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Portrait d'Antoine Girodet du Verger, frère de l'artiste
Portrait d'Antoine Girodet du Verger, frère de l'artiste est un tableau réalisé par le peintre français Anne-Louis Girodet entre 1784 et 1787. De format ovale, cette huile sur toile est le portrait en buste d'Antoine-Étienne Girodet du Verger devant un fond neutre. Né le 13 janvier 1757, le frère aîné de l'artiste y figure en uniforme rouge, le regard vers le point de vue du spectateur. Passée entre les mains du modèle puis de la fille de celui-ci, Rosine Becquerel-Despréaux, l'œuvre est conservée au musée Girodet, à Montargis, dans le Loiret. Elle a été achetée en 2007,.

Buste
Le buste est la partie supérieure du corps humain comprenant la tête, le cou et la poitrine, en excluant les bras. Il est à distinguer du torse ou du tronc, partie du corps allant de la taille au cou, sans la tête et sans les bras.[réf. nécessaire]
Baoulé
Les Baoulés sont un peuple du centre, du centre-est et moitié sud de la Côte d'Ivoire.

Le baoulé est la langue parlée par le peuple baoulé.

Le Baoulé est une rivière affluent du Bakoye, lui-même affluent du fleuve Sénégal.

Le Baoulé est une rivière sous-affluent du Fleuve Niger qui coule en Côte d'Ivoire et au Mali et se jette dans le Bani.

La baoulé est une race bovine ivoirienne.

Baoulé (langue)
Le baoulé est une langue africaine de la famille des langues akan ou tano central. Il s'agit de la langue du peuple des Baoulés. Elle est principalement parlée en Côte d'Ivoire dans le centre du pays à Bouaké, Yamoussoukro, Dimbokro, Béoumi, Sakassou, Daoukro, Bouaflé, Kouassi Kouassikro, Bodokro, Bocanda, Ouelle, M'bahiakro, Toumodi, Tiébissou et de Didiévi.
Saturn Award de la meilleure édition DVD d'un ancien programme télévisé
Le Saturn Award de la meilleure édition DVD d'un ancien programme télévisé (Saturn Award for Best DVD Retro Television Release) est une récompense télévisuelle décernée chaque année depuis 2005 par l'Académie des films de science-fiction, fantastique et horreur (Academy of Science Fiction Fantasy & Horror Films) pour récompenser la meilleure édition en DVD d'un ancien programme télévisé de science-fiction, fantastique ou d'horreur. Depuis la 37e cérémonie de 2011, cette récompense a fusionné avec le Saturn Award de la meilleure édition DVD d'un programme télévisé (Saturn Award for Best DVD Television Release).

Les Aventures de Superman
Les Aventures de Superman (Adventures of Superman) est une série télévisée américaine en 104 épisodes de 25 minutes, dont 52 en noir et blanc, créée d'après le personnage des comics éponyme par Jerry Siegel et Joe Shuster et diffusée entre le 19 septembre 1952 et le 28 avril 1958 en syndication.

En France, la série a été diffusée à partir du 12 septembre 1987 sur Canal+ et rediffusée sur Syfy.
Michael Green (athlétisme)
Michael Green (né le 7 novembre 1970 dans la paroisse de Trelawny) est un athlète jamaïcain spécialiste du 100 mètres.

Il se révèle durant la saison 1994 en se classant deuxième de la finale du 100 m des Jeux du Commonwealth de Victoria derrière le Britannique Linford Christie. L'année suivante, il termine à la septième place des Jeux olympiques d'Atlanta en 10 s 16. En 1997, le Jamaïcain remporte la médaille d'argent du 60 mètres des Championnats du monde en salle de Paris en 6 s 51. Il établit cette même année la meilleure performance de sa carrière sur 100 m, courant 10 s 02 à Knoxville.

Athlétisme aux Jeux olympiques d'été de 1996
Les épreuves d'athlétisme des Jeux olympiques d'été de 1996 ont eu lieu du 26 juillet au 7 août 1996 au Stade olympique du centenaire d'Atlanta. 2 053 athlètes issus de 191 nations ont pris part aux 44 épreuves du programme (20 féminines et 24 masculines). La compétition, qui voit l'apparition au programme olympique du triple saut féminin, est marquée par l'amélioration de deux records du monde et de quinze records olympiques.
Château de La Palice
Le château de La Palice est une ancienne place forte du XIIe siècle, par la suite remanié à plusieurs époques, notamment lorsqu'il est une possession de la famille de Chabannes. Ce domaine se situe sur le territoire de la commune française de Lapalisse, dans le département de l'Allier, en région Auvergne-Rhône-Alpes. L'édifice est totalement protégé au titre des monuments historiques.

