francophone de Bruxelles
0795.867.875.
Nº d'entreprise
Nom
(en entier):	World Poetry Slam Organization
WPSO	(en abrégé):
Forme légale:	Association internationale sans but lucratif
Adresse complète du siège:	Rue des Poissonniers 13
1000 Bruxelles
Objet de l'acte : Constitution
Il résulte d'un procès-verbal déposé et dressé par Maître Sophie MAQUET, Notaire associé à
Bruxelles, en date du vingt-huit septembre deux mille vingt-deux.
Enregistré quarante rôles, renvois,
au Bureau Sécurité Juridique Bruxelles 3 le 7 octobre 2022
Réference ACP (5) Volume 0 Folio 0 Case 24977.
Droits perçus: cinquante euros (€ 50,00).
Le receveur
Que 1. Monsieur MOULOS Artemios, domicilié à 08004 Barcelone, Calle Poeta Cabanyes 72, 30-
¡2a, ici présent.
2. Monsieur BAANA ENONO Arnaud, domicilié à rue Santa Barbara - Yaoundé (Cameroun), ici
iprésent.
:3. Monsieur QUAYE Benedict Kojo, domicilié à C178/18 Near Mainland Hotel, Abelenkpe, Accra,
Greater Accra, (Ghana), ici présent.
4. Monsieur LALAYE FONONG-TA Didler, domicilié à Valkstraat 31-Bis 3514TH Utrecht
Nederland, ici présent.
5. Monsieur ROLDAN ORTIZ Edwing, domicilié à 2A CAD SANTA CRUZ 9 PBLO SAN MIGUEL
TOPILEJO 14500 TLALPAN CDMX (Mexique), ici présent.
6. Monsieur ALCALDE DE JESUS Emerson, domicilié à R RE Jeronimo Machiado 41 Aptd 33 BL
B Sao Paulo (Brésil), ici présent.
7. Monsieur PERINI Ignacio, domicilié à Gurruchaga 556 2 Q Buenos Aires (Argentine), ici présent.
8. Monsieur MIELE SCIALABBA James, domicilié à Crer. Santa Catalina Tomas 6 PBJ Bunyola
illes Balears, ici présent.
9. Madame WENTY Katharina, domicilié à Landgutgasse 4/2/31 à 1100 Wien (Austria), ici présente.
110. Madame CONTRERAS CAMBRONERO Laura Mariela, domiciliée à Desamparados Centro,
apparment #5 San José (Costa Rica), représentée par Monsieur MEERSMAN Philip ci-après sous
:13.
11. Madame DESPAIGNE GARRIDO Luz Cristina, domiciliee à Calle Fomento E/Calzada Luyano
Y Calle Rodrizguez Edificio 270 Apto 12 Barrio Luyano - Diez de Octubre La Habana, ici présente.
12. Monsieur VANICATTE (ep. Kotsiashav) Marc, domicilié à 94700 Maison Alfort (France) - 21 B
Rue de Reims, ici présent.
13. Monsieur MEERSMAN Philip, domicilié à 1090 Jette (Belgique) - Rue Frédéric Mohrfeld 65
M/H, ici présent.
14. Madame MARQUES DO NASCIMENTO Roberta, domiciliée à Borges de Barros 175 apt 5
Sumarezinho São Paulo zip 05441050 (Brésil), ici présente.
15. Monsieur MENDOZA GOMEZ Roberto Ivan, domicilié C Hda Encarnacion Cond 52 CS 2 Fracc
Rancho de la Palma 55717 Coacalco de Berriozabal Mexico, ici présent.
16. Monsieur GARAU Sergio, domicilié à 10141 Torino (Italie) Via Volvera N.14, ici présent.
17. Monsieur SAVOGIN Simone, domicilié à 22040 - Alserio (CO) (Italy) - via Tassera, 12, ici
présent.
18. Monsieur ARDILLY Sylvain, domicilié à 75020 Paris 20 - 119 Rue des Pyrénées - Ici
représenté par Monsieur VANICATTE (ep. Kotsiashav) Marc, prénommé, en vertu d'une procuration
sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné.
19. Madame MIKI Yuri, domiciliée à 6-9 Asagayakita, Suginami-ku, Tokyo, ici présente.
20. Monsieur ADU Theophilus Atuahene, domicilié à F113 Ashongman Estate is in Accra, Ghana -
Ici représenté par Monsieur QUAYE Benedict Kojo, prénommé, en vertu d'une procuration sous
seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné.
21. Monsieur OSTIER Thomas, domicilié à 95570 Bouffemont (France) - 32 Allée des Mésanges -
Ici représenté par Monsieur VANICATTE (ep. Kotsiashav) Marc, prénommé, en vertu d'une
procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné.
22. Monsieur GONZALEZ CHUC Walter Alfredo, domicilié à 18 SAN GABRIEL LT 15 01018
GUATEMALA GUATEMALA - Ici représenté par Monsieur ROLDAN ORTIZ Edwing, prénommé, en
vertu d'une procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné.
23. Madame GONZALEZ MONTENEGRO Constanza de Lourdes, domiciliée à Pje Merlet 54
Casa/2 - Valparaiso (Chili), ici présente.
24.
25.
26. Madame DE NAPOLI Maria Victoria, domicilié Sinclair 3026. Dept 6B Ciudad Autonoma de
Buenos Aires (CP 1425) - Argentina, ici présente.
