N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : SPORNAT
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Drève de Nivelles 145 14
1150
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Woluwe-Saint-Pierre
Le 15 juin 2013, les fondateurs mentionnés ci-après ont déclaré constituer entre eux une association sans but
lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 :
 
-       Monsieur Eric MICHIELS
 domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg, né le 02/08/1968 
-       Madame Christine DELATTRE
 domiciliée Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg, née le 27/07/1965
-       Monsieur Thomas CLAUDE
 domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg, né le 08/09/1992
 
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – DUREE
 
Art. 1 – L’association est dénommée « SPORNAT ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionneront
cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle
« ASBL ».
Art. 2 – Son siège social est établi Drève de Nivelles 145 Bte 14 à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, dans
l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II : BUTS
 
Art. 4 – L’association a pour buts de faire découvrir et promouvoir :
 
- les bienfaits de la pratique de tout type de sports en général et en particulier de la randonnée (pédestre ou
cycliste), de la course à pied et des sports de montagne. 
- notre environnement naturel et sa préservation, tout mode d’éveil à la nature, l’orientation et les bienfaits de la
vie en plein air.
 
Art. 5 – Afin de réaliser ses buts, l’association pourra notamment :
 
- promouvoir et organiser (pour enfants, adultes, sociétés ou autres groupements de personnes), tant en
Belgique qu’à l’étranger, toute activité liée à la pratique du sport et/ou à la découverte et préservation de la
nature : cours, stages, formations, voyages, événements, randonnées, trekkings, balades ou courses à vélo,
balades nature, épreuves d’orientation, courses à pied, etc.
0536227381
 
- rassembler ses membres adhérents de manière régulière et organisée en vue d’entrainements pour un sport
spécifique tel que la course à pied, la marche, le vélo, etc.
 
- apporter et mettre en place un accompagnement et suivi personnalisé pour un ou plusieurs membres adhérents
en vue d’une mise ou remise en forme physique.
 
- recueillir des fonds de tout type (cotisations, subsides, dons, legs, sponsors, etc.) destinés directement ou
indirectement à ses activités.
 
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet tel que l’achat,
la location ou la mise à disposition d’équipement et matériel.
Elle peut également prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
Art. 6 – Catégories
L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d’honneur.
Le nombre de membres effectifs ou adhérent est illimité.
Le nombre de membre effectifs ne peut être inférieur à trois.
Art. 7 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
- les fondateurs
- toute personne présentée par deux membres effectifs au moins et dont la candidature a été admise par le
Conseil d’administration à l’unanimité des administrateurs présents ou représentés, les deux tiers des
administrateurs devant être présents ou représentés.  
Art. 8 - Membres adhérents
Sont membres adhérents : toute personne physique qui a rempli le formulaire d’inscription, qui a été admis à
l’unanimité par le Conseil d’administration et qui a ensuite payé sa cotisation annuelle.
Le conseil d’Administration peut déterminer les conditions auxquelles toute personne qui désire être membre
adhérent le devient automatiquement. Dans ce cas, il peut également déterminer les formalités qui doivent être
respectées.
L’admission comme membre adhérent est d’une durée limitée à un an renouvelable.
Art. 9 - Membres d’honneur
Le titre de membres d’honneur peut être conféré par l’Assemblée générale sur proposition du Conseil
d’administration à des personnes qui ont rendu des services à l’association ou aux objectifs qu’elle poursuit.
Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou adhérent de l’association. 
Art. 10 - Droits et obligations
Les membres adhérents ont le droit de participer aux activités organisées spécifiquement pour les membres
adhérents dans le respect des règlements de l’association.
Par leur inscription, ils s’engagent à respecter les statuts et règlements de l’association et de la fédération à
laquelle ils seraient affiliés ainsi que les modifications à ces statuts et règlements.
Les membres effectifs et adhérents ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements
de l’association.
Ils jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés par les prescriptions légales, les présents
statuts et les règlements de l’association et de la fédération dont elle serait membre.
Art. 11 – Démission et  exclusion
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut
être proposé à l’exclusion par le conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité
des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, héritiers ou ayant droit du membre
décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni
remboursement (même partiel) des cotisations versées.
Art. 12 – Registre des membres
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
Art. 13 – Cotisations
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation.
Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Les membres adhérents paient une cotisation annuelle.
Le montant, ainsi que les modalités de fixation de cette cotisation, sont fixés par le Conseil d’administration.
Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.
 
