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Glen Nevis
Le Glen Nevis est un glen d'Écosse situé dans les monts Grampians, au pied des versants sud et ouest du Ben Nevis, en amont de Fort William dans les Highlands. Il abrite la troisième plus haute chute d'eau d'Écosse, la Steall waterfall.

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Fort William (Écosse)
Fort William (en gaélique écossais An Gearasdan, « la garnison ») est une ville d'Écosse, située dans le council area des Highlands et dans la région de lieutenance de l'Inverness-shire. De 1975 à 1996, elle était la capitale administrative du district du Lochaber, au sein de la région des Highlands. Elle compte un peu moins de 10 000 habitants, ce qui en fait la deuxième plus grande ville des Highlands après Inverness.
Championnats des États-Unis d'athlétisme en salle 2018
Les championnats des États-Unis d'athlétisme en salle 2018 se déroulent du 16 au 18 février 2018 à l'Albuquerque Convention Center (en) d'Albuquerque, aux États-Unis. La compétition détermine les champions d'athlétisme séniors et juniors des États-Unis en salle.

Albuquerque
Albuquerque (/ˈæl.bəˌkɝ.ki/ ; en navajo : Beeʼeldííl Dahsinil /pèːʔèltíːl tɑ̀xsɪ̀nɪ̀l/) est la plus grande ville de l'État du Nouveau-Mexique, aux États-Unis, à 370 km au nord d'El Paso et à 538 km au sud-sud-ouest de Denver (Colorado). C’est le siège et la ville principale du comté de Bernalillo.

D’après le recensement fédéral de 2020, Albuquerque compte 564 559 habitants, ce qui en fait de loin la ville la plus peuplée de l’État. L'aire urbaine compte quant à elle 916 528 habitants en 2020.

On trouve à Albuquerque l'université du Nouveau-Mexique, la base aérienne de Kirtland et l'un des deux laboratoires Sandia.
Teizō Matsumura
Teizō Matsumura (松村禎三 Matsumura Teizō, 15 janvier 1929 à Kyoto - 6 août 2007 à Tokyo), est un poète et compositeur japonais de musique classique.

Orphelin et souffrant de la tuberculose, il commence à écrire des haiku et de la musique durant sa convalescence au début des années 1950. Étudiant auprès de Tomojiro Ikenouchi, il est influencé par Ravel et Stravinsky, mais aussi par les traditions asiatiques. Il a été professeur émérite de l'université nationale des beaux-arts et de la musique de Tokyo.

Teizō Matsumura est surtout connu pour son opéra Chinmoku (Le Silence) d'après un roman de Shūsaku Endō.

En 1974, il est lauréat de la tribune internationale des compositeurs de l'UNESCO et du prix Suntory de musique en 1978.

Yōji Yamada
Yōji Yamada (山田 洋次, Yamada Yoji) est un scénariste et réalisateur japonais né le 13 septembre 1931 à Toyonaka au Japon. Il est particulièrement connu pour avoir réalisé 48 films parmi les 50 composant la série de films C'est dur d'être un homme et pour sa trilogie Samouraï (Le Samouraï du crépuscule (2002), La Servante et le Samouraï (2004) et Amour et Honneur (2006)).
Joseph Gerald Berry
Joseph Gerald Berry, né le 7 juin 1902 à Montréal au Québec et mort le 12 mai 1967, était un prélat canadien de l’Église catholique. De 1953 jusqu’à sa mort, il a été l’archevêque de l’archidiocèse de Halifax en Nouvelle-Écosse. De 1945 à 1953, il a été l’évêque du diocèse de Peterborough en Ontario. De 1960 à 1964, il a été le président de la Conférence des évêques catholiques du Canada.

Conférence des évêques catholiques du Canada
La Conférence des évêques catholiques du Canada (CÉCC), en anglais : Canadian Conference of Catholic Bishops (CCCB), est l’assemblée des évêques de l'Église catholique au Canada. Elle regroupe tous les évêques catholiques du Canada tant latins qu'orientaux.

