Ondernemingsnr :
Naam
(voluit) : Rusmo officiel ASBL
(verkort) : RF ASBL
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Volledig adres v.d. zetel :
9470
België
Onderwerp akte : Oprichting
Denderleeuw
Guido Gezellestraat 53 1
STATUTS D'UNE ASSOCIATION À BUT NON LUCRATIF
Officiel Rusmo ASBL
Registre des personnes morales : Bruxelles francophone
Adresse du siège social de l'association :
Guido gezellestraat 53 Denderleeuw
Les fondateurs :
- Mbouche Simo Russel, situé à Guido gezellestraat 53 denderleeuw
- Boumoe Youbi Monique, demeurant à Guido gezellestraat 53 Denderleeuw
- Fanmoe Marcel, situé à brusselbaan 126,1600
-Kamdem Djuikom Laurille Chelsea, domicilié Rue frans Hals 1, 1070 Anderlecht
déclarent qu'ils forment mutuellement une association sans but lucratif, conformément à l'article 1er, 5, § 2,
premier tiret, du Code des sociétés et des associations, en adoptant les statuts comme suit :
TITRE I – DÉNOMINATION, LIEU, OBJET ET DURÉE
Article 1 – Dénomination
Le nom de l'association est « Rusmo officiel ASBL », en abrégé « RF ASBL ».
Article 2 – Siège social
Le siège social est situé en Région flamande, à l'adresse suivante : Guido gezellestraat 53 Denderleeuw.
Son adresse e-mail est la suivante : russelsimo096@gmail.com
Article 3 – Objet
L'association a pour but de :
L'objectif de l'asbl est de promouvoir et d'organiser des événements culturels et des tournois de football dans le
but de promouvoir la pratique du sport et le développement des amateurs de football.
Article 4 – Objet social
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens, notamment :
Le sport (football, etc.), les arts culturels, l'événementiel, etc.
Elle peut accomplir tout acte civil ou mobilier qui se rattache, directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à sa destination ou qui est de nature à en favoriser le développement ou à en faciliter la réalisation, y compris
la création, la gestion ou la participation à un service ou à un établissement visant à atteindre, directement ou
indirectement, l'objectif qu'elle s'est fixée.
Article 5 – Durée
L'association a été créée pour une durée indéterminée.
TITRE II – MEMBRES
Article 6 – Composition
L'association est composée de membres à part entière.
Le nombre de membres titulaires ne peut être inférieur à 2. Leur nombre est illimité.
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Outre les exigences légales, les membres à part entière jouissent des droits et obligations prévus par ces
statuts.
Article 7 – Membres effectifs
Les membres suivants sont membres à part entière :
Vous devez être majeur, avoir une bonne moralité, avoir de l'expérience dans le domaine culturel et sportif
Ils ont les droits les plus larges sur l'association.
Article 8 – Registre des membres
L'association tient un registre des membres conformément à la loi par l'intermédiaire de son conseil
d'administration.
Article 9 – Résiliation, exclusion, suspension
Chaque membre est libre de se retirer de l'association à tout moment en adressant sa démission par écrit au
conseil d'administration.
La qualité de membre est automatiquement perdue en cas de décès ou, dans le cas d'une personne morale, en
cas de dissolution, de fusion, de scission, de nullité ou de faillite.
Le non-respect des statuts, les violations graves du règlement intérieur, des lois de l'honneur et de la décence,
les fautes graves, les actes ou les paroles, qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation dont l'association
devrait jouir, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent entraîner l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre les membres concernés
dans l'attente de la résolution de l'assemblée générale.
Le membre sortant, suspendu ou expulsé, ainsi que les créanciers, héritiers ou ayants droit du membre décédé
ou failli, n'ont pas droit au fonds social. Ils ne peuvent ni demander ni exiger un décompte, un compte, un
remboursement de cotisations, un timbre ou un inventaire.
TITRE III – COTISATION
Article 10 – Contribution
Les membres ne sont pas tenus de payer des frais d'entrée ou des frais d'adhésion. Ils apportent leurs
compétences et leur dévouement à l'association.
TITRE IV – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 11 – Composition
L'Assemblée Générale réunit l'ensemble des membres titulaires.
L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à défaut, par le Vice-
Président ou par le doyen du Conseil d'Administration.
Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité
d'observateur ou de conseiller. L'Assemblée Générale décide de l'opportunité de cette invitation.
Article 12 – Pouvoirs
L'Assemblée Générale dispose des pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou par les statuts.
Il est habilité à :
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération en cas de
rémunération ;
- le Décharge à donner aux administrateurs et aux commissaires aux comptes ;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou la révocation du liquidateur ;
- l'admission et l'exclusion des membres ;
- décider d'intenter une action en responsabilité à l'encontre d'un membre de l'association, d'un administrateur,
d'un expert-comptable, d'une personne habilitée à représenter l'association ou d'un représentant désigné par
l'assemblée générale ;
- la transformation de l'association en société à objet social ;
- l'approbation et la modification du règlement intérieur ;
- tous les autres cas où la loi ou la loi l'exige.
Article 13 – Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se tient au moins une fois par an, dans les six mois suivant la date de clôture
de l'exercice.
Il doit inscrire à son ordre du jour :
- la présentation du rapport annuel du Conseil d'administration ;
- l'apurement des comptes de l'exercice précédent ;
- le budget prévisionnel de l'exercice suivant.
Article 14 – Assemblée Générale Extraordinaire
L'association peut également être convoquée à tout moment par décision du conseil d'administration lors d'une
assemblée générale extraordinaire, notamment à la demande d'au moins un cinquième des membres
ordinaires.
Article 15 – Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale au
