N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : The Den
(en abrégé) : The Den
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Louis Titeca 1
1150
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Pierre
 
“The Den” ASBL
Article 1 : Dénomination :  
Elle est fondée entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour titre : « The Den ».
Article 2 : Objet :
L’association a pour but d’aider, soutenir, améliorer le bien-être de chaque être humain et/ou de son
environnement, et/ou de son éducation, sa formation, son développement personnel, sans distinction de
sexe, de race, de couleur, de religion ou de nationalité.
Article 3 : Siège social :
Le siège social est fixé à l’adresse suivante : 1 rue Louis Titeca, 1150 Bruxelles. Il pourra être transféré
en tout autre lieu par décision d’une assemblée générale extraordinaire.
Article 4 : Durée de l’association :
La durée de l’association est illimitée. L'exercice social de l'association s'étend du 1er janvier au 31
décembre de chaque année.
Article 5 : La composition de l’association :
• Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts.
• Chaque adhérent est membre à titre personnel et ne peut user de son activité au sein de l’association à
des fins personnelles, politiques, ou publicitaires.
• La cotisation est décidée par le conseil d’administration puis approuvée par l’assemblée générale
ordinaire. La cotisation annuelle des membres s'élève à maximum 5�, montant qui peut être révisé une
fois par an par le conseil d'administration.
5.1 : Les membres fondateurs : ce sont les membres qui ont créé l’association et qui contribuent à
l’accomplissement de l’objet de l’association dans tous ses aspects. Ils ont pris l’engagement de donner
de leur temps à l’association. Ils ont le droit de vote en assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire).
Il s’agit de : Eïd Isabelle, Christophe Guénard, Marchal Claire, Van Den Abeelen Séverine.  
5.2 : Les membres bienfaiteurs : ce sont les personnes physiques ou morales qui soutiennent
l’association (dons ou cotisations). Ils n’ont pas le droit de vote en assemblée générale (ordinaire ou
extraordinaire).
5.3 : Les membres correspondants : ce sont les personnes qui résident habituellement où l’association
effectue ses missions. Ils n’ont pas le droit de vote en assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire).
5.4 Les membres actifs : ce sont les membres qui contribuent à l’accomplissement de l’objet de
l’association dans tous ses aspects administratifs. Ces membres sont nommés par les membres
fondateurs à la majorité ds  en assemblée générale. Les membres actifs ont pris l’engagement de donner
de leur temps à l’association. Ils n’ont pas le droit de vote en assemblée générale (ordinaire ou
extraordinaire) mais ont le droit de proposition de projets finançables, qui seront sélectionnés,
supervisés et évalués en assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) par les membres fondateurs à
0676788596
la majorité des 2/3.
Article 6 : Admission des membres actifs :
Pour faire partie de l’association il faut que le membre fasse une demande d’adhésion au conseil
d’administration. Pour pouvoir obtenir sa demande d’adhésion le demandeur devra :
• Être âgé de 18 ans révolus et ne pas faire l’objet d’une mesure de protection des majeurs.
• Adhérer aux présents statuts ainsi qu’au règlement intérieur.
• S’engager à respecter les droits de l’homme sans discrimination quelle qu’elle soit. L’admission est
prononcée par le Conseil d’administration qui en cas de refus n’a pas à motiver sa décision.
Article 7 : Perte « de qualité d’un membre » :
La qualité de membre se perd par :
• la démission adressée au président de l’association.
Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fond social de l'association et ne
peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations versées ou
les apports effectués.  
• le décès,
• le non-renouvellement de l’adhésion,
• la décision du conseil d’administration pour faute grave (elles sont précisées dans le règlement
intérieur).
Article 8 : Les ressources de l’association se composent :
• de cotisations,
• de dons,
• de subventions éventuelles,
• de toutes autres ressources qui ne soient pas contraires aux règles en vigueur.
Article 9 : Le conseil d’administration :
L’association est composée d’un conseil d’administration composé de 3 à 11 membres. Le conseil
d’administration est investi de larges pouvoirs lui permettant de décider et d’autoriser toute opération
ayant pour but la réalisation de l’objet de l’association mais aussi d’assurer sa gestion, son
développement et son fonctionnement en restant fidèle à son éthique. Le conseil d’administration se
réunit au moins une fois par an. Les trois membres fondateurs restent indéfiniment liés à l’association,
ils restent membres du conseil d’administration jusqu'à ce qu’ils décident de le quitter. Si un membre
fondateur quitte le conseil d’administration, quelle qu’en soit la raison, il perdra définitivement son statut
de membre permanent au CA et s’il désire y revenir, il devra suivre la même procédure qu’un
administrateur non fondateur. Pour les autres administrateurs, ils sont élus lors de l’assemblée générale
ordinaire pour une période de 3 ans. Lorsqu’ils sont sortants ils sont rééligibles. Pour être éligible au
conseil d’administration il faut un an d’ancienneté en tant que membre actif au sein de l’association et
être à jour de sa cotisation. Tout membre désireux de faire partie du conseil d’administration, doit
envoyer un courrier motivé au président qui proposera sa candidature à l’assemblée générale ordinaire.
Une personne morale ne peut pas être élue au conseil d’administration. Au CA, tous les administrateurs
ont le droit de vote. Un administrateur peut inviter un autre membre de l’association au CA. Cet invité
pourra participer aux différents débats mais n’aura pas le droit de vote.
Les administrateurs ne sont pas rémunérés.
Registre : toutes les décisions de démissions, d'admission des membres sont consignés dans un
registre des membres par le conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège de l'association.
Consultation des documents : tout membre peut consulter les documents  relatifs à l'administration de
l'ASBL après demande écrite au préalable au conseil d'administration.
Article 10 : L’assemblée générale ordinaire :
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou, en cas
d'empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le CA.
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an et comprend tous les membres de l’association.
Les membres de l’association sont convoqués par mail au moins sept jours avant l’assemblée générale
ordinaire par le conseil d’administration. L’assemblée générale ordinaire après délibération se prononce
sur le rapport moral, financier et sur les orientations à venir. Les modalités de vote sont précisées dans
le règlement intérieur. Tout membre de l’association peut adresser au président du conseil
d’administration, jusqu’à dix jours avant la date de l’assemblée générale ordinaire, une proposition
d’inscription d’un sujet à l’ordre du jour.
Article 11 : L’assemblée générale extraordinaire :
L’assemblée générale extraordinaire est convoquée à la demande du président ou d’un des membres du
conseil d’administration. L’assemblée générale extraordinaire délibère exclusivement sur le motif de sa
convocation. L’assemblée générale extraordinaire est convoquée par mail au moins sept jours avant la
date choisie. Les modalités de vote sont précisées dans le règlement intérieur.
Article 12 : Règlement intérieur :
L’association est dotée d’un règlement intérieur. Celui-ci est établi par le conseil d’administration, qui a
le pouvoir de le modifier, puis de soumettre cette modification à l’approbation de l’assemblée générale
ordinaire ou extraordinaire. Le règlement intérieur complète les statuts. Chaque membre est tenu de
respecter le règlement intérieur.
A son adhésion chaque membre devra le signer et l’approuver (une copie lui sera remise).
Article 13 : Dissolution de l’association :
Elle est décidée en assemblée générale extraordinaire. En cas de dissolution, le conseil d’administration
disposera de l’actif de l’association en faveur d’une association (de son choix) sans but lucratif et à
caractère humanitaire dont l’action s’exerce selon les critères exposés à l’article 2.
Ces statuts, élaborés au siège de l'association, ont été adoptés en assemblée générale constitutive du
1er janvier 2017
 
Fait à Bruxelles, le 1er mai 2017
 
La Présidente : Isabelle Eïd
Le Vice-Président : Christophe Guénard
La Secrétaire : Claire Marchal
Trésorière : Van den Abeelen Séverine