N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Circolo Trentino di Bruxelles
(en abrégé) : TN-BXL
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Baron Dhanis 51/8
Etterbeek
1040
Objet de l'acte: constitution de l'asbl Circolo Trentino di Bruxelles 
Les fondateurs soussignés, sont :
 - DE GIOVANELLI Caterina, domiciliée à rue haute 243 à 1000 Bruxelles ;
 - GROFF Matteo, domicilié à rue du Tabellion 37 à 1050 Bruxelles ;
 - MAISTRI Chiara, domiciliée à rue de Coenraets 84 à 1060 Bruxelles ;
 - MORANDINI Teresa, domiciliée à rue de la Tulipe 44 à 1050 Bruxelles ;
 - MÜHLBACH Simone, domicilié à rue du Viaduc 100 à 1050 Ixelles ;
 - RODARO Vittorino, domicilié à rue Baron Dhanis 51/8 à 1040 Bruxelles ;
 - SERAFINI Ludovica, domiciliée à avenue Louis Bertrand 68 à 1030 Bruxelles ;
 - WOELK Federica, domiciliée à avenue de la Renaissance 6 à 1000 Bruxelles.
Les soussignés, réunis en assemblée générale constitutive ce même jour, déclarent par cet acte fonder une
association sans but lucratif conformément au code des sociétés et des associations, ils en arrêtent les statuts
comme suit.
Titre 1. Association
1. 
Association
L’association est dénommée " Circolo Trentino di Bruxelles", en abrégé "TN-BXL" .
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces,
publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de
l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans
but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de l’adresse du
siège de l’association, du numéro d’entreprise, des termes « registre des
1001474124
personnes morales » ou de l’abréviation « RPM » suivi de l’indication du tribunal de
l’entreprise compétent, et du numéro de compte bancaire sur tous les documents
comptables et financiers.
1. 
Siège social
Le siège social est établi à rue Baron Dhanis 51/8 à 1040 Etterbeek, dans la région 
de Bruxelles Capitale.
1. 
Buts
L’association a pour but, de manière totalement désintéressée : 
 - La promotion et la valorisation de la culture et des traditions de la Province de
Trento (ou Trentino) notamment à Bruxelles et dans toute la Région de Bruxelles,
en tant que capitale de la Belgique et de l’Europe;
 - Le soutien à l'intégration des personnes et particulièrement les jeunes du
Trentino et des autres régions italiennes sur le territoire belge;
 - La promotion historique et touristique du Trentino notamment à Bruxelles et sa
région;
 - La promotion sociale par le biais d’initiatives thématiques en partenariat avec
d'autres associations similaires en Belgique;
 - La valorisation et la diffusion de la connaissance du patrimoine artistique,
architectural, environnemental et scientifique, des produits agroalimentaires, de la
cuisine régionale traditionnelle du Trentino;
 - La valorisation et diffusion du patrimoine des coutumes traditionnelles et
folkloriques régionales du Trentino.
 - La promotion des initiatives de collaboration institutionnelle entre la Belgique et le
Trentino;
 - L’entretien des contacts et de collaboration durables avec la Région européenne
Tyrol-Alto Adige/Sud Tirolo-Trentino (Euregio) et l’Association Trentini nel Mondo;
1. 
Objet
L’association a pour objet : 
 - L’organisation et participation à des événements culturels, scientifiques et
sociaux;
 - La participation à des projets nationaux, régionaux ou européens;
 - La participation aux / la promotion des manifestations, culturelles, traditionnels et
folkloriques du Trentino; 
 - La collaboration avec d'autres associations ou institutions publiques ou privées;
 - La participation à des foires et événements;
 - L’organisation de manifestations publiques;
 - La collaboration avec d’autres associations avec des objectifs similaires soit au
niveau régional, italien ou international.
L’association réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses
membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou
indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation.
L’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière par le
biais: - des contributions volontaires des membres, des sympathisants, des
organismes et des institutions aux niveau régional, national et international;- des
subventions prévues par les lois régionales, nationales et internationales et pour les
associations de promotion culturelle et/ou d'émigrés opérant dans la Belgique.
Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement à la réalisation du
but social.
1. 
Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Titre 2. Membres
1. 
Types de membres de l'association
L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de
membres d'honneur. Toute personne physique, juridique ou morale peut devenir
membre de l'association. 
Le nombre minimum de membres est fixé à trois.
Les membres ne sont en cette qualité pas responsables pour les engagements
conclus par l’association.
1. 
Conditions et formalités d’admission et de sortie des membres effectifs
La demande d’admission des membres effectifs doit être adressée par écrit à
l’organe d’administration qui statuera sur cette demande à la majorité absolue des
voix des membres présents ou représentés.
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association.Un membre qui est en défaut de
paiement des cotisations, au plus tard dans le mois du rappel adressé par email ou
lettre ordinaire à la poste, est considéré comme démissionnaire.
L’exclusion d'un membre effectif est prononcée par l’assemblée générale. Cette
dernière ne peut valablement se prononcer que si l’exclusion est explicitement
indiquée dans la convocation. L'exclusion est prononcée au scrutin secret, à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre
ait été entendu, s’il le désire. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les
abstentions ne sont pas prises en compte, ni au numérateur, ni au dénominateur. 
Un membre démissionnaire ou exclu ne peut prétendre aux avoirs de l’association
et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu’il a versées. Il reste par
contre tenu au paiement des contributions qui lui incombent.
L’organe d’administration peut, en attendant une décision de l’assemblée générale,
suspendre les membres effectifs qui ont ou sont soupçonnés d’avoir commis une
infraction grave aux statuts, aux règlements de l’association, à la loi ou s’ils
entravent volontairement la réalisation du but de l’association, ou s’ils présentent un
risque de réputation pour l’association, ou du défaut d’être présent, représenté ou
excusé à trois Assemblées Générales consécutives . Toute décision concernant
une personne devra impérativement être prise par vote secret.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants
droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de
scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.  
1. 
Conditions et formalités d’admission et de sortie des membres adhérents
La demande d’admission des membres adhérents doit être adressée par écrit à
l’organe d’administration qui statuera sur cette demande à la majorité simple des
voix des membres présents ou représentés.
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association.
Un membre qui est en défaut de paiement des cotisations, au plus tard dans le
mois du rappel adressé par email ou lettre ordinaire à la poste, est considéré
comme démissionnaire.
L’exclusion d'un membre adhérent est prononcée par l’assemblée générale. Cette
dernière ne peut valablement se prononcer que si l’exclusion est explicitement
indiquée dans la convocation. L'exclusion est prononcée au scrutin secret, à la
majorité simple des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été
entendu, s’il le désire. 
Un membre démissionnaire ou exclu ne peut prétendre aux avoirs de l’association
et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu’il a versées. Il reste par
contre tenu au paiement des contributions qui lui incombent.
L’organe d’administration peut, en attendant une décision de l’assemblée générale,
suspendre les membres adhérents qui ont ou sont soupçonnés d’avoir commis une
infraction aux statuts, aux règlements de l’association, à la loi ou s’ils entravent
volontairement la réalisation du but de l’association, ou s’ils présentent un risque de
réputation pour l’association. 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants
droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de
scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
1. 
Membres d’honneur
Tout membre effectif ou adhérent peut recevoir le titre de « Membre d’honneur »
pour ses contributions à l’Association, sur proposition d’un membre de l’organe
d'administration et sur approbation de l’organe d’administration statuant à la
majorité des deux tiers. 
La réception du titre de « Membre d’honneur » ne change pas les droits et
obligations du membre. 
1. 
Président honoraire
Si l’association le souhaite, un Président honoraire peut être nommé. Le Président
honoraire est choisi parmi les membres d'honneur pour ses contributions
extraordinaires à l'Association sur la proposition de l’organe d'Administration et
l'approbation de l'Assemblée Générale.La fonction de Président honoraire est
purement honorifique.Le Président honoraire peut assister aux réunions du Conseil
d’Administration à titre consultatif.
1. 
