Ondernemingsnr :
Naam
(voluit) : Studio Kiwi
(verkort) :
Rechtsvorm : Association sans but lucratif
Volledig adres v.d. zetel :
1000
Belgique
Onderwerp akte : Oprichting
Bruxelles
Rue du Vautour 41
Les soussignés: 
 
Steyaert, Louise, Domicilié à Rue Loncin 2, 1060 Bruxelles
Goffin, Charlotte, Domiciliée à Rue du Vautour 41, 1000 Bruxelles
  
Ont convenu de créer une association sans but lucratif conformément au Code des Sociétés & Associations (ci-
après CSA), dont les statuts sont établis comme suit :
 
DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL.
 
Art. 1.  L'association est dénommée “Studio Kiwi asbl”. 
 
La dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes, sites
internet et autres documents, électroniques ou non, émanant de l'association sans but lucratif, immédiatement
précédés ou suivis de la mention "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "asbl", ainsi que les indications
suivantes : l'indication précise du siège social de l'association, le numéro de société, le mot "registre des
personnes morales", l'indication du tribunal du siège de l'association, et le cas échéant, l'adresse électronique et
le site internet de l’asbl.
 
Art. 2. Le siège social est établi à la Région de Bruxelles-Capitale.
 
L'organe d'administration a le pouvoir de déplacer le siège de l’asbl en Belgique, pour autant que pareil
déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la réglementation linguistique
applicable. Cette décision de l'organe d'administration n'impose pas de modification des statuts, à moins que
l'adresse de la personne morale ne figure dans ceux-ci ou que le siège soit transféré vers une autre Région.
Dans ces derniers cas, l'organe d'administration a le pouvoir de modifier les statuts.
 
DURÉE.
 
Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
BUT ET OBJET.
 
Art. 4. L’association a un but :
Le partage et la promotion d’un savoir et d’un savoir-faire liés à la transformation créative de l’argile par le biais
des arts (les arts plastiques, l’artisanat, les arts vivants, les arts appliqués, l'architecture, l'art thérapie…), en
0737751514
encourageant la cohésion sociale, en valorisant l’argile dans tous ses « états » et en sensibilisant aux pratiques
écologiques de sa transformation.
 
Pour atteindre cet objectif désintéressé, elle a pour objet de mener les activités suivantes : 
la coordination et la prestation de cours, d’ateliers, de stages et de workshops pour tous les âges et tous les
groupes cibles avec une approche de pédagogie active et inclusive;
collaborer avec d'autres personnes, organisations ou projets ;
soutenir et promouvoir des artistes ou des projets ou de la recherche;
la vente et/ou l'utilisation de créations et de produits ;
la coordination et l'organisation d'expositions ;
la coordination et l'organisation d'événements et de conférences ;
la gestion des espaces multifonctionnels ;
l'achat ou la location de biens meubles ou immeubles.
 
L’association s’octroie le droit de développer par ailleurs toutes activités qui contribuent directement ou
indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités des activités commerciales et lucratives accessoires,
dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs. Elle peut faire
toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou
pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer et/ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est fixé.
 
Elle ne peut distribuer ni procurer directement ou indirectement un quelconque avantage patrimonial à ses
fondateurs, ses membres, ses administrateurs ni à toute autre personne sauf dans le but désintéressé déterminé
par les statuts. Toute opération violant cette interdiction est nulle.
 
MEMBRES.
 
Art. 5. L'association ne peut jamais avoir moins de deux membres effectifs (ci-après : membres). Les  fondateurs
susmentionnés  sont  les  premiers  membres  effectifs. 
 
L'organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom,
prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale et
l'adresse du siège.
 
L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres
dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eu de la décision. L'organe d'administration
peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
 
Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres. A cette fin, ils adressent
une demande écrite à l'organe d'administration, avec lequel ils conviennent d'une date et d'une heure de
consultation du registre. Ce registre ne peut pas être déplacé.  
 
Art. 6. Les nouveaux membres sont acceptés par l'Assemblée Générale à la majorité simple des voix. Les
candidats doivent s'adresser à l'Assemblée Générale par lettre ou par courriel. L'Assemblée Générale ne doit pas
motiver sa décision. 
 
Les conditions pour rejoindre l'ASBL sont les suivantes : 
intérêt pour l'argile, la céramique, l’art, la culture, l’éducation, la cohésion sociale, l'écologie, l'entrepreneuriat ou
l’artisanat;
connaissances et expertises sont une valeur ajoutée en termes de contenu ou d'aspect pratique pour
l'organisation. 
 
