au greffe du tribunal de l'entre
Nº d'entreprise : 0897116574
frausomphone de Bruxelles
Nom	Kaernunos
(en entier) :
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : rue meyerbeer 145, 1180 Uccle
Objet de l'acte : Modification et depot de statuts coordonnées - Nominations - Démissions
Lors de l'assemblée générale tenue le 09/09/2024, les modifications suivante on été adopté par la majorité
Modification des statuts:
Titre I - Dénomination, siège, durée
Art. 1. L'association sans but lucratif adopte la dénomination suivante : Kaernunos
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande et autres documents émanants de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des
mots "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège
de l'association.
Art. 2. Le siège de l'association est sis en Région Bruxelles-Capitale, situé 145 rue Meyerbeer à 1180,
Uccle. L'organe d'administration a le pouvoir de déplacer le siège de l'association en Belgique et, le cas
échéant, d'adapter dans les statuts l'indication de la Région dans laquelle le siège de l'association est établi,
pour autant que pareil déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la
réglementation linguistique applicable.
Art. 3. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps par
l'organe d'administration et sur base d'un vote unanime lors de l'assemblée générale.
Titre II - But désintéressé poursuivi et activités constituant l'objet
Art. 4. L'association à pour but de développer et promouvoir de nombreuses activités artistiques notamment
par la mise en avant du travail artisanal. Chaque artiste et artisan au sein de la structure a ses propres
compétences. L'association dans son ensemble oeuvre au développement des individus en s'appuyant
sur notamment :
- la découverte de l'imaginaire
- la réinsertion professionnelle par des moyens tels que les conventions de stages, mise à disposition des
secrétariats sociaux, etc.
- l'intégration et l'inclusivité au sein d'un groupe social et de la société en général
- la découverte des compétences et talents personnels
- l'esprit d'équipe et la vie au sein d'une communauté
- l'accès à toute personne, et ce comprenant les personnes atteintes de handicaps divers, au monde de la
création artistique du domaine de leur choix parmi ceux exercés par l'ASBL.
Art. 5. Les activités constituant l'objet sont :
les activités artistiques créatives telles que : le travail du cuir, la sculpture, la couture, la
métallurgie, le travail du bois, le travail des matières organiques (latex, caoutchouc, etc.), la réalisation de
prothèses et masques, le maquillage, l'illustration, la réalisation de bijoux etaccessoires fantaisie, la
conception et la création de costumes de créatures et dedécorum pour les théâtres, cinémas, festivals,
associations culturelles, jeux de rôles etautres. Ainsi que la location des articles repris dans les catégories
listées ci-dessus.Les activités sociales liées à l'art telles que : des journées organisées spontanément dans
le cadre de la découverte des arts créatifs manuels, des participations à des événements, festivités et
autres permettant le contact avec la population dans le but d'expliquer l'importance des diverses activités
artistiques reprises par l'association, diverses collaboration avec des structures tiers dans un but d'entraide
mutuelle en terme de communication, publicité bénévole, etc. sous certaines conditions reprises avec
lesdites structures. L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses
membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Titre III - Membres
Art. 6. L'association est composée de membres effectif·ve's et de membres adhérent-e-s ainsi que des
membres sympathisant(e)(s) et membres d'honneur. L'association compte au minimum trois membres
effectif-ve·s et ne possède aucune limite en terme de membres. Seuls les membres effectif(ve)(s) jouissent
des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Art. 7. Sont membres effectifs : les comparant·es au présent acte de toute personne physique ou morale qui
adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par
l'assemblée générale statuant à la majorité des 3/4 des voix des membres présents ou représentés. La
décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance de la ou du candidat-e par écrit. Le-a candidat·e non admis·e ne peut présenter sa
candidature qu'après 2 ans à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.
Art. 8. Autres catégories de membres
Sont membres adhérents : les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités et qui
s'engagent à respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
La personne qui souhaite devenir membre adhérent adresse une demande écrite au conseil d'administration
dans laquelle elle exprime clairement son désir de devenir membre adhérent. La candidature est acceptée par
le conseil d'administration statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés. Les
membres de l'équipe travaillant activement dans les pôles de l'ASBL sont considérés de facto comme
membres adhérents qu'ils soient salariés, bénévoles et/ou volontaires. lels auront signé le ROI et s'engagent à
le respecter.
Sont membres d'honneur : toute personne physique ou morale qui, ayant soutenu l'association, est présentée
par trois membres effectifs et agréée en cette qualité par l'assemblée générale par décision prise à
l'unanimité. Les membres d'honneur n'ont pas d'obligation de présence, et n'ont ni obligation ni droits. Les
membres d'honneur ne peuvent prendre la parole aux assemblées générales que sur invitation des membres
effectifs de l'assemblée.Sont membres sympathisants : toute personne qui souhaite être tenue au courant des
activités de l'association, afin d'apporter son concours à certains moments pour des tâches précises (échange
de matériel par exemple), et ce sans s'engager de manière
formelle vis-à-vis de la structure.
Art. 9. L'organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.
Ce registre reprend les nom, prénom et domicile des membres, ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la
dénomination, la forme légale et l'adresse du siège. Un·e membre peut élire domicile au lieu où il · elle
poursuit son activité professionnelle. L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de
démission ou d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eue
de la décision. L'organe d'administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
Art. 10. Une personne morale qui est membre désigne la personne physique chargée de la représenter.
Art. 11. Chaque membre communique une adresse électronique à l'association aux fins de communiquer avec
elle. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement. L'association
peut utiliser cette adresse jusqu'à ce que le · la membre concerné-e communique une autre adresse
électronique.
Art. 12. Tout·e membre effectif·ve peut consulter au siège de l'association le registre des membres. À cette fin,
il · elle adresse une demande par courrier électronique à l'organe d'administration, avec lequel il · elle convient
d'une date et d'une heure de consultation du registre. Ce registre ne peut être déplacé.
Art. 13. Le montant maximum des cotisations ou des versements liés à effectuer par les membres est de 250
euros par mois et par membre sujet à ces cotisations. L'assemblée générale décide, dans cette límite, des
montants de l'adhésion et de la cotisation, de leur déclinaison selon les critères qu'elle définit, de modalités de
. dispenses ou de prix libre, de la périodicité et des échéances. L'organe d'administration peut prendre des
dispositions particulières concernant les membres adhérent·e·s, sympathisants et membres d'honneur.
Art. 14. Tout·e membre de l'association est libre de se retirer à tout moment de celle-ci en adressant sa
démission par courrier électronique à l'organe d'administration.
Art. 15. La qualité de membre se perd automatiquement en cas de décès ou, s'il s'agit d'une personne morale,
en cas de dissolution, scission, fusion ou nullité.
Art. 16. Un-e membre effectif·ve qui n'est ni présent·e, ni représenté e à deux assemblées générales
consécutives, ou qui ne paie pas les cotisations peut être réputé e démissionnaire par une simple décision de
l'assemblée générale.
Art. 17. Un-e membre adhérent e qui ne paie pas les cotisations peut être suspendu e ou réputé-e
démissionnaire par une simple décision de l'organe d'administration.
Art. 18. L'exclusion d'un e membre effectif ve ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, La
proposition d'exclusion doit être indiquée dans la convocation. Le · La membre doit être entendu-e. Au moins
deux tiers des membres effectif ve's doivent être présent·e·s ou représenté·e·s à l'assemblée. Si cette
dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée
délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présent-es ou représenté-e·s. La
seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première
assemblée. L'exclusion n'est prononcée que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Art. 19. L'exclusion d'un e membre adhérent e peut être prononcée par une simple décision de l'organe d'administration.
Art. 20. L'organe d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le · la membre effectif·ve
qui se serait rendu·e coupable d'infraction grave aux présents statuts, ou dont les activités menées au nom de
l'association seraient contraires à son but, ou le · la membre effectif ve qui ne paie pas les cotisations.
