ICPE soumis à surveillance environnementale sur Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés : adresses,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres,open-data
Formats disponibles : wms,zip,wfs

La surveillance environnementale est un processus d’observation de l’état de l’environnement portant sur une ou plusieurs matrices telles que l’air ambiant et les retombées de poussières, les eaux superficielles, les végétaux ou encore les sols. Cette observation s’appuie sur un dispositif de mesure positionné au niveau d’un ou plusieurs points de prélèvements. Son objectif est de vérifier que l'activité d’un site industriel n'a pas d'incidence sur l'environnement immédiat de ce dernier. A noter que la « surveillance environnementale » diffère de l'«auto-surveillance» qui s'attache à vérifier les émissions du site au niveau de chaque point de rejet (cheminée, ...).

La surveillance environnementale peut découler d'une obligation réglementaire (par exemple pour les incinérateurs, pour les installations du secteur de la cimenterie ou de la papeterie...) ou faire suite aux conclusions d'une démarche d’interprétation de l’état des milieux et d’évaluation des risques sanitaires associés (IEM/ERS). La surveillance environnementale est prescrite dans les arrêtés préfectoraux des sites concernés.

La surveillance environnementale prescrite est spécifique à l'activité de chaque site et dépend de son environnement immédiat (présence d’établissements sensibles comme des crèches, de terres cultivées...). Les matrices visées par la surveillance environnementale diffèrent ainsi selon les sites et les substances à surveiller.
La surveillance environnementale d'un site n'est pas figée dans le temps : elle est amenée à évoluer en fonction du contexte industriel (réduction ou augmentation des capacités de production...) et/ou environnemental (création d'un lotissement à proximité du site par exemple).

Les données de cette cartographie sont issues d’un travail de recensement réalisé en 2020 : 81 sites ont ainsi été répertoriés dans la région. La cartographie détaille le secteur de chaque d’activité de chaque site concerné par la surveillance et précise la nature des matrices investiguées. Les données seront mises à jour régulièrement.