N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : MASSON ARCHITECTURE
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Charles Woeste 289 bte 5G
 : 1090 Jette
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Extrait d’un acte de constitution reçu par Maître Marc BOELAERT, notaire à Ganshoren, le 20
décembre 2024, par lequel a été constitué une société à responsabilité limitée dont les statuts
contiennent les dispositions suivantes :
1° Fondateurs : 
Monsieur MASSON Florian Pierre André, domicilié à 1090 Jette , Avenue Charles Woeste, 289/5, , .
2° Forme : société à responsabilité limitée 
3° Dénomination : " ARCHITECTURE MASSON ". 
4° Siège : Région de Bruxelles-Capitale (1090 Jette, avenue Charles Woeste, 289 boîte 5G). 
5° Objet : La société a pour objet la prestation de services relevant de l’exercice de la profession d’
architecte ainsi que les activités connexes qui ne sont pas incompatibles avec la profession
d'architecte. Seules les personnes autorisées à exercer la profession d’architecte peuvent exercer
celle-ci au nom et pour le compte de la société.Pour réaliser son objet, la société peut accomplir,
dans les limites de son objet social, en Belgique ou à l'étranger, tous actes et opérations
généralement quelconques, mobiliers ou immobiliers, financiers, industriels se rapportant
directement ou indirectement à son objet et qui ne sont pas en contradiction avec les règles de
déontologie de l'Ordre des architectes.Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de cession, de fusion,
de souscription, de participation, d'intervention financière ou par toute autre voie, dans toutes
entreprises ou sociétés ayant un objet non-incompatible avec la profession d’architecte.
6° Apports : Les apports s’élèvent à mille euros (1.000,00€), entièrement libérés. 
En rémunération des apports, cent (100) actions ont été émises. 
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
7° Durée : illimitée à partir de la constitution.
8° Réserves - répartition des bénéfices : Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera
l'assemblée générale, statuant sur proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait
observer que chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices. 
A défaut d’une telle décision d’affectation, la moitié du bénéfice annuel net est affectée aux réserves
et l’autre moitié est distribuée pour autant que les conditions légales pour la distribution soient
remplies.
9° Partage : Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après
consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement
libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds
complémentaires à charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables
au profit des actions libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les
actionnaires en proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés
dans la même proportion.
10° Exercice social : L’exercice social commence le 1 janvier de chaque année et finit le 31
décembre de l’année suivante. Le premier exercice social commence le jour où la société sera dotée
de la personnalité juridique pour se clôturer le 31 décembre 2024.
11° Assemblée générale ordinaire : le dernier vendredi du mois de juin à 16 heures, avec remise au
1017861778
premier jour ouvrable suivant à la même heure, si ce jour est férié. La première assemblée générale
ordinaire se réunira en 2025.
Les assemblées générales se tiennent au siège de la société ou à l’endroit indiqué dans les
convocations. 
Les convocations sont faites sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l’
assemblée.
Chaque action donne droit à une voix. Chaque actionnaire a le droit de voter par lui-même ou par
mandataire. Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit avant l’
assemblée générale. Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard huit jours avant le
jour de l’assemblée générale.
12° Administration : S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est
attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Si l’administrateur est une personne morale architecte, le représentant permanent au sens de l’article
2:55 du Code des sociétés et des associations est lui-même également autorisé à exercer la
profession d’architecte et inscrit sur un tableau ou une liste des stagiaires de l’Ordre des architectes.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale et sauf disposition contraire des
statuts.
Parmi les membres de l’organe d’administration de la société, seules les personnes autorisées à
exercer la profession d’architecte peuvent, dans le cadre de leur mandat, accomplir des actes d’
administration directement liés à l’exercice de la profession d’architecte et représenter la société
dans les actes juridiques concernant la profession d’architecte 
Sans préjudice des obligations de la société de respecter les règles déontologiques applicables à
celle-ci, les administrateurs autorisés à exercer la profession d’architecte sont également soumis aux
règles déontologiques dans le cadre de l’accomplissement de leurs actes.
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en qualité de
demandeur, soit de défendeur.
Le conseil d'administration peut donner procuration pour accomplir les actes relevant de la
profession d'architecte à tout mandataire autorisé à exercer la profession d'architecte et inscrit sur
tableau ou une liste de stagiaires de l'Ordre des architectes.
13° Désignation des administrateurs :  
L’assemblée a décidé de fixer le nombre d’administrateurs de un (1).
Ont été appelés aux fonctions d’administrateur non statutaire pour une durée illimitée : 
- Monsieur MASSON Florian, prénommé, qui a accepté.
Leur mandat est rémunéré.
Il n’a pas été nommé de commissaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
destiné uniquement à la publication aux annexes du Moniteur belge.
(s) Marc BOELAERT
MENTION
- Expédition de l’acte du 20 décembre 2024