N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Passion cuisine
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
5362 Hamois, Rue d'Achet, Achet 70
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Extrait de l'acte reçu par le Notaire Jean-Pierre MISSON de résidence à Ciney, soussigné, le 
19 décembre 2013.
Fondateurs :
Monsieur CLAVELLO Grégorio, né à Namur, le dix-huit mars mille neuf cent quatre-vingts, 
de nationalité belge, célibataire, domicilié à 5590 Ciney, Avenue du Roi Albert 36, BELGIQUE ;
Forme : Société privée à responsabilité limitée.
Dénomination : Passion cuisine
Siège social : 5362 Hamois, Rue d'Achet, Achet 70
Objet social :
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, soit seule, soit par ou avec autrui, 
pour son compte ou pour le compte de tiers, toutes opérations se rapportant directement ou 
indirectement :
1. à toute activité relative à la restauration et aux services HORECA au sens large, et notamment :
- la gestion et l’exploitation dans son sens le plus large d’hôtels, motels, restaurants, pizzéria, tavernes, 
snacks-bars, salons de consomation, pâtisseries, tea-rooms, cafétéria, cafés, bars, dancings, 
discothèques, et de débits de boissons ainsi que de toutes autres installations ou établissements 
similaires ;
- le commerce sous toutes ses formes et notamment l’importation, l’exportation, l’achat et la vente en 
gros ou au détail, la représentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation et le 
transport de toutes marchandises et notamment de tous produits alimentaires et boissons, ainsi que 
de tous matériels concernant le secteur horeca ;
Le conseil et la formation relatifs à la préparation des aliments, à l’administration de restaurants et aux 
techniques d’approvisionnement des points d’exploitation ;
- la préparation, livraison et la vente au détail de plats préparés, repas sur commande, sandwichs, et 
plats divers à emporter ou à consommer sur place, en général toutes préparations au sens large ;
- l’organisation de tous banquets, fêtes et buffets et salons. La mise à disposition et le louage de toutes 
salles et espaces, ainsi que l’exploitation des palais et halls pour des expositions, congrès et autres 
manifestations culturelles et artistiques ;
- l’achat, la vente, la location, l’exploitation, la gestion ou l’administration, la mise en franchise de tous 
restaurants ou points d’exploitation ;
Cette énumération est exemplative et nullement limitative.
La société peut également, pour compte propre, acquérir, assurer la mise en valeur, la 
gestion, la location et la sous-location d’immeubles bâtis ou non bâtis et notamment leur entretien, 
leur construction, leur réparation, leur transformation, leur aménagement, leur restauration, leur 
démolition ainsi que tous travaux de promotion et de réalisation immobilière, sans toutefois pouvoir 
exercer la profession d’agent immobilier ou de marchand de bien.
La société peut, pour la réalisation de son objet social, obtenir, acquérir, reprendre, exploiter, 
céder, construire, louer, vendre, échanger, toutes propriétés mobilières, immobilières, et tous 
établissements, matériels, et installations. Elle peut également constituer toutes garanties, tant réelles 
que personnelles, mobilières qu'immobilières, au profit de tiers.
Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, ou de toute autre manière, 
dans toutes affaires, entreprises, ou sociétés ayant un objet analogue, similaire, ou connexe 
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susceptible de constituer un débouché, une source de bénéfice, ou qui serait simplement utile à la 
réalisation de tout ou partie de son objet social.
D'une façon générale, elle peut faire toutes opérations généralement quelconques, 
commerciales, artisanales, industrielles, financières, mobilières, ou immobilières, se rapportant 
directement ou indirectement, en tout ou partie à son objet social, qui seraient de nature à en favoriser 
ou étendre directement ou indirectement son commerce.
La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur 
dans d'autres sociétés.
Durée : illimitée.
Capital social :
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par 100 parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant 
chacune un/100ème de l'avoir social, intégralement souscrites en espèces et libérées à concurrence 
de deux tiers à la souscription. Le fondateur devant encore libérer la somme de 6.200,00 euros.
Le Notaire soussigné a attesté le dépôt du montant libéré du capital au vu d’une attestation 
délivrée par la CBC BANQUE, datée du 19 décembre 2013.
   
Administration – contrôle : 
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, personnes morales 
ou physiques, désignés par l’assemblée générale avec ou sans limitation de durée, lesquels gérants 
ont seuls la direction des affaires sociales.
Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés, le (chaque) gérant peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que 
la loi réserve à l'assemblée générale.
Le (ou chaque) gérant représente la société à l'égard des tiers, pour tous actes, et en justice, 
soit en demandant, soit en défendant, sans qu'il doive justifier de ses pouvoirs.
Le(s) gérant(s) peu(ven)t, sous sa(leur) responsabilité, déléguer certains pouvoirs bien 
déterminés à toutes personnes, associées ou non.
En cas d'opposition d'intérêts telle que prévue par l'article 260 du Code des Sociétés, le 
gérant en cause doit se conformer au prescrit de cet article.
Aussi longtemps que la société répondra aux critères énoncés aux articles 15 et 141 du Code 
des Sociétés, l'assemblée générale ne sera pas tenue de nommer un(des) commissaire(s), chacun 
des associés disposant en ce cas des pouvoirs d'investigation et de contrôle des opérations sociales, 
et pouvant notamment prendre connaissance sans déplacement des livres, de la correspondance, et 
de toutes les écritures de la société.
S'il le souhaite, l'associé peut se faire représenter par un expert-comptable. Celui-ci dispose 
des mêmes pouvoirs que ce qui est prévu pour le(s) commissaire(s).
Si la société venait à ne plus satisfaire aux critères dont question ci-dessus, l'assemblée 
générale procèdera dans le délai le plus bref à la nomination d'un ou de plusieurs commissaire(s) 
choisi(s) parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.
Les pouvoirs et la responsabilité du(es) commissaire(s) sont déterminés par les articles 137 et 
suivants du Code des Sociétés.
Le montant des rémunérations du(es) commissaire(s) est fixé par l'assemblée générale des 
associés et est imputable sur les frais généraux. Elles peuvent être modifiées avec l'accord des 
parties.
Assemblée générale :
L'assemblée générale ordinaire des associés se tient chaque année le premier vendredi du 
mois de juin à 18 heures soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. 
Si ce jour est férié, l'assemblée générale est remise au plus prochain jour ouvrable.
L'assemblée générale peut en outre être convoquée de la manière prévue par la loi, chaque 
fois que l'intérêt de la société l'exige, ainsi que notamment à la demande d'associés représentant un 
cinquième du capital social.
Les convocations sont adressées quinze jours avant l’assemblée par lettre recommandée à la 
poste, sauf si les destinataires ont individuellement, expressément  et par écrit, accepté de recevoir la 
correspondance moyennant un autre moyen de communication.
L'assemblée générale est présidée par le gérant (ou le plus âgé de ceux-ci s'ils sont 
plusieurs).
Celui-ci désigne le secrétaire. L'assemblée peut désigner deux scrutateurs si elle le juge utile.
La décision prise par l’assemblée générale ordinaire relativement à l’approbation des 
comptes annuels peut être séance tenante prorogée à trois semaines par l’organe de gestion. 
Cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises sauf si l’assemblée en décide 
autrement.
Les associés, peuvent à l’unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du 
pouvoir de l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par un acte 
authentique.
Les procès-verbaux de l'assemblée sont signés par le (un) gérant et par tous les associés 
présents qui en manifestent le désir. Les expéditions ou extraits des procès-verbaux sont signés par 
le(un) gérant.
Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous les objets qui 
intéressent la société.
Chaque part sociale ne confère qu'une seule voix.
Les associés peuvent émettre leur vote par correspondance.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire.
Nul ne peut représenter un associé à l'assemblée générale s'il n'est associé lui-même et 
s'il n'a le droit de voter.
Exercice social :
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque 
année.
Constitution des réserves, répartition des bénéfices, liquidation :
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges, et amortissements, 
constitue le bénéfice net de la société.
Sur ce bénéfice net est prélevé annuellement CINQ POUR CENT pour la formation du fonds 
de réserve légal. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire quand la réserve légale atteindra le 
dixième du capital social. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être 
entamée.
Le solde restant après ce prélèvement recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée 
générale statuant à la majorité ordinaire des voix sur la proposition qui lui est faite à cet égard par la 
gérance.
La mise en paiement de dividendes éventuels a lieu annuellement aux époques fixées par 
l'assemblée générale ordinaire.
Toutefois, aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, 
l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou deviendrait à la suite d'une telle distribution, 
inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes réserves que la loi ou les statuts ne 
permettent pas de distribuer.
La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la déconfiture, ou la mort d'un des 
associés.
Lors de la dissolution de la société, quelle qu'en soit la cause, l'assemblée générale nommera 
les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.
Conformément au Code des sociétés, les liquidateurs n’entreront en fonction qu’après 
confirmation de leur nomination par le Tribunal de commerce de l’arrondissement dans lequel la 
société a son siège social au jour de la décision de dissolution.
L’assemblée générale pourra spécialement donner aux liquidateurs pouvoir de faire apport de 
l'actif à une nouvelle société contre actions, parts sociales, ou obligations.
En cas de liquidation, l'actif servira d'abord à couvrir le passif de la société et les frais de la 
liquidation.
Le solde bénéficiaire sera partagé entre les associés en proportion du nombre de parts qu'ils 
possèdent, chaque part conférant un droit égal.
Les pertes éventuelles seront supportées par les associés dans la même proportion, sans 
toutefois qu'un associé puisse être tenu d'effectuer aucun versement au delà de son apport en société.
Immédiatement après la constitution de la société, les fondateurs ont pris les décisions 
suivantes qui ne seront effectives que lorsque la société aura acquis la personnalité juridique, 
soit le jour du dépôt du présent extrait au greffe du Tribunal de commerce compétent ou par e-
dépôt :
1) Le premier exercice social, commencera le 1er janvier 2013  et se clôturera le 31 décembre 
2014.
2) La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2015.
3) Décision relative à la gérance.
Le nombre des premiers gérant(s) est fixé à un et est appelé à ces fonctions, sans limitation 
de durée : Monsieur Grégorio CLAVELLO, prénommé
Ce mandat de gérant sera rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
4) Nomination d'un commissaire.
   Il n'est pas nommé de commissaire.
Volet B - Suite
Volet B - Suite
   En conséquence, le contrôle de la société revient, conformément à l'article 166 du Code des 
Sociétés, à chaque associé.
5) Engagements au nom de la société en formation.
L'organe de gestion reprendra, le cas échéant, dans le délai prévu par l'article 60 du Code des 
Sociétés, les engagements souscrits au nom de la société en formation.
Pour extrait analytique conforme délivré avant enregistrement aux seules fins de dépôt 
et de publication au Moniteur Belge.
Jean-Pierre Misson, Notaire
Déposés : expédition de l'acte de constitution, extrait analytique.