Visa de long séjour (séjour de plus de 3 mois à 1 an)
Thème : Étranger - Europe

text: Pour entrer et séjourner plus de 3 mois en France, un étranger doit obligatoirement détenir un visa de long séjour ( type D ). Ce visa est accordé par les autorités consulaires françaises. Il est délivré le plus souvent pour les études, le travail ou des raisons familiales. Quels sont les types de visas de long séjour ? Comment demander un visa long séjour ? Quel est son coût ? Nous faisons le point sur la réglementation.

Voici une liste de différentes questions ou thématiques relatives à ce sujet :
- Qu'est-ce qu'un visa de long séjour ?
- Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
- Quels documents fournir pour demander un visa de long séjour ?
- Comment demander un visa de long séjour ?
- Quel est le coût du visa de long séjour ?
- Quel recours en cas de refus de visa ?
- Un visa de long séjour peut-il être abrogé ?
- Que faire à la fin du visa de long séjour ?
context: Qu'est-ce qu'un visa de long séjour ?
text: Un visa est une vignette apposée par l'administration d'un pays sur le passeport d'une personne pour l'autoriser à entrer et séjourner pendant une période déterminée. Vous n'avez pas besoin de ce document si vous êtes citoyen européen, andorran, monégasque, de Saint-Marin, du Saint-Siège/Vatican. Le visa de long séjour, type D, vous permet d'entrer et séjourner en France de 4 mois à 1 an. Il permet aussi de circuler (sans autre visa) dans l'ensemble de l'espace Schengen, à condition de ne pas dépasser 90 jours durant sa période de validité. Si vous êtes majeur, vous devez demander un visa de long séjour même si votre nationalité vous dispense de visa de court séjour. (À noter: Le visa n'est pas délivré dans les cas suivants : Étranger qui a fait l'objet d'une obligation de quitter le territoire français depuis moins de 5 ans et qui n'apporte pas la preuve qu'il a quitté le territoire français dans le délai qui lui a été accordé, sauf circonstances humanitaires Ressortissants d’États coopérant insuffisamment en matière de réadmission, sauf pour les époux de Français Étranger qui a fait l'objet d'une peine d'interdiction judiciaire du territoire, d'une décision d'expulsion, d'une interdiction de retour sur le territoire français, d'une interdiction de circulation sur le territoire français ou d'une interdiction administrative du territoire)
context: Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
text: Il existe différents types de visas suivant le motif et la durée de votre séjour et votre intention de vous installer durablement en France.
context: Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
Visa de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) : valable de 4 à 12 mois
text: Ce visa, dit VLS-TS, vaut titre de séjour et vous dispense de demande de carte de séjour en préfecture dès votre arrivée en France. Vous êtes notamment concerné dans les cas suivants :
- Étudiant
- Salarié (titulaire d'un contrat à durée indéterminée)
- Époux de Français
- Carte de séjour Talents
(À savoir: Si vous êtes marié avec un Français, le VLS-TS vous est délivré sans conditions. Il peut vous être refusé si votre mariage est frauduleux ou a été annulé ou si vous représentez une menace à l'ordre public.)
Validation du VLS-TS: Dans les 3 mois suivant votre arrivée en France, vous devez valider votre VLS-TS et payer une taxe qui s'ajoute aux droits de visa. La démarche sur internet permet d'être en séjour régulier et de pouvoir franchir à nouveau la frontière de l'espace Schengen :
context: Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
Visa mention "carte de séjour à solliciter dans les 2 mois suivant l'arrivée"
text: Ce visa porte la mention carte de séjour à solliciter dans les 2 mois suivant l'arrivée. Il vous permet d'entrer en France et d'obtenir une carte de séjour en préfecture. Il vous est remis en vue de bénéficier d'une carte de séjour (annuelle, pluriannuelle ou de 10 ans selon votre situation), notamment dans les cas suivants :
- Famille de Français (enfant âgé de 16 à 21 ans ou à charge d'un Français, ascendant à charge d'un Français et de son époux)
- Profession libérale ou indépendante (commerçant, artisan, etc.)
- Travailleur (salarié en mission, carte bleue européenne, saisonnier, talent) ou famille de travailleur
- Retraité ou époux de retraité
- Artiste
context: Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
Visa "vacances-travail"
text: Ce visa peut vous être délivré uniquement si votre pays est lié avec la France par un accord bilatéral "vacances-travail". Il peut également être délivré sans accord bilatéral pour les ressortissants taïwanais. Sa durée est fixée à 1 an maximum. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de cette date, mais il peut avoir des exceptions prévues dans les accords. La réglementation varie selon la nationalité de l'étranger.
Cas Argentine: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 35 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de durée autorisée. Vous ne pouvez pas demander une carte de séjour pour un autre motif, mais il y a une exception si vous remplissez les conditions de délivrance d'une carte de séjour pluriannuelle « talent ». Le demande de carte «lent » devra être faite 3 mois avant la date de fin de votre visa « Vacances-travail ».
Cas Australie: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 35 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Brésil: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Canada: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 35 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. La durée du séjour peut atteindre 24 mois. Dans certains cas spécifiques à cet accord, il peut atteindre 36 mois : 
- Étudiants souhaitant accomplir une partie de leur cursus universitaire dans un établissement français dans le cadre d'un accord interuniversitaire
- Étudiants ou jeunes en formation, inscrits dans un établissement d'enseignement ou dans un centre de formation, souhaitant accomplir un stage pratique.
Cas Chili: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Chine (Hong-Kong): Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Colombie: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Corée du Sud: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Equateur: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Japon: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Mexique: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Nouvelle-Zélande: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Pérou: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Russie: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Taïwan: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
Cas Uruguay: Ce visa s'adresse aux jeunes de 18 à 30 ans . Il a une durée maximum de 12 mois et vous dispense de demander une carte de séjour. Vous ne pourrez pas prolonger votre séjour au delà de la durée autorisée, ni demander une carte de séjour pour un autre motif.
context: Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
Visa mineur scolarisé en France : valable 11 mois maximum
text: Vous pouvez bénéficier de ce visa si vous répondez aux conditions suivantes :
- Avoir moins de 18 ans
- Suivre votre scolarité ou vos études en France pour plus de 3 mois
- Résidence des parents à l'étranger
Ce visa permet d'entrer en France autant de fois que vous le souhaitez pendant sa période de validité, sans devoir demander un nouveau visa. (À noter: Si vous êtes mineur, vous n'avez pas à détenir de carte de séjour.)
context: Quels sont les différents types de visas de long séjour ?
Visa de long séjour temporaire : valable 4 à 6 mois
text: Ce visa a une durée comprise entre 4 et 6 mois maximum. Il vaut autorisation temporaire de séjourner en France. Il peut vous être délivré si vous venez en France dans l'un des cas suivants :
- Suivre un enseignement court
- Exercer une activité artistique
- Visiteur (vous devez pouvoir vivre de vos seules ressources)
Durant la validité de votre visa, vous êtes dispensé de demander une carte de séjour en préfecture. À sa fin, vous devez regagner votre pays d'origine.
context: Quels documents fournir pour demander un visa de long séjour ?
text: Le visa de long séjour permet l'installation en France. Les documents à présenter varient suivant le motif de votre séjour : comme salarié, étudiant, famille de Français ou d'un étranger régulièrement installé en France, etc. Vous devez consulter le portail France-Visas pour connaître, selon votre situation, la liste des documents à fournir.
context: Comment demander un visa de long séjour ?
text: Cas Cas général: Où déposer votre demande ? Vous devez déposer votre demande de visa (pas plus de 3 mois avant le départ prévu) auprès des autorités consulaires françaises du pays où vous vivez : Validité du passeport: Votre passeport doit être valide au minimum 3 mois après la date de fin de votre visa . Il doit comporter au moins 2 pages vierges . Il doit avoir été délivré depuis moins de 10 ans .
Cas Étudiant: En général, vous devez déposer votre demande de visa (pas plus de 3 mois avant le départ prévu) auprès des autorités consulaires françaises du pays où vous vivez : Mais attention : Les étrangers de 72 pays doivent demander leur visa sur le site Études en France au moment de la préinscription en ligne dans l'enseignement supérieur français. Les étrangers des autres pays doivent passer par la procédure de demande de visa par France-Visas . 
Procédure de demande de visa étudiant par pays de grandes zones régionales:
| Zone régionale | Nationalité | Procédure de demande | 
| - | - | - | 
| Afrique | Afrique du Sud | Études en France | 
| Angola | 
| Bénin | 
| Burkina Faso | 
| Burundi | 
| Cameroun | 
| Comores | 
| Congo-Brazzaville | 
| Côte d'Ivoire | 
| Djibouti | 
| Éthiopie | 
| Gabon | 
| Ghana | 
| Guinée | 
| Kenya | 
| Madagascar | 
| Mali | 
| Maurice | 
| Mauritanie | 
| Nigéria | 
| République centrafricaine | 
| République du Congo Démocratique | 
| Rwanda | 
| Sénégal | 
| Tchad | 
| Togo | 
| Autre pays | Demander un visa | 
| Asie / Océanie | Birmanie | Études en France | 
| Cambodge | 
| Chine | 
| Corée du Sud | 
| Inde | 
| Indonésie | 
| Japon | 
| Malaisie | 
| Népal | 
| Pakistan | 
| Singapour | 
| Taïwan | 
| Thaïlande | 
| Vietnam | 
| Autre pays | Demander un visa | 
| Europe | Arménie | Études en France | 
| Azerbaïdjan | 
| Géorgie | 
| Royaume-Uni | 
| Russie | 
| Turquie | 
| Ukraine | 
| Autre pays | Demander un visa | 
| Amérique | Argentine | Études en France | 
| Bolivie | 
| Brésil | 
| Canada | 
| Chili | 
| Colombie | 
| Équateur | 
| États-Unis | 
| Haïti | 
| Mexique | 
| Pérou | 
| République dominicaine | 
| Autre pays | Demander un visa | 
| Afrique du Nord / Moyen-Orient | Algérie | Études en France | 
| Arabie Saoudite | 
| Bahreïn | 
| Égypte | 
| Émirats Arabes Unis | 
| Iran | 
| Israël | 
| Jordanie | 
| Koweït | 
| Liban | 
| Maroc | 
| Qatar | 
| Tunisie | 
| Autre pays | Demander un visa | 
 La demande se fait sur le site Études en France au moment de la préinscription en ligne dans l'enseignement supérieur français :
Enregistrement des données du demandeur: Vos données biométriques sont enregistrées dans un fichier, appelé Visabio. Ces données sont les images numérisées des informations suivantes :
- Photo d'identité
- Empreintes digitales (sauf enfant de moins de 12 ans)
Vous ne pouvez pas vous opposer à cet enregistrement (vous disposez d'un droit d'accès et de rectification au fichier ).
