N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : FANATEAM ASBL
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7700
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Mouscron
Chaussée de Gand 194
Titre I – Dénomination, siège, durée
 
Art. 1. L’association sans but lucratif adopte la dénomination suivante : Fanateam.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou sigle « ASBL »,
ainsi que l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte et l’établissement
bancaire établi en Belgique.
 
Art. 2. Le siège social de l’association est sis en Région wallonne. L’organe d’administration a le pouvoir de
déplacer le siège de l‘association en Belgique, pour autant que pareil déplacement n’impose pas la modification
de la langue des statuts en vertu de la réglementation linguistique applicable. En cas de transfert du siège vers
une autre Région, l’organe d’administration a le pouvoir de modifier les statuts.
 
Art. 3. L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
Titre II – But désintéressé poursuivi et activités constituant l’objet
 
Art. 4. L’association a pour but(s) : la promotion du sport en général et du futsal en particulier ainsi que
l’apprentissage des disciplines sportives. L’animation et l’organisation d’activités sportives et socio-sportives,
l’organisation de tournois en Belgique, la collaboration avec divers partenaires en vue de répondre à ses
missions, la promotion des valeurs éthiques sportives.
 
Art. 5. L’association a pour objet :
l’organisation d’activités liées à la pratique du sport en général aux moyens d’organisations d’animations, de
compétitions, d’encadrement sportif et socio-sportifs ;
la location ou l’acquisition de tous meubles et immeubles généralement quelquonque, la mise et l’exploitation de
terrains de sport ;
la création et l’exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes ;
l’association peut, de manière générale, soit par voie de cession, d’apport, de fusion, de participation,
d’intervention financière, d’achat d’action ou par tout moyen, s’intéresser dans toutes les entreprises sportives et
toutes industries s’y rattachant ;
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
Titre III – Membres
0800904551
 
Section 1 : Admission
 
Art. 6. L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlement de l’association.
 
Art. 7. Sont membres effectifs :
Les administrateurs mentionnés au présent acte ;
Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’organe d’administration est admis par ce
dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère par un vote à la majorité des 2/3 des membres de
l’organe d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres de l’organe
d’administration soient présents ou valablement représentés.
 
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration.
 
 
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
 
Art. 8. Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association.
 
 
Section 3 : Démission exclusion, suspension
 
Art. 9. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
 
            Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
 
            Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’organe d’administration lorsqu’il s’est rendu
coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un
comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 
            L’exclusion d’un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres
soient présents ou représentés.
            En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe
d’administration peut suspendre ce membre.
 
            La suspension d’un membre effectif peut être prononcée par l’organe d’administration à la majorité des
2/3 des vois des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents et représentés.
 
            Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’organe d’administration avant
que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 
            Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l’organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
 
            Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée
générale avant que celui-ci ne statue, ce dernier pourra, s’il le désire, être assisté du conseil de son choix.
 
            La sanction d’exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
 
            La sanction est dûment motivée.
 
Art. 10. Le membre adhérent peut être exclu de l’association lorsqu’il s’est rendu coupable d’une infraction aux
Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association
en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et la bienséance.
 
            L’exclusion d’un membre adhérent peut être prononcée par l’organe d’administration à la majorité des 2/3
des voix des administrateurs présent ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou valablement représentés.
 
            En attendant de rendre une décision d’exclusion, l’organe d’administration peut préalablement suspendre
le membre adhérent de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent peut être prononcée à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins
des administrateurs soient présents ou valablement représentés.
 
            Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications
devant l’organe d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s’il le désire, être assisté d’un
conseil de son choix.
 
            Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l’organe d’administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
 
            La sanction d’exclusion ou de suspension prise à l’égard d’un membre adhérent lui est notifiée par lettre
recommandée.
           
 
Art. 11. Les membres démissionnaires, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi  que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
            Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaires.
 
Art. 12. L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
 
 
Titre IV – Cotisations
 
Art. 13. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé
annuellement par l’organe d’administration. Elle ne pourra être supérieur à 500€.
 
            Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de la capacité et de leur dévouement.
 
 
Titre V – Assemblée générale
 
Art. 14. L’assemblée générale est composée de tous les administrateurs.
 
Art. 15. L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
            Sont notamment réservées à sa compétence :          
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions des membres effectifs ;
 Art. 16. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
            L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l’organe
d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième
hypothèse, la convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits
légaux.
            Chaque année se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.
            Tous les membres doivent y être convoqués.
 