Cotisations
Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par l’organe
d'administration sans pouvoir être inférieur à 10 euros et supérieur à 333 euros. Le
montant de la cotisation annuelle des membres adhérents peut différer du montant
de la cotisation annuelle des membres effectifs.
Titre 3. Assemblée générale
1. 
Assemblée générale - Compétences
L’assemblée générale est composée des membres effectifs de l’association. 
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus
par la loi ou les présents statuts. 
Une délibération de l’assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :
1° la modification des statuts;2° la nomination et la révocation des administrateurs
et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est
attribuée;3° le cas échéant, la nomination et la révocation d'un vérificateur ou du
commissaire aux comptes et la fixation de sa rémunération;4° la décharge à
octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant,
l’introduction d’une action de l’association contre les administrateurs et les
commissaires;5° l’approbation des comptes annuels et du budget;6° la dissolution
de l’association;7° l’exclusion d’un membre;8° la transformation de l’ASBL en
AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée;9° effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit
d’une universalité;10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l’exigent
1. 
Assemblée générale – Réunions
L’organe d’administration convoque l’assemblée générale au moins une fois l’an
dans les six mois suivant la clôture de l’exercice social, dans les cas prévus par la
loi ou lorsque le conseil d'administration statuant à majorité absolue le demande,
ou lorsqu’au moins un cinquième des membres en fait la demande.
Le Président de l’organe d’administration convoque l’assemblée générale dans les
vingt et un jours de la demande de convocation, et l’assemblée générale se tient au
plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Tous les membres, administrateurs et éventuel commissaire sont convoqués à
l’assemblée générale au moins quinze jours calendrier avant celle-ci par courrier
postal et/ou électronique.L’ordre du jour est joint à la convocation. Toute
proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs, ou par au
moins deux membres de l'organe d'administration, est portée à l’ordre du jour.
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion et l'ordre du jour. 
Une copie des documents qui doivent être transmis à l’assemblée générale en
vertu du Code des sociétés et des associations est envoyée sans délai et
gratuitement aux membres, aux administrateurs et aux commissaires qui en font la
demande.
L’organe d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de
l’Assemblée générale en qualité d’observateur ou de consultant.
Le Président de l'organe d'administration, préside l'assemblée générale. En cas
d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le par le 
Secrétaire, ou, à défaut, par le Trésorier, ou, à défaut, par le plus âgé des
administrateurs présents, ou, à défaut, par le plus âgé des membres effectifs
présents.
1. 
Droit d'assister à l'assemblée générale et droit de vote
Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire
représenter par un mandataire. S’il s’agit d’un tiers à l’association, celui-ci doit être
muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être
titulaire que d’une procuration.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix. 
Chaque membre adhérent a le droit d'assister à l'assemblée. Les membres
adhérents n'ont pas le droit de vote.
L’assemblée générale pourra se réunir par un moyen de communication
électronique devant être indiqué dans la convocation. Ce moyen doit permettre,
d’une part, de contrôler la qualité et l'identité des participants, et d’autres parts,
d’assurer la participation directe, simultanée et aux délibérations et aux votes. 
Si l’assemblée générale est prévue en présence physique, lorsque la situation le
justifie, les membres pourront participer à une réunion de l’assemblée générale de
manière hybride à savoir une partie des membres pourront être présents
physiquement et d’autres par moyen de communication électronique. Pour
participer par moyen de communication électronique, les membres devront faire
demande à l’organe d’administration au plus tard dis jours calendrier avant
l’assemblée générale. L’organe d’administration statuera sur l’autorisation au plus
tard cinq jours avant la réunion.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et
incidents techniques qui ont empêché ou perturbé la participation par voie
électronique à l'assemblée générale ou au vote.
