Ancienne carte communale de TAURIGNAN-CASTET
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Couverture temporelle : 2006-09-27 – 2017-01-10
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,carte-communale,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Formats disponibles : na119818a580d4fae965a7e02e879c687,n12a0cc0ccada403dbefca097c5dc403f,n84a6a9c330ce474f99a4b32c50034910,n1110e35be2e3467190f1a440fdd749a7

Document remplacé le 10/01/2017 par la révision de la carte communale. La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).