La conférence se réunit une fois annuellement pour une assemblée plénière. Sa commission épiscopale de liturgie et des sacrements ainsi que son office national de liturgie sont divisés en deux secteurs : un francophone et un anglophone.
Demande incidente
Une demande incidente, dans le domaine juridique, est un incident d'instance à l'initiative d'une partie qui la présente à un juge. L'expression désigne toute demande qui n'ouvre pas l'instance (contrairement à une assignation ou une requête) mais qui intervient au cours d'un procès déjà engagé.

si elle émane du demandeur, on parle de demande additionnelle : la demande est nouvelle mais elle doit être connexe à la demande initiale.

si elle émane du défendeur, on parle de demande reconventionnelle : le défendeur présente des moyens de défense et attaque à son tour en formulant des demandes contre celui qui a introduit l'instance.

si elle émane d'un tiers, on parle d'intervention volontaire : le tiers accepte d'intervenir dans une procédure en cours.

si elle est dirigée contre un tiers, on parle d'intervention forcée : le demandeur ou le défendeur, décide de mettre en cause un tiers dans le cadre d'une procédure en cours.

Requête
Une requête est :

en droit : un recours exercé devant une juridiction, auquel il est répondu par un jugement ou une ordonnance ;

en informatique, un moyen formel d'effectuer une action telle qu'une recherche d'information dans un système d'information, ou une génération de texte, d'image, de vidéo ou de son par l'intelligence artificielle générative :
dans un réseau informatique, un message envoyé par un client vers un serveur qui émet une réponse ;
dans une bases de données, une interrogation de la base. Le client reçoit comme réponse des éléments de cette base correspondant aux critères définis dans la requête. Dans le cas particulier des bases de données relationnelles, le format standard de requête est le SQL.
dans l'Intelligence artificielle générative : un prompt, ou invite.
Les Dépossédés
Les Dépossédés est un titre d'œuvre notamment porté par :

Les Dépossédés, roman de science-fiction américain d'Ursula K. Le Guin (1974)

Les Dépossédés, roman documentaire suédois de Steve Sem-Sandberg (2009)

Les Dépossédés (roman, 1974)
Les Dépossédés (titre original : The Dispossessed) est un roman de science-fiction écrit par Ursula K. Le Guin, publié en 1974 puis traduit en français et publié en 1975. Il fait partie du Cycle de l'Ékumen. La même année est publiée la nouvelle À la veille de la Révolution qui se situe avant l'histoire du roman.

Qualifié par son auteure d'« utopie ambiguë », ce roman décrit la vie des habitants d'Anarres, un monde fondé sur les principes du communisme libertaire et ceux de son pendant capitaliste sur Urras à travers l'histoire d'un physicien, Shevek. L'idéologie politique anarchiste qui sous-tend l'œuvre a été inspirée par les écrits de Kropotkine, Murray Bookchin et Paul Goodman.

Les Dépossédés a remporté les prix Hugo 1975, Nebula 1974 et Locus 1975.
Gare de Montesoro
La gare de Montesoro est une gare ferroviaire française de la ligne de Bastia à Ajaccio (voie unique à écartement métrique), située sur le territoire de la commune de Bastia, dans le département de la Haute-Corse et la Collectivité territoriale de Corse (CTC).

C'est une halte des Chemins de fer de la Corse (CFC), du « secteur périurbain de Bastia », desservie éventuellement, par des trains « grande ligne ». Arrêt facultatif (AF), il faut signaler sa présence au conducteur pour qu'il y ait un arrêt du train.

Politique en Corse
La politique en Corse est celle d'une collectivité territoriale disposant d'une organisation et de compétences spécifiques. Cette politique résulte d'une évolution institutionnelle depuis les années 1970 en Corse, liée à l'existence d'importants mouvements nationalistes autonomistes ou indépendantistes, parfois violents.
Le Poulet de Bresse
Le Poulet de Bresse ou Le plus grand poulet du monde est une sculpture monumentale en métal représentant un poulet de Bresse réalisée par Jean Brisé et installée sur l'aire de repos éponyme de l'A39 à Dommartin-lès-Cuiseaux en France. Elle est un exemple connu de ce qui est parfois et péjorativement appelé l'« art autoroutier ».

Une plaque explicative au pied du monument précise que la sculpture mesure 20 mètres de haut et a été réalisée avec du tube inox de 32 cm de diamètre par l'entreprise « Chaudronnerie du Revermont ». Elle a été inaugurée le 11 juin 1999 par René Beaumont alors président du conseil général de Saône-et-Loire.

