Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
CABINET HUPEZ - LECOMTE
Grand'Place(R) 30
7070 Le Roeulx
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un procès-verbal dressé par Maître Sébastien DUPUIS, Notaire associé à LA LOUVIERE ex
STREPY-BRACQUEGNIES, en date du 20 avril 2015, en cours d'enregistrement, il est extrait ce qui
suit:
1/ Monsieur HUPEZ Alexandre, docteur en médecine, né à Boussu le six septembre mil neuf cent
quatre-vingt-trois, inscrit au registre national sous le numéro 83.09.06-383.79 ; et son épouse,
2/ Madame LECOMTE Laurie Claire Agnès Bernard, docteur en médecine, née à Braine-L´alleud, le
premier juillet mil neuf cent quatre-vingt-trois, inscrite au registre national sous le numéro 83.07.01-
396.08. Domiciliés ensemble à 7070 Le Roeulx, rue Grande 31 boîte 3.
Ont constitué une société commerciale et ont requis le notaire soussigné d'établir les statuts d'une
société privée à responsabilité limitée, dénomée "CABINET HUPEZ - LECOMTE", ayant son siège
social à LE ROEULX, Grand Place, 30, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00€),
représenté par cent (100) parts sociales sans valeur nominale.
Les cent (100)  parts sont souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR)
chacune, comme suit :
- par Monsieur Alexandre HUPEZ, à concurrence de cinquante (50) parts ;
- par Madame Laurie LECOMTE, à concurrence de cinquante (50) parts ;
Soit, ensemble cent (100) parts.
Ils déclarent que les parts ainsi souscrites sont libérées de la manière suivante :
- par Monsieur Alexandre HUPEZ à concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR).
- par Madame Laurie LECOMTE à concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR).
Soit la somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR), lequel montant a été versé en espèces au
compte numéro BE45 6451 0341 7189 ouvert au nom de la société en formation auprès de la
Banque VAN BREDA.
Forme
La société, civile, adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée.
Dénomination
Elle est dénommée "CABINET HUPEZ - LECOMTE".
Dans tous documents écrits émanant de la société civile, la dénomination sociale doit être précédée
ou suivie immédiatement de la mention  société privée à responsabilité limitée ou de l’abréviation «
SPRL Civile ».
Siège social
Le siège social est établi à Le Roeulx, Grand Place, 30.  Il peut être transféré en tout autre endroit de
Belgique par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement
la modification des statuts qui en résulte.
La société peut établir des sièges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique
ou à l'étranger.
Moyennant l’accord du Conseil provincial compétent de l’Ordre des Médecins, la société peut établir
des sièges d’activités ou cabinets en Belgique ou à l’étranger.
0628808636
Volet B
Objet
La société a pour objet en son nom et pour son compte, l'exercice de la médecine et plus
particulièrement, de l’orthopédie et de la pédiatrie, et ce, par ses organes médecins légalement
habilités à pratiquer la médecine en Belgique, inscrits au Tableau de l’Ordre des médecins, et qui
conviennent d’apporter à la société la totalité de leur activité médicale.
La société a pour but de leur permettre de pratiquer une médecine de qualité, dans le respect de la
déontologie et de la liberté thérapeutique et diagnostique, de la dignité et de l'indépendance
professionnelle du praticien ainsi que du libre choix du patient, par l'amélioration et la rationalisation
de leur équipement professionnel, notamment:
- en assurant la gestion d'un ou plusieurs centres médicaux ou d'un ou de plusieurs cabinets
médicaux, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du matériel médical et des biens
d'équipement, la facturation et la perception d'honoraires médicaux, la mise à disposition de tout ce
qui est nécessaire à la pratique de l'art de guérir, l’engagement de personnel administratif, soignant,
pratiquant ou appelé à pratiquer dans la société;
- en permettant la création, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le
fonctionnement d'un ou de plusieurs cabinets médicaux ou d'un ou de plusieurs centres médicaux de
nature à faciliter l'exercice de la profession de médecin, avec l'accord du Conseil provincial intéressé
de l'Ordre des Médecins;
- en assurant la défense des intérêts professionnels, moraux et matériels des médecins travaillant
dans le cadre de la société. La société se donne également pour objet de favoriser la recherche
scientifique en organisant des activités de recyclage et en nouant des contacts avec tous les
organismes poursuivant les mêmes buts, ainsi que les relations nécessaires à la réalisation de son
objet
Elle ne pourra cependant poser aucun acte quelconque que dans le strict respect des règles de la
déontologie médicale.  En particulier, la société garantit à chaque médecin associé qu'il pourra
exercer sa profession en toute indépendance dans le respect des règles relatives au secret médical,
à la liberté diagnostique et thérapeutique du praticien, et au libre choix du patient.
Elle peut s'occuper de la recherche, du développement scientifique et technique, d'acquisition et de
détention, d'obtention et d'usage, sous quelque forme que ce soit, de licences, brevets et
informations techniques, tout en se référant au Code de déontologie médicale.
D'une manière générale, la société peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation
de son objet social et, moyennant l’accord du Conseil Provincial intéressé de l’Ordre des Médecins,
s'intéresser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou
qui est de nature à favoriser le développement de sa propre activité.
La société pourra d'une façon générale accomplir toutes les opérations financières, mobilières ou
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social mais n'altérant pas son
caractère civil et sa vocation médicale. La société s'interdit toute exploitation commerciale de la
médecine, toutes formes de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.
A titre accessoire, la société peut également avoir pour objet la constitution, la gestion et la
valorisation d’un patrimoine immobilier, notamment par l’achat, la vente, la location, la mise en
location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n’en soient altérés, ni son
caractère civil, ni sa vocation médicale, et que ces opérations s’inscrivant dans les limites d’une
gestion « en bon père de famille» n’aient pas un caractère répétitif et commercial.
Dès lors qu’il y a plusieurs associés, un accord préalable des associés est à prévoir sur la politique
de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés qui doivent§ avoir été approuvés à la
majorité des deux tiers au moins des parts présentes et représentées.
La responsabilité professionnelle du ou des médecins associés demeure toujours illimitée. Elle doit
être assurée de façon à permettre la réparation du dommage éventuel causé.
Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de
modification des statuts.
Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divisé en cent (100) 
parts sans valeur nominale.
Vote par l'usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété d'une ou de parts sociales, les droits y afférents sont
exercés par l'usufruitier.
Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout
tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts
ou transmissions de parts.
Cession de parts
Volet B
Les parts sociales ne peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sous réserve
des dispositions de l’article 11 ci-dessous, qu’à un docteur en médecine, légalement habilité à
exercer l’art de guérir en Belgique, inscrit au Tableau de l’Ordre de médecins, pratiquant ou appelé à
pratiquer la médecine dans la société.
Droits des héritiers
Les héritiers ou légataires ont droit à la valeur des parts telle que précisé à l’article 11.
Cession et transmission de parts
A/ Cessions libres
Les parts ne peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, qu’à
un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe
des associés ; ceux-ci devant être docteur en médecine, pratiquant ou appelé à pratiquer la
médecine dans la société.
B/ Cessions soumises à agrément
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa
précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément unanime des autres associés.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les nom,
prénom, profession, domicile du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la
cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis
seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli
recommandé.
Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Les héritiers et légataires seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des
associés.
Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder
tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur
fixée par un expert. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.
Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les cinq ans du refus.
Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, docteurs en Médecine, nommés par
l’assemblée générale à la majorité simple, choisis parmi les associés, conformément aux règles de la
déontologie médicale.
Ces fonctions ont une durée déterminée et peuvent être rémunérées.
Le montant de la rémunération éventuelle sera fixé par l’assemblée générale en accord avec tous les
associés sans que cette rémunération puisse se faire aux détriments d’un ou de plusieurs associés.
Ce montant devra correspondre aux prestations de gestion réellement effectuées.
En cas de décès de l’associé unique, si parmi ses héritiers ou légataires figure un médecin, celui-ci
exercera les pouvoirs du gérant.
Pouvoirs du gérant
Conformément aux dispositions légales et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion,
chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée
générale.
Le gérant exerce sa profession en toute indépendance sous son nom personnel dans le respect des
dispositions légales et déontologiques. Il se garde de toute mesure qui entrave le libre choix du
Médecin par le patient. Il supporte la charge de sa responsabilité professionnelle pour laquelle il doit
s’être assuré auprès d’une compagnie notoirement solvable.
Le gérant veillera à ce que soit assurée la responsabilité distincte de la société.
Rémunération
Il appartient à l'Assemblée Générale de déterminer si le mandat du ou des gérants est gratuit ou
rémunéré.
Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés par loi et les dispositions légales en la matière, il
n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci
incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa
charge par décision judiciaire.
Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le 30ième jour du mois de novembre, à 17
Volet B
heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
S’il n’y a qu’un seul associé, c’est à cette même date qu’il signe pour approbation les comptes
annuels. Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque
fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Les convocations aux assemblées générales sont établies conformément à la loi. Elles ne sont pas
nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.
Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une
procuration spéciale.
Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par la gérance.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Présidence - Délibérations - Procès-verbaux
L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par
les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Exercice social
L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin.
L'inventaire et les comptes annuels sont établis et publiés conformément aux dispositions légales en
la matière.
Affectation du bénéfice
Les honoraires générés par les activités médicales apportées à la société du ou des médecins
associés sont perçus au nom et pour compte de la société. L’excédent favorable du bilan, déduction
faites des frais généraux, charges et amortissements, constitue le bénéfice net de la société.
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Dissolution - Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à
moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les
pouvoirs et les émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements
partiels.
Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de
domicile au siège social.
Droit commun
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code sur les Sociétés et aux
règles de la déontologie médicale.
Déontologie médicale
Toute disposition contraire aux règles de la déontologie médicale doit être considérée comme nulle
et non avenue.
Litige
En cas de litige sur des problèmes déontologiques, le Conseil Provincial de l’Ordre des Médecins
compétent est seul habilité à juger sauf voies de recours.
L’application des règles de déontologie médicale est dictée par l’Ordre des Médecins et ne peut
jamais être considérée comme un manquement aux présents statuts.
Contestations
En cas d’arbitrage et/ou de contestation entre les parties au sujet de l’interprétation du présent
contrat, celles-ci s’efforceront de se concilier à l’initiative du Conseil Médical de la Société, s’il existe.
A défaut de conciliation, le litige sera tranché en dernier ressort par un arbitrage choisi de commun
accord.
Volet B
Si le désaccord porte sur des problèmes déontologiques, le Conseil de l’Ordre des Médecins
compétent est seul habilité à en juger.
Si le désaccord porte sur des problèmes autres que déontologiques, c’est le Tribunal du ressort de la
société qui est habilité à juger.
Suspension
La sanction de suspension du droit d’exercer l’art médical entraîne pour le Médecin ayant encouru
cette sanction, la perte des avantages de l’acte de la société pour la durée de la suspension. Les
honoraires générés par les activités médicales apportées à la société du ou des médecins associés
sont perçus au nom et pour le compte de la société.
Le médecin suspendu doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la continuité des soins. A
cette fin, il peut se faire remplacer pendant la période d’interdiction par un ou plusieurs médecins
ayant la même qualification légale, mais il ne peut recueillir des revenus liés à cet exercice.
Le médecin travaillant au sein de la société doit informer les autres membres ou associés de toute
décision civile, disciplinaire, pénale ou administrative susceptible de quelconques retombées sur
leurs relations professionnelles. L’assemblée générale convoquée à ce motif décidera à la majorité
simple des suites à donner.
Radiation
Si un associé était radié du Tableau de l’ordre des Médecins, il serait dans l’obligation de céder ses
parts à ses associés. S’il est associé unique, il devrait alors, soit céder ses parts, soit procéder à la
liquidation de la société ou en modifier la dénomination et l’objet social en y excluant toute activité
médicale.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1/ Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente juin deux mille seize.
L’exercice social suivant et les successifs courront  du premier juillet au trente juin suivant.
2/ La première assemblée générale annuelle se tiendra en l'an deux mille seize.
3/ Est nommée en qualité de gérant, pour une durée de six ans renouvelable, Madame Laurie
LECOMTE, ici présente qui déclare accepter.
Son mandat est gratuit sauf décision contraire de l'assemblée générale.
4/ Reprise d'engagements :
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises 
depuis le premier janvier deux mille quinze, par les Docteurs HUPEZ et LECOMTE, précités, au nom
et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée, et
n'aura d'effet qu'au moment où la société acquerra la personnalité morale.
5/ Commissaire-réviseur : Il est décidé de n’en nommer aucun.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Le 20 avril 2015
Sébastien DUPUIS, Notaire associé à LA LOUVIERE ex STREPY-BRACQUEGNIES