27. Monsieur MATIC Acko, domicilié à Hoce-Slivnica Radizel Vilenska cesta 056, ici présent.
28. Madame DJERI Wapondi, domicilié à Agoe vakpossito, Carrefour Margot, maison Sanou -
Lomé Togo, ici présente.
29. Monsieur GWAGI lan Andrew, domicilié à Loresho Greens Estate Loresho Nairobi Kenya - Ici
représenté par Monsieur Meersman Philip, prénommé, en vertu d'une procuration sous seing privé
quí restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
30. L'association apolitique à but non lucratif de droit du Mali dénommée « Association
AGORATOIRE », ayant son siège à Lafiabougou rue 218 porte 353 Bamako (Mali), dont le numéro
fiscal est le suivant 084121131J (numéro bis : 0791.434.777 - PM)
Ici représentée par Monsieur KONE Abdoul Aziz, plus amplement qualifié ci-après en vertu d'une
procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
31. L'Association dénommée « COUPE D'AFRIQUE DE SLAM POESIE (CASP) » de droit du
Cameroun, ayant son siège à Yaounde inscrite sous le numéro 00000640/RDA/J06/SAAJP/BAP),
(numéro bis : 0791.434.975 - PM),
Ici représentée par son Président, Monsieur LALAYE FONONG-TA Didier, prénommé.
32. L'ASBL de droit belge dénommée « Creatief Schrijven », dont le siège est établi à 2600
Antwerpen, Gitschotellei 138, RPM Anvers 0478.925.820 - Ici représentée par Madame An
LEENDERS agissant en qualité de directrice.
33. L'ASBL de droit belge dénommée « August Vermeylenfonds », en abrégé « AVF » ayant son
siège à 9000 Gent, Tolhuislaan 88, RPM Gand 0410.893.483 - Ici représenté par Monsieur
Meersman Philip, prénommé, en vertu de procurations sous seing privé qui resteront conservées
dans le dossier du Notaire soussigné
34. L'ASBL de droit belge dénommée « Willemsfonds Brussels Hoofdstedelijk Gewest", en
abrégé «WF BHG », ayant son siège à 1020 Bruxelles, Rue Andrée De Jongh 12 Boîte 17, RPM
Bruxelles 0633.640.028 - Ici représentée par un administrateur, Monsieur Van Rompaey Hans,
domicilié à 1020 Laeken - Rue Andrée De Jongh 12 bt 017.
35. La Fondation de droit Néerlandais dénommée « Stichting Voice4Thought », dont le siège est
situé à Leiden (Pays-Bas), inscrit au registre de la Chambre de Commerce des Pays-Bas sous le
numéro 65930029 (numéro bis : 0791.435.074 - PM) - Ici représentée par Monsieur LALAYE
FONONG-TA Didier, prénommé, en vertu d'une procuration sous seing privé qui restera conservée
dans le dossier du Notaire soussigné
36. L'organisation L N IDEOGRAMMA LIMITED, de droit chypriote, ayant son siège, 14 Naxos Str,
Office 402, 1070 Nicosia (Chypre), dont le numéro national est le numéro HE 210479 (numéro bis :
0791.564.441 - PM) - Ici représenté par Monsieur Meersman Philip, prénommé, en vertu d'une
procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
37. L'association (associazione di promozione sociale) de droit italien dénommée « LIPS Lega
Italiana Poetry Slam - ETS », ayant son siège à Via Molino a Vapore, 4, 34131 Trieste TS, (Italie)
(numéro BIS :0791.435.272 - PM) - Ici représenté par Monsieur SAVOGIN Simone ; prénommé, en
38. L'association de droit français dénommée « LIGUE SLAM DE FRANCE - Réseau National »,
ayant son siège à Maison des Associations Louis Pasteur, 94 rue du Sanitas, 37000 Tours (France),
inscrite sous le numéro 514 530 617 (numéro BIS : 0791.435.470 - PM) - Ici représentée par son
Président Monsieur BERTRAND Laurent Sébastien Baptiste Robert, domicilié à Louis Pasteur, 94
rue du Sanitas, 37000 Tours (France).
39. Le groupement d'intérêts économiques de droit sénégalais dénommée « GIE LIGUE
SENEGALAISE SLAM POESIE », ayant son siège à Pikine Technopole villa nº96 (Sénégal),
inscrite au registre de commerce SN DKR 2018 C 3841 (numéro BIS : 0791.435.668 - PM) - Ici
représenté par Monsieur Meersman Philip, prénommé, en vertu d'une procuration sous seing privé
qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
40. L'association établie selon le droit d'Afrique du Sud dénommée « Centre for Creative Arts,
University of KwaZulu-Natal »>, ayant son siege à University of KwaZulu-Natal, Howard College
Campus, Mazisi Kunene Ave. Durban 4041 Afrique du Sud. (numéro BIS : 0791.435.767 - PM) - Ici
représentée par Madame HLONGWA Siphindile Ntombintathu, plus amplement qualifiée ci-
après, en vertu d'une procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire
soussigné
41. La société de droit du Mozambique dénommée « Palavra & Palavras Eventos, Limitada », en
abrégé « P&PE, Lda », ayant son siège à Avenida Karl Marx, n1610 flat 5 2nd floor, Bairro Central
A, Maputo City- Mozambique dont le nº d'identification est le Nº 400574502 (numéro BIS :
0791.436.064 - PM), -Ici représenté par Gonçalves Gonçalo Nhauando, domicilié à Bairro 25 de
Junho B, maison 40, bloc 32, Maputo City, Mozambique, en vertu d'une procuration sous seing privé
qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
42. L'association établie à Madagascar dénommée « Malagasy Initiative Association », connue
sous le sigle « MIA », ayant son siège à 10 Boulevard de l'Ivondro - p32/31 - Anjoma - Immeuble
SOMIMTO, région Atsinanana, Toamasina, Madagascar, inscrite sous le numéro 193/2016-
MID/DPID.TOA/ASAGT/ASS., (numéro BIS : 0791.436.658 - PM) - Ici représenté par Monsieur
Meersman Philip, prénommé, en vertu d'une procuration sous seing privé qui restera conservée
dans le dossier du Notaire soussigné
43. Le « Festival international de slam/poésie en Acadie (FISPA) », créé par l'association sans
but lucratif de droit canadien « Conseil provincial des sociétés culturelles », ayant son siège à
Moncton (Nouveau-Brunswick, au Canada) (numéro BIS : 0791.436.955 - PM), - Ici représenté par
Monsieur Meersman Philip, prénommé, en vertu d'une procuration sous seing privé qui restera
conservée dans le dossier du Notaire soussigné
44.Madame KADENER Alejandra Cecilia, domiciliée à Leandro N. Alem 428 Piso 4 Dpto "F",
Ciudad de Buenos Aires, Argentina, ici présent.
