N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Master Club Pool LIONHEARTS
(en abrégé) : MCP LIONHEARTS
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7301
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Boussu (Hornu)
Rue de l'Abattoir(H) 12/C 8bis
Les soussignés,
 
1. Monsieur BISCARO Nicolas, né à Mons le 01r août 1973, inscrit au registre national sous le numéro 73.08.01-
029-75, domicilié à 7300 BOUSSU, rue Montenpeine 57;
2. Madame FRANSSEN Edith, née à Couvin le 07 avril 1968, inscrite au registre national sous le numéro
68.04.07-086.93, domiciliée à 7300 BOUSSU, rue François Dorzée 20/bis;
3. Monsieur BISCARO Angélo, né à Hornu le 12 septembre 1948, inscrit au registre national sous le numéro
48.09.12-113.16, domicilié à 7301 HORNU, rue des Arts 18.
 
Conviennent de dresser, par les présentes, les statuts d'une association sans but lucratif (A.S.B.L.) qu'ils
déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du 27 juin 1921 et modifiée par la loi du 02 mai 2002.
 
Art.1. Dénomination
L'association est dénommée "Master Club Pool LIONHEARTS A.S.B.L.".
 
Art.2. Siège social
Son siège social est établi à 7301 HORNU, rue de l'Abattoir 12/C boîte 8/bis, arrondissement judiciaire de Mons.
Il peut être transféré par décision du Conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération.
Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa prise de décision aux annexes du
Moniteur belge.
 
Art.3. But
L'association a pour but la promotion du billard et pour objet l'organisation de rencontres de billard dans un lieu
privé, l'organisation de diverses manifestations ayant pour but de récolter des fonds devant servir son objet et la
récolte de dons dans le même but.  Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement
à son objet.  Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son sujet.  L'A.S.B.L. pourra
également louer ses locaux afin de lui permettre de servir son objet, conformémant à l'avenant n°2 du bail locatif
du 19 décembre 2013, signé le 31 décembre 2017 et prenant effet le 1er janvier 2018.
 
Art.4. Catégories d'associés
L'association est composée des membres effectifs et de membres adhérents (joueurs).
 
Art.5. Membres effectifs
Sont membres effectifs :
- les comparants au présent acte;
- toute personne admise en cette qualité par décision de l'Assembléé Générale.
0753457495
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
 
Art.6. Membres adhérents
Sont membres adhérents :
- toute personne admise en cette qualité par décision du Conseil d'Administration
Le nombre de membres adhérents est illimité et ne peut être inférieur à trois.
 
Art.7. Démission - Exclusion
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au Conseil d'Administration.
Est réputé démissionaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le
mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la Poste.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale, à la majorité des
deux tiers des voix présentes.
L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le Conseil d'Administration.
Les décisions d'exclusion, tant du Conseil d'Administration que de l'Assemblée Générale, sont souveraines et ne
doivent pas être motivées.
 
Art.8. Cotisation
Les membres effectifs et adhérents payent une cotisation annuele fixée par l'assemblée générale.
Le montant de cette cotisation est fixée à dix euro (€10,-).  Ce montant pourra être modifié par décision de
l'Assemblée Générale.
La cotisation ne pourra pas dépasser deux cents euro (€200,-) par an.
 
Art.9. Composition de l'Assemblée Générale
L'assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration.
Les membres adhérents peuvent participer à l'Assemblée Générale et émettre leur avis au sujet des points de
l'ordre du jour.  Ils n'ont pas le droit de vote.
 
Art.10. Convocation et pouvoirs de l'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale ordinaire se réunit dans le courant du mois de juin de chaque année, au jour, lieu et heure
qui seront indiqués dans les convocations.
Tousles membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués au moins huit jours avant la date de
l'assemblée générale.  Les convocations se feront par courrier ordinaire, et par mail, et contiendront l'ordre du
jour.
Les membres peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent.
L'Assemblée Générale dispose des pouvoirs énumérés par la loi et le Conseil d'Administration dispose de la
compétence résiduaire.
 
Art.11. Droit de vote
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où une
majorité spéciale est demandée par la loi.
 
Art.12. Registre des procès-verbaux
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
Président et un administrateur.  Ce registre est conservé au siège social où tous les membres et les tiers
interessés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
 
Art.13. Conseil d'Administration
L'association est administrée par un Conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révoqués
par l'Assemblée Générale et choisi parmi les membres effectifs ou adhérents.  Le Conseil désigne parmi ses
membres : un président, éventuellement un vice-président, un secrétaire et un trésorier.
La durée de leur mandat est fixée à deux ans, il est exercé à titre gratuit.
 
Art.14. Décisions du Conseil d'Administration
Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs
présents ou représentés.  En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace
est prépondérante.
 
Art.15. Pouvoirs du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association
ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts.
 
Art.16. Signature
Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'Administration,
par deux administrateurs.  Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
 
Art.17. Exercice social
L'exercice social commence le 1er juillet et finit au 30 juin de l'année suivante.
 
Art.18. Compte et budget
Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice social seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.
 
Art.19. Dissolution - Liquidation
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES :
 
1. Premier exercice social
Le premier exercice social commence ce jour et se clôturera le 30 juin 2021.
 
2. Première assemblée générale ordinaire.
La première assemblée générale annuelle aura lieu en juin 2021.
 
3. Administrateurs :
Le nombre des Administrateurs est fixé à trois.
Sont appelés à ces fonctions :
Monsieur BISCARO Nicolas ;
Madame FRANSSEN Edith;
Monsieur BISCARO Angélo.
 
Les Administrateurs ont désignés en qualité de :
Président: Monsieur BISCARO Nicolas
Trésorier : Madame FRANSSEN Edith
Secrétaire : Monsieur BISCARO Angélo
 
Fait à Hornu, le 28 août 2020.
 
Signé BISCARO Nicolas, Administrateur et président de l'association :
Signé FRANSSEN Edith, Administratrice et trésorière de l'association :
Signé BISCARO Angélo, Administrateur et secrétaire de l'association :