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pas de 2e prix. 2e section. Génisses nées depuis le 1er mai 1857 et avant le 1er mai 1858, pleines ou au lait. — Pas de 1er ni de 2e prix. 3e section. Vaches nées avant le 1er mai 1857, pleines ou au lait. 1er prix: M. Gérard; 2e M. Balay; pas de 3e prix. 7e catégorie. — Races étrangères pures autres que les races de Durham et d'Ayr, Mâles, — 1re section. — Animaux nés depuis le 1er mai 1858 et avant le 1er mai 1859. 1er prix : M. Serre, à Montbrison (Loire); 2e M. Tourmer, à Plainoiseau
M. Serre, à Montbrison (Loire); 2e M. Tourmer, à Plainoiseau (Jura). 12e section. Animaux nés avant le 1er mai 1858. 1er prix : M. Belay; 2e M. Cousturier, à Dole (Jura); 3. M. Brocard, à Santans (Jura); Mention honorable MM Bardoux frères. Femelles — 1re section. — Génisses nées depuis le 1er mai 1858 et avant le 1er mai 1859, n'ayant pas encore fait veau. 1er prix : MM. Bardoux frères; 2e M. Bouzon, à Plainoiseau (Jura). Mention honorable : M. Cousturier. , 2e section. — Génisses nées depuis le 1er mai 1857 et avant le 1er mai 1858, pleines
1er mai 1857 et avant le 1er mai 1858, pleines ou au lait. 1er prix: M. Batte, à Rix-Trébief (Jura); 2e M. Villel, à Clairvaux (Jura). 3e section. — Vaches nées avant le 1er mai 1857, pleines ou au lait. 1er prix: M. Villet; 2e M. Cousturier; pas de 3e prix. Mention honorable : M. Cousturier. 8e catégorie. — Croisements durham Mâles. — 1re section. — Animaux nés depuis le 1er mai 1858 et avant le 1er mai 1859. — 1er prix : M. Magnin, à Saint-Bonnet-de-Cray (Saône-et-Loire); 2e M. Tiersonnier. Mention honorable : M. Doury. 2e section. — Animaux
Tiersonnier. Mention honorable : M. Doury. 2e section. — Animaux nés avant le 1er mai 1858.— 1er prix : M. Bellard; 2e M. Magnin; pas de 3e prix. Femelles. — 1re section. — Génisses nées depuis le 1er mai 1858 et avant le 1er mai 1859, n'ayant pas encore fait veau. 1er prix : M. Tiersonnier; 2e M. Balay. Mentions honorables : M. Ziélinski; M. Doury. 2e section. — Génisses nées depuis le 1er mai 1857 et avant le 1er mai 1858, pleines ou au lait. — 1er prix : M. Doury; 2e M. Tiersonnier; 3e M. Soupe. Mentions honorables
M. Doury; 2e M. Tiersonnier; 3e M. Soupe. Mentions honorables : M. Magnin; M. Alphonse Jobez, à Syam (Jura). 3e section. — Vaches nées avant le 1er mai 1857, pleines ou au lait. — 1er prix : M. Benoist-d'Azy; 2e M. Doury; 3e M. Ziélinski; 4e M. Balay. Mention honorable : M. Tiersonnier. 9e catégorie. — Croisements divers, autres que ceux de la 8e catégorie. Mâles. — 1re section. — Animaux nés depuis le 1er mai 1858 et avant le 1er mai 1859. — 1er prix : M. Ziélinski; 2e MM. Chauvin frères. 2e section. — Animaux nés avant le
MM. Chauvin frères. 2e section. — Animaux nés avant le 1er mai 1858.— Pas de 1er prix; 2e M. de Maubon, à Vergèe (Saône-et-Loire); 5° MM. Bardoux frères. Femelles. — 1re section. — Génisses nées depuis le 1er mai 1858 et avant le 1er mai 1859, n'ayant pas encore fait veau. — 1er prix : M. Ziélinski; 2e M. Soupé; Mention honorable : M. Rouget, à Montpont (Saône-et-Loire). 2e section. — Génisses nées depuis le 1er mai 1857 et avant le 1er mai 1858, pleines ou au lait. — 1er prix : M. Tiersonnier; 2e M. Ziélinski; 3e M. de
prix : M. Tiersonnier; 2e M. Ziélinski; 3e M. de Maubon. Mentions honorables : M. Serre; M. Bouzon. 3e section. — Vaches nées avant le 1er mai 1857, pleines ou au lait. — 1er prix : M. Adenot; 2° M. Thevenin, à Champagnole (Jura); 3e MM. Bardoux. 2e classe. — Espèce ovine. (Les animaux exposés devaient être nés avant le 1er mai 1859). 1re catégorie. — Race mérinos et métis-mérinos. Mâles. Pas de 1er, de 2e, de 3e ni de 4e prix; 5° M. Prost, de Geruge (Jura); pas de 6e prix; 7e M. Vuillemin, à Lavigny (Jura); 8° M.
