N° d'entreprise : 435 871 280
Nom
(en entier) : Cyclo Bol d'Air Enghien
(en abrégé) : CBAE
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue Benjamin Lebrun, 11 - 7850 Enghien
Objet de l'acte : Modification des statuts de l'ASBL
Nouveaux statuts coordonnés
ASBL Cyclo Bol d'Air Enghien
Nº d'entreprise : 435.871.280
STATUTS COORDONNES
Le Club « Cyclo Bol d'Air Enghien », fondé le 1er mai 1974 a adopté la forme d'association sans but
lucratif (ASBL) le 1er janvier 1988, selon statuts publiés aux Annexes du Moniteur Belge du 13/04/2000, sous
le n°009068.
Les statuts ont été modifiés fe 20 octobre 2004, publiés aux Annexes du Moniteur Belge sous le
nº0147557 et me 9 décembre 2009 sous le n°09179152.
Par assemblée générale du 06 janvier 2023, les statuts ont été modifiés et coordonnés conformément aux
dispositions du Code des sociétés et des associations du 23 mars 2019, de l'Arrêté Royal d'exécution du 29
avril 2019 et celle du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation
du registre de commerce, création de guichets d'entreprises agréées et portant diverses dispositions, pour
adopter le texte suivant :
Chapitre 1 - Dénomination, siège social et but.
Art 1 :
L'ASBL, constituée sous cette forme le 1er janvier 1988, par les fondateurs énumérés en annexe 1, porte
le nom « ASBL Cyclo Bof d'Air Enghien ».
Son siège social est fixé en Région Wallonne.
La durée de l'ASBL est illimitée dans le temps.
Art 2 :
Le but de l'ASBL est de promouvoir la pratique du cyclosport et du cyclotourisme sous toutes ses formes
sans aucune forme de compétition.
L'ASBL pourra également :
-s'occuper de l'organisation, de l'animation de randonnées cyclotouristes, en Belgique et à l'étranger au
profit de ses membres,
-s'occuper de l'organisation d'événements récréatifs et ou sportifs au profit de ses membres ou dans le
seul but de financer les activités liées à l'objet de l'ASBL,
-prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet et ceci dans tous les cas
moyennant l'aval préalable du Comité.
- rendre gratuitement à ses membres des services qui relèvent de son objet et qui s'inscrivent dans le
cadre de son but.
L'ASBL s'interdit toute manifestation à caractère politique ou philosophique n'ayant aucun lien avec le
cyclotourisme.
Art 3 :
L'ASBL est affiliée à la Fédération Francophone Belge de Cyclotourisme. Néanmoins, l'assemblée
générale peut renoncer à cette affiliation ou adhérer à une autre fédération de cyclotourisme.
Chapitre 2 - Membres : catégories, obligations, admissions, démissions, exclusions.
Art 4 :
L'ASBL comprend des membres effectifs, des membres adhérents ainsi que, le cas échéant, des
membres d'honneur et un président d'honneur. Le nombre minimum de membres est fixé à trente.
Les membres effectifs et les membres adhérents sont tenus à une inscription annuelle et au paiement de :
- la cotisation administrative annuelle de l'ASBL fixée par le Conseil d'Administration, sur proposition du
Comité, mais limitée à 100€.
- la cotisation annuelle à la Fédération à laquelle l'ASBL est affiliée.
Les membres d'honneur, président d'honneur sont tenus au paiement des cotisations éventuellement
fixées par le Conseil d'Administration, sans que celles-ci puissent être supérieures aux cotisations ci-dessus.
Les inscriptions, valables une année, sont documentées dans un registre des inscriptions conformément
au CSA du 23 mars 2019.
L'inscription et la qualité de membre adhérent, de membres d'honneur et président d'honneur sont sujettes
à l'admission par le comité de l'inscription du membre.
En aucun cas il n'est tenu de justifier un éventuel refus.
Les inscriptions non refusées sont réputées acceptées
Tout membre, non en ordre de cotisations ou de modalités d'adhésion spécifiques est réputé
démissionnaire.
Les membres jouissent des droits et obligations prévus par les présents statuts et par le règlement d'ordre
intérieur du 06 janvier 2023.
Art 5 - Membres effectifs :
Les membres effectifs sont au minimum cinq et au maximum quinze.
La qualité de membre effectif confère automatiquement et de plein droit la qualité de membre du Comité.
Le nombre maximum de membres effectifs est égal au nombre maximum de membres du Comité.
Sans préjudice des dispositions particulières relatives aux administrateurs, la qualité de membre effectif
est conférée pour une durée de quatre ans renouvelables. Pour prétendre à la qualité de membre effectif, il
faut être membre adhérent ou d'honneur depuis au moins 3 années consécutives, être majeur, avoir une
expérience de la pratique du vélo et avoir formulé sa demande par écrit au Conseil d'Administration au moins
huit jours avant la réunion générale des membres comportant élection.
