N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Les Frères Clément Bois d'Aulne
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 6141 Fontaine-l'Evêque, Rue Chaussée(FLM) 40
Objet de l’acte : Constitution
Extrait de l'acte reçu par Jean-Philippe MATAGNE, notaire associé à Charleroi, le 16 juillet 2010, 
en cours d'enregistrement.
CONSTITUANTS
1° Monsieur Pascal Jean-Claude CLEMENT, ouvrier agricole, né à Charleroi le onze juillet mille 
neuf cent soixante-huit, domicilié à 6031-Charleroi (Monceau-sur-Sambre), Impasse des 
Grands Trieux, 30.
2° Monsieur Cédric Marcel CLEMENT, ouvrier agricole, né à Charleroi le trois juillet mille neuf 
cent septante-sept, domicilié à 6534-Thuin (Gozée), Rue Auguste Farcy(GOZ), 5.
3° Monsieur Pol Albert DUTRIEUX, comptable indépendant, né à Charleroi le trente avril mille 
neuf cent septante-trois, domicilié à 6141-Fontaine-l'Evêque (Forchies-la-Marche), Rue 
Chaussée(FLM), 40.
Le notaire a attesté que le capital a été entièrement libéré, par un versement en espèces effectué 
sur un compte ouvert au nom de la société en formation auprès de Dexia Banque.
Les comparants ont remis au notaire l'attestation bancaire de ce dépôt.
RAPPORT DU REVISEUR D'ENTREPRISES
Monsieur Jean-Marie JOIRIS, reviseur d'entreprises, représentant la société civile de revisorat 
d'entreprises ayant adopté la forme d'une société privée à responsabilité limitée JOIRIS, 
ROUSSEAUX & Co, Réviseurs d'Entreprises Associés, dont le siège social est établi à 7000-
Mons, Hôtel de Graty, rue d'Enghien, 51, appartement B 2, désigné par les fondateurs, a dressé 
le rapport prescrit par l'article 219 du Code des sociétés.
Ce rapport conclut dans les termes suivants :
"
Des vérifications effectuées dans le cadre de l'article 219 du code des sociétés, nous sommes 
d’avis  que :
–
l’apport d’immobilisations corporelles effectué par Messieurs Pascal et Cédric CLEMENT a 
été contrôlé conformément aux normes édictées par l’Institut des Reviseurs d’Entreprises 
en matière d’apports en nature et que l’organe de gestion de la société est responsable de 
l’évaluation des biens apportés, ainsi  que de la détermination du nombre de parts à 
émettre en contrepartie de l’apport en nature;
–
la description de l’apport en nature répond à des conditions normales de précision et de 
clarté;
–
le mode d'évaluation adopté conduit à une valeur nette d’apport de 30.310 €;
–
la rémunération de l’apport en nature consiste d’une part en 300 parts sociales sans 
désignation de valeur nominale, soit 150 parts chacun, représentant un montant de 
30.000 €, et d’autre part, en une créance en faveur de Messieurs Pascal et Cédric CLEMENT 
pour un montant de 310 €.
Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer 
sur le caractère légitime et équitable de l’opération.
Fait à Mons, le 25 juin 2010
SCPRL JOIRIS, ROUSSEAUX & Co, représentée par
Jean-Marie JOIRIS
Reviseur d’Entreprises.     "
STATUTS
Article 1 – Forme
Société privée à responsabilité limitée.
Article 2 – Dénomination
0827909351
Les Frères Clément Bois d'Aulne, en abrégé L.F.C. Bois d'Aulne. 
Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
Article 3 – Siège social
Le 
siège 
social 
est 
établi 
à 
6141-Fontaine-l'Evêque 
(Forchies-la-Marche), 
Rue 
Chaussée(FLM), 40.
Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la 
région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire 
constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut
établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, 
d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou à l'étranger.
Article 4 – Objet
La société a pour objet d’une manière générale les activités liées à l’agriculture et au 
terrassement. 
Par activités liées à l’agriculture, on entend notamment : 
–
le labour;
–
le semis de céréales;
–
le traitement;
–
le battage du grain;
–
le battage de la paille et du foin;
–
l’épandage de fumier;
–
la livraison de pailles;
–
le déboisage de parcelles à bâtir et autres. 
Par activités liées au terrassement, on entend notamment : 
–
le terrassement en tant que tel;
–
le nivellement;
–
l’égouttage;
–
la pose de citerne;
–
la préparation de fond de coffre;
–
le bétonnage;
–
le drainage;
–
les transports;
–
la location de machines. 
La société a également pour objet la location de véhicules automoteurs ancêtres et/ou de rallye.
La société a aussi pour objet la réalisation, pour son compte propre, de toutes opérations 
foncières et immobilières et notamment :
–
l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, 
l'exploitation, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non;
–
l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et 
l'affermage de tous immeubles non bâtis.
Elle peut agir pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et à 
l'étranger.
Elle peut donner à bail ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout 
ou en partie.
Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou 
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un 
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Article 5 – Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de 
modification des statuts.
Article 6 – Capital
Le capital social est fixé à quarante mille euros (40.000 €).
Il est divisé en 400 parts sans valeur nominale, représentant chacune 1/400e de l'avoir social, 
souscrites pour partie en apport en nature et pour partie en espèces, entièrement libérées.
Article 7 – Vote par l'usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont 
exercés par l'usufruitier.
Article 8 – Cession et transmission de parts 
Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, avec l'agrément de la 
moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts (3/4) au moins des parts sociales, 
déduction faite des parts dont la cession est proposée.
