N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): CRIBERAL
(en abrégé):
Forme juridique :
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège :
4360 Oreye, Rue St-Trond 14
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D'un acte dressé par Maître Olivier MAHY, Notaire à Oreye, le dix-huit mars deux mille treize, en cours 
d’enregistrement, il résulte que Madame CLOOSEN Christine Bénédicte Marie Elisabeth, née à Waremme, 
le deux novembre mille neuf cent soixante-huit, épouse de Monsieur BOTTY Bernard, domiciliée à 4360 Oreye, 
Rue St-Trond, 14, mariée sous le régime légal à défaut de contrat de mariage, non modifié à ce jour ainsi 
qu’elle le déclare (registre national numéro 681102-150-34), a dressé les statuts d'une société civile sous forme 
de société privée à responsabilité limitée ainsi qu'il suit :
ARTICLE 1 - FORME – DENOMINATION. Il est formé par les présentes une Société civile sous forme de 
société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination de CRIBERAL. Dans tous les actes, factures, 
annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et autres documents, sous forme 
électronique ou non émanés de la société, cette dénomination sera précédée ou suivie immédiatement des 
mots « société civile ayant emprunté la forme d’une société privée à responsabilité limitée », écrits lisiblement, 
avant l'indication du numéro d’entreprise, du terme « registre des personnes morales » ou l’abréviation 
« RPM », suivi de l’indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social 
et de l’indication précise du siège social.
ARTICLE 2 - SIEGE SOCIAL. Le siège social est établi à 4360 Oreye, Rue St-Trond, numéro 14. Il peut être 
transféré partout en Belgique par simple décision de la gérance à publier aux annexes du Moniteur Belge. La 
gérance a qualité pour faire constater authentiquement si besoin est la modification au présent article qui en 
résulterait. La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, 
ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu'à l'étranger.
ARTICLE 3 - OBJET SOCIAL. La société aura pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre 
ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci : - la pratique, par des praticiens qualifiés, de tous actes ou 
opérations généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement aux prestations de soins 
infirmiers dans toutes leurs applications ; entre autres en milieu hospitalier, en home de retraite, en cabinet, à 
domicile ou partout ailleurs. Sont également concernées toutes les opérations en relation avec les soins 
médicaux et d’hygiène aux personnes, l’aide et l’assistance aux publics d’aide sociale, crèches ou autres, tant 
que ces soins relèvent de la compétence dévolue aux titulaires du diplôme d’infirmier. Le tout dans le sens le 
plus large du terme. La société a également pour objet toutes activités liées au développement du bien-être des 
personnes, massages, … La société a pour objet, pour son compte propre, l’achat, la vente, le leasing, 
l’échange, la construction, la reconstruction, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, ainsi que l’achat, 
la vente, le leasing, l’échange, la mise en valeur, le lotissement, l’exploitation, la location et l’affermage de tous 
immeubles non bâtis. Elle peut exercer tout mandat de gestion et d’administration dans toute société et 
association quelconque et se porter caution ou prendre des engagements pour autrui. La société pourra réaliser 
son objet en tous lieux, en Belgique comme à l’étranger, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui 
paraîtront les mieux appropriées. Elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou 
sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui soit de nature à favoriser sa mission et ainsi par 
exemple se fusionner avec d’autres sociétés ou entreprises qui peuvent contribuer à son développement ou le 
favoriser. Seule l’assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.
ARTICLE 4 – DUREE. La société est constituée ce jour pour une durée illimitée. Elle n'est pas dissoute par la 
mort, la faillite, la déconfiture ou l'incapacité d'un ou de plusieurs associés. Elle peut être dissoute par décision 
de l’assemblée générale délibérant comme en matière de modification aux statuts.
ARTICLE 5 - CAPITAL SOCIAL. Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), 
représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant un 
cent quatre-vingt-sixième de l’avoir social.
ARTICLE 8 – PARTS SOCIALES. Les parts sociales sont nominatives et numérotées, elles sont inscrites dans 
le registre des parts, registre tenu au siège social, qui contiendra la désignation précise de chaque associé et 
du nombre des parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Ces parts ne peuvent être 
représentées que par des certificats de participation au nom des associés‚ ou extraits du registre, signés par le 
gérant. Chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices et du boni et produit de la 
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liquidation; il ne peut être créé en surplus des parts bénéficiaires non représentatives du capital. Les parts 
sociales sont indivisibles ; s'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale indivisible, l'exercice des droits y 
afférents est suspendu jusqu’à ce qu'une seule personne ait  été désignée comme étant propriétaire  de cette 
part à l’égard de la société. En cas d'usufruit, les parts sont inscrites au nom de l'usufruitier pour l'usufruit et du 
nu-propriétaire pour la nue propriété. A défaut d'accord entre eux, pour se faire représenter par une seule et 
même personne, l'usufruitier représentera le nu-propriétaire..
ARTICLE 9 – CESSIONS. Tant que la société ne comprendra qu’un associé, celui-ci sera libre de céder 
tout ou partie des parts à qui il l’entend. La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des 
parts d'un associé est soumise, à peine de nullité, à l’agrément de la moitié au moins des associés possédant 
les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession est proposée. Cet agrément n'est 
pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises à un associé et seulement dans ce cas. La part sociale 
ne peut être représentée par un titre au porteur ou à ordre, le titre de chaque associé résultera du présent acte 
ou de ceux qui le modifieront ultérieurement ainsi que de cessions régulièrement consenties où transmissions 
autorisées. Ces cessions ou transmissions de parts sociales seront inscrites dans le registre des parts avec leur 
date, et ces inscriptions seront datées et signées par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre 
vifs et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort. Les cessions et 
transmissions n'auront d'effet vis à vis de la société et des tiers qu’à dater de leurs inscriptions dans le dit 
registre. Tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance de ce registre. Le refus d'agrément 
même d'une cession entre vifs, ne donne lieu à aucun recours. Les associés opposants ont six mois à dater du 
refus pour trouver des acheteurs. A défaut d'avoir trouvé acheteur dans ce délai, les associés opposants sont 
tenus de lever l'opposition ou d’acquérir eux-mêmes les parts. Le prix d'achat est fixé par l’assemblée générale 
qui a statué sur les comptes annuels, ce point doit être porté à l'ordre du jour. Cette décision de l'assemblée 
générale sera prise aux conditions de présence et de majorité requises pour les modifications aux statuts. Le 
prix est payable dans l’année à compter du rachat. En aucun cas, le cédant ne peut exiger la dissolution de la 
société. Le cédant restera propriétaire de ses parts, jusqu'au paiement du solde du prix de cession de celles-ci. 
Le prix non payé sera, dès le rachat, productif au profit du cédant d'un intérêt au taux pratiqué par la Banque 
Nationale de Belgique pour l'escompte des traites et billets à ordre acceptés‚ majoré d'un pour cent; Cet intérêt 
sera payable en même temps que le principal. En cas de transmission de parts pour cause de mort, les héritiers 
et légataires de parts qui ne peuvent devenir associés parce qu'ils n'ont pas été agréés comme tels ont droit à 
la valeur des parts transmises. Ils peuvent en demander le rachat par lettre recommandée à  la poste adressée 
à la gérance de la société et dont copie recommandée sera aussitôt transmise par la gérance aux divers 
associés. A défaut d'accord entre les parties, les prix et conditions de rachat seront déterminés comme il a été 
dit plus haut, sans qu'il puisse être tenu compte des estimations du testament. Les parts achetées seront 
incessibles jusqu'au paiement entier du prix. Si le rachat n'a pas été effectué‚ endéans les trois mois, comme 
aussi, si le paiement n'est pas effectué dans l’année à dater du décès, les héritiers ou légataires seront en droit 
d'exiger la dissolution anticipée de la société. Les héritiers ou légataires et les créanciers d'un associé ne 
peuvent sous aucun prétexte‚ provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société en 
requérir l'inventaire, ni en demander le partage ou la licitation, ni s'immiscer en aucune manière dans son 
administration. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux écritures sociales et aux décisions 
de l'assemblée générale.
ARTICLE 10 – GERANCE. La société est administrée par un ou plusieurs gérants associés ou non, nommés 
par l'assemblée générale, laquelle pourra révoquer la nomination à tout moment. La rémunération éventuelle du 
ou des gérants, à prélever sur les frais généraux, est fixée annuellement par l'assemblée générale qui la rend, à 
son gré‚ fixe ou variable.
ARTICLE 13 - Le gérant a tout pouvoir d'agir au nom de la société quelle que soit la nature ou l'importance des 
opérations, à condition qu'elles rentrent dans l'objet social. Il dispose de tous pouvoirs, non seulement 
d’administration, mais même de disposition.
ARTICLE 18 - EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un 
décembre de chaque année. Le premier exercice social commencera avec effet rétroactif le premier janvier 
deux mille treize et se terminera le trente et un décembre deux mille treize.
ARTICLE 19 - ASSEMBLEE GENERALE. Les décisions des associés sont prises en assemblée générale à la 
majorité des voix requise. Chaque part sociale confère une voix. Les associés non présents doivent, pour 
émettre leur vote, se faire représenter par un mandataire.
ARTICLE 20 - L'assemblée générale des associés aura lieu le premier vendredi du mois de juin à 18 heures 
de chaque année, au siège social ou à l’endroit indiqué dans les convocations et pour la première fois en deux 
mil quatorze. Si ce jour est un jour férié, l’assemblée générale aura lieu le prochain jour ouvrable, autre qu’un 
samedi. Une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée chaque fois que l’intérêt de la société 
l'exigera ou sur la demande des associés représentant le cinquième du capital. Elle se tiendra au siège social 
ou à l'endroit indiqué dans les convocations, qui se feront par le gérant et seront adressées aux associés 
quinze jours au moins avant l'assemblée. Cette convocation se fait par lettre recommandée à la poste, sauf si 
les destinataires ont, individuellement, expressément et par écrit, accepté de recevoir la convocation 
moyennant un autre moyen de communication. Les décisions seront prises à l'assemblée générale 
conformément aux prescriptions des articles du Code des Sociétés. L'assemblée devra être convoquée par le 
gérant, et sous sa responsabilité en cas de réduction de capital, tel que prévu aux articles du Code des 
Sociétés.
ARTICLE 20 BIS - §1. Les associés peuvent, à l’unanimité, prendre par écrit toutes décisions qui relèvent du 
pouvoir de l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique. Les 
porteurs de certificats émis en collaboration avec la société et les porteurs d’obligations peuvent prendre 
connaissance de ces décisions.
Volet B - Suite
Volet B - Suite
§2. Les associés peuvent participer à distance à l’assemblée générale grâce à un moyen de communication 
électronique mis à disposition par la société. Les associés qui participent de cette manière à l’assemblée 
générale sont réputés présents à l’endroit où se tient l’assemblée générale pour le respect des conditions de 
présence et de majorité. La qualité d’associé et l’identité de la personne désireuse de participer à l’assemblée 
sont contrôlées et garanties par les modalités définies dans un règlement interne établi par le gérant/conseil 
d’administration. Ce règlement fixera également les modalités suivant lesquelles il est constaté qu’un associé 
participe à l’assemblée générale grâce au moyen de communication électronique et peut dès lors être 
considéré comme présent. Afin de garantir la sécurité de la communication électronique, le règlement interne 
peut soumettre l’utilisation du moyen de communication électronique à des conditions qu’il détermine. Il 
appartient au bureau de l’assemblée générale de vérifier le respect des conditions prévues par la loi, les 
présents statuts et le règlement interne et de constater si un associé participe valablement à l’assemblée 
générale grâce au moyen de communication électronique et peut dès lors être considéré comme présent. Le 
moyen de communication électronique mis à disposition par la société doit au moins permettre à l’associé, de 
manière directe, simultanée et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l’assemblée et, 
sur tous les points sur lesquels l’assemblée est appelée à se prononcer, d’exercer le droit de vote. Ce moyen 
de communication électronique doit en outre permettre à l’associé de participer aux délibérations et d’exercer 
son droit de poser des questions.
§3. Tout associé a la possibilité de voter à distance avant l’assemblée générale sous forme électronique. La 
qualité d’associé, l’identité de la personne désireuse de voter à distance avant l’assemblée ainsi que l’exercice 
du droit de vote sont contrôlées et garanties par les modalités définies dans un règlement interne établi par le(s) 
gérant(s). Il appartient au bureau de l’assemblée générale de vérifier le respect des modalités visées aux 
alinéas précédents et de constater la validité des votes qui ont été émis à distance.
