N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Handball Club d'Attert
(en abrégé) : HBC Attert
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6717
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Attert (Nothomb)
Quartier Esper, Nothomb. 408
TITRE 1 - Dénomination, siège social, but, objet et durée
Article. 1 — Dénomination et mentions
L'association est dénommée « HANDBALL CLUB D'ATTERT », en abrégé « HBC Attert».
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres documents,
sous forme électronique ou non, émanant de l'association, doivent contenir :
- la dénomination de la personne morale, immédiatement précédée ou suivie de « ASBL » ou « association sans
but lucratif »,  l'indication précise du siège de la personne morale,  le numéro d'entreprise,  les termes "registre
des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du siège de la personne morale,
 le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi en
Belgique,  
- le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de la personne morale,  
- le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces mentions ne
figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
Article.2 — Siège social
Son siège social est établi sur le territoire de la Région wallone. Le conseil d'administration pourra dès lors
décider seul du déplacement du siège social pour autant que ce déplacement n'entraîne pas de modification du
régime linguistique. Ce déplacement ne requiert pas de modification des statuts à moins que l'adresse de la
personne morale figure dans les mêmes statuts.
L'adresse électronique est la suivante handballclub.attert@gmail.com.
Article.3 — But social et objet.
L'association a pour objet de susciter et de promouvoir l'activité sportive liée au handball et d'une manière
générale à toutes autres activités sportives. L'association :
Pourra notamment organiser des tournois, des démonstrations, des stages, des formations, des voyages, des
animations, des séminaires, des réunions, rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personne morales, publiques ou privées, ou depersonne physique. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent
servir exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.
Article.4 — Durée de l'association
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.34 - Application du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit économique.
0799719171
Autres dispositions de l'acte constitutif
Siège social : Quartier Esper 408 B-6717 Nottomb
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1) DETHISE David, domicilié au 15, rue de Fail à 54720, Cutry, France
2) DEMESSANCE Maité, domiciliée au 6 rue de Kleinbettingen à 8363 Grass, Luxembourg
3) FILLIEUX MARIE, domiciliée au Quartier Esper 408 B-6717 Nottomb plus amplement qualifiés ci-dessous, qui
acceptent ce mandat.
L'organe d'administration a désigné en qualité de 
- Président : DETHISE David
- Trésorier : FILLIEUX Marie
- Secrétaire : DEMESSANCE Mafté
L'organe d'administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière DETHISE David née le
22/06/1990 à Luxembourg et domicilié au 15 rue de Fail F54720 France.