N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Coral of Life
(en abrégé) :
Forme légale : Fondation d'utilité publique
Adresse complète du siège Rue Joseph Stallaert 79
 : 1180 Uccle
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Il résulte d’un acte reçu le vingt-sept août deux mille vingt-quatre, par Maître Alexis Lemmerling,
Notaire à Bruxelles, 
dont l’acte contient à la fin la mention d’enregistrement suivante :
"Acte du notaire Alexis LEMMERLING à Brussel le 27-08-2024, répertoire 2024/134109.  Rôle(s): 8
Renvoi(s): 0. Enregistré au bureau d'enregistrement BUREAU SÉCURITÉ JURIDIQUE BRUXELLES
2 le vingt-neuf août deux mille vingt-quatre (29-08-2024).  Réference ACP (5) Volume 000 Folio 000
Case 20376. Droits perçus: cinquante euros zéro eurocent (€ 50,00)(signé), Le receveur."
que :
1) Madame BUENINCK Julie Valérie, née à Ixelles le 24 janvier 1973, domiciliée à 1640 Rhode-
Saint-Genèse Avenue des Aubépines 3 ;
2) Monsieur DEGRUNE Vincent Denis Olivier, né à Lisbonne (Portugal) le 14 septembre 1970,
domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse Avenue des Aubépines 3 ;
ont constitué la fondation d’utilité publique dont les statuts sont les suivants:
TITRE 1 : DENOMINATION - SIEGE - DUREE
Article 1 : Dénomination
La fondation d’utilité publique sera dénommée "Coral of Life".
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces qui émanent d’une fondation d’
utilité publique, mentionnent la dénomination de la fondation, précédée ou suivie immédiatement des
mots "fondation d’utilité publique" ou en abrégé "FUP" ainsi que l’adresse du siège de la fondation d’
utilité publique, le numéro d’entreprise et les termes "registre des personnes morales" ou l’
abréviation "RPM", suivis de l’indication du tribunal du siège de la fondation.
Article 2 : Siège
Le siège est établi dans la région bruxelloise. 
Le siège de la fondation d’utilité publique peut, par décision de l’organe d’administration, être
transféré à n’importe quel endroit en Belgique, en tenant compte de la législation sur l’emploi des
langues. Par décision de l’organe d’administration, peuvent être ouverts d'autres bureaux de la
fondation en dehors de la Belgique.
Chaque changement de siège de la fondation d’utilité publique est publié aux Annexes du Moniteur
belge à la diligence des administrateurs.
Article 3 : Durée
La fondation est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE 2 : BUT - ACTIVITES
Article 4 : But - Activités
Buts :
La fondation a pour but désintéressé : 
- la conservation et la restauration des récifs coralliens et des écosystèmes marins à travers une
approche pluridisciplinaire à valorisation scientifique.
Activités
La fondation réalisera son but notamment à travers : 
- la gestion et la coordination des actions collaboratives concrètes d’amélioration du milieu marin,
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de   restauration, de sensibilisation et  de communication pour la protection des récifs coralliens, des
lagons et de l’océan ; 
-   la gestion et la coordination des expertises et des moyens nécessaires à la sauvegarde, la mise
en valeur et la gestion durable des écosystèmes coralliens, de leur environnement et de la
population qui en bénéficie.
Moyens
D'une manière générale, la fondation peut user de tous les moyens aptes à contribuer de manière
directe ou indirecte à son but.
En relation avec ce qui précède, la fondation peut acquérir des biens mobiliers ou immobiliers,
constituer ou concéder des droits réels, louer, engager du personnel, contracter, recevoir des
donations, etc., soit poser tout acte se rapportant directement ou indirectement à son but.
Dans le cadre de la réalisation de son but, la fondation peut également exercer des activités
économiques de toute nature et participer à des groupements d'organisations nationales ou
internationales.
La fondation ne peut distribuer ni procurer, directement ou indirectement, un quelconque avantage
patrimonial au(x) fondateur(s), administrateurs ni à toute autre personne, sauf, dans ce dernier cas,
si ceci cadre avec la réalisation du but désintéressé. Toute opération violant cette interdiction est
nulle.
TITRE 3 : ADMINISTRATION
Article 5 : Composition de l’organe d’administration
La fondation est administrée par un ou plusieurs administrateurs, qui sont des personnes physiques
ou morales. S’il y a plusieurs administrateurs, ils exercent leur mandat de manière collégiale. Les
administrateurs sont nommés pour une durée de six ans et sont rééligibles. Leur mandat est exercé
à titre gratuit. 
S’il y a plusieurs administrateurs, l’organe d'administration choisit en son sein un président et,
éventuellement, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.
Article 6 : Nomination, cessation des fonctions et révocation des administrateurs
Les premiers administrateurs sont nommés par les fondateurs. Par la suite, ils seront nommés par l’
organe d’administration de la fondation sur présentation des fondateurs. Cette décision est prise à la
majorité simple des voix.
Le mandat des administrateurs prendra fin par décès, démission, incapacité civile, mise sous
administration provisoire, révocation ou expiration du terme pour lequel ledit mandat a été conféré
ou, dans le cas d'une personne morale, par la faillite, la dissolution ou liquidation.
Un administrateur peut être révoqué par une décision de l’organe d'administration prise à la majorité
simple des voix. L'administrateur concerné ne prendra pas part à la délibération.
Article 7 : Responsabilité
La fondation d’utilité publique est responsable des fautes qui peuvent être imputées à ses préposés
ou aux organes par lesquels elle opère.
Les administrateurs et les personnes chargées de la gestion journalière ne contractent en cette
qualité aucun engagement personnel relativement aux engagements de la fondation d’utilité
publique. Ils sont seulement responsables de l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées et
des fautes commises dans leur gestion.
Article 8 : Réunion de l’organe d’administration
Le président ou deux administrateurs convoquent l’organe d'administration.
Le président préside l’organe d'administration. En cas d'absence de celui-ci, il est remplacé par le
vice-président ou, à défaut d'un vice-président, par l'administrateur le plus âgé.
Les convocations sont envoyées aux administrateurs au moins huit jours avant la réunion, sauf dans
le cas de grande urgence dont la justification doit être indiquée dans le procès-verbal de la réunion.
Ces convocations contiennent l’ordre du jour, la date, le lieu et l’heure de la réunion et sont
effectuées par lettre, poste aérienne, télécopie, e-mail ou un autre moyen écrit.
Les convocations sont réputées avoir été effectuées au moment de leur envoi.
Lorsque les administrateurs sont présents ou dûment représentés, aucune preuve n’est à fournir d’
une convocation préalable.
Les réunions sont tenues au siège de la fondation d’utilité publique ou à l’endroit indiqué dans les
convocations, en Belgique ou à l’étranger.
Les réunions de l’organe d’administration peuvent être valablement tenues sous forme de
téléconférence ou vidéoconférence.
Elles sont présidées par le président de l’organe d’administration ou, si ce dernier est empêché ou si
un président n'a pas été nommé, par l'administrateur présent le plus âgé.
Article 9 : Processus décisionnel – Représentation des membres absents
L’organe d’administration ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres
sont présents ou représentés. Si ce quorum de présence n'est pas atteint, une nouvelle réunion de l’
organe d’administration peut être convoquée avec le même ordre du jour, lequel délibère
valablement si deux administrateurs au moins sont présents ou représentés. 
Les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés, et en cas
d'abstention de l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres administrateurs. En cas de
partage, la proposition est rejetée.
Chaque administrateur peut se faire représenter aux délibérations en donnant procuration à un autre
administrateur.
Les décisions de l’organe d'administration peuvent être prises par décision unanime de tous les
administrateurs, exprimée par écrit, à l’exception des décisions pour lesquelles les statuts excluent
cette possibilité et à l’exception des décisions qui doivent être constatées par acte authentique.
L'accord écrit peut être communiqué par lettre, e-mail. Cette procédure ne peut être suivie pour
l'approbation des comptes annuels.
Article 10 : Conflits d’intérêts
En cas de conflit d'intérêts, l'administrateur concerné en informera les autres administrateurs avant
que l’organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature
de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l’organe d’administration
qui doit prendre cette décision. Il n’est pas permis à l’organe d’administration de déléguer cette
décision. 
L’administrateur ayant un conflit d’intérêts ne peut prendre part aux délibérations de l’organe d’
administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point.
Lorsqu’il n’y a qu’un administrateur et que celui-ci a un conflit d’intérêts, ou si tous les
administrateurs ont un conflit d’intérêts, ils peuvent eux-mêmes prendre la décision ou accomplir l’
opération.
Article 11 : Pouvoirs et représentation judiciaire et extrajudiciaire.
(a) L’organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes
nécessaires ou utiles à la réalisation du but de la fondation.
