Nº d'entreprise : 0690 800 544
Nom
(en entier) : La Spore
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Rue de la Victoire, 194 B boîte 10 - 1060 Saint-Gilles
Objet de l'acte : Siège social, modifications statutaires, adaptation des statuts au code des
sociétés et des associations (statuts coordonnés)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 27/12/2023:
- Siège social de l'ASBL :
L'ancien siège social de l'ASBL est le suivant : Rue de la victoire 194b - Boîte 10 - 1060 Saint-Gilles. Le
président du conseil d'administration propose de transférer le siège social. Après discussion, l'assemblée
générale décide d'approuver le changement de siège social de l'ASBL et de choisir le siège social suivant :
Avenue Minerve 23 - Boîte 20 - 1190 - Forest dans la Région de Bruxelles-Capitale à l'unanimité des voix des
membres présents.
- Modifications statutaires ;
L'assemblée générale décide d'approuver à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés les
modifications suivantes :
STATUTS COORDONNES:
TITRE I	Dénomination, siège social
Article 1 - L'ASBL est dénommée « LA SPORE ».
Cette dénomination doit apparaître sur tous les actes, factures, annonces, notifications, lettres, commandes
et autres émissions découlant de l'association, précédés immédiatement ou suivis par les mots « association
sans but lucratif » ou par l'abréviation « ASBL » avec indication précise du siège, du numéro d'entreprise, des
termes « registre des personnes morales » ou de l'abréviation « RPM » suivi de l'indication du tribunal de
l'entreprise compétent, et du numéro de compte bancaire sur tous les documents comptables et financiers.
Article 2 - Le siège social de l'ASBL est sis à 1190 Forest, Avenue Minerve 23 (boîte 20) situé dans la région
de Bruxelles-Capitale.
Il peut être transféré dans un autre lieu par simple décision du CA.
TITRE I	I Durée et objectifs
Article 3 - L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée illimitée et peut être dissoute à tout moment.
Article 4 - L'ASBL, qui est dénuée de tout esprit de lucre, poursuit et défend comme objectif principal :
La production, la promotion et la diffusion des arts contemporains.
Pour réaliser l'objectif de l'ASBL, celle-ci se donne pour mission de de développer ies activités suivantes :
La création de cellules de recherche, de stages, d'événements et de manifestations pluridisciplinaires ;
La création, la diffusion et la promotion de travaux plastiques faisant intervenir une ou plusieurs disciplines
contemporaines sont également des moyens pour l'ASBL de réaliser ses objectifs ;
L'ASBL - qui réunit une équipe de spécialistes de l'art contemporain dans les domaines curatorial,
communicationnel, pédagogique et marchand - propose de partager son savoir-faire pour aboutir à un plus
grand rayonnement de l'art contemporain et ainsi améliorer les relations entre opérateurs culturels, écoles d'art,
artistes et institutions culturelles. Et ce, en en faisant bénéficier les artistes et le public local et extra local ;
L'ASBL cherche à aller à la rencontre de tous publics, de milieux, de culture et d'âges différents.
Pour diffuser sa production artistique pluridisciplinaire (arts visuels, arts de l'espace, architecture, musique,
arts vivants, littérature, design, .. etc.), l'ASBL a recours à tous les moyens de diffusion (exposition, site web, cd,
dvd, films, photographle, dessin, peinture, musique, spectacles, colloques, conférences, workshops,
performances, éditions, publications, projections, concerts, résidences, formations et rencontres avec des
artistes et des acteurs du monde de l'art contemporain .. etc.) ;
L'ASBL peut par ailleurs développer toutes activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera affecté de tout temps intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs ;
L'ASBL peut conclure des contrats nécessaires pour la gestion de l'ASBL et prendre toutes les mesures qui
assurent la promotion de l'ASBL et de ses activités.
TITRE IIIMembres
Article 5 - L'ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre de membres effectifs n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.
Le nombre de membres adhérents n'est pas limité.
Article 6 - Sont membres effectifs :
1º les comparants au présent acte,
2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par
décision de l'assemblée générale réunissant les trois quart des voix présentes.
Article 7 - Sont membres adhérents :
Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au
conseil d'administration qui examine la candidature à sa prochaine réunion. La décision du conseil
d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par
l'assemblée générale qui décide sans appel, et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées
par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter
qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.
Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Le conseil d'administration peut suspendre,
jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction aux statuts
et aux lois d'honneur de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est prononcée par l'assemblée générale. Cette dernière ne peut
valablement se prononcer que si l'exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et si l'assemblée
réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés. L'exclusion est prononcée au scrutin
secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été entendu,
s'il le désire. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte, ni au
numérateur, ni au dénominateur.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration. Ce dernier peut
interdire, jusqu'à la date de la prochaine réunion du conseil d'administration, la participation d'un membre
adhérent lorsqu'il l'estime nécessaire au bon fonctionnement de l'association.
