N° d'entreprise : 07.97.988.217
Nom
(en entier) : Goodbye Fortune Tellers
GFT	(en abrégé) -
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue du Try Paris 48 à 5630 Silenrieux
Objet de l'acte : Constitution
Entre les soussignés :
Xavier Rifflart né le 10/09/2002 à Montignies-sur-Sambre
Marie-Agnès Ranwet née le 01/09/1965 à Berzée
Alain Rifflart né le 25/09/63 à Chimay
Il est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif conformément à
la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts sont établis comme suit :
Tire I : Dénomination et siège social :
Art. 1 : Dénomination
L'association est dénommée "Goodbye Fortune Tellers". Cette dénomination doit figurer sur tous les actes,
factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement
précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "ASBL" et accompagnée de la
mention précise du siège.
Art. 2 : Siège Social
Le siège social est établi en Belgique, en région wallonne. Le Conseil d'Administration peut décider de
déplacer le siège statutaire dans une autre commune située dans la partie francophone de la Région Wallonne.
Art. 3 : Le but social et l'objet social
L'association a pour but de promouvoir, d'organiser et d'aider toutes initiatives et toutes activités se
rapportant directement ou indirectement à la promotion d'artistes tant dans le domaine de la musique que dans
d'autres disciplines artistiques.
L'association pourra notamment organiser ou promouvoir l'organisation de manifestations culturelles. Elle
prendra en charge l'organisation des concerts ou spectacles ainsi que tout ce qui s'y rapporte : les répétitions,
les résidences, la promotion, la production, les enregistrements.
Dans le cadre de son objet social, l'association prendra en charge l'enregistrement et la diffusion de
prestations artistiques tels que les titres musicaux, clips musicaux, spectacles, et pourra commercialiser cela
sur support physique ou multimédia, afin de réinvestir des fonds dans des projets propres à son but social.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer
ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est
fixée.
Art. 4 : Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre II : Membres
Art. 5 : Composition
L'association est composée uniquement de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité
mais ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux
membres par la loi et les présents statuts.
Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.
Art. 6 : Membres effectifs
Sont Membres effectifs :
les comparants au présent acte, fondateurs ou associés
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Art. 7 : Registre des membres
L'association tient, via son organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi, au siège
de l'association. Conformément à l'article 9 :3 §2 du CSA, tout membre peut consulter le registre des membres.
A cette fin, il adresse une demande écrite au Conseil d'Administration avec lequel il convient d'une date et d'une
heure de consultation. Celui-ci ne peut pas être déplacé.
Art 8 : Démission, Exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit, par courrier ou e-
mail, sa démission à l'organe d'administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la
considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion
d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des
deux tiers des voix présentes ou représentées. L'organe d'administration peut suspendre les membres visés,
jusqu'à la décision de l'assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants droit du
membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre III : Cotisations
Art. 9 : Cotisations
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.
Titre IV : Assemblée générale :
Art. 10 : Composition
L'assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, à défaut, par le vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
L'organe d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Art. 11 : Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
Elle est compétente pour :
-la modification des statuts
-la nomination et la révocation des administrateurs
-la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans le
cas où une rémunération est attribuée
-la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires
-l'approbation annuelle des budgets et des comptes
-la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur
-l'admission et l'exclusion des membres
-décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale
-la transformation de l'association en société à finalité sociale
-l'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur
-prononcer la dissolution volontaire de l'association
-toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exige
Art. 12 : Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans le courant du mois de mai.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
-la présentation du rapport annuel de l'organe d'administration
-l'approbation des comptes de l'exercice écoulé
-le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Art.13 : Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision
de l'organe d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande écrite d'un cinquième au moins
des membres effectifs.
Art. 14 : Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par l'organe d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci, par courriel, lettre à la poste ou remise en main propre.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Si l'AG doit approuver les comptes annuels, le budget et le rapport d'activités, ceux-ci sont annexés à la
convocation.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 15 : Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'assemblée générale délibère
valablement dès que la moitié des membres sont présents ou représentés.
Art. 16 : Procurations
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration
écrite. Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.
Art. 17 : Délibérations
L'assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour. Exceptionnellement,
elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou
représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Art. 18 : Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la
modification des statuts, peu importe le nombre de membre présents ou représentés, mais toujours en
respectant les majorités de votes prévues.
Art. 19 : Registre des décisions
Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre
connaissance, après requête écrite à l'organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date
et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Art. 20 : Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de l'Entreprise et publiés au Moniteur Belge par les soins du greffier.
Titre V : Administration
Art. 21 : Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé l'organe d'administration.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres uniquement.
Ils sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue. Les administrateurs sortants sont
rééligibles.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune
obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Le mandat d'administrateur est de 6 ans. Il se termine à la date de l'assemblée générale ordinaire qui se
tient l'année durant laquelle son mandat se termine. L'administrateur sortant est rééligible.
Art. 22 : Fonction
L'organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, et éventuellement un vice-président. Il
peut nommer un trésorier et un secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement temporaire du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des
administrateurs présents ou toute autre personne désignée par l'organe d'administration.
