N° d'entreprise : 0885196660
Nom
(en entier) : NOT IDEM
(en abrégé) :
Forme légale : Société privée à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue Robert Scott 33
 : 1180 Uccle
Objet de l'acte :
DENOMINATION, DEMISSIONS, NOMINATIONS, STATUTS
(TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS),
MODIFICATION FORME JURIDIQUE
Il résulte d'un procès-verbal dressé devant Maître Caroline RAVESCHOT, Notaire à Saint-Gilles-
Bruxelles, le vingt-quatre novembre deux mille vingt-trois.
Enregistré seize rôles, 0 renvois,
au Bureau Sécurité Juridique Bruxelles 2 le 30 novembre 2023
Réference ACP (5) Volume 000 Folio 000 Case 26533.
Droits perçus: cinquante euros zéro eurocent (€ 50,00).
Le receveur
Que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société à responsabilité limitée «
NOT IDEM », ayant son siège à Uccle (1180 Bruxelles), rue Robert Scott numéro 33, inscrite au
registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro d’entreprise 0885.196.660., a pris les
résolutions suivantes :
1. Première résolution
L’assemblée décide de modifier la dénomination de la société en « CHARITY OPTIMIZER ».
2. Deuxième résolution
En application de l’article 39 §1er alinéa 1 et 3 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, l’assemblée générale décide d’
adapter les statuts aux dispositions du Code des sociétés et des associations et de conserver la
forme légale de la société à responsabilité limitée (en abrégé SRL).
3. Troisième résolution
En application de l’article 39 §2 2ème alinéa de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, l’assemblée constate que le capital
effectivement libéré, soit douze mille quatre cents euros (12.400 €) et la réserve légale de la société,
soit mille huit cent soixante euros (1.860 €), ensemble quatorze mille deux cent soixante euros
(14.260 €), ont été convertis de plein droit en un compte de capitaux propres statutairement
indisponible et que la partie non encore libérée du capital, soit six mille deux cents euros (6.200 €), a
été converti en un compte de capitaux propres « apports non appelés », en application de l’article 39,
§2, deuxième alinéa de la loi du 23 mars introduisant le Code des sociétés et des associations et
portant des dispositions diverses.
L’assemblée générale décide immédiatement, conformément aux formes et majorités de la
modification des statuts, de supprimer le compte de capitaux propres statutairement indisponible
créé en application de l’article 39 §2 2ème alinéa de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations et portant des dispositions diverses et de rendre ces fonds disponibles
pour distribution. Par conséquent, il ne doit pas être mentionné dans les statuts de la société.
Cette décision vaut également pour les éventuels versements futurs de la part non encore libérée à
ce jour du capital de la société souscrit dans le passé qui a été inscrit sur un compte de capitaux
propres « apports non appelés ».
4. Quatrième résolution
Comme conséquence des résolutions précédentes, l’assemblée générale décide d’adopter des
statuts complètement nouveaux en concordance avec le Code des sociétés et des associations et en
concordance avec les résolutions qui précèdent, sans toutefois apporter une modification à son
objet.
L’assemblée générale déclare et décide que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
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STATUTS
------------------------------------------------------------
TITRE I : FORME LEGALE – DENOMINATION – SIEGE – OBJET – DUREE
Article 1 : Nom et forme
La société revêt la forme légale d'une société à responsabilité limitée, en abrégé SRL.
Elle est dénommée « CHARITY OPTIMIZER ».
Article 2. Siège
Le siège est établi en région de Bruxelles-Capitale.
La société peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs,
agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société peut, par simple décision de l’organe d’administration, établir ou supprimer des sièges d’
exploitation, pour autant que cette décision n’entraîne pas de changement en matière de régime
linguistique applicable à la société.
Article 3. Objet
La Société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes activités se rapportant directement
ou indirectement aux domaines ci-après décrits :
1) Conseils, formation, coaching : stratégie, marketing, vente, communication, publicité, créativité,
organisation-sélection-recrutement des ressources humaines, management, facilitation de réunions ;
2) Services d'une agence en marketing et communication :
- études de marchés, enquêtes de satisfaction ;
- stratégie, segmentation, ciblage, positionnement, plan marketing ;
- brand marketing : packaging, logos, identité visuelle et ses déclinaisons sur tous les supports
connus et à venir ;
- retail marketing : merchandising, animations commerciales, aménagement de points de vente ;
- association marketing ;
- marketing direct : télémarketing, création et gestion de bases de données, routage de mailings,
analyse de résultats
- communication : conception, rédaction, réalisation de documentations, messages publicitaires et
supports de communication utilisant tous les medias connus et à venir ;
- argumentaires marketing et commerciaux - organisation de foires, expositions, événements ;
 - organisation de concours et d'incentives - organisation d'événements relatifs au mécénat et -
programmes de fidélisation de la clientèle
- relations publiques : contacts avec la presse, conférences, interviews.
