N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Base LT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1450 Chastre, Rue Charlemont 39
Objet de l’acte : Constitution
EXTRAIT DE L’ACTE CONSTITUTIF
D’un acte reçu par Maître Valérie MASSON, Notaire à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le vingt octobre 
deux mille onze, en cours d’enregistrement, il est extrait ce qui suit :
Monsieur BOLS Christian-Marie Jean Jules Ghislain, ingénieur, né à Namur, le vingt-quatre septembre 
mille neuf cent soixante-neuf, domicilié à 1450 Chastre, Rue Charlemont, 39.
A décidé de constituer une société dont les caractéristiques sont les suivantes :
1. Forme-dénomination : La société commerciale adopte la forme de la société privée à responsabilité 
limitée, sous la dénomination " Base LT ".
2.
Siège social : Le siège de la société est établi à 1450 Chastre, Rue Charlemont, 39.
3. Objet : La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de 
tiers ou en participation avec ceux-ci, (NACE 7211) Recherche-développement en biotechnologie, (NACE 
7219) Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles. 
La société peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles et finan-
cières, immobilières et mobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui se-
raient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.  
Elle pourra s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans toutes 
entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de 
nature à favoriser le développement de ses activités.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Le notaire a attiré l’attention des comparants sur le fait que la société, dans l’exercice de son objet social, 
pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou 
licences préalables.
4. Capital : Le capital social de la société est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est 
divisé en mille huit cent soixante parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant chacune 
un/mille huit cent soixantième de l’avoir social, souscrites et libérées à concurrence de deux/tiers, soit douze 
mille quatre cents euros (12.400 EUR).
5. Durée : La société est constituée pour une durée illimitée à compter du vingt octobre deux mille 
onze.
6. Gérance : La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans 
limitation de durée et pouvant dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
Le gérant est nommé par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle, qui fixe également 
en cas de pluralité leurs pouvoirs. S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui 
est attribuée.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat du gérant n'est pas rémunéré.
Nomination du gérant : Est désigné en qualité de gérant statutaire pour toute la durée de la société : 
Monsieur BOLS Christian-Marie.
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés, et sauf organisation par l’associé unique ou  
l’assemblée générale d’un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en 
justice, et a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de la 
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Volet B - Suite
société, à l'exception des actes réservés par la loi à l’associé unique agissant en lieu et place de 
l’assemblée générale ou  à l'assemblée générale.
Le  gérant peut désigner des mandataires spéciaux de la société, associés ou non. Seules des délégations 
spéciales et limitées pour des actes déterminés ou pour une série d'actes déterminés sont admises.  
7. Assemblée générale : Il est tenu chaque année, au siège social, ou à tout autre endroit indiqué dans les 
convocations, une assemblée ordinaire, le premier vendredi du mois de juin à quatorze heures. Si ce jour est 
férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Cette assemblée se tiendra pour la première fois en deux mil treize.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par un mandataire, associé ou non et porteur d'une 
procuration écrite.
Les associés peuvent, à l’unanimité prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par acte authentique. Les personnes 
visées à l’article 271 du Code des sociétés peuvent prendre connaissance de ces décisions. 
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée générale statue quelle que soit la portion du capital 
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
8. Exercice social : L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre
de chaque année.
Exceptionnellement, le premier exercice débute le jour du dépôt au greffe et se terminera le trente et un 
décembre deux mille douze.
9. Ratification : Le gérant reprend les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes 
les activités entreprises depuis le premier avril deux mille onze par Monsieur BOLS Christian-Marie, 
précité, au nom de la société en formation.
Cependant, cette reprise n’aura d’effet qu’au moment où la société acquerra la personnalité morale.
10. Mandat : L'assemblée déclare donner mandat à Monsieur BOLS Christian-Marie, précité, en vue de 
l'exécution des présentes délibérations dont, notamment, les éventuelles formalités à accomplir auprès d’un 
guichet d’entreprises.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Valérie MASSON, Notaire à Ottignies-Louvain-la-Neuve.