Journal officiel
C 32
de l'Union européenne
Édition de langue française
Communications et informations
66e année 27 janvier 2023
Sommaire
PARLEMENT EUROPÉEN SESSION 2022-2023 Séances du 22 au 23 juin 2022 TEXTES ADOPTÉS
I
Résolutions, recommandations et avis RÉSOLUTIONS Parlement européen Jeudi 23 juin 2022
2023/C 32/01 2023/C 32/02
2023/C 32/03
2023/C 32/04 2023/C 32/05 2023/C 32/06
FR
Résolution du Parlement européen du 23 juin 2022 sur le statut de pays candidat de l’Ukraine, de la République de Moldavie et de la Géorgie (2022/2716(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Résolution du Parlement européen du 23 juin 2022 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié DP4114 × MON 810 × MIR604 × NK603 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux ou trois des événements uniques DP4114, MON 810, MIR604 et NK603, de produits consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D081155/01 — 2022/2694(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Résolution du Parlement européen du 23 juin 2022 sur la décision d’exécution (UE) 2022/797 de la Commission du 19 mai 2022 autorisant la mise sur le marché de produits contenant le maïs génétiquement modifié NK603 × T25 × DAS-40278-9 et sa sous-combinaison T25 × DAS-40278-9, consistant en ce maïs et sa sous-combinaison ou produits à partir de ceux-ci, conformément au règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D080148/03 — 2022/2713(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Résolution du Parlement européen du 23 juin 2022 sur l’exploitation illégale des forêts dans l’Union européenne (2022/2523(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Résolution du Parlement européen du 23 juin 2022 sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable (ODD) (2022/2002(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Résolution du Parlement européen du 23 juin 2022 sur la mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience (2021/2251(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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