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 – Composition
L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Chaque membre effectif y dispose d’une voix.
Il peut s’y faire représenter par un autre membre effectif porteur d’une procuration.
Un membre effectif ne peut être porteur que d’une procuration.
Art. 15 – Compétences
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
-       les modifications aux statuts ;
-       la nomination et la révocation des administrateurs ;
-       le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires ;
-       la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;
-       l’approbation des budgets et des comptes ;
-       la dissolution volontaire de l’association ;
-       les exclusions de membres ;
-       la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Art. 16 – Convocation
Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit
la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
courrier, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Art. 17 – Déroulement
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration ou à défaut par l’administrateur
nommé par le Conseil d’administration.
L’Assemblée générale délibère valablement si au moins les trois quarts des membres effectifs sont présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par le loi ou les présents statuts.
Les décisions de l’Assemblée générales sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur comme dit à l’article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
Art. 18 – Registre
Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
Président (ou l’administrateur ayant fait fonction de Président) et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans
déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de
la date et de l’heure de la consultation.
 
TITRE V : CONSEIL D’ADMINISTRATION
Art. 19 – Composition
L’association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins nommées
par l’Assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables
par elle.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs
de l’association.
Le mandat d’administrateur ne s’éteint que par décès, démission ou révocation.
Art. 20 – Fonctions
Le Conseil d’administration peut désigner parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un
Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Art. 21 – Fonctionnement
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Secrétaire.
Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Quand il y a parité de voix, celle du Président ou de son
remplaçant est prépondérante.
Art. 22 – Registre
Les décisions du Conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président (ou
l’administrateur ayant fait fonction de Président) et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre
connaissance sans déplacement du registre.
Art. 23 – Compétence
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Les actes qui engagent l’association sont signés par le Président et le Secrétaire ou le Trésorier et par un
administrateur agissant conjointement.
Art. 24 – Gestion journalière
Le Conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein ou même en
dehors, et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.
Ils sont désignés pour une période indéterminée et sont en tout temps révocables par le Conseil d’administration.
Le délégué à la gestion journalière peut agir individuellement.
S’ils sont plusieurs, ils agissent également individuellement.
Ils n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à
l’article 26novies de la loi.
Art. 25 – Obligations des mandataires
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l’association et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Art. 26 – Libéralités
Le Secrétaire, et en son absence, le Président ou le Trésorier, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant
que leur valeur n’excède pas 100.000,0 EUR.
 
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 27 – R.O.I.
En complément des statuts, le Conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant
à la majorité simple.
Ce règlement s’applique aux membres effectifs et aux membres adhérents.
Art. 28 – Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 29 – Comptes et budget
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’Assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Art. 30 – Dissolution
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
Art. 31 – Divers
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
ASBL.
 
 
TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
Les fondateurs ont pris à l’unanimité les décisions suivantes qui sont effectives à effet immédiat :
 
Exercice social : 
Par exception à l’article 28, le premier exercice débutera ce 15 juin 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2014.
 
Première Assemblée générale :
Par exception à l’article 16, la première Assemblée générale se tiendra au cours du premier semestre de l’année
2014.
 
Election d'administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs qui ont accepté ce mandat :
MICHIELS Eric
DELATTRE Christine
CLAUDE Thomas
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : MICHIELS Eric
Vice-président : DELATTRE Christine
Trésorier : MICHIELS Eric
Secrétaire : DELATTRE Christine
Délégué à la gestion journalière : MICHIELS Eric
 
Liste des membres effectifs :
A ce jour, les membres effectifs acceptés en vertu des présents statuts ou à l’unanimité des administrateurs
composant le Conseil d’administration sont les suivants :
- Eric MICHIELS, domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et né le 02/08/1968
- Christine DELATTRE, domiciliée Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et née le 27/07/1965
- Thomas CLAUDE, domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et né le 08/09/1992
- Thibaut MICHIELS, domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et né le 01/01/1998