N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ArSquare
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue A.J. Slegers 336
1200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
TITRE Ier. -- Dénomination, siège social, durée
 Article 1er. L'association est dénommée « ArSquare a.s.b.l. »
Art. 2. Son siège social est établi à 1200 Bruxelles, avenue A.J. Slegers 336, dans l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Art 3. L’association est constituée pour une durée indéterminée.  La dissolution peut en être décidée en tout
temps par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration ou sur demande d’un groupe de
membre représentant un tiers au moins des membres effectifs, ou dès lors que le nombre de membre effectifs
est inférieur au nombre minimum requis.
 TITRE II. – But social
Art 4. L'association a pour but de promouvoir une meilleure connaissance des arts et des jardins. 
Elle s’intéresse à la création, le développement et la promotion de l’art des jardins et des paysages et à tous les
autres arts majeurs et mineurs.   
Art 5. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment l’organisation de voyages, de
visites, animations, conférences, stages, formations, concours ou tout autre type d’activité en lien avec son objet.
L’association pourra prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des
associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe et pouvant aider à la réalisation ou
au développement de son objet. 
Elle poursuit également l’objectif d’intéresser les générations futures à ces sujets et en conséquence veillera à
organiser ses activités en intégrant cet objectif et à ouvrir ses structures à ce public.
Enfin, l’association veillera également à prêter son concours à des activités ou organisations poursuivant un but
philanthropique en rapport avec son objet.
 TITRE III. – Membres
Art 6. L'association comprend des membres effectifs - personnes physiques -, des membres associatifs –
personnes morales -, et des membres d’honneur.  Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de
3 membres effectifs.
Les membres d’honneur sont des personnes physiques qui, par leur activité, leur renommée ou toute autre
raison, contribueront à la notoriété de l’association et qui souhaitent apporter leur concours à la réalisation de
l’objet social de l’association. 
Les membres associatifs sont des associations, entreprises ou organismes « amis » dont l’objet social et l’activité
sont en concordance avec l’objet et l’activité de l’association.  Ils sont représentés par une personne physique,
qui aura préalablement été nommée par le membre associatif et notifiée au Conseil d’Administration de
l’association et disposera des droits accordés aux associés, au nom de son organisation.   
Tous les membres jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.
Art 7. L’admission de nouveau membre se fait sur proposition et parrainage par un membre effectif et est
décidée souverainement par la majorité simple du Conseil d’Administration. La décision du Conseil
d’Administration est sans appel et ne doit pas être motivée.  Le candidat non admis ne peut se représenter
0505877863
qu’après une année à compter de la date de la décision du Conseil d’Administration.
Art 8. Les membres effectifs, les membres associatifs et les membres d’honneur sont libres de se retirer de
l’association à tout moment en adressant par écrit leur démission à l’association. 
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou associatif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le
mois du rappel qui lui est adressé par courriel ou lettre ordinaire.
La qualité de membre effectif se perd automatiquement par le décès.  Celle de membre associatif se perd
automatiquement à la dissolution de l’organisation « amie ».
L’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921.
Le Conseil d’Administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’Assemblée Générale, les membres qui
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire. 
Art 9. Le Conseil d’Administration tient un registre des membres effectifs, des membres associatifs et des
membres d’honneur conformément à l’article 10 de la loi du 2 mai 2002.  Toutes décisions d'admission, de
démission ou d'exclusion de membres effectifs, associatifs ou d’honneur sont inscrites au registre à la diligence
du Conseil d'Administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
 TITRE IV. – Cotisations
Art 10. Les membres effectifs et associatifs sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé
par l’Assemblée Générale et qui ne peut dépasser 1000 euros. 
TITRE V. – Assemblée Générale
Art 11. L’Assemblée Générale est composée de tous les membres et est présidée par le Président du Conseil
d’Administration ou, à défaut, par l’administrateur présent le plus jeune.
