16.1.2023
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 14/303
L’appendice 3 de la présente annexe dresse la liste des sous-systèmes et des composants qui doivent être surveillés par le système OBD et définit le mode de surveillance adapté à chacun d’eux (c’est-à-dire surveillance des valeurs limites d’émissions, surveillance de l’efficacité, surveillance d’une défaillance totale de la fonction ou surveillance d’un seul composant).
Le constructeur peut décider de soumettre à une surveillance d’autres sous-systèmes et composants.
4.2.1
Choix de la méthode de surveillance Les autorités d’homologation peuvent autoriser un constructeur à utiliser une autre technique de surveillance que celle prescrite à l’appendice 3 ou, dans le cas des moteurs ou des véhicules bicarburant, que celle prescrite à la section 7 de l’annexe 15.
Le constructeur doit apporter la preuve que la technique qu’il a choisie est fiable, actuelle et efficace en s’appuyant sur des considérations techniques, des résultats d’essai ou encore des accords antérieurs.
Si un système et/ou un composant n’est pas couvert par l’appendice 3 ou, dans le cas des moteurs ou des véhicules bicarburant, par la section 7 de l’annexe 15, le constructeur doit soumettre aux autorités d’homologation un concept de surveillance.
Ensuite, les autorités d’homologation approuvent le type et la technique de surveillance choisis (c’est-à-dire surveillance des valeurs limites d’émissions, surveillance des émissions, surveillance des défaillances totales ou surveillance d’un composant particulier) si le constructeur apporte la preuve que, par rapport à la méthode prescrite à l’appendice 3 ou, dans le cas des moteurs ou des véhicules bicarburant, de celle prescrite à la section 7 de l’annexe 15, la méthode de surveillance retenue est à la fois fiable, actuelle et efficace, en s’appuyant sur des considérations techniques, des résultats d’essai ou encore des accords antérieurs.
4.2.1.1
Corrélation avec les émissions réelles Dans le cas de la surveillance des valeurs limites d’émissions, une corrélation avec les émissions spécifiques du cycle d’essai sera exigée.
Cette corrélation devrait normalement être démontrée sur un moteur d’essai, en laboratoire.
Pour tous les autres types de surveillance (surveillance de l’efficacité, surveillance d’un défaut complet de fonctionnement ou surveillance d’un seul composant), aucune corrélation avec les émissions réelles n’est nécessaire.
Cependant, l’autorité d’homologation de type peut exiger des données d’essai pour vérifier le classement des effets des défauts de fonctionnement comme indiqué au paragraphe 6.2 de la présente annexe.
Exemples: Pour un défaut de fonctionnement électrique une corrélation n’est pas nécessaire car il s’agit d’une défaillance par tout ou rien.
Une différence de pression entre l’entrée et la sortie du filtre à particules ne nécessite pas non plus une corrélation car elle annonce elle-même un défaut de fonctionnement.
Si le constructeur apporte la preuve, conformément aux prescriptions de la présente annexe, que les émissions ne dépasseraient pas les valeurs limites OBD en cas de défaillance totale ou de retrait d’un composant ou d’un système, une surveillance de l’efficacité dudit composant ou système est acceptée.
Lorsqu’un capteur aval est utilisé pour surveiller les émissions d’un polluant précis, tous les autres programmes de surveillance peuvent être exemptés d’une nouvelle corrélation avec les émissions réelles du polluant en question.
Néanmoins, cette exemption ne dispense pas de la nécessité d’inclure lesdits programmes de surveillance, avec d’autres techniques de surveillance, dans le système OBD, puisque lesdits programmes de surveillance restent nécessaires pour pouvoir localiser le défaut de fonctionnement.
Un défaut de fonctionnement doit toujours être classé conformément au paragraphe 4.5, en fonction de son incidence sur les émissions, quelle que soit la méthode de surveillance utilisée pour détecter ce défaut.
4.2.2
Surveillance des composants (composants ou systèmes d’entrée/sortie) Dans le cas des composants d’entrée qui font partie du système moteur, le système OBD doit au minimum détecter les défauts de fonctionnement du circuit électrique et, dans la mesure du possible, les défauts de capteur.
En cas de défaut de capteur, il doit être vérifié que le signal de celui-ci n’est à un niveau ni trop haut ni trop bas (diagnostic par excès et par défaut).