Périmètre informatif du PLU de la commune d'Athies
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,athies,document-durbanisme,inspire,plu,usage-des-sols
Formats disponibles : mapinfo tab,wms

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.