Nº d'entreprise : 867 367 565
Nom
(en entier) : Kin-Ball Brussels Team ASBL
KBBTEAM	(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Avennue Bel Air 39 - 1428 LILLOIS
Objet de l'acte : Changement de statuts
- STATUTS -
Les soussignés :
1.Vincent LAURENT, Rue Vital Rouseau 2 - 1472 Vieux Genappe
2.Odette DELANGHE, Avenue Bel Air, 39 - 1428 LILLOIS
3.Alizée LAURENT, 64 Rue Maurice Wilmotte - 1060 BRUXELLES
Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les
statuts comme suit :
TITRE 1 : Kin Ball Brussels Team & Sports -TLD (Kbbteam & sports TLD)
Art 1 : Association est dénommé Kin Ball Brussels Team & Sports -TLD ASBL
Art 2 : Son siège social est fixé à l'Avenue Bel Air, 39 - 1428 LILLOIS en région Wallonne Il peut être
transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu situé en région Wallonne.
TITRE 2 : Objet
Art 3 : L'association a pour objet le développement de différentes pratiques sportives, du sport Kin-Ball ,
du tir sportif et récréatif et de tous les sports en Belgique et à l'étranger. Elle réalise son objet par la gestion de
membres, l'organisation de cours parascolaire, de stages et la promotion relative à toutes les disciplines
sportives, en Belgique et à l'étranger.
Dans la zone de la région Wallonne et Bruxelles, elle détermine son programme d'activités dans le respect
de la convention signée avec la Fédération Francophone de Sport Kin-ball et dispose d'une complète
autonomie de gestion et fait usage exclusif du français pour tout acte d'administration.
Sur le plan sportif du sport Kin-ball, elle se conforme aux règles de la fédération belge dont elle est, le plus
cas échéant, partie composante.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter
son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE 3 : Associés
Art 4 : L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres
effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Tout
membre par le fait de son admission est réputé adhérer aux statuts de l'asbl et à son règlements d'ordre
intérieur.
Art 5 : Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Art 6 : Sont membres adhérents :
-les personnes physiques affiliées à l'association.
-Le nombre de membres adhérents est illimité.
Art 7 : Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant minimum est fixé par l'assemblée
générale et ne peut être supérieur à 1000 €. Le membre qui refuse de payer sa cotisation est réputé
démissionnaire.
Art 8 : Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission
au conseil d'administration.
Art 9 : Le membre qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association peut être proposé
à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale, à la
majorité des 2/3 des voix présentes.
Art 10 : Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Art 11 : Les membres démissionnaires, exclus ou suspendus ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de
l'association, ni prétendre à aucun remboursement de frais.
TITRE 4 : Assemblée générale
Art 12 : L'assemblée générale se compose des membres du Conseil d'administration et des membres
effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par un
des administrateurs présents.
Art 13 : L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont réservés à sa compétence :
-les modifications aux statuts ;
-la nomination et la révocation des administrateurs ;
-l'approbation des budgets et des comptes ;
-la dissolution de l'association ;
-l'exclusion de membres.
-La désignation de ses moniteurs.
Art 14 : Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire dans le courant du premier trimestre
de l'année civile. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées, chaque fois que l'intérêt
de l'association l'exige, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres
effectifs.
Art 15 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adressée à
chaque membre effectif, quinze jours au moins avant la réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour,
heure et ordre du jour de la réunion. L'assemblée générale ne pourra délibérer que sur les points portés à l'ordre
du jour, sauf urgence reconnue à la majorité simple des membres présents.
Art 16 : Sauf les exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'assemblée générale est valablement
constituée dès que la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un membre peut se faire
représenter à l'assemblée générale par un autre membre en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut
être porteur que d'une seule procuration. Si le quorum n'est pas atteint lors de la première assemblée générale
régulièrement convoquée, une seconde assemblée est convoquée dans le mois qui suit, cette assemblée ayant
pouvoir de délibérer quel que soit le nombre de participants.
Art 17 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de parité de voix, celle du président
Ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art 18 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la
modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 02 Mai 2002 sur les ASBL.
Art 19 : Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux signés par le président
et un administrateur et consignés dans un registre conservé au siège de l'association.
TITRE 5 : Administration
Art 20 : L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de trois membres minimum,
nommés, par l'assemblée générale parmi les membres adhérents.
Art 21 : Le conseil dispose des pouvoirs d'administration et de la gestion de l'association. Sont seuls exclus
de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.
Art 22 : Les membres du conseil d'administration sont élus pour un terme de maximum quatre ans et en tout
temps révocables par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles.
Art 23 : Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un trésorier et un secrétaire général pour une
durée d'un an. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le trésorier, si ce dernier
est empêché, par le secrétaire, si celui-ci est également empêché par l'administrateur le plus âgé présent.
Art 24 : Si pour quelque motif que ce soit, le conseil d'administration n'est plus en nombre suffisant, soit
composé d'au moins 2 membres, un ou des administrateur(s) sera(ont) nommé(s) à titre provisoire par
l'assemblée générale. Il(s) achèvera(ont) dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il(s) remplace(nt).
