N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
ARRAS
(en abrégé) :
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Rue De Crayer 20
1000 Bruxelles
Objet(s) de l'acte :
Constitution
D'un acte reçu par le notaire Valérie BRUYAUX, à Bruxelles, le 20/08/2018, il résulte que ;
 
    1.  Monsieur RASQUINET Arnaud, né à Uccle le 30 mars 1973, domicilié à 1000 Bruxelles, rue De
Crayer 20.
    2.  Monsieur RASQUINET Nathan, né à Uccle le 10 août 2001, domicilié à 1000 Bruxelles, rue De
Crayer 20.
 
Les comparants ont constitué une société privée à responsabilité limitée dont les statuts stipulent
notamment ce qui suit :
 
 
I/ STATUTS SOCIAUX
 
Les comparants décident d'arrêter les statuts sociaux comme suit :
 
ARTICLE 1  Dénomination
Il est formé par les présentes une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination de «
ARRAS ».
 
ARTICLE 2  Siège social
Le siège social est établi à 1000 Bruxelles, rue de Crayer 20.
La gérance peut, par simple décision prise dans le respect de la législation linguistique des
différentes Régions et publiée à l'annexe au Moniteur Belge :
- transférer le siège social et établir un ou plusieurs sièges d'exploitation dans tout autre endroit en
Belgique,
- établir une ou plusieurs succursales ou agences en Belgique et à l'étranger.
 
ARTICLE 3  Objet social
La Société a pour objet la gestion, le conseil et l’assistance aux entreprises, la gestion et la
participation dans toute société ou entreprise, l’acceptation de tout mandat d’administrateur, de
gérant, de liquidateur ou de gestionnaire de toute société ou association.
La société a également pour objet l’organisation d’évènements, le marketing, la formation, le
développement, seul ou avec des tiers, ainsi que le conseil au développement des entreprises, ainsi
que la mise en valeur ou la vente de biens et services dans le cadre de ces évènements et la gestion
de tous stands et show-rooms.
La société a également pour objet l’achat et la vente de toutes valeurs mobilières et plus
principalement d’actions, obligations ou titres généralement quelconques cotés ou non en bourse, la
prise de participation financière dans les sociétés de droit belge ou étranger. Cette activité sera
exercée exclusivement pour le compte propre de la société.
0701614658
Volet B
La société a également pour objet, pour son compte propre, l’achat, la vente, l’échange, la
construction, la reconstruction, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, ainsi que l’achat, la
vente, l’échange, la mise en valeur, le lotissement, l’exploitation, la location et l’affermage de tous
immeuble non bâtis.
La société peut également faire la conception et tous aménagements de biens immobiliers,
professionnels ou privés, la rénovation, la mise en valeur et parachèvement de tous biens, le design
et la production de tout mobilier.
La société a également pour objet le bureau d’étude, la conception et la mise en valeur de toutes
activités électroniques, sites internets et le développement de tous moyens de communication
Elle peut, tant pour elle-même que pour compte de tiers, effectuer tous travaux, études, missions ou
assistance en matière financière, administrative, et sociale ainsi que dans le domaine de la création,
l’organisation, l’exploitation et le fonctionnement des entreprises aux points de vue financier,
administratif, commercial, technique ou autres.
Elle peut faire toutes opérations civiles, commerciales, mobilières, immobilières, industrielles et
financières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l’une ou l’autre
branche de son objet ou de nature à en développer ou en faciliter la réalisation.
Elle pourra réaliser ses activités en Belgique et à l‘étranger soit directement, soit par l’entremise de
tiers. Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, de participation, d’
intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer en
Belgique ou à l’étranger, dont l’objet serait analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser
directement ou indirectement le développement de ses affaires.
Cette énumération est énonciative et non limitative et doit être interprétée dans son acceptation la
plus large. La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
 
ARTICLE 4  Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
 
FONDS SOCIAL
 
ARTICLE 5
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 €), représenté par cent
(186) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Le capital social peut être augmenté ou réduit par décision de l'assemblée générale, statuant comme
en matière de modifications aux statuts. En cas d'augmentation de capital, les parts sociales
nouvelles à souscrire en espèces doivent être offertes par préférence aux associés,
proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs titres.
 
