N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : SEVENIS
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en nom collectif
Adresse du siège :
6183
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Courcelles (Trazegnies)
Rue de la Vierge(TR) 49
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE 27 AVRIL.
Les soussignés :
1.            SCAMARDI Eric, demeurant Rue de la Vierge, 49 à 6183 TRAZEGNIES, citoyen de l’Union
européenne, associé,
2.            CARETTE Virginie, demeurant Rue de la Vierge, 49 à 6183 TRAZEGNIES, citoyenne de l’Union
européenne, associée,
Les soussignés conviennent le présent contrat de Société afin de mettre leurs apports en commun en vue de
partager le bénéfice patrimonial direct ou indirect qui pourrait en résulter. La société est conclue pour l’intérêt
commun des soussignés.
Lesquels dressent l'acte des statuts d’une Société en nom collectif qu’ils constituent comme suit :
ARTICLE 1 - FORME
Les soussignés constituent par les présentes une Société en nom collectif régie par les lois belges et règlements
en vigueur, ainsi que par les présents statuts.
La Société en nom collectif possède la personnalité juridique et est dénommée en abrégé SNC.
ARTICLE 2 - OBJET
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci :
l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le traitement, la commercialisation, la distribution, la représentation
générale, le commerce en gros et en détail, le placement l'entretien et la réparation de tous équipements
électroniques ou/et informatique tant en matériel physique (machine ou hardware) qu'en logiciel (programmes de
gestion et systèmes d'exploitation ou software) ainsi qu'en général tous produits ayant trait à ces fonctions et
services,
les services informatiques, sous toutes leurs formes : conseils, cours séminaires, informations, publications,
rédactions, audit, contrôles, toutes réalisations au travers de logiciels informatiques (conception, rédactions,
graphisme, infographie, schémas, plans,...)
 
La société a aussi pour objet le commerce de détail et la représentation en tous produits alimentaires ou non,
vêtements, ameublement, équipements ménagers, articles de luxe, objets d’art, autos, motos, vélos, articles de
papeterie, librairie, de musique, de sport, jouets, de quincaillerie, de matériaux et de matériaux de constructions,
d’équipement et d’appareils électronique et informatiques, de consommables, de fournitures ou de matériel de
bureaux, d’équipement et d’appareils de communication ou de télécommunications ; mais aussi les affaires
immobilières, les transports de personnes ou de choses ; le commerce sous toutes ses formes, en gros,
importation, exportation dans les secteurs de la pêche, chasse, agriculture, horticulture, élevage, alimentaire ; le
courtage pour toutes les industries, manufacturières ou non, relevant des industries alimentaires, du secteur du
bâtiment et de la construction.
Toutes activités de consultance, étude, recherche, développement, prospection, promotion, conseil, consultation,
0801618193
coaching, enseignement, formation online ou en présentiel dans tous domaines et notamment le développement
personnel et relationnel destinés au grand public, aux entreprises privées et publiques, aux écoles et aux
professionnels de la santé.
La société a aussi pour objet la prestation de tous services à fournir aux entreprises dépendantes ou
indépendantes, notamment en matière administrative, sociale, juridique, financière ou économique, en ce
compris l’étude, l’organisation et le financement de fusions, acquisitions d’entreprise ou de société et le
développement tant en Belgique qu’à l’étranger des marchés commerciaux, économiques et financiers et
l’organisation et le financement de tous types d’entreprises
La société peut également donner des conseils, tant techniques qu’administratifs ou divers.
La société a également pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci :
- de fournir des services d’assistances vétérinaires,
- de transporter des animaux domestiques,
- de dispenser des informations relatives aux animaux, sous quelques supports et moyens que ce soit,
- le gardiennage et pension pour animaux,
- le comportementalisme animalier ainsi que le dressage,
- le bien-être animal, le massage, l’hydrothérapie, l’ostéothérapie, la phytothérapie, l’ergothérapie et
l’aromathérapie,
- toutes activités liées à la zoo-cosmétologie,
- toutes opérations se rapportant à l’achat, la vente, l’échange, la location et la mise en valeur d’animaux de
toutes espèces, leur importation et exportation,
- l’achat et la vente d’aliments de toute nature pour les animaux, ainsi que tous objets généralement quelconques
se rapportant à leur entretien et leur confort ;
 - toutes opérations se rattachant à l’élevage d’animaux en tout genre, l’organisation de concours, sans que cette
énonciation soit limitative ;
 - l’organisation et la tenue de séminaires dans le domaine animalier, tant comme organisateur que comme
intermédiaire et toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à ces domaines,
  - la prestation de services, la formation, le conseil, et la consultance en général et plus particulièrement dans un
des domaines énoncés ci-avant.
