N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : B-PRIOR SOLUTIONS
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en commandite
Adresse du siège :
1210
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Josse-ten-Noode (Saint-Josse-Ten-Noode)
Rue Scailquin 60
52
             
 
N° d’entreprise  :
Nom :
(en entier) : B-PRIOR SOLUTIONS 
(en abrégé) :
 
Forme légale : SComm
Adresse complète du siège : 1210 Saint-Josse-Ten-Noode, rue Scailquin, 60 boîte 52 
 
Objet de l’acte : CONSTITUTION
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE EN COMMANDITE
 
 
Entre d’une part : Monsieur BANYURWABUKE Bonaventure,
                            Provincieweg, 420
                            9550 Hillegem 
                            Commandité
 
    et d’autre part :  Madame HIRWA Véronise
                            1, rue des Sculpteurs
                              67380 Lingolsheim
                              France
                              Commanditaire
Lesquels constituent entre eux une société en commandite sous la dénomination « B-PRIOR SOLUTIONS »,
ayant son siège social à 1210 Saint-Josse-Ten-Noode, rue Scailquin, 60 boîte 52 dont le capital social s'élève à
5.000,00 euros, représenté par 100 actions, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune une
fraction équivalente du capital.
 
SOUSCRIPTION – LIBERATION
 
Ces 100 actions sont souscrites, en espèces, au prix de 50,00 chacune par :
1. Monsieur BANYURWABUKE Bonaventure qualifié, 90 actions
2. Madame HIRWA Véronise, pré-qualifiée, 10 actions ;
Soit 100 actions représentant l'intégralité du capital.
 
0746367290
Les fondateurs déclarent et reconnaissent que les actions ainsi souscrites sont libérées à concurrence de 100,
par un versement en espèces, de sorte que la société a, dès à présent de ce chef à sa disposition, une somme
de 5.000,00 €.
Le comparant sub.1 reconnait devoir à la société un solde de 4.500,00 € et le comparant sub.2 reconnait devoir à
la société un solde de 500,00 €.
Conformément au Code des sociétés, la somme de 5.000,00 € montant du capital libéré en espèces, a été
déposé sur un compte bancaire ouvert au nom de la société.
 
 
ADOPTION DES STATUTS
 
Ensuite de quoi, les fondateurs ont adopté les statuts de la société qu’ils constituent comme suit : 
 
ARTICLE 1 Formation
 
II est formé entre les parties, une société en commandite qui sera régie par le Code des sociétés et associations
et par les présents statuts.
Les actionnaires commandités sont solidairement et indéfiniment responsables.
Les associés commanditaires ne sont passibles des dettes et des pertes de la société que jusqu’à concurrence
des fonds qu’ils ont apportés.
Chacun des actionnaires commandités devra consacrer le temps et les soins nécessaires aux affaires de la
société, sans pouvoir s’intéresser dans aucune autre affaire commerciale ou industrielle ayant un objet connexe
ou similaire, à peine de tous dommages envers ses coactionnaires.
Les actionnaires commanditaires ne pourront s’immiscer dans les affaires de la société, à peine des sanctions
édictées par la loi.
 
ARTICLE 2 Dénomination
 
La société est dénommée : « B-PRIOR SOLUTIONS ». Dans tous les actes, factures, annonces, publications,
lettres, notes de commande et autres documents émanant de la société, la dénomination sociale de la société
devra toujours être accompagnée de la mention "Société en commandite "ou en abrégé ”SComm", selon le cas,
des mot ”société civile à forme commerciale" placés immédiatement avant ou après la dénomination, de
l‘indication précise du siège social, du numéro d'entreprise, du terme "registre des personnes morales" ou
l’abréviation "RPM", suivi de l’indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son
siège social.
 
ARTICLE 3 Siège social
 
Le siège social est établi en Belgique à 1210 Saint-Josse-Ten-Noode, rue Scailquin 60 boîte 52. II peut être
transféré en tout autre endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région Wallonne, par simple décision
du ou des commandités, qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui
en résulte.
Le siège peut être transféré en tout autre lieu de la Région Flamande par décision de l'assemblée générale aux
conditions requises pour la modification des statuts, ces deniers devant être rédigés en néerlandais
exclusivement.
 
Tout changement de siège social devra être publié aux Annexes du Moniteur belge.
La société peut, par simple décision du ou des actionnaires commandités, établir des sièges administratifs, des
succursales ou des agences, tant en Belgique qu’à l’étranger.
 
