N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): SBTC
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
4970 Stavelot, Place Saint Remacle 9
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte reçu par Maître Alain CAPRASSE, notaire associé à Grâce-Hollogne, en date du vingt-six mars
deux mil quatorze, en cours d’enregistrement, il a été extrait ce qui suit :
Comparants :
1° Monsieur PETITJEAN Hubert Yvan Emile, né à Wandre le vingt-six février mil neuf cent quarante-sept 
(NN 47.02.26-379.36), divorcé, domicilié à 4020 Liège, rue Bastin 7 boite 11.
2° Madame COPEE Paule Marie Jeanne, née à Ougrée le trente avril mil neuf cent cinquante-deux (NN 
52.04.30-168.52), célibataire, domiciliée à 4400 Flémalle, rue de la Terre du Coq 2.
3° Monsieur PETITJEAN Jean-Yves Julien Hubert, né à Liège le huit décembre mil neuf cent quatre-vingt-
sept (NN 87.12.08-141.75), célibataire, domicilié à 4400 Flémalle, rue de la Terre du Coq 2.
4° Monsieur BAHIDA Hicham, né à Agadir (Maroc), le vingt décembre mil neuf cent septante-sept (NN 
77.12.20-513.06), célibataire, domicilié à 4020 Liège, rue Roture 27 boite 31.
Forme : société privée à responsabilité limitée
Dénomination : « SBTC », 
Siège social : Le siège social est établi à 4970 Stavelot, Place Saint Remacle 9
Objet social La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en 
Belgique ou à l’étranger:
La société a pour objet :
- toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca, 
l’organisation de banquets et réceptions, le service traiteur, y compris l’organisation, la gestion et l’exploitation 
de restaurants, cafétérias, débits de boissons , ainsi que toutes opérations de tourisme, d’hôtellerie, de 
divertissement et de loisirs ;
- l’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar, cafétéria, 
sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d’un ou plusieurs 
restaurants, ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante ;
- l’importation et l’exportation de tous produits se rapportant à l’objet de la société.
Elle peut en outre, sous réserve de restrictions légales, faire toutes opérations commerciales, industrielles, 
mobilières ou financière se rattachant directement ou indirectement à son objet social. 
Elle peut notamment s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, d’intervention financière ou 
par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises, en Belgique ou à l’étranger, ayant en tout ou en 
partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d’en favoriser l’extension et le développement. 
Elle peut également se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société liée ou non.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Capital social : Le capital social est fixé à dix-huit mille six cent euros (18.600 EUR).
Il est divisé en cent (100) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième 
(1/100ème) de l’avoir social, libérées à concurrence de quatre-vingts euros (80,00 EUR) chacune.
0548933985
Volet B - Suite
Durée : La société est constituée pour une durée illimitée.
Gérance : Conformément au Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale. 
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non. S’il n’y a qu’un seul gérant, 
la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Exercice social : du premier janvier au trente-et-un décembre de chaque année. Le premier exercice social 
commence le jour du dépôt du dossier au greffe du Tribunal de Commerce pour se terminer le trente-et-un
décembre deux mil quatorze.
Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année, le troisième lundi 
du mois de mai, à dix-huit heures, au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.  Si ce jour est 
férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi. Tout associé peut se faire 
représenter à l’assemblée générale par un autre associé porteur d’une procuration spéciale. Toutefois, les 
personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé. Sauf dans les cas prévus par la 
loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité des voix. Chaque part 
donne droit à une voix.
Affectation du bénéfice : Sur le bénéfice net, tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il 
est prélevé annuellement au moins cinq pour cent (5%) pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce 
prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital. Le solde reçoit 
l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des 
dispositions légales.
Dissolution-liquidation : En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants 
en exercice, à moins que l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera 
les pouvoirs et les émoluments. Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou 
consignation des sommes nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts. Toutefois, 
si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent 
préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Gérant : Sont nommés en qualité de gérants pour une durée illimitée :
- Madame COPEE Paule, prénommée ;
- Monsieur BAHIDA Hicham, prénommé ;
- Monsieur TRIGNON Vincent, domicilié à 4577 Modave, route de Limet 80.
Agissant au moins à deux, les gérants peuvent engager la société sans limitation de sommes.  Les gérants 
devront également agir au moins à deux pour toutes opérations engageant la société à long terme et 
notamment en ce qui concerne les investissements, les engagements de personnel, etc..
Agissant isolément, chaque gérant peut accomplir les actes de gestion journalière de la société mais sans 
que chaque opération posée isolément dans ce cadre ne dépasse la somme de deux mille cinq cents euros 
(2.500,00 EUR).
Leur mandat est exercé gratuitement sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Commissaire : Les comparants ne désignent pas de commissaire-réviseur.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Maître Alain CAPRASSE, notaire associé à Grâce-Hollogne