N° d'entreprise : 0882015654
Nom
(en entier) : BioSenic
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue Granbonpré 11
 : 1435 Mont-Saint-Guibert
Objet de l'acte :
CAPITAL, ACTIONS, STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION,
AUTRES MODIFICATIONS)
Ce jour, le six février deux mille vingt-quatre.
(…)
Devant Tim CARNEWAL, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la société
"Berquin Notaires", ayant son siège à Bruxelles, avenue Lloyd George, 11,
A COMPARU
(...) (le "Comparant"), agissant au nom et pour le compte du conseil d’administration de la société
anonyme "BioSenic", ayant son siège à 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue Granbonpré 11, Building H, ci-
après dénommée la "Société", en sa qualité de mandataire spécial en vertu d’une procuration sous
seing privé, laquelle sera conservée dans le dossier du notaire soussigné, sur base des pouvoirs
conférés conformément aux décisions du conseil d’administration de la Société du 2 février 2024,
dont le procès-verbal a été dressé par le notaire Tim CARNEWAL, à Bruxelles, déposé pour
publication aux Annexes du Moniteur belge. (le "Conseil d’Administration").
Le comparant attire l’attention sur le fait que les termes écrits avec une lettre majuscule dans le
présent acte ont la même signification que ceux mentionnés dans le procès-verbal du Conseil d’
Administration.
(…)
CONSTATATIONS
Après cet exposé préalable, le comparant m'a ensuite prié de constater authentiquement:
(...)
V. A l’appui de ce qui précède, le comparant soumet au notaire instrumentant une attestation en date
du 5 février 2024 provenant de ABN Amro Bank N.V. dont il résulte qu’ un montant de 499.999,92
EUR a été préfinancé et déposé par ABN Amro Bank N.V. en tant qu'agent de paiement,
conformément à l'article 7:195 du Code des sociétés, sur un compte portant le numéro 60.62.53.610 
pour le compte de la Société, auprès de cet organisme financier prouvant la libération de l’
augmentation de capital précitée. L’attestation a été transmise au notaire soussigné qui la conserva
dans son dossier.
VI. Il résulte de ce qui précède que le capital est effectivement augmenté à concurrence d’un
montant total de 499.999,92 EUR et est porté de 35.200.668,71 EUR à 35.700.668,63 EUR et que
cette augmentation du capital par apport en numéraire est accompagnée de l'émission de
12.195.120 nouvelles actions du même type et jouissant des mêmes droits et avantages que les
actions existantes et participant aux bénéfices à partir de la souscription, pour l’entièreté de l’année
financière en cours, et que par conséquent le capital est porté à 35.700.668,63 EUR, représenté par
178.154.371 actions.
VII. En vertu des pouvoirs conférés, le comparant déclare que les statuts seront modifiés afin de les
mettre en concordance avec les constatations précitées et par conséquent l'article 5 des statuts est
remplacé par le texte suivant:
"Le capital de la Société est fixé à la somme de trente-cinq millions sept cent mille six cent soixante-
huit euros soixante-trois cents (€ 35.700.668,63), représenté par cent septante-huit millions cent
cinquante-quatre mille trois cent septante-et-une (178.154.371) actions, sans désignation de valeur
nominale, représentant chacune 1/178.154.371 du capital.".
(…)
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition de l'acte, le texte coordonné des statuts).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Tim CARNEWAL
Notaire