L 282/538
Journal officiel de l’Union européenne
FR
31.10.2022
Code NC
Désignation des marchandises
Taux du droit conventionnel (%)
Unité supplémentaire
1
2
3
4
........................................
7,5
—
....................................................................................
7,5
—
................
7,5
—
7607 11 11
– – – – en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg
7607 11 19
– – – – autres
7607 11 90
– – – d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
7607 19
– – autres:
7607 19 10
– – – d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7,5
—
7607 19 90
– – – d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
................
7,5
—
7607 20
– sur support:
7607 20 10
– – d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
10
—
......................................................
7,5
m2
......................................................................................
7,5
—
....................................................................
7,5
—
.......................................................................................
7,5
—
7608 20 81
– – – simplement filés à chaud . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7,5
—
7608 20 89
– – – autres
......................................................................................
7,5
—
7609 00 00
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5,9
—
...............................
6
p/st (1)
– – d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm: 7607 20 91
– – – Panneau composite en aluminium
7607 20 99
– – – autres
7608
Tubes et tuyaux en aluminium:
7608 10 00
– en aluminium non allié
7608 20
– en alliages d'aluminium:
7608 20 20
– – soudés – – autres:
7610
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:
7610 10 00
– Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
7610 90
– autres:
7610 90 10
– – Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7
—
7610 90 90
– – autres
........................................................................................
6
—
7611 00 00
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
6
—
7612
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:
(1) Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.