11.1.2023
1C111
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 9/61
a. 5. (suite) a.
Carburant mixte contenant des carburants à la fois solides et liquides, tels que des boues au bore, ayant une densité d’énergie massique égale ou supérieure à 40 × 106 J/kg; b.
Autres carburants à haute densité d’énergie et additifs pour carburants (par exemple, cubane, solutions ioniques, JP-10) ayant une densité d’énergie volumique égale ou supérieure à 37,5 × 109 J/m3, mesurée à 20 °C et à une pression d’une atmosphère (101,325 kPa); Note: L’alinéa 1C111.a.5.b ne vise pas les carburants fossiles raffinés ni les biocarburants produits à partir de végétaux, y compris les carburants pour moteurs certifiés en vue de leur utilisation dans l’aviation civile, à moins qu’ils ne soient spécialement destinés aux ‘missiles’ ou aux véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.
Note technique: À l’alinéa 1C111.a.5, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage dont la portée est au moins égale à 300 km. 6.
Carburants remplaçant l’hydrazine, comme suit: a.
2-azido-N,N-diméthyléthanamine (DMAZ) (CAS 86147-04-8); b. substances polymères: 1. polybutadiène carboxytéléchélique (y compris polybutadiène carboxylé) (PBCT); 2. polybutadiène hydroxytéléchélique (y compris polybutadiène hydroxylé) (PBHT) (CAS 69102-90-5), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre; 3. polybutadiène acide acrylique (PBAA); 4. polybutadiène-acrylonitrile (PBAN) (CAS 25265-19-4 / CAS 68891-50-9); 5. polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG); Note technique: Le polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG) est un copolymère de polybutan 1,4-diol (CAS 110-63-4) et de polyéthylèneglycol (PEG) (CAS 25322-68-3). 6.
VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour le polynitrate de glycidyle (PGN ou poly-GLYN) (CAS 27814-48- 8). c. autres additifs et agents de propulsion: 1.
VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR les carboranes, décaboranes, pentaboranes et leurs dérivés; 2. dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN) (CAS 111-22-8); 3.
2-nitrodiphénylamine (CAS 119-75-5); 4.
VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour le trinitrate de triméthyloéthane (TMETN) (CAS 3032-55-1); 5. dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN) (CAS 693-21-0); 6. dérivés du ferrocène, comme suit: a.
VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le catocène; (CAS 37206-42-1); b.
VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène éthylique (CAS 1273-89-8); c.
VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène n-propylique (CAS 1273-92-3) / ferrocène isopropylique (CAS 12126-81-7);