Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
ArtIT
Rue Edmond Tollenaere 101
1020 Bruxelles
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D’un acte reçu par le Notaire CORINNE DUPONT, à Bruxelles, le quatre mars deux mille seize, à
enregistrer, il résulte que Monsieur FORTHOMME Sebastien Paul David, né à Charleroi le vingt-six
avril mil neuf cent septante-six, domicilié à 1020 Bruxelles, Rue Edmond Tollenaere 101 a constitué
une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination de « ArtIT » dont les statuts
stipulent entre autres ce qui suit :
Article 2. : Siège social Le siège social est établi à 1020 Bruxelles, rue Edmond Tollenaere, 101.
Article 3. : Objet La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger,  toutes  opérations se
rapportant directement ou indirectement à l’industrie, la fabrication, la vente, l’importation,
l’exportation, le commerce dans le sens le plus large de tous produits informatiques y ayant trait,
directement ou indirectement, tels que :
* assistance aux entreprises, ou aux particuliers : conseil, assistance à la gestion et au management,
organisation, gestion de projets, gestion de la sécurité, support aux départements comptables,
financier, commercial ou de recherche ;
* fabrication et commercialisation de matériels informatiques, de système d’exploitation et de
progiciels, périphériques pour dito, y compris pour systèmes embarqués, domotique ;
* conception, réalisation et gestion d’infrastructure informatique tant au niveau matériel que logiciel
(réseau, serveur, téléphonie, printing, 3D printing, etc);
* Conception, réalisation et commercialisation d’applications dans les domaines de la gestion, de
l’administration, du commerce, de l’industrie et de la recherche scientifique fondamentale et
appliquée et du secteur culturel ou du sport ;
* Expertise informatique, consultance, étude d’opportunité, de fiabilité et choix de matériel et de
logiciel ;
* Ecolage en informatique, y compris sous forme de syllabus, de logiciels, de cours à distance ou
assistés.
La société a également pour objet, toutes opérations généralement quelconques, industrielles,
financières, mobilières, immobilières se rapportant directement ou indirectement au commerce, à la
fabrication, la location, l'achat, la vente en gros et en détail, la représentation, l'exploitation,
l'importation, l’exportation, la distribution, le service, le conditionnement, le courtage, la réparation,
l'exploitation soit pour son compte propre soit pour compte de tiers de tous produits concernant :
- la production, la reproduction, l'adaptation, fabrication, la conception, l'organisation, l'édition, la
promotion, le management, la distribution, la diffusion, la commercialisation ainsi que toutes
opérations se rattachant directement ou indirectement aux arts et aux spectacles dans tous les
domaines,
- l'exploitation sous toutes ses formes de brevets, marques de fabriques, licences, droits intellectuels,
- le recours aux moyens de communication et à la publicité,
- l’exploitation du son et d'images fixes ou animées sur tous supports et sous toutes formes
généralement quelconques
- la mise en œuvre de tout média audio-visuel et multi médias dans quelque but que ce soit,
0649695409
Volet B
- tous travaux de laboratoires, de développement, de sonorisation, montage animation pour le
cinéma, la télévision, la photo, le son et manuscrit,
- l’exploitation de l'édition, la conception, l'impression, l’acquisition, la publication, la diffusion, l’achat
et la vente de tous imprimés, livres, revues et périodiques, ainsi que de tous ouvrages techniques,
professionnels et littéraires, illustrés ou non, ainsi que toutes les activités associées comprenant,
entre autre, la traduction, l’illustration et le copywriting.
- l’exploitation de l’entreprise de la publicité, de la promotion et de la commercialisation, ainsi que la
création, la production et le commerce de tous travaux d’ordre graphique, littéraire, de presse et de
publicité,
- créations artistiques dans le sens le plus large,
- l’intermédiaire commercial, l'organisation d'événements.
- la photographie, la peinture, la sculpture, la conception d’installation, la prise de vue, l’exploitation
d’un laboratoire, la vente de matériel, formation et toutes autres activités liées à la photographie, à la
peinture, et à l’art en général en ce compris l’achat et la vente d’œuvre d’art,
- la réalisation, la production, la distribution, l’exploitation et la création de films (courts métrage,
vidéos clips, films institutionnels et publicitaires d'entreprise, vidéo clips musicaux, documentaires,
film d'entreprise institutionnels et publicitaires).
La société a encore pour objet toutes activités ou prestations de services relevant du secteur
artistique, de la musique et de la danse en ce compris notamment la dispense de cours de piano, la
consultance, l'édition musicale ou artistique, la production, la fabrication et la distribution de disques
et de tous autres supports existant ou à découvrir, l'organisation de spectacles ou d'évènements, le
management artistique ainsi que la promotion et la production et la mise en place de lieux
d’apprentissage et de pratique de la musique ou encore des activités énumérées ci-avant,
l’acquisition de matériel ou équipements (biens meubles et immeubles) ou l’aménagement
d’installations pour les mettre à disposition des apprentis, la vente et/ou la location d’instruments de
musique, de partitions et de tous produits dérivés, l’organisation de séance d’entraînements, de
cours et de compétitions (locales, régionales, communautaires, Européenne); l’organisation
d’évènements destinés à promouvoir et faire connaître la danse et la musique.
