Ondernemingsnr :
Benaming
(voluit) : Clubhouse Brussels
(afgekort) :
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Zetel : Sainctelettesquare 17
1000
België
Onderwerp akte : Oprichting
Brussel
"Clubhouse Brussels"
Association Sans But Lucratif
Square Sainctelette 17
1000 Bruxelles
 
Numéro d'entreprise: en création
 
STATUTS
Titre 1.- Nom, Siège, Objet
 
Art. 1. Création: Ce jour, 9 décembre 2015, une Association Sans But Lucratif (ASBL) est fondée conformément
à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Membres fondateurs:
 
Hertsens Iris, domiciliée à Kortenberg, née à Vilvorde le 7 juin 1985
Aghekian C.M. Raffi, domicilié à Saint-Josse-ten-Noode, né à Etterbeek le 28 janvier 1978
Pauluis Quentin, domicilié à Woluwé-Saint-Lambert, né à Montréal le 19 février1971
Lagarde Cédric, domicilié à Etterbeek, né à Bordeaux le 25 septembre 1978
Berbé Tine, domiciliée à Jette, née à Vilvorde le 15 mars 1978
Mafranckx Patrick, domicilié à Laeken, né à Vilvorde le 15 janvier 1968
Hertsens Roland, domicilié à Zaventem, né à Etterbeek le 28 juillet 1953
Saber Ali, domicilié à Schaerbeek, né à Dr Talainine ld Ousouguem le 14 novembre 1966
Vleminckx Christiane, wonende te Sint-Stevens-Woluwe, geboren in Westkapelle op 2 mei 1955
Mulikanwa Jeanne, wonenede te Molenbeek-Saint-Jean, geboren in Kigoma op 3 december 1959
 
Art. 2. Nom et siège social de l'association:
L'association porte le nom de Clubhouse Brussels asbl. L'association a son siège social Square Sainctelette 17, à
1000 Bruxelles, et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
  
Le siège social ne peut être déplacé que sur décision de l'Assemblée Générale et pour autant que celle-ci
respecte, en outre, les règles applicables à une modification des statuts, stipulées dans les présents statuts.
 
Art. 3. Objet de l'association: L'association a pour objet:
En général: l'amélioration de la santé mentale publique à Bruxelles et dans les environs,
Et en particulier: la réhabilitation et l'émancipation de personnes atteintes d'affections psychiatriques de longue
0647745907
durée, l'amélioration de leur qualité de vie, la diminution de leur dépendance aux soins, leur intégration sociale et
sociétale, leur participation inclusive au processus de travail et, si ce n'est pas possible, l'offre d'une alternative
judicieuse individuelle, taillée sur mesure.
 
L'ASBL s'efforce d'atteindre cet objectif par la gestion et l'exploitation d'un centre basé sur le modèle
"Clubhouse".
 36 normes internationales stipulent les points essentiels du modèle Clubhouse:
Identité propre de Clubhouse, indépendance à l'égard des soins de santé mentale, affiliation, ouverture à tous,
volontariat, co-responsabilité, travail et relations de travail comme points d'ancrage pour la réhabilitation,
programme de réhabilitation par le travail, programme éducatif et social, soutien aux membres et soins pour les
membres, ainsi que par tous autres moyens légaux susceptibles de promouvoir l'objet de l'ASBL, le tout au sens
le plus large du terme.
 
Art. 4. Durée: L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment.
 
Titre 2. - Gestion financière
 
Art. 5. Actif: L'actif de l'ASBL est constitué de:
Subsides, donations et contributions provenant ou non des pouvoirs publics,
Dons, institutions d'héritier et legs,
Rémunérations pour services rendus et intérêt produit par des fonds,
Tous autres bénéfices et obtentions.
 
Art. 6. Comptabilité:
L'exercice comptable de l'ASBL correspond à l'année civile.
L'état de l'actif de l'ASBL et tout ce qui concerne ses finances doivent être comptabilisés de manière à ce l'on
connaisse à tout moment sur cette base les droits et obligations de l'ASBL.
Les comptes de l'ASBL sont clôturés à la fin de chaque exercice. Le trésorier dresse sur cette base, dans un
délai de cinq mois après la fin de l'exercice, un bilan et un état des profits et pertes sur l'exercice échu (les
comptes annuels) et prépare le budget de l'exercice suivant. Il les soumet à l'approbation de l'Assemblée
Générale.
Si le Conseil d'Administration le souhaite, les comptes annuels seront contrôlés par un ou plusieurs experts à
désigner par le Conseil d'Administration, le(s)quel(s) a/ont accès aux livres de l'ASBL.
À la suite de ce contrôle, l'expert ou les experts désignés remettra/remettront un rapport écrit au Conseil
d'Administration.
 
Titre 3 – Le Conseil d'Administration
 
Art. 7. Membres:
L'association est gérée par le Conseil d'Administration, composé d'un nombre impair d'au moins trois membres.
Ces derniers sont élus au sein de et par l'Assemblée Générale. La demande d'admission d'un candidat au
Conseil d'Administration doit être introduite par écrit auprès du président du Conseil d'Administration.
Les membres du Conseil d'Administration sont nommés pour une période de 4 ans et les membres sortants sont
rééligibles.
Les membres du Conseil d'Administration ne sont par rémunérés pour leurs activités. Toutefois, ils ont droit à une
indemnisation des frais exposés dans l'exercice de leur fonction.
Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Les autres
membres du conseil sont administrateurs.
La qualité d'administrateur prend fin en cas de:
Perte de la libre administration de ses biens propres,
Décès de l'administrateur,
Démission écrite,
Absence, pour quelque raison que ce soit, de six mois ou plus,
Expiration de la période pour laquelle l'administrateur en question a été nommé,
Décision de l'Assemblée Générale, prise à une majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.
Si, par démission volontaire, révocation ou pour quelque raison que ce soit, le nombre d'administrateurs a
diminué, les autres administrateurs devront y pourvoir en nommant un successeur.
La démission doit être signifiée par lettre recommandée au président du Conseil d'Administration.
La personne dont la qualité d'administrateur prend fin doit faire parvenir sur-le-champ au Conseil d'Administration
tous les documents et sommes d'argent de l'ASBL en sa possession.
Les administrateurs ne prennent pas d'engagements personnels du chef des engagements de l'association. Leur
responsabilité est limitée à l'exécution de la mission qui leur a été confiée et aux erreurs commises dans leur
gestion.
 
