Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
UXAR
Chemin de Vieusart 162 bte 12
1300 Wavre
Fondation privée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
CONSTITUTION
 D'un acte reçu par Maître Olivier JAMAR, notaire à Chaumont-Gistoux, soussigné, le vingt-deux mai
deux mil quinze, transmis au greffe du tribunal de commerce avant enregistrement en vue du dépôt,
 Il résulte que :
 1°)  Madame LUX Berthe Olga Marie Thérèse Josèphe Jeanne, directrice d’école retraitée, née à
Les Waleffes  le 19 mars 1927, (NN 27.03.19-158.54),  célibataire ;
 Domiciliée et demeurant à  (1.300) Wavre, 162, chemin de Vieusart, boîte 12 ; 
 2°)  Monsieur SCHOTTE Bruno Pascal Jacques, architecte, né à Tournai le 16 janvier 1958, (NN
580116-129.34), divorcé et non remarié ;
 Domicilié et demeurant   à (1.300) Wavre, 11, Laie du Goupil ;
 3°)  Monsieur BAILLEUX André Marie Léon, avocat, né à Schaerbeek le 24 juillet 1948 (NN 
48.0724-009.37), époux de Madame LEDUC Christine Ghislaine Marie Henriette, née à Etterbeek le
26 décembre 1947 ;
 Domicilié et demeurant à Woluwée-Sant-Pierre (1.150 Bruxelles), 38, avenue de la Raquette ;
 4°)  Monsieur BONTEMS André Louis Henri Ghislain, ingénieur électronique – administrateur de
sociétés, né à Tournai le 27 août 1951 (NN 51.08.27-291.26), divorcé et non remarié;
 Domicilié et demeurant à (43302 Ohio – Etats Unis d’Amérique), 538, Courtland ;
 5°) Monsieur WARNON Jean-Marie Joseph Firmin Ghislain, professeur retraité, né à Hamois le 18
septembre 1942 (NN 42.09.18-139.72), époux de Madame THIRION Colette Julia Léonie Ghislaine,
née à Bruxelles (deuxième district), le 1er octobre 1943 ;
 Domicilié et demeurant à (1.428) Lillois, 4, rue Ramelot ;
 Agissant en qualité de fondateurs,
 Ont constitué une fondation privée prenant la dénomination de « UXAR » dont le siège social est
établi en Belgique à (1300) Wavre, 162, chemin de Vieusart, boîte 12,
 La fondation a pour but :
 -- le développement de la personne humaine dans toutes ses potentialités,
 -- plus spécifiquement, le développement de la personne humaine  par la relation.
 La relation   
 *   dans des activités culturelles, artistiques, sociales, spirituelles,
 *   dans des activités portant intérêt à toutes formes de techniques de ''bien-être'',
 *   dans  l' ouverture vers des entités multiples, vers l' univers humain intérieur  et extérieur.
 Les activités que la fondation pourra poursuivre en vue de la réalisation de son but sont notamment
les suivantes :
- L’organisation ou la participation à toutes activités de certaines associations, organisations ou
fondations permettant la réalisation de tout ou partie du but précité ;
- Octroyer des soutiens financiers à des organisations publiques ou privées, oeuvrant dans un but
conjoint à celui de la fondation ;
- Lancer des appels à projets ;
0630829602
Volet B
- Accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment prendre
toutes initiatives, susciter toutes collaborations, organiser toutes acticités ou prendre toutes mesures
susceptibles de contribuer à la réalisation de son but, dans le respect de la loi.  
Elle peut également acquérir, aliéner ou posséder tous biens meubles et immeubles conformément à
la législation  en vigueur et exercer tous les droits de propriété ou autres droits réels, et
généralement accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
La fondation peut accepter des libéralités entre vifs ou testamentaires afin d’en assurer la gestion ou
de les redistribuer ou d’en redistribuer les fruits et produits disponibles.    
  
• La fondation est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois membres minimum,
personnes physiques.
Sont membres de droit et nommés à vie :
* les fondateurs.
En cas de décès de l’un des administrateurs, le Conseil d’Administration nomme un nouvel
administrateur si nécessaire. 
Les nouveaux administrateurs sont élus par le Conseil d’Administration à l’unanimité des voix.
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le
Conseil d’Administration si nécessaire. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qui le
remplace.
Les nouveaux administrateurs sont élus par le Conseil d’Administration à l’unanimité des voix.
• Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.
• La durée du mandat de l’administrateur est déterminée lors de sa nomination.
• A l’exception des fondateurs qui ne peuvent être démis de leur fonction, le Conseil d’Administration
peut, à la majorité des deux tiers des voix, exclure de ses rangs l’un de ses administrateurs qui ne
respecterait plus le but désintéressé de la fondation. Le calcul des voix se fait hors la voix de ce
dernier, après qu’il été entendu par le conseil d’administration. Lors d’un tel vote, deux tiers des
membres du Conseil d’Administration doivent être présents ou représentés.
• Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de la
fondation.
• Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou de
son secrétaire, ou encore, lorsqu’un tiers des membres au moins en fait la demande adressée par
écrit au secrétaire  du Conseil d’Administration.
• Le Conseil d’Administration forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres
est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a
parité de voix, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les membres du
Conseil d’Administration exercent leur fonction de manière collégiale.
• Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre, porteur dans ce cas d’une
procuration écrite (y compris par voie électronique), sans qu’un membre puisse être porteur de plus
d’une procuration.
• Lorsque le Conseil d’Administration ne réunit pas le quorum de présence requis, le Président, ou
son remplaçant, pourra, après avoir ajourné toutes délibérations, convoquer spécialement une
nouvelle réunion du Conseil d’Administration qui délibèrera valablement quel que soit le nombre de
ses membres présents ou représentés.
• Dans des cas exceptionnels dûment justifiés par l’urgence et l’intérêt social, les décisions du
Conseil d’Administration peuvent être prises par consentement des administrateurs, exprimé par écrit
(et notamment par la voie d’un courrier électronique).
• Les décisions du Conseil d’Administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés
par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial conservé au siège de la
fondation.
• Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisis en son sein et dont il
fixera les pouvoirs et les modalités d’exercice de ceux-ci. Les délégués à la gestion journalière sont
nommés pour un terme de deux ans maximum  à la majorité absolue des voix par le conseil
d’administration en fonction. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Leurs
fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du terme
pour lequel lesdites fonctions ont été conférées. La révocation des personnes déléguées a lieu
suivant les règles de délibérations établies ci-avant pour la révocation des administrateurs. La
personne concernée ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d’être entendue
préalablement.
    
• Le cas échéant, le Conseil d’Administration choisit en son sein un Président, un trésorier et  un
secrétaire.
Madame Berthe LUX occupera la fonction de président, sa vie durant, sauf incapacité.
Volet B
 Le Secrétaire, ou, le cas échéant, tout autre membre du Conseil d’Administration, peut en cas
d’empêchement du Président, être chargé par ce dernier ou encore, par le Conseil d’Administration,
de remplir les fonctions de Président.
• Le Trésorier devra tenir un relevé de toutes les sommes reçues ou dépensées pour compte de la
fondation et ne devra engager que les dépenses autorisées par le Conseil d’Administration. Il devra
déposer toutes sommes reçues auprès d’un banque approuvée par le Conseil d’Administration et lui
soumettre un rapport financier annuel lorsqu’il en est requis par le Président. Il ne pourra être
disposé des fonds de la fondation que contre signature du Trésorier ou du président, conformément
aux statuts.
Les fonds en sa possession pourront à tout moment être soumis à la vérification et au contrôle du
Conseil d’Administration. A l’expiration de son mandat, le trésorier doit remettre tous les livres, fonds
et autres biens en sa possession à son successeur, ou en l’absence de successeur désigné, au
président lui-même.
• Le secrétaire sera chargé de convoquer toutes les réunions du Conseil d’Administration. Il devra
personnellement y assister et dresser les procès-verbaux de ces réunions. Il devra en assurer la
correspondance ainsi que l’exécution de toutes les décisions ou résolutions dont l’exécution n’a pas
été donnée à quelqu’un d’autre.
 La fondation est constituée pour une durée illimitée.
  Représentation
• Tant que Madame Berthe LUX occupera la fonction  de Président, celle-ci disposera
automatiquement du pouvoir de représentation individuellement. Les autres administrateurs sont
habilités à représenter la fondation agissent conjointement à deux.
• Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
• Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
la fondation, par le Conseil d’Administration, sur les poursuites et diligences du président ou, le cas
échéant,  de l’administrateur-délégué.
• Le conseil d’administration peut conférer sous sa responsabilité des pouvoirs spéciaux et
déterminés à une ou plusieurs personnes. 
 Tous les actes, notamment ceux où interviennent un officier public, qui engagent la fondation sont,
sauf procurations spéciales, signés par le Président, si cette fonction et exercée par Mme Berhe
LUX, ou par deux  administrateurs qui n’auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à
cette fin.
  
• L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque
année.
• Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil
d’Administration établit les comptes annuels de l’exercice social écoulé ainsi que le budget de
l’exercice suivant.
• Après approbation, ils sont déposés sans délai au dossier ouvert au nom de la fondation au greffe
du tribunal de commerce conformément à l’article 31, § 3, de la loi.
En cas de dissolution de la fondation, son patrimoine devra être affecté à  une fin désintéressée
proche du but de la fondation.
• La fondation peut être dissoute dans les cas prévus à l’article 39 de la loi. Toutes décisions
relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net,
sont déposées au greffe et publiées à l’annexe au Moniteur belge comme dit à l’article 31,
paragraphes 3 et 4, de la loi. 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Exercice social : Par exception à l’article 9 des statuts, le premier exercice social débutera le jour du
dépôt des présents statuts au greffe du tribunal de commerce pour se clôturer le trente et un
décembre deux mil seize.
Commissaire : Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de
commissaire-réviseur.
Administrateurs :
Sont désignés en qualité d’administrateurs à vie :
1°)  Madame Berthe LUX, préqualifiée ;
2°) Monsieur Bruno SCHOTTE, préqualifié ;
3°) Monsieur André BAILLEUX, préqualifié ; 
4°) Monsieur André BONTEMS, préqualifié.
5°) Monsieur Jean WARNON, préqualifié.
En outre, les administrateurs réunis en conseil, ont confirmé Madame Berthe LUX en qualité de
Présidente de la Fondation. Pour l’instant, le conseil d’administration  ne juge pas opportun de
désigner un secrétaire et un trésorier.
Volet B
 POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
 
Déposée en même temps: une expédition de l'acte constitutif.