Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Montbard en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones géographiques : Montbard
Mots-clés : aquitaine,deplacements,donnees-ouvertes,entreprises,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pde,poitou-charentes,risque-zonages-risque-naturel,transport
Formats disponibles : json,zip,shp

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-86171b14-d91f-4300-9193-dfa7c824cb3a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b1563cc5683f6cd062a71fe14cb8d2e92acc7deb)