N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Arnaud Machinery
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1320 Beauvechain, Avenue des Combattants 13
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Aux termes d’un acte reçu ce 6 décembre 2013 par le notaire Grégoire Michaux, à Beauvechain, en cours 
d’enregistrement, il résulte que : 
VANDER BORGHT Arnaud, numéro national 850114-191-17, né(e) à Woluwe-Saint-Lambert le quatorze 
janvier mille neuf cent quatre-vingt-cinq, domicilié(e) à 1320 Beauvechain, Avenue des Combattants 13.
Après avoir remis le plan financier de la société et l’attestation de dépôt de la somme de 12.400 euros au nom 
de la société en formation, ce dont le notaire atteste, 
A constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination « Arnaud Machinery », dont les 
statuts ont été arrêtés comme suit : 
II. STATUTS
TITRE PREMIER – CARACTERE DE LA SOCIETE
Article premier - DENOMINATION
La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.  Elle est dénommée : "Arnaud 
Machinery".
La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres 
documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à res-
ponsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.
Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots "registre des 
personnes morales" ou l’abréviation "RPM" suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial 
duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que le numéro d’entreprise.
Article deux - SIEGE SOCIAL 
Le siège social est établi à 1320 Beauvechain, Avenue des Combattants 13.
Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de 
Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la 
modification 
qui 
en 
résulte 
et 
de 
la 
faire 
publier 
aux 
annexes 
du 
Moniteur 
belge.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et 
succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
Article trois - OBJET 
La  société  a  pour  objet,  tant  en  Belgique  qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en 
participation   avec   ceux-ci,   toutes activités généralement  quelconques  se  rapportant  directement  ou 
indirectement à :
0542779633

l’exploitation de garages et ateliers de réparations, l’achat, la vente, la représentation, l’entretien et la 
réparation, en gros ou en détail, à l’état neuf ou d’occasion,  de  tous  véhicules  et machines à  
moteurs et  de  leurs accessoires et équipements, l’achat et la vente de tous carburants et lubrifiants.

L’entreprise d’aménagements extérieurs et de jardinage en ce compris l’élagage et l’abattage d’arbres.

L’entreprise de terrassement, de pose de chapes, de pose de gaines, de câbles, de tuyaux et 
d’égouttage.

La location avec ou sans chauffeur, de tous véhicules et machines à moteurs et de leurs accessoires et 
équipements.

toutes activités liées à la consultance, le conseil et l’assistance sous toutes ses formes aux entreprises, aux 
associations et aux particuliers ainsi que le conseil en relation publique, marketing, juridique, 
administrative, sociale, financière, recrutement et formation de personnel ; l’étude de marchés et 
l’organisation financière, technique et commerciale dans le sens le plus large du terme ; la gestion, la mise 
en valeur, l’exploitation ou la mise en location de tous biens immeubles, bâtis ou non bâtis, propriétés 
forestières et/ou agricoles ou de type urbain, ainsi que l’acquisition par l’achat ou autrement, la vente, 
l’échange, l’amélioration, l’équipement, l’aménagement, la prise en location et le leasing de tous biens 
immobiliers en général ; la gestion pour son compte ou pour compte de tiers, de valeurs portefeuilles et, 
plus généralement, de valeurs mobilières cotées ou non en bourse ;   l’achat, la vente, la location de tout 
fonds de commerce, de clientèle, de savoir-faire, de brevet et/ou de licence tant pour son compte propre 
que pour compte de tiers ; la prise de participation directe ou indirecte dans toutes sociétés ou entreprises 
commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières ; le contrôle de la gestion desdites 
sociétés ou entreprises ou la participation à celles-ci par la prise de tous mandats en leur sein ; l’achat, 
l’administration la vente de toutes valeurs mobilières et immobilières, de tous droits sociaux et d’une 
manière plus générale toutes opérations de gestion de portefeuille ainsi constitué ; les prestations de 
services à destination de sociétés, de personnes morales, ou de personnes physiques exerçant leurs 
activités de manière indépendante ; ces prestations comprennent notamment les services suivants : mise à 
disposition de locaux, de surfaces paysagères, d’emplacements de travail et de parking, de salles de 
réunion et de séminaires, fournitures d’outils informatiques et de communication, de matériel et de 
fournitures de bureau, de services techniques communs ou privatifs à l’usage de ses clients.  Cette activité 
permettra l’accueil de sociétés qui viendront y loger leur siège social, administratif et/ou technique ; la 
société pourra également mettre ses installations à la disposition de ses clients afin de démontrer son 
savoir-faire ; elle pourra utiliser ses installations à l’usage d’activités de bien-être et/ou culturelles au 
bénéfice de tiers.

Elle pourra également être active dans les domaines de la culture et de l’élevage.

