N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Artise
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Emile Wittmann 19 4
Schaerbeek
1030
Objet de l’acte : Les fondateurs :- Chloé Lefebvre, domicilié(e) à Square de Léopoldville 3, 1040 Etterbeek ;-
Emily Lefebvre, domicilié(e) à Avenue Paul Deschanel 5, 1030 Schaerbeek.
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 – DénominationL'association prend pour dénomination : "Artise".Article 2 – Siège socialSon siège
social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante : Rue Emile Wittmann 19, 1030
Schaerbeek.Article 3 – ButL'association a pour but :
 •Promouvoir l'éducation, le développement personnel et le bien-être des enfants à travers des événements et
des stages.
 •Favoriser la découverte de nouvelles activités, talents et passions chez les enfants.
 •Encourager la socialisation, l'esprit d'équipe et la créativité chez les enfants.
 •Encourager l’expression artistique sous toutes ses formes 
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
 •Proposer des stages dans divers domaines, tels que les arts, le sport, la musique, les sciences, etc., où les
enfants peuvent apprendre et se développer.
 •Collaborer avec des professionnels et des experts dans différents domaines pour offrir des programmes de
qualité aux enfants
 •Solliciter des financements et des subventions pour soutenir les activités de l'association.
 •La planification d’évènements 
 •La production et diffusion de musique  
 •Faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à
son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est
fixé.
1003459555
Article 4 – DuréeL'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II – MEMBRES
Article 5 – CompositionL'association est composée de membres effectifs.Le nombre de membres effectifs ne
peut être inférieur à 2. Leur nombre est illimité.En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs
jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.Article 6
– Membres effectifsSont membres effectifs :Les comparants au présent au présent acte et toute personne
physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée, acceptée par le conseil d’administration.Ils
disposent des droits les plus étendus sur l'association.Article 7 – Registre des membresL'association tient, via
son Conseil d'administration, un registre des membres conformément à la loi.Article 8 – Démission, exclusion,
suspensionTout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa
démission au Conseil d'Administration.La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il
s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.Le non-respect des
statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les
fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir
l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.L'exclusion
d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix
présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision
de l'Assemblée générale.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers
ou ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
TITRE III – COTISATION
Article 9 – CotisationLes membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent
à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE IV – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 10 – CompositionL'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.L'Assemblée
générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-président ou par
l'administrateur présent le plus âgé.Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de
l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité
de cette invitation.Article 11 – PouvoirsL'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément
reconnus par la loi ou les statuts.Elle est compétente pour :- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ;
- l'admission et l'exclusion des membres ;
- décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale ;
- la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
- l'approbation et la modification du règlement d'ordre d'intérieur ;
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 12 – Assemblée générale ordinaireL'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an,
dans les six mois suivant la date de clôture de l'exercice social.Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :-
la présentation du rapport annuel du Conseil d'Administration ;
- l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ;
- le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.Article 13 – Assemblée générale extraordinaireL'association
peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.Article 14 –
ConvocationTous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil
d'administration au moins quinze jours avant la date de celle-ci.La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu
et l'ordre du jour de la réunion.Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit
être portée à l'ordre du jour.Article 15 – Quorum de présenceSauf dans les cas où les présents statuts ou la loi
en décident autrement, l'Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres
présents.Article 16 – ProcurationsChaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que
le mandataire soit lui-même membre de l'association.Chaque mandataire peut détenir au maximum 2
procurations.Article 17 – DélibérationsL'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à
l'ordre du jour. Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas
mentionnés à l'ordre du jour.Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.Les décisions de l'Assemblée
générale sont adoptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues
par les présents statuts ou par la loi.En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le
remplace est prépondérante.Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.Article 18 –
Modifications des statutsL'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou
représentés.Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des
membres présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent
recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.Si les deux tiers des
membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai d'au
moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu
importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote
prévues.Article 19 – Registre des décisionsLes décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de
procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur.Ce registre est conservé au siège social où
tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite au Conseil
d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date sera
fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.Article 20 – Publication des
décisionsConformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
TITRE V – ADMINISTRATION
Article 21 – CompositionL'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins,
sauf si l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration n'est composé que
de deux personnes. Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le Conseil.Les administrateurs sont
choisis parmi les membres et les tiers.Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée
indéterminée.Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction,
aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur
mandat.Article 22 – FonctionsLe Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un
Secrétaire.Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.En cas d'empêchement du
Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne
désignée par le Conseil d'administration.Article 23 – Démission, révocation, vacanceTout administrateur qui
veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil
d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre
d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum.Les administrateurs sont en tout temps révocables par
l'Assemblée générale.En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le
l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination
n'est faite, le Conseil d'administration pourvoira au poste vacant.Article 24 – RéunionsLe Conseil se réunit
chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le président ou deux de ses
membres au moins en fait la demande.Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de
réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi
les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient
indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.Un
administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite
signée.Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s'y est fait représenter, est considéré
comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de
l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.Le Conseil
d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre
consultatif uniquement.
Article 25 – DélibérationsLe Conseil délibère valablement quel que soit le nombre de ses membres présents ou
représentés.Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix.Ses décisions sont consignées sous
forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Ce registre est conservé au siège social.Article 26 – PouvoirsLe Conseil d'administration a les pouvoirs les plus
étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes
réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE
Article 27 – Gestion journalièreLe Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de
gestion journalière composé d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette
qualité.Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de
l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :- qui ne dépassent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'ASBL ;
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas
l'intervention du conseil d'administration.La durée du mandat des délégués à la gestion journalière,
éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.Quand le délégué à la gestion journalière
exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la
fin du mandat du délégué à la gestion journalière.Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il
doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.Les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont
déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VII – REPRÉSENTATION
Article 28 – ReprésentationLe Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires
et extrajudiciaires.Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou
plusieurs administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement. La ou les personnes composant l'organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le Conseil
d'administration. Ils sont en tout temps révocables par lui.Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation
des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de
l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSESArticle 29 – Règlement d'ordre intérieurUn règlement d'ordre intérieur
pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement
pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité absolue des membres présents ou
représentés.Article 30 – Exercice socialL'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31
décembre.Mais le premier exercice est plus long : il va se faire de la date de la création 15 décembre 2023  au
31.12.2024.Article 31 – Comptes et budgetsLe compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant
seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le Conseil
d'administration.Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et, publiés conformément à
loi.Article 32 – Consultation des registres et des documents comptablesTout membre peut consulter le registre
des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du Conseil
d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et
motivée adressée au Conseil d'administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il
souhaite avoir accès. Le Conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le
membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.Article 33 –
DissolutionEn cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit
obligatoirement être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.Toute
décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions
du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée au greffe
du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.Article 34 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement
aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des Associations.
Tels sont les statuts.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :-
Emily Lefebvre, né(e) à Uccle, le 26 septembre 2002 et domicilié(e) à Avenue Paul Deschanel 5 ;- Chloé
Lefebvre, né(e) à Ixelles, le 28 avril 1999 et domicilié(e) à Square de Léopoldville 3Qui acceptent ce mandat.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : artise.be@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Chloé Lefebvre
Square de Léopoldville 3, 1040 Etterbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Emily Lefebvre
Avenue Paul Deschanel 5 ET02, 1030 Schaerbeek