N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Compagnie Caval'Art Ignition ASBL
(en abrégé) : Cie Caval'Art
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Cité Boisdenghien(Maf) 16
Ath (Maffle)
7810
Objet de l’acte : Constitution en date du 23 avril 2024
 Les Fondateurs : - Zalzberg Mélanie domiciliée à Cité boisdenghien 16, 7810 Maffle. - De Troeye Dylan
domicilié à Cité Boisdenghien 16, 7810 Maffle. 
Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à l’article 1:5§2, premier tiret du
Code des sociétés et des associations en fixant les statuts comme suit : 
Titre 1 : Dénomination
 - Siège social- Durée 
Article 1 - L’association prend pour dénomination : Compagnie Caval’Art Ignition ASBL en abrégé : Cie
Caval’art Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publication, lettres,
commandes et autres pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivies des mots «
association sans but lucratif » ou de l’abréviation « ASBL » 
Article 2 - Son siège social est établi en région wallonne, à l’adresse suivante : Cité Boisdenghien 16, 7810
Maffle
 Article 3 - L’association est constituée pour une durée indéterminé, elle peut être dissoute à tout moment. 
Titre 2 : But et Objet
 Article 4 - L’association à pour buts : Contribuer au développement de la créativité dans tout les domaines,
encourager, promouvoir, produire, créer et diffuser l’expression artistique et culturelle sous toutes ses formes et
notamment le spectacle équestre, animalier et les arts de la rue. La promotion d’animaux (chevaux, oiseaux,
…) et de personnes physiques lors de représentations en tout genre (spectacles, défilés, shooting photo,
cinématographie, mariage, … ) Ceci comprend, la prise en charge des animaux autant en ce qui concerne les
soins que l’entretien journalier, la location d’espaces liés à l’hébergement et au transport mais aussi l’achat
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et/ou location de matériel nécessaire à la réalisation de telles activité 
Article 5 - L’association poursuit la réalisation de son but par tout les moyens et notamment :
 -Développer une activité de création -Mener toutes actions liées au spectacle -Permettre la pratique d’activités
équestres et artistiques (cours, stages, formations, spectacles,…) 
-Permettre la pratique, formation, d’activités animalière en tout genre (rapaces et autres animaux non
réglementé) 
-Organiser ou participer à diverses manifestations (spectacles, portes ouvertes, animations,…) 
-Permettre rencontres et échanges et fonctionner en étroite collaboration avec ses membres 
-Défendre l’intérêt des artistes 
-Accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou
pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation 
-Prêter son concours et s’intéresser à toute activités similaire à son objet
 -Développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts précités,
en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont
le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation des dits buts.
 Titre 3 : Membres
 Article 6 - L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum
des membres effectifs ne peut être inférieur à deux, leur nombre est illimité. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres
effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association.
 Article 7 – Membres effectifs : les personnes physiques ou morales qui adressent une demande écrite et
motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par le conseil d’administration statuant
à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.
 Article 8 – Membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait
aux obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration. Les membres adhérents n’ont que les droits
et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts. Ils peuvent assister à l’assemblée
générale avec voix consultative ont le droit de bénéficier des services que l’association offre à ses membres et
l’obligation de respecter des statuts et règlements de l’association.
 Article 9 – Démission – suspension et exclusion – décès Les membres effectifs et adhérents sont libre de se
retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur démission à l’association. L’exclusion d’un
membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des
2/3 des membres présents ou valablement représentés. En attendant la décision de l’assemblée générale
concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe d’administration peut suspendre le membre qui se serait
rendu coupable d’infraction grave aux statuts ou aux lois. En cas de propostion d’exclusion, le respect du droit
à la défense implique que le membre qui vas être voté à l’exclusion reçoive un courrier personnel l’invitant à
venir exercer son droit à la défense à la défense à l’assemblée générales concernée et qu’il soit indiqué au
procès- verbal de l’assemblée générale si ce membre s’est ou non défendu. Est réputé démissionnaire par
l’assemblée générales : le membre effectif qui est absent à deux assemblée générales consécutives sans le
motiver par écrit. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne
morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. 
Article 10 – Le membre adhérent est exclu d’office de l’association s’il n’est pas en ordre de cotisation annuelle.
Il peut être exclu de l’association lorsqu’il s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement
d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son
atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance. L’exclusion d’un membre adhérent adhérent peut être
prononcée par l’organe d’administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou
valablement représentés. Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir
ses explications devant l’organe d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra , s’il le désire,
être assisté d’un conseil de son choix. Sauf en ce qui concerne ses droits statuaires, durant la période de
suspension prononcée à titre temporaire par l’organe d’administration, les droits du membre adhérent lui est
notifiée par lettre recommandée. 
Article 11 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition
des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées. 
Article 12 – Registre des membres L’organe d’administrations tient un registre des membres effectifs
conformément au code des Sociétés et des Associations. Toute décision d’admission, de démission ou
d’exclusion de membres est inscrite au registre consultable au siège de l’association sur demande au conseil
d’administration. 
Titre 4 : cotisations
 Article 13 – Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation.
Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les membres adhérent
paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l’organe
d’administration.
Titre 5 : Assemblée Générale 
Article 14 – Composition L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée
par le président du conseil d’administration ou, à défaut, par l’administrateur désigné à cet effet. 
Article 15 - Pouvoirs L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : 
1.Les modifications aux statuts ;
 2.La nomination et la révocation des administrateurs ; 
3.L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
 4.La dissolution volontaire de l’association . 
5.Les exclusions des membres ; 
6.La transformation de l’association en une autre forme juridique ; 
7.La décision de destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
 8.Tout les cas exigés dans les statuts. 
Article 16 – Convocation- Assemblée générale ordinaire Il doit être tenu au moins une assemblée générale
chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l’exercice social. L’assemblée général est
convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins
quinze jours avant l’assemblée, et signée par le président ou le secrétaire, au nom de l’organe d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par une vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la
convocation. Tous les membres doivent y être convoqués. Le conseil d’administration peut inviter toute
personne à assister à tout ou partie de l’assemblée générale en tant qu’observateur ou consultant. 
Article 17 – Assemblée générale extraordinaire L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à
tout temps par décision de l’organe d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des
membres effectifs. La convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les
prescrits légaux. 
Article 18 – Délibération Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre effectifs au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule
procuration. 
Article 19 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par un
administrateur désigné par le président. 
Article 20 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les
cas où la loi du 23 mars 2019 exige un quorum de présence et un quorum de votes : *Modification statuaire :
quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum de vote de 2/3 des voix des
membres présents ou représentés ; *Modification du but de l’ASBL : quorum de présence de 2/3 des membres
présents ou représentés – quorum de vote de 4/5 des voix des membres présents ou représentés ; *Exclusion
d’un membre : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum de vote selon les
statuts ; *Dissolution de l’ASBL : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum
de vote de 4/5 des voix des membres présents ou représentés ; Si le quorum de présence n’est pas atteint, une
deuxième assemblée générale peut être convoquée. Les décisions de cette assemblée générale seront
valables, quel que soit le nombre de membres présents. La deuxième assemblée générale pourra avoir lieu au
minimum 15 jours francs après la première assemblée générale. L’assemblée ne peut délibérer valablement
que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Le point « divers » ne recouvre que des communications dont la
nature ne demande pas de vote. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents
ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de
partage des voix, celle du président est prépondérante, sauf dans le cas où l’association ne comporte que deux
membres effectifs, auquel cas le point est reporté à la prochaine assemblée générale. Les abstentions, les
votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité. 
Article 21 – Modifications statuaires et dissolution L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la
dissolution de l’association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de l’ASBL en une autre
forme juridique que conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations conformément à la
du 23 mars 2019. Article 22 – Publicité des décisions prises par l’assemblée générale Les décisions de
l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et les
administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-
verbaux. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs composant l’organe d’administration.
 Titre 6 : Organe d’administration 
Article 23 - Nomination et nombre minimum d’administrateurs – durée du mandat L’association est gérée par un
organe d’administration. L’organe d’administration est composé de minimum 2 personnes nommées par
l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée de 5 ans. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Le nombre d’administrateur doit être inférieur ou égal au nombre de membres effectifs de
l’association. Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à
l’organe d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.
 Article 24 – En cas de vacance ( décès, démission, …) au cours d’un mandat, un administrateur provisoire
peut être nommé par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. 
Article 25 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. 
Article 26 – Fréquence des réunions – Délibération – Vote Le conseil d’administration se réunit dès que les
besoins s’en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. Le
conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon
les besoins et à titre consultatif uniquement. Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix. Il
peut se faire représenter par un autre membre de l’organe d’administration au moyen d’une procuration écrite.
Chaque membre de l’organe d’administration ne peut être titulaire que d’une procuration. Les votes nuls, blancs
ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Les administrateurs peuvent
prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanime, par écrit, lorsque l’organe d’administration n’est
pas en mesure de pouvoir se réunir. En cas de conflit d’intérêt patrimonial, l’administrateur ne peut assister aux
débats et prendre part aux votes. 
Article 27 – Publicité des décisions du conseil d’administration Les convocations et procès-verbaux, dans
lesquels sont consignés les décisions du conseil d’administration, sont signés par le président et le secrétaire
ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association, consultable par tous
les membres effectifs s’ils en justifient la raison sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d’administration.
 Article 28 – Pouvoirs – Délégation – Gestion journalière L’organe d’administration a les pouvoirs les plus
étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le conseil d’administration fonctionne sur le principe
du collège. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l’assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration. Il peut notamment, sans que cette
énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires,
faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre,
acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux,
accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en
justice, tant en défendant qu’en mandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association. 
Article 29 – L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président
ou un autre administrateur désigné à cet effet, qui en tant qu’organe, ne devra pas justifier vis à vis des tiers
d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration. Ils peuvent notamment représenter
l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des
attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ;
représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt
de documents au greffe du Tribunal de l’entreprise et les publications au Moniteur belge. 
Article 30 – Mandat et responsabilité Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à
la gestion journalière ou à la représentation exercent leur mandat à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés
dans l’accomplissement de leur mission pourront être remboursés. La responsabilité des administrateurs est
une responsabilité des sociétés, ce qui signifie que toute faute à l’égard de l’association correspond à une faute
commise dans le cadre de l’accomplissement de leur mission, alors que la faute à l’égard de tiers correspond à
faute extra-contractuelle. L’association peut souscrire, au profit de ses administrateurs, une assurance
responsabilité civile des administrateurs, afin de les couvrir en cas d’action intentée contre eux en raison d’une
faute de gestion. 
Article 31 – Publications Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs,
des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont
déposés au greffe du tribunal de l’entreprise en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge » 
Titre 7 : Dispositions Diverses 
Article 32 – Règlement d’ordre intérieur En complément des statuts, l’organe d’administration pourra établir un
règlement d’ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apporté par une décision de
l’organe d’administration, statuant à la majorité simple. 
Article 33 – L’exercice social Il commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. 
Article 34 – Comptes et budget Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront
annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée général ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés
conformément au Code des Sociétés et des Associations.
 Article 35 – Dissolution de l’association En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le
ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette
affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée, en faveur d’une ASBL ayant un but
se rapprochant le plus du sien. Toutes décisions relatives à la dissolution ; aux conditions de liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la cloture de la liquidation, ainsi qu’à
l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du
Moniteur belge comme dit dans les codes des Sociétés et des Associations. 
Article 36 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions
édictées par le code des Sociétés et des Associations. 
Fait à Ath, le 23 Avril 2024
 De Troeye Dylan, Administrateur 
Zalzberg Mélanie, Administrateur
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : cavalart.ignition@hotmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Avril
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Mélanie Zalzberg
Cité Boisdenghien(Maf) 16, 7810 Ath
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Dylan De Troeye
Cité Boisdenghien(Maf) 16, 7810 Ath