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Bartoliste
Les bartolistes, (italien : Bartolisti) courant issu du juriste italien Bartole de Sassoferrato, sont des spécialistes en droit italien du XIVe siècle, qui allient la méthode exégétique, voulant définir avant d'analyser, à la méthode dialectique, dans leur étude du corpus juris civilis de Justinien Ier (529). Ce terme a pris au XVIIe siècle une signification de plus en plus déterminante et en partie péjorative du droit. La meilleure période de cette orientation se situe certainement dans les deux siècles entre la mort de Bartole (1357) et celle d'André Alciat (1550),.

Exégèse
L’exégèse (en grec ancien ἐξήγησις / exếgêsis, « explication ») est, en philologie, une étude approfondie et critique d'un texte. Son but est de déterminer ce que l’auteur voulait dire à ses destinataires. Les intentions, le contenu et les caractéristiques structurelles d’un texte doivent être clarifiés et rendus accessibles au lecteur.

Les exégèses les plus connues sont celles des auteurs de l'Antiquité, tels Homère, Platon, Origène ou Aristote. Toutefois, dans le langage courant, le mot s'emploie dans le domaine religieux car les textes sacrés, tels la Bible et le Coran, font plus débat que les autres. L'exégèse peut également s'appliquer à l’interprétation de textes juridiques.
Le Parrain (roman)
Le Parrain (The Godfather) est un roman américain écrit par Mario Puzo, publié en 1969.

Décrivant le fonctionnement et l’histoire d'une famille de la mafia italo-américaine implantée à New York, les Corleone, le roman a inspiré le film Le Parrain de Francis Ford Coppola ainsi qu'une partie de sa suite portant sur la jeunesse de Vito Corleone. Puzo a également co-scénarisé le troisième film, qui met en scène une histoire inédite. En plus de cette trilogie qui a marqué l'histoire du cinéma, ce roman a inspiré une mini-série ainsi qu'un jeu vidéo.

Ce roman et ses suites sont remarquables pour avoir présenté le premier des mots italiens comme consigliere, caporegime, Cosa Nostra et omertà à un public anglophone.

Omertà
L'omertà  est un vocable sicilien propre au champ lexical de la mafia. On le traduit généralement par « loi du silence ». La loi du silence est la règle tacite imposée par les mafieux dans le cadre de leurs affaires criminelles[source insuffisante] : elle implique, entre autres, la non-dénonciation de crimes et le faux-témoignage. L'omertà s'impose non seulement aux mafieux, mais aussi à tous ceux qui seraient susceptibles de témoigner contre eux en justice. Le châtiment pour la violation de cette loi est la mort.
Aloïse Biebuyck
Aloïs (ou Aloïse) Biebuyck (Vive-Saint-Eloi, 19 juin 1860 – Ixelles, 28 janvier 1944) est un lieutenant-général belge, aide de camp du roi Albert Ier, qui a combattu pendant la Première Guerre mondiale.

Deinze
Deinze [ˈdɛinzə], que l'on trouve également écrit Deynse, est une ville de Belgique située dans la province de Flandre-Orientale en Région flamande. Elle se trouve au bord de la Lys et compte environ 43 500 habitants.

Depuis le 1er janvier 2019, la commune a fusionné avec Nevele, mais la nouvelle commune garde le nom de Deinze.
Catin
Le terme « catin » est synonyme du mot poupée en Amérique française. Il s'agit d'un jouet pour enfants, habituellement utilisé par les filles.

Il s’agit également d’un terme vulgaire désignant une prostituée.

Ce terme peut aussi se référer à deux toponymes au Québec :

le lac à la Catin, lac dans L'Anse-Saint-Jean ;

la rivière à la Catin, rivière dans Rivière-Éternité.

Lac à la Catin
Le lac à la Catin est un plan d'eau douce dans le bassin versant de la rivière à la Catin et de la rivière Saint-Jean. Ce plan d’eau est situé dans la municipalité de L'Anse-Saint-Jean, dans la MRC du Fjord-du-Saguenay, dans la région administrative de la Saguenay–Lac-Saint-Jean, dans la province de Québec, au Canada.

Quelques routes forestières secondaires dont la R0361 (côté sud du lac) permettent l’accès au bassin versant du lac à la Catin ; ces routes se relient à route 381 (sens nord-sud) qui longe la rivière Ha! Ha!. Ces routes permettent les activités de foresterie et les activités récréotouristiques.

La foresterie constitue la principale activité économique du secteur ; les activités récréotouristiques, en second.

La surface du lac à la Catin est habituellement gelée du début de décembre à la fin mars, toutefois la circulation sécuritaire sur la glace se fait généralement de la mi-décembre à la mi-mars.
Jagdgeschwader 70
La Jagdgeschwader 70  (JG 70) (70e escadron de chasseurs), est une unité de chasseurs de la Luftwaffe pendant la Seconde Guerre mondiale.

Active de juillet à septembre 1939, l'unité était affectée aux missions visant à assurer la supériorité aérienne de l'Allemagne dans le ciel d'Europe.

Herzogenaurach
Herzogenaurach est une ville franconienne en Bavière (Allemagne).

Elle est connue pour accueillir sur son territoire les sièges sociaux de deux des plus grands équipementiers sportifs au monde, Adidas (fondé par Adi Dassler), et Puma (fondé par son frère Rudi Dassler), ainsi que du groupe Schaeffler, l'un des plus importants fabricants mondiaux de roulements et autres pièces mécaniques de précision pour l'automobile, l'aéronautique etc.

La rivalité entre Puma et Adidas est telle que la cité est surnommée la « Ville aux cous penchés », ses habitants passant pour regarder les pieds de leurs interlocuteurs avant d'engager la conversation. « A Herzogenaurach, il existe des bars, des bouchers et des boulangers pour les salariés de Puma et d'autres pour ceux d'Adidas, deux équipes de football et deux systèmes de ramassage scolaire : un pour les enfants des salariés de Puma, l'autre pour ceux des employés d'Adidas. Les salariés des deux firmes ont interdiction de se marier ensemble ».
Star modèle 1914
En 1914, Star Bonifacio Echeverria S.A. sort le modèle 1914, qui est principalement une amélioration du Star modèle 1908, surtout dans la partie ergonomique. Ce modèle sera choisi par l’armée française dans une version de calibre 7,65 Browning appelée aussi pistolet automatique Star. Basé sur le Mannlicher 1901/1905 (en), il sera construit jusqu'en 1919 en deux versions variant uniquement sur les dimensions et la capacité. Aux mains des Français, il connaît la Grande Guerre puis la Seconde Guerre mondiale. Sa fabrication et sa réputation étaient meilleures que le Ruby llama.

7,65 × 17 mm Browning
La cartouche 7,65 × 17 mm Browning ou .32 ACP ou encore .32 Auto, conçue par John M. Browning, a initialement été fabriquée par la FN Herstal dès 1899. Cette munition adaptée aux pistolets semi-automatiques de petit et moyen gabarit a été très largement distribuée tant aux États-Unis qu’en Europe.
Élections générales boliviennes de 1997
Les élections générales boliviennes de 1997 ont eu lieu le dimanche 1er juin 1997 afin de renouveler le président et le vice-président de la République, ainsi que les 130 sièges de la Chambre des députés et les 27 sièges du Sénat.

Étant donné qu'aucun des candidats a pu obtenir la majorité des voix, le Congrès national est chargé de désigner le président parmi les candidats avec les meilleurs résultats.

Hugo Banzer Suárez est élu président avec 115 voix au Congrès.

Président de l'État plurinational de Bolivie
Le président de l'État plurinational de Bolivie (en espagnol : Presidente del Estado Plurinacional de Bolivia) est le chef de l'État et de gouvernement de la Bolivie. Avant 2010, il portait le titre de président de la république de Bolivie.

Le titulaire actuel est Rodrigo Paz, depuis le 8 novembre 2025.
Julia Peterkin
Julia Mood Peterkin est une romancière et nouvelliste américaine née le 31 octobre 1880 dans le Comté de Laurens dans l'État de la Caroline du Sud et morte le 10 août 1961 à Orangeburg  dans l'Etat de Caroline du Sud. Auteure de plusieurs romans et nouvelles dont le cadre est celui des plantations du Sud des États-Unis, s'intéressant en particulier aux Gullahs, population afro-américaine des îles et plaines côtières de Caroline du Sud et de la Géorgie, elle est l'un des rares auteurs blancs à avoir écrit sur l'expérience vécue par les Afro-Américains.

Elle a remporté le prix Pulitzer en 1929, pour son roman Scarlet Sister Mary.

Columbia (Caroline du Sud)
Columbia est la capitale de l'État de Caroline du Sud, aux États-Unis. S'étendant sur 330,8 km2, la ville comptait, selon le Bureau du recensement des États-Unis, 136 632 habitants lors du recensement de 2020, au sein d'une agglomération de 852 302 habitants, ce qui en fait la deuxième ville la plus peuplée de l'État après Charleston. Située au confluent des rivières Saluda River et Broad formant la Congaree, elle est l'une des destinations prisées par les amateurs de kayak et de canoë.

La ville est le siège du comté de Richland, et une partie de la ville s’étend dans le comté voisin de Lexington. Le siège de l'université de Caroline du Sud est situé à Columbia.

Columbia est aussi reconnue pour sa qualité de vie et où on trouve beaucoup de lieux culturels et de lieux de détente. Ainsi, la ville a récemment été élue parmi les trente villes des États-Unis les plus agréables à vivre.
Basilica
Basilica est un mot latin qui signifie basilique.

Il peut également désigner :

Basilica, un roman d'Orson Scott Card faisant partie du Cycle de la Terre des origines ;

Basilica, une agence de presse, l'institution média officielle de l'église orthodoxe roumaine.

Orson Scott Card
Orson Scott Card, né le 24 août 1951 à Richland dans l'État de Washington, est un écrivain de science-fiction et de fantasy américain.

Il a reçu les prix Hugo et Nebula deux années consécutives pour les deux premiers romans du Cycle d'Ender, une première dans l'histoire de la science-fiction. Il a également reçu huit prix Locus, entre autres récompenses.
Aigialosaurus
Aigialosaurus est un genre fossile de Mosasauriens (en) de la famille des Aigialosauridae, ayant vécu sur la côte dalmate (Croatie) au Cénomanien (Crétacé supérieur), il y a entre 100 et 94 millions d'années.

Mosasauroidea
Mosasauroïdes

Les mosasauroïdes (Mosasauroidea) forment une super-famille fossile de squamates aquatiques ayant vécu durant le Crétacé supérieur. Les membres basaux de ce groupe sont constitués de petits représentants semi-aquatiques ayant des membres terrestres (« plésiopédiques »), tandis que les membres ultérieurs comprennent de plus grandes formes entièrement adaptées à la vie aquatique (« hydropédales »), communément appelées mosasaures. Ceux-ci sont traditionnellement regroupés au sein de leurs propres familles distinctes, étant respectivement les Aigialosauridae et les Mosasauridae. Cependant, des études phylogénétiques révèlent depuis que les mosasauroïdes de type plésiopédiques forment un regroupement paraphylétique, avec certains taxons classés au sein des mosasauridés,.
Sheila van Damm
Sheila van Damm (17 janvier 1922 - 23 août 1987) était une concurrente britannique de rallye automobile dans les années 1950, et également l'ancienne propriétaire du Windmill Theatre à Londres. Elle a commencé sa carrière de pilote de compétition en 1950 et a remporté la Coupe des Dames, la plus haute distinction féminine, lors du Rallye Alpin de 1953 . L'année suivante, elle remporte le Championnat d'Europe de Tourisme Féminin et, en 1955, la Coupe des Dames au Rallye de Monte-Carlo.

Coupe des Alpes (automobile)
La Coupe des Alpes (Alpine Rally en anglais) est un rallye automobile créé dans les années 1930, mais qui ne fut disputé de façon continue qu'à partir de 1946. La Coupe des Alpes acquit ses lettres de noblesse en 1950 en devenant une grande épreuve internationale. Longue de 3 000 à 4 000 km, elle traversait les Alpes de la France à l'Allemagne, parcourant l'Italie, la Suisse, l'ex-Yougoslavie et l'Autriche. Elle fut longtemps considérée comme l'épreuve la plus sélective du championnat d'Europe des rallyes. À partir de 1963, le parcours se cantonna au territoire français. Les difficultés croissantes pour organiser des courses sur route ouverte amenèrent sa disparition en 1972.
Hydroxyde d'aluminium/hydroxyde de magnésium
L'hydroxyde d'aluminium/hydroxyde de magnésium est un médicament antiacide contenant de l'hydroxyde d'aluminium et de l'hydroxyde de magnésium permettant de réduire ou de neutraliser l'acidité de l'estomac. Il est vendu sous le nom de marque Maalox par Novartis international. Il est aussi commercialisé sous forme de générique avec l'appellation Xolaam (Maalox à l'envers).

