N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF ONDA POUR LE
DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNICATION SOCIALE ET
CULTURELLE DE LA COMMUNAUTÉ BRÉSILIENNE EN BELGIQUE
(en abrégé) : ONDA
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Stevens-Delannoy 22
1020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Laeken)
Le 15/12/2018, déclarent constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont les
suivants :
 
Titre I : Dénomination, Siège, But, Durée
Article 1 :
Il est constitué une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité
juridique aux ASBL et aux établissements d’utilité publique.
L’asbl est dénommée ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF ONDA POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA
COMMUNICATION SOCIALE ET CULTURELLE DE LA COMMUNAUTÉ BRÉSILIENNE EN BELGIQUE, en
abrégé ONDA. L’association relève de la Communauté française au sens de l’article 127, § 2 de la Constitution.
Article 2 :
Son siège social est établi à Bruxelles, Rue Stevens-Delannoy, n° 22, dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles Capitale. L'assemblée générale est le seul compétent pour modifier le siège provisoire de rue Stevens-
Delannoy, n° 22, dans les limites du territoire de la Communauté française, selon la procédure de modification
des statuts.
Article 3 :
L’ASBL ONDA a pour but la promotion et l’organisation du développement culturel de la communauté Brésilienne
habitant en Communauté Française, en Belgique. La portée de l'association sera par via de promotions
culturelles, littéraires et musicales. Pour atteindre ces objectifs au sein de la communauté, l’ASBL pourra utiliser
toutes les formes de médias diffusés, spécialement par moyen d’une webradio et/ou par moyen de diffusion en
ondes hertziennes.
Article 4 :
L’ASBL ONDA est créée pour une durée illimitée, néanmoins elle peut être dissoute à tout moment dans la forme
et sous les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement
délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20
de la loi coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.
Article 5 :
L’ASBL ONDA s’interdit toute discussion ou préoccupation d’ordre politique ou religieux.
Titre II : Membres
Article 6 :
L’ASBL ONDA est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres pourront être des
personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales mandateront une personne physique
pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales renseigneront leur dénomination
sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise.
Article 7 :
Sont membres effectifs à la date de création de l’asbl :
0718722290
1. Monsieur Roth, Julio Ercilio, Belge, domicilié à Rue Stevens-Delannoy 22, Laken 1020, Belgique.
2. Madame Di Ruberti, Giovanna, Italienne, domicilié à Rue Stevens-Delannoy 22, Laken 1020, Belgique.
3. Roth, Simone Cristina, Brésilienne, domicilié à Rue Lamenha Lins, 621, Prudentópolis, Paraná, Brésil.
4. Monsieur Francesco Di Ruberti, Italien, domicilié à Avenue de La Dôle 3, 1005 Lausanne, Suisse.
Article 8 :
L’ASBL ONDA compte au moins trois membres, effectifs ou adhérents. Seuls les membres effectifs disposent de
tous les droits et obligations accordés aux membres, visés dans la loi sur les ASBL. Les fondateurs
susmentionnés sont les premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent
également la qualité de membre effectif. Par ailleurs, tout membre adhérent peut poser sa candidature en qualité
de membre effectif, pour autant qu’il répond à la nécessité de tel engagement et reçoit l’accord des autres
membres effectifs. Les candidats à membres adressent par écrit leur candidature à l'Assemblée générale. Celle-
ci se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à
un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins deux membres effectifs
ou un membre adhérent seront présents à cette réunion. L'Assemblée générale peut décider souverainement et
sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.
Article 9 :
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques. Leur nombre est
illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit au Conseil d'administration de
l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts et au règlement de l'association. Les décisions du Conseil
d'administration en matière d'admission de membres ne doivent pas être motivées.
Article 10 :
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921. Ce
registre contient les mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le
registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil
d'administration.
Article 11 :
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de
l'association et peuvent soutenir cette dernière par une cotisation qui est déterminée par l'Assemblée générale.
Article 12 :
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. Un membre peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’administration lorsque ce membre
s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté
un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’Assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à
faire valoir ses explications devant l’Assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le
désire, être assisté d'un Conseil. La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par
recommandé. Le membre effectif ou adhérent démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les
héritiers ou ayant droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre III : Assemblée générale
Article 13 :
L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents, ces derniers en qualité
facultative. Elle est présidée par le président ou à défaut par le trésorier.
Article 14 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement
délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou la dissolution de l'association que lorsque
leur objet est explicitement mentionné dans l’email de convocation et lorsque les deux tiers des membres sont
présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la
première assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une deuxième assemblée, qui sera tenue au plus
tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée. Les mêmes modalités de décision prévalant, cette
assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les points suivants
doivent cependant toujours figurer de manière explicite à l’ordre du jour :
• L’exclusion d’un membre
• La dissolution de l’association
• Les modifications des statuts sociaux
• La nomination et la modification du nombre d'administrateurs et/ou sa démission
• L'approbation du budget et des comptes
• Toute outre raison valable pour convoque l’assemblé générale.
Article 15 :
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, dans le courant du mois de novembre. 
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration, ou sur la demande d'un cinquième des membres. L'Assemblée générale est convoquée
par email au moins quinze jours avant la date de la réunion. L'invitation mentionne l'endroit, le jour et l'heure de
l'assemblée. L'ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L'Assemblée générale ne peut délibérer sur des
points ne figurant pas à l'ordre du jour que sur décision du Conseil d'administration. L’assemblée générale ne
peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des statuts que conformément
aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Article 16 :
Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Ils ont un droit de vote égal dans l’Assemblée générale.
Chaque membre est en droit d'assister à l’assemblée. Chaque mandataire d'une personne morale membre ne
peut être porteur que de deux procurations, y compris celle de son entreprise. Chaque membre, personne
physique, ne peut être porteur que d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres
présents ou représentés. En cas de parité des suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-
président faisant fonction de président, est déterminante.
Article 17 :
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres présentes. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres
peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts doit être
publiée aux annexes au Moniteur Belge dans le mois qui suit la décision de modification, il en va de même des
nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs.
Titre IV : Conseil d’administration
Article 18 :
L’ASBL ONDA est administrée par un Conseil composé par deux administrateurs, choisis parmi les membres
effectifs. Les membres du Conseil d'administration sont désignés, bien comme toute outres fonction au sein de
l’ASBL, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée générale pour une durée de cinq ans, et sont en
tout temps destituables par cette dernière. Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats
ne sont pas renouvelés après expiration des périodes prévues, les administrateurs continuent à exercer leur
mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur remplacement. Les administrateurs de l’asbl exercent leur mandat à
titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit, l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour
être choisi administrateur en ce compris le manque d'assiduité au Conseil d'administration. De par leur fonction,
les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les engagements de
l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 19 :
Le Conseil d'administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur, la
gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses
membres, agissant conjointement le cas échéant. En cas de vacance au cours d’un mandat d'administrateur, un
administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l’administrateur qu’il remplace.
Article 20 :
Le Conseil peut désigner parmi ses membres un président, un trésorier et selon les possibilités, un secrétaire. En
cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées, par défaut, par le plus ancien administrateur en
fonction présent. Un administrateur peut se faire représenter aux réunions du Conseil par un autre
administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une procuration. Un membre pourra cumuler
plusieurs fonctions dans ses cadres administratifs.
Article 21 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés. Ils sont portés sur un registre
destiné à cet effet après approbation par les membres présents. Les actes qui engagent l'association, autres que
ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un administrateur. Les actes relatifs à la nomination
ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière sont
déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l’article 26 de la
loi du 27 juin 1921.
Article 22 :
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
Article 23 :
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
forme un collège, sauf délégation spéciale. Il représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et
extra-judiciaires, tant en qualité de demanderesse que de défenderesse. Il peut notamment contracter tous actes
et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter,
conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits,
conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non de l’association. Il peut également
nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes
sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l’office des chèques postaux,
effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de
virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous coffres en banque, payer
toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la société des chemins de
fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats-postaux ainsi que
toutes assignations ou quittances postales. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par les
statuts ou l’Assemblée générale sont de la compétence du Conseil d’administration.
Article 24 :
Le Conseil d'administration nomme tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.
Article 25 :
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
Titre V : Budget et comptes
Article 26 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre 2019, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé dans les jours qui suivent le début de l’année suivant. Il établit également le budget
qui va commencer. L'adoption des comptes par l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil
d'administration. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921.
Article 27 :
L’ASBL ONDA n’a pas de but lucratif et toute activité de ses membres est assurée à titre bénévole. Néanmoins,
l’Assemblée générale peut décider que certaines fonctions au sein de l’ASBL, qui visent la professionnalisation
des services destiné au public en général, soient occupées par des salariés tiers, contractés à cette fin et/ou un
ou plusieurs de ses membres. Les membres de l’ASBL seront rémunérés suivant les conditions :     • Exécuter
des tâches distinctes de celles qu’il exécute dans le cadre de son mandat/fonction au sein de l’asbl
• Exécuter ces tâches dans un rapport subordonné par rapport à l’association.
Il doit, néanmoins, se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal.
Article 28 :
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
Titre VI : Dissolution et liquidation
Article 29 :
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social. Tout biens materiaux mis
à disposition par les membres à titre de prêt vers l’ASBL ONDA avec ou sans contrat, seront restitués aux
propriétaires originaux. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à
l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi. Les décisions de l'Assemblée générale et celles du tribunal concernant la
dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des liquidateurs, ainsi que les noms, la
profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits aux annexes au Moniteur Belge.
Titre VII : Dispositions diverses
Article 30 :
L'adresse du siège social de l’ASBL ONDA, établi à rue Stevens-Delannoy, n° 22, dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles capitale, sera utilisée à titre provisoire, en forme de prêt temporaire d’une salle pour la
réalisation des assemblées générales et fonctionnement de ces activités, sans engagement financier de la part
de l'association, jusqu'à l’acquisition ou location d'un siège approprié à ses fonctions. L'adresse mentionnée ne
pourra pas être utilisée en aucune forme comme garantie de prêt ou engagement financier de la part de ses
membres dirigeants. Les actions de l’ASBL ne peuvent pas causer des préjudices judiciaires aux résidents
actuels.
Article 31 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts, est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif. Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront
effectives qu’ à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs.
 
