N' d'entreprise : 0401 743 514
Nom
Aurore	(en entier) :
(en abrégé)
Forme légale : Association Sans But Lucratif
Adresse complète du siège : 8, Rue Robert à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et modification statutaire
En sa séance du jeudi 12 décembre 2024, l'Assemblée Générale de l'association a accepté, à l'unanimité
des membres présents ou représentés, les modifications suivantes :
1. Les démissions en qualité d'administrateurs :
- Madame Claude MANSY, Rue de Piéton 223 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Isabella GALLI, Rue Saint-Joseph, 14 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Marie-Christine BURTON, Rue des Marguerites, 6 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Nathalie GILLET, Rue des Champs d'en Haut, 63 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Tatiana JEREBKOV,Rue Arille Laurent, 29 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Monsieur Alain JACOBEUS, Rue Wauters, 73 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Monsieur Domenico DELGIO, Rue Sainte-Catherine, 45/G3/7 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Monsieur Eric CHARLET, Rue Ferrer, 70 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Monsieur Karl DE VOS, Rue Marchand Père et Fils, 20 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Monsieur Luigi CHIANTA, Rue Boussingault, 26 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
2. Les nominations en qualité d'administrateurs :
- Madame Kimberly REGA : Secrétaire-Adjointe, Rue de Gouy, 68/2/3, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
3. Les nominations en qualité de délégués à la gestion journalière :
- Monsieur Steve COLIN : Président, Rue Arille Laurent, 29, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Bénédicte MOREAU : Trésorière, Rue des Combattants, 7 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
4. Les nouveaux statuts :
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 - L'association est dénommée : Aurore
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association
mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots
« association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association du
numéro de compte et l'établissement bancaire établi en Belgique.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région wallonne.
Il peut être transféré par décision de l'organe d'administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de
la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge
TITRE II : OBJET - BUT
Art. 4 - L'association a pour buts :
De promouvoir l'éducation permanente sous toutes ses formes et sans discrimination, de promouvoir les
valeurs et le projets du parti socialiste, d'organiser des réunions d'information, des congrés, des fêtes
citoyennes, ...
Elle administre et gère l'infrastructure située rue Robert, 8 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les
présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
2.Tout membre adhérent qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l'Organe d'administration
est admis par ce dernier. L'admission d'un nouveau membre effectif s'opère à la majorité des 2/3 des
administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des administrateurs soient
présents ou valablement représentés.
Sont membres effectifs :
-L'ensemble des membres repris au point 4 des présents statuts
-Les personnes physiques ou morales, intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter
ses statuts pour autant qu'elles soient admises en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à la
majorité absolue.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Art. 8 - Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les
présents statuts. Ils ne participent pas à l'assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services
que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission à l'association.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'Organe d'administration lorsque ce membre effectif
s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à
l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des
membres soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'Organe
d'administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l'Organe d'administration à la majorité des
2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs
soient présents.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'Organe d'administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'Organe d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée
générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée. La
sanction est dûment motivée.
Art. 10 - Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une
infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui
nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'Organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou valablement représentés.
En attendant de rendre une décision d'exclusion, l'Organe d'administration peut préalablement suspendre
le membre adhérent de toutes activités. La suspension d'un membre adhérent peut être prononcée à la
majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3
au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.
Le membre adhérent proposé à l'exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications
devant l'Organe d'administration avant que celle-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un
conseil de son choix.
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par l'Organe d'administration, les droits du
membre adhérent sont suspendus.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par lettre
recommandée.
Art. 11 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
Art. 12 - L'Organe d'administration tient un registre des membres conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 13 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils
apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 15 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.Les modifications aux statuts ;
2.La nomination et la révocation des administrateurs ;
3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs
4.La dissolution volontaire de l'association ;
5.Les exclusions de membres ;
Art. 16 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l'exercice social.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et des Associations, l'organe d'administration
pourra prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à une assemblée générale par
vidéoconférence. Toutefois, les administrateurs, les membres du bureau et éventuellement les commissaires
doivent obligatoirement se trouver au lieu où est organisé l'assemblée générale ainsi que tous les membres
effectifs qui le souhaitent.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'Organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette
deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant
les prescrits légaux. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 17 - L'assemblée générale est convoquée par l'Organe d'administration par lettre ordinaire ou par
mail adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire et le Président, au nom de
l'Organe d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 18 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 19 - L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé ou le vice-président ou le secrétaire.
Art. 20 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, l'assemblée générale peut
prendre des décisions qui relèvent de ses pouvoirs par écrit. Ces dernières doivent obligatoirement être prises
à l'unanimité des membres et ne peuvent en aucun cas concerner des modifications statutaires. Dans le cas
où l'assemblée générale opte pour ce fonctionnement, les formalités de convocation ne doivent pas être
accomplies.
Art. 21 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que
conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 22 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux
signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter
les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées
par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou
à la cessation de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration.
TITRE VI : ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 23 - L'association est gérée par un Organe d'administration.
L'Organe d'administration est composé de 5 personnes, nommées par l'assemblée générale parmi les
membres effectifs. L'assemblée générale donne mandat.
Art. 25 - L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un
trésorier, un.e secrétaire et un.e secrétaire-adjoint.e.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président.
Art. 26 - L'Organe d'administration se réunit sur convocation de président et du secrétaire. Il forme un
collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au
moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou
de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
président et les administrateurs qui le souhaitent.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu'elles soient unanimes, par écrit,
lorsque l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, les statuts autorisent les réunions
de l'organe d'administration par vidéoconférence uniquement pour un administrateur empêché d'être présent
physiquement.
Art. 27 - L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l'Organe d'administration
Art. 28 - L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe
d'administration.
Lors de chaque organe d'administration, un rapport d'activité devra être effectué par la ou les personnes
déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 29 - Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont
choisies par l'Organe d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision de l'Organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 30 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art. 31 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : Budgets et comptes
Art. 32 - L'exercice social commence le 1er janvier et se clôture le 31 décembre
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
La justification des comptes de l'exercice se clôturant au 31 décembre de chaque année civile, établis
conformément au prescrit du Code des Sociétés et des Associations relatifs au ASBL, se fait sur base d'un
rapport annuel établi par l'Organe d'administration ainsi que d'un rapport établi par les commissaires -
vérificateurs aux comptes. Ces derniers ne peuvent être membres de l'Organe d'administration ni faire partie
du personnel rémunéré de l'association.
Art. 33 - L'assemblée générale désigne deux commissaires - vérificateurs chargés de vérifier les comptes
de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un mandat de trois années. Les
commissaires - vérificateurs sortants sont rééligibles.
Art. 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif
net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge
comme dit dans le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 35 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions
édictées par le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 36 - L'association doit veiller à ce que sa responsabilité civile et la réparation des dommages
corporels des utilisateurs soient couvertes à suffisance par une assurance, dans le cadre d'activités
encadrées figurant dans le plan annuel d'occupation.
L'Assemblée générale du 12 décembre 2024 adopte les nouveaux statuts qui ont pour but d'abroger et de
remplacer les anciens.
Siège social :
En complément de l'article 2, le premier siège social de l'association est situé rue des Combattants,7 à
7160 Chapelle-lez-Herlaimont dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.
Administrateurs :
A l'issue de l'Assemblée générale du 12 décembre 2024, l'Organe d'administration se compose comme
suit :
- Monsieur Steve COLIN : Président
06 novembre 1981
Rue Arille Laurent, 29, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Dagmär CORNET : Vice-Présidente
08 août 1970
Rue du vent de bise, 27, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Djamila HAMMACHE : Secrétaire
25 mai 1973
Rue Marchand père et fils, 6, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Kimberly REGA : Secrétaire-Adjointe
29 août 2002
Rue Gouy, 68/2/3, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont
- Madame Bénédicte MOREAU : Trésorière
14 septembre 1970
Rue des Combattant 7, 7160 Chapelle Chapelle-lez-Herlaimont