N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : A POELE AU JARDIN
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en nom collectif
Adresse du siège :
4877
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Olne
Voie du Ry Maçon 4
2
En ce jour, 20 mars 2021, les parties :
     
 1.    Monsieur Yannick Dominique JACOB, NN : 92.11.06-191.86, né le 6 novembre 1992, à Liège, résidant à
4845 Jalhay, Rue du Haut Balmoral 66;
2.    Monsieur Romain Marc DAMBIERMONT, NN : 92.07.30-539.57, né le 30 juillet 1992, à Liège, résidant à
4877 Olne, Voie du Ry maçon 4/2;
3.    Monsieur Boris Laurent HUYNEN, NN : 90.05.20-193.65, né le 20 mai 1990, à Liège, résidant à 4050
Chaudfontaine, Rue de la loignerie 71;
4.    Monsieur Eric André DAMBIERMONT, NN : 66.11.16-331.70, né le 16 novembre 1966, à Liège, résidant à
4051 Vaux-sous-chêvremont, Rue Haute Folie 73;
ont convenu de fonder une société en nom collectif dénommée A POELE AU JARDIN.
Le siège de la société est établi à 4877 Olne, Voie du Ry maçon 4/2.
Les fonds propres de la société s’élèvent ce jour à 2.000,00 €. La société est fondée pour une durée
indéterminée.
L’apport susmentionné est réalisé comme suit par les fondateurs : 
 -    Monsieur Yannick JACOB apporte 500 € au moyen d’un apport en argent, pour lequel il reçoit 25 parts sans
mention de valeur nominale ; 
 -    Monsieur Romain DAMBIERMONT apporte 500 € au moyen d’un apport en argent, pour lequel il reçoit 25
parts sans mention de valeur nominale ;
 -    Monsieur Boris HUYNEN apporte 500 € au moyen d’un apport en argent, pour lequel il reçoit 25 parts sans
mention de valeur nominale ;
 -    Monsieur Eric DAMBIERMONT apporte 500 € au moyen d’un apport en argent, pour lequel il reçoit 25 parts
sans mention de valeur nominale.
Les fondateurs déclarent également que la société reprend, conformément à l’art. 2 :2 CSA, tous les
engagements pris en son nom jusqu’à aujourd’hui.
 Les statuts de la société sont les suivants :
CHAPITRE I - DÉNOMINATION, SIÈGE, DURÉE
Article 1. Forme juridique et dénomination
La société a pris la forme d’une société en nom collectif. Sa dénomination est A POELE AU JARDIN.
 Article 2. Siège
Le siège de la société est établi à 4877 Olne, Voie du Ry maçon 4/2, en région wallonne. 
Sans modification des statuts et sur décision du gérant, il peut être déplacé vers un autre endroit situé en
Belgique dans la Région linguistique française ou dans la Région bilingue de Bruxelles-Capitale. Chaque
0766869627
déplacement du siège de la société fera l’objet d’une publication dans les Annexes du Moniteur belge.
Article 3. Durée 
La société est fondée pour une durée indéterminée. Par dérogation à ce qui est prévu à l’article 4 :16 CSA, la
société n’est pas dissoute par la mort, l'incapacité, la liquidation, la faillite ou la déconfiture d'un des associés.
Sauf décision du juge, la société ne peut être dissoute que de par la décision des associés, et moyennant le
respect des exigences propres aux modifications des statuts. 
Indépendamment de ce qui précède, la société sera toujours dissoute de plein droit si à un moment donné, il y a
moins de deux associés.
 CHAPITRE II - OBJET
Article 4. Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, soit seule,
soit en participation avec des tiers :
•    toutes opérations relatives à la vente, l’intermédiation, la conception, la construction, la location, la mise à
disposition, la pose, l’installation, la réparation et l’entretien de barbecues, mobiliers de jardin, chapiteaux,
châteaux gonflables, spas, de saunas, hamman, jacuzzi, bains turcs et balnéo au sens le plus large, ainsi que la
réalisation de tous travaux connexes (pose de câbles et canalisations diverses, aménagement parcs & jardins,
travaux d’électrification, de chauffage et de filtrage, commerce de produits de droguerie, d’entretien, de sauna, de
spa, de tous produits de traitement de l’eau) ;
 •    les prestations de services, de conseil, de consultance, d’expertise technique, de gestion et d’organisation
d’entreprises, de lobbying, d’intermédiaire, de mise en contact, d’assistance, de formation, de renseignements
dans son sens le plus large et notamment mais non exclusivement : gestion journalière de sociétés, analyses de
besoins, études techniques et scientifiques, études de marché, méthode de marketing et de commercialisation de
services ou de produits, organisation et gestion des ressources humaines, administratives ; la mise en place de
solutions dans les domaines financiers, administratifs, organisationnels, informatiques et électroniques, ainsi que
dans les domaines de la stratégie managériale et de la (télé)communication ;
 •    la constitution, le développement et la gestion, dans la plus large acceptation du terme, d’un patrimoine
mobilier ou immobilier, par acquisition, vente, échange, construction, transformation ou tout autre moyen,
notamment l’acquisition par voie d’achat ou autrement, de toutes valeurs mobilières, toutes créances, toutes
parts d’associés, toutes participations dans toutes entreprises industrielles, commerciales ou financières ;
 •    l’exercice de mandats en qualité de directeur, gérant, administrateur, liquidateur, ou membre de comité de
direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations ; la prise de contrôle, de direction ou autrement,
d’autres entreprises ;
 •    la participation à la création et au développement d’entreprises industrielles, commerciales, financières ou
immobilières et l’octroi à celles-ci de tous concours, conseils, études, carnets d’adresses, financements,
garanties (de quelque nature que ce soit), en ce compris la participation en capital, et l’octroi d’avances au profit
des sociétés participées ainsi qu’au profit des actionnaires, administrateurs ou gérants de celles-ci, ainsi que des
personnes liées à l’une de ces personnes au sens de l’article 1 :20 du Code des sociétés et des associations.
Elle peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraissent
les mieux appropriées. Le cas échéant, elle se conformera pour telle ou telle activité à la loi réglementant l’accès
à la profession et à l’obtention d’agréments.
 Elle peut acquérir, exploiter et concéder tous brevets, secrets de fabrication, dessins et modèles, "savoir-faire",
licences ou marques relatifs directement ou indirectement à son objet social.
La société pourra en outre réaliser l’achat, la création, la fabrication, le montage démontage, la réparation, la
transformation, la vente, la distribution, la location, l’échange, l’importation et l’exportation, en gros et en détail, le
transport, la livraison et l’installation, le service après-vente, le traitement, l’entreposage de tout matériel,
matières premières et mobilier pouvant servir et nécessaire à son activité et à l’organisation d’évènements de
toutes natures, et des produits, services, procédés et méthodes ayant un rapport avec son objet social, ainsi que
la mise à disposition de tiers de tous moyens nécessaires à la réalisation de son objet.
Elle peut faire, en Belgique ou à l'étranger, d'une façon générale et sans que cette énumération soit limitative,
toutes opérations civiles et commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, en relation
quelconque avec son activité sociale susmentionnée ou pouvant en faciliter la réalisation, ou se rapportant à son
patrimoine propre, et s'intéresser par voie d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, de participation,
d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer dont l’objet est
analogue ou connexe au sien, ou qui sont susceptibles de lui procurer des matières premières, faciliter
l’écoulement de ses produits, constituer pour elle une source d'approvisionnement ou une possibilité de
débouchés.
 CHAPITRE III - ASSOCIÉS, CAPITAL ET PARTS
Article 5. Associés
Les associés sont : 
     Monsieur Yannick JACOB, né le 6 novembre 1992, à Liège, résidant à 4845 Jalhay, Rue du Haut Balmoral 66;
     Monsieur Romain DAMBIERMONT, né le 30 juillet 1992, à Liège, résidant à 4877 Olne, Voie du Ry maçon
4/2;
     Monsieur Boris HUYNEN, né le 20 mai 1990, à Liège, résidant à 4050 Chaudfontaine, Rue de la loignerie 71;
     Monsieur Eric DAMBIERMONT, né le 16 novembre 1966, à Liège, résidant à 4051 Vaux-sous-chêvremont,
Rue Haute Folie 73;
Ils sont responsables solidairement et de manière illimitée de toutes les dettes de la société.
