N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
OUCHANI FRERES SPRL
(en abrégé) :
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Rue Théodore Verhaegen 202
1060 Saint-Gilles
Objet(s) de l'acte :
CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Il résulte d'un acte dressé par Maître David INDEKEU, Notaire à Bruxelles, le 4 février 2019, ce qui
suit:
xxxxx
ONT COMPARU :
1. Monsieur OUCHANI Ahmed, né à Ahfir (Maroc), le 19 juin 1975, domicilié à 92150 Surennes
(France), rue Desbassyns de Richemont, 3.
2. Monsieur MALLOUK Abdelkader, né à Ahfir (Maroc), le 28 octobre 1971, domicilié à 78000
Versailles (France), rue Charles Gounod, 2.
I. CONSTITUTION
Les comparants requièrent le notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société privée
à responsabilité limitée dénommée « OUCHANI FRERES SPRL », ayant son siège social à 1060
Saint-Gilles, rue Théodore Verhaegen, 202, au capital de 18.600,00 euros, divisé en 100 parts sans
désignation de valeur nominale.
Les fondateurs déclarent souscrire les 100 parts en espèces, au prix de 186,00 euros chacune,
comme suit :
1. Monsieur OUCHANI Ahmed, 90 parts sociales..
2. Monsieur MALLOUK Abdelkader, 10 parts sociales.
Ensemble : 100 parts.
Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée d’1/3 et que le total des
versements en espèces s’élevant à 6.200,00 euros a été versé sur le compte n° / ouvert au nom de
la société en formation auprès de la Banque BNP PARIBAS FORTIS.
Les comparants remettent ensuite au notaire un plan financier dans lequel ils justifient le montant du
capital social de la société à constituer, conformément au Code des Sociétés.
Les comparants déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, incombant
à la société en raison de sa constitution, s'élève à environ 1.259,90 euros.
Les comparants déclarent ensuite arrêter les statuts de cette société et de fixer les dispositions
transitoires comme suit :
II. STATUTS
Article 1 : Forme et dénomination
La société est une société privée à respon-sabilité limitée. Elle a pour dénomination « OUCHANI
FRERES SPRL ».
Article 2 : Siège social
Le siège social est établi à 1060 Saint-Gilles, rue Théodore Verhaegen, 202.
Il peut, par simple décision de la gérance, être transféré en tout autre endroit de Belgique.
Tout changement du siège social est publié à l'annexe au Moniteur Belge, par les soins de la
gérance.
Article 3 : Objet social
La société a pour objet, en Belgique ou à l’étranger, pour son compte propre ou pour le compte de
tiers :
- L’achat et la vente, en gros ou en détail, ainsi que l’import-export de tous types de produits ;
0719865605
Volet B
- La vente et l’achat en gros et en détail de produits dans le secteur de l’emballage et cela dans le
sens le plus large du terme ;
- Le commerce de matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de
plomberie, matériel de chauffage ;
- Le commerce de tous produits alimentaires, boissons, fruits, légumes, poissons, conserves,
produits laitiers, fromages, articles d'épicerie ;
- Le commerce de tous les produits de la mer, toutes acticités liées à la pisciculture au sens le plus
large;
-L’exploitation de tous restaurants, snack-bars, brasseries, salon de consommation, salon de thé,
café, débit de boissons, services traiteurs, hôtel, salle d'organisation, de banquet et service traiteur ;
- L'exploitation de commerce de gros et de détail en bijouterie, maroquinerie, textile etc. et ceci dans
le sens le plus large, tous textiles en général, vêtements pour hommes, dames et enfants et bébés,
confection, bonneterie, etc. ;
- Le commerce de tous articles de parfumerie, toilette, cosmétique, produits de beauté, maquillage ;
- Le commerce de savons et détergents ;
- Le commerce de tous articles en bijouterie or, plaqué, argent, fantaisie, et matériaux s'y référant et
cela dans le sens le plus large ;
- la boulangerie et la pâtisserie en général en ce compris notamment: achat et vente, en gros ou en
détail de toutes matières premières se rapportant à cette activité et notamment toutes farines et
matières premières en général, ainsi que tous matériaux et objets pour son exploitation ;
- L’exploitation de night-shop ;
- Le commerce de tabacs et alcools ;
- L’entreprise générale de bâtiment, entre autre peinture, maçonnerie, électricité, toiture, carrelage,
