N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Geste d'Art ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue des Liégeois 22
Ixelles
1050
Titre I – Dénomination, siege, durée
Art. 1. L’association sans but lucratif adopte la dénomination suivante : « Geste d’Art ASBL ».
Art. 2. Le siège de l’association est sis en Région de Bruxelles-Capitale au 22 Rue des Liégeois, 1050, Ixelles
L’organe d’administration a le pouvoir de déplacer le siège de l’association en Belgique et, le cas échéant,
d’adapter dans les statuts l’indication de la Région dans laquelle le siège de l’association est établi, pour autant
que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la réglementation
linguistique applicable.
Art. 3. L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre II – But désintéressé poursuivi et activités constituant l’objet
Art. 4. Le but désintéressé poursuivi est la création de films (principalement documentaires) ainsi que de
donner accès à la culture et développer des liens sociaux grâce à ces activités artistiques.
Art. 5. Elle poursuit la réalisation de son but par l’objet social suivant :
La conception, la création, la production, la promotion, l’exploitation et la diffusion de films et/ou de tout autre
forme de manifestation artistique (expositions, concerts, lectures, conférences, ...) et par toute forme de
communication au public. L’accompagnement au dépôt de dossiers de projet de création artistique, le suivi de
projets en cours, et la liaison entre les membres, les structures d’aide et la gestion du financement éventuel des
projets.
L’organisation d’actions de sensibilisation artistique, l’animation d’ateliers créatifs, la formation artistique,
l’assistance technique et artistique, en Belgique et à l’étranger.
Elle peut, sans que cette énumération soit limitative, poser tous les actes se rapportant directement ou
indirectement à son objet : engager du personnel artistique, technique, administratif et pédagogique.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés serviront exclusivement
aux objectifs non lucratifs de l’association.
1011609238
L’Association pourra prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
L’Association pourra développer ses activités en Belgique et à l’étranger.
L’Association pourra exercer, sans restriction, des activités économiques/à but lucratif et/ou non économiques,
pour autant que ceux-ci restent conformes aux lois et aux règlements qui lui sont applicables et que le produit,
l’avantage patrimonial ou les bénéfices engendrés par ces activités soient, de tout temps, strictement affectés à
la réalisation du but ou des buts désintéressé(s) poursuivi(s) par l’Association.
L’Association pourra poser tous les actes et opérations se rapportant directement ou indirectement à son objet
ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de
son objet. Elle pourra notamment prêter son concours à et nouer des partenariats avec toute entité, de droit
privé ou de droit public, ayant des buts et activités similaires ou complémentaires aux siens.
L’Association pourra posséder, en pleine propriété ou en usufruit, acheter ou prendre en location, tous droits de
propriété intellectuelle, biens meubles ou immeubles.
Titre III – Membres
Art. 6. L’association est composée de membres effectifs uniquement. L’association compte au minimum deux
membres.
Art. 7. Les membres sont des personnes physiques qui exercent une fonction active au sein de l’association, ou
aident à la réalisation de son but en tant que personnes ressources. Devient membre la personne présentée
par deux membres à l’assemblée générale, et admise en cette qualité par une décision ordinaire de ladite
assemblée générale.
Art. 8. L’organe d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend
les nom, prénom et domicile des membres. Un membre peut élire domicile au lieu où il poursuit son activité
professionnelle. L’organe d’administration inscrit toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion
des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu’il a eue de la décision. L’organe
d’administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
Art. 9. Tout membre peut consulter au siège de l’association le registre des membres. À cette fin, il adresse une
demande par courrier électronique à l’organe d’administration, avec lequel il convient d’une date et d’une heure
de consultation du registre.
Art. 10. L’adhésion des membres à l’association et la cotisation sont gratuites.
Art. 11. Tout membre de l’association est libre de se retirer à tout moment de celle-ci en adressant sa
démission par courrier électronique à l’organe d’administration.
Art. 12. La qualité de membre se perd automatiquement en cas de décès.
Art. 13. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale. La proposition
d’exclusion doit être indiquée dans la convocation. Le membre doit être entendu. Au moins deux tiers des
membres doivent être présents ou représentés à l’assemblée. Si cette dernière condition n’est pas remplie, une
seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que
soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les
quinze jours après la première assemblée. L’exclusion n’est prononcée que si elle a réuni les deux tiers des
voix exprimées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui
notamment se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, aux règlements d’ordre intérieur ou aux
lois ou pour toute autre cause pouvant avoir pour conséquence l’exclusion du membre.
La suspension et l’exclusion sont notifiées à l’intéressé par écrit.
Article 13bis
Les ressources de l’association se composent :
Des subventions pouvant lui être accordées par les institutions internationales, les états, les entités régionales,
départementales ou communales, et de manière générale par tout organisme privé ou public désireux de
soutenir l’action de l’association ;
Des apports en partenariat pouvant lui être versés par toute entreprise privée ou publique désireuse d’associer
son image à l’action de l’association ;
De la rémunération des prestations susceptibles d’être fournies par l’association ;
De la cession totale ou partielle de tous les droits de propriété intellectuelle détenus par l’association,
notamment dans le cadre de l’organisation ;
Des revenus des biens ou valeurs que possède l’association ;
De tout type de ressource non détaillée dans la liste ci-dessus qui ne soit pas contradictoire avec l’objet ou le
but social de l’association.
