N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Output Studio
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de la Colonne 1A
Molenbeek-Saint-Jean
1080
STATUTS DE L’ASBL
Output Studio, association sans but lucratif 
TITRE 1 : Entre les soussignés 
ART.1
1. Deboosère, Louis, ingénieur du son, Rue T’kint 50, 1000 Bruxelles, Français.
2. Deboosère, Luc, homme d’entretien, 410 rue des saules, 59144 France, Français.
3. Gastout, Camille, développeur Web, 32 rue du général Foy app. 4, 02140 Vervins France, Français.
et tous ceux qui seront ultérieurement admis, il a été créé une association sans but lucratif, régie par les
présents statuts et par le Code des sociétés et des associations (ci-après 'CSA').
TITRE 2 : Dénomination, mentions obligatoires et siège social.
ART.2.1 
L’association porte le nom de 
Output Studio 
, suivi de la mention "Association sans but lucratif" (ASBL). Sur tous les actes, factures, annonces et autres
documents officiels, doivent figurer :
•
La dénomination complète de l’ASBL
• Le numéro d’entreprise
• L’adresse du siège social
ART.2.2 
Le siège social de l'association est fixé à Rue de la Colonne 1A, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Belgique, dans la
région de Bruxelles-Capitale. L'adresse électronique officielle est outputstudiobxl@gmail.com.
L’organe d’administration peut modifier l’adresse du siège social à condition qu’il reste dans la même région
linguistique. Tout transfert dans une autre région nécessite une modification statutaire adoptée par l’Assemblée
générale. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge à l'occasion de la
première modification des statuts suivants. 
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
1019486430
documents, sous forme électronique ou non, doivent contenir les indications suivantes : la dénomination de la
personne morale; la forme légale, en entier ou en abrégé; l'indication précise du siège de la personne morale;
le numéro d'entreprise; les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM", suivis de
l'indication du tribunal du siège de la personne morale; le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet
de la personne morale; le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
TITRE 3 : But social, objet et durée.
ART.3.1 
L'association a pour but de promouvoir, développer et diffuser les arts sous toutes leurs formes, notamment la
musique et les arts visuels. Elle vise à favoriser la création, la formation et la sensibilisation dans le domaine
artistique et culturel, dans un esprit d'intérêt général et de non-lucrativité.
Grâce à la diversité de ses activités, l’ASBL veut avoir un impact culturel et éducatif chez les jeunes et les
artistes émergents.
ART.3.2 
L’ASBL s’engage à utiliser l’intégralité de ses ressources pour accomplir son objet social. Elle poursuit un but
désintéressé et ne distribue aucun bénéfice aux membres, administrateurs ou toute autre personne, sauf pour
les remboursements de frais justifiés ou les rémunérations autorisées par la loi, conformément au CSA. Elle
vise à réinvestir ses éventuels excédents dans la réalisation de ses objectifs. En outre l’ASBL a pour objet :
•
La création et la production d'œuvres artistiques, culturelles, musicales ;
• La prestation de services liés à la production audio, incluant l'enregistrement, le mixage, le mastering, la
récupération et le nettoyage audio, ainsi que toute autre activité connexe à l'art de la production sonore ;
• La prestation de services liés à la technique de l’audio (technicien plateau, ingénieur son live, etc.) ;
• Le développement, le financement ou la promotion des projets artistiques spécifiques, y compris sous des
noms ou marques distincts, pour autant que ces projets s'inscrivent dans la réalisation de son objet social et
contribuent à sa mission définie dans les présents statuts.
• La conception, le développement et la vente de prestations artistiques en direct (spectacles, shows);
• La commercialisation de musique sous toutes ses formes (supports physiques, formats numériques, etc.) ;
• La vente de produits dérivés liés à l’art (vêtements, autocollants, vinyles, etc.) ;
• La promotion d’artistes et de produits artistiques ;
• La distribution et la promotion de la musique ;
• La commercialisation et la cession de droits de propriété intellectuelle en lien avec l’art (sample packs, beats,
etc.) ;
• L’organisation d’événements culturels tels que des concerts, festivals, résidences artistiques, séminaires,
expositions, etc. ;
• L’organisation d’activités de formation artistique, ateliers, séminaires éducatifs, et stages pour divers public ;
• La location de matériel lié à l’art ;
• La location (et/ou mise à disposition) d’un ou plusieurs espaces de création artistique ;
• La publication et la diffusion de contenus artistiques sur des plateformes de streaming et des réseaux sociaux,
incluant la possibilité de générer des revenus associés.
