Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Maximilien CHARPENTIER, Notaire associé
Rue Bertinchamps 10
5140 Sombreffe
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
L'AN DEUX MILLE SEIZE
Le vingt-neuf décembre
Par devant Nous, Maître Patrick BIOUL, Notaire de résidence à Gembloux, substituant son Confrère,
Maître Maximilien CHARPENTIER, Notaire associé de résidence à Sombreffe
A COMPARU
            Monsieur CHARPENTIER Maximilien Axel Armand Bernard, né à Uccle, le vingt-deux
septembre mil neuf cent septante-neuf, numéro national 79.09.22 149-40, célibataire, domicilié à
5670 Viroinval (Oignies-en-Thiérache), Rue Flache, 34.
                  N’ayant pas fait de déclaration de cohabitation légale.
Déclaration
Le comparant déclare être capable et compétent pour accomplir les actes juridiques constatés dans
le présent acte et ne pas être sujet à une mesure qui pourrait entrainer une incapacité à cet égard
telle que la faillitte, le règlement collectif de dettes, l’attribution d’un administrateur provisoire ou
autres.
Lequel comparant a requis le Notaire soussigné d’acter authentiquement que :
A. CONSTITUTION
Il déclare constituer une société civile et adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée
dénommée "Maximilien CHARPENTIER, Notaire associé", dont le siège social se trouvera à 5140
Sombreffe, Rue Bertinchamps, 10, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR),
représenté par 186 parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune un cent quatre vingt
sixième (1/186ème) de l'avoir social.
Il déclare souscrire la totalité des parts sociales en espèces
Le comparant déclare ;
1/ Que sa souscription est libérée à concurrence de douze mille quatre cents euros (soit pour deux
tiers).
2/ Que les fonds affectés à la libération des apports en numéraire ci-dessus, ont été versés à un
compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la Banque CBC sous le numéro
BE 05 7320 4246 9075.
Une attestation bancaire de ce dépôt a été remise au Notaire soussigné.
Le notaire instrumentant atteste le dépôt du capital libéré  conformément aux dispositions du Code
des Société.
3/ Que la société à part conséquent et dès à présent, à sa disposition, une somme de douze mille
quatre cents euros (12.400 EUR)
4/ Que le Notaire instrumentant a attiré son attention sur :
-les dispositions légales relatives, respectivement à la responsabilité personelle qu’encourent les
administrateurs et gérants de la société, en cas de fautes graves et caractérisées.
-l’interdiction faite par la loi à certaines personnes de participer à l’administration ou à la surveillance
d’une société
0668599719
Volet B
-les règles prévoyant que tout bien appartenant à l’un des fondateurs, à un gérant ou à un associé
que la société se proposerait d’acquérir dans un délai de deux ans à compter de sa constitution, pour
une contre valeur au moins égale à sa constitution, pour une contre valeur au moins égale à un
dixième du capital souscrit, doit faire l’objet d’un rapport établi par un réviseur d’entreprises désigné
par la gérance et d’un rapport spécial établi par celle-ci (articles 220 et suivants du Code des
Sociétés)
-le fait que la dénomination sociale de la société doit en tout cas être différente de celle de toute
autre société. Si elle est identique ou si sa ressemblance peut induire en erreur, tout interessé pout
la faire modifier et réclamer des dommages et intérêts s’il y a lieu. Les fondateurs ont à cet égard
une responsabilité solidaire (article 65 du Code des Sociétés)
Le Notaire instrumentant atteste que conforméement à l’article 215 du Code des Sociétés, un plan
financié signé par le comparant lui a été remis.
B. STATUTS
Le comparant fixe les statuts de la société comme suit :
ARTICLE UN : FORME ET DENOMINATION
La société civile adopte la forme d’une société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « Maximilien CHARPENTIER, Notaire associé»
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, note de
commandes et autres documents émanant de la société être précédée ou suivie immédiatemment
de la mention « société privée à responsabilité limitée » ; en abrégé « SPRL » elle doit en outre dans
ces mêmes documents, être accompagnée de l’indication précise du siège de la société, du numéro
d’inscription auprès de la Banque Carrefour des entreprises ainsi que du numéro d’immatriculation à
la taxe sur la valeur ajoutée.
ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL
Le siège de la société est établi à 5140 Sombreffe, Rue Bertinchamps, 10.
Il pourra être transféré en toute localité de la région de langue française de Belgique ou de la région
de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater
authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation,
agences et succursales en Belgique ou à l'étranger.
ARTICLE TROIS : OBJET
La société a pour objet :
    1.  La gestion en tant que gérant, et la détention en tant qu’associé,
de la société civile sous forme de Société privée à Responsabilité Limitée « Axel CHARPENTIER et
Maximilien CHARPENTIER, Notaires associés » et de ses parts sociales, actuellement constituée
pour l’exercice de la profession de Notaire, ci-après dénommée la « société professionnelle
notariale » ou de toute(s) celle(s) qui lui succederai(en)t sous quelque dénomination que ce soit, et
ce dans le respect des dispositions légales, réglementaires et déontologiques régissant la profession
de Notaire, à l’exclusion de toute activité en dehors de la société professionnelle notariale dont elle
est gérant.
                        En ce sens, elle est une société notariale de gestion
    2.  La gestion de son patrimoine mobilier et immobilier de manière
rationnelle et efficace. Dans les limites de cette gestion, la société pourra, pour son propre compte et
sous forme de placements, acquérir, aliéner, prendre et donner en location, grever de droit
personnels et réels tous biens mobilier et immobiliers (y compris la mise à disposition de son
dirigeant d’un bien immeuble à titre de résidence), pourvu que la caractère civil de la société ne soit
pas mis en cause.
    3.  La conclusions d’emprunts, financements ou contrats de leasing,
relativement aux opérations qui précèdent en ce compris la constitution de garantie sur ses biens
même au profit de tiers.
    4.  L’acquisition d’un bien immeuble en tant qu’élément de rémunération du gérant 
ARTICLE QUATRE : DUREE
La présente société est constituée, pour une durée illimitée
ARTICLE CINQ : CAPITAL
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cent euros (18.600 EUR) Il est divisé en cent-quatre-vingt-
six (186) parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune un/centième-quatre-vingt-
sixième (1/186ème) de l'avoir social.
ARTICLE SIX : PROPRIETE DES PARTS
Les parts sociales ne peuvent être souscrite que par un seul notaire ou notaire associé au sens de
l’article 50 et 52§2 de la loi organique sur le notariat ; elles ne peuvent appartenir qu’à un seul notaire
ou notaire associé.
ARTICLE SEPT : CESSION DE PARTS
Volet B
Les parts sociales de la présente société de gestion , tant qu’elle sera gérante de la société et tant
qu’elle aura dans son objet social la gérance de la société civile sous forme de société privée à
responsabilité limitée « Axel CHARPENTIER et Maximilien CHARPENTIER, Notaires associé », ne
peuvent faire l’objet d’un démembrement du droit de propriété, ni être cédées entre vifs.
A partir du moment où la présente société cesse d’exercer la foction de gérante de la société civile
sous forme de SPRL « Axel CHARPENTIER et Maximilien CHARPENTIER, Notaires associé »,
l’associé unique de la présente société de gestion à l’obligation de modifier immédiatement les
statuts de la société pour en ôter toute référence à l’activité notariale.
En cas de transmission à cause de mort, les ayants-cause doivent immédiatement procéder à une
modification de la dénomination et de l'objet social de la société, en supprimant toute description
d'activité se référant à l'exercice de la profession de notaire, sauf s'ils décident de dissoudre la
société.
ARTICLE HUIT : GERANCE
La gérance de la société ne peut être exercée que par un seul notaire titulaire ou associé, étant
l’associé unique.
Monsieur Maximilien CHARPENTIER, préqualifié, est désigné en qualité de gérant statutaire pour
toute la durée de la société et sera le représentant permanent de la présente société. 
La nomination d’une tierce personne comme gérant est exclue aussi longtemps que l’exercice de la
fonction de notaire est repris dans l’objet social, sous réserve de ce qui est dit ci-dessous.
Le mandat du gérant est y exercé à titre onéreux ou à titre gratuit selon ce qui sera décidé par
l’assemblée générale.
En cas de décès ou d'empêchement du gérant, l'administration de la société peut être confiée à un
autre notaire ou notaire-associé, désigné par le Président de la Chambre des Notaires de Namur ou
à son défaut, son Vice-président à la requête de toute personne intéressée.
ARTICLE NEUF : POUVOIRS DU GERANT
Le gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social,
sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale ; le gérant représente seul la société à l’égard
des tiers ainsi qu’en justice, soit en demandant, soit en défendant.
ARTICLE DIX : CONTROLE
Lorsque la loi l’exige et dans les limites qu’elle prévoit, le contrôle
de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires , nommés pour trois ans et rééligible.
Tant que la société ne répond pas aux critères énoncés à l'article 15
du Code des sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée
générale.
ARTICLE ONZE : ASSEMBLEES GENERALES
L’assemblée générale ordinaire se réuni chaque année le 2ème vendredi de novembre à 18 heures
au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi à la
même heure
Chaque part donne droit à une voix
ARTICLE DOUZE : EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le 1er juillet et finit le 30 juin de chaque année.
ARTICLE TREIZE : REPARTITION-RESERVES
Sur le bénéfice annuel net, il est prélevé au moins cinq pour cent (5
%) pour constituer la réserve légale.
 Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale
atteint le dixième du capital.
Le solde restant reçevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant sur proposition
de la gérance.
ARTICLE QUATORZE : LIQUIDATEURS-REPARTITION DE L’ACTIF NET
La société peut être dissoute en tout temps par décision de l’assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la
liquidation est effectuée par le gérant en exercice.
Aussi longtemps que l’objet social n’a pas été modifié pour en ôter toute référence à l’activité
notariale, et les statuts adaptés en général, le liquidateur sera nécessairement l’associé unique ou un
notaire ou notai-re-hono-raire agréé préalable-ment par le Président ou à son défaut le Vice-
président de la Chambre des Notaires de Namur.
En cas de dissolution de la société, l’éventuel fonds notarial ne peut être cédé ou remis qu'à un
notai-re ou à une société professionnelle visée à l'article 50 de la loi organique du Notariat. 
ARTICLE QUINZE : ELECTION DE DOMICILE
Pour l’exécution des présents statuts, tout associé, gérant, commissaire, liquidateur ou porteurs
d’obligations, domicilié à l’étranger, fait élection de domicile au siège social, où toutes
Volet B
communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui être valablement faites s’il
n’a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la société.
ARTICLE SEIZE
En aucun cas, ni les associés ni les représentants d'un associé défunt, fussent-ils mineurs ou
incapables ne pourront faire apposer les scellés ou requérir l'établissement d'un inventaire,
authentique ou non, des biens et effets de la société ou entraver de quelque façon que ce soit la
marche de la société.
ARTICLE DIX-SEPT : REMUNERATION
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
ARTICLE DIX-HUIT : REPRESENTATION
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
ARTICLE DIX-NEUF : PROROGATION
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines ou plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
ARTICLE VINGT : PRESIDENCE -DELIBERATION - PROCES-VERBAUX
L'assemblée générale est présidée par le gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus
de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par
les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
ARTICLE VINGT ET UN : ELECTION DE DOMICILE
Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de
domicile au siège social.
ARTICLE VINGT-DEUX : DROIT COMMUN
Pour les objets non expressément réglés par les présents statuts, il est référé à la Loi.
ARTICLE VINGT-TROIS : DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES
Tant le notaire ou notaire-associé unique que la société, sont tenus au respect de toutes les
dispositions légales et régle-men-taires régissant la profession de notaire, notamment en ce qui
con-cerne la comptabilité, les traditions notariales, nationa-les et provinciales, les cessions d'études
et la déontologie.
En matière de comptabilité, les prescriptions de l'arrêté royal du quatorze décembre mil neuf cent
trente-cinq se cumulent avec celles qui résultent du Code des sociétés. Dans tous les cas, les
comptes annuels de la société devront être contrôlés aux frais de la société par un Réviseur
d'En-tre-prises ou un expert-comptable, agréé par la Chambre des Notaires, et dont les conclusions
seront communiquées à la Chambre.
C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES
A/COMMENCEMENT
Le comparant prend les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de
l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent, conformément aux
dispositions légales
    1.  Premier exercice social
Le premier exercice social commence le jour du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce et finira
le 30 juin 2017
    2.  Première assemblée générale ordinaire
La première assemblée générale ordinaire se réunira en 2017
    3.  Gérance-Rémunération
Le mandat du gérant statutaire est exercé gratuitement.
4. Commissaire
Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, le comparant décide de ne pas nommer de
commissaire-réviseur.
    1.  Représentant permanent
Monsieur Maximilien CHARPENTIER préqualifié, est désigné
comme représentant permanent de la présente société dans le cadre de l’exercice du mandat de par
celle-ci dans la société civile à forme de SPRL « Axel CHARPENTIER et Maximilien CHARPENTIER
Notaires associés » dont le siège social est actuellement à 5140 Sombreffe, Rue Bertinchamps, 10.
                   B/FRAIS
Volet B
                   Le comparant déclare que le montant des frais, dépenses rémunérations et charges,
sous quelques formes que ce soit, qui incombent à la société ou qui sont mis à sa charge en raison
de sa constitution, s’élève à environ quatre cents euros (400 EUR)
C/ REPRISE D’ENGAGEMENT
La personne désignée comme gérant reconnaît que le Notaire
Instrumentant a atiré son attention sur le compte tenu de l’article 60 du Code des Sociétés et la
necessité de reprendre, le cas échéant dans le délai légal, les engagements qui auraint été souscrits
au nom de la société en formation.
                   D/POUVOIRS
                   L’assemblée générale confère  tout pouvoir à Monsieur Maximilien CHARPENTIER, 
préqualifié pour procéder aux formalités utiles et nécessaires pour l’exécution des présentes
notamment auprès des guichets d’entreprises, l’administration de la taxe sur la valeur ajoutée et la
banque carrefour.
                   Aux effets ci-dessus, signer, les actes, documents, procès verbaux et registres, élire
domicile, substituer et en général faire tout ce qui est nécessaire ou utile à l’exécution du présent
mandat, avec promesse d’approbation et de ratification si nécessaire.
E/DECLARATIONS FINALES
    1.  La personne désignée comme le gérant déclare avoir
connaissance des dispositions de l’arrêté royal numéro 22 du vingt-quatre poctobre mil neuf cent
trente-quatre portant notamment interdiction à certains condamnés  et aux faillis d’exercer certaines
fonctions, proffessions ou activités.
                   Il certifie n’être frappé d’aucune incompatibilité ou interdiction l’empêchant d’être appelé
auxdites fonctions et de les exercer.
    2.  Le comparant reconnaît que le Notaire instrumentant a attiré son
attention sur le fait que la société, dans l’exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des
attestations, autorisations ou licences licences préalables ou remplir certaines conditions, en raison
des réglements en vigueur en matière d’accès à la profession.
    3.  Le comparant déclare que le projet des statuts de la présente
société de gestion a été soumis pour approbation à la chambre des Notaires de la Province de
Namur, celle- ci-l’a approuvé le 21 décembre 2016
                   Le comparant déclare en outre que le présent acte est en tous points conforme au projet
qui a été soumis à l’approbation de la Chambre dont question ci-dessus.
DROIT D’ECRITURE
Le notaire instrumentant confirme la réception du paiment du droit d’écriture de nonante-cinq euros
pour le présent acte.
DONT ACTE.
Fait et passé à Gembloux, en l'étude.
Et après lecture commentée et intégrale, le comparant a signé avec Nous, Notaire.
 
(Suivent les signatures)
 
POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME DELIVRE AVANT ENREGISTREMENT DE L'ACTE.