N° d'entreprise : 0444958596
Nom
(en entier) : INTER - INVEST
(en abrégé) :
Forme légale : Société privée à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue Dieudonné Lefèvre 2
 : 1020 Bruxelles
Objet de l'acte :
SIEGE SOCIAL, OBJET, STATUTS (TRADUCTION,
COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS), DEMISSIONS,
NOMINATIONS, MODIFICATION FORME JURIDIQUE
Il résulte d'un procès-verbal dressé le 29 novembre 2023 par le notaire associé Guy Descamps, à
Saint-Gilles, enregistré : « Acte du notaire Guy Descamps à Bruxelles le 29-11-2023, répertoire
2023/13891. Rôle(s) : 13 Renvoi(s) : 0. Enregistré au bureau de l’enregistrement BUREAU
SECURITE JURIDIQUE BRUXELLES 2 le cinq décembre deux mille vingt-trois (05-12-2023).
Référence ACP (5) Volume 000 Folio 000 Case 26924. Droits perçus : cinquante euros zéro
eurocent (€ 50,00). Le receveur », que l'assemblée générale extraordinaire de la société à
responsabilité limitée « INTER-INVEST », ayant son siège à 1020 Bruxelles, rue Dieudonné Lefèvre
2, RPM 0444.958.596 (Bruxelles) a décidé de prendre les résolutions suivantes :
1) Adapter l’adresse du siège de la société pour le fixer 1020 Bruxelles, rue Dieudonné Lefèvre 2,
boite 5
2) Modifier l’objet après rapport de l’organe d’administration et modifier l’article 3 des statuts pour le
modifier comme suit :
« La société a pour objet toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou
indirectement à l’importation, à l’exportation et à la fabrication et le négoce en gros, demi-gros, et
détail de tous tissus d’habillement, l’ameublement, le linge de maison ; de tissus et moquettes, de
pelleterie et fourrures ; de rideaux ; d’articles de mercerie, bonneterie, chemiserie, lingerie ; du
vêtement en tous genres et des accessoires divers du vêtement de bijoux, de sacs, de chaussures et
tous articles se rattachant directement ou indirectement à la mode en générale, de l’alimentation
générale, de confiserie et d’articles de cadeaux ; de tous articles ménagers, de quincaillerie, d’
outillages, d’électro, d’Hi-Fi et de vidéo.
La société peut acheter et vendre tous immeubles, les diviser, les transformer, les rénover et les
donner en location. Elle peut pratiquer le courtage immobilier, mobilier et financier sous toutes ses
formes ainsi que la consultance et les prestations de services en matières économiques, financières
et administrative, publicité, marketing, communication.
La société pourra acquérir et aliéner toutes valeurs mobilières et/ou immobilières ; marques de
fabrique et/ou de commerce, dessins et/ou modèles industriels et, en général, tous titres relatifs à la
propriété industrielle.
La société pourra s’intéresser par toutes voies d’apport ou de fusion, de souscription, de
participation, d’intervention financière ou autrement dans toutes sociétés ou entreprises existantes
ou à créer, dont l’objet serait analogue ou connexe au sien, ou qui seraient de nature à favoriser le
développement de son activité ; faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
civiles, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou pouvant en
faciliter la réalisation.
La société pourra également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres
sociétés.
Cette énumération est exemplative et non limitative. La société pourra réaliser son objet social en
tous lieux, aussi bien en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte ou le compte d'autrui, de toutes
les manières et suivant les modalités qui lui paraitront les mieux appropriées.»
3) Adapter les statuts de la société aux dispositions du Code des sociétés et des associations.
4) Qu’après constatation que le capital effectivement libéré et la réserve légale de la société soit six
cent seize mille six cents euros (616.600,00 €), ont été convertis de plein droit en un compte de
capitaux propres statutairement indisponible, l’assemblée a décidé, conformément aux formes et
majorités de la modification des statuts, de supprimer le compte de capitaux propres statutairement
indisponible crée en application de l’article 39, §2, deuxième alinéa de la loi du 23 mars 2019,  et de
rendre ces fonds disponibles pour distribution.
5) Comme conséquence des résolutions précédentes, adopter des statuts complètement nouveaux,
qui sont en concordance avec le Code des Sociétés et des Associations.
L’assemblée a décidé d’adopter les nouveaux statuts comme suit :
Titre I : FORME LEGALE – DENOMINATION – SIEGE – OBJET – DUREE
Article 1. Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « INTER-INVEST ».
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
La société peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs,
agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société peut, par simple décision de l’organe d’administration, établir ou supprimer des sièges d’
exploitation, pour autant que cette décision n’entraîne pas de changement en matière de régime
linguistique applicable à la société.
Article 3. Objet
La société a pour objet toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou
indirectement à l’importation, à l’exportation et à la fabrication et le négoce en gros, demi-gros, et
détail de tous tissus d’habillement, l’ameublement, le linge de maison ; de tissus et moquettes, de
pelleterie et fourrures ; de rideaux ; d’articles de mercerie, bonneterie, chemiserie, lingerie ; du
vêtement en tous genres et des accessoires divers du vêtement de bijoux, de sacs, de chaussures et
tous articles se rattachant directement ou indirectement à la mode en générale, de l’alimentation
générale, de confiserie et d’articles de cadeaux ; de tous articles ménagers, de quincaillerie, d’
outillages, d’électro, d’Hi-Fi et de vidéo.
