N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : REMNANT CHRISTIAN NETWORK BELGIUM
(en abrégé) : RCN BELGIUM
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Laeken)
Avenue de la Bugrane 10
TITRE I : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL
 Article 1er
 L'association est dénommée « BRUSSELS REVIVAL CENTER »
 Article 2
 Son siège social est établi à l’avenue de la Bugrane, 10 – 1020 Bruxelles (Laeken). Il pourra être transféré
ailleurs sur décision de l'Assemblée générale, statuant à l'unanimité.
 TITRE Il : OBJET
 Article 3
 Nous sommes un ministère international interdenominational et non dénominationnel auprès du corps du Christ
avec le mandat de restaurer l'ordre apostolique et le christianisme comme on l'a vu à l'époque de la première
génération d'apôtres de Jésus-Christ, et annonçant ainsi la venue du Seigneur Jésus Christ en cette fin d'âge.
 Nous cherchons seulement à voir la venue du Roi et de Son Royaume jusqu'à ce que Sa réalité soit établie dans
le coeur des fils des hommes. Nos principaux instruments pour réaliser cette vision sont les prières, l'étude de la
Parole et la fraction du pain les uns avec les autres.
 Le siège principal se trouve à l'État du Benue au Nigéria.
 TITRE III : MEMBRES
 Article 4
 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre
 des membres de l'association est illimité et ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres
 effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts.
 a) Jonathan LUSADUSU NSIMBA NZAPA : Fondateur, président, délégué à la gestion journalière
 b) Esther Onyiye IKPEAZU : Fondateur, secrétaire, trésorier, délégué à la gestion journalière
 Article 5
 Tous les membres effectifs de l'association sont électeurs. Ils sont éligibles au conseil si
 leur foi et leur vie sont conformes à la confession de foi chrétienne, aux statuts et au
 règlement d'ordre intérieur.
 Article 6
 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association,
 en adressant par écrit leur retrait au conseil d'administration.
 Article 7
 Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration à la
condition qu'une demande lui soit adressée.
 Article 8
 La qualité de membre se perd par démission, radiation ou survenance d'une circonstance entraînant l'extinction
du statut de membre. C'est le cas notamment de tout membre qui cesserait de se conformer aux présents
statuts, dont ta vie serait en désaccord avec la confession de foi ou le règlement d'ordre Intérieur, le membre
0793734172
intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications au conseil.
 L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité simple des
voix présentes ou représentées. Le conseil peut toutefois suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale,
tout membre qui se serait rendu coupable de manquement grave aux statuts, aux lots et au règlement d'ordre
intérieur.
 Article 9
 Les membres ayant perdu leur qualité ainsi que leurs entiers légaux ou ayant droit n'ont aucun droit sur le fonds
social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de compte, ni apposition de
scellés, ni inventaires ni le remboursement des cotisations versées par eux ou par leurs auteurs.
 Article 10
 Toute personne ayant cessé d'être membre peut le redevenir à sa demande sur avis favorable du conseil
d'administration.
 TITRE IV : RESSOURCES
 Article 11
 Les ressources de l'association proviennent des collectes, dons et libéralités consentis par des personnes de
bonne volonté.
 TITRE V :ASSEMBLEE GENERALE
 Article 12
 L'assemblée générale est composée de tous les membres qualifiés à l'article 4. Elle est présidée par le
Président du Conseil d'Administration ou, s'il est empêché, par le vice-président ou encore par l'un des
administrateurs ayant reçu mandat à cet effet.
 Article 13
 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
 - les modifications des statuts
 - la nomination et la révocation des administrateurs
 - l'approbation des budgets et des comptes
 - la dissolution volontaire de l'association
 - les exclusions de membres.
 Article 14
 L'assemblée générale des membres de l'association se réunit chaque année dans les trois mois qui suivent la
clôture de l'exercice. Elle se réunit en outre en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième de membres effectifs au moins. Chaque réunion se
tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
 Article 15
 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre
effectif au moins huit jours à l'avance et signé au nom du conseil par le président ou en cas
 d'absence par le vice-président et un administrateur.
 L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.
 Article16
 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire,
membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration,
 Article 17
 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les
membres adhérents n'ont pas de droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
 Article 18
 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres plus un est présente ou
représentée. Si le quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée générale sera convoquée dans
 un délai minimum de huit jours et cette assemblée pourra délibérer quel que soit le nombre de membres
 présents.
