N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : And We Danced
(en abrégé) : AWD
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Bouhouille 106 01
4672
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Blégny (Saint-Remy (Liège))
Article 1er. Dénomination
Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « AND WE DANCED ASBL », en abrégé, «AWD».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de
l'association être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle
« ASBL », et de l'indication de son siège social.
Article 2. Fondateurs
Les fondateurs sont :
Mr CAPS Alain , Rue Bouhouille 106/01 4672 ST REMY, President
Mr CAPS Georges, Rue Bouhouille 87 4672 ST REMY, Vice president
Mme Steegmans Elisabeth , Rue Bouhouille 87 4672 ST REMY Trésorier
Article 3. Siège social
Le siège social est établi à 4672 SAINT REMY, Rue Bouhouille 106/01 (l’arrondissement judiciaire de Liège).
peut être transféré par décision de l'assemblée générale en tout autre lieu.
Article 4. But(s)
L’association a pour but(s) :
La pratique de la dance de société dans les meilleures conditions possibles, par le billet d’infrastructure(s)
adaptée(s) et en particulier :
de permettre aux jeunes d’occuper une activité sportive et bonne pour la santé ;
d’inculquer un respect et une manière de vivre avec un groupe ;
de ne pas ou ne plus traîner dans les rues, ou devant la TV, l'ordinateur, etc …
de permettre aux jeunes d'atteindre un épanouissement personnel par le billet de la danse, d’oublier l’instant d’un
moment la vie active et rentrer dans son univers ;
de montrer tout peut réussir par l’effort et l’entraînement ;
d'être stimulé au désir de perfectionnement des aptitudes à danser
Sont exclues toutes les activités dont le but avoué ou non est de servir des intérêts privés.
Les objectifs de l'association sont dénués de toute tendance philosophique, politique ou religieuse.
0549802334
L’association peut accomplir et prêter son concours à tous actes quelconques se rattachant directement ou
indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la
réalisation.
Article 5. Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
L’exercice social coïncide avec l’année civile.
Article 6. Les catégories de membres
L’association comprend au moins 3 membres effectifs.
Sont membre effectif :
les soussignés ;
toute personne admise en cette qualité par décision du conseil 'administration, décidant à la majorité simple.
L’association peut également regrouper des membres adhérents.
Sont membres adhérents les personnes qui participent aux cours et activités organisés par l'association et qui
s'engage à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 7. L’admission des membres
La demande d’admission des membres effectifs [et adhérents] doit être adressée par écrit au président [ou au
conseil d’administration].
Les membres effectifs et adhérents sont admis par le conseil d’administration, [qui n’aura pas à justifier sa
décision], ou par le délégué à la gestion journalière.
Article 8. La démission des membres
La démission des membres effectifs et adhérents est adressée par courrier au président [ou au conseil
d’administration].
[Pour être effective, la démission doit être acceptée par le conseil d’administration].
[La démission doit, pour être acceptée, être envoyée au moins [trois] mois avant la fin de l’exercice social].
[Est réputé démissionnaire tout membre :
qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours après un rappel.
qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.
Le conseil d’administration constate la réalisation de ces conditions].
Article 9. L’exclusion des membres
L’exclusion des membres effectifs [et adhérents] est prononcée par l’assemblée générale, pour [non respect des
statuts, pour motif grave, s’ils entravent volontairement la réalisation du but de l’association ou s’ils présentent un
risque de réputation pour l’association].
Le membre dont l’exclusion est demandée peut personnellement [ou par personne interposée] présenter sa
défense [par oral et/ou par écrit].
[La décision de l’assemblée générale ne doit pas être motivée].
[Article 10. La suspension des membres]
Le conseil d’administration peut, en attendant une décision de l’assemblée générale, suspendre les membres
effectifs [et les membres adhérents] qui ont [ou sont soupçonnés d’avoir] commis [une infraction [grave] aux
statuts, à la loi ou s’ils entravent volontairement la réalisation du but de l’association, ou s’ils présentent un risque
de réputation pour l’association].
Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n’ont aucun droit sur les actifs de l’association et ne
peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des
cotisations et autres rétributions qui leur incombent.
Article 11. Cotisations
Les membres effectifs [et adhérents] sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
CA et lui est communiqué avant son inscription. Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à
250,00�. Le conseil d’administration peut autoriser les membres à fragmenter le paiement de la cotisation [par
semestre, ou par trimestre, ou par mois]].
[Le montant des cotisations des membres adhérents est déterminé par le conseil d’administration [ou par
l’administrateur délégué] [en s’inspirant des règles qui sont prévues pour les membres effectifs]].
Article 12. Assemblée générale - Compétences
L’assemblée générale est composée des membres effectifs de l’association.
Une délibération de l’assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :
la modification des statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
l’approbation du budget et des comptes ;
la dissolution de l’association ;
l’exclusion d’un membre effectif [et adhérent] ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
[…]
Article 13. Assemblée générale - Réunions
L’assemblée générale se réunit au moins 1 fois l’an, sur convocation du président [ou en cas d’empêchement de
celui-ci du vice-président ou du délégué à la gestion journalière].
