N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Zonneklopper
(en abrégé) : ZK
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
Avenue de la Verrerie 23 A
PV d’assemblée générale constitutive de Zonneklopper ASBL
 Sont présent.e.s :
Labokube ASBL, Compilothèque ASBL, Mission Emploi Artistes, Superlab Engineering, Heylabas ! ASBL,
Morphée ASBL, No Javel ASBL, La Boite à Clous ASBL,  Cinéma Nova ASBL, Permanence Occupation, ZO !
Vzw, Arthur Albrespy, Gaëtan Arhuero, Jérôme Giller, Anaëlle Cavillon, Anna Ternon, Linde Polfliet, Bela
Lawson, Aurélien Merceron, Alice Beaufort, Sarah Ryckhans, Yves Martin, Milena Desse, Marie-Alice Dudniok,
Kamal Bouchentouf, Jennie Rombai, Matthieu Marre, Sarah Ryckmans
Ordre du jour :
Présentation de proposition de statuts
Election du conseil d’administration
Définition du montant des cotisations
Titre 1er- Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
 L’association est dénommée Zonneklopper.
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande
et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association
sans but lucratif " ou de l’abréviation « ASBL », avec l’indication précise de l’adresse du siège de l’association.
 
Art. 2. Siège social
 Son siège social est établi en région Bruxelles Capitale au 23, avenue de la Verrerie à 1190 Bruxelles. Toute
modification du siège social et la création de sièges d’exploitation est de la compétence du Conseil
d’administration.
 
 
Art. 3. Objet et raison sociale
 L’association a pour but de réunir des personnes physiques et des personnes morales pour développer une
politique d’occupation partagée de lieux abandonnés ou en attente de réaffectation ou mis à disposition. Ses
membres et partenaires pourront y développer des activités artistiques, culturelles, de cohésion sociale, d’aide
aux démunis, de logement de transit, d’éducation permanente, d’économie circulaire, d’artisanat d’art, de
formation, de coaching et de bien-être, d’activités sportives, sans que cette liste soit limitative.
 Elle se porte garant de la responsabilité, de l'organisation, la coordination et la gestion journalière liées au
développement des activités dans le cadre défini avec les partenaires, les propriétaires ou gestionnaires des
lieux et les utilisateur.rice.s.
Zonneklopper asbl sera particulièrement inclusive et attentive vis-à-vis des personnes issues de minorités et/ou
qui vivent des difficultés spécifiques liées aux enjeux et thématiques suivants : handicap, genre, sexualité,
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racisme, précarité sociale, économique, difficultés familiales, de santé… sans que cette liste soit limitative.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. A savoir entre autres
représenter, défendre, promouvoir, soutenir ses membres.
 Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité dont l’objet correspond au sien,
organiser des formations, des réunions, des colloques, des journées d’études relatives à l’objet social.
Par ailleurs, aux fins de trouver les recettes nécessaires à la poursuite de son but, l’association pourra récolter
des dons, introduire des demandes de subvention, organiser ou participer à toutes activités : spectacle, œuvres
culturelles, tables d’hôtes, manifestations sportives ou autres.
 
Art. 4. Durée de l’association
 L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II - Membres
 Art. 5. Composition
 L’association est composée de membres effectif.ve.s.
 Les membres de l’association peuvent être des personnes physiques et des personnes morales. Les personnes
morales mandateront une personne physique pour les représenter dans l’association.
 Les personnes morales renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur
numéro d’entreprise auprès de l’association.
 L’admission comme membre implique l’adhésion aux présents statuts, au règlement d’ordre intérieur (ROI), à la
charte de l’association ainsi que le respect de ceux-ci.
Art. 6. Membres effectif.ve.s
 Sont membres effectif.ve.s :
 - les membres inscrit.e.s au registre des membres au présent acte
 - toute personne qui désire devenir membre effectif.ve doit adresser au conseil d’administration un mail
manifestant son intention. Son adhésion deviendra effective sur décision du conseil d'administration.
- La décision de refus doit être motivée par le CA. Elle est portée à la connaissance du ou de la candidat.e par
lettre ordinaire ou courriel.
 
Art. 7. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputé.e.s démissionnaires
Tout.e membre effectif.ve est libre de se retirer de l’association en adressant par courriel sa démission au conseil
d’administration.
L’exclusion d’un.e membre effectif.ve ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3
des voix présentes ou représentées.
 Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendu.e.s coupables d’infraction grave aux statuts, au ROI et à la charte de l’asbl ou aux lois.
 Est réputé.e démissionnaire :
Le ou la membre effectif.ve qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par recommandé.
Le ou la membre effectif.ve qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales
consécutives.
 L’exclusion d’un.e membre effectif.ve ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3
des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendu.e.s coupables d’infraction grave aux statuts, au ROI ou aux lois.
 
L’exclusion d’un.e membre effectif.ve requiert les conditions suivantes :
La convocation régulière d’une assemblée générale extraordinaire où tou.te.s les membres effectif.ve.s doivent
être convoqué.e.s ;
La mention dans l’ordre du jour de l’assemblée générale de la proposition d’exclusion avec la mention, au moins
sommaire, de la raison de cette proposition ;
La décision de l’assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectif.ve.s
présent.e.s ou représenté.e.s ;
Le respect des droits de la défense, c’est-à-dire l’audition du ou de la membre dont l’exclusion est demandée, si
celui-ci le souhaite ;
La mention dans le registre de l’exclusion du ou de la membre effectif.ve.
S’agissant d’une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
 Le ou la membre démissionnaire, suspendu.e ou exclu.e, ainsi que les héritier.e.s ou ayants droit du ou de la
membre décédé.e, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils/elles ne peuvent réclamer ou requérir,
ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations
versées.
Art.8 . Registre des membres effectif.ve.s
L’association doit tenir un registre des membres effectif.ve.s, sous la responsabilité du conseil d’administration.
Toutes décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectif.ve.s sont inscrites au registre à
la diligence du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou
des modifications intervenues. Tou.te.s les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le
registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil
d’administration, de même que tous les documents comptables de l’association, sur simple demande écrite et
motivée adressée au conseil d’administration. Les membres sont tenu.e.s de préciser les documents auxquels ils
souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec les
membres. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
Titre III - Cotisations
Art.9. Cotisations
 Les membres effectif.ve.s sont tenu.e.s de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée
générale et ne peut dépasser 1000 euros. Le montant de la cotisation est intégré au Règlement d’Ordre Intérieur
et fait l’objet d’une modification du ROI qui doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale pour
approbation.
 
Titre IV - Assemblée générale
Art. 10. Composition
 L’assemblée générale est composée de tous les membres effectif.ve.s.
Art. 11. Pouvoirs
 L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
 la modification des statuts ;
 l’admission et l’exclusion de membres ;
 la nomination et la révocation des administrateur.rice.s, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
 l’approbation des comptes et des budgets ainsi que la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs,
aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
 la dissolution volontaire de l’association ;
 la fixation du montant de la cotisation annuelle;
Art. 12. Convocation – Assemblée générale ordinaire
 Tou.te.s les membres de l’association sont convoqué.e.s à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par
an au plus tard le 30 juin de l’année civile. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration
par lettre ordinaire ou par courriel adressée au moins quinze jours avant l’assemblée au nom du conseil
d’administration. L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième
des membres effectif.ve.s doit être porté à l’ordre du jour ;
Art. 13. Délibération
 Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il ou elle peut se faire représenter par un mandataire.trice
qui doit être également membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration. Seuls les membres
effectif.ve.s ont le droit de vote. Chacun d’eux ou elles dispose d’une voix.
Chaque membre qui ne peut se présenter physiquement à l’assemblée peut y participer par vidéo conférence.
L’assemblée générale est présidée par un.e délégué.e à la gestion journalière. Les résolutions sont prises à la
recherche du consentement. Si le consentement ne peut pas être obtenu, les résolutions seront prises au 2/3 des
voix sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts que si les deux tiers des membres effectif.ve.s sont présent.e.s ou représenté.e.s.
 
