Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Agora Architecture
Rue Montagne aux Anges 26
1081 Koekelberg
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~L'an 2015, le 01 avril, par devant Nous, Danielle DUHEN, Notaire à Berchem Sainte Agahte
1. La société anonyme ‘AGORA’, ayant son siège so¬cial à 1081 Bruxelles, rue Montagne aux
Anges, 26, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro d’entreprise 0446.697.470
Représentée conformément à l’article 19 des statuts par un administrateur Monsieur PLAK Paul, né
à Charleroi, le 30 décembre 1960 (numéro national 601230 177-73), domicilié à 7060 Soignies, clos
Rémy van den Abeele, 2.
2. Monsieur PEETERS Serge Edmond Albert, né à Namur, le 3 septembre 1965 (numéro national
650903 301-67), de nationalité belge, marié, domicilié à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue du
Pilote, 2, qui déclare être inscrit au Conseil de l’Ordre des Architectes de Bruxelles-Capitale et de
Brabant-Wallon.
3. Monsieur VAN MAELE François-Xavier Philippe, né à Bruxelles le 16 avril 1981 (numéro national
810416 299-77), de nationalité belge, célibataire, domicilié à 1000 Bruxelles, avenue Michel-Ange,
32, qui déclare être inscrit au Conseil de l’Ordre des Architectes de Bruxelles-Capitale et de Brabant-
Wallon.
I.CONSTITUTION
Ils déclarent constituer une société commerciale et établir des statuts d'une société privée à
responsabilité limitée, sous la dénomination ‘ Agora Architecture ’, dont le siège sera établi à 1081
Koekelberg, rue Montagne aux Anges, 26, et au capital de vingt mille euros (20.000,00 EUR),
représenté par cent (100) parts égales sans mention de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent
pour l'entièreté en espèces, comme suit:
1. Par la société anonyme ‘AGORA’, prénommée, à concurrence de 40 parts sociales pour un
montant de 8.000,00 euros
2. Par Monsieur Serge PEETERS, prénommé, à concurrence de 30 parts sociales pour un montant
de 6.000,00 euros
3.Par Monsieur François-Xavier VAN MAELE, prénommé, à concurrence de 30 parts sociales pour
un montant de 6.000,00 euros
Total : 100 parts sociales pour un montant de 20.000,00 euros 
II. STATUTS (extraits)
TITRE I. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET- DUREE
Article 1
La société est civile et adopte la forme de société civile sous forme de société privée à responsabilité
limitée. Elle est dénommée: ‘Agora Architecture’, société multiprofessionnelle d’architectes.
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de la société doivent contenir les indications
suivantes:
1° la dénomination de la société ;
2° la forme, en entier (« société civile sous forme d’une société privée à responsabilité limitée ») ou
en abrégé (« SC SPRL »), reproduits lisiblement et placés immédiatement avant ou après le nom de
0627845564
Volet B
la société ;
3° l'indication précise du siège de la société ;
4° le numéro d'entreprise ;
5° le terme « registre des personnes morales » ou l'abréviation « RPM », suivi de l'indication du
siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social ; et
6° le cas échéant, l’indication que la société est en liquidation.
Article 2
Le siège est établi à 1081 Koekelberg, rue Montagne aux Anges, 26.
Il peut être transféré en tout endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de la langue
française de Belgique par simple décision de la gérance à publier aux annexes du Moniteur belge. Le
transfert du Siège en tout endroit de la région de la langue néerlandaise doit s'opérer par décision de
l'assemblée générale, comportant traduction des statuts.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences et
bureaux tant en Belgique qu'à l'étranger.
Tout transfert du siège social doit être communiqué sans délais au conseil de la  province où le siège
était établi, ainsi qu'au conseil où est établi le nouveau siège. Les associés y sollicitent leur
inscription.
La constitution d'une filiale ou d'un bureau sera communiquée au conseil provincial dans le ressort
duquel ils seront établis, ainsi qu'au conseil provincial du siège social de la société.
Article 3
La société a pour objet l'analyse, l'étude et la réalisation de toute activité,  se rapportant à la
production du cadre bâti et de la vie urbaine, dans les limites de la réglementation de la profession
d'architecte.
La  société  est  une  société  d'architectes et chacun des associés doit œuvrer dans le respect des
règles de la profession.
La société pourra s'intéresser directement ou indirectement par voie d'apport, de participation,
d'alliance, de  fusion,  de  souscription d'achat d'actions, d'obligations ou de tous autres titres ou
autrement, dans toutes sociétés, syndicats, groupements ou entreprises existant actuellement ou à
créer, qui aurait un objet principal ou secondaire semblable, analogue ou connexe au sien, s'y
rattachant directement ou indirectement, ou susceptible de favoriser, faciliter ou étendre la réalisation
de l'objet social.
La société devra respecter les prescriptions du Règlement de déontologie du Conseil de 1'Ordre des
Architectes.
Article 4
La société est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II.  CAPITAL - PARTS SOCIALES.
