N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Association des médecins de famille de Saint-Nicolas
(en abrégé) : AMFSN
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Joseph Dejardin 158
4420
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Nicolas
Entre :
Monsieur Santo MILAZZO, docteur en médecine, né le 25 août 1966, domicilié rue thier Philippart 42Aà 4540
Amay,
Monsieur Agostino SFERRAZZA, docteur en médecine, né le 6 juin 1966, domicilié à 4420 Saint-Nicolas, rue du
centre 141,
Monsieur François SFERRAZZA, docteur en médecine, né le 28 décembre 1970, domicilié à 4420 Saint-Nicolas,
rue du Centre 230,
Monsieur Francesco DIGREGORIO, docteur en médecine, né le 31 mars 1961, domicilié à 4340 Awans, rue Rue
François Hanon 57,
Monsieur Philippe MUNSTER, docteur en médecine, né le 21 avril 1961, domicilié à 4000 Liège, Chaussée De
Gaulle 22,
Monsieur Arnaud MAGGIPINTO, docteur en médecine, né le 17 décembre 1979, domicilié à 4000 Liège, rue
joseph wauters 37.
 
Déclarent constituer entre eux et toutes autres personnes qui seront admises ultérieurement aux présentes
conventions l’association sans but lucratif dénommée Association des médecins de famille de Saint-Nicolas, aux
clauses et conditions ci-après :
 
            TITRE I : Dénomination, siège, durée.
Art 1. L’association prend pour dénomination « Association des médecins de famille de Saint-Nicolas » en
abrégé AMFSN.
Art 2. Le siège de l’association est fixé à 4420 Saint-Nicolas, rue Joseph Dejardin, 158. Il peut être transféré par
décision du conseil d’administration en tout autre lieu de la commune de Saint-Nicolas.
L’association est constituée sous forme d’une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
Art.3. L’Association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra cependant être dissoute en tout temps en
respectant les prescriptions légales à ce requises.           
TITRE II : Objet.
Art 4. L’association a pour objet :
- L’organisation du service de garde de médecins généralistes dans toute la zone de médecins généralistes. Ce
service peut comprendre plusieurs unités qui, ensemble, ne forment qu'un service de garde de médecins
généralistes pour l'ensemble de la zone de médecins généralistes conformément à l’Arrêté Royal du huit juillet
deux mil deux,
- La promotion de la qualité de la médecine au service des malades,
- L’épanouissement des sentiments de solidarité et de confraternité,
- L’organisation de la formation continue,
- La représentation de ces intérêts auprès de tous organismes privés ou publics,
0655960322
- La promotion des soins de santé de première ligne en général et le travail des médecins généralistes en
particulier,
- L’optimalisation d’une collaboration multidisciplinaire entre les prestataires de soins de première ligne,
- La conclusion des accords de coopération avec l'hôpital (ou les hôpitaux), en vue de garantir la continuité des
soins au patient,
- L’optimalisation l'accessibilité à la médecine générale pour tous les patients de la zone de médecins
généralistes.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer,
donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds ou encore mener toute autre
activité justifiée dans le cadre de sa mission. Il est précisé que dans le cadre de la réalisation de son objet social
l'’association peut éventuellement poser des actes commerciaux.                 
 
                TITRE III : Membres, admissions, sorties, engagements.
Art.5. L’association est composée uniquement de membres effectifs en qualité de personne physique. Le nombre
des membres est illimité, sans qu’il ne puisse être inférieur à quatre.
Le conseil d’administration tient au siège social un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms
et domiciles des membres et devra être présenté à première demande des autorités.
Art.6. Pour être membre, il faut :
- Pratiquer la médecine générale à plein temps comme médecin généraliste agréé,
- Avoir son territoire d’activité principal sur la Commune de Saint-Nicolas,
- Etre désireux de contribuer à la réalisation de l’objet social,
- Avoir été reconnu comme tel par l’assemblée générale après avoir formulé une demande auprès du conseil
d’administration,
- Payer sa cotisation.
Les membres s’engagent, par leur adhésion, à se soumettre aux statuts, règlement d’ordre intérieur et aux
décisions des organes de l’association. Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation
personnelle relativement aux engagements de l’association.
Art.7. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par l’assemblée générale,
sur présentation par le conseil d’administration.
Art.8. Tout membre peut, à tout moment, se retirer de l'association en adressant, par courriel, sa démission au
conseil d'administration. La démission a un effet immédiat.
Est réputé démissionnaire le membre qui reste en défaut de payer les cotisations qui lui incombe deux années
consécutives.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée de façon discrétionnaire que par l'assemblée générale statuant
à la majorité des deux tiers des voix présentes, les abstentions n’étant pas comptabilisées dans le quorum.
L'assemblée générale veillera à convoquer le membre concerné préalablement à une décision d'exclusion en
l'invitant à exposer ses moyens de défense. Tout membre régulièrement convoqué qui ne se présentera pas à
l'assemblée à laquelle il a été convié sera exclu d'office.
Par décision motivée, le conseil d'administration peut suspendre un membre jusqu'à décision de l'assemblée
générale qui veillera à convoquer l'intéressé dans un délai de trois mois à dater de la suspension.
Art.9. Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les héritiers du membre décédé n’ont aucun
droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevés ou redditions de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.
 
