N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : AUTOMATION & ROBOTICS PARTNERS
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue des Ormes 111
 : 4800 Verviers
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D'un acte reçu par le notaire Thibault Denotte, à Verviers, le dix septembre deux mille dix-neuf, en
cours d’enregistrement, il résulte qu'il a été constitué une société à responsabilité limitée sous la
dénomination "AUTOMATION & ROBOTICS PARTNERS", dont les fondateurs sont :
1.- Monsieur ADAM Daniel Michel Roland, né à Malmedy, le quinze septembre mille neuf cent
soixante-cinq, domicilié à 4960 Malmedy, Chôdes, route du Barrage, 109.
2.- Madame ALBERT Catherine Paulette Claude Josephine, née à Verviers, le vingt-deux janvier
mille neuf cent quatre-vingt, domiciliée à 4801 Verviers, rue Simonis, 58.
3.- Monsieur ALBERT Yves, né à Verviers, le vingt avril mille neuf cent septante-trois, domicilié à
4350 Remicourt, rue Haut Vinave, 73.
4.- La société à responsabilité limitée "AUMACO" ayant son siège social à 4960 Malmedy, route d’
Espérance, 126, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro 0732863308,
constituée suivant l’acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-trois août deux mille
dix-neuf, publié aux Annexes au Moniteur belge du vingt-huit août deux mille dix-neuf sous le numéro
19331338, représentée, en vertu de l’article 12 de ses statuts, par son administrateur, Monsieur
GRENIER Stéphane Robert François Denis René, né à Verviers, le vingt-neuf juillet mille neuf cent
septante, domicilié à 4960 Malmedy, route d’Espérance, 126, nommé en cette qualité aux termes d’
une résolution de l’assemblée générale extraordinaire tenue immédiatement après la constitution de
la société et publiée en même temps que celle-ci.
5.- Monsieur BACCUS Cédric, né à La Louvière, le dix-neuf octobre mille neuf cent quatre-vingt-un,
domicilié à 4000 Liège, rue Fortemps-de-Loneux, 52.
6.- Madame BANGARD Marie, née à Malmedy, le neuf mai mille neuf cent nonante-trois, domiciliée
à 4710 Lontzen, rue de l’Eglise, 39 / 0001.
7.- Monsieur BECHET Jean-Michel Paul Victor, né à Bastogne, le vingt-six avril mille neuf cent
septante-huit, domicilié à 4990 Lierneux, Odrimont, 13.
8.- Monsieur BECKERS Fabrice José Roger Ghislain, né à Verviers, le vingt-sept janvier mille neuf
cent septante-six, domicilié à 4651 Battice (Herve), Crête de Bouxhmont, 34.
9.- La société à responsabilité limitée "BENJALIZ CONSULT" ayant son siège social à 4630
Soumagne, rue des Carmes, 78, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732810353, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-deux
août deux mille dix-neuf, publié aux Annexes du Moniteur belge du vingt-sept août deux mille dix-
neuf sous le numéro 19331249, représentée, en vertu de l’article 12 de ses statuts, par son
administrateur, Madame FONTICOLI Sandra Nadia Josette Anne Hélène Elise, née à Verviers, le
quinze avril mille neuf cent septante-trois, domiciliée à 4630 Soumagne, rue des Carmes, 78,
nommée en cette qualité aux termes d’une résolution de l’assemblée générale extraordinaire tenue
immédiatement après la constitution de la société et publiée en même temps que celle-ci.
10.- Madame BIERMANS Martine Ghislaine Viviane Sylvano, née à Verviers, le onze juillet mille neuf
cent quatre-vingt-cinq, domiciliée à 4830 Limbourg, Halloux, 35.
11.- Monsieur BOLLETTE Régis Dany Jordan, né à Verviers, le six août mille neuf cent nonante,
domicilié à 4920 Aywaille, chemin du Hourlay, 8.
12.- Monsieur BONFOND Frédéric François Odette Ghislain Fabien, né à Verviers, le deux février
0733898436
Volet B
mille neuf cent septante, domicilié à 4845 Sart (Jalhay), Station, 33 / C.
13.- Madame BRANDT Carine Arlette Ghislaine, née à Verviers, le cinq septembre mille neuf cent
septante-trois, domiciliée à 4701 Eupen, Raerenpfad, 2.
14.- Madame CAO Joëlle Arlette, née à Seraing, le seize février mille neuf cent soixante, domiciliée à
4632 Soumagne, rue Joly, 3.
15.- Monsieur COLLIENNE Gauthier Herbert Georg, né à Verviers, le dix-neuf décembre mille neuf
cent quatre-vingt, domicilié à 4840 Welkenraedt, rue des Noisetiers, 5.
16.- La société à responsabilité limitée "CUSTOMER Care Consulting" ayant son siège social à 4831
Limbourg, avenue Reine Astrid, 13, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732932493, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-sept
août deux mille dix-neuf, publié aux Annexes du Moniteur belge du vingt-neuf août deux mille dix-
neuf sous le numéro 0331552, représentée, en vertu de l’article 12 de ses statuts, par son
administrateur, Monsieur STOQUART Olivier Jean Marie, né à Mons, le vingt-sept juillet mille neuf
cent soixante-six, domicilié à 4831 Limbourg, avenue Reine Astrid, 13, nommé en cette qualité aux
termes d’une résolution de l’assemblée générale extraordinaire tenue immédiatement après la
constitution de la société et publiée en même temps que celle-ci.
17.- Monsieur DE WERGIFOSSE Nicolas Catherine Michel, né à Liège, le sept juillet mille neuf cent
quatre-vingt-un, domicilié à 4020 Liège, quai du Condroz, 17 / 0012.
18.- Monsieur DEBRUCHE Thomas Suzanne Dominique Jean, né à Liège, le vingt-cinq janvier mille
neuf cent quatre-vingt, domicilié à 4000 Liège, rue Louvrex, 72 / 0001.
19.- Monsieur DECKERS Christian Willy Jean, né à Verviers, le vingt-sept septembre mille neuf cent
nonante-trois, domicilié à 4654 Herve, Rossenfosse, Charneux, 493 / b.
20.- Monsieur DEGIVE Frédéric François Yvon, né à Verviers, le quinze novembre mille neuf cent
soixante-neuf, domicilié à 4801 Verviers, Cité du Bois Goulet, 103.
