N° d'entreprise :	0463	110 761
Nom
ASBL sports Loisirs Culture	(en entier) :
ASBL SLC	(en abrégé) :
Association sans but lucratif	Forme légale :
Adresse complète du siège :	Résidence Christina Lodges, 4
7032 sPIENNES
Objet de l'acte : Modification des statuts : Modification du siège social
Sports Loisirs Culture
7032 Spiennes
Numéro d'identification : 7198/98
STATUTS
Assemblée Générale du 2 février 2023
TITRE 1 : OBJET
Article 1 : l'association est dénommée : « Sports Loisirs Culture »
Article 2:Le siège social est situé Avenue de la faïencerie 79/23 7012 Jemappes .Il pourra ,sur simple
décision du conseil d'administration, être transféré dans un autre endroit .
Article 3 : L'association a pour but de promouvoir la pratique du sport de favoriser les activités culturelles et de
développer les loisirs à 20 euros .
Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée .
TITRE II : MEMBRES
Article 5 : L'association est composée de membres dont le nombre est illimité sans pouvoir être inférieur à
trois .
Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association pour autant que sa candidature soit
approuvée par le conseil d'Administration .
Article 6 : : Le montant de la cotisation est fixé à 20 € . à tout moment moyennant lettre recommandée au
conseil d'administration .
Article 7:Tout membre a le droit de démissionner à tout moment moyennant lettre recommandée au
conseil d'administration .
Un membre peut être exclu par l assemblée générale par une majorité des deux tiers des voix .
TITRE III - Assemblée Générale
Article 8 : L'assemblée générale se compose de tous les membres de l'Association Elle est seule compétente
pour délibérer sur tous les objets prévus à l'article 14 de la loi du 1 mai 2019 .
Article 9 ; Il sera tenu chaque année une assemblée générale des membres . Le conseil d'administration en
fixera les dates .
Des assemblées générales extraordinaires pourront être convoquées chaque fois que le conseil
d'administration le jugera utile ou à la demande par lettre recommandée au président, d'un membre ?
Article 10 : L assemblée générale est convoquée par le président ou par la personne qu'il désigne à cette fin .
La convocation est adressée à chaque membre par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la date de la
réunion .
L'ordre du jour est établi par le conseil d'administration et joint à la convocation .
Sauf les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 1 mai 2019, l'assemblée peut délibérer valablement
sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, moyennant l'assentiment unanime des
administrateurs présents .
Article 11 : L'assemblée générale est dirigée par le président ou à défaut par un administrateur, à commencer
par le plus âgé .
Article 12:L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par
la loi .
Sont notamment réservés à sa compétence :
La modification des statuts
La nomination, la révocation d'administrateurs
L'approbation des budgets et des comptes
la dissolution volontaire de l'association
L'exclusion des membres
TITRE IV - Conseil d'administration
Article 13 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au
moins parmi les membres de l'association .Ils sont nommés pour un an .
Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit .
Article 14 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier .
Le conseil est convoqué par le président .
Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si deux tiers au moins des administrateurs sont
présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue, en cas de parité des voix, celle du président est
prépondérante .
Article 15 : Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente .
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus .Sont seuls exclus de sa compétence les actes
réservés par la loi à l'assemblée générale .
TITRE V : Ressources budget comptes
Article 16 : Les fonds sont employés exclusivement à la réalisation de l'objet social de l'association .
Article 17 : l'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre .Par exception le premier
exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre de l'année .
Le conseil d'administration établi les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée
générale .
Article 18 : La comptabilité est tenue en fonction des dispositions légales .
TITRE VI - Dissolution, Liquidation
Article 19 : L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'assemblée que par les règles prévues
par i article 20 de la loi du 1mai 2019 .
Article 20:En cas de dissolution de l association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une
autre association dont le but social est similaire .
TITRE VII Dispositions diverses
Article 21 : Pour tous les cas non prévus aux statuts les parties se réfèrent à la loi du 1 mai 2019 sur les
associations sans but lucratif .
Le conseil d'administration veillera à l'accomplissement de toutes les formalités et assurera les publications
requises .
Article 22 : Suite au décès de Madame Orban Verhaverbeke Lucienne survenu le 4 octobre 2019
L'assemblée générale de ce jour a élu, conformément aux statuts, les administrateurs suivants .
Président : Verhaverbeke Michel Avenue de la faïencerie 79/23 7032 Jemappes
Secrétaire : Caufriez Annick Rue Désiré Maroille , 27b 7080 Frameries
Trésorier : Dufrasne Ludovic : Rue Achille Delattre, 248 7340 Colfontaine
Texte