Article 5
Le capital social est fixé à vingt mille euros (20.000,00 EUR) et est représenté par cent (100) parts
sociales égales sans mention de valeur nominale.
TITRE III.  GERANCE - SURVEILLANCE.
Article 12
La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou
non.
Seuls des architectes, inscrits au Tableau d'un Conseil Provincial de l'Ordre des Architectes, peuvent
être gérants.
Article 13
- En cas de pluralité de gérants, ils forment le conseil de gérance. Le conseil ne peut que
valablement délibérer si la majorité de ses membres est présente ou représentée.
- Les décisions sont prises à la majorité des gérants présents ou représentés
- et en cas d'abstention de l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres gérants. En cas de
partage, la proposition est rejetée. Chaque gérant peut donner procuration à un autre gérant pour le
représenter et voter valablement à sa place à une réunion de ce conseil.
- En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la
loi réserve à l'assemblée générale.
- Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en
défendant.
- Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées
à telles personnes que bon leur semble.
- En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les
mêmes délégations.
Les actes relevant de l'exercice de la profession d'architecte sont décidés et accomplis
exclusivement par des architectes.
Volet B
La société ne peut s'engager vis-à-vis de tiers que sous le contreseing d'un architecte-gérant.
La signature de tout acte engageant la société doit être accompagnée de l'indication du nom et de la
qualité du signataire.
TITRE IV.  ASSEMBLEE GENERALE
Article 15
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième lundi du mois d’octobre à 16
heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné
dans les avis de convocation.
Les convocations aux assemblées générales se font conformément à la loi.
Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas
échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la
convocation.
Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait
représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué.
Un associé, gérant ou commissaire peut également renoncer d’une part à être convoqué et d’autre
part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de
l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.
Article 16
a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire,
associé ou non.
b) Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé
qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.
c) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut
les déléguer.
d) L'associé qui ne répond plus aux conditions d'admission prévues au premier alinéa de l'article 8,
pour cause de radiation au tableau de l'Ordre des Architectes ou pour toutes autres causes, verra le
droit de vote attaché à ses parts suspendu tant que celles-ci n'auront pas été cédées conformément
aux dispositions prévues à l'article 10.
TTITRE V. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION
Article 19
L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin.
Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 20
Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la
formation d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve
a atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des
voix sur proposition du ou des gérant(s).
Article 21
Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de
l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux
statuts.
En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou
par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une
décision de l'assemblée.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).
En cas de dissolution, les dispositions nécessaires devront être prises pour assurer l'intérêt des
clients, notamment en ce qui concerne la poursuite des contrats et des missions architecturales en
cours et tenant compte, le cas échéant, du caractère intuitu personae des relations entre l'architecte
et le maître de l'ouvrage.
Article 22
a) Tout projet de modification des statuts doit être préalablement soumis à l'approbation du conseil
provincial compétent de l'Ordre.
b) Tout architecte-associé est tenu de couvrir sa responsabilité civile et professionnelle par une
assurance.
c) Un associé ne peut exercer la profession d'architecte que dans le cadre de la société.
d) La société et ses associés sont tenu de respecter à tout moment les dispositions des lois : 
- du 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte ;
Volet B
- du 26 juin 1963 créant un Ordre des architectes ; et
- la déontologie de la profession d’architecte.
Article 23 
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du Code
des sociétés.
Autorisation(s) préalable(s)
Le notaire a attiré particulièrement l'attention des comparants sur le fait que la société, dans
l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir
des attestations, autorisations ou licences préalables.
TITRE VII.  DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Le premier exercice social débutera ce jour et finit le 30 juin 2016.
2. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en octobre de l’an 2016.
3. Sont nommés au poste de gérants non-statutaire pour une durée illimitée:
3.1.Monsieur PEETERS Serge Edmond Albert, né à Namur, le 3 septembre 1965 (numéro national
650903 301-67), de nationalité belge, marié, domicilié à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue du
Pilote, 2.
3.2.Monsieur VAN MAELE François-Xavier Philippe, né à Bruxelles le 16 avril 1981 (numéro national
810416 299-77), de nationalité belge, célibataire, domicilié à 1000 Bruxelles, avenue Michel-Ange,
32.
Lesquels acceptent. Sauf décision ultérieure de l'assemblée générale, leur mandat sera exercé
gratuitement.
4. Mandat spécial est donné à Monsieur Serge Peeters ou François-Xavier Van Maele, tous deux
prénommés, ainsi qu’à leurs employés, préposés et mandataires, avec droit de substitution, afin
d’assurer les formalités auprès du registre des personnes morales et, le cas échéant, auprès de
l’Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu’un guichet d’entreprise en vue d’assurer
l’inscription dans la Banque Carrefour des Entreprises.    
Cet extrait est délivré avant l'enregistrement et peut seulement être utiliser pour le dépôt au greffe du
tribunal de commerce en vue de l'obtention de la personnalité juridique.
Danielle DUHEN, notaire
Pour extrait analitique