ARTICLE 6
Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sont à l'instant souscrites en numéraire au prix unitaire
de cent euros (100,00 €) et libérées à concurrence d’un tiers par :
 
    •  Monsieur RASQUINET Arnaud, prénommé : cent quatre-vingt-trois parts sociales en pleine
propriété :
    •  Monsieur RASQUINET Nathan, prénommé : trois parts sociales en pleine propriété :
Ensemble les cent quatre-vingt-six parts sociales existantes en pleine propriété :
183
 
003
 
186
 
Les comparants déclarent et requièrent le notaire soussigné d'acter que chacune de ces parts
sociales souscrites en numéraire a été libérée à concurrence d’un tiers en espèces par les
souscripteurs et que la somme de six mille deux cents euros se trouve dès à présent à la pleine et
libre disposition de la société, ainsi qu'il résulte de l'attestation bancaire, sur un compte auprès de la
banque ING.
Le notaire soussigné attire spécialement l'attention des associés sur le fait que, conformément à
l'article 213 du Code des sociétés, lorsque la société devient unipersonnelle, le montant du capital
doit, dans un délai d'un an, atteindre douze mille quatre cents euros (12.400,00 €) au moins, sauf si,
dans ce même délai, un nouvel associé entre dans la société ou celle-ci est dissoute. A défaut,
l'associé unique est réputé caution solidaire de toutes les obligations de la société nées depuis que
la société est devenue unipersonnelle et ce, jusqu'à l'entrée d'un nouvel associé dans la société, la
Volet B
publication de la dissolution de celle-ci ou la libération effective du capital à concurrence de douze
mille quatre cents euros.
 
ARTICLE 7
S'il y a plusieurs associés, les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre
vifs ou transmises pour cause de mort, ou cédées en faveur d'une personne morale, qu'avec
l'agrément de la moitié au moins des associés possédant les trois/quarts au moins du capital,
déduction faite des droits dont la cession est proposée.
Cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises :
1) à un associé;
2) au conjoint du cédant;
3) aux ascendants et descendants en ligne directe du cédant.
4) aux ayants droit par voie de fusion, absorption ou scission de personnes morales.
Toutefois, la transmission pour cause de décès ou la cession des parts d'un associé, est opérée de
préférence aux associés continuant à faire partie de la société, en proportion de la part du capital
social qu'ils détiennent, à l'exception des parts transmises au conjoint du cédant, à ses ascendants
ou descendants en ligne directe, et à ses ayants droit par voie de fusion, absorption ou scission de
personnes morales, qui sont agréés d'office.
La valeur des parts sera déterminée par un expert désigné de commun accord ou, à défaut d'accord,
par un expert désigné à la demande de la partie la plus diligente par le Président du Tribunal de
Commerce du siège social. Cette valeur sera établie en tenant compte du montant du capital nominal
et des réserves, diminué ou majoré, suivant le cas, de la moyenne des résultats accusés par les
deux derniers comptes annuels, divisé par le nombre de parts sociales existantes.
Le prix de rachat payable dans un délai de deux années prenant cours à l'expiration du premier mois
du jour où le rachat a été accepté, en deux versements annuels égaux et pour la première fois au
début du délai susmentionné.
Pour le cas où les associés n'ont pas usé du droit de préférence, les héritiers ou légataires, et les
ayants droit d'une personne morale mise en liquidation ou dissoute, pourront solliciter leur admission
comme associés.
S'ils ne sont pas agréés, les autres associés devront racheter leurs parts à la valeur et dans les
délais indiqués ci-dessus; à défaut, ils seront en droit d'exiger la dissolution anticipée de la société.
 
