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en présence d'un esprit résolu à se moquer de la loi ? Un seul moyen : décider dans la loi que tout locataire a un droit de préférence sur l'appartement qu’il loue, au terme dit décider qu'un propriétaire ne pourra se refuser à renouveler bail ou à continuer la location que s'il y a de justes motifs. Qu'on ne me réponde pas que c’est une limitation du droit de propriété contraire à la notion de propriété. Qu’on ne me le dise pas, car la réponse sera bien facile. Lorsqu'en effet un propriétaire n'a pas plainte d'un locataire, il a sa
un propriétaire n'a pas plainte d'un locataire, il a sa disposition une procédure très simple, la procédure d’expulsion. Pour obtenir de l'autorité judiciaire une telle décision, il peut objecter soit le non-paiement des loyers, soit un abus de jouissance du locataire résultant de ce que ce dernier utilise les lieux loués contrairement aux stipulations du bail, ou du fait que par ses agissements il rend sa présence impossible dans la maison. Lorsque le propriétaire arrive donc à la fin de bail sans avoir demandé d’expulsion, c'est que le locataire ne lui a donné aucun juste motif de faire cesser le
lui a donné aucun juste motif de faire cesser le bail ; ainsi on est en droit de considérer que l’attitude même du propriétaire justifie que prenne corps juridiquement cette présomption qu'il n’a aucun juste motif de congédiement. Puisqu'il n'a aucun juste motif de congédiement, le propriétaire doit être tenu de renouveler la location sur la réquisition du locataire. Il est vrai que le propriétaire pourra ajouter que le droit de propriété comprend non seulement l'autorité mais aussi le caprice. Mais voilà déjà bien des années que la jurisprudence a reconnu que quiconque abuse de son droit commet une faute,
reconnu que quiconque abuse de son droit commet une faute, génératrice d'une action en dommages-intérêts. Même dans la question des loyers, la jurisprudence a déjà fait application de cette règle. Voici un appartement qui ne peut être sous-loué sans autorisation du propriétaire aux termes du bail. En fait, il est sous-loué, et le cessionnaire du locataire s’installe. Le propriétaire n’arrivera à obtenir l'expulsion qu'à la condition qu'il prouve sans doute que le bail interdisait la sous-location sans son consentement, mais encore et surtout qu'il aurait eu de « justes » motifs de refus de l’autorisation. La présomption dont je demande
motifs de refus de l’autorisation. La présomption dont je demande la reconnaissance dans la loi sur les loyers n'a rien de révolutionnaire et c'est le développement logique et normal de la jurisprudence actuelle. Aussi bien comment oser nier que le fait même de la location établit une sorte d'accommodation entre l'appartement et le locataire qui constitue à ce dernier un droit d’occupation qu'il n’aura pas justifié son congé. Lorsqu'un propriétaire met un appartement en location à tout venant, cela veut dire qu’il est disposé à conférer à celui qui acceptera ses conditions un droit sur l'appartement tant que le locataire
ses conditions un droit sur l'appartement tant que le locataire sera respectueux de ses obligations. Qu'importe donc l’échéance du temps si le locataire ne manque pas. Ces principes sont déjà "dans l’air", si je puis dire. La loi sur la propriété commerciale, les sanctions pour les commerçants, et alors aussi sans doute pour les avocats, pour les médecins, pour les professeurs, même pour les employés et ouvriers qui ont aussi droit acquis à rester près de leur travail, s'ils ne donnent pas de justes motifs de congédiement à leur propriétaire. Rien ne s'oppose donc à la généralisation d’un principe qui
Rien ne s'oppose donc à la généralisation d’un principe qui dans la loi sur les loyers s’énoncera de cette sorte : «Toute location conférera un droit de préférence au locataire tant que ce dernier n'aura pas donné de justes motifs de congédiement à son propriétaire.» Maurice VIOLLETTE. Aviation LE HIER — Ce matin, à 10 h. 30. le lieutenant Carrié avait pris le départ en vue de battre le record du monde de vitesse sur 100 kilomètres sur le parcours de Le Bourget à Le Parc; mais, gêné par un très fort vent de côté, il a dû abandonner sa
