Informations ponctuelles du POS (doc. du 31.03.2000) de la commune de Cuffy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones géographiques : Cuffy
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Formats disponibles : json,zip,shp

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

__Origine__

Par souci de cohérence géographique, le point saisi doit se trouver sur un tronçon de la BD Carthage en cas de prélèvement superficiel dans un cours d'eau répertorié


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-668eadfa-0a01-4e5c-878b-8a95bb115280)
 * [Standard de données COVADIS : Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRELEV_IRRIG_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e985f255a21ec8e46b622af0e34e3d5ca6bdc65d)