Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
NEOCAB
Av. H. Conscience 25
1140 Evere
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~Extrait de l’acte reçu par le notaire associé  Benoît COLMANT à Grez-Doiceau en date du 12
novembre 2014, en cours d’enregistrement.
FONDATEURS
1. Monsieur BÜHL Sebastien François Christian Armand, domicilié à 1050 Ixelles, chaussée de
Boondael 190.
2. Monsieur BONIFACE Philippe François Joseph, domicilié à 1050 Ixelles, chaussée de Boondael
190.
A.  CONSTITUTION
Les comparants requièrent le notaire soussigné d’acter qu’ils constituent entre eux une société
commerciale et d’arrêter les statuts d’une société privée à respon¬sabilité limitée dénommée «
NEOCAB », ayant son siège social à 1140 Evere, Avenue Henri Conscience 25, au capital de  dix-
huit mille six cents euros (18.600,- EUR), représenté par  cent quatre-vingt-six (186) parts sociales
sans désignation de valeur nominale.
Les comparants déclarent souscrire les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, en espèces, au
prix de  cent euros (100,- EUR) chacune, comme suit :
- Par Monsieur BÜHL Sebastien : 93 parts sociales, soit 9300,- euros ;
- Par Monsieur Philippe Boniface : 93 parts sociales, soit 9300,- euros
Soit ensemble  cent quatre-vingt-six (186) parts sociales ou l'intégra¬lité du capital.
 Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a  été libérée à
concurrence  d’un tiers par un versement en espèces et que le montant de ces versements, soit  six
mille deux cents euros (6.200,- EUR), a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société
en formati¬on auprès de la Banque ING.
Une attestation de ladite banque en date du 13 octobre 2014, justifiant ce dépôt, a été remise au
notaire soussigné par les comparants .
B. STATUTS
FORME – DENOMINATION
La société revêt la forme d'une Société Privée à Respon¬sa¬bilité Limi¬tée. Elle est dénommée «
NEOCAB ».
SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 1140 Evere, Avenue Henri Conscience 25.
OBJET
La société a pour objet, aussi bien en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte propre, pour le
compte de tiers ou pour compte commun avec des tiers, ou comme intermédiaire :
La réalisation de prestations de création, de modification, d'hébergements, de référencement et
d'audits de sites Internet, développement d'applications pour les nouvelles technologies d'information
et de communication, achat et vente, location, maintenance et réparation de matériel informatique.
De manière plus précise, la société aura pour activité la réalisation de :
Programmation, conseils et autres activités informatiques et de design
0567760202
Volet B
a. Services de création de visuels et :
i. Cartes de visites ;
ii. Charte graphiques ;
iii. Plaquettes de présentation ;
iv. Autres visuels imprimés ou non.
b. Services de programmation informatique
i. Services de conception et développement informatique
1. Services de conception et développement informatique pour applications : conception de la
structure et du contenu et écriture des programmes informatiques, y compris les mises à jour et les
correctifs, nécessaires à la création et à l'implantation d'applications logicielles telles que :
a. pages web
b. bases de données
c. autres logiciels spécifiques adaptés aux besoins particuliers d'un client
d. adaptation et intégration de logiciels, c'est-à-dire modification, configuration et installation d'une
application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client
2. Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes: conception,
développement et implantation de réseaux clients tels qu’intranet, extranet, réseaux privés virtuels.
Services de conception et de développement de la sécurité des réseaux : conception,
développement et implantation de matériels, logiciels et procédures pour contrôler l'accès aux
données et aux programmes et pour sécuriser les échanges d'information sur le réseau. Autres
services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes d'exploitation.
ii. originaux et Logiciels : originaux de logiciels protégés par des droits de propriété intellectuelle,
produits pour compte propre. Ces originaux, produits en vue de transactions, sont implicitement ou
explicitement protégés par copyright.
