Informations ponctuelles du POS (doc. du 20.10.2004) de la commune de Jouet-sur-l'Aubois
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones géographiques : Jouet-sur-l'Aubois
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,transportation,usage-des-sols
Formats disponibles : json,zip,shp

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

__Origine__

Requête spatiale croisant les objets de la table GEOFLA© et ceux de la table L_CLASSEMENT_SONORE_FER_L_074 pour récupérer les communes traversées par les infrastructures ferroviaires classées


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-b2fbc1d2-d7be-489c-a34e-00db5e145cde)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d22986cf4967a3093b6fb9afbb63ac701f4c5f59)