N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Rhizomes
(en abrégé) : Rhizomes ASBL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Boondael 583
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Les soussignés :
MEESTERS Sarah, domiciliée au 14 Rue du Relais à 1050 Ixelles, née à Braine-l’Alleud le 14 Mai 1983 ;
VANMALDERGEM Charlotte, domiciliée au 10 rue du Relais à 1050 Ixelles, née à Braine-l’Alleud le 13 Mars
1984
VANMALDERGEM Jean, domicilié au 61 rue Veydt à 1050 Ixelles, né à Bruxelles le 9 avril 1991
 
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée
 
Art. 1 - L’association est dénommée «Rhizomes», ce nom doit toujours être précédé ou suivi des termes
Association Sans But Lucratif ou de l'abréviation ASBL. L'association se réserve le droit d'utiliser la dénomination
abrégée « Rhizomes ASBL » dans tous les actes, factures, annonces, éditions et autres documents émanant de
l'association.
 
Art. 2 - Son siège social est établi au 583 chaussée de Boondael à 1050 Ixelles.
Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.
Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la
modification des statuts.
 
Art. 3 - L’association a pour objet l'amélioration de la qualité de vie.
Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous les moyens et notamment, sans que cette énumération soit
limitative:
Elle crée des espaces de rencontre et d'échange.
Elle met en place des actions dans des domaines tels que l’écologie, l’éducation permanente, l’accès au
logement, le respect des droits fondamentaux.
Elle organise et co-organise des activités telles que des ateliers, des événements festifs et interculturels, des
séminaires, des formations, etc
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.
Elle établira au besoin des liaisons adéquates avec d'autres associations (ASBL, SPRL ou association de fait).
En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus elle peut, notamment, acquérir, louer des biens et matériaux,
recruter du personnel, conclure des contrats valables, récolter des fonds, en résumé, exercer ou faire exercer
toutes les activités qui justifient son objet. Dans le cadre de la réalisation de son objet, l 'association peut même
poser des actes commerciaux.
 
0689534297
Art. 4 - L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
 
TITRE 2 - Membres
 
Art. 5 – L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de
membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés par la loi et les présents statuts.
Sont membres effectifs :
-les comparants au présent acte,
-les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale statuant à l’unanimité des voix
présentes ou représentées.
Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit poser sa candidature verbale ment à un des
membre de l'assemblée générale ou du conseil d'administration.
Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et/ou participer aux activités de
l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil
d'administration statuant à l'unanimité des voix présentes ou représentées.
 
Art. 6 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
leur démission par écrit au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à l'unanimité des voix
présentes ou représentées.
L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement
des cotisations versées.
 
Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par l'assemblée générale sans pouvoir être
supérieur à 2000 euros pour les membres effectifs et 200 euros pour les membres adhérents.
 
 
TITRE 3 - Assemblée générale
 
Art. 8 - L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. Elle est présidée par
un des membres effectifs présents.
 
Art. 9 -L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
Les modifications des statuts,
La dissolution volontaire de l'association,
L'approbation des comptes et budgets,
La nomination et la révocation des administrateurs,
La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la
loi,
La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,
Les exclusions de membres effectifs.
Art. 10 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui
suit la clôture des comptes
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par un
administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date,
l'heure et le lieu de la réunion.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les
cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des
points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
Art. 11 – Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre
membre effectif ou par un tiers, sans que celui ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.
Les décisions sont prises à l'unanimité des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.
 
Art. 12 – Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés
par deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance, mais sans déplacement.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre signée par deux administrateurs.
 
 
TITRE 4 - Conseil d’administration
 
Art. 13 - L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de deux membres au moins, nommés
par l’assemblée générale parmi les membres effectifs de l’association ou pas, et en tout temps révocables par
elle.
 
Art. 14 – La durée du mandat est de 5 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Le mandat expire par
décès, démission ou révocation.
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le
mandat de celui qu'il remplace.
 
Art. 15 – Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un co-président, un trésorier
et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
 
Art. 16 – Le conseil se réunit sur convocation, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la
demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions
sont prises à l'unanimité des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un
autre administrateur ou par un tiers, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.
 
Art. 17 – Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par deux
administrateurs. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues
à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 18 – Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion et la
représentation de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents
statuts à celle de l'assemblée générale.
 
Art. 19 – Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de
la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.
 
Art. 20 – Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par au moins deux administrateurs agissant conjointement.
 
Art. 21 – Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à
moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l'égard des tiers.
 
Art. 22 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de
l'assemblée générale.
 
 
TITRE 5  - Règlement d'ordre intérieur
 
Art. 23 – Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le présente à
l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
 
 
TITRE 6 - Comptes et budgets
 
Art. 24 – L’exercice social de l’association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre
Le conseil d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17
de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l’année suivante et les soumet à l'approbation de l’assemblée
générale annuelle.
 
 
TITRE 7 - Dissolution et liquidation
 
Art. 25 – Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif
net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.
 
Art. 26 – Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera
affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.
 
 
TITRE 8- Dispositions diverses
 
Art. 27 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi
du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.
 
Dispositions transitoires :
 
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. MEESTERS Sarah , administrateur
2. VANMALDERGEM Charlotte, administrateur
qui acceptent ce mandat.
 
Charlotte VANMALDERGEM est mandatée pour faire le dépôt des statuts et enregistrer l'acte de constitution
auprès des greffes du tribunal de commerce via l'application E-Greffes.
 
 
Fait à Bruxelles, le 28/01/2018 en 3 exemplaires originaux.