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un délai trois et quatre fois plus élevé que celui dans lequel ils seraient réglés s'ils vendaient en France. À l'intérieur du pays, habituellement, c'est à trois mois de date que le commerçant reçoit le paiement des marchandises qu'il a vendues ; mais lorsqu'on va au Chili, en Amérique, en Chine, au Japon, en Océanie, même dans les contrées d'Europe, ce n'est pas trois mois, c'est le plus souvent neuf et douze mois, quelquefois dix-huit mois de crédit qu'il faut consentir aux correspondants; les Allemands nous ont montré la voie sur ce point, comme d'ailleurs, hélas ! sur bien d'autres
sur ce point, comme d'ailleurs, hélas ! sur bien d'autres ! Avant la guerre, il était impossible à un commerçant d'escompter son papier à long terme. Je l'ai indiqué dans la proposition de loi que j'ai déposée ; j'ai montré que nos établissements de banque, au lieu d'aider à l'exportation des produits français, avaient surtout facilité l'exportation des capitaux, parce que leurs bénéfices étaient plus élevés, leurs risques moins grands, parce que la commission était payée d'avance et que la commission leur suffisait. Lorsqu'il a fallu se rendre compte de la situation de notre commerce d'exportation, on s'est aperçu que
la situation de notre commerce d'exportation, on s'est aperçu que les capitaux qui échappaient ainsi à la France allaient quelquefois à des banques allemandes, qui s'en servaient comme fonds de roulement pour leur crédit à l'exportation. Lorsqu'un commerçant exportateur français, se trouvait obligé d'escompter ses effets, il devait frapper à la caisse d'une banque anglaise et plus souvent encore à celle d'une banque allemande et ces opérations d'escompte permettaient aux Allemands, parce que cela a toujours été dans leur caractère, de faire de l'espionnage commercial. (Applaudissements.) Nous en avons la preuve dans le rapport de M. Landry sur le développement
preuve dans le rapport de M. Landry sur le développement du commerce extérieur : il cite, en particulier, une lettre du consul de Valparaiso qui disait : « Méfiez-vous ! lorsqu'un commerçant français fait une affaire au Chili, il n'en fait jamais deux, parce que, comme il est obligé de confier son papier à une maison allemande, la banque allemande saisit directement les maisons concurrentes du prix, de l'adresse, de tous les secrets commerciaux. » Dans ce cas, les concurrents allemands, une fois en possession de ces renseignements, vont immédiatement présenter à la maison servie par un Français des articles
présenter à la maison servie par un Français des articles analogues à des conditions meilleures. Ainsi, les Allemands n'hésitaient pas à consentir un sacrifice pour supplaner le commerçant français et celui-ci, progressivement, se voyait dépossédé de sa clientèle, qui aurait pu être profitable à notre pays, et cela, parce que nous n'avions pas d'organisation bancaire. Notre commerce d'exportation, s'il ne diminuait pas, n'augmentait pas comme il l'aurait fallu. Seuls, les produits de luxe, qui portent le cachet inimitable de notre facture, alimentaient notre commerce d'exportation. Il faut immédiatement se préoccuper de remédier à l'insuffisance que révèle notre situation passée et
de remédier à l'insuffisance que révèle notre situation passée et organiser la banque française d'exportation qui nous libérera de la tutelle allemande et étrangère. On nous objectera : il ne suffit pas de faire la critique, il faut apporter une solution; c'est cette solution que j'apporte. Je déclare que je ne suis pas partisan de faire à la Banque de France prendre dans son portefeuille du papier à trop long terme ; la liquidité de son portefeuille doit rester ce qu'elle est avec l'escompte des effets à trois mois maximum. D'un autre côté, je ne suis pas partisan d'une banque
D'un autre côté, je ne suis pas partisan d'une banque d'État, gérée par les seuls fonctionnaires. Je me méfie d'une institution économique qui ne fait aucune part dans sa gestion aux producteurs et aux commerçants ! M. Maurice Bokanowski. Très bien ! M. Barthe. Elle ne réussirait pas. Elle ne ferait pas l'effort nécessaire pour s'adapter aux besoins pour la satisfaction desquels elle a été créée. On réglerait la question par un dossier, et lorsque serait établi un dossier, et lorsque serait établie une plainte d'un commerçant, le dossier serait établi contre le commerçant, parce que, malheureusement, l'administration française travaille
