N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Baladins de la Ruelle
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Pôlet(VD) 50
5020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Namur (Vedrin)
STATUTS DE L’ASBL « LES BALADINS DE LA RUELLE »
Les soussignes :
Poncin Pierre, 50,rue Polet, 5020 Vedrin (56.02.14-131.57)
Vermeren Marie-Noëlle, 15 rue de Bricgniot 5002 Saint-Servais (67.01.04-106.24)
Crevecoeur Florent, 60 rue Gocar, 1450 Gentinnes (88.05.15-251.18)
Dewez Jacques, 24 rue Saint Antoine, 5020 Temploux (49.06.02-043.95)
Collard Delphine, 15 rue Georges Emmanuel, 5020 Flawinne (87.06.16-180.45)
Tounquet Michel, 131 chemin de Moustier,5020 Temploux (51.11.29-103.78)
Lambillon Marie-Astrid, 131 Chemin de Moustier 5020 Temploux (55.05.02-086.74)
Bolle Jean,20 Av Arthur Procès 5000 Namur (46.09.01-019.10)
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformement a la loi sur les associations sans but
lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, dont ils ont arrêté les statuts comme
suit :
Titre 1er - Denomination, siege social, but, duree
Art. 1. Denomination
  
L’association est denommee « Les Baladins de la Ruelle »
Art. 2. Siege social
 Le siege social est etabli dans l’arrondissement judiciaire de Namur, Rue Polet, 50, à 5020 Vedrin
Toute modification du siege social est de la competence exclusive de l’assemblee generale qui votera sur ce
point, conformement a la loi.
Art. 3. But L’association a pour but d’une part la creation et la représentation de spectacles artistiques et, d’autre
part, la sensibilisation du public aux differentes expressions artistiques. Elle poursuit la realisation de son but par
tous les moyens, en etroite collaboration avec ses membres, et notamment l’encouragement de comédiens,
auteurs et interprètes débutants.
  
Elle peut faire toute operation civile ou mobiliere se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
a son but ou pouvant en amener le developpement et la formation d’éventuels comédiens par des ateliers ou en
faciliter la realisation, en ce compris creer et/ou gerer et/ou participer a tout service ou toute institution visant a
atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est fixee.
Art. 4. Duree de l’association
  
L’association est constituee pour une duree indeterminee. Elle peut etre dissoute en tout temps.
Titre II - Membres
Art. 5. Composition
L’association est composee de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimite mais ne peut etre
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inferieur a trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plenitude des droits accordes aux membres par la loi
et les presents statuts.
 
 
 
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs les comparants au present acte et toute personne physique qui adresse une demande
ecrite et motivee au conseil d’administration et dont la candidature est acceptee par l’assemblee générale
réunissant les ¾ des membres effectifs présents statuant a la majorite des 2/3 des membres presents ou
representes.
La decision d’admission ou de refus d’un membre effectif est sans appel et ne doit pas etre motivee par
l’assemblee generale. Elle est portee a la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.
Art. 7. Demission – suspension – exclusion de membres et membres reputes demissionnaires
  
Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant par ecrit sa demission au conseil
d’administration.
 Est repute demissionnaire :
- le membre effectif  qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresse par
lettre ordinaire ou courriel ;
- le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter a deux assemblees generales
consecutives.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut etre prononcee que par l’assemblee generale, au scrutin secret. Le
conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a decision de l’assemblee generale, les membres qui se seraient
rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
La qualite de membre se perd automatiquement par le deces.
Le membre demissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les heritiers ou ayants droit du membre decede, n’ont
aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent reclamer ou requerir, ni releve, ni reddition de
compte, ni apposition de scelles, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versees.
Art. 8. Registre des membres
 L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilite du conseil d’administration
conformement a la loi.
Le conseil d’administration tient, au siege de l’association, le registre des membres en se conformant aux
exigences legales en la matiere, c’est-a-dire en reprenant les noms, prenoms et domicile des membres.
Tout membre peut consulter, au siege social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous les proces-
verbaux et decisions de l’assemblee generale, du conseil d’administration, de meme que tous les documents
comptables de l’association, sur simple demande ecrite et motivee adressee au conseil d’administration. Le
membre est tenu de preciser les documents auxquels il souhaite avoir acces. Le conseil d’administration convient
d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixee dans un delai d’un mois a partir
de la reception de la demande.
 
