N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Quinconce 10
(en abrégé) : Q10
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue du Quinconce(H-A) 10
La Louvière (Houdeng-Aimeries)
7110
31/10/2023
Dénomination : Quinconce 10
Forme juridique : ASBL
TITRE I : Dénomination, but et objet
Article 1 – Dénomination et siège
L'ASBL est dénommée «Quinconce 10».
Le siège social de l'association est établi en Région wallonne.
Article 2 - But
L’association poursuit un but non lucratif.
L'association a pour but de promouvoir et de pérenniser l’œuvre de Daniel Pelletti, d'encourager l'expression
artistique sous toutes ses formes et la sensibilisation du public aux différentes expressions artistiques.
L'association a pour but d'assurer l'image, la promotion et la défense des arts, au sens le plus large du terme.
Article 3- Objet
L’ASBL poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment en développant des activités telles
que :
- L'organisation d'événements afin de promouvoir les œuvres de Daniel Pelletti et d’artistes régionaux,
nationaux ou internationaux ;
- La gestion et la valorisation des droits de copyright de l’œuvre de Daniel Pelletti ;
- L’achat et la vente d’œuvres d’art ;
- L‘organisation d’expositions et d’événements thématiques (spectacles, performances, concerts, conférences,
séminaires, rencontres thématiques,…) ;
1001926559
- L'organisation d’actions de sensibilisation et de promotion de créations artistiques ;
- L’organisation d’ateliers créatifs ;
- La production, l’information, la promotion et la diffusion de créations artistiques et culturelles ;
- La location d’espaces pour co working, mise au vert, salle de réunion ;
- L’ accueil d’artiste en résidence ;
- La production et la vente de merchandising thématique en relation avec le but poursuivi par l’asbl Quinconce
10 ;
- La production, l'édition, la publication et la vente d'ouvrages artistiques en relation avec le but poursuivi par
l’asbl Quinconce 10.
L’association peut prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires ou connexes à son but, elle
peut réaliser toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement, en tout ou partie à son but ou
pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
L’association exerce ses activités d’initiative ou à la demande de personnes morales publiques ou privées,
d’associations et de particuliers, au niveau national et international.
L'association peut également, de manière accessoire et non prioritaire, poser des actes de commerce dans la
mesure où leur produit sera exclusivement consacré au but de l'association.
TITRE II : Membres
Article 4 – Membres fondateurs
Les membres fondateurs de l’ASBL sont :
-        Daniel PELLETTI, domicilié rue du Quinconce, 10, 7110 Houdeng-Aimeries, numéro de registre national :
48092516361
-        Régis PELLETTI, domicilié rue de l’Hospice, 123A, 7110 Houdeng-Aimeries, numéro de registre national :
76101219346
-        Gaétan PELLETTI, domicilié ruelle Champ Jourdan, 21, 73120 Courchevel, France, numéro de registre
national : 73112824144
-        Valérie LOSSIGNOL, domiciliée rue de l’Hospice, 123A, 7110 Houdeng-Aimeries, numéro de registre
national : 75022310617
Article 5- Membres
L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membre d’honneur.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Article 6- Acquisition de la qualité de membre effectif
Sont membres effectifs :
-        Les membres fondateurs
-        Tout membre adhérent qui est présenté par deux membres effectifs et qui est admis en qualité de
membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
La décision d’admission des membres effectifs ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par
l’assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.
Si un des membres effectifs se retire, les autres membres effectifs proposent de concert un nouveau membre
effectif et l’AG lui donne les compétences et pouvoirs.
L’ASBL ne perçoit pas de cotisation de ses membres effectifs en compensation des services qu’ils rendent à
celle-ci, et ce bien qu’ils puissent également percevoir une rémunération pour le travail fourni à l’association.
L’opportunité de soumettre à l’assemblée générale les admissions de nouveaux membres effectifs est décidée
souverainement par l’organe d’administration.
Ainsi les membres adhérents qui souhaitent devenir membres effectifs doivent présenter un courrier de
candidature à l’organe d’administration, qui décidera ou non de les présenter au vote de l’assemblée générale.
Article 7 – Acquisition de la qualité de membre adhérent
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par l’organe d’administration, qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions
prises conformément à ceux-ci.
La décision d’admission ou de refus des membres adhérents est sans appel et ne doit pas être motivée par
l’organe d’administration. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.
Les membres adhérents peuvent être des personnes physiques et/ou des personnes morales, des
organisations privées ou publiques.
Les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant maximal de cette cotisation est fixé à100
euros.
En sus de la cotisation annuelle, les membres peuvent soutenir l’association en versant une cotisation
additionnelle volontaire ou en effectuant une donation. 
Une fois la cotisation annuelle payée, le membre concerné ne peut pas en recouvrer le montant, y compris en
cas de démission, de suspension de sa qualité de membre, d’exclusion ou de décès.
L’assemblée générale peut également désigner des membres d’honneur, en raison de leur notoriété et de leur
participation aux activités de l’ASBL. Ils sont exemptés de la cotisation annuelle.