établi contre le commerçant, parce que, malheureusement, l'administration française travaille contre le public, et toutes les fois qu'un incident est soulevé on ne sait établir que le tort du public, l'erreur de l'administration n'existe jamais. Dans ces conditions, je repousse la création d'une banque d'exportation comme banque purement étatiste. (Très bien! très bien!) Comment peut-on alors l'organiser ? L'amendement que j'ai déposé l'indiqué. La banque projetée doit être l'aboutissement des efforts des commerçants et de l'Etat; elle doit bénéficier des informations recueillies par l'office national du commerce extérieur; elle doit surtout s'organiser selon les vœux que formuleront les associations intéressées
surtout s'organiser selon les vœux que formuleront les associations intéressées et les chambres de commerce, que nous devons appeler à délibérer sur les modalités de la Banque. Nous demandons à la Banque de France de consentir sur son émission fiduciaire une avance nouvelle de 50 millions. Ces 50 millions serviraient de base au capital de fondation de notre banque d'exportation, et immédiatement on pourrait constituer — je l'indique dans mon amendement — un comité composé de 15 membres, dont 8 délégués par les chambres de commerce de nos grands ports d'exportation. On pourrait demander par exemple aux chambres de commerce
d'exportation. On pourrait demander par exemple aux chambres de commerce de Paris, de Lyon, de Marseille, de Bordeaux, de Nantes et du Havre de désigner leurs délégués à cette commission. Il y aurait ainsi huit délégués des chambres de commerce auxquels seraient adjoints sept délégués pris parmi des techniciens et dans les administrations. Ce comité étudierait les organismes similaires étrangers et statuerait sur les détails et les principes d'organisation d'une banque modèle, pour le commerce d'exportation. Le capital fourni par la Banque serait complété par une souscription ouverte au public et le capital de la banque d'exportation pourrait être fixé
et le capital de la banque d'exportation pourrait être fixé à un minimum de 100 millions, en tenant compte de l'expérience acquise à l'étranger que la puissance d'une banque réside surtout dans l'importance de son capital immobilisé, plus que dans l'importance de ses dépôts. (Très bien! très bien!) Je forme un souhait, c'est que les sommes qui seront demandées au public soient fournies par les établissements de crédit au prorata de leur propre capital ou même du chiffre de leurs dépôts. On aurait ainsi un organisme compétent et bien dirigé et qui sortrait néanmoins sous le contrôle de l'Etat. Cette
et qui sortrait néanmoins sous le contrôle de l'Etat. Cette banque d'exportation n'entrerait pas en lutte avec nos établissements de crédit, puisqu'elle ne s'occuperait que de l'exportation; mais toutes les sociétés de crédit étant actionnaires pourraient collaborer à cette œuvre d'intérêt national et en assureraient la prospérité. (Très bien! très bien!) Notre amendement vous propose de distraire 50 millions de l'énorme circulation fiduciaire de la Banque de France pour constituer une partie du capital de fondation de la banque projetée. Ces 50 millions seraient prêtés à titre gratuit par la Banque de France, mais non à titre permanent, quoiqu'ils viennent
Banque de France, mais non à titre permanent, quoiqu'ils viennent en addition des avances permanentes actuelles. L'avance dont il s'agit serait une avance remboursable, au même titre que les avances faites à l'Etat depuis la guerre, dont elle ne se distinguerait que par la gratuité; elle serait donc remboursée comme les autres par la caisse d'amortissement, qui serait bonifiée dès lors du dividende dont bénéficierait ce capital transformé en 100,000 actions de 500 fr. chacune, émises au nom d'une personne morale pouvant contracter au nom de l'Etat et jouissant de la permanence de l'Etat, la caisse des dépôts et consignations.
