Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Organisation : Ville de Saint-Avé
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2018-01-01
Zones géographiques : Saint-Avé
Mots-clés : conseil,conseil-municipal,deliberation,morbihan,saint-ave,vie-municipale
Formats disponibles : xlsx,csv

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/