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de son art, l'imprudence, l'inattention, la négligence qui lui sont imputées, révèlent une méconnaissance certaine de ses devoirs. » Le caractère délictuel ou quasi-délictuel de la responsabilité du médecin d'hôpital a cet effet capital de n'entraîner qu'une prescription de trois ans, alors que la responsabilité contractuelle a une durée de trente ans et que la jurisprudence admet même constamment cette prescription trentenaire pour l'action civile accessoire d'un cas pénal, en lui donnant pour origine convention préexistante au délit. 2. — Responsabilité administrative pour faute lourde médicale. Jusqu'à une époque toute récente, il était de jurisprudence constante que l'Administration des Hôpitaux
récente, il était de jurisprudence constante que l'Administration des Hôpitaux n'était responsable que des fautes des agents administratifs et devant les seuls tribunaux administratifs. Ou le personnel médical n'en comprend aucun préposé de l'administration comme le Tribunal de la Seine le confirmait le 14 décembre 1920; et tout récentement encore, le Tribunal correctionnel de Béthune, le 7 février 1936, précisait que la profession de médecin était incompatible avec la qualité de préposé dans le sens de l'article 1384 du Code civil et que par suite, l'administration d'un hospice ne pouvait être responsable des faits reprochés au médecin. Conclusion discutable, les
être responsable des faits reprochés au médecin. Conclusion discutable, les prémisses ne suffisant pas à écarter la responsabilité administrative lorsqu'est mis en cause le fonctionnement d'un service public. Au surplus, le Conseil d'État avait alors déjà admis la possibilité de cette responsabilité administrative pour certaines fautes médicales, dans deux arrêts du 8 novembre 1935. Le premier (Dame Loiseau c/Hospices d'Angers) s'exprime ainsi : « La responsabilité des hospices ne pourrait être engagée qu'au cas où une faute lourde aurait été commise par le chirurgien ou l'interne....» Dans la seconde instance, la Dame Philipponeau attaquait l'Assistance publique de Paris pour «
la Dame Philipponeau attaquait l'Assistance publique de Paris pour « affections imputables à une faute dans les fonctions des membres du personnel de l'hôpital Saint-Antoine ». Elle fut déboutée comme ne justifiant pas « d'une faute commise par des agents administratifs, ni d'une faute lourde dans le traitement à la charge du service médical ». Pour la première fois, semble-t-il, la haute juridiction administrative avait à trancher la question de responsabilité pour traitement médical. Tout au plus avait-elle eu à sanctionner des insuffisances de surveillance de malades, sans aborder de problèmes thérapeutiques : dommages subis par des aliénés dans un
problèmes thérapeutiques : dommages subis par des aliénés dans un asile, empoisonnement par suite de l'erreur d'un surveillant d'infirmerie de prison; il s'agissait aussi d'une faute de surveillance dans l'affaire Balin du 2 novembre 1932 (enfant décédé des suites d'une opération d'appendicite). Le Conseil d'État a donné son avis fort nettement le 8 novembre 1935, dans l'arrêt Philipponeau plus particulièrement : la responsabilité administrative peut être engagée par une faute quelconque des agents administratifs et seulement par une faute lourde des membres du personnel médical. Ainsi, l'Assistance publique est responsable de ses infirmiers, ses préposés de droit civil, pour les
de ses infirmiers, ses préposés de droit civil, pour les actes normaux de leur profession (Trib. Seine, 14 mars 1933), pour les fautes même légères et étrangères à l'organisation du service (Trib. Colmar, 24 décembre 1936), sauf si la faute résulte d'instructions inexactes, d'un défaut de surveillance du médecin; en pareil cas, celui-ci est responsable pour faute personnelle de négligence et non comme commettant de l'infirmier. Mais l'Assistance publique n'est responsable des membres de son personnel médical que pour leurs fautes lourdes, pouvant être qualifiées fautes « de service », sur le fondement d'une organisation défectueuse du service. Le médecin