Art. 23 : Démission, révocation, vacances
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'organe d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateur devient inférieur
au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.
En cas de vacances d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'organe
d'administration pourvoira au poste vacant.
Art. 24 : Réunions
L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois
que le président ou deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre,
courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de la réunion. Elles contiennent
l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à
discussion en organe d'administration. Si exceptionnellement elles s'avérait indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ladite réunion de l'organe d'administration.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite
signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion de l'organe d'administration, ou s'y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre
de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.
L'organe d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire,
à titre consultatif uniquement.
Art. 25 : Délibération
L'organe d'administration délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou
représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du président est
déterminante, sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contre signées par le président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Art. 26 : Pouvoirs
L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
Titre VI : Gestion journalière
Art. 27 : Gestion journalière
L'organe d'administration peut déléguer certain pouvoir à un organe de gestion journalière composé d'une
ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association
qui permet d'accomplir les actes d'administration :
-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL
-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifie pas
l'intervention de l'organe d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par
l'organe d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
L'organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée
par la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
joumalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'Entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
Titre VII : Représentation
Art. 28 : Représentation
L'organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs ou
plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. La ou les personnes
composant l'organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par l'organe d'administration. Ils sont en tout
temps revocables par lui.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'Entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
Titre VIII : Dispositions diverses :
Art. 29 : Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés.
Art. 30 : Exercice social
L'exercice social de l'association commence le premier janvier et se cloture le 31 décembre de chaque
année.
Art. 31 : Premier exercice social
Par exception à l'article 30, le premier exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de l'acte
constitutif auprès du greffe du tribunal de Liège, division de Dinant, pour se clôturer le 31 décembre 2023
Art. 32 : Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale ordinaire par l'organe d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
Art. 33 : Commissaire et vérificateur aux comptes
L'assemblée générale désigne, lorsque la loi l'exige, un commissaire aux comptes, nommé pour 10 ans et
rééligible, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Dans les autres cas, l'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités
prévues à l'alinéa précédent.
Art. 34 : Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette effectuation doit obligatoirement
être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de l'Entreprise et publiée conformément à la loi.
Art. 36 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le code des sociétés et
des associations.
Tels sont les statuts.
Les parties se réunissent et lors d'une première assemblée générale extraordinaire et prennent
unanimement les décisions suivantes
Ils désignent en qualité d'administrateurs :
Monsieur Xavier Rifflart
Madame Marie-Agnès Ranwet
Monsieur Alain Rifflart
Qui acceptent ce mandat
Commissaire :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir :
Président : Xavier Rifflart
Trésorier : Marie-Agnès Ranwet
Secrétaire : Alain Rifflart
Délégué à la gestion journalière : Marie-Agnès Ranwet
Fait à Silencieux, le 28 janvier 2023
Signatures des fondateurs
Association Goodbye Fortune Tellers
Adresse : Rue du Try Paris 48 à 5630 Silenrieux
Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive du 28 janvier 2023
Le 28/01/2023 à 10 heures, les fondateurs de l'association Goodbye Fortune Tellers se sont réunis en
assemblée générale constitutive au siège sociale de l'association (Rue du Try Paris 48 à 5630 Silenrieux)
Sont Présents : Xavier Rifflart- Rue du Try Paris 50, 5630 Silenrieux
Marie-Agnès Ranwet Rue du Try Paris 50, 5630 Silenrieux
Alain Rifflart Rue du Try Paris 50, 5630 Silenrieux
L'assemblée générale désigne Xavier Rifflart en qualité de président de séance et Alain Rifflart en qualité
de secrétaire de séance. Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de
l'association et l'état des actes passés pour le compte de l'association en formation. Puis il rappelle que
l'assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant :
-présentation du projet de constitution de l'association ;
-présentation du projet de statuts ;
-adoption des statuts ;
-désignation des premiers membres du conseil (1) ;
-reprises des actes passés pour le compte de l'association en formation (1) ;
-pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.
Enfin, le président expose les motifs du projet de création de l'association et commente le projet de statuts.
1ère délibération : L'assemblée générale adopte les statuts dont le projet lui a été soumis. Cette délibération
est adoptée à l'unanimité.
2ème délibération : L'assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du conseil
Xavier Rifflart, né le 10/09/2002 à Montignies-sur-Sambre - Rue du Try Paris 50, 5630 Silenrieux, Marie-Agnès
Ranwet née le 01/09/1965 à Berzée - Rue du Try Paris 50, 5630 Sileririeux et Alain Rifflart né le 25/09/63 à
Chimay - Rue du Try Paris 50, 5630 Silenrieux
3ème délibération : L'assemblée générale constitutive désigne dans le cadre de la gestion journalière de
l'Asbl Goodbye Fortune Tellers Marie-Agnes Ranwet, Belge, rue du Try Paris 50 à 5630 Silenrieux, cette
désignation est faite pour une durée de 3 ans.
Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions.
Représentant valablement l'association, XAVIER RIFFLART, ALAIN RIFFLART, MARIE-AGNE RANWET
en tant qu'administrateurs ainsi que MARIE-AGNES RANWET en qualité de déléguée à la gestion journalière.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes