N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : KR MOTORSPORTS BELGIQUE
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en nom collectif
Siège : Chaussée de Philippeville(LOV) 56
6280
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Gerpinnes (Loverval)
CONSTITUTION DE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF KR MOTORSPORTS BELGIQUE
Les soussignés :
Monsieur DIAMANTIS Konstantin, né à Charleroi le 20 août 1967, de nationalité Belge,  domicilié Chaussée de
Philippeville 56 à 6280 LOVERVAL et  dont le numéro national est le 64.08.20-081.40.
Monsieur DONNIACUO Lorenzo Gerardo, né à Saint-Ghislain le 19 mai 1992, de nationalité Belge, domicilié
Place des Chasseurs à Pied 1/6 à 7000 MONS et dont le numéro est le 92.05.19-363.64.
Ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de la société en nom collectif devant exister entre eux.
TITRE I • FORME - OBJET - DÉNOMINATION SOCIALE - DURÉE -SIEGE
Article 1 – Forme
Il est formé avec effet au 01 octobre 2018 entre les propriétaires de parts ci-après créées et de celles qui
pourraient l'être ultérieurement, une société en nom collectif régie par les présents statuts.
Article 2 – Objet social
La société a pour objet en Belgique et à l'étranger toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à
la réalisation pour compte propre ou pour compte de tiers de toutes opérations commerciales et administratives
se rapportant à :
- L'exploitation d'un atelier mécanique, de carrosserie et d'entretien de tous véhicules à moteur ou électrique;
- Le commerce d'automobiles, e motos et de karting en général, la distribution, la représentation, l'achat,la vente
de tous types de véhicules;
- La démolition de tel véhicules;
- Le commerce de pièces détachées, d'accessoires, de produits, de fournitures et, d'une manière générale, de
tout ce qui se rapporte directement ou indirectement aux véhicules;
- Le nettoyage, l'installation de dispositifs anti-vol, le dépannage, la location de tous types de véhicules avec ou
sans chauffeur, l'achat et  de la vente de carburants, lubrifiants, combustibles et autres;
- La préparation et l'assistance à tous types de véhicules pour la compétition;
Elle pourra agir comme intermédiaire commerciale, comme mandataire ou mandant, pour le compte de qui il
appartiendra dan toutes opérations généralement quelconques se rapportant à) son objet;
La société peut réaliser son objet directement ou indirectement en tous lieus, de toutes les manières et suivant
les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.
D'une façon général, la société pourra accomplir toutes transactions, entreprises ou opérations commerciales,
industrielles, financières, mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social
ou qui serait de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés ou
entreprises existantes ou à créer, dont l'objet social serait analogue ou connexe au sien ou qui sont  de nature à
en favoriser le développement de son entreprise, qui seraient susceptibles de constituer pour elle une source
d'approvisionnement ou une possibilité de débouchés.
La société pourra récolter des fonds de sponsor nécessaires aux financements des saisons de pilotes
0712732937
automobiles en générale, tant en pièce, qu'en main d'oeuvre, et autres interventions.
Article 3 – Dénomination sociale
La société a pour dénomination sociale : KR MOTORSPORTS BELGIQUE
Dans tous les actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être
précédée ou suivie immédiatement des mots « société en nom collectif ».
Article 4 – Durée
La société est fondée pour une durée indéterminée, à dater du 01 juillet 2018.
Article 5 – Siège social
Le siège social est établi Chaussée de Philippeville 56 à 6280 LOVERVAL.
Il peut être transféré en tout autre endroit par simple décision du conseil de gérance.
TITRE II • APPORTS - CAPITAL - PARTS SOCIALES
Article 6 – Apports en numéraire
Les soussignésn’apportent pas de capital fixe à la société
Article 7 – Capital social
Il n’y a aucune part fixe du capital social.
Sont associés les signataires de ‘l’acte de constitution, à savoir :
- Monsieur Diamantis KONSTANTIN à raison de 50 %
- Monsieur DONNIACUO Lorenzo Gerardo à raison de 50 %
Article 8 – Représentation des parts sociales
Les parts sociales ne sont pas négociables. La propriété des parts résulte des présents statuts, des actes
ultérieurs qui pourraient modifier le capital et des cessions et attributions régulièrement consenties.
Article 9 – Droits et obligations des associés
a - Chaque part sociale donne droit à une fraction des bénéfices et de l'actif social proportionnellement au
nombre de parts existantes. Les pertes sont réparties de la même façon.
b - Les droits et obligations attachés à chaque part la suivent dans quelques mains qu'elle passe.
