N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Les Amis d'Sougnies
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de la Granitière Hanuise 38 16
Soignies
7060
Constitution
Fondateurs
•   Jérémy Legrain , Rue de la Granitière Hanuise 38 16, 7060 Soignies
•   Morgan Delhalle , Rue Reine De Hongrie 121, 7061 Soignies
•   Christophe Moreira-Marques , Rue Fernand Vinet 56, 7060 Soignies
•   Antoine Franquet , Chemin de la Ferme l'Escole 53 A, 7060 Soignies
•   Dylan Godart , Chaussée de Lessines 315 A, 7060 Soignies
•   Jordan Dufour , Rue Grégoire Wincqz 260, 7060 Soignies
•   Florian Legrain , Rue de Flandre 73, 7062 Soignies
•   François Coppin , Rue du Glatimont 26, 7062 Soignies
déclarent constituer une ASBL - association sans but lucratif, conformément au code des sociétés et des
Associations en fixant les statuts ci-dessous.
Statuts
Titre I: Disposition générales
Article 1 : Dénomination et forme légale
Forme légale : ASBL - association sans but lucratif
Dénomination : Les Amis d'Sougnies
Article 2 : Siège social
Le siège est établi en Région wallonne.
L’adresse est la suivante : Rue de la Granitière Hanuise 38 16, 7060 Soignies .
  
1023484117
Le conseil d'administration est autorisé à transférer le siège social en Belgique dans la même zone linguistique.
  
Si, à la suite du transfert du siège social, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale
peut prendre cette décision en respectant les conditions requises pour une modification des statuts.
  Ce transfert doit être publié dans les meilleurs délais (10 jours) aux Annexes du Moniteur belge.
Article 3 : Objet
L'ASBL a l'objectif suivant :
La promotion et l’organisation du sport en général. En particulier le football et les disciplines associées ainsi
que la psychomotricité et le multisports. Elle développe l’apprentissage des disciplines sportives ainsi que
l’animation et l’organisation d’activités sportives et socio-sportives, la formation d’encadrants sportifs,
l’organisation de stages en Belgique et/ou à l’étranger.
Les activités concrètes par lesquelles l'ASBL réalise ses objectifs sont les suivantes :
- L’association a pour but principal la promotion, le développement et l’organisation de la pratique du sport,
notamment le mini-foot, à travers diverses actions sportives, éducatives, sociales et culturelles.
Pour atteindre ce but, l’association peut notamment :
1. Organiser des compétitions, tournois, championnats et entraînements de mini-foot et de football.
2. Dispenser des cours, formations, stages, séminaires et colloques à visée sportive ou éducative.
3. Encadrer des jeunes, adultes ou seniors dans le cadre d’activités sportives ou socio-sportives.
4. Mettre en place des activités sociales, culturelles et festives (soirées, concerts, brocantes, marchés, etc.).
5. Proposer des buvettes et points de restauration lors d’événements.
6. Percevoir des cotisations, adhésions ou dons, organiser des campagnes de financement.
7. Vendre des produits dérivés liés à ses activités (équipements, t-shirts, etc.).
8. Louer ou mettre à disposition des infrastructures sportives.
9. Conclure des partenariats et rechercher des sponsors.
10. Organiser des voyages, séjours et déplacements à vocation sportive ou sociale.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, pourvu
qu’ils respectent le cadre sans but lucratif.
En  outre, l'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent  directement ou indirectement à la
réalisation de son objet, y compris  les activités commerciales et lucratives, dont les revenus seront  toujours
intégralement affectés à la réalisation de son objet.
En  général, elle a la pleine capacité juridique d'accomplir tous les actes  et toutes les opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à  son objet ou qui sont de nature à faciliter la réalisation de cet  objet,
directement ou indirectement, en tout ou en partie.
Elle ne  peut, directement ou indirectement, distribuer ou donner un avantage  financier aux fondateurs, aux
membres, aux administrateurs ou à toute  autre personne, sauf dans le but désintéressé spécifié dans les
statuts.  Toute transaction en violation de cette interdiction est nulle et non  avenue.
Article 4 : Durée
L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Elle est dissoute par décision de l'assemblée générale.
Titre II: Membres
Article 5 : Nombre de membres
Il y a au moins 2 membres. Le nombre de membres de l'association est illimité.
Les fondateurs de l'association en sont les premiers membres.
Article 6 : Adhésion des membres
Toute personne physique ou morale peut demander à devenir membre.
Il n'y a pas de conditions de fond pour adhérer à l'association en tant que membre.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration est autorisé à décider de l'admissibilité des membres.
