Dénomination
Medina Sport Forest asbl	(en entier) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Boulevard de la 2 ème armée britannique nº 27 1190 BRUXELLES
Nº d'entreprise : 0874561205.
Objet de l'acte : Modifcation des statuts en conformité avec le CSA.Démission
d'administrateur.
L'assemblée générale extraordinaire tenue le 31 Juillet 2024. au siège de l'Asbl a pris acte
la modification des statuts comme suit:
TITRE 1 - Dénomination, siège, objet
Article 1. L'association est dénommée « Medina Sport Forest asbl ».
Article 2 : Le siège de l'association est fixé à 1190 Forest, dans la région de Bruxelles-Capitale, au 27 du
Boulevard de la 2è Armée Britannique.
Il peut être transféré à tout autre endroit à désigner par l'assemblée générale. Son adresse électronique est
la suivante : coordination@medinaforest.be ou medinasport@hotmail.com
Article 3 : L'association a pour but la lutte contre l'exclusion sociale et la prévention primaire par une prise
en compte des dimensions psycho-médico-sociales, éducatives et culturelles. Elle développe avec la
participation des habitants et des partenaires concernés une action communautaire de promotion de la santé,
de développement social urbain, d'éducation permanente et d'expressions culturelles et sportives.
Elle peut établir à cette fin toute collaboration et coordination avec des institutions ou des particuliers et
participer à toute Initiative à but similaire.
L'asbl poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par les activités composant
l'objet suivant:
-Un espace d'accueil, d'écoute et de dialogue ;
-Une plateforme de soutien scolaire ;
-Une plateforme sportive - « futsal » pour les filles et les garçons ;
-Des ateliers/activités/animations socioculturelles les mercredis après-midi/weekend ;
-Des stages thématiques durant les périodes de vacances scolaires ;
-Un espace sportif et de parole dédié aux filles/femmes ;
-Des démarches interculturelles (fêtes de quartier, fêtes des voisins ... ) ;
-Des rassemblements intergénérationnels (excursions, repas intergénérations ... ) ;
-Des actions de sensibilisation/prévention (décrochage scolaire, harcèlement, racisme, sexisme ; etc.)
-Le Décret de la Commission communautaire française (COCOF) du 30 novembre 2018 relatif à la cohésion
sociale.
-Le Décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la Prévention, de l'Aide à la Jeunesse et de la Protection
de la Jeunesse.
L'asbl s'engage à:
-Respecter les statuts, règlements, directives et décisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de l'UEFA. Toute
stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'URBSFA, de la FIFA et de l'UEFA est tenue comme
nulle et non avenue pour ce qui les concerne.
-Respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play;
-Soumettre tout litige découlant des statuts, règlements, directives de la FIFA et/ou de l'UEFA à l'instance
arbitrale compétente (Tribunal Arbitral du Sport ou "TAS ") comme prévu dans les règlements ou statuts;
-Soumettre tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA ou de l'UEFA à
l'instance arbitrale compétente (Tribunal Arbitral du Sport ou "TAS") comme prévu dans les règlements ou
statuts;
-Laisser trancher, après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion du club
surgissant au sein de celui-ci et découlant de l'application du présent règlement par un collège arbitral composé
de trois membres d'une Commission Arbitrale; soumettre tout litige national à la CBAS" ;
-Une assurance de non-discrimination et à rester neutre d'un point de vue politique, philosophique, religieux
et confessionnel.
-L'asbl reconnaît et accepte le fait que l'ACFF, à laquelle elle est affiliée, a délégué sa compétence
disciplinaire en matière de dopage à la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD) ;
-La CIDD applique un règlement de procédure qui lui est propre, et qui est reproduit intégralement dans le
règlement d'ordre intérieur.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités poursuivies par des organisations
dont le but est similaire.
Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps
par une décision de l'assemblée générale.
TITRE II - Membres
Article 5 : L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres de l'association est
illimité sans pouvoir être inférieur à 3.
Peuvent être membres effectifs les personnes physiques ou morales qui effectuent une demande écrite au
conseil d'administration. En cas de candidature d'une personne morale, celle-ci indique la personne physique
chargée de la représenter
Article 6 : L'admission de nouveaux membres est prononcée, sur proposition du Conseil d'administration,
par un vote de l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés.
La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la
connaissance du candidat au minimum par écrit.