sur le fondement d'une organisation défectueuse du service. Le médecin d'hôpital reste responsable des actes de sa personne privée, indépendants de sa fonction publique, par exemple de ses fautes pénales (traitement sans le consentement du malade, etc.), car les règles administratives n'ordonnent ni ne permettent un délit (Conseil de Préfecture de Lille, 26 janvier 1937). Au surplus, les cas douteux sont tranchés par le juge du fond dans chaque espèce. Pour certains accidents matériels comme la rupture d'une aiguille dans un muscle, le médecin ne peut pas invoquer pour sa défense, le mauvais état des instruments de l'hôpital, car il
défense, le mauvais état des instruments de l'hôpital, car il lui appartenait d'en vérifier avant usage, le bon état, (Cour de Paris, 24 novembre 1937). La nouvelle jurisprudence du Conseil d'État paraît des plus justifiée. Certes les médecins des hôpitaux en général, ceux des hôpitaux de Paris en particulier, nommés au concours (art. 6, loi de 1849) et révocables seulement par le ministre de l'Intérieur, chefs de leur service sans contrôle médical, ne sauraient en aucune manière être considérés comme les préposés de l'Administration; il ne pourrait en être ainsi que pour des médecins choisis par la Commission administrative d'un
que pour des médecins choisis par la Commission administrative d'un hôpital. Mais le médecin des hôpitaux n'a pas un rôle exclusivement médical : il doit respecter les heures de visite, surveiller la tenue des cahiers de visite, gérer certains médicaments, etc. ; il existe even un lien juridique entre médecin et administration, puisque celle-ci choisit ses médecins par un concours dont elle règle elle-même les modalités et que d'autre part, elle leur fournit les moyens matériels d'exercer leurs fonctions. Le Conseil d'Etat pouvait donc légitimement envisager la responsabilité de l'Administration pour certaines fautes lourdes médicales, responsabilité qui resterait entière car
pour certaines fautes lourdes médicales, responsabilité qui resterait entière car l'Administration ne peut en principe se retourner sur le fonctionnaire fautif pour réclamer les indemnités par elle versées, comme l'affirment plusieurs décisions jurisprudentielles, dont l'arrêt Magnon, du Conseil d'État, du 8 mars 1935. 3. — Responsabilité du Chef de service pour ses élèves. Les élèves en médecine, en particulier les internes, exercent la médecine à l'intérieur de l'hôpital mais sous la responsabilité civile de leur chef de service (ou parfois du chirurgien de garde), en dehors des cas de responsabilité administrative que nous venons de signaler. Le Conseil d'Etat (arrêt
administrative que nous venons de signaler. Le Conseil d'Etat (arrêt Loiseau, du 8 novembre 1935) précise qu'ils exercent en vertu, non de l'article 6 de la loi du 30 novembre 1892 (mod. 6 mai 1922 et 21 avril 1933) comme remplaçants de docteurs en médecine avec autorisation préfectorale, mais en vertu de l'article 16 de ladite loi, comme aides de médecins. On a voulu les considérer parfois comme les préposés du chef de service sous le prétexte que, bien que nommés au concours ils sont agréés par lui. Ceci n'est exact ni pour les élèves de première année qui choisissent
exact ni pour les élèves de première année qui choisissent leur service d'après leur rang de classement au concours, ni pour les médecins remplaçant le chef de service en congé. En réalité la responsabilité du chef pour ses élèves tient au fait qu'ils sont placés sous son autorité directe; le chef est un commettant occasionnel pour ses subordonnés (Cass. 18 janvier 1928), il doit surveiller leur activité professionnelle et la survenue d'un accident apparaît liée à sa négligence, à sa faute personnelle. L'interne de garde ne saurait cependant engager la responsabilité de son chef de service, mais seulement semble-t-il celle
responsabilité de son chef de service, mais seulement semble-t-il celle de l'Administration en dehors de la responsabilité pénale qui reste personnelle comme toujours. Ainsi, sans même envisager les cas particuliers de médecins uniquement fonctionnaires, médecins d'hôpitaux militaires, etc., la responsabilité du médecin d'hôpital apparaît à la jurisprudence comme distincte de celle du médecin en clientèle privée. Et cependant, quelles que soient la situation juridique du médecin et celle du malade, les devoirs du médecin restent les mêmes, et par suite la responsabilité médicale est une par essence. Mais elle ne peut être ni contractuelle, ni délictuelle, aucun de ces qualificatifs
