N° d'entreprise : 0568824925
Nom
(en entier) : CHAUFFAGE DELFORGE EMMANUEL
(en abrégé) :
Forme légale : Société privée à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue de Binche 36 bte B
 : 6540 Lobbes
Objet de l'acte :
MODIFICATION FORME JURIDIQUE, STATUTS (TRADUCTION,
COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS), DEMISSIONS,
NOMINATIONS
Extrait de l'acte reçu par le Notaire Bénédicte COLLARD à Fontaine-l'Evêque, le 22 mars 2023 :
 
L’assemblée générale a pris à l’unanimité les résolutions suivantes :
 
1) Suite à l’entrée en vigueur des dispositions impératives du nouveau Code des Sociétés et
Associations (CSA) au 1er janvier 2020, l’assemblée générale constate que la société a désormais la
forme légale d’une société à responsabilité limitée (en abrégé SRL) et décide de conserver cette
forme.
 
2) En application de l’article 39 § 2 alinéa 2 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations (CSA) et portant des dispositions diverses, l’assemblée constate que le
capital effectivement libéré (DIX-HUIT MILLE SIX CENTS (18.600) euros et la réserve légale (MILLE
HUIT CENT SOIXANTE (1.860) euros) de la société, soit au total VINGT MILLE QUATRE CENT
SOIXANTE (20.460) euros, ont été convertis de plein droit en un compte de capitaux propres
statutairement indisponible.
 
L’assemblée générale décide immédiatement, conformément aux formes et majorités de la
modification des statuts, de supprimer ce compte de capitaux propres statutairement indisponible et
de rendre ces fonds disponibles pour distribution. Par conséquent, il ne doit pas être mentionné dans
les statuts de la société.
 
3) L’assemblée générale décide d’adopter des statuts complètement nouveaux, qui sont en
concordance avec le Code des Sociétés et des Associations et avec les résolutions qui précèdent
sans toutefois apporter une modification à son objet.
 
L’assemblée générale déclare et décide que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
 
« TITRE PREMIER - CARACTERES DE LA SOCIETE
 
ARTICLE 1. FORME
La société adopte la forme d'une société à responsabilité limitée en abrégé SRL.
 
ARTICLE 2. DENOMINATION
Elle est dénommée CHAUFFAGE DELFORGE EMMANUEL.
…(…)…   
 
ARTICLE 3. SIEGE
Le siège est établi en Région Wallonne.
Volet B
L’organe d’administration a le pouvoir de déplacer le siège de la personne morale en Belgique, pour
autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la
règlementation linguistique applicable. Cette décision de l’organe d’administration n’impose pas de
modification des statuts, à moins que l’adresse de la personne morale ne figure dans ceux-ci ou que
le siège soit transféré vers une autre Région.
La société peut par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, des succursales,
sièges d'exploitation, dépôts, représentations ou agences, en Belgique ou à l'étranger.
 
ARTICLE 4. OBJET
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou
en participation :
1) l’étude, la conception, l’installation, la réparation de système de chauffage de tous types, des
installations sanitaires, de plomberie et de toutes installations électriques dont notamment :
- travaux de plomberie
- installation dans des bâtiments ou autres constructions de plomberie et appareils sanitaires,
conduites et raccordements de gaz ou d'eau (excepté pour chauffage), installation d'extinction
automatique d'incendie, etc.
- installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air ;
- installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de : systèmes de chauffage à
l'électricité, au gaz et au mazout, chaudières, matériel et conduites de ventilation et de climatisation,
etc ;
- installation de systèmes de chauffage, de climatisation et de ventilation (sauf chauffage) ;
- installation d'installations électriques de chauffage.
2) ainsi que les activités suivantes :
- pose de carrelages de sols et de murs ;
- pose de revêtements en bois de sols et de murs ;
- coordination générale sur le chantier ;
- déblayage des chantiers ;
- autres travaux d'installation n.d.a., y compris l'installation d'accessoires ;
- montage de menuiseries extérieures et intérieures métalliques : portes, fenêtres, dormants de
portes et fenêtres, escaliers, placards de cuisines équipées, équipements pour magasins, etc.
- montage de cloisons mobiles ; revêtement de murs, de plafonds, etc., métallique
- montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de grillages, de grilles, etc., métallique ;
- autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments n.d.a.;
- exécution de travaux de rejointoiement ;
- activités d'architecture d'intérieur ;
- nettoyage intérieur de bâtiments de tous types : bureaux, usines, ateliers, locaux d'institutions et
autres locaux à usage commercial ou professionnel, immeubles à appartement, etc. ;
- nettoyage des vitres ;
- création et entretien de jardins, de parcs et d'espaces verts pour installations sportives ;
- construction de réseaux électriques et de télécommunications ;
- travaux de préparation des sites ;
- travaux d'isolation ;
- mise en oeuvres dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de : matériaux d'isolation
thermique, matériaux d'isolation acoustique et antivibratile ;
- installation de stores et bannes ;
- autres travaux d'installation n.d.a., y compris l'installation d'accessoires
- travaux de menuiserie ;
- montage de menuiseries extérieures et intérieures : portes, fenêtres, escaliers, placards de cuisines
équipées, équipements pour magasins, dormants de portes et fenêtres, etc. ;
- montage de cloisons mobiles ; revêtement de murs, de plafonds etc., en bois ou en matière
plastique ;
- montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de grillages, de grilles etc., en bois ou en
matière plastique ;
- montage de serres, de vérandas etc., en bois ou en matière plastique ;
- montage de cloisons mobiles ; revêtement de murs, de plafonds, etc., métallique
- montage de cloisons sèches à base de plâtre ;
- pose de revêtements en bois de sols et de murs ;
- autres travaux de finition ;
- nettoyage de bâtiments nouveaux et remise en état des lieux après travaux ;
- travaux de couverture ;
- mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie :
- nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des
Volet B
bâtiments ;
- construction de cheminées décoratives et de feux ouverts ;
- pose de chape ;
- mise en place de fondations, y compris le battage de pieux ;
- travaux de ferraillage et pose de coffrage ;
- montage d'éléments de structures métalliques non fabriqués par l'unité qui exécute les travaux ;
- montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail ;
- commerce de détail de matériaux de construction en magasin spécialisé, assortiment général ;
- location et location-bail de machines et d'équipements pour la construction ;
- ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs des
chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation de fumées ;
- services d'aménagement paysager ;
- élagage des arbres et des haies ;
- intermédiaire du commerce en produits divers ;
- commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels ;
- commerce de gros de quincaillerie générale (clous, fils, visserie, boulonnerie, etc.), d'outils à main
(marteaux, scies, tournevis, etc.) et d'outillage électroportatif ;
- commerce de gros non spécialisé ;
- commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé ;
- commerce de détail de matériaux de construction en magasin spécialisé, assortiment général ;
- conseil pour les affaires et autres conseils de gestion ;
- location et location-bail de machines-outils, de matériel et d'outils à main pour le bricolage ;
- location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique ;
- services administratifs combinés de bureau ;
- photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau ;
- autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. ;
- réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques ;
- autres activités de nettoyage dans bâtiments, nettoyage industriel.
La société a en outre pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre, toutes
opérations de gestion de son patrimoine immobilier, telles que notamment, l'achat, la vente,
l'échange, la location, la promotion, la construction, la restauration etc. d'immeubles bâtis ou non.
Elle pourra également, dans le cadre de la gestion de ce patrimoine, mettre à disposition de ses
gérants ou de ses actionnaires, à titre gratuit ou moyennant payement d’un loyer, tout ou partie d’
immeuble dont elle serait propriétaire ou locataire principal.
La société peut accomplir tous actes nécessaires à la réalisation de son objet social.
Elle pourra faire, de façon générale, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations mobilières et
immobilières, financières, industrielles et commerciales pouvant se rattacher directement ou
indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement,
entièrement ou partiellement la réalisation. Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de
souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, dans toutes affaires,
entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui
sont de nature à favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source
de débouchés.
Elle peut se porter caution personnelle ou hypothécaire, au profit de sociétés ou entreprises dans
lesquelles elle possède une participation, ou plus généralement, des intérêts.
La société peut être outre administrateur ou gérant, liquidateur.
 
ARTICLE 5. DUREE
La société est constituée pour durée illimitée.
 
TITRE DEUXIEME – APPORTS
 
ARTICLE 6. APPORTS
En rémunération des apports, SIX CENTS (600) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
ARTICLE 7. APPELS DE FONDS
Les actions doivent être totalement libérées.
En cas d’actionnaire unique-administrateur, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des
besoins de la société et aux époques qu’il jugera utiles, les versements ultérieurs à effectuer par lui
sur les actions souscrites en espèces et non entièrement libérées.
 
…(…)…   
Volet B
 
TITRE QUATRIEME - ADMINISTRATION ET CONTROLE
 
ARTICLE 12. ADMINISTRATEURS
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateurs statutaires.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateurs fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat de l’administrateur sera
censé conféré sans limitation de durée.
Si l’administrateur est une personne morale, celle-ci doit désigner une personne physique comme
représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la
personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes
responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre. Celle-
ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.
Si la personne morale est l’administrateur unique de la société, un représentant permanent suppléant
peut être désigné.
 