René Beaumont
René Beaumont, né le 29 février 1940 à Lyon (Rhône), est un homme politique français, député puis sénateur de Saône-et-Loire. Ancien membre de l'UDF, il rejoint l'UMP à la création de ce parti en 2002.
Carlo Giuseppe Ratti
Carlo Giuseppe Ratti (Gênes, 1737 - 1795) est un Italien, un historien de l'art, biographe et un peintre du baroque tardif.

Fils du peintre Giovanni Agostino Ratti, il en a été l'élève à Savone.

À Rome, il a été l'ami des peintres Anton Raphael Mengs et Pompeo Batoni.

En 1775, il a été nommé directeur de l’Accademia ligustica di Belle Arti.

Savone
Savone (en italien : Savona) est une ville italienne, chef-lieu de la province du même nom en Ligurie, région de l'Italie du Nord-Ouest, bordant la Méditerranée.

Commune du Saint-Empire romain germanique, elle a donné deux papes : Sixte IV et son neveu Jules II. Elle fut annexée en 1528 par Gênes.
Lycosuchus
Lycosuchus vanderrieti

Lycosuchus (« loup crocodile ») est un genre fossile de thérocéphales carnivores ayant vécu au Permien moyen, il y a environ  entre 265 à 260 millions d'années. Il n'est représenté que par son espèce type, Lycosuchus vanderrieti.

Guadalupien
Le Guadalupien ou Guadalupéen est une série ou époque géologique du Permien dans l'ère paléozoïque. Elle doit son nom aux Guadalupe Mountains au Texas, nommées d'après la rivière espagnole Guadalupe.

Le Guadalupien se décompose en trois étages, :

le Capitanien (265,1 ± 0,4 - 259,9 ± 0,4 Ma)

le Wordien (268,8 ± 0,5 - 265,1 ± 0,4 Ma)

le Roadien (272,3 ± 0,5 - 268,8 ± 0,5 Ma)

Cette époque est caractérisée par des récifs coralliens florissants et, sur terre, le remplacement des pélycosaures par les premiers thérapsides.
Prix Nierenberg
Le Nierenberg Prize for Science in the Public Interest est un prix décerné chaque année par la Scripps Institution of Oceanography. Il fut créé à la suite d'un don de la famille de William Nierenberg afin d'honorer sa mémoire.

Le prix est accompagné d'une médaille en bronze et d'une dotation de 25 000 dollars américains.

William Nierenberg (1919-2000) était un scientifique de renom ayant travaillé à la Scripps Institution of Oceanography en tant que directeur, entre 1965 et 1986. Lauréat de nombreux trophées et prix pour ses recherches professionnelles et sa mise à disposition du travail effectué au public, Nierenberg était expert dans des nombreux domaines relatifs aux recherches sous-marines, ainsi que pour ses travaux sur la physique nucléaire à basse énergie.

Médaille
Une médaille est un objet métallique généralement circulaire, souvent fait en métaux précieux (or ou argent) et éventuellement d'émaux. Lorsqu'elle est rectangulaire, on parle plutôt de plaque, voire plaquette (en). Elle est dite « pendante » lorsqu'elle est suspendue à un ruban, portée sur la poitrine (en boutonnière), en sautoir (autour du cou) ou en écharpe (d'une épaule au côté). On parle de médaille « de table » ou de « présentation » lorsqu'elle ne comporte aucun système de fixation, comme la médaille de la fondation Nobel.

À l'origine, elle désignait de la menue monnaie, venant du latin medalia qui désignait un demi-denier, ce qui correspondait en France à la maille.
Xenomai
Xenomai est une extension libre du noyau Linux lui apportant des fonctionnalités temps réel dur. Il apporte une approche symétrique entre programmation noyau et programmation système au niveau utilisateur sous Linux.

Il introduit le concept de machine virtuelle en programmation temps réel et permet ainsi de disposer de plusieurs interfaces de programmation, au choix du programmeur.

Système temps réel
En informatique, on parle d'un système temps réel lorsque ce système est capable de contrôler (ou piloter) un procédé physique à une vitesse adaptée à l'évolution du procédé contrôlé.

