Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
e-doc-s
(en entier) :
(adresse complète)
ELECTRONIC DOCUMENT SOLUTIONS
Rue du Progrès 5
7503 Tournai
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte reçu par le Notaire Xavier BRICOUT, de résidence à Soignies, le 10 mars 2017, en cours
d'enregistrement, il est extrait ce qui suit:
"ONT COMPARU
1.      Monsieur ROCHEFORT Jean-Philippe Noël Albert, né à Bruxelles le vingt-cinq juin mil neuf
cent cinquante-neuf, époux de Madame DEFOSSEZ Laurence, domicilié à 24580  Rouffignac-Saint-
Cernin-de-Reilhac, Le Puridier  - France. 
2.      "HIPPOS" société privée à responsabilité limitée, constituée par acte reçu par le Notaire
BRICOUT Xavier à Soignies en date du vingt novembre deux mille huit, publié par extrait à l'annexe
du Moniteur Belge de trois décembre deux mille huit sous le numéro 08187425. Société ayant son
siège social à 7700 Mouscron, rue de la Passerelle, 121, TVA BE0807.958.134, registre des
personnes morales Mons et Charleroi division Tournai 0807.958.134. 
Ici représentée, conformément à l'article 16 des statuts, par un de ses gérants statutaires pouvant
agir seul, savoir Monsieur ROCHEFORT Jean-Philippe prénommé, nommé à ces fonctions dans
l’acte constitutif précité.
Ci–après dénommés ensemble: « les fondateurs » ou « les comparants ».
Les comparants requièrent le Notaire soussigné d’acter qu’ils constituent une société commerciale et
d’arrêter les statuts d’une société privée à responsabilité limitée dénommée « ELECTRONIC
DOCUMENT SOLUTIONS»,  en abrégé « e-doc-s » dont le siège social sera établi à 7503
FROYENNES, rue du Progrès, 5  ayant un capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR)
représenté par cent (100) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune
un/centième (1/100e) de l’avoir social.
Ils déclarent que les cent (100) parts sont souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six
euros (186 EUR) chacune, auxquelles les comparants souscrivent de la manière suivante :
    •  Monsieur ROCHEFORT Jean-Philippe : cinq (5) parts sociales, sans désignation de valeur
nominale, soit neuf cent trente euros (930 EUR);
    •  Madame HIPPOS SPRL : nonante-cinq (95) parts sociales, sans désignation de valeur
nominale, soit dix-sept mille six cent septante euros (17.670 EUR).
Les comparants déclarent et reconnaissent  que :
- Chaque part sociale est donc souscrite en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros
(186 EUR) et le capital est libéré à concurrence d’un/tiers, soit six mille deux cents euros
(6.200 EUR), comme suit : 
Monsieur ROCHEFORT Jean-Philippe à concurrence de cinq (5) parts, soit trois cent dix euros
(310 EUR) ;
HIPPOS SPRL à concurrence de  nonante-cinq (95) parts, soit cinq mille huit cent nonante euros
(5.890 EUR);
de sorte que la société a dès à présent, à sa libre et entière disposition, une somme de six mille deux
cents euros (6.200 EUR).
0672704205
Volet B
Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence
d’un/tiers par un versement en espèces effectué au compte numéro (on omet) ouvert au nom de la
société en formation auprès de la banque (on omet). Une attestation bancaire de ce dépôt a été à la
garde du Notaire soussigné.
STATUTS
Article 1 — Forme
Société privée à responsabilité limitée.
Article 2 — Dénomination
La société adopte la dénomination « ELECTRONIC DOCUMENT SOLUTIONS ».
En abrégé : « e-doc-s ».
Article 3 — Siège social
 Le siège social est établi à 7503 FROYENNES, rue du Progrès, 5. Il peut être transféré en tout autre
endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple
décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater la modification des statuts qui en
résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d’exploitation,
agences et succursales en Belgique ou à l’étranger.
