N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : COMMENT CA MARCHE
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Rue Vandernoot 55
Objet de l’acte : Constitution
 
Entre les sous-signés :
 
Samir Talhaoui, né le 08 mars 1978 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-Pieters
Leeuw.
 
Sabah Hamache, née le 13 février 1983 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-Pieters
Leeuw ;
 
Yassine Al Molahed, né le 7 octobre 1981 à Saint-Josse Ten Noode, et résident à 194 Hendrik I lei, 1800
Vilvoorde. 
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
 
Chapitre Ier – DENOMINATION, SIEGE.
 
Art.1er .L’association prend la dénomination de « Comment ça marche ».
 
Art. 2.L’association a son siège social à 1080 Molenbeek Saint-Jean, Rue Vandernoot,55. Elle dépend de
l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
 
Chapitre II – OBJET, DUREE.
 
Art.3. « L’association a pour but social de susciter auprès de la jeunesse l’intérêt pour les sciences et le monde
qui les entoure, par des ateliers, des visites d’entreprises et d’initiatives locales, par l’organisations d’activités
extrascolaires et parascolaires portant sur des thèmes scientifiques, techniques et technologiques. La présente
liste d’activité est exemplative et non limitative ou contraignante.
 
L’association entend ainsi contribuer à la formation et à la culture scientifique des adultes de demain et à leur
donner les moyens de se comporter en citoyens actifs et éveillés.
 
L’association pourra par ailleurs, organiser des formations à destination d’adultes afin d’amener ces derniers à
maitriser les outilset des techniques leurs permettant de renforcer leur participation à notre objet social.
0783752080
 
L’Association, dans ses activités, prend soin de favoriser le bien-être de toutes les personnes qui y participent et
les encadrent. L’association poursuivra ses buts en toute indépendance dans le respect des opinions religieuses
et/ou philosophiques de ses membres.
 
L’Association entend favoriser l’accès à ses activités à toutes et à tous, quels que soient leurs moyens financiers
ou leurs difficultés propres, dans la limite des contraintes d’organisation. Les activités ont vocation à être mixtes,
tant en terme de genre que socialement.
 
Par ailleurs, le respect de l’environnement et la défense d’un modèle de société durable sont au cœur des
préoccupations de l’association. Il s’agit de sujets auxquels elle est sensible, tant dans son fonctionnement, que
dans les dispositifs mis en place dans les activités, et que l’on retrouve en filigrane ou de manière explicite dans
certaines thématiques d’activités.
 
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contributionmatérielle ou financière,
d’institutions ou de personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation de son but social.
L’association peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but. 
Elle peut accomplir toutes les opérations toutes les opérations se rattachant directement à son but. Elle peut
aussi créer et gérer tout service et institution poursuivant le but de l’association. »
 
Art.4.  L’Association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra en tout temps être dissoute,
conformément aux dispositions légales et statutaires en vigueur. 
 
Chapitre III – MEMBRES.
 
Art. 5. L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d’honneur.
Le nombre de membres effectifs ne peut pas être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Le nombre de membres adhérents est illimité.
L’association peut constituer un ou plusieurs comité(s) d’experts chargé(s) d’accompagner les initiatives.
 
Art.6. Les constituants soussignés sont les membres effectifs : les membres de droit et premiers membres
effectifs qui se composent des membres fondateurs non démissionnaires ou non exclus.
Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l’Assemblée Générale réunissant les ¾ des voix présentes ou représentées.
 
Art. 7. Le Conseil d’Administration peut accorder la qualité de membre d’honneur à toute personne physique ou
morale, qui contribue à la réalisation des fins de l’association et qui ont rendu des services louables à
l’association.
 
Art. 8. Auront la qualité de membres adhérents, toutes les personnes admises en cette qualité par le Conseil
d’Administration, et qui désirent aider l’association ou participer à ses activités et qui s’engagent à en respecter
les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Pour ce faire, il leur suffit d’en faire la demande au
Conseil d’Administration, par écrit. Celui-ci se réserve le droit de refuser tout candidat membre adhérent qui ne
lui parait pas s’inscrire dans la finalité de l’association, et ce, sans avoir à donner les motifs de sa décision.
Les admissions des membres d’honneur, des membres effectifs et des membres adhérents sont décidées
souverainement par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration, conformément à la loi et
aux présents statuts et selon les critères et la procédure déterminés par le règlement d’ordre intérieur de
l’association.
 
Art. 9. Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au Conseil
d’Administration.
 
Art. 10. L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité des
2/3 des voix présentes ou représentées. Le Conseil d’Administration peut suspendre jusqu’à décision de
l’Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infractions graves aux statuts, au
règlement d’ordre intérieur et aux lois.
 
