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29.7.2022
Journal officiel de l’Union européenne
L 200/29
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002; c) des animaux du no 9508.»
Extrait des notes explicatives du système harmonisé «Entrent notamment dans cette position [0106] les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après: A) Les mammifères 1) Primates.
2) Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia).
3) Autres [rennes, chats, chiens, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, cerfs, antilopes (autres que les antilopes de la sous-famille Bovinae), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple].
B) Les reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) C) Les oiseaux 1) Oiseaux de proie.
2) Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès).
3) Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère ou grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes, pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres oiseaux non repris dans le no 0105, par exemple).
D) Les insectes, les abeilles domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple E) Autres, les grenouilles, par exemple.
Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre attraction foraine (no 9508).»
Code NC
Désignation des marchandises
Précisions et explications
1
2
3
0101
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
Toutes ces marchandises.
0102
Animaux vivants de l’espèce bovine
Toutes ces marchandises.
0103
Animaux vivants de l’espèce porcine
Toutes ces marchandises.
0104
Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
Toutes ces marchandises.
0105
Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades, vivants, des espèces domestiques
Toutes ces marchandises.