Art. 17. L’assemblée générale est convoquée par l'organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’organe
d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Art. 18. Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
 
Art. 19. L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et â défaut par
l’administrateur présent le plus âgé/le vice-président/le secrétaire.
 
Art. 20. L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
 
Art. 21. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification
des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément aux prescrits
du Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 22. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées
par le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de
consulter les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
Titre VI : Organe d’administration
 
Art. 23. L’association est gérée par un organe d’administration.
L’organe d’administration est composé de minimum 3 personnes et de 15 personnes maximum, nommées par
l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps /révocables par
elle.
 
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe
d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Art. 24. En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l’Organe
d’administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l’Assemblée générale la plus proche. S'agissant
d’un mandat à durée indéterminée, l’Assemblée générale devra se prononcer sur l’octroi définitif du mandat.
 
Art. 25. L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l’administrateur présent le plus âgé/le
vice-président/le secrétaire.
 
Art. 26. L'organe d'administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et
ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre de l’organe d'administration au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre de l’organe
d’administration ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque
l’organe d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir.
 
Art. 27. L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.
 
Art. 28. L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l’association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l’intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d’administration.
Lors de chaque réunion de l’organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge.
 
Art. 29. Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies
par l'organe d’administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers.
L‘association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
 
Art. 30. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées
à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, ils relèvent du champ
d’application de l’article 3 §2 de la Loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre, peuvent
bénéficier des défraiements autorisés par la dite Loi.
 
Art. 31. Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
Titre VII : Dispositions diverses
 
Art. 32. En complément des statuts, l’organe d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l’Organe d’administration, statuant à la
majorité simple.
 
Art. 33. L’exercice social commence le 1er juin pour se terminer le 31 mai.
 
Art. 34. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 35. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l’actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la cloture de la liquidation, ainsi qu'à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des
Sociétés et des Associations.
 
Art. 36. Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par
le Code des Sociétés et des Associations.
 
 
 
 
 
 
Art. 37. L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que des conditions matérielles et sportives de l’organisation.
 
Art. 38. L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et Ieur champ d’application ;
L’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 39. L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance
conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
 
 
 
 
Autres dispositions
 
 
Siège social :
 
En complément de l'article 2, le siège social de l’association est situé Chaussée de Gand n°194 à 7700
Mouscron dans l’arrondissement judiciaire du Hainaut.
 
L’adresse courriel officielle de l’association est : asblfanateam@gmail.com
 
Sont désignés en qualité d’administrateurs :
 
Mr Dustin Coupez – Chaussée de Gand n°194 à 7700 Mouscron - NN 90.05.25-095.13
Mr Emilien Vancraeynest – Rue des Déportés n°101 à 7700 Mouscron - NN 91.09.12-125.34.
Mr Corentin Dassonville – Rue des Flandres n°1/6 à 7700 Mouscron - NN 87.02.12-265.52
 
qui acceptent ce mandat.
 
Composition de l’Organe d’Administration au 01 juin 2023 :
 
Mr Dustin Coupez – Chaussée de Gand n°194 à 7700 Mouscron - NN 90.05.25-095.13
Mr Emilien Vancraeynest – Rue des Déportés n°101 à 7700 Mouscron - NN 91.09.12-125.34.
Mr Corentin Dassonville – Rue des Flandres n°1/6 à 7700 Mouscron - NN 87.02.12-265.52
 
Sont désignés en qualité de :
 
Président :
Mr Dustin Coupez – Chaussée de Gand n°194 à 7700 Mouscron - NN 90.05.25-095.13
 
Vice-président :
Mr Emilien Vancraeynest – Rue des Déportés n°101 à 7700 Mouscron - NN 91.09.12-125.34.
 
Secrétaire :
Mr Corentin Dassonville – Rue des Flandres n°1/6 à 7700 Mouscron - NN 87.02.12-265.52
 
Trésorier :
Mr Emilien Vancraeynest – Rue des Déportés n°101 à 7700 Mouscron - NN 91.09.12-125.34.
 
Sont désignés en qualité de délégué à la gestion journalière :
 
Mr Dustin Coupez – Chaussée de Gand n°194 à 7700 Mouscron - NN 90.05.25-095.13
Mr Emilien Vancraeynest – Rue des Déportés n°101 à 7700 Mouscron - NN 91.09.12-125.34.
 
 
Ces personnes acceptent le mandat.