N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Red Knights Belgium 4
(en abrégé) : RKB4
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Henri Neuman 28 1
7090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-le-Comte
Réunion de fondation
 Procès-verbal de réunion
 RED KNIGHTS BELGIUM 4 ASBL
Fondateurs
  Article 1 : Les fondateurs, soussignés :
 Aurélie Meunier, 28/1 rue Henri Neuman à 7090 Braine-le-Comte.
 Nicolas Moucheron, 74 chemin du Tour à 7060 Soignies.
 Alain Liénard, 39 chaussée de la Cour à 7340 Colfontaine.
 Olivier Gilson, 5 rue du bois à 7012 Flénu.
 Réunis en assemblée le mardi 15 décembre 2015, sont convenus de constituer une association et d'accepter
unanimement à cet effet les statuts, approuvés par les membres, annexés à ce procès-verbal.
 Forme juridique
  Article 2 : L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus
spécifiquement sous la forme d'une association sans but lucratif (ASBL), conformément à la loi du 27 juin 1921,
publiée au Moniteur belge du 1° juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003
et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée « loi sur les ASBL et les fondations »).
 Dénomination
  Article 3 : Le moto club prend le nom de Red Knights Belgium 4.
  Article 4 : Cette dénomination (ou toutes autres reprises dans les statuts) figurera sur tous les actes, factures,
annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée
ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », accompagnée de la mention
précise du siège.
 Administrateurs
  Article 5 : L'assemblée générale des membres fondateurs décide de constituer un conseil d’administration
composé de cinq membres, tous membres effectifs, conformément aux statuts et plus particulièrement aux
articles 27 et 28 de ces statuts, à savoir :
 Aurélie Meunier, 28/1 rue Henri Neuman à 7090 Braine-le-Comte.
 Nicolas Moucheron, 74 chemin du Tour à 7060 Soignies.
 Alain Liénard, 39 chaussée de la Cour à 7340 Colfontaine.
 Olivier Gilson, 5 rue du bois à 7012 Flénu.
 Frederic Meysman, 28/1 rue Henri Neuman à 7090 Braine-le-Comte.
  Article 6 : Le conseil d'administration ainsi formé répartit les différents postes de gestion comme suit :
 Aurélie Meunier : présidente et secrétaire de l'association.
 Nicolas Moucheron : capitaine de route.
 Alain Liénard : trésorier.
 Olivier Gilson : vice-président.
0644676450
 Frederic Meysman : administrateur.
Signature des fondateurs de l'ASBL :
Aurélie MEUNIER
 Nicolas MOUCHERON
 Alain LIÉNARD
 Olivier GILSON
 
Réunion de fondation
 Liste des premières nominations
 RED KNIGHTS BELGIUM 4 ASBL
Première nomination des administrateurs
  Article 1 : L'assemblée générale des membres fondateurs décide de constituer un conseil d’administration
composé de cinq membres, tous membres effectifs, conformément aux statuts et plus particulièrement aux
articles 27 et 28 de ces statuts.
  Article 2 : Le conseil d'administration ainsi formé répartit les différents postes de gestion comme suit :
 Aurélie Meunier : présidente et secrétaire de l'association.
 Nicolas Moucheron : capitaine de route.
 Alain Liénard : trésorier.
 Olivier Gilson : vice-président.
 Frederic Meysman : administrateur.
 Signature des fondateurs de l'ASBL :
 Aurélie MEUNIER
 Nicolas MOUCHERON
 Alain LIÉNARD
 Olivier GILSON
 
 
STATUTS de l'Association
 RED KNIGHTS BELGIUM 4 – Association de fait
 Moto Club fondé le 15 novembre 2012
 devient
 RED KNIGHTS BELGIUM 4 ASBL
 en date du 15 décembre 2015
 Noms – Siège social – Buts – Durée
  Article 1 : Le moto club prend le nom de Red Knights Belgium 4 ASBL, les dénominations
 Red Knights Motorcycle Club Belgium 4,
 RKB4,
 Red Knights MC Belgium 4
 et Red Knights Firefighters MC Belgium 4 sont admises.
  Article 2 : Le siège social du club sera établi à l'adresse postale du Président en exercice, à la création de
l'ASBL, celui-ci est situé au 28/1 rue Henri Neuman à 7090 Braine-le-Comte. L'arrondissement judiciaire
compétent est celui du Hainaut.
