N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Team acocyjj ASBL
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1130
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Haren)
Avenue de la Métrologie 10
b/1
TITRE 1: Dénomination -siege social-durée .
 Article 1er l association est dénommée Team acocyjj asbl  .Elle est établie sur base du
 code code des sociétés et associations ( csa) du 23 mars 2019 .
 Dans tous les actes , factures , invitations , publications , lettres, sites internet et
 autres pièces électroniques ou non, émanant de l'association , les données suivantes
 seront mentionnées : 1) le nom de l association ,2)la forme juridique en entier ou en
 abrégé 3) l'adresse complète du siège social 4) le numéro d'entreprise 5) le registre
 des personnes morales ( ou abréviation RPM) suivie de l'indication du siège social du
 tribunal compétant .6) l'adresse électronique ( e-mail) et le site internet de la
 personne morale ,7) le cas échéant , l 'indication que la personne morale est en
 liquidation .
 l'association est constituée pour une durée indéterminée .
 Article 2 - le siège social de l'association est établit dans la région de Bruxelles
 capitale . L' organe d 'administration détermine le siège social de l'association et peut
 le déplacer vers tout autre endroit dans la même région . il réalisera les obligations
 de publication nécessaire.
 Titre II -But désintéressé -objet
 Article 3-but désintéressé
 L'association à pour but désintéressé de développer des activités de soutient et d'aide
 aux personnes ,enfants( à partir de 8 ans ) et adolescents venant de tout milieux avec
 une attention particulière pour les personnes, enfants , adolescents et seniors
 vulnérable , issus de l'immigration , de famille monoparentale , défavorisée , souffrant
 de discrimination quelque soit la cause , de rejet social , souffrant de la solitude et de l
 isolement peu importe la cause , les personnes vivant dans la rue ayant des besoins
 spécifiques . notre but est aussi de lutter contre la délinquances des adolescents et
 d'aider les personnes ayant perdu toute confiance en soi .
 Article 4 Objet .
 L'association peut prendre toute les actions visant à soutenir ces personnes .
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement et indirectement à son but .
 Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activités similaire à son
 but afin de réaliser son but , l'association organise des initiations sportives , des
 ateliers récréatifs d'art plastique , de cuisine et de pâtisserie mais aussi des grouppes
 de paroles
 Par des actions de sensibilisation , elle peut aborder entre autre l'enjeux de la pauvreté
,le respect des droits fondamentaux , les bénéfices des méthodes éducatives dites
 positives ou encore de l impact de l'épuisement mental et parental ( liste non
0804193742
 exhaustive)
 l'association réalise son but désintéressé en étroite collaboration avec ses membres .
 Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant , directement ou indirectement en tout
 ou en partie , à son but désintéresse ou pouvant en amener le développement ou en
 faciliter la réalisation .
 Elle peut ainsi accepter les dons et legs , acquérir , mettre en location tous les biens et
 immeuble utiles et mettre en œuvre tous les moyens humains ; techniques et financiers
 nécessaire. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités
 similaires à ses buts .
 Elle peut établir des liaisons adéquates avec d'autres associations belge ou
 internationale .
 Elle peut agir au niveau communal, provincial, régional, communautaire , fédéral ;
 européens et international.
 Elle est ainsi habilitée par ses membres à défendre leurs intérêts dans tout litige mettant en jeux le but
 de l ' association .
 l Organe d administration a qualité pour interpreter la nature et l'étendue de l'objet de l'association.
 TITRE III membres
 Section I Admission
 Article 5- L 'association comporte des membres effectifs et membres adhérents (personnes physique ou
 structures ) le nombre de membres effectif de l'association n'est pas limité . Son minimum est fixé à deux
 , seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la lois et les
 presents statuts les membres adhérents ne jouissent que des droits que les présents statuts leurs
 donnent .
 Article 6 - Est membres effectifs toute personne physique ou morale dont la candidature est approuvée
 par l'organe d'administration . Est membre adhérent , toute personne physique ou morale dont la
 candidature est acceptée par le délégué à la gestion journalière et qui , en payant une cotisation
 annuelle , utilise les sévices complémentaires de l'association . Le montant de la cotisation annuelle et
 les services qui y sont reliés sont définit annuellement par l'assemblée générale .
 Tout les membres s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur , les statuts ainsi que les
 décisions prises conformément à ceci .
 Section II - Démission , exclusion , suspension .
 Article 7 - Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit
 sa démission à l'organe d'administration .
 L ' exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à la majorité des
 deux tiers des voies présentes ou représentées .
 L'organe d'administration peut suspendre ,jusqu'a la décision de l'assemblée générale , les membres
 effectifs ou adhérents qui seraient coupables d'infraction grave au statut et aux lois de l'honneur et de la
 bienséance .
Est réputé démissionnaire , le membre adhérent qui ne paye pas la cotisation annuelle qui lui incombe et
 ceci dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier ou courriel . L'exclusion d'un membre adhérent
 est une prérogative de l'organe d'administration .
 Article 8- Le membre démissionnaire , suspendu ou exclus , ainsi que les créanciers , les héritiers ou
 ayant droit du membre décédé ou failli ( pour une personne morale ) , n'ont aucuns droit sur le fond
 social .ils ne peuvent réclamer ou reacquire ni relever , ni reddition de compte , ni remboursement de
 cotisation , ni apposition de scellée , ni inventaire .
 Article 9 - l'association tiens un registre des membres effectifs ,électronique ou non , sous la
 responsabilité de l'organ d'administration .
 TITRES IV Cotisation
 Article 10 - Les membres effectifs ne sont astreins à aucun droit d'entrée , ni aux payements d'aucun
 payements d'aucune cotisations . Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de
 leurs dévouement .
 Les membres adhérents payent une cotisation annuelle de base dont le montant est fixé annuellement
 par l'assemblée générale . La cotisation diffère si il s'agit d'une personne physique ou d'une structure .
 La cotisation annuelle de base peut être adaptée à la taille de la structure membre adhérent ( sur base
 du chiffre d'affaire ou du nombre de personnes employées par exemple) .
 La cotisation annuelle de base peut être complétée par une cotisation complémentaire dépendant des
 services ds services complémentaires rendus par l'association .
 TITRE V - Assemblée générale
 Article 11- l'assemblée générale est composée de tout les membres effectifs de l'association .
 Article 12- L'assemblée générale possède des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la lois
 ou les présents statuts .
 L'assemblée générale à la compétence exclusive de : 1° l'approbation et la modification des statuts ;
 2° La nomination et la révocation des administrateurs ;
 3° la nomination et la revocations des commissaires éventuels et la fixation de la rémunération ; 4°la
 décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires , ainsi que le cas échéant , l'introduction
 d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires ;5° l'approbation du budget et
 des comptes ;6°l'axclusion d'un membre effectif ; 7° la dissolution de l'association et l'affectation du solde
 actif ; 8° la nomination des liquidateurs en cas de dissolution de l'association ; 9° la transformation de
 l'association en une asbl , en une société coopérative agrée comme entreprise sociale ayant une société
 coopérative entreprise sociale agrée;10°l'execution ou l'acceptation d'un apport à titre gratuit d'une
 universalité; une délibération de l'assemblée générale est généralement requise dans tout les cas ou les
 statuts l'exigent.
 Article 13- il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année ,dans le courant du 1 er
 semestre une assemblée extraordinaire peut être réunit à tout moment par décision de l'organe
 d'administration , notamment à la demande d un vingtième au moins des membres . chaque réunion se
 tiendra au jour , heure et lieux mentionnés dans l convocation .
 Tout les membres te administrateurs doivent y être convoqués .
 Artcle 14- L' assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration , par lettre ordinaire ou par
 e mail adressé au moins quinze jours avant l'assemblée . la convocation est émise par un administrateur
 au nom de l'organe d'administration .
 L'ordre du jour est mentionné dans la convocation . toute proposition signée par un quart des membres
 doit être porté à l'ordre du jour .
 Article 15- chaque membre dispose d'une voix . Chaque membre peut se faire représenter par un autre
 membre .
Article 16- L'assemblée générale est présidé par le president de l'organe d'administration ou , à défaut le
 vice président et , à défaut par l'administrateur présent le plus âge .
 La réunion est tenu au siège de l'association ou à n'importe quel autres endroits en Belgique , indiqué
 dans la convocation .
 l'assemblée générale peut , mais sans obligation se réunir à distante au moyen de vidéoconférences
 ,telé , par des techniques de telecommunications qui permettent aux membres participant de s'étendre et
 se concerter simultanément .Enfin ,l'assemblée générale peut , mais sans obligation se réunir au
 moyens d une combinaison des deux techniques de réunion précité, ayant certains membres
 physiquement présents à la réunion et d'autres membres participants à la réunion aux moyens de télé ou
 vidéo conférence .L'organe d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée
 générale en qualité d'observateur ou de consultant .
 Article 17- l'assemblée générale peut valablement délibérer quelque soit le nombre de membres présent
 ou représentés , sauf les exceptions prévus par la lois ou les présents statuts . les décisions de
 l'assemblée générale sont adoptés à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les
 cas ou il est décidé autrement par la lois ou les présents statuts . En cas de partage lors d'un vote , a
 scrutin secret , la proposition est rejetée . sont exclus des quorums de votes et de majorité les votes
 blanc , nul ainsi que les abstentions .Toute fois , lorsque une décision aura été prise par l'assemblée
 générale , sans que la moitié des membres soient présentes ou représentés , l'organe d'administration
 aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine assemblée générale extraordinaire . Lorsque le
 quorum de présence n'est pas atteins à la première assemblée générale dument convoqué , une
 seconde réunion de l'assemblée ne peut être tenue moins de quinze jours après l'envois de la seconde
 convocation . la decision sera alors définitive quelque soit le nombre des membres présents ou
 représentés lors de l'assemblée générale , sur reserve de l'application des dispositions légales .
 Article 18- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association , sur la
 modification des statuts , sur l'exclusions des membres ou sur la transformation en société à
 responsabilité limitée que conformément aux conditions spéciales de quorum , de présences et de
 majorités requise par la lois du 23 mars 2019 .
 Article 19- Les decisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux ,
 électronique ou non , contre signés par le président et un administrateur . ce registre est conservé au
 siege social ou tout les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre ,
 après requête écrite à l'organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l
 heure de la consultation . Toute modification sont déposés éventuellement ,en version cordonnés , au
 greffes du tribunal de l'entreprise sans délais et publié , par les soins du greffier et par extrait aux annexe
 du moniteur . Il en va de même pour toit les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction
 des administrateurs et , le cas échéant des commissaires .
 TITRE VI - ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
 Article 20- L'association est administrée par un organe d'administration collégial auquel les membres
 donnent mandat de gérer l'association dans les limites des présents statuts . Cet organe d'administration
 collégial est composé au minimum de trois membres et au maximum de 7 membres . Toutefois si seul
 deux personnes sont membres de l'association , organe d'administration est composée que de deux
 personnes . Le mandat d'administrateur à une durée maximum de trois ans , démarre à une assemblée
 générale et vient à therme à la dite de l'assemblée générale ordinaire trois plus tard . Les administrateurs
 sortant sont rééligibles . Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale .
 Article 21- En cas de vacances de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat , les
 administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur . Le mandat de cet
 administrateur coopter doit être confirmé à la premiere assemblée générale qui suit la coptions . En cas
 de confirmation , l'administration coopter termine le mandat de son prédécesseur .Si il n'y a pas de
 confirmations , le mandat de l'administrateur coopter prend fin à l'issue de l'assemblée générale .
 Article 22- L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président , qui est également
 président de l'assemblée générale , éventuellement un vice président , un trésorier et un secrétaire . En
 cas d'empêchements du président , ses fonctions sont assumés par le vice présent ou , à défaut , le plus
 âgé des administrateurs présents .
Article 23- L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire envoyés au
 moins sept jours avant la réunion .
