N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Tangentes Asbl
(en abrégé) : Tangentes
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Nouvelle 29 A
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
Statuts de Tangentes Asbl
Les soussignes :
 Pour chaque fondateur personne physique :
 -  Bechoux, Denis, 29 Avenue Nouvelle à 1040 Etterbeek ;
 -  Nevraumont, Benjamin, 3 Rue de la Biolette à 6880 Bertrix ;
 -  Sadoine, Chloé, 29 Avenue Nouvelle à1040 Etterbeek ;
 - Chaste, Danielle, 16 Voie du Charbonnier à 6840 Grandvoir ;
 - Squelard, Bertrand, 2 Boulevard de la Constitution à 4020 Liège;
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformement a la loi du 27 juin 1921, telle que
modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but
lucratif et les fondations, dont ils ont arrete les statuts comme suit :
Titre 1er - Denomination, siege social, but, duree
Art. 1. Denomination
 L’association est denommee « _______Tangentes ASBL_________ », en abrege «
_______Tangentes__________ ».
Art. 2. Siege social
 Le siege social est etabli dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles a Avenue Nouvelle, n° 29, 1040 Etterbeek
(entre-étage).
 Toute modification du siege social est de la competence exclusive de l’assemblee generale qui votera sur ce
point, conformement aux conditions prévues sur la modification des statuts.
 Art. 3. But
 L'association a pour but la création de projets artistiques et la sensibilisation à l'expression artistique sous toutes
ses formes, pour tout un chacun. En ce compris, mais sans en limiter l'objet : le théâtre, la danse, le cirque, et les
formes pluridisciplinaires reprenant ces arts .
 Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens, en étroite collaboration avec ses membres, et
notamment :
 par l'organisation d'ateliers créatifs/ de réflexion autour des différentes formes artistiques.
 Par la collaboration avec des organismes culturels ou non culturels, autour de formes artistiques.
 Par la formation à l'expression artistique.
 Par l'organisation d'activités de sensibilisation à la culture.
 Par la création de spectacles
 ...
Et ce, avec une volonté particulière d'aller vers son public.
Elle peut faire toute operation civile ou mobiliere se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
a son but ou pouvant en amener le developpement ou en faciliter la realisation, en ce compris creer et/ou gerer
0639939880
et/ou participer a tout service ou toute institution visant a atteindre directement ou indirectement le but qu’elle
s’est fixe.
 Art. 4. Duree de l’association
 L’association est constituee pour une duree indeterminee. Elle peut etre dissoute en tout temps.
Titre II - Membres
 Art. 5. Composition
 L’association est composee de membres effectifs.  Le nombre de membres effectifs est illimite mais ne peut etre
inferieur a 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plenitude des droits accordes aux membres par la loi et
les presents statuts.
 Art. 6. Membres effectifs
 Sont membres effectifs les comparants au present acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande ecrite et motivee au conseil d’administration et dont la candidature est acceptee par l’assemblee
generale statuant a la majorite des 2/3 des membres presents ou representes.
 Art. 7. Demission – suspension – exclusion de membres et membres reputes demissionnaires
 Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant par ecrit sa demission au conseil
d’administration.
 L’exclusion d’un membre effectif ne peut etre prononcee que par l’assemblee generale, au scrutin secret, a la
majorite des 2/3 des voix presentes ou representees. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a
decision de l’assemblee generale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts
ou aux lois.
 La qualite de membre se perd automatiquement par le deces ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullite ou la faillite.
 Le membre demissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les heritiers ou ayants droit du membre decede, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent reclamer ou requerir, ni releve, ni reddition de
compte, ni apposition de scelles, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versees.
 Art. 8. Registre des membres
 L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilite du conseil d'administration.
 Tout membre peut consulter, au siege social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proces-
verbaux et decisions de l'assemblee generale, du conseil d'administration, de meme que tous les documents
comptables de l'association, sur simple demande ecrite et motivee adressee au conseil d’administration. Le
membre est tenu de preciser les documents auxquels il souhaite avoir acces. Le conseil d’administration convient
d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixee dans un delai d’un mois a partir
de la reception de la demande.
