N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Cabinet Coosemans Hennico
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Chemin de la Fagne Collin 10 bte A
 : 4910 Theux
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D’un acte reçu par le Notaire Armand FASSIN, à la résidence de Spa, en date du 27 septembre
2023, en cours d’enregistrement, il résulte que :
1. Monsieur HENNICO Pierre Raymond André Christian, né à Liège le 6 mai 1990, célibataire,
indiquant ne pas avoir réalisé de déclaration de cohabitation légale, domicilié à 4910 THEUX, chemin
de la Fagne Collin 10/A.
 2. Madame COOSEMANS Elise Michèle Francine, née à Verviers le 8 octobre 1996, célibataire,
indiquant ne pas avoir réalisé de déclaration de cohabitation légale, domiciliée à 4910 THEUX,
chemin de la Fagne Collin 10/A.
Ont constitué une société à responsabilité limitée dénommée « Cabinet Coosemans Hennico  »,
située en Région wallonne, aux capitaux propres de départ de 5.000,00 euros pour lesquels 100
actions ont été émises, intégralement souscrites et libérées par Monsieur HENNICO Pierre et
Madame COOSEMANS Elise, à concurrence de 50 actions chacun.
Cette somme de CINQ-MILLE EUROS (5.000,00.- EUR) se trouve en dépôt à un compte créditeur
auprès de la Banque CBC, sous le numéro BE75 7320 7174 1251 . Une attestation de ladite banque,
datée du 22 septembre 2023, a été délivrée au notaire soussigné.  
 STATUTS
ARTICLE 1 : DENOMINATION – SIEGE
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée sous la dénomination « Cabinet
Coosemans Hennico ».
Le siège est établi en Région wallonne.
Il peut être transféré en tout endroit de la Région wallonne ou de la Région de Bruxelles-Capitale, par
simple décision de l’organe d’administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater
authentiquement la modification statutaire éventuelle qui en résulte, sans que cela ne puisse
entraîner une modification de la langue des statuts.
Des dépôts et des succursales pourront être établis partout où l’organe d’administration les jugera
utile.ARTICLE 2 : OBJET 
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci, toutes opérations généralement quelconques, se rapportant
directement ou indirectement à :
- la kinésithérapie ;
- toutes activités se rapportant à l’exercice de la kinésithérapie et la mise en œuvre des techniques
kinésithérapeutiques ainsi que toute discipline apparentée, telle que l’ostéopathie ou la nutrithérapie,
et tout type de soins en rapport avec la kinésithérapie, la réadaptation, la gymnastique médicale ainsi
que tout traitement de rééducation et de revalorisation des aptitudes physiques, les soins étant
dispensés au cabinet, au domicile du patient ou en institution ;
- l’exploitation d’un centre de kinésithérapie et/ou ayant pour objet de fournir tous les soins que ces
traitements exigent ;
- dans le cadre de cette activité, la formation individuelle, l’organisation et l’animation de stages et de
séminaires et la participation à des conférences, des cours ou des journées d’étude ;
- l’achat et la vente de tout matériel et appareil, de produits et fournitures nécessaires pour l’exercice
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des activités professionnelles qui précèdent ;
- l’engagement de personnel administratif ou soignant ;
- la mise à disposition de locaux ;
- la concession du droit d’exploiter des activités en rapport avec ce qui précède ;
- la préparation physique et sportive, en groupe ou personnalisée, le coaching personnel et sportif,
les stages multisports, toutes activités de remise en forme physique, le cardio fitness, la musculation,
les sports de combat, le yoga, les pratiques de relaxation, de sophrologie, de shiatsu, la diététique et
l’esthétique, l’exploitation éventuelle d’une piscine, de saunas, de hammams, de jacuzzis, solariums
ou toutes activités apparentées.
- toutes activités se rapportant directement ou indirectement à la diététique, en particulier, et à la
nutrition de manière générale.
Elle peut donner à bail ses installations et exploitation ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou en
partie.
Elle peut réaliser, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes opérations généralement quelconques,
commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou
indirect avec son objet ou de nature à en favoriser la réalisation et le développement.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou
connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer
pour elle une source de débouchés.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes
privées, au sens le plus large.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
  ARTICLE 3 : DUREE 
 La société est constituée pour une durée illimitée.
