N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : B80
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de la Couronne 388
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
En ce jour le 1/1/2015, les soussignés
 
Hermans Michaël né le 6/07/1983 à Etterbeek domicilié Avenue de la Couronne 388 à Ixelles
Mertens Laure née le 08/07/1984 à Bruxelles domiciliée Rue Eugène Smits, 17 à Schaerbeek
Vanderwilt Alexandre né le 08/03/1988 à Bruxelles domicilié à Rue Eugène Smits, 17 à Schaerbeek
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément  à la loi du 27/06/1921 adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002 dont les statuts sont établis comme suit:
 
 
Article 1: Dénomination
L'association est dénommée B80
 
Article 2: siège social
Son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, au domicile de Mr Hermans
Michaël Avenue de la Couronne, 388 à 1050 Bruxelles. Dans l'hypothèse d'un changement de siège social, l'acte
de modification de celui-ci est, conformément à la loi, déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce
point conformément au prescrit de l'art 8 de la loi du 27/06/1921 sur les Asbl.
 
Article 3: but de l'association
L'association a pour buts: le développement autour du sport, des loisirs et  de la culture de l'épanouissement de
soi,  de l'intégration des handicapés; dans les valeurs éthiques, le respect d'autrui et de solidarité .  L'organisation
d'évènements sportifs, culturels et artistiques  en Belgique ou à l'étranger liés à ces valeurs. En poursuivant la
réalisation de ses buts par tous les moyens et l'organisation:  d'exposition, de stages sportifs, culturels et
artistiques,  d'acquisition de tous meubles et immeubles, de création de publication et distribution de journaux,
revues ou tous supports médiatiques comme sites web, restaurants, buvettes etc… 
L'association peut, d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement  à
son objet, par voie de cession,  d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financière ou par tous autres
moyens et également s'intéresser dans toutes les entreprises sportives, culturelles et artistiques s'y rattachant.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts.
 
Art. 5. L’association comporte des membres effectifs et des membres adhérents.
§ 1 Des membres effectifs.
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et/ou les présents
statuts. Est membre effectif, toute personne morale ou physique qui participe activement à la vie de l’association
et contribuent de ce fait au maintien des activités associatives et à la réalisation des objectifs de l’association et
0568537091
admise en cette qualité par décision du Conseil d’administration prise à l’unanimité des administrateurs. La
décision ne doit pas être motivée. Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques
chargées de les représenter au sein de l’association. 
§ 2 Des membres adhérents
Peut devenir membre adhérent, toute personne physique ou morale en ordre de cotisation qui prête son
concours à l’association d’une façon régulière ou ponctuelle et admise en cette qualité par décision du Conseil
d’administration à la majorité simple des voix présentes ou représentées. La décision ne doit pas être motivée.
 
       Démission, exclusion, suspension
Art. 6. Tout membre peut démissionner par notification de sa décision par lettre recommandée adressée au
conseil d’administration. Lors de sa réunion précédent l’assemblée générale annuelle, le conseil d’administration
peut décider de considérer comme démissionnaire et transcrire la démission dans le registre des membres
conformément à la loi, tout membre qui n’aurait pas réglé sa cotisation annuelle endéans le mois d’un rappel par
lettre recommandée.
 
 
Le membre ainsi démissionnaire perd ses droits de membre au jour de la transcription de sa démission dans le
registre. Le membre ainsi démissionnaire perd également ses droits au jour de la décision du conseil
d’administration.
Les personnes qui cessent de travailler pour l’association, perdent leur éventuelle qualité de membre effectif ou
adhérent, d’administrateur ou de représentant de l’association, et ce, automatiquement le dernier jour de leur
travail presté.
Tout membre, effectif ou adhérent, peut être exclu par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix, sur
proposition du conseil d’administration.
 
       Cotisation
Art. 7. Les membres effectifs ne paient pas de cotisation. Les membres apportent à l’association le concours actif
de leurs capacités et de leur dévouement.
Les membres adhérents sont redevables d’une cotisation. La cotisation est déterminée par l’assemblée en
veillant à ce qu’elle ne constitue pas un obstacle financier à l’adhésion des membres, et à ne pas dépasser le
montant de 125 euros, indexable au premier janvier de chaque année.
 
Art. 8. L’assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l’association, qui y disposent chacun
d’une voix délibérative. Elle est présidée par le président du conseil d’administration ou en cas d’empêchement
par le plus âgé des membres présents. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle
possède et exerce tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont réservés à sa compétence :
- Les modifications des statuts dans les règles définies par la loi.
- La dissolution volontaire de l’association dans les règles définies par la loi.
- L’approbation des comptes et du budget.
- La nomination et la révocation des administrateurs.
- Dans les cas prévus par la loi, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur
rémunération.
- L’octroi de la décharge aux administrateurs et, les cas échéants, aux commissaires.
- La transformation éventuelle en société à finalité sociale.
- Toutes les hypothèses où les présents statuts l’exigent.
Tout membre effectif peut se faire représenter au moyen d’une procuration écrite par un mandataire pour autant
que celui-ci soit lui-même un membre effectif. Un membre effectif ne peut être porteur de plus d’une procuration.
Les membres adhérents peuvent être invités, par le conseil d’administration, à participer aux réunions de
l’assemblée, par voix consultative uniquement.
 
