N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Chez Monique
(en abrégé) : CM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Ruy 44 1
4987
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Stoumont
OBJET DE L’ACTE : CONSTITUTION
Entre les soussignes, appeles membres fondateurs :
Julien Grisar, domicilié à Ruy 44/1, 4987 Stoumont.
Cédric Kalkmann, domicilé à Moulin du Ruy 84, 4987 Stoumont.
Jérémie Kerckhofs à Moulin du Ruy 84, 4987 Stoumont.
Qui declarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformement aux lois du 27 juin 1921, du 2
mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations,
et du 16 janvier 2003 portant creation d’une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de
commerce, creation de guichets-entreprises agreees et portant diverses dispositions, de la maniere suivante :
TITRE I : DE LA DENOMINATION – DU SIEGE SOCIAL
Article 1er - L’association prend pour denomination : « Chez Monique ». Tous les actes, factures, annonces,
publications et autres pieces emanant de l'association devront mentionner sa denomination sociale,
immediatement precedee ou suivie de la mention de la forme de l’association et de l'indication precise du siege
social
Article 2 – Son siege social est etabli a Ruy 44/1, dans l’arrondissement judiciaire de Liege. L’association est
constituee pour une duree indeterminee. Elle peut en tout temps etre dissoute.
TITRE II : DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Art 3. L'association a pour objet la transmission, la promotion et diffusion des pratiques artistiques et socio-
culturelles sous toutes leurs formes.
L'association a pour buts :
- L'expression citoyenne ; l'éducation populaire ; la promotion du « bien manger » ; la découverte d'une
alimentation respectueuse du goût, des conditions d'agriculture, d'élevage et de transformations.
L'association a également pour but de favoriser l'insertion sociale et ou la réinsertion socio-professionnelle de
personnes fragilisées en organisant des formations et ou des activités avec une pédagogie spécifique.
Elle peut assurer la création et la gestion de tout type de projet en lien avec le travail de création, production et
diffusion d'artistes. Elle peut développer toute action se rapportant directement ou indirectement à son but social,
ainsi que toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation,
par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant des buts et objets similaires ou dont l'activité
contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.
Elle assure ce but à travers, sans que cette liste soit limitative, la création de spectacles et d'événements
culturels, l'organisation et l'animation d'ateliers créatifs, d'éducation permanente ou de formation artistique, la
participation à la vie du réseau (socio-)culturel en Belgique et à l'étranger.
Elle pourra, entre autres, commercialiser des biens ou des services rémunérés, dans les limites nécessaires à la
réalisation de son but social.
Elle développe son action tant au niveau provincial, régional, eurégional, qu'international.
Art 4. A cette fin, l’association peut developper toute activite, y compris ambulante, d’informations, de conseils,
0675484343
de diffusion, de representation, de soutien aux artistes, de promotion de creations artisanales et de vente de
produits divers. Elle peut offrir des services de catering dans les milieux socio culturel, artistique, artisanal.
Elle pourra participer a toute association ou societe qui aurait des buts similaires Elle pourra accomplir tous les
actes se rapportant directement ou indirectement a son but.
TITRE III : DES MEMBRES
Section I - Admission
Article 5 - L’association est composee de membres effectifs et de membres adherents. Le nombre de membre
adherents est illimite. L’association compte au minimum 3 membres effectifs Seuls les membres effectifs
jouissent de la plenitude des droits accordes aux membres par la loi et les presents statuts.
Article 6 - Sont membres effectifs les membres fondateurs et toute personne physique ou morale dont la
candidature est acceptee par l’assemblee generale, a la majorite des deux tiers des membres presents ou
representes.
Article 7 - Sont membres adherents, les personnes admises a cette qualite par le conseil d’administration et qui
desirent aider l’association ou participer a ses activites. Ils s’engagent a respecter les statuts et les decisions
prises par l’assemblee generale et le conseil d’administration de « Chez Monique ».
Section II : Demission – exclusion – suspension
Article 8 - Tout membre effectif ou adherent est libre de se retirer a tout moment de l’association en adressant
par ecrit leur demission au conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut etre prononcee qu’apres l’avoir entendu. Elle est decidee par
l’assemblee generale au scrutin secret et a la majorite des deux tiers de voix presentes ou representees.
En outre, le conseil d’administration peut suspendre, jusqu'a la decision de l’assemblee generale, les membres
qui se seraient rendus coupable d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
L’exclusion d’un membre adherent est prononcee par le conseil d’administration.
Article 9 - Les membres demissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les heritiers ou ayants droit des
membres decedes, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils doivent restituer a l’association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans le mois suivant
leur demission, suspension ou exclusion. Dans le cas des membres decedes cette restitution est a la charge des
heritiers ou ayant droit.
Article 10 - L’association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilite du conseil
d’administration.
Toutes decisions d’admission, de demission, ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre a la
diligence du conseil d’administration endeans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Les membres effectifs peuvent consulter, au siege social de l’association, le registre des membres ainsi que tous
les proces-verbaux et decisions de l’assemblee generale, du conseil d’administration, de meme que tous les
documents comptables de l’association sur simple demande ecrite et motivee adressee au conseil
d’administration.
