N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Asbl Généra'Proch
(en abrégé) : Asbl GP
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Venelle des Buissons 5 04
1300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre
Statuts ASBL « Généra’Proch’»
-Acte constitutif-
Entre les soussignés membres fondateurs :
1. Roggeman Audrey,
2. Schillings Paul,
3. Charlet Adrien,
 
Il est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif conformément à la loi
du 27 juin 1921 dont les statuts sont établis comme suit :
 
1- Dénomination, siège social et durée
Article 1er. Dénomination
Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « Généra’Proch’».
 
Article 2. Siège Social
Le siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles, au 5 Bte04 Vennelle des Buissons à 1300
Wavre. Il peut être transféré par décision de l’Assemblée Générale sur tout le territoire Belge.
 
Article 3. Durée
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
2- But
Article 4. Objet social et buts
L’association a pour but de créer, de gérer et de promouvoir des actions de solidarités, d’entraides visant à lutter
contre la pauvreté et l’exclusion sociale au sens large du terme. L’association peut se voir comme une plateforme
de la solidarité où elle tend à faciliter les dons et les actions solidaires.
 
En vue d’atteindre ses objectifs et buts, l’association peut se donner les moyens de :
-créer et coordonner une plateforme de la solidarité
-d’être partenaire de projets visant à ses objectifs
-créer toutes activités de collecte de dons (financiers et matériel).
-soutenir toutes initiatives visant à atteindre ses objectifs
-création d’évènement au profit de l’association
-conseiller et soutenir le public cible
-collecter des fonds (tant par la recherche de subsides, que par la vente, revente ou location de bien)
 
0725596919
À titre non exhaustif, voici quelques exemples d’actions:
 
Collecte de vivre, collecte de vêtement, collecte de dons et redistribution, diner/souper, concert, jardin partagés,
ateliers créatifs et récréatifs (culinaire ou non), vente de produits et de biens, recherche de bien en vue de
répondre à une situation précaire, faire appel à du partenariat, taxi social, action contre le gaspillage alimentaire,
faire de l’insertion sociale, mise à disposition de matériel, création de potager, visite dans les hôpitaux (ou
institutions) pour des enfants malades ou en difficulté sociale…etc…
.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
3- Cotisations
Article 5. Cotisations
Le montant maximum de la cotisation est fixé à 200 euros. Le montant à payer par membre fera l’objet d’une
décision annuelle de l’Assemblée Générale.
 
4- Assemblée Générale
Article 6. Assemblée Générale : compétences, réunions, décisions, publicité
L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
Sont notamment réservées pour sa compétence :
1. La modification des statuts et du Règlement d’Ordre Intérieur ;
2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
3. La nomination et la révocation des commissaires ou réviseur;
4. La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires ou réviseur ;
5. L’approbation des budgets et des comptes ;
6. La dissolution volontaire de l’association ;
7. Les exclusions et admissions des membres ;
8. La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9. Tous les cas où les présents statuts l’exigent.
 
Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année. L’association peut être réunie en Assemblée
Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration fixera l’ordre du jour de la réunion ainsi que le jour, le lieu et l’heure de la séance.
Chaque réunion se tiendra au jour, lieu et heure mentionnés dans la convocation. Les membres sont convoqués
par courrier postal ou par voie électronique envoyé au moins 14 jours  calendrier avant la réunion. La
convocation aux réunions sera signée par le/la Président(e).
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater
de la loi sur les ASBL, l’Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l’ordre du jour, après avoir voté à la majorité des voix sur la recevabilité des dits points.
Tous les membres ont un droit de vote égal à l’Assemblée générale, chacun disposant d’une voix. Tout membre
peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite ou par courrier électronique.
Chaque membre ne peut être porteur que d’une seule procuration.
L’Assemblée Générale doit être convoquée par le Conseil d’Administration lorsqu’un cinquième des membres en
fait la demande et ce, dans le mois qui suit la demande. De même, toute proposition signée par le vingtième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix exprimées sauf dans le cas où il en est décidé autrement
par la loi ou les présents statuts. En cas de parité, la voix du/de la Président(e) ou de l’Administrateur qui le
remplace est prépondérante.
L’Assemblée générale est présidée par le( ou la) Président(e) du Conseil d’Administration ou à défaut par le
Vice-président ou en cas d’absence de ceux-ci, par l’administrateur le plus âgé présent.
L’Assemblée Générale délibère valablement sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts
conformément à la loi sur les ASBL.
Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce.
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le ou la
Président(e) et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social de l’ASBL.
 
