N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): THE NORTH CITY
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1020 Bruxelles, Square de l' Atomium 1
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
"THE NORTH CITY"
Société privée à responsabilité limitée
Siège social : 1020 Bruxelles, square de l’Atomium 1.
CONSTITUTION
EXTRAIT
D’un acte et procès-verbal, déposé avant enregistrement, passé devant Maître Caroline RAVESCHOT, 
notaire de résidence à Saint-Gilles-Bruxelles, le trois août deux mille douze,
ONT COMPARU:
1.  Monsieur YILDIZ Suat, né à Niksar (Turquie) le 5 septembre 1971,  numéro national 71.09.05-407.27, de 
nationalité belge, domicilié à Uccle (1180 Bruxelles), rue Xavier De Bue, 45. 
Ici représenté par Monsieur PEREZ-SANCHEZ Salvador, ci-après plus amplement qualifié aux termes d’une 
procuration sous seing-privé datée du 1er août 2012 laquelle demeurera ci-annexée.
2. Monsieur PEREZ-SANCHEZ Salvador,  né à Bruxelles le 20 mai 1968, numéro national 68.05.20-
099.85, de nationalité espagnole, domicilié à Uccle (1180 Bruxelles) chaussée d’Alsemberg 602A boîte 7. 
Identité établie au vu du document attestant de la permanence de séjour B 1094885 46.
Les comparants prénommés sub 1 et 2 sont ci-après dénommés "LES FONDATEURS”.
I.
CONSTITUTION
Les fondateurs ont requis le notaire soussigné de constater authentiquement qu'ils constituent entre eux une 
société commerciale et de dresser les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée "THE 
NORTH CITY", comme suit :
II. STATUTS
Article premier – FORME ET DENOMINATION
La société adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée: « THE NORTH 
CITY ».
La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et 
autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « société 
privée à responsabilité limitée » ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.
Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots "registre 
des personnes morales" ou l’abréviation « RPM » suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort 
territorial duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que le numéro d’entreprise.
Ci-après dénommée : « LA SOCIETE ».
Article deux - SIEGE SOCIAL 
Le siège social est établi à 1020 Bruxelles, square de l’Atomium 1.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de 
Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance, qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement 
la modification des statuts qui en résulte.
Tout changement de siège social est publié aux Annexes au Moniteur Belge par les soins de la gérance.
0847833151
Des sièges secondaires, succursales, comptoirs ou agences pourront être établis en Belgique ou à 
l'étranger, par simple décision de la gérance.
Article trois - OBJET 
La société a pour objet, en Belgique ou à l'étranger,  pour compte propre, pour compte de tiers ou en 
participation avec des tiers, en qualité d’agent, de représentant ou de commissionnaire :
-
l’importation, l’exportation, le commerce de gros le commerce intermédiaire, le commerce au détail, le tri, 
la fabrication, la confection, le traitement et la commercialisation de textiles ;
-
l’importation, l’exportation, le commerce de gros, le commerce intermédiaire, le commerce au détail de prêt 
à porter, bijoux, chaussures, sacs et maroquinerie ;
-
l’exploitation de tout établissement dans le secteur de l’HORECA, notamment de salons de thé et autres ;
-
l’exploitation de salons de coiffure et de beauté;
-
l’exploitation de salles de sport ;
-
l’importation, l’exportation, le commerce de gros, le commerce intermédiaire, le commerce au détail, le tri, 
la fabrication, la confection, le traitement et la commercialisation de matériaux de construction, de meubles, 
d’articles et de produits de l’informatique et électroniques, de multimédia ;
-
l’importation, l’exportation, le commerce de gros, le commerce intermédiaire, le commerce au détail, le tri, 
la fabrication, la confection, le traitement et la commercialisation de tous produits et articles ayant un lien 
avec les activités décrites dans le présent objet social.
La société a également pour objet: l'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes 
prestations de services dans le cadre des activités décrites dans le présent objet.
