Plan Local d'Urbanisme de la commune de OISSEAU-LE-PETIT
Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OISSEAU-LE-PETIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.