N° d'entreprise : 0478112010
Nom
(en entier) : KTM Sportmotorcycle Benelux
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue Baty d'Ernage,Sauv. 10
 : 5030 Gembloux
Objet de l'acte :
OBJET, DEMISSIONS, NOMINATIONS, STATUTS (TRADUCTION,
COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS)
Ce jour, le quatorze octobre deux mille vingt-quatre.
(…)
Devant Frederic HELSEN, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la société
"BERQUIN NOTAIRES", dont le siège est situé à 1000 Bruxelles, Avenue Lloyd George 11,
S’EST REUNIE
L’assemblée générale extraordinaire de la société anonyme "KTM Sportmotorcycle Benelux", ayant
son siège à 5030 Gembloux, Rue Baty d'Ernage,Sauv. 10, ci-après dénommée la "Société".
(…)
DELIBERATION - RESOLUTIONS
L'assemblée aborde l'ordre du jour et prend, après délibération, les décisions suivantes.
PREMIERE RESOLUTION :            Modification de l’objet.                             
(…)
Décision
L’assemblée décide de modifier l’objet de la Société par remplacement de l’article 3 des statuts par
le texte suivant :
"La société a pour objet aussi bien en Belgique qu’à l’étranger, pour son propre compte ou pour le
compte de tiers, ou par la participation de ceux-ci :
- Le commerce, au sens le plus large, de motocycles et de cyclomoteurs, à l’exclusion des
bicyclettes électriques et des pièces de rechange et d’accessoires s’y rapportant, y compris l’
importation, la distribution, le négoce, l’intermédiation commerciale, la prestation de conseils et l’
assistance, et la réalisation d’études de marché,
- La recherche de distributeurs et l’organisation de leur réseau,
- L’entretien et la réparation de motocycles et de cyclomoteurs, à l’exclusion des bicyclettes
électriques,
-La promotion par l’animation, le parrainage et le sponsoring notamment de compétitions sportives,
ainsi que la conclusion de contrats de publicité avec des pilotes de motocycles et de cyclomoteurs, à
l’exclusion des bicyclettes électriques.
La société peut, de façon générale, accomplir toutes opérations commerciales industrielles,
financières, mobilières, immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social
ou tout objet social similaire ou connexe, de nature à favoriser directement ou indirectement la
réalisation de l’objet de la société.
La société peut acquérir, donner ou prendre en location, ériger, aliéner ou échanger tous biens
meubles ou immeubles, d’exploitation ou d’équipement, même sans rapport direct ou indirect avec
les activités ci-dessus, et, d’une manière générale entreprendre toutes opérations commerciales,
industrielles ou financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social, y compris
la sous-traitance en général et l’exploitation de tous droits intellectuels et de propriété industrielle ou
commerciale y relatifs.
La société peut pourvoir à l’administration et à la liquidation de toutes sociétés et consentir tous prêts
à celles-ci, sous quelque forme et pour quelque durée que ce soit. Elle peut prendre un intérêt par
voie d’apport en numéraire ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d’Intervention
financière ou autrement, dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer en Belgique ou à
l’étranger.".
En cas de contradiction, le texte français prévaut.
DEUXIÈME RESOLUTION:             Démission d’administrateur.
I. L’assemblée prend connaissance et accepte la démission de l’administrateur suivant, et ce à partir
de ce jour:
- Monsieur ZAHA Norbert.
TROISIÈME RESOLUTION:            Procuration pour la coordination.
(…)
QUATRIÈME RESOLUTION:         Pouvoirs à l'organe d'administration.
(…)
CINQUIÈME RESOLUTION:          Procuration pour les formalités.
L'assemblée confère tous pouvoirs à « AAIKO Consult SRL », ayant son siège à 3000 Louvain, Oude
Rondelaan 76, ainsi qu’à ses employés, préposés et mandataires, avec droit de substitution, afin
d'assurer les formalités auprès d'un guichet d’entreprise en vue d’assurer l’inscription/la modification
des données dans la Banque Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, auprès de l'Administration
de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
(…)
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition du procès-verbal, le texte coordonné des
statuts).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Frederic HELSEN
Notaire