6e prix; 7e M. Vuillemin, à Lavigny (Jura); 8° M. Magnin, de Pannessières (Jura) Femelles. (Lots de 5 brebis). — Pas de 1er, de 2e, de 3e ni de 4e prix; 5e M. Prost; 6° M. Vuillemin. 2e catégorie. — Race de Mauchamp. Mâles. Pas de 1er prix; 2e M. Duréault, à Joncy (Saône-et-Loire); pas de 2e ni de 5e prix. Femelles (lots de 5 brebis). — Pas de prix. 3e catégorie. — Races diverses pures autres que celles ci-dessus. Mâles. — 1er prix : M. de Westerweller, à Cornaton (Ain); pas de 2e prix; 3e M. Gérard, au Parc
(Ain); pas de 2e prix; 3e M. Gérard, au Parc de la Tête d'Or, à Lyon; pas de 4e prix. Femelles (lots de 5 brebis). — Pas de 1er prix; 2e M. Duréault; 3e M. Chavériat, à Lons-le-Saunier. 4e catégorie. — Croisements divers. Mâles. — 1er prix : M. Tiersonnier, à Gimouille (Nièvre); 2° M. Adenot, à Buissy; 3e M. Duréault; 4e M. Curtet, à Augisey (Jura). Femelles (lots de 5 brebis). — Pas de 1er ni de 2e prix; 3e M. Duréault; 4e M. Curtet. 3e classe. — Espèce porcine. (Tous les animaux exposés devaient être nés avant le
porcine. (Tous les animaux exposés devaient être nés avant le 1er décembre 1859). 1re catégorie. — Races indigènes. Mâles. Pas de prix. Femelles pleines ou suitées. — 1er prix: M. Colvers, à Courlaoux (Jura); 2e M. Nicolai, à Trennes (Jura); 3e M. Louis Denis, à Larnaud (Jura). 2e catégorie. Races étrangères Mâles, 1er prix : M. Boutlier de Latour, à Saint-François; 2e M. Chambaud, à Péronnas (Ain); 3e M. Prade, à la Boisse (Ain); 4e M. Lecomte, à Hullier; 5e M. Camuset, à Messimprez-Chilly (Jura). 5e prix: Femelles pleines ou suitées. — Rappel de M. Gréa, à Courlans (Jura); 1er
suitées. — Rappel de M. Gréa, à Courlans (Jura); 1er prix : Mme Lroll; 2e M. Weslennier; 3e MM. Merle et N'ion, à 4e Mme veuve Perret, à Ruffey (Jura); 5e M. Bieticq, à Lons-le-Saunier; Rappel du 2e prix: M. Soucieu d'Orne). 3e catégorie. — Croisements divers entre races étrangères et races françaises. Mâles. — Pas de 1er prix; 2e M. Gréa, à Créans. Femelles pleines ou suitées. 1er prix 2e M. Routhier de Latour; 3° MM. Chauvin frères, à Pont-d'Héry (Jura). 4e classe. — Animaux de basse-cour Médailles d'argent : M. Bouillod, de Saint d'Orne; M. de Westerweller; M.
