N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Urbex-Para Investigations et recherches
(en abrégé) : U.P.I.R
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Treize Bonniers(CAR) 6
7141
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Morlanwelz (Carnières)
liste des fondateurs:
Foncoux Pascal :domicilié 2,rue de glattignies 7300 boussu Belgique (sans emploi)
Fonction: président, enqueteur, documentaliste,
Cotton Marjorie: domicilié 2, rue de glattignies 7300 boussu Belgique (commi de cuisine)
Fonction: vice-presidente, enquetrice, tresoriere
Paquet Marie-France: domicilié 6, rue des 13 bonniers 7141 Carnieres Belgique (sans emploi)
Fonction: vice-presidente, secretaire, gestion administrative
Article 1 : Nom – Siège social
Une association internationale sans but lucratif est constituée par les présentes,
conformément à la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations et fondations sans but
lucratif.
Le nom de l’association sera Urbex-Para investigation et recherche (U.P.I.R)
L’Association est régie par la loi belge du 27 juin 1921.
Le siège social sera fixé Carnières. 6, rue des 13 bonniers 7141 Carnières .
Fondateur : Foncoux Pascal 2,rue de gattignies 7300 Boussu.
Fondateur : Cotton Marjorie 2,rue de glattignies 7300 Boussu.
Fondateur : Paquet Marie-France 6,rue des 13 bonniers 7141 Carnières.
Article 2 : Objectifs et Moyens
L’Association poursuit un but non lucratif et son objectif est d’enquêter dans des endroits
(dit) hantés pour y avoir la preuve que cet endroit serait hanté ou pas.
1)            chercher une réponse à des phénomènes (dit) paranormaux
2)            enquête chez des particuliers.(qui pourrais penser que leur maison sois hantée)
3)            Recherche d’une explication rationnelle avant de déclarer une activité paranormale.
4)            Nous pourrons proposer une purification des lieux aux personnes qui feront  appel à nous.
5)            Nous diffuserons nos enquêtes en ligne (You tube) avec toutes les explications
   possibles.(avec l’accord des propriétaires)                                                                                                    
6)            Nous ferons des recherches approfondies sur les lieux visités.
7)            Nous ferons de l’exploration urbaine des lieux abandonnés pour montrer les prestiges           
   architecturaux de ces lieux.
8)            Tout cela sera totalement gratuit (par passion)
9)            Nous proposons aussi l’analyse de vos vidéos, photos.
10)         Nous assurons aussi le total respect de la vie privée.
L’Association peut, afin de réaliser directement ou indirectement ses objectifs, acquérir tout
 bien meuble ou immeuble, conclure tout contrat, accepter des donations, vendre,
 hypothéquer, accorderdes garanties sur ses biens, transférer tout bien conformément au
droit, au présent Acte constitutif et à toute modification apportée à celui-ci
0691726004
Article 3 : Membres
DÉLÉGUÉS :
1)            Chaque Membre nommera un délégué qui représentera le Membre à l’Assemblée
Générale
2)            Les Membres informeront le Président du nom de leur délégué. Chaque Membre peut
également nommer un suppléant au délégué.
3)            Les suppléants ne peuvent être présents dans leur fonction de représentation au cours des
 réunions que si le délégué ne peut pas y participer.
4)            Les délégués et suppléants sont nommés pour une période de deux ans, qui se prolonge
automatiquement. Leur nomination prend effet lors de la première Assemblée générale
après que le Président a été informé de leur nomination.
5)            Les délégués et suppléants peuvent être remplacés par les Membres qu’ils représentent.
Cette décision prendra effet lors de la première Assemblée générale après que le Président
a été informé du remplacement.
6)            Chaque Membre peut envoyer des participants supplémentaires pour prendre part aux     réunions de
l’Assemblée générale
DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES :
1) Chaque Membre dispose d’une voix.
2) Les droits de vote sont suspendus tant que le Membre n’a pas payé la cotisation due.
3) Chaque Membre doit payer une cotisation trimestriel, de 10 euro payable à l’avance, au
cours du  premier trimestre suivant son adhésion.       
Article 4 : Admission – Démission – ExclusionAdmission :
          1)  Etre majeur.
          2)  Etre capable de se rendre au siège par ses propre moyen.
          3)  Répondre à un questionnaire sur le monde du paranormal.
          4)  Ne pas avoir peur de l’inconnu ni du noir.
          5)  Envoyer une lettre de motivation.
          6)  Signer une convention qui l’interdira de publier tout contenu de nos enquêtes 
(youtube, Facebook…) sous peine de poursuite.
