N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Rencontre Cohesion
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Avenue des Cerisiers 77
Statuts de l'ASBL  Rencontre Cohésion 
 Siège social :  Avenue des cerisiers 77, 1030 Bruxelles 
Cette association est formée par ses membres en date du 26/08/ 2023 et fonctionnera conformément aux
règlements énoncés dans la loi concernant les petites ASBL en Belgique.
 Les membres soussignés ont établi ainsi qu’il suit les statuts de l'association. Ces statuts resteront valides entre
eux et toute autre personne qui viendrait ultérieurement à acquérir la qualité d’un membre. 
 L’objet social
 L'association a pour objet : 
 - Cohésion sociale et valeurs
 - Aide aux personnes et solidarité
 - Divertissements
 - Sport
 - santé & bien être
 - Egalité des chances, 
 - Diversité culturelle  
 - Droits de la femme
 - Education permanente et créativité
 - Promotion des valeurs démocratiques de la Fédération Wallonie-Bruxelles en Belgique et à l'étranger
 -  Créations artistiques
 - Agriculture alimentation et lutte contre la faim dans le monde
 - Environnement et actions pour le climat
 - immigration, réfugiés et intégration.
 Dénomination et siège social
 L'ASBL a pour dénomination sociale : Rencontre Cohésion 
 L'ASBL a pour sigle : RC
 Le siège social est fixé à Avenue des cerisiers 77, 1030 Bruxelles 
 Le siège social  pourra être transféré en tout autre lieu du pays par simple décision du conseil d’administration,
et en tout autre endroit par décision extraordinaire de l’assemblée des membres.
 Exercice social
 Chaque exercice social a une durée d’une année. L’exercice social aura pour date d'anniversaire le 26/08 de
chaque année à compter de la date de création. 
 Au moins une fois par an, la gérance rend compte de sa gestion aux membres en leur présentant un rapport
d’activité portant sur l’exercice social de l’année précédente qui mentionne les bénéfices et pertes réalisés ou
prévisibles.
 Durée
0805015173
 L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée .
 Membres Fondateurs:
 L’association est composée des membres fondateurs suivants : 
 Indiquer noms, prénoms,adresses, numéros de tél, adresse email, date et lieu de naissance , Nationalité, N°
National & numéro de la carte d’identité national
 Les membres conservent leur adhésion en payant des frais d’abonnement annuels fixés à 100 EUR / an.
 Chaque membre de l’association a droit à une voix. Le nombre minimum de membre est fixé à 3 membres
 Renseignements sur l’adhésion
 Pour être admissibles à l’adhésion, les membres doivent être âgés d’au moins 18 ans et être une personne
physique ou morale et s’engager à participer entièrement à toutes les activités de l’association.
 L’adhésion générale à l’association est assujettie à une cotisation annuelle de 100 EUR/an. 
 La cotisation sera déterminée et enregistrée chaque année à l’assemblée générale ordinaire.
 L’adhésion à l’association est subordonnée à l’acceptation des statuts de l’association et au règlement intérieur
de l’association.
 L’adhésion à l’association est  soumise à l’approbation du conseil d’administration de l’association.
 Résiliation de l'adhésion
 La liste non exhaustive suivante peut entraîner la résiliation de l’adhésion : 
 Le décès d’un membre
 La démission d’un membre
 Défaut de paiement des cotisations
 Toute autre raison sérieuse et justifiée que le conseil d’administration peut juger comme étant un motif de perte
de membre
 Le conseil d’administration peut aussi appliquer les mêmes motifs ci-dessus pour exclure temporairement des
membres de l’association. 
 Ressources financières de l’association
 Les ressources financières de l’association comprennent : 
 Cotisations et amendes payées par les membres de l’association
 Subventions de l’État ou des organismes publics.
 Revenus et intérêts générés par la prestation de services.
 Revenus et intérêts générés par la vente d’un produit
 Dons faits par des membres ou des tiers.
 Toute autre ressource autorisée par les lois applicables en Belgique.
Gestion de l'association
 Conseil d'administration
 Le conseil d’administration est composé de ……….. membres.