Article 7 : Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission par écrit au Conseil
d'administration.
Article 8 : Les membres absents et non excusés à deux assemblées générales successives sont réputés
démissionnaires.
Article 9 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité
des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion ;
-Les 2/3 des membres doivent être présents ou représentés ;
-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs
présents ou représentés ;
-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si
celui-ci le souhaite. L'usage ou non de ce droit doit être mentionné dans le procès-verbal.
-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
Article 10 : les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun
droit sur le fond associatif. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition
de scellés, ni inventaire.
d'administration. Ce registre reprend pour chaque membre au moins le nom, prénom et domicile et lorsqu'il
s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique, le numéro d'entreprise et l'adresse du
siège social.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à
la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou
des modifications intervenues. Le conseil d'administration peut décider que le registre des membres sera tenu
sous la forme électronique.
Article 12 : Le montant de la cotisation des membres effectifs sera fixé chaque année par l'assemblée
générale sans pouvoir dépasser la somme de 2.500 euros.
TITRE III - Assemblée générale
Article 13 : Est réservé à la compétence de l'assemblée générale :
-la modification des statuts;
-la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
-la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
-la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
-l'approbation des comptes annuels et du budget;
-la dissolution de l'association;
-l'admission et l'exclusion d'un membre;
-ia transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée;
-effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
-tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Article 14 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, administrateurs et éventuel
commissaire et présidée par le président du conseil d'administration, ou, à défaut, par le plus âgé des
administrateurs présents.
Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en
tant qu'observateur ou consultant.
Article 15 : L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre
de l'année civile. Elle peut être convoquée autant de fois que l'intérêt de l'association l'exige et doit l'être
lorsqu'un cinquième des membres en font la demande. Dans ce dernier cas, le conseil d'administration
convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de convocation. L'assemblée générale se tient
au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Article 16 : les convocations aux assemblées générales sont faites au moins quinze jours avant la réunion et
font mention de l'ordre du jour. Les convocations seront envoyées par courrier ou par mail.
L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Le point "divers" ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour.
Article 17 : L'assemblée générale pourra se réunir par un moyen de communication électronique devant être
indiqué dans la convocation. Ce moyen doit permettre, d'une part, de contrôler la qualité et l'identité des
participants, et d'autres parts, d'assurer la participation directe, simultanée et aux délibérations et aux votes.
Les membres pourront participer à une réunion de l'assemblée générale de manière hybride à savoir une
partie des membres pourront être présents physiquement et d'autres par moyen de communication
électronique.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui
ont empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale ou au vote.
Article 18 : Tous les membres ont un droit de vote égal. En cas de partage, la voix du président est
prépondérante. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour ie calcul des
majorités
Article 19 : Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre au
moyen d'une procuration mais chaque membre ne pourra être porteur de pius de deux procurations.
Article 20 : L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur une modification de statut que si l'objet
de celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée générale réunit les deux tiers des
membres. Aucune modification ne peut être apportée sans la majorité des deux tiers des voix. Toutefois, si la
modification porte sur l'un des buts en vue desquels l'association a été constituée, elle ne sera valable que si
elle est votée par les 4/5 des voix des membres présents ou représentés
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents à la première assemblée, il doit être convoqué une
seconde assemblée, à 15 jours d'intervalle au moins , qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres
présents.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans les trente jours de
sa date, au greffe du tribunal de l'entreprise pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".
Article 21 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée
générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et ie secrétaire ou un autre
administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par
tous les membres effectifs.
TITRE IV - Administration et gestion
Article 22 : L'association est administrée par un conseil (ou organe) d'administration composé de 3
membres au moins, nommés parmi les membres de l'assemblée générale, pour une durée indeterminée et en
tous temps révocables par elle.
Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur ou égal au nombre de membres effectifs
de l'association.
En cas de vacance survenue au cours d'un mandat d'administrateur, le conseil d'administration pourvoit
provisoirement au remplacement de celui-ci jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Article 23 : Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment. Il doit signifier sa décision par écrit
au conseil d'administration.
Le mandat d'administrateur est en tout temps révocable par l'assemblée générale convoquée de manière
régulière. La décision est prise à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés et par
bulletin secret. L'assemblée générale ne doit pas motiver ni justifier sa décision. Cette même assemblée
générale peut décider de suspendre temporairement un administrateur.
