Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
SMERECO
Rue du Pépin 6 bte 3
1000 Bruxelles
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~D’un ace reçu par Maître Carole Guillemyn, notaire associé de résidence à Bruxelles, le 11 juin
2015, en cours d’enregistrement, il résulte que :
1. Monsieur SMETS Jean-François Norbert Bernard Joseph Camille Fernand, né à Huy, le 07 mai
1975, numéro national 75.05.07-127.12, titulaire de la carte d’identité numéro 592-0137048-68,
célibataire et déclarant ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale, domicilié à Bruxelles
(B-1000 Bruxelles), Rue du Pépin, 6, boîte 3.
2. Monsieur DOCQUIER Yannick André Jules Joseph Rita, né à Charleroi, le 11 août 1988, numéro
national 88.08.11-087.32, titulaire de la carte d’identité numéro 591-5463225-93, célibataire et
déclarant ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale, domicilié à Bruxelles (B-1000
Bruxelles), Rue du Pépin, 6, boîte 3.
3. Madame PAUL Patricia Huberte Jeannine Ghislaine, née à Warnant-Dreye, le 12 février 1957,
numéro national 57.02.12-034.41, titulaire de la carte d’identité numéro 591-7525044-80, épouse de
Monsieur SMETS Jean François Bernard Camille Marie Joseph, domiciliée à B-4570 Marchin, Rue
de la Source, 4.
Mariée à Warnant-Dreye, le 01 février 1975, sous le régime légal, à défaut de conventions
matrimoniales.
ont requis le notaire soussigné d’acter authentiquement qu’ils  constituent entre eux une société
privée à responsabilité limitée au capital de DIX-HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (€
18.550,00-), représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, qu’ils
déclarent souscrire en espèces, au prix de cent quatre-vingt-cinq euros cinquante cents (€ 185,50-)
par part et libérer immédiatement à concurrence de soixante-deux euros (€ 62,00-) par part par
versement préalable en un compte n° BE74 1430 9358 5907 ouvert au nom de la présente société
en formation auprès de BNP PARIBAS FORTIS, de la manière suivante :
-Monsieur SMETS Jean-François, prénommé : à concurrence de nonante-huit parts sociales,
numérotée de 1 à 98 :                                            98
-Monsieur DOCQUIER Yannick, prénommé : à concurrence d’une part sociale, numérotée 99
:                                                                       1
-Madame PAUL Patricia, prénommée : à concurrence d’une part sociale, numérotée 100
:                                                                                      1
Total : cent parts sociales :                                                                100
STATUTS
NATURE – DENOMINATION – SIEGE – OBJET - DUREE.
Article premier.
La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée et est dénommée : «
SMERECO ».
Cette dénomination devra toujours être précédée ou suivie des mots "société privée à responsabilité
limitée" ou des initiales "SPRL", ainsi que de l'indication du siège social. 
Article deux.
0632484738
Volet B
Le siège de la société est établi à Bruxelles (B-1000 Bruxelles), Rue du Pépin, 6, boîte 3.
Il peut être déplacé en tout autre lieu en Belgique par simple décision de la gérance, qui a tous
pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut aussi, sur simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs ou
d'exploitation, agences, succursales, partout où elle le juge utile, en Belgique ou à l'étranger.
Article trois.
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers
ou en participation avec des tiers :
1.1 d’effectuer toutes opérations immobilières au sens le plus large du terme, à l’exception du
courtage, en ce compris, la recherche, l'étude, la réalisation et le développement de projets
immobiliers (« project development »), en ce compris :
a) l'achat, la vente, la mise en valeur, le développement, le lotissement, l’embellissement, la gestion,
la valorisation et l’échange d'immeubles, la constitution, la cessation ou la cession de droits réels
immobiliers, la mise en location et/ou la prise en location de tous biens immeubles et droits réels
immobiliers et le leasing immobilier;
b) la construction, rénovation, transformation ou démolition de biens immobiliers ;
c) tous projets et propositions financiers, commerciaux, promotionnels ou juridiques se rapportant à
des biens immeubles ainsi qu'à des droits réels.