3) Commerce en gros (importation, entreposage et distribution) et vente au détail de vêtements,
accessoires de mode, articles de décoration, articles cadeau, mobilier, produits cosmétiques,
alimentation notamment issus du commerce éthique et/ou équitable.
4) Recrutement et sélection de personnel.
5) Activités immobilières : achat, vente, location.
6) Commerce automobile : achat, vente de véhicules neufs et d'occasion.
7) Franchiseur.
8) Société d'investissement - business angel.
9) Vente à domicile.
10) Vente à distance, au travers de catalogues imprimés et/ou électroniques.
11) La constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier ou mobilier, notamment l'acquisition par
l'achat ou autrement, la vente, l'échange, la transformation, l'amélioration, l'équipement,
l'aménagement, l'entretien, l'embellissement, disposer de, rendre productif, louer ou prendre en
location, ou la location-financement de biens immeubles, ainsi que toutes opérations qui, directement
ou indirectement, sont en relation avec son objet et qui sont de nature à favoriser l'accroissement et
le rapport d'un patrimoine immobilier, ainsi que la possibilité de se porter fort pour la bonne fin
d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers.
12) Toutes opérations relatives au tourisme, aux loisirs et aux sports, notamment l'acquisition et
l'exploitation de terrains de camping, d'hôtels, centres récréatifs et de vacances, bars, cafés,
buvettes, restaurants, salons de thé, et ce dans le sens le plus large de ces termes, ainsi que
l'exploitation de tous commerces, industries et services directement ou indirectement liés au secteur
« Horeca », notamment l'organisation de banquets, de séminaires, la location de salles, l'exploitation
de discothèques, de jeux électroniques et automatiques, de saunas, de bancs solaires, de Iles de
fitness, de piscines, d'aéronefs, de bateaux, de courts de tennis et d'installation ortives en général,
de jeux et d'amusements, la location de ces installations, exploitation ou la location de tous
commerces de détail, notamment de produits régionaux, articles cadeaux et souvenirs, vêtements,
pouvant trouver leur place dans de telles installations.
13) la contribution à l'établissement et au développement d'entreprises belges et étrangères et en
particulier :
a- la contribution à la constitution de sociétés par voie d'apports, de participation ou investissements
généralement quelconques;
b- l'attribution de prêts et d'ouvertures de crédit aux sociétés et aux particuliers sous quelque forme
que ce soit; dans ce cadre, la société peut également se porter fort ou se porter caution dans le sens
le plus large du terme, réaliser toutes opérations commerciales et financières à l'exception de celles
réservées aux banques de dépôt, détenteurs de dépôts à court terme, caisse d'épargne, sociétés
hypothécaires et entreprises de capitalisation;
c- fournir son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan de
l'administration et des finances, de la vente, de la production et de la gestion en général, toutes
prestations de services et tous mandats sous forme d'études, d'organisation, d'expertises, d'actes
techniques, de conseil techniques ou autres dans tous domaines rentrant dans son objet social,
d'actes et de conseils, d'avis dans la gestion mobilière ou immobilière, technique et industrielle, ainsi
que dans la gestion commerciale, dans les matières financières, économiques, administratives,
commerciales et juridiques, et à l'exclusion des conseils en placement;
d- exécuter tous mandats d'administrateur et, en général tous mandats et fonctions se rapportant
directement ou indirectement à son objet;
e- le développement, ,l'achat, la vente, la prise de licences ou l'octroi de licences, de franchises
commerciales, de brevets, know-how et d'actifs immobiliers apparentés;
f- la prestation de services administratifs et informatiques pour compte de tiers;
g- concevoir, d'étudier, de promouvoir et de réaliser tous projets informatiques, bureautiques et tout
ce qui s'y rapporte ;
h- effectuer des études, de programmer et de mettre en route des systèmes d'organisation, de vente
et de publicité, le marketing, de mettre en application des systèmes pour traiter des données et
toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, économique et générale
d'entreprises;
i- l'achat et la vente, le commissionnage, le courtage et la représentation de tous biens généralement
quelconques et notamment de logiciels, programmes informatiques, maquettes publicitaires et de
tout ce qui se rapporte à l'informatique, au traitement des données et au marketing, ainsi que de tout
documents sur support informatique ou support papier ou tout autre support;
j- la recherche, le développement, la production, la promotion ou la commercialisation de nouveaux
produits et de nouvelles technologies et leur application.
La société peut faire tout ce qui est utile ou nécessaire à l'accomplissement de son objet social et
d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières,
immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social et
notamment l'achat, la vente, la location de tous biens meubles, immeubles ou fonds de commerce.
Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation,
d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet
similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser sa réalisation ou son extension ou à lui
procurer des matières premières, à faciliter l'écoulement de son produit ou constituant pour elle une
source ou un débouché.
La société pourra prendre la direction et le contrôle, en sa qualité d'administrateur, liquidateur ou
autrement, d'autres sociétés et leur prodiguer des avis.
Le tout, sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités
réglementées par la loi, lesquelles s'exerceront à défaut d'accès reconnu à la société par le biais de
sous-traitants spécialisés.
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : CAPITAUX PROPRES ET APPORTS
Article 5. Apports
En rémunération des apports, cent quatre-vingt-six (186) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
(...)
TITRE IV. ADMINISTRATION – CONTRÔLE
Article 10. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Article 11. Pouvoirs de l’organe d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire. (...)
Article 13. Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Article 14. Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 15. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de
mars à dix-neuf heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.
S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes
annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l’organe d’
administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur
requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Dans ce dernier
cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l’ordre du jour. L’organe d’
administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans un délai de
trois semaines de la demande. (...)
Article 16. Assemblée générale par procédure écrite
§1. Les actionnaires peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les
décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être
reçues dans un acte authentique. (...)
Article 18. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
    •  le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
    •  les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.
Article 19. Séances – procès-verbaux
... § 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale ou de l’actionnaire
unique sont consignés dans un registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et
par les actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un
ou plusieurs membres de l’organe d’administration ayant le pouvoir de représentation.
Article 20. Délibérations
... § 5 Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la
majorité des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale. (...)
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION – RESERVES
Article 22. Exercice social
L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque année. (...)
Article 23. Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
Article 24. Distribution
§1. L'assemblée générale délègue à l’organe d'administration le pouvoir de procéder, dans les limites
des articles 5:142 et 5:143 du Code des Société et des Associations, à des distributions provenant
du bénéfice de l'exercice en cours ou du bénéfice de l'exercice précédent tant que les comptes
annuels de cet exercice n'ont pas été approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou
majoré du bénéfice reporté.
§2. L’organe d’administration est autorisé, sous sa propre responsabilité et conformément aux
dispositions légales, à décider le paiement des acomptes sur dividendes.
TITRE VII. DISSOLUTION – LIQUIDATION
... Article 27. Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion. (...)
5. Cinquième résolution
L’assemblée générale décide de mettre fin au mandat de gérante de Monsieur SCHMITZ Serge,
prénommé et procède immédiatement au renouvellement de sa nomination en qualité d’
administrateur non statutaire pour une durée ou illimitée.
L’administrateur fait élection de domicile au siège de la société pour toutes les affaires relatives à l’
exercice de son mandat.
Monsieur SCHMITZ Serge, ici présent, déclare accepter ledit mandat.
Le mandat d’administrateur est gratuit.
6. Sixième résolution
L’assemblée décide de conférer tous pouvoirs à l’administrateur, avec pouvoir de substitution, pour
les formalités éventuelles auprès de la Taxe sur la Valeur Ajoutée et à la Banque Carrefour des
Entreprises.
L’assemblée décide de conférer tous pouvoirs au notaire instrumentant afin de procéder à la
coordination des statuts conformément aux résolutions qui précèdent.
7. Septième résolution
L’assemblée déclare que le siège se situe à Uccle (1180 Bruxelles), rue Robert Scott numéro 33. (...)
Pour extrait analytique conforme
Caroline RAVESCHOT - Notaire
Déposés en même temps : 1 expédition, statuts coordonnés.