N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier): BERNARD AGOSTINI
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1370 Jodoigne, Chaussée de Wavre(Jod.) 143
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D'un acte reçu par Maître Béatrice Delacroix, notaire associé, à la résidence de Perwez, le 8 
novembre 2011, en cours d’enregistrement, il résulte que :
Monsieur AGOSTINI, Bernard, né à Marseille le vingt-deux janvier mille neuf cent soixante-
huit (numéro national 680122-447-37), de nationalité belge, domicilié à 1370 Jodoigne, Chaussée de 
Wavre(Jod.) 143, Belgique
A constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée « BERNARD AGOSTINI », 
au capital de 18.600 €, libéré à concurrence de 12.400 €, dont les statuts ont été arrêtés comme suit : 
ARTICLE 1.
Il est formé par les présentes une Société privée à responsabilité limitée, sous la 
dénomination « BERNARD AGOSTINI ». Cette dénomination doit dans tous les documents de la 
société être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité 
limitée" ou des initiales "SPRL", ainsi que l'indication du siège social.
Elle doit en outre être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des 
mots registre des personnes morales ou son abréviation « RPM » suivis du numéro d’entreprise 
suivie de l'indication du ou des sièges du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la société a 
son siège social et ses sièges d'exploitation ainsi que du ou des numéros d'immatriculation.
ARTICLE 2.
Le siège social est établi à 1370 Jodoigne, Chaussée de Wavre(Jod.) 143.
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de
Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance, publiée aux 
annexes au Moniteur belge.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, 
succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.
ARTICLE 3.
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour compte de
tiers, en qualité d'agent, de représentant ou de commissionnaire, toutes opérations se rapportant 
directement ou indirectement :
- à l’activité commerciale d’entrepreneur de pompes funèbres, comprenant notamment la
toilette funéraire, les soins somatiques et/ou l’embaumement, le transfert des dépouilles mortelles,
l’exploitation de funérariums ;
- au commerce de détail de fleurs, plantes d’ornement, faire-part et remerciements de décès,
articles et objets funéraires ;
- à l’atelier de composition et d’impression typographiques, atelier d’impressions
lithographiques, chromolithographiques et offset, atelier d’impression en héliogravure, atelier 
d’impression en phototypie, atelier d’impression en sérigraphie et de gravure à l’eau forte, atelier 
d’impression sur métal et sur supports autres que le papier et le carton, atelier de reliure et brochage 
industriel, de collage, pliage et assemblage de papiers, atelier de reliure d’art, atelier de dorure, 
atelier de photogravure et galvanoplastie, fonderie de caractères d’imprimerie, atelier de composition 
mécanique et à façon, fabrication de clichés de tous types, entreprise d’édition ;
- au secteur funéraire de manière générale ;
- de procéder à l’élevage, l’apprentissage, le dressage et de manière générale l’éducation de 
chevaux,
0840948527
- de former des cavaliers en dressage, jumping ou toute autre spécialité équestre et de 
donner tout type de cours pratiques ou théoriques à cet effet, - de prendre part à tout concours
équestre généralement quelconque,
- de participer à l’organisation ou procéder à l’organisation de concours équestres, de
manifestations équestres, d’opérations de marketing et autres relatifs au monde équestre en 
général,
- la gestion de carrière sportive, le coaching et le management de cavaliers et de chevaux,
- l’achat, la vente, l’élevage, la préparation et le dressage de chevaux et plus spécialement
de chevaux de compétition, l’achat, la vente, l’import export, de tous articles et accessoires 
hippiques, de même que de tous produits et /ou préparations alimentaires y relatifs,
- l’organisation de tous types d’événements, spectacles concours, festivals, manifestations 
en rapport avec le sport équestre,
- l’organisation de randonnées, promenades, balades, excursions à cheval, l’organisation de
leçons d’apprentissage à l’art équestre, notamment par l’organisation de stages, séminaires ou 
conférences,
- la location d’abris, box, étables et tous autres types d’emplacements pouvant servir à 
abriter les chevaux,
- la location, l’exploitation et la mise à disposition d’un manège pour chevaux et poneys.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès 
à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations à la 
réalisation de ces conditions.