Art. 8. Réunions du Conseil d'Administration:
Les réunions se tiendront au moins une fois par trimestre, ainsi que lorsque le président l'estime souhaitable, ou
si plus de la moitié des administrateurs en fonction en adressent la demande au président par lettre ou par e-
mail, avec indication précise des points à traiter. Si le président ne donne pas suite à une telle demande en ces
termes que la réunion pourra se tenir dans les trois semaines après réception de la demande par le président, les
demandeurs sont habilités à convoquer eux-mêmes une réunion, compte tenu des formalités requises.
Des dispositions plus détaillées concernant l'ordre des réunions et l'assistance aux réunions par d'autres que les
administrateurs peuvent être établies par Règlement d'Ordre Intérieur.
Le président convoque les réunions par e-mail, avec un délai de huit jours, non compris le jour de la convocation
et celui de la réunion. La convocation peut être déléguée au directeur.
 La convocation mentionne le lieu et l'heure de la réunion, ainsi que les sujets à traiter.
Le Conseil d'Administration ne peut prendre des décisions valables en réunion que si la majorité des
administrateurs en fonction est présente ou représentée en réunion.
 Un administrateur peut se faire représenter en réunion par un collègue administrateur au moyen d'une
procuration jugée acceptable par le président de la réunion. Un administrateur ne peut intervenir en réunion
comme mandataire par procuration que pour un seul collègue administrateur.
Les réunions sont dirigées par le président du Conseil d'Administration. En son absence, les participants à la
réunion désignent eux-mêmes un président.
Les procès-verbaux des questions traitées durant les réunions sont tenus par le secrétaire ou par un des autres
participants, désigné à cet effet par le président.
 Les procès-verbaux sont établis et signés par les personnes qui ont fait fonction de président et de secrétaire
durant la réunion correspondante.
Si tous les administrateurs en fonction sont présents ou représentés à une réunion, des décisions valables
pourront être prises sur tous les sujets figurant à l'ordre du jour, moyennant l'unanimité, même si les instructions
données par les statuts en matière de convocation et de tenue des réunions n'ont pas été respectées.
 Le Conseil d'Administration peut également prendre des décisions en-dehors des réunions, pour autant que tous
ses membres se soient exprimés par mail en faveur de la proposition en question.
 Un rapport de la décision prise de cette façon, accompagné des réactions reçues, est établi par le secrétaire et
est ajouté aux procès-verbaux une fois que le président l'a également signé.
Chaque administrateur a le droit d'émettre une seule voix. Toutes les décisions du Conseil d'Administration sont
prises à la majorité absolue des voix émises valablement.
Le vote est oral, à moins que le président de la réunion ou un des participants habilité à voter demande un vote
par écrit préalablement au vote.
Une ou plusieurs personnes nommées par le Conseil d'Administration sur proposition et au sein de l'Organe de
Participation ont le droit d'assister aux réunions du Conseil d'Administration à titre de conseillers, à moins que, de
l'avis du Conseil d'Administration, des raisons graves s'y opposent.
Tous les litiges relatifs aux votes, non prévus dans les présents statuts, sont tranchés par le président de la
réunion.
Art. 9. Compétences du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration est chargé de la gestion de l'ASBL. Le Conseil d'Administration est notamment
responsable de la politique et des finances de l'ASBL ainsi que de la nomination et de la révocation du directeur.
Le Conseil d'Administration est habilité à conclure des contrats par lesquels l'ASBL acquiert, aliène ou grève des
biens enregistrés, ainsi qu'à conclure des contrats aux termes desquels l'ASBL s'engage comme garant ou
codébiteur solidaire, se porte fort pour un tiers ou s'engage en garantie d'une créance de tiers.
Le Conseil d'Administration est habilité à prendre des décisions concernant:
Le transfert du contrôle ou fusion, ou la conclusion ou la rupture d'une collaboration durable avec une autre
institution,
La suppression totale ou partielle du centre,
La nomination et la révocation du directeur,
Un écart par rapport au modèle visé à l'article 3.
Les décisions visées aux alinéas 2 et 3 du présent article doivent être prises à une majorité d'au moins deux tiers
du total des votes à émettre par le Conseil d'Administration lors d'une réunion spécialement organisée à cet effet,
où tous les administrateurs en fonction sont présents ou représentés. Si tous les administrateurs en fonction ne
sont pas présents ou représentés à cette réunion, une nouvelle réunion est convoquée dans un délai d'un mois
mais pas inférieur à huit jours après la première réunion, non compris le jour de la convocation et celui de la
réunion, par lettre ou par e-mail; une décision tel que prévu aux alinéas 2 et 3 du présent article pourra y être
prise moyennant une majorité de deux tiers des votes émis valablement, quel que soit le nombre
d'administrateurs présents ou représentés à la réunion.
 
Le Conseil d'Administration gère collégialement les affaires de l'ASBL et la représente en justice et dans les actes
extra-judiciaires. Il est compétent collégialement pour toutes les questions, à l'exception de celles réservées
expressément par la loi à l'Assemblée Générale. Il intervient à titre de demandeur et de défendeur dans toutes
les procédures judiciaires et décide de recourir ou non à des instruments juridiques. Le Conseil d'Administration
nomme et révoque collégialement le directeur chargé de la gestion journalière et fixe sa rémunération. Le
directeur s'occupe des affaires courantes et de la correspondance journalière, et signe valablement au nom de
l'association les documents destinés à l'Office des Chèques postaux, aux établissements bancaires publics et
privés, et à toutes les autres institutions. Le Conseil d'Administration agissant collégialement peut transférer ses
compétences pour certaines opérations et tâches sous sa responsabilité à l'un des administrateurs voire,
moyennant l'autorisation de l'Assemblée Générale, à une autre personne membre ou non de l'association.
 