 Tous les membres fondateurs deviendront automatiquement membres du conseil d’administration.
 Les membres sont élus à l’assemblée générale ordinaire pour une durée indéterminée.
 Les membres du conseil peuvent être réélus.
 Les fonctions du conseil sont les suivantes : 
 La gestion globale de l’association
 Préparation de toute information et documentation pertinente pour une assemblée générale extraordinaire ou
ordinaire
 Déterminer toute mesure nécessaire pour les membres qui ont commis une fraude grave
 Exécuter et autoriser toute action visant à assurer le bon fonctionnement de l’association conformément à son
objet.
 Décider du budget et des comptes de l’association
 Exercer toutes autres responsabilités jugées nécessaires au bon fonctionnement de l’association
 Les membres du conseil se réuniront au moins deux fois par année. Les assemblées seront convoquées par le
président de l’association ou à la demande d’au moins 50% des membres non rémunérés.
 Si un membre du conseil est absent sans motif pour 2 assemblées générales consécutives, il peut être
considéré comme démissionnaire du conseil.
 Bureau de l'association
 Les membres élisent des personnes qui seront nommées dans les rôles suivants pour constituer le bureau de
l’association : 
 Président
 Vice-président
 Secrétaire
 Commissaire aux comptes
 Trésorier
 Senseur
 Le bureau de l’association gère la gestion quotidienne de l’association conformément à son objet.
 Le bureau de l'association se réunira au moins une fois par année. Les assemblées seront convoquées par le
président de l’association ou à la demande d’au moins 50% des membres de l’ASBL.
 Si un membre du bureau est absent sans motif pour trois assemblées générales consécutives, il peut être
considéré comme démissionnaire du conseil.
 Renseignements sur le président
 Le président est élu par le conseil d’administration et remplit un mandat de 1 an avec possibilité de
renouvellement.
 Les responsabilités du président comprennent notamment : 
 Prendre les mesures juridiques nécessaires au nom de l’association en accord avec le conseil d’administration
 Proposer et commander  toutes les dépenses en accord avec le conseil d’administration
 Proposer tout changement à la nature de l’association (comme le nom ou le siège social)
 Convocation des assemblées générales
 Présentation de rapports moraux
 Proposer des plans de développement de l’ASBL
 Rechercher et proposer au conseil d’administration des plans de subvention et de subsides
 Proposer Tout Draft / exemple de nouveau document à adopter pour le suivi et la gestion journalière
 Tenir au courant l’ensemble des membres en ce qui concerne les mises à jours et modifications de la loi
concernant les ASBL
 S’exprimer publiquement au nom de l’ASBL
 En cas de démission, d’incapacité ou de décès du président de telle sorte qu’il ne puisse plus exercer sa
fonction, il sera remplacé par le vice-président de l’association.
 Renseignements sur le secrétaire
 Les responsabilités du secrétaire comprennent notamment : 
 Organiser l’ordre du jour et la tenue des assemblées générales
 Rédiger les procès-verbaux des assemblées générales
 Toutes les questions relatives à la correspondance et aux archives
 Présentation du rapport d’activités lors des assemblées générales
 Toutes les responsabilités du secrétaire sont exercées sous la délégation du président. 
 Renseignements sur le trésorier
 Les responsabilités du trésorier comprennent notamment : 
 Tenir les comptes de l’association et proposer des dépenses
 Gérer les actifs et les comptes de l’association
 Suivi et enregistrement du fonctionnement et des rapports de l’association
 Effectuer tous les paiements au nom de l’association et percevoir tous les reçus
 Présentation du rapport financier aux assemblées générales ordinaires
 Toute autre opération financière jugée nécessaire
 Toutes les responsabilités du trésorier sont exercées sous la délégation du président. 
 Renseignements sur le commissaire au compte
 Surveille la comptabilité faite par le trésorier et rends compte au au président en premier puis au conseil
d’administration en suite
 Remplace le trésorier et remplit la mission de celui-ci en cas d'absence.
