Aquitaine : Zonage reglementaire simplifié des Plans d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002
Organisation : DDT Côte-d'Or
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,imagery-base-maps-earth-cover,littoral,occupation-des-terres,passerelle-inspire,pos,zonages
Formats disponibles : image,json,zip,shp

Zonage simplifié des plans d'occupation des sols des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002).

Zonage des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire communal.
Adoption d'une légende simplifiée des destinations de zones.

__Origine__

Travaux réalisés par la société Atelier Graphique Photo.
Deux procédures :
- POS papier : scannérisation, calage par rapport à la BD Carto® et SCAN 25® de l'IGN puis digitalisation à l'écran des planches de POS. Restitution dans MApInfo.
- POS vectorisé : contrôle et  rectification à l'écran  par rapport au SCAN 25® et à la BD Carto®.

CALAGE
Il s'est effectué dans Microstation ReproGraphics 6.0 avec un minimum de six points, par rapport à la BD Carto® de l'IGN et en identifiant des points caractéristiques (points géodésiques, éléments ponctuels, carrefours, routes, réseau ferré, hydrographie, bois) du SCAN 25® de l'IGN. La correction de l'image de fond de plan POS sur le SCAN 25® a été, selon le cas, effectuée par la méthode de Projective, Affine-2 et 3 ou Polynômiale-2 et 3, proposée par Microstation ReproGraphics.

DIGITALISATION
Elle s'est effectuée à l'écran et à la souris sur Microstation PowerDraft 5. La qualité de la saisie est de l'ordre du pixel grâce au mode d'accrochage au pixel fourni par l'applicatif ReproGraphics et s'appuie sur la superposition à l'écran du fond de plan POS, de la BD Carto® et du SCAN 25® de l'IGN. Les polylignes sont fermées par la méthode dite d'inondation de Microstation PowerDraft assurant une correspondance noeud à noeud entre les objets adjacents.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-0efd2fa6-6557-472c-9d3f-b9a294bf092e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/58c8094a3fc1a9c0c00825d35988f413bb9c989f)