N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ELEVEN STEENS ART
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Steens 11
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
 Statuts :
 I.    Composition, dénomination, siège social, but et durée
 1. entre :
 Monsieur Jean-Marc Dimanche, né à Meudon (France), le 22 novembre 1960, de nationalité française, domicilié
à Paris 75014 (France), rue lacaze 16, 
 Madame Emilie CARRASCO, née à Paris (France), le 30 juillet 1984, de nationalité française, domiciliée 9 rue
René Blum 75017 Paris (France),
 Madame Véronique Deschamps, née à Garches (France) le 21 juin 1956, de nationalité française, domiciliée :
Rue des Sablons 7 – 1000 Bruxelles, 
 Monsieur Serge CARRASCO, né à Oran (Algérie) le 6 mars 1956, de nationalité Française, domicilié Rue des
Sablons 7 – 1000 Bruxelles, 
 L’association sans but lucratif formée est dénommée : ELEVEN STEENS ART.
  Son siège social pourra être modifié par décision de l’Assemblée générale prise dans le cadre des quorums
définis par la loi pour les modifications statutaires.
 Le siège social de l’association est situé Rue Steens 11 – 1060 Saint Gilles.
 L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les
ASBL sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l’arrondissement judiciaire
précité.
 L’association a pour objet de :
 •      Permettre a tous les publics de vivre des experiences artistiques –
 •      Faciliter l’acces a la culture et a l’art, a tous les publics
 •      Federer et promouvoir l’activite artistique par le biais d’expositions de groupe, d’un site internet collectif et
d’actions diverses ;
 •      Organiser des evenements et manifestations artistiques et culturelles, mettant notamment en avant les arts
plastiques, vivants, craft, design, etc… ;
 •      Accueillir des artistes et produire des oeuvres ;
 •      Participer a des evenements artistiques organises par des tiers (foire, salon, exposition, festival etc.) ;
 •      Creer des actions de mediation culturelle par le biais d’ateliers d’initiation et de decouverte artistique et
notamment avec les écoles ;
 •      Favoriser la rencontre de ses membres par l’organisation d’ateliers reels ou virtuels. Pour ce faire,
l’association se donne comme moyens d’action :
 •    La mise en commun des competences de ses membres ;
0719425046
 •    Les echanges avec d’autres associations et collectifs du meme type ;
 •    L’information aupres de publics interesses mais non adherents ;
 •    L’elaboration, la mise en œuvre et la promotion de projets artistiques ;
 L’association pourra solliciter des financements publics ou privés, régionaux, nationaux ou internationaux. Elle
pourra agréer, signer conduire et exécuter des contrats de recherche, octroyer des bourses et lancer toute
procédure utile à l’exécution de son objet. Elle peut contribuer à la réalisation d’oeuvres artistiques ou tout projet
artistique rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte ainsi que publier des ouvrages et ce
quelque soit son support. Elle pourra organiser des séminaires, des workshop, des stages, des colloques, des
formations, des expositions ou toute manifestation publique rencontrant son objet social de manière directe ou
indirecte.
 L’association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.
 L’association pourra nouer tout partenariat rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.
L’association pourra prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des
associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou
au développement de son objet.
 L’association a compétence pour réaliser son objet dans tout le pays et à l’étranger.
 L’association pourra réaliser son but par tous les moyens directs ou indirects à sa disposition.
 L’association est constituée pour une durée illimitée.
 II. Membres
 Les membres de l’ASBL sont :
 -    Monsieur Jean-Marc Dimanche,
 -    Madame Emilie CARRASCO
 -    Madame Véronique Deschamps
 -    Monsieur Serge CARRASCO
 Tous ces membres sont membres effectifs.
 Outre les membres effectifs, l’association peut aussi comprendre des membres adhérents.
 Sauf indication contraire, toutes références aux membres dans les présents statuts concernent les membres
effectifs. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts, et notamment le droit de vote à l’Assemblée générale.
 Le Conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les
noms, prénoms, et domiciles des membres. En outre, toutes les décisions d’admission, de démission ou
d’exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d’administration dans les huit
jours de la connaissance que le Conseil a eue de la décision.
 Tout membre de l’association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au Conseil
d’administration par l’envoi d’une lettre recommandée.
 Est également réputé démissionnaire :
 le membre qui cesse de remplir les conditions d’admission ; ou le membre qui n’a pas assisté ou qui ne s’est pas
fait représenter à trois Assemblées générales consécutives.
 Le Conseil d’administration constate la réalisation de l’une des conditions reprises ci-dessus. La démission
prend, à ce moment, immédiatement effet.
