N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Archery Rebel Club
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre
Chaussée de l'Orangerie 81
Le 19 juillet 2023, en assemblée constituante, entre les soussignés,
Monsieur Philippe D’hont, né le 23 novembre 1972 et domicilié, Rue du Petit Ry87, 1340 Ottignies ;
Madame Josiane Lebon, née le 20 mai 1953 et domiciliée, avenue de l’Europe 19, 1330 Rixensart,
 
et toutes celles et tous ceux qui ont adhéré ce jour et qui adhéreront aux présents statuts, il a été convenu de
constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et des Associations.
Ces statuts sont arrêtés comme suit :
 
I.Dénomination, siège social et durée
Art. 1. L’association est dénommée « Archery Rebel Club », « ARC » en abrégé.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte et
l’établissement bancaire établi en Belgique.
 
Art. 2. Son siège social est établi en Région wallonne et pourra être transféré dans tout autre lieu situé sur le
territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles par décision de l’Organe d’Administration.
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
 
Art. 3. L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
II.Objet
Art. 4.
L’association a pour buts : la promotion du sport en général ainsi que l’apprentissage de disciplines sportives,
principalement le Tir à l’Arc sous toutes ses formes.
 
Art. 5 L’association a pour objet de créer, d’organisation ou de participer à toutes œuvres (cours, animations,
compétitions, initiations, formations, stages, camps d’entrainement, séminaires, encadrements sportif,
propagande, certification ou de labellisation, banquets, stands lors de foires ou salons, collaboration avec divers
partenaires ou toutes œuvres assimilées aux précitées) soutenant son but.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
L’association peut utiliser tous les moyens contribuants, directement ou indirectement, à la réalisation de son but.
Pour atteindre l’objectif fixé ci-dessus, l’association peut, entre autres, acquérir toute propriété ou tout droit réel,
0804191366
prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des actes juridiques, collecter des fonds, récolter
des subsides ou du sponsoring, bref exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son but.
 
III.Les Membres
Art. 6. L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.
Le nombre de membres effectifs ne peut pas être inférieur à cinq.
 
L’Organe d’Administration, valablement représenté, peut refuser toute personne comme membre de
l’organisation. Les membres sont tenus de respecter les statuts, le ROI et toute demande formulée par l’Organe
d’Administration. Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
Art. 7. Les membres effectifs sont les personnes en ordre de cotisation annuelle pour l’année en cours et
officiellement affiliées à l’Archery Rebel Club.
Les membres comparants au présent acte sont également membres effectifs.
Seuls les membres effectifs jouissent de l’entièreté des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts.
 
Art. 8. Les membres adhérents sont les personnes qui participent aux activités de l’association, après avoir
satisfait aux obligations d’affiliation imposées par l’Organe d’Administration.
 
Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts.
Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que l’association offre
à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
 
Art. 9. Les membres d’honneur sont élus à ce titre par majorité des deux tiers par l’Assemblée Générale, sur
proposition de l’Organe d’Administration en considération des services rendus au club. Ils disposent d’un droit de
vote en Assemblée Générale.
 
Art. 10. L’Organe d’Administration tient un registre des membres effectifs et d’honneur conformément au Code
des Sociétés et des Associations.
 
Art. 11. Certaines personnes appelées « sympathisants » peuvent également soutenir l’association sur
instructions de celle-ci mais ne font pas partie de l’association et ne disposent d’aucun droit de vote. Ils ne sont
pas soumis à une cotisation.
 
IV.Droits et obligations des membres
Art. 12. En devenant membre de l’association, le cotisant a le droit de venir tirer à l’arc dans les installations mis
à disposition par le club, aux moments d’entrainement prédéfinis. Les modalités sont reprises dans le Règlement
d’Ordre Intérieur.
 
Art. 13. Un membre est libre de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit sa démission à
l’association. Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation
qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire ou courrier électronique.
 
