N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Sexocorner
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Saint-Job 70
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Sexocorner
Association sans but lucratif
TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.
ARTICLE 1.
L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée « Sexocorner ASBL » (en abrégé "
Sexocorner ").
ARTICLE 2.
Son siège social est établi à 1180 Uccle, chaussée de Saint-Job 70, dans l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
TITRE II - BUT.
ARTICLE 3.
L'association a pour but, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou
en participation avec des tiers :
- de promouvoir le bien-être et de la santé, notamment sexuels, relationnels ou personnels, et l’éducation à la
santé sexuelle, relationnelle et autre ;
- de développer et promouvoir des produits et conseils liés au bien-être et à la santé, notamment sexuels,
relationnels ou personnels , notamment par
- l’achat, la vente, la représentation commerciale, l’importation, l’exportation, l’entretien, l’installation et le
développement de matériel didactique et de bien-être, le tout au sens large du terme ;
- toutes activités en rapport avec l’organisation d’expositions, de conférences et de colloques, de workshops en
développement et bien-être ainsi que toutes activités connexes ou activités qui peuvent favoriser ou faciliter
l’objet.
- la promotion sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ou au
détail, la vente à distance et notamment sur des plateformes internet, le transport, la location, la représentation et
le courtage, la promotion, l’installation, ainsi que la fabrication d’outils pédagogiques, thérapeutiques et de bien-
être, et toute activité ayant trait à la création et au développement de sites internet ou applications et de diffusion
d’images informatiques ;
- l'organisation, l'élaboration et l'animation de conférences, de séminaires et de cycles de formation, et toutes
activités connexes ou activités qui peuvent favoriser ou faciliter ce but.
L'association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organisme poursuivant les mêmes buts ou
dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.
TITRE III - MEMBRES.
ARTICLE 4.
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers
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membres de l'association.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
ARTICLE 5.
Est membre effectif, toute personne qui est agréée comme telle par le conseil d'administration statuant à la
majorité simple des voix.
ARTICLE 6.
Est membre adhérent, toute personne qui adhère à l'association et, le cas échéant, par le paiement d'une
cotisation annuelle.
ARTICLE 7.
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
ARTICLE 8.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au président du conseil d'administration.
Peut être réputé démissionnaire par le conseil d'administration, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la
cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin
secret et à la majorité des deux/tiers des voix des personnes présentes ou représentées.
Elle pourra être prononcée à l'encontre de celui qui se sera rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux
lois.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
La suspension et l'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée à la poste.
La qualité de membre effectif ou adhérent se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne
morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
ARTICLE 9.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours
de leur démission, suspension ou exclusion.
ARTICLE 10.
L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, paragraphe 1er
de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.
TITRE IV - COTISATIONS.
ARTICLE 11.
L'assemblée générale peut prévoir le paiement d'une cotisation annuelle à charge des membres effectifs et des
membres adhérents, dont le montant ne pourra être supérieur à 250 euros.
TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE.
ARTICLE 12.
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le
président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des
administrateurs présents.
ARTICLE 13.
L'assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence:
- les modifications aux statuts sociaux.
- la nomination et la révocation des administrateurs.
- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas
où elle leur est attribuée.
- la décharge à octroyer aux administrateurs.
- l'approbation des budgets et des comptes.
- la dissolution volontaire de l'association.
- les exclusions de membres.
- la transformation de l'association en société à finalité sociale.
ARTICLE 14.
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration.
Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se
tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être
convoqués.
ARTICLE 15.
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou électronique
adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le secrétaire au
nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,
l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
ARTICLE 16.
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit
être un membre effectif et qui ne peut être titulaire que de deux procurations. Toute procuration doit être donnée
par écrit.
ARTICLE 17.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
ARTICLE 18.
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en
est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.  Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne
sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.
ARTICLE 19.
Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit
selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.
ARTICLE 20.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées conformément à la loi.
ARTICLE 21.
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le
secrétaire.
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt apprécié souverainement par le
conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du
conseil d'administration.
TITRE VI - ADMINISTRATION.
ARTICLE 22.
L'association est administrée par un conseil composé de minimum 2 administrateurs, membres de l'association
ou non. 
Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables
par elle.
Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui seraient en
leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.
La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un
accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi dans le
mois.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
ARTICLE 23.
Le conseil désigne en son sein un président et peut désigner parmi ses membres un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire et à défaut par le plus âgé
des administrateurs présents.
ARTICLE 24.
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la
majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en
cas de partage, prépondérante.
ARTICLE 25.
La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée
pour la réunion du conseil.
Elle contient l'ordre du jour.
Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président.
ARTICLE 26.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
ARTICLE 27.
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de
l'association et les destitue. II détermine leur occupation et leur traitement.
ARTICLE 28.
La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion
peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il
fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.
ARTICLE 29.
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30 des statuts.
ARTICLE 30.
La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont signés, à moins d'une
délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en
tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
ARTICLE 31.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en
principe à titre gratuit.
TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.
ARTICLE 32.
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.
ARTICLE 33.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le  trente et un décembre.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale.
ARTICLE 34.
Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat
ARTICLE 35.
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
ses(leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
ARTICLE 36.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à
désigner par l'assemblée générale.
ARTICLE 37.
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf
cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.
A/ Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du
dépôt de l’extrait de l’acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque l'association
acquerra la personnalité morale.
1. Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et finira le trente et un décembre deux mil dix-neuf
2. Première assemblée générale ordinaire.
La première assemblée générale ordinaire se réunira en  juin 2019
3. Désignation des administrateurs.
Les comparants décident à l'unanimité que le conseil d'administration sera composé des administrateurs
suivants, ici présents, qui acceptent ce mandat :
1. Madame CREPLET Charlotte Cécile.
2. Madame HUBIN Alexandra Laurence Virginie.
Leur mandant prendra fin après l'assemblée générale ordinaire de la cinquième année. Leur mandat peut être
rémunéré ou exercé à titre gratuit selon des circonstances établies par le conseil d’administration.
4.  Commissaires.
Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les comparants décident de ne pas nommer de
commissaire-réviseur.
5. Réunion du Conseil d'Administration.
Les personnes désignées comme administrateurs désignent en qualité de
- Président : Alexandra Hubin, précitée, qui accepte.
B/ Le conseil d'administration désigne comme personne chargée de la gestion journalière ayant tous les pouvoirs
de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne :
- Charlotte Creplet, précitée, qui accepte.
Elle agit en qualité d'organe.