45.Monsieur TAMATEKOU Woebagnon Eusede Eyram, domicilié à Boulevard Malfakassa, Maison
ADOTE, Lomé, Togo, ici présent.
46.
47. L'entreprise individuelle établie à Togo dénommée « Calebasse Challenge » abréviation (C.C),
ayant son siège à Agoe Assiyeye, Rue Du Marche, Agoe Nyuve, Lomé (Togo), (Nº RCCM : TG-
LFW-01-2022-A10-03984 / NIF : 1001807660) (numéro bis : 0791.564.540- PM) - Ici représentée
par son représentant unique Monsieur ZAKLI Kokouvi, plus amplement qualifié ci-après.
48. Monsieur LUDEMIR Julio Bernardo, domicilié à Ladeira Ari Barroso, nº 54 casa B, Leme, Rio
de Janeiro, Brasil - Ici représenté par Madame MARQUES DO NASCIMENTO Roberta, prénommé,
en vertu d'une procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire
soussigné
49. Monsieur MANO Theophile Fassa, de nationalité Guinéenne, domicilié à Funta Fassa,
Dabompa, Matoto, Conakry, Guinée - Ici représenté par Monsieur Meersman Philip, prénommé, en
vertu d'une procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
50. Monsieur FRANçOIS Beetlear, domicilié à #78, Ruelle Grande Saline, Lambi, commune de
Gressier, Haïti - Ici représenté par Monsieur ROLDAN ORTIZ Edwing, prénommé, en vertu d'une
procuration sous seing privé qui restera conservée dans le dossier du Notaire soussigné
51. L'association de droit australien (l'état New South Wales) « WORD TRAVELS -
INTERNATIONAL PERFORMING WRITERS ASSOCIATION INCORPORATED », ayant son siège
à Level 3, 101-111 William St, Darlinghurst, NSW 2010, Gadigal Country (New South Wales, en
Australie) inscrite sous le numéro INC9893605 (numéro BIS : 0791.821.490-PM), - Ici représentée
par son administrateur Monsieur MERRILL Miles Anthony, domicilié à 141 Riverview Rd, Earlwood,
NSW 2206, Australia, ici présent
Ci-après dénommés ensemble : « membres fondateurs ».
Lesquels déclarent fonder par les présentes une association internationale sans but lucratif et
requièrent le notaire soussigné de constater authentiquement les statuts d'une association
internationale sans but lucratif qu'ils constituent comme suit, conformément au Livre 10 du Code des
Sociétés et des Associations, étant précisé que ladite association n'aura la personnalité juridique
qu'à la date de l'Arrêté Royal de reconnaissance, conformément à l'article 2:6 § 3 du même Code.
STATUTS
Article 1er
Il est constitué une association internationale sans but lucratif (en abrégé AISBL) dénommée «
World Poetry Slam Organization », en abrégé « WPSO ».
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l'association internationale sans but lucratif
doivent mentionner sa dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
internationale sans but lucratif» ou du sigle « AISBL», le numéro d'entreprise, l'adresse de son
siège, les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM", suivis de l'indication du
tribunal du siège de l'association et le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de
l'association.
Cette association est régie par le Livre 10 du Code des Sociétés et des Associations.
Article 2
Le siège de l'Association est ètabli en Région de Bruxelles-Capitale.
Le Conseil d'Administration a le pouvoir de déplacer le siège de l'Association, pour autant que pareil
déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la réglementation
linguistique applicable. Cette décision du Conseil d'Administration n'impose pas de modification des
statuts, à moins que l'adresse de la personne morale ne figure dans ceux-ci ou que le siège soit
transféré vers une autre Région. Dans ces derniers cas, l'organe d'administration a le pouvoir de
modifier les statuts.
Si en raison du déplacement du siège la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée
générale a le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles prescrites pour la
modification des statuts.
L'Association peut établir des bureaux, des centres d'opérations, des établissements ou toute autre
sorte de représentation, dans tout pays ou tout endroit.
