N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : La Rose et l'Esprit
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Chisaire 16
7000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Mons
Entre les soussignés, tous de nationalité belge :
  
Nom                      Prénom               Profession           Adresse
BATON                 Bernard               Retraité              Rue Roger Dremaux, 43 à F59144 Wargnies le Petit
(France)
BOURGEOIS        Pierre                  Retraité              Clos de la reine, 5 à 1410 Waterloo  
BUISSERET         Christian              Magistrat            Rue des Champs, 95 à 7100 La Louvière   
DEBOUTEZ          Alain                    Retraité              Rue Jules Cornet, 20 à 7000 Mons  
DECAMPS           Jean-Pierre          Retraité              Rue Arthur Descamps, 130 à 7340 Colfontaine   
GOVAL                 André                  Retraité              Cour de Morneau, 16 à 7131 Waudrez-Binche       
GHISLAIN            Jean                     Retraité              Chemin de la Justice, 9 Bte 2-2 à 7000 Mons     
GRENSON           Francis                 Retraité              Rue de la Fléchère, 56 à 6181 Gouy-lez-Piéton  
LEFORT               Michel                  Retraité              Chaussée de Mons, 235 à 1480 Tubize  
PIRAUX                Alfred                   Retraité              Rue Kéverlèches  15a à 7320 Bernissart  
POOLS                 Henri                    Retraité              Rue d'Ath, 267 à 7050 Jurbise  
STOQUART          Claude                 Retraité              Rue des Violettes, 2 à 7000 Mons    
VAN GENEBERG Cédric                 Consultant          Rue d'Ecosse 28 à 7506 Willemeau  
VERTENEUIL       Gilles                   Retraité              Rue Colonel Balaince, 6 à 7332 Neufmaison   
VINCE                   Dany                   Retraité              Rue de Saint-Julien, 78 à 7800 Ath
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant
la personnalité juridique aux associations sans but lucratif, dont les statuts ont été arrêtés comme suit :
TITRE Ier. -- Dénomination, siège social et objet
Article 1er.     L'association est dénommée " La Rose et l’Esprit", a.s.b.l.
Art. 2. Son siège social est établi sur le territoire de la Province de Hainaut.
 Il est installé actuellement Rue Chisaire, 16 à 7000 Mons. Il peut être transféré par décision du conseil
d'administration en tout autre lieu de la Province. Toute modification du siège social doit être publiée dans le
trimestre de sa date, aux annexes du Moniteur belge.
Art. 3. L'association poursuit un but philanthropique et culturel visant à promouvoir, tant sur le plan spirituel que
matériel, les principes de liberté, d'égalité, de libre examen et de solidarité humaine.
Elle a pour objet :
    -  le perfectionnement de l'humanité, en se basant sur la liberté et la tolérance sans imposer aucun dogme ;
    - de promouvoir entre ses membres effectifs et adhérents, des relations amicales basées sur les principes
d'égalité, de liberté, et de solidarité ;
    - de promouvoir auprès de ses membres effectifs et adhérentsl'étude des différentes doctrines philosophiques
et morales ;
    - la défense de la liberté de pensée et des Droits de l'Homme ;
0644869460
    - d'exercer la philanthropie dans son acception la plus large.
Elle pourra réaliser son objet par tout moyen direct ou indirect dont elle disposera et notamment par
l'accomplissement de tous les actes en rapport avec sa finalité sociale.
L'association peut, en vue de la réalisation de son but social, acquérir à titre gratuit ou onéreux, vendre,
échanger, louer et prendre en location tous biens meubles ou immeubles, contracter, s'associer ou fusionner
avec d'autres associations sans but lucratif poursuivant les mêmes buts, le tout dans les limites de la loi.
Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute par
l'assemblée générale statuant dans la forme requise pour les modifications de statut.
TITRE II. – Membres
Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à trois. Sont membres adhérents les personnes
physiques acceptées à ce titre par le Conseil d’Administration.
 Sont membres effectifs :
 -  les comparants au présent acte;
 - les membres adhérents qui en font la demande, pour autant que leur candidature soit acceptée par le conseil
d'administration conformément aux dispositions prévues dans le règlement d’ordre intérieur (ROI).
Art. 6. Pour acquérir et conserver la qualité de membre effectif ou adhérent, il convient d’être inscrit à au moins
une activité de l’association et de payer annuellement la cotisation fixée par l'assemblée générale ordinaire sur
proposition du conseil d'administration. Le montant de cotisation est fonction des activités auxquelles le membre
est inscrit. En aucun cas la cotisation d’un membre ne peut excéder 250 �.
Art. 7. La qualité de membre effectif ou de membre adhérent se perd :
- Automatiquement en cas de non-paiement de la cotisation durant deux exercices civils, sauf décision contraire
du conseil d’administration. A la diligence du conseil d'administration, au moins un rappel de cotisation est
envoyé à chaque membre en défaut de paiement. Un deuxième rappel peut être envoyé par courrier postal.
- Par démission : la démission est notifiée par courrier adressé au président de l'association, au siège de celle-ci.
Dans ce cas, le membre démissionnaire n'a pas droit au remboursement de la cotisation annuelle.
- Par décès.
- Par décision de l'assemblée générale : en cas de manquements graves ou de propos injurieux à l'égard d'un
membre de l'association ou à l'égard de l'association. Dans ces cas, seule une assemblée générale
extraordinaire convoquée à cette fin, statuant à la majorité des deux tiers, peut prononcer l'exclusion, les droits
de la défense ayant été respectés. Le conseil d'administration peut, avant la réunion de cette assemblée
générale convoquée à cet effet, suspendre la qualité de membre.
Art. 8. Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les ayants droit d'un membre défunt, démissionnaire ou
exclu, n'ont aucun droit sur l'avoir social de l'association.
TITRE III. -- Assemblée générale
Art. 9. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Tous les membres effectifs, en règle de
cotisation, la composent.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en l’absence de celui-ci par l’ainé des membres
du conseil d’administration présent.
Les membres adhérents peuvent assister à l'assemblée générale, avec voix consultative.
Art. 10. Conformément à la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale a pour attributions, entre autres :
- de nommer et de révoquer les membres du conseil d'administration;
- de donner quitus aux membres du conseil d'administration;
- de voter le budget annuel et d'arrêter les comptes de l'exercice clos;
- d'exercer tous les pouvoirs dérivant de la loi et des présents statuts.
Art. 11. Il est tenu au moins une assemblée générale par an au cours du 1er semestre, elle est convoquée selon
les dispositions légales.
Au cours de celle-ci, le compte de l'exercice écoulé et le projet de budget pour l'exercice suivant sont présentés
L’assemblée générale désigne deux vérificateurs parmi les membres effectifs, à l'exclusion des administrateurs
élus, chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un
an et sont rééligibles.
Art. 12. Les membres effectifs sont convoqués par le président du conseil d'administration ou le secrétaire, selon
les modalités fixées par le règlement d'ordre intérieur. Toute proposition contresignée par le cinquième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 13. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. La représentation est
admise : elle est toutefois limitée à un seul mandat par membre effectif. Sauf dispositions contraires fixées par
les présents statuts ou par la loi du 27 juin 1921, les décisions y sont prises à la majorité simple des membres
présents ou représentés. En cas de partage, la voix du président du conseil d'administration ou du membre qui le
remplace, est prépondérante.
Art. 14. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou sur la dissolution
de l'association que conformément aux articles 8 et 20 de la susdite loi du 27 juin 1921.
Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre ad hoc et authentifiées par le
président et au moins un membre du conseil d'administration. Il peut être consulté par tous les membres, sans
déplacement, au siège social de l'association. Les tiers éventuellement intéressés sont informés par courrier.
Toute modification aux statuts, toute nomination, démission ou révocation de membre(s) du conseil
d'administration doit être publiées dans le mois de la décision aux annexes au Moniteur belge.
TITRE IV. -- Conseil d'administration
Art. 16. L'association est administrée par un conseil composé d'au moins cinq membres et d'au plus sept, élus
par l'assemblée générale, au sein des membres effectifs pour une période de trois ans, renouvelable.
Art. 17. Le mandat d'administrateur est gratuit. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l'association, leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont
reçu.
Art. 18. En cas de vacance, le mandat de l'administrateur remplaçant vaut pour le temps restant du mandat.
Art. 19. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.
Art. 20. Le conseil choisit parmi ses membres un président, un trésorier, un trésorier-adjoint et un secrétaire. En
cas de vacance d'une de ces fonctions, l'administrateur provisoire, nommé pour y pourvoir, achève le mandat de
celui qu'il remplace.
Le conseil peut donner délégation de la gestion journalière à un administrateur en ayant usage de la signature
sociale, dont il fixera les pouvoirs. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son
choix.
Les signatures du président, du trésorier et du trésorier-adjoint seront déposées auprès du ou des organismes
financiers de l'association.
Le recours aux modalités de paiement électronique est autorisé et le règlement d’ordre intérieur fixe les limites et
conditions d’usage de la (des) signature(s).
Art. 21. Le conseil d'administration est présidé par le Président ou en cas d’absence de celui-ci par l’ainé des
administrateurs. Il se réunit au moins une fois par trimestre et autant que nécessaire, sur convocation du
président ou du secrétaire ou à la demande d'au moins deux tiers de ses membres selon les modalités fixées par
le règlement d'ordre intérieur.
Art. 22. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix des membres présents. En
cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les délibérations font l'objet de
procès-verbaux, inscrits dans un registre spécial et signé du président et du secrétaire. Les extraits des procès-
verbaux sont signés par le président ou le secrétaire.
Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de
l'association, conformément aux présents statuts et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi. Il
peut notamment et sans que cette énumération soit limitative, engager financièrement ou juridiquement
l'association, la représenter devant toute autorité civile, administrative, judiciaire ou policière, conférer tous
pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, nommer et révoquer le personnel de l'association,
recevoir tout don, legs ou subside, ... Il doit cependant recevoir l’accord préalable de l’assemblée générale pour
acquérir ou aliéner des biens immobiliers.
Art. 24. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une
délégation particulière du conseil, par le président et le secrétaire qui n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à
l'égard de tiers.
TITRE V. -- Dispositions diverses
Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur (ROI) sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications pourront y être apportées par une assemblée générale, à la majorité simple des
membres présents et représentés.
Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débutera à la constitution de l’association pour se clôturer le 31 décembre 2016.
Art. 27. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin,
statuant à la majorité des 4/5e des membres présents et représentés, désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d'une association similaire ayant un objet social analogue.
Art. 28. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
- DECAMPS Jean-Pierre
- GOVAL André
- GRENSON Francis
- LEFORT Michel
- STOQUART Claude
- VAN GENEBERG Cédric
- VINCE Dany
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
- Président : VINCE Dany
- Secrétaire : LEFORT Michel
- Trésorier : STOQUART Claude
- Trésorier-adjoint : DECAMPS Jean-Pierre