Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
LITTLE O
Avenue Dolez 32
1180 Uccle
Fondation privée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
L'AN DEUX MILLE SEIZE
Le seize décembre.
Devant Nous, Maître Benoît HEYMANS, Notaire de résidence à Uccle-Bruxelles, substituant son
confrère légalement empêché, Jean-Pierre MARCHANT, notaire de résidence à Uccle-Bruxelles,
         ONT COMPARU
1.Monsieur BARÉ Antoine Lilian François Benjamin, né à Uccle le 26 février 1981, , domicilié à Uccle
(1180 Bruxelles), avenue Dolez 32.
2.Mademoiselle MEEÙS Emilie Caroline Yves Marie Corneille, née à Uccle le 3 décembre 1984, ,
domiciliée à Uccle (1180 Bruxelles), avenue Dolez 32.
Mariés sous le régime de la séparation de biens en vertu d’un contrat de mariage reçu par le Notaire
soussigné le 13 juillet 2012.
Ci-après qualifiés « les comparants ».     
Lesquels nous ont requis de dresser par les présentes les statuts de la fondation privée qu'ils
déclarent constituer conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un.
Les comparants déclarent actuellement affecter, comme patrimoine de la fondation, une somme de
MILLE EUROS (1.000 €), à verser sur un compte bancaire à ouvrir au nom de la fondation.
Les comparants arrêtent comme suit les statuts de la fondation.
TITRE 1er - CONSTITUTION
Article    : Fondateur
La fondation est créée par Emilie MEEUS et Antoine BARÉ, prénommés.
Le fondateur affecte les fonds prédécrits au patrimoine de la fondation et à son activité.
Article 2 : Dénomination
La fondation prend la dénomination de «LITTLE O».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant d'une fondation
privée mentionnent la dénomination de la fondation, précédée ou suivie immédiatement des mots «
Fondation privée », ainsi que de l'adresse du siège de la fondation.
Article 3 : Siège
Le siège de la fondation est établi en Belgique, à Uccle (1180 Bruxelles), Avenue Dolez, 32.
Il peut être transféré en Belgique en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration statuant
à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 4 : Buts
La fondation a pour buts désintéressés, l'allocation et la distribution des capitaux ou revenus
nécessaires au fils des fondateurs, Oscar BARE, né à Uccle le 16 novembre 2013, et atteint de
myopathie, en vue de subsidier, dans son chef:
-l’achat de matériel et toute aide et soins médicalisés nécessités par sa maladie
-la rénovation et l’adaptation de son logement  à son handicap
-des projets éducatifs ou scolaires et notamment le paiement d'études spécialisées ou adaptées à
son handicap
0667960707
Volet B
-des projets professionnels et notamment la création d'entreprises civiles, commerciales ou
industrielles ou autres.
-toutes aides financières de nature à soutenir des activités scientifiques, littéraires, artistiques,
philosophiques ou humanitaires dans lesquelles est engagé Oscar.
-l’organisation d’événements et activités récréatives pour la récolte de fonds
Le Conseil d'administration de la Fondation est chargé, discrétionnairement, de sélectionner les
projets qui donneront lieu aux subsides et allocations décrites ci-dessus, à l'examen des demandes
qui lui seront présentées.
Article 5 : Activités
Dans le cadre de la réalisation de ses buts, la fondation exercera ou fera exercer les activités et
missions suivantes, mais non exhaustives, à savoir notamment le placement, en bon père de famille,
des liquidités et plus généralement des valeurs mobilières ou avoirs de la fondation.
Pour atteindre ces objectifs, la fondation peut s'entourer de tous experts ou spécialistes en gestion
financière et patrimoniale dont elle prendra les avis consultatifs.
La fondation pourra également accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
ses buts, notamment prendre toutes initiatives, susciter toutes collaborations, recueillir toutes
libéralités, en nature ou en espèces, organiser toutes opérations ou prendre toutes mesures
susceptibles de contribuer à la réalisation de ses buts, dans le respect de la loi.
