Sites BASOL en région BOURGOGNE
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,grand-public,health,nuisance-pollution-du-sol,passerelle-inspire,pollution-du-sol,sante-et-securite-des-personnes
Formats disponibles : json,shp

Localisation et description des sites issus de la base nationale BASOL. Cette base répertorie les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Informations disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie (MEDDE) - Direction Générale de la Prévention et des Risques (DGPR):
Un site pollué est un site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.

Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas. Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voire des décennies.

La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum). Elle se différencie des pollutions diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobile près des grands axes routiers.
De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation la plus souvent utilisée pour traiter les situations correspondantes.
Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les données proviennent d'une extraction de la base de données BASOL à la date d'actualité indiquée.
La géolocalisation est effectuée par la DREAL Bourgogne sur la base des coordonnées Lambert indiquées dans l'extraction.

 QUALITÉ DES DONNÉES : Les données sont exportées à la date précisée dans la fiche.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [recherche.php](http://basol.developpement-durable.gouv.fr/recherche.php)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24319)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ba73b976-b070-499a-9d43-9f8a9f108aee)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bdd2fb2947a1d870da11d4ca72584cacdc7f9632)