Les administrateurs peuvent convenir de la répartition des tâches entre eux. Cette répartition n’est
pas opposable aux tiers, même si elle est publiée.
(b) Il peut notamment faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir,
échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de
toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter
la fondation en justice tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le
personnel de la fondation, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et
valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes
opérations et payer toutes sommes dues par la fondation, etc.
(c) L’organe d'administration représente la fondation, en ce compris dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. 
Sans préjudice du pouvoir général de représentation de l’organe d’administration, la fondation est
également valablement représentée vis-à-vis de tiers, en justice et dans les actes, y compris ceux
pour lesquels le concours d'un officier ministériel ou d'un notaire serait requis, par 
un administrateur agissant seul qui n'aura pas à justifier envers les tiers des pouvoirs qui lui sont
ainsi conférés.
En outre, la fondation est valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de
leur mandat.
 (d) L’organe d'administration peut, pour certains actes et tâches et pour la gestion journalière,
déléguer sa compétence à une ou plusieurs personnes, administrateur(s) de la fondation ou non,
agissant seule, conjointement ou collégialement. La durée de cette délégation ne peut dépasser six
ans et le mandat peut être révoqué par l’organe d'administration à tout moment. Lorsque l’organe d’
administration charge une ou plusieurs personnes de la gestion journalière de la fondation, cette(ces)
personne(s) représente(nt) valablement la fondation en ce qui concerne cette administration, sans
que cette(ces) personne (s) ne doive(nt) apporter la preuve d'un accord entre elles. L’organe d’
administration qui a désigné l’organe de la gestion journalière est chargé de la surveillance de celui-
ci.
Lorsqu'un administrateur est chargé de la gestion journalière, celui-ci portera le titre de
"administrateur-délégué". Lorsqu'une personne non-administrateur est chargée de la gestion
journalière, celle-ci portera le titre de directeur ou directeur général ou tout autre titre par lequel elle a
été indiquée dans l'arrêté de nomination.
Article 12 : Règlement d'ordre intérieur
L’organe d'administration peut adopter un règlement d'ordre intérieur réglant, dans les limites des
dispositions légales et statutaires, toutes les dispositions concernant l'exécution des présents statuts
et le règlement des affaires sociales. Il peut notamment imposer toutes les obligations requises dans
l'intérêt de la fondation.
Le règlement d'ordre intérieur ne pourra être modifié que dans les conditions de quorum, de voix et
de présences requises pour la modification des statuts.
Article 13 : Procès-verbal
Les décisions de l’organe d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par un
administrateur ou par la personne en charge de la gestion journalière et conservés dans un registre
tenu à cet effet. Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président
ou par la personne en charge de la gestion journalière.
TITRE 4 : CONTRÔLE DE LA FONDATION D’UTILITE PUBLIQUE
Article 14 : Commissaire - Mode de désignation 
Si la fondation d’utilité publique y est légalement tenue, la fondation doit confier à un ou plusieurs
commissaires le contrôle de la situation financière de la fondation d’utilité publique, des comptes
annuels et de la régularité au regard de la loi et des statuts et des opérations devant être constatées
dans les comptes annuels. Ils sont désignés par l’organe d’administration parmi les membres,
personnes physiques ou morales, de l’Institut des réviseurs d’entreprises.
Les commissaires sont nommés pour un terme de trois ans renouvelable.
Sous peine de dédommagements, ils ne peuvent, durant leur mission, être révoqués par l’organe d’
administration que pour des motifs légaux.
Article 15 : Rémunération
La rémunération des commissaires éventuels consiste en un montant fixe qui est déterminé au début
de leur mission par l’organe d’administration Elle ne peut être modifiée qu’avec l’assentiment des
parties.
TITRE 5 : EXERCICE SOCIAL – COMPTES ANNUELS
Article 16 : Exercice social – comptes annuels
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre chaque
année.
Chaque année et au plus tard dans les six mois après la date de clôture de l’exercice social, l’organe
d’administration établit les comptes annuels de l’exercice social écoulé, conformément aux
dispositions légales, de même que le budget de l’exercice social suivant.
La comptabilité est tenue conformément aux dispositions légales en la matière.
TITRE 6 : MODIFICATION DES STATUTS
Article 17 : Modification des statuts
L’organe d'administration ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si deux
tiers des administrateurs sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième
réunion de l’organe d'administration peut être convoquée, au moins quinze jours après la première
réunion ayant pour objet la modification des statuts. L’organe d'administration se réunit sans que le
quorum de présences mentionné ci-dessus soit d'application.
Aucune décision relative à la modification des statuts ne peut être adoptée si elle ne réunit pas les
deux tiers des voix présentes ou représentées. 
L’organe d'Administration peut modifier le but de la fondation à condition qu'il en respecte le
caractère désintéressé conformément aux dispositions légales en la matière et aux dispositions du
présent article.
Toute modification des mentions reprises à l'article 2:11, §2, 3° du Code des sociétés et des
associations doit être approuvée par le Roi. Toute modification des mentions reprises à l'article 2:11,
§2, 3° à 6° du Code des sociétés et des associations doit être constatée par un acte authentique.
Lorsque le maintien des statuts sans modification a des conséquences que les fondateurs n'auraient
raisonnablement pas pu vouloir au moment de la création, et que les personnes habilitées à les
modifier négligent de le faire, le tribunal de l’entreprise peut, à la demande d'un administrateur au
moins ou à la requête du ministère public, modifier les statuts. Dans ce cadre, il veille à s'écarter le
moins possible des statuts existants.
TITRE 7 : DISSOLUTION - LIQUIDATION
Article 18 : En général
Seul le tribunal de première instance de l’arrondissement dans lequel la fondation d’utilité publique a
son siège peut, à la demande des personnes indiquées dans le Code des sociétés et des
associations, prononcer la dissolution de la fondation d’utilité publique dans les cas déterminés par le
Code des sociétés et des associations. Le tribunal qui prononce la dissolution peut soit ordonner la
clôture immédiate de la liquidation, soit désigner un ou plusieurs liquidateurs. Dans ce dernier cas, le
tribunal définit les pouvoirs des liquidateurs et le mode de liquidation.
Article 19 : Répartition
En cas de dissolution, le patrimoine de la fondation d’utilité publique doit être affecté à une
association ou une fondation dont les buts sont similaires.
Lorsque le but désintéressé de la fondation d’utilité publique est réalisé, les fondateurs ou leurs
ayants droit reprennent une somme égale à la valeur des biens ou les biens mêmes que les
fondateurs ont affectés à la réalisation de ce but.
Article 20 : Droit commun
Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions du
Code des sociétés et des associations.
PERSONNALITE JURIDIQUE – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Siège
Le siège de la fondation d’utilité publique est établi pour la première fois à 1180 Uccle, Rue Joseph
Stallaert 79 .
Exercice sociale
Le premier exercice social de la fondation commencera à la date à laquelle la fondation aura acquis
la personnalité juridique et prendra fin le 31 décembre 2024. 
NOMINATIONS 
1. Nomination des administrateurs
Les fondateurs nomment en tant qu'administrateurs :
- Madame BUENINCK Julie, et ; 
- Monsieur Degrune Vincent. 
Ils acceptent leur mandat pour une durée de 6 ans.
Leur mandat est non rémunéré.
La nomination des administrateurs prénommés ne prendra effet qu'à partir du moment où la
fondation aura obtenu la personnalité juridique.
PARTIE V. : ENGAGEMENTS AU NOM DE LA FONDATION D’UTILITE PUBLIQUE EN
FORMATION
Les fondateurs déclarent que la fondation d’utilité publique reprend, en application de l'article 2:2 du
Code des sociétés et des associations, les engagements ayant été pris pour le compte et au nom de
la fondation d’utilité publique en formation à partir du premier janvier 2024.
Cette reprise ne produira des effets qu'à partir du moment où la fondation d’utilité publique obtiendra
la personnalité juridique. Les engagements pris dans la période intermédiaire (soit entre la date du
présent acte et la date de l'obtention de la personnalité juridique) sont également soumis à l'article 2:
2 du Code des sociétés et des associations, et doivent, une fois la personnalité juridique obtenue,
être repris dans les trois mois de l'obtention de la personnalité juridique.
PROCURATION SPECIALE
Tous pouvoirs ont été conférés aux fondateurs avec droit de substitution, afin d'assurer les formalités
auprès du registre des personnes morales ainsi qu’à un guichet d’entreprise en vue d’assurer l’
inscription des données dans la Banque Carrefour des Entreprises.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition de l'acte, une copie de l'A.R. en date du 3
novembre 2024 octroyant la personnalité juridique à la fondation d’utilité publique « Coral of Life », le
texte coordonné des statuts).
 
Alexis Lemmerling
Notaire