Les membres sont convoqués par courrier [postal et/ou électronique], envoyé au moins huit jours calendrier
avant la réunion.
L’assemblée générale doit être convoquée lorsqu’un tiers des membres effectifs en fait la demande.
Article 14. Assemblée générale – Décisions
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi
ou les présents statuts. [En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou du délégué à la
gestion journalière qui le remplace est prépondérante].
Article 15. Assemblée générale – Publicité
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l’association, sous forme
de procès-verbaux, signés par [le président et le secrétaire].
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
déplacement du registre.
Tout membre peut demander des extraits signés par [le président et le secrétaire].
Les tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent.
Article 16. Conseil d’administration - Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association, sauf
ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l’assemblée générale. [Il définit la politique à suivre dans
le cadre du but]. Le conseil d’administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses
membres.
Les administrateurs exercent leurs pouvoirs [individuellement, conjointement ou en collège].
[Le conseil d’administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d’ordre intérieur].
Article 17. Conseil d’administration – Nomination – Composition
Les membres du conseil d’administration sont nommés par l’assemblée générale.
La durée du mandat d’administrateur est de 10 ans. [Toutefois, l’assemblée générale peut limiter la durée du
mandat d’un nouvel administrateur au temps nécessaire à l’achèvement du mandat de l’administrateur qu’il
remplace].
Le conseil d’administration comprend au moins trois personnes [ou deux personnes si l’association ne comprend
que trois membres effectifs].
Le conseil d’administration peut choisir en son sein [un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire].
[Le président du conseil d’administration assume également la présidence de l’assemblée générale].
Les fonctions de président, [de vice-président, de trésorier, de secrétaire] ainsi que celles de membre du Conseil
d’Administration sont gratuites, [sauf si l’assemblée générale en décide autrement], [avec inscription de la
rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision].
Article 18. Conseil d’administration – Cessation de fonctions
La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président [ou au conseil d’administration]. [La
démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d’administration].
La révocation d’un administrateur est prononcée par l’assemblée générale [statuant à la majorité des deux tiers
pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés]. La révocation peut être prononcée
pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l’association [ou s’il entrave
volontairement la réalisation du but de l’association ou s’il présente un risque de réputation pour l’association].
Article 19. Conseil d’administration – Réunions
Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l’exigent les intérêts de
l’association. L’ordre du jour est joint à la convocation.
Articles 20. Conseil d’administration – Décisions
Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d’administration délibère valablement, quel que soit
le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité [simple des voix.
Chaque administrateur dispose d’[une] voix.
Article 21. Budget et comptes annuels
Le conseil d’administration soumet chaque année à l’assemblée générale le projet de budget pour l’exercice
suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l’exercice qui précède, établis conformément à
l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d’exécution.
Si l’association atteint deux des trois critères fixés par l’article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée
générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.
Article 22. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à une [ou plusieurs] personnes, administrateurs [ou
non], agissant individuellement (s’il s’agit d’une personne), conjointement ou en collège (s’il s’agit de plusieurs
personnes).
La décision de délégation est prise à la majorité simple des membres du conseil, [pour autant que la moitié [ou
deux tiers] des membres soient présents ou représentés].
A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d’accomplir les actes suivants:
prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en œuvre des décisions du conseil d’administration ;
signer la correspondance journalière ;
prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces
biens ;
réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d’argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner
quittance ;
effectuer tous paiements ;
conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l’association, en ce compris
tout établissement de crédit, entreprise d’investissement, fonds de pension ou compagnie d’assurance ;
faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant
l’achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;
signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l’association].
Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la
fonction d’administrateur.
Article 23. Représentation
Le président et un administrateur, agissant conjointement [ou deux administrateurs, agissant conjointement]
représentent valablement l’association à l’égard des tiers].
Ils peuvent notamment [représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge].
Le mode de cessation de fonctions des personnes habilitées à représenter valablement l’association est
identique à ce qui est prévu pour la fonction d’administrateur.
Article 24. Modifications aux statuts
Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement
annoncée dans la convocation de la réunion de l’assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure.
Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers
de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.
Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet
à l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la
majorité des deux tiers des voix.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Article 25. Dissolution
Dans le cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu’elle se
produise, l’actif net de l’association dissoute est affecté à une ou à des organisations qui poursui(ven)t des buts
similaires ou analogues à ceux de l’association], pour autant qu’il soit affecté à une fin désintéressée. La décision
d’affectation du patrimoine est prise par l’assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.
Article 27. Dispositions transitoires Le premier exercice social a commencé ce jour et se termine le 31 décembre
2015 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. CAPS Alain,
2. CAPS Georges,
3. STEEGMANS Elisabeth,
Plus amplement qualifiés ci-dessous qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs ont désigné en qualité de:
Président : CAPS Alain
Trésorier : CAPS Georges
Administrateur effectif : STEEGMANS Elisabeth
Article 28. Disposition finale
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux
d’exécution.