N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Babelfish
(en abrégé) : BBF
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Marconi 52
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
 
Les soussignés :
 Brousse Aurélie-Sophie, 
2, Avenue Edouard Branly
92 370 Chaville (France),
Née le 05/10/1980 à Rennes (35 - France)
 
Boudet Pierre-Laurent,
Avenue Paul Dejaer, 20
1060 Bruxelles
Né le 07/04/1976 à Colombes (92 - France)
 
Wens Perrine,
Rue de la croix de Pierre,  59
1060 Bruxelles
Née le 18/03/1984 à Bruxelles
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformement a la loi du 27 juin 1921, adaptee et
modifiee par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrete les statuts comme suit :
 
 
Titre 1er - Denomination, siege social, but social poursuivi, durée.
 
 
Art. 1. Denomination
L’association est denommee Babelfish asbl, en abrege BBF asbl.
 
Art. 2. Siege social
 Son siege social est etabli rue Marconi 52 - 1190 Forest, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute
modification du siege social est de la competence exclusive de l’assemblee generale qui votera sur ce point,
conformement a la loi du 27 juin 1921, adaptee et modifiee par la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 3. But
L’association a pour but l’accompagnement, la conception, l’écriture, la création, la production et la
promotion/diffusion principalement - mais pas exclusivement - d’œuvres sonores, audio-visuelles,
0649501013
photographiques, musicales, multimédias, d’œuvres performatives ou d’installations artistiques.
 
Elle poursuit la realisation de son but par tous les moyens et notamment par l’organisation d’actions de
sensibilisations et de promotions des œuvres ainsi que par la mise en place d’expositions, de spectacles et
d’ateliers. Elle peut s’associer à des collaborateurs ou autres associations poursuivant le même but qu’elle.
 
L’association realise ce but de toutes manieres, en etroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, a son but ou pouvant en
amener le developpement ou en faciliter la realisation.
 
L’association peut demander des subventions à la fois au gouvernement et à des institutions privées afin de
parrainer et de produire ses créations artistiques tant en Belgique qu’à l’étranger. 
 
Art. 4. Duree de l’association
 L’association est constituee pour une duree indeterminee. Elle peut etre dissoute
en tout temps.
 
 
Titre II - Membres
 
Art. 5. Composition
L’association est composee de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne
peut etre inferieur a 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plenitude des droits accordes aux membres
par la loi et les presents statuts. Le nombre de membre adhérents est illimité.
 
Art. 6. Membres
• Sont membres effectifs toute personne présentant sa candidature  et admis en qualite de membre effectif par
decision de l’assemblee generale reunissant les 3/4 des voix presentes ou representees.
 
La plénitude de l’adhésion, y compris le droit de vote à l’assemblée générale, appartiennent exclusivement aux
membres effectifs.
 
La decision d’admission ou de refus est portee a la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courriel.
 
• Sont membres adherents, toute personne physique ou morale qui participe aux activites de l’association, et qui
s’engagent a en respecter les statuts ainsi que les decisions prises conformement a ceux-ci. Ils n'ont aucun droit
de vote à l'assemblée générale.
 
Art. 7. Demission – suspension – exclusion de membres et membres reputes demissionnaires.
 Tout membre effectif ou adherent est libre de se retirer de l’association en adressant par ecrit sa demission au
conseil d’administration.
Est repute demissionnaire :
- le membre effectif ou adherent qui ne paie pas la cotisation.
- le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut etre prononcee que par l’assemblee generale a la majorite des 2/3 des
voix presentes ou representees. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a decision de l’assemblee
generale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
 
Titre III – Cotisations.
 
 
Art. 8. Cotisations
Les membres effectifs et adherents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixe par le
conseil d’administration et ne peut depasser 50 euros. Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont le
droit de vote à l’assemblée générale.
En cas de démission ou d’exclusion d’un membre, la cotisation n’est pas remboursée.
 
 
Titre IV - Assemblee generale.
 
Art. 9. Composition
 L’assemblee generale est composee de tous les membres effectifs et presidee par un administrateur designe en
preambule a chaque reunion. Les membres adherents peuvent y etre invites, mais ils n’ont pas le droit de vote.
 
Art. 10. Pouvoirs
 L’assemblee generale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment competente pour :
-  la modification des statuts ;
-  l’exclusion de membres ;
-  la nomination et la revocation des administrateurs, des
verificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
-  la fixation de la remuneration des verificateurs aux comptes dans les cas ou une remuneration est attribuee ;
-  l’approbation des comptes et des budgets ;
-  la decharge a octroyer annuellement aux administrateurs,
aux verificateurs aux comptes et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
-  la dissolution volontaire de l’association ;
-  la transformation eventuelle en societe a finalite sociale ;
-  la decision de la destination de l’actif en cas de dissolution
de l’association ;
-  tous les cas exiges dans les statuts.
-  l’admission de nouveaux membres (selon ce qui a ete decide a l'article 6).
-  la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres (selon ce qui a ete decide a l'article 8).
-  l’approbation du reglement d’ordre interieur et ses modifications
-  considerer un membre comme presume demissionnaire par defaut de paiement des cotisations qui lui
incombent (selon ce qui a ete decide a l'article 8).
 
Art. 11. Convocation – Assemblee generale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoques a l’assemblee generale ordinaire, au moins une fois par an.
L’assemblee generale est convoquee par décision des membres effectifs par courriel au moins huit jours avant la
date de celle-ci. La convocation doit preciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Art. 12. Deliberation
 L’assemblee generale delibere valablement quel que soit le nombre de membres presents. L’assemblee ne peut
deliberer valablement que sur les points inscrits a l’ordre du jour.
De meme, toute proposition signee par un quart des membres doit etre portee a l’ordre du jour de l’assemblee
generale suivante.
 
Art. 13. Representation
 Tous les membres effectifs ont un droit de vote egal a l’assemblee generale. Tout membre effectif peut se faire
representer par un autre membre effectif a qui il donne procuration ecrite.
 Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l’assemblee generale que s’ils sont en regle de
cotisation.
 Les decisions sont prises a la majorite.
 
Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions
 L’assemblee generale ne peut valablement deliberer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformement a la loi du 27 juin 1921, adaptee et modifiee par la loi du 2 mai 2002.
 Toute modification aux statuts ou decision relative a la dissolution doit etre deposee, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de meme pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitee a representer l’association,
d’une personne deleguee a la gestion journaliere ou d’un verificateur aux comptes.
 
Art. 15. Publicite des decisions prises par l’assemblee generale.
 Les convocations et proces-verbaux, dans lesquels sont consignees les decisions de l’assemblee generale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signes par un administrateur. Ils sont conserves dans un registre au
siege de l’association et peuvent y etre consultes par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptee par le conseil d’administration.
 
 
Titre V - Conseil d’administration
 
 
Art. 16. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Duree du mandat
 L’association est administree par un conseil d’administration de 3 membres nommes et revocables par
l’assemblee generale et choisis parmi des tiers. Le nombre d’administrateurs sera toujours inferieur au nombre
de membres effectifs de l’assemblee generale.
La duree du mandat est fixee a 1 an. Les administrateurs sortants sont reeligibles. En cas de vacance d’un
mandat, un administrateur peut etre nomme a titre provisoire par l’assemblee generale. il acheve dans ce cas le
mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 17. Demission
 Tout administrateur qui veut demissionner doit signifier sa decision par ecrit au conseil d'administration.
 
Art. 18. Frequence des reunions
 Le conseil d’administration se reunit des que les besoins s’en font sentir. Il est convoque a la demande de deux
administrateurs au moins. Il est preside un administrateur designe en preambule a chaque reunion.
 
Art. 19. Deliberation
 Le conseil d'administration delibere valablement des que 2/3 de ses membres est presente. Les decisions du
conseil d’administration sont prises a la majorite.
 
Art. 20. Pouvoirs
 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus etendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du college. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressement reservees par la loi ou les statuts a l’assemblee generale seront exercees par le conseil
d’administration.
Il peut notamment, sans que cette enumeration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gerer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquerir, echanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothequer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer a tous droits, representer l’association en justice, tant en defendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et revoquer le personnel de l’association.
 
 
Titre VI – Gestion journalière.
 
 
Art. 21. Delegation a la gestion journaliere
 Le conseil d'administration peut deleguer certains pouvoirs à l’un ou plusieurs membres effectifs.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journaliere sont limites aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
-  qui ne depassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
-  qui, en raison de leur peu d'importance et de la necessite d'une prompte
solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
La duree du mandat des delegues a la gestion journaliere, eventuellement renouvelable, est fixee par le conseil
d’administration.
  
Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin a la fonction exercee par
la personne chargee de la gestion journaliere.
 
 
 
 
 
Titre VII – Représentation
 
 
Art. 22. Representation
 L’association peut etre valablement representee dans tous les actes ou en justice par un administrateur au
moins designe par le conseil d’administration qui en tant qu’organe, ne devra pas justifier vis- a-vis des tiers
d’une decision prealable et d’une procuration du conseil d’administration.
 
Ils peuvent notamment representer l’association a l’egard de toute autorite, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers a fournir aux autorites publiques notamment en
matieres sociales et fiscales ; representer l’association en justice tant en demandant qu’en defendant, proceder
aux formalites pour le depot de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La duree du mandat, eventuellement renouvelable, est fixee par le conseil d’administration.
 Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargee de la representation generale perd sa qualite
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat confere a la
personne (aux personnes) chargee(s) de la representation generale de l’association.
 
Art. 23. Mandat et responsabilite
 Les administrateurs, les personnes deleguees a la gestion journaliere ou a la representation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’execution de leur mandat
qu’ils exercent a titre gratuit.
 
Art. 24. Publications
 Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs sont deposes au greffe du
tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
 
 
Titre VIII - Dispositions diverses.
 
 
Art. 25. Reglement d’ordre interieur
 Un reglement d'ordre interieur pourra etre presente par le conseil d'administration a l'assemblee generale. Des
modifications a ce reglement pourront etre apportees par une assemblee generale statuant a la majorite  simple
des membres effectifs presents ou representes.
 
Art. 26. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2016.
 
Art. 27. Comptes et budgets
 Le compte de l’exercice ecoule et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a l’approbation de
l’assemblee generale ordinaire par le conseil d'administration.
 
Art. 28. Commissaire et verificateurs aux comptes
L’assemblee generale designe, lorsque la loi l’exige, un commissaire aux comptes, nomme pour 1 an et
reeligible, charge de verifier les comptes de l’association et de lui presenter son rapport annuel.
Dans les autres cas, l’assemblee generale peut designer deux verificateurs aux comptes selon les modalites
prevues a l’alinea precedent.
 
 
Art. 29. Dissolution de l’association
 En cas de dissolution de l’association, l’assemblee generale designera un ou des liquidateur(s), determinera
leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a donner a l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement etre faite en faveur d’une ASBL ayant un but similaire au sien.
Toute decision relative a la dissolution, aux conditions de la liquidation, a la nomination et a la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), a la cloture de la dissolution, ainsi qu’a l’affectation de l’actif net est deposee et
publiee conformement a la loi du 27 juin 1921, modifiee et adaptee par la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 30. Competences residuelles
 Tout ce qui n’est pas prevu explicitement dans les presents statuts est regle par la loi du 27 juin 1921, modifiee
et adaptee par la loi du 2 mai 2002.
 
L’assemblee generale de ce ce 26 février 2016 a designe comme administrateurs :
 
Brousse Aurélie-Sophie, 
2, Avenue Edouard Branly
92 370 Chaville (France),
Née le 05/10/1980 à Rennes (35 - France)
qui accepte ce mandat.
 
Boudet Pierre-Laurent,
Avenue Paul Dejaer, 20
1060 Bruxelles
Né le 07/04/1976 à Colombes (92 - France)
qui accepte ce mandat.
 
Wens Perrine,
Rue de la croix de Pierre,  59
1060 Bruxelles
Née le 18/03/1984 à Bruxelles
qui accepte ce mandat.
 
Le conseil d’administration de ce 26 février 2016 a designe comme personne chargee, en tant qu’organe, de la
gestion journaliere de l’association :
 
Vidick Catherine Ecaterina
Rue Alfred Cluysenaar, 21
Née le 28/01/1981 à Berchem-Sainte-Agathe
qui accepte ce mandat.
 
Le conseil d’administration de ce 26 février 2016 a designe comme personne(s) disposant , en tant qu’organe, du
pouvoir de representer l’association dans tous les actes juridiques :
 
Vidick Catherine Ecaterina
Rue Alfred Cluysenaar, 21
Née le 28/01/1981 à Berchem-Sainte-Agathe
qui accepte ce mandat.
 
 
 
Fait a Bruxelles, 26 février 2016
 
Perrine Wens
Administratrice de Babelfish asbl