N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ESRAB
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Beau Site 34
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Les fondateurs soussignes :
1. Victor Coffin
 2. Guillaume Biemar
3. Ariane Stassar
 
reunis en assemblee le Lundi 13 novembre 2017, sont convenus de constituer une association et d’accepter
unanimement a cet effet les statuts suivants.
 
Article 1. - L’association 1.1. Forme juridique
 
L’association est constituee sous la forme d’une entite dotee de la personnalite juridique et, plus specifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (denommee ci-apres « ASBL »), conformement a la loi du 27
juin 1921, publiee au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiee par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16
janvier 2003 et la loi du 22 decembre 2003 (denommee ci-apres « loi sur les ASBL et les fondations »).
 
1.2. Denomination
 
L'ASBL est denommee ESRAB, en abrege ESRAB
 Cette denomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et
autres pieces emanant de l’association, immediatement precedee ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou de l'abreviation « ASBL », et accompagnee de la mention precise du siege.
 
1.3. Siege
 
Le siege de l’ASBL est sis a rue du Beau-Site, 34, dans l’arrondissement judiciaire de 1000 Bruxelles.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de deplacer le siege dans tout autre lieu de la region de langue francaise
et de s’acquitter des formalites de publication requises.
 L’assemblee generale ratifie la modification du siege dans les statuts lors de sa premiere
reunion suivante.
 
1.4. Duree
 
L’ASBL est constituee pour une duree indeterminee. 
 
Article 2. - Buts et activites
 
0684623525
2.1. Buts
 
L'ASBL a pour but de divertir et de rapprocher les eleves de l’ESRA. 2.2. Activites
Parmi les activites permettant de realiser les buts de l’ASBL figurent notamment : l’evenementiel L’ASBL peut par
ailleurs developper toutes les activites qui contribuent directement ou indirectement a la realisation des buts non
lucratifs precites, en ce compris, dans les limites autorisees par la loi, des activites commerciales et lucratives
accessoires, dont le produit sera de tout temps affecte integralement a la realisation desdits buts non lucratifs.
 
Article 3. - Membres 3.1. Membres effectifs
 
L’ASBL compte au moins 3 associes effectifs, qui disposent de tous les droits accordes
aux membres vises dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnes sont les premiers
membres effectifs.
 
Les candidats membres adressent leur candidature aux presidents : Ariane Stassar se prononcera sur
l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa premiere reunion suivante ou a un moment
determine de l’annee ou toutes les candidatures sont regroupees. Au moins 2 membres seront presents a cette
reunion.
 La decision est prise a la majorite de 3 des membres presents.
 Ariane Stassar peut decider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualite
de membre effectif.
 Les membres effectifs ont tous les droits et obligations definis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les
presents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixee annuellement par Ariane Stassar et qui s’eleve a
maximum.
 
3.2. Membres adherents
 
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL
 peut introduire aupres de celle-ci une demande ecrite a ‘ESRAB’ a l’adresse de l’entreprise afin de devenir
membre adherent.
 Le Conseil d’administration peut decider souverainement et sans autre motivation de ne
 pas accepter un candidat en qualite de membre adherent.
 Les membres adherents ont uniquement les droits et obligations definis dans les presents
 statuts.
 Les membres adherents pourront participer aux diverses activites et soirees organisees par la presente
association.
 
3.3. Demission
 
Les membres effectifs sont libres de se retirer a tout moment de l'ASBL, en adressant par
 ecrit leur demission au membre fondateur Ariane Stassar. La demission prendra cours 7 jours a compter de la
date de cet ecrit.
Les membres adherents sont libres de se retirer a tout moment de l'ASBL, au moyen d’une notification verbale ou
ecrite . La demission prendra cours 7 jours a compter de la date de cette notification.
 Un membre effectif ou adherent demissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et a la
participation aux frais qui ont ete approuves pour l’annee au cours de laquelle la demission a ete donnee.