Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)
Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Formats disponibles : nb20b7636a54a4cefbcfd68a72335563a,n3ee179281cd44919bac3e30d83b25aab,n8d5e78f8393847659d00420a1b028a34,nc8519fe3f5344291a70729085f614e18,n2f8b2902dccc417790479b23fc386c2c,na9e5363ba49a40778ad8b73719ea884f

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020