N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : K Dolls - Marche
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Marche, Rue Victor Libert 20
6900
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Marche-en-Famenne
Acte Constitutif / STATUTS
De l’Association sans but lucratif
« K Dolls – Marche »
établie à Marche-en-Famenne, Rue Victor Libert, 20
 
 
ENTRE:
 
1.   Christian MASSARD, demeurant rue Victor Libert 20 à 6900 Marche-en-Famenne
2.   Stéphane BERNARD, demeurant  rue des Tarins 17, 6900 Marche-en-Famenne
3.   Hugues GLATIGNY, demeurant rue des Peupliers, 2 à 6900 Marche-en-Famenne
4.   Bernard GOFFAUX, demeurant Rue des Fauvettes, 22 à 6900 Marche-en-Famenne
5.   Marcel ROBERTZ, demeurant Avenue de la Toison d'Or, 152 à 6900 Marche-en-Famenne
 
Les parties désignées ci-dessus sont ci-après conjointement dénommées les "Membres fondateurs".
 
CONSIDERANT :
 
Que les « Membres fondateurs » souhaitent constituer une association sans but lucratif, conformément aux
dispositions de la loi du 27 juin 1921, en vue d’en affecter les ressources à une fin désintéressée telle que
mentionnée ci-dessous.
IL A ETE CONVENU de constituer une ASBL et de la pourvoir des statuts suivants :
TITRE I. Dénomination, siège, objet, durée.
Article 1er :          L’association prend la dénomination de « K DOLLS - MARCHE »
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l’abréviation ASBL, et accompagnée de la mention précise du siège.
Le siège de l’association est fixé au domicile du président, soit au jour de sa création, rue Victor Libert 20, 6900
MARCHE-EN-FAMENNE.
Le Conseil d’Administration a le pouvoir de déplacer le lieu du siège de l’association en Belgique. L’Assemblée
Générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
Article 2 :            L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra en tout temps être dissoute
dans les formes et les conditions prévues par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la
loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.
Article 3 :            L’association a pour but :
L’organisation de manifestations, d’expositions et de toute activité à vocation artistique, culturelle ou scientifique,
0673772985
et en particulier la gestion de toutes les activités de conception, réalisation, organisation, promotion et vente liées
aux grandes et petites Kdolls dans la Ville de Marche-en-Famenne et dans tout autre lieu
La récolte de fonds au profit d’œuvres visant à améliorer la qualité de vie d’enfants et de familles du monde
entier, en souscrivant aux objectifs du Kiwanis International
La promotion et l’encadrement humain et financier de l’utilisation des poupées Kiwanis et de tous produits
dérivés ou annexés dans les hôpitaux, pédiatries, écoles et autres services destinés aux enfants
Elle pourra récolter des fonds ou des subsides, demander une participation aux frais pour les services rendus et
engager du personnel pour mener à bien ses actions.
Elle pourra collaborer avec diverses associations pour des projets concernant son but social.
Elle pourra aussi effectuer, par elle-même ou par l’intermédiaire de tiers, toutes opérations généralement
quelconques, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à son but social ou en
facilitant la réalisation.
Elle pourra s’intéresser par toutes voies de droit dans toutes associations ayant un but analogue, similaire ou
connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son but social.
TITRE II. Des Membres effectifs.
Article 4 :            Le nombre de membres effectifs est fixé à 5 au minimum.
Les comparants soussignés ont seuls à la fondation, la qualité de membres fondateurs.
Article 5 :            Les membres doivent faire partie du Club Kiwanis de Durbuy (matricule Kiwanis 0256). Ils
perdront de plein droit leur qualité de membre dès que cette condition ne sera plus remplie.
Tous les membres du Club Kiwanis de Durbuy à la signature des présents statuts sont automatiquement
membres de l’association.
Tout nouveau membre du Club Kiwanis de Durbuy acquerra de plein droit la qualité de membre de l’association.
Article 6 :            La démission, la radiation ou l’exclusion d’un membre est réglée par les dispositions de la loi du
