N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : XS HORSE CONCEPT
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1350
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Orp-Jauche (Noduwez)
Rue de l'Etoile(N) 30
XS HORSE CONCEPT ASBL
                                         RUE DE L’ETOILE 30
                                             1350 NODUWEZ
                                         ACTE CONSTITUTIF
 
Ce 10 juillet 2019 a été créée l’association sans but lucratif faisant l’objet des présents statuts, entre les membres
fondateurs suivants:
 
Sophie BOGAERTS
Rue de l’Etoile 30
1350 Noduwez
NN : 80.10.28-210.21
 
Xavier EVRARD
Rue de l’Etoile 30
1350 Noduwez
NN : 80.05.23-209.40
 
STATUTS
 
Titre I : Dénomination - Siège social - Durée
 
Article 1er L’association prend pour dénomination « XS HORSE CONCEPT». Tous les actes, factures,
annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionneront la dénomination de
l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL »,
ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2 Son siège est établi Rue de l’Etoile 30 à 1350 Noduwez. L’adresse de ce siège ne peut être modifiée
que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de
modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au
greffe du tribunal de commerce de Nivelles.
 
Article 3  L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
Titre II : But - Objet social
 
0730976855
Article 4
 
L’association a pour but :
 
La promotion de la pratique de l’équitation, du dressage de chevaux, de la voltige et du spectacle équestre.
Promotion des arts circassiens, musicaux, audiovisuels et chorégraphiques.
Promotion de l’art visuel sous toutes ses formes, photographique, cinéma, graphisme.
La promotion du respect du bien-être animal et de l’environnement par l’éducation et la sensibilisation des
enfants, des adolescents et des adultes.
 
Article 5
 
L’association a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers,
seul ou en participation avec des tiers, toutes activités ayant trait à :
L’organisation de cours d’équitation et de stages divers pour enfant et adultes et l’exploitation d’un manège
équestre.
L’organisation de spectacles, de concerts, de chorégraphies, festivals et autres évènements similaires.
L’achat, la vente et le dressage de chevaux.
L’exploitation d’une cafétéria, l’organisation de réceptions et banquets.
Mise disposition de locaux pour tous types de manifestation.
Services photographiques, cinématographique et infographique.
L’association pourra également,
consentir tous prêts, crédits et avances sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce soit, à
toutes associations aux entreprises affiliées ou dans laquelle la société possède une participation ;
se  voir  octroyer,  sous  quelques  formes  que  ce  soit  et  pour quelques durées que ce soit, tous prêts, crédits
et avances par toute personne physique ou morale dans le cadre de ses activités ;
donner caution, aval ou toutes garanties généralement quelconques, tant pour ses propres engagements que
pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son
fonds de commerce ;
exercer la fonction de gérant, d’administrateur, de délégué à la  gestion  journalière,  de  liquidateur  ainsi  que 
toute  autre fonction autorisée  dans  toute  personne  morale  belge  ou étrangère.
l’association peut, d’une manière générale, faire en Belgique ou à  l’étranger,  toutes  opérations  commerciales, 
industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant, directement ou indirectement, à son objet
social ou qui serait de nature à favoriser ou développer la réalisation.
 
Titre III : Membres
 
Article 6 L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents qui peuvent être des
personnes physiques ou des personnes morales.
 
Le nombre des membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à deux. En-dehors des dispositions
légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent de droits et sont tenus à des obligations, qui sont
précisés dans le cadre des présents statuts.
 
