N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27/02/2026)
Organisation : DDT Jura
Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Formats disponibles : wms,esri shapefile (shp),wfs

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite au relevé des consultations avec compte rendu du 27/02/2026 (données mises à jour le 05 juin 2026)

Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.