  Perte de la qualité de membre :                                                                                                                           
1)            Le non-respect des vêtements portés avec le nom de l’association (qui pourrait nuire à la
Réputation de l’association)                                                                                               
      2)      Le non payement de la cotisation avant le dernier jour du 3éme  mois.
      3)      Le non-respect de la vie privée des personnes.
      4)      Le non-respect d’autrui.
      5)      Le non-respect des lieux visités.
      6)      Toute tentative de vol dans des lieux abandonnés.
      7)      Toute tentative de trucage.
Les Membres peuvent démissionner de l’Association en donnant notification écrite au
Conseil. Aucune cotisation ne sera remboursée.
Un Membre dont la participation irait à l’encontre des objectifs de l’Association ou qui
enfreindrait l’Acte constitutif de l’Association peut être expulsé par l’Assemblée générale à
la majorité des deux tiers. La voix du Membre dont l’expulsion est proposée est exclue du
vote. Le Membre doit avoir la possibilité de se défendre. Le Membre devra recevoir
notification de son expulsion.
article 5 : Activité – Principes-généraux:
L’Association est administrée par une Assemblée générale et un Conseil.
A. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
1. Composition
L’Assemblée générale se compose des Membres. Le Conseil peut inviter des tiers dans un
 rôle consultatif.
2. Pouvoirs
L’Assemblée générale est l’autorité de direction générale et dispose des pouvoirs les plus
étendus nécessaires à l’accomplissement des objectifs de l’Association. Elle peut en
 particulier :
a) Approuver le rapport d’activité .
b) Décider des principes, des objectifs en matière de politique et des directives
    généraux .
c) Approuver les comptes annuels de l’année précédente .
d) Décider du montant des cotisations .
e) Nommer un ou plusieurs Directeurs disposant du pouvoir exécutif sur
    recommandation du Conseil .
f) Prendre des décisions concernant l’exclusion de Membres .
g) Élire et révoquer les membres du Conseil .
h) Élire un président parmi les membres du Conseil .
i) Nommer un auditeur indépendant pour vérifier les comptes annuels de
   l’Association .
j) Modifier l’Acte constitutif de l’Association.
k) Dissoudre et liquider l’Association .
l) Adopter et modifier le règlement intérieur.
3. Réunions de l’Assemblée générale:
1.L’Assemblée générale tiendra une Assemblée ordinaire au moins une fois l’an sur
convocation par le Conseil avec notification au moins un mois à l’avance. Lors de
cette réunion, l’Assemblée générale approuvera les comptes annuels et tout rapport exigé
par tout règlement interne. L’Assemblée générale déterminera également le montant des
cotisations devant être payées par les Membres et donnera décharge aux membres du
Conseil.
2.Le Conseil peut convoquer une Assemblée extraordinaire de l’Assemblée générale par
notification au moins dix jours à l’avance pour les réunions et au moins un mois à l’avance
pour les autres réunions. Le Conseil est tenu de convoquer une Assemblée extraordinaire sur
 demande d’au moins la moitié des Membres.
3.Chaque Membre peut proposer d’ajouter un point à l’ordre du jour pour une réunion de
l’Assemblée générale en informant le Président au moins quinze jours avant la réunion.
4.Les convocations, accompagnées de l’ordre du jour, doivent être envoyées par le Conseil
 au moins sept jours avant la réunion, par courrier, fax ou e-mail. Les convocations devront
 indiquer la date, l’heure et le lieu de la réunion.
4. Procédures de vote :
1.Les réunions de l’Assemblée générale seront présidées par le Président. Si le Président est
   absent ou indisponible, le Vice-président remplira ces fonctions. Dans le cas où le
   Président et le Vice-président seraient absents ou indisponibles, le Trésorier remplira ces
  fonctions, et en l’absence de ce dernier, le plus ancien délégué de l’Assemblée générale
  remplira ces fonctions.
2.L’Assemblée générale ne peut prendre de décision que sur les points listés dans l’ordre du
   jour.
3.L’Assemblée générale ne peut voter que si la moitié de ses Membres sont présents. Si ce
   quorum n’est pas atteint, l’Assemblée suivante convoquée avec le même ordre du jour
   pourra procéder au vote quel que soit le nombre de délégués présents.