couverture non métallique et métallique de construction, revêtement de sols, entreprise d’étanchéité,
travaux de démolition ;
- Le commerce de toutes peaux brutes, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le
sens le plus large ;
- Le commerce de jouets, jeux et articles cadeaux ;
- Le commerce de tous articles de ménage ;
- L’exploitation de librairie, le commerce de tous livres ;
- Le commerce d’antiquités et brocantes, l’organisation de brocantes ;
- L’organisation de tous types d’événements ;
- Le commerce d’objets de décoration ;
- Le commerce de machines industrielles ;
- Le commerce de tous produits de l'artisanat en général, de tapisseries, y compris en provenance de
pays du Sud ;
-Le commerce de tous produits électroménagers, tous films, bandes magnétiques, cassettes, tous
articles imprimés ou enregistrés, ainsi qu'appareils, instruments et accessoires permettant leur
lecture, la vision ou l’audition ;
-Le commerce de tous matériels informatiques, aussi bien hardware que software, de -tous
matériaux de bureau et de I informatique ;
-Le commerce de fleurs, plantes, articles de pépinière et de jardinage, tous travaux d’aménagement
et d’entretien de jardins ;
- L'exploitation d’atelier de confection et de vente de vêtements traditionnels et artisanaux et
moderne et cela dans le sens le plus large ;
- Le commerce de tous produits de boulangerie et de la pâtisserie ;
- L’entreprise de déménagement et de lift, de transports de colis et de personnes, de taxis ;
- L’exploitation de car-Wash et de stations de services, de garages avec atelier de réparation, l’
entretien et le dépannage de véhicules ainsi que le commerce de tous accessoires automobiles dans
le sens le plus large du terme ;
-Tous services de prévention incendie dans le sens le plus large du terme ;
- La fourniture de tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,
notamment : tous travaux de nettoyage et désinfection de maisons, locaux, et ameublement et objet
divers ;
-Toutes les activités de service dans le cadre des titres services, notamment : nettoyage à domicile y
compris les fenêtres, lessivage et repassage, préparations de repas, service de courses ménagères,
centrale pour personne moins mobiles ou âgées repassage hors du domicile de l'utilisateur ;
-Toutes activités liées à la communication au sens large ;
- Le commerce de tous produits de boucherie ;
-L’exploitation de cabines téléphoniques et magasins de photocopies, de téléphone mobiles et
accessoires ;
- L’exploitation de laboratoire de développement photos et de tournage de films.
- L’exploitation de salons de coiffure ;
Volet B
- Toutes opérations Immobilières au sens large du terme et notamment assurer la gestion et la
maintenance de tout immobilier, intervenir en matière de conseils en réalisation immobilière, assurer
ou coordonner la réalisation de projets immobiliers, acheter ou vendre tout immeuble, droit,
obligation et titre immobilier, ériger des immeubles, les aménager, les décorer, les prendre ou les
donner en location, faire des travaux en vue de rendre les immeubles rentables, etc... ;
Cette énumération est exemplative et nullement limitative.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation
de ces conditions.
La société peut d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se
rapportant directement ce indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter
directement ou indirectement entièrement ou partiellement la réalisation.
La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s'intéresser par voie d'apport de fusion, de
souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou
sociétés ayant un obje identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le
développement de son entreprise, lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services
et produits.
Seule l'assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.
Article 4 : Durée
La société est constituée pour une durée illi-mitée.
Article 5 : Capital social
Le capital social, fixé à 18.600,00 euros, est représenté par 100 parts sans mention de valeur
nominale.
Article 6 : Augmentation et réduction de capital
Le capital social peut être augmenté ou réduit, en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée
générale délibérant conformément aux statuts de la société.