L’exclusion d’un membre effectif requiert les conditions suivantes :
La convocation régulière d’une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués.
La mention dans l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la proposition de l’exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de la raison de cette proposition.
La décision de l’Assemblée Générale doit être prise  à la majorité des 2/3 de voix des membres effectifs présente
ou représenté mais aucun quorum de présence n’est exigé.
La mention dans le registre de l’exclusion du membre effectif.
S’agissant d’une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritières ou ayant droit du membre décédé n’ont
aucun droit sur le fond social de l’association. Ils ne peuvent ni réclamer ou recourir, ni relevé,ni reddition de
compte, ni apposition de scelle, ni inventaires,ni le remboursement de cotisations versées.Ils en demeurant
débiteurs, si ces cotisations n’étaient pas payées.
La démission, la suspension, et l’exclusion des membres ont lieu conformément à la loi en vigueur, aux présents
statuts et au règlement d’ordre intérieur de l’association.
 
Chapitre IV – COTISATIONS
 
Art.11. L’Assemblée Générale décide du montant des cotisations annuelles éventuelles.
 
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, aucune obligation, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent, selon leur volonté, à l’association, le concours actif de leurs capacités et de leurs dévouement. Par
contre, les adhérents, selon leur volonté, paient ou pas une cotisation annuelle dont le montant est fixé par
l’Assemblée Générale. Le montant ne peut pas dépasser 25 euros pour les personnes physiques et 1250 euros
pour les personnes morales.
 
Chapitre V – ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 12. L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par
l’Administrateur délégué, ou à défaut, par l’un des 2 autres Administrateurs.
Les membres adhérents et d’honneur peuvent y être invités à la diligence du Conseil d’Administration, mais ils
n’ont pas le droit de vote.
 
Art. 13. L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
 
 la modification des statuts ;
 la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération si une rémunération leur est
attribuée ;
 la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution de l’association ;
l’exclusion d’un membre ;
la transformation de l’asbl en aisbl, en société coopérative entreprise sociale agréée ou en société coopérative
agréée en entreprise sociale ;
 la réalisation ou l’acceptation de l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
tous les actes où la loi ou les statuts l’exigent.
 
Art. 14. Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée ordinaire, au moins une fois par an durant le
premier semestre de l’année civile.
L’Assemblée Générale se réunit en outre chaque fois que le Conseil d’Administration estime que la situation ou
l’intérêt de l’Association l’exige.
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’Assemblée Générale par le Conseil d’Administration par
courriel ou lettre ordinaire, adressé au moins 7 jours avant la date de l’Assemblée. La convocation doit préciser la
date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Art.15. L’assemblée Générale doit être convoqué à tout moment par le Conseil d’Administration à la demande
écrite d’1/5 de ses membres au moins.
 
Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’Assemblée Générale. Tout membre effectif peut
se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite.
Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
 Art. 17. L’Assemblée se réunit valablement, quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi.
En outre, toute Assemblée appelée à se prononcer sur la révocation des administrateurs ne peut délibérer que si
la moitié au moins des membres effectifs est présentée ou représentée. Si cette condition n’est pas remplie, une
nouvelle Assemblée est convoquée dans un délai de 15 jours au moins et statue quelque soit le nombre de
membres présents ou représentés.
 
Art.18. L’Assemblée ne peut délibérer sur des questions étrangères à son ordre du jour si elle groupe les deux
tiers des membres disposant du droit de vote et ceux-ci l’accepte unanimement.
 
Art.19. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dispositions
contraires de la loi et des présents statuts. Le vote a lieu par appel nominal, sauf s’il s’agit de questions de
personnes ou si un cinquième des membres présents ou représentés demandent un scrutin secret.
 
Art. 20. L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute
modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposé dans le mois de sa date, au greffe
du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur Belge ».
 
Art. 21. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l’Assemblée
Générale,  sont signés par l’Administrateur délégué, ainsi que les membres effectifs qui le souhaitent. Ils sont
conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des
tiers s’ils en justifient la raison, et que celle-ci est acceptée par le Conseil d’Administration.
 
Chapitre VI – CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Art. 22. L’association est administrée par un Conseil d’au moins 3 membres, qui sont membres effectifs de
l’association et nommés par l’Assemblée Générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocable par
elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est
composé que deux personnes. Le nombres d’d’administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre
de personnes membres de l’association.
 