L’objet social comporte en son sens large l’exploitation pour son compte propre ou pour compte de
tiers, la gérance de tous établissements, salles de soirées dansantes, salles de banquet, tables
d’hôtes, cercles privés, salles de cours de danse, salle d'entrainement, organisation de cocktails,
organisation de concerts et autres manifestations privées ou publiques culturelles, artistiques,
récréatives et de divertissements.
La société peut effectuer toutes opérations mobilières et immobilières, commerciales et financières
généralement quelconques, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet. Elle peut s'intéresser
par voie d'apports, de sous¬cription, de fusion ou de toute autre manière dans toutes les affaires
ayant avec elle un lien économique quelconque.
Article 5. : Capital Le capital est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 Eur). Il est
représenté par cent parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Article 6. : Souscription - Libération Les cent parts sociales sont immédiatement souscrites en
numéraire au prix de cent quatre-vingt-six euros chacune, par Monsieur Sébastien FORTHOMME,
soit pour dix-huit mille six cents euros.
Le comparant déclare que chacune des parts ainsi souscrites est immédiatement libérée à
concurrence de deux tiers par un versement en espèces qu’ils ont effectué auprès de Belfius Banque
en un compte numéro BE98 0689 0488 0893 ouvert au nom de la société en formation, de sorte que
la société a, dès à présent, de ce chef, à sa disposition, une somme de douze mille quatre cents
euros.
Une attestation justifiant ce dépôt est remise à l’instant au Notaire soussignée.
Article 11. : Gérance La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non,
nommés soit dans les statuts soit par l'assemblée générale. L’assemblée générale des associés fixe
le nombre des gérants, détermine la durée de leur mandat et l’étendue de leurs pouvoirs.
Article 12. : Pouvoirs de la gérance S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la
gérance lui est dévolue.
S’ils sont plusieurs, les gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de
ses membres est présente; ses décisions sont prises à la majorité des voix.
Le gérant unique ou le collège des gérants peut, conformément à l’article 257 du Code des sociétés,
accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social de la société,
sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.
Agissant isolément, chaque gérant peut accomplir tous actes de gestion journalière de la société.
Le gérant unique, le collège des gérants, ou chaque gérant dans les limites de la gestion journalière,
peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.
Article 13. : Représentation - Actes et actions judiciaires
La société est représentée dans les actes, y compris ceux où intervient un fonctionnaire public ou un
Volet B
officier ministériel et en justice :
- soit par un gérant s’il est unique ou par deux gérants agissant conjointement s’ils sont plusieurs;
- soit, dans les limites de la gestion journalière, par un gérant agissant seul.
Elle est en outre, valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs
mandats.
Article 17. : Réunion Il est tenu chaque année le vingt-six avril de chaque année à dix-huit heures
une assemblée générale des associés.
Article 24. : Exercice social L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et
un décembre de chaque année.
Article 25. : Répartition des bénéfices Le bénéfice net est formé conformément à la loi.
Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent pour la formation d’un fonds de réserve. Ce
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint un dixième du capital.
Le solde se répartit également entre toutes les parts. Toutefois, l'assemblée générale peut décider
d’affecter tout ou partie de ce solde à des fonds de prévision ou de réserve extraordinaire, à des
reports à nouveau ou à des tantièmes éventuels à la gérance.
Article 28. : Répartition Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou
consignation des sommes nécessaires à cet effet, l’actif net sert d’abord à rembourser en espèces
ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de
procéder aux répartitions, rétablissent l’équilibre entre toutes les parts soit par des appels de fonds
complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par remboursements préalables
en espèces au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
Et à l’instant l’associé unique déclare se réunir en assemblée générale et décide à l’unanimité ce qui
suit :
1. Assemblée générale ordinaire La première assemblée générale se réunira en deux mille dix-sept.
2. Exercice social Le premier exercice social commence ce jour et se terminera le trente et un
décembre deux mille seize.
3. Gérant – Rémunération L’assemblée décide de fixer le nombre de gérants à un et d’appeler à ces
fonctions Monsieur Sébastien FORTHOMME, prénommé. Le mandat du gérant ainsi nommé est
rémunéré. La représentation de la société sera exercée conformément à l’article 13 des statuts.
5. Pouvoirs L’assemblée confère tous pouvoirs à Madame Fabienne Christiaens de la SPRL
ChrisCoFis, dont le siège social est établi à Ganshoren (1083 Bruxelles), rue Heideken 4, avec
faculté de substitution, afin d’effectuer toutes les formalités auprès du guichet d’entreprises.
6. Début des activités Le comparant a par les présentes déclaré ratifier expressément les
engagements souscrits au nom de la société en formation.
Rédigé en l’étude du Notaire Corinne Dupont
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Déposé en même temps : expédition de l’acte.