Journal officiel
C 161
de l'Union européenne
Édition de langue française
Communications et informations
66e année 5 mai 2023
Sommaire
PARLEMENT EUROPÉEN SESSION 2022-2023 Séances du 9 au 10 novembre 2022 TEXTES ADOPTÉS
I
Résolutions, recommandations et avis RÉSOLUTIONS Parlement européen Jeudi 10 novembre 2022
2023/C 161/01 2023/C 161/02
Résolution du Parlement européen du 10 novembre 2022 sur le sport électronique et les jeux vidéo (2022/2027(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2
Résolution du Parlement européen du 10 novembre 2022 sur la justice raciale, la non-discrimination et la lutte contre le racisme dans l’UE (2022/2005(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
10
III Actes préparatoires Parlement européen Jeudi 10 novembre 2022
2023/C 161/03
2023/C 161/04
FR
Résolution législative du Parlement européen du 10 novembre 2022 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, de l’accord entre l’Union européenne et l’Ukraine sur le transport de marchandises par route (11050/2022 — C9-0299/2022 — 2022/0200(NLE)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
20
Résolution législative du Parlement européen du 10 novembre 2022 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, de l’accord entre l’Union européenne et la République de Moldavie sur le transport de marchandises par route (11052/2022 — C9-0304/2022 — 2022/0201(NLE)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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