N° d'entreprise : 0795.323.784
Nom
(en entier) : Assemblée Chrétienne Réveil des vainqueurs
(en abrégé) :
Forme légale : Association Sans But Lucratif
Adresse complète du siège : Berensheide 69 1170 Watermael-Boitsfort
Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL
Les fondateurs :
·BUNGU FETI MUNDIZAMBA, domiciliée à l'adresse Rue de Cedres 4 1170 Watermael-Boitsfort
·MUNSENSE LUABA, domicilié à l'adresse Berensheide 69 1170 Watermael-Boitsfort
déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément au Code des Sociétés et
des Associations en fixant les statuts comme suit :
Titre I - DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE
Article 1 - Dénomination
L'association prend pour dénomination : « Assemblée Chrétienne Réveil des vainqueurs ».
Article 2 - Siège
Son siège social est établi en région bruxelloise à l'adresse suivante : Berensheide 69 1170 Watermael-
Boitfort. Il peut être transféré, en cas de besoin, en tout lieu du territoire sur décision de l'assemblée générale.
Article 3 - But
L'association a pour but de promouvoir sous toutes ses formes et par tous les moyens légaux, la
proclamation de l'évangile et l'expansion de la Foi chrétienne sur base de la Bible, la Parole de Dieu. Elle
accepte que tout ce qui est écrit dans la Bible est inspirée par Dieu, et est la seule révélation infaillible. Dieu est
l'autorité suprême en matière de Foi et de Vie. La morale de vie des associés ne peut être en opposition avec
les principes précités.
L'association peut organiser toutes sortes d'activités : campagnes d'évangélisation, séminaires,
conventions, réunions de prières, croisades, écoles bibliques, même des activités temporairement
commerciales, à condition que ces activités soient en accord avec les buts de l'association et que le bénéfice
soit utilisé au profit de l'association.
Article 4 - Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre Il - MEMBRES
Article 5 - Composition
L'association est composée de membres effectifs et d'honneur.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité.
En dehors de prescriptions légales, les membres effectifs et d'honneur jouissent des droits et sont tenus
des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte et toute personne physique qui confesse Jésus Christ comme son
Seigneur et Sauveur.
Article 7 - Membres d'honneur
. Sont membres d'honneur :
Tous ceux qui sont baptisés, susceptibles de rendre des services éminents à l'association, qui
participent aux activités de celle-ci et qui s'engagent à respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur ainsi
que les décisions prises.
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 8 - Registre des membres
L'association tient, via son Conseil d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 9 - Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au
Conseil d'Administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de
la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la
considération dont doit jouir l'association, la morale de vie en opposition avec le but de l'association, le décès,
la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
Le Conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale.
L'exclusion d'un membre est réservé à l'initiative du conseil de l'Eglise mais qui a l'obligation de présenter
et motiver sa décision à l'assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du
membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 10 -- Cotisation
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Titre III - ASSEMBLEE GENERALE
Article 11- Composition
L'assemblée générale rassemble l'ensemble des membres.
L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 12- Pouvoirs
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
Elle est compétente pour :
·La modification des statuts ;
·La nomination et la révocation des administrateurs ;
·La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
·L'installation ou la démission d'un pasteur ;
·La décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
·L'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
·La dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ;
·L'admission et l'exclusion des membres ;
·Décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,
tout commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné
par l'assemblée générale ;
·La transformation de l'association en société à finalité sociale ;
·Toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent
Article 13- Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, et aussi souvent que les intérêts de
l'association l'exigent.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
·La présentation du rapport annuel du Conseil d'Administration ;
·L'approbation des comptes de l'exercice écoulé ;
·Le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Article 14 - Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision
du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 15 - Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration
au moins quinze jours avant la date de celle-ci.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 16 - Quorum de présence
Sauf dans le cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 17 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l'association.
Chaque mandataire peut détenir au moins 1 procuration.
Article 18 - Délibérations
L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour. Exceptionnellement,
elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou
représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus du calcul des votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 19 - Modifications des statuts
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la
modification des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en
respectant les majorités de vote prévues.
Article 20 - Registre des décisions
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre
connaissance, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date
et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 21-Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
Titre IV - ADMINISTRATION
Article 22- Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le Conseil.
Les administrateurs sont issus du conseil de l'Eglise et du comité de gestion.
Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune
obligation personnelle. lis ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 23- Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs
présidents ou toute autre personne désignée par le Conseil d'administration.
Article 24- Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient
inférieur au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le Conseil
d'administration pourvoira au poste vacant.
Article 25- Réunions
Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le président
ou deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre,
courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre
du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont joints à cet envoi les pièces soumises à discussion en
Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraitent indisponibles au moment de la convocation,
elles doivent pouvoir consultées avant ledit conseil.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite
signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s'y est fait représenter, est considéré comme
ayant régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une
irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.
Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire,
à titre consultatif uniquement.
Article 26- Délibérations
Le conseil délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est
déterminante, sauf s'il n'y a que 2 administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le
Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 27- Pouvoirs
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée
générale.
Titre V-GESTION JOURNALIERE
Article 28- Conseil de l'Eglise et Gestion journalière
Le Conseil de l'Eglise est constitué des pasteurs, des apôtres, prophètes, docteurs, évangélistes et diacres.
Il est l'organe qui gère les programmes de cultes, des réunions des prières et des séminaires organisés par
l'association.
Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé
d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association
qui permet d'accomplir les actes d'administration :
·Qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL
·Qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas
l'intervention du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion joumalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le
conseil d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée
par la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
Titre Vi- DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 - Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité
simpie des membres présents ou représentés.
Article 31 - Financement
L'association est financée par des libéralités, des dons, des legs et des subsides.
`Article 32 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er Janvier pour se terminer le 31 Décembre.
Article 33 - Fonds de l'association
Les fonds de l'association sont déposés dans une banque agrée par le conseil d'administration dans un
compte ouvert à cet effet.
Article 34 - Ouverture de compte bancaire
L'ouverture de compte et le retrait d'argent doivent comporter deux signatures, celle de l'administration
délégué et celle du trésorier.
Article 35 - Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
Article 36 - Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l'assemblée générale, du Conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de
l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au Conseil d'administration. Le membre est tenu
. de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le Conseil d'administration convient d'une date de
consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la
réception de la demande.
Article 37 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d'un but désintéressé le plus possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 38 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés
et des Associations.	-	Tels sont les statuts.
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE
L'an deux mille vingt-deux, le dix Novembre à quinze heures six, au siège de l'association à la ville de
Watermael-Boitsfort, les fondateurs étaient en assemblée générale constitutive.
Tous les fondateurs étaient présents. L'assemblée générale a été présidée par Madame Prudence BUNGU
MADIA.
Il a été mis à la disposition des membres de l'assemblée générale :
·Le projet des statuts ;
·Le projet du règlement d'ordre intérieur ;
-Les textes de résolutions.
Madame la Présidente de séance a fait lecture du projet de statuts et du règlement d'ordre intérieur. Elle a
déclaré en suite la discussion ouverte. L'assemblée générale constitutive de l'association, après avoir pris
: connaissance du projet des statuts et du règlement d'ordre intérieur, a approuvé purement et simplement les
dits documents. Cette résolution mise au vote, a été adoptée à l'unanimité.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
·Madame BUNGU MADIA Prudence, née à Ixelles, le 12/12/1998 et domicilié(e) à Berensheide 69 1170
Watermael-Boitsfort.
·Monsieur TOMA NDANI DJEMELAS Donatien, né à Etterbeek, le 29/04/1994 et domicilié(e) à Berensheide
69 1170 Watermael-Boitsfort.
·Madame MUNSENSE LUABA, née à Kinshasa, le 08/08/1960 et domicilié(e) à Berensheide 69 1170
Watermael-Boitsfort.
·Madame MAYI MASENGO, née à Kinshasa, le 02/07/1969 et domicilié(e) à rue du Rotterdam 42 1080
Bruxelles.
Qui acceptent ce mandat.
Nomination comme administratrice déléguée, Madame BUNGU MADIA Prudence.
Fait à Watermael-Boitsfort, 10/11/2022.