Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones géographiques : Chantérac
Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,du-datagouv,passerelle-inspire,plan-local-durbanisme,planification,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Formats disponibles : dbf,json,zip,shp,document

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.


__Organisations partenaires__

Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/03e13dfda60701df3f31e9a21b319ddcea572f02)