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Atanas Atanassov
Atanas Atanassov (en bulgare : Атанас Атанасов ; SBOTCC : Atanas Atanasov) est un nom bulgare notamment porté par :

Atanas Atanasov (né en 1935), joueur bulgare de basket-ball ;

Atanas Atanassov (né en 1959), homme politique bulgare ;

Atanas Atanasov (né en 1963), lutteur bulgare ;

Atanas Atanasov (né en 1985), footballeur bulgare ;

Atanas Atanassov (né en 1990), homme politique bulgare.

Système bulgare officiel de translittération des caractères cyrilliques
Le Système bulgare officiel de translittération des caractères cyrilliques (SBOTCC) (en bulgare : Обтекаема система, littéralement « système aérodynamique », c'est-à-dire au sens figuré « simplifié »), a été officiellement adopté par le gouvernement bulgare en 2000,, et 2006, et est devenu la base de la loi bulgare sur la translittération en 2009,.

À la demande des autorités bulgares, ce nouveau système a été adopté par l'ONU en 2012 et, pour l'usage officiel des États-Unis et au Royaume-Uni, par BGN et PCGN en 2013.
Zakur
Zakur est le mot basque désignant le chien. Cet animal n'est guère mentionné dans les mythes basques. D'après un récit de Beizama (Guipuscoa), dans la grotte d'Olanoi habite un génie en forme de chien. C'est le gardien de l'antre. Dans une légende de Mutriku, toujours dans le Guipuscoa, on voit deux chiens ou des êtres surnaturels qui se manifestent sous ces apparences. Ils allaient au-devant d'un habitant du lieu et l'effrayaient lorsqu'il rentrait de la place chez lui à une heure indue. Dans une autre légende, à Berriz (Biscaye), c'est un génie revêtant l'aspect de chien qui apparut un jour empruntant les traits d'un mort, le jour suivant il prit part à un banquet de noces.

Mutriku
Mutriku en basque ou Motrico en espagnol est une commune du Guipuscoa dans la communauté autonome du Pays basque en Espagne. C'est le port de pêche le plus occidental de la province : il est limitrophe du village d'Ondarroa, situé quant à lui dans la province de Biscaye.
Abbaye de Jedburgh
L’abbaye de Jedburgh est une abbaye de chanoines augustiniens, datant des XIIe et XIIIe siècles ; elle est située à Jedburgh, dans le comté de Roxburghshire, de la région des Scottish Borders en Écosse. Elle fut fondée en 1138 en tant que prieuré par le roi David Ier d'Écosse et Jean Ier, évêque de Glasgow. À partir de 1296 elle connut régulièrement des attaques du fait des mauvaises relations entre l'Angleterre et l'Écosse. Entre 1540 et 1550 son déclin commença, et la Réformation lui donna le coup de grâce en 1560. Seul le bâtiment de l'église (aujourd'hui privé de toit), est resté intact, du fait qu'il a été utilisé comme église paroissiale jusqu'en 1875.

Scottish Borders
Marches écossaises

Les Scottish Borders (les « Marches écossaises », en scots : The Mairches, en gaélique écossais : Na Crìochan) sont l'un des 32 council area d'Écosse et une ancienne région située au sud du pays entre Édimbourg et la frontière de l'Angleterre. Cette région a longtemps constitué une zone tampon entre les deux nations.
Grand Prix moto de Grande-Bretagne 2006
Le Grand Prix moto de Grande-Bretagne 2006 est le neuvième rendez-vous de la saison 2006 du championnat du monde de vitesse moto. Il s'est déroulé sur le circuit de Donington Park du 30 juin au 2 juillet 2006.

C'est la 30e édition du Grand Prix moto de Grande-Bretagne.

Donington Park
Donington Park est un circuit permanent de sports mécaniques situé près de Castle Donington dans le North West Leicestershire (Angleterre), à deux pas du East Midland Airport. Il accueille de nombreuses compétitions internationales, notamment le Grand Prix moto de Grande-Bretagne de 1987 à 2009, et la manche britannique du championnat du monde de Superbike depuis 2009.