TITRE IV : Revenus de l’association, cotisations.
Art.10. Les ressources de l’association sont constituées, sans que cette énumération soit limitative :
- Des cotisations de ses membres,
- Des subventions que l’association pourra obtenir des instances régionales, nationales et internationales.
Art.11. Le conseil d’administration fixe chaque année le montant de la cotisation annuelle des membres en
tenant compte notamment des frais administratifs.
 
                TITRE V : Assemblée Générale.
Art.12. L’assemblée générale est composée de tous les membres.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1° Les modifications des statuts sociaux
2° La nomination ou la révocation des administrateurs,
3° La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée ;
4° La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
5° L’approbation des budgets et des comptes ;
6° La dissolution volontaire de l’association ;
7° Les exclusions des membres ;
8° La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9° Tous les cas où les statuts l’exigent ;
Art.13. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars, au
siège social de l’association.
L’assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l’intérêt social l’exige. Elle doit l’être lorsqu’un
cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande au conseil d’administration conformément à
l’article 5 de loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Art. 14. Les convocations sont faites par le conseil d’administration par courriel adressé à chaque membre huit
jours au moins avant la réunion et signée, au nom du conseil, par le président, par le secrétaire, par
l’administrateur délégué ou par deux administrateurs.
Elles contiennent à peine de nullité les jour, lieu, heure de l’assemblée générale et l’ordre du jour.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Il est fixé par le conseil d’administration.
Il ne peut être délibéré sur les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour que sur décision de l'assemblée
générale prise à la majorité des trois-quarts des voix des membres de l’association et non des membres
présents.
Art.15. L’assemblée est présidée par le président du conseil d’administration ou, à son défaut, par le plus âgé
des autres administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.
Art.16. Chaque membre a le droit d’assister et de participer à l’assemblée, soit en personne, soit par
l’intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même ; nul mandataire ne pouvant disposer de plus
d’un mandat. La procuration doit être écrite et peut être adressée par courrier électronique au conseil
d’administration.
Seuls les membres en ordre de cotisation peuvent voter. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun
d’eux disposant d’une voix. La voix ne sera délibérative que si le membre est intéressé par la décision soumise
au vote en ce sens qu’elle aura des conséquences concrète sur son fonctionnement.
Art.17. L’assemblée est valablement constituée quelque soit le nombre des membres présents ou représentés et
ses décisions sont prises, sauf exceptions prévues par la loi, à la majorité absolue des voies émises.
En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.
Art.18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de
celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Si les
deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une
seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Toute modification des statuts requiert une majorité spéciale de trois quarts des membres présents.
Art.19. A l'assemblée générale annuelle :
-        Le président fait rapport sur l'activité de l'association pendant l'année sociale écoulée ;
-        Le rapport d’activités est présenté par un membre désigné par le conseil d’administration ;
-        Le trésorier fait rapport sur la situation financière et le budget ;
-        L’assemblée se prononce sur les comptes ;
-        L'assemblée générale se prononce sur la décharge des administrateurs 
-        Il est procédé aux élections statutaires, au vote du budget de l'exercice à venir et à la discussion des points
à l'ordre du jour ;
-        Il est procédé à l’admission éventuelle de nouveaux membres.
Art.20. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président
et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial tenu au siège social de l’association. Ces décisions sont
consultables par les membres justifiant d’un intérêt légitime sans déplacement du registre.
Les extraits à en produire, en justice ou ailleurs, sont signés par le président du conseil d’administration ou par
deux administrateurs.
 
