N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Un Avenir Moins Sombre
(en abrégé) : UAMS
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de Coumont 50 A
Nassogne
6950
Le 29 avril 2025, s’est réunie l’assemblée générale extraordinaire de l’ASBL
«Un Avenir Moins Sombre ». La séance est ouverte à 15 :00.
Sont présents :
1- 
Centi Célia Jacqueline C, domiciliée 
chemin des Sapins, Hogne 33, 
5377 Somme-Leuze,  
2- 
Opdecam Mireille, domiciliée 
rue de Coumont 50 
6950 Nassogne
3- 
Opdecam Zachary Michel G, domicilié 
rue de Coumont 50 
6950 Nassogne
Le président expose et requiert le secrétaire d’acter que :
L’assemblée générale de l’ASBL «Un Avenir Moins Sombre»réunie ce jour, le 29avril 2025,en session
extraordinaire, au siège social de la société.
Conformément au code des sociétés et des associations du 23 mars 2019 ;
Entre les soussignés :
Centi Célia Jacqueline C
Opdecam Mireille
1023115121
Opdecam Zachary Michel G
IL EST CONSTITUE UNE ASBL QUI POURSUIT UN BUT DESINTERESSE ET DONT LES STATUTS SONT
LES SUIVANTS :
Titre 1er – dénomination, siège social, durée
Art 1 L’association est dénommée " Un Avenir Moins Sombre ".
Art 2 
Le siège social de l’association est établi à
Rue de Coumont, 50 A à 6950 Nassogne
Le siège social de l’association est établi en Région Wallonne.
Art 3 L’association est constituée pour une durée illimitée et peut, en tout temps, être dissoute.
Titre 2 – Objet
Art 4 L'association a pour objet :
L’association a pour but de créer un avenir moins sombre en soutenant et protégeant la faune et la flore et
accompagner les personnes, en particulier les publics vulnérables ou précarisés, dans leurs démarches
administratives, sociales et juridiques. Elle vise également à favoriser l’inclusion, le dialogue interculturel et la
cohésion sociale par l’organisation d’activités et d’événements à caractère culturel, éducatif et artistique.
Elle réalise cet objet, notamment, par les activités suivantes :
– La recherche, la sauvegarde, l’élevage et la réintroduction de la faune et la flore ;
– l’accompagnement individuel ou collectif dans les démarches administratives, y compris l’aide à la rédaction
de documents, le suivi de dossiers et la médiation avec les services publics ;
– l’organisation de permanences, séances d’information ou ateliers thématiques à visée sociale, juridique ou
éducative ;
– Correction et traduction de divers écrits ;
– la conception et la mise en œuvre d’événements culturels, artistiques ou interculturels (expositions,
spectacles, projections, conférences, team building etc.) ;
– la collaboration avec d’autres personnes morales ou physiques poursuivant un objet similaire ou
complémentaire ;
– toute autre activité directement ou indirectement liée à la réalisation de l’objet social.
L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours à toute activité similaire à la sienne.
-L'association se donnera des moyens divers pour récolter des fonds, achats vente, gala, séminaire, etc.…
dans le but de mener à bien ses missions humanitaires.
- L'association est constituée pour une durée illimitée.
Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
L’association pourra posséder, acquérir, recevoir, créer ou gérer tous fonds et biens meubles ou immeubles
utiles à la réalisation de son objet.
Titre 3 Membres et registre des membres
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les
nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme
légale et l'adresse du siège. Le conseil d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission
ou d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eu de la
décision.
Art 5    Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à deux.
Les membres effectifs ;
-
Les membres adhérents ;
-
Les constituants soussignés sont les premiers membres effectifs.
Les autres membres effectifs sont ceux admis ultérieurement en cette qualité par l’assemblée générale. Un
membre effectif est celui qui concourt par ses compétences, son activité et sa cotisation à la réalisation des
objectifs de l’association.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l’association ou participer à ses activités, qui paient
régulièrement leur cotisation et qui s’engagent à en respecter les statuts et le règlement intérieur et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
Les admissions des membres effectifs et des membres adhérents sont décidées souverainement par
l’assemblée générale sur proposition du Conseil d’administration, conformément à la loi et aux présents statuts.
Chaque membre effectif ou adhérent est tenu de respecter le statut de l’association, et le règlement d’ordre
intérieur de l’organisation.
Art 6. Démission et exclusion de membres.
 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil
d'administration. Sans préjudice de l'article 2 : 9, § 2, 5°, du code des sociétés et des associations, un membre
qui ne paie pas les cotisations peut être réputé démissionnaire.
 L'exclusion d'un membre doit être indiquée dans la convocation. Le membre doit être entendu. L'exclusion ne
peut être prononcée que par l'assemblée générale, dans le respect des conditions de quorum et de majorité
requises pour la modification des statuts.
 L’exclusion peut être motivée par l'une des raisons suivantes : non-respect des statuts et du règlement d’ordre
intérieur, comportement non conforme à l’éthique de l’association, faute grave, attitude portant préjudice à
l’association, le refus de remplir les devoirs de membre fixés par le règlement d’ordre intérieur. Le membre est
préalablement appelé à fournir seul ou assisté par un autre membre de son choix des explications par écrit à
l’assemblée générale qui après examen de son cas statuera sur son cas.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix
présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. La démission, la suspension, et l’exclusion
des membres ont lieu conformément à la loi en vigueur et auxprésents statuts.
Art 7.   Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre
décédé, n’ont aucun droit sur le fond social.
            Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni
inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Titre 4 – Cotisation
Art 8.  
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Titre 5 – Assemblée générale
Art 9.   L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art 10. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs  qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 Une décision de l'assemblée générale est exigée pour :
  1° la modification des statuts ;
  2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
  3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;
  4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires ;
  5° l'approbation des comptes annuels et du budget ;
  6° la dissolution de l’association ;
  7° l'exclusion d'un membre ;
  8° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée ;
  9° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
  10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent et notamment :
-           la dissolution volontaire de l’association,
-           les admissions et les exclusions des membres ;
 Le droit de vote concernant les matières du présent article ainsi que celles définies par la loi et la
réglementation comme étant de la compétence de l'assemblée générale, est réservé aux membres effectifs de
l’association.
Art 11.            Il doit être tenu au moins une assemblée chaque année, dans le courant du mois de juin
Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou
lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande.
  Le cas échéant, le commissaire peut convoquer l'assemblée générale. Il doit la convoquer lorsqu'un
cinquième des membres de l'association le demande.
  Le conseil d'administration ou, le cas échéant, le commissaire, convoque l'assemblée générale dans les vingt
et un jours de la demande de convocation, et l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour
suivant cette demande, sauf disposition statutaire contraire.
 Art. 12 Tous les membres effectifs, administrateurs et commissaires sont convoqués à l'assemblée générale
au moins quinze jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par au
moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour.
 Une copie des documents qui doivent être transmis à l'assemblée générale en vertu du code des sociétés et
des associations envoyées sans délai et gratuitement aux membres effectifs, aux administrateurs et aux
commissaires qui en font la demande.
  Art. 13 Les membres effectifs peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre
effectif ou, si les statuts l'autorisent, par une personne qui n'est pas un membre effectif.
  Art. 14 Lorsque l'assemblée générale délibère sur la base d'un rapport rédigé par le commissaire, celui-ci
prend part à l'assemblée.
   Art. 15 Chaque membre effectif a un droit de vote égal à l'assemblée générale.
  Art. 16 Les administrateurs répondent aux questions qui leur sont posées par les membres effectifs, oralement
ou par écrit, avant ou pendant l'assemblée générale, et qui sont en lien avec les points de l'ordre du jour. Ils
peuvent, dans l'intérêt de l'association, refuser de répondre aux questions lorsque la communication de
certaines données ou de certains faits peut porter préjudice à l'association ou est contraire aux clauses de
confidentialité contractées par l'association.
  Le commissaire répond aux questions qui lui sont posées par les membres effectifs, oralement ou par écrit,
avant ou pendant l'assemblée générale, et qui sont en lien avec les points de l'ordre du jour à propos desquels
il fait rapport. Il peut, dans l'intérêt de l'association, refuser de répondre aux questions lorsque la
communication de certaines données ou de certains faits peut porter préjudice à l'association ou est contraire
au secret professionnel auquel il est tenu ou aux clauses de confidentialité contractées par l'association. Il a le
droit de prendre la parole à l'assemblée générale en relation avec l'accomplissement de sa mission.
  Les administrateurs et le commissaire peuvent donner une réponse groupée à différentes questions portant
sur le même sujet.
Art. 17 L'assemblée générale ordinaire.
 Le conseil d’administration expose la situation financière et l'exécution du budget.
Après l'approbation des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la
décharge des administrateurs et du commissaire. Cette décharge n'est valable que si les comptes annuels ne
contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation réelle de l'association et, quant aux actes
faits en dehors des statuts ou en contravention du présent code, que s'ils ont été spécialement indiqués dans la
convocation.
 Art. 18 L'assemblée générale extraordinaire.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l'assemblée.
  Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle
assemblée délibèrera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
  Aucune modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu
compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
  Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être
adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit
tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
Titre 6 - Administration et gestion journalière
Art 18.
            L’association est administrée par un conseil composé, au moins, de trois membres, qui sont membres
effectifs de l’association et nommés par l’assemblée générale pour une durée déterminée ou pour une durée
indéterminée et en tout temps révocable par elle.
En cas de vacances de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont
le droit de coopter un nouvel administrateur.
  La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté ; en cas de
confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l'assemblée générale en
décide autrement. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de l'administrateur coopté prend fin à l'issue de
l'assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition de l'organe d'administration
jusqu'à ce moment.
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de
l'objet de l'association, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par un administrateur membre du conseil d'administration.
Face à des tiers, l'association est valablement représentée par un administrateur membre du conseil
d'administration.
Lorsque le conseil d'administration est appelé à prendre une décision ou à se prononcer sur une opération
relevant de sa compétence à propos de laquelle un administrateur a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à l'intérêt de l'association, cet administrateur doit en informer les autres
administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications
sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe
d'administration qui doit prendre cette décision. Il n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette
décision.
Si l'association a nommé un commissaire, le procès-verbal de la réunion lui est communiqué. Dans son rapport
visé à l'article 3 :74 du code des sociétés et des associations, le commissaire évalue dans une section séparée,
les conséquences patrimoniales pour l'association des décisions de l'organe d'administration pour lesquelles il
existe un intérêt opposé visé à l'alinéa précédent de l'article 18 des présents statuts.
  Dans aucune association, l'administrateur ayant un conflit d'intérêts visé à l'alinéa 1er de l'article 18 des
présents statuts, ne peut prendre part aux délibérations de l'organe d'administration concernant ces décisions
ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateurs présents ou
représentés a un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise à l'assemblée générale ; en cas
d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, le conseil d'administration peut les exécuter.
Art 19
Les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par décision unanime de tous les administrateurs,
exprimée par écrit.
  Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à une réunion du conseil
d'administration.
  Le procès-verbal des réunions du conseil d'administration est signé par le président et les administrateurs qui
le souhaitent ; les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou plusieurs membres du conseil
d’administration ayant le pouvoir de représentation.
Art 20
Le conseil d'administration peut charger, sous sa direction, une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de l'association, ainsi que de la
représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion.
  La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
Art 21.
 Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Toutes les décisions
d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du conseil
d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.
Tous les membres peuvent consulter au siège de l’association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration ou des personnes, occupant
ou non une fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association, de
même que tous les documents comptables de l’association.
Art 22. Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil
d’administration soumet à l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social
écoulé établi conformément à la loi.
Art 23. L’association tient sa comptabilité conformément à la loi.
Art 24. L’association pourra confier à un ou plusieurs commissaires le contrôle de la situation
            Financière, des comptes annuels et de la régularité, au regard de la loi et des statuts, des
            Opérations à constater dans les comptes annuels.
Art 25. Le conseil d’administration veille à remplir les formalités de dépôt et de publications requises par la loi.
Titre 7 – Règlement d’ordre intérieur.
Art 26. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale qui est seule compétente pour l’adopter conformément à la loi.
Titre 8 – Dispositions diverses.
Art 27. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera ce 29/04/2025 pour se clôturer le 31 décembre 2026.
Art 28 En cas de dissolution de l’association, l’actif net, après acquittement des dettes et apurements des
charges, sera affecté, par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin par le ou les
liquidateurs, à une œuvre de but et objet
            Analogues à ceux de la présente association.          
Art 29. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par  le code des sociétés et
des associations en vigueur en Belgique et par tous les arrêtés de mise en application.
Titre 9 – Dispositions transitoires.
Art 30.            Sont nommés administrateurs :  
1-         Centi Célia Jacqueline C, domiciliée chemin des Sapins, Hogne 33 
5377 Somme-Leuze, 
2-         Opdecam Mireille, domiciliée rue de Coumont 50 
6950 Nassogne
3-         Opdecam Zachary Michel G, domicilié rue de Coumont 50 
6950 Nassogne, 
Fait à Nassogne le 29/04/2025 en autant d’exemplaires que de parties.
Transmis au greffe du tribunal de l’entreprise
Pour copie certifiée conforme ;
Au nom et pour le compte de l’ASBL « Un Avenir Moins Sombre »
Centi Célia Jacqueline C                     Opdecam Mireille               Opdecam Zachary Michel G
Déposé par Centi Célia, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : laterredesmerveilles.be.fr.ch@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Célia Centi
Chemin des Sapins, Hogne 33, 5377 Somme-Leuze
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Mireille Opdecam
Rue de Coumont 50, 6950 Nassogne
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Zachary Opdecam
Rue de Coumont 50, 6950 Nassogne