N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : La Grotte collectif de photographes
(en abrégé) : La Grotte
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Garibaldi 86
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
LA GROTTE COLLECTIF DE PHOTOGRAPHES ASBL STATUTS
Les soussignés :
Gilles Ribero, artiste photographe ;
domicilié au 86 rue Garibaldi, 1060 St Gilles, Belgique ;
né à Bondy, France, le 02/09/1985 ;
Courriel électronique : gilles.ribero@lagrotte.be
Bertrand Cavalier, artiste photographe ;
domicilié au 107 rue du doyen Pierre Jourda, les jardins de pierre rouge B5, 34000 Montpellier ;
né à Tarbes, France, le 18/12/1989 ;
Courriel électronique : bertrand.cavalier@lagrotte.be
Antoine Meresse, artiste photographe ;
domicilié au 142 A rue chanzy, 59830 Cysoing, France;
né à Seclin, France, le 14/02/1990;
Courriel électronique : massao.mascaro@lagrotte.be
Lucie Dufour, artiste photographe ;
domiciliée au 31 rue Russie, 1060 Saint Gilles, Belgique ;
née à Lavalle, France, le 16/11/1984 ;
Courriel électronique : lucie.dufour@lagrotte.be
Sara Gonzalez, artiste photographe ;
domiciliée au 8 rue Renkin, 1030 Schaerbeek, Belgique ;
née à Santiago, Chili, le 29/05/1986 ;
Courriel électronique : sara.gonzalez@lagrotte.be
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils
ont arrêté les statuts comme suit :
0546827701
Titre I - Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
L'association sans but est dénommée : "La Grotte collectif de photographes ", en abrégé : " La Grotte ".
Elle est dénommée ci-après " L'association ".
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande
et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association
sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2. Siège social
Le siège de l'association est établi à 1060 St Gilles, 86 rue Garibaldi (arrondissement judiciaire de Bruxelles).
L'assemblée générale peut transférer le siège de l'association en n'importe quel lieu en Belgique.
Art. 3. But
L'association a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger :
la constitution d'un collectif de photographes.
La présentation, la promotion et le développement du travail du collectif, par tout moyen, support ou événement
en ce compris notamment
l'organisation d'expositions, parutions, publications, séminaires, stages, cours ainsi que la mise en oeuvre d'un
site Internet; La réflexion, l'échange et
la discussion d'idées, de savoirs, de concepts et de techniques relevant du domaine de la photographie en
général;
La diffusion d'un message à vocation pédagogique, l'ouverture et l'échange avec la collectivité, autour de la
photographie;
le développement, l'organisation et la réalisation de toute activité qui lui paraît concourir, directement ou
indirectement, à la réalisation de cet objet.
L'association peut se doter d'un atelier commun en vue de la poursuite de ses activités.
L'association peut, afin de réaliser l'objet susmentionné ci-dessus, prendre toutes initiatives liées directement ou
indirectement à son objet. Elle peut prêter sa collaboration et participer à toute activité qui correspond à son
objet. Elle peut procéder, sans que cette énumération soit limitative, à l'organisation de toutes manifestations,
comme des projections, des conférences, des expositions ou collaborer à des manifestations organisées par des
tiers. Afin de financer ses objectifs, elle peut également organiser la vente de ses productions (tirages, livres
auto-édités, posters, badges etc.).
L'association peut procéder à des actes de commerce à titre accessoire afin de réaliser son objet.
Elle peut, en conformité avec son objet, contracter des emprunts ou accorder des prêts.
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre II – Membres
Art. 5. Composition
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, qui sont admis par le conseil
d'administration.
Les droits et obligations des membres effectifs décrits par la loi ne s'appliquent pas aux membres adhérents. Les
droits et obligations des membres adhérents sont exclusivement déterminés par les statuts et peuvent être
modifiés sans leur accord.
Art. 6. Membres effectifs
Les membres effectifs doivent être au moins au nombre de trois. Les fondateurs soussignés sont les premiers
membres effectifs.
Le conseil d'administration décide librement et sans possibilité de recours sur chaque demande d’admission de
membres et ce à la majorité des deux
tiers des voix émises. La décision ne doit pas être motivée.
Un candidat non admis peut uniquement se représenter un an après la date de la décision du conseil
d'administration.
Chaque candidat membre doit être présenté par au moins deux membres effectifs et doit adresser sa demande
d'admission par écrit au conseil
d'administration.
Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs et adhérents au siège de l'association.
Le droit des membres effectifs de consulter leur registre peut, dans la mesure autorisée par la loi, être défini par
le règlement d'ordre intérieur. Les
membres adhérents n'ont pas le droit de consulter leur registre.
Art. 7. Autres catégories de membres
- Les membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en
respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
- les membres d'honneur qui représentent de façon exemplaire le monde culturel, le monde politique, le monde
des affaires ou tout autre secteur.
- les membres donneurs qui ont fait un don.
Art. 8. Démission - suspension - exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Chaque membre peut, à tout moment, démissionner de l'association moyennant un préavis de trois mois, sans
cependant que la démission ne prenne effet avant qu'il ait payé toutes les sommes dues à l'association. La
démission doit être adressée au conseil d'administration par écrit.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs et adhérents sont inscrites au
registre à la diligence du conseil d'administration.
