N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : HB PROCLEAN
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée starter
Siège : 1030 Schaerbeek, Rue Destouvelles 20
Objet de l’acte : Constitution
D'un acte reçu par le Notaire Damien COLLON-WINDELINCKX, de résidence à Etterbeek en date du quinze 
février deux mille douze en cours d'enregistrement, il résulte qu'il a été constitué par Madame BUHADUZ, 
Hafida, née à (Vilvorde) le trente août mille neuf cent septante-six, de nationalité belge, domicilié à 1030 
Schaerbeek, Rue Destouvelles, 20, BELGIQUE, (NN 760830-126-44), une société privée à responsabilité 
limité starter, en abrégé "SPRL-S" sous la dénomination de " HB PROCLEAN " et dont le siège de la société est 
établi à 1030 Schaerbeek, rue Destouvelles, 20. OBJET SOCIAL. La société a pour objet toutes activités 
généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à toute activité de nettoyage ainsi qu’à 
toute activité pouvant être rémunérée par des titres services, principalement mais non exclusivement, telles que 
le nettoyage du domicile de l’utilisateur de ces titres-services, y compris des vitres, sa lessive, son repassage, 
l’exécution de petits travaux de couture occasionnels, la préparation de repas ou encore les activités réalisées 
en dehors du domicile de l’utilisateur des titres-services telles que les courses ménagères, les centrales pour les 
personnes âgées moins mobiles, le repassage et l’exécution de petits travaux de couture occasionnels. Cette 
énumération n’est pas limitative ; les activités dont question ci-dessus comprenant plus largement toutes les 
activités rentrant dans le champ d’application de la convention paritaire 322 01 ou toute autre qui la
remplacerait. La société pourra également réaliser toutes les opérations financières, commerciales, mobilières et 
immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation. 
CAPITAL SOCIAL. Le capital social est fixé à deux mille cinq cents euros (2.500 EUR). Il est représenté par 
cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, intégralement souscrites, et libérées à concurrence de 
deux mille cinq cents euros par un versement en espèces sur le compte 363-1003045-08 chez ING.GERANCE.
La société est gérée par un ou plusieurs personnes physiques, gérants, nommés par l'assemblée générale, parmi les 
associés ou en dehors d'eux, et qui peuvent poser seul tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de 
l'objet de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale. La gérance peut déléguer la 
gestion journalière de la société à un gérant, ou encore à un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire 
des pouvoirs spéciaux déterminés. Le mandat des gérants est rémunéré ou gratuit suivant décision de l'assemblée 
générale. ASSEMBLEES GENERALES. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année le dernier 
vendredi du mois de mai, à vingt heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation. Si ce jour est un 
jour férié légal, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette 
même date que celui-ci signera pour approbation, les comptes annuels. Toute assemblée générale se tient au siège 
social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations. Les convocations pour toute assemblée générale 
contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée adressée à chaque associé quinze jours au moins 
avant la date de la réunion. Si la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer. Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de 
l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social. EXERCICE SOCIAL. L'exercice 
social court du premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. REPARTITION DES 
BENEFICES. L'assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un quart en moins, 
affecté à la formation d'un fonds de réserve.  Cette obligation de prélèvement existe jusqu'à ce que le fonds de 
réserve ait atteint le montant de la différence entre dix-huit mille cinq cents euros et le capital souscrit. Le solde est 
mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait observer que chaque 
part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices. LIQUIDATION. Après réalisation de l'actif et 
apurement de toutes les dettes, le solde bénéficiaire servira tout d'abord au remboursement des parts à concurrence 
de leur libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts qu'ils possèdent.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES NOMINATIONS. l’associé unique a pris les décisions suivantes 
1.exceptionnellement, le premier exercice social courra depuis le quinze février deux mille douze jusqu'au 
0843711146
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
trente et un décembre deux mille douze. 2. la première assemblée générale de la société se tiendra en deux 
mille treize. 3. Le mandat de gérant a été confié pour une durée indéterminée à Madame Buhaduz Hafida,
précitée. MANDAT. Le gérant a donné tous pouvoirs, avec faculté de substitution à ACERTA et ou la SPRL 
ORGANOSI, aux fins d'entreprendre toutes les démarches nécessaires liées à l’immatriculation de la société 
présentement constituée à la Banque Carrefour (ancien Registre du Commerce) et en général pour accomplir toutes 
les formalités de dépôt et/ou de publications, et/ou d’inscription dans tous registres, et/ou guichet d’entreprises 
et/ou auprès de toute autorité administrative. ARTICLE 60 DU CODE DES SOCIETES. Conformément à
l'article 60 du Code des sociétés, la société ainsi constituée, par l'entremise de ses représentants légaux, a déclaré 
reprendre pour son compte tous engagements pris en son nom avant les présentes.
 
 POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Damien COLLON WINDELINCKX, Notaire
Dépôt simultané de:
- expédition.