N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Telos Belgique
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Boulevard Neuf 41 b
1495
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Villers-la-Ville
ASSOCIATION TELOS Belgique
STATUTS
Entre les soussignées :
- Fagnoul Leyla,
Née à Bruxelles le 8 avril 1969
Adresse : Boulevard neuf, 41b
1495 Villers-la-Ville
 
- Smeesters Anouk,
Née à Ixelles le 14 septembre 1966
Adresse : Rue Hézelon, 2
4000 Liège
 
- Libotte Claude,
Née à Jumet le 23 septembre 1954
Adresse : Rue des Acacias, 56
6110 Montigny-le-Tilleul
 
- Vaca Munoz Angélica Maria
Née à Bogotà le 22 juin 1966
Adresse : Rue Hemricourt, 24
4000 Liège
 
Tous ont convenus et  déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du
vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
 
TITRE I
Dénomination, siège social, durée.
Article 1er:
L'association est dénommée " Telos Belgique "  Asbl.
Article 2
Son siège social est fixé au 41b, boulevard neuf, 1495 Villers la Ville. Dans l’arrondissement judiciaire de
Nivelles.
Article 3 
La durée de l'association est indéterminée.
 
0673601553
TITRE II
But
Article 4
L'association à vocation culturelle a pour but l'éducation, la réalisation, la manifestation et l'éveil à toute
connaissance intellectuelle et spirituelle de l'être humain pour l’assister dans son évolution. Elle peut accomplir
tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Tous supports étant admis pour ce faire
(repas, conférences, stages, formations, projections, etc ...)
 
TITRES III
Les membres
Section 1 : Admission
Article 5
L'association se compose de : 
Fagnoul leyla, Présidente
Smeesters Anouk, secrétaire
Libotte Claude, trésorière;
de membres effectifs (membres du conseil) et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres, qui peuvent être des
personnes physiques ou morales. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois et leur nombre ne
peut être supérieur à douze.
Article 6
Sont membres effectifs :
1) Les comparants au présent acte, les fondateurs.
2) Tout membre adhérent est admis en qualité de membre effectif par décision du Conseil d'Administration
réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées. La seule condition pour être membre effectif est d'être
majeur.
3) Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser sa candidature écrite au
Président.
Article 7
Sont membres adhérents toute personne physique ou morale admises en cette qualité par le Conseil
d’administration et qui désirent aider l 'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter
les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Ils n'ont aucun droit sur l'avoir social, et n'ont pas de
droit de vote à l'Assemblée générale qui est clairement réservé aux membres exécutifs.
 
Section II:  Démission, exclusion, suspension
Article 8 
1) Les membres effectifs et adhérentssont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit leur démission au Conseil d'administration.
2) Est réputé  démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans
le mois du rappel qui lui est  adressé par lettre ordinaire.
3) L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale au scrutin
secret et à majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
4) Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
5) La radiation prononcée par le Conseil d'administration, pour motif grave, l'intéressé ayant été invité, par lettre
recommandée, à se présenter devant le Conseil d'administration pour fournir des explications.                   
6) Les décès 
Article 9 :
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droits du membre décédé ou
failli, n'ont aucun droit sur le fond social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Article 10 :
L'association tient un registre des membres effectifs conformément à l'articles 10 de la loi du 27 juin 1921.
 
TITRE IV
Cotisation
 Article 11
 Les adhésions à l'association Telos Belgique se font par acceptation des présents statuts et en réglant une
cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée générale. Les cotisations sont dues chaque année
durant le premier trimestre. Le montant ne pourra être supérieur à 150�.
 
TITRE V
Assemblée générale
Article 12
L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil
d'administration, s'il est absent, par le secrétaire ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 13
L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1) Les modifications aux statuts sociaux;
2) La nomination et la révocation des administrateurs;
3) La décharge à octroyer aux administrateurs;
4) L'approbation des budgets et des comptes;
5) La dissolution volontaire de l'association;
6)Les exclusions de membres;
7) La transformation de l'association en société à finalité sociale;
8) Toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.
Article 14
Il doit être tenu au moins une Assemblée générale annuelle avant la date du 30 juin de chaque année.
L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Article 15
Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre
ordinaire, courriel adressé au moins 8 jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire sera signée par le Président ou
le secrétaire au nom du Conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec accusé de réception par le
secrétaire ou le président.
La convocation mentionne le  jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition signée
par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement
sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 16
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui
devra être membre de l'association et qui ne peut être titulaire que d'une procuration.
Article 17
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les
autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux Assemblées avec voix
consultative.
Article 18
L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions
sont adoptées à la majorité simple sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls, ainsi que les abstentions.
Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première réunion de l'Assemblée générale dûment
convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la
seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés lors de l' Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.
Article 19
L' Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des
statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
Article 20
Les décisions de l' Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et l'heure de consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées en version coordonnée au greffe du Tribunal de commerce sans
délai, publiés par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de
la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
TITRES VI
Administration de l'association
Le Conseil d'administration est chargé d'administrer l'association sous la responsabilité du Président, de prendre
toutes dispositions urgentes, d'expédier les affaires courantes, d'arrêter le règlement intérieur, et d'une manière
générale, de régler toutes les questions ayant trait à la meilleure activité de l'association.
Article 21
L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée
générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.
Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
Tant que l'Assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du Conseil d'administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'Assemblée
générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article 22
En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'Assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 23
Le Conseil désigne parmi ces membres un Président,  un Trésorier,  un Secrétaire, un ou plusieurs conseillers
parmi les membres effectifs.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Le Conseil d'administration peut exiger la démission d'un de ses membres s'il ne se conforme plus aux conditions
qui découlent et qu'exige l'application de l'article "Objet" de l'association.
Le Secrétaire général est chargé de toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association, à
l'exception des écritures comptables. En cas d'empêchement, il est remplacé par le Trésorier.
Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l'association. En cas
d'empêchement, le Trésorier est remplacé par le Président.
Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux le Président, le Trésorier ou toute autre personne désignée par le
Président ont pouvoir, chacun séparément, de signer tous moyens de paiement.
Article 24
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécéssités de l'association l’exigent et chaque fois qu'un de ses
membres en fait la demande.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la
majorité simple des voix, la voix du Président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage des votes,
prépondérante.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et
inscrites dans un registre spécial qui est conservé au siège social sans déplacement du registre.
Article 25
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l' administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée
générale.
Article 26
Le Conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toute fois déléguer la gestion
journalière de l'association , avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à une ou plusieurs personnes
administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement
conjointement en collège. L'administrateur délégué, le président ou le secrétaire a qualité pour retirer à la poste
tous colis ou lettres recommandées ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
Article 27
Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il agit en
Justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense. Il peut toutefois confier cette représentation à
un organe de représentation.
Article 28
La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le Président, soit par deux
administrateurs  agissant seuls ou conjointement désignés par le Conseil d’administration, lesquels n'auront pas
à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des délégués à la gestion journalière sont
déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extrait, aux annexes
du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but
lucratif.
Article 29
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
TITRE VII
Règlement d'ordre intérieur
Article  30 
Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale.
Il est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration
interne de l'association.
Toute question non réglée par les présents statuts pourra l'être soit par le règlement d'ordre intérieur, soit par une
décision du Conseil d'administration ou de l'Assemblée générale, soit, et à défaut, par la loi.  Ce règlement
d’ordre intérieur intègre un code de comportement qui sera remis à chaque adhérent au moment de l’inscription
et devra être signé.   
 
TITRE VII
Dispositions diverses
Article 31 
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débutera ce 1er janvier 2017 pour se clôturer le 31 décembre 2017.
Article 32
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéants, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs  peuvent en prendre
connaissance, mais sans déplacement du registre après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Article 34
Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'Assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la
durée de son mandat.
Article 35
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
associations sans but lucratif. 
 
Nominations
L'Assemblée générale de ce jour a désigné en qualité d'administrateurs:
Mme Fagnoul Leyla. Née à Bruxelles le 8 avril 1969 Adresse : Boulevard neuf, 41b 1495 à Villers-la-Ville
Mme SmeestersAnouk. Née à Ixelles le 14 septembre 1966 Adresse : Rue Hézelon, 2 à 4000 Liège
Mme Libotte Claude. Née à Jumet le 23 septembre 1954 Adresse : Rue des Acacias, 56 à 6110 Montigny-le-
Tilleul
Qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir: Ils désignent en qualité de :
Président: Fagnoul Leyla
 Secrétaire: Smeesters Anouk
 Trésorière: Libotte Claude