1. Originaux de jeux électroniques
2. Autres Originaux de logiciels
c. Conseils informatiques et vente de matériel (hardware et software) :
i. Conseil en systèmes et logiciels :
Services de conseil en configurations informatiques : conseil et expertise en configurations
informatiques, tels que l'évaluation des besoins et la planification des acquisitions. La fourniture de
témoignages d'expert sur des questions concernant le matériel informatique. Les services associant
l'évaluation des besoins informatiques du client, la planification des acquisitions de matériels et de
logiciels, le développement de spécifications de systèmes et l'installation du nouveau système. Les
services d'intégration de systèmes informatiques, c'est-à-dire l'analyse de la configuration du client,
des besoins informatiques actuels et futurs du client, des achats de nouveaux matériels et logiciels
du client et l'intégration des nouveaux matériels et logiciels dans le système informatique du client.
ii. Services de conseils en systèmes et logiciels :
Services de conseils en systèmes et logiciels  : conseil et expertise en systèmes et logiciels
personnalisés, tels que l'évaluation des besoins et la planification des acquisitions. Le
développement de spécifications de systèmes et logiciels. Les conseils en matière de sécurité.
iii. Services d'assistance technique informatique :
Services d'assistance technique informatique : services d'assistance et d'expertise technique
informatique pour la résolution de problèmes rencontrés par le client dans l'utilisation de
configurations, de systèmes et de logiciels tels que :
a. services d'assistance technique du client dans l'utilisation de configurations, de systèmes, de
logiciels, identification et traitement des anomalies matérielles et logicielles, y compris contrôle et
nettoyage de routine et restauration de matériel informatique
b. services de maintenance évolutive
c. services d'assistance technique dans le déplacement des installations informatique d'un client sur
un nouveau site
d. services d'expertise technique pour la résolution de problèmes spécifiques rencontrés par le client
dans l'utilisation de configurations, de systèmes et de logiciels tels que l'audit ou l'évaluation
d'opérations informatiques, sans fourniture de conseils ou d'autres actions de suivi, y compris l'audit,
l'évaluation ou la documentation de serveurs, de réseaux ou de traitements sur leurs composants,
leurs capacités, leurs performances et leur sécurité
iv. Formation à l’utilisation du matériel (hardware et softawara) installé par Neocab et autres
formations.
v. Service de vente de matériel informatique (hardware et software)
d. Services de gestion d'installations informatiques :
i. Services de gestion d'installations informatiques
1. Services de gestion de réseaux : services de gestion et de contrôle de réseaux de communication
et de matériels connectés en vue du repérage de problèmes de réseau et de la collecte
d'informations sur les capacités et l'utilisation des ressources, pour l'administration et le pilotage des
Volet B
échanges d'information sur le réseau. Ces services assurent également la gestion à distance des
systèmes de sécurité ou la fourniture de services liés à la sécurité.
2. Services de gestion de systèmes informatiques : services de gestion et d'exploitation quotidienne
du système informatique du client.
e. Autres services informatiques
i. Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques : installation (configuration) d'ordinateurs
personnels
ii. Services de récupération de données :
1. récupération de données à partir d'un disque dur (ou d'un autre support de stockage) endommagé
2. mise à disposition d'installations informatiques et duplication logicielle pour permettre la reprise
des traitements par le personnel du client en cas de sinistre informatique
3. services d'installation de logiciels
4. autres services d'assistance technique informatique
Traitement de données, hébergement et activités connexes, portails Internet
a. Traitement de données, hébergement, services applicatifs et autres services de fourniture
d'infrastructures des technologies de l'information
i. Traitement de données : services de traitement complets et préparation de rapports spécifiques à
partir des données fournies par le client, services spécialisés de saisie et de traitement automatisé
des données, y compris services de gestion de bases de données, sans étude de logiciel spécifique
ii. Hébergement de sites Internet : mise à disposition des infrastructures d'hébergement de sites web
appartenant à un client et des fichiers associés, dans un espace assurant une connexion rapide et
pouvant être :
1. limité au stockage sur serveur, sans gestion ou intégration d'applications logicielles (les
applications hébergées sur le serveur sont de la responsabilité du client)
2. étendu à la gestion des sites web et des applications logicielles associées. Une caractéristique
importante du service est l'assurance de connexions et de contenus de site fiables et sécurisés,
pouvant facilement s'adapter aux variations de charge dans l'accès au site. La consultation,
l'adaptation et l'intégration de systèmes sont souvent comprises dans l'ensemble de services fournis.
