N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Ecluse
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
Clos Michel-Thiry 5
Dénomination: Ecluse
Statut: A.S.B.L.
Siège: Clos Michel Thiry, 5 4020 Liège
Objet: Constitution
Fondateurs:
Alexandre De Boose , Rue du village 18, Noville-sur-Mehaigne, 5310
Tineke De Pourcq, Rue Vieille Voie 27, Malmedy 4960
Vincent Lemaire, Rue Henri Blès 25, Salzinnes, 5000
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale de L'A.S.B.L. Écluse du 25/04/19
L'assemblée générale de l'ASBL Écluse, Clos Michel Thiry 5 4020 à Liège s'est réunie à la date du 25 avril 2019
en vue de constituer l'ASBL Écluse et d'approuver les statuts conformément à ladite loi.
 
1: les statuts sont les suivants:
Article 1er. L'a.s.b.l. est dénommée : " Écluse ".
Art. 2. L'a.s.b.l. aura son siège à clos Michel Thiry, 5. Arrondissement judiciaire de Liège.
Art. 3. L'a.s.b.l. a pour objet d'organiser, de promouvoir et d'aider toutes initiatives et toutes les activités se
rapportant directement ou indirectement à la promotion d'artistes tant dans le domaine de la musique que dans
d'autres disciplines artistiques.
A cet effet, l'association pourra notamment organiser ou promouvoir l'organisation de manifestations culturelles,
telles que concerts, soirées, expositions, rencontres, etc.
Elle pourra également s'occuper du développement, de la promotion et de la réalisation des outils de diffusion
culturelle tels que publications, catalogues, enregistrements... Elle peut accomplir tous les actes se rapportant
directement ou indirectement à son objet ou de nature à en faciliter la réalisation. Elle peut également prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.  Elle peut recevoir des droits d’édition et les
réinvestir dans la promotion ou l’enregistrement d’œuvres culturelles.
Art. 4. L'a.s.b.l. est constituée de membres effectifs dont le minimum est fixé à trois. Les fondateurs soussignés
sont les premiers effectifs de l'association.
Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. La
démission, la suspension et l'exclusion des membres interviennent selon les dispositions prévues à l'article 12 de
la loi.
Ceux-ci n'ont aucun droit sur les ronds sociaux de l'a.s.b.l.
Art. 6. Les associés ne sont pas astreints à déposer de cotisation d'entrée.
Art. 7. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par
le président du conseil d'administration.
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus
par la loi. Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, dans le courant du premier trimestre de
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l'année civile. Une assemblée générale extraordinaire peut être tenue par décision du conseil d'administration ou
à la demande d'un tiers des membres effectifs au moins.
Art. 8. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration au moins huit jours avant l'assemblée
générale, signée par le président ou le secrétaire, l'ordre du jour est mentionné dans la convention sauf dans les
cas prévus aux articles 8, 12, et 20 de la loi.
Art. 9. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire ayant la qualité
d'associé.
Art. 10. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage
des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 11. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 12. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président ou le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre
connaissance.
Art. 13. Toutes les modifications de statuts doivent être publiées dans le mois de sa date aux annexes du
Moniteur belge, il en est de même de toute nomination, démission ou de révocation d'un administrateur.
Art. 14. L'association est administrée par un composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés,
par l'assemblée générale, pour un terme indéterminé. Chaque administrateur est révocable en tout temps par
l'assemblée générale.
Art. 15. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. En cas de parité des
voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont rédigées sous forme d'un
procès-verbal et consignées dans un registre spécial. Ils seront signés par le président et le secrétaire.
Art. 16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'a.s.b.l. Il
peut déléguer la gestion de l'association à un ou plusieurs de ses membres.
Art. 17. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Art. 18. L'exercice comptable commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 19. En cas de dissolution de l'a.s.b.l., l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera
son (leurs) pouvoir(s) et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Art. 20. Disposition transitoire : l'assemblée générale de ce jour a élu en qualité de :
Président : Alexandre De Boose
Secrétaire : Tineke De Pourcq
Trésorier : Vincent Lemaire
Art. 21. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur
les a.s.b.l. telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
2: Les personnes suivantes ont été élues au rang d'administrateurs:
 
Alexandre De Boose , Rue du village 18, Noville-sur-Mehaigne, 5310
Registre national: 97.07.16-273.72
En qualité de président.
 
Tineke De Pourcq, Rue Vieille Voie 27, Malmedy 4960
Registre national: 60.01.16-014.94
En qualité de trésorier.
 
Vincent Lemaire, Rue Henri Blès 25, Salzinnes, 5000
Registre national: 68.06.14-093.84
En qualité de secrétaire.
 
 
 
 
 
Fait à Liège le vingt-quatre avril 2019
 
 
Alexandre De Boose                          Tineke de Pourcq                   Vincent Lemaire
Président                                              Trésorière                                 Secrétaire