Article 4 — Objet
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour compte propre, que pour le compte
de tiers, qu’en participation ou en participation avec des tiers:
-     toutes opérations et prestations de services, y compris par le placement de personnel qualifié ou
non-qualifié, de consultance, de conseil, de communications, de coaching, d'étude, d’analyse, de
gestion de projet, de recherche, de développement, de conception, de prestations techniques, de
programmation, de formation, d'encadrement, de traitement de données, d’audit, de validation, de
gouvernance, de mise à disposition de systèmes informatiques, de documents, de connaissances ou
d'outils, et ce de tout ce qui est en rapport avec la bureautique, les technologies de l'information, la
communication, l'informatique, la gestion de la qualité, l’optimisation des processus de quelque
nature que ce soit, l’ingénierie, le multimédia et les télécommunications en ce compris l'Internet, ou
tout autre nouvelle technologie liée directement ou indirectement, sans que la présente énumération
soit limitative;
-     toutes opérations de commercialisation sous toutes ses formes, d'achat, de vente au détail ou en
gros, l’importation, l’exportation, le transit, la location, le louage, le leasing, de vente par
correspondance ou de vente ambulante ou par tout autre moyen de vente connu ou inconnu à ce
jour, de distribution, de livraison, de stockage, de sponsoring, de gestion, de marketing, de promotion
à la vente, de maintenance, de support avant et après-vente, de formation, de démonstration, de tout
matériel, produit, équipement, plateforme, système, logiciel, programme, licence, brevet,
périphérique, consommable, mobilier, fournitures, en tout ou en partie, en rapport avec la
bureautique, les technologies de l'information, la communication, l'informatique, la gestion de la
qualité, la gestion des processus, la gestion de la production, l’optimisation des processus,
l’ingénierie, le multimédia et les télécommunications en ce compris l'Internet, ou tout autre nouvelle
technologie liée directement ou indirectement, sans que la présente énumération soit limitative ;
-     toute activité d'hébergement, de hosting, de monitoring, de maintenance, de sécurisation, de
contrôle, de test, de gestion, de tout site Internet ou portail d'entreprise, de particulier, d'association
et ce sous quelque forme que ce soit, en utilisant tout type de locaux approprié ou non, sans que la
présente énumération soit limitative;
-     toutes opérations et prestations de services d’analyse, de conseil, de conception, d'architecture,
de prestations techniques, de mise au point, de test, de validation sous toutes ses formes, de gestion
de projet, de design, de fabrication, de développement de tout dispositif électronique, mécanique,
électro mécanique, informatique,  ou de télécommunication se rapportant directement ou
indirectement à la bureautique, aux technologies de l'information, à la gestion de la qualité, à la
gestion des processus, à l’optimisation des processus, à la gestion de la production, l’ingénierie, à la
communication, à l'informatique, au multimédia et aux télécommunications et ce compris l'Internet,
ou à tout autre nouvelle technologie liée directement ou indirectement, sans que la présente
énumération soit limitative;
-     toutes opérations et prestations de services se rapportant, directement ou indirectement, à la
consultance et le management d’entreprises, la formation et le recyclage en gestion, en informatique,
en marketing, en communication et en orientation technologique, en gestion de la qualité, en gestion
des processus, en optimisation des processus, en ingénierie ;
-     toutes opérations et prestations de services, y compris par le placement de personnel qualifié ou
non-qualifié, de conseil en organisation et gestion d'entreprises, en communication d'entreprise, en
création, achat, vente et liquidation d'entreprises, mise à disposition de documents, de
connaissances ou d'outils, d'analyses sous toutes ses formes, d'audit sous toutes ses formes, de
consultance sous toutes ses formes;
Volet B
-     toutes opérations généralement quelconques se rapportant, directement ou indirectement, à la
promotion de produits et de services, à l’organisation de séminaires, de formation, de congrès, de
conférences, de foires commerciales, de voyages incentives, au marketing direct ou indirect, à la
publicité, au mécénat, au sponsoring, aux relations publiques, aux relations avec la presse, à la
communication d’entreprise interne ou externe;
-     toutes opérations et prestations de services, se rapportant, directement ou indirectement à la
gestion des ressources humaines, au recrutement et placement de personnel, à l’outplacement, à la
sélection, au recrutement, au conseil en orientation professionnel, au développement personnel, à la
relation d’aide, à la gestion du stress, au coaching, à la psychothérapie, aux séminaires, y compris
par le placement de personnel qualifié ou non-qualifié ;
-     toute activité de formation de personnel, de coaching individuel, de formation professionnelle
dans différents domaines, de documentation ;
-     la location, la sous-location, l’achat et l’acquisition de tous droits réels ou de la pleine propriété
de tout immeuble dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation soit d’y loger ses
dirigeants et les membres de leur famille à titre de résidence principale ou secondaire, ainsi que
l’achat et la vente de la pleine propriété ou de tous droits réels, la location, la mise en location, la
construction, la transformation, la mise en valeur ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble
quelle qu’en soit son affectation, et, de manière plus générale, la gestion et la valorisation d’un
patrimoine immobilier, avec ou sans lien direct avec ses autres activités.
