Frais de passage 4.000 fr. Adopté. Chap. 5. — Frais d'escompte sur prix de coupes de bois 9.000 fr. Adopté. Chap. 6. — Allocations pour le recouvrement des droits universitaires 3.400 fr. Adopté. Douanes Chap. 7. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 693.607 fr. Adopté. Chap.
et agents détachés de la métropole 693.607 fr. Adopté. Chap. 8. — Traitements et complément colonial des agents coloniaux. — Rétribution des cavaliers et préposés internes auxiliaires indigènes 1.345.512 fr. Adopté. Chap. 9. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 37.547 fr. Adopté. Chap. 10. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 311.563 fr. Adopté. Chap. 11. — Immeubles, embarcations et automobiles 94.600 fr. Adopté. Chap. 12. — Matériel 66.825 fr. Adopté. Chap. 13. — Dépenses diverses 96.495 fr. Adopté. Chap. 14. — Frais de passage des agents 15.000 fr. Adopté. Contributions
— Frais de passage des agents 15.000 fr. Adopté. Contributions directes et Cadastre Chap. 15. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Indemnités aux contrôleurs intérimaires, contrôleurs adjoints ou surnuméraires 260.100 fr. Adopté. Chap. 16. — Traitements des agents coloniaux 255.440 fr. Adopté. Chap. 17. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 80.800 fr. Adopté. Chap. 18. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 308.350 fr. Adopté. Chap. 19. — Matériel et dépenses diverses 125.300 fr. Adopté. Evaluation des propriétés non bâties Chap. 20. —
fr. Adopté. Evaluation des propriétés non bâties Chap. 20. — Evaluation des propriétés non bâties 265.000 fr. Adopté. Contributions diverses Chap. 21. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Indemnités aux surnuméraires 1.541.638 fr. Adopté. Chap. 22. — Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire 453.003 fr. Adopté. Chap. 23. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 143.450 fr. Adopté. Chap. 24. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 297.938 fr. Adopté. Chap. 25. — Matériel et dépenses diverses 321.339 fr. Adopté. Chap. 26.
— Matériel et dépenses diverses 321.339 fr. Adopté. Chap. 26. — Frais de garde des poudrières civiles 15.000 fr. Adopté. Chap. 27. — Frais de perception des amendes et condamnations pécuniaires en Algérie 34.000 fr. Adopté. Chap. 28. — Part des chefs collecteurs sur le principal des impôts arabes Adopté. Service de la culture et du contrôle technique des fabriques de tabacs Chap. 29. — Traitements et indemnité coloniale des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 93.795 fr. Adopté. Chap. 30. — Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire 47.650 fr. Adopté. Chap. 31. — Allocations et indemnités
secondaire 47.650 fr. Adopté. Chap. 31. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 25.950 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 32. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 68.900 fr. Adopté. Chap. 33. — Matériel et dépenses diverses 36.100 fr. Adopté. Chap. 33 bis. — Supplément de subvention pour la construction d'un magasin des tabacs à Bône 10.000 fr. Adopté. Service des laboratoires des finances Chap. 34. — Personnel des laboratoires 36.700 fr. Adopté. Chap. 35. — Matériel et dépenses diverses 14.680 fr. Adopté. Enregistrement, Domaines et Timbre Chap.
dépenses diverses 14.680 fr. Adopté. Enregistrement, Domaines et Timbre Chap. 36. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. Indemnités aux surnuméraires 1.027.375 fr. Adopté. Chap. 37. — Traitements des agents coloniaux et émoluments des commis 214.820 fr. Adopté. Chap. 38. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 88.200 fr. Adopté. Chap. 39. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 143.515 fr. Adopté. Chap. 40. — Matériel 86.385 fr. Adopté. Chap. 41. — Dépenses diverses 89.500 fr. Adopté. Chap. 42. — Acquisition du domaine de l'Habra. —
Adopté. Chap. 42. — Acquisition du domaine de l'Habra. — Acompte sur le prix, intérêts, frais et accessoires 100.000 fr. Adopté. Chap. 43. — Frais de gestion du domaine de l'Habra 85.000 fr. Adopté. Remboursements, restitutions, non-valeurs et primes Chap. 44. — Remboursements sur produits indirects et divers 107.190 fr. Adopté. Chap. 45. — Remboursements sur produits de douanes 10.000 fr. Adopté. Chap. 46. — Remboursements partiels à opérer en exécution de l'article 10 de la loi du 11 janvier 1892 1.000 fr. Adopté. Chap. 47. — Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations de douanes 51.000 fr. Adopté. Chap.
