N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Stages CNS
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Ernest-Lahaye(SAM) 18
5600
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Philippeville (Samart)
Statuts de Notre ASBL
 
Entre les membres fondateurs :
Mlle SIMON Caroline domiciliée à 5600 SAMART Rue Ernest Lahaye 18 et née à Aye le 15 juillet 1987.
Mr SCIEUR Nicolas domicilié à 5600 SAMART Rue Ernest Lahaye 18 et né à Dinant le 26 février 1987.
Mme. ALEN Cécile domiciliée à 5600 OMEZEE Rue d’Omezée 1 et née à Franchimont le 9 décembre 1965.
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un.
 
TITRE 1 : Dénomination du siège social (éventuellement DUREE)
 
Article 1er : L’association prend pour dénomination : Stages CNS
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2 : Son siège social est établi à 5600 SAMART, Rue Ernest Lahaye 18 dans l’arrondissement judiciaire
de Dinant.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute en tout temps.
TITRE 2 : Objet - But
 
Article 3 : L’association a pour but : la promotion du sport dans la commune de Philippeville et ce par
l’organisation de stages.
 
Article 4 : L’association a pour objet : l’organisation de stages mixtes pour enfants.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
TITRE 3 : Membres
 
0630886416
Section 1 : Admission
 
Article 5 : Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres
sont les membres fondateurs de l’ASBL.
 
Article 6 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’Administration,
selon la procédure suivante :
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
 
Article 7 : La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
 
Article 8 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de
scellés ni inventaire.
 
Article 9 : Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
Article 10 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
TITRE 4 : Cotisations
 
Article 11 : Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents
paient une cotisation hebdomadaire dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur
à 50� ni supérieur à 100�.
 
TITRE 5 : Défraiement pour une activité volontaire pour l’ASBL
 
Dans le cas des membres effectifs, des administrateurs ou autre personne extérieure à l’ASBL désirant effectuer
une activité volontaire pour l’ASBL, un défraiement, sous forme de forfait, leur sera octroyé avec un plafond
annuel de 1308.38 euros.
 
TITRE 6 : Assemblée Générale
 
Article 12 : L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
 
Article 13 : L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence.
Les modifications aux statuts sociaux ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
Le cas échéant ; la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions de membres ;
La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
L’admission de nouveaux membres ;
Article 14 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de
septembre.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
 
Article 15 : Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
courriel adressé au moins huit jours avant l’Assemblée. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le
Président. La convocation mentionne le jour, l’heure et le lieu de la réunion. L’ordre du jour est également
mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à
l’ordre du jour.
 
Article 16 : Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. S’il
s’agit d’un tiers à l’association, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre
ne peut être titulaire que d’une procuration.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
 
Article 17 : L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration et à défaut par le
vice-président du Conseil d’Administration.
 
Article 18 : L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Les
décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf
dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.
 
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 
Article 19 : L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux ASBL.
 
Article 20 : Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit
convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
TITRE 7 : Administration
 
Article 21 : L’association est gérée par un Conseil d’Administration. Le conseil d’administration est composé d’un
Président, d’une Vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier, nommés par l’assemblée générale et ce, pour
une durée illimitée mais en tout temps révocables par elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours
être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
Les membres sortants du CA sont rééligibles. La gestion journalière de l’association est assurée par deux
administrateurs, agissant individuellement ou conjointement, ou un bureau par décision collégiale et dont les
membres délégués par le CA agissent en fonction des objectifs qu’il fixe préalablement.
 
Article 22 : En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 23 : Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un
Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
Les fonctions de Président et de secrétaire peuvent faire l’objet d’un vote spécial de l’Assemblée générale parmi
les membres du Conseil d’administration.
En cas d’empêchement du Président ses fonctions sont assumées par le vice-président. Le Conseil
d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les
besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Article 24 : Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président par courriel ou verbalement
au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la
réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement
elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit
Conseil.
 
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions
légales, réglementaires ou statutaires contraires.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
 
Seule l’admission d’un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50%) une majorité des deux tiers
des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une
procuration écrite le désignant nommément.
 
