Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)
Organisation : Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois
Fréquence de mise à jour : never
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Mots-clés : achat-public,bien-immateriel,declaration-obligatoire,loi-agec-art-58,recyclage-mlych,reemploi-materiel
Formats disponibles : csv

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Données pour la communauté d'Agglomération Territoires Vendômois

Données produites en 2026 sur les montants 2025