N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Bière artisanale de Hotton, La Tania
(en abrégé) : La Tania
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de la Gare,Melreux 78
6990
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Hotton
 
STATUTS  DE L’ASBL «BIERE ARTISANALE DE HOTTON, LA TANIA» EN ABREGE « LA TANIA ».
CHAPITRE 1er- Dénomination, siège social, objet de l’association.
Article 1. L’ASBL prend pour dénomination «Bière artisanale de Hotton, La Tania»
en abrégé « La Tania ».
Article 2. L’appellation et le personnage utilisés pour la «Bière artisanale de Hotton, La Tania»     en abrégé « La
Tania », sont extraits des bandes dessinées, reprises sur le thème général  « Tania » créées et réalisées par
l’auteur, Pierre-Emmanuel Paulis et sont protégés par les droits et lois en vigueur.
Article 3. Le siège social de l’association est fixé, Avenue de la Gare, 78  - 6990 Hotton Arrondissement judiciaire
de Marche en Famenne.
 Il peut être modifié par décision de l’Assemblée Générale (en abrégé A.G.)
Article 4. L’association a pour but:
1° - de promouvoir la commune de Hotton sur le plan touristique par la fabrication d’une bière artisanale.
2° - d’assurer la gestion et la diffusion, d’une bière artisanale.
3°-  de réaliser la promotion publicitaire de « La Tania ».et ce comprenant affiches, affichettes,  sous-bock,
verres, matériels de magasin et de café…mais excluant  la promotion propre à l’ASBL
« Confrérie de La Tania, bière de Hotton »
4°- de gérer des produits annexes.
2° - de permettre la création et la viabilité de la confrérie folklorique « Confrérie de la Tania,
Bière de Hotton » ASBL.
5° - d’apporter une aide pécuniaire à l’ASBL « Confrérie de la Tania, Bière de Hotton ».  
6° - de soutenir le festival  BD « de Bulles en Bulles » accompagnant les Hottolfiades.
7° - de créer une équipe propre à maintenir les activités liées à « La Tania ».
A cette fin, elle pourra réaliser tous actes et engagements nécessaires.
L’association s’interdit toute activité politique, religieuse ou philosophique.
CHAPITRE II – Membres, admission, sortie, engagement, cotisations.
Article 5. Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.
Les membres fondateurs sont :
- Mademoiselle COLLETTE Murielle
NN: 68.03.06-174.28.
- Monsieur JACQUEMIN Philippe
NN: 56.06.30-189.32.
- Monsieur LIBON Christian
NN: 49.08.24-251.17.
- Monsieur LOVINFOSSE  Stéphane
NN: 75.07.18- 081.33.
0542914443
- Monsieur MORALES Rafaël  
NN: 69.08.17-427.83.                
- Monsieur PAULIS Pierre-Emmanuel
NN: 64.07.18-255.16.              
- Monsieur VOLVERT Christian
NN: 50.04.28-191.47.               
Article 6. Une fois l’ASBL constituée par les membres fondateurs, l’admission de nouveaux membres est décidée
souverainement par le Conseil d’administration.
Les administrateurs sont nommés par l’A.G. sur proposition du Conseil d’administration.
Article 7. Le Conseil d’administration est composé de 11 administrateurs et un administrateur suppléant.
Article 8. L'ASBL est constituée de membres effectifs et adhérents :
a-Membres effectifs:
Les membres fondateurs, les membres du Conseil d'administration, les membres admis par le Conseil
d’administration  et les membres de droit (représentants différentes organisations de la  commune de Hotton).
 
b-Membres adhérents:
Les membres sympathisants: toutes les personnes qui veulent soutenir  « La Tania ».
Article 9. Les membres ne sont pas astreints à une cotisation.
 Article 10. La perte de la qualité de membre de l'association est consécutive à une démission, un décès, ou une
exclusion.
Tout membre a le droit de démissionner à tout moment. La démission est enregistrée par le Conseil
d'administration pour être actée par l'assemblée générale suivant l'envoi de la démission.
L'exclusion d'un membre ou d’un administrateur ne peut être prononcée que sur proposition motivée du conseil
d'administration et par vote à bulletin secret  de l'A.G., dûment convoquée  à cet effet, statuant à la majorité des
deux tiers des membres présents.
Les membres exclus ou leurs ayants droit ne peuvent faire valoir aucun droit sur le fond social de l'association.
