N° d'entreprise : 0476763512
Nom
(en entier) : DALSIN
(en abrégé) :
Forme légale : Société privée à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue Dautzenberg 36
 : 1050 Ixelles
Objet de l'acte :
MODIFICATION FORME JURIDIQUE, STATUTS (TRADUCTION,
COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS), DEMISSIONS,
NOMINATIONS, DENOMINATION, SIEGE SOCIAL
Il résulte notamment ce qui suit d'un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire des
actionnaires dressé le 20 avril 2021 par le notaire Paul Dauwe, à Auderghem exerçant sa fonction
dans la société à responsabilité limitée "Paul DAUWE & Thomas LICOPPE, notaires associés",
ayant son siège à Auderghem, avenue des Paradisiers, 24, à enregistrer :
1. Adaptation des statuts aux dispositions du Code des sociétés et des associations
En application de l’article 39, §1, alinéa 1 et 3 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, l’actionnaire unique a décidé d’
adapter les statuts aux dispositions du Code des sociétés et des associations et de conserver la
forme légale de la société à responsabilité limitée (en abrégé SRL).
2. Ajout d’appellations commerciales
L’actionnaire unique a décidé d’ajouter les nouvelles appellations commerciales : « HAPPYNEST »,
« Food for You », « 2 Dynamic » et « For your Car ».
3. Décision de sortir le siège des statuts et transfert du siège
L’actionnaire unique a décidé de faire usage de la faculté de sortir l’adresse exacte du siège des
statuts. Seule est restée mentionnée dans les statuts, la Région dans laquelle le siège de la société
est établi.
L’actionnaire unique déclare que le siège sera dorénavant situé à l’adresse suivante : (1160)
Auderghem, avenue Jolé, 31 ; cette donnée n’étant pas une donnée statutaire
4. Modification de l’objet
L’actionnaire unique prend connaissance du rapport visé à l’article 5:101 du Code des sociétés et
des associations. Dans ce rapport, l'organe d'administration justifiait en détail la modification
proposée à l’objet. (…).
Pour donner une suite favorable à ce rapport, l’actionnaire unique a décidé d’insérer entre le premier
et le deuxième paragraphe le texte qui suit :
« Elle a par ailleurs pour objet :
1) COACHING, GESTION DU PERSONNEL et COMMERCIALE
Les missions de coaching en développement personnel, coaching et gestion d’entreprise, soit : les
conseils et assistance aux entreprises, aux indépendants, aux chefs de cuisine et aux services
publics en matière de gestion de manière générale dont la gestion commerciale et du personnel…
ainsi que toutes autres activités d’assistance et de conseil aux entreprises, y compris les formations ;
2) CUISINE, GASTRONOMIE, VINS ET SPIRITUEUX
Les cours de cuisine, l’assistance ou le travail en cuisine en restaurant ou dans toute activité liée au
secteur de l’Horeca, l’achat et la vente d’articles alimentaires, de cuisine ou de l’art de la table et la
vente et le conseil dans tous les domaines touchant à la gastronomie, au vin, aux spiritueux ou à l’art
de la maison ;
3) DECORATION INTERIEURE
L’achat et la vente de tous type de mobilier, de luminaires, le conseil en matière de décoration d’
intérieure, soit :
Volet B
- toute mission et activité découlant de la décoration et de l'aménagement d’intérieur ;
- tous travaux de conception et de fabrication de pièces de mobiliers et d'objets de décoration ;
- tous travaux d'étude, de consultance ainsi que toute réalisation en matière de décoration d'intérieur,
d'illustration, de conception de maquettes ;
- la gestion de bureaux d'étude, de bureaux de dessin en matière de design de meubles ou
d'aménagement intérieur ;
- la création et la production d'objets et de documents les plus divers ainsi que le graphisme et le
design,
- la réalisation de projets de design mobilier et d'aménagement d’intérieur ;
- la publication d'articles dans les matières susvisées ;
- l'achat et la vente en gros et au détail, de tous biens meubles, objets et accessoires de décoration
de quelque nature qu'ils soient
4) ART
L’achat et la vente d'œuvres d'arts et d'objets de collection et le conseil en matière d’art moderne ou
ancien ainsi que l’exploitation et la gestion d’une ou de plusieurs galeries d’art ainsi que l’
organisation d’événements ou la gestion d’artistes
5) DECORATION EXTERIEURE
 L’achat et la vente d’articles de jardin, de décoration extérieure ainsi que toutes autres activités
relatives au jardinage et à l’aménagement de jardins ;
6) IMMOBILIER
 L’achat, la vente, la mise en location, la construction ou la gestion et la mise en valeur de biens
immobiliers, de gîtes ou autres sans toutefois que cette activité ne tombe dans le champ d’
application de l’arrêté royal du 6 septembre 1993 protégeant le titre professionnel et l’exercice de la
profession d’agent immobilier.