TITRE IV : COTISATIONS
Article 11 – Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixe par l’assemblee
generale. Elle se situera entre 0� et 500�.
TITRE V : DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 - L’Assemblee generale est composee de tous les membres effectifs de l’association.
Article 13 - L’Assemblee generale possede les pouvoirs qui lui sont expressement reconnus par la loi ou les
presents statuts.
Elle a notamment pour competences :
-  la modification des statuts
-  la nomination et la revocation des administrateurs
-  la nomination et la revocation des commissaires, et la fixation de leur remuneration dans les cas ou une
remuneration est attribuee ;
-  la decharge a octroyer aux administrateurs et aux commissaires
-  l’approbation des budgets et des comptes ;
-  la dissolution de l’association ;
-  l’exclusion d’un membre;
-  la transformation de l’association en societe a finalite sociale ;
-  toutes les hypotheses ou les statuts l’exigent.
Article 14 - Il doit etre tenu au moins une assemblee generale chaque annee, dans le courant du premier
trimestre civil L’association peut etre reunie en assemblee generale extraordinaire a tout moment par decision du
Conseil d’administration, notamment a la demande d’un cinquieme au moins des membres effectifs. Une telle
demande devra etre adressee au conseil d’administration par lettre recommandee a la poste au moins trois
semaines a l’avance.
Article 15 - Les membres effectifs y sont convoques par le conseil d’administration, par lettre ordinaire ou par
courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit preciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre
du jour.
Article 16 - Chaque membre effectif a le droit d'assister a l'assemblee ou de se faire representer par un
mandataire. Celui-ci doit etre membre effectif de l'association. Un membre present ne peut etre porteur que d'une
seule procuration. Tous les membres de l’assemblee ont un droit de vote egal, chacun disposant d’une voix
Lors de toute assemblee generale, une liste de presence indiquant le nom des membres effectifs presents est
signee par chacun d'eux ou par leur mandataire en regard de leur nom avant d’entrer en seance. La liste indique
le nom du mandataire.
Article 17 – Le president de seance est designe par le conseil d’administration avec l’approbation de l’assemblee
generale.
Article 18 - Les decisions sont prises a la majorite des deux tiers des voix presentes ou representes, sauf dans le
cas ou il en est decide autrement par la loi ou les presents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de
majorites les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Lorsque le quorum de presences n’est pas atteint a la premiere Assemblee generale dument convoquee, une
seconde reunion de l’Assemblee ne peut etre tenue moins de 15 jours apres l’envoi de la seconde convocation.
La decision sera alors definitive, quel que soit le nombre des membres presents ou representes lors de
l’assemblee generale, sous reserve de l’application des dispositions legales.
Article 19 - L’Assemblee generale ne peut valablement deliberer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en societe a finalite sociale que
conformement aux conditions speciales de quorum de presences et de majorite requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 20 – Les decisions de l’Assemblee sont consignees dans un registre de proces-verbaux contresignes par
le President et un administrateur. Ce registre est conserve au siege social ou tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans deplacement du registre, apres requete ecrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont deposees, en version coordonnee, au greffe du Tribunal de commerce
sans delai et publiees, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit a l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de meme pour tous les actes relatifs
a la nomination ou a la cessation de fonction des administrateurs et, le cas echeant, des commissaires.
TITRE VII : DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 21 - L’association est administree par un Conseil compose de trois personnes au moins, nommes par
l’Assemblee generale et choisis parmi les membres effectifs et en tout temps revocables par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas etre inferieur au nombre des membres effectifs de l’assemblee generale. Le
conseil delibere valablement quand la moitie de ses membres sont presents ou representes.
Article 22 - La duree du mandat est fixee a deux ans. Les administrateurs sortant sont reeligibles. En cas de
vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut etre nomme par l’assemblee generale. Il
acheve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Un meme administrateur peut etre nomme a
plusieurs fonctions.
Article 23 - Le Conseil se reunit chaque fois que les necessites de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyees par le President/secretaire ou, a defaut, par
un administrateur, par simple lettre, courrier électronique ou meme verbalement, au moins 8 jours calendrier
avant la date de reunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu ou la reunion se tiendra. Sont
annexees a cet envoi les pieces soumises a discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’averaient
indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir etre consultees avant ledit Conseil.
Le Conseil delibere valablement des que la moitie de ses membres sont presents ou representes. Ses decisions
sont prises a la majorite des deux tiers des voix presentes ou representees.
Article 24 - Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus etendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa competence, les actes reserves par la loi ou les presents statuts a
l’Assemblee generale.
Article 25 - Le conseil d’administration gere toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois deleguer la
gestion journaliere de l’association, avec l’usage de la signature afferente a cette gestion, a un organe de gestion
compose de un ou plusieurs administrateur(s)-delegue(s) a la gestion journaliere – s’ils font partie du Conseil
d’administration – et/ou de delegue(s) a la gestion journaliere – s’ils ne font pas partie dudit conseil - , qu’il
choisira et dont il fixera les pouvoirs, ainsi eventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.