Les membres pourront être autorisés à voter à distance par voie électronique avant
la réunion lorsque cela sera justifié. Dans ce cas, les questions pourront être
posées jusqu’à dis jour avant la réunion, l’organe d’administration devra répondre
aux question au plut tard cinq jours avant l’assemblée générale, toutefois il pourra,
dans l’intérêt de l’association, refuser de répondre aux questions lorsque la
communication de certaines données ou de certains faits peut porter préjudice à
l’association ou est contraire aux clauses de confidentialité contractées par
l’association. Les votes à distance par voie électronique prévus avant la réunion
devront parvenir au moins deux jours avant la réunion.   Les membres pourront
décider par écrit pour tout type de décisions relevant des compétences de
l'assemblée générale, à l'exception de la modification des statuts. Les modifications
des statuts requièrent que les membres se réunissent physiquement.
1. 
Assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est
présente ou représentée, sauf dans les cas où le code des sociétés et des
associations ou les présents statuts exigent un autre quorum de présence.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications
statutaires que si les modifications proposées sont indiquées avec précision dans la
convocation et si au moins deux tiers des membres sont présents ou représentés à
l’assemblée.
Lors de la réunion, les administrateurs répondent aux questions qui leur sont
posées par les membres, oralement ou par écrit, avant ou pendant l’assemblée
générale, et qui sont en lien avec les points de l’ordre du jour. Ils peuvent, dans
l’intérêt de l’association, refuser de répondre aux questions lorsque la
communication de certaines données ou de certains faits peut porter préjudice à
l’association ou est contraire aux clauses de confidentialité contractées par
l’association.Les administrateurs et éventuel commissaire peuvent donner une
réponse groupée à différentes questions portant sur le même sujet.
L’organe d’administration expose la situation financière et l’exécution du
budget.Après l’approbation des comptes annuels, l’assemblée générale se
prononce par un vote spécial sur la décharge des administrateurs et du
commissaire éventuel. Cette décharge n’est valable que si les comptes annuels ne
contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation réelle de
l’association et, quant aux actes faits en dehors des statuts ou en contravention du
présent code, que s’ils ont été spécialement indiqués dans la convocation.
En dehors des spécificités légales, les décisions sont prises à la majorité simple
des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la
voix du président de l’assemblée est prépondérante.
Assemblée générale extraordinaire
Si la condition de la présence de la moitié des membres, ou d’un autre quorum de
présence prévu par la loi ou les présents statuts, n’est pas remplie, une seconde
convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée délibérera et statuera
valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La
seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première
assemblée.
Si dans l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire il y avait au moins un point
visant à la modifications des statuts, aucune modification n’est admise que si elle a
réuni les deux tiers des voix exprimées sans qu’il soit tenu compte des abstentions
au numérateur ni au dénominateur. Toutefois, la modification qui porte sur l’objet ou
le but désintéressé de l’association, peut seulement être adoptée à la majorité des
quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu’il soit
tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
1. 
Assemblée générale – Publicité
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des actes
de l’association, sous forme de procès-verbaux signés par le Président et le
Secrétaire de l'organe d'administration ou, à défaut du Président, du Secrétaire ou
des deux, au moins par deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège
social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
déplacement du registre. Tout membre peut en demander des extraits.
Titre 4. Organe d’asministration
1. 
Organe d’administration – Composition et Nomination
L’association est administrée par un organe d’administration collégial qui compte au
moins trois administrateurs et d'un maximum de 11 membres .Si et aussi
longtemps que l’association compte de trois membres, l’organe d’administration
peut être constitué de deux administrateurs. Tant que l’organe d’administration ne
compte que deux membres, toute disposition qui octroie à un membre de l’organe
d’administration une voix prépondérante perd de plein droit ses effets.
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale des membres pour une
durée de quatre ans; ils sont désignés pour la première fois dans cet acte
constitutif.Les membres sortants du CA sont rééligibles pour un maximum de trois
mandats consécutifs.
En cas de vacance de la place d’un administrateur avant la fin de son mandat, les
administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur.La
première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l’administrateur
coopté; en cas de confirmation, l’administrateur coopté termine le mandat de son
prédécesseur, sauf si l’assemblée générale en décide autrement. S’il n’y a pas de
confirmation, le mandat de l’administrateur coopté prend fin à l’issue de
l’assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition de
l’organe d’administration jusqu’à ce moment.