Article 7 : Nature des parts
Les parts son nominatives.
Elles sont inscri-tes dans le registre des as-sociés tenu au siège social.
Les parts peuvent être représentées par des certificats au nom des titulaires, extraits d'un registre à
souches et signés par la gérance.
Article 8 : Cession des parts
Les cessions ou transmissions pour cause de mort de parts s'opèrent conformément aux dispositions
du Code des Sociétés.
Article 9 : Héritiers et ayants causes ou créanciers
Les héritiers, ayants cause ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce
soit, provoquer l'apposition des scellés sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la société,
frapper ces derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'im-miscer
en rien dans son administration, ils doi-vent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux
inventaires et bilans sociaux et aux décisions de l'assemblée générale.
Article 10 : Indivisibilité des parts vis-à-vis de la société
Les parts sont indivisibles.
S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y
afférents, jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant, à son égard, propriétaire de
la part.
Article 11 : Gérance
La gérance est confiée à un ou plusieurs gérants.
Le mandat du gérant (des gérants) est gratuit ou rémunéré.
En cas de décès, démission ou révocation du (d’un) gérant, il sera pourvu à son remplacement par
l'as-semblée générale des associés.
Article 12 : Gestion journalière
La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société et des pouvoirs spéciaux déterminés à
tous mandataires de son choix.
Article 13 : Clause de non-concurrence
Un gérant ne peut s'intéresser, ni directement, ni indirectement, à aucune entreprise susceptible de
faire concurrence à la société.
Article 14 : Pouvoirs du (des) gérant(s)
Le gérant (chacun des gérants) peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à
l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Article 15 : Représentation de la société
Le gérant (chacun des gérants) représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en deman-
dant, soit en défendant.
Volet B
Article 16 : Contrôle des comptes
Tant que la société répond, pour le dernier exercice clôturé, aux critères énoncés par l'article 15 du
Code des Sociétés, elle ne sera pas tenue de nommer un ou plusieurs commissaires et l'associé
unique aura les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un com-missaire.
Si la société nomme ou doit nommer un ou plu-sieurs commissaires, ceuxci devront être choisis par
l'assemblée générale parmi les membres, personnes physi-ques ou morales, de l'Institut des
Réviseurs d'Entre-prises.
Les commissaires sont nommés pour un terme de trois ans renouvelable.
Le nombre et les émoluments des commissaires sont déterminés par l'assemblée générale des
asso-ciés. Ces émoluments consistent en une somme fixe, établie au début de leur mandat. Ils ne
peuvent être modifiés que du consentement des parties.
Les fonctions des commissaires sortants cessent immédiatement après l'assemblée générale
annuelle.
La mission et les pouvoirs des commissaires sont ceux que leur assigne le Code des Sociétés.
Article 17 : Assemblée générale
Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous les objets qui intéressent
la société.
Toutefois, les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du
pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte
authentique. Les personnes visées à l'article 271 du Code des Sociétés, peuvent prendre
connaissance de ces décisions.
Il est tenu une assemblée générale ordinaire le 1er mardi de juin de chaque année à 9 heures; si ce
jour est férié, l'assemblée est remise au jour ouvrable suivant. S’il n’y a qu’un seul associé, il exerce
les pouvoirs octroyés à l’assemblée générale.
La gérance peut convoquer l'assemblée générale chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à l'endroit indiqué dans les avis de
convocation.
L'assemblée délibère conformément au code des sociétés.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire.
Chaque part ayant droit de vote, sur laquelle les appels de fonds régulièrement appelés et exigibles
ont été effectués, donne droit à une voix.
L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associés, dans les limites fixées par
le Code des Sociétés.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par tous les associés présents.
Article 18 : Droit de vote
Chaque associé peut voter par luimême ou par mandataire.
Chaque part ayant droit de vote, sur laquelle les appels de fonds régulièrement appelés et exigibles
ont été effectués, donne droit à une voix.
L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associés, dans les limites fixées par
le Code des Sociétés.