Art. 14. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
 Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur.rice. Ils sont conservés dans un registre
au siège de l’association et peuvent y être consultés par tou.te.s les membres et par des tiers s’ils en justifient la
raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration. Toutes modifications aux statuts sont déposées
aux greffes sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
Titre V - Conseil d’administration
 Art. 15. Nomination et nombre minimum d’administrateur.rice.s – Durée du mandat
 L’association est administrée par un conseil d’administration de trois membres au moins et neuf au plus,
nommé.e.s par l’assemblée générale et choisi.e.s parmi les membres effectif.ve.s pour un terme de trois ans
maximum et en tout temps révocables par elle.
 Le nombre d’administrateur.rice.s doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association. En cas de vacances au cours d’un mandat, un.e administrateur.rice provisoire peut être nommé.e
par l’assemblée générale. Iel achève dans ce cas le mandat de l’administrateur.rice qu’iel remplace. Le conseil
se réunit sur convocation d’un administrateur ou du délégué.e à la gestion journalière.
Art. 16. Démission
 Tout administrateur.rice qui veut démissionner doit signifier sa décision par courrier/courriel aux membres du
conseil d’administration qui se chargera de signifier cette décision aux membres effectif.ve.s.
Art. 17. Fréquence des réunions
 Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir et au minimum deux fois par an. Il est
convoqué à la demande de deux administrateur.rice.s au moins.
 Art. 18. Délibération
 Le conseil d’administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Les résolutions sont prises à la recherche du consentement. Si le consentement ne peut pas être obtenu, les
résolutions seront prises au 2/3 des voix sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents
statuts. Si un conflit d’intérêt apparait entre l'association et un.e administrateur.rice, iel ne participe pas au débat
ni à la prise de décision.
Art. 19. Pouvoirs
 Le conseil d’administration est responsable de l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration.
Art. 20. Délégation à la gestion journalière
 Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à au moins deux administrateur.rice.s-déléguées choisies parmi les membres du CA et
dont il fixera les pouvoirs. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes
déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de l’entreprise dans les 30 jours et publiés
par extrait aux annexes du Moniteur Belge.
 Quand l’administrateur.rice-délégué.e exerce également la fonction d’administrateur.rice, la fin du mandat
d’administrateur.rice entraîne automatiquement la fin du mandat de délégué.e à la gestion journalière. Le conseil
d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
l’administrateur.rice-délégué.e.
 
Art. 21. Représentation
 L’association peut être valablement représentée dans tous les actes engageant l’association, et autres que ceux
de la gestion journalière par un.e administrateur.rice mandatée expressement à cet effet par le Conseil
d'Administration. Iel ne devra pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du
conseil d’administration. Iels peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité,
administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux
autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en
demandant qu’en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de
l’Entreprise et les publications au Moniteur belge.
Art. 22. Mandat et responsabilité
 Les administrateur.rice.s, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation sont
responsables de l’exécution de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit. L’association contractera une assurance
couvrant la responsabilité des administrateur.rice.s envers les tiers.
Titre VI - Dispositions diverses
Art. 23. Règlement d’ordre intérieur
 Un règlement d’ordre intérieur sera établi par un groupe de travail et proposé à l’assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la recherche du
consentement. Si le consentement ne peut pas être obtenu, les résolutions seront prises au 2/3 des voix.
Art. 23.bis. charte
Une charte présentant les valeurs sociales, économiques, politiques et environnementales soutenues par
l’association sera établie par un groupe de travail et proposée à l’assemblée générale. Des modifications à cette
charte pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la recherche du consentement. Si le
consentement ne peut pas être obtenu, les résolutions seront prises au 2/3 des voix.
Art. 24. Exercice social
 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour terminer le 31 décembre 2021.
Art. 25. Comptes et budgets
 Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
Art. 26. Vérificateurs aux comptes
 L’assemblée générale peut désigner un.e commissaire au compte qui sera obligatoirement un réviseur
d’entreprises nommé.e pour trois ans et rééligible, chargé.e de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter son rapport annuel.
Art. 27. Dissolution de l’association
 En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs
et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une ASBL ayant un but similaire au sien. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à
l’affectation de l’actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 29 mars 2019.
Art. 28. Compétences résiduelles
 Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 29 mars 2019
 Les présents statuts sont approuvés à l’unanimité.
L’assemblée générale de ce jour a confirmé les mandats: comme administrateur.rice.s :
Anna Ternon résidant 20, rue Alfred Cluysenaar 1060 Saint Gilles
 92.09.07-288.42, née à Uccle
Linde Polfliet résidant 90, Sonseindestraat 9620 Zottegem
 95.04.09-240.58, née à Gent
Compilothèque ASBL, numéro d’entreprise 892129784
 siège social 49 rue des vignes 1020 Bruxelles
 représentée par Rosalie Stevens née à Tournai le 26/02/1976
 
Sont désignées en qualité de déléguées à la gestion journalière :
 Anna Ternon résidant 20, rue Alfred Cluysenaar 1060 Saint Gilles
 92.09.07-288.42, née à Uccle
 Linde Polfliet résidant 90, Sonseindestraat 9620 Zottegem
 92.09.07-288.42, née à Gent
 
 
La cotisation pour l’année 2021 a été fixée à 5€ minimum.
 
 
                                                                                              Fait à Bruxelles le 9/12/2020