1.020.540. 958.
Nº d'entreprise :
Nom
(en entier) : Horizons partagés
(en abrégé) :
Forme légale: ASBL
60, rue des A iles 1030 Schaerbeek - Bruxelles	Adresse complète du siège :
Objet de l'acte : CONSTITUTION
Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive tenue à 60, rue des Ailes 1030 - Bruxelles à 19h
L'assemblée générale constructive du 06/02/2025 décide d'adopter à l'unanimité les présents statuts, pris
en application des lois des 23 mars 2019 et 28 avril 2020.
Les soussignés :
BAHBAH Ayoub domicilié à 18 rue de Carmaux 6001 Marcinelle
BOU DOUNT Abdelhafid domicilié à 71 B7, rue Masui 1000 Bruxelles
EI AISATI Ahmed domicilié à 8 B, rue du Merlo 1180 Bruxelles
EL AZZIOUI Amine domicilié à 183, assesteenweg 1740 Ternat
MAHRACH Khalid domicilié à 708 Chaussée de Ninove 1070 Bruxelles
OUSSAIH Rachid domicilié à 1, rue François Lesnino 1020 Bruxelles
RAQI Jaouad domicilié à 52, avenue de la Sarriette, 1020 Bruxelles
SEKTAOUI Salah Dinne domicilié à 38, rue de la vigne 1070 Bruxelles
YOUBI Mohammed domicilié à 708 Chaussée de Ninove 1070 Bruxelles
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit
TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée
Article.1
L'association est dénommée Horizons partagés.
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents
émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif
»ou du sigle« ASBL » et de l'indication du siège, du Numéro d'entreprise, du registre des personnes morales
« RPM», ainsi que le numéro d'au moins un compte.
Article.2
Le siège social de l'association est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale,
l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Et plus précisément à l'adresse suivante : 60, rue des ailes 1030
Schaerbeek - Bruxelles.Il peut être transféré dans la même région par simple décision de l'organe
d'administration. Tout changement de siège social doit être publié aux annexes du Moniteur belge.
Article. 3
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
But et objet social
Article.4
L'association a pour but désintéressé de promouvoir des activités éducatives et culturelles.
Pour réaliser son but social, l'association a notamment pour mission :
- L'organisation et la mise en œuvre des cours de soutien scolaire et la formation à l'apprentissage des
langues.
- L'organisation des conférences et des activités ludiques et récréatives.
- La mise en œuvre des opérations se rattachant directement ou indirectement à son but.
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut collaborer à toute activité menée par des associations,
personnes morales ou publics qui poursuivent un but similaire.
Pour réaliser son but social, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
de personnes morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi
récoltés doivent servir exclusivement aux objectifs non lucratifs de l'association.
TITRE 2 - Membres
Article.5
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents et de membres d'honneur.
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à cinq.
- Sont membres effectifs :
. Les membres fondateurs
. Les personnes majeures, intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter ses statuts et
pour autant qu'elles soient admises en cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité simple.
- Tout membre adhérant désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite à
l'organe d'administration.
- Toute personne désirant être membre adhérent doit adresser une demande écrite à l'organe
d'administration.
Article.6
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
leur démission par écrit à l'organe d'administration.
Est réputé démissionnaire :
- Le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par courrier.
- Le membre effectif qui n'assiste pas à trois assemblées générales consécutives.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à
la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que
les abstentions sont assimilées à des votes négatifs. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée
par l'organe d'administration statuant à la majorité simple.
L'organe d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres
effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Article.7
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l'organe d'administration.
Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la
dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.
Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à
la diligence de l'organe d'administration endéans les huit jours de la connaissance que l'organe a eue de la ou
des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, sur simple
demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration de l'association, mais sans déplacement du
registre.
Article.8
Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fixé à l'assemblée générale à maximum
250 euros par an.
TITRE 3 - Assemblée générale
Article.9
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par
le président de l'organe d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.
Article. 10
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Une décision de l'assemblée générale est exigée pour :
- La modification des statuts
- L'approbation des comptes annuels et du budget
- La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée
- Dans les cas prévus par la loi, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur
rémunération
- La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, ainsi que, le cas
échéant, l'introduction d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires
- L'admission et l'exclusion des membres effectifs
- La dissolution volontaire de l'association
- La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée
- Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
- Tous les cas où les statuts l'exigent.
Article.11
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier trimestre.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de
l'organe d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Dans ce dernier
cas, l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de
convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier
électronique, signé par le président ou un administrateur, adressé 15 jours au moins avant l'assemblée. La
convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Les documents dont il sera
question à l'assemblée générale doivent être joints.
Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, pourvu
qu'elle soit communiquée aux membres au minimum huit jours à l'avance.
L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,
sauf si la majorité des membres effectifs présents estiment que l'urgence empêche de les reporter.
Article. 12
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre
effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée générale ne délibère valablement que si la majorité des
membres sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.
Article. 13
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers
des membres, qu'ils soient présents ou représentés.
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit
Article. 18
L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet,
chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être
porteur de plus d'une procuration(s).
Article. 19
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur
simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration, mais sans déplacement du registre.
Article.20
L'organe d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association,
avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.
Article.21
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le président et un administrateur.
Article.22
Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à
moins d'une délégation spéciale de l'organe, par le président et un administrateur.
Article.23
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des commissaires comportent leurs noms, prénoms, domicile, date et
lieu de naissance.
Tous les actes sont déposés dans les plus brefs délais au greffe du tribunal de l'entreprise compétent, en
vue d'être publiés au moniteur belge.
Article.24
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
Ils exercent leur mandat a titre gratuit.
TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur
Article.25
Un règlement d'ordre intérieur est établi par l'organe d'administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
TITRE 6 - Comptes et budgets
Article.26
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre.
TITRE 7 - Dissolution et liquidation
Article.27
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés, et adopter les modifications à la majorité des deux tiers des voix des membres
présents ou représentés pour les modifications ne concernant pas le ou les buts en vue desquels elle est
constituée et à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés pour les
modifications concernant le ou les buts en vue desquels elle est constituée.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions
que celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.
Article. 14
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par
le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent
en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée au à l'organe d'administration, mais
sans déplacement du registre.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre signée par le président.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs,
des délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu'à la dissolution ou à la transformation de
l'association sont déposées sans délai au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour être publiées au
moniteur belge.
TITRE 4 - Organe d'administration
Article.15.
L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres au moins et de 5
· au plus, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association.
La durée du mandat est de 3 ans. En cas de renouvellement du mandat, les administrateurs sortants sont
rééligibles.
Tant que l'assemblée générale n'a pas pourvu au remplacement de l'organe d'administration à la fin du
mandat des administrateurs, ceux-ci restent en fonction en attendant une décision de l'assemblée générale.
Article. 16
Le mandat des administrateurs n'expire que par l'échéance du terme, décès, démission ou révocation.
.
Si le décès a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et
statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au remplacement de
l'administrateur décédé.
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres de
l'organe d'administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive. Si la démission a pour
effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et statutaire,
l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement.
Un administrateur absent à plus de 3 réunions de l'organe sans justification est présumé démissionnaire. Il
reste toutefois responsable en tant qu'administrateur, tant que sa démission n'a pas été actée par l'assemblée
générale.
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y
pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.
Article. 17
L'organe d'administration est collégial. Il prend valablement les décisions quand celles-ci sont prises en
réunion, dans le respect des quorums de présence et de vote prévus dans les présents statuts.
L'organe d'administration peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-
président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par
-
TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée
Article. 1
L'association est dénommée Horizons partagés.
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents
émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif
»ou du sigle« ASBL » et de l'indication du siège, du Numéro d'entreprise, du registre des personnes morales
« RPM», ainsi que le numéro d'au moins un compte.
Article.2
Le siège social de l'association est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale,
l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Et plus précisément à l'adresse suivante : 60, rue des ailes 1030
Schaerbeek - Bruxelles.Il peut être transféré dans la même région par simple décision de l'organe
d'administration. Tout changement de siège social doit être publié aux annexes du Moniteur belge.
Article. 3
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
But et objet social
Article.4
L'association a pour but désintéressé de promouvoir des activités éducativon et culturelles
Pour réaliser son but social, l'association a notamment n our mission ·
Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi
du 23 mars 2019.
Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des
fins désintéressées.
Article.28
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera
affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif.
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.29
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et
des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité,
par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15 avril 2018.
Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi
du 23 mars 2019.
Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des
fins désintéressées.
Article.28
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des- dettes, l'actif net sera
affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif.
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.29
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et
des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité,
par le Livre Ill, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15 avril 2018.
Dispositions transitoires
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. BAHBAH Ayoub
2. EL AISSATI Ahmed
3. EL AZZIOUI Amine
4. RAQI Jaouad
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L'organe d'administration a désigné en qualité de :
-Président : BAHBAH Ayoub
-Vice-président : EL AZZIOUI Amine
-Trésorier : RAQI Jaouad
-Secrétaire : EL AISATI Ahmed
L'organe d'administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière :EL AZZIOUI Amine.
L'organe d'administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l'association en formation.
Fait à Bruxelles , le 06/02/2025 en 2 exemplaires originaux.