Nº d'entreprise : 467 461 014
Nom
(en entier) : Le Squad
(en abrégé) :
Forme legale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue du Coteau, 50 - 7340
Objet de l'acte : Modification des statuts
L'assemblée générale du 19 novembre 2024 de l'ASBL le Squad créée le 30 novembre 1999, s'est réunie
pour approuver les statuts suivants afin de les conformer au Code des Sociétés et des Associations.
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 - L'association est dénommée « le Squad »
Tous les actes, factures et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de
l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de
l'adresse du siège de l'association, du numéro de compte et de l'établissement bancaire établi en Belgique.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région wallonne à 7340 Colfontaine, rue du Coteau, 50. Il peut être
transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des
statuts dans tout autre lieu.
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : OBJET - BUT
Art. 4 - L'association a pour but de contribuer au développement et à l'épanouissement des citoyens et en
particulier des jeunes.
Art. 5 - L'association a pour objet l'organisation d'activités à caractère social, éducatif, culturel ou sportif.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter
son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Composition et obligation
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. L'organe d'administration tient un
registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et des Associations.
Les membres effectifs ou adhérents ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Section 2 : Admissions et droits des membres
Art. 7 - Est membre effectif toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l'organe
d'administration (dénommé conseil d'administration) est admis par ce dernier. L'admission d'un nouveau
membre effectif s'opère à la majorité des 2/3 des membres de l'organe d'administration présents ou valablement
représentés et pour autant que 2/3 des membres que ses membres soient présents ou valablement représentés.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les
présents statuts notamment la participation à l'assemblée générale.
Art. 8 - Sont membres adhérents tous ceux qui désirent aider l'association ou participer à ses activités. Pour
être reconnus en cette qualité, Is doivent en faire la demande et être admis par l'organe d'administration à la
majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l'assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l'association offre à ses membres
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission à l'association.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation éventuelle qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par voie électronique.
L'absence non excusée à plus de deux assemblées générales peut également être réputée comme une
démission.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'organe d'administration lorsque ce membre effectif
s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté
un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres
soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'organe
d'administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l'organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des membres de l'organe d'administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou représentés.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'organe d'administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire
par l'organe d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
La sanction est dûment motivée.
Art. 10 - Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction
aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à
l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des administrateurs présents ou valablement représentés.
Le membre adhérent proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'organe
d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de son
choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire
par l'Organe d'administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par lettre
recommandée.
Art. 11 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 12 - Les membres effectifs ou adhérents peuvent être soumis à une cotisation annuelle. Le montant
de cette éventuelle cotisation et la méthode de perception sont fixées annuellement par l'organe
d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 100 € et peut différer selon la qualité des membres ou leur
nature.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 13 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 14 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.Les modifications aux statuts ;
2.La nomination et la révocation des administrateurs ;
3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4.La dissolution volontaire de l'association ;
5.Les exclusions des membres effectifs ;
6.La transformation de l'association en AISBL ou en société coopérative agréée.
Art. 15 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette
deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les
prescrits légaux.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation
Art. 16 - L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration par lettre ordinaire ou par
courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, à tous les membres effectifs et signée
au nom de l'organe d'administration par le président, le secrétaire ou un autre administrateur désigné à cette
fin par l'organe d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans le Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL, l'assemblée
peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 17 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d'une procuration écrite qui peut être établie avec pouvoir de subdélégation.
Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 18 - L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par un
administrateur désigné à cette fin.
Art. 19 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Art. 20 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément
aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 21 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président ou son remplaçant ainsi que par les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé
au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les
tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.
Les décisions qui doivent être portées à la connaissance de tiers qui justifient un intérêt ou une obligation
légale ou contractuelle le sont par envoi postal simple ou électronique signé par le président ou par un autre
administrateur désigné à cette fin.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration.
TITRE VI : ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 22 - L'association est gérée par un organe d'administration dénommé conseil d'administration.