21.- Monsieur DETHIER Patrick Paul Roger, né à Verviers, le neuf mai mille neuf cent septante-huit,
domicilié à 4840 Welkenraedt, rue de l’Ecole, 56.
22.- Monsieur DUBLET Serge Robert André Maximin, né à Verviers, le quatorze octobre mille neuf
cent cinquante et un, domicilié à 4800 Verviers, rue du Ier de Ligne, 3 / bte 25.
23.- Monsieur DUYSINX Luc Michel Hubert, né à Stavelot, le vingt et un juin mille neuf cent soixante-
huit, domicilié à 4900 Spa, chemin de la Platte, 11.
24.- Monsieur ENGEL Marc Pierre Francis Marie Ghislain, né à Verviers, le trente mars mille neuf
cent septante-six, domicilié à 4650 Herve, avenue des Platanes, 57.
25.- Madame GRANDRATH Laurence Marie-Thérèse Marcelline, née à Verviers, le vingt-quatre avril
mille neuf cent septante-six, domiciliée à 4860 Pepinster, rue Georges Lemaire, 3.
26.- Madame GUILLEMIN Isabelle Jeannine Lambertine Jacqueline, née à Verviers, le dix-huit mai
mille neuf cent septante et un, domiciliée à 4910 Theux, rue Jehoster, 169.
27.- Monsieur HAAS Damien Marie Léonard, né à Verviers, le vingt et un mai mille neuf cent
septante-cinq, domicilié à 4650 Herve, Hac, 43.
28.- Monsieur HALLEUX Baudouin Winand Marie Ghislain, né à Clermont-sur-Berwinne, le trois
novembre mille neuf cent cinquante-six, domicilié à 4890 Thimister-Clermont, Les Cours, 9.
29.- Monsieur HARDY Christophe Benoit Jérôme, né à Verviers, le vingt-sept décembre mille neuf
cent septante, domicilié à 4821 Dison, rue Michel Pire, 125.
30.- Monsieur HAUSEUX Christophe Jean-Marie, né à Verviers, le sept septembre mille neuf cent
soixante-quatre, domicilié à 4800 Verviers, place Général Burguet, 14.
31.- Monsieur HEINS Benoit Joseph Louis, né à Verviers, le quatre septembre mille neuf cent
soixante-huit, domicilié à 4820 Dison, clos du Doubs, 10.
32.- Monsieur HICK Pierre Marguerite Alice Willy, né à Verviers, le trente avril mille neuf cent
soixante et un, domicilié à 4800 Verviers, chaussée de Heusy, 264.
33.- Monsieur HUART Clément Jules Gérard, né à Liège, le dix novembre mille neuf cent nonante-
trois, domicilié à 4880 Aubel, rue Tisman, 21.
34.- Monsieur HURARD Adrien Tony Annie, né à Verviers, le dix-huit août mille neuf cent nonante-
quatre, domicilié à 4650 Herve, rue de Biomont, 132.
35.- Monsieur HURARD Christophe Thomas Joseph, né à Verviers, le dix-huit février mille neuf cent
quatre-vingt-quatre, domicilié à 4650 Herve, rue Henri-Monfort, 37.
36.- La société privée à responsabilité limitée "INDUSTRIAL SOLUTIONS IN AUTOMATION" (en
abrégé "I.S.A."), ayant son siège social à 4710 Lontzen, rue des Champs, 5, inscrite à la banque
carrefour des entreprises sous le numéro 0865.593.059, constituée suivant un acte reçu par le
notaire Jacques Rijckaert à Eupen, le dix-neuf mai deux mille quatre, publié par extraits aux Annexes
du Moniteur Belge le quatorze juin deux mille quatre sous la référence 04086577 et dont les statuts
n’ont pas été modifiés depuis, représentée par son gérant conformément à ses statuts, à savoir
Monsieur VANDEGAAR Marc François Guy, né à Montzen, le vingt-huit mars mille neuf cent
soixante-huit, domicilié à 4710 Lontzen, rue des Champs, 5, nommé en cette qualité lors de la
constitution de la société.
Volet B
37.- Monsieur JOHANNS Olivier Raphael, né à Malmedy, le quinze juin mille neuf cent quatre-vingt-
un, domicilié à 4900 Spa, Balmoral, 29 / A1.2.
38.- Monsieur JOST Patrick, né à Malmedy, le trente avril mille neuf cent septante-huit, domicilié à
4770 Amel, Mirfeld, Büllinger Strasse, 4.
39.- Monsieur JOST Sandro, né à Saint-Vith, le premier décembre mille neuf cent quatre-vingt-
quatre, domicilié à 4770 Amel, Heppenbach, Zum Höchst, 34.
40.- Monsieur KETTMUS Dominique Pierre, né à Verviers, le quatorze avril mille neuf cent soixante-
six, domicilié à 4650 Herve, rue du Bola, 28.
41.- Madame KIRSCHFINK Cristel Suzanne, née à Verviers, le vingt et un décembre mille neuf cent
septante-six, domiciliée à 4711 Lontzen, Johberg, 3.
42.- Monsieur KLEYNEN Arnaud Sébastien Stéphane Marie Ghislain, né à Verviers, le douze avril
mille neuf cent nonante-deux, domicilié à 4880 Aubel, route de Val-Dieu, 59 / A.
43.- Monsieur KNODT Helmar, né à Malmedy, le neuf avril mille neuf cent septante, domicilié à 4701
Eupen, Raerenpfad, 2.
44.- Monsieur KÖZ Vedat, né à Verviers, le huit juillet mille neuf cent septante-six, domicilié à 4800
Verviers, rue des Etangs, 26 / 2ét.
45.- Monsieur KRINGS Remi, né à Eupen, le huit juillet mille neuf cent quatre-vingt, domicilié à 4711
Lontzen, Johberg, 3.
46.- Monsieur LAURENT Christian Alphonse Julien, né à Lierneux, le vingt-trois août mille neuf cent
cinquante-sept, domicilié à 4800 Verviers, rue de Jehanster, 36.
47.- Monsieur LEGUEBE Maxime Michel, né à Liège, le quinze septembre mille neuf cent quatre-
vingt-neuf, domicilié à 4340 Awans, rue Noël Heine, 27.
48.- Monsieur LEZAN DE MALIZARD Frédéric René Patrick Yvon Ghislain, né à Verviers, le trois
octobre mille neuf cent septante-deux, domicilié à 4837 Baelen, Heggen, 7.
49.- Monsieur LINDEN Rainer, né à Waimes, le quinze mai mille neuf cent septante-quatre, domicilié
à 4750 Bütgenbach, Zur Hütte, 48.
50.- Monsieur LOCHT Ghislain Marie Joseph Geneviève, né à Lontzen, le vingt-huit août mille neuf
cent soixante, domicilié à 4710 Lontzen, rue de Limbourg, 242.
51.- Monsieur LOECKX Laurent Albert Jeanne Ghislain, né à Verviers, le dix-huit avril mille neuf cent
septante-cinq, domicilié à 4845 Sart (Jalhay), rue de l’Ecole, 20.
52.- Monsieur LUYCKX Stanislas Francis Jean-Marie Raoul, né à Anvers, le vingt-trois octobre mille
neuf cent quatre-vingt-un, domicilié à 4800 Verviers, chaussée de Theux, 11.
53.- La société à responsabilité limitée "MANAGEMENT EFFICIENCY PROCESS" ayant son siège
social à 4845 Sart (Jalhay), avenue Léonard Legras, 16/A000, inscrite à la banque carrefour des
entreprises sous le numéro 0732817380, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault
Denotte à Verviers, le vingt-deux août deux mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du
vingt-sept août deux mille dix-neuf sous le numéro 19331229, représentée, en vertu de l’article 12 de
ses statuts, par son administrateur, Monsieur HALLEUX Henri Mariette Octave Ghislain, né à
Verviers, le trois août mille neuf cent septante, domicilié à 4845 Sart (Jalhay), avenue Léonard
Legras, 16 / A000, nommé en cette qualité aux termes d’une résolution de l’assemblée générale
extraordinaire tenue immédiatement après la constitution de la société et publiée en même temps
que celle-ci.
54.- Monsieur MEYER Alain, né à Malmedy, le douze juin mille neuf cent septante-trois, domicilié à
4780 Saint-Vith, Vielsalmer Strasse, Rodt, 59.
55.- Monsieur MICHEL Benoit Thierry Benjamin Julien, né à Verviers, le vingt et un juin mille neuf
cent quatre-vingt-neuf, domicilié à 4845 Sart (Jalhay), Pont de Polleur, 10.
56.- Monsieur MICHEL Vincent Léon Lucien, né à Verviers, le deux octobre mille neuf cent septante-
cinq, domicilié à 4800 Verviers, route d’Oneux, 39 / A.
57.- Monsieur MILAN Fabio, né à Liège, le onze mars mille neuf cent septante, domicilié à 4602
Visé, allée du Barissa, 7.
58.- Madame NOVELLI Jennifer Marielle Jacqueline, née à Verviers, le six novembre mille neuf cent
quatre-vingt-trois, domiciliée à 4800 Verviers, rue Entre les Ponts, 17 / 1-+2é.
59.- Monsieur OFFERMAN Daniel Charles Joseph Ghislain, né à Verviers, le quinze août mille neuf
cent quatre-vingt-six, domicilié à 4860 Pepinster, rue des Anneuses, 14.
60.- La société à responsabilité limitée "OPTIMI’SO CONSULT" ayant son siège social à 4800
Verviers, avenue des Villas, 9/A, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732932592, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-sept
août deux mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du vingt-neuf août deux mille dix-neuf
sous le numéro 0331607, représentée, en vertu de l’article 12 de ses statuts, par son administrateur,
Madame CARABIN Sophie Adrienne Marie-Henriette Ghislaine, née à Verviers, le quinze janvier
mille neuf cent septante-sept, domiciliée à 4800 Verviers, avenue des Villas, 9/A, nommée en cette
qualité aux termes d’une résolution de l’assemblée générale extraordinaire tenue immédiatement
après la constitution de la société et publiée en même temps que celle-ci.
Volet B
61.- Madame PAEME Sabine Paule Renée, née à Liège, le vingt-trois janvier mille neuf cent quatre-
vingt-sept, domiciliée à 4432 Ans, rue du Moulin, 35.
62.- Monsieur PEETERS Renaud André Francis Jean, né à Rocourt, le vingt-six février mille neuf
cent soixante-neuf, domicilié à 4920 Aywaille, chemin de Messe, 3.
63.- Monsieur PIQUERAY Alexandre Georges Marie-Elise, né à Verviers, le vingt-sept février mille
neuf cent quatre-vingt-trois, domicilié à 4830 Boxho, 1.
64.- Monsieur PITOT Paul Philomène Georges, né à Verviers, le six août mille neuf cent quatre-
vingt-un, domicilié à 10110 Bangkok (Thaïlande), 9/157, Soi Ekkamai 12 M Thonglor 10 18th fl,
Khlong Tan Nuea Watthana.
65.- Monsieur PLOUMEN Loïc Jacques Josiane, né à Oupeye, le trente mars mille neuf cent quatre-
vingt-deux, domicilié à 4890 Thimister-Clermont, rue du Père Nicolas Hardy, 20.
66.- Monsieur POTTIER John Marie Jacques, né à Verviers, le vingt-neuf juin mille neuf cent
septante-trois, domicilié à 4860 Pepinster, route de la Croix Maga, 43.
67.- Monsieur PYRE Stéphan Guillaume Arlette Henri, né à Verviers, le dix-neuf novembre mille neuf
cent soixante-quatre, domicilié à 4830 Limbourg, rue Ernest Solvay, 90.
68.- Monsieur ROCKS Philippe Pierre Ernest, né à Cologne (Allemagne), le treize mai mille neuf cent
soixante-six, domicilié à 4802 Verviers, rue Darimont, 26.
69.- Monsieur SAENEN Yannick Raymond Henri Pierre, né à Saint-Nicolas, le vingt-sept novembre
mille neuf cent quatre-vingt-deux, domicilié à 4860 Pepinster, rue Georges Lemaire, 3.
70.- Monsieur SIMON Michel Joseph Claude, né à Malmedy, le vingt-deux septembre mille neuf cent
septante et un, domicilié à 4960 Malmedy, Winbomont, 14.
71.- Madame SKUPIEWSKI Valérie Mathilde Elisabeth, née à Verviers, le dix-neuf septembre mille
neuf cent septante-six, domiciliée à 4800 Verviers, rue des Sorbiers, 40.
72.- Madame SMETS Laurence Elvire Yvonne, née à Verviers, le vingt-six août mille neuf cent
septante-trois, domiciliée à 4910 Theux, rue Nicolas Midrez, 45 / B.
73.- Monsieur SOHET Henri Michel Joseph, né à Herve, le dix février mille neuf cent cinquante-six,
domicilié à 4650 Herve, rue des Fées, 4.
74.- Monsieur STOLSEM Luc René Jean Ghislain, né à Eupen, le neuf octobre mille neuf cent
septante-deux, domicilié à 4845 Jalhay, route de la Xhavée, 28 / A.
75.- Monsieur THONNARD Simon Patrice Dominique, né à Verviers, le premier novembre mille neuf
cent nonante-trois, domicilié à 4830 Limbourg, place Saint-Georges, 24.
76.- Monsieur TONNEAU François Loïc, né à Eupen, le dix janvier mille neuf cent quatre-vingt-sept,
domicilié à 4730 Raeren, Hauseter Strasse, 121 / A000.
77.- Monsieur TOPS Florent Gabriel Vivian, né à Liège, le sept octobre mille neuf cent quatre-vingt-
sept, domicilié à 4630 Soumagne, rue Fosse-aux-Dielles, 6.
78.- La société à responsabilité limitée "TZ CONSULT" ayant son siège social à 4890 Thimister-
Clermont, Les Trixhes, 45 / A, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732797683, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-deux
août deux mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du vingt-six août deux mille dix-neuf
sous le numéro 19331100, représentée, en vertu de l’article 12 de ses statuts, par son
administrateur, Monsieur ZANGERLÉ Thomas Pierre François, né à Verviers, le vingt-huit avril mille
neuf cent quatre-vingt-quatre, domicilié à 4890 Thimister-Clermont, Les Trixhes, 45 / A, nommé en
cette qualité aux termes d’une résolution de l’assemblée générale extraordinaire tenue
immédiatement après la constitution de la société et publiée en même temps que celle-ci.
79.- Monsieur VROOMEN Michaël José Alphonse Gilbert, né à Verviers, le vingt-sept mars mille neuf
cent septante-six, domicilié à 4834 Limbourg, rue du Monument, 4.
80.- Monsieur WEBER Manuel, né à Malmedy, le quinze avril mille neuf cent soixante-neuf, domicilié
à 4700 Eupen, Auf dem Spitzberg, 2.
81.- Monsieur WEICKMANS Thomas, né à Clermont-Ferrand (France), le vingt-sept octobre mille
neuf cent quatre-vingt-deux, domicilié à 4630 Soumagne, rue des Carmes, 84.
82.- Monsieur WINTGENS Pierre Jean Vivian Ghislain, né à Verviers, le vingt-neuf décembre mille
neuf cent quatre-vingt-sept, domicilié à 4834 Limbourg, rue de l’Eglise, 24.
 
Les statuts ont été arrêtés ainsi qu’il suit :
« Titre I : Forme - Dénomination - Siège - Objet Durée
Article 1: Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée "AUTOMATION & ROBOTICS PARTNERS", en abrégé "A&R PARTNERS". Les
dénominations complète ou abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région wallonne.
Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue
française de Belgique, par simple décision du conseil d’administration qui a tous pouvoirs aux fins de
Volet B
faire constater authentiquement la modification statutaire éventuelle qui en résulte, sans que cela ne
puisse entraîner une modification de la langue des statuts.
La société peut également, par simple décision du conseil d’administration, établir ou supprimer des
sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu’à l’étranger.
Article 3. Objet
La société a pour objet l’entreprise, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre, pour
compte de tiers ou en participation avec des tiers, des activités suivantes :
    •  la prise de participation directe ou indirecte dans toutes sociétés ou entreprises commerciales,
industrielles, financières, mobilières et immobilières ;
    •  le contrôle de leur gestion ou la participation à celle-ci par la prise de tous mandats au sein
desdites sociétés ou entreprises;
    •  l’achat, l’administration, la vente de toutes valeurs mobilières et immobilières, de tous droits
sociaux et d’une manière plus générale toutes opérations de gestion du portefeuille ainsi constitué ;
    •  la réalisation d’opérations d’achat, de vente, de location d’immeubles.
Elle peut en outre, sous réserve de restrictions légales, faire toutes opérations commerciales,
industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à
son objet social. Elle peut notamment s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, d’
intervention financière ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises, en Belgique ou à
l’étranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d’en
favoriser l’extension et le développement. Elle peut prêter à toutes sociétés et se porter caution pour
elles, même hypothécairement.
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
La société peut être dissoute par une décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière
de modification des statuts.
Titre II: Capitaux propres et apports
Article 5: Apports
5.1 En rémunération des apports, nonante mille neuf cent vingt-cinq (90.925) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
5.2 Capital autorisé
Le conseil d’administration est autorisé dans les limites imposées par la loi à émettre de nouvelles
actions de la même classe que les actions existantes, en une ou plusieurs fois, aux dates et
conditions qu’il fixera, d'un montant maximum de sept cent mille euros (700.000,00 EUR) par an.
Cette autorisation est valable pendant une période de cinq ans à partir du premier juillet deux mille
vingt.
Chaque émission peut être effectuée par souscription en espèces ou par apport en nature dans les
limites légales. Le montant des apports qui sont effectués à l’occasion de cette émission doit être
affecté à un compte de capitaux propres indisponible qui constituera la garantie des tiers et dont il ne
pourra être disposé que par une décision de l'assemblée générale conformément aux conditions
fixées par le Code des sociétés et des associations pour la modification des statuts.
Le conseil d’administration peut limiter ou supprimer le droit de souscription préférentielle, même en
faveur d’une ou plusieurs personnes déterminées ou déterminable.
Article 6. Appels de fonds
Les actions doivent être libérées à leur émission.
L’actionnaire exclu recouvre la valeur de sa part de retrait de la manière déterminée conformément
au Code des sociétés et des associations.
Article 7. Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions – Droit de préférence
7.1 Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux
actionnaires existants, proportionnellement au nombre d’actions qu’ils détiennent.
7.2 Pour les actions grevées d’un usufruit, le droit de souscription préférentielle revient au nu-
propriétaire, à moins que le nu-propriétaire et l’usufruitier en conviennent autrement. Les nouvelles
actions que celui-ci obtient avec des fonds propres, lui appartiendront en pleine propriété. Il est tenu
de rembourser la valeur de l’usufruit sur le droit de souscription préférentielle à l’usufruitier.
