N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : TendanceCOM
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Haecht 561
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
 
Les soussignés :
Carine de Rosen, résidant au 561 de la chaussée d’Haecht à 1030 Bruxelles
RN : 65010214008
Mélissa Abedier, rédidant au 561 de la chaussée d’Haecht à 1030 Bruxelles
RN : 86050426006
Yvoire Abedier, résidant au 561 de la chaussée d’Haecht à 1030 Bruxelles
RN : 88011724236
 
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE I – Dénomination, siège social, objet
Article 1er. L’association est dénommée  «TendanceCOM ».
Art. 2. Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire du Bruxelles, Chaussée d’Haecht, 561  à 1030
Bruxelles. Il peut être transféré par décision du conseil d’administration dans tout autre lieu en Belgique. La
publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de
commerce territorialement compétent.
Art. 3. L’association a pour objet :
La promotion de la « décoration d’intérieur pour tous » sur base d’inspiraion métissée par :
- L’encadrement des adhérents ausx techniques de décoration (information, stages pratiques,…).
- La reconversion de matériaux et réhabilitation d’objets divers  
- La conception, l’organisation et la gestion des échanges culturels et artistiques entre le Nord et le Sud        
- L’organisation d’expositions, la promotion d’artistes et artisans     
- L’organisation de stage et ateliers                         
- La vente de vêtements de seconde-main pour le financement de ses projets.     
L’association peut prêter son concours et s’intéresser à toute autre association ayant des activités similaire à
celles de TendanceCOM. Elle peut accomplir toute opération se rapportant directement ou indirectement à ses
objets.                    
Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels,
louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats rassembler des fonds, soit toute autre activité
justifiée dans le cadre de sa mission.     
Dans le cadre de la réalisation de son objet social, l’association peut poser des actes commerciaux
Durée
Art. 4. L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
0664976867
TITRE II – Membres
Art. 5. L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents. Leur candidature doit être agréée par le
conseil d’administration selon les modalités définies au Règlement d’Ordre Intérieur.    
1. Sont membres effectifs les personnes physiques qui adhérent aux présents statuts et sont en règle de
cotisation ou qui s’adonnent activement et bénévolement à la réalisation du programme d’activités de
TendanceCOM. L    de membres effectis ne peut être inférieur à trois.     
2. La qualité de mebre se perd par : La démission, le décès, la radiation prononcée par l’Assemblée Générale
pour incompatiblitité avec les objectifs de l’association    
3. Les membre démissionnaires ou radiés de même que leurs héritiers ne peuvent se faire valoir des droits sur le
patrimoine de l’association, ni requérir le remboursement de leurs apports ou des cotisation payées.     
4. Sont membres adhérants, les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui désirent
aider l’association ou participer à ses activités et qui s’engagent à en respecter les statuts et les décision prise
conformément à ceux-ci.  
Art. 5 bis. Il sera tenu au siège de l’association un registre des membres effectifs (pas les membres adhérents)
dont l’établissement est confié au conseil d’administration. Ce registre contiendra de manière chronologique les
noms, prénoms et domiciles des memebres ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la
forme juridique et l’adresse sociale.           
Une copie de ce registre devra être déposée au greffe du tribuna de commerce, mais pourra être consultée au
siège de l’association par les membres effectifs.                
Les modifications apportées au registre des membres doivent être inscrite par les soins du conseil
d’administration dans les huit jours de la connaissance qu’il en a eu.   
La mise à jour doit être déposée au dossier dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts.
 
 
TITRE III – Conseil d’administration
Art. 6 Le Conseil d’administration de l’association est composé de trois membres élus pour un an par
l’Assemblée générale. Ses membres sont rééligibles. Une Présidente, une Trésorière, une Secrétaire.
1. Le conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il
est en outre compétent pour tout ce qui n’est pas expressément attribué à l’Assemblée Générale par les statuts.
Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservé par la loi à l’Assemblée Générale. En cas de vacances,
cette dernière délivrera une procuration.
2. Les membres du Conseil d’administration ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
3. Le Conseil d’administration est chargé d’établir un règlement d’ordre intérieur.
 
 
TITRE IV – Assemblée générale
Art. 7. L’Assemblée générale est l’organe suprême de TendanceCOM. Elle est composée de membres effectifs.
Elle est présidée par la présidente du Conseil d’administration. Elle se réunit une fois par an au moins.
Sont réservés à sa compétence :
- Les modifications aux présents statuts ;
- L’approbation du Règlement d’Ordre intérieur et de ses modifications ;
- La nomination et la révocation des administrateurs,
- La nomination et l’exclusion des membres effectifs et des membres d’honneur ;
- La nomination et la révocation des Commissaires aux comptes ;
- L’approbation des budgets et comptes de l’association ;
- La dissolution volontaire de l’association ;
- La dissolution volontaire de l’association ;
- La transformation de l’association en société à finalité sociale
- La décharge à octroyer aux administrateurs
 
 
TITRE v – Ressources
Art. 8. Les ressources de l’association comprennent :
Les montants de cotisations ; les recettes des différentes organisations ou autres moyens légaux, les
subventions des collectivités publiques et les différents dons et legs.
Art. 9. De la vérification des comptes de l’association
Les comptes de TendanceCOM seront contrôlés par un commissaire aux comptes, nommés, tous les trois ans,
par l’Assemblée générale.
Celui-ci présente, au moins une fois par an, son rapport à l’Assemblée générale. Le Comité de gestion
journalière publie un rapport trimestriel sur l’état des comptes de l’association. Les comptes annuels doivent faire
l’objet d’un dépôt au greffe du Tribunal de commerce.
 
 
TITRE VI – Dissolutions – Liquidation
Art. 10. En cas de dissolution, l’actif net sera attribué à une autre association poursuivant des buts similaires et
qui sera désignée par l’Assemblée générales l’asbl TendanceCOM, ayant son siège à 1030 Bruxelles, au sous-
sol de la chaussée d’Haecht, 561.
Art. 11 Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Règlement d’ordre intérieur
ou par les dispositions légales régissant les asbl.
L’Assemblée générale s’étant réuni le 7 juillet 2016 il a élu comme responsable de la gestion journalière ;
Coordinatrice générale – Mme de Rosen, Carine, seule détentrice de la signature du compte bancaire de l’asbl
TendanceCOM.
Secrétaire : Abedier Yvoire
Trésorière: Abedier Melissa