Article 3
L'association qui est dénuée de tout esprit de lucre, a pour but désintéressé de :
· Promouvoir le slam de poésie sous toutes ses formes et tous ses formats à l'échelle
mondiale, spécifiquement comme moyen d'émancipation et d'amélioration de notre société
vers une équité mondiale et comme moyen de liberté d'expression qui doit être garantie tant
qu'elle n'implique aucune forme de détérioration, de préjudice ou d'atteinte à autrui ;
· Préconiser le slam en tant que scène ouverte conforme à toutes les voix opprimées,
invisibilisées et réduites au silence : femmes, LGBTIQ +, personnes précarisées et racisées,
et diverses corporalités ou autres populations non mentionnées et tout autant exposées à
tout type de discrimination par un oppresseur commun, à savoir la suprématie cis hétéro-
patriarcale blanche et son système d'oppression;
· Soutenir les efforts des communautés nationales, régionales et internationales de slam de
poésie afin de permettre le voyage et l'hébergement dans des conditions optimales, lors des
performances sur d'autres scènes ;
· Soutenir les efforts de professionnalisation de la scène mondiale du slam de poésie en ce
qui concerne les aspects organisationnels et logistiques des scènes de slam et des
compétitions de slam (échange de bonnes pratiques et livres blancs; création d'une base de
données d'informations, de recherches, de critiques et de traductions
partagées; établissement d'une plate-forme multimédia contenant des informations et des
exemples de ce qui se passe sur les scènes slam) ainsi que le soutien de talents artistiques
émergents ou établis;
· Fournir un soutien documenté sur des sujets liés au slam de poésie et soutenir la recherche
sous des formats permettant au slam de poésie une diffusion plus largement connue et
disponible;
· Promouvoir le respect envers toutes les personnes sans distinction de sexe, d'identité
sexuelle, d'origine ethnique, d'âge, d'orientation sexuelle, d'origine, de caste ou de classe,
de revenus ou de biens, de langage, de religion, de convictions, d'opinions, de santé ou de
handicap;
Promouvoir le respect de toutes les entités vivantes sur cette planète.	.
La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes :
· Organiser le World Poetry Slam Festival (y compris les Championnats du monde) et lorsque
cela est nécessaire et réclamé l'aide à l'organisation des championnats de slam
continentaux ;
· Identifier et soutenir des projets de recherche communs aux membres ;
· Organiser des projets et des activités qui contribuent à la réalisation des buts de
l'association ;
Organiser la réunion annuelle de l'Assemblée Générale ;
· Création d'une base de données d'informations, de recherches, de critiques et de
traductions partagées ;
· Établir une plate-forme multimédia contenant des informations et des exemples de ce qui se
passe sur les scènes slam ;
· Promouvoir le slam de poésie sous toutes ses formes et tous ses formats à l'échelle
mondiale ;
· Organiser des festivals et des compétitions à l'échelle locale, régionale, continentale et
mondiale
· Apporter de l'aide à l'organisation des championnats de slam ;
· Établir un programme de support des slammeurs et organisations de championnats de
slam ;
· Acquérir et gérer des fonds via un réseau mondial de sponsors, organismes de subvention,
... pour apporter de l'aide à l'organisation des championnats de slam, des slammeurs ;
· Créer un programme mondial de résidences, ateliers, masterclasses, ...
WPSO réalise ces buts de toutes les manières possibles, en étroite collaboration avec ses
membres. Elle peut réaliser tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout
ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut
ainsi acquérir, mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en œuvre
tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires.
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts.
Elle établit des liaisons adéquates avec d'autres associations. Le conseil d'administration a qualité
pour interprèter la nature et l'étendue des buts de l'association.
WPSO peut agir au niveau local, provincial, régional, communautaire, fédéral, européen et
international.
TITRE 2 - Membres
Article 4
Le nombre des membres est illimité, mais doit être au minimum de deux.
L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.
· Les membres effectifs sont les membres fondateurs et les membres, personnes physiques
et/ou morales, qui sont des organisateurs locaux, régionaux, nationaux ou continentaux des
compétitions de slam et/ou des slammeurs qui ont chacun.e accepté et signé la déclaration
WPSO.
· Les membres adhérents sont les membres, personnes physiques et/ou morales, qui sont
des centres culturels inclusifs, des associations (inter)nationales, des associations
socioculturelles ou des individus qui veulent soutenir le slam et qui ont chacun.e accepté et
signé la déclaration WPSO.
· La qualité de membre honoraire peut être accordée, sur la base du soutien volontaire
donné ou du travail entrepris pour soutenir l'organisation, à un nombre restreint de
personnes physiques adhérant à l'objet. La qualité de membre honoraire est attribuée
uniquement sur invitation du Conseil d'Administration, à l'exception des personnes qui ont
gagné le championnat mondial de slam organisé par WPSO.
Article 5
L'admission des nouveaux membres est subordonnée aux conditions et formalités suivantes :
1. membres effectifs : La candidature est envoyée au président de l'organe d'administration
par courrier électronique ou postal. L'organe d'administration la soumet à l'assemblée
générale suivante. Pour être admis, la candidature du membre effectif doit être approuvée
par l'assemblée générale à une majorité d'au moins deux tiers des membres effectifs de
l'association présents et représentés
2. membres adhérents : La candidature est envoyée au président de l'organe d'administration
par courrier électronique ou postal. La candidature du membre adhérent doit être approuvée
par l'organe d'administration à la majorité des deux tiers de ses membres présents ou
représentés.
3. membres d'honneur : La candidature est proposée par l'organe d'administration à
l'assemblée générale qui statue à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents
ou représentés.
Les membres, quelle que soit leur catégorie, peuvent donner leur démission par courrier
recommandé adressé au président et/ou au secrétaire. Elle est actée à la prochaine réunion de
l'organe d'administration et ne donne droit à aucun remboursement de cotisation en cours
d'exercice.