la permanence de l'Etat, la caisse des dépôts et consignations. Dans notre esprit, le capital de la Banque française d'exportation doit s'élever à un minimum de 100 millions; mais nous nous en remettons sur ce point, comme pour tous les détails d'organisation, à la compétence avisée d'un comité de professionnels et de commerçants intéressés dont nous demandons la nomination au Gouvernement. Notre amendement inaugure une forme à la fois souple et féconde de collaboration entre l'Etat et les particuliers pour le développement de l'activité économique de ce pays après la guerre. Le capital prêté par la Banque et remboursé assez
guerre. Le capital prêté par la Banque et remboursé assez rapidement, restera propriété de l'Etat et permettra à celui-ci, en même temps que d'accroître ses ressources budgétaires de l'avenir, d'exercer le contrôle et la surveillance qui lui incombent dans les branches de l'activité économique qui intéressent directement l'économie nationale. (Très bien! très bien!) C'est notre proposition. Nous acceptons tout autre système s'il répond mieux aux besoins que j'ai indiqués. Si l'on peut trouver autrement le capital nécessaire pour mettre en mouvement notre banque d'exportation sans faire appel à l'avance de la Banque de France, tout en sauvegardant les intérêts généraux,
la Banque de France, tout en sauvegardant les intérêts généraux, j'accepte d'examiner le problème d'une autre façon. M. le ministre du commerce nous indiquera à son tour comment il envisage le problème et sa solution. Nous serons certainement d'accord puisque tous nous avons la volonté d'aboutir rapidement à un résultat. Il est nécessaire que ce débat ait au moins une conclusion de fait, apporte une décision de principe. Il paraît utile de jeter les yeux sur ce qui se fait à l'étranger. Je ne parlerai pas de l'effort admirable que préparent nos ennemis. Vous savez que lorsque la guerre sera
préparent nos ennemis. Vous savez que lorsque la guerre sera terminée leurs bateaux, qui actuellement sont à l'abri, seront chargés des marchandises qui forment stocks et leurs marchandises inonderont ainsi tous les marchés, dès la conclusion de la paix. Mais il n'y a pas que nos ennemis qui s'organisent, il y a aussi nos alliés. Il y a l'effort du Japon, l'effort de l'Amérique. Vous connaissez tous cette organisation merveilleuse qui a son siège à New-York et qui permettra de donner un essor nouveau au commerce américain. Il y a l'effort anglais : l'Angleterre, dès 1915, a nommé une commission
l'effort anglais : l'Angleterre, dès 1915, a nommé une commission qui a mis debout un projet d'organisation nouvelle dont le premier résultat sera de coordonner l'effort jusqu'ici incohérent du Foreign Office et du Board of Trade, et nos amis anglais ne connaîtront plus ces difficultés et ces lenteurs, pour ne pas dire les erreurs, que nous avons souvent dénoncées chez nous entre les services compétents du ministère du commerce et ceux du ministère des affaires étrangères. (Très bien! très bien!) Nos amis et nos ennemis nous donnent l'exemple, il est nécessaire de le suivre et de mettre dès à présent
nécessaire de le suivre et de mettre dès à présent notre pays à la hauteur des circonstances en face desquelles il sera placé dès la fin de la guerre. C'est pourquoi nous vous sollicitons de prendre, dans ce débat, une décision conforme aux intérêts bien compris du pays et du commerce d'exportation, sans méconnaître les véritables intérêts de la Banque de France ! (Applaudissements,) M. le président. La parole est à M. le ministre du commerce. M. Clémentel, ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande. Je remercie M. Barthe