Les applications sont souvent en relation avec le commerce électronique et permettent la
consultation de l'offre de produits, la passation de commandes, la facturation, le paiement, en ligne,
la gestion du réseau clients, de bases de données dorsales et d'intégration et migration d'entrepôts
de données. etc.
3. La vente d'espaces publicitaires sur Internet par les hébergeurs de sites.
iii. Fourniture de services applicatifs : fourniture (location) d'applications logicielles hébergées dans
un environnement informatique centralisé et géré :
1. avec intégration aux systèmes et à l'infrastructure du client. Le conseil, l'adaptation et l'intégration
de systèmes sont souvent compris avec l'hébergement et la gestion de l'application.
2. Sans adaptation ou intégration de l'application logicielle avec d'autres applications du client.
L'accès à l'application s'opère habituellement par l'intermédiaire d'Internet
iv. Fourniture d’autres infrastructures d’hébergement et informatiques : la mise à la disposition de
clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Des services de co-
implantation, comprenant la mise à disposition de plateaux techniques dans des installations
sécurisées en vue de l'implantation de serveurs et de plateformes professionnelles du client. Ces
services permettent l'accueil des matériels informatiques et des applications du client, l'accès à
Internet ou d'autres réseaux de communication et le contrôle courant des serveurs. Les clients sont
responsables de la gestion du système d'exploitation, des matériels et des logiciels. Les services de
stockage et de sauvegarde de données (back up). Les services de gestion de données, comprenant
la gestion et l'administration courantes de données en tant que ressources organisationnelles.
D’autres services d'hébergement.
b. Contenu vidéo et audio en flux continu
i. Données vidéo en flux continu (streaming) diffusées sur Internet.
ii. Données audio en flux continu (streaming) diffusées sur Internet.
c. Espaces publicitaires sur l’Internet :
Vente d’espaces publicitaires sur Internet
d. Contenu de Portails Internet :
i. L’exploitation du contenu fourni par les portails de recherche sur Internet, à savoir d’importantes
bases de données contenant des adresses et du contenu dans un format aisément consultable.
ii. L’exploitation d’autres sites web ayant une fonction de portails, tels que les sites de médias dont le
contenu est périodiquement mis à jour.
Autres services d’information
a. Services des agences de presse
i. A l’intention des journaux et périodiques : La collecte synthèse et communication d’informations
écrites et photographiques à l’intention de la presse écrite et d’autres médias imprimés
Volet B
ii. A l’intention des médias audiovisuels : La collecte synthèse et communication d’informations
écrites et photographiques et audiovisuelles, à l’intention des médias audiovisuels (radios,
télévisions, entreprises de cinéma …)
b. Autres services d’information : services de recherche d'information, pour compte de tiers. Services
de revue de presse. Services de constitution de dossiers rassemblant des éléments factuels et des
informations. Services automatisés et informatisés d'information. Services d'information.
c. Compilations originales de faits/informations : Compilations originales d'éléments factuels et
d'informations organisées pour l'extraction et la consultation, y compris fichiers d'adresses. Ces
compilations peuvent être protégées dans leur présentation, mais pas dans leur contenu.
La prestation de services de conseil en gestion
À savoir, des services de relations publiques et communication, de conseil en matière d’affaires et de
gestion, en gestion d’entreprise, ainsi qu’en gestion de projets. De manière plus précise, voici le type
de prestation réalisée par la société :
a. services de conseil et d'assistance opérationnelle, y compris lobbying, sur les moyens d'améliorer
l'image de marque ainsi que la perception, d'un organisme ou d'une personne par l'opinion publique,
les pouvoirs publics, les électeurs, les actionnaires, etc., services d'études de marché et de
sondages.