7) VOITURES - BATEAUX
 L’achat, la vente, la fabrication, la mise en location, la restauration et l’entretien de tout type de
véhicules automobiles ou de bateaux neufs ou anciens. »
5. Adaptation du capital de la société au Code des sociétés et des associations
En application de l’article 39, §2, alinéa 2 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés
et des associations et portant des dispositions diverses, l’actionnaire unique a constaté que le capital
effectivement libéré (à savoir : six mille deux cents euros (6.200,00 €)) et la réserve légale de la
société (à savoir : mille huit cent soixante euros (1.860,00 €)), soit huit mille soixante euros (8.060,00
€) ont été convertis de plein droit en un compte de capitaux propres statutairement indisponible et
que la partie non encore libérée du capital, soit douze mille quatre cents euros (12.400,00 €), a été
convertie en un compte de capitaux propres “apports non appelés”.
6. Adoption de nouveaux statuts en concordance avec le Code des sociétés et des associations,
avec modification de l’objet de la société
Comme conséquence des résolutions précédentes, l’actionnaire unique a décidé d’adopter des
statuts complètement nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des sociétés et des
associations, y compris la modification à son objet.
L’actionnaire unique a déclaré et décidé que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
Article 1. Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « DALSIN ».
Elle peut également utiliser les appellations commerciales suivantes : « NUMERIX », « HAPPYNEST
», « Food for You », « 2 Dynamic » et « For your Car »..
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale. (…)
Article 3. Objet
La société a pour objet en Belgique et à l’étranger :
Les activités de consultance en matière d’informatique, organisation des entreprises, communication,
gestion commerciale et marketing ainsi que la vente au détail de matériel et mobilier informatique et
de bureau et toutes activités se rapportant directement ou indirectement au développement de l’
activité de la société dans le but d’en améliorer ou d’en diversifier l’objectif.
Elle a par ailleurs pour objet :
1) COACHING, GESTION DU PERSONNEL et COMMERCIALE
Les missions de coaching en développement personnel, coaching et gestion d’entreprise, soit : les
conseils et assistance aux entreprises, aux indépendants, aux chefs de cuisine et aux services
publics en matière de gestion de manière générale dont la gestion commerciale et du personnel…
ainsi que toutes autres activités d’assistance et de conseil aux entreprises, y compris les formations ;
2) CUISINE, GASTRONOMIE, VINS ET SPIRITUEUX
Les cours de cuisine, l’assistance ou le travail en cuisine en restaurant ou dans toute activité liée au
secteur de l’Horeca, l’achat et la vente d’articles alimentaires, de cuisine ou de l’art de la table et la
Volet B
vente et le conseil dans tous les domaines touchant à la gastronomie, au vin, aux spiritueux ou à l’art
de la maison ;
3) DECORATION INTERIEURE
L’achat et la vente de tous type de mobilier, de luminaires, le conseil en matière de décoration d’
intérieure, soit :
- toute mission et activité découlant de la décoration et de l'aménagement d’intérieur ;
- tous travaux de conception et de fabrication de pièces de mobiliers et d'objets de décoration ;
- tous travaux d'étude, de consultance ainsi que toute réalisation en matière de décoration d'intérieur,
d'illustration, de conception de maquettes ;
- la gestion de bureaux d'étude, de bureaux de dessin en matière de design de meubles ou
d'aménagement intérieur ;
- la création et la production d'objets et de documents les plus divers ainsi que le graphisme et le
design,
- la réalisation de projets de design mobilier et d'aménagement d’intérieur ;
- la publication d'articles dans les matières susvisées ;
- l'achat et la vente en gros et au détail, de tous biens meubles, objets et accessoires de décoration
de quelque nature qu'ils soient
4) ART
L’achat et la vente d'œuvres d'arts et d'objets de collection et le conseil en matière d’art moderne ou
ancien ainsi que l’exploitation et la gestion d’une ou de plusieurs galeries d’art ainsi que l’
organisation d’événements ou la gestion d’artistes
5) DECORATION EXTERIEURE
L’achat et la vente d’articles de jardin, de décoration extérieure ainsi que toutes autres activités
relatives au jardinage et à l’aménagement de jardins ;
6) IMMOBILIER
L’achat, la vente, la mise en location, la construction ou la gestion et la mise en valeur de biens
immobiliers, de gîtes ou autres sans toutefois que cette activité ne tombe dans le champ d’
application de l’arrêté royal du 6 septembre 1993 protégeant le titre professionnel et l’exercice de la
profession d’agent immobilier.
