N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Shambhala Brussels asbl
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Pierre Devis 27
1160
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Auderghem (Auderghem (Bruxelles))
L’AN DEUX MIL QUATORZE
le 25 mars,
ont comparu:
Aurélie de Schoutheete de Tervarent, Avenue du Jonc 14, 1180 Uccle
Thomas Demyttenaere, rue Potagère 157C, 1210 Saint Josse-ten-Noode
Fatou Traore, Avenue Jean Volders 35 b2, 1060 Sint-Gillis
Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présents statuts une association sans but lucratif
conformément à la loi du vingt- sept
juin mil neuf cent vingt et un.
TITRE I
Article 1 : Nom de l'ASBL
L'association prend pour dénomination “Shambhala Brussels ASBL”.
Article 2 : Siège social et durée
Le siège social est établi à l 'Avenue Pierre Devis 27, 1160 Auderghem, dans l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles. Il pourra être modifié par
simple décision de l’assemblée générale.
La durée de l'association est illimitée.
TITRE II : BUT
Article 3 : But de l'Association
Cette association a pour but de promouvoir la vision de Shambhala, tels que présentés par Chögyam Trungpa
Rinpoché, et son successeur le
Sakyong Mipham Rinpoché, ou tout autre hiérarque de la lignée désigné par ce dernier. Ce but inclut l'étude et la
pratique des enseignements du
bouddhisme de la tradition Shambhala et toute autre discipline associée avec Shambhala.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.
TITRE III: MEMBRES
Article 4 : Les membres fondateurs
Les membres fondateurs de Shambhala Brussels ASBL sont :
0550926940
Aurélie de Schoutheete de Tervarent, Avenue Pierre Devis 27, 1160 Auderghem
Thomas Demyttenaere, rue Potagère 157C, 1210 Saint Josse-ten-Noode
Fatou Traore, Avenue Jean Volders 35 b2, 1060 Sint-Gillis
Article 5 : Les conditions et formalités d’admission et de sortie des membres
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le Conseil d’administration qui statue, lors de chacune de
ses réunions, sur les demandes
d'admission de chaque catégorie de membres présentées. La décision est souveraine et ne peut faire l'objet
d'aucune contestation.
La qualité de membre se perd par :
a) La démission
b) Le décès ou la dissolution
c) La radiation prononcée par le Conseil d 'administration pour non-paiement de la
cotisation ou pour autre motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant
le Conseil pour fournir des explications.
Article 6 : Les membres de l'association
L'association se compose de membres d 'honneur, membres bienfaiteurs membres actifs et membres amis. Ne
peuvent devenir membres de
I'association que les personnes physiques ou morales qui adhèrent au but décrit à l'article 3
Sont membres d'honneur, ceux qui ont été désignés comme tels par le conseil d'administration. Ils sont
dispensés de cotisation. En particulier, le
représentant du Sakyong Mipham Rinpoché en Europe fait parti des membres d'honneur de I'association.
Sont membres bienfaiteurs ceux qui aident financièrement ou matériellement l'association de manière notable.
Sont membres actifs, ceux qui versent la cotisation correspondante et se sentent concernés par les activités de
l'association, qu'ils contribuent à
développer.
Sont membres amis, ceux qui versent la cotisation correspondante. Les membres amis n'ont qu'une voix
consultative aux assemblées générales de
I'association.
TITRE IV: ASSEMBLEES ET CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 7 : Les assemblées générales
L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire comprend les membres d 'honneur, les membres bienfaiteurs et
les membres actifs. Les membres
empêchés peuvent se faire représenter par un autre membre par le biais d’une procuration écrite ou éléctronique.
Deux semaines au moins avant la date fixée, les membres de I'association sont convoqués par courrier
éléctronique. L'ordre du jour est indiqué sur
les convocations.
Article 8 : Assemblée générale ordinaire : Attributions, modes de convocation et modes de communication avec
les membres et tiers
personnes.
L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Elle peut être également convoquée à tout moment sur
demande du président ou de la
moitié des membres du conseil.
Le président, assisté des membres du Conseil, présente un rapport sur les activités de I'association. Le trésorier
soumet le rapport financier
comportant les comptes de I'exercice écoulé.
Il est ensuite procédé, s 'il y a lieu, à l'élection des membres du conseil d'administration puis à I'examen des
autres questions à I'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés quel
que soit le nombre de membres
présents.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signé par le
président. Ce registre est conservé au
siège social où tous les membres peuvent sans déplacements en prendre connaissance.
Article 9 : Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire se réunit à la demande du président ou de la moitié des membres du
Conseil.
Elle se prononce sur les modifications à apporter aux statuts et sur la dissolution de
l'association.
Elle doit être composée de la moitié des membres votants. Si le quorum n'est pas atteint,
l'assemblée est convoquée de nouveau dans les quinze jours qui suivent. Elle peut alors
délibérer quel que soit le nombre des membres votants présents.
Les décisions sont prises à la majorité des 2 /3 des membres présents ou représentés.
Article 10 : Le conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil d'administration de 3 membres au minimum, 9 au
maximum, élus pour 4 années par I'assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles.
La composition du conseil d'administration sera portée à la connaissance du représentant du Sakyong Mipham
Rinpoché pour l'Europe.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement des membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif par la prochaine
assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devait normalement
expirer le mandat des membres
remplacés.
Le Conseil se réunit, une fois au moins tous  les 6 mois, sur convocation du président  ou sur la demande du
quart de ses membres.
a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association . Tout ce qui n’est pas
expressement reservé par la loi ou les
status est de sa compétence .
Le conseil d’administration peut sous sa responsabilité délégué la gestion journalière de l’association à l’un de
ces membre ou à un tiers membre
ou non. A défaut, la gestion journalière de l’association est assurée par le conseil d’administration.
TITRE V
Article 11 : Les ressources
Les ressources de l'association comprennent :
a) Les cotisations versées par ses membres
b) Les dons manuels et toutes autres ressources non interdites par les textes législatifs en
vigueur
c) Les subventions
d) Les intérêts et revenus des biens et de valeurs lui appartenant
e) Les sommes perçues en contrepartie de toute activité para-commerciale, si l'association décide de s'y livrer.
Article 12 : Cotisations
Les différents types de membre payent une cotisation mensuelle qui  peut être différente. Le montant minimum
de cette cotisation mensuelle est
fixée par le conseil d’administration. Elle ne pourra pas être  supérieure à cent cinquante euros.
TITRE VI : DISPOSOTION DIVERSE
Article 13 : Règlement intérieur.
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d 'administration qui le fait approuver par I'assemblée
générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les différents points non prévus aux statuts, notamment ceux
concernant l'administration interne de l'association.
Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l'assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs
liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif s'il y a lieu, est affecté à Shambhala Europe  gGmbH ou a une
assocation ayant un but analogue à celui de la présente association.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs
Aurélie de Schoutheete de Tervarent, Avenue du Jonc 14, 1180 Uccle, numéro de registre national : 810520 334
26
Thomas Demyttenaere, rue Potagère 157C, 1210 Saint Josse-ten-Noode, numéro de registre national : 710624
241 87
Fatou Traore, Avenue Jean Volders 35 b2, 1060 Sint-Gillis, numéro de registre national : 670126 478 59
Qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Thomas Demyttenaere
Trésorier : Aurélie de Schoutheete de Tervarent
Secrétaire : Fatou Traore