Art. 21. Ni le · la membre suspendu·e, ni celui · celle qui perd sa qualité de membre par démission, par exclusion ou
automatiquement, ni leurs ayants droit ne peuvent prétendre aux avoirs de l'association ou au remboursement des
cotisations versées. Seul le refus d'une nouvelle adhésion donne droit, le cas échéant, au remboursement de ladite
adhésion,
Art. 22. Un·e membre n'a un droit de reprise de son apport que si une convention stipulant les modalités de la reprise de
cet apport a été signée entre l'organe d'administration et le · la membre.
Titre IV - Assemblée générale
Art. 23. L'assemblée générale est composée des membres effectif-vers de l'association. Elle est l'organe souverain de
l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
Art. 24. Le bureau de l'assemblée générale est constitué de minimum deux personnes qui sont proposées par l'organe
d'administration : un·e président·e de séance ou facilitateur-rice, et un·e secrétaire. L'assemblée générale peut à tout
moment révoquer ce bureau et élire un nouveau bureau.
Art. 25. Une décision de l'assemblée générale est exigée pour :
- l'exclusion d'un-s membre effectif·ve (cfr article 18) ;
- la décharge à octroyer aux administrateur·rice's (cfr article 35), ainsi que, le cas
échéant, l'introduction d'une action de l'association contre les administrateur rice's ;
- l'approbation des comptes annuels et du budget (cfr articles 35 et 63) ;
- la modification des présents statuts (cfr article 38) ;
- la nomination et la révocation des administrateur·rice-s (cfr article 42) ;
- la transformation de l'association en AISBL, en SCES agréée ou en SC agréée comme ES ;
- effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
- la dissolution de l'association (cfr article 65) ;
- la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association;
- tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l'exigent
Art. 26. L'organe d'administration convoque l'assemblée générale chaque fois qu'il l'estime nécessaire et dans les cas
prévus par la loi ou les présents statuts. Lorsque au moins un cinquième des membres effectif ve's en fait la demande.
l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et
l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Art. 27. Tou-te·s les membres effectif·ve s, les administrateur-rice-s et les délégué·e·s à la gestion journalière sont
convoqué·e·s par courrier électronique à l'assemblée générale au moins quinze jours avant celle-ci. La convocation
contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion, ainsi que l'accès aux documents qui doivent être transmis
à l'assemblée générale en vertu de la loi. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectif ve's
et parvenue à l'organe d'administration au moins huit jours avant l'assemblée générale est portée à l'ordre du jour.
Art. 28. La convocation peut conditionner la participation à l'assemblée générale à une procédure d'inscription, dont elle
justifiera les raisons et la proportionnalité. Le délai d'inscription devra expirer aussi tard que possible.
Art. 29. Un-e membre adhérent e ainsi que toute autre personne qui n'est pas convoquée de plein droit à l'assemblée
générale peut y être invité-e, soit de manière visible dans le courrier électronique de convocation, soit par une décision
de ladite assemblée générale. Un cinquième des membres effectif·ve·s présent e's peuvent à tout moment exiger
qu'une personne invitée soit écartée de l'assemblée générale, de façon temporaire ou pour le restant de la séance.
Art. 30. Assemblée générale écrite : les membres effectif·ve's peuvent, à l'unanimité et par courrier électronique,
prendre toutes les décisions qui relèvent des pouvoirs de l'assemblée générale, à l'exception de la modification des
statuts. Dans ce cas, les formalités de convocation ne doivent pas être accomplies. Les administrateur rice.s
peuvent, à leur demande, prendre connaissance de ces décisions, Dans la situation exceptionnelle d'une exclusion d'un
membre effectif, il pourra être envisagé, par l'application du présent article et sur décision unanime de l'intégralité des
membres effectifs de l'association, hormis le/la membre visé(e), de procéder à l'exclusion de ce/cette demier(ère) après
réception, adressée par les membres effectifs décisionnaires à l'organe d'administration, d'une pétition signée et datée
par recommandé.
Art. 31. Les membres effectif·ve-s peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par une autre membre
effectif·ve. Lors de la vérification des présences, le · la mandataire devra produire une procuration dont l'original, la
copie ou la capture d'écran sera annexée au procès-verbal. La convocation peut prévoir une procédure différente afin
de donner valablement procuration, par exemple au moyen d'un modèle-type ou d'un formulaire en ligne, en veillant
toutefois à entraver le moins possible le droit de tout·e membre effectif·ve de se faire représenter à l'assemblée
générale. En l'absence de consignes ou indications du · de la mandant·e, le · la mandataire est tenu e de prendre au
nom du · de la mandant·e la position qu'il · elle estime la plus adéquate et au mieux des intérêts du · de la mandant e.