Gisant
Un gisant est une sculpture funéraire de l'art chrétien représentant un personnage couché (par opposition à orant ou priant) généralement à plat-dos, vivant ou mort dans une attitude béate ou souriante (par opposition au transi), l'effigie étant habituellement placée sur le dessus d'un cénotaphe ou, plus rarement, d'un sarcophage.

C’est, lorsqu'il existe, l'élément principal de décoration d'un tombeau ou d'un enfeu. Les tombeaux à gisant peuvent être au ras du sol comme la plupart des pierres tombales mais ils sont le plus souvent sur un socle ou soubassement.

Par extension, un gisant gravé ou sculpté en bas ou demi-relief sur une dalle funéraire peut également représenter l'effigie d'un grand personnage.
Innsbrucker Platz (métro de Berlin)
Innsbrucker Platz est une station du métro en zone A de Berlin, située sous la place éponyme dans le quartier de Schöneberg. C'est le terminus de la ligne 4 et des correspondances sont possibles par la gare de Berlin Innsbrucker Platz située à quelques mètres de distance dans le quartier de Friedenau.

Berlin-Friedenau
Berlin-Friedenau [fʀiːdəˈnaʊ̯]  est l'un des six quartiers qui composent l'arrondissement de Tempelhof-Schöneberg du sud-ouest de Berlin. L'ancienne commune a été intégrée à la capitale allemande lors de la réforme territoriale du Grand Berlin, le 1er octobre 1920. Jusqu'à la formation de l'actuel arrondissement en 2001, il faisait partie du district de Schöneberg.

Grâce à la qualité d'habitat de ce quartier ancien proche du centre-ville, Friedenau est depuis plusieurs dizaines d'années l'un des plus préférés des Berlinois.
Henryk Jankowski
Henryk Jankowski (né le 18 décembre 1936 à Starogard Gdański – mort le 12 juillet 2010 à Gdańsk) est un prêtre catholique  qui a été l'un des principaux prêtres catholiques polonais qui ont soutenu le mouvement Solidarność opposé au gouvernement communiste dans les années 1980. Il est suspecté d'actes de pédophilie depuis les années 1960.

Solidarność
Solidarność (prononcé [sɔliˈdarnɔɕt͡ɕ], mot qui signifie « solidarité » en français), parfois appelé Solidarité en français, est une fédération de syndicats polonais fondée le 31 août 1980, dirigée à l'origine par Lech Wałęsa. Dans les années 1980, ce mouvement joue un rôle clé dans l'opposition au régime de la république populaire de Pologne.
Saison 1965-1966 du MC Alger
Cet article traite la saison 1965-1966 du Mouloudia d'Alger. Les matchs se déroulent essentiellement en Championnat d'Algérie de football de deuxième division 1965-1966, mais aussi en Coupe d'Algérie de football 1965-1966.

Championnat d'Algérie de football 1965-1966
Le championnat d'Algérie de football 1965-1966 est la 4e édition du championnat d'Algérie de football. Cette édition est organisée en une seule poule de 16 équipes.

Le CR Belcourt remporte son deuxième titre de champion d'Algérie.
Cyneberht
Cyneberht est un prénom masculin vieil-anglais composé des éléments cyn « noble » et berht « brillant ». Il est porté par :

Cyneberht, évêque de Lindsey mort en 731 ;

Cyneberht, évêque de Winchester aux alentours de l'an 800.

Évêque de Winchester
L'évêque de Winchester est à la tête du diocèse anglican de Winchester, dans la province de Cantorbéry. Il s'agit d'un des sièges épiscopaux les plus anciens et les plus prestigieux d'Angleterre, et son titulaire est automatiquement membre de la Chambre des lords. Il est aussi prélat de l'ordre de la Jarretière.
Selinsgrove
Selinsgrove est un borough situé à l'est du comté de Snyder, en Pennsylvanie, aux États-Unis,. En 2010, il comptait une population de 5 654 habitants, estimée au 1er juillet 2020 à 5 861 habitants. Le borough est incorporé le 13 avril 1827.

Comté de Snyder
Le comté de Snyder est un comté américain de l'État de Pennsylvanie. Au recensement de 2020, la population du comté s'élève à 39 736 habitants. Il a été créé le 2 mars 1855, à partir du comté d'Union et tire son nom de Simon Snyder (en), un ancien gouverneur de Pennsylvanie. Le siège du comté se situe à Middleburg.
Carrier IQ
Carrier IQ est une entreprise de télécommunication américaine fondée en 2005 à Mountain View dans l'État du Californie aux États-Unis. Elle fournit notamment des services d'analyse à destination des smartphones pour l'industrie du sans fil. La société affirme que son logiciel est déployé dans plus de 150 millions d'appareils dans le monde entier, principalement aux États-Unis. La société est particulièrement connue pour la controverse sur ce même logiciel, accusé de tracer les utilisateurs en violant potentiellement la loi fédérale américaine.

Mountain View (Californie)
Mountain View est une municipalité située dans le comté de Santa Clara, en Californie, dans le sud de la baie de San Francisco, entre Palo Alto, Sunnyvale et Los Altos. La ville tient son nom de la vue qu'elle offre sur les monts Santa Cruz.
Ville souterraine de Pékin
La ville souterraine (en chinois : 北京地下城, Dìxià Chéng) est un abri souterrain lié à un réseau de tunnels situé à Pékin, en Chine. Elle est parfois surnommée la « Grande Muraille souterraine » par comparaison avec la Grande Muraille de Chine, mais ce dernier surnom est aussi utilisé pour désigner un autre réseau de souterrains, dans les monts Taihang.

Tribu des rats
Tribu des rats ou tribu de souris (en chinois : 鼠族; pinyin: shǔ zú) est une locution, en Chine, pour décrire les travailleurs migrants pauvres qui logent dans les sous-sols des centres urbains. À Pékin, les autorités municipales évaluent, à 281 000  le nombre des personnes vivant dans cette situation sur les 6 à 7 millions de migrants que compte la ville.
Nour Symon
Nour Symon est une personnalité artiste non binaire d’origine égypto-québécoise. Sa pratique artistique multidisciplinaire se situe au croisement de la musique de concert, de la poésie et des arts visuels de manière conjointe dans le but de créer un univers cohérent. En plus d'avoir exposé dans plusieurs espaces, Symon a publié deux recueils de poésie, un récit ainsi qu'une partition graphique.

Orchestre symphonique de Québec
L'Orchestre symphonique de Québec (OSQ) est un orchestre symphonique basé à Québec, au Québec (Canada). Il a été fondé en 1902 et son chef principal et directeur musical est présentement Clemens Schuldt. La plupart de ses concerts ont lieu à la salle Louis-Fréchette du Grand Théâtre de Québec et au Palais Montcalm. L'orchestre se produit également avec l'Opéra de Québec et les Grands Ballets canadiens. Il compte actuellement 64 musiciens permanents.
Kilroy
Kilroy was here, un graffiti apposé durant la Seconde Guerre mondiale

Kilroy, un téléfilm américain de 1965 en quatre épisodes, réalisé par Robert Butler pour Walt Disney Pictures

Kilroy, un téléfilm américain de 1999, réalisé par Todd Holland

Kilroy, une émission de télévision britannique de la BBC présentée de 1986 à 2004 par Robert Kilroy-Silk

Kilroy, un personnage de l'album Peau de pêche et cravate de soie de la série Tigresse Blanche.

Tigresse Blanche
Tigresse blanche est une série de bande dessinée dessinée par Conrad et scénarisée par Yann, puis par Wilbur à partir du tome 3. Cette série dérivée des Innommables est éditée par Dargaud.

Le tome 4, Une espionne sur le toit, a été prépublié à l’été 2007 dans Libération et a reçu un accueil très favorable des lecteurs du journal. Philippe Sollers en parle dans sa chronique du Journal du Dimanche comme de « l'épatant délire de Conrad et Wilbur ».
Élections régionales de 2026 à Tobago
Les élections régionales de 2026 à Tobago ont lieu le 12 janvier 2026 à Trinité-et-Tobago afin d'élire les 15 membres de l'Assemblée du territoire autonome de l'île de Tobago. L'élection est convoquée à la suite de la dissolution de la chambre le 12 novembre 2025,.

