A.S.B.L. « L’Atelier de Salomé »
Les Soussignés :
1.      Bonomo Isabelle, née le 23/09/1974 à 1040 Etterbeek, demeurant rue Joseph Wauters, 18 à 1030 
Schaerbeek.
2.      Doukkali Hafide, né le 02/12/1968 à 1000 Bruxelles, demeurant rue Joseph Wauters, 18 à 1030 
Schaerbeek.
           
3.      Doukkali Samira, née le 31/07/1976 à Saint-Josse-Ten-Noode, demeurant Stationstraat 101 à 1831 Diegem
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
DENOMINATION –SIEGE SOCIAL
Art. 1 – L’association est dénommée : « L’Atelier de Salomé » :
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la 
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL 
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2 – Son siège social est établi à la rue Joseph Wauters 20 à 1030 Schaerbeek dans l’arrondissement 
judiciaire de Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
OBJET – BUT
Art. 3 – L’association a pour but(s) : L’Atelier de Salomé est un lieu d’accueil pour les enfants de trois mois à trois 
ans, Maison d’Enfants autorisée par l’ONE. L’espace est ouvert aux enfants de toutes origines sociales et 
économiques et de toutes conditions psychosociales ; sans distinction de race, de nationalité, d’appartenance 
politique, religieuse ou philosophique, d’état social ou de santé.
L’enfant et son développement psychomoteur, la relation parent-enfant et parent-enfant-animatrice y sont au 
centre des préoccupations. A travers l’accueil et les ateliers quotidiens et variés, l’accent est mis sur l’écoute, 
l’échange, le dialogue, la communication, l’éveil des sens, l’épanouissement et le développement des 
potentialités psychomotrices et sociales de chaque enfant, le respect de la personne, les rythmes et les besoins.
Il se veut aussi un lieu de rencontre et d’échange entre les parents. Echanges d’expériences ou chacun peut jour 
après jour par ses questions et ses témoignages entretenir une dynamique dont le premier bénéficiaire sera 
l’enfant.
N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : L'Atelier de Salomé 
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Joseph Wauters 20 
1030 Schaerbeek
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
 
0847544527
  
Art. 4 – L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. 
MEMBRES
Art. 5 – L’association est composée de membres effectifs leur nombre ne peut être inférieur à quatre.
Art. 6 -  Sont membres : les comparants au présent acte et toute personne physique qui adresse une demande 
écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée générale, à la 
majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Art. 7 – Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur 
démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, 
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
L’exclusion d’un membre peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix 
présentes ou représentées.
Art. 8 – Les membres pourraient être tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant serait fixé par 
l’assemblée générale et ne pourrait dépasser 25 euros.
ASSEMBLEE GENERALE
Art. 9 – L’assemblée générale est composée de tous les membres et présidée par le président du conseil 
d’administration.
Art. 10 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les 
présents statuts.
           Sont notamment réservées à sa compétence :
1.      les modifications aux statuts ;
2.      la nomination et la révocation des administrateurs ;
3.      approuver annuellement les comptes et les budgets.
4.      la dissolution volontaire de l’association ;
5.      d’autoriser le conseil d’administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers.
6.      de décider l’affectation des biens en cas de dissolution de l’association.
7.      de nommer les cas échéant les commissaires
8.      de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.
Art. 11 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre 
de l’année civile. L’assemblée est convoquée par le président du conseil d’administration par lettre ordinaire au 
moins 8 jours avant celle-ci. La convocation doit préciser la date, le lieu et l’ordre du jour.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du président du conseil 
d’administration notamment à la demande d’un vingtième au moins des membres effectifs.  Chaque réunion se 
tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués par envoi ordinaire.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l’assemblée peut délibérer 
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 12 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au 
moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Les 
résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé 
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante.
Art. 13 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par 
le président et un administrateur.  Ce registre est conservé au siège social où tous les membres et des tiers, s’ils 
en justifient le raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration, peuvent en prendre 
connaissance.
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Art. 14 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de quatre membres au moins et sept au plus, nommées par l’assemblée 
  
générale parmi les membres et en tout temps révocables par elle.  Le Conseil délibère valablement dès que la 
moitié de ses membres est présente ou représentée.
Art. 15 – La durée du mandat est fixée à deux ans. Les administrateurs sont rééligibles.
Art. 16 – Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.
Art. 17– Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué par le président 
ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d’empêchement du président, il est présidé par 
l’administrateur désigné par lui.
Art. 18 – Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage 
des voix, la voix du président est déterminante.
Art. 19 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de 
l’association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et 
contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens 
meubles ou immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous les legs, subsides, donations, 
transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant.
Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art. 20 – Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association 
à l’un de ses membres.
Art. 21 – Les actes qui engagent l’association autres que ceux de la gestion journalière sont signés par deux 
administrateurs au moins.
Art. 22 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont 
responsables que de l’exécution de leur mandats qu’ils exercent à titre gratuit.
DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 23 – L’exercice social commence le 1er Janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception le premier 
exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012.
Art. 24 – L’assemblée générale peut désigner un ou deux commissaires, nommés pour deux ans et rééligibles, 
chargés de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport.
Art. 25 – En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, 
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une association ayant un objet similaire.
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
-Bonomo Isabelle
-Doukkali Hafide
-Doukkali Samira
Qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Doukkali Hafide
Trésorier : Doukkali Samira
Secrétaire : Bonomo Isabelle
Délégué à la gestion journalière : Bonomo Isabelle
Personnes habilitées à représenter l’association : Doukkali Hafide
Fait à Schaerbeek, le 01 juin 2012 en autant d’exemplaires que de parties.