Titre III - Cotisations
 Art. 9. Cotisations
 Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle ou d'entrée, dont le montant est
fixé par le conseil d'administration et voté par l'assemblée générale, et ne peut dépasser 150 euros. Seuls les
membres effectifs en ordre de cotisation ont le droit de vote à l'assemblée générale.
 Titre IV - Assemblee generale
 Art. 10. Composition
 L’assemblee generale est composee de tous les membres effectifs et presidee par un administrateur designe en
preambule a chaque reunion.
 Art. 11. Pouvoirs
 L’assemblee generale exerce les pouvoirs qui lui sont reserves par la loi ou les presents statuts. Elle est
competente pour :
 -  la modification des statuts;
 -  la nomination et la revocation des administrateurs;
 -  la nomination et la revocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur
remuneration dans les cas ou une remuneration est attribuee;
 -  la decharge annuelle a octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
 -  l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
 -  la dissolution de l'association, et la nomination ou revocation du liquidateur;
 -  l'admission et l’exclusion d'un membre.
 -  la transformation de l'association en societe a finalite sociale;
 - toute competence qui lui est reservee par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur
les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
 Art. 12. Convocation – Assemblee generale ordinaire
 Tous les membres effectifs sont convoques a l’assemblee generale ordinaire, au moins une fois par an au plus
tard le 30 juin de l’annee civile.
 L’assemblee generale est convoquee par l’administrateur designe par le conseil d’administration, par lettre
ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci.
 La convocation doit preciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 Art. 13. Assemblee generale extraordinaire
 Une assemblee generale extraordinaire peut etre convoquee par le conseil d’administration a tout moment, a la
demande de celui-ci ou a la demande ecrite d’un cinquieme des membres effectifs.
 De meme, toute proposition signee par un vingtieme des membres doit etre portee a l’ordre du jour de
l’assemblee generale suivante.
Art. 14. Quorum de presence
 L’assemblee generale delibere valablement des que 2/3 de ses membres est present ou represente sauf dans le
cas ou les presents statuts ou la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations exige un quorum
de presences different.
 Tout membre effectif peut se faire representer par un autre membre effectif a qui il donne procuration ecrite. Un
membre ne peut detenir plus de 1 procuration.
Art. 15. Representation, droit de vote et majorite
 Tous les membres effectifs ont un droit de vote egal a l’assemblee generale.
 Les decisions sont prises a la majorite absolue des voix presentes ou representees, sauf dans le cas ou il en est
decide autrement par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans
but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations ou les presents statuts.
 En cas de partage des voix, le point est reporte a la prochaine assemblee generale.
 Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorites.
 L’assemblee ne peut deliberer valablement que sur les points inscrits a l’ordre du jour. Un point non inscrit a
l’ordre du jour peut etre debattu si 2/3 des membres effectifs sont presents ou representes et si la moitie des
membres effectifs accepte d’inscrire ce point a l’ordre du jour.
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
 L’assemblee generale ne peut valablement deliberer sur la modification des statuts ou la dissolution de
l’association que conformement a la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Art. 17. Publicite des decisions prises par l’assemblee generale
 Le proces-verbal des decisions prises par l’assemblee generale est redige par un des administrateurs designe
comme tel au debut de l’assemblee generale. Il mentionne les personnes presentes ou representees. Il reprend,
au minimum, l’ensemble des points a l’ordre du jour et le resultat des votes. Le cas echeant, il reprend les
reserves qui ont ete exprimees lors des debats.
 Les convocations et proces-verbaux dans lesquels sont consignees les decisions de l’assemblee generale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signes par un administrateur. Ils sont conserves dans un registre au
siege de l’association et peuvent y etre consultes par les membres conformement a l’article 8, alinea 2.
 Tout tiers justifiant d’un interet legitime peut demander de consulter le proces-verbal de l’assemblee generale
signe.