Art. 9. La réunion ordinaire de l’assemblée générale aura lieu au minimum une fois l’an dans le courant du
premier semestre. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par simple lettre, courriel
(avec accusé de réception) ou fax envoyé au moins quinze jours ouvrables avant la réunion. Les convocations
contiennent les points de l’ordre du jour sur lequel il sera délibéré.
Toute proposition signée par 1/3 des membres doit être portée à l’ordre du jour.
 
Art. 10. L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle
demande devra être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au moins trois
semaines à l’avance.
 
Art. 11. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée
générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. 
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. 
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire. 
 
 
 
Art 12. L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification
des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément
aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
 
 
 Art. 13.  Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux
contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres
effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil
d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
Art. 14. L’association est gérée par un conseil d’administration de trois administrateurs au moins, élu par
l’assemblée générale. Il est composé au moins pour plus de deux tiers parmi les membres effectifs de
l’association et éventuellement pour le reste, parmi des tiers non membres.
 
Art. 15. La durée du mandat d’un administrateur est de quatre ans. L’administrateur sortant est rééligible. Pour
l’administrateur qui serait également membre effectif, son mandat d’administrateur prend fin le jour où il perd sa
qualité de membre effectif.
 
Art. 16. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent, au moins une fois par mois
et chaque fois qu’un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le
Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement,
au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la
réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d’administration. Si
exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ledit Conseil. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents
ou représentés. Sauf pour l’admission d’un nouveau membre effectif qui exige l’unanimité de tous ses membres,
ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil
par un autre administrateur, porteur d’une procuration écrite le désignant nommément. En cas de partage, la voix
de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition
est rejetée Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant
d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Art. 17. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association, à l’exclusion des pouvoirs réservés par la loi ou le présent statut à l’assemblée général. Il veillera
notamment à la réalisation de son objet en proposant des orientations soumises au vote de l’assemblée générale
et en contrôlera l’exécution. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l’association ; ils ne répondent que de l’exécution de leur mandat.
 
Art. 18. Le conseil d’administration peut conférer tous pouvoirs spéciaux à un mandataire de son choix,
dénommé présentement délégué spécial, ou même plusieurs, avec la signature y afférente. Le conseil
d’administration choisit en son sein un(e) président(e) et deux administrateurs délégués à la gestion journalière,
ces derniers étant chargés de la gestion journalière de l’association. Ils agissent individuellement, en qualité
d’organe de l’association.
Si le conseil d’administration est composé de plus de trois membres, d’autres fonctions peuvent être créées par
le conseil d’administration lui-même.
 
Art. 19. Les actes qui engagent l’association auprès des tiers sont signés par le président, les actes de gestion
journalière par un des administrateurs délégués à la gestion journalière.
 
Art. 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont suivit au nom de l’association par le
conseil d’administration pour suite et diligences de son président ou d’un administrateur de son délégué.
 
Art. 21. L’assemblée générale peut dissoudre l’association sans devoir justifier sa décision. Elle ne peut délibérer
valablement sur cette question que si elle réunit les deux tiers des membres effectifs et si la décision est adoptée
à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
 
 
En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale ou par voie judiciaire, l’assemblée ou le tribunal
désignera un ou plusieurs liquidateurs et fixera leur pouvoir. L’actif net restant, après acquittement du passif, sera
affecté à une ou plusieurs œuvres ou institutions œuvrant de manière non lucrative dans un but analogue à la
présente association, sur décision de l’assemblée générale.
 
Art. 22. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Le premier
exercice social débutera le jour de la constitution de l’ASBL pour se terminer le 31/12/2015.
 
Art. 23. Chaque année, et au plus tard six mois après la date de la clôture de l’exercice social, le conseil
d’administration arrête et soumet à l’approbation de l’assemblée générale le compte de l’exercice écoulé et le
budget de l’exercice suivant.
 
Art. 24. Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater
dans ces comptes est, le cas échéant, confié à un commissaire désigné par l’assemblée générale – lorsque la loi
l’exige, parmi les membres de l’institut des réviseurs d’entreprises – pour un terme à déterminer par le conseil
d’administration.
 
Art.25. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des
deux tiers des membres présents ou représentés.
 
Art. 26. Tout ce qui n’est pas explicitement prévu par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 
régissant les associations sans but lucratif.
L’assemblée générale a nommé ce jour en qualité d’administrateurs :
Hermans Michaël né le 6/07/1983 à Etterbeek domicilié Avenue de la Couronne 388 à Ixelles
Mertens Laure née le 08/07/1984 à Bruxelles domiciliée Rue Eugène Smits, 17 à Schaerbeek
Vanderwilt Alexandre né le 08/03/1988 à Bruxelles domicilié à Rue Eugène Smits, 17 à Schaerbeek
Qui acceptent ce mandat.
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
Président : Hermans Michaël
Secrétaire : Mertens Laure
Trésorier : Vanderwilt Alexandre
 
La  secrétaire et le Président sont délégués à la gestion journalière.
 
Les engagements au nom de l'association pris avant l'acquisition par celle-ci de la personnalité juridique sont
repris par l’association et sont réputés avoir été contractés par elle dès leur origine.
 
Fait à Bruxelles, en trois exemplaires originaux,
 
 
 
 
LE PRESIDENT                                   LA SECRETAIRE                                 LE TRESORIER