N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : BVB Fleurus
(en abrégé) : BVB Fleurus
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue Arthur Gailly(WB) 148
Fleurus (Wanfercée-Baulet)
6224
Constitution
Fondateurs
•   Sandro Vaniglia , Rue Arthur Gailly(WB) 148, 6224 Fleurus
•   Christopher Ngo , Avenue de la Wallonie(WB) 22, 6224 Fleurus
•   Benjamin Collin , Rue de Wanfercée-Baulet(WB) 122, 6224 Fleurus
déclarent constituer une ASBL - association sans but lucratif, conformément au code des sociétés et des
Associations en fixant les statuts ci-dessous.
Statuts
Titre I: Disposition générales
Article 1 : Dénomination et forme légale
Forme légale : ASBL - association sans but lucratif
Dénomination : BVB Fleurus
Dénomination en abrégée : BVB Fleurus
Article 2 : Siège social
Le siège est établi en Région wallonne.
  
Le conseil d'administration est autorisé à transférer le siège social en Belgique dans la même zone linguistique.
  
Si, à la suite du transfert du siège social, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale
peut prendre cette décision en respectant les conditions requises pour une modification des statuts.
  Ce transfert doit être publié dans les meilleurs délais (10 jours) aux Annexes du Moniteur belge.
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Article 3 : Objet
L'ASBL a l'objectif suivant :
La promotion et l’organisation du sport général et en particulier le football en salle (futsal) et les disciplines
associés. Elle développe l’apprentissage des disciplines sportives ainsi que l’animation et l’organisation
d’activités sportives et socio-sportives, la formation d’encadrants sportifs, l’organisation de stages en Belgique
et/ou à l’étranger.
Les activités concrètes par lesquelles l'ASBL réalise ses objectifs sont les suivantes :
• En organisant et/ou participant à des d’activités liées à la pratique du sport en général et en particulier le
football en salle (futsall);
• En organisant et/ou en participant à des entrainements; 
• En organisant et/ou en participants à des compétitions et autres matchs; 
• En organisant et/ou en participant à des événements, des stages, des ateliers, des sensibilisations et autres
activités en lien avec le sport et avec le futsal en particulier; 
• En proposant des activités ponctuelles (soupers, concours de cartes et autres) en vue de financier les
missions de l'association.
En  outre, l'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent  directement ou indirectement à la
réalisation de son objet, y compris  les activités commerciales et lucratives, dont les revenus seront  toujours
intégralement affectés à la réalisation de son objet.
En  général, elle a la pleine capacité juridique d'accomplir tous les actes  et toutes les opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à  son objet ou qui sont de nature à faciliter la réalisation de cet  objet,
directement ou indirectement, en tout ou en partie.
Elle ne  peut, directement ou indirectement, distribuer ou donner un avantage  financier aux fondateurs, aux
membres, aux administrateurs ou à toute  autre personne, sauf dans le but désintéressé spécifié dans les
statuts.  Toute transaction en violation de cette interdiction est nulle et non  avenue.
Article 4 : Durée
L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Elle est dissoute par décision de l'assemblée générale.
Titre II: Membres
Article 5 : Nombre de membres
Il y a au moins 2 membres. Le nombre de membres de l'association est illimité.
Les fondateurs de l'association en sont les premiers membres.
Article 6 : Adhésion des membres
Toute personne physique ou morale peut demander à devenir membre.
Il n'y a pas de conditions de fond pour adhérer à l'association en tant que membre.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration est autorisé à décider de l'admissibilité des membres.
Un membre potentiel doit soumettre une demande écrite à l'assemblée générale ou à l'organe d'administration.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration décide de manière autonome de l'acceptation du candidat
en tant que membre lors de sa prochaine réunion. La majorité des personnes présentes ou représentées doit
être d'accord. Cette décision ne doit pas être motivée. Un recours contre cette décision n'est pas possible.
