Type et procédure d'urbanisme en cours dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : accidents,donnees-ouvertes,health,passerelle-inspire
Formats disponibles : zip,shp

Cette table indique pour chaque commune du département, le type de document opposable et la procédure en cours. Ces informations sont extraite de SUDOCUH.
Dernière mise à jour d'après SUDOCUH: 09/07/2019
19/07/2019: modification erreur dans les attributs de Vérargues et Saint-Christol. Les deux DU sont opposables tant que le nouveau PLU n'est pas approuvé. Le nom de la collectivité porteuse est bien Entre-Vignes. Seule le PLU de St-Christol est en révision et est classé en procédure infra-communale.

__Origine__

Cumul des accidents mortels sur l'année 2015. L'objet ponctuel constitue un accident.


__Organisations partenaires__

DDTM Hérault

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-cdef408a-d95f-44ad-9d42-095783b4f4c8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/949d8ad02106f772c2327e5294de8ec307493770)