N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : 3eme Brigade
(en abrégé) : 3BRG
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5590
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ciney (Leignon)
Rue de la Gare(Leignon) 133
 
 Les soussignés : 1. Thomas Honnay                   Cours des lilas 3 5140 Sombreffe
                             2. Denis Vermeyen                   Zagorze 214, 32-005 Niepolomice, Pologne
                             3. Mathieu Fostier                    Rue de la Gare 133, 5590 Leignon
……………           4. Jonathan Cerutti                   Rue try de pont 12, 5140 Tongrinne
                             5. Michel Jacques                     Rue Emile Pirson 8, 5032 Mazy
                             6. Bernard Brassart                  Chaussée de Nivelles 1, 5140 Sombreffe
                             7. Laurent Latinne                     Rue de Marbais 23/2, 5150 Floriffoux
                             8. Charles Desmeth                  Allée des cerisiers 2, 5140 Tongrinne
                             9. Christophe Carignano           Rue du pont Mahaux 9, 5030 Gembloux
 
 
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.
 
TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et objet
 
Article.1 – Dénomination et mentions
L’association est dénommée «3eme Brigade», en abrégé « 3BRG ».
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres documents,
sous forme électronique ou non, émanant de l’association, doivent contenir :
- la dénomination de la personne morale, immédiatement précédée ou suivie
de « ASBL » ou « association sans but lucratif »,
- l'indication précise du siège de la personne morale,
- le numéro d'entreprise,
- les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis
de l'indication du tribunal du siège de la personne morale.
- le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un
établissement de crédit établi en Belgique,
- le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de la personne
morale,
- le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
 
Toute personne qui intervient pour l’association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces mentions ne
figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
 
Article.2 – Siège social
0785620420
Le siège social de la 3BRG est établi sur le territoire de la Région Wallone et plus précisément à l'adresse :
 
Rue de la Gare 133
5590 Leignon
 
L’adresse de son site internet est www.3emebrigade.be et son adresse électronique est la suivante :
3emebrigade@gmail.com
 
Article.3 – But social et objet.
L’association a pour but de promouvoir l’histoire militaire, et ce principalement avec la reconstitution d'unités de
l'Armée Rouge Soviétique durant la Grande Guerre Patriotique, dans un but mémoriel, culture et, pédagogique.
Notre approche est de rechercher l’exactitude historique cela vaut pour les uniformes et les armes de nos
membres, mais également pour notre campement, nos interactions, ainsi que les manoeuvres que nous
effectuons.
Cette approche s’inscrit dans la démarche de “l’histoire vivante”, qui vise à rendre l’Histoire accessible et
abordable pour tout le monde, en passant par l'imersion de visiteurs au sein de notre campement. Incarner des
soldats soviétiques durant la deuxieme guerre mondiale (la Grande Guerre Patriotique comme elle est appellée
encore aujourd’hui en Russie), nous permet de faire découvrir au public un aspect différent de la guerre, peu
enseigné en Europe de l'ouest.
Pour le réaliser, l'association participera aussi a la culture évenementielle et s'impliquera dans l'organisation de
cérémonies commémoratives et toutes manifestations mettant en valeur le patrimoine historique et mémoriel en
Belgique ou en tout autre lieu.
Pour atteindre ces objectifs, l'objet pourra être réalisé en regroupant des personnes en coopération avec d'autres
associations qui participent au même projet. En vue de le réaliser, l'association peut acquérir et/ou recevoir tous
bien meubles et/ou immeubles en Belgique ou en tout autre lieu. Elle peut aussi effectuer toutes opérations
visant à développer ses moyens pour la réalisation de ses buts.
 
Article.4 – Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
 
TITRE 2 - Membres
 
Article.5 -- Il est demandé à tout membre faisant partie de la 3BRG d'être en ordre au niveau de son assurance
RC familiale. Cela même si l'ASBL  prend une assurance qui couvre les risques de nos activités.
Article.6 – Conditions d’admission des membres effectifs
L’association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité mais conditionné
par les points suivants.
Sont membres effectifs :
- les 9 membres fondateurs dit "Membres du politburo".
- Les membres adhérents qui ont plus de 3 ans de présence active au sein de la 3BRG et qui en font la demande
écrite 15 jours calendrier avant l'Assemblée générale, peuvent être acceptés si la totalité des membres du
politburo donnent leur accord.Si sont acceptés lors de l'AG il deviennent membres effectif dit "membre du parti".
- les personnes physiques ou morales, intéressées par le but de l’association et qui seront nommé à une fonction
honnorifique au sein de la 3BRG, pour autant qu’elles soient admises en cette qualité par l’assemblée générale.
Ces personnes physiques ou morales seront invitées à l'Assemblée Générale mais ne disposent que d'un avis
consultatif lors des décisions prise par Assemblée Générale.
 
Article.7 – Conditions d’admission des membres adhérents.
Les personnes voulant intégrer la 3BRG comme membres adhérents seront amenés à rencontrer au moins une
fois l'ensemble des membres du politburo et a leur exposer leurs motivations. La totalité des membres du
politburo doit donner son accord pour l'intégration d'un nouveau membre, ce dernier sera inviter ensuite à se
mettre en ordre de cotisation. Le membre adhérent est dit "membre du Komsomol".
 
