Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones géographiques : Sainte-Marie-sur-Ouche
Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Formats disponibles : json,zip,shp

Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Il s'agit d'une couche de synthèse du zonage regroupant les cartographies : celles correspondants aux risques mouvements de terrain et inondation et celle correspondant au risque retrait/gonflement des sols argileux.

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-1a7194a4-cb23-43f4-a8cf-2a5f54434d95)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/26f2a8062d995ef4e0e7d4363b2f753a49ebf95a)