Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Fréquence de mise à jour : irregular
Zones géographiques : Aussac
Mots-clés : aussac,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Formats disponibles : zip

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.