15.9.2023
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 228/133
Électrolyse des chlorures alcalins: 0
EmH 2 ;sold
1 mH 2 ;sold B C M H2 C ¼ Emtotal B @mH 2 ;prod mCl2 ;prod mNaOH;prod A þ þ M H2 M Cl2 M NaOH
(Équation 2)
Production de chlorate de sodium: 0
EmH 2 ;sold
1 mH 2 ;sold B C M H2 C ¼ Emtotal B @mH 2 ;prod mNaClO3 ;prod A þ M H2 M NaClO3
(Équation 3)
où: EmH 2 ;sold
représente les émissions directes ou les émissions indirectes attribuées à l’hydrogène vendu ou utilisé comme précurseur au cours de la période de déclaration, exprimées en tonnes de CO2;
Emtotal
représente les émissions directes ou les émissions indirectes issues du procédé de production au cours de la période de déclaration, exprimées en tonnes de CO2;
mH 2 ;sold
représente la masse d’hydrogène vendu ou utilisé comme précurseur au cours de la période de déclaration, exprimée en tonnes;
mH 2 ;prod
représente la masse d’hydrogène produit au cours de la période de déclaration, exprimée en tonnes;
mCl2 ;prod
représente la masse de chlore produit au cours de la période de déclaration, exprimée en tonnes;
mNaOH,prod
représente la masse d’hydroxyde de sodium (soude caustique) produit au cours de la période de déclaration, exprimée en tonnes, calculée en tant que 100 % de NaOH;
mNaClO3 ;prod
représente la masse de chlorate de sodium produit au cours de la période de déclaration, exprimée en tonnes, calculée en tant que 100 % de NaClO3;
M H2
représente la masse molaire de H2 (2,016 kg/kmol);
M Cl2
représente la masse molaire de CI2 (70,902 kg/kmol);
MNaOH
représente la masse molaire de NaOH (39,997 kg/kmol); et
M NaClO3
représente la masse molaire de NaClO3 (106,438 kg/kmol).
3.7.
Ammoniaque
3.7.1.
Dispositions particulières
L’ammoniac hydre et anhydre sont déclarés conjointement sous forme 100 % ammoniac.
Lorsque le CO2 issu de la production d’ammoniac est utilisé comme matière première pour produire de l’urée ou d’autres produits chimiques, le point b) de la section B.8.2 de l’annexe III s’applique.
Lorsqu’une déduction de CO2 est autorisée conformément à cette section et lorsque cette déduction entraînerait des émissions intrinsèques directes spécifiques d’ammoniac négatives, les émissions intrinsèques directes spécifiques d’ammoniac sont de zéro.
3.7.2.
Modes de production
3.7.2.1.
Procédé de Haber-Bosch avec reformage à la vapeur de gaz naturel ou de biogaz
Pour ce mode de production, la surveillance des émissions directes englobe: — tous les combustibles directement ou indirectement liés à la production d’ammoniac, et les matières utilisées pour l’épuration des gaz de combustion. — Tous les combustibles sont surveillés, indépendamment de leur utilisation comme matière entrante énergétique ou non énergétique. — Lorsque du biogaz est utilisé, les dispositions de la section B.3.3 de l’annexe III s’appliquent. — Lorsque de l’hydrogène issu d’autres modes de production est ajouté au procédé, il est traité comme précurseur avec ses propres émissions intrinsèques.
Précurseurs pertinents: hydrogène produit séparément, en cas d’utilisation.