La société peut acheter et vendre tous immeubles, les diviser, les transformer, les rénover et les
donner en location. Elle peut pratiquer le courtage immobilier, mobilier et financier sous toutes ses
formes ainsi que la consultance et les prestations de services en matières économiques, financières
et administrative, publicité, marketing, communication.
La société pourra acquérir et aliéner toutes valeurs mobilières et/ou immobilières ; marques de
fabrique et/ou de commerce, dessins et/ou modèles industriels et, en général, tous titres relatifs à la
propriété industrielle.
La société pourra s’intéresser par toutes voies d’apport ou de fusion, de souscription, de
participation, d’intervention financière ou autrement dans toutes sociétés ou entreprises existantes
ou à créer, dont l’objet serait analogue ou connexe au sien, ou qui seraient de nature à favoriser le
développement de son activité ; faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
civiles, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou pouvant en
faciliter la réalisation.
La société pourra également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres
sociétés.
Cette énumération est exemplative et non limitative. La société pourra réaliser son objet social en
tous lieux, aussi bien en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte ou le compte d'autrui, de toutes
les manières et suivant les modalités qui lui paraitront les mieux appropriées.
Article 4. Durée
La société a été constituée le 19 août 1991 pour une durée illimitée.
Titre II : CAPITAUX PROPRES ET APPORTS
Article 5. Apports
En rémunération des apports, quatre mille deux cent cinquante (4.250) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
(on omet)
TITRE III. TITRES
Article 8. Nature des actions
Toutes les actions sont nominatives, elles portent un numéro d’ordre.
Elles sont inscrites dans le registre des actions nominatives ; ce registre contiendra les mentions
requises par le Code des sociétés et des associations. Les titulaires d’actions peuvent prendre
connaissance de ce registre relatif à leurs titres.
Le registre des actions pourra être tenu en la forme électronique.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une action en nue-propriété et usufruit, l’usufruitier
et le nu-propriétaire sont inscrits séparément dans le registre des actions nominatives, avec
indication de leurs droits respectifs.
Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à dater de leur inscription dans le
registre des actions. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.
(on omet)
TITRE IV. ADMINISTRATION – CONTRÔLE
Article 10. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Article 11. Pouvoirs de l’organe d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 12. Rémunération des administrateurs
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat d’administrateur est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
voix, ou l’actionnaire unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.
Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
Article 13. Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Article 14. Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 15. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de
juin, à quatorze heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.
(on omet)
Article 16. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
    •  le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
    •  les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.
Article 17. Séances – Procès-Verbaux
§ 1. L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l’actionnaire présent
qui détient le plus d’actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le président
désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale ou de l’actionnaire unique
sont consignés dans un registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et par les
actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou
plusieurs membres de l’organe d’administration ayant le pouvoir de représentation.
Article 18. Délibérations
§ 1. A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
§2. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
§3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit ou par tout moyen
électronique avant l’assemblée générale. Ce vote doit être transmis à la société au plus tard vingt-
quatre (24) heures avant le jour de l’assemblée générale.
Un vote émis par écrit reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où il y
est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
§ 4. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
§ 5. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
Article 19. Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par l’organe d’administration. Sauf si l’assemblée générale en décide autrement,
cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée délibèrera sur le
même ordre du jour et statuera définitivement.
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION – RESERVES
Article 20. Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
Article 21. Répartition – Réserves.
§1. Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
§2. Le paiement des dividendes se fait à l'époque et aux endroits désignés par l'organe
d'administration ou par l'assemblée générale. L'organe d'administration est autorisé, sous sa propre
responsabilité et conformément aux dispositions et restrictions légales, à procéder à des distributions
du bénéfice sous forme d'acompte sur dividende ou autrement.
TITRE VII. DISSOLUTION – LIQUIDATION
Article 22. Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
Article 23. Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’a été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Article 24. Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
TITRE VIII. DISPOSITIONS DIVERSES
Article 25. Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire, liquidateur ou porteur d’
obligations domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes communications,
sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre
domicile en Belgique vis-à-vis de la société.
Article 26. Compétence judiciaire
Pour tout litige entre la société, ses actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs
relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est
attribuée aux tribunaux du siège, à moins que la société n'y renonce expressément.
Article 27. Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions
impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.
6) Mettre fin à la fonction de la gérante actuelle de Madame JAFFER Naila, domiciliée à H3G 1C7
Montréal QC (Canada), Apt 109, avenue du Docteur-Penfield 1545, et a procédé immédiatement au
renouvellement de sa nomination comme administrateur non statutaire pour une durée illimitée.
Son mandat est exercé à titre gratuit.
L’assemblée décidera à la prochaine assemblée générale annuelle sur la décharge à la gérante
démissionnaire pour l’exécution de son mandat.
7) Donner la mission au notaire d’établir et de signer la coordination des statuts, et d’assurer son
dépôt au dossier de la société.
8) Donner tous pouvoirs à l’organe d’administration aux fins d’exécuter les résolutions prises.
L'assemblée constitue pour mandataire spécial de la société, avec faculté de substitution :
La société PYXIS & CO SA, ayant ses bureaux à 1170 Bruxelles, Chaussée de la Hulpe 150, aux
fins exclusi-ves de procéder aux formalités relatives au présent acte, auprès de la Banque Carrefour
des Entrepri-ses et auprès de toute administration compétente.
POUR EXTRAIT ANALITYQUE CONFORME
(sé) Guy DESCAMPS,
notaire à Saint-Gilles