Nº d'entreprise : 0682 984 027
Nom
(en entier) : MK Gym Colfontaine
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Sentier de Liernes 20 7340 Colfontaine
Objet de l'acte : Modification de statuts
L'assemblée générale du 19/11/2024 de l'asbl « MK Gym Colfontaine » créée le 17/10/2017 , s'est réunie
pour approuver les statuts suivants afin de les conformer au Code des Sociétés et des Associations.
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 - L'association est dénommée « MK Gym Colfontaine ».
Tous les actes, factures et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de
l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de
l'adresse du siège de l'association, du numéro de compte et de l'établissement bancaire établi en Belgique.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région wallonne à 7340 Colfontaine, Sentier de Liernes, 20. Il peut
être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la
modification des statuts dans tout autre lieu.
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : OBJET - BUT
Art. 4 - L'association a pour but de promouvoir, d'organiser et de mettre en place toute série d'activité
mettant en avant le développement moteur des membres, la défense de son bien-être, l'éducation sociale à
travers l'activité sportive et intellectuelle. Elle aura pour but de favoriser l'intégration sociale à travers des
actions ponctuelles et/ou récurrentes visant la jeunesse en difficulté en s'insérant dans un projet culturel
transversal (sport, santé, culture). Elle pourra s'intéresser de toutes manières dans des associations dont
l'objet est similaire, commun, analogue ou utile à la réalisation de tout ou en partie de son objet social.
La poursuite de ces buts se réaliseront notamment par les activités suivantes : entraînement, stage,
voyage culturel, compétition, ...
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Art. 5 - D'organiser ou de participer à des compétitions sportives à l'issue desquelles peuvent être délivrés
des titres internationaux, nationaux, régionaux.
Art. 6 - De procéder aux sélections de combattants sportive pour les compétitions.
Art. 7 - De promouvoir parmi ses membres le respect de l'éthique sportive.
Art. 8 - De donner à ses membres, sans discrimination d'ordre politique, racial, religieux ou social, la
possibilité de mettre en œuvre la pratique des activités liées à son objet avec le souci de contribuer à
l'harmonieux épanouissement de la personne humaine, à l'intégration sociale et au développement de la
Art. 9 - De mettre en œuvre des activités de nature à promouvoir la boxe.
Art. 10 - Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle
peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Composition et obligation
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. L'organe d'administration tient un
registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et des Associations.
Les membres effectifs ou adhérents ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Section 2 : Admissions et droits des membres
Art. 7 - Est membre effectif toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l'organe
d'administration (dénommé conseil d'administration) est admis par ce dernier. L'admission d'un nouveau
membre effectif s'opère à la majorité des 2/3 des membres de l'organe d'administration présents ou
valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres que ses membres soient présents ou
valablement représentés.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les
présents statuts notamment la participation à l'assemblée générale.
Art. 8 - Sont membres adhérents tous ceux qui désirent aider l'association ou participer à ses activités.
Pour être reconnus en cette qualité, Ils doivent en faire la demande et être admis par l'organe d'administration
à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l'assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l'association offre à ses membres
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission à l'association.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation éventuelle qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par voie électronique.
L'absence non excusée à plus de deux assemblées générales peut également être réputée comme une
démission.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'organe d'administration lorsque ce membre effectif
s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté
un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la
bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des
membres soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'organe
d'administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l'organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des membres de l'organe d'administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou représentés.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'organe d'administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'organe d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée
générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
La sanction est dûment motivée.
Art. 10 - Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une
infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui
nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des administrateurs présents ou valablement représentés.
Le membre adhérent proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'organe
d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de son
choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'Organe d'administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par lettre
recommandée.
Art. 11 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 12 - Les membres effectifs ou adhérents peuvent être soumis à une cotisation annuelle. Le montant
de cette éventuelle cotisation et la méthode de perception sont fixés annuelle par l'organe d'administration.
Elle ne pourra être supérieure à 100 € et peut différer selon la qualité des membres ou leur nature.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 13 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 14 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.Les modifications aux statuts ;
2.La nomination et la révocation des administrateurs ;
3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4.La dissolution volontaire de l'association ;
5.Les exclusions des membres effectifs ;
6.La transformation de l'association en AISBL ou en société coopérative agréée.