Les delegues a la gestion journaliere sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers a l’association.
Leur mandat a une duree illimitee. Ils sont en tout temps revocables par le Conseil d’administration.
Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des personnes deleguees a la gestion
journaliere sont deposes au greffe du Tribunal de commerce sans delai et publies, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis a l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 26 - Le Conseil d’administration represente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut notamment, bien que cette enumeration n’est pas limitative, faire et passer tous les actes et contrats,
ouvrir et gerer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquerir, echanger, vendre tous biens meubles
ou immeubles, hypothequer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer a touts droits, representer l’association en justice, tant qu’en defendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et revoquer le personnel de l’association.
Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des personnes habilitees a representer
l’association sont deposes au greffe du Tribunal de commerce sans delai, et publies, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit a l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Toutes les attributions qui ne sont pas reservees par la loi ou les presents statuts a l’assemblee generale seront
exercees par le conseil d’administration.
Article 27 - Les administrateurs, les personnes deleguees a la gestion journaliere ou a la representation de
l’association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables
que de l’execution de leur mandat.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 28 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 decembre.
Article 29 – Le compte de l’exercice ecoule et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a
l’approbation de l’Assemblee generale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas echeant, publies conformement a l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 30 : Les documents comptables sont conserves au siege social ou tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance mais sans deplacement du registre, apres requete ecrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation
Article 31 –Si la verification des comptes n’a pu etre effectuee par le verificateur ou son suppleant, il appartient a
chaque membre effectif de proceder lui-meme a cette verification des comptes au siege social de l’association
afin de pouvoir proceder au vote relatif a l’approbation des comptes et budgets et a la decharge.
Article 32 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblee generale designe le ou les liquidateurs, determine
leurs pouvoirs et indique l’affectation a donner a l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement etre faite en faveur d’une fin desinteressee.
Les liquidateurs auront pour mandat de realiser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde eventuel a une oeuvre de but et d'objet similaires à ceux de la présente association
Toutes decisions relatives a la dissolution, aux conditions de la liquidation, a la nomination et a la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), a la cloture de la liquidation, ainsi qu’a l’affectation de l’actif net, sont deposees
au greffe du Tribunal de commerce et publiees, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 - Tout ce qui n’est pas prevu explicitement aux presents statuts est regle par la loi du 27 juin 1921
regissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES :
Les fondateurs prennent a l’unanimite les decisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’a dater au greffe
des statuts, des actes relatifs a la nomination des administrateurs et des actes relatifs a la nomination des
personnes habilitees a representer l’association.
EXERCICE SOCIAL : Par exception a l’article 30, le premier exercice debutera ce 01/05/2017 pour se cloturer le
31/12/2017.
ADMINISTRATEURS :
Les membres fondateurs designent en qualite d’administrateurs :
Julien Grisar, Cédric Kalkmann, Jérémie Kerckhofs.
Ces administrateurs sont delegues a la gestion journaliere selon les modalites suivantes :
INDIVIDUELLEMENT :
-  representer l’ASBL dans ses rapports avec l’administration ou toute personne de droit prive
-  gerer le personnel et les volontaires
-  gerer les achats, commandes et les marchandises necessaires
-  gerer les achats, les ventes de biens meubles, de materiel
-  conclure les contrats d’assurance obligatoire ou non
- receptionner les plis judiciaires, les operations postales, le retrait de recommande
-  mettre a jour la liste des membres
-  rediger la tenue des proces-verbaux, la mise a jour des statuts, la declaration des bilans et leur publication au
greffe du tribunal de commerce
- etablir des ordres du jour et structurer leur contenu
-  disposer de la signature sur les comptes de l’ASBL
-  effectuer toute operation bancaire courante, pour un montant inferieur a 5000 euros
-  la recherche de subventions
-  la diffusion des activites de l’ASBL
CONJOINTEMENT :
- effectuer toute operation bancaire courante, pour un montant superieur a 5000 euros
-  disposer de la signature des contrats de travail et des documents relatifs a l’administration
-  etablir et signer tous les documents requis par la legislation sociale
-  prendre toutes decisions relatives a la gestion comptable
COLLEGIALEMENT :
Les administrateurs pour :
- prendre les decisions relatives aux ressources humaines telles que l’engagement et le licenciement du
personnel, le traitement eventuel de harcelement.
- deleguer des mandats divers en fonction des circonstances et des necessites rencontrees.
COMMISSAIRES :
Compte tenu des criteres legaux, les fondateurs decident de ne pas nommer de commissaire-reviseur.
Les membres fondateurs designent en qualite de :
President : Cédric Kalkmann.
Tresoriers : Julien Grisar.
Secretaire : Jérémie Kerckhofs.
Fait a Ruy, le 05/05/2017 en deux exemplaires.