Informations linéaires du PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,structure,usage-des-sols
Formats disponibles : json,zip,shp

N_INFO_LIN_18015_018

__Origine__

A chaque secteur obtenu par découpage des communes de la BD-Topo, selon les principaux sous bassins versants, est associé la structure ayant la compétence milieu aquatique, d'une part, et la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière, d'autre part.
Ces deux structures peuvent être identiques ou non.
Sur certains secteurs, un technicien rivière intervient soit au titre de la structure compétente, soit au titre d'une convention entre collectivités.

Le statut du syndicat de l'Alaric est particulier (décret impérial du 29/08/1855), et ne correspond pas à celui d'un EPCI.
Ces informations devront faire l'objet d'actualisation fin 2016/début 2017, pour être conformes à la carte intercommunale sur le département.

Le renseignement porté par le champ "BV" devra faire être repris, pour être considéré comme validé.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-a307c8bd-7607-4233-b3af-5fa6f070071a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f1f9a58ff41ae870d00a92d60a7c800023fc1cd)