Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
AQUA NOVE
Libramont,Rue Haynol 8
6800 Libramont-Chevigny
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
           D'un acte dressé par Maître Audrey BROUN, notaire de résidence à Dison, en date du dix-
neuf juillet deux mille dix-sept (19/07/2017), en cours d'enregistrement, il résulte ce qui suit:
            1) Madame GERLING Dominique Marianne Anne Jacqueline, née à Liège le vingt-cinq août
mil neuf cent cinquante et un (25/08/195) domiciliée à 4550  NANDRIN , Rue de la Petite Vaux, 13.
            2) Monsieur GROSJEAN Marc Marie André Willy, né à Uccle le vingt-trois avril mil neuf cent
soixante-et-un (23/04/1961), domicilié à 4140 SPRIMONT, Rue du Houmier, 1.
            Ont constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination de
«AQUA NOVE».
            Le siège social est établi à  6800 LIBRAMONT-CHEVIGNY Rue Haynol, 8
            Il pourra être transféré partout ailleurs, par simple décision de la gérance, sauf quand la loi
requiert une décision d'assemblée générale.
            Tout changement du siège social fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur
Belge.
            La société pourra, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs,
succursales, agences, dépôts ou comptoirs en Belgique ou à l'Etranger.
            La société a pour objet, en Belgique et/ou à l'étranger, en gros ou en détail, d'une manière
résidante ou ambulante, pour son compte ou pour compte d'autrui, les activités commerciales,
industrielles, artisanales, et la prestation de tous services ayant trait aux domaines suivants:
            La conception, la fabrication, la recherche, la promotion, la mise en œuvre, la réalisation, la
valorisation, le commerce de toutes techniques (traditionnelles ou nouvelles, scientifiques et/ou
philosophiques), de toutes méthodes, de toutes actions, de tous procédés, processus, produits,
outils, machines, et en général de toute une dynamique d’expériences et de connaissances œuvrant
concurremment :
            a) à la santé, au bien-être (physique, psychologique, social et environnemental), à la qualité
de vie des êtres humains et de toutes les espèces vivantes animales et végétales ;
            b) à la restauration, l’amélioration, l’harmonisation des rapports entre les êtres humains et
entre eux et la nature ;  à la refondation, la restauration du lien social, à la cohésion sociale;
            c) à la protection, à la gestion, au maintien de toutes les ressources naturelles, de la diversité
des espèces et des énergies durables ;
            d) à la dépollution, la purification, la restauration des milieux naturels détruits ou altérés par
l’homme ;
            e) à la dépollution, la restauration, la rénovation, la revitalisation, l’amélioration, l’épuration,
l’assainissement de tous espaces et lieux de vie ;
            f) à l’écologie et à la création et à la défense de tous écosystèmes en général ;
            g) aux diverses disciplines aidant à comprendre, percevoir, approcher, les relations entre la
matière et l’énergie et les impacts de ces relations avec notre quotidien ;
            h) à  la formation et toutes missions didactiques, d’accompagnement, de soutien, de
0678740078
Volet B
coaching, de consultance, de défense, d’audit, d’expertise dans ces domaines.
            Dans ces contextes et buts la société, peut avoir comme activités :
            -toutes missions d’assistance, d’accompagnement, de formation auprès des personnes
âgées, malades, handicapées, mais aussi et d’une façon privilégiée auprès de leurs aidants (aidants-
proches) et la mise à disposition pour ces derniers de toutes structures de soutien, dont notamment
les lieux de répit et/ou la construction d’un modèle de services et d’une équipe qui l’applique ;
            -la culture biologique, la permaculture, la culture en milieu urbain, l’aquaculture, la culture en
milieu marin, l’alimentation biologique; le maraîchage bio ;
            -dans l’alimentation, l’organisation de modes de production de de distribution (circuits courts)
 sains et bios ;
            -la géobiologie, l’astrologie, l’homéopathie ;
            -l’étude et les applications en matière de relations entre l’être humain et l’univers, la nature,
les animaux, les végétaux  dont les applications thérapeutiques et ainsi notamment l’hyppothérapie
(équithérapie), la thérapie assistée par l’animal, l’animation et toute activité assistée par l’animal ;
            -les médecines naturelles, la phytothérapie, les jardins thérapeutiques ;
            -la méditation et autres techniques apparentées ;
            -la sophrologie ;
            -toutes les techniques de développement personnel ;
            -la formation permanente ;
            -l'exploitation de tous centres ou instituts de soins, d'aides, d'entretien du corps et de l'esprit,
par toutes techniques, soins de beauté, relaxa-tion, massages, soins par la lumière (luminothérapie)
sports martiaux et autres, yoga, gymnastique, saunas, piscines, bains, hammams, l'exploitation de
plaines et de centres de jeux et de divertissement, de salles de sports, fitness, de stretching, etc.,
sans que l'énumération qui précède soit limitative.
            -la gestion de patrimoine énergétique ;
            -la production d’énergie, la cogénération ;
            -la gestion de la flexibilité énergétique ;
            -l’importation et l’exportation de solutions énergétiques ;
            -l'exploitation des énergies renouvelables et alternatives, énergie éolienne, solaire,
installation solaires thermiques et photovoltaïques, combustion du bois et autres matières
renouvelables, la valorisation de la biomasse (énergie et matériaux de construction), la production de
biomasse ;
            -toutes les activités d’assainissement, de dépollution, de décontamination, de bio-remédiation
 des sols et de l’eau sous toutes ses formes (cours et plans d’eau, espaces marins et lacustres, etc.)
            -la fabrication,  l’installation, la maintenance, l’entretien ; la valorisation de tous outils, produits
de bio-remédiation ;
            -la décoration végétale autoépuratrice des réserves d’eau dans l’habitat ;
            -l’hydrologie ;
            -la protection des zones de captages ;
            -le captage, la collecte, le traitement et la distribution de l’eau ;
            -le dessalement de l’eau ;
            -la défense et le maintien de la biodiversité ;
            -la création, la sauvegarde, la maintenance de tous écosystèmes ;
            -la création, l’entretien de tous espaces et jardins, abords, de piscines naturelles ;
            -toutes activités et missions d’études et de remédiation en matière de micropolluants issus de
l’industrie des médicaments, du plastique et des sprays et de toutes autres origines ;
            -tous services en matières écologiques et écosystémiques ;
            -la fabrication, le placement, la vente, le commerce, l'import-export:
                        -de tous appareils ou infrastructures destinés à capter, stocker, restituer, consommer
toutes énergies ;
                        -de tous appareils destinés à récupérer, capter, purifier, épurer, traiter, améliorer l'eau
sous toutes ses formes, eaux de pluie, de source, eaux usées et autres et tous autres fluides, et
ainsi, stations d'épuration, citernes à eaux de pluie, installation de captages, de récupération et
d'épuration, etc. ;
            -la gestion forestière, de tous espaces verts, de la faune, de la flore et de la nature au sens
large ;
            -les travaux relatifs à la forêt ;
            -toutes prestations dans les sites NATURA 2000, effectifs ou pressentis ;
            -le placement, la conception, la recherche, le conseil, l'entretien, la réparation, l'assistance, le
courtage, le commissionnement, et la prestation de tous services rentrant dans les domaines
précités ;
            -la prestation de tous services, toutes missions d’études, d’audit, d’expertises et de
consultance dans ces domaines.
Volet B
            La société peut souscrire toutes obligations. Elle peut même sans autorisation de l'assemblée
générale se porter codébitrice, ou consentir ou donner toutes cautions ou garanties, réelles ou
personnelles.
            La société pourra, d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales,
industrielles, financières, mobilières, immobilières et autres se rapportant directement ou
indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter de la même manière la
réalisation.
            L'assemblée générale peut étendre et modifier l'objet social dans le respect des dispositions
de l'article deux cent quatre-vingt-sept (287) du code des sociétés.
            La société a été constituée pour une durée illimitée.
            Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé.
            Le capital social est fixé à vingt-quatre mille euros (24.000,00€) Il est représenté par CENT
parts sociales sans indication de valeur nominale représentant chacune un CENTIEME (1/100) du
capital social.
            Ces titres sont nominatifs.
            En cas d'augmentation du capital, les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par
préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts,
conformément à la loi.
            Le capital de vingt-quatre mille euros (24.000,00€) a été entièrement souscrit en espèces
comme suit
            Madame Dominique GERLING a souscrit en espèces cinquante pour cent (50%) du capital et
dès lors un montant de douze mille euros (12.000,00€)
            Elle a libéré UN TIERS de sa souscription et dès lors un montant de quatre mille euros
(4.000,00€)
            Monsieur Marc GROSJEAN a souscrit en espèces cinquante pour cent (50%) du capital et
dès lors un montant de douze mille euros (12.000,00€).
            Il a libéré UN TIERS de sa souscription et dès lors un montant de quatre mille euros
(4.000,00€).
            Les fondateurs ont remis à la notaire soussignée l'attestation bancaire prescrite par la loi.
Cette attestation a été délivrée par la banque ING Belgique, le 18/7/2017
            Elle porte que, préalablement à la constitution, une somme de huit mille euros (8.000,00€) a
été versée sur le compte numéro BE29 3630 2334 0664 ouvert au nom de la société en formation.
