N° d'entreprise : 0410 795 889
Nom
(en entier) : LA TRUITE HOUFFALIZE ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : Association Sans But Lucratif
Adresse complète du siège : Place du Roi Albert, 19 - 6660 HOUFFALIZE
Objet de l'acte : Coordination et modification des Statuts - Mise en conformité avec le Code
des Sociétés et des Associations - Démissions et élections de membres
effectifs - Démissions et élections d'administrateurs
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 10 FEVRIER 2023
1) Le président, DRIPATINE R. souhaite la bienvenue aux membres présents.
Le secrétaire DUBOURG C. informe qu'il dispose de la procuration de Monsieur Henrotte en faveur
de Monsieur Arens. Messieurs Collette, Delire et Henrotte sont excusés.
Il informe que le quorum est atteint pour modifier les Statuts
2) L'Assemblée Générale Extraordinaire examine les propositions de modifications des Statuts et
reçoit les explications du secrétaire.
Après relecture, l'Assemblée Générale Extraordinaire adopte les Statuts coordonnés ainsi qu'il suit ;
LA TRUITE HOUFFALIZE ASBL, Place du Roi Albert, 19 - 6660 HOUFFALIZE
Statuts publiés aux annexes du Moniteur belge du 16 mars 1967 sous le nº 1206
Numéro d'identification : 410795889
Les soussignés :
ARENS Cédric, RECOGNE, 113 à 6600 BASTOGNE
BAMFORD John, route de Libramont, 5 à 6660 HOUFFALIZE
COLLIN Jean-Marie, route de Bastogne, 32 à 6660 HOUFFALIZE.
DRIPATINE Robert, rue de la Tannerie, 1 à 6660 HOUFFALIZE
DUBOURG Charlie, Place du Roi Albert, 19 à 6660 HOUFFALIZE.
HENROTTE Jérôme, rue Baclain, 1 à 6971 CHAMPLON, par procuration à Arens Cédric
JONKEAU Quentin, Rue Bois des Moines, 66 à 6660 HOUFFALIZE
YOUCKEN Tom, Buret, 12 à 6662 TAVIGNY
membres effectifs de l'association, ont modifié les statuts ainsi qu'il suit :
Article 1er. L'association est dénommée « La TRUITE HOUFFALIZE ASBL ». Son siège social est fixé :
Place du Roi Albert, 19 à 6660 Houffalize, elle dépend du tribunal de l'Entreprise de Lège, Division de
Neufchâteau, arrondissement judiciaire du Luxembourg.
L'Association est régie par le Code des Sociétés et des Associations.
Elle est créée en dehors de tout esprit politique, confessionnel et philosophique.
Elle s'administre exclusivement en français.
Art. 2. Elle a pour but toute activité qui se rapporte directement ou indirectement à la protection et au
développement de la pêche sportive et de loisirs, notamment sur les parties de l'Ourthe Orientale et de ses
affluents où l'association pourra se réserver ou acquérir les droits de pêche, ainsi qu'a à la lutte contre la
pollution des eaux, le braconnage et toutes déprédations analogues des cours d'eau et de leur bassin versant,
de manière à favoriser la pêche et le tourisme et d'améliorer la biocénose.
Elle pourra notamment prendre à cet égard, toutes mesures de nature à assurer le repeuplement
piscicole, soit en favorisant la multiplication naturelle des poissons, soit en opérant des déversements
n'étant pas limitative.
Elle a aussi pour but de défendre les intérêts des pêcheurs et la formation des pêcheurs à une pratique de
la pêche respectueuse de l'environnement, en portant notamment à sa connaissance la législation et le
contenu des plans de gestion piscicole et halieutique et en contribuant à informer et éduquer les jeunes à une
pêche respectueuse de l'environnement.
L'association pourra également s'intéresser de toute manière à l'activité de tous organismes, sociétés ou
groupements qui poursuivent la réalisation d'un objet identique ou analogue au sien ou s'y associer, y adhérer
et y cotiser.