Le Parti populaire de Tobago (TPP) dirigé par le secrétaire en chef Farley Chavez Augustine remporte l'intégralité des 15 sièges en jeux. Le Mouvement national du peuple  (PNM) perd, pour la première fois de l'histoire, l'intégralité de sa représentation parlementaire à l'Assemblée.

Tobago
Tobago (Tabago en français jusqu'à la fin du XIXe siècle) est une île de la mer des Caraïbes située dans les Petites Antilles. Elle est une région de la république de Trinité-et-Tobago. D'une superficie de 300 km2, elle est une des deux îles principales de Trinité-et-Tobago, l'autre étant l'île de la Trinité, à 35 km au sud-sud-ouest. L'île de Grenade se trouve à 130 km au nord-ouest. La ville de Scarborough est le chef-lieu de l’île.
Ambar avec kotobanja à Ašanja
L'ambar avec kotobanja à Ašanja (en serbe cyrillique : Амбар са котобањом у Ашањи ; en serbe latin : Ambar sa kotobanjom u Ašanji) est situé à Ašanja, dans la province de Voïvodine, dans le district de Syrmie et dans la municipalité de Pećinci, en Serbie. Il est inscrit sur la liste des monuments culturels de grande importance de la république de Serbie (identifiant no SK 1261).

Syrmie (district)
Le district de Syrmie (en serbe cyrillique : Сремски округ ; en serbe latin : Sremski okrug; en croate : Srijemski okrug) est une subdivision administrative de la république de Serbie. Au recensement de 2011, il comptait 311 053 habitants. Le centre administratif du district de Syrmie est la ville de Sremska Mitrovica.

Le district est situé au nord-ouest de la Serbie, dans la province autonome de Voïvodine et dans la région de Syrmie.
Giórgos Sigálas
Giórgos Sigálas (en grec : Γιώργος Σιγάλας), né le 31 juillet 1971 à Peristeri, en Grèce, est un ancien joueur grec de basket-ball, évoluant aux postes d'arrière et d'ailier. Il est devenu entraîneur dans les équipes nationales grecques et commentateur des matchs d'Euroligue à la télévision grecque.

Ailier (basket-ball)
L'ailier, petit ailier  ou ailier shooter (en anglais : small forward) est l'un des cinq postes usuels au basket-ball. Les caractéristiques d'un ailier consistent en un compromis entre la taille et la puissance d'un intérieur ou d'un pivot, et l'agilité et la dextérité d'un meneur ou d'un arrière. C'est ce qui fait généralement des ailiers les joueurs les plus polyvalents, capables à la fois de tirer de loin et de jouer dans la raquette. Beaucoup d'ailiers sont aussi de bons défenseurs, c'est probablement le poste le plus défensif avec celui de pivot.
Enrai ~Tooku ni Aru Akari~
Enrai ~Tooku ni Aru Akari~ est le 10e single de High and Mighty Color sorti sous le label SME Records le 25 octobre 2006 au Japon. Il atteint la 15e place du classement de l'Oricon. Il se vend à 11 520 exemplaires la première semaine et reste classé 6 semaines, pour un total de 23 742 exemplaires vendus.

Enrai ~Tooku ni Aru Akari~ a été utilisé comme thème de fin pour l'anime Mobile Suit Gundam SEED Destiny SPECIAL EDITION; et Kaerimichi no Orange a été utilisé comme campagne publicitaire pour Bleach: Shattered Blade sur Nintendo DS. Enrai ~Tooku ni Aru Akari~ se trouve sur l'album San et sur les 2 compilations 10 Color Singles et BEEEEEEST.

Sony Music Entertainment Japan
Sony Music Entertainment (Japan) Inc. (株式会社ソニー・ミュージックエンタテインメント, Kabushiki gaisha Sonī Myūjikku Entateinmento, souvent abrégé en SME, SMEJ, SME Records ou Sony Music Japan) est la branche japonaise de Sony consacrée à la musique. SMEJ est indépendant de Sony BMG Music Entertainment en raison de son importance dans l'industrie musicale japonaise.

La marque est présentée en SonyMusic.
Société de la sclérose en plaques de Grande-Bretagne
La Société de la sclérose en plaques de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Société de la sclérose en plaques) est un organisme de bienfaisance ayant le statut de société de bienfaisance. La Société de la SEP finance des recherches et du soutien pour les personnes atteintes de la sclérose en plaques. La société est actuellement (2012) impliquée dans la Neurological Alliance et d'autres organisations caritatives dans la campagne contre les changements du système de bien-être au Royaume-Uni.