Si le nu-propriétaire ne se prévaut pas du droit de souscription préférentielle, l’usufruitier peut l’
exercer. Les nouvelles actions que celui-ci obtient avec des fonds propres, lui appartiendront en
pleine propriété. Il est tenu de rembourser la valeur de la nue-propriété du droit de souscription
préférentielle au nu-propriétaire.
7.3 Les actions qui n’ont pas été souscrites par les actionnaires comme décrit ci-dessus peuvent être
souscrites par les personnes auxquelles les actions peuvent être librement cédées conformément
aux présents statuts ou par des tiers moyennant l’agrément de la moitié au moins des actionnaires
possédant au moins trois quart des actions.
Article 8. Compte de capitaux propres statutairement indisponible
Volet B
Au moment de la constitution de la société, les apports de fondateurs sont inscrits sur un compte de
capitaux propres indisponible, qui n’est pas susceptible de distribution aux actionnaires.
Pour les apports effectués après la constitution, les conditions d’émission détermineront s’ils sont
également inscrits sur ce compte de capitaux propres indisponible. A défaut de stipulation à cet
égard dans les conditions d’émission, ils sont présumés être également inscrits sur ce compte de
capitaux propres indisponible.
En cas d’apport sans émission de nouvelles actions, ils sont présumés être également inscrits sur ce
compte de capitaux propres indisponible.
TITRE III. TITRES
Article 9. Nature des actions
Toutes les actions sont nominatives. Elles portent un numéro d’ordre. Elles sont inscrites dans un
registre des actions nominatives ; ce registre contiendra les mentions requises par le Code des
sociétés et des associations ; les titulaires d’actions peuvent prendre connaissance de ce registre
relatif à leurs titres.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une action en nue-propriété et usufruit, l’usufruitier
et le nu-propriétaire sont inscrits séparément dans le registre des actions nominatives, avec
indication de leurs droits respectifs.
Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à dater de leur inscription dans le
registre des actions. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.
Le registre des actions pourra être tenu en la forme électronique selon la décision du conseil d’
administration.
Article 10. Nature des autres titres
Tous les titres, autres que les actions, sont nominatifs, ils portent un numéro d’ordre.
Ils sont inscrits dans un registre des titres nominatifs de la catégorie à laquelle ils appartiennent ; ce
registre contiendra les mentions requises par le Code des sociétés et des associations. Chaque
titulaire de pareils titres peut prendre connaissance de ce registre relatif à ses titres.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une action en nue-propriété et usufruit, l’usufruitier
et le nu-propriétaire sont inscrits séparément dans le registre des titres, avec indication de leurs
droits respectifs.
Le registre des titres pourra être tenu en la forme électronique.
Article 11. Indivisibilité des titres
Les titres sont indivisibles.
La société ne reconnaît, quant à l'exercice des droits accordés aux actionnaires, qu'un seul
propriétaire pour chaque titre.
Si plusieurs personnes sont titulaires de droits réels sur une même action, l’exercice du droit de vote
attaché à ces actions est suspendu jusqu’à ce qu’une seule personne soit désignée comme titulaire
du droit de vote à l’égard de la société.
Article 12. Cession d’actions
12.1. Principe
Toute cession d'actions entre vifs ou pour cause de mort n'est autorisée qu’en faveur des personnes
ayant été préalablement agréées par une décision spéciale ou générale du Conseil d’administration
statuant à la majorité des deux tiers de ses membres.
12.2. Procédure
Toute personne souhaitant être agréée en vue de souscrire des actions de la société devra adresser
un courrier (le cas échéant électronique) au siège à l’attention du Conseil d’administration contenant
ses coordonnées ainsi que l’exposé des éléments qui justifient qu’elle répond aux critères d’
agrément.
Le Conseil d’administration statue sur la demande d’agrément dans les deux mois de la réception du
courrier visé à l'alinéa précédent et communique sa décision à la personne intéressée dans les huit
jours qui suivent.
Le refus d'agrément est sans recours.
12.3 Rachat
L'actionnaire voulant céder tout ou partie de ses actions à une personne non agrée pourra exiger de
la Société qu'elles lui soient rachetées au prix mentionné par lui dans sa notification initiale ou, en
cas de contestation de ce prix, au prix fixé par un expert choisi de commun accord ou, à défaut d’
accord sur ce choix, par le président du tribunal de l’entreprise statuant comme en référé à la requête
de la partie la plus diligente, tous les frais de procédure et d’expertise étant pour moitié à charge du
cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs, proportionnellement au nombre d’actions
acquises s’ils sont plusieurs. Il en ira de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un
légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.
12.4 Dispositions communes
Les dispositions du présent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, soit à
titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l’exclusion et du retrait d’un
Volet B
actionnaire), tant en usufruit qu’en nue-propriété ou pleine propriété, qui portent sur des actions ou
tous autres titres donnant droit à l’acquisition d’actions.
Article 13. Démission
13.1 Les actionnaires ont le droit de démissionner de la société à charge de son patrimoine
conformément aux dispositions du CSA.
Cette démission s’accompagne des modalités suivantes :
1° Les actionnaires peuvent démissionner à tout moment ;
2° La demande de démission doit être notifiée au conseil d’administration par lettre recommandée au
siège de la société ou par e-mail à l’adresse électronique de la société ;
3° Une démission est toujours complète ; un actionnaire qui veut démissionner, doit démissionner
pour l’ensemble de ses actions, qui seront annulées ;
4° La démission prend effet le dernier jour du mois au cours duquel les formalités de la démission ont
été accomplies, et la valeur de la part de retrait doit être payée au plus tard dans les trois mois qui
suivent ;
5° Le montant de la part de retrait pour les actions pour lesquelles l’actionnaire concerné demande
sa démission est équivalant au montant de la valeur d’actif net de ces actions telle qu’elle résulte des
derniers comptes annuels approuvés, diminué avec le montant de l’apport non encore libéré ou déjà
remboursé pour ces actions ;
6° Le montant auquel l’actionnaire a droit à la démission est soumis aux règles de la distribution de
réserves et est suspendu si l’application de ces dispositions n’autorise pas la distribution, sans qu’un
intérêt ne soit dû sur ce montant.
13.2 En cas de décès, de faillite, de déconfiture, de liquidation ou d’interdiction d’un actionnaire,
celui-ci est réputé démissionnaire de plein droit à cette date. L’actionnaire, ou, selon le cas, ses
héritiers, créanciers ou représentants recouvrent la valeur de sa part de retrait conformément au
paragraphe 1er.
13.3 L’actionnaire qui ne répond plus aux exigences stipulées à l’article 12 des présents statuts pour
devenir actionnaire est à ce moment réputé démissionnaire de plein droit. Les dispositions du
paragraphe 1er s’appliquent par analogie.
Article 14. Exclusion
14.1 La société peut exclure un actionnaire pour de justes motifs. Les actions de l’actionnaire exclu
sont annulées. L’actionnaire exclu recouvre la valeur de sa part de retrait.
14.2 Seule l’assemblée générale est compétente pour prononcer une exclusion.
La proposition motivée d’exclusion lui est communiquée par e-mail à l’adresse électronique qu’il a
communiqué à la société. Si l’actionnaire a choisi de communiquer avec la société par courrier, la
proposition lui est communiquée par pli recommandé.
L’actionnaire dont l’exclusion est demandée doit être invité à faire connaître ses observations par
écrit et suivant les mêmes modalités à l’assemblée générale, dans le mois de la communication de la
proposition d’exclusion.
L’actionnaire doit être entendu à sa demande.
Toute décision d’exclusion est motivée.
14.3 Le conseil d’administration communique dans les quinze jours à l’actionnaire concerné la
décision motivée d’exclusion par e-mail à l’adresse électronique qu’il a communiqué à la société. Si l’
actionnaire a choisi de communiquer avec la société par courrier, la décision lui est communiquée
par pli recommandé.
TITRE IV. ADMINISTRATION
Article 15. Organe d’administration
15.1 La société est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de neuf
membres au plus.
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale pour six ans au plus.
En cas de nomination, si aucun candidat ne recueille la majorité des voix, il est procédé à un scrutin
de ballottage entre les candidats qui ont obtenu le plus de voix. En cas de parité de voix au scrutin
de ballottage, le candidat le plus âgé est élu.
15.2 L’assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif au
mandat de chaque administrateur. L’assemblée générale peut fixer un délai de préavis et une
indemnité de départ.
15.3 Les administrateurs sortants sont rééligibles. Le mandat des administrateurs sortants qui ne
sont pas réélus, cesse immédiatement après l’assemblée générale qui a procédé à l'élection des
nouveaux administrateurs.
15.4 Chaque membre du conseil d’administration peut donner sa démission par simple notification au
conseil d’administration. Il peut lui-même faire tout ce qui est nécessaire pour rendre la fin de son
mandat opposable aux tiers.
Tout administrateur est tenu de continuer à exercer sa mission après sa démission jusqu’à ce qu’il ait
été pourvu à son remplacement au terme d’une période raisonnable.
Volet B
Lorsque la place d’un administrateur devient vacante avant la fin de son mandat, les administrateurs
restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur.
La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l’administrateur coopté. En cas
de confirmation, l’administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l’assemblée
générale en décide autrement. À défaut de confirmation, le mandat de l’administrateur coopté prend
fin après l’assemblée générale, sans que cela porte préjudice à la régularité de la composition de l’
organe d’administration jusqu’à cette date.
15.5 Le conseil d’administration élit parmi ses membres un président. Le conseil peut également
nommer un vice-président. En cas d’empêchement du président, il est remplacé par le vice-président
ou, à défaut de vice-président, par un autre administrateur désigné par ses collègues, ou à défaut d’
accord, par le plus âgé des administrateurs présents.
15.6 A l’occasion de chaque nomination, l’assemblée générale décide, si et dans quelle mesure le
mandat d’administrateur sera rémunéré ou non et dans l'affirmative par une indemnité fixe ou
variable.
Le conseil d’administration peut accorder des indemnités aux personnes chargées de la gestion
journalière et aux mandataires spéciaux.
Article 16. Fonctionnement du conseil d’administration
16.1 Le conseil d’administration se réunit sur la convocation du président ou, en cas d’empêchement
du président, du vice-président ou, à défaut du vice-président, d’un autre administrateur désigné par
ses collègues, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige, ainsi que dans les dix jours d’une
requête à cet effet émanant d'un seul administrateur.
La convocation est faite par écrit, au plus tard trois jours ouvrables avant la réunion, sauf urgence.
Dans ce dernier cas, la nature et les motifs de l’urgence sont mentionnés dans la convocation ou
dans le procès-verbal de la réunion.
La réunion se tient au lieu indiqué dans la convocation et à défaut de telle indication, au siège social.
16.2 Le conseil d’administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de
ses membres sont présents ou représentés.
Tout administrateur peut donner mandat à un autre administrateur pour le représenter à une réunion
déterminée du conseil d’administration et pour y voter en ses lieu et place. Ce mandat doit être
donné par écrit ou par tout autre moyen de communication ayant un support matériel. Le mandant
est, dans ce cas, réputé présent.
Un administrateur peut représenter plusieurs administrateurs.
Un administrateur peut aussi, à condition que la moitié des membres du conseil d’administration
soient présents en personne, exprimer ses avis et formuler ses votes par écrit éventuellement: ou
par tout autre moyen de communication ayant un support matériel.
Le conseil d’administration ne peut délibérer et statuer valablement sur des points qui ne figurent pas
à l’ordre du jour que si tous ses membres sont présents à la réunion et donnent leur consentement.
Ce consentement sera sensé être donné si aucune objection n’a été actée au procès-verbal.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage la proposition est rejetée.
16.3 Les décisions du conseil d’administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par
le président de la réunion et par les administrateurs qui le souhaitent. Ces procès-verbaux sont
consignés dans un registre spécial.
Les procurations, ainsi que les avis et votes donnés par écrit ou tout autre moyen de communication
ayant un support matériel y sont annexés.
Les membres du conseil peuvent demander que leur opinions ou objections à une décision du
conseil d’administration sont mentionnées aux procès-verbaux.
Toutes copies et extraits des procès-verbaux sont signés par le président.
Article 17. Pouvoirs du conseil d’administration
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la
réalisation de l’objet de la société, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réserve à
l'assemblée générale.
Article 18. Représentation de la société
18.1 Tous les actes qui engagent la société, en justice et dans tous les actes, sont valables s’ils sont
signés soit par le président du conseil d’administration et un administrateur soit par deux
administrateurs qui agissent conjointement.
18.2 Ils ne doivent pas prouver leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
18.3 Le conseil d’administration peut conférer des mandats spéciaux à une ou plusieurs personnes.
La société est valablement représentée par ces mandataires spéciaux dans les limites de leur
mandat.