Il était pressenti pour accueillir le Grand Prix de Grande-Bretagne de Formule 1 à partir de 2010, en remplacement de Silverstone, avant que ses dirigeants n'y renoncent. En 2011, le circuit accueille une manche du championnat du monde d'endurance moto. Cette course s'est déroulée le 21 août 2011 pour une durée de 8 heures.
Championnat de Bulgarie de football 1942
La saison 1942 du Championnat de Bulgarie de football était la 18e édition du championnat de première division en Bulgarie. Elle déroule sous forme de coupe à, élimination directe en matchs aller et retour. Les équipes de Macédoine du Vardar, de Thrace occidentale et Macédoine grecque sont incorporées au championnat, du fait du passage de ces régions sous l'administration bulgare durant la Seconde Guerre mondiale.

L'édition 1942 est remportée par le PFK Levski Sofia qui bat en finale un club de Macédoine, le FK Makedonia Skopje. C'est le 3e titre de champion de Bulgarie de l'histoire du club.

PFK Levski Sofia
Le Profesionalen Fudbolen Klub Levski Sofia (en bulgare : Професионален Футболен Клуб Левски София), plus couramment abrégé en Levski Sofia, est un club bulgare de football fondé en 1914 et basé à Sofia, la capitale du pays.

Le club est la section footballistique du club omnisports du même nom, le Levski Sofia. Cet article ne traite que de la section football.
Pierre Lancrenon
Pierre-Marie Lancrenon était un militaire de l'artillerie coloniale française, ayant mené des missions d’exploration en Afrique centrale au début du XXe siècle et ayant combattu en France durant la Première Guerre mondiale.

Né à Dijon en 1880, il est formé à l’École Polytechnique. En 1905, il est affecté au Tchad avec le grade de Lieutenant d’artillerie coloniale. Il y effectue une mission d’exploration avant d’être chargé d’établir un réseau télégraphique entre le Tchad et le Congo Français.

Il meurt à Esnes-en-Argonne le 28 juin 1917 lors de la Première Guerre mondiale.

Afrique-Équatoriale française
L'Afrique équatoriale française (AEF) était un gouvernement général regroupant au sein d'une même fédération quatre colonies françaises d'Afrique centrale entre 1910 et 1958.

Constituée en plusieurs étapes et s'étendant du désert du Sahara au fleuve Congo et de l'océan Atlantique aux monts du Darfour, elle réunit à terme le Gabon, le Moyen-Congo (dont une partie correspond actuellement au Gabon et une autre à la république du Congo), le Tchad et l'Oubangui-Chari (devenu aujourd'hui la République centrafricaine). Sa superficie atteignait 2 500 000 kilomètres carrés, soit environ quatre fois celle de la France. Son chef-lieu était Brazzaville (actuellement en république du Congo), résidence du gouverneur général.

Une organisation comparable, l'Afrique occidentale française (AOF), était déjà instaurée en Afrique de l'Ouest en 1895.
Licence d'informatique
La Licence d'informatique en France est une formation de l'enseignement supérieur qui se prépare en 3 ans (Système LMD : L1, L2, L3) après le baccalauréat et permet une poursuite d'étude en Master.

Les spécialisations de cette licence sont : base de données, génie logiciel, informatique productique, informatique de gestion, informatique industrielle, informatique scientifique, intelligence artificielle, Micro-informatique, réseau informatique, système informatique.

Les deux premières années (L1, L2) peuvent être faites en BTS, DUT ou au sein d'écoles spécialisées ; la troisième (L3) peut être faite soit en licence, soit en licence professionnelle.

Réforme licence-master-doctorat
La réforme licence-master-doctorat, ou réforme LMD, est un ensemble de mesures modifiant le système d'enseignement supérieur français pour l'adapter aux standards européens de la réforme bachelier-master-doctorat. Les textes fondateurs de cette réforme paraissent en 2002, mais son application dure plusieurs années.

Elle met en place principalement une architecture basée sur trois grades : licence, master et doctorat ; une organisation des enseignements en semestres et unités d'enseignement (UE) ; la mise en œuvre des crédits européens et par la délivrance d'une annexe descriptive au diplôme.
Famille de Baudry d'Asson
La famille de Baudry d'Asson est une famille subsistante de la noblesse française, originaire de Vendée.

Cette famille compte parmi ses membres des officiers, un camérier secret du Pape, des parlementaires.