maritimes et de la marine marchande. Je remercie M. Barthe d'avoir, à propos de la discussion sur le renouvellement du privilège de la Banque de France, posé la question, si importante pour l'avenir de notre pays, du crédit à l'exportation. Il verra que nous sommes d'accord; le seul point qui nous différencie, c'est qu'il propose la nomination d'une commission d'études et je montrerai que cette commission serait sans utilité. Notre projet est prêt et n'attend, pour être réalisé, que votre vote. (Très bien! très bien!) La paix, si glorieuse soit-elle, que nous prépare l'héroïsme de nos soldats, ne sera pas
que nous prépare l'héroïsme de nos soldats, ne sera pas pour nous le port où l'on aborde après la tempête pour y trouver le repos; tous les peuples seront obligés, et nous tout spécialement, de redoubler d'efforts. Cet effort sera aussi rude que l'effort de guerre. Notre pays aura peut-être plus de difficultés que d'autres, parce qu'il a été plus frappé, parce que surtout parmi les alliés, il est celui qui a mobilisé le plus vite, parce qu'il est celui qui a subi les plus graves dévastations, celui aussi qui, dès l'origine du conflit, s'est vu privé de ses régions
dès l'origine du conflit, s'est vu privé de ses régions productives. Il a fallu, dès lors, recourir immédiatement aux importations si coûteuses, et ainsi a été creusé le déficit de la balance commerciale. Cette balance est devenue si défavorable après un an de guerre, qu'il n'a plus été possible de ne recourir aux moyens ordinaires de couverture, c'est-à-dire au jeu normal des transactions. Il nous eût été impossible de maintenir un taux acceptable des changes si le Gouvernement n'avait pu solder le déficit au moyen de crédits consentis par les gouvernements étrangers. Mais ces arrangements sont provisoires. Ils auront une
gouvernements étrangers. Mais ces arrangements sont provisoires. Ils auront une fin. Le jour viendra où il faudra que la Banque de France recommence l'échange de ses billets contre du numéraire ; le jour viendra où il faudra liquider nos bons, nos émissions diverses, nos obligations à l'étranger. Ce sera le jour de nos échéances nationales. Nous avons le devoir urgent de nous préparer activement à y faire face, c'est-à-dire à payer nos dettes à l'étranger — car notre effort nous a fait rouvrir le grand-livre de la dette extérieure — et c'est cette dette extérieure dont l'amortissement doit être notre
et c'est cette dette extérieure dont l'amortissement doit être notre principale préoccupation. (Très bien! très bien!) Je me souviens d'avoir assisté, il y a quelques mois, à une importante réunion, présidée par M. Lloyd George, dans le but de créer en Angleterre un grand mouvement d'épargne. Le leit-motif du discours de M. Lloyd George était : « Nous avons beaucoup emprunté ; nous emprunterons encore, mais ce sont des dettes de famille. » Hélas! ce ne sont pas des dettes de famille chez nous et, aux paiements à l'étranger, nous ne pourrons opposer que l'or, ou les crédits commerciaux. On
ne pourrons opposer que l'or, ou les crédits commerciaux. On pourra reporter les échéances, mais nous ne serons libérés que par notre effort de production et d'exportation. (Applaudissements.) « Pour mesurer l'élan que nous devons prendre, il faut nous rendre compte de la hauteur de l'obstacle à franchir. Dès la cessation des hostilités, la lutte commencera, sévère, sur le terrain économique. Les plus décisives des victoires, la paix la plus heureuse, les accords les plus étroits avec nos alliés ne supprimeront pas la concurrence. Nos ennemis se préparent à cette bataille commerciale. Nous connaissons leurs armes ; nous en avons
bataille commerciale. Nous connaissons leurs armes ; nous en avons éprouvé la valeur; nous serions impardonnables de ne pas nous efforcer dès maintenant de préparer nos contre-batteries et les transactions de départ de notre contre-offensive. (Très bien! très bien!) Mais nous ne rencontrerons pas que des adversaires ; nous coudoyerons des émules et des rivaux. Toutes les nations qui ont pris part, à nos côtés, à la guerre de l'indépendance humaine, beaucoup de neutres, même, qui, sans avoir pris une part active au conflit, en sortiront appauvris financièrement, s'efforceront de récupérer sur les mêmes marchés, s'efforceront de récupérer sur les