La société peut faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières 
ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en 
faciliter la réalisation.
La société peut s'intéresser par toutes voies d'apport, de fusion, de souscription ou toute 
autre manière dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, ayant un objet identique, analogue ou 
connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des 
matières premières, à faciliter l'écoulement de ses produits ou à élargir sa clientèle.
La société peut se porter caution personnelle ou hypothécaire au profit de sociétés ou 
d'entreprises dans lesquelles elle possède une participation ou plus généralement des intérêts.
La société peut être gérant, administrateur ou liquidateur.
Le collège des gérants a qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet social.
ARTICLE 4.
La durée de la société est une durée illimitée, prenant cours ce jour. Elle peut être dissoute
par décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.
ARTICLE 5.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divisé en 
cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
ARTICLE 6.
Les parts sont intégralement souscrites et libérées en numéraires, à concurrence de douze 
mille quatre cents (12.400) euros.
ARTICLE 7.
Les dispositions concernant les parts sociales et leur transmission sont réglées 
conformément aux articles 232 et suivants du Code des Sociétés.
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social dont 
tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à 
la loi, les transferts ou transmission des parts.
La cession entre vifs ou la transmission, pour cause de décès, des parts d'un associé est 
opérée selon les prescriptions de l’article 249 du Code des Sociétés.
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont
exercés par l’usufruitier.
ARTICLE 8.
La société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes physiques ou 
morales, associés ou non. Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, elle est obligée de 
renseigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou son personnel, un représentant
permanent, personne physique, chargé de l'exécution de la mission de gérant au nom et pour 
compte de la personne morale.
Lors de la nomination et de la fin de la fonction du représentant permanent, il y a lieu de 
remplir  les mêmes règles de publicité que celles à respecter si la fonction était exercée en nom 
personnel et pour son propre compte. Si la société elle-même est nommée administrateur / gérant 
dans une société, la compétence pour désigner un représentant permanent revient à l'organe de 
gestion. Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout 
temps révocable par elle.
ARTICLE 9.
Conformément à l’article 257 du Code des Sociétés, le gérant ou les gérants ont chacun les 
pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société dans toutes les circonstances, ainsi que 
pour faire et autoriser tous actes et opérations relatifs à l'objet social. Un gérant peut déléguer des 
pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
ARTICLE 10.
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des Sociétés, il n’est 
pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
En ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des
commissaires et il pourra se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci 
incombe à la société s’il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa 
charge par décision judiciaire.
ARTICLE 11
Le gérant ou le collège des gérants déterminera, au fur et à mesure des besoins de la 
société, et aux époques qu'il jugera utile, les versements ultérieurs à effectuer sur les parts 
souscrites en numéraire. Il pourra autoriser aussi la libération anticipative des parts. Les libérations 
anticipatives ne sont pas considérées comme des avances à la société.
Tout associé qui, après un préavis de deux mois, signifié par lettre recommandée du gérant, 
sera en retard de satisfaire à un appel de fonds, devra bonifier à la société des intérêts calculés à dix 
pour cent l'an, à dater du jour de l'exigibilité du versement.
Si le versement n'est pas effectué un mois après un second avis recommandé du gérant, ce 
dernier pourra reprendre lui-même ou faire reprendre par un associé ou par un tiers agréé, s'il y a
lieu, les parts de l'associé défaillant. Cette reprise aura lieu à cent pour cent de la valeur des parts 
établie conformément à l'article 7 des statuts.
Au cas où le défaillant se refuserait à signer le transfert de ses parts au registre des 
associés, le gérant lui fera sommation recommandée d'avoir dans les quinze jours à se prêter à 
cette formalité. A défaut de ce faire endéans ce délai, le gérant signera valablement en lieu et place 
de l'associé défaillant. Si le gérant se porte lui-même acquéreur des parts du défaillant, sa signature
sera remplacée par celle d'un mandataire spécialement désigné à cet effet par le président du 
tribunal civil ou de commerce du siège social ou, si les associés sont assez nombreux : par la 
collectivité des associés.
