Plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de l'Arize
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Formats disponibles : n1c995650fc174f2891929f3c9ce514aa,n220b43fff9724b819b3d2bf1a8288c60,n4a7ee9fd17ec4d258bdbd6263e32b466,nb2760bca4c3b45389b1516433ac1a8f0,n14689cca31cb42979b9ec0df32acf483,n8859bbde2f254d9d8c0fd462743c6559

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur les différentes communes de l'intercommunalité. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).