N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Club Braine en Anciennes
(en abrégé) : Team Bea
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Sart-Haut(REV) 80
6210
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Les Bons Villers (Rèves)
Club Braine en Anciennes   Association Sans But Lucratif
Rue Sart-Haut 80
6210   Les Bons Villers Rêves
STATUTS – CONSEIL D’ADMINISTRATION – GESTION JOURNALIERE
STATUTS
L'assemblée générale de l'association réunie le 1er avril 2017 a voté à l'unanimité l'adoption des statuts suivants :
Les soussignés :
1. Dussart Brigitte, rue Sart-Haut 80 à 6210 Les Bons Villers Rêves 630428006-20
2. Vanderlinden Thierry, rue Sart-Haut 80 à 6210 Les Bons Villers Rêves 600520009-07
3. Vanderlinden Fabien, rue Sart-Haut 80 à 6210 Les Bons Villers Rêves 880216365-47
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mil
neuf cent vingt et un.
Il a été convenu ce qui suit :
TITRE 1 – DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
Art.1 - L'association est dénommée Club Braine en Anciennes. (en abrégé Team BeA)
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « associations sans
but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association (article 11 de la loi) et du
numéro d’inscription au registre des personnes morales.
Art.2 - Son siège social est établi à 6210 Les Bons Villers Rêves, rue Sart-Haut 80
Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.
Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la
modification des statuts.
TITRE 2  - BUT- OBJET – DUREE
Art.3 - L'association a pour objet le rassemblement et les manifestations avec des véhicules ancêtres, de réunir le
plus grand nombre de personnes, la passion des véhicules anciens en organisant des évènements variés.
Toutes les manifestations (activités, balades, rallyes, randonnées, informations, expositions, …) seront
annoncées via le site internet du Club et/ou par courriel, convocation personnelle et/ou facebook (tous les
réseaux  sociaux en général). Toutes nos manifestations doivent se dérouler dans la convivialité et la bonne
humeur, laissant le droit à chacun de s’exprimer et de rouler à son rythme. Toute activité hors «sorties voitures»,
mais dans le cadre des membres du club, sera acceptée, tant qu’elle ne dénature pas le bien-fondé du club et ne
soit offensante ou dégradante (cinéma, bowling, resto, karting …). Elle sera proposée par les mêmes canaux. Il
est nécessaire que toutes les sorties voitures soient préalablement organisées et le ou les organisateur(s) sera
(seront) le(s) « chef(s) d’orchestre » de la sortie. · Lors des sorties clubs : l’organisateur est tenu de fixer un
horaire réaliste afin que chacun puisse participer (tenir compte des différentes distances par rapport au domicile
ou prévoir différents points de rencontre).
0675801572
Prévoir au préalable : la durée du trajet, temps de l’activité, temps de retour, pauses,... L'organisateur doit savoir
qui va participer à la sortie afin de prévoir les différentes réservations (restos, visites,…). Il doit être contacté par
les membres intéressés suffisamment tôt. · Une liste des participants sera établie et bien sûr la participation reste
au libre choix du membre. Si le nombre de participant est limité, priorité sera donnée aux membres ayant
prévenu de leur participation. L’organisateur est prié de tenir le webmaster au courant des différentes
inscriptions. Le site renseignera les balades en fonction des informations reçues par l'organisateur. Les
demandes de renseignements dans le cadre d’une organisation devront être suivies sans délai de la réponse des
participants : choix de menus, date de paiement… Tout paiement se fera directement sur le compte renseigné
par l’organisateur. Un point de ralliement sera prévu dans un endroit capable de réunir les autos de tous les
participants. (parking, place.…). Il sera intéressant d’avoir également prévu ou pris connaissance (pour
l’organisateur) de l’endroit où l’on puisse se servir en carburant, se restaurer, et sans oublier les commodités
sanitaires. Lors d’une sortie organisée, il serait intéressant que chaque équipage reçoive un plan de route de la
journée (axes empruntés, arrêts,…). Toute personne engagée dans une balade/rallye désirant quitter celle-ci
pour une raison quelconque, devra obligatoirement avertir l’organisateur et/ou un administrateur présent avant de
quitter celle-ci. Aucun remboursement ne sera possible. Lors d’une balade, l’organisateur avec l’accord d’un
administrateur présent, peut exclure un participant à sa balade qui aurait une attitude néfaste pour le club. · Un
membre ayant eu une attitude de non-respect par rapport à l’organisateur peut recevoir une convocation donnée
par le conseil d’administration. La vitesse est établie par le code de la route ; nous veillerons à respecter les
limitations afin d’éviter l'amende. · Tout membre se doit d’avoir un véhicule en ordre vis-à-vis de la loi belge
(assurance, taxe, contrôle technique etc…) toutes violations de cette règle pourra par vote du comité aboutir à
son renvoi du club. · Abandon de Recours : De facto, chaque membre accepte d’abandonner tout recours vis-à-
vis du club, de ses administrateurs, de ses membres et des organisateurs d’activités. Il sera en outre exigé que
chaque membre approuve un document afin de confirmer cet abandon de recours. Cet abandon de recours est
étendu aux invités de ce membre. Ceci sera valable pour tout dommage matériel de quelque nature que ce soit,
ainsi que corporel. Approuvé en Assemblée Générale du CLUB.
