N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : 1001 Eclats
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue des Ecriniers 14
Ath
7800
1.
Article 1 – Dénomination
Il est constitué une association sans but lucratif dénommée : « 1001 Éclats », régie par les dispositions du
Code des sociétés et des associations.
2.
Article 2 – Siège social
Le siège social est établi à :
Rue des Écriniers 14, 7800 Ath (Belgique).
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision du conseil d’administration, conformément à la
loi.
3.
Article 3 – Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
4.
Article 4 – Objet et but désintéressé
L’association a pour but désintéressé :
L’organisation de stages éducatifs, créatifs, psychocorporels ou ludiques à destination de publics variés,
notamment les enfants et les jeunes, dans une démarche de développement personnel, de bien-être et
d’expression de soi.
Toutes ses activités sont exercées dans un but désintéressé, sans recherche de profit.
Elle peut poser tous les actes utiles ou nécessaires à la réalisation de cet objet, dans le respect de la loi.
5.
Article 5 – Membres
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L’association est composée d’au moins deux membres effectifs.
Les membres sont admis par décision du conseil d’administration.
Ils peuvent se retirer à tout moment par lettre écrite.
L’exclusion d’un membre ne peut être décidée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers.
6.
Article 6 – Assemblée générale
L’assemblée générale comprend tous les membres effectifs.
Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’un cinquième des membres le demande.
Elle est seule compétente pour :
-
Modifier les statuts,
-
Nommer ou révoquer les administrateurs,
-
Approuver les comptes et budgets,
-
Dissoudre l’association.
Les convocations sont envoyées au moins 8 jours à l’avance par tout moyen écrit (courrier postal ou
électronique).
7.
Article 7 – Conseil d’administration
L’association est administrée par un conseil d’administration composé d’au moins deux administrateurs.
Les administrateurs sont nommés pour une durée de 5 ans par l’assemblée générale. Ils sont rééligibles.
Le conseil d’administration assure la gestion quotidienne et représente légalement l’association.
8.
Article 8 – Fondatrices
Les membres fondateurs de l’association sont :
-
Charlotte Godfrin,
-
Meryl Hermant.
9.
Article 9 – Comptabilité
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Les comptes annuels sont soumis à l’approbation de l’assemblée générale dans les 6 mois suivant la clôture.
10.
Article 10 – Dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs.
L’actif net éventuel est affecté à une autre ASBL ou organisme poursuivant un objet similaire.
Déposé par Godfrin Charlotte, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : eclat.1001@hotmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 1 Mai
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Charlotte Godfrin
Rue des Ecriniers 14, 7800 Ath
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Meryl Hermant
Rue de la Haute Forière 111, 7800 Ath