  Article 3 : Les buts de l'ASBL sont :
 Rassembler des motards issus de service d'incendie ou de service d'urgences (pompiers, ambulancier, infirmier
d'urgences, etc.).
 Offrir un club convivial, fraternel et social à ses membres.
 Promouvoir l'utilisation correcte d'une moto en toute sécurité.
 Offrir un soutien à diverses organisations caritatives.
  Article 4 : L'association peut organiser diverses activités, la liste ci-dessous n'est pas exhaustive et reprend
seulement certains des moyens qui peuvent être mis en œuvre pour que l'ASBL atteigne ses buts :
 Des randonnées motocyclistes ou autres.
 Des rencontres entre motards.
 Des voyages touristiques en moto ou non.
 Des réunions, des meetings et autres conventions.
 Des soupers, soirées.
 Des animations d'amusement (journée team building par exemple).
 Des cours de conduite à la demande (journée sécurité par exemple).
 L'ASBL peut intervenir et porter assistance à d'autres clubs motocyclistes ou non pour des organisations
reconnues par son CA (collaboration pendant la journée des aveugles ou lors du Télévie par exemple).
  Article 5 : Le club est constitué pour une durée illimitée, il ne peut être dissous que par un vote en assemblée
générale. En cas de dissolution, les fonds restants après apurement des dettes seront remis à un organisme de
bienfaisance désigné par l'assemblée générale.
 Membres fondateurs – dénomination sociale
  Article 6 : Les administrateurs de l'association de fait Red Knights Belgium 4 deviennent les fondateurs de
l'ASBL. La création de l'ASBL met fin  à l'association de fait Belgium 44. Par conséquent, les actes posés avant le
quinze décembre 2015 ne peuvent être imputés à l'ASBL.
  Article 7 : Les fondateurs de Red Knights Belgium 4 ASBL sont :
 Aurélie Meunier, 28/1 rue Henri Neuman à 7090 Braine-le-Comte.
 Nicolas Moucheron, 74 chemin du Tour à 7060 Soignies.
 Alain Liénard, 39 chaussée de la Cour à 7340 Colfontaine.
 Olivier Gilson, 5 rue du bois à 7012 Flénu.
  Article 8 : La dénomination sociale est établie comme suit : Red Knights Belgium 4 ASBL
 Membres – Admission – Sortie – Droits – Devoirs
  Article 9 : Il existe deux catégories de membres de l'ASBL :
 Membres effectifs : La loi vous accorde des droits et des devoirs, vous avez droit de vote aux assemblées
générales et accès aux documents comptables, vous désignez les administrateurs, vous pouvez occuper un
poste d'administrateur et/ou un poste dans le comité exécutif. Vous pouvez participer aux groupes de travail.
Différentes catégories de membres du moto club Red Knights Belgium 4 (ancienne association de fait)
composent les membres effectifs de l'ASBL, à savoir :
 Les CHARTER MEMBER (membres fondateurs).
 Les MEMBRES ACTIFS.
 Les MEMBRES À VIE.
 Les MEMBRES HONORAIRES (membres sans moto mais répondant aux conditions pour être membres actifs).
 Membres adhérents : Vos droits et devoirs sont fixés par les présents statuts. Vous pouvez voter et participer à
la vie du chapitre, mais vous ne pouvez pas occuper un poste d'administrateur ni de membre du comité, vous
pouvez participer aux groupes de travail et soumettre vos idées aux réunions. Différentes catégories de membres
du moto club Red Knights Belgium 4 (ancienne association de fait) composent les membres adhérents de
l'ASBL, à savoir :
 Les MEMBRES ASSOCIÉS.
 Les MEMBRES SOCIAUX.
 Les MEMBRES HONORAIRES (membres sans moto mais ne répondant pas aux conditions pour être membres
actifs).
 Les MEMBRES HONORAIRES PAR COMPASSION.
  Article 10 : Les conditions d'admission aux différentes catégories de membres répondent aux conditions
d'admission du Red Knights International Fighterfighters Motorcycle Club. Le descriptif exact des conditions peut-
être obtenu sur simple demande via le site internet http://redknightsmc.com.
  Article 11 : Le descriptif des fonctions pour chaque catégorie de membre est précisé au mieux dans le
règlement d'ordre intérieur de l'ASBL.
