N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : VOX ORGANORUM
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place St-Charles(B) 12
7300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Boussu
Entre les soussignés :
JONATHAN-JEFFERSON BRIDOUX, domicilié à 7300 Boussu, Place Saint Charles, 12,
 de nationalité belge.
XAVIER DEPREZ, domicilié à 1000 Bruxelles, rue du Faucon, 15, de nationalité belge.
YVONNE VANSTEENKISTE, domiciliée à 7000 Cuesmes, rue Emile Vandervelde, 277,
 de nationalité belge.
JEAN-PIERRE VERMAELEN, domicilié à 7380 Quiévrain, rue des Wagnons, 90,
 de nationalité belge,
Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts sont les suivants :
TITRE Ier – Dénomination, siège, objet, durée.
 
Article 1.  L’association est dénommée « Vox Organorum ».
Article 2.  Son siège social est établi 12, place Saint-Charles à 7300 Boussu, arrondissement judiciaire de
Mons.
 Il peut être transféré dans toute autre commune de Belgique sur décision de l’Assemblée Générale
publiée aux annexes A.S.B.L. du Moniteur Belge.
Article 3.  L’association a pour but la préservation et la mise en valeur des orgues à tuyaux et des
harmoniums (instruments à anches libres) dans le Hainaut (Belgique).
 A cette fin, l'association aura comme activité, entre autres, l'étude, la conception, la protection et la
valorisation de l'orgue à tuyaux.
  Elle encourage également toute forme d'activité vocale liée à l'usage de ces instruments: choeur
paroissial, schola grégorienne, toute chorale ou ensemble vocal régional.
  L'association pourra organiser toute conférence, tout stage, tout festival, toute réunion, toute
exposition, toute manifestation culturelle, tout concert ou spectacle, toute formation et activité didactique
dans le cadre de son objet.
    Elle peut en outre poser tout acte en rapport direct ou indirect avec son objet, et prêter son concours
et s’intéresser à toute activité complémentaire ou similaire. À cet effet, elle peut acquérir ou posséder en
propriété ou autrement tous les biens meubles et immeubles. Elle peut utiliser ces biens, les gérer ou les
mettre à disposition.
 L'association peut également entreprendre certaines activités économiques à condition que le produit
soit affecté exclusivement à but social.
Article 4.  L’association est constituée pour une durée indéterminée, sous réserve des dispositions
légales en vigueur. Elle peut en tout temps être dissoute, par décision de l'assemblée générale.
 
TITRE II – Membres
Article 5.  L’association se compose de membres effectifs, au nombre minimum de quatre, et de
0654732182
membres sympathisants.
Article 6.  Sont membres effectifs :
1° Les comparants au présent acte.
2° Toute personne qui, présentée par deux membres effectifs par écrit adressé au Conseil
d’Administration, est admis en cette qualité par décision de la plus prochaine assemblée générale
réunissant la majorité des deux tiers des voix présentées ou représentées. La décision de l’assemblée
générale est sans appel et ne doit pas être motivée.
Article 7.  Peut être membre sympathisant toute personne qui en fait la demande écrite au Conseil
d’Administration, lequel statuera sur l’admission à la majorité des deux tiers.
  Cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée.
  Les membres ne sont redevables d'aucune cotisation mais ils peuvent faire volontairement des apports
ou des versements à l'association. Lorsqu'ils cessent d'être membres, ils ne peuvent faire valoir aucun
droit sur les biens de l'association. Il en est de même pour leurs ayants droit. Ils n'ont aucun droit de
poursuivre la récupération d'apports ou de versements faits par eux ou par leurs prédecesseurs ou de
faire apposer les scellés.
  Les membres sympathisants ne participent pas aux assemblées générales mais reçoivent les
informations et sont invités à participer aux activités de l'association. Ils sont une base importante pour
l'association en raison de leur présence et leur soutien informel.
Article 8.  Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au
Conseil d’Administration.
  L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale. Toutefois, le Conseil
d’Administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres dont il juge
l’activité contraire aux buts et objets de l’association.
Article 9.  Sans préjudice des dispositions du règlement d’ordre intérieur, le membre démissionnaire,
exclu ou défunt, et les ayants droit d’un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n’ont aucun droit à
faire valoir sur l’avoir social.
TITRE III – Assemblées générales
Article 10.  L’assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle a le pouvoir de modifier
les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, d’approuver les budgets et les comptes annuels,
et d’exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou lui conférés par les présents statuts.
Article 11.  Les convocations sont faites par le Conseil d’Administration, par simple lettre adressée à
chaque membre effectif, huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l’ordre du jour. Les
membres peuvent se faire représenter aux assemblées générales par un autre membre effectif.
Article 12.  Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal à l’assemblée générale. Les décisions
sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où la loi ou les statuts en
décident autrement.
Article 13.  L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts qu’en
observant les dispositions des articles huit et vingt de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations
sans but lucratif.
Article 14.  Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux
signé par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance sans déplacement du registre.
 
