N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : yo'gym
(en abrégé) : YG
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5150
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Floreffe (Soye)
Rue de Spy, Soye 29
YO’GYM ASBL
 
PROCES VERBAL D’ASSEMBLEE GENERALE DU 12 août 2022
 
 
La séance est ouverte à Soye sous la présidence de Madame Jamotton.
 
Composition de l’assemblée :
 
- Mme Marie Scieur
- Mme Stéphanie Collin
- Mme Christine Jamotton
 
Ordre du jour
 
La présente assemblée a pour ordre du jour :
 
Constitution ASBL
 
 
Délibération et décisions
 
Les comparants décident ensemble de constituer une ASBL dont les statuts seront rédigés comme suit.
 
Les statuts sont dans leur totalité remplacés par les suivants dès ce jour ; ces dispositions sont approuvées à
l’unanimité :
 
Entre
- Mme Marie Scieur
- Mme Stéphanie Collin
- Mme Christine Jamotton
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL- DUREE
Art. 1 – L’association est dénommée : Yo’Gym Club, en abrégé : YG Club
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
0792797628
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2 – Son siège social est établi à la rue de Spy, 29 -5150 SOYE, dans l’arrondissement judiciaire de Namur.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut cependant être dissoute par simple
décision de l’assemblée générale des membres statuant à la majorité simple, sans qu’il soit tenu des abstentions
dans le numérateur ou le dénominateur.
TITRE II : OBJET – BUT
Art.4 – L’association a pour but(s) : la promotion du sport en général et de la gymnastique artistique, du yoga et
de la gymnastique d’entretien en particulier pour tous les âges.
Art. 5 – L’association a pour objet l’accueil, l’encadrement, la pratique, la formation et l’organisation d’activités
liées à la pratique de la gymnastique artistique, du yoga et de la gymnastique d’entretien pratique au travers de
toute activité sportive, complémentaire ou similaire.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des
membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art.7 - Sont membres effectifs :
1. les comparants au présent acte;
2. tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d’administration)
est admis par décision de l’Assemblée Générale réunissant 3 voix présentes ou représentées. Sont membres
adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation
imposées par le conseil d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
3. Procédure d’admission
§1er. Admission comme Membre Effectif
Pour être admis comme Membre Effectif, la personne doit obtenir l’agrément du conseil d’administration.
A cette fin, le candidat devra adresser au conseil d’administration par courrier ordinaire ou par e-mail à l’adresse
électronique de la société, une demande motivée indiquant ses nom, prénom, profession et domicile, ainsi que, le
cas échéant, l’identité du/des Membre(s) Effectif(s) qui l’a/ont présenté(s).
Dans les quinze jours de la réception de cette lettre, le conseil d’administration statue sur la demande, et motive
sa décision en cas de refus. Cette décision est sans recours
§2. Admission comme Membre Adhérent
Pour être admis comme Membre Adhérent, la personne doit obtenir l’agrément du conseil d’administration.
A cette fin, le candidat devra adresser au conseil d’administration par courrier ordinaire ou par e-mail à l’adresse
électronique de la société, une demande indiquant ses nom, prénoms et domicile.
Le conseil d’administration peut refuser la demande moyennant motivation. Le refus d'agrément est sans
recours.
 
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Les membres adhérents doivent être en ordre de cotisation, avoir 18 ans ; ils ont une voix consultative et n’auront
pas droit de vote à l’AG.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne
paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste. Le
membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être
proposé à l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être
prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le
conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois.
Art.9 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaire.
Art.10 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11 – Les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée
générale et qui ne pourra être supérieure à 700 euros. Les membres adhérents et les membres effectifs
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 13 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1. les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la révocation des administrateurs ;
3. l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs
4. la dissolution volontaire de l’association ;
5. les exclusions de membres.
6. Tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l’exigent.
Art. 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours,
heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 15 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par mail
adressée au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du
27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 16 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 17 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).
Art. 18 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées,
sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du
président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 19 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 20 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au
greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies. Il en va
de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas
échéant, des commissaires.
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 21 – L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé de (trois
personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l’assemblée générale
parmi les membres effectifs, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas
toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. Tout administrateur est libre de se
retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil d’administration. La révocation des
administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité (simple ou absolue) des voix
des membres présents ou représentés.
Art. 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs
sortants sont rééligibles.
Art. 23 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En
cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Art. 24 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue
ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles
sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un
registre spécial.
Art. 25 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Art.26 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il
fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et
publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi.
Art. 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l’administrateur délégué).
TITRE VII. FINANCEMENT - EXERCICE SOCIAL – REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
Art. 28 -  Financement
Outre les contributions qui seront payées par les membres, l’association sera entre autres financée par les dons,
legs et les revenus de ses activités.
 
Art. 29 -  Exercice social
L'exercice social commence le 16 juillet et finit le 15 juillet de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et le conseil d’administration établit les comptes
annuels conformément aux dispositions légales applicables. Le conseil d’administration établit également une
proposition de budget pour l’exercice social suivant.
Le conseil d’administration soumet les comptes annuels sur l’exercice social précédent et la proposition de
budget pour l’exercice social suivant à l’assemblée générale annuelle.
 
Art. 30 -  Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur pourra être établi par le conseil d’administration et présenté pour approbation à
l’assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale,
statuant à la majorité simple des Membres Effectifs présents ou représentés.
 
 
TITRE VIII. DISSOLUTION – LIQUIDATION
 
Art. 31-  Dissolution
L’association peut être dissoute en tout temps, par décision de l’assemblée générale prise aux mêmes conditions
que celles prévues pour la modification de l’objet ou du but désintéressé de l’association. Les obligations de
rapport le cas échéant applicables conformément à la loi seront respectées dans ce cadre.
 
Art. 32 -  Liquidateurs
En cas de dissolution de l’association, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, les administrateurs
en fonction sont désignés comme liquidateurs en vertu des présents statuts si aucun autre liquidateur n’aurait été
désigné, sans préjudice de la faculté de l’assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de
déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
 
Art. 33 -  Affectation de l’actif net
En cas de dissolution et liquidation, l’assemblée générale extraordinaire statue sur l’affectation du patrimoine de
l’association, lequel doit en toute hypothèse être affecté à un but désintéressé.
Cette affectation est opérée après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après
consignation des montants nécessaires à cet effet
 
TITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 34 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.
Art. 35 – L’exercice social commence le 16 juillet pour se terminer le 15 juillet.
Art. 36 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article
17 de la loi.
Art. 37 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme
dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art. 38 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
TITRE X: LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 39 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation
et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 40 – L’association doit transférer à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de
l’autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la
nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens visés au 2° ;
2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l’arrêté de l’exécutif de la Fédération Wallonie
Bruxelles 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à
la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Fédération
Wallonie Bruxelles ;
3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d’infraction à cette législation.
Art. 41 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
Art. 42 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
3. l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 43 – L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d’assurance
conclus au profit des sportifs. L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont
question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l’association.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 19/7/2022 pour se clôturer le 15/07/2023
Première assemblée générale :
Par exception à l’article 13, la première assemblée générale s’est tenue le 01/07/2022.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs : Mme Jamotton Christine, Mme Scieur Marie, Mme Collin Stéphanie
qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Présidente : Mme Christine Jamotton
Trésorière : Mme Scieur Marie
Secrétaire : Mme Stéphanie Collin
Personnes habilitées à représenter l’association : la présidente, la secrétaire et la trésorière.