N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Goupils
(en abrégé) : LG
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Recogne,Wisbeley 15
6800
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Libramont-Chevigny (Recogne)
STATUS.
Les soussignés réunis le 03/01/2016 déclarent fonder une Association Sans But Lucratif. Ils ont adoptés les
status libellés comme suit :
Définitions :
Pour l'interprétation des présents statuts, les termes et les acronymes suivants sont utilisés :
"A.G." signifie Assemblée générale
"A.S.B.L." signifie Association Sans But Lucratif
"C.A." signifie Conseil d'administration
"LG" signifie Les Goupils
1. CREATION, DENOMINATION.
 L'A.S.B.L. dénommée Les Goupils, constituée à Libramont a été fondée par :
DAUVIN, Michael Jean, Indépendant, né le 07/11/1975 à Libramont et demeurant 8 rue de lavacherie à 6870
Vesqueville
HENRY, Robert Théodore Willy, ingénieur industriel, né le 20/02/1961 à Rocourt, et demeurant 15 Wisbeley à
6800 Recogne/Libramont
LAMBERT, Olivier, responsable, né le 15/03/1967 à Bastogne, et demeurant 42 Luzery à 6600 Bastogne
LAMBOIS, Jacky, Agent de maintenance, né le 11/08/1960 à Auvelais et demeurant 5 rue des petites terres à
6800 Ourt/Libramont
tous de nationalité belge, qui ont établi cette association entre eux et toutes personnes ultérieurement agrées
comme membre effectif. L'association est régie par des dispositions de la loi du 02/05/2002 et par les présentsd
statuts.
OBJET.
L'A.S.B.L. LG a pour but d'organiser et de favoriser le sport et le tourisme, en particulier motorisé, et de mettre à
la disposition de ses membres les avantages et facilités nécessaires pour en rendre la pratique plus facile, plus
agréable et plus utile.
SIEGE.
Le siège de l'A.S.B.L. LG. est sis à 15, Wisbeley, 6800 Recogne/Libramont, dépendant de l'arrondissement
judiciaire de Neufchâteau.
DUREE.
L' A.S.B.L. est constituée pour une durée indéterminée.
 MEMBRES.
Admission :
- L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres
effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés
aux associés par la loi ou les présents statuts.
0647900513
- Sont membres effectifs : 1. les comparants au présent acte; 2. toute personne qui satisfait aux obligations
d’affiliation spécifiques imposées par le conseil d’administration et qui par ses compétences particulières et par
ses activités concourt directement à la réalisation de l’objet social. Les membres effectifs ont seuls le droit de
vote à l’Assemblée générale.
- Sont membres adhérents : - toute personne qui satisfait aux obligations d’affiliation spécifiques imposées par le
conseil d’administration et qui apporte son concours moral et financier. Les membres adhérents bénéficient des
activités de l’association mais ne jouissent pas de la plénitude des droits reconnus pour les membres effectifs. 
Ils n’ont notamment pas le droit de vote à l’Assemblée générale.
Le titre de membre d’honneur peut être conféré par le Conseil d’Administration à toutes personnes même
étrangères au club qui, par leur situation sociale ou leurs fonctions, peuvent rendre ou ont rendu des services à
l’association.  Ce titre est honorifique et ne confère aucun statut dans l’association.
Démission, exclusion, suspension
- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne
paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier électronique. Le
membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être
proposé à l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être
prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le
conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, aux lois et au règlement d’ordre intérieur.
- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social.  Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaire.  Toute cotisation de l’année en cours reste acquise à l’association.
- Le conseil d’administration tient un registre des membres.
COTISATIONS.
- Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle différente dont le montant est fixé par
l’assemblée générale ; celui-ci ne peut être supérieur à 250 euros (deux cent cinquante euros).
ADMINISTRATION
- L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé de minimum
trois membres, nommés par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de quatre ans, et
en tout temps révocables par elle.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association.
- En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil
d’administration jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
- Le conseil se réunit sur convocation. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres
sont présents ou représentés. Le conseil peut se réunir si un tiers de ses membres le demandent, mais il ne peut
statuer. Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au
moyen d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Ses
décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
- Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
- Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les
pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent collégialement.
- Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
- Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
ASSEMBLEE GENERALE.
- L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
- L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : 1. les modifications aux statuts ; 2. la nomination et la
révocation des administrateurs ; 3. l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux
administrateurs ; 4. la dissolution volontaire de l’association en se conformant aux dispositions légales en la
matière ; 5. les exclusions de membres.
- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit
la fin de l’exercice social. L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du
conseil d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs, lorsque
l’intérêt de l’association l’exige. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la
convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
- L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre électronique adressée au moins
huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est
mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée
à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
- Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen
d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
- L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par l’administrateur
présent le plus âgé.
- L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les
résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou
de l’administrateur qui le remplace, est prépondérante.
- L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater
de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
- Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procèsverbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au secrétariat où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans
les délais et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies. Il en va de
même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.
DISPOSITIONS DIVERSES
- L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
- L’Assemblée générale désigne le Conseil d’administration pour veiller à la nomination annuelle d’un
responsable au contrôle de la comptabilité.  Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant
seront annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.  Ils sont tenus et, le cas échéant,
publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921.
- En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme
dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
- Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
ASBL.
 
Fait à Libramont, le 03/01/2016,
 
DAUVIN Michael
 
HENRY Robert
 
LAMBERT Olivier
 
LAMBOIS Jacky.