N° d’entreprise :
0870.587.668
Dénomination (en entier): DOCTEUR DUBAIL DIDIER
(en abrégé):
Forme juridique :
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège :
1332 Rixensart, Rue Mahiermont 78
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Modification
D'un procès-verbal reçu par Maître Laurence CAMBIER, Notaire à la résidence 
d’Ormeignies, (actuellement ville d’Ath), le 23 novembre 2012, a comparu, en notre étude, la 
Société Civile Professionnelle sous forme d’une société privée à responsabilité limitée DOCTEUR 
DUBAIL DIDIER SC SPRL ayant son siège social à Rixensart, rue Mahiermont, 78, soit cent parts. 
Société constituée aux termes d’un acte reçu par le Notaire Maryelle Van Den Moortel à Overijse, le 
neuf décembre deux mille quatre, publié aux Annexes du Moniteur belge du vingt-sept décembre 
deux mille quatre sous le numéro 04179207. Inscrite au Registre des Personnes Morales sous le 
numéro 0870.587.668.
L'associé unique décide de modifier l’objet social en supprimant les termes « et plus 
particulièrement en chirurgie » ainsi que l’étendre aux activités suivantes :
" Dans le cadre de cet objet, la société peut accomplir toute opération civile, mobilière ou 
immobilière, sans en modifier le caractère civil et sa vocation médicale.
A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la 
valorisation d'un patrimoine immobilier et mobilier, notamment par l’achat, la vente, la location, la 
mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n’en soient altérés ni 
son caractère civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations n’aient pas un 
caractère commercial.
Dès lors qu’il y a plusieurs associés, un accord préalable de ceux-ci est à prévoir sur la 
politique de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés qui doivent avoir été 
approuvés à la majorité des deux/tiers au moins des parts représentées. Cet accord fera l’objet d’un 
écrit soumis au Conseil provincial intéressé de l’Ordre des Médecins. »
Et de modifier en conséquence du texte de l’article trois des statuts, comme suit:
« La société a pour objet,
l'exercice de l'art de guérir par les médecins-associés en nom et pour compte de la 
société, dans le respect des prescrits du Code de déontologie médicale, entr'autres concernant le 
secret professionnel.
La société peut dans le respect des mêmes dispositions s'intéresser à toutes activités de 
nature à faciliter la réalisation de son objet social.
Les médecins-associés s'obligent à apporter à la société ou mettre en commun la totalité 
de leur activité médicale. Leurs honoraires sont perçus par et au nom et pour le compte de la 
société.
Moyennant l'accord du Conseil provincial compétent de l'Ordre des Médecins, la société 
peut participer dans toutes affaires, entreprises, associations, ou sociétés ayant un objet 
identique, analogue ou connexe au sien, mais les conventions que les médecins ne peuvent pas 
conclure avec d'autres médecins ou des tiers, ne pourront pas non plus être conclues par la 
société.
Volet B - Suite
Dans le cadre de cet objet, la société peut accomplir toute opération civile, mobilière ou 
immobilière, sans en modifier le caractère civil et sa vocation médicale.
A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la 
valorisation d'un patrimoine immobilier et mobilier, notamment par l’achat, la vente, la location, la 
mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n’en soient altérés ni 
son caractère civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations n’aient pas un 
caractère commercial.
Dès lors qu’il y a plusieurs associés, un accord préalable de ceux-ci est à prévoir sur la 
politique de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés qui doivent avoir été 
approuvés à la majorité des deux/tiers au moins des parts représentées. Cet accord fera l’objet d’un 
écrit soumis au Conseil provincial intéressé de l’Ordre des Médecins. "
(suivent les signatures)
Pour extrait conforme,
Notaire L. CAMBIER
Déposé en même temps: statuts coordonnés.