N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : BXL-1 ASBL
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
Rue des Alliés 260
PV de l'Assemblée générale constitutive du 18 Juillet 2020  de BXl 1 ASBL
 
Lieu de la réunion : rue des Alliés 260 1190 Forest 
Heure : 20h00
Identification des membres fondateurs :
 
Jonathan DEFRUYT , domicilié Chaussée de Vleurgat 221 Bte 11 1050 ixelles 
et
 Sofiane Filali , domicilié rue des alliés 260, 1190 Forest .
 
Procurations valides :
aucune 
En conséquence, le nombre de procurations valides est de 0
 
Tous les membres fondateurs ont reçu à temps et à heure la convocation ainsi
que l'ordre du jour.
 
Ordre du jour :
1. Nomination des administrateurs
2. Approbation des statuts 
 
Discussion
1. Nomination d’administrateurs
L’assemblée générale  constitutive réunie ce 08 juillet a décidé à l’unanimité  de nommer les administrateurs
suivants qui acceptent ce mandat :
Jonathan DEFRUYT , domicilié Chaussee de Vleurgat 221 Bte 11 1050 ixelles 
et
 Sofiane Filali , domicilié rue des alliés 260, 1190 Forest .
 
L’organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et
la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par le
Code ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.
À moins d’une délégation de pouvoirs, les administrateurs agissent en collège.
Le mandat qui leur est conféré est à durée indéterminée ce que prévoient les statuts à ce propos
 
2. Approbation des statuts 
0750840178
L’assemblée générale constitutive réunie ce 08 juillet  a décidé à l’unanimité de
constituer l’ASBL "BXL -1 ASBL"   dont les statuts sont repris ci après : 
 
ACTE DE CONSTITUTION D'UNE ASBL 
Les fondateurs, 
Sofiane Filali, domicilié(e) à rue des Alliés,260,  1190 Forest, Belgique;
et 
Jonathan DEFRUYT, domicilié(e) à Chaussée de Vleurgat 221 boite 11, 1050 Ixelles, Belgique.
déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément au Code des Sociétés et des 
Associations en fixant les statuts
comme suit : 
TITRE I -DÉNOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE
Article 1-  Dénomination
L’association prend pour dénomination: "BXL-1 ASBL "
Article 2- Siège social
Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante:
Rue des Alliés 260, 1190 Forest, Belgique. Le siège social peut être transféré par décision du conseil 
d’administration dans tout autre lieu.
Et a pour site internet la page suivante:
www.bxl-1.be 
et  pour e-mail l'adresse suivante : 
bxl-1@hotmail.com.
L’arrondissement judiciaire est celui de la Région de Bruxelles
Article 3-But
L’association a pour but:
-  Promouvoir les artistes alternatifs, leur permettre de travailler et de collaborer 
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment: 
Elle produira, diffusera et managera des artistes via son label. Elle créera tout événement culturels, artistiques 
ou festifs (notamment soirées, expositions, festivals). Elle créera des espaces de collaboration 
et de recherche artistique notamment via des workshops, de l’audiovisuel,  des ateliers, résidences, 
du co-working, des conférences et débats.
Elle effectuera des actes commerciaux pour autant que le bénéfice de ceux-ci investi dans la poursuite 
des objectifs que s’est assignée l’association
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou 
en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation 
en ce compris créer gérer ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement 
ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
Article 4-Durée
L’association est constituée pour une durée indéterminée et peut-être dissoute en tout temps
TITRE  II -MEMBRES
Article 5- Composition
L'association est composée de membres effectifs et adhérents.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 2 ou supérieur à 2. 
Sofiane Filali (domicilié(e) à rue des Alliés,260,  1190 Forest, Belgique) et
 Jonathan DEFRUYT (domicilié(e) à Chaussée de Vleurgat 221 boite 11, 1050 Ixelles, Belgique) 
sont les 2 membres effectifs
 
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des
droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits  et sont tenus
des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6- Membres effectifs
Sont membres effectifs: les membres qui ont été nommés à par l'assemblée générale
lls disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7- Membres adhérents
Sont membres adhérents : 
Toutes personnes ayant :
- Payé la cotisation annuelle de 20 euros 
- Rempli la fiche d'inscription du registre des membres remis par l'asbl
- Signé pour accord et respecté la charte de bonne vie de l'association
 Les membres adhérents disposent des droits obligations suivants:
- Payer la cotisation annuelle 
- Participer aux activités de l'association régulièrement 
- Participer aux assemblées générales 
 
Article 8- Registre des membres
L’association tient, via son Conseil d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
 
Article 9- Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écriít
sa démission au Conseil d'Administration.
Est réputé démissionnaire, tout membre qui se retrouve dans l'un des cas suivants
-Le non-paiement de la cotisation
- Le non-respect de la charte
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, sil s'agit d'une personne morale, la dissolution,
la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L' exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l’ assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut
suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droit sur le fonds
social.
 IIs ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations,
 ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
TITRE IIl-cotisation et droits d'entrée
 Article 10-Cotisation
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant ne peut dépasser 20euros.
Seuls les membres en ordre de cotisations ont le droit de vote à l'Assemblée générale.
 
