N° d'entreprise : 0410929513
Nom
(en entier) : Association des Oeuvres catholiques du doyenné de Basse-Meuse
(en abrégé) : Décanale de Basse-Meuse
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège Place de la Collégiale(VIS) 7
 : 4600 Visé
Objet de l'acte :
DEMISSIONS, NOMINATIONS, DIVERS
D’un acte reçu par Maître François ONCLIN, Notaire à Visé, et Maître Nathalie BOZET, Notaire à
Vivegnis, en date du 28 juin 2023, en cours d’enregistrement, il résulte que :
S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des membres de l’association sans but lucratif
(ASBL) « Association des Œuvres catholiques du Doyenné de Basse-Meuse », en abrégé «
Décanale de Basse-Meuse », ayant son siège à 4600 Visé, Place de la Collégiale 7/1, avec le
numéro d’entreprise BE 0410.929.513.
Constituée aux termes d’une convention sous seing privée du 17 juillet 1922, publiée aux Annexes
du Moniteur belge du 20 août 1922, sous le numéro 524.
Dont les statuts ont été modifiés pour la dernière fois aux termes d’une assemblée générale du 20
juin 2022, dont le procès-verbal a été publié aux Annexes du Moniteur belge du 22 août suivant,
sous le numéro 0099992.
III. Ordre du jour
L’assemblée a été convoquée pour délibérer sur l’ordre du jour qui suit :
    1.  Examen et approbation du projet d’apport d’universalité à titre gratuit et du rapport.
    2.  Acceptation de l’apport d’universalité à titre gratuit.
    3.  Admission des membres de l’ASBL apporteuse.
    4.  Nominations.
    5.  Délégation à la gestion journalière
    6.  Pouvoirs.
IV. Quorum
(...)
Délibérations et résolutions
PREMIERE RESOLUTION :
EXAMEN ET APPROBATION DU PROJET D’APPORT D’UNIVERSALITE A TITRE GRATUIT ET
DU RAPPORT
Dans le procès-verbal de l’association apporteuse, il est précisé que : « L’apporteur envisage d’
apporter l’universalité (c’est-à-dire l’intégralité des éléments d’actif et de passif lui appartenant, sans
exception aucune) de son patrimoine bénéficiaire. Pour respecter l’article 13 :10 du Code des
sociétés et des associations (ci-après, le CSA) et de l’article 12 :103 auquel il renvoie, chacune des
parties déclare et reconnaît que, dès l’origine, chacune des parties a marqué sa volonté expresse de
soumettre ce projet d’apport à la procédure visée par les articles 12 :92 et suivants du CSA ».
L’assemblée générale prend acte du projet d’apport d’universalité qui a été établi par le Conseil d’
administration de l’association en date du 1er septembre 2022, lequel a été publié aux Annexes du
Moniteur belge le 28 septembre suivant sous le numéro 0115211.
Conformément à l’article 12 :94, §2, du CSA, le Conseil d’administration de l’association bénéficiaire
a établi un rapport écrit et circonstancié exposant la situation patrimoniale des associations
concernées, et qui explique et justifie, d’un point de vue juridique et économique, l’opportunité, les
conditions, les modalités et les conséquences de l’apport.
Les membres de l’assemblée générale reconnaissent avoir été adéquatement informés et voir pu
prendre connaissance, antérieurement aux présentes du projet d’apport établi par le Conseil d’
administration ;
L’assemblée générale dispense le notaire soussigné de reproduire l’intégralité du projet d’apport
dans le présent procès-verbal.
DEUXIEME RESOLUTION :
ACCEPTATION DE L’APPORT D’UNIVERSALITE A TITRE GRATUIT
L’assemblée décide d’accepter l’apport par voie de transfert, à titre gratuit, conformément au projet d’
opération précité, de l’intégralité du patrimoine de l’association apporteuse étant l’ « Association des
Œuvres interparoissiales de l’Ancien Doyenné de Saint-Barthélemy à Liège », (apport d’universalité),
rien excepté, ni réservé, au sens de l’article 13 :10 du CSA.
L’assemblée décide d’accepter le présent apport de l’ensemble des actifs et passifs de l’association
apporteuse sur la base de la situation comptable au 1er janvier 2022.
Les membres de l’assemblée déclarent avoir parfaite connaissance de ce qui se trouve dans le
patrimoine de l’association apporteuse.