Article 7
§ 1  Est membre effectif, tout fondateur de l’association et toute personne morale ou physique admise en cette
qualité par le conseil d’administration. La décision du conseil d’administration est souveraine et ne doit pas être
motivée.
Pour être membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :
- exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but de l’association,
- être majeur, le jour de l’adhésion,
Les personnes morales désigneront une ou plusieurs personnes physiques chargées de les représenter au sein
de l’association, qui pourront agir individuellement.
Le candidat-membre effectif non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la
décision du conseil d’administration.
§ 2  Est membre adhérent, toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil
d’administration. La décision du conseil d’administration est souveraine et ne doit pas être motivée.
Pour être membre adhérent, il faudra remplir les conditions suivantes :
- exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but de l’association,
- être majeur, le jour de l’adhésion,
Les personnes morales désigneront une ou plusieurs personnes physiques chargées de les représenter au sein
de l’association, qui pourront agir individuellement.
Les membres adhérents jouissent des mêmes droits que les membres effectifs, excepté l’exercice du droit de
vote à l’assemblée générale.
Ils ne peuvent revendiquer le moindre droit en matière de gestion de l’association.
Le candidat-membre adhérent non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la
décision du conseil d’administration.
 
Article 8 Le conseil d’administration tient un registre des membres.
 
Article 9 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
Article 10 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant leur démission, par envoi recommandé ou par lettre avec accusé de réception, au président de
l’association.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées.
L’exclusion d’un adhérent peut être prononcée par le conseil d’administration à la majorité des deux tiers des voix
présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre les membres effectifs visés par une mesure d’exclusion, jusqu’à
décision de l’assemblée générale.
Le non respect des statuts, le cas échéant le défaut de paiement des cotisations, le décès, la faillite, le défaut
d’être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, infractions graves au R.O.I, aux
lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher
l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion
d’un membre effectif ou d’un membre adhérent.
 
Article 11 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droits
du membre décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
 
Titre IV : Cotisations
 
Article 12
 
Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation
est fixé chaque année par l’assemblée générale.
 
Titre V : Assemblée générale
 
Article 13 L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
Les membres adhérents seront également convoqués à l’assemblée générale. Ils pourront participer à tous ses
travaux ainsi qu’aux délibérations, avec voix consultative.
 
Article 14 L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont réservées à sa compétence :
- les modifications aux statuts sociaux ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- la nomination et la révocation des vérificateurs au compte ou des commissaires et la fixation de leur
rémunération, dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs, aux vérificateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
- l’approbation des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- les exclusions de membres effectifs;
- la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
- toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
Article 15 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre.
L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration. Elle doit être réunie à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle
demande devra être adressée au conseil d’administration par lettre recommandée. Le conseil d’administration
dispose d’au maximum trois semaines pour convoquer cette assemblée.
 
Article 16 Tous les membres effectifs et les membres adhérents doivent être convoqués à l’assemblée générale
par le conseil d’administration par lettre ordinaire, par courriel ou par fax envoyé au moins huit jours ouvrables
avant la réunion de l’assemblée générale.
La convocation mentionne la date, l’heure et le lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par au moins un
vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
L’assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points mentionnés à l’ordre du jour.
 
Article 17 Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un
mandataire porteur d’une procuration écrite, datée et signée. Le mandataire, qui ne peut être titulaire que d’une
seule procuration, doit nécessairement être membre effectif.
Seuls les membres effectifs présents ou représentés, ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix, à
l’exception des membres fondateurs qui disposent chacun de quatre voix.
Les adhérents, les observateurs, et les membres d’honneur ou émérites disposent d’une voix consultative, mais
en aucun cas délibérative.
Le conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’assemblée générale en qualité de
consultant.
 
Article 18 L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration, à son défaut, par le
vice-président présent le plus âgé, et à défaut de celui-ci, par l’administrateur présent le plus âgé.
 
Article 19 L’assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs
présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de
l’assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où
il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Sont exclus des quorums des votes à majorités simples ou qualifiées, les votes blancs, nuls ainsi que les
abstentions.
Lorsque le quorum de présence n’est pas atteint à une assemblée générale, une seconde réunion de
l’assemblée générale doit être convoquée qui ne peut être tenue moins de quinze jours calendrier après la tenue
de la première réunion. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés lors de l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 
Article 20 L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par la loi.
 
Article 21 Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par
au moins deux administrateurs présents à la réunion. Ce registre est conservé au siège social de l’association où
tous les membres effectifs ou adhérents peuvent en prendre connaissance mais, sans déplacement du registre ni
copie, sauf accord du Conseil d’administration, après requête écrite ou orale au conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes les modifications aux statuts sont déposées sans délai, en version coordonnée, au greffe du tribunal de
commerce et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des vérificateurs.
 