 L'organe d'administration forme un college et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est
 présent .La réunion est tenue au siege de l'association ou à n'importe autre endroit en Belgique , indiqué
 dans la convocation . ces décisions sont prises à la majorité des voies :quand il y aparté de voies ,
 celles des presidents ou de ses remplaçants est prépondérantes et sont consignés dans un registre
 spécial sous formes de procès verbaux signé par le président et le secrétaire . L'organe d'administration
 peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à
 titre consultatif uniquement .
 Article 24- L'organe d'administration à les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
 l'association . Seuls sont exclus de sa compétences , les actes préservés par la lois ou les présents
 statuts ç l'assemblée générale .L'organe d'administration présente à l'assemblée générale les comptes le
 l'exercices écoulés , rapport d'activités pendant cet exercice il lui soumet également le budget de
 l'exercice a venir .
 Article 25- L 'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association , avec usage de
 l'usage de la signature afférente à cette gestion , à une ou plusieurs personnes déléguée à la gestion
 journalière n son sein , au même en dehors , et donc il fixera les pouvoirs et les éventuellement les
 appointements . si ils sont plusieurs , ils agissent individuellement .les actes nominations a la nomination
 ou a la cessation des fonctions de ces personnes délégués à la gestion journalière sont déposés au greffe
 et publié par extrait aux annexe du moniteur belge .
 Article 26- Tout personne éventuellement déléguée à la gestion journalière peut signer seul valablement
 les actes décidés par l'organe d'administration : elle n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis à vis des
 tiers . Elle peut déléguer une partie de ses activité à une personne membre au nom de l'association .
 Article 27- Les administrateurs , les personnes de délégué à la gestion journalière , ainsi que les
 personnes habilitées à représenter l'association ne contracte , en raison de leurs fonction aucune
 obligation personnelle et ne sont responsables que de leurs executions de leurs mandats .
 Celui ci est exercé à titre gratuit , excepté le cas échéant , le mandat de la personne délégué a la gestion
 journalière .
 Article 28- Le président et le secrétaire et en leurs absence , tout administrateur est habilité à accepter à
 titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et a accomplir toute les formalités
 nécessaire à leurs acquisitions .
 TITRE VII Disposition diverses
 Article 29- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à
 l'assemblée générale . Des modifications à ce règlement pourront être apportés par une assemblée
 générale , statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés .
 Article 30- L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre .
Article 31 Les comptes de l'exercice écoulés et le budget de l'exercice suivant seront régulièrement
 soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire . y sont tenus et le cas échéant publié
 conformément à la lois .
Article 32 en cas de dissolution de l'association , l'assemblée générale désigne le liquidateur , determine
 leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l' avoir social . cet affectation doit
 obligatoirement être faite en faveur d'une autre asbl .toute décision relative à la dissolution , aux
 conclusions de la liquidation , et a la cessation des fonctions du ou des liquidateurs , ) la cloture de la
 liquidation ainsi qu'a l'affectation de l'actif net , sont déposées au greffe et publié aux annexes du moniteur
 belge comme prévu dans la lois .
Article 33 - Chaque membre ou administrateur est obligé de notifié immédiatement au président de
 l'organe d'administration de l'association tout conflit d'intérêt éventuel ou incompatibilité dans lequel il se
 trouve . En particulier , au cas ou un membre ou un administrateur aurait des intérêts personnels ,
 familiaux , commerciaux , qui vont à l'encontre des intérêts de l'association , le précité doit immédiatement
 le notifier comme président de l'association qui , en concertation avec l'organe d'administration évalueras
 l'impact sous le mandat et décideras des actions éventuellement nécessaire . Lorsqu' un administrateur ,
 directement ou indirectement , à un intérêt patrimonial qui vas çà l'encontre d une décision ou d'une
 transaction faisant partie des compétences de l'organe d'administration , il doit le notifier aux autres
 administrateurs avant que l'organe de l'administration ne prenne une decision . L'administrateur ayant l'intérêt
 conflictuel quitte la réunion et s'abstient de la concertation et du vote sur le sujet dont il s'agit , suivant les
 statuts de l'association . La procédure précité n'est pas d'application pour les transactions habituelles qui
 ont lieux dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des opérations de même
 nature .
 Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement au présent statut est réglé par code des sociétés et
 association ( CSA) du 23 mars 2019 régissant les associations sans but lucratif .