Art. 23 - L'organe d'administration est composé de minimum trois personnes nommées par l'assemblée
générale parmi les membres effectifs pour une durée de quatre exercices sociaux et en tout temps révocables
par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe
d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés.
En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l'organe
d'administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l'Assemblée générale la plus proche.
L'administrateur coopté termine le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 24 - L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire
et éventuellement un vice-président.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut par le
plus ancien administrateur.
Art. 25 - L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur désigné à
cet effet.
Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Art. 26 - Chaque membre de l'organe d'administration dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par
un autre membre de l'organe d'administration au moyen d'une procuration écrite avec possibilité de
subdélégation. Chaque membre de l'organe d'administration ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix en cas de parité de voix, celle du président ou de
son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux repris dans un registre
spécial, et signés par le président et tous les administrateurs qui le souhaitent.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions par écrit, pour autant qu'elles soient unanimes, lorsque
l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Art. 27 - L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l'organe d'administration.
Art. 28 - L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion et pouvoir de signature individuelle, à une ou plusieurs personnes choisies
en son sein ou en dehors.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la
vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Lors de chaque réunion de l'organe d'administration, un rapport d'activité devra être effectué par la ou les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge
Art. 29 - Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont
choisies par l'organe d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision de l'organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
Art. 30 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 31 - En complément des statuts, l'organe d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'Organe d'administration,
statuant à la majorité simple.
Art. 33 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 34 - Les comptes annuels de l'exercice précédent sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale
ordinaire. Les comptes sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des
Associations.
Le budget de l'exercice est également présenté et soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire
ou lors d'une assemblée générale se réunissant avant l'exercice.
Art. 35 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation en faveur d'une fin désintéressée à donner à l'actif net de l'avoir
social.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont
déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans
le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 36 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées
par le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 37 - Le Président dispose de l'autorité de signer tous les documents qui concerne l'ASBL.
TITRE VIII : COMPOSITION DE L'ORGANE D'ADMINISTRATION
ET DE LA GESTION JOURNALIERE
L'assemblée générale du 19 novembre 2024 de l'ASBL le Squad a
- acté le décès de Monsieur Miloud Benadis (trésorier) le 06/10/2023
- désigné membre de l'organe d'administration pour les exercices 2024 à 2030 :
- Mohammed Zentar - 69072805125 - rue Moranfayt, 116 à 7370 Dour
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Hamide Zentar - 76010904725 - rue Gustave Defnet, 3 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Caroline Sarpette - 73010923015- rue Moranfayt, 116 à 7370 Dour
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Emmanuel Huart - 77082532318 - rue de la Bouverie, 83 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Farid Kassem - 72090915187 - rue de Maubeuge, 239 à 7390 Quaregnon
L'assemblée générale du 19 novembre 2024 de l'ASBL le Squad a désigné
- membre de l'assemblée générale ordinaire pour les exercices 2024 à 2028 :
- Mohammed Zentar - 69072805125 - rue Moranfayt, 116 à 7370 Dour
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Hamide Zentar - 76010904725 - rue Gustave Defnet, 3 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Caroline Sarpette - 73010923015- rue Moranfayt, 116 à 7370 Dour
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Emmanuel Huart - 77082532318 - rue de la Bouverie, 83 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Farid Kassem - 72090915187 - rue de Maubeuge, 239 à 7390 Quaregnon
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Ahmed Benadis - 56100608709 - rue du Pont d'Arcole, 16 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
- Yvon Draux - 40030407782 - rue de la Perche, 91 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
-Pierre Richez - 59012711332 - rue du Tas, 9 à 7340 Colfontaine
(fin de mandat le 19/11/2030)
L'organe d'administration réuni à la suite de sa désignation a élu en son sein :
Président : Mohammed Zentar
Secrétaire : Hamide Zentar
Trésorier : Farid Kassem
Délégué(s) à la gestion journalière : Caroline Sarpette