Gustave Chaix d'Est-Ange
Gustave Chaix d'Est-Ange (23 avril 1863 à Paris 8e - 18 mai 1923 à Paris 16e) est un généalogiste français, également propriétaire de deux grands crus de Margaux (AOC) : le château Lascombes et le château Marquis d'Alesme Becker.
Joachim von Siegroth
Joachim Ferdinand Max von Siegroth (25 décembre 1896 à Oberlobendau, arrondissement de Goldberg - 2 mai 1945 à Halbe) est un général allemand de la Seconde Guerre mondiale. Son groupe de combat a reçu l'Ärmelband Metz 1944 le 24 octobre 1944. Generalmajor le 9 novembre 1944, il a reçu à titre posthume la croix de chevalier de la croix de fer avec feuilles de chêne, le 9 mai 1945.

Oberstleutnant
Oberstleutnant désigne un grade d’officier supérieur dans les armées allemande et autrichienne, et également dans l'armée suisse de langue allemande.

Il s'agit d’un mot composé de la langue allemande, Oberst signifiant « colonel » et Leutnant pouvant être traduit en première approche par « lieutenant » ; l'ensemble signifie par conséquent « lieutenant-colonel », ce qui est effectivement la traduction admise en français pour ce grade.
John Campbell (homme politique québécois)
John Campbell (né le 2 janvier 1936) est un agent d'assurance, homme d'affaires et ancien homme politique fédéral du Québec.

Né à Salaberry-de-Valleyfield, il devient conseiller municipal de la ville de LaSalle de 1967 à 1972. Il devient député libéral fédéral de la circonscription de Lasalle lors des élections de 1972. Réélu en 1974, 1979 et 1980, il est battu par le candidat progressiste-conservateur Claude Lanthier lors des élections de 1984.

Durant sa carrière parlementaire, il est secrétaire parlementaire du ministre des Affaires des Anciens Combattants de 1980 à 1982. Il est également président du comité permanent du transport et des communications de 1974 à 1979.

Élections fédérales canadiennes de 1972
Les élections fédérales canadiennes de 1972 se déroulent le 30 octobre 1972 dans le but d'élire les députés de la vingt-neuvième législature de la Chambre des communes du Canada. Il s'agit de la vingt-neuvième élection générale depuis la Confédération canadienne, en 1867. Le résultat est une mince victoire pour le Parti libéral au pouvoir, qui remporte 109 sièges contre 107 pour le Parti progressiste-conservateur. De plus, 48 sièges sont remportés par d'autres partis et des candidats indépendants. Le soir de l'élection, les résultats semblent donner 109 sièges aux Tories ; toutefois, une fois le décomptage terminé le lendemain, les résultats finaux donnent un gouvernement minoritaire aux libéraux et la balance du pouvoir au Nouveau Parti démocratique de David Lewis.
Ernie Steeves
Ernie Steeves, né le 12 février 1961 à Fredericton, est un homme politique canadien, membre du Parti progressiste-conservateur.

Il est élu à l'Assemblée législative du Nouveau-Brunswick lors de l'élection provinciale de 2014. Il représente la circonscription de Moncton-Nord-Ouest en tant qu'un membre du Parti progressiste-conservateur.

Moncton-Nord-Ouest
Moncton-Nord-Ouest ((en) Moncton Northwest) est une circonscription électorale provinciale du Nouveau-Brunswick, au Canada. Elle est représentée à l'Assemblée législative depuis 1995. De 1994 à 2014, la circonscription se nommait Moncton Crescent.
Uukwanyama
Uukwanyama, aussi écrit Oukwanyama, est le royaume traditionnel des Kwanyama (un clan du peuple Ovambo), situé dans ce qui est devenu le nord de la Namibie et le sud de l'Angola. Sa capitale était Ondjiva, en Angola, mais fut ensuite transférée à Oihole, dans la région namibienne d'Ohangwena ,.

Ce royaume peut prétendre être à l'origine de l’une des plus grandes défaites de l’histoire coloniale portugaise lors de la bataille de Vau-de-Pembe en 1904.

Bataille de Vau-de-Pembe
Le 25 septembre 1904, le roi des Cuamato, Tchetekelo, anéantit une colonne portugaise, au Vau-de Pembe, dans la province de Cunene, dans le Sud-Angola. Près de 250 soldats portugais et africains perdent la vie dans cette déroute,.

