N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Lillé Activity Center,
(en abrégé) : L.A.C.
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de Presseux 2
Sprimont
4140
Le vingt septembre deux mil vingt-quatre,
Entre les personnes suivantes:
Frédéric Eugène Emile VANBERGEN, né le 20/3/1969, rue de Marche 40, à 4920 Aywaille
Florence Marie ElianeVANBERGEN née le 29/9/1998, rue de la Vesdre 43, à 4051 Vaux-sous-Chèvremont
Maurice René Marc Ghislain DE VUYST, né le 16/10/1979, Chaussée de Liège 112, 4540 Amay
Pierre, André, Jean-Christophe CALCUS, né le 3/4/1976, Terlinden 105, 1785 Merchtem
Stéphane Vincent Philippe DEGEE, né le 23/4/1975, avenue Montefiore 100, 4130 Esneux
Philippe Alix Louis GUEUNING, né le 24/10/1959, rue des Anges 65, 1320 Beauvechain
Marc Albert René DUFOSSET, né le 13 mars 1963, domicilié à 4802 Heusy-Verviers, avenue Hanlet 75.
Il a été décidé de fonder l'association sans but lucratif Lillé Activity Center, dont les statuts sont les suivants:
Article 1: Dénomination
L'Association Sans But Lucratif est dénommée Lillé Activity Center, en abrégé L.A.C..
Article 2: Indication de la région dans laquelle le siège est établi
Le siège de l'association est établi en Région Wallonne.  
Article 3: Nombre minimum de membres
Le nombre minimum de membres est de trois
Article 4: But désintéressé
L'association a pour but désintéressé de promouvoir la plongée sous-marine ainsi que les sports nautiques en
eau libre en général (notamment la nage en eaux libres, l'apnée et le paddle) et les sports pratiqués dans le
milieu spécifique des carrières.
L'association a également pour but désintéressé de contribuer à la diffusion de connaissances scientifiques
liées au milieu spécifique des carrières inondées, ainsi que de mettre en valeur ces milieux naturels
d'exception.  
Article 5: Activités qui constituent l'objet de l'ASBL
L'association a pour objet de gérer les accès aux installations sportives de type "carrière" (plan d'eau et
aménagements) à l'attention des personnes qui y pratiquent une activité sportive.  Ces personnes organisent
elles-mêmes leurs activités et prennent les mesures nécessaires en termes de sécurité et de respect de la loi.
L'association pourra également réaliser les aménagements nécessaires ou utiles à rendre la pratique des
sports visés plus agréables dans les installations susmentionnées.
L'association pourra en outre se livrer à des activités accessoires qui contribuent au confort et/ou à l'agrément
1016177938
des personnes qui pratiquent les activités susvisées ainsi qu'à la convivialité de ces activités.
Article 6: Conditions et formalités d'admission des membres
Toute personne physique souhaitant contribuer au but désintéressé visé par l'association peut  devenir membre
de celle-ci, sous réserve de l'application de l'ensemble des dispositions prévues au présent article.  Les
personnes morales ou les groupements de personnes physiques (clubs,...) ne peuvent devenir membres de
l'association.
Toute personne souhaitant devenir membre doit remplir le formulaire ad hoc, élaboré par l'Organe
d'Administration de l'association.  Toute personne souhaitant devenir membre doit en outre payer la cotisation
annuelle fixée et révisée annuellement par l'Organe d'Administration.
Sont également membres les fondateurs de l'association.
L'Organe d'Administration de l'association peut refuser tout candidat membre sans devoir justifier sa décision,
et notamment dans les cas où il estime que le candidat membre en question est mû par un intérêt individuel ou
un intérêt collectif extérieur à l'association.  Lorsque la qualité de membre est refusée à un candidat, sa
cotisation, si elle a été versée, lui est restituée.
Article 7: Conditions et formalités de sortie des membres
La qualité de membre se perd de l'une des façons suivantes:
- Démission du membre.  Sauf dans le cas prévu au paragraphe suivant, le membre doit faire parvenir cette
démission par écrit à l'association.  Toute forme d'écrit est admissible.
- Exclusion du membre.
- Décès du membre.
Le membre qui ne paie pas ses cotisations dans les délais prévus par l'Organe d'Administration est réputé
démissionnaire.
La perte de la qualité de membre ne donne droit à aucune restitution de cotisation.