• La prise en charge des dépenses nécessaires à l’apparence soignée et professionnelle des membres dans le
cadre de l’activité de l’association, incluant l’achat de vêtements, accessoires et soins esthétiques tels que
coiffure, lorsque ces dépenses sont directement liées à la réalisation de prestations artistiques ou à des
rendez-vous professionnels contribuant à l’accomplissement de l’objet social.
ART.3.3 
La zone d’activité de l’ASBL est principalement en Fédération Wallonie-Bruxelles. Elle se réserve cependant le
droit d’exercer ponctuellement sur l’ensemble du territoire Belge et à l'international.
ART.3.4 
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE 4 : Membres.
ART.4.1 
L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de
membres adhérents, de membres d'honneur ou autres. En outre, elle se compose de musiciens, DJ, artistes,
administrateurs, techniciens et toutes autres personnes contribuant activement aux activités de l'association. 
ART.4.2 
Le nombre des membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois, conformément au CSA. Les
premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive. De
nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité
des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée.
ART.4.3 
Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par écrit à l’intention de
l’assemblée générale, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but
social. L’assemblé générale constitutive accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en
mesure de contribuer utilement à la gestion.
ART.4.4 
Les membres adhérents versent à l'association une cotisation annuelle dont le montant, fixé chaque année par
l'assemblée générale, ne peut excéder 10 000 euros. Cette cotisation est en conformité avec les dispositions
légales en vigueur pour les ASBL. Cette cotisation peut être payée en une seule fois, de manière annuelle, le
jour de la signature du contrat d’adhésion, ou divisée en cotisations mensuelles égales, à régler avant le 1er
jour de chaque mois concerné (par exemple, pour le mois de février, le paiement doit être effectué avant le 1er
février).
L'association distingue différents statuts de membres, selon les cotisations et les avantages associés :
Membre adhérent standard : 
•  Cotisation : 150 € par mois, ou 1 800 € par an. 
• Le membre standard bénéficie au choix d’un service de création et de production artistique équivalent à une
journée* par mois, ou d'un ou plusieurs autres services à valeur de 150 € liés à l’art et la musique durant le
mois (par exemple : DJ set, prestations artistiques, etc.).
Membre adhérent extra : 
•
Cotisation : 400 € par mois, ou 4 800 € par an.
• Avantages : Le membre extra bénéficie au choix d’un service de création et de production artistique
équivalent à quatres journées* par mois, ou d'un ou plusieurs autres services à valeur de 400 € liés à l’art et la
musique durant le mois (par exemple : DJ set, prestations artistiques, etc.).
Membre adhérent premium : 
• Cotisation : 800 € par mois, ou 9 600 € par an. 
• Avantages : Le membre premium bénéficie au choix d’un service de création et de production artistique
équivalent à huit à dix journées* par mois, ou d'un ou plusieurs autres services à valeur de 800 € liés à l’art et
la musique durant le mois (par exemple : DJ set, prestations artistiques, etc.).
Membre effectif : 
• Cotisation : libre, pas de minimum. Comme stipulé dans l’article 4.2, il faut faire la demande par écrit à
l’intention de l’assemblée générale, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière
active au but social.
• Avantages : Entre dans l’assemblé générale, participe aux décisions prises pour le développement de l’ASBL.
*Une journée correspond à un cumule de 8h.
Comme décrit dans l’article 3.2, les cotisations ne serviront pas à générer des bénéfices excessifs. L’ASBL vise
à réinvestir ses éventuels excédents dans la réalisation de ses objectifs.
Les avantages proposés en contrepartie des cotisations sont directement liés à l'objet social de l'association
(création et production artistique). 
Les montants demandés sont en dessous des prix du marché de production audio professionnel. Ils sont fixés
ainsi afin de faciliter l’accès à un service de production audio professionnel pour les jeunes artistes. Ces
montants permettent également d’offrir un accès à un art de qualité à un coût réduit pour tous. Le service
proposé en contrepartie de la cotisation est donc à titre social et non commercial.
Un membre adhérent peut aussi avoir le statut de membre effectif s’il le souhaite. Il lui suffit uniquement de
remplir les conditions précisées dans l’article 4.3.
