N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Stephenson Immo
(en abrégé):
Forme juridique :
Société anonyme
Siège :
1160 Auderghem, Avenue Jean Van Horenbeeck 147b
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
CONSTITUTION - NOMINATIONS - POUVOIRS
Extrait de l'acte de constitution reçu par le Notaire Jean-Philippe Lagae, à Bruxelles, le 15 novembre 
2013.
1. La société privée à responsabilité limitée Les Trois Petits Cochons, ayant son siège social à 
Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), Avenue Charles de Thiennes, 59, immatriculée au registre 
des personnes morales (Bruxelles) sous le numéro 0541.820.620. 
2.  La société privée à responsabilité limitée TROIL SPRL, ayant son siège social à Auderghem 
(1160 Bruxelles), avenue Jean Van Horenbeeck 147 B, immatriculée au registre des personnes 
morales (Bruxelles) sous le numéro 0873.335.144.
ont constitué une société anonyme. 
Responsabilité de fondateur
Les comparants déclarent qu’ils assument la qualité de fondateurs conformément à l’article 450 du 
Code des sociétés.
Les statuts stipulent notamment ce qui suit:
Article 1: Forme et Dénomination
La société est une société commerciale à forme de société anonyme. Elle est dénommée Stephenson 
Immo.
Article 2: Siège social
Le siège social est établi à Auderghem (1160 Bruxelles), Avenue Jean Van Horenbeeck, 147 B. (…)
Article 3: Objet
La société a pour objet, en Belgique ou à l'étranger, l’achat, la vente, l’échange, la cession en 
location ou en sous-location, la prise en location ou en sous-location, le tout avec ou sans option 
d’achat, la constitution, l’acquisition et l’aliénation de tout droit réel et personnel, la mise en valeur, 
l’exploitation, l’entretien et la gestion de tous biens immeubles bâtis ou non bâtis, résidentiel ou non 
résidentiel, et notamment de maisons de repos pour personnes valides, semi  valides et invalides, 
ainsi que de tous fonds de commerce. Elle a également pour objet, tant pour son compte que pour 
compte de tiers, la construction, la transformation, l’aménagement, en tant que maître de l’ouvrage 
ou d’entrepreneur, de tous biens immeubles ainsi que l’achat de tous matériaux, machines et 
équipements. 
La société a également pour objet: l'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de 
services dans le cadre des activités décrites dans le présent objet, en ce compris toutes opérations de 
change, commission et courtage, ainsi que la gérance d’immeubles.
Elle a encore pour objet toutes opérations de financement tels qu'emprunts, prêts, crédits ou toutes 
autres opérations similaires.
0541972751
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, civiles, commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou 
de nature à en favoriser la réalisation et le développement. Elle pourra participer par voie d'apport, de 
souscription, cession, participation, fusion, intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, 
associations et entreprises, tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société a également pour objet le contrôle de la gestion ou la participation à la gestion de toute 
société ou entreprise, le cas échéant, par la prise de mandat au sein desdites entreprises. Elle peut 
exercer le mandat de liquidateur de toute autre société, association, groupement, entreprise ou 
organisme.
La société peut se porter caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de 
tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son fonds de commerce.
Article 5: Capital souscrit
Le capital social est fixé à trois millions euros (3.000.000 EUR). Il est représenté par trois mille 
(3.000) actions, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/trois millième du 
capital social.
Libération
Les actions souscrites ont été entièrement libérées et le montant des versements affectés à la 
libération des apports en numéraire, soit trois millions d’euros (EUR 3.000.000,00), a été déposé à 
un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque BNP Paribas Fortis.
Nous, Notaire, attestons que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.
Article 6: Appels de fonds
(…) L'exercice des droits de vote afférents aux actions sur lesquelles les versements n'ont pas été 
opérés est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'ont 
pas été effectués.
Article 8: Indivisibilité des titres
Les actions sont indivisibles et la société ne reconnaît qu'un seul propriétaire par titre. S'il y a plusieurs 
propriétaires d'une action ou si la propriété d'une action est démembrée entre usufruitier et nu-
propriétaire, l’usufruitier exercera tous les droits attachés au titre, y  compris le droit de vote et le droit 
aux dividendes.
