Ancien plan d'occupation des sols de CAMARADE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Couverture temporelle : 2000-07-22 – 2015-07-08
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Formats disponibles : n43eabe6cdd3947688be6d34ab596ec00,n3ed83932aa194850b21f4f63ab4ec432

Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).