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée.
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d’un intérêt
légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Article 25 : Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
Article 26 : Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association.
 
Article 27 : Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
 
Article 28 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
Article 29 : Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TITRE 8 : Nomination des administrateurs
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs
 Mlle SIMON Caroline domiciliée à 5600 SAMART Rue Ernest Lahaye 18 et née à Aye le 15 juillet 1987.
 Mr SCIEUR Nicolas domicilié à 5600 SAMART Rue Ernest Lahaye 18 et né à Dinant le 26 février 1987.
 Mme. ALEN Cécile domiciliée à 5600 OMEZEE Rue d’Omezée 1 et née à Franchimont le 9 décembre 1965.
 
Qui acceptent ce mandat.
 
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
 Présidente : SIMON Caroline
 Vice-Président : SCIEUR Nicolas
 Secrétaire et trésorière : ALEN Cécile
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TITRE 9 : Dispositions diverses
 
Article 30 : Tous les documents doivent mentionner la dénomination sociale de l’ASBL, la mention ‘’ASBL’’ et
l’adresse du siège social. La personne qui agit au nom de l’ASBL avec un document qui ne contient pas ses
mentions peut être déclarée personnellement responsable de cet engagement.
 
En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.
 
Article 31 : Par dérogation, le premier exercice social commence le 1er juillet 2015 pour se terminer le 31
décembre 2015.
 
Article 32 : Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de consultation.
 
Article 35 : En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 36 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
TITRE 10 : Responsabilité des administrateurs vis-à-vis de l’ASBL
 
La responsabilité de l’administrateur à l’égard de l’ASBL est de nature contractuelle et se limite à l’exécution du
mandat qui lui est confié et aux fautes commises dans cette gestion. (Exemple : il ne convoque pas l’AG dans les
délais requis.) Cette responsabilité est individuelle et non pas solidaire, à moins qu’il n’y ait faute commune. En
engageant l’ASBL, les administrateurs ne prennent aucun engagement personnel et ne peuvent être poursuivis
sur leur patrimoine propre. L’administrateur doit mettre tous les moyens en œuvre pour bien gérer l’ASBL et agir
comme un homme normalement diligent et consciencieux.
 
TITRE 11 : Responsabilité de l’ASBL vis-à-vis des tiers
 
L’administrateur peut être poursuivi sur base de l’article 1382 du Code civil par des tiers s’il leur cause préjudice
en commettant une faute qu’un homme normalement prudent et diligent placé dans des circonstances
équivalentes ne commettrait pas. En cas de dommage, le tiers a donc deux recours, l’un contre l’ASBL et l’autre
contre l’administrateur.
 
TITRE 12 : La sécurité des sportifs et les assurances
 
L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres
et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.
Ces mesures doivent concerner tant les infrastructures, les équipements utilisés que les conditions matérielles et
sportives de l’organisation.
 
L’ASBL s’engage à prendre une assurance responsabilité civile (RC) pour ses membres adhérents et pour ses
volontaires.
 
 
 
Dispositions transitoires (pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 1er juillet 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2015.
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs
 Mlle SIMON Caroline domiciliée à 5600 SAMART Rue Ernest Lahaye 18 et née à Aye le 15 juillet 1987.
 Mr SCIEUR Nicolas domicilié à 5600 SAMART Rue Ernest Lahaye 18 et né à Dinant le 26 février 1987.
 Mme. ALEN Cécile domiciliée à 5600 OMEZEE Rue d’Omezée 1 et née à Franchimont le 9 décembre 1965.
 
Qui acceptent ce mandat.
 
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
Délégation de pouvoir :
Présidente : SIMON Caroline
Vice-président : SCIEUR Nicolas
Trésorière et Secrétaire : ALEN Cécile
 
Fait et approuvé à Samart le 6 mai 2015
 
Les membres fondateurs
SIMON Caroline                                 SCIEUR Nicolas                                ALEN Cécile
 
 
 
Lu et approuvé                                   Lu et approuvé                                   Lu et approuvé