N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : K mo SPRL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1050 Ixelles, Rue Van Elewyck 36
Objet de l’acte : Constitution
Il résulte d'un procès-verbal dressé par le Notaire Michel Thys le vingt-sept janvier deux mille dix ce qui suit :
ONT COMPARU :
1. Madame KEMPF Monika Christiane née à Walldürn Allemagne (Rép.féd.) le sept juin mille neuf cent 
soixante-neuf, divorcée, demeurant à 1050 Ixelles Rue Van Elewyck, 36
2.Monsieur KEMPF THOMAS Franz né à WALLDURN le seize août mille neuf cent soixante-trois, époux de 
Madame Barbara Mathilde née Gérald, demeurant à 74731 WALLDURN FLIEDERWEG, 8
Les époux KEMPF – GERALD sont mariés sans avoir fait précéder leur union d’un contrat de mariage, ainsi 
déclaré.
Ici représentés par Monsieur Marc ZIESE, Rue Saint Alphonse 55 à 1210 Bruxelles en vertu de procurations 
signées le trente décembre deux mille neuf.
I. CONSTITUTION
Les comparants déclarent constituer entre eux une Société Privée à Responsabilité Limitée, sous la dénomination 
"K mo SPRL" dont le siège social sera établi à 1050 Ixelles, Rue Van Elewyck 36, au capital de dix-huit mille 
six cent (18.600,-) euros représenté par dix huit mille six cent parts sociales sans désignation de valeur nominale, 
auxquelles ils souscrivent en numéraire et au pair comme suit :     
1. Le comparant sub.1 : dix-huit mille cinq cent nonante neuf parts sociales
 
18599 
2. Le comparant sub.2 : 1 part sociale
 
 
1 
Total: dix huit mille six cent parts sociales       
18600
Les comparants déclarent et reconnaissent :
1° Que chaque souscription est faite en numéraire et libérée à concurrence d’un tiers.
2° Que les fonds affectés à la libération des apports en numéraire ci-dessus ont été versés à un compte spécial 
ouvert au nom de la Société en formation auprès de ING sous le numéro 363-0680503-88
ARTICLE 1 - FORME - DENOMINATION
La Société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée : "K mo SPRL".
ARTICLE 2 - SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 1050 Ixelles, Rue Van Elewyck 36
ARTICLE 3 - OBJET
La Société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en 
participation avec des tiers :
-
Toutes activités en matière de publicité et de marketing ;
-
-Fonctionnement comme agence de publicité ;
-
-La conception et la réalisation de campagnes publicitaires pour des tiers, en utilisant tous les 
médias ;
-
-la création et le placement de publicités : affiches, panneaux publicitaires, journaux lumineux, 
enseignes lumineuses au néon, affichage sur les autobus etc ;
-
-la conception de textes et de slogans publicitaires (copywriters) ;
-
-la conception, développement et production de films publicitaires, de webdesign ;
-
-la conception, développement et production d’objets publicitaires, de revues, emballages, 
logo’s d’entreprise, brochures, catalogues et flyers et autres ;
-
-la conception de techniques de publicité visant à toucher le consommateur (marketing direct) 
au moyen de publicité personnalisée (publipostage), propositions téléphoniques d’achat, etc ;
-
-la publicité aérienne ;
0822731630
-
-gestion de supports de publicité ;
-
-les régies publicitaires de médias pour la vente de temps d’antenne et d’espaces publicitaires ;
-
-la location d’emplacements à des fins publicitaires sur des panneaux, autour des terrains de 
sport, dans les halls de gare, etc ;
-
-la distribution à domicile d’échantillons, de prospectus publicitaires et d’autre matériel de 
publicité, y compris les journaux publicitaires régionaux et similaires ;
L'énumération qui précède n'a rien de limitatif et doit être interprétée dans son sens le plus large.
La société peut, tant en Belgique qu'à l'étranger, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social.
Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, 
analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des 
matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
ARTICLE 4 - DUREE
La Société a été constituée pour une durée illimitée.
Elle peut prendre des engagements pour un terme dépassant la date de sa dissolution éventuelle.
TITRE II : CAPITAL - PARTS SOCIALES
ARTICLE 5 - CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé lors de la constitution à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et représenté par dix 
huit mille six cents parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/dix-huit mille six 
centième de l'avoir social.
ARTICLE 15 - GERANTS STATUTAIRES OU NON
La gérance de la Société est confiée par l'assemblée générale à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou 
morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, 
avoir la qualité de gérant statutaire.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et 
pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les 
mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans 
préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente. Celle-ci ne peut révoquer son 
représentant qu'en désignant simultanément son successeur.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de 
publicité 
que 
s'il 
exerçait 
cette 
mission 
en 
nom 
et 
pour 
compte 
propre.
