SCoT - Cours d'eau utilisés sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectif du SCoT du Pays de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre
Mots-clés : developpement-du-territoire,mesure-damenagement-du-territoire,schema-directeur-damenagement,urbanisme
Formats disponibles : json,zip,csv

Cette couche de lignes représente les cours d'eau présents sur le territoire du Pays de Rennes. Conformément aux SAGE, les zones humides et cours d’eau du territoire sont recensées et protégées. A l’échelon local, les inventaires des zones humides et cours d’eau sont réalisés ou consolidés lors de l’élaboration, la révision ou la modification des documents d’urbanisme. Ce document veille à adopter des dispositions spécifiques à ces zones permettant d’empêcher toute forme d’occupation des sols susceptible d’entraîner leur destruction ou de nature à compromettre leurs fonctionnalités.  
Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est à consulter à l'échelle du 1:50000ème.