 Les associés s’engagent à n’exercer aucune activité indépendante susceptible de faire concurrence aux activités
de la société.
 Article 6. Apports
Le montant total des apports dans la société s’élève à deux mille euros (2.000,00 €).
 Ces apports ont été entièrement libérés, à concurrence de: 
     500,00 euros par Yannick JACOB,
     500,00 euros par Romain DAMBIERMONT,
     500,00 euros par Boris HUYNEN,
     500,00 euros par Eric DAMBIERMONT.
Article 7. Parts
Les apports sont représentés par 100 parts sociales sans mention de valeur nominale. 
 Il est attribué :
     25 parts à Yannick JACOB,
     25 parts à Romain DAMBIERMONT,
     25 parts à Boris HUYNEN,
     25 parts à Eric DAMBIERMONT.
Article 8. Registre des parts
Un registre des parts est tenu au siège de la société. Il contient :
 -    les données précises relatives à l’identité de chaque associé et au nombre de parts qu’il possède ;
 -    les versements effectués sur chaque part ;
 -       les droits de vote et droits au bénéfice attachés à chaque part, ainsi que leur part dans le solde de
liquidation, si cela diffère de leurs droits au bénéfice ;
 -      les restrictions aux cessions prévues dans les statuts et si l’une des parties le demande, les restrictions aux
cessions découlant de conventions ;
 -    les cessions de parts, datées et signées par le cédant et le cessionnaire (ou leurs mandataires) en cas de
cession entre vifs, ou datées et signées par le gérant et les ayants droit en cas de transfert pour cause de décès. 
La propriété de chaque part est établie par l’acte de fondation ou par les actes d’apport ultérieurs ainsi que, en
cas de cession ou transfert pour cause de décès, par l’inscription au registre des parts.
La cession ou le transfert pour cause de décès sont opposables à la société et aux tiers à partir de la date de son
inscription au registre des parts.
Chaque associé peut demander une preuve de l’inscription à son nom. Cette preuve est un extrait du registre,
signé par le gérant, mentionnant le nombre d’actions que possède l’associé dans la société.
 Article 9. Cession des parts
Sous peine de nullité, une participation ne peut être cédée entre vifs ou pour cause de décès qu’avec l’accord de
tous les associés. En cas de refus, les associés qui ont refusé sont obligés de racheter eux-mêmes la
participation. La cession ou le transfert a lieu en application de l’article 1690 du Code civil.
 CHAPITRE IV - DIRECTION ET CONTRÔLE
Article 10. Gérants
La société est dirigée par un ou plusieurs gérants, associés ou pas. 
Le mandat de gérant n’est pas rémunéré, à moins que l’assemblée générale n’en décide autrement.
La nomination et le renvoi d’un gérant doivent faire l’objet d’une publication dans les Annexes du Moniteur belge. 
 Article 11. Pouvoirs de décision et de représentation
Le(s) gérant(s) est/sont habilité(s) à poser tous les actes de gestion interne nécessaires à la réalisation de l’objet
de la société, à l’exception des actes que seule l’assemblée générale des associés est habilitée à poser.
Le gérant unique représente la société seul, dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. S’il y a deux ou
plusieurs gérants, ils représentent la société dans les actes judiciaires et extrajudiciaires lorsqu’ils agissent
chacun séparément.
Le gérant peut désigner des mandataires de la société. Seuls des mandats particuliers et limités à une opération
ou à une série d’opérations déterminées sont autorisés.
 Article 12. Contrôle
Chaque associé a le droit d’exercer une surveillance et un contrôle illimité sur toutes les opérations de la société.
Il peut consulter sur place les livres, les courriers, les procès-verbaux et, de manière générale, tous les écrits de
la société.
CHAPITRE V - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 13. Convocation et ordre du jour
Une assemblée des associés, appelée assemblée générale annuelle, est convoquée chaque année, le 30 du
mois de juin à dix-huit heures soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce
jour est férié, la réunion est avancée au jour ouvrable précédent.
L’ordre du jour de l’assemblée générale comprendra au moins : la discussion et l’approbation des comptes
annuels, l’affectation des bénéfices et la décharge du/des gérant(s). 
Une assemblée générale peut par ailleurs être convoquée à tout moment, afin de délibérer et de décider d’une
éventuelle modification des statuts ou d’autres points. 