: M. Bouillod, de Saint d'Orne; M. de Westerweller; M. Denance. Gé, Amour (Jura). — Rappel de médaille d'or : M. Wygergé. — Médailles de bronze : MM. Ronget, de Dijon (Saône-et-Loire) ; M. Nicolot, de Trévillot (Jura) ; M. Belliard, à Montain (Jura); M. Bouzon, à Plaiseau (Jura); M. Jules Dausse, à Lons-le-Saunier (Jura). Machines et instruments agricoles 1ère sous-section. — Travaux d'extérieur. Charrues. 1er prix : M. Roland, à la Salle (à 2e M. Petitjean, à Louhans (Saône-et-Loire); à Nozeroy (Jura). Mention honorable à M. R. Chamblay (Jura). Charrues sous-sol. — Pas de 1er ni de 2e prix.
Charrues sous-sol. — Pas de 1er ni de 2e prix. Harnais propres aux usages agricoles. 1er prix : M. Camuset, à Luessia-lez-Chilly; 2e M. Vacher, à Pole (traits). Pompes à purin. 1er prix : M. Petetin, à Lons-le-Saunier; 2e M. Richey, à Bourg. Ruches. 1er prix : MM. Chevalier et H. Lyon; pas de 2e prix. Appareils ou instruments non classés, d'argent d'or : M. Plissonnier, à Loisy (Saône-et-Loire); Médailles d'argent : M. Grattard, aux Nans; M. Bel, à Orgelet; à Nozeroy. Médailles de bronze : M. Burjoud, à Bourg; M. Moret-Bailly, à la Tour-du-Pin; M. BC, à Charolles (Saône-et-Loire).
M. Moret-Bailly, à la Tour-du-Pin; M. BC, à Charolles (Saône-et-Loire). Hors région. 1er. Charrues. Médaille d'or : M. Bella, à Grenoble; Médaille d'argent : M. Ganneron, à Paris. Charrues sous-sol. — Médaille d'argent : M. Ganneron. Harnais. — Médaille d'argent : M. Claudon, à Clamecy. Chenilles à cheval, — Médaille d'argent : M. Claudon. Poudre de bruit. Médaille d'or : M. Claudon. Poudre explosives. Médaille d'argent : M. Ganneron. Columbia nacrées — Médaille d'argent : M. Ganneron. Pompes à purin, Médaille d'argent : M. Ganneron. Mélange de produits agricoles supplémentaires, Médaille d'or : M. Ganneron. Médaille d'argent : M. Marmet,
Médaille d'or : M. Ganneron. Médaille d'argent : M. Marmet, à Nevers. 2e sous-section. — Travaux d'intérieur. Bâtiments. Pas de 1er ni de 2e prix. Machines à fabriquer les tuyaux de drainage. Pas de 1er, 2e ni de 3e prix. Collections d'instruments pour le drainage. — Pas de 1er, 2e ni de 3e prix. Machines agricoles applicables aux divers besoins de l'agriculture (Saône-et-Loire). 1er prix : M. Pinet fils, à Milly (Indre-et-Loire); 2e M. Damey, de Dôle; pas de 3e prix. Machines à vapeur mobiles, applicables à la moitié haute ou à tout autre usage agricole. — Pas de 2e
ou à tout autre usage agricole. — Pas de 2e prix. Presses à battre fixes, rendant le grain tout net. Propres à être conduit au marché. 1er prix: M. Dury; pas de 2e ni de 3e prix. Machines à battre fixes, rendant le grain vanné. 1er prix; 2e prix : M. Simon, de Brevans (Jura); Pas de 3e prix. Machines à battre mobiles, rendant le grain vanné. 1er prix: M. Damey; 2e M. Thénoz, de Vescours (Ain); Pas de 3e prix. Machines à battre fixes, ne vannant ni ne criblant. 1er prix : M. Damey; pas de 2e prix. Machines
1er prix : M. Damey; pas de 2e prix. Machines à battre mobiles, ne vannant ni ne criblant. 1er prix: M. Pinet fils; Pas de 2e ni de 3e prix. Distributeurs à grains, ne vannant ni ne criblant. 1er prix: M. Damey; 2e M. Patillon (Ain). Dessillants, trieurs. — Pas de 1er prix; 2e prix : M. Bertrand. Pépineresses à graines. — Pas de 1er ni de 2e prix. Pérachères. 1er prix : M. Plissonnier, de Loisy (Saône-et-Loire); 2e M. Mignot, à Messimy-lez-Chilly. Gratte-paille. 1er prix : M. Plissonnier; 2e M. Mignot. Appareils à cuire les aliments destinés aux animaux.