ART.4.5 
L'inclusion d'un membre, qu'il soit adhérent ou effectif, est conditionnée par la signature d’un contrat établi entre
le membre et l’association. Ce contrat précise les droits et obligations des deux parties, en conformité avec les
présents statuts et le règlement d’ordre intérieur.
Lors de la signature du contrat, un exemplaire des statuts de l’ASBL ainsi que du Règlement d’Ordre Intérieur
(ROI) sera remis au membre, accompagné d’un document attestant leur réception. Ces documents devront être
lus, approuvés et signés par le membre afin de confirmer leur acceptation.
Le contrat d’adhésion et le ROI sont établis en deux exemplaires originaux, signés par le membre concerné et
par un représentant de l’organe d’administration de l’ASBL. Chaque partie conserve un exemplaire signé.
L’adhésion prend effet dès la signature du contrat, du ROI, et le règlement de la première cotisation par le
membre. En l'absence de signature ou de paiement, l’association se réserve le droit de refuser ou de
suspendre l’adhésion.
En cas de non-respect de ces règles par le membre, le conseil d’administration se réserve le droit de résilier le
contrat de manière unilatérale, sans préavis. Une rupture conventionnelle peut être décidée d’un commun
accord entre les deux parties, moyennant un préavis de 2 mois. Ce contrat signé avec le membre ne donne lui
pas un statut assimilable à celui de prestataire de service ou d’employé.
ART.4.6 
La distinction des droits entre les catégories de membres n'entre pas en conflit avec l’égalité des droits des
membres dans l'assemblée générale.
ART.4.7 
Perte de qualité de membre (adhérent et effectif) : 
1. Par démission volontaire; 
2. En cas de non-paiement de la cotisation, trois mois après sommation de paiement dûment notifiée par lettre
recommandée, et conformément au règlement d'ordre intérieur de l'association ou à la législation applicable; 
3. Par exclusion : elle ne peut avoir lieu que si les agissements du membre en question  portent préjudice aux
intérêts de l'association, ou si le membre ne se conforme pas  aux statuts et aux règlements pris en exécution
des statuts, ni aux résolutions  adoptées par l'assemblée générale. L’exclusion d’un membre ne peut être
prononcée que par l’Assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix, après que l’intéressé ait été
entendu.
4. Par rupture du contrat stipulé dans l’article 4.4.
Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut  réclamer le remboursement
des cotisations. Le membre démissionnaire reste tenu des obligations financières qu’il avait contractées avant
sa démission.
ART.4.8 
Les membres effectifs sont composés de l'organe d’administration et des tiers souhaitant entrer dans l’ASBL
par inclusion stipulée dans l’article 4.4.
ART.4.9 
L’ASBL veille à promouvoir l’égalité des genres, l’inclusion sociale et la diversité culturelle dans ses activités. 
TITRE 5 : Assemblée générale.
Article 5.1 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres
effectifs.
Article 5.2 
L'assemblée générale a pour mission d'apporter des modifications aux statuts,  d'arrêter les règlements à
prendre en exécution des statuts, de nommer et de révoquer  les membres du conseil d'administration et les
vérificateurs des comptes, d'approuver les rapports annuels, de fixer le montant de la cotisation annuelle et/ou
mensuelle à charge des membres adhérents,  d'arrêter le budget des recettes et des dépenses, d'arrêter le
programme d'activités de l'association, la décharge à octroyer aux administrateurs, de discuter des propositions
présentées par les membres, de statuer sur l'exclusion des membres et, le cas échéant, sur la dissolution de
l'association.
ART.5.3 
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les trois mois de la  clôture de l'exercice. Le
conseil d'administration en fixe le lieu et la date. Il peut  convoquer une assemblée générale extraordinaire,
chaque fois que les intérêts de  l'association l'exigent. Une assemblée générale doit être convoquée si un
cinquième des membres en fait la demande. 
ART.5.4 
Tous les membres effectifs doivent être convoqués par l’organe d'administration à l'assemblée générale, par
lettre ordinaire ou par courrier électronique, au moins 15 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les
jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour et comprend tous les documents nécessaires à la
tenue de l’assemblée. L’organe d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de
l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant. 
ART.5.5 
Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre
ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire
que de deux procurations au maximum.
ART.5.6 
Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
ART.5.7 
L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les
exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la
majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou
par les présents statuts. La voix du président / du secrétaire est prépondérante en cas de parité des votes. Les
votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités. Les abstentions sont
comptabilisées pour le quorum de présence mais ne sont pas prises en compte dans le calcul de la majorité.
ART.5.8 
Toute modification de l'objet ou du but désintéressé de l'association doit être adoptée conformément à l'article
2:10 du CSA, soit à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si cette
dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée
délibère et statue valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde
assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée. Aucune modification n'est
admise que si elle réunit les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être
adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit
tenu compte des abstentions.
ART.5.9 
L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de
l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par l’organe
d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés
et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour,
tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il
doit être communiqué à l’organe d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée,
accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.
ART.5.10 
Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président, ainsi que par les membres
effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées dans un registre dont les membres effectifs peuvent
prendre connaissance au siège social de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d’un
intérêt légitime, par extraits.
L'assemblée est valablement constituée, quel que soit le nombre des membres  présents ou représentés, à
l'exception des cas prévus par la loi et/ou les présents  statuts. L'assemblée décide par vote secret ou à main
levée. Le vote est secret lorsque  des personnes y sont impliquées. Les décisions sont prises à la majorité des
voix, à  l'exception des cas prévus par la loi et/ou les présents statuts. 
ART.5.11 
Les modifications des statuts sont effectuées conformément aux dispositions prévues par le Code des sociétés
et des associations, ainsi qu'aux lois et règlements en vigueur. Toute modification doit être adoptée par
l'assemblée générale avec les quorums et majorités prévus par la loi et par les présents statuts. Ces
modifications sont actées dans un procès-verbal notarié lorsque requis, et doivent être publiées au Moniteur
belge dans les délais légaux.
Titre 6. Organe d'administration.
ART.6.1 
L'association est administrée par un organe d'administration collégial composé de trois membres au moins et
appelé conseil d’administration. Si l'association compte moins de trois membres, l'organe d'administration peut
être constitué de deux administrateurs seulement. L’organe d'administration peut également comprendre un ou
des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne
pourra être supérieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq ans par
l'assemblée générale. Leur mandat n’expire que par décès, fin de mandat, démission ou révocation. En cas de
démission, celle-ci ne peut mettre en péril la survie de l’association et doit être approuvée par l’assemblée
générale.
ART.6.2 
Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur
provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace.
ART.6.3 
L’organe d'administration peut désigner en son sein un président, un vice- président, un trésorier et un
secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. Les
mandats de président et de secrétaire sont l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres
de l’organe d'administration. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le
secrétaire ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.
ART.6.4 
L’organe d’administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un
administrateur, par courrier postal, téléfax, courrier électronique ou tout autre moyen de communication écrite
pouvant être reproduit. En cas d'urgence, une convocation verbale est également valide, pour autant que tous
les administrateurs en soient informés.
L’organe d’administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou
représentés. Toutes les décisions de l’organe d’administration sont prises à la majorité simple des voix, le
président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau
membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter à
l’organe d’administration par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite. 
Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que
l’organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt
opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l’organe d'administration qui doit prendre cette
décision. 
Il n'est pas permis à l’organe d'administration de déléguer cette décision. L'administrateur ayant un conflit
d'intérêt visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de l’organe d'administration concernant
ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateurs
présents ou représentés à un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise à l'assemblée générale.
En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle- ci, l’organe d'administration peut les exécuter.
Le présent article n'est pas applicable lorsque les décisions de l’organe d'administration concernent des
opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des
opérations de même nature.
ART.6.5 
L’organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
ART.6.6 
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
sociale afférent à cette gestion, à un organe de gestion journalière qu'il choisira parmi ses membres et dont il
fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à
un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer
toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire. 
L'organe d'administration est chargé de la surveillance de l'organe de gestion journalière. 
La gestion journalière comprend les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne
de l'association ainsi que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit
en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
ART.6.7 
Les décisions de l’organe d’administration sont contresignées par le président et, sur demande, par les
administrateurs concernés. Elles sont consignées dans un registre des procès-verbaux consultable au siège
social par les membres effectifs, sur place, sans déplacement du registre. Les tiers justifiant d’un intérêt
légitime peuvent demander des extraits certifiés conformes.
ART.6.8 
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par l’organe d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.
