N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Replica X asbl
(en abrégé) : RX asbl
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de l'Eglise 85
4900
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Spa
Creppe (Spa)
L'an deux mille dix-huit, le 9 novembre s'est tenue une assemblée générale entre;
Monsieur Brohic Eddy,85 rue de l'eglise,4900 Spa
Monsieur Bonivers Tristan,9 route de trois ponts ,4970 Stavelot
Madame Huberty Leslie,4 rue trou du moulin,4683 Vivegnis
Tous ont convenu de constituer l'association sans but lucratif “Replica X asbl¨ en abrege ¨RXasbl¨
TITRE I - Dénomination, siège social
 
Article 1 – L'association est dénommée : Replica X
 
Article 2 – Son siège social est établi à Spa,85 rue de l'eglise dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française.
 
TITRE II – Objet, durée
 
Article 3 - But et objet L'association a pour but de promouvoir le sport mécanique en général ,de favoriser
l’accession de ses membres adhérents à des compétitions mécaniques tant en Belgique qu’à l’étranger
Pour ce faire, l’association pourra mettre à leurs dispositions les moyens matériels nécessaires à la pratique des
compétitions mécaniques tel que:véhicules,assistances, la conception, le développement, l’entretien,la
restauration et la réparation de tout objet lié à l’activité ,l'acquisition et le renouvellement du matériel
nécessaire,touchant de près ou de loin le sport mécanique
Récolter des fonds et/ou organiser tous types d’événement en lien avec son but social.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à
son objet, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou
organismes ayant des buts et activités similaires à ceux de la présente association,et/ou pouvant aider à la
réalisation ou au développement de son objet.
 
Article 4 – L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme
et sous les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement
délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20
de la loi coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.
 
TITRE III - Membres, admission, démission, exclusion
 
Article 5 – L'association peut être composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres
0714942062
pourront être des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales mandateront une
personne physique pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales renseigneront
leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise.
 
Article 6 – L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations
accordés aux membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnés
sont les premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la
qualité de membre effectif.
 
Article 7 – Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques. Leur
nombre est illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit,E-mail ou
verbalement à l'un des membres duConseil d'Administration de l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts
et au règlement de l'association. Les décisions du Conseil d'Administration en matière d'admission de membres
ne doivent pas être motivées.
 
Article 8 – Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre
contient les mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre
des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil
d'administration.
 
Article 9 – Les membres sont tenus de payer une cotisation de maximum 500 euros
 
Article 10 – Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite
(par lettre ou e-mail) au Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que
parl'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Les membres dont l'exclusion est
proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre recommandée afin de pouvoir présenter leur
défense. Le Conseil d'Administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée Générale, suspendre les
membres qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la
bienséance. Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds
social, ou exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
 
TITRE IV - Assemblée générale
 
Article 11 – L'Assemblée générale est composée des membres effectifs.
 
Article 12 – L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
 
° Les modifications des statuts sociaux
° La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
° La nomination et la révocation des administrateurs
° L'exclusion d'un membre
° L'approbation du budget et des comptes
° L'octroi de la décharge aux administrateurs
° La dissolution de l'association
° Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
 
Article 13 – L’Assemblée Générale se réunit chaque année dans les six mois suivant la clôture de l'exercice. Les
membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée Générale extraordinaire sur décision du Conseil
d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner les différents
points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les cinq semaines suivant la requête.
L'Assemblée Générale est convoquée par lettre ordinaire ou E-mail au moins quinze jours avant la date de la
réunion, la date de la poste faisant foi. L'invitation est signée par le président ou un administrateur au nom du
Conseil d'Administration et mentionne l'endroit, le jour et l'heure de l'assemblée. L'ordre du jour figure sur la lettre
de convocation. L'Assemblée Générale ne peut délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour que sur
décision du Conseil d'administration.
 
Article 14 – Chaque membre adhérent est en droit d'assister à l'Assemblée Generale mais n'a aucun droit de vote
 
Article 15 – Les décisions sont prises à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés, sauf
stipulation contraire dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la voix du président est
déterminante.
 
Article 16 – L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des
statuts ou la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de
convocation et lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des
membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'Administration doit
convoquer une deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première
Assemblée Générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le
nombre de membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour
ratification, au tribunal civil.
 
Article 17 – Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le
président, ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association
où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification
des statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur Belge dans le mois qui suit la décision de modification, il
en va de même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs.
Les décisions de l'Assemblée Générale et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les
conditions de liquidation et la désignation des liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des
liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits aux annexes au Moniteur belge.
 
TITRE V - Conseil d'administration
 
Article 18 – L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 2 Administrateurs, choisis
parmi les personnes relevant du cadre dirigeant des membres de l'association en ordre de cotisation. Les
membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée
générale pour une durée illimitée et sont en tout temps destituables par cette dernière. Les administrateurs
sortants sont toujours rééligibles. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux.Est démissionnaire de
plein droit, l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour être choisi administrateur, en ce
compris le manque d'assiduité au Conseil d'Administration. Est également démissionnaire de plein droit la
personne qui quitte le cadre dirigeant de l'entreprise dont il faisait partie au moment de sa nomination.
 
Article 19 – Le Conseil d'Administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et
extra-judiciaires. Il peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient
pas exclusivement réservés à l'Assemblée Générale par la loi ou les statuts.
 
Article 20 – Le Conseil d'Administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre
Intérieur, la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou
plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas échéant.
 
Article 21 – De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui
concerne les engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 22 – Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
 
Article 23 – Le Conseil d'Administration se réunit sur la demande du président ou de deux administrateurs. Les
réunions du Conseil sont présidées par le président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la
réunion est présidée, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux réunions
du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être
porteur que d'une procuration.
 
Article 24 – A chaque réunion du Conseil d'Administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils
sont portés sur un registre,sur support papier ou informatique destiné à cet effet après approbation par les
membres présents lors du Conseil d'administration suivant.
 
Article 25 – L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision
présentée au Conseil d'Administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du
vote.
 
Article 26 – Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le
président et un administrateur.
 
Article 27 – Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou
représentés. Le cas échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix
présentes, à la majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des
membres présents ou représentés.En cas de parité, la voix du président ou en son absence du vice-président qui
préside le Conseil d'Administration sera prépondérante.
 
Article 28 – Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l’association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres
pouvoirs dérivant de la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre
tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous
legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son
choix, membres ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que
de défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et
effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fond par chèques, ordres de
virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous coffres en banque, payer
toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la société des chemins de
fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats-postaux ainsi que
toutes assignations ou quittances postales. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par les
statuts ou l’Assemblée Générale sont de la compétence du Conseil d’Administration.
 
Article 29 – Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de
l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
 
Article 30 – Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’Administration, selon
les besoins et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
 
TITRE VI: Budget et comptes
 
Article 31 – L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31
décembre et pour la première fois le 31 décembre 2018, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration
dresse le compte de l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer. L'adoption des comptes
par l'Assemblée Générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
 
Article 32 – L’Assemblée Générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association
et de lui présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
 
TITRE VII: Dissolution et liquidation
 
Article 33 : En cas de dissolution de l'association et conformément à la loi, les opérations de liquidation seront
assumées par un liquidateur désigné par l'Assemblée Générale. L'Assemblée Générale déterminera la
destination des biens de l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
 
Le soussigne: Brohic Eddy domicilie rue de l'eglise,85 a 4900 spa met a disposition de l'asbl ReplicaX un
véhicule de compétition citroen AX Sport d'une valeur de 5000 euros (cinq mille euros) qu'il souhaite recuperer fin
d'annee 2020 au plus tard et dans un etat correct ou en cas de sinistre par la meme somme d'argent/ou par un
autre véhicule de meme valeur
 
TITRE VIII: Dispositions diverses
 
Article 34 – Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée
régissant les associations sans but lucratif.
 
Article 35- creations de “logo” destine a l'asbl:
Deux logo ont été spécialement créé pour l'asbl,ils en sont la propriété integrale
(voir page annexe)
 
 
 
Première Assemblée générale :
La première Assemblée générale s'est tenue le 9 novembre 2018 et a élu au Conseil d’Administration:
 
– Brohic Eddy
Bonivers Tristan
Huberty Leslie
Le Conseil d'Administration réuni immédiatement après l'Assemblée générale a désigné comme:
 
Président : Brohic Eddy
Trésorier : Bonivers Tristan
Secrétaire : Huberty Leslie
 
Personnes habilitées à représenter l'association:
 
Brohic Eddy
 
Fait en 2 exemplaires originaux.
Le 9 novembre 2018, à spa
Brohic Eddy,Bonivers Tristan,Huberty Leslie