 
La société peut également prendre des participations sous quelque forme que ce soit dans des entreprises
belges ou étrangères ; acquérir par achat, souscription ou de toute autre manière, des valeurs mobilières de
toutes espèces ; gérer et mettre en valeur son portefeuille.
Elle pourra réaliser son objet tant en Belgique qu’à l’étranger sous contrainte des dispositions internationales en
la matière.
La société pourra participer, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se
rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou
droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de
tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et
brevets concernant ces activités.
Et généralement, la société pourra réaliser toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles,
mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus
ou à tous objets similaires ou connexes.
Seule l'assemblée générale des associés a la qualité pour interpréter cet objet.
La société pourra exercer le mandat d’administrateur ou de liquidateur, dans toutes sociétés commerciales,
industrielles, financières, immobilières ou civiles.
ARTICLE 3 - DENOMINATION
La dénomination de la Société est : SEVENIS
Dans tous les actes et documents émanant de la Société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie
immédiatement des mots "Société en nom collectif" ou des initiales "SNC".
ARTICLE 4 - SIEGE
Le siège est situé dans la région francophone de Wallonie.
Sans modification des statuts, il peut être déplacé vers un autre endroit situé en Belgique dans la Région
linguistique française ou dans la Région bilingue de Bruxelles-Capitale.
La société peut, par décision de l’organe de gestion, établir des sièges administratifs, succursales, agences,
dépôts et comptoirs ou toutes filiales en Belgique ou à l’étranger.
ARTICLE 5 - DUREE
La durée de la société est illimitée.
La société n’est point dissoute par la mort, l’interdiction, la faillite ou la déconfiture d’un associé ou gérant.
ARTICLE 6 - APPORTS
La société reçoit des apports.
Ces apports sont représentés par cent parts sociales attribuées comme suit :
SCAMARDI ERIC, associé, à concurrence de cinquante et une parts de vingt euros, numérotées de un à
cinquante et un en rémunération de son apport.
CARETTE Virginie, associée à concurrence de quarante-neuf parts de vingt euros, numérotées de cinquante-
deux à cent en rémunération de son apport.
Cette somme de mille euros sera déposée au crédit d'un compte ouvert au nom de la société.
ARTICLE 7 – DROIT DE VOTE
Le droit de vote est proportionnel au nombre de part représentant l’apport de chaque associé.
ARTICLE 8 - COMPTES COURANTS
Outre leurs apports, les associés pourront verser ou laisser à disposition de la société toutes sommes dont elle
pourrait avoir besoin. Ces sommes sont inscrites au crédit d'un compte ouvert au nom de l'associé.
Les comptes courants sont rémunérés selon le taux d’intérêt de référence en vigueur au moment du versement,
repris pour les autres prêts en application des règles d’évaluation forfaitaire des avantages de toute nature
indiqué dans la législation fiscale.
ARTICLE 9 – CESSION ET DROIT DES ASSOCIES, HERITIERS ET LEGATAIRES
9.1 Exercice des droits sociaux
Les parts sont nominatives et indivisibles à l'égard de la société. La société ne reconnaît, quant à l'exercice des
droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire pour chaque part. Si la part fait l'objet d'une copropriété, la
société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée
comme étant, à son égard, propriétaire du titre. En cas de démembrement du droit de propriété d’une part, les
droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
9.2 Héritiers, légataires et créanciers
Les héritiers et légataires de parts et les créanciers d’un associé ne peuvent sous aucun prétexte provoquer
l’apposition de scellés sur les biens et valeurs de la société, en demander le partage ou la liquidation, ni
s’immiscer en aucune manière dans sa gestion ou son administration.
Pour l'exercice de leurs droits ils doivent se tenir aux livres et décisions des assemblées générales.
ARTICLE 10 – CESSION DE PARTS
Les parts sociales ne sont pas négociables. Elles ne peuvent être cédées, même entre associés, qu'avec le
consentement de la majorité de trois-quarts des associés.
