N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Ganshoren Triathlon Club
(en abrégé) : GANT
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Drève de Rivieren 126
1083
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ganshoren
Entre
-Monsieur Marc AMELYNCK, né à Bruxelles (Belgique) le 29/3/1961, domicilié 16 Clos Fernand Tonnet à 1090
Jette (Bruxelles),  NN 61.03.29-167.71
 - Monsieur Alexandre BORBOUSE, né à Jette (Belgique) le 24/3/1981, domicilié 126 Drève de Rivieren à 1083
Ganshoren (Bruxelles),  NN 81.03.24-337.83
- Madame Colette MOULAERT, née à Anderlecht (Belgique) le 24/3/1976, domiciliée 454 Avenue de l’Exposition
à 1090 Jette (Bruxelles), NN 76.03.24-182.36
- Madame Reinhilde Machiels, née à Hasselt le 09/12/1970, domiciliée 51 Avenue de la Liberté à 1081
Koekelberg (Bruxelles),  NN 70.12.09-128.89
- Monsieur Patrick VAN HOVE, né à Etterbeek (Belgique) le 20/01/1975, domicilié 95 Avenue Broustin à 1083
Ganshoren (Bruxelles), NN 75.01.20-123.83
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
 
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 – L’association, est dénommée « GANSHOREN TRIATHLON CLUB », en abrégé « GANT», ASBL.
Art. 2 – Son siège social est établi à 126 Drève de Rivieren, 1083 Ganshoren dans l’arrondissement judiciaire de
BRUXELLES CAPITALE. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de
modification des statuts.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II : OBJET – BUT
Art. 4 – L’association a pour but(s) : la promotion de la natation, le cyclisme et la course à pied en général et du
triathlon et duathlon en particulier, dans le respect de la charte olympique.
Art. 5 – L’association a pour objet: l’organisation d’activités liées à la pratique du triathlon et duathlon et
notamment de cours, de compétitions, de stages, de formation, ainsi que la participation à des compétitions.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l’assemblée générale. Les membres effectifs et
adhérents ont l’obligation de respecter les statuts.
Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
0669539134
Art. 7 - Sont membres effectifs :
1. Tout membre en ordre de cotisation pour l'année en cours est membre effectif de l’ASBL, sous réserve de
décision positive du conseil d’administration.
  Sont membres adhérents :
1. Tout membre ayant payé une participation fixée selon les décisions de l’assemblée générale.
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courrier électronique.
Tout membre effectif peut être proposé à l’exclusion par le conseil d’administration lorsque le membre s’est rendu
coupable d’une infraction aux statuts u encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en
raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés.
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, le conseil
d’administration peut suspendre ce membre. La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le
conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux
tiers au moins des administrateurs soient présents. Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera
entendu par le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par
le conseil de son choix. Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le conseil
d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus. Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité
à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le
désire, être assisté du conseil de son choix. La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est
notifiée par lettre recommandée. 
Art. 9 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 10 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921
relative aux ASBL.
 
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11 – Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation individuelle est fixé
annuellement par le conseil d’administration, il ne pourra être supérieur à 500 �. Toute cotisation ou don versé
par les membres restent acquis à l’association. Ils ne pourront en aucun cas être réclamés entièrement ou
partiellement ni par le membre lui-même ni par ses ayant droits.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. L’assemblée générale ne peut
valablement délibérer que si un tiers des membres effectifs sont présents ou représentés.
Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée par courrier électronique dans le délai d’un
mois sur le même ordre du jour. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Art. 13 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1. les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la révocation des administrateurs ;
3. l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs
4. la dissolution volontaire de l’association ;
5. les exclusions de membres ;
6. la transformation de l’association en société à finalité sociale.
7. tous les points mis à l’ordre du jour
Art. 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours,
heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
Art. 15 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou courrier
électronique adressée au moins huit jours calendrier avant l’assemblée.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 16 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 17 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par un autre
administrateur élu par les autres administrateurs présents.
.Art. 18 – Les décisions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 19 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. 
Art. 20 – Les décisions de l’assemblée générale et les PV sont consultables dans un registre conservé au
secrétariat de l’association. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux
ASBL. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs.
 
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 21 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de trois personnes (au moins) nommées par l’assemblée générale parmi
les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d’administrateurs
doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l’association.
Tout administrateur est libre de se retirer du conseil d’administration en adressant sa démission par écrit au
conseil d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité simple des
voix des membres présents ou représentés.
Les  administrateurs doivent répondre aux conditions prescrites par la ligue à laquelle le club est affilié. 
Seules les personnes en ordre de cotisation pour l’année calendrier en cours, et affiliées depuis au moins six
mois à l’association, peuvent être élues au conseil d’administration  pour autant qu’elles :
Soient majeures à la date limite du dépôt de candidature
Jouissent de leurs droits civils et politiques et n’aient pas encouru de condamnations infamantes
N’aient pas été précédemment exclues de l’association
Art. 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs
sortants sont rééligibles.
Art. 23 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur élu par les autres
administrateurs présents.
Art. 24 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire aussi souvent que l’intérêt de
l’association l’exige. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou
représentés.
Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président
ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signé par le
président et le secrétaire.
Art. 26 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration
Art. 27 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein ou en
dehors et dont il fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Lors de chaque conseil d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les personnes
déléguée(s) à la gestion journalière.
Art. 28 – Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n’aura pas
à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers. Tout administrateur peut valablement engager l’association pour
tout montant inférieur à 500�, Pour des montants entre 500� et 5000�, la contre-signature d’un deuxième
administrateur est nécessaire. Aucune opération portant globalement sur un montant supérieur à 5000� ne
pourra être engagé sans l’accord préalable de l’assemblée générale. 
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Art. 29 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle 
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Ce mandat est exercé à titre gratuit.
Art. 30 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 31 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d’administration, statuant à
la majorité simple.
Art. 32 – L’exercice social commence le 1er octobre pour se clôturer le 30 septembre.
Art. 33 – L’association tient une comptabilité régulière simplifiée portant au minimum sur les mouvements des
disponibilités en espèces et en compte. L’assemblée générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes,
chargés de vérifier les comptes et de lui faire rapport. Ces vérificateurs aux comptes ne pourront pas être
administrateurs. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis
à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à
l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 34 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin
1921 relative aux ASBL.
Art. 35 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts ou réglé par la loi du 27 juin 1921 
régissant les ASBL, est valablement et provisoirement tranché par le conseil d’administration jusqu’à la prochaine
assemblée générale. Toutes les dispositions des présents statuts qui seraient ou deviendraient en contradiction
avec la loi sont à considérer comme non valables, sans que pour cela les articles en question soient considérés
comme nuls.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 32, le premier exercice débutera ce 1er janvier 2017  pour se clôturer le 30 septembre
2017.
 
Administrateurs :
L’assemblée générale a élu en qualité d’administrateurs :
- Monsieur Alexandre BORBOUSE, né à Jette (Belgique) le 24/3/1981, domicilié 126 Drève de Rivieren à 1083
Ganshoren (Bruxelles),  NN 81.03.24-337.83
- Madame Colette MOULAERT, née à Anderlecht (Belgique) le 24/3/1976, domiciliée 454 Avenue de l’Exposition
à 1090 Jette (Bruxelles), NN 76.03.24-182.36
- Madame Reinhilde Machiels, née à Hasselt le 09/12/1970, domiciliée 51 Avenue de la Liberté à 1081
Koekelberg (Bruxelles),  NN 70.12.09-128.89
- Monsieur Patrick VAN HOVE, né à Etterbeek (Belgique) le 20/01/1975, domicilié 95 Avenue Broustin à 1083
Ganshoren (Bruxelles), NN 75.01.20-123.83
Qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Monsieur Alexandre BORBOUSE, prénommé
Trésorier : Monsieur Patrick VAN HOVE, prénommé
Secrétaire : Madame Reinhilde MACHIELS, prénommé
 
Fait à Bruxelles le 01 janvier 2017 en deux exemplaires.
 
Alexandre BORBOUSE, Administrateur
Patrick VAN HOVE, Administrateur
Reinhilde MACHIELS, Administrateur
Colette MOULAERT, Administrateur
Marc AMELYNCK, Membre