Les membres qui souhaitent démissionner doivent en informer l'Assemblée Générale par lettre ou par e-mail. Si,
à la suite de la démission d'un membre, le nombre de membres devient inférieur au minimum légal ou
réglementaire, la démission est suspendue jusqu'à ce qu'un remplaçant ait été trouvé dans un délai raisonnable. 
 
L'adhésion d'un membre prend fin automatiquement en cas de décès. En outre, un membre est réputé
démissionnaire dans les circonstances suivantes et, par conséquent, son adhésion prend fin immédiatement et
automatiquement : 
 
Si le membre ne remplit plus les conditions pour être membre de l'asbl. 
 
Lorsqu'un membre a été membre de l'Assemblée Générale à un certain titre et qu'il perd cette qualité. 
 
Art. 7. Les membres actifs et les administrateurs sont autorisés à faire du bénévolat au nom de l'association en
vertu du statut des bénévoles. Ils peuvent recevoir une allocation à cet effet en vertu de la loi sur le service
volontaire.
 
Art. 8. Aucune contribution n'est demandée aux membres.
 
L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.
 
Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres actifs et est présidée par le président de
l'organe de l’administration. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre effectif.
 
Compétence
 
Art. 10. Une décision de l'assemblée générale est exigée pour:
la modification des statuts;
la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée;  
la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une
action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
l'approbation des comptes annuels et du budget;
la dissolution de l'association;
l'exclusion d'un membre;
la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée;
effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
 
Décisions
 
Art. 11. Chaque membre a un droit de vote égal à l'assemblée générale.
 
Art. 12. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées et à la majorité des
deux tiers dans les cas prévus par le CSA, sauf si un quorum plus strict est prévu par les présents statuts.
 
Le changement d'objet, la dissolution de l'association et la transformation en association sans but lucratif, en
société coopérative reconnue comme entreprise sociale, en société coopérative reconnue, en entreprise sociale
ou en aisbl doivent être adoptés à la majorité des quatre cinquièmes des voix présentes et représentées.
 
L'exclusion d'un membre de l'association doit avoir lieu dans le respect des conditions de présence et de majorité
prescrites pour une modification des statuts à l'article 13 des présents statuts.
 
Art. 13. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l'assemblée.
 
Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée
délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde
assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
 
Aucune modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte
des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
 
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être adoptée
à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit tenu compte
des abstentions au numérateur ni au dénominateur. 
 
Art. 14. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre et signées par le Président et
un autre membre de l'organe de l’administration. Le registre peut être consulté par les membres au siège de
l'association et les décisions sont communiquées aux membres et aux tiers intéressés qui en font la demande
par lettre ou par e-mail.  
 
Convocation de l'assemblée générale
 
Art. 15. L'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les cas prévus par la loi ou quand
l’organe d’administration le juge nécessaire dans l'intérêt de l'association. Il se réunit au moins une fois par an
pour approuver les comptes de l'exercice précédent et le budget de l'exercice suivant. Cette réunion se tient au
plus tard six mois après la fin de l'exercice précédent.
 
L’organe d’administration doit convoquer l’assemblée générale lorsqu'un cinquième des membres de
l'association le demande dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et l'assemblée générale se
tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande, sauf disposition statutaire contraire.
 
Tous les membres, administrateurs et commissaires sont convoqués à l'assemblée générale au moins quinze
jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à la convocation.
 
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour.
  
ORGANE D’ADMINISTRATION.
 
Art. 16. L'association est administrée par un organe d'administration collégial qui compte au moins trois
administrateurs, qui sont des personnes physiques ou morales.
 Si et aussi longtemps que l'association compte moins de trois membres, l'organe d'administration peut être
constitué de deux administrateurs. Tant que l'organe d'administration ne compte que deux membres, toute
disposition qui octroie à un membre de l'organe d'administration une voix prépondérante perd de plein droit ses
effets.
 
Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale des membres, pour une durée indéterminée et
peuvent être révoqués à tout moment par l'assemblée générale. 
 
En principe, les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. La nomination, la démission, la démission, la
démission et la révocation d'un administrateur sont publiées dans l'annexe au "Moniteur belge". 
 
L'administrateur qui souhaite démissionner doit en informer l'assemblée générale par écrit. Si, par suite de sa
démission, le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum prévu dans les présents statuts ou
dans la CSA, l'administrateur exercera son mandat jusqu'à ce que l'Assemblée Générale ait pourvu à son
remplacement dans un délai raisonnable. 
 
Si le mandat d'un administrateur devient vacant avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont le
droit de coopter un nouvel administrateur. Son mandat sera confirmé lors de la prochaine Assemblée Générale. 
 
Art. 17. L'organe d'administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Le président
convoque et préside les réunions. Les décisions sont prises à la majorité simple. Un administrateur peut se faire
représenter par un autre administrateur à une réunion de l'organe d'administration. Le procès-verbal de chaque
réunion est établi et signé par le président et par les administrateurs qui en font la demande. 
 
Art. 18. Le président ou, s'il est choisi, un autre membre de l'organe administratif, représente l'association dans
tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Elle peut mettre à disposition tous les actes de gestion et de
disposition dans la mesure où ils ne sont pas réservés exclusivement à l'assemblée générale par le CSA ou les
statuts.
 
Art. 19. L'organe administratif établit tout règlement intérieur qu'il juge nécessaire. Le organe d'administration
soumet les comptes annuels et les comptes à l'Assemblée Générale de sa politique pour l'année écoulée.
 
Art 20. Si un administrateur a un intérêt financier contraire aux intérêts de l'association, il doit en informer l'organe
d'administration et ne peut pas prendre part aux délibérations ni au vote sur ce point. Si la majorité des
administrateurs a un intérêt financier, l'Assemblée Générale doit en décider. 
 
Art. 21. Les  administrateurs  sont  responsables  envers  l’asbl  des  fautes  qu’ils  ont  commises  dans 
l’accomplissement  de  leur  mission (art.  2:56  du  CSA).  Les administrateurs sont responsables  pour  des 
décisions,  actes  ou  comportements  qui se situent manifestement en dehors des  marges  dans  lesquelles 
des  administrateurs   normalement   prudents   et   consciencieux  placés  dans  les  mêmes  circonstances
peuvent raisonnablement avoir une opinion divergente. Leur responsabilité est limitée conformément aux
montants fixés à l'article 2:57 du CSA.
 
GESTION JOURNALIÈRE.
 
Art. 22. L'organe d’administration peut charger un ou plusieurs administrateurs exécutifs qui ne sont pas
nécessairement membres de l'organe d’administration ou de l'association responsable de la gestion quotidienne.
La gestion quotidienne comprend les actes et décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de
l'association, ainsi que les actes et décisions qui soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en
raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
 
La gestion journalière s'occupe des affaires courantes et de la correspondance quotidienne, signe valablement
avec les établissements bancaires et prend tous les engagements possibles pour assurer le fonctionnement
quotidien de l'association. Il peut également représenter l'association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. 
 
L'administrateur journalier rend compte mensuellement à l'organe de direction et participe à l'assemblée
générale, sans que sa qualité ne lui confère le droit de vote. Son mandat est défini contractuellement en termes
de rémunération et de durée. En l'absence de contrat, il est réputé exercer ses fonctions sans rémunération.
 
EXERCICE SOCIAL.
 
Art. 23. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2019.
 
Art. 24. La comptabilité est tenue conformément aux dispositions du CSA. L'organe d'administration soumet les
comptes annuels de l'exercice précédent et le budget à l'approbation de l'Assemblée Générale. Les comptes
annuels sont déposés au greffe du tribunal de l’entreprise dans les 30 jours de leur approbation.
 
DISSOLUTION
 
Art. 25. En cas de dissolution de l'association, le capital restant sera dépensé dans un but désintéressé qui
correspond le mieux au but de l'association actuelle. 
En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale ou, à défaut, le tribunal, nomme un ou plusieurs
liquidateurs. 
 
COMPETENCES RESIDUELLES
 
Art. 26. Tout ce qui n'a pas été réglementé par les présents statuts est soumis à la législation en vigueur, à la loi
du 23 mars 2019 portant Code des Sociétés et des Associations, publiée au Moniteur belge du 4 avril 2019, et
aux (futurs) arrêtés d'exécution. 
 
 
 
 
Lors de la même réunion fondatrice du 08/11/2019, les administrateurs de l'association ont été nommés :
 
Steyaert Louise, précité, comme Présidente
Goffin, Charlotte, précité, comme Secrétaire
Velge, Hadrien, domicilié au 41 rue du vautour, 1000 Bruxelles, comme Trésorier
Schein, Françoise, domiciliée au 114 rue de Bercy, 75012 Paris, France
Andrin, Caroline, domiciliée  Jules Besmestraat 18,1081 Koekelberg
 
A la date de sa création, cet organe de l’administration a désigné comme personne chargée, de la gestion
journalière de l’association: 
Steyaert, Camille, domiciliée Rue du Vautour 41, 1000 Bruxelles 
 
 
Fait en double exemplaire, à Bruxelles, le 08/11/2019. 
 
 
Les fondateurs, 
 
Louise Steyaert                                             Chartlotte Goffin