moins quinze jours avant la date de l'Assemblée Générale.
L'avis précise le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être inscrite à l'ordre du jour.
Article 16 - Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée Générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 17 – Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l'association.
Chaque mandataire peut avoir un maximum de 2 procurations.
Article 18 – Délibérations
L'Assemblée Générale délibère sur tous les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, il peut
également valablement débattre de points qui ne sont pas à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont le même droit de vote.
Les résolutions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf disposition contraire des présents statuts ou de la loi.
En cas d'égalité des voix, la voix est prépondérante par le président ou l'administrateur qui le remplace.
Les votes blancs, les votes nuls et les abstentions sont exclus du calcul.
Article 19 – Modifications des statuts
L'assemblée générale ne peut se prononcer sur la modification des statuts que si les modifications sont
explicitement mentionnées dans l'avis de convocation et si au moins deux tiers des membres sont présents ou
représentés.
Les amendements ne sont acceptés que s'ils recueillent au moins les deux tiers des voix des membres
présents ou représentés, à l'exception des amendements qui affectent les objectifs de l'association, qui doivent
obtenir au moins les quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde réunion peut être convoquée
après un délai d'au moins quinze jours. Cette seconde assemblée peut valablement délibérer sur la
modification des statuts, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours dans le
respect de la majorité des voix prévues.
Article 20 – Registre des décisions
Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux contresigné par le
président et un administrateur.
Ce registre est tenu au siège social où tous les membres au sens large peuvent le consulter, après en avoir fait
la demande écrite au Conseil d'administration avec laquelle le membre doit convenir de la
date et de l'heure de la consultation. Cette date est fixée dans un délai d'un mois à compter de la réception de
la demande.
Article 21 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts et tout acte relatif à la nomination ou à la cessation du
mandat d'administrateurs ou de commissaires aux comptes sont déposés sans délai au greffe du tribunal de
commerce et publiés par le greffier au Moniteur belge.
TITRE V – ADMINISTRATION
Article 22 – Composition
L'association est gérée par un organe composé d'au moins trois personnes, à moins que l'association ne
compte que deux membres, auquel cas le conseil d'administration ne peut être composé que de deux
personnes. Cet organe s'appelle le Collège central.
Les administrateurs ne sont élus que parmi les membres.
Ils sont nommés par l'Assemblée Générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit. Ils n'ont aucune obligation personnelle en vertu de
leurs fonctions. Ils ne sont responsables devant l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 23 – Devoirs
Le conseil d'administration nomme parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plus d'un poste.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont exercées par le plus ancien des administrateurs
présents ou par toute autre personne désignée par le conseil d'administration.
Article 24 – Licenciement, licenciement, vacance
Tout administrateur qui désire démissionner doit informer le conseil d'administration par écrit de sa décision. Sa
révocation prend effet immédiatement, à moins que le nombre d'administrateurs ne soit inférieur au nombre
minimum de personnes qui en résulte.
Les administrateurs peuvent être révoqués à tout moment par l'Assemblée Générale.
En cas de vacance, un administrateur provisoire peut être désigné par l'Assemblée générale. Dans ce cas, il
achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le conseil d'administration
pourvoira au poste vacant.
Article 25 – Réunions
Le conseil d'administration se réunit lorsque les besoins de l'Association l'exigent et à la demande du président
ou d'au moins deux de ses membres.
Les convocations à l'assemblée sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par lettre
simple, par courrier électronique ou même oralement, au moins trois jours calendaires avant la date de
l'assemblée. Ils comprennent l'ordre du jour, la date et le lieu où se tiendra la réunion. Vous trouverez ci-joint à
cette dépêche les documents qui ont été soumis à l'organe administratif pour discussion. Si,
exceptionnellement, ils ne sont pas disponibles au moment de la convocation, ils doivent être disponibles pour
inspection avant ladite réunion de l'organe administratif.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite
signée.
Tout administrateur qui assiste ou est représenté à une réunion du conseil d'administration est réputé avoir été
dûment convoqué. Un administrateur peut également renoncer au droit de déposer une plainte concernant
l'absence ou l'irrégularité de la convocation de l'assemblée, avant ou après l'assemblée à laquelle il n'a pas
assisté.
L'organe administratif peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence le juge nécessaire, à titre
consultatif seulement.
Article 26 – Procédure
Les délibérations du conseil d'administration sont valables si la moitié au moins de ses membres sont présents
ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple. En cas d'égalité des voix, le vote du président est déterminant,
sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la réunion suivante.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le président et le secrétaire et
inscrits dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 27 – Pouvoirs
Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Seuls les actes réservés à l'Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts sont exclus de
sa compétence.
TITRE VI – GESTION JOURNALIÈRE 
Article 28 – Conseil d'administration
