VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE
Organisation : Commune de Brignoles
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-04-17 – 2026-11-24
Formats disponibles : pdf

Les prestations, objets du présent marché, concernent les vérifications périodiques des équipements et installations sportives de la ville conformément aux règles et normes en vigueur.

 Le marché sera décomposé en deux parties :

La première partie concernera la vérification annuelle des équipements et installations existantes. Elle sera rémunérée par application d’un prix global et forfaitaire annuel.

La seconde partie concernera d’éventuelles vérifications complémentaires. Elles seront rémunérées par application des prix unitaires du bordereau. Ces prestations feront l’objet de bons de commande. Le montant maximum annuel de dépense pour cette seconde partie est fixé à 3 000 € H.T.

Le marché est passé pour une période de 12 mois reconductible 1 fois par voie expresse jusqu’au 24/11/2026.