Art 25 : Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président
ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.
Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite. Un
administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art 26 : Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants ; la voix du président ou celle de son
remplaçant est prépondérante, en cas de parité.
Art 27 : Les délibérations du conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par le
président et un administrateur et conservés au siège de l'association. Ils doivent être soumis à l'approbation du
conseil d'administration.
Art 28 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y
afférente, à un administrateur - délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et
éventuellement le salaire.
Art 29 : Le conseil recrute le cas échéant le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association.
Il fixe le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.
Art 30 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration.
Art 31 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins
d'une délégation spéciale du conseil, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l'égard des tiers.
Art 32 : Les administrateurs ne contracterit, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Art 33 : L'association veille à ce que ses joueurs affiliés soient informés au minimum annuellement, des
dispositions applicables en sor sein, en vertu de ses statuts ou de son règlement, dans les matières suivantes
: les assurances, la lutte contre le dopage et la préservation de la santé dans la pratique sportive, les règles à
respecter en ce qui concerne la sécurité des sportifs, les transferts ainsi que les mesures et la procédure
disciplinaires en vigueur.
Art 34 : Elle tient à disposition de ses membres un résumé succinct du contrat d'assurance contracté par
l'association francophone au bénéfice de tous ses affiliés.
Art 35 : Elle inclue, dans ses statuts ou ses règlements internes, les dispositions prévues dans la
réglementation et la législation applicables en Communauté Wallonie - Bruxelles en matière de lutte contre le
dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive. Ils font connaître à leurs membres les
mesures disciplinaires applicables en cas d'infraction à ces dispositions.
Art 36 : Elle prend les mesures appropriées, conformément à ce qui est prévu dans le règlement d'ordre
intérieur de l'association, pour assurer la sécurité de leurs membres et celle des participants à leurs activités.
TITRE 6 : Droits et obligations des joueurs affiliés
Art 37 : Au terme de chaque saison, soit entre le 15/06 et le 15/08 de chaque année, tout membre est libre
de se ré affilier au cercle de son choix. Aucune indemnité d'une quelconque nature que ce soit ne peut être
réclamée lors du passage d'un sportif affilié d'un cercle à un autre.
Art 38 : Le membre qui manque, soit intentionnellement, soit par imprudence ou négligence à ses
obligations, est passible, suivant la gravité des faits reprochés, des mesures disciplinaires suivantes :
- le rappel à l'ordre
- le blâme
- la suspension
- l'exclusion de l'association.
La récidive aggrave la peine.
Art 39 : L'utilisation par les membres de substances ou moyens de dopage pour participer aux entraînements
et/ou aux compétitions est formellement interdite. Indépendamment des poursuites judiciaires que risque le
sportif convaincu de dopage, celui-ci est passible des sanctions suivantes :
- la suspension
l'exclusion.	-
La récidive aggrave la peine.
Art 40 : Toute mesure disciplinaire à prendre à l'encontre d'un membre doit préalablement faire l'objet d'une
information auprès du membre et doit impérativement respecter les droits de la défense et à l'information,
conformément à ce qui est prévu dans le règlement d'ordre intérieur de l'association.
Art 41 : L'association s'interdit d'infliger une quelconque sanction à l'égard d'un membre, au seul motif que
celui-ci aurait engagé une action devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, contre l'association ou l'un de ses
membres.
Cependant, le membre qui veut exercer une action en justice doit, au préalable, impérativement avoir épuisé
toutes les voies de recours internes, prévues au sein de l'association.
TITRE 7 : Règlement d'ordre intérieur de l'A.S.B.L.
Art 42 : Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications pourront être apportées à ce règlement par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des associés présents ou représentés.
TITRE 8 : Dispositions diverses
Art 43 : L'association prend toutes les dispositions pour que soient couvertes par une assurance appropriée,
la responsabilité civile et la réparation des dommages corporels de ses membres.
Art 44 : Elle détermine dans son règlement médical la fréquence des examens médicaux auxquels doivent
se soumettre ses affiliés.
Art 45 : Elle s'engage à prendre toutes les mesures utiles pour assurer la sécurité de ses membres et des
participants aux activités mises sur pied par elle. Elle établit dans son règlement d'ordre intérieur un cahier des
charges à respecter pour toute manifestation qu'elle organise directement.
TITRE 9 : Dispositions transitoires
L'assemblée ainsi constituée a élu comme administrateurs :
1. Vincent LAURENT, Rue Vital Rouseau 2 - 1472 Vieux Genappe
2 Odette DELANGHE, Avenue Bel Air, 39 - 1428 LILLOIS
3 Alizée Laurent , 64 Rue Maurice Wilmotte - 1060 BRUXELLES
Le Conseil d'Administration ainsi formé a directement élu en qualité de président Monsieur Vincent
LAURENT, en qualité de trésorier, Madame Odette DELANGHE, et en qualité de secrétaire Madame Alizee
Laurent.
Le conseil d'administration a acté la démission de Monsieur Thierry Verstichel
Le Conseil d'Administration a nomé monsieur Olivier Laurent, 23 Rue Bois Paris à 1380 Lasne à la gestion
journalière.