6.1.2022
1C011
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 3/57
a. (suite) Note technique: La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.
Note: Les métaux ou alliages énumérés à l’alinéa 1C011.a. sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.
b. le bore ou les alliages de bore, dont la dimension particulaire est égale ou inférieure à 60 μm, comme suit: 1. le bore d’une pureté de 85 % en poids ou plus; 2. les alliages de bore contenant 85 % ou plus en poids de bore; Note: Les métaux ou alliages énumérés à l’alinéa 1C011.b sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.
c. le nitrate de guanidine (CAS 506-93-4); d. la nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).
N.B. Voir également la liste des matériels de guerre pour les poudres métalliques mélangées à d’autres substances pour former un mélange formulé à des fins militaires.
1C012
Matières comme suit: Note technique: Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.
a. plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids; Note: L’alinéa 1C012.a.
ne vise pas: a. des envois portant sur une teneur en plutonium égale ou inférieure à 1 gramme; b. des envois égaux ou inférieurs à trois “grammes effectifs” lorsqu’ils sont contenus dans un organe détecteur d’un instrument.
b. neptunium 237 “préalablement séparé”, sous une forme quelconque.
Note: L’alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme.
1C101
Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les ‘missiles’ et les sous-systèmes de “missiles” ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.
Note 1: Le paragraphe 1C101 couvre: a. les matériaux de structure et les revêtements spécialement conçus pour réduire la réflectivité radar; b. les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l’émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique.
Note 2: Le paragraphe 1C101 ne couvre pas les revêtements utilisés spécialement pour l’isolation thermique des satellites.
Note technique: Au paragraphe 1C101, le terme ‘missiles’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.
1C102
Matériaux carbone-carbone resaturés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au point 9A104.