Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
S & T KHAN
Avenue Henri Jaspar 88
1060 Saint-Gilles
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Aux termes d'un acte reçu par le Notaire Olivier NEYRINCK, notaire associé, de résidence à Jette-
Bruxelles, le 21 août 2014, à enregistrer, la société privée à responsabilité limitée "S & T KHAN"  a
été constituée :
DESIGNATION DES FONDATEURS :
1. Monsieur KHAN Amjad, né à Mandawar (Inde), le 9 juin 1978, numéro national 78.06.09-515.22,
époux de Madame VAN CAMPENHOUT Patricia, domicilié à Sint-Katherina-Lombeek, Rietstraat, 3
2. Madame VAN CAMPENHOUT Patricia Irène Ivonne, née à Ixelles, le 13 mars 1966, numéro
national 66.03.13-188.53, épouse de Monsieur KHAN Amjad, domiciliée à Sint-Katherina-Lombeek,
Rietstraat, 3.
Les déclarent être mariés sous le régime de la séparation de biens pure et simple aux termes de leur
contrat de mariage reçu par le notaire Olivier NEYRINCK, soussigné, en date du 4 novembre 2003,
régime non modifié à ce jour.
RAISON SOCIALE - DENOMINATION :
La société est une société privée à responsabilité limitée. Elle a pour dénomination "S & T KHAN".
OBJET SOCIAL :
La société a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou
à l'étranger, toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières, immobilières ou financières de
nature à favoriser ou étendre directement ou indirectement son industrie et son commerce.
La société a pour objet l’achat, la vente en gros et en détail de produits alimentaires et non
alimentaires, marchandises et denrées durables ou non, de boissons, vins et spiritueux, la fabrication
et la vente de tous articles de grande consommation, de ménage et autres, ainsi que toutes activités
de services.
L’importation ainsi que l’exportation de tout ce qui se rapporte  directement aux activités de la
société.
Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, ayant un objet
identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
Elle a également pour objet la création, ou l’acquisition, et l’exploitation de tous autres fonds ou
établissements de même nature, et, généralement, toutes opérations industrielles, commerciales ou
financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet
social ou susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.
SIEGE SOCIAL :
Le siège social est établi à Saint-Gilles (1060 Bruxelles), avenue Henri Jaspard, 88.
                                         
CAPITAL SOCIAL :
 Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €).
Il est représenté par cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant
chacune un/centième (1/100ième) de l'avoir social.
0560736412
Volet B
DUREE : illimitée.
DISPOSITIONS CONCERNANT L’ETABLISSEMENT DES RESERVES-REPARTITIONS DU
BENEFICE ET REPARTITION DU SOLDE DE LIQUIDATION :
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la
formation d'un fonds de réserve.  Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve
a atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des
voix sur proposition du ou des gérant(s).
PERSONNES AUTORISEES A GERER, SIGNER ET POUVOIRS :
La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants,  associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner parmi
ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de
l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la
loi réserve à l'assemblée générale.
Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en
défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à
telles personnes que bon leur semble.
S’il n’y a qu’un seul gérant, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les
mêmes délégations.
EXERCICE SOCIAL :
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre
ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE :
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le deuxième vendredi du mois de mai à
10 heures.
CONDITIONS D’ADMISSION ET DROIT DE VOTE :
a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire,
associé ou non.
Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui
possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.
b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut
les déléguer.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social :
Par exception le premier exercice social commencera le 1er octobre 2014 et se clôturera le 31
décembre 2015.
2. Première assemblée générale annuelle :
La première assemblée générale annuelle aura lieu en mai 2016 conformément aux statuts.
3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition.
Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle
n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de
constitution.
Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société
reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les
deux années précédant la passation du présent acte.  Cette reprise sera effective dès que la société
aura acquis la personnalité juridique.
Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné,
doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l’acquisition de la personnalité
juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.
DISPOSITIONS FINALES
Les fondateurs ont en outre décidé :
a) de fixer le nombre de gérant à: un
b) de nommer à cette fonction: le fondateur Monsieur KHAN Amjad, prénommé, qui déclare accepter
et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.
c) de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée;
d) que le mandat du gérant sera rémunéré, sauf décision contraire de l’assemblée générale;
e) de ne pas nommer de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
MANDAT :
Tous pouvoirs spéciaux sont donnés à Monsieur KHAN Amjad et à Madame Vanatoru Tania, à 1080
Bruxelles, chaussée de Ninove 1072, avec pouvoir d’agir ensemble ou séparément, avec faculté de
substitution, aux fins d'entamer les démarches administratives pour l'inscription, modification, ou
Volet B
radiation auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant création
d'une Banque Carrefour des Entreprises, modernisation du Registre de commerce, création de
guichets d'entreprises agrées et divers autres dispositions), à son assujettissement éventuel à la taxe
sur la valeur ajoutée, et toutes autres formalités.
A cette fin, le mandataire peut au nom de la société constituée, faire toutes déclarations, signer tous
documents et pièces et, en général, faire le nécessaire même non expressément prévu par les
présentes.
Ce mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilité du mandataire sur le plan
financier.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Déposé : expédition de l'acte.
Olivier NEYRINCK, Notaire associé