Art. 15 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette
deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant
les prescrits légaux.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation
Art. 16 - L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration par lettre ordinaire ou par
courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, à tous les membres effectifs et signée
au nom de l'organe d'administration par le président, le secrétaire ou un autre administrateur désigné à cette
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans le Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL, l'assemblée
peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 17 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d'une procuration écrite qui peut être établie avec pouvoir de subdélégation.
Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 18 - L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par
un administrateur désigné à cette fin.
Art. 19 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Art. 20 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que
conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 21 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux
signés par le président ou son remplaçant ainsi que par les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est
conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du
registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.
Les décisions qui doivent être portées à la connaissance de tiers qui justifient un intérêt ou une obligation
légale ou contractuelle le sont par envoi postal simple ou électronique signé par le président ou par un autre
administrateur désigné à cette fin.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées
par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou
à la cessation de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration.
TITRE VI : ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 22 - L'association est gérée par un organe d'administration dénommé conseil d'administration.
Art. 23 - L'organe d'administration est composé de minimum trois personnes nommées par l'assemblée
générale parmi les membres effectifs pour une durée de six exercices sociaux et en tout temps révocables par
elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe
d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés.
En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l'organe
d'administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l'Assemblée générale la plus proche.
L'administrateur coopté termine le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 24 - L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire
et éventuellement un vice-président.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut par le
plus ancien administrateur.
Art. 25 - L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur désigné à
cet effet.
Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Art. 26 - Chaque membre de l'organe d'administration dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par
un autre membre de l'organe d'administration au moyen d'une procuration écrite avec possibilité de
subdélégation. Chaque membre de l'organe d'administration ne peut être titulaire que d'une seule
procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix en cas de parité de voix, celle du président ou de
son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux repris dans un
registre spécial, et signés par le président et tous les administrateurs qui le souhaitent.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions par écrit, pour autant qu'elles soient unanimes, lorsque
l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Art. 27 - L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l'organe d'administration.
Art. 28 - L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion et pouvoir de signature individuelle, à une ou plusieurs personnes choisies
en son sein ou en dehors.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la
vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe
d'administration.
Lors de chaque réunion de l'organe d'administration, un rapport d'activité devra être effectué par la ou les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge
Art. 29 - Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont
choisies par l'organe d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision de l'organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
Art. 30 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 31 - En complément des statuts, l'organe d'administration pourra établir un règlement d'ordre
intérieur.	Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'Organe
d'administration, statuant à la majorité simple.
Art. 33 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 34 - Les comptes annuels de l'exercice précédent sont soumis à l'approbation de l'assemblée
générale ordinaire. Les comptes sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés
et des Associations.
Le budget de l'exercice est également présenté et soumis à l'approbation de l'assemblée générale
ordinaire ou lors d'une assemblée générale se réunissant avant l'exercice.
Art. 35 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation en faveur d'une fin désintéressée à donner à l'actif net de
l'avoir social.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif
net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge
ET DE LA GESTION JOURNALIERE
L'assemblée générale du 19/11/2024 de l'ASBL MK Gym Colfontaine a désigné membre de l'organe
d'administration pour les exercices 2024 à 2030 :
- Bilel Toulrat (Fin du mandat le 19/11/2030)
- Wassim Zarraa (Fin du mandat le 19/11/2030)
- Hetem Iljazi (Fin du mandat le 19/11/2030)
- Amandine Abrassart (Fin du mandat le 19/11/2030)
L'assemblée générale du 19/11/2024 de l'ASBL MK Gym Colfontaine a désigné membre de l'assemblée
générale ordinaire pour les exercices 2024 à 2030 :
- Bilel Touirat (Fin du mandat le 19/11/2030)
- Wassim Zarraa (Fin du mandat le 19/11/2030)
- Hetem Iljazi (Fin du mandat le 19/11/2030)
- Amandine Abrassart (Fin du mandat le 19/11/2030)
Les administrateurs suivant Mounir Touirat et Taquet Karim démissionnent de leurs fonctions
L'organe d'administration réuni à la suite de sa désignation a élu en son sein :
Président : Hetem Iljazi
Secrétaire : Bilel Touirat
Trésorier : Wassim Zarraa
Délégué(s) à la gestion journalière : Amandine Abrassart
Fait à Colfontaine en deux exemplaires,
Le 19/11/2024