Nul-le ne peut être porteur-euse de plus d'une procuration
Art. 32. Assemblée générale sous forme électronique : l'organe d'administration peut prévoir la possibilité de participer à
distance à l'assemblée générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par l'association.
Pour ce qui concerne le respect des conditions de quorum et de majorité, les membres effectif ves qui participent
de cette manière à l'assemblée générale sont réputé·e·s présent-e-s à l'endroit où se tient l'assemblée générale. Les
conditions pour la tenue d'une assemblée générale par voie électronique sont les suivantes :
- l'association doit être en mesure de contrôler, par le moyen de communication électronique utilisé, la qualité et
l'identité du · de la membre effectif·ve.
- Le moyen de communication électronique doit au moins permettre aux membres effectif ve's de prendre
connaissance, de manière directe, simultanée et continue, des discussions au sein de l'assemblée et d'exercer leur droit
de vote sur tous les points sur lesquels l'assemblée est appelée à se prononcer. Le moyen de communication
électronique doit en outre permettre aux membres effectif-ves de participer aux délibérations et de poser des questions.
à moins que l'organe d'administration ne motive dans la convocation à l'assemblée générale la raison pour laquelle
l'association ne dispose pas d'un tel moyen de communication électronique.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
- L'association s'évertuera de proposer comme moyen de communication électronique un logiciel multiplateforme, dans
la mesure du possible en licence libre.
- La convocation à l'assemblée générale contient une description claire et précise des procédures relatives à la
participation à distance. Ces procédures sont rendues accessibles sur le site internet de l'association à ceux · celles qui
ont le droit de participer à l'assemblée générale.
- Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont empêché
ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale ou au vote.
- Le bureau de l'assemblée générale est constitué conformément à l'article 24 des présents statuts. Ses membres
doivent être réunis en présentiel durant toute la durée de l'assemblée générale. La convocation mentionne leur qualité et
leur identité.
- Le vote à distance avant l'assemblée générale sous forme électronique n'est pas autorisé.
Art. 33. Chaque membre effectif·ve à un droit de vote égal à l'assemblée générale.
Art. 34. Les administrateur·rice's répondent aux questions qui leur sont posées par les membres effectif·ve-s. oralement
ou par écrit, avant ou pendant l'assemblée générale, et qui sont en lien avec les points de l'ordre du jour, Ils · Elles
peuvent, dans l'intérêt de l'association, refuser de répondre aux questions lorsque la communication de certaines
données ou certains faits peut porter préjudice à l'association ou est contraire aux clauses de confidentialité contractées
par l'association. Les administrateur rices peuvent donner une réponse groupée à différentes questions portant sur le
même sujet.
Art. 35. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du semestre qui suit la clôture
des comptes. L'organe d'administration y expose la situation financière et l'exécution du budget. Après l'approbation des
comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge des administrateur rice-s. Cette
décharge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation
réelle de l'association et, quant aux actes faits en dehors des présents statuts ou en contravention du Code des
sociétés et des associations, que s'ils ont été spécialement indiqués dans la convocation.
Art. 36. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents statuts, l'assemblée générale ne peut prendre de
résolution qu'autant que :
- celle-ci a été valablement convoquée ;
- au moins deux membres effectif·ves se trouvent réuni·e·s ;
- la résolution est prise à la majorité absolue des suffrages, sans qu'il soit tenu compte des abstentions au numérateur ni
au dénominateur.
Art. 37. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur des points qui ne figurent pas à l'ordre du jour, sauf si.
par un vote à la majorité des quatre cinquièmes, il est décidé que l'urgence empêche de les reporter, et qu'il ne s'agit pas
de la modification des présents statuts, de l'exclusion d'un·e membre effectif·ve, de la dissolution volontaire de
l'association ni de la transformation de l'association en AISBL, en SCES agréée ou en SC agréée comme ES. Un	..
