N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Think Tank Oxygène
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue du Tienne 8
Court-Saint-Etienne
1490
Entre les soussignés :
M. Walter FELTRN, né à Châtelineau le 08/03/1956, domicilié à Rue du tienne, 8 à 1490 Court-St-Etienne
M. Alexander PRYM, né à Uccle le 05/04/1973, domicilié lenniksebaan 1118 a à 1602 Vlezenbeek  .
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin
mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
TITRE I
DE LA DENOMINATION – DU SIEGE SOCIAL
Article 1er -  L’association prend pour dénomination :« Think Tank Oxygèneasbl ».
 En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « Think Tank Oxygèneasbl ».
 Article 2 – Son siège social est établi à l’adresse suivante : Rue du Tienne, 8 à 1490 Court-St-Etienne, dans
l’arrondissement judiciaire de Nivelles.
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 TITRE II
DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 – L’association a pour but la réalisation, la promotion, le développement, la diffusion d’études, de
podcasts, d’articles, de livres, de reportages, d’événements qui visent à décrire la société actuelle à en faire un
état des lieux mais aussi à explorer les perspectives auxquelles on peut s’attendre à l’avenir et les pistes de
réforme à envisager. Ces pistes de réforme doivent s’intégrer dans un ou plusieurs principes de base suivants,
à savoir :
·       Viser une prospérité matérielle suffisante pour tous (notamment au travers d’emploi en quantité et en
qualité suffisantes, des services publics au service de la population et d’une sécurité sociale pérenne)
·       Assurer un vivre ensemble harmonieux
1002920711
·       Préserver une justice juste et qui agit équitablement
·       Permettre la transmission aux générations futures d’une terre viable
·       Augmenter l’efficacité de la gouvernance publique  
 Pour ce faire, l’association peut mobiliser un réseau d’experts qu’elle jugera pertinent pour les sujets abordés.  
 les études et documents produits par l’association ont pour ambition de répondre aux critères suivants :
·       Indépendance vis-à-vis de tout groupe politique, philosophique, religieux et économique et vis-à-vis des
tendances de mode et des opinions toutes faites.
·       Être basés sur une démarche scientifique et sans à priori :  nos rapports, nos documents et nos
interventions dans l'espace public sont fondés sur des données confirmées et des preuves.
·       Pluraliste et inclusif : Oxygene rejette toutes les formes de discrimination, de racisme, de xénophobie et
de violence à l'égard d'autrui y compris en termes d’origine ou de préférence religieuses ou sexuelles.
·       Transparence : nos activités, nos productions et nos interventions sont basées sur les recommandations
en terme de transparence prônées par la plateforme Anticor.  
·       Original et disruptif : Nous nous efforçons de toujours apporter au débat un contenu prospectif, innovant et
stimulant qui donne à réfléchir. Nous n’hésitons pas à aborder des questions complexes en donnant des
réponses claires, parfois éloignées des tendances de mode et des opinons démagogiques.
 Article 4– L’association a pour objet(s) :
·       De mettre en œuvre toutes actions se rapportant directement ou indirectement à son but. Cela comprend
sans que ce soit limitatif :
·       Concevoir et utiliser tous les outils de communication notamment sans que ce soit limitatif, les réseaux
sociaux, blogs, site web, newsletters, campagne de sensibilisation…
·       Organiser tous rassemblements de citoyens quel qu’il soit comme par exemple congrès, séminaires,
tables rondes, séances d’information, de formation, etc… (liste non exhaustive).
·       S’intéresser à toute activité similaire et de prêter son concours à toutes les organisations qui poursuivent
le même but.
·       D’engager le personnel nécessaire au développement de l’association.
 TITRE III
DES MEMBRES
Section I - Admission
Article 5– Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à deux.
Article 6
·       Est membre fondateur, toute personne ayant participé aux assemblées constitutives de  « Think tank
Oxygène » et ayant marqué son adhésion par sa signature au bas du document des statuts adoptés lors de ces
assemblées. Ils sont les premiers membres de  « Think tank Oxygène ».
·       Est membre de  « Think tank Oxygène », toute personne qui en fait la demande auprès de l’association et
qui est acceptée par le conseil d’administration
·       Les modalités et les conditions d’admission figurent dans le RI (Règlement intérieur).
Section II - Démission, exclusion, suspension
 Article 7– La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par
l’article 12 de la loi du 27 juin 1921 dont les modalités pratiques figurent dans le RI (Règlement intérieur).
 Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-
droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social.
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Article 10– Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
Article 11 - Tout membre est libre de démissionner selon les modalités fixées par le RI. Est réputé
démissionnaire le membre qui, après au moins un rappel envoyé le 31 mai au plus tard, ne s’est pas acquitté
de sa cotisation au 30 juin de la même année. Le ou les rappels mettra-ont en évidence que le membre perd
cette qualité à défaut de payement de la cotisation pour cette date.
Section III - Des droits reconnus aux membres
 Article 12 - Sauf dispositions statutaires contraires ou complémentaires, les membres disposent du droit de
vote dans les assemblées.
TITRE IV
DES COTISATIONS
Article 13 –  Le Conseil d’administration  peut adopter un règlement intérieur fixant le montant de la cotisation
annuelle et les conditions minimales de perception de cette cotisation .
TITRE V
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Section I - Composition
Article 14 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association. Le RI adopté par le
conseil d’administration au 2/3 des voix, peut préciser les conditions de participation aux réunions de l’AG ainsi
qu’au vote.
Section II – Compétences
Article 15 - L’Assemblée générale est l’organe souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
1)    les modifications aux statuts sociaux
2)    la nomination des président(s)
3)    la nomination et la révocation des administrateurs 
4)    le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans
les cas où une rémunération est attribuée 
5)    la décharge à octroyer aux président(s),  aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant
6)    l’approbation des budgets et des comptes 
7)    la dissolution volontaire de l’association 
8)    les exclusions de membres 
9)    prendre toute décision prévue par ou en vertu des présents statuts
 
Section III – Convocation
Article 16 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire. 
1. à la demande de 10% des membres ;
2. à la demande du Conseil d’administration ;
Les demandes de convocation sont adressées par écrit à la présidence qui se charge de les transmettre aux
membres.
Article 17 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le conseil d’administration
par courriel adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Section IV – Fonctionnement et procédure de vote
Article 18 -Le Conseil d’administration arrête par règlement les procédures de désignation, élection ou
présentation de la compétence de l'Assemblée générale.
Article 19 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
S’il s’agit d’un tiers à l’association, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque
membre ne peut être titulaire que d’une procuration.
Article 20 – L’Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d’administration.
Article 21 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une
prochaine Assemblée générale extraordinaire.
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation
sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
Article 22 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 23 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés
par le(s) (co)-Président(s) et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil
d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 TITRE VI
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 24 – L’association est administrée par un Conseil, nommés par l’Assemblée générale pour une durée
illimitée sauf mention contraire, et en tout temps révocable par elle. Les membres sortants du CA sont
rééligibles.
La gestion journalière de l’association est assurée par au moins un administrateur, agissant individuellement ou
conjointement.
Article 25 – En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 26 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Secrétaire Général.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d’empêchement du président, ses
fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 27 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement.
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Des décisions sont prises à la majorité simple des voix, le président disposant de la faculté de doubler sa voix
en cas de partage des votes.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire
et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre justifiant d’un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Article 28 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
Article 29 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de
gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du
Conseil d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil - 
,qu’il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les
appointements ou les honoraires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 Article 30 – Le Conseild’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 31 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation
personnelle relativement aux engagements de l’association.
Article 32 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant
que leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 33 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 34 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 35 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27
juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation
Article 37 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes
de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
Article 38 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel  à l’asbl Anticor Belgium, ou à défaut, à une association dont le but social est
similaire à « Think Tank Oxygène ».
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont
déposées au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur
comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 Article 39 -  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
(Pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au
greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 39, le premier exercice débutera ce 01 décembre 2023 pour se clôturer le 31 décembre
2024.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Monsieur Walter Feltrin
Monsieur Alexander Prym
qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président (s): Monsieur Walter Feltrin
 
Personnes habilitées à représenter l’association :
Monsieur Walter Feltrin
Monsieur Alexander Prym
 
Fait à Court Saint-Etienne, le 01/12/2023 en deux exemplaires.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Walter Feltrin
Rue du Tienne 8, 1490 Court-Saint-Etienne
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Alexander Prym
Lenniksebaan 1118 A, 1602 Sint-Pieters-Leeuw