L'exclusion d'un membre peut être prononcée pour l'un des motifs suivants:
- Conflit d'intérêts entre un membre et l'association.  
- Manquements graves aux statuts et/ou au règlement d'ordre intérieur.  
L'Assemblée générale est compétente pour décider de l'exclusion d'un membre.  Dans l'attente de la décision
de l'assemblée générale, le membre peut être suspendu par l'Organe d'Administration.
Article 8: Assemblée générale
A. Attributions de l'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale est l'organe souverain de l'association. Elle possède les compétences qui lui sont
attribuées par le Code des sociétés et des associations, ainsi que celles prévues par les présents statuts.
Notamment, l'Assemblée Générale est seule compétente pour :
•
Modifier les statuts de l'association.
•
Nommer et révoquer les administrateurs.
•
Approuver les comptes annuels et le budget.
•
Donner décharge aux administrateurs.
•
Dissoudre l'association volontairement.
•
Décider de l'exclusion d'un membre.
•
Prendre toute décision requérant l'accord de l'ensemble des membres.
B. Convocation de l'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale est convoquée par l'Organe d'Administration, ou à la demande d'un cinquième des
membres. La convocation est envoyée au moins quinze jours avant la date de l'Assemblée Générale par
courrier électronique, ou par courrier postal pour les membres n'ayant pas d'adresse électronique connue. La
convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
C. Résolutions de l'Assemblée Générale
Les résolutions de l'Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des voix des membres présents ou
représentés, sauf dans les cas où la loi ou les présents statuts prévoient une majorité spéciale. Les décisions
de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le président et un
administrateur.  Un membre peut se faire représenter par un autre membre, moyennant procuration écrite.
D. Communication des Résolutions
Les résolutions de l'Assemblée Générale sont portées à la connaissance des membres par voie électronique
ou par courrier postal. Elles sont également accessibles sur le site internet de l'association ou par tout autre
moyen jugé approprié par l'Organe d'Administration. Les résolutions qui doivent être publiées au Moniteur
belge ou auprès d'un autre organisme officiel en vertu de la loi seront transmises pour publication par les soins
de l'Organe d'Administration.
Article 9: Organe d'administration
A. Nomination des Administrateurs
Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres de l'association, ou par les
statuts de l'association. La nomination des administrateurs figure à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.
Chaque administrateur est élu à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés lors de
l'Assemblée Générale.
Le nombre d'administrateurs est fixé par l'Assemblée Générale, mais ne peut être inférieur à trois ni supérieur à
sept. En cas de vacance d'un poste d'administrateur en cours de mandat, l'Organe d'Administration peut
pourvoir provisoirement au remplacement. Cette nomination provisoire doit être confirmée lors de la prochaine
Assemblée Générale.
B. Durée du Mandat
Sous réserve des dispositions de l'article 19.A ci-dessous, les administrateurs sont nommés pour une durée de
trois ans. Le mandat des administrateurs est renouvelable. Chaque administrateur reste en fonction jusqu'à
l'Assemblée Générale qui suit la date d'expiration de son mandat et au cours de laquelle son successeur est
nommé ou son mandat est renouvelé.
C. Cessation de Fonctions
Le mandat d'administrateur prend fin par :
•
La fin du terme du mandat, sauf en cas de renouvellement.
•
La démission volontaire de l'administrateur, qui doit être signifiée par écrit à l'Organe d'Administration.
•
La révocation par l'Assemblée Générale, qui peut intervenir à tout moment et sans devoir motiver sa décision, à
la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.
•
Le décès de l'administrateur.
•
La perte de la qualité de membre de l'association.
Tout administrateur démissionnaire ou révoqué doit remettre à l'Organe d'Administration l'ensemble des
documents et informations en sa possession relatifs à l'association dans les trente jours suivant la fin de ses
fonctions.
D.  Sauf disposition contraire de la loi ou des statuts, les décisions de l'Organe d'Administration sont prises à la
majorité simple.
Article 10: Gestion journalière et représentation de l'association
A. Nomination des Personnes Chargées de la Gestion Journalière
L'Organe d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à une ou plusieurs personnes
physiques, membres ou non de l'association, nommées en qualité de gestionnaires journaliers. La nomination
de ces personnes est décidée à la majorité simple des membres de l'Organe d'Administration.
Les personnes chargées de la gestion journalière exercent leurs fonctions pour une durée indéterminée, sauf
décision contraire de l'Organe d'Administration ou des statuts. Elles restent en fonction jusqu'à ce qu'elles
soient révoquées ou remplacées par l'Organe d'Administration.
B. Cessation de Fonctions
Les fonctions des personnes chargées de la gestion journalière prennent fin par :
•
La démission volontaire, adressée par écrit à l'Organe d'Administration.
•
La révocation par l'Organe d'Administration, qui peut intervenir à tout moment, sans justification, à la majorité
simple.
•
Le décès.
C. Étendue des Pouvoirs et Modalités d'Exercice
Les personnes chargées de la gestion journalière sont habilitées à représenter l'association dans tous les actes
liés à cette gestion journalière. Elles disposent des pouvoirs nécessaires pour accomplir les actes
d'administration quotidienne qui sont requis par le bon fonctionnement de l'association.
Les personnes chargées de la gestion journalière agissent soit individuellement, soit conjointement, selon la
décision de l'Organe d'Administration, laquelle est consignée dans le registre des décisions de l'Organe
d'Administration.
Sauf disposition contraire dans les statuts ou décision expresse de l'Organe d'Administration, chaque
gestionnaire journalier peut représenter l'association seul pour les actes relevant de la gestion journalière.
Chaque gestionnaire journalier pourra notamment refuser l'accès aux installations à une ou plusieurs
personnes sans avoir à justifier de sa décision.
Pour les actes dépassant la gestion journalière, la représentation de l'association est exercée conjointement
par deux administrateurs, sauf délégation spéciale établie par une décision de l'Organe d'Administration.
D. Mode de Représentation
Pour les actes de gestion journalière, la signature d'un gestionnaire journalier engage l'association. Pour les
actes qui excèdent cette gestion journalière, la signature conjointe de deux administrateurs, ou d'un
administrateur et d'un gestionnaire journalier dûment mandaté, est requise pour engager l'association.
L'Organe d'Administration peut toutefois déléguer des pouvoirs spécifiques à une ou plusieurs personnes pour
des actes déterminés, cette délégation devant être faite par écrit et être consignée dans le registre des
décisions de l'Organe d'Administration.
Article 11: Cotisations des membres
Chaque membre de l'association est tenu de verser une cotisation annuelle, dont le montant est fixé chaque
année par l'Organe d'Administration et ne pourra excéder 250 euros.
Outre les cotisations annuelles, les membres souhaitant pratiquer une activité sportive dans les installations
devront s'acquitter d'une cotisation supplémentaire, dont le montant est également fixé par l'Organe
d'Administration.
Outre les cotisations annuelles, les membres souhaitant réserver les installations pour leur pratique exclusive
du sport devront s'acquitter d'une cotisation supplémentaire, dont le montant est également fixé par l'Organe
d'Administration.
Toutefois, le montant cumulé de ces cotisations ne pourra en aucun cas excéder la somme de 10 fois la
cotisation annuelle pour une même membre. 
Les membres bénévoles pourront obtenir une réduction de leur cotisation annuelle de l'année suivante en
fonction de l'aide qu'ils apportent au fonctionnement de l'association.  L'Organe d'Administration décidera de
l'opportunité de mettre en place ou non cette mesure et en déterminera les modalités.
Article 12: Affectation du patrimoine en cas de dissolution
En cas de dissolution de l'Association, l'actif net subsistant après liquidation sera affecté à un but désintéressé
poursuivant un objectif similaire à celui de l'Association, à savoir la promotion des sports nautiques. Cet actif
sera transféré à une association sans but lucratif ou une fondation ayant un objet social similaire ou proche,
désignée par l'assemblée générale. À défaut, cet actif sera attribué à une association ou fondation désignée
par le tribunal compétent, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 13: Durée de l'association
La durée de l'association est illimitée.
Article 14: Adresse à laquelle le siège de l'association est établi
Le siège de l'association est établi rue de Presseux 20, à 4140 Sprimont,Région Wallonne, Belgique.  Il pourra
être déplacé à toute autre adresse située en Région Wallonne par simple décision de l'Organe d'Administration
de l'association.
Le site internet de l'ASBL est www.carrieredelille.be , cette adresse URL pourra être modifiée par simple
décision de l'Organe d'Administration.
L'adresse électronique de l'ASBL est info@carrieredelille.be.  Elle pourra être modifiée par simple décision de
l'Organe d'Administration.
Article 15: Accès aux installations par des tiers
Lorsque des tiers souhaiteront accéder aux installations, l'association pourra leur demander une participation
aux frais d'entretien et d'amélioration de celles-ci.  Le montant de cette participation est fixé par l'Organe
d'Administration.
Article 16: Dispositions financières
Chaque année, l'Organe d'Administration établit un budget qui est soumis à l'Assemblée générale.
Ce budget vise à établir l'équilibre entre les recettes, constituées principalement des cotisations, et les
dépenses, constituées par les frais d'entretien et d'amélioration du site (paiement des loyers, charges locatives,
eau, électricité,etc.).  
Dans les limites fixées par la loi, l'Organe d'Administration pourra décider d'une indemnisation des volontaires.
Lorsqu'un boni est dégagé, il doit, si la trésorerie de l'association le permet, servir à la poursuite du but
désintéressé de l'association, et notamment à l'amélioration des conditions de la pratique sportive (par exemple
à l'achat ou à la location d'un compresseur pour la plongée, ou à des aménagements facilitant la nage en eau
libre, ou encore à l'installation de toilettes,...).
L'exercice comptable de l'ASBL commence le premier janvier de chaque année et se termine le 31 décembre
de la même année.
Article 17 : Responsabilité des membres
A. Utilisation des installations sportives
Les membres de l'ASBL utilisent les installations sportives mises à leur disposition (plan d'eau, carrière et
aménagements) sous leur propre responsabilité. Chaque membre est tenu de respecter le règlement d'ordre
intérieur.
B. Exonération de responsabilité de l'ASBL
Dans la mesure permise par la loi, l'ASBL, ses administrateurs, ainsi que toute personne agissant pour le
compte de l'ASBL, ne peuvent être tenus responsables des dommages, accidents ou incidents survenus lors
de l'utilisation des installations sportives par les membres. Cette exonération de responsabilité s'applique
notamment aux dommages corporels, matériels ou immatériels subis par les membres, sauf en cas de faute
lourde, de dol ou de violation d'une obligation légale imposée à l'ASBL.
C. Responsabilité individuelle des membres
Chaque membre est seul responsable des dommages qu'il pourrait causer à lui-même, à d'autres membres, à
des tiers, ou aux installations de l'ASBL dans le cadre de l'utilisation des installations sportives. Les membres
s'engagent à souscrire une assurance couvrant leur responsabilité et les éventuels dommages causés lors de
la pratique des activités sportives au sein des installations de l'ASBL.
D. Obligations de l'ASBL
L'ASBL s'engage à prendre les mesures raisonnables pour assurer la sécurité de l'accès à la carrière.
Toutefois, cette obligation de moyens ne saurait être interprétée comme une garantie contre tout risque.  En
outre, les usagers assurent leur propre sécurité pendant la pratique de leurs activités.
Article 18: Protection des données personnelles des membres
A. Registre des membres
Conformément au Code des sociétés et associations, l'ASBL tient un registre des membres contenant les
informations nécessaires à l'identification de ceux-ci. Ce registre est maintenu à jour et est conservé au siège
social de l'ASBL.
B. Finalité du traitement des données personnelles
Les données personnelles collectées et détenues dans le cadre du registre des membres sont traitées par
l'ASBL aux fins de gestion administrative des membres, de communication des informations liées aux activités
de l'association, et de respect des obligations légales et statutaires.
C. Base légale du traitement
Le traitement des données personnelles des membres est fondé sur l'application des statuts de l'ASBL,  ainsi
que sur le respect des obligations légales auxquelles l'ASBL est soumise.
D. Droits des membres
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les membres disposent des
droits suivants concernant leurs données personnelles :
Le droit d'accès à leurs données personnelles.
Le droit de rectification de leurs données personnelles en cas d'inexactitude.
Le droit à l'effacement de leurs données personnelles, sous réserve des obligations légales de l'ASBL.
Le droit à la limitation du traitement de leurs données personnelles.
Le droit d'opposition au traitement de leurs données personnelles, dans les limites permises par la loi.
Le droit à la portabilité de leurs données personnelles.
Pour exercer ces droits, les membres peuvent adresser une demande écrite au responsable de la protection
des données de l'ASBL au siège social de l'ASBL.
E. Durée de conservation des données
Les données personnelles des membres sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités
pour lesquelles elles ont été collectées et conformément aux obligations légales applicables.