M. Mignot. Appareils à cuire les aliments destinés aux animaux. Pas de 1er ni de 2e prix. Balances pour peser les animaux et les fourrages. 1er Prix : M. Girod, de Bourg, appel de médaille d'or. Balances pour peser les animaux et les fourrages. 2e prix : M. Lalive de Herry, de Dôle; 3e prix : M. Girod; 4e prix : M. Lalive-Peney, de Lyon. Instruments et d'installations d'intérieur ferme. 1er prix : M. Bella; 2e M. Plissonnier. Instruments et d'installations classés. — Médaille d'or : MM. Claudon et Cie. La commission aurait voulu solder une récompense d'un ordre plus
La commission aurait voulu solder une récompense d'un ordre plus élevé pour témoigner à MM. Claudon et Cie la satisfaction qu'elle a éprouvée de voir les plus zélés innovateurs de France arriver jusque dans nos régions. Médaille d'or : M. Richey, de Bourg, pour dorer plusieurs machines. — Médailles d'argent : M. Mignot; M. Ganneron. — Médailles de bronze : M. Saule aîné, de Lons-le-Saunier; MM. Jean-Louis, Clés, de Pontarlier; M. Pellier, à Lons-le-Saunier; M. Arcelin, à Lons-le-Saunier — Mention honorable : Mignolet, de Saint-Amour. Produits agricoles et matières utiles à l'agriculture. MÉDAILLES DÉCERNÉES AUX PRODUITS AGRICOLES. Pour les vins
à l'agriculture. MÉDAILLES DÉCERNÉES AUX PRODUITS AGRICOLES. Pour les vins de garde. Médaille d'or du gouvernement : M. Bury, de Lons-le-Saunier. — Médaille d'or : M. Clavelin, de Voiteur. — Médaille d'argent : M. le comte de Montgoliard, de Voiteur. Médailles de bronze: M. de Sappey. de Lons-le-Saunier; M. Clément, de Dompierre; M. Marinier, de Cesancey. Pour les vins de paille. Médaille d'or : M. Monard, de Savoie; M. Clavelin, de Voiteur. Pour les liqueurs. Médaille d'or : M. Joubert, de Maçon (Saône-et-Loire). — Médailles de bronze : M. Girard, de Lons-le-Saunier; M. Hugonot-Chambard, de Bourg. Pour l'eau-de-vie de marc
de Lons-le-Saunier; M. Hugonot-Chambard, de Bourg. Pour l'eau-de-vie de marc désinfectée. Mention honorable : M. Zédet, de Lons-le-Saunier. Pour les vins blancs mousseux. Médaille d'or de la ville : M. Gabet, de Lons-le-Saunier. — Médailles d'argent : Mme veuve Mignerot, de l'Étoile (Jura); MM. Courvoisier frères, à Marnoz (Jura); M. Moreau, de Quintigny (Jura). Médailles de bronze : M. Genot, de Lons-le-Saunier; M. Renaud, de Lons-le-Saunier. Pour les vins rouges. Médaille d'or de la ville : M. Coulon, de Voiteur (Jura). Médailles d'argent : M. Desvignes, de la Chapelle-de-Guinchay; M. Willaume, de Fontenay (Jura); M. Jacquier, de Saint-Laurent-la-Roche (Jura). —
Willaume, de Fontenay (Jura); M. Jacquier, de Saint-Laurent-la-Roche (Jura). — Médailles de bronze : M. Videlier, de Ciconne (Jura); M. Marmier, de Cesancey (Jura). 2e médaille d'or du gouvernement. Reprenant la suite des récompenses accordées aux produits agricoles, le jury a décerné la 2e médaille d'or du gouvernement au frère Ogérien, pour sa belle collection de cartes agronomiques et de terres arables analysées. Rappel de médaille d'or : M. le général baron Girod (de l'Ain), pour ses magnifiques laines de purs mérinos. Regrettant que le petit nombre de ses médailles d'or ne lui permette pas d'en décerner une pour les
d'or ne lui permette pas d'en décerner une pour les magnifiques produits de M. le général Girod, le jury le recommande à la bienveillante attention de M. le ministre de l'agriculture. Médailles d'argent: M. Jobez, de Syam; M. Nicolot, à Trenal (Jura); MM. Nips et Cie, de Poligny; M. Pavat, de Saint-Maur (Jura); M. Michel, de Pernosy. — Rappel de médaille d'argent : M. Ducel, de Mâcon (Saône-et-Loire); MM. Franon et Cie, de Saint-Romain-des-Iles (Saône-et-Loire). Médailles de bronze : MM. Grappin, à Lons-le-Saunier; M. Furia, de Lons-le-Saunier; M. Bardoux, de Dôle; M. Léculier, de Pont-de-Bourg; M. Genty, à la Grande-Brosse