d'amendes, saisies et confiscations de douanes 51.000 fr. Adopté. Chap. 48. — Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations en matière d'enregistrement, de contributions diverses et de tabacs 187.980 fr. Adopté. Chap. 49. — Attributions à divers de produits d'amendes et condamnations pécuniaires 500.200 fr. Adopté. Chap. 50. — Dégrèvements et non-valeurs, avantages sur frais de poursuites et remboursement aux ayants droit des frais de timbre des réclamations en matière d'impôts arabes 400.000 fr. Adopté. Chap. 51. — Remboursements pour décharge de responsabilité en cas de force majeure et débets admis en surséance indéfinie 1.000 fr. Adopté. SECTION VI POSTES,
admis en surséance indéfinie 1.000 fr. Adopté. SECTION VI POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES Chap. 1. — Traitements des agents et des sous-agents 8.011.333 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 2. Allocations et indemnités 2.652.596 fr. Adopté. Chap. 3. — Frais de passage 40.250 fr. Adopté. Chap. 4. — Matériel des postes, télégraphes et téléphones 2.291.546 fr. Adopté. Chap. 4 bis. — Salaires et indemnités éventuelles du personnel ouvrier et indemnités éventuelles des agents et sous-agents du service technique 1.179.794 fr. Adopté. Chap. 5. — Transports postaux. — Transports exceptionnels en automobile 765.764 fr. Adopté. Chap. 6. —
Transports exceptionnels en automobile 765.764 fr. Adopté. Chap. 6. — Dépenses diverses 49.931 fr. Adopté. Chap. 7. — Participation de l'Algérie dans les dépenses afférentes aux services maritimes postaux entre la France et l'Algérie 380.943 fr. Adopté. Chap. 8. — Remboursements à l'administration métropolitaine 250.450 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 207 SECTION VU TRAVAUX PUBLICS, SERVICE MARITIME Travaux publics Chap. 1. — Personnel des ingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées. — Traitements et quart colonial 702.005 fr. Adopté. Chap. 2. — Personnel des ingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées. — Allocations et indemnités diverses 351.000
des ponts et chaussées. — Allocations et indemnités diverses 351.000 fr. Adopté. Chap. 3. — Personnel des adjoints techniques et commis des ponts et chaussées. — Traitements 433.323 fr. Adopté. Chap. 4. — Personnel des adjoints techniques et commis des ponts et chaussées. — Allocations et indemnités diverses 13.800 fr. Adopté. Chap. 5. — Personnel des officiers et maîtres de port. — Traitements et quart colonial 79.795 fr. Adopté. Chap. 6. — Personnel des officiers et maîtres de port. — Allocations et indemnités diverses 36.505 fr. Adopté. 208 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 7. — Personnel colonial des
30 juin 1916 (soir) Chap. 7. — Personnel colonial des ports de commerce. — Traitements 6.120 fr. Adopté. Chap. 8. — Personnel colonial des ports de commerce. — Allocations et indemnités diverses 3.640 fr. Adopté. Chap. 9. — Personnel des phares et balises. — Traitements et suppléments de traitements 112.550 fr. Adopté. Chap. 10. — Personnel des phares et balises. — Allocations et indemnités diverses 27.018 fr. Adopté. Chap. 11. — Personnel auxiliaire des ponts et chaussées. — Salaires 348.600 fr. Adopté. Chap. 12. — Personnel auxiliaire des ponts et chaussées. — Indemnités diverses 2.680 fr. Adopté. Chap. 13. —
chaussées. — Indemnités diverses 2.680 fr. Adopté. Chap. 13. — Frais généraux des services des travaux publics 367.500 fr. Adopté. Chap. 14. — Dépenses diverses des services des travaux publics 54,500 fr. Adopté. Chap. 15. — Cantonniers des routes nationales. — Salaires 703.000 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 209 Chap. 16. — Cantonniers des routes nationales. — Indemnités diverses 272.000 fr. Adopté. Chap. 17. — Entretien des routes nationales 7.299.500 fr. Adopté. Chap. 18. — Entretien des ports maritimes, phares et balises 800.000 fr. Adopté. Chap. 19. — Subventions de la colonie aux services d'autobus 200.000 fr.