Les moyens financiers nécessaires pour atteindre les buts du club sont les profits dégagés des activités et
évènements organisés par l’association, ainsi que les cotisations des membres éventuelles, donations, collectes,
de mettre sur pied toute forme de sponsorisation, ainsi que diverses manifestations.
Les zones d’action principales du club s’étendent aux provinces du Hainaut, Namur, Brabant Wallon et la région
Bruxelles-capitale. Néanmoins, l’asbl peut organiser des activités dans toute province/région ainsi qu’à l’étranger.
Une collaboration étroite et une bonne entente est/sera instaurée et maintenue avec les autres clubs nationaux et
internationaux (tant auto que moto), les fédérations de clubs, les concessionnaires automobiles et tous les
acteurs du monde automobile en général en ce, y compris les autorités responsables du trafic et de la
motorisation.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
Art.4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
TITRE 3 - MEMBRES
Art.5 - L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum de membres effectifs ne
peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés
par la loi et les présents statuts.
Sont membres effectifs :
§ les comparants au présent acte,
§ les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d’administration.
Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
Art.6 - Les membres effectifs  sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission
par écrit au conseil d'administration. La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la
manière déterminée par l’article 12 de la loi.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs
qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la  loi de 1921. Toutes
les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres doivent être relatées dans ce registre par le
conseil d’administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.
TITRE 4 - COTISATIONS
Art. 7  Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE 6 - ASSEMBLEE GENERALE
Art.8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par
le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.
Art.9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
§ Les modifications des statuts,
§ La dissolution volontaire de l'association,
§ L'approbation des comptes et budgets,
§ La nomination et la révocation des administrateurs,
§ La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la
loi,
§ La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,
§ Les exclusions de membres effectifs.
§ La transformation de l’association en société à finalité sociale.
Art.10 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui
suit la clôture des comptes.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier électronique, signé par le
président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du
jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art.11 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre
membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Art.12 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par
le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance, mais sans déplacement.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre signée par le président.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de
la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur comme dit à l’article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE 5 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
Art.13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés
par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par
exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne
compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que
l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des
administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.
Art.14 - La durée du mandat est de 6 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.
En cas  de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le
mandat de celui qu'il remplace.
Art.15 - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier
et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus
ancien des administrateurs présents.
Art.16 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois
que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne
puisse être porteur de plus de une procuration.
Art.17 - Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et
un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions
prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.
Art.18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
Art.19 - Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent
individuellement.
Art.20 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.
Art.21 - Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à
moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Art.22 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE 6 – DISPOSITIONS DIVERSES
Art.23 - Un règlement d'ordre intérieur peut-être établi par le conseil d'administration qui le présente à
l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
TITRE 7 – COMPTES ET BUDGETS
Art.24 - L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2017.
Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article
17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de
l'assemblée générale annuelle.
TITRE 8 - DISSOLUTION ET LIQUIDATION
Art.25 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association
conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif
net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.
Art.26 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera   
affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.
Art.27 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.
TITRE 9 – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 ADMINISTRATEURS
L'assemblée générale réunie ce 1er avril 2017 a élu en qualité d'administrateurs :
Dussart Brigitte, rue Sart-haut 80, 6210 Les Bons Villers Rêves
Vanderlinden Thierry, rue Sart-Haut 80, 6210 Les Bons Villers Rêves
Vanderlinden Fabien, rue Sart-haut 80, 6210 Les Bons Villers Rêves
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d'administration réuni ce 1er avril 2017, a décidé de répartir les mandats de la manière suivante :
Secrétaire : Vanderlinden Fabien
Trésorier : Dussart Brigitte
Président : Vanderlinden Thierry
DELEGATION A LA GESTION JOURNALIERE
Il a également décidé de confier la gestion journalière avec la signature individuelle afférente à cette gestion à
Dussart Brigitte.
COMMISSAIRES
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
EXERCICE SOCIAL
Par exception à l’article 24, le premier exercice débutera le 1er avril 2017 pour se clôturer le trente et un
décembre deux mille dix-sept.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE
Par exception à l’article 10, la première assemblée générale se tiendra le dernier vendredi du mois de juin.
Déclarations finales
Acte sous seing privé Fait et passé le 1er avril 2017 en 3 exemplaires
Dussart Brigitte
Vanderlinden Thierry
Vanderlinden Fabien