N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASBL LES MOUSQUETAIRES CINACIENS
(en abrégé) : LMC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Gare(Leignon) 127
5590
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ciney (Leignon)
 Election des administrateurs
 L’assemblée générale décide d’élire les membres suivants en qualité d’administrateurs :
 -Monsieur LECOCQ Yvon, domicilié rue Sur Le Thier 24/3 à 4910 La Reid (Theux). Né à BENSBERG le
25septembre1955
 Elu à l’UNANIMITE des voix des membres présents ou représentés.
 -Madame MIGEOTTE Nadia, domiciliée Rue de la Gare 127 à 5590 Leignon. Née à NAMUR le 19 décembre
1967
 Elue à l’UNANIMITE des voix des membres présents ou représentés.
 -Monsieur DEBONDT Olivier, domicilié Rue Sous-Lieutenant Piérard 16 à 5520 Miavoye.  Né le 07 décembre
1963.
 Elu à l’UNANIMITE des voix des membres présents ou représentés.
 -Madame HERION Nadine, domiciliée Rue des Vigne 5 à 4500 Huy.  Née à Huy le 20 novembre 1952
 Elue à l’UNANIMITE des voix des membres présents ou représentés.
 
Statuts de l'ASBL LES MOUSQUETAIRES CINACIENS
En date du 8 novembre 2017
 Monsieur BANFI Jean-Louis Alberto César, né à Tourcoing (FR) le 26 Novembre 1965, Rue d’Al Venne 5, 5370
Havelange - Failon
 Monsieur DEBONDT Olivier Jean-Jacques, né à Boussu le 7 décembre 1963, domicilié Rue Sous-Lieutenant
Piérard 16, 5520 Onhaye - Miavoye
 Monsieur FREMALLE Thierry Fernand Jean-Marie Ghislain né à Namur le 14 juin 1967, domicilié Rue de la
Gare 127 à 5590 Leignon
 Monsieur LECOCQ Yvon Marcel Bernard Ghislain né à Bensberg (RFA) le 25 septembre 1955, domicilié Rue
Sur le Thier 24/3 à 4910 La Reid (Theux)
 Madame MIGEOTTE Nadia Dominique Oscar Ghislaine, née à Namur le 19 décembre 1967, domiciliée Rue de
la Gare 127 à 5590 Leignon,
tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (ASBL) conformément à la
loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
Titre I : Dénomination et Siège Social
 
Art.1 L’association est dénommée : « Les Mousquetaires Cinaciens asbl », en abrégé : « L.M.C »
Art.2 Son siège social est établi Rue de la Gare 127 à 5590 Leignon dans l’arrondissement judiciaire de Dinant.
TITRE II : but – objet
 
Art.3 L’association a pour but la promotion du sport en général et de l’escrime en particulier. Elle détermine
0691561005
librement son programme d’activité, dispose d’une complète autonomie de gestion et fait usage exclusivement du
français pour tout acte d’administration.     
 Sur le plan sportif, elle se conforme aux règles de la fédération internationale d’escrime (FIE) et de la fédération
royale belge des cercles d’escrime (F.R.B.C.E.).     
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
Art.4 L’association a pour objet l’organisation d’activités liées à la pratique de l’escrime, en ce compris les
entraînements, les leçons, les compétitions, les formations, etc. Tout particulièrement, mais non limitativement, à
Ciney.
 
TITRE III : membres
Section 1 : des différentes catégories de membres
Art.5 L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de
membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits que la loi ou les présents statuts accordent aux
associés. Les membres effectifs et adhérents ont l’obligation de respecter les statuts et réglementation de
l’association.
Section 2 : Admission
Art.6 Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte ;
tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis par décision de l’Assemblée
Générale réunissant deux tiers des voix présentes ou représentées.
                   Sont membres adhérents pour l’année sportive : tous les tireurs du Cercle d’Escrime Les
Mousquetaires Cinaciens (LMC) ayants payé leur cotisation et leur licence.