Article 7 : Cessation de l'adhésion des membres adhérents
L'adhésion d'un membre adhérent peut être résiliée à tout moment par  l'organe d'administration à la majorité
simple des voix présentes et  représentées. S'il le demande, le membre concerné est entendu.
Le vote sur la cessation de l'adhésion d'un membre est secret.
L'adhésion d'un membre adhérent prend fin de plein droit à son décès.
Article 8 : Cotisations des membres
Les membres ne doivent pas payer de cotisation.
Article 9 : Démission des membres adhérents
Tout membre peut démissionner de l'association à tout moment en informant l'organe d'administration de sa
démission oralement ou par écrit.
Article 10 : Démission des membres
Tout membre peut démissionner de l'association à tout moment en le notifiant à l'organe d'administration par
courrier recommandé.
La démission d'un membre prend effet immédiatement.
Si la démission d'un membre a pour effet de ramener le nombre de membres en dessous du minimum légal ou
statutaire, elle est suspendue jusqu'à ce qu'un remplaçant ait été trouvé après un délai raisonnable.
Le membre démissionnaire reste responsable du paiement de toutes les cotisations et charges dues et
impayées par lui et approuvées pour l'année au cours de laquelle la démission est présentée.
Article 11 : Cotisations des membres adhérents
Les membres adhérents ne doivent pas payer de cotisation.
Les  membres actifs peuvent modifier les dispositions  relatives aux contributions des membres adhérents sans
l'accord des  membres adhérents.
Article 12 : Droits et obligations des membres adhérents
Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations énoncés dans les présents statuts.
Article 13 : Adhésion des membres adhérents
  
Toute personne physique, entité juridique ou organisation qui soutient les objectifs de l'ASBL peut demander
à devenir membre adhérent.
  
  
Un candidat membre adhérent doit soumettre une demande Ã  l'organe d'administration oralement ou par écrit.
  
Le conseil d'administration décide de manière indépendante si un membre potentiel qui remplit les conditions
de fond doit être accepté en tant que membre adhérent. Cette décision ne doit pas être motivée. Un recours
contre cette décision n'est pas possible.
  
Article 14 : Exclusion des membres
Si un membre accomplit des actes contraires au but de l'association,  il peut être exclu. Cela se fait par une
résolution spéciale de  l'assemblée générale convoquée par le Conseil ou à la demande d'au moins  1/5 des
membres, en respectant les conditions de présence et de  majorité prescrites pour une modification des statuts.
Le membre est  exclu si 2/3 des membres présents ou représentés votent en faveur de  l'exclusion.
L'exclusion est inscrite à l'ordre du jour de manière  nominative. Le membre est informé par le président du
conseil  d'administration des motifs de l'exclusion. Le membre est entendu à  l'assemblée générale et peut se
faire assister par un avocat.
Le vote sur la cessation de l'adhésion d'un membre est secret.
Article 15 : Suspension des membres
Si un membre agit de manière contraire aux objectifs de l'ASBL, l'organe d'administration peut suspendre
l'adhésion en attendant l'assemblée générale qui décidera de la cessation de l'adhésion.
Article 16 : Droits et obligations des membres
L'organe d'administration de l'association est tenu de tenir un  registre des membres. Ce registre mentionne le
nom, le prénom et le  domicile des membres ainsi que toutes les décisions d'adhésion, de  démission ou
d'exclusion. Le registre peut être librement consulté par  tous les membres, ainsi que les décisions et procès-
verbaux des  assemblées générales et tous les documents comptables de l'association.  Toute demande de
consultation doit être adressée par écrit à l'organisme  gestionnaire avec lequel il convient d'une date et d'une
heure pour la  consultation du registre.
Chaque fois que des changements  interviennent dans le registre des membres de l'association, ces
 changements doivent être effectués dans le registre des membres dans les  [huit] jours suivant leur notification
Ã  l'organe d'administration.
Les membres ont l'obligation de communiquer un changement d'adresse Ã  l'organe d'administration.