 Renseignements sur le Senseur
 Sanctionne et veille à ce que le règlement soit appliqué
 Assure le rôle de secrétaire en cas d'absence de celui-ci
 Renseignements sur le Vice président
 Remplace le président en cas d'absence 
 Assemblées générales
 Vote
 Les décisions de l’association lors des assemblées générales ordinaires et extraordinaires sont approuvées à la
majorité.
 Un minimum de 50 % des membres de l’association doivent être présents pour voter aux assemblées générales
ordinaires et extraordinaires.
 Les membres peuvent être représentés par procuration aux assemblées générales.
 Assemblées générales ordinaires
 Les membres seront informés des assemblées générales ordinaires au moins 15 jours avant la date de
l’assemblée générale. Les membres seront avisés de l’assemblée générale par  : Tout moyen de communication
pouvant être justifié y compris sms email , lettre.
 Les assemblées générales ordinaires abordent généralement sur les points suivants : 
 Le rapport d’activité de l’association, fourni par le président
 Le rapport moral de l’association, fourni par le secrétaire
 Le rapport financier, fourni par le trésorier (le rapport financier contient le rapport de gestion et les comptes
annuels)
 Tout autre document jugé pertinent à l’assemblée générale ordinaire
 Lors des assemblées générales ordinaires, les membres discuteront : 
 Approbation des rapports financiers.
 Déterminer les cotisations annuelles et les frais d’inscription supplémentaires.
 Renouvellement ou élection des membres du conseil d’administration de l’association.
 Délibérer sur toute autre question à l’ordre du jour de l’assemblée.
 Les délibérations sont mises aux voix à main levée. L’élection des membres du conseil d’administration se fera
par vote secret.
 Toutes les décisions prises à l’assemblée générale ordinaire sont exécutoires.
Assemblées générales extraordinaires
 Les membres seront informés des assemblées générales extraordinaires au moins 15 jours avant la date de
l’assemblée générale. Les membres seront avisés de l’assemblée générale par  : Tout moyen de communication
pouvant être justifié y compris sms email , lettre.
 Les assemblées générales extraordinaires se prononceront sur les décisions suivantes : 
 Dissolution de l'association
 Modification de l'association
 Modification des statuts de l'association
 Fusion ou affiliation à une association d’un objet similaire
 L’aliénation ou l’acquisition des biens de l’association
 Des réunions extraordinaires peuvent être convoquées par le président de l’association, le conseil
d’administration ou à la demande d’au moins 50 % des membres de l’association.
 Les décisions prises lors d’une assemblée générale extraordinaire seront prises par vote secret.
 Procès-verbal
 Toutes les décisions prises lors des assemblées générales ordinaires et extraordinaires seront consignées dans
le procès-verbal de l’assemblée générale et indiqueront les détails des débats ou des délibérations entre les
membres.
 Le procès-verbal sera rédigé par le secrétaire de l’association et signé par le président.
 Toutes contestations pouvant s'élever au cours de la société ou de sa liquidation entre les associés et la société,
ou entre associés eux-mêmes concernant les affaires sociales, l'interprétation ou l'application des statuts seront
de la compétence exclusive des tribunaux dans le ressort desquels est établi le siège social de la société.
 Indemnités
 L’association, les membres, le conseil d’administration et le bureau exercent toutes leurs fonctions librement. 
 Les dispositions de ces articles peuvent être complétées par des règlements internes de l’association.
 Les membres de l’association, du conseil d’administration ou du bureau peuvent se faire rembourser tous les
frais liés à l’association sur présentation de documents à l’appui. Tout remboursement doit être inclus dans les
rapports financiers annuels.
 Les rétributions de prestations personnelles des membres  sur base de la présentation de justificatifs et de
factures avec numéro de TVA sont fixés de la manière suivante pour les membres dédiés à la gestion journalière:
 Président: 
 Trésorier: 
 Secrétaire: 
 Senseur:  
 Commissaire au compte:  
 Vice Président:
 Prestation d'un autre membre de l’association : 
 Règlement intérieur de l’association
 Le bureau peut établir un règlement intérieur lors d’une assemblée générale, sous réserve de l’approbation des
membres.
 Le montant maximum de la cotisation pour adhérer à l’association Rencontre Cohesion ASBL est  fixé à 100
EUR / An.
