[DREAL OCCITANIE] Milieux humides sur la région Occitanie - Données ponctuelles
Organisation : DREAL Occitanie
Mots-clés : cartonat-v3-restreint,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,occitanie,open-data

Les zones cartographiées relèvent des milieux humides (« MH ») de l’aire d’étude. 

Il s’agit de données de type ponctuel. Ces données sont de portée informative et non réglementaire. En effet celles-ci ne proviennent pas de l’application de l’arrêté interministériel du 24 juin 2008 modifié précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides. De plus, il convient de préciser le caractère non exhaustif et évolutif de ces données.

Les milieux humides ne sont pas suffisamment caractérisés pour pouvoir intégrer la couche « ZHE » (absence d'habitat naturel caractéristique de zone humide quoté "H" ou de sol caractéristique de zone humide en référence à l'arrêté interministériel).

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
- Code MH
- Libellé du MH
- Commentaire
- Code de la zone d’étude