Un membre effectif est élu par l'ensemble des membres (effectifs, adhérents, d'honneur) en règle de
modalités d'adhésion lors de la réunion générale des membres.
Les places vacantes sont attribuées aux candidats ayant obtenu le plus de voix de préférence. En cas
d'égalité de voix, un tirage au sort désignera l'élu retenu.
Si le nombre de candidats est inférieur ou égal au nombre de places à pourvoir, tous les candidats sont
élus d'office.
Les élections sont organisées en temps opportun par le Conseil d'Administration moyennant convocation
membres présents ont droit de vote, aucun vote par procuration n'est admis.
Les votes se font à bulletin secret.
Les membres effectifs non réélus reprennent automatiquement le statut de membre adhérent ou
d'honneur qu'ils avaient avant leur élection.
Un membre effectif ne peut exercer de mandat politique, sinon, il sera réputé démissionnaire en tant que
Si un membre effectif est élu comme administrateur, la durée de son mandat de membre effectif sera, le
cas échéant, prolongée jusqu'à l'échéance de ce mandat d'administrateur.
Si, lors d'une élection, un ou des postes de membres effectifs sont vacants par suite de démission
anticipée, un tirage au sort déterminera le(s) nouvel(nouveaux) élu(s) dont le mandat sera limité à l'échéance
du (des) démissionnaire(s) anticipé(s).
Art 6 - Membres adhérents, membres d'honneur, président d'honneur :
Moyennant l'approbation du Comité statuant à la majorité simple, le Conseil d'Administration peut
admettre ; ou refuser ; à tout moment des membres adhérents ainsi que des membres d'honneur et un
président d'honneur dont il fixera les modalités d'admission spécifiques.
En aucun cas il n'est tenu de justifier un éventuel refus.
Les membres adhérents, membres d'honneur et le président d'honneur ont le droit de participer à toutes
les activités et manifestations organisées par l'ASBL.
Art 7 :
Tout membre effectif, adhérent ou d'honneur peut quitter l'ASBL à tout moment en signifiant son départ
par écrit au Conseil d'Administration. Il ne peut cependant prétendre au remboursement de cotisations.
Un membre effectif peut démissionner en sa qualité de membre effectif tout en restant membre adhérent
ou d'honneur.
L'exclusion d'un membre adhérent ou d'honneur doit être prononcée en assemblée générale moyennant
2/3 des membres effectifs présents ou représentés et à la majorité des 2/3 des votes exprimés. La proposition
d'exclusion d'un membre adhérent doit être indiquée dans la convocation de l'assemblée générale et le
membre doit être entendu en assemblée générale quant aux motifs de son exclusion.
Le membre exclu ne peut cependant prétendre au remboursement de cotisations.
Art 8 :
Tout membre qui a des griefs ou des propositions à émettre est invité à en aviser le Comité, soit par écrit,
soit en se rendant à une réunion du Comité.
Chapitre 3 - Conseil d'Administration
Art 9 ;
L'administration légale de l'ASBL est exercée par un Conseil composé de quatre membres nommés par
l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 années, et en tout temps, révocables
par elle.
Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de membres effectifs.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'Association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.
La révocation d'un administrateur doit être prononcée en assemblée générale moyennant 2/3 des
membres effectifs présents ou représentés et à la majorité des 2/3 des votes exprimés. La proposition de
l'administrateur concerné doit être entendu en assemblée générale quant aux motifs de sa révocation.
Art 10 :
Le Conseil d'Administration comprend un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier de
l'ASBL
La répartition des postes est décidée au sein du Conseil, sur proposition du Comité,
Ces fonctions ne peuvent être cumulées par un même administrateur.
En cours de mandat, tout administrateur peut notifier sa démission au Conseil, moyennant préavis de 15
Sa démission d'administrateur l'autorise néanmoins, s'il le souhaite, à rester membre effectif.
Le Conseil d'administration réunira dans le mois le Comité qui, s'il l'estime nécessaire, nommera
provisoirement un administrateur en remplacement de l'administrateur démissionnaire. Ce mandat sera
soumis à ratification de la prochaine Assemblée Générale.
Si, suite à des démissions ou toute autre cause, plus d'une place est vacante au sein du Conseil
d'Administration, une Assemblée Générale devra être convoquée en vue de nommer les administrateurs
manquants.
Le Conseil d'Administration délibère valablement, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires
contraires dès que la moitié de ses membres sont présents.
En cas de parité des votes, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante.
Art 11 :
Le Conseil d'Administration représente l'ASBL dans tous les actes administratifs légaux, judiciaires et
extra-judiciaires. Il possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par le CSA et les présents
statuts.