Article 19. Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
Volet B
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 20. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le deuxième mercredi du mois
de décembre à vingt heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable
suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les
comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d’
administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur
requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Dans ce dernier
cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l’ordre du jour. Le conseil d’
administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans un délai de
trois semaines de la demande.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par e-mails
envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le cas
échéant, aux titulaires d’obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou
de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires. Elles sont
faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d’une adresse
e-mail, le même jour que l’envoi des convocations électroniques.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Article 21. Assemblée générale par procédure écrite
21.1 Les actionnaires peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les
décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être
reçues dans un acte authentique.
21.2 En ce qui concerne la datation de l'assemblée annuelle, la date de la décision signée par tous
les actionnaires est réputée être la date statuaire de l'assemblée annuelle, sauf preuve du contraire,
à condition que la décision écrite signée par tous les actionnaires soit parvenue à la société vingt
jours avant la date statutaire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés,
la date de réception du dernier exemplaire est déterminante pour la date de la décision.
La décision écrite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une déclaration datée et signée
par le conseil d’administration indiquant que la décision signée par tous les actionnaires est
parvenue au siège de la société au plus tard vingt jours avant la date statutaire de l'assemblée
annuelle et qu'elle porte toutes les signatures requises.
Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans les vingt jours précédant la date
statutaire de l’assemblée annuelle, le conseil d’administration doit convoquer l'assemblée générale.
21.3 En ce qui concerne la datation de l'assemblée générale particulière, la date de la décision
signée par tous les actionnaires est réputée être la date à laquelle la décision est parvenue au siège
de la société, sauf preuve du contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été
envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante.
La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une
déclaration datée et signée par le conseil d’administration indiquant que la décision signée par tous
les actionnaires est parvenue au siège de la société à la date indiquée dans cette déclaration et
qu'elle porte toutes les signatures requises.
La proposition de décision écrite envoyée doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent
être approuvés dans leur ensemble pour parvenir à une décision écrite valable ou si une approbation
écrite est sollicitée pour chaque point de l'ordre du jour séparément.
21.4 La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au
siège de la société avant une date bien définie pour pouvoir faire l'objet d'une décision écrite valable.
Si la décision écrite approuvée à l'unanimité n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en
temps utile avant cette date, les approbations signées perdront toute force de droit.
21.5 Les membres du conseil d’administration, le commissaire et les titulaires d’obligations
convertibles, de droits de souscription ou de certificats émis avec la collaboration de la société
peuvent, à leur demande, prendre connaissance de ces décisions.
Article 22. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
    •  le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
    •  le titulaire de titres dématérialisés doit être inscrit en tant que tel sur les comptes d’un teneur de
compte agréé ou de l’organisme de liquidation et doit avoir délivré ou doit délivrer à la société une
attestation établie par ce teneur de compte agréé ou par l’organisme de liquidation dont apparait
cette inscription ;
Volet B
    •  les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.
Article 23. Séances – procès-verbaux
23.1 L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l’actionnaire présent
qui détient le plus d’actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le président
désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
23.2 Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale ou de l’actionnaire unique
sont consignés dans un registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et par les
actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou
plusieurs membres du conseil d’administration ayant le pouvoir de représentation.
23.3 La liste de présences et les rapports éventuels, les procurations ou les votes par
correspondance sont annexés au procès-verbal. Ceux qui ont participé à l’assemblée générale ou
qui y étaient représentés peuvent consulter la liste des présences.
Article 24. Délibérations
24.1 A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
24.2 Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale. Tout actionnaire peut donner à tout autre, par tout moyen de
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en son lieu et place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées. Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit
avant l’assemblée générale. Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard cinq jours
avant le jour de l’assemblée générale. Un vote émis par écrit reste valable pour chaque assemblée
générale suivante dans la mesure où il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la
société est informée d’une cession des actions concernées.
24.3 Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
24.4 Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la
majorité des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
24.5 Si plusieurs personnes ont des droits réels sur une même action, la société peut suspendre l’
exercice du droit de vote, jusqu’à ce qu’une seule personne ait été désignée comme titulaire à son
égard du droit de vote.
Article 25. Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par le conseil d’administration. Sauf si l’assemblée générale en décide autrement,
cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée délibèrera sur le
même ordre du jour et statuera définitivement.
Article 26. Pouvoirs de l’assemblée générale
L’assemblée générale des actionnaires exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par le Code des
sociétés et des associations.
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION – RESERVES
Article 27. Exercice social
L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque année. A cette dernière
date, les écritures sociales sont arrêtées et le conseil d’administration dresse un inventaire et établit
les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la publication, conformément
à la loi.
Article 28. Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition du conseil d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
TITRE VII. DISSOLUTION – LIQUIDATION
Article 29. Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
Article 30. Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Article 31. Répartition de l’actif net
Volet B
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
TITRE VIII. DISPOSITIONS DIVERSES
Article 32. Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire, liquidateur ou porteur d’
obligations domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège où toutes communications,
sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre
domicile en Belgique vis-à-vis de la société.
Article 33. Compétence judiciaire
Pour tout litige entre la société, ses actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs
relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est
attribuée aux tribunaux du siège, à moins que la société n’y renonce expressément ou qu'une
convention les liant n'y déroge.
Article 34. Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions
impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.
DISPOSITIONS FINALES
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à
dater du dépôt au greffe d’une expédition de l’acte constitutif, conformément à la loi.
A. Commencement
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à
dater du dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément aux dispositions légales.
1. Premier exercice social et première assemblée annuelle
Le premier exercice social commence le jour du dépôt au greffe du Tribunal de l’entreprise du siège
de la société d’un extrait du présent acte et se clôturera le trente juin deux mille vingt.
La première assemblée annuelle est fixée au neuf décembre deux mille vingt.
2. Siège de la société et adresse électronique :
Le siège de la société est établi à 4800 Lambermont, rue des Ormes, 111.
L’adresse électronique de la société est arpartners@ar.be.
Toute communication vers cette adresse par les actionnaires, les titulaires de titres émis par la
société et les titulaires de certificats émis avec la collaboration de la société est réputée être
intervenue valablement.
