16.6.2022
FR
Journal officiel de l’Union européenne
C 233/31
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2022/C 233/08)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit: À la page 405, la note explicative suivante est insérée: «9405 31 00 et Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 9405 39 00 Ces sous-positions couvrent les guirlandes électriques/cordons lumineux des types utilisés pour les arbres de Noël.
Les caractéristiques objectives de ces articles, telles que la longueur du cordon, le type d’éclairage, la distance entre les lampes, la forme des “ampoules” (standard ou liées à la période de Noël), la facilité avec laquelle ils peuvent être maniés pour être placés sur l’arbre de Noël, indiquent qu’ils sont destinés à être utilisés principalement pour décorer un arbre de Noël en l’éclairant.
Les “ampoules” liées au thème de Noël peuvent avoir la forme de flocons de neige, d’étoiles ou de stalactites, ou encore d’autres représentations de la période hivernale; un lien fondé sur des traditions de longue date n’est pas requis.
Exemples de produits à classer dans les sous-positions 9405 31 00 et 9405 39 00 en tant que “guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël”:
Filet de lumière composé de câbles électriques vert foncé comportant 160 minilampes à incandescence transparentes (1,5 V/0,5 W), reliés de façon à former un filet de 320 × 150 cm.
La taille du filet permet de le placer facilement sur un arbre de Noël.
La couleur des câbles et les mailles de 19 × 19 cm, qui permettent de rentrer le filet entre les extrémités des branches, garantissent que, lorsque les lampes sont allumées, les fils et les lampes sont dissimulés alors que les lumières brillent vers l’extérieur, offrant un effet décoratif uniforme.
Cordon lumineux de 55 m de long constitué d’un câble électrique comportant 240 minilampes à incandescence (2,5 V/0,25W).
La distance entre chaque lampe est de 21 cm.
Le cordon lumineux est conçu aussi bien pour une utilisation en extérieur qu’en intérieur.
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 119 du 29.3.2019, p. 1.