La société peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, 
industrielles, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou 
de nature à en favoriser la réalisation et le développement. Elle pourra participer par voie d'apport, de 
souscription, cession, participation, fusion, intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, 
associations et entreprises, tant en Belgique qu'à l'étranger. La société pourra participer à la gestion 
d’entreprises et elle pourra notamment exercer tout mandat dans toute entreprise.
La société peut se porter caution tant pour ses propres engagements que pour les 
engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son fonds de 
commerce.
Article quatre - DUREE 
La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique.
Article cinq - CAPITAL
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 €).
Il est représenté par mille (1.000) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant 
chacune dix-huit virgule six / millièmes de l'avoir social, souscrites en espèces et chacune libérée à concurrence 
d’un tiers.
Tous les titres de la société sont nominatifs. Ils portent un numéro d’ordre.
Il est tenu au siège social un registre pour chaque catégorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres 
peut prendre connaissance du registre relatif à ses titres.
En cas de démembrement du droit de propriété d'une action, les droits y afférents sont exercés par 
l'usufruitier. 
Article six - INDIVISIBILITE DES TITRES
Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y 
afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à 
l'égard de la société.
Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.
Article sept - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS
a) Sous réserve des restrictions légales, aucune cession de parts sociales, tant entre vifs que pour cause de 
mort, ne peut avoir lieu que selon la procédure ci-après décrite.
b) Tout associé ou ayants-droit ou ayants-cause d'un associé qui se propose de céder des parts, est tenu 
de notifier son intention à la gérance.
c) Dans la huitaine de la réception de cette notification, la gérance notifiera, par pli recommandé, aux autres 
associés, cette proposition de cession.
Les associés auront le droit d'acquérir ces parts proportionnellement au nombre de parts dont ils sont 
propriétaires.
Ces associés feront connaître, par pli recommandé et dans le mois de l'envoi de la notification de la 
gérance, leur intention d'acquérir ces parts.
A défaut de quoi, ils seront réputés avoir refusé la proposition.
d) Les parts pour lesquelles le droit de préférence n'aura pas été utilisé ou n'aurait été utilisé que 
partiellement, seront offertes aux autres associés selon la procédure susvantée.
e) La gérance notifie ensuite sans délai, au cédant éventuel, le nombre de parts reprises par les autres 
associés et le nombre de parts restantes qui pourraient être cédées à des tiers, cette cession devant avoir lieu 
dans les trois mois de cette dernière notification, à défaut de quoi, le cédant devra réintroduire la procédure des 
points b) et suivants, pour ces dites parts restantes.
f) Le prix de cession des parts pour lesquelles les associés auraient usé de leur droit de préférence sera 
déterminé, de commun accord ou, à défaut, à dire d'expert désigné par le Président du Tribunal de Première 
Instance, lequel expert se basera sur la valeur patrimoniale et le rendement de la société.
g) Le prix ainsi fixé sera payable au plus tard dans un délai de six mois de la notification de la décision de la 
gérance dont question au point e).
h) Lors du décès d'un associé, tout héritier des parts de la présente société est tenu de se faire agréer par 
les autres associés selon la procédure susvantée.
En conséquence, l'héritier d'un associé est assimilé, pour l'application de la présente clause à un tiers.
Il sera cependant tenu d'introduire personnellement la procédure du droit de préférence prédécrite auprès 
de la Gérance.
Article huit - GESTION DE LA SOCIETE 
La société est gérée par un ou plusieurs gérants désignés par l'assemblée générale, associés ou non 
associés.
Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci désignera parmi ses associés, gérants, administrateurs 
ou travailleurs, conformément à l'article 61 du Code des sociétés, un représentant permanent chargé de 
l'exécution de cette mission et pourra également désigner un suppléant pour pallier tout empêchement de celui-
ci. A cet égard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du représentant autre que la réalisation 
de la publicité requise par la loi de sa désignation en qualité de représentant. 
La présente société est autorisée à exercer des fonctions d'administrateur, de gérant ou de membre d'un 
comité de direction pour autant que, pour l'exécution de ces fonctions, son organe de gestion nomme un 
représentant permanent conformément à l'article 61 du Code des sociétés.
Chaque gérant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à la poursuite 
de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice, en demandant comme en 
défendant.
Le ou les gérants peuvent déléguer, à des tiers faisant partie de la société ou non, le pouvoir d'accomplir les 
actes qu'ils énuméreront et pour la durée qu'ils fixeront.
L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement. Si le mandat de gérant 
est rémunéré, l'assemblée générale détermine le montant de cette rémunération.
Article neuf – SURVEILLANCE
La surveillance de la société est confiée à un ou plusieurs commissaires membres de l'Institut des 
Réviseurs d'Entreprises, nommés par l'Assemblée générale pour une durée de trois ans renouvelable.
Toutefois, par dérogation à ce qui précède, lorsque la société répond aux critères prévus par l'article 141 du 
Code des Sociétés, la nomination d'un ou plusieurs commissaire est facultative.
S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de 
contrôle des commissaires. Il peut se faire représenter par un expert comptable dont la rémunération incombera 
à la société s'il a été désigné avec l'accord de la Société ou si cette rémunération a été mise à charge de la 
société par décision judiciaire.
Article dix - REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième vendredi du mois de juin à dix-neuf 
heures. 
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les 
avis de convocation.
Elle est présidée par le gérant s'il n'y en a qu'un et par le plus âgé des gérants s'il y en a plusieurs.
Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, 
en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à 
l'assemblée.
Article onze - EXERCICE SOCIAL 
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.
Chaque année la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels de l'exercice écoulé, 
conformément aux dispositions du Code des Sociétés.
La gérance soumet les comptes annuels à l'assemblée générale ordinaire pour approbation. 
Article douze - RESERVES – REPARTITION DES BENEFICES
Sur le résultat tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est d'abord prélevé cinq pour 
cent au moins pour la constitution de la réserve légale, ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la 
réserve atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assemblée Générale statuant à la majorité des voix 
sur proposition du gérant.
Article treize - DISSOLUTION LIQUIDATION
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation 
s'opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou 
plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, 
l'actif net est partagé entre les associés.
Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de 
procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre par des 
appels de fonds ou par une répartition préalable.
Volet B - Suite
Le solde est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un 
droit égal.
Article quatorze - ELECTION DE DOMICILE
Tout associé, gérant,  commissaire ou liquidateur de la société, non domicilié en Belgique, est tenu d'y élire 
domicile pour tout ce qui se rapporte à l'exécution des présents statuts, sinon, il sera censé avoir fait élection de 
domicile au siège social de la société où toutes communications, sommations, assignation et significations 
pourront lui être valablement faites.
Article quinze - APPLICATION DU CODE DES SOCIETES
Pour les objets non expressément réglés par les présents statuts, les comparants déclarent s'en référer aux 
dispositions du Code des Sociétés.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
Les associés, réunis en assemblée générale, prennent ensuite les décisions suivantes :
1. Premier exercice social
Par exception, le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique 
et se clôturera le 31 décembre 2013
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2014.
3. Gérance :
a. de fixer le nombre de gérants à un ;
b. de nommer à cette fonction, pour une durée indéterminée : Monsieur YILDIZ Suat, numéro national 
71.09.05-407.27, domicilié rue Xavier, de Bue, 45, à Uccle (1180 Bruxelles), ci-avant plus amplement qualifié, 
pour qui son mandataire précité déclare accepter et confirme expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision 
qui s'y oppose ;
c. que son mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit ;
d. de ne pas nommer un commissaire.
Monsieur YILDIZ Suat est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation 
de sommes.
4. Reprise d'engagements :
Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes :
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent et toutes les activités entreprises depuis le 
1er juin 2012 par Monsieur YILDIZ Suat et Monsieur PEREZ-SNACHEZ Salvador,  précités, au nom et pour 
compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale.
La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal 
compétent.
POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME
(signé) Notaire Caroline RAVESCHOT
Déposé en même temps : 1 expédition, 1 attestation bancaire et une procuration