 Article 19
 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et la
secrétaire. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent
 en prendre connaissance.
 Article 20
 Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par l'assemblée générale.
 La convocation devra porter l'énoncé du texte à modifier. Toute proposition de modification aux présents statuts
 doit être adressée par la poste ou remise en mains propres aux membres de l'association au moins huit jours
 avant l'assemblée générale dans laquelle elle sera discutée. Elle doit être adoptée à la majorité des deux tiers
 des voix des membres présentes ou représentées.
 TITRE VI : ADMINISTRATION
 Article 21
 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, élus au scrutin secret par
l'assemblée générale pour un terme de cinq ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles, le pasteur de
l'Eglise est d'office membre du conseil d'administration et de droit président de ce conseil étant de fait le
responsable spirituel de l'association.
 Article 22
 En cas de vacance d'un mandat, le conseil d'administration peut lui-même coopter ou nommer à titre provisoire
un autre administrateur qui achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
 Article 23
 Le conseil se réunit sur convocation du président ou en cas d'empêchement par un administrateur désigné à cet
effet. Le conseil ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.
 Ses décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. La voix du président ou celle de
 son remplaçant étant en cas de partage prépondérante.
 Article 24
 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. A
titre indicatif, il est investi des pouvoirs suivants:
 a) représente l'association à l'égard des tiers
 b) il achète, prend, loue et entretient les lieux des cultes et
 réunions, Il fixe toutes les dépenses d'administration, détermine des fonds disponibles ,
 c) il représente l'association devant les tribunaux tant en demandant qu'en défendant, arrête les comptes
annuels et dresse l'état
 inventorié des biens meubles et immeubles présents par la 101 ;
 d) il présente à l'approbation de l'assemblée générale, le compte financier de l'exercice clos II dresse le budget
de la nouvelle année et le soumet au vote de
 l'assemblée générale, il délibère et statue sur les propositions à faire à l'assemblée générale
 Le conseil ne peut toutefois passer contrat pour l'acquisition ou la cession d'immeubles sans un vote de
l'assemblée générale.
 L'association sera engagée par la signature du président du conseil d'administration, ou le cas échéant de deux
 administrateurs ayant reçu mandat à cet effet par le conseil d'administration.
 Pour les opérations financières, les signatures du président du trésorier et celle du trésorier adjoint sont
requises.
 Le président., le trésorier et le trésorier adjoint peuvent aussi désigner un autre administrateur pour signer à leur
 place pendant un temps déterminé.
 TITRE VII : RÉGLEMENT D'ORDRE INTEREUR
 Article 25
 Un règlement d'ordre intérieur est établit par le conseil qui le fait approuver par l'assemblée générale est destiné
à fixer divers points non prévus aux statuts. Ce règlement doit être conforme à la Bible, à la doctrine des églises
de Dieu, aux ASBL ainsi qu'au droit commun des associations cultuelles
 Article 26
 Des modifications au règlement d'ordre intérieur peuvent être apportées par une assemblée générale statuant à
la majorité simple des membres présents ou représentés
 TITRE : DISPOSITIONS DIVERSES
 Article 27
 L'exercice social commence le 1er janvier et se termine te 31 décembre de chaque année. Le premier
commencera exceptionnellement à la date de la création de l’ASBL
 Article 28
 En cas de dissolution volontaire de l’association, la dévolution des biens meubles
 et Immeubles qu'elle posséderait, sera effectuée par le conseil conformément à la délibération de l’assemblée
 générale. Toutefois, elle ne pourra se faire qu'à une association cultuelle ayant les mêmes principes et
 poursuivant un but analogue, par préférence à une église membre de l'Eglise de Dieu en Belgique.
 Article 29
 Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts est réglé par la 101 du 27 juin 1921 régissant les
associations
 sans but lucratif telle que modifiée dans les Dispositions Transitoires.
 Le Conseil d'administration est composé :
 a) Jonathan LUSADUSU NSIMBA NZAPA : Fondateur, président, délégué à la gestion journalière
 b) Esther Onyiye IKPEAZU : Fondateur, secrétaire, trésorier, délégué à la gestion journalière