.Article.8 - Démission et exclusion des membres
Les membres du politburo, du parti et du komsomol sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant leur démission par écrit à l’organe d'administration.
Est réputé démissionnaire :
- Le membre du politburo, du parti et du komsomol qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du
rappel qui lui est adressé par courrier.
- Le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales
consécutives. L’exclusion d'un membre effectif est prononcée par l’assemblée générale. Cette dernière ne peut
valablement se prononcer que si l’exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et si l'assemblée
réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. L'exclusion est prononcée au
scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été
entendu, s’il le désire.
 
 
 
 
Article.9 – Registre des membres effectifs
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l’organe d’administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur
dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que les nom et
prénoms de leur(s) représentant(s).
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres effectifs peuvent consulter ce registre, au siège de l’association et sans déplacement du
registre, sur simple demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration.
 
Article.10 - Responsabilité
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
 
Article.11 - Cotisation
La cotisation annuelle est fixée à 50 euros pour tout les membres du politburo, membres du parti et membre du
komsomol. Elle est à régler avant l'Assemblé Générale, donc au plus tard pour fin octobre de l'année d'exrecice.
 
 
TITRE 3 - Assemblée générale
 
Article.12 - Composition
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs "du politburo et du parti" de l’association. Elle
est présidée par le membre ou l’administrateur désigné à cet effet par l’assemblée.
Les membres adhérents, membres du Komsomol, peuvent participer à l’assemblée générale et toute personne
peut être invitée à l’assemblée générale, pour autant qu’elle ait été acceptée par l’assemblée générale.
 
Article.13 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus parla loi ou les présents statuts.
Une décision de l’assemblée générale est exigée pour :
- La modification des statuts
- L'approbation des comptes annuels et du budget
- La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leurrémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée
- La décharge à octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas échéant,l'introduction d'une action de l'association
contre les administrateurs
- L’admission (voir en fonction de l’article 5) et l’exclusion des membres effectifs
- La dissolution volontaire de l'association
- La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée commeentreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée
- Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
- Tous les cas où les statuts l’exigent.
 
 
Article.14 - Fonctionnement
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de novembre.
 
Article.15 – Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient présents ou représentés.
Les modifications sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur le but social ou l’objet de l’association ne peut être adoptée qu'à l'entièreté
des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, et adopter les modifications à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou
représentés pour les modifications concernant le but social ou l’objet de l’association, et à la majorité des deux
tiers des voix des membres présents ou représentés pour toutes les autres modifications.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Lorsque l’assemblée générale statue sur des modifications statutaires, les votes nuls, blancs ainsi que les
abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
 
Article.16 – Registre des procès-verbaux et publications
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procèsverbaux, signés au moins
par les représentants généraux de l’association, ainsi que par tous les membres et administrateurs qui le
désirent. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur
simple demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration, mais sans déplacement du registre.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre signée par l’administrateur désigné à cet effet. Les décisions relatives aux modifications
statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs et des délégués à la gestion journalière ainsi qu’à la
dissolution ou à la transformation de l’association sont déposées sans délai au greffe du tribunal de l’entreprise
compétent pour être publiées au Moniteur belge.
 
Article.17 - Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l’organe d’administration. En cas
de démission d’un administrateur, l’assemblée générale est convoquée pour pourvoir à son remplacement. Si la
démission a pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou
statutaire, l’administrateur reste en fonction jusqu’à son remplacement.
Un administrateur absent à plus de cinq réunions de l’organe sans justification est présumé démissionnaire. Il
reste toutefois responsable en tant qu’administrateur, tant que sa démission n’a pas été actée par l’assemblée
générale.
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y
pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.
 
 
TITRE 4 - Dissolution et liquidation
Article.18 - Liquidation
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations.
Dans ce cas, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins
désintéressées.
Article.19 - Affectation de l’actif net restant
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera affecté à
une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif. Les actifs immobilisés et circulants restant seront
transmis à un ou des musées désigné par le liquidateur.
 
 
Autres dispositions de l’acte constitutif:
 
Siège social :
 
Rue de la gare, 133
5590 Leignon
 
Adresse électronique de l’association : 3emebrigade@gmail.com
 
Site internet de l’association : www.3emebrigade.be
 
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. Thomas Honnay né le 11/07/1984 à Sambreville
2. Denis Vermeyen né le 30/12/1983 à Ottignies
3. Mathieu Fostier né le 11/02/1988 à Charleroi
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
 
 
L’organe d’administration a désigné en qualité de
- Président, Thomas Honnay dit "Maréchal de l'Union Soviétique" :
- Trésorier, Denis Vermeyen dit "Organisateur du plan quinquennal de l'Union Soviétique":
- Secrétaire, Mathieu Fostier dit "Secrétaire du comité central de l'Union Soviétique":
 
Fait à NIEPOLOMICE  , le 27/03/2022, en 3 exemplaires originaux.
Signatures