Dôle; M. Léculier, de Pont-de-Bourg; M. Genty, à la Grande-Brosse (Nièvre); M. Lombard, de Lons-le-Saunier; M. Laurent, de Bourg (Ain); M. Chillet, à Soucieu-en-Jarrest (Rhône); Jacquin, à Foncine-le-Haut (Jura). — Mention très honorable : M. Monnot, de Lons-le-Saunier. Selon l'usage, le Concours régional de Lons-le-Saunier a été environné de fêtes et de réjouissances sans nombre. Notre plume sera sobre à ce sujet : mais nous dirons que nous avons vu avec plaisir inviter au banquet offert par la ville, le samedi, toutes les personnes à qui il avait été décerné des médailles d'or. Tous les membres de la famille qui
des médailles d'or. Tous les membres de la famille qui avait obtenu la prime d'honneur, qui se trouvaient présents à Lons-le-Saunier, y assistaient aussi. C'est ainsi que l'on honore l'agriculture. Le banquet présidé par M. le maire de Lons-le-Saunier et auquel assistaient M. le préfet du Jura, président d'honneur du Concours, M. Cazeaux, commissaire général, et MM. les membres du jury, Mgr l'évêque de Saint-Claude, M. Edouard Dalloz et M. le comte de Tolongeon, députés du Jura, le procureur général de Besançon, le recteur de l'Académie, etc., etc., a été une véritable fête agricole dont le souvenir s'effacera difficilement de
une véritable fête agricole dont le souvenir s'effacera difficilement de la mémoire de la plupart des convives. A ce banquet, M. le préfet du Jura, M. le maire et M. Cazeaux ont successivement pris la parole. Le lendemain une messe en musique a été dite à neuf heures ; Monseigneur officiait et a prononcé une courte allocution. A deux heures, la distribution des primes avait lieu sur une estrade disposée à cet effet; la cérémonie était ouverte par un discours de M. le Préfet; immédiatement après, M. Cazeaux a décerné la prime d'honneur et MM. les membres du jury ont
la prime d'honneur et MM. les membres du jury ont lu leurs rapports. A huit heures, un feu d'artifice était tiré sur la place de la ville. A neuf heures, M. le préfet du Jura et M. le maire avaient ouvert leurs salons que nous vîmes fermer qu'à cinq heures du matin. ALFRED LANGRE. DU MOMENT DE FAUCHER. En général on laisse trop mûrir les fourrages artificiels, et même, on peut dire, tous les fourrages. L'apparition des premières fleurs est le signe certain qu'il est temps de faucher. La reproduction est un travail épuisant pour tout être, végétal aussi bien
est un travail épuisant pour tout être, végétal aussi bien qu'animal. Dès que ce travail commence, la plante y consacre toutes ses forces. Non-seulement elle n'envoie plus rien aux parties autres que la fleur et la graine qui doit lui succéder, mais elle en tire tout ce qu'elle peut de sève, et les feuilles et les branches inférieures commencent à se flétrir, à se dessécher, à se détacher. Il suit de là : 1° que le fourrage ne gagne plus rien en éléments réellement nutritifs. S'il s'accroît en poids, c'est que les tiges deviennent ligneuses, et c'est un grand mal
que les tiges deviennent ligneuses, et c'est un grand mal sous l'apparence d'un bénéfice; 2° que pour la seconde coupe, la plante n'a plus de vigueur. Ces généralités, que je crois vraies pour tout fourrage, je les est bien plus certainement pour les fourrages durables comme la luzerne et la sparcette (sainfoin de Paris). La première coupe de la luzerne, si on l'a laissée arriver jusqu'à la graine, emporte presque toute la force végétative de l'année et une partie de la vitalité même de la plante. Si, au contraire, on la fauche à temps, on recueille les avantages suivants :
