N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : MAMS COMPUTERS SPRL-BVBA
Forme juridique :Société privée à responsabilité limitée
Siège : 6200 Châtelet, Rue de la Vallée 71
Objet de l’acte : Constitution
Il résulte d’un acte reçu par Maître Aude PATERNOSTER, notaire à Châtelineau (Châtelet), en date 
du 24 juin 2011, en cours d’enregistrement, qu’a été constituée par 
Monsieur  MIELE Giuseppe (un seul prénom), né à Montréal (Canada) le deux mai mille neuf cent 
soixante-deux, époux de Madame PAGANO Rosa, domicilié à 6240 Farciennes, Rue de Pont-de-
Loup(FAR) 1,
une société privée à responsabilité limitée dénommée «MAMS COMPUTERS SPRL-BVBA» ,.
ayant son siège social à à  Châtelet Rue de la Vallée 71 dont les statuts sont les suivants :
II.  STATUTS
Article 1 – Forme- Dénomination.
La société est une société commerciale et adopte la forme d'une société privée à 
responsabilité limitée. 
Elle est dénommée « MAMS COMPUTERS SPRL-BVBA ». 
La dénomination doit toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots "société privée à 
responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL".
Article 2
Le siège social est établi à Châtelet, Rue de la Vallée 71 dans l’arrondissement judiciaire de 
Charleroi.
Il peut être transféré en tout autre endroit de la région wallonne ou de la région de langue française 
de Belgique par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater 
authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d’exploitation, 
agences et succursales en Belgique ou à l’étranger.
Article 3
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour compte de 
tiers ou en participation, en tous lieux et de toutes manières, 
1° la consultance informatique, robotique, vision, réseau et bureautique,  la consultance  en 
télécommunication, internet, 
2°La recherche, la création, le développement, la production et la commercialisation et l’installation 
de procédés, de services, de produits de logiciels, de programmes informatique, de tout hardware et 
software, de sites internet, de réseaux informatiques, de tout système d’alarme.
3° le commerce en gros ou en détail, à savoir l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la mise 
en location, l’entretien, la maintenance, la réparation de tout appareil et composant électronique, 
informatique, audio-visuel, télématique et de télécommunication.
0837263616
4° le commerce en gros et en détail de matériel et mobilier de bureau, de matériel médico-chirurgical 
et dentaires, et matériel ou pièces électro-domestique et électro-mécanique.
Elle peut accomplir d’une manière générale toutes opération industrielles ou commerciales, 
financières et civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet 
social et pouvant en faciliter  ou en développer directement ou indirectement, entièrement ou 
partiellement, la réalisation.
De manière générale, la société peut réaliser son objet social directement ou indirectement et 
notamment conclure toute convention d'association, de rationalisation, de collaboration , tout contrat 
de travail ou d'entreprise, prêter son concours financier sous quelque forme que ce soit, consentir 
hypothèques, exécuter tous travaux et études pour toute entreprise, association ou société à laquelle 
elle se sera intéressée ou à laquelle elle aura apporté son concours financier, vendre, acheter, donner 
à bail ou prendre en location tout bien corporel ou incorporel, mobilier ou immobilier, donner à bail 
ou affermir tout ou partie de ses installations, exploitations et fonds de commerce.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Cette énumération est énonciative et non limitative.
Article 4
La société est constituée pour une durée illimitée
TITRE II. CAPITAL
Article 5
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sans désignation de valeur nominale.
Les parts sociales souscrites en numéraire au prix de cent euros chacune ont été entièrement 
libérées de sorte que la somme de dix-huit mille six cent euros (18.600 EUR) se trouve dès à présent à la 
disposition de la société, comme dit ci-avant.
TITRE III. TITRES
Article 6
Les titres sont nominatifs. Ils portent un numéro d’ordre.
Il est tenu au siège social un registre des parts et un registre des obligations. Les titulaires de parts ou 
d’obligations peuvent prendre connaissance du registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut 
prendre connaissance du registre.
La propriété des titres s'établit par une inscription sur le registre les concernant. Des certificats 
constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.
Article 7
Les titres sont indivisibles.
La société ne reconnaît, quant à l’exercice des droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire 
pour chaque titre.
Si le titre fait l’objet d’une copropriété, la société a le droit de suspendre l’exercice des droits y 
afférents jusqu’à ce qu’une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire du 
titre.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une seule part, les droits y afférents seront exercés 
par l'usufruitier.
Article 8
A/ Cessions libres
Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à 
un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des 
associés.
B/ Cessions soumises à agrément
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à 
l’alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l’agrément de la moitié au moins des associés, 
possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est 
proposée.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les 
noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts 
dont la cession este envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli 
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit 
dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s’abstiennent de donner leur avis seront 
considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.