— Subventions de la colonie aux services d'autobus 200.000 fr. Adopté. Chap. 20. — Travaux neufs des routes nationales 750.000 fr. Adopté. Chap. 21. — Subventions pour construction de ponts ou de chemins divers et création de plantations d'alignement 505.000 fr. Adopté. Chap. 22. — Travaux neufs des ports maritimes, phares et balises 1.000.000 fr. Adopté. Chap. 23. — Remboursement des sommes perçues en trop au titre des taxes de péage instituées au port d'Alger par le décret du 12 septembre 1895 et au port d'Oran par le décret du 6 mars 1900 et la loi du 18 juillet 1905
6 mars 1900 et la loi du 18 juillet 1905 1.000 fr. Adopté. 210 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 24. — Travaux hydrauliques 800.000 fr. Adopté. Chap. 25. — Garantie des emprunts contractés par les associations syndicales en vue de l'exécution de travaux d'irrigation ou d'assainissement 86.000 fr. Adopté. Service maritime Chap. 26. — Personnel chargé de la surveillance de la pêche et de la navigation. — Traitements 61.600 fr. Adopté. Chap. 27. — Personnel chargé de la surveillance de la pêche et de la navigation. — Allocations et indemnités diverses 21.400 fr. Adopté. Chap. 28. — Matériel
et indemnités diverses 21.400 fr. Adopté. Chap. 28. — Matériel et dépenses diverses du service maritime 6.800 fr. Adopté. Chap. 29. — Service et enseignement des pêches. — Personnel 3.000fr. Adopté. Chap. 30. — Service et enseignement des pêches. — Matériel et dépenses diverses 2.000 fr. Adopté. Chap. 31. — Primes à la destruction des marsouins et des veaux marins 2.500 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 211 Chap. 32. — Service de la sécurité de la navigation maritime. — Personnel. — Traitements 21.509 fr. Adopté. Chap. 33. — Service de la sécurité de la navigation maritime. —
— Service de la sécurité de la navigation maritime. — Allocations et indemnités diverses 9.815 fr. Adopté. Chap. 34. — Service de la sécurité de la navigation maritime. — Matériel 2.000 fr. Adopté. SECTION VII bis CHEMINS DE FER Chap. 1. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 305.625 fr. Adopté. Chap. 2. — Indemnités fixes et éventuelles des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 108.250 fr. Adopté. Chap. 3. — Traitements des agents coloniaux 66.100 fr. Adopté. Chap. 4. — Indemnités fixes et éventuelles des agents coloniaux 1200 fr. Adopté. Chap. 5.
et éventuelles des agents coloniaux 1200 fr. Adopté. Chap. 5. — Frais généraux du service des chemins de fer 38.000 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 213 Chap. 6. — Dépenses diverses (fournitures de bureau, impression du rapport annuel, reliures, imprimés, menus frais, etc.). 5.000 fr. Adopté. Chap. 7. — Contribution foncière des voies ferrées des quais des ports d'Algérie 10.000 fr. Adopté. Chap. 8. — Indemnités aux fonctionnaires et agents chargés du contrôle des chemins de fer d'intérêt local et des tramways concédés par l'Etat. Frais de contrôle de ces lignes 16.745 fr. Adopté. Chap. 9. —
contrôle de ces lignes 16.745 fr. Adopté. Chap. 9. — Etudes et travaux de chemins de fer d'intérêt général 100.000 fr. Adopté. Chap. 10. — Fonds de roulement des chemins de fer algériens de l'Etat, dotation initiale de la réserve d'exploitation de ces chemins de fer, travaux neufs et acquisition de matériel roulant et de mobilier des lignes rachetées à la Compagnie Franco-Algérienne, à la Compagnie de l'Est-Algérien et à la Compagnie Bône-Guelma. — Annuités de l'emprunt des chemins de fer 2.000.000 fr. Adopté. Garantie d'intérêts des chemins de fer d'intérêt général, travaux complémentaires de la ligne de Berrouaghia à
d'intérêt général, travaux complémentaires de la ligne de Berrouaghia à Boghari, et rachat de la ligne d'intérêt local de Mostaganem à la Macta 2.982.540 fr. Adopté. Chap. 12. — Subventions aux départements et aux communes pour concessions de tramways et de chemins de fer d'intérêt local 353.243 fr. Adopté. Chap. 13. — Frais généraux du rachat des réseaux Est-Algérien et Bône-Guelma 3.422.300 fr. Adopté. SECTION VII ter MINES Chap. 1. — Traitements et quartier colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 108.625 fr. Adopté. Chap. 2. — Indemnités fixes et éventuelles des fonctionnaires et agents détachés de la
fixes et éventuelles des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 56.916 fr. Adopté. Chap. 3. — Traitements des agents coloniaux 27.860 fr. Adopté. 214 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 4. — Indemnités fixes et éventuelles des agents coloniaux 300 fr. Adopté. Chap. 5. — Frais généraux du service des mines 61.930 fr. Adopté. Chap. 6. — Dépenses diverses du service des mines (fournitures de bureau, reliures, imprimés, menus frais, etc.) 3.000 fr. Adopté. Chap. 7. — Mines et forages 109.500 fr. Adopté. Chap. 8. — Etudes et travaux connexes intéressant l'industrie minière en Algérie. — Institutions d'assistance
