N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Pensée Sauvage Asbl
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée des Vignes 6
1300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre
STATUTS
Entre les soussignés:
Cécile DELVILLE, née le 05/11/1972 à Ottignies, domiciliée au Chaussée de Bruxelles 400 à 1300 Wavre.
Nadège HAULOTTE, née le 13/03/1986 à Ottignies , domiciliée au Avenue Comte Gérard d’Ursel 176 à 1390
Grez-Doiceau.
Emmanuel PONETTE, né le 19/01/1968 à Louvain, domicilié au 28 rue Achille Bauduin 28 à 1300 Limal.
Juno RYCKMANS, née le 06/05/1984 à Mons, domiciliée au Chaussée des Vignes 6 à 1300 Wavre.
Il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts
sont arrêtés comme suit:
Titre 1: Dénomination, siège social, objet, durée
Article 1: dénomination
L’association est dénomée: “Pensée Sauvage”
Article 2: siège social
Son siège social est établi au:
Chaussée des vignes 6 à 1300 Wavre.
Celui-ci pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par décision de l’assemblée générale statuant
dans les conditions requises pour modifier les statuts. La modification du siège devra être publiée, dans le mois,
aux annexes du Moniteur Belge.
Article 3: objet social
Le bien être de l’humain est la principale vocation de l’ASBL. Elle souhaite améliorer ce dernier par le biais de la
nature. Ainsi, l’ASBL a pour objet:
Mettre en relation toute personne à la terre, à elle même, aux autres et à ses racines
Susciter du plaisir au travail de la terre ou à être au contact de la nature
Développement personnel en lien avec la nature
Favoriser la biodiversité (faune et flore!)
Aide à la revalidation psychiatrique et à la réinsertion
Aménagement naturel des espaces verts
Horticulture, apiculture, petit élevage
Sensibilisation et éducation à l’environnement
Favoriser, faire connaître les savoirs faires ancestraux, saveurs du terroir
Bricolage, Artisanat, Jardinage, récup, art
Ateliers culinaires, cosmétique et de produits d’entretien
Organisation d’évènements
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut,
entre autres, prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son objet.
Article 4: durée
0630837619
L’association est constituée pour une durée illimitée et elle peut en tout temps être dissoute.
Titre 2: Associés
Article 5: membres effectifs
L’association se compose des comparants au présent acte et de toute personne admise ultérieurement en
qualité de membre. Le nombre des membres ne pourra être inférieur à 3.
Article 6: condition d’admission
La demande d’admission est adressée par écrit au conseil d’administration qui statue souverainement sans avoir
à justifier d’un éventuel refus. Le candidat devra être présenté au minimum par deux associés et ne pouvant
avoir une activité contraire aux objectifs de l’ASBL.
Article 7: démission ou exclusion
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant une lettre recommandée de
démission au conseil d’administration.
Si la démission d’un membre a pour conséquence de ramener le nombre des associés sous le minimum fixé au
présent statut, cette démission ne pourra prendre effet qu’à compter du remplacement de ce membre, sans
cependant pouvoir excéder au délai de deux mois.
L’exclusion d’un membre peut être prononcée par l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des
votes valablement exprimés. Tout membre dont l’exclusion est proposée est préalablement entendu par
l’assemblée générale s’il le souhaite. La décision d’exclusion est portée à la connaissance du membre exclu par
lettre recommandée à la poste.
Le membre qui ne se justifie pas à deux absences consécutives est réputé démissionnaire. Les membres
démissionnaires ou exclus et les ayants-droits ou héritiers des membres décédés n’ont aucun droit à faire valoir
sur l’avoir social. Ceux-ci ne peuvent, en outre, réclamer aucun compte ni faire apposer les scellés ou requérir
inventaire.
Article 8: cotisation
Le montant de la cotisation ne pourra être supérieur à 1 000 euro par an. Les membres paient une cotisation
annuelle dont le taux est fixé par le conseil d’administration.
Article 9: catégories de membres
Outre les membres associés, l’association pourra reprendre des membres adhérents et des membres d’honneur
dont les droits et obligation sont fixés par le règlement d’ordre intérieur.
Titre 3: Assemblée Générale
Article 10: composition et pouvoir
L’assemblée générale, organe suprême de l’association, est composée de tous les membres effectifs de
l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi, à savoir:
la modification des statuts
la nomination et révocation des administrateurs,
l’approbation des comptes et du budget
l’exclusion des membres
la dissolution de l’association
Les statuts ne peuvent être modifiés qu’en se conformant aux règles et procédures prévues aux articles 8 et 9 de
la loi du 27 juin 1921
Article 11: réunions
L’assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit, une fois par an, dans le courant du premier trimestre de
chaque année.
Une assemblée générale extraordinaire peut, en outre, être convoquée à tout moment par le conseil
d’administration, et doit l’être lorsque un cinquième des associés en fait la demande. Les membres sont
convoqués aux assemblées générale par le conseil d’administration par tous moyens moderne et efficace
adressé une semaine huit jours au moins avant la réunion et contenant l’ordre du jour.