b. Le conseil et l'assistance opérationnelle apportée à des entreprises et autres organisations sur des
questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la
reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d'autres questions
financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification
en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la
production et du contrôle. Le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services
publics dans les domaines suivants : la conception de méthodes ou procédures comptables, de
programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire. Le conseil et
l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de
recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.
c. Services de conseil en gestion stratégique, financière, commerciale, et des ressources humaines :
services de conseil et d'assistance opérationnelle en matière de définition de politiques et de
stratégies commerciales ainsi qu'en matière de planification, d'organisation et de contrôle d'ensemble
d'une société ou d'un organisme. De manière plus spécifique, les services de conseil en gestion et
administration générale peuvent porter sur un ou plusieurs des aspects suivants : définition de
stratégies, recherche de la structure organisationnelle (processus décisionnel) la mieux appropriée
pour permettre à la société d'atteindre ses objectifs, mise en place de l'organisation juridique,
définition de stratégies commerciales, services de conseil en développement et restructuration
d'entreprise, notamment sur les fusions, acquisitions, coentreprises, alliances stratégiques,
diversification, privatisation, mise en place d'un système d'information de gestion , rédaction de
rapports et mise sur pied de contrôles en matière de gestion, planification des changements de
stratégie, réalisation d'audits, élaboration de programmes visant à accroître les bénéfices. Des
services de conseil et d'assistance opérationnelle dans des domaines qui par nature présentent un
caractère financier, par exemple : gestion du fonds de roulement et de la trésorerie, recherche de la
structure financière la mieux appropriée examen des propositions d'investissement gestion des actifs
élaboration de systèmes comptables, établissement de budgets et organisation de contrôles
budgétaires services de conseil financier concernant les fusions, acquisitions, etc., tels que les
conseils sur les méthodes de valorisation, de paiement et de contrôle, les finances internationales.
Des services de conseil et d'assistance opérationnelle en matière de stratégie commerciale et de
gestion de la commercialisation. Les services de conseil en gestion commerciale peuvent porter sur
un ou plusieurs des aspects suivants : analyse et définition d'une stratégie de commercialisation
définition des programmes de service à la clientèle, tarification, publicité et canaux de distribution,
gestion des ventes et formation du personnel de vente, organisation des canaux de
commercialisation (vente à des grossistes ou directement à des détaillants, publipostage, franchises,
etc.), conception de l'emballage et autres questions liées à la stratégie commerciale et à la gestion
de l'organisation services de conseil et d'assistance opérationnelle concernant les stratégies,
politiques, pratiques et procédures en matière de ressources humaines au sein d'une organisation.
Ces services peuvent porter sur un ou plusieurs des aspects suivants : recrutement, rémunération,
prestations, mesure et évaluation de la performance développement organisationnel (amélioration du
fonctionnement au sein des groupes et entre ceux-ci) formation des salariés et besoins de
perfectionnement procédures et plans de replacement externe en vue d'aider les salariés
planification des remplacements conformité aux réglementations dans des domaines tels que la
santé, la sécurité, la rémunération et l'équité en matière d'emploi, relations employeurs-salariés,
audits des ressources humaines
d. Services de conseil en gestion de la production, Services de conseil en gestion de la chaîne
d'approvisionnement et autres, services de conseil en gestion des processus de travail, autres
Volet B
services de gestion de projets : services de conseil en gestion des opérations, tels que conseils en
matière d'amélioration des systèmes et procédures, améliorations des opérations administratives et
de service, telles que : agencement des bureaux, planification des flux de travail et des normes de
travail bureautique, comme la sélection et l'installation de systèmes automatisés, le développement
de produits, l’assurance qualité et gestion de la qualité sûreté, la sécurité et protection des sites. Des