Les systèmes informatiques temps réel se différencient des autres systèmes informatiques par la prise en compte de contraintes temporelles dont le respect est aussi important que l'exactitude du résultat, autrement dit le système ne doit pas simplement délivrer des résultats exacts, il doit les délivrer dans des délais imposés.
Klaus-Jürgen Grünke
Klaus-Jürgen Grünke, né le 30 mars 1951 à Bad Lauchstädt, est un coureur cycliste allemand. Spécialiste du kilomètre, il a été champion olympique de cette discipline aux Jeux de 1976 à Montréal et champion du monde en 1975.

Contre-la-montre sur piste
Le contre-la-montre sur piste est une discipline du cyclisme sur piste consistant pour les compétiteurs à réaliser chacun leur tour un parcours chronométré. Le vainqueur est celui ayant réalisé le parcours le plus rapidement. À la différence du contre-la-montre sur route, les épreuves se disputent sur un vélodrome, très souvent couvert. Le vent ne joue donc pas un rôle important dans le résultat.
Gare de La Ferté-Macé
La gare de La Ferté-Macé est une ancienne gare ferroviaire française des courtes lignes d'embranchement de Briouze à La Ferté-Macé et de Couterne à La Ferté-Macé, située sur le territoire de la commune de La Ferté-Macé, dans le département de l'Orne et la région Basse-Normandie.

Elle est fermée et désaffectée depuis 1992.

Gare de Briouze
La gare de Briouze est une ancienne gare ferroviaire française de la ligne d'Argentan à Granville, située sur le territoire de la commune de Briouze, dans le département de l'Orne, en région Normandie.

En 2024, elle est devenue une halte de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), desservie par les trains du réseau Nomad TER Normandie.
Menzel Bouzelfa
Menzel Bouzelfa (arabe : منزل بوزلفة) est une ville tunisienne du cap Bon située à une quarantaine de kilomètres au nord-est de Tunis, à l'entrée de la péninsule, et à une cinquantaine de kilomètres au nord de Nabeul.

Rattachée au gouvernorat de Nabeul, elle constitue une municipalité comptant 41 455 habitants en 2023.

Accrochée aux contreforts de la dorsale tunisienne, la ville à vocation agricole, Menzel Bouzelfa vit de la culture de l'olivier, et accessoirement de l'arboriculture (pommiers, orangers, etc.) et de l'élevage, jusqu'à l'arrivée des Andalous au XVIIe siècle qui introduisent les cultures maraîchères et la vigne. La culture des agrumes est introduite au début du XXe siècle et voit ses superficies s'accroître au détriment des cultures anciennes. De fait, Menzel Bouzelfa devient la « capitale » des agrumes et particulièrement de l'orange « maltaise tunisienne » qui, fort réputée sur les marches extérieurs, est appréciée pour ses qualités gustatives.

Olea europaea
Olea europaea est une espèce de plantes à fleurs de la famille des Oleaceae. C’est un arbre ou un arbuste répandu à travers l'Afrique, l'Asie et l'Europe méditerranéenne et dont une variété a été domestiquée et cultivée pour devenir l'olivier. Au cours de l'histoire de la botanique, de nombreuses sous-espèces ont été décrites.
Eftimie Murgu
Eftimie Murgu (né le 28 décembre 1805 à Rudaria, au departement de Caras-Severin - mort le 30 avril 1870 à Budapest) est une figure de la renaissance culturelle roumaine, juriste et professeur de philosophie roumaine, homme politique, député dans le parlement révolutionnaire hongrois pendant la Révolution de 1848 (le Régime de Debrecen) et avocat à Budapest.

Debrecen
Debrecen ([ˈdɛbrɛtsɛn], ) est la deuxième ville de Hongrie par le nombre d'habitants. Dotée du rang du ville de droit comital, elle est le chef-lieu du comitat de Hajdú-Bihar. Debrecen est surnommée kálvinista Róma (« la Rome calviniste ») car c'est un important centre de l'Église réformée hongroise.
Groupe du Parti républicain de la liberté
Groupe du Parti républicain de la liberté (dit « groupe du PRL » ou « groupe PRL ») est le nom donné à des rassemblements politiques de parlementaires dans différentes chambres du Parlement français dont les membres sont généralement des adhérents du Parti républicain de la liberté. Il désigne ainsi :

le groupe du Parti républicain de la liberté de la chambre basse :
celui de l’Assemblée nationale constituante élue en 1945 (1945-1946),
celui de l’Assemblée nationale constituante élue en 1946 (1946),
celui de l’Assemblée nationale de la Quatrième République, uniquement sous la Ire législature (1946-1951) ;

le groupe du Parti républicain de la liberté, groupe parlementaire du Conseil de la République du premier au troisième triennat (1946-1955).

