Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
AM&YE
Square de l'Aviation 24
1070 Anderlecht
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~D’après un acte reçu par Maître Matthieu DERYNCK, notaire associé à Bruxelles, le 28 janvier
2015, il résulte que :
…/…
1. Monsieur EL MAHYAOUI Mohamed, né à Berchem-Sainte-Agathe, le 06 juillet 1985, domicilié à
Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue du Bon Pasteur, 1, inscrit au Registre National sous le
numéro 85.07.06-257.39.
2. Monsieur EL YASSINI Ahmed, né à Dr.Ait Chita,Beni M'Hamed,Tafarsit (Maroc), le 20 septembre
1979, domicilié à 1700 Dilbeek, Bouwkunstlaan, 6, inscrit au Registre National sous le numéro
79.09.20-503.37.
Ci-après dénommés : "les comparants".
…/…
CONSTITUTION.
A. Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera
dénommée AM&YE.
Le siège social est établi pour la première fois à 1070 Anderlecht, square de l’Aviation, 24.
B. Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement souscrit et
est libéré à concurrence d’un tiers.
Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent quatre-vingt-six
euros (186 EUR) chacune, comme suit :
- Monsieur EL MAHYAOUI Mohamed déclare souscrire cinquante (50) parts sociales qu'il libère à
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
- Monsieur EL YASSINI Ahmed déclare souscrire cinquante (50) parts sociales qu'il libère à
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR)
…/…
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination AM&YE.
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1070 Anderlecht, square de l’Aviation, 24, arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la gérance.
0578981122
Volet B
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour compte de
tiers ou en participation avec des tiers :
- la restauration rapide;
- l’exploitation de boulangeries, boucheries et pâtisseries ;
- la fabrication, la transformation, le traitement, l’importation, l’exportation, le commerce de gros,
demi-gros et au détail, l’intermédiaire du commerce de toutes denrées alimentaires, de produits
alimentaires et de matières premières alimentaires;
- L’Achat, la vente, de tous les textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie,
serrurerie, maroquinerie dans le sens le plus large, y compris les articles du tiers-monde;
- L’Achat, la vente, de tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté,
maquillage ainsi que savons et détergents;
- L’achat, la vente, la location, le leasing des ordinateurs, matériaux et appareils de haute
technologie et en général, de chaque de matériel informatique et électronique, y compromis le, mais
pas limité au (i) personal computers, maniement d’un appareil, (ii) processors, (iii) télécopieur,
plotters, imprimantes, claviers, les accessoire, écrans, et (iv) les pièces d’un ordinateur, outillage et
appareillage périphérique.
- La société peut également importer, exporter, distribuer, acheter, vendre, louer le materiau
informatique et électronique susmentionné et en général tous logiciels et matériel. Elle peut donner
des services d’entretien, de réparation et de formation en rapport avec ledit matériau of l’usage dudit.
- La création, le développement, la correction, la réparation, l’installation, la vente, la distribution, la
commercialisation, la représentation, des websites, des logos, des matériaux graphiques (le matériel
comme le logiciel).
- La consultance et/ou la prestation de services dans les domaines de la gestion, de l’administration,
de la restructuration, du développement, de la reconversion et du management d’entreprises, dans le
cadre d’une activité de développement et de commercialisation de logiciels de tous types et/ou de
tous concepts de gestion et de management d’entreprises en général.
- La consultance, la prestation de services, la formation, et l’expertise dans les domaines de la
conception et la mise au point de modèles numériques, algorithmes et logiciels de tous types.
- D’effectuer des études, de programmer et de mettre en route des systèmes d’organisation, de
vente, de publicité, de marketing, de mettre en application des systèmes pour traiter des données et
toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, économique et générale
d’entreprises.
- L’achat et la vente, l’importation, l’exportation, la distribution et la livraison de tous véhicules,
moteurs et pièces détachées utiles à l’usage de véhicules, ainsi que de tous produits de l’industrie
mécanique, métallurgique ou du bois s’y rapportant.
- Le commerce en gros ou au détail de véhicules à moteur y compris les véhicules de seconde main,
de pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur, de carburants et de lubrifiants, huiles
industrielles et produits gras.
- L’exploitation d’ateliers de réparation de véhicules à moteur et de carrosserie; le service de
dépannage; la location de véhicules à moteur.
- L'exploitation de :
- La messagerie, cyber café, centre internet, les services de fax, de cabines téléphoniques et de
photocopies, de laboratoire de développement photos, d'atelier de tournage, d'affûtage et de
rectification de pièces mécaniques;
- De taxis, courrier express, car-wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz,
...), garage avec atelier de réparation et négociant de véhicules à moteur neufs et d'occasion,
établissement de démolition, entretien et dépannage, ainsi que l'achat, la vente, l'import, l'export
et/ou en détail de pièces automobiles neuves ou d'occasion et accessoires automobiles;
- Hôtel et auberge.
- L’import et l’export en gros et en détail de :
- tous produits prénommés,
- tous matériaux de bureau et de l'informatique
- tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, tous articles
imprimés ou enregistrés permettant leur lecture, vision ou audition;
- matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaires ;
- tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer,
poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux ;
- tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et
entretien de jardins et de pépinières;
- tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles.
- la fabrication, la production, le traitement, l’importation, l’exportation, le commerce de gros, demi-
gros et au détail, l’intermédiaire du commerce, de parfumerie, de cosmétiques et de produits de
Volet B
beauté ;
- la fabrication, la production, l’importation, l’exportation, le commerce de gros, demi-gros et au détail,
l’intermédiaire du commerce, la location, la mise à disposition, l’entretien et la réparation, de tous
matériaux de construction, de matériel informatique, de fournitures de bureau, de meubles de bureau
et d’aménagement, de textiles.
- Toutes activités relatives  à :
- entreprise générale de bâtiment, peinture, maçonnerie, électricité, toiture, chauffage, sanitaire ;
- Démolition et nettoyage de chantier.
- fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales, et plus
particulièrement des prestations de services dans les domaines sportifs, informatiques et culturels,
tels des cours de tennis, des activités multisports, des animations culturelles, des cours
d’informatique ;
- le nettoyage et l’entretien d’immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de
bureau, services intérimaires, sous-traitance ;
- marchés publics
- transport de personnes et de marchandises.
 Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche
de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou
connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.
Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou
autres avec de telles sociétés ou entreprises.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne
ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et liquidateur.
Article 4. - Durée.
La durée de la société est illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par cent (100)
parts sociales sans désignation de valeur nominale.
…/…
Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée
générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant unique
ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée générale.
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
…/…
Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de juin à dix-
huit heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de la
société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué dans
les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les
comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de
réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital
social.
Volet B
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la
décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée générale
des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs émoluments
éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet
effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération
et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées par
eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A. Nominations des premiers gérants.
Est nommé en qualité de gérant non statutaire, pour une durée illimitée :
- Monsieur EL MAHYAOUI Mohamed, prénommé ;
Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une assemblée
ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la personnalité
morale.
B. Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société répond
pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des sociétés.
C. Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la personnalité
morale et finira le trente et un décembre deux mille quinze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille seize.
D. Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
E. Pouvoirs.
Tous pouvoirs, avec faculté de subdéléguer à Fiscolex, aux fins d'assurer les formalités auprès de
tout guichet d’entreprise, de la Banque Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, des services de
la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.