services de conseil en gestion intégrée de la chaîne d'approvisionnement. Ces services couvrent la
gestion des stocks, l'entreposage, le stockage et la distribution. Des services de conseil en gestion
logistique, tels que : le conseil logistique en matière de gestion des stocks, c'est-à-dire enregistrer les
stocks existants, déterminer les besoins d'inventaire les plus efficaces pour un client, le conseil
logistique en matière de distribution et transport, y compris les processus utilisés par un client pour
stocker, manutentionner et transporter les marchandises au sein d'une organisation et expédier
celles-ci aux clients, le conseil logistique en matière d'entreposage et de stockage, y compris les
processus de réception, stockage et expédition des marchandises, le conseil logistique en matière
de maintenance, et autres services de conseil en matière de gestion : fourniture d'un ensemble de
prestations combinant services à forte intensité de technologie de l'information et opérations
(manuelles ou qualifiées, en fonction de la solution), machines et installations destinées à soutenir,
héberger et gérer un processus pour un client : processus financiers, tels que traitement de
transactions financières, traitement des opérations de cartes de crédit, services de paiement,
services de prêt, processus liés aux ressources humaines, telles que la gestion des prestations,
traitement des fiches de paie, administration du personnel, processus liés à la gestion de la chaîne
d'approvisionnement, tels que gestion des stocks, services, d'achats, services logistiques,
planification de la production et traitement des commandes, processus liés à la gestion des relations
clients, tels que centres d'assistance, centres d'appels, services clientèle. Ainsi que tous autres
processus destinés à un client. Les services de coordination et de gestion des ressources lors de
l'élaboration, de la réalisation ou de l'achèvement d'un projet pour le compte d'un client, services de
gestion de projets, qui peuvent comprendre l'établissement de prévisions des dépenses, la
comptabilité et le contrôle des coûts, les commandes, la planification des délais et la définition des
autres conditions d'exécution, la coordination des travaux confiés à des sous-traitants, l'inspection et
le contrôle de qualité, etc. Les services de gestion de projets comprenant des services de gestion et
de gestion administrative, avec ou sans mise à disposition de personnel propre.
Recherche et développement en sciences humaines et sociales
Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l'exclusion
des biotechnologies, Recherche et développement en économie et commerce, Recherche et
développement en psychologie, Recherche et développement en droit, Recherche et développement
en autres sciences sociales, Recherche et développement en linguistique et littérature, autres
services de recherche et développement en sciences humaines, Projets originaux de recherche et
développement en sciences humaines et sociales ; la réalisation de projets scientifiques originaux en
sciences naturelles et ingénierie, à l'exclusion des biotechnologies, c'est-à-dire les idées, plans,
avant-projets, formules concernant des inventions, produits et procédés, qui peuvent être protégés et
faire l'objet d'une licence en tant que propriété industrielle, secret commercial, brevet, etc. La
réalisation de ces travaux originaux est faite pour compte propre : ils sont produits pour être vendus,
sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable. Des services de
recherche et développement expérimental en matière de théories économiques, de gestion de
l'entreprise, de finance, de statistiques, etc. Des services de recherche et développement
expérimental en matière de droit public, de droit civil, etc. des services de recherche et
développement expérimental en anthropologie sociale et culturelle, en démographie, en géographie
(humaine, économique et sociale), en sciences politiques, en sociologie, etc. services de recherche
et développement expérimental en langues et littératures anciennes et modernes. Des services de
recherche et développement expérimental en histoire, en philosophie, en arts, en religion, en
théologie, etc. Des projets scientifiques originaux en sciences sociales et humaines, c'est-à-dire les
idées, plans, avant projets, formules concernant des inventions, produits et procédés, qui peuvent
être protégés et faire l'objet d'une licence en tant que propriété industrielle, secret commercial,
brevet, etc. La réalisation de ces travaux originaux est faite pour compte propre : ils sont produits
pour être vendus, sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable.
