N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : L'Ensemble Vocal de Bruxelles
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de Visé 84
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
Les soussignés :
- M. Bolsaie Bernard : fonctionnaire ; né à Pailhe le 04 avril 1955 et domicilié au 23, rue de la Fosse-au-Sable,
1420 Braine-l’Alleud ;
- M. Dierickx Jean-Rémi : fonctionnaire ; né à Uccle le 16 juin 1982 et domicilié au 84, avenue de Visé, 1170
Bruxelles ;
- M. Dufour Christian : retraité ; né à Uccle le 01 mars 1953 et domicilié au 17, Im Gründle, D-79289 Horben ;
- M. Fernandez Cruz Philippe : fonctionnaire ; né à Anderlecht le 03 juin 1981 et domicilié au 5, rue Destouvelles,
1030 Bruxelles ;
- M. Jara Ivan : employé ; né à Coronel le 26 octobre 1977 et domicilié au 83 bte 41, boulevard Général Jacques,
1050 Bruxelles
- M. Jossieaux Ludwig : employé ; né à Namur le 06 août 1982 et domicilié au 101 bte 25, rue des Pêcheries,
1160 Bruxelles ;
- M. Majoie Baudouin : sans emploi ; né à Uccle le 15 octobre1961 et domicilié au 119, avenue Montjoie, 1180
Bruxelles ;
- M. Melnikoff Nicolas : indépendant ; né à Uccle le 11 décembre 1976 et domicilié au 555 chaussée
d’Alsemberg, 1180 Bruxelles ;
tous de nationalité belge, à l’exception de M. Jara Ivan, de nationalité chilienne, ont convenu de constituer une
association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit : 
Article 1er. L'association est dénommée «  L’Ensemble Vocal de Bruxelles ».
Art. 2. Son siège social est établi avenue de Visé 84, 1170 Bruxelles.
Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.
Art. 4. L'association a pour objet : 
- de promouvoir la musique en général, et le chant choral en particulier;
- de soutenir les jeunes talents, au moyen d'une aide morale et matérielle;
- de soutenir moralement et matériellement des œuvres caritatives.
Pour ce faire, l'association peut poser tout acte (se rapportant directement ou indirectement à son objet) et
notamment sans que cette liste soit exhaustive : organiser des concerts, spectacles, séminaires, cours, stages,
etc., enregistrer et produire des disques, créer et gérer un site Internet etc.
 L'association peut également apporter son aide à toute autre association poursuivant un but similaire.
Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et éventuellement de membres sympathisants ou
d'honneur admis par le conseil d’administration. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de
l'association, pour autant que le conseil d'administration en soit informé.
Art. 6. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les premiers membres sont les constituants
soussignés.
Art. 7. Les droits et obligations des membres effectifs sont déterminés par un règlement d'ordre intérieur arrêté
par le conseil d’administration. L’admission d’un membre se fait à la demande de celui-ci et est soumise à
0692780829
l’approbation du conseil d’administration ; l’accord du directeur artistique représente une condition nécessaire à
l’approbation de cette demande par le conseil d’administration.
 Tout membre peut être exclu par décision souveraine de l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes ou représentées, en cas d'infractions graves aux présents statuts ou qui aurait agi contre les
intérêts moraux et patrimoniaux de l’association.
Art. 8. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil
d'administration. Celle-ci ne peut excéder EUR 50 maximum.
 Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur l'avoir social, patrimonial et financier de l’association. 
Art. 9. Est réputée " Ami de L’Ensemble Vocal de Bruxelles " la personne qui souscrit à ce titre et qui verse
spontanément à l'association une cotisation de soutien. Le montant maximum de celle-ci est fixé chaque année,
pour l'année suivante, par l'assemblée générale. L'inscription comme membre-ami ne donne pas droit à la qualité
de membre effectif et n'autorise pas la participation aux assemblées générales. 
Art. 10. L'assemblée générale, composée de tous les membres effectifs, se réunit de plein droit au cours du
premier trimestre de chaque année. Elle est convoquée par toute forme de courrier quinze jours au moins avant
la réunion et la convocation est signée par le conseil d'administration. Toute assemblée se tient à l'endroit
désigné par le conseil d’administration, dans la Région de Bruxelles-Capitale. 
Art. 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit : 
- de modifier les statuts ;
- de nommer et révoquer les administrateurs ;
- d’approuver annuellement les budgets et comptes ; 
- de prononcer la dissolution volontaire de l'association ;
- de prendre toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil
d’administration.
Art. 12. Seul le membre effectif a le droit de vote. Celui-ci peut se faire représenter par un autre membre effectif ;
nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Art. 13. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents. Ses décisions sont prises à la majorité simple des
votants, la voix du président de séance étant, en cas de partage, prépondérante.
 Chaque membre du conseil d'administration a le droit de se faire représenter par un autre administrateur ; nul
membre ne peut disposer de plus de deux mandats.
Art. 14. Les décisions de l'assemblée sont contresignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Il peut être consulté par tous les
membres effectifs. Dans le cas de consultation, le registre sera mis à disposition du ou des intéressés mais ne
pourra en aucun cas être emporté.
Art. 15. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou à défaut par le vice-
président ou par le plus ancien des autres administrateurs présents. Le secrétaire général est le secrétaire de
l'assemblée générale ; en son absence, le président désigne le secrétaire parmi les administrateurs présents.
Art. 16. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, élus parmi les
membres effectifs, par l'assemblée générale, pour un mandat renouvelable de 3 ans. Ils sont en tout temps
révocables par elle à la majorité des deux tiers des membres présents. 
Art. 17. Le conseil élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un
directeur artistique.
Art. 18. Chaque année à la date du 31 décembre, et pour la première fois le 31 décembre 2018, le compte de
l'exercice écoulé est arrêté, et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à
l'approbation de l'assemblée générale. 
Art. 19. Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Il ne peut délibérer que si la moitié au moins des
administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la majorité simple des voix. Le conseil
d'administration a les pouvoirs pour faire tous les actes d'administration, de disposition, d'aliénation ou
d'acquisition, qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés
expressément par la loi ou les présents statuts. Le conseil d'administration peut déléguer un administrateur
délégué pour la gestion journalière à un membre de l'association ou à un tiers. 
Art. 20. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. 
Art. 21. Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il
suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux
administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial. 
Tout contrat conclu entre « L’Ensemble Vocal de Bruxelles » et un partenaire sera :
 - approuvé par le conseil d'administration lors d'une de ses réunions et acté au procès-verbal de réunion ; si
l'objet du contrat concerne une prestation musicale de l’ensemble, l'accord du directeur artistique constitue une
condition nécessaire à l'approbation de ce contrat par le conseil d’administration.
- signé par deux administrateurs, dont un exerce une des fonctions visées à l'article 15.
Art. 22. En cas de dissolution de l'association, l'actif de celle-ci sera affecté par l'assemblée générale aux
associations dont elle jugera l'objet le plus proche du sien, ceci étant des dispositions transitoires.
Art. 23. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration, aux poursuites et à la diligence du président ou de l'administrateur
délégué.
Art. 24. Le premier conseil d'administration est composé de : 
- Dierickx Jean-Rémi : Président et administrateur ; 
- Dufour Christian : Vice-président et administrateur ; 
- Jossieaux Ludwig : Trésorier et administrateur ; 
- Melnikoff Nicolas : Secrétaire et administrateur ; 
- Fernandez Cruz Philippe : Directeur artistique et administrateur.
Fait à Bruxelles, le 14 mars 2018.