 Le Conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée générale, le membre qui se serait
rendu coupable d’infraction grave aux statuts ou à la loi.
 Pourra être exclu de l’Association sur proposition du Conseil d’administration et par décision de l’Assemblée
générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, le membre :
 qui porterait préjudice ou entraverait les buts poursuivis par l’Association ; qui se serait rendu coupable
d’infraction aux statuts, ou aux décisions de l’Assemblée générale ou du Conseil d’administration.
 Les membres ne sont pas tenus au paiement d’une cotisation
 III. Assemblée générale
 L’Assemblée générale est composée des membres. Elle est présidée par le Président du Conseil
d’administration ou, à son défaut, par le trésorier.
 L’Assemblée générale est convoquée par le Président du Conseil d’administration ou en cas d’empêchement de
celui-ci, par le trésorier, à chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige ; elle doit par ailleurs être convoquée
chaque fois qu’au moins un cinquième des membres en fait la demande.
 L’Assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an avant le 30 juin, pour l’approbation des
comptes de l’année écoulée et du budget de l’année en cours.
 La convocation reprend l’ordre du jour tel qu’il est établi par le Conseil d’administration. Elle mentionne la date,
l’heure et le lieu de l’Assemblée générale et est adressée au moins quinze jours avant la date de l’Assemblée. La
convocation est envoyée par courriel sauf notification expresse du membre demandant l’envoi de la convocation
par courrier, ou par fax. Cette notification sera conservée dans le registre des membres.
 L’Assemblée générale peut discuter de points non-inscrits à l’ordre du jour, mais elle ne peut valablement
statuer que sur des points mentionnés à l’ordre du jour.
 L’Assemblée générale est seule compétente pour :
 modifier les statuts ; nommer et révoquer les administrateurs ; nommer et révoquer les commissaires et fixer leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée et dans les cas où il y a lieu de nommer un
commissaire ; donner décharge aux administrateurs ou éventuellement au commissaire ; approuver le budget et
les comptes ; dissoudre volontairement l’association ; transformer l’association en société à finalité sociale ;
exclure un membre ; tous les cas où les présents statuts l’exigent.
 Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des
voix des membres présents ou représentés.
 Un membre empêché ou absent peut donner à un autre membre délégation pour le représenter et voter en ses
lieu et place. Toutefois, nul membre ne pourra exprimer plus de trois voix, la sienne et celle de deux mandants.
 Il est dressé un procès-verbal de chaque séance. Il fait l’objet d’une approbation lors de la réunion suivante.
Après, approbation du procès-verbal, il est signé par le Président de séance et le secrétaire ou, à défaut de ce
dernier, par le trésorier. Le procès-verbal est ensuite archivé dans le registre des procès-verbaux.
 Les statuts peuvent être modifié par l’Assemblée générale à tout moment, à la majorité des deux tiers des voix.
 L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu’ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers
des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue
desquels l’association est constituée, ne peut être adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des
membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la
première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le
nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l’alinéa 2 ou
à l’alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. [20-11-14]
 IV. Conseil d’administration
 L’association est gérée par un Conseil d’administration de 8 membres, membres de l’association, élus pour trois
ans par l’Assemblée générale. Les administrateurs agissent en collège à la majorité simple. Les administrateurs
exercent leur mandat à titre purement gratuit, aucun avantage de quelque nature que ce soit ne leur sera octroyé
pour l’exercice de cette fonction. Les membres sortants sont rééligibles.
 Le Conseil d’administration choisit en son sein un Président, un secrétaire et un trésorier.
 Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du Président. Le Président préside le Conseil
d’administration. En son absence, il est remplacé par le trésorier.
 Dans les conditions fixées par l’assemblée générale, le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus
pour réaliser les buts de l’association. Tout ce qui n’est pas réservé, par la loi ou par les statuts, à l’assemblée
générale, est de la compétence du conseil d’administration.
 Le Conseil d’administration peut déléguer certains de ses pouvoirs à une ou plusieurs personnes. Pour certaines
opérations et tâches et pour les actes de gestion journalière, le Conseil d’administration peut céder sa
compétence à une ou plusieurs personnes. La durée de cette délégation est indéterminée et le mandat peut être
à tout moment révoqué par le Conseil d’administration. Les signatures conjointes de deux administrateurs
suffisent pour engager l’association vis-à-vis de tiers sans que lesdits administrateurs aient à justifier d’aucune
autorisation ou délibération préalable.
 Le Conseil d’administration se réunit sur décision du Président ou de deux administrateurs. La convocation
mentionne la date, l’heure et le lieu de la réunion.