Cette bataille des guerres coloniales fait partie des grandes victoires africaines remportées sur une puissance européenne, au même titre qu’Isandhlwana, remportée par les Zoulous sur les Britanniques en 1879, ou celle d’Adoua remportée par les Abyssins sur les Italiens en 1896.
Loimola (commune)
Loimola (en carélien : Loimola, en finnois : Loimola, en russe : Лоймольское сельское поселение, Loimolskoje selskoje poselenije) est une municipalité rurale du raïon de Suojärvi en république de Carélie.

Carélien
Le carélien est une langue appartenant à la branche fennique de la famille des langues ouraliennes. Il est parlé par les Caréliens, habitants autochtones de la Carélie, vaste région allant du golfe de Finlande à la mer Blanche, à cheval sur la Finlande et la Russie actuelles.
Potoci (Drvar)
Potoci (en serbe cyrillique : Потоци) est un village de Bosnie-Herzégovine. Il est situé dans la municipalité de Drvar, dans le canton 10 et dans la fédération de Bosnie-et-Herzégovine. Selon les premiers résultats du recensement bosnien de 2013, il ne compte aucun habitant.

Avant la guerre de Bosnie-Herzégovine, Potoci faisait entièrement partie de la municipalité de Drvar ; à la suite des accords de Dayton (1995), une grande partie de son territoire a été rattachée à la municipalité d'Istočni Drvar nouvellement créée et intégrée à la république serbe de Bosnie.

Accords de Dayton
Les accords de Dayton, signés le 14 décembre 1995 à Paris, ont officiellement mis fin à la guerre en Bosnie-Herzégovine. Bien que la cérémonie de signature se soit tenue en France, ces accords tirent leur nom de la ville américaine de Dayton dans l'Ohio, où les principales négociations s’étaient déroulées quelques semaines plus tôt, sur la base aérienne Wright-Patterson. Ils marquent un tournant majeur dans l’histoire des Balkans, en mettant un terme à l’un des conflits les plus meurtriers de l’Europe post-guerre froide.
Wanna One
Wanna One (coréen : 워너원 et stylisé sous la forme: WANNA·ONE) est un ancien boys band sud-coréen formé sous Stone Music Entertainment par le programme Produce 101 Saison 2 en 2017 sur Mnet. Le groupe était temporaire et composé de 11 membres choisis parmi un groupe de 101 stagiaires de diverses agences : Kang Daniel, Park Ji-hoon, Kim Jae-hwan, Yoon Ji-sung, Lee Dae-hwi, Park Woo-jin, Ha Sung-woon, Hwang Min-hyun, Ong Seong-woo, Bae Jin-young et Lai Guan-lin.

Wanna One se sépare officiellement le 27 janvier 2019, à la suite d'un concert final au Gocheok Sky Dome à Séoul, concluant les un an et demi d'activité du groupe.

Le groupe se réunit à nouveau pour une performance inédite aux MAMA Awards 2021 et sort pour l'occasion le single Beautiful (Part.3) le mois suivant.

CJ ENM
CJ ENM (hangeul: 씨제이이앤엠, acronyme venant de CJ Entertainment aNd Merchandising) est une société sud-coréenne de divertissement et de vente au détail créée par le Groupe CJ. Elle est née en 2018 de la fusion de deux filiales du Groupe CJ, CJ E&M et CJ O Shopping.

Les principaux domaines d’activité de CJ ENM sont la télévision, le cinéma, la musique et l’animation. La société possède une quinzaine de chaînes câblées en Corée du Sud, dont notamment tvN, Mnet et OCN.
Bataille d'Al-Anbar
La bataille d'Al-Anbar est la première et la plus longue bataille de la seconde guerre civile irakienne. Les combats, étalés sur plusieurs périodes, commencent le 30 décembre 2013 par une insurrection de tribus sunnites contre le gouvernement. Les forces de l'État islamique (EIIL) interviennent également. Le 4 janvier 2014, Falloujah tombe aux mains des rebelles. Les combats s'étendent également à Ramadi et ses environs. Le 17 mai 2015, après plus d'un an de combats, Ramadi est est à son tour conquise par les djihadistes. Les escarmouches se poursuivent à l'automne 2015, avant que Ramadi et Falloujah ne soient finalement reprises par l'armée irakienne en 2016.

Mossoul
Mossoul (en arabe : الموصل / al-mawṣil ; en kurde : Mûsil) est la deuxième ville d'Irak par son importance, chef-lieu de la province de Ninive, en Haute Mésopotamie, dans le Nord du pays.

