0542879603	Nº d'entreprise :
Nom
Cheval&Sens	(en entier) :
(en abrégé) :
ASBL	Forme légale :
Quai de la Cité 30 4170 Comblain au Pont	Adresse complète du siège :
Modification objet social	Objet de l'acte :
L'assemblée générale rassemblée ce 2/10/2024 a décidé la modification de l'article 3 des statuts
La nouvelle version coordonnée est libellée comme suit et remplace la version précédente.
Titre 1er - Dénomination, siège social.
Article 1er : L'association est dénommée « Cheval & Sens" ASBL
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Son siège social est établi sur le territoire de la
Région Wallonne, précisément à l'adresse suivante : Quai de la Cité 30 à 4170 Comblain au Pont.
L'adresse de son site internet est : cheval-et-sens.be et son adresse électronique est la suivante :
chevalesens@gmail.com
Article 2 : Son siège social est établi à 4170 Comblain au Pont. Il peut être transféré par décision de
l'assemblée générale dans tout autre endroit de Belgique . Toute modification du siège social doit être publiée
dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.
Titre 2 - But.
Article 3 : L'association a pour but désintéressé l'aide socio-éducative et /ou thérapeutique à destination de
différents publics par la médiation animale et le respect de la nature .. Une de nos finalités est l'insertion socio-
professionnelle de travailleurs peu qualifiés.
Le média principal étant le cheval, d'autres animaux tels que chèvres, poules et autres petits animaux peuvent
intervenir comme facilitateurs vers un mieux-être dans le respect du bien-être humain et animal, et du
développement durable. Parmi les objets, citons: des séances individuelles et des activités collectives en lien
avec la nature et les animaux s'adressant à des enfants, jeunes et adultes présentant ou non des difficultés de
vie. Elles pourront revêtir différentes formes : stages, séances d'information, de sensibilisation au bien-être
animal et au développement durable, soins verts, cette liste n'est pas exhaustive et pourra évoluer en fonction
des demandes et des besoins des différents publics concernés. L'exercice ou la participation à toute activité
susceptible de favoriser la réalisation de son but. Dans ce cadre elle pourra posséder les biens nécessaires à la
réalisation de ce but.
Titre 3 - Associés.
Annick Lejeune
Jean-François Grégoire
Alain Gabriel
Jacqueline Nadin
Christine Demortier
Gwenaelle Gilles
Cecile Platteborze
Véronique Detaille
Katleen Delsael
Jonathan Rovenne
Laure Desfawes
Article 4 : L'association est composée de membres effectifs et membres adhérents Le nombre minimum des
Article 5 : Sont membres effectifs : 1° les comparants au présent acte 2º Toutes personnes, qui présentées par
deux membres au moins est sont admises à cette qualité par décision de l'assemblée générale représentant au
moins la moitié des membres effectifs, acquises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Article 6 : Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par
décision de l'assemblée générale représentant au moins la moitié des membres, acquise à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de
l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois
de l'honneur ou de la bienséance. Le membre dont l'exclusion a été demandée doit avoir été informé
préalablement des motifs de son exclusion, il doit être entendu par l'assemblée générale. Il ne peut pas prendre
part au vote de son exclusion.
Article 7 : Sont membres adhérents toutes personnes physiques ou morales en ordre de cotisation. Les
membres adhérents ne contractent aucune obligation vis-à-vis de l'association.
Article 8 : Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou
défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.
Titre 4 - Cotisations.
Article 9 : Les membres effectifs ne paient pas de cotisation. Les membres adhérents paient une cotisation de
minimum un euro à maximum cinquante euros.
Titre 5 - Assemblée générale.
Article 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le
président du conseil d'administration
Article 11 : Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
1º de modifier les statuts
2º de nommer et de révoquer les administrateurs
3ºde nommer et de révoquer les commissaires et de fixer leur éventuelle rémunération.
4º de décharger les administrateurs et les commissaires.
5° d'approuver les comptes et les budgets.
6º de dissoudre l'association
7º d'exclure un membre
8º d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
Article 12 : Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration.
faites par lettre missive, adressées huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour. Les
membres adhérents peuvent être invités à l'assemblée générale, sans voix délibérative.
