N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : THE HEALTHY FACTORY
(en abrégé) : TH FACTORY
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Brugmann 191
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
STATUTS « The Healthy factory » asbl
Les soussignés:
• de Burlet Stéphanie résidant rue Termeulen, 54 à 1640 Rhode Saint Genèse, née le 08.02.1975
• Hubain Virginie résidant avenue Brugmann 191 à 1190 Bruxelles, née le 28/05/1985
• Kahn Olivier résidant rue Termeulen 54 à 1640 Rhode saint Genèse, né le 07.05.1970
• Mussche Frédéric résidant avenue Brugmann 191 à 1190 Bruxelles, né le 30/03/1984
Tous de nationalité belge, sauf mention contraire
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf
cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
Article 1 Dénomination
L'association est dénommée : The Healthy Factory.
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « TH Factory ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Article 2 Siège social
Le siège social est établi avenue Brugmann 191 à 1190 Bruxelles, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Article 3 But social
L'association a pour but : la promotion de la santé et du bien -être au sens large et aura pour but en particulier
l’organisation et la réalisation d’animations et d’ateliers pédagogiques, l’élaboration de supports d’information et
pédagogiques, l’organisation d’actions de sensibilisation, de promotion et d’information dans le thème de la
nutrition, de l’aromathérapie, des cosmétiques naturels, de la gestion de soi, du bien-être et de la santé. L’objet
vise tous les publics et peut comprendre des parties théoriques ainsi que pratiques.
L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des
formations, des réunions rencontrant son but social de manière directe ou indirecte.
L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts différentes
prestations de services ou livraisons de biens telles que petite restauration, vente de livres, supports
d’information, quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, …),… etc.
Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque. L’association pourra faire tous actes
quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but social ou pouvant
amener le développement ou en faciliter la réalisation.
L’association pourra prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des
associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou
au développement de son but social, en ce compris prendre une participation ou exercer un mandat
d’administrateur ou liquidateur dans ce cadre.
Elle pourra nouer des collaborations et partenariats sous différentes formes avec d’autres associations ou
0649783501
partenaires divers en vue de réaliser le but social.
Article 4 Durée et exercice
L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
L’exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Article 5 Membres
L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents, d’affiliés d’honneur ou autres, qui peuvent être
des personnes physiques ou des personnes morales.
Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.
Sont membres (effectifs) :
1) les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
2) toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d’administration. Les personnes
peuvent être, présentées par deux membres au moins, et sont admises par décision de l’Assemblée réunissant
la moitié des voix présentes. Peuvent être présentées comme membre effectif les personnes majeures qui ont
complété le dossier de candidature.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents
statuts, et donc entre autre du droit de vote aux assemblées générales.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité
avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil
d’administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être
admises uniquement comme membres adhérents.
Le Conseil d’administration pourra accorder le titre d’affilié d’honneur ou de parrain à toute personne physique ou
morale souhaitant apporter son concours à l’association.
Cette qualité ne peut pas être cumulée avec celle de membre effectif ou d’adhérent de l’association.
Article 6 Démission et exclusion
Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association.
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le non-respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé
par lettre recommandée à la poste, le défaut d’être présent ou représenté ou excusé à trois Assemblées
générales successives, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération
dont doit jouir l’association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre ou
d’un adhérent.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni
inventaire.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à la loi.
Article 7 Cotisations
Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil
d’administration d’un montant maximum de deux cents euros.
Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges
relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.
Article 8 Conseil d’administration
L'association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois membres effectifs au moins,
nommés par l'Assemblée générale et en tout temps révocable par elle. Leur mandat est de quatre ans, sauf le
premier mandat qui débute ce jour et qui se clôturera au moment de l’approbation des comptes relatif à l’année
deux mil vingt et un. Le mandat prend fin par décès, démission ou révocation. Le nombre d’administrateurs doit
en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Les mandats arrivés à leur terme et pour lequel l’assemblée générale n’a pas statué sur le renouvellement ou le
remplacement par un autre candidat continuent jusqu’à ce que l’assemblée générale pourvoit à leur
remplacement sauf avis contraire de cette dernière.
Un membre du Conseil d’administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf
mention contraire, le conseil d’administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un
procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent
ou absent, reçoit une copie de l’exemplaire original en main propre ou par courrier postal ou par courrier
électronique. L’original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux.
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent.
Un rapport annuel d’activités est présenté à l’Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-
verbaux peuvent y être intégrés.
Article 9 Nomination et pouvoir du Conseil d’administration
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.
En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du Président ou en son absence du plus ancien
des membres du Conseil d’administration présents est prépondérante. Le Conseil d’administration a les pouvoirs
les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le Conseil d’administration gère l'association
conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale,
est de la compétence du Conseil d’administration. Le Conseil d’administration nomme et révoque les membres
du personnel et fixe leur rémunération.
Article 10 Gestion Journalière
Le Conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué,
membre du Conseil d’administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération.
Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de
l'association.
Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent,
par deux membres du Conseil d’administration dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l’association dans la limite de cinq cents
euros par opération, au-delà la signature de deux administrateurs, dont le président, est requise. Les actions en
justice tant en défendant qu'en demandant sont diligentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil
d’administration qui, sauf dérogation expresse, donne plein et entier mandat de gestion, de représentation et de
disposition au Président.
Article 11 Responsabilité
Les membres du Conseil d’administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction
et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 12 Assemblée générale
L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, dans le courant du premier semestre, au siège de
l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d’administration dans la convocation.
Moyennant l’accord de l’unanimité des membres effectifs présents, les membres adhérents peuvent assister,
sans droit de vote ou de droit d’interpellation.
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Les convocations sont établies par le Conseil d’administration et adressées au moins huit jours calendrier à
l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Conseil d’administration et elles sont confiées par
courrier simple à la poste ou par courrier électronique avec l’autorisation du membre concerné. L'Assemblée
générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d’administration présent le plus âgé.
Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix, la voix du Président est
prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est
prépondérante.
Les décisions de l'Assemblée générale sont signées par le Président, le Secrétaire et les membres de
l’assemblée générale qui le demandent.
Article 13 Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l'Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple
des associés présents ou représentés.
Article 14 Comptes et budgets
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi.
Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à
l'approbation de l'Assemblée générale.
Les documents comptables sont conservés au siège social.
Article 15 Dissolution
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association soutenant un but similaire au sien et
désintéressé.
Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés
d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.
Article 16
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi.
Dispositions transitoires
L'assemblée générale de ce jour a élu à l’unanimité en qualité d'administrateurs pour une durée de 6 ans prenant
cours ce jour :
• de Burlet Stéphanie résidant rue Termeulen, 54 à 1640 Rhode Saint Genèse, née le 08.02.1975
• Hubain Virginie résidant avenue Brugmann 191 à 1190 Bruxelles, née le 28/05/1985
• Mussche Frédéric résidant avenue Brugmann 191 à 1190 Bruxelles, né le 30/03/1984
qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Le conseil d’administration immédiatement réuni a désigné à la l’unanimité :
- Président : de Burlet Stéphanie
- Administrateur-Délégué : de Burlet Stéphanie
- Secrétaire : Hubain Virginie
- Trésorier : Mussche Frédéric
Fait à Bruxelles, en deux exemplaires, le quatorze janvier deux mil seize