1017.374. 503
Nº d'entreprise :
Nom
ARKANIA	(en entier) :
(abrégé) ::
Forme légale :
asbl
Adresse complète du siège :
2 rue pont des brebis, 1325 Chaumont-Gistoux
Objet de l'acte : Constitution
DENOMINATION
Titre 1. Entre les soussignés,
Taiocchi Bruno, 2 rue pont des brebis à 1325 Chaumont-Gistoux	-
Dumont Marie, 40 rue Sart Risbart à 1325 Chaumont-Gistoux
- Canon Pierre-Emmanuel, 53 avenue de Baleau à 1300 Limal
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
Titre 2. Dénomination, siège social.
Article 1. L'association prend la dénomination de Arkania.a.s.b.l.
Article 2. Le siège social de l'association est fixé : 2 rue pont des brebis 1325, Chaumont-Gistoux en région
Wallone.
Il peut être transféré dans tout autre lieu par décision de l'organe d'administration. Si, en raison du déplacement
du siège, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale a le pouvoir de prendre cette
décision. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge à l'occasion de la
première modification des statuts suivante. Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande, sites internet et autres documents, sous forme électronique ou non, doivent contenir les indications
suivantes : la dénomination de la personne morale; la forme légale, en entier ou en abrégé; l'indication précise
du siège de la personne morale; le numéro d'entreprise; les termes "registre des personnes morales" ou
l'abréviation "RPM", suivis de l'indication du tribunal du siège de la personne morale; le cas échéant, l'adresse
électronique et le site internet de la personne morale; le cas échéant, l'indication que la personne morale est en
liquidation.
Titre 3. But social, objet et durée.
Article 3. L'association a pour but désintéressé la culture et l'art, la formation et l'enseignement, l'aide sociale, la
coopération au développement, le sports et loisirs, la défense de l'environnement. Pour atteindre son but,
l'association développera les activités suivantes, parmi lesquelles la partie lucrative restera accessoire ou
intrinsèquement nécessaire à la réalisation du but désintéressé : L'association peut accomplir tous les actes se
rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité
similaire à son objet.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Volet B . M.
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Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre 4. Membres.
Article 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de
membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.
Article 6. Les membres effectifs sont au minimum deux. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui
ont composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis (par décision
de l'organe d'administration statuant à la majorité). La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée.
Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: être parrainé par deux membres, faire la
demande par écrit à l'organe d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de
manière active au but social. L'organe d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est
pas en mesure de contribuer utilement à la gestion. Les personnes morales désigneront une personne physique
chargée de les représenter au sein de l'association.
Article 7. L'organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend
les nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme
légale et l'adresse du siège. L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou
d'exclusion des membres dans ce registre.
Article 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles bénéficient
des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. L'organe
d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son
concours à l'association.
Article 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par l'organe d'administration sans pouvoir être supérieure
à 100 €.
Article 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission à l'organe d'administration.
Article 11. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel
adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées
générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de
l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne
peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés.
L'organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.
Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre
décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 15septembre de chaque
année. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision de
l'organe d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs. L'organe
d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et
l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par l'organe d'administration à l'assemblée
générale, par lettre ordinaire ou par courrier électronique, au moins 15 jours avant l'assemblée. La convocation
mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour et comprend tous les documents
nécessaires à la tenue de l'assemblée. L'organe d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou
partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.
Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être
titulaire que de deux procurations au maximum.
Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Article 19. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à
la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou
par les présents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.
Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes	Au recto
ayant pouvoir de représenter la personne morale a l'égard des tiers
Volet B
MOD ODT 19.01
Article 20. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires ou
l'exclusion d'un membre que si les modifications proposées ou l'exclusion sont indiquées avec précision dans la
convocation et si au moins deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si cette dernière
condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée délibérera et
statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne
peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée. Aucune modification n'est admise que si elle
a réuni les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions. Toutefois, la modification
qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être adoptée à la majorité des quatre
cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit tenu compte des abstentions.
Article 21. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de
l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par l'organe
d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et
pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour, tout
point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il doit être
communiqué à l'organe d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné
d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.
Article 22. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le secrétaire, ainsi
que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées dans un registre dont les membres
effectifs peuvent prendre connaissance au siège social de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers
justifiant d'un intérêt légitime, par extraits.
Titre 6. Organe d'administration.
Article 23. L'association est administrée par un organe d'administration collégial composé de trois membres au
moins et appelé conseil d'administration. Si l'association compte moins de trois membres, l'organe
d'administration peut être constitué de deux administrateurs seulement. L'organe d'administration peut également
comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs
non membres ne pourra être supérieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq
ans par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, fin de mandat, démission ou révocation. En
cas de démission, celle-ci ne peut mettre en péril la survie de l'association et doit être approuvée par l'assemblée
générale.
