L 8/172
4.
FR
Journal officiel de l’Union européenne
13.1.2022
Impact of fisheries on marine biological resources (Incidence de la pêche sur les ressources biologiques marines)
Tableau 4.1: Stomach sampling and analysis (Échantillonnage et analyse des contenus stomacaux) Remarque générale: ce tableau satisfait aux dispositions de l’article 5, paragraphe 2, point b), de l’article 6, paragraphe 3, points a), b) et c), du règlement (UE) 2017/1004 et du chapitre II, point 4.3, de l’annexe de la décision déléguée établissant le programme pluriannuel de l’Union.
Il convient d’y préciser le plan d’échantillonnage pour collecter et analyser les contenus stomacaux.
Field name (Nom du champ) Description (Description) MS (EM) Utiliser le code ISO 3166-1 alpha-3, par exemple «DEU».
Voir la liste «MS» (EM) dans l’onglet MasterCodeList.
Implementation year (Année de mise Indiquer l’année au cours de laquelle l’activité sera mise en œuvre.
Employer une en œuvre) ligne par année de mise en œuvre et inclure toutes les années de la période du plan de travail.
Region (Région) Voir la liste «Regions» (Régions) dans l’onglet MasterCodeList.
Si l’information concerne toutes les régions, utiliser le code «All regions» (Toutes les régions).
RFMO/RFO/IO (ORGP/ORP/OI) Indiquer le sigle de l’organisation régionale de gestion des pêches (RFMO/ORGP), de l’organisation régionale de pêche (RFO/ORP) ou de l’organisation internationale (IO/OI) compétente pour la gestion/la formulation d’avis sur l’espèce/le stock.
Voir la liste «RFMO/RFO/IO» (ORGP/ORP/OI) dans l’onglet MasterCodeList.
En l’absence de RFMO (ORGP), RFO (ORP) ou IO (OI), indiquer «NA» (not applicable/sans objet).
Area(s) Covered [Zone(s) Indiquer les zones qu’il est prévu de couvrir.
Pour les campagnes obligatoires, la couverte(s)] zone doit être la même que celle indiquée au tableau 1 de l’annexe de la décision d’exécution établissant le programme pluriannuel de l’Union.
Observation type (Type Indiquer le type d’activité d’observation utilisé pour collecter les données pour le d’observation) type de programme d’échantillonnage prévu.
Voir la liste «Observation type» (Type d’observation) dans l’onglet MasterCodeList.
Sampling scheme type (Type de Indiquer le type de programme d’échantillonnage utilisé.
Voir la liste «Sampling programme d’échantillonnage) scheme type» (Type de programme d’échantillonnage) dans l’onglet MasterCodeList.
La référence aux types de programme d’échantillonnage doit être cohérente dans tous les tableaux comprenant cette colonne.
Chaque type de programme d’échantillonnage doit être indiqué dans une ligne distincte.
Sampling scheme identifier Indiquer un intitulé unique (texte libre) pour identifier chaque combinaison de (Identifiant du programme «Observation type» (Type d’observation) * «Sampling scheme type» (Type de d’échantillonnage) programme d’échantillonnage).
Utiliser une référence identique dans les zones de texte et à l’annexe 1.1.
Pour les campagnes de recherche océanographiques obligatoires, utiliser le sigle du tableau 1 de l’annexe de la décision d’exécution établissant le programme pluriannuel de l’Union – voir la liste «Mandatory survey at sea» (Campagnes océanographiques obligatoires) dans l’onglet MasterCodeList.
Regional work plan name (Intitulé du Indiquer l’intitulé du plan de travail régional en vigueur, le cas échéant.
Utiliser un plan de travail régional) sigle s’il en existe un.
Indiquer «N» (no/non) si aucun plan de travail régional ne s’applique.
Time period (quarter) [Durée (en Indiquer la durée de couverture (en trimestres, séparé par une virgule s’il y en a trimestres)] plusieurs) prévue par votre État membre.
Si un plan d’échantillonnage régional concernant les contenus stomacaux s’applique, renvoyer à ce plan.
Species for stomach sampling Indiquer le nom scientifique de l’espèce pour laquelle un échantillonnage des (Espèces concernées par contenus stomacaux est prévu.
Utiliser les noms des espèces du tableau 1 de l’échantillonnage des contenus l’annexe de la décision déléguée établissant le programme pluriannuel de l’Union.
stomacaux) Expected number of stomachs Indiquer le nombre prévu d’échantillons de contenus stomacaux en fonction du (Nombre prévu de contenus protocole d’échantillonnage (par exemple, si le protocole indique cinq poissons par stomacaux) classe de longueur pour une espèce, estimer combien de classes de longueur peuvent être obtenues pour cette espèce en fonction des années précédentes, et multiplier par cinq).
En l’absence d’un protocole d’échantillonnage des contenus stomacaux, justifier le nombre prévu de contenus stomacaux qui seront collectés dans la colonne «WP comments» (Remarques du PT).