travaux connexes intéressant l'industrie minière en Algérie. — Institutions d'assistance et de prévoyance au profit des ouvriers mineurs et de leur famille Adopté. SECTION VIII AGRICULTURE, COMMERCE ET COLONISATION Agriculture Chap. 1. — Personnel des services de l'enseignement agricole et de l'expérimentation agricole. — Traitements 57.365 fr. Adopté. Chap. 2.—Personnel des services de l'enseignement agricole et de l'expérimentation agricole. — Indemnités diverses 3.000 fr. Adopté. Chap. 3. — Personnel de l'école d'agriculture algérienne.— Traitements et indemnités en tenant lieu. 68.445 fr. Adopté. Chap. 4. — Personnel de l'école d'agriculture algérienne.— Indemnités diverses... . 7.460 fr. Adopté. Chap. 5. — Personnel
Indemnités diverses... . 7.460 fr. Adopté. Chap. 5. — Personnel de l'école d'agriculture algérienne. — Indemnités diverses (études, déplacements, recherches et travaux extraordinaires) 5.000 fr. Adopté. Chap. 6. — Ecole d'agriculture algérienne. — Matériel et frais de contrôle à la charge de la colonie des projets et travaux neufs et d'entretien et de grosses réparations.. 75.000 fr. Adopté. Chap. 7. — Etablissements d'enseignement agricole. — Ecole d'agriculture de Philippeville. — Personnel. — Traitements. 28,061 fr. Adopté. Chap. 8. — Etablissements d'enseignement agricole. — Ecole d'agriculture de Philippeville. — Personnel. — Indemnités et travaux divers 1.750 fr. Adopté. Chap. 9. —
Indemnités et travaux divers 1.750 fr. Adopté. Chap. 9. — Etablissements d'enseignement agricole. — Matériel et subventions à des établissements techniques d'un caractère agricole 10.100 fr. Adopté. Chap. 10. — Participation de l'Algérie aux dépenses de l'Institut international d'agriculture de Rome. 2.500 fr. Adopté. Chap. 11. — Institut international d'agriculture de Rome. — Indemnité annuelle au représentant de l'Algérie 1.000 fr. Adopté. Chap. 12. — Personnel du service botanique. — Traitements et indemnités en tenant lieu 9.300 fr. Adopté. Chap. 13. — Personnel du service botanique. — Indemnités fixes ou éventuelles 500 fr. Adopté. Chap. 14. — Matériel du service
éventuelles 500 fr. Adopté. Chap. 14. — Matériel du service botanique 13.200 fr. Adopté. Chap. 15. — Dépenses relatives au Jardin d'Essai 70.000 fr. Adopté. Chap. 16. — Allocations, dépenses administratives et subventions pour champs d'expériences et de démonstrations, plantations, greffages et cultures textiles 42.000 fr. Adopté. Chap. 17. — Personnel du service vétérinaire sanitaire et de l'élevage. — Traitements et indemnités en tenant lieu 160.450 fr. Adopté. Chap. 18. — Personnel du service vétérinaire sanitaire et de l'élevage. — Indemnités, vacations, frais, remboursements et travaux extraordinaires. 9.740 fr. Adopté. Chap. 19. — Personnel du service vétérinaire sanitaire et de
Chap. 19. — Personnel du service vétérinaire sanitaire et de l'élevage. — Frais de déplacements et honoraires 192.560 fr. Adopté. Chap. 20. — Service vétérinaire sanitaire et de l'élevage. Matériel et frais de contrôle à la charge de la colonie des projets et travaux neufs et d'entretien ou de grosses réparations. — Dépenses diverses, etc 30.325 fr. Adopté. Chap. 21. — Dépenses pour l'immunisation des ovins. — Vaccination, sérumisation, etc. — Matériel. 373.000 fr. Adopté. Chap. 22. — Encouragements à l'élevage Adopté. Chap. 23. — Subventions aux sociétés hippiques et d'encouragements pour courses publiques de chevaux nés et élevés en
d'encouragements pour courses publiques de chevaux nés et élevés en Algérie. 2.000 fr. Adopté. Chap. 24. — Subventions aux associations agricoles Adopté. Chap. 25. — Publications, abonnements, impressions et études agricoles. — Encouragements divers... 10.500 fr. Adopté. Chap. 26. — Secours pour événements calamiteux 20.000 fr. Adopté. Chap. 27. — Concours et primes. 7.000 fr. Adopté. Chap. 28. — Répression des fraudes et contrôle à l'importation des semences fourragères. — Matériel et dépenses diverses 55.000 fr. Adopté. Chap. 29. — Défense contre les insectes, contre les cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture. — Défense et reconstitution du vignoble. —
nuisibles à l'agriculture. — Défense et reconstitution du vignoble. — Personnel. — Traitements ou indemnités en tenant lieu 78.700 fr. Adopté. Chap. 30. — Défense contre les insectes, contre les cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture. — Défense et reconstitution du vignoble. — Personnel. Indemnités, frais de déplacements et travaux extraordinaires... 50.000 fr. Adopté. Chap. 31. — Défense contre les insectes, contre les cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture. — Défense et reconstitution du vignoble. — Matériel et frais de contrôle à la charge de la colonie des projets et travaux neufs et d'entretien ou de grosses réparations.
