N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Cond'Rock
(en abrégé) : C'Rock
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Deux Eglises(RR) 13
4120
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Neupré (Rotheux-Rimière)
STATUTS DE L’ASBL
Cond'Rock
Association sans but lucratif
Siège social : Rue de la Roche aux Faucons, 52 à 4130 ESNEUX
STATUTS
Réunies en assemblée le 4 mai 2014, les personnes suivantes,
- Boris DESSART, Rue du Hock, 19 à 4120 NEUPRE
- Quentin CIURA, Rue Tige Manchère, 38 à 4120 NEUPRE
- Cyrille Beerden, Rue bois des Galants, 1 à 4400 FLEMALLE
- Romain HANSENNE, Rue fond de Bêche, 12 à 4550 NANDRIN
- Olivier HOFFAIT, Allée du Bois, 74 à 4120 NEUPRE
- Simon FASTRE, Rue Tige Manchère, 44 à 4120 NEUPRE
- Olivier MATZ, Avenue Laboulle, Chemin des Houx, 26 à 4130 TILF
- Julien JANVIER, Rue des Grands Prés, 56 à 4120 NEUPRE
- Chris VAN DE VLIET, Rue des deux Eglises, 13 à 4120 NEUPRE
- Martin MORATI, Rue Maflot, 32 à 4120 NEUPRE
- Florian ETIENNE, Rue du Hock, 11 à 4121 NEUPRE
ont décidé de fonder une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils arrêtent les
statuts comme suit :
TITRE 1er    – Dénomination, siège social, durée, but
Art.1 :
L’association  prend pour dénomination : "Cond'Rock"
L’association se réserve le droit d’utiliser la dénomination abrégée "C'R" dans tous les actes, factures, annonces,
éditions et autres documents émanant de l’association.
Art 2 :
Le siège social de l’association est établi Rue des deux Eglises, 13 à 4120 NEUPRE, dans l’arrondissement
judiciaire de Liège.
Art 3 :
L’association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.
Art 4 :
L’association a pour but d'encourager l'expression artistique, promouvoir la culture au sien du village de
NEUPRE. la préservation et l’animation du site de la Roche aux Faucons (Commune d’ESNEUX-Belgique) et de
ses environs.
Dans cette perspective, l'ASBL poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
Par la création d'évènements socioculturels et festifs.
Dans ce cadre général, elle pourra s’intéresser à toute activité pouvant concourir à la réalisation de son but et
0552831902
poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à celui-ci.
L’association est basée sur le volontariat de ses membres et est dirigée par des bénévoles. Elle est pluraliste,
adhère aux principes démocratiques et est gérée selon ces principes. Elle est indépendante de toute obédience
politique, philosophique ou autre et de toute autre organisation ou institution. Elle peut, dans le strict respect de
son indépendance, entretenir avec tout groupement ou organisme respectueux de son pluralisme, des
collaborations susceptibles de contribuer à ses fins.
TITRE II.  – Membres
Art 5 :
L’association comprend des membres adhérents et des membres effectifs, personnes physiques ou personnes
morales.
Art 6 :
Les membres adhérents apportent leur dynamisme, leurs compétences et leur concours financier à l’association.
Ils paient une cotisation annuelle, fixée chaque année par le Conseil d’Administration, sans que celle-ci ne puisse
dépasser la somme de 1000 �. Les membres adhérents sont admis comme tels par le seul paiement de leur
cotisation ; ils perdent cette qualité en cas de non-paiement de celle-ci. Les membres adhérents n’ont aucun droit
de décision, de veto ou d’intervention dans l’administration de l’association, à quelque niveau que ce soit.
Art 7 :
Tout membre adhérent peut acquérir la qualité de membre effectif.
Sa demande motivée sera formulée par écrit au Président de l’association qui la soumettra à l’agrément du
Conseil d’Administration, lequel se prononcera sur les candidatures à la majorité absolue des personnes
présentes ou représentées.
L’association compte un minimum de 11 membres effectifs. La liste des membres effectifs est tenue dans un
registre des membres, conservé au siège social de l’association. Toute admission, démission ou exclusion d’un
membre effectif est retranscrite dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance que le conseil
d’administration a eue de la décision.
Les membres effectifs perdent cette qualité par exclusion, par démission ou s’ils ne remplissent plus les
conditions de leur nomination.
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission au Président
du Conseil d’Administration.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité absolue des
voix présentes ou représentées.
Le Conseil d’Administration peut suspendre jusqu’à décision de l’Assemblée Générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienséance.
Tout membre effectif, s’il n’a pas assisté en personne à trois Assemblées Générales consécutives, perd sa
qualité de membre effectif, mais peut être réadmis sur demande écrite et motivée adressée au Conseil
d’Administration.
Art 8 :
Les membres effectifs et adhérents ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l’association.
Les membres effectifs ou adhérents démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre effectif ou adhérent décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III.  – Administration journalière
Art 9 :
L’association est administrée par un Conseil d’Administration de trois membres désignés par et parmi les
membres effectifs de l’Assemblée Générale.  Le nombre d’administrateurs doit demeurer toujours inférieur à celui
des membres effectifs.
Le mandat des administrateurs est illimité ; les administrateurs sortants ne sont pas rééligibles.
Les administrateurs perdent cette qualité par révocation de l’Assemblée Générale ou de plein droit s’ils ne
remplissent plus les conditions de leur nomination.
Les administrateurs peuvent librement démissionner.
Art 10 :
Le Conseil d’Administration choisit en son sein un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Il désigne
éventuellement parmi les administrateurs un Vice Président.
Art 11 :
Les mandats d’administrateurs sont exercés à titre gratuit.
Art 12 :
Le conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si
la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Elles sont
consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et/ou le Secrétaire et conservés au siège
social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans déplacement de ces documents.
Art 13 :
Le Conseil d’Administration dispose de tous les pouvoirs de gestion et d’administration qui ne sont pas conférés
à l’Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts.
Art. 14 :
Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière, l’association est valablement
représentée par le Président ou deux administrateurs agissant conjointement en tant que représentants
généraux. Ces deux administrateurs sont désignés par délibération du Conseil d’Administration et publication de
cette délibération au Moniteur belge.
La gestion journalière de l’association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion,
peuvent être déléguées à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres effectif, agissant soit 
individuellement, soit conjointement, soit en collège. Le mandat de l’administrateur délégué ou de toute personne
désignée à la gestion journalière de l’association  est contenu dans une délibération du Conseil d’Administration
dans laquelle sont fixés les pouvoirs de gestion journalière. Le Conseil d’Administration peut en outre déléguer
certains de ses pouvoirs de décision et/ou confier certains mandats spéciaux aux délégués à la gestion
journalière.
Hormis par la publicité légale de leur nomination, la ou les personne(s) chargée(s) de la gestion journalière et/ou
habilitée(s) à représenter l’association ne doit/doivent pas prouver l’existence de sa/leur délégation
Les administrateurs ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière et/ou habilitées à représenter
l’association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière/et ou habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits
aux annexes du Moniteur Belge conformément à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
TITRE IV. – Assemblée Générale
Art 15 :
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.
L’Assemblé Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1° – la modification des statuts ;
2° – la nomination et la révocation des administrateurs ;
3° – le cas échéant,  la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4° – la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant,  aux commissaires ;
5° -  l’approbation des budgets et des comptes ;
6° – la dissolution de l’association
7° – l’exclusion d’un membre effectif ;
8° – la transformation de l’association en société à finalité sociale
9° – tous les cas où la loi ou les statuts l’exigent.
Art. 16 :
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts
ou lorsqu’un cinquième au moins des membres effectifs  en fait la demande.  Chaque année et au plus tard six
mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil d’Administration soumet à l’Assemblée Générale,
pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé ainsi que le budget de l’exercice durant lequel
se tient l’Assemblée Générale.
Art 17 :
Tous les membres effectifs sont convoqués par simple lettre ou courrier électronique  à l’Assemblée Générale au
moins huit jours avant celle-ci.
Tout membre effectif peut se faire représenter à l’Assemblée Générale par un autre membre effectif. Dans ce
cas, une procuration doit être en possession du mandataire désigné pour le représenter valablement.
L’ordre du jour est joint à cette convocation. Toute proposition signée d’un nombre de membres effectifs au
moins égal au vingtième est portée à l’ordre du jour.
