N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : ENSEMBLE POUR UN MEILLEUR AVENIR
(en abrégé) : EPUMA
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Rue Melsens 13
46
"ENSEMBLE POUR UN MEILLEUR AVENIR"
 « EPUMA » ASBL
 
EPUMA ASBL Constituée en l’année deux mille vingt-trois, le 01 Juin
Entre les soussignés, il a été convenu ce qui suit à l’initiative des membres fondateurs suivant :
MANGAZA MOZA, née à Kisangani (RDC), le 31/05/1958, résident sur rue Melsens n°13/46, 1000 Bruxelles
R.N. 58.05.31-474.43
DE SMET PEARL MAGUY, née à Jette (Bruxelles), le 01/03/1991, résident à 1000 Bruxelles, Boulevard de
Waterloo 91, R.N. 91.03.01-564.77
KITOGA BITONDO STELLA née à Kamituga (RDC) le 26/03/1959, résidant à 7850 Enghien, Rue des
Coquelicots 5, R.N. 59.26.03-486.91
Ont constitué une association sans but lucratif régit sur base des statuts suivants :
 
TITRE I : Dénomination, Siège social
Article 1 : Dénomination
L’Association sans but lucratif belge est dénommée : Ensemble Pour Un Meilleur Avenir « EPUMA » en sigle.
Article 2 : Siège Social
Son Siège Social est établi au 13, rue Melsens, boîte 46, à 1000 Bruxelles, dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Il pourra être transféré partout en Belgique et avoir des succursales dans le monde par simple décision de
l’Assemblée Générale, déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et publié aux Annexes du Moniteur Belges.
TITRE II : Objet, Durée
Article 3
L’Association a pour but :
De rechercher et trouver des solutions pour le bien-être physique, physiologique et social de la famille en
générale, ainsi que de chacun de ses membres se trouvant en difficulté.
De mobiliser les financements, aides et soutiens afin d’aider à améliorer le futur des familles ainsi que des
personnes isolées  hommes, des femmes et des enfants y compris.
Pour réaliser ses objectifs, l’association pourra organiser des événements tels que :
L’ Organisation des séances d’informations et des formations par des moyens médiatiques actuels et autres  sur
les moyens de prévention contre les pandémies qui n’arrêtent de se développer dans le monde.
L’ Organisation des activités culturelles impliquant les hommes, les femmes et les enfants des différentes
origines et confessions religieuses pour une meilleure cohabitation et un développement social et durable.
L’ Organisation des Ateliers pour une auto-prise en charge des personnes marginalisées (enfants orphelins,
rejetés, exclus, abandonnés, filles mères ou veuves, les albinos, les handicapés, prisonniers et autres)
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment
0802691430
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
L’association peut aussi mener des actions au niveau internationales voire ouvrir des antennes dans d’autres
pays.
Article 4
L’association est constituée pour une durée indéterminée
TITRE III : Membres
Article 5
 L'Association comprend quatre catégories des membres qui sont : les membres fondateurs, les membres
effectifs, les membres sympathisants et les membres d'honneur.
Article 6
Les membres fondateurs sont ceux qui ont fondé l'Association. Ils sont de plein droit, membres effectifs.
Il s'agit de :
1.Madame MANGAZA MOZA, Belge, née à Kisangani (RDC), le 31/05/1958, domiciliée sur rue Melsens 13/46,
1000 Bruxelles, Belgique, Registre national 58.05.31-474.43
2.Mademoiselle DE SMET PEARL MAGUY ,Belge, née à Jette (Belgique) le 01/03/1991,  résident Boulevard de
Waterloo, 91, Bruxelles 1000, Belgique Registre national 91.03.01-564.77
3.Madame KITOGA BITONDO Stella, née à Kamituga(RDC) le 26/03/1959,résident au 5, Rue des Coquelicots à
7850 Enghien, Registre national 59.26.03-486.91
 
 
 
 
Article 6
Sont membres effectifs :
1. Les membres fondateurs ;
2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l’Assemblée Générale réunissant les ¾ des voix présentes ou représentées.
Article 7
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le Conseil d’Administration et qui désirent
aider l’association ou participer à ses activités et qui s’engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
Article 8
Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’Administration.
Article 9
Toute personne qui désire être membre de l’association doit adresser une demande écrite au Conseil
d’Administration.
Article 10
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission au Conseil d’Administration.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le
mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le Conseil d’Administration peut  suspendre,
jusqu’à la décision de l’Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables  d’infraction grave
aux statuts ou aux lois..
Article 11
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,  n’ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte,  ni
apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées
Article 12
L’Association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies. §1er de la  loi du
27 juin 1921.
 
TITRE IV : Cotisations
Article 13
Les membres effectifs et les membres adhérents peuvent être soumis à une cotisation annuelle fixée par
 l’Assemblée Générale.
 
TITRE V : Assemblée Générale
Article 14
L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association et composée de tous les membres.
Elle est présidée par le Président du Conseil d’Administration, ou s’il est absent par le Vice-Président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 15
L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions des membres ;
La transformation de l’association en société à finalité sociale
 
Article 16
Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant d mois de décembre.
L’association peut être réunie en Assemblée Générale Extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’Administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation Tous les membres effectifs
(et le cas échéant les autres  catégories de membres) doivent y être convoqués.
 
 
Article 17
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration par courrier adressé à chaque membre
visé à l’article 15 des statuts au moins 8 jours avant l’Assemblée, et signée par un administrateur au nom du
Conseil d’Administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Sauf dans les cas prévus par la loi ( aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921) ou aux présents statuts ,
l’Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Article 18
Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d’assister à l’Assemblée.
Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l’Association) qui ne peut être titulaire que de
procuration(s).
Article 19
Tous les membres effectifs ont le droit de vote égal à l’Assemblée Générale, chacun disposant d’une voix. Les
autres membres n’ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux Assemblées avec voix
consultative.
Article 20
Les résolutions sont prises à la majorité simple des présentes ou représentées, sauf le cas où il en est décidé
autrement par la loi ou par les présents statuts.
Article 21
Les décisions de l’Assemblée Générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par  écrit
selon les modalités décrites dans un règlement d’ordre intérieur.
Article 22
L’Assemblé Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au Greffe du Tribunal de
Commerce et publiées aux annexes du Moniteur Belge conformément à l’article 26novies et selon les modalités
prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 23
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur ou le secrétaire général . Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou tous les
membres effectifs peuvent prendre connaissance mais sans les déplacer. Tous les associés ou tiers justifiant
d’un intérêt peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le Président du Conseil
d’Administration ou par un administrateur.
 
TITRE VI : Conseil d’Administration
Article 24
L’association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés
effectifs par l’Assemblée Générale, pour un terme de deux ans, et en tout temps révocables par elle. Toutefois, le
nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’Assemblée Générale.
Tant que l’Assemblée Générale n’a pas procédé au renouvellement du Conseil d’Administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’Assemblée
Générale.
Article 25
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’Assemblée Générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Article 26
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un 2ème  vice-président,
trésorier, et un secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-
président, par 2ème vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 27
Le Conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité
de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants
présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
prépondérante.
Article 28
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l’Assemblée
Générale.
Article 29
Le Conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de
l’association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
 
 
 
Article 30
Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.
Article 31
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le Conseil d’Administration dans les conditions prévues par l’article 41 des statuts.
Article 32
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestions journalières sont signés, à moins d’une
délégation spéciale du conseil, par le président, ou soit par deux administrateurs agissant conjointement et
désignés par le Conseil d’Administration, lesquels n’auront pas à justifier de leur pouvoirs à l’égard des tiers.
Article 33
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandant. Celui-ci est exercé en
principe à titre gratuit.
Article 34
Les actes relatifs à la nomination ou  la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à
la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au Greffe du Tribunal
de Commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur Belge.
 
TITRE VII : Règlement d’ordre intérieur 
Article 35
Un règlement d’ordre intérieur peut être adopté ou modifié par le Conseil d’Administration.
TITRE VIII : Dispositions diverses
Article 36
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.                  Par exception, le
premier exercice débutera  ce jour pour se clôturer le 1er Juin 2024.
Article 37
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée Générale.
Article 38
Sans préjudice de l’article 17§5 de la loi, l’Assemblée Générale pourra désigner un commissaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
Article 39
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affection à donner à l’actif net de l’avoir social.
Article 40
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause  qu’elle se
produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Article 41
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le code des sociétés et de 
associations, introduit par la loi du 23 mars 2019 en remplacement de la loi du 27 juin 1921
L’Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d’administrateurs, les constituants :
 
Madame MANGAZA MOZA comme PRESIDENTE
Mademoiselle DE SMET PEARL MAGUY comme SECRETAIRE GENERALE
Madame KITOGA BITONDO Stella comme MEMBRE
 ci-dessus, qui acceptent ce mandant.
Fait à Bruxelles, en quatre exemplaires, le 01 Juin 2023
 
Les Fondateurs
MANGAZA MOZA
DE SMET PEARL MAGUY
KITOGA BITONDO STELLA