N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Poissons Rouges
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Nieuwenhove 88 4
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
ACTE DE CONSTITUTION DE L’ A.S.B.L.  
 « Les Poissons Rouges »
Les fondateurs soussignés :
 
1. Tilly Hélène : : Co-présidente et co-Trésorière
Nationalité Française
domiciliée à 10 rue Moris, 1060 BRUXELLES
 N° National 790715 336 49
Née à Le Mans le 15/07/1979
 
2. La Cour Delphine: Co-présidente et co-Trésorière
Nationalité Française
domiciliée à Rue de Nieuwenhove 88, 1180 BRUXELLES
 N° National 780419 430 84
Née à Saint Germain en Laye le 19/04/1978
 
3. Vidal Fabrice: secrétaire
Nationalité Française
domicilié à 10 rue Moris, 1060 BRUXELLES
N° National 681210 513 20
Né à Nancy le 10/12/1968
 
réunis en Assemblée le 28/01/2019, ont convenu de constituer l'a.s.b.l. « Les Poissons Rouges asbl » et ont
arrêté les statuts suivants:
 
 
 
STATUTS DE L’ A.S.B.L.
« Les Poissons Rouges »
 
TITRE I 
Dénomination, siège social
 
Article 1: 
L'association est dénommée « Les Poissons Rouges asbl »
 
0719856103
Cette dénomination, immédiatement suivie des mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation «ASBL»
écrits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications
et autres pièces de ladite association.
 
Article 2: 
Son siège social est établi à Rue de Nieuwenhove 88, 1180 BRUXELLES dans l'arrondissement judiciaire de la
Région BRUXELLES-capitale
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue
française. 
L’Assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante et
s’acquitte des formalités de publication requises.
 
TITRE II 
Objet, durée
 
Article 3:
L'association a pour but :
Encourager l’expression artistique et culturelle sous toutes ses formes.
 
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
-L’organisation d’actions et de sensibilité aux arts
-L’organisation d’actions et d’accessibilité à la culture
-La mise en place d’ateliers créatifs
-La création
-La réalisation
-Des interventions artistiques diverses
-La médiation culturelle
-L’encadrement de projets divers
 
Son objet se situe en dehors de tout esprit de lucre, comme de tout esprit d'appartenance religieuse,
philosophique ou politique.
 
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie,
à son but,ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est fixé.
 
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, d’ activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
 
 
 
Article 4: 
L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous
les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer
sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi
coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.
 
TITRE III 
Membres, admission, démission, exclusion, cotisation
 
Article 5: 
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents
 
Les membres pourront être des personnes physiques et/ou des personnes morales. 
Les personnes morales mandateront une personne physique pour les représenter dans l'association. Par ailleurs,
les personnes morales renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur
numéro d'entreprise.
 
Article 6: 
L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif
 
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs. Les administrateurs en fonction possèdent
également la qualité de membre effectif.
 
Par ailleurs toute personne physique ou morale peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour
autant qu’elle en fasse la demande.
Les candidats membres adressent par écrit leur candidature à l'Assemblée générale. 
Celle-ci se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante
ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. 
La décision est prise à la majorité.
L'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre effectif.
 
Article 7:
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques, qui exercent leur
activité et ce, sans restriction géographique.
Leur nombre est illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit au Conseil
d'administration de l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts et au règlement de l'association. Les
décisions du Conseil d'administration en matière d'admission de membres ne doivent pas être motivées.
 
Article 8: 
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les
membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès verbaux
et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration.
 
Article 9 :
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de
l'association et ne doivent pas payer de cotisation.
 
Article 10: 
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. 
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée
générale à la majorité des voix présentes. Les membres dont l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir
été convoqués par lettre recommandée afin de pouvoir présenter leur défense.
Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres
qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur 
et de la bienséance. 
Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou
exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
 
 
TITRE IV 
Assemblée générale
 
Article 11:
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents. Elle est présidée par minimum
un co-président.
 
Article 12:
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
§
Les modifications des statuts sociaux
§
La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
§
La nomination et la révocation des administrateurs
§
L'exclusion d'un membre
§
L'approbation du budget et des comptes
§
L'octroi de la décharge aux administrateurs
§
La dissolution de l'association
§
Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
 
Article 13:
L’Assemblée générale se réunit au moins 1 fois par année civile.
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres.
Cette requête doit mentionner les différents points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les
cinq semaines suivant la requête.
L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire ou email au moins 3 jours avant la date de la réunion,la
date d’envois faisant foi. L'invitation est signée par un administrateur au nom du Conseil d'administration et
mentionne l'endroit, le jour et l'heure de l'assemblée.
L'ordre du jour figure sur la convocation. 
L'Assemblée générale peut délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour que sur décision du Conseil
d'administration. Toute 
proposition signée par un vingtième des membres de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour.
 
Article 14:
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix. Chaque
mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris celle de
son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que d'une procuration.
 
Article 15:
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la décision du conseil d’administration (par vote interne
si desaccord), est déterminante. 
 
Article 16: 
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la 
lettre de convocation et lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux
tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le 
Conseil d'administration doit convoquer une deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour
suivant la date de la première  
Assemblée générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le
nombre de membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour
ratification, au tribunal civil.
 
