Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
PWA Consulting
Chemin du Nesplier 23
7090 Braine-le-Comte
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~D'un acte reçu par le notaire Valérie Dhanis, à Braine-l'Alleud, en date du 20 mai 2015, il résulte
que:
1/Monsieur WATTECAMPS Philippe Georges Henri, né à Etterbeek le 20 mai 1966, domicilié et
demeurant à Braine-le-Comte, Chemin du Nesplier, 23.
2/Madame VAN STICHELEN Sophie Julia Lucie, née à Braine-le-Comte le 15 octobre 1964,
domiciliée et demeurant à Braine-le-Comte, Chemin du Nesplier, 23.
Ont constitué une société sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée "PWA
Consulting".
Que les parts ont été souscrites comme suit:
 -par Monsieur Philippe WATTECAMPS, 50 parts, soit pour neuf mille trois cents euros (9.300,00
EUR)
-par Madame Sophie VAN STICHELEN, 50 parts, soit pour neuf mille trois cents euros (9.300,00
EUR)
Que le capital est de 18.600,00 euros et est libéré à concurrence de 6.200,00 euros, chaque part
étant libérée à concurrence d’un tiers.
Que cette somme a été déposée sur un compte  BNP PARIBAS FORTIS  dont l’attestation a été
annexée à l’acte de constitution
 
Et dont les statuts sont les suivants:
Article 1 - DENOMINATION DE LA SOCIETE
La société  est une société commerciale et adopte la forme d’une société privée à responsabilité
limitée. Elle est dénommée "PWA Consulting".
En vertu des dispositions prévues par le législateur, tous documents écrits, actes, factures,
annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet, et autres documents émanant de
la société, doivent contenir la dénomination sociale, suivie immédiatement de la mention "société
privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", le siège social, le numéro d’entreprise, le
terme « registre des personnes morales » ou l’abréviation « RPM », suivi de l’indication du siège du
tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, et, le cas échéant, l’indication
que la société est en liquidation.
 Article 2 - SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 7090 Braine-le-Comte, Chemin du Nesplier, 23.
Il peut être transféré partout ailleurs en Belgique par simple décision de la gérance qui a tous
pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences,
ateliers, dépôts ou succursales en Belgique ou à l'étranger.
Article 3 - OBJET SOCIAL
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour compte propre, que pour le compte
de tiers, qu’en participation ou en participation avec des tiers:
0630751210
Volet B
- toutes opérations et prestations de services, y compris par le placement de personnel qualifié ou
non-qualifié, de consultance, de conseil, de communications, de coaching, d'étude, d’analyse, de
gestion de projet, de recherche, de développement, de conception, de prestations techniques, de
programmation, de formation, d'encadrement, de traitement de données, d’audit, de validation, de
gouvernance, de mise à disposition de systèmes informatiques, de documents, de connaissances ou
d'outils, et ce de tout ce qui est en rapport avec la bureautique, les technologies de l'information, la
communication, l'informatique, la gestion de la qualité, l’optimisation des processus de quelque
nature que ce soit, l’ingénierie, le multimédia et les télécommunications en ce compris l'Internet, ou
tout autre nouvelle technologie liée directement ou indirectement, sans que la présente énumération
soit limitative;
- toutes opérations de commercialisation sous toutes ses formes, d'achat, de vente au détail ou en
gros, l’importation, l’exportation, le transit, la location, le louage, le leasing, de vente par
correspondance ou de vente ambulante ou par tout autre moyen de vente connu ou inconnu à ce
jour, de distribution, de livraison, de stockage, de sponsoring, de gestion, de marketing, de promotion
à la vente, de maintenance, de support avant et après-vente, de formation, de démonstration, de tout
matériel, produit, équipement, plateforme, système, logiciel, programme, licence, brevet,
périphérique, consommable, mobilier, fournitures, en tout ou en partie, en rapport avec la
bureautique, les technologies de l'information, la communication, l'informatique, la gestion de la
qualité, la gestion des processus, la gestion de la production, l’optimisation des processus,
l’ingénierie, le multimédia et les télécommunications en ce compris l'Internet, ou tout autre nouvelle
technologie liée directement ou indirectement, sans que la présente énumération soit limitative ;
- toute activité d'hébergement, de Hosting, de monitoring, de maintenance, de sécurisation, de
contrôle, de test, de gestion, de tout site Internet ou portail d'entreprise, de particulier, d'association
et ce sous quelque forme que ce soit, en utilisant tout type de locaux approprié ou non, sans que la
présente énumération soit limitative;
- toutes opérations et prestations de services d’analyse, de conseil, de conception, d'architecture, de
