Informations ponctuelles du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : eau-aep,forages,ouvrages-aep,passerelle-inspire,utilities-communication
Formats disponibles : json,shp

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

__Origine__

Scan 25 ou référentiel grande échelle


__Organisations partenaires__

DDT Cher, DDT Sarthe

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_AEP_OUVRAGE_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8dfd686643fe422f426f282053ee6ee56853aacb)