N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : RennSport Belgium Team
(en abrégé) : RS Belgium Team
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6990
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Hotton
Grand-Route, Bourdon 95
Dénomination
 (en entier) : RennSport Belgium Team
(en abrégé) : RS Belgium Team
 Forme juridique : Association sans but lucratif
 Siège : Grand Route 95 à 6990 Hotton
 
L'assemblée générale de l'association réunie le 15 septembre 2021 a voté à l'unanimité l'adoption des statuts
suivants :
Les soussignés :
Chariot Michaël, né le 17 septembre 1977 à Rocourt, domicilié Grand Route 95 à 6990 Hotton
Desloovere Nicolas, né le 06 novembre 1985 à Rocourt domicilié boulevard Rener 54 à Spa
Jérome Pierre, né à Uccle le 11 décembre 1985, domicilié à Rue Bourgogne 17 à 6120 Marbaix la Tour
Lebrun Laurent, né le 04 décembre 1970 à Gembloux, domicilié rue de la Maladrée, 72 à 5030 Gembloux
Méan Séverine, née la 03 septembre 1987 à Chênée, domiciliée à rue des français, 11 à 4920 Aywaille.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mil
neuf cent vingt et un.
Il a été convenu ce qui suit :
 
Article 1 – DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
§1 er. - L'association est dénommée RennSport Belgium Team. (en abrégé : RS Belgium Team)
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « associations sans
but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association (article 11 de la loi) et du
numéro d’inscription au registre des personnes morales.
  
§ 2 - Son siège social est établi à 6990 Hotton, Grand Route 95
Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Namur.
Il pourra être transféré par simple décision de l'assemblée générale
.Article 2 - BUT- OBJET – DUREE
 §1 er. – L’association a pour but(s) : La promotion, la perpétuation de l’héritage, la préservation des voitures de
sport et de course de la marque Audi
 § 2. – L’association a pour objet : Toutes activités événementielles (activités, balades, rallyes, randonnées,
informations, expositions, visites de musée, …)
0774292897
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son objet.
 Abandon de Recours : De facto, chaque membre accepte d’abandonner tout recours vis-à-vis de l’ASBL RS
Belgium Team, de ses administrateurs, de ses membres et des organisateurs d’activités. Il sera en outre exigé
que chaque membre approuve un document afin de confirmer cet abandon de recours. Cet abandon de recours
est étendu aux invités de ce membre. Ceci sera valable pour tout dommage matériel de quelque nature que ce
soit, ainsi que corporel. Approuvé en Assemblée Générale
Les moyens financiers nécessaires pour atteindre les buts de l’ASBL sont les profits dégagés des activités et
événements organisés par l’association, ainsi que les cotisations des membres, éventuelles, donations, collectes,
legs … afin de mettre sur pied toute forme d’organisation, ainsi que diverses manifestations.
  
§ 3. - L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
Article 3 - MEMBRES
§1 er - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de
membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés par la loi et les présents statuts.
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte,
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d’administration.
Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
 
§ 2. - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission
par écrit au conseil d'administration. La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la
manière déterminée par l’article 12 de la loi.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple des
voix présentes ou représentées. En cas d’égalité de voix, la voix du président est déterminante.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs
qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921. Toutes
les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres doivent être relatées dans ce registre par le
conseil d’administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.
 
§ 3 – Les membres adhérents sont admis par décision du conseil d’administration par vote à la majorité simple
des voix présentes ou représentées. En cas d’égalité de voix, la voix du président est déterminante.
 Le Conseil d’administration est compétent pour prononcer l’exclusion d’un membre adhérents qui par son
comportement, porterait préjudice ou nuirait à l’association.
Le Conseil d’administration communique dans le mois au Membre Adhérent concerné la décision d’exclusion
 
§ 4. L’association peut, sur proposition du Conseil d’administration ou d’un Membre Effectif, exclure un Membre
Adhérent sans que cette décision ne doive être motivée.
 
§ 5. Un Membre Effectif ou Adhérent démissionnaire ne peut prétendre aux avoirs de l’association et ne peut
réclamer le remboursement de son apport et des cotisations qu’il a versées.
 
Article 4 - COTISATIONS
§ 1er. - Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 § 2  - Les Membres adhérents ont le droit de participer à toutes activités de l’ASBL. Les Membres adhérents
paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d’administration. Elle ne
pourra être supérieure à 500,00 €. Les Membres adhérents auront droit à certains avantages qui seront
déterminées par le conseil d’administration. Ces avantages peuvent varier d’une année l’autre.
 