éventuel point « divers » (ou équivalent) à l'ordre du jour ne recouvre que des communications dont la nature ne
demande pas de vote.
Art. 38. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que sì les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des membres
effectif·ve's sont présent e·s ou représenté es à l'assemblée. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une
seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le
nombre de membres présent·e·s ou représenté·e·s. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours
après la première assemblée. Une modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées.
Toutefois. la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association ne peut être adoptée qu'à la majorité
des quatre cinquièmes des voix exprimées.
Art. 39. Les résolutions de l'assemblée générale sont portées à la connaissance des membres effectif·ve·s de la manière
suivante : les membres effectif·ve-s peuvent consulter au siège de l'association les procés-verbaux et décisions de
l'assemblée générale. À cette fin, ils · elles adressent une demande par courrier électronique à l'organe d'administration
avec lequel ils · elles conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être	.
déplacés.
Art. 40. Les résolutions de l'assemblée générale sont portées à la connaissance des tiers de la manière suivante : suite à
la demande écrite de tiers justifiant d'un intérêt légitime, l'organe d'administration peut délivrer des copies ou extraits de	.
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, lesquels sont signés par deux administrateur rice-s.
Titre V - Organe d'administration
Chapitre 1 : Composition
Art. 41. L'association est administrée par un organe d'administration collégial composé de trois administrateur-rice·s au
minimum, qui sont des personnes physiques.
Art. 42. Les administrateur-rice·s sont nommé·e·s pour une durée indéterminée par l'assemblée générale suite à leur
candidature motivée. Leur mandat prend fin de plein droit en cas de révocation par l'assemblée générale, de décès ou
d'interdiction.
Art. 43. En cas de vacance de la place d'un e administrateur rice en dehors d'une assemblée générale, les
administrateur-rice-s restant·e·s peuvent coopter une nouvelleadministrateur-rice. La première assemblée générale qui
suit doit confirmer le mandat de l'administrateur rice coopté.e. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de	.
l'administrateur-rice coopté ·e prend fin à l'issue de l'assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la
composition de l'organe d'administration jusqu'à ce moment.
Art. 44. Les administrateur-rice·s communiquent au début de leur mandat une adresse électronique aux fins de
:
communiquer avec l'association. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue
valablement. L'association peut utiliser cette adresse jusqu'à ce que l'administrateur rice concemé·e communique une
autre adresse électronique.
Chapitre 2.1 : Pouvoirs et fonctionnement
!
Art. 45. L'organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de
l'association, à l'exception de ceux que la loi et l'article 25 des présents statuts réservent à l'assemblée générale.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Art. 46. Lorsque l'organe d'administration est appelé à prendre une décision ou se prononcer sur une opération relevant
de sa compétence à propos de laquelle un-e administrateur-rice a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale,
morale ou affective qui est opposé à l'intérêt de l'association, cette administrateur rice doit en informer les autres
administrateur-rice-s avant que l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la
nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit
prendre cette décision. Il n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision. L'administrateur rice
ayant un conflit d'intérêts ne peut prendre part aux délibérations de l'organe d'administration concernant ces décisions ou
ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateur rice-s présent·e·s ou représenté·e·s
a un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise à l'assemblée générale ; en cas d'approbation de la décision
ou de l'opération par celle-ci, l'organe d'administration peut les exécuter.
Art. 47. Les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises sans réunion, par décision unanime de tou tes les
administrateur·rice-s, exprimée par courrier électronique.
Art. 48. Une réunion de l'organe d'administration est convoquée par deux administrateur-rice s chaque fois qu'estimé
nécessaire. Les administrateur-rice's sont convoqué·e·s par courrier électronique au moins huit jours avant la réunion,
sauf si l'urgence empêche d'accomplir les formalités de convocations.
Art. 49. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents statuts, l'organe d'administration ne peut prendre de
résolution qu'autant que :
- au moins deux administrateur rice's se trouvent réuni-e-s ;
- la résolution est prise à la majorité absolue des suffrages, sans qu'il soit tenu compte des abstentions au numérateur ni
au dénominateur.
Art. 50. Unde administrateur-rice peut se faire représenter par une autre administrateur rice à une réunion de l'organe
d'administration. Un·e administrateur·rice ne peut être porteur euse que d'une procuration.
Art. 51. Le procès-verbal des réunions de l'organe d'administration est signé par le · la président e de séance de la
réunion qui approuve ledit procès-verbal et les administrateur-rice·s qui le souhaitent ; les copies à délivrer aux tiers sont
signées par deux administrateur-rice.s.
Art. 52. L'organe d'administration peut édicter un règlement d'ordre intérieur. Pareil règlement d'ordre intérieur ne peut
contenir de dispositions :
- contraires à des dispositions légales impératives ou aux présents statuts ;
- relatives aux matières pour lesquelles la loi exige une disposition statutaire.
Le règlement d'ordre intérieur et toute modification de celui-ci sont communiqués aux membres effectif ve's ou mis à la
disposition sur le site internet de l'association. Les statuts feront référence à la dernière version approuvée du règlement
interne. L'organe d'administration peut adapter cette référence dans les statuts et la publier.
Chapitre 2.2 : Représentation
Art. 53. L'organe d'administration représente l'association, en ce compris la représentation en justice.
Art. 54. L'association est valablement représentée par deux administrateur rice's agissant conjointement, sans autre
justification vis-à-vis de tiers.
Art. 55. L'organe d'administration peut mandater un e ou plusieurs administrateur-rice's, agissant séparément, pour
représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Ils · Elles sont valablement nommé·e·s ou
révoqué ·e·s par simple décision de l'organe d'administration.
Chapitre 2.3 : Gestion journalière
Art. 56. L'organe d'administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent séparément, de la gestion
journalière de l'association, ainsi que de la représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion. Ils · Elles sont
valablement nommé-e's ou révoqué e's par simple décision de l'organe d'administration. L'organe d'administration qui
a désigné l'organe de gestion journalière est chargé de la surveillance de celui-ci. La gestion journalière de l'association
comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association que
les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent,
ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Chapitre 3 : Responsabilités	...
Art. 57. Les administrateur-rice·s, les personnes déléguées à la gestion journalière et les personnes habilitées à
représenter l'association ne contractent aucune responsabilité personnelle relative aux engagements de l'association.
Chacun·e est tenu e à l'égard de l'association de la bonne exécution de la mission qui lui a été confiée.
Art. 58. Les administrateur-rice's exercent leur pouvoir en collège et sont solidairement responsables des décisions et des
manquements de ce collège. Ils · Elles répondent solidairement, tant envers l'association qu'envers les tiers, de tout
dommage résultant d'infractions aux dispositions de la loi ou aux présents statuts, Ils · Elles sont toutefois déchargé·e·s de
leur responsabilité solidaire pour les fautes auxquelles ils · elles n'ont pas pris part et qu'ils · elles ont dénoncées sans
délai, soit en réunion de l'organe d'administration avec mention au procès-verbal, soit par courrier électronique à tou-te·s
les autres administrateur-rice-s.
Art. 59. Les administrateur-rice's exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais liés à l'exercice de leur mandat pourront
être défrayés, soit sur la base des frais réels, soit forfaitairement.
Art. 60. Tout·e administrateur rice peut présenter sa démission par courrier électronique à l'organe d'administration. Celle- :
cí ne peut intervenir de manière intempestive. Elle prendra effet immédiatement pour autant que le nombre
d'administrateur rice·s reste supérieur ou égal au nombre minimum requis à l'article 41 des présents statuts.
L'administrateur rice démissionnaire pourra être contraint e de prendre part à des décisions urgentes devant
permettre de sauvegarder les intérêts de l'association.
Art. 61. Un-e administrateur-rice qui n'est ni présent·e, ni représenté·e à trois réunions consécutives de l'organe
d'administration pour lesquelles les formalités de convocation prévues à l'article 48 des présents statuts ont pu être
accomplies peut être réputé e démissionnaire par une simple décision de l'organe d'administration ou de l'assemblée
générale.
Chapitre 4 : Comptes et budget
Art. 62, L'exercice social débute le 1er janvier et finit le 31 décembre.
Art. 63. L'organe d'administration établit chaque année des comptes annuels. Les comptes annuels ainsi que le budget
doivent être soumis pour approbation à l'assemblée générale dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Art. 64. Les membres effectif ve-s peuvent consulter au siège de l'association tous les procès-verbaux et décisions de
l'organe d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au
sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. A cette fin, ils
· elles adressent une demande par courrier électronique à l'organe d'administration avec lequel ils · elles conviendront
d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés. Les copies à délivrer aux
tiers sont signées par deux administrateur-rice-s.
Titre VI - Dissolution
Art. 65. L'association peut à tout moment ètre dissoute par une décision de l'assemblée générale en vue de faire apport de
l'intégralité de son patrimoine à une ou plusieurs autres ASBL ou AISBL, ou à une ou plusieurs fondations, universités ou
personnes morales de droit public appelées à poursuivre son but désintéressé ou un but le plus proche possible
de celui-ci. L'assemblée générale ne peut valablement dissoudre l'association que si la proposition de dissolution figure à
l'ordre du jour et si au moins deux tiers des membres effectif ve·s sont présent e's ou représenté e's à l'assemblée. Si cette
dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et
statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présent·e·s ou représenté·e·s. La seconde assemblée ne peut
être tenue dans les quinze jours après la première assemblée. La dissolution ne peut être décidée qu'à la majorité des
quatre cinquièmes des voix exprimées.
Concernant la scission du pôle animations et le transfert du patrimoine, le document reprend en annexe les
conditions générales de ce transfert :
L'acte de scission est prévu pour le 31 Décembre 2024 - 23h59 et prendra effet au 01 Janvier 2025. L'intégralité du solde du
compte en banque BE83 0017 3997 7815 sera versé sur le nouveau compte de l'ASBL prochainement créée au 31
Décembre 2024 et clôturé à cette date. L'assemblée générale à voté, à l'unanimité de ses membres présents et
représentés, cette scission en ces termes. Les modifications des statuts coordonnés de l'ASBL Kaernunos reprennent les
nouveaux buts et activités mis à jour légalement comme repris par le décret des associations de 2022.
Ces nouveaux statuts ont été votés à l'unanimité par les membres présents et représentés lors de l'assemblée générale.
Le nouveau ROI de Kaernunos est en cours d'écriture et sera prochainement présenté lors d'une AG pour prise de
connaissance par les membres de l'association.
Concernant les nominations - démissions d'administrateurs :
Rossetto Floren : 93040522752, coopté par Lambrechts (Isatis) Kévin au statut d'administrateur en cours pour l'année 2024
demande à l'assemblée générale d'entériner sa nomination en tant qu'administrateur.
L'assemblée générale, à l'unanimité des membres présents et représentés, entérine sa nomination au poste
d'administrateur.
Sohet Esteban : 89112615541, coopté par Lambrechts (Isatis) Kévin au statut d'administrateur en cours pour l'année 2024
demande à l'assemblée générale d'entériner sa nomination en tant qu'administrateur.
L'assemblée générale, à l'unanimité des membres présents et représentés, entérine sa nomination au poste
d'administrateur.
Polet Marine : 95051553278, est présentée par Lambrechts (Isatis) Kévin au statut d'administratrice.
: L'assemblée générale, à l'unanimité des membres présents et représentés, entérine sa nomination au poste
d'administrateur.
Richard Léa : 92022666617, demande sa démission au statut d'administratrice de l'association.
L'assemblée générale accepte, à l'unanimité des membres présents et représentés, sa démission et la remercie pour le
temps investi au profit de l'association.
Lambrechts Kevin (Isatis) : 91053043331, demande sa démission au statut d'administrateur de l'association.
· L'assemblée générale accepte, à l'unanimité des membres présents et représentés, sa démission et le remercie pour le
temps investi au profit de l'association.
. Le nouvel organe d'administration de Kaernunos ASBL pour l'année 2024 se compose donc de : Polet Marine,
Rossetto Floren et Sohet Esteban.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes