95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : amenagement-urbain,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,environnement-espace-naturel,passerelle-inspire,planification-urbaine,planning-cadastre,risque-mouvement-de-terrain
Formats disponibles : json,zip,shp,document

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Approuvé le 08 juillet 2002.

__Origine__

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition de la CC  dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

 QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l''ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).


__Organisations partenaires__

DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-caa6c1c9-8422-4bfa-9dbc-7630fec81ff7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0c2815b0c464437b269bb44c3c0d78244189d4f5)