L 336/188
FR
Journal officiel de l’Union européenne
PRODCOM
Description
29.12.2022
Unité physique
Type de produit
28.92.61.50
Parties des machines de terrassement, grues, ponts-roulants, camions grues et simi­ laires (à l’exclusion des godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces et parties des machines de sondage ou forage)
S
CPA: 28.92.62
Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires
28.92.62.10 *
Parties des machines et appareils relevant du SH 8474
S
28.92.62.20 *
Parties de machines pour la fabrication additive de la sous-position 8485 30 10
S
NACE: 28.93
Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire
CPA: 28.93.11
Écrémeuses
28.93.11.00
Écrémeuses
CPA: 28.93.12
Machines et appareils de laiterie
28.93.12.00
Machines et appareils de laiterie, y compris les homogénéisateurs, les machines à irradier le lait et les machines et appareils pour la fabrication de beurre ou de fromage
CPA: 28.93.13
Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
28.93.13.00
Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (à l’exclusion des machines et appareils de type agricole)
CPA: 28.93.14
Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
28.93.14.00
Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires
CPA: 28.93.15
Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
28.93.15.30
p/st
S
p/st
S
p/st
S
p/st
S
Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
p/st
S
28.93.15.60
Percolateurs et autres appareils non domestiques pour la préparation de café et de boissons chaudes
p/st
S
28.93.15.80
Appareils non domestiques pour la cuisson ou le chauffage des aliments (à l’exclusion des fours à tunnel, des fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et des percolateurs non domestiques)
p/st
S
CPA: 28.93.16
Séchoirs agroalimentaires
28.93.16.11 *
Séchoirs pour produits agricoles (procédé impliquant un changement de température)
p/st
S
CPA: 28.93.17
Machines et appareils pour l’industrie agroalimentaire
28.93.17.13
Machines et appareils pour la fabrication des produits de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (à l’exclusion des fours et des machines à rouler la pâte)
p/st
S
28.93.17.15
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires
p/st
S
28.93.17.20
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie, du cacao ou du chocolat
p/st
S
28.93.17.30
Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre
p/st
S
28.93.17.40
Machines et appareils pour la brasserie
p/st
S
28.93.17.50
Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes
p/st
S
28.93.17.60
Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits et des légumes (à l’exclusion des machines et appareils pour la minoterie et pour le traite­ ment des légumes secs)
p/st
S