L 25/40
FR
Journal officiel de l’Union européenne
27.1.2023
(20)
Depuis octobre 2014, les céleris chinois (Apium graveolens) et les doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) provenant du Cambodge font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par des résidus de pesticides.
Ces marchandises n’ont pas été importées dans l’Union depuis plus de trois ans.
Il convient donc de supprimer les inscriptions y afférentes à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(21)
Depuis juillet 2018, les navets (Brassica rapa ssp. rapa) provenant du Liban font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par la rhodamine B.
Les contrôles officiels auxquels les États membres soumettent cette marchandise montrent que le taux de manquements reste élevé depuis le renforcement des contrôles officiels.
Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Union de cette marchandise présente un risque grave pour la santé humaine.
Il est donc nécessaire de prévoir, en plus du renforcement des contrôles officiels, des conditions particulières pour l’importation de navets (Brassica rapa ssp. rapa) en provenance du Liban.
Il convient en particulier que tous les envois de navets (Brassica rapa spp. rapa) en provenance du Liban soient accompagnés d’un certificat officiel attestant que tous les résultats des échantillonnages et des analyses confirment le respect des exigences de l’Union.
Les résultats des échantillonnages et analyses devraient être joints à ce certificat.
Par conséquent, il convient de supprimer l’inscription relative aux navets (Brassica rapa spp. rapa) en provenance du Liban à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annexe II dudit règlement d’exécution, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(22)
En ce qui concerne les envois de gotu kola (Centella asiatica) et de mukunuwenna (Alternanthera sessilis) provenant de Sri Lanka, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par les résidus de pesticides.
Il convient donc de porter à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(23)
Plusieurs codes NC ou subdivisions TARIC ont été modifiés dans le système TARIC.
Pour permettre une identification plus précise des marchandises faisant l’objet de contrôles officiels renforcés, il convient d’indiquer la sous-position TARIC correcte correspondant au code NC ex 1211 90 86 dans l’inscription relative au gotu kola (Centella asiatica) provenant de Sri Lanka à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(24)
Depuis janvier 2022, les caroubes, les graines de caroubes, non décortiquées ni concassées ni moulues, et les mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés, provenant du Maroc font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène.
Les contrôles officiels effectués par les États membres sur ces marchandises indiquent que celles-ci sont conformes aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union.
Le renforcement des contrôles officiels n’étant donc plus justifié pour ces marchandises, il convient de supprimer leur inscription à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(25)
Depuis avril 2016, les arachides et produits fabriqués à partir d’arachides provenant de Madagascar font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines.
Ces marchandises n’ont pas été importées dans l’Union depuis plus de trois ans.
Il convient donc de supprimer l’inscription y afférente à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(26)
En ce qui concerne les envois de niébé (Vigna unguiculata) en provenance de Madagascar, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de pesticides.
Il est dès lors nécessaire de demander un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise en provenance de Madagascar.
Il convient donc de l’inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(27)
Depuis janvier 2022, le ketchup et les autres sauces tomates provenant du Mexique font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène.
Les contrôles officiels effectués par les États membres sur ces marchandises indiquent que celles-ci sont conformes aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union.
Le renforcement des contrôles officiels n’étant donc plus justifié pour ces marchandises, il convient de supprimer leur inscription à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.