 
Titre 4. - Assemblée Générale
 
Art. 10. Membres:
L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs, et est présidée par le président du Conseil
d'Administration ou par le plus âgé des administrateurs présents. Les membres effectifs de l'Assemblée Générale
sont ceux dont les noms figurent sur la dernière liste déposée au Tribunal de Commerce de l'arrondissement de
Bruxelles.
Membres effectifs:
Nombre minimum: le minimum légal est de trois. Toutefois leur nombre doit toujours être supérieur au nombre
d'administrateurs. En effet, si l'on fixe à trois le nombre minimum de membres effectifs et d'administrateurs, il se
produit une situation exceptionnelle unique où il y a lieu de fonctionner avec deux administrateurs alors il n'y a
que trois membres effectifs;
Il n'y a pas de conditions spécifiques d'adhésion;
Modalités d'adhésion:
 La demande d'admission d'un candidat membre effectif doit être introduite par écrit, au plus tard 1 semaine avant
l'Assemblée Générale suivante, auprès du président du Conseil d'Administration. Le candidat est tenu d'être
présent à la première Assemblée Générale suivante et d'argumenter oralement sa candidature, après quoi il
quitte le local et les membres effectifs de l'Assemblée Générale émettent un vote. Le candidat est admis à
condition d'obtenir une majorité d'au moins deux tiers du total des votes émis par les membres effectifs.
La cotisation d'un membre effectif s'élève à 20 euros, à payer annuellement avant l'Assemblée Générale.
Modalités de sortie:
 La qualité de membre de l'Assemblée Générale prend fin par:
Perte de la libre administration de ses biens propres,
Décès du membre,
Démission écrite à présenter au président du Conseil d'Administration,
L'absence, pour quelque raison que ce soit, à deux assemblées générales successives,
Décision de l'Assemblée Générale, prise à une majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.
Non-paiement de la cotisation annuelle de 20 euros.
Membres adhérents:
Tous les membres adhérents du Clubhouse sont invités à l'Assemblée Générale. Les membres adhérents
peuvent donner leur avis mais ne peuvent pas émettre de vote.
Un candidat membre adhérent suit une procédure de prise de connaissance tel que décrit dans le Règlement
d'Ordre Intérieur. À cet effet, on examinera si le candidat fait partie du groupe cible visé selon le modèle
Clubhouse de réhabilitation psychosociale.
La cotisation d'un membre adhérent s'élève à 20 euros, à payer annuellement avant l'Assemblée Générale.
 
Art. 11 Compétences de l'Assemblée Générale:
 L'Assemblée Générale est seule compétente pour:
modifier les statuts,
nommer et révoquer les administrateurs et commissaires,
approuver les comptes annuels et le budget,
dissoudre l'association,
exclure un membre,
approuver le Règlement d'Ordre Intérieur.
 
Art. 12. Réunions: Une Assemblée Générale doit être tenue au moins une fois par an et quand un cinquième
des membres le demande.
La convocation est faite par le président ou le président suppléant du Conseil d'Administration, par lettre ordinaire
ou par e-mail envoyés à chaque membre effectif et adhérent de l'Assemblée Générale au moins huit jours avant
la date proposée. La convocation, qui mentionne le lieu, la date et l'heure de la réunion, contient l'ordre du jour.
Chaque procès-verbal d'Assemblée Générale peut être consulté par les membres effectifs, les membres
adhérents et les tiers intéressés, sans aucune motivation. Cette consultation peut être demandée à tout moment
au président du Conseil d'Administration ou au directeur du Clubhouse.
 
Art. 13. Modification des statuts: Une modification des statuts ne peut être décidée que si cette modification
est mentionnée de manière détaillée sur l'ordre du jour et que si deux tiers des membres ayant voix délibérative
sont présents, à une majorité des quatre cinquièmes.  Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxième réunion est
convoquée tel que déterminé dans les présents statuts et pendant laquelle l'Assemblée pourra prendre une
décision valable, quel que soit le nombre de présents.
Une modification de l'objet de l'association ne peut être décidée qu'à une majorité des quatre cinquièmes et avec
un quorum de deux tiers.
 
Titre 5. – Règlement d'Ordre Intérieur
 
Art. 14. L'organisation interne et le fonctionnement de l'ASBL sont consignés dans le Règlement d'Ordre Intérieur
établi par le Conseil d'Administration et approuvé par l'Assemblée Générale.
 
Titre 6. – Organe de Participation
 
Art. 15. L'ASBL est dotée d'un Organe de Participation dont les compétences, la composition et le mode de
fonctionnement sont réglementés par le Conseil d'Administration dans le Règlement d'Ordre Intérieur.
 
Titre 7. - Dissolution et liquidation
 
Art.16. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assemblée Générale qui l'a prononcée nomme
éventuellement des liquidateurs, détermine leur compétence et décide de l'affectation des biens et valeurs de
l'association dissoute après apurement du passif et à condition de donner à ces biens et valeurs une destination
aussi proche que possible des objectifs pour lesquels l'association dissoute a été créée ou de les donner à une
association à but désintéressé. En cas de dissolution judiciaire, les liquidateurs convoqueront une Assemblée
Générale des membres effectifs dans le même but.
 