peut être ni contractuelle, ni délictuelle, aucun de ces qualificatifs ne s'appliquant à l'universalité des cas. À notre sens, il s'agit d'une responsabilité professionnelle, pour manquement caractérisé aux règles consacrées de la profession. Cette responsabilité spéciale justifierait une prescription spéciale, de dix ans par exemple, comme le proposait le vœu que j'ai soumis à la Société de Médecine légale de France le 15 février 1937 et qu'elle a adopté le 12 avril suivant. Sans doute les médecins des hôpitaux verraient-ils augmenter la durée de leur responsabilité, mais ils trouveraient une compensation dans la réduction du délai de prescription de leur
compensation dans la réduction du délai de prescription de leur responsabilité en clientèle privée. Au surplus je crois pouvoir affirmer que leur esprit de justice et de solidarité professionnelle accepterait volontiers l'unification logique et équitable des règles de la responsabilité médicale. REVUE ANALYTIQUE VELU. — Silicose pulmonaire et dunes de sable (C. R. Soc. de biologie, 1938, t. CXXVIII, p. 13). Il a été signalé chez les moutons sahariens une silicose pulmonaire accidentelle caractérisée par la présence d'un dépôt sablonneux tapissant la muqueuse des ramifications bronchiques terminales. L'envahissement du parenchyme existe en outre en dehors de ce dépôt, et se
existe en outre en dehors de ce dépôt, et se rencontre d'une façon générale chez les moutons ayant vécu dans une zone sablonneuse. L'analyse chimique montre que la silice est très abondante chez les moutons qui ont vécu dans de telles zones. R. P. BINET (LÉON) et PIÉDELIÈVRE. — Le pouvoir coagulant du sang sec conservé (C. R. Soc. de biologie, 1938, t. CXXVIII, p. 14). La poudre de sang sec obtenue par réfrigération brutale (air liquide) de sang sortant d'un vaisseau d'un animal, et maintenu plusieurs semaines dans une glacière à moins 8° dissoute dans du sérum physiologique coagulé
glacière à moins 8° dissoute dans du sérum physiologique coagulé spontanément; le pouvoir coagulant est ainsi conservé. H. D. NÉRIO ROJAS. — Médicina-légal (Buenos-Aires, 2 vol., 800 p., 1938). C'est un livre remarquable que nous apporte le jeune et brillant professeur de Médecine Légale de Buenos-Aires. Ce manuel de Médecine Légale de 800 pages est quelque peu différent de ce que nous avons l'habitude, en France, de rencontrer sous ce titre. Rojas, qui est un criminaliste de premier ordre, nous présente ici, en dehors de toutes les questions de médecine légale pure, toute une série d'études de criminologie et de
légale pure, toute une série d'études de criminologie et de psychiatrie médico-légale des plus intéressantes. Dans un premier tome, après avoir défini la médecine légale et montré son importance, il passe en revue l'organisation de la justice et les diverses questions de l'expertise, du témoignage et du certificat, — puis aborde la traumatologie criminelle à laquelle il rattache les accidents du travail. Dans une troisième partie de ce premier volume il considère les asphyxies qu'il traite en détail. Viennent ensuite les questions classiques de tanatologie, puis les questions sexuelles et obstétricales (grossesse, avortement, infanticide). On ne peut passer en revue,
obstétricales (grossesse, avortement, infanticide). On ne peut passer en revue, par le menu, dans une aussi courte analyse, chacun de ces chapitres qui, tous, sont des mises au point parfaites de ces questions médicolégales. Signalons particulièrement celles qui concernent les groupes sanguins, les asphyxies, l'infanticide, les lésions vitales, l'homicide et le suicide, l'émotion violente, etc. Dans le second volume, il étudie le délit, l'homme délinquant, l'étiologie du délit, ses causes individuelles, sociales, météorologiques même. Il classe les délinquants en consacrant un important chapitre à la délinquance infantile. Enfin, continuant à considérer le délit comme une entité morbide, il aborde ce
