N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ASBL MBO-NGO
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Jacques Hoton 55
Woluwe-Saint-Lambert
1200
Constitution
Fondateurs
• Xxx BADIBANGA MBOMBO
, Chemin de la Source 11, 1640 Rhode-Saint-Genèse
• Carlos DON ZINGA
, Chemin de la Source 11, 1640 Rhode-Saint-Genèse
déclarent constituer une ASBL - association sans but lucratif, conformément au code des sociétés et des
Associations en fixant les statuts ci-dessous.
Statuts
Titre I: Disposition générales
Article 1 : Dénomination et forme légale
Forme légale : ASBL - association sans but lucratif
Dénomination : ASBL MBO-NGO
Article 2 : Siège social
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Le conseil d'administration est autorisé à transférer le siège social en Belgique dans la même zone linguistique.
Si, à la suite du transfert du siège social, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale
peut prendre cette décision en respectant les conditions requises pour une modification des statuts.
Ce transfert doit être publié dans les meilleurs délais (10 jours) aux Annexes du Moniteur belge.
Article 3 : But social et Objet
L’ASBL a pour but social d’être au service du développement humain, de concrétiser les Droits Humains et de
soutenir un développement durable et équitable, avec et pour les populations les plus défavorisées en priorité
partout dans le monde.
Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les activités suivantes :
A.
Mbo-Ngo privilégie une approche intégrée du développement, à travers principalement des programmes
d’éducation et de formation, de microfinance, de Droits Humains, de santé, de protection de l’environnement et
de démocratie participative.
B.
Mbo-Ngo réalise ses propres projets et pourrait mener des projets en partenariat avec d’autres organisations,
en privilégiant les structures locales déjà existantes.
C.
Mbo-Ngo sensibilise les populations aux problématiques Nord-Sud, spécialement en Europe et en Afrique, et
peut réaliser des publications et en assurer la diffusion.
D.
L’association a vocation à soutenir de façon durable dans la limite de ses moyens, des projets de
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développement endogènes, initiés par les populations des pays du sud en priorité et ailleurs aussi dans le
monde, entre autres dans les domaines suivants « liste non exhaustive » :
Education et formation professionnelle
Santé, Agriculture et élevage
Administration et création d’entreprise
Dynamisation du circuit économique local
Gestion et utilisation des ressources et énergies (adduction d'eau potable, énergies renouvelables,
assainissement et etc.)
Sportif
E.
L’association a pour objet la promotion et la mise en valeur des activités musicales, artistiques, philosophiques
et culturelles à l’échelle régionale, nationale et internationale.
F.
Mbo-Ngo a pour mission la promotion de la culture Africaine et la valorisation de ses traditions à travers des
conférences, des événements culturels & sportifs, des échanges interculturels, des échanges
interuniversitaires, des publications et etc.
Les activités concrètes par lesquelles l'ASBL réalise ses objectifs sont :
La collecte et la mobilisation de toute ressource financière nécessaire
La publication d’ouvrages en relation avec l’objet de l’association
La publication d’un site internet en relation avec l’objet de l’association
L’organisation et la conduite de chantiers de solidarité internationale
A l’initiative de l’assemblée générale et sous le contrôle de l’organe d’administration, toute activité concourant à
la réalisation de l’objet associatif
L’organisation des activités et manifestations afin de récupérer des fonds pour des œuvres caritatives et de
solidarité
En outre, l'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation de son objet, y compris les activités commerciales et lucratives, dont les revenus seront toujours
intégralement affectés à la réalisation de son objet.
En général, elle a la pleine capacité juridique d'accomplir tous les actes et toutes les opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à son objet ou qui sont de nature à faciliter la réalisation de cet objet,
directement ou indirectement, en tout ou en partie.
Elle ne peut, directement ou indirectement, distribuer ou donner un avantage financier aux fondateurs, aux
membres, aux administrateurs ou à toute autre personne, sauf dans le but désintéressé spécifié dans les
statuts. Toute transaction en violation de cette interdiction est nulle et non avenue.
Article 3.2 : Les Moyens
Les ressources dont l’association dispose pour la poursuite de son objet sont constituées :
-
des cotisations des membres (l’assemblée générale fixera les modalités)
-
des recettes provenant des manifestations et activités qu’elle organise
-
de financement privé ou public, national, européen ou international
-
des recettes provenant de la fourniture de prestations
-
de dons, legs et toute autre ressource autorisée par les textes législatifs et réglementaires
Article 4 : Durée
L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Elle est dissoute par décision de l'assemblée générale.