GÉRANCE
ARTICLE 8
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés et révoqués par
l'assemblée générale.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner un représentant
permanent -personne physique- chargé de l'exécution de cette mission en son nom et pour son
compte, conformément à la loi.
En outre, si la société accepte des mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres sociétés,
elle est tenue de désigner un représentant permanent chargé de l'exécution de ces missions en son
nom et pour son compte, dont la nomination est publiée aux annexes au Moniteur belge,
conformément à la loi.
Chaque gérant a, séparément, les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société, il
représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut faire tous actes qui ne sont pas
expressément réservés, par la loi ou par les statuts, à l'assemblée générale ou à son représentant
permanent.
Il peut recevoir tous plis et lettres, chargés ou non chargés, signer la correspondance et faire tous
actes de gestion journalière, les opérations financières étant considérées comme de gestion
journalière.
Il a, notamment, les pouvoirs nécessaires pour faire toutes opérations et tous actes qui rentrent dans
l'objet social, même les actes de disposition et, entre autres, faire tous achats et ventes de
marchandises, conclure et exécuter tous marchés, dresser tous comptes et factures, souscrire tous
billets, chèques et lettres de change et les accepter, endosser et escompter, ouvrir tous comptes en
banque, caisse, administration, postes et douanes ou à l'Office des Chèques Postaux, y faire tous
versements, virements, dépôts ou retraits de sommes, titres, valeurs, lettres recommandées,
assurées ou autres, colis ou marchandises; payer et recevoir toutes sommes et donner et retirer
toutes quittances et décharges, renoncer à tous droits de privilège, d'hypothèque et d'action
résolutoire, consentir la mainlevée et la radiation de toutes inscriptions d'office ou conventionnelles,
avant comme après paiement, exercer toutes poursuites et introduire toutes instances ou y répondre,
concilier, traiter et transiger, obtenir toutes décisions judiciaires, les faire exécuter, en toutes faillites,
faire toutes déclarations, affirmations, contestations, intervenir en toutes liquidations et répartitions,
l'énonciation qui précède étant exemplative et non limitative.
Volet B
Le gérant peut déléguer, sous sa propre responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix,
telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.
Le mandat des gérants est gratuit ou rémunéré selon décision individuelle de l'assemblée générale.
Lorsque ce mandat est rémunéré, cette rémunération est imputable sur les frais généraux.
 
ARTICLE 9
Dans tout acte engageant la responsabilité de la société, la signature du ou des gérants doit être
précédée ou suivie immédiatement de la mention de la qualité de gérant.
 
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
 
ARTICLE 10
L'assemblée générale annuelle des associés se réunit de plein droit le dernier jour ouvrable du mois
de novembre à dix heures, et pour la première fois en deux mille dix-neuf, soit au siège social, soit
en tout autre endroit désigné dans les convocations.
Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le jour ouvrable suivant.
 
ARTICLE 11
S'il n'y a qu'un associé, celuici exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée; il ne peut les déléguer.
 
ARTICLE 12
S'il y a plusieurs associés, l'assemblée générale est présidée par l'associé le plus âgé; elle délibère
suivant les dispositions prévues par la loi. L'assemblée générale sera, d'autre part, convoquée par la
gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige; elle sera tenue de le faire sur la réquisition de deux
associés réunissant au moins la moitié du capital.
Chaque associé peut voter luimême ou par mandataire. Nul ne peut représenter un associé à
l'assemblée générale s'il n'est pas associé luimême et s'il n'a pas le droit de voter, sauf s'il
représente une personne morale.
Le vote par écrit est également admis, à condition que:
- il ne s'agisse pas de décision qui doit être passée par acte authentique;
- la convocation à l'assemblée générale mentionne la possibilité de voter par écrit;
- la décision soit prise à l'unanimité.
L'assemblée générale statue quelle que soit la portion du capital représentée, à la majorité simple
des voix.
Toutefois, lorsque l'assemblée doit délibérer sur des questions de modifications aux statuts, de
fusion avec d'autres sociétés, de prorogation ou de dissolution de la société, d'augmentation ou de
réduction du capital, l'assemblée n'est valablement constituée que si les modifications proposées ont
été spécialement indiquées dans la convocation et si ceux qui y assistent représentent au moins la
moitié du capital. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle assemblée doit être
convoquée et cette dernière assemblée délibèrera quelle que soit la portion du capital représentée.
Dans l'un et l'autre cas, aucune proposition ne sera admise si elle ne réunit pas les trois/quarts des
voix.
 
ARTICLE 13
Les votes pour les nominations et les révocations ont lieu au scrutin secret.
Les époux non séparés de biens peuvent être représentés par leur conjoint; les mineurs ou interdits,
par leur tuteur; les usufruitiers par les nuspropriétaires ou inversément.
 