27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002.
La radiation a lieu d’office si le membre  cesse de remplir les conditions mises par les présents statuts.
Article 7:             Les héritiers d’un membre décédé ne peuvent faire valoir aucune prétention sur le fonds social,
ni demander des comptes, ni apposer des scellés, ni faire inventaire.
Les membres de l’association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
TITRE III. Des membres adhérents.
Article 8 :            Sont membres adhérents à l’exclusion de toute autre personne, toutes personnes physiques ou
morales intéressées directement ou indirectement par l’objet social,  à condition qu’ils en fassent la demande par
écrit au Président de l’ASBL, et que leur candidature soit approuvée par l’Assemblée générale.
Les membres adhérents seront invités aux assemblées générales, avec voix consultative.
Article 9 :            Tout membre adhérent de l’association est libre de se retirer par simple lettre adressée au
Président. La démission, la radiation ou l’exclusion d’un membre est réglée par les dispositions de la loi du 27
juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002.
TITRE IV. Avoir et ressources.
Article 10 :          Il n’est imposé aucune cotisation, ni pour les membres effectifs, ni pour les membres adhérents.
Article 11 :          L’avoir social se compose :
des subsides accordés par les pouvoirs publics ;
des intérêts des capitaux de l’association ;
du boni éventuel résultant des manifestations organisées par et au profit de l’association ;
des dons et legs des membres, particuliers ou tous organismes désireux d’assister l’association, dans les limites
autorisées par la loi.
Article 12 :          Au moins une fois par an, une part des bénéfices de l’association est distribuée à des
organismes ou associations  poursuivant un objet ou développant une activité en rapport avec l’objet social de
l’association. Il appartient à l’Assemblée Générale de statuer sur la désignation du ou des bénéficiaires et sur les
montants à lui (leur) allouer, sur la base d’une proposition émise par le Conseil d’administration. .
TITRE V. Conseil d’Administration.
Article 13 :          L’Association est administrée par un conseil de 3 membres effectifs au moins, nommés par
l’Assemblée générale,  en son sein et révocables par elle.
Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.
Ils sont réputés démissionnaires s’ils perdent la qualité de membre effectif.
Ils exercent leurs pouvoirs collégialement et ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l’association.
L’administrateur nommé en remplacement d’un administrateur achève le mandat de son prédécesseur.
Outre les administrateurs désignés par l’Assemblée Générale des membres effectifs de l’association, seront
également appelés à assister aux réunions du Conseil d’Administration :
Le Président du Kiwanis Club de Durbuy qui interviendra en qualité d’observateur sans pouvoir toutefois prendre
part aux délibérations ;
Tout autre membre effectif ou adhérent de la présente association qui y serait spécialement convié par le
Président du Conseil d’Administration en raison de son expertise ou de ses connaissances spécifiques dans un
domaine qui devrait faire l’objet d’une délibération.
Article 14 :          Le Conseil d’administration désigne en son sein, un président, un secrétaire et un trésorier.
En cas d’absence, d’empêchement ou de démission du président, le membre le plus âgé remplit provisoirement
les fonctions de président.
Article 15 :          Le président du Conseil d’administration convoque celui-ci chaque fois qu’il le juge nécessaire et
au moins une fois par trimestre. La convocation  écrite est envoyée par la poste ou par courrier électronique au
moins huit jours avant la date de la réunion. En cas d’urgence, le délai de convocation est réduit à trois jours
ouvrables. La convocation comprend l’ordre du jour.
En cas de carence du président ou lorsqu’il refuse de convoquer, le Conseil se réunit de plein droit sur
convocation de deux administrateurs.
Le Conseil ne peut délibérer que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Les décisions du Conseil sont prises à la
simple majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, la voix du Président
