C 233/32
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Journal officiel de l’Union européenne
16.6.2022
Ces sous-positions excluent les guirlandes électriques qui ne sont pas conçues pour être utilisées principalement sur un arbre de Noël et qui sont destinées à être utilisées à diverses fins décoratives tout au long de l’année, par exemple pour la décoration de maisons, de balcons, de lieux de mariage, de jardins ou pour la décoration d’articles plus petits, tels que les couronnes, les pots de fleurs ou les tables.
En outre, les guirlandes électriques munies de lampes en forme de citrouille ou de cœur, par exemple, ne relèvent pas de cette sous-position, car les lampes n’ont aucun lien avec les fêtes de Noël.
Exemples de produits à classer dans la sous-position 9405 4x en tant qu’“autres luminaires et appareils d’éclairage électriques”:
Rideaux lumineux à LED, en forme de guirlande (existant en plusieurs longueurs), constitués de deux câbles électriques isolés, d’où pendent des brins de diverses longueurs (30 à 70 cm) à des intervalles d’environ 15 cm.
Les brins sont pourvus d’environ 200 sources lumineuses à LED au total.
La guirlande est équipée d’un câble de raccordement et d’un transformateur.
Cordon lumineux à micro-LED, d’une longueur totale de 240 cm, constitué d’un fil métallique et de 40 sources lumineuses espacées de 5 cm, alimenté par batterie.
Cordon lumineux à micro-LED, d’une longueur totale de 860 cm (dont 500 cm de câble de raccordement), constitué d’un fil métallique et de 360 sources lumineuses espacées de 1 cm.
Le cordon lumineux est équipé d’un transformateur.»