Article 5 - ASSEMBLEE GENERALE
§ 1er. - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par
le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou, à défaut, par le trésorier sinon
par le plus ancien des administrateurs présents.
Lorsque l’ordre du jour le requiert, un ou plusieurs observateurs, Membre Adhérent ou non, peuvent assister à
l’assemblée générale et, moyennant l’accord du président de l’assemblée. L’assemblée générale peut requérir
ces observateurs de quitter l’assemblée pour les points à l’ordre du jour qui ne requièrent pas leur présence. Ces
observateurs n’interviennent pas dans le quorom de présence et n’ont pas le droit de vote ou décision.
§ 2. - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1° De modifier les statuts de l’Association;
2° De nommer et de révoquer les membres du Conseil d'administration;
3° De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi
que le ou les liquidateurs ;
4° D’exclure un membre ;
5° D'approuver annuellement les budgets et les comptes;
6° De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux
liquidateurs ;
7° D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
8° De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions légales et
statutaires en la matière ;
9° De déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’Association ;
10° De décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur,
tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l’Association ou tout mandataire désigné par
l’Assemblée générale ;
11 D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 
§ 3. - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit
la clôture des comptes.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier électronique, signé par le
président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du
jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
§ 4. - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre
effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus d’une procuration.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.
En cas d’égalité de voix, la voix du président est déterminante.
 
§ 5. L’assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif au mandat de
chaque administrateur.
 
§ 6. - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance, mais sans déplacement.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre ou par courrier électronique, signée par le président.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de
la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur comme dit à l’article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
Article 6 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
§ 1er. - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés
par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par
exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne
compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
 Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au
terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de
l'assemblée générale.
§ 2. - La durée du mandat est de 2 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le
mandat de celui qu'il remplace.
§ 3. - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et
un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus
ancien des administrateurs présents.
§ 4. - Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que
les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité
de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne
puisse être porteur de plus d’une procuration. En cas d’égalité de voix, la voix du président est déterminante.
 
§ 5. - Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à
l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.
 § 6. - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
 
§ 7. - Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent
individuellement.
 
§ 8. - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.
 § 9. - Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins
d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de
leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
 
§ 10. - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article 7 – DISPOSITIONS DIVERSES
§ 1 er. - Un règlement d'ordre intérieur peut-être établi par le conseil d'administration qui le présente à
l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
 
Article 8 – COMPTES ET BUDGETS
§ 1 er. - L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2021.
Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article
17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée
générale annuelle.
 
Article 9 - DISSOLUTION ET LIQUIDATION
§ 1 er. - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association et
décide de l’affectation qui doit être donnée au patrimoine de l’ASBL
 
§ 2. - Sans préjudice de conditions plus sévères imposées par les statuts de l’association, deux tiers des
membres effectifs doivent être présents ou représentés à l’Assemblée générale appelée à se prononcer sur la
proposition de dissolution. Dans l’hypothèse où l’association ne réunit pas ce quorum, une seconde convocation
à une nouvelle Assemblée est adressée aux membres. Cette Assemblée, qui ne pourra être tenue dans un délai
inférieur de 15 jours, statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
 
§ 3. - Sans préjudice de conditions plus sévères imposées par les statuts de l’association, la décision de
dissolution requiert un vote favorable d’une majorité des quatre cinquièmes des voix des membres effectifs
présents ou représentés, sans qu’il soit tenu compte des abstentions au numérateur, ni au dénominateur.
 
§ 4. - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera
affecté à une autre organisation qui poursuit un but de venir en aide, sous de multiples formes possibles (soins,
nourritures, matériel, aides logistiques, administratives et financières...) aux animaux domestiques (errants,
blessés, abandonnés...)
 
§ 5. - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.
 
Article 10 – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Désignation des administrateurs
 L’assemblée décide de fixer le nombre d’administrateurs à quatre.
Sont appelés aux fonctions d’administrateur pour une durée de deux ans :
 
Chariot Michaël, domicilié Grand Route 95 à 6990 Hotton
Desloovere Nicolas, domicilié boulevard Rener 54 à Spa
Jérome Pierre, domicilié à Rue Bourgogne 17 à 6120 Marbaix la Tour
LEBRUN Laurent, domicilié rue de la Maladrée, 72 à 5030 Gembloux
Méan Séverine, domiciliée à rue des français, 11 à 4920 Aywaille.
 
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil a décidé de répartir les mandats de la manière suivante :
Secrétaire : Méan Séverine
Trésorier : Chariot Michaël
 Vice-président : Jérôme Pierre
Président : Lebrun Laurent
 DELEGATION A LA GESTION JOURNALIERE
Il a également décidé de confier la gestion journalière avec la signature individuelle afférente à cette gestion à
Chariot Michaël
 Lebrun Laurent
 COMMISSAIRES
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
EXERCICE SOCIAL
Par exception à l’article 8 § 1er, le premier exercice débutera le 1er octobre 2021 pour se clôturer le trente et un
décembre deux mille vingt et un.
 
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE
Par exception à l’article 5 §3, la première assemblée générale se tiendra le dernier vendredi du mois de
novembre.
Déclarations finales
Acte sous seing privé Fait et passé le 15 septembre 2021 en 5 exemplaires
 
Chariot Michaël
Desloovere Nicolas
Jérome Pierre
Lebrun Laurent
Méan Séverine