est prépondérante.
Chaque administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur qui ne pourra être porteur que d’une
seule procuration.
Il est dressé procès-verbal des séances du Conseil dans un registre tenu au siège social. Les procès-verbaux
sont signés par le président et un administrateur ou par deux administrateurs en cas d’empêchement du
président.
Article 16 :          Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour assurer la bonne marche de
l’association.
Tout ce qui n’est pas réservé à l’Assemblée générale par la loi et les présents statuts est de la compétence du
Conseil d’administration.
Article 17 :          Les divers actes sont signés par le président et un administrateur, ou deux administrateurs si le
président est empêché.
Ils n’auront pas à justifier d’une délibération préalable du Conseil d’administration, ni d’une autorisation
quelconque.
Les dépenses sont valablement engagées par mandat signé par l’une des personnes désignées par le Conseil
d’administration.
Article 18:           La responsabilité des administrateurs se limite à l’exécution du mandat qu’ils ont reçu et aux
fautes qu’ils ont commises dans leur gestion. Pour autant que les délibérations se rapportent à des cas
individuels, les administrateurs sont tenus par le secret professionnel.
Ils ne contractent aucune obligation personnelle, relativement aux engagements de l’association.
Article 19 :          Les actions en justice, tant en demandant qu’en défendant, sont introduites et poursuivies au
nom de l’association par le Conseil d’administration.
Article 20 :          Le Conseil d’administration veille à l’exécution des prescriptions légales relatives aux
publications.
Article 21 :          Le Conseil d’administration fait rapport à l’Assemblée générale sur les opérations effectuées
pendant l’année écoulée.
Il lui présente les comptes de recettes et dépenses pour l’exercice écoulé ainsi que le budget du prochain
exercice.
Article 22 :          Les fonctions des administrateurs ne sont pas rémunérées.
Article 23 :          Délégation à la gestion journalière
Le Conseil d’Administration peut décider de déléguer à l’un de ses membres les pouvoirs suivants et ce, pour
toute la durée restant à courir du mandat pour lequel le membre en question a été élu :
organiser concrètement le fonctionnement quotidien de l’ASBL dans tous les domaines matériel, financier,
gestion du personnel, etc… ;
disposer de la signature sur les comptes de l’ASBL et effectuer toutes opérations bancaires y relatives jusqu’à un
montant de maximum 2.500 EUR ;
effectuer tous achats, toutes locations ou ventes de biens meuble ou immeuble, de matériel, de marchandises
courantes pour l’ASBL, jusqu’à un montant de maximum 2.500 EUR ;
faire protester tous effets et prendre toutes mesures utiles à la récupération de sommes dues à l’ASBL, de
quelque montant qu’elles soient ;
conclure tout contrat d’assurances contre tout risque pour les besoins d’exploitation de l’ASBL ;
percevoir de tout organisme public ou privé toutes sommes en espèces, mandats, factures, reconnaissance de
dettes, obligations, assignations postales et en décharge et quittance ;
représenter l’ASBL dans ses rapports avec toute administration publique ou organisme privé ;
recevoir pour l’ASBL tous envois, colis enregistrés et recommandés, signer tous documents, tous procès-
verbaux, toutes réclamations, tous accusés de réception ;
dépouiller le courrier et signer seul la correspondance journalière de l’ASBL ;
exercer tous autres pouvoirs relatifs à la gestion journalière de l’ASBL ;
déléguer des mandats à d’autres personnes relatifs aux pouvoirs qui lui sont conférés.  Dans ce cas, le
mandataire fixe lui-même la portée de ces mandats tout en restant le seul responsable devant le conseil
d’administration des mandats qu’il a confiés aux autres.
Nonobstant toute disposition contraire, le conseil d’administration peut à tout moment mettre un terme aux
pouvoirs du délégué à la gestion journalière et/ou pourvoir à son remplacement.
Il appartiendra au Conseil d’Administration ou à son représentant de procéder à toutes les démarches et autres
publication nécessaires en vue de rendre la délégation de pouvoirs dont question ci-dessus opposable aux tiers.
 