L'associé qui projette de céder tout ou partie de ses parts notifie son projet à la gérance par lettre recommandée
avec accusé de réception en indiquant toutes précisions sur le cessionnaire proposé, le nombre de parts cédées
ainsi que le prix convenu.
La gérance consulte les associés et propose les modifications nécessaires aux statuts au plus tard dans la
quinzaine de la réception de la notification, puis notifie le résultat de la consultation à tous les associés par lettre
recommandée dans les huit jours calendriers de son intervention.
En cas de refus d'agrément, la cession n'a pas lieu et l'associé cédant reste propriétaire des parts qui devaient
être cédées.
L’associé cédant et le gérant peuvent convenir entre eux que la formalité de la lettre recommandée réciproque
soit substituée par un échange formel de courrier électronique signé électroniquement.
Le gérant est chargé des publications aux frais de la société.
ARTICLE 11 – ORGANE D’ADMINISTRATION
11.1 - La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, avec ou
sans limitation de la durée de leur mandat,
11.2 - En rémunération de ses fonctions et en compensation de la responsabilité attachée à la gestion, le ou les
gérants peuvent recevoir une rémunération fixe, proportionnelle ou mixte dont le montant et les modalités de
paiement sont déterminés par décision ordinaire des associés.
11.3 – Sauf disposition contraire ou plus restrictive, dans les rapports avec les tiers, les pouvoirs du ou des
gérants sont les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société, sous réserve des pouvoirs
que la loi attribue expressément aux associés.
11.4 - Un gérant peut, en vertu de ses pouvoirs, donner toutes délégations de pouvoirs à tous tiers pour un ou
tous objets déterminés.
11.5 - Dans l’hypothèse où le nombre d’associés est supérieur à deux, la révocation d'un gérant est décidée à la
majorité de trois-quarts de tous les associés, en ce compris le gérant s’il est lui-même associé.
Toute révocation décidée sans juste motif peut donner lieu à des dommages intérêts.
11.6 - La démission d'un gérant ne met pas fin à la Société. Elle prend effet au premier jour du mois qui suit
l'envoi d'une notification par le gérant à chacun des associés par lettre recommandée avec accusé de réception.
En accord avec l'intéressé, les autres associés peuvent réduire ce délai.
Le démissionnaire reste membre de la Société à titre de simple associé en nom, à moins que la démission
n'intervienne d'office du fait de l'un des événements évoqués dans l'article précédent.
ARTICLE 11 – ORGANE DE GESTION INTERIMAIRE
L’assemblée générale peut prévoir la nomination d’un « gérant intérimaire », dans l’hypothèse soudaine où un
gérant décède ou est incapable d’exercer son mandant pour une période supérieure à vingt jours ouvrables. Le
gérant intérimaire possède tous les pouvoirs dévolus à l’organe de gestion et a pour principale mission de
convoquer, dans le mois de l’évènement ayant entrainé sa nomination ou sa prise de fonction, une assemblée
des associés afin de pourvoir au remplacement temporaire ou définitif du gérant décédé ou en incapacité.
ARTICLE 12 - FAILLITE, INTERDICTION ET INCAPACITE D'UN ASSOCIE
La faillite, l'interdiction d'exercer une profession économique, commerciale ou l'incapacité frappant l'un des
associés n'entraînent pas la dissolution de la Société.  Celle-ci continue entre les autres associés à moins que
ceux-ci ne décident à l'unanimité de la dissoudre dans les trois mois de la date à laquelle est devenue définitive
l'une des sanctions précitées.
ARTICLE 13 - DECISIONS D'ASSOCIES
Les assemblées générales sont convoquées et délibèrent dans les conditions et avec les effets fixés par les lois
et règlements en vigueur.
Une assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année au siège ou en tout autre lieu indiqué à la
convocation dans les six mois de la clôture de l’exercice comptable.  Si ce jour est férié, l’assemblée se tiendra le
premier jour ouvrable suivant.
Toute assemblée générale est présidée par le plus âgé des gérants présents, ou, à défaut de gérant, par le plus
âgé des associés qui assistent à la réunion.
Le président peut nommer un secrétaire, associé ou non.
Chaque associé repris au registre des parts peut valablement exprimer un vote en proportion des droits y inscrits.
Tout associé peut voter personnellement ou émettre son vote par écrit.