F. Partage et transfert des données
Les données personnelles des membres ne sont pas partagées avec des tiers, sauf si cela est nécessaire pour
l'exécution des obligations statutaires ou légales, ou si les membres ont donné leur consentement explicite à un
tel partage.
G. Sécurité des données
L'ASBL met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité des
données personnelles des membres et prévenir leur perte, leur altération, ou tout accès non autorisé.
H. Le droit à l'image des membres est régi par le règlement d'ordre intérieur.
Article 19 : Dispositions transitoires
A. Les personnes suivantes sont désignées administrateurs et délégués à la gestion journalière de
l'association:
Frédéric VANBERGEN
Florence VANBERGEN
Maurice  De VUYST 
Pierre  CALCUS 
Stéphane  DEGEE
Marc DUFOSSET
Par dérogation à l'article 9.B ci-dessus.  Les mandats de ces personnes en tant qu'administrateurs et de
délégués à la gestion journalière prennent fin le 31 mars 2025.
B. Au cours du mois de mars 2025, une assemblée générale sera convoquée par l'Organe d'Administration. 
Elle aura notamment pour but d'élire un Organe d'Administration pour la période allant du 1/4/2025 au
31/3/2028.  Tout membre en ordre de cotisation pourra porter sa candidature à la fonction d'administrateur.
C. Après examen du budget et afin d'atteindre l'équilibre financier, les montants des cotisations sont, par
dérogation à l'article 6 des présents statuts, fixés comme suit.  Ils pourront être modifiés à tout moment par
l'Organe d'Administration, sans qu'aucune publication de cette décision soit nécessaire:
- Cotisation annuelle: cinquante euros par année civile.
- Cotisation complémentaire pour une plongée (ou une demi-journée d'apnée): quatre euros.
- Cotisation complémentaire pour une journée de plongée/apnée: six euros.
- Cotisation complémentaire entrée nageur en eaux libres: un euro.
- Cotisation complémentaire paddle: un euro.
- Usage exclusif de la carrière selon disponibilités et sous réserve d'acceptation de la date par l'ASBL: montant
défini au cas par cas.
- "Sportifs indirects" (accompagnants chargés de la sécurité): entrée libre.
D. Après examen du budget et afin d'atteindre l'équilibre financier, les participations aux frais d'entretien et
d'amélioration visées à l'article 16 ci-dessus sont fixées comme suit.  Elles pourront être modifiées à tout
moment par l'Organe d'Administration, sans qu'aucune publication de cette décision soit nécessaire :
- Accès une plongée (ou une demi-journée d'apnée) : six euros.
- Accès une journée de plongée/apnée: huit euros.
- Accès nageur en eaux libres: trois euros.
- Accès paddle: trois euros.
- "Sportifs indirects" (accompagnants chargés de la sécurité): entrée libre.
E. Par dérogation à l'article 16 ci-dessus, le premier exercice comptable de l'ASBL commence le jour de sa
création pour se terminer le 31 décembre 2025.
Signatures des fondateurs:
(s) Frédéric Vanbergen (s) Florence Vanbergen (s) Philippe Gueuning (s)Pierre Calcus (s) Stephane Degée (s)
Maurice De Vuyst (s) Marc Dufosset
Déposé par Dufosset Marc, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : info@carrieredelille.be
Site internet : https://www.carrieredelille.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2025
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Marc Dufosset
Avenue Hanlet 75, 4802 Verviers
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Maurice De Vuyst
Chaussée de Liège(AMP) 112, 4540 Amay
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Pierre Calcus
Terlinden 105, 1785 Merchtem
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Stéphane Degée
Avenue Montefiore 100, 4130 Esneux
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Florence Vanbergen
Rue de la Vesdre 43, 4051 Chaudfontaine
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Frédéric Vanbergen
Rue de Marche 40, 4920 Aywaille
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Marc Dufosset
Avenue Hanlet 75, 4802 Verviers
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Maurice De Vuyst
Chaussée de Liège(AMP) 112, 4540 Amay
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Pierre Calcus
Terlinden 105, 1785 Merchtem
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Stéphane Degée
Avenue Montefiore 100, 4130 Esneux
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Florence Vanbergen
Rue de la Vesdre 43, 4051 Chaudfontaine
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Frédéric Vanbergen
Rue de Marche 40, 4920 Aywaille