Circonscription administrative de bassin dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : bassins,circonscriptions-administratives,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Formats disponibles : json,shp

Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.

__Origine__

Objectifs de la production :
Cet AZI a vocation a servir de Porter à Connaissance. La démarche est conforme aux circulaires du Ministère du MEDAD 2002 et 2003.

Sources utilisées et dates des sources 
Atlas de la monographie de la Garonne 1989, document papier A3
Photos Aériennes Noir et Blanc, document papier 

Processus de réalisation :
Saisie directe à partir d’une photo-interprétation et données terrains.


__Organisations partenaires__

DDT Orne

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