23.6.2023
FR
Code NC
Journal officiel de l’Union européenn
L 159 I/273
Désignation du produit
8544
fils, câbles isolés, y compris les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
8545
électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
8603
Automotrices et autorails (à l'exclusion de ceux du n° 8604)
8606
wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des fourgons à bagages et des voitures postales)
8701
tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709)
8703
voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de < 10 personnes, y compris les voitures du type "break" et les voitures de course (à l'exclusion des véhicules automobiles du n° 8702)
8704
véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y compris châssis équipés de leur moteur et comportant une cabine
8716
remorques et semi-remorques; autres véhicules non automobiles (ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.
8802
véhicules aériens (hélicoptères et avions, par exemple); véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
8904
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles