Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
NICE CONSTRUCT
Rue du Château de Roisin(ROI) 21b
7387 Honnelles
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~Il résulte d'un acte reçu par Maître Mélanie HERODE, Notaire à Colfontaine, le 2/9/2015 en cours
d’enregistrement que:
1. Monsieur VANDERSMISSEN Nicolas Joao, né à Etterbeek le 20 septembre 1987, numéro
national 87.09.20 225-95, époux de Madame CLAIRBAUX Elodie Valérie, domicilié à 7387
Honnelles, Rue du Château de Roisin 15.
2. Monsieur DENIS Kévin Gérard, né à Valenciennes (France) le 16 novembre 1987, numéro
national 87.11.16 283-74, célibataire, domicilié à 7387 Honnelles, Rue Bourdon 2/A.
ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée, sous la dénomination “NICE
CONSTRUCT”
Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600 €) est représenté par cent quatre-vingt-six
(186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-
vingt-sixième du capital.
Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:
1. Monsieur VANDERSMISSEN Nicolas, domicilié à 7387 Honnelles, Rue du Château de Roisin 15,
titulaire de cent soixante-sept (167) parts sociales
2. Monsieur DENIS Kévin, domicilié à 7387 Honnelles, Rue Bourdon 2/A, titulaire de dix-neuf (19)
parts sociales
Ensemble : cent quatre-vingt-six (186) parts sociales soit la totalité du capital social.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence de
un tiers, de sorte que la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200 €) se trouve à la
disposition de la société.
La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en
formation auprès de la banque ING.
Le notaire soussigné atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.
STATUTS :
Article premier - DENOMINATION
La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.  Elle est dénommée :
"NICE CONSTRUCT".
La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de
la mention "société privée à res¬ponsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.
Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots
"registre des personnes morales" ou l’abréviation "RPM" suivi de l'indication du siège du tribunal
dans le ressort territorial duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que le
numéro d’entreprise.
Article deux - SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 7387 Honnelles, rue du Château de Roisin 21b.
Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue
0636766002
Volet B
française de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire
constater authentiquement la modification qui en résulte et de la faire publier aux annexes du
Moniteur belge.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences,
ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
Article trois - OBJET 
La société a pour objet, pour son compte ou pour compte d'autrui en Belgique ou à l'étranger
• Vente de combustible ;
• La création de parachèvement et aménagement extérieur ;
• La construction et placement de piscine ;
• L’exécution de tous travaux d’installation, de modification et réparation de :plomberie, électricité,
chauffage (gaz, mazout, bois, charbon, pellets, ...), sanitaire, cuisine, égouttage, terrassement,
drainage, placement de câbles, isolation thermique et acoustique, revêtements des murs et sols,
plafonnage, charpentage, menuiserie, menuiserie métallique, déshabillage, démolition, eco énergie,
toiture
• Démolition de bâtiment ;
• La réalisation de toitures et recouvrement au sens large du terme ;
• La construction, rénovation de bâtiments en tous genres ;
• La maçonnerie au sens large du terme ;
• Le placement de châssis au sens large du terme ;
• La création de conduit de cheminée, et placement de feu, insert, poêles ;
• Le ramonage de conduit en tous genres ;
• Le montage et démontage d’échafaudages ;
Installation de ventilation, de chauffage à air chaud, conditionnement d’air et tuyauterie industrielle,
de réfrigération ou de climatisation ;
Installation de plomberie- zinguerie de chauffage central à eau chaude et à vapeur, le placement
d’adoucisseur d’eau, installation de panneaux solaires fabrication et installation de pompes à
chaleurs.
Entretien et réparation de tous bruleurs, ainsi que le remplacement des pièces défectueuses.