  ARTICLE 4 : APPORTS 
  En rémunération des apports, CENT (100) actions ont été émises.
 Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
 ARTICLE 5 : APPEL DE FONDS 
     Les actions doivent être libérées à leur émission.
 ARTICLE 6 : APPORT EN NUMERAIRE AVEC EMISSION DE NOUVELLES ACTIONS – DROIT
DE PREFERENCE 
     Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux
actionnaires existants, proportionnellement au nombre d’actions qu’ils détiennent.
     Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d’au moins quinze jours à
dater de l’ouverture de la souscription.
     L’ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d’exercice sont fixés
par l’organe qui procède à l’émission et sont portés à la connaissance des actionnaires par courrier
électronique, ou, pour les personnes dont elle ne dispose pas d’une adresse électronique, par
courrier ordinaire, à envoyer le même jour que les communications électroniques. Si ce droit n’a pas
entièrement été exercé, les actions restantes sont offertes conformément aux alinéas précédents par
priorité aux actionnaires ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence. Il sera procédé de
cette manière, selon les modalités arrêtées par l’organe d’administration, jusqu’à ce que l’émission
soit entièrement souscrite ou que plus aucun actionnaire ne se prévale de cette faculté.
     Les actions qui n’ont pas été souscrites par les actionnaires comme décrit ci-dessus peuvent être
souscrites par les personnes auxquelles les actions peuvent être librement cédées conformément à
la loi ou par des tiers moyennant l’agrément de tous les actionnaires.
     ARTICLE 7 : NATURE DES ACTIONS 
     Toutes les actions sont nominatives, elles portent un numéro d’ordre.
     Elles sont inscrites dans le registre des actions nominatives ; ce registre contiendra les mentions
requises par le Code des sociétés et des associations.
     Les titulaires d’actions peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres.
     LE REGISTRE DES ACTIONS SERA TENU EN FORMAT ELECTRONIQUE.
     En cas de démembrement du droit de propriété d’une action en nue-propriété et usufruit, l’
usufruitier et le nu-propriétaire sont inscrits séparément dans le registre des actions nominatives,
avec indication de leurs droits respectifs.
 
     Sauf disposition spéciale contraire dans les présents statuts, ou dans le testament ou la
convention qui a créé l’usufruit, en cas de démembrement du droit de propriété d'une action en
usufruit et nue-propriété, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.
     Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à dater de leur inscription dans le
registre des actions. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.
 
     ARTICLE 8 : CESSION ET TRANSMISSION D’ACTIONS
     Les dispositions concernant les actions et leur transmission sont réglées conformément aux
articles 5:63 et suivants du Code des sociétés et des associations.
     Toutefois, la cession entre vifs ou la transmission pour cause de décès des actions d'un
actionnaire est opérée de préférence aux actionnaires continuant à faire partie de la société.
     Pour le cas où les actionnaires n'ont pas usé du droit de préférence, les héritiers ou légataires
pourront solliciter leur admission comme actionnaires.
     S'ils ne sont pas agréés, ils seront en droit d'exiger le rachat de leurs actions.
     Dans la huitaine de la réception de la demande de rachat d’actions adressée à l’organe d’
administration, celui-ci fixera en accord avec les intervenants la valeur et les conditions de rachat de
chaque action.  
     A défaut d’accord entre les parties, la valeur de rachat sera fixée à dire d’experts, chaque partie
désignant son expert avec mission d’établir le rachat de chaque action.  
     A défaut par l’un des parties de désigner son expert dans la huitaine de l’invitation qui lui sera
faite par l’autre partie ou à défaut d’entente sur le choix des experts, les nominations seront faites par
le Tribunal de l’Entreprise du siège de la société, sur requête de la partie la plus diligente.
     En cas de désaccord entre les deux experts, il sera nommé un tiers expert, chargé de les
départager par le président susdit.   
     Les experts devront faire connaître à l’organe d’administration le résultat de leur évaluation dans
les quinze jours de leur nomination, sous peine de déchéance ; leur décision n’est susceptible d’
aucun recours.
     ARTICLE 9 : ORGANE D’ADMINISTRATION 
     La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
     L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et,
en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
     ARTICLE 10 : POUVOIR D’ADMINISTRATION 
     S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec
la faculté de déléguer partie de ceux-ci.
     Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
     Chaque administrateur agissant seul peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
     ARTICLE 11 : POUVOIR DE REPRÉSENTATION
     Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant,
soit en défendant.
     ARTICLE 12 : REMUNERATION DES ADMINISTRATEURS 
     L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
     ARTICLE 13 : CONTROLE DE LA SOCIETE 
     Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un
ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
     ARTICLE 14 : ASSEMBLEE GENERALE 
     L'assemblée générale des actionnaires aura lieu de plein droit au siège, le troisième jeudi du mois
de juin, à 18h00, de chaque année. Si ce jour est un férié, l’assemblée se déroulera le jour ouvrable
précédent.
     Elle délibèrera d'après les dispositions prévues dans le Code des sociétés et des associations.  
     Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l’organe d’
administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur
requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Dans ce dernier
cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l’ordre du jour. L’organe d’
administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans un délai de
trois semaines de la demande.
     Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par
emails envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le
cas échéant, aux titulaires d’obligations convertibles nominatives, de droits de souscription
nominatifs ou de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires.
Elles sont faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d’une
adresse e-mail, le même jour que l’envoi des convocations électroniques.
     Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.  
     ARTICLE 15 : ADMISSION A L’ASSEMBLEE GENERALE 
     Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote,
un titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
     - le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
     - les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.  
     ARTICLE 16 : SEANCES – PROCES-VERBAUX 
     § 1. L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l’actionnaire
présent qui détient le plus d’actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le
président désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
     § 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale ou de l’actionnaire
unique sont consignés dans un registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et
par les actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un
ou plusieurs membres de l’organe d’administration ayant le pouvoir de représentation.
     ARTICLE 17 : DELIBERATIONS 
     §1. A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
     §2. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
     §3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
     §4. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
     §5. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la
majorité des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
     ARTICLE 18 : PROROGATION 
     Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à
trois semaines au plus par l’organe d’administration. Sauf si l’assemblée générale en décide
autrement, cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée
délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.  
     ARTICLE 19 : EXERCICE SOCIAL 
     L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année.
     A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
     ARTICLE 20 : REPARTITION - RESERVES 
     Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
     De plus, conformément à la faculté prévue par l’article 5:141 du Code des sociétés et des
associations, l’organe d’administration dispose du pouvoir de procéder, dans les limites des articles
5:142 et 5:143 du Code, à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en cours ou du
bénéfice de l’exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n’ont pas été
approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté.
     ARTICLE 21 : DISSOLUTION-LIQUIDATION 
     La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans
les formes prévues pour les modifications aux statuts.
     En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou
les administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
     Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
     ARTICLE 22 : ELECTION DE DOMICILE 
     Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire, liquidateur ou porteur
d’obligations domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège où toutes communications,
sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre
domicile en Belgique vis-à-vis de la société.
     ARTICLE 23 : DROIT COMMUN 
     Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions
impératives du Code des sociétés et des associations sont censées non écrites.
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
 
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE NON STATUTAIRE 
Les comparants ont pris à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater
du dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément à la loi.  
    1.  Siège 
Le siège de la société est établi à 4910 THEUX, chemin de la Fagne Collin 10/A.
Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social a pris cours le 27 septembre 2023 et se terminera le 31 décembre 2023.  
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le troisième jeudi du mois de juin 2024. 
2. Administrateurs  
L’assemblée a décidé de fixer le nombre d’administrateur à DEUX.
Ont été appelés aux fonctions d’administrateurs non statutaires pour une durée illimitée :
- Monsieur HENNICO Pierre, préqualifié, ici présent et qui accepte ;
- Madame COOSEMANS Elise, préqualifiée, ici présente et qui accepte ;
Le mandat des administrateurs est rémunéré
3. Commissaire 
Compte tenu des critères légaux, les comparants ont décidé de ne pas procéder actuellement à la
nomination d’un commissaire.
4. Reprise des engagements 
Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné
doivent être repris par la société endéans les trois mois suivant l’acquisition de la personnalité
juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des sociétés et des associations.
Actes et documents déposés en même temps :
- expédition de l’acte authentique de constitution
- statuts initiaux
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé et dressé par le notaire Armand FASSIN, à Spa.