Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015)
Organisation : DDT Jura
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre
Formats disponibles : json,zip,shp

Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 . 
Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents.
Nouvelle structure de table réalisée avec  le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura et intégrée le 09/05/2017

__Origine__

Les linéaires des cours d'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura et de l'ONEMA et ne sont référencés que les cours d'eau référencés en BCAE (Bonnes Conditions Agro_Environnementales)


__Organisations partenaires__

DDT Jura

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-ae661e4f-8de9-4b03-9ed2-e8e678004954)
 * [Arrêté ministériel BCAE](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030555873)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b4e1ace915f7b5c24e0f762494e4d93787a2bfe5)