 
Fait en trois exemplaires à Bruxelles, le 9 décembre 2015
 
Signataires:
Fondateur 1: Hertsens Iris, Hertog Jan II laan 68, 3070 Kortenberg
Fondateur 2: Aghekian C.M. Raffi, Square Félix Delhaye 2/10, 1210 Saint-Josse-ten-Noode
Fondateur 3: Pauluis Quentin, Av. L. Gribaumont 161, 1200 Woluwé-Saint-Lambert
Fondateur 4: Lagarde Cédric, Rue Général Leman 126, 1040 Etterbeek
Fondateur 5: Berbé Tine, Avenue Ernest Masoin 43/8, 1090 Jette
Fondateur 6: Mafranckx Patrick, Boulevard De Smedt de Nayer 643, 1020 Laeken
Fondateur 7: Hertsens Roland, R. Schumanlaan 19, 1932 Zaventem
Fondateur 8: Saber Ali, Rue Josse Impens 64, 1030 Schaerbeek
Fondateur 9 : Vleminckx Christiane, Robert Scumanlaan 19, 1932 Sint-Stevens-Woluwe
Fondateur 10 : Mulikanwa Jeanne, Chaussée de Gand 439, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
 
 
 
"Clubhouse Brussels"
Association Sans But Lucratif
Square Sainctelette 17
1000 Bruxelles
 
Numéro d’entreprise: en création
 
Procès-verbal de l'Assemblée générale de "Clubhouse Brussels" le 9 décembre 2015
 
1. Lors de sa première réunion, l'assemblée générale a nommé les personnes suivantes, en conformité avec les
statuts, en tant que administrateur:
 
- Hertsens Iris, Hertog Jan II laan 68, 3070 Kortenberg, 07-06-1985 te Vilvoorde, 85.06.07-342.14
- Aghekian C.M. Raffi, Square Felix Delhaye 2/10, 1210 Sint-Joost-ten-Node, 28-01-1978 te Etterbeek, 78.01.28-
263.57
- Lagarde Cédric, Rue Général Leman 126, 1040 Etterbeek, 25-09-1978 te Bordeaux, 78.09.25-487.76
- Pauluis Quentin, Av. L. Gribaumont 161, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, 19-02-1971 te Montréal, 71.02.19-
481.66
- Berbé Tine, Ernest Masoinlaan 43/8, 1090 Jette, 15-03-1978 te Vilvoorde, 78.03.15-104.38
- Hertsens Roland, R. Schumanlaan 19, 1932 Zaventem, 28-07-1953 te Zaventem, 53.07.28-337.82
- Vleminckx Christiane, Robert Schumanlaan 19, 1932 Sint-Stevens-Woluwe, 02-05-1955 te Westkapelle,
55.05.02-234.23
 
Les fonctions sont réparties comme suit:
 
- Aghekian C.M. Raffi, président
- Lagarde Cédric, secrétaire
- Vleminckx Christiane, trésorier
 
2. Les administrateurs sont nommés en conformité avec les statuts pour un mandat de quatre ans et leur mandat
prendra fin suivant l'assemblée générale 2019.
 
3. Les administrateurs exercent les pouvoirs qui leur sont assignés par les statuts de la manière indiquée dans
les statuts.
 
 
Fait en 3 exemplaires à Bruxelles, le 9 décembre 2015
 
Signataires pour l’association :
Hertsens Iris, Hertog Jan II laan 68, 3070 Kortenberg
Aghekian C.M. Raffi, Square Felix Delhaye 2/10, 1210 Sint-Joost-ten-Node
Pauluis Quentin, Av. L. Gribaumont 161, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe
Lagarde Cédric, Rue Général Leman 126, 1040 Etterbeek
Berbé Tine, Ernest Masoinlaan 43/8, 1090 Jette
Mafranckx Patrick, De Smedt de Nayerlaan 643, 1020 Laken
Hertsens Roland, R. Schumanlaan 19, 1932 Zaventem
Saber Ali, Rue Josse Impens 64, 1030 Schaarbeek
Vleminckx Christiane, Robert Scumanlaan 19, 1932 Sint-Stevens-Woluwe
Mulikanwa Jeanne, Chaussée de Gand 439, 1080 Molenbeek-Saint-Jean