§4. Les associés peuvent, dès la communication de la convocation, poser par écrit des questions aux 
gérant/administrateurs et aux commissaires, auxquelles il sera répondu au cours de l’assemblée pour autant 
que ces associés aient satisfait aux formalités d’admission à l’assemblée. Ces questions peuvent être 
adressées à la société par voie électronique à l’adresse indiquée dans la convocation à l’assemblée. Ces 
questions écrites doivent parvenir à la société au plus tard le cinquième jour qui précède la date de l’assemblée 
générale.
ARTICLE 23. L’excédent du bilan, déduction faite de toutes charges frais généraux, amortissements 
nécessaires, constitue le bénéfice net de la société. Sur ce bénéfice, il sera prélevé cinq pour cent au moins 
affecté à  la formation d'un fonds de réserve légal qui cessera être obligatoire lorsqu'il aura atteint le dixième du 
capital. Le surplus du bénéfice net est réparti proportionnellement à titre de dividende aux parts représentatives 
en capital social à moins que l'assemblée ne décide d'une autre affectation.
ARTICLE 24. La société pourra être dissoute dans les cas prévus par le Code des Sociétés, elle pourra 
également être dissoute par anticipation par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes 
légales. En cas de dissolution, l'assemblée désignera le ou les liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et 
émoluments. La désignation du liquidateur devra être confirmée ou homologuée par le Tribunal compétent. 
Après liquidation le boni sera partagé entre les associés au prorata du nombre de leur parts, chaque part 
conférant un droit égal dans la répartition. Les pertes éventuelles seront supportées de même par les associés.
SOUSCRIPTION-LIBERATION. Elle constitue une société civile sous forme de société privée à responsabilité 
limitée au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts 
sociales, sans désignation de valeur nominale. Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sont intégralement 
souscrites par Madame Christine CLOOSEN. La comparante déclare et reconnaît que les parts ont été 
intégralement souscrites et qu’elles sont libérées, chacune à concurrence qu’un cinquième au moins, et pour le 
tout à concurrence de douze mille cinq cents euros (12.500,00 EUR), somme qui se trouve dès maintenant à la 
disposition de la société, sur un compte ouvert à la Banque ING sous le numéro 363-1172459-61, comme en 
atteste l’attestation bancaire justifiant ce dépôt. Le compte spécial est à la disposition exclusive de la société ; il 
ne peut en être disposé que par les personnes habilitées à engager la société et après que le Notaire 
instrumentant aura informé la Banque de la passation du présent acte. Le plan financier prévu par l'article 215 
du Code des sociétés a été remis au notaire soussigné, antérieurement aux présentes, après que le notaire 
soussigné ait spécialement attiré l’attention du comparant sur sa responsabilité de fondateur lorsque la société 
est créée avec un capital manifestement insuffisant.
DESIGNATION DES GERANTS ET COMMISSAIRE. Ensuite, la société étant constituée et ses statuts arrêtés, 
le comparant déclare fixer le nombre des gérants et des éventuels commissaires, et procéder à leur nomination. 
Il décide : 1 -  de fixer le nombre des gérants à un; est nommé en qualité de gérant pour une durée illimitée : 
Madame Christine CLOOSEN, prénommée. 2 -  que le mandat sera rémunéré. L’assemblée générale pourra 
déroger à cette règle. 3 - de ne pas nommer de commissaire. Chaque associé disposera individuellement des 
pouvoirs d’investigation et de contrôle des commissaires. 4 - que le gérant ainsi désigné dispose jusqu’à 
l’acquisition par la société de la personnalité civile des pouvoirs nécessaires à la mise en route de la société, 
dans la mesure de ce qui est possible à ce moment, ainsi que d’accomplir tous autres actes conservatoires 
pour la société. 5 - que le gérant ainsi désigné statuera dès l’acquisition de la personnalité civile en qualité 
d’organe de la société sur les questions provisoirement réglées comme suit : Reprise des droits et 
engagements souscrits au nom et pour le compte de la société en formation : Sous réserve d’une décision 
contraire de l’assemblée générale lorsque la société aura la personnalité civile, ces droits et engagements 
souscrits jusqu’à l’acquisition de la personnalité civile seront repris dans leur entier par la société.
Pour extrait analytique conforme
Déposé en même temps que les présentes une expédition conforme de l'acte.
Olivier MAHY, notaire à 4360 OREYE