Conditions de l’apport :
    •  Toutes les opérations réalisées par l’association apporteuse depuis le 1er janvier 2022 seront
considérées du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de l’association
bénéficiaire, à charge pour cette dernière de payer tout le passif de l’association apporteuse, d’
exécuter tous ses engagements et obligations, de payer et supporter tous les frais, impôts et charges
quelconques résultant de la fusion et de la garantir contre toutes actions ;
    •  L’apport d’universalité par l’association apporteuse impliquera sa dissolution et le transfert de
tous les documents sur support papier ou informatique, comptable, sociaux et personnels à l’
association bénéficiaire ;
    •  L’assemblée générale de l’association bénéficiaire pourra autoriser les membres de l’association
apporteuse à devenir membres ;
    •  L’apport d’universalité entraine de plein droit le transfert des actifs et passifs de l’association
apporteuse à l’association bénéficiaire ;
    •  L’association bénéficiaire supportera, rétroactivement à partir du 1er janvier 2022, tous impôts,
taxes, primes et cotisations d’assurance, et toutes charges généralement quelconques, qui grèvent
ou pourront grever les biens et droits compris dans le patrimoine de l’association apporteuse ;
    •  L’association bénéficiaire devra respecter l’occupation en cours des biens transférés, à charge
pour elle d’agir directement avec les propriétaires ou occupants.
    •  L’association bénéficiaire devra respecter et exécuter tous contrats, et tous engagements
quelconques, conclus par l’association apporteuse.
Immeubles transférés dans le cadre de l’apport :
Le présent procès-verbal reçu par acte authentique sera transcrit au Bureau de Sécurité Juridique
compétent, afin d’assurer l’opposabilité aux tiers du transfert du patrimoine de l’association
apporteuse à l’association bénéficiaire. A cette fin, il est précisé que le patrimoine de l’association
apporteuse contient les biens immeubles suivants :
Description des immeubles
BIENS SITUES DANS LA VILLE D’HERSTAL
VILLE D’HERSTAL – PREMIÈRE DIVISION
La pleine propriété des biens suivants :
    •  Une maison, sur et avec terrain, sise rue Saint Lambert 31, cadastrée suivant extrait de matrice
cadastrale récent section D numéro 1354MP0000, d’une superficie de 1 are 25 centiares (1a 25ca).
Revenu cadastral : mille soixante-cinq euros (1.065,00 €).
    •  Un jardin, sis rue Saint Lambert, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récente section D
numéro 1354PP0000, d’une superficie de 11 ares 55 centiares (11a 55ca).
Revenu cadastral : dix euros (10,00 €).
    •  Une maison sur et avec terrain, sise rue Saint Lambert 43, cadastré selon matrice cadastrale
récente section D numéro 1356XP0000 d’une superficie de 2 ares 74 centiares (2a 74ca).
Revenu cadastral : six cent soixante-six euros (666,00 €).
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur les deux biens suivants :
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue Saint Lambert 39/41, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale
récente section D numéro 1356A2P0000, d’une superficie de 30 ares 75 centiares (30 a 75 ca).
Revenu cadastral : sept mille cent vingt-neuf euros (7.129,00 €) .
    •  Une maison d’habitation, sise rue des Trois Pierres 30, cadastrée suivant extrait de matrice
cadastrale récent section D numéro 1356ZP0000, d’une superficie de 70 centiares.
Revenu cadastral : quatre cent un euros (401,00 €).
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur les trois biens suivants :
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue de l’Ecole Technique 22 cadastré suivant extrait de matrice
cadastral récente section C numéro 1215A2P0000, d’une superficie de 19 ares 27 centiares (19 a 27
ca).
Revenu cadastral : trois mille huit cent trente-trois euros (3.833,00 €).
    •  Un bâtiment industriel, sis rue de l’Ecole Technique 20, cadastré suivant extrait de matrice
cadastrale récente section C numéro 1215YP0000, d’une superficie de 15 centiares (15 ca).
Revenu cadastral : zéro euros (0,00 €)
    •  Un terrain sis rue de l’École technique, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récente
section C numéro 1303BP0000, d’une superficie de 16 centiares (16 ca).
Revenu cadastral : zéro euros (0.00 €)
(...)
VILLE D’HERSTAL – DEUXIEME DIVISION
La pleine propriété des biens suivants :
    •  Un chemin, sis rue de Hermée 13, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récent section
A numéro 0568SP000, d'une superficie de 1 are 56 centiares (1 a 56 ca).
