N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier): M.D. CONCEPT
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
7130 Binche, Rue de Versailles(BIN) 2
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D'un acte reçu le vingt janvier deux mille douze par le Notaire Xavier BRICOUT, de résidence à Soignies, 
en cours d'enregistrement, il est extrait ce qui suit:
ONT COMPARU
1) Monsieur MALAK Jean, Clément Edouard Ghislain, divorcé,  né à Louvain,  le vingt-six mai mille neuf cent 
cinquante et un, divorcé, domicilié à 7130, Binche, Rue de Versailles(BIN), 2.
2) Monsieur DAUVISTER Robert Armand José, né à Verviers, le premier juin mille neuf cent cinquante et un, 
époux de Madame Eunice MOSBEUX, domicilié à 4860, Pepinster, Rue des Anneuses, 72.
Ci – après dénommés : « les fondateurs » ou « les comparants ».
Les comparants requièrent le Notaire soussigné d’acter qu’ils constituent une société commerciale et 
d’arrêter les statuts d’une société privée à responsabilité limitée "M.D. CONCEPT", dont le siège social sera 
établi à 7130 Binche,  Rue de Versailles(BIN), 2, ayant un capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), 
représenté par cent parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100e) de 
l’avoir social.
Ils déclarent que les cent parts (100) parts sont souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six 
euros (186 EUR) chacune, auxquelles les comparants souscrivent de la manière suivante :
•
Monsieur MALAK : cinquante (50) parts sociales, sans désignation de valeur nominale.
•
Monsieur DAUVISTER: cinquante (50) parts sociales, sans désignation de valeur nominale.
Les comparants déclarent et reconnaissent  que :
- Chaque part sociale est souscrite en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) et le capital est 
libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 EUR)  et ce comme suit :  
* par Monsieur MALAK à concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR) euros, soit cinquante (50) parts ; 
* par Monsieur DAUVISTER à concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR), soit cinquante (50) parts ;  
de sorte que la société a dès à présent, à sa libre et entière disposition, une somme de six mille deux cents euros 
(6.200 EUR).
Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est entièrement libérée par un 
versement en espèces effectué au compte numéro (on omet) ouvert au nom de la société en formation auprès 
de CPH BANQUE, en son agence de La Louvière.
Une attestation bancaire de ce dépôt a été confiée à la garde du Notaire soussigné.
PLAN FINANCIER
Préalablement à la constitution de la société, les fondateurs ont remis au Notaire soussigné, qui le conservera 
avec les minutes de son protocole le plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital de la société.
Dans les cas visés à l’article 229 du Code des Sociétés, ce plan financier est transmis au Tribunal de 
Commerce dont ressort le siège social de la société, par le Notaire soussigné, à la demande du Juge-
commissaire ou du Procureur du Roi.
Réglementations particulières
Le Notaire soussigné a attiré l'attention des comparants :
- sur le fait que la société ne jouira de la personnalité morale qu'à partir du dépôt de l'extrait de l'acte de 
constitution au Greffe du Tribunal de Commerce dont ressort le siège social de la société.
- sur le fait que la société, dans l'exercice des activités de son objet social, pourrait devoir, en raison de 
dispositions réglementaires ou administratives en vigueur, obtenir des accès, agréations ou autorisations 
préalables.
- sur les prescrits de l’article 220 du Code des Sociétés, disposant que tout bien appartenant à l'un des 
fondateurs, à un associé ou à un gérant que la société se proposerait d'acquérir dans un délai de deux ans à 
compter de sa constitution - la cas échéant en application de l'article 60 du Code des Sociétés,  - pour une 
contre-valeur au moins égale à un/dixième du capital souscrit, doit faire l'objet d'un rapport établi soit par le 
0843360857
commissaire-réviseur, soit si la société n'en a pas nommé par un réviseur d'entreprise désigné par la gérance et 
d'un rapport spécial établi par cette dernière.
- sur l'interdiction faite par la loi à certaines personnes de participer à l'administration ou à la surveillance d'une 
société.
- sur les dispositions pénales des articles 345 et suivants du Code des Sociétés.
STATUTS
Article 1 — Forme
Société privée à responsabilité limitée. 
Article 2 — Dénomination
La société adopte la dénomination « "M.D. CONCEPT "».
Tous les documents écrits émanant de la société doivent contenir les mentions suivantes :
•
la dénomination de la société ;
•
la forme en entier - société privée à responsabilité limitée - ou en abrégé SPRL  - reproduits lisiblement 
et placés immédiatement avant ou après le nom de la société ;
•
l’indication précise du siège de la société ;
•
le numéro d’entreprise ; 
•
le terme « registre des personnes morales » ou l’abréviation « RPM », suivi de l’indication du siège du 
tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social ;
•
le cas échéant, l’indication que la société est en liquidation. 
Article 3 — Siège social
Le siège social est établi à 7130 Binche,  Rue de Versailles(BIN), 2.
Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région 
de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater la modification 
des statuts qui en résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d’exploitation, 
agences et succursales en Belgique ou à l’étranger.
Article 4 — Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers 
ou en participation avec ceux-ci, ce qui suit: 
•
la commercialisation dans le sens le plus large de matériel médical ou paramédical, de fournitures 
médicales ou paramédicales
•
l’étude, la recherche, la conception, l’obtention, l’acquisition, l’exploitation, la réalisation, la fabrication, 
l’analyse, la cession ou la concession de tous brevets, licences, procédés, marques, technologies et 
autres droits intellectuels ou commerciaux.
La société pourra louer ou sous louer, acquérir des droits réels ou la pleine propriété de tout immeuble 
dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation ou d’y loger son dirigeant et les membres 
de sa famille à titre de résidence principale ou secondaire.
