Plan local d'urbanisme de MONTJOIE-EN-COUSERANS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Formats disponibles : n9df952b7cb3c484e8a897944cde2c1e3,nc87618035d4c41f69e681d8822666b53,ne4cbaaac1992417dae979a30c4de2f2c,n4e3ecb4eb66f4273948cc3731c889600

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).