N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): HTM CLEAN
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1190 Forest, Rue Bollinckx 241
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
EXTRAIT
Extrait de l’acte de constitution reçu par le Notaire Caroline RAVESCHOT, de résidence à Saint-Gilles, le 21 
août 2012.
Madame DOS SANTOS BARROS Lucileia,  née à Nova Lidice (Portugal) le 14 décembre 1980, domiciliée à 
Forest (1190 Bruxelles) rue des Glands 93/0003 et Monsieur FARIAS VIEIRA Marcelo, né à Fatima do Sul, 
Mato Grosso do Sul (Portugal) le 10 mars 1978, domicilié à Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Jean Morjau, 1, 
ont constitué une société privée à responsabilité limitée dont les statuts stipulent notamment ce qui suit : 
Article premier – FORME ET DENOMINATION
La société adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée: « HTM CLEAN ». 
(…)
Article deux - SIEGE SOCIAL 
Le siège social est établi à Forest (1190 Bruxelles), rue Bollinckx 241. (…)
Article trois - OBJET 
La société a pour objet, en Belgique ou à l'étranger,  pour compte propre, pour compte de tiers ou en 
participation avec des tiers, en qualité d’agent, de représentant ou de commissionnaire :
Les activités de titres-services, celles-ci comprends à domicile de l’utilisateur, activités hors du domicile de 
l’utilisateur : activités ménagères, nettoyage, préparation de repas, repassage, lessive, courses ménagères, 
aide aux utilisateurs, etc….
Elle accomplira toutes taches ménagères dans ou hors du domicile de l’utilisateur qui seront autorisés dans le 
cadre du règlement du Services Public de l’Emploi, du Travail et de la Concertation Social en ce qui concerne 
les titres-services.
La société  pourra en autres se charger de  l’entretien et la désinfection de meubles et objets divers ainsi que  
de bureaux, ainsi que le nettoyage de vitres ; le nettoyage, l’entretien et la désinfection de bureaux, ainsi que le 
nettoyage de vitres ; l’entretien jardins ; le service aux personnes de soins de beauté, maquillage, manucure et 
pédicure et soins de corps) au domicile du client ou ailleurs, 
Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou par tout 
autre mode dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou 
connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société 
liée ou non.
Elle peut être gérant, administrateur ou liquidateur d'autres sociétés.
Article cinq – CAPITAL
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 €).
Il est représenté par mille (1.000) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune 
dix-huit virgule six / millièmes de l'avoir social, souscrites en espèces et chacune libérée à concurrence d’un 
tiers.
Tous les titres de la société sont nominatifs. Ils portent un numéro d’ordre.
Il est tenu au siège social un registre pour chaque catégorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut 
prendre connaissance du registre relatif à ses titres.
En cas de démembrement du droit de propriété d'une action, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier. 
Article six - INDIVISIBILITE DES TITRES
Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y 
afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à 
l'égard de la société.
Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.
Article huit - GESTION DE LA SOCIETE 
0848210857
La société est gérée par un ou plusieurs gérants désignés par l'assemblée générale, associés ou non associés.
Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci désignera parmi ses associés, gérants, administrateurs ou 
travailleurs, conformément à l'article 61 du Code des sociétés, un représentant permanent chargé de l'exécution 
de cette mission et pourra également désigner un suppléant pour pallier tout empêchement de celui-ci. A cet 
égard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du représentant autre que la réalisation de la 
publicité requise par la loi de sa désignation en qualité de représentant. 
La présente société est autorisée à exercer des fonctions d'administrateur, de gérant ou de membre d'un comité 
de direction pour autant que, pour l'exécution de ces fonctions, son organe de gestion nomme un représentant 
permanent conformément à l'article 61 du Code des sociétés.
Chaque gérant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à la poursuite de 
l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice, en demandant comme en défendant.
Le ou les gérants peuvent déléguer, à des tiers faisant partie de la société ou non, le pouvoir d'accomplir les 
actes qu'ils énuméreront et pour la durée qu'ils fixeront.
L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement. Si le mandat de gérant est 
rémunéré, l'assemblée générale détermine le montant de cette rémunération.
Article neuf – SURVEILLANCE
La surveillance de la société est confiée à un ou plusieurs commissaires membres de l'Institut des Réviseurs 
d'Entreprises, nommés par l'Assemblée générale pour une durée de trois ans renouvelable.
Toutefois, par dérogation à ce qui précède, lorsque la société répond aux critères prévus par l'article 141 du 
Code des Sociétés, la nomination d'un ou plusieurs commissaire est facultative.
S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de 
contrôle des commissaires. Il peut se faire représenter par un expert comptable dont la rémunération incombera 
à la société s'il a été désigné avec l'accord de la Société ou si cette rémunération a été mise à charge de la 
société par décision judiciaire.
Article dix - REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième mardi du mois de juin à dix-neuf 
heures. 
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les 
avis de convocation.
Elle est présidée par le gérant s'il n'y en a qu'un et par le plus âgé des gérants s'il y en a plusieurs.
Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en 
tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à 
l'assemblée.
Article onze - EXERCICE SOCIAL 
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.
Chaque année la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels de l'exercice écoulé, conformément 
aux dispositions du Code des Sociétés.
La gérance soumet les comptes annuels à l'assemblée générale ordinaire pour approbation. 
Article douze -  RESERVES – REPARTITION DES BENEFICES
Sur le résultat tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est d'abord prélevé cinq pour cent 
au moins pour la constitution de la réserve légale, ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve 
atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assemblée Générale statuant à la majorité des voix sur 
proposition du gérant.
Article treize - DISSOLUTION LIQUIDATION
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère 
par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou 
plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif 
net est partagé entre les associés.
Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder 
aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre par des appels de 
fonds ou par une répartition préalable.
Le solde est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit 
égal.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
Les associés, réunis en assemblée générale, prennent ensuite les décisions suivantes :
1. Premier exercice social
Par exception, le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique et 
se clôturera le 31 décembre 2013.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2014.
3. Gérance :
a. de fixer le nombre de gérants à un ;
b. de nommer à cette fonction, pour une durée indéterminée Madame DOS SANTOS BARROS Lucileia,  
numéro national 80.12.14-368.06, domiciliée à Forest (1190 Bruxelles), rue des Glands 93, ci-avant plus 
Volet B - Suite
amplement qualifiée, qui déclare accepter et confirme expressément qu'elle n'est pas frappé d'une décision qui 
s'y oppose ;
c. que son mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit ;
d. de ne pas nommer un commissaire.
Madame DOS SANTOS BARROS Lucileia est nommée jusqu'à révocation et peut engager valablement la 
société sans limitation de sommes.
4. Reprise d'engagements :
Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes :
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent et toutes les activités entreprises depuis le 14er
Août 2012 par Madame DOS SANTOS BARROS Lucileia,  précitée, au nom et pour compte de la société en 
formation sont repris par la société présentement constituée.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale.
La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal 
compétent.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé : Caroline Raveschot, Notaire
Déposé en même temps : 1 expédition, 1 attestation bancaire, 1procuration.