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Dragobilje
Dragobil en albanais et Dragobilje en serbe latin (en serbe cyrillique : Драгобиље) est une localité du Kosovo située dans la commune/municipalité de Rahovec/Orahovac et dans le district de Prizren/Prizren. Selon le recensement kosovar de 2011, elle compte 1 248 habitants, dont une majorité d'Albanais.

Selon le découpage administratif du Kosovo, la localité fait partie de la commune/municipalité de Malishevë/Mališevo.

Rahovec
Rahovec en albanais et Orahovac en serbe latin {en serbe cyrillique : Ораховац ; autres noms albanais : Rahoveci ou Arraveci) est une ville et une commune/municipalité du Kosovo. Elles font partie du district de Gjakovë/Đakovica. Selon le recensement yougoslave de 1991, la ville comptait 18 296 habitants et la commune/municipalité 59 942, dont une majorité d'Albanais. En 2009, la population de la ville intra muros était estimée par l'OSCE à 23 200 habitants et celle de la commune/municipalité à 73 700. Selon le recensement kosovar de 2011, la commune compte 55 053 habitants.
Cathédrale de la Dormition de Tomsk
La cathédrale de la Dormition-de-la-Sainte-Mère-de-Dieu (Храм Успения Пресвятой Богородицы, Успенская церковь) est une église orthodoxe vieille-ritualiste située à Tomsk en Russie. C'est l'église-cathédrale de l'éparchie (diocèse chez les orthodoxes) de Tomsk-Enisseïsk de l'Église orthodoxe vieille-ritualiste russe et un monument inscrit au patrimoine architectural régional.

Orthodoxes vieux-croyants
Les orthodoxes vieux-croyants (en russe : старообрядчество, starovères) ou vieux-ritualistes, 
refusent en 1666-1667 les réformes introduites dans les rites par le patriarche de Moscou, Nikon, pour rapprocher, voire unifier, l'Église orthodoxe russe et celle de Constantinople. 
Loin d'atteindre leur objectif, ses réformes ont finalement causé le Raskol  (« schisme ») dans l'Église russe.
Hartpury University Rugby Football Club
Hartpury University Rugby Football Club, est un club de rugby à XV fondé en 2004, dans le Gloucestershire. Il joue actuellement en RFU Championship, c’est-à-dire la deuxième division anglaise.

Hartpury University possède également une équipe féminine en partenariat avec Gloucester Rugby, le Gloucester-Hartpury Rugby Football Club.

Gloucester Rugby
Gloucester Rugby est un club professionnel anglais de rugby à XV basé à Gloucester, en Angleterre, participant à la Premiership, la première division anglaise.

Le club est fondé en 1873 et joue ses matchs à domicile depuis 1891 au Kingsholm Stadium.
CD Atlético Valladolid
Le CD Atlético Valladolid ou Recoletas Atlético Valladolid pour des raisons de sponsoring, est un club espagnol de handball situé à Valladolid, dans la communauté autonome de Castille et Léon. Fondé en 2014 à la suite de la disparition du BM Valladolid, il évolue depuis 2016 au sein du Championnat d'Espagne.

Championnat d'Espagne masculin de handball
Le Championnat d'Espagne masculin de handball ou Liga ASOBAL, est la compétition nationale des clubs de handball en Espagne. Elle est organisée depuis 1990 par l'ASOBAL (l'association des clubs espagnols de handball) et fait suite aux championnats d'Espagne organisés entre 1958 et 1990 par la Fédération royale espagnole de handball.

Vainqueur en 2025 de son 32e championnat (le 15e consécutif), le FC Barcelone est le club le plus titré.
Maison canoniale, 7 rue du Cloître-Notre-Dame (Chartres)
La maison canoniale, 7 rue du Cloître-Notre-Dame est une maison de chanoines située dans le cloître Notre-Dame de la ville de Chartres, préfecture du département français d'Eure-et-Loir, en région Centre-Val de Loire.

Cloître Notre-Dame de Chartres
Le cloître Notre-Dame de Chartres est au Moyen Âge, du XIVe siècle jusqu’au XVIIe siècle, un quartier canonial clos, entourant la cathédrale Notre-Dame de Chartres, ceint de murs et percé de neuf portes, destiné à se protéger la nuit des gens d'armes du comte de Chartres. Sa construction s'étale de 1299 à 1327,.
Peter de Villiers
Peter de Villiers, né le 3 juin 1957, est un entraîneur sud-africain de rugby à XV. Il est l'entraîneur de l'équipe d'Afrique du Sud de rugby à XV de janvier 2008 à 2012.

