N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : M'ânes et sens - ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Chemin de la Cavée(ISI) 48
Ath (Isières)
7822
TITRE 1 - ENTRE LES SOUSSIGNÉS,
1.Detez Maurine, domiciliée au chemin de la Cavée 48, 7822 Isières
2.Detez Nathan, domicilié au chemin de la Cavée 48A, 7822 Isières
3.VISEUR Annick, domiciliée au chemin du Pic au Vent 21, 7822 Isières
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE 2 - DÉNOMINATION, SIÉGE, BUT ET DURÉE
Article 1- Dénomination : L'association prend pour dénomination:
« M’ânes et sens – ASBL »
Article 2- Siège social : Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Chemin de
la Cavée 48,7822 Isières
Le siège social peut être transféré dans tout autre lieu par décision de l’organe d’administration. Toute
modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge à l’occasion de la première
1019946090
modification des statuts suivants.
Article 3- But : L'association a pour but de favoriser les liens naturels qui existent entre les humains et les
animaux, à des fins préventives, éducatives et récréatives. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les
moyens et notamment: Renouer le lien du public avec la nature, avec les sens, les animaux et eux-mêmes.
Pour atteindre son but, l’association développera les activités suivantes, parmi lesquelles la partie lucrative
restera accessoire ou intrinsèquement nécessaire à la réalisation du but désintéressé ; Animations régulières
avec pour objectif d’offrir un moment de détente pour les petits comme pour les grands. Divers ateliers en lien
direct ou indirect avec les ânes, des lectures, des balades à pied, des balades à dos d’âne pour les petits, des
ateliers, de l’attelage, l’écriture de manuels, de livres, de dossiers pédagogiques, la médiation avec les ânes
et d'autres animaux, d’ateliers dans les écoles ou d’autres structures, cercles de parole, accueil de groupes
divers, communication animale, enseignements, hébergement… Divers animaux feront partie de l'association
: ânes, chevaux, poules, chats, coqs, chiens, chèvres ainsi que d'autres animaux de ferme.
L’accueil, l’encadrement et l’animation d’une personne ou d’un groupe afin de créer un cadre de vie
favorisant l’épanouissement affectif, social, personnel et culturel de chacun et nottament de personnes en
situation de fragilité, de vulnérabilité.
L’association pourra organiser des voyages, des séjours et des animations ayant pour but de favoriser le
développement de l’individu dans le cadre de son but social.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, et ce compris créer,
gérer ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but
qu'elle s'est fixé.
Article 4- Durée : L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE 3 - MEMBRES
Article 5- L’association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres
effectifs, de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 2. Leur nombre est
illimité. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6- Membres effectifs : Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne
physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée, acceptée par le conseil d'administration. lls
disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7- Registre des membres : L'association tient, via son Conseil d'administration, un registre des
membres conformément à la loi. Ce registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres. L’organe
d’administration inscrit toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres dans ce
registre
Article 8- Démission, exclusion, suspension : Tout membre est libre de se retirer à tout moment de
l'association en adressant par écrit sa démission au Conseil d'Administration. Le non-respect des statuts, les
infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association,
le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité des
deux tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres
visés, jusqu'à a décision de l'Assemblée générale. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que
les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social.
TITRE 4 - COTISATION
Article 9- Cotisation : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. lls
apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE 5 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 10-Composition : L'assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs. L'Assemblée
générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou par l'administrateur présent le plus âgé.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L’assemblée générale statue sur l’opportunité de cette invitation.
Article 11 - Pouvoirs : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par
la loi ou les statuts. Elle est compétente pour
- la modification des statuts;
- la nomination et la révocation des administrateurs;
- l’approbation des budgets et des comptes;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires;
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur
- l'admission et l'exclusion des membres
- la transformation de l'association en société à finalité sociale;
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 12- Assemblée générale ordinaire : L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois
par an, dans les six mois suivant la date de clôture de l'exercice social. Elle porte obligatoirement à son ordre
du jour
–la présentation du rapport annuel du Conseil d'Administration;
-l'approbation des comptes de l'exercice écoulé;
- le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
L’organe d’administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l’assemblée générale
en qualité d’observateur ou de consultant.
Article 13- Assemblée générale extraordinaire : L'association peut en outre être réunie en Assemblée
générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande
d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 14-Convocation : Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le
Conseil d'administration au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation mentionne le jour,
l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion. Toute proposition signée par au moins un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour..
Article 15-Quorum de présence : Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement,
l'Assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Article 16- Procurations : Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le
mandataire soit lui-même membre de l'association. Chaque mandataire peut détenir au maximum1
procuration.
Article 17 - Délibérations : L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre
du jour. Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas
mentionnés à l'ordre du jour. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les décisions de
l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les
exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du Président ou de
l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Son texte exclu du calcul les votes blancs, nuls et les
abstentions.
Article 18 - Modifications des statuts : L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que
si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des
membres sont présents ou représentés. Excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui
doivent recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux
tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un
délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des
statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les
majorités de vote prévues
Article 19- Registre des décisions : Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de
procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social
où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite au Conseil
d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date
sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 20- Publication des décisions : Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout
acte relatif à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont
déposés sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
TITRE 6 - ADMINISTRATION
Article 21. L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si
l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de
deux personnes. Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le Conseil. Les administrateurs sont
choisis parmi les membres uniquement. lls sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée
indéterminée. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction,
aucune obligation personnelle. lls ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur
mandat.
Article 22 - Fonctions : Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses
foncions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par le
Conseil d'administration.
Article 23 -Démission, révocation, vacance : Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa
décision par écrit au Conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour
conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum. Les administrateurs sont
en tout temps révocables par l'Assemblée générale. En cas de vacances d'un mandat, un administrateur
provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur
qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le Conseil d'administration pourvoira au poste vacant
Article 24- Réunions : Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et
chaque fois que le président ou deux de ses membres au moins en font la demande. Les convocations sont
envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même
verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date
et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil
d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles
doivent pouvoir être consultées avant le dit Conseil. Un administrateur peut se faire représenter par un autre
administrateur au moyen d'une procuration écrite signée. Tout administrateur qui assiste à une réunion du
Conseil, ou s'y est fait représenter, est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un
administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant
ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté. Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute
personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre consultatif uniquement.
Article 25 - Délibérations : Le Conseil délibère valablement uniquement si tous ses membres sont présents
ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du
Président est déterminante, sauf s'il n'y a que 2 administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine
séance. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le
Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 26 - Pouvoirs : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la
gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents
statuts à l'Assemblée générale.
TITRE 7 - GESTION JOURNALIERE
Article 27-Gestion journalière : Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de
gestion journalière composé d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association
qui permet d'accomplir les actes d'administration - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de
'ASBL; - qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas
l'intervention du conseil d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière,
éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. Quand le délégué à la gestion
journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne
automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d'administration peut, à tout
moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion
journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la
loi.
TITRE 8 - REPRÉSENTATION
Article 28- Représentation : Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes
judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation
composé d'un ou plusieurs administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas
individuellement ou conjointement. La ou les personnes composant l’organe de représentation n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par
le Conseil d'administration. Ils sont en tout temps révocables par lui. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du
Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés confomément à la loi
TITRE 9 - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 - Exercice social : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de
chaque année. Par dérogation, le premier exercice commence à la date du dépôt de l'acte constitutif auprès
du greffe du Tribunal de l'entreprise de Bruxelles francophone, pour se terminer le 31 décembre 2025.
Article 30 - Comptes et budgets : Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant
seront annuellement soumis à l'approbation de l’assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
L'association relève de la catégorie des petites associations sans but lucratif. Elle est donc tenue de
fournir annuellement une comptabilité simplifiée (état des recettes et dépenses)
Article 31-Consultation des registres et des documents comptables : Tout membre peut consulter le
registre des membres ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du Conseil
d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et
motivée adressée au Conseil d'administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il
souhaite avoir accès. Le Conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le
membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 32- Dissolution : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Celui-ci
devra être affecté à une fin poursuivant un but désintéressé similaire à celui de l’association. Toute décision
relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou
des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée au greffe du
Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
TITRE 10 RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR
Article 33. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par l’organe d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des votes valablement exprimés.
Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des
Sociétés et des Associations.
TITRE 11 : DISPOSITION TRANSITOIRES
Article 35. L’assemblée générale de ce jour a élu en qualité d’administrateurs :
1.Detez Maurine, domiciliée au chemin de la Cavée 48, 7822 Isières, née à Renaix le 09/09/1993
2.Detez Nathan, domicilié au chemin de la Cavée 48A, 7822 Isières, né à Renaix le 22/03/1996
3.Viseur Annick, domiciliée au chemin du Pic au Vent 21, 7822 Isières, née à Ath le 0708/1966
Parmi ceux-ci, auront fonctions de :
-Présidente : DETEZ Maurine
-Secrétaire : VISEUR Annick
-Trésorier : DETEZ Nathan
Lors de sa première réunion, l’organe d’administration a désigné aux fonctions d’administratrice délégué à
la gestion journalière :
DETEZ Maurine
Fait à Isières en quatre exemplaires originaux, le 10 février 2025, chaque signataire ayant reçu le
sien.
Déposé par Detez Maurine, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : manesetsens@outlook.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Février
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Maurine Detez
Chemin de la Cavée(ISI) 48, 7822 Ath
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Nathan Detez
Chemin de la Cavée(ISI) 48 A, 7822 Ath
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Annick Viseur
Chemin du Pic au Vent(ISI) 21, 7822 Ath
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Maurine Detez
Chemin de la Cavée(ISI) 48, 7822 Ath