La propriété d'une part sociale emporte de plein droit adhésion aux statuts et aux décisions régulièrement prises
par la collectivité des associés. Les héritiers, créanciers, représentants d'un associé ne peuvent sous quelque
prétexte que ce soit, requérir l'apposition des scellés sur les biens et documents de la société ni s'immiscer en
aucune manière dans les actes de son administration.
Ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux décisions des assemblées
 des associés.
c - Les associés répondent indéfiniment et solidairement des dettes sociales vis-à-vis des tiers.
Entre associés, chacun d'eux n'est tenu des dettes sociales que proportionnellement au nombre de parts.
Article 10 – Cession et transmission des parts sociales
a - Cessions entre vifs
Les parts sociales ne peuvent être cédées entre associés ou à des personnes étrangères à la société qu'avec le
consentement exprès et unanime de tous les co-associés.
En cas de refus d’agrément, le cédant peut exiger de ses co-associés qu’ils rachètent ses parts sociales
A défaut de rachat par les co-associés, le cédant pourra exiger la dissolution de la société et réclamer la valeur
de ses parts sociales.
Chaque associé s’engage à céder ou transporter, par préférence, sa ou ses parts à l’ensemble des autres
associés, qui indemniseront, soit l’associé, soit son représentant légal, soit ses héritiers, suivant la valeur de la ou
des parts en éxécution des conventions particulières éventuellement arrêtées entre eux ou, à défaut d’accord,
par un expert désigné par le Tribunal de Commerce du siège social, à la requête de la partie la plus diligente.Cet
expert statuera sans recours et fondera son estimation de la valeur des parts sociales sur les éléments de l’actif
net de la société, tels qu’ils résulteront de la valeur du matériel, des immeubles, des éléments du fonds de
commerce (y compris la clientèle) des créances et des dettes, le tout tel que ces éléments apparaîtront dans les
livres de la société. Les héritiers ou ayant droit d’un associé ne pourront en aucun cas s’immiscer dans la gestion
ou provoquer la dissolution de la société ou encore prétendre avoir la qualité d’associé, que s’ils ont été agréés
par l’unanimité des associés.
Toutefois, les cessions entre vifs et les transmissions pour cause de décès de tout ou d’une partie de leur
participation, pourront se faire librement et sans l’accord des co-associés, l’un envers l’autre, moyennant l’accord
du conseil de gérance.
b - Décès d'un associé
La société n'est pas dissoute par le décès d'un associé ; elle continue entre les associés survivants.
Les parts sociales de l'associé décédé sont annulées de plein droit. Cette annulation entraîne corrélativement la
réduction du capital social et le remboursement de la valeur des parts sociales annulées.
La valeur de ces parts est déterminée à l'amiable au jour du décès, ou à défaut d'accord, fixée par expertise dans
les conditions prévues à l’article 9 cité supra
La société dispose d'un délai d'un mois à compter de la date d'acceptation amiable du prix ou de la notification du
rapport de l'expert pour rembourser les ayants droit de l'associé décédé.
La valeur de remboursement des parts est majorée d'un intérêt au taux légal majoré de deux points à compter du
décès.
Les frais d'expertise sont supportés par la société.
Article 11 – Incapacité d'un associé
Lorsqu'un jugement de liquidation judiciaire ou arrêtant un plan de cession totale, une mesure d'interdiction
d'exercer une profession commerciale ou une mesure d'incapacité est prononcé à l'égard de l'un des associés, la
société est dissoute, à moins que les autres associés ne décident à une majorité des voix sa continuation entre
eux.
La valeur des droits sociaux à rembourser à l'associé exclu est fixée conformément aux dispositions  prévues à
l’article 9 cité supra.
Les associés peuvent toutefois décider à l'unanimité que ces parts seront rachetées par eux-mêmes ou par des
tiers.
TITRE III • GÉRANCE ET CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ
Article 12 – Nomination des gérants
La société est gérée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, désignés pour une durée limitée ou illimitée.
Les premiers gérants de la société sont :
Monsieur DIAMANTIS Konstantin lequel est nommé pour une durée illimitée. Son mandat prends cours à dater
du 01 octobre 2018
Monsieur DONNIACUO Lorenzo Gerardo pour une durée illimitée. Son mandat prends cours à dater du 01
octobre 2018
Article 13 – Pouvoirs, obligations et rémunération de la gérance
a - Dans les rapports avec les tiers, la gérance, agissant au nom de la société, a pouvoir de passer seule tous les
actes entrant dans l'objet social.
Lorsqu'il existe plusieurs gérants, l'opposition formée par l'un d'eux aux actes d'un autre gérant est sans effet à
l'égard des tiers, à moins qu'il ne soit établi qu'ils en ont eu connaissance.
b - Dans les rapports entre associés, le gérant, ou chacun des gérants, peut accomplir tous les actes de gestion
dans l'intérêt de la société.
Toutefois, il ne pourra, sans avoir été préalablement autorisé par décision prise à l'unanimité des associés,
acheter, vendre ou échanger tout immeuble ou fonds de commerce, constituer une hypothèque sur les
immeubles sociaux ou un nantissement sur le fonds de commerce, concourir à la constitution de toute société ou
faire apport de tout ou partie des biens sociaux à une société constituée ou à constituer.
S'il existe plusieurs gérants, chacun d'eux a le droit de s'opposer à une opération envisagée par l'un d'eux avant
qu'elle ne soit conclue.
c – Sauf décision contraire de l’assemblée générale des associés, le mandat des gérants est gratuit.
Article 14 – Révocation et démission des gérants
a - La révocation d'un gérant associé ou non ne peut être décidée qu'à l'unanimité des autres associés.
Cette révocation peut également résulter d'une décision judiciaire pour cause légitime.
Sauf décision contraire des associés, la révocation d'un gérant, associé ou non, n'entraîne pas la dissolution de
la société.
En cas de révocation, le gérant associé peut décider de se retirer de la société et demander le remboursement
de ses parts sociales.
Cette décision de retrait doit être notifiée dans le mois de la révocation à chacun des associés avec demande
d'avis de réception.
L'associé ou les associés restants peuvent désigner un tiers pour acquérir les parts sociales du gérant qui se
retire.
La valeur des parts sociales sera déterminée conformément à l'article 9 cité supra.
b - Les fonctions d'un gérant cessent également par sa démission, qui doit être signifiée par l'envoi d'une lettre
recommandée avec demande d'avis de réception adressée à chaque associé et sous réserve d'un préavis de six
mois. Ce délai peut être réduit par les associés, en accord avec le gérant démissionnaire.
Sauf décision contraire prise à l'unanimité des autres associés, la démission d'un gérant associé ne met pas fin à
la société.
TITRE IV • ASSEMBLEE GENERALE
Article 15 – Assemblée générale extraordinaire
a - Les assemblée générale sont qualifiées d'extraordinaire lorsqu'elles ont pour objet une modification des
statuts et d'ordinaires dans les autres cas.
b - Ces décisions résultent au choix de la gérance, soit d'une assemblée générale soit d'une consultation écrite
des associés, soit du consentement de tous les associés exprimé dans un acte.
La réunion d'une assemblée générale est cependant obligatoire et les décisions sont prises à l‘unanimité des
voix. Les trois quarts des parts sociales étant présentes ou représentées.
Article 16 – Assemblées générales ordinaires
Les convocations à l'assemblée générale sont effectuées par la gérance au moyen d'une lettre recommandée
avec demande d'avis de réception adressée aux associés quinze jours au moins avant la date fixée pour la
réunion. Les lettres de convocation contiennent l'indication des jour, heure et lieu ainsi que l'ordre du jour de la
réunion.
Par exception à ce qui précède, une assemblée générale peut être convoquée par tout associé si elle est
appelée à statuer sur la révocation du ou des gérants.
L'assemblée générale peut également se réunir valablement sur convocation verbale et sans délai, si tous les
associés sont présents ou régulièrement représentés.
Tout associé peut se faire représenter par un autre associé muni de son pouvoir.
L'assemblée générale est présidée par le gérant ou par l'associé auteur de la convocation. Le président de
l'assemblée peut être assisté d'un secrétaire choisi parmi les associés ou en dehors d'eux. Si le nombre
d’associé le permet, l’assemblée désignera un scrutateur
La gérance doit chaque année, dans les six mois de la clôture de l'exercice, réunir les associés pour statuer sur
les comptes dudit exercice et décider de l'affectation des résultats.
Sont notamment de la compétence de l’assemblée  générale :
La nomination-démission-révocation  des  gérants
L’acceptation-révocation de nouveaux associés
L’approbation des comptes annuels et l’affectation du résultat
La décharge du ou des gérants relative à la gestion
 
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix, quel que soit le nombre des
associés présents ou représentés.
Les délibérations des assemblées générales sont constatées par des procès-verbaux et sont signés par par un
gérant et par les associés qui le demandent.