Revenu cadastral : zéro euros (0,00 €)
    •  Un chemin, sis rue de Hermée, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récent section A
numéro 0568TP0000, d'une superficie de 2 ares 81 centiares (2 a 81 ca)
Revenu cadastral : zéro euros (0,00 €).
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur le bien suivant :
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue de Hermée, 13, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale
récent section A numéro 0568RP0000, d'une superficie de 45 ares 57 centiares (45a 57ca).
Revenu cadastral : trois mille quatre cent vingt-huit euros (3428,00 €).
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit de superficie sur le bien suivant :
    •  Une installation sportive, sise rue de Hermée 13, cadastrée suivant extrait de matrice récente
section A numéro 0569MP0000, d'une superficie de 73 ares 28 centiares (73 a 28 ca).
Revenu cadastral : huit mille cent nonante-deux euros (8.192,00 €).
VILLE D’HERSTAL – QUATRIEME DIVISION
La pleine propriété des biens suivants :
    •  Une Eglise, sise rue de l’Agriculture, 157 cadastrée suivant extrait de la matrice cadastrale
récent section F numéro 0846W2P0000, d’une superficie de 7 ares 64 centiares (7 a 64 ca).
Revenu cadastral huit cent soixante-deux euros (862,00 €).
VILLE D’HERSTAL – CINQUIEME DIVISION
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur les biens suivants :
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue Campagne des Monts, 19, cadastré suivant extrait de matrice
cadastrale récent section G, numéro 0223XP0000, d’une superficie de 10 ares 48 centiares (10 a 48
ca).
Revenu cadastral : neuf cent quarante-six euros (946,00 €)
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue Campagne des Monts, 19/2, cadastré suivant extrait de matrice
cadastrale récent section G, numéro 0223B2P0000, d’une superficie de 43 ares 32 centiares (43 a
32 ca).
Revenu cadastral : trois mille neuf cent vingt et un euros (3.921,00 €).
    •  Une cour, sise rue Campagne des Monts, cadastrée suivant extrait de matrice cadastrale récent
section G, numéro 0223C2P0000, d’une superficie de 10 ares 62 centiares (10 a 62 ca).
Revenu cadastral : onze euros (11,00 €).
(...)
BIENS SITUES DANS LA COMMUNE D’OUPEYE
VILLE D’OUPEYE – QUATRIEME DIVISION - VIVEGNIS
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur les biens suivants :
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue de Cheratte, 44, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale
récent section B, numéro 0429RP0000, d’une superficie de 10 ares 90 centiares (10 a 90 ca).
Revenu cadastral : mille deux cent soixante-quatre euros (1.264,00 €).
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue de Cheratte, 44, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale
récent section B, numéro 0429TP0000, d’une superficie de 6 ares 21 centiares (6 a 21 ca).
Revenu cadastral : mille cent septante-neuf euros (1.179,00 €).
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue Fût Voie, 152, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récent
section B, numéro 1184TP0000, d’une superficie de 22 ares 11 centiares (22 a 11 ca).
Revenu cadastral : mille quatre cent trois euros (1.403,00 €) .
La pleine propriété des biens suivants :
    •  Une Eglise, sise rue Fût Voie, 148, cadastrée suivant extrait de matrice cadastrale récent
section B, numéro 1184RP0000, d’une superficie de 6 centiares (6 ca).
Revenu cadastral : zéro euros (0,00 €).
    •  Une Eglise, sise rue Fût Voie, 148, cadastrée suivant extrait de matrice cadastrale récent
section B, numéro 1184X000, d’une superficie de 25 centiares (25 ca).
Revenu cadastral : septante-quatre euros (74,00 €).
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur le bien suivant :
    •  une maison sur et avec terrain, sise rue Derrière les Haies, 131, cadastrée suivant extrait de
matrice cadastrale récent section B, numéro 0430Y3P0000, d’une superficie de 66 centiares (66 ca).
Revenu cadastral : trois cent nonante-deux euros (392,00 €).
La pleine propriété des biens suivants :
    •  Un centre culturel, sis rue de la Paix, 3, cadastré suivant extrait de matrice récent section B,
numéro 0428PP0000, d’une superficie de 5 ares 55 centiares (5 a 55 ca).
Revenu cadastral : deux mille cinq cent cinquante euros (2.550,00 €).
    •  Une maison sur et avec terrain, sise rue de la Paix, 5, cadastrée suivant extrait de matrice
cadastrale récent section B, numéro 0430G3P0000, d’une superficie de 1 are 50 centiares (1 a 50
ca).
Revenu cadastral : six cent vingt-quatre euros (624,00 €).
    •  Une installation sportive, sise rue de la Paix, 3, cadastrée suivant extrait de matrice cadastrale
récent section B, numéro 0430L3P0000, d’une superficie de 12 ares 50 centiares (12 a 50 ca).
Revenu cadastral : deux mille six cent cinq euros (2.605,00 €).
    •  Un jardin, sis Fût Voie, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récent section B, numéro
1209CP0000, d’une superficie de 10 ares 30 centiares (10 a 30 ca).
Revenu cadastral : huit euros (8,00 €).
    •  Une maison sur et avec terrain, sise rue Fût Voie, 136, cadastrée suivant extrait de matrice
cadastrale récent section B, numéro 1209EP0000, d’une superficie de 2 ares 0 centiare (2 a).
Revenu cadastral : quatre cent trente-trois euros (433,00 euros).
    •  Un jardin, sis Fût Voie, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale récent section B, numéro
1209FP0000, d’une superficie de 6 ares 75 centiares Revenu cadastral : six euros (6,00 €).
(...)
BIENS SITUES DANS LA VILLE DE LIEGE
VILLE DE LIEGE – DOUZIEME DIVISION
Les droits sur le tréfonds grevé d’un droit d’emphytéose sur le bien suivant :
    •  Un bâtiment scolaire, sis rue du Haut Pavé, 67/69, cadastré suivant extrait de matrice cadastrale
récent section A, numéro 038500S002, d’une superficie de 32 ares 19 centiares (32 a 19 ca).
Revenu cadastral : six mille quatre cent quarante-cinq euros (6.445,00 €).
Origine de propriété
(...)
Situation hypothécaire
(...)
Situation urbanistique
(...)
TROISIEME RESOLUTION :
ADMISSION DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION APPORTEUSE
L’assemblée décide d’approuver le transfert des membres de l’association apporteuse, à savoir l’«
Association des Œuvres interparoissiales de l’Ancien Doyenné de Saint-Barthélemy à Liège ».
Ce transfert sera acté par la mise à jour du registre des membres de l’association bénéficiaire.
(...)
CONDITION SUSPENSIVE :
L’assemblée ayant approuvé l’apport décidé par la société apporteuse constate la réalisation de la
condition suspensive insérée dans le procès-verbal d’assemblée générale de l’association
apporteuse.
QUATRIEME RESOLUTION :
NOMINATIONS
Exposé préalable
Le conseil d’administration de l’association bénéficiaire est actuellement composé comme suit :
    •  Abbé José GIERKENS, Place de la Collégiale 7/3, à Visé
    •  Thierry MARTIN, rue de Wihou 53, à Argenteau
    •  Francis HUYNEN, Rempart des Arquebusiers 27, à Visé
    •  Henri CRAHAY, rue Fossé Piron 43, à Saint-Remy
    •  Antoine BOUTET, la Champonière 5, à Visé
    •  Pierre-Paul BOULANGER, rue Neuve-Haye 4, à Blegny
    •  Hubert PALMEN, rue Droit Thier 6, à Bassenge
Nominations
L’assemblée décide de désigner, en qualité d’administrateur, les personnes suivantes :
    •  Marcel SCHOONBROODT, avenue de l’Agriculture 59, à Liège
    •  Nikolaos ROUMELIOTIS, rue Basse-Préalle 87, à Herstal
    •  Bernard MAWET, rue Petite Voie 213, à Herstal
Ici présents et qui acceptent.
La durée de leur mandat est de six (6) ans.
CINQUIEME RESOLUTION :
DELEGATION A LA GESTION JOURNALIERE
L’organe d’administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière et la représentation
de l’association, avec accès aux comptes bancaires, MM. Thierry MARTIN, Marcel
SCHOONBROODT, Francis HUYNEN et Pierre-Paul BOULANGER, qui peuvent agir seuls. Cette
désignation est faite pour deux ans, renouvelable par décision de l’organe d’administration.
(...)
SIXIEME RESOLUTION :
POUVOIRS
L’assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Pierre-Paul BOULANGER, administrateur, en vue de
la publication au Moniteur belge de l’extrait de la présente assemblée au Greffe du Tribunal de l’
entreprise, ainsi que pour l’exécution des résolutions prises sur les objets qui précèdent.
(...)
Pour extrait analytique conforme
Maître François ONCLIN
Notaire