N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Sports Abroad
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Boulevard Maria Groeninckx-De May 72
a
Statuts de l’ASBL « SPORTS ABROAD »
 
Entre les soussignées :
-Madame Teresa Nehra, née à Royal Oak – Michigan (USA) le 16 juillet 1965 (numéro de registre national
65.07.16-522.24), domiciliée Boulevard Maria Groeninckx, 74 à 1070 Bruxelles.
-Madame Donatienne Croonenberghs, née à Namur (Belgique) le 19 septembre 1963 (numéro national 63.09.19-
380.48) domiciliée chaussée d’Alsemberg, 1020F à 1180 Uccle (Belgique)
 
Qui déclarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
 
Titre I – Dénomination – siège social – but poursuivi - durée
 
Article 1er : L’association prend pour dénomination : « SPORTS ABROAD ».
Cette dénomination figurera dans les actes, factures, annonces, publications, lettres, bons de commande et
autres documents émanant de l’association et sera suivie ou précédée des mots ‘association sans but lucratif’ ou
‘asbl’, avec l’indication du siège social de l’association.
 
Article 2 : Son siège social est établi Boulevard Maria Groeninckx, 72a à 1070 Bruxelles, dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur
Belge.
 
Article 3 :
a) L’association a pour but :
*de promouvoir de façon directe ou indirecte la pratique de toutes les disciplines sportives ainsi que de la
préparation physique, mentale ou nutritionnelle, sous toutes ses formes.
*de créer ou de gérer des clubs sportifs, de créer des programmes d’entraînements sportifs collectifs ou
individuels et d’organiser des stages sportifs (internat ou externat), des clinics, des entraînements, des cours
sportifs particuliers, des séjours sportifs, des voyages sportifs, des compétitions et des échanges sportifs.
*de développer des activités extra-scolaires dans les écoles.
*d’organiser des événements sportifs.
*de créer et de gérer des programmes de suivis d’équipes et d’athlètes, de prodiguer des conseils aux sportifs et
aux étudiants-sportifs dans le domaine sportif et physique mais aussi mental, nutritionnel et académique.
*de prodiguer des conseils aux clubs de sport.
*de proposer et d’organiser le placement d’étudiants athlètes dans des universités belges ou étrangères et de
faciliter leur intégration par un support administratif, académique et sportif.
*de gérer la carrière de sportifs.
0768820614
b) l’association peut prêter son concours à des activités similaires ou connexes à son objet principal ou pouvant
en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
c) l’association peut conclure tout accord de coopération avec des personnes physiques ou morales poursuivant
des buts identiques ou similaires au sien ou pouvant en améliorer le développement ou en faciliter la réalisation.
d) l’association peut exercer à titre accessoire certaines activités économiques, à condition que le produit de ces
activités soit uniquement destiné à la réalisation de l’objet principal.
 
Article 4 :
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut en tout temps être dissoute par une
assemblée générale convoquée à cet effet.
 
Titre II – les membres – démission – suspension – exclusion
 
Article 5 :
L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, d’affiliés d’honneur ou autres, qui
peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à deux. Ils doivent avoir au minimum 18 ans et suivre le
but poursuivi par l’association. Leur nombre est limité.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
 
Article 6 : membres effectifs
Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée
générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l’assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.
 
Article 7 : membres adhérents
Sont membres adhérents toutes les personnes physiques ou morales qui sont en ordre de cotisation et qui
participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Article 8 : autres membres
Les autres types de membres sont :
*les membres d’honneur (qui s’engagent à mettre leur notoriété au service de l’association)
*les membres donneurs (personnes qui ont fait un don)
*les membres bienfaiteurs (qui paient une cotisation plus élevée)
*les membres honoraires (anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l’association)
 
Article 9 :
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
*le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire.
*le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales
consécutives.
*le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, outrage aux bonnes mœurs ou
pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité
des deux tiers des voix présentes ou représentées.
 
Article 10 :
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27 juin 1921.
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion doit être inscrite à la diligence du conseil
d’administration dans le registre dans les 15 jours de la connaissance que le conseil a eu de cette modification.
 
Article 11 :
La cotisation annuelle pour les membres effectifs et adhérents est fixée par le conseil d’administration. Elle ne
peut pas dépasser 1.000 EUR.
 
Titre III : l’assemblée générale
 
Article 11 :
L’assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont réservés à sa compétence :
*les modifications aux statuts sociaux
*la nomination et la révocation des administrateurs
*le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires
*la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant
*l’approbation des budgets et des comptes
*la dissolution volontaire de l’association
*les exclusions des membres
*la transformation de l’association en société à finalité sociale
*toutes les hypothèses où les statuts l’exigent
 
Article 12 :
Le nombre minimum de convocation à l’assemblée générale est d’une par an.
L’assemblée générale peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
 
Article 13 :
Tous les membres doivent être convoqués à l’assemblée générale par le conseil d’administration, par lettre
ordinaire ou courriel adressé au moins 8 jours avant l’assemblée. La lettre ordinaire ou le courriel sera signé par
le secrétaire ou le président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec AR par le secrétaire ou le président.
La convocation mentionne les jours, heures et lieu de la réunion. L’ordre du jour est également mentionné dans
la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
 
Article 14 :
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. S’il s’agit d’un
membre de l’association, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne
peut être titulaire que d’une procuration. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose
d’une voix. Les adhérents sympathisants ou affiliés d’honneur ou émérites peuvent disposer d’une voix
consultative mais en aucun cas délibérative.
Le conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
Article 15 :
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou s’il ne peut être présent par le
secrétaire du conseil d’administration ou l’administrateur le plus âgé.
 
Article 16 :
L’assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’assemblée générale sont
adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par
la loi ou les statuts. En cas de partage, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est
prépondérante.
Sont exclus des quorums de vote et de majorité, les votes blancs, les votes nuls ainsi que les abstentions.
Toutefois lorsqu’une décision aura été prise par l’assemblée générale sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
assemblée générale extraordinaire.
Lorsque le quorum des présences n’est pas atteint à la première assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés lors de
l’assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 
Article 17 :
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion d’un membre ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requis dans la loi du 27 juin 1921.
 
Article 18 :
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social de l’association où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil
d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes les modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de l’Entreprise
sans délais et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux annexes du Moniteur belge, comme dit à
l’article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
Titre IV – le conseil d’administration
 
Article 19 :
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 3 personnes au moins, nommés par
l’assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. Ainsi, si
seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est composé que de deux
personnes.
 
Article 20 :
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 21 :
Le conseil d’administration désigne, parmi ses membres, un président, un trésorier et un secrétaire. Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou le plus âgé des
administrateurs.
Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Article 22 :
Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le président, le secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre ou courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de
réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les
pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant le dit conseil.
Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite le désignant nommément.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le président et le secrétaire et
inscrit dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d’un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Article 23 :
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’assemblée générale.
 
Article 24 :
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la gestion
journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière -s’ils font partie du conseil
d’administration et/ou à des délégués à la gestion journalière -s’ils ne font pas partie dudit conseil, qu’il choisira
parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les
honoraires.
S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement/conjointement/en collège. Ils n’auront pas à justifier de ses/leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l’Entreprise sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur Belge comme requis par la loi du 27 juin 1921.
Le conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs administrateur(s)
et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
Le conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou
honoraires. Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le conseil
d’administration. Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de l’Entreprise sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur Belge, comme dit dans la loi du 27 juin 1921.
 
Article 25 :
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l’association.
 
Titre V – dispositions diverses
 
Article 26 :
A l’approbation de l’assemblée générale, le conseil d’administration fera respecter un règlement d’ordre intérieur
applicable de manière générale à tous les membres de l’association.
 
Article 27 :
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute au jour du dépôt des présents statuts pour se terminer le 31 décembre 2021.
 
Article 28 :
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
 
Article 29 :
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d’honneur ou émérites,
ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,
après requête écrite au conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la
consultation.
 
Article 30 :
A la convocation de l’assemblée générale et à la mention de l’ordre du jour, tous les membres sont éligibles au
poste de vérificateur aux comptes. Ils réaliseront leurs fonctions au contrôle de l’exercice suivant.
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre effectif de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de
pouvoir procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
 
Article 31 :
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL, poursuivant un but similaire ou ayant un projet humanitaire.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de l’Entreprise et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du Moniteur belge comme dit
dans la loi du 27 juin 1921.
 
Article 32 :
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
associations sans but lucratif.
 
Titre VI – Composition
 
Article 33 :
Composition du conseil d’administration :
L’association nomme en qualité d’administrateur :
-Madame Teresa Nehra, domiciliée Boulevard Maria Groeninckx, 74 à 1070 Bruxelles
-Madame Donatienne Croonenberghs, domiciliée Chaussée d’Alsemberg, 1020F à 1180 Bruxelles
-Madame Maïté Dequinze, domiciliée Avenue Hubert Verbomen, 1 à 1970 Wezembeek-Oppem (registre
national : 81.05.15-212.07)
Sont appelés aux fonctions en qualité de :
-Présidente : Donatienne Croonenberghs
-Trésorier : Maïté Dequinze
-Secrétaire : Teresa Nehra
Qui acceptent ces mandats.
 
 
Fait à Bruxelles, le 24 mai 2021