Routes métropolitaines encadrées de fossés et entretenus par la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 
Couverture temporelle : 2024-09-01 – 2024-09-30
Mots-clés : assainissement-eau-hydrographie,fosse,hydrographie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,patrimoine,reseau-hydrographique
Formats disponibles : ogc api features,ogc:wfs

Cette donnée permet de visualiser les routes métropolitaines encadrées par des fossés. Le recensement des fossés entretenus par la MEL a été réalisé en septembre 2024 afin de mieux préciser ce patrimoine. Cette donnée est actuellement en cours de stabilisation. En cas d’incohérence ou de données manquantes, nous vous invitons à adresser vos remarques aux services de la MEL à l’adresse suivante : gemapi@lillemetropole.fr. Les mises à jour sont effectuées au fur et à mesure des retours.

À noter : La distinction des bas-côtés bordés de fossés n’est pas précisée.

Les fossés sont des voies d’eau strictement privées et dont la propriété est partagées entre les riverains de chaque côté du fossé. La gestion des fossés n’est donc pas une mission de service public. Le propriétaire du fossé est tenu d’assurer un entretien régulier qui ne doit ni entraver les écoulements, ni les accélérer. 
La MEL intervient sur les fossés de voiries métropolitaines en tant que propriétaire de la voirie, en déclinaison de ses obligations privées d’entretien. Ces interventions visent à prévenir les débordements et à garantir la sécurité routière.
Le fauchage et le curage des fossés ainsi que le dérasement des accotements routiers métropolitains sont assurés par la MEL sur l’ensemble du linéaire de fossés métropolitains.
Pour tous les autres fossés qui n’appartiennent pas à la MEL, l’entretien des fossés incombe aux riverains qui le jouxtent et ce, quelle que soit la provenance de l’eau qui s’y écoule.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Assainissement, eau, hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Fossé.
Assainissement, eau, hydrographie : Hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Patrimoine.
Assainissement, eau, hydrographie : Réseau hydrographique.