N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Jeunesse Andrimontoise
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Clos du Stockay 44
4821
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Dison (Andrimont)
MOD 2.2
A remplir par le greffe Service public fédéral Justice
Nombre de pages page(s)
O Tarif Constitution
O Tarif Modification
O Publication gratuite
A compléter en lettres capitales et à joindre lors du dépôt d’un acte au greffe
Formulaire I de demande d’immatriculation (BCE) et/ou
de publication dans les annexes du Moniteur belge
VVool lleet tt AA
Identification
Ne pas remplir si constitution
1° Numéro d’entreprise : . .
2° Dénomination
(en entier) : Jeunesse Andrimontoise
(en abrégé) :
Sigle éventuel :
3° Forme juridique Association Sans But Lucratif
Autre :
4° Siège : Clos du stockay
N° : 44 Boîte :
Code postal : 4821 Localité : ANDRIMONT
Pays : BELGIQUE
Lorsque le siège n’est pas situé en Belgique, préciser l’adresse de l’unité d’établissement en Belgique Il y a lieu
de mentionner de préférence l’adresse de l’établissement principal en Belgique
Rue :
N° : Boîte :
Code postal : Localité :
La facture relative à cette publication sera automatiquement envoyée à l’adresse mentionnée au 4°. Si l’adresse
de facturation est différente, prière de completer ci-dessous
.
Dénomination :
Service :
Nom : Langue : Français
Rue :
N° : Boîte : N° d’entrep.
0500745276
Code postal : Localité :
Quelques conseils
- Le texte doit être dactylographié ou imprimé de manière lisible sans ratures ni corrections. - Il ne peut dépasser
les limites du cadre imprimé ni empiéter sur les zones réservées aux greffes et au Moniteur belge. - Tout texte
doit être signé par les personnes compétentes.
AAssssoocci iiaat tti iioonnss, ,, FFoonnddaat tti iioonnss eet tt OOr rrggaanni iissmmeess
Volet A : A compléter dans tous les cas
Volet B : Texte à publier aux annexes du Moniteur belge
Volet C : A compléter uniquement en cas de constitution
MOD 2.2
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne
ou des personnes ayant pouvoir de représenter l‘association, la fondation ou l’organisme à l’égard des tiers
Au verso : Nom et signature Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l’acte
N° d’entreprise : . .
Dénomination :
(en entier) : Jeunesse Andrimontoise ASBL
(en abrégé) :
Forme juridique : ASBL
Siège : CLos du Stockay 44 à 4821 Andrimont
Objet de l’acte : Constitution de l’Association Sans But Lucratif « Jeunesse Andrimontoise ».
TeLes soussignés :
1. Krier Laurent, habitant Clos du Stockay, 44 à 4821 Andrimont (Dison).
2. Suarez Alvarez Melvin, habitant Clos de la Sauvenière, 12 à 4821 Andrimont (Dison).
3. Grifnée Camille, habitant chemin de la Neuville, 7 à 4821 Andrimont (Dison).
4. Renaux Thomas, habitant Allée de l'avenir, 1 à 4821 Andrimont (Dison).
Titre Ier.- Forme juridique, dénomination, siège social
Art 1er. L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus
spécifiquement, sous la forme d’une association sans but lucratif (ci après ASBL), conformément à la loi du 27
juin 1921 sur les associations sans but lucratif et les fondations, tell que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi
du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.
Art 2. L’association est dénommée « Jeunesse Andrimontoise ».
Art 3.Son Siège social est établi à Andrimont (Dison) dans l’arrondissement judiciaire de Verviers. Il peut être
transféré par décision du conseil d’administration dans tout autre lieu de cette agglomération.
Il est actuellement établi à Clos du Stockay, 44 à 4821 Andrimont (Dison).
Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.
Titre II.- Objet
Art 4. L’association a pour objet le divertissement de la jeunesse en particulier et de la masse en général.
