N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
WALLONIA CONFERENCE CENTER OF MONS
(en abrégé) : CCM
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Avenue Melina Mercouri 9
7000 Mons
Objet(s) de l'acte :
CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Gérard Debouche, à Feluy, le 19 décembre 2018, en cours
d’enregistrement, il résulte que :
Monsieur WOHRMANN Mathieu, Alexander, né à Antwerpen(Wilrijk), le huit janvier mil neuf cent
quatre-vingt-huit, domicilié à 7000 Mons, avenue Mélina Mercouri, 7.
A constitué une société privée à responsabilité limitée dont les caractéristiques sont les suivantes :
ARTICLE 1. FORME - DENOMINATION SOCIALE.
La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée ; elle est dénommée «
WALLONIA CONFERENCE CENTER OF MONS », en abrégé « CCM ».
Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou
suivie immédiatement de la mention « société privée à responsabilité limitée » ou des initiales «
SPRL », de l’indication précise du siège social et du siège administratif s’il est différent, en précisant
que toute correspondance doit être adressée au siège administratif, ainsi que des mots « registre
des personnes morales » ou des initiales « R.P.M. » accompagnés de l’indication du siège du
tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, suivis du numéro
d’entreprise.
ARTICLE 2.SIEGE SOCIAL.
Le siège social est établi à 7000 Mons, avenue Mélina Mercouri, 9.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la
région de Bru-xelles-Capitale par simple décision de la gérance, qui a tous pouvoirs pour faire
constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs ou d’exploitation,
succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.
ARTICLE 3.OBJET SOCIAL.
I. La société a pour objet :
1°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation
avec ceux-ci:
A. L’exploitation du Centre de Congrès de Mons, situé à 7000 Mons, avenue Mélina Mercouri, 9, en
tant que Centre destiné aux congrès, conférences, réunions, meetings et autres manifestations et
évènements. L’exercice de ce droit comprend notamment :
- la prospection active d’organisateurs de congrès, conférences, réunions, meetings et autres
manifestations et évènements pouvant se tenir dans le Centre de Congrès ;
- l’exploitation généralement quelconque du Centre de Congrès, en ce compris des parkings, en tant
que lieu de promotion d’activités économiques;
- la gestion de tous les services nécessaires au bon fonctionnement des congrès, conférences,
réunions, meetings et autres manifestations et évènements organisés dans le Centre de Congrès.
B. Et, de manière plus générale, toutes les activités, prestations ou opérations se rapportant
directement ou indirectement à :
* tous les services et activités de gestion et d’exploitation de lieux événementiels, centre de congrès,
convention centers, halls d’exposition et autres manifestations ou évènements, de salles de
0716790804
Volet B
conférences, d’espaces d’accueil et de réception, de bâtiments administratifs, de bureaux, de fonds
de commerce, de galeries, de magasins, de restaurants et snackbars, de parkings, d’espaces de
stockage, de locaux utilitaires, de vestiaires, de sanitaires et de toutes autres sortes d’infrastructures,
sans que cette liste ne puisse être considérée comme limitative ;
* tous les services et activités ayant un lien direct ou indirect avec (i) la conception et l’organisation
de congrès, de conférences, de salons, de bourses, d’expositions, de réunions, de réceptions, de
concerts, d’événements sportifs et de toutes autres sortes de manifestations et évènements,
professionnels ou destinés au grand public, ainsi que (ii) la commercialisation, l’animation
commerciale, les campagnes de vente et la promotion de ces manifestations et évènements, et (iii) la
publicité, la promotion, l’exploitation de tout support ou relais d’information électronique ou non,
publicitaire ou non publicitaire et le marketing en général ;
* tous services et activités liés directement ou indirectement tant avec la gestion et l’exploitation d’
infrastructures qu’avec l’organisation et l’exploitation de manifestations et évènements, en ce
compris tant tous les services techniques que tous les services liés à l’accueil, la surveillance, la
conciergerie, le gardiennage, le nettoyage, le catering, le secrétariat et les activités de business
center, la mise à disposition de certaines fonctions comme celles d’hôtesses, de caissiers, de
parking boys et d’autres fonctions, sans que cette liste ne puisse être considérée comme limitative ; *
toutes les activités de promotion, de marketing et/ou sponsoring dans les domaines commerciaux,
sociaux, culturels, artistiques, sportifs, éducationnels, avec ou sans buts lucratifs ou autres ;
* tous les services et activités de gestion, d’exploitation et de coordination liés directement ou
indirectement à l’HORECA, et notamment, les restaurants, les snackbars et points de petite
restauration, le service traiteur et toutes autres prestations relatives au catering.
2°) Tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation
avec ceux-ci, la location, la sous-location, l’achat et l’acquisition de tous droits réels ou de la pleine
propriété de tout immeuble dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation soit d’y
loger ses dirigeants et les membres de leur famille à titre de résidence principale ou secondaire, ainsi
que l’achat et la vente de la pleine propriété ou de tous droits réels, la location, la mise en location, la
construction, la transformation, la mise en valeur ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble
quelle qu’en soit son affectation, et, de manière plus générale, la gestion et la valorisation d’un
patrimoine immobilier, avec ou sans lien direct avec ses autres activités.
II. Dans le cadre de l’objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté
personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.
Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commer-ciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de
nature à en faciliter la réalisation et le développement.
Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d’
intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en
Belgique qu’à l’étranger.
La société peut exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant ou de liquidateur.
ARTICLE 4.DUREE.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises
pour la modification des statuts.
ARTICLE 5.CAPITAL SOCIAL.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents (18.600) euros.
Il est divisé en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale, représentant chacune
un/centième de l'avoir social, entièrement souscrites en espèces et libérées à concurrence de
deux/tiers.
ARTICLE 6. INDIVISIBILITE DES PARTS.
Les parts sont indivisibles à l’égard de la société.
En cas de démembrement de la propriété d'une part entre nu(s)-propriétaire(s) et un usufruitier,
l'usufruitier exerce les droits sociaux afférents à cette part.
ARTICLE 7.CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.
a) Cession libre.
Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un
associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des
associés.
b) Cession soumise à agrément.
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l’alinéa
précédent devra, à peine de nullité, obtenir l’agrément de la moitié au moins des associés,
possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est
proposée.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms,
Volet B
prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés, ainsi que le nombre de parts
dont la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s’abstiennent de donner leur avis
seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli
recommandé.
Dans la huitaine de l’expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents
statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l’agrément des associés.
Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l’associé voulant céder
out ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu’elle lui soit rachetée à leur valeur fixée par
un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce du siège
social, statuant comme en référé.
Il en sera de même en cas de refus d’agrément d’un héritier ou d’un légataire.
Dans l’un et l’autre cas, le paiement et le rachat devront intervenir dans les trois mois du refus.
En cas de cession de parts entre vifs, si le rachat n’a pas été effectué endéans les trois mois du
refus, le cédant pourra exiger la dissolution de la société; mais il devra exercer ce droit dans les
quarante jours qui suivront l’expiration du délai de trois mois.
En cas de transmission de parts à cause de mort, si le rachat n’a pas été effectué endéans les trois
mois du refus, les héritiers ou légataires seront en droit d’exiger la dissolution anticipée de la société.
ARTICLE 8. REGISTRE DES PARTS.
Les parts sont nominatives ; elles sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout
associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance.
Les transferts ou transmissions de parts seront inscrites dans ce registre conformément à la loi.
ARTICLE 9. GERANCE.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans
limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs
pouvoirs.
ARTICLE 10.POUVOIRS DU GERANT.
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège
de gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les
actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’
assemblée générale.
Un gérant ou le collège de gestion peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé
ou non.
S’il y a un collège de gestion, le membre du collège qui a, directement ou indirectement, un intérêt
opposé de nature patrimoniale à une décision ou une opération soumise au collège de gestion, est
tenu de se conformer au Code des sociétés.
S’il n’y a qu’un gérant et qu’il se trouve placé dans cette opposition d’intérêts, il en référera aux
associés et la décision ne pourra être prise ou l’opération ne pourra être effectuée pour le compte de
la société que par un mandataire « ad hoc ».
Lorsque le gérant est l’associé unique et qu’il se trouve placé dans cette opposition d’intérêts, il
pourra prendre la décision ou conclure l’opération mais rendra spécialement compte de celle-ci dans
un document à déposer en même temps que les comptes annuels.
Lorsque le gérant est l’associé unique, les contrats conclus entre lui et la société sont, sauf en ce qui
concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au document visé
à l’alinéa précédent.
    1.  sera tenu, tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers, de réparer le préjudice résultant d’
un avantage qu’il se serait abusivement procuré au détriment de la société.
ARTICLE 11.REMUNERATION.
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
ARTICLE 12.CONTROLE.
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des sociétés, il n'est pas
nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dès lors, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci
incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa
charge par décision judiciaire.
ARTICLE 13.ASSEMBLEES GENERALES.
Volet B
L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le troisième lundi du mois de juin à 18
heures, au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l’intérêt social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative
de la gérance ou du commissaire.
    1.  convocations sont faites conformément à la loi. Elles sont communiquées quinze jours avant l’
assemblée aux associés et le cas échéant aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la
société, aux porteurs d’obligations, aux commissaires et au(x) gérant(s). Cette convocation se fait
par lettre recommandée à la poste sauf si les destinataires ont, individuellement, expressément et
par écrit, accepté de recevoir la convocation moyennant un autre moyen de communication.
Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
ARTICLE 14. REPRESENTATION.
Tout associé peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre associé porteur d’une
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
ARTICLE 15. PROROGATION.
Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par la gérance.
La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
ARTICLE 16. PRESIDENCE – DELIBERATIONS – PROCES-VERBAUX.
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par
les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
ARTICLE 17.EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
ARTICLE 18.AFFECTATION DU BENEFICE.
Sur le bénéfice net tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale.
Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social.
Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
ARTICLE 19.DISSOLUTION-LIQUIDATION.
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à
moins que l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les
pouvoirs et les émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements
partiels.
ARTICLE 20. ELECTION DE DOMICILE.
Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire ou liquidateur, domicilié à l’étranger,
fait élection de domicile au siège social.
ARTICLE 21.DROIT COMMUN.
Pour les objets non expressément réglés par les présents statuts, il est référé à la loi.
III. DISPOSITIONS TEMPORAIRES.
Le comparant prend les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’
extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de l’entreprise du Hainaut – division Mons, lorsque la
société acquerra la personnalité morale :
1°) Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le 31 décembre 2019.
2°) La première assemblée générale annuelle se tiendra en 2020.
3°) Est désigné en qualité de gérant non statutaire monsieur WOHRMANN Mathieu, précité, ici
présent et qui accepte.
Volet B
Il est nommé jusqu’à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.
Son mandat est exercé gratuitement.
4°) Eu égard aux dispositions de l’article 15, §2 du Code des sociétés, le comparant estime de bonne
foi que la présente société est une petite société au sens de l’article 15, § 1er dudit Code et il décide
par conséquent ne pas la doter d’un commissaire.
5°) Le comparant ratifie les actes accomplis par monsieur Mathieu Wohrmann, précité, agissant au
nom de la présente société, depuis le 1er septembre 2018, conformément à l’article 60 du Code des
sociétés.
6°) Le gérant donne tous pouvoirs à monsieur Eric Arpigny, comptable-fiscaliste agréé IPCF, gérant
de la SC SPRL FISC.PRO, ayant son siège à 1400 Nivelles, chaussée de Bruxelles, 192, TVA BE
0436.006.981 RPM Brabant Wallon, pour effectuer toutes les formalités requises pour l’inscription de
la société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises, de la TVA et de la caisse de lois sociales.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME. Gérard DEBOUCHE, Notaire, délivré avant
enregistrement à la seule fin de dépôt au Greffe du Tribunal de commerce de Nivelles.