Article 13 ; L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des
membres effectifs en fait la demande. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 14 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont
prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement
dans la loi ou les présents statuts. En cas de parité des voix, la décision n'est pas acquise.
Article 15 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la
modification des statuts que si elle réunit au moins deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. Si
les deux tiers ne sont pas atteints, une deuxième assemblée sera convoquée. Celle-ci pourra délibérer quel que
soit le nombre de membres présents ou représentés. Il doit au moins s'écouler quinze jours entre les deux
réunions.
Article 16 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Ces décisions sont éventuellement portées à la
connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le
mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou
révocation d'administrateur. Titre 6 - Conseil d'administration.
élus par l'assemblée générale. Le conseil d'administration comprendra au minimum un membre de moins que
l'assemblée générale. La durée d'un mandat est de trois années. Chaque administrateur nommé exerce son
mandat pendant trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 18 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier, et si le conseil
est composé de trois membres ou plus, un vice-président et/ou un secrétaire En cas d'empêchement du
président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 19 : Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de
nature patrimoniale ou autre qui est opposé à celui de l'association, doit en informer les autres administrateurs
avant que l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de
cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit
L'administrateur ayant un conflit d'intérêt visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de
l'organe d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la
majorité des administrateurs présents ou représentés a un conflit d'intérêt, la décision ou l'opération est
soumise à l'assemblée générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle ci, l'organe
d'administration peut les exécuter. Le présent article n'est pas applicable lorsque les décisions de l'organe
d'administration concernent des opérations habituelles conclues dans les conditions et sous les garanties
normales du marché pour des opérations de même nature.
Article 20 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents ou représentés. Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne son pas pris en
compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, la décision n'est pas acquise. Article 21 : Le
conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration ou la gestion de l'association en
ce y compris aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et
soumettre un litige à l'arbitrage. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les
statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.
Article 22 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le conseil
d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par l'administrateur désigné à cet effet.
Toutefois, si l'action est intentée contre un membre de l'association ou un membre composant un organe de
l'association, la décision est prise par l'assemblée générale et l'action est intentée par l'administrateur désigné
à cet effet par l'assemblée générale.
Article 23 : Le conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs
administrateurs ou associés ou à des tiers. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs des mandataires sera précisée,
ainsi que la durée du mandat. Le mandat d'administrateur délégué couvre uniquement les actes de gestion
quotidienne de l'administration. La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout mandat
conféré par le conseil d'administration.
Article 24: Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins
d'une délégation spéciale du conseil soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Article 25 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Titre 6- Règlement d'ordre intérieur.
Article 26 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des associés présents ou représentés.
Titre 7- Dispositions diverses.
Article 27: Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra avant le 30 juin de chaque année.
Article 28 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir fiscal. Cette affectation
devra obligatoirement être faite en faveur d'une œuvre dont les objectifs sont similaires. Ces décisions ainsi
que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge.
Titre 8 : dispositions finales.
Article 29 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des
sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019
L'association a pour but désintéressé l'aide socio-éducative et /ou thérapeutique à destination de différents
publics par la médiation animale et le respect de la nature. Une de nos finalités est l'insertion
socioprofessionnelle de travailleurs peu qualifiés.
Le média principal étant le cheval, d'autres animaux tels que chèvres, poules et autres petits animaux
peuvent intervenir comme facilitateurs vers un mieux-être dans le respect du bien-être humain et animal, et du
développement durable. Parmi les objets, citons: des séances individuelles et des activités collectives en lien
avec la nature et les animaux s'adressant à des enfants, jeunes et adultes présentant ou non des difficultés
de vie. Elles pourront revêtir différentes formes : stages, séances d'information, de sensibilisation au bien-être
animal et au développement durable, soins verts, cette liste n'est pas exhaustive et pourra évoluer en fonction
des demandes et des besoins des différents publics concernés.L'exercice ou la participation à toute activité
susceptible de favoriser la réalisation de son but.Dans ce cadre elle pourra posséder les biens nécessaires à
la réalisation de ce but