CHAPITRE III – Assemblée générale (A.G.).
Article 11. L’A.G.est l’organe souverain de l’ASBL.
Les attributions réservées à l’A.G. sont les suivantes:
1°– la modification des statuts;
2°– la nomination et la révocation des administrateurs;
3°– la décharge à octroyer aux administrateurs;
4°– l’approbation des budgets et des comptes ;
5°– la dissolution de l’association;
6°– l’exclusion d’un membre;
7°– tous les actes où les statuts l’exigent.
Tout ce qui n’est pas attribué par la loi ou les statuts à l’A.G. relève de la compétence du Conseil
d’administration.
Article 12. L’A.G. ordinaire se déroulera dans le courant du mois de mars
Article 13. L’A.G. peut être réunie extraordinairement à la demande écrite d’un cinquième des membres ou à la
majorité du Conseil d’administration.
Tous les membres doivent être convoqués.
Dans tous les cas, les convocations sont faites par le Conseil d’administration, par lettre ordinaire, fax  ou Email,
adressées à chaque membre et signées au nom du Conseil d’administration par le président ou deux
administrateurs.
Elles contiennent l’ordre du jour. L’A.G. ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.
En cas de réunion extraordinaire sollicitée par un cinquième des membres, les convocations seront faites comme
stipulé plus haut, le Conseil d’administration disposant de huit jours-calendrier à partir de la réception de la
demande écrite pour envoyer les convocations.
Article 14. L’A.G. est présidée par le président du Conseil d’administration ou par son mandataire.
Article 15. Chaque membre a le droit d’assister et de participer à l’A.G., soit en personne, soit par l’intermédiaire
d’un mandataire de son choix, membre lui-même.
Chaque mandataire ne peut disposer que d’une seule procuration.
Article 16. L’A.G. est valablement constituée si la moitié des membres effectifs sont présents        ou représentés
et en ordre de cotisation.
Les membres adhérents sont admis à l’A.G. mais n’ont pas le droit de vote.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises.
En cas de parité, celle du président est prépondérante.
Article 17. Les décisions de l’A.G. sont consignées dans un registre spécial signé par le président   et le
secrétaire et conservé au siège de l’association.
CHAPITRE IV - Ressources,  budgets et comptes.
Article 18. Les ressources de l’ASBL proviennent:
- des  bénéfices provenant des ventes de la « Bière artisanale de Hotton, La Tania », en abrégé  « La Tania»;
- des bénéfices provenant de la vente de produits annexes,
L’utilisation du personnage et du nom « Tania » ne sont en aucun cas cédé à l’ASBL « Bière artisanale de
Hotton, La Tania », en abrégé « La Tania », ni à l’ASBL « Confrérie de la Tania,       bière de Hotton ».
L’exploitation du dessin de l’étiquette et du nom « Tania » est uniquement autorisé par l’auteur, Pierre-Emmanuel
Paulis, pour la réalisation de l’étiquette et de la publicité en cours et déjà réalisée.
Toutes autres exploitations de dessins du personnage et du nom « Tania » par l’ASBL « Bière artisanale de
Hotton, La Tania », en abrégé « La Tania » et par l’ASBL «Confrérie de la Tania, bière de Hotton », ainsi que
pour des produits dérivés ou autres, devront être soumis à l’autorisation écrite de l’auteur Pierre-Emmanuel
Paulis.  
- des mécénats, subventions ou parrainages;
- de la mise à disposition de certains services et produits;
- de la publicité spécifique et 
- de tous moyens légaux auxquels elle jugera bon de recourir.
Article 19. L’approbation des comptes est une compétence réservée à l’A.G.
Il revient au Conseil d’administration de lui soumettre les comptes pour approbation lors de l’A.G. du mois de
mars.
Les vérificateurs aux comptes seront désignés par l’A.G.
Le budget de l’exercice suivant doit être présenté par le Conseil d’administration et approuvé par l’A.G.
L’exercice court du 1er janvier au 31 décembre.
CHAPITRE V – Dissolution, liquidation.
Article 20. Le patrimoine qui subsisterait suite à la liquidation de l’ASBL reviendrait par moitié au Royal Syndicat
d'Initiative de Hotton et au Comité des Hottolfiades, aucun membre ne pouvant en réclamer à son profit une part,
quelle qu’elle soit, excepté une créance dûment prouvée.