            TITRE VI : Conseil d’administration.
Art.21. L’association est administrée par un conseil d’administration composé de quatre membres, nommés
parmi les membres par l’assemblée générale pour un terme de trois ans et en tout temps révocables par elle.
Si par démission, expiration, ou destitution le nombre d’administrateurs est inférieur au minimum prévu par les
statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu’à leur remplacement effectif.
La nomination, la démission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication aux Annexes du
Moniteur belge, endéans le mois.
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association
Le mandat d’administrateur est gratuit.
Art.22. Le conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.
En cas d’absence ou d’empêchement du président, ses fonctions sont assurées par l’administrateur qu’il aura
désigné pour le remplacer ou, à défaut, par le plus âgé d’entre eux.
Art.23. Le conseil se réunit sur convocation écrite du président ou du secrétaire ou, de deux administrateurs,
adressée par courriel à chaque membre du conseil huit jours au moins avant la réunion.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents, la voix du président ou, de son remplaçant,
étant, en cas de partage, prépondérante.
Les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux signés du président et du secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
Des extraits à en fournir, en justice ou ailleurs à toutes personnes justifiant d’un intérêt légitime, sont signés du
président ou de deux administrateurs.
Art.24. Le conseil d’administration gère les affaires de l’association et la représente dans tous les actes
judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus ; sont seuls exclus de sa
compétence les actes réservés par la loi à l’assemblée générale. Le conseil peut notamment sans que
l’énumération suivante ne soit limitative, faire et recevoir tous paiements, ainsi que prendre et céder à bail,
accepter et recevoir tous subsides ; consentir et conclure tous contrats ; représenter l’association en justice tant
en demandant qu’en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements ;
transiger.
Le conseil d’administration établit le règlement d’ordre intérieur et organise le service des gardes en répondant à
l’arrêté royal du 8 juillet 2002 qui vise les obligations suivantes :
- Au moment de la demande d'agrément, le service de garde de médecins généralistes doit, au minimum, être
assuré pendant les week-ends et les jours fériés,
- Si dans une zone de médecins généralistes, plusieurs unités de services de garde sont organisées, il ne peut y
avoir ni chevauchement géographique ni zone de soins non couverte entre ces unités au sein de cette zone,
- Elaborer son règlement interne pour le service de garde où sont fixées les modalités pratiques relatives à
l'organisation et aux engagements entre les prestataires ; le début et la fin du service de garde doit y être
spécifié. Ce règlement doit, en outre, spécifier les modalités pour le contrôle interne de qualité,
- Durant la période d'activité du service de garde de médecins généralistes, le cercle de médecins généralistes
prévoit un minimum absolu de 1 médecin de garde par 100 000 habitants entre 8 h et 23 h, et de 1 médecin de
garde par 300 000 habitants entre 23 h et 8 h,
Le service de garde sera communiqué clairement à la population,
Le service de garde de médecins généralistes est subsidiaire à la permanence pour la patientèle généraliste. La
délimitation entre la permanence et le service de garde doit être réglée dans le règlement d'ordre intérieur,
Le cercle de médecins généralistes passe des accords avec les hôpitaux et les spécialistes extrahospitaliers en
vue de parvenir à une cohérence optimale entre le service de garde de médecins généralistes, les services des
urgences et l'aide médicale urgente dans la zone de médecins généralistes,
L'utilisation éventuelle d'un système d'appel unifié se fait conformément aux articles 2, 5°, et 4 de l'arrêté royal du
4 juin 2003 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités accorde une
intervention financière dans le fonctionnement des cercles de médecins généralistes agréés conformément aux
normes fixées sur la base de l'article 9 de l'arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de
santé.
Art.25. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de signature sociale
afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi les membres et dont il fixera les pouvoirs.
Art.26. Les actes qui engagent l’association, devront être revêtus de la signature conjointe du président et du
secrétaire. Ces deux administrateurs n’auront pas à justifier de leur pouvoir à l’égard des tiers.
Art.27. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de
l’association, par le conseil d’administration, poursuites et diligence du président ou de l’administrateur délégué.
 
TITRE VII : Budget, Comptes.
Art.28. L’association tient une comptabilité adaptée à sa taille conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Art.29. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Chaque année, à la date du 31
décembre, est arrêté le compte de l’exercice écoulé et est dressée le budget du prochain exercice. L’un et l’autre
sont soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire du mois de mars suivant.
Par exception, le premier exercice commencera le jour de la constitution pour se terminer le trente-et-un
décembre de l’année 2016.
 
TITRE VIII : Règlement d’ordre intérieur
Art. 30. Un règlement d’ordre intérieur sera présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale.  Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’assemblée générale statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
 
TITRE IX : Dispositions finales, dissolution, liquidation.
Art.31. La dissolution de l'association ne peut être prononcée que sur la décision des deux tiers des membres
présents à une assemblée générale convoquée spécialement à cette fin et réunissant au moins deux tiers de ses
membres. Si ce nombre n'est pas atteint, le conseil d'administration convoque une nouvelle assemblée générale
qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans les cas prévus par la loi, la dissolution pourra être décidée par le tribunal saisi à la requête d’un membre,
d’un tiers intéressé ou du ministère public.
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale ou le tribunal désignera un ou plusieurs liquidateurs.
Il ne pourra être procédé à l’affectation de l’actif qu’après apurement du passif. L’actif sera affecté à une fin
désintéressée décidée par l’assemblée générale.
La loi sur les associations sans but lucratif est d'application pour tout ce qui n'est pas réglé par les présents
statuts. Les statuts exposés ci-dessus remplacent tous autres antérieurement publiés.
Art.32. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause
qu’elle se produise, l’actif social net, après acquittement du passif, sera affecté à un but désintéressé qui sera
choisi par l’assemblée générale.
Art.33. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 telle
que modifiée, les dispositions légales générales, le règlement d’ordre intérieur et les usages.
Art.34. Conformément à l’article 21 des statuts adoptés ce jour, l’assemblée générale statuant à l’unanimité
approuve le règlement d’ordre intérieur du service de garde et désigne en qualité d’administrateur :
Président : Monsieur Santo MILAZZO,
Vice-Président : Monsieur Philippe MUNSTER,
Secrétaire : Monsieur Agostino , SFERRAZZA
Trésorier : Monsieur François SFERRAZZA.
Lesquels ont déclaré accepter leur mandat.
 
Le conseil d’administration s’est ensuite réuni et a décidé, à l’unanimité, de déléguer la gestion journalière de
l’association à M. Agostino SFERRAZZA conformément à l’article 25 des statuts.
 
Fait et passé en deux exemplaires, le 3 juin 2016