N° d'entreprise : 1014. 424. 515
Nom
(en entier) : Black Pearl Boxing
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(en abrégé) :
Forme légale : a.s.b.l.
Adresse complète du siège : rue Edmond de Grimberghe 55, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Objet de l'acte : Constitution
Les soussignés :
-1° Hammani Soufiane, né le 31 juillet 1991 à Berchem-Sainte-Agathe, résidant rue Edmond de Grimberghe
55 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean
-2º Moutacím Yassine, né le 17 septembre 1994 à Berchem-Sainte-Agathe, résidant Rue des Etangs Noirs
69 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE 1er : Dénomination, siège social
Article 1er
L'association est dénommée «Black Pearl Boxing»
Article 2
Son siège social est établi à Rue Edmond de Grimberghe 55 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean dans
l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
TITRE 2 : But
Article 3
L'association a pour but d'encourager la pratique sportive sous toutes ses formes, d'organiser des
événements et des compétitions et ainsi participer à la vie culturelle et citoyenne de Bruxelles ; l'organisation
d'actions de sensibilisation et de promotion de créations artistiques, sociales, culturelles et sportives ; la mise
en place d'ateliers créatifs, de spectacles, performances, galas, séminaires, entrainements privés ou collectifs,
concerts, conférences et expositions ; le développement et la pérennisation d'activités liées au domaine culturel,
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artistique, social et sportif.
La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :
-L'organisation de différents évènements promotionnels, disséminés tout au long de l'année, rassemblant
des personnes de divers environnements (artistiques, culturels, social et sportifs)
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE 3 Membres
Article 4
L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents. Seuls les
membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Article 5
Sont membres effectifs:
7º Les membres fondateurs:
2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de
membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
Article 6
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui
désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 7
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Article 8
Toute personne quí désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration ..
Article 9
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui
ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au
scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentés. Le -conseil d'administration peut
suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables
d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 10
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni
apposition de scelles, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Article 11
L'association tient un registre des membres effectifs.
TITRE 4 Cotisations
Article 12
Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le
montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale. Les membres fondateurs ne sont astreints a
aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de
leur dévouement.
TITRE 5 Assemblée générale
Article 13
L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des
membres adhérents). Elle est présidée par le Président du Conseil d'administration, ou s'il est absent, par le
Article 14
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,
Sont notamment réservées à sa compétence :
-Les modifications aux statuts sociaux;
La nomination et la révocation des administrateurs:
-Le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le
cas où elle leur est attribuée ;
-la décharge à octroyer aux administrateurs :
-l'approbation des budgets et des comptes;
-la dissolution volontaire de l'association;
-les exclusions de membres ;
-la transformation de l'association en société à finalité sociale.
Article 15
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de décembre.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs
(et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.
Article 16
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre
au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du Conseil d'Administration. L'ordre
du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être.
portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 17
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire
(membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de procuration(s).
Article 18
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
Article 19
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentés, sauf dans le cas où.il en
est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
Article 20
Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par
écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.
Article 21
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées aux annexes du Moniteur beige.
Article 22
ss decisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et
un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou tous les membres effectifs (et le cas
échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas
échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des
extraits de ces procès-verbaux, signes par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
TITRE 6 : Administration
Article 23
L'association est administrée par un conseil composé-de deux membres au moins. Toutefois, le nombre
d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps
révocables par elle.
Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article 24
En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nomme à titre provisoire par l'assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il a remplacé. Les administrateurs sortants
sont rééligibles.
Article 25
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, et un trésorier. En
cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus ágé des
administrateurs présents.
Article 26
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des
volants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
prépondérante.
Article 27
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
Article 28
Le conseil nomme, soi lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel
de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
Article 29
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointment. Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent
Individuellement/conjointement/en collège.
Article 30
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.
Article 31
La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
Article 32
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur
Article 33
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
TITRE 7 : Règlement d'ordre intérieur
Article 34
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
TITRE 8 Dispositions diverses
Article 35
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
Article 36
Le compte de l'exercice écoule et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
Article 37
L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de
Article 38
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
Article 39
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a quelque moment, ou par quelque cause qu'elle
Article 40
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par ia loi.
Dispositions transitoires
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
Monsieur Hammani Soufiane né le 31/07/1991 à Berchem-Sainte-Agathe, résidant à la rue Edmond de
Grimberghe 55 à Molenbeek-Saint-Jean.
Monsieur Moutacim Yassine né le 17/09/1994 à Berchem-Sainte-Agathe, résident Rue des Etangs Noirs 69
à 1080-Molenbeek-Saint-Jean
Qui acceptent ce mandat.
·Les administrateurs ont désigné en qualité de :
-Président : Soufiane Hammani
-Trésorier : Yassine Moutaoim
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