N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : MARS Michel
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 7500 Tournai, Rue de l'Escalette(TOU) 107 Bte 2
Objet de l’acte : Constitution
D’un acte reçu par Maître Olivette Mikolajczak, notaire associé, à Tournai, le 29 février 
2012, il résulte que 1) Monsieur MARS Michel, né à Tournai le 26 février 1961, époux de Madame 
Régine Leblanc, domicilié à 7500 Tournai, rue de l’Escalette, 107, boite 31, et 2) Madame 
LEBLANC Régine Marceline Charles Marie, née à Tournai le 18 septembre 1956, épouse de 
Monsieur Michel Mars, domiciliée à 7500 Tournai, rue de l’Escalette, 107, boite 31, époux mariés 
sous le régime de la séparation de biens aux termes de leur contrat de mariage reçu par le notaire 
Stéphane Bouquelle, à Tournai, le 27 juin 1990, ont constitué une Société privée à responsabilité 
limitée  dénommée « MARS Michel », ayant son siège à 7500 Tournai, Rue de l'Escalette(TOU), 
107, boite 2.
La société est constituée pour une durée illimitée.
La Société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, 
en Belgique et à l’étranger, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la 
construction, l’architecture, la décoration, et notamment :
- Gros oeuvre
- Plafonnage, cimentage, chape
- Carrelage, marbre, pierre naturelle 
- Toiture, étanchéité
- Menuiserie (placement/réparation) et vitrerie
- Menuiserie générale
- Finition (peintures et tapisseries)
- Installation (chauffage, climatisation, sanitaire, gaz)
- Electrotechnique
- Entreprise générale
- Travaux de menuiserie
- Travaux de plâtrerie
- Autres travaux d'installation n.d.a., y compris l’installation d'accessoires
- Installation de stores et bannes
- Autres travaux d'Installation n.c.a.
- Installation de systèmes de chauffage, de climatisation et de ventilation (sauf chauffage) 
- Installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air
- Installation dans des bâtiments ou autres constructions, de : plomberie et appareils sanitaires, 
conduites et raccordements de gaz ou d’eau (excepté pour chauffage), installation d’extinction 
automatique d’incendie, etc.
- Travaux de plomberie
- Travaux d’installation électrotechnique autres que de bâtiment
- Installation de systèmes de surveillance et d’alarme contre les effractions
- Installation de systèmes de télécommunication et installations informatiques
- Installation de câbles et appareils électriques
- Travaux d’installation électrotechnique de bâtiment
0844082914
- Démolition d’immeubles et autres constructions
- Travaux de démolition
- Montage de hangars, granges, silos, …, à usages agricoles
- Réalisation du gros oeuvre de bâtiments et ouvrages industriels ou commerciaux, de dépôts de 
véhicules, d’entrepôts, d’écoles, de cliniques, de bâtiments pour la pratique de culte, etc.
- Construction générale d’autres bâtiments non résidentiels
- Construction générales d’immeubles de bureaux
- Réalisation d’appartements “clés en mains”
- Réalisation du gros oeuvre de bâtiments à cellules multiples (appartements, etc.)
- Réalisation du gros oeuvre de maisons individuelles
- Construction générale de bâtiments résidentiels
- Autres activités graphiques
- Réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
- Réparation de produits électroniques grand public
- Réparation d’équipements de communication
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- Décoration d’intérieur
- Elaboration de projets comportant des activités ayant trait au génie civil ou de bâtiment, au génie 
hydraulique et à la technique du trafic
- Elaboration de projets faisant appel au génie acoustique, aux techniques de la climatisation, de la 
réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, etc.
- Conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique; le génie minier, 
chimique, mécanique et industriel, l’ingénierie de systèmes, les techniques de sécurité, etc.
- Activités d’ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres
- Conception de jardins, de parc, etc.
- Etudes et conseil en matière d’aménagement urbain et d’architecture paysagère
- Activités d’architecture d’urbanisme, de paysage et de jardin
- Activités d’architecture d’intérieur
- Conduite des opérations de gros entretien des bâtiments
- Surveillance des travaux de construction (gros oeuvre, installation, travaux de finition, etc.)
- Activités de conseil en matière d’architecture au maître d’ouvrage
- Activités d’architecture de construction
- Pose de chapes
- Travaux de restauration des bâtiments
- Travaux de maçonnerie et de rejointoiement
- Travaux d’étanchéification des murs
- Travaux de couverture
- Nettoyage de bâtiments nouveaux et remise en état des lieux après travaux
- Autres travaux de finition
- Vitrerie
- Peinture de travaux de génie civil
- Peinture intérieure et extérieure des bâtiments
- Peinture de bâtiments
- Pose de papiers peints
- Pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en d’autres matériaux
- Pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction de : parquets et autres revêtements de 
sols en bois, revêtement de cloison en bois
- Pose de revêtements en bois de sols et de murs
- Pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction : revêtements muraux ou carrelages en 
céramique, en béton ou en pierre de taille; revêtements de sols et de murs en granit, etc.
- Pose de carrelages de sols et de murs
- Montage de menuiseries extérieures et intérieures en matière plastique
- Montage de serres, de vérandas, etc., métallique
- Montage de portes blindées et portes coupe-feux, métallique
- Montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de grillages, de grilles, etc., métallique
- Montage de cloisons mobiles; revêtement de murs, de plafonds, etc., métallique
- Montage de menuiseries extérieurs et intérieurs métallique : portes, fenêtres, dormants de portes et 
fenêtres, escaliers, placards de cuisines équipées, équipements pour magasins, etc.
- Montage de serres, de vérandas etc., en bois ou en matière plastique
- Montage de portes blindées et de portes coupe-feux, en bois ou en matière plastique
- Montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de grillages, de grilles, etc., en bois ou en 
matière plastique
- Montage de cloisons mobiles; revêtement de murs, de plafonds, etc., en bois ou en matière 
plastique
- Montage de menuiserie extérieures et intérieures: portes, fenêtres, escaliers, placards de cuisines 
équipées, équipements pour magasins, dormants de portes et fenêtres, etc.
- Travaux de menuiserie
La société a également pour objet, pour son compte propre, l’achat, la vente, le leasing, 
l’échange, la construction, la reconstruction, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, ainsi 
que l’achat, la vente, le leasing, l’échange, la mise en valeur, le lotissement, l’exploitation, la 
location et l’affermage de tous immeubles non bâtis.
Elle peut exercer tout mandat de gestion et d’administration dans toute société et 
association quelconque et se porter caution ou prendre des engagements pour autrui.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant 
en tout ou en partie un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature à favoriser 
le développement de son entreprise, et notamment exercer un mandat d’administrateur dans d’autres 
sociétés.
Elle peut en outre accomplir toutes opérations généralement quelconques, 
commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou 
indirectement à son objet.
Seule l’assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il 
est représenté par 186 parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune 1/186ème de l’avoir 
social.
Les 186 parts sociales représentant le capital, ont été souscrites en espèces, au prix de 
100,00 € chacune, comme suit :  par Monsieur Michel MARS, à concurrence de 185 parts sociales, 
soit pour 18.500,00 €, et par Madame Régine LEBLANC, à concurrence de 1 part sociale, soit pour 
100,00 €.
La dite somme de 18.600,00 € représente l'intégralité du capital social, qui se trouve 
ainsi intégralement souscrit.
Conformément à l'article 224 du Code des Sociétés, le montant libéré du capital, soit la 
somme de 6.200,00 €, a été, préalablement à la constitution de la société, déposé par versement à un 
compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la Banque « BNP Paribas 
Fortis », compte numéro 001-6656774-31, ainsi qu'il appert d'une attestation de dépôt.
Chacune des parts sociales a été libérée à concurrence d’un/tiers.
La partie libérée du capital se trouve ainsi à la disposition exclusive de la société.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, 
associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée. L’assemblée qui les nomme, fixe leur 
nombre, la durée de leur mandat et en cas de pluralité, leurs pouvoirs.  S’il n’y a qu’un seul gérant, la 
totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Le gérant qui a un intérêt opposé à celui de la société dans une opération, est tenu de se 
conformer à l'article 259 du Code des Sociétés.  S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant 
cette opposition d'intérêts, il en réfèrera aux associés et l'opération ne pourra être effectuée pour le 
compte de la société que par un mandataire "ad hoc".
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses 
associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de 
cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux 
mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette 
mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne 
morale qu’il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu’en désignant simultanément 
son successeur.  La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont 
soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte 
propre.
Volet B - Suite
Le gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes 
d'administration ou de disposition qui intéressent la société. Il a dans sa compétence tous les actes 
qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale. Il représente la société à 
l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Sauf délégation spéciale, tous actes engageant la société ne sont valables que s'ils sont 
signés par le gérant.  Il en est ainsi notamment des actes auxquels un fonctionnaire public ou un 
officier ministériel prête son concours. Le gérant n'a pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision 
préalable de l'assemblée générale. Le gérant peut déléguer la gestion journalière de la société à un 
directeur; il peut également déléguer des pouvoirs déterminés à tous agents de la société ou à des 
tiers.
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des Sociétés, il 
n’est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.  
Il est tenu chaque année, le dernier vendredi du mois de mai, à dix-huit heures, une 
assemblée générale des associés.  Si ce jour est férié, l'assemblée est reportée au premier jour 
ouvrable suivant, à la même heure. Les assemblées se tiennent au siège social ou à tout autre endroit 
indiqué dans les convocations.
L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales, et 
amortissements nécessaires, forme le bénéfice net.  Sur ce bénéfice net il sera prélevé cinq pour cent 
au moins pour la formation du fonds de réserve légale.  Ce prélèvement cessera d'être obligatoire 
quand la réserve légale atteindra le dixième du capital social; il redevient obligatoire si, pour une 
raison quelconque, la réserve vient à être entamée. Le solde se répartit également entre toutes les 
parts. Toutefois, l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à des fonds de 
prévision ou de réserve extraordinaire, à des reports à nouveau ou à des tantièmes au gérant.
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, 
la liquidation s'opère conformément aux articles 184 et suivants du Code des Sociétés par les soins 
du liquidateur ou des liquidateurs désigné(s) par l'assemblée générale lequel n’entrera(ont) en 
fonction qu’après confirmation de sa (leur) nomination par le Tribunal de Commerce compétent.  
Le(les) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.  Il(s) 
rendra(ont) compte de sa(leur) mission conformément aux dispositions légales.
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net est réparti 
également entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans 
une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l’équilibre, soit par des appels de 
fonds, soit par des remboursements partiels.
Dispositions finales
Monsieur Michel MARS et Madame Régine LEBLANC prennent à l’unanimité les 
décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’extrait de l’acte constitutif 
au greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque la société acquerra la personnalité morale.  
1) Le premier exercice social de la société commencera le jour du dépôt et se terminera 
le trente et un décembre deux mille douze.
Toutefois, il comprendra les opérations réalisées par les associés prénommés en tant que 
personnes physiques pour compte de la société, depuis le premier janvier deux mille douze, la société 
reprenant à son compte lesdites opérations.
2) La première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mille treize.
3) Est nommé en qualité de gérant, pour une durée illimitée : Monsieur Michel MARS,
prénommé, qui accepte. 
Il exercera individuellement tous les pouvoirs prévus par la loi et les présents statuts.  
Son mandat sera gratuit ou rémunéré suivant décision de l’assemblée générale.
4) Eu égard aux dispositions de l’article 15, §2, du Code des Sociétés, les comparants 
estiment de bonne foi que la présente société est une petite société au sens de l’article 15, §1, dudit 
Code, et ils déclarent par conséquent de ne pas la doter d’un commissaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.