Journal officiel
C 342
de l'Union européenne
Édition de langue française
Communications et informations
65e année 6 septembre 2022
Sommaire
PARLEMENT EUROPÉEN SESSION 2021-2022 Séances du 14 au 17 février 2022 TEXTES ADOPTÉS
I
Résolutions, recommandations et avis RÉSOLUTIONS
Parlement européen
Mardi 15 février 2022
2022/C 342/01
2022/C 342/02
2022/C 342/03
2022/C 342/04
FR
Résolution du Parlement européen du 15 février 2022 sur les défis à relever pour les zones urbaines à l’ère post-COVID-19 (2021/2075(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2
Résolution du Parlement européen du 15 février 2022 sur l’impact des réformes fiscales nationales sur l’économie de l’UE (2021/2074(INI)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
14
Résolution du Parlement européen du 15 février 2022 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié GMB151 (BCS-GM151-6), consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D075506/01 — 2021/2947(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
22
Résolution du Parlement européen du 15 février 2022 sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié GHB614 (BCS-GHØØ2-5), consistant en ce coton ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D076839/01 — 2021/3006(RSP)) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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