En 2008, il succède à Jake White, il est le premier entraîneur non blanc de l'équipe des Springboks en 116 ans d’histoire du rugby sud-africain. En 2012, il est remplacé par Heyneke Meyer.

Il a participé aux élections municipales sud-africaines de 2021 à Drakenstien (Paarl) comme candidat de Good.

Heyneke Meyer
Heyneke Meyer, né le 6 octobre 1967 à Nelspruit, est un entraîneur sud-africain de rugby à XV. Il entraîne les Blue Bulls entre 2002 et 2007 menant cette équipe à la victoire à quatre reprises en Currie Cup. Il est également vainqueur du Super 14 avec les Bulls en 2007. Il signe en juin 2008 dans le club des Leicester Tigers.

Il est le sélectionneur de l'équipe d'Afrique du Sud de janvier 2012 à décembre 2015.
Evgueni Gerngross
Evgueni Alexandrovitch Gerngross (en russe : Евгений Александрович Гернгросс), né le 10 (22) février 1855 à Saint-Pétersbourg et mort le 4 (17) mai 1912 à Saint-Pétersbourg, est un officier supérieur russe, lieutenant-général en 1909. Il termine à la suite de Sa Majesté Impériale. Il fut commandant du régiment de la garde à cheval (1901-1904), chef de l'état-major du 1er corps d'armée (1904-1907) et chef de l'état-major général de l'armée impériale russe (1909-1911).

Alexandre Mychlaïevski
Alexandre Zakharievitch Mychlaïevski (Александр Захарьевич Мышлаевский), né le 12/24 mars 1856 à Zlatopol, dans le gouvernement de Kiev, et mort en 1920, est un général d'infanterie et historien militaire russe.
Domnall Gerrlámhach
Domnall Gerrlámhach (mort en 1135), également connu sous le nom de  Domnall Gerrlámhach Ua Briain, Domnall mac Muirchertaig, et Domnall Ua Briain, est un obscur dynaste Uí Briain du XIIe siècle qui fut roi de Dublin. Domnall est l'un des deux fils de Muirchertach Ua Briain, Ard ri Erenn d'Irlande.

Le père de Domnall l'impose comme roi de Dublin à la fin du XIe siècle et au début du XIIe siècle ce qui suggère qu'il devait être son héritier présomptif. Bien que Domnall remporte une remarquable victoire en défendant le royaume de Dublin contre les attaques du
Leinster en 1115, il échoue à consolider les succès de son père. Après son expulsion définitive de Dublin par Toirdelbach Ua Conchobair, roi de Connacht, et la mort de son père, Domnall disparaît des sources jusqu'à sa mort en 1135 en laissant peut-être deux fils.

Leinster
Le Leinster (en irlandais Laighean, en latin Lagenia) est une des quatre provinces traditionnelles de l'Irlande. Recouvrant la partie orientale de l'île, son territoire a pour pôle urbain la métropole irlandaise, Dublin.
Canon de marine de 16 pouces BL Mk I
Le canon de marine de 16 pouces BL Mk I était un canon de marine britannique apparu dans les années 1920 et utilisé sur les deux cuirassés de la classe Nelson. Le canon avait un chargement par la culasse, et une longueur de 45 calibres de long, soit 45 fois l'alésage (16 pouces), soit 18 m de long.

Classe Nelson (cuirassé)
La classe Nelson est une classe de cuirassés de la Royal Navy, mis en service entre les deux guerres mondiales. Deux navires de cette classe ont été lancés et mis en service : le HMS Nelson et le HMS Rodney, tous les deux en service en 1927.
Kalávryta
Kalávryta (en grec moderne : Καλάβρυτα) est un village d'Achaïe à l'est de Patras, à 40 km au sud d'Aigion. C'est un centre de villégiature apprécié en été en raison de la fraîcheur de son climat.

C'était également le nom d'une ancienne province de la préfecture d'Achaïe.