A cette fin, l'associé cédant devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande 
indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que 
le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli 
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par 
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis 
seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli 
recommandé.
Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à 
sa demande.
Les héritiers et légataires seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des 
associés.
Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder 
tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur 
fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de 
commerce du siège social, statuant comme en référé.  Il en sera de même en cas de refus 
d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.  Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir 
dans les six mois du refus.   
Article 9 – Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou 
tout tiers intéressé pourra prendre connaissance.  Y seront relatés, conformément à la loi, les 
transferts ou transmissions de parts.
Article 10 – Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés 
ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, 
avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les gérants fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de 
pluralité, leurs pouvoirs.  A défaut d'indication de durée, le mandat de gérant sera censé conféré 
sans limitation de durée.
Les gérants ordinaires (c'est-à-dire les gérants qui ne sont pas statutaires) sont révocables ad 
nutum
par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité 
quelconque.
Si le gérant est une société, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou 
travailleurs un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le 
compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les 
mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte 
propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente.  
Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.
Article 11 – Pouvoirs du gérant
Conformément à la loi et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, 
chaque gérant agissant seul représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 – Rémunération
L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Article 13 – Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés par la loi, il n'est pas nommé de commissaire, 
sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle 
du commissaire.  Il peut se faire représenter ou se faire assister par un expert-comptable. La 
rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette 
rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.
Article 14 – Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le 4e jeudi de mai à 19 H 00.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois 
que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à 
l’initiative de la gérance ou des commissaires.
Les convocations sont faites conformément à la loi, par lettres recommandées envoyées quinze 
jours au moins avant l'assemblée aux associés, aux gérants et, le cas échéant, au commissaire. 
Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant 
été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 15 – Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une 
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Article 16 – Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être, séance tenante, prorogée à 
trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 17 – Présidence – Délibérations – Procès-verbaux
L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le 
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital 
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre.  Ils sont signés 
par les associés qui le demandent.  Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 – Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Article 19 – Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé 
annuellement au moins cinq pour cent (5 %) pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce 
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la 
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Article 20 – Liquidation
Si la société est dissoute, la liquidation est effectuée par un liquidateur désigné en principe par 
l’assemblée générale. 
Le liquidateur n’entre en fonction qu’après confirmation de sa nomination par le tribunal de 
commerce compétent. En cas de refus de confirmation, le tribunal désigne lui-même le 
liquidateur, éventuellement sur proposition de l'assemblée générale.
Si plusieurs liquidateurs sont nommés, ils forment un collège.
Le liquidateur dispose des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.
L'assemblée générale détermine, le cas échéant, les émoluments du liquidateur.
Article 21 – Répartition
Après approbation du plan de répartition par le tribunal de commerce compétent, le liquidateur 
répartit l'actif net entre les associés au prorata du nombre de parts qu'ils possèdent.
Si toutes les parts ne sont pas libérées dans une égale proportion, le liquidateur doit rétablir 
l'équilibre avant de procéder au partage, en mettant toutes les parts sur pied d'égalité par des 
appels de fonds ou par une répartition préalable.
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
Article 22 – Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait 
élection de domicile au siège social.
Article 23 – Droit commun
Les dispositions légales auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé sont réputées faire partie 
des statuts et les clauses contraires aux dispositions légales impératives sont censées non écrites.
Autorisation(s) préalable(s) 
Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son 
objet social, pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des 
attestations, autorisations ou licences préalables.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants ont pris à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à 
dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe :
1° Le premier exercice social se terminera le 31 décembre 2011.
2° La première assemblée générale annuelle se tiendra le 4e jeudi de mai 2012.
3° Ont été désignés en qualité de gérants non statutaires :
–
Monsieur Pascal Jean-Claude CLEMENT, domicilié à 6031-Charleroi (Monceau-sur-
Sambre), Impasse des Grands Trieux, 30;
–
Monsieur Cédric Marcel CLEMENT, domicilié à 6534-Thuin (Gozée), Rue Auguste 
Farcy(GOZ), 5.
–
Monsieur Pol Albert DUTRIEUX, domicilié à 6141-Fontaine-l'Evêque (Forchies-la-Marche), 
Rue Chaussée(FLM), 40.
Ils ont été nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société dans le 
respect de l'article 11 des statuts.
Toutefois, tout acte engageant la société pour un montant supérieur à 25 000,00 € doit être 
signé par deux gérants.
Leur mandat est exercé gratuitement.
Les gérants reprendront, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom 
de la société en formation à partir du 1er juin 2010.
4° Les comparants n'ont pas désigné de commissaire.
DÉLÉGATION DE POUVOIRS SPÉCIAUX
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Le gérant donne tous pouvoirs à Monsieur Pol DUTRIEUX, domicilié à 6141-Fontaine-l'Evêque 
(Forchies-la-Marche), Rue Chaussée(FLM), 40, pour effectuer toutes formalités requises et faire 
toutes les déclarations nécessaires auprès d'un guichet d'entreprises ainsi que pour 
l'immatriculation à la TVA.
Ce mandataire pourra à cette fin prendre tous engagements au nom de la société, signer tous 
documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution de ce mandat.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Délivré avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le dépôt au greffe du Tribunal de 
commerce et la publication aux annexes du Moniteur belge. 
Jean-Philippe MATAGNE, notaire associé.
Déposés en même temps :
– l'expédition de l'acte;
– le rapport spécial des fondateurs;
– le rapport du reviseur d'entreprises.