N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : The Monkeys Andenne
(en abrégé) : TMA
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Brun 21
5300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Andenne
Les soussignés :
 
1° Le Président
Morano Stefano, né à Erba le 18/09/1987, domicilié Rue Tramaka 39 à 5300 Andenne
2° Le Vice-Président
Borrelli Massimo, né à Cosenza le 11/04/1974, domicilié Rue de l’Eglise Notre Dame 37 à 5300 Andenne
3° La Secrétaire
Wahid Soukaïna, née à Casablanca le 16/08/1994, domiciliée Rue Tramaka 39 à 5300 Andenne
4° Le Trésorier
Borrelli Michele, né à Cosenza le 30/05/1966, domicilié Rue de Houssoi 292 à 5300 Andenne
5° Le Conseiller
Camilotto Fabio, né à Liège le 28/10/1972, domicilié Rue Mâles Vignes 29/3 à 4520 Wanze
 
Réunis en assemblée générale constituante, ont convenu de constituer une association sans but lucratif
conformément à la Loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la Loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les
statuts comme suit :
 
Titre 1er – Dénomination, siège social, but et durée
 
Article 1er
L’association est dénommée « The Monkeys Andenne » en abrégé « TMA ».
The Monkeys Andenne reconnait la propriété intellectuelle du logo et de la marque « The Monkeys – Vintage
Scootering » enregistrée sous le numéro 302018000005124 auprès de l’UIBM et que, l’inclusion du nom « The
Monkeys », aussi longtemps qu’elle sera conservée, signifiera la subordination à l’association mère « The
Monkeys – Vintage Scootering APS » (CF 92192880349), dont le représentant légal aura le droit de veto dans le
cas où ce nom serait utilisé dans des contextes autres que conformes aux Statuts et aux règlements accessoires
de l’association mère.
 
Article 2
Le siège social est établi Rue Brun 21 à 5300 Andenne.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
 
Article 3
L’association a pour but la pratique et le développement du sport motocycliste et du tourisme motocycliste, ainsi
que d’autres activités similaires. L’association pourra à cette fin exercer toutes activités qui n’ont pas directement
une nature commerciale et qui sont connexes ou annexes à son objet principal ou qui sont de nature à en
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favoriser l’accomplissement. Elle pourra encourager par tous moyens toutes activités économiques, touristiques,
scientifiques ou artistiques se rattachant à son objet social et faire à cette fin usage de tous moyens d’information
et de propagande dans l’intérêt général de la pratique du motocyclisme. L’association pourra enfin collaborer
avec toutes autres associations, sociétés, organisations privées ou publiques poursuivant en tout ou en partie un
objet similaire ou commun au sien ou susceptible d’en favoriser la réalisation.
Pour atteindre son but, l’association peut organiser diverses activités comme par exemple :
Des organisations de sorties à thème ;
Des organisations de manifestations (soirées, concours, vide-greniers, etc.) ;
Des séminaires et des cours ;
Des actions caritatives.
Elle peut également intervenir et porter assistance à ses membres pour leur obtenir des avantages, en tant
qu’organisation propre ou en collaboration avec une organisation tierce.
Cette liste donne un aperçu de la raison sociale de l’association et des moyens dont elle dispose pour la réaliser,
tout en n’étant pas exhaustive.
 
Article 4
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II – Membres
 
Article 5
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents
est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 5. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la Loi et les présents statuts.
 
Article 6
Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée
générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
 
Article 7
Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en respecter
les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Article 8
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Chacun est libre de s’associer ou de ne pas s’associer. Les statuts doivent préciser les modalités de cette
démission. L’association est libre de choisir la procédure à suivre.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le
mois du rappel qui lui est adressé par recommandé.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de
l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
L’exclusion d’un membre effectif requiert les conditions suivantes :
La convocation régulière d’une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
La mention dans l’ordre du jour de l’assemblée générale de la proposition d’exclusion avec la mention, au moins
sommaire, de la raison de cette proposition ;
La décision de l’assemblée générale doit être prise à la majorité des deux tiers de voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucun quorum de présence n’est exigé ;
Le respect des droits de la défense, c’est-à-dire l’audition du membre dont l’exclusion est demandée, si celui-ci le
souhaite ;
La mention dans le registre de l’exclusion du membre effectif. S’agissant d’une décision concernant une
personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni appositions de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées.
 
