N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier): TEOMAN
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue du Moulin 70
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Il résulte d’un acte reçu par le Notaire Olivier PALSTERMAN à Bruxelles en date du 12 juin 2012 que la 
société privée à responsabilité limitée « TEOMAN » a été constituée avec les statuts suivants :
ARTICLE 1:
La société privée à responsabilité limitée porte la dénomination « TEOMAN »
ARTICLE 2:
Le siège social de la société est établi à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue du Moulin 70.
ARTICLE 3:
La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, directement ou par voie 
de sous-traitance, en Belgique ou à l’étranger:
-
L’exécution de tous travaux de nettoyage en son sens le plus large ainsi que de tous travaux 
d’entretien, intérieur ou extérieur, aux immeubles et bâtiments, tant privés que publics, commerciaux, 
industriels ou autres, l’exécution de tous travaux ménagers et d’assistance aux personnes, tels que 
travaux de repassage, de blanchissage, de préparation des repas, de lavage, de lustrage, de services 
divers à caractère social et toutes autres activités ménagères, de même que tous travaux 
d’aménagement et d’entretien de jardin et abords, sans que cette énumération ne soit limitative, ni que 
ces services soient ou non éligibles aux titres services ;
-
La commercialisation de tout produit, consommable ou non, de tout matériel de nettoyage lié de près 
ou de loin à ses activités précitées que ce soit de manière directe ou par représentation ou 
commissionnement ; - la location de tout matériel de nettoyage ou autre, lié de près ou de loin à ces 
activités comme des remorques, véhicules, échelles, échafaudages, nettoyeuses, appareils de 
repassage, et de tout accessoire utile à ces activités.
-
Elle peut s’intéresser par voie d’association, d’apport, de fusion, d’intervention financière ou autrement 
dans toutes  sociétés, associations ou entreprises dont l’objet est identique, analogue ou connexe au 
sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une 
source de débouchés.
-
L’exploitation d’une alimentation générale, d’une épicerie, night shop, cabine téléphonique.
-
Le service traiteur, préparation de réception, petite et grande restauration ;
-
Elle a en outre pour objet de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires et indispensables pour 
gérer une agence voyage et de tourisme, c’est-à-dire la vente en qualité d’intermédiaire de billets pour 
tous moyens de transport, de voyage et de séjours organisés par des tiers, acheter et vendre des titres 
et articles de voyages, réserver les logements et le transport de sa clientèle, affréter tous moyens de 
transport. Investir dans les moyens nécessaires pour assurer les voyages sous quelque forme que ce 
soit, ainsi que dans les hôtels, appartements ou maisons destinées au logement de personnes. La 
vente de tous contrats d’assurance relatifs aux activités précitées, tels qu’une assurance annulation, 
rapatriement en cas d’accident ou maladie etc.
-
Tous travaux généraux de bâtiment, tous travaux de peinture, de rénovation, de décoration, 
d’électricité, de chauffage ;
-
L’entretien et nettoyage de bureaux, locaux industriels ou commerciaux, maisons, appartements
-
Import-export, achat, vente en gros ou en détail, représentation de tous articles vestimentaires pour 
hommes, dames, enfants et bébés, et de tous articles de cuir naturel ou synthétique, de fourrure, ainsi 
que de tissus, textiles
-
Logistics, transport, et courrier express ;
-
La société peut accomplir toute opération immobilières, commerciales et industrielles utiles pour la 
réalisation de l’objet sociale, y compris crédits et financement ou autres opérations avec Banques, 
Instituts de crédits et sociétés, en leur donnant les garanties opportuns. Elle peut prendre des 
participations et intérêts, directement ou indirectement, dans des sociétés qui développent des 
activités similaires, équivalentes ou connexes à sa propre activité, soit en Belgique, que dans les 
autres territoires, liquider ou céder des participations. La société peut être gérant d’autres sociétés et 
0846624611
acheter des usufruits.