1.2 d’exercer l’activité de consultance en toute matière auprès de toute société, entreprise, institution
publique, association ou personne physique et notamment auprès de bureaux d’études, d’ingénierie
ou d’architecture ;
1.3 de fournir tous services de natures administrative, commerciale, financière et, plus largement, de
nature à développer les activités de sociétés, entreprises, institutions publique, associations ou
personnes physiques tierces ;
1.4 d’exercer les activités de certificateur et conseiller PEB ;
2. Elle peut également, tant en Belgique qu’à l’étranger, pourvoir à l’administration, à la supervision
et au contrôle de toutes sociétés liées ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes
autres. Elle peut exercer tout mandat d’administrateur ou de liquidateur dans toutes sociétés, liées
ou non, ou associations ;
3. Elle peut, pour son compte, procéder à l’acquisition de participations dans d’autres sociétés et la
valorisation de ces participations.
4. La société peut effectuer, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes opérations industrielles,
commerciales, financières, mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement à
son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.
5. Elle pourra enfin contracter tout type d’emprunt, d’ouverture de crédit ou d’opération de
financement et se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute
personne ou société, liée ou non.
Au cas où l’exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l’exercice de ces activités, à la
réalisation de ces conditions.
CAPITAL SOCIAL   REPRESENTATION.
Article quatre.
Le capital social est fixé au montant de DIX-HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (€
18.550,00-), divisé en cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant
chacune une fraction équivalente du capital social et conférant les mêmes droits et avantages.
DUREE.
Article cinq.
La société est constituée sans limitation de durée.
Elle peut être dissoute aux conditions requises pour les modifications statutaires.
PARTS SOCIALES
Article six – Demande de libération.
(on omet)
Article sept – Indivisibilité des parts sociales.
(on omet)
Article huit – Nature des parts sociales – Registre.
Les parts sociales sont nominatives.
(on omet)
Article neuf – Augmentation de capital – Droit de préférence.
(on omet)
Article dix – Réduction de capital.
(on omet)
Article onze – Cession des parts.
(on omet)
Volet B
GESTION.
Article douze.
12.1. Composition de l’organe de gestion – gérant
La société est gérée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non,
investis des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la
réalisation de l’objet social, à l’exception de ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.  Le ou
les gérants sont nommés par l’assemblée générale pour une durée déterminée ou indéterminée. Les
gérants peuvent être révoqués à tout moment par l’assemblée générale. Tout gérant nommé par
l’assemblée générale peut être révoqué à la majorité simple.  Tout gérant nommé par les statuts ne
peut être révoqué qu’en respectant les conditions de convocation, de quorum et de majorité requises
pour une modification des statuts.
S’il n’y a qu’un seul gérant, il exerce seul tous les pouvoirs de gestion de la société, en ce compris la
représentation de celle-ci à l’égard des tiers.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette
mission au nom et pour le compte de la personne morale.  Celle-ci ne peut révoquer son
représentant permanent qu’en désignant simultanément son successeur, lequel devra être agréé par
l’assemblée générale.  La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont
soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en son nom et pour son
compte propre.
Le ou les gérants sont rééligibles.
Le mandat du ou des gérants sortant et non réélus prend fin immédiatement après l’assemblée
générale qui statue sur un remplacement.
12.2. Pouvoirs de la gérance
Les gérants ont chacun séparément les pouvoirs les plus étendus pour effectuer seul ou autoriser
toutes opérations qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet social, rien excepté, sauf
les opérations qui, suivant la loi, sont de la compétence de l’assemblée générale.
Ils peuvent déléguer, sous leur responsabilité, tout ou partie de leurs pouvoirs, à toute personne de
leur choix.
12.3. Procès-verbaux
Les décisions de l’organe de gestion sont constatées dans des procès-verbaux qui sont signés par
les gérants qui assistent à la réunion. Les procurations sont annexées aux procès-verbaux de la
réunion pour laquelle elles ont été données.  Ces procès-verbaux sont insérés dans un registre
spécial.
Les copies ou extraits sont valablement signés par un (1) gérant.
12.4. Délégation de pouvoirs spéciaux
L’organe de gestion peut désigner un ou plusieurs mandataires spéciaux pour des questions
spécifiques et déterminées.
12.5. Représentation
La société est valablement représentée à l’égard des tiers par un (1) gérant agissant seul.
Dans les limites de leurs mandats, la société est également valablement représentée par les
mandataires spéciaux désignés par l’organe de gestion.
