Nº d'entreprise : 0423 444 788
Nom
Centres Sportifs d'Esneux et de Tilff	(en entier) :
CSET	(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue de l'Athénée nº5 - 4130 Esneux
Objet de l'acte : -- > Modification des statuts
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 - L'association est dénommée : Centres sportifs d'Esneux et de Tilff, en abrégé : CSET.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent
la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle «
ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association, du numéro d'entreprise, les termes "registre des
personnes morales" ou l'abréviation "RPM", suivis de l'indication du tribunal du siège de la personne morale, du
numéro de compte et l'établissement bancaire établi en Belgique. Le cas échéant, l'adresse électronique et le
site internet de l'association.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région wallonne.
Il peut être transféré par décision de l'organe d'administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de la
Fédération Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : OBJET - BUT
Art. 4 - L'association a pour buts : de promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes sans
discrimination et de promouvoir des pratiques d'éducation à la santé et à l'enseignement par le sport. Elle
administre et gère les infrastructures sportives communales au mieux ainsi que les intérêts de la commune en
concluant avec cette dernière toute convention utile et ce compris pour les installations sportives situées sur la
commune et pour lesquelles le Centre sportif détient un droit de jouissance. Elle assure la coordination de
l'ensemble des activités sportives organisées sur le territoire de la commune et veille au respect des règles
d'hygiène et de sécurité dans les installations dont elle a la gestion.
Art. 5 - L'association a pour objet :
§1 La promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport, la promotion d'une pratique sportive
ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'éthique
sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du centre.
§2 La gestion des installations, situées sur la commune d'Esneux et pour lesquelles le centre sportif détient
un droit de jouissance (en vertu de la convention avec la commune d'Esneux) ou dont il est propriétaire.
§3 De s'engager à respecter et promouvoir le Code d'éthique sportive en vigueur en Communauté française.
§4 D'établir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concernées
l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population. Ce plan distingue de
manière non équivoque le cadre des activités sportives encadrées de celles ouvertes au grand public en dehors
de ce cadre
§5 D'assurer la coordination de l'ensemble des activités sportives organisées sur le territoire de la commune.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter
son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut légalement être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les
présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Art. 7 - Sont membres effectifs : 23 personnes déléguées par le Conseil communal d'Esneux. Chaque
groupe politique du Conseil communal proposera des délégués en nombre égal au nombre d'élus respectifs.
Les membres effectifs restent en place jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur remplacement suite aux élections
communales.
Tout conseiller communal qui perdrait la qualité pour laquelle il a obtenu le titre de membre effectif perdrait
d'office ce titre.
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission à l'association.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'Organe d'administration lorsque ce membre effectif
s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté
un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres
soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'Organe
d'administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l'Organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient
présents.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'Organe d'administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire
par l'Organe d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée. La
sanction est dûment motivée.
Art. 9 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 10 - L'Organe d'administration tient un registre des membres conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11 - Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.
Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 13 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.Les modifications aux statuts ;
2.La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs ;
3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs
4.La dissolution volontaire de l'association ;
5.Les exclusions de membres ;
6.La transformation de l'association en AISBL ou en société coopérative agréée.
7.
Art. 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
trimestre qui suit la fin de l'exercice social.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et des Associations, l'organe d'administration pourra
prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à une assemblée générale par vidéoconférence.
Toutefois, les administrateurs, les membres du bureau (le président, le secrétaire et un scrutateur) doivent
obligatoirement se trouver au lieu où est organisé l'assemblée générale ainsi que tous les membres effectifs
qui le souhaitent.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'Organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette
deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les
prescrits légaux. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 15 - L'assemblée générale est convoquée par l'Organe d'administration par lettre ordinaire ou par mail
adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l'Organe
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 16 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 17 - L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par le
secrétaire. Si ces deux personnes sont absentes, c'est le trésorier qui préside la séance.
Art. 18 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, l'assemblée générale peut prendre
des décisions qui relèvent de ses pouvoirs par écrit. Ces dernières doivent obligatoirement être prises à
l'unanimité des membres et ne peuvent en aucun cas concerner des modifications statutaires. Dans le cas où
l'assemblée générale opte pour ce fonctionnement, les formalités de convocation ne doivent pas être
accomplies.
Art. 19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément
aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 20 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de
consulter les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration.
TITRE VI : ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 21 - L'association est gérée par un Organe d'administration.
L'Organe d'administration est composé de 8 administrateurs répartis selon la clé d'Hondt nommées par
l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle.
Tout administrateur qui perdrait la qualité pour laquelle il obtenu le titre d'administrateur perdrait d'office ce
titre.
A l'issue de leur mandat, les administrateurs en place restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur
remplacement.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'Organe
d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 22 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par
l'Organe d'administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l'Assemblée générale la plus proche.
L'administrateur coopté termine le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 23 - L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-
président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire. Si ces deux personnes
sont absentes, c'est le trésorier qui assume la fonction.
Art. 24 - L'Organe se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de
son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
président et les administrateurs qui le souhaitent.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu'elles soient unanimes, par écrit, lorsque
l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, les statuts autorisent les réunions
de l'organe d'administration par vidéoconférence uniquement pour un administrateur empêché d'être présent
physiquement.
Art. 25 - L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l'Organe d'administration.
Art. 26 - L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. Si ils
sont plusieurs, ils agissent collégialement. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions
qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en
raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas
l'intervention de l'organe d'administration.
Lors de chaque organe d'administration, un rapport d'activité devra être effectué par la ou les personnes
déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 27 - Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura
pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision de l'Organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
La fonction de délégué à la gestion journalière (y compris quand elle est exercée par un administrateur) peut
être rémunérée. Dans ce cas, l'Organe d'administration fixera le montant des rémunérations qui seront
accordées.
Art. 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : Budgets et comptes
Art. 30 - L'exercice social commence le 01/01 et se clôture le 31/12.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
La justification des comptes de l'exercice se clôturant au 31/12 de chaque année civile, établis
conformément au prescrit du Code des Sociétés et des Associations relatifs au ASBL, se fait sur base d'un
rapport annuel établi par l'Organe d'administration ainsi que d'un rapport établi par les vérificateurs aux
comptes. Ces derniers ne peuvent être membres de l'Organe d'administration ni faire partie du personnel
rémunéré de l'association.
Un plan budgétaire portant sur les cinq années et identifiant les contributions financières prévues de la
commune et de la Communauté française sera établi annuellement.
Art. 31 - L'assemblée générale désigne deux vérificateurs chargés de vérifier les comptes de l'association
et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un mandat annuel. Les vérificateurs sortants sont
rééligibles.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 32 - En complément des statuts, l'organe d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'Organe d'administration,
statuant à la majorité simple. L'Association dispose d'un ROI dont la version applicable est celle arrêtée au 09
novembre 2023).
Le règlement d'ordre intérieur sera communiqué aux membres effectifs, au président du conseil des
utilisateurs et à l'administration compétente de la Communauté française. Le règlement d'ordre d'intérieur
reprendra, notamment, le Code d'éthique sportive en vigueur en Communauté française.
Art. 33 - Il est formé un conseil des utilisateurs, ayant pouvoir consultatif en matière d'animation et
d'élaboration de programme d'activités de l'association. Ce conseil se réunit au moins deux fois par an. Son
mode de fonctionnement est déterminé dans le règlement d'ordre intérieur.
Art. 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont
déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans
le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 35 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées
par le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 36 - L'association doit veiller à ce que sa responsabilité civile et la réparation des dommages corporels
des utilisateurs soient couvertes à suffisance par une assurance, dans le cadre d'activités encadrées figurant
dans le plan annuel d'occupation.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
L'Assemblée générale du 25 juin 2024 approuve à l'unanimité. Ils ont pour but d'abroger et de remplacer
les anciens, dans le cadre de la mise en conformité avec le Code des Sociétés et des Associations.
Siège social :
En complément de l'article 2, le premier siège social de l'association est situé rue de l'Athénée, 5 à 4130
Esneux dans l'arrondissement judiciaire de Liège.
L'adresse courriel officielle de l'association est cset@esneux.be
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d'administrateurs :
Mr. CROUGHS Pascal
Mr. RIGAUX Vincent
Mr. ROTA Gianfranco
Mr. DE MENNA Domenico
Mme. RENOTTE Nathalie
Mr. DEMARTEAU Michel
Mr. MODOLO Félix
Mme. FLAGOTHIER Justine
Ces personnes acceptent ce mandat.
Fait à Esneux le 25/06/2024 en deux exemplaires.
-- > La nomination de deux administrateurs :
- Justine Flagothier approuvée à l'unanimité
- Félix Modolo approuvè à 9 pour, 1 abstention, 1 contre.
-- >La nomination de Sophie RIDOLFI commedéléguée à la gestion journalière pour une durée indéterminée
en son rôle de directrice des centres sportifs d'Esneux et de Tilff.