Taux de TVA dans le secteur des loisirs (culture, sport, etc.)
Thème : Fiscalité (Fiche pratique)

Différents taux de TVA peuvent s'appliquer dans le secteur des loisirs. Nous vous présentons les principaux taux dans cette fiche.

text: Différents taux de TVA peuvent s'appliquer dans le secteur des loisirs. Nous vous présentons les principaux taux dans cette fiche.

Voici une liste de différentes questions ou thématiques relatives à ce sujet :
- Domaine du cinéma
- Domaine du spectacle
- Domaine de la culture et du divertissement
- Domaine du sport
- Domaine du jeu

context: Domaine du cinéma
text: Cas France métropolitaine: Toute vente de biens ou de prestation de services d'industries techniques dans le domaine du cinéma est soumise à la TVA à 20 % . Il s'agit par exemple des ventes suivantes : 
- Vente et fabrication d'appareils et de fournitures pour le cinéma
- Location de locaux, matériels ou décors
- Travaux à façon sur les films cinématographiques : montage, développement, tirage, etc.
- Doublage et sonorisation de films
 En revanche, les ventes de places de cinéma ou les cessions de droits patrimoniaux portant sur les œuvres cinématographiques représentées au cours de séances non-commerciales (association, ciné-thèque, pôle d'éducation à l'image) ou de festivals sont soumises à la TVA à 5,5 % . Les autres cessions portant sur les œuvres cinématographiques sont soumises à la TVA à 10 % . La production, la distribution et l'exploitation des œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont soumises à la TVA à 20 % .
Cas Corse: Toute vente de biens ou de prestation de services d'industries techniques dans le domaine du cinéma est soumise à la TVA à 20 % . Il s'agit par exemple des ventes suivantes : 
- Vente et fabrication d'appareil et de fournitures pour le cinéma
- Location de locaux, matériels ou décors
- Travaux à façon sur les films cinématographiques : montage, développement, tirage, etc.
- Doublage et sonorisation de films
 En revanche, les ventes de places de cinéma ou les cessions de droits patrimoniaux portant sur les œuvres cinématographiques représentées au cours de séances non-commerciales (association, ciné-thèque, pôle d'éducation à l'image) ou de festivals sont soumises à la TVA à 2,1 % . La production, la distribution et l'exploitation des œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont soumises à la TVA à 20 % .
Cas Martinique, Guadeloupe, La Réunion: Toute vente de biens ou de prestation de services d'industries techniques dans le domaine du cinéma est soumise à la TVA à 8,5 % . Il s'agit par exemple des ventes suivantes : 
- Vente et fabrication d'appareil et de fournitures pour le cinéma
- Location de locaux, matériels ou décors
- Travaux à façon sur les films cinématographiques : montage, développement, tirage, etc.
- Doublage et sonorisation de films
 En revanche, les ventes de places de cinéma ou les cessions de droits patrimoniaux portant sur les œuvres cinématographiques représentées au cours de séances non-commerciales (association, ciné-thèque, pôle d'éducation à l'image) ou de festivals sont soumises à la TVA à 2,1 % . La production, la distribution et l'exploitation des œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont soumises à la TVA à 8,5 % .