Article 8 – Droits et obligations des membres
Les droits fondamentaux et/ou régulièrement exercés par les membres effectifs d’une ASBL sont les suivants :
-        Être convoqué à chaque assemblée générale ;
-        Assister à l’assemblée générale ou s’y faire représenter par un autre membre effectif ;
-        Accéder sans délai et gratuitement aux documents nécessaires aux délibération de l’assemblée
générale ;
-        Poser des questions à l’organe d’administration en lien avec l’ordre du jour de l’assemblée générale avant
ou pendant l’assemblée générale – oralement ou par écrit – et obtenir des réponses de leur part – sauf
exception - lors de l’assemblée générale au plus tard ;
-        Voter à l’assemblée générale ;
-        Consulter le registre des membres effectifs de l’ASBL moyennant une demande écrite à l’organe
d’administration ;
-        Exiger la convocation d’une assemblée générale moyennant une demande signée par au moins 1/5ème
des membres effectifs ;
-        Prendre par écrit à l’unanimité toute décision qui relève des pouvoirs de l’assemblée générale à
l’exception d’une décision relative à la modification des statuts ;
-        Démissionner à tout moment en adressant sa demande à l’organe d’administration ;
-        Bénéficier de certaines protections lors d’une procédure d’exclusion ;
-        Récupérer une partie de l’apport en cas de démission/exclusion étant entendu que la cotisation, quant à
elle, ne peut jamais être récupérée.
Les obligations qui incombent aux membres effectifs sont les suivantes :
-        Être présents et ou se faire valablement représenter lors des assemblées générales
-        Respecter les statuts et éventuels autres règlements de l’ASBL
Les droits fondamentaux et/ou régulièrement exercés par les membres adhérents d’une ASBL sont les
suivants :
-        Accéder en primeur aux événements de l’ASBL
-        Bénéficier une fois par an d’une gratification offerte par l’ASBL
Les obligations qui incombent aux membres adhérents sont les suivantes :
-        Payer la cotisation annuelle de 100 €
Article 9 – Conditions et modalités de sortie des membres effectifs
Lesmembres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission à l’organe d’administration.
La démission produit ses effet dès la notification de la demande à l’organe d’administration.
Un membre effectif peut être exclu si les conditions suivantes sont respectées :
-        La convocation à l’assemblée générale mentionne l’identité du membre effectif dont l’exclusion sera
appréciée ;
-        Le membre effectif concerné a le droit d’être entendu par l’assemblée générale, par écrit ou oralement
selon son souhait ;
-        La décision d’exclusion est prise par l’assemblée générale dans le respect – au minimum – des
conditions de quorum et de majorité requis pour la modification des statuts
• Quorum de présence de 2/3 des membres effectifs présents ou représentés
• Majorité de vote de 2/3 des votants, sans tenir compte des abstentions, des votes nuls et des votes blancs.
L’organe d'administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Article 10 – Conditions et modalités de sortie des membres adhérents
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission à l’organe d’administration.
La démission produit ses effet dès la notification de la demande à l’organe d’administration.
L’organe d’administration peut exclure les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux
statuts ou aux lois.
L’organe d’administration décide de l’exclusion d’un membre adhérent à la majorité.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
TITRE IV : ORGANES
Article 11 – Composition de l’assemblée générale
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’ASBL.
Article12 – Compétences de l’assemblée générale
L’assemblée générale est exclusivement compétente pour :
-        La modification des statuts ;
-        La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération leur est attribuée ;
-        La nomination et la révocation du commissaire aux comptes et la fixation de sa rémunération ;
-        La décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire ainsi que, le cas échéant, l’introduction
d’une action de l’ASBL contre les administrateurs et le commissaire aux comptes ;
-        L’approbation des comptes annuels et du budget ;
-        La dissolution de l’association ;
-        L’exclusion d’un membre effectif ;
-        La transformation de l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée ;
-        Effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
-        Tous les autres cas que la loi exige :
•   Le changement de l’adresse du siège social de l’ASBL
•  La prise d’une décision à la place de l’organe d’administration sur un point qui relève de la compétence de
l’organe d’administration si la majorité des administrateurs présents ou représentés ont un intérêt patrimonial
direct ou indirect dans cette décision
•  La décision de dissolution volontaire de l’ASBL
•   Tous les autres cas où les statuts l’exigent.
Article 13 – Fonctionnement de l’assemblée générale
L'assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par courrier ordinaire ou courriel adressé à
chaque membre et signé par un administrateur au nom de l’organe d’administration au moins 15 jours
calendrier avant la réunion. L’assemblée générale peut également être convoquée à la demande d’au moins
1/5 des membres effectifs.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, il est établi par l’organe d’administration. Toute proposition
signée par au moins 1/20ème des membres effectifs devra être inscrite à l’ordre du jour.
L’assemblée générale a lieu au moins une fois par an, dans le courant du premier semestre qui suit la clôture
des comptes.