Section 3 : Droits et obligations des membres adhérents
Art.7 Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts, dont notamment, le droit d’être présent à l’assemblée générale mais uniquement avec voix consultative,
le droit de bénéficier des services que l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et
règlements de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation semestrielle fixée.
Section 4 : Démission, exclusion, suspension
Art.8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association, les membres
effectifs devront en aviser le Conseil d’Administration en lui adressant une lettre de démission.      
 Est également réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier postal. 
 Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l’association ou qui,
après rappel, ne règle pas sa cotisation, peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’Administration.
L’exclusion est la compétence de l’Assemblée Générale.
Art.9 L’exclusion d’un membre effectif est la compétence de l’Assemblée Générale -sur proposition du Conseil
d’Administration- statuant au bulletin secret à la majorité des deux tiers des membres présents et pour autant que
deux tiers au moins des membres soient présents.    
 En attendant la décision de l’Assemblée Générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, le Conseil
d’Administration peut suspendre ce membre, cette décision est prise à l’unanimité.      
 La sanction d’exclusion d’un membre effectif prise à son égard lui est notifiée par recommandé.
Art.10 L’exclusion d’un membre adhérent est de la compétence du Conseil d’Administration.
Art.11 Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
 Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art.12 Le Conseil d’Administration tient un registre des membres effectifs. Ce registre est conservé au siège
social où tous les membres effectifs ou adhérents peuvent, sur rendez-vous, en prendre connaissance, mais
sans déplacement du registre.
Art.13 Tout membre effectif absent sans justification à deux assemblées générales successives sera réputé
démissionnaire.
TITRE IV : cotisations
Art.14 Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation semestrielle. Le montant de cette cotisation est
fixé par l’Assemblée Générale, elle ne pourra être supérieure à 500� par semestre et par personne.
Art.15 Le Conseil d’Administration peut exonérer de cotisation certains membres adhérents ou effectifs.
TITRE V : assemblée générale
Section 1 : Composition et compétences
Art.16 L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y
assister mais leur voix est consultative.
Art.17 L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.  
 Sont notamment de sa compétence :
la modification des présents statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge des administrateurs ;      
la dissolution volontaire de l’association ;
l’exclusion de membres effectifs ;
Section 2 : Tenue et convocation
Art.18 Il doit être tenu une réunion de l’Assemblée Générale chaque année, avant le 1er mars. 
 L’association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout temps par décision du Conseil
d’Administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.  
Art.19 L’Assemblée Générale est convoquée par le président du Conseil d’Administration par lettre ordinaire ou
par courrier électronique à tout le moins 12 jours ouvrables avant la tenue de cette Assemblée. Tous les
membres doivent y être convoqués. La convocation précise les heures, date, lieu et ordre du jour de l’Assemblée
Générale extraordinaire. Toute proposition émanant d’au moins un membre effectif ou adhérent est ajoutée à
l’ordre du jour.     
 Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi, l’Assemblée peut délibérer valablement sur
des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art.20 Si l’Assemblée ne rassemble pas le nombre minimum de membres présents ou représentés pour délibérer
sur certains points à l’ordre du jour, le Conseil d’Administration la reconvoque dans un délai d’au moins 15 jours
ouvrables. L’Assemblée Générale alors réunie délibère valablement quel que soit le quorum de présence atteint.
Section 3 : Fonctionnement
Art.21 Chaque membre effectif dispose d’une voix.     
 Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration. Chaque membre ne peut
être titulaire que d’une seule procuration au maximum. Les procurations ne permettent pas de voter pour des
points qui ne sont pas à l’ordre du jour et qui dépassent le cadre du point « divers ». En cas de litige,
l’appréciation est laissée au président du Conseil d’Administration et à défaut à l’administrateur présent le plus
âgé.   
 Les présents statuts peuvent établir que la présence physique des membres est requise pour que leur voix soit
valable pour certaines décisions (notamment l’exclusion d’un membre effectif).
