N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : AUDERGHEM CITY FOOTBALL CLUB
(en abrégé) : AUDERGHEM CITY FC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue d'Arlon 34
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Les soussignés :
 
Julien Carpentier (16/06/1987 à Bruxelles) Domicilié à Bld. Maria Groeninckx de May, 90-3 à 1070 Bruxelles
Joé De Thaey  (né le 28/06/1990 à Anderlecht) Domicilié à Rue d’Arlon, 34 à 1000 Bruxelles
Jayson Plé (né le 13/08/1992 à Anderlecht) Domicilié à Avenue de la Couronne, 172-26 à 1050 Bruxelles
Anthony Ortiz Beltran (né le 03/12/1991 à Anderlecht) Domicilié à Rue du Sillon, 98 à 1070 Bruxelles
Raphael Jacobs (né le 20/07/1992 à Uccle) Domicilié à Rue Cayershuis, 4 à 1200 Bruxelles
Alexandre Duchenne (né le 12/07/1990 à Bruxelles) Domicilié à : Ch. de Wavre, 1486 à 1160 Bruxelles
Beaudri Muamba (né le 17/08/1992 à Kinshasa) Domicilié à : Rue Haute, 369-14 à 1000 Bruxelles
 
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils
ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
 
Article 1
L'association est dénommée Auderghem City Football Club
 
Article 2
Son siège social est établi à 1000 Bruxelles, rue d’Arlon, 34
 
TITRE II : OBJET
 
Article 3
L'association a pour objet :
Le développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques et la promotion du sport en général et du
football en salle en particulier.
 
TITRE III : ASSOCIES
 
Article 4
L'association est composée de membres obligatoirement affiliés a la Ligue Francophone de Football en Salle
A.S.B.L.
Le nombre minimum des associés ne peut être inférieur a 3 (trois).
 
Article 5
0675951032
Sont membres :
1. Les comparants au présent acte.
2. Tout membre qui, ultérieurement, sera admis en cette qualité par décision du Conseil d'Administration.
 
 
Article 6
Les membres sont libres de se retirer a tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au
Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale a la
majorité des deux tiers des voix présentes.
Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction(s) grave(s) aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
 
Article 7
L'associe démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associe démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun
droit a faire valoir sur l'avoir social.
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Article 8
La cotisation est fixée annuellement par l'Assemblée Générale et ne peut être supérieure a 200,00 EUR.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 9
L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association réunissant tous les associes.
 
Article 10
Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit :
1. De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions
légales en la matière.
2. De nommer et de révoquer les administrateurs.
3. D'approuver annuellement les budgets et les comptes.
4. De fixer le montant de la cotisation.
5. D'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.
 
Article 11
Les membres sont convoques aux Assemblees Generales d'office une fois par an ou lorsque 1/5eme des
membres en font la demande.
Les convocations sont faites par lettre missive adressée huit jours au moins avant la reunion de l'Assemblee.
Elles contiennent obligatoirement l'ordre du jour. L'Assemblee ne peut deliberer que sur les points portes a l'ordre
du jour.
 
Article 12
Les resolutions sont prises a la majorite simple des voix presentes ou representees, sauf dans les cas ou il en
est decide autrement par la loi sur les A.S.B.L. ou les presents statuts. En cas de parite des voix, celle du
President ou de l'administrateur qui le remplace est preponderante.
 
Article 13
L'Assemblee ne peut valablement deliberer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que si
les deux tiers des membres sont presents ou representes, un membre ne pouvant representer qu'un seul autre
membre.
 
Article 14
Les decisions de l'Assemblee Generale sont consignees dans un registre des proces- verbaux signes par le
President et un administrateur.
Ce registre est conserve au siege social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
deplacement du registre.
Ces decisions sont eventuellement portees a la connaissance des tiers interesses par lettre a la poste.
 
TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
Article 15
L'association est administree par un conseil compose de cinq administrateurs au moins et de sept au plus,
nommes et revocables par l'Assemblee Generale et choisis parmi ses membres.
 
Article 16
La duree du mandat est fixee a 1 an. Les administrateurs sont reeligibles.
 
Article 17
Le conseil designe, parmi ses membres, un President, eventuellement un vice- president, un tresorier et un
secretaire.
 
Article 18
Les decisions du Conseil d'Administration sont prises a la majorite des voix emises par les administrateurs
presents, le nombre d'administrateurs presents ou representes ne pouvant etre inferieur a deux tiers au moins
des membres du conseil. En cas de partage des voix, celle du President ou de l'administrateur qui le remplace
est preponderante.
 
Article 19
Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus etendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tout ce qui n'est pas expressement reserve par les presents statuts ou par la loi à l'Assemblee
Generale est de sa competence.
 
Article 20
Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilite, deleguer la gestion journaliere de l'association a l'un de
ses membres ou à un tiers, associe ou non.
 
Article 21
Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journaliere sont signes, a moins d'une
derogation speciale du conseil, soit par le President, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs a l'egard des tiers.
 
Article 22
Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'execution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 23
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblee Generale designera le ou les liquidateurs, determinera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation a donner a l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement
etre faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou en faveur d'une association ayant un but similaire a la
presente.
 
Article 24
Tous les conflits d'origine sportive qui surgiraient au sein de l'association seront d'abord soumis a l'Assemblee
Generale. En cas de refus de l'une des parties de se soumettre a la decision intervenue, le différend sera soumis
à une Commission de la Ligue Francophone de Football en Salle en vertu du Reglement Organique de celle-ci.
 
Article 25
L'association prend l'engagement de se conformer aux statuts et reglements de la Ligue Francophone de
Football en Salle et aux conventions conclues par celle-ci. Elle soumettra a l'approbation de celle-ci ses statuts et
les modifications qui y seraient eventuellement apportees.
 
Article 26
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 decembre.
 
TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Article 27
L'Assemblee Generale de ce jour a elu en qualite d'administrateurs, qui acceptent leur
mandat : Président :  Alexandre Duchenne ; Vice-Président : Raphaël Jacobs ; Correspondant qualifie : Joé De
Thaey ; Administrateur - Membre : Julien Carpentier ; Administateur – Membre : Anthony Ortiz Beltran ;
Administateur – Membre : Beaudri Muamba ; Administateur – Membre : Jayson Plé. Les fonctions ont ete
attribuees lors du premier Conseil d'Administration de l'association.
 
Article 28
La fonction de Correspondant Qualifie a ete attribuee a la personne nommee ci- dessus, comme tel charge de la
gestion journaliere de l'association et ayant l'usage de la signature sociale afferente a cette association.
 
            Representant valablement l’association, Jayson Plé, en qualite d’administrateur.