N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Au Grez des Galopins
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1390
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Grez-Doiceau
Chaussée de Wavre 114
ASBL 
ACTE DE CONSTITUTION
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
Association “Au Grez des Galopins” (https://augrezdesgalopins.weebly.com/), sis Chaussée de Wavre, 114 à
1390 Grez-Doiceau, représenté par :
Isabelle Piquée, résidant chaussée de wavre 114 1390 Grez-Doiceau;
Olivier Krikorian, résidant chaussée de wavre, 114 1390 Grez-Doiceau.
Il est constitué une association sans but lucratif régie par le droit belge.
STATUTS
CHAPITRE I : FORME - DÉNOMINATION - SIÈGE SOCIAL - OBJET - DUREE
Article 1 - Forme et dénomination
L’Association est constituée sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci après “ASBL “),
conformément aux dispositions légales. Elle est dénommée “Au Grez des Galopins”. 
Article 2 : Siège social
Le siège social est établi chaussée de Wavre, 114 à 1390 Grez-Doiceau.
Article 3 : Objet 
L’ASBL a pour objet social de permettre aux enfants et adultes d’apprendre à s’occuper des chevaux et poneys,
ainsi que de monter à cheval et à poney dans une structure de très petite échelle.
Notre petite écurie permet ainsi à nos membres qui ont renoncé à monter à cheval dans les centres équestres
classiques, de retrouver le cheval à travers des sessions de cours individuels ou semi-collectives.
En effet, certains enfants et adultes ne sont pas à l’aise dans les structures équestres habituelles car celles-ci
sont souvent pleines d’agitation, de monde, de chevaux en mouvement, elles sont bruyantes, les élèves
confirmés sont parfois déplaisants face à ceux qui le sont moins, etc.
Les personnes introverties, timides, peu confiantes ou tout simplement les personnes qui apprécient le calme
trouvent dans notre ASBL un lieu intime, paisible où elles peuvent reprendre contact avec le cheval dans la
tranquillité.
Par exemple, aucun autre cavalier ne peut venir sur l’aire de travail (piste) lorsqu’il est donné un cours. Cela
procure un confort et une sécurité à l’élève.
Parmi les activités utiles à la réalisation de son objet, l’ASBL peut être amenée notamment à 
Organiser et dispenser des cours individuels;
Organiser et dispenser des cours semi-collectifs;
Organiser des promenades à cheval et poney;
Organiser et dispenser des petites formations ayant pour différents thèmes par exemple : les soins du cheval et
la manipulation des chevaux au sol (éthologie), etc
Ces activités seront toujours effectuées en très petit comité allant de un à maximum quatre membres à la fois.
Article 4 : Durée
0799452323
L’ASBL est créée pour une durée indéterminée.
Article 5 : Membres
L’ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de
la plénitude des droits accordés aux membres par la loi sur les ASBL. L’ASBL compte au moins deux membres
effectifs.
Les membres cavaliers, élèves et pensionnaires sont automatiquement considérés comme membres adhérents
de l’ASBL. Les membres adhérents bénéficient des activités de l’ASBL et y participent, conformément aux statuts
et au règlement d’ordre intérieur. Ils peuvent assister sans droit de vote aux assemblées générales. 
Article 6 : Admissions
Est automatiquement admis comme nouveau membre adhérent de l’ASBL tout nouvel élève ou pensionnaire ou
aidant ayant fait une demande à l’un des membres effectifs.
Article 7 : Démissions et exclusions
Toute démission ou exclusion de l’un des membres adhérents entraîne automatiquement la démission ou
l’exclusion de ce membre de l’ASBL et de son registre.
CHAPITRE III : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 
Article 12 : Composition
L’Assemblée Générale est composée des membres effectifs de l’ASBL.
Les membres effectifs représentent chacun 1 voix.
Article 13 : Présidence
L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration, ou en son absence, par le Vice-
Président le cas échéant. Elle désigne son secrétaire de séance.
Article 14 : Pouvoirs
L'Assemblée Générale a les pouvoirs les plus étendus pour décider, faire ou ratifier les actes qui intéressent
l’ASBL. Ses décisions, régulièrement prises, sont obligatoires pour tous les membres même absents ou
dissidents. 
Parmi les pouvoirs réservés à sa compétence, citons : 
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs, trésoriers, commissaires et 
auditeurs, ainsi que la fixation de leur rémunération et les frais remboursables ;
- l’approbation des budgets et des comptes ainsi que la décharge à octroyer aux 
organes de l’ASBL ;
- la dissolution volontaire de l’ASBL ;
- l’exclusion de membres de l’ASBL ;
- le règlement des dissensions entre membres ;
- la fixation du montant des cotisations.
Article 16 : Convocations
Les convocations sont envoyées par voie électronique à chaque participant, 8 (huit) jours au moins avant la
réunion de l’Assemblée Générale. Ces convocations contiennent l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la
réunion, et précisent les modalités de consultation, par voie électronique, de tous les documents et informations
nécessaires à la prise de position des membres effectifs.
Article 19 : Registre des procès-verbaux
Les décisions de l’Assemblée Générale sont réunies dans un registre de procès-verbaux signés par le Président
de l’assemblée ou par deux administrateurs, tenu au siège de l’ASBL. Des extraits de procès-verbaux peuvent
être délivrés à tout membre effectif qui en ferait la demande, sans justification ni frais. 
Article 20: Publications
Toute modification aux statuts et toute nomination ou cessation de fonction d’un organe est déposée au greffe du
tribunal de commerce et publiée aux annexes du Moniteur Belge.
CHAPITRE IV : CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Article 21 : Composition
L’ASBL est administrée collégialement par un Conseil d’Administration composé d’au moins deux membres
effectifs représentant, sous réserve de candidature.
Le Conseil d’Administration doit nommer un Président et un Trésorier. Le Conseil d’Administration se réserve le
droit de faire appel à un ou plusieurs consultants complémentaires s’il en juge la nécessité. Pour la fondation de
l’ASBL, les premiers administrateurs sont 
Présidente : Isabelle Piquée, néé le 0/06/1978 à Remiremont (France) résidant chaussée de wavre 114 1390
Grez-Doiceau
Trésorier : Olivier Krikorian, né le 05/03/1975 à Paris (France), résidant chaussée de wavre, 114 1390 Grez-
Doiceau
 