Achaïe
L'Achaïe (prononcé : /a.ka.i/), située au nord-ouest de la péninsule du Péloponnèse, est une région de la Grèce antique (en grec ancien : Ἀχαΐα / Akhaḯa) et un ancien nome (en grec moderne : Αχαΐα / Achaḯa, /a.xa.ˈi.a/). Elle est depuis 2010 un district régional de la périphérie de Grèce-Occidentale dont le chef-lieu est Patras. Cette région s'étend sur plus de 6 000 km2, depuis le cap Avgo à l'est jusqu'au cap Áraxos à l'ouest, du golfe de Corinthe jusqu'à la frontière avec Élis et l'Arcadie d'une part, et Sicyone d'autre part.
Felipe Alaiz
Felipe Alaiz de Pablo, né le 23 mai 1887 à Belver de Cinca (province de Huesca) et mort le 8 avril 1959 à Paris, est un écrivain, traducteur et journaliste espagnol de la mouvance libertaire. Il est considéré comme étant le premier écrivain espagnol ouvertement anarchiste.

Ramón Acín Aquilué
Ramón Acín Aquilué (né le 30 août 1888 à Huesca, ville où il est mort assassiné le 6 août 1936), est un peintre, sculpteur, pédagogue et écrivain libertaire républicain espagnol, adversaire de la corrida.

Militant anarcho-syndicaliste espagnol, il est assassiné par les nationalistes espagnols lors de la Guerre d'Espagne.
Sonderbund (art)
La « Sonderbund », de son nom complet Sonderbund westdeutscher Kunstfreunde und Künstler (Association exceptionnelle des amis de l'art et des artistes d'Allemagne occidentale) est un regroupement associatif d'artistes fondé en 1909 à Düsseldorf dont le but était d'organiser des expositions d'œuvres résolument modernes.

La Sonderbund de 1912 marque un tournant dans l'histoire de l'art moderne.

Art moderne
L'art moderne comprend les productions artistiques d'une période s'étendant des années 1850 aux années 1950 et dénotant les styles et les philosophies artistiques de cette époque. Le terme est généralement associé aux productions artistiques qui rejettent les traditions passées ou s'en inspirent dans un esprit d'expérimentation avec les matériaux de la nature et la fonction de l'art, avec une tendance à s'éloigner de la narration pour aller vers l'abstraction.

L'art moderne se caractérise aussi par la naissance de la critique d'art. En effet, au même moment, l'art devient sujet d'écriture : la critique est souvent un discours engagé sur l'œuvre.

En histoire de l'art, l'art moderne est précédé par le réalisme et suivi par l'art contemporain. L'art moderne est à rapprocher du mouvement culturel et philosophique moderniste.
Friedrich Dorguth
Frédéric Dorguth, originellement en allemand Friedrich Andreas Ludwig Dorguth, né le 1er décembre 1776 à Magdebourg et mort le 10 octobre 1854 dans la même ville, est un juriste et philosophe allemand, généralement connu pour sa correspondance avec Arthur Schopenhauer.

Arthur Schopenhauer
Arthur Schopenhauer (/aʁtyʁ ʃɔpɛn‿awœʁ ; en allemand : /ˈʔaʁtʊʁ ˈʃɔpn̩ˌhaʊ̯ɐ/ ) est un philosophe allemand, né le 22 février 1788 à Dantzig, aujourd'hui Gdańsk, et mort le 21 septembre 1860 à Francfort-sur-le-Main.

La philosophie de Schopenhauer a eu une influence importante sur de nombreux écrivains, philosophes ou artistes du XIXe siècle et du XXe siècle, notamment à travers son œuvre principale publiée pour la première fois en 1819, Le Monde comme volonté et comme représentation.
Accident de criticité
Un accident de criticité (ou excursion nucléaire) est un accident nucléaire provoqué par une réaction nucléaire en chaîne involontaire et incontrôlée dans un combustible nucléaire fissile comme l'uranium ou le plutonium. Il s'accompagne d'une émission de rayonnements neutrons et gamma éventuellement intense, rapidement mortelle.

Réaction en chaîne (nucléaire)
En physique nucléaire, une réaction en chaîne se produit lorsqu'un neutron cause la fission d'un noyau atomique fissile produisant un plus grand nombre de neutrons, qui à leur tour causent d'autres fissions, permettant de poursuivre cette réaction.

Une réaction en chaîne non contrôlée se produisant avec une quantité suffisamment importante de combustible fissile (masse critique) peut mener à une explosion : c'est le principe d'une bombe atomique. La réaction en chaîne peut aussi être contrôlée et utilisée dans un réacteur nucléaire pour produire de l'énergie thermique, elle même susceptible d'être utilisée pour produire de l'électricité : c'est le principe de fonctionnement des centrales nucléaires.
South Canterbury Rugby Football Union
La South Canterbury Rugby Football Union est une fédération provinciale néo-zélandaise de rugby à XV créée en 1888 à la suite d'une scission avec la Canterbury Rugby Football Union. L'équipe fanion, basée à l'Alpine Energy stadium de Timaru, dispute le Heartland Championship. Elle a disputé un match contre les All Blacks en 1936. Elle a également battu le XV de France en 1961.

Canterbury Rugby Football Union
Canterbury Rugby Football Union  est la fédération de rugby à XV pour la région néo-zélandaise de Canterbury. Son équipe fanion participe au  Championnat des provinces (NPC). Elle est basée à Christchurch et joue au Rugby League Park.
David Racero
David Racero, né le 11 octobre 1986 à Bogota, est un philosophe et homme politique colombien. Il est membre de la Chambre des représentants depuis juillet 2018 et président de celle-ci entre le 20 juillet 2022 et le 20 juillet 2023.

Diplômé de philosophie et de sciences économiques, il est docteur en sciences politiques. Proche de Gustavo Petro, il s'engage au sein de Colombia Humana en 2011. Il est élu représentant avec des coalitions de gauche depuis 2018.

Chambre des représentants (Colombie)
La Chambre des représentants (en espagnol : Cámara de Representantes) est la chambre basse du Congrès de la république de Colombie. Elle est composée de 188 représentants élus pour quatre ans à la proportionnelle.

À l'instar du Sénat, il remplit une fonction constituante, législative, électorale, judiciaire, protocolaire et de contrôle politique au sein du pouvoir législatif.

Il siège à Bogota, la capitale du pays, dans le Capitole national de Colombie.
Cestayrols
Cestayrols est une commune française située dans le nord-ouest du département du Tarn, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Gaillacois, un pays qui doit sa notoriété à la qualité de ses vins.

Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par la Vère, le Ruisseau de Vieulac, le ruisseau de Pré-Long et par divers autres petits cours d'eau.

Cestayrols est une commune rurale qui compte 462 habitants en 2022, après avoir connu un pic de population de 1 200 habitants en 1846. Elle fait partie de l'aire d'attraction d'Albi. Ses habitants sont appelés les Cestayrolais ou  Cestayrolaises.

Aire d'attraction d'Albi
L'aire d'attraction d'Albi est un zonage d'étude défini par l'Insee pour caractériser l’influence de la commune d'Albi sur les communes environnantes. Publiée en octobre 2020, elle se substitue à l'aire urbaine d'Albi, qui comportait 44 communes dans le dernier zonage qui remontait à 2010.
John Pardon
John Vincent Pardon (né en juin 1989) est un mathématicien américain qui travaille sur la géométrie et la topologie. Il est surtout connu pour avoir résolu le problème de Gromov sur la distorsion des nœuds, pour lequel il reçoit le Prix Morgan 2012. Il est actuellement professeur titulaire de mathématiques à l'université de Princeton.

Mikhaïl Gromov
Mikhaïl Leonidovitch Gromov (en russe : Михаил Леонидович Громов), également appelé Mikhail Gromov, Michael Gromov ou Misha Gromov, né le 23 décembre 1943 à Boksitogorsk près de Léningrad en Union soviétique, est un mathématicien russe naturalisé français, connu pour ses importantes contributions dans différents domaines de la géométrie, en particulier la géométrie métrique, la géométrie symplectique et la théorie géométrique des groupes.
Carol Burns
Carol Jean Burns est une chimiste américaine qui est directrice adjointe de la recherche au Laboratoire national Lawrence-Berkeley. Ses recherches portent sur la coordination des actinides et la chimie organométallique. Elle exerce un mandat au Bureau de la politique scientifique et technologique de la Maison-Blanche et est membre de l'American Chemical Society. Elle reçoit la médaille Garvan-Olin de l'American Chemical Society en 2021.

Office of Science and Technology Policy
L'Office of Science and Technology Policy (Bureau de la politique scientifique et technologique) ou OSTP est un des services rattachés au Bureau exécutif du président des États-Unis dont le rôle est de conseiller le président dans le domaine des sciences et des technologies en relation avec la politique intérieure et internationale des États-Unis. Il a été créé le 11 mai 1976. Il se substituait à l'époque à l'Office of Science and Technology mis en place par le président John F. Kennedy pour fournir des conseils et des recommandations dans le domaine spatial dans une période de forte croissance de cette activité lié à la course à l'espace engagée avec l'Union soviétique.
Francisco Molinero Hoyos
Francisco Molinero Hoyos, né le 4 février 1953, est un homme politique espagnol membre du Parti populaire (PP).

Il est élu député de la circonscription d'Albacete lors des élections générales de novembre 2011.

Circonscription électorale d'Albacete
La circonscription électorale d'Albacete est l'une des cinquante-deux circonscriptions électorales espagnoles utilisées comme divisions électorales pour les élections générales espagnoles.

Elle correspond géographiquement à la province d'Albacete.
Fondation de l'islam de France
La Fondation de l'islam de France (FIF) est une fondation créée en 2016 pour favoriser, par des actions éducatives, culturelles et sociales, l'affirmation d'un « islam humaniste, d'un islam de France qui reconnaît les valeurs et principes de la République ». Elle est reconnue d'utilité publique depuis sa création, et est dirigée depuis 2018 par l'islamologue réformiste Ghaleb Bencheikh.

Reconnaissance d'utilité publique en France
La reconnaissance d'utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l'État reconnaît qu'une association ou une fondation présente une utilité publique, ce qui lui permet de bénéficier d'avantages spécifiques et lui confère aussi une légitimité particulière.

La reconnaissance se fait à la demande de l'association ou de la fondation. La demande, qui doit être accompagnée des statuts, et pour les fondations, d'un bilan prévisionnel concernant les trois prochaines années d'activité, doit être faite auprès du ministère de l'Intérieur. Celui-ci fait procéder, s'il y a lieu, à l'instruction du dossier. Dans ce cas, la demande est transmise pour avis au Conseil d'État. Le cas échéant, la reconnaissance d'utilité publique se fait par décret en Conseil d'État.
Catastrophe aérienne d'Agadir
La catastrophe aérienne d'Agadir s'est produite le 3 août 1975, lorsqu'un Boeing 707 de Royal Jordanian Airlines (Alia), assurant un vol charter, affrété par Royal Air Maroc, entre l'aéroport de Paris-Le Bourget, en France, et l'aéroport d'Agadir-Inezgane, au Maroc, s'est écrasé sur une montagne dans le massif du Haut-Atlas, à 70 km d'Agadir, lors de son approche finale.

Les 188 passagers et membres d'équipage à bord ont tous été tués dans le crash. Il s'agit de l'accident aérien le plus meurtrier survenue au Maroc, ainsi que du pire impliquant le Boeing 707.

Royal Jordanian
Royal Jordanian (code AITA: RJ ; code OACI : RJA) est la compagnie aérienne nationale de la Jordanie. Elle exploite des vols nationaux et internationaux sur quatre continents depuis sa plate-forme de correspondance à l'aéroport international Reine-Alia d'Amman. Elle fait partie de l'alliance Oneworld. En 2008, elle a transporté plus de 2,7 millions de passagers.
Forces de défense soudanaises
La Force de défense du Soudanaises (SDF) était une force dirigée par les Britanniques recrutée localement et formée en 1925 pour aider la police en cas de troubles civils et pour maintenir les frontières du Soudan sous administration britannique. Pendant la Seconde Guerre mondiale, il a également servi au-delà du Soudan dans la campagne d'Afrique de l'Est et dans la guerre du Désert.

Soudan anglo-égyptien
Le Soudan anglo-égyptien (en arabe : السودان الإنجليزي المصري (as-Sūdān al-Inglīzī al-Maṣrī)) est l'ancienne colonie des actuels Soudan et Soudan du Sud, administré conjointement sous la forme d'un condominium par l'Égypte et le Royaume-Uni de 1899 à 1956.
Paroisse de Southesk
La paroisse de Southesk est à la fois une paroisse civile et un ancien district de services locaux (DSL) canadien du comté de Northumberland, au Nouveau-Brunswick. Elle est située à l'ouest de la cité de Miramichi. Le nom légal du DSL est la paroisse de South Esk. Dans le cadre de la réforme de la gouvernance locale du 1er janvier 2023, le territoire du DSL a été réparti entre la communauté rurale de Miramichi River Valley et le district rural de Grand Miramichi.

Miramichi
Miramichi (17 537 habitants en 2016) une cité située dans la Commission de services régionaux du Grand-Miramichi, à l'est du Nouveau-Brunswick, au Canada. Elle est située dans le comté de Northumberland, à l'embouchure du fleuve Miramichi, qui se jette dans le golfe du Saint-Laurent.
Rémi Stolz
Rémi Stolz, né le 3 avril 1987, est un joueur français de rugby à XV évoluant au poste de talonneur. Passé brièvement en Top 14 avec le CS Bourgoin-Jallieu, il joue ensuite au sein du au Stade dijonnais puis à l'USO Nevers.

USON Nevers Rugby
L'USON Nevers Rugby (connu en tant qu'Union sportive olympique nivernaise jusqu'au 30 juin 2016) est un club français de rugby à XV qui se situe à Nevers dans la Nièvre.

Il évolue pour la saison 2025-2026 en Pro D2.

Régis Dumange est le président-directeur général de la structure professionnelle et Arnaud Goguillot est le président de l'association USON Nevers rugby depuis 2018.
Carbochimie
La carbochimie (composé de carbo-, tiré du latin carbo pour « charbon », et de chimie) est la branche industrielle de la chimie qui englobe l'étude et toutes les techniques et procédés de transformation du charbon (bitumineux, anthracite, lignite, graphite ou charbon de bois) en molécules utilisables. Originellement, le gaz tiré du charbon (gaz de houille) a servi à l'éclairage et le charbon a produit une matière première : le goudron de houille (coaltar en anglais), source de produits chimiques aromatiques et de brai pour diverses applications, mais au XXe siècle, bien d'autres molécules de base en ont été tirées, utilisées à leur tour pour fabriquer de nombreux autres produits chimiques (plastiques notamment). Elle s'est principalement développée au XXe siècle.

Goudron de houille
Les goudrons de houille, appelés aussi simplement goudron, sont des dérivés houillés de couleur marron à noire, très visqueux, voire solides (brai de goudron). Ce sont des sous-produits de la distillation de la houille lors de la fabrication du coke, ou de sa gazéfaction en gaz de houille. Dans le langage courant, on les confond souvent avec le bitume d'origine pétrolière. Cette confusion est due à l'invention du tarmacadam, ancêtre des revêtements routiers qui était fabriqué à l'origine avec du goudron (tar en anglais). Le tarmacadam est lui-même confondu avec le macadam qui n'est qu'une technique d'empierrement sans goudron ni bitume ; le terme a donné le tarmac des aéroports.
Bruno Lasserre
Bruno Lasserre, né le 4 janvier 1954 à Talence, est un haut fonctionnaire français.

Ancien élève de l'ENA, il a notamment fait carrière au Conseil d’État et dans plusieurs ministères. Président du Conseil de la concurrence puis de l'Autorité de la concurrence de 2004 à septembre 2016 où il a joué un rôle important dans la régulation du secteur des télécommunications. Il est vice-président du Conseil d’État du 29 mai 2018 au 4 janvier 2022. Depuis le 31 août 2022, il est président de la Commission d'accès aux documents administratifs. Depuis 2022, il préside également la Commission des participations et des transferts.

Commission d'accès aux documents administratifs
La Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante créée en France par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978, qui a pour objectif de faciliter et contrôler l'accès des particuliers aux documents administratifs.

La CADA émet des conseils quand elle est saisie par une administration, mais son activité principale est de fournir des avis aux particuliers qui se heurtent au refus d'une administration de communiquer un ou plusieurs documents qu'elle détient. Depuis 2005, elle dispose aussi de nouvelles compétences en matière de réutilisation des données publiques.

Enfin, à partir de 2015, la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 a été intégrée au livre III du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA).