N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : JULIEN PIERRE ACADEMY
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5544
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Hastière (Agimont)
Route de Philippeville, Agimont 122
L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX
LE DIX-HUIT AOUT
 
S’est tenue l’assemblée constitutive de l’association sans but lucratif « JULIEN PIERRE ACADEMY » par les
deux membres fondateurs ci-après dénommés :
 
Julien PIERRE (N-N 80 08 08 283 49) domicilié Rue de Nastiry n°3 à 08320 VIREUX-MOLHAIN, FRANCE
Freddy PIERRE (N-N 57 04 03 005 63) domicilié Route de Philippeville n°122 à 5544 AGIMONT
 
 
STATUTS de l’Associaiton :
 
TITRE 1 - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL.
 
Art.1.
 
L'association est dénommée:
              " JULIEN PIERRE ACADEMY ASBL"
 
Art.2.Son siège social est établi à
      5544 AGIMONT, Route de Philippeville n° 122    
      Toute modification du siège social doit être publiée dans
      le mois de sa date, aux annexes du Moniteur.
 
TITRE 2  - OBJET
 
Art.3.
L'association à pour objet:
Organiser, enseigner, développer, promouvoir et encadrer la pratique de sports, sports de combat et des arts
martiaux tels que la Luta Livre brésilienne, muay-thaï, cross training, MMA (mix martial arts), Krav Maga, jiu jitsu
brésilien, lutte olympique, boxe anglaise, self défense, grappling, musculation, préparation physique, parcours
physique, la nutrition, la nutrition sportive, la randonnée, la survie, l’airsoft, le packraft, le bushcraft, l’art du
couteau, cette liste est non exhaustive.
Développement du sport, des arts martiaux et des sports de combat en particulier par l’organisation de cours,
stages, séminaires et de coaching (conseils, audits, formations, évaluations, etc.).
La vente de matériel et produits dédiés aux sports, sports de combat et arts martiaux.
0789856152
Organisations de compétitions sportives et de galas sportifs
Dans ce cadre, elle a pour but de mettre en œuvre, sans intention de lucre, tous les moyens se rapportant
directement ou indirectement à son objet.
 
TITRE 3  - ASSOCIES.
 
Art.4
L'association est composée de membres effectifs et de membres
adhérents, en nombre illimité. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux. Les
membres effectifs et adhérents jouissent des mêmes droits, sauf ce qui ceux dévolus à l’assemblée générale.
(Art 8 et suivants)
 
Art.5.
Pour être admis en qualité de membre effectif, il faut être présenté par écrit par deux membres effectifs. Toute
personne qui désire être membre adhérent en fait elle-même demande par écrit, au conseil d’administration. Les
admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par ledit conseil. Le candidat non admis ne
peut se représenter qu’après une année à compter de la date de décision du conseil.
 
 
Art.6.
La qualité de membre se perd :
soit par démission écrite du membre
soit par non-paiement de la cotisation qui incombe au membre, dans le mois du rappel qui lui est envoyé par
recommandé postal ;
soit par l’exclusion décidée par le conseil d’administration et ratifiée par l’assemblée générale
 
Art.7
Le membre associé démissionnaire, suspendu ou exclus ainsi que les héritiers ou ayants droit de l’associé
décédé n’ont aucun droit sur le fonds social.
 
TITRE 4 - ASSEMBLEE GENERALE
 
Art.8.
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration,
       
         
Art.9.Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit
     - de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de
       l'association en se conformant aux dispositions légales en la
        matière.
     - de nommer et de révoquer les Administrateurs.
     - de ratifier l’exclusion d’associés ;
     - d'approuver annuellement les budgets et les comptes.
     - d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 
Art.10.
Il doit être tenu au moins un assemblée générale chaque année dans le courant du mois de mai.
L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire par décision du conseil d’administration ou à
la demande d’un cinquième des membres au moins et ne pourra débattre que des points à l’ordre du jour.
 
Art.11.
Les membres sont convoqués par le président du conseil d’administration par lettre missive adressée huit jours
au moins avant la réunion. Ils pourront se faire représenter par un autre membre qui ne pourra être porteur de
plus d’une représentation.
 
 
Art.12.
Tous les membres ont droit de vote égal à l’assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple
des voix, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi. En cas de parité des voix, celle du président
est prépondérante.
 
Art.13.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le
président et un administrateur et conservé et peut être consulté au siège social, sans déplacement dudit registre.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est
de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur.
 
TITRE V – CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Art. 14.
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de deux administrateurs au moins,
nommés et révocables par l’assemblée générale. Le conseil d’administration délibère valablement dès que la
moitié de ses membres est présent.
 
Art. 15.
La durée du mandat est fixée à trois ans, à l’exception des membres fondateurs qui ont reçu un mandat d’une
durée illimitée. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance, un administrateur provisoire est
nommé et achève le mandat de celui qu’il remplace.
 
Art. 16.
Le Conseil désigne parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d’empêchement, la
fonction sera assurée par le plus âgé des administrateurs présents.
 
Art. 17.
Les décisions du conseil d’administrateur sont prises à la majorité des voix émises. En cas de parité des voix,
celle du président est prépondérante.
 
Art. 18.
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus en ce qui concerne l’administration et la gestion de
l’association, et notamment en ce qui concerne :
la gestion financière et patrimoniale de l’association ;
les engagements à prendre au nom de l’association et dans le cadre de son objet ;
la défense des intérêts de l’association.
Le conseil d’administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière à l’un de ses membres
sans que soit requise la signature du président ou de deux administrateurs.
 
Art. 19.
Le Conseil d’administration peut, sans que cette énumération soit limitative, et sans préjudice de tous autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, acquérir,
échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée,
accepter tous legs, subsides, donations,ou transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des
mandataires de son choix, associés ou non, représenter l’association en justice,tant en défendant qu’en
demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et recevoir toutes sommes et
valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et chèques
postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres
de virement ou de tout coffre en banque, payer toute somme due par l’association, retirer de la douane, de la
poste, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, recommandés, colis, assurés ou non, encaisser
tout mandat – poste ainsi que toutes assignations et quittances postales. 
 
Art. 20.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsable que de leur mandat, celui-ci étant exercé à titre gratuit.
 
 
TITRE VI - BUDGETS ET COMPTES.
 
Art.21.
L'année sociale commence le 1er Janvier et fini le 31 Décembre de     chaque année.
A cette date, est établi le relevé des comptes de l’année écoulée et le budget pour l’exercice suivant.
Les deux sont soumis à l’assemblée générale ordinaire courant du mois de mai suivant.
 
TITRE VII – REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
Art.22.
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenter par le conseil d’administration à l’assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité
simple des associés effectifs présents ou représentés.
 
TITRE VIII – MODIFICATION, DISSOLUTION, LIQUIDATION
 
Art.23.
Dans le cas de dissolution volontaire ou juridique, l’assemblée générale désignera deux liquidateurs et
déterminera leurs pouvoirs. Les décisions ainsi que les nom et adresse des liquidateurs seront publiés aux
annexes du Moniteur belge.
 
Art.24.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou juridique, l’actif net de l’association sera affecté à des activités le
plus proche possible à celles de l’association, à désigner par l’assemblée générale.
 
TITRE IX – DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art.25.
Les candidatures d’administrateur devront être parvenues au président du conseil d’administration quinze jours
avant la date de l’assemblée générale, et ce, par écrit.
 
 
Art.26.
L’association n’encourt aucune responsabilité du chef d’accidents ou dommages quelconques qui surviendraient
aux membres, à leurs familles, à leurs invités, au matériel ou objets leur appartenant.
 
Art.27.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations 2019 régissant les associations sans but lucratif. Toutes les dispositions relevant du Code Civil et
du Code des Sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, sont réputées inscrites
dans le présent acte. Les clauses contraires aux dispositions impératives de ce code sont censées non écrites.
Nominations :
 
Sont nommés par l’assemblée constitutive en qualité administrateurs pour une durée illimitée, les deux
fondateurs :
 
Monsieur Julien PIERRE, ci-avant dénommé, qui accepte
Monsieur Freddy PIERRE, ci-avant dénommé, qui accepte.
 
Monsieur Julien PIERRE est nommé Président du conseil d’administration et assumera la gestion journalière de
l’association pour la même durée.
 
 
Fait à AGIMONT, le 18 août 2022.
 
 
 
     Julien PIERRE                         Freddy PIERRE
 
     Administrateur                        Administrateur