Titre II: Membres
Article 5 : Nombre de membres et Adhésion
Il y a au moins 2 membres. Le nombre de membres de l'association est illimité.
Les fondateurs de l'association en sont les premiers membres.
5.1 : Adhésion
Toute personne physique ou morale peut demander à devenir membre.
Il n'y a pas de conditions de fond pour adhérer à l'association en tant que membre.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration est autorisé à décider de l'admissibilité des membres.
L’association est composée de :
Membres effectifs
Membres adhérents
Membres d’honneur
Membres bienfaiteurs
Un membre potentiel doit soumettre une demande écrite à l'assemblée générale ou à l'organe d'administration.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration décide de manière autonome de l'acceptation du candidat
en tant que membre lors de sa prochaine réunion. La majorité des personnes présentes ou représentées doit
être d'accord. Cette décision ne doit pas être motivée. Un recours contre cette décision n'est pas possible.
Membres effectifs
Le nombre de membres effectifs ne peut être supérieur à vingt-un et ne peut être inférieur à deux.
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres  par la loi et les présents
statuts.
Sont membres effectifs :
-
les membres fondateurs
-
les personnes physiques majeurs pour autant qu’elles soient admises en cette qualité par l’assemblée générale
statuant à la majorité absolue.
Toute personne désirant devenir membre effectif de l'association, doit adresser une demande écrite à     
l’organe d'administration, qui acceptera ou non de la soumette à l’assemblée générale pour approbation.
Peut devenir membre effectif toute personne ayant été au préalable membre adhérent durant 3 années sans
interruption et être à jour de ses cotisions « Cette règle rentrera en vigueur qu’à partir de la deuxième année
d’existence de l’association » ou par dérogation de l’assemblée ordinaire extraordinaire statuant à la majorité
absolue.
Membres adhérents :
Les nombre de membres adhérents est illimité. Quant-à-eux ne sont pas membres de l’Assemblée Générale
(AG) – ils ne bénéficient pas du pouvoir de décision – mais, de par leur notoriété, leurs qualités ou leurs
compétences, souhaitent aider ou participer aux buts poursuivis par l’ASBL. Ils ont été désigné comme tel par
l’organe d’administration et leur présence lors des assemblées générales (AG) est facultative et Ils ne
disposent pas du droit de vote délibératif.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent  participer aux activités de l'association.
Toute personne désirant devenir membre adhérent de l'association, qu’elle soit une personne physique ou
morale, doit adresser une demande écrite à l’organe d'administration. En cas de candidature d’une personne
morale, celle-ci indique la personne physique chargée de la représenter.
Membres d’honneur :
Sont membres d’honneur, les personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association et/ou les
personnes qui ont rendus des services extraordinaires à l’association. Ils sont élus par  l’assemblée générale
sur proposition de l’organe d’administration, du Président ou du Vice- Président. Ils sont dispensés de
cotisation. Leur présence lors des assemblées générales (AG) est facultative et Ils ne disposent pas du droit de
vote délibératif mais peuvent soumettre leurs avis lors de l’assemblée générale ordinaire sur proposition du
Président ou du Vice-Président.
Membres bienfaiteurs :
Sont membres bienfaiteurs, les personnes ayant versé un droit d’entrée et une somme 10 fois supérieure à la
cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale ou 5 fois supérieure à la cotisation annuelle
maximale précisée dans les présents statuts. Ils sont élus par  l’assemblée générale sur proposition de l’organe
d’administration, du Président ou du Vice- Président
Leur présence lors des assemblées générales (AG) est facultative et ils ne disposent pas du droit de vote
délibératif, mais peuvent soumettre leurs avis lors de l’assemblée générale ordinaire sur proposition du
Président ou du Vice-président du conseil d’administration.
Ils peuvent solliciter auprès de l’organe d’administration la tenue d’une assemblée générale extraordinaire sur
un ou plusieurs sujets répondants au but social de l’association. 
Est réputé démissionnaire :
a.
Le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier,
excepté les membres d’honneur
b.
Le membre qui ne remplit plus les conditions d’admission.
c.
Le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales
consécutives.
L’exclusion de membre
I.
