N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : CYCLO CLUB CHESTROLAIS
(en abrégé) : CCC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue René Sérésiat,WARM 19
6840
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Neufchâteau (Grapfontaine)
Entre
- Mr . Francis DELIME né le 27/02/1954 à Tournay et domicilié 8, route du Fonteni à 6840 Tournay
- Mr. André GOOSSE né le 11/09/1955 à Carlsbourg et domicilié 19, rue René Sérésiat à 6840 Warmifontaine
Mme. Annette GOOSSE née le 17/07/1955 à Carlsbourg et domiciliée 130, chaussée d'Arlon à 6840 Hamipré
Mr. Jean HUARD né le 24/01/1950 et domicilié 7, route des Hés à 6840 Longlier
Mme. Isabelle PIRSON née le 02/09/1960 et domiciliée 10, chemin de Suxy à 6840 Grapfontaine
qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
 
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL
Art. 1 – L’association est dénommée Cyclo Club Chestrolais, en abrégé CCC.
Art. 2 – Son siège social est établi 19, rue René Sérésiat Neufchateau dans l’arrondissement judiciaire de
Neufchateau.
Art. 3a – L’association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : OBJET – BUT
Art. 3b – L’association a pour but  la promotion du cyclotourisme en tant que sport de loisir et de détente dans un
esprit de convivialité.
Art. 4 – L’association a pour objet l’organisation d'activités telles que randonnées, séjours en Belgique ou à
l'étranger, participation à des manifestations cyclotouristiques ou sportives, ....
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 5 – Font partie de l'association les membres qui sont en ordre de cotisation et de son renouvellement. Ils
s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.
Art. 6 - L'admission des nouveaux membres est entérinée par le conseil d'administration à la majorité des voix.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
Art. 7 – Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du
rappel qui lui est adressé par courriel.
Le membre qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être proposé à
l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
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seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois.
Art. 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social.
Art. 9 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 10 – L’assemblée générale est composée de tous les membres.
Art. 11 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
l’approbation des budgets et comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
Art. 12 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre
de l'année civile.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jour,
heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 13 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par avis sur le forum du club au
moins quinze jours avant l’assemblée.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Art. 14 – Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre
membre au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 15 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur désigné par le conseil.
Art. 16 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée doit être convoquée dans un délai de quinze jours au
moins, laquelle peut alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 17 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 18 – Les décisions de l’assemblée générale font l'objet d'un compte rendu publié sur le forum du club
accessible à tous les membres.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans le délai légal et publiées par extraits aux annexes
du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination
ou à la cessation de fonction des administrateurs.
TITRE V : ADMINISTRATION
Art. 19 – L’association est gérée par un conseil d’administration composé de cinq personnes, nommées par
l’assemblée générale  pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.
Art. 20 – La démission d'un administrateur doit être adressée par écrit, au moins deux mois avant l'assemblée
générale annuelle. Il doit assurer sa fonction jusqu'à l'assemblée générale, sauf avis contraire du conseil
d'administration.
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Un membre de l'assemblée générale peut poser sa candidature pour entrer au conseil d'administration. Celle-ci
doit doit être communiquée par écrit au secrétaire dans les dix jours de l'envoi de la convocation à l'assemblée
générale.
Art. 21 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
Art. 22 – Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents .
Chaque administrateur dispose d’une voix.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le
secrétaire.
Art. 23 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de
l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou à défaut de
l'administrateur désigné par le conseil d'administration.
Les actes qui engagent l'association sont signés par le président ou à défaut le secrétaire, lesquels n'auront pas
à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Art. 24 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art 25 - Le président assure la coordination générale du conseil d'administration et la gestion journalière de
l'association. Le secrétaire se charge de la correspondance, la tenue à jour de la liste des membres, la situation
administrative et la rédaction des procès-verbaux. Le trésorier tient à jour la situation financière de l'association et
les comptes dont il fera rapport à chaque assemblée générale. Il signera les opérations de conduite journalière
de l'association.
Art. 26 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 27 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.
Art. 28 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 29 – Le compte de l’exercice écoulé et les prévisions budgétaires seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Art. 30 – En cas de dissolution de l’association, l'assemblée générale désignera les bénéficiaires de l'actif de
l'association parmi les oeuvres sociales de Neufchateau.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation ainsi qu’à l’affectation de l’actif net,
sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la
loi.
Art. 31 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes effectives à dater du dépôt des statuts au greffe,
soit les actes relatifs à la nomination des administrateurs pour le premier triennat.
La première assemblé générale se tiendra le premier trimestre 2017.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs
Mr. Francis Delime domicilié 8, route du Fonteni à Tournay, né à Tournay le 27/02/1954 N.N.54 02 27 185-56
Mr. André Goosse domicilié 19, rue René Sérésiat à Warmifontaine, né à Carlsbourg le 11/09/1955 N.N. 55 09
11 139 70
Mme. Annette Goosse domiciliée 130, chaussée d'Arlon à Hamipré, née à Carlsbourg le 17/07/1955 N.N. 55 07
17 124 85
Mr. Jean Huard domicilié 7, route des Hés à Longlier, né à Neufchateau le 24/01/1950 N.N. 50 01 24 173 67
Mme. Isabelle Pirson domiciliée 10, chemin de Suxy à Grapfontaine, née à Ebly le 02/09/1960 N.N. 60 09 02 196
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Qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Présidente : Isabelle Pirson
Trésorier : Jean Huard
Secrétaire : André Goosse