N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Fred-Culturel association sans but lucratif
(en abrégé) : FRED-Culturel ASBL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Chinels 4 401
1348
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ottignies-Louvain-la-Neuve (Louvain-la-Neuve)
FRED-CULTUREL ASBL - STATUTS
L'an deux mille dix huit, le 28 août ( 28/08/2018)
Entre les soussignés
Frédérique Obsomer, Raphaël Obsomer, Sonia Tuts, A été créée l'Association sans but lucratif suivante :
Titre I- Dénomination- Siège social
Art 1. L'association est dénommée " FRED-CULTUREL association sans but lucratif", en abrégé FRED-
CULTUREL ASBL
Art.2 Le siège social est établi rue des Chinels 4 boite 401 1348 Louvain-La-Neuve, arrondissement judiciaire de
Nivelles
Titre II - Objet
Art.3 L'association a principalement pour objet : la promotion d'activités culturelles et créatives en Belgique. Ceci
passe par exemple, par : l'organisation de cours de musique, de couture, de tricot, de bricolage,...
L'achet de matériel pour ces activités
L'association peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut égalment prendre en location tout matériel, biens immobiliers ou immobiliers de nature à permettre,
favoriser et développer son activité.
Titre III- Membres
Art.4 l'associtaion est composée de trois membres effectifs, les soussignés, fondateurs de l'association et de
mendres adhérents dont le nombre est illimité.
Art.5 - peut devenir membre effectif ou adhérent de l'association, toute personne qui en fait la demande écrite. Le
conseil d'administration se réserve le droit d'acceptation ou de refus de toute candidature. Toute décision de
refus est notifiée par lettre à l'intéressé.
Art.6 Démission, exlusion, suspension :
- les membres peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au siège
de l'association.
-L'exclusion d'un membre ne peut être prononcé que par l'assemblée générale, à la majorité de voix présentes
ou représentées. le consiel d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, tout
memebre qui s'est rendu coupable d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance. Le
membr démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers et ayant droits du memebre décédé, n'ont
aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement de cotisations versées, ni requérir un
relevé ou reddition de compte.
Art.7 Le consiel d'administration tient un registre des membres. Une copie doit petre déposée au greffe du
tribunal de commerce ainsi que la copie de la liste annuelle des membres mise à jour.
Titre IV -Cotisation
Art.8 Il n'y a pas de cotisation
Titre V - Assemblée générale
0701834887
Art.9 l'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art.10 L'assemblée générale a les pouvoirs expressémént reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notammant de sa compétence :
1. les modifications aux statuts sociaux
2. La nomination ou la révocation des administrateurs
3. l'approbation des budgets et des comptes annuels, ainsi que la décharge à accordé aux administrateurs.
4. La décision de dissolition volontaire de l'association
5. Les exclusions de menbres conformémént à l'art.6 des statuts
6. La fixation des rémunérations ou indémnités éventuelles
7. La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires
Art.11 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, endéans les 6 mois de la clôture de
l'exercice social et pour la première fois avant le 30 juin 2019.
L'exercice social correspond à une année civile.
Unne assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du conseil d'administration
ou à la demande d'un cinquième au moins des memebres effectifs.
Chaque réunion se tiendra aux "jour, heure et lieu" indiqués dans la convocation.
Tous les menbres y seront convoqués.
Art.12 - Les convocations à toute assemblée générale sont adressées aux membres, soit par lettre ordinaire
signée par le secrétaire, soit par courrier électronique au moins huit jours avant la date.
l'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un membre effectif doit être
portée à 'ordre du jour.
Art.13 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Tout membre effectif a le droit de vote et
dispose d'une voix. Les menbres adhérents n'auront qu'un rôle consultatif, sans droit de vote. Un membre effectif
peut se faire représenter par un mandataire, lui-même membre effectif. Une seule procuration par membre
effectif est admise.
Art.14 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, à défaut par le vice-
président.
Art.15 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes et/ou représentées, sauf si les statuts
ou la loi stipulent une autre majorité. Il est fait abstraction des abstentions. En cas de partage des voix la
proposition est rejetée. Le vote des modalités de vote, dans les limites définies par la loi. Les décisions votées
par l'assemblée générale lient tous les membres de l'association.
Art.16 - Les décisons de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux, signée par le
présidant et un administarteur. Toute modification aux statuts est déposée au greffe du tribunal compétent sans
délai et plubliée par extraits aux annexes du Moniteur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation de fonction d'administateurs ou délégués à la gestion journ&lière.
Titre VI - Administration
Art.17 - Le conseil d'administration est composé de deux personnes au moins parmi les menbres effectifs,
nommés par l'Assemblée Générale. La première nomination est faite par les fondateurs. Le nombre
d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre des membres effectifs.
Art.18 - En cas de vacances en cours de mandat ou de besoin d'aministarteur supplémentaire, un administarteur
provisoire peut être désigné par le conseil d'administration, cette décision devra être confirmée par l'assemblée
générale qui suit, laquelle fixera la durée du mandat.
Art.19 - Le conseil désignera parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchemnt du président, ses fonctions sont reprises par le vice-président.
Art.20 - le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du vice-président. Il forme un collège
qui ne peut statuer que si la moitié des membres est présente ou représentée. 
Art.21 - Le conseil d'administration a tous pouvoirs d'administration et de gestionde l'association. Il délègue la
gestion journalière, avec la signature y afférente au président ou trésorier dont il fisera les pouvoirs.
Art.22 - les délégués à la gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leurs
fonctions et ne sont responsables que de l'execution de leur mandat.
Titre VII- Comptabilité
Art.23 - L'association sera notamment financée par, des subventions, des dotations, des dons, et des donations.
En outre, l'associationl'association peut se procurer des fonds par l'organisation d'activités et manifestations qui
ne sont pa s en contradiction avec la loi. Les comptes annuels sont clôturés au trente décembre de chaque
année. Le premier exercice comptable sera clôturé le 31/12/2019. et comportera 16 mois ( incluant les derniers
mois de l'année 2018, à dater de la date de constitution de l'association). Ces documents, établis par le conseil
d'administration, sont soumis à l'aprobation de l'Assemblée générale des membres effectifs, à tenir dans les six
mois de la clôture. Cs comptes sont déposés conformément aux prescritions en la matière.
Titre VIII - Dispositions diverses
Art24. - Un règlement d'ordre intérieur  pourrat être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée
Générale, laquelle pourra y apporter des modifications votées à la mojorité simple des voix.
Art.25 - L'exercice socialcommence le premier et se termine le trente et un décembre.
Titre IX - Dissolution- Liquidation
Art. 26 - En cas de dissolution à prononcer par l'assemblée générale dûment convoquée, celle-ci désignera
l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. cette afectation doit obligatoirement petre faite en faveur d'une
fin désintéressée. Toutes les décisions à prendre par l'assemblée générale en vue de la dissolution et dans le
cades de celle-ci, ainsi que sa clôture, sont déposées au Greffe et pibliées dans les annexes au Moniteur,
conformément aux dispositions de la loi.
Art.27 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu par les présents statuts est réglé par la loi du vingt-deux
octobre deux mille deux (22/10/2002).
Titre X - Dispositions transitoires
 Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deveindront effectives qu'à dater du dépôt
au Greffe du tribunal die commenrce des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des
personnes habilites à représenter l'association. Le premier exercice social commencera à dater de
l'enregistremnt au Greffe du tribunal de commerce por se terminer le trente et un décembre suivant (31/12/2018).
Nominations des membres effectifs : 
Les fondateurs soussignés désignent en qualité de membre effectif : Obsomer frédérique, Obsomer Raphaël et
Tuts Sonia.
Le conseil d'administration est composé comme suit :
- Obsomer Frédérique : Présidente
- Obsomer Raphaël : Trésorier et Vice-président
- Tuts sonia : Secrétaire