TITIRE VI. Assemblée générale.
Article 24 :          L’Assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l’occasion de la première réunion
statutaire d’avril du Club KIWANIS de Durbuy.
Elle peut être réunie extraordinairement autant de fois que l’intérêt social  l’exige.
Elle doit l’être lorsqu’un  cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.
Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués par la convocation. Tous les membres doivent y être
convoqués.
Article 25 :          Les convocations sont faites par le Conseil d’administration, par lettre missive ordinaire ou par
mail, adressée à chaque membre, deux semaines au moins avant la réunion et signée au nom du Conseil par le
président et un administrateur.
Elle contient l’ordre du jour de l’Assemblée  qui ne pourra délibérer que sur les points qui s’y trouvent portés.
Toutefois, toute proposition émanant d’un vingtième au moins des membres effectifs est mise à l’ordre du jour.
Article 26 :          L’Assemblée générale se compose de tous les membres effectifs.
                               Les membres adhérents y sont invités également, avec voix consultative.
Tout point mis à l’ordre du jour ne pourra valablement être mis en délibération que pour autant qu’au moins la
moitié des membres effectifs de l’association soient présents ou représentés. A défaut, une nouvelle Assemblée
Générale devra être reconvoquée dans le mois qui suit et moyennant le respect des modalités prévues à l’article
24 des présents statuts et les points à l’agenda seront alors mis en délibéré quel que soit le nombre de membres
effectifs présents ou représentés.
Le droit de vote des membres effectifs est égal. Sauf les cas prévus par la loi ou éventuellement les statuts, les
décisions sont prises à la majorité des membres effectifs  présents ou représentés. En cas de parité de voix, la
proposition mise au vote est à considérer comme rejetée.
Les membres effectifs pourront se faire représenter à l’Assemblée générale par un autre membre effectif.
Chaque membre ne peut être porteur que d’une seule procuration.
L’Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d’administration  ou à défaut, par l’administrateur
le plus âgé. Le secrétaire du Conseil d’administration en assume le secrétariat.
Il est tenu procès-verbal des Assemblées générales dans un registre déposé au siège social.
Les procès-verbaux sont signés par le président et un administrateur ou par deux administrateurs en cas
d’empêchement du président. Les extraits et copies à produire en justice ou ailleurs sont signés comme les
originaux.
Les résolutions prises par l’Assemblée générale sont communiquées aux membres par pli à la poste ou par
mail.                      
Tout tiers justifiant d’un intérêt peut consulter le registre des résolutions de l’Assemblée générale au siège social.
Aucun extrait de procès-verbal ne sera délivré à cette occasion.
Article 27 :          Les compétences, réservées expressément à l’Assemblée générale sont celles prévues par la
loi, article 4 et suivants.
Les statuts ne pourront être modifiés qu’en se conformant aux dispositions légales en la matière.
TITRE VII. Budgets et comptes.
Article 28 :          L’année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque
année.
                              Les livres et les comptes sont arrêtés à cette dernière date.
Par exception, le premier exercice social commence le 1/4/2017 pour se terminer le 31/12/2018.
Le Conseil d’administration soumet chaque année 15 jours avant la tenue de l’assemblée générale ordinaire
d’avril, en vue d’approbation, le compte des recettes et dépenses de l’exercice écoulé, le budget de l’exercice
suivant ainsi qu’un rapport sur l’activité et la situation financière de l’association.
 
