N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : UCL to Mars
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place Louis Pasteur 1 L401
1348
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ottignies-Louvain-la-Neuve (Louvain-la-Neuve)
STATUTS ASBL “UCL to MARS”
 
Les soussignés:
Andrea Giammanco domicilié Rue du Moulin 807 à F-01170 Cessy France et né le 17/03/1976
Maximilien Richald domicilié Avenue Prince d’Orange 34 à 1410 Waterloo et né le 28/12/1990
Michaël Saint-Guillain domicilié vieux chemin de Braine-le-Compte 63/1 à 1400 Nivelles et né le 22/03/1987
Martin Roumain domicilié Avenue de Mai 34 (boite 3403) à 1200 Woluwe Saint-Lambert et né le 07/01/1994
Ariane Sablon domiciliée Rue Plaine des Sports 35 à Wezembeek-Oppem et née le 06/06/1994
Bastien Baix domicilié Rue Hubert 2 à 6500 Leugnies et né le 26/01/1995
Mario Sundic domicilié Rue Longue 189 à 1420 Braine l’Alleud et né le 23/05/1996
 
réunis en assemblée le 16/01/2018 conviennent de constituer une association sans but lucratif conformément à
la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, et d’accepter unanimement à cet effet les
statuts suivants.
 
TITRE 1. Composition, siège, but, durée
Article 1.  
 
                    L’association est dénommée « UCL to Mars ».
 
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots
"association sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de l’adresse du siège de
l’association.
 
Article 2.
 
Le siège social de l'association est situé à l’adresse suivante : Bâtiment Lavoisier, Boîte L4.01.02 Place Louis
Pasteur, 1 à 1348 Louvain-la-Neuve. Son siège social pourra être modifié par décision de l’Assemblée générale
prise dans le cadre des quorums définis par la loi pour les modifications statutaires.
 
L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Nivelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les
ASBL sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l’arrondissement judiciaire
précité.
 
 
0688558260
Article 3.
L’association a pour but de :
 
Aider à la conception d’une future mission d’exploration de la planète Mars, et ce, en collectant des données
scientifiques produites à partir d’expériences scientifiques imaginées et organisées par les membres de
l’association.
Promouvoir l’exploration de la planète Mars auprès du public par le biais de conférences, présentation, d’articles
scientifiques ou de presse ou encore de tout autres moyens directs ou indirects.
Favoriser la collaboration entre chercheurs, doctorants, professeurs, autres personnels scientifiques et étudiants
de l’Université catholique de Louvain autour du thème de l’exploration de la planète Mars.
              
L'association pourra réaliser son but par tous les moyens directs ou indirects à sa disposition.
 
Article 4.
 
L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
TITRE 2. Membres
Article 5.
L’association est composée de membres effectifs qui peuvent être des personnes morales ou des personnes
physiques.
 
Pourront être admises à titre de membres effectifs, les personnes morales ou physiques, ayant des activités en
lien avec le but de l’association.
Outre les membres effectifs, l'association peut aussi comprendre des membres adhérents qui peuvent être des
personnes morales ou des personnes physiques.
 
Chaque personne morale désigne la (les) personne(s) habilitée(s) à la représenter.
 
Sauf indication contraire, toutes références aux membres dans les présents statuts concernent les membres
effectifs. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts, et notamment le droit de vote à l’Assemblée générale.
 
 
Article 6.
 
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3 ni supérieur à 20.
 
Un membre du personnel académique choisi par le Vice-recteur du Secteur des sciences et technologies siègera
en tant que membre effectif représentant l’UCL au sein de l’ASBL.
 
Article 7.
 
De nouveaux membres peuvent être admis sur proposition du Conseil d'administration et par décision de
l'Assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.  
L'admission de nouveaux membres est constatée par l'apposition de leur signature sur le registre des membres.
 
Article 8.
Tout membre de l’association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au Conseil
d’administration par remise d’une lettre expliquant et motivant les raisons de la démission.
 