Art 5. Pour atteindre ses buts, l’association peut, notamment, offrir à ses membres moyennant une rétribution
pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou
livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite
restauration, vente de matériel de bureau, de documentations, de livres ou supports quelle qu’en soit la forme
(écrite, informatique, multimédia, numérique,…), … etc.
Ce but peut être réalisé de manière généralement quelconque.
L’association peut acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toutes installation
fixes ou mobile, situé tant en Belgique qu’à l’étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.
Titre III.- Les membres
Section I- Admission
Art 6. L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et des membres d’honneur qui
peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre des membres effectifs ne peut être
inférieur à trois. Le nombre de membres de l’association n’est pas limité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui
sont précisées dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l’exercice des ces prérogatives ou
obligations pourront figurer dans le Règlement d’Ordre intérieur.
Art 7. 1er. Sont membres effectifs :
1)Les comparants au présent acte, fondateurs ;
2)Toute personne morale ou physique pourra être admise en cette qualité par décision du conseil
d’administration réunissant les 2 / 3 des voix représentées pour autant qu’elle en fasse la demande par écrit,
qu’elle adresse celle-ci au secrétaire ou président du Conseil d’administration.
3)Pour devenir membre effectif, il faudra avoir minimum 15 ans et 30 ans maximum et avoir de l’intérêt pour les
buts et objectifs de l’asbl.
Réservé au Moniteur belge
Greffe
MOD 2.2
4)Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de
l’association.
Art 7 Bis. Sont membres adhérents :
Les participants à une organisation de l’association pour autant qu’ils se conforment aux présents Statuts.
Section II- Démission, exclusion, suspension, décès
Art 8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission au conseil d’administration par la voir du secrétaire ou du président.
Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation ou les frais d’inscription qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est envoyé par la poste.
L’exclusion d’un membre adhérent peut se faire par simple décision du conseil ‘administration.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut se faire que par décision de l’assemblée générale statuant à la majorité
des deux tiers des voix représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’à décision de l’assemblée générale les membres coupables
d’infractions graves aux statuts, au Règlement d’Ordre intérieur ou à la loi.
Le conseil d’administration en informera le membre coupable par écrit ou par e-mail.
Le non-respect des statuts et du Règlement d’Ordre intérieur, le défaut d’être présent, représenté ou excusés à
trois Assemblées générales consécutives, les infractions graves, les fautes graves, les agissements ou les
paroles qui pourrait entacher l’honorabilité dont doit jouir l’association, sont des actes qui peuvent conduire à
l’exclusion d’un membre.
Art 9. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Art 9 bis. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les créancier, les héritiers ou les ayant-droit
d’un membre décédé ou failli, n’ont aucun droit à faire valoir sur l’avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir
ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.
Section III. – Divers
Art 10. Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi sur les
ASBL et les fondations.
Art 11. Les membres ne contractent aucune obligations personnelles relativent aux engagement de l’association.
Titre IV. – Cotisations
Art 12. Le montant des cotisations des membres est déterminé lors de la première Assemblée Générale ordinaire
de chaque année et est communiqué aux membres.
Le montant maximum est arrêté à 50 €.
La cotisation est due dans le courant du mois suivant la première Assemblée Générale ordinaire de l’année.
Titre V.- L’assemblée Générale (A.G.)
Art 13. L’assemblée générale est composée de tous les membres associés, elle est présidée par le président du
Conseil d’administration.
Art 14. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
-Les modifications aux statuts ;
-L’approbation et les modifications au règlement d’ordre intérieur ;
-L’admission et la révocation des membres ;
-La décharge à donner aux administrateurs ;
-La nomination et la révocation des administrateurs ;
-L’approbation des budgets et des comptes ;
-La dissolution volontaire de l’association ;
-Les exclusions des membres.
Art 15. Il doit être tenu au moins une assemblée chaque année, entre le 15 janvier et le 1 mars.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration.
Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres associés doivent y être convoqués.
Art 16. L’assemblée générale est convoquée par le Conseil d’Administration par lettre ordinaire, ou par e-mail
adressé à chaque membre, au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du Conseil
d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Si l’assemblée générale doit approuver les comptes et le budget, ceux-ci sont annexés à la convocation.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un,
l’assemblée ne peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 17 Chaque membre associé a droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenté par un mandataire.