TITRE VIII. Dissolution.
Article 29 :          La dissolution de l’association peut être prononcée par l’Assemblée générale des associés,
moyennant les conditions fixées par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002.
En cas de dissolution, l’Assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.
Après acquittement du passif, elle fixe la destination à donner au patrimoine de l’association. Le patrimoine sera
affecté à à l’ASBL Kiwanis Club de Durbuy, actuellement en cours de constitution laquelle sera chargée d’affecter
le patrimoine à des fins désintéressées ayant un objet le plus proche possible de celui mentionné à l’article 3 des
présents statuts.
Article 30 :          Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, il est fait application de la loi du 27 juin1921,
telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002.
 
Fait à Marche-en-Famenne, le 24 mars 2017, En autant d'exemplaires (cinq) que de parties, chacune déclarant
avoir reçu un exemplaire original
 
 
Christian MASSARD                                                                              Stéphane BERNARD
Hugues GLATIGNY                                                                                Bernard GOFFAUX
Marcel ROBERTZ
 
 
******
 
 
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
DES MEMBRES TENUE LE 24 Mars 2017
 
La séance est ouverte à 21 heures sous la présidence de Monsieur Christian MASSARD.
Monsieur Stéphane BERNARD est choisi comme secrétaire, et est notamment chargé de prendre toutes les
mesures nécessaires en vue de l’établissement du procès-verbal de la présente assemblée et d’en obtenir les
signatures requises.
Après signature de la liste de présence par les membres présents et/ou représentés, le Président expose :
Que la présente Assemblée Générale a été dûment convoquée par mail envoyé à l’ensemble des membres
effectifs de l’association en date du 8 mars 2017, soit plus de deux semaines avant sa tenue, conformément à
l’article 25 des statuts de l’association.
Que (…) Membres effectifs sont présents ou représentés. Le quorum de présence des Membres effectifs,  tel
que prévu à l’article  26 des statuts de l’association, est donc atteint de telle sorte que la présente Assemble est
habilitée à délibérer sur l’unique point mis à l’ordre du jour : la désignation des administrateurs de l’ASBL K Dolls
– Marche.
Après délibération, la résolution suivante est adoptée sur le point à l’ordre du jour et à l’unanimité des voix :
Sont désignés comme administrateurs de l’ASBL K Dolls – Marche, pour une durée de 4 ans, expirant lors de
l’Assemblée Générale ordinaire des membres de l’année 2021:
Christian MASSARD, demeurant rue Victor Libert 20 à 6900 Marche-en-Famenne
Stéphane BERNARD, demeurant  rue des Tarins 17, 6900 Marche-en-Famenne
Hugues GLATIGNY, demeurant rue des Peupliers, 2 à 6900 Marche-en-Famenne
Bernard GOFFAUX, demeurant Rue des Fauvettes, 22 à 6900 Marche-en-Famenne
Marcel ROBERTZ, demeurant Avenue de la Toison d'Or, 152 à 6900 Marche-en-Famenne
L’ordre du jour étant épuisé, le président lève la séance.
Signé,
Christian MASSARD                                                                              Stéphane BERNARD
 
******
 
ASBL K Dolls - Marche
Siège social :            Rue Victor Libert, 20
                                   6900 Marche-en-Famenne
 
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION TENU LE 24 Mars 2017
La séance est ouverte à 21 heures 30 sous la présidence de Monsieur Christian MASSARD.
 
Monsieur Stéphane BERNARD est choisi comme secrétaire, et est notamment chargé de prendre toutes les
mesures nécessaires en vue de l’établissement du procès-verbal de la présente assemblée et d’en obtenir les
signatures requises.
Résolution du Conseil d’administration :
En présence de totalité des administrateurs, il a été décidé, à l’unanimité, de procéder à la répartition des
différents mandats à pourvoir au Conseil selon les modalités suivantes :
 
Président : Christian MASSARD
Trésorier : Bernard GOFFAUX
Secrétaire : Stéphane BERNARD
Conformément à l’article 23 des statuts de l’association, le conseil d’administration a décidé de déléguer à
Monsieur Christian MASSARD, qui accepte, la gestion journalière de l’association et a chargé ce dernier de
procéder à toutes les formalités et publications nécessaires en vue de rendre cette désignation opposable aux
tiers.
Fait à Marche-en-Famenne, le 24 mars 2017
 
 
Christian MASSARD                                                                              Stéphane BERNARD
Hugues GLATIGNY                                                                                Bernard GOFFAUX
Marcel ROBERTZ