Art. 14. Un membre peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’Administration lorsqu’il a enfreint les Statuts
et/ou le Règlement d’Ordre Intérieur ou après avoir adopté un comportement qui nuirait à l’association.
Le membre proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’Assemblée Générale avant que
celle-ci ne statue, il pourra être assisté et/ou représenté par le conseil de son choix.
L’Assemblée Générale statue sur cette exclusion via scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres
présents ou valablement représentés.
 
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre, l’Organe d’Administration
peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre peut être prononcée par l’Organe d’Administration à la majorité des 2/3 des voix des
membres de l’Organe d’Administration présents ou valablement représentés.
Le membre dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’Administration avant que celui-ci ne
statue. Le membre pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 
La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif ou d’honneur lui est notifiée par lettre recommandée.
La sanction est dûment motivée.
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée, les droits du membre
sont suspendus.
 
Art. 15. Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du
membre décédé n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
V.Cotisations
Art. 16. Les membres effectifs ou adhérents sont astreints à une cotisation annuelle dont les modalités sont
fixées au Règlement d’Ordre Intérieur par décision de l’Organe d’Administration.
Elle ne pourra être supérieure à 500 euros (l'indexation est basée sur l'indice des prix à la consommation hors
énergie).
Les membres d’honneur ne sont pas soumis au paiement de la cotisation.
 
Les membres apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
VI.Assemblée Générale
Art. 17. L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et les membres d’honneur,
 
Art. 18. L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou les
présents Statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux Statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions des membres effectifs et d’honneur ;
La transformation de l’association en une autre forme de société.
 
Art. 19. Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en Assemblée Extraordinaire à tout moment par décision de l’Organe
d’Administration ou à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs et d’honneur.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs et d’honneur doivent y être convoqués.
 
Art. 20. L’Assemblée Générale est convoquée par l’Organe d’Administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’Organe
d’Administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs et d’honneur doit être portée à l’ordre du jour pour autant que celle-ci ait été signalée à l’Organe
d’Administration par courrier postal ou électronique, au moins sept jours avant la date de l’Assemblée, cachet de
la poste ou date du courrier électronique faisant foi.
Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Art. 21. Chaque membre effectif ou d’honneur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre effectif ou d’honneur au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une
procuration.
 
Art. 22. L’Assemblée Générale est présidée par le Président de l’Organe d’Administration ou à défaut par
l’Administrateur Secrétaire présent.
 
Art. 23. L’Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la Loi ou les présents Statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de
l’Administrateur qui le remplace est prépondérante. Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en
compte dans le calcul de la majorité, ni au nominateur ni au dénominateur.
 
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par les
administrateurs présents.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au Greffe du Tribunal de l’Entreprise dans les 30 jours de leur
adoption et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs composant l’Organe d’Administration.
 
VII.Organe d’Administration
Art. 24. L’association est gérée par un Organe d’Administration.
L’Organe d’Administration est composé de deux personnes minimum, nommées par l’Assemblée Générale parmi
les membres effectifs pour une durée de quatre ans, et en tout temps révocables par elle. Le renouvellement des
mandats des administrateurs se fait lors de l’Assemblée Générale statutaire tous les 4 ans à partir de l’année de
fondation, soit 2023.
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’Organe
d’Administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Seuls les membres
effectifs affiliés depuis plus de deux ans au sein du club sont autorisés à présenter leur candidature, sauf lors de
la fondation de l’association.
 
Art. 25. En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l’Organe
d’Administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l’Assemblée Générale la plus proche.
L’administrateur coopté termine le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 26. L’Organe d’Administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire, et
toutes autres fonctions œuvrant pour la bonne gestion de l’association.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Secrétaire.
 
Art. 27. L’Organe d’Administration se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Il forme un collège
et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
 
L’Organe d’Administration est valablement réuni si la moitié des administrateurs au moins est présente ou
représentée, l'absence du Président, du Secrétaire ou du Trésorier devant être excusée.
 