très fort vent de côté, il a dû abandonner sa tentative au près du premier circuit. Entrevue diplomatique PARIS. — M. Poincaré a reçu dans la matinée, la maréchale Lyautey. Une barque chavalière — Sept noyés AMSTERDAM. — A Willemadorp, près de Gouda, une barque qui faisait la traversée de la rivière a coulé. Sept occupants ont été noyés. BULLETIN Paru, 11 décembre 1923. L’effort tenté pour rétablir le scrutin d'arrondissement a échoué. Par 108 voix contre 127, la Chambre a maintenu le système actuel, avec quelques modifications de détail sans grande importance, le Sénat, malgré sa majorité radicale, adoptera
sans grande importance, le Sénat, malgré sa majorité radicale, adoptera certainement le texte voté en Plus-Bourbon, et les élections de Vannes prochaines se feront suivant un procédé qui, sans être parfait, est infiniment plus juste que le scrutin d’arrondissement, source de toutes les immoralités, de toutes les achats de consciences et de toutes les corruptions. Il est intéressant de constater que, précisément au moment où le Parlement français était appelé à se prononcer sur cette grave question, une machine de guerre était montée à l'étranger, dans le but d’influencer la vote populaire en faveur des intérêts allemands. L'Internationale ouvrière, qui
vote populaire en faveur des intérêts allemands. L'Internationale ouvrière, qui prend son nom d’ordre à Moscou et à Berlin, vient de lancer, à cet effet un appel à tous ses adhérents. Ce document déclare qu'omission essentielle que le salut de l'Allemagne dépend directement du résultat des prochaines élections françaises. La solution est en France et pas ailleurs, il s’agit de progresser la chute de Poincaré et la réhabilitation de sa politique par le vif intérêt universel. Il faut obtenir une majorité à gauche, c'est à dire, de gauche, qui recommande une politique anti-guerre et d'une manière de nouveau la France
une politique anti-guerre et d'une manière de nouveau la France une obstacle. Pour cela, dit l’appel en question, il faut beaucoup d'argent. Le propagande, qui coûte cher, les solvants des courtiers, les impressions des tracts, la diffusion des journaux, les frais de voyage des conférenciers et l'achat des suffrages nécessitent des sommes énormes. Les socialistes-boches partageront, sous ce rapport, l'opinion de notre radical-socialiste Franck-Bouillon. Il faut donc avoir recours à tous les moyens pour recueillir de l’argent, se cotiser, s'imposer des sacrifices, taper ses amis, faire des quêtes, organiser des souscriptions, frapper à toutes les portes et à toutes les
souscriptions, frapper à toutes les portes et à toutes les banques. Ensuite on adressera les fonds à Otto Wells, à Berlin, chargé de la répartition des subsides. Pour les Français qui savent réfléchir, cette information est infiniment instructive. On constitue à Berlin un trésor de guerre destiné à subvenir à certaines dépenses électorales. Les Allemands en particulier et tous les ennemis de la France en général affichent le désir de renverser M. Poincaré, leur bête noire, l'unique homme d’État qui fasse obstacle à leurs projets criminels. C’est une raison pour que nous les conservions, car ce qui est mauvais pour
que nous les conservions, car ce qui est mauvais pour nos ennemis est bon pour nous. Or, par une aberration incompréhensible, il se trouve des partis politiques, composés de mauvais Français, qui s'unissent aux Allemands pour combattre Poincaré. Ils empruntent au fonds d’Otto Wells. Leurs journaux et leurs comités électoraux sont subventionnés par la fève des trente deniers de fonds. Voilà un beau sujet de méditations. À la lumière de ces faits les électeurs sincères, ceux qui sont restés français et qui ne se vendent pas pour quelques pièces de monnaie, verront de quel côté et reçus quels devoirs ils