projets et travaux neufs et d'entretien ou de grosses réparations. 150.000 fr. Adopté. Chap. 32. — Subvention en faveur de la station ampélographique du département d'Oran 3.000 fr. Adopté. Chap. 33. — Station ampélographique rue de Mondovi. — Matériel 6.000 fr. Adopté. 220 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 34. — Défense contre les sauterelles 15.000 fr. Adopté. Chap. 35. — Secours aux agents ou anciens agents appartenant ou ayant appartenu aux différents services de l'agriculture, ainsi qu'à leur famille. 4.000 fr. Adopté. Chap. 36. — Subventions aux sociétés coopératives agricoles. — Frais de propagande 144.000 fr. Adopté. Chap.
coopératives agricoles. — Frais de propagande 144.000 fr. Adopté. Chap. 37. — Subventions aux sociétés d'assurances mutuelles agricoles, grêle et bétail, et incendie.. 100.000 fr. Adopté. EMPLOI DES VERSEMENTS DE LA BANQUE DE L'ALGÉRIE en exécution des lois des 5 juillet 1900 et 29 décembre 1911 (Lois des 8 juillet 1901, 26 février 1909 et 3 décembre 1913) Chap. 38. — Avances aux caisses régionales de crédit agricole mutuel mémoire Adopté. Chap. 39. — Avances aux sociétés coopératives agricoles. mémoire Adopté. Chap. 40. — Avances aux institutions de crédit agricole individuel à long terme mémoire Adopté. Séance du 30 juin
individuel à long terme mémoire Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 41. — Avances ou participations à des sociétés d'habitations à bon marché. mémoire Adopté. Chap. 42. — Avances ou subventions à des sociétés d'assurances mutuelles agricoles mémoire Adopté. Chap. 43. — Frais de répartition, d'administration et de contrôle des versements opérés par la Banque de l'Algérie ; frais de contrôle des caisses de crédit agricole mutuel, des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'habitations à bon marché. — Indemnités diverses mémoire Adopté. Chap. 44. — Frais de répartition, d'administration et de contrôle des versements opérés par la
répartition, d'administration et de contrôle des versements opérés par la Banque de l'Algérie ; frais de contrôle des caisses de crédit agricole mutuel, des sociétés coopératives agricoles, des sociétés d'assurances mutuelles agricoles et des sociétés d'habitations à bon marché. Matériel, impressions et dépenses diverses mémoire Adopté. Chap. 45. — Etudes, expérimentation et vulgarisation agricoles. — Indemnités diverses mémoire Adopté. Chap. 46. — Etudes, expérimentation et vulgarisation agricoles. — Services techniques, Jardin d'Essai du Hamma et stations régionales, champs d'expériences et de démonstrations, etc.. — Subventions diverses, achat ou location de terrains, impôts, constructions et frais de contrôle à la charge
terrains, impôts, constructions et frais de contrôle à la charge de la colonie de projets et travaux neufs, d'entretien ou de grosses réparations cheptel, main-d'œuvre, matériel, impressions, achat d'ouvrages, abonnements, loyers et frais de bureau, dépenses diverses mémoire Adopté. Chap. 47. — Propagande industrielle, commerciale et touristique. — Subventions, expositions, allocations, indemnités diverses, missions et travaux extraordinaires de toute nature à des personnalités appartenant ou non à l'Administration, salaires, matériel et dépenses diverses mémoire Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 48. — Recherche et mise en valeur des richesses artistiques, archéologiques et historiques de l'Algérie. — Subventions, encouragements,