N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Nouveau Monde Riche
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4870
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Trooz
Rue Trasenster 50
Nouveau Monde Riche
 (Association sans but lucratif)
 50 rue Trasenster
 4870 Trooz
 CONSTITUTION
 Les soussignés :
 1. Cécile Gloesener, 50 rue Trasenster, 4870 Trooz
 2. Fanny Nsita, 208 Rue Vivegnis, 4000 Liege
 3. Zyad Haddaoui, 9 Place de l'yzer, 4800 Verviers
 4. Arnaud Nsita, 50 rue Trasenster, 4870 Trooz
 Tous ont convenu le 09-03-21, de constituer une association sans but lucratif,
 conformément Code des Sociétés et des Associations, ils ont arrêté les statuts
 comme suit :
 STATUTS
 Dénomination, siège, but et durée :
 Art. 1. L’association est dénommée Nouveau Monde Riche.
 Art. 2. Son siège social est établi en Région Wallonne.
 Art. 3. L’association a pour but : La promotion, soutiens et le développement de la
 culture de de l’art sous toutes ses formes par le billet d’activités créatives ou
 promotionnelles en Belgique et à l’étranger.
 Elle peut mettre en place des activités visant à familiariser le grand public avec l'art
 et la culture contemporains et à réunir un public spécialisé, en Belgique et à
 l'étranger, afin de promouvoir un échange culturel
 La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : la
 réalisation d’oeuvres musicales, graphiques, plastiques, théâtre, danse, littéraire ou
 audiovisuelles et par toutes les opérations liées de près ou de loin à la création et à
 la diffusion des oeuvres produits, y compris la vente de celles-ci sous toutes ses
 formes et le merchandising lié à ces activités.
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son
 objet. Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité
 similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa collaboration et
 participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés,
 poursuivant le même objet ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la
 réalisation de celui-ci.
 Art. 4. L’association est une association à durée indéterminée.
 Membres
0766581694
 Art. 5.
 L’association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres
 adhérents.
 Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 2.
 Art. 6.
 Sont membres effectifs :
 1° Les membres fondateurs ;
 2° Toute personne acceptée à la majorité après avoir exprimé, par écrit au conseil
 d’administration, la volonté d’intégrer l’association en tant que membre effectif. La
 décision d’acceptation ou de refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
 Art. 7.
 Sont membres adhérents :
 1° Les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui
 désirent aider l’association ou participer à ses activités et qui s’engagent par écrit à
 en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. La décision
 d’acceptation ou de refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
 Art. 8.
 Les admissions de nouveaux membres (effectifs et/ou adhérents) sont décidées à la
 majorité simple par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut
 refuser l’admission de nouveaux membres sans devoir motive son refus.
 Art. 9.
 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
 l’association en adressant par écrit leur démission au conseil d’administration.
 L’exclusion d’un membre effectif ou adhèrent ne peut être prononcée que par
 l’assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité simple des voix présentes ou
 représentées, sans devoir la motive. Le conseil d’administration peut suspendre,
 jusqu’à la décision de l’assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus
 coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 Cotisation
 Art. 10.
 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit
 du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
 Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition
 de scellés, ni inventaires, ni le remboursement.
 Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni aucune cotisation. Ils
 apportent à l’association le concours actifs de leurs actifs de leurs capacités et de
 leur dévouement.
 Par contre, les autres membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le
 montant est fixé par l’Assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 250
 euros.
 Assemblée Générale
 Art. 11.
 L’assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres
 effectifs, s’il y a des membres adhérents).
 L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les
 pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 - Les modifications aux statuts ;
 - La nomination et la révocation des administrateurs ;
 - Le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation
 de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;
 - La décharge à octroyer aux administrateurs ;
 - L’approbation des budgets et des comptes ;
 - La dissolution volontaire de l’association ;
 - Les exclusions de membres ;
 - La transformation de l’association en société à finalité sociale.
 Art. 12.