Fait en 2 exemplaires originaux.
Le 15/12/2018, à Bruxelles.
 
Acte n°- 01 en 01 pages, 15/12/2018
Assemblée générale de l’asbl ONDA. Première assemblée constitutive
Ont été présent au siège de l’asbl ONDA, situé à la Rue Stevens Delannoy 22, à 1020 Laken, à 20h00 du
15/12/2018, pour poursuivre sa première assemblée générale, les suivant membres fondateurs :
• Monsieur Julio Ercilio Roth,
• Madame Giovanna Di Ruberti,
• Mademoiselle Simone Cristina Roth (par moyen d'une procuration à Monsieur Julio Ercilio Roth),
• Francesco Di Ruberti (par moyen d'une procuration à Madame Giovanna Di Ruberti),
Dans la première assemblée générale constitutive, le Statut de l'association sans but lucratif ONDA ont été
approuvé. Aussi les mesures de nomination ont été prises, par moyen de vote direct, pour assurer sa formation,
fonctionnement et ses engagements pendant une période de cinq ans, à compter de la date mentionnée.
-Il/Ils désignent en qualité d’Administrateurs :
• Monsieur Roth, Julio Ercilio, Belge, domicilié à Rue Stevens Delannoy 22, Laken 1020, Belgique,
• Madame Di Ruberti, Giovanna, Italienne, domiciliée à Rue Stevens Delannoy 22, Laken 1020, Belgique.
-Il/Ils désignent en qualité de Président :
• Monsieur Roth, Julio Ercilio, Belge, domicilié à Rue Stevens Delannoy 22, Laken 1020, Belgique,
-Il/Ils désignent en qualité de Trésorier :
• Madame Di Ruberti, Giovanna, Italienne, domicilié à Rue Stevens Delannoy 22, Laken 1020, Belgique.
Qui acceptent ce mandat.
 
Plusieurs décisions ont été prises au regard du démarrage des action de l’asbl, tel quel :
• La recherche d’une siège définitive et adapté à ses besoins.
• Des décisions au regard du site internet de l’asbl.
• Du développement d’une webradio, qui se denominera Radio Onda.
• Des mesures pour définir la meilleure façon pour promouvoir les activités culturelles de l’Asbl, selon les
capacités actuelles et le manque de structure adéquate. Pour le moment, les membres vont se concentrer sur le
développement de la webradio et du site internet de l’association.
• Les idée et développement des logos pour l’asbl et pour la webradio, qui figureront dans toute ses document et
courrier
 
Représentant valablement l’association, Julio Ercilio Roth, en qualité d’administrateur.