N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Fédération Mondiale de Médecine Traditionnelle Chinoise
(en abrégé) : FMMTC
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Avenue du Vossegat 10
Les soussingnes:
-Monsieur Yu Jian Hua, née le 06 Juillet 1964, domiciliée Av. du vossegat 10, Burxelles, Belgique,le registre
national est 64.07.06-543.88;
-Monsieur Yu Xiaojun, née le 16 Janvier 1991, domiciliée Av. du vossegat 10, Burxelles, Belgique,le registre
national est 91.01.16-527.38;
-Monsieur Chang Chih Ming, née le 08 Aute 1955, domiciliée Rue françois Vekemansstraat
206 1120 Bruxelles, le registre national est 55.08.08-495.88.
 
Chapitre 1 Disposition générale
 
La Fédération mondiale de médecine traditionnelle chinoise (traduction anglaise: World Federation of Traditional
Chinese Medicine, en abrégé WFTCM).
Article 1 La Fédération mondiale de la médecine traditionnelle chinoise (ci-après dénommée l'Association) est
une organisation sociale mondiale, universitaire et à but non lucratif constitué volontairement et enregistré
conformément à la loi par des travailleurs de la médecine chinoise et des gestionnaires. Elle est le lien entre des
travailleurs de la médecine chinoise.
 
Article 2 Le but de l'Association est d'unir des experts et des savants de la médecine traditionnelle chinoise dont
le but est de promouvoir la vulgarisation de la science et de la technologie de la médecine chinoise . Aider à la
croissance et à l'amélioration des chercheurs scientifiques et des personnes de gestion.
 
 
CHAPITRE 2 DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
Article 3 L'Association développera les activités suivantes dans le domaine de la médecine traditionnelle chinoise
et des disciplines connexes:
1) Organiser des recherches et des séminaire scientifiques sur des sujets clés de la médecine chinoise:
3) Développer la formation continue de la médecine chinoise, améliorer le niveau académique des membres et
de la majorité des travailleurs scientifiques et technologiques de la médecine chinoise, et vulgariser et
promouvoir la médecine chinoise auprès du grand public:
(4) protéger les droits et les intérêts des membres et fournir aux membres un certain nombre de services tels que
la communication, le conseil et le transfert de technologie:
(5) Sélectionner et récompenser les réalisations scientifiques et technologiques de la médecine traditionnelle
chinoise. Découvrir, sélectionner, recommander et former des scientistes et des technologies de la médecine
traditionnelle chinoise.
6) Développer les échanges et la coopération au niveau internationales, renforcer les liens avec les autres
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organisations, les sociétés et les universitaires. Et réaliser la reconnaissance mutuelle des qualifications des
spécialistes internationaux de la médecine chinoise:
 
