N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Knowplus
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Mons
Chaussée du Roeulx 457A
Dénomination, siège, durée
Art. 1. L’association sans but lucratif est dénommée : « Knowplus ASBL» .
Art. 2. Le siège social de l’association est établi à Chaussée du Roeulx, 457A – 7000 Mons (arrondissement
judiciaire de MONS).
Le siège d’exploitation actuel est établi à Chaussée du Roeulx, 457A – 7000 Mons.
L’assemblée générale (en abrégé : AG) peut décider du transfert du siège en tout autre endroit.
Art. 3. L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute à tout moment par décision
du conseil d’administration (en abrégé : CA).
Art. 4. L’association agit en étroite collaboration avec des établissements scolaires et toutes autres associations
à vocation culturelle ou éducative. Mais aussi des entreprises privées dont l’objectif est le perfectionnement, la
formation, l’intégration de ses employés.
Objet et but
Art. 5. L’association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, de sensibiliser tous publics aux langues, à
l’informatiques et toutes branches permettant de servir l’évolution scolaire, personnelle et professionnelle.
D’enseigner des méthodes d’apprentissage optimale et adapté au profil du public cible. L’association a pour but
l’enseignement et la culture sous toutes ses formes et au sens le plus large. A ces fins, elle peut faire toutes les
opérations accessoires se rattachant directement ou indirectement à son objet social et notamment posséder
tous biens immeubles ou meubles utiles.
Membres, adhésions, démissions, exclusions
Art. 6. L’association compte au moins deux membres. Elle compte sortes de membres : les membres effectifs et
les membres adhérents. Les membres effectifs, par leurs compétences particulières et leur activité, concourent
directement à la réalisation du but. Eux seuls ont le droit de vote aux AG. Les droits de ces membres effectifs
sont personnels et incessibles. Les membres adhérents apportent leur expertise dans les domaines qui
constituent l’objet.
Art. 7. Sont considérés comme membres effectifs à la constitution de l’ASBL :
AÏT ALLAL Sana, Belge, née à Mons, le 27/04/1990, domiciliée Rue Albert 1er, 256, 7134 Leval-Trahegnies
(BE) ;
NAJI Safae, Marocaine, née le 03/12/1986 à Rabat au Maroc, domiciliée Chaussée du Roeulx 457, 7000 Mons
(BE)
Art. 8. L’admission en qualité de membre effectif relève du seul conseil d’administration. L’agréation prise
souverainement par celui-ci ne demande aucune
Art. 9. Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au CA.
NAJI Safae possède de droit, le pouvoir d’exclure AÏT ALLAL Sana et ce en adressant par courrier recommandé
son exclusion. Le motif de l’exclusion peut naitre par l’existence de la simple volonté de ne plus collaborer avec
celle-ci.
Art. 10. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’AG statuant souverainement à la majorité des
0794369820
deux voix des membres présents ou représentés. Les membres ayant porté atteinte à l’honneur ou aux bonnes
pratiques de l’association, ayant contrevenu aux statuts de celle-ci ou encore en défaut de paiement de
cotisation, pourront être exclus par simple décision du CA. Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que ses
héritiers ou ayants droits, n’auront aucun droit sur le fonds social de l’association. Il ne peut réclamer le
remboursement des cotisations qu’il a versées, ni requérir reddition de comptes, apposition de scellés ou
inventaire.
Assemblée générale
Art. 11. L’AG, composée des membres effectifs, est présidée par le président du CA. Elle se tient chaque année
le 1er lundi du mois de mai à 19 h au siège d’exploitation ou en tout autre lieu indiqué dans les convocations
envoyées aux membres au moins 8 jours avant la réunion.
Art. 12. L’AG a tous les pouvoirs que lui confère la loi. Notamment : la modification des statuts, la nomination et
révocation des administrateurs, l’exclusion d’un membre, la dissolution de l’association. L’assemblée est
valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Ses décisions sont prises
à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.
Cependant, les décisions de l’assemblée comportant modifications aux statuts, exclusions de membres ou
dissolution volontaire de l’association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence et de
majorité et éventuellement d’homologation judiciaire régulièrement requises par la législation sur les ASBL.
Art. 13. Uniquement les points prévus à l’ordre du jour seront traités par l’AG sauf dérogation formelle donnée par
le CA.