Pour les besoins de son objet social, la société de pêche peut conclure tout contrat de gestion avec la
Région wallonne et des organismes d'intérêt public et privé. Elle pourra notamment :
- Réaliser ou faire réaliser toutes études et travaux nécessaires à la bonne exploitation des biens ou à
l'accomplissement de ses missions ;
- Produire, coproduire, présenter ou participer à des manifestations ou événements à caractère halieutique
ou environnemental ;- Recourir à tout mode de financement ;
- Organiser ou faire organiser des formations halieutiques, de gestion piscicole, de connaissance du
réseau hydrographique ou toutes autres formations en rapport avec la gestion du milieu aquatique.
La société de pêche peut par ailleurs accomplir toute opération qui contribue directement ou indirectement
à la réalisation des buts précités qu'elle soit de nature civile, mobilière, immobilière ou, dans les limites
autorisées par. la loi, commerciales et lucratives accessoires pour autant que le produit soit affecté
intégralement à la réalisation de ses buts non lucratifs.
L'association est créée pour une durée illimitée. L'exercice social coïncide avec l'année civile.
Art.3. La société de pêche doit :
1º adhérer à la Fédération des Pêcheurs de l'Ourthe ASBL, ci-après dénommée la fédération, et acquitter
annuellement la cotisation fédérale de ses membres fixée par celle-ci ;
2º transmettre à la fédération les coordonnées de ses membres et de ses parcours sous la forme et dans
les délais prévus par AGW 10-09-2015.
3º accepter toute adhésion à moins de motifs légitimes. Le nombre de membres pêcheurs est illimité
et ne peut être inférieur à quinze.
4º élaborer et mettre en œuvre, en collaboration avec la fédération, un plan de gestion piscicole et
halieutique sur son parcours de pêche, en conformité avec le plan de gestion piscicole et halieutique du Sous-
Bassin.
Art 4. La société de pêche n'est pas responsable des infractions commises par ses membres ou des
accidents dont ils pourraient être les victimes ou les auteurs, non plus que de leurs conséquences
pécuniaires.
Art. 5. Le nombre minimum des associés ne peut être inférieur à cinq.
L'admission de nouveaux associés est subordonnée à leur agréation par le conseil d'administration
suivant son appréciation souveraine.
L'associé qui ne paie pas la cotisation annuelle définie par l'assemblée générale ordinaire est d'office
réputé démissionnaire lors de l'assemblée générale suivante.
L'associé qui ne participe pas, ou ne se fait pas représenter, à deux assemblées générales ordinaires
successives est sujet d'office à une proposition d'exclusion lors de la troisième assemblée générale ordinaire.
L'associé qui manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou qui
entrave volontairement la réalisation du but social sera d'office proposé à l'exclusion par la plus proche
assemblée générale ; dans ces cas précis, le conseil d'administration pourra suspendre l'associé jusqu'à la
prochaine assemblée générale qui, après avoir entendu le conseil d'administration, devra permettre à l'accusé
de se défendre conformément à la législation en vigueur.
Les propositions d'exclusion d'un associé sont portées à la connaissance de l'intéressé par lettre
recommandée à la Poste.
L'exclusion des associés, de même que l'admission de nouveaux associés ne peut être prise qu'à la
majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés à l'assemblée générale.
Tout associé est libre de se retirer de l'association en adressant sa lettre de démission au conseil
d'administration.
La qualité d'associé se perd par démission, exclusion ou décès.
L'associé démissionnaire ou exclu, de même que les ayants droit d'un associé décédé n'ont aucun droit
sur le fond social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées.
