L 159/4
FR
Journal officiel de l’Union européenne
14.6.2022
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En mai et juin 2022, plusieurs foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages dans le Land de Saxe, en Allemagne, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée II à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605 et située à proximité immédiate d’une zone du Land de Brandebourg, en Allemagne, actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I.
Ces nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages entraînent une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe.
En conséquence, cette zone du Land de Brandebourg actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans ladite annexe et située à proximité immédiate de la zone répertoriée en tant que zone réglementée II, dans le Land de Saxe, qui est touchée par ces récents foyers de peste porcine africaine devrait désormais être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe plutôt qu’en tant que zone réglementée I, et les limites actuelles de la zone réglementée I devraient également être redéfinies pour tenir compte de ces foyers récents.
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En outre, en mai et juin 2022, plusieurs foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages dans le Land de Saxe, en Allemagne, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée II à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605 et située à proximité immédiate de zones actuellement répertoriées en tant que zones réglementées I.
Ces nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages entraînent une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe.
En conséquence, cette zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans ladite annexe et située à proximité immédiate de la zone répertoriée en tant que zone réglementée II, dans le Land de Saxe, qui est touchée par ces récents foyers de peste porcine africaine devrait désormais être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe plutôt qu’en tant que zone réglementée I, et les limites actuelles de la zone réglementée I devraient également être redéfinies pour tenir compte de ces foyers récents.
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Par ailleurs, en juin 2022, un foyer de peste porcine africaine a été observé chez un porcin sauvage, dans la région de Dolnośląskie, en Pologne, dans une zone actuellement non répertoriée en tant que zone réglementée à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605.
Ce nouveau foyer de peste porcine africaine chez un porcin sauvage entraîne une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe.
En conséquence, cette zone de Pologne actuellement non répertoriée en tant que zone réglementée dans ladite annexe, et touchée par ce récent foyer de peste porcine africaine, devrait désormais être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe et les limites actuelles de la zone réglementée I devraient également être redéfinies pour tenir compte de ce foyer récent.
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En outre, en juin 2022, un foyer de peste porcine africaine a été observé chez un porcin sauvage, dans la région de Wielkopolskie, en Pologne, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605.
Ce nouveau foyer de peste porcine africaine chez un porcin sauvage entraîne une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe.
En conséquence, cette zone de Pologne actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans ladite annexe devrait désormais être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe plutôt qu’en tant que zone réglementée I, et les limites actuelles de la zone réglementée I devraient également être redéfinies pour tenir compte de ce foyer récent.
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De plus, en juin 2022, deux foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins détenus, dans la région de Wielkopolskie, en Pologne, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée II à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605.
Ces nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins détenus entraînent une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe.
En conséquence, cette zone de Pologne actuellement répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe devrait désormais être répertoriée en tant que zone réglementée III dans ladite annexe plutôt qu’en tant que zone réglementée II, et les limites actuelles de la zone réglementée II devraient également être redéfinies pour tenir compte de ces foyers récents.
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À la suite de l’apparition récente de ces foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages en Allemagne et en Pologne ainsi que chez des porcins détenus en Pologne, et compte tenu de la situation épidémiologique actuelle de la peste porcine africaine dans l’Union, la régionalisation dans ces États membres a été réexaminée et mise à jour.
De plus, les mesures de gestion des risques mises en place ont également été réexaminées et actualisées.
Il convient d’incorporer ces modifications à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605.
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Par ailleurs, compte tenu de l’efficacité des mesures de lutte contre la peste porcine africaine chez les porcins détenus dans les zones réglementées III répertoriées à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605 qui sont appliquées en Pologne conformément au règlement délégué (UE) 2020/687 de la Commission, et notamment celles prévues aux articles 64, 65 et 67 dudit règlement, et en conformité avec les mesures d’atténuation des risques pour la peste porcine africaine définies dans le code de l’OIE, certaines zones dans les régions de Warmińsko-Mazurskie et de Lubuskie en Pologne, actuellement répertoriées en tant que zones réglementées III à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605, devraient désormais être répertoriées en tant que zones réglementées II dans ladite annexe, en raison de l’absence de foyers de peste porcine africaine chez les porcins détenus et les porcins sauvages dans ces zones réglementées III au cours des douze derniers mois.
Ces zones réglementées III devraient désormais être répertoriées en tant que zones réglementées II, compte tenu de la situation épidémiologique actuelle en ce qui concerne la peste porcine africaine.