FR
29.7.2022
Journal officiel de l’Union européenne
L 200/47
ex 1904 10 90
Produits à base de céréales (autres que le maïs ou le riz) obtenus par soufflage ou grillage
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.
ex 1904 20
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés, ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.
ex 1904 90 10
Riz en grains ou sous forme de flocons ou autres grains travaillés (à l’exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuit ou autrement préparé, non dénommé ni compris ailleurs
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.
Comprend par exemple les sushi (à condition qu’ils ne relèvent pas du chapitre 16).
ex 1904 90 80
Céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que le boulgour de blé et non tirées du riz
Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.
ex 1905
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.
CHAPITRE 20
PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES DE PLANTES
Notes relatives au chapitre 20 (extrait des notes relatives à ce chapitre dans la NC)
«1.
Le présent chapitre ne comprend pas: (...) c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16).»
Code NC
Désignation des marchandises
Précisions et explications
1
2
3
ex 2001
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.
ex 2004
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.
ex 2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.