N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : BELOEIL FUTSAL CLUB
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue des Martyrs(SG) 2D31 49
Saint-Ghislain
7330
 Les soussignés : (minimum 3 personnes) 
 1. DOOLAEGHE JASON 19/12/1990, 128 RUE DES CANADIENS 7370 DOUR (90121926374)
 2. CELSY RUDY 13/03/1960, 2D31 boîte 49 RUE DES MARTYRS 7330 SAINT-GHISLAIN (60031315953)
 3. CELSY MELISSA 20/10/1993, 128 RUE DES CANADIENS 7370 DOUR (93102034016)
 4. BARNICH ANDREE 09/08/1962, 29 RUE DES CHAMPS 7080 LA BOUVERIE (62080937435)
 5. GILLIOT GREGORY 29/03/1972, 29 RUE DES CHAMPS 7080 LA BOUVERIE (72032910177)
ont convenu de constituer ce jour : une Association Sans But Lucratif (ASBL) conformément à la loi du 27 juin
1921 (2) dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE I : BUT
Article 1
L'association a pour but, en dehors de toute espèce d’appartenance religieuse, philosophique ou politique, de
promouvoir et d’encourager le développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétique et plus
particulièrement le football en salle. 
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut
notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but. L’association a pour objet
entre autres, la mise en place d’une structure de club sportif, l’inscription à des compétitions amateures ou
professionnelles, et la recherche des moyens financiers nécessaires à l’organisation de ses activités.
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. 
Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but
ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation par l'organisation de manifestations
sportives, de buvette, de bals, de repas festifs, de location d'immeuble généralement quelconques, la mise en
état et l'exploitation de terrains de sport.
Article 2
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps par une
décision de l'assemblée générale.
TITRE II : MEMBRES
Article 3
Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Les membres
effectifs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
1022748006
Article 4
Les membres effectifs sont toute personne physique ou morale qui adresse une demande au conseil 
d’administration et dont la candidature est acceptée par le conseil d'administration statuant à la majorité des 2/3
des voix des membres présents ou représentés.
Pour devenir joueur affilié, il faut ne pas être membre ou en conflit avec autre club sportif. En outre, le membre
effectif ou le joueur affilié s’engage à ne pas se rendre coupable de délits, d’infraction grave aux statuts ou de
comportements violents ou irrespectueux.
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par le conseil d'administration.
Elle est portée à la connaissance du candidat par tout moyen de communication connu des parties  (Courrier,
Email, SMS, etc.)
Article 5
L’association tient un registre des membres effectifs et des joueurs affiliés conformément à la loi du 27 juin
1921.
Article 6
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au
Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de
l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction(s) grave(s) aux statuts ou
aux lois de l'honneur et de la bienséance.
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, n’ont aucun droit sur le fonds social ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellées, ni remboursement des
cotisations versées, ni inventaires.
L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun
droit à faire valoir sur l'avoir social.
TITRE III : COTISATIONS
Article 7
Les membres effectifs et le cas échéant, les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant
est fixé annuellement par l'Assemblée Générale et ne peut être supérieure à 100,00 EUR. Le montant de la
cotisation est fixé chaque année par l’assemblée générale. En cas de non-paiement des cotisations qui
incombent à un membre ou à un joueur affilié, le conseil d’administration notifie par les moyens adéquats un
rappel à payer. Si dans le mois du rappel qui lui est adressé, le membre ou le joueur affilié n’a pas payé ses
cotisations, le conseil d’administration peut le considérer comme démissionnaire d’office. Il notifiera sa décision
au membre. Cette décision est irrévocable.
TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Article 8
Le  "BELOEIL FUTSAL"  pose comme principe que la pratique du sport doit être saine et respectueuse des
règles en vigueur relative à la lutte contre le dopage. Les joueurs affiliés sont tenus de respecter le décret du
20/10/2011 modifié le  19/03/2015 relatif à la lutte contre le dopage édicté par le Parlement de la Communauté
française de Belgique. "BELOEIL FUTSAL" ne peut être tenue responsable de manquements, de fautes ou de
fraudes commises dans ce domaine par un membre effectif ou un joueur affilié.
Les membres effectifs et les joueurs affiliés sont réputés connaître la législation relative à la lutte contre le
dopage en vigueur dans la Communauté Française de Belgique.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Article 9
L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des
membres adhérents).
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 10
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunération dans le cas où
elle leur est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs ;
l'approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Article 11
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être  convoqués.
Article 12
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier, Email, SMS, ou par tout autre
canal connu adressé à chaque membre visé à l’article 12 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs
doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921,
l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 13
Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à 
l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l’association) qui ne peut être
titulaire que d'une seule procuration.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée général, chacun disposant d'une voix.
Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
Article 14
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en
est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
Article 15
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26novies et selon les modalités
prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 16
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas
échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas
échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des
extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
TITRE VI : CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 17
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre
d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. Les
administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de deux ans, et en tout temps
révocables par elle.
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article 18
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 19
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 20
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à
la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant,
en cas de partage, prépondérante.
Article 21
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
Article 22
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de
l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
Article 23
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci
agissent individuellement/conjointement/en collège.
Article 24
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l’article 28 des statuts.
Articles 25
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par le conseil d’administration, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. 
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi et selon les modalités
prescrites par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 26
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. 
Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.
Article 27
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au
greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
TITRE VII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Article 28
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débutera ce 01 août 2025 pour se clôturer le 31 décembre 2026.
Article 30
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale.
Article 31
Sans préjudice de l’article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
Article 32
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Article 33
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Article 34
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 35
L' Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, qui acceptent leur mandat : 
Président : DOOLAEGHE JASON
Vice Président : CELSY RUDY
Correspondant qualifié (CQ) : CELSY RUDY
Trésorière : BARNICH ANDREE
Trésorier Adjoint : GILLIOT GREGORY
Secrétaire : CELSY MELISSA
Ces fonctions ont été attribuées lors du premier Conseil d'Administration de l'association.
Fait en 2 exemplaires, à Saint-Ghislain le 17 avril 2025. 
Signatures : Pour copie certifiée conforme  
                       
                             Celsy Rudy                                 
                             Le Correspondant qualifié
                                  
Déposé par Celsy Rudy, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2026
Mois de l'assemblée générale : Avril
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
JASON DOOLAEGHE
Rue des Canadiens 128, 7370 Dour
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
RUDY CELSY
Rue des Martyrs(SG) 2 D/31, 7330 Saint-Ghislain
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
MÉLISSA CELSY
Rue des Canadiens 128, 7370 Dour
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
ANDRÉE BARNICH
Rue des Champs 29, 7080 Frameries
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
GRÉGORY GILLIOT
Rue des Champs 29, 7080 Frameries