N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Haltérophilie Athlétique Club Gaume-Luxembourg
(en abrégé) : H.A.C.
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue de France 45
Musson
6750
Statuts de l’A.S.B.L. : « Haltérophilie Athlétique Club Gaume-Luxembourg »
Les fondateurs soussignés :
1.Monsieur Alexis LOUETTE, inscrit au registre national sous le n° 93.03.07-279.30 et domicilié à 6750
MUSSON, 45, rue de France ; 
2.Monsieur Simon LOUETTE, inscrit au registre national sous le n° 97.09.25-291.89 et domicilié à 6730
TINTIGNY, Saint-Vincent, 211, rue de l’Enfer ; 
réunis en assemblée le jeudi 21 décembre 2023, conviennent de constituer une association et d’accepter
unanimement à cet effet les statuts suivants. 
1.Article 1er : L’association 
1.1. Forme juridique  
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus
spécifiquement, sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « A.S.B.L.).
1.2. Dénomination 
L’A.S.B.L. est dénommée « Haltérophilie Athlétique Club Gaume-Luxembourg », en abrégé « H.A.C. ».
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et
autres pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou de l’abréviation « A.S.B.L. », et accompagnée de la mention précise du siège.
1.3. Siège 
Le siège de l’A.S.B.L. est sise à 6750 MUSSON, 45, rue de France, en Région Wallonne, Province du
Luxembourg.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue
française et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification
du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
1003766787
1.4. Durée 
L’A.S.B.L. est constituée pour une durée indéterminée.
2.Article 2 – Buts et activités 
2.1. Buts
L’.A.S.B.L. a pour but de promouvoir le sport auprès du grand public, et plus particulièrement l’haltérophilie en
tant que sport olympique, au sein de la Province du Luxembourg.
Pour ce faire, l’A.S.B.L. offre un cadre structuré et professionnel à toute personne désireuse de se développer
dans le domaine de l’haltérophilie.
2.2. Activités principales
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’A.S.B.L. figurent notamment : 
-des entrainements spécifiques réguliers ; 
-des cours personnalisés et structurés ;
-la participation à des compétitions officielles organisées par la Ligue Francophone des Poids et Haltères ASBL
; 
L’A.S.B.L. peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs. 
3.Article 3 - Membres
3.1. Membres effectifs 
L’A.S.B.L. compte au moins deux associés effectifs qui disposent de tous les droits et obligations définis dans
la loi, et particulièrement dans le Code des sociétés et des associations (Livre 9 sur les A.S.B.L.), ainsi que
dans les présents statuts.
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre effectif (sur le Conseil d’administration, voir art. 5).
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique, morale ou toute organisation qui soutient les buts de l’A.S.B.L. peut introduire auprès
de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre adhérent.
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts, sans droit de
vote.
3.3. Démission
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’AS.B.L., en adressant par lettre
recommandée leur démission au Conseil d’administration.
La démission prendra cours avec effet immédiat à compter de la date d’envoi du courrier recommandé. 
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’AS.B.L., en adressant par pli simple leur
démission au Conseil d’administration.
Un membre effectif ou un membre adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation
et à la participation aux frais qui ont été approuvés pour l’année en cours de laquelle la démission a été
donnée. 
Sans préjudice de l’article 2:9, §2, 5° du CSA, un membre qui ne paie pas sa cotisation est réputé
démissionnaire. 
3.4. Suspension d’un membre effectif et/ou adhérent
En cas de non-respect des présents statuts ou en cas d’atteinte portée à l’image, à la marque et plus
globalement aux valeurs véhiculées et défendues par l’A.S.B.L., le Conseil d’administration est en droit de
suspendre unilatéralement le membre effectif et/ou le membre adhérent coupable d’une telle violation. 
Cette suspension est notifiée par pli simple adressé au domicile dudit membre et prendra cours avec effet
immédiat à compter de la date d’envoi dudit courrier.
3.5. Exclusion d’un membre effectif et/ou adhérent
Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l’A.S.B.L., il peut, sur proposition du Conseil
d’administration ou à la demande d’au moins 1/5 de tous les membres, être exclu par une décision spéciale de
l’Assemblée générale, à laquelle au moins 2/3 de tous les membres effectifs sont présents, cette décision
nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.
Le membre adhérent qui agit contrairement aux buts de l’AS.B.L. peut être exclu par une décision unilatérale
du Conseil d’administration. Il a toutefois le droit de se défendre et d’être entendu. 
