N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Brussels Boxing Brothers Club
(en abrégé) : BBBC Asbl
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Rue Henri Vieuxtemps 20
2
STATUTS 
 
Les soussignés :
1. Monsieur Tarik Lamouissi  né le 26 Mai 1975 à Rabat  (Maroc) domicilié à rue Henri Vieuxtemps 20/2. 1070
Bruxelles.
2. Monsieur Anas Lamouissi, né le 31 Mars 1983  à Rabat  (Maroc), domicilié à rue heyvaert 29/4. 1080 Bruxelles
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi belge du 27 juin 1921, dont les
statuts sont comme suit :
I. Dénomination, siège social
Article 1. L’association est dénommée Brussels Boxing Brothers Club (BBBC ASBL).
Article 2. Le siège social est établi à Rue Henri Vieuxtemps 20/2 . 1070 Bruxelles 
 
Elle peut être transféré partout en Belgique par simple décision de l’assemblée générale. L’association peut
établir des sections sur tout le territoire belge, Ii dépend de l'arrondissement de Bruxelles.
 
II. Objet 
Article 3. L’association a pour but de créer et encadrer des projets répondants aux besoins sportifs, sociaux et
culturels de la ville de Bruxelles, elle favorise l'intégration et la participation des habitants, au développement des
projets afin d’améliorer leur bien-être physique, social et psychologique.
L’association a également pour but de mener une politique d'intégration d’un public défavorisé au travers du sport
en général.
L'association a également pour but de tisser des liens sociaux entre les différentes cultures et générations.
Elle développe une culture publique ou les valeurs sont l’ouverture, l’égalité, la solidarité et la citoyenneté.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but          
   
 III.  Associés, Membres, admission, démission, exclusion
 
Article 4 : Est considéré comme membre toute personne participant aux activités de l’association et acceptée par
le conseil d'administration et aussi considéré comme membre toute personne qui paie une cotisation  mensuelle
à l’association et acceptée par le conseil d’administration.
 
Article 5 : II est permis à tout membre de l'association de se retirer de l’association après avoir adressé par écrit
sa démission au conseil d'administration.
 
Article 6 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par le conseil d'administration à la majorité des
0787608425
deux tiers présents ou représentants.
 
Article 7 : Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social ; il ne peut demander le
versement des cotisations qu'il a versées.
  
Article 8 : Les membres adhérents  sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques, qui
exercent leur activité dans toute l’Europe. Leur nombre est illimité. La demande  en vue de devenir membre
adhérent est formulée par écrit au Conseil d'administration de l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts et
au règlement de l'association. Les décisions du Conseil d'administration en matière d'admission de membres ne
doivent pas être motivées.
 
Article 9 : L'association est composée de membres effectifs  et de membres adhérents.
Les membres peuvent être des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales
mandatent une personne physique pour les représenter dans l’association. Par ailleurs, les personnes morales
renseignent leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise. 
 
Article 10 : L'ASBL compte au moins deux associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations
accordés aux membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnés
sont les premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la
qualité de membre effectif.
 
Par ailleurs toutes personnes membre adhérents peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour
autant qu'elle soit accepté à la majorité absolue par l'assemblée générale. 
 
Les candidats membres adressent par écrit leur candidature à l'Assemblée générale, celle-ci se prononcera sur
l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment
déterminé de l'année ou toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 2 membres [Effectifs] seront
présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité de 51 % des membres présents.L'Assemblée
générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter  un candidat en qualité de
membre effectif.
 
Article 11 : le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre
contient les mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre
des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil
d'administration.
 
Article 12 : Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous
les services de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent à l'objet et au
fonctionnement de l'association et soutiennent cette dernière par une cotisation annuelle qui est déterminée par
l'Assemblée générale. Ce montant ne peut être supérieur à (500 euros).
Les membres effectifs jouissent des droits et obligations les plus larges au sein des Asbl. Ces droits et
obligations sont définis par les statuts.
 
Article 13 : Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite
au Conseil d'administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent,
sur décision du Conseil d'administration, être considérés comme démissionnaires.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale a la majorité des deux tiers des
voix présentes. Les membres dont l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre
recommandée afin de pouvoir présenter leur défense.
Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres
qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. Ni le
démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou exiger
le remboursement des montants qu'ils ont versés.
L'adhésion aux statuts et au règlement de l'association. Les décisions du Conseil d'administration en matière
d'admission de membres ne doivent pas être motivées
Article 14 : Tous les dons sont acceptés sans conditions préalables.
Article 15 : Le conseil d'administration n'est pas responsable de la provenance des dons, ni des activités des
adhérents.
 
 IV.  assemblée générale
 
Article 16 : L'assemblée générale est composée de tous les membres et présidée par le président du conseil
d’administration, et à défaut par le vice-président.
Article 17 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, sont notamment réservées à sa
compétence:
Les modifications des statuts sociaux
- La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
- La nomination et la révocation des administrateurs
- L'exclusion d'un membre
- L'approbation du budget et des comptes
- L'octroi de la décharge aux administrateurs
- La dissolution de l'association
- Tous les autres cas ou la loi et les statuts l'exigent
Article 18 : II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au plus tard le dernier vendredi du
mois de juin qui suit l'année écoulée. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout
moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs. Tous
les membres effectifs sont convoqués par mail, SMS, appel téléphonique ou par courrier postal adressé par le
conseil d'administration, au moins huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la
convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale
peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. 
Article 19 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont
prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il est décidé autrement par
la loi ou les présents statuts. En cas de partage de voix, la proposition est rejetée.
Article 20 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en
prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Les copies et extraits doivent être signés par deux
membres du conseil d'administration.
 
 V.   Administration 
Article 21 : L'association est administrée par un conseil composé de minimum trois personnes par l'assemblée
générale, sur base d'élection à la proportionnelle pour un terme de deux ans le conseil d'administration désigne
parmi ses membres : un président, un secrétaire et un trésorier.
Article 22 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. 
Article 23 : Pour toute opération financière, le président, le secrétaire et le trésorier sont désignés comme
signataires par le conseil d'administration. 
Article 24 : Le conseil d'administration représente l'association pour chaque action judiciaire ou non judiciaire.
Article 25 : Un compte rendu annuel des comptes de l'association sera présenté par le trésorier devant le conseil
d'administration et rendu public lors d'une assemblée générale.
Article 26 : Les modifications de statut, des nominations, démission ou révocation d'un administrateur sont
publiées en annexe au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision.
Article 27 : Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de
l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
Article 28 : Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d'administration, selon
les besoins et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
 
VI.  Dispositions générales
Article 29 : pour la première fois, l'exercice social commence le 22 juin 2022 pour se terminer le 31 décembre
2023. 
Article 30 : tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée
régissant les associations sans but lucratif.
Article 31 : L'assemblée générale a élu en qualité d'administrateur pour une durée de deux ans (plus amplement
détaillé à l'alinéa 1er du présent statut).
 
Ces administrateurs ont désigné en qualité de :
  
Président : (Tarik Lamouissi) 
      Administrateur
  
Secrétaire : (Anas Lamouissi) 
      Administrateur