N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Atletico Bruxelles
(en abrégé) : A.T.B.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Plume 12
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
L'AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le 1er juin
 
Les fondateurs soussignés,
 
- Monsieur Tesouli Zakaria, né à Bruxelles, le 24 Décembre 1984, domicilié à 1081 Koekelberg. (Président)
 
- Monsieur Tesouli Soufiane, né à Bruxelles, le 11 Août 1995, domicilié à 1000 Bruxelles. (Trésorier)
 
- Monsieur Tesouli Billal, né à Bruxelles, le 16 Juin 1989, domicilié à 1000 Bruxelles. (Secrétaire)
 
 
TITRE I Dénomination, Siège social, Durée
 
Article 1er -  L'association est dénommée «Atletico Bruxelles», en abrégé « ATB »
 
Article 2 - Son siège social est établi à la rue de la Plume, 12 - 1000 Bruxelles, dans l’arrondissement judiciaire
de Bruxelles.
Le siège peut être modifié par l'assemblée générale.
 
Article 3 - L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
 
 
TITRE II But, Objet
 
Article 4 - L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général et du football et football en salle en
particulier dans ses dimensions sociales, intégratrices et de cohésion sociale. Ainsi que la promotion de l’égalité
et de la diversité dans l’ensemble des secteurs de la vie sociale et culturelle. L’association développera des
activités visant à renforcer la cohésion sociale au sein des quartiers les plus fragilisés.
 
Article 5 – L’association a pour objet : l’organisation d’activitées sportives, de cours, de compétitions, de
formation et sera affiliée aux fédérations sportives qui organisent les compétitions. En outre, l’association
proposera également des activités pluridisciplinaires et éducatives pendant les week-ends et les vacances
soclaires.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
0676544316
 
L’association opère entre autre auprès de jeunes enfants de toutes origines des quartiers bruxellois.
TITRE III Membres
 
Article 6  - L'association est composée de membres effectifs et  de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
 
Article 7 - Sont membres effectifs:
 
1º Les membres fondateurs;
 
2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
 
Article 8 - Sont membres adhérents , les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui
désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Les membres adhérents ont le droit de participer aux activités qui leur sont proposées et d'utiliser le matériel et
les infrastructures mises à leur disposition. Les membres adhérents ont l'obligation de payer les cotisations qui
leur sont demandées ainsi que de respecter le matériel et les infrastructures mises à leur disposition. Ils doivent
également respecter le règlement d'ordre intérieur des lieux dans lequel se déroule l'activité ainsi que celui de
l'asbl s'il en existe un.
 
Article 9 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
 
Article 10 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire.
 
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre,
jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux
statuts ou aux lois.
 
Article 11 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
 
Article 12 - L’association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er
de la loi du 27 juin 1921.
 
 
TITRE IV Cotisations
 
Article 13 - Les membres effectifs et  les membres adhérents payent une cotisation annuelle.  Le montant de
cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 1.250,00 EUR par an.
 
TITRE V Assemblée générale
 
Article 14 - L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 15 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence:
 
• les modifications aux statuts sociaux;
• la nomination et la révocation des administrateurs;
• le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunération dans le cas où
elle leur est attribuée;
• la décharge à octroyer aux administrateurs;
• l'approbation des budgets et des comptes;
• la dissolution volontaire de l'association;
• les exclusions de membres;
• la transformation de l’association en société à finalité sociale.
 
Article 16 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.  L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire
à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres
effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 
Article 17 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque
membre visé à l’article 14 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au
nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit
être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921,
l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
Article 18 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale , chacun disposant d'une
voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
 
Article 19 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas
où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
 
Article 20 - Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres  exprimé
par écrit selon les modalités décrite dans un règlement d’ordre intérieur.
 
Article 21 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la
modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
 
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées au annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26 novies et selon les modalités
prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 
Article 22 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs
peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent
demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un
administrateur.
 
 
TITRE VI Administration
 
Article 23 - L'association est administrée par un conseil composé de trois  membres au moins. Toutefois, le
nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
 
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée,  et en tout temps
révocables par elle.
 
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale.
 
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
 
Article 24 - En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Article 25 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier,
et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par
le plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 26 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si
la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des
votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
prépondérante.
 
Article 27 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
 
Article 28 - Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du
personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
 
Article 29 - Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente
à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et
éventuellement le salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent
individuellement/conjointement/en collège.
 
Article 30 - Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l’association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l’article 29 des statuts.
 
Articles 31 - Lorsqu’un des délégués à la gestion journalière peut agir individuellement cela signifie qu’il dispose
individuellement du pouvoir de gestion et de représentation de l’association pour accomplir des actes de gestion
journalière;
- Lorsque l’exercice de la gestion journalière est conjoint, cela signifie que les personnes à qui la gestion
journalière est confiée doivent agir ensemble pour accomplir des actes de gestion journalière;
- Enfin, lorsque les délégués à la gestion journalière doivent agir en collège cela vise l’hypothèse où ils sont plus
de deux et dans ce cas cela signifie que leurs décisions peuvent être prises à la majorité mais les actes de
représentation externe nécessitent la signature de tous les délégués à la gestion journalière. La représentation
de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à
moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs  agissant
seuls/conjointement  désignés par le conseil d’administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à
l'égard des tiers.
 
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites
par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 
Article 32 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de
leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci
est exercé en principe à titre gratuit.
 
Article 33 - Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe
du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
 
 
 
TITRE VII Règlement d'ordre intérieur
 
Article 34 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
 
 
 
 
TITRE VIII Dispositions diverses
 
Article 35 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débutera  le jour de la constitution pour se clôturer le 31 décembre 2018.
 
Article 36 - Le compte de l’exercice écoulé  et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale.
 
Article 37 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
 
Article 38 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
Article 39 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
 
Conseil d'administration
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
- Administrateur/Administrateur délégué:
 
- Monsieur Tesouli Zakaria, né à Bruxelles, le 24 Décembre 1984, domicilié à 1081 Koekelberg. (Président)
 
- Monsieur Tesouli Soufiane, né à Bruxelles, le 11 Août 1995, domicilié à 1000 Bruxelles. (Trésorier)
 
- Monsieur Tesouli Billal, né à Bruxelles, le 16 Juin 1989, domicilié à 1000 Bruxelles. (Secrétaire)
 
qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
 
Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.
 
 
 
Le Président :                                                                              Le Secrétaire:
Monsieur Tesouli Zakaria                                                                         Monsieur Tesouli Billal
 
 
 
Le Trésorier :
Monsieur Tesouli Soufiane
 
 
 
Fait à Bruxelles
en deux exemplaires, le 1er juin 2017
Signatures