monnaie, verront de quel côté et reçus quels devoirs ils doivent se tourner. Ludovic POTTER. BULLETIN DE SANTE DU DUC D’AOSTE PARIS. — Voici le bulletin de santé publié hier soir, par les docteurs qui soignent le duc d'Aoste : « La température, durant les dernières vingt-quatre heures est descendue à 38 degrés 5, mais il n’existe pas encore une amélioration concomitante du pouls et de la respiration. » AU MEXIQUE Le banditisme PARIS. — On mande de Londres aux journaux : Le dernier télégramme parvenu de Mexico dit que le journal « El Universal » évalue à 500 le
le journal « El Universal » évalue à 500 le nombre de personnes tuées au cours de la lutte qui s’est déroulée aux abords de Jalapa. Les rebelles font preuve d'une grande activité dans le district de Vera-Cruz. Général fusillé PARIS. Un message de Mexico signalait que les révolutionnaires ayant reconnu le général Gorltanca parmi les prisonniers tombés entre leurs mains, l'ont fusillé immédiatement. Nouvelles de la nuit En Italie Clôture de la session parlementaire ROME. Le conseil des ministres a décidé la clôture de la session parlementaire. Dans la Ruhr — La situation DUSSELDORF. — La situation est calme
Ruhr — La situation DUSSELDORF. — La situation est calme dans tout le bassin industriel. La semaine du 26 novembre au 2 décembre est marquée par la reprise du travail et un accroissement sensible de la production industrielle. Les discussions sur la durée de la journée de travail ne sont pas encore terminées et retardant naturellement l’activité. Dans la journée du 8 décembre, on a accordé cinq suspensions de peine et trois retraits d’expulsion. Découverte d’une embarcation naufragée — Six cadavres LONDRES. — Un vapeur anglais a rencontré, hier, dans la Manche une embarcation contenant six cadavres. Après information, ces
la Manche une embarcation contenant six cadavres. Après information, ces cadavres sont ceux de six marins appartenant à un vapeur anglais qui avait sombré dans la Manche au cours de la tempête ces jours derniers. Cette embarcation et les corps qu’elle contenait ont été ramenés à Southampton. POUR LE DEVELOPPEMENT DES PORTS ITALIENS ROME. — Sur la proposition de M. Mussolini en Conseil de Cabinet, il a été décidé d'accorder des crédits très importants pour le développement des ports italiens et particulièrement : Naples, Venise et, Livourne. Ces crédits devant servir à moderniser l’outillage des ports, à construire un nouveau
servir à moderniser l’outillage des ports, à construire un nouveau port à Venise (Venise Marghera) et à intensifier leur trafic. De plus, pour assurer aux ports italiens de nouvelles ressources, la taxe d’amarrage sera augmentée ainsi que la taxe sur les marchandises et les passagers qui transitent dans les ports italiens. DEPECHE COMMERCIALE Sucres : courant 286,50 ; mai 286. MARCHE DU HAVRE. — Cafés : ouverture courant 274,25 ; mai 237 ; soutenue. Clôture, courant 272, ; mai 234,75 ; calme. Cotons : clôture, courant, 804 ; mai 790 ; soutenue. Laines : clôture, courant 1320 ; mai 1240
; soutenue. Laines : clôture, courant 1320 ; mai 1240 ; calme. CHICAGO. — Blé : mai, le bushel de 35 litres : 1 dollar 09 cents 1/8. Calme. APRES LES ELECTIONS ANGLAISES Situation critique Sir Baldwin abandonnera-t-il le pouvoir ? LONDRES. Depuis vendredi dernier, des démarches présumées sont faites auprès de Sir Baldwin par ses amis politiques, par ses amis personnels et par les membres influents du parti conservateur, pour que le Premier anglais actuel ne résigne pas ses fonctions. On espère encore que Sir Baldwin continuera ces conseils, car si le Premier anglais actuel abandonnait les rênes du
car si le Premier anglais actuel abandonnait les rênes du pouvoir, c'est un alternative turbulence qui lui succéderait très probablement. Hier, dans l'après-midi, Sir Baldwin a reçu Lord Curzon, Une longue conversation a eu lieu entre les deux hommes d'Etat. Lord George et Sir Arthur ont conféré ensemble, hier, pour examiner la situation politique. LA RUSSIE ET L'ANGLETERRE Les relations commerciales Cargaison de céréales à destination de l’Angleterre Le vapeur anglais "King Alfred" est arrivé hier soir dans le port de Hull, avec un chargement de blés et de autres céréales, provenant des ports de la Mer Noire. La cargaison