Ce médicament fut utilisé commercialement pour la première fois en 1949.

Reflux gastro-œsophagien
Le reflux gastro-œsophagien (RGO) désigne la remontée dans l'œsophage d'une partie du contenu gastrique acide. C'est un phénomène normalement intermittent et silencieux, qui se produit chez tous les sujets après les repas. Chez certains, le reflux gastro-œsophagien peut être pathologique s'il est excessivement fréquent ou prolongé. Les symptômes possibles incluent les brûlures rétrosternales et les régurgitations acides. Ceux-ci peuvent apparaître sous certaines conditions, comme la consommation d'alcool. C'est un motif fréquent de consultations médicales et une source importante de consommation médicamenteuse, notamment lorsque le reflux se complique par une œsophagite, un œsophage de Barrett ou un adénocarcinome de l'œsophage. De plus, RGO peut être un symptôme du syndrome d'activation mastocytaire. RGO est une pathologie de plus en plus fréquente.
Hollywood Vampires (album d'Hollywood Vampires)
Hollywood Vampires est le premier album studio du supergroupe de rock américain Hollywood Vampires, formé en 2015 par Alice Cooper, Johnny Depp et Joe Perry pour honorer la musique des rock stars décédées d'excès dans les années 1970. Sorti le 11 septembre 2015 pour Republic Records, l'album présente plusieurs invités, entre autres, Paul McCartney, Robby Krieger, Orianthi, Dave Grohl, Sir Christopher Lee, Slash, Brian Johnson, Joe Walsh, Perry Farrell et Zak Starkey. L'album a été produit par Bob Ezrin qui a travaillé avec Alice Cooper et Pink Floyd dans le passé.

Republic Records
Republic Records est une compagnie de disques américaine (1995-2000) créée par Monte Lipman (en) et Avery Lipman en 1995. Le catalogue est racheté par Universal Music Group et renommé Universal Republic Records en 2006, puis la compagnie est relancée sous le nom de Republic Records à partir de 2012.

La maison de disques englobe Cash Money Records ou encore Schoolboy Records. Elle est toujours dirigée par Monte Lipman et son vice-président est Charlie Walk.
Kingdom Hearts 3D: Dream Drop Distance
Kingdom Hearts 3D: Dream Drop Distance est un jeu vidéo de type action-RPG développé sur Nintendo 3DS par les sociétés Square Enix et Disney Interactive Studios. Le jeu est sorti au Japon le 29 mars 2012 et début juillet 2012 pour l'Europe et l'Amérique du Nord. Il appartient à la série Kingdom Hearts.

Square Enix
Square Enix Co., Ltd. (株式会社スクウェア・エニックス, Kabushiki-gaisha Sukuwea Enikkusu) est une société japonaise qui développe et édite des jeux vidéo et des mangas.

La société est connue principalement pour ses jeux vidéo de rôle, notamment les séries Final Fantasy, Dragon Quest, Kingdom Hearts, NieR et Parasite Eve. Elle est parfois incorrectement désignée par l'ancien nom de l'une de ses branches, « Squaresoft ». La société est née du rachat de Squaresoft par Enix.
Le Cahier jaune
Le Cahier jaune était un périodique français antisémite dirigé par André Chaumet.

Mensuel puis bimensuel, il fut édité par l'Institut d'étude des questions juives à Paris, du 1er novembre 1941 au du 13 février 1943.

À partir du printemps 1943, le magazine change de nom et s'intitule Revivre.

Y contribuent des antisémites virulents comme Paul Sézille, René Gérard, Henry Coston et George Montandon.

Une partie de cette équipe produisit le 15 avril 1944, la brochure extrêmement virulente intitulée Je vous hais et comprenant plus de 500 documents antisémites (dont des appels aux meurtres). Les signataires étaient entre autres : Maurice-Yvan Sicard, Jehan Teisseire, Émile Bougère, Henry Coston, George Montandon, Armand Bernardini,...

Saint-Paulien (écrivain)
Maurice Ivan Sicard, connu sous le pseudonyme de Saint-Paulien, né le 21 avril 1910 au Puy-en-Velay (Haute-Loire) et mort le 10 décembre 2000 à Jarnac (Charente), est un journaliste, écrivain et homme politique français.

