N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Phosphore Films
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Rue Lesbroussart 41
Assemblée générale constitutive : le 10 mai 2021
 
Entre les soussigné.e.s : 
1) Clément ALIBERT, domicilié à Rue Lesbroussart 41, 1050 Ixelles
2) Laureline MAURER, domicilée à Rue de la Brasserie 51, 1050 Ixelles
3) Théo DEGEN, domicilié à Rue Lesbroussart 41, 1050 Ixelles
4) Mathis DE COSTER, domicilié à Rue Lesbroussart 41, 1050 Ixelles
5) Mehdi PIERRET, domicilié à Rue Lesbroussart 41, 1050 Ixelles
6) Pablo GUARISE, domicilié Rue de Mérode 280, 1190 Forest
7) Noémie DUCLOS, domiciliée Rue Garibaldi 59, 1060 Saint-Gilles 
8) Yann DUCREUX, domicilié Rue des Ailes 107, 1030 Schaerbeek
9) Fanny SWYSEN, domiciliée Rue Général Capiaumont 74, 1040 Etterbeek
10) Giovanni KABANDA, domicilié Rue Bouré 16, 1050 Ixelles
11) Félix DE CALUWE, domicilié Rue de la Station 41, 1325 Longueville
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, dont ils ont arrêtés les statuts comme suit : 
 
Article 1 - Dénomination
L’association est dénommée Phosphore films, association sans but lucratif.
 
Article 2 - Siège social 
Son siège social est établi au Rue Lesbroussart 41, 1050 Ixelles, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Le siège social peut être modifié par une décision de l’Assemblée générale. Elle doit faire l’objet d’un dépôt au
greffe du tribunal de commerce du lieu du siège social et d’une publication aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 3 - But
L’association a pour but de créer, soutenir et partager des objets audiovisuels et l’expression artistique sous
toutes ses formes. 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et notamment prêter son
concours et s’intéresser à toute activité poursuivant des buts analogues.
 
Article 4 - Objet 
L’objet de l’ASBL est de réunir sous la forme d’un collectif des artistes et des technicien.ne.s de l’audiovisuel. 
Elle favorise également les rencontres et les échanges entre les acteur.rice.s du secteur social/associatif et les
acteur.rice.s du milieu artistique/culturel.
0768279491
- Accompagner les porteur.euse.s de projets audiovisuels dans leurs démarches artistiques et administratives de
l’écriture à la diffusion
- Organiser des événements et des ateliers culturels
- Organiser des projections de films et des événements porteurs de liens sociaux
- Organiser des résidences de création et des workshops 
- Réaliser des ateliers participatifs et des animations de sensibilisation à l’image auprès de tous les publics
- Rechercher, faciliter et entretenir les contacts avec des organismes ayant des objectifs similaires
- Permettre l’épanouissement de ses membres et utilisateur.rice.s et dans ce but, favoriser la convivialité et la
cohésion sociale, créer une dynamique de solidarité et de partage, dans un cadre intergénérationnel, interculturel
et durable
“Phosphore Films” réalise ces buts de toute les manières et en étroite collaboration avec ses membres. 
Elle peut faire tous actes se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant
en amener le 
développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut ainsi acquérir et mettre en location tous les biens meubles
et immeubles utiles et mettre en œuvre tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires. Elle peut
notamment prêter son concours et 
s’intéresser à des activités similaires à ses buts. Elle établit des liaisons adéquates avec d’autres associations. 
Le conseil d’administration a qualité pour interpréter la nature et l’étendue des buts de l’association.
“Phosphore Films” peut agir sur l’ensemble du territoire belge et peut étendre ses activités au niveau
international. 
Elle est ainsi habilitée par ses membres à défendre leurs intérêts dans tout litige mettant en jeu ses buts.
 
Article 5 - Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée illimitée. Sa dissolution est du ressort de l’Assemblée Générale. 
L’exercice social coïncide avec l’année civile.
 
Article 6 - Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs est illimité mais
ne peut être inférieur à 3.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Sont dits “membres effectifs” celles et ceux qui participent aux rendez-vous hebdomadaires en restant proches et
actif.ve.s dans les 
activités de l’association dans son ensemble ; sont dits “membres adhérents” celles et ceux qui participent de
manière ponctuelle à une activité en particulier de l’association.
Sont dits « membres effectifs » : 
- les membres fondateur.trice.s. Les postes d’administrateur.trice.s leurs sont également ouverts. Ils possèdent
un droit de véto sur 
l’ensemble des décisions prises lors des assemblées générales.
- tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre
effectif par décision de 
l’assemblée générale réunissant l’unanimité des voix présentes ou représentées.
Sont membres adhérents : tou.te.s celles et ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à
en respecter les statuts et le règlement d’ordre intérieur ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
Toute personne qui désire être membre peut le faire. La demande d’admission comporte l’adhésion sans aucune
réserve aux présents statuts et aux décisions qui ont été ou seront prises par l’association.
Lorsqu’un.e candidat.e est admis.e, il/elle n’acquiert la qualité de membre que par le paiement de la cotisation
relative à l’exercice social en cours. Les personnes morales peuvent être membres.
L’association reconnaît également :
- les membres d’honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service de l’association ;
- les membres donneur.euse.s : personnes qui ont fait un don.
 
Article 7 - Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires 
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en en faisant part par écrit au conseil
d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, au scrutin secret, à la
majorité des 2/3 des 
voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, 
les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. La qualité de membre
se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la dissolution, la fusion, la
scission, la nullité ou la faillite. 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n’ont
aucun droit sur le fondsocial de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
 
Article 8 -  Registre des membres 
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d’administration
conformément à la loi. 
Le conseil d’administration tient, au siège de l’association, le registre des membres en se conformant aux
exigences légales en la matière, c’est-à-dire en reprenant les noms, prénoms et domicile des membres, ou
lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social.
Tout membre peut consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-
verbaux et décisions 
de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les documents comptables de
l’association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Le membre est tenu de
préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. 
Le conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec le membre. 
Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
 
Article 9 - Cotisations 
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
conseil d’administration et ne peut dépasser les 500 euros. Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont
le droit de vote à l’Assemblée Générale.
 
Article 10 - Composition de l’Assemblée Générale
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un.e administrateur.trice
désigné.e en préambule de chaque réunion.
 
Article 11 - Pouvoirs 
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts. Elle est
compétente pour : 
- la modification des statuts; 
- la nomination et la révocation des administrateurs; 
- la nomination et la révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où 
une rémunération est attribuée; 
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires; 
- l’approbation annuelle des budgets et des comptes; 
- la dissolution de l’association, et la nomination ou révocation du liquidateur; 
- l’admission et l’exclusion d’un membre;
- la transformation de l’association en société à finalité sociale; 
- toute compétence qui lui est réservée par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratif et les fondations.
- la fixation du montant 
 
Article 12 - Convocation / Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le
courant du premier semestre de chaque année civile.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courriel, au moins huit jours avant la
date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour. 
 
Article 13 - Assemblée générale extraordinaire 
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d’administration à tout moment, à la
demande de celui-ci ou à la demande écrite d’un cinquième des membres effectifs. De même, toute proposition
signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
 
Article 14 - Quorum de présence
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présent ou représenté sauf
dans le cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations exige un quorum de présences différent. Tout membre effectif
peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un membre ne peut
détenir plus de 2 procurations. 
 
Article 15 - Représentation, droit de vote et majorité
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales
sans but lucratif et les fondations ou les présents statuts. Les votes nuls ne sont pas pris en compte dans le
calcul des majorités. Au contraire, les abstentions et les votes blancs sont comptés. L’assemblée ne peut
délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Un point non inscrit à l’ordre du jour peut être
débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des membres effectifs présents
accepte d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
 
Article 16 - Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les décisions de l'Assemblée générale font l’objet d'un procès-verbal rédigé et signé par un.e des
administrateur.trice.s désigné.e comme tel.le au début de l’assemblée générale, qui sont conservés dans un
registre au siège de l’association où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Des extraits signés par
deux administrateur.trice.s peuvent être délivrés à tout membre qui en fait la demande ou à tout tiers qui justifie
d'un intérêt apprécié souverainement par le Conseil d'administration.
 
Article 17 - Conseil d’administration
L’association est administrée par un Conseil d’administration qui comprend trois administrateur.rice.s au moins
(président.e, secrétaire, trésorier.ère). Le Conseil délibère valablement dès qu’au moins la moitié de ses
membres est présente, avec un minimum de trois membres. La durée du mandat est de un an. Les
administrateur.trice.s sortants sont rééligibles.
 
Article 18 - Constitution du conseil d’administration
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un.e président.e, un.e secrétaire et un.e trésorier.ère. Il
se réunit sur convocation du/de la président.e ou de deux de ses membres. Les décisions sont prises à la
majorité des voix émises par les administrateur.rice.s présent.e.s.
 
Article 19 - Pouvoirs du conseil d’administration
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il
peut poser tous les actes non expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale. Il
peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière à l’un de ses membres ou à un tiers. Les actes qui
engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d’une délégation spéciale
du Conseil, soit par le/la président.e, soit par deux administrateur.rice.s sans que ceux/celles-ci ne doivent
justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers. 
 
Article 20 - Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois
qu’un.e de ses membres en fait la demande. Il est présidé par un.e administrateur.rice désigné.e en préambule à
chaque réunion.
 
Article 21 - Comptes financiers
Les comptes et bilans de l’exercice écoulé sont annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale
par le conseil d’administration. Les comptes et budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à
l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 22 - Dissolution 
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désignera les liquidateur.rice.s, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement
être faite en faveur d’une fin désintéressée. 
Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses des liquidateur.rice.s seront envoyés au tribunal de
commerce de l’arrondissement judiciaire du siège social.
 
***
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateur.trice.s :
Président du Conseil d’Administration et administrateur délégué à la Gestion Journalière : 
Monsieur Clément ALIBERT, étudiant, né le 16/04/1995 à Livry-Gargan, domicilié au Rue Lesbroussart 41, 1050
Ixelles, nationalité française
 
Administratrice Secrétaire : 
Madame Laureline MAURER, étudiante, née le 26/02/1995 à Amsterdam, domiciliée au Rue de la Brasserie 51,
1050 Ixelles, nationalité française
 
Administratrice Trésorière : 
Madame Noémie DUCLOS, directrice de production, née le 12/06/1996 à Paris (12), domiciliée au Rue Garibaldi
59, 1060 Saint-Gilles, nationalité française
 
Fait à Bruxelles, le 10/05/21