Titre VI : Administration
 
Article 22 L’association est administrée par un organe d’administration collégial qui compte au moins trois
administrateurs, qui sont des personnes physiques ou morales. Si et aussi longtemps que l’association compte
moins de trois membres, l’organe d’administration peut être constitué de deux administrateur. Tant que l’organe
d’administration ne compte que deux membres, toute disposition qui octroie à un membre de l’organe
d’administration une voix prépondérante perd de plein droit ses effets.
Les membres sortants du conseil d’administration sont rééligibles.
Sera considérée comme administrateur démissionnaire, la personne morale, membre effectif de l’association, qui
perd la qualité qui lui permettait d’adhérer aux présents statuts et de contribuer de manière active au but social
de l’association.
De même sera considérée comme administrateur démissionnaire, la personne physique qui perd sa qualité de
représentant d’une personne morale, membre effectif de l’association. Il appartiendra alors, à ladite personne
morale de proposer au président du conseil d’administration, un nouveau représentant.
 
Article 23 En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur peut être nommé par l’assemblée
générale.
 
Article 24 Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’au moins
un tiers de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou le secrétaire par
simple lettre ou courriel.
 
Le conseil d’administration délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.
Seuls les administrateurs présents ou représentés, ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix.
Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite.
Un administrateur ne peut être porteur de plus d’une procuration.
Les décisions du conseil d’administration sont consignées sous forme de procès verbaux signés par le président
de séance et un administrateur présent et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège
social. Tous les membres et observateurs, justifiant d’un intérêt légitime, peuvent en prendre connaissance sans
déplacement du registre ni copie, sauf accord du président.
 
Article 25 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés à l’assemblée générale par la loi ou les
présents statuts.
 
Article 26 Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association et représente l’association dans
tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière et la représentation de
l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs mandataires, agissant
individuellement. Il(s) pose(nt) tous les actes relevant de la gestion journalière.
Le ou les mandataires sont choisis au sein du conseil d’administration et revêtent en cette hypothèse la qualité
d’administrateur délégué à la gestion journalière. Le ou les mandataires choisis au sein des membres effectifs
et/ou parmi les tiers à l’association revêtent la qualité de délégué à la gestion journalière. Ils sont désignés pour
une durée indéterminée par le conseil d’administration qui fixera, outre les modalités de l’exercice de leurs
pouvoirs, leur salaire, appointements ou honoraires éventuels.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits, aux annexes du
Moniteur belge.
 
Article 27 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
Article 28 Le délégué à la gestion journalière, le secrétaire ou le président est habilité à accepter à titre provisoire
ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition
pour autant que leur valeur n’excède pas 100 000,00 € (cent mille EUR).
 
Titre VII : Dispositions diverses
 
Article 29 Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 30 Le premier exercice social commencera à la date de dépôt de l’acte constitutif pour se terminer le 31
décembre 2020. Les exercices ultérieurs commenceront le 1er janvier pour se terminer au 31 décembre de la
même année.
 
Article 31 Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés.
 
Article 32 En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une association (internationale) sans but lucratif poursuivant un but similaire ou à
une fondation ou une institution publique éligible.
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont
déposées au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur.
 
Article 33 Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
Associations.
 
Titre VIII : Dispositions transitoires
 
Article 34 Une assemblée générale regroupant l’ensemble des membres effectifs s’étant réunie immédiatement
après la fondation de l’association, elle a désigné aux fonctions d’administrateurs :
- Madame Sophie BOGAERTS, pré qualifiée,
- Madame Anne BLEYAERT, pré-qualifiée,
 
Le mandat des administrateurs sera exercé à titre gratuit.
 
Fait à Noduwez, le 10 juillet 2019 en deux exemplaires originaux.
 
 
Sophie BOGAERTS                                                                  Xavier EVRARD
Membre effectif                                                                         Membre effectif