N° d'entreprise : 0843.634.734
Nom THEATRE MIRABELLE AUBANGE ASBL
(en entier) :
(abrégé) . T.M.A. ASBL
Forme légale : ASBL
Objet de l'acte : Modification - Coordination
Théâtre Mirabelle Aubange
En abrégé : T.M.A
Association sans but lucratif
Rue de Clémarais, 38 - 6790 Aubange
N.E. : 0843.634.734
Modification - Coordination
Les membres effectifs de l'Asbl Théâtre Mirabelle Aubange constituée le 27 décembre 2011, se sont réunis en assemblée
générale extraordinaire ce 24 avril 2024. Ils ont décidé, à l'unanimité des membres, de modifier les statuts, conformément
à la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses publiée
au Moniteur belge le 04 avril 2019, comme suit :
TITRE I - Dénomination, siège social et durée
Article 1er - L'association est dénommée Théâtre Mirabelle Aubange, en abrégé T.M.A.
Article 2 - Son siège social est établi à Rue de Clémarais, 38 - 6790 Aubange en Région wallonne dans l'arrondissement
judiciaire du Luxembourg.
Article 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II - But et Objet social
Article 4 - L'association poursuit comme but désintéressé de promouvoir et d'encourager des projets artistiques et
culturels, et plus particulièrement du théâtre et des spectacles vivants. L'association veille à la mise en place d'une troupe
de théâtre, regroupant des personnes de tout âge, visant à permettre à des gens de la région de s'exercer au jeu d'acteur,
à la mise en scène, à l'accompagnement d'un spectacle.
Article 5 - Elle a pour objet, sans que celui-ci ne soit exhaustif :
L'organisation d'activités liées à la pratique du théâtre, c'est-à-dire ; cours, formations, apprentissage,	F
représentations en salle ou en plein air.
- L'animation et la formation culturelle, par l'organisation d'ateliers de découverte ou de perfectionnement de
techniques artistiques qu'elles soient musicale, picturale, visuelle, plastique, dramatique, ...
- L'organisation de toutes manifestations culturelles, artistiques ou récréatives telles que ; soirées, repas
thématiques, de blind test et quiz culturels ; brocantes, marchés à thèmes, repas spectacles, expositions, fêtes
locales, etc.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et elle poursuit la réalisation de
son objet par tout moyen. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Elle ne peut distribuer, ni procurer, directement ou indirectement, un quelconque avantage patrimonial à ses fondateurs,
L'association pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la
réalisation de ses buts.
TITRE III - Membres
Article 6 - L'association est dotée d'une personnalité juridique. Elle est composée de membres effectifs et, éventuellement, de membres
adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre de membres effectifs est illimité.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Article 7 - Sont membres effectifs :
1) les comparants au présent acte ;
2) toutes personnes morales ou physiques intéressées par le but de l'association et qui s'impliquent dans la gestion de
l'association, et s'engageant à respecter ses statuts et son règlement d'ordre intérieur, le cas échéant, adressant une
demande, par courrier ordinaire ou électronique, à l'organe d'administration qui soumet la candidature à la prochaine
assemblée générale. Une personne morale désigne la personne physique chargée de la représenter.
- Sont membres adhérents :
1) Les personnes physiques ou morales, en ordre de cotisation le cas échéant, qui souhaitent aider ou participer aux
activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 8 - Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit, par courrier ordinaire ou courrier électronique, leur démission à l'organe d'administration de
l'association.
Article 9 - Est réputé démissionnaire, révoqué ou exclu :
1) Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par courrier écrit ou par voie électronique.
2)Le membre effectif ou adhérent qui ne remplit plus les conditions d'admission.
3) Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives.
4) Le membre effectif ou adhérent qui, par ses paroles ou agissements, pourrait entacher l'honorabilité, la crédibilité ou
la considération dont doit jouir l'association.
5) Le membre effectif ou adhérent qui serait responsable d'initiative ou de démarche non consensuelle vis-à-vis des
pouvoirs publics, des administrations ou des différents acteurs de la vie politique ou sociale.
L'exclusion du membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des
deux tiers des voix exprimées si au moins deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée générale.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration statuant à la majorité absolue des
voix exprimées et doit être confirmée et acceptée par l'assemblée générale et conformément aux règles du Code des
sociétés et des associations.
