N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Human Body in Motion
(en abrégé) : HBIM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue des Bouleaux 30
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
Human Body in Motion
Avenue des Bouleaux, 30
1170 Boitsfort
 
STATUTS
 
L’an deux mille quinze, le premier novembre,
Entre les soussignés, tous membres fondateurs :
VAN HOVE Olivier, né le 24 février 1978 à Uccle, de nationalité belge, et domicilié au 43 Bte 39, avenue du
Vossegat, 1180 Uccle.
FRENOT Julien, né le 16 mars 1979 à Schaerbeek, de nationalité belge, et domicilié au 30, avenue des
Bouleaux, 1170 Boitsfort.
VAN HOVE Cédric, né le 22 octobre 1984 à Uccle, de nationalité belge, et domicilié au 86, avenue des Armures,
1190 Forest.
il est  convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont les
statuts sont arrêtés comme suit :
 
TITRE Ier. - Dénomination, siège social, objet
Art. 1er. L'association est dénommée «Human Body in Motion».
Art. 2. Son siège social est établi au 30, avenue des Bouleaux, 1170 Boitsfort. Elle dépend de l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Art. 3.  L'association a pour but de mettre en avant et de permettre une réflexion sur les travaux scientifiques
ayant attrait aux innovations technologiques, aux mathématiques, à la modélisation, aux technologies de
l’information et de la communication, dans le domaine  des soins apportés aux corps et dans le sport.
La poursuite de ces buts se réalisera notamment par les activités suivantes : l’organisation de congrès, de
séminaires, la création d’un site internet, par l’accès aux publications et l’édition de matériels pédagogiques.
Pourront également être organisées des formations visant à faciliter le travail interdisciplinaire mais également
permettant au soignant d’appréhender de manière active et démystificatrice les outils technologiques qui lui sont
donnés dans le cadre de son travail; par exemple la compréhension du mode de fonctionnement des
algorithmes.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE II. - Membres
Art. 4.  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des
membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
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accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Art. 5.  Sont membres effectifs :
Les membres fondateurs ;
Les membres protecteurs ;
Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 2/3 des voix présentes ou représentées.
Art. 6.  Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui
désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
Art. 7.  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Art. 8.  Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite, en utilisant le
formulaire d’adhésion, au conseil d'administration.
Art. 9.  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
par écrit ou par email leur démission au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre,
jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux
statuts ou aux lois.
Art. 10.  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 11. L’association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de
la loi du 27 juin 1921.
 
TITRE III. - Cotisations
Art. 12.  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association
le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE IV. - Assemblée générale
Art. 13. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Art. 14. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux;
la nomination et la révocation des administrateurs;
le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où
elle leur est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs ;
l'approbation des budgets et des comptes;
la dissolution volontaire de l'association;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Art. 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, à la date qui sera choisie et
communiquée par le Conseil d’Administration. L'association peut être réunie en assemblée générale
extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu’un tiers des
membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs
doivent y être convoqués.
Art. 16. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou email adressé à
chaque membre visé à l’Art. 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur
au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement
sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 17. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire
(membre ou non de l’association).
Art. 18. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une
voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
Art. 19. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où
il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
Art. 20. Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres  exprimé par
écrit selon les modalités décrites dans un règlement d’ordre intérieur.
Art. 21. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26novies et selon les modalités
prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Art. 22. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président
et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent
en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des
extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
 
TITRE V. – Administration, Gestion journalière
Art. 23. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre
d’administrateurs sera toujours inférieur ou égal au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables
par elle. Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme
du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Art. 24. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles.
Art. 25. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et
un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Art. 26. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des
votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
prépondérante.
Art. 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
Art. 28. Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du
personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
Art. 29. Le conseil délègue la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion au président ou à l’un des deux vice-présidents qui peuvent agir soit individuellement, soit conjointement,
soit en collège  au nom de l’ASBL.
Art. 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l’association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l’article 31 des statuts.
Art. 31. La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par l’un des deux
vice-présidents, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
 
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites
par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
  
Art. 32. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est
exercé à titre gratuit.
Art. 33. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe
du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
 
TITRE VI. - Règlement d'ordre intérieur
Art. 34. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
 
TITRE VII. - Dispositions diverses
Art. 35. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débutera le 1er Novembre 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2016.
Art. 36. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale.
Art. 37. Sans préjudice de l’Article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire,
membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle
déterminera la durée de son mandat.
Art. 38. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Art. 39. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle
se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée, dans la recherche médicale.
Art. 40. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
TITRE VIII. - Dispositions transitoires
Art. 41. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
Président : Olivier Van Hove
Vice-président, Trésorier et Secrétaire : Julien Frénot
Vice-président, Responsable Marketing : Cédric Van Hove
 
Ceux-ci ont déclaré accepter leurs fonctions.
Fait à Boitsfort en deux exemplaires, le 1er Novembre 2015
 
Signatures
 
 
Olivier Van Hove
Julien Frénot
Cédric Van Hove