Article 14- Délibération de l’assemblée générale
Les décisions peuvent être prises par écrit.
Les membres de l’assemblée générale peuvent voter à distance avant l’assemblée générale sous format
électronique selon les modalités déterminées par les statuts, moyennant le contrôle de la qualité et de l’identité
du membre effectif de la manière prévue par les statuts.
Quorum de présence :
-        Les décisions ordinaires sont prises à la majorité
-        Pour la modification des statuts ou l’exclusion d’un membre effectif, au moins 2/3 des membres effectifs
doivent être présents ou représentés
-        Pour la modification des statuts qui porte sur l’objet ou le but désintéressé de l’ASBL ou la dissolution
volontaire de l’ASBL, au moins 4/5ème des membres effectifs doivent être présents ou représentés
En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
demander des extraits.
Article 15 – Composition de l’organe d’administration
L'association est administrée par un organe d’administration composé de minimum trois administrateurs.
Les administrateurs, choisis parmi les membres effectifs de l’association, sont nommés par l'assemblée
générale.
Article 16 – Compétences de l’organe d’administration
L’organe d’administration est compétent pour accomplir tous les actes de gestion nécessaires et utiles à la
réalisation de l’objet de l’ASBL, à l’exception de ceux réservés à l’assemblée générale par la loi ou les statuts.
Article 17 – Fonctionnement de l’organe d’administration
L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président.
L’organe d’administration est convoqué par le président par courrier ordinaire ou courriel adressé à chaque
membre et signé par lui au moins 8 jours calendrier avant la réunion.
Il est possible de participer à distance aux réunions de l’organe d’administration par tout moyen de
communication électronique étant entendu que la convocation à la réunion de l’organe d’administration
mentionnera la procédure à suivre en ce sens.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, il est établi par les membres de l’organe d’administration.
Toute proposition signée par au moins 1/20ème des membres effectifs devra être inscrite à l’ordre du jour.
L’organe d’administration a lieu au moins une fois par an, pour valider les comptes annuels et budget à
soumettre à l’approbation de l’assemblée générale annuelle.
Article 18 - Délibération de l’organe d’administration
Les décisions peuvent être prises par écrit.
Les membres de l’organe d’administration peuvent voter à distance avant l’assemblée générale sous format
électronique selon les modalités déterminées par les statuts, moyennant le contrôle de la qualité et de l’identité
du membre effectif de la manière prévue par les statuts.
Un quorum de présence de 2/3 des membres effectifs présents ou représentés est requis pour la tenue en
bonne et due forme de l’organe d’administration.
Les décisions sont prises à la majorité absolue. En cas de partage des voix, celle du président de séance est
déterminante.
Les décisions de l’organe d’administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et
un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance et demander de les consulter.
Article 19 – Gestion journalière
La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci peut être déléguée par l’organe
d’administration à un ou plusieurs administrateurs, dont il fixera les pouvoirs, la durée du mandat et
éventuellement le salaire ou les appointements.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.
La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant conjointement désignés par l’organe d’administration, lesquels n’auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixé par l’organe d’administration.
L’organe d’administration peut à tout moment et sans qu’il doive se justifier mettre fin au mandat conféré à la
personne chargée de la représentation générale de l’association.
Article 20 – Pouvoir de représentation
L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, il
est représenté conjointement par le Président et un administrateur.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par l’organe d’administration.
Il peut notamment sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
TITRE VII : Règlement d'ordre intérieur
Article 21
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l’organe d’administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres effectifs présents ou représentés.
TITRE VIII : Dispositions diverses
Article 22
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera ce 1er décembre 2023 pour se clôturer le 31 décembre 2023.
Article 23 – Dissolution et liquidation de l’ASBL
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association, et ce
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations tel qu’adopté par la loi
du 23 mars 2019 et ses arrêtés d’exécution.
Dans ce cas l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’association, étant entendu que cette
affectation ne peut être faite qu’à des fins désintéressées.
Article 24 – Législation de référence
Tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations tel qu’adopté par la loi du 23 mars 2019 et ses arrêtés d’exécution, et pour ce qui concerne la
tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2, du Code du droit économique tel que modifié par la
loi du 15 avril 2018.
Fait à Houdeng-Aimeries, le 31/10/2023,
 
Daniel Pelletti                                                                                      Gaétan Pelletti
 
           
Régis Pelletti                                                                                        Valérie Lossignol
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : quinconce10@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : du 06/11/2023 au 31/12/2023
Mois de l'assemblée générale : Avril
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Regis Pelletti
Rue de l'Hospice(H-A) 123 A000, 7110 La Louvière
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Daniel Pelletti
Rue du Quinconce(H-A) 10, 7110 La Louvière
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Gaetan Pelletti
Rambla Guipúscoa 5-7 6è 1a, 08018 Barcelona, Barcelona , Espagne
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Valérie Lossignol
Rue de l'Hospice(H-A) 123 A000, 7110 La Louvière