N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : YOGA FORMATIONS MARION
(en abrégé) : YFM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Françoise 11
1330
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rixensart
Entre les soussignés :
Monsieur MARION André, de nationalité belge, domicilié Avenue Françoise 11 à 1330 RIXENSART ;
Monsieur LEGEAY Patrice, de nationalité belge, domiciliée rue Bois Pinchet 12 à 1495 VILLERS-LA-VILLE ;
Madame MARION Françoise, de nationalité belge, domiciliée rue Bois Pinchet 12 à 1495 VILLERS-LA-VILLE.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL – DE LA DUREE
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination : « YOGA FORMATIONS MARION », en abrégé « YFM ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Article 2 – Son siège social est établi à à 1330 RIXENSART, avenue Françoise 11 dans l’arrondissement
judiciaire du Brabant Wallon (Nivelles).
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
L'association est constituée pour une durée indéterminée prenant cours à la date de rédaction des présents
statuts. Elle peut être dissoute en tout temps.
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 – L'association a pour but la promotion du yoga et des activités assimilées à l'intention de ses
membres, en dehors de tout but lucratif.
L'association a également pour but, à travers ses activités, de favoriser et de développer les relations sociales,
sportives et culturelles extra-professionnelles entre les membres, de permettre et d'assurer l'épanouissement
personnel des membres, ainsi que leur famille, dans leur environnement de travail et de vie, en les ouvrant à la
connaissance de soi.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation de cours
périodiques ou ponctuels, d'ateliers et de conférences occasionnels, tant en Belgique qu’à l’étranger.
Pour atteindre et réaliser ses objectifs, l'association peut acquérir ou recevoir tous biens mobiliers et immobiliers,
en propriété exclusive ou en usufruit. Elle peut également recevoir toutes sommes et valeurs, les gérer et les
attribuer.
L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en
amener le développement ou en faciliter la  réalisation.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 DES MEMBRES
Section I - Admission
0642962421
Article 4  - L’association est composée de membres effectifs et membres adhérents, qui peuvent être des
personnes physiques ou des personnes morales.
Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts. Seules les modalités de l’exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l’éventuel
R.O.I.
Article 5 - § 1. Sont membres effectifs :
les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
toute personne morale ou physique admise en cette qualité Pour devenir membre effectif, il faut être majeur
Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de la représenter au sein de l’association.
La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par le conseil   d'administration.
Elle est portée à la connaissance du candidat par email ou par courrier postal.
Les membres effectifs, par leur compétence particulière et par leur activité, concourent directement à la
réalisation de l'objet social.
Seuls les membres effectifs bénéficient du droit de vote à l'assemblée générale et peuvent être élus au sein du
conseil d'administration ou des différents comités.
§ 2. Est adhérent toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.
Toute personne qui le désire peut devenir membre adhérent.  Les adhérents bénéficient des activités de
l’association et y participent en se conformant aux statuts.
Le nombre de membres adhérents est limité par la capacité des salles et des cours organisés, basé sur l'ordre
chronologique d'inscription annuelle et du paiement de la cotisation.
§ 3. Le Conseil d’administration peut établir d'autres catégories de membres ; il pourra ainsi accorder le titre
d’affilié d’honneur ou de parrain à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à
l’association et qui serait ainsi appelée à faire partie d’un comité de parrainage ou scientifique. Cette qualité peut
être cumulée avec celle de membre effectif ou d’adhérent de l’association.
De même, il pourra accorder le statut de membre sympathisant à toute personne qui, intéressée par une activité
ponctuelle de l’association, demande à pouvoir y participer.
Section II - Démission, exclusion, suspension
Article 6 – Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association.
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par
lettre recommandée à la poste, le défaut d’être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées générales
consécutives, les infractions graves au R.O.I,  aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, le
décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre ou d’un adhérent.
Le conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à décision de l’Assemblée générale.
Article 7 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Seuls les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi
que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que
tous les documents comptables de l'association, sur demande écrite et motivée adressée au conseil
d'administration. Les membres effectifs sont tenus de préciser les documents auxquels lis souhaitent avoir accès.
Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres effectifs. Cette
date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande
Article 8 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
DES COTISATIONS
Article 9 – Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
conseil d'administration et est fractionné sur l’année. Ce montant ne peut dépasser 1000  euros par année.
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.
Les autres catégories, dont les membres sympathisants, peuvent se voir réclamer un droit d’accès à une
manifestation, selon des modalités à déterminer par le conseil d’administration.
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 10 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
Article 11 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs 
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 12 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du second semestre.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande
devra être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à
l’avance.
Article 13 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration
par lettre ordinaire, courriel  ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis
avec A.R. par le secrétaire ou le Président
La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Article 14 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration. Le mandataire doit être membre.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les adhérents, sympathisants
ou affiliés d’honneur ou émérites peuvent disposer d’une voix consultative mais en aucun cas délibérative.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
Article 15 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration.
Article 16 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casus des dispositions légales.
Article 17 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 18 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 19 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour un terme de trois ans,  et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Les membres sortants du CA  sont rééligibles.
Les administrateurs représentent individuellement l’association.
Article 20 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 21 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 22 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois qu’un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date
de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi
les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
 Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d’un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Article 23 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
Article 24 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur délégué à cet
effet.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 25 – Les administrateurs, ainsi que les personnes habilitées à représenter l’association, ne contractent,
en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
Article 26 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que
leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 27 – Un règlement d’ordre intérieur (R.O.I.) pourra être présenté par le Conseil d’administration à
l’Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale,
statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 28 – L’exercice social commence le 1er août pour se terminer le 31 juillet.
Article 29 – Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 30 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Article 31– Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes
de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois années et est rééligible.
Il appartient à chaque membre effectif de procéder lui-même à la vérification des comptes au siège social de
l’association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
Article 32 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre asbl.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33-  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 28, le premier exercice débutera ce trois novembre 2015 pour se clôturer le 31 juillet
2017.
Aministrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Monsieur MARION André, de nationalité belge, domicilié Avenue Françoise 11 à 1330 RIXENSART ;
Monsieur LEGEAY Patrice, de nationalité belge, domiciliée rue Bois Pinchet 12 à 1495 VILLERS-LA-VILLE ;
Madame MARION Françoise, de nationalité belge, domiciliée rue Bois Pinchet 12 à 1495 VILLERS-LA-VILLE,
qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs représentent individuellement l’association.
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Désignation des fonctions au sein du Conseil d’administration :
Immédiatement réunis en conseil, les administrateurs acceptent les fonctions suivantes :
Monsieur MARION André, en qualité de Président du Conseil d’administration ;
Monsieur LEGEAY Patrice, en qualité de trésorier ;
Madame MARION Françoise, en qualité de secrétaire.
Fait à Rixensart, le 03 novembre 2015 en deux exemplaires.
(sé) Les fondateurs,
MARION André                               LEGEAY Patrice                        MARION Françoise