Installation de chauffage à air chaud, de conditionnement d’air ;
Vente/entretien et dépannage, de toutes pièces de chauffages, électricités, construction ;
Installation dans les bâtiments et autres constructions de réseaux de distribution d’eau, gaz,
plomberie, sanitaire, électrique ;
L’assemblage, la conception, de matériels lié au domaine de la construction, du chauffage et de
l’électricité ;
Placement de circuits électriques, rénovation, placements de coffret en tous genres industriels ou
privée ;
Installations électriques au sens large du terme, d’éclairage, de force motrice, de réseaux data, de
téléphonie (placement de câblage et fibre optique) de systèmes d’alarme, d’armoires électriques, de
domotique, d’automation et de distribution, de panneaux solaires.
• Vente/ Location/ Achat de bien mobilier et immobilier en Belgique et à l’étranger
• l’organisation d’événements, de festivités, de cérémonies ;
• Vente/Achat/Location/Réparation de véhicule
• la création et l’organisation d’évènements, de spectacles ainsi que la promotion artistique ;
• la création artistique
• la promotion et l’organisation de spectacles vivants ;
• la location et la vente de châteaux gonflables, de matériel récréatifs et autres ;
• la création et le placement de publicités : affiches, panneaux publicitaires, journaux lumineux,
enseignes lumineuses au néon ou autre, affichages sur autobus ou autres véhicules, etc... ;
• l'exploitation (directe ou indirecte) de tous établissements ou de tous commerces à usage de café,
brasserie, friterie, salons de thé, de dégustation, snacks, sandwicheries, débit de boissons,
cafétarias, restaurants, tavernes, ou toutes autres exploitations ayant un rapport direct ou indirect
avec ces établissements, ou commerces ainsi que toutes activités Horeca;
• l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la distribution, la représentation (en gros ou au détail)
de toutes boissons généralement quelconques, tant alcoolisées que non alcoolisées, et entre autres:
bières, vins, eaux, cafés, jus de fruits, et cætera ;
• le commerce (l’achat et la vente) en gros et au détail, l’import, l’export de tous biens meubles,
articles de cadeau, objets et accessoires de décoration d’intérieur et d’extérieur de quelque nature
que ce soit, en ce compris le mobilier de jardin et de bureau; toute mission et activité découlant de la
décoration et de l’aménagement d’intérieur et d’extérieur; tous travaux de conception et de
fabrication de pièces de mobiliers et d’objets de décoration et la vente de ceux-ci ;
• le commerce (l’achat et la vente) de détail (ou en gros), l’import, l’export d’articles de cadeau, de
fleurs et plantes d'ornements, fleurs artificielles, verrerie et céramique, mobilier, dinanderie,
Volet B
• le commerce de tout article de fantaisie, de produits de type friandise, de boissons, ... ;
• l’achat, la vente, l’importation et l’exportation, en gros et au détail, de toutes marchandises et de
tous produits liés au secteur de l’artisanat, de la peinture, du bricolage, de bijoux, de parfumerie, de
maroquinerie, de vêtements, de boisson et d’alimentation ;
• toutes activités d’organisation d’événements, conférences, réunions, séminaires, soirées, bals,
manifestations à thèmes et musicaux ainsi que l’animation musicale par un disc-jockey, réception,
ainsi que toutes activités de décoration, animations, recyclages, formations pour personnes privées
ou pour des sociétés ;
• toutes fonctions de consultance et/ou de service liées aux domaines précités ainsi qu’organiser
toutes conférences, réunions ou séminaires en rapport directement ou indirectement avec son objet
social ;
• la mise à la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise à disposition de personnel)
nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout matériel nécessaire à
l’organisation d’évènements de toutes natures et à la diffusion de ces supports ;
• l’import, l’export, l’achat, la transformation, la location, l’échange, la vente et l’entreposage des
procédés produits et méthodes ayant un rapport avec son objet social, de tout matériel, matières
premières et mobilier pouvant servir et nécessaire à son activité ou liés à l’objet de la société ;
• la représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature
que ce soit ; le commerce et le négoce international des tous produits, notamment de grande
consommation, de produits alimentaires, informatiques, de décoration, ...;
• toutes activités de marketing et de graphisme et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout
concept, image, logo et publication, faire de la mise en page, de l’édition, de l’impression et de
l’imprimerie, nécessaire à l’exercice de son objet social ;
• La location de matériel de bricolage, de loisirs, de festivités, de remorques, de brasseries, sanitaire
et chauffage ;
La liste est énonciative et non limitative.