  Article 12 : L'appartenance à Red Knights Belgium 4 ASBL est liée au paiement d'une cotisation annuelle ne
pouvant excéder cent euro (100�). Les montants exacts sont établis par le trésorier du CA et sont précisés dans
le règlement d'ordre intérieur.
  Article 13 : Le paiement de la cotisation de l'année en cours entraîne le droit de participer aux élections de
l'AGA5 en début d'année (voir article 21).
 Exemple 1 : Vous payez votre cotisation le 14 décembre 2016, vous pouvez participer aux élections du 20
janvier 2017, vous pouvez déterminer le CA pour 2017.
 Exemple 2 : Vous payez votre cotisation le 24 janvier 2017, vous ne pouvez pas participer aux élections du 20
janvier, vous ne pouvez pas approuver les comptes pour 2016.
  Article 14 : La date limite de paiement de la cotisation pour l'année en cours est fixée au 31 janvier. Le non
paiement de la cotisation à la date limite entraîne de fait la démission de l'ASBL.
  Article 15 : Les membres peuvent mettre fin à leur participation à l'ASBL moyennant une lettre au CA
mentionnant l'intention de démission. Dans ce cas, aucun remboursement de la cotisation ne pourra être exigé.
  Article 16 : Le paiement de la cotisation ouvre le droit au port des couleurs tel que décrit dans le règlement
d'ordre intérieur. Voici un résumé relatif au port des couleurs :
 L'utilisation des insignes relatifs aux Red Knights doivent satisfaire au règlement international du RED KNIGHTS
INTERNATIONAL FIREFIGHTERS MOTORCYCLE CLUB.
 La couleur choisie pour les gilets sera le NOIR.
 La tenue représentative Red Knights et les conditions de son port sont déterminées par le CA et sont reprises en
détail dans le règlement d'ordre intérieur.
 Assemblée générale Annuelle – Attributions – Convocations – Communications
  Article 17 : Une délibération de l'AGA (ordinaire) est requise pour :
 Nommer et révoquer les membres du CA. La révocation des administrateurs peut aussi être prononcée par
l'assemblée générale extraordinaire.
 Décharger ou non les membres du CA de leurs responsabilités.
 Approuver les comptes et budgets.
 Pour dissoudre l'association.
 Exclure un membre.
 La transformation de l'association en société à finalité sociale.
 Tous les autres cas où les statuts l'exigent.
  Article 18 : Une AG extraordinaire est convoquée par le CA en cas de besoin ou par 1/5° des membres de
l'association qui en ferait la demande motivée par écrit au CA.
  Article 19 : Tenue de l'assemblée générale extraordinaire :
 En cas de demande par les membres, l'assemblée générale extraordinaire aura lieu dans le mois calendrier
suivant (exemple: si une demande est demandée lors d'une réunion le 4 mars, l'assemblée devra avoir lieu avant
le 30 avril qui suit).
 Elle sera tenue en présence d'au moins 50% des membres.
 Les modalités d'organisation sont reprises dans le règlement ordre intérieur.
 Chaque membre égale une voix, une procuration écrite par membre est possible.
 En cas d'égalité dans les votes, le président de l'ASBL peut doubler sa voix.
  Article 20 : Déroulement de l'assemblée générale extraordinaire :
 Ouverture de l'AG par le président qui fait lecture de l'ordre du jour.
 Lecture du procès-verbal de la dernière assemblée générale par le secrétaire.
 Approbation du procès-verbal.
 Énoncé par le secrétaire des événements ayant nécessité la tenue de l'AG.
 L'assemblée générale vote à la majorité sur les demandes à l'ordre du jour.
 Présentation des résultats.
  Article 21 : Tenue de l'assemblée générale annuelle :
 Une assemblée générale annuelle aura lieu le troisième vendredi du mois de janvier.
 Si une activité approuvée par le CA a lieu à cette date, l'assemblée générale annuelle aura lieu le deuxième
vendredi de janvier.
 Elle sera tenue en présence d'au moins 50% des membres.
 Les modalités d'organisation sont reprises dans le règlement ordre intérieur.
 Chaque membre égale une voix, une procuration écrite par membre est possible.
 En cas d'égalité dans les votes, le président de l'ASBL peut doubler sa voix.
  Article 22 : Déroulement de l'assemblée générale annuelle :
 Discours du Président comprenant notamment l'accueil aux nouveaux membres.
 Lecture du procès-verbal de la dernière assemblée générale par le secrétaire.
 Énoncé des événements marquants de l'année écoulée par le secrétaire.
 Présentation des comptes annuels par le trésorier.
 Approbation du procès-verbal et des comptes annuels.
 Examen des éventuelles demandes de changement aux statuts.
 L'assemblée générale donne quittance au trésorier (si les comptes annuels sont approuvés).
 Les élections prévues sont organisées.
 Présentation des membres élus, ainsi que leurs fonctions.
  Article 23 : Red Knights Belgium 4 convoquera ses membres à l'AG au moins 15 jours à l'avance. Seuls les
points mentionnés dans la convocation seront portés à l'ordre du jour.
  Article 24 : Les différents modes de convocation des membres sont:
 Convocation par courrier électronique (une confirmation de reçu doit être demandée).
 Convocation par message téléphonique (une confirmation de reçu doit être demandée).
 Convocation par envoi d'un courrier normalisé.
  Article 25 : Les membres doivent au moment de leur affiliation au club marquer leur choix sur le mode de
réception de la convocation à l'AG.
  Article 26 : Les décisions de l'AG sont consignées dans un registre qui peut être consulté par les membres. Il
doit être accessible pendant les réunions et sur rendez-vous au siège social de l'association.
 Administrateurs – Nomination – Révocation - Pouvoirs
  Article 27 : Les administrateurs sont au nombre de cinq, toujours de nombre impair, ce nombre peut être
augmenté (ou diminué) par l'AGA, il ne peut jamais être inférieur à quatre. Ils forment le Conseil d'Administration
(CA).
  Article 28 : Les administrateurs doivent répondre aux conditions pour être membre effectif de l'ASBL tel que
décrit dans les présents statuts.
  Article 29 : L'AGA élit les années paires le:
 Président.
 Trésorier.
  Article 30 : L'AGA élit les années impaires le:
 Vice-Président.
 Secrétaire.
 Capitaine de route.
  Article 31 : L'AGA élit les autres administrateurs (si il y en a) tous les ans.
  Article 32 : Les administrateurs peuvent-être révoqués par un vote en AG.
  Article 33 : En cas de révocation ou de démission, les administrateurs sont remplacés par intérim dans un ordre
précis jusqu'à la prochaine AG, moment où l'on procédera à une élection pour le seul poste vacant :
 Le Président est remplacé par le Vice-Président.
 Le Trésorier est remplacé par le Vice-Président.
 Le Secrétaire est remplacé par le Vice-Président.
 Le Capitaine de route est remplacé par le Vice-Président.
 Le Vice-Président est remplacé par un administrateur choisit par le CA en son sein.
 Un administrateur autre ne sera pas remplacé, le poste sera vacant jusqu'à la prochaine élection de l'AG.
  Article 34 : Le descriptif des fonctions des administrateurs sont reprises dans le règlement d'ordre intérieur.
 Conseil d'administration (CA)
  Article 35 : Le CA sera en charge de :
 D'organiser les réunions et les assemblées générales du chapitre et de surveiller le bon déroulement de celles-
ci. Les réunions CA seront tenues en présence d'au moins 50 % des administrateurs de l'ASBL.
 De représenter le club juridiquement (signature des documents officiels, ouverture du compte bancaire,
paiement des factures, demande des différentes autorisations, etc.).
 De tenir à jour la liste des membres et vérifier si ils sont en ordre de cotisation.
 Nommer et révoquer les vérificateurs aux comptes.
 Nommer les membres du comité exécutif.
 Nommer et révoquer les membres du conseil de discipline.
 Comité exécutif (CE)
  Article 36 : Le comité exécutif du chapitre (CE) sera l'organe de gestion quotidienne du club. Ses représentants
sont désignés par le conseil d'administration de l'ASBL.
  Article 37 : Le Président du CA, le vice-président, le trésorier, le secrétaire et le capitaine de route sont
membres de plein droit pendant l'exercice de leurs mandats. Les autres administrateurs peuvent aussi faire partie
du comité mais pas obligatoirement. Les membres du comité ne sont pas nécessairement des administrateurs.
  Article 38 : Le comité aura pour principales tâches :
 la gestion des groupes de travail (marché de noël, souper du club, etc.).
 La gestion des balades sous la responsabilité du(es) capitaine(s) de routes.
 La gestion informatique sous la responsabilité du(es) webmestre(s).
 La gestion de la boutique (merchandising) sous la responsabilité du trésorier.
  Article 39 : Pour réaliser ces tâches, le CE peut tenir des réunions indépendamment du CA si le besoin s'en fait
sentir.
  Article 40 : Le secrétaire tiendra un procès-verbal des réunions du CE. Il sera envoyé aux participants et à celui
qui en fait la demande.
  Article 41 : Les procès-verbaux des réunions sont consignés dans un registre qui peut être consulté par les
membres. Il doit être accessible pendant les réunions et sur rendez-vous au siège social de l'association.
  Article 42 : Le descriptif des fonctions pour chaque catégorie de membre du comité est précisé au mieux dans le
règlement d'ordre intérieur de l'ASBL.
 Groupes de travail
  Article 43 : Des groupes de travail peuvent être organisés par le CE pour aider lors d’événements ponctuels.
Voici une liste non exhaustive d'exemples :
 Un groupe pour organiser une journée sécurité.
 Un groupe pour encadrer une balade cyclotouriste.
 Un groupe pour organiser un stand dans un marché artisanal.
  Article 44 : Les groupes de travail sont organisés pour une durée définie et sont dissous une fois l’événement
fini.
  Article 45 : Les groupes de travail sont ouverts à tout le monde (non-membres y compris), mais ils seront placés
sous l'autorité d'un représentant du club. Ce dernier parlera au nom du CE et lui en fera rapport lors de la tenue
de la prochaine réunion.
 Capitaine de route – Balades - Randonnées
  Article 46 : Le capitaine de route est élu par l'assemblée générale annuelle (AGA) pour une durée de deux ans.
Il fait partie du CA. En Belgique, les capitaines de routes doivent être âgés de 25 ans.
  Article 47 : Il devra, si le besoin s'en fait sentir et selon l'importance de l’événement, s'entourer d'autres
capitaines de route pour assurer au mieux ses missions, par exemple :
 Par des membres du club, ils seront repris sous la dénomination « les capitaines de route  »
 Par des membres d'autres chapitre Red Knights (collaboration entre les clubs).
 Des personnes extérieures au club sont admises mais sont placées sous la responsabilité d'un capitaine de
route du club.
  Article 48 : Il doit tenir un registre qui reprend les activités organisées par le RKB4. Il fait rapport des activités au
CA et présente un compte rendu en fin d'année lors de l'AGA.
  Article 49 : Il doit organiser les balades et randonnées du chapitre, il est également responsable de l'itinéraire en
cas de voyage à l'étranger.
  Article 50 : Il doit exercer une surveillance lors des balades, voyages, randonnées et parades auxquels RKB4
prend part. Il est responsable de la bonne conduite en groupe et doit s'assurer du bon respect de la législation.
  Article 51 : Le descriptif exact de la fonction de capitaine de route est précisé dans le règlement d'ordre
intérieur.
  Article 52 : Les balades organisées par le club sont réservées aux membres inscrits en ordre de cotisation.
  Article 53 : Un motard extérieur au chapitre peut participer pour autant qu’il soit invité par un membre en règle
de cotisation. Le membre du club est responsable de la conduite de son invité.
  Article 54 : Les balades du club sont ouvertes aux autres membres Red Knights.
 Informatique – Webmaster – Réseaux sociaux
  Article 55 : Le responsable de l'informatique de RKB4 est désigné par le CE pour une durée indéterminée et fait
partie du comité exécutif (CE), il est repris sous l'appellation « webmaster » (même si ce terme ne correspond
pas au travail d'un webmaster).
  Article 56 : Il doit, si le besoin s'en fait sentir et selon l'importance de sa mission, s'entourer d'adjoints et peut
créer ainsi son propre groupe de travail, il peut déléguer une partie de ses missions mais reste responsable vis à
vis du CE (exemple : service d'un webdesigner).
  Article 57 : Le descriptif exact de la fonction est repris dans le règlement d'ordre intérieur, voici un résumé non-
exhaustif de ses missions :
 Gérer en tout ou partie la conception du site internet, sa mise en place technique et son contenu.
 Il veille au référencement grâce au respect des normes en vigueur, notamment celles du W3C. La maîtrise de
l'orthographe et de la grammaire est également requise.
 Il gère la partie programmation, la création graphique et le contenu éditorial du site.
 Il est responsable de l'ergonomie du site, il doit faire connaître et générer du trafic par les tous les moyens mis à
sa disposition.
 Il doit pouvoir mettre à disposition des adresses électroniques pour le CA, le CE et les différents groupes de
travail.
 Il gère la page facebook et les différents réseaux sociaux dont a besoin RKB4. Il veille au respect de la bonne
utilisation de ceux-ci.
  Article 58 : Il peut être révoqué par le CA et doit, à ce moment là, transmettre toutes les informations utiles à la
bonne continuation de sa mission à son successeur. Il doit tenir à jour un fichier qui reprend les différentes
données, mots de passe et autres moyens de connexion du(es) site(s) dont il a la charge (y compris les réseaux
sociaux) et en informe le président du CA en exercice.
 Merchandising
  Article 59 : Le responsable de la boutique de RKB4 est désigné par le CE pour une durée indéterminée et fait
partie du comité exécutif (CE), il est repris sous l’appellation « merchandiser » (même si ce terme ne correspond
pas au travail d'un marchand).
  Article 60 : Il doit, si le besoin s'en fait sentir et selon l'importance de sa mission, s'entourer d'adjoints et peut
créer ainsi son propre groupe de travail, il peut déléguer une partie de ses missions mais reste responsable vis à
vis du CE.
  Article 61 : Le descriptif exact de la fonction est repris dans le règlement d'ordre intérieur, voici un résumé non-
exhaustif de ses missions :
 Le merchandiser est un spécialiste des techniques de merchandising, il conseille et assiste RKB4 dans la
politique de vente, d’aménagement et de mise en place des produits approuvés par le CA.
 Il travaille avec un ou plusieurs fournisseurs de son choix, il tient la boutique en bon père de famille et collabore
avec le trésorier pour la partie finance et le webmaster pour la partie informatique de la boutique.
  Article 62 : Il peut être révoqué par le CA et doit, à ce moment là, transmettre toutes les informations utiles à la
bonne continuation de sa mission à son successeur. Il doit tenir à jour un fichier qui reprend les différentes
données, fournisseurs, achats et ventes dont il a la charge et en informe le trésorier et le président du CA en
exercice.
 Organigramme
  Article 63: L'organigramme de Red Knights Belgium 4 ASBL se compose comme suit :
 MEMBRES EN ORDRE DE COTISATION
 Assemblée  générale
  annuelle (ordinaire) AGA
 Au moins 50 % des membres
 Établir le CA (nommer / révoquer)
 Approuver les comptes
 Décharge de responsabilité du CA
 Approbation des comptes
 Dissoudre l'ASBL
 Exclure un membre
 Transformation de l'association
 Modification des statuts et règlement (2/3 des voix)
 Assemblée  générale
  extraordinaire AG
 Au moins 50 % des membres
 Révoquer un administrateur
 Sur demande du CA ou 1/5 des membres
 Tout autre compétence ne dépendant pas du CA et de l'AGA
 Modification du règlement (2/3 des voix)
Conseil d'Administration CA (minimum 5 administrateurs)
 Organise les réunions et les assemblées générales
 Représente le club juridiquement
 Tient à jour la liste des membres et vérifie leur cotisation
 Nomme les vérificateurs aux comptes
 Nomme et révoque le Comité Exécutif
 Nomme et révoque le comité de discipline  
Comité de discipline
 Deux membres
 Nommés par le CA
 En réfère au CA
 Capitaine de route
 Élu par l'AGA
 Deux ans
 Adjoints
 minimum 25 ans
 Comité exécutif CE
 Gestion du quotidien
 Uniquement membres effectifs
 Vérificateurs aux comptes
 Deux membres
 Nommés par le CA
 vérification des comptes pour l'AGA
Groupes de travail
 Dépend du CE
 Tout le monde
 Durée définie
 Webmaster
 Dépend du CE
 Durée indéterminée
 Adjoints
 Gestion de l'informatique
 Merchandiser
 Dépend du CE
 Durée indéterminée
 Adjoints
 Gestion du merchandising
 Règles de bonne conduite - sanctions
  Article 64 : L'abus d'alcool et la consommation de substances illégales ne sont pas tolérés lors de balades ou de
réunions.