L'exclusion de membres, quelle que soit leur catégorie, de l'association peut être proposée par
l'organe d'administration, après avoir entendu la défense de l'intéressé, et être prononcée par
l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.
L'organe d'administration peut suspendre l'intéressé jusqu'à la décision de l'assemblée générale.
Le membre, quelle que soit sa catégorie, qui cesse de faire partie de l'association est sans droit sur
le fonds social.
Article 6
Droits
Les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale et ont le droit de vote.
Les membres adhérents peuvent assister à l'assemblée générale mais n'ont pas de droit de vote.
Les membres d'honneur peuvent assister à l'assemblée générale mais n'ont qu'une voix
consultative.
Obligations
Les membres, quelle que soit leur catégorie, paient une cotisation fixée annuellement par
l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.
La structure du WPSO comprend
a) une assemblée générale ;
b) un conseil d'administration ;
c) un président du conseil d'administration ;
d) un ou maximum cinq vice-présidents ;
e) un secrétaire ;
f) un trésorier ;
g) le cas échéant, un administrateur délégué ou un délégué à la gestion journalière
TITRE 3 - Assemblée générale
Article 7
L'assemblée générale possède la plénitude des pouvoirs permettant la réalisation du/des buts de
l'association.
Elle se compose des membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y assister sans droit de
vote et les membres d'honneur peuvent y assister mais avec voix consultative.
Sont notamment réservés à sa compétence les points suivants :
· approbation des budgets et comptes annuels;
· élection et révocation des administrateurs et le cas échéant des vérificateurs aux comptes ;
· élection et révocation du Président du Conseil d'administration, du secrétaire, du/des
vice(s)-président(s), du trésorier et le cas échéant, l'administrateur délégué ou le délégué à
la gestion journalière.
· modification des statuts;
· admission des membres effectifs, adhérents et d'honneur ;
· exclusion des membres dans les conditions visées à l'article 5 des présents statuts
· dissolution de l'association
· le cas échéant, la nomination et la révocation de fonctions du commissaire et la fixation de
sa rémunération.
Article 8
L'assemblée générale se réunit de plein droit sous la présidence de son président au moins une fois
par an au siège de l'association ou à tout autre endroit sur délibération de l'organe d'administration.
Les assemblées sont convoquées par le président, par courrier électronique uniquement, au moins
15 jours avant l'assemblée générale. Les convocations contiennent l'ordre du jour. Une assemblée
générale extraordinaire pourra en outre être convoquée par l'organe d'administration ou par deux
tiers des membres effectifs. Le commissaire peut également, le cas échéant, convoquer l'assemblée
générale et il doit la convoquer lorsqu'un cinquième des membres de l'association le demande.
Article 9
Les membres pourront chacun se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre ou
un tiers porteur d'une procuration spéciale. Chaque membre pourra être porteur de plusieurs
procurations, mais pas plus de trois.
L'assemblée générale ne délibérera valablement que si 50% des membres effectifs sont présents ou
représentés.
Les membres peuvent également voter à distance, avant l'assemblée sous forme électronique, selon
les modalités déterminées par l'organe d'administration et indiquées dans la convocation.
Article 10
Sauf dans les cas exceptionnels prévus par les présents statuts, les résolutions sont prises à la
simple majorité des membres effectifs présents ou représentés et sont portées à la connaissance de
tous les membres, quelle que soit la catégorie, sur demande adressée au président et/ou au
secrétaire.
Il ne peut être statué sur tout objet qui n'est pas porté à l'ordre du jour.
Les résolutions de l'assemblée générale sont inscrites dans un registre signé par le président et le
secrétaire et conservé par le secrétaire qui le tiendra à la disposition des membres.
A l'exception des modifications de statuts, les membres peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit
toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale. A cette fin, l'organe
d'administration enverra une circulaire, par courrier, fax, e-mail ou tout autre support, avec mention
de l'ordre du jour et des propositions de décisions, à tous les membres, et aux éventuels
commissaires, demandant aux membres d'approuver les propositions de décisions et de renvoyer la
circulaire dûment signée dans le délai indiqué, au siège de l'Association ou en tout autre lieu indiqué
dans la circulaire. La décision doit être considérée comme n'ayant pas été prise, si tous les
membres ayant le droit de vote n'ont pas approuvé tous les points à l'ordre du jour et la procédure
écrite, dans le délai susmentionné.
La décision doit consister en un seul ou plusieurs documents contenant les résolutions signées par
chaque membre manuellement ou électroniquement par une signature électronique conforme aux
exigences de la loi belge. La date d'une telle résolution est la date de la dernière signature. Les
décisions prises selon cette procédure sont réputées être prises au lieu du siège de l'Association.
Les membres de l'organe d'administration, les commissaires éventuels, ont le droit de prendre
connaissance des décisions prises, au siège de l'Association.
L'organe d'administration peut prévoir la possibilité pour les membres de l'association de participer à
distance à l'assemblée générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition
par l'association. Les membres qui participent de cette manière à l'assemblée générale sont réputés
présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale pour le respect des conditions de présence et
de majorité. L'organe d'administration peut définir les modalités suivant lesquelles il est constaté
qu'un membre participe à l'assemblée générale grâce au moyen de communication électronique et
peut dès lors être considéré comme présent.
L'association doit être en mesure de contrôler, grâce au moyen de communication électronique
utilisé, la qualité et l'identité de membre. Les modalités suivant lesquelles la qualité et l'identité de la
personne désireuse de participer à l'assemblée sont contrôlées et garanties, sont définies par
l'organe d'administration.