Un membre potentiel doit soumettre une demande écrite à l'assemblée générale ou à l'organe d'administration.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration décide de manière autonome de l'acceptation du candidat
en tant que membre lors de sa prochaine réunion. La majorité des personnes présentes ou représentées doit
être d'accord. Cette décision ne doit pas être motivée. Un recours contre cette décision n'est pas possible.
Article 7 : Cotisations des membres
Les membres ne doivent pas payer de cotisation.
Article 8 : Démission des membres
Tout membre peut démissionner de l'association à tout moment en le notifiant à l'organe d'administration par
courrier recommandé.
La démission d'un membre prend effet immédiatement.
Si la démission d'un membre a pour effet de ramener le nombre de membres en dessous du minimum légal ou
statutaire, elle est suspendue jusqu'à ce qu'un remplaçant ait été trouvé après un délai raisonnable.
Le membre démissionnaire reste responsable du paiement de toutes les cotisations et charges dues et
impayées par lui et approuvées pour l'année au cours de laquelle la démission est présentée.
Article 9 : Droit de restitution de la cotisation versée par le membre en cas de démission ou d'exclusion
Aucun membre ou membre adhérent, ni les héritiers ou successeurs  d'un membre décédé, ne peuvent
prétendre ou exercer un quelconque droit  sur le patrimoine de l'ASBL. Ils ne peuvent pas non plus récupérer
les  cotisations versées.
Cette exclusion des droits sur les biens de  l'ASBL s'applique à tout moment : pendant l'adhésion, lors de la
 cessation de l'adhésion pour quelque raison que ce soit, lors de la  dissolution de l'ASBL, etc.
Titre III: Assemblée générale
Article 10 : Compositions de l'assemblée générale
L'assemblée générale se compose des membres de l'association.
Chaque  membre peut être représenté par un autre membre à l'assemblée générale.  Toutefois, chaque
membre peut représenter au maximum un autre membre.
Article 11 : Pouvoirs de l'assemblée générale
Les pouvoirs exclusifs suivants sont exercés par l'assemblée générale : 
• La modification des statuts 
• La nomination et la révocation des administrateurs et la détermination de leur rémunération, le cas échéant. 
• La nomination et la révocation des membres du conseil de surveillance  et la détermination de leur
rémunération, le cas échéant 
• La  décharge des administrateurs et des commissaires aux comptes, ainsi que,  le cas échéant, l'institution de
la créance de l'association contre les  administrateurs et les commissaires aux comptes. 
• L'approbation des comptes annuels et du budget 
• La dissolution de l'association 
• L'exclusion d'un membre 
• La transformation de l'ASBL en un CIAS, une société coopérative  reconnue comme entreprise sociale ou en
une société coopérative reconnue  entreprise sociale. 
• Faire ou accepter une "contribution sans contrepartie" d'une universalité. 
• Dans tous les cas où les présents statuts le prévoient.
Article 12 : Réunions de l'assemblée générale
L’assemblée générale se tient au mois de Mai .
L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an et  dans les six mois suivant la fin de
l'exercice social. L'assemblée  annuelle a lieu au siège de l'association ou au lieu indiqué dans la  convocation.
L'organe d'administration peut convoquer une  assemblée générale chaque fois qu'il le juge nécessaire, dans
les cas  prévus par la loi ou les statuts, ou si au moins 1/5 des membres le  demandent. La demande des
membres est faite par écrit ou par e-mail et  mentionne les sujets qu'ils souhaitent mettre à l'agenda.
Article 13 : Déroulement de l'assemblée générale
Les administrateurs répondent aux questions qui leur sont posées par  les membres, avant ou pendant la
réunion, oralement ou par écrit, et qui  ont trait aux points de l'ordre du jour. Ils peuvent, dans l'intérêt de 
l'association, refuser de répondre aux questions lorsque la  communication de certaines données ou de
certains faits peut nuire à  l'association ou violer les clauses de confidentialité souscrites par  l'association.
Dans le cas échéant, le commissaire répond aux  questions qui lui sont posées par les membres, avant ou
pendant la  réunion, oralement ou par écrit, et qui ont trait aux points de l'ordre  du jour sur lesquels il fait
rapport. Il peut, dans l'intérêt de  l'association, refuser de répondre aux questions si la communication de
 certaines informations ou de certains faits risque de nuire à  l'association ou de violer son secret professionnel
ou des clauses de  confidentialité conclues par l'association. Il a le droit de prendre la  parole à l'assemblée
générale dans le cadre de l'exercice de ses  fonctions.
Les administrateurs et le commissaire peuvent regrouper leurs réponses à des questions différentes sur un
même sujet.
Article 14 : Invitation et agenda de l'assemblée générale
Les réunions de l'assemblée générale sont convoquées par le conseil d'administration. Si nécessaire, le
commissaire peut convoquer l'assemblée générale. Il doit le convoquer lorsque 1/5 des membres de
l'association le demande.
L'organe d'administration ou, dans le cas échéant, le commissaire, convoque l'assemblée générale dans les
vingt et un jours suivant la demande de convocation et l'assemblée générale se tient au plus tard le
quarantième jour suivant cette demande.
La convocation est envoyée au moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale à tous les membres,
administrateurs et commissaires par lettre, lettre recommandée ou courriel à la dernière adresse qu'ils ont
fournie à cet effet.
L'invitation contient la date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale ainsi que l'agenda.
Les membres, administrateurs et directeurs de surveillance qui en font la demande reçoivent sans délai et sans
frais une copie des documents qui doivent être soumis à l'assemblée générale en vertu des statuts.
L'agenda est préparé par l'organe d'administration. Toute proposition signée par 1/20 des membres doit être
inscrite à l'agenda. Les propositions des membres doivent être envoyées à l'organe d'administration au plus
tard quelques jours avant la date de l'assemblée générale.
Article 15 : Rapport de l'assemblée générale
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un livre de comptes, qui est conservé au siège de
l'ASBL. Le rapport est signé par le président de l'assemblée générale et le secrétaire, ainsi que par les
membres présents qui le demandent.
Chaque membre a le droit d'inspecter ce livre de rapport. En outre, les membres sont informés des décisions
de l'assemblée générale par l'envoi d'une copie des rapports originaux des assemblées générales, la
publication des décisions dans le magazine des membres ou la publication des décisions sur le site web de
l'ASBL.
Titre IV: L'organe d'administration et la représentation
Article 16 : Composition du Conseil
L'ASBL est dirigée par un organe d'administration composé d'au moins 3 administrateurs, membres ou non de
l'ASBL.
Si et tant que l'association compte moins de trois membres, le conseil peut être composé de deux
administrateurs. Tant que le conseil est bicéphale, toute disposition accordant une voix décisive à un membre
du conseil perd son effet de plein droit.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, à la majorité simple des voix exprimées par les
membres présents ou représentés pour une période indéterminée et prend fin en cas de révocation, démission
ou autre cessation légale.
Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit. Toutefois, les frais qu'ils engagent dans l'exercice de
leur mandat d'administrateur peuvent être remboursés sur présentation des pièces justificatives nécessaires.
L'organe d'administration nomme un président parmi ses membres. L'organe d'administration peut également
nommer un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. Le président représente l'association dans tous
actes judiciaires et extrajudiciaires. En cas d'absence et/ou d'empêchement du président, celui-ci est remplacé
par le vice-président ou, à défaut, par un autre administrateur désigné par ses collègues ou, à défaut, par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 17 : Désignations des administrateurs
Sont nommés administrateurs :
•   Jérémy Legrain , Rue de la Granitière Hanuise 38 16, 7060 Soignies
•   Morgan Delhalle , Rue Reine De Hongrie 121, 7061 Soignies
•   Christophe Moreira-Marques , Rue Fernand Vinet 56, 7060 Soignies
•   Antoine Franquet , Chemin de la Ferme l'Escole 53 A, 7060 Soignies
•   Dylan Godart , Chaussée de Lessines 315 A, 7060 Soignies
•   Jordan Dufour , Rue Grégoire Wincqz 260, 7060 Soignies
•   Florian Legrain , Rue de Flandre 73, 7062 Soignies
•   François Coppin , Rue du Glatimont 26, 7062 Soignies
Les personnes susmentionnées déclarent accepter leur mandat.
Article 18 : Fin du mandat d'administrateur de plein droit et démission
Le mandat d'un administrateur peut être révoqué à tout moment par l'assemblée générale avec une majorité
simple des voix présentes et représentées.
Chaque administrateur peut démissionner de l'association à tout moment. La démission est effectuée par écrit
et doit être soumise au conseil d'administration.
Un administrateur qui démissionne doit respecter un délai de préavis de 1 mois.
Si le fonctionnement de l'ASBL est compromis par la démission, la démission de l'administrateur est suspendue
jusqu'à ce qu'un remplaçant soit nommé après un délai raisonnable.
Article 19 : Quorum de présence et vote du Conseil
L'organe d'administration ne peut valablement délibérer et décider  que si au moins la moitié des
administrateurs sont présents à la  réunion. Chaque administrateur peut autoriser l'un de ses collègues à  le
représenter à une réunion donnée et à voter à sa place. Cette  procuration doit être faite par écrit. Un
administrateur ne peut  représenter plus d'un de ses collègues à la fois.
Chaque administrateur dispose d'une voix.
Le  conseil d'administration ne peut valablement délibérer et décider de  questions non mentionnées à l'agenda
que si tous les membres sont  présents à la réunion et y consentent.
Les décisions du conseil  d'administration sont prises avec une majorité simple des voix exprimées par les
administrateurs présents. En cas  d'égalité des voix la proposition est considérée comme postposée à la
prochaine réunion.
Les résolutions du conseil  d'administration peuvent être prises par accord écrit unanime des  administrateurs,
à l'exception de toute résolution exclue par les  statuts. Cela inclut en tout cas les délibérations par courrier
 électronique, vidéoconférence, conférence téléphonique ou tout autre  moyen de communication.
Article 20 : Réunions du Conseil
L'organe d'administration doit tenir une réunion valide au moins une fois par an.
Le  conseil d'administration se réunit sur convocation d'un des  administrateurs aussi souvent que l'intérêt de
l'ASBL l'exige. Chaque  administrateur a le droit de convoquer l'organe d'administration.
La  convocation à la réunion de l'organe d'administration doit être envoyée  par courriel au moins 15 jours avant
la date de la réunion du  conseil d'administration. La convocation contient la date, l'heure et le  lieu de la
réunion de l'organe d'administration, ainsi que l'agenda.  L'agenda est établi par l'un des administrateurs.
Article 21 : Rapport du Conseil
Un rapport des décisions de l'organe d'administration est conservé au siège de l'ASBL.
Chaque administrateur et membre a le droit d'inspecter les rapports.
Les  procès-verbaux des réunions de l'organe d'administration sont signés par  le président et les
administrateurs qui en font la demande ; les copies  destinées aux tiers sont signées par un ou plusieurs
membres du conseil  d'administration autorisés à les représenter.
Titre V: Gestion journalière
Article 22 : La gestion journalière
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et décisions qui  ne dépassent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que  les actes et décisions qui, soit en raison de leur faible importance,  soit en
raison de leur urgence, ne justifient pas l'intervention du  conseil d'administration.
L'organe d'administration peut  confier la gestion journalière de l'association ainsi que la  représentation de
l'association en ce qui concerne cette gestion à une  ou plusieurs personnes.
Si plusieurs personnes sont concernées,  elles agissent conjointement, tant en ce qui concerne  la gestion
journalière interne que le pouvoir de représentation externe  de cette gestion journalière.
Les personnes chargées de la gestion  journalière ne peuvent pas prendre de décisions et/ou accomplir des
 actes juridiques relatifs à la représentation de l'association dans le  cadre de la gestion journalière pour des
transactions supérieures à 500 euros sans l'accord de l'organe d'administration. Celles-ci ne  peuvent être
invoquées contre des tiers, même après avoir été rendues  publiques. Leur non-respect met toutefois en cause
la responsabilité  interne des représentants concernés.
L'organe d'administration est chargé de superviser la gestion journalière.
La  désignation des personnes chargées de la gestion journalière et leur  cessation de fonction sont rendues
publiques par leur dépôt au dossier  de l'association au greffe du tribunal d'entreprise et par la  publication d'un
extrait aux Annexes du Moniteur belge. Ces documents  doivent en tout cas indiquer l'étendue de leurs
pouvoirs et préciser si  les personnes qui représentent l'ASBL dans la gestion journalière  engagent l'ASBL
individuellement, conjointement ou en collège.
Titre VII: Comptabilité
Article 23 : Exercice social
L’exercice social se termine le 31 Décembre .
Titre VIII: Dissolution et liquidation
Article 24 : Destination du patrimoine de l'ASBL après dissolution
En cas de dissolution et de liquidation, l'assemblée générale ou  le(s) liquidateur(s) décide(nt) de la destination
du patrimoine de  l'ASBL, qui doit en tout état de cause être utilisé dans un but  similaire désintéressé.
Cette répartition a lieu après règlement  de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou de la
 consignation des sommes nécessaires pour y faire face.
Dispositions non statutaires
Premier exercice social et assemblée générale
Le premier exercice social commence exceptionnellement à la date de constitution et se termine le 31/12/2025.
Déposé par Legrain Jérémy, mandataire.