En ce qui concerne son histoire récente, la ville est prise par l'organisation terroriste État islamique à l'été 2014, Abou Bakr al-Baghdadi s'y proclame calife, et elle devient la « capitale » de l'EI, jusqu'à sa reprise par les forces armées irakiennes en 2017, après des combats et des bombardements qui l'ont partiellement détruite. La vieille ville, où se trouvait le patrimoine culturel, est quant à elle totalement détruite.
Malinois
Un Malinois peut être :

un Malinois (féminin : une Malinoise), un habitant de la ville de Malines (Mechelen, en néerlandais), un chef-lieu d'arrondissement dans la province d'Anvers en Belgique (Région flamande) ;

un malinois, une variété de chiens de berger originaires de Belgique ; quatre variétés existent pour les chiens de berger belges : le malinois (poil court fauve), le tervueren (poil long fauve), le groenendael (poil long noir), le laekenois (poil frisé).

Berger belge Tervueren
Le chien de Tervueren est l'une des quatre races de bergers belges née au début du XIXe siècle, les autres étant le Groenendael, le Laekenois et le Malinois. Il a été importé en France par Monsieur Andler au XXème siècle.
Presviata Pokrova
La tchaïka Presviata Pokrova (en ukrainien Пресвята Покрова soit « Sainte Intercession ») est une réplique de bateau de type tchaïka (« mouette ») construite en 1992 à Lviv en Ukraine. Ce voilier du patrimoine maritime européen est basé à Pont-Aven.

Patrimoine maritime
Le patrimoine maritime est une notion relativement récente, liée à l'émergence de patrimoines connexes comme le patrimoine industriel. On peut le définir ainsi : « Le patrimoine maritime comprend l’ensemble des éléments matériels ou immatériels liés aux activités humaines qui ont été développées dans le passé, récent ou plus lointain, en relation avec les ressources et le milieu maritimes. »
Boudjellil
Boudjellil est un nom de lieu notamment porté  par :

Boudjellil, une commune de la wilaya de Béjaïa en Algérie ;

Boudjellil, un village de la commune d'Aghribs, dans la wilaya de Tizi Ouzou, en Algérie ;

Boudjellil, une localité de la commune de Tamazirt, dans la wilaya de Tizi Ouzou, en Algérie.

Wilaya de Tizi Ouzou
La wilaya de Tizi Ouzou (en kabyle : Agezdu n Tizi Wezzu, en caractères tifinaghs : ⴰⴳⴻⵣⴷⵓ ⵏ ⵜⵉⵣⵉ ⵡⴻⵣⵣⵓ ; en arabe : ولاية تيزي وزو) est une wilaya algérienne située dans la région de la Kabylie en plein cœur du massif du Djurdjura. Elle est divisée administrativement en 67 communes et 21 daïras.

La wilaya de Tizi Ouzou s'étend sur 2 992,96 km2. La population résidente telle qu'évaluée lors du recensement de 2008 est de 1 127 607 habitants. La densité atteint 381,21 habitants au km2.
Cuisine bressane
La cuisine bressane est une cuisine traditionnelle de produits de la Bresse (ancienne province française de Bourgogne-Franche-Comté et de l'Ain, composée des Bresse savoyarde, Bresse bourguignonne, et Bresse jurassienne et Pays dolois), avec une spécialité de volaille et des produits de la Dombes).

Vonnas
Vonnas (prononcé [vɔna]) est une commune française située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes, au sud de la Bresse savoyarde et non loin de la Dombes. Elle appartient au canton dont elle est le chef-lieu.

Ses habitants s'appellent les Vonnassiens et les Vonnassiennes.
Fracture en motte de beurre
Une fracture en motte de beurre (aussi appelée fracture en tore) est une cassure partielle de l’os. Il s’agit de la fracture la plus courante chez les enfants dont les os sont plus mous et moins cassants que les adultes, en conséquence, un côté de l’os peut se déformer ou se plier sans aucune cassure de l’autre côté.

Une fracture en motte de beurre se produit lorsqu’un os « se tord » ou s’écrase légèrement sur lui-même. Le type le plus courant de fracture en motte de beurre chez les enfants se produit à l’avant-bras, près du poignet, en général après qu’ils tombent le bras tendu, sur la paume de la main. La blessure touche le radius en particulier.