Article 19 : Procès-verbaux
Les procèsverbaux des assemblées générales sont signés par tous les associés présents.
Article 20 : Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. A cette date, la
gérance dresse un inventaire et les comptes annuels, conformément à la loi.
Dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée, les comptes annuels sont déposés par les
soins de la gérance à la "BANQUE NATIONALE DE BELGI-QUE".
Article 21 : Répartition des bénéfices
L'excédent favorable du compte de résultats constitue le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale.
Le solde est mis à la disposition de l’assemblée générale qui en détermine l'affectation.
Article 22 : Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.
Article 23 : Liquidateur
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'associé
unique désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le mode
de liquidation, conformément au Code des Sociétés.
Article 24 : Répartition du boni de liquidation
Après apurement de toutes les dettes et char-ges et des frais de liquidation ou consignation faite
pour ces règlements, l'actif net est réparti, en espèces ou en titres, entre toutes les parts.
Article 25 : Associé unique
Au cas où pour une raison quelconque, la société ne compte plus qu'un seul associé et jusqu'au
moment où la société compte à nouveau au moins deux asso-ciés, les prescriptions du Code des
Volet B
Sociétés concernant la société ne comprenant qu'un associé unique, seront d'application et le
fonctionnement de la société de même que la responsabilité de l'associé seront réglés conformément
à ces prescriptions.
Article 26 : Election de domicile
Pour l'exécution des présents statuts, tout associé, gérant, commissaire et liquidateur élit, par les
présentes, domicile au siège social, où toutes communications, sommations, assignations ou signifi-
cations peuvent lui être valablement faites, sans autre obligation pour la société que de tenir ces
documents à la disposition du destinataire.
Article 27 : Référence au Code des Sociétés
Les associés entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés et, en conséquence, les
dispositions de ce Code auxquelles il n'est pas licitement dérogé par les présents statuts, y sont
réputées inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de ce Code,
sont censées non écrites.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
Le premier exercice social commence ce jour et finit le 31 décembre 2019 et la première assemblée
générale ordinaire se tiendra en 2020.
NOMINATION DE GERANT(S).
Les statuts de la société étant arrêtés, les comparants, réunis en assemblée générale extraordinaire
ont décidé de fixer le nombre de gérants à 1 et de nommer à ces fonctions pour une durée
indéterminée Monsieur OUCHANI Ahmed, prénommé.
Son mandat est rémunéré.
PROCURATION.
Les comparants décident de conférer tous pouvoirs à la SPRL BELGIAN SERVICE PROVIDER avec
faculté de subdélégation aux fins d'accomplir toutes formalités nécessaires auprès de la Banque-
Carrefour des Entreprises et de l'Administration de la T.V.A.
REPRISE DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LES FONDATEURS AU NOM DE LA SOCIETE EN
FORMATION
Conformément à l’article 60 du Code des Sociétés, la présente société, au jour de l’acquisition de la
personnalité juridique par la société, reprend tous les engagements pris antérieurement par les
comparants au nom de la société dans les limites autorisées par la loi.
DEPOT DE L’ACTE CONSTITUTIF AU GREFFE DU TRIBUNAL DE L’ENTREPRISE
A la demande expresse des comparants, le dépôt de l’acte constitutif au greffe du Tribunal de l’
entreprise par e-dépôt ou par dépôt papier devra s’effectuer :
- dans les meilleurs délais.
CERTIFICAT IDENTITE ET ETAT CIVIL
Conformément à la Loi de Ventôse, le notaire David Indekeu certifie que les nom, prénoms, numéros
de registre national, lieu et date de naissance et domicile des comparants correspondent aux
données reprises sur le registre national et sur leur carte d’identité.
Déposé en même temps une expédition de l'acte du 4 février 2019.
Cet extrait est délivré conformément à l'article deux, paragraphe quatre, du Code des Sociétés,
uniquement en vue du dépôt au greffe du Tribunal de Commerce et de l'acquisition pour la nouvelle
société de la personnalité morale
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
David INDEKEU, Notaire.