 Toute modification des statuts, toute decision relative a la dissolution, de meme que toute nomination ou
cessation de fonction d’un administrateur, doit etre sans delais deposee au greffe du tribunal de commerce et
publiee aux Annexes du Moniteur Belge.
Titre V - Conseil d’administration
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Duree du mandat – Responsabilite
 L’association est administree par un conseil d’administration compose de 3 membres. Le nombre
d’administrateurs est toujours inferieur au nombre de membres effectifs de l’assemblee generale.
 Le candidat administrateur, choisi parmi les membres ou des tiers, est elu par assemblee generale a la majorite
absolue des voix des membres presents ou representes.
 Le mandat n’expire que par deces, demission ou revocation.
 Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables
vis-a-vis de l’association que de l’execution de leur mandat.
Art. 19. Demission – Revocation – Vacance d’un mandat
 Tout administrateur qui veut demissionner doit signifier sa decision par ecrit par simple lettre au conseil
d'administration. Sa demission prend effet immediat sauf si elle a pour consequence que le nombre
d’administrateurs devient inferieur au nombre minimum fixe a l’article 18.
 Le mandat d’administrateur peut etre en tout temps revoque par l’assemblee generale sans qu’elle doive se
justifier.
 En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut etre nomme a titre provisoire par l’assemblee generale.
Il acheve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 20. Frequence des reunions
 Le conseil d’administration se reunit des que les besoins s’en font sentir. Il est convoque a la demande du
president ou de deux administrateurs au moins. Il est preside par un administrateur designe en preambule a
chaque reunion.
Art. 21. Deliberation
 Le conseil d'administration delibere valablement des que 2/3 de ses membres sont presents ou representes. Les
decisions du conseil d’administration sont prises a la majorite absolue des voix presentes ou representees. En
cas de partage des voix, le point est reporte au prochain conseil d’administration.
 Un administrateur peut se faire representer par un autre administrateur au moyen d’une procuration ecrite
signee.
Art. 22. Pouvoirs et decisions
 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus etendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressement reservees par la loi ou les statuts a l’assemblee generale
seront exercees par le conseil d’administration.
 Il peut notamment, sans que cette enumeration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gerer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquerir, echanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothequer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer a tous droits, representer l’association en justice, tant en defendant qu’en demandant. Il peut aussi
engager et licencier les travailleurs de l’association.
 Les administrateurs agissent en college, sauf en cas de delegation speciale.
 Le conseil d’administration peut deleguer certains pouvoirs de decision, sous sa responsabilite, a une ou
plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec le cas echeant le pouvoir de representation. Il
precise l’etendue des pouvoirs conferes et la duree durant laquelle ces pouvoirs peuvent etre exerces par la/les
personne(s) designee(s).
 Tout pouvoir delegue par le conseil d’administration a un administrateur cesse des la demission ou la revocation
dudit administrateur.
Titre VI – Gestion journaliere
Art. 23. Delegation a la gestion journaliere
 Le conseil d'administration peut deleguer certains pouvoirs a une ou plusieurs personnes, administrateurs ou
non, agissant en cette qualite individuellement, conjointement, ou en college.
 Les pouvoirs de l’organe de gestion journaliere sont limites aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
 -  qui ne depassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
 -  qui, en raison de leur peu d'importance et de la necessite d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
 La duree du mandat des delegues a la gestion journaliere, eventuellement renouvelable, est fixee par le conseil
d’administration.
 Quand le delegue a la gestion journaliere exerce egalement la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraine automatiquement la fin du mandat du delegue a la gestion journaliere.
 Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin a la fonction exercee par
la personne chargee de la gestion journaliere.
Titre VII – Representation
Art. 24. Representation
 L’association peut etre valablement representee dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins designes par le conseil d’administration agissant en college qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier
vis-a-vis des tiers d’une decision prealable et d’une procuration du conseil d’administration.
