N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : PENA BLAUGRANA DE BRUXELLES
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Avenue Frans van Kalken 6 104
Anderlecht
1070
STATUTS Entre : - Monsieur Juan Rodolfo Lazo Salas né le 14/06/1963 et domicilié, Avenue Emile Bossaert,
51 - 1081 Bruxelles ; - Madame Ana Maria San Martin del Toro née le 20/03/1974 et domiciliée, Avenue Emile
Bossaert, 51 - 1081 Bruxelles; - Monsieur Daniel Marquez Alvarez né le 07/10/1981 et domicilié, Jean
Moysonstraat, 16 - 1830 Machelen ; Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif,
conformément au Code des Sociétés et des Associations. TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL -
DUREE Art. 1 - L'association est dénommée : PENA BLAUGRANA DE BRUXELLES Tous les actes, factures,
annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de
l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif» ou du sigle « ASBL », ainsi que de
l'adresse du siège de l'association, du numéro d'entreprise, du· numéro de compte et l'établissement bancaire
établi en Belgique. Art. 2- Son siège social est établi en avenue Frans van Kalken, 6- (boîte 104 )- 1070
Anderlecht, en Région Bruxelloise. li peut être transféré par décision de l'organe d'administration dans tout
autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Toute modification du siège social doit être
publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge. Art. 3 - L'association est constituée pour une durée
illimitée. TITRE li: BUT - OBJET ! I Art. 4 - L'association a pour but(s) : a) Promouvoir, coordonner et canaliser
l'amitié entre les membres et les supporters du F.C. Barcelone. b) Transmettre et promouvoir le sens et les
valeurs historiques des supporters de Barcelone. Pour remplir ses objectifs, l'Association peut exercer les
activités suivantes : Art. 5 - L'association a pour objet : a) 'Organiser des événements sportifs, récréatifs,
sociaux et institutionnels jugés appropriés. b) Organiser des voyages ou excursions collectifs liés aux
événements sportifs du F.C. Barcelone. c) Assister à des événements, activités sportives et culturelles
organisés par d'autres associations liées au F.C. Barcelone. d) Toute autre activité jugée nécessaire à la bonne
réalisation des objets de l'association. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou
indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE Ill: MEMBRES Section 1 : Admission Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs. Le
nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux. Seuls les membres effectifs jouissent de
la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont
l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Art. 7 - Sont membres effectifs : 1. Les
comparants au présent acte ; 2. Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de !'Organe
d'administration est admis par ce dernier. L'admission d'un nouveau membre effectif s'opère par un vote à la
majorité des 2/3 des membres de l'organe d'administration présents ou valablement représentés e.t pour autant
que 2/3 des membres de l'organe d'administration soient présents ou valablement représentés. Sont membres
adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations
d'affiliation imposées par l'organe d'administration. Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents Art.
8 - Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l'Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Section
3 : Démission, exclusion, suspension ~ Art. 9-: L_es membres effectifs ~t ~dhére~ts ~o~t li~res de s~ ~etirer à
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tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission a l'association. Est, en outre, réputé
démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas \'\ q la cotisation qui lui incombe, dans le mois
du rappel qui lui est adressé par lettre \ ·. '~\ ordinaire à la poste. --~, Le membre effectif peut être proposé à
l'exclusion par !'Organe d'administration lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au
Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison
de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance. L'exclusion d'un membre effectif est de la
compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents
ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient présents ou représentés. En attendant
la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'organe d'administration peut
suspendre ce membre. La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par !'Organe d'administration à
la majorité des 2/3 des voix des membres de l'organe d'administration présents et pour autant que les 2/3 au
moins des administrateurs soient présents ou représentés. Le membre effectif dont la suspension est
envisagée sera entendu par !'Organe d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se
faire assister par le conseil de son choix. Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de
suspension prononcée à titre temporaire par !'Organe d'administration, les droits du membre effectif sont
suspendus. Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée
générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix. La
sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée. La sanction est
dûment motivée. \ Art. 10 - Le membre effectif peut être exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable
d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui
nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance. L'exclusion d'un
membre effectif peut être prononcée par !'Organe d'administration à la majorité des 2/3 des voix des
administrateurs présents ou valablement représentés v e a t la p b o le ur me a n u t ta re n p t ré q s u e e nté
le s s . 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou~ , ....,, ~ En attendant de rendre une décision
d'exclusion, l'organe d'administration peut <-:: __ ,) préalablement suspendre le membre adhérent de toutes
activités. La suspension d'un membre adhérent peut être prononcée à la majorité des 2/3 des voix des
administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs
soient présents ou valablement représentés. Le membre effectif proposé à l'exclusion ou à la suspension est
invité à faire valoir ses explications devant l'organe d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier
pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de son choix. Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires,
durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par !'Organe d'administration, les droits du
membre adhérent sont suspendus. La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre
adhérent lui est notifiée par lettre recommandée. Art. 11 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou
exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Art. 12 -
L'organe d'administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et des
Associations. TITRE IV: COTISATIONS Art. 13 - Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le
montant de cette cotisation est fixé annuellement par l'organe d'administration (ou l'Assemblée générale). Elle
ne pourra être supérieure à 50 euros. TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE Art. 14- L'assemblée générale est
