Nº d'entreprise : 0463 403 741
Nom
Les Amis du Centre équestre des Altanes
(en entier) :
(en abrégé) :
Forme légale : association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Place d'Audregnies, 25 à 7382 Quiévrain
Objet de l'acte : Modification des statuts, modification de la composition de l'Organe
d'administration et gestion journalière
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 - L'association est dénommée : Les Amis du Centre équestre des Altanes.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association
mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif »>
ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association, du numéro d'entreprise, du numéro de
compte et l'établissement bancaire établi en Belgique. Le cas échéant, l'adresse électronique et le site
internet de l'association.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région wallonne.
Il peut être transféré par décision de l'Organe d'administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de
la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être déposée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : BUT - OBJET
Art. 4 - L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général ainsi que l'apprentissage des
disciplines sportives et plus particulièrement la promotion, le développement et l'enseignement des sports
équestres. L'animation et l'organisation d'activités sportives et socio-sportives, la formation d'encadrants
sportifs, l'organisation de stages en Belgique et à l'étranger, la collaboration avec divers partenaires en vue de
répondre à ses missions.
Art. 5 - L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du sport en général et plus
particulièrement les sports équestres aux moyens d'organisations d'animations, de cours, de formations, de
compétitions, de stages, d'hippothérapie, d'encadrements sportifs et socio-sportifs.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter
son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les
présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Art. 7 - Sont membres effectifs : Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de
l'Organe_d'administration est admis par ce dernier_ L'admission d'un nouveau membre effectif s'opère par un.
pour autant que 2/3 des membres de l'Organe d'administration soient présents ou valablement représentés.
Les membres effectifs actuels sont repris dans le registre des membres effectifs. L'Organe
d'administration veillera à y opérer tous changements endéans les huit jours.
.
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit leur démission à l'association.
Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans
le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par email.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'Organe d'administration lorsqu'il s'est rendu
coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un
comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'Assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des
membres soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'Assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'Organe
d'administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l'Organe d'administration à la majorité des
2/3 des voix des membres de l'Organe d'administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou représentés.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'Organe d'administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'Organe d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'Assemblée
générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
La sanction est dûment motivée.
Art. 9 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
Art. 10 - L'Organe d'administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des
Sociétés et des Associations.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11 - Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune
cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12 - L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.Les modifications aux statuts ;
2.La nomination et la révocation des administrateurs ;
3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4.La dissolution volontaire de l'association ;
5.Les exclusions des membres effectifs ;
6.La transformation de l'association en AISBL ou en société coopérative agréée ;
.
Art. 14 - Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut être réunie en Assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'Organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette
deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant
les prescrits légaux.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 15 - L'Assemblée générale est convoquée par l'Organe d'administration par lettre ordinaire ou par
courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l'Assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de
l'Organe d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 16 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 17 - L'Assemblée générale est présidée par le président de l'Organe d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé.
Art. 18 - L'Assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, l'Assemblée générale peut
prendre des décisions qui relèvent de ses pouvoirs par écrit. Ces dernières doivent obligatoirement être prises
à l'unanimité des membres et ne peuvent en aucun cas concerner des modifications statutaires. Dans le cas
où l'Assemblée générale opte pour ce fonctionnement, les formalités de convocation ne doivent pas être
accomplies.
Art. 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que
conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 20 - Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et
signées par le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où
tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la
possibilité de consulter les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées
par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à
la cessation de fonction des administrateurs composant l'Organe d'administration.
TITRE VI : ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 21 - L'association est gérée par un Organe d'administration.
L'Organe d'administration est composé de minimum 3 personnes et de 5 personnes maximum, nommées
par l'Assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps
révocables par elle.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'Organe
d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par
l'Organe d'administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l'Assemblée générale la plus
proche. S'agissant d'un mandat à durée indéterminée, l'Assemblée générale devra se prononcer sur l'octroi
définitif du mandat.
Art. 23 - L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un président un trésorier et un secrétaire.
-
âgé.
Art. 24 - L'Organe d'administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un
collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque membre de l'Organe d'administration dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre de l'Organe d'administration au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre de l'Organe
d'administration ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou
de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
président et tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu'elles soient unanimes, par écrit,
lorsque l'Organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, les statuts autorisent les réunions
de l'Organe d'administration par vidéoconférence à condition de garantir la collégialité et la délibération.
Art. 25 - L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'Assemblée générale sont de la compétence de l'Organe d'administration.
Art. 26 - L'Organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'Organe
d'administration.
Lors de chaque réunion de l'Organe d'administration, un rapport d'activité devra être effectué par la ou les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 27 - Tout membre de l'Organe d'administration seul signe valablement les actes régulièrement
décidés par l'Organe ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision de l'Organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
Art. 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès
lors, ils relèvent du champ d'application de l'article 3 §2 de la Loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des
volontaires et, à ce titre, peuvent bénéficier des défraiements autorisés par la dite Loi.
Art. 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 30 - En complément des statuts, l'Organe d'administration pourra établir un règlement d'ordre
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'Organe	interieur.
d'administration, statuant à la majorité simple.
Art. 31 - L'exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31/12.
Art. 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
Art. 33 - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif
comme dit dans le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 34 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions
édictées par le Code des Sociétés et des Associations.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 35 - L'Association veillera à porter à la connaissance de ses membres notamment les dispositions
prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte
contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 36 - L'association fait connaître à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de
l'autorité parentale de ses membres ainsi que, le cas échéant, aux représentants légaux de ceux-ci :
1.Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur
la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2° ;
2.Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en vertu de la législation en
vigueur en Communauté française.
3.La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la
procédure applicable et le barème des sanctions.
Art. 37 - L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de
ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces
mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de
l'organisation.
Art. 38 - L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
1.Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2.Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;
3.L'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 39 - L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des
règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est
affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des
contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.
L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont
tenus à disposition des membres au siège de l'association.
AUTRES DISPOSITIONS
L'Assemblée générale du 11/11/2024 approuve à la majorité des 2/3 les nouveaux statuts et des 4/5ème
le but et l'objet social de l'association. Ils ont pour but d'abroger et de remplacer les anciens.
Siège social :
En complément de l'article 2, le siège social de l'association est situé Place d'Audregnies, 25 à 7382
Quiévrain dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut (division Mons).
L'adresse courriel officielle de l'association est lesaltanes@skynet.be
Le site web officiel de l'association est www.lesaltanes.be
Administrateurs :
-Monsieur MOREAU Roger né le 29/03/1969 et domicilié Place d'Audregnies, 25 à 7382 Audregnies ;
-Madame VANHOOMISSEN Béatrice née le 15/06/1970 et domiciliée Place d'Audregnies, 25 à 7382
Audregnies ;
-Monsieur TROMONT Alex né le 05/01/1972 et domicilié rue Saucette, 20 à 7373 Blaugies ;
-Monsieur VERZELE Julien né le 10/05/1984 et domicilié rue d'Herchies, 82 à 7331 Baudour.
Ces personnes acceptent le mandat.
Fait à Quiévrain, le 11/11/2024 en deux exemplaires.
11/11/2024 :
Les Amis du Centre équestre les Altanes
1)Approbation des statuts :
L'Assemblée générale du 11/11/2024 approuve à la majorité des 2/3 les nouveaux statuts et des 4/5ème
le but et l'objet social de l'association. Ils ont pour but d'abroger et de remplacer les anciens.
2)Cessation de fonction d'un administrateur :
L'Assemblée générale du 11/11/2024 prend note de la démission de monsieur VERZELE Joffroy à la date
du 18/10/2020.
3)Nomination des administrateurs :
L'Assemblée générale du 11/11/2024 octroie un mandat d'administrateur, pour une durée indéterminée,
aux personnes suivantes :
-Monsieur MOREAU Roger né le 29/03/1969 et domicilié Place d'Audregnies, 25 à 7382 Audregnies ;
-Madame VANHOOMISSEN Béatrice née le 15/06/1970 et domiciliée Place d'Audregnies, 25 à 7382
Audregnies ;
-Monsieur TROMONT Alex né le 05/01/1972 et domicilié rue Saucette, 20 à 7373 Blaugies ;
-Monsieur VERZELE Julien né le 10/05/1984 et domicilié rue d'Herchies, 82 à 7331 Baudour.
Ces personnes acceptent le mandat.
4)Gestion journalière
Il y a lieu de publier la sortie de Monsieur MOREAU Roger en tant qu'administrateur délégué à la date du
11/11/2024.
L'Organe d'administration du 11/11/2024 nomme Madame VANHOOMISSEN Béatrice en tant
qu'administrateur délégué.
Cette personne accepte le mandat.
Fait à Quiévrain, le 12/11/2024, en deux exemplaires.
VANHOOMISSEN Béatrice
Administrateur
Les Amis du Centre équestre les Altanes
0463.403.741
Place d'Audregnies, 25 à 7382 Quiévrain
lesaltanes@skynet.be / www.lesaltanes.be
Représentant valablement l'association Madame VANHOOMISSEN Béatrice, en sa qualité
d'administrateur.