Article 10 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants-droits du membre
décédé ou failli (pour une personne morale), ne peuvent prétendre aux avoirs de l'association et ne peuvent réclamer le
remboursement des cotisations qui ont été versées.
Article 11 - L'organe d'administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des sociétés et des
associations. Ce registre reprend le nom, le prénom et le domicile de chaque membre ou, lorsqu'il s'agit d'une personne
morale, la dénomination, la forme juridique et l'adresse du siège social.
L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres dans ce registre
endéans les huit jours de la connaissance de la décision.
Tous les membres peuvent consulter, sans déplacement et au siège social de l'association, le registre des membres sur
simple demande écrite et motivée et adressée à l'organe d'administration de l'association, avec lequel ils conviennent d'une
date et d'une heure de consultation du registre, mais sans déplacement du registre.
Article 12 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.
Article 13 - Les membres effectifs et adhérents peuvent être astreints à un droit d'entrée ou à une cotisation. Cette cotisation
est fixée par l'organe d'administration et doit être confirmée et acceptée par l'assemblée générale. Elle ne peut être
supérieure à 500 euros.
TITRE IV - Assemblée générale
Article 14 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.
Article 15 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence : la modification des statuts, la nomination et la révocation des
administrateurs, le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant,
l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'admission et l'exclusion des membres,
la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative
entreprise sociale agréée, toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.
clôture de l'exercice.
L'organe d'administration peut prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à l'assemblée générale grâce
à un moyen de communication électronique mis à disposition par l'ASBL selon des modalités prévues dans le Code des
Sociétés et Associations et dans le Règlement d'ordre intérieur, le cas échéant.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l'organe
d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans ce cas, l'organe
d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation et l'assemblée
générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Article 17 - Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par l'organe d'administration par
courrier ordinaire ou par courrier électronique. Le courrier est adressé quinze jours au moins avant l'assemblée générale.
La convocation mentionne l'heure, le jour, le lieu de la réunion et l'ordre du jour.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour pourvu qu'elle soit
communiquée aux membres au minimum quinze jours à l'avance.
Article 18 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.
Chacun d'eux dispose d'une voix.
En cas d'empêchement d'un membre, il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse
être porteur de plus d'une procuration.
Article 19 - L'assemblée générale peut être présidée par le Président de l'organe d'administration ou par un administrateur
désigné à cet effet.
Article 20 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres sont présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des voix régulièrement exprimées, sauf dans les
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle de celui qui préside la séance est prépondérante.
Les votes nuls ou blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Article 21 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des
statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée que conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de
majorité requises par le Code des sociétés et des associations.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les modifications
proposées sont annexées avec précision à la convocation et si au moins deux tiers des membres sont présents ou
représentés à l'assemblée générale. Une modification ne peut être admise que si elle a réuni les deux tiers des voix
exprimées sans qu'il ne soit tenu compte des abstentions au numérateur, ni au dénominateur.
L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, sauf si la
majorité absolue des membres effectifs présents estime que l'urgence empêche de les reporter.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association peut seulement être adoptée à la
majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit tenu compte des abstentions
au numérateur, ni au dénominateur.
Il peut être convoqué une seconde assemblée générale qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des
membres présents ou représentés. La seconde assemblée générale ne peut être tenue moins de quinze jours après la
première rencontre.
Article 22 - Les décisions de l'Assemblée générale sont signées par le président de séance ou un administrateur et consignées
dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration, avec lequel ils conviennent d'une
date et d'une heure de consultation du registre, mais sans déplacement du registre.
TITRE V - Organe d'administration
Article 23 - L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois personnes au moins, nommées
par l'assemblée générale, en son sein, pour une durée de 4 ans. Il peut être renouvelé par tacite reconduction pour une
même durée et est en tout temps révocable par l'association.
Article 24 - Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l'organe d'administration. En
cas de démission d'un administrateur, l'assemblée générale est convoquée pour pourvoir à son remplacement.
Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou statutaire,
l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement. Un administrateur absent à plus de 2 réunions de l'organe
d'administration sans justification est présumé démissionnaire. Tout administrateur démissionné ou démissionnaire reste
toutefois responsable en tant qu'administrateur, tant que sa démission n'a pas été actée par l'assemblée générale.
droit de coopter un nouvel administrateur, sauf si les statuts l'excluent. La première assemblée générale qui suit doit
confirmer le mandat de l'administrateur coopté; en cas de confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son
prédécesseur, sauf si l'assemblée générale en décide autrement. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de l'administrateur
coopté prend fin à l'issue de l'assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition de l'organe
d'administration jusqu'à ce moment.
Article 26 - L'organe d'administration peut désigner parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un vice-président ou par un administrateur
désigné à cet effet.
Article 27 - L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le président, le secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par courrier ordinaire ou par courrier électronique.
La convocation mentionne l'heure, le jour, le lieu de la réunion et l'ordre du jour.
En cas d'empêchement d'un administrateur, il peut se faire remplacer par un autre administrateur sans que celui-ci ne
puisse être porteur de plus d'une procuration.
Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale qui est
opposé à celui de l'association doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne
une décision.
L'administrateur ayant un conflit d'intérêts visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de l'organe
d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des
administrateurs présents ou représentés rencontre un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise à l'assemblée
générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, l'organe d'administration peut les exécuter.
Article 28 - L'organe d'administration peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'organe d'administration sont
adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi
ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle de celui qui préside la séance est prépondérante.
Article 29 - Les décisions de l'organe d'administration sont signées par le président de séance ou un administrateur et
consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration, avec lequel ils
conviennent d'une date et d'une heure de consultation du registre, mais sans déplacement du registre.
Article 30 - L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
Article 31 - L'organe d'administration peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière et la représentation de
l'association avec usage de la signature y afférant à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils
peuvent agir individuellement ou conjointement. À défaut, la gestion journalière de l'association est assurée par un
administrateur désigné à cet effet.
Article 32 - L'organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un
ou plusieurs tiers à l'association agissant, selon le cas, individuellement ou conjointement.
Article 33 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à
représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relative aux
engagements de l'association.
TITRE VI - Règlement d'ordre intérieur
Article 34 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
membres présents ou représentés. Il est soumis à la signature de tous les membres effectifs.
TITRE VII - Comptes et budgets
Article 35 - L'organe d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions légales en vigueur, ainsi
que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.
TITRE VIII - Dispositions diverses
Article 36 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 37 - L'assemblée générale pourra désigner un commissaire ou un vérificateur aux comptes chargé de vérifier les
comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.
conformément au Code des sociétés et des associations.
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale peut désigner le ou les liquidateurs. Elle détermine leurs pouvoirs
et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une association qui poursuit un but similaire et à des fins
désintéressées.
Article 39 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi et le Code des sociétés et des
associations.
TITRE IX - Dispositions transitoires
Assemblée Générale du 24 avril 2024
L'assemblée générale de ce 24 avril 2024 acte les démissions en qualité de membres effectifs et d'administrateurs de :
- Madame Magali TINANT
L'assemblée générale de ce 24 avril désigne en qualité d'administrateurs :
- Monsieur MARTEL Philippe
- Monsieur LOREAUX Dominique
Qui acceptent ce mandat
L'assemblée générale confirme en qualité d'administrateurs :
- Monsieur LAMBERT Alain
- Monsieur HYEULLE Michel
- Madame GEORGES Élodie
De sorte que l'organe d'administration se compose de la manière suivante :
- Monsieur LAMBERT Alain
- Monsieur HYEULLE Michel
- Madame GEORGES Élodie
- Monsieur MARTEL Philippe
- Monsieur LOREAUX Dominique
Organe d'Administration du 24 avril 2024
Les administrateurs se réunissent, ce 24 avril 2024 en organe d'administration et désignent à l'unanimité pour la durée de
leurs mandats :
Un Président : Monsieur LAMBERT Alain
Un Vice-Président : Monsieur HYEULLE Michel
Un Trésorier : Monsieur LOREAUX Dominique
Un Secrétaire : Madame GEORGES Élodie
Ils désignent un (plusieurs) délégué(s) à la gestion journalière et à la représentation de l'association qui pourra (pourront)
agir seul(s) (ou conjointement) pour la durée de son (leur) mandat : Monsieur LAMBERT Alain, Monsieur HYEULLE Michel,
Monsieur LOREAUX Dominique
Fait à Aubange, le 24 avril 2024, en 3 exemplaires.
Les membres effectifs :
GEORGES Élodie	LAMBERT Alain	HYEULLE Michel	MARTEL Philippe	LOREAUX Dominique