Elle pourra en outre s’occuper du commerce de combustible.
La société dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité  juridique  pour  accomplir  tous  les  actes  
et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet  social  ou  qui  seraient  de  nature  à  faciliter 
directement    ou    indirectement,    entièrement    ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de  fusion,  d'intervention  financière  ou  
autrement  dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou 
connexe au sien ou susceptible de  favoriser  le  développement  de  son  entreprise  ou  de constituer 
pour elle une source de débouchés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation  de  ces  actes,  à  la  
réalisation  de  ces conditions.
La  société  peut  dès  lors  accomplir  toutes  opérations commerciales,  industrielles,  financières,  
mobilières  ou immobilières qui, directement ou indirectement, en tout ou en partie, se rapportent à 
son objet social ou qui sont  de  nature  à  en  faciliter  ou  à  en  développer  la réalisation.  Cette  
énumération  est  énonciative  et  non limitative.  La  société  peut  également  exercer  les fonctions  
d’administrateur  ou  de  liquidateur  dans d’autres sociétés.
Article quatre - DUREE 
La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique.
TITRE DEUX - CAPITAL
Article cinq - CAPITAL
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) libéré à concurrence de douze mille 
quatre cents euros.
Il est représenté par mille (1.000) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune 
un/mille du capital.
Article six - NATURE DES PARTS SOCIALES
Les parts sociales sont nominatives.  Un numéro de suite leur est attribué.
Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la désignation 
précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués.
Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales.  Des certificats constatant ces inscriptions 
seront délivrés aux titulaires des parts.
Article sept - INDIVISIBILITE DES TITRES
Les parts sociales sont indivisibles.  S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y 
afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à 
l'égard de la société.
Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.
Article huit - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS
A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE NE 
COMPREND QU'UN ASSOCIE
a) La cession entre vifs
Si la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à qui il l'entend.
b) La transmission pour cause de mort
Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société.
Si l'associé unique n'a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice des droits afférents 
aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en 
possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la 
délivrance de legs portant sur celles-ci.
Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires 
auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire; en cas de désaccord, le mandataire 
sera désigné par le Président du Tribunal de Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en 
référé à la requête de la partie la plus diligente.
A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts sociales non 
proportionnellement partageables sera suspendu.
Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique exerce les droits 
attachés à celles-ci.
B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE 
COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise, à peine de 
nullité, à l'agrément:
a) de l'autre associé, si la société ne compte que deux associés au moment de la cession ou de la transmission;
b) si la société compte plus de deux associés, de la moitié au moins des associés qui possèdent les trois/quarts 
au moins des parts sociales autres que celles cédées ou transmises.
Toutefois, cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant au profit d'un associé, 
de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.
En cas de refus d'agrément d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de mort, il sera référé aux 
dispositions légales applicables.
TITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE
Article neuf - GERANCE
La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, 
associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au 
nom et pour le compte de cette personne morale.
Article dix – POUVOIRS
* En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale.
Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles 
personnes que bon leur semble.
* En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes 
délégations.
Article onze - CONTROLE
Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la 
société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.
TITRE QUATRE – ASSEMBLEE GENERALE
Article douze - REUNION 
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année au mois de mai le dernier vendrdei à 18 heures.
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis 
de convocation.
Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l’ordre du jour, se font par lettres 
recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l’assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas 
échéant, aux commissaires.
Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des 
commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.
Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est 
considéré comme ayant été régulièrement convoqué.  Un associé, gérant ou commissaire peut également 
renoncer d’une part à être convoqué et d’autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de 
convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.
Article treize – NOMBRE DE VOIX
a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.
Le vote peut également être émis par écrit.  Chaque part ne confère qu'une seule voix.  L'associé qui possède 
plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.
b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les 
déléguer.
Article quatorze - DELIBERATION
Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que toutes les 
personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration l'autorise, et que 
l'unanimité des voix s'y est résolue.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de l'assemblée générale, 
à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
Article quinze - PROCES-VERBAL
En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés présents 
et en cas d'associé unique par ce dernier.
Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.
Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.
TITRE CINQ – EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION
Article seize - EXERCICE SOCIAL 
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article dix-sept - DISTRIBUTION 
Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation d'un 
fonds de réserve.  Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du 
capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur 
proposition du ou des gérant(s).
TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION
Article dix-huit - DISSOLUTION
Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée 
générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.
Volet B - Suite
En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou par les 
soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une décision de 
l'assemblée.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186 et suivants 
du Code des Sociétés.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).
Article dix-neuf - DROIT COMMUN
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du Code des Sociétés.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
1. Premier exercice social
Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique et 
se clôturera le trente et un décembre deux mille quatorze.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille quinze, conformément aux statuts.
IV. DISPOSITIONS FINALES
- Les fondateurs ont en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérants à un.
b. de nommer à cette fonction: Monsieur VANDER BORGHT Arnaud, prénommé
qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.
c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.
d. que le mandat du gérant sera rémunéré, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
e. de ne pas nommer un commissaire.
f. de reprendre les engagements pris au nom de la société en formation depuis le 1er septembre 2013
Pour extrait analytique conforme
Grégoire Michaux
Notaire