récupérer sur les mêmes marchés, s'efforceront de récupérer sur les marchés étrangers l'argent qu'ils auront perdu. Nous pouvons donc être certains que la concurrence sera plus âpre que jamais et que seront victorieux ceux dont la préparation aura été la plus énergique. Il est donc de notre devoir d'envisager les mesures à prendre pour parer au danger. Notre devoir sera triple. Il sera, d'abord, d'accroître dans toute la mesure possible notre productivité. (Très bien! très bien!) Ce n'est pas le moment de débattre par quels moyens; cette question très importante sera discutée lorsque reviendra — bientôt, je l'espère — la
sera discutée lorsque reviendra — bientôt, je l'espère — la discussion, déjà commencée, de l'interpellation de MM. Landry, Puech, Bokanowski et Valentin. Dès maintenant, nous pouvons dire que cette productivité peut être considérablement accrue. Le second de nos devoirs sera de réduire dans la mesure maximum nos importations (Très bien! très bien!), de manière à utiliser à leur plein rendement nos ressources nationales, métropolitaines et coloniales. (Très bien! très bien!) Le troisième, enfin, sera de développer au maximum nos exportations. Puisque nous aurons un débat sur l'accroissement de notre productivité, où nous devrons examiner ce problème très grave de la
où nous devrons examiner ce problème très grave de la reconstitution et celui, non moins grave et non moins difficile, de l'utilisation et de l'adaptation rapide des usines de guerre, je veux me borner, aujourd'hui, à envisager avec vous le problème de l'exportation et à indiquer quelles sont les directives du Gouvernement à ce sujet. Tout d'abord, une question de principe : Certains, à qui la guerre n'a rien appris, rêvent de renfermer notre industrie dans le vase clos du marché national. Les cahiers de revendications que j'ai reçus de quelques groupements, m'indiquent qu'ils n'ont pas compris l'œuvre de demain
quelques groupements, m'indiquent qu'ils n'ont pas compris l'œuvre de demain : ils se bornent à demander l'augmentation des droits de douanes. Ce serait résoudre le problème au rebours de l'intérêt national. (Applaudissements.) Oh, certes ! La protection est légitime pour équilibrer les charges spéciales de la production. C'est entendu. Mais nulle politique ne serait plus néfaste pour la France d'après guerre que celle du vase clos. Elle enrichirait des individus. Elle appauvrirait irrémédiablement le pays. Devant nous s'élèveraient des barrières aussi élevées que celles dressées par nous à l'entrée de nos frontières, alors que nous pouvons concevoir, pour notre expansion,
nos frontières, alors que nous pouvons concevoir, pour notre expansion, avec le prestige de gloire qui va s'attacher au nom français, avec la reconnaissance que nous manifestent les peuples de démocratie et de liberté, de si vastes espérances. (Très bien ! Très bien !) Comment payerions-nous nos dettes à l'étranger, comment rétablirions-nous notre change en vivant repliés sur nous-mêmes? Même si bien d'autres impératifs, basés sur l'intérêt général de la communauté française, ne nous l'imposaient, nous serions contraints d'orienter notre politique économique vers l'expansion extérieure par ce devoir primordial et impérieux de libérer dans le plus bref délai possible la
impérieux de libérer dans le plus bref délai possible la France de sa dette extérieure. L'exportation est le seul moyen normal d'introduire chez nous l'or du dehors ou de nous créer des crédits de compensation. Développer notre commerce extérieur, c'est la condition essentielle du relèvement économique de la France. Mais pouvons-nous développer notre exportation? Je ferai grâce à la Chambre des statistiques d'avant-guerre. Elles sont connues, Elles marquent, en dépit des efforts dispersés de quelques bons Français, les étapes de notre effacement, j'allais dire de notre décadence sur le marché mondial. L'Allemagne, au contraire, marchait à pas de géant dans
mondial. L'Allemagne, au contraire, marchait à pas de géant dans la conquête des nouveaux débouchés. Ne cherchons pas ici les responsabilités. Elles sont complexes et chacun pourrait, dans la distribution, prendre sa part. Je me bornerai à dire que la cause principale de notre faiblesse a été notre prospérité à l'intérieur, M. Mauger. C'est exact. M. le ministre du commerce. Notre thésaurisation, notre crainte du risque. Avant la guerre, nous étions organisés, dans l'ensemble du PAYS, pour conserver plus que pour acquérir.. Certaines industries étaient, avant la guerre, assoupies dans une prospérité factice, alors qu'elles avaient tous les moyens de
une prospérité factice, alors qu'elles avaient tous les moyens de battre leurs rivaux à l'extérieur : elles n'avaient qu'à vouloir ; elles n'ont pas voulu. (Très bien! Très bien!) La guerre, qui a causé tant de ruines, coûté tant de souffrances, aura eu néanmoins, pour l'avenir du pays, cette conséquence de nous donner confiance en nous-mêmes, de nous faire mesurer notre force en même temps qu'elle l'augmentait en accroissant notre puissance de rayonnement. (Applaudissements.) Elle nous a révélé, dans les difficultés des ravitaillements alimentaire et industriel, les richesses insoupçonnées de notre sol; je pourrais presque dire qu'elle nous a permis
notre sol; je pourrais presque dire qu'elle nous a permis de découvrir nos colonies comme d'admirables réservoirs de matières premières. (Très bien ! Très bien!) Elle nous a appris à mieux comprendre la haute valeur de notre situation géographique incomparable. Enfin elle nous a montré de quels miracles d'énergie nous étions capables. Nos soldats ont étonné le monde par leur héroïsme, leur ténacité et leur endurance. (Applaudissements.) Nos industriels sont arrivés à créer, dans une splendide improvisation, le machinisme le plus puissant que le génie humain ait pu concevoir. (Applaudissements.) Tout cet effort, des tranchées à l'usine, n'est pas seulement
Tout cet effort, des tranchées à l'usine, n'est pas seulement tendu vers la libération du sol envahi, vers la préparation de la victoire. Il contient en lui les principes de volonté et d'activité qui, sans transformation, mettront leur dynamisme au service de la reconstitution et de l'expansion nationale. (Très bien! Très bien!) Enfin, et ce sera la conséquence la plus féconde de cette terrible épreuve, la guerre, en développant dans tous les cœurs le pur esprit de sacrifice, aura renversé des remparts d'égoïsme et préparé pour l'après-guerre une vie collective à notre peuple meurtri et transfiguré par la souffrance, une
à notre peuple meurtri et transfiguré par la souffrance, une âme collective pour qui la solidarité nationale, l'intérêt national ne seront pas de vains mots. (Vifs applaudissements.) Servi par de tels moyens, dans quel sens devra se porter notre effort d'expansion? D'abord et tout naturellement vers ce que j'appellerai nos exportations caractéristiques, celles qui, avant guerre, étaient les exportations classiques de la France. Au premier rang, nos incomparables produits d'origine, qui portaient dans le monde la gloire magique des noms de nos provinces françaises; nos grandes marques, que nulle concurrence ne pouvait atteindre ; nos produits de luxe, la mode,
ne pouvait atteindre ; nos produits de luxe, la mode, avec laquelle le goût français faisait, à chaque saison, le tour du monde. La soierie, la bijouterie fine, la céramique, l'article de Paris et autres produits pour lesquels les acheteurs de toutes les contrées du globe se donnaient rendez-vous dans notre pays. (Applaudissements.) Pour tous ces produits, garantis, bientôt, je l'espère, par la marque collective que sera l'estampille française, il deviendra facile d'accroître l'importance de nos débouchés. Le sillon est tracé : le grain y lèvera sans peine. Mais un autre et plus rude effort est à accomplir. Malheureusement, il