N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : NITROXIS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 6150 Anderlues, Rue de Nivelles 164
Objet de l’acte : Constitution
D’un acte réalisé le onze mars deux mille onze par Me Philippe GANTY, notaire à Mont-sur-Marchienne
(Charleroi), il résulte que s'est constituée la société suivante :
FONDATEURS :
1/Mr DE PAEPE Fabrice René Louis, né à Montignies-sur-Sambre le cinq août mil neuf cent septante-cinq, 
domicilié à 6150 Anderlues, rue de Nivelles, n°164.
2/Mr DE PAEPE Jean-Pol Marie, né à Marcinelle le dix juillet mil neuf cent quarante-neuf,  domicilié à 6534 
Thuin (Gozée), Rue Armand Bury n°100/B.
FORME: société commerciale à forme de société privée à responsabilité limitée 
DENOMINATION: NITROXIS
SIEGE SOCIAL: 6150 Anderlues, rue de Nivelles, 164.
OBJET SOCIAL:  La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de 
tiers ou en participation avec ceux-ci :
-
La promotion des sciences et techniques du monde sous-marin, l’amélioration des moyens d'accès au 
monde sous-marin, l’écolage en plongée sous-marine, la participation à des évènements liés au monde-sous 
marin, la collecte et la transmission du savoir en relation avec les sciences et techniques du monde sous-marin, 
le développement et l'utilisation de toutes les techniques de pointe, notamment en matière de 
télécommunication, informatiques et biotechnologie liés à l'environnement sous-marin ;
-
le conseil en systèmes informatiques, l’entretien de machines de bureau et d’informatique, la vente au 
détail et en gros d’équipements, de machines et de matériel de bureau et informatique, la création de sites web 
et toutes autres activités informatiques.
-
La consultance et la prestation de services dans les domaines de la gestion, de l’administration, de la 
restructuration, du développement, de la reconversion et du management de toutes administrations et de tous 
types d’entreprises civiles, commerciales ou industrielles dans le cadre d’une activité de développement, de 
commercialisation et/ou de tous concepts de gestion et de management d’entreprises en général ;
-
La consultance, la prestation de services, la formation, l’expertise, l’étude, la programmation et la mise 
en route de tous systèmes d’organisation, de vente, de publicité, de marketing, la mise en application de 
systèmes destinés à traiter des données et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, 
administrative, économique et générale d’entreprises ;
-
L’octroi de conseils et de services relatifs à la gestion des ressources humaines, le recrutement de 
personnel et sa formation ;
-
La conception, l’étude, la promotion et la réalisation de tous projets informatiques, bureautiques et tout 
ce qui s’y rapporte ;
-
L’exécution de tous travaux de secrétariat en général ;
-
La réalisation d’études sur base des domaines précités et en particulier la réalisation de simulations et 
analyses numériques ainsi que l’étude de l’optimisation de procédés et/ou procédures ;
-
Toutes études de marchés, sondages, l’assistance à la création d’activités, la communication, la 
publicité, l’organisation d’évènementiels et plus généralement toutes consultances en entreprises ;
-
La prestation de tous avis techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du 
terme ; la société peut fournir son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan 
de l’administration et des finances, de la vente, de la production, du recrutement de personnel et de la gestion 
en général ; fournir toutes prestations de service et exécuter tous mandats sous forme d’études, d’organisation, 
d’expertises, d’actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social ;
-
La recherche, la conception, le développement, l’engineering, la production, le commerce, la diffusion, 
le marketing, l’amélioration et la réalisation de tous matériels et concepts dans les domaines de la modélisation, 
de l’informatique et de la programmation, pour tout particulier, toute industrie ou administration publique ou 
privée.
-
L’organisation de séminaires, de cours, de toutes autres formations de personnes en tous domaines, la 
diffusion de brochures et d’informations sous forme de supports imprimés, électroniques et de toutes autres 
0834464670
manières ;
-
La formation en informatique de tous types de logiciels ainsi que pour l’utilisation de réseaux 
domestiques et industriels ;
-
Le dépôt de tous brevets ou toutes mesures tendant à la protection de droits intellectuels ;
-
La prestation de tous conseils, la fabrication, la conception, la vente (en gros ou au détail), la 
distribution ainsi que le placement, l’entretien et le conditionnement de tous ordinateurs, périphériques et 
accessoires ;
-
La prestation de tous conseils, la fabrication, la conception, la vente (en gros ou au détail), la 
distribution ainsi que le placement, l’entretien et le conditionnement de tous matériaux et dispositifs écologiques 
ou favorisant de façon générale l’écologie et l’économie d’énergie dans tous les secteurs d’activités en Belgique 
comme à l’étranger ;
-
Toutes activités en rapport avec le développement des énergies renouvelables et les économies 
d’énergie dans le respect des principes de développement durable ;
-
L’acceptation et l’exercice de mandats relatifs à l’administration, à la gestion, à la direction, au contrôle 
et à la liquidation de toutes sociétés, entreprises ou associations ;
-
La délégation de personnel (en tous domaines)
-
La consultance relative à l’audit, la définition, la mise en place et l’amélioration de systèmes de gestion 
de la sécurité de l’information ;
-
La consultance relative à l’audit, la définition, la mise en place et l’amélioration de systèmes de 
gouvernance des technologies de l’information ;
-
Tous investissements mobiliers ou immobiliers, matériels ou immatériels.
-
Toutes prestations de services dans le domaine de l’informatique et de la bureautique, tels que 
notamment la création, la diffusion, la gestion de logiciels ainsi que de tous autres supports informatiques ;
-
L’activité de conseil, la négociation, le courtage, la formation, la tenue de cours et l’organisation de 
tous systèmes informatiques ;
-
La prestation de conseils en systèmes informatiques, à savoir les activités de conseil concernant le 
type et la configuration du matériel informatique (hardware) ainsi que les applications logicielles (software) qui 
s’y rattachent ;
-
La conception, l’étude la réalisation, l’installation, le développement de toutes solutions dans les 
domaines de l’informatique, de la bureautique, de l’automatisation, du traitement de l’informatique au sens large 
y compris l’internet ainsi que tous conseils en ces matières ;
-
Les activités de conseil concernant le type et la configuration du matériel informatique et les 
applications logicielles : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs et présentation de la solution ;
-
Le traitement en continu ou non de données à l’aide, soit du programme du client, soit d’un programme 
propre à un constructeur : service de saisie de données, traitement complet des données ;
-
La gestion et l’exploitation en continu de matériel informatique appartenant à des tiers ;
-
Toutes autres activités rattachées à l’informatique ;
-
L’achat, la vente, la location de matériel et des accessoires informatiques, la formation et la mise au 
courant des utilisateurs en techniques informatiques,
-
La fabrication de matériel informatique ;
-
Le câblage de réseaux informatiques.
La société dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et 
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter 
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans 
toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou 
susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de 
débouchés. La société peut accomplir son objet social soit par elle-même soit par le biais de filiales ou 
entreprises liées. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables 
d’agréation et/ou d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation
de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
DUREE. illimitée.
CAPITAL: Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par cent
quatre vingt six (186) parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant 
chacune un/ 186ième de l’avoir social.
SOUSCRIPTION – LIBERATION : Les fondateurs ont souscrit l’intégralité des parts sociales et les ont 
partiellement libérées comme suit :
Mr DE PAEPE Fabrice souscrit cent quatre vingt cinq parts sociales ; il les libère à concurrence de SIX 
MILLE CENT TRENTE HUIT EUROS par l’apport d’espèces
Mr DE PAEPE Jean-Pol souscrit une part sociale ; il la libère à concurrence de SOIXANTE DEUX 
EUROS par l’apport d’espèces
Ensemble les cent quatre vingt six parts représentant l'intégralité du capital social, libéré à concurrence de SIX 
MILLE DEUX CENTS EUROS.
GÉRANCE: Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, 
soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans 
les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou 
morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans les 
statuts, avoir la qualité de gérant statutaire. L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la 
durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat de 
Volet B - Suite
gérance sera censé conféré sans limitation de durée. Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par 
l’assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.
POUVOIRS DU GÉRANT : S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, 
avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci. S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée générale 
d’un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à 
l’accomplissement de l’objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée 
générale. Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire
CONTRÔLE : Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un 
ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
ASSEMBLEE GENERALE: Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les 
convocations, une assemblée générale ordinaire en juin le premier vendredi du mois à dix sept heures.
EXERCICE SOCIAL: il commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque 
année. 
RESERVES – DISTRIBUTION: Sur le bénéfice annuel net, il est d’abord prélevé cinq pour cent au moins pour 
constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le 
dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à 
être entamé. Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur 
proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la 
répartition des bénéfices. 
BONI DE LIQUIDATION:  Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après 
consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement 
libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à 
charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans 
une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et 
les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce du siège social d’un 
extrait du présent acte et finira le trente et un décembre deux mille onze.
La première assemblée annuelle est fixée en juin deux mille douze.
Commissaire
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination 
d’un commissaire.
Reprise des engagements pris au nom de la société en formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 
premier décembre deux mille dix, par Monsieur DE PAEPE Fabrice prénommé, au nom et pour compte de la 
société en formation sont repris par la société présentement constituée.
Cependant, cette reprise n’aura d’effet qu’au moment où la société aura acquis la personnalité morale.
Elle jouira de cette personnalité morale à partir du dépôt de l’extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.
Pouvoirs
Monsieur DE PAEPE Fabrice prénommé est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de 
disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l’administration 
de la T.V.A. ou en vue de l'inscription au guichet des entreprises et des secrétariats sociaux désignés par les 
mandants.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, 
faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou 
nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Déposé en même temps: 1 expédition du dit procès verbal