Article 9: Composition du conseil d'administration
La société est administrée par un conseil composé d'au moins le nombre minimum d'administrateurs, 
actionnaires ou non, nommés pour un terme qui ne peut excéder six ans, par l'assemblée générale des 
actionnaires et toujours révocables par elle.
Lorsqu'une personne morale est nommée administrateur, celle-ci est tenue de désigner parmi ses 
associés, gérants, administrateurs, membres du conseil de direction, ou travailleurs, un représentant 
permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Le mandat des administrateurs sortants non réélus cesse immédiatement après l'assemblée qui a 
statué sur le remplacement.
Article 14: Pouvoirs du Conseil
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la 
réalisation de l'objet social de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée 
générale.
Article 15: Comité de Direction - Gestion journalière
Le conseil d'administration peut créer en son sein et sous sa responsabilité un ou plusieurs comités 
consultatifs. Il définit leur composition et leur mission. 
Conformément à l'article 524 bis du Code des sociétés, le conseil d'administration peut déléguer ses 
pouvoirs de gestion à un comité de direction, sans que cette délégation puisse porter sur la politique 
générale de la société ou sur l'ensemble des actes réservés au conseil d'administration en vertu de 
dispositions de la loi. Le conseil d'administration peut apporter des restrictions au pouvoir de gestion 
qui peut être délégué au comité de direction. 
Le conseil d'administration est chargé de surveiller ce comité.
Le comité de direction se compose de plusieurs personnes, qu'elles soient administrateurs ou non. 
Les conditions de désignation des membres du comité de direction, leur révocation, leur 
rémunération, la durée de leur mission et le mode de fonctionnement du comité de direction, sont 
déterminés par le conseil d'administration. Le comité de direction forme un collège.
Le comité de direction ou, si aucun comité de direction n'a été institué ou si celui-ci n'est pas chargé 
de la gestion journalière, le conseil d'administration, peut conférer la gestion journalière des affaires 
de la société, ainsi que la représentation de la société en ce qui concerne cette gestion, à une ou à 
plusieurs personnes; si ces personnes ont la qualité d'administrateur, elles prendront la qualification 
"d'administrateur-délégué". 
Le conseil d'administration ou le comité de direction peut également confier telle partie ou branche 
spéciale des affaires sociales à une ou  plusieurs personnes choisies dans ou hors de leur sein. Ils 
fixeront leurs pouvoirs et leurs rémunérations. Ils les révoqueront et pourvoiront à leur remplace-
ment, s'il y a lieu.
Le conseil d’administration, le comité de direction et/ou les personnes chargées de la gestion 
journalière  peuvent conférer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire mais dans les limites de leurs 
propres pouvoirs.
Article 18: Représentation - Actes et actions judiciaires
La société est représentée dans tous les actes, y compris ceux où intervient un fonctionnaire public 
ou un officier ministériel et en justice: 
-
soit, par l’administrateur-délégué, agissant seul,
-
soit, par deux administrateurs agissant conjointement,
-
soit, dans le cadre des pouvoirs du comité de direction, deux membres du comité de 
direction, agissant conjointement,
-
soit, dans les limites de la gestion journalière, par un délégué à cette gestion.
Ces signataires n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable du conseil 
d'administration.
Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs man-
dats.
Article 20: Assemblées
L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit le premier mardi du mois de juin de chaque 
année, à  11 heures.
Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant.
Les assemblées générales ordinaires se tiennent au siège de la société ou en tout autre endroit de la 
commune du siège social indiqué dans les convocations. Les assemblées générales spéciales ou 
extraordinaires se tiennent au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations.
Article 21: Vote à distance
Chaque actionnaire a le droit de voter à distance avant l’assemblée générale, par correspondance ou, 
si le conseil d’administration en décide ainsi, sous forme électronique.
