N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : SCHO IMMO
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Chaussée d'Alsemberg 192
 : 1190 Forest
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Aux termes d'un acte reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR Notaire associé
résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société à
Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n°
0890.388.338, le treize janvier deux mil vingt-deux, a été constituée la Société à Responsabilité
Limitée dénommée « SCHO IMMO », dont le siège sera établi en Région de Bruxelles-Capitale,
chaussée d’Alsemberg 192 à Forest (1190 Bruxelles).
 
LE FONDATEUR
-Monsieur Charles SCHOLASSE, domicilié Chaussée d’Alsemberg 192 à Forest (1190 Bruxelles).
- Madame Joséphine de MEVIUS,domiciliée Chaussée d’Alsemberg 192 à Forest (1190 Bruxelles).
 
FORME DENOMINATION
La société a adopté la forme légale de société à responsabilité limitée, en abrégé SRL.
Elle est dénommée « SCHO IMMO ».
 
SIEGE
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Il pourra être transféré partout ailleurs en Belgique, par simple décision de l’organe d'administration,
pour autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de
la règlementation linguistique applicable. Ce transfert sera publié aux Annexes du Moniteur belge.
Si le siège est transféré vers une autre région, l’organe d’administration est compétent pour modifier
les statuts. Toutefois, si en raison du déplacement du siège, la langue des statuts doit être modifiée,
seule l’assemblée générale a le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles
prescrites pour la modification des statuts.
Des sièges administratifs peuvent être créés, en Belgique ou à l’étranger, par décision de l’organe d’
administration.
 
OBJET
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou
en participation :
A. Bureau d’étude, d’analyses, de conseil et consultance en questions relatives au secteur de l’
immobilier sous toutes ses formes :
· L’assistance et le conseil en organisation, le pilotage de projets, la gestion d’entreprises ;
· L’étude, la surveillance, la coordination de tous travaux de construction, rénovation, de tout ouvrage
d’art, bâtiment, construction immobilière et/ou industrielle;
· La tenue de formations, séminaires et de tous types d’enseignement liés aux activités mentionnées;
· Toutes les actions associées à la gestion des projets, la conception et la supervision de la
topographie urbaine, les actions et les études relatives à l’écologie et la coordination globale des
projets.
0780473282
Volet B
· Activités d’étude, élaboration de notes de calcul et de plans, surveillance des travaux de stabilité,
de structure et de résistance des matériaux en tous genres et de toutes structures;
· Faire des études préliminaires et des études sur les structures et les bâtiments, les écoles et les
installations scientifiques et tous les travaux de génie civil dans le sens le plus large. Cela comprend
tous les calculs, les commentaires, observations, des tests et des recherches pour la création des
bâtiments, installations et œuvres d’art.
· La mise au point, la recherche, la conception, la fabrication, le développement, la
commercialisation, la mise en application, la location, la mise à disposition de tout produit, procédé
ou projet immobilier ou industriel;
· Gestion de projets industriels, systèmes d’informations, formation, transfert de technologie et
ingénierie en stabilité de constructions;
· l’achat, la vente, en gros ou au détail, la location, la mise à disposition de matériel, fournitures et
outillages liés aux activités ci-dessus mentionnées;
· Rendre toutes sortes de recherches et d’études sur les sociétés de toutes sortes, la recherche,
enquêter, la mise en œuvre et le développement de ces entreprises et que des entreprises de
caractère industriel, commercial ou scientifique, tant sur la valeur privée, publique ou mixte.
• Dans le contexte de ce qui précède, faire des études, les achats, la réception des matériaux, des
biens et des machines dans les usines et ateliers, donner des conseils techniques et politiques, la
supervision des travaux pour la solide mise en œuvre et l’acceptation des travaux.
• Toutes les transactions de mandats, d’administration et de commission dans le cadre de ce qui
précède ou de biens mobiliers et immobiliers et des droits, et en général, toute opération directement
ou indirectement liée à l’objet de la société.
• Les prestations supplémentaires pour le compte d’entreprises, industries, services de consultants et
autres prestataires de services ou de fournisseurs d’infrastructures. Ces prestations comprennent l’
étude et la réalisation de tous types de projets,
• prendre, acheter, apporter, posséder, exploiter, transférer l’octroi de concessions sur le transfert
des brevets d’invention. Licence, méthodes de fabrication et de travail.
B. Développement et construction de projets immobiliers, achat et locations de biens :
· Toutes opérations financières ou immobilières au sens le plus large, en ce compris, la recherche, l’
étude et la réalisation de projets immobiliers, tant en Belgique qu’à l’étranger.
· Par objet immobilier il faut entendre, sans que cette énonciation soit limitative, toutes opérations se
rapportant à un bien immobilier, qu’il s’agisse d’achat, vente, échange d’immeubles, constitution ou
cession de droits réels immobiliers, mis en location et/ou pris en location de tous biens immeubles et
droits réels immobiliers;
· De construction, rénovation, transformation ou démolition d’un bien immobilier;
· De tous montages financiers, commerciaux, promotionnels ou juridiques se rapportant à des biens
immeubles ainsi qu’à des droits réels. Elle peut donc notamment acheter, vendre, donner ou prendre
en location, donner ou prendre en leasing tous biens bâtis ou non, conférer ou accepter tous droits
réels ou personnels portant sur ces biens, les diviser par lots, accomplir toute opération de
promotion, prester tout conseil et toute assistance technique en matière immobilière.
· La conception et la construction de tous bâtiments et édifices, l’étude et la réalisation de
décorations tant intérieures qu’extérieures; toutes opérations se rapportant directement ou
indirectement à l’entretien, la rénovation, les travaux de réparations, d’embellissements, de
renouvellement et de modernisation, et la maintenance de tous les types d’ouvrages d’art, de biens
immeubles, et plus généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux
secteurs des travaux publics et privés et du bâtiment; l’acquisition de tous terrains, la construction de
tous bâtiments publics et particuliers, l’achat, la vente, la location, la division et le lotissement de tous
immeubles;
La société peut mettre gratuitement des biens immobiliers à disposition de ses administrateurs et
leur famille en tant que rémunération des prestations fournies à la société.
Aux fins de réaliser son objet, la société peut émettre des emprunts obligataires, des certificats
fonciers et tout autre emprunt analogue.
La société peut agir pour son compte, par commission, comme intermédiaire ou comme
représentant.
Elle peut également constituer, développer, promouvoir et gérer un patrimoine immobilier.
Elle peut hypothéquer ses immeubles et mettre en gage tous ses autres biens y compris son fonds
de commerce.
Elle peut également - en fonction de ses intérêts propres - se porter caution ou accorder son aval
pour tous prêts ou engagements quelconques tant pour elle-même que pour tous tiers-particuliers, y
compris les administrateurs, les actionnaires, le personnel et les préposés de la société.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne
ou société liée ou non.
La société peut constituer, développer et gérer un patrimoine mobilier et faire toutes opérations
Volet B
mobilières quelconques y compris celles se rapportant à tous droits mobiliers comme l'acquisition par
voie d'inscription ou de cession et la gestion d'actions, de parts, d'obligations convertibles ou non, de
prêts de consommation, de prêts ordinaires, de bons de caisse ou autres valeurs mobilières, de
quelque forme que ce soit, tant de personnes morales que d'entreprises, belges ou étrangères,
existantes ou encore à constituer.
De manière générale, la société aura également pour objet, toute contribution à l'établissement et au
développement d'entreprises et en particulier de dispenser des avis techniques, commerciaux ou
administratifs dans le sens le plus large du terme, à l'exception des conseils d’investissements au
sens de la loi du 02 août 2002 relative à la surveillance du secteur financier et aux services
financiers, fournir des conseils, son assistance et exécuter des services directement ou
indirectement sur le plan de l'administration et des finances, de la vente, de la production, des
techniques d’organisation et de distributions commerciales, et plus généralement de la gestion en
général et de l’exercice de toutes activités de services et de management au sens le plus large de
ces termes à toutes personnes physiques ou morales quelconques; exécuter tous mandats sous
forme d'études d'organisation, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout
domaine rentrant dans son objet.
 
