N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Asbl Des Petites Plumes au grand Air
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6880
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bertrix
Rue de la Gare 77
 
STATUTS D'UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
Des Petites Plumes au grand air
Registre des personnes morales : Liège
 Adresse du siège de l'association :
Rue de la Gare, 77 6880 Bertrix
 Les fondateurs :
- Renson Christelle, domicilié(e) à Rue de la Gare, 79 6880 Bertrix
- Arnould Morgane, domicilié(e) à Rue de la Gare, 79 6880 Bertrix
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à l'article 1:5, §2, premier tiret du
Code des sociétés et des associations en fixant les statuts comme suit :
 TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
 Article 1 – Dénomination
L'association prend pour dénomination : "Des Petites Plumes au grand air".
 Article 2 – Siège social
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Rue de la Gare, 77 6880 Bertrix.
 Article 3 – But
L'association a pour but :
Animations et activités diverses pour enfants et jeunes, soutien à la personne.
 Article 4 – Objet social
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
Organisation de séjours, d'animations ponctuelles et d'activités diverses axés sur l'accueil, la découverte de
l'autre, l'émerveillement et la protection du Vivant. 
 Accueil temporaire.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
 Article 5 – Durée
0803454067
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II – MEMBRES
 Article 6 – Composition
L'association est composée de membres effectifs.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui
sont précisées dans le cadre des présents statuts. Et notamment de l'attribution de l'actif à une autre asbl
oeuvrant dans le même secteur en cas de dissolution . 
 Article 7 – Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Pourrait être accepté et accueilli comme membre de l'asbl toute personne adhérent à notre projet et réellement
désireuse de s'y investir, moyennant acceptation de la part des membres fondateurs.
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
 Article 8 – Registre des membres
L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
 Article 9 – Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission à l'Organe
d'Administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération
dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. L'Organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à
la décision de l'Assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.