Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).
Organisation : DDT de Maine-et-Loire
Mots-clés : assainissement-non-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Formats disponibles : n3c201c0c3f4f438db0dcec7cc5ea5232,n03661f9b60ca4b7a911b5aeb1b2b4b8c,nd081d025879f432788ed30c7114d9df1

Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un territoire, un mode de gestion et une ou des missions en assainissement non collectif.