Le nombre de membres de l’organe d’administration doit toujours être inférieur ou
égal au nombre de membres effectifs de l’association.
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement de l’organe
d’administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à
exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée générale.
Les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit.
L’association pourra souscrire, au profit de ses administrateurs, une assurance
responsabilité civile des administrateurs, afin de les couvrir en cas d’action intentée
contre eux en raison d’une faute de gestion.
1. 
Rôles dans l’organe d’administration
Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres un Président, les Vice-
Présidents, parmi lesquels on désigne un Trésorier et un Secrétaire.Le Président
peut déléguer des membres ou des adhérentes à des fonctions spécifiques.En cas
d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le par le 
Secrétaire, ou, à défaut, par le Trésorier, ou, à défaut, par un administrateur qui
sera délégué par le Président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs
présents.
1. 
Organe d’administration – Cessation de fonctions
La démission des administrateurs doit être adressée par écrit à l’organe
d’administration. La révocation d’un administrateur est prononcée par l’assemblée
générale. La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou
omission lésant gravement les intérêts de l’association ou s’il entrave
volontairement la réalisation du but de l’association ou s’il présente un risque de
réputation pour l’association.
1. 
Pouvoirs de l’organe d’administration
L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la
gestion de l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés
par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
personnes habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs
fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association. 
1. 
Organe d’administration – Réunions
L’organe d’administration se réunit sur convocation du secrétaire, sous mandat du
président, aussi souvent que l’exigent les intérêts de l’association ou à la demande
d'un administrateur. L’ordre du jour est joint à la convocation. 
Quand un administrateur est empêché d’assister à une séance de l’organe
d’administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un
administrateur ne peut remplacer qu’un seul autre administrateur.
Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la
présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Le conseil d’administration pourra délibérer de manière unanime par écrit ou par un
moyen de télécommunication assurant l’identité des membres, une délibération
effective et un décompte des voix efficace. 
1. 
Organe d’administration – Décisions
Sauf dispositions contraires des présents statuts, l’organe d’administration délibère
valablement, s'il y a au moins 3 membres présents ou représentés, sauf dans
l'exception liée à l'article 12, lorsque l'organe d'administration compte moins de trois
administrateurs. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Chaque
administrateur dispose d’une voix.
Les décisions de l’organe d’administration sont consignées dans un registre de
procès-verbaux signés par le Président et les administrateurs qui le souhaitent ou,
à défaut du Président, au moins deux des administrateurs présents. 
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à l’organe
d’administration, mais sans déplacement du registre.
Titre 5. Autres dispositions
1. 
Délégation à la gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs
personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement (s’il s’agit d’une
personne), ou en collège (s’il s’agit de plusieurs personnes).Les mandats de
délégation à la gestion journalière sont exercés à titre gratuit.
La décision de délégation à la gestion journalière est prise à la majorité absolue
des membres de l’organe d’administration.
A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d’accomplir les actes
suivants pour autant qu’ils n’excèdent pas un montant de 300 euros. Au-delà et
jusqu’à 600 euros une contre-signature est requise du Trésorier, ou du Président
dans le cas où la personne déléguée à la gestion journalière est le Trésorier. Ces
montants seront indexés conformément à l’évolution de l’indice des prix à la
consommation, par ligne d’achat :prendre toute mesure nécessaire ou utile à la
mise en œuvre des décisions de l’organe d’administration, signer la
correspondance journalière, rendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en
location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces biens, réclamer, toucher et
recevoir toutes sommes d’argent, tous documents et biens de toutes espèces et en
donner quittance, effectuer tous paiements, conclure tout contrat avec tout
prestataire de services indépendant ou fournisseur de l’association, en ce compris
tout établissement de crédit,  entreprise d’investissement, fonds de pension ou
compagnie d’assurance, faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter
toute commande et conclure tout contrat concernant l’achat ou la vente de tout bien
meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers, signer tous reçus
pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l’association.
