N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Sustain-It
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1440 Braine-le-Château, Vieux Chemin de Nivelles 70 Bte A
Objet de l’acte : Constitution
D’un acte reçu par le Notaire Xavier BRICOUT de résidence à Soignies, en date du 25/01/2011, en cours 
d’enregistrement, il est extrait ce qui suit :
“ONT COMPARU
1) Monsieur JANSSENS Laurent, ingénieur civil,  né à Ath
le trois novembre mille neuf cent septante, 
domicilié à 1440, Braine-le-Château, Vieux Chemin de Nivelles, 70 A.
2) Madame DEPASSE Anne, employée, née à Charleroi
le premier décembre mille neuf cent soixante-
huit, domiciliée à 1440, Braine-le-Château, Vieux Chemin de Nivelles, 70 A.
Ayant fait ensemble une déclaration de cohabitation légale à l’état civil de la Ville d’Enghien, le trois mai deux mille 
huit. 
Ci – après dénommés : « les fondateurs » ou « les comparants ».
Les comparants requièrent le Notaire soussigné d’acter qu’ils constituent une société commerciale et 
d’arrêter les statuts d’une société privée à responsabilité limitée « Sustain-It », dont le siège social sera établi à 
1440 Braine-le-Château,  Vieux Chemin de Nivelles, 70 A, ayant un capital de dix-huit mille six cents euros 
(18.600 EUR), représenté par cent parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune 
un/centième (1/100e) de l’avoir social.
Ils déclarent que les cent parts (100) parts sont souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six 
euros (186 EUR) chacune, auxquelles les comparants souscrivent de la manière suivante :
•
Monsieur JANSSENS : nonante (90) parts sociales, sans désignation de valeur nominale.
•
Madame DEPASSE : dix (10) parts sociales, sans désignation de valeur nominale.
Les comparants déclarent et reconnaissent  que :
- Chaque part sociale est souscrite en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) et le capital est 
libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 EUR)  et ce comme suit :  
* par Monsieur JANSSENS à concurrence de cinq mille cinq cent quatre-vingts euros (5.580 EUR) euros, soit 
nonante (90) parts ; 
* par Madame DEPASSE à concurrence de six cent vingt euros (620 EUR), soit dix (10) parts ;  
de sorte que la société a dès à présent, à sa libre et entière disposition, une somme de six mille deux cents euros 
(6.200 EUR).
Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est entièrement libérée par un 
versement en espèces effectué au compte numéro (on omet) ouvert au nom de la société en formation auprès 
de BNP Paribas Fortis, en son agence de Genappe. Une attestation bancaire de ce dépôt a été confiée à la 
garde du Notaire soussigné.
STATUTS
Article 1 — Forme
La société adopte la forme d’une société privée à responsabilité limitée.
Article 2 — Dénomination
La société adopte la dénomination « Sustain-It». 
Article 3 — Siège social
Le siège social est établi à 1440 Braine-le-Château,  Vieux Chemin de Nivelles, 70 A.
Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région 
de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater la modification 
des statuts qui en résulte.
0833129139
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d’exploitation, 
agences et succursales en Belgique ou à l’étranger.
Article 4 — Objet
La société à pour objet tant qu'en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers 
ou en participation avec ceux-ci :
-  les activités de consultance, de mise au point technique, d'installation industrielle, les activités de 
project/programme management, portfolio management, governance IT, change management, toutes les 
recherches et de développement y relatives avec comme objectif de délivrer des solutions "durables IT";
-
les activités de rachats de licences et leur commercialisation ; 
-   les activités de publications et perception des droits d'auteur y relatifs;
-
les activités indépendantes d’audit ; 
-
les activités d’interim management ;
-   toutes opérations généralement quelconques se rattachant à l'achat, la vente, l'échange, la gestion, 
la mise en valeur, la prise ou la mise en location d'immeubles et notamment leurs entretiens, leurs réparations, 
leurs transformations, leurs aménagements, leurs démolitions, leurs restaurations, ainsi que tout travaux 
d'expertises, de lotissement, de promotion et de réalisation immobilière, de terrassement et de voieries, l'achat, 
la vente, et la représentation de matériaux de construction. L'objet social ne comprend pas l'exercice d'activité 
d'entrepreneur pour laquelle des conditions d'accès à la profession sont exigées ;
-
les activités de soins de bien-être (savoir notamment massages, réflexologie plantaire,…), la vente 
de biens de consommation relatifs aux soins de bien-être et cosmétiques ;
-   la location d’espaces pour des activités de soins et des conférences ;
-  séances d’animation, de formations et d’informations dans le cadre du bien–être.
La société pourra exercer toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et 
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en 
faciliter directement ou indirectement la réalisation.
Elle pourra réaliser son objet pour son compte ou pour le compte d'autrui, de toutes les manières et 
suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.
Elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet 
identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui 
procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention 
financière ou autrement, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet identique, 
analogue ou connexe au sien, susceptible notamment d'en favoriser le développement, de lui procurer des 
matières premières, de faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société liée ou non.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur dans d’autres sociétés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de 
ces conditions.
Article 5 — Durée
La société est constituée pour une une durée illimitée.
Article 6 — Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divisé en cent (100) parts 
sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100ème) de l’avoir social.
Article 7 — Vote par l’usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par 
l’usufruitier.
Article 9 — Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers 
intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions 
de parts.
Article 10 — Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, 
associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la 
qualité de gérant statutaire.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs 
pouvoirs. S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au nom et 
pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les 
mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans 
préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente. Celle-ci ne peut révoquer son 
représentant qu’en désignant simultanément son successeur.
Article 11 — Pouvoirs du gérant
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale. 
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 — Rémunération
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est exercé à titre gratuit. 
Article 14 — Assemblées générales
L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le deuxième vendredi du mois de mai à dix-neuf 
heures, au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que 
l’intérêt social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
-
Conformément à l’article 268 du Code des sociétés, les convocations aux assemblées générales 
contiennent l'ordre du jour et sont adressées aux associés, titulaires de certificats émis en collaboration 
avec la société, porteurs d'obligation, commissaires et gérants, quinze jours avant l'assemblée par lettres 
recommandées.  Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.
-
En même temps que la convocation à l’assemblée générale, il est adressé à ces personnes une copie des 
documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des sociétés.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative de 
la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut 
renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle 
est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 15 — Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre associé porteur d’une 
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Article 16 — Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 17 — Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le plus 
de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée 
et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
 Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les 
associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 — Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et undécembre de chaque année.
Article 19 — Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé 
annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement 
cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, 
dans le respect des dispositions légales.
Article 20 — Dissolution — Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins 
que l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Article 21 — Election de domicile
Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l’étranger, fait élection de 
domicile au siège social.
Article 22 — Droit commun
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code des sociétés et à la loi. En 
conséquence, les dispositions du Code des sociétés et de la loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par 
les présents statuts sont réputées écrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives du 
Code des sociétés et de la loi censées non écrites.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants prennent les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de 
l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Nivelles, lorsque la société acquerra la 
personnalité morale.
1°- Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mille 
onze.
2°- La première assemblée générale annuelle se tiendra le deuxième vendredi du mois de mai deux 
mille douze.
3°- Les comparants ne désignent pas de commissaire-reviseur.
   4°-Monsieur JANSSENS Laurent, prénommé, est nommé en tant que gérant, pour une durée 
indéterminée ; son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
 5° - Reprise des engagements.
 Conformément à l’article 60 du Code des Sociétés, la société ainsi constituée, par  l’entremise de son 
gérant, a déclaré reprendre pour son compte tous engagements pris en son nom ainsi que les frais engagés 
avant les présentes au nom de la société en formation depuis le premier janvier 2011.
 
Tous pouvoirs spéciaux sont donnés sous condition suspensive du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif 
à la SPRL Van Lithaut Sohier & Co, rue des Combattants, 32 à 7866 Ollignies, pour remplir les formalités 
postérieures à la constitution, notamment toutes formalités requises pour l'inscription de la société au registre 
des personnes morales, à un guichet d’entreprises, à la T.V.A. et à l'O.N.S.S., pour l'ouverture de comptes 
bancaires et, en général, toutes formalités nécessaires ou utiles permettant à la société d'entamer ses activités, 
et ce, avec pouvoir de subdélégation.”
Pour extrait conforme, délivré avant enregistrement, uniquement en vue de la publication aux annexes 
du Moniteur belge.
Signé, Xavier BRICOUT, Notaire de résidence à Soignies.