Dans la  huitaine de l’expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort 
réservé à sa demande.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des 
présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l’agrément des associés.
Le refus d’agrément d’une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l’associé voulant 
céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu’elles lui soient rachetées à leur 
valeur fixée de commun accord ou par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le 
président du tribunal de commerce su siège social, statuant comme en référé.   Il en sera de même en 
cas de refus d’agrément d’un héritier ou d’un légataire.  Dans l’un et l’autre cas, le paiement devra 
intervenir dans les six mois du refus.
TITRE IV. GESTION - SURVEILLANCE
Article 9
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou 
sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant 
statutaire.
Si une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs, membres du conseil de direction ou travailleurs, un représentant permanent 
chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce 
représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales 
que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité 
solidaire de la personne morale qu’il représente.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs 
pouvoirs.
Article 10
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant 
agissant seul, peut accomplir tous les actes d’administration et de disposition qui intéressent la 
société.
Chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant.
Article 11
Un gérant ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux engagements de la 
société, mais il est responsable de l'exécution de son mandat et des fautes commises dans sa gestion, 
conformément au droit commun et au Code des sociétés.
Article 12
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est exercé gratuitement.
Article 13
Lorsque la loi l’exige et dans les limites qu’elle prévoit, le contrôle de la société est exercé 
par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 14
Il est tenu chaque année, le troisième vendredi du mois de juin à dix-huit heures au siège 
social ou à l'endroit indiqué dans la convocation une assemblée générale ordinaire, 
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant, autre qu’un samedi. 
S’il n’y a qu’un seul associé, c’est à cette même date qu’il signe pour approbation les comptes 
annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois 
que l’intérêt social l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites 
conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée 
comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 15
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à 
trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde 
assemblée générale délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 16
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient 
le plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée 
et à la majorité des voix.
Article 17
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix sous réserve des dispositions 
légales.
Sauf dans les cas prévus par la loi, tout associé peut donner à un autre associé, par tout moyen de 
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l’assemblée et y voter en ses lieux et place.
Les associés peuvent, à l’unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL – REPARTITION - RESERVES
Article 18
L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque 
année.
Article 19
Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d’abord cinq pour cent (5 %) au moins 
pour constituer la réserve légale.  Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale a 
atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds 
de réserve vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l’assemblée générale qui en détermine l’affectation, étant 
toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
TITRE VII. DISSOLUTION -LIQUIDATION 
Article 20
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l’assemblée générale délibérant 
dans les formes prévues pour les modifications de statuts.
Article 21
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s’opère par le ou les gérants en fonction, sous réserve de la faculté de l’assemblée 
générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation, par le tribunal de commerce, 
de leur nomination.
Article 22
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l’apurement de toutes les 
dettes et charges et des frais de liquidation et, en cas d’existence de parts sociales non entièrement 
libérées, après rétablissement de l’égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par 
des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l’actif net est 
réparti entre toutes les associés suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conservés leur 
sont remis pour être partagés dans la même proportion.
TITRE VIII. DISPOSITIONS DIVERSES 
Article 23
Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire, directeur, liquidateur 
domicilié à l’étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes les communications peuvent 
lui être valablement faites s’il n’a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la société.
Article 24
Pour tout litige entre la société, ses associés, gérants, commissaires et liquidateurs, relatifs 
aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux 
tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.
Article 25
Les dispositions du Code des sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont 
réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du 
Code des sociétés sont censées non écrites.
C. – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Le comparant a pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt 
de l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent, conformément à la loi.
1°- Premier exercice social et assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social commencera  le 1er juillet 2011 et finira le 31 décembre 2012.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le troisième vendredi du mois de juin 2013.
2°- Gérance
A été nommé en qualité de gérant pour une durée illimitée:
Monsieur MIELE GIUSEPPE préqualifié
3°- Commissaire
Compte tenu des critères légaux, le comparant a décidé de ne pas désigner de commissaire-réviseur.
4° Engagements pris au nom de la société en formation
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, pris par le comparant dans les 3 
mois qui précèdent le 24 juin 2011 au nom et pour compte de la société en formation, ont été repris 
par la société constituée.
Le comparant a déclaré avoir parfaite connaissance desdits engagements.
Les engagements pris pour compte de la société en formation et les engagements qui en résultent, 
seront réputés avoir été contractés dès l'origine par la société ici constituée.
Toutefois, ces reprises n'auront d'effet qu'au moment où la société aura acquis la personnalité 
juridique.