N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : DOJI
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1000 Bruxelles, Rue du Lombard 31 Bte 1
Objet de l’acte : Constitution
Il résulte d'un acte du ministère du Notaire Baudouin Moerman à Kortrijk en date du 19 février 2010, que les 
personnes ci-après nommées ont constitués une société avec les caractéristiques suivantes:…
FONDATEURS:
1. Monsieur ROTH Guillaume Pierre William, … né à Mulhouse (France) le trente-et-un janvier mil neuf cent 
septante-six, demeurant à 1000 Bruxelles, rue du Lombard 31 (boîte 1)…
2. Monsieur MAJEWSKI Eric Romain, … né à Belfort (France) le dix-sept juin mil neuf cent septante-sept, 
demeurant à 90170 Petitmagny (France), rue des Champs de la Brosse 2…
APPORT: …
APPORT EN ESPECES 
Les mille (1.000) parts sociales sont souscrites en espèces au prix de deux cent cinquante euros (€ 250,00) par 
part comme suit:
1/ Monsieur Guillaume ROTH, précité sub 1, souscrit cinq cents (500) parts sociales, qu'il libère intégralement 
par l'apport d'un montant de cent vingt-cinq mille euros (€ 125.000,00);
2/ Monsieur Eric MAJEWSKI, précité sub 2, souscrit cinq cents (500) parts sociales, qu'il libère intégralement 
par l'apport d'un montant de cent vingt-cinq mille euros (€ 125.000,00)…
Indemnisation – acceptation
Les parts sociales ainsi souscrites sont attribuées de la manière suivante :
- cinq cents (500) parts sociales, intégralement libérées, sont attribuées à monsieur Guillaume ROTH, précité 
sub 1, qui accepte;
- cinq cents (500) parts sociales, intégralement libérées, sont attribuées à monsieur Eric MAJEWSKI, précité 
sub 2, qui accepte…
SOUSCRIPTION DU CAPITAL
A la suite de ce qui précède, les comparants constatent que le capital de la société est entièrement souscrit et 
libéré intégralement…
STATUTS :…
ARTICLE UN – FORME JURIDIQUE – DENOMINATION
La société est une société commerciale sous la forme d'une société privée à responsabilité limitée et est 
dénommée «DOJI»…
ARTICLE TROIS – OBJET
La société a comme objet:
I.
Activités spécifiques: Gestion d’un patrimoine mobilier propre:
La constitution et la gestion d'un patrimoine mobilier, toutes les opérations, de quelque nature qu'elles soient, 
relatives à des biens et des droits meubles, telles que l'acquisition, par souscription ou par achat, et la gestion 
d'actions, d'obligations, de bons de caisse ou d'autres valeurs meubles, de quelque forme que ce soit, de 
personnes morales et d'entreprises belges ou étrangères existantes ou à constituer.
II.
Gestion d’un patrimoine immobilier propre:
La constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier ; toutes les opérations relatives aux biens immobiliers et 
aux droits réels immobiliers, telles que la location-financement de biens immobiliers aux tiers, l'achat, la vente, 
l'échange, la construction, la transformation, l'entretien, la mise en location, la prise en location, le lotissement, 
la prospection et l'exploitation de biens immobiliers ; l'achat et la vente, la prise en location et la mise en 
location de biens mobiliers, ainsi que toutes les opérations qui sont directement ou indirectement liées à cet 
objet et qui sont de nature à favoriser le rendement des biens mobiliers et immobiliers, ainsi que se porter 
garante pour le bon déroulement d'engagements pris par de tierces personnes qui ont éventuellement la 
jouissance de ces biens mobiliers et immobiliers ;
III. Activités générales:
A/ l'acquisition de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sortes de personnes morales et 
sociétés existantes ou à constituer, la stimulation, la planification, la coordination, le développement de et 
0823314521
l'investissement dans des personnes morales et des entreprises dans lesquelles elle a une participation ou 
non ;
B/ l'octroi de prêts et d'ouvertures de crédit à des personnes morales et à des entreprises ou à des particuliers, 
sous quelque forme que ce soit; dans ce cadre, elle peut également se porter garante ou donner son aval, au 
sens le plus large, procéder à toutes sortes d'opérations commerciales et financières, à l'exclusion de celles qui 
sont réservées par la loi à des banques de dépôt, à des dépositaires à court terme, à des caisses d'épargne, à 
des sociétés hypothécaires et à des entreprises de capitalisation ;
C/ donner des conseils de nature financière, technique, commerciale ou administrative, au sens le plus large, à 
l'exclusion de conseils en matière d'investissements et de placements d'argent ; donner de l'aide et procurer 
des services, que ce soit directement ou indirectement, en matière d'administration et de finances, de vente, de 
production et d'administration générale ;
D/ assumer toutes sortes de mandats administratifs, remplir des missions et exercer des fonctions, y compris 
des mandats de liquidateur ;
E/ développer, acheter, vendre, prendre en licence ou donner des brevets, du savoir-faire et d'autres 
immobilisations incorporelles durables et annexes ;
F/ la prestation des services administratifs et informatiques ;
G/ l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, la commission et la représentation de tout biens 
généralement quelconques, en bref, agir comme intermédiaire commercial ;
H/ la recherche, le développement, la fabrication ou la commercialisation de nouveaux produits, de nouvelles 
formes de technologies et leurs applications ;
I/ fournir des garanties réelles ou personnelles au profit de tiers.
IV. Dispositions particulières:
La société peut procéder à toutes opérations commerciales, industrielles, immobilières, mobilières ou 
financières qui sont directement ou indirectement liées ou apparentées à son objet ou qui peuvent en favoriser 
la réalisation.
La société peut, par des apports, des fusions, des souscriptions ou de toute autre manière, participer à des 
entreprises, des associations ou des sociétés qui ont un objet similaire ou annexe ou qui peuvent contribuer à la 
réalisation de tout ou partie de son objet social.
L'énumération ci-dessus n'est pas limitative, de sorte que la société puisse procéder à toute opération qui, de 
quelque manière que ce soit, peut contribuer à la réalisation de son objet social.
La société peut réaliser son objet tant en Belgique qu'à l'étranger, sous les formes et de toutes les manières 
qu’elle jugera les mieux appropriées à cet effet.
La société ne peut nullement s'occuper de la gestion de patrimoines ni de conseils d'investissement tel que visé 
par les Lois et les Arrêtés royaux sur les transactions financières et les marchés financiers, ainsi que sur la 
gestion de patrimoines et les conseils d'investissement.
La société devra s'abstenir de toute activité qui relève de dispositions réglementaires, pour autant que la 
société même ne satisfasse pas à ces dispositions.
ARTICLE QUATRE – DURÉE
La société existe à partir de sa constitution pour une durée indéterminée. La personnalité morale est acquise 
dès le dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent…
ARTICLE CINQ – CAPITAL
Le capital social s'élève à deux cent cinquante mille euros (€ 250.000,00) et est représenté par mille (1.000) 
parts égales sans désignation de valeur nominale, dont chacune représente un millième (1/1.000ième) du 
capital. Elles sont numérotées de un (1) à mille (1.000).
Le capital peut être augmenté ou diminué conformément aux dispositions légales…
ARTICLE SIX – ÉMISSION DE PARTS ET D'OBLIGATIONS
La société peut émettre des parts et des obligations. Ces titres sont nominatifs et portent un numéro d'ordre.
Ils seront inscrits dans un registre. Des certificats constatant ces inscriptions, seront délivrés aux titulaires des 
titres…
ARTICLE DOUZE – ADMINISTRATION
La société est administrée par un ou par plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non. 
Ils sont désignés par les statuts ou par l'assemblée générale, qui fixe la durée de leur mandat. 
Le pouvoir du gérant prend effet à la date du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de 
commerce.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au nom et 
pour le compte de la personne morale. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu’en désignant 
simultanément son successeur. La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont 
soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
ARTICLE TREIZE – POUVOIRS DU GÉRANT
L'unique gérant ou chaque gérant, s'il y en a plusieurs, a/ont les pouvoirs les plus étendus de procéder dans le 
cadre de l'objet de la société, à tous les actes de disposition, d'administration et de gestion la concernant.
Leur pouvoir comprend tout ce que la loi ou les présents statuts ne réserve pas explicitement à l'assemblée 
générale.
En cas d'intérêt contraire à celui de la société, le(s) gérant(s) agir(a)(ont) conformément aux dispositions légales 
en cette matière.
Chaque gérant, agissant seul, a le pouvoir de représenter la société dans les actes judiciaires et 
extrajudiciaires.
Volet B - Suite
Dans tous les actes qui engagent la responsabilité de la société, la signature du/des gérant(s) et d'autres 
préposés de la société sera immédiatement précédée ou suivie par la mention de la qualité en vertu de laquelle 
il(s) agi(ssen)t…
ARTICLE DIX-HUIT – RÉUNION – CONVOCATION
L'assemblée générale annuelle se réunira chaque année, le premier mai à dix-sept heures, au siège social ou à 
l’endroit désigné dans les avis de convocation…
ARTICLE VINGT-DEUX – EXERCICE SOCIAL
L'exercice commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année…
ARTICLE VINGT-QUATRE – AFFECTATION DU BÉNÉFICE
L’assemblée générale décide de la répartition de bénéfice.
