N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : CALAFIA LOZEN
(en abrégé) :
Forme légale : Société en nom collectif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue de la Grosse Tiette 15
Colfontaine
7340
CALAFIA LOZEN SNC
ACTE DE CONSTITUTION
L’an 2023, le 30 novembre les soussignés :
1.Monsieur MICHOL Jasenn, né le 27.01.1974 (NN 74.01.27-479.78), domicilié à 7340 Colfontaine Rue de la
Grosse Tiette 15
2.Madame GODART Aurore, née le 11.12.1985 (NN 85.12.11-134.47), domiciliée à 7340 Colfontaine Rue de la
Grosse Tiette 15
Déclarent vouloir constituer une société en nom collectif (SNC) régie par les statuts ci-après :
Article 1 
La société est formée sous la dénomination, «CALAFIA LOZEN », société en nom collectif.
Tous les actes ou documents émanant de la société contiendront outre la dénomination sociale, la mention «
société en nom collectif » reproduite lisiblement et en toutes lettres, ou les initiales « SNC », de même que la
mention du numéro d’entreprise suivi de l’abréviation RPM, suivie par l’indication du siège du tribunal dans le
ressort duquel la société a son siège social.
Article 2
Le siège social est établi sur le territoire de la Région Wallonne à l’adresse suivante :
Rue de la Grosse Tiette, 15 à 7340 COLFONTAINE.
Il pourra être transféré à tout autre endroit par simple décision de l’administrateur ou de l’organe
d’administration, publiée aux annexes du Moniteur Belge.
La société pourra également par simple décision de l’administrateur ou de l’organe d’administration, établir des
succursales ou agences en Belgique et à l’étranger.
Article 3
La société pourra faire pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en qualité
d'agent, de représentant ou de commissionnaire en Belgique ou à l’étranger :
-Conseils et expertise en systèmes et logiciels informatiques personnalisés, tels que l'évaluation des besoins et
la planification des acquisitions
-Développement de spécifications de systèmes et logiciels informatiques
-Conseils en matière de sécurité
-Conseil et expertise en configurations informatiques, tels que l'évaluation des besoins et la planification des
acquisitions
-Services associant l'évaluation des besoins informatiques du client, la planification des acquisitions de
matériels et de logiciels, le développement de spécifications de systèmes et l'installation du nouveau système
1003031072
-Services d'intégration de systèmes informatiques, c'est-à-dire l'analyse de la configuration du client, des
besoins informatiques actuels et futurs du client, des achats de nouveaux matériels et logiciels du client et
l'intégration des nouveaux matériels et logiciels dans le système informatique du client.
Codes NACE
62.010 :  Programmation informatique
62.020 :  Conseil informatique
62.030 :  Gestion d’installations informatiques
62.090 :  Autres activités informatiques
Elle pourra exploiter de manière illimitée ses marques ou toutes futures autres marques créées et rachetées
dans son domaine d'activités ou connexes.
Elle pourra faire toutes activités de conseil et/ou gestion dans son domaine d'activités ou autres.
Elle pourra faire toutes activités de marketing ou de promotions
La société peut se livrer à toutes opérations commerciales, industrielles, financières ou immobilières se
rapportant directement ou non à son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou
indirectement sa réalisation.
Elle pourra réaliser son objet tant en Belgique qu’à l’étranger, de toutes les manières et suivant
les modalités qui paraîtront les plus appropriées.
Article 4
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut prendre des engagements pour un terme dépassant la date de son éventuelle dissolution.
Article 5
L’apport disponible de départ est fixé à 3.000,00 € (Trois mille Euros), représentés par 100 parts sociales sans
désignation de valeur nominale.  
Chaque part représente un centième de l’avoir social.
Article 6
Ces 100 parts sociales sont souscrites en numéraire de la manière suivante :
- 80 parts sociales par Monsieur MICHOL Jasenn ;
- 20 parts sociales par Madame GODART Aurore.
Chaque part sociale est entièrement libérée (2.400,00 € par Monsieur MICHOL Jasenn, 
600,00 € par Madame GODART Aurore), 
de sorte que chaque comparant déclare et reconnait que la société a dès à présent à sa disposition une
somme de 3.000,00 € (Trois mille Euros).
Article 7
Les appels de fonds sont décidés souverainement par la gérance. Tout versement appelé s'impute sur
l’ensemble des parts sociales que l'associé a souscrites.
Les capitaux propres peuvent être augmentés ou réduits en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée
générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.
Dans ce cas, les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux associés
proportionnellement à la partie des capitaux propres que représentent leurs parts et ce conformément aux
dispositions légales en la matière.
Article 8 
Les parts sociales sont nominatives. Elles sont inscrites dans le registre des associés, tenu au siège social.
Les parts sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, l'exercice des droits y afférents est
suspendu jusqu'à ce qu'une personne soit désignée comme étant à l'égard de la société propriétaire de cette
part. Il en est de même en cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale.
