N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier): Cosi Salon
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1050 Ixelles, Avenue Louise 149
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’après un acte reçu par Maître Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles, le 20 
janvier 2012, il résulte que :
…/…
1.
Monsieur SELLAM Laurent Albert, né à Aureilhan (France), le 29 décembre 
1972, domicilié à 33000 Bordeaux (France), avenue d'Eysines, 200, titulaire de la carte d’identité 
française numéro 000875U00219 et inscrit au Registre National sous le numéro 725229-165-65.
2.
Madame BENSAC Stéphanie, née à Bordeaux (France), le 11 janvier 1979, 
domiciliée à 33000 Bordeaux (France), cours Marc Nouaux 51, titulaire du passeport français 
numéro 07BA65588 et inscrit au Registre National sous le numéro 794111 070-91.
Ci-après dénommés : "les comparants".
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée Cosi Salon.
Le siège social est établi pour la première fois à 1050 Ixelles, Avenue Louise, 149/24.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement 
souscrit et est libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 EUR).
Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent quatre-
vingt-cinq euros et cinquante cents (186,00 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur SELLAM Laurent déclare souscrire cinquante (50) parts sociales qu'il libère à 
concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR), restant redevable de la libération du solde soit six 
mille deux cent euros (6.200 EUR).
-
Madame BENSAC Stéphanie déclare souscrire cinquante (50) parts sociales qu'elle libère à 
concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR), restant redevable de la libération du solde soit six 
mille deux cent euros (6.200 EUR).
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR) 
…/… 
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination Cosi Salon.
0843087376
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1050 Ixelles, Avenue Louise, 149.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour 
compte de tiers ou en participation avec des tiers :
Toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à 
l’achat et la vente comprenant l’import et l’export, en gros ou en détail, l’exposition, la 
commercialisation et la distribution sur tous supports et par tous moyens, de tous produits non 
réglementés, notamment, et sans que cette liste soit limitative, de chaises, de meubles, de lits et de 
literie, de luminaires, d’objets de décoration, de tous articles pour la maison, de tout matériel touchant 
au son et à l’image ainsi que leurs accessoires, de matériel ménager et électroménager ainsi que leurs 
accessoires, de matériel électronique.
La société a également pour objet, pour son compte propre, toutes opérations immobilières 
généralement quelconques et, notamment, l’achat, la vente, la promotion, la mise en valeur, la 
construction, l’appropriation, la transformation, l’exploitation, la location ou la prise en location et la 
mise en gestion, le lotissement, la division horizontale et la mise en copropriété forcée de tous biens  
immeubles, le tout à l’exclusion des activités dont l’exercice est soumis par la législation à une 
habilitation spécifique.
Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou 
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche 
de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou 
connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.
Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, 
d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et 
liquidateur.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cent euros (18.600 EUR). Il est représenté par 
cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
…/…
Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
…/…
Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de juin
à dix-sept heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Volet B - Suite
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nominations des premiers gérants.
Sont nommés en qualité de gérants non statutaires, pour une durée illimitée, 
- Monsieur SELLAM Laurent, prénommé.
- Madame BENSAC Stéphanie, prénommée.
Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une 
assemblée ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille douze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille treize.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
E.
Pouvoirs.
Tous pouvoirs, avec faculté de subdéléguer à Madame Stéphanie Ernaelsteen ou Monsieur 
Kamukenji Mpoy, aux fins d'assurer les formalités auprès de tout guichet d’entreprise, de la 
Banque Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, des services de la Taxe sur la Valeur 
Ajoutée.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition et procuration
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.