Le Trésorier de l’association tient la comptabilité des ressources et de l’usage qui en est fait.
Titre IV – Assemblée générale
Art. 14. L’assemblée générale est composée des membres de l’association. Elle est l’organe souverain de
l’association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
Art. 15. Une décision de l’assemblée générale est exigée pour :
– l’exclusion d’un membre (cfr article 13) ;
– la décharge à octroyer aux administrateurs, ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une action de
l’association contre les administrateurs ;
– l’approbation des comptes annuels et du budget (cfr article 34) ;
– la modification des présents statuts (cfr article 20) ;
– la nomination et la révocation des administrateurs (cfr article 25) ;
– la transformation de l’association en AISBL, en SCES agréée ou en SC agréée comme ES ;
– effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
– la dissolution de l’association (cfr article 36) ;
– tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l’exigent.
Art. 16. L’organe d’administration convoque l’assemblée générale chaque fois qu’il l’estime nécessaire et dans
les cas prévus par la loi ou les présents statuts. Lorsque au moins un cinquième des membres en fait la
demande, l’organe d’administration convoque l’assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande
de convocation, et l’assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Art. 17. Tous les membres, et les administrateurs sont convoqués par courrier électronique à l’assemblée
générale au moins quinze jours avant celle-ci. La convocation contient l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu
de la réunion, ainsi que l’accès aux documents qui doivent être transmis à l’assemblée générale en vertu de la
loi. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres et parvenue à l’organe d’administration
au moins huit jours avant l’assemblée générale est portée à l’ordre du jour.
Art. 18. Les membres peuvent se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre.
Art. 19. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents statuts, l’assemblée générale ne peut
prendre de résolution qu’autant que :
– celle-ci a été valablement convoquée ;
– au moins deux de ses membres se trouvent réunis ;
– la résolution est prise à la majorité absolue des suffrages, sans qu’il soit tenu compte des abstentions au
numérateur ni au dénominateur.
Art. 20. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si
les modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l’assemblée. Si cette dernière condition n’est pas remplie, une
seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que
soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les
quinze jours après la première assemblée. Une modification n’est admise que si elle a réuni les deux tiers des
voix exprimées. Toutefois, la modification qui porte sur l’objet ou le but désintéressé de l’association ne peut
être adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix exprimées.
Art. 21. Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des membres de la manière
suivante : les membres peuvent consulter au siège de l’association les procès-verbaux et décisions de
l’assemblée générale. À cette fin, ils adressent une demande par courrier électronique à l’organe
d’administration avec lequel ils conviendront d’une date et heure de consultation des documents et pièces.
Ceux-ci ne pourront être déplacés.
Art. 22. Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des tiers de la manière
suivante : suite à la demande écrite de tiers justifiant d’un intérêt légitime, l’organe d’administration peut délivrer
des copies ou extraits de procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, lesquels sont signés par un
administrateur.
Art. 23. Sur décision du conseil d’administration, les membres peuvent valablement y assister par conférence
téléphonique, messagerie instantanée, ou tout autre moyen technique visuel, audio ou écrit leur permettant de
délibérer et seront dans ce cas réputés présents au lieu indiqué dans les convocations. Le Conseil
d’administration organise les modalités de ce type de communication et en informe préalablement les membres
du conseil d’administration.
Titre V – Organe d’administration
Chapitre 1 : Composition
Art. 24. L’association est administrée par un organe d’administration collégial composé de deux administrateurs
au minimum, qui sont des personnes physiques.
Art. 25. Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée par l’assemblée générale suite à leur
candidature motivée. Leur mandat prend fin de plein droit en cas de révocation par l’assemblée générale, de
décès ou d’interdiction.
Chapitre 2.1 : Pouvoirs et fonctionnement
Art. 26. L’organe d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation
de l’objet de l’association, à l’exception de ceux que la loi et l’article 14 des présents statuts réservent à
l’assemblée générale.
Art. 27. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents statuts, l’organe d’administration ne peut
prendre de résolution qu’autant que :
– au moins deux administrateurs se trouvent réunis ;
– la résolution est prise à la majorité absolue des suffrages, sans qu’il soit tenu compte des abstentions au
numérateur ni au dénominateur.
Art. 27bis
Les administrateurs et administratrices peuvent valablement y assister  par conférence téléphonique,
messagerie instantanée, ou tout autre moyen technique visuel, audio ou écrit leur permettant de délibérer et
seront dans ce cas réputés présents au lieu indiqué dans les convocations. Le Bureau organise les modalités
de ce type de communication et en informe préalablement les membres du conseil d’administration.
Le conseil d’administration n’est valablement constitué que si la majorité des membres sont présents ou
représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. La voix du Président ou de son remplaçant mandaté est
prépondérante en cas de parité.
Dans les cas exceptionnels dûment justifiés par l’urgence et l’intérêt social et pour autant que tous les membres
du conseil d’administration marquent préalablement leur accord sur celle-ci, la prise de décision peut se faire
par écrit notamment par voie de courrier électronique pour autant que l’ensemble des éléments permettant de
prendre une décision éclairée soient préalablement présentés aux membres du conseil d’administration. Dans
ce cas, toute décision doit être adoptée par une majorité des deux tiers des membres du Conseil
d’administration, le Bureau actant les résultats du vote.
Chapitre 2.2 : Représentation
Art. 28. L’organe d’administration représente l’association, en ce compris la représentation en justice.
Art. 29. L’association est valablement représentée par un administrateur, sans autre justification vis-à-vis de
tiers.
Art. 30. L’organe d’administration peut mandater un ou plusieurs administrateurs, agissant séparément, pour
représenter l’association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Ils sont valablement nommés ou
révoqués par une décision ordinaire de l’organe d’administration.
Chapitre 3 : Responsabilités
Art. 31. Les administrateurs et les personnes habilitées à représenter l’association ne contractent aucune
responsabilité personnelle relative aux engagements de l’association. Chacun est tenu à l’égard de
l’association de la bonne exécution de la mission qui lui a été confiée.
Art. 32. Les administrateurs exercent leur pouvoir en collège et sont solidairement responsables des décisions
et des manquements de ce collège. Ils répondent solidairement, tant envers l’association qu’envers les tiers, de
tout dommage résultant d’infractions aux dispositions de la loi ou aux présents statuts. Ils sont toutefois
déchargés de leur responsabilité solidaire pour les fautes auxquelles ils n’ont pas pris part et qu’ils ont
dénoncées sans délai, soit en réunion de l’organe d’administration avec mention au procès-verbal, soit par
courrier électronique à tous les autres administrateurs.
Art. 33. Tout administrateur peut présenter sa démission par courrier électronique à l’organe d’administration.
Celle-ci ne peut intervenir de manière intempestive. Elle prendra effet immédiatement pour autant que le
nombre d’administrateurs reste supérieur ou égal au nombre minimum requis à l’article 22 des présents statuts.
L’administrateur démissionnaire pourra être contraint de prendre part à des décisions urgentes devant
permettre de sauvegarder les intérêts de l’association.
Chapitre 4 : Comptes et budget
Art. 34. L’organe d’administration établit chaque année des comptes annuels. Les comptes annuels ainsi que le
budget doivent être soumis pour approbation à l’assemblée générale dans les six mois de la date de clôture de
l’exercice social.
Art. 35. Les membres peuvent consulter au siège de l’association tous les procès-verbaux et décisions de
l’organe d’administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d’un
mandat au sein ou pour le compte de l’association, de même que tous les documents comptables de
l’association. A cette fin, ils adressent une demande par courrier électronique à l’organe d’administration avec
lequel ils conviendront d’une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être
déplacés. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un administrateur.
Chapitre 5
Art. 35bis
Lorsque le Conseil d’administration est appelé à prendre une décision ou à se prononcer sur une opération
relevant de sa compétence à propos de laquelle un administrateur ou une administratrice a un intérêt direct ou
indirect de nature patrimoniale qui est opposé à l’intérêt de l’association, cet administrateur doit en informer les
autres administrateurs et administratrices avant que le Conseil d’administration ne prenne une décision. Sa
déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la
réunion du le Conseil d’administration qui doit prendre cette décision. Il n’est pas permis au Conseil
d’administration de déléguer cette décision.
L’administrateur ayant un conflit d’intérêts visé à l’alinéa 1
er
du présent article ne peut prendre part aux délibérations de l’organe d’administration concernant ces décisions
ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateurs et administratrices
présent(e)s ou représenté(e)s a un conflit d’intérêts, la décision ou l’opération est soumise à l’assemblée
générale, en cas d’approbation de la décision ou de l’opération par celle-ci, l’organe d’administration peut les
exécuter.
Titre VI – Dissolution
Art. 36. L’association peut à tout moment être dissoute par une décision de l’assemblée générale en vue de
faire apport de l’intégralité de son patrimoine à une ou plusieurs autres ASBL ou AISBL, ou à une ou plusieurs
fondations, universités ou personnes morales de droit public appelées à poursuivre son but désintéressé ou un
but le plus proche possible de celui-ci. L’assemblée générale ne peut valablement dissoudre l’association que
si la proposition de dissolution figure à l’ordre du jour et si au moins deux tiers des membres sont présents ou
représentés à l’assemblée. Si cette dernière condition n’est pas remplie, une seconde convocation sera
nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première
assemblée. La dissolution ne peut être décidée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix exprimées.
Titre VII – Compétences résiduelles
Art. 37. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés
et des associations.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts ou dans la loi relève de la compétence du
conseil d’administration.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : gestedartasbl@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Graham Riach
Place des Bienfaiteurs 27 ET02, 1030 Schaerbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Marie De Villers Grand Champs
Rue des Liégeois 22 RC+1, 1050 Ixelles