L'organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de direction composé d'une ou de
plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent en cette qualité.
Les compétences de l'organe de gestion journalière sont limitées aux actes de gestion journalière de
l'association qui permettent les actes administratifs suivants :
- qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;
- qui, en raison de leur importance mineure et de la nécessité d'une solution rapide, ne justifient pas
l'intervention de l'organe administratif.
Le mandat des délégués du Conseil d'administration, renouvelable, est fixé par le Conseil d'administration.
Lorsque le délégué du Conseil d'administration remplit également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
du directeur signifie automatiquement la fin du mandat du délégué journalier du Conseil.
L'organe administratif peut, à tout moment et sans indication de motifs, mettre fin à la fonction exercée par la
personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés sans délai au greffe du tribunal de commerce et publiés conformément à la loi.
TITRE VII – REPRÉSENTATION
Article 29 – Représentation
Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe représentatif composé d'un ou de plusieurs
administrateurs ou d'un ou de plusieurs tiers de l'association, agissant individuellement ou conjointement, selon
le cas. La ou les personnes qui composent l'organe représentatif ne sont pas tenues de justifier de leurs
pouvoirs auprès de tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection sont déterminées par le conseil d'administration. Ils sont
révocables par lui à tout moment.
Les documents relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés sans délai au greffe du tribunal de commerce et publiés conformément à la loi.
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 – Règlement intérieur
Le règlement intérieur peut être soumis par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Les
modifications apportées au présent règlement peuvent être effectuées par l'Assemblée Générale, qui statue à
la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 31 – Exercice de la Société
L'exercice financier de l'association commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Article 32. Premier exercice
Le premier exercice financier de l'association commence à la date du dépôt de l'acte constitutif au greffe du
Tribunal francophone de Bruxelles et se termine le 31 décembre de l'année _____.
Article 33 – Comptes et budgets
Les comptes de l'exercice précédent et le budget de l'exercice suivant sont soumis annuellement à
l'approbation de l'Assemblée Générale Ordinaire.
Les comptes et budgets de l'association sont tenus, tenus à jour et publiés conformément à la loi.
Article 34 – Inspection des livres et des registres comptables
Chaque membre peut consulter le registre des membres et tous les procès-verbaux et résolutions de
l'assemblée générale, du conseil d'administration et de tous les documents comptables de l'association au
moyen d'une simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Le membre est tenu
d'indiquer les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d'administration convient avec le membre
d'une date pour la consultation des documents. Cette date est fixée dans un délai d'un mois à compter de la
réception de la demande.
Article 35 – Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale nomme le(s) liquidateur(s), détermine leurs
pouvoirs et détermine l'affectation à l'actif net de la société. Cette attribution doit se faire en faveur d'un but
désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux modalités de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la conclusion de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, doit être
déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 36 – Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est régi par le Code des
sociétés et des associations.
Ce sont les statuts.
Suite à l'approbation de ces statuts, l'Assemblée Générale a élu ce jour comme administrateurs :
- Russel simo Mbouche, né à Baleng le 3 janvier 2002 et demeurant à Guido Gezellestraat 53 denderleeuw
- Boumoe Youbi Monique, née à Batie, le 21 août 1976 et demeurant à Guido Gezelleestraat 53 Denderleeuw
Le mandat informatique est adopté.
Fait à Denderleeuw, le 12/10/2023.
Signatures des fondateurs :
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Andere gegevens zoals gecommuniceerd naar de Kruispuntbank van Ondernemingen
Contactgegevens van de rechtspersoon
                                                                                                                                                                               
E-mail : russelsimo096@gmail.com
Datum en termijn
                                                                                                                                                                               
Einde van het boekjaar : 5 Oktober
Uitzonderlijk boekjaar : van de oprichtingsdatum tot 20/05/2024
Maand van de algemene vergadering : April
Duur : onbeperkt
                                                                                                                                                                               
Niet statutaire functies
                                                                                                                                                                               
Bestuurder (natuurlijk persoon)
Russel Mbouche Simo
Guido Gezellestraat 53, 9470 Denderleeuw
                                                                                                                                                                               
Bestuurder (natuurlijk persoon)
Laurille Kamdem Djuikom
Frans Halsstraat 1 0010, 1070 Anderlecht
                                                                                                                                                                               
Bestuurder (natuurlijk persoon)
Monique Boumoé Youbi
Guido Gezellestraat 53, 9470 Denderleeuw