Projets d'aménagement en Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : amenagement,ddm,donnees-ouvertes,foncier,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,travaux,zac
Formats disponibles : json,shp,document

Regroupe les projets d'aménagement localisés en Seine-Saint-Denis. Ces derniers sont identifiés selon deux caractères :

Leur niveau d'avancement :

- Les projets engagés couvrent l'ensemble des projets pour lesquels des éléments de programmation ont été renseignés (ZAC en cours, travaux engagés, date de première livraison connue, étude de programmation achevée, …). Les projets livrés à plus de 80% y sont écartés.
- Les secteurs de développement couvrent l'ensemble des projets identifiés au travers des documents d'urbanisme, de l'élaboration des contrats de développement territorial, des études urbaines auxquelles le Département est associé (ou a été). On y retrouve des périmètres d'études mais également des secteurs sur lesquels les collectivités expriment des ambitions d'aménagement à moyen ou long terme.

La nature des projets :

Les quatre catégories identifiées (mixte, dominante habitat, dominante activité, dominante espaces verts, sportif ou équipement métropolitain) sont renseignées à partir des éléments de programmation exprimés en surface de plancher pour les projets avancés, à partir des premières esquisses des études urbaines pour les secteurs de développement, des orientations d'aménagement inscrites au PLU des communes pour les périmètres d'étude par exemple.

__Origine__

Les données recueillies sont issues des documents d'urbanisme, des CDT, des suivis d'études, des rapports d'activités des SEM communales et départementales. Ces données ont été enrichies et confrontées à des visites de terrain ou des contacts avec les collectivités territoriales. Néanmoins, une validation générale n'a jamais été entreprise ou formalisée systématiquement. De même, les projets relevant d'aménageurs privés, notamment dans le diffus, n'ont pas été intégrés à cette base de données.

La mise à jour de juillet 2016 a été engagée en 2015. Les projets n'ayant pas évolués n'ont donc pas été réactualisés. Des fiches (format A4) peuvent compléter utilement la connaissance de ces projets au-delà des indicateurs synthétiques renseignés dans la base de données.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS=1269)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee5328e3af74576d668afc03facc2d184b187b16)