Tout administrateur qui est absent à quatre organes d'administration consécutifs sans le motiver par écrit est
réputé démissionnaire.
Article 24 : Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.
Le nombre de personnes sous contrat d'emploi avec Medina Sport Forest asbl doit être inférieur à 50% du
nombre des membres qui composent le conseil d'administration.
Le président et le trésorier ne peuvent être liés à l'association par un contrat d'emploi.
En cas d'absence ou d'empêchement du président, ces fonctions sont assurées par l'administrateur le plus
âgé, présent parmi les administrateurs n'étant pas sous contrat d'emploi avec Medina Sport Forest asbl
Article 25 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président et/ou de l'administrateur
délégué. Il ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Les
décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents ou
représentés. Chaque administrateur ne pourra être porteur de plus d'une procuration.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En
cas de partage des voix, le polnt est reporté au prochain conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association doit en informer le conseil
d'administration et ne peut participer aux délibérations ni au vote sur ce point à l'ordre du jour. Le procès-verbal
de la séance reprendra la raison du conflit d'intérêt, la non-participation de l'administrateur nommément cité au
débat, ainsi que sa non-participation au vote.
Le procès-verbal des réunions du conseil d'administration est signé par le président et les administrateurs
qui le souhaitent et sont consigés dans un registre de procès-verbaux;
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur
simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration mais sans déplacement du registre. Les
copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou plusieurs membres du conseil d'administration ayant le
pouvoir de représentation.
Article 26 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes
: d'administration en exécution des décisions prises par l'assemblée générale. La compétence résiduelle, c'est-à-
dire toute compétence qui n'est pas attribuée par les statuts et pour laquelle la loi ne précise pas d'attribution
: automatique, relève du Conseil d'administration.
Les administrateurs délégués à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et ne sont responsables
que de l'exécution de leur mandat sauf en cas de faute à l'égard d'un tiers.
Les administrateurs délégués à la gestion journalière ou à la représentation exercent leur mandat à titre
gratuit. Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés.
L'association souscrit au profit de ses administrateurs, une assurance responsabilité civile des
administrateurs, afin de les couvrir en cas d'action intentée contre eux en raison d'une faute de gestion.
Article 27 : Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de
la signature sociale afférente à cette gestion, soit à un administrateur, soit à un membre de l'assemblée
générale, soit à la direction de l'asbl. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la
vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration
La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de 3 ans renouvelable. Ce mandat est exercé à
titre gratuit.
Si la gestion joumalière est confiée à la direction de l'asbl, la perte de la fonction de direction, avec ou sans
maintien du contrat de travail, entraine automatiquement la perte de la fonction de délégué à la gestion
journalière.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le président ou par un administrateur désigné à cet effet.
Article 28 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des
personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont
déposés au greffe du tribunal de l'entreprise, dans les trente jours, en vue de leur publication aux "Annexes du
Moniteur belge".
Article 29 : Un règlement d'ordre intérieur est rédigé par le conseil d'administration. Il est présenté à
l'assemblée générale pour approbation. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le conseil
d'administration réunissant au moins la moitié des membres et statuant à la majorité absolue des voix des
membres effectifs présents ou représentés.
La dernière version du règlement d'ordre intérieur est disponible au siège de l'association et peut être
obtenu sur simple demande adressée au conseil d'administration.
Article 30 : L'exercice social commence ie 1° janvier et se clôture le 31 décembre.
Article 31 : Les comptes et le bilan de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement
soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Article 32 : Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de
l'association conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations.
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera plusieurs liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d'une association dont l'objet se rapproche le plus de celui de Medina Sport
Forest asbl
Article 33 : Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts, le sont conformément au code
des sociétés et assocaitions adopté par la loi du 23 mars 2019
L'assemblée générale ordinaire tenue le 13 Juin 2024 au siège de l'Asbl a pris acte la démission du poste
d'administrateur:
Belmustapha Said né le 12 Novembre 1980 résidant Rue prétoire 22 1070 Bruxelles.
Désormais l'organe d'administration se compose comme suit :
Alouat Soufian	: Président
Bairouk Azziz	: Trésorier
Chebicheb Leila	: Secrétaire
Mechbal Ilheme	: Administratrice
Peeters Thomas	: Administrateur
Ibrahim Souhaib	: Administrateur
Délégué à la gestion journalière
Bairouk Azziz:Trésorier.