Ce vote doit être émis au moyen d’un formulaire mis à disposition des actionnaires par le conseil 
d’administration de la société et qui contient au moins les mentions suivantes :
-
le nom ou la dénomination sociale de l’actionnaire et son domicile ou siège social;
-
le nombre de voix que l’actionnaire souhaite exprimer à l’assemblée générale;
-
la forme des actions détenues;
-
l’ordre du jour de l’assemblée, en ce compris les propositions de décision;
-
le délai dans lequel le formulaire de vote à distance doit parvenir à la société;
-
la signature de l’actionnaire, le cas échéant, sous la forme d’une signature électronique 
avancée au sens de l’article 4, § 4, de la loi du 9 juillet 2001 fixant certaines règles relatives au cadre 
juridique pour les signatures électroniques et les services de certification, ou par un procédé de 
signature électronique qui répond aux conditions de l’article 1322 du Code civil
Les formulaires doivent être disponibles à la requête de tout actionnaire au plus tard 10 jours avant 
l’assemblée générale.
Si le vote est émis par correspondance, ces formulaires doivent être signifiés au conseil 
d’administration (par lettre recommandé) au plus tard 2 jours ouvrables avant l’assemblée générale.
Le vote sous forme électronique peut être exprimé jusqu’au jour qui précède l’assemblée.
La qualité d’actionnaire et l’identité de la personne désireuse de voter à distance avant l’assemblée 
sont contrôlées et garanties par les modalités définies dans un règlement interne établi par le conseil 
d’administration.
Il appartient au bureau de l’assemblée générale de vérifier le respect des modalités visées aux 
paragraphes précédents et de constater la validité des votes qui ont été émis à distance.
Article 23 : Questions écrites
Les actionnaires peuvent, dès la communication de la convocation, poser par écrit des questions aux 
administrateurs et aux commissaires, auxquelles il sera répondu au cours de l’assemblée pour autant 
que ces actionnaires aient satisfait aux formalités d’admission à l’assemblée. Ces questions peuvent 
être adressées à la société par voie électronique à l’adresse indiquée dans la convocation à 
l’assemblée. 
Ces questions écrites doivent parvenir à la société au plus tard le cinquième jour qui précède la date 
de l’assemblée générale.
Article 25 : Représentation – Admission à l’assemblée
Tout propriétaire de titres peut se faire représenter à l'assemblée par un mandataire, actionnaire ou 
non.
Les copropriétaires, les nus-propriétaires et les usufruitiers, ainsi que les créanciers et les débiteurs 
gagistes doivent se faire représenter respectivement par une seule et même personne.
Le conseil d’administration peut exiger qu’aux fins de participation à l’assemblée générale, les 
propriétaires de titres nominatifs notifient par écrit, au moins deux jours ouvrables avant la date de 
l’assemblée générale, au conseil d’administration leur intention de participer à la réunion ainsi que le 
nombre d’actions avec lesquels ils souhaitent participer au vote. 
Les porteurs d’obligations, de mandats et de certificats émis avec la collaboration de la société 
peuvent prendre part à l’assemblée générale avec voix consultative, moyennant observation des 
conditions prévues par les alinéas précédents.
Article 26: Participation à distance
Si le conseil d’administration en décide ainsi, les actionnaires peuvent participer à distance à 
l’assemblée générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par la 
société. Les actionnaires qui participent de cette manière à l’assemblée générale sont réputés présents 
à l’endroit où se tient l’assemblée générale pour le respect des conditions de présence et de majorité.
La qualité d’actionnaire et l’identité de la personne désireuse de participer à l’assemblée sont 
contrôlées et garanties par les modalités définies dans un règlement interne établi par le conseil 
d’administration. Ce règlement fixera également les modalités suivant lesquelles il est constaté qu’un 
actionnaire participe à l’assemblée générale grâce au moyen de communication électronique et peut 
dès lors être considéré comme présent.
Afin de garantir la sécurité de la communication électronique, le règlement interne peut soumettre 
l’utilisation du moyen de communication électronique à des conditions qu’il détermine.
Il appartient au bureau de l’assemblée générale de vérifier le respect des conditions prévues par la 
loi, les présents statuts et le règlement interne et de constater si un actionnaire participe valablement 
à l’assemblée générale grâce au moyen de communication électronique et peut dès lors être 
considéré comme présent.
Le moyen de communication électronique mis à disposition par la société doit au moins permettre à 
l’actionnaire, de manière directe, simultanée et continue, de prendre connaissance des discussions au 
sein de l’assemblée et, sur tous les points sur lesquels l’assemblée est appelée à se prononcer, 
d’exercer le droit de vote. 
Ce moyen de communication électronique doit en outre permettre à l’actionnaire de participer aux 
délibérations et d’exercer son droit de poser des questions.
La convocation à l’assemblée générale contient une description claire et précise des procédures 
relatives à la participation à distance prévues par le règlement interne en vertu du premier paragraphe 
de cet article. Ces procédures sont rendues accessibles à tous sur le site internet de la société.
Les paragraphes précédents s’appliquent aux porteurs d’obligations et aux titulaires de parts 
bénéficiaires, de droits de souscription ou de certificats émis avec la collaboration de la société, 
compte tenu des droits qui leur ont été attribués.
Article 28: Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire, spéciale ou extraordinaire, peut être, séance tenante, prorogée à 
trois semaines par le conseil d'administration, même si l’ordre du jour ne se limite pas à une 
délibération relative aux comptes annuels.
L’ajournement de la réunion n’annule pas les décisions qui ont été prises, sauf décision contraire de 
l’assemblée générale.
Les formalités accomplies pour assister à la première assemblée (dépôt de procurations) sont 
valables pour la seconde.
De nouveaux dépôts peuvent être effectués en vue de la seconde assemblée.  
Article 29: Droit de vote
Chaque action donne droit à une voix. 
Article 31: Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le trente et un  décembre.
Article 32: Distribution
Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Il sera fait chaque année sur le bénéfice net, un prélèvement de cinq pour cent affecté à la formation 
d'un fonds de réserve légale. Lorsque celui-ci aura atteint le dixième du capital social, le prélèvement 
cessera d'être obligatoire.
Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée  générale à la majorité des voix, sur 
proposition du conseil d'administration.
Article 33: Acomptes sur dividendes
Le conseil d'administration pourra, sous sa propre responsabilité décider le paiement d'acomptes sur 
dividendes, en fixer le montant et fixer la date de leur paiement.
Article 34: Paiement des dividendes
Les dividendes seront payés aux endroits et aux époques à fixer par le conseil d'administration.
Tous les dividendes revenant aux titulaires de titres nominatifs et non touchés dans les cinq ans sont 
prescrits et restent acquis à la société.  Ils sont versés au fonds de réserve.
Article 35: Répartition
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes né-
cessaires à cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser, en espèces ou en titres, le montant libéré 
non amorti des actions.
Volet B - Suite
Si les actions ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de 
procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre en 
mettant toutes les actions sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires 
à charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au 
profit des actions libérées dans une proportion supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les actions.
DISPOSITIONS DIVERSES ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à 
dater du dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément aux dispositions légales.
1. Clôture du premier exercice social et première assemblée générale
Le premier exercice social se clôturera le 31 décembre 2014.
La première assemblée annuelle se tiendra en 2015.
2. Nomination des administrateurs
Sont appelés aux fonctions d’administrateur:
-  Vincent PIRSON, domicilié à Auderghem (1160 Bruxelles), avenue Jean Van Horenbeeck 147 B ;
-  Joëlle ACKERMANS, domiciliée à à Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), avenue Charles de 
Thiennes 57
ici présents et qui acceptent.
Leur mandat prendra fin à l’assemblée générale ordinaire de 2019.
Ce mandat est gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Conseil d’administration
Et à l’instant, les administrateurs se sont réunis en conseil d’administration et prennent à l’unanimité 
la décision, qui ne deviendra effective qu’à dater du dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, 
de nommer Monsieur Vincent Pirson, prénommé, à la fonction d’administrateur-délégué, chargé de 
la représentation externe générale de la société, agissant seul.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé: Jean-Philippe Lagae, Notaire
Déposée en même temps: une expédition.