4.Les décisions de l’Assemblée générale seront adoptées par un système d’une voix
 attribuée à chaque délégué
 6. Les décisions de l’Assemblée générale concernant les sujets listés plus bas doivent être
     adoptées par une majorité des deux tiers des délégués présents.
a) L’admission et l’exclusion d’un Membre
b) La modification de l’Acte constitutif de l’Association
c) La dissolution de l’Association
7.Les décisions de l’Assemblée générale peuvent être prises sans que soit nécessaire une
   réunion physique des délégués selon la procédure définie dans cet article.
a.Les convocations à l’Assemblée générale doivent définir un point de contact
   électronique pour la réunion (par e-mail par exemple).
b.afin de participer à l’Assemblée générale, les délégués doivent envoyer un
   message d’enregistrement au point de contact électronique de la réunion.
c.L’Assemblée générale ne peut voter que si la moitié des délégués se sont enregistrés pour
 l’Assemblée générale.
d.Afin de pouvoir prendre des décisions, les délégués envoient leur vote par un
   moyen électroniquement signé et crypté au point de contact électronique de la
   réunion.
Article 5 : Budget et comptes :
1.L’année financière commence au 1er janvier de chaque année et se clôture au 31 décembre
   de chaque année.
2.Les comptes annuels de l’Association au 31 décembre peuvent être contrôlés par un
  auditeur indépendant nommé par l’Assemblée générale.
3.Le Conseil doit soumettre les comptes de l’année financière précédente à l’Assemblée
  générale pour approbation lors de l’assemblée ordinaire de l’Assemblée générale.
Article 6: Représentation
1.L’ensemble des actes qui engagent l’Association doivent être valablement signés par deux
   membres du Conseil, l’un des deux devant être le Président ou le Vice-président, qui ne
  seront pas tenus de justifier de leur autorité auprès des tiers. Ce pouvoir peut être délégué
  à des fins précises sur décision du Conseil à l’un des membres du Conseil et/ou à l’un des
  Directeurs, qui ne seront pas tenus de justifier de leur autorité auprès des tiers.
L’ensemble des actions judiciaires, en tant que défendeur ou que défenseur, seront menées
 par le Conseil, représenté par le Président. Ce pouvoir peut être délégué à des fins précises
 à l’un de ses membres et/ou à l’un des Directeurs.
Article 7 : Règlement intérieur
1.Le Règlement intérieur de l’Association est établi par l’Assemblée générale.
2.Une copie électronique de celui-ci est tenue à disposition de l’ensemble des Membres de
   l’Association. Le règlement intérieur complète le présent Acte constitutif et est
   contraignant pour tous. L’ensemble des Membres de l’Association en reçoivent une copie.
3.En cas de modification apportée au règlement intérieur, cette modification devra être
   mentionnée en entier dans l’ordre du jour.
4.Tout changement découlant de ces modifications devra être mentionné en entier dans les
   minutes de l’Assemblée générale qui les a décidées et l’ensemble des Membres de
   l’Association en recevront notification.
Article 8 : Modification – Dissolution – Liquidation
1.Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921 l’Assemblée générale peut se réunir lors d’une
   assemblée extraordinaire afin d’examiner toute proposition de modification de l’Acte
   constitutif de l’Association ou de dissolution de l’Association.
2.L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil, soit de sa propre initiative soit de
   l’initiative d’un quart de ses Membres. Les notifications de convocation devront contenir le
   texte des modifications proposées et seront envoyées au moins dix jours avant la date de
   l’Assemblée générale qui devra se prononcer sur la proposition de modification de l’Acte
   constitutif de l’Association ou sur la dissolution de l’Association.
3.L’Assemblée générale ne peut modifier l’Acte constitutif de l’Association ou liquider
   l’Association que si deux tiers des délégués sont présents. Cependant, si ce quorum n’est
   pas atteint, une autre Assemblée générale sera convoquée, qui pourra prendre une
   décision définitive et valide concernant les propositions en question, quel que soit le
   nombre de délégués.
4.L’Assemblée générale ne peut adopter des modifications à l’Acte constitutif de
 l’Associationou décider de la liquidation de l’Association que par une majorité des deux tiers
 des  suffrages exprimés.
5.Les modifications à l’Acte constitutif de l’Association n’entreront en vigueur qu’après
   approbation par décret royal et dix jours après publication dans les Annexes du Moniteur
   Belge, conformément à la loi belge du 27 juin 1921.
6.L’Assemblée générale décidera de la procédure devant être suivie pour la dissolution et la
   liquidation de l’Association. Dans le cadre du processus de liquidation, l’actif de
   l’Association sera attribué à une organisation sans but lucratif poursuivant des objectifs
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