 
5- Administration et gestion journalière
Article 7. Conseil d’administration : composition, pouvoirs, réunions et décisions
L’association est administrée par un Conseil d’Administration issu de l’Assemblée Générale.
Les administrateurs sont nommés par l’Assemblée Générale en son sein. 
Le Conseil d’Administration est composé de minimum 3 et maximum 5  administrateurs.
Le Conseil d’Administration élira en son sein un Président, un Vice-président (fonction cumulable avec trésorier
et secrétaire), un Secrétaire, un Trésorier. Les administrateurs sont nommés pour 5 ans.
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés, par la loi et les présents statuts, à l’Assemblée Générale
tels que visés à l’article 6.
Le Conseil d’Administration a pour prérogative l’engagement et la révocation du personnel. Il peut notamment,
sans que cette énumération soit limitative :
- Faire et passer tout acte et tout contrat ;
- Transiger, compromettre, acquérir, échanger et vendre tout bien meuble et immeuble ;
- Hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée ;
- Accepter tout legs, subside, donation et transfert ;
- Déléguer les signatures et Déterminer les règles de signatures aux comptes.
- Renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, associés ou non ;
- Représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.
-le Conseil d’Administration peut déléguer des missions spécifiques à des tiers, notamment à des personnes ne
faisant pas partie de l’association, pour autant qu’il y ait une convention ou lettre de mission qui soit établie.
 
Il peut aussi :
- Percevoir toute somme et valeur consignées ;
- Ouvrir tout compte auprès des banques et de l'Office des chèques postaux ;
- Effectuer sur lesdits comptes toutes les opérations et notamment tout retrait de fonds de chèques, ordre de
virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ;
- Prendre en location tout coffre en banque ;
- Payer toute somme due par l'association ;
- Retirer à la poste, à la douane, à la société de chemin de fer, des lettres, télégrammes, colis, recommandés,
assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation ou quittance postale ;
- Renoncer à tout droit contractuel ou réel ainsi qu'à toute garantie réelle ou personnelle, donner mainlevée,
avant ou après paiement de toute inscription privilégiée ou hypothécaire, transcription, saisie ou autre
empêchement.
 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de
l'association, par le Conseil d'Administration sur les poursuites et diligences du Président ou d’un Vice -
président.
Les actes régulièrement décidés par le Conseil d’Administration qui engagent l'association autres que ceux de
gestion journalière sont signés par le Président ou par son représentant en cas d’absence, et par le Vice-
président, ou par le Secrétaire, ou par le Trésorier.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction de représentant sont à déposer au greffe du
Tribunal de Commerce en vue de leur publication au Moniteur Belge.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
Tout ce qui n'apparaît pas dans les présents statuts et que le Conseil d'Administration jugerait devoir définir, est
précisé dans un Règlement d'Ordre Intérieur.
Le Conseil d'Administration propose ce Règlement d'Ordre Intérieur qu'il soumettra pour approbation à
l'Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un Bureau. Cette délégation sera
précisée dans le ROI.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins 1 fois par an sur convocation du (ou de la) Président(e) ou de son
représentant au moins 8 jours calendrier avant la réunion. Il ne peut statuer valablement que si la majorité des
administrateurs est présente ou représentée. Si l’urgence la nécessite un conseil d’administration peut se tenir
dans un délai plus court à la seule condition que tous les administrateurs l’approuve.
Chaque administrateur ne peut être porteur que d’une seule procuration.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées. En cas de parité, la voix du
Président ou de son remplaçant est prépondérante.
Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président, le Secrétaire et les
administrateurs qui le souhaitent et sont inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et
tous les autres actes sont signés par le Président ou le Vice-président.
Article 8. Nomination, démission, révocation, cessation de fonction des administrateurs
Les administrateurs sont élus par l’Assemblée Générale parmi ses membres et sont en tout temps révocables
par elle. Lors du premier Conseil d’Administration qui suit l’Assemblée Générale, les administrateurs élisent parmi
eux un Président, un Vice-président (fonction cumulable), un trésorier et un secrétaire.
En cas de vacance d’un poste d’administrateur, son remplaçant sera élu lors de l’Assemblée générale suivante. Il
en va de même pour les réélections aux postes de Président, Vice-président, trésorier et secrétaire. Les
administrateurs sortants sont rééligibles.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président, ou par le plus âgé des
administrateurs présents. Le Conseil d’Administration agit collégialement.
Tout administrateur absent sans motif valable, excuse ou procuration trois fois consécutives aux réunions du
Conseil d’Administration est réputé démissionnaire.
La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au Président du Conseil d’Administration. La
démission, pour être effective, doit être actée par le Conseil.
La révocation d’un administrateur est prononcée par l’Assemblée Générale, statuant à la majorité des deux tiers
pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés. La révocation peut être prononcée pour
sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l’association ou en cas d’entrave volontaire
à la réalisation des buts de l’association ou en cas de risque pour la réputation de l’association.
La démission ou la révocation d’administrateurs mettent fin à tout pouvoir délégué par le Conseil
d’Administration.
Tant que l'Assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du Conseil d'Administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'Assemblée
Générale. L’administrateur démissionnaire signifie sa décision par courrier recommandé ou par courriel au
président du conseil d'administration. La qualité d'administrateur se perd automatiquement par le décès.
 
Il en est de même pour les membres du personnel en cas de licenciement ou de démission et de manière
générale pour toute personne qui perd son lien avec l’Association.
 
Article 9. Délégation à la gestion journalière
Le Conseil d’Administration peut déléguer la gestion journalière et la représentation afférente à celle-ci, avec
l’usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué issu du Conseil d’Administration ou
à un organe délégué à la gestion journalière composé en bureau. Cet organe de gestion sera issu du Conseil
d’Administration et composé du Président, du Vice-président, du trésorier et du secrétaire. Ils agissent
individuellement.
Le Conseil d’administration est pareillement compétent pour révoquer le délégué à la gestion journalière. Les
actes de gestion journalière sont ceux qui ne relèvent que de l’exécution journalière de la ligne de conduite
décidée par le Conseil d’Administration et le comité de gestion s’il y en a un et qui doivent être réalisés
régulièrement pour assurer la bonne marche des activités de l’association.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction du délégué à la gestion journalière sont déposés
au greffe du Tribunal de Commerce en vue de leur publication au Moniteur Belge.
 
6- Dispositions diverses
Article 10. Budget et comptes annuels
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant sont annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée Générale ordinaire.
De même, lorsque la loi l’exige, l’Assemblée Générale désignera un commissaire parmi les membres de l’Institut
des Réviseurs d’Entreprises. La durée du mandat du commissaire sera de 3 ans, il sera rééligible.
 
Article 11. Représentation
Le Conseil d’Administration désigne une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui représentent
valablement l’association à l’égard des tiers.
Les pouvoirs sont exercés individuellement (si une seule personne est désignée), conjointement (si plusieurs
personnes sont désignées). Il peut s’agir de la ou des mêmes personnes que celles déléguées à la gestion
journalière.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques en matières sociales
et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder aux formalités pour
le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur Belge.
 
Article 12. Modification des statuts
Toute modification aux présents statuts ne peut faire l’objet d’une délibération que si elle a été explicitement
annoncée dans la convocation de la réunion à l’Assemblée Générale à l’ordre du jour de laquelle elle figure.
Cette convocation doit être envoyée dans les 15 jours calendrier au moins avant la réunion.
L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers
de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.
Si le quorum des présences requises n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée est convoquée, au moins quinze
jours après la première réunion, avec le même objet à l’ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres
présents ou représentés, l’Assemblée décide alors valablement à la majorité des deux tiers des voix présentes
ou représentées.
 
Article 13. Dissolution et affectation du patrimoine
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net et à l’avoir social. Ces décisions, ainsi que les noms,
professions et adresses du ou des liquidateurs, sont publiés aux annexes du Moniteur Belge.
Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judicaire, à quelque moment et pour quelque cause qu’elle se
produise, l’actif net de l’association dissoute est affecté à l’organisation ou aux organisations qui succèdent à
l’association pour autant qu’il soit affecté à une fin désintéressée. Ou à défaut, à une organisation ou à des
organisations qui poursui(ven)t des buts similaires ou analogues à ceux de l’association, pour autant qu’il soit
affecté à une fin désintéressée. La décision d’affectation du patrimoine est prise par l’Assemblée Générale ou, à
défaut, par le liquidateur.
 
Article 14. Dispositions finales :
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la
loi du 02 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.
Tout ce qui n’apparaît pas dans les présents statuts et que le Conseil d’Administration jugerait devoir définir est
précisé dans un Règlement d’Ordre Intérieur.
Le Conseil d’Administration propose ce Règlement d’Ordre Intérieur qu’il soumettra pour approbation à
l’Assemblée Générale.
Le Règlement d’Ordre Intérieur peut être modifié par le Conseil d’Administration. Toute modification sera
soumise pour approbation à l’Assemblée Générale.
Les présents statuts entrent en vigueur dès l’acte fondateur (le 6 avril 2019) leur publication au Moniteur Belge
suivra cette date.
 
Article 15 : responsabilité
 
Les administrateurs et les membres ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et
ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
L’association est responsable des fautes imputables aux préposés ou aux organes par lesquels s’exerce sa
volonté. En d’autres termes, lorsqu’un des employés ou des membres du conseil d’administration ou de
l’assemblée générale agissent au nom de l’association, ils n’engagent pas leur responsabilité personnelle. C’est
l’association qui en engagée. Cela signifie que leur responsabilité personnelle et donc leur patrimoine propre ne
peuvent être engagés pour des actes accomplis par l’asbl.
 
Sont membres de l’assemblée Générale :
Les membres fondateurs et les nouveaux membres (Julie Jaunart et Philippe Martin) désireux d’apporter leur
soutien
 
Par décision de l’Assemblée Générale Constitutive le Conseil d’Administration se compose de :
Audrey Roggeman, Paul Schillings, Adrien Charlet
Présidente : Audrey Roggeman
Vice Président - Secrétaire: Paul Schillings
Trésorier : Adrien Charlet
 
Délégué à la gestion Journalière : Adrien Charlet
 
Fait en deux exemplaires originaux, à Wavre  le 6 avril 2019