L 336/182
FR
Journal officiel de l’Union européenne
PRODCOM
Description
29.12.2022
Unité physique
Type de produit
CPA: 28.30.81
Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs
28.30.81.00
Machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits et autres produits agricoles
CPA: 28.30.82
Machines à traire
28.30.82.00
Machines à traire
CPA: 28.30.83
Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
28.30.83.00
Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux
CPA: 28.30.84
Incubateurs et couveuses
28.30.84.00
Incubateurs et couveuses
CPA: 28.30.85
Matériel d’aviculture
28.30.85.00
Machines et appareils pour l’aviculture (à l’exclusion des incubateurs et couveuses)
CPA: 28.30.86
Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
28.30.86.30
p/st
S
p/st
S
p/st
S
p/st
S
p/st
S
Machines et appareils pour la sylviculture
p/st
S
28.30.86.60
Autres machines et appareils relevant du SH 8436
p/st
S
CPA: 28.30.91
Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.91.00
Parties de machines et appareils relevant du SH 8433
CPA: 28.30.92
Parties de matériel pour le travail du sol
28.30.92.00
Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture
CPA: 28.30.93
Parties d’autre matériel agricole
28.30.93.30
Parties de machines ou appareils pour l’aviculture et parties d’incubateurs et couveuses
S
28.30.93.80
Parties des machines et appareils relevant du SH 8436 n.c.a.
S
CPA: 28.30.94
Parties de matériel de laiterie n.c.a.
28.30.94.00
Parties des machines à traire et autres machines et appareils de laiterie
NACE: 28.41
Fabrication de machines de formage des métaux
CPA: 28.41.11
Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d’eau et procédés similaires
28.41.11.20
Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons ou par jet de plasma
p/st
S
28.41.11.40
Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par ultra-sons (à l’exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
p/st
S
28.41.11.50
Machines-outils opérant par électro-érosion
p/st
S
28.41.11.60
Machines à découper par jet d’eau
p/st
S
CPA: 28.41.12
Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux
28.41.12.20
Centres d’usinage horizontaux pour le travail des métaux
p/st
S
28.41.12.40
Centres d’usinage verticaux pour le travail des métaux, y compris les centres d’usinage horizontaux/verticaux combinés
p/st
S
S
S
S