 Ils peuvent notamment representer l’association a l’egard de toute autorite, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers a fournir aux autorites publiques notamment en
matieres sociales et fiscales, representer l’association en justice tant en demandant qu’en defendant, proceder
aux formalites pour le depot de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
 La duree du mandat, eventuellement renouvelable, est fixee par le conseil d’administration.
 Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargee de la representation generale perd sa qualite
d’administrateur.
 Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat confere aux
personnes chargees de la representation generale de l’association.
 Art. 25. Publications
 Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes deleguees
a la gestion journaliere et des personnes habilitees a representer l’association sont deposes au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VIII - Dispositions diverses
Art. 26. Reglement d’ordre interieur
 Un reglement d'ordre interieur peut etre presente par le conseil d'administration a l'assemblee generale. Des
modifications a ce reglement pourront etre apportees par une assemblee generale statuant a la majorite absolue
des membres effectifs presents ou representes.
  
Art. 27. Exercice social
 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 decembre.
 Par exception, le premier exercice debute ce jour pour se terminer le 31 decembre 2015.
Art. 28. Comptes et budgets
 Les comptes de l’exercice ecoule et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a l’approbation
de l’assemblee generale ordinaire par le conseil d'administration.
 L’ASBL tient une comptabilite conforme a la legislation en vigueur a l’egard des associations sans but lucratif de
droit belge.
Art. 29. Commissaire et verificateurs aux comptes
 L’assemblee generale designe, lorsque la loi l’exige, un commissaire aux comptes, nomme pour 1 an et
reeligible, charge de verifier les comptes de l’association et de lui presenter son rapport annuel.
 Dans les autres cas, l’assemblee generale peut designer un verificateur aux comptes selon les modalites
prevues a l’alinea precedent.
Art. 30. Dissolution de l’association
 En cas de dissolution de l’association, l’assemblee generale designe un liquidateur. Elle determine ses pouvoirs
et indique l’affectation a donner a l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement etre faite en
faveur d’une ASBL ayant un but similaire au sien.
 Toute decision relative a la dissolution, aux conditions de la liquidation, a la nomination et a la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), a la cloture de la dissolution, ainsi qu’a l’affectation de l’actif net est deposee et
publiee conformement a la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations
sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Art. 31. Competences residuelles
 Tout ce qui n’est pas prevu explicitement dans les presents statuts est regle par la loi du 27 juin 1921, telle que
modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but
lucratif et les fondations.
***
 L’assemblee generale de ce jour a designe comme administrateurs :
 Squelard, Bertrand, domicilié au n°2 du Boulevard de la Constitution, 4020 Liège, né le 6/08/1987 à Namur.
 Chaste, Danielle, domiciliée au n°16 Voie du Charbonnier à 6840 Grandvoir, née le 29/04/1952 à Schaerbeek.
 Bechoux, Denis, domicilié au n°29 avenue Nouvelle à 1040 Etterbeek, né le 29/01/1989 à Libramont.
 qui acceptent ce mandat.
 Le conseil d’administration de ce __02/10/2015___ a designe comme personne(s) disposant, en tant qu’organe,
du pouvoir de representer l’association dans tous les actes juridiques :
 - Bechoux, Denis, domicilié au 29 avenue Nouvelle à 1040 Etterbeek, né le 29 janvier 1989 à Libramont.,
 - Squelard, Bertrand, domicilié Boulevard de la Constitution n°2 à 4020 Liège, né le 6 août 1987 à Namur.
 - Chaste, Danielle, domiciliée au 16 Voie du Charbonnier à 6840 Grandvoir, née le 29 avril 1952, à Schaerbeek.
Fait a __Etterbeek (Bruxelles)____, le __02 octobre 2015______, en trois exemplaires.
 Nom – prenom – qualite (des administrateurs qui signent le document). Signature.
 Squelard, Bertrand / Administrateur        Chaste, Danielle / Administratrice
 Bechoux, Denis / Administrateur            Sadoine, Chloé / Membre fondatrice
                Nevraumont, Benjamin / Membre fondateur