C 78/42
3.5.5.
FR
Journal officiel de l’Union européenne
18.2.2022
Sur les arômes d’«imitation» 1.
Les dénominations de (catégories et IG de) boissons spiritueuses sont utilisées exclusivement: a. pour désigner, présenter ou étiqueter une boisson spiritueuse satisfaisant aux exigences de la catégorie ou de l’IG pertinente; ou b. dans un terme composé, une allusion, une liste d’ingrédients, un mélange ou un assemblage satisfaisant aux dispositions pertinentes. 2.
Exception: la dénomination légale d’une catégorie de boissons spiritueuses (pas une dénomination d’IG) a été utilisée pour définir: a. un arôme, ou b. une denrée alimentaire autre qu’une boisson aromatisée avec cet arôme, même lorsque ceux-ci ne satisfont pas aux dispositions relatives aux allusions, à condition que cette dénomination légale soit complétée par le terme «arôme» ou toute autre indication similaire.
3.5.6.
Allusions à des IG Au-delà de la recommandation de n’utiliser aucun ingrédient «comparable» (sauf pour d’autres boissons spiritueuses, conformément aux dispositions relatives aux allusions), il convient que toute allusion à une boisson spiritueuse avec indication géographique satisfasse également à la condition que le goût soit reconnaissable et principalement dû à cette IG.
Cette dernière exigence rend les contrôles particulièrement lourds car, alors qu’il est déjà assez difficile de contrôler la présence de whisky authentique ou d’eau-de-vie d’abricot dans des denrées alimentaires telles que du gâteau, du chocolat ou du yaourt, il l’est encore davantage de contrôler de façon analytique et organoleptique si, par exemple, le whisky est du Scotch Whisky ou si l’eau-de-vie d’abricot est du Kecskeméti barackpálinka.
Il est recommandé de concentrer les contrôles sur la documentation disponible dans les locaux de production au cours des contrôles sur place: le producteur de denrées alimentaires telles que du gâteau, du chocolat, etc. (dans les exemples ci-dessus) peut être invité à identifier le fournisseur des boissons spiritueuses avec IG et à fournir les reçus et la documentation.
Il peut également y avoir un accord spécifique avec le fournisseur se rapportant à l’authenticité du produit.
La présence d’une telle documentation peut contribuer à prouver l’authenticité.
Toutefois, l’absence de documentation relative au fournisseur n’indique pas nécessairement une fraude mais peut justifier de nouvelles analyses.
Si les efforts de traçabilité documentaire ne fournissent pas suffisamment de garanties et que des doutes subsistent, des essais analytiques peuvent être utilisés.
Selon le cas, il pourrait convenir d’appliquer l’analyse de la spectrométrie de masse de rapport isotopique et d’utiliser les bases de données isotopiques comme référence.
#40 – Exemples:
Lors du séminaire sur les contrôles organisé par la DG AGRI en 2018, un exemple a été présenté sur la manière de vérifier si de la vodka a été produite en Pologne ou en Suède en utilisant les valeurs isotopiques de l’eau utilisée, car elles sont différentes dans la partie septentrionale.
Dans le cas du «Kecskeméti barackpálinka», des abricots sont utilisés, et ils pourraient conférer des marques spécifiques dont l’origine pourrait être déterminée lors de l’analyse isotopique.
De telles analyses peuvent bien sûr sembler complexes mais il ne s’agit que d’une méthode possible pour identifier le produit et pas d’une exigence systématique.
C’est à l’autorité compétente qu’il revient de déterminer le meilleur outil à utiliser.