context: Quel est le coût du visa de long séjour ?
text: Le montant des frais de visa est variable. Il est exprimé en euros ou en francs CFA selon les pays. Pour le connaître, vous devez consulter la rubrique Tarif des pages-pays de l'assistant France-Visas . Toutefois, certains demandeurs sont exemptés des frais de visa, notamment les personnes suivantes :
- Époux de Français
- Membre de famille non européen d'un Européen (autre que Français) ou Suisse
- Travailleur saisonnier
- Travailleur salarié turc, serbe ou monténégrin et sa famille bénéficiaire d'un regroupement familial
- Enseignant de français
- Assistant ou lecteur de langue étrangère
- Certains bénéficiaires d'un visa vacances-travail
- Titulaire d'un passeport diplomatique ou de service
- Étudiant boursier du gouvernement français ou d'un gouvernement étranger ou d'une fondation étrangère
- Invité d'une organisation intergouvernementale ayant son siège en France
- Ancien combattant possédant un carnet de soins gratuits venant en France pour un traitement médical
context: Quel recours en cas de refus de visa ?
Motivation du refus de visa
text: Tout refus de visa doit présenter les motifs.
context: Quel recours en cas de refus de visa ?
Recours contre un refus de visa
text: En cas de refus de votre demande de visa, vous pouvez former un recours gracieux auprès du consulat en lui demandant de revoir sa décision. Vous pouvez aussi saisir la Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France (CRRV). Ce recours est obligatoire avant tout recours devant le juge administratif. Vous devez impérativement le présenter dans un délai de 30 jours suivant  :
- Soit la notification du refus écrit
- Soit le refus implicite de votre demande de visa (si le consulat ne vous a pas répondu dans un délai de 2 mois).
Vous devez motiver votre recours (exposer les éléments de droit et de fait). Vous devez le rédiger en français, le signer et joindre tout document utile. La CRRV peut être saisie par vous-même, par votre avocat, ou par toute personne justifiant d'un intérêt pour contester le refus de visa (par exemple, un membre de votre famille). La CRRV peut :
- Rejeter votre recours (en l'absence de réponse dans un délai de 2 mois, il s'agit d'un rejet implicite)
- Ou recommander au ministre des affaires étrangères et au ministre de l'intérieur de vous accorder le visa.
(À noter: Si votre recours est manifestement irrecevable ou mal fondé, le président de la CRRV peut rejeter seul votre recours, sans réunir la CRRV.)
Si la CRRV rejette votre recours, ou si les ministres confirment le refus de visa malgré l'avis favorable de la CRRV, vous pouvez former, dans les 2 mois, un recours en annulation. Ce recours doit être déposé auprès du tribunal administratif de Nantes.
context: Un visa de long séjour peut-il être abrogé ?
text: Votre visa de long séjour valant titre de séjour peut être abrogé par le préfet pour un des 3 motifs suivants :
- Obtention frauduleuse de votre visa
- Entrée en France en vue d'une installation à d'autres fins que celles de la délivrance de votre visa
- Trouble à l'ordre public
Le préfet compétent pour décider l'abrogation de votre visa est celui où vous séjournez ou celui où vous avez été contrôlé. Vous pouvez former contre la décision d'abrogation un recours gracieux auprès du préfet ou/et un recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur. Vous pouvez aussi saisir le juge administratif d'un recours en annulation dans les cas suivants :
- Recours administratifs n'ont pas abouti
- Ou directement sans passer par ces recours administratifs
context: Que faire à la fin du visa de long séjour ?
text: Si vous souhaitez rester en France, vous devez déposer une demande de carte de séjour dans les 2 mois qui précèdent la fin de votre visa à la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.

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