Chapitre 3 Membres
 
Article 4 Il existe trois types de membres: les membres, les membres du groupe et les membres étrangers.
Article 5 Conditions d'adhésion:
Quiconque reconnaît les présents statuts et remplit l'une des conditions d'adhésion suivantes peut demander
volontairement à devenir membre de l'Association.
I) Membres
1. Ceux qui sont engagés dans la médecine traditionnelle chinoise et qui ont obtenu (en pratique) les titres de
praticien de la médecine traditionnelle chinoise, de pharmacien chinois, d'assistant d'enseignement, de chercheur
stagiaire, d'éditeur adjoint, de technicien, d'infirmière ou plus:
2. Engager dans des disciplines liées à la médecine chinoise, avec les titres techniques correspondants ci-
dessus.
II) Membres du groupe
Les institutions médicales, éducatives et scientifiques de la médecine traditionnelle chinoise, les associations
enregistrées conformément à la loi et les entreprises pharmaceutiques qui sont liées à la profession de
l'Association et sont disposées à participer aux activités de l'Association, à soutenir son travail, à avoir un certain
impact social et à compter d'un certain nombre de personnel scientifique et technique.
III) Membres étrangers
Des experts étrangers bien connus en médecine chinoise soutiennent le travail de l'Association, parrainent nos
activités et apportent d'importantes contributions à la cause de la médecine chinoise.
Article 6 Procédure d'adhésion:
Les membres individuels soumettent une demande par eux-mêmes (ou unités), et deux membres de
l'Association présentent ou recommandent leur unité. L'Association confie à l'Association régionale de médecine
chinoise le soin de traiter les conditions d'adhésion et les procédures d'adhésion stipulées dans les présents
statuts. Les autres membres suivent les procédures d'adhésion conformément aux "Mesures administratives pour
les membres de la Fédération mondiale de médecine traditionnelle chinoise".
Article 7 Droits et obligations des différentes catégories de membres
I) Membres
1. Droits
(a) Jouit du droit de vote, d'éligibilité et de vote à l' Association:
(b) A le droit de critiquer et de suggérer le travail de l'Association et de sa section spécialisée et de superviser:
(c) La priorité est donnée à la participation aux activités académiques nationales et étrangères organisées par
l'Association et ses sections spécialisées, ainsi qu' à la sélection et à la participation aux conférences
académiques internationales pertinentes:
(d) La priorité est donnée à la publication d'articles dans des revues académiques parrainées par la Société et à
l'accès au matériel académique de la Société ou de sa section spécialisée:
(e) L'adhésion est volontaire et la retraite est libre.
2. Obligations
(a) Respect des statuts de l'Association:
(b) Mettre en œuvre les résolutions et décisions de l'Association et de la section spécialisée et accomplir les
tâches confiées par l'Association et la section spécialisée:
(c) Participer aux activités de protection sociale pertinentes organisées par l'Association et ses sections
spécialisées:
(d) Paiement des cotisations dans les délais:
(e) Dons volontaires pour le développement de la cause de la Société, ou acceptons la commission de lever des
fonds conformément à la loi:
(f) sauvegarder les droits et intérêts légitimes de l'Association.
II) Membres à un groupe
1. Droits
(a) Envoi de représentants aux activités académiques pertinentes organisées par l'Association au pays et à l'
étranger:
(b) Obtenir le matériel académique pertinent de l'Association:
(c) L 'Association peut être invitée à fournir des conseils techniques pour l' organisation de cours de formation et
de conférences universitaires nationales et étrangères:
(d) Jouit du droit de critiquer et de conseiller le travail de l'Association et de contrôler.
2. Obligations
Les mêmes obligations que les membres.
III Membres étrangers
1. Droits
Les mêmes droits que les membres.
2. Obligations
Les mêmes obligations que les membres.
 
Article 8 Tous les types de certificats d'adhésion ou de lettres de nomination sont imprimés uniformément par la
fédération.
Article 9 Le retrait d'un membre informe l'unité émettrice par écrit et renvoie le certificat d'adhésion. Les membres
qui ne paient pas les frais d'adhésion ou ne participent pas aux activités de l'association pendant 1 an sont
considérés comme des retraits automatiques.
Article 10 Un membre qui enfreint gravement les statuts de l'Association est radié après avoir été voté par le
conseil ou le conseil exécutif.
 
Chapitre 4 Structure organisationnelle et création, nomination et révocation des responsables
 
Article 11 L'autorité suprême de l'Association est le conseil d’administration, dont les pouvoirs sont les suivants:
I) Élaboration et modification des statuts:
II) Élection et révocation des gouverneurs:
III) Examen du rapport sur les travaux et du rapport financier du Conseil:
IV) Décision de résiliation:
V) Examen, adoption de propositions et de résolutions:
VI) Décider d 'autres questions importantes.
Article 12 En principe, le Conseil d’administration doit être convoqué avec la présence de plus des deux tiers des
représentants des membres, et sa résolution doit être approuvée par plus de la moitié des représentants des
membres présents pour être valide.
Article 13 Le conseil d’administration se réunit tous les cinq ans pour élire un nouveau conseil. Lorsqu'il doit être
convoqué à l'avance ou différé en raison de circonstances particulières, il doit être discuté et approuvé par le
conseil ou le president, et signalé à l'unité commerciale compétente pour examen et approuvé par l'autorité de
gestion de l'enregistrement de la société, mais la prolongation ne doit pas dépasser un an.
Article 14 Le Consell d'administration élit en son sein un President, un Vice-president.En cas d'impossibilté du
President d'assumer ses obligations,ces demieres sont reprises par le Vice-president. Chaque mandat est de 5
ans.
Article 15 Les attributions du Conseil sont les suivantes:
a. Exécuter les résolutions et décisions du congrès des membres:
b. Préparation du Congrès national des membres:
c. Election and removal of the President, Vice-President and Secretary-General:
d. Faire rapport au congrès des membres sur les travaux et la situation financière:
e. Décider de créer des bureaux, des succursales, des représentations et des agences des Entités:
f. Décide de la nomination du Secrétaire général adjoint et des principaux chefs de secrétariat des organismes
des Nations Unies:
g. Diriger les travaux des organes de l'Association:
h. Formuler le système de gestion interne de l'Association
i. Approbation des plans académiques et des plans de travail annuels:
j. Collecte et gestion des fonds de l'Institut:
k. Décider d 'autres questions importantes.
Article 16 La réunion du conseil doit être convoquée par la présence de plus des deux tiers des membres. Sa
résolution doit être approuvée par plus des deux tiers des membres présents pour être efficace.
Article 17 En principe, le Conseil doit se réunir une fois par an et, en raison de circonstances particulières, il peut
se réunir sous forme de communication.
Article 18 L'Association a un conseil permanent. Les administrateurs permanents sont élus par le conseil
d'administration parmi les administrateurs. Le nombre d'administrateurs permanents ne doit pas dépasser 1/3 du
nombre d'administrateurs et est responsable devant le conseil d'administration.
Article 19 Une réunion du Conseil permanent doit être convoquée avec la présence de plus des deux tiers des
administrateurs, et sa résolution doit être approuvée par plus des deux tiers des administrateurs présents à la
réunion pour être efficace.
Article 20 Le Conseil permanent se réunit au moins une fois tous les six mois et peut se réunir sous forme de
telecommunication.
Article 21 Les sections spécialisées de l'Association sont des succursales de l'Association et sont des
organisations non constituées en société. La branche spécialisée a été créée conformément à la discipline de la
médecine traditionnelle chinoise sous le nom de "Branche de la Fédération mondiale de médecine traditionnelle
chinoise × x × ". La branche spécialisée est une organisation académique sous la direction du conseil, qui
accepte la gestion de l'association et est responsable de l'organisation des activités académiques de la
profession.
Article 22 Le président de l'organisation du branche est élu par l’assemblé générale et chaque personne ne peux
être président dans plusieurs branche en même temps.
Article 23 Le président, le vice-président et le secrétaire général de l'Association sont élus par le conseil et
doivent remplir les conditions suivantes:
1) A une grande réputation dans le domaine de la médecine chinoise;
2) The maximum age of the President and Vice-President at the time of the office shall not exceed 70 years at
the time of the office, and the Secretary-General at the time of the time shall not exceed 62 years at the time of
the time of the office:
3) Être en bonne santé et être en mesure d 'accomplir les tâches quotidiennes.
4) Ne pas avoir fait l'objet d'une sanction pénale.
5) Avoir la pleine capacité civile.
6) Aimer la cause de la médecine chinoise, aimer apprendre à travailler, un fort sens des responsabilités.
Article 24 Si le président, le vice-président et le secrétaire général de l'Association dépassent l'âge maximum
requis ci-dessus, ils doivent être votés par le conseil ou le conseil permanent
Après avoir passé, il peut être signalé à l'unité commerciale compétente pour examen et avec le consentement
de l'autorité de gestion de l'enregistrement de la société.
Article 25 Le mandat du président, vice-président et secrétaire général de l'Association ne peut excéder deux
mandats. Si des circonstances exceptionnelles nécessitent une prolongation du mandat, elle doit être votée par
le conseil d’administration ou le conseil permanent.
Article 26 Le président ou le secrétaire général de l'Association est le représentant légal de l'Association. Les
représentants légaux de l'Association ne peuvent pas simultanément être les représentants légaux des autres
organisations.
Article 27 Le président de l'Association exerce les fonctions et pouvoirs suivants:
(1) Convoquer et présider le Congrès national des membres et les réunions du Conseil (réunions du Conseil
permanent).
(2) Vérifier la mise en œuvre des résolutions et décisions des assemblées générales des membres, des réunions
du conseil (ou des réunions du conseil permanent).
(3) Signer les documents importants pertinents au nom de l'Association.
Article 28 Le Secrétaire général de l'Association exerce les fonctions et pouvoirs suivants:
a. Présider les bureaux dans l'exécution de leurs tâches quotidiennes et organiser et mettre en œuvre les plans
de travail annuels.
b. Coordonner le travail des différentes branches, représentations et entités.
c. La nomination du Secrétaire général adjoint et des principaux chefs des succursales, des représentations, des
entités et des bureaux est soumise au Conseil permanent pour approbation.
d. Décider de l'emploi du personnel à plein temps dans les bureaux, les représentations et les entités.
e. Gérer les autres affaires courantes.
 
Chapitre 5 Gestion des actifs, principes d'utilisation
 
Article 29 Sources de financement de l'Association:
1) Recueillir les cotisations des membres conformément à la réglementation en vigueur.
2) Dons d 'individus, d' unités ou de groupes nationaux et étrangers.
3) Financement par les services compétents.
4) Intérêts.
5) AUTRES RECETTES LEGALES.
Article 30 L'Association met en œuvre un système démocratique de gestion financière sous la direction du
Conseil permanent et met en œuvre les réglementations et systèmes financiers et économiques formulés par
l'État pour les associations.
Article 31 Les fonds de l'Association doivent être utilisés pour le domaine d'activité et le développement de
l'entreprise prévus par les présents statuts et ne peuvent être distribués entre les membres.
Article 32 L'Association met en place un système strict de gestion financière et d'audit financier pour garantir que
les informations comptables sont légales, véridiques, exactes et complètes.
Article 33 La gestion des actifs de l'Association doit mettre en œuvre le système de gestion financière pertinent
prescrit par l'État et accepter la supervision du congrès des membres et du service financier. Si la source des
actifs est une subvention de l'État ou un don ou un financement social, elle doit être soumise à la supervision de
l'institution d'audit et la situation pertinente doit être annoncée au public de manière appropriée.
Article 34 Avant de changer ou de remplacer le représentant de la personne morale, l'association doit accepter
un audit financier organisé par l'autorité de gestion de l'enregistrement de l'association et l'unité commerciale
compétente.
Article 35 Les actifs de l'Association sont des actifs publics et sont protégés par la loi. Aucune unité ou individu
ne peut les détourner, les diviser et les détourner en privé.
Article 36 La nomination, le titre technique, l'assurance salariale et les avantages sociaux du personnel à plein
temps de l'Association sont mis en œuvre conformément aux réglementations nationales applicables.
 
Chapitre 6 Procédure de modification des statuts
 
Article 37 Les modifications apportées aux statuts de l'Association doivent être soumises au Congrès national
des membres pour examen après approbation par le Conseil ou le Conseil permanent.
Article 38 Les statuts modifiés par cette association doivent entrer en vigueur dans les 15 jours suivant leur
examen et leur approbation par le Congrès national des membres, après avoir été examinés et approuvés par
l'unité commerciale compétente et soumis à l'approbation de l'organe de gestion de l'enregistrement de la
société.
 
Chapitre 7 Procédure de résiliation et traitement des biens après la résiliation
 
Article 39 Si l'association remplit son objectif ou se dissout ou doit être annulée pour des raisons telles que la
division, la fusion, etc., le conseil ou le conseil permanent propose une motion de résiliation.
Article 40 La motion de dissolution de l'Association doit être votée par le congrès des membres.
Article 41 Avant la dissolution de cette association, une organisation de liquidation doit être créée pour liquider
les droits et dettes du créancier et gérer les conséquences. Pendant la liquidation, aucune activité autre que la
liquidation n'est exercée.
Article 42 L'organe de gestion de l'enregistrement de l'association prend fin après avoir passé les formalités
d'annulation de l'enregistrement.
Article 43 Les biens restants après la dissolution de l'Association sont utilisés pour développer des entreprises
liées à l'objet de l'Association sous la supervision du Conseil exécutif de l'Association et de l'organe de gestion de
l'enregistrement des associations, conformément aux réglementations nationales applicables.
 
Chapitre 8 Dispositions complémentaires
 
Article 44 Les présents statuts ont été adoptés par le vote du premier congrès des membres de l'Association le 8
décembre 2021.
Article 45 Le pouvoir d'interprétation des présents statuts appartient au Conseil de l'Association.
Article 46 Les présents statuts entrent en vigueur à la date de leur approbation par l'organe de gestion de
l'enregistrement de l'association.
Article 47 Le montant maximum des cotisations est 200 euros.