N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : 360 MMA FIGHT NIGHTS
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Deux-Ponts 16
1340
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ottignies-Louvain-la-Neuve (Ottignies)
Les soussignés,
Jérémy Mercier, domicilié au marais des oies 11 à 6183 Trazegnies,
Christopher Genachte, domicilié à la rue des 2 Ponts 16, 1340 Ottignies,
Alison Vander Auwera , domiciliée à la rue des 2 Ponts 16, 1340 Ottignies,
Maxime Parres-Albert, domicilié avenue Yvan Lutens 48, 1150 Bruxelles,
Linda Lefebvre, domiciliée 51 avenue Josse Goffin 1082 Berchem Sainte Agathe,
tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27
juin 1921.
 
 
TITRE I er – Dénomination, siège social
 
 
 
 
ARTICLE 1
L’association est dénommée «  360 MMA FIGHT NIGHTS »
 
ART. 2
Son siège social est établi rue des 2 Ponts 16, 1340 Ottignies
 
 
Il peut être transféré par décision de l’Assemblée Générale en tout autre endroit du pays.
 
 
 
 
 
TITRE II – Objet
 
 
 
 
ART. 3
L’association a pour buts :
la promotion de la santé (bien-être physique, psychologique et social) par l’organisation d’évènements sportifs.
0654847097
la promotion ainsi qu’un un soutien technique et logistique aux clubs et associations sportives lui faisant appel
(sous acceptation du C.A.).
l’organisation et/ou la participation de stages en Belgique ou à l’étranger. Stage destiné aux pratiquants divers ou
à l’amélioration des connaissances des membres composant l’ASBL.
l’organisation d’évènements sportifs en tout genre.
la location ou l’achat de bâtiments lui permettant de répondre aux présents statuts.
ART. 4
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut toutefois être dissoute par décision de l’assemblée générale délibérant conformément aux dispositions
légales et statutaires.
 
 
 
 
 
TITRE III – Associés.
 
 
 
 
ART. 5
Le nombre des associés est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.
 
ART. 6
Est membre de l’association toute personne morale ou physique agréée par l’assemblée générale statuant à la
majorité des voix présentes.
 
ART. 7
Les membres ne sont tenus au paiement d’aucune cotisation.
 
ART. 8
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant leur décision au conseil
d’administration.
Est réputé démissionnaire, le membre qui, pendant deux années consécutives, n’aura as assisté et ne se sera
pas fait valablement représenter  aux assemblées générales de l’association.
L’exclusion d’un membre ne peut-être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes ou valablement représentées.
 
ART. 9
L’associé démissionnaire ou exclu et les ayants droits d’un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n’ont aucun
droit sur l’avoir social de l’association.
 
 
 
 
 
 
TITRE IV – Assemblée générale.
 
 
 
 
ART. 10
L’assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil
d’administration. Elle se réunit au moins deux fois par an. Elle délibère valablement lorsque la moitié au moins
des membres est présente.
Les membres peuvent se faire représenter par un autre associé. Le mandataire ne peut toutefois présenter plus
d’une procuration.
 
ART. 11
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par e-mail adressée à chaque membre au
moins huit jours avant la date de l’assemblée générale.
La convocation mentionne l’ordre du jour sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin
1921, l’assemblée générale peut valablement délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du
jour, avec l’accord du président ou s’ils sont présentés par lui.
 
ART. 12
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Les résolutions sont prises à majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf le cas où la loi ou les
présents statuts en disposent autrement.
En cas de partage des voix, la voix du Président, ou celle de l’administrateur qui le remplace, est prépondérante.
 
ART. 13
Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit de modifier les statuts et de prononcer la dissolution
de l’association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;
De nommer, de révoquer les administrateurs, de fixer leur pouvoirs et leur éventuels appointements ;
D’approuver les budgets et les comptes ;
D’exercer tous autres pouvoirs décrivant directement de la loi ou des présents statuts.
 
ART. 14
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre signé par le président et un
administrateur.
Les associés et les tiers ayant un intérêt légitime peuvent en obtenir copie signée par un administrateur.
 
 
 
 
 
TITRE V – Conseil d’administration
 
 
 
 
ART. 15
L’association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de onze membres au plus,
nommés et révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les associés et sont toujours d’un nombre
impair.
Le conseil délibère valablement quand la moitié de ses membres plus un est présente.
 
ART. 16
La durée du mandat est fixée par l’assemblée générale.
 
ART. 17
Les décisions sont prises à majorité simple ; en cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.
 
ART. 18
L’assemblée générale désigne au sein du conseil d’administration un président, éventuellement un vice-
président, un secrétaire et un trésorier.
Le conseil peut établir un règlement d’ordre intérieur qu’il soumettra alors à l’assemblée générale.
 
ART. 19
Le conseil peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association à l’un des membres, avec
l’usage de la signature afférente à cette gestion.
 
ART. 20
Pour tout acte de gestion journalière, l’association est valablement engagée par l’administrateur délégué ou par
deux administrateurs, sans que ces derniers aient à justifier d’une délégation spéciale du conseil. Pour les actes
ne relevant pas de la gestion journalière, l’association est valablement engagée par deux administrateurs parmi
lesquels doivent obligatoirement figurer le président et, soit le vice-président, soit le secrétaire, soit le trésorier.
Est réputé acte de gestion journalière tout acte n’engageant pas les sommes supérieurs à 2500�.
 
ART. 21
Le conseil d’administration est compétent pour toutes les matières réservées à l’assemblée générale par la loi ou
par les statuts.
 
ART. 22
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat.
 
 
 
 
 
TITRE VI – Dispositions diverses
 
 
 
 
ART. 23
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. La première année d’exercice
commencera dès la fondation et se terminera le 31 décembre 2016.
 
ART. 24
Les comptes et le budget sont annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
 
ART. 25
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
 
 
 
 
TITRE VII – Dispositions transitoires
 
 
 
 
ART. 26
Réunis en assemblée générale ce jour, les fondateurs ont élu en qualité d’administrateurs : MERCIER Jérémy,
GENACHTE Christopher, VANDER AUWERA Alison, PARRES-ALBERT Maxime et LEFEBVRE Linda.
 
ART. 27
Les associés, qui ont accepté leur mandat, ont désigné entre eux en qualité de :
Président : GENACHTE Christopher
Vice-président : VANDER AUWERA Alison
Secrétaire : MERCIER Jérémy
Trésorier : PARRES-ALBERT Maxime
 
ART. 28
Le conseil d’administration a décidé d’accorder organe de gestion journalière et organe de représentation à
GENACHTE Christopher. Le conseil d’administration accorde également organe de gestion journalière à
MERCIER Jérémy, VANDER AUWERA Alison, PARRES-ALBERT Maxime et LEFEBVRE Linda.
 
 
Fait à Ottignies, en autant d’exemplaire que de parties, le 17 mai 2016
 
 
MERCIER Jérémy             GENACHTE Christopher              VANDER AUWERA Alison
 
 
 PARRES-ALBERT Maxime            LEFEBVRE Linda