Tache urbaine 2014 du département de l'Ain
Organisation : DDT de l'Ain
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,occupation-des-terres,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,pos
Formats disponibles : json,zip,shp

Tache urbaine 2014 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

__Origine__

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT Ain

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-07b3ea10-1a23-4d93-95ee-e394abf77a05)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aeeeb04314b08ae24e0524655be2b2832fd2860b)