N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ECURIE BLACK HORSES
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée d'Audenarde(HER) 386
7742
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Pecq (Hérinnes-lez-Pecq)
ASBL Ecurie BLACK HORSES
 
Les soussignés :
Lenglez Brice, domicilié à la Chaussée D’Audenarde 386 7742 Hérinnes, née le 18/07/1981 à Tournai 
Lizzi Luisia, domiciliée à Grand rue 99 6470 Rance, née le 11/07/1978 à Chimay
Lenglez Charlotte, domiciliée au Chemin des pilotes 20 7540 Kain, née le 22/10/1993 à Tournai.
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la
loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
 
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée Ecurie BLACK HORSES.
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande
et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association
sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Tournai à la Chaussée d’Audenarde 386, 7742
Herinnes-Les-Pecq. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale
qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai
2002.
Art. 3. But
L’association a pour but d’organiser par toute voie, l’essor et l’épanouissement de l’équitation. Ceci peut consister
en des choses aussi diverses que l’organisation de cours, de permettre ç ses membre de la représenter lors de
différents concours, d’avoir des pensions à dispositions, de mettre en demi-pension les chevaux de l’écurie, ect.
Cette liste n’étant certainement pas exhaustive. Son terme est illimité.
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en
amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II – Membres
 
Art. 5. Composition
L’association est composée de membres effectifs (ou de membres effectifs et adhérents). Le nombre de
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membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Lenglez Brice, domicilié à la Chaussée D’Audenarde 386 7742 Hérinnes, née le 18/07/1981 à Tournai 
Lizzi Luisia, domiciliée à Grand rue 99 6470 Rance, née le 11/07/1978 à Chimay
Lenglez Charlotte, domiciliée au Chemin des pilotes 20 7540 Kain, née le 22/10/1993 à Tournai.
Art. 7. Autres catégories de membres
Pour être admis en qualité de membre, il faut :
1.être majeur
2.faire la demande au conseil d’administration, lequel décidera souverainement sans qu’il puisse être demandé
de justification en cas de refus d’admission. Notification sera donnée au candidat.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné à titre purement honorifique par le conseil d’administration.
L’admission d’un membre mineur est subordonnée à la présentation d’une autorisation écrite de l’un des parents
ou tuteur du postulant.
Chaque fois qu’il est fait étant de membres dans les présents statuts sans aucune autre précision, il s’agit des
membres effectifs (en opposition aux membres adhérents dont il est question qu’à l’article 29 des statuts)
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire : …
- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par lettre ordinaire.
- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux
bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
 
Titre III – Cotisations
 
Art. 9. Cotisations
Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil
d’administration lors de l’assemblée générale et ne peut dépasser deux cents euros.
La cotisation est perçue au cours de l’année sociale ou pour les nouveaux membres aux cours de l’année sociale
de l’inscription sans que le montant puisse en être réduit.
L’année sociale commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le 31 décembre.
 
Titre IV - Assemblée générale
 
Art. 10. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en
préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
Art. 11. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- l’exclusion de membres ;
- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de
dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution
de l’association ;
- tous les cas exigés dans les statuts.
Exemples d’autres compétences que les statuts pourraient attribuer à l’assemblée générale :
- l’admission de nouveaux membres ;
- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres ;
- l’approbation du règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
- décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l’association ou
tout mandataire désigné par l’assemblée générale ;
- considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui
incombent.
Art. 12. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an. La
convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 13. Délibération
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés,
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsque un cinquième des membres en
fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à
l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
Art. 14. Représentation
Le vote par procuration (à un autre membre) est admis, chaque membre présent ne pouvant être porteur que
d’une seule procuration.
Art. 15. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
Art. 16. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
 
Titre V - Conseil d’administration
 
Art. 17. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
L’association est administrée par un conseil d’administration de 3 membres au moins. Toutefois, si seules 3
personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est composé que de 2 personnes. Le
nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’association. Les
administrateurs sont nommés par l’assemblée générale et en tout temps révocables par elle.
La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 18. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.
Art. 19. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux
administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion).
Art. 20. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
Art. 21. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art. 22. Délégation à la gestion journalière
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Art. 23. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d’administration agissant en collège qui en tant qu’organe, ne devront pas justifier
vis à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la
personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l’association.
Art. 24. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux
« Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre VI - Dispositions diverses
 
Art. 25. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 26. Exercice social
L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 aout. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer 31 aout 2015.
Art. 27. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
Art. 28. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs
et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif, une association
étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai
2002.
Art. 29. Membres adhérents
L’assemblée générale peut décider de créer plusieurs catégories de membres adhérents telles que celles des
cavaliers, celles des moniteurs, celles des sympathisants, …
Le membre adhérent est tenu de payer la cotisation fixée par le conseil d’administration, lequel n’est pas tenu par
la limite visée à l’article 9 en ce qui concerne les membres adhérents.
Le membre adhérent cavalier a le droit de participer aux cours et concours sous le nom de l’asbl mais en
assumera les frais de participation sauf décision contraire de l’assemblée générale.
L’admission ou l’exclusion temporaire ou définitive d’un membre adhérent sont seul ressort du conseil
d’administration qui décide souverainement sans qu’il puisse être demandé de justification.
Le membre adhèrent n’est pas concerné par les autres articles des statuts tant qu’il ne sollicite pas son
admission en tant que membre effectif.
 
 
 
Art. 30. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le conseil d’administration,
conformément aux dispositions légales. Tout différent surgissant à l’occasion des présents statuts sera jugé par
le conseil d’administration à la simple majorité des voix.
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs, et ce pour une durée indéterminée prenant
cours ce jeudi 28 aout 2014 :
Lenglez Brice, domicilié à la Chaussée D’Audenarde 386 7742 Hérinnes, née le 18/07/1981 à Tournai 
Lizzi Luisia, domiciliée à Grand rue 99 6470 Rance, née le 11/07/1978 à Chimay
Tous deux acceptent.
Le conseil d’administration du 28 aout 2014 a appelé pour une durée indéterminée prenant cours le 28 aout
2014 :
-           A la fonction de président, Monsieur Lenglez Brice, né le 18 juillet 1981 à Tournai et domicilié à 7742
Herinnes, Chaussée d’Audenarde 386, qui accepte ;
-           A la fonction de trésorière, Madame Lizzi Luisia, né le 11 juillet 1978 à Tournai et domicilié à 6470 Rance,
grand rue 99, qui accepte ;
-           A la fonction de secrétaire, Lenglez Charlotte, domiciliée au Chemin des pilotes 20 7540 Kain, née le
22/10/1993 à Tournai.
Ces 3 personnes sont les personnes déléguées à la gestion journalière et les personnes habilitées à représenter
l’association en vertu de l’article 23  des statuts.
 
Pour extraits certifiés conformes,
 
Fait à Tournai, le 28 aout 2014
 
Brice Lenglez,
Président de l’ASBL « Ecurie Black Horses »