7) VOITURES - BATEAUX
L’achat, la vente, la fabrication, la mise en location, la restauration et l’entretien de tout type de
véhicules automobiles ou de bateaux neufs ou anciens.
La société pourra, d’une façon générale, accomplir toutes opérations industrielles, commerciales,
financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui
seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la
réalisation.
Elle pour s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans
toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés, en Belgique ou à l’étranger, ayant un objet
identique, analogue ou connexe au sien ou qui soit de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter de ses produits.. (…)
Article 5. Apports
En rémunération des apports, cent quatre-vingt-six (186) actions numérotées de 1 à 186 ont été
émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
(…)
Article 11. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Article 12. Pouvoirs de l’organe d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs et sauf organisation par l’assemblée
générale d’un organe d’administration collégial, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir
tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et
les statuts réservent à l’assemblée générale.
Sauf indication contraire lors de leur nomination, chaque administrateur représente la société à
l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire. (…)
Article 14. Gestion journalière
Volet B
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats. (…)
Article 16. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le premier jeudi du mois de
juin, à seize heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il
n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes
annuels. (…)
Article 18. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
- le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs
relatif à sa catégorie de titres ;
- les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit
de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer au
vote. (…)
Article 20. Délibérations
§1. A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
§2. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
§3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
§4. Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit avant l’assemblée
générale. Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard deux (2) jours avant le jour de l’
assemblée générale.
Un vote émis par écrit reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où il y
est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
§5. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées.
§6. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
§7. Si plusieurs personnes ont des droits réels sur une même action, l’exercice du droit de vote est
suspendu, jusqu’à ce qu’une seule personne ait été désignée comme titulaire à son égard du droit de
vote.
Toutefois, en cas de décès de l’actionnaire unique, le droit de vote afférent aux actions est exercé
par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à
leurs droits dans la succession, jusqu’au jour du partage desdites actions ou jusqu’à la délivrance
des legs portant sur celles-ci.
§ 8. En cas de démembrement du droit de propriété d’une action entre usufruit et nue-propriété, le
droit de vote y afférent est exercé par l’usufruitier.
Article 21. Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et finit 31 décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
Article 22. Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une action entre usufruit et nue-propriété, les
dividendes et les réserves de liquidation reviendront à l’usufruitier.
Article 23. Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans
Volet B
les formes prévues pour les modifications aux statuts.
Article 24. Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Article 25. Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion. (…)
7. Démission du gérant et nomination comme administrateur
Monsieur KESTELOOT Bruno, domicilié à (1950) Kraainem, avenue Centrale, 2 - B, portait le titre de
« gérant » avant l’entrée en vigueur de la loi. Depuis le 1er janvier 2020, la dénomination « gérant »
a été remplacée par la dénomination « administrateur » sans qu’il soit nécessaire d’accomplir des
formalités particulières.
Afin de permettre l’encodage de cette nouvelle dénomination à la Banque Carrefour des Entreprises
et pour autant que de besoin, l’actionnaire unique a décidé de mettre fin à la fonction du « gérant »
actuel, mentionné ci-après, et de procéder immédiatement au renouvellement de sa nomination
comme administrateur non statutaire pour une durée illimitée :
- Monsieur KESTELOOT Bruno Marie Claude Emmanuel, né à Auderghem, le 27 août 1969,
domicilié à (1950) Kraainem, avenue Centrale, 2 - B.
8. Pouvoirs
Tous pouvoirs sont donnés au notaire instrumentant pour établir les statuts coordonnés et les
déposer dans la base de données des Statuts.
Pour extrait analytique et conforme
(signé) Paul Dauwe, Notaire
Dépôt simultané d'une expédition et des statuts coordonnés (dans la base de données des statuts)