CONTROLE.
Article treize.
Le contrôle de la société est assuré conformément aux dispositions légales applicables à la présente
société.
En l'absence de commissaire, tout associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de
contrôle.
Mention de l'absence de commissaire doit être faite dans les extraits d'actes et documents à publier
en vertu de la loi, dans la mesure où ils concernent les commissaires.
L'assemblée doit être convoquée par la gérance sur demande même d'un seul associé pour
délibérer sur la nomination volontaire d'un commissai¬re.
ASSEMBLEE GENERALE.
Article quatorze - Compétence.
L'assemblée générale représente l'universalité des associés.
Ses décisions sont obligatoires pour tous, même pour les associés absents ou dissidents.
L'assemblée générale se réunit chaque fois que l'intérêt de la société l'exige sur convocation d'un
gérant.
Article quinze – Assemblée générale annuelle.
L'assemblée générale annuelle se réunit obligatoirement au siège social ou à tout autre endroit
mentionné dans les convocations, le quinze juin de chaque année à neuf heures.
Si ce jour est férié, l’assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant.
Article seize – Convocations – Droit de vote.
Volet B
Les convocations contenant l'ordre du jour sont envoyées aux associés, détenteurs de certificats
émis avec la collaboration de la société, aux obligataires, commissaire et gérant, sous pli
recommandé à la poste, quinze jours francs au moins avant l'assemblée.
Lorsque la société ne comporte qu’un seul associé, il exerce seul les compétences dévolues à
l’assemblée générale.
Lorsque la société comporte plusieurs associés, chaque associé peut émettre son vote, soit en
personne, soit par tout mandataire, associé ou non, porteur d'une procuration spéciale. Les
procurations doivent être présentées à l’assemblée pour être annexées au procès-verbal de
l’assemblée.
Les assemblées générales sont présidée par le gérant (le plus ancien) ou, en son absence, par
l’associé le plus âgé.
Le président de l’assemblée désigne un secrétaire (qui ne doit pas être associé) et un ou plusieurs
scrutateurs.
Chaque part sociale donne droit à une voix, et sauf les cas prévus par la loi, l'assemblée délibère
valablement quelle que soit la portion du capital représenté et les décisions sont prises à la majorité
simple des voix.
Les délibérations de l'assemblée générale sont constatées dans des procès-ver¬baux signés par les
membres du bureau et les associés présents; les extraits de ces procès-verbaux sont signés par un
gérant.
A l’exception des décisions qui doivent être passées par un acte authentique, les associés peuvent,
à l’unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l’assemblée générale.
Dans ce cas, un document, avec mention de l’ordre du jour et des propositions de résolutions et avec
copie des documents devant être mis à disposition conformément aux dispositions du Code des
sociétés, doit être envoyé par courrier, fax ou e-mail ou par tout autre moyen mentionné à l’article
2281 du Code civil, aux personnes à convoquer à l’assemblée générale. Les associés doivent
renvoyer les documents précités datés et signés dans un délai de dix (10) jours calendrier à compter
de la réception du document au siège de la société ou à tout autre endroit précisé dans le document.
La signature (en ce compris la signature électronique prévue à l’article 1322, alinéa 2 du Code civil)
sera apposée soit sur le document unique soit sur différents exemplaires de ce document. Les
résolutions écrites seront censées adoptées à la date de la signature apposée en dernier lieu sur le
document ou à toute date spécifiée sur ce document. Si l’approbation des résolutions par les
associés n’a pas été donnée dans un délai de quinze (15) jours calendrier à compter de l’envoi initial,
les décisions seront considérées comme n’ayant pas été adoptées.
Article dix-sept – Suspension du droit de vote – Mise en gage de parts sociales – Usufruit.
a) Lorsque les libérations complémentaires dûment demandées et exigibles n’ont pas été effectuées,
le droit de vote rattaché aux parts sociales concernées, est suspendu.
b) Sauf dispositions contraires des statuts, le droit de vote rattaché à une part sociale détenue en
indivision, ne peut être exercé que par une seule personne, désignée par tous les coïndivisaires.
c) Nonobstant ce qui est stipulé à l’article neuf, lorsque une part sociale est grevée d’usufruit, alors le
droit de vote rattaché à cette part sociale est exercé par l’usufruitier.
d) Le droit de vote rattaché à une part sociale donnée en gage, est exercé par le propriétaire-
donneur de gage.
