N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Aqua Team Ganshoren
(en abrégé) : ATG
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de Jette 253 11
1083
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ganshoren
Statuts de l’Aqua Team Ganshoren
N° entreprise : sera ajouté dès la création
Dénomination : Aqua Team Ganshoren
Forme juridique : ASBL
Siège : Avenue de Jette 253 boîte 11 à 1083 Ganshoren
Objet de l’acte : Modification des statuts
Ganshoren, /06/2016, les personnes ci-dessous citées, toutes de nationalité belge, majeurs et jouissant de leurs
droits civils et politiques, ont convenu, en application de la loi, de constituer une association sans but lucratif
dénommée « Aqua Team Ganshoren »
Madame Guillaume Gaëlle, domiciliée rue H. De Mol 22 à 1780 Wemmel.
Née le 23/08/1978 à Laeken.
 
Monsieur Sehli Abderrahmane, domicilié rue Egide Winteroy 54 à 1082 Berchem Sainte Agathe.
Né le 22/11/1967 à Berchem Sainte Agathe.
 
Madame Hardas Priscilla, domiciliée Kapellelaan 357 à 1860 Meise.
Née le 1/09/1985 à Charleroi.
 
Madame Boucher Céline, domiciliée rue van bortonne 76 à 1090 jette.
Née le 2/08/1979 à Woluwe saint Lambert
 
Monsieur Gousenbourger Laurent, domicilié Bosch 138 à 1780 Wemmel.
Né le  25/02/1976 à Bruxelles
 
Monsieur Teichmann Werner, domicilié rue H. De Mol 22 à 1780 Wemmel.
Né le 12/10/1980 à Anderlecht
 
DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
article 1-Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « Aqua Team Ganshoren » ayant son siège
social à l’adresse suivante : Avenue de Jette 253 Boîte n°11, à 1083 Ganshoren. Le siège social est situé dans
l’arrondissement de Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur belge. Tous les actes,
factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou
du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
article 2-L’association sera affiliée à la Fédération Francophone Belge de Natation (F.F.B.N.)
0656880535
article 3-L’association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut en tout temps être dissoute.
OBJET – BUT
article 4-L’association a pour but(s) de propager, favoriser et développer le sport en général et la natation en
particulier ainsi que les sports nautiques régis par la F.F.B.N.
article 5-L'association a pour but de propager, favoriser et développer le sport en général et la natation en
particulier ainsi que toute activité nautique régis par la F.F.B.N.; la promotion des activités ludiques, culturelles et
sportives en Belgique; la mise en place de lieu d’apprentissage et de pratique d’activités ludiques, sportives,
culturelle et pédagogiques ; la location ou l'acquisition de matériel (biens meubles, et immeubles) ou
l'aménagement d'installations pour les mettre à disposition des familles et des pédagogues ; l’organisation de
cours et de stages, l’organisation d’événements destinés à promouvoir et faire connaître les diverses activités
sportives ; la prestation de tous services, conseils aux clubs, sociétés ou associations sportives en rapport direct
et indirect avec l’objet social.
article 6-Dans le cadre de l’affiliation de l’association à la Fédération Francophone Belge de Natation (F.F.B.N.),
l’association s’engage à respecter les statuts et règlements de la F.F.B.N.
MEMBRES
article 7-L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, seuls les membres effectifs
ont voix délibérative. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 3, ils sont désignés par
le conseil d'administration; le nombre maximum de membres effectifs et adhérents ne peut être supérieur à 20 ;
au moins 1 des membres effectifs est un sportif actif ou parent d’un sportif actif.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts
article 8-Sont membres effectifs les comparants au présent acte ainsi que tout membre adhérent qui, présenté
par deux membres effectifs au moins, est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts
des voix présentes. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite. La
candidature est soumise au conseil d'administration. Elle est affichée pendant huit jours dans les locaux de
l'association. Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision
est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat. Le
candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil
d’administration.
article 9-Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer â tout moment de l'association en adressant
par écrit leur démission à l’association. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas
la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.
article 10-L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale sur proposition du
conseil d'administration. Celle-ci statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes et
représentées, ce après avoir entendu ou appelé à fournir des explications le membre qui semble devoir être
l'objet de cette mesure. La décision ne doit pas être motivée et sans recours. L'inobservation des prescriptions
statutaires ou réglementaires est un motif d’exclusion. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu’à
décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et
aux lois de l’honneur et de la bienséance.
article 11-Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
article 12- Le conseil d'administration doit tenir un registre des membres effectifs. Il s’agit d’une liste
chronologique qui reprend les noms, prénoms et domicile des membres ou, lorsqu'il s’agit d’une personne
morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. Ce registre se situe au siège de
l’association. Toute modification à la liste des membres doit être inscrite par les soins du conseil d’administration
dans les 8 jours qui suivent le moment où il en a eu connaissance.
COTISATIONS
article 13-Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle ou par activité qui peut
être d'un montant différent par catégorie de membres ou d'activités. Le montant de  cette cotisation est fixé par le
conseil d’administration et ne pourra dépasser la somme de EUR 500,00
ASSEMBLEE GENERALE
article 14-L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
article 15-L'assemblée générale possède les pouvoirs qui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservées à sa compétence les modifications aux statuts sociaux ; la nomination et la
révocation des administrateurs ; le cas échéant, la nomination de commissaires ; l’approbation des budgets et
comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux «commissaires ; la
dissolution volontaire de l’association ; les exclusions de membres ; la transformation de l’association en société
à finalité sociale
article 16-Il doit être tenu au moins une assemblée générale par année. L’association peut être réunie en
assemblée extraordinaire â tout moment par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un
cinquième au moins des membres effectifs. Toute assemblée se tient au siège social, ou en tous autres endroits
qui auraient été décidés par le conseil d'administration, aux jours et heure indiqués dans la convocation; tous les
membres effectifs doivent être convoqués.
article 17-L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par e-mail au moins huit jours
avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L’ordre du jour est mentionné
dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre
du jour.
article 18-Seuls les membres effectifs assistent à l'assemblée, ils peuvent se faire représenter par un autre
membre effectif titulaire d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule
procuration. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.
article 19-L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé.
article 20-Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées sauf dans les cas
où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
article 21-L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur ta dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20
et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et de la loi sur les associations sans but lucratif
publiée au Moniteur Belge le 18 octobre 2002.
article 22-Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au
greffe sans délais et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit dans la loi sur les associations
sans but lucratif publiée au Moniteur Belge le 18 octobre 2002.
ADMINISTRATION
article 23-L'association est gérée par un conseil d’administration de trois personnes au moins, nommées parmi
les membres effectifs par l'assemblée générale pour une période de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.
Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l'association. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est
composé que de deux personnes.
article 24-En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire    peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs
sortants sont rééligibles.
article 25-Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement      un vice-président, un trésorier
et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice--Président ou le
plus âgé des administrateurs présents,
article 26-Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire, il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la  majorité absolue des