Art. 6. Outre les associés effectifs, seuls qualifiés associés dans les présents statuts et jouissant seuls de
la plénitude des droits des associés, le conseil d'administration pourra aussi admettre, aux conditions qu'il
détermine, en qualité de membres adhérents (pêcheurs), toute personne qui sera munie d'une autorisation de
pêche annuelle de l'association dont le montant sera fixé par le conseil d'administration avec un maximum de
cinq cents euro et qui constituera la cotisation des membres adhérents (pêcheurs) Les conditions de
annuellement par le conseil d'administration.
Le conseil d'administration pourra nommer des membres d'honneur. Ces derniers sont des personnes
physiques ou morales qui soit par les services rendus à l'association ou par leur générosité ont contribué à la
prospérité de l'association.
Art.7. Les associés pourront être astreints par une décision de l'assemblée générale, au paiement d'une
cotisation annuelle dont le montant maximum sera de cent euro.
Art. 8. L'assemblée générale des associés a le droit de nommer et de révoquer les administrateurs,
d'approuver annuellement les budgets et les comptes et d'en donner décharge aux administrateurs, de
modifier éventuellement les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant à la loi et
le Code des Sociétés et des Associations d'exercer tous les pouvoirs réservés exclusivement par la loi et le
Code des Sociétés et des Associations à l'assemblée générale à la majorité simple des membres présents et
pour autant que la moitié des associés soient présents ou représentés
Toutefois, la modification du but et la dissolution de l'association ne pourra être prononcée qu'à la majorité
des 4/5ème des associés présents ou représentés à l'assemblé générale ordinaire ou extraordinaire et pour
autant qu'un quorum de 2/3 des associés soit présent ou représenté.
Au cas où le quorum des membres ne serait pas atteint une nouvelle assemblée générale devra être
convoquée au minimum quinze jours plus tard et pourra délibérer quel que soit le nombre d'associés présents
ou représentés à la majorité requise pour l'objet de la délibération.
Pour le calcul des majorités, ceux des associés qui s'abstiennent sont considérés comme n'étant pas
présents, sauf dans les cas où une disposition impérative de la loi ou du Code des Sociétés et des
Associations exige un quorum spécial.
En cas de partage des voix, celle du président du conseil d'administration ou de son remplaçant sera
prépondérante.
Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment unanime des
associés présents ou représentés.
Tous les droits non spécifiquement réservés, soit par la Loi ou le Code des Sociétés et des Associations,
soit par les Statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du Conseil d'Administration.
Art. 9. Les associés peuvent se faire représenter aux assemblées générales par d'autres associés. Ils sont
convoqués aux assemblées générales par le président ou le secrétaire du conseil d'administration, au moyen
de lettres confiées à la poste, et/ou par courrier électronique au minimum huit jours avant l'assemblée
générale. Une assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième
des associés au moins en fait la demande.
Les convocations contiennent l'ordre du jour. Toute proposition d'un vingtième des associés doit être
portée à l'ordre du jour.
Mention sera faite dans la convocation à l'assemblée générale des associés et administrateurs
démissionnaires, décédés ou sujets à proposition d'exclusion.
Art. 10. L'Assemblée générale possède les compétences qui lui sont expressément conférées par la loi et
le Code des Sociétés et des Associations et les présents statuts.
Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit :
1º de modifier les statuts ;
2º d'exclure un membre, dans ce cas ce dernier a le droit d'être entendu et de se défendre conformément
à la législation en vigueur ;
3º de nommer et révoquer les administrateurs et les vérificateurs aux comptes ;
4º d'approuver annuellement le budget et les comptes ;
5º de donner annuellement la décharge aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes ;
6° de prononcer la dissolution volontaire.
Le Conseil d'administration peut présenter à l'Assemblée générale un règlement d'ordre intérieur (ROI).
Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées doivent être adoptées à la majorité
des deux tiers. En outre, ce point doit figurer à l'ordre du jour.
Art.11. Le conseil d'administration pourra réunir en assemblée spéciale des pêcheurs, aux lieux et date
qu'il déterminera et suivant toutes autres modalités qui seront prévues par le règlement prévu à l'article 6 ci-
dessus, les membres adhérents (pêcheurs) détenteurs d'une autorisation de pêche de l'année précédente ou
en cours et qui auront le droit de formuler leurs vœux, observations et conseils pour le bon fonctionnement
des activités prévues par le but social.
Art.12. Les décisions de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre des actes de
l'association, sous forme de procès-verbaux, signés par le président et par le secrétaire du conseil
d'administration.
Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste
ou par courrier internet par le président du conseil d'administration.
conforme au Code des Sociétés et des Associations seront tenus et conservés au siège social de
l'association. Ces registres sont conservés au siège social où tous les associés et administrateurs peuvent en
prendre connaissance, mais sans déplacement des registres. Les demandes de consultation des registres
doivent être adressées par écrit au secrétaire du conseil d'administration au minimum huit jours avant la date
de consultation.
Art. 13. L'association est administrée par un conseil d'Administration composé de quatre administrateurs
au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale : le conseil d'administration sera renouvelable par
moitié tous les quatre ans, la première moitié sortante arrondie à l'unité supérieure étant désignée par tirage
au sort, toutefois les administrateurs sortants sont rééligibles. L'administrateur qui par son manque d'intérêt
ou sa non-participation durant deux ans à au moins la moitié des organisations de l'association, dès lors qu'il
en aura été averti comme les autres associés (réunions, rempoissonnements, concours, fêtes, manifestations,
travaux piscicoles et participations aux manifestations ou l'association est représentée) est sujet d'office à
révocation lors de la deuxième assemble générale ordinaire.
En cas de vacances d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent à former un
conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet. La durée du mandat des
administrateurs est indéterminée et n'expire que par démission, révocation ou décès.
Les administrateurs sortants et rééligibles seront mentionnés dans la convocation de l'assemblée générale
concernée de même que ceux qui sont sujet à révocation ou qui sont décédés.
Un registre chronologique par voies d'entrée et de sortie des administrateurs sera tenu et conservé au
siège social de l'association. Les modalités de consultation de ce registre sont identiques à celle prévues à
l'Art. 12 ci-dessus.
Art.14. Le conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire un trésorier Le président
empêché est remplacé soit par le secrétaire, soit par le plus âgé des autres administrateurs.
Le conseil d'administration se réunit autant de fois que l'intérêt de l'association l'exige. Il est convoqué par
le président ou le secrétaire du conseil d'administration, au moyen de lettres confiées à la poste, et/ou par
courrier électronique au minimum huit jours avant sa tenue.
Art.15. Le conseil d'administration décide à la simple majorité des voix émises par les administrateurs
présents ou représentés. Pour le calcul des majorités, les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont
considérés comme n'étant pas présents. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant
est prépondérante.
Art.16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.
Il peut notamment passer tous actes et tous contrats, accepter tous subsides, legs, donations ou
transferts, conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, associés ou non, désigner des
commissaires chargés de la police de la pêche ou de toutes autres missions, établir un règlement comportant
notamment les conditions de délivrance et de retrait des autorisations de pêche et toutes autres modalités
relatives à la pêche dans les parties de cours d'eau ou pièce d'eau réservées à l'association.
Art.17. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion ordinaire ou journalière, sont
signés, sauf délégation spéciale du conseil, soit par le président et le secrétaire, soit par trois administrateurs,
lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil
d'administration.
Art.18. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont poursuivie à la diligence du
président et du secrétaire ou de deux administrateurs désignés par le conseil d'administration.
Art. 19. Tous actes de gestion ordinaire ou journalière sont valablement accomplis par un ou plusieurs
administrateurs ou même des tiers associés ou non que le conseil peut, sous sa responsabilité, déléguer à
cette fin. La signature des documents bancaires ou chèques postaux est valablement donnée par une des
trois personnes ci-après désignées : le président, le secrétaire, le trésorier.