ART.6.9 
Sauf stipulation contraire prévue dans une décision spécifique de l’organe d’administration, tout administrateur
peut signer valablement les actes décidés par l’organe d’administration. Les tiers ne sont pas tenus de vérifier
les pouvoirs des signataires vis-à-vis de l’association.
ART.6.10 
Les administrateurs sont responsables envers l’association des fautes commises dans l'accomplissement de
leur mission. Il en va de même envers les tiers pour autant que la faute commise présente un caractère
extracontractuel. Ils ne sont toutefois responsables que des décisions, actes ou comportements qui excèdent
manifestement la marge dans laquelle des administrateurs normalement prudents et diligents placés dans les
mêmes circonstances peuvent raisonnablement avoir une opinion divergente. 
Les administrateurs sont responsables envers l’association et les tiers pour les fautes commises dans
l’accomplissement de leur mission, conformément à l'article 2:56 du CSA. Ils ne sont solidairement
responsables que pour les fautes graves et manifestes. Ils seront toutefois déchargés de leur responsabilité
pour les fautes auxquelles ils n’ont pas pris part, s’ils ont dénoncé la faute en réunion d’organe d’administration,
cette dénonciation devant figurer dans le procès-verbal de la réunion. Le mandat d’administrateur est exercé à
titre gratuit.
TITRE 7 : Exercice social, ressources financières, budget et comptes.
ART.7.1 
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par dérogation,
le premier exercice commence le 19 Janvier 2025 (date de la première réunion) et se termine le 31 décembre
2025.
ART.7.2 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation
de l'assemblée générale ordinaire par l’organe d'administration.
ART.7.3 
Les ressources et financements de l’association proviennent notamment des :
1.
Subventions publiques ;
2. Cotisations des membres ;
3. Revenus générés par les activités de l’association (billetterie, ventes, etc.) ;
4. Dons, legs ou mécénats ;
5. Toute autre source conforme à la législation et aux présents statuts.
TITRE 8 : Dissolution, liquidation.
ART.8.1 
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et décide de l'affectation de l’actif net. Celui-ci sera obligatoirement attribué à une autre
association sans but lucratif ou à une institution poursuivant un objet similaire à celui de l’association dissoute,
conformément à l’article 2:120 du Code des sociétés et des associations.
TITRE 9 : Règlement d'ordre intérieur.
ART.9.1 
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l’organe d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des votes valablement exprimés. Le règlement d’ordre intérieur sera soumis à signature par tous nouveaux
membres (adhérents et effectifs) avant leur intégration dans l’ASBL.
TITRE 10 : Publicité des décisions.
ART.10.1 
Les actes relatifs à la nomination ou cessation des administrateurs, ainsi que les comptes annuels, sont publiés
au Moniteur belge dans un délai de 30 jours suivant leur adoption, conformément aux articles 2:9 et 3:47 du
CSA. Les comptes annuels sont également déposés au greffe chaque année conformément à la loi.
TITRE 11 : Dispositions transitoires.
ART.11.1 
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs: nom prénom, domicile, date et lieu de
naissance (pour le dossier au greffe : numéro de Registre National ; copie recto/verso de pièce d'identité ; pour
les non-résidents : preuve de résidence) Parmi ceux-ci, auront fonctions de : 
• Président : Deboosère Louis, Rue T’kint 50, 1000 Bruxelles, 04 Novembre 1997 à Saint-Saulve (France).
• Vice-président : Deboosère Luc, 410 rue des Saules, 59144 Gommegnies (France), 21 Juin 1970 à
Valenciennes (France).
•
Secrétaire : 
Gastout Camille, 32 rue du général Foy app. 4, 02140 Vervins (France), 17 Octobre 1994 à Valenciennes
(France).
• Trésorier : Deboosère Louis, Rue T’kint 50, 1000 Bruxelles, 04 Novembre 1997 à Saint-Saulve (France).
Lors de sa première réunion, l’organe d'administration a désigné aux fonctions d’administrateur délégué à la
gestion journalière : Deboosère Louis.
Fait à Bruxelles en 4 exemplaires originaux, le Mercredi 29 Janvier 2025, chaque signataire ayant reçu le sien.
Déposé par Deboosere Louis, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : outputstudiobxl@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Mars
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Louis Deboosere
Rue T'Kint 50, 1000 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Luc Deboosere
RUE DES SAULES 410, 59144 GOMMEGNIES France
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Camille Gastout
RUE DU GENERAL FOY 32 14, 02140 VERVINS France