 Ces règlements peuvent être utilisés pour compléter ou clarifier les articles de ces lois.
 Responsabilités des membres adhérents:
 Les membres adhérents ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
 Responsabilités des administrateurs : 
 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de leur mandat. Ils
exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent être remboursés des frais qu’ils engagent dans l’exercice de leur
mandat. 
Dissolution
 L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que
celles relatives à la modification de l’objet ou du but désintéressé en vue desquels l’association a été constituée.
 L’assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d’universalité ou sur la transformation de
l’association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative
entreprise sociale agréée conformément aux règles prescrites par le Code des sociétés et des associations.
 Lorsque l’assemblée générale statue sur la dissolution de l’association, un apport à titre gratuit d’universalité ou
la transformation de l’association AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en
compte pour le calcul des majorités.
Conflits d’intérêt 
 Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe
d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé
doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette décision. Il
n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision. L'administrateur visé par le conflit
d'intérêts décrit à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de l'organe d'administration
concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des
administrateurs présents ou représentés est en position de conflit d'intérêt, la décision ou l'opération est soumise
à l'assemblée générale. 
 En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, l'organe d'administration peut les exécuter.
 Le présent article n'est pas applicable lorsque les décisions de l'organe d'administration concernent des
opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des
opérations de même nature.
 Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt de nature morale qui est opposé à
celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne
une décision. S’il néglige de le faire, tout autre administrateur qui serait au courant de ce conflit doit le
communiquer à l’organe d’administration avant que le débat n’ait lieu. L’organe d’administration décide, par un
vote auquel l’administrateur concerné ne peut prendre part, si celui-ci peut ou non participer au vote. La décision
de l’organe doit être mentionnée dans le procès-verbal de la réunion. Il n'est pas permis à l'organe
d'administration de déléguer cette décision.
 Liquidation:
 Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations. Dans ce cas, l’assemblée
générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et
indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées. 
 Affectation de l’actif net restant:
 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera affecté à
une autre organisation qui poursuit un but similaire. 
 Application du Code des sociétés et des associations:
 Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit économique. 
 Autres dispositions de l’acte constitutif:
 Siège social : ………………………………………………. (mentionnez l’adresse complète)
 Adresse électronique de l’association …………………………….
 Site internet de l’association : …………………………………….
 L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
 (nom, prénom, domicile,tél, email, ou, s’il s’agit d’une personne morale, dénomination sociale, leur forme
juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que le nom, le prénom et le domicile de leur
représentant permanent.
 Président: job njiki ndebe: rue de nalinnes 515, 6001 marcinelle, 0487411531, jnergrid@gmail.com
 Vice président:nom complet, prénoms,adresses, numéros de tél, adresse email
Sécrétaire :nom complet, prénoms,adresses, numéros de tél, adresse email
 Trésorier: :nom complet, prénoms,adresses, numéros de tél, adresse email
Commissaire aux comptes :nom complet, prénoms,adresses, numéros de tél, adresse email
Senseur :nom complet, prénoms,adresses, numéros de tél, adresse email
 Fait à __________, le ______________________ en 11 exemplaires originaux 
SIGNATURES DE L’ENSEMBLE DES MEMBRES FONDATEURS DE L'ASSOCIATION SUR TOUTES LES
PAGES
-------------------------------------------------------------------
Nominations - Les membres ont nommé —----job njiki ndebe------comme le nouveau président de l'association.
- Les membres ont nommé —----siheu tchounkeu fabrice-----------------comme le nouveau Vice-président de
l'association.
- Les membres ont nommé —---Tang alain Brice--------------comme le nouveau Secrétaire de l'association.
- Les membres ont nommé —----Tchenang Ngatoum Wilfried-------------comme le nouveau TRÉSORIER de
l'association.
- Les membres ont nommé —----Guekam Djeuga yannick---------------comme le nouveau SENSEUR de
l'association.
- Les membres ont nommé —-Eteme Eteme Gabriel-----comme le nouveau COMMISSAIRE AUX COMPTES de
l'association.