context: Domaine du spectacle
text: Cas France métropolitaine: La vente de billets d'entrée pour les spectacles vivants suivants est soumise à la TVA à 5,5 % : 
- Théâtres
- Théâtres de chansonniers
- Cirques
- Concerts
- Spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances (par exemple, thés dansant)
- Spectacles poétiques (récitals de poèmes accompagnés ou non de musique)
 En revanche, les billets d'entrée des 140 premières représentations ou séances payantes sont soumises à la TVA à 2,1 % . Il s'agit des représentations nouvellement créées ou de mise en scène nouvelle d'œuvres classiques (qui ne bénéficient plus de la protection légale de droits d'auteur) suivantes : 
- Représentation d'œuvre dramatique
- Représentation d'œuvre lyrique
- Représentation d'œuvre musicale
- Représentation d'œuvre chorégraphique
- Spectacle de cirque
 Le taux réduit de 5,5 % s'applique aux entrées à partir de la 141 e séance ou représentation . Les billets des spectacles portant sur des œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont soumises à la TVA à 20 % . Il s'agit par exemple des spectacles suivants : 
- Corridas
- Combats de coqs
- Spectacles pyrotechniques
Cas Corse: La vente de billets d'entrée pour les spectacles vivants suivants est soumise à la TVA à 2,1 % s : 
- Théâtre
- Théâtre de chansonniers
- Cirque
- Concert
- Spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances (par exemple, thés dansant)
- Spectacles poétiques (récitals de poèmes accompagnés ou non de musique)
 En revanche, les billets d'entrée des 140 premières représentations ou séances payantes sont soumises à la TVA à 2,1 % . Il s'agit des représentations nouvellement créées ou de mise en scène nouvelle d'œuvres classiques (qui ne bénéficient plus de la protection légale de droits d'auteur) suivantes : 
- Représentation d'œuvre dramatique
- Représentation d'œuvre lyrique
- Représentation d'œuvre musicale
- Représentation d'œuvre chorégraphique
- Spectacle de cirque
 Le taux réduit de 0,9 % s'applique aux entrées à partir de la 141 è séance ou représentation . Les billets des spectacles portant sur des œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont soumises à la TVA à 20 % . Il s'agit par exemple des spectacles suivants : 
- Corrida
- Combat de coqs
- Spectacles pyrotechniques
Cas Martinique, Guadeloupe, La Réunion: La vente de place de spectacle est soumise à la TVA à 2,1 % lorsqu'elle concerne les spectacles suivants : 
- Théâtre
- Théâtre de chansonniers
- Cirque
- Concert
- Spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances (par exemple, thés dansant)
- Spectacles poétiques (récitals de poèmes accompagnés ou non de musique)
 En revanche, les billets d'entrée des 140 premières représentations ou séances payantes sont soumises à la TVA à 2,1 % . Il s'agit des représentations nouvellement créées ou de mise en scène nouvelle d'œuvres classiques (qui ne bénéficient plus de la protection légale de droits d'auteur) suivantes : 
- Représentation d'œuvre dramatique
- Représentation d'œuvre lyrique
- Représentation d'œuvre musicale
- Représentation théâtrale d'œuvre chorégraphique
- Spectacle de cirque
 Le taux réduit de 1,05 s'applique aux entrées à partir de la 141 e séance ou représentation . Les billets des spectacles portant sur des œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont soumises à la TVA à 8,5 % . Il s'agit par exemple des spectacles suivants : 
- Corrida
- Combat de coqs
- Spectacles pyrotechniques

context: Domaine de la culture et du divertissement
text: Cas France métropolitaine: Les droits d'entrée pour visiter les lieux suivants sont exonérés de TVA : 
- Musée et monument historique exploités par des établissements publics ou des organismes à but non lucratif
- Château classé comme monument historique ou inscrits à l'Inventaire Historique
- Grottes naturelles qui n'ont pas été aménagées et qui ne donnent pas accès à d'autres prestations commerciales (buvette, par exemple)
 Les droits d'entrée pour visiter un parc zoologique sont soumis à la TVA à 5,5 % . En revanche les droits d'entrée aux expositions, sites et installations à caractère culturel, ludique, éducatif ou professionnel sont soumis à la TVA à 10 % . Il s'agit notamment des endroits ou évènements suivants : 
- Musées ou expositions d'œuvres ou d'objets présentant un caractère culturel, ludique ou éducatif, site patrimonial, monument at bâtiment historique dont les droits d'entrée de sont pas exonérés de TVA
- Grottes (dont les droits d'entrée de sont pas exonérés de TVA), parc et jardin botanique, plage, site et réserve naturelle (protégé ou non)
- Installations industrielles, commerciales ou agricoles (par exemple, ferme pédagogique), engins ou véhicules (navires et bateaux, aéronefs etc.) proposés à la visite
- Attractions de tout type (manège mécanique ou à sensation), parcours scénique (train fantôme, etc.), labyrinthe, structure gonflable, installation de jeux (piscine à boules, balançoire, etc.)
- Sites et installations de jeux de tirs ou d'adresse (chamboule-tout, lancer de haches, etc.)
- Circuits de petites motos, quads, mini-karts, etc. dès lors que la conduite de ces engins ne peut pas être qualifiée d'activité sportive
- Espaces aménagés de parcours acrobatique en hauteur, tyroliennes, installations de saut à l'élastique
- Espaces aménagés pour la pratique de jeux (escape game, laser game, etc.)
- Pistes de danse, discothèques, karaokés, etc.
- Foires, salons, congrès, expositions, festivals, etc.
 En revanche, les droits d'entrées pour avoir accès à des appareils automatiques (jeux vidéos, billard, baby-foot, etc.) sont soumis à la TVA à 20 % .
Cas Corse: Les droits d'entrée pour visiter les lieux suivants sont exonérés de TVA : 
- Musée et monument historique exploités par des établissements publics ou des organismes à but non lucratif
- Château classé comme monument historique ou inscrits à l'Inventaire Historique
- Grottes naturelles qui n'ont pas été aménagées et qui ne donnent pas accès à d'autres prestations commerciales (buvette, par exemple)
 En revanche les droits d'entrée aux expositions, sites et installations à caractère culturel, ludique, éducatif ou professionnel sont soumis à la TVA à 2,1 % . Il s'agit notamment des droits d'entrées aux endroits ou évènements suivants : 
- Musées ou expositions d'œuvres ou d'objets présentant un caractère culturel, ludique ou éducatif, site patrimonial, monument at bâtiment historique dont les droits d'entrée de sont pas exonérés de TVA
- Grottes (dont les droits d'entrée de sont pas exonérés de TVA), parc et jardin botanique, plage, site et réserve naturelle (protégé ou non)
- Installations industrielles, commerciales ou agricoles (par exemple, ferme pédagogique), engins ou véhicules (navires et bateaux, aéronefs etc.) proposés à la visite
- Attractions de tout type (manège mécanique ou à sensation), parcours scénique (train fantôme, etc.), labyrinthe, structure gonflable, installation de jeux (piscine à boules, balançoire, etc.)
- Sites et installations de jeux de tirs ou d'adresse (chamboule-tout, lancer de haches, etc.)
- Circuits de petites motos, quads, mini-karts, etc. dès lors que la conduite de ces engins ne peut pas être qualifiée d'activité sportive
- Espaces aménagés de parcours acrobatique en hauteur, tyroliennes, installations de saut à l'élastique
- Espaces aménagés pour la pratique de jeux (escape game, laser game, etc.)
- Pistes de danse, discothèques, karaokés, etc.
- Foires, salons, congrès, expositions, festivals, etc.
- Parcs zoologiques
 En revanche, les droits d'entrées pour avoir accès à des appareils automatiques (jeux vidéos, billard, baby-foot, etc.) sont soumis à la TVA à 20 % .
Cas Martinique, Guadeloupe, La Réunion: Les droits d'entrée pour visiter les lieux suivants sont exonérés de TVA : 
- Musée et monument historique exploités par des établissements publics ou des organismes à but non lucratif
- Château classé comme monument historique ou inscrits à l'Inventaire Historique
- Grottes naturelles qui n'ont pas été aménagées et qui ne donnent pas accès à d'autres prestations commerciales (buvette, par exemple)
 En revanche les droits d'entrée aux expositions, sites et installations à caractère culturel, ludique, éducatif ou professionnel sont soumis à la TVA à 2,1 % . Il s'agit notamment des droits d'entrées aux endroits ou évènements suivants : 
- Musées ou expositions d'œuvres ou d'objets présentant un caractère culturel, ludique ou éducatif, site patrimonial, monument at bâtiment historique dont les droits d'entrée de sont pas exonérés de TVA
- Grottes (dont les droits d'entrée de sont pas exonérés de TVA), parc et jardin botanique, plage, site et réserve naturelle (protégé ou non)
- Installations industrielles, commerciales ou agricoles (par exemple, ferme pédagogique), engins ou véhicules (navires et bateaux, aéronefs etc.) proposés à la visite
- Attractions de tout type (manège mécanique ou à sensation), parcours scénique (train fantôme, etc.), labyrinthe, structure gonflable, installation de jeux (piscine à boules, balançoire, etc.)
- Sites et installations de jeux de tirs ou d'adresse (chamboule-tout, lancer de haches, etc.)
- Circuits de petites motos, quads, mini-karts, etc. dès lors que la conduite de ces engins ne peut pas être qualifiée d'activité sportive
- Espaces aménagés de parcours acrobatique en hauteur, tyroliennes, installations de saut à l'élastique
- Espaces aménagés pour la pratique de jeux (escape game, laser game, etc.)
- Pistes de danse, discothèques, karaokés, etc.
- Foires, salons, congrès, expositions, festivals, etc.
- Parcs zoologiques
 En revanche, les droits d'entrées pour avoir accès à des appareils automatiques (jeux vidéos, billard, baby-foot, etc.) sont soumis à la TVA à 8,5 % .

context: Domaine du sport
text: Cas France métropolitaine: La vente de droits d'accès à des installations sportives est soumise à la TVA à 20 % . Il s'agit des installations suivantes : 
- Stade, piscine, gymnase
- Circuit, aménagement et appareil permettant la pratique de sports mécaniques, des sports nautiques, des sports aériens et des sports avec des animaux
- Circuit de randonnée, d'escalade ou de spéléologie
- Patinoires et autres sites aménagés pour les sports de glisse (ski, skateboard, etc.) ou de glace
- Espaces aménagés pour la pratique de sports de précision : bowling, tir à l'arc, pétanque, golf, etc.
- Espace aménages pour la pratique de sports de combats ou d'arts martiaux
 Les entrées vendues pour visiter un stade sont aussi soumises à la TVA à 10 % . Les droits d'entrées pour assister à des rencontres sportives (match de foot, basket, etc.) sont soumis à la TVA à 5,5 % . L'enseignement et la pratique de l'équitation sont soumis à la TVA à 5,5 % . C'est également le cas pour les animations et activités de démonstration en lien avec le milieu équestre et l'accès aux installations destinées aux équidés.
Cas Corse: La vente de droits d'accès à des installations sportives est soumise à la TVA à 20 % . Il s'agit des installations suivantes : 
- Stade, piscine, gymnase
- Circuit, aménagement et appareil permettant la pratique de sports mécaniques, des sports nautiques, des sports aériens et des sports avec des animaux
- Circuit de randonnée, d'escalade ou de spéléologie
- Patinoires et autres sites aménagés pour les sports de glisse (ski, skateboard, etc.) ou de glace
- Espaces aménagés pour la pratique de sports de précision : bowling, tir à l'arc, pétanque, golf, etc.
- Espace aménages pour la pratique de sports de combats ou d'arts martiaux
 Les entrées vendues pour visiter un stade ou assister à une rencontre sportive (match de basket, foot, etc.) sont aussi soumises à la TVA à 2,1 % . L'enseignement et la pratique de l'équitation sont soumis à la TVA à 2,1 % . C'est également le cas pour les animations et activités de démonstration en lien avec le milieu équestre et l'accès aux installations destinées aux équidés.
Cas Martinique, Guadeloupe, La Réunion: La vente de droits d'accès à des installations sportives est soumise à la TVA à 8,5 % . Il s'agit des installations suivantes : 
- Stade, piscine, gymnase
- Circuit, aménagement et appareil permettant la pratique de sports mécaniques, des sports nautiques, des sports aériens et des sports avec des animaux
- Circuit de randonnée, d'escalade ou de spéléologie
- Patinoires et autres sites aménagés pour les sports de glisse (ski, skateboard, etc.) ou de glace
- Espaces aménagés pour la pratique de sports de précision : bowling, tir à l'arc, pétanque, golf, etc.
- Espace aménages pour la pratique de sports de combats ou d'arts martiaux
 Les entrées vendues pour visiter un stade ou assister à une rencontre sportive (match de foot, basket...) sont aussi soumises à la TVA à 2,1 % . L'enseignement et la pratique de l'équitation sont soumis à la TVA à 2,1 % . C'est également le cas pour les animations et activités de démonstration en lien avec le milieu équestre et l'accès aux installations destinées aux équidés.

context: Domaine du jeu
text: Cas Métropole: Les droits d'entrée pour pratiquer des sports dits « cérébraux » sont soumis à la TVA à 10 % . Il s'agit notamment des jeux de société, du poker, des dames, des échecs, etc. La vente de ces jeux est, quant à elle, soumise à la TVA à 20 % . Les droits d'entrée pour des compétitions de jeux vidéos sont soumis à la TVA à 5,5 % . L'organisation de jeux de hasard ou d'argent n'est pas soumise à la TVA. C'est également le cas des recettes qui résultent des jeux suivants : 
- Loterie nationale
- Paris mutuels hippiques
- Paris sur des compétitions sportives
- Jeux de cercle en ligne
Cas Corse: Les droits d'entrée pour pratiquer des sports dits « cérébraux » sont soumis à la TVA à 2,1 % . Il s'agit notamment des jeux de société, du poker, des dames, des échecs, etc. La vente de ces jeux est, quant à elle, soumise à la TVA à 20 % . Les droits d'entrée pour des compétitions de jeux vidéos sont également soumis à la TVA à 2,1 % . L'organisation de jeux de hasard ou d'argent n'est pas soumis à la TVA. C'est également le cas des recettes qui résultent des jeux suivants : 
- Loterie nationale
- Paris mutuels hippiques
- Paris sur des compétitions sportives
- Jeux de cercle en ligne
Cas Guadeloupe, Martinique, La Réunion: Les droits d'entrée pour pratiquer des sports dits « cérébraux » sont soumis à la TVA à 2,1 % . Il s'agit notamment des jeux de société, du poker, des dames, des échecs, etc. La vente de ces jeux est, quant à elle, soumise à la TVA à 8,5 % . Les droits d'entrée pour des compétitions de jeux vidéos sont également soumis à la TVA à 2,1 % . L'organisation de jeux de hasard ou d'argent n'est pas soumis à la TVA. C'est également le cas des recettes qui résultent des jeux suivants : 
- Loterie nationale
- Paris mutuels hippiques
- Paris sur des compétitions sportives
- Jeux de cercle en ligne

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