Article 22: Durée du mandat
Les administrateurs sont désignés pour une durée indéterminée. Le mandat est renouvelable.
Article 23 : Démissions - Fin de mandat
L’administrateur démissionnaire reste en fonction jusqu’à la date de la prochaine Assemblée Générale.
Article 24 : Les pouvoirs du Conseil d’Administration
L’ASBL est gérée par le Conseil d’Administration agissant en collège, sauf délégations spéciales. Toutes les
attributions qui ne sont pas réservées par la loi à l’Assemblée Générale sont exercées par le Conseil
d’Administration.
 
Article 30: Gestion journalière 
Sauf dispositions contraires, tout administrateur signe valablement les actes décidés par le Conseil
d’Administration. Le Conseil d’Administration peut déléguer la gestion journalière de l’ASBL avec l’usage de la
signature sociale afférente à cette gestion à un tiers qu’il nomme comme administrateur délégué ou directeur
exécutif et dont il fixera les pouvoirs. Le Conseil d’Administration peut décider d’inviter la/les personnes avec
pouvoir de gestion quotidienne à participer à ses réunions. 
Article 31: Représentation
Les actes qui engagent l’ASBL autres que ceux de gestion journalière sont signés par le Président, lequel n’aura
pas à justifier de ses pouvoirs à l’égard des tiers.
CHAPITRE V : GESTION FINANCIÈRE
Article 34: Ressources et cotisations
Les ressources de l’association sont constituées par : 
- les subsides, subventions, versements de soutien qui pourront lui être accordés, soit par des membres, soit par
des tiers ; 
- les cotisations des membres adhérents. L'Assemblée Générale établit chaque année, sur proposition du
Conseil d’Administration, le montant des cotisations dues par les membres adhérents. Lors de la fondation, le
montant de la cotisation annuelle est initialement fixé à 5 euros;
- le paiement des cours et des balades des membres adhérents;
- le paiement des pensions des chevaux de l’ASBL effectué par les membres adhérents.
 
Article 36 : Surveillance - Commissaire aux Comptes
Si la loi l’exige, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à
constater dans les comptes annuels sera confié à un ou plusieurs commissaires, nommés par l’assemblée
générale conformément à la loi.
Si l’ASBL est dans la situation où la loi n’exige pas la nomination d’un commissaire, l’assemblée générale
délègue les pouvoirs de contrôle à un réviseur d’entreprises inscrit au tableau de l’IRE ou à un expert-comptable
inscrit au tableau de l’IEC, mandaté pour la surveillance des opérations de l’ASBL. Celui-ci est nommé pour la
durée fixée par l’Assemblée Générale des associés et révocable par elle en tout temps.
Le réviseur d’entreprises ou l’expert-comptable ainsi désigné a un droit illimité de surveillance et de contrôle sur
toutes les opérations de l'association. Il peut prendre connaissance, sans déplacement, des documents, des
livres, de la correspondance, des procès-verbaux et généralement de toutes les écritures de l'association.
Il soumet à l'Assemblée Générale Ordinaire, et éventuellement à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui aurait
lieu à sa demande, le résultat de sa mission et les propositions qu'il croit convenable de lui faire.
Dans les cas prévus par la loi, la surveillance est exercée par un ou plusieurs experts-comptables ou réviseurs
d’entreprise, désignés par l’Assemblée Générale pour un terme de trois ans et révocables par elle à la majorité
absolue des membres présents.
Les actes de gestion courante ou journalière, les quittances ou décharges envers l’administration de toutes
sociétés de transport, de messagerie ou de toutes administrations de l’Etat, des provinces et des communes
pourront être signés par un administrateur agissant seul, ou par un tiers à qui le Conseil d’Administration aurait
délégué la gestion journalière.
Les actions en justice sont intentées ou soutenues pour le Conseil d’Administration représenté par son Président
ou par ses 2 (deux) administrateurs qui ne devront pas justifier d’une habilitation préalable par le Conseil
d’Administration.
 
CHAPITRE VI : DISSOLUTION, LIQUIDATION
Article 38: Affectation du patrimoine
Quelle que soit la cause de la dissolution, l’actif net restant, après acquittement des dettes et apurement des
charges, sera répartis entre les membres effectifs sur base des tailles de population représentées, ou, à défaut, à
toute œuvre poursuivant un objet similaire à celui de la présente ASBL, à désigner par l’Assemblée Générale, qui
aura prononcé la dissolution nommément désignée de la même façon.
 
Article 40: Interprétation des statuts
Toute contestation entre les membres concernant l’interprétation et l’exécution des présents statuts, sera résolue
souverainement par l’Assemblée Générale statuant en amiable compositeur. 
En cas de litige judiciaire, seuls le tribunal de l’entreprise du Brabant Wallon (Nivelles) sera compétent.