Cette énumération est exemplative et nullement limitative.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation
de ces conditions.
La société peut d’une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se
rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de
souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou
sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le
développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l’écoulement des
services et produits.
Seule l'assemblée générale des actionnaires a qualité pour interpréter cet objet.
 
DES TITRES - DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE
Les capitaux propres apportés par les comparants à la constitution s’élèvent à mille euros (€
1.000,00).
En contrepartie de ces apports, cent (100) actions sont émises, auxquelles les comparants
souscrivent intégralement et inconditionnellement de la manière suivante :
- Monsieur Charles SCHOLASSE, prénommé, déclare faire apport d’un montant en numéraire de
neuf cents euros (900,- €). En rémunération de son apport, nonante (90) actions lui sont attribuées.
Cet apport est intégralement libéré.
- Madame Joséphine DE MEVIUS, prénommée, déclare faire apport d’un montant en numéraire de
cent euros (100,- €). En rémunération de son apport, dix (10) actions lui sont attribuées.
Tous les comparants déclarent que tous les apports sont libérés intégralement et seront inscrits sur
un compte de capitaux propres disponibles.
 
REPARTITION BENEFICIAIRE
L’assemblée générale a le pouvoir de décider, dans les limites fixées par la loi, de l’affectation du
bénéfice et du montant des distributions.
Aucune distribution ne peut être faite si l’actif net de la société est négatif ou le deviendrait à la suite
d’une telle distribution. Si la société dispose de capitaux propres qui sont légalement ou
statutairement indisponibles, aucune distribution ne peut être effectuée si l’actif net est inférieur au
montant de ces capitaux propres ou le deviendrait à la suite d’une telle distribution (« test de l’actif
net »).
La décision de distribution prise par l’assemblée générale ne produit ses effets qu’après que l’organe
d’administration aura constaté qu’à la suite de la distribution, la société pourra, en fonction des
développements auxquels on peut raisonnablement s’attendre, continuer à s’acquitter de ses dettes
au fur et à mesure de leur échéance pendant une période d’au moins douze mois à compter de la
date de la distribution (« test de liquidité »).
L’organe d’administration a le pouvoir de procéder, moyennant le respect du test de l’actif net et du
test de liquidité précités, à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en cours ou du
bénéfice de l’exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n’ont pas été
approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté.
Dans le respect des conditions prévues à l’article 2:80 du Code des sociétés et des associations,
Volet B
une dissolution et une clôture de la liquidation en un seul acte pourront être effectuées.
A défaut, en cas de dissolution de la société, la liquidation de la société sera faite par le(s)
administrateur(s) en exercice ou à défaut par un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée
générale qui déterminera leur nombre, leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après réalisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet effet,
le solde éventuel sera réparti entre les actionnaires dans la proportion des actions possédées par
eux.
Si les actions ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s) liquidateur(s) rétablisse(nt)
préalablement l'équilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
 
EXERCICE SOCIAL
L’exercice social commence le premier octobre de chaque année et se clôture le trente septembre
de l’année suivante.
 
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale représente l'universalité des actionnaires; ses décisions sont obligatoires pour
tous, même pour les actionnaires absents ou dissidents.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de l’organe d’administration ou
des commissaires au siège de la société ou à l'endroit indiqué dans la convocation, le premier lundi
du mois de mars à 17 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable
suivant, à la même heure.
L'assemblée générale extraordinaire se réunit, sur convocation de l’organe d’administration et, le cas
échéant, du commissaire, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête
d'actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation.
Chaque actionnaire peut se faire représenter par un tiers, actionnaire ou non, porteur d'une
procuration spéciale; il peut même émettre, avant l’assemblée, son vote par écrit ou par tout autre
moyen de communication ayant un support matériel.
Sauf dans les cas où la loi en décide autrement ou sauf disposition statutaire contraire, chaque
action donne droit à une voix, l'assemblée délibère valablement quelle que le nombre de titres
représentés et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix.
 
ADMINISTRATION DE LA SOCIETE
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, actionnaire ou non, constituant un
collège ou non. Les administrateurs sont nommés dans les statuts ou par l'assemblée générale.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat qui peut être déterminée ou
indéterminée, leur rémunération et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs et sauf organisation par l’assemblée
générale d’un organe d’administration collégial, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir
tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et
les statuts réservent à l’assemblée générale. Chaque administrateur représente la société à l'égard
des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux
à tout mandataire. Toutes restrictions aux pouvoirs des administrateurs ainsi qu’une répartition des
tâches entre les administrateurs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles sont publiées.
L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement de la gestion journalière de la société, ainsi que de
la représentation de la société en ce qui concerne cette gestion. La gestion journalière comprend
aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de la
société que les actes et les décisions qui, soit en raison de leur intérêt mineur qu’ils représentent soit
en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l’intervention de l’organe d’administration.
 
Les statuts étant arrêtés, les comparants ont pris, à terme, les décisions suivantes, lesquelles
deviendront effectives lors de l'obtention par la société de la personnalité juridique, conformément à
l'article 2:6 du Code des sociétés et des associations :
1) Administrateur
Les comparants décident de nommer en tant qu’administrateur, pour un terme indéterminé :
Monsieur Charles SCHOLASSE, prénommé, qui accepte.
 
Le mandat de l’administrateur est exercé à titre rémunéré.
 
2) Commissaire
Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le
Volet B
moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 3:72, 2° du
Code des sociétés et des associations, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens
de l'article 1:24 dudit Code. En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de
commissaire.
 
3) Date de la clôture du premier exercice social
Les comparants décident que le premier exercice social se clôturera le 30 septembre 2022.
 
4) Date de la première assemblée générale ordinaire
Les comparants décident que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en mars 2023.
 
5) Délégation de pouvoirs
Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de
substitution, Monsieur Charles SCHOLASSE, prénommé, aux fins de procéder à l'immatriculation de
la présente société à la Banque Carrefour des Entreprises et éventuellement à l’administration de la
TVA. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous
documents et pièces et, en général, faire le nécessaire auprès de toute administration et/ou société
généralement quelconque.
Les comparants donnent également tous pouvoirs au notaire instrumentant pour déposer la version
des statuts issue du présent acte constitutif dans le dossier de la société tenu au greffe du tribunal de
l’entreprise compétent.
 
6) Reprise d'engagements pris au nom de la société en formation
Les comparants déclarent, conformément à l'article 2:2 du Code des sociétés et des associations,
reprendre et homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations
et facturations effectués au nom de la société en formation, par eux-mêmes ou leurs préposés
depuis le 1er septembre 2021.
 
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l’acte dans l’unique but du dépôt
au Greffe
du Tribunal de l’Entreprise et pour les formalités en rapport avec l’obtention du numéro d’entreprise.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR Notaire associé
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte.