N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Centre Om Shanti
(en abrégé) :
Forme légale : Société en nom collectif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue du Tilleul 3B
Hannut
4280
Statuts de la SNC Centre Om Shanti
Article 1 – Forme juridique
Il est constitué entre les soussignés une société en nom collectif (SNC) régie par le Code des sociétés et des
associations, ainsi que par les présents statuts.
Article 2 – Dénomination
La société prend la dénomination suivante : Centre Om Shanti SNC
Article 3 – Siège social
Le siège social est établi à : Rue du Tilleul 3B, 4280 Hannut (Belgique).
Article 4 – Objet social
La société a pour objet :
68200 – Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
9604 – Activités d’entretien corporel
85510 – Enseignement sportif et de loisirs
93299 – Autres activités récréatives et de loisirs n.c.a.
•
La gestion, la coordination et la supervision de toutes les activités liées au centre de bien-être « Centre Om
Shanti » ;
•
 sous-traitance des services de massage, l’achat de matériel (huiles, produits de soins, etc.), le nettoyage et
l’entretien du lieu ;
•
L’organisation d’événements, d’ateliers, de formations et autres activités bien-être à titre commercial ;
•
La facturation de la mise à disposition des locaux ;
•
Toute activité connexe ou complémentaire liée au développement du centre.
Article 5 – Durée
La société est constituée pour une durée illimitée à compter de son immatriculation à la BCE.
Article 6 – Date de constitution
1022143240
La société est constituée ce jour, le 8 avril 2025.
Article 7 – Exercices sociaux
Par dérogation, le premier exercice social commencera le jour de la constitution et se terminera le 30 juin 2026.
Les exercices suivants couvriront une durée de douze mois, du 1er juillet au 30 juin de chaque année.
Article 8 – Assemblée générale
L'assemblée générale annuelle des associés se tiendra chaque année au mois de juillet, à la date fixée dans la
convocation.
Article 9 – Associés
Les associés fondateurs sont :
1.
Yannick Deruyver, domicilié à [adresse à compléter], pour 70 % des parts ;
2.
Green Impact SPRL, ayant son siège social à [adresse à compléter], BCE n° [à compléter], pour 30 % des
parts.
Article 10 – Apports et capital
Le capital initial de la société est fixé à 1 000 euros, intégralement souscrit et réparti entre les associés comme
suit :
•
Yannick Deruyver : 700 Euro (soit 70 % des parts)
•
Green Impact SPRL : 300 Euro (soit 30 % des parts)
Article 11 – Gérance
La société est gérée, dans un premier temps, par Green Impact SPRL, en qualité de gérant non rémunéré.
Green Impact SPRL est représentée par Yannick Deruyver et/ou gérant intérimaire.
La gérance pourra être modifiée par une décision unanime des associés.
Article 12 – Affectation des bénéfices
Les bénéfices, après constitution éventuelle d’une réserve, sont répartis entre les associés proportionnellement
à leur participation dans le capital social, sauf décision contraire prise à l’unanimité.
Article 13 – Cession des parts
Les parts sociales ne peuvent être cédées à des tiers qu’avec l’accord unanime des associés. En cas de
cession entre associés, une notification préalable est requise.
Article 14 – Transformation et réinjection
La société pourra être transformée ultérieurement en SRL par décision unanime des associés. Une clause
d’ajustement de la répartition des parts sera incluse en cas de réinjection de capital, de travaux
supplémentaires, ou d’ajout de locaux financés par Green Impact SPRL.
Fait à Hannut, le 7 avril 2025, en deux exemplaires originaux.
Signatures des associés :
• 
Yannick Deruyver
• 
Représentant de Green Impact SPRL (Yannick Deruyver)
Déposé par Deruyver Yannick, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : info@centreomshanti.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 30 Juin
Exercice exceptionnel : du 09/04/2025 au 30/06/2025
Mois de l'assemblée générale : Juillet
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne morale)
GREEN IMPACT      ( 0896.024.434 )
                                                                                                                                                                               
                Représentant permanent (personne morale)
                                                                                                                                                                               
                Yannick Deruyver
                Rue du Tilleul 3A 4280 Hannut