Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Openchoice
Avenue Coghen 278 bte 17
1180 Uccle
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte d'un acte reçu par Maître Benoit Ricker, notaire associé à Ixelles, le 23 mars 2015, que
Monsieur Michel Van den Borne, né à Watermael-Boitsfort, le 24 avril 1967, domicilié à Uccle (1180
Bruxelles), Avenue Coghen 278/17, a constitué une société dont les caractéristiques sont les
suivantes:
Forme: société privée à responsabilité limitée.
Dénomination: " Openchoice ".
Siège social: Uccle (1180 Bruxelles), Avenue Coghen 278/17.
Objet: La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour autant que les activités
réglementées aient reçu préalablement leur agrément nécessaire, toutes opérations se rapportant
directement ou indirectement à :
    1.  pour son compte ou pour compte de tiers, ou en participation avec ceux-ci :
        •  les prestations de services de toute nature, se rapportant directement ou indirectement à
l’accompagnement de tout type d’entreprises (développement professionnel…) quelque soit leur
taille et activité ou particuliers (développement personnel…).
        •  l’organisation de formations professionnelles au sens large, prioritairement destinées aux
entreprises, mais aussi aux particuliers; en ce inclus, l’organisation de séminaires, le développement
de programmes de formations, la présentation et la commercialisation de ces programmes et
l’accompagnement des utilisateurs dans leur contexte professionnel. Pour ce faire, elle pourra
notamment agir en qualité de conseiller, animateur-formateur ou coordinateur ; et en outre effectuer
toutes prestations associées à ces différents rôles.
        •  le conseil en gestion d’entreprise et d’organisations au sens le plus large ; cela comporte
notamment la gestion des ressources humaines, les activités d’audit, le conseil en stratégie de
communication, de recrutement et de gestion de compétences, l’animation de formations, le
coaching individuel et collectif, la conduite de changement, ainsi que tout ce qui se rapporte
directement ou indirectement au développement de la performance individuelle et de l’organisation,
ainsi qu’à l’épanouissement des personnes au travail, y compris des activités liées à l’outplacement.
        •  le conseil et l’accompagnement en toutes matières, principalement en termes de
management humain… ; et plus généralement, accomplir toutes missions rentrant dans le cadre de
l’aide aux entreprises et aux particuliers.
        •  les missions d’accompagnement ou de coordination ‘ad interim’ au profit d’entreprises ou de
particuliers.
        •  les activités relatives au coaching en entreprise, et notamment les créneaux du coaching de
développement individuel, de coaching de résolution et de coaching d’équipes.
        •  les activités commerciales liées à la commercialisation de produits et services, notamment
l'édition et la vente des livres, de vidéos, CD, DVD, ainsi que la commercialisation de matériel utilisé
lors de coaching ou de formations (cartes, jeux, objets, etc.).
    2.  pour son compte propre :
0607977192
Volet B
        •  L’acquisition et la gestion d’un patrimoine de valeurs mobilières et immobilières, incluant
notamment mais non exclusivement des actions et parts belges ou étrangères, cotées ou non, à titre
provisoire ou permanent ; des obligations, des bons de caisses, des warrants, des options et titres
analogues, des métaux précieux, des œuvres d’art, des tableaux, des meubles et des bibelots ; des
terrains et constructions ; en général toutes valeurs mobilières et immobilières.
        •  La société peut également acquérir des droits démembrés dans un immeuble et mettre tout
ou partie d’immeuble à la disposition des membres de son personnel et/ou des dirigeants de la
société; la société peut aussi mettre des locaux à disposition de coachs-formateurs, moyennant
paiement d'indemnités.
        •  La société peut effectuer toutes opérations industrielles, commerciales ou financières,
mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher à l’objet social et à tout objet social similaire ou
connexe.
Plus particulièrement, la société peut s’intéresser par voie d’apports, de souscription, de fusion, voire
peut s’occuper de la gestion et/ou exercer la fonction d’administrateur dans d’autres personnes
morales dotées d’un objet similaire, à condition qu'il n'y ait pas de conflit d'intérêt vis-à-vis des tiers.
Capital: est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), représenté par mille huit cent
soixante (1.860) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Administration: La société est gérée par un ou plusieurs gérants ("la gérance"), associés ou non.
Pouvoirs internes de gestion
Le ou les gérants ont le pouvoir d'accomplir seul(s) tous les actes nécessaires ou utiles à la
réalisation de l'objet de la société, à l'exception des actes réservés par le Code des sociétés (ou par
les statuts) à l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ils peuvent répartir entre eux les tâches de gestion. Une telle répartition des
tâches ne pourra être opposée aux tiers.
Représentation externe
Le gérant unique représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en
défendant.