Titre III - Cotisations
Art. 9. Cotisations
 Chaque membre effectif est tenu de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixe par le conseil
d’administration et ne peut depasser 100 euros.
 Seuls les membres effectifs en ordre de cotisations de l’année en cours ont le droit de vote a l’assemblee
generale.
Titre IV - Assemblee generale
Art. 10. Composition
 L’assemblee generale est composee de tous les membres effectifs. Elle est presidee par un administrateur
designe en preambule a chaque reunion.
 Art. 11. Pouvoirs
  
L’assemblee generale exerce les pouvoirs qui lui sont reserves par la loi ou les presents statuts. Elle est
competente pour :
-  la modification des statuts;
-  la nomination et la revocation des administrateurs; 
-  la decharge annuelle a octroyer aux administrateurs;
-  l’approbation annuelle des budgets et des comptes;
-  la dissolution de l’association, et la nomination ou revocation du liquidateur;
-  l’admission et l’exclusion d’un membre effectif;
-  la transformation de l’association en societe a finalite sociale;
-  toute competence qui lui est reservee par la loi sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations ;
-  la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres ;
Art. 12. Convocation – Assemblee generale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoques a l’assemblee generale ordinaire, au moins une fois par an dans le
courant du premier trimestre de l’annee civile.
L’assemblee generale est convoquee par l’administrateur désigné par le conseil d’administration et par courriel
au moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation doit preciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 13. Assemblee generale extraordinaire
 Une assemblee generale extraordinaire peut etre convoquee par le conseil d’administration a tout moment, a la
demande de celui-ci ou a la demande ecrite d’un cinquieme des membres effectifs en règle de cotisation.
 De meme, toute proposition signee par un cinquième des membres en règle de cotisation doit etre portee a
l’ordre du jour de l’assemblee generale suivante.
Art. 14. Quorum de presence
L’assemblee generale delibere valablement des que la moitie de ses membres est presente ou représentée sauf
dans le cas ou les presents statuts ou la loi exige un quorum de presences different.
Tout membre effectif peut se faire representer par un autre membre effectif a qui il donne procuration ecrite. Un
membre ne peut detenir plus d’une procuration.
Art. 15. Representation, droit de vote et majorite
Chaque membre effectif a un droit de vote egal a l’assemblee generale.
Les decisions sont prises a la majorité absolue des voix presentes ou representees, sauf dans le cas ou il en est
decide autrement par la loi ou les presents statuts.
En cas de partage des voix, celle du president de l’assemblée est preponderante.
Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorites.
L’assemblee ne peut deliberer valablement que sur les points inscrits a l’ordre du jour. Un point non inscrit a
l’ordre du jour peut etre debattu si 2/3 des membres effectifs sont presents ou representes et si la moitie des
membres effectifs accepte d’inscrire ce point a l’ordre du jour.
 
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblee generale ne peut valablement deliberer sur la modification des statuts ou la dissolution de
l’association que :
si les 2/3 des membres effectifs présents sont atteints. Si ce n’est pas le cas, une deuxième assemblée générale
peut-être convoquée et statuer quelques soit le nombre des membres présents ou représentés. Cette deuxième
assemblée sera tenue au moins 15 jours après la première.
dans les deux cas, l’assemblée générale statuera à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Art. 17. Publicite des decisions prises par l’assemblee generale
Le proces-verbal des decisions prisent par l’assemblee generale est redige par un des administrateurs designe
comme tel au debut de l’assemblee generale. Il mentionne les personnes presentes ou representees. Il reprend,
au minimum, l’ensemble des points a l’ordre du jour et le resultat des votes. Le cas echeant, il reprend les
reserves qui ont ete exprimees lors des debats.
Les convocations et proces-verbaux dans lesquels sont consignees les decisions de l’assemblee generale, ainsi
que tous les documents comptables, sont cosignes par deux administrateurs. Ils sont conserves dans un registre
au siege de l’association et peuvent y etre consultes par les membres conformement a l’article 8, alinea 2.
Tout tiers justifiant d’un interet legitime peut demander de consulter le proces-verbal de l’assemblee generale
signe.
Titre V - Conseil d’administration
  
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Duree du mandat – Responsabilite
L’association est administree par un conseil d’administration compose de 3 membres au moins. Le nombre
d’administrateurs est toujours inferieur au nombre de membres effectifs de l’assemblee generale.
Le candidat administrateur, choisi parmi les membres est elu par l’assemblee generale réunissant les ¾ des
membres effectifs présents statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Le candidat administrateur doit adresser une demande au conseil d’administration et sera élu par l’assemblée.
La duree du mandat est fixee a 2 ans.
Les administrateurs sortants sont reeligibles.
Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-
a-vis de l’association que de l’execution de leur mandat.
 
Art. 19. Demission – Revocation – Vacance d’un mandat
Tout administrateur qui veut demissionner doit signifier sa decision par ecrit par simple lettre au conseil
d’administration. Sa demission prend effet immediat sauf si elle a pour consequence que le nombre
d’administrateurs devient inferieur au nombre minimum fixe a l’article 18.
Le mandat d’administrateur peut etre en tout temps revoque par l’assemblée générale réunissant les ¾ des
membres effectifs présents statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés sans qu’elle
doive se justifier.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut etre nomme a titre provisoire par l’assemblee generale.
Il acheve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. L’assemblée générale suivante entérinera ou
non sa fonction d’administrateur.
Art. 20. Frequence des reunions
Le conseil d’administration se reunit des que les besoins s’en font sentir et au moins une fois par an. Il est
convoque a la demande du president ou de deux administrateurs au moins. Il est preside par le président ou, à
défaut, par un administrateur designe en preambule a chaque reunion.
 
Art. 21. Deliberation
Le conseil d’administration delibere valablement des que 2/3 de ses membres sont présents. Les decisions du
conseil d’administration sont prises a la majorite absolue des voix presentes ou représentées. En cas de partage
des voix, le point est reporte au prochain conseil d’administration.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration ecrite
signee. Un administrateur ne peut détenir qu’une seule procuration. L’administrateur qui possède un intérêt
contraire à ceux de l’association dans une décision présentée dans le conseil d’administration  est tenu d’en
avertir le conseil et de s’abstenir lors de la délibération et du vote.
Art. 22. Pouvoirs et decisions
 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus etendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressement reservees par la loi ou les statuts a l’assemblee generale
seront exercees par le conseil d’administration.
Il peut notamment, sans que cette enumeration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gerer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquerir, echanger, vendre tous biens meubles,
emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a tous droits,
representer l’association en justice, tant en defendant qu’en demandant.
Les administrateurs agissent en college, sauf en cas de delegation speciale.
Le conseil d’administration peut deleguer certains pouvoirs de decision, sous sa responsabilite, a une ou
plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec le cas echeant le pouvoir de representation. Il
precise l’etendue des pouvoirs conferes et la duree durant laquelle ces pouvoirs peuvent etre exerces par la/les
personne(s) designee(s).
Tout pouvoir delegue par le conseil d’administration a un administrateur cesse des la demission ou la revocation
dudit administrateur.
Titre VI – Gestion journaliere
Art. 23. Delegation a la gestion journaliere
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs a une ou plusieurs personnes, administrateurs
agissant en cette qualite individuellement.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journaliere sont limites aux actes de gestion quotidienne de l’association qui
permet d’accomplir les actes d’administration :
- qui ne depassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’ASBL
- qui, en raison de leur peu d’importance et de la necessite d’une prompte solution, ne justifient pas l’intervention
du conseil d’administration.
 -le conseil d’administration décidera chaque année du montant maximum des engagements de l’association.
La duree du mandat des delegues a la gestion journaliere, eventuellement renouvelable, est fixee par le conseil
d’administration.
Quand le delegue a la gestion journaliere exerce egalement la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraine automatiquement la fin du mandat du delegue a la gestion journaliere.
Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin a la fonction exercee par
la personne chargee de la gestion journaliere.
Titre VII – Representation
Art. 24. Representation
L’association peut etre valablement representee dans tous les actes ou en justice par un administrateur au moins
designe par le conseil d’administration agissant individuellement qui, en tant qu’organe, ne doit pas justifier vis-a-
vis des tiers d’une decision prealable et d’une procuration du conseil d’administration.
Il peut notamment representer l’association a l’egard de toute autorite, administration ou service public, en ce
compris la signature des attestations et certificats divers a fournir aux autorites publiques notamment en matieres
sociales et fiscales, representer l’association en justice tant en demandant qu’en defendant, proceder aux
formalites pour le depot de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.
La duree du mandat, eventuellement renouvelable, est fixee par le conseil d’administration.
 Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargee de la representation generale perd sa qualite
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat confere a la
personne chargee lde la representation generale de l’association.
Art. 25. Publications
Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes deleguees
a la gestion journaliere et des personnes habilitees a representer l’association sont deposes au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VIII - Dispositions diverses
Art. 26. Exercice social
 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 decembre.
  
Art. 27. Comptes et budgets
 Le compte de l’exercice ecoule et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a l’approbation de
l’assemblee generale ordinaire par le conseil d’administration.
 L’ASBL tient une comptabilite conforme a la legislation en vigueur.
Art. 28. Verificateurs aux comptes
 L’assemblee generale designe, un vérificateur aux comptes, nomme pour 1 an et reeligible, charge de verifier
les comptes de l’association et de lui presenter son rapport annuel.
  
Art. 29. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblee generale designe deux liquidateurs. Elle determine leurs
pouvoirs et indique l’affectation a donner a l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement etre
faite en faveur de l’ASBL « ANTA  numéro d’entreprise  0476.856.552 » ou, à défaut, une autre association ayant
un but similaire au sien.
Toute decision relative a la dissolution, aux conditions de la liquidation, a la nomination et a la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), a la cloture de la dissolution, ainsi qu’a l’affectation de l’actif net est deposee et
publiee conformement a la loi.
Art. 30. Competences residuelles
 Tout ce qui n’est pas prevu explicitement dans les presents statuts est regle par la loi , sur les associations sans
but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
***
L’assemblee generale de ce jour a designe comme administrateurs :
   PONCIN Pierre, 20 rue Polet 5020 Vedrin   né le 14-02-56 à Verviers (président).
   CREVECOEUR Florent, 60 rue Gocar 1450 Gentinnes né le 15-05-88 à Sambreville (trésorier).
   VERMEREN Marie-Noëlle, 15, rue de Bricgniot 5002 Saint-Servais née le 04-01-67 à Namur (secrétaire).
qui acceptent ce mandat.
Le conseil d’administration de ce jour a désigné comme personne(s) chargee(s), en tant qu’organe, de la gestion
journaliere de l’association :
PONCIN Pierre, 20 rue Polet 5020 Vedrin   né le 14-02-56 à Verviers (président).
CREVECOEUR Florent, 60 rue Gocar 1450 Gentinnes né le 15-05-88 à Sambreville (trésorier).
VERMEREN Marie-Noëlle, 15, rue de Bricgniot 5002 Saint-Servais née le 04-01-67 à Namur (secrétaire