N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
Vegan Horizons
(en abrégé) :
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Rue Willems 14 bte 1408
1210 Saint-Josse-ten-Noode
Objet(s) de l'acte :
CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Il résulte d’un acte reçu par le notaire Dirk Van Den Haute à Lennik le 25 mars 2019, qu’une  Société
Privée à Responsabilité Limitée a été constitué:
1. La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.  La dénomination
sociale est : "Vegan Horizons".
Le nom commercial est : « The Vegan Butcher’s Choice »
2. Le siège social est établi à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, rue Willems 14 boite 1408.
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit de Belgique par simple décision de la
gérance et en cas de transfert du siège dans une autre région linguistique, moyennant observation
des dispositions légales en la matière.
Chaque transfert de siège devra être publié aux annexes du Moniteur belge par les soins de la
gérance.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences,
ateliers, dépôts ou succursales en Belgique ou à l'étranger.
3. Fondateurs:
a. Monsieur VAN DEN BROECK Benoit Florent  né à Brugge le 20 février 1979, célibataire, domicilié
à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, rue Willems 14 boite 1408.
b. Madame BODDI Federica, née à Gênes (Italie) le 21 août 1991, célibataire, domiciliée à 1210
Saint-Josse-ten-Noode, rue Willems 14 boite 1408.
4. La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité
juridique.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale, prise comme en matière de
modification des statuts
5. Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR).
Il est représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant
chacune un/centième du capital.
6. Apport en espèces.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence d’un
tiers, de sorte que la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200,00 EUR) se trouve à la
disposition de la société.
La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en
formation auprès de la banque KBC sous le numéro BE 73 7350 5160 1560.
Une attestation de ladite Banque en date du 14 mars 2019, justifiant ce dépôt, a été remise au
notaire.
7. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
8. L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve
légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital.  Il
redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.
0723727391
Volet B
Le solde du bénéfice de l'exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur
participation dans le capital, sous réserve du droit clé l'assemblée générale de décider de toute autre
affectation, comme prévu ci-après.
L'assemblée générale décide de l'affectation du surplus du bénéfice ; elle peut décider d'affecter tout
ou partie de ce surplus à la création de fonds de réserve, de le reporter à nouveau ou de l'affecter à
des tantièmes à la gérance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect l'article 320 du
Code des sociétés.
9. Si la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l’associé unique, soit par
une ou plusieurs personnes physiques ou morales, nommées avec ou sans limitation de durée, soit
dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes
physiques, associées ou non désignées par l’assemblée générale.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celleci est tenue de désigner parmi
ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de
l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
Conformément à l'article 257 du Code des sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve
à l'assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en
défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
10. Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires;
il peut se faire représenter par un expert-comptable inscrit au tableau des experts-comptables
externes.  La rémunération de ce dernier n'incombe à la société que s'il a été désigné avec son
accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire ; en ces derniers cas,
les observations de l'expert-comptable sont communiquées à la société.
Si, conformément à l’article 141 du Code des sociétés, le contrôle de la société doit être confié à un
commissaire, ou si la société elle-même prend cette décision, le commissaire sera nommé pour un
terme de trois ans renouvelable par l'assemblée générale suivant les prescriptions légales.  Ses
émoluments consisteront en une somme fixe établie au début et pour la durée du mandat, par
l'assemblée générale.
11. La société a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique
ou à l’étranger, toutes les activités liées à :
    •  Produire et vendre des produits végétaliens;
    •  Organiser des work shops concernant cuisine végétalienne, organiser de noces, banquets,
buffets, lunches, réceptions diverses et marchés,
    •  Promotion de la cuisine végétalienne dans le plus grand sense du mot et la promotion du style
de vie végan.
La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : la petite et la grande
restauration, la préparation et vente de diverses plats, pâtisseries, viennoiseries et snacks divers,
ainsi que de tout type de boissons, l’ organisation de différents évènements, service traiteur à
domicile, workshops, festivités, conférences, activités éducatives, vente d’articles de promotion. Et
également toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur
horéca, le service traiteur, y compris l’organisation, la gestion et l’exploitation de restaurants,
cafétarias, débits de boissons, ainsi que toutes opérations d’hôtellerie, snack bar, sandwicherie,
livraison à domicile et la vente ambulante.
    •  L’importation et l’exportation de tous produits se rapportant à l’objet de la société
Elle peut faire tout ce qui est utile ou nécessaire à l’accomplissement de son objet social et d’une
façon générale accomplir, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes opérations commerciales,
industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à
son objet social et notamment l’achat, la vente, la location de tous biens meubles, immeubles ou
fonds de commerce.
Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet
identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
12. Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le dernier mercredi du mois de juin à
15.00 heures.
Si ce jour était férié, ou un dimanche, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la
même heure.
S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes
annuels.
Volet B
L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou
sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social
Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité
juridique et se clôturera le 31 décembre 2020.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille vingt et un (2021), conformément
aux statuts.
3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition
Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle
n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de
constitution.
Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société
reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les
deux années précédant la passation du présent acte.  Cette reprise sera effective dès que la société
aura acquis la personnalité juridique.
Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné,
doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l’acquisition de la personnalité
juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.
4. Procuration
Tous pouvoirs sont conférés à FIDUTAX CONSULT CVBA, à 1701 Itterbeek, Dorpsstraat 14 B2,
avec faculté de substitution, pour immatriculer la société au guichet d’entreprise et auprès de
l'administration de le Taxe sur la Valeur Ajouté et à cet effet, de signer tous documents, faire toutes
déclarations auprès de tous organismes.
5. Nomination gérant(s) non-statutaire(s)
Les fondateurs ont en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérants à deux.
b. de nommer à cette fonction:
- Monsieur VAN dEN BROECK Benoit, domicilié à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, rue Willems 14 boite
1408
- Madame BODDI Federica, domiciliée à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, rue Willems 14 boite 1408,
qui déclarent accepter et confirmer qu'ils ne sont pas frappés d'une décision qui s'y oppose. Leur
mandat prendra effet à partir du premier avril deux mille dix neuf (01-04-2019)
c. de fixer le mandat du (des) gérant(s) pour une durée indéterminée, à partir du 01 avril 2019.
d. que le mandat du gérant sera exécuté :
- Monsieur Van den Broeck : à titre gratuit, sauf décision contraire de l’assemblée générale,
- Madame Boddi : rémunéré.
e. de ne pas nommer un commissaire.  
 
 
 
                                                                                    POUR EXTRAIT ANALYTIQUE
                                                                                    Notaire Dirk Van Den Haute