ARTICLE 13. POUVOIRS
Chaque administrateur peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement
de l'objet de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
 
ARTICLE 14. REPRESENTATION A L'EGARD DES TIERS
Chaque administrateur représente seul la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant,
soit en défendant, ainsi que dans tous les actes où intervient un officier ministériel ou un
fonctionnaire public.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
 
ARTICLE 15. REMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat d’administrateur est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
voix, ou l’actionnaire unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.
Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
 
ARTICLE 16. GESTION JOURNALIÈRE
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
Chaque délégué à la gestion journalière représente la société à l'égard des tiers dans les limites de
la gestion journalière.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
 
ARTICLE 17. CONTROLE
Tant que la société répond aux critères prévus la loi et permettant de ne pas nommer de
commissaire, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque actionnaire possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle
du commissaire.  Il peut se faire représenter ou se faire assister par un expert-comptable. La
rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette
rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.
 
TITRE CINQUIEME - ASSEMBLEE GENERALE
 
ARTICLE 18. ASSEMBLEE GENERALE
L'assemblée générale ordinaire se tient chaque année le dernier vendredi du mois de juin à 10
heures au siège ou en tout autre endroit indiqué dans les convocations. Si ce jour est férié,
l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant à la même heure.
S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes
annuels.
…(…)…
Volet B
 
ARTICLE 19. DELIBERATIONS
Chaque action donne droit à une voix.
Les actionnaires peuvent se faire représenter par un mandataire, actionnaire ou non.
…(…)…
 
TITRE SIXIEME - EXERCICE SOCIAL - COMPTES - REPARTITION
 
ARTICLE 20. EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.
 
…(…)…
 
ARTICLE 24. REPARTITION DES BENEFICES
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, dans le respect des dispositions légales, étant toutefois fait
observer que chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
 
ARTICLE 25. ACOMPTES SUR DIVIDENDES
L’organe d'administration peut, sous sa propre responsabilité et dans les limites légales (toute
distribution aux actionnaires doit être précédée d’un double test de solvabilité et de liquidité avec
intervention du commissaire s’il y en a un nommé), décider le paiement d'acomptes sur dividendes et
fixer la date de leur paiement.
 
TITRE SEPTIEME - DISSOLUTION – LIQUIDATION
 
…(…)…
 
ARTICLE 28. LIQUIDATEURS
Sous réserve de la possibilité de procéder à une dissolution-clôture en un seul acte, si la société est
dissoute, la liquidation est effectuée par un liquidateur désigné en principe par l’assemblée générale.
Le liquidateur n’entre en fonction qu’après confirmation de sa nomination par le Tribunal de l’
Entreprise compétent.
Si plusieurs liquidateurs sont nommés, ils forment un collège.
Le liquidateur dispose des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.
Chaque liquidateur représente la société à l'égard des tiers, en ce compris la représentation en
justice.
L'assemblée générale détermine, le cas échéant, les émoluments du liquidateur.
 
ARTICLE 29. REPARTITION DE L’ACTIF NET
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
 
…(…)…
 
4) Par décision du 1er juillet 2021, l’assemblée générale a décidé :
1) d’accepter la démission de Monsieur Raymond DELFORGE de son poste de gérant et de lui
donner décharge de son mandat ;
2) d’appeler à la fonction de gérante, Madame Geneviève DELFORGE.
Cette décision n’a pas été publiée aux annexes du Moniteur Belge.
L’assemblée générale confirme cette décision du 1er juillet 2021.
L’assemblée générale décide ensuite de mettre fin à la fonction des gérants non statutaires actuels,
mentionnés ci-après, et procède immédiatement au renouvellement de leur nomination comme
administrateurs non statutaires pour une durée illimitée :
- Monsieur DELFORGE Emmanuel Robert Ghislain, domicilié à 6540 Lobbes, rue des Hayettes, 13 ;
- Madame DELFORGE Geneviève Ghislaine Adeline, domiciliée à 7140 Morlanwelz, rue Montoyer,
38.
Volet B
Ici présents et qui acceptent.
Les administrateurs font élection de domicile au siège de la société pour toutes les affaires relatives
à l’exercice de ces mandats.
Le mandat de Monsieur Emmanuel DELFORGE est rémunéré aux conditions fixées par l’assemblée
générale.
Le mandat de Madame Geneviève DELFORGE est gratuit.
 
5) L’assemblée générale déclare que l’adresse du siège est située à 6540 Mont-Sainte-Geneviève,
rue de Binche, 36 B.
 
Pour extrait analytique conforme avant enregistrement aux fins de publication aux annexes au
Moniteur belge
Déposé en même temps:
-expédition de l’acte;
-statuts coordonnés déposés dans la base des données des statuts via FEDNOT ;
 
(SIGNE) BENEDICTE COLLARD, NOTAIRE.