Dossiers d'urbanisme en cours d'instruction de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : ads,donnees-ouvertes,dpds,droit-des-sols,foncier-et-droit-des-sols,instruction,lorient-agglomeration,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Formats disponibles : json,zip,shp

Cette base de données permet de visualiser les dossiers en cours d'instruction dans les communes de Lorient Agglomération

Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération.

__Origine__

Spatialisation des dépôts de dossiers à la parcelle cadastrale


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/faadba5b78cb8e3b1fd021b0b58db767422b4619)