Radius (os)
Le radius (du latin, radius, « rayon »), est un os long interne du zeugopode du membre chiridien des vertébrés tétrapodes. Chez l'Homme, le radius constitue, avec l'ulna, l'avant-bras dont il occupe la partie latérale.

Il s'articule au niveau du coude avec l'humérus et l'ulna, et au niveau du poignet avec l'ulna, l'os scaphoïde et l'os lunatum.

L'ulna et le radius jouent un rôle décisif dans le mouvement de pronation / supination de l'avant-bras.

Il est constitué d'un corps (la diaphyse) et de deux extrémités (les épiphyses proximale et distale).
Express de Ra'anana
L'Express de Ra'anana était une équipe de la Ligue israélienne de baseball en 2007.

Représentant la ville de Ra'anana, qui ne possédait pas de stade de baseball, l'Express joue ses matchs locaux au Yarkon Sports Complex, un terrain à Petah Tikva partagé avec les Pioneers de Petah Tikva.

Ra'anana
Ra'anana (en hébreu : רַעֲנַנָּה) est une ville israélienne d'environ 80 000 habitants au nord-est de Tel Aviv, dans le sud de la région de Sharon. Elle dépend du District centre d'Israël. La ville est à prédominance juive, avec de nombreux immigrants venus de pays anglophones, dont les États-Unis, le Royaume-Uni, l'Afrique du Sud, mais aussi de France, d’Italie, du Brésil et d'Argentine.

Forte de nombreuses communautés immigrantes, Ra'anana offre un mode de vie permettant une adaptation en douceur des nouveaux arrivants.
Saison 2010 de l'équipe cycliste Caisse d'Épargne
La saison 2010 de l'équipe cycliste Caisse d'Épargne est la trente-et-unième saison depuis la création de l'équipe Reynolds en 1980 et la quatrième sous ce nom. La Caisse d'Épargne a le statut d'équipe ProTour depuis 2005. Cette saison est marquée par la suspension de deux ans prononcée en mai à l'encontre d'Alejandro Valverde, à compter du 1er janvier 2010. Cette décision entraîne l'annulation des résultats obtenus par Valverde en début de saison, dont notamment sa victoire au Tour de Romandie. En l'absence de Valverde, Luis León Sánchez est le principal leader de l'équipe. Il termine à la troisième place du classement mondial et remporte notamment la Classique de Saint-Sébastien et le championnat d'Espagne contre-la-montre.

La banque française Caisse d'épargne annonce en début d'année son intention de ne pas poursuivre son activité de sponsoring au-delà de 2010. Le nom du nouveau sponsor principal pour la saison 2011, Movistar, est annoncé en août.

Caisse d'épargne
Les caisses d'épargne (ou banques d'épargne ou associations d'épargne et de crédit selon les appellations dans les différents pays) étaient à l'origine des établissements publics ou mutuels se limitant à la gestion de comptes d'épargne et de prêts simples pour les particuliers (par opposition à une clientèle d'entreprises ou de professionnels).

Dans la plupart des pays, ce n'est plus qu'une appellation historique conservée par ces établissements financiers qui sont devenus des banques à part entière, aux activités et clientèles très diversifiées, mais à statut de coopérative les classant dans le secteur de la banque mutualiste.
Snoezelen
Le snoezelen est une pratique de stimulation multisensorielle accompagnée et contrôlée, visant à éveiller, canaliser ou entretenir la sensorialité de la personne stimulée, dans une ambiance sécurisante.

En février 2026, en France, la Haute autorité de santé a mis à jour ses recommandations de bonnes pratiques, et classe, au moins provisoirement, la méthode Snoezelen comme non recommandée pour la prise en charge des troubles du spectre de l'autisme (de même que la psychanalyse et les méthodes Doman‑Delacato, Padovan, SonRise, 3i, neurofeedback, Tomatis, Packing...), car jugées « sans preuves, preuves insuffisantes ou méthodes inefficaces dans le cadre du TSA ».

Haute Autorité de santé
La Haute Autorité de santé (HAS) est un organisme administratif français. Créée par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, la HAS a pour objectif de se prononcer sur l'efficacité thérapeutique des produits, actes et protocoles de soins.

Elle a le statut juridique d'Autorité administrative indépendante à caractère scientifique dotée de la personnalité morale, qui lui confère une personnalité juridique propre, distincte de celle de l’État.