La convocation à l’assemblée générale, mentionnant l’agenda se fait par téléphone, par courrier ordinaire ou par
e-mail. 
Article 14. Droits de vote et prise de décision 
On procède au vote par part, chaque part ayant droit à un vote.
Un associé peut se faire représenter par un autre associé. 
Au sein de l’assemblée, les décisions sont prises à la majorité des votes. Cependant, en cas de modification des
statuts ou de dissolution, l’unanimité est requise.
CHAPITRE VI -  EXERCICE COMTPABLE, COMPTES ANNUELS
Article 15. Exercice comptable 
L’exercice comptable de la société court du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.
 Article 16. Comptes annuels et affectation des résultats
À la fin de chaque exercice comptable, les livres sont clôturés et le(s) gérant(s) établi(ssen)t les comptes
annuels. 
Sur proposition du/des gérant(s), l’assemblée générale décide de l’affectation des résultats. S’il est décidé de
distribuer un dividende, celui-ci est partagé entre les associés en proportion du nombre de parts qu’ils possèdent.
La gérance peut, sous sa propre responsabilité, décider du paiement d’acomptes sur dividendes par prélèvement
sur le bénéfice de l’exercice en cours et fixer la date de leur paiement.
CHAPITRE VII -  DISSOLUTION ET LIQUIDATION
Article 17. Dissolution
En cas de dissolution volontaire de la société ou en cas de dissolution prévue par la loi ou car il n’y a plus qu’un
seul associé, la société est liquidée. 
Sauf application de la procédure de liquidation simplifiée de l’article 2 :80 CSA, un ou plusieurs liquidateurs
seront chargés de la liquidation. Ils seront désignés par l’assemblée générale à la majorité requise pour une
modification des statuts et sont compétents pour toutes les opérations mentionnées aux articles 2 : 87 -2 :92
CSA. 
Le patrimoine net de la société sera alors distribué aux associés en fonction du nombre de parts qu’ils
détiennent.
Si le résultat de la liquidation se révélait insuffisant, les dettes seront supportées par les associés en proportion
de leurs parts sociales.
Article 18. Décès d’un des associés
En cas de décès de l’un des associés, la société ne sera pas dissoute de plein droit, mais poursuivie par
l’associé ou les associés survivant(s), le cas échéant avec les héritiers en ligne directe de l’associé décédé se
faisant représenter par un mandataire vis-à-vis de la société. Si les héritiers sont mineurs, la société doit être
transformée en société en commandite et les héritiers mineurs reçoivent de plein droit la qualité d’associé
commanditaire. 
 CHAPITRE VIII - DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET NOMINATIONS
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
de l’extrait de l’acte constitutif au greffe :
1.    Le premier exercice comptable commence le jour de l’acte sous seing privé et prendra fin le 31 décembre
2021. La première assemblée générale annuelle se tiendra donc le 30 juin 2022.
2.    Conformément à l’article 2 :2 CSA, les comparants déclarent reconnaître tous les actes juridiques posés au
nom et pour le compte de la société, avant qu’elle n’obtienne la personnalité juridique.
 3.    À l’unanimité des voix, sont désignés comme gérants :
 a) Monsieur Yannick JACOB, NN : 92.11.06-191.86, prénommé, ici présent et qui accepte ; 
 b) Monsieur Romain DAMBIERMONT, NN : 92.07.30-539.57, prénommé, ici présent et qui accepte.
 c) Monsieur Boris HUYNEN, NN : 90.05.20-193.65, prénommé, ici présent et qui accepte.
 d) Monsieur Eric DAMBIERMONT, NN : 66.11.16-331.70, prénommé, ici présent et qui accepte.
Leur mandat est prévu pour une durée indéterminée. 
 Leur mandat est non-rémunéré.
4.    Monsieur Yannick JACOB, prénommé, sera désigné en qualité de représentant permanent de la société
présentement constituée.
 Fait à Olne, le 20 mars2021, en six exemplaires, chacun des associés disposant d’un exemplaire, le cinquième
étant conservé par l’enregistrement et le sixième à la société.
 Monsieur Yannick JACOB
Monsieur Boris HUYNEN    
Monsieur Romain DAMBIERMONT
Monsieur Eric DAMBIERMONT