Bien-être
La notion de bien-être renvoie, dans le sens commun, à un ensemble de facteurs considérés de façon séparée ou conjointe : la santé, la réussite sociale ou économique, le plaisir, la réalisation de soi, l'harmonie avec soi-même et avec les autres.

Elle a fait l'objet d'un intérêt accru de la part notamment de psychologues se rattachant au courant de la psychologie positive.

En France, en 2000, le chercheur Jean-Pierre Rolland considère que deux approches sont à distinguer. La première, d'inspiration sociologique, va s'intéresser aux conditions de vie qui vont amener les individus à faire une évaluation positive de leur vie ; la seconde, plus psychologique, considérera que le bien-être renvoie à une personne pour laquelle les émotions positives sont plus intenses ou plus présentes que les émotions négatives.
Essor des écoles chrétiennes en Occident
Les trois siècles séparant la fin de l'Empire romain d'Occident (476) de la fondation de l'Empire carolingien (800) sont également une longue période de transition sur le plan culturel et éducatif. Le réseau scolaire antique se voit très progressivement remplacé par un ensemble d'écoles cléricales. Cet essor des écoles chrétiennes en Occident, du VIe au VIIIe siècle, est un phénomène long et complexe, conclu et parachevé par le renouveau des études sous Charlemagne et ses successeurs, autrement dit la « Renaissance carolingienne » des VIIIe et IXe siècles.

Benoît Biscop
Benoît Biscop ou Biscop Baducing est un moine et lettré northumbrien né vers 628 et mort le 12 janvier 689. Il est le fondateur des monastères de Wearmouth et Jarrow, qui deviennent deux centres culturels et religieux importants du Nord de l'Angleterre. Considéré comme saint après sa mort, il est fêté le 12 janvier.

Sa vie est principalement connue par l'entremise de l'Historia abbatum, une série de biographie des abbés de Wearmouth-Jarrow rédigée par le moine Bède le Vénérable.
Laetus de Nepta
Laetus de Nepta, Lætus de Nepta ou Létus de Nepta (Laetus Neptensis ou Laetus Neptitanus en latin) est un martyr chrétien qui vécut au Ve siècle dans le royaume vandale d'Afrique.

Évêque de Nepta en Byzacène (actuelle Nefta, au sud-ouest de la Tunisie), il est arrêté sur ordre du roi Hunéric et brûlé vif en 484 après une dure captivité.

Selon Victor de Tunnuna, Laetus apparaît un demi-siècle plus tard à l'empereur Justinien dans la nuit pour le sommer, « au nom du Seigneur tout-puissant », d'aller « délivrer les chrétiens d'Afrique de la tyrannie des barbares ».

C'est un saint chrétien fêté localement le 6 septembre.

Byzacène
La Byzacène (appelée Byzacium dans les sources, Byzacena en latin) est un territoire régional correspondant à une partie de l'actuelle Tunisie centrale (Centre-Est et Centre-Ouest), issu de la division voulue par Dioclétien en 303 de la province romaine d'Afrique correspondant à la partie centrale de l'Afrique du Nord. Les deux autres sont la Tripolitaine (Tripolitana) au Sud-Est et l'Afrique proconsulaire (Zeugitana) au Nord-Ouest.
Championnat d'Uruguay de football 1913
La 13e édition du championnat d'Uruguay de football est remportée par le River Plate Football Club. C’est le troisième titre de champion du club. River Plate l’emporte avec 2 points d’avance sur le Club Nacional de Football. Club Atlético Peñarol complète le podium.

Un nouveau club, le Reformers Football Club accède à l’élite uruguayenne et remplace le Dublin Football Club.

Le Central Uruguay Railway Cricket Club change de nom pour prendre celui du quartier de Montevideo dont il est issu : le Club Atlético Peñarol.

River Plate Football Club
Le River Plate Football Club est un club de football uruguayen basé dans la ville de Montevideo et qui a été actif de 1897 à 1925. River Plate a été plusieurs fois champions d’Uruguay alors que le championnat était encore amateur.
Thomond Rugby Football Club
Thomond RFC  est un club de rugby irlandais basé dans la ville de Limerick, en Irlande qui évolue dans le championnat irlandais de Deuxième Division.

