0785.388.023
Nº d'entreprise :
Nom
MONITEUR BELGE
(en entier) : Les épopées
(en abrégé) :
ÉPOPÉE
28 -12- 2022
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue Chawieumont 27 , 4910 Theux
BELGISCH STAATSBLAD
Objet de l'acte :
Acte constitutif de l'A.S.B.L "Les épopées".
Les soussignés :
Monsieur Simonis Archibald, né à Verviers te 4 mai 1995 et domicilié rue Chawieumont 27
4910 Theux.
Monsieur Renson Francois, né à Namur le 22 octobre 1990 et domicilié Rue sainte
Philomène 113 7080 Frameries
Madame Bogavac Maja, née à Anderlecht le 02 juillet 1996 et domiciliée Rue sainte
Philomène 113 7080 Frameries
Monsieur Francois Randy, né à Montigny-le-tilleul le 02 décembre 1993 et domicilié Rue
saule godeaux 72, 6560 Solre sur sambre
Monsieur Lelong Maxime, née à Namur le 21 Décembre 1994 et domiciliée rue Bernard 15 à
6460 CHIMAY
Dénomination :
(en entier) : Les Épopées, Designers de Jeux et d'Évènements
(en abrégé) : ÉPOPÉE
Forme juridique :
Association sans but lucratif
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
En date du 04-11-22 , les soussignés:
Monsieur Simonis Archibald, né à Verviers le 4 mai 1995 et domiciliée rue Chawieumont 27
4910 Theux.
Monsieur Renson Francois, né à Namur le 22 octobre 1990 et domicilié Rue sainte
Philomène 113 7080 Frameries
Madame Bogavac Maja, née à Anderlecht le 02 juillet 1996 et domiciliée Rue sainte
Philomène 113 7080 Frameries
Monsieur Francois Randy, né à Montigny-le-tilleul le 02 décembre 1993 et domiciliée Rue
saule godeaux 72, 6560 Solre sur sambre
ont convenu de constituer une association sans but lucratif et ont arrêté les statuts suivants:
1. L'association
Art. 1. L'association est dénommée: "les Epopées ". En abrégé: "Epopée".
Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liege , rue
Chawieumont 27 4910 Theux.
Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale.
Art. 3. L'association a pour but de:
1. développer des activités ludiques, événementielles, socioculturelles, patrimoniales et
formatives sur base des techniques d'animations narratives et immersives ;
2. assurer et soutenir l'organisation et la promotion des activités de ses membres liées à son
objet au travers des cellules dédiées au sein de l'association ;
3. faire la promotion auprès du grand public des techniques de communication ludiques et
immersives en tant qu'outil d'éveil intellectuel, critique, culturel et patrimonial, de support de
développement de lien social, d'émancipation personnelle par la réflexion et le jeu ainsi que
l'éducation à la société par la mise en situation ;
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
4. favoriser, au travers d'activités narratives et immersives, la découverte ou la redécouverte
des richesses culturelles et patrimoniales du monde à toute époque.
·Art. 4. Afin de mettre en œuvre ses buts, l'association organisera et participera à toutes
réunions, rencontres, formations, animations en rapport avec son objet, seule ou en
partenariat avec d'autres personnes physiques ou morales. Elle pourra, le cas échéant,
adhérer ou collaborer avec tout organisme ou société pour autant que les buts entre les
structures soient convergents.
`Art. 5. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout
temps. En cas de dissolution, l'actif social restant après acquittement des dettes et
apurements des charges sera affecté à une association sans but lucratif d'objet similaire ou
convergent.
.Il. Les membres
Art. 6. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents .. Le
nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois et supérieur à cinq.
Art.7. Les membres effectifs sont les constituants soussignés ainsi que toute personne
physique ou morale qui aura adressé sa candidature au conseil d'administration par écrit, et
dont la candidature aura été acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers
des membres présents ou représentés.
:Pour être recevable, la candidature doit être motivée. A cette candidature, seront
obligatoirement joints les documents suivants:
a. attestation de paiement de la cotisation,
b. le règlement d'ordre intérieur de l'association signé pour acceptation.
Les candidats dont la candidature a été jugée recevable se présenteront devant l'assemblée
générale. Pour ce faire, ils exposeront oralement leurs motivations.
Art. 8. La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle
est portée à la connaissance du candidat.
Art.9. Les membres effectifs composent, à l'exclusion des autres catégories de membres,
l'assemblée générale. Ils jouissent seuls de la plénitude des droits, en ce compris le pouvoir .
de voter.
:Les membres effectifs s'engagent à respecter les présents statuts ainsi que le règlement
d'ordre intérieur. Ils sont, au même titre que les membres adhérents, astreints au paiement
d'une cotisation annuelle définie par le règlement d'ordre intérieur.
Art. 10. Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l'association en
adressant leur démission par écrit au conseil d'administration
Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne participe pas à trois assemblées
générales consécutives.
Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe
dans le mois suivant le rappel qui lui est adressé par courrier, électronique ou postal.
Est réputé démissionnaire de plein droit le membre effectif qui est l'objet d'une interdiction
judiciaire.
L'assemblée générale constate que le membre effectif est démissionnaire.
Art. 11. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée
générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut, jusqu'à décision de l'assemblée générale, suspendre les
membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave à la Loi, aux statuts ou
aux lois de l'honneur et de la bienséance.
Art. 12. Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des
membres effectifs, ainsi qu'une copie des procès-verbaux et décisions de l'assemblée
générale. Ces documents peuvent être mis à la disposition des membres afin d'être
.consultés
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
III. Les cotisations
Art. 13. Les membres effectifs ainsi que les adhérents paient une cotisation annuelle. Le
montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale et renseigné dans le règlement
d'ordre intérieur. La cotisation ne pourra être ni inférieure à 1 EUR (un euros) ni supérieure à
20 EUR (vingt euros).
IV. L'assemblée générale
Art. 14. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association.
Art. 15. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par
la loi et les présents statuts.
Sont notamment réservées à la compétence :
1) les modifications apportées aux statuts,
2) la nomination et la révocation des administrateurs,
3) la décharge à octroyer aux administrateurs,
4) l'approbation des budgets et des comptes,
5) la dissolution volontaire de l'association,
'6) les exclusions de membres,
7) les admissions de membres,
8) la nomination ou révocation du ou des gestionnaires de cellules, du ou des vérificateurs
aux comptes, du ou des liquidateurs ainsi que de fixer leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée,
9) l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications.
.Art. 16. L'Assemblée générale doit se tenir au moins une fois par an, au cours du premier
trimestre. Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par
. décision du conseil d'administration, ou à la demande d'un cinquième au moins des
membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par
lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.
Art. 17. Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le
Conseil d'administration par courrier postal ou électronique au moins huit jours avant
l'Assemblée.
La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la réunion.
L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par
un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 18. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire
: représenter par un autre membre effectif sur présentation d'une procuration écrite. Un
membre ne peut disposer que d'une seule procuration lors d'une assemblée générale.
Art. 19. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote lors des assemblées générales.
Art. 20. Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de
l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.
Art. 21. L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration. A
défaut, la séance est présidée par l'Adjoint ou à défaut du membre le plus âgé
conformément à l'article 29 des présents statuts.
Art. 22. Sauf dans les cas où la loi en décide autrement, les résolutions de l'assemblée
générale sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés pour autant
. que la moitié des membres soient présents ou représentés. A défaut du quorum de
présence requis, une nouvelle assemblée sera convoquée selon les modalités prévues par
l'article 17 des présents statuts.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul
des majorités. Quand l'assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une
modification statutaire, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en société à
finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes
négatifs. En cas de parité des voix, le point soumis est considéré adopté.
Lorsque le quorum n'est pas atteint à la première assemblée générale dûment convoquée,
une seconde réunion de l'Assemblée générale ne peut être tenue moins de 15 jours après
l'envoi de la seconde convocation. La décision prise lors de cette seconde assemblée sera
alors définitive, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés lors de
l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.
Art. 23. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de
l'association que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de
majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
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Art. 24. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de
procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé
au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement
du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit
convenir de la date et l'heure de la consultation. Le droit de consultation est
automatiquement accordé aux membres effectifs. Le Conseil d'administration est libre
d'autoriser la consultation des procès-verbaux à des membres adhérents ou tiers intéressés
s'il le juge nécessaire.
Art. 25. Toute modification aux statuts doit être déposée sans délai, au greffe du tribunal de
: commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26 novies de
la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les
actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction d'un administrateur.
V. Le conseil d'administration
Art. 26. L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois
personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale parmi les membres effectifs de
·l'association pour une durée de trois ans, et en tout temps révocable par elle. Les
administrateurs sont rééligibles.
Art. 27. Le nombre minimum d'administrateurs peut être ramené à deux lorsque l'assemblée
générale comporte trois membres. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur
au nombre de personnes membres de l'association.
Art. 28. En cas de vacance au cours du mandat, un administrateur provisoire peut être
nommé par l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il
remplace.
Art. 29. Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier, un Secrétaire, un
Adjoint et un conseiller. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par l'Adjoint ou à défaut
par le plus âgé des administrateurs présents en l'absence de l'Adjoint.
Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui
paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif.
Art. 30. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et
chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par
le Président ou le Secrétaire, ou à défaut par un administrateur, par simple courrier postal ou
électronique, au moins huit jours calendriers avant la réunion.
Les convocations contiennent l'ordre du jour, le lieu, la date de la réunion ainsi que la nature
des votes qui seront effectués. Si elles sont disponibles, le courrier donnera aussi une copie
des pièces soumises à discussion. Si les pièces s'avèrent indisponibles, elles devront être
consultables avant le début de la réunion. Seuls les points inscrits à l'ordre du jour peuvent
faire l'objet d'une délibération du Conseil d'administration. Les décisions du Conseil
d'administration sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, le résultat est
déterminé conformément à la méthode décrite dans le règlement d'ordre intérieur. Les votes
concernant les personnes se font à bulletin secret. Seule l'admission ou l'exclusion d'un
membre réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire
représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le
désignant nommément.
En cas de parité lors d'un vote concernant l'admission ou l'exclusion d'un membre, la voix de
l'administrateur qui préside la séance est prépondérante. En cas de parité des voix lors d'un
vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
Les décisions du Conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux,
contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre conservé au
siège social de l'association. Tout membre effectif peut en prendre connaissance sans
déplacement du registre, en justifiant d'un intérêt légitime.
Art. 31. Le Conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres
· sont présents. A défaut de cette condition, le conseil sera à nouveau dûment convoqué
conformément aux modalités définies dans l'article 29 des présents statuts. Le Conseil
pourra alors délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents.
Art. 32. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la
gestion de l'association. Il a dans ses compétences tous les actes qui ne sont pas réservés
expressément par la loi et les statuts à l'Assemblée générale.
Art. 33. Les administrateurs exercent leur pouvoir collégialement sauf délégation ou mandat.
Sous sa responsabilité, le Conseil d'administration peut attribuer certaines tâches de gestion
journalière, de représentation de l'association à un ou plusieurs administrateurs, à un ou
plusieurs membres, à un ou plusieurs adhérents
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Les modalités de ces tâches et leur étendue sont fixées par le Conseil d'administration.
Les actes qui engagent l'association doivent être signés par le Président et le Trésorier.
VI. Les dispositions diverses
Art. 34. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à
l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par
l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés
: Art. 35. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 36. Le compte de l'exercice écoulé, le budget de l'exercice suivant et la décharge des
administrateurs, seront annuellement soumis, au plus tard six mois après la fin de l'exercice
écoulé à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes seront tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du
27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Art. 37. Les documents comptables seront conservés au siège social et seront tenus à la
disposition sans déplacement de tous les membres effectifs durant le mois qui précède
l'Assemblée générale consacrée aux comptes et au budget. La consultation doit faire l'objet
d'une requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la
date et de l'heure de la consultation.
Art. 38. L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes, et un suppléant, le cas
échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis de
préférence en dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes et
de présenter un rapport annuel. Le vérificateur et son suppléant sont nommés pour un an et
rééligibles.
Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur, il appartient à chaque
membre effectif de
procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de
pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets ainsi que la
décharge.
Art. 39. En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale désigne un ou deux
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir
social, lequel doit être affecté en tout état de cause à une fin désintéressée et si possible à
une œuvre ayant des buts et objets similaires ou convergents à ceux de la présente
association.
Art. 40. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du
27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
VII. Dispositions transitoires
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives
qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes à la nomination des
Adresse électronique de l'association (le cas échéant) : odyseeve@gmail.com
Site internet de l'association (le cas échéant) : /
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
Monsieur Simonis Archibald, né à Verviers le 4 mai 1995 et domicilié rue Chawieumont 27
4910 Theux.
Monsieur Renson Francois, né à Namur le 22 octobre 1990 et domicilié Rue sainte
Philomène 113 7080 Frameries
Madame Bogavac Maja, née à Anderlecht le 02 juillet 1996 et domiciliée Rue sainte
Philomène 113 7080 Frameries
Monsieur Francois Randy, né à Montigny-le-tilleul le 02 décembre 1993 et domicilié Rue
saule godeaux 72, 6560 Solre sur sambre
Monsieur Lelong Maxime, née à Namur le 21 Décembre 1994 et domiciliée rue Bernard 15 à
6460 CHIMAY
L'organe d'administration a désigné en qualité de
- Président : Simonis Archibald
- Trésorier : Renson François
- Secrétaire : Bogavac Maja
- Adjoint : François Randy
- Conseiller : Lelong Maxime
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).