Journal officiel
C 140
de l'Union européenne
Édition de langue française
Communications et informations
66e année 21 avril 2023
Sommaire
I
Résolutions, recommandations et avis AVIS Comité économique et social européen 575e session plénière du Comité économique et social européen, 14.12.2022-15.12.2022
2023/C 140/01
2023/C 140/02
2023/C 140/03
2023/C 140/04
Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Recyclage durable, utilisation des matières premières secondaires et transition juste dans l’industrie européenne des métaux ferreux et non ferreux» (avis d’initiative) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1
Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Remédier aux pénuries structurelles et renforcer l’autonomie stratégique dans l’écosystème des semi-conducteurs» (avis d’initiative) . . . . . .
8
Avis du Comité économique et social européen sur le thème «COVID-19: le rôle de la société civile dans la reconstruction et la résilience de la région euro-méditerranéenne» (avis d’initiative) . . . . . . . . . .
14
Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Boussole stratégique de l’UE» (avis d’initiative) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
20
III Actes préparatoires Comité économique et social européen 575e session plénière du Comité économique et social européen, 14.12.2022-15.12.2022
2023/C 140/05
2023/C 140/06
FR
Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle (directive sur la responsabilité en matière d’IA) [COM(2022) 496 final — 2022/0303 (COD)] . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
28
Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la responsabilité du fait des produits défectueux [COM(2022) 495 final — 2022/0302 (COD)] . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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