voix.- Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites
dans un registre spécial.
article 27-Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion générale
de l'association. Sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi ou des statuts, le Conseil d'Administration peut faire et passer tous actes et contrats, transiger,
compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, accepter
tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs â des mandataires de
son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut
également demander de soumettre au vote toute décision ou modification qui engage l'indépendance financière
de l'association ou va à rencontre des principes de la charte. Tout engagement pris par un administrateur
délégué qui dépasse 10.000,00 � nécessite une autorisation préalable du Conseil d'Administration.
article 28-Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil; il n'aura pas
à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne
agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d'administration.
RESPONSABILITE
article 29-Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu. Les personnes déléguées à la gestion
journalière ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Ils sont
responsables des manquements dans leur gestion (journalière). Celui-ci est exercé à titre gratuit excepté le cas
échéant le mandat du délégué à la gestion journalière.
GESTION JOURNALIERE
article 30-Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature sociale afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs choisis en son sein ou même en
dehors, et dont il fixe les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs
spéciaux à tous mandataires de son choix, qu'ils soient membres effectifs, adhérents ou non. L'administrateur
délégué à la gestion journalière peut agir individuellement.
article 31-La gestion journalière se compose de tous les actes qui doivent être posés de jour en jour afin
d’assurer le fonctionnement régulier de l'association et qui ne nécessitent pas vu leur petite importance ou qui
rendent impossible vu l'urgence de fournir une réponse immédiate, la réunion du conseil d'administration.
DISPOSITIONS GENERALES
article 32-Le Conseil d'Administration établit un règlement d'ordre intérieur dans lequel peuvent être réglés tous
les points qui ne sont pas expressément prévus aux statuts et/ou qui ne sont pas expressément dévolus par la loi
du 27 juin 1921. Le règlement peut être modifié à tout moment à (a majorité des deux tiers des voix par le
Conseil d'Administration,
article 33-Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article
17 de la loi.
article 34-Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire,
choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association
et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour cinq années et rééligible.
article 35-En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, et détermine
leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives â la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur{s), à la clôture de la liquidation,
ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26novies de la loi.
article 36-Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil
neuf cent vingt et un et de la loi sur les associations sans but lucratif publiée au Moniteur Belge le 18 octobre
2002.
article 37-L'exercice social commence le 1 er janvier pour se clôturer le 31 décembre.
LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
article 37-Dopage
Le dopage enfreint l'éthique du sport et de la science médicale. Toute forme de dopage est dès lors interdite.
La définition du dopage est basée sur :
l’interdiction d’utilisation de classes de substances pharmacologiques ;
l’interdiction d'utilisation de méthodes de dopage ;
l'obligation de se soumettre au contrôle de dopage.
L'association divulgue les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté
Française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
L'association doit transmettre à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l’autorité
parentale de ses membres de moins de 16 ans  :
la liste des substances et des moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publiée régulièrement sur
le site internet de la FFBN
Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application que la fédération applique en cas
d'infraction à cette législation
article 38-Code d'éthique sportive
L'association divulgue et adhère au code d’éthique sportive en vigueur en Communauté Française.
L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité
parentale de ses membres de moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ
d'application que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.
Faire preuve d'esprit sportif, c'est :
Respecter les règlements et ne jamais chercher â les enfreindre
Respecter l’autre comme soi-même et s’interdire toute forme de discrimination sur base du "sexe," de la race, de
la nationalité ou de l’origine, de l’orientation sexuelle, de l’origine sociale, de l’opinion politique, du handicap ou
de la religion
Respecter les arbitres, accepter toutes les décisions, sans jamais mettre en doute leurs intégrités            :
Respecter le matériel mis à disposition
Eviter (l’animosité et /es agressions dans ses actes, ses paroles ou ses écrits
Rester digne dans la victoire comme dans la défaite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas chercher à
ridiculiser l’adversaire
Savoir reconnaître la supériorité de l’adversaire  ;
Refuser de gagner par des moyens illégaux ou par tricherie, ne pas user d’artifices pour obtenir un succès ;
La générosité, l’abnégation, la compréhension mutuelle, l’humilité même, sont aussi vertueuses quela volonté de
vaincre. Le sport doit être considéré comme l’école de la solidarité et de la maîtrise de soi.
article 39-L’Association à l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité ; de ses
membres et des participants aux activités mise sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation
L’association à l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de la fédération concernant les
droits et devoirs réciproques des membres et des cercles.
L’association a également l’obligation de communiquerà tous ses membres un sommaire des règles relatives à la
sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur à la FFBN, ainsi qu’un sommaire des règles : relatives au
transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d’assurance conclus au profit des : sportifs.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES:
Clôture du premier exercice       ;
Le premier exercice court de la date de constitution jusqu'au 31 décembre de l’année de constitution.;
Date de la première assemblée annuelle :
La première assemblée générale se tiendra le .. juin 2016:
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Les fondateurs se réunissent en une première assemblée extraordinaire et prennent à l'unanimité les décisions
suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à ; la
nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter ;
l'association.:
Ils désignent en qualité d'administrateurs :
Madame Gaëlle GUILLAUME, domiciliée rue H. De Mol 22 à 1780 Wemmel, née à Laeken, le 23 août 1978:
Monsieur Abderrahmane SEHLI, domicilié rue Egide Winteroy 54 à 1082 Berchem Sainte Agathe. Né le
22/11/1967 à Berchem Sainte Agathe.
Madame Priscilla HARDAS, domiciliée Kapellelaan 357 à 1860 Meise. Née le 1/09/1985 à Charleroi.
Ils désignent en qualité de Président : Madame GUILLAUME Gaëlle Trésorier : Monsieur SEHLI Abby Secrétaire
: Madame HARDAS Priscilla Membre effectif : Madame BOUCHER Céline Membre effectif : Monsieur
GOUSENBOURGER Laurent Membre effectif : Monsieur TEICHMANN Werner
La gestion journalière de l'association est confiée à GUILLAUME Gaëlle.
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire réviseur
Fait à Ganshoren le … juin 2016 en 2 exemplaires.