 La convocation est adressée au moins quinze jours avant la date de la réunion et reprend l’ordre du jour. Elle est
envoyée par courriel sauf notification expresse de l’administrateur demandant l’envoi de la convocation soit par
courrier, soit par fax. Cette notification sera conservée dans le registre des membres.
 Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du président, ou en cas
d’absence de celui-ci, celle du trésorier est prépondérante.
 Le conseil d’administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié de ses membres est
présente. Le membre empêché ou absent peut donner, à un de ses collègues, délégation pour le représenter et
voter en ses lieu et place. Toutefois, aucun membre ne peut réunir plus de deux voix : la sienne et celle de son
mandant.
 Au cas où les membres présents ne constituent pas la moitié du Conseil d’administration, le Conseil pourra être
immédiatement convoqué et se tenir au minimum dans les 8 jours suivant la date de la nouvelle convocation.
Dans ce cas, la convocation mentionnera expressément qu’il s’agit d’une seconde réunion au cours de laquelle
aucun quorum de présence ne sera requis afin de voter valablement sur les points portés à l’ordre du jour.
 Le Conseil d’administration peut discuter sur des points non-inscrits à l’ordre du jour, mais ne peut statuer
valablement que sur des points qui sont mentionnés à l’ordre du jour.
 Il est dressé un procès-verbal de chaque séance. Il fait l’objet d’une approbation lors de la réunion suivante.
Après approbation du procès-verbal, il est signé par le Président de séance et le secrétaire ou, à défaut de ce
dernier, par le trésorier. Le procès-verbal est ensuite archivé dans le registre des procès-verbaux.
 Le Conseil d’administration peut établir un règlement d’ordre intérieur dans lequel sont réglés tous les points qui
ne sont pas expressément prévus dans les statuts ou/et qui ne sont pas expressément dévolus aux statuts par la
loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 Le règlement peut être modifié par le Conseil d’administration à tout moment, à la majorité des deux tiers des
voix.
 Le règlement et ses amendements sont portés à la connaissance des membres.
 V. Droits de regard des membres
 Tous les membres peuvent consulter au siège de l’Association, le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l’Assemblée générale, du Conseil d’administration ou des personnes, occupant
ou non une fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’Association, de
même que tous les documents comptables de l’Association. Les membres peuvent également recevoir, sur
simple demande, une copie des PV et décisions de l’Assemblée générale et du Conseil d’Administration.
 VI Comptes, budget, liquidation
 L’exercice social de l’association court du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.
 Le premier exercice social court de la date de la création de l’asbl au 31 décembre 2019.
 Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil d’administration
soumet à l’Assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé, établis
conformément à la loi, ainsi que le budget de l’exercice suivant.
 Après approbation des comptes annuels et du budget, l’Assemblée générale se prononce, par vote distinct, sur
la décharge à donner aux administrateurs et éventuellement au commissaire. Le Conseil d’administration veille à
ce que les comptes annuels et les autres pièces mentionnées dans la loi sur les ASBL soient déposés dans les
trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si la loi l’exige, à la Banque nationale
de Belgique.
 Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d’office, seule l’assemblée générale peut décider de
la dissolution, de la façon décrite par la loi. En cas de dissolution volontaire, l’Assemblée générale, ou à défaut le
tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leurs compétences ainsi que les
conditions de la liquidation.
 En ce cas, tous les actifs restants seront affectés à une association ayant pour objet le soutien et le
développement de la recherche en art ou un objet similaire. [20-11-14]
 La loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, ainsi que les dispositions légales générales, et les
usages en la matière sont d’application pour tout ce qui n’est pas expressément régi dans les présents statuts.
 Fait à Bruxelles, le 5 novembre 2018
 Les fondateurs :
 Les fondateurs désignent en qualité d’administrateurs :
 Emilie CARRASCO, Véronique Deschamps, Jean-Marc Dimanche, Serge CARRASCO
 Ils désignent en qualité de :
   Président : Jean-Marc Dimanche  
   Secrétaire : Véronique Deschamps
   Trésorier : Serge CARRASCO
 Les fondateurs confient à la société privée à responsabilité limitée « PYXIS.BIZ », dont le siège social est établi
à 1170 Watermael-Boitsfort, chaussée de La Hulpe, 150, inscrite à la BCE sous le numéro 0502.588.375,
valablement représentée par Monsieur Olivier Baum, le pouvoir de procéder aux formalités de publication des
présents statuts de l’ASBL et de procéder à son inscription auprès de la Banque Carrefour des Entreprises et
auprès de l’administration de la TVA.
  Fait à Bruxelles, le 5 novembre 2018