Art. 18 :
Tous les membres effectifs de l’association ont un droit de vote égal dans l’Assemblée Générale, chacun
disposant d’une voix. Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés sauf dans
les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.  Les votes s’expriment ordinairement à main levée,
ils sont écrits et secrets lorsqu’ils portent sur des personnes, lorsque l’Assemblée Générale le décide où à la
demande du Conseil d’Administration.
Art 19 :
L’Assemblée est présidée par le Président du Conseil d’Administration, à défaut par le Secrétaire, ou à défaut
des précités par le plus âgé des administrateurs présents.
Art 20 :
Les décisions et résolutions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal et adressées par
simple pli postal ou par courriel aux membres effectifs dans le mois qui suit la réunion. Les procès-verbaux sont
conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Ces documents ne
peuvent être emportés.
Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur comme dit à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Il en
va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas
échéant, des commissaires.
TITRE V.  – Comptes sociaux
Art 21 :
L’exercice social commence le premier juin de chaque année pour se terminer le trente et un mai.
Art 22 :
Les comptes sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative
aux associations sans but lucratif.
Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée Générale désigne un commissaire, choisi
parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargés de vérifier les comptes de l’association et lui
présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois ans et rééligible.
Si l’association n’est pas légalement tenue à désigner un commissaire, l’Assemblée Générale peut néanmoins
confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs vérificateurs aux comptes, membres ou non de l’association,
dont elle détermine la durée du mandat.
TITRE VI.  –Liquidation, dissolution
Art 23 :
En cas de dissolution anticipée de l’association, l’Assemblée Générale nommera un ou deux liquidateurs et en
déterminera les pouvoirs. Après avoir soldé les dettes de l’association dissoute, l’actif social sera transmis à une
autre association située sur le même territoire communal, désignée par l’Assemblée Générale, pour participer
aux frais de fonctionnement de cette dernière.
Art 24 : Toute décision relative à la dissolution est déposée au greffe et publiée aux annexes du Moniteur comme
dit aux articles 23 et 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
TITRE VII – Disposition finale
Art. 25 :
Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
TITRE VIII – Dispositions transitoires
Le 19 juin 2012, les membres fondateurs ont pris les décisions suivantes :
1)    Le premier exercice social commence le jour du dépôt de l’acte constitutif de l’association au Greffe du
Tribunal de Commerce de Liège. Il se termine le 1 juin 2015.
2)    Sont désignés en qualité de membres effectifs de l’association :
- Boris DESSART, Rue du Hock, 19 à 4120 NEUPRE
- Quentin CIURA, Rue Tige Manchère, 38 à 4120 NEUPRE
- Cyrille BEERDEN, Rue bois des Galants, 1 à 4400 FLEMALLE
- Romain HANSENNE, Rue fond de Bêche, 12 à 4550 NANDRIN
- Olivier HOFFAIT, Allée du Bois, 74 à 4120 NEUPRE
- Simon FASTRE, Rue Tige Manchère, 44 à 4120 NEUPRE
- Olivier MATZ, Avenue Laboulle, Chemin des Houx, 26 à 4130 TILF
- Julien JANVIER, Rue des Grands Prés, 56 à 4120 NEUPRE
- Chris VAN DE VLIET, Rue des deux Eglises, 13 à 4120 NEUPRE
- Martin MORATI, Rue Maflot, 32 à 4120 NEUPRE
- Florian ETIENNE, Rue du Hock, 11 à 4121 NEUPRE
3)    Sont désignés en qualité d’administrateurs de l’association et forment le Conseil d’Administration:
- Chris VAN DE VLIET, Rue des deux Eglises, 13 à 4120 NEUPRE
- Martin MORATI, Rue Maflot, 32 à 4120 NEUPRE
- Florian ETIENNE, Rue du Hock, 11 à 4121 NEUPRE
4)    Le Conseil d’Administration, réuni immédiatement, élit en qualité de :
- Président : Martin MORATI
- Trésorier : Florian ETIENNE
- Secrétaire : Chris VAN DE VLIET
5)    La cotisation 2014 est fixée à 20� minimum, chaque membre étant invité à contribuer d’une manière plus
substantielle à la santé financière de l’association s’il le souhaite.
6)    Peuvent représenter valablement l’Association à l’égard des tiers et en justice, le Président ; ou le Secrétaire
ou le Trésorier.
7)    Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres effectifs présents ou représentés.