Art.20. Dans l'accomplissement de leur tâche, les administrateurs ne contractent aucune obligation
personnelle relativement aux engagements de la société de pêche. Leur responsabilité se limite à l'exécution
du mandat reçu.
Art.21. Si un administrateur est, directement ou indirectement, partie prenante à une décision de la société
de pêche, il doit en informer le Conseil d'administration préalablement à toute délibération.
L'administrateur étant partie prenante se retire de la réunion et s'abstient de participer aux délibérations et
au vote sur ce point de l'ordre du jour.
Art.22. Le conseil d'administration est tenu de soumettre chaque année, à une date qu'il fixera dans le
courant du mois de février, à l'assemblée générale le compte de l'exercice écoulé, le budget du prochain
exercice et son rapport annuel.
Pour faire rapport sur la gestion financière, il est nommé, chaque année, un collège de vérificateurs
composé de trois associés dont un est suppléant, le trésorier ne pouvant pas faire partie de ce collège.
Art.23. En cas de dissolution de l'association, il sera donné à l'actif net de l'avoir social une affectation se
rapprochant autant que possible de l'objet des présents statuts, et en tous cas à une fin désintéressée, à
déterminer dans les six mois qui suivent la décision de dissolution, soit par l'assemblée générale, soit par le
conseil d'administration en cas d'inaction de l'assemblée générale, soit par voie judiciaire en dernier recours.
Art.24. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par le Code des
Sociétés et des Associations ;
Art 25. L'Assemblée Générale Extraordinaire acte les démissions des membres effectifs suivants :
Monsieur Delacollette Yvon (Décédé) Monsieur Glaude Francis (décédé) Madame Gillet Monique
Art 26. L'Assemblée Générale Extraordinaire acte la démission de l'Administrateur suivant :
Monsieur Delire Jean.
Art 27. L'Assemblée Générale acte l'élection de Monsieur Glaude Olivier comme Membre Effectif et
comme Administrateur
Art.28. L'Assemblée Générale Extraordinaire de ce jour à élu et réélu en qualité d'administrateurs :
ARENS Cédric, RECOGNE, 113 à 6600 BASTOGNE,
né le 17 septembre 1980 à BASTOGNE (80.09.17 312-19)
BAMFORD John, route de Libramont, 5 à 6660 HOUFFALIZE
né le 14 février 1946 à IXELLES (46.02.14 225-44)
COLLIN Jean-Marie, rue de Bastogne,32 à 6660 HOUFFALIZE,
né le 04 juin 1953 à HOUFFALIZE (53.06.04 197-62)
DRIPATINE Robert, rue de la Tannerie, 1 à 6660 HOUFFALIZE,
né le 18 juillet 1944 à MAZEE (44.07.18 161-78)
DUBOURG Charlie, Place Roi Albert, 19 à 6660HOUFFALIZE,
né le 21 janvier 1955 à HOUFFALIZE (55.01.21 173-68)
GLAUDE Olivier, rue du Pont, 7 à Houffalize
né le 10 novembre 1979 à Bastogne (79.11.10 059- 19)
HENROTTE Jérôme, rue Baclain, 1 à 6971 CHAMPLON
Né le11 janvier 1988 à LIBRAMONT-CHEVIGNY (88.01.11 147-20)
JONKEAU Quentin, Rue Bois des Moines, 66 à 6660 HOUFFALIZE
né le 17 mars 2000 à LIBRAMONT-CHEVIGNY (00.03.17 287-19)
YOUCKEN Tom, BURET, 12 à 6662 TAVIGNY
né le 18-05-1999 à BASTOGNE (99.05.18 399-11)
lesquels ont accepté et désigné entre eux :
En qualité de président : DRIPATINE Robert
De secrétaire : DUBOURG Charlie
De trésorier : COLLIN Jean-Marie
Certifié conforme aux décisions de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 10 février 2023.
Le président	Le secrétaire
DUBOURG Charlie	DRIPATINE Robert