La réalisation d’études de marché et sondages
a. les études portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance,
l’acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur les habitudes d'achat des consommateurs
aux fins de la promotion des ventes et de la mise au point de produits nouveaux ; sont comprises
également les analyses statistiques des résultats. Les sondages d'opinion sur des questions
politiques, économiques et sociales ainsi que l'analyse statistique des résultats
b. Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers sur l'Internet, autres ventes d'espaces
publicitaires pour compte de tiers, Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers : La vente de
droits liés à l'utilisation de noms dans le cadre de tournois, dans des stades, etc. vente d'espace ou
Volet B
de temps d'antenne publicitaire sur des panneaux d'affichage, des bâtiments, des véhicules, etc. 
vente d'espace ou de temps d'antenne publicitaire dans des médias électroniques autres que ceux
en ligne vente de temps d'antenne publicitaire dans les films et vidéos (placement de produit
Études de marché : enquêtes qualitatives, enquêtes quantitatives ad hoc, enquêtes quantitatives
continues et régulières, autres services d'études de marché, Services de sondages d'opinion :
analyses du marché, de la concurrence et des comportements des consommateurs exploitation de
monographies, de statistiques, de modèles économétriques, d'enquêtes, etc. Des entretiens
(détaillés) avec une ou plusieurs personnes, avec des réponses ouvertes ne pouvant être classées
par intervalles et reposant souvent sur des études de cas enquêtes réalisées une seule fois, dont les
réponses peuvent être regroupées en intervalles enquêtes réalisées sur une base régulière, dont les
réponses peuvent être regroupées en intervalles études de marché sans enquête s'appuyant sur des
informations préexistantes provenant de différentes sources enquêtes visant à recueillir des
informations sur l'avis de l'opinion publique concernant des questions à caractère social,
économique, politique ou autre
 Elle peut accomplir d'une manière générale toutes opérations industrielles et commerciales,
financiè¬res et civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et
pouvant en faciliter directe¬ment ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisa¬tion.
 Elle peut s'inté¬resser par voie d'asso¬ciation, d'apport, de fusion, d'intervention finan¬cière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au
sien ou susceptible de favori¬ser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une
source de débouchés.
 Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (18.600 EUR).
Il est représe¬nté par CENT QUATRE-VINGT-SIX (186) parts sociales sans désignation de valeur
nominale.
GERANCE
Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique,
soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée,
soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est adminis¬trée par un ou plusieurs mandataires, associés
ou non.
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée. S’ils sont plusieurs
et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut
accomplir tous les actes d'admi¬nistration et de disposi¬tion qui intéres¬sent la société.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en
défendant.
Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est exercé gratuitement.
CONTROLE DE LA SOCIETE
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligi¬bles.
ASSEMBLEE GENERALE
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une
assemblée générale ordinaire le 2ème vendredi de juin à 20 heures. Si ce jour est férié,
l'assem¬blée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette
même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l’intérêt social l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital social.
Les convocations aux assemblées générales sont faites conformément à la loi.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.¬
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde
assemblée délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix sous réserve des dispositions légales.
Sauf dans les cas prévus par la loi, tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou
Volet B
non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y
voter en ses lieu et place.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-
propriétaire(s), les droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les
comptes annuels conformément à la loi.
REPARTITION   RESERVES
Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer
la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obliga¬toire lorsque le fonds de réserve a atteint le
dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve
vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant
toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
DISSOLUTION
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assem¬blée générale délibérant dans
les formes prévues pour les modifications aux statuts.
LIQUIDATEURS
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la
liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée
générale de désigner un ou plusieurs liquida¬teurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
La nomination du liquidateur ou des liquidateurs doit être soumise au président du tribunal pour
confirmation.
REPARTITION DE L'ACTIF NET
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessai¬res à l'apurement de toutes les dettes
et charges et des frais de liquid¬ation et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement
libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par
des distributions préalables aux profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net
est réparti entre tous les asso¬ciés suivant le nombre de leurs parts socia¬les et les biens conservés
leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’un extrait du présent acte et finira le
31 décembre 2015.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en juin 2016.
Sont appelés aux fonctions de gérants non statutaires pour une durée illimitée :
- Monsieur Sebastien BÜHL ;
- Monsieur Philippe BONIFACE.
Tous deux qui acceptent. Leur mandat est gratuit.
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas nommer de commissaire-
réviseur.
Pour extrait analytique conforme,
Benoît COLMANT, Notaire associé 
Déposé en même temps : expédition électronique de l’acte.