Chaque membre de l’Organe d’Administration dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre de l’Organe d’Administration au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre de l’Organe
d’Administration ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
tous les administrateurs et inscrites dans un registre spécial.
Ce registre est conservé par le Secrétaire et mis à la disposition de tous les membres qui veulent en prendre
connaissance, mais sans déplacement de ce registre.
 
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque
l’Organe d’Administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir.
 
Art. 28. L’Organe d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la Loi ou les présents statuts à
l'Assemblée Générale sont de la compétence de l’Organe d’Administration.
 
Art. 29. L’Organe d’Administration peut déléguer la gestion journalière ou la représentativité de l’association,
avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) désignée(s) par celui-ci.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l’Organe d’Administration.
Lors de chaque réunion de l’organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière ou à la représentativité sont déposés au Greffe du Tribunal de l’Entreprise dans les 30 jours de
l’adoption pour publication au Moniteur belge.
 
Art. 30. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées
à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat.
 
Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, ils relèvent du champ d’application de l’article 3 §2 de la Loi du 3 juillet
2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre, peuvent bénéficier des défraiements autorisés par ladite Loi.
 
Les modalités d’exécution sont précisées dans l’ordre de mission que l’Organe d’Administration et la personne
habilitées signeront et qui sera consignée dans les archives de l’association.
 
Art. 31
Chaque membre de l’Organe d’Administration signe valablement les actes régulièrement décidés par l’organe ; il
n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
 
Art. 32. Le Président, le Secrétaire ou le Trésorier sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
Le Président et le Trésorier peuvent seuls signer pour les dépenses liées au bon fonctionnement de l'ASBL.
 
VIII.Dispositions diverses
Art. 33. Un règlement d’ordre intérieur est proposé par l’Organe d’Administration à l’Assemblée Générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Organe d’Administration statuant à la majorité simple.
La version d’application de ce Règlement d’Ordre Intérieure est celle du 18/07/2023.
 
Art. 34. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Art. 35. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront soumis annuellement à
l’approbation de l’Assemblée Générale ordinaire. Ces comptes sont tenus et, le cas échéant, publiés
conformément au Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 36. En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’une fin désintéressée. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, est déposée au Greffe du Tribunal de l’Entreprise dans les 30 jours de
l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 37. L'Assemblée Générale peut désigner au minimum un vérificateur aux comptes, chargé de vérifier les
comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un mandat d’un an. Les
vérificateurs sortants sont rééligibles. Les Administrateurs ne peuvent être vérificateur aux comptes.
 
Art. 38. L’association est affiliée à la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc ASBL, représentant officiellement le
tir à l’arc au sein des instances régionales. Elle en respectera le but social, les statuts et les règlements en
conformité avec le Code des Sociétés et des Associations.
 
IX.Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs
Art. 39. Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et
la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive.
 
Art. 40. L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.
 
Art. 41. L’association est tenue de mettre à disposition des membres, les Statuts et le ROI en vigueur de
l’association ainsi que ses contrats d’assurance. Ces différents documents seront disponibles dans l’espace
utilisé par l’association pour l’entraînement.
 
X.Dispositions transitoires à date de la signature de ces présents Statuts
Les fondateurs via l’Assemblée Générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
 
 
Siège social :
Chaussée de l’Orangerie 81 - 1300 Wavre
L’adresse digitale officielle de l’association : info@ArcheryRebelClub.be
Le site web officiel de l’association est www.ArcheryRebelClub.be
 
Administrateurs :
L’Assemblée Générale du 19 juillet 2023 a élu en tant qu’Administrateurs :
D’hont Philippe – Rue du Petit Ry 87, 1340 Ottignies
Lebon Josiane – Avenue de l’Europe 19, 1330 Rixensart
 
Ces personnes acceptent le mandat.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 34, le premier exercice débutera ce 19 juillet 2023 pour se clôturer le 31 décembre 2024.
 
 
Fait à Wavre, le 19 juillet 2023 en deux exemplaires.