L 166/170
9.
FR
Journal officiel de l’Union européenne
30.6.2023
RISQUES LIÉS AUX PRODUITS À ROUES
Les produits pour enfants munis de roues ou de roulettes (pour le transport ou d’autres mouvements) doivent être conçus et fabriqués de manière à limiter autant que possible les risques liés à ces roues ou roulettes et aux mouvements accidentels.
Les exigences suivantes relatives à la prévention des risques liés aux roues/roulettes et aux mouvements accidentels doivent notamment être respectées, s’il y a lieu (liste non exhaustive): a) tous les produits à roues doivent être munis d’un ou de plusieurs dispositifs de verrouillage adaptés qui garantissent leur stabilité; b) tous les dispositifs de verrouillage doivent être sûrs à l’usage; c) les produits pour enfants munis de roues doivent être équipés d’un dispositif d’immobilisation leur permettant d’être immobilisés de manière stable, quelle que soit la surface sur laquelle ils se trouvent.
10.
RISQUES D’ENCHEVÊTREMENT
Les produits pour enfants doivent être conçus et fabriqués de manière à limiter au maximum les risques d’enchevêtrement.
Les exigences de sécurité doivent notamment porter sur les risques suivants, s’il y a lieu (liste non exhaustive): a) risques d’accrochage; b) risques d’accrochage de produits textiles tels que des éléments vestimentaires (fermetures, boutons, décorations, coutures ou autres éléments similaires) occasionnant des trous, des espaces, des ouvertures ou des parties saillantes dans un modèle; c) risques d’étranglement dus à des cordons, rubans, liens, câbles ou boucles; d) risques liés aux fils monofilaments; e) risques liés aux poignées.
Les normes doivent indiquer clairement les dimensions sûres et les exigences en matière d’essais en ce qui concerne les cordons, rubans, attaches, câbles, boucles et autres risques d’enchevêtrement.
Ces mesures doivent toujours correspondre aux données anthropométriques les plus récentes et tenir compte en particulier des connaissances relatives à la sécurité des enfants.
Les sacs destinés à ranger les produits doivent également être sûrs.
11.
RISQUES D’ÉTOUFFEMENT
Les produits pour enfants doivent être conçus et fabriqués de manière à éliminer tout risque d’étouffement.
Les exigences suivantes relatives à la prévention des risques d’étouffement doivent notamment être respectées, s’il y a lieu (liste non exhaustive): a) aucune partie susceptible de se détacher sous l’effet d’une force pouvant être exercée par un enfant ne doit pouvoir constituer un élément dont la petite taille est susceptible de présenter un risque d’étouffement; b) aucune partie ne doit pouvoir se rompre, se déchirer ou se détacher pendant l’utilisation du produit (lorsque l’utilisateur laisse tomber celui-ci, par exemple) en constituant un élément dont la petite taille peut présenter un risque d’étouffement; c) un composant qui peut être retiré sans l’utilisation d’un outil ne doit pas présenter de risque d’étouffement; d) tout composant dont la longueur est telle que le réflexe pharyngé peut se déclencher si l’enfant met le produit dans la bouche devrait être interdit pour les enfants trop jeunes pour s’asseoir sans aide en raison d’un risque d’étouffement; e) les matériaux de rembourrage présentant un risque d’étouffement ne doivent pas devenir accessibles sous l’effet d’une force susceptible d’être exercée par un enfant; f) les produits ne doivent pas constituer un risque d’étouffement par ingestion en raison de la taille des éléments qu’ils contiennent ou parce que ces éléments deviennent suffisamment petits ou accessibles sous l’effet d’une force susceptible d’être exercée par un enfant; g) il convient de tenir compte de la taille et de la forme totales des produits et d’appliquer des solutions techniques/ mécaniques si nécessaire (par exemple, des orifices d’aération dans les produits présentant un risque d’étouffement lors d’une utilisation normale et prévisible).
Les normes doivent indiquer clairement les dimensions de sécurité à respecter et les prescriptions d’essai pour éviter les risques de coincement.
Ces mesures doivent toujours correspondre aux données anthropométriques les plus récentes et tenir compte plus particulièrement des connaissances relatives à la sécurité des enfants.