L'assemblée peut aussi fixer anticipativement la durée pour laquelle un gérant est nommé.
ARTICLE 18 - POUVOIRS
Le gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui 
intéressent la Société.
S'il y a deux ou plusieurs gérants, chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes 
d'administration et de disposition qui intéressent la Société.
ARTICLE 20 - REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES
La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier 
ministériel et en justice par un gérant s'il est unique ou par chaque gérant s'ils sont plusieurs.
Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats.
ARTICLE 23 - CONVOCATION
Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la Société.
Il est tenu chaque année, au siège social, une assemblée ordinaire, le dernier jour ouvrable du mois de juin, le 
samedi excepté.
ARTICLE 24 - ADMISSION ET REPRESENTATION
Pour être admis à l'assemblée, tout associé doit dans un délai de cinq jours francs avant la date fixée par l'assem-
blée, informer par un écrit (lettre ou procuration) la gérance de son intention d'assister à l'assemblée et indiquer le 
nombre de titres pour lesquels il entend prendre part au vote, si la gérance l'exige.
Tout associé peut se faire représenter aux assemblées par un mandataire.
Toutefois, les mineurs, les interdits et les incapables, en général, sont représentés par leurs représentants légaux; 
chaque époux peut être représenté par son conjoint.
Les copropriétaires, les usufruitiers et nus-propriétaires, les créanciers et débiteurs gagistes doivent se faire 
représenter respectivement par une seule et même personne.
La gérance peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au lieu indiqué par elle 
cinq jours francs avant l'assemblée.
Volet B - Suite
Si la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier ne pourra déléguer les pouvoirs dévolus par la loi à 
l'assemblée générale.
ARTICLE 27 - NOMBRE DE VOIX
Chaque part sociale donne droit à une voix.
ARTICLE 28 - DELIBERATIONS
Sauf dans les cas prévus par la loi ou les statuts, les décisions sont prises à la simple majorité des voix quel que 
soit le nombre de parts représentées.
ARTICLE 31 - EXERCICE SOCIAL - INVENTAIRE - BILAN
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année.
ARTICLE 32 - REPARTITION - RESERVES
Le bénéfice annuel net de la société est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent pour la formation de la réserve légale.  Ce prélèvement cesse d'être 
obligatoire lorsque la réserve atteint un dixième du capital.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation dans le respect de la loi, 
étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
ARTICLE 34 - LIQUIDATION
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par 
les soins de liquidateur(s) nommé(s) par l'assemblée générale et à défaut de pareille nomination, la liquidation 
s'opère par les soins de la gérance en fonction à cette époque, agissant en qualité de comité de liquidation.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments des liquidateurs.
ARTICLE 36 - REPARTITION
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts 
sociales.
Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux 
répartitions, rétablissent l'équilibre entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge 
des parts insuffisamment libérées, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées 
dans une proportion supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les parts sociales.
ARTICLE 37 - DROIT COMMUN
Les parties entendent se conformer entièrement à la loi.
En conséquence, les dispositions de la loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par le présent acte sont 
réputées inscrites dans les statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives de la loi sont censées non 
écrites.
3. Gérance.
Est nommé gérant pour la durée de la société
Monsieur KEMPF, THOMAS, prénommé.
Il n'aura pas la qualité de gérant statutaire.
Son mandat est exercé gratuitement.
4. Représentant permanent
Dans l'hypothèse où la société constituée aux présentes accepte le mandat d'administrateur ou de gérant dans 
une autre société, son représentant permanent sera Monsieur KEMPF, THOMAS, prénomé, qui accepte.
8. Engagements pris au nom de la société en formation
Les comparants déclarent que la société, en application de l'article 60 du Code des Sociétés, reprend à son 
compte les engagements souscrits au nom de la société en formation à partir du premier décembre 2009.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société acquerra l'individualité juridique.
Les engagements pris pendant la période intermédiaire sont également soumis à l'article 60 du Code des Sociétés 
et doivent aussi être ratifiés, dès que la société aura acquis l'individualité juridique.
9. Délégation de pouvoirs
Les associés, présents ou représentés comme dit est, donnent mandat à INTERGEST sprl à Schaerbeek, avenue 
Adolphe Lacomblé 59-61 et/ou à ses préposés et/ou à la société Jordens sprl à 1210 Bruxelles, rue du Méridien 
32 et/ou ses préposés, sous la condition suspensive du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal 
compétent, aux fins de faire toutes démarches pour obtenir l'immatriculation de la société à la Taxe sur la Valeur 
Ajoutée, et auprès de la Banque Carrefour des Entreprises, ainsi que toutes autres démarches nécessaires.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
(signé) Notaire Michel THYS.
Dépôt d'une expédition avant enregistrement et sans annexes.