Art. 14. L’AG désigne parmi ses membres effectifs les membres du CA. La durée du mandat d’administrateur est
illimitée.
Art.15. Le CA peut inviter toute personne à tout ou partie de l’AG, en qualité d’observateur ou de consultant.
Art. 16. Les procès-verbaux des AG sont contresignés par le président et le secrétaire, ainsi que par les
membres qui en font la demande. Les PV sont consultables par les membres au siège de l’association et y sont
conservés. En aucun cas, ils ne peuvent en être exportés.
Conseil d’administration
Art. 17. Le CA est composé de deux membres effectifs au minimum. Il désigne en son sein un président, un
secrétaire-trésorier.
Art. 18. Les mandats d’administrateurs sont réputés non rémunérés.
Art. 19. Les pouvoirs du CA s’étendent à tout ce que les statuts ou la loi n’ont pas réservé à la compétence de
l’AG.
Art. 20. Tout administrateur empêché peut donner pouvoir spécial par simple lettre ou courriel à l’un des
membres du conseil pour le remplacer.
Art. 21. Le CA gère les affaires de l’association et la représente, sans aucune autorisation spéciale requise de
l’AG, dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut conclure tout engagement mobilier et immobilier,
vendre et acheter, emprunter et prêter, donner décharge ou mainlevée hypothécaire avec ou sans paiement ;
bref, engager valablement l’association en toutes circonstances de la manière la plus large. Il peut déléguer tout
ou partie de ses pouvoirs à ses membres ou à des tiers mandatés à cet effet. Sans préjudice à ces délégations
de pouvoirs, tous actes, pièces ou documents engageant l’association seront valablement signés par deux
administrateurs agissant conjointement.
Art. 22. Le président ou le délégué à la gestion journalière de l’ASBL, chacun agissant séparément sous sa seule
signature, peut effectuer toutes les opérations de gestion journalière et notamment payer et recevoir toutes
sommes, en donner quittances, faire ou recevoir tous dépôts, accepter ou recevoir tous subsides ou subventions,
privés ou officiels, retirer auprès de la poste tous plis recommandés. Il remettra chaque année au CA un rapport
d’activités.
VI. Cotisations
Art. 23. Les membres effectifs et les membres adhérents ne paient pas de cotisation.
Ressources de l’association
 Art. 24. Les ressources de l’association sont constituées par: - les legs faits par des tiers - les subsides liés au
but de l’association (subsides, indemnités et allocations) - les honoraires, remboursements sociaux et, en
général, toutes recettes liées à l’activité de l’association.
VIII. Comptes
Art. 25. Chaque année et au plus tard 6 mois après la date de clôture de l’exercice social, le CA soumet à l’AG,
pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé, ainsi que le budget de l’exercice suivant.
Art. 26. L’exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin de l’année suivante. Le premier
exercice social commence le jour de la constitution de l’association pour se terminer le 30 juin 2015.
Règlement d’ordre intérieur
Art. 27. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le CA à l’AG. Des modifications à ce règlement
pourront être apportées par une AG statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
Dissolution
Art. 28. En cas de dissolution de l’association, le liquidateur désigné par l’AG donne à l’actif net de l’association,
une affectation se rapprochant autant que possible du but de l’association.
XI. Dispositions diverses
Art. 29. L’assemblée étant constituée, les soussignés se sont réunis en AG extraordinaire et ont fixé à deux le
nombre d’administrateurs, les mandats de secrétaire et trésorier pouvant être cumulés avec l’un des autres
mandats. Le CA réuni immédiatement a désigné comme : Président : NAJI Safae ; Secrétaire et Trésorière : AÏT
ALLAL Sana ; Administrateur : NAJI Safae. Par ailleurs, le CA a délégué à Mme AÏT ALLAL Sana la gestion
journalière de l’ASBL.
Le CA peut toutefois définir pour quels types d’actes le gestionnaire agira conjointement avec le trésorier.
Art.30. Les mandats d’administrateurs sont à durée indéterminée.
Art.31. Les documents comptables sont conservés au siège social de l’ASBL.
Art.32. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 23 mars 2021
régissant les ASBL.
 
 Fait à Mons, le 18 novembre 2022 
Chacun des membres ayant reçu un exemplaire original des présents statuts.
 
 
NAJI Safa                                                                                                                        AÏT ALLAL Sana