N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : ORPHEON RECORDS
(en abrégé) : ORREC
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Avenue Félix Marchal 108
EXTRAIT POUR PUBLICATION AU MONITEUR BELGE
 
 
ARTICLE 1 : Les membres fondateurs
L’asbl a pour fondateurs les personnes suivantes au sein de l'Assemblée Générale :
M. CHENUT PIERRE  Né à CHARLEROI, Belgique  le 27/09/1993 Domicilié : AVENUE FELIX MARCHAL 108
M.OLIVIER FRANCOIS Né à TOURNAI, Belgiuqe le 13/07/1993 Domicilié : Sentier des garennes 4, 7321 Blaton
 
ARTICLE 2 :
L'association sans but lucratif a pour dénomination sociale “Orpheon records asbl“ et tient son siège en Belgique,
Avenue felix marchal 108, 1030 schaerbeek. Celle-ci dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
ARTICLE 3 : L'assemblée générale
Le nombre minimum de membres de l'A.G ne peut être inférieur à 2 (deux). Elle se tiendra tous les ans et chaque
membre sera invité par courrier ou par e-mail, au minimum 15 jours avant la tenue de celle-ci. Un rapport détaillé
sera disponible au siège de l’asbl et/ou pourra être envoyé par e-mail à chaque membre désireux de le consulter.
L'Assemblée Générale se réunira autour des points suivants :
 
 
• Modification ou reconduite des statuts.
• Modification des administrateurs et re-evaluation des tâches.
• Modification des membres et re-evaluation des avantages.
• Approbation des budgets et des comptes.
• Décharge aux administrateurs.
• Bilans des projets réalisés.
• Budget prévisionnel pour l'année à venir.
• Et d'autres décisions relatives au bon fonctionnement de l’asbl.
• de prononcer la dissolution volontaire de l’association ou la transformation de celle-ci en société à finalité
sociale,
 
ARTICLE 4 :
L'asbl a comme objectif et comme but les points suivants :
• Révéler des jeunes ou moins jeunes artistes au travers d’un contenu musical.
• Donner l'opportunité aux artistes naissant et/ou confirmé de collaborer au sein d’un ou plusieurs projets
musicaux (Ep, maxi, albums, etc...). Mais aussi :
• Développer la création et la mise en place d'événements
0773708325
• Promouvoir la culture musicale dans la région de Bruxelles-Capitale ainsi que dans tout le teritoir belge
principalement.
• Favoriser la communication et les échanges entre les artistes et le public. Mais aussi :
o Développer la créativité visuelle par la collaboration avec des artistes dessinateurs graphiste digital.
o Développer l'hédonisme par la mise en place d’un e-shop et du merchandising.
o Mettre à l’honneur la culture visuelle en Belgique.
• Soutenir l’industrie de la musique via des sorties physiques vinyles et digitales.
• Rassembler et réunir des artistes par l'intermédiaire d’une agence de booking.
• Aider et promouvoir les artistes de cette agence.
• Accompagner et conseiller les artistes.
 
ARTICLE 4.1 :
L'asbl a pour but la fonction artistique dans tous les domaines de l'expression musicale, que ce soit lors de ses
sorties digitales ou physiques, mais aussi lors de l’organisation d'événements. L'association concentre donc
l’essentiel de ses activités dans le domaine musical, bien qu'elle puisse étendre son champ d'action à d'autres
domaines artistiques et culturels, ou encore un but caritatif.
 
ARTICLE 4.2 :
Dans la réalisation d'événements : l'asbl peut conclure des contrats avec des personnes physiques ou morales et
avec des organismes publics, privés ou associatifs. L’asbl peut produire des outils de communication et de
diffusion nécessaires à son activité (publications, tracts, site Internet, enregistrements, etc...). L’asbl peut jouer
d'intermédiaire dans la programmation d’artistes. L'asbl peut solliciter et recevoir tous subsides et/ou subventions
et accepter dons et aides financières, le tout dans les règles des conditions et formalités légales. L'asbl peut
acquérir ou louer toute propriété, recruter du personnel et récolter des fonds. L’asbl peut vendre des billets
d'entrée aux manifestations qu'elle organise et/ou qu'elle soutient. L’asbl peut vendre des produits de
merchandising propres aux artistes et aux activités qu'elle organise et/ou qu’elle soutient. En résumé, l'asbl peut
exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son objet. L'asbl peut donc organiser des activités qui
produisent et/ou engendrent des bénéfices et avoir recours aux crédits. Toutes les transactions devront et seront
actées dans les comptes de l'asbl.
 
ARTICLE 5 : Le conseil d’administration
L'asbl est constituée d'un Conseil d'Administration. Les membres fondateurs font partie du C.A et celui-ci pourra
être enrichi d'autres membres par la suite.
Ils ont comme tâches :
• Une gestion administrative mensuelle de l’asbl.
• La recherche et la mise en place de nouveaux projets.
• La recherche de nouveaux artistes.
Cette liste est non-exhaustive et sera complétée dès que le besoin s’en fera sentir.
 
ARTICLE 6 : Les membres de l’asbl.
Tout individu peut soutenir et devenir membre de l’asbl moyennant une cotisation annuelle. Cette cotisation
permet au membre de bénéficier d’avantages en nature lors des événements produits par l’asbl, ainsi que
d’avantages financiers sur une partie de l’e-shop de l’asbl. Le montant de la cotisation ainsi que les avantages
qui en découlent sont évalués lors de chaque assemblée générale et ce pour l'année à venir. Le montant de la
cotisation ne pourra pas dépasser les 100 euros. Si une personne membre est désireuse de devenir
administrateur du C.A, il lui faudra en faire la demande par courrier écrit ou par e-mail. Le C.A se réunira pour
évaluer cette demande. Leur évaluation prendra en compte la motivation du membre à devenir administrateur,
ainsi que le rôle que ce dernier pourrait tenir et enfin, si l’investissement est/ou sera à la mesure des attentes de
l’asbl. Les dates et lieux des réunions seront communiqués aux administrateurs par e-mail.
 
ARTICLE 7 : Si un administrateur ou membre met l'asbl en danger ou prend des décisions personnelles mettant
en péril l'organisation ou la vie quotidienne de l'association, il ou elle se verra être le sujet d'une réunion
extraordinaire avec possibilité de renvoi.
 
ARTICLE 8 : Le C.A décide d'élire comme étant représentants légal de l'asbl décrite dans le présent document :
M. Pierre CHENUt et M. Francois OLIVIER. Le C.A décide comme étant gestionnaires journaliers de l'asbl décrite
dans le présent document :  M. Pierre CHENUt et M. Francois OLIVIER. Ils bénéficient individuellement et
collectivement des pleins pouvoirs et peuvent les exercer individuellement, avec l'accord écrit et signé des autres
membres.
 
ARTICLE 9 : L'asbl est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra cependant être dissoute en respectant les
prescriptions légales requises. Un rapport d'activité sera rédigé en conséquence (bilan des activités, bilan
financier, et remerciement). Il sera disponible au siège de l'asbl et/ou pourra être envoyé par e-mail à chaque
membre désireux de le consulter.