N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Institut Belge de Sexoanalyse
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Square des Latins 41 5
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Les soussignés, membres fondateurs :
-Liesbeth Manalis, née à Forest le 24/05/1947, rue Frans Binjé 30 à 1030 Bruxelles
-Esther Hirch, née à Bruxelles le 03/05/1955, Square des Latins, 41 B5 à 1050 BRUXELLES
-Géraldine Jacquemin, née à Rocourt le 11/05/1973, Thier de la Fontaine , 57 A à 4000 LIEGE
-Goldrat Ornite, né à Rohovot (Israel) le 31/08/1978, Avenue de Beersel 76 à 1180 Uccle 
-Sharan Marchand, née à Bruxelles le 18/11/1985, Abstraat, 6 - 3090 Overijse
-Jean-Baptiste Grégoire, né à Uccle le 12/05/1977, Drève des 10 Mètres, 50 à 1410 Waterloo. 
-Caroline Renard, née à Namur le 12/06/1978, Fond du Village, 34 B1 à 5100 WERDE
-Florence Loos, née à Uccle le 14/09/1966 à Uccle, rue Joseph Desmet, 4 à 1332 Genval
Les fondateurs constituent entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin
mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit:
TITRE I : Dénomination – Siège social
Article 1er : L’association est dénommée « Institut Belge de Sexoanalyse ». Celle-ci est elle-même rattachée à
l’Institut International de Sexoanalyse dont le siège social se situe au Québec.
Article 2 :
Son siège social est établi à Bruxelles, Square des Latins 41/bte5 à 1050 Bruxelles, arrondissement judiciaire de
Bruxelles
Il peut être transféré par décision de l’assemblée générale en tout autre lieu du pays.
Toute modification de siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.
TITRE II : Objet
Article 3 :
L’association a pour objet la promotion de techniques de sexoanalyse, notamment par des cours, des
séminaires, des publications, la formation de thérapeutes à ces techniques, et l’organisation de supervision pour
ces thérapeutes.
L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : Membres
Article 4 :
L’association est composée de membres associés ou effectifs et de membres adhérents (personne physique ou
personne morale).
Le nombre des associés est illimité, et ne peut être inférieur à trois.
Seuls  les membres effectifs jouissent de la totalité des droits accordés aux associés par la loi et les présents
statuts.
Article 5 :
Afin d’être reconnu comme membres effectifs :
Apporter la preuve d’une pratique de minimum 1 an
0643949148
Apporter la preuve de la formation de base en sexoanalyse
Apporter la preuve d’une formation universitaire en sexologie
Etre en ordre de cotisation
Article 6 :
Sont membres adhérents :
Les personnes intéressées par les activités de l’association
Etre en ordre de cotisations
Article 7 :
De manière générale, les admissions de nouveaux membres, effectifs ou adhérents, sont décidées
souverainement par le Conseil d’Administration.
Article 8 :
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission au Conseil d’Administration.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité
des deux tiers des voix présentes.
Toutefois, le Conseil d’Administration peut suspendre jusqu’à la décision de l’Assemblée Générale, les membres
qui se seraient rendus coupables d’infractions aux statuts ou au règlement d’ordre intérieur de l’association ou
aux lois de l’honneur et de la bienséance.
D’autre part, est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans les deux mois de la lettre de rappel qui lui est adressée par lettre ordinaire.
Article 9 :
Le membre démissionnaire suspendu ou exclu et les ayants droit de ce dernier ou d’un membre décédé, n’ont
aucun droit à faire valoir sur  l’avoir social de l’association.
TITRE IV : Cotisations et libéralités
Article 10 :
Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle.  Le montant des cotisations est
fixé par le Conseil d’Administration.  Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.
Article 11 :
L’association peut également recevoir des libéralités entre vifs ou testamentaires et ce dans le respect de l’article
16 de la loi du 27 juin  1921 accordant la personnalité civile aux Associations Sans But Lucratif et aux
établissements d’utilité publique.
TITRE V : Assemblée générale
Article 12 :
L’Assemblée Générale est composée de membres effectifs.  Au minimum le Président du Conseil
d’Administration ou l’administrateur qu’il aura désigné pour le remplacer la préside.
