Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Organisation : NosDonnées.fr
Formats disponibles : xlsx,ods,csv

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page : http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/