Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
CAWOY
Rue les Prés(THL) 3 bte A
6536 Thuin
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Extrait de l'acte reçu par Jean-Philippe MATAGNE, notaire à Charleroi, le  27 juin 2016, en cours
d'enregistrement.
1. CONSTITUANTS
1° Monsieur CAWOY Yves Robert Ghislain, né à Gozée le 07 décembre 1963, domicilié à Thuin
(6536-Thuillies), rue les Prés, 3 A.
 2° Monsieur CAWOY Joffrey Ghislain Jean-Pol Yannick, né à Montigny-le-Tilleul le 21 octobre 1987,
domicilié à 6540-Lobbes, rue du Champ de Bataille, 12.
APPORTS
A) Apport en nature
1/ Rapports
- Madame Claudine JOYE, reviseur d'entreprises, dont le cabinet est établi à 6150-Anderlues,
Chaussée de Bascoup, 170, désignée par les fondateurs, a dressé le rapport prescrit par l'article 219
du Code des sociétés.
Ce rapport conclut dans les termes suivants :
 " Des vérifications effectuées conformément aux dispositions de l'article 219 du Code des Sociétés
et relatives à la constitution de la S.P.R.L. CAWOY par apport ne consistant pas en numéraire, je
soussignée Claudine JOYE, reviseur d'entreprises, dont les bureaux sont établis à 6150
ANDERLUES, Chaussée de Bascoup 170, atteste :
- que les apports en nature, à savoir un terrain, l’entrepôt y construit, le matériel d’exploitation, le
matériel roulant effectués par Monsieur Yves Cawoy, époux de Madame Chantal Fievet, mariés sous
le régime de la séparation de biens pure et simple,  domicilié Rue les Prés, 3 A à 6536 Thuillies, a
fait l'objet des contrôles prévus par les normes de revision de l'Institut des Reviseurs d'Entreprises et
que Monsieur Yves Cawoy est responsable de son évaluation ainsi que de la détermination du
nombre de parts à émettre par la société en contrepartie de ces apports,
- que la description des  apports en nature répond à des conditions normales de précision et de
clarté,
- que les modes d'évaluation adoptés sont justifiés par les principes de l'économie d'entreprise et
conduisent à une valeur nette d'apport de 189.000 € rémunérée à concurrence de 189 parts sociales
sans désignation de valeur nominale. La valeur d'apport correspond au pair comptable des parts à
émettre en contrepartie de sorte que l'apport en nature n'est pas surévalué. 
- que la rémunération attribuée en contrepartie est légitime et équitable, de sorte que les droits
respectifs des parties intéressées sont respectés, et leurs obligations complètement fixées.
Je n'ai pas eu connaissance d'événements postérieurs à mes travaux devant modifier les
conclusions du présent rapport.      Fait à Anderlues, le 8 juin 2016
      Claudine JOYE
      Réviseur d'entreprises"
- Rapport spécial des fondateurs
Les fondateurs ont dressé le rapport prescrit par le même article 219 du Code des sociétés.
0657813220
Volet B
- Rémunération des apports en nature
En rémunération de son apport en nature, d'un montant de cent quatre-vingt-neuf mille euros
(189.000,00 €), il est attribué à Monsieur Yves CAWOY, qui accepte, cent quatre-vingt-neuf (189)
parts de la société, entièrement libérées.
B) Apport en numéraire
Les six (6) parts restantes sont à l'instant souscrites en espèces, au prix de mille euros (1.000,00 €)
chacune, comme suit :
par Monsieur Joffrey CAWOY, à concurrence de six mille euros (6.000,00 €), soit six parts.
Cette somme de six mille euros (6.000,00 €) formant avec celle de cent quatre-vingt-neuf mille euros
(189.000,00 €), montant des parts attribuées en rémunération de l'apport en nature, un total de cent
nonante-cinq mille euros (195.000,00 €), représente l'intégralité du capital qui se trouve ainsi
entièrement souscrit.
C) Libération du capital
Les comparants nous prient d'acter que la totalité des parts correspondant aux apports en nature est
entièrement libérée.
Ils déclarent en outre qu'ils ont entièrement libéré l'apport en numéraire qu'ils réalisent. Cette somme
a été préalablement à la constitution de la société déposée par un versement à un compte
spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de ING.
