18.2.2022
1.5.1.
FR
Journal officiel de l’Union européenne
C 78/15
Dénomination d’une denrée alimentaire utilisée dans la production La dénomination d’une denrée alimentaire ayant été utilisée dans la production d’une boisson spiritueuse conformément aux exigences établies à l’annexe I pour une catégorie de boissons spiritueuses ou, dans le cas d’une IG, dans sa fiche technique/son cahier des charges, peut également être indiquée dans sa désignation, sa présentation et son étiquetage comme information facultative (15).
En effet, comme indiqué plus bas (voir § 2.1), la combinaison de la dénomination légale d’une boisson spiritueuse avec le nom de la denrée alimentaire prévue/autorisée dans sa production n’est pas considérée comme un terme composé en vertu de l’article 3, point 2), qui le définit comme la combinaison de la dénomination d’une boisson spiritueuse avec (notamment) «le nom d’une ou de plusieurs denrées alimentaires autres que les denrées alimentaires utilisées pour la production de cette boisson spiritueuse conformément à l’annexe I [...]».
Le(s) nom(s) d’une/de denrée(s) alimentaire(s) utilisée(s) dans la production d’une boisson spiritueuse peut/peuvent être indiqué(s) pour informer le consommateur de la/des matière(s) première(s) lui conférant des caractéristiques organoleptiques spécifiques, à condition que cette indication soit vraie et précise et qu’elle n’induise pas le consommateur en erreur.
Dans ce cas, la dénomination légale reste la dénomination autorisée dans la catégorie de boissons spiritueuses ou dans la fiche technique/le cahier des charges d’une IG.
#18 - Exemples d’indication autorisée d’une ou plusieurs des principales denrées alimentaires utilisées pour produire la boisson spiritueuse:
1) Gin de houblon distillé
— Gin distillé rhubarbe et gingembre*
2) Liqueur de pêche - liqueur de café
— (Liqueur de) crème de chocolat**
3) Liqueur à base d’œufs au café
— Liqueur à base d’œufs au spéculoos***
* Conformément au point 21 a) i) de l’annexe I, le gin distillé peut être produit par distillation d’un AEOA en présence de baies de genévrier et d’autres produits végétaux naturels, le goût des baies de genévrier devant être prépondérant.
Par conséquent, les noms de ces produits végétaux naturels peuvent être utilisés pour compléter la dénomination légale «gin distillé».
D’autres denrées alimentaires qui ne sont pas considérées comme des produits végétaux naturels, telles que le «pop-corn», ne peuvent pas compléter la dénomination légale «gin distillé» en dehors des conditions établies pour les «termes composés».
NB: le point 20 a) de l’annexe I autorise uniquement l’utilisation de baies de genévrier comme produits végétaux naturels dans la production du gin.
Par conséquent, l’adjonction d’autres produits végétaux naturels à un gin devrait être étiquetée en tant que terme composé (à savoir que la dénomination légale appropriée apparaît dans le même champ visuel). ** En vertu du point 33 f) de l’annexe I, sans préjudice des articles 11 et 12 et de l’article 13, paragraphe 4, la dénomination légale «liqueur» peut être complétée par le nom d’un arôme ou d’un aliment qui confère à la boisson spiritueuse son arôme prédominant, à condition que l’arôme soit conféré à la boisson spiritueuse par des aliments aromatisants, des préparations aromatisantes et des substances aromatisantes naturelles issues de la matière première mentionnée dans le nom de l’arôme ou de l’aliment, complétée uniquement si nécessaire par des substances aromatisantes visant à renforcer l’arôme de cette matière première.
*** En vertu des points 39 c) et 40 c) de l’annexe I, la liqueur à base d’œufs ou advocaat et la liqueur aux œufs peuvent être produites en utilisant - entre autres - des aliments aromatisants, tels que du café et des biscuits spéculoos.
1.6.
Matières premières utilisées pour la fabrication de l’alcool éthylique ou des distillats L’article 13, paragraphe 1, prévoit des règles plus strictes en ce qui concerne les matières premières agricoles utilisées pour la distillation: «La désignation, la présentation ou l’étiquetage d’une boisson spiritueuse ne peut se référer à la matière première utilisée pour la fabrication de l’alcool éthylique d’origine agricole ou des distillats d’origine agricole utilisés dans la production de cette boisson spiritueuse que si cet alcool éthylique ou ces distillats ont exclusivement été obtenus à partir de ces matières premières.
Dans ce cas, chaque type d’alcool éthylique d’origine agricole ou distillat d’origine agricole est mentionné dans l’ordre décroissant des volumes d’alcool pur.»
(15) Toutefois pas la dénomination de la/des matière(s) première(s) distillée(s) pour obtenir l’alcool utilisé dans la production d’une boisson spiritueuse, qui relève plutôt des dispositions de l’article 13, paragraphe 1 (voir § 1.6 ci-dessous).