Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence
Fréquence de mise à jour : irregular
Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Formats disponibles : zip,shapefile (zip)

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG  
  
3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes :   
  
* Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ;  
  
  
* Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo);  
  
  
* Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).