N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) :
Artnimation
(en abrégé) :
Forme juridique
:
Association sans but lucratif
Siège :
Rue Brichaut 23
1030 Schaerbeek (Schaerbeek)
Belgique
Objet de l'acte  : Constitution
Constitution
Les membres effectifs fondateurs réuni le 20 septembre 2012 ont décidé des statuts suivant pour l'assocation :
ART.1Les membres effectifs fondateurs de l'association sont :
-Laure Goemans, née à Anvers, Rue Brichaut 23_1030 Schaerbeek
-Jean-Michel Dethier, né à Ottignie, Rue Floris 29_1030 Schaerbeek
-Christiane Modave, Brueghelpark 1A,_1731 Zellik
ART.2L'association établisont siège social au :
23 rue Brichaut
1030 Schaerbeek
Le Conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège socialdans tout autre lieu en Belgique et de
s'acquitter des formalités de publication requises. La prochaine Assemblée générale ratifiera la modification du
siège sociale dans les statuts.
ART.3La dénomination sociale de l'association est :
ARTNIMATION
Cette dénomination suivit de la forme juridique (ASBL) sera utilisée dans tout les documents émanants de
l'association et destinés à des tiers.
ART.4L'objet social
L'association a pour objet l'épanouissement créatif de ses membres. Nous nous spécialisons dans la formation,
l'animation socio-culturelle et dans l'expérimentation, la (re)découverte, la recherche et l'étude pratique
concernant les médiums nouveaux et les formes d'expressions connues. Entre savoirs ancestraux et nouvelles
technologies.
L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
ART.5La durée
La durée est indeterminée.
ART.6.Les membres
Les membres fondateurs sont exempts de toute cotisation.
L'assocation compte au moins 3 membres effectifs. Les fondateurs sont désignés comme membre effectifs. Le
conseil d'administration pourra désigner de nouveaux membres effectifs, à condition qu'aucun des membres
effectifs existant ne s'y oppose.
L'admission de nouveaux membres est prononcé, sur demande d'un membre et sans oppositions de membre
0848885305
existants. Les éventuelles cotisations sont définies contractuellement. La cotisation ne pourra exéder la somme
de cent mille Euros (100.000,00€).
ART.7Démission des membres
Les membres peuvent à tout moment se retirer de l'association au moyen d'une lettre ordinaire adressée au
conseil d'administration. La démission des membres prendra cours à la réception de la letttre.
ART.8L'assemblée générale
Une Assemblée Générale annuelle est prévue tous les ans le deuxième mercredi de septembre. D'autres
assemblées générales peuvent être convoquées à la demande d'un membre effectif de l'association.
L'assemblée générale se compose des membres effectifs de l'association.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote, chacun disposant d'une voix.
Les pouvoirs de l’assemblée générale sont :
- de modifier les statuts
- de nommer et révoquer les membres et les administrateurs
- d’approuver annuellement les comptes et les budgets
- de dissoudre l’association
- d’autoriser le conseil d’administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers
- de décider l’affectation des biens en cas de dissolution de l’association
- de nommer le cas échéant les commissaires
- de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.
Toute proposition signée par un membre effectif est portée à l’ordre du jour.
Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l’assemblée générale sont
signés par les deux administrateurs.
Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent être consultés par tous les membres ou
par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l’unanimité par le conseil d’administration.
ART.9Le conseil d'administration
Le conseil d'administration se tiendra de manière régulière en fonction des besoins de l'asbl.
ART.10Les comptes et gestion
Les comptes seront tenus par Laure Goemans et Jean-Michel Dethier. L’exercice social commence le 1er janvier
pour se terminer le 31 décembre. Cette activité est non-rémunérée.
ART.11La dissolution
Dans le cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.
L'asbl peut-être dissoute à la simple demande d'un membre fondateur de l'asbl.
 L’actif net de l’avoir social sera distribué entre des associations de fait ou autre ASBL au choix de l'assemblée
générale.