ARTICLE 4 Objet
 
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger. pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou
en participation avec des tiers, toute activité ayant trait à :
• Gestion de données et analyses (biostatistiques et épidémiologiques):
• Gestion de base de données (Access- OpenOffice.org Base -MySQL-Oracle-RED cap) et traitement à l’aide
d’outils (logiciels) statistiques et épidémiologiques (SAS, STATA, R, Epi-info…)
• Création de cahier observationnel (eCRF)
• Support pour les firmes pharmaceutiques pour la mise en route des études cliniques au seins des institutions
hospitaliers (constitution des dossiers pour les comités éthiques, initiations des études cliniques, suivi des études
(monitoring)
• Assister les médecins, pharmaciens et biologistes dans la publication de leurs articles (révision de
méthodologie, analyse statistique et interprétations de données)
• Les travaux de sondage : constitution des échantillons, analyse et interprétations de résultats
• Soins à domicile et socio-cosmétique:
• Soins infirmiers à domicile de qualité avec comme leitmotiv : le bien-être du patient au centre de tout
• Suivi des patients des études cliniques à domicile
• Relais entre institutions de soins et le domicile 
• Réalisation de soin de bien-être et de mise en beauté
 
• Elle pourra d’une façon générale faire en Belgique et à l’étranger tous actes de transaction ou opérations
commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, a son objet social ou qui servent de nature à en faciliter ou en développer la réalisation.
• La société pourra également s'intéresser, par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre
manière dans toutes entreprises, associations ou sociétés ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de
nature à en favoriser celui de la société.
• Prise de participation directs ou indirecte dans toutes sociétés commerciales, industrielles, financières,
mobilières et immobilières ; de contrôle de leur gestion ou la participation à celle-ci. Prestation d’études et de
conseils en management et en stratégie,
• L’achat, la vente, la cession et l’échange de toutes valeurs mobilières, actions, actions sociales, obligations,
bons de caisse, fonds d'état, options et de tous droits mobiliers.
 
 
 