considérer le délit comme une entité morbide, il aborde ce qu'il appelle lui-même le traitement de la délinquance. Dans une seconde partie, il traite de questions psychiatriques qui intéressent de très près la médecine légale : homicide pathologique, vol pathologique, fugue, démence; et des questions juridiques de la capacité civile et du testament. Comme prologue il nous a présenté dans ce deuxième tome, les questions de l'identification des criminels, et la question de la recherche des indices du crime. Comme derniers chapitres il nous brosse en quelques pages tout le schéma de la déontologie. Ce livre d'une présentation impeccable est
schéma de la déontologie. Ce livre d'une présentation impeccable est illustré d'un bout à l'autre de photographies judicieusement choisies. Il est clair dans son texte, facile à lire, très didactique. Nul doute qu'il ne rende de grands services aux médecins légistes, aux psychiatres, aux étudiants. M. M. Intoxications et maladies par agents physiques (1 vol. grand in-quarto, 650 pages, édit. : Encyclopédie médico-chirurgicale). Ce volume publié sous la direction de M. Duvoir est l'ouvrage le plus complet existant actuellement sur les intoxications et les maladies par agents physiques. Chaque article comprend une bibliographie extrêmement complète. En outre les éditeurs ont
comprend une bibliographie extrêmement complète. En outre les éditeurs ont prévu une reliure spéciale maintenant des feuillets mobiles. Des feuilles de complément sont envoyées plusieurs fois par an aux souscripteurs, les articles sont refaits lorsque l'évolution d'une question nécessite un remaniement important. Ainsi l'ouvrage est constamment tenu à jour. Parmi les articles les plus importants citons : l'Analyse toxicologique (FABRE); Plomb, mercure, manganèse (Duvoir ET POLLET); Arsenic, antimoine (LECLERCQ) ; Thallium, sélénium, tellure (BROUET-SAINTON) ; Cobalt, nickel, zinc (MELISSINOS); Sulfure de carbone (DHERS); Fluor (BOULAY); Gaz de combat (MAGEL ET ROBIN) ; Oxyde de carbone (PiÉDELiÈVRE) ; Poisons corrosifs (P.
ROBIN) ; Oxyde de carbone (PiÉDELiÈVRE) ; Poisons corrosifs (P. ETIENNE-MARTIN) ; Acide borique, acridine, sulfonal, acide salicylique (MERLE); Barbituriques (LAGAIN ET J. BERNARD); Benzols, hydrocarbures (LANDE ET DERVILLÉE); Poudres et explosifs (CURTOIS-SUFFIT) ; Anesthésiques, alcoolisme (SIMONIN); Toxicomanies (FRIBOURG-BLANC); Poisons végétaux (H. DESOILLE) ; Champignons (DUJARRIC DE LA RIVIÈRE) ; Poisons animaux (PERISSON) ; Toxi-infections d'origine alimentaire (PILOD ET FERRABOUC) ; Météoropathologie (PAUTRAT) ; Air comprimé (H. DESOILLE) ; Mal de mer, froid, coup de chaleur (GAUTHIER) ; Electrocution (SIMONIN) ; Vibrations sonores et ultra-sonores (H. DESOILLE ET WINTER); Trépidations, maladies dues aux poussières (H. DESOILLE), etc. H. D. BULLETIN
maladies dues aux poussières (H. DESOILLE), etc. H. D. BULLETIN OFFICIEL DE LA SOCIÉTÉ DE MÉDECINE LÉGALE DE FRANCE (FONDÉE LE 10 FÉVRIER 1868) SÉANCE DU 9 MAI 1938 PRÉSIDENCE DE M. DUVOIR SOMMAI H. Élection d'un membre titulaire dans la section des jurisconsultes. Élection d'un membre correspondant national. À propos du procès-verbal : M. Demarez. Ulcères gastro-duodénaux et traumatismes. Présentation d'une nouvelle Revue, par M. Duvoir. Archives des maladies professionnelles. Hygiène et Toxicologie industrielles. Présentation d'ouvrage par M. Piédelièvre. La pratique médico-légale par MM. Dérobert et Hausser. Communication de MM. Muller et Macquet. Corps étrangers de l'urètre et de
MM. Muller et Macquet. Corps étrangers de l'urètre et de la vessie. Communication de M. L. Pollet. Qu'est-ce qu'une opération chirurgicale ? (Discussion : MM. Piédelièvre, Desoille, Abecassis, Loche, Douhrow, Mauelaire, Pollet). Communication de MM. Duvoir, Pollet, Pizon, Gaultier et Goutter. Calcifications ou osselets périarticulaires de la hanche ? (Discussion M. Mouchet). Communication de M. Mauclaire. Calcifications et ossifications périarticulaires et osselets péricotyloïdiens et intracotyloïdiens de la hanche. Communication de M. Duvoir. L'évaluation de l'invalidité en Assurances sociales. Communication de M. Brisard. Un procédé de recherche de la sensibilité cutanée. Le procès-verbal de la dernière séance est adopté. Élections. 1.
