Nº d'entreprise : 0773 885 695
Nom
(en entier) : Budo & Tsue Gei Jutsu Fédération Internationale
(en abrégé) : BTGJ
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue Alexandre Meurant nº 4 à 7134 Leval-Trahegnies.
Objet de l'acte : Nominations, démission, reconduction d'administrateurs, transfert de siège!
social et dépôt des statuts coordonnés
L'assemblée générale réunie ce 08 juin 2024 a décidé de modifier les statuts. La version ci-après
remplace la précédente, et est rédigée comme suit :
TITRE I - DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 - Dénomination
L'association est dénommée Budo & Tsue Gei Jutsu Fédération Internationale, et en abrégé B.T.G.J .
Elle a été constituée sous forme d'association sans but lucratif par acte sous seing privé du 15 septembre
2021.
Son numéro d'entreprise est le 0773.885.695.
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi en Région Wallonne, dans l'arrondissement de Charleroi et pourra être
transféré par décision de l'organe de gestion.
Elle a pour site internet la page suivante : www.btgj.be et pour e-mail l'adresse suivante : info@btgj.be.
Article 3 - But
L'association a pour but :
L'association a pour but(s) : la promotion des arts martiaux, sports de combat et toutes disciplines
affinitaires, disciplines associées, disciplines sportives en général ainsi que l'apprentissage des disciplines
sportives et martiales. L'animation et l'organisation d'activités sportives et socio sportives, la formation
d'encadrants martiaux et sportifs, l'organisation de stages en Belgique et à l'étranger, la collaboration avec
divers partenaires. Ceci en vue de répondre à son objet social tant au niveau national qu'international et de
développer et propager leurs pratiques à ces mêmes niveaux.
Article 4 - Objet social
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
Elle peut déléguer tout ou partie des compétences des directeurs techniques, chacun dans son domaine,
pour des passages de grades dans les pays du monde reconnus par elle, sous l'égide du responsable
national. Toutefois les dans, et degrés seront limités au deuxième niveau. Au-delà, les compétences
reviennent à la commission des hauts grades reconnue par l'asbl B.T.G.J siégeant sur convocation du
président ou d'un des membres de l'organe d'administration mandaté.
Elle a le pouvoir d'effectuer toute opération civile ou mobilière liée directement ou indirectement à son
objectif ou pouvant favoriser son développement, y compris la création, la gestion ou la participation à tout
service ou institution visant à atteindre son objectif.
Article 5 - Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Article 6 - Composition
L'association est composée de membres effectifs.
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à 3.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 7 - Membres effectifs
Procédure d'admission des membres effectifs :
Toute personne souhaitant devenir membre effectif doit soumettre une demande écrite au conseil
d'administration.
Le conseil d'administration examine la demande lors de sa prochaine réunion.
Le conseil d'administration décide de l'acceptation ou du rejet de la demande à la majorité des voix.
Le demandeur est informé de la décision par écrit dans un délai de deux semaines après la réunion du
conseil.
lis disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 8 - Registre des membres
L'association tient, via son organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 9 - Démission, exclusion, suspension
Les membres sont autorisés à se retirer de l'association à tout moment en soumettant leur démission par
écrit à l'organe d'administration.
La démission est considérée comme effective dans les cas suivants :
Le membre qui ne s'acquitte pas de sa cotisation dans le délai d'un mois suivant le rappel qui lui est
adressé par courrier.
Le membre qui ne remplit plus les conditions d'admission.
Le membre qui est absent ou non représenté lors de 3 assemblées générales consécutives.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et
de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la
considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion
d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des
deux tiers des voix présentes ou représentées. L'organe d'administration peut suspendre les membres visés,
jusqu'à la décision.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou
ayant droit du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
TITRE III - ASSURANCE, FRAIS ADMINISTRATIFS ET SHODAN
Article 10 - Assurance
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée
générale et ne peut dépasser 100 euros.
Seuls les membres effectifs en ordre d'assurance ou leurs représentants ont le droit de vote.
Article 11 - Frais administratifs & Shodan
Les membres candidats doivent s'acquitter d'un droit d'accès au Shodan d'un montant de 49 euros.
Le statut de membre, ainsi que les droits qui y sont attachés, n'est accordé qu'après le règlement intégral
de l'assurance.
Des frais administratifs supplémentaires peuvent être requis pour l'enregistrement de nouveaux clubs et
l'adhésion de nouveaux membres.
TITRE IV - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 12 - Composition
L'assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'assemblée générale est présidée par le Président de l'organe d'administration ou, à défaut, par le vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
L'organe d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant.
L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 13 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
Elle est compétente pour :
La modification des statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
La décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
L'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ;
L'admission et l'exclusion des membres ;
Décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,
tout commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire
désigné par l'assemblée générale ;
La transformation de l'association en société à finalité sociale ;
La fixation du montant exact de la cotisation annuelle ;
L'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur ;
Toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 14 - Convocation à l'assemblée générale
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, à la date et au lieu déterminés par l'organe
d'administration.
Les convocations sont envoyées au moins huit jours avant la date de l'assemblée générale.
Elles doivent obligatoirement inclure l'ordre du jour.
Article 15 - Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision
de l'organe d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 16 - Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par l'organe d'administration
au moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du
jour.
Article 17 - Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'assemblée générale délibère
valablement que si la majorité des membres sont présents ou représentés.Article 18 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire. Par défaut, le mandataire doit être un autre
membre de l'association. Si le membre souhaite désigner une autre personne comme mandataire, il doit en
informer l'organe d'administration.
