arbres urbains - EUROMETROPOLE de METZ
Organisation : Eurométropole de Metz
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Mots-clés : arbre,habitats-et-biotopes,inspire,moissonnage,schema-etalab
Formats disponibles : csv

géolocalisation des arbres urbains de l'Eurométropole de Metz Cadrage juridique. L’article 123-1-5 du Code de l’urbanisme permet de localiser, dans les PLU, des éléments de paysage à protéger et de définir des prescriptions de nature à assurer leurs préservations. (MAJ1706).