Toute proposition signée par le vingtième des associés doit être portée à l’ordre du jour.
L’assemblée générale ne peut statuer sur un point non prévu l’ordre du jour.
Article 12: tenue des assemblées
L’assemblée générale est présidée par l’administrateur désigné à cet effet par le conseil. Chaque membre
associé dispose d’une voix délibérative. Moyennant une procuration écrite de sa part, un membre peut se faire
représenter à l’assemblée par un autre membre sans que ce dernier puisse être titulaire de plus d’une
procuration.
L’Assemblée générale, statue valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représenté. Les
décisions sont prises à la majorité de  des votes valablement exprimés, sauf dans les cas expressément prévus
par les présents statuts ou par la loi.
Article 13: publicité des décisions
Les décisions de l’assemblée générale sont transcrites dans un procès verbal, signé par le président de
l’assemblée et un administrateur, conservé au siège social. Tous les membres recevront le procès verbal de l’AG
par mail ou pour tout autre moyen moderne et efficace. Les membres et les tiers intéressés peuvent également
en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Titre 4: Conseil d’Administration
Article 14: composition
L’association est administrée par un conseil composé d’au moins 3 administrateurs, choisis parmi les membres.
Ils sont nommés et révoqués en tout temps par l’assemblée générale, par un vote à la majorité de . Les
administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 15: durée
La durée du mandat est de 4 ans.
En cas de vacances au cours d’un mandat, l’administrateur nommé par l’assemblée générale pour y pourvoir,
achève le mandat de celui qu’il remplace. Toute décision qui entraînerait la réduction du nombre des
administrateurs en-dessous du nombre minimal requis, ne pourra avoir d’effet avant le remplacement de
l’administrateur démissionnaire, sans toutefois que ce délai n’excède 3 mois.
Article 16: fonctionnement et pouvoirs
Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire ou l’un d’entre
eux seulement. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
Le conseil d’administration possède tous les pouvoirs d’administration et de gestion de l’association sous réserve
des compétences attribuées pendant l’assemblée générale.
Article 17: gestion journalière
Le conseil d’administration, peut, sous sa responsabilité, déléguer certains de ces pouvoirs notamment de
gestion journalière à un administrateur, membre ou tiers.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement /
conjointement / en collègue.
Article 18: réunions et délibérations
Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande.
Les convocations sont faites aux administrateurs par tout moyen moderne et efficace, elles contiennent l’ordre du
jour et sont faites par l’administrateur désigné à cet effet.
Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres et présente ou représentée. Chaque
administrateur peut se faire représenter par un administrateur au moyen d’une procuration écrite, ce dernier ne
pouvant être porteur de plus d’une procuration. Les décisions du CA sont prises à la majorité des  des votes
valablement exprimés.
Article 19: publicité des décisions
Les procès verbaux des réunions du conseil sont établis par le secrétaire ou, à défaut, par l’administrateur
désigné à cet effet. Ils sont approuvés lors de la réunion suivante au conseil d’administration.
Article 20: representation
Les actes qui engagent l’association, autre que la gestion journalière, et sauf en cas de délégation spéciale du
CA, sont signés par l’administrateur désigné à cet effet ou au moins deux administrateurs. Les actes relatifs à
une délégation spéciale sont signés par la personne déléguée par le conseil d’administration.
Article 21: responsabilité et rémunération
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsable que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est excercé à titre gratuit.
Titre 5: dispositions diverses
Article 22: le règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur peut être présenté par le CA à l’assemblée générale. Des modifications à ce ROI
pourront être apportées par l’assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.
Article 23: exercice social
L’exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Par exception, le
premier exercice commencera au jour de la signature des présents statuts pour se terminer le 31 décembre
2015.
Article 24: budgets et comptes
Les comptes de l’exercice social écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis par le
conseil d’administration à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Article 25: dissolution
La dissolution de l’association peut se faire conformément à l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. Cet actif net
sera attribué à une association ou un groupement poursuivant des buts similaires à ceux de l’association.
Nomination des administrateurs
Suite à l’adoption des statuts figurant ci-dessus, l’assemblée générale a élu ce jour en qualité d’administrateurs:
Cécile DELVILLE, née le 05/11/1972 à Ottignies, domiciliée au Chaussée de Bruxelles 400 à 1300 Wavre.
Nadège HAULOTTE, née le 13/03/1986 à Ottignies, domiciliée au Avenue Comte Gérard d’Ursel 176 à 1390
Grez-Doiceau.
Emmanuel PONETTE, né le 19/01/1968 à Louvain, domicilié au 28 rue Achille Bauduin 28 à 1300 Limal.
Juno RYCKMANS, née le 06/05/1984 à Mons, domiciliée au Chaussée des Vignes 6 à 1300 Wavre.
Fait à Wavre, le 26 mai 2015, en autant d’exemplaires que de parties.