L 282/682
Journal officiel de l’Union européenne
FR
31.10.2022
CHAPITRE 92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS Notes 1.
Le présent chapitre ne comprend pas: a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706). 2.
Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
Désignation des marchandises
Taux du droit conventionnel (%)
Unité supplémentaire
2
3
4
1
9201
Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier:
9201 10
– Pianos droits:
9201 10 10
– – neufs
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4
p/st
9201 10 90
– – usagés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4
p/st
9201 20 00
– Pianos à queue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4
p/st
9201 90 00
– autres
4
—
9202
Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple):
9202 10
– à cordes frottées à l'aide d'un archet:
9202 10 10
– – Violons
......................................................................................
3,2
p/st
9202 10 90
– – autres
........................................................................................
3,2
p/st
9202 90
– autres:
9202 90 30
– – Guitares . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
3,2
p/st
9202 90 80
– – autres
3,2
p/st
[9203] [9204]
.........................................................................................
........................................................................................