Art 12. L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
la modification des statuts ;
la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres ;
l’exclusion de membres ;
la décision de considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui
lui incombent ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
le cas échéant, la nomination et la révocation d’un vérificateur aux comptes ;
l’approbation des comptes et des budgets ;
la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs et le cas échéant au vérificateur aux comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
la décision d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l’association ou
tout mandataire désigné par l’Assemblée Générale ;
tous les cas exigés dans les statuts.
Art 13. Tous les membres effectifs, membres associatifs et les membres d’honneur, sont convoqués à
l’Assemblée Générale ordinaire, une fois par an dans le courant du premier semestre de l’année civile.
L'association peut être réunie en Assemblée extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'Administration notamment à la demande du cinquième au moins des membres.
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration, par courriel ou lettre ordinaire au moins
huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art 14. L’Assemblée Générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents, ou
représentés, sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un
quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un membre, dissolution de
l’ASBL ou transformation en société à finalité sociale).
L’Assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.  En cas de partage des voix, la voix du Président de la séance
est prépondérante.
L’Assemblée Générale doit être convoquée par le Conseil d’Administration lorsque un cinquième des membres
en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à
l’ordre du jour de l’Assemblée Générale suivante.
Art 15. Tous les membres ont un droit de vote égal à l’Assemblée Générale.  Tout membre peut se faire
représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite. Un membre ne peut détenir qu’une
procuration.
Les membres associatifs sont représentés par la personne physique qui aura préalablement été désignée et
notifiée au Conseil d’Administration de l’association. 
Art 16. L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".
Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à
représenter l’association, d’une personne déléguée à la gestion journalière ou le cas échéant d’un vérificateur
aux comptes.
Art 17. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’Assemblée
Générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le Président de séance et un administrateur.
Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et
par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Conseil d’Administration.
D’une manière générale, tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale, du Conseil d'Administration,
de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée
au Conseil d’Administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir
accès. Le Conseil d’Administration convient d’une date de consultation des documents avec les membres. Cette
date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
 
TITRE VI. – Conseil d’Administration, Gestion journalière
Art 18. L’association est administrée par un Conseil d’Administration de 3 membres au moins nommés et
révocables par l’Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs.
Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’Assemblée Générale.
La durée du mandat est fixée à 3 ans.  Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d’un
mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le Conseil d’Administration et confirmé par la
prochaine Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art 19. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil d'Administration.
Art 20. Un Président du Conseil d’Administration est désigné annuellement par les membres du Conseil lors de
la première réunion du Conseil qui suit l’Assemblée Générale.  La désignation se fait à la majorité simple des
administrateurs présents ou représentés.  En cas d’égalité, la voix prépondérante est celle de l’administrateur
présent le plus jeune.
Art 21. Le Conseil d'Administration délègue les activités de gestion financière et comptable de l’association à un
Trésorier que le Conseil désigne en son sein.  Le Trésorier est responsable des comptes de l’association.  Le
Conseil d’administration détermine la limite – en euros - en deçà de laquelle il autorise le Trésorier à engager
seul des opérations financières au nom de l’association.  Au-delà de cette limite, le Trésorier devra recevoir
l’approbation écrite – par lettre ou courriel - de deux administrateurs au moins pour chaque opération financière.
Cette règle s’applique de la même manière à tout administrateur recevant une délégation du Conseil, par
exemple en cas d’empêchement du Trésorier.
Le Conseil d’administration délègue les activités de secrétariat assurant la gestion administrative journalière de
l’association à un Secrétaire que le Conseil désigne en son sein ou parmi les membres effectifs de  l’association.
 
Art 22. Le Conseil d’Administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir et au minimum 4 foils par an.  Il
peut être convoqué à la demande du Président, du secrétaire ou de deux administrateurs au moins. Il est présidé
par le Président désigné par le Conseil ou, à défaut, par le plus jeune des administrateurs présents.
