25.2.2023
FR
Journal officiel de l’Union européenn
Code NC
L 59 I/273
Désignation du produit
854460
Conducteurs électriques, pour tensions > 1 000 V, isolés, n.d.a.
854470
Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854520
Balais en charbon, pour usages électriques
854710
Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques
854720
Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques
8549
Déchets et débris électriques et électroniques
870310
Véhicules pour le transport de < 10 personnes sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
870423
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du n° 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
870510
Camions-grues (à l’exclusion des dépanneuses)
870540
Camions-bétonnières
871639
Remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises, ne circulant pas sur rails (à l’exclusion des remorques autochargeuses ou autodéchargeuses pour usages agricoles et des remorques-citernes)
871690
Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
900110
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)
9005
Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d’astronomie et leurs bâtis (à l’exclusion des appareils de radioastronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ailleurs)
9014
Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l’exclusion des appareils de radionavigation); leurs parties