N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : AVANT-GARDE SPORT
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue des Colonies 11
Bruxelles
1000
1. 
Madame Anastasiia Kupriianchuk, née le 7 septembre 1996, domiciliée Rue Jacques Rayé 39, boite 15, 1030
Schaerbeek, Belgique.
2. 
Monsieur Oleksii Yuzko, né le 30 novembre 1992, domicilié Rue Jacques Rayé 39, boite 15, 1030 Schaerbeek,
Belgique.
ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
TITRE I : Forme légale – Dénomination – Siège – Objet – Durée
Article 1. Forme – dénomination
L'association est constituée sous la forme d'une association sans but lucratif aux buts désintéressés,
conformément à la loi.
Elle est dénommée « AVANT-GARDE SPORT ».
Article 2. Siège
Le siège de l'association est établi en Région de Bruxelles-Capitale. L’adresse du siège est située à Bruxelles
(1000) rue des colonies 11.
Le siège peut être transféré en tout autre endroit en Belgique, par décision de l'assemblée générale.
Le Conseil d'administration peut décider d'établir des branches de l'Association partout où il le jugera utile.
Les langues de travail sont l'anglais et le français. D'autres langues peuvent également être utilisées lors des
réunions.
Article 3. Objet
L'Association a pour buts :
-
D’organisation de loisirs sportifs pour enfants et adultes ;
-
D’organisation d'événements sportifs et récréatifs ;
-
Popularisation du sport et d'un mode de vie sain ;
-
1010343090
Développement et vulgarisation de la gymnastique rythmique à Bruxelles et en Belgique ;
-
Popularisation des sports olympiques et des valeurs sportives ;
-
Promouvoir le développement culturel et élever le niveau du sport belge sur la scène internationale.
Article 4. Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Titre II : Membres
Article 5. Membres, Droits et Obligations
Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à deux.
Les soussignés au présent acte sont membres.
L'admission de nouveaux membres est réservée au Conseil d'administration, statuant à la simple majorité des
voix
Pour devenir membre, il faut participer aux activités de l'association. La participation dans l’Association est
gratuite, c’est-à-dire qu’il n’y a pas des cotisations pour les membres.
L'admission d'un nouveau membre peut être refusée par le Conseil d'administration, lequel statue
souverainement et sans devoir motiver sa décision.
La démission et l'exclusion des membres sont régies par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les ayants droits ou héritiers de ces membres, n'ont aucun
droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition
de scellés ou inventaire.
Droits et responsabilités des membres adhérents
Droits
Les membres à part entière ont les droits les plus étendus au sein de l’Association, notamment les suivants :
-
Participer aux réunions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration ;
-
Participer à la gestion de l’Association ;
-
Vote lors de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration ;
-
Exprimer des opinions et participer aux discussions lors de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration
;
-
Nommer des représentants aux organes de l’Association, et avoir la possibilité d'être élu à cet effet ;
Obligations
L'adhésion à l’Association ne confère pas seulement les droits, mais implique les obligations suivantes :
-
Respecter les orientations de l’Association et aligner de bonne foi ses activités sur les décisions, les objectifs et
les buts de l’Association ;
-
S'efforcer de maintenir de bonnes relations avec les autres associations sportives ;
TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE
Article 6. Composition
L'Assemblée générale est composée de membres effectifs de l’Association.
Article 7. Pouvoirs
L'Assemblée générale a les pouvoirs suivants :
¾
Approuver et décider des comptes annuels de l'Association ;
¾
Modifier les présents statuts ;
¾
Élire le Président de l'Association ;
¾
Nommer et exclure les membres du Conseil d'administration ;
¾
Nommer et révoquer les commissaires aux comptes, le cas échéant ;
¾
Dissoudre l'Association, et, le cas échéant, décider de ce qu'il faut faire de ses actifs et de ses dettes ; et
s'occuper de la nomination des liquidateurs ;
¾
Décider de transférer le siège social ;
¾
Décider de toutes les questions relevant de sa compétence.
Article 7. Convocation
L'Assemblée générale ordinaire est convoquée chaque année par le Président, et une Assemblée générale
extraordinaire est convoquée à la demande du Conseil d'administration ou du Président.
L'Assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.
Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.
Les convocations sont faites par le Conseil d'administration par courrier ordinaire ou par tout autre moyen de
communication écrite (y compris le courrier électronique), adressée à chaque membre, sept
jours au moins avant la réunion et mentionnant l'ordre du jour.
L'Assemblée est valablement constituée dès lors que deux membres au moins sont présents ou représentés,
sauf le respect des articles 8 et 20 de la loi pour ce qui concerne la modification des statuts.
Article 8. Président
L'Assemblée élit en son sein un Président pour un terme de six ans. Il préside les débats, mais pourra désigner
un autre administrateur à cet effet en cas d’absence, sinon, l'Assemblée sera présidée par l'administrateur le
plus âgé.
Article 9. Participation
Chaque membre a le droit de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire d'un mandataire
choisi parmi les autres membres. Nul mandataire ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Chaque Membre a le droit de donner une procuration à un autre Membre afin d'être représenté à la réunion de
l'Assemblée générale.
Article 10
. Votes
Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées, sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Article 11. Procès-verbaux
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le Président et
par un administrateur, ainsi que par les membres qui le demandent. Un procès-verbal est conservé dans un
registre électronique des procès-verbaux. Des copies des décisions peuvent être envoyées par des moyens de
communication électronique (y compris le courrier électronique) aux membres qui ont demandé à recevoir des
copies des décisions.
TITRE IV : ADMINISTRATION – CONTRÔLE – GESTION JOURNALIÈRE
Article 12. Composition du conseil d'administration (organe d'administration)
L'Association est administrée par un Conseil composé de deux membres au moins.
Le conseil est présidé de plein droit par le Président de l'Association ou, en cas d'absence, par l'administrateur
qu'il aura désigné à cet effet ; sinon, par l'administrateur le plus âgé.
Les administrateurs peuvent être choisis parmi les membres ou en dehors de l'association, à la majorité simple
des voix de l'Assemblée générale. Le terme de leur mandat est de six ans.
Les administrateurs choisis en dehors de l'association n'acquièrent pas la qualité de membre par le seul fait de
leur désignation.
Ils exercent leur mandat à titre gratuit.
Ils peuvent démissionner à tout moment en notifiant leur décision au Président du conseil d'administration.
Article 13. Convocation
Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un administrateur peut se
faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite dûment signée. Chaque
administrateur n'a droit qu'à une procuration.
Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de parité des voix, celle du Président ou de son
remplaçant est prépondérante. Un procès-verbal est conservé dans un registre électronique des procès-
verbaux. Des copies des décisions peuvent être envoyées par des moyens de communication électronique (y
compris le courrier électronique) aux membres qui ont demandé à recevoir des copies des décisions.
Article 14. Pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus larges, conformément à l'article 13, alinéa 2 de la loi. Il
désigne les nouveaux membres conformément à l'article 5 des présents statuts.
Article. 15. Gestion journalière
Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, charger de la gestion journalière un administrateur-
délégué, qui peut lui aussi être choisi en dehors de l'association. Le conseil d'administration peut révoquer à
tout moment le mandat de l'administrateur-délégué par une décision prise à la majorité simple, sous réserve du
respect des dispositions légales et contractuelles dans l'hypothèse où la mission serait assumée dans les liens
d'un contrat de travail.
TITRE V. RESPONSABILITE – REPRESENTATION
Article 16. Responsabilité
Les membres et leurs représentants, agissant à quelque titre que ce soit prévu par les présents statuts, ne sont
pas personnellement tenus des obligations de l'Association. Leur responsabilité est limitée à l'exécution des
tâches qui leur sont confiées et aux fautes commises dans l'accomplissement ou l'inexécution de leurs
fonctions et tâches.
Article 16. Représentation externe de l'Association
En ce qui concerne la gestion journalière de l'Association, la signature de l'administrateur délégué ou d'un autre
administrateur suffit. Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une
délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des
signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération,
autorisation ou pouvoir spécial.
L'Association est aussi valablement représentée vis-à-vis des tiers et dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires par le Président de l’Association.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées, soutenues, au nom de l'association,
par le Conseil d’administration ; poursuites et diligences, par le Président ou l'administrateur délégué.
TITRE VI : EXERCICE SOCIAL
Article 17. 
Exercice social
L'exercice de l'année comptable commence le 1er janvier et prend finau 31 décembre. Les comptes de
l'exercice écoulé sont arrêtés et le budget de l'exercice suivant est dressé. L'un et l'autre sont soumis à
l'approbation de l'assemblée générale.
TITRE VII DISSOLUTION – LIQUIDATION
Article 20. Dissolution et liquidation
En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs
pouvoirs.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se
produise, après acquittement des dettes et apurement des charges, l'Assemblée générale décidera de
l'affectation de l'actif social net. A défaut de délibération à ce sujet, le liquidateur définira une affectation qui se
rapproche autant que possible de l'objet en vue duquel l’Association a été créée.
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du
dépôt au greffe d’une expédition de l’acte constitutif, conformément à la loi.
1. Début des activités - premier exercice social
L'association commence ses activités à partir de la signature des présentes.
Le premier exercice social de l'association commence en ce jour et sera clôturé le 31 décembre 2024.
La première assemblée générale ordinaire sera tenue en 2025.
2. Adresse du siège
L’adresse du siège est située à Bruxelles (1000) rue des colonies 11.
3. Désignation des administrateurs
Le nombre des administrateurs est fixé à deux.
Sont appelés à ces fonctions les deux premiers comparants qualifiés ci-avant :
1.
Madame Anastasiia Kupriianchuk, née à Kharkiv (Ukraine), le 7 septembre 1996 (registre national numéro
96.09.07-594.14) domiciliée à Schaarbeek (1030) Rue Jacques Rayé 39, boite 15.
2.
Monsieur Oleksii Yuzko, né à Kharkiv (Ukraine), le 30 novembre 1992 (registre national numéro 92.11.30-
705.16) domiciliée à Schaarbeek (1030) Rue Jacques Rayé 39, boite 15.
4. Désignation du Président
A été désigné comme Président :
1.
Madame Anastasiia Kupriianchuk, née à Kharkiv (Ukraine), le 7 septembre 1996 (registre national numéro
96.09.07-594.14) domiciliée à Schaarbeek (1030) Rue Jacques Rayé 39, boite 15.
5. Gestion journalière
A été désigné comme personne déléguée de la gestion journalière :
1.
Madame Anastasiia Kupriianchuk, née à Kharkiv (Ukraine), le 7 septembre 1996 (registre national numéro
96.09.07-594.14) domiciliée à Schaarbeek (1030) Rue Jacques Rayé 39, boite 15.
Fait à Bruxelles, en deux exemplaires originaux, le 11 juin 2024
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Anastasiia Kupriianchuk
Rue de l'Ecuelle 6, 1000 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Oleksii Yuzko
Rue de l'Ecuelle 6, 1000 Bruxelles