MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.
Organisation : Commune de Brignoles
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-15 – 2028-11-15
Formats disponibles : pdf

Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de 25 000 € HT.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse et par période de 12 mois. 
La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Le montant maximum de commandes sur 4 ans est fixé à 100 000 € H.T.
L’opération consiste au décapage et au curage hydrodynamique de la canalisation sur le tronçon concerné pour le débarrasser de tous dépôts tels que sables, boues, graisses, terre, gravats, calcaires ou bétons ainsi qu'un nettoyage soigné des regards de visite et branchements sur la section située sous le domaine public.
Tous les produits de curage devront être évacués vers le centre de traitement approprié. Aucun dépôt, même provisoire, ne sera admis sur la voie publique.
Les canalisations concernées sont de diamètre 150 à 800 mm, de nature PVC, béton, fibre ciment, grès, fonte.