N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Collège Matteo Ricci
(en abrégé) : RICCI
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue André Fauchille 6
1150
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Pierre
PARTIE I : CONSTITUTION
L’an deux mille quinze, le 4 février, les soussignés, appelés « membres fondateurs » :
- BOURDOUX Marc, Chaussée de Bruxelles, 34 à 1310 La Hulpe
- DEBROUX Jean-Pierre, Avenue Jean-François Debecker, 114 à 1200 Bruxelles
- DENEEF Alain, Avenue Guillaume Macau, 8 à 1050 Ixelles
- du BOIS de BOUNAM Patrick, Avenue Albert Jonnart, 26 à 1200 Woluwé-Saint-Lambert
- HUPEZ Pierre, Rue André Fauchille, 6 à 1150 Bruxelles
ont décidé de constituer entre eux une association sans but lucratif sous la dénomination « Collège Matteo Ricci»
conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
PARTIE II : STATUTS
Les signataires déclarent arrêter les statuts de cette association comme suit :
TITRE 1 – Dénomination, siège, durée
Dénomination
Article 1er. L’Association se dénomme : « Collège Matteo Ricci ».
Cette association constitue le pouvoir organisateur unique de l’école secondaire du même nom.
Elle est ouverte à toute école dont l’assemblée générale reconnaîtra qu’elle répond à son but social.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’Association mentionneront la
dénomination de l’Association, précédée ou suivie immédiatement des mots « Association sans but lucratif » ou
du sigle « ASBL » ainsi que l’adresse du siège de l’Association.
Siège
Art. 2. Le siège de l’Association est établi rue André Fauchille, 6 à 1150 Bruxelles, arrondissement judiciaire de
Bruxelles. Il peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du conseil
d’administration. Tout changement doit être publié aux annexes du Moniteur belge.
Durée
Art. 3. L’Association est constituée pour une durée illimitée; elle peut être dissoute en tout temps. L’exercice
social coïncide avec l’année civile.
TITRE 2 - But social
Art. 4.  L’Association a pour but l’enseignement et l’éducation des jeunes dans le cadre multiculturel de Bruxelles,
sous toutes ses formes, en s’inspirant de l’Évangile et de sa tradition comme source de sens et d’engagement
dans l’action éducative en collaboration avec la Compagnie de Jésus et l’Archevêché de Malines-Bruxelles.
Dans le cadre et selon les objectifs de l’enseignement catholique, les orientations et la pédagogie de la
Compagnie de Jésus, elle poursuit cet enseignement, tant dans le domaine scolaire que dans le domaine
parascolaire, notamment sous les aspects intellectuel, religieux, social, culturel, scientifique, sportif, technique et
manuel.
Elle fait acte d’adhésion à l’ASBL SeGEC.
0599789206
L’Association peut poser tous les actes nécessaires ou utiles se rapportant directement ou indirectement à son
but social. Elle peut, en outre, prêter son concours et s’intéresser à toute activité en concordance avec son but
social. A cet effet, elle peut acquérir ou posséder en propriété ou autrement tous les biens meubles et immeubles
; elle peut utiliser ces biens, les grever ou les mettre à disposition ; elle peut recevoir tout legs ou donations.
Titre 3 – Des membres
Composition
Art. 5. Nombre de membres
Le nombre de membres n’est pas limité; son minimum est fixé à quatre personnes. Les droits et obligations des
membres sont fixés par la loi et les présents statuts.
Sont membres de l’AG au titre de leur fonction et tant que dure leur fonction :
- le délégué du Supérieur Provincial de la Compagnie de Jésus ;
- le représentant de l’Archevêché de Malines-Bruxelles.
Pour le surplus, la composition de l’assemblée générale est détaillée dans le règlement d’ordre intérieur dont
question à l’article 34.
Durée
Art. 6. Les mandats ont une durée de quatre ans. Aucun membre, à l’exception du délégué du Supérieur
Provincial de la Compagnie de Jésus, ne peut exercer plus de trois mandats consécutifs.
Admission des membres
Art. 7. L’admission de nouveaux membres est décidée souverainement par l’Assemblée générale statuant à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
 La qualité de membre est constatée par le procès-verbal de l’Assemblée générale et par l’apposition par le
membre nommé de sa signature à la suite de ce procès-verbal. Par cette signature, le nouveau membre
manifeste son acceptation et s’engage à respecter les statuts de l’Association et tout particulièrement le but
social, dont question à l’article 4 ci-dessus ainsi que le règlement d’ordre intérieur et la convention, dont question
aux articles 34 et 35 ci-dessous.
L’Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, peut en cas
de besoin prendre toute mesure transitoire visant soit le renouvellement, soit la modification de la durée, soit le
remplacement temporaire, de mandats, tant à l’Assemblée générale qu’au conseil d’administration.
Perte de la qualité de membre
Art. 8. La qualité de membre se perd par décès, démission, expiration du mandat ou exclusion prononcée par
l’Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, conformément à l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
L’Assemblée générale exclut notamment de l’Association tout membre dont les propos ou les écrits, le
comportement public ou privé ou des déclarations exprimées en dehors de l’Assemblée générale seraient
incompatibles avec le but social ou porteraient atteinte au renom de l’Association.
L’Assemblée générale apprécie et statue souverainement. Elle ne peut cependant le faire qu’après avoir
convoqué le membre concerné, par lettre recommandée à la poste, huit jours au moins avant la date de la
réunion.
Pourra également être exclu tout membre dont l’absence à plus de trois réunions consécutives n’aurait pas été
motivée.
Absence de cotisation
Art. 9. Les membres de l’Association ne sont astreints à aucune cotisation, ni à aucun versement ou apport
quelconque, mais ils apportent à l’Association le concours actif de leurs capacités, de leur expérience et de leur
dévouement.
Droits, engagements des membres
Art. 10. Les membres à leur sortie ou leurs ayants droit en cas de décès n’ont aucun droit à faire valoir sur le
fonds social. Les membres ne sont pas liés personnellement par les engagements de l’Association et ne
répondent pas de ses dettes sur leurs propres biens.
TITRE  III  - De l’Assemblée générale
Pouvoirs de l’assemblée
Art. 11. L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
  Sa compétence propre s’étend en vertu de la loi à :
a) la modification des statuts ;
b) la nomination et la révocation des administrateurs ;
c) la nomination et la révocation des commissaires et réviseurs ainsi que la fixation de leur rémunération ;
d) l’approbation des budgets et des comptes annuels ;
e) la décharge à conférer aux administrateurs, aux commissaires et aux réviseurs ;
f) la dissolution volontaire de l’Association ;
g) la transformation de l’Association en société à finalité sociale ;
h) l’admission et l’exclusion d’un membre.
En outre, sont de sa compétence en vertu des présents statuts :
i) les orientations et les objectifs fondamentaux de l’action éducative et culturelle de l’Association ;
j) toute décision modifiant profondément les structures et/ou les conditions de l'enseignement dispensé ;
k) l’engagement même non définitif du directeur ;
l) les modifications budgétaires, notamment les transferts d’un poste à l’autre, pour une somme excédant 5 p.c.
du montant global du budget ;
m) les dépenses, achats ou investissements faits grâce à des recettes non prévues au budget et excédant 5 p.c.
de celui-ci.
Présidence
Art. 12. L’Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d’administration. L’Assemblée générale
désigne un secrétaire. En cas d’absence ou d’empêchement, la présidence est exercée par le doyen d’âge.
Convocations
Art. 13. L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d’administration dans les cas prévus par la loi ou les
statuts ou chaque fois que le Conseil d’administration le juge utile ou lorsqu’un cinquième au moins des membres
en fait la demande par écrit au président de l’Assemblée générale en proposant un ordre du jour. 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration, par lettre ordinaire ou par courriel adressé à
chaque membre au moins huit jours avant l’Assemblée. La convocation indique les jour, heure et lieu de la
réunion ainsi que l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans la loi du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui
ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Quorums 
Art. 14. Tous les membres ont un droit de vote égal à l’Assemblée générale.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de parité des voix, la voix du président de séance est prépondérante.
L’Assemblée générale ne peut toutefois valablement délibérer sur les modifications aux points i, j et k de l’article
11 des présents statuts que si ces modifications et ces décisions ont été explicitement indiquées dans la
convocation et si l’Assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu’ils soient  présents ou représentés,
et si elles sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion, en gardant
les mêmes majorités d’adoption.
Les décisions relatives à la modification du but social et à la dissolution de l’Association ne peuvent être
adoptées qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés suivant les
quorums de présence établis pour la modification des statuts.  
Représentation à l’Assemblée
Art. 15. Tout membre peut se faire représenter à l’Assemblée générale par procuration à un mandataire lui-même
membre. Cependant, nul ne peut faire usage de plus d’une procuration. Celle-ci sera remise au président.
Incompatibilités
Art. 16. Aucun membre de l’Assemblée générale ne peut assister à une discussion dans laquelle lui-même, son
conjoint, la personne avec laquelle il forme un ménage de fait ou un membre de sa famille (jusqu’au 3ème degré)
a un intérêt personnel.
Dans ce cas, il ne pourra pas donner une procuration de vote.
Assemblée générale ordinaire
Art. 17. Chaque année, le président de l’Assemblée générale ou un membre désigné par lui fixe la date d’une
Assemblée générale en janvier afin d’approuver le budget de l’exercice suivant. De même, chaque année, se
tiendra l’Assemblée générale ordinaire dans les six mois de la clôture de l’exercice social précédent. A son ordre
du jour figureront l’approbation des comptes et la décharge des administrateurs, commissaires et réviseurs.
Procès-verbaux
Art. 18. Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président
et le secrétaire. Ces procès-verbaux sont tenus dans un registre spécial, communicable, sans déplacement, à
toute personne justifiant d’un intérêt légitime. Si les intéressés ne sont pas membres de l’Association, cette
communication est subordonnée à l’approbation du président.
Des extraits certifiés conformes peuvent, et dans les mêmes conditions, être délivrés par le président sur
demande écrite motivée.
Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe compétent dans le mois de sa date et ce en vue de sa
publication aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation
d’administrateur.
Délégation de pouvoirs
Art. 19. L’Assemblée générale peut confier tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.
TITRE 4 – Du conseil d’administration
Composition
Art. 20. L’Association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins
nommées par l’Assemblée générale selon les modalités prévues dans le règlement d’ordre intérieur, dont
question à l’article 34. Le nombre d’administrateurs doit, en tout cas, toujours être inférieur au nombre de
personnes membres de l’Association.
Président, secrétaire
Art. 21. Le Conseil d’administration est présidé par un membre proposé par le délégué du Supérieur Provincial
de la Compagnie de Jésus et désigné par l’assemblée générale. Il choisit en son sein un secrétaire et un
trésorier. En cas d’absence ou d’un empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des
administrateurs présents.
Durée du mandat
Art. 22. Les mandats ont une durée de quatre ans. Aucun membre, à l’exclusion du délégué du Supérieur
Provincial de la Compagnie de Jésus, ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.
Vacance
Art. 23. En cas de mandat devenu ou laissé vacant par suite de démission, décès ou autrement, il peut y être
pourvu par décision de l’Assemblée générale. L’administrateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu’il
remplace.
Démission ou révocation
Art. 24. Sauf les cas de démission ou de révocation, les administrateurs restent en fonction jusqu’à la publication
aux annexes du Moniteur belge, soit de leur réélection, soit de la nomination de leurs successeurs.
Les membres du Conseil d’administration sont responsables vis-à-vis de l’Assemblée générale, laquelle peut à
tout moment les révoquer après les avoir entendus comme il est dit à l’article 8.
Convocations, quorums
Art. 25. Le Conseil se réunit sur convocation de son président ou du délégué à la gestion journalière.
Il ne peut prendre de décision que si la majorité de ses membres est présente. Tous les administrateurs ont un
droit de vote égal au Conseil d’administration. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre
administrateur. Cependant nul ne peut faire usage de plus d’une procuration.
Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents ou représentés
(= moitié des voix + 1 voix).
En cas de parité des voix, celle du président de séance est prépondérante.
Procès-verbaux
Art. 26. Les délibérations du Conseil d’administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le
président et le secrétaire.
Ces procès-verbaux sont tenus dans un registre tenu à cette fin, selon les mêmes conditions de publicité que
celles prévues à l’article 18 des présents statuts.
Pouvoirs et Conseil
Art. 27. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’Association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l’assemblée générale.
Gestion journalière, pouvoirs spéciaux
Art. 28. La gestion journalière de l'Association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette
gestion, peuvent être déléguées à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non,
agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.
Par gestion journalière, il faut notamment entendre les affaires courantes, la correspondance journalière et la
signature des documents administratifs.
Le conseil d'administration pourra, à l'occasion de la délégation qu'il fera, à une ou plusieurs personnes, définir
tous et chacun des actes de gestion journalière et énumérer à titre exemplatif les actes de gestion journalière
dont il délègue les pouvoirs.
Représentation de l’Association
Art. 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont décidées par le conseil d'administration
et intentées ou soutenues au nom de l'Association par la personne habilitée en vertu de l'article 30 des statuts à
représenter l'Association.
Art. 30. L'Association est valablement représentée dans les actes qui engagent l'Association (y compris ceux où
interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel) ou en justice:
- soit par deux administrateurs agissant conjointement qui en tant qu'organes ne devront pas justifier vis-à-vis 
des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration;
- soit, dans les limites de la gestion journalière par le [ou les] délégué[s] à cette gestion agissant, selon la
décision prise par le conseil, individuellement, conjointement  ou en collège, qui en tant qu'organe[s] ne devra
[devront] pas justifier d'une décision préalable.
- soit par des mandataires spéciaux et ce dans les limites données à leurs mandats.
Responsabilités
Art. 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE 5 – Des comptes annuels et budgets
Exercice social
Art. 32. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Le premier exercice social
prendra fin le 31 décembre 2015.
Comptes annuels, budgets
Art. 33. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil d’administration soumet à l’Assemblée
générale, pour approbation, le budget de l’exercice suivant.
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil d’administration
soumet à l’Assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé.
TITRE 6 – Dispositions diverses
Art. 34. Le Conseil d’administration élabore le règlement d’ordre intérieur (ROI) et le soumettra à l’approbation de
l’Assemblée générale.
Art. 35. Une convention établira les rapports entre l’association et la Compagnie de Jésus.
Art. 36. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, référence est faite aux dispositions de la loi du
27 juin 1921 telle que modifiée sur les associations sans but lucratif.
TITRE 7 – Dissolution, liquidation
Affectation des biens
Art. 37. En cas de dissolution, les biens de l’Association seront remis à l’Association sans but lucratif « Fondation
Mercurian ASBL » à Bruxelles, ou, à son défaut, à une institution désignée par le Préposé Général de la
Compagnie de Jésus ou son remplaçant ou, à défaut, par l’évêque du lieu ou, à défaut, par l’Assemblée générale
des membres.
 
Procès-verbal de l’Assemblée générale du mercredi 4 février 2015
Ordre du jour :
1. Constitution de l’association sans but lucratif ;
2. Désignation des administrateurs ;
3. Désignation du secrétaire de l’assemblée générale.
La séance commence à 18H. Tous les membres étant présents, il n’y a pas lieu de justifier du mode de
convocation. Dès lors, l’AG est apte à délibérer sur son ordre du jour. L’assemblée est présidée par le doyen
d’âge, Monsieur Pierre Hupez. Monsieur Marc Bourdoux assure le secrétariat provisoire.
1. Les membres procèdent à la signature des statuts relatifs à la constitution de l’asbl « Collège Matteo Ricci ».
2. Messieurs Marc Bourdoux, Jean-Pierre Debroux, Alain Deneef et Pierre Hupez sont désignés comme
administrateurs à l’unanimité.
3. Monsieur Pierre Hupez est désigné comme secrétaire de l’assemblée générale.
 
Le président,                                                                   Le secrétaire,
   P.Hupez                                                                        M.Bourdoux
 
Procès-verbal du Conseil d'administration du mercredi 4 février 2015
Ordre du jour:
1. Désignation du président
2. Désignation du trésorier
3. Désignation du secrétaire
4. Adoption du règlement d'ordre intérieur
 
La séance commence à 18H30. Tous les membres étant présents, il n’y a pas lieu de justifier du mode de
convocation. Dès lors, le CA est apte à délibérer sur son ordre du jour. Le conseil est présidé par le doyen d’âge,
Monsieur Pierre Hupez. Monsieur Marc Bourdoux assure le secrétariat provisoire.
 
1. Conformément aux statuts, Monsieur Alain Deneef est proposé comme président par Monsieur Marc
Bourdoux, délégué du Supérieur Provincial de la Compagnie de Jésus. Les administrateurs soutiennent cette
proposition et la soumettront à l’approbation de l’AG.
  
2. Monsieur Jean-Pierre Debroux est désigné comme trésorier à l’unanimité.
  
3. Monsieur Marc Bourdoux est désigné comme secrétaire à l’unanimité.
  
4. Le conseil adopte le règlement d’ordre intérieur qui sera présenté à l’AG pour approbation.
 
Le président,                                                                   Le secrétaire,
   P.Hupez                                                                        M.Bourdoux
 
Procès-verbal de l’Assemblée générale du mercredi 4 février 2015
Ordre du jour :
1. Désignation du président ;
2. Approbation du règlement d’ordre intérieur.
 
La séance commence à 19H. Tous les membres étant présents, il n’y a pas lieu de justifier du mode de
convocation. Dès lors, l’AG est apte à délibérer sur son ordre du jour. L’assemblée est présidée par le doyen
d’âge, Monsieur Pierre Hupez. Monsieur Marc Bourdoux assure le secrétariat provisoire.
 
1. L’assemblée générale désigne à l’unanimité Monsieur Alain Deneef comme président.
  
2. L’assemblée générale approuve le règlement d’ordre intérieur proposé par le conseil d’administration. Il est
joint en annexe au procès-verbal.
 
Le président,                                                                   Le secrétaire,
   P.Hupez                                                                        M.Bourdoux