N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : IL NABUCCO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1050 Ixelles, Square de Boondael 8
Objet de l’acte : Constitution
D’après un acte reçu par Maître Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles, le 11 mai 
2011, il résulte que :
…/…
1.
Monsieur KUMAR Davinder, né à Patiala (Inde), le 17 mars 1969, domicilié à 1160
Auderghem, Avenue Josse Smets, 61, titulaire de la carte d’identité numéro 591-0141881-72 et 
inscrit au Registre National sous le numéro 690317-539-33.
2.
Monsieur SINGH Sukhjit, né à Sikanderpur (Inde), le 02 juillet 1982, domicilié à 
1170 Watermael-Boitsfort, Avenue de Visé, 28, titulaire de la carte d’identité numéro B089662352 
et inscrit au Registre National sous le numéro 820702-571-73.
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée IL NABUCCO.
Le siège social est établi pour la première fois à 1050 Ixelles, Square de Boondael, 8.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement 
souscrit et est libéré à concurrence de six mille cinq cents euros (6.500 EUR).
Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent quatre-
vingt-six euros (186 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur KUMAR Davinder déclare souscrire nonante-neuf (99) parts sociales qu'il libère à 
concurrence de six mille quatre cent trente-cinq euros (6.435 EUR), restant redevable de la libération 
du solde.
-
Monsieur SINGH Sukhjit déclare souscrire une (1) part sociale qu'il libère à concurrence de 
soixante-cinq euros (65 EUR), restant redevable de la libération du solde.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de six mille cinq cents euros (6.500 EUR) 
…/…
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination IL NABUCCO.
0836238780
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1050 Ixelles, Square de Boondael, 8, arrondissement judiciaire de 
Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour 
compte de tiers ou en participation avec des tiers :
- toutes activités quelconques de nature civile, commerciale, financière, administrative, en 
relation directe ou indirecte avec la création, l’aménagement, l’agencement, la déclaration, 
l’installation, l’achat, la vente, en gros ou en demi-gros ou en détail, représentation, la distribution, le 
service, le conditionnement, l’exploitation et le courtage, la location, la gestion, la gérance, 
l’exploitation des établissements de type Horeca, à savoir hôtels, motels, restaurants, snack-bars, 
traiteurs, la présente énumération étant exemplative et non limitative, ainsi que toutes activités 
relatives à la fourniture de produits et services de quelque nature que ce soit en rapport direct ou 
indirect avec l’objet ci avant mentionné. Tout ce qui concerne directement ou indirectement 
l’exploitation de restaurant, taverne, brasserie, débit de boissons, ainsi qu’à l’importation, 
l’exportation, l’achat, la vente et le commerce en général de denrées alimentaires et de boissons 
alcoolisées ou non alcoolisées, accessoirement et éventuellement, l’exploitation d’hôtels et tout ce 
qui est relatif à de pareilles activités. 
- toutes activités relatives à la consultance en informatique, la création de programmes 
informatiques, la mise en œuvre de procédures et protocoles informatiques et tout ce qui s’y rattache. 
- toutes activités, relative a l’entreprise générale en travaux de constructions d’électricité, 
transformation de plafonnage, pose de faux plafonds, de chapes, de décoration, et de toutes autres 
activités connexe ou non dans le domaine de la construction, notamment, entreprise de recouvrement 
de corniches, entreprise de charpentage et de menuiserie du bâtiments, entreprise de terrassements.
- entreprise de nettoyage, industriels sous toutes ses formes et de désinfection de maisons, 
locaux, meubles, ameublements et objets divers et plus particulièrement de tous équipements de 
bureaux. L’achat, la vente, l’importation, l’exportation de tous produits de nettoyage.
- le commerce en général en gros demi-gros et détail et notamment l’importation, 
l’exportation de tous produits alimentaires et vestimentaires, de boissons alcoolisées ou non. Elle 
pourra prendre la distribution de ces produits en franchisé ou non sous l’exploitation d’une marque.
- activité d’intermédiaire commercial, la consultance marketing, études de marché, 
promotion des ventes et formation de vendeurs. Elle a également pour objet la création, l’édition, la 
production de mailings publicitaires, individuels ou groupés par tous procédés : papiers, voie 
électronique ou vocale, la promotion et la représentation d’éditions étrangères
- toutes opérations quelconques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se 
rapportant directement ou indirectement au commerce, à la fabrication, la location, l’achat, la vente 
en gros ou en demi-gros ou en détail, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, 
l’exploitation et le courtage, l’importation et l’exportation de tout ce qui se rapporte au secteur 
Internet et à l’exploitation de cabines téléphoniques.
Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou 
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche 
de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou 
connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.
Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, 
d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et 
liquidateur.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par 
cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
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Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
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Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de juin
à quatorze heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nominations des premiers gérants.
Les comparants sont nommés en qualité de gérants non statutaires, pour une durée illimitée. 
Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une 
assemblée ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille douze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille treize.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition 
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.