N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Aequivox
(en abrégé) : Aequivox
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue du Roi Albert 105
1340
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ottignies-Louvain-la-Neuve (Ottignies)
Constitution de l’ASBL AEQUIVOX & validation des statuts de constitution
Les fondateurs de l’ASBL AEQUIVOX présentent le projet de l’ASBL AEQUIVOX (en formation) et le projet de
statuts de constitution.
 
Les fondateurs soussignés :
 
Monsieur Cédric Dubois, belge, né le 29/12/1972, domicilié à 1340 Ottignies, avenue du Roi Albert 105
Monsieur Benjamin Windal, belge, né le 08/03/1980, domicilié à 1731 Zellik, Rue Fr. Jacobs 8
Madame Candice Schoemans, belge, née le 31/10/1982, domiciliée à 3090 Overijse, Luxemburglaan 26
 
 
réunis en Assemblée le 26 mars 2019 ont convenu de constituer l'a.s.b.l. « AEQUIVOX » et ont arrêté les statuts
suivants.
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TITRE 1ER – Dénomination, siège, durée & but
 
Art. 1er.  L'association est dénommée « AEQUIVOX ».
L’association a été constituée par acte sous seing privé du 26 mars 2019 par les fondateurs suivants :
 
Monsieur Cédric Dubois, belge, né le 29/12/1972, domicilié à 1340 Ottignies, avenue du Roi Albert 105
Monsieur Benjamin Windal, belge, né le 08/03/1980, domicilié à 1731 Zellik, Rue Fr. Jacobs 8
Madame Candice Schoemans, belge, née le 31/10/1982, domiciliée à 3090 Overijse, Luxemburglaan 26
 
Son siège social est établi à 1340 Ottignies, avenue du Roi Albert 105, il peut être transféré dans tout autre
endroit situé en Belgique par simple décision du conseil d'administration. La durée de l'association est illimitée. 
L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Nivelles.
 
 
Art. 2. L'association a pour but
la promotion des arts du spectacle en général, et notamment l’organisation et la prestation de concerts ; et
l’exploitation d’œuvre littéraires, audiovisuelles et artistiques, et notamment la reproduction et la communication
au public par quelque moyen que ce soit, la production, l’édition et la promotion de ses œuvres.
 
L'association peut faire, tant en Belgique qu'à l'étranger, tous les actes se rapportant directement ou
0723760253
indirectement à son but et peut notamment s'intéresser et prêter son concours à toute personne ou groupement
ayant une activité de même nature ou susceptible de favoriser la réalisation de son objet.
 
 
TITRE II  Membres
 
Art. 3.   Les membres seront, soit des membres effectifs, soit des membres adhérents. Le nombre de membres
effectifs ne peut être inférieur à trois.
Les droits et obligations des membres effectifs sont ceux qui résultent de la loi et des présents statuts.
Les droits et obligations des membres adhérents sont exclusivement ceux qui découlent des présents statuts.
 
Art. 4.   Peuvent être membres effectifs :
 
les chanteurs,
les musiciens et
chef de groupe  
 
du groupe AEQUIVOX qui sont de droit membres effectifs de l’ASBL sans devoir introduire une demande au
conseil d’administration, sauf la possibilité pour eux de renoncer à cette qualité de membre adhérent par lettre au
conseil d’administration.
 
Les membres effectifs qui cessent leur participation au sein du groupe AEQUIVOX sont réputés
démissionnaires.  Ces membres effectifs cessent dès ce moment et par simple lettre au conseil d’administration
d’être membres effectifs.
 
Art. 5. Membres adhérents :
 
Toute personne qui désire être membre effectif ou adhérent, adresse une demande au conseil d'administration.
 
Le conseil d’administration examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel
et est motivée en fonction des critères de l’article 4.
 
 
Art. 6. Par le fait de son admission, le membre effectif s’engage irrévocablement à payer la cotisation fixée en
application de l’article 9, et à se soumettre sans réserve aux statuts et aux dispositions prises en exécution de
ceuxci par les organes statutaires compétents.
 
