N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Vespa Scooter Club Mouscron
(en abrégé) : VSCM
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Roland Vanoverschelde 69
7700
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Mouscron
 
Entre les soussignés :
 
Madame BOON Elodie,
domicilée 69, rue Roland Vanoverschelde à 7700 Mouscron, née le 28/09/1988.
 
Monsieur VAN ISACKER Marc,
domicilié 48, rue Adhémar Vandeplassche à 7700 Mouscron, né le 23/05/1964.
 
Monsieur PROVOST Grégory,
domicilié 5, clos Martin Luther King à 7700 Mouscron, né le 02/01/1974.
 
Tous de nationalité belge.
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
 
 
TITRE I - DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
 
 
 
Article 1 – L’association prend pour dénomination :«Vespa Scooter Club Mouscron , asbl ».
 
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : «VSCM, asbl».
 
Article 2 – Son siège social est établi au 69, rue Roland Vanoverschelde à 7700 Mouscron, en Belgique, dans
l’arrondissement judiciaire de Tournai.
 
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 
 
TITRE II - DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
0504965568
 
 
Article 3 – L’association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de soutenir ses membres dans la
réalisation de leur hobby par :
 
-         L’organisation de randonnées,
-         L’organisation d’activités culturelles,
-         L’organisation de réunion amicales,
-         L’organisation de bourses et/ou d’expositions,
-         L’organisation d’activités récréatives et sportives ;
-         Le cas échéant, fournir un soutien administratif et logistique
 
Le Vespa Scooter Club Mouscron est constitué pour soutenir les personnes passionnées par les véhicules de
type VESPA, scooters et  motos anciennes de conception antérieure ou contemporaine aux années 80 et
possédant une boite de vitesse manuelle.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
Article 4 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE III - DES MEMBRES
 
 
Section I, Admission
 
 
Article 7 – L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents, qui peuvent être des personnes
physiques ou des personnes morales.
 
Le nombre des membres effectifs  ne peut être inférieur à trois.  Leur nombre est illimité.
 
Article 6 – § 1. Sont membres effectifs :
 
1)     les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
2)     toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d’administration.
 
§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.
 
Toute personne qui désire devenir adhérent doit adresser une demande au conseil d’administration et doit
justifier par tout moyen qu’il estime opportun son intérêt pour les véhicules tels que repris à l’article 3 des statuts.
 
Les admissions de nouveaux membres tant effectifs que adhérents sont décidées souverainement par le conseil
d’administration.
 
 
Section II, Démission, exclusion, suspension
 
 
 
Article 7 – Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association.
 
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
 
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérant qui ne paie pas sa cotisation annuelle qui lui incombe
pour la date limite de versement fixée par le conseil d’administration.
 
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fond social. 
 
Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni
apposition de scellés ni inventaire.  
 
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
 
TITRE IV - DES COTISATIONS
 
 
 
Article 11 – Les membres et les adhérents paient une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est fixé
par l’assemblée générale.  Elle ne pourra être supérieure à 250 €.
 
 
TITRE V - DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
 
 
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association tant effectifs que
adhérents.
 
Article 13 – L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
1)     les modifications aux statuts sociaux ;
2)     la nomination et la révocation des administrateurs 
3)     le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4)     la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5)     l’approbation des budgets et des comptes ;
6)     la dissolution volontaire de l’association ;
7)     les exclusions de membres ;
8)     la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9)     toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
Article 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les 6 mois suivant la clôture
de l’exercice
 
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un quart au moins des membres effectifs.
 
Sauf dans le cas prévu aux articles 8, 12 et 20 de la loi de 1921 tels que modifiés par la loi du 02 mai 2002,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour si elle décide
à la majorité des deux tiers présents ou représentés.
 
Article 15 – Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil
d’administration par lettre ordinaire ou courriel  adressé au moins huit jours avant.  La convocation reprend l’ordre
du jour et doit approuvée par le président ou l’administrateur délégué au nom du Conseil d’Administration.
 
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
 
Article 16 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée.  Il peut se faire représenter par un mandataire.
 
