N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Centro Familiar Cristiano
(en abrégé) : C.F.C
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
Tomberg 193 4
Les fondateurs sousignés:
Loachamin Jonathan David, Belge, domicilié Avenue Brigade Piron 31 Bte 8 1080
 Bruxelles
 - Madame Oliveira Penaloza, Belge, né le 15 juillet 1981 à Piracanjuba, domiciliée Lannostraat 4, 1502
 Lembeek
 - Monsieur Hinostraza Vera, Belge, né le 29 mars 1975 à Lima, domicilié Verminktestraat 12, 1600 Sint-
 Perters-Leeuw
 -Pozo Perez Julio Leonel, Belge, né le 31 décémbre 1984 à Quito, domicilié Albert Baucamps Land 81,
 1630 Beersel
 Réunis en Assemblée le 20 avril 2021, ont convenus de constituer l’A.S.B.L. « Centro Familiar Cristiano»,
 abrégé C.F.C. et ont arrêté les statuts suivants.
 TITRE I-Dénomination, siège social
 Article 1er : Dénomination
 L’association est dénommée «Centre Familiar Cristiano», en abrégé C.F.C. Cette dénomination,
 immédiatement suivie des mots « association sans but lucratif », ou de l’abréviation « ASBL » écrits
 lisiblement et en toutes lettres ainsi que :
 -l’indication précise du siège de l’association,
 -le numéro d’entreprise,
 -les termes « registre des personnes morales » ou l’abréviation « RPM » suivis de l’indication du tribunal
 de l’arrondissement de Bruxelles capitale section francophone,
 -le numéro de compte de l’association
 -le cas échéant, l’adresse électronique et le site internet de la personne morale,
 -le cas échéant, l’indication que la personne morale est en liquidation,
 seront mentionnés sur tous les actes, factures, note de commande, sites internet, avis, annonces,
 publications et autres pièces de ladite association.
 Toute personne qui interviendra pour l’association dans un document où l’une des mentions citées ci-
 dessus ne figure pas, pourra être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagement
 qui y sont pris.
 Article.2 :Siège social
 Son siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles Capitale. L'association dépend de
l'arrondissement judicaire de Bruxelles Capitale section francophone.
 Article.3 : But social et objet
 L’association a pour but l’organisation, la célébration et l’extension du culte biblique protestante en
 Belgique et de venir en aide aux plus démunis
 Afin d’atteindre son but l’association met en place plusieurs mécanismes :
-Création d’une église dans le but d’apprendre et d’encadrer les personnes désirant connaître la religion
0767541697
 protestante.
 -Mise en place des évènements socio-culturels dont l’organisation sera mis en place avec des pouvoirs
 locaux afin de développer le vivre ensemble et la tolérance entre plusieurs publics différents( croyants-non
 croyants).
 -Distribution de nourriture et vêtements aux plus démunis .
 -Collecter des objets, vêtements et nourriture afin de les offrir aux plus démunis.
 -Organiser des repas et soupers.
 -Organiser des conteneurs pour subvenir aux besoins des personnes précarisées partout dans le monde.
 Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
 d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
 exclusivement à la réalisation du but social.
 L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle
 peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son
 aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des associations ou organismes, publics ou privés,
 poursuivant le même objet ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci. Son
 objet se situe en dehors de tout esprit de lucre.
 Article 4 : Durée de l’association
 L’association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et
 sous les conditions requises pour les modifications aux statuts.
Titre II-Membres
 Article 5 : Conditions d’admission des membres
 L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres pourront être
 des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales mandateront une personne
 physique pour les représenter dans l’association. Par ailleurs, les personnes morales renseigneront leur
 dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d’entreprise.
Article 6 :Conditions d’admission des membres effectifs
 L’ASBL compte au moins deux membres effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés
 aux membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnés sont les
 premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de
 membre effectif. Par ailleurs une personne physique peut poser sa candidature en qualité de membre effectif,
 pour autant qu’elle remplisse les conditions suivantes :
 -Etre majeure
 -Adhérer aux statuts et au règlement intérieur de l’Association,
 -Avoir un casier judiciaire vierge
 Les candidats membres adressent par écrit leur candidature à l’organe d’administration. Celle-ci se
 prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un
 moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins quatre membres effectifs
 et deux membres adhérents seront présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité absolue des
 membres présents. L’assemblée générale doit toujours motiver sa décision de l’acceptation ou pas d’un
 candidat en qualité de membre effectif.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
 présents statuts.
 Article 7 : Conditions d’admission des membres adhérents
 Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques. Ils participent
 aux activités proposées par l’association mais ne participe pas à la gestion de celle-ci. Leur nombre est
 illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit au Conseil d’administration de
 l’association. Elle implique l’adhésion aux statuts et au règlement de l’association. Les décisions du Conseil
 d’administration en matière d’admission de membres doivent être motivées.
