N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Trois Zero
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Chaussée de Forest 190 RDC
Saint-Gilles
1060
ACTE DE CONSTITUTION
ARTICLE 1 :
Les membres fondateurs (Assemblée Générale)
Les fondateurs de l’ASBL selon le texte du présent décret à pour fondateurs, les personnes suivantes au sein
de l'Assemblée Générale:
Mr KARPOWICZ Anthony
Né à Bruxelles le 25/02/1998 domicilié : Chaussée de Forest 190 - 1060 Saint-Gilles
Mme HOTTAT Anaïs
Né à Anderlecht le 15/07/1996 domicilié : Parc du Peterbos 1/41 - 1070 Anderlecht
ARTICLE 2 :
L'association sans but lucratif à pour dénomination sociale “TROIS ZERO asbl“ et est située en Belgique,
Chaussée de Forest 190 – 1060 Saint-Gilles son siège social. Celle-ci dépend de l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
ARTICLE 3 :
Le nombre minimum de membres de l'Assemblée Générale ne peut être inférieur à 2.
ARTICLE 4:
L'ASBL a comme objet social, comme objectif et comme but les points suivants :
- Donner l'opportunité (- aux jeunes, aux adolescents et aux adultes -) aux artistes de réaliser leurs projets
musicaux et ainsi les accompagner de “A à Z” dans la création de celui-ci à travers la musique et
l’évènementiel.
- Mettre à la disposition des participants une équipe pluri-disciplinaire : Ecriture – Conception d'instrumentales,
Post-production et Production – Mixage – Promotion et Diffusion – Événements / Concert.
1016071931
- S'intégrer dans une volonté d'échange et de partenariat pour une solidarité “active” associative.
- Promotion de la culture musicale Belge au niveau mondial.
- Favoriser la communication entre les créateurs et le public.
- Aider à la promotion et la diffusion de la musique et venir en aide aux organisations socioculturelles et aux
artistes dans la réalisation de leurs projets audiovisuels.
- Faciliter et démocratiser l’accès à la scène et à la diffusion.
- De manière générale, l'ASBL a pour objectif de promouvoir la musique des jeunes talents à travers
l'organisation de diverses manifestations, mais aussi de divers services d'accompagnement.
- L’ASBL a aussi pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et
à l’étranger, la production, la distribution, l’édition, la diffusion et, en général, toute forme d’exploitation
d’œuvres musicales de tous genres, audiovisuelles, graphiques et toutes autres œuvres de même nature, ainsi
que de tous produits ou services connexes et dérivés, sous toutes formes et par tous moyens connus ou à
développer, à quelques fins que ce soit.
•
L’ASBL peut également organiser des concerts, des festivals, des séminaires, des spectacles, show cases ou
tout autres événements en relation avec ses activités.
- L’ASBL peut également proposer des services de graphisme, de photographie, de réalisation vidéo et de tout
autres activités liées de près ou de loin à celles-ci.
- Elle peut se charger de la production, du management, de la promotion et du lancement d’artistes.
- L’ASBL peut également mettre à la disposition de tiers des studios d’enregistrements pour des groupes
musicaux, des bandes originales, des publicités ou autres.
- L’ASBL a également pour objet la réalisation et l’exploitation de campagnes publicitaires et promotionnelles,
l’organisation d’événements et de manifestations diverses en relation avec ses
activités.
- L’ASBL a également pour objet, l’étude, le conseil, la consultance, l’expertise et toutes prestations de services
et fournitures de produits dans le cadre des activités prédécrites, ainsi que l’acquisition, la gestion, la cession
ou la concession de droits intellectuels et la perception et la répartition des revenus y afférents, de même que
la participation et le soutien d’activités connexes aux siennes.
- Elle pourra s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans toutes
entreprises, associations ou sociétés ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de nature à favoriser
celui de la société.
- Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
ARTICLE 4.1 :
L'ASBL a pour but principal la fonction “ARTISTIQUE” dans tous les domaines de l'expression musicale,
audiovisuelle, les arts du spectacles, le graphisme, l’art, ... Aider les artistes belges dans leur programmation et
leur promotion. L'association concentrera donc essentiellement ses activités dans le domaine musical, bien
qu'elle puisse étendre son champ d'action à d'autres domaines artistiques et culturels.
Mais pas que, l’ASBL a aussi un but sportif. L’ASBL a pour second but de promouvoir la pratique du sport, de
donner la chance aux jeunes des pratiquer du sport et des activités diverses et d’encourager les contacts et les
échanges avec les différentes communautés ethniques et culturelles présentes en Belgique, notamment la
pratique, la promotion et l’enseignement du football.
ARTICLE 4.2 :
- Pour la réalisation de son but social (Cfr. ARTICLE 4) l'ASBL pourra passer tout contrat et marché avec toutes
personnes physiques ou morales et avec tout organismes publics, privés et/ou associatifs.
- De produire les outils de communication et de diffusion nécessaire à son activité (publications, tracts, folders,
site Internet, enregistrements, etc.)
- De jouer l’intermédiaire dans la programmation de diffusion d’artistes.
- L'ASBL pourra solliciter et recevoir tous subsides et subventions et accepter tout dons entre vifs et
testamentaires, le tout moyennant l'accomplissement des conditions et formalités légales.
- L'ASBL peut mettre en oeuvre tout les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de
son but. De manière plus générale l'ASBL peut mettre en oeuvre tout les moyens qui contribuent directement
ou indirectement à la réalisation de son objet. En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l’ASBL peut
notamment, acquérir ou louer toute propriété ou droit réel, recruter du personnel, conclure des contrats
valables, récolter des fonds. En résumé, l'ASBL peut exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifie son
objet.
- De vendre des billets d'entrée aux manifestations qu'elle organise ou qu'elle soutient, de vendre des produits
de merchandising propre aux artistes et aux activités qu'elle organise ou soutient. L'ASBL peut donc organiser
des activités qui produisent / engendre des bénéfices et avoir recours au crédits. Toutes ces « éventuelles »
transactions devront et seront actées dans les comptes de l'ASBL.
ARTICLE 5 :
Outre l'Assemblée Générale, l'ASBL sera aussi constituée d'un Conseil d’Administration. Les membres
fondateurs (A.G) font partie du C.A et celui-ci sera enrichi d'autres membres par la suite.
ARTICLE 6 : L'Assemblée Générale ;
ARTICLE 6.1 :
L'Assemblée Générale se réunira 1 fois par an pour la mise en application des points suivants : (liste non-
exhaustive)
- Modification des statuts
- Modification et révocation des administrateurs et membres
- Transformation de l'association en société à finalité sociale
- Approbation des budgets et des comptes
- Bilans des projets réalisés
- Budget prévisionnel
- Et d'autres décisions relatives au bon fonctionnement de l'ASBL
ARTICLE 6.2 :
Les procès verbaux de réunions seront gardés en archive dans une farde qui se tiendra au siège social de
l’ASBL. Toute personne désireuse de le consulter pourra en faire la demande par mail à l’adresse suivante :
contact@troiszero.be.
ARTICLE 7 :
Si une personne membre est désireuse de devenir Administrateur du C.A, il lui faudra en faire la demande par
courrier écrit ou par *E-mail au minimum 15 jours avant l'assemblée générale afin de mettre ce point à l'ordre
du jour. Les points suivants seront examinés :
- Motivation à devenir Administrateur.
- Rôle et investissement en tant qu'administrateur.
Les dates des réunions seront communiquées par E-mail aux Administrateurs. Chaussée de Forest 190, 1060
Saint-Gilles - contact@troiszero.be
ARTICLE 8 :
Si un administrateur ou membre à mis l'ASBL en danger ou à pris des décisions personnelles mettant en péril
l'organisation ou la vie quotidienne de l'association, il/elle se verra être le sujet d'une réunion extra-ordinaire
avec possibilité de renvoi.
ARTICLE 9 :
Les pouvoirs des administrateurs du C.A : (liste non-exhaustive)
- Une gestion journalière administrative de l'ASBL
- Recherche de nouvelles démarches
- Décisions structurelles (Missions, Objectifs, Valeurs, Ligne de conduite, Budgétisation)
Les décisions des administrateurs du C.A doivent être prises de manière collégiale (actées, datées et signées).
ARTICLE 9.1 :
Les administrateurs et membres de l'ASBL ne contractent aucune obligation personnelle relative aux
engagements de l'ASBL. Leur responsabilité se limite au mandat reçu .
ARTICLE 10 :
Le C.A décide d'élire comme étant représentant légal de l'ASBL « TROIS ZERO » décrite dans le présent
document :
Mr KARPOWICZ Anthony, Mme HOTTAT Anaïs
Bénéficiant individuellement et collectivement des pleins pouvoirs et pouvant les exercer individuellement avec
l'accord écrit et signé (procuration) des autres membres.
Le C.A décide comme étant le délégué à la gestion journalière de l'ASBL décrite dans le présent document :
Mr KARPOWICZ Anthony, Mme HOTTAT Anaïs
Bénéficiant individuellement et collectivement des pleins pouvoirs et pouvant les exercer individuellement avec
l'accord écrit et signé (procuration) des autres membres.
ARTICLE 11 :
L’exercice social commence le jour de la création de l’ASBL et se termine exceptionnellement le 31 Décembre
2024. Ensuite, il débutera le 1er Janvier jusqu’au 31 Décembre.
ARTICLE 12 :
L'ASBL est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra cependant être dissoute en tout temps en respectant
les prescriptions légales requises.
Une rapport annuel d'activité sera rédigé (Bilan des activités, Bilan Financier, et Divers) diffusé et disponible au
siège de l'ASBL à qui voudra en prendre connaissance.
ARTICLE 13 :
L'assemblée générale à élu comme étant les membres du Conseil d'Administration les membres suivants :
- Mr KARPOWICZ Anthony en tant que Président/Trésorier
- Mme HOTTAT Anaïs en tant que Vice-président
Qui acceptent ce mandat.
Déposé par Karpowicz Anthony, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : contact@troiszero.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Anthony Karpowicz
Chaussée de Forest 190 RC, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Anaîs Hottat
Parc du Peterbos 1 0041, 1070 Anderlecht