N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ECLATS D'ESPOIR
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Hollogne, Rue de la Rochette 1 1
Marche-en-Famenne
6900
Art.1 -
L’association
prend pour dénomination 
: « ASBL
ÉCLATS D’ESPOIR
».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
L’association est constituée pour une durée indéterminée
Art. 2 – Son siège social est établi à 
: rue de la rochette, 1 /1, 6900 Marche-en- famenne
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge. Il peut être
transféré partout dans le monde entier.
L’Asbl peut également créer des succursales partout dans le monde entier.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée
TITRE II : OBJET – BUT
Art.4 – L’association a pour but(s) : -
L’ASBL "Éclats d’Espoir" est une organisation à but non lucratif dédiée à améliorer la qualité de vie des enfants
atteints d’autisme et à soutenir leurs familles. Nous croyons que chaque enfant mérite une chance égale de
s’épanouir, de développer son potentiel unique et de vivre dans un environnement bienveillant et inclusif.
Cela se fera concrètement ainsi ;
1. Soutenir les enfants et leurs familles grâce à des activités adaptées, des thérapies, et des services
spécialisés.
2. Sensibiliser la société sur la réalité de l’autisme et promouvoir l’inclusion sociale et éducative.
3. Financer des projets innovants visant à offrir des solutions concrètes pour les enfants atteints d’autisme.
4. Créer un réseau solidaire pour échanger des expériences et ressources entre parents, professionnels et
bénévoles.
Et pour atteindre ses objectifs, L’ASBL se prendra de la sorte
1. Organisation d’ateliers pédagogiques et ludiques.
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2. Formation et accompagnement pour les parents.
3. Sensibilisation dans les écoles et les lieux publics.
4. Récolte de fonds pour soutenir les familles en difficulté financière.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 5 –
Les membres de l’Association (les « Membres ») sont des individus qui ont un intérêt pour le but et les activités
de l’Association et/ou qui souhaitent soutenir ceux-ci.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent
de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art. 6 - Sont membres effectifs :
Les fondateurs sont les Membres initiaux de l’Association, lors de l'Assemblée constituante
Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d’administration qui, présenté par
deux membres au moins, est admis par décision de l’Assemblée réunissant à la majorité des deux tiers des
voix présentes.
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes : Être majeur Les personnes morales
désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l’association.
§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Toute personne qui désire
devenir adhérent doit s’acquitter de sa cotisation. Les adhérents bénéficient des activités de l’association et y
participent en se conformant aux statuts. Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à
compter de la date de la décision du conseil d’administration
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents S’il est créé une catégorie de membres adhérents, il
faut obligatoirement mentionner leurs droits et obligations dans les statuts.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 7 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste. Le membre, effectif ou
adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être proposé à
l’exclusion par le conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois.
Art.8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé
n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
Apposition de scellés, ni inventaire.
Art.9 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921 et
la loi du 19 mars 2019 sur le code des sociétés et des associations.
TITRE IV : COTISATIONS
– Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Cependant, les adhérents paient une
cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée générale.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 13 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts ; la nomination et
la révocation des administrateurs ; l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux
administrateurs la dissolution volontaire de l’association ; les exclusions de membres ; la transformation de
l’association en société à finalité sociale. 7. …
Art. 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil
d’administration.
Notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux
jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 15 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire adressée au
moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi
du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du
jour.
Art. 16 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif
au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 17 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).
Art. 18 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où
il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou
de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 19 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles
8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 20 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes.
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 21 – L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé de
(trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l’assemblée
générale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou représentés.
Art. 22 – En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs
sortants sont rééligibles.
Art. 23 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le
plus âgé des administrateurs présents.
Art. 24 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux,
signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Art. 25 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Art.26 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont
il fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposées au greffe sans délai et
publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
Art. 27 – Première variante :
Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissants conjointement) signe(nt) valablement les actes
régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n’aura (ont) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers.
Seconde variante : Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux.
Elles sont choisies par le conseil d’administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n’auront pas
à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme
dit à l’article 26 de la loi.
Art. 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l’administrateur délégué).
Art. 29 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 30 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration,
statuant à la majorité simple.
Art. 31 – L’exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31/12
Art. 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à
l’article 17 de la loi.
Art. 33 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
Art. 34 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 35 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation
et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 36 – L’association doit transférer à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de
l’autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la
nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens visés au 2° ; la liste de ces
substances et moyens interdits en vertu de l’arrêté de l’exécutif de la Communauté française du 10 octobre
2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la
santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ; les
mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d’infraction à cette législation.
Art. 37 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces
mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de
l’organisation.
Art. 38 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant : les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ; les mesures disciplinaires ainsi que
les procédures et leur champ d’application ; l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute
sanction éventuelle.
Art. 39 – L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats
d’assurance conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
Ils désignent en qualité d’administrateurs
Le bureau exécutif est formé de
- NGO NGWEM Mireille (Présidente)
- NYAMSI LEA Kousita (Trésorière)
- HALLET Michel Pierre (Secrétaire)
Sont nommés Administrateurs
NGO NGWEM Mireille
NYAMSI LEA Kousita
                                             
NGO NGWEM Mireille                                              NYAMSI LEA Kousita                                       
                                                                               
Administrateur                                                            Administrateur              
                                                                              
Déposé par Ngo Mireille, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Mireille Ngo Ngwem
Hollogne, Rue de la Rochette 1 A01, 6900 Marche-en-Famenne
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Kousita Nyamsi Lea
Rue Félix Wodon 33, 5000 Namur