Commune de Fénols | Document d'Urbanisme
Acronyme : CC Fénols
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Fréquence de mise à jour : irregular
Zones géographiques : Fénols
Mots-clés : 81090,carte-communale,cnig-2014,document-urbanisme,fenols,urbanisme
Formats disponibles : zip

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.