Une attestation bancaire de ce dépôt est remise à l'instant au notaire soussigné.
2. STATUTS
Article 1 – Forme
Société privée à responsabilité limitée.
Article 2 – Dénomination
CAWOY
Article 3 – Siège social
Le siège social est établi à Thuin (6536-Thuillies), rue les Prés, 3 A.
Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la
région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire
constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance,  des sièges administratifs, d'exploitation,
agences et succursales en Belgique ou à l'étranger.
Article 4 – Objet
La société a pour objet l'entreprise générale de travaux publics et privés, les travaux de
constructions, démolition, terrassement, nivellement, l'entreprise de placement de ferronnerie, volets
et menuiserie métallique, l'entreprise de travaux d'étanchéité, le revêtement des constructions par
asphaltage et bitumage, l'entreprise d'isolation thermique et acoustique, la pose de faux plafonds,
l'entreprise de travaux de carrelage et de mosaïque, l'entreprise de travaux d'assèchement de
constructions autres que le bitumage et l'asphaltage, l'entreprise de couverture de constructions,
l'entreprise de peinture et de décoration, l'entreprise d'installations sanitaires et de plomberie et
zinguerie, le chauffage au gaz, l'entreprise d'installations de chauffage central à eau chaude et à
vapeur, l'entreprise de ventilation de chauffage à air chaud, conditionnement d'air et tuyauteries
industrielles, l'entreprise de menuiserie métallique génie civil, l'entreprise d'installation d'éclairage, de
force motrice et de téléphonie et de manière généralement quelconque, tous travaux de maçonnerie,
de vitrerie, de zinguerie, de charpenterie, l'achat, la fabrication et la vente de tous produits de béton
vibré et ordinaire, l'achat et la vente de mitrailles, de matériaux de construction neufs et de réemploi.
Elle a également pour objet :
– curage de cours d'eau, distribution d'eau et pose de canalisations diverses, pose de tranchées de
câbles électriques, fonçages horizontaux de tuyaux pour câbles et canalisations;
– couvertures métalliques et non métalliques, ravalement et remise en état de façades, restauration
de monuments;
– travaux de forage, de sondage et d'injection, travaux de drainage, revêtements spéciaux pour
terrains de sport;
– entreprises générales d'installation d'équipements hydromécaniques, y compris installation de
tuyauteries;
– installations pour traitement d'immondices, installations d'épuration d'eau;
– construction, sous forme de modules mobiles, de bâtiments pour tous usages;
– mise en œuvre de matières et matériaux d'origine minérale ou organique en vue de leur intégration
dans les techniques de la construction.
Elle pourra s'intéresser par voie d'association, d'apports ou de fusion, de souscription, de
participations, d'interventions financières ou autrement dans toutes les sociétés ou entreprises
existantes ou à créer, dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou qui seraient susceptibles de
constituer pour elle une source ou un débouché.
Les activités sociales décrites ci-avant, de façon non limitative, pourront être réalisées en tous lieux,
Volet B
tant en Belgique qu'à l'étranger, où la société pourra faire toutes transactions, opérations
commerciales, industrielles, financières ou civiles se rapportant directement ou indirectement, en tout
ou en partie, à son objet social, ou susceptibles de le favoriser.
La société a aussi pour objet la réalisation, pour son compte propre, de toutes opérations foncières
et immobilières et notamment :
– l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation,
l'exploitation, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non;
– l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage
de tous immeubles non bâtis.
Elle peut donner à bail ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou
en partie.
Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations — de nature commerciale, industrielle, financière, mobilière ou immobilière — ayant un
rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou
indirectement la réalisation de cet objet.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Le cas échéant, pour la prestation de certaines activités, elle subordonnera leur exercice à la
réalisation des conditions préalables d'accès à la profession.
Article 5 – Durée
La société a une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de
modification des statuts.
Article 6 – Capital
Le capital social est fixé à cent nonante-cinq mille euros (195.000,00 €). 
Il est divisé en cent nonante-cinq parts sans valeur nominale, représentant chacune 1/195ème de
l'avoir social, souscrites par apport en nature à concurrence de cent quatre-vingt-neuf (189) parts en
espèces à concurrence de six (6) parts et entièrement libérées.
Article 7 – Vote par l'usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés
par l'usufruitier. 
