Journal officiel
C 132
de l'Union européenne
Édition de langue française
Communications et informations
66e année 14 avril 2023
Sommaire
PARLEMENT EUROPÉEN SESSION 2022-2023 Séances du 3 au 6 octobre 2022 TEXTES ADOPTÉS
I
Résolutions, recommandations et avis RÉSOLUTIONS Parlement européen Mardi 4 octobre 2022
2023/C 132/01
2023/C 132/02
2023/C 132/03
Résolution du Parlement européen du 4 octobre 2022 sur la recherche d’une aquaculture durable et compétitive dans l’Union européenne: la voie à suivre (2021/2189(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2
Résolution du Parlement européen du 4 octobre 2022 concernant l’impact des nouvelles technologies sur la fiscalité: crypto-technologies et technologies de chaînes de blocs (2021/2201(INI)) . . . . . . . .
15
Résolution du Parlement européen du 4 octobre 2022 sur le Centre AccessibleEU à l’appui des politiques d’accessibilité dans le marché intérieur de l’Union (2022/2013(INI)) . . . . . . . . . . . . . . .
23
Mercredi 5 octobre 2022
2023/C 132/04
2023/C 132/05
FR
Résolution du Parlement européen du 5 octobre 2022 sur la situation des Roms vivant dans des campements dans l’UE (2022/2662(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
29
Résolution du Parlement européen du 5 octobre 2022 sur les objectifs stratégiques de l’Union en vue de la 19e réunion de la conférence des parties à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), qui se tiendra du 14 au 25 novembre 2022 au Panama (2022/2681(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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