composée de tous les membres effectifs. Art. 15 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : 1. Les
modifications aux statuts ; 2. La nomination et la révocation des administrateurs ; 3. L'approbation des budgets
et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ; 4. La dissolution volontaire de l'association ;
5. Les exclusions des membres effectifs ; I Art. 16 - li doit être tenu au moins une assemblée générale chaque
année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en
assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe d'administration notamment à la demande d'un
cinquième au moins des , g m é e n m é b ra r l e e s ~ e x ff tr e ~ c o t r if d s i . n~ D i a re ns do c it ett êt e r~
de ré u a x li iè sé m e e e h n y r p e o ~ t p h e è c s t e a , nt la l_e c s o p n ~ v e o s c c a r t it io s n lé d g e
au l x 'A . ssem . blée~ "'<::- -.::" Chaque reunion se tiendra aux Jours, heure et heu mentionnes dans la
convocation. ·. · Tous les membres doivent y être convoqués. Art. 17 - L'assemblée générale est convoquée
par l'organe d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins quinze jours
avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l'organe d'administration. L'ordre du jour est
mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être
portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations
relatifs aux ASBL, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre
du jour. Art. 18 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. li peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 19 - L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé/le vice-président/le secrétaire. Art. 20 - L'assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la
majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les
présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante. Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la
majorité. Art. 21 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou sur
la modification des statuts que conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations. Art. 22 -
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par le
président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter
les procès-verbaux. · Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur
adoption et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. li en va de même pour tous les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration. TITRE VI:
ORGANE D'ADMINISTRATION / A L' rt or . g 2 a 3 ne - L d ' ' a a s d s m o i c n i i a s t t i ra on tio e n st e g s é
t ré c e om pa p r os un é o d r e ga 3 ne pe d r ' s a o d n m n i e n s is , tr n a o t m ion m . ées par l'assemblée
~ ., générale parmi les membres effectifs pour une durée de 5 ans, et en tout temps ~ révocables par elle. . ~
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe
d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 24 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Art. 25 - L'organe
d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. . En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire Art. 26 - L'organe d'administration
se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. li forme un collège et ne peut statuer que si la
majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque membre de l'organe d'administration dispose
d'une voix. li peut se faire représenter par un autre membre de l'organe d'administration au moyen d'une
procuration écrite. Chaque membre de l'organe d'administration ne peut être titulaire que d'une seule
procuration. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux,
signés par le président et tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial. Art. 27
- L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée
générale sont de la compétence de l'organe d'administration. Art. 29 - Les personnes habilitées à représenter
l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par l'organe d'administration en son sein ou
même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. L'association est
en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu
d'une décision de l'organe d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions
des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption, et
publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge. Art. 30 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la
gestion journalière, ainsi~~~ que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison
de '<:~~ leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur
mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, ils relèvent du champ d'application de l'article 3 §2 de la Loi
du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre, peuvent bénéficier des défraiements autorisés
par la dite Loi. Art. 31 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire
ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES Art. 32 - En complément des statuts, l'organe d'administration pourra
établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une
décision de l'Organe d'administration, statuant à la majorité simple. Art. 33 - L'exercice social commence le
01/03/2024 pour se terminer le 28/02/2025. Art. 34 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice
suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire .. Ils sont tenus et, le cas
échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations. Art. 35 - En cas de dissolution de
l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique
l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur
d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à
l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du
Moniteur belge comme dit dans le Code des Sociétés et des Associations. AUTRES DISPOSITIONS Les
fondateurs via l'Assemblée générale constitutive prennent à l'unanimité les. décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association. Siège
social : En complément de l'article 2, le premier siège social de l'association est situé en l'avenue Frank van
Kalken, 6 à Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Anderlecht. L'adresse courriel officielle de
l'association est l'avenue Frank van Kalken, 6, boîte 104 . - 1070 Anderlecht. Exercice social : Par exception à
l'article 33, le premier exercice débutera ce 01/03/2024 pour se clôturer le 28/02/2025. Première assemblée
générale : Par exception à l'article 16, la première assemblée générale se tiendra le 01/03/2024.
Administrateurs : - Lazo Salas, Juan Rodolfo - Marquez Alvarez, Daniel - San Martin del Toro, Ana Maria Ces
personnes acceptent le mandat. Fait à Bruxelles, le 01 mars 2024 en deux exemplaires. 
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : fcb_dani@hotmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 28 Février
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 28/02/2025
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Daniel Marquez Alvarez
Jean Moysonstraat 16, 1830 Machelen
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Juan Lazo Salas
Avenue Emile Bossaert 51 RC00, 1081 Koekelberg
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Ana San Martin Del Toro
Avenue Emile Bossaert 51 RC00, 1081 Koekelberg