N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : MENZILHANE
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Avenue Paul Deschanel 158 15
Schaerbeek
1030
MENZILHANE ASBL
Association Sans But Lucratif
AVENUE PAUL DESCHANEL 158 BTE 15  – 1030 Schaerbeek
Les fondateurs soussignés :
Monsieur Erzurumlu Ali , né le  18/12/1971 à KAYSERI (Turquie) de nationalité  Turque, domicilié  Avenue Paul
Deschanel , 158 bte 15 , 1030 Bruxelles
Monsieur Aydin Necmi , né le 09/11/1971 à Macka ( Turquie ) de nationalité  Belge, domicilié Rue Melpomène ,
10 , 1080 Bruxelles
Monsieur Aladag Harun Resit , né le 13/08/1971 à Yunak ( Turquie )  de nationalité  Belge, domicilié  Boulevard
Emile Bockstael , 350 , 1020 Bruxelles
Réunis en assemblée le 27/02/2024, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants :
CHAPITRE I
Dénomination, siège, objet
Article.1
L’association est constituée sous la dénomination « MENZILHANE ».
Article.2
L’association a son siège Avenue Paul Deschanel , 158 bte 15 , 1030 Bruxelles, dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Article.3
1006516738
L'objectif de l'ASBL est d'aider et de servir toute l'humanité à travers des activités sociales, éducatives et
culturelles, en développant la conscience de la responsabilité sociale, de la coopération et de la solidarité. Plus
spécifiquement, l'ASBL vise à aider les individus à se développer scientifiquement, moralement, religieusement,
socialement, culturellement et spirituellement, tout en contribuant à la formation d'une société saine par le biais
d'actions caritatives pour le bien commun.
L’association a comme objectif de travailler avec toute personne en situation de fragilité et d’exclusion sociale.
Le but est d’offrir à ces personnes un soutien, un accompagnement et un espace qui puisse contribuer
positivement à leur bien-être et leur processus d’émancipation. 
Elle organise et soutient des projets socioculturels et sportifs pouvant contribuer au développement personnel,
au bien-être social, physique et psychologique des participants.
Les projets socio-sportifs offrent un encadrement adapté et pluridisciplinaire permettant aux personnes de se
reconstruire et de développer des attitudes, des connaissances et des compétences sociales.
Elle aura également pour objectif de participer à des projets sociaux culturelles.
Les projets s’adressent en priorité à un public défavorisé, mais portent une attention particulière aux jeunes et
jeunes adultes confrontés à des difficultés d’ordre social, économique ou moral.
Organiser toutes sortes de conférences et d'activités avec ou sans musique soufie et autres pendant les
journées et nuits religieuses.
Fournir une aide en nature, en argent et morale à toutes les personnes pauvres, orphelines et ayant besoin de
soins. malade, handicapé, en détresse à cause de catastrophes et dans une détresse similaire.
Accepter les dons en nature et en espèces, les offrandes, les viandes sacrifiées et toutes formes d'assistance
qui sont livrés aux personnes dans le besoin , conservez-les dans des conditions appropriées et livrez-les à des
personnes dans le besoin.
Pour atteindre son objectif, l'association peut éditer ou vendre des journaux, magazines, livres.
L'organisation à but non lucratif peut exercer, même en principe, des activités économiques de nature
industrielle ou commerciale dont le produit sera à tout moment entièrement destiné à son objectif désintéressé.
Elle favorise la rencontre, l'expression et la coopération des personnes de cultures et de niveaux sociaux
différents, à la réflexion et à la réalisation des projets en lien avec la solidarité et la société en général.
Article.4
La durée de l’association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
CHAPITRE II
Membres, cotisations
Article.5
L’association est composée de membres adhérents, de membres effectifs et de membres d’honneur.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
L’ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés
dans la loi sur les ASBL et les fondations.
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre de ses membres conformément à la loi.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Article.6
§1. Pour devenir membre adhérent, le candidat doit :
Remplir un formulaire d’inscription, et doit être accepté par le conseil d’administration,
Etre âgé de plus de 18 ans,
Le cas échéant payer une cotisation annuelle.
Ils peuvent participer à toutes les activités organisées par l’association mais ne peuvent participer et/ou voter
aux assemblées générales.
§2. Pour devenir membre effectif, le candidat doit :
Etre membre adhérent depuis 2 années consécutives,
Etre âgé de plus de 18 ans,
En faire la demande écrite qui doit être acceptée par le conseil d’administration,
Avoir participé ou s’être fait représenté, aux assemblées générales des deux années précédentes.
§3. Membre d’honneur :
Sur proposition du conseil d’administration, l’assemblée générale peut conférer la qualité de membre
d’honneur, renouvelable annuellement, à toute personne physique ou morale compte tenu de ses mérites et
services rendus à l’association. Le membre d’honneur a les mêmes droits que le membre adhérent mais il est
dispensé de cotisation annuelle.
Article.7
La qualité de membre se perd par :
·
La démission : les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission au président du conseil d’administration.
·
Le non-paiement des cotisations éventuelles, conformément à l’article 12 de la loi du 27 juin 1921 ;
·
L’exclusion prononcée par le conseil d’administration, pour les membres adhérents
·
L’exclusion prononcée par l’assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents    
ou représentés, pour les membres effectifs, l’intéressé ayant été entendu.
Article.8
Un membre démissionnaire ou exclu et les héritiers d’un membre décédé n’ont aucun droit sur le fonds social
de l’association. Les personnes visées à l’alinéa précédent ne peuvent réclamer aucun compte, ni faire apposer
les scellés ou requérir inventaire. Sa cotisation n’est pas remboursable.
Article.9
La cotisation éventuelle est fixée annuellement par le conseil d’administration. Elle est due pour une saison
entière et ne peut être fractionnée. Elle n’est pas remboursable et ne pourra dépasser le montant de 2 500€.
Article.10
Par le fait même du paiement de sa cotisation, le membre est censé avoir pris connaissance des présents
statuts ; il s’oblige à respecter le règlement d’ordre intérieur de MENZILHANE. Il se refuse à toute action hostile
au but, à l’esprit et à l’honorabilité de l’association et de ses membres. Pour toute infraction à cette prescription,
le conseil d’administration peut décider l’exclusion immédiate d’un membre adhérent et la suspension d’un
membre effectif jusqu’à l’assemblée générale suivante, celle-ci étant seule habilitée à prononcer son exclusion.
Article.11
L’association sera financée, entre autres, par :
·
Des cotisations éventuelles
·
D’organisation d’événements, conférences, cours, animations, tables rondes, cafétéria …
·
Des dons et legs
·
De sponsorisations de différentes actions
·
Des subventions, subsides ou allocations
·
L’association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
CHAPTIRE III
Le conseil d’administration
Article.12
L’association est gérée par un conseil d’administration de minimum 3 membres qui désigneront eux-mêmes
leurs fonctions.
Les candidatures à ces fonctions doivent parvenir par écrit au président au plus tard huit jours avant
l’assemblée générale.
Le candidat doit être membre effectif au sein du club depuis deux ans.
Article.13
Les administrateurs sont révocables en tout temps comme prévu par les articles 8 et 15 des statuts.
En cas de vacances, soit par démission, exclusion ou décès, un suppléant élu par l’assemblée générale sera
désigné.
Article.14
Est considéré comme suppléant, tout membre effectif d’un an au moins posant sa candidature.
Article.15
Est considéré comme ayant donné sa démission d’office, tout membre du conseil d’administration, absent sans
motifs valables, à trois réunions consécutives.
Article.16
Le conseil d’administration nomme en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Il est cependant libre
au conseil de désigner comme secrétaire tout membre effectif, ne faisant pas partie du conseil d’administration.
Le membre ainsi désigné devra obligatoirement participer à chaque réunion du conseil et à chaque assemblée
générale.
Article. 17
Le conseil se réunit une fois par semestre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. Pour
prendre une décision valable, la présence d’au moins deux tiers des membres du conseil est requise. Ses
décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux. En cas de parité des voix, celle du président
est prépondérante.
Article. 18
Le conseil d’administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour la réalisation du but social, à la seule
exception de ce qui est réservé à l’assemblée générale par la loi ou les présents statuts.
L’association est représentée dans les actes et en justice :
Par le président, qui ne devra pas justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers,
Dans les limites de la gestion journalière, soit par le président du conseil d’administration soit par un
administrateur désigné à cet effet par le conseil, qui pourra retirer à tout moment cette délégation,
Par tous mandataires spéciaux, dans les limites de leur mandat.
Article. 19
Le conseil d’administration désignera des responsables techniques, scientifiques, administratifs ainsi que tous
autres qu’il estimera utile.
Ces responsables pourront à tout moment être révoqués de leur poste par simple décision du conseil en cas de
négligence ou d’incompétence.
CHAPITRE IV
 Assemblée générale
Article. 20
Chaque membre effectif a le droit de participer à l’assemblée générale et de voter.
Sont réservés à la compétence de l’assemblée générale :
·
La modification des statuts
·
La nomination et la révocation des administrations et des suppléants
·
La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération leur est attribuée
·
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires
·
L’approbation des budgets et des comptes
·
La dissolution de l’association
·
L’exclusion d’un membre
·
La transformation de l’association en société à finalité sociale
Tous les cas où les statuts l’exigent.
Article. 21
L’assemblée générale ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an.
Une assemblée générale extraordinaire sera convoquée chaque fois que le conseil d’administration ou un
cinquième au moins des membres effectifs en fera la demande.
Les convocations faites au moins quinze jours avant l’assemblée générale, par voie postale, par simple lettre
missive ou par email et seront accompagnées de l’ordre du jour.
Celui-ci sera fixé par le conseil d’administration qui doit cependant y inclure toute proposition ayant fait l’objet
de la demande d’assemblée générale extraordinaire.
Tout membre effectif a le droit de participer aux délibérations de l’assemblée générale.
Il peut s’y faire représenter par un autre membre effectif.
Chaque membre effectif ne peut cependant être porteur que d’une procuration.
Article. 22
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou son délégué.
Le secrétaire rédige les procès-verbaux de ces assemblées, qui devront être signés par le président et un
administrateur.
Article. 23
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux.
Le registre des procès-verbaux est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement de ce registre.
Les décisions dont la loi prévoit la publication sont publiées conformément aux dispositions légales en la
matière.
Article. 24
L’assemblée générale ne peut délibérer que sur les points portés à l’ordre du jour.
Toute proposition signée d’un nombre de membres effectifs au moins égal au vingtième est portée à l’ordre du
jour. Sauf avis contraire de la loi, l’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de
membres effectifs présents ou représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf
dans les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres
effectifs présents ou représentés.
Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs
présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l’association est constituée, ne peut être
adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
En cas de partage des voix, celles du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les votes se feront, généralement à main levée ou, à la demande d’au moins un quart des membres effectifs
ou représentés, au scrutin secret.
CHAPTIRE V
Budget, comptes
Article. 25
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil d’administration
établis les comptes annuels de l’exercice social écoulé conformément au présent article.
L’association tient une comptabilité conformément à la loi.
CHAPTIRE VI
Dissolution, liquidation
Article. 26
En cas de dissolution, la liquidation est assurée par un ou plusieurs liquidateurs désignés par l’assemblée
générale, qui en déterminera les pouvoirs.
L’actif de l’association, après apurement des dettes, recevra la destination que lui assignera l’assemblée
générale, qui respectera dans ce but une affectation aussi proche que possible de l’objet en vue duquel
l’association a été créée.
CHAPITRE VII
Dispositions particulières
Article. 27
Le conseil d ‘administration peut déléguer à une ou plusieurs personnes physiques ou morales, administrateur
ou non, membre ou non, agissant soit individuellement, soit en collège des tâches de gestion, d’administration,
d’organisation, d’enseignement, de publicité, d’événements ou de toute autre activité de promotion en accord
avec le but de l’association.
Article. 28
Une fiche individuelle d’inscription de chaque membre de l’association seront tenues.
Article. 29
Le règlement d’ordre intérieur de MENZILHANE est établi par le conseil d’administration.
Art. 30
L’année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Art. 31
Pour tous les cas non prévus dans les présents statuts, la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02
mai 2002, est d’application.
Art. 32
Les membres du Conseil d’Administration décident de conférer tous pouvoirs à Monsieur Aydin Necmi , né le
09/11/1971 à Macka ( Turquie ) de nationalité  Belge, domicilié Rue Melpomène , 10 , 1080 Bruxelles avec
faculté de subdélégation aux fins d’accomplir toutes formalités nécessaires auprès d’une institution bancaire en
vue d’ouvrir un compte en banque, de la Banque-Carrefour des Entreprises et de l’Administration fiscale de la
T.V.A, ....
Nominations
Les statuts étant arrêtés, le conseil d’administration se compose comme suit :
Monsieur Erzurumlu Ali , né le  18/12/1971 à KAYSERI (Turquie) de nationalité  Turque, domicilié  Avenue Paul
Deschanel , 158 bte 15 , 1030 Bruxelles.
Monsieur Aydin Necmi , né le 09/11/1971 à Macka ( Turquie ) de nationalité  Belge, domicilié Rue Melpomène ,
10 , 1080 Bruxelles.
Monsieur Aladag Harun Resit , né le 13/08/1971 à Yunak ( Turquie )  de nationalité  Belge, domicilié  Boulevard
Emile Bockstael , 350 , 1020 Bruxelles.
Réunis en assemblée le 27/02/2024, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants.
Fait à Bruxelles, en double exemplaires, le 27/02/2024,
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : menzilhanebxl@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
NECMI AYDIN
Rue Melpomène 10 0002, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
HARUN ALADAG
Boulevard Emile Bockstael 350, 1020 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
NECMI AYDIN
Rue Melpomène 10 0002, 1080 Molenbeek-Saint-Jean