Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Arcizans-Avant du 03/01/2013
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017.
En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.
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Numérisation vectorielle du POS de Arcizans-Avant (65021).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).


Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.