L’exclusion d'un membre effectif, d’un membre d’honneur et d’un membre bienfaiteur est du ressort exclusif de
l’assemblée générale sur proposition du Président, du Vice-Président ou de deux membres de l’assemblée
générale. Cette dernière ne peut valablement se prononcer que si l’exclusion est explicitement indiquée dans la
convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou
représentés.
II.
L'exclusion est prononcée à main levée ou au scrutin secret sur demande de deux membres de l’assemblée
générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été
entendu, s’il le désire (art 9 :23 CSA).
III.
Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte, ni au numérateur,
ni au dénominateur. Le membre concerné ne prend pas part au vote.
IV.
L’exclusion d’un membre adhérent est du ressort de l’organe d’administration statuant à la majorité absolue. Un
recours est possible devant l’assemblée générale.
V.
L’organe d'administration peut suspendre tout membre et ce quel que soit sa catégorie, jusqu'à la décision de
l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois
et/ou qui porteraient atteinte à l’image et à la réputation de l’association.
VI.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations  versées. (art 9 :23 CSA)
Article 6 : Cotisations des membres
Les membres paient une cotisation annuelle, qui ne peut dépasser 6000 euros par an.
Article 7 : Démission des membres
Tout membre peut démissionner  de l'association à tout moment en le notifiant à l'organe d'administration par
courrier recommandé.
La démission d'un membre prend effet immédiatement.
Si la démission d'un membre a pour effet de ramener le nombre de membres en dessous du minimum légal ou
statutaire, elle est suspendue jusqu'à ce qu'un remplaçant ait été trouvé après un délai raisonnable.
Le membre démissionnaire reste responsable du paiement de toutes les cotisations et charges dues et
impayées par lui et approuvées pour l'année au cours de laquelle la démission est présentée.
Titre III: Assemblée générale
Article 8 : Compositions de l'assemblée générale
L'assemblée générale se compose des membres effectifs de l'association. Exceptionnellement et sur
proposition de l’organe d’administration,  les autres membres peuvent être conviés à assister aux réunions de
l’assemblée générales pour avis consultative ou non.
Chaque membre peut être représenté par un autre membre à l'assemblée générale. Toutefois, chaque membre
peut représenter au maximum un autre membre.
Article 9: Pouvoirs de l'assemblée générale
Les pouvoirs exclusifs suivants sont exercés par l'assemblée générale :
La modification des statuts
La nomination et la révocation des administrateurs et la détermination de leur rémunération, le cas échéant.
La nomination et la révocation des membres du conseil de surveillance et la détermination de leur
rémunération, le cas échéant
La décharge des administrateurs et des commissaires aux comptes, ainsi que, le cas échéant, l'institution de la
créance de l'association contre les administrateurs et les commissaires aux comptes.
L'approbation des comptes annuels et du budget
La dissolution de l'association
L'exclusion d'un membre
La transformation de l'ASBL en un CIAS, une société coopérative reconnue comme entreprise sociale ou en
une société coopérative reconnue entreprise sociale.
Faire ou accepter une "contribution sans contrepartie" d'une universalité.
Dans tous les cas où les présents statuts le prévoient.
Article 10 : Réunions de l'assemblée générale
L’exercice social commence le 1er janvier. pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2024.
L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an et dans les six mois suivant la fin de
l'exercice social. L'assemblée annuelle a lieu au siège de l'association ou au lieu indiqué dans la convocation.
L'organe d'administration peut convoquer une assemblée générale chaque fois qu'il le juge nécessaire, dans
les cas prévus par la loi ou les statuts, ou si au moins 1/5 des membres le demandent. La demande des
membres est faite par écrit ou par e-mail et mentionne les sujets qu'ils souhaitent mettre à l'agenda.
Article 11 : Invitation et agenda de l'assemblée générale
Les réunions de l'assemblée générale sont convoquées par le conseil d'administration. Si nécessaire, le
commissaire peut convoquer l'assemblée générale. Il doit le convoquer lorsque 1/5 des membres de
l'association le demande.
L'organe d'administration ou, dans le cas échéant, le commissaire, convoque l'assemblée générale dans les
vingt et un jours suivant la demande de convocation et l'assemblée générale se tient au plus tard le
quarantième jour suivant cette demande.
La convocation est envoyée au moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale à tous les membres,
administrateurs et commissaires par lettre, lettre recommandée ou courriel à la dernière adresse qu'ils ont
fournie à cet effet.