Tout associé peut voter par correspondance au moyen d’un formulaire contenant les mentions suivantes : les
prénoms et nom ou la dénomination sociale de l’associé, le nombre de parts pour lesquelles il participe au vote
par correspondance, l’ordre du jour de l’assemblée générale, le sens du vote (en faveur ou contre les résolutions)
ou de l’abstention sur chacun des points de celui-ci et éventuellement le délai de validité du mandat. La signature
au bas de ce formulaire doit être précédée de la mention “lu et approuvé”.
Tout associé peut aussi donner à une autre personne, par tout moyen de transmission, une procuration écrite
pour le représenter à l’assemblée et y voter en ses lieux et place.
A moins que la loi ou les présents statuts n'en disposent autrement, les décisions de l'assemblée générale se
prennent à la simple majorité des voix des personnes présentes, représentées ou ayant voté par
correspondance.
ARTICLE 14 - COMMISSAIRE
Un ou plusieurs commissaires peuvent ou doivent être désignés dans les conditions prévues par la loi et les
règlements.
Ils sont nommés pour une durée fixée par l’assemblée générale et exercent leurs fonctions dans les conditions et
avec les effets prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 15 - EXERCICE SOCIAL – COMPTES ANNUELS
Sauf modification des statuts, chaque exercice comptable a une durée d'une année civile, qui commence le
premier janvier et finit le trente et un décembre.
Les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes), l'inventaire, les éventuels rapports de gestion,
rapports spéciaux de la gérance, rapports du commissaire-réviseur, sont établis conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 16 - DISSOLUTION - LIQUIDATION
En cas de dissolution, la liquidation de la société s'opérera par les soins du ou des gérants en fonction, à moins
que l'assemblée générale des associés ne désigne à cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les
pouvoirs et les émoluments, s'il y a lieu.
Le solde favorable de la liquidation après paiement des dettes et charges servira d'abord à payer aux associés le
montant libéré et non encore remboursé de leurs apports.
Le surplus sera partagé entre les parts, chacune d'elles conférant un droit égal.
ARTICLE 17 - DOMICILE
Pour l’exécution des présents statuts, sauf information contraire expédiée à la société par pli recommandé à la
poste, les gérants, liquidateurs et associés font élection de domicile au siège de la société, où toutes les
communications, sommations, assignations et significations pourront être valablement faites.
ARTICLE 18 - CONTESTATIONS
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé aux lois en vigueur et au code des sociétés et
associations.
Toute disposition des présents statuts qui serait en opposition avec une prescription impérative ou prohibitive de
la loi devra être réputée non écrite.
ARTICLE 19 – FRAIS
Les parties déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations ou charges sous quelque forme que ce
soit qui incombent à la société ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution s'élève environ à mille
euros.
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les associés, réunis en assemblée générale, prennent ensuite les décisions suivantes :
Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer 31/12/2024.
La première assemblée générale annuelle se tiendra en 2025.
Sont désignés en qualité de gérant non statutaire qui acceptent par leur signature, SCAMARDI Eric et CARETTE
Virginie, prénommés.
 Il sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager chacun valablement la société sans limitation de
sommes.
 
Sauf décision contraire de l’assemblé générale, le mandat de SCAMARDI Eric est rémunéré et le mandat de
CARETTE Virginie ne sera pas rémunéré.
 
Mandat
Les comparants déclarent constituer les gérants pour mandataire et leur donner pouvoir de, pour eux et en leur
nom, prendre les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet pour le compte de la
société en formation, ici constituée.
Tous pouvoirs sont donnés aux gérants prénommés et à Monsieur Mulé Salvatore de AUDITGEST SRL pour
effectuer les formalités administratives relatives à la constitution de la société et notamment :
pour accomplir ou procéder à toutes formalités en vue de la modification de l'immatriculation de la Société;
et généralement, au porteur d'un original ou d'une copie des présentes pour accomplir les formalités prescrites
par la loi et notamment la publication au Moniteur Belge et le dépôt au Greffe du Tribunal de l’entreprise via e-
greffe.
Le siège de la société est établi rue de la Vierge, 49 à 6183 TRAZEGNIES.
L'assemblée décide de ne pas nommer de Commissaire-Reviseur.
 
DONT ACTE.
Trazegnies, le 27 avril 2023
CARETTE VIRIGINIE
SCAMARDI ERIC