EXERCICE SOCIAL   INVENTAIRE   COMPTES ANNUELS.
Article dix-huit.
L'exercice social commence le premier janvier de chaque année et se clôture le trente-et-un
décembre de l’année suivant.
La gérance dresse alors l'inventaire et les comptes annuels et établit s'il échet un rapport de gestion
conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables à la société.
AFFECTATION DU RESULTAT.
Article dix-neuf.
L'affectation du bénéfice net, après les prélèvements obligatoires, sera décidée par l'assemblée
générale des associés.
DISSOLUTION.
Article vingt.
En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit, la liquidation de la société sera
faite par le ou les gérants en exercice, ou à défaut, par un ou plusieurs liquidateurs nommés par
l'assemblée générale qui décidera de leur nombre, leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation à cette fin, le solde sera réparti
entre les associés dans la proportion des parts sociales par eux possédées, après réalisation de
l'équilibre des libérations.
ELECTION DE DOMICILE.
Article vingt et un.
Tout associé ou gérant non domicilié en Belgique est tenu, à l'égard de la société, d'élire domicile
Volet B
dans l'arrondissement judiciaire du siège de celle-ci et de lui notifier tout changement; à défaut
d'élection, le domicile sera censé élu au siège de la société.
DROIT COMMUN.
Article vingt-deux.
Pour tout ce qui n'a pas été prévu aux présents statuts, il est référé aux dispositions légales
applicables à la présente société. En conséquence, celles auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé, sont réputées écrites dans le présent acte, et les clauses contraires à des dispositions
légales impératives sont réputées non écrites.
FRAIS.
Les comparants déclarent que le montant des frais, dépenses et rémunérations ou charges de
quelque nature que ce soit, mises à charge de la société ou qui seront mises à sa charge du chef de
sa constitution, s’élèvent à environ mille trois cent sept euros (€ 1.307,00-).
DISPOSITIONS FINALES.
1) Exceptionnellement, le premier exercice commencera le 01 juillet 2015 et se clôturera le 31
décembre 2016.
2) Les opérations de la société commencent dès son immatriculation à la Banque Carrefour des
Entreprises.
3) La première assemblée générale ordinaire aura lieu en l'an deux mil dix-sept.
4) Le premier gérant de la société, dont le mandat n'est pas limité en durée est Monsieur SMETS
Jean-François, prénommé ;
Son mandat sera sauf décision contraire de l’assemblée générale des associés, exercé à titre gratuit.
5) Au vu du plan financier, le comparant déclare et requiert le notaire soussigné d’acter qu’il ne
désigne pas de commissaire.
6) La société acquerra la personnalité juridique dès le dépôt d’un extrait du présent acte au greffe du
tribunal de commerce, conformément à l’article 2§4 du Code des Sociétés.
Les engagements souscrits avant ce jour au nom et pour compte de la société, en ce compris la
convention de services signées en date du 29 mai 2015, sont, en application de l’article 60 du Code
des Sociétés, ratifiés sous la condition suspensive de l’accomplissement des formalités de publicité
requises.
7) Tous pouvoirs sont conférés au gérant et au Notaire instrumentant, avec pouvoir d’agir seul et
faculté de substitution, aux fins d'opérer la publication du présent acte au Moniteur Belge,
l'immatriculation de la société à la Banque Carrefour des Entreprises et le cas échéant
l’immatriculation auprès de l'administration de la taxe sur la valeur ajoutée.
Tous pouvoirs, avec faculté de substitution et après accord du gérant de la présente société pour
cette substitution, sont conférés à BPO Tax & Accountancy, à Saint-Gilles (B-1060 Bruxelles), Rue
de Livourne, 7, boîte 4 (ci-après « BPO »), afin d’assurer l’inscription de la société auprès d’un
guichet d’entreprises, de l’Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, d’une caisse d’assurance
sociale pour travailleurs indépendants et de la cotisation sociétaire. Le mandat de BPO est limité aux
seules missions ci-dessus exposées et pourra être révoqué à tout moment par le gérant.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
(signé) Carole Guillemyn, notaire associé
Déposée en même temps : une expédition (une attestation)