Article 24. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace.
Article 25. L'organe d'administration peut désigner en son sein un président, un vice président, un trésorier et un
secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. Les
mandats de président et de secrétaire sont l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres
de l'organe d'administration. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire
ou, par l'administrateur présent désigné à cet effet par l'organe d'administration.
Article 26. L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque
fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.
Article 27. L'organe d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou
représentés. Toutes les décisions de l'organe d'administration sont prises à la majorité simple des voix, le
président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau
membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter à
l'organe d'administration par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite. Un administrateur qui, dans
le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale qui est opposé à celui de
l'association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne une
décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-
verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette décision. Il n'est pas permis à l'organe
d'administration de déléguer cette décision. L'administrateur ayant un conflit d'intérêts visé à l'alinéa précédent ne
peut prendre part aux délibérations de l'organe d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni
prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateurs présents ou représentés a un conflit
d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise à l'assemblée générale. En cas d'approbation de la décision ou
de l'opération par celle-ci, l'organe d'administration peut les exécuter. Le présent article n'est pas applicable
lorsque les décisions de l'organe d'administration concernent des opérations habituelles conclues dans des
conditions et sous les garanties normales du marché pour des opérations de même nature.
Au recto	Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de representer la personne morale a I egard des tiers
Volet B	...	MOD ODT 19.01
Article 28. L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle
de l'assemblée générale.
Article 29. L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature sociale afférent à cette gestion, à un organe de gestion journalière qu'il choisira parmi ses membres et
dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres
ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non,
signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire. L'organe d'administration est chargé de la
surveillance de l'organe de gestion journalière. La gestion journalière comprend les actes et les décisions qui
n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association ainsi que les actes et les décisions qui, soit en
raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention
de l'organe d'administration.
Article 30. Les décisions de l'organe d'administration sont contresignées par le président et par les
administrateurs qui en font la demande. Elles sont rassemblées dans un registre dont les membres effectifs
peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un
intérêt légitime, par extraits.
Article 31. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par l'organe d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.
Article 32. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés
par l'organe d'administration. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Article 33. Les administrateurs sont responsables envers l'association des fautes commises dans
l'accomplissement de leur mission. Il en va de même envers les tiers pour autant que la faute commise présente
un caractère extra-contractuel. Ils ne sont toutefois responsables que des décisions, actes ou comportements qui
excèdent manifestement la marge dans laquelle des administrateurs normalement prudents et diligents placés
dans les mêmes circonstances peuvent raisonnablement avoir une opinion divergente. Les administrateurs sont
solidairement responsables des décisions et des manquements de l'organe d'administration Ils répondent
solidairement de tout dommage résultant d'infractions aux dispositions du Code des sociétés et des associations
ou aux statuts. Ils seront toutefois déchargés de leur responsabilité pour les fautes auxquelles ils n'ont pas pris
part, s'ils ont dénoncé la faute en réunion d'organe d'administration, cette dénonciation devant figurer dans le
procès-verbal de la réunion. Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.
Titre 7. Exercice social, budget et comptes.
Article 34. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Par dérogation, le premier exercice commence le 01 janvier 2025 et se termine le 31 décembre 2025.
Article 35. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'organe d'administration; l'assemblée désignera un ou des
commissaires chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.
Titre 8. Dissolution, liquidation.
Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Celui-ci devra être
affecté à une fin désintéressée poursuivant un but similaire à celui de l'association.
Titre 9. Règlement d'ordre intérieur
Article 37. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des votes valablement exprimés. Titre 10. Publicité des décisions
Art. 38. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe
du tribunal de l'entreprise, dans le mois qui suit, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Les comptes sont déposés au greffe chaque année.
Titre 11. Dispositions transitoires. Article 39. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité
d'administrateurs:
- Taiocchi Bruno, 2 rue pont des brebis à 1325 Chaumont-Gistoux - RN:83061434748
- Dumont Marie, 40 rue Sart Risbart à 1325 Chaumont-Gistoux - RN: 80062525835
- Canon Pierre-Emmanuel, 53 avenue de Baleau à 1300 Limal - RN : 76040612558
Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes	Au recto
ayant pouvoir de representer la personne morale a l'égard des tiers
Volet B	::	MOD ODT 19.01
Lors de sa première réunion, l'organe d'administration a désigné aux fonctions d'administrateur délégué à la
gestion journalière : Pierre-Emmanuel Canon
Fait à Chaumont-Gistoux , en 3 exemplaires originaux, le 01/10/2024, chaque signataire ayant reçu le sien.
Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes	Au recto
ayant pouvoir de représenter la personne morale a legard des tiers