Journal officiel
C 177
de l'Union européenne
Édition de langue française
Communications et informations
66e année 17 mai 2023
Sommaire
PARLEMENT EUROPÉEN SESSION 2022-2023 Séances du 12 au 15 décembre 2022 TEXTES ADOPTÉS
I
Résolutions, recommandations et avis RÉSOLUTIONS Parlement européen Mardi 13 décembre 2022
2023/C 177/01
2023/C 177/02
2023/C 177/03
2023/C 177/04
2023/C 177/05
2023/C 177/06
FR
Résolution du Parlement européen du 13 décembre 2022 sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié A5547-127 (ACS-GMØØ6-4), consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D084951/01 — 2022/2930(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2
Résolution du Parlement européen du 13 décembre 2022 sur le projet de règlement d’exécution de la Commission octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT À BASE DE SOLVANTS» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (D084293/01 — 2022/2929(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9
Résolution du Parlement européen du 13 décembre 2022 vers l’égalité des droits pour les personnes handicapées (2022/2026(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
13
Résolution du Parlement européen du 13 décembre 2022 sur une vision à long terme pour les zones rurales de l’Union européenne — Vers des zones rurales plus fortes, connectées, résilientes et prospères à l’horizon 2040 (2021/2254(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
35
Résolution du Parlement européen du 13 décembre 2022 sur le plan d’action visant à développer le transport ferroviaire longue distance et transfrontière de voyageurs (2022/2022(INI)) . . . . . . . . . .
48
Résolution du Parlement européen du 13 décembre 2022 sur la fracture numérique: les différences sociales produites par la numérisation (2022/2810(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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