Le club est affilié à la fédération du Munster et ses joueurs peuvent être sélectionnés pour l’équipe représentative de la région, Munster Rugby.

Munster (Irlande)
Situé dans le Sud-Ouest de l'île, le Munster (en irlandais An Mhumhain, en latin Momonia), est l'une des quatre provinces d'Irlande. Il comprend six comtés :

le comté de Cork, 7 457 km2, 481 295 habitants, ville principale Cork, capitale du Munster ;

le comté de Kerry, 4 746 km2, 139 835 habitants, ville principale Tralee, capitale du comté ;

le comté de Waterford, 1 837 km2, 107 961 habitants, ville principale Waterford, capitale du comté ;

le comté de Clare, 3 147 km2, 110 950 habitants, ville principale Ennis, capitale du comté ;

le comté de Tipperary, 4 303 km2, 149 244 habitants, ville principale Clonmel, une des deux capitales du comté (avec Nenagh) ;

le comté de Limerick, 2 686 km2, 184 055 habitants, ville principale Limerick, capitale du comté.

Le Munster est la plus grande des provinces d'Irlande, et celle qui est placée le plus au sud. Sa plus grande cité est Cork.
Chutney de requin
Le chutney de requin, appelé également chatini reken ou encore satini reken en créole, est un plat consommé aux Seychelles. Il se compose généralement d'un kilogramme de requin sans peau, bouilli, finement écrasé et cuit avec du jus de bilimbi pressé et du citron vert. Le tout est ensuite mélangé à de l'oignon frit, du poivre, du sel et du curcuma.

Curcuma
Curcuma longa

Le curcuma (Curcuma longa) est une espèce de plantes herbacées rhizomateuses vivaces du genre Curcuma (famille des Zingibéracées) originaire du sud ou sud-est asiatique. De ses rhizomes, réduits en poudre, est extraite l'épice homonyme de couleur jaune (curry).

Le curcuma, ingrédient principal des carry ou curry, est particulièrement présent dans la vie socioculturelle du sous-continent indien, où il est considéré comme une plante exceptionnelle au regard de ses nombreuses propriétés (épice, conservateur de nourriture, agent colorant, cosmétique et médicinal). Répandu dans le Sud-Est de l'Asie depuis l'Antiquité, le curcuma fait l'objet de nombreuses études scientifiques dans le monde entier, afin de mieux connaître ses propriétés alimentaires et médicales,,.

Le curcuma représente également un enjeu économique pour l'Inde, son premier producteur mondial, ainsi que pour de nombreux autres pays producteurs.
Shara Proctor
Shara Nerissa Proctor (née le 16 septembre 1988 à Christiansted, aux Îles Vierges des États-Unis) est une athlète d'Anguilla possédant la nationalité britannique.

Spécialiste du saut en longueur, elle est la première athlète d'Anguilla à atteindre une finale mondiale, à l'occasion des Championnats du monde 2009, à Berlin, où elle se classe 6e du concours.

Christiansted
Christiansted est la deuxième plus grande ville des îles Vierges des États-Unis, après Charlotte Amalie.

Située sur l'île Sainte-Croix, elle fut autrefois la capitale des Indes occidentales danoises.

La ville fut d'ailleurs nommée en l'honneur de Christian VI de Danemark, roi du Danemark.
Cadre juridique de la santé mentale en France
Cet article présente la règlementation française les lois, décrets d'applications ou accords, nationaux ou internationaux, applicables en France dans le domaine de la gestion professionnelle de la santé mentale : la psychiatrie, de la psychologie, et des psychothérapies, et ceci dans les cadres professionnels (Hôpital psychiatrique, institution, cabinet indépendant…). La réflexion particulière concernant l'éthique n'est pas incluse dans cet article.

Code pénal (France)
En droit français, le code pénal regroupe et organise dans un code officiel en vigueur, les textes législatifs et réglementaires relatifs au droit pénal français. Il est entré en vigueur le 1er mars 1994 pour remplacer le code pénal de 1810, et qu'on appelle désormais le code pénal ancien dans les rares décisions devant encore l'appliquer.

Le nouveau code pénal a été créé par plusieurs lois promulguées le 22 juillet 1992, et introduit la notion juridique d'intérêts fondamentaux de la Nation (livre IV, titre Ier).