 Article 8 : Démission et exclusion des membres
 Chaque membre de l’association est en droit de quitter l’association en remettant sa démission écrite au
 Conseil d’administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu’ils sont tenus de payer, peuvent,
 sur décision du Conseil d’administration, être considérés comme démissionnaires.
 L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité des deux
 tiers des voix présentes. Les membres dont l’exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été
 convoqués par lettre recommandée afin de pouvoir présenter leur défense. L’organe d’administration peut,
 dans l’attente d’une décision de l’Assemblée générale, suspendre les membres qui se seraient rendus
coupables d’actes contraires aux statuts ou aux lois d’honneur et de la bienséance. Ni le démissionnaire, ni le
 membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou exiger le remboursement
 des montants qu’ils ont versés.
 Article 9 : Registre des membres effectifs
 L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l’organe d’administration.
 Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la
 dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social.
 Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à
 la diligence de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou
 des modifications intervenues.
 Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, sur simple
 demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration de l’association, mais sans déplacement du
 registre.
 Article.10 : Responsabilité
 Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l’association.
 Article.11 : Cotisation
 La cotisation des membres effectifs est fixée à 5 euros (cinq euros) par mois, cette cotisation doit parvenir
 sur le compte de l’Association avant le 5 du mois.
 Titre III-Assemblée générale
 Article.12 : Composition
 L’Assemblée générale est composée des membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y assister
 avec voix consultative, en ordre de cotisation. Elle est présidée par le président.
 Article.13 : Pouvoirs
 L’Assemble générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
 expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
 - les modifications des statuts sociaux,
 - la fixation et la modification du nombre d’administrateurs,
 - la nomination et la révocation des administrateurs
 - l’exclusion d’un membre L’approbation du budget et des comptes,
 - l’octroi de la décharge aux administrateurs,
 -l’approbation des comptes annuels et du budget,
 - la dissolution de l’association Tous les autres cas où la loi et les statuts l’exigent,
 -la transformation des l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
 société coopérative entreprise sociale agréée,
 -effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité,
 -tous les cas où les statuts l’exigent.
 Article.14 : Fonctionnement
 L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par trimestre. Les membres peuvent à tout moment être
 convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du Conseil d’administration ou sur demande
 d’un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner les différents points devant être présentés à
 l’assemblée qui se réunira dans le mois suivant la requête. L’Assemblée générale est convoquée soit par
 lettre ordinaire, soit par courriel au moins quinze jours avant la date de la réunion. L’invitation est signée par le
 président et un administrateur au nom du Conseil d’administration et mentionne l’endroit, le jour et l’heure de
 l’assemblée. L’ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L’Assemblée générale ne peut délibérer sur
 des points ne figurant pas à l’ordre du jour que sur décision du Conseil d’administration.
 Article .15 : Quorums de présence et de vote
 Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité des
 suffrages, la voix du président est déterminante.
 Article.16 : Modifications des statuts
 L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
 modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers
 des membres, qu’ils soient présents ou représentés.
 Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorités des deux tiers des voix des membres présents
 ou représentés.
 Toutefois, la modification qui porte sur l’objet ou le but désintéressé en vue desquels l’association est
 constituée, ne peut être adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou
 représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
 convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres
 présents ou représentés, et adopter les modifications à la majorités des deux tiers des voix des membres
 présents ou représentés pour les modifications ne concernant pas l’objet ou le but désintéressé en vue
 desquels elle est constituée et à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou
 représentés pour les modifications concernant l’objet ou le but désintéressé en vue desquels elle est
 constituée.
 La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
 Lorsque l’assemblée générale statue sur des modifications statutaires, les votes nuls, blancs ainsi que les
 abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
 Article.17 : Dissolution, apport à titre gratuit d’universalité, transformation
 L’assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que dans les mêmes conditions
 que celles relatives à la modifications de l’objet ou du but désintéressé en vue desquels l’association a été
 constituée.
 L’assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d’universalité ou sur la
 transformation de l’association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
 société coopérative entreprise sociale agréée que conformément aux règles prescrites par le Code des
 sociétés et des associations tel qu’adopté par le loi du 23 mars 2019.
 Lorsque l’assemblée générale statue sur la dissolution de l’association, un apport à titre gratuit
 d’universalité ou la transformation de l’association AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise
 sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne
 sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
 Article.18 : Registre des procès-verbaux et publications
 Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le
 président, ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de
 l’association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute
 modification des statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision de
 modification, il en va de même des nominations, des démissions ou destitutions d’administrateurs. Les
 décisions de l’Assemblée générale et celles du tribunal concernant la dissolution de l’association, les
 conditions de liquidation et la désignation des liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des
 liquidateurs, sont publiés sous forme d’extraits aux annexes au Moniteur belge.