ARTICLE 14
Les procèsverbaux des assemblées sont signés par les membres du bureau et par les associés qui
le demandent.
Les expéditions ou extraits de procèsverbaux sont signés par un gérant.
 
CONTROLE
ARTICLE 15
Chacun des associés dispose des pouvoirs de contrôle des opérations de la société aussi longtemps
que la loi n'impose pas la nomination d'un commissaire.
 
RÉPARTITIONS
ARTICLE 16
L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin. Exceptionnellement, le premier
exercice commencera ce jour et finira le trente juin deux mille dix-neuf.
Volet B
 
ARTICLE 17
Le trente juin de chaque année, et pour la première fois le trente juin deux mille dix-neuf, le ou les
gérants dresseront un inventaire et les comptes annuels de la société. Ces comptes annuels
comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout.
L'excédent favorable du compte des résultats, déduction faite de tous frais généraux, charges et
amortissements nécessaires, et déduction faite de tous impôts, constitue le bénéfice net de la
société et est réparti comme suit :
a) cinq pour cent à la réserve légale; cette affectation cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de
réserve a atteint le dixième du capital social ou si la loi ne l'impose plus;
b) le solde est partagé entre toutes les parts sociales; toutefois, l'assemblée pourra décider d'affecter
tout ou partie de ce solde à un fonds de réserve extraordinaire, à un report à nouveau ou à
l'attribution de tantièmes au profit de la gérance.
 
ARTICLE 18  Liquidation
La société est dissoute dans les cas prévus par la loi ou par décision de l'assemblée générale.
En cas de dissolution, la liquidation s'opèrera conformément aux règles imposées par le Code des
Sociétés.
Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et charges de la société, sera partagé
entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts respectives.
 
ARTICLE 19  Dispositions générales
Les parties entendent se conformer entièrement à la loi.
En conséquence, les dispositions de la loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé sont
réputées inscrites dans le présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de la loi
sont censées non écrites.
 
FRAIS
Les parties déclarent que le montant des frais, charges ou rémunérations mis ou à mettre à charge
de la société du chef des présentes, s'élève approximativement à mil cent cinquante euros (1.150,00
euros).
 
ELECTION DE DOMICILE
Pour l'exécution des présents statuts, tout associé, gérant, commissaire et liquidateur domicilié à
l'étranger élit, par les présentes, domicile au siège social, où toutes les communications,
sommations, assignations ou notifications peuvent lui être valablement faites, relativement aux
affaires de la société et à la responsabilité de leur gestion et de leur contrôle, sans autre obligation
pour la société que de tenir ces documents à la disposition du destinataire.
 
II/ DECISIONS DES COMPARANTS
 
Le contrat de société étant clôturé et les statuts sociaux étant arrêtés, les comparants décident à
l'unanimité ce qui suit, lesquelles décisions deviendront effectives lors de l'obtention par la société de
la personnalité juridique, après dépôt, par le notaire soussigné, des documents requis au Greffe du
Tribunal de Commerce compétent :
 
1) Gérants
Le nombre des gérants est fixé à un. Est nommé gérant :
    •  Monsieur RASQUINET Arnaud, prénommé, ici présent et qui accepte.
Le mandat des gérants est rémunéré.
 
2) Commissaire
Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le
moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 141, 2° du Code
des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Code.
En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de commissaire.
 
3) Représentant permanent
Comme la société pourrait envisager d'accepter des mandats d'administrateur ou gérant d'autres
sociétés, elle désigne à cet effet, conformément à la loi, en qualité de représentant permanent :
Monsieur RASQUINET Arnaud, prénommé, qui accepte.
 
Volet B
4) Date de la clôture du premier exercice social
Les comparants décident que le premier exercice social commence ce jour et se clôturera le 30 juin
2019.
 
5) Date de la première assemblée générale ordinaire
Les comparants décident que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en 30 novembre
2019.
 
6) Opérations faites pour le compte de la société en formation
Toutes les opérations faites et conclues par les comparants au nom de la société antérieurement à
ce jour seront considérées avoir été réalisées pour compte de la présente société, à ses risques et
profits, ce qui est expressément accepté par les comparants.
 
7) Région flamande
Les comparants déclarent qu'actuellement, la société n'a pas de siège d'exploitation ou agence en
région flamande.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé : Valérie BRUYAUX, Notaire
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