Article 17:
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des 
Procès-verbaux, signé par minimum un co-président, ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce
registre est conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans
toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur belge
dans le mois qui suit la décision de modification, il en va de même des nominations, des démissions ou 
destitutions d'administrateurs. Les décisions de l'Assemblée générale et celles du tribunal concernant la
dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des liquidateurs, ainsi 
que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits aux annexes au
Moniteur belge. 
 
TITRE V
Conseil d'administration
 
Article 18:
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 3 administrateurs, choisis parmi les
personnes relevant du cadre dirigeant des membres de l'association. Les membres du Conseil d'administration
sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée générale pour une durée illimitée et sont
en tout temps destituables par cette dernière.
Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration
des périodes prévues, les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur
remplacement. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit,
l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour être choisi administrateur en ce compris le
manque d'assiduité au Conseil d'administration.
 
Article 19:
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires.
Il peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts. 
 
Article 20: 
Le Conseil d'administration pourra déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière de l'association, avec
usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas
échéant.
 
Article 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. 
 
Article 22: 
Le Conseil attribue des mandats aux administrateurs.
 
 
Article 23: 
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de une fois par an et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande d’un président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent
introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès d’un président. Les réunions du Conseil sont
présidées par minimum un des présidents. En cas d'empêchement ou d'absence d’un co-président, la réunion est
présidée par un autre co-président ou, à défaut, par un administrateur mandaté à cet effet. Un administrateur
peut se faire représenter aux réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut
être porteur que d'une procuration. 
 
Article 24: 
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés. Ils sont portés sur un registre
destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration suivant. 
 
Article 25: 
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseild'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote. 
 
Article 26: 
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés par les 2 co-présidents.
 
Article 27: 
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés lors
d’une réunion. Le cas échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix
présentes, à la majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont  prises à la majorité des
membres présents ou représentés. En cas de parité, la voix du co-président qui préside le Conseil
d'administration lors de cette réunion, sera prépondérante.
 
Article 28: 
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous 
autres pouvoirs dérivant de la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger,
vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter
tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de
son chix, membres ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse
que de défenderesse. Il peut également 
nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes
sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l’office des chèques postaux,
effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de
virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous coffres en banque, payer
toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, 
de la douane ainsi que de la société des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés
ou non, encaisser 
tous mandats postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la
compétence du Conseil
d’administration.
 
 
 
Article 29: 
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
 
Article 30: 
Un président ou un administrateur peut inviter aux réunions du 
Conseil d’administration, selon les besoins et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait
nécessaire.
 
TITRE VI
Règlement d'ordre intérieur
 
Article 31: 
Un ROI pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications de ce
règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts. 
Il ne peut à ce propos fixer les droits et obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les
présents statuts uniquement.
 
 
TITRE VII
Budget et comptes
 
Article 32: 
L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre  et
pour la première fois le 31 décembre 2019, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer. L'adoption des comptes par
l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
 
Article 33: 
L’Assemblée générale pourra désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour une durée indeterminée.
 
TITRE VIII
Dissolution et liquidation
 
Article 34: 
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
 
TITRE IX
Dispositions diverses
 
Article 35:
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.
 
 
 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE n°1 du  28/01/2019
 
LISTE DES PREMIERES NOMINATIONS :
 
1. Tilly Hélène : : Co-présidente et co-Trésorière
Nationalité Française
domiciliée à 10 rue Moris, 1060 BRUXELLES
 N° National 790715 336 49
Née à Le Mans le 15/07/1979
 
2. La Cour Delphine: Co-présidente et co-Trésorière
Nationalité Française
domiciliée à Rue de Nieuwenhove 88, 1180 BRUXELLES
 N° National 780419 430 84
Née à Saint Germain en Laye le 19/04/1978
 
3. Vidal Fabrice: secrétaire
Nationalité Française
domicilié à 10 rue Moris, 1060 BRUXELLES
N° National 681210 513 20
Né à Nancy le 10/12/1968
 
LISTE DES MEMBRES au 28/01/2019
  
LISTE DES MEMBRES EFFECTIFS :
 
1. Tilly Hélène : : Co-présidente et co-Trésorière
Nationalité Française
domiciliée à 10 rue Moris, 1060 BRUXELLES
 N° National 790715 336 49
Née à Le Mans le 15/07/1979
 
2. La Cour Delphine: Co-présidente et co-Trésorière
Nationalité Française
domiciliée à Rue de Nieuwenhove 88, 1180 BRUXELLES
 N° National 780419 430 84
Née à Saint Germain en Laye le 19/04/1978
 
3. Vidal Fabrice: secrétaire
Nationalité Française
domicilié à 10 rue Moris, 1060 BRUXELLES
N° National 681210 513 20
Né à Nancy le 10/12/1968
 
 
 
LISTE DES MEMBRES ADHERENTS 
Lorenzo Pacini :
Nationalité Italienne
Domicilié à Rue de Nieuwenhove 88, 1180 BRUXELLES
N° National 790204 493 90