Informations linéaires du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : boundaries,communes,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,usage-des-sols
Formats disponibles : zip,shp

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

__Origine__

issu du référentiel ©IGN-GEOFLA®.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

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