D'abord journaliste antifasciste, antimilitariste et pacifiste, Maurice Ivan Sicard adhère au Parti populaire français (PPF) en 1936 et devient rédacteur en chef de L'Émancipation nationale. Rallié à la Collaboration, il écrit notamment la célèbre brochure antisémite Je vous hais. Après la Libération, il se réfugie en Espagne avant de revenir en France et continuer sa carrière d'écrivain sous le pseudonyme de « Saint-Paulien ».
Nouaceur
Nouaceur est une commune dans la région Casablanca-Settat, au Maroc. Sa population est de 36 326 habitants en 2024. L'aéroport Mohammed-V de Casablanca y est implanté.

Elle fait partie de la province de Nouaceur, qui porte le même nom.

Commune (Maroc)
Au Maroc, la commune est une collectivité territoriale de droit public, dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière.

Le Maroc compte actuellement 1538 communes, dont 256 urbaines et 1282 rurales (état en 2014).

La partie IX de la Constitution de 2011 et plusieurs lois organiques encadrent le fonctionnement des collectivités territoriales.
Quatuor Ébène
Le quatuor Ébène est un quatuor à cordes français créé en 1999. Il est actuellement composé par Pierre Colombet (premier violon), Gabriel Le Magadure (second violon), Marie Chilemme (alto) et Yuya Okamoto (violoncelle). Précédemment ont été membres du quatuor : au violon Guillaume Antonini, à l'alto Mathieu Herzog (1999-2014) et Adrien Boisseau (2015-2017) ; au violoncelle, Matthieu Fontana (1999-2002) et Raphaël Merlin (2002–2024).

Warner Classics
Warner Classics est un label discographique français appartenant à Warner Music Group. Le label lui-même a commencé à sortir de nouveaux enregistrements sous le logo Warner Classics en 1991. Warner Classics est également la maison mère des labels Erato, Teldec Records et NVC Arts Labels. Depuis fin 2013, Warner Classics a repris les artistes et le catalogue d'EMI Classics, et de Virgin Classics (intégré dans le label Erato).
Gavurkalesi
Gavurkalesi (le « Château des Infidèles » en turc) est un site archéologique de Turquie, où se trouvent les ruines d'un ancien sanctuaire hittite datant du XIIIe siècle av. J.-C. Il est localisé à une soixantaine de kilomètres au sud-ouest d'Ankara. Il a été fouillé dans les années 1930 par les équipes de l'Oriental Institute de Chicago dirigées par Hans Henning van der Osten.

Le site est protégé par une enceinte en appareil cyclopéen enserrant un espace sacré de 35 mètres sur 37, à l'intérieur duquel se trouve une chambre funéraire. Le site pouvait servir de mausolée. Des bas-reliefs gravés sur des rochers à proximité du site représentent une triade divine, sans doute le couple Teshub-Hebat accompagné de leur fils Sharruma. Ils renvoient à ceux de Yazılıkaya, probablement contemporains.

Institut oriental de Chicago
L'Institut oriental de Chicago (Oriental Institute of Chicago) abrite la plus importante collection d’artefacts du Moyen-Orient antique aux États-Unis. Le musée, qui fait partie d'un institut de recherche de l'université de Chicago, possède plus que 100 000 objets.
Plan de revitalisation du Nord-Est
Le plan de revitalisation du Nord-Est, en mandarin : 振兴东北老工业基地, est un programme adopté en 2003 par la république populaire de Chine pour rénover l'économie industrielle du Dongbei. Il concerne ainsi les provinces du Heilongjiang, Jilin et Liaoning, ainsi que 5 préfectures de Mongolie-Intérieure : Xilin Gol, Chifeng, Tongliao, Xing'an et Hulunbuir.

Le Nord-Est chinois était le cœur industriel du pays pendant l'économie planifiée, et est désormais en perte de vitesse depuis les années 1980 et 1990. Il est parfois appelé « Rust Belt » (« ceinture de la rouille ») pour cela. La poursuite de la croissance est difficile en raison notamment de l'épuisement des ressources naturelles comme le charbon ou le pétrole.

Le plan de revitalisation démarre en 2003, rencontre des succès impressionnants, mais est limité par le surendettement et des faillites. Un nouveau plan est lancé en 2016, qui prévoit d'investir 1 600 milliards de yuans dans 130 projets destinés à restructurer l'économie.

Ligue de Xing'an
La ligue de Xing'an (mongol : ᠠᠨᠠᠶᠢᠮᠠᠭ, Qiŋɣan ayimaɣ ; chinois : 兴安盟 ; pinyin : xīng'ān méng) est une subdivision administrative de niveau préfecture de la région autonome de Mongolie-Intérieure en Chine.
Oblast autonome tchétchène
L'Oblast autonome tchétchène (Russe : Чеченская автономная область) est une ancienne entité territoriale administrative de la RSFSR, qui a été créée le 30 novembre 1922 et qui a existé jusqu'au 15 janvier 1934. Son centre administratif était Grozny.

Le 15 janvier 1934, l'oblast autonome ingouche et l'oblast autonome tchétchène fusionne pour former l'oblast autonome tchétchène-ingouche qui, le 5 décembre 1936, devient la république socialiste soviétique autonome de Tchétchénie-Ingouchie. En 1991-1992, ces deux entités sont de nouveau séparées pour former la république d'Ingouchie et la république de Tchétchénie.

Ingouchie
La république d'Ingouchie (en russe : Респу́блика Ингуше́тия, Respoublika Ingouchetiïa ; en ingouche : Гlалгlай Мохк, Ghalghaï Mokhk) est une république, sujet fédéral de la fédération de Russie, située dans le sud-ouest du pays, sur le flanc nord du Caucase. Elle avait une population de 472 000 habitants en 2016. Malgré la pauvreté, l’Ingouchie a l’espérance de vie la plus élevée de toute la Russie, de 80,52 ans, devançant le Daghestan, qui occupe la deuxième place, de près de 4 ans.
Bahamas Bowl 2016
Le Bahamas Bowl 2016 est un match de football américain de niveau universitaire joué le 23 décembre 2016 après la saison régulière de 2016 au Thomas Robinson Stadium de Nassau aux Bahamas.

La troisième édition du Bahamas Bowl a mis en présence les Eagles d'Eastern Michigan issus de la Conference Mid-American aux Monarchs d'Old Dominion issus de la Conference USA.

Le match a débuté à 13 heures locales et a été retransmis par ESPN.

Sponsorisé par la société Popeyes Louisiana Kitchen (franchise de restaurants spécialisés dans le poulet frit), l’événement est officiellement baptisé le Popeyes Bahamas Bowl en date du 26 août 2014,.

Les Monarchs d'Old Dominion remportent le match sur le score de 24 à 20.

Championnat NCAA de football américain 2016
Le Championnat NCAA de football américain 2016 est la saison 2016 du championnat de football américain universitaire de Division I (FBS) organisé par la NCAA aux États-Unis. Il rassemblera 128 équipes et débutera le 27 août 2016. La saison régulière se terminera le 10 décembre 2015.

La saison se terminera le 9 janvier 2017 par la finale nationale (College Football Championship Game 2017) qui se déroulera au Raymond James Stadium de Tampa en Floride. Pour la troisième année consécutive, les deux finalistes seront issus du tournoi réunissant les 4 meilleures équipes de la saison lesquelles seront désignées par le Comité du College Football Playoff.
Proposition 19
La proposition 19 (en anglais : Proposition nineteen), connue également sous le nom d'Acte de Régulation, du Contrôle et de Taxe du Cannabis de 2010, est une proposition de loi votée par référendum le 2 novembre 2010 en Californie. Le projet de loi propose de légaliser différentes activités liées au cannabis, de donner le droit aux gouvernements locaux de les réguler et leur permettre d'imposer et de collecter des taxes, ainsi qu'autoriser certaines sanctions pénales et civiles.

En mars 2010, elle remplit les conditions pour être incluse dans le référendum étatique de novembre. Elle est rejetée le 2 novembre 2010, avec  53,9 % du vote populaire, contre 46,1 % en faveur du « oui ». Six ans plus tard, une proposition similaire rend légal le cannabis californien.

Proposition de loi
Une proposition de loi est une soumission à la délibération d'un texte législatif provenant d'une personne ou d'un groupe habilité à faire une telle proposition. Elle s'inscrit plus globalement dans le cadre de l'initiative législative.

La proposition de loi peut être aussi désignée comme PPL dans le jargon parlementaire, ou parfois, par facilité, par certains médias.