L'invitation contient la date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale ainsi que l'agenda.
Les membres, administrateurs et directeurs de surveillance qui en font la demande reçoivent sans délai et sans
frais une copie des documents qui doivent être soumis à l'assemblée générale en vertu des statuts.
L'agenda est préparé par l'organe d'administration. Toute proposition signée par 1/20 des membres doit être
inscrite à l'agenda. Les propositions des membres doivent être envoyées à l'organe d'administration au plus
tard quelques jours avant la date de l'assemblée générale.
Article 12 : Rapport de l'assemblée générale
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un livre de comptes, qui est conservé au siège de
l'ASBL.
Le rapport est signé par le président de l'assemblée générale et le secrétaire, ainsi que par les membres
présents qui le demandent.
Chaque membre a le droit d'inspecter ce livre de rapport. En outre, les membres sont informés des décisions
de l'assemblée générale par l'envoi d'une copie des rapports originaux des assemblées générales, la
publication des décisions dans le magazine des membres ou la publication des décisions sur le site web de
l'ASBL.
Titre IV: L'organe d'administration et la représentation
Article 13 : Composition du Conseil
L'ASBL est dirigée par un organe d'administration composé d'au moins 3 administrateurs, membres ou non de
l'ASBL.
Si et tant que l'association compte moins de trois membres, le conseil peut être composé de deux
administrateurs. Tant que le conseil est bicéphale, toute disposition accordant une voix décisive à un membre
du conseil perd son effet de plein droit.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, à la majorité simple des voix exprimées par les
membres présents ou représentés pour une période indéterminée. Leur mandat prend fin à la clôture de
l'assemblée annuelle.
Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit. Toutefois, les frais qu'ils engagent dans l'exercice de
leur mandat d'administrateur peuvent être remboursés sur présentation des pièces justificatives nécessaires.
L'organe d'administration nomme un président parmi ses membres. L'organe d'administration peut également
nommer un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. Le président représente l'association dans tous
actes judiciaires et extrajudiciaires. En cas d'absence et/ou d'empêchement du président, celui-ci est remplacé
par le vice-président ou, à défaut, par un autre administrateur désigné par ses collègues ou, à défaut, par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 14 : Fin du mandat d'administrateur de plein droit et démission
Le mandat d'un administrateur peut être révoqué à tout moment par l'assemblée générale avec une majorité
simple des voix présentes et représentées.
Chaque administrateur peut démissionner de l'association à tout moment. La démission est effectuée par écrit
et doit être soumise au conseil d'administration.
Un administrateur qui démissionne doit respecter un délai de préavis de 1 mois.
Si le fonctionnement de l'ASBL est compromis par la démission, la démission de l'administrateur est suspendue
jusqu'à ce qu'un remplaçant soit nommé après un délai raisonnable.
Titre VII: Comptabilité
Article 15 : Exercice social
L’exercice social se termine le 31 Décembre .
Titre VIII: Dissolution et liquidation
Article 16 : Destination du patrimoine de l'ASBL après dissolution
En cas de dissolution et de liquidation, l'assemblée générale ou le(s) liquidateur(s) décide(nt) de la destination
du patrimoine de l'ASBL, qui doit en tout état de cause être utilisé dans un but similaire désintéressé.
Cette répartition a lieu après règlement de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou de la
consignation des sommes nécessaires pour y faire face.
Dispositions non statutaires
Adresse du siège
L’adresse est la suivante : Rue Jacques Hoton 55 , 1200 Woluwe-Saint-Lambert .
Site internet et adresse électronique
Adresse électronique : info@mbo-ngo.com
Désignations des administrateurs
Sont nommés administrateurs :
• Xxx BADIBANGA MBOMBO , Chemin de la Source 11, 1640 Rhode-Saint-Genèse
• Carlos DON ZINGA , Chemin de la Source 11, 1640 Rhode-Saint-Genèse
Les personnes susmentionnées déclarent accepter leur mandat
MME BADIBANGA MBOMBO                                             MR Carlos DON ZINGA
                       
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : info@mbo-ngo.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Avril
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
XXX BADIBANGA MBOMBO
Chemin de la Source 11, 1640 Rhode-Saint-Genèse
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
CARLOS DON ZINGA
Chemin de la Source 11, 1640 Rhode-Saint-Genèse