Article 9
L’association doit tenir un registre des membres effectifs sous la responsabilité du conseil d’administration.
Toutes décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous
les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les
documents comptables de l’association, sur simple demande écrite et motivée.
 
Titre III – Cotisations
 
Article 10
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
conseil d’administration.
 
Titre IV – Assemblée générale
 
Article 11
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le Président du conseil
d’administration ou le Vice-Président. Les membres adhérents peuvent y être invités mais ils n’ont pas le droit de
vote.
 
Article 12
L’assemblée générale est notamment compétente pour :
La modification des statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant, leur
rémunération) ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;
L’approbation des comptes et des budgets ;
L’approbation, le cas échéant, d’un règlement d’ordre intérieur ;
La dissolution ;
L’admission et l’exclusion de membres ;
La transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
Tous les cas exigés dans les statuts.
 
Article 13
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le
courant du mois de juin.
L’assemblée générale est convoquée par le Président par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci.
La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Article 14
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des membres en
fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à
l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
 
Article 15
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu’une
seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans
le cas où il en est décidé autrement par la Loi ou les statuts.
En cas de partage des voix, la voix du Président ou de son remplaçant est déterminante.
 
Article 16
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts conformément à la Loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la Loi du 2 mai 2002. Toute modification
aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal
de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.
 
Article 17
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions à l’assemblée générale, sont
signés par le Président et le Secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège
de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison et
que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
Titre V – Conseil d’administration
 
Article 18
L’association est administrée par un conseil d’administration de cinq membres au moins, nommés et révocables
par l’assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d’administrateurs sera toujours égal
ou inférieur au nombre de membres effectifs. Le conseil d’administration délibère valablement dès que la moitié
de ses membres est présente ou représentée, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
 
Article 19
La durée du mandat est fixée à 5 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d’un
mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le
mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 20
Le conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Secrétaire, un Trésorier et un
Conseiller.
 
Article 21
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué par le Président ou à la
demande de deux administrateurs au moins. En cas d’empêchement du Président, il est présidé par le Vice-
Président.
 
Article 22
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix, la voix du Président ou de son remplaçant est déterminante.
 
Article 23
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément
réservées par la Loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil d’administration.
 
Article 24
Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association à un de
ses membres. S’ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.
 
Article 25
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux
administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration agissant conjointement, lesquels n’auront pas
à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
 
Article 26
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
 
Article 27
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur belge.
 
Titre VI – Dispositions diverses
 
Article 28
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
 
Article 29
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2019.
 
Article 30
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale.
 
Article 31
L’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 3 ans et rééligible, chargé de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
 
Article 32
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera son pouvoir et
indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une association ayant un but similaire.
 
Article 33
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la Loi du 27 juin 1921, modifiée
par la Loi du 2 mai 2002.
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
1° Morano Stefano, né à Erba le 18/09/1987, domicilié Rue Tramaka 39 à 5300 Andenne
2° Borrelli Massimo, né à Cosenza le 11/04/1974, domicilié Rue de l’Eglise Notre Dame 37 à 5300 Andenne
3° Wahid Soukaïna, née à Casablanca le 16/08/1994, domiciliée Rue Tramaka 39 à 5300 Andenne
4° Borrelli Michele, né à Cosenza le 30/05/1966, domicilié Rue de Houssoi 292 à 5300 Andenne
5° Camilotto Fabio, né à Liège le 28/10/1972, domicilié Rue Mâles Vignes 29/3 à 4520 Wanze
Qui acceptent ce mandat.
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
Président : Morano Stefano, né à Erba le 18/09/1987, domicilié Rue Tramaka 39 à 5300 Andenne
Vice-Président : Borrelli Massimo, né à Cosenza le 11/04/1974, domicilié Rue de l’Eglise Notre Dame 37 à 5300
Andenne
Secrétaire : Wahid Soukaïna, née à Casablanca le 16/08/1994, domiciliée Rue Tramaka 39 à 5300 Andenne
Trésorier : Borrelli Michele, né à Cosenza le 30/05/1966, domicilié Rue de Houssoi 292 à 5300 Andenne
Conseiller : Camilotto Fabio, né à Liège le 28/10/1972, domicilié Rue Mâles Vignes 29/3 à 4520 Wanze
 
Fait à Andenne, le 1er avril 2019.