Le procès-verbal de la dernière séance est adopté. Élections. 1. M. J. Doublet est élu membre titulaire dans la section des jurisconsultes. 2. M. V. Dhers est élu membre correspondant national. 3. Une omission typographique a laissé passer sous silence, l'élection à la séance du 14 février dernier, comme membre correspondant étranger de M. J. -L. Greene, ancien interne des hôpitaux de Paris, médecin légiste de l'Université de Paris, médecin hygiéniste du Travail, à New-York (États-Unis); présenté par MM. Duvoir et Piédelièvre. À propos du procès-verbal. ULCÈRES GASTRO-DUODÉNAUX ET TRAUMATISMES PAR R. DEMAREZ. Messieurs, j'ai eu l'honneur de rapporter à
PAR R. DEMAREZ. Messieurs, j'ai eu l'honneur de rapporter à cette société, le 13 décembre dernier, deux observations qui mettaient en cause les rapports entre l'ulcère gastro-duodénal et le traumatisme sous deux angles différents. La première, présentée en collaboration avec le docteur Marchand, soulevait l'hypothèse d'une lésion ulcéreuse de nature traumatique, hypothèse qui avait été retenue par les différents experts qui avaient eu à statuer sur ce cas. La deuxième, que je rapportais au nom de mon maître, le professeur Delannoy, était celle d'une perforation duodénale survenue à la suite d'une contusion épigastrique que nous avions interprétée comme étant vraisemblablement
d'une contusion épigastrique que nous avions interprétée comme étant vraisemblablement une rupture de la paroi duodénale au niveau d'un ulcère latent. Dans la dernière séance; M. B. Desplas a repris par le menu ces deux observations et en a discuté devant vous les différentes parties. Nous le remercions de l'intérêt qu'il a bien voulu leur accorder. Il souligne combien sont difficiles à interpréter ces délicates questions de la pathologie traumatique abdominale. Qu'il me soit permis, tout d'abord, au nom de mon maître le professeur Delannoy et en mon nom, de reprendre, au sujet de la deuxième observation, quelques points de
reprendre, au sujet de la deuxième observation, quelques points de notre argumentation car il nous semble que, faute de commentaires suffisants, nous n' avons pas été suffisamment compris. Il n'est pas douteux que, pratiquement, et du point de vue médico-légale, il s'agisse d'un accident de travail dans lequel le traumatisme a joué un rôle certain. Mais il nous apparaît que, scientifiquement, la preuve n'est pas faite d'une rupture traumatique essentielle du duodénum. 1° Que le duodénum soit un organe bien protégé et peu sujet aux ruptures traumatiques, c'est une notion classique et que les faits cliniques n'ont pas démenti, et
classique et que les faits cliniques n'ont pas démenti, et la preuve est apportée par M. Desplas lui-même. Les ruptures isolées de cet organe, nous n'en voyons jamais dans les services de clinique. On les découvre à la salle d'autopsie chez des sujets qui présentent des lésions multiples consécutives à des traumatismes d'une violence exceptionnelle pour lesquels il ne peut même être question d'une intervention chirurgicale quelconque. Dans ces cas, la rupture du duodénum n'est qu'un épiphénomène sans aucun intérêt clinique. 2° Il n'y avait dans notre observation ni lésion traumatique de la paroi abdominale : érosion cutanée, ecchymose superficielle,
traumatique de la paroi abdominale : érosion cutanée, ecchymose superficielle, contusion du grand droit, ni hématome sous le péritoine pariétal, non plus qu'aucune autre lésion du duodénum, en particulier pas la moindre suffusion sanguine sous-séreuse autour de la perforation, ni dans son voisinage. Il est pourtant banal d'observer dans les contusions de l'abdomen même peu importantes, des ecchymoses sous-séreuses d'un organe creux-ou plein, sans qu'il y ait rupture. Enfin et 3° depuis que les gastro-duodénectomies se font plus fréquemment, on découvre des ulcérations fissuraires du duodénum sans aucune espèce de lésion inflammatoire périphérique (piqueté hémorragique, épaississement inflammatoire pariétal, etc.) en
