N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Le premier régiment de Zouaves de Ham-sur-Heure
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6120
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ham-sur-Heure-Nalinnes (Ham-sur-Heure)
Rue Froide(HSH) 20
LE PREMIER RÉGIMENT DE ZOUAVES DE HAM-SUR-HEURE
STATUTS - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS, DES PERSONNES CHARGEES DE LA
REPRESENTATION GENERALE ET DE LA GESTION QUOTIDIENNE
Les fondateurs :
Alain ALAVOINE domicilié à chemin d’Oultre Heure, 100a, 6120 HAM-SUR-HEURE
Joël BAYOT domicilié à rue du Hameau, 318A, 6120 NALINNES
Mélanie BOUILLIEZ domiciliée à rue Couture, 52, 6120 NALINNES
Eddy BROODCOORENS domicilié à rue des Boutis, 31/0005, 6120 NALINNES
Antony CACHERA domicilié à rue de la Citadelle, 7, 5651 Thy-le-Château
Jacky CAMILLI domicilié à clos de l’Estaminet, 7, 6120 HAM-SUR-HEURE
Vincent DEBAILLE, domicilié à chemin D’Oultre Heure, 51, 6120 HAM-SUR-HEURE
Fabrice DIDION, domicilié à rue des Sablières, 9a, 6032 MONT- SUR-MARCHIENNE
Olivier ECREPONT domicilié à chemin de la Belle Epine, 50, 6120 HAM-SUR-HEURE
Guy FORET domicilié à Pré al Rocq, 7, 6120 HAM-SUR-HEURE
Pascal GLASSET domicilié à rue des Aubépines, 6, 6534 GOZEE
Sébastien HANON domicilié à rue des Sittelles, 15, 6001 MARCINELLE
Dénis HARDAT, domicilié à rue D’Ossogne, 14, 5650 CLERMONT
Laurent HELLEMANS domicilié à rue Richard Carlier, 37, 6120 HAM-SUR-HEURE
Thierry JANSSENS domicilié à rue de l’Amérique, 2, 6120 Ham-sur-Heure
Didier JOURNÉE domicilié à rue Froide, 20, 6120 HAM-SUR-HEURE
Yves LAMBOT domicilié à Petite Corniche, 12, 6120 HAM-SUR-HEURE
Patrick MEEUWIS domicilié à rue Carrière Questiaux, 13, 5600 PHILIPPEVILLE
Sabrina MOUSTIER domiciliée à rue du Hameau, 66, 6120 HAM-SUR-HEURE
Vincent NICAISE domicilié à Claquedent, 32, 6120 Ham-sur-Heure
Xavier PREYAT domicilié à rue Fauconnier, 2, 6530 THUIN
Yves VAN HOUT domicilié à rue de Châtelet, 147A, 6120 Nalinnes
Benoit VANHOUTTE domicilié à rue des Ecureuils, 46, 6120 Ham-sur-Heure
Dimitri VAN OOSTEN domicilié à rue à Canadas, 31, 6120 NALINNES
Vincent VAN OOSTEN domicilié à rue du Bon Air, 4, 6120 Cour-sur-Heure
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
TITRE 1 - DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT, OBJET ET DURÉE
ARTICLE 1 - Dénomination
L’association prend pour dénomination : « LE PREMIER RÉGIMENT DE ZOUAVES DE HAM-SUR-HEURE »
Cette dénomination, immédiatement suivie des mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation « A.S.B.L.
» écrits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications
0788424215
et autres pièces de ladite association.
ARTICLE 3 – Objet et but
L’association a pour but de promouvoir et de développer les traditions, les coutumes et le folklore local. Elle
poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par le biais de sa participation à la
Procession et Marche Militaire Saint-Roch de HAM-SUR-HEURE ; elle peut prêter son concours, apporter son
aide et s’intéresser à toutes activités similaires à la sienne ; elle peut participer à d’autres marches folkloriques
(commémorations, anniversaires, …). Sans que cette énumération soit limitative, l’organisation d’évènements
locaux comme la brocante, le village de Noël, les soupers, les soirées musicales, les journées récréatives ou
sportives, les balades fléchées, les balades gourmandes, les concours de pétanque, la vente de vêtements ayant
le logo de l’association … dont les bénéfices seront intégralement affectés à la réalisation de son but.
ARTICLE 28 - Pouvoirs
L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
L'organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de
l'association, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Représentation :
L’association est valablement représentée dans tous les actes et en justice soit par 2 administrateurs agissant
conjointement, soit mais dans les limites de la gestion journalière, par le ou les délégués à cette gestion.
TITRE VI - GESTION JOURNALIÈRE
ARTICLE 29 - Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non la gestion
journalière de l’association ainsi que la représentation de l’association en ce qui concerne cette gestion.  Celles-
ci agissent chacune individuellement, conjointement ou collégialement.
 La gestion journalière est limitée aux actes de gestion quotidienne de l’association qui permet d’accomplir les
actes d’administration :
-      qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’A.S.B.L.
-      qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient
pas l'intervention de l'organe d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par l’organe
d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d‘administrateur entraine automatiquement la fin du mandat de gestion journalière.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 32 - Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
A la suite de l’adoption de ces statuts, l’assemblée générale prend les décisions suivantes :
1.        Désignation des administrateurs 
L’organe d’administration sera composé par les administrateurs suivants qui acceptent ce mandat pour une
durée de 4 ans :
Vincent DEBAILLE, domicilié à Chemin D’Oultre Heure, 51, 6120 HAM-SUR-HEURE
Fabrice DIDION, domicilié à rue des Sablières, 9a, 6032 MONT- SUR-MARCHIENNE
Guy FORET domicilié à Pré al Rocq, 7, 6120 HAM-SUR-HEURE
Xavier PREYAT, domicilié à Rue Fauconnier, 2, 6530 THUIN
Sébastien HANON domicilié à Rue des Sittelles, 15, 6001 MARCINELLE
Didier JOURNÉE domicilié à rue Froide, 20, 6120 HAM-SUR-HEURE
Yves LAMBOT domicilié à Petite Corniche, 12, 6120 HAM-SUR-HEURE
Sabrina MOUSTIER domiciliée à rue du Hameau, 66, 6120 HAM-SUR-HEURE
Les personnes désignées administrateurs procèdent à la nomination des personnes déléguées à la gestion
journalière qui acceptent :
Didier JOURNÉE domicilié à rue Froide, 20, 6120 HAM-SUR-HEURE
Sabrina MOUSTIER domiciliée rue du Hameau, 66, 6120 HAM-SUR-HEURE
Fabrice DIDION, domicilié à rue des Sablières, 9a, 6032 MONT- SUR-MARCHIENNE
Guy FORET domicilié à Pré al Rocq, 7, 6120 HAM-SUR-HEURE
Ces personnes peuvent représenter l’A.S.B.L. Ils peuvent engager, seuls, l’association pour un montant
maximum de 250€. Au-delà de cette somme et avec un maximum de 500€, ils doivent être deux signataires.  Au-
delà de 500€, l’association sera valablement représentée par 2 administrateurs agissant conjointement.
Les personnes désignées administrateur procèdent également à la nomination des postes suivants :
Président : Guy FORET
Vice-président : Vincent DEBAILLE
Secrétaire : Didier JOURNéE
Secrétaire-adjoint : Sabrina MOUSTIER
Trésorier : Fabrice DIDION
Trésorier-adjoint : Sébastien HANON
Public relation : Sébastien HANON
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est fixé.