L'utilisation du moyen de communication électronique peut être soumise à des conditions
supplémentaires fixées par l'organe d'administration aux seules fins de garantir la sécurité du moyen
de communication électronique.
Pour l'application de l'alinéa ci-avant, sans préjudice de toute restriction imposée par ou en vertu de
la loi, le moyen de communication électronique doit au moins permettre aux membres, de manière
directe, simultanée et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l'assemblée et,
en ce qui concerne les membres ayant le droit de vote, d'exercer le droit de vote sur tous les points
sur lesquels l'assemblée est appelée à se prononcer.
La convocation à l'assemblée générale contient une description claire et précise des procédures
statutaires ou établies en vertu des statuts, relatives à la participation à distance à l'assemblée
générale.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents
techniques qui ont empêché ou ont perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée
générale et/ou au vote.
Chaque membre peut également voter à distance avant l'assemblée générale sous forme
électronique, selon les modalités déterminées par le Conseil d'Administration et indiquées dans la
convocation.
Le formulaire de vote à distance sous forme électronique doit parvenir à l'Association dans le délai
mentionné dans la convocation.
Le formulaire de vote à distance adressé à l'Association pour une assemblée vaut pour les
assemblées successives convoquées avec le même ordre du jour.
Lorsque l'Association autorise le vote à distance avant l'assemblée générale sous forme
électronique, elle doit être en mesure de contrôler la qualité et l'identité du membre. Le Conseil
d'Administration détermine la manière de contrôler la qualité et l'identité du membre.
L'actionnaire qui a exprimé son vote à distance ne peut plus choisir un autre mode de participation à
l'assemblée pour le nombre de voix ainsi exprimées à distance.
Article 11
Toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts ou la dissolution/liquidation de
l'association doit émaner de l'organe d'administration ou d'au moins deux tiers des membres
effectifs.
L'assemblée ne délibérera valablement que si au moins deux tiers des membres effectifs de
l'association sont présents ou représentés. Toutefois, si cette assemblée générale ne réunit pas les
deux tiers des membres effectifs de l'association, une nouvelle assemblée générale sera convoquée
dans les mêmes conditions que ci-dessus, qui statuera définitivement et valablement sur la
proposition en cause, quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés.
Les résolutions relatives aux modifications de statuts ou à la dissolution/liquidation de l'association
sont prises à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.
L'assemblée générale fixera le mode de dissolution et de liquidation de l'association. Le patrimoine
résultant de la liquidation de l'association devra être affecté à une association ou fondation qui a une
finalité désintéressée, si possible, ayant un but similaire.
Article 12
Chaque membre effectif dispose d'une voix à l'assemblée générale.
TITRE 4 - Administration
Article 13
L'association est administrée par un organe d'administration, appelé "conseil d'administration",
composé au minimum de sept (7) membres et au maximum de vingt-cinq (25).
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un mandat de trois (3) ans
renouvelable. Les administrateurs sont élus à la majorité simple des membres effectifs présents et
représentés. Il est nécessaire d'avoir au minimum un (1) représentant par continent comme vice-
président et un (1) représentant de l'organisation nationale qui a accueilli le WPSF l'année
précédente, couramment et l'année suivante. (A-1, A, A+1). Il est possible pour le représentant du
continent d'être la même personne que celle qui représente l'organisateur WPSF.
En plus de la représentation des différents continents, l'assemblée générale tentera, dans la mesure
du possible, d'obtenir une représentation équilibrée entre les différents genres au sein du Conseil
d'Administration.
En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'organe
d'administration. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les fonctions d'administrateur prennent fin par le décès, la démission, l'incapacité civile, la
révocation ou l'expiration du mandat.	.
Les administrateurs peuvent démissionner en adressant une lettre de démission au président de
l'organe d'administration. L'assemblée générale qui suit en prend acte.
Les administrateurs peuvent être révoqués par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux
tiers des membres effectifs.
Au cas où l'association serait subventionnée par une organisation intergouvernementale telle que le
Conseil de l'Europe, la Commission de l'Union européenne, l'Unesco, l'Union africaine, la
Commission de l'Union africaine, l'Organisation des États américains, ... un représentant de cette
organisation peut participer aux réunions du conseil en tant que membre ex-officio. Il ne possède
pas le droit de vote.
Article 14
L'Assemblée générale élit parmi les administrateurs un président, un secrétaire, un trésorier,
minimum un et maximum cinq vice-président(s) comme representatives des continents pour des
mandats de trois ans renouvelables. Ils constituent le « bureau »>. Ils peuvent démissionner ou être
révoqués par l'assemblée générale, selon la même procédure que pour les administrateurs.
L'Assemblée nomme, le cas échéant, un administrateur délégué ou un délégué à la gestion
journalière, sur proposition de l'organe d'administration.
Article 15
15.1 Convocation
L'organe d'administration se réunit au moins une fois par an sur convocation spéciale soit du
président ou de deux administrateurs.
La convocation est transmise par courrier électronique ou tout autre moyen de communication au
moins une semaine avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour.
15.2 Représentation
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur qui ne peut cependant être
porteur de plus d'une procuration.
15.3 Conférence téléphonique ou vidéoconférence
L'Organe d'administration peut se réunir par voie de conférence téléphonique ou vidéoconférence, à
condition que tous les participants à la réunion puissent communiquer directement avec les autres.
Les administrateurs qui participent de cette manière à une réunion de l'organe d'administration
seront considérés comme étant présents. La réunion est dans ce cas considérée comme ayant été
tenue au siège de la société pour autant qu'un administrateur au moins ait pris part à la réunion
depuis ce siège.
15.4 Décisions par écrit
Les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises par décision unanime de tous les
administrateurs, exprimées par écrit.
15.5 Mode de décision
L'organe d'administration ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres
sont présents ou représentés.
Les résolutions de l'organe d'administration sont prises à la majorité des administrateurs présents ou
représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Article 16
L'organe d'administration a tous les pouvoirs de gestion et d'administration sous réserve des
attributions détenues par l'assemblée générale.
L'organe d'administration propose, le cas échéant, à l'assemblée générale, un délégué à la gestion
journalière, qui sera/seront alors appelé(s) « administrateur(s) délégué(s) » s'il est membre de
l'organe d'administration ou à une ou plusieurs autre(s) personne(s), alors appelée « délégué(s) à la
gestion journalière » s'il ne fait/font pas partie de l'organe d'administration. Ils pourront représenter
l'association en ce qui concerne cette gestion. Les administrateurs délégués peuvent agir seuls,
même s'ils sont plusieurs. Les délégués à la gestion journalière peuvent agir seuls, s'il n'y en a qu'un
seul, ou conjointement s'il y en a plusieurs.
L'organe d'administration est chargé de la surveillance de celui-ci/ceux-ci.
Le ou les délégué(s) à la gestion journalière ou administrateur(s) délégué(s) sont nommés pour un
terme de trois (3) années maximum par l'assemblée générale, renouvelable, sur proposition de
l'organe d'administration. Ces désignations se font aux mêmes majorités de présence et de voix que
celles fixées à l'article 10 des statuts.
Leurs fonctions prennent fin par le décès, la démission, l'incapacité civile, la révocation ou
l'expiration du mandat. La décision de révocation est prise par l'assemblée générale aux mêmes
majorités de présence et de voix que celles fixées à l'article 10 des statuts.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins
de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt
mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de
l'organe d'administration.
L'organe d'administration peut, en outre, conférer sous sa responsabilité des pouvoirs spéciaux et
déterminés à une ou plusieurs personnes.
Article 17
Les résolutions sont inscrites dans un registre signé par le secrétaire et le président et conservé par
le secrétaire qui le tiendra à la disposition des membres de l'association.
Article 18
Tous les actes qui engagent l'association sont, sauf procurations spéciales, signés par deux
administrateurs qui n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin.
Article 19
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies par l'organe d'administration
représenté par son président ou deux administrateurs désignés à cet effet par l'organe
d'administration.
TITRE 5 - Budgets et comptes
Article 20
L'exercice social commence le 1er janvier et est clôturé le 31 décembre de chaque année.
L'organe d'administration est tenu de soumettre à l'approbation de l'assemblée générale le compte
de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.
TITRE 6 - Dispositions générales
Article 21
Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts et notamment les formalités de publicité, sera
réglé conformément aux dispositions du Code des sociétés et des Associations.
Article 22
Les statuts en français et en néerlandais sont les versions officielles. Ces statuts pourront toutefois
être traduits dans d'autres langues mais ces versions resteront des traductions officieuses.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Ces dispositions transitoires entreront en vigueur à la date de l'Arrêté Royal de reconnaissance visé
par l'article 2 :6 § 3 du Code des sociétés et des associations.
I. ASSEMBLEE GENERALE
Tous les comparants, réunis en assemblée générale, déclarent complémentairement fixer les
nombres primitifs des administrateurs, commissaires et vérificateurs aux comptes, de procéder à
leur nomination et de fixer leurs pouvoirs ainsi que leurs rémunérations et leurs émoluments
éventuels, de fixer la clôture du premier exercice social et la date de la première assemblée
générale ordinaire.
A l'unanimité, l'assemblée générale décide comme suit :
1. Conseil d'administration
L'assemblée générale décide de fixer le nombre d'administrateurs à vingt-cinq (25) et d'appeler à
1. Monsieur KONE Abdoul Aziz, domicilié à Bamako, Lafiabougou Rue 218 porte 535)
Administrateur
2. BAANA ENONO Arnaud, prénommé, - Administrateur
3. QUAYE Benedict Kojo, prénommé, - Administrateur
4. ROLDAN ORTIZ Edwing, prénommé, - Administrateur
5. MENDOZA GOMEZ Roberto Ivan, prénommé, - Administrateur
6. VANICATTE (ep. Kotsiashav) Marc, prénommé, - Administrateur
7. ALCALDE DE JESUS Emerson, prénommé, - Administrateur
8. PERINI Ignacio - Administrateur
9. LUDEMIR Julio Bernardo Administrateur
10. WENTY Katharina, prénommée, - Administrateur
11. Monsieur KEITA Oumar Bounkhatab, domicilié à Pikine rue 10 Villa nº1102,
Administrateur
12. MOULOS Artemios, prénommé, - Administrateur
13. Madame LANDRY Marie-Thérèse, domiciliée à 27, avenue Portledge, Moncton, Nouveau-
Brunswick (Canada) E1C 5S6 - Administrateur
14. MATIC Acko, prénommé, - Administrateur
15. Madame RAMANANTSTHOARANA Miarisoa Hanitra, domiciliée à VILLA NY ANTSARA
parcelle 14/11 AMPANALANA - TOAMASINA 501 MADAGASCAR - Administrateur
16. MEERSMAN Philip, prénommé, - Administrateur
17. MARQUES DO NASCIMENTO Roberta, prénommée, - Administrateur
18. GARAU Sergio, prénommé, - Administrateur
19. SAVOGIN Simone, prénommée, - Administrateur
20. Madame HLONGWA Siphindile Ntombintathu, domiciliée à 169 King Dinuzulu, Durban
4001 - Administrateur
21. ADU Theophilus Atuahene, prénommé, - Administrateur
22. GONZALEZ CHUC Walter Alfredo, prénommé, - Administrateur
23. MIKI Yuri, prénommé, - Administrateur
24. Monsieur ZAKLI Kokouvi, domicilié à Agoe Assiyeye, Rue Du Marche, Agoe Nyuve, Lomé
(Togo), - Administrateur
25. Monsieur MERRILL Miles Anthony, prénommé - Administrateur
Ils sont tous ici présents ou représentés en vertu de procurations sous seing privé et acceptent.