Le bénéfice net tel qu’il ressort du compte de résultats, ne peut être utilisé qu'en tenant compte des dispositions 
légales quant à la formation de la réserve légale et la fixation du montant distribuable. Aucune distribution ne 
peut être faite lorsque, à la date de clôture du dernier exercice, l’actif net tel qu’il résulte des comptes annuels 
est, ou deviendrait, à la suite d’une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant est 
supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de 
distribuer.
Par actif net, il faut entendre le total de l’actif tel qu’il figure au bilan, déduction faite des provisions et dettes.
Pour la distribution de dividendes et tantièmes, l’actif ne peut comprendre :
1° le montant non encore amorti des frais d’établissement;
2° sauf cas exceptionnel à mentionner et à justifier dans l’annexe aux comptes annuels, le montant non encore 
amorti des frais de recherche et de développement…
ARTICLE VINGT-CINQ – DÉSIGNATION D'UN/DE LIQUIDATEUR(S)
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'opérera par les soins du/des 
gérant(s) alors en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne à cet effet un ou plusieurs 
liquidateurs, dont elle déterminera les pouvoirs et la rémunération. 
Le(s) liquidateur(s) n’entrera/n’entreront en fonction qu’après que sa/leur nomination ait été confirmée ou 
homologuée par le tribunal de commerce compétent.
L’assemblée générale détermine les modalités de la liquidation à la simple majorité des voix.
Le patrimoine de la société sera affecté en premier lieu au remboursement des dettes et à couvrir les frais de 
liquidation, selon une répartition qui doit être approuvé préalablement par le tribunal de commerce.
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires au paiement de toutes les dettes, charges et 
frais de liquidation, les liquidateurs distribueront l'actif net aux associés proportionnellement au nombre de parts 
sociales dont ils sont titulaires.
En outre, les biens en nature encore présents seront distribués de la même manière.
Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs, avant de procéder à la 
distribution prévue à l'alinéa précédent, tiennent compte de cette situation inégale et rétablissent l'équilibre en 
mettant toutes les parts sociales sur un pied de stricte égalité, soit par l'appel de versements complémentaires 
sur les parts non suffisamment libérées, soit par des remboursements préalables, en numéraire ou en titres, en 
faveur des titres libérés dans une plus grande proportion…
DECLARATIONS DES COMPARANTS:...
SIEGE DE LA SOCIÉTÉ
Le siège de la société sera établi à 1000 Bruxelles, rue du Lombard 31 boîte 1…
PREMIER EXERCICE
Le premier exercice commence ce jour et se terminera le trente-et-un décembre deux mille dix.
La première assemblée annuelle aura lieu au mois de mai de l'année deux mille onze…
NOMINATION – ACCEPTATION
GÉRANT - ACCEPTATION
Immédiatement après la constitution de la société, les comparants ont demandé à nous, notaire, de prendre 
acte de la nomination en tant que gérant non statutaire de monsieur Guillaume ROTH, demeurant à 1000 
Bruxelles, rue du Lombard 31 boîte 1, qui déclare accepter le mandat de gérant et qui déclare ne pas être 
frappé d’une quelconque interdiction d’exercer son mandat.
Le gérant, agissant seul, a le pouvoir de représenter la société dans les actes judiciaires et extrajudiciaires…
MANDATS
Sous la condition suspensive du dépôt de l'extrait du présent acte au greffe du tribunal de commerce 
compétent, les comparants désignent les personnes nommées ci-après comme des mandataires particuliers, 
qui sont chacune habilitées à agir individuellement et avec possibilité de subrogation, auxquelles est donné le 
pouvoir de faire toutes les inscriptions à la banque carrefour des entreprises ou de procéder à toutes sortes de 
modifications ou de radiations, d'accomplir les formalités d'inscription, de modification ou de suppression auprès 
de l'administration de la T.V.A. et de signer à cet effet aussi toutes les pièces et tous les actes, y compris tous 
les documents et formulaires pour un ou plusieurs guichet(s) d’entreprises, agréés au choix du mandataire, à 
savoir les collaborateurs nommés ci-après de Deloitte., qui élisent domicile au bureau à 8500 Courtrai, 
President Kennedypark 8A: 1/ madame Linda MARTENS; 2/ madame Isabelle VANSTEENKISTE.
Les comparants déclarent avoir pris connaissance des tarifs divers des différents guichets d’entreprise…
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE
Maître Baudouin Moerman à Kortrijk, agissant comme Notaire.
Déposé en même temps : expédition de l'acte du 19 février 2010.