N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : AU PETIT POTAGER
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1060 Saint-Gilles, Rue Africaine 60
Objet de l’acte : Constitution
 Suivant un acte passé devant le notaire Hilde KNOPS, à Bruxelles, le quatorze décembre deux 
mille dix, en cours d’enregistrement, a  été constituée une société privée à responsabilité limitée 
"AU PETIT POTAGER",  dont le siège social est situé à 1060 Saint-Gilles, Rue Africaine, 60, par :
 1/
Monsieur PAPANIKOLAOU Pascal, né à Bruxelles (deuxième district), le dix-sept mars 
mille neuf cent quatre-vingt-deux, NN 820317-261-02, célibataire, de nationalité belge, domicilié à 
1120 Bruxelles, Rue de Heembeek, 124;
2/
Mademoiselle SANCHEZ DEL CUETO Eva, née à Etterbeek, le neuf janvier mille neuf cent 
quatre-vingt-un, NN 810109-264-10, de nationalité espagnole, célibataire, domiciliée à 4260 Braives, 
Drève d'Ormes, 19;
 Statuts.
 La société adopte la forme d'une  Société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée: "AU PETIT POTAGER".
Le siège de la société est établi à 1060 Saint-Gilles, Rue Africaine, 60.
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision du 
gérant. Le cas échéant en modifiant les statuts en vue du respect des règlements linguistiques.
La société pourra avoir un ou plusieurs sièges d'exploitation.
La société a pour objet, en Belgique et à l’Etranger : 
-
Le commerce de gros de fruits, légumes, de pommes de terre et de produits à base de 
pommes de terre, de produits laitiers (lait, beurre, fromage, ….etc) et d’oeufs, de sucre, de chocolat 
et de confiserie, de café, de thé, de cacao et d’épices, de poissons, crustacé et mollusques ;
-
Le commerce de détail :
•
en magasin non spécialisé de produits surgelés ;
•
en magasin ou par livraison à domicile de tous produits alimentaires surgelés ou congelés, y 
compris les crèmes glacées ;
•
en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire (surface de vente inférieure à cent 
mètres carrés) ;
•
autres commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire ;
•
le commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé ;
•
le commerce de détail de fruits et légumes frais y compris les pommes de terre ;
•
le commerce de détail de conserves de fruits et légumes ;
•
le commerce de détail de produits laitiers et d’oeufs en magasin spécialisé ;
•
le commerce de détail de produits laitiers et d’œufs, y compris la livraison à domicile ;
-
Les transports routiers de fret, sauf services de déménagement ;
-
Le transport de marchandises par route : transport de bois de sciage, de bétail, de voiture, 
de déchets, transport frigorifique, transport lourd international, transport en vrac, y compris par 
camions-citerne ;
-
L’entreposage et stockage, y compromis frigorifique ;
-
L’exploitation pour compte de tiers d’installations d’entreposage frigorifique ou de lieux de 
stockage réfrigéré pour tous les types de produits, y compris les produits agricoles ;
-
L’exploitation pour compte de tiers d’installation d’entreposage non frigorifiques (silos, 
entrepôts, hangars, parcs à conteneurs, citernes, etc) pour tous types de marchandises, y compris 
0831978995
les produits agricoles ;
-
La livraison de fret express ;
-
Les autres activités annexes de l’organisation du transport de fret ;   
La société peut d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou 
qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.
Cette énonciation n'est pas limitative mais simplement exemplative.
 La société est constituée à partir du 14 décembre 2010, pour une durée illimitée.
 La société peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale délibérant 
comme en matière de modification aux statuts.
 Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
 Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans valeur nominale, chaque 
part représentant un/cent quatre-vingt-sixième (1/186 ième) du capital.
1) Monsieur PAPANIKOLAOU Pascal, prénommé : nonante-trois (93) parts sociales ou neuf 
mille trois cents euros (9.300,00 EUR);
2) Mademoiselle SANCHEZ DEL CUETO Eva, prénommée : nonante-trois (93) parts sociales 
ou neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR);
Total: cent quatre-vingt-six (186) parts sociales ou dix-huit mille six cents euros (18.600,00 
EUR).
Conformément aux articles 223 et 224 du Code des Sociétés une somme de six mille deux 
cents euros (6.200,00 EUR) a été, préalablement à la constitution de la société, déposé par 
versement au compte numéro 363-0810818-35 au nom de la société en formation auprès de ING 
Banque, agence Bruxelles Gros Tilleul, à 1020 Bruxelles ainsi qu'il résulte d'une attestation de dépôt 
du dix-huit novembre deux mille dix.
Le compte spécial est à la disposition exclusive de la société. Il ne peut être disposé que par les 
personnes habilitées à engager la société et après que le notaire instrumentant aura informé la 
banque de la passation du présent acte.
Les parts sociales souscrites en numéraire ont été ainsi libérées de plus d'un cinquième et le total 
des versements effectués, soit la somme de six mille deux cents euros (6.200,00 EUR) se trouve 
dès à présent à la disposition de la société, ainsi que le déclarent et le reconnaissent les 
comparants.
Le gérant déterminera, au fur et à mesure des besoins de la société, et aux époques qu'il jugera 
utile, les versements ultérieurs à effectuer sur les parts souscrites en numéraire. Il pourra autoriser 
aussi la libération anticipative des parts. Les libérations anticipatives ne sont pas considérées 
comme des avances à la société.
Tout associé qui, après un préavis de quinze jours signifié par lettre recommandée du gérant, 
sera en retard de satisfaire à un appel de fonds, devra bonifier à la société des intérêts calculés à dix 
pour cent (10%) l'an, à dater du jour de l'exigibilité du versement.
 
Il est tenu, au siège social, un registre des parts. 
  Le registre des parts contient:
1° la désignation précise de chaque associé et le nombre des parts lui appartenant;
2° l'indication des versements effectués;
3° les transferts de parts avec leur date, datés et signés par le cédant et le cessionnaire en cas de 
cession entre vifs, par le gérant et le bénéficiaire en cas de transmission pour cause de mort.
La propriété des titres nominatifs s'établit par une inscription sur le registre les concernant 
prescrit par l'article 233 du Code des Sociétés.
Des certificats constatant ces inscriptions seront délivrés aux titulaires des titres.
Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur 
inscription dans le registre des parts.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, pris parmi les associés ou en dehors 
d'eux, nommés par l'Assemblée Générale qui fixe également leur nombre et la durée de leur 
mandat.
Le nombre de gérants pourra être majoré ou diminué par décision de l'Assemblée Générale, ainsi 
que leur nomination sans devoir observer des formes prescrites par les modifications aux statuts.
 Le gérant a tout pouvoir d'agir au nom de la société, quelque soit la nature ou l'importance des 
opérations à condition qu'elles rentrent dans l'objet social.
Il dispose de tous pouvoirs non seulement d'administration, mais même de disposition. Il a dans 
sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents 
statuts à l'Assemblée Générale. Le gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux sous sa respon-
sabilité à telle personne de son choix.
Volet B - Suite
Tous les actes engageant la société sont valablement signés soit par le gérant soit par toute 
personne agissant en vertu et dans les limites d'une délégation de pouvoirs prévue ci-dessus.
La société est représentée en justice, tant en demandant qu'en défendant soit par le gérant, soit 
par tout mandataire dûment habilité par le gérant.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci peuvent agir séparément à l'exception des achats et ventes 
d'immeubles et pour contracter des crédits où il faut la signature de tous les gérants.
La surveillance de la société est confiée à chaque associé. Il a tout pouvoir d'investigation et de 
vérification. Il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de l'expert 
comptable incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été 
mise à charge par décision judiciaire. En ces cas, les observations de l'expert comptable sont 
communiquées à la société. A la demande d'un ou de plusieurs associés, le conseil d'administration 
doit convoquer l'assemblée générale pour délibérer sur la nomination d'un commissaire. Au cas où 
la société ne répond plus aux critères prévus à l'article 15 du Code des Sociétés, l'assemblée 
générale nommera un commissaire. Le commissaire sera choisi conformément à l'article 130 du 
Code des Sociétés parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.
L'Assemblée Générale des associés se réunit obligatoirement au siège social ou en tout autre 
endroit indiqué dans les convocations, chaque année, le vingt-quatre mars à dix-neuf heures.
Si ce jour est férié, la réunion a lieu le premier jour ouvrable suivant à la même heure.
La gérance peut convoquer l'Assemblée Générale chaque fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit 
le faire dans les quinze jours, chaque fois que la demande écrite lui en sera faite par un ou plusieurs 
des associés réunissant au minimum un/cinquième des parts.
L'exercice social commence le premier octobre et se termine le trente septembre de chaque 
année. 
Les dispositions relatives aux inventaires et aux bilans seront suivies conformément aux règles 
prévues dans le Code des Sociétés.
 L'excédent favorable du bilan, déduction faite de toutes charges, frais généraux, amortissements 
nécessaires et provision pour les impôts afférents aux résultats accusés, constitue le bénéfice net de 
la société. Sur ce bénéfice il sera prélevé cinq pour cent au moins pour constituer une réserve 
légale, ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque la réserve légale aura atteint le dixième du 
capital social. Le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée Générale qui décide 
souverainement de son affectation.
 Dispositions transitoires.
Les fondateurs déclarent procéder à l'élection des gérants et de fixer la rémunération des 
gérants, l'exercice social de la société et la première réunion de l'assemblée générale ordinaire.
A l'unanimité les fondateurs décident de fixer le nombre de gérants à deux et de nommer à cette 
fonction :
 A l'unanimité les fondateurs décident de fixer le nombre de gérants à deux et de nommer à cette 
fonction :
Monsieur PAPANIKOLAOU Pascal, prénommé, et Mademoiselle SANCHEZ DEL CUETO Eva, 
prénommée, qui acceptent, et ce pour la durée de la société à partir du dépôt de l'acte de 
constitution au greffe du tribunal de commerce.
Le mandat du gérant est gratuit.
Les fondateurs décident à l'unanimité que transitoirement le premier exercice social prendra 
cours le jour du dépôt du présent acte définitif de constitution au greffe du tribunal de commerce 
dans le ressort duquel la société a son siège social pour se terminer le trente septembre deux mille 
douze.
L'assemblée générale ordinaire se déroulera pour la première fois le vingt-quatre mars deux 
mille treize, à dix-neuf heures.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Dépôt simultané de l'expédition.
Hilde KNOPS, Notaire.