ARTICLE 5 Durée
La société est constituée pour une durée illimitée, sauf dans les cas de dissolution anticipée prévus par la loi et
les statuts.
En outre, elle peut être dissoute anticipativement par décision de I ’assemblée générale délibérant comme en
matière de modification des statuts.
ARTICLE 6 Capital social
Le capital social est fixé à la somme de cinq mille (5.000,00) euros.
Ce capital est représenté par cent (100) actions sans désignation de valeur nominale.
ARTICLE 7 Nature des actions 
Les actions sont nominatives.
Elles ne pourront jamais être représentées par des titres négociables. L’action de chaque actionnaire résultera
seulement du registre des actions tenu au siège social qui contiendra la désignation de chaque actionnaire et le
nombre d’actions lui appartenant.
Chaque action est indivisible à l’égard de la société. Les copropriétaires indivis d’une part sont tenus de sa faire
représenter auprès de la société par un seul d’entre eux ou par un mandataire actionnaire, à défaut de quoi,
l’exercice des droits afférents aux dites actions sera suspendu jusqu'à réalisation de pareille représentation.
En cas de démembrement d’une part entre nu-propriétaire et usufruitier, le droit de vote appartiendra à
l’usufruitier, sauf convention contraire intervenue entre les parties concernées et notifiée à la gérance par pli
recommandé au moins huit jours avant usage du droit au vote.
ARTICLE 8 Cession de actions
a) Entre vifs :
Les actions ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs qu’avec l’agrément de tous les actionnaires et
moyennant le respect des formes légales.
Toutefois, cet agrément ne sera pas requis lorsque les actions sont cédées ou transmises à un associé, au
conjoint du cédant, à des ascendants ou descendants en ligne directe.
En cas de refus d’agrément, les actionnaires opposants auront trois mois à dater de la demande d’agrément pour
trouver acheteur aux prix et conditions ci-après précisées.
Les prix et condition de rachat seront déterminés comme suit: la valeur de la part sera déterminée, à défaut
d’accord entre les actionnaires opposants et cédants, par deux arbitres respectivement choisis par eux, étant
entendu que ces arbitres s’en adjoindront un troisième en cas de désaccord, et qu’en cas de refus par l’une des
parties de désigner son arbitre, comme dans le cas où les deux arbitres ne pourraient s’entendre sur le choix
d’un troisième, la valeur de la part sera fixée par le Tribunal de l’entreprise compétent à la requête de la partie la
plus diligente, l’autre partie étant régulièrement assignée.
Les sommes ainsi dues aux cédants seront payables en trois années, par fractions semestrielles et pour la
première fois six mois après l'accord amiable, la sentence arbitrale ou le jugement fixant la valeur de l’action ;
elles produiront des intérêts au taux légal en vigueur l’époque, à compter de la même date.
Les actions achetées seront incessibles jusqu’au paiement entier du prix Si le rachat n’a pu être effectué dans le
délai de trois mois à dater de l’ordonnance jugeant le refus d’agrément arbitraire, le cédant pourra exiger la
dissolution de la société, mais il devra exercer ce droit dans les quarante jours qui suivront l’expiration dudit délai
de trois mois.
b) Pour cause de mort :
En cas de décès d’un actionnaire commanditaire, la société ne sera pas dissoute ; elle continuera d’exister entre
les héritiers et représentants du prédécédé et les actionnaires survivants.
En cas de décès ou de retraite de l'un des actionnaires commandités, la société sera dissoute et liquidée comme
dit ci-après.
Toutefois, le ou les actionnaires commandités survivants auront néanmoins la faculté de poursuivre les activités
sociales avec les actionnaires survivants.
Les actions ne peuvent, à peine de nullité, être transférées à cause de mort qu’avec l'agrément de tous les
actionnaires.
Toutefois, cet agrément ne sera pas requis lorsque les actions sont transmises à un associé, au conjoint du
testateur, à des ascendants ou descendants en ligne directe.
En cas de transmission d’actions pour cause de mort, les héritiers ou légataires qui ne pourront devenir
actionnaires parce qu’ils n’ont pas été agréés, n’auront droit qu’à la valeur des actions transmises. Ils peuvent en
demander le rachat par lettre recommandée à la poste, adressée aux administrateurs de la société.
Les prix de rachat seront déterminés, à défaut d'accord amiable, par voie de sentence arbitrale ou de jugement,
ainsi qu'il est stipulé ci-dessus pour les cessions entre vifs. Les modalités de paiement sont également
déterminées ainsi qu’il est stipulé ci-dessus.
Si le rachat n'est pas effectué dans le délai de trois mois à dater du décès, les héritiers ou légataires seront en
droit d*exiger la dissolution anticipée de la société.
Les héritiers ou Légataires, même mineurs ou incapables ne pourront jamais requérir soit l'apposition de scellés,
soit un inventaire des biens sociaux.
ARTCLE 9 De la gérance
La société est administrée par un ou plusieurs actionnaires commandités, nommés par l'assemblée générale qui
fixe également leur nombre et leur rémunération.
Est désigné à la fonction d’administrateur pour la durée de la société : BANYURWABUKE Bonaventure,
préqualifié, actionnaire commandité, ici présent et acceptant cette fonction.
Les actionnaires commandités ont tous pouvoir d’agir au nom de la société quelle que soit la nature ou
l’importance des opérations, à condition qu’elles rentrent dans l’objet social. Par la suite, ils disposent de tous
pouvoirs non seulement d’administration, mais même de disposition.
Ils peuvent soit conjointement soit séparément signer tout acte intéressant la société.
Les actionnaires commandités peuvent désigner, sous leur responsabilité, certains pouvoirs pour des fins
déterminées, à telles personnes que bon leur semble.
Les signatures des actionnaires commandités devront, dans tous actes engageant la responsabilité de la société,
être précédées ou suivies immédiatement de la mention de leur qualité d'actionnaire commandité.
Les actionnaires commandités sont nommés pour la durée de la société.
ARTICLE 10 De la surveillance
La surveillance de la société est exercée par les actionnaires.
Chacun d'eux aura tous les pouvoirs d’investigation et de contrôle des opérations sociales et pourra notamment
prendre connaissance sans déplacement des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.
ARTICLE 11 De l’Assemblée générale des actionnaires. 
L’assemblée générale constitue le pouvoir souverain de la société.
Elle est présidée par le plus âgé des actionnaires commandités qui désigne un(e) secrétaire. Chaque part donne
droit à une voix.
L’exercice du droit de vote afférent aux actions sur lesquelles les versements n’ont pas été optés, sera suspendu
aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront pas été effectués.
L'assemblée générale ordinaire des actionnaires se réunit de plein droit au siège social ou à l’endroit indiqué
dans les convocations, le dernier jeudi du mois de juin de chaque année à 18 heures.
Si ce jour est férié légal, l’assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant.
Elle est convoquée par le ou les actionnaires commandités. Les actionnaires possèdent individuellement le droit
de convocation. Les actionnaires seront convoqués quinze jours au moins avant la réunion.
Tout actionnaire devra assister en personne à l'assemblée, ou bien s’y faire représenter par un mandataire agréé
par le ou les actionnaires commandités.
L'assemblée générale des actionnaires délibérera, a la majorité simple des voix valablement exprimées.
Lorsque l’assemblée doit décider d’une augmentation ou d’une diminution du capital social, de la dissolution ou
de toute autre modification aux statuts, elle ne peut délibérer que si l’objet des modifications proposées est
spécialement indiqué dans les convocations et si ceux qui assistent à l’assemblée représentent la moitié au
moins du capital social.
Si cette dernière condition n’est pas remplie, une nouvelle convocation est nécessaire et la seconde assemblée
délibérée valablement quelle que soit la portion du capital représentée.
Aucune modification n’est admise si elle ne réunit pas les trois quarts des voix.
Toutefois, lorsque la délibération porte sur la modification de l’objet social, l’assemblée ne   peut statuer que si
elle réunit les quatre cinquièmes des voix.
Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont signés par les actionnaires commandités et par ceux qui le
souhaitent. 
Les expéditions ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par un actionnaire commandité.
ARTICLE 12 - Inventaire - Bilan.
L’exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.
Le premier exercice social doit être considéré comme ayant commencé ce jour, pour se terminer le trente et un
décembre deux mille vingt
Chaque année, les actionnaires commandités dresseront un inventaire et établiront les comptes annuels. Ces :
comptes annuels comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout.
 
ARTICLE 13 Répartition du bénéfice.
 
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements. constitue le
bénéfice net de la société.
L’assemblée générale peut décider, à la majorité ordinaire des voix, pour le résultat, opérer tous reports à
nouveau et tous prélèvements destinés à la création de tous fonds de réserve, notamment pour changements ou
grosses réparations des immeubles, des machines et outillage, du matériel roulant, pour le paiement d’impôts,
pour dépréciation de la valeur des éléments d’actif, etc.
Le reliquat des bénéfices est réparti comme dividendes entre les actionnaires proportionnellement au nombre
des actions possédées par chacun d'eux.
Les pertes, s’il en existe, seront supportées par les actionnaires dans la proportion de leurs apports, sans
néanmoins que les actionnaires commanditaires puissent être engagés au-delà de leur apport.
ARTICLE 14 Liquidation.
En cas de dissolution anticipée, la liquidation s'opère par les soins de liquidateurs nommés conformément à la loi.
Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus, mais il est toujours loisible à l’assemblée
générale de restreindre des pouvoirs ou d’exiger des garanties de bonne gestion.
Après apurement du passif et des charges, le produit net de la liquidation sera réparti entre tous les actionnaires
proportionnellement au nombre de actions dont ils sont titulaires.
 
ARTICLE 15  Election de domicile
Pour l’exécution des statuts, tout associé ou liquidateur, domicilié à l’étranger, fait élection de domicile au siège
social ou toutes les communications, sommations, assignations et significations peuvent lui être valablement
faites.
ARTICLE 16  Droit commun
Toutes dispositions des statuts qui seraient contraires aux dispositions impératives du Code des sociétés et
associations seront censées non écrites.
Toutes les dispositions de ces lois non contraires aux présents statuts et qui ne sont pas reprises aux
présentes y seront inscrites de plein droit.
DECISIONS DES ACTIONNAIRES
Le contrat de société étant clôturé et les statuts sociaux étant arrêtés, les actionnaires ont pris, à terme, les
décisions suivantes, lesquelles ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l'extrait de l’acte constitutif au
greffe du Tribunal des entreprises, lorsque la société acquerra la personnalité morale :
1) Clôture du premier exercice social
Le premier exercice social commence ce jour se terminera le trente et un décembre deux mille vingt.'
2) Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mille vingt et un. 
3) Ratification d’engagements
Toutes les opérations faites et conclues par les fondateurs ou par l’un d’eux au nom de la société depuis le
01/01/2020 seront considérées l'avoir été pour compte de la présente société, à ses risques et profits, ce qui est
l’expressément accepté par les comparants, conformément au Titre 2.2 du Code des sociétés et association.
Cependant, cette reprise n’aura d'effet qu’au moment où la société aura la personnalité morale.
La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l’extrait des statuts au greffe du tribunal
compétent.
 
 
Fait et passé à Saint-Josse-Ten-Noode, le 1er avril 2020
En autant d’original qu’il y a de parties.