Parti républicain de la liberté
Le Parti républicain de la liberté (PRL) est une formation politique française de droite, créée à la Libération et absorbée par le Centre national des indépendants et paysans en 1951.

Le PRL avait pour ambition de devenir le « quatrième grand parti » français (derrière le Parti communiste français, la Section française de l'Internationale ouvrière et le Mouvement républicain populaire) dans la recomposition du paysage politique d'après-guerre.
MAN NM 223
Le MAN NM 223 est un midibus carrossé par Göppel Bus sur châssis MAN. Le plancher est surbaissé et le véhicule est adapté aux rues étroites en raison de ses faibles dimensions et de son rayon de braquage. Sa capacité est adaptée aux lignes peu fréquentées.

Midibus
Un midibus est un type d'autobus, généralement plus grand qu'un minibus, dont la longueur est comprise entre 8  et   11 mètres.

Dans certains pays, le Midibus permet d'avoir plus de passagers car il est légal d'avoir des passagers debout lors des trajets (contrairement au Minibus), ces passagers debout se tenant pour leur sécurité à une poignée fixée à un poteau.
Parc d'État de Table Rock
Le parc d'État de Table Rock est un parc national de 12,48 km2 situé au Nord du comté de Pickens en Caroline du Sud.

Le Table Rock State Park Historic District a été créé dans les années 1930 par le Civilian Conservation Corps.

On y trouve le mont Pinnacle (en) (altitude 215 m), où des pétroglyphes ont été découverts à la fin des années 1990.

Il a été inscrit sur la liste des parcs historiques en 1989.

Civilian Conservation Corps
Le Civilian Conservation Corps (CCC, en français Corps civil de protection de l'environnement) est un programme de l'administration américaine créé durant la présidence de Franklin Delano Roosevelt, dans le cadre du New Deal afin de donner du travail aux jeunes chômeurs répondant à certains critères : être un homme célibataire, en bonne santé, citoyen américain et avoir un membre de sa famille qui reçoit des aides sociales.
Piotr Tolstoï
Piotr Tolstoï est un anthroponyme notamment porté par :

Piotr Andreïevitch Tolstoï (1645-1729), homme d'État russe ;

Piotr Aleksandrovitch Tolstoï (1769-1844), homme politique et général russe ;

Piotr Olegovitch Tolstoï (né en 1969), homme politique, journaliste et producteur russe.

Piotr Aleksandrovitch Tolstoï
Le comte Piotr Alexandrovitch Tolstoï (en russe : Пётр Александрович Толстой), né en 1769, mort le 28 septembre 1844 à Moscou, est un aristocrate et militaire russe.

Homme politique et général russe, il fut gouverneur de guerre de Viborg (1802), gouverneur de Saint-Pétersbourg du 28 novembre 1802 au 25 janvier 1803, gouverneur de guerre du 28 novembre 1802 au 10 septembre 1805, sénateur et membre du Conseil d'État.
Ligne du Quéroy-Pranzac à Thiviers
(Angoulême - Nontron - Thiviers)

La ligne du Quéroy-Pranzac à Thiviers est une ligne ferroviaire française non électrifiée, à écartement standard et à voie unique presque totalement déclassée, qui reliait les gares du Quéroy-Pranzac (Charente), à l'est d'Angoulême, située sur la ligne de Limoges-Bénédictins à Angoulême, et de Thiviers, sur la ligne de Limoges-Bénédictins à Périgueux, en desservant notamment Nontron, dans le Périgord vert.

Cette ligne constituait le maillon occidental de la liaison ferroviaire entre Angoulême et Brive.

Elle figure toujours dans la nomenclature du réseau ferré national sous le no 617 000. Seul un tronçon de 2,7 km reste exploité du côté de Thiviers.

Ligne de Limoges-Bénédictins à Périgueux
La ligne de Limoges-Bénédictins à Périgueux est une ligne de chemin de fer française secondaire à écartement standard qui relie Limoges, préfecture de la Haute-Vienne, à Périgueux, préfecture de la Dordogne.