Chaque mandataire peut détenir au maximum 2 procurations.
Article 18 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire. Par défaut, le mandataire doit être un autre
membre de l'association. Si le membre souhaite désigner une autre personne comme mandataire, il doit en
informer l'organe d'administration.
Chaque mandataire peut détenir au maximum 2 procurations.
Article 19 - Délibérations
L'assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour. Elle ne peut
délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, sauf si une majorité des deux tiers des
membres effectifs présents estime que l'urgence justifie une décision immédiate. Cependant, l'assemblée
générale ne peut jamais délibérer sur les points suivants : modification des statuts, exclusion d'un membre,
dissolution volontaire de l'association, et transformation de l'association en AISBL, en société coopérative
agréée comme entreprise sociale, ou en société coopérative entreprise sociale agréée.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des voix présentes ou
représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de parité des voix, le vote est reporté à la prochaine réunion.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 20 - Modifications des statuts
L'assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur
la modification des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en
respectant les majorités de votes prévues.
Article 21 - Registre des décisions
Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre
connaissance, après requête écrite à l'organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date
et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 22 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
TITRE V - ADMINISTRATION
Article 23 - Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé de deux personnes.
Cet organe est appelé l'organe d'administration.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres et les tiers. En outre, les administrateurs doivent
remplir les conditions suivantes pour pouvoir être élus :
Les administrateurs doivent être âgés d'au moins 18 ans.
Les administrateurs ne doivent pas avoir été condamnés pour des infractions pénales graves, notamment
celles portant atteinte à la probité (fraude, détournement de fonds, etc.).
Les administrateurs doivent être juridiquement capables, c'est-à-dire qu'ils ne doivent pas être sous tutelle
ou curatelle.
Ils sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune
obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 25 - Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'organe d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient
inférieur au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'organe
d'administration pourvoira au poste vacant.
Article 26 - Réunions
L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois
que le Président ou deux de ses membres en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre,
courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendriers avant la date de réunion.
Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.
Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en organe d'administration. Si
exceptionnellement elles s'avérait indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ladite réunion de l'organe d'administration.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite
signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion de l'organe d'administration, ou s'y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se
plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas
assisté.
L'organe d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire,
à titre consultatif uniquement.
Article 27 - Délibérations
L'organe d'administration délibère valablement que si la majorité des administrateurs sont présents ou
représentés.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de partage, le vote est reporté à la
prochaine réunion de l'organe d'administration.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le
Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 28 - Pouvoirs
L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale.
TITRE VI - GESTION JOURNALIÈRE
Article 29 - Gestion journalière
L'organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé
d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de
l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :
Qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'asbl ;
Qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas
l'intervention de l'organe d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par
l'organe d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
L'organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction
exercée par la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 - Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité.
La dernière version approuvée du règlement d'ordre intérieur est disponible au siège de l'association.
Il peut être obtenu sur simple demande écrite adressée à l'organe d'administration.
Article 31 - Exercice social
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier et se finit le 31 décembre de chaque année ..
Article 32 - Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'organe d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à ia loi.
Article 33 - Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l'assemblée générale, de l'organe d'administration, de même que tous les documents comptables de
l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration. Le membre est tenu
de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. L'organe d'administration convient d'une date de
consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la
réception de la demande.
Article 34 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Les décisions concernant la dissolution, la liquidation, la nomination et la cessation des fonctions des
liquidateurs, la clôture de la liquidation, et l'affectation de l'actif net sont déposées au greffe du Tribunal de
commerce et publiées selon la loi.
Article 35 - Application du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et
des associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du
Code de droit économique.
Sont nommés àen qualité d'administrateurs :
M. Joseph Ntahokaja, né à Bujumbura, le 1 janvier 1975, et domicilié au 32 Cité Bellez à 7100 Haine-
Saint-Pierre en tant que président.
M. Alain Germis, né à Flémalle le 6 avril 1961, et domicilié au 5 Rue du pont à 4101 Jemeppe-sur-Meuse
en tant que vice-président.
M. Michael Woollard-De Schacht, né à Bruxelles le 18 mars 1981 et domicilié au 12 Rue Panier à 1470
Genappe en tant que trésorier.
M. Daniel Deknop, né à St-Josse-ten-Noode le 06 septembre 1966 et domicilié au 47 Rue Deval à 1480
Oisquercq en tant que vice-trésorier.
Mme Angélique Lacassaigne, née à Gosselies le 19 avril 1977 et domiciliée au 32 Cité Bellez à 7100
Haine-Saint-Pierre en tant que secrétaire.
M. Manuel Barten, né à Eupen le 06 juin 1984 et domicilié au 16 Bambusch à 4850 Moresnet en tant que
webmaster.
En application de l'article 23 des statuts, ils exercent le pouvoir de représentation de l'association en
signant conjointement avec le Président.
Démissionnent de leur mandat d'administrateurs :
M. Steve Clara, Président du CA, domicilié au 4 Rue Alexandre Meurant à 7134 Leval-Trahegnies
Mme Nathalie Blairon, Trésorière, domiciliée au 4 Rue Alexandre Meurant à 7134 Leval-Trahegnies
Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 08 juin 2024
"Transfert du siège social de l'asbl
Suite au déménagement, le siège social de l'asbl sera transféré à l'adresse suivante :
32 Cité Bellez à 7100 Haine-Saint-Pierre
Accepté à l'unanimité."
JO NTAHOKA
Mandataire spécial
Le 08 juin 2024
Fait à CHATELET, le 08 juin 2024