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les adhérents, peuvent
disposer d’une voix consultative mais en aucun cas délibérative.
 
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
Article 17 – L’Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d’Administration, ou s’il est absent par
l’administrateur délégué ou par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présent.
 
Article 18 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer  que si au moins deux administrateurs du Conseil
d’Administration sont présents et que le nombre de personnes présentes ou représentées dépasse le tiers du
nombre des membres effectifs.
 
Lorsque le quorum de présence n’est pas atteint a la première Assemblée générale, une seconde réunion de
l’Assemblée est convoquée au moins dix jours après.  La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre
des membres présents ou représentés lors de l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des
dispositions légales.
 
Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés,
sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
 
Article 19 – L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
Article 20 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
 
TITRE VI - DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
 
 
Article 21 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale,  et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être
inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
Article 22 – Sauf démission, la durée du mandat est fixée à 2 ans.  Le mandat est renouvelé tacitement en
l’absence de candidature déposée chez un membre du conseil d’administration au minimum huit jours avant
l’assemblée générale. 
 
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 23 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un
Secrétaire.
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
 
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Article 24 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association. Les convocations sont envoyées
par le Président/Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par lettre ordinaire, courriel ou même
verbalement, au moins huit jours calendrier avant la date de réunion.
 
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
 
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président / le secrétaire disposant de la faculté de
doubler sa voix en cas de partage des votes.
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
 
Article 25 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
Article 26 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil
d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil -  ,qu’il
choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements
ou les honoraires.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 27 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement.
 
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le Conseil d’Administration, qui sera valablement représenté par le président ou un administrateur délégué.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
Article 29 – Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins
d’une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par l’administrateur délégué, lesquels n’auront
pas à justifier leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
 
Celui-ci est exercé à titre gratuit mais peut donner lieu à des dédommagements liés à l’exercice de leur fonction.
 
 
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
 
 
 
Article 30 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 31 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 33 – Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, adhérents,
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil
d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Article 34 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 35 – Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 17 février 2013 pour se clôturer le 31 décembre
2013.
 
Administrateurs :
 
Il désigne en qualité d’administrateurs :
 
Madame BOON Elodie,
domicilée 69, rue Roland Vanoverschelde à 7700 Mouscron, née le 28/09/1988.
 
Monsieur VAN ISACKER Marc,
domicilié 48, rue Adhémar Vandeplassche à 7700 Mouscron, né le 23/05/1964.
 
Monsieur PROVOST Grégory,
domicilié 5, clos Martin Luther King à 7700 Mouscron, né le 02/01/1974.
 
Monsieur MATHIEU Aurélien,
domicilié 11, place d'Anseroeul à 7750 Anseroeul, né le 08/07/1983.
 
qui acceptent ce mandat.
 
Le mandat conféré aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs à la gestion et à la représentation de
l’association sauf ceux qui sont réservés, par la loi ou les statuts, à l’assemblée générale.  Les administrateurs
agissent, sauf délégation de pouvoir, collégialement.
 
Délégation de pouvoir :
 
Ils désignent en qualité de :
 
Présidente :  Madame BOON Elodie,
domicilée 69, rue Roland Vanoverschelde à 7700 Mouscron, née le 28/09/1988.
 
Vice-président :  Monsieur VAN ISACKER Marc,
domicilié 48, rue Adhémar Vandeplassche à 7700 Mouscron, né le 23/05/1964.
 
Secrétaire : Monsieur PROVOST Grégory,
domicilié 5, clos Martin Luther King à 7700 Mouscron, né le 02/01/1974.
 
Trésorier : Monsieur MATHIEU Aurélien,
domicilié 11, place d'Anseroeul à 7750 Anseroeul, né le 08/07/1983.
 
Les délégués agissent en qualité d’organe chargé de la gestion quotidienne de l’ASBL individuellement.
 
Les actes de gestion journalière sont ceux qui ne sont que l’exécution journalière de la ligne de conduite décidée
par le conseil d’administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche des
activités déployées par l’association.
 
 
 
Fait à Mouscron, le 17 février 2013
  
BOON Elodie     
Présidente