Le Conseil d'Administration met en œuvre les décisions adoptées par le Comité, dans les matières	.
relevant de la compétence de ce dernier.
Si une décision ne peut être prise par le Comité suite à une impossibilité matérielle de ce dernier de se
réunir dans un temps suffisamment court, trois administrateurs peuvent prendre cette décision ensemble.
Dans tous les cas, ils devront en référer au Comité lors de la réunion suivante.
Art 12 :
Le Président surveille l'exécution des statuts et du ROI.
Il est chargé des ordres de convocation et de la police des réunions du Comité, il signe les actes,
décisions ou délibérations, et représente l'ASBL dans tous les rapports avec la Fédération et les autorités
publiques.
Il soutient toutes les actions au nom de l'ASBL soit en tant que demandant, soit en tant que défendant.
Le Vice-Président seconde et assiste le Président dans ces missions et assume en cas d'empêchement
ou en cas d'absence de président les fonctions de ce dernier. En cas d'absence ou d'empêchement de
Président et de Vice-Président, les fonctions seront assurées par un autre administrateur désigné par le
Comité.
Le Secrétaire est responsable de la rédaction des procès-verbaux, de la correspondance, des
convocations du Comité et de L'Assemblée Générale, et de la conservation des archives.
Il doit assurer la relation entre l'ASBL et les organismes officiels externes relatifs à sa fonction.
Le Trésorier est responsable de toutes les opérations financières de l'ASBL, de la tenue du livre des
recettes et des dépenses. A chaque réunion du Comité, il rend compte de la situation financière de l'ASBL. A
cette occasion, il doit présenter le livre des comptes à tout membre du Comité qui en fait la demande.
Il doit assurer la relation entre l'ASBL et les organismes officiels externes relatifs à sa fonction.
Chapitre 4 - Comité
Art 13 :
L'ensemble des membres effectifs constituent le Comité de l'ASBL. Chaque membre dispose d'une voix.
Le Comité comprend un maximum de quinze membres effectifs, comprenant les membres du Conseil
d'Administration, un responsable par section officiellement reconnue par le Comité et des animateurs.
Art 14:
Tout membre du Comité est réputé bénévole et ne peut donc recevoir une rémunération pour les fonctions
qui lui sont attribuées.
Différentes fonctions peuvent être cumulées par un même membre effectif pour autant que le Comité ne
soit pas complet.
Art 15 :
Le Comité est chargé de la réalisation des buts de l'ASBL, plus particulièrement l'organisation des
randonnées et autres évènements.
Il a le pouvoir de faire appliquer les actes et de prendre toutes les mesures utiles dans l'intérêt de l'ASBL.
En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, le Comité pourvoit, le cas échéant, à une nomination
provisoire conformément à l'article 10.
Lors des réunions de Comité, un membre effectif absent peut se faire représenter moyennant procuration
écrite par un membre effectif présent, mais ce dernier ne peut être porteur que d'une seule procuration:
Pour qu'une décision soit prise en Comité, la présence d'1/3 des membres dont deux administrateurs est
requise.
Les décisions du Comité sont prises en réunion à la majorité simple des membres effectifs présents ou
représentés.
En cas de parité, la voix du Président du Conseil sera prépondérante, en son absence celle du Vice-
Président et à défaut celle de l'administrateur le plus âgé.
Le Comité tient à jour un règlement d'ordre intérieur (ROI) et prend toutes les mesures nécessaires à son
application. Toute adaptation à ce règlement doit être approuvée à la majorité simple des membres effectifs
présents ou représentés.
Le Comité peut élire un Président d'Honneur ne faisant pas partie de celui-ci mais prêtant son concours en
vue du bon fonctionnement de l'ASBL.
Moyennant l'approbation du Comité, réuni en assemblée générale et comptant au moins 2/3 des membres
effectifs présents ou représentés et statuant à la majorité simple, le Conseil d'administration peut exclure du
Comité tout membre effectif causant préjudice au bon fonctionnement de celui-ci et/ou aux intérêts de l'ASBL
sans devoir justifier de sa décision. Le membre effectif exclu reste membre adhérent.
Art 16 :
La répartition des postes au sein du Comité est décidée par celui-ci. En fonction des nécessités, cette
répartition peut être modifiée à tout moment par le Comité.
Si un poste est vacant au sein du Comité, ce dernier peut le confier à un membre adhérent ou d'honneur
Ce membre assiste aux réunions du Comité mais seulement avec voix consultative aussi longtemps qu'il
Art 17 :
Les animateurs sont chargés de la promotion de l'ASBL et de la communication au sein de celle-ci.
Les responsables de section sont chargés de la bonne marche de celle-ci. Ils doivent veiller au respect du
Chapitre 5 - Assemblée Générale
Art 18 :
L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du
Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à l'Assemblée Générale, mais
Art 19 :
L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration chaque fois que l'objet et l'intérêt de
Elle est au minimum convoquée une fois par an dans le courant du premier trimestre (de l'année x+1) pour
Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annexés à la convocation.
Une Assemblée Générale peut aussi être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la
demande motivée auprès du Conseil d'Administration.
Art 20 :
Pour être valables, les convocations à l'Assemblée Générale doivent être signées par un membre du
Tous les membres effectifs doivent être convoqués par simple lettre ou courrier électronique au minimum
La convocation mentionnera le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée ainsi que l'ordre du jour établi par le
Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour ne peuvent être abordés en assemblée.
Art 21 :
Dans tous les cas où la loi prévoit des majorités et des quorums de présence, les décisions seront votées
selon les majorités et les quorums requis par la loi.
A minima, une décision du Comité réuni en Assemblée Générale est nécessaire pour les cas suivants
1º modification des statuts ;
2° nomination et révocation des administrateurs ;
3º le cas échéant la nomination d'un commissaire ;
4º la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire ;
5° l'approbation des comptes et du budget ;
6° la dissolution de l'association
7º l'exclusion/révocation d'un membre adhérent ou effectif
8º dans tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Dans les cas non prévus par la loi, les décisions seront votées à la majorité simple des membres effectifs
Les votes portant sur des personnes se feront toujours à bulletin secret.
Chaque Assemblée Générale fera l'objet d'un procès-verbal, signé par deux membres du Conseil
d'Administration et inscrit dans un registre réservé à cet effet.
Chaque membre mentionné dans l'article 4 peut recevoir sur simple demande une copie du procès-verbal.
Chapitre 6 - Dissolution et liquidation.
Art 22 :
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale ou, à défaut, le tribunal désignera un ou
Chapitre 7 - Dispositions diverses.
Art 23 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre (année x)
L'association tient une comptabilité conforme aux règles imposées par le Code des sociétés et
Les comptes et le rapport d'activités de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant, seront
Les débuts ou échéances de mandats de membres effectifs et d'administrateurs ont lieu lors de l'AG qui
Sont annexés aux présents statuts :
Annexe 1 : Liste des fondateurs
Annexe 2 : Liste des membres effectifs au 06 janvier 2023
Annexe 3 : Liste des administrateurs au 06 janvier 2023
Annexe 1 : liste des membres fondateurs :
Belfiore Roberto, Daniel Dehandtschutter, Luc Dekyndt, Jean Fontaine, Willy Neys, Christian Renard,
Jacques Verheyden, Jean-Pierre Zeerards
Annexe 2 : Liste des membres effectifs au 06 janvier 2023 :
Président avec échéance du mandat lors de l'AG 2025
Pascal Declercq, rue Benjamin Lebrun 11, 7850 Enghien
Vice-Président avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Alain Danniau, rue de Coquiane 81, 7850 Enghien
Secrétaire avec échéance du mandat lors de l'AG 2025
Mariel Franze, rue de la Source 14, 7850 Enghien
Trésorier avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Bertil van Ertbruggen, Allée des Mésanges 3, 7850 Enghien
Responsable section A avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Vincent Hoornaert, rue des 4 Fils Aymon 28, 7860 Lessines
Responsable Section B avec échéance du mandat lors de l'AG 2024
Yvan Bombart, haussée d'Ath 75A, 7850 Enghien
Responsable Section C avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Eric Lallemand, avenue Baudouin 1er 64, 7850 Enghien
Responsable Section D avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Luc Dekyndt, avenue Boessiere-Thiennes 50, 7870 Lombise
Responsable Section E avec échéance du mandat lors de l'AG 2026
Rufin Breynaert, rue de la Procession 37, 7830 Bassilly
Responsable Section F avec échéance du mandat lors de l'AG 2026
Marie-France Vandenherreweghe, chemin Basse Franchise 23, 1430 Rebecq
Animateur 1 avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Thierry Hannaert, Clos du Vallon 5, 7850 Enghien
Animateur 2 avec échéance du mandat lors de l'AG 2024
Frédéric Demoulin, Chemin Vert 19, 7830 Silly
Animateur 3 avec échéance du mandat lors de l'AG 2026
Sacha Durita, rue d'Ecaussinnes 129, 7090 Braine-le- Comte
Annexe 3 : Liste des administrateurs au 06 janvier 2023
Président avec échéance du mandat lors de l'AG 2025
Pascal Declercq, rue Benjamin Lebrun 11, 7850 Enghien
Vice-Président avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Alain Danniau, rue de Coquiane 81, 7850 Enghien
Secrétaire avec échéance du mandat lors de l'AG 2025
Mariel Franze, rue de la Source 14, 7850 Enghien
Trésorier avec échéance du mandat lors de l'AG 2023
Bertil van Ertbruggen, Allée des Mésanges 3, 7850 Enghien