céréales, provenant des ports de la Mer Noire. La cargaison se composait de 2.500 tonnes de blé et de 5.000 tonnes d’orge russes. C’est le premier envoi de céréales russes qui parvient aux Britanniques depuis la guerre. LA QUESTION DES REPARATIONS M. Marx ferait des offres précises Que vaudront-elles ? PARIS. — On est d’avis, dans les milieux officiels de Bruxelles, qu’on peut s’attendre à recevoir, à bref délai, de M. Marx, le nouveau chancelier du Reich, des offres plus précises que celles de son prédécesseur, M. Stresemann. Le gouvernement de Berlin serait d’avis que la situation normale se rétablisse
de Berlin serait d’avis que la situation normale se rétablisse dans la Ruhr et que les accords conclus avec les industriels ayant mis fin à la résistance passive, l’heure est peut-être venue de présenter aux Alliés un mémorandum qui permettrait de discuter l’ensemble de la dette de l’Allemagne. Les offres du Reich porteraient principalement sur les garanties et les capacités de paiement de l’Allemagne. L’EMPRUNT HONGROIS Les conditions imposées par la Petite Entente BELGRADE. — Les milieux politiques considèrent comme ayant définitivement abouti les échanges de vues auxquels viennent de procéder les Etats de la Petite Entente au sujet d’un
procéder les Etats de la Petite Entente au sujet d’un emprunt hongrois sur la base des dernières suggestions faites à Bucarest, Belgrade et Prague, par les grandes puissances. Les Etats de la Petite Entente se sont mis d’accord pour subordonner tout l’emprunt hongrois aux deux conditions suivantes : 1° Réserver 20 % du montant total de l’emprunt au paiement des indemnités de guerre dues aux puissances de la Petite Entente, conformément aux stipulations du protocole de Spa ; 2° Admission d’un délégué de la Petite Entente au sein de la commission de contrôle interalliée, en vue d’y surveiller l'emploi qui
commission de contrôle interalliée, en vue d’y surveiller l'emploi qui sera fait de l’emprunt et s’opposer à ce qu’il serve à l’achat de matériel de guerre. Cette décision a été portée à la connaissance de la commission des réparations. AUX ETATS-UNIS Construction d’un nouvel engin de guerre LONDRES. — Le Daily Chronicle annonce que les services de guerre aux Etats-Unis construisent actuellement une nouvelle torpille aérienne chargée de cinq tonnes, dont plus de deux tonnes d'un explosif spécial. Le mécanisme de cet engin de guerre serait des plus ingénieux. Les essais auraient été très concluants. Une motion du sénateur Ladd
essais auraient été très concluants. Une motion du sénateur Ladd Dans le but de prévenir de nouvelles guerres PARIS. — On mande de Washington aux journaux : Le sénateur Ladd, a déposé, hier, au Sénat américain, une motion aux termes de laquelle le président du congrès américain ne pourrait pas déclarer la guerre avant d’avoir consulté par voie de referendum. D’autre part, le sénateur Magnus Johnson, a déposé une motion autorisant le président des Etats-Unis à convoquer une conférence internationale des gouvernements ayant conclu des accords avec l’Amérique, dans le but d’étudier les autres traités destinés à prévenir de nouvelles
but d’étudier les autres traités destinés à prévenir de nouvelles guerres. Cette motion préconise la nomination d’une commission internationale qui serait chargée d’examiner les différends entre les Etats et présenter un rapport dans un délai déterminé. A la S. D. N. L’Amérique participera-t-elle à la constitution des Comités des Experts ? PARIS. Le Matin écrit en sujet de l’information relative à la participation des Etats-Unis à l'enquête de la Commission des réparations : Paris ignore absolument les faits dont il s'agit dans l’ dépêche américaine. Dans les milieux américains, tout en ouvrant vivement la participation des Etats-Unis aux deux comités
en ouvrant vivement la participation des Etats-Unis aux deux comités d'experts, on déclare qu'il n'y a aucune modification dans l’attitude du gouvernement français. L'opinion des milieux diplomatiques de Washington PARIS. Les journaux publient l'information suivante de Washington : Dans les milieux diplomatiques, on assure que la France et la Belgique ont sur le point de tomber d'accord au sujet de la nomination de leur expert aux deux comités constitués par la commission des réparations pour étudier l'équilibre du budget allemand et le stabilisation de la monnaie et des changes allemands. Dans les conditions, ajoute la même information, les deux pays
Dans les conditions, ajoute la même information, les deux pays ne vont pas tarder à donner des directives à leurs experts et on espère que les directives seront suffisamment larges pour permettre aux Etats-Unis de participer à leurs travaux. Dans les milieux politiques, on émet de nouveau l’espoir que la participation américaine sera, cette fois, effective. Il ne faudrait cependant pas en conclure tout de suite que cette participation est dès à présent certaine ; mais on considère que le Département de l'Etat fera connaître d'ici peu sa décision à cet égard. EN ESPAGNE Des malfaiteurs dérobent leurs couronnes À
cet égard. EN ESPAGNE Des malfaiteurs dérobent leurs couronnes À des statues de piété OVIEDO. — On suppose que les voleurs, qui ont dérobé les couronnes de la Vierge et de l'Enfant Jésus, dans la grotte de Covadonga visaient à s'emparer seulement des couronnes, car ils n’ont pas touché à un collier de perles à plusieurs fils, ni à une énorme perle que la Vierge portait au cou et sur la poitrine. Les couronnes qui étaient vissées sur la tête des deux statues ont été arrachées violemment. Jusqu'ici, aucune piste n’a été relevée. On sait seulement que les malfaiteurs sont
n’a été relevée. On sait seulement que les malfaiteurs sont arrivés et repartis en automobile. La Vierge de Covadonga était très vénérée en Espagne, surtout aux Asturies, où la grotte attire de nombreux pèlerinages. CENSURE ROUGE L'UNIVERSITÉ DE MOSCOURIT LE 6 DÉCEMBRE 1918 Mil Platon, Kropotkine, Tolstoï, Mirbeau sont mis à l'Index avec d'autres penseurs Nous venons de recevoir la copie de la circulaire provenant de Madame Kroupskaya, femme de Lénine, qui est à la tête de l’administration centrale de l’instruction politique. Cette circulaire contient « les instructions sur la révision de toutes les bibliothèques existant en République des soviets
révision de toutes les bibliothèques existant en République des soviets à l’effet de l'extraction de ces bibliothèques de toute littérature contrerévolutionnaire et antiartistique ». Le nettoyage doit être terminé vers le 1er janvier 1924, sous la responsabilité des comités locaux du parti, connaissant tout ce qui concerne « l’instruction politique des masses ». La directive principale est formulée ainsi : en principe, les bibliothèques publiques ne sont autorisées d'avoir que des ouvrages correspondant à l’« orientation actuelle » du pouvoir des soviets. Une liste des œuvres prohibées dès à présent est jointe à la circulaire. Nous y voyons les noms
est jointe à la circulaire. Nous y voyons les noms de Platon, Descartes, Kant, Schopenhauer, Spencer, Ernst Mach. Leurs biographies sont défendues aussi. Ensuite, doivent être supprimés les livres de W. James, Bergson, Weldon, Koffding, Carlyle, Nietzsche, Vladimir Solovieff, Lossky (un philosophe russe connu), Kropotkine... Toutes les œuvres « non artistiques » de Léon Tolstoï, de même que les œuvres de Lescoff, Octave Mirbeau, P. Margueritte. Sont rigoureusement défendus l’Evangile, le Koran et le Talmud. La circulaire spécifie que les œuvres « capitales » doivent, après avoir été extraites, être enfermées dans des armoires spéciales des grandes bibliothèques académiques. Toutes
enfermées dans des armoires spéciales des grandes bibliothèques académiques. Toutes les autres doivent être immédiatement détruites. À deux cents ans de distance, les bolcheviks renouvellent le geste du calife Omar, ordonnant de brûler les bibliothèques d’Alexandrie, « inutiles, si elles contiennent la même chose que le Koran ; nuisibles, si elles contiennent autre chose ». Marx a pris la place du Koran. W. D. I GROUPES À L'ÉPINGLÉ La lecture des comptes rendus des séances du Conseil municipal d'Alger est parfois fort intéressante. Je n’en veux pour preuve qu'à la reproduction, par notre confrère "L'Écho d’Alger", dans son numéro de
reproduction, par notre confrère "L'Écho d’Alger", dans son numéro de samedi dernier, de la lettre que je vais reproduire et que M. le Maire d'Alger porta à la connaissance de son Conseil à la séance du vendredi 7 décembre courant. Cette lettre était écrite par M. Jules Narbonne, président du 7e groupe du Syndicat Commercial d’Alger, groupe auquel était attachée la minoterie algérienne. Elle constituait une réponse à une intervention récente de M. Cayon, membre municipal, lequel avait fait horrer par l'Assemblée communale un vœu tendant à réclamer du Gouvernement général la suppression des droits de douane frappant les blés
général la suppression des droits de douane frappant les blés exotiques. M. Narbonne soulignait que les droits de douane qui s'appliquaient aux blés exotiques à leur arrivée sur le territoire français, s'élevaient à 14 fr. les 100 kg. et leur suppression entraînerait évidemment un fléchissement de même somme sur le prix du quintal de blé et par voie de conséquence une diminution correspondante du prix du pain et de la farine. On ne peut comprendre que pareille mesure n’était pas à la convenance de la minoterie algérienne et M. Jules Narbonne, déjà nommé, ne manquait pas dans sa lettre de
Narbonne, déjà nommé, ne manquait pas dans sa lettre de protester énergiquement contre son adoption. Or, dans l’exposé de sa protestation, il avait relevé des détails extrêmement instructifs, que je m’empresse de reproduire à l'usage de mes lecteurs oranais. Après avoir exposé quelques explications techniques, M. le Président du 7e groupe du Syndicat Commercial d'Alger, y déclarait : Les minotiers algérois ont maintenu, depuis le 13 août, le prix de la farine à 108,80, alors qu’il est de 126 fr. à Oran. Le prix du pain est donc resté fixe à 1 fr 10 à Alger, alors que les frais
à 1 fr 10 à Alger, alors que les frais de panification sont plus élevés que partout ailleurs. Après avoir donné lecture de ce document, M. le Maire ajouta : En maintenant, depuis le mois d'août, le prix de la farine à 108,50, les minotiers algérois nous ont permis d’abaisser le prix du pain à 1 fr. 10. Ils nous affirment que, grâce à leurs approvisionnements, ce prix pourra être maintenu jusqu’à fin janvier. En ma qualité de Maire d'Alger, je ne puis que me réjouir des dispositions prises par la minoterie d’Alger, puisque grâce à ces mesures le prix
la minoterie d’Alger, puisque grâce à ces mesures le prix du pain se maintiendra à Alger à 1 fr. 10 alors qu’il est à un prix bien supérieur en Algérie et en France et qu'il vient d'être porté à 1 fr. 25 à Oran. Personnellement, je ne puis dès lors que remercier la minoterie algérienne et la féliciter des heureux résultats obtenus pour notre population. Ainsi le pain va continuer d’être taxé à Alger à 1 fr. 10 jusqu'à fin janvier, alors que, depuis huit jours déjà nous le payons à Oran 1 fr. 25, et que cette hausse ne
à Oran 1 fr. 25, et que cette hausse ne constitue qu’un commencement. Ces chiffres sont d’une telle éloquence que je m’en voudrais de ne pas les accompagner de quelques commentaires. Peut-être se souvient-on que, précisément sous cette rubrique des "Coups d'Épingle", j’avais, à la date du 18 novembre dernier, signalé que M. le sénateur Duroux, le grand animateur du Syndicat des minotiers algérois avait procédé à une rafle gigantesque de près de 500.000 quintaux de grains dans le Rersou ? Les prix payés par lui aux producteurs avaient oscillé entre 75 et 77 fr. le quintal ; ce qui