 Titre IV : Organe d’administration
 Article.19 : Composition
 L’association est administrée par l’organe d’administration composé d’un minimum de trois administrateurs
 et de cinq au plus.
 Article.20 : Fonctionnement
 L’organe d’administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d’Ordre
 Intérieur, la gestion journalière de l’association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou
 plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas échéant.
 De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne
 les engagements de l’association et ne sont responsable que de l’exécution de leur mandat.
 L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
 A chaque réunion de l’organe d’administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont
 portés sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil
 d’administration suivant.
 Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président
 et un administrateur.
 L’organe d’administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l’association et
 les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.
 Article.21 : Quorums de présence et de vote
 Le conseil ne peut prendre des décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
 Les décisions sont prises à la majorités absolue des voix présentes ou représentées.
 Les votes nuls, blancs ainsi que les absentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
 En cas de parité des voix, le point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.
 Article.22 : Démission
 Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l’organe d’administration.
 En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée
 générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Un administrateur absent à plus de trois réunions consécutifs sans justification est présumé
 démissionnaire. Il reste toutefois responsable en tant qu’administrateur, tant que sa démission , n’a pas été
 actée par l’assemblée générale.
 Article.23 : Conflits d’intérêt
 Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
 patrimoniale et morale qui est opposé à celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs
 avant que l’organe d’administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de
 cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l’organe d’administration qui doit
 prendre cette décision. Il n’est pas permis à l’organe d’administration de déléguer cette décision.
 L’administrateur visé par le conflit d’intérêts décrit à l’alinéa précèdent ne peut prendre part aux
 délibérations de l’organe d’administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote
 sur ce point. Si la majorité des administrateurs présents ou représentés est en position de conflit d’intérêts, la
 décision ou l’opération est soumise à l’assemblée générale. En cas d’approbation de la décision ou de
 l’opération par celle-ci, l’organe d’administration peut les exécuter.
 Titre VI-Comptes et budgets
 Article.24 : Exercices social et tenue des comptes
 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31
 décembre . Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31
 décembre 2021. Les écritures sont arrêtées et l’organe d’administration dresse le compte de l’exercice écoulé.
 Il établit également le budget qui va commencer. L’adoption des comptes par l’Assemblée générale vaut
 décharge pour l’organe d’administration.
Titre VII- Dissolution et liquidation
 Article.25 : Dissolution
 Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblé générale peut prononcer la dissolution de l’association
 conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations tel adopté par la loi du
 23 mars 2019.
 Dans ce cas, l’assemblé générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
 rémunération éventuelle, et indique l’affectation à donner à l’actif net , celle-ci ne pouvant être faite qu’à des
 fins désintéressées.
 Article.26 : Affectation de l’actif net restant
 L’assemblée générale déterminera la destination des biens de l’association en leur donnant une
 affectation aussi proche que possible de l’objet social.
 Titre VIII : Dispositions finales
 Article.27 : Dispositions finales
 Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par Le Code des sociétés et
 des associations tel qu’adopté par la loi du 23 mars 2019, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité,
 par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15 avril 2018.
 Fait en deux exemplaires originaux Le 20 avril 2021, à Bruxellees
 Acte nominatif des membres du Conseil d’administration
 Conformément aux dispositions légales et statutaires, les membres effectifs de l’A.S.B.L. Centro Familiar
 Cristiano, réunis en Assemblée générale le 09 avril 2021, ont nommés les membres du Conseil
 d’Administration ;
 Président : Monsieur Hinostroza Vera Juan Carlos, né le 29 mars 1975 à Lima, dont le registre national est
 le suivant: 75.03.29-497.35, domicilié à Verminktestraat 12, Sint-Pieters-Leeuw
 Trésorière : Oliveira Penaloze Fabienne Cristina, née le 16 juillet 1981, dont le registre national est le
 suivant: 81.07.15-590.28
 Secrétaire :Andaluz Loachamin Jonathan David, né le 23 avril 1991 à Quito, dont le registre national est
 le suivant: 91.04.23-631.36, domicilié à Avenue Brigade Piron 31 bte 8 1080 Bruxelles.
 L’organe d’administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière :
 -Monsieur Andaluz Loachamin Jonathan David, né le 23 avril 1991 à Quito;
 -Madame Molina Cristina, née le 04 septembre 1989 à Quito, dont le registre national est le suivant:
 89.09.04-506.45, domiciliée à Rue Tomberg 193 bte 4, 1200 Woluwe-Saint-Lambert.
 L’organe d’administration acte de reprise de tous les actes pris au nom de l’association en formation.