N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Duduk's Spirit
(en abrégé) : DS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de Jette 187 9
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
Les soussignés:
Le 26 octobre 2015
Hovanissian Vardan, 187 Av de Jette, 1090 Bruxelles (Administrateur)
Grigoryan Sona, 187 Av de Jette, 1090 Bruxelles (Administrateur)
Hovanissian Spartak, 187 Av de Jette, 1090 Bruxelles (Administrateur)
 
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Article 1         
 
Dénomination: Duduk’s Spirit
En abrégé: DS
 
 
Article 2
 
Le siège social est établi à:
187 Av de Jette 1090 Bruxelles
Arrondissement judiciaire: Bruxelles
 
Article 3
 
Objet social
 
L’association a pour but de mettre à disposition des acteurs intéressés, un espace d’échange, de dialogue, de
création, de promotion de l’art et de formations dans les domaines artistiques, scientifiques et architecturaux)
dispensées par des professionnels.
 
L’association développera une palette d’activités, comme des concerts, des rencontres et débats, des
conférences, des expositions d’instruments, des projets architecturaux, des ateliers créatifs de sensibilisation à la
citoyenneté,...
 
L’association sera aussi une plate-forme de création audio-visuelle ; elle mettra à disposition des intéressés un
studio audio-visuel, afin de promouvoir le travail qui sera réalisé en son sein et ce, au moyen d’un encadrement
formé par des acteurs compétents.
 
0641905220
L’association portera une attention particulière aux jeunes. Elle visera à développer chez eux une sensibilité à
toute forme d’art ou de science. Dans ce registre, l’association veut ouvrir un espace d’échange créatif entre les
domaines dits « du social » et de l’art.
 
Cette ouverture nous donne de nombreuses perspectives d’actions, qui vont de la simple formation à
l’accompagnement des individus, pour faire d’eux des citoyens à part entière dans la société.
 
 
 
Article 4         
 
Durée:
L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
 
 
 
 
 
Article 5         
 
Membres:
L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et
est fixé à un minimum de trois membres effectifs.
Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition
d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents
statuts. Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité
avec ceux-ci.
Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils
n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement
comme membres adhérents.
 
Article 6         
 
Démission:
La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de
l'association en adressant une lettre dont il justifie l’envoi au Comité permanent.
 
Article 7         
 
Exclusion:
Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la
plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé
d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut
également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.
Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel,
non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des
voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les
héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
 
Article 8         
 
Cotisations:
Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité
permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale
annuelle est fixée à un maximum de mille euros.
 
 
 
 
 
 
 
Article 9         
 
Comité permanent:
L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés
par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat
débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation.
Les prochaines élections auront lieu en décembre 2012.
Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.
Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.
Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre,
présent ou absent, reçoit une copie de l’exemplaire original. L’original est destiné à être collé dans le registre des
procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées.
Un rapport annuel d’activités est présenté à l’Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-
verbaux peuvent y être intégrés.
En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité
permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Comité permanent qui
achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine
Assemblée générale.
 
Article 10       
 
Nomination et pouvoir du Comité permanent:
 
Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de
partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents
est prépondérante.
Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents
statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent
nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.
 
Article 11       
 
Gestion Journalière:
Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre
du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou
plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.
Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent,
par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l’association dans la limite de six cents
euros par opération.
Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association
par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.
 
 
 
 
Article 12       
 
Responsabilité:
Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils
ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
 
Article 13
 
Assemblée générale:
L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à tout
autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins
huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont
confiées par courrier simple à la poste.
L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le
plus âgé.
En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce
cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un
registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le
demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un
intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.
 
Article 14       
 
Règlement d'ordre intérieur:
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité
simple des associés présents ou représentés.
 
Article 15       
 
Exercice social:
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.
 
 
Article 16       
 
Contrôle de gestion:
La gestion de l'association est soumise au contrôle d’un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée
générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent
être commissaires.
 
 
 
 
 
 
Article 17       
 
Comptes et budgets:
Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.
 
Article 18       
 
Dissolution:
Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou
plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur
pouvoir et leur rémunération.
L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité
simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.
Nominations
 
Les statuts étant arrêtés, l’Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent.
 
Hovanissian Vardan 187 Av de Jette, 1090 Bruxelles (Administrateur)
Grigoryan Sona, 187 Av de Jette, 1090 Bruxelles (Administrateur)
Hovanissian Spartak, 187 Av de Jette, 1090 Bruxelles (Administrateur)
 
Qui acceptent.
Les membres du Comité permanent désignent : Hovanissian Vardan
En qualité d’administrateur délégué qui acceptent.
 
Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2015