TITRE IV – Conseil d’Administration
Article 15.  L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé au minimum de trois
personnes, élues parmi les membres effectifs pour une période de cinq ans. Les administrateurs sortants
sont rééligibles. Le Conseil d’Administration désigne en son sein un président.
Article 16.  Le Conseil d’Administration se réunit à l’initiative de tout administrateur. Il délibère
valablement dès que les deux tiers des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la
majorité des voix présentes ou représentées. Les délibérations sont consignées dans un registre des
procès-verbaux.
Article 17.  Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion
de l’association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice des
pouvoirs dérivant de la loi ou des présents statuts, faire et recevoir tous dépôts, prendre et céder à bail,
accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, consentir et conclure tous contrats,
marchés et entreprises, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, contracter et effectuer tous
prêts et avances. C’est le Conseil également qui nomme ou révoque tous employés et membres du
personnel de l’association et fixe leurs attributions et rémunérations.
Article 18.  Le Conseil d’Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de
l’association à l’un de ses membres ou à un membre effectif. Il peut également conférer tous pouvoirs
spéciaux au(x) membre(s) mandataire(s) de son choix.
Article 19.  Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont, après
délibération du Conseil, et à moins d’une délégation spéciale du Conseil, signés soit par le président, soit
par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à justifier leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
Article 20.  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur mandat, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
  Le mandat des administrateurs est gratuit.
TITRE V – Règlement d’ordre intérieur
Article 21.  Un règlement d’ordre intérieur pourra être soumis à l’approbation de l’assemblée générale par
le Conseil d’Administration. Ce règlement complètera les présents statuts en ce qui concerne les droits
et obligations des membres. Toute modification sera soumise à l’approbation de l’assemblée générale.
 
TITRE VI – Dispositions diverses
Article 22.  L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le
premier exercice commence le jour du dépôt pour se clôturer le 31 décembre 2016.
Article 23.  A la fin de l’exercice, le Conseil d’Administration établit les comptes de l’exercice écoulé et le
budget de l’exercice à venir. Les comptes et budgets sont soumis à l’assemblée générale ordinaire qui
doit être convoquée dans le trimestre suivant la clôture des comptes.
Article 24.  L’assemblée générale pourra désigner un commissaire. Elle fixera alors le montant de ses
émoluments.
Article 25.  En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social, conformément
au règlement d’ordre intérieur.
Article 26.  L’assemblée constituante de ce jour a élu en qualité d’administrateurs : JONATHAN-
JEFFERSON BRIDOUX, XAVIER DEPREZ, YVONNE VANSTEENKISTE et JEAN-PIERRE VERMAELEN, qui
acceptent ce mandat.
JONATHAN-JEFFERSON BRIDOUX est désigné comme président,
 JEAN-PIERRE VERMAELEN comme secrétaire et
 YVONNE VANSTEENKISTE comme trésorière.
Fait à Boussu, en 6 exemplaires, le 3 mars 2016