CHAPITRE VI – Conseil d’administration en abrégé C.A.
Article 21. L’association est gérée par un Conseil d’administration élu pour un terme de quatre ans, par A.G.
ordinaire.
Article 22. Le Conseil d’administration élit, parmi ses membres, un président, un secrétaire et
un trésorier.
Il peut donner délégation spéciale à un ou des administrateurs et/ou des membres, selon les besoins d’une
bonne gestion.
La mission de celui-ci se  terminerait de facto par le décès, la démission, la révocation pour faute grave ou
l’exclusion motivée par le Conseil d’administration.
Article 23. Le Conseil d’administration établit son règlement d’ordre intérieur.
Article 24. Le représentant général de l’association est le président du Conseil d’administration.
Il peut représenter seul l’association en justice et à l’égard des tiers.
Article 25. L’A.G. constitutive a eu lieu, entre membres fondateurs, le 25 novembre 2013                    
à  Hotton, elle a approuvé les statuts, a élu les administrateurs et présenté les projets de l’association.
Les administrateurs rassemblés en A.G. constitutive ont élu un président, un secrétaire,                un trésorier et
une déléguée à la centralisation et distribution.
Article 26. Le Conseil d’administration est composé comme suit:
Président: - Monsieur JACQUEMIN Philippe  - Avenue de la Gare, 78 - 6990 Hotton
Nationalité: Belge - Employé - Né le 30 juin 1956 à Meux 
NN: 56.06.30-189.32.
Secrétaire: - Monsieur MORALES Rafaël - Clos des Gilles, 12 - 1348 Louvain la Neuve
Nationalité: Belge - Employé/Dessinateur BD - Né le 17 août 1969 à Montreux (CH) 
NN: 69.08.17-427.83.                
Trésorier: - Monsieur VOLVERT Christian - Rue du Ban, 13 - 6990 Fronville (Hotton)
Nationalité: Belge - Employé - Né le 28 avril 1950 à Tenneville                                
NN: 50.04.28-191.47.               
Administrateur: - Monsieur CHAPLIER Jacques - Rue des Ecoles, 36 - 6990 Hotton
Nationalité: Belge - Médecin - Né le 21 janvier 1954 à Hodister
NN: 54.01.21-197.23.
Administrateur: - Monsieur DEMELENNE Vincent - Rue de la Libération, 20 - 6990 Hotton
Nationalité: Belge - Indépendant - Né le 23 juin 1971 à Bastogne
NN: 71.06.23-003.64.
Administrateur: - Monsieur DEWEZ Jean-François - Rue des Ecoles, 94 - 6990 Hotton
Nationalité : Belge - Indépendant - Né le 09 juin 1976 à Hotton
NN: 76.06.09-157.47.
Administrateur: - Monsieur DE WREEDE Claude - Rue de la Gare, 144 - 6990 Melreux
Nationalité: Belge - Retraité - Né le 18 octobre 1943 à Pommeroeul
NN: 43.10.18-013.32.
Administrateur: Monsieur LIBON Christian - Au Clocher, 9 C - 4190 Ferrières 
Nationalité: Belge - Retraité - Né le 24 août 1949 à Rocourt
NN: 49.08.24-251.17.
Administrateur: - Monsieur LOVINFOSSE  Stéphane - Rue du Ban, 52 - 6990 Fronville (Hotton)                        
Nationalité: Belge - Fonctionnaire - Né le 18 juillet 1975 à Rocourt                            
NN: 75.07.18- 081.33.
Administrateur: Monsieur PAULIS Pierre-Emmanuel - Rue de Chablis, 5 - 4190 Ferrières
Nationalité: Belge - Enseignant/Dessinateur BD - Né le 18 juillet 1964 à Ferrières
NN: 64.07.18-255.16.              
Administratrice déléguée à la centralisation et distribution:
- Mademoiselle COLLETTE Murielle - Rue Oscar Thimus, 17 - 4830 Limbourg
Nationalité: Belge - Employée - Née le 06 mars 1968 à Verviers
NN: 68.03.06-174.28.
Administrateur suppléant: - Monsieur GEORIS Christophe - Rue du Monty, 7 - 6990 Hotton
Nationalité: Belge - Indépendant - Né le 14 août 1972 à Charleroi 
NN: 72.08.14-045.36.