  Article 65 : Si un tel abus est constaté chez une personne extérieure au club, elle sera priée de quitter l'activité
en cours et ne sera plus invitée aux activités du club. Le membre responsable de l'invité sera entendu par le
conseil de discipline.
  Article 66 : Si un tel abus est constaté chez un membre du club, il sera prié de quitter l'activité en cours et sera
entendu par le conseil de discipline.
  Article 67 : Tout autre problème constaté par un membre du CA ou du CE sera rapporté au conseil de discipline.
  Article 68 : L'instruction est faite par un comité de discipline composé de deux membres désignés par le CA.
Celui-ci :
 Entend les intéressés et les informe des suites possibles.
 Fait rapport, par écrit, de l'instruction au CA.
 Propose une sanction au CA.
 Le CA peut :
 suivre les recommandations du comité de discipline.
 Ne pas suivre les recommandations du comité de discipline, le CA restant souverain dans ses décisions. Dans
ce cas, il motivera par écrit sa décision au comité de discipline.
 Demander un complément d'enquête au comité de discipline.
 Une fois l'instruction finie et la décision validée par le CA, le comité de discipline informe le membre de la
décision.
 Si un administrateur est concerné, il ne peut ni assister ni prendre part aux décisions du CA le concernant.
  Article 69 : Selon l'importance de l'abus, le comité de discipline proposera l'une des décisions suivantes, à
savoir :
 Première sanction: simple réprimande orale, aucune suite ne sera donnée.
 Deuxième sanction: un premier avertissement, notifié par un écrit reprenant la faute, la sanction proposée et les
possibilités de recours.
 Troisième sanction: l'exclusion temporaire, notifiée par un écrit reprenant la faute, la sanction proposée et les
possibilités de recours.
 Quatrième sanction: L'exclusion définitive, notifiée par un écrit reprenant la faute, la sanction proposée et les
possibilités de recours.
  Article 70 : Il n'y a pas d'obligation de débuter au premier niveau des sanctions mais si une répétition des faits
est établie, la sanction sera d'un niveau supérieur à celle proposée précédemment. En termes pratiques,
l'exclusion temporaire constitue donc le dernier avertissement possible avant le renvoi pur et simple.
  Article 71 : Le membre qui se retrouve définitivement exclu lors de cette procédure est invité à proposer sa
démission. Si il refuse, il ne pourra plus participer aux activités proposées par RKB4 et la prochaine AGA
délibérera pour entériner la décision du renvoi.
 règlement organique - statuts
  Article 72 : Les statuts ne peuvent être modifiés que lors de l'assemblée générale annuelle. Les modifications
proposées ne doivent pas nuire au bon fonctionnement du club. Si le Conseil d'Administration constate que cette
obligation n'est pas respectée, il doit rendre une décision de refus motivée.
  Article 73 : La procédure à suivre pour modifier le règlement organique et les statuts comporte les étapes
suivantes:
 Chaque membre peut demander une modification du règlement et des statuts, il doit le faire par écrit à un
membre du CA au moins :
 Trois mois avant l'assemblée générale annuelle pour les statuts.
 Un mois avant une assemblée générale extraordinaire (et annuelle) pour le règlement d'ordre intérieur.
 La demande doit être approuvée à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés.
 Si la demande est approuvée, le CA doit mettre en forme la demande et vérifier si les modifications demandées
respectent le règlement international Red Knights et les lois belges en vigueur.
 Si la demande n'est pas valable, le CA informe le membre demandeur et lui propose des solutions pour rendre la
demande valable.
 Le demandeur peut soumettre à nouveau la demande au CA au moins :
 Un mois avant l'assemblée générale annuelle pour les statuts.
 Quinze jours avant une assemblée générale extraordinaire pour le règlement d'ordre intérieur.
  Article 74 : En payant sa cotisation, chaque membre marque son adhésion totale aux statuts et au règlement
d'ordre intérieur.
  Article 75 : Ces statuts sont en vigueur à partir du quinze décembre 2015 et peuvent être amendés par
l'assemblée générale annuelle.
  Article 76 : Les quatorze pages présentes contiennent 77 articles approuvés lors de la réunion de fondation.
  Article 77 : Ces statuts sont liés au règlement d'ordre intérieur de Red Knights Belgium 4 ASBL.
Signature des fondateurs de l'ASBL :
Aurélie MEUNIER
 Nicolas MOUCHERON
 Alain LIÉNARD
 Olivier GILSON