Art.22 L’Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d’Administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé.
Art.23 Un secrétaire est nommé au début de chaque réunion par le président. Il établira une liste des membres
présents ou représentés et rédigera le procès-verbal.
Art.24 L’Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.        
 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés sauf les cas
prévus par la loi ou les présents statuts. 
 En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.
 Les votes blancs, nuls et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des votes.   
Art.25 L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification
des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26
quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Section 4 : Publicité
Art.26 Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
tous les administrateurs présents. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs ou
adhérents peuvent –sur rendez-vous- en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.   
 Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de même pour
tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.
Art.27 La liste des membres présents ou représentés établie par le Secrétaire est signée par ceux-ci et jointe au
procès-verbal.
TITRE VI : le conseil d’Administration
Section 1 : Les membres
Art.28 Le Conseil d’Administration est composé d’au moins trois personnes nommées par l’Assemblée Générale
pour un terme de 4 ans renouvelable et en tout temps révocables par elle.  
Art.29 La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale statuant à la
majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Art.30 En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le Conseil
d’Administration. Son mandat sera confirmé par la plus prochaine Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le
mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art.31 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées
à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Section 2 : Fonctionnement
Art.32 Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.        
 En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Art.33 Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du président, il forme un collège et ne peut statuer
que si la majorité simple de ses membres sont présents ou représentés.     
 Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration au maximum. Les
procurations ne permettent pas de voter pour des points qui ne sont pas à l’ordre du jour et qui dépassent le
cadre du point « divers ». En cas de litige, l’appréciation est laissée au président du Conseil d’Administration et à
défaut à l’administrateur présent le plus âgé. 
Art.34 Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la
voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.
 Ses décisions sont consignées par le secrétaire dans un registre de procès-verbaux signés par le président du
Conseil d’Administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs ou adhérents
peuvent –sur rendez-vous- en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
Art.35 Tout administrateur absent à deux Conseils d’Administration successifs sans justification est réputé
démissionnaire.  
Section 3 : Compétences
Art.36 Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'Assemblée Générale sont de la compétence du Conseil d'Administration.
Art.37 §1 Le Conseil d’Administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les
pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.        
 §2 La durée du mandat de Délégué à la Gestion Journalière, éventuellement renouvelable, est identique à celui
de leur mandat au sein du Conseil d’Administration.
 Le mandat de Délégué à la Gestion Journalière prend fin automatiquement quand les personnes chargées de
cette gestion journalière perdent leur qualité d’administrateur.
 §3 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce de Dinant sans délais et publiés par extrait aux
annexes du Moniteur Belge.
Art.38 Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le
Conseil d’Administration.
Art.39 Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : dispositions diverses
Art.40 En complément des statuts, le Conseil d’Administration établi un règlement d’ordre intérieur.
Art.41 L’association fournit un encadrement spécifique à la pratique de l’escrime en requérant au minimum un
initiateur sportif ou équivalent tel que défini par la communauté française.
Art.42 L’Association fait connaître à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de l’autorité
parentale de ses membres de moins de 16 ans :
 Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la
nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens visé au 2°
 Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en matière de dopage adoptée en
application de l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 octobre 2015 portant exécution du
décret relatif à la lutte contre le dopage.
 La règlementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la
procédure applicable et le barème des sanctions.
Art.43 L’association à l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.  Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
Art.44 L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
 les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
 les mesures disciplinaires ainsi que les procédures de leur champ d’application ;
 l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art.45 L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d’assurance
conclus au profit des profit des sportifs.
 L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
Art.46 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. «A titre exceptionnel le 1er
exercice débute à la date de la présente assemblée générale, et s’achève le 31 décembre 2018 »
Art.47 Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée Générale ordinaire.
 Ils sont tenus et publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Art.48 En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs et détermine
leurs pouvoirs.    
 L’affectation du patrimoine est faite en faveur d’activités similaires.
 Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art.49 Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les ASBL.