N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : BILLY THE KIT BNL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Boulevard Edmond Machtens 172
Objet de l’acte : Constitution
Il résulte d’un acte reçu par Maître Sandry Gypens, Notaire à Strombeek-Bever (Grimbergen), le quinze 
mars deux mille dix, enregistré 3 bladen 6 renvooien te Grimbergen op zeventien maart tweeduizend en tien, 
boek 184 blad 29 vak 19, qu’il a été constitué une société privée à responsabilité limitée, par:
1. Monsieur METTENS Alain, sans profession, né à Brussel(district 2), le douze juillet mille neuf cent 
soixante-quatre, de nationalité belge, Numéro National : 640712-125-35, demeurant à 1731 Asse, Frans 
Thirrystraat 16, 
2. et son épouse, Madame BEHIELS Yvonne, sans profession, née à Schaerbeek, le quatre août mille neuf 
cent soixante-trois, de nationalité belge, Numéro National : 630804-002-93, demeurant à 1731 Asse, Frans 
Thirrystraat 16,
- mariés à Bruxelles deuxième district, le vingt-deux juin mil neuf cent quatre-vingt-cinq, sous le régime de la 
communauté légale des biens à défaut de contrat de mariage, régime non modifié à ce jour, ainsi déclaré,
A. CONSTITUTION
Les comparants requièrent le notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société commerciale 
et d'arrêter les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée « BILLY THE KIT BNL », ayant 
son siège à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Boulevard Edmond Machtens 172, au capital de dix-huit mille six 
cents euros (18.600 EUR), représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sans valeur nominale, représentant 
chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186ème ) de l'avoir social.
Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des sociétés.
Ils déclarent que les cent quatre-vingt-six (186) parts sont souscrites en espèces, comme suit:
- par monsieur METTENS Alain, prénommé,
nonante-trois parts sociales,
93
pour neuf mille trois cents euros,
- par madame BEHIELS Yvonne, prénommée,
nonante-trois parts sociales,
93
pour neuf mille trois cents euros,
Ensemble: cent quatre-vingt-six parts sociales
186
pour le prix de dix-huit mille six cents euros.
Les comparants présents et représentés déclarent que les parts souscrites comme dit ci-dessus sont 
libérées à concurrence de six mille deux cents euros (6.200,00) par un versement en espèces effectué au 
compte numéro 363-0647792-66 au nom de la société en formation auprès de la banque ING suivant 
attestation délivrée le vingt-cinq janvier deux mille dix soumise au notaire soussigné.
Les comparants présents et représentés déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations et 
charges, incombant à la société en raison de sa constitution, s'élève à environ neuf cent cinquante (950) 
euros.
B.- STATUTS
Article 1 - Forme
La société a la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Article 2 - Dénomination
Elle est dénommée: « BILLY THE KIT BNL ».
Article 3 – Siège social
Le siège social est établi à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Boulevard Edmond Machtens 172.
Article 4 – Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, exclusivement en son propre nom et pour son 
propre compte : 
0824075772
- animation, location et vente service de jeux de construction, décoration  intérieure et extérieure ainsi que 
tout abri de jardin. Toute activité dans le domaine des loisirs et éducation des enfants. 
Elle pourra notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société liée ou non.
Elle pourra s’intéresser par voie d’apport, de fusion ou d’absorption ou de toutes autres manières, toutes 
autres entreprises ayant un objet similaire, connexe ou annexe de nature à faciliter la réalisation de son objet 
social.
Elle pourra en outre vendre ou concéder toutes marques de fabrique, secrets de fabrication ou brevets en 
rapport avec son objet social et participer sous forme de franchisage à la création d’entreprises de même type.
Elle peut accomplir toutes ces opérations en nom ou pour compte propre, ainsi que pour ses associés ou 
pour compte de tiers, notamment à titre de commissionnaire.
La société pourra être administrateur, gérant ou liquidateur. Service livraison et logistique, gestion de stock. 
Snack bar et petite restauration.
Article 5 – Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification 
des statuts.
Article 6 – Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents (18.600) euros. Il est divisé en cent quatre-vingt-six (186) 
parts sans valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186ème) de l'avoir social.
Article 10 – Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés 
avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. 
S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Article 11 - Pouvoirs du gérant
Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de 
gestion; chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 – Rémunération
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
Article 13 – Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est pas nommé de 
commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du 
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la 
société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision 
judiciaire.
Article 14 - Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le premier juin juin à dix heures au siège social 
ou à l'endroit indiqué dans la convocation.
Article 18 - Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre  de chaque année.
Le trente-et-un décembre de chaque année les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire 
et établit les comptes annuels.
Article 19 - Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement 
au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale, Ce prélèvement cesse d'être 
obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans 
le respect des dispositions légales.
Article 20 - Dissolution – Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins 
que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
C. - DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du 
dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce lorsque la société acquerra la 
personnalité morale.
1. Le premier exercice social commence dès l'obtention de la capacité juridique pour se terminer le trente et 
un décembre deux mille dix.
2.  La première assemblée générale annuelle se tiendra en juin deux mille onze.
La gérance reprendra, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société 
en formation. Cette reprise n'aura d'effet qu'à dater du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal 
compétent.
3.  Les comparants ne désignent pas de commissaire-réviseur.
Volet B - Suite
DECISIONS DES FONDATEURS.
Les comparants-fondateurs décident à l'unanimité:
- de nommer en qualité de gérants non statutaires :  monsieur BEHIELS Didier Henri, 620422 001 87, 
domicilié à wavre, avenue Marivaux 5 boîte 10 et madame BEHIELS Yvonne, prénommée, qui acceptent.
- que les mandats des gérants ne sont pas rémunérés.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Annexe : une expédition
Notaire Sandry Gypens