Art. 23. Le Conseil choisit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.
Art. 24. Le Conseil se réunit sur convocation du président ou de deux de ses membres, aussi souvent que les
besoins de l’association l’exigent. Il ne peut statuer que si la moitié des membres sont présents et représentés.
Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite. Un
administrateur ne peut cependant détenir qu’une seule procuration écrite.
Art. 25. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées. EN cas de parité, la
voix du président est prépondérante.
Art. 26. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association à un administrateur délégué choisi parmi
ses membres dont il fixera les pouvoirs. Il peut en outre conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de
son choix.
Art. 27. Le Conseil d’Administration gère les affaires de l’association. L’association est représentée dans tous les
actes judiciaires ou extrajudiciaires par le président ou le secrétaire. Tous les pouvoirs qui ne sont pas
expressément réservés par la loi à l’Assemblée Générale sont de la compétence du Conseil d’Administration.
Art. 28. Le Conseil d’Administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et
membres du personnel de l’association et les destitue. Il détermine leur occupation. Les agents, employés, et
membres du personnel peuvent être membres de l’association. Si un membre du personnel de l’ASBL est
licencié, il est tenu de présenter sans délai sa démission de l’association au conseil d’administration qui soumet
cette démission à l’assemblée générale pour approbation selon les modalités et dans des conditions prévues par
le règlement intérieur.
Art. 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Président du conseil d’Administration ou, en cas d’empêchement, par le secrétaire de
l’association. Face à des tiers, l’association est valablement représenté par le Président, et ou en cas
d’empêchement de celui-ci, par le trésorier, ou en cas d’ d’empêchement de celui-ci, par le secrétaire.
Art. 30. A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du Conseil d’Administration, tout administrateur
signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil, il n’aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à vis
de tiers.
Art. 31. Sans préjudice des dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratif et les fondations, les administrateurs ne contractent, en raison de
leur fonction, aucune obligation personnelle relative aux engagements de l’association.
Art. 32. Les délibérations sont consignées dans les procès-verbaux, signés du président et du secrétaire,  et
inscrits dans le registre spécial. Les extraits de procès-verbaux sont signés par le président et par le secrétaire.
Art. 33. Le Conseil d’Administration tient au siège de l’association un registre des membres. Toutes les décisions
d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du Conseil
d’Administration en endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision. Tous les
membres peuvent consulter au siège de l’association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux
et décision de l’Assemblée Générale, du Conseil d’Administration ou des personnes, occupant ou non une
fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association, de même que
tous les documents comptables de l’association.
Art. 34. Chaque année, et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil
d’Administration soumet à l’Assemblée Générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social
écoulé établi conformément à la loi.
Art. 35. L’association tient sa comptabilité conformément à la loi.
Art. 36. L’association pourra confier à un ou plusieurs commissaires le contrôle de la situation financière, des
comptes annuels et de la régularité, au regard de la loi et des statuts, des Opérations à constater dans les
comptes annuels.
Art. 37. Le Conseil d’Administration veille à remplir les formalités de dépôt et de publications requises par la loi.
Chapitre VII – DISPOSITIONS DIVERSES : REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
Art. 38. Un règlement d’ordre intérieur pourra être fait et représenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée
Générale. Son adoption ainsi que les modifications à ce règlement pourront être entérinés par une Assemblée
Générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présentes et représentés.
Art. 39. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 40. En cas de dissolution de l’association, l’actif net, après acquittement des dettes et apurement des
charges, sera affecté, par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin par le ou les liquidateurs,
à une œuvre de but ou d’objet analogue de la présente association.
Art. 41. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la Loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif , les associations internationales, sans but lucratif, et les fondations,
par toute autre loi, en vigueur en Belgique, qui l’a modifié ou l’a complétée et par les arrêtés de mise en
application.
 
Chapitre VIII – DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
 
Art. 42. Toute matière non prévue par les présents statuts sera réglée conformément aux lois régissant les
associations sans but lucratif.
Art. 43. Sont nommés administrateurs :
Sabah Hamache, née le 13 février 1983 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-Pieters
Leeuw ;
 
Samir Talhaoui, né le 08 mars 1978 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-Pieters
Leeuw.
 
Yassine Al Molahed, né le 7 octobre 1981 à Saint-Josse Ten Noode, et résident à 194 Hendrik I lei, 1800
Vilvoorde. 
 
L’assemblée générale désigne en son sein comme administrateurs délégué à la gestion journalière :
 
Sabah Hamache, née le 13 février 1983 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-Pieters
Leeuw 
 
Samir Talhaoui, né le 08 mars 1978 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-Pieters
Leeuw.
 
 
Lesquels administrateurs désignent en qualité de :
Président : Samir Talhaoui, né le 08 mars 1978 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600 Sint-
Pieters Leeuw.
 
Secrétaire: Sabah Hamache, née le 13 février 1983 à Bruxelles, et résidant à 19, Gaston Deruyverstraat , 1600
Sint-Pieters Leeuw ;
 
Trésorier : Yassine Al Molahed, né le 7 octobre 1981 à Saint-Josse Ten Noode, et résident à 194 Hendrik I lei,
1800 Vilvoorde. 
 
Fait à Bruxelles, le 14 mars 2022 a autant d’exemplaires que de parties.
Approuvés par l’Assemblée Générale constitutive du 14 mars 2022
 
Administrateur : Sabah Hamache
Administrateur: Samir Talhaoui
Trésorier : Yassine Al Molahed