PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - recensement des versions du PPRn
Organisation : DDTM Gard
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Formats disponibles : dbf

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20140028

__Origine__

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.

Ce PPRI ANNULE et REMPLACE pour la commune de Bagnols-sur-Cèze le PPR Confluence Rhône-Cèze-Tave du 10/03/2000


__Organisations partenaires__

DDTM Gard

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6a05eda6-e2d5-4e1c-9243-8a2a6e62e34c)
 * [Standard de données COVADIS : Document PPRN sur le département ...](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_DOCUMENT_PPRN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee9eb72e8dc7bc9c0f4aeeb7d2e2db01c96d4cbc)