Art 23. Le Conseil d'Administration délibère valablement dès que le deux-tiers de ses membres est présente ou
représentée. Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées. En cas de partage des voix,  la voix du Président est déterminante.
Art 24. Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’Administration et la gestion de
l’association. Le Conseil d’Administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont
pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’Assemblée Générale seront exercées par le Conseil
d’Administration.
Art 25. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats,
ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art 26. Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de
l'association qui permet d'accomplir les actes d'Administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du Conseil d'Administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil
d’Administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le Conseil d’Administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée
par la personne chargée de la gestion journalière.
Art 27. L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux
administrateurs au moins désignés par le Conseil d’Administration agissant conjointement qui en tant qu’organe,
ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du Conseil
d’Administration.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, Administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil d’Administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le Conseil d’Administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux
personnes chargées de la représentation générale de l’association.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
Art 28. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe
du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge
».
Art. 29. Le président, le Trésorier ou le Secrétaire sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII. -- Dispositions diverses
Art. 30. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée
Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Art. 31. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 32. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée Générale ordinaire par le Conseil d'Administration.
Art. 33. En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désignera un ou plusieurs liquidateur(s),
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d’une association ou organisation ayant un but similaire au sien ou un but
social désintéressé.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 34. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
Dispositions transitoires
 Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt
des statuts au greffe, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l'association.
L’Assemblée Générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
Vinciane van den Bussche ; domiciliée Avenue Fond’Roy 84 à 1180 Bruxelles ; née le 16 octobre 1944 à
Kapellen [N° de Registre National : 441016-298-22]
Axelle Schilling ; domiciliée Krogstraat 87 à 1860 Meise ; née le 16 août 1971 à Uccle [N° de Registre National :
710816-316-72]
Laurence de Crombrugghe de Picquendaele; domiciliée Veeweidestraat 68 à 3040 Sint-Agatha-Rode ; née le 22
décembre 1970 à Gent [N° de Registre National : 701222-418-88]
Fabienne Selfslagh ; domiciliée Avenue de Broqueville 9 à 1150 Bruxelles ; née le 04 février 1963 à Hasselt [N°
de Registre National : 630204-178-69]
Anne-Dominique Pellegrin ; domiciliée avenue A.J. Slegers 336, à 1200 Bruxelles ; née le 07 octobre 1969 à
Leuven [N° de Registre National : 691007-414-22]
Frédéric le Grelle ; domicilié Krogstraat 87 à 1860 Meise ; né le 3 mars 1966 à Antwerpen [N° de Registre
National : 660303-459-82]
Philippe de Halleux ; domicilié Veeweidestraat 68 à 3040 Sint-Agatha-Rode ; né le 20 janvier 1966 à Wilrijk [N°
de Registre National : 660120-393-12]
Alain de Bodin de Galembert ; domicilié avenue A.J. Slegers 336, à 1200 Bruxelles ; né le 13 juilllet 1967 à
Bruxelles [N° de Registre National : 670713-083-13]
qui acceptent ce mandat.
Le Conseil d’Administration de ce 18 octobre 2014 a désigné comme personne(s) chargée(s), en tant qu’organe,
de la gestion journalière de l’association :
Secrétaire – Administration : Laurence de Crombrugghe de Picquendaele; domiciliée Veeweidestraat 68 à 3040
Sint-Agatha-Rode ; née le 22 décembre 1970 à Gent ;
Secrétaire – Communication : Axelle Schilling ; domiciliée Krogstraat 87 à 1860 Meise ; née le 16 août 1971 à
Uccle ;
Trésorier : Frédéric le Grelle ; domicilié Krogstraat 87 à 1860 Meise ; né le 3 mars 1966 à Antwerpen ;
Président : Alain de Bodin de Galembert ; domicilié avenue A.J. Slegers 336, à 1200 Bruxelles ; né le 13 juilllet
1967 à Bruxelles