N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : LES BASOULOUS
(en abrégé) : LES BASOULOUS
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Sarrazin (Que) 105
7972
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Beloeil (Quevaucamps)
Objet de l’acte : constitution ASBL
Art. 1 : Dénomination complète de l'ASBL : « Les Basoulous »,
Art. 2: Le siège social est fixé au 105, rue du sarrazin à 7972 QUEVAUCAMPS, dans l’arrondissement judiciaire
de Tournai, il peut être transféré dans tout autre lieu par décision de l’Assemblée Générale ;
Art. 3 : Objet social poursuivi : il s’agit d’un groupe carnavalesque participant aux activités du carnaval de
Basècles. L’association a pour but la gestion des géants, costumes et du matériel, ainsi que la promotion de la
culture et du divertissement par des manifestations récréatives, sportives, artistiques et culturelles.
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL on retrouve l’organisation de cortèges, ducasses,
fêtes, manifestations culturelles, folkloriques ayant pour but l’éducation culturelle et le divertissement des
habitants du village et environs.
L’ASBL peut développer toutes les activités contribuant directement ou indirectement à la réalisation des buts
non lucratifs énumérés ci-dessus, y compris des activités commerciales et lucratives, dont les bénéfices seront
intégralement affectés à la réalisation du but de l’ASBL.
Art. 4 : L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être en tout temps dissoute.
Art. 5 : L’association est composée de membres effectifs (minimum 3) et de membres adhérents :
Les membres effectifs (administrateurs) sont les fondateurs de l’asbl (Conseil d’administration):
BECQUET Jean-Luc, n°46, rue des quatre chemins à 7608 WIERS, nationalité belge, né le 30/01/1964 à Henin
Beaumont (France).
DE RO Fabien, Parvis Notre-Dame de Tongre n°10 à 7951 TONGRE-NOTRE-DAME, nationalité belge, né le
16/05/1980 à Leuze en Hainaut
DUELZ David, 105 rue du Sarrazin 7972 QUEVAUCAMPS, nationalité belge, né le 01/10/1975 à Tournai
KNOCKAERT Benoit, Chaussée de Renaix 326 à RUMILIES, nationalité belge, né le 01/03/1978 à Tournai.
Les membres adhérents sont les personnes qui souhaitent participer aux activités du groupe et qui s’engagent à
en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
Art. 6 : Tout nouveau membre doit être parrainé par un membre qui fait partie du groupe depuis plus de 3 ans et
sera admis comme membre adhérent par décision du conseil d’administration réunissant les 100% des voix et
par décision de l’assemblée générale réunissant les 75% des voix présentes.
Art. 7 : Cotisation : chaque membre de plus de 14 ans paie une cotisation de 4€ par mois.
Art. 8 : Tout membre est libre de se retirer en tout temps. Ceci doit être notifié par écrit au Conseil
d’administration.
Art. 9 : Tout associé démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l’associé
décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 10 : L’assemblée générale est composée des membres effectifs et des membres adhérents, et est présidée
par le président du conseil d’administration, ou s’il est absent, par le secrétaire.
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Ses pouvoirs :
0508844281
-          Les modifications de statuts
-          La nomination et la révocation des membres effectifs ou adhérents
-          L’approbation des budgets et des comptes
-          La dissolution volontaire de l’association
-          L’organisation et la planification des activités futures
-          Le compte rendu des activités passées.
Tous les membres ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
Il doit être tenu au-moins deux assemblées générales chaque année, les membres étant convoqués par mail, par
sms, par Facebook, par courrier postal ou par tout autre canal de communication.
Il doit être tenu au-moins un conseil d’administration chaque année, les membres effectifs étant convoqués par
mail, par sms, par Facebook, par courrier postal ou par tout autre canal de communication. Une réunion
extraordinaire peut être envisagée sur demande d’un membre effectif.
Toute décision est prise à la majorité simple des voix présentes. En cas de partage des voix, celle du président
est prépondérante.
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 3 membres au-moins, nommés parmi
les membres de l’assemblée générale, pour un terme indéterminé et en tout temps révocable par elle. Leur
mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.
Le conseil désigne :
David Duelz : président et trésorier
Fabien De Ro : secrétaire
Jean-Luc Becquet : chef porteurs
Benoît Knockaert : responsable animations
Cécile Chevalier : commissaire aux comptes
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art. 11 : L’exercice social commence le 1er janvier, et se termine le 31 décembre.
Art. 12 : En cas de dissolution de l’association, le conseil d’administration désignera l’affectation à donner à l’actif
net de l’avoir social.
En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à tout moment, ou par toute  cause, l’actif net de l’association
dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Art. 13 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement par ces statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 régissant les
ASBL.
Fait à Quevaucamps, le 28/12/2012