N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Yogasala
(en abrégé) : Yogasala
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Avenue Ducpétiaux 133 A
 
I. Dénomination, but et adresse du siège social
L’association sans but lucratif adopte la dénomination suivante : « Yogasala », siège social :  / arrondissement
judiciaire : Saint-Gilles.
Le but désintéressé poursuivi proposer des cours de yoga "laïques" à des prix accessibles, de permettre à des
professeurs de yoga de donner des cours de yoga et d’approfondir leur pertinence, leur connaissances et leur
pratique en tant que professeur.e.s.
Les activités constituant l’objet sont : Cours de yoga, Ateliers de yoga, Formation continue de professeur.e.s de
yoga.
L’adresse de l’association est 133a Avenue Ducpétiaux - 1060 Bruxelles
II. Noms, prénoms et domiciles de chaque fondateur
Les fondateurs sont: Trésorier: Jérémy Grossman - 32 place de l'altitude cent, boite 10, 1190 Bruxelles /
Secrétaire: Benoit Conotte – 158 rue du Monténégro, 1190 Bruxelles / Président: François Pettiaux - 136 rue
Basse 1180 Uccle.
III.Conditions et formalités d'admission et de sortie des membres
L’association est composée de membres effectif·ve·s et de membres adhérent·e·s. L’association compte au
minimum deux membres effectif·ve·s.
Devient membre effectif·ve la personne présentée par deux membres effectif·ve·s à l’assemblée générale, et
admise en cette qualité par une décision de ladite assemblée générale.
Tout·e membre de l’association est libre de se retirer à tout moment de celle-ci en adressant sa démission par
courrier électronique à l’organe d’administration.
Devient membre adhérent·e quiconque en manifeste formellement le souhait, sauf décision contraire de l’organe
d’administration. L’exclusion d’un·e membre adhérent·e peut être prononcée par une décision de l’organe
d’administration.
L’assemblée générale est composée des membres effectif·ve·s de l’association. 
IV. Montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres
L’adhésion des membres à l’association et la cotisation sont gratuites.
V. Attributions et mode de convocation de l’assemblée générale
(& manière dont ses résolutions sont portées à la connaissance des administrateurs et des tiers
L’assemblée générale est composée des membres effectif·ve·s de l’association. Elle est l’organe souverain de
l’association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
Le bureau de l’assemblée générale est constitué de minimum deux personnes qui sont proposées par l’organe
d’administration : le · la président·e de l’organe d’administration ou son · sa remplaçant·e, et le · la secrétaire de
l’organe d’administration ou son · sa remplaçant·e. L’assemblée générale peut à tout moment révoquer ce
bureau et élire un nouveau bureau.
Une décision de l’assemblée générale est exigée pour :
0800792012
– la modification des présents statuts ;
– la nomination et la révocation des administrateur·rice·s ;
– la décharge à octroyer aux administrateur·rice·s, ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une action de
l’association contre les administrateur·rice·s ;
– l’approbation des comptes annuels et du budget ;
– la dissolution de l’association ;
– l’exclusion d’un·e membre effectif·ve ;
– la transformation de l’association en AISBL, en SCES agréée ou en SC agréée comme ES ;
– effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
– tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l’exigent.
L’organe d’administration convoque l’assemblée générale chaque fois qu’il l’estime nécessaire et dans les cas
prévus par la loi ou les présents statuts.
Tou·te·s les membres effectif·ve·s, les administrateur·rice·s et les délégué·e·s à la gestion journalière sont
convoqué·e·s par courrier électronique à l’assemblée générale au moins quinze jours avant celle-ci. La
convocation contient l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la réunion, ainsi que l’accès aux documents qui
doivent être transmis à l’assemblée générale en vertu de la loi.
Assemblée générale écrite : les membres effectif·ve·s peuvent, à l’unanimité et par courrier électronique, prendre
toutes les décisions qui relèvent des pouvoirs de l’assemblée générale, à l’exception de la modification des
statuts. Dans ce cas, les formalités de convocation ne doivent pas être accomplies. Les administrateur·rice·s
peuvent, à leur demande, prendre connaissance de ces décisions.
L’organe d’administration peut prévoir la possibilité de participer à distance à l’assemblée générale grâce à un
moyen de communication électronique.
Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des membres effectif·ve·s de la manière
suivante : les membres effectif·ve·s peuvent consulter au siège de l’association les procès-verbaux et décisions
de l’assemblée générale. À cette fin, ils · elles adressent une demande par courrier électronique à l’organe
d’administration avec lequel ils · elles conviendront d’une date et heure de consultation des documents et pièces.
Ceux-ci ne pourront être déplacés.
Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des tiers de la manière suivante : suite à
la demande écrite de tiers justifiant d’un intérêt légitime, l’organe d’administration peut délivrer des copies ou
extraits de procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, lesquels sont signés par le · la secrétaire ou
par un·e administrateur·rice.
VI. Nomination, de cessation de fonctions et de révocation des administrateurs, étendue de leurs pouvoirs et la
manière de les exercer et durée de leur mandat
L’association est administrée par un organe d’administration collégial composé de trois administrateur·rice·s au
minimum, qui sont des personnes physiques.
Les administrateur·rice·s sont nommé·e·s pour une durée indéterminée par l’assemblée générale suite à leur
candidature motivée. Leur mandat prend fin de plein droit en cas de révocation par l’assemblée générale, de
décès ou d’interdiction.
L’organe d’administration désigne parmi les administrateur·rice·s un·e président·e, un·e secrétaire et un·e
trésorier·ère. Un·e même administrateur·rice peut être désigné·e à plusieurs fonctions.
Le · La président·e préside les réunions de l’organe d’administration ainsi que l’assemblée générale. Il · Elle
supervise le travail de la délégation à la gestion journalière.
Le · La secrétaire coordonne la rédaction, la conservation et la transmission des procès-verbaux des assemblées
générales et des réunions de l’organe d’administration, ainsi que la tenue à jour du registre des membres.
Le · La trésorier·ère coordonne la tenue des comptes et du budget de l’association, ainsi que leur présentation à
l’assemblée générale.
L’organe d’administration peut également désigner parmi les administrateur·rice·s un·e vice-président·e.
Celui·Celle-ci remplace le · la président·e en son absence.
VII.Nomination des fonctions des administrateurs
Les adminsitrateurs sont: Trésorier: Jérémy Grosman - 32 place de l'altitude cent, boite 10, 1190 Bruxelles /
Secrétaire: Benoit Conotte – 158 rue du Monténégro, 1190 Bruxelles / Président: François Pettiaux - 136 rue
Basse 1180 Uccle.
VIII. Attributions et le mode de convocation de l’assemblée générale
L’organe d’administration se réunit au moins quatre fois par an.
L’association est valablement représentée par un·e administrateur·rice, sans autre justification vis-à-vis de tiers.
L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent séparément, de la gestion
journalière de l’association, ainsi que de la représentation de l’association en ce qui concerne cette gestion. Ils ·
Elles sont valablement nommé·e·s ou révoqué·e·s par simple décision de l’organe d’administration. L’organe
d’administration qui a désigné l’organe de gestion journalière est chargé de la surveillance de celui-ci. La gestion
journalière de l’association comprend aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la
vie quotidienne de l’association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l’intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l’intervention de l’organe d’administration.