translate English to French: Notwithstanding subsection 1, the Contractor may, without prior consent of CIHR: a. purchase "off-the-shelf" items and software and such standard articles and materials as are ordinarily produced by manufacturers in the normal course of business; b. subcontract for the provision of such incidental services as might ordinarily be subcontracted in performing the Work; c. in addition to purchases and services referred to in paragraphs (a) and (b), subcontract any part or parts of the Work to one or more subcontractors up to a total value in the aggregate of 40 percent of the Contract Amount and d. permit its subcontractors at any tier to make purchases or subcontract as permitted in paragraphs (a), (b) and (c).
Par dérogation au paragraphe 1, l'entrepreneur peut, sans consentement des IRSC : a. acheter des produits courants offerts dans le commerce, y compris des logiciels, ainsi que des articles et des matériaux qu'offrent habituellement les fabricants dans le cours normal de leurs affaires; b. conclure des contrats de sous-traitance pour l'obtention de services accessoires conformément aux usages qui ont cours à cet égard pour l'exécution des travaux; c. outre les achats et les services mentionnés aux alinéas a) et b), sous-traiter toute partie des travaux à un ou plusieurs sous-traitants jusqu'à concurrence d'une valeur n'excédant pas dans l'ensemble 40 % du prix contractuel; d. permettre à ses sous-traitants à tout échelon d'effectuer des achats ou de sous-traiter comme le prévoient les alinéas a), b) et c).