TITRE IV- Assemblée générale
Article 12- Composition
L’assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L’assemblée générale est présidée par les administrateurs ou par l'administrateur présent le plus âgé.
Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale
 en qualité d'observateur ou de consultant . L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation
 
Article 13 Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts. 
Elle est compétente pour :
-la modification des statuts;
- la nomination et la révocation des administrateurs
- la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur 
 
- l'admission et l'exclusion des membres ;
- décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale
- la transformation de l'association en société à finalité sociale; la fixation du montant exact de la cotisation
annuelle;
- considérer un membre comme démissionnaire;
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
 
Article 14- Assemblée générale ordinaire
L' Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois
suivant la date de clôture de l'exercice social.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour: 
- l'approbation des comptes de l'exercíce écoulé;
- le budget prévisionnel pour l'exercice suivant
 
Article 15- Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout
moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un
cinquième au moins des membres effectifs. 
 
Article 16- Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil
d'administration au moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, I'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée
à l'ordre du jour.
 
Article 17-Quorum de présence
 
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée générale délibère
valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Article 18- Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l’association.
Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration.
Article 19 Délibérations
L’ assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour. Elle ne peut délibérer
sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de L'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, celle de l’administrateur qui le remplace estprépondérante.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
 
Article 20 - Modifications des statuts
LAssemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des
membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés exceptés les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins
quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion
peut être convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra
délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre de membres
présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote prévues.
 
Article 21 - Registre des décisions
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés Par les
administrateurs
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre  connaissance,
après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de I ‘heure de
la consultation. Cette date sera fixée dans un délai D'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 22-Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation
de fonction des administrateurs ou des commissaires sont
déposés sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les
soins du greffier.
 
TITRE V-ADMINISTRATION
Article 23- Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins et maximum sept, sauf si
l’association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de
deux personnes. Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le Conseil. Les administrateurs sont
choisis parmi les membres uniquement. lls sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. lls ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 24- Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres des administrateurs
.
En cas d'empêchement d'un administrateur , ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs
présents ou toute autre personne désignée par le Conseil d'administration.
Article 25- Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil
d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le
nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps
révocables par l'Assemblée générale. En cas de vacance d'un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le Conseil d'administration pourvoira au poste
vacant.
 
Article 26- Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque
fois que les administrateurs  ou deux de ses membres au moins en fait la demande
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur,
par simple lettre, courriel ou même verbalement,au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles
contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexés a cet envoi les pièces
soumises à discussion en conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au
moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant le dite conseil .
 Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite et
signée . Tout administrateur qui assiste à une réunion du conseil, ou s'y est fait représenté, est considéré comme
ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou
d'une irrégularité de convocation avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté . Le conseil
d'administration peut inviter a ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre
consultatif uniquement . 
 
Article 27 - Délibérations
Le conseil délibère valablement quelque soit le nombre de ses membre présent ou représentés . Ces décisions
sont prises à la majorité simple des voix . En cas de partage, le vote est reporté à la prochaine réunion du conseil
. ces décisions sont consignées sous forme de procès verbaux , contresignées par les administrateurs et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social . 
 
Article 28 -  Pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seul
sont exclus de sa compétence , les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale . 
  
TITRE VI-Gestion journalière 
 
Article 29- gestion journalière 
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateur ou non agissant en cette qualité . Les pouvoirs de l'organe de gestion
journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes
d'administration : 
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'asbl
- qui en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifie pas l'intervention du
conseil d'administration. 
La durée du mandat des délégués à la  gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixé par le conseil
d'administration.  Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin
du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière . 
Le conseil d'administration peut, à tout moment , et sans qu'il ne doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée
par la personne chargé de la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des
fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de l'entreprise
sans délai et publiés conformément à la loi .
Titre VII - Dispositions diverses 
Article 30 Exercice social 
Exercice social. L'exercice social commence le 1er septembre 2020 pour se terminer le 31 Août 2021
Article 31 Règlement d'ordre intérieur 
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale . Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
  
Il n’y a plus d’autres points à l’ordre du jour.
La séance est levée.
Fait à Forest , le 18 juillet 2020 , en 3 exemplaires originaux.