Le transfert ne pourra toutefois être inscrit au registre qu'après que le gérant aura constaté 
que la société est entrée en possession du prix de cession et du montant, augmenté des 
accessoires, du versement à effectuer sur les parts du défaillant. L'inscription du transfert une fois 
effectuée, le gérant mettra le prix de la cession à la disposition du défaillant.
ARTICLE 12.
L'assemblée générale ordinaire des associés aura lieu de plein droit le premier lundi du mois
de juin de chaque année, soit au siège social, soit à tout autre endroit.
Si ce jour est un jour de congé férié légal, l'assemblée se tiendra le jour ouvrable suivant 
autre qu’un samedi. S'il a été opté pour la procédure de décision écrite comme exposé ci-après, la 
société en ce cas doit recevoir au plus tard le jour prévu par les statuts pour la tenue de l'assemblée 
annuelle, la lettre-circulaire avec information de l'ordre du jour et des propositions de décisions 
signée par tous les associés. L'assemblée délibérera d'après les dispositions prévues par le Code 
des Sociétés. Elle sera, d'autre part, convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige 
ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital. Les convocations sont faites
conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette  convocation et, en tout cas, sera 
considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à 
l’assemblée. Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance
tenante, à trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
L’assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le
plus de parts. Sauf dans les cas prévus par la loi, elle statue quelle que soit la portion de capital
représentée et à la majorité des voix. Chaque part donne droit à une voix. Les procès-verbaux des 
assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le 
demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Prise ecrite de decisions
A l'exception des décisions à prendre dans le cadre de l'application de l'article 332 du Code 
des Sociétés et les décisions devant être reçues par acte authentique, les associés peuvent prendre 
à l'unanimité et par écrit toutes les décisions relevant de la compétence de l'assemblée générale.
A cet effet, le(s) gérant(s)/le collège des gérants enverra à tous les associés et au(x)
commissaire(s) éventuel(s) une lettre-circulaire, soit par lettre, fax, e-mail ou tout autre moyen 
d'information, avec indication de l'ordre du jour et les propositions de décision, en leur demandant 
d'approuver les propositions de décisions et de renvoyer la lettre dûment signée et dans le délai 
indiqué au siège de la société ou à tout autre lieu indiqué dans la lettre.
Volet B - Suite
ARTICLE 13.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
ARTICLE 14.
Sur le bénéfice net, déterminé conformément aux dispositions légales et réglementaires, il
est prélevé cinq pour cent pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le 
fonds de réserve atteint un/dixième du capital social; il doit être repris si la réserve légale vient à être 
entamée. Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la 
majorité des voix sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales.
ARTICLE 15.
La société est dissoute dans les cas prévus par la loi. Elle pourra l'être anticipativement à sa
durée par la décision de l'assemblée générale. En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les 
soins de la gérance, à moins que l'assemblée générale des associés ne désigne un ou plusieurs
liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments. Le solde favorable de la liquidation, 
après paiement des dettes et charges de la société, sera partagé entre les associés, suivant le 
nombre de leurs parts respectives.
ARTICLE 16.
Toute disposition non prévue aux présents statuts sera réglée par les articles 214 et suivants
du Code des Sociétés.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives 
qu’à dater du dépôt de l’extrait de l’acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, 
lorsque la société acquerra la personnalité juridique.
1° CLOTURE DU PREMIER EXERCICE
Le premier exercice sera clôturé le trente et un décembre deux mille douze.
2° DATE DE LA PREMIERE ASSEMBLEE
L'assemblée générale ordinaire se tiendra pour la première fois en 2013.
3° GERANCE
Est nommé en qualité de Gérant unique pour une durée indéterminée, Monsieur Bernard 
AGOSTINI, né à Marseille, le vingt-deux janvier mille neuf cent soixante-huit, domicilié et demeurant 
à 143 Chaussée de Wavre(Jod.) 1370 Jodoigne, lequel accepte.
Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de 
sommes. Au vu du plan financier il est décidé de ne pas nommer de commissaire.
Pour extrait analytique conforme