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet
identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
Article quatre - DUREE
La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité
juridique.
TITRE DEUX - CAPITAL
Article cinq - CAPITAL
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 €).
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale,
représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième du capital.
Article six - NATURE DES PARTS SOCIALES
Les parts sociales sont nominatives.  Un numéro de suite leur est attribué.
Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la
désignation précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication
des versements effectués.
Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales.  Des certificats constatant ces
inscriptions seront délivrés aux titulaires des parts.
Article sept - INDIVISIBILITE DES TITRES
Les parts sociales sont indivisibles.  S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des
droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant
propriétaire de cette part à l'égard de la société.
Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par
l'usufruitier.
TITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE
Article neuf - GERANCE
La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes
morales, associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi
ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de
l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
Article dix – POUVOIRS
En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la
loi réserve à l'assemblée générale.
Volet B
Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en
défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à
telles personnes que bon leur semble.
* En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les
mêmes délégations.
Article onze - CONTROLE
Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant
que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.
TITRE QUATRE – ASSEMBLEE GENERALE
Article douze - REUNION
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier jeudi du mois de juin à 17
heures.
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné
dans les avis de convocation.
Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l’ordre du jour, se font par
lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l’assemblée, aux associés,
aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.
Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas
échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la
convocation.
Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait
représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué.  Un associé, gérant ou
commissaire peut également renoncer d’une part à être convoqué et d’autre part à se plaindre de
l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a
pas assisté.
Article treize – NOMBRE DE VOIX
a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire,
associé ou non.
Le vote peut également être émis par écrit.  Chaque part ne confère qu'une seule voix.  L'associé qui
possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.
b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut
les déléguer.
Article quatorze - DELIBERATION
Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins
que toutes les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la
procuration l'autorise, et que l'unanimité des voix s'y est résolue.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
Article quinze - PROCES-VERBAL
En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les
associés présents et en cas d'associé unique par ce dernier.
Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.
Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.
TITRE CINQ – EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION
Article seize - EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article dix-sept - DISTRIBUTION
Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la
formation d'un fonds de réserve.  Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve
a atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des
voix sur proposition du ou des gérant(s).
TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION
Article dix-huit - DISSOLUTION
Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de
l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux
statuts.
Volet B
En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou
par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une
décision de l'assemblée.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186
et suivants du Code des Sociétés.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).
Article dix-neuf - DROIT COMMUN
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du Code
des Sociétés.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social
Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité
juridique et se clôturera le 31 décembre 2016.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille dix-sept, conformément aux
statuts.
3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition
Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle
n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de
constitution.
Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société
reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les
deux années précédant la passation du présent acte.  Cette reprise sera effective dès que la société
aura acquis la personnalité juridique.
Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné,
doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l’acquisition de la personnalité
juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.
IV. DISPOSITIONS FINALES
- Les fondateurs ont en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérant à un.
b. de nommer à cette fonction: Monsieur VANDERSMISSEN Nicolas Joao, époux de Madame
CLAIRBAUX Elodie Valérie, domicilié à 7387 Honnelles, Rue du Château de Roisin 15.
qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.
c. en cas de décès ou de vacance du gérant, est appelé à la fonction de gérant-remplaçant et
accepte: DENIS Kevin.
d. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.
e. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit.
f. de ne pas nommer un commissaire. 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.
Notaire Mélanie HERODE.
Déposé : une expédition de l'acte constitutif.