Article 9 
Aucun associé ne pourra céder ses parts entre vifs, à titre gratuit ou onéreux, ou les transmettre pour cause de
mort à une personne non associée, sans le consentement exprès et écrit des autres associés.
Toutefois, les parts de l’associé décédé seront transmises de plein droits à son ou ses héritiers légaux.
Article 10
La gérance de la société est confiée par l'assemblée générale à un ou plusieurs administrateurs, statutaires ou
non, et dans ce dernier cas, pour une durée à laquelle il pourra être mis fin en tout temps, par décision de
l'assemblée générale.
Article 11
L'assemblée générale peut en outre décider de confier la gestion journalière de la société à un ou plusieurs
administrateurs ou encore à un ou plusieurs directeurs, associés ou non, et déléguer à tout mandataire des
pouvoirs spéciaux déterminés.
Article 12
S'il n'y a qu'un seul administrateur, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui est dévolue. S'ils sont
plusieurs, chaque administrateur peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de
l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale, et dans les limites
éventuellement fixées lors de leur nomination.
Article 13
S'il y a plus de deux administrateurs, la société est représentée dans les actes, notamment ceux où
interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice, par deux administrateurs agissant
conjointement.
Toutefois, tant que la société ne compte qu'un ou deux administrateurs, chaque administrateur représentera
seul la société dans les actes où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice.
Article 14
Il peut être alloué aux administrateurs des indemnités fixes ou variables à prélever sur les frais généraux et
dont le montant est fixé par l'assemblée générale des associés.
Le mandat d'administrateur peut également être exercé à titre gratuit.
Article 15
La surveillance de la société est exercée conformément aux dispositions légales.
Article 16
Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous les objets qui intéressent la société.
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une  assemblée
ordinaire, le dernier lundi du mois de mai à 18 heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.
L'assemblée générale peut également être convoquée extraordinairement de la manière prévue par la loi
chaque fois que l'intérêt de la société l’exige.
L'assemblée ordinaire entend le rapport de gestion et s'il y en a celui des commissaires, et discute le bilan.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Chaque part donne droit à une voix.
Article 17
L'exercice social commence le 1er janvier pour se clôturer le 31 décembre de chaque année.
Chaque année, la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels. Ces comptes annuels
comprennent le bilan, le compte de résultat ainsi que l’annexe et forment un tout. La gérance établit en outre un
rapport dans lequel elle rend compte de sa gestion.
Article 18 
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements,
constitue le bénéfice net.
Celui-ci est mis à disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant précisé que chaque
part confère un droit égal à la répartition des bénéfices.
Article 19
La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.
En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs
émoluments et fixe le mode de liquidation conformément au Code des Sociétés et Associations (CSA).
Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à
rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.
Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.
Article 20 
Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou administrateur, domicilié à l'étranger, élit domicile au
siège de la société où toutes communications, assignations ou significations peuvent lui être valablement faites.
Article 21 
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé au Code des Sociétés et Associations (CSA).
NOMINATIONS
Les statuts étant arrêtés, les comparants déclarent se réunir en assemblée générale extraordinaire, et celleci
décide à l'unanimité de fixer le nombre d'administrateurs à deux et elle nomme au poste d'administrateur avec
effet immédiat et pour une durée illimitée : 
Monsieur MICHOL Jasenn, prénommé, qui accepte le mandat ce mandat sera rémunéré
Madame GODART Aurore, prénommée qui accepte le mandat, ce mandat ne sera pas rémunéré 
et ce jusqu’à décision contraire de l’assemblée générale dûment convoquée.
PROCURATION
L’assemblée générale, faisant usage des pouvoirs contenus à l’article 11 des statuts, décide de conférer à
Madame GODART Aurore, administrateur prénommé, tous pouvoirs aux fins de représenter la société
présentement constituée, en vue de son immatriculation à la Banque Carrefour des Entreprises, à la TVA, à
une caisse d’assurances sociales, pour la tenue du registre UBO ainsi que pour l’ouverture d’un compte
courant bancaire.
Le mandataire est autorisé à signer tous actes et documents et à faire toutes déclarations en vue de
l’accomplissement de son mandat.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Le premier exercice social commence le jour du dépôt au greffe des présents statuts pour se terminer le trente
et un décembre 2024.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le 26 mai 2025.
Tous les engagements pris au nom de la société en constitution par ses fondateurs à dater du 1er novembre
2023 sont repris explicitement et entérinés dès à présent par la société.
Ainsi fait à Colfontaine, le 30 novembre 2023, en deux exemplaires originaux.
MICHOL Jasenn                                                                            GODART Aurore
Associé et Administrateur                                                           Associé et Administrateur
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : aurore.godart@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Mai
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
JASENN MICHOL
Rue de la Grosse Tiette 15, 7340 Colfontaine
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
AURORE GODART
Rue de la Grosse Tiette 15, 7340 Colfontaine