Dans le cadre de l’objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté
personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.
La société pourra accomplir soit seule, soit en concours avec d’autres, directement ou indirectement,
pour son propre compte ou pour le compte de tiers, toute opération généralement quelconque,
commerciales, industrielles, mobilière, immobilière, ou financière se rapportant directement ou
indirectement à son objet social ou pouvant contribuer, entièrement ou partiellement, à sa réalisation
ou son développement en Belgique ou à l’étranger.  La gestion des participations comprends
notamment toutes les activités des conseils et d’assistance en matière de stratégie et de gestion
d’entreprise.
La société peut s’intéresser par voie d’association, d’apport, de fusion, de souscription, de cession,
de participation, d’intervention financière ou de toute autre manière dans toutes affaires, entreprises,
associations ou sociétés, tant en Belgique qu’à l’étranger, ayant un objet identique, analogue ou
connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer
des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits ou services ou de constituer pour
elle une source de débouchés.
La société peut exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant ou de liquidateur.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation
de ces conditions.        
Article 6 — Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).  
Il est divisé en cent (100) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune
un/centième (1/100ème) de l’avoir social.
Article 7 — Vote par l’usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés
par l’usufruitier.
Article 14 — Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout
tiers intéressé pourra prendre connaissance.
Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions de parts.
Article 15 — Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou  personnes morales,
associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière
hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs
pouvoirs. S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
 Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants,
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au
nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et
encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour
compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente.
Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu’en désignant simultanément son successeur.
Article 16 — Pouvoirs du gérant
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège
Volet B
de gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les
actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à
l’assemblée générale.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 17 — Rémunération
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est exercé à titre gratuit.
Article 19 — Assemblées générales
L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi du mois de mai à dix-huit
(18) heures, au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l’intérêt social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Conformément à l’article 268 du Code des sociétés, les convocations aux assemblées générales
contiennent l'ordre du jour et sont adressées aux associés, titulaires de certificats émis en
collaboration avec la société, porteurs d'obligation, commissaires et gérants, quinze jours avant
l'assemblée par lettres recommandées.  Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés
consentent à se réunir.
En même temps que la convocation à l’assemblée générale, il est adressé à ces personnes une
copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des sociétés.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative
de la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute
personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 20 — Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre associé porteur d’une
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Article 21— Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 22 — Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par
les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 23 — Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre.
Article 24 — Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la
gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de
réserve légale. Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du
capital.
Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Article 25 — Dissolution — Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à
moins que l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les
pouvoirs et les émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements
partiels.
Article 26 — Election de domicile
Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l’étranger, fait élection de
domicile au siège social.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants prennent les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
de l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent, lorsque la société
Volet B
acquerra la personnalité morale.
1° - Le premier exercice social commencera le jour du dépôt au greffe d’une expédition des
présentes pour se terminer le 31/12/2018.
2°- La première assemblée générale annuelle se tiendra le dernier vendredi du mois de mai 2019.
3°- Les comparants ne désignent pas de commissaire-reviseur.
4°-Est nommé en tant que gérant, pour une durée indéterminée :
    •  Monsieur ROCHEFORT Jean-Philippe prénommé, ici présent et qui accepte.
Son mandat sera exercé à titre gratuit.
5° - Reprise des engagements
Conformément à l’article 60 du Code des Sociétés, la société ainsi constituée, par l’entremise de ses
représentants légaux, a déclaré reprendre pour son compte tous engagements pris en son nom ainsi
que les frais engagés avant les présentes depuis le 1e mars 2017.
---------------
Tous pouvoirs spéciaux sont donnés sous condition suspensive du dépôt de l'extrait de l'acte
constitutif aux comparants prénommés, agissant seul ou ensemble,  pour remplir les formalités
postérieures à la constitution, notamment toutes formalités requises pour l'inscription de la société au
registre des personnes morales, à un guichet d’entreprises, à la T.V.A. et à l'O.N.S.S., pour
l'ouverture de comptes bancaires et, en général, toutes formalités nécessaires ou utiles permettant à
la société d'entamer ses activités, et ce, avec pouvoir de subdélégation."
Pour extrait conforme.
Signé Xavier BRICOUT, Notaire de résidence à Soignies.