Article 8 – Cession et transmission de parts
Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, avec l'agrément de tous
les associés.
A cette fin, l'associé cédant devra adresser à la gérance, sous pli re¬commandé, une demande
indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le
nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis
seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli
recommandé.
Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Les héritiers et légataires seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des
associés.
Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder
tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur
fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce
du siège social, statuant comme en référé.  Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un
héritier ou d'un légataire.  Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du
refus.  
Article 9 – Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout
tiers intéressé pourra prendre connaissance.  Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts
ou transmissions de parts.
Article 10 – Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés
ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts,
avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les gérants fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de
pluralité, leurs pouvoirs.  A défaut d'indication de durée, le mandat de gérant sera censé conféré
sans limitation de durée.
Les gérants ordinaires (c'est-à-dire les gérants qui ne sont pas statutaires) sont révocables ad nutum
Volet B
par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.
Si le gérant est une société, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou
travailleurs un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le
compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les
mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte
propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente.  Celle-ci
ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.
Est désigné en qualité de gérant statutaire pour toute la durée de la société : Monsieur Yves
CAWOY, domicilié à Thuin (6536-Thuillies), rue les Prés, 3 A.
Article 11 – Pouvoirs du gérant
Conformément à la loi et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque
gérant agissant seul représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée
générale.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 – Rémunération
L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Article 13 – Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés par la loi, il n'est pas nommé de commissaire, sauf
décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire.  Il peut se faire représenter ou se faire assister par un expert comptable. La
rémunération de celui ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette
rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.
Article 14 – Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le premier jeudi du mois de mai, à 18
heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative
de la gérance ou des commissaires.
Les convocations sont faites conformément à la loi et communiquées quinze jours avant l'assemblée
aux associés, aux gérants et, le cas échéant, au commissaire. Ces convocations se font par lettre
recommandée à la poste, sauf si les destinataires ont, individuellement, expressément et par écrit,
accepté de recevoir la convocation moyennant un autre moyen de communication, notamment le
courrier électronique.
Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 15 – Représentation
Chaque associé peut donner procuration à un mandataire s'il est associé.
Article 16 – Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être, séance tenante, prorogée à trois
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 17 – Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre.  Ils sont signés par
les associés qui le demandent.  Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 – Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.
Article 19 – Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq pour cent (5 %) pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Article 20 – Liquidation
Si la société est dissoute, la liquidation est effectuée par un liquidateur désigné en principe par l’
Volet B
assemblée générale.
Le liquidateur n’entre en fonction qu’après confirmation de sa nomination par le tribunal de
commerce compétent. En cas de refus de confirmation, le tribunal désigne lui-même le liquidateur,
éventuellement sur proposition de l'assemblée générale.
Si plusieurs liquidateurs sont nommés, ils forment un collège.
Le liquidateur dispose des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.
L'assemblée générale détermine, le cas échéant, les émoluments du liquidateur.
Article 21 – Répartition
Après approbation du plan de répartition par le tribunal de commerce compétent,  le liquidateur
répartit l'actif net entre les associés au prorata du nombre de parts qu'ils possèdent.
Si toutes les parts ne sont pas libérées dans une égale proportion, le liquidateur doit rétablir
l'équilibre avant de procéder au partage, en mettant toutes les parts sur pied d'égalité par des appels
de fonds ou par une répartition préalable.
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
Article 22 – Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de
domicile au siège social.
Article 23 – Droit commun
Les dispositions légales auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé sont réputées faire partie
des statuts et les clauses contraires aux dispositions légales impératives sont censées non écrites.
3. DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants ont pris à l'unanimité les décisions suivantes :
1°  Le premier exercice social se terminera le 31 décembre 2017.
2°  La première assemblée générale annuelle se tiendra le premier jeudi du mois de mai 2018.
3°  Le mandat du gérant statutaire est exercé à titre gratuit ou rémunéré suivant décision de
l'assemblée générale.
 Le gérant reprendra, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la
société en formation.
4°  Les comparants ne désignent pas de commissaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Délivré avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le dépôt au greffe du Tribunal de commerce
et la publication aux annexes du Moniteur belge.
Jean-Philippe MATAGNE, notaire
 
Déposé en même temps :
– l'expédition de l'acte;
– le rapport du réviseur;
– le rapport des fondateurs.
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