Article 13 :
Les attributions de l’Assemblée Générale comportent le droit :
De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’Association en se conformant aux dispositions légales
en la matière ;
De nommer les administrateurs et de les révoquer au scrutin de liste ;
D’approuver annuellement les budgets et comptes ;
D’exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
Article 14 :
Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du mois de juin.
Les membres effectifs sont convoqués aux Assemblées Générales par le Président du Conseil d’Administration
ou par deux membres de celui-ci.
Les convocations sont faites par lettre missive ou par mail, adressée 8 jours au moins avant la réunion de
l’Assemblée.  Elles contiennent l’ordre du jour.
Article 15 :
Tous les  membres effectifs ont un droit de vote égal à l’Assemblée Générale.  Les membres peuvent se faire
représenter par un mandataire.  Le mandataire doit-être membre effectif de l’association.  Chaque membre ne
peut être titulaire que d’une seule procuration.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il est
en décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Article 16 :
L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’Association ou de la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 précitée.
Article 17 :
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans
déplacement du registre.
Les décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés, notamment des membres
adhérents, par lettre à la poste ou par mail.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.
TITRE VI : Le Conseil d’Administration
Article 18 :
L’association est administrée par un Conseil composé de trois administrateurs au moins ou sept au plus,
nommés et révocables par l’Assemblée Générale au scrutin de liste et choisis parmi les membres effectifs.
Le conseil délibère valablement dès que deux tiers de ses membres sont présents.
Article 19 :
La durée du mandat est de 5 ans.
Article 20 :
Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres un Président, un ou des vices -présidents et un
Secrétaire-Trésorier.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assurées par un autre membre du Conseil.
Article 21 :
Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs
présents.  En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est
prépondérante.
Article 22 :
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Il peut, notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs
dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromette, acquérir,
échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée,
accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout pouvoir à des mandataires de son choix,
associés ou non, représenter l’association en justice, tant en dépendant qu’en demandant.
Il peut aussi nommer  et révoquer le personnel de l’association, toucher et recevoir toute somme en valeur 
consignée, ouvrir tout compte auprès des banques et de l’Office des Chèques Postaux, effectuer sur les dits
comptes toutes opérations et notamment, tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou
tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par
l’association.
Article 23 :
Le Conseil d’Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association à l’un de
ses membres ou à un tiers, associé ou non.
Article 24 :
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d’une
délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n’auraient pas à
justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
Article 25 :
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE VII : Le règlement d’ordre intérieur
Article 26 :
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale.
Ce règlement déterminera les conditions de fonctionnement de l’association.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité
simple des membres présents.
TITRE VIII : Dispositions diverses
Articles 27 :
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le 28 septembre 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2016
Article 28 :
Le compte de l’exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de juin de chaque année. (cfr. article 14).
Article 29 :
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du
Moniteur.
TITRE IX : Disposition transitoire
Article 30 :
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:
-Esther Hirch, Square des Latins, 41 B5 à 1050 BRUXELLES
-Géraldine Jacquemin, Thier de la Fontaine , 57 A à 4000 LIEGE
-Goldrat Ornite, Avenue de Beersel 76 à 1180 UCCLE
-Sharan Marchand, Abstraat, 6 - 3090 OVERIJSE
-Jean-Baptiste Grégoire, Drève des 10 mètres, 50 à 1410 WATERLOO.
-Caroline Renard, Fond du village, 34 B1 à 5100 WERDE
-Florence Loos, Rue Joseph Desmet, 4 à 1332 GENVAL
Leurs mandats se termineront au terme de l’assemblée générale ordinaire de 2020 approuvant les comptes de
l’année 2019.
Le Conseil d’administration a élu aux fonctions suivantes :
Président: Esther Hirch
Vice – Présidente : Florence Loos
Secrétaire : Jean-Baptiste Grégoire
Trésorier: Sharan Marchand
L’assemblée générale mandate  J. Jordens sprl  / Marion de Crombrugghe aux fins de procéder à toute
démarche liée à la présente assemblée, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes
du Moniteur belge.
Fait à Bruxelles, le 28 septembre 2015 en autant d’exemplaires que de parties, avec, en outre, deux exemplaires
pour la publication au Moniteur Belge et pour l’A.S.B.L.
Marion de Crombrugghe
Mandataire