31.10.2022
Journal officiel de l’Union européenne
FR
L 282/91
CHAPITRE 5 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS Notes 1.
Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603). 2.
Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501). 3.
Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.
Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.
Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux du droit conventionnel (%)
Unité supplémentaire
1
2
3
4
exemption
—
0501 00 00
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
0502
Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils:
0502 10 00
– Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
exemption
—
0502 90 00
– autres
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exemption
—
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
exemption
—
.............
[0503] 0504 00 00
0505
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes:
0505 10
– Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet:
0505 10 10
– – bruts
.........................................................................................
exemption
—
0505 10 90
– – autres
........................................................................................
exemption
—
0505 90 00
– autres
.........................................................................................
exemption
—