 
TITRE V • EXERCICE - COMPTES SOCIAUX - AFFECTATION ET RÉPARTITION DES BÉNÉFICES
Article 17 – Exercice social
L'exercice social commence le 01 avril et  et se termine le 31 mars de chaque année. Par exception, le premier
exercice social commence le 01octobre 2018  jusqu'au 31 mars 2020.
En outre, les actes accomplis pour son compte pendant la période de formation et repris par la société seront
rattachés à cet exercice et ce même si la société prends effet à partir du 01 octobre 2018.
Article 18 – Comptes sociaux
a - À la clôture de chaque exercice, la gérance dresse un inventaire des éléments actifs et passifs de la société et
les comptes annuels.
b - L’assemblée générale annuelle se réunira chaque année le 4me vendredi de septembre à 16H00 et pour la
première fois en 2020.Cette assemblée aura notamment pour ordre du jour : approbation du bilan et du compte
de résultat, répartition des bénéfices, décharge de la gérance à la simple majortié des voix.
Article 19 – Affectation et répartition des résultats
L’excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, des charges sociales, des amortissements
nécessaires et des émoluments des gérants, constitue le bénéfice net. L’assemblée décide de son affectation.
Les sommes dont la distribution est décidée, sont attribuées aux associés proportionnellement au nombre de
leurs parts sociales.
Les pertes, s'il en existe, sont compensées avec le report bénéficiaire puis le cas échéant, avec les réserves.
Les associés peuvent décider à l'unanimité de prendre directement en charge le solde de ces pertes
proportionnellement à leurs droits sociaux.
TITRE VI • DISSOLUTION - LIQUIDATION
Article 20 – Dissolution
La société est dissoute par l'arrivée de son terme, sauf prorogation, par la perte de son objet social ou par
décision judiciaire pour justes motifs.
Les associés peuvent également décider sa dissolution anticipée aux conditions de majorité à l'article 16 ci-
dessus.
La réunion de toutes les parts en une seule main n'entraîne pas la dissolution de plein droit de la société.
Toutefois, tout intéressé peut demander la dissolution de la société si la situation n'a pas été régularisée dans le
délai d'un an.
La dissolution ne produit ses effets à l'égard des tiers qu'à compter de la date à laquelle elle est publiée.
Article 21 – Liquidation
À l'expiration de la société ou en cas de dissolution anticipée, pour quelque raison que ce soit, la liquidation sera
faite par les soins des gérants en fonction.
A défaut, un ou plusieurs liquidateurs seront chargés de la liquidation. Ils seront désignés par l’assemblée
générale à l’unanimité, sauf si la procédure simplifiée prévue par l’article 184 &5 du Code des sociétés peut être
appliquée.
Sa dénomination sociale doit être suivie de la mention « société en liquidation ». Cette mention ainsi que le nom
du ou des liquidateurs doivent figurer sur tous les actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers.
Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus à l'effet de réaliser, même à l'amiable, tout l'actif
de la société et d'apurer son passif dans le respect  du Code des sociétés.
En fin de liquidation, les associés statuent à la majorité prévue à l'article 16 ci-dessus sur le compte définitif de
liquidation.
Si l'assemblée de clôture de liquidation ne peut délibérer ou si elle refuse d'approuver les comptes de la
liquidation, il est statué par décision de justice, à la demande du liquidateur ou de tout intéressé.
Le produit net de la liquidation est partagé entre les associés au prorata de leur part dans le capital.
TITRE VII • DISPOSITIONS DIVERSES
Article 22 – Contestations
Toutes contestations qui pourraient surgir au cours de l'existence de la société ou après sa dissolution pendant le
cours des opérations de liquidation, soit entre la société et ses associés, soit entre les associés eux-mêmes,
relativement aux affaires sociales ou à l'exécution des dispositions statutaires, sont soumises à la procédure
suivante :
Ces contestations seront portées devant les tribunaux compétents du siège social.
Article 23 – Reprise des engagements
La société jouira de la personnalité morale à compter de l’enregistrement du présent acte.
Toutefois, il est explicitement convenu et expréssement accepté par les parties signataires que toutes les
opérations faites et conclues par les associés depuis le 01 octobre 2018 seront considérées l’avoir été pour le
compte et au nom de la présente société, à ses frais,risques et profits.
Article 24 – Publicité - pouvoirs
Tous pouvoirs sont donnés à Monsieur DIAMANTIS Konstant à l'effet d'accomplir toutes les formalités prescrites
par la loi avec faculté de se substituer tout mandataire de son choix.
DONT ACTE ET PROCES-VERBAL
Dressé  à LOVERVAL le 15 octobre deux mille dix-huit (15/10/2018)
Après lecture faite, les comparants ont signés.