la fauche à temps, on recueille les avantages suivants : 1° La plante conservant dans toutes ses parties la vigueur de sa végétation, ses feuilles y restent attachées et ne se perdent pas dans les opérations de la fenaison ; 2° La deuxième coupe, trouvant à la fois une tige non épuisée et le terrain encore frais du printemps, pousse avec énergie. Et si on la fauche elle-même à temps, elle est bientôt remplacée par la troisième, la quatrième, etc. — (On aurait tort de prendre cet etc. pour une exagération. J'ai fait jusqu'à six coupes dans une luzernière, semée,
exagération. J'ai fait jusqu'à six coupes dans une luzernière, semée, il est vrai, et entretenue avec grand soin et dans une année favorable. Si la saison devait être défavorable ce serait une raison de plus de se hâter d'arroser une coupe certaine et une autre coupe plausible, laissant le reste à la Providence, celle qui devait nous affliger de sécheresses fièrement comparables à celles de l'an dernier et de l'année précédente; autre. On empêche la multiplication des mauvaises herbes à graines volantes qui résistent en même temps ou un peu plus longtemps que la luzerne ; de plus, On prolonge
plus longtemps que la luzerne ; de plus, On prolonge l'existence de la luzerne qui est bientôt ruinée si on laisse la plaine consumer constamment dans les efforts essants de la reproduction. Mais il n'est pas facile de faire adopter cette méthode de la fauchaison hâtive par des cultivateurs, trop nombreux, qui ne veulent pas. Les avantages que je viens de en fettler sont pas les seuls : il faudrait encore citer celui de faire commencer plus tôt, et de (les conséquences de répartir mieux la saison des travaux qui, à dater des premières sons, s'accumulent outre mesure jusqu'au cheabattage
à dater des premières sons, s'accumulent outre mesure jusqu'au cheabattage des blés. À tous ces avantages certainement, les cultivateurs irresolents ont le faux gain d'un peu plus de poids sur la première coupe du fourrage devenu légèrement privé des feuilles qui en constituent la plus nourrissante et la plus appétissante. Ceux qui agissent ainsi en vue de l'avantage de leurs fourrages sont blâmables en science. Mais on comprend leur motif qui doit faire consommer leurs luzernes puisqu'ils n'ont pas même cette mauvaise excuse à donner. Je voudrais que ces observations arrivent encore en temps utile cette année pour engager les
arrivent encore en temps utile cette année pour engager les cultivateurs à essayer la méthode dont j'ai toujours recueilli de bons résultats. ANSELME PERTUS PARTIE OFFICIELLE. Loi du 19-06-1860 concernant le tarif des sucres, des cafés, du cacao et du thé. NAPOLÉON, Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, À tous présents et à venir, salut: Avons sanctionné et sanctionnons, promulguons et promulguons ce qui suit: LOI (Extrait du procès-verbal du Corps législatif) Le Corps législatif a adopté le projet de loi dont la teneur suit : Article premier. À partir du 24 mai prochain,
suit : Article premier. À partir du 24 mai prochain, les droits sur le sucre sucrier seront établis ainsi qu'il suit : Sucre. Les 100 kilogrammes : Fr. (des colonies 25 ou à l'étranger hors d'Europe 28 des entrepôts 34 par navires étrangers 59 Mêmes droits que Sucre ci-dessus augmentés pour le raffinage dans les fabriques mentionnées de deux de sucre indigène non francs cinq unités et dans les colonies. Sept centimes (2f.50) par 100 kilogrammes. Aux colonies françaises. 7 fr. les 100 kilogrammes. À partir de la même époque, les droits sur le café, le cacao et le thé
les droits sur le café, le cacao et le thé seront établis ainsi qu'il suit: Cafés. Les 100 kilogrammes (des colonies françaises et des établissements français sur la côte française occidentale d'Afrique 30 francs d'ailleurs hors d'Europe 42 francs des entrepôts 50 francs par navires étrangers, 55 Cacao (Fèves et pellicules de). pour 20 francs des colonies françaises. 20 francs d'ailleurs hors d'Europe 25 francs des entrepôts, 55 francs par navires étrangers 40 Thé. pour par navires des pays de production hors d'Europe 75 francs, d'ailleurs 90 francs par navires étrangers 100 Toutefois, les sucres des colonies françaises jouiront de
étrangers 100 Toutefois, les sucres des colonies françaises jouiront de la détaxe de 3 francs par 100 kilogrammes, établie à leur profit par la loi du 28 juin 1836, jusqu'au 30 juin 1866. Jusqu'à la La 9ème différentielle de provenance établie par l'article 101 du 13 juin 1851, à l'égard des sucres provenant des colonies françaises au-delà du cap de Bonne-Espérance, continuera à subsister jusqu'au 31 Décembre 1864. À partir de cette époque, cette taxe différentielle, sera réduite à 1f.50 jusqu'au 30 juin 1865, et à laquelle elle sera supprimée. Article 3. Le fabricant de sucre pourra contracter avec la
Article 3. Le fabricant de sucre pourra contracter avec la direction des douanes et des contributions indirectes un abonnement par lequel il s'oblige à acquitter le montant des droits lequel sera fixé en consideration de la prise en charge de certains droits. Cette prise en charge sera établie au chiffre minimum de 6,425 grammes par hectolitre de jus et par densitymètre. Les sucres, sirops et mélasses issues de toute fabrique abonnée seront assimilés et libérés d'impôt. Les raffineries abonnées pour leur fabrication seront assimilées, pour les opérations de raffinage, aux raffineries non exercées. Les conditions d'administration publique détermineront les conditions
raffineries non exercées. Les conditions d'administration publique détermineront les conditions auxquelles les abonnements prévus par le présent article pourront être conclus. Réfaction de droits pour cause d'avaries. Article 5. Le bénéfice de la réfaction des droits résultant des articles 51 à 59 de la loi du 21 avril 1818 cessera, à partir du 24 mai prochain, d'être appliqué aux cafés, aux cacaos et aux thés. Provenances des îles de la Sonde. Article 6. Les modérations de droit stipulées par l'article premier de la loi du 6 mai 1841, en faveur des pays situés au-delà des passages et des îles de
des pays situés au-delà des passages et des îles de la Sonde, soit au nord du 5° degré de latitude septentrionale, soit à l'est du 106° degré de longitude est, cessent, à partir du 24 mai prochain, d'être appliquées aux cafés, cacaos et thés importés directement desdits pays sous pavillon français. Prime à l'exportation des sucres raffinés. Article 7. Le premier type actuel est maintenu en ce qui concerne les sucres destinés à l'exportation après raffinage. Les droits payés à l'importation des sucres de nuance égale ou inférieure à ce type seront restitués, à l'exportation des sucres raffinés, dans les
type seront restitués, à l'exportation des sucres raffinés, dans les proportions suivantes, lorsqu'on justifiera, par des quittances n'ayant pas plus de quatre mois de date, que lesdits droits ont été acquittés pour des sucres importés directement par navires français des pays hors d'Europe : ESPÈCES DE SUCRES. MONTANT de la RESTITUTION en NOMBRE$ et en kgs. dans les Exports. PRIME. QUITTANCES. Sucre mélasse en kilogrammes sucrés sans entière; Le droit, dont l'émplacement est compris; Sucre, de toutes nuances et blanchi, à raison de 100 kilogrammes sucrés. Sucre candi sec pour 100 kilogrammes équivalents ou inférieurs au 1er et transparant, de