Les membres qui se sont rendus coupables d'infractions aux statuts, au règlement d'ordre intérieur ou aux
normes d'honneur et de bienséance, peuvent être exclus.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée par l'assemblée générale qu'après que le membre
effectif ait été entendu ou à tout le moins convoqué, moyennant un délai de convocation de huit jours. La décision
ne doit pas être motivée. Pour être valable, la décision doit être adoptée avec une majorité de deux tiers des voix
émises. Les abstentions et les votes blancs ou irréguliers sont comptés comme des voix nulles. En cas de
partage des voix, la décision est rejetée.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou la déclaration d'incapacité. S’il s’agit d’une
personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers et les ayants droit des membres décédés,
dissous ou en faillite ne peuvent faire valoir aucun droit sur le fonds social et ne peuvent prétendre au
remboursement ou à la compensation, partiellement ou en totalité, des cotisations versées, des apports ou autres
prestations.
Le membre démissionnaire ou exclu ne peut, en aucun cas, demander la consultation, la communication ou la
copie des comptes annuels, ni l’apposition de scellés sur les biens de l'association, ni d’inventaire.
Titre III – Cotisations
Art. 9. Cotisations
Les membres effectifs sont astreints à une cotisation mensuelle d'un montant de 10 � . Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Par contre, le conseil d'administration impose aux membres adhérents un droit d'entrée d'un montant de 10�
ainsi qu'une cotisation annuelle dont le montant ne peut pas dépasser cinq cents euros (500�).
Titre IV - Assemblée générale
Art. 10. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs .
Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
Art. 11. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.
Elle est notamment compétente pour :
la modification des statuts ;
l’exclusion de membres et l’admission de nouveaux membres;
la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;
l’approbation des comptes et des budgets ;
la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
la dissolution volontaire de l’association ;
la transformation éventuelle en société à finalité sociale;
la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
l’approbation du règlement d’ordre intérieur et ses modifications
tous les cas exigés dans les statuts.
Art. 12. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an ou
chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige. L’assemblée générale est convoquée par le conseil
d’administration par courriel électronique au moins une semaine avant la date de celle-ci. La convocation doit
préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement ou
d’absence de celui-ci par un autre administrateur, nommé à cet effet par l'assemblée générale.
Art. 13. Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout
membre ne peut détenir que 2 procurations.
Art. 14. Délibération
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés. Les
décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par les présents statuts.
En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Les votes se font à main levée ou par appel nominal, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Art. 15. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
Art. 16. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
Titre V - Conseil d’administration
Art. 17. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
L’association est administrée par un conseil d’administration de 3 membres, nommés et révocables par
l’assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.
Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
La durée du mandat est illimité. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale.
Art. 18. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration au moins
avec trois mois de préavis.
Art. 19. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir.
Art. 20. Mandat et responsabilité
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
Art. 21. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés. Les
décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix
présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté
au prochain conseil d’administration.
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en
justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs, à une personnes membre ou non, agissant
individuellement.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL, qui, en raison de leur peu d'importance et de la
nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Art. 24. Représentation
L'association est valablement représentée, dans tous ses actes, y compris la représentation en justice, par le
président et/ou un administrateur agissant individuellement et qui ne doivent pas fournir la preuve d'une décision
préalable du conseil d'administration.
Art. 25. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VI - Dispositions diverses
Art. 26. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration et/ou par 2/3 des membres
effectifs à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée
générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 27. Exercice social - Comptes et budgets
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Par exception, le premier exercice débute à la date à laquelle l'association aura acquis la personnalité juridique et
sera clôturé le 31 décembre 2013.
Chaque année et au plus tard six mois après la clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à
l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice écoulé, établis conformément aux
dispositions légales, ainsi que le budget de l'exercice suivant.
Art. 28. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera
ses pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale sans
but lucratif, une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et publiée
conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 29. Erection de domicile
Chaque administrateur, directeur général et liquidateur domicilié à l'étranger élit domicile, pour la durée de sa
fonction, au siège de l'association, où toute citation et signification concernant les affaires de l'association et la
responsabilité de ses fonctions, peuvent être effectuées, à l'exception des convocations effectuées conformément
aux statuts.
Les membres sont obligés de communiquer à l'association tout changement de domicile ou de siège social. En
cas d’absence de communication, ils sont réputés avoir élu domicile à leur ancien domicile ou siège social.
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 33. Composition des organes
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
Monsieur De Wurstemberger Hugues, photographe,
rue Dautzenberg, 41, B-1050 BRUXELLES;
Tel: 00 32 2 640 27 34 ; gsm: 00 32 2 479 788 053 ;
née à Berne, le 14 Décembre 1955
courriel électronique : h2w@skynet.be
est nommé comme président du conseil d'administration.
Monsieur Joao Tiago Monteiro Moreira, ingénieur de l’environnement,
domicilié au 18 rue Pierre Hap Lemaitre, 1040 Etterbeek
né à Porto, Portugal, le 1 Novembre 1986
courriel électronique : joao.tmm@gmail.com
est nommé comme trésorier du conseil d'administration.
Mademoiselle Septembre Tiberghien, critique d'art
domiciliée au 86 rue Garibaldi, 1060 Saint Gilles
née à Montréal, Canada, le 23 Septembre 1984
courriel électronique : septembre.tiberghien@gmail.com
est nommée comme secrétaire du conseil d’administration de l’association.
Qui acceptent tous leur mandat.
Fait à Bruxelles, le 8 Janvier 2014, en 9 exemplaires originaux, un pour chaque fondateur, un pour chaque
administrateur, un qui sera conservé au siège de l'association et deux destinés au dépôt au greffe du Tribunal de
Commerce de Bruxelles.
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Monsieur Hugues de Wurstemberger, Président
___________________
Monsieur Joao Tiago Monteiro Moreira, Trésorier
___________________
Mademoiselle Septembre Tiberghien, Secrétaire