3. Désignation des premiers membres de l’organe d’administration
3.1 Nombre
Le nombre d’administrateurs est fixé à neuf. Ils agiront en un collège dénommé "Conseil d’
administration"
3.2 Pouvoirs et représentation
"Article 18. Représentation de la société
18.1 Tous les actes qui engagent la société, en justice et dans tous les actes, sont valables s’ils sont
signés soit par le président du conseil d’administration et un administrateur soit par deux
administrateurs qui agissent conjointement.
18.2 Ils ne doivent pas prouver leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
18.3 Le conseil d’administration peut conférer des mandats spéciaux à une ou plusieurs personnes.
La société est valablement représentée par ces mandataires spéciaux dans les limites de leur
mandat."
3.3 Identités
Les neuf personnes suivantes sont nommées administrateurs de la société pour un terme de six ans
à compter de ce jour :
    •  La société à responsabilité limitée "AUMACO" ayant son siège social à 4960 Malmedy, route d’
Espérance, 126, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro 0732863308,
constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-trois août deux
mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du vingt-huit août deux mille dix-neuf sous le
numéro 19331338, laquelle a désigné en qualité de représentant permanent dans le cadre de l’
exercice de ce mandat, Monsieur GRENIER Stéphane Robert François Denis René, né à Verviers, le
vingt-neuf juillet mille neuf cent septante, domicilié à 4960 Malmedy, route d’Espérance, 126.
    •  La société à responsabilité limitée "BENJALIZ CONSULT" ayant son siège social à 4630
Soumagne, rue des Carmes, 78, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
Volet B
0732810353, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-deux
août deux mille dix-neuf, publié aux Annexes du Moniteur belge du vingt-sept août deux mille dix-
neuf sous le numéro 19331249, laquelle a désigné en qualité de représentant permanent dans le
cadre de l’exercice de ce mandat, Madame FONTICOLI Sandra Nadia Josette Anne Hélène Elise,
née à Verviers, le quinze avril mille neuf cent septante-trois, domiciliée à 4630 Soumagne, rue des
Carmes, 78.
    •  La société à responsabilité limitée "CUSTOMER Care Consulting" ayant son siège social à 4831
Limbourg, avenue Reine Astrid, 13, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732932493, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-sept
août deux mille dix-neuf, publié aux Annexes du Moniteur belge du vingt-neuf août deux mille dix-
neuf sous le numéro 0331552, laquelle a désigné en qualité de représentant permanent dans le
cadre de l’exercice de ce mandat, Monsieur STOQUART Olivier Jean Marie, né à Mons, le vingt-sept
juillet mille neuf cent soixante-six, domicilié à 4831 Limbourg, avenue Reine Astrid, 13.
    •  La société à responsabilité limitée "MANAGEMENT EFFICIENCY PROCESS" ayant son siège
social à 4845 Sart (Jalhay), avenue Léonard Legras, 16/A000, inscrite à la banque carrefour des
entreprises sous le numéro 0732817380, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault
Denotte à Verviers, le vingt-deux août deux mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du
vingt-sept août deux mille dix-neuf sous le numéro 19331229, laquelle a désigné en qualité de
représentant permanent dans le cadre de l’exercice de ce mandat, Monsieur HALLEUX Henri
Mariette Octave Ghislain, né à Verviers, le trois août mille neuf cent septante, domicilié à 4845 Sart
(Jalhay), avenue Léonard Legras, 16 / A000.
    •  La société à responsabilité limitée "OPTIMI’SO CONSULT" ayant son siège social à 4800
Verviers, avenue des Villas, 9/A, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732932592, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-sept
août deux mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du vingt-neuf août deux mille dix-neuf
sous le numéro 0331607, laquelle a désigné en qualité de représentant permanent dans le cadre de
l’exercice de ce mandat, Madame CARABIN Sophie Adrienne Marie-Henriette Ghislaine, née à
Verviers, le quinze janvier mille neuf cent septante-sept, domiciliée à 4800 Verviers, avenue des
Villas, 9/A.
    •  La société à responsabilité limitée "TZ CONSULT" ayant son siège social à 4890 Thimister-
Clermont, Les Trixhes, 45 / A, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro
0732797683, constituée suivant un acte reçu par le notaire Thibault Denotte à Verviers, le vingt-deux
août deux mille dix-neuf, publié à l’Annexe au Moniteur belge du vingt-six août deux mille dix-neuf
sous le numéro 19331100, laquelle a désigné en qualité de représentant permanent dans le cadre de
l’exercice de ce mandat, Monsieur ZANGERLÉ Thomas Pierre François, né à Verviers, le vingt-huit
avril mille neuf cent quatre-vingt-quatre, domicilié à 4890 Thimister-Clermont, Les Trixhes, 45 / A.
    •  Monsieur MICHEL Benoit Thierry Benjamin Julien, né à Verviers, le vingt et un juin mille neuf
cent quatre-vingt-neuf, domicilié à 4845 Sart (Jalhay), Pont de Polleur, 10
    •  Monsieur LAURENT Christian Alphonse Julien, né à Lierneux, le vingt-trois août mille neuf cent
cinquante-sept, domicilié à 4800 Verviers, rue de Jehanster, 36
    •  La société privée à responsabilité limitée "INDUSTRIAL SOLUTIONS IN AUTOMATION" (en
abrégé "I.S.A."), ayant son siège social à 4710 Lontzen, rue des Champs, 5, inscrite à la banque
carrefour des entreprises sous le numéro 0865.593.059, laquelle a désigné en qualité de
représentant permanent dans le cadre de l’exercice de ce mandat, Monsieur VANDEGAAR Marc
François Guy, né à Montzen, le vingt-huit mars mille neuf cent soixante-huit, domicilié à 4710
Lontzen, rue des Champs, 5.
Ils ont chacun accepté cette désignation préalablement. Leur mandat est exercé à titre gratuit.
4. Reprise des engagements conclus au nom de la société en formation
Tous les engagements contractés depuis le premier janvier deux mille dix-neuf par un ou plusieurs
des comparants au présent acte au nom et pour le compte de la société en formation, sont repris par
la société présentement constituée. Cependant cette reprise n’aura d’effet qu’au moment où la
société aura acquis la personnalité morale.
5. Mandat spécial
Monsieur Thomas Zangerlé et/ou Madame Sandra Fonticoli ou toute autre personne désignée par
lui/elle, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de
signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès des Banques, de l’
administration de la tva ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de
la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce
qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié. »
 
POUR EXTRAIT CONFORME
Volet B
 
Thibault DENOTTE, Notaire
 
Déposés en même temps : expédition conforme de l’acte – statuts initiaux