N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Rétro Mob Club
(en abrégé) : RMC
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7911
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Frasnes-lez-Anvaing (Hacquegnies)
Rue des Ecoles(HA) 72
STATUTS DE L’ A.S.B.L. Rétro Mob Club, en abrégé RMC
 
 
Les fondateurs soussignés :
 
Monsieur Dimitri Van Lancker, Belge, domicilié à Rue des Ecoles, 72 - 7911 Hacquegnies, NN 800831 249 72
Monsieur David De Graeve, Belge, domicilié à Rue des Ecoles, 19 - 7911 Hacquegnies, NN 760720 271 95
Monsieur Michel Delmeulle, Belge, domicilié à Rue des Combattants, 40 - 7912 Saint-Sauveur, NN 851211 141
40
Monsieur Nicolas Bauwens, Belge, domicilié à Rue du Bois, 5A - 7911 Hacquegnies, NN 800325 137 38
Monsieur Olivier Bostem, Belge, domicilié à Rue des Longues Têtes, 18b - 7900 Grandmetz, NN 730903 277 65
Monsieur Varrasse Thibaud, Belge, domicilié à Pavé des Pèlerins, 1C - 7911 Montroeul-au-Bois, Belgique, NN
760915 051 91
 
Réunis en Assemblée le 01.03.2020, ont convenus de constituer l'a.s.b.l. "Rétro Mob Club", en abrégé "RMC" et
ont arrêté les statuts suivants.
 
TITRE I - Dénomination, siège social
Article 1er :
L'association est dénommée Rétro Mob Club, en abrégé RMC. Cette dénomination, immédiatement suivie des
mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation « asbl » écrits lisiblement et en toutes lettres, sera
mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association.
 
Article 2 :
Son siège social est établi à Rue des Ecoles, 72 - 7911 Hacquegnies, dans l'arrondissement judiciaire de
Tournai. Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu. L’Assemblée générale
ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante et s’acquitte des formalités
de publication requises.
 
TITRE II – Objet, durée
Article 3 :
L'association a pour objet principal l'organisation et l'animation d'activités en lien avec le domaine des
cyclomoteurs anciens ou assimilés.
 Dans ce cadre, son objet se décline dans les activités suivantes :
 - L'organisation d'événements, de balades, de voyages, de conférences, de formations et de salons
thématiques,
0744837858
 - L'animation d'une ou plusieurs communautés relatives à son objet via différents réseaux et médias sociaux,
 - La promotion de l'échange d'informations, de conseils et de matériel mécanique,
 - La création et la publication de contenus numériques et audiovisuels,
 - La mise en place d'ateliers de réparation mécanique,
 - La rénovation de cyclomoteurs anciens,
 - L'activité de centrale d'achat,
 - L'achat et la location de matériel destinés à promouvoir la réalisation de son objet,
 - L'acquisition de tout biens mobiliers ou immobiliers nécessaires à la réalisation de son objet,
 - La promotion en général de l'esprits "Cyclomoteurs"
 
L'association peut communiquer par tout canal dans le cadre de ces activités.
 
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés, poursuivant le
même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
 
Son objet se situe en dehors de tout esprit de lucre comme de tout esprit d'appartenance religieuse,
philosophique ou politique.
 
 
Article 4 :
L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous
les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer
sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi.
 
TITRE IV - Membres, admission, démission, exclusion
Article 5 :
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les membres pourront être des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales
mandateront une personne physique pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales
renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise.
 
 
Article 6 :
L'Association compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés
aux membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnés sont les
premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de
membre effectif. Seuls les membres effectifs possèdent la plénitude des droits, rattachés à la qualité de
membres, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Les membres adhérents assistent à l'assemblée
générale, sans droit de vote. Leurs droits et obligations sont déterminés dans un Règlement d'Ordre Intérieur.
Toutes personnes désireuses de devenir membres effectifs peut en faire la demande au Conseil d'administration,
qui pourra, sur base d'une décision à la majorité des deux-tiers, proposer les candidatures à l'Assemblée
générale.  Les candidats seront admis en cette qualité, par l'Assemblée générale, réunissant elle aussi la
majorité des deux-tiers des voix présentes ou représentées.
 
 
Article 7 :
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques, qui désirent aider
l'association ou participer à ses activités. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts de
l'association. Leur nombre est illimité.  La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée via l'envoie
du formulaire d'inscription mis à disposition par l'association au Conseil d'administration qui valide ou refuse
l'adhésion du membre.
 Les décisions du Conseil d'administration à cet égard ne doivent pas être justifiées vis-à-vis du requérant ou de
l'Assemblée générale. 
 
Article 8 :
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration.
 
 
Article 9 :
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de
l'association et soutiennent cette dernière par une cotisation annuelle qui est déterminée par l'Assemblée
générale. Ce montant est initialement fixé à 12€.
 
Article 10 :
Chaque membre est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil d'administration.
Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur décision du Conseil
d'administration, être considérés comme démissionnaires.
 L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes.
Le Conseil d'administration peut suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux
statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants
droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
 
TITRE V - Assemblée générale
Article 11 :
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents, en ordre de cotisation. Elle est
présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents ou membres du Conseil
d'administration.
 
 
Article 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
 - Les modifications des statuts sociaux
 - La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
 - La nomination et la révocation des administrateurs
 - L'exclusion d'un membre
 - L'approbation du budget et des comptes
 - L'octroi de la décharge aux administrateurs
 - La dissolution de l'association
 - Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
 
 
Article 13 :
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois chaque année dans le courant du premier semestre de l'année
concernée.
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième au moins des membres.   Cette requête doit
mentionner les différents points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les cinq semaines
suivant la requête.
L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la date de la réunion, la
date de la poste faisant foi. L'invitation est signée par le président ou un vice-président et un administrateur au
nom du Conseil d'administration et mentionne l'endroit, le jour et l'heure de l'assemblée.
L'ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L'Assemblée générale ne peut délibérer sur des points ne
figurant pas à l'ordre du jour que sur décision du Conseil d'administration. Toute proposition signée par un
vingtième au moins des membres de la dernière liste annuelle doit être obligatoirement portée à l'ordre du jour.
 
 
Article 14 :
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée. Chaque membre effectif bénéficie du droit de vote, il
dispose d'une voix. Chaque mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux
procurations, y compris celle de son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que
d'une procuration.
 
Article 15 :
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-
président faisant fonction de président, est déterminante.
 
Article 16 :
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne
sont pas présents ou représentés à la première  assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée
générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification,
au tribunal civil.
 
Article 17 :
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les
membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts
doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le  mois qui suit la décision de modification, il en va de
même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les décisions de l'Assemblée générale
et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des
liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits
aux annexes au Moniteur belge.
 
TITRE VI - Conseil d'administration
Article 18 :
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 3 administrateurs, choisis parmi les
membres de l'association en ordre de cotisation. Les membres du Conseil d'administration sont désignés, à la
majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée générale pour une durée de 4 ans et sont en tout temps
destituables par cette dernière.
Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration
des périodes prévues, les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur
remplacement. Est démissionnaire de plein droit, l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour
être choisi comme administrateur en ce compris le manque d'assiduité au Conseil d'administration.
 
Article 19 :
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extra- judiciaires.
Il peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts.
 
Article 20 :
Le Conseil d'administration pourra déléguer sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre
Intérieur, la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou
plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas échéant.
 
Article 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 22 :
Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-
présidents, un trésorier et un secrétaire.
 
Article 23 :
Le Conseil d'administration se réunit au minimum quatre fois par an, et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent
introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont
présidées par le président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le
vice-président ou, à défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux
réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une
procuration.
 
Article 24 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.
 
Article 25 :
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
 
Article 26 :
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un
vice-président et un administrateur.
 
Article 27 :
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Le cas
échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix présentes, à la
majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence du vice-président qui préside le Conseil
d'administration sera prépondérante.
 
Article 28 :
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de
l’office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds
par ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous coffres en
banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la société des
chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats-
postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la
compétence du Conseil d’administration.
 
Article 29 :
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
 
Article 30 :
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
 
 
 
TITRE VII: Règlement d'ordre intérieur
 
Article 31 :
Un Règlement d'Ordre Intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des
modifications de ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts. Il ne peut à ce propos fixer
les droits et obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les présents statuts uniquement.
TITRE VIII: Budget et comptes Article 32 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre 2020, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer. L'adoption des comptes par
l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
 
Article 33 :
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
TITRE IX: Dissolution et liquidation Article 34 :
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
TITRE X: Dispositions diverses Article 35 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.
 
 
TITRE X: Dispositions transitoires :
La présente assemblée constituante élit pour une durée de 4 ans en qualité d'administrateur les personnes
suivantes qui acceptent ce mandat :
 - Dimitri Van Lancker
 - David De Graeve
 - Michel Delmeulle
 - Nicolas Bauwens
 - Olivier Bostem
 - Thibaud Varrasse
 
Sont élus en qualité de : 
 - Président : Dimitri Van Lancker
 - Vice-Président : David De Graeve
 - Secrétaire :  Michel Delmeulle
 - Trésorier :  Thibaud Varrasse