Elle constitue la ligne 611 000 du réseau ferré national.
Vâlcele (Covasna)
Vâlcele (en hongrois: Előpatak) est une commune roumaine du județ de Covasna, dans le Pays sicule en Transylvanie. Elle est composée des quatre villages suivants:

Araci (Árapatak), siège de la commune

Ariușd (Erősd)

Hetea (Hete)

Vâlcele

Pays sicule
Le Pays sicule (en hongrois Székelyföld, en roumain Ținutul Secuiesc) est une région historique et ethnographique transylvaine, en Roumanie. C'est là que vivent la plupart des Sicules de Transylvanie, population de langue hongroise localement majoritaire entre Târgu Mureș (en hongrois Marosvásárhely), Sovata (Szováta), Gheorgheni (Gyergyószentmiklós), Miercurea-Ciuc (Csíkszereda), Băile Tușnad (Tusnádfürdő), Cristuru Secuiesc (Székelykeresztúr), Baraolt (Barót) et Sfântu Gheorghe (Sepsiszentgyörgy). Le centre historique et culturel de la région est Odorheiu Secuiesc (Székelyudvarhely). C'est la seule région de Transylvanie où les magyarophones sont en majorité (71,4 % en 2002). Traditionnellement, l'Est du Pays sicule est à majorité catholique, l'Ouest à majorité calviniste, héritage du pacte de tolérance de l'ancienne principauté de Transylvanie.
Le Miracle de saint Georges
Le Miracle de saint Georges est une icône représentant saint-Georges sur un cheval blanc avec un fond rouge, qui a été réalisée à Veliki Novgorod en Russie.

L'historien russe Mikhaïl Alpatov la date du dernier quart du XVe siècle.

Mikhaïl Alpatov
Mikhaïl Alpatov (en russe : Михаи́л Влади́мирович Алпа́тов) (né le 10 décembre 1902, Moscou — décédé le 9 mai 1986 à Moscou), est un historien d'art soviétique.

Il était membre actif de l'Académie des beaux-arts de l'URSS depuis 1954, artiste émérite de la République socialiste fédérative soviétique de Russie depuis (1958). Lauréat de prix d'État d'URSS en 1974. Membre correspondant de l'Académie autrichienne des sciences.
Abri des Figuras Diversas
L'Abri des Figures diverses est un site d'art rupestre situé dans la commune d'Albarracín (comarque de la Sierra de Albarracín), dans la province de Teruel, en Aragon, en Espagne,.

Cet abri sous roche, qui abrite des peintures rupestres appartenant au style de l'art schématique ibère, fait partie de l'ensemble dénommé Art rupestre du bassin méditerranéen de la péninsule Ibérique, inscrit au Patrimoine mondial par l'Unesco en 1998 (sous la référence 874-601). Il est protégé comme Bien d'Intérêt Culturel depuis 1996 (cote RI-51-0009456).

Province de Teruel
La province de Teruel (en espagnol : Provincia de Teruel - en catalan : Província de Terol) est l'une des trois provinces de la communauté autonome d'Aragon, dans l'est de l'Espagne. Sa capitale est la ville de Teruel.
Domiciliation associative des demandeurs d'asile en France
En France, la domiciliation associative est une possibilité pour un demandeur d’asile qui n'a pas accès à un dispositif d'hébergement d'obtenir une adresse postale fiable.

Les demandeurs d'asile bénéficient d'un régime spécifique qui déroge au droit commun de la domiciliation : elle est assurée dans leur cas soit par des structures d'hébergement stable (HUDA, CADA), soit par des opérateurs ayant conclu une convention avec l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) en ce sens.

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
En droit français, le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ou CESEDA, parfois surnommé code des étrangers, est le code regroupant les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des étrangers.

Il est institué par l'ordonnance du 24 novembre 2004 à l'initiative de Dominique de Villepin, alors ministre de l'Intérieur et de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en reprenant en particulier les dispositions de l'ordonnance du 2 novembre 1945 relatives aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France ainsi que des dispositions de la loi du 25 juillet 1952 relative au droit d'asile. Il est entré en vigueur le 1er mars 2005. La partie réglementaire est publiée le 15 novembre 2006.

Une nouvelle codification est entrée en vigueur le 1er mai 2021.