L'original du registre des membres est conservé au siège de l'association.
L'association  doit, sur demande orale ou écrite, accorder un accès immédiat au  registre des membres aux
autorités, administrations et services, y  compris les procureurs publics, les greffes et les membres des cours,
 des tribunaux et de toutes les juridictions ainsi que les officiers  légalement habilités à cet effet et, en outre,
fournir à ces autorités  toutes copies ou extraits de ce registre qu'elles jugeraient  nécessaires.
Titre III: Assemblée générale
Article 17 : Compositions de l'assemblée générale
L'assemblée générale se compose des membres de l'association.
Chaque  membre peut être représenté par un autre membre à l'assemblée générale.  Toutefois, chaque
membre peut représenter au maximum un autre membre.
Article 18 : Pouvoirs de l'assemblée générale
Les pouvoirs exclusifs suivants sont exercés par l'assemblée générale : 
• La modification des statuts 
• La nomination et la révocation des administrateurs et la détermination de leur rémunération, le cas échéant. 
• La nomination et la révocation des membres du conseil de surveillance  et la détermination de leur
rémunération, le cas échéant 
• La  décharge des administrateurs et des commissaires aux comptes, ainsi que,  le cas échéant, l'institution de
la créance de l'association contre les  administrateurs et les commissaires aux comptes. 
• L'approbation des comptes annuels et du budget 
• La dissolution de l'association 
• L'exclusion d'un membre 
• La transformation de l'ASBL en un CIAS, une société coopérative  reconnue comme entreprise sociale ou en
une société coopérative reconnue  entreprise sociale. 
• Faire ou accepter une "contribution sans contrepartie" d'une universalité. 
• Dans tous les cas où les présents statuts le prévoient.
Article 19 : Réunions de l'assemblée générale
L’assemblée générale se tient au mois de Septembre .
L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an et  dans les six mois suivant la fin de
l'exercice social. L'assemblée  annuelle a lieu au siège de l'association ou au lieu indiqué dans la  convocation.
L'organe d'administration peut convoquer une  assemblée générale chaque fois qu'il le juge nécessaire, dans
les cas  prévus par la loi ou les statuts, ou si au moins 1/5 des membres le  demandent. La demande des
membres est faite par écrit ou par e-mail et  mentionne les sujets qu'ils souhaitent mettre à l'agenda.
Article 20 : Invitation et agenda de l'assemblée générale
Les réunions de l'assemblée générale sont convoquées par le conseil d'administration. Si nécessaire, le
commissaire peut convoquer l'assemblée générale. Il doit le convoquer lorsque 1/5 des membres de
l'association le demande.
L'organe d'administration ou, dans le cas échéant, le commissaire, convoque l'assemblée générale dans les
vingt et un jours suivant la demande de convocation et l'assemblée générale se tient au plus tard le
quarantième jour suivant cette demande.
La convocation est envoyée au moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale à tous les membres,
administrateurs et commissaires par lettre, lettre recommandée ou courriel à la dernière adresse qu'ils ont
fournie à cet effet.
L'invitation contient la date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale ainsi que l'agenda.
Les membres, administrateurs et directeurs de surveillance qui en font la demande reçoivent sans délai et sans
frais une copie des documents qui doivent être soumis à l'assemblée générale en vertu des statuts.
L'agenda est préparé par l'organe d'administration. Toute proposition signée par 1/20 des membres doit être
inscrite à l'agenda. Les propositions des membres doivent être envoyées à l'organe d'administration au plus
tard quelques jours avant la date de l'assemblée générale.
Article 21 : Rapport de l'assemblée générale
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un livre  de comptes, qui est conservé au siège
de l'ASBL. Le rapport est signé  par le président de l'assemblée générale et le secrétaire, ainsi que par  les
membres présents qui le demandent.
Chaque membre a le droit  d'inspecter ce livre de rapport. En outre, les membres sont informés des  décisions
de l'assemblée générale par l'envoi d'une copie des rapports  originaux des assemblées générales.
Les membres associés et les tiers n'ont pas le droit de lire les rapports de l'assemblée générale.
Article 22 : Quorum de présence à l'assemblée générale
L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le  nombre de membres présents ou
représentés, sauf si le CSA ou les  présents statuts en disposent autrement.
Pour les décisions suivantes, au moins [2/3] des membres doivent être présents ou représentés :
• Modification des statuts
• Expulsion des membres
Si,  lors de la première réunion, le nombre de membres présents ou  représentés est inférieur au nombre
minimum requis, une deuxième réunion  peut être convoquée. Elle peut valablement délibérer, décider et
 adopter les amendements quel que soit le nombre de membres présents ou  représentés. La deuxième
réunion ne peut avoir lieu dans les 15 jours  qui suivent la première réunion.
Titre IV: L'organe d'administration et la représentation
Article 23 : Composition du Conseil
L'ASBL est dirigée par un organe d'administration composé d'au moins 3 administrateurs, membres ou non de
l'ASBL.
Si et tant que l'association compte moins de trois membres, le conseil peut être composé de deux
administrateurs. Tant que le conseil est bicéphale, toute disposition accordant une voix décisive à un membre
du conseil perd son effet de plein droit.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, à la majorité simple des voix exprimées par les
membres présents ou représentés pour une période indéterminée. Leur mandat prend fin à la clôture de
l'assemblée annuelle.
Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit. Toutefois, les frais qu'ils engagent dans l'exercice de
leur mandat d'administrateur peuvent être remboursés sur présentation des pièces justificatives nécessaires.
L'organe d'administration nomme un président parmi ses membres. L'organe d'administration peut également
nommer un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. Le président représente l'association dans tous
actes judiciaires et extrajudiciaires. En cas d'absence et/ou d'empêchement du président, celui-ci est remplacé
par le vice-président ou, à défaut, par un autre administrateur désigné par ses collègues ou, à défaut, par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 24 : Fin du mandat d'administrateur de plein droit et démission
Le mandat d'un administrateur peut être révoqué à tout moment par l'assemblée générale avec une majorité
simple des voix présentes et représentées.
Chaque administrateur peut démissionner de l'association à tout moment. La démission est effectuée par écrit
et doit être soumise au conseil d'administration.
Un administrateur qui démissionne doit respecter un délai de préavis de 1 mois.
Si le fonctionnement de l'ASBL est compromis par la démission, la démission de l'administrateur est suspendue
jusqu'à ce qu'un remplaçant soit nommé après un délai raisonnable.
Titre VII: Comptabilité
Article 25 : Exercice social
L’exercice social se termine le 30 Juin .
Titre VIII: Dissolution et liquidation
Article 26 : Destination du patrimoine de l'ASBL après dissolution
En cas de dissolution et de liquidation, l'assemblée générale ou  le(s) liquidateur(s) décide(nt) de la destination
du patrimoine de  l'ASBL, qui doit en tout état de cause être utilisé dans un but  similaire désintéressé.
Cette répartition a lieu après règlement  de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou de la
 consignation des sommes nécessaires pour y faire face.
Dispositions non statutaires
Premier exercice social et assemblée générale
Le premier exercice social commence exceptionnellement à la date de constitution et se termine le 30/06/2024.
Adresse du siège
L’adresse est la suivante : Rue Arthur Gailly(WB) 148 , 6224 Fleurus .
Site internet et adresse électronique
Adresse électronique : bvbfleurus24@outlook.be
Désignations des administrateurs
Sont nommés administrateurs :
•   Sandro Vaniglia , Rue Arthur Gailly(WB) 148, 6224 Fleurus
•   Christopher Ngo , Avenue de la Wallonie(WB) 22, 6224 Fleurus
•   Benjamin Collin , Rue de Wanfercée-Baulet(WB) 122, 6224 Fleurus
Les personnes susmentionnées déclarent accepter leur mandat.