La société a également pour objet la gestion et la valorisation d’un patrimoine immobilier, avec ou sans 
lien direct avec ses autres activités , en pleine propriété ou en droits réels, notamment par l’achat, la vente, la 
location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large.
La société pourra également exercer toute activité d’intermédiaire dans le cadre de la vente de 
maisons de retraites.
La société pourra exercer toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et 
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en 
faciliter directement ou indirectement la réalisation.
Elle pourra réaliser son objet pour son compte ou pour le compte d'autrui, de toutes les manières et 
suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.
Elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet 
identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui 
procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention 
financière ou autrement, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet identique, 
analogue ou connexe au sien, susceptible notamment d'en favoriser le développement, de lui procurer des 
matières premières, de faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
société liée ou non.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur dans d’autres sociétés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de 
ces conditions.
Article 5 — Durée
La société est constituée pour une une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de 
modification des statuts.
Article 6 — Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divisé en cent (100) parts 
sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100ème) de l’avoir social.
Article 7 — Vote par l’usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par 
l’usufruitier.
Article 8 — Cession et transmission de parts
-Si la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci peut décider librement de la cession de tout ou partie de 
ses parts, moyennant le cas échéant le respect des règles de son régime matrimonial.
- Les parts sociales d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour cause 
de mort qu'avec l'agrément de l’unanimité des associés.
Toutefois, cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sociales sont cédées ou transmises à un associé, au 
conjoint du cédant ou du testateur, ou descendants en ligne directe.
Les règles qui précèdent s'applique également en cas de cession par ou en faveur d'une personne morale.
- Le refus d'agrément ne donne lieu à aucun recours.
Les associés opposants ont six mois à dater du refus pour trouver acquéreurs, faute de quoi, ils sont tenus 
d'acquérir eux-mêmes les parts ou de lever l'opposition.
- Les héritiers et légataires qui ne peuvent devenir associés ont droit à la valeur des parts sociales transmises, 
laquelle, à défaut d’accord sera déterminée par un expert-comptable ou réviseur d’entreprises qui sera nommé, à 
défaut d’accord par le Tribunal de Commerce du ressort du siège social. L’expert tiendra compte dans son 
évaluation de la valeur intrinsèque de la société en ce compris les éventuelles réserves occultes ou plus-value de 
réévaluation à établir.
Article 9 — Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers 
intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions 
de parts.
Article 10 — Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, 
associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la 
qualité de gérant statutaire.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs 
pouvoirs. S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au nom et 
pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les 
mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans 
préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente. Celle-ci ne peut révoquer son 
représentant qu’en désignant simultanément son successeur.
Article 11 — Pouvoirs du gérant
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale. 
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 — Rémunération
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est exercé à titre gratuit. 
Article 13 — Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des sociétés, il n’est pas nommé 
de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d’investigation et de contrôle du 
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la 
société s’il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision 
judiciaire.
Article 14 — Assemblées générales
L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le deuxième mardi de mai à dix-neuf heures, au 
siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que 
l’intérêt social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
-
Conformément à l’article 268 du Code des sociétés, les convocations aux assemblées générales 
contiennent l'ordre du jour et sont adressées aux associés, titulaires de certificats émis en collaboration 
avec la société, porteurs d'obligation, commissaires et gérants, quinze jours avant l'assemblée par lettres 
recommandées.  Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.
-
En même temps que la convocation à l’assemblée générale, il est adressé à ces personnes une copie des 
documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des sociétés.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative de 
la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut 
renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle 
est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 15 — Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre associé porteur d’une 
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Article 16 — Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 17 — Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le plus 
de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée 
et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les 
associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 — Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.
Article 19 — Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé 
annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement 
cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, 
dans le respect des dispositions légales.
Article 20 — Dissolution — Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins 
que l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Article 21 — Election de domicile
Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l’étranger, fait élection de 
domicile au siège social.
Article 22 — Droit commun
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code des sociétés et à la loi. En 
conséquence, les dispositions du Code des sociétés et de la loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par 
les présents statuts sont réputées écrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives du 
Code des sociétés et de la loi censées non écrites.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants prennent les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de 
l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent, lorsque la société acquerra la 
personnalité morale.
1° - Le premier exercice social commencera le jour du dépôt au greffe d’une expédition des présentes 
pour se terminer le trente et un décembre deux mille douze.
2°- La première assemblée générale annuelle se tiendra le deuxième mardi de mai  deux mille treize.
3°- Les comparants ne désignent pas de commissaire-reviseur.
4°- Madame VEGH Thérèse domiciliée à 7133 Buvrinnes, rue de Walhain 100, est nommée en tant que 
gérant, pour une durée indéterminée ; son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire de 
l’assemblée générale. Madame VEGH est ici présente et accepte son mandat en signant le présent acte.
5° - Reprise des engagements.
Conformément à l’article 60 du Code des Sociétés, la société ainsi constituée, par l’entremise de ses 
représentants légaux, a déclaré reprendre pour son compte tous engagements pris en son nom ainsi que les 
frais engagés avant les présentes depuis le premier janvier deux mille douze.
Tous pouvoirs spéciaux sont donnés sous condition suspensive du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif 
à Madame Thérèse VEGH, prénommée, pour remplir les formalités postérieures à la constitution, notamment 
toutes formalités requises pour l'inscription de la société au registre des personnes morales, à un guichet 
d’entreprises, à la T.V.A. et à l'O.N.S.S., pour l'ouverture de comptes bancaires et, en général, toutes formalités 
nécessaires ou utiles permettant à la société d'entamer ses activités, et ce, avec pouvoir de subdélégation.
Pour extrait conforme, signé Xavier BRICOUT, Notaire de résidence à Soignies.