 
Art. 7.  Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association
en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.
 
Sauf pour les cas de démission d’office prévus à l’article 4, l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent, en ordre
de cotisation, ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix
présentées ou représentées.
 
 
Art. 8.  Les membres effectifs ou adhérents démissionnaires ou exclus et les ayants droit de ceux-ci n'ont aucun
droit à faire valoir sur l'avoir social.
 
 
TITRE III  Cotisations, patrimoine
 
 
Art. 9.  Les membres effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.
Elle ne pourra être supérieure à 300 euros.
 
Les membres adhérents sont libres de payer une cotisation annuelle de leur choix, le cas échéant.
 
Art. 10.   L'association peut recevoir ou acquérir en propriété ou autrement tout bien meuble utile à
l'accomplissement de son objet. Elle peut en décider l'aliénation.
 
 
TITRE IV - Administration
 
 
Art. 11.  L'association est administrée par un conseil au moins composé de trois administrateurs, nommés et
révocables par l'assemblée générale. Le nombre d’administrateurs sera en tout cas toujours inférieur au nombre
de membres effectifs et si seulement trois personnes sont membres effectifs de l’association, le conseil
d’administration ne sera composé que de deux administrateurs.
 
Le mandat des administrateurs est gratuit.
 
Les administrateurs sont choisis et nommés par l’assemblée générale.
 
La durée du mandat des administrateurs est fixée par l’assemblée générale, sans pouvoir excéder deux ans.
 
En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir
provisoirement. Dans ce cas, l’assemblée générale lors de sa prochaine réunion, procède à l’élection définitive. 
L'administrateur ainsi élu achève le mandat de celui qu'il remplace.
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
 
Art. 12.   Les membres du conseil d'administration désignent un président pour une durée qui ne peut dépasser
deux ans. Le président est élu parmi les administrateurs dans la candidature a été présentée par l’assemblée
générale. Le président est rééligible. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le
plus anciennement nommé ou, en, cas d’ancienneté égale, par celui d’entre eux qui est le plus âgé.
Le conseil d'administration désigne un trésorier et un secrétaire, au sein de ses membres ou non.
 
 
Art. 13.  Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou, à défaut du secrétaire, et
chaque fois que deux administrateurs en expriment le désir.
Les réunions du conseil se tiennent au siège de l’association ou à tout autre lieu en Belgique indiqué dans la
convocation.
 
 
Art. 14. Le conseil d’administration agit en collège et ne délibère valablement que si la moitié de ses membres au
moins est présente ou représentée ; un administrateur ne peut pas représenter plus de deux de ses collègues.
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs
présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une voix.
 
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
 
Art. 15.  Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux signés par le président du conseil
d'administration ou par l'administrateur qui le remplace et par un autre administrateur ; ils sont consignés dans un
registre spécial conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans
déplacement de documents. S'ils justifient d'un intérêt légitime, les tiers intéressés peuvent éventuellement
recevoir communication de la délibération par simple lettre.
 
 
Art. 16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration, de
gestion ou de disposition qui intéressent l'association dans son sens le plus large. Il a dans sa compétence tous
les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
 
Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent aux termes de
l’article 2 ciavant, dans l'objet de l’association.
 
Il peut entre autres, conclure tous actes, marchés et contrats ; prendre ou donner à bail, sous-louer, même pour
plus de neuf ans ; acquérir, aliéner, échanger tous biens meubles ou immeubles appartenant à l'association ;
accepter tous dons et legs ; consentir tous prêts ou contracter tous emprunts, avec ou sans garantie, en une ou
plusieurs fois, ainsi que toutes ouvertures de crédit ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements
; consentir et accepter tous gages et nantissements et toutes hypothèques ; stipuler la voie parée ; renoncer à
tous droits réels, privilèges et actions résolutoires ; donner mainlevée, avant et après paiement de toutes
inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, oppositions et autres empêchements ;
dispenser de toutes inscriptions d'office; traiter, plaider, tant en demandant qu'en défendant ; transiger,
compromettre, engager et révoquer le personnel éventuel de l'association ; confier tous pouvoirs a des
mandataires de son choix.
 
II peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retirer toutes sommes et valeurs consignées ; ouvrir
tous comptes auprès des banques et autres institutions financières ; effectuer sur lesdits comptes toutes
opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordres de virement ou de transfert ou tout autre
mandat de paiement ; prendre en location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ;
retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés,
assurés ou non ; encaisser tous mandats-poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
 
L’énumération des deux alinéas qui précèdent est énonciative et non limitative.
 
 
Art. 17.  Sauf délégation spéciale du conseil, tous les actes qui engagent l'association sont valablement signés
par deux administrateurs signant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier d’une délibération du conseil.
 
 
Art.18.  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
 
TITRE V - Assemblée Générale
 
Art. 19. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est composée de tous les membres
effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d’administration.
 
 
Art. 20.   Sont réservées à l’assemblée générale, les délibérations portant sur les objets repris à l’article 4 de la
loi sur les ASBL et notamment les points suivants :
 
                La modification des statuts ;                                                 
                La fixation du montant des cotisations annuelles ;
La nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires éventuels ;
                La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
                L'approbation du budget et des comptes ;
                La dissolution volontaire de l’association ;
                L’exclusion des membres effectifs et adhérents ;
 
 
Art. 21.  L’assemblée générale ordinaire se tient le dernier mardi du mois de mai de chaque année, à 19 heures,
au siège social ou à tout autre lieu indiqué dans la convocation. S'il s'agit d'un jour férié, l'assemblée générale
ordinaire se tient le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
 
Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le conseil chaque fois qu'il le juge utile ;
la convocation est obligatoire lorsqu'elle est demandée par un cinquième des membres effectifs.
 
Art. 22.  Les convocations sont adressées aux membres effectifs par simple lettre huit jours au moins avant la
réunion. Elles mentionnent le jour, l’heure et le lieu de la réunion.
 
Elles contiennent l'ordre du jour de la séance. Elles sont signées par le président du conseil ou par un
administrateur qui le remplace.
 
Toute proposition signée par un dixième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
 
 
Art. 23.  L'ordre du jour de l’assemblée générale annuelle doit comporter notamment :
a)  un rapport présenté, au nom du conseil d'administration, par son président sur l’activité de l’association
pendant l’exercice écoulé ;
b)  un rapport présenté par le trésorier sur la situation financière de l'association ;
c)   l’approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant.
 
 
Art. 24.   L’assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou par le plus âgé des
administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.
 
 
Art. 25.  Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf
dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 
Chaque membre effectif dispose d’une voix.
 
 En cas de parité des voix, la proposition est rejetée.
 
Les membres effectifs peuvent se faire représenter à l’assemblée par un autre membre effectif. La procuration
doit être donnée par écrit.
 
Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but
lucratif, les fondations, les partis politiques européens et les fondations politiques européennes, des résolutions
peuvent être prises sur des points ne figurant pas à l’ordre du jour si les deux tiers des membres effectifs
présents acceptent la prise en considération de ces points ou, en cas d'urgence.
 
 
Art. 26.   A la demande de la majorité des membres effectifs présents et en tout cas lorsque l’assemblée est
appelée à se prononcer sur l’exclusion d’un membre, les votes se font au scrutin secret.
 
 
Art. 27.   Les résolutions de l’assemblée générale sont constatées par des procès-verbaux signés par deux
administrateurs au moins ; ils sont consignés dans un registre spécial conservé au siège de l’association ou tous
les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement de documents. S'ils justifient d'un intérêt
légitime, les tiers intéressés peuvent éventuellement recevoir communication de la résolution par simple lettre.
 
 
Art. 28.   L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l’objet de
cellesci est explicitement indiqué dans la convocation et si l’assemblée réunit les deux tiers au moins des
membres effectifs.
 
Si les deux tiers de ces membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une deuxième réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou
représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
 
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou
représentés.
 
Toutefois, si la modification porte sur un des buts en vue desquels l’association s'est constituée, elle ne sera
valable que si elle est votée par une majorité qualifiée des quatre cinquièmes des membres effectifs ou
représentés.
 
 
TITRE VI.  Budget & comptes
 
 
Art. 29.   L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.
  Exceptionnellement, le premier exercice social commencera le 26 mars 2019 et se terminera le 31 décembre
2019.
Chaque année, le compte de l’exercice écoulé est arrêté au 31 décembre et le budget du prochain exercice est
dressé à la même date.
L'un et l’autre sont soumis à l'approbation de la plus prochaine assemblée ordinaire suivante.
 
 
Art. 30.   Lorsque la loi le requiert, l’assemblée générale désignera un commissaire, membre ou non, chargé de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.  Elle déterminera la durée de son
mandat et sa rémunération éventuelle.
 
 
 
TITRE VII. – Dissolution & liquidation
 
 
Art. 31.  L’assemble générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si les deux tiers de ses
membres effectifs sont présents ou représentés. Si cette condition n’est pas remplie, il pourra être convoqué une
seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou
représentés, mais cette décision sera soumise à l’homologation du tribunal civil.
 
Les membres effectifs sont convoqués au moins un mois avant la date de la réunion par lettre recommandée à la
poste, avec accusé de réception. La proposition de dissolution de l’association doit être explicitement indiquée
dans la convocation.
 
Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des quatre-cinquièmes des voix émises.
 
 
Art. 32.  L’association est, après sa dissolution, réputée exister pour sa liquidation.
 
L’assemblée générale qui décide de la dissolution de l'association nomme un ou plusieurs liquidateurs, lesquels
auront les pouvoirs les plus étendus. L'assemblée générale règle dans cette même séance ou, au court d’une
séance ultérieure l'attribution de l’actif net. L'assemblée donnera aux biens appartenant à l'association une
affectation qui se rapprochera autant que possible de l'objet en vue duquel l’association a été créée.
 
 
TITRE VII. – Divers  
 
 
Art. 33. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la législation en vigueur
régissant les associations sans but lucratif.
 
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L’assemblée générale valide la constitution de l’ASBL AEQUIVOX et les statuts de constitution, tels que
proposés.
 
Nomination des administrateurs
L’assemblée générale valide la nomination des administrateurs suivants pour un mandat de 14 mois, prenant
cours le 26 mars 2019 et terminant le 31 mai 2020 (renouvelable sur nouvelle décision de l’assemblée
générale) :
 
Monsieur Cédric Dubois, belge, né le 29 décembre 1972, et domicilié à 1340 Ottignies, avenue du Roi Albert,
105,
Monsieur Benjamin Windal, belge, né le 8 mars 1980, et domicilié à 1731 Zellik, Rue Fr. Jacobs 8,
Madame Candice Schoemans, belge, née le 31 octobre 1982, et domiciliée à 3090 Overijse, Luxemburglaan 26.
 
Ces mandats seront exercés à titre gratuit.
Apports
Les éléments d’actifs suivant sont apportés au patrimoine de l’ASBL AEQUIVOX par les membres effectifs et
adhérents :
 
- Compte espèces ouvert auprès de BNB Paribas Fortis au nom de « AEQUIVOX ABSL (en formation) » portant
la référence IBAN à définir et les avoirs qui y seront déposés ; et
- Le matériel technique suivant :
Ecrans batterie (+ housse) (2)
Table Mixage Mackie DL32
ART MX821S, Microphone-/Line-Mixer with Stereo Out, 8 Mono Channels
Furman M-10Lx E - Power conditioner and power distribution
Multipaire 8 canaux, pro snake MTS 0800-10 BP
Multipaire 12 canaux, pro snake MTS12/0 S Multicore 15m
Demi-praticables (50X100)
Synthé Yamaha PSR-670