Lors de chaque réunion de l’organe d’administration, un rapport d’activité devra être
effectué par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion journalière et être mis à
l'ordre du jour.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes
déléguées à la gestion journalière et à la représentation de l'association sont
déposés au greffe du Tribunal de l’Entreprise sans délai et publiés, aux soins du
greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis par le Code des
sociétés et des associations. 
Le mode de cessation de fonctions des délégués à la gestion journalière et à la
représentation de l'association est identique à ce qui est prévu pour la fonction
d’administrateur.
1. 
Représentation de l’association 
L’association pourra être valablement représentée à l’égard des tiers par la
signature unique du Président de l'organe d'administration ; ou celle de la/ les
personnes déléguées à la gestion journalière conjointement, en plus de celle d’un
administrateur ; ou encore deux administrateurs conjointement. 
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité,
administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et
certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales
et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant,
procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au
Moniteur belge.
1. 
Règlement d’ordre intérieur 
Un règlement d'ordre intérieur (ROI) peut être établi par l’organe d’administration
qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes
modifications éventuelles.
Au moment de la publication de cet acte aucun ROI a été rédigé.
1. 
Délégation Budget et comptes annuels 
L’organe d’administration soumet chaque année à l’assemblée générale le projet
de budget pour l’exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les
comptes de l’exercice qui précède, établis conformément au Code des sociétés et
des associations.
Si l’association atteint deux des trois critères fixés par le Code des sociétés et des
associations, l’assemblée générale désigne un commissaire et détermine, le cas
échéant, sa rémunération.
En l’absence de l’obligation légale, l’assemblée générale peut désigner un ou
plusieurs vérificateur(s) aux comptes, nommé(s) pour une durée déterminée par
l’assemblée générale et rééligible(s), chargé(s) de vérifier les comptes de
l’association et de lui présenter un rapport annuel. 
L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août. Par
exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 août 2024. 
1. 
Dissolution
Dans le cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale désigne un liquidateur
et détermine ses pouvoirs.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou
pour quelle que cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute est
affecté à une ou à des organisations qui poursui(ven)t des buts similaires ou
analogues à ceux de l’association, pour autant qu’il soit affecté à une fin
désintéressée. La décision d’affectation du patrimoine est prise par l’assemblée
générale ou, à défaut, par le liquidateur.
1. 
Disposition finale
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par le
Code des sociétés et des associations et la Loi introduisant le Code des sociétés et
des associations et portant des dispositions diverses du 23 mars 2019, et ses
arrêtés royaux d’exécution. 
Dispositions transitoires
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs DE
GIOVANELLI Caterina, domiciliée à rue haute 243 à 1000 Bruxelles,GROFF
Matteo, domicilié à rue du Tabellion 37 à 1050 Bruxelles,MAISTRI Chiara,
domiciliée à rue de Coenraets 84 à 1060 Bruxelles,MORANDINI Teresa, domiciliée
à rue de la Tulipe 44 à 1050 Bruxelles,MÜHLBACH Simone, domicilié à rue du
Viaduc 100 à 1050 Ixelles,RODARO Vittorino, domicilié à rue Baron Dhanis 51/8 à
1040 Bruxelles,SERAFINI Ludovica, domiciliée à avenue Louis Bertrand 68 à 1030
Bruxelles,WOELK Federica, domiciliée à avenue de la Renaissance 6 à 1000
Bruxelles, qui acceptent ce mandat.
L’organe d’administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de
l’association en formation.
Fait en deux exemplaires originaux, à Bruxelles , le 22/09/2023
Signatures
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Août
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/08/2024
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Simone Mühlbach
Rue du Viaduc 100 2e, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Caterina De Giovanelli
Rue Haute 243, 1000 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Matteo Groff
Rue du Tabellion 37 7, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Chiara Maistri
Rue Coenraets 84 TM, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Teresa Morandini
Rue de la Tulipe 44 3, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Vittorino Rodaro
Rue Baron Dhanis 51 b008, 1040 Etterbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Ludovica Serafini
Avenue Louis Bertrand 68 ET02, 1030 Schaerbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Federica Woelk
Avenue de la Renaissance 6, 1000 Bruxelles