En cas de pluralité de gérants, ils agiront séparément.
Délégation - Mandat spécial
La gérance peut désigner des mandataires spéciaux de la société.
Seules des délégations spéciales et limitées pour des actes déterminés ou pour une série d'actes
déterminés sont admises.
Les mandataires engagent la société dans les limites des pouvoirs qui leur ont été conférés,
nonobstant la responsabilité de la gérance, en cas de dépassement de son pouvoir de délégation.
Assemblée annuelle: est tenue le quinze mai, à 18.00 heures. Si ce jour est un samedi, un dimanche
ou un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, à la
même heure. Les assemblées générales se tiennent au siège social ou en un autre endroit en
Belgique, indiqué dans les convocations.
Exercice du droit de vote: chaque part sociale donne droit à une voix.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée
générale. Il ne peut les déléguer. En cas de pluralité d'associés, chaque associé émet sa voix, soit
en personne, soit par un mandataire, associé ou non et porteur d'une procuration écrite. Les
procurations doivent être produites à l'assemblée générale pour être annexées au procès-verbal de
la réunion.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être constatées par un acte authentique.
Sauf dispositions contraires reprises dans les statuts, le droit de vote attaché à une part sociale
détenue en indivision, ne pourra être exercé que par une seule personne, désignée par tous les
copropriétaires.
Le droit de vote attaché à une part sociale grevée d'usufruit sera exercé par l'usufruitier.
Le droit de vote attaché aux parts sociales qui ont été données en gage, sera exercé par le
propriétaire qui a constitué le gage, à moins qu'il n'en soit disposé autrement dans la convention de
mise en gage et que la société en ait été informée.
Tout associé est autorisé à voter par correspondance, au moyen d’un formulaire qui doit contenir les
mentions suivantes :
    •  les nom, prénoms et domicile (si personne physique) / dénomination, forme et siège (si
personne morale) de l’associé ;
    •  le nombre de parts sociales pour lequel il prend part au vote ;
    •  la volonté de voter par correspondance ;
    •  la dénomination et le siège de la société ;
    •  les date, heure et lieu de l’assemblée générale ;
    •  l’ordre du jour de l’assemblée ;
Volet B
    •  après chaque point de l’ordre du jour l'une des mentions suivantes: "approuvé" / "rejeté" /
"abstention" ;
    •  les lieu et date de signature du formulaire;
    •  la signature.
Les formulaires ne reprenant pas l'ensemble des données ci-dessus, sont nuls.
Pour le calcul du quorum, il n’est tenu compte que des formulaires qui ont été reçus par la société
huit jours au moins avant la date prévue pour l’assemblée générale.
Exercice social: commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
Répartition des bénéfices: sur le bénéfice net, ainsi qu'il résulte des comptes annuels, il est prélevé,
chaque année, au moins cinq pour cent (5 %) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement
cesse d'être obligatoire lorsque cette réserve atteint dix pour cent (10 %) du capital social. Le surplus
est mis à la disposition de l'assemblée qui, sur proposition de la gérance, en détermine l'affectation,
conformément aux dispositions du Code des sociétés.
Boni de liquidation: après apurement de toutes les dettes, charges et coûts de liquidation, l'actif net
sera réparti entre les associés en proportion de la part du capital que représentent leurs parts
sociales. Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, le ou les liquidateurs,
avant de procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied
d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment
libérées, soit par des remboursements préalables en espèces ou en titres au profit des parts libérées
dans une proportion supérieure. Le solde est réparti également entre toutes les parts.
DISPOSITIONS DIVERSES
Souscription et libération du capital: les 1.860 parts sociales ont été souscrites par le fondateur au
moyen d'un apport en espèces. Chaque part sociale a été libérée dans une même proportion pour un
montant global de douze mille quatre cents euros (12.400,00 EUR).
Le notaire instrumentant atteste que le montant du capital libéré a été déposé sur un compte spécial
ouvert conformément à l'article 224 du Code des sociétés auprès de BNP Paribas Fortis.
L'attestation délivrée par cette institution financière a été remise au notaire qui l’a gardée dans son
dossier.
Nomination du gérant: A été nommé à la fonction de gérant pour une durée illimitée, Monsieur Michel
Van den Borne, prénommé.
Par dérogation aux dispositions du dernier alinéa de l'article 12 des statuts, son mandat sera
rémunéré.
Premier exercice social: à compter du jour du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du
tribunal de commerce compétent jusqu'au 31 décembre 2015.
Première assemblée annuelle: en 2016.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (établi avant enregistrement conformément à l'article
173, 1°bis du Code des droits d'enregistrement).
Vincent Vroninks, notaire associé.
Dépôt simultané: expédition de l'acte constitutif.