Conformément à l'article 18 des statuts, l'association est représentée dans tous les actes qui
engagent l'association par deux administrateurs, agissant conjointement.
Conformément à l'article 19 des statuts, les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant
sont suivies par l'organe d'administration représenté par son président ou deux administrateurs
désignés à cet effet par l'organe d'administration.
2. Commissaires, et vérificateurs aux comptes
L'assemblée décide de ne pas nommer de commissaire, ni de vérificateurs aux comptes.
3. Premier exercice social
Le premier exercice social, commencé ce jour, se clôturera le 31 décembre 2023.
4. Première assemblée générale ordinaire
La première assemblée générale ordinaire sera fixée dans les 6 mois suivant la première clôture
annuelle. ( .... )
6. Président :
L'assemblée décide de nommer comme président du conseil d'administration :
MEERSMAN Philip, prénommé, ici présent et qui accepte.
Le mandat du président ainsi nommé prendra fin en même temps que les mandats des
administrateurs nommés ci-avant ; le mandat du président ainsi nommé est gratuit, sauf décision
contraire de l'assemblée générale.
7. Vice-président(s) :
L'assemblée décide de fixer le nombre de vice-présidents à cinq (5) et de nommer comme vice-
présidents :
- BAANA ENONO Arnaud, Vice-Président (Africa)
- MENDOZA GOMEZ Roberto Ivan, Vice-Président (Abya Yala)
- VANICATTE (ep. Kotsiashav) Marc, Vice-Président (Europe)
- MIKI Yuri, Vice-Président (Asia)
- MERRILL Miles Anthony, Vice-Président (Océanie-Australie-Nouvelle-Zélande)
Tous prénommés, ici présent ou représentés et qui acceptent.
Le mandat de chaque vice-président ainsi nommé prendra fin en même temps que les mandats des
administrateurs dont question ci-avant ; le mandat des vice-présidents ainsi nommés est gratuit, sauf
décision contraire de l'assemblée générale.
L'assemblée décide de nommer comme secrétaire:
Artemios Moulos, ici présent ou représenté et qui accepte.
Le mandat du secrétaire ainsi nommé prendra fin en même temps que les mandats des
administrateurs dont question ci-avant ; le mandat du secrétaire ainsi nommé est gratuit, sauf
décision contraire de l'assemblée générale.
9. Trésorier :
L'assemblée décide de nommer comme trésorier :
ZAKLI Kokouvi, ici présent ou représenté et qui accepte.
Le mandat du trésorier ainsi nommé prendra fin en même temps que les mandats des
administrateurs dont question ci-avant ; le mandat du trésorier ainsi nommé est gratuit, sauf décision
contraire de l'assemblée générale.
10. Délégué(s) à la gestion journalière/administrateur(s) délégués :
L'assemblée décide de fixer le nombre d'administrateurs délégués à trois (3) et de nommer les
personnes suivantes:
· MEERSMAN Philip, prénommé ici présent et qui accepte.
Artemios Moulos, ici présent ou représenté et qui accepte
·	ZAKLI Kokouvi, ici présent ou représenté et qui accepte.
Le mandat des délégués à la gestion journalière ainsi nommés prendra fin en même temps que les
mandats des administrateurs dont question ci-avant ; le mandat des administrateurs délégués ainsi
nommés est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Conseil d'administration
1. Mandataire spécial :
Le conseil d'administration décide de nommer comme mandataire spécial :
avec pouvoir de subdélégation :
a. aux fins de procéder à toutes formalités auprès du Ministère de la Justice, du Greffe du Tribunal
de l'Entreprise de Bruxelles, de la Banque Carrefour des Entreprises, du Moniteur belge, et de
toutes autres administrations compétentes ; à cette fin, le mandataire a le pouvoir de signer tous les
actes, documents, procès-verbaux, pièces, extraits et formulaires nécessaires ;
b. aux fins de rédiger, compléter et signer au nom des membres le registre des membres de
l'association.
Le conseil d'administration décide de désigner le Notaire soussigné pour la demande d'approbation
royale auprès du SPF Justice, le dépôt de l'acte et des statuts du Greffe du Tribunal de l'entreprise
de Bruxelles et la publication du présent acte aux annexes du moniteur belge.
Acte bilingue et statuts
Le présent acte et les statuts étant établis tant en français qu'en néerlandais, le comparant reconnait
que les deux versions sont identiques, dont la version française primant toutefois sur l'autre en cas
de contradictions entre les deux versions.
Pour extrait analytique conforme :
Sophie MAQUET, Notaire associé à Bruxelles
Déposés en même temps : 1 expédition, statuts coordonnés et arrête de reconnaissance