Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Sports & Mouvements
Venelle des Charmes 14
1300 Wavre
Association sans but lucratif
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~Extrait de l’acte reçu par le notaire associé Pierre NICAISE  à Grez-Doiceau en date du 19 avril
2016, en cours d’enregistrement.
FONDATEURS
1. Monsieur SPIES Emmanuel André Mathias Joseph, né à Etterbeek, le trente et un juillet mil neuf
cent septante-six, domicilié à 1300 Wavre, Venelle des Charmes 14.
2. Monsieur SPIES Paul Jacques, né à Arlon, le trois mars mil neuf cent trente-trois , domicilié à
1332 Rixensart (Genval), Rue Belle Vue 66.
3. Madame VAN COPPENAEL Renée Claire Adèle Antoinette Louise, née à Bruxelles, le quatorze
août mil neuf cent trente-sept, domiciliée à 1332 Rixensart (Genval), Rue Belle Vue 66.
Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les présentes les statuts d'une association sans
but lucratif, qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent
vingt et un.
TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
Article 1 - L'association est dénommée « Sports & Mouvements ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations
sans but lucratif mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement
des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de
l’association
Article 2 - Son siège social est établi à 1300 Wavre, Venelle des Charmes 14, dans l’arrondissement
judiciaire du Brabant wallon.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.
TITRE II – BUTS - OBJET
Article 3 - L'association a pour buts :
-  la promotion du sport à tout niveau, l’apprentissage de toutes disciplines sportives, jeux sportifs,
études, formations et bonnes pratiques pour une mise en œuvre efficace dans le domaine de
l’éducation  à la santé et à l’enseignement à travers le sport notamment ;
- de permettre et promouvoir la découverte des sports nouveaux et de coopérations auprès des
jeunes ainsi que d’une manière générale l’enseignement de disciplines sportives et d'activités de
loisirs ;
- la formation sportive et pédagogique des acteurs du monde sportif ;
- l’organisation et la gestion d'activités sportives diverses dans le but d’encourager l’émancipation
sociale, la coopération, le respect et l’ouverture à l’autre sans discrimination ainsi que l’acceptation
de sa différence.
Article 4 - L'association a pour activités :
- d’organiser dans ce cadre différentes activités, entraînements, manifestations, évènements,
compétitions, conférences, colloques, stages de vacances et de voyages à caractère sportif et social,
et d’une manière générale toutes activités dont l’objectif consiste en la promotion et la diffusion de la
discipline sportive.
0652665191
Volet B
Pour ce faire, l’association pourra acquérir du matériel et le mettre à disposition d’écoles,
d’associations ou de toutes institutions.
- de dispenser des formations sportives et organiser des évènements en rapport avec le sport ;
- l’aide sportive et administrative aux clubs, associations sportives, organismes de formation, écoles
ou universités ;
- la recherche et l’enseignement dans le domaine du mouvement et de la prévention des blessures
liées au sport.
L’association a également la faculté d’organiser tout évènement extra-sportif, la vente de produits
dérivés nécessaires au financement de cette activité sportive ou d’œuvres philanthropiques.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut
notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
TITRE III - MEMBRES
Section I - Admission
Article 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.
Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.
Article 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil
d'administration.
Section II - Démission, exclusion, suspension
Article 7 - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée
par l'article 12 de la loi.
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
Article 9 – Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à la loi.
TITRE IV - COTISATIONS
Article 10 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune
cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.
Article 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
1)  les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs ;
3) le cas échéant, la nomination de commissaires ;
4)  l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le
cas échéant aux commissaires ;
5) la dissolution volontaire de l'association ;
6) les exclusions de membres ;
7) la transformation de l'association en société à finalité sociale.
Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Sauf décision contraire
du conseil d’administration, celle-ci aura lieu le  premier lundi du mois de  juin à 12 heures.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des  membres. - Chaque réunion
se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire
adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres - doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent
vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour.
Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un
mandataire. Le mandataire doit être un membre.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.
Article 16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut
par l’administrateur présent le plus âgé .
Article 17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf
dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Article 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association,
Volet B
sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément
aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux
associations sans but lucratif.
Article 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-
verbaux signés par le président et un administrateur.
Conformément à l’article 10 de la loi, tous les membres peuvent consulter au siège de l’association le
registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale.
Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par
l’organe de représentation générale de l’association ou par tout mandataire habilité en vertu d’une
décision du conseil d’administration à signer un tel document.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux
annexes du Moniteur comme dit à l’article 26novies.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
TITRE VI - ADMINISTRATION
Article 20 – Le conseil d’administration est composé de trois personnes au moins, nommées  parmi
les membres par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes
membres effectifs de l’association.
Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est
composé que de deux personnes.
Article 21 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé
par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 22 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président,
un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus
âgé des administrateurs présents.
Article 23 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège
et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-
verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Article 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la
gestion de l'association.
Article 25 - Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) ou
délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les
pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S’ils sont plusieurs, ils agissent
individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur
belge comme dit à l’article 26novies.
Article 26 -  Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le
conseil ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des
pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26novies de la loi.
Article 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune
obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé
à titre gratuit excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué.
Article 28 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur
acquisition.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à
l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée
générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 30 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre
Volet B
de chaque année.  
Article 31 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Article 32 –  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit,
le contrôle de l’ASBL est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés par l’Assemblée
Générale pour trois ans et rééligi¬bles.
Article 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation
de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles
23 et 26novies de la loi.
Article 34 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-
sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à
dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des
actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera le jour du dépôt des pièces au greffe  pour
se clôturer le 31 décembre 2017.
Par exception à l’article 13, la première assemblée générale se tiendra en juin 2018.
Ils désignent en qualité d'administrateurs pour un terme de 6 ans à dater des présentes:
 Monsieur SPIES Emmanuel ;
 Monsieur SPIES Paul Jacques ;
Qui acceptent le mandat.
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire.
Ils désignent en qualité de
Président et de Délégué à la gestion journalière : Monsieur Emmanuel Spies ;
Trésorier et secrétaire  : Monsieur Paul Spies ;
Qui acceptent.
Pour extrait analytique conforme,
Pierre NICAISE , Notaire associé
Déposé en même temps : expédition  électronique de l’acte.