Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret
Mots-clés : communaute-dagglomeration,communaute-de-communes,communaute-urbaine,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,metropole
Formats disponibles : ncbb04289f1e94c92b359f0cdb22904ca,n10e94af7827848e889f89bee2a16d5e2,n29c160dc8d3b43f1849043d286553302,n9b63bad8f064411795c3409a88a6e191,ne744b434cbe94dfb91a6f64f245fbb46,ne867951eb7c348b29b6530ce96337093

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; Métropole (ME). Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE. Le département du Loiret compte 16 Établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre dont une Métropole (Métropole Orléanaise) et un Communauté d'Agglomération (Agglomération de Montargis et Rives du Loing). Deux Communautés de communes regroupent des communes du Loiret et des départements limitrophes, Loir-et-Cher et Yonne (CC des Terres du Val de loire et CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne)