Dénomination : PRANA SPORT CLUB
2 2 FEV. 2023
Forme juridique : asbl
Siège : rue Dodonée 70 à 1180 Uccle
0793.267.879
Nº d'entreprise :
Objet de l'acte : CONSTITUTION
Les soussignés :
-Monsieur CERINO LOPES DA CUNHA Pablo de nationalité Portugaise
(NN 790629-577.60 demeurant à 1050 Ixelles, rue des Liégeois 71
-Monsieur NOLAN Alan, Henry de nationalité irlandaise (NN 830429-467.46), demeurant à 1050 Ixelles,
avenue Molière 478
-Monsieur CAGGIARI-PALLETT David Richard de nationalité Britannique
(NN 781104-361.70) demeurant à 1180 Uccle, rue des Astronomes 40
STATUTS
Les comparants constituent par les présentes une association sans but lucratif sous la dénomination «
PRANA SPORT CLUB» dont le siège social sera établi à 1180 Bruxelles, rue Dodonée 70.
Ils fixent les statuts de l'association comme suit :
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE
ARTICLE I : Dénomination :
L'association prend la dénomination de « PRANA SPORT CLUB ».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents
émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but
lucratif » ou du sigle « ASBL »et de l'indication de son siège social.
ARTICLE II : Siège social - Arrondissement judiciaire :
Le siège social est établi à 1180 Bruxelles, rue Dodonée 70, arrondissement judiciaire de Bruxelles et peut
être transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du conseil d'administration qui a
tous pouvoirs aux fins de faire constater la modification qui en résulte au présent article des statuts. Tou
t changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur Belge.
ARTICLE III :But social :
L'Association a pour objectif de promouvoir et d'encourager la pratique des arts martiaux.
Elle pourra toutefois s'intéresser à tous les sports de combats, et tout autres sports tels que Handball,
Tennis, tennis de table, cette énumération n'étant pas limitative.
Elle poursuivra la réalisation de son objet par tous les moyens, notamment l'organisation de réunions
sportives, de compétition, la location, l'acquisition de tous meubles et immeubles généralement quelconques, la;
mise en état et l'exploitation de terrains de sports, la création et l'exploitation de revues, journaux, buvettes,
restaurants, salles, etc.
Elle pourra accueillir des compétiteurs de toute nationalité, pour autant que ces personnes soient titulaires
d'une autorisation de séjour en Belgique.
L'association peut, d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement;
ou par tous autres moyens, et s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes industries s'y
rattachant.
Elle pourra prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Elle pourra apporter son concours et s'intéresser à toute activité connexe ou similaire à son objet.
ARTICLE IV :Durée :
L'Association est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification
du ou des buts en vue desquels l'Association est constituée.
TITRE II. MEMBRES
ARTICLE V :
ARTICLE VI :Plusieurs catégories de membres :
L'Association est composée de membres effectifs, de membres sympathisants et de membres d'honneur.
1.Le nombre de membres effectifs est illimité mais s'élève au minimum à trois. Les fondateurs soussignés
sont les premiers membres. Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et par les présents
statuts. .
2.Le nombre de membres sympathisants et des membres d'honneur est illimité. Les droits et obligations
des membres sympathisants et des membres d'honneur sont fixés par les présents statuts.
ARTICLE VII :Admission des membres - Conditions :
Toute personne soucieuse du but social de l'association peut être présentée comme membre de
l'association.
L'admission d'un nouveau membre est soumise à l'approbation de l'assemblée générale sur proposition du
conseil d'administration inscrite à l'ordre du jour.
Les membres effectifs peuvent être des personnes physiques ou morales, choisies en tenant compte du fait
qu'elles soient prêtes à promouvoir activement le but de l'association. Les nouveaux membres effectifs sont
choisis de préférence parmi les membres sympathisants. Sauf urgence il ne pourra être nommé plus de deux
nouveaux membres effectifs par an.
Les membres sympathisants sont choisis en fonction de l'intérêt qu'ils portent aux buts de l'association.
Les membres d'honneur sont choisis parmi les personnes apportant à l'association
soit leur compétence spécifique soit une aide quelconque.
ARTICLE VIII : Membres effectifs - Droits et obligations :
Les membres effectifs s'engagent à apporter à l'association le concours de leurs capacités et de leur
dévouement en vue de réaliser les objectifs poursuivis par l'association. Seuls les membres effectifs possèdent
le droit de décision selon la majorité déterminée par les statuts ou la législation en vigueur.
ARTICLE IX :Membres Registre des membres :
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.
Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale,
la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.
Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre
par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la
décision.
ARTICLE X :Membres - Cotisations
Les membres de l'association paieront une cotisation annuelle de ... €.
Cette cotisation pourra être revue chaque année, sans qu'elle puisse être supérieure à 500€/an.
ARTICLE XI :Membres - Démission - Démission d'office - Exclusion :
Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission par écrit au
conseil d'administration. Sans préjudice des conditions d'admission et de sortie des membres fixées par les
présents statuts, l'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, le point ayant été mis à l'ordre du jour lors de la
convocation de l'assemblée générale.
Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et n'a aucun droit au remboursement
des cotisations versées.
TITRE III. GESTION DE L'ASSOCIATION - CONTRÔLE
ARTICLE XII :Conseil d'administration :
Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes
sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre
d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
Pour être élu administrateur, il faut être membre de l'Association.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle.
L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit. La durée du mandat des administrateurs est fixée à six ans.
Ce mandat est renouvelable.
En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
ARTICLE XIII : Conseil d'administration - Composition - Réunions :
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire qui sera le correspondant officiel de l'association. Le secrétaire convoque le conseil et
préside la réunion avec le président.
En cas d'empêchement ou d'absence du président, du vice-président, la réunion est présidée par le plus
âgé des administrateurs présents.
Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est
prépondérante.
Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire.
Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le
secrétaire et contresignés par le président. En cas d'empêchement du président, par deux administrateurs.
ARTICLE XIV : Pouvoirs du conseil d'administration :
Le conseil d'administration gère les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour
accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'Association, pour autant que ces
actes ne soient pas réservés par la loi à l'assemblée générale.
ARTICLE XV : Représentation de l'Association - Gestion journalière - Délégation de pouvoirs :
L'Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux
administrateurs agissant conjointement.
Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion
journalière des affaires de l'Association à un ou plusieurs gérants, membres ou non, pourvu que cette
délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.
En l'absence de décision de délégation de pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la
connaissance des tiers, le secrétaire exerce les missions de gestion journalière de l'Association.
ARTICLE XVI : Contrôle :
Conformément à l'article 17 § 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que
l'Association répondra aux critères de la « petite association » énoncés audit article, il n'y aura pas lieu de
désigner un commissaire réviseur.
Toutefois, lorsque l'Association ne répondra plus aux critères précités, le contrôle de la société devra être
confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale des associés parmi les membres de
l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE XVII : Composition et pouvoirs :
L'assemblée générale est composée des membres effectifs. Les membres sympathisants et d'honneur qui
le souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative.
L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent
l'Association.
Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, de
nommer, révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d'accepter leur démission et de donner
décharge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre
l'Association, d'exclure un membre et de décider de transformer l'Association en société à finalité sociale.
ARTICLE XVIII :Date - Convocation :
L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre local désigné
dans la convocation, le deuxième mardi de mai à dix-sept heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable à la même heure.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d'administration,
chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige ou sur la requête d'un cinquième au moins des membres
effectifs.
Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre ou courrier électronique,
contenant l'ordre du jour et les documents devant être examinés par l'assemblée, adressées à chaque membre
au moins huit jours avant l'assemblée. Les membres sympathisants et d'honneur qui souhaitent participer aux
assemblées générales en informent le secrétaire qui veille à les convoquer de la même manière.
Toute proposition signée d'un nombre de membres effectifs au moins égal au vingtième est portée à l'ordre
du jour.
Toutefois, l'assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tous modes et dans tous délais
qui paraîtront opportuns au conseil d'administration, et même oralement, lorsque le conseil d'administration
aura recueilli l'assentiment préalable et unanime des membres.
De même, si tous les membres ont consenti à se réunir et s'ils sont tous présents ou représentés ou ont
émis leur vote par écrit, l'assemblée est régulièrement constituée sans qu'on ait du observer de délai ni faire de
convocations.
ARTICLE XIX : Délibération :
Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les
associés sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent
expressément.
L'assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas échéant, le rapport du ou des
commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan.
La gérance répondra aux questions qui lui seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des
points portés à l'ordre du jour et, le cas échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport.
L'assemblée statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la
décharge à accorder aux administrateurs et au(x) gérant(s).
ARTICLE XX : Nombre de voix - Vote par écrit - Représentation :
Chaque membre effectif peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un autre membre effectif peut
représenter le membre empêché. Toute personne chargée de représenter un membre à l'assemblée générale
ne peut en représenter aucune autre. Le vote peut aussi être émis par écrit.
Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les
résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
ARTICLE XXI : Procès-Verbal :
Le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés présents qui en manifestent le
désir. Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par deux administrateurs.
TITRE V. EXERCICE SOCIAL
ARTICLE XXII : Exercice social :
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
TITRE VI. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION
ARTICLE XXIII : Comptabilité
Conformément à la loi et aussi longtemps que l'Association répondra aux critères de la « petite association »
énoncés à la loi, il n'y aura pas lieu tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable.
L'association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en
espèces et en comptes, selon le modèle établi par Arrêté Royal.
ARTICLE XXIV :Inventaire - Bilan - Compte :
Lorsque l'Association ne répond pas aux critères de la « petite association », le trente et un décembre de
chaque année, le conseil d'administration dressera un inventaire conformément au droit commun comptable.
Le conseil d'administration établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales.
Sans préjudice de l'application le cas échéant du droit commun comptable, le conseil établit en outre un
rapport de gestion. (obligatoire dans les « très grandes > ASBL par application du droit commun comptable
mais en tout état de cause à conseiller). Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes
annuels en vue d'exposer d'une manière fidèle à l'assemblée générale ordinaire l'utilisation des budgets de
l'association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l'exercice suivant.
ARTICLE XXV : Dépôt des comptes annuels et documents connexes :
Conformément à la loi et aussi longtemps que l'Association répondra aux critères de la « petite association »
énoncés à la loi, il n'y aura pas lieu de déposer les comptes annuels à la Banque nationale de Belgique
Toutefois, le droit commun comptable devra être respecté et les comptes annuels et les documents annexes
visés par la loi seront déposés dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée générale.
TITRE VII : DISSOLUTION - LIQUIDATION - AFFECTATION DE l'ACTIF
ARTICLE XXVI :Dissolution
La dissolution de l'association est prononcée par l'assemblée générale délibérant comme en matière de
modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constituée
ARTICLE XXVII :Liquidation :
Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins
d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une résolution de l'assemblée générale ou
en vertu d'une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.
L'affectation de l'actif est déterminée par l'assemblée générale ou à défaut d'assemblée générale, par les
liquidateurs, lesquels donneront à l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de
l'association.
ARTICLE XXVIII : Droit commun :
Les parties entendent se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif.
En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents
statuts sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi
sont censées non écrites.
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
Les comparants déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de
l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment où l'Association acquerra la personnalité morale.
Premier exercice social et assemblée générale :
Le premier exercice social commence exceptionnellement ce jour pour se terminer le trente et un décembre
deux mille vingt-trois. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille vingt-quatre.
Administrateurs.
Réunis en assemblée générale, les comparants désignent en qualité	d'administrateurs et pour
une durée de six ans :
-Monsieur CERINO LOPES DA CUNHA Pablo
-Monsieur NOLAN Alan Henry
-Monsieur CAGGIARI-PALLETT David, Richard
Tous prénommés qui acceptent
Immédiatement après cette assemblée générale, le conseil d'administration a désigné comme Monsieur
CERINO LOPES DA CUNHA Pablo comme président, Monsieur NOLAN Alan Henry comme secrétaire e
t Monsieur CAGGIARI-PALLETT David, Richard comme trésorier
Fait à Bruxelles en 5 exemplaires, le 02/11/2022.
CERINO LOPES DA CUNHA Pablo