prestations techniques, de mise au point, de test, de validation sous toutes ses formes, de gestion de
projet, de design, de fabrication, de développement de tout dispositif électronique, mécanique,
électro mécanique, informatique, ou de télécommunication se rapportant directement ou
indirectement à la bureautique, aux technologies de l'information, à la gestion de la qualité, à la
gestion des processus, à l’optimisation des processus, à la gestion de la production, l’ingénierie, à la
communication, à l'informatique, au multimédia et aux télécommunications et ce compris l'Internet,
ou à tout autre nouvelle technologie liée directement ou indirectement, sans que la présente
énumération soit limitative;
- toutes opérations et prestations de services se rapportant, directement ou indirectement, à la
consultance et le management d’entreprises, la formation et le recyclage en gestion, en informatique,
en marketing, en communication et en orientation technologique, en gestion de la qualité, en gestion
des processus, en optimisation des processus, en ingénierie ;
- toutes opérations et prestations de services, y compris par le placement de personnel qualifié ou
non-qualifié, de conseil en organisation et gestion d'entreprises, en communication d'entreprise, en
création, achat, vente et liquidation d'entreprises, mise à disposition de documents, de
connaissances ou d'outils, d'analyses sous toutes ses formes, d'audit sous toutes ses formes, de
consultance sous toutes ses formes;
- toutes opérations généralement quelconques se rapportant, directement ou indirectement, à la
promotion de produits et de services, à l’organisation de séminaires, de formation, de congrès, de
conférences, de foires commerciales, de voyages incentives, au marketing direct ou indirect, à la
publicité, au mécénat, au sponsoring, aux relations publiques, aux relations avec la presse, à la
communication d’entreprise interne ou externe;
- toutes opérations et prestations de services, se rapportant, directement ou indirectement à la
gestion des ressources humaines, au recrutement et placement de personnel, à l’outplacement, à la
sélection, au recrutement, au conseil en orientation professionnel, au développement personnel, à la
relation d’aide, à la gestion du stress, au coaching, à la psychothérapie, aux séminaires, y compris
par le placement de personnel qualifié ou non-qualifié ;
- toute activité de formation de personnel, de coaching individuel, de formation professionnelle dans
différents domaines, de documentation ;
- la location, la sous-location, l’achat et l’acquisition de tous droits réels ou de la pleine propriété de
tout immeuble dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation soit d’y loger ses
dirigeants et les membres de leur famille à titre de résidence principale ou secondaire, ainsi que
l’achat et la vente de la pleine propriété ou de tous droits réels, la location, la mise en location, la
construction, la transformation, la mise en valeur ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble
quelle qu’en soit son affectation, et, de manière plus générale, la gestion et la valorisation d’un
patrimoine immobilier, avec ou sans lien direct avec ses autres activités.
Dans le cadre de l’objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté
Volet B
personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.
La société pourra accomplir soit seule, soit en concours avec d’autres, directement ou indirectement,
pour son propre compte ou pour le compte de tiers, toute opération généralement quelconque,
commerciales, industrielles, mobilière, immobilière, ou financière se rapportant directement ou
indirectement à son objet social ou pouvant contribuer, entièrement ou partiellement, à sa réalisation
ou son développement en Belgique ou à l’étranger. La gestion des participations comprend
notamment toutes les activités des conseils et d’assistance en matière de stratégie et de gestion
d’entreprise.
La société peut s’intéresser par voie d’association, d’apport, de fusion, de souscription, de cession,
de participation, d’intervention financière ou de toute autre manière dans toutes affaires, entreprises,
associations ou sociétés, tant en Belgique qu’à l’étranger, ayant un objet identique, analogue ou
connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer
des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits ou services ou de constituer pour
elle une source de débouchés.
La société peut exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant ou de liquidateur.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation
de ces conditions.
Article 4 - DUREE
La société est constituée, à partir de ce jour, pour une durée indéterminée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale (ou de l'associé unique), prise comme
en matière de modification des statuts.
Article 5 - CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros, divisé en 100 parts sans valeur
nominale.
Article 6 – VOTE PAR L’USUFRUITIER EVENTUEL
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés
par l’usufruitier.
Article 7 – CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS
A/Cessions libres
Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un
associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des
associés.
B/ Cessions soumises à agrément
Tout associé qui voudra céder des parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l’alinéa
précédent devra, à peine de nullité, obtenir l’agrément de la moitié au moins des associés,
possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est
proposée.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms,
prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre des parts
dont la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s’abstiennent de donner leur avis
seront considérés comme donnant leur agrément.  Cette réponse devra être envoyée par pli
recommandé.
Dans la huitaine de l’expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents
statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l’agrément des associés.
Le refus d’agrément d’une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l’associé voulant céder
tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu’elles lui soient rachetées à leur valeur
fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce
du siège social, statuant comme en référé.  Il en sera de même en cas de refus d’agrément d’un
héritier ou d’un légataire.  Dans l’un et l’autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du
refus.
Article 8 DESIGNATION DU GERANT
Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique,
soit par une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associées ou non, nommées avec ou
sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de
l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes
physiques ou morales, associés ou non.
Volet B
Article 9 - POUVOIRS DU (DES) GERANT(S)
Conformément aux dispositions prévues par le législateur, chaque (ou : le) gérant peut accomplir
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que
la loi réserve à l'assemblée générale.
Chaque (ou: Le) gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 10 - REMUNERATION DU GERANT
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix, ou
l'associé unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette
rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
Article 11 - CONTROLE DE LA SOCIETE
Tant que la société répond aux critères énoncés par le législateur, il n’est pas nommé de
commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des
commissaires; il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de ce dernier
n'incombe à la société que s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à
sa charge par décision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont
communiquées à la société.
Article 12 - REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES
L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le 1 du mois de juin de chaque année à 19
heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est
férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable.
S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes
annuels.
L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou
sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées générales extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les convocations.
Les assemblées générales sont convoquées par un gérant. Les convocations contiennent l'ordre du
jour et sont faites par lettre recommandée adressée à chaque associé quinze jours francs au moins
avant l'assemblée; elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.
Les titulaires de parts sans droit de vote peuvent participer à l'assemblée générale; ils disposent des
mêmes droits que les titulaires de parts avec droit de vote si ce n'est le droit de vote.
Article 13 - DROIT DE VOTE
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales et
statutaires régissant les parts sans droit de vote.
Article 14 - COMPTES ANNUELS
L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Le trente et un décembre de chaque année, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse
un inventaire, ordonné de la même manière que le plan comptable.
Article 15 - REPARTITION DES BENEFICES
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve
légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. Il
redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.
Le solde de bénéfice de l'exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur
participation dans le capital, sous réserve du droit de l'assemblée générale de décider de toute autre
affectation, comme prévu ci-après.
L'assemblée générale décide de l'affectation du surplus du bénéfice; elle peut décider d'affecter tout
au partie de ce surplus à la création de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau
ou de l'affecter à des tantièmes à la gérance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect
des dispositions prévues par le législateur.
Article 16 -DISSOLUTION DE LA SOCIETE
La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la déconfiture ou la mort d'un des associés.
Article 17 - LIQUIDATION - PARTAGE
En cas dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation
s'opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments, et sous
réserve de l’homologation de la désignation du liquidateur par le tribunal de commerce compétent.
Après apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes
Volet B
nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les parts.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de
procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au
profit des titres libérés dans une proportion supérieure.
S'il n'existe pas de parts sans droit de vote, l'actif net est partagé entre les associés en proportion
des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.
Article 18 : DROIT COMMUN
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi.
III. - DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. - PREMIER EXERCICE SOCIAL
Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente et un décembre
2015.
2. - PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE
La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2016.
3.- NOMINATION D'UN GERANT NON STATUTAIRE
L'assemblée décide de fixer le nombre de gérant à un.
Elle appelle à ces fonctions Monsieur WATTECAMPS Philippe Georges Henri, né à Etterbeek le 20
mai 1966, domicilié à Braine-le-Comte, Chemin du Nesplier, 23, qui déclare accepter.
Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.
Son mandat est gratuit.
POUR EXPEDITION ANALYTIQUE CONFORME
Valérie DHANIS, notaire associé