23.5.2022
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 144/261
2) Affectation sur la base d’une relation physique sous-jacente.
Lorsqu’un système ne peut être ni subdivisé ni étendu, il convient de procéder à l’affectation: il convient de répartir les intrants et les extrants du système entre ses différents produits ou fonctions d’une manière qui reflète les relations physiques sous-jacentes existant entre eux (EN ISO 14044:2006).
L’affectation sur la base d’une relation physique sous-jacente consiste à subdiviser les flux entrants et sortants d’une installation ou d’un processus multifonctionnel en fonction d’une relation physique quantifiable existant entre les intrants du processus et les extrants du type coproduits (par exemple, une propriété physique des intrants et des extrants qui est importante pour la fonction assurée par le coproduit considéré).
L’affectation sur la base d’une relation physique peut être modélisée au moyen d’une substitution directe s’il est possible de trouver un produit directement substitué.
Pour démontrer que l’effet de substitution direct est fiable, l’utilisateur de la méthode OEF doit prouver 1) qu’il existe un effet de substitution direct, démontrable de façon empirique ET 2) que le produit substitué peut être modélisé et l’inventaire du cycle de vie déduit d’une façon directement représentative: si les deux conditions sont réunies, modéliser l’effet de substitution.
Ou pour affecter les flux entrants/sortants sur la base d’une autre relation physique sous-jacente existant entre les intrants et les extrants, d’une part, et la fonction assurée par le système, d’autre part, l’utilisateur de la méthode OEF doit démontrer qu’une relation physique pertinente peut être définie pour affecter les flux imputables à la fourniture de la fonction définie du système de produits: si cette condition est remplie, l’utilisateur de la méthode OEF peut affecter sur la base de cette relation physique.
3) Affectation sur la base d’un autre type de relation L’affectation sur la base d’un autre type de relation est possible.
Par exemple, l’affectation économique consiste à affecter les intrants et les extrants associés aux processus multifonctionnels aux extrants du type coproduits proportionnellement à leur valeur de marché relative.
Il convient que le prix du marché des cofonctions fasse référence à la condition particulière dans laquelle les coproduits sont générés et au lieu spécifique où ils le sont.
En tout état de cause, il convient de justifier clairement le rejet de 1) et de 2) et le choix d’une certaine règle d’affectation à l’étape 3), afin de garantir dans toute la mesure du possible la représentativité physique des résultats de l’OEF.
L’affectation sur la base d’un autre type de relation peut être envisagée de l’une des deux façons suivantes: (i) Est-il possible d’identifier un effet de substitution indirect (47) et le produit substitué peut-il être modélisé et déduit de l’inventaire de manière raisonnablement représentative?
Si oui (c’est-à-dire si les deux conditions sont réunies), modéliser l’effet de substitution indirect.
(ii) Les flux entrants/sortants peuvent-ils être affectés entre produits et fonctions sur la base d’un autre type de relation (par exemple, la valeur économique relative des coproduits)?
Si oui, affecter les produits et les fonctions sur la base de la relation mise en évidence.
La formule d’empreinte circulaire (voir la section 4.4.8.1) présente l’approche qui doit être utilisée pour estimer les émissions globales qui découlent d’un certain processus impliquant recyclage et/ou valorisation énergétique.
En outre, ces émissions concernent également les flux de déchets générés à l’intérieur des frontières du système.
4.5.1
A f f e c ta t i o n d a n s l ’ é l e v a ge Cette section fournit des instructions sur la manière de traiter des questions spécifiques liées à la modélisation de l’exploitation agricole, de l’abattoir et de l’équarrissage des bovins, des cochons, des moutons et des chèvres.
Plus précisément, des instructions sont fournies concernant: 1. l’affectation des charges en amont au niveau de l’exploitation agricole parmi les extrants sortant de l’exploitation; 2. l’affectation des charges en amont (liées aux animaux vivants) au niveau de l’abattoir parmi les extrants sortant de l’abattoir.
(47) Il y a substitution indirecte lorsqu’un produit est remplacé, mais qu’on ne sait pas exactement par quel produit.