Chaque membre associé ne peut être titulaire que d’une procuration. Tous les membres associés ont un droit de
vote égal, chacun disposant d’une voix.
MOD 2.2
Le mandataire doit être un membre associé.
Art 18. L’assemblée doit être convoquée par le Conseil d’administration lorsqu’un cinquième des membres
associés en fait la demande.
De même, toute proposition signée par le cinquième des membres associés doit être portée à l’ordre du jour.
Art 19. L’assemblée générale est présidée par le président du Conseil d’administration ou à défaut par
l’administrateur le plus âgé.
Art 20. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présente ou représentées, sauf dans les cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage de voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art 21. L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, relative
aux asbl (les 4/5 des voix sont indispensables).
Art 22. Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président
et un administrateur et repris dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Les décisions de l’Assemblée générale sont portées à la connaissance des membres ou des tiers par lettre
ordinaire par les soins du secrétaire.
Tout membre associé ou tout tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du
Conseil d’Administration et par un administrateur.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois des sa date aux annexes du Moniteur belge.
Il en est de même de toute modification, démission ou révocation d’administrateur.
Titre V.- Administration
Art 23. L’association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois membres associés au
moins, nommés par l’Assemblée générale parmi ses membres à la majorité des voix des membres présent ou
représentés et en tout temps révocable par elle.
Leur mandat cesse par décès, démission ou révocation. Le mandat est limité à trois ans renouvelable lors de
l’Assemblée générale. La démission d’un membre du Conseil d’Administration est adressée au Président du
Conseil d’administration par courrier recommandé. Le président signifie toute démission à l’Assemblée générale.
La révocation d’un administrateur par l’assemblée générale nécessitera la présence de deux tiers des membres
et la décision sera prise à la majorité des deux tiers des personnes présentes ou représentées.
Art 24. En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art 25.
§ 1er. Le Conseil d’administration désigné parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un
trésorier et un secrétaire, éventuellement un vice trésorier et un vice secrétaire.
§ 2. Description des rôles
Président : Responsable de l’Association, il chapeaute toutes les activités.
Secrétaire : Il s’occupe de tout ce qui est relatif à l’administratif.
Trésorier : il gère les comptes de l’association et s’occupe des paiements. Il sera tenu de présenter l’état des
comptes et le suivi du budget à chaque réunion trimestrielle du Conseil d’Administration.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgés des
administrateurs présents.
Art 26. Le conseil se réunit sur convocation du président ou un des cinq administrateurs. La convocation au
conseil d’administration est envoyée par lettre ordinaire ou courrier électronique au moins huit jours avant la date
fixée pour la réunion. Elle contient l’ordre du jour.
Le conseil d’administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix, sauf dans le cas prévus par la loi. En cas de parité des
voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sou forme de procès-
verbaux signés par le président ou le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.
MOD 2.2
Tous les membres associés peuvent prendre connaissance de ce registre, mais sans déplacement.
Art 27. Le conseil d’administration exerce un pouvoir collégial, un administrateur agissant seul ne possède aucun
pouvoir. Le conseil d’administration a, dans sa compétence, tous les actes relevant de l’administration et de la
gestion de l’association, dans le sens le plus large. Tout ce qui n’est pas réservé par les statuts ou la loi à
l’assemblée générale est sa compétence. Il sera notamment tenu de se réunir entre le 1er Janvier et le 31
Janvier de chaque année pour préparer le bilan financier à présenter à l’Assemblée Générale annuelle.
Art 28. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l’association, par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences soit par le président et un
administrateur, soit par deux administrateurs.
Art 29. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalières, sont signés, à moins d’une
délégation spéciale du Conseil, soit par le président et un administrateur, soit par deux administrateurs, lesquels
n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard de tiers.