L'association doit tenir, en son siège, un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du Conseil
d'Administration. Ce registre reprend pour chaque membre au moins le nom, prénom et domicile, ou lorsqu'il
s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale et l'adresse du siège de celle-ci.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre
à la diligence du Conseil d'Administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la
ou des modifications intervenues. Le Conseil d'Administration peut décider que le registre des membres sera
tenu sous la forme électronique.
Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres. A
cette fin, ils adressent une demande écrite au Conseil d'Administration, avec lequel ils conviennent d'une date
et d'une heure de consultation du registre.
TITRE IV Cotisations
Article 9 - les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être
différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à
cinquante euros.
TITRE V Assemblée générale
Article 10 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le
président du conseil d'administration.
Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
1.la modification des statuts;
2.la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
3. la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
4.la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
5.l'approbation des comptes annuels et du budget;
6.la dissolution de l'association;
7.l'exclusion d'un membre effectif;
8.la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée;
9.effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
10. tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil
d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une
procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule
procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier postal ou électronique,
adressée au moins quinze jours avant la réunion de l'assemblée générale.
L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés /
dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée sauf dans les cas où le code des sociétés et
des associations, exige un quorum de présences et un quorum de votes.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Les votes nuis, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
L'assemblée générale pourra se réunir par un moyen de communication électronique devant être indiqué
dans la convocation. Ce moyen doit permettre, d'une part, de contrôler la qualité et l'identité des participants,
et d'autres parts, d'assurer la participation directe, simultanée et aux délibérations et aux votes.
Les membres pourront participer à une réunion de l'assemblée générale de manière hybride à savoir une
partie des membres pourront être présents physiquement et d'autres par moyen de communication
électronique.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui
ont empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale ou au vote.
Les membres pourront être autorisés à voter à distance par voie électronique avant la réunion lorsque cela
sera justifié. Dans ce cas, les questions pourront être posées jusqu'à 1 jour avant la réunion et les votes devront
parvenir au moins 1 jour avant la réunion.
Les membres pourront décider par écrit pour tout type de décisions relevant des compétences de
l'assemblée générale, à l'exception de la modification des statuts. Ces décisions par écrit requièrent l'unanimité.
Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées par le secrétaire, dans un regsitre de
procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous
les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement
portées à la connaissance des tiers intéressés par courrier postal ou électronique.
TITRE Vi - Conseil d'administration
Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de
huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis par les membres effectifs.
Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.
Article 15 - La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat,
l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les adminsitrateurs
sortants sont rééligibles.
Article 16 - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le pius âgé des administrateurs présents.
Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur
qui le remplace est prépondérante.
Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Le consell d'administration pourra délibérer de manière unanime par écrit ou par un moyen de
télécommunication assurant l'identité des membres, une délibération effective et un décompte des voix efficace.
Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion de
l'association et pour représenter celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et saris préjudice pour tous les autres pouvoirs
dérivant de la loi ou des statuts, faire passer tous actes et contrats ; transiger, compromettre, acquérir, échanger,
vendre tous biens meubles et immeubles ; hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter
tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous les pouvoirs à des mandataires
de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.
il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, en fixer la rémunération, toucher et recevoir
toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des
banques et l'Office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations, retirer de la poste les
lettres, colis, recommandés, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts de sa compétence.
Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer tout ou partie de la gestion
journalière de l'association et la signature afférente à cette gestion, à une personne de son choix, au sein de
ses membres ou en dehors et qui sera tenue de faire régulièrement rapport. Le délégué à la gestion journalière
dispose du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne dépassant pas les besoins de la vie quotidienne
de l'association ainsi que ceux qui en raison de leur peu d'importance et la nécessité d'une prompte solution,
ne justifie pas l'intervention du conseil d'administration.
Le cas échéant, le conseil fixe la rémunération du délégué à la gestion journalière.
En cas de délégation, la gestion journalière est assurée par le président.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de la personne déléguée à la gestion journalière sont
désposés au greffe sans délai.
Article 20 - Les administrateurs et la personne déléguée à la gestion journalière ne contractent en raison
de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
L'association pourra souscrire, au profit de ses administrateurs, une assurance responsabilité civile des
Article 21 - les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés à
moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs délégués,
lesquels n'auront à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
TITRE VII - Dispositions diverses
Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Article 23 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis
à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra entre le 1 et le 30 juin de chaque année.
Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra être fait en faveur d'une
association ayant un but analogue à celui de la présente association.
Article 25 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le code des
sociétés et des associations.