20.12.2022
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 325/189
Étape 3 — Aspects de l’application finale liés à la santé humaine et à l’environnement Cette étape consiste en une évaluation des dangers et des risques posés par l’application finale du produit chimique ou du matériau en question.
Elle porte sur l’exposition spécifique à l’utilisation du produit chimique ou du matériau et les risques associés.
L’objectif est de déterminer si l’utilisation d’un produit chimique ou d’un matériau dans son application finale présente un risque pour la santé humaine ou l’environnement.
Étape 4 — Évaluation de la durabilité environnementale Au cours de la quatrième étape, les incidences sur la durabilité environnementale tout au long du cycle de vie des produits chimiques/matériaux sont examinées dans le cadre d’une ACV, qui porte sur plusieurs catégories d’incidences telles que le changement climatique et l’utilisation des ressources.
La toxicité et l’écotoxicité sont également évaluées au cours de cette étape.
Elles désignent les incidences des émissions générées pendant le cycle de vie sur l’homme et l’environnement, par l’intermédiaire des milieux environnementaux (le sol, l’eau et l’air, par exemple), y compris la mobilité entre les milieux, et non par exposition directe (couverte à l’étape 3).
1) Propriétés dangereuses du produit chimique ou du matériau en question
2) Aspects de la production et du traitement liés à la santé humaine et à la sécurité
3) Dangers et risques de l’application finale du produit chimique ou du matériau en question
4) Incidences sur l’environnement tout au long du cycle de vie du produit chimique ou du matériau en question
Schéma 2: Illustration des aspects liés à la sécurité et à la durabilité du produit chimique ou du matériau visé par l’évaluation de la sécurité et de la durabilité.
Les cases colorées indiquent le stade du cycle de vie couvert.
Le point rouge correspond au produit chimique ou au matériau évalué, tandis que les points jaunes et gris correspondent à toutes les autres substances émises au cours de son cycle de vie (autres produits chimiques toxiques émis lors de l’extraction des matières premières ou en raison de l’énergie utilisée dans le processus de production, par exemple).