N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BlackBox Music
(en abrégé) : BBM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de la Tenderie 80
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
Statut de l'ASBL BlackBox Music 
Entre les soussignés : 
M.SAILLIEZ, Simon, né à Uccle le 12 novembre 1989, avenue de la tenderie 80 1170 
M.CHELBAT, Naïm, né à Uccle le 20 mai 1989, promenade de la Thyle 5 1490 
M.CIZANYE, Sidi, né à Bujumbura le 01 février 1989, rue du Bocq 4 1160 Bruxelles
M.PENING, Julien, né à Uccle le 08 novembre 1988, 't hof te overbeke 15 1082 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la 
loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
TITRE I 
DE LA DENOMINATION – DU SIEGE SOCIAL
 Article 1- L’association prend pour dénomination :« BlackBox Music, asbl ».
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « BBM, asbl ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de 
l'association sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l’association, 
précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du 
sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Article 2 – Son siège social est établi à Avenue de la tenderie 80 1170 Bruxelles dans 
l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée 
générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification 
statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés 
coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 L’association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II
 DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 – L’association a pour but(s) la promotion et le développement de la 
musique de l'artiste Seven, ainsi que de son groupe JCR, et de son entourage.
Article 4 – L’association a pour objet(s) la réalisation d'oeuvres musicales en solo ou 
en groupe des membres du groupe JCR et toutes les autres opérations liées de près ou 
de loin à la promotion, à la création et à la diffusion de musique (y compris la vente de
musique et le merchandising lié à celle-ci ou aux personnes qui la font).
Elle peut accomplir tout les actes se rapportant directement ou indirectement à son 
objet. Elle peut se prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son 
TITRE III
DES MEMBRES
Section I 
0649488145
Admission
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est 
fixé à trois. Les membres sont les comparants au présent acte.
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par 
l'Assemblée Générale, selon la procédure suivante : Acceptation à l'unanimité par 
l'Assemblée Générale de l'adhésion d'un nouveau membre.
Section II
Démission, exclusion, suspension
Article 7 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la 
manière déterminée par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921.
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, 
les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), 
n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni 
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni 
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à 
l’article 10 de la loi du 27 juin 1921.
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement 
aux engagements de l’association.
TITRE IV
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 – L’Assemblée générale est composée de SAILLIEZ Simon, président ; 
CHELBAT Naïm, trésorier et CIZANYE Sidi, secrétaire.
Article 12 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément 
reconnus par la loi ou les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
1) les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs
3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de
leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;
4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5) l’approbation des budgets et des comptes ;
6) la dissolution volontaire de l’association ;
7) les exclusions de membres ;
8) la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le 
courant du mois de novembre.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par
décision du Conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au 
Article 14– Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le 
Conseil d’administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit 
jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le 
Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le 
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition 
signée par un cinquième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 15 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire 
représenter par un mandataire.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée
générale en qualité d’observateur ou de consultant.
Article 16 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil 
Article 17 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre
des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les 
présents statuts. Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité 
simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement 
par la loi ou les présents statuts.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les 
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale 
dûment convoquée, une seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 
15 jours après l’envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, 
quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l’Assemblée 
générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
Article 18 - L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de 
l’association, sur la modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la 
transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales
de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux 
associations sans but lucratif.
Article 19 – Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-
 verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au 
siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans 
déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel 
le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du 
Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits 
aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur 
les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la 
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des 
TITRE V
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 20 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes 
au moins, nommés par l’Assemblée générale. Le nombre d’administrateurs doit en 
tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Article 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire 
peut être nommé par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de 
l’administrateur qu’il remplace.
Article 22 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un 
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence
lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 23 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la 
faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le 
Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé 
au siège social. Tout membre, justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre 
connaissance sans déplacement du registre. 
Article 24 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour 
l’administration et la gestion de l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les 
actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Article 25 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il 
peut toutefois déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la 
signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs 
administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil 
d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie 
dudit conseil - ,qu’il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi 
éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes 
déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce 
sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge
comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans 
Article 26 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes 
judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe 
de représentation composé d’un ou plusieurs administrateur(s) ou à un ou plusieurs 
tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. 
Le Conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que, 
éventellement les salaires, appointements ou honoraires.
Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le 
Conseil d’administration.
Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou 
soutenues au nom de l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et
diligences d’un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des 
organe(s) délégué(s) à la représentation.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes 
habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce 
sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur 
belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans
Article 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi
que les personnes habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de 
leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de 
Article 28 – Le président, le secrétaire et le trésorier sont habilités à accepter à titre 
provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les 
formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas 
TITRE VI
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 – L’exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par dérogation, le premier exercice commence le jour de la constitution de l'asbl pour 
se terminer le 31 décembre.
Article 30 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront 
annuellement soumis à l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à 
l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 31 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les 
membres effectifs, d’honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent
en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au 
Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure 
Article 32 - En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou
les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la 
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la 
liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe du Tribunal 
de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit 
aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 - Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé 
par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
(Pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront 
effectives qu’à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des 
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à 
représenter l’association.
Par exception à l’article 29, le premier exercice débutera ce 1 mars pour se clôturer le 
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
M. SAILLIEZ Simon,
M. CHELBAT Naïm
qui acceptent ce mandat.
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de 
commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de 
Président : SAILLIEZ Simon
Trésorier : CHELBAT Naïm
Secrétaire : CIZANYE Sidi
Délégué à la gestion journalière :
SAILLIEZ Simon, domicilié Avenue de la tenderie 80 à 1170 Bruxelles
CHELBAT Naïm, domicilié Promenade de la Thyle 5 à 1490 Court-Saint-Etienne
CIZANYE Sidi, domicilé Rue du Bock 4 à 1160 Bruxelles
Fait à Bruxelles, le premier mars deux-mille seize en quatre exemplaires.