Les administrateurs bénéficiant d’une délégation spéciale sont élus à la majorité des deux tiers des voix des
membres présents ou représentés par l’Assemblée Générale. Lors de leur entrée en fonction le Conseil
d’administration déterminera précisément par mandat écrit les actes pour lesquels ces administrateurs peuvent
valablement représenter l’association outre la représentation en justice.
Art 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Titre VI – Règlement d’ordre intérieur
Art 31. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité
simple des membres associés présent ou représentés.
Titre VII – Disposition diverses
Art 32. L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Art 33. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire, qui se tiendra au entre le 15 février et le 15 mars de chaque
année.
Art 34. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoir et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d’une oeuvre de bienfaisance et affecté à une fin désintéressée.
Ces décisions, ainsi que le nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au
moniteur belge.
Art 35. Pour tout ce qui n’est pas prévus aux présents statuts, les comparants déclarent s’en référé aux clause et
condition de la loi relative à la personnalité civile des associations sans but lucratif du vingt-sept juin mille neuf
cent vingt et un et subsidiaire au droit commun.
Tout membre associé se conformera au règlement d’ordre intérieur, qui sera établi par l’assemblée générale et
ne pourra être modifié que par celle-ci et à la majorité simple.
Dispositions transitoires
Art 36. L’assemblée générale désigne en qualité d’administrateurs : Krier Laurent, Suarez Alvarez Melvin, Grifnée
Camille, Brouwers Thomas, Suarez Alvarez Mégane.
Et ces derniers acceptent leurs postes à titre gratuit.
Art 37. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin
mille neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.
2ième point
Composition du conseil d’administration.
MOD 2.2
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne
ou des personnes ayant pouvoir de représenter l’association, la fondation ou l’organisme à l’égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
Réservé au Moniteur belge
L’assemblée générale désigne à l’unanimité, moins une voix contre et une abstention en qualité d’administrateur :
Krier Laurent, Suarez Alvarez Melvin, Grifnée Camille, Brouwers Thomas, Suarez Alvarez Mégane.
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
-Président : Krier Laurent, Clos du Stockay, 44 à 4821 Andrimont, né le 12/01/1990 à Verviers, étudiant, numéro
de registre national : 90.01.12-271.05
Vice président et Trésorier : Suarez Alvarez Melvin, Clos de la Sauvenière, 12 à 4821 Andrimont, né le
10/06/1992 à Verviers, étudiant.
Secrétaire : Grifnée Camille, Chemin de la Neuville, 7 à 4821 Andrimont, née le 01/12/1995 à Verviers, étudiante.
Vice secrétaire : Renaux Thomas, Allée de l'avenir, 1 à 4821 Andrimont, né le 16/12/1993 à Verviers, étudiant.
Le président,
Krier Laurent
MOD 2.2
Mentions à faire par le greffe
Service public fédéral Justice
Immatriculé au greffe du tribunal de commerce de
Numéro d’entreprise :
Le
Sceau du tribunal Visa du greffier
Volet C Données supplémentaires à compléter lors d’un premier dépôt par une personne morale
1° Date de l’acte constitutif :
2° Arrivée du terme (uniquement pour les associations ou fondations à durée limitée) :
3° Administration et représentation (+ représentant légal de la succursale) (*) Numéro du registre national pour
les personnes physiques, numéro du registre bis pour les non-résidents ou numéro d’entreprise pour les
personnes morales (**) Pour les OFP, la mise en oeuvre de la politique générale de l’organisme
Numéro (*)
Nom et prénom
Qualité
1
KRIER Laurent
Président
2
SUAREZ ALVAREZ Melvin
Vice-président Trésorier
3
GRIFNEE Camille
Secrétaire
4
RENAUX Thomas
Vice-secrétaire
4° Gestion journalière (le cas échéant) (**)
Numéro (*)
Nom et prénom
Qualité
5° Exercice social (date de fin : JJ / MM) :
Le soussigné, Krier Laurent agissant comme administrateur certifie la présente déclaration sincère et complète.
Fait à Andrimont, le 10 Septembre 2012
(Signature)