            En rémunération de leurs apports, il a été attribué à
            -Monsieur Marc GROSJEAN, CINQUANTE parts sociales.
            -Madame Dominique GERLING, CINQUANTE parts sociales.
            Toutes et chacune de ces parts intégralement souscrites et intégralement libérées.
            Les souscripteurs ont accepté ces rémunérations.
            Par l'effet de la souscription et de la libération ci-dessus constatée, le capital social se trouve
intégralement souscrit et libéré à concurrence d’un tiers.
            Les parts sont nominatives et indivisibles.
            Chacune d'elles donne une voix à l'assemblée générale et confère un droit égal dans la
répartition des bénéfices et des produits de liquidation.
            Les copropriétaires comme les usufruitiers et les nus-propriétaires sont tenus de désigner un
mandataire commun et d'en donner avis à la société.
            En cas de conflit entre le nu-propriétaire et l'usufruitier, ce dernier détient seul le droit de vote
attaché aux parts dont il bénéficie.
            La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par
l'assemblée générale des associés qui fixe leur nombre, la durée de leur mandat et leur
rémunération éventuelle et peut les révoquer en tout temps.
            Toutefois les gérants nommés par les statuts ou par un acte modificatif de ceux-ci, pendant
toute la durée de leur mandat, ne peuvent être révoqués que de l'accord unanime des associés ou
pour motifs graves.
            Si la durée de son mandat n'a pas été précisée, le gérant statutaire est censé nommé pour
toute la durée de la société.
            Chaque gérant peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement
de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
            Toutefois, en cas de pluralité de gérants, les actes dépassant la gestion journalière doivent
être accomplis conjointement.
            Les gérants ensemble peuvent désigner tout mandataire spécial choisi hors ou en leur sein,
auquel ils peuvent notamment confier la gestion journalière.
            Il est tenu obligatoirement chaque année une assemblée générale ordinaire des associés, le
quinze juin  à quinze heures au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations.
            Si le jour fixé est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant.
Volet B
            La première assemblée se tiendra en deux mille dix-neuf.
            Conformément au deuxième alinéa de l'article deux cent soixante-huit du code des sociétés,
les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par acte authentique.
            L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque
année.
            Toutefois, le premier exercice social commencera aujourd’hui (= le 19/07/2017), pour se
terminer le trente-et-un décembre deux mille dix-huit (31/12/2018).
            L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges
sociales et amortissements nécessaires constitue le bénéfice net.
            Sur le bénéfice net, il est prélevé un vingtième pour la formation de la réserve légale. Ce
prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque la réserve aura atteint le dixième du capital social.
            Le solde est réparti également entre toutes les parts.
            Toutefois, la gérance peut proposer à l'assemblée générale d'affecter tout ou partie de ce
solde, soit à des reports à nouveau, soit à la constitution ou la consolidation de fonds de prévision ou
de réserve extraordinaire ou encore à l'attribution de tantièmes au profit de la gérance.
            En cas de dissolution, la liquidation de la société s'effectuera à l'intervention d'un un ou
plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée générale et dont la nomination aura dûment été
confirmée par le président du Tribunal de Commerce compétent, conformément à la loi du
19/03/2012.
            Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus prévus par l'article cent
quatre-vingt-six (186) du code des sociétés.
            Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des
sommes nécessaires à cet effet, l'actif net sert tout d'abord à rembourser, en espèces ou en titres, le
montant libéré non amorti des parts sociales. Si les parts ne sont pas libérées dans une égale
proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions rétablissent l'équilibre en mettant
toutes les parts sur pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge
des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des
parts libérées dans une proportion supérieure.
            Le solde est réparti également entre toutes les parts. L'assemblée générale garde toutefois le
pouvoir d'attribuer des tantièmes à la gérance.
            (Fin des dispositions statutaires)
            Réunion de la première assemblée générale.
            Et après que la société a été ainsi constituée, les associés se sont réunis en assemblée
générale avec pour ordre du jour la nomination d'un ou de plusieurs gérants.
            A l'unanimité des voix, a été nommé aux fonctions de gérant unique non statutaire, pour une
durée illimitée mais en tout temps révocable par l'assemblée générale,
            Monsieur Marc GROSJEAN qui a accepté ce mandat.
            Il a été investi de tous les pouvoirs attribués par la loi et les statuts à l'organe de gestion.
            Ce mandat sera gratuit sauf décision ultérieure de l’assemblée générale.           POUR
EXTRAIT ANALYTIQUE CERTIFIÉ CONFORME,
            Déposé avec le présent extrait :
            -une expédition de l’acte ;
            La signataire, la Notaire Audrey BROUN, de résidence à Dison,