Article 6 : Durée
La fondation est créée pour une durée illimitée.
La fondation pourra être dissoute lors de la disparition de son objet, sauf décision du conseil
d'administration de poursuivre les activités de la fondation.
TITRE IL - ADMINISTRATION
Article 7 : Conseil d'administration
La fondation est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes physiques
et/ou morales au moins.
Nomination des administrateurs
Les administrateurs sont nommés pour la première fois dans l'acte constitutif, par les fondateurs. Ils
sont au nombre de trois :
- Madame Emilie MEEUS prénommée
-Monsieur Antoine BARE, prénommé
-Madame  MARCHANT  Marie Christine Denise Jacqueline, née à Uccle, le 7 juillet 1957,  domiciliée
à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue de la Forêt de Soignes 379,  intervenant au présent acte, et
acceptant le mandat.
Les administrateurs seront ultérieurement désignés par cooptation par le conseil d'administration
statuant à la majorité des voix (moitié plus une) de l'ensemble de ses membres. Pour le calcul des
voix, une abstention est assimilée à un refus.
Le président du conseil d'administration, dispose d'un droit de veto à la nomination d'un
administrateur.
En cas de décès des administrateurs nommés ci-dessus, avant le terme dont question à l'article 6,
ou en cas d'incapacité, le conseil d'administration devra être obligatoirement composé d'au moins
trois membres désignés sur base d'une liste de candidats arrêtée par les administrateurs.
Article 8 : Président, trésorier et secrétaire
Le président de la fondation est Emilie MEEUS, prénommée, désignée à cette fonction à vie. A son
décès ou en cas d'incapacité de fait ou de droit, cette fonction sera assumée par Antoine BARÉ.
En cas d'absence ou d'empêchement du président, l'administrateur le plus âgé est désigné pour le
remplacer.
Le conseil élit parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. Ce dernier est chargé notamment
d'effectuer la rédaction des procès-verbaux des réunions du conseil et de procéder aux formalités
requises par la loi.
Article 9 : Pouvoirs
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la
réalisation des buts de la fondation.
En particulier, le conseil d'administration pourra établir le règlement régissant les modalités d'octroi
des allocations et subsides dont question à l'article 4.
Article 10 : Durée du mandat
Les administrateurs sont nommés pour un terme de six ans, renouvelable automatiquement et de
plein droit pour un nouveau terme de six ans, lui-même renouvelable et ainsi de suite, sauf décision
du Conseil d’Administration à publier au Moniteur belge.
Leur mandat est exercé à titre gratuit, sauf décision expresse de rémunérer le mandat des
administrateurs ou d'allouer à l'un ou l'autre d'entre eux une rémunération liée à une mission
spécifique,
La décision de rémunérer le mandat ou la mission doit être prise à l'unanimité des administrateurs
Volet B
présents. Pour être valable, la décision doit être prise en présence de deux tiers des administrateurs.
Article 11 : Mode de cessation de leurs fonctions
Le mandat d'administrateur prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration
de son terme.
Les administrateurs sont libres de se retirer à tout moment de la fondation en adressant par écrit,
télécopie ou courriel leur démission au conseil d'administration.
La révocation d'un administrateur a lieu à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des
autres administrateurs du conseil d'administration en fonction. Cette révocation doit avoir obtenu
l'agrément des deux administrateurs, ou, après le décès d’un de ceux-ci, par son remplaçant désigné
en application de l'article 10. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.
L'administrateur concerné ne peut prendre part à la délibération mais doit être entendu
préalablement.
La révocation d'un administrateur peut également avoir lieu par décision du Tribunal de première
instance dans les cas prévus par la loi.
Article 12 : Réunions
Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président:
- aussi souvent que l'intérêt de la fondation l'exige ;
- ou lorsque deux administrateurs en font la demande par écrit au secrétaire.
Il doit se réunir au moins deux fois par an en principe, le dernier jour ouvrable du mois de mars et de
septembre de chaque année.
Les réunions se tiennent aux lieu, date et heure indiqués dans la convocation qui doit être envoyée,
avec l'ordre du jour, aux administrateurs au plus tard dix jours avant la réunion, sauf en cas
d'extrême urgence dûment motivée dans le procès-verbal de la réunion.
Ces convocations sont adressées par lettre, télécopie, ou courrier électronique.
Lorsque tous les administrateurs sont présents ou représentés, il ne doit pas être justifié de l'envoi
des convocations.
Tout administrateur peut donner procuration à un autre administrateur pour le représenter lors des
délibérations du conseil d'administration et y voter en ses lieu et place. Les procurations doivent être
établies par écrit, télécopie ou courriel et un mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration.
Article 13 : Délibérations
Le conseil d'administration, formant un collège, ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses
administrateurs est présente ou représentée.
Sauf disposition contraire des présents statuts, il décide à la majorité simple des voix. Pour le calcul
des voix, une abstention est assimilée à un refus.
En cas de partage des voix, celle du président de la fondation et, à son défaut, de l'administrateur qui
préside la réunion, est prépondérante.
Article 14 : Procès-verbaux
Les délibérations et les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux rédigés par le
secrétaire et signés par lui et par le président de la séance.
Ces procès-verbaux sont insérés dans un registre spécial conservé au siège de la fondation.
Le président ou son délégué ou remplaçant est habilité à délivrer des expéditions, extraits ou copies
de ces procès-verbaux.
Article 15 : Conflit d'intérêts
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une
décision ou à une opération relevant du conseil d'administration, il doit le communiquer aux autres
administrateurs avant la délibération du conseil d'administration afférente à cette décision. Il ne sera
pas tenu compte des oppositions d’intérêt d’ordre personnel ou familial.
Il ne prendra part ni aux délibérations, ni aux votes relatifs à cette décision. Sa déclaration, motivée,
doit être annexée au procès-verbal du conseil d'administration qui devra prendre la décision, De
plus, si la fondation a nommé un ou plusieurs commissaires, il doit les en informer.
Article 16 : Délégation journalière
La gestion journalière de la fondation est confiée à Madame Emilie MEEUS, prénommée, et, à son
décès, à la personne désignée pour le remplacer en l'application de l'article 10.
Toutefois, à la demande de Madame Emilie MEEUS, le conseil d'administration peut déléguer la
gestion journalière à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisi en son sein ou en dehors et
dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Lorsque le ou les délégués à la gestion journalière sont nommés par le conseil d'administration, ils le
sont pour un terme de trois ans à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des
administrateurs du conseil d'administration en fonction. La désignation doit être en outre agréée par
les deux fondateurs de la fondation.
Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle du
président est prépondérante.
La fonction d'administrateur délégué prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou
Volet B
expiration du terme pour lequel la fonction a été conférée.
La révocation des personnes déléguées a lieu suivant les règles de délibérations établies à l'article
12.
La personne concernée ne peut prendre part à la délibération, mais a le droit d'être entendue
préalablement.
Article 17 : Vacance d'un mandat d'administrateur
En cas de vacance d'un mandat d'administrateur ou d'un administrateur-délégué, celui-ci sera
remplacé par un autre administrateur qui achèvera le mandat vacant. Le remplaçant est choisi par le
conseil d'administration.
Si, malgré cette désignation ou si cette désignation n'était pas possible, le conseil d'administration
n'était plus en nombre, le président convoquera le conseil d'administration dans les 10 jours
ouvrables en vue de recomposer le conseil, en application de l'article 10 ci-dessus.
Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle du
président est prépondérante.
Article 18 : Publicité
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de la ou des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
comme dit à l'article 31 § 6 de la loi.
Article 19 : Pouvoir général
Les membres du conseil d'administration, exerçant leur fonction de manière collégiale, représentent
la fondation dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, soit en tant que demandeur, soit en tant que
défendeur.
La fondation est dûment représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, en ce compris
dans ses démarches avec l'administration par son délégué à la gestion journalière, Madame Emilie
MEEUS, et,  après son décès, par deux administrateurs, agissant ensemble, dont l'un au moins est
le Président du conseil d'administration.
Ces signataires n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin et/ou d'une
décision préalable du Conseil d'administration,
TITRE III. - CONTRÔLE
Article 20 : Contrôle
Si la fondation remplit les conditions visées à l'article 37 de la loi, le conseil d'administration sera tenu
de désigner un commissaire. Cette désignation s'effectuera suivant les règles de délibérations
établies à l'article 15, parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.
Il est nommé pour un terme de trois années et est rééligible.
TITRE IV. - EXERCICE COMPTABLE - COMPTES ANNUELS ET BUDGET
Article 21 : Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque
année.
A titre exceptionnel, le premier exercice s'étend de la date de création de la fondation jusqu'au 31
décembre 2017.
Article 22 : Comptes et budget
Chaque année et au plus tard quatre mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil
d'administration établit les comptes annuels de l'exercice social écoulé conformément à l'article 37 de
la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.
TITRE V. - MODIFICATION, DISSOLUTION
Article 23 : Modifications statutaires
Le Conseil d'administration de la fondation peut apporter toutes modifications aux statuts de la
fondation.
Sauf dispositions contraires, le Conseil d'Administration ne peut délibérer sur les modifications
statutaires de la fondation que si les deux/tiers des administrateurs sont présents ou représentés.
Les modifications proposées devront recueillir deux-tiers des voix. Elles devront, en outre, être
approuvées par le Fondateur.
Si les deux tiers des administrateurs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il
peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre
d'administrateurs présents ou représentés, mais aucune décision ne sera adoptée que si elle est
votée à la majorité des deux tiers des administrateurs présents ou représentés et a été approuvé eux
par Madame Emilie MEEUS.
Aucune modification des statuts ne pourra être réalisée ou mise en œuvre sans avoir obtenu l'accord
préalable du fondateur ou du Président en fonction du Conseil d'administration, membre du conseil
d'administration.
Les modifications aux statuts devront toujours être établies par acte authentique.
Article 24 : Dissolution
La fondation peut être dissoute dans les cas prévus à l'article 39 de la loi.
Volet B
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de
l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 31 § 3
et 4 de la loi.
Article 25 : Destination du patrimoine
Quelle que soit la cause de dissolution ou au cas où l'autorité ayant décidé de la dissolution de la
fondation, l'actif net doit obligatoirement être affecté de la manière suivante:
a)Les actifs apportés, ou ceux qui s'y seront subrogés dans le cadre de la gestion, seront repris, en
cas de vie des fondateurs au jour de la dissolution, par ceux-ci ou leurs ayants droits en ligne
descendante qu'il aura désignés.
b)Les actifs apportés, ou ceux qui s'y seront subrogés dans le cadre de la gestion, seront transférés,
en cas de prédécès des fondateurs, aux frères et sœurs d’Oscar et à leurs descendants par
représentation.
A défaut, les actifs seront repris par une œuvre ayant pour objet la recherche dans la lutte contre la
myopathie de Duchenne ou dystrophie musculaire de Duchenne.
TITRE VI - DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt
au greffe des statuts et des actes de nomination des administrateurs.
L'exercice social de la première année d'existence de la fondation débutera le jour du dépôt au greffe
de l'acte de constitution et se terminera le 31 décembre 2017
Ensuite, chaque exercice social commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la
même année.
Sont désignés en qualité d'administrateurs pour une durée de six années renouvelable
conformément à l’article 11 des statuts:
- Madame Emilie MEEUS prénommée
-Monsieur Antoine BARE, prénommé
-Madame  MARCHANT  Marie Christine prénommée.
Les administrateurs, réunis en conseil, désignent en qualité de :
a) Président: Emilie MEEUS
b) Secrétaire : Antoine BARE
c) Trésorier : Marie Christine MARCHANT
d) délégué à la gestion journalière : Emilie MEEUS
En l'absence des critères requis pour la désignation d'un commissaire, il n'en est pas désigné pour
l'instant.
POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME
B HEYMANS
NOTAIRE