Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
Organisation : Commune de Brignoles
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-11-09 – 2029-11-09
Zones géographiques : Union Européenne
Mots-clés : nettoyage
Formats disponibles : pdf

Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire passé sous la forme d’un marché public de prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Le marché a une durée globale de 4 ans. Il est conclu pour une première période de douze mois et débute à compter du 9 Novembre 2025. Il peut être ensuite reconduit 3 fois par voie expresse.

 Les prestations sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous :

\- Lot n° 1 : Ecoles : Montant maximum annuel de dépenses : 350 000 € HT

\- Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 € HT

Les montants de dépenses de chacun des lots prennent en compte des prestations exceptionnelles.

\- Montant maximum de dépenses sur 1 an tous lots confondus : 405 000 € HT

\- Montant maximum de dépenses sur 4 ans tous lots confondus : 1 620 000 € HT