Est également réputé démissionnaire :
 
le membre qui cesse de remplir les conditions d’admission ; ou
le membre qui n’a pas payé sa cotisation (article 11) dans les trente jours qui suivent l’envoi d’un rappel notifié ;
ou
le membre qui n’a pas assisté ou qui ne s’est pas fait représenter à trois Assemblées générales consécutives.
Tout membre effectif ne peut l’être que pendant une période de 18 mois consécutifs au maximum. Passé cette
période, le membre effectif sortant peut se représenter comme membre effectif ou adhérent de l’association ;
cette demande devra être approuvée par l’assemblée générale.
 
Le Conseil d’administration constate la réalisation de l’une des conditions reprises ci-dessus. La démission
prend, à ce moment, immédiatement effet.
Article 9.
 
Le Conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée générale, le membre qui se serait
rendu coupable d’infraction grave aux statuts ou à la loi.
 
Article 10.
 
Pourra être exclu de l’Association sur proposition du Conseil d’administration et par décision de l’Assemblée
générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, le membre :
 
qui porterait préjudice ou entraverait les buts poursuivis par l’Association ;
qui se serait rendu coupable d’infraction aux statuts, ou aux décisions de l’Assemblée générale ou du Conseil
d’administration.
qui refuserait, de manière répétée, de participer activement aux activités organisées par l’association.
 
 
Article 11.
Les membres effectifs s’engagent à payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par
l'Assemblée générale. Cette cotisation ne peut excéder 30 euros.
 
Article 12.
 
Les membres adhérents n’ont pas d’autre obligation que :
Celle de payer une cotisation annuelle, fixée annuellement par l'Assemblée générale, qui ne peut excéder 5
euros.
Participer à la diffusion d’une image positive des projets menés par l’association.
 
Article 13.          
Le Conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les
noms, prénoms, domiciles des membres, numéros de téléphone et adresses email de contact. En outre, toutes
les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins
du Conseil d’administration dans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la décision. 
 
Le registre des membres peut être consulté au siège de l’association.
 
TITRE 3. Assemblée générale
Article 14.
L'Assemblée générale est composée des membres de l’association. Elle est présidée par le Président du Conseil
d'administration ou, à son défaut, par le trésorier.
 
Article 15.
 
L’Assemblée générale est convoquée par le Président du Conseil d’administration ou en cas d’empêchement de
celui-ci, par le trésorier, à chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige ; elle doit par ailleurs être convoquée
chaque fois qu’au moins un cinquième des membres en fait la demande. Une telle demande devra être adressée
au conseil d’administration par un document signé stipulant cette demande, remis au président au moins trois
semaines à l’avance.
 
L’Assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an avant le 30 juin, pour l’approbation des
comptes de l’année écoulée et du budget de l’année en cours.
 
La convocation reprend l’ordre du jour tel qu’il est établi par le Président du Conseil d’administration. Elle
mentionne la date, l’heure et le lieu de l’Assemblée générale et est adressée au moins huit jours avant la date de
l’Assemblée. La convocation est envoyée par email sur l’adresse mail dont il est question à l’article 13 des
statuts. Cette notification sera conservée dans le registre des membres.
Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée
générale suivante.
Article 16.
Des points qui ne sont pas à l’ordre du jour peuvent être traités par l’assemblée pour autant que la moitié des
membres soient présents ou représentés au minimum et qu’ils marquent leur accord à l’unanimité.
 
Article 17.
L’Assemblée générale est seule compétente pour :
modifier les statuts ;
nommer et révoquer les administrateurs ;
nommer et révoquer les commissaires et fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée
et dans les cas où il y a lieu de nommer un commissaire ;
donner décharge aux administrateurs ou éventuellement au commissaire ;
approuver le budget et les comptes ;
dissoudre volontairement l’association ;
transformer l’association en société à finalité sociale ;
exclure un membre ;
tous les cas où les présents statuts l’exigent.
 
Article 18.
 
Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, l’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié
des membres est présente ou représentée et les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres
présents ou représentés.
 
Si le quorum de présence n’est pas atteint, une deuxième AG pourra être immédiatement convoquée et se tenir
au minimum dans les 15 jours suivant la date de la nouvelle convocation. Dans ce cas, la convocation
mentionnera expressément qu’il s’agit d’une seconde réunion au cours de laquelle aucun quorum de présence ne
sera requis.
 
En cas de parité des voix, celle du Président, ou en cas d’empêchement de celui-ci, celle du trésorier, est
prépondérante.
 
 
Article 19.
Un membre empêché ou absent peut donner à un autre membre délégation pour le représenter et voter en ses
lieux et place. Toutefois, nul membre ne pourra exprimer plus de trois voix, la sienne et celle de deux mandants.
Article 20.
 
Il est dressé un procès-verbal de chaque séance. Il fait l’objet d’une approbation lors de la réunion suivante.
Après, approbation du procès-verbal, il est signé par le Président de séance et le secrétaire ou, à défaut de ce
dernier, par le trésorier. Le procès-verbal est ensuite archivé dans le registre des procès-verbaux.
 
 
TITRE 4. Conseil d’administration
 
Article 21.
 
L’assemblée générale est seule compétente pour désigner les administrateurs.
 
Un membre du personnel académique choisi par le Vice-recteur du Secteur des sciences et technologies siègera
en tant qu’administrateur représentant l’UCL au sein de l’ASBL.
 
Article 22.
 
Les administrateurs exercent leur mandat en collège et sont élus par l'Assemblée générale pour une durée de 18
mois parmi les membres de l’association. Les membres sortants sont rééligibles.
 
Article 23.
 
Les administrateurs exercent leur mandat à titre purement gratuit, aucun avantage de quelque nature que ce soit
ne leur sera octroyé pour l’exercice de cette fonction.
 
Article 24.
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de l'association. Tout ce qui
n'est pas réservé, par la loi ou par les statuts, à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil
d'administration.
 
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
 
Article 25.
 
Le Conseil d'administration choisit parmi les administrateurs un Président, un secrétaire et un trésorier. Le
Président préside le Conseil d’administration. En son absence, il est remplacé par le trésorier.
Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil d’administration et l'assemblée
générale.
 
Le trésorier remplace le président en cas d'absence et le seconde en l'aidant dans sa mission.
 
Article 26.
 
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du Président, du trésorier ou à la demande de deux
administrateurs.
La convocation est adressée au moins huit jours avant la date de la réunion et reprend l’ordre du jour, la date,
l’heure et le lieu de la réunion. Elle est envoyée soit par courrier ou par email. Cette notification sera conservée
dans le registre des membres.
 
Article 27.
Le Conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié de ses membres est
présente. L’administrateur empêché ou absent peut donner, à un autre administrateur, délégation pour le
représenter et voter en ses lieux et place. Toutefois, aucun membre ne peut réunir plus de deux voix : la sienne
et celle de son mandant.
Au cas où les administrateurs présents ou représentés ne constituent pas la moitié du Conseil d'administration, le
Conseil pourra être immédiatement convoqué et se tenir au minimum dans les huit jours suivant la date de la
nouvelle convocation. Dans ce cas, la convocation mentionnera expressément qu’il s’agit d’une seconde réunion
au cours de laquelle aucun quorum de présence ne sera requis afin de voter valablement sur les points portés à
l’ordre du jour.
Article 28.
Le Conseil d’administration peut statuer valablement sur des points non-inscrits à l’ordre du jour, à condition que
minimum la moitié des administrateurs soient d’une part présents ou représentés et d’autre part qu’ils marquent
leur accord à l’unanimité sur l’ajout de ces points à l’ordre du jour.
Article 29.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du Président, ou en cas
d’absence de celui-ci, celle du trésorier est prépondérante.
Article 30.
Il est dressé un procès-verbal de chaque séance. Il fait l’objet d’une approbation lors de la réunion suivante.
Après approbation du procès-verbal, il est signé par le Président de séance et le secrétaire ou, à défaut de ce
dernier, par le trésorier. Le procès-verbal est ensuite archivé dans le registre des procès-verbaux.
Article 31.
Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment. Il doit signifier sa décision par écrit au président du
conseil d'administration. Un administrateur ne peut cependant laisser sa charge à l'abandon. Il veillera donc à ce
que sa démission ne soit pas intempestive et ne cause aucun préjudice à l'association.
 
 
Article 32.
Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette
gestion, à une ou plusieurs personnes dont il fixera les pouvoirs.
Cette gestion journalière comprend tous les actes qui doivent être effectués au jour le jour pour assurer le
fonctionnement de l’association, et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une
décision prompte, ne requièrent pas l’intervention du Conseil d’administration.
La gestion journalière comprend notamment le pouvoir de réceptionner les envois recommandés et les exploits
d’huissiers, d’effectuer les paiements inférieurs à 10.000 EUR et de prendre toute mesure nécessaire à la mise
en œuvre des décisions du Conseil.
 
Article33.
Les pouvoirs d’engager l’association par les administrateurs sont fixés par le présent article. Il est rappelé que les
pouvoirs d’engager l’association ne peuvent être utilisés que dans les limites du cadre budgétaire prévu par le
budget ou dans les décisions du Conseil d’administration.
-       En matière bancaire, l’ouverture des comptes se fait par deux administrateurs signant deux à deux
-       En ce qui concerne les engagements immobiliers ou de prise de location, les documents doivent être signés
par deux administrateurs
-       En ce qui concerne les conventions avec les pouvoirs publics, elles sont signées par deux administrateurs
-       En ce qui concerne les actions en justice, elles appartiennent au président seul ou à deux administrateurs
après décision du Conseil d’administration
-       En ce qui concerne le recrutement et la gestion du personnel, les contrats sont signés par deux
administrateurs.
 
Article 34.
Le Conseil d’administration peut établir un règlement d’ordre intérieur dans lequel sont réglés tous les points qui
ne sont pas expressément prévus dans les statuts ou/et qui ne sont pas expressément dévolus aux statuts par la
loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Le règlement peut être modifié par le Conseil d’administration à tout moment, à la majorité des deux tiers des
voix.
Le règlement et ses amendements sont portés à la connaissance des membres.
TITRE 5. Comptes et budget
Article 35.
L’exercice social de l’association court du 1er janvier au 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute
le jour de la signature des présents statuts pour se terminer le 31 décembre 2018.
 
Article 36.
 
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil d’administration
soumet à l’Assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé, établis
conformément à la loi, ainsi que le budget de l’exercice suivant.
Après approbation des comptes annuels et du budget, l’Assemblée générale se prononce, par vote distinct, sur la
décharge à donner aux administrateurs et éventuellement au commissaire.
Article 37.
Le Conseil d’administration veille à ce que les comptes annuels et les autres pièces mentionnées dans la loi sur
les ASBL soient déposés dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si
la loi l’exige, à la Banque nationale de Belgique.
 
 
 
TITRE 6. Dissolution
Article 38.
 
Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d’office, seule l’assemblée générale peut décider de
la dissolution, de la façon décrite par la loi.
 
En cas de dissolution volontaire, l’Assemblée générale, ou à défaut le tribunal, nomme un ou plusieurs
liquidateurs. Elle détermine également leurs compétences ainsi que les conditions de la liquidation.
L'actif net sera attribué à l’Université catholique de Louvain.
Article 39.
La loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, ainsi que les dispositions légales générales, et les
usages en la matière sont d’application pour tout ce qui n’est pas expressément régi dans les présents statuts.
 
Fait à Louvain-la-Neuve, le 16/01/2018 en trois exemplaires
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association :
 
L’Assemblée générale nomme, ce jour, les administrateurs suivants :
- Richald, Maximilien comme président
- Roumain, Martin comme secrétaire
- Saint-Guillain, Michaël comme trésorier
- Giammanco, Andrea
- Sablon, Ariane
Le premier Conseil d’administration de l’ASBL se réunit à la suite de l’Assemblée Générale constitutive et décide
à l’unanimité en vertu de l’article 32 des présents statuts de déléguer la gestion journalière à Maximilien Richald
et Michaël Saint-Guillain.