ARTICLE 5:
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR) 
Il est représenté par  sept cent quarante-quatre (744) parts sociales sans désignation de valeur nominale, 
entièrement souscrites.
ARTICLE 12:
La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants associés ou non associés, nommés par 
l'assemblée générale ou par l'associé unique.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent (personne physique), chargé de l’exécution de 
cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de 
publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Lorsque la société présentement constituée est nommée gérant/administrateur dans une société, la 
compétence de nommer un représentant permanent revient au gérant.
Le ou les gérants sont investis des pouvoirs les plus étendus pour représenter la société, faire tous les actes 
d'administration et de disposition tombant sous l'objet social  précisé sous l'article 3 et sous réserve des 
stipulations reprises dans le Code des Sociétés.
S'ils sont plusieurs, les gérants pourront agir séparément.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale ou à l'associé unique, est de la 
compétence des gérants.
Il peut ou ils peuvent notamment faire et passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, échanger, exploiter, 
prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles; consentir et accepter tous baux, avec ou sans 
promesse de vente; contracter tous emprunts, consentir toutes garanties et toutes affectations, même 
hypothécaires,  accepter toutes garanties, délivrer toutes quittances et décharges; donner mainlevée de tous 
commandements, oppositions, saisies et transcriptions quelconques ainsi que de toutes inscriptions privilégiées 
et hypothécaires, d'office ou autres, renoncer à tous privilèges, droit d'hypothèque et actions résolutoires et à 
tous droits réels quelconques, dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office, le 
tout avant comme après paiement, déterminer l'emploi des fonds disponibles et des réserves, traiter, transiger 
et compromettre sur tous intérêts sociaux, nommer et révoquer tous agents et employés, déterminer leurs 
attributions, leurs traitements et éventuellement leurs cautionnements, représenter la société en justice, tant en 
demandant qu'en défendant, de même que pour les formalités auprès des administrations publiques.
L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.
ARTICLE 13:
Le ou les gérants ont le droit de déléguer des pouvoirs spéciaux à un ou des directeurs, ainsi qu'à des fondés 
de pouvoirs, associés ou non, de fixer les attributions et rémunérations afférentes à ces fonctions et conclure 
avec les intéressés tout contrat de louage de service.
ARTICLE 14:
Tous les actes engageant la société seront signés par le ou les gérants sauf délégation spéciale.
Toutes décisions portant sur des actes autres que ceux de gestion journalière seront actés dans un registre des 
procès-verbaux; chaque procès-verbal sera signé par le ou les gérants.
ARTICLE 19:
Chaque année, le deuxième jeudi du mois de mars à 10 heures ou si ce jour est férié, le premier jour ouvrable 
suivant, samedi excepté, à la même heure, une assemblée générale se tiendra au siège social de la société ou 
en tout autre endroit indiqué dans les convocations, pour entendre le rapport du ou des gérants et, le cas 
échéant, du commissaire, approuver les comptes annuels et en général sur tous les points à l'ordre du jour.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets à 
traiter.
Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, porteurs 
d'obligation, commissaires et gérants.
En même temps que la convocation à l'assemblée générale, il est adressé aux associés, porteurs d'obligation, 
commissaires et gérants une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des 
Sociétés.
Il est tenu à chaque assemblée générale une liste des présences.
Les gérants répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur rapport ou des 
points portés à l'ordre du jour, dans la mesure où la communication de données ou de faits n'est pas de nature 
à porter gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.
L'assemblée, après approbation des comptes annuels se prononce par un vote spécial sur la décharge à 
donner au(x) gérant(s) et éventuellement au commissaire
L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes 
annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée en 
décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.
ARTICLE 20 : 
Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent 
du 
pouvoir 
de 
l'assemblée 
générale.
En ce qui concerne la datation de l'assemblée annuelle, la date de la décision signée par tous les associés est 
réputée être la date de l'assemblée générale statutaire, sauf preuve du contraire, à condition que la décision 
écrite signée par la gérance soit parvenue à la société vingt jours avant la date statutaire. Si plusieurs 
exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est 
déterminante pour la date de la décision. La décision écrite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une 
déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue 
au siège de la société au plus tard vingt jours avant la date de l'assemblée annuelle générale statutaire et 
qu'elle porte toutes les signatures requises. Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans 
les vingt jours précédant la date de l’assemblée générale statutaire, la gérance convoque l'assemblée générale. 
En ce qui concerne la datation de l'assemblée générale particulière, la date de la décision signée par tous les 
associés est réputée être la date à laquelle la décision est parvenue au siège de la société, sauf preuve du 
contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier 
exemplaire est déterminante.
La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une déclaration 
datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de 
la société à la date indiquée dans cette déclaration et qu'elle porte toutes les signatures requises.
La proposition de décision écrite envoyée doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent être 
approuvés dans leur ensemble pour parvenir à une décision écrite valable ou si une approbation écrite est 
sollicitée pour chaque point de l'ordre du jour séparément.
La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège de la société 
avant une date bien définie pour pouvoir faire l'objet d'une décision écrite valable. Si la décision écrite 
approuvée à l'unanimité n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en temps utile avant cette date, 
les approbations signées perdront toute force de droit.
Si un commissaire a été nommé, toutes les décisions de l'assemblée générale qui sont prises en recourant à la 
procédure écrite, doivent lui être communiquées.
ARTICLE 25:
L'exercice social s'écoule du premier octobre au trente septembre. 
Le trente septembre de chaque année, les livres sont arrêtés. Le gérant dresse l'inventaire et les comptes 
annuels conformément à la loi.
ARTICLE 26:
Le solde bénéficiaire du bilan, après déduction des frais généraux, des charges sociales et amortissements 
constitue le bénéfice net de la société.
Il est fait, d’abord, annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d’un vingtième au moins, affecté à la 
formation d’un fonds de réserve.
Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint un dixième du capital social. Le 
solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera de son utilisation.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte 
des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré 
ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne 
permettent pas de distribuer.
ARTICLE 27:
En cas de décision de dissolution par l'assemblée générale, celle-ci aura les pouvoirs et attributions les plus 
étendus afin de désigner le ou les liquidateurs, déterminer leurs pouvoirs et leur rémunération.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l’actif net est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
COMPARANTS - FONDATEURS DE LA SOCIETE
1. Madame ÖZKAN Özlem, née à Bruxelles, le six juillet mille neuf cent quatre-vingt-six, domiciliée à 1800 
Vilvorde, Berkendallaan 94.
2. Monsieur KÖYCÜ Selcuk, né à Saint-Josse-ten-Noode, le deux octobre mille neuf cent quatre-vingt-quatre, 
domicilié à 1800 Vilvorde, Berkendallaan 94.
SOUSCRIPTION
1. Madame ÖZKAN Özlem, prénommée
Trois cent septante deux parts sociales                                                   (372)
2. Monsieur KÖYCÜ Selcuk, prénommé
Trois cent septante deux parts sociales                                                    (372)
Total : Sept cent quarante-quatre parts sociales                                       (744)
Chaque part sociale souscrite a été libérée à concurrence du minimum légal, soit un tiers.
La société a dès à présent à sa disposition une somme de six mille deux cents euros (€ 6.200,00).
NOMINATION DU GERANT ORDINAIRE
Est désigné comme Gérant ordinaire et nommé pour la durée de la société sauf révocation par l'assemblée 
générale: 
Madame ÖZKAN Özlem, prénommée
Son mandat est exercé à titre gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Le premier exercice social finira le 30 septembre 2013.
La première assemblée annuelle se tiendra en 2014.
DELEGATION DE POUVOIRS
Le pouvoir est donné à Monsieur KÖYCÜ Selcuk, prénommé, pour accomplir toutes les formalités auprès de la 
Banque Carrefour des Entreprises, de l'Administration et de la Taxe à la valeur ajoutée.
Pour extrait analytique conforme
Le Notaire
Volet B - Suite
Olivier PALSTERMAN