Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,information,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Formats disponibles : json,zip,shp

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des VOSGES.
Cette ressource présente comme caractéristiques :
- Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ;
- Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée.


__Organisations partenaires__

DDT Vosges

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-0484f5ff-dc2e-4671-b18c-3e335469f768)
 * [Carte : "Outil d'aide à l'Application du Droit des Sols (OADS) dans le département des Vosges"](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/340/00_OADS.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/35d415eb68805934a0eba39069618c541d0637f6)