 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les 6 mois
 qui suivent la clôture de l’exercice social. L’association peut être réunie en
 assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
 d’administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au
 moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu
 mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être
 convoqués (et le cas échéant les autres catégories de membres peuvent y être
 convoqués).
 L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par courrier ou
 courriel adressé à chaque membre visé à l’article 11 des statuts au moins 15 jours
 avant l’assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil
 d’administration. L’assemblée générale est valablement constituée à partir du
 moment où tous ses membres sont présents ou représentés.
 L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le
 1/20 des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
 Sauf dans les cas prévus dans la loi, l’assemblée peut délibérer valablement sur des
 points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 Pour assister à l’assemblée, un membre effectif peut se faire représenter par un
 mandataire (membre ou non de l’association) qui ne peut être titulaire que de 1
 procuration(s).
 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun
 disposant d’une voix. Les autres membres n’ont pas le droit de vote. Ils peuvent
 néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.
 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
 sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
 Art. 13.
 Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux
 signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au
 siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de
 membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs justifiant d’un
 intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, singés par le
 président du conseil d’administration et par un administrateur.
 Administration
 Art. 14. L’association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs
 au moins. Seuls les membres pourront être administrateur.
 Les administrateurs ne sont pas rémunérés pour l'exercice de leur mandat
 Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil
 d’administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à
 exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée générale.
 Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.
 Art. 15. En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre
 provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
 l’administrateur qu’il remplace.
 Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 Le conseil est un organe collégial qui désigne parmi ses membres un président,
 éventuellement un vice-président. En cas d’empêchement du président, ses
 fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs
 présents.
 Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne
 peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses
 décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la
 voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
 prépondérante.
 Art. 16. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour
 l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compétence,
 les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celles de l’assemblée générale.
 Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
 signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou
 non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.
 Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent
 individuellement.
 Art. 17. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne
 contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
 responsable que l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre
 gratuit.
 Dispositions diverses
 Art. 18. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront
 annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
 Art. 19. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou
 les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif
 net de l’avoir social.
 Art. 20. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judicaire, à quelque moment,
 ou par quelque cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera
 affecté à une ASBL avec un but similaire.
 Art. 21. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé
 par la loi.
 Le premier exercice social commence dès la date de fondation de l’asbl jusqu’au 31-
 12-21.
 Approuvé par l’Assemblée Générale le 09-03-21 à Trooz en deux exemplaires dont
 l’un est conservé au siège social de l’association et dont l’autre est déposé au egreffe.
 Signé:
 Cécile Gloesener, 50 rue Trasenster, 4870 Trooz
 ----------------------------
 Fanny Nsita, 208 Rue Vivegnis, 4000 Liege
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 Zyad Haddaoui,9 Place de l'yzer, 4800 Verviers
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 Arnaud Nsita, 50 rue Trasenster, 4870 Trooz
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 Nouveau Monde Riche
 Association à but non lucratif
 50 rue Trasenster,4870 Trooz
 PROCES-VERBALE DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE Nouveau Monde Riche LE
 09-03-21
 1. Lors de sa réunion inaugurale, l’assemblée générale, conformément aux statuts ;
 a désigné comme administrateurs les personnes suivantes :
 1. Cécile Gloesener, 50 rue Trasenster, 4870 Trooz né à Verviers le 12-05-
 66avec numéro de registre national 66.05.12-012.79
 2. Fanny Nsita, 208 Rue Vivegnis, 4000 Liege, né à Verviers le 05-08-90 avec
 numéro de registre national 90.08.05-120.27
 3. Zyad Haddaoui, 9 Place de l'yzer, 4800 Verviers, né à Verviers le 23-03-93
 avec numéro de registre national 93.03.23-161.56
 2. Les administrateurs exercent les pouvoirs qui leur sont conférés par les statuts de
 la manière prévue par les statuts.
 3. Dorénavant, le mandat des administrateurs précités est d’une durée indéterminée
 Trooz, 09-03-21
 Cécile Gloesener Fanny Nsita
 Administrateur Administrateur
 Zyad Haddaoui Arnaud Nsita
 Administrateur Membre fondateur