lésion inflammatoire périphérique (piqueté hémorragique, épaississement inflammatoire pariétal, etc.) en dehors des périodes de crise, ulcères fissuraires qui sont diagnostiqués comme tels à l'examen histologique. Si par conséquent, nous admettons sans difficultés la nature accidentelle et traumatique de la perforation duodénale dans notre observation, nous estimons que du point de vue rigoureusement scientifique, -la preuve n'en peut être apportée en dehors d'un examen histologique de la lésion. C'est en réalité ce point que nous avions soulevé et sur lequel nous demandons l'avis de la Société. Le titre même de notre communication était une interrogation : Perforation duodénale post-traumatique ou perforation
communication était une interrogation : Perforation duodénale post-traumatique ou perforation traumatique d'un ulcère du duodénum? En ce qui concerne la première observation, présentée en collaboration avec le docteur Marchand, nous devons regretter avec M. Desplas « l'absence de documents cliniques formels et complets ». Il en est malheureusement bien souvent ainsi en expertise médico-légale. Nous ne sommes pas ici « dans le cadre rigoureux de la clinique médico-chirurgicale » et pourtant il nous faut prendre une décision. Et cette décision, pour laquelle nous nous réclamons de la haute autorité de notre maître M. le professeur Leclercq appelé à statuer comme
notre maître M. le professeur Leclercq appelé à statuer comme expert en cette difficile affaire le 8 décembre 1933, fut favorable au blessé. Le fut-elle par trop? Sans vouloir discuter ce point, nous rappellerons seulement qu'en 1921 à cette même société, M. le professeur Duvoir avait admis un taux d'I. P. P. de 30 p. 100 dans un cas comparable en certains points au nôtre. La notion d'ulcère traumatique de l'estomac doit-elle être admise et dans quel cas? Telle est en réalité la question qu'il faut trancher. Depuis l'observation principale de Potain de 1856, l'existence d'un ulcère gastrique d'origine traumatique
de Potain de 1856, l'existence d'un ulcère gastrique d'origine traumatique a été admise par de nombreux auteurs : Thoinot, en 1904, en réunit 31 observations françaises et étrangères, Öttinger, en 1909 en apporte 3 cas personnels, Petit en 1913 en collige 73 dans sa thèse. De nos jours, des moyens d'investigation plus précis, telle la radiographie, nous obligent à être plus difficiles dans l'interprétation des faits et nous ne pouvons suivre les auteurs allemands dont certaines statistiques, celle d'Ebstein, en particuliers, accusent sur 157 ulcères gastriques reconnus jusqu'à 3,8 p. 100 d'ulcères d'origine traumatique. Signalons toutefois que les auteurs américains,
100 d'ulcères d'origine traumatique. Signalons toutefois que les auteurs américains, après l'avoir longtemps nié, en ont admis récemment l'existence depuis les publications de Gerendazy en 1933 et de Enstermann l'année suivante. Que l'estomac, et surtout l'estomac en état de réplétion, soit vulnérable, ceci est une notion absolument classique qu'il est inutile de rappeler. Que la muqueuse interne soit seule intéressée dans certains cas, M. Desplas lui-même le reconnaît pour le grêle, pour la vessie, pour le côlon, rarement dit-il pour l'estomac et le duodénum. C'est un fait cependant généralement admis par les auteurs qui ont spécialement étudié les lésions traumatiques