3.6. Exclusion des prétentions des membres sur les actifs de l’A.S.B.L.
Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l’A.S.B.L. en vertu de
sa seule qualité de membre.
Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique en tout temps : pendant la période où l’intéressé est membre,
au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de
l’A.S.B.L., etc. 
4.Article 4 – L’Assemblée générale 
4.1. Composition de l’Assemblée générale
L’Assemblée générale est composée des membres effectifs et des membres adhérents.
Toute personne tierce peut faire une demande pour assister à l’Assemblée générale et peut, avec l’autorisation
du Président, s’adresser à l’Assemblée générale. 
4.2. Compétences de l’Assemblée générale
L’Assemblée générale constitue le pouvoir souverain de l’A.S.B.L.
Elle nomme un Président de séance et un Secrétaire de séance.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts. 
Une décision de l’Assemblée générale est exigée pour : 
-la modification des statuts ;
-la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
-la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;
-la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une
action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
-l'approbation des comptes annuels et du budget ;
-la dissolution de l'association ;
-l'exclusion d'un membre ;
-la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
-effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
-tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
4.3. Convocations de l’Assemblée générale 
L’Assemblée générale se réunit en séance ordinaire une fois par an, soit le 30 septembre de chaque année.
L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d’administration dans les cas prévus par la loi ou les
statuts. Les convocations sont faites par lettre ordinaire ou par courriel, adressés au moins 15 jours avant la
réunion de l’Assemblée. 
L’Assemblée générale est également convoquée lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la
demande. Le cas échéant, le Conseil d'administration ou, le cas échéant, le commissaire, convoque
l'Assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et l'assemblée générale se tient
au plus tard le quarantième jour suivant cette demande, sauf disposition statutaire contraire.
Les convocations contiennent l’ordre du jour qui sera composé au minimum :
-la présentation du rapport annuel du Conseil d’administration ; 
-l’approbation des comptes de l’exercice écoulé ; 
-le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
4.4. Quorum et votes
Sauf exceptions prévues par la loi ou les statuts, l’Assemblée générale ne doit pas réunir un nombre minimal
de membres pour pouvoir délibérer valablement.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire
dans la loi ou les statuts.
Sauf disposition statutaire contraire, chaque membre a un droit de vote égal à l’Assemblée générale.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un
quorum de deux tiers de ses membres. 
Les membres qui ne peuvent être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d’autres membres.
Chaque membre peut être porteur de maximum 3 procurations. 
Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si un tiers des membres au moins présents en font la
demande, par scrutin secret.
En cas d’égalité de voix, la voix du Président est déterminante. 
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre
des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs qui exerceront leur droit de consultation
conformément aux modalités fixées par la loi. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-
verbaux des résolutions de l’Assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du
Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.
5.Article 5 – Conseil d’administration et représentation 
5.1. Composition du Conseil d’administration 
L’A.S.B.L. est gérée par un Conseil d’administration composé de trois membres effectifs au moins, ramené à
deux si l’association ne comporte que deux membres effectifs. 
Les membres du Conseil d’administration, sont, après un appel de candidatures, nommés par l’Assemblée
générale de l’A.S.B.L., statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentées. 
Le mandat d’administrateur est de deux ans et est révocable ad nutum par l’Assemblée générale. 
Il se termine à la clôture de l’assemblée annuelle.
Les administrateurs sortants sont rééligibles autant de fois qu’ils le souhaitent.
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un(e) Président(e) et un(e) Secrétaire. 
Tout administrateur qui veut démissionner doit notifier sa décision par écrit au Conseil d’administration.
L’administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu’à ce qu’il puisse être
raisonnablement pourvu à son remplacement.
En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu’ils font dans le cadre de
l’exercice de leur mandat d’administrateur sont indemnisés. 
5.2. Conseil d’administration : réunions, délibérations et décisions
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du Président aussi souvent que le requiert l’intérêt de
l’A.S.B.L. ainsi que dans les quatorze jours suivants une demande formulée en ce sens par au moins deux
administrateurs ou par l’administrateur en charge de la gestion journalière. 
Le Conseil d’administration est présidé par le Président, ou en son absence par un autre administrateur
désigné à la majorité.
La réunion se déroule au siège de l’A.S.B.L. et le Conseil d’administration ne peut délibérer et statuer que
lorsqu’au moins la moitié de ses membres est présente.
Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le Président ou le Secrétaire. Ce procès-verbal est
conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs qui exerceront
leur droit de consultation.
Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’A.S.B.L. le requièrent, les décisions du Conseil
d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l’accord
unanime préalable des administrateurs d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel
écrit suppose en tout cas une délibération préalable par courriel ou par visioconférence.
5.3. Conflit d’intérêts  
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision
ou une opération relevant de la compétence du Conseil d’administration, il doit en faire part aux autres
administrateurs avant que le Conseil d’administration prenne une décision.
L’administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à la délibération et au
vote sur la matière concernée.
La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions et moyennant les
sûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.
5.4. Administration interne – restrictions 
Le Conseil d’administration est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui sont nécessaires ou
utiles à la réalisation du but de l’A.S.B.L., à l’exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de
l’Assemblée générale, conformément à la loi.
Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les
administrateurs peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle répartition des tâches n’est pas
opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des
administrateurs concernés est engagée.
Les administrateurs ne peuvent pas prendre de décisions relatives à l’achat ou à la vente d’immeubles de
l’A.S.B.L., ni à l’établissement d’une hypothèque, sans l’autorisation de l’Assemblée générale. Ces restrictions
apportées à leurs pouvoirs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles ont été publiées. Néanmoins, si
elles ne sont pas respectées, la responsabilité interne du ou des administrateurs concernés est engagée. 
5.5. Pouvoir de représentation externe
Le Conseil d’administration représente collégialement l’A.S.B.L. dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.
6.Article 6 – Gestion journalière 
Le Conseil d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune individuellement,
conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de l'association, ainsi que de la représentation de
l'association en ce qui concerne cette gestion. 
Le Conseil d’administration qui a désigné l'organe de gestion journalière est chargé de la surveillance de celui-
ci.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
7.Article 7 – Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière 
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par
les engagements de l’A.S.B.L.
Envers l’A.S.B.L. et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement de leur mission
conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs
responsables des manquements manifestement imprudents ou négligents.
Les membres ne sont pas responsables des engagements contractés par l’A.S.B.L.
8.Article 8 – Financement et comptabilité 
8.1. Cotisation 
L’A.S.B.L. sera financée, entre autres, par une cotisation annuelle à verser par les membres du club. 
La cotisation est fixée à la somme de 60,00 € pour l’année 2024 et doit être versé par le membre lors du
premier mois de l’exercice social de l’A.S.B.L., soit au mois de janvier.
La cotisation doit être versée sur le compte bancaire de l’A.S.B.L. qui sera prochainement constitué auprès de
la banque CBC et dont le numéro sera joint en annexe aux présents statuts. 
Le Conseil d’administration se réserve le droit de modifier unilatéralement le coût de la cotisation annuelle, en
fonction notamment de l’augmentation des membres adhérents et d’indices économiques comme l’inflation. 
A défaut de modification de ladite cotisation au plus tard 15 jours avant le début du nouvel exercice social de
l’A.S.B.L., le montant de la cotisation ne pourra être adapté l’année suivante.
8.2. Financements autres 
L’A.S.B.L. sera en outre financée par des subventions, des subsides, des allocations, des dons, des donations,
des legs et d’autres dispositions testamentaires, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l’association
que pour soutenir un projet spécifique.
L’A.S.B.L. peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale. 
8.3. Comptabilité
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Les comptes annuels sont déposés conformément aux dispositions légales. 
9.Article 9 – Dissolution 
L’Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par
le Conseil d’administration ou par un minimum de 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l’ordre
du jour s’effectuent conformément à l’article 4 des présents statuts.
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une
modification du but, prévus à l’article 4 des présents statuts. 
A partir de la décision de dissolution, l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en dissolution »,
conformément au CSA.
En cas de dissolution et de liquidation, le Conseil d’administration décide de l’affectation qui doit être donnée au
patrimoine de l’A.S.B.L.
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l’affectation de l’actif doivent être déposées au
greffe et publiées conformément à la loi.
10.Article 10 – Divers 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé conformément au Code des
sociétés et des associations. 
L’adresse électronique de l’A.S.B.L. est la suivante : hac.gaume-luxembourg@outlook.be 
Le site internet officiel de l’A.S.B.L. est le suivant : à déterminer
Fait à MUSSON, le 21 décembre 2023
Alexis LOUETTE                                                                                            Simon LOUETTE
En deux exemplaires originaux.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : hac.gaume-luxembourg@outlook.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Septembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Alexis Louette
Rue de France, Baranzy 45, 6750 Musson
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Simon Louette
Rue de l' Enfer,Saint-Vincent 211, 6730 Tintigny
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Alexis Louette
Rue de France, Baranzy 45, 6750 Musson