N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier):LT Bioénergies
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
4861 Pepinster, Tilleul 1 Bte B
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte reçu par Maître Véronique SMETS, Notaire à Herve, le treize janvier deux mil douze, il appert 
que :
1.
Monsieur TOUSSAINT Christophe Arnold Colette (NN :830420-117-84), né à Verviers, le vingt avril mille 
neuf cent quatre-vingt-trois, célibataire, demeurant et domicilié à Pepinster Tilleul 1B.
Déclarant ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale.
2.
Monsieur LABOULLE Romuald Jean-Marie Julien (NN :770801-257-28), né à Verviers, le premier août 
mille neuf cent septante-sept, célibataire, demeurant et domicilié à Olne, Bouteille, 33.
Déclarant ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale.
Ont constitué une société commerciale et adoptent la forme d’une Société privée à responsabilité limitée
dénommée LT Bioénergies, ayant son siège 4861 Pepinster(Soiron) Tilleul 1B. 
CAPITAL SOCIAL
Le capital social de la société est fixé dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) représenté par deux cents 
parts sans désignation de valeur nominale représentant chacune un deux centième (1/200ème) de l'avoir social.  
Parts à souscrire en numéraire au prix de nonante-trois euros (93,00 EUR) par part et à libérer immédiatement 
à concurrence d'un cinquième au moins.
SOUSCRIPTION
Les comparants déclarent souscrire au capital social comme suit:
- Monsieur Christophe TOUSSAINT : cent parts sans désignation de valeur nominale,
- Monsieur Romuald LABOULLE : cent parts sans désignation de valeur nominale,
Ensemble: deux cents parts sans désignation de valeur nominale.
LIBERATION
- Monsieur Christophe TOUSSAINT déclare libérer entièrement sa souscription de cent parts sans désignation 
de valeur nominale, par un apport en numéraire de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR),
- Monsieur Romuald LABOULLE déclare libérer entièrement sa souscription de cent parts sans désignation de 
valeur nominale, par un apport en numéraire de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR),
Ensemble: deux cents parts sans désignation de valeur nominale, entièrement libérées.
REMUNERATION
En rémunération des apports qui précèdent, il est attribué à:
- Monsieur Christophe TOUSSAINT : cent parts sans désignation de valeur nominale,
- Monsieur Romuald LABOULLE : cent parts sans désignation de valeur nominale,
Total: deux cents parts.
Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers :
�
L’exploitation forestière dans le sens le plus large du terme, en ce compris notamment l’abattage, le 
débardage, tout travail forestier comprenant en outre la plantation d’arbres, de pépinières, le dégagement, 
l’élagage, l’entretien de sites boisés et tout travail annexe ;
�
L’aménagement et l’entretien de parcs et jardins ;
�
Le sciage, le broyage et le transport de tout produit forestier ;
�
L’entreposage et le stockage des produits liés directement ou indirectement à l’activité forestière ;
�
La commercialisation tant en gros qu’en détail des produits liés directement ou indirectement à 
l’activité forestière ;
�
La production de plants forestiers et ornementaux ;
�
L’activité de consultant forestier ;
�
Le terrassement ;
�
Les travaux de drainage, égouttage et toute autre activité connexe ;
�
Les travaux de déneigement ;
�
Les travaux généraux de construction de bâtiments ;
�
La promotion immobilière.
0842735307
La société pourra, d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, 
mobilières, immobilières et autres se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de 
nature à en faciliter de la même manière la réalisation.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la profession, la 
société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces 
conditions. 
Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, 
nommés par l’assemblée qui fixe également leur nombre, et la durée de leur mandat.
Ils sont rééligibles.
Les gérants peuvent agir séparément ou conjointement au nom de la société.
L’assemblée générale peut toujours, sans devoir observer les formes et conditions requises pour les 
modifications aux statuts, étendre les pouvoirs d’un ou de plusieurs gérants en fonction et procéder à la 
nomination de gérants non statutaires.
Dans ce dernier cas, elle fixera la durée du mandat et éventuellement les pouvoirs des gérants nommés par 
elle.
Délégation
La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs directeurs, associé ou non, et 
déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.
Pouvoirs
Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de 
disposition qui intéressent la société, à l’exception des restrictions fixées par l’assemblée générale.
Actions judiciaires
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont suivies au nom de la société, par un gérant.
Assemblée générale
Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la société.
Il est tenu, chaque année, au siège social, une assemblée ordinaire le dernier lundi du mois de juin à vingt 
heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.
Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Répartition
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, constitue 
le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale; ce 
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit 
être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait 
observer que chaque part confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte 
des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré 
augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.
Toute proposition de dissolution de la société doit faire l’objet d’un rapport justificatif établi par les gérants et 
annoncé à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer. A ce rapport est joint un état résumant la 
situation active et passive de la société arrêté à une date ne remontant pas à plus de trois mois. Un Reviseur 
d’Entreprises ou un Expert Comptable inscrit au tableau de l’Institut des Experts Comptables fait rapport sur cet 
état et indique s’il reflète complètement et fidèlement la situation de la société.
La réunion de toutes les parts entre les mains d'une seule personne n'entraîne ni la dissolution de plein droit, ni 
la dissolution judiciaire de la société.
Lorsque cette personne est une personne morale et que, dans un délai d’un an, un nouvel associé n’est pas 
entré dans la société ou que celle-ci n’est pas dissoute, l’associé unique est réputé caution solidaire de toutes 
les obligations de la société nées après la réunion de toutes les parts entre ses mains jusqu’à l’entrée d’un 
nouvel associé dans la société ou la publication de sa dissolution.
De même, l’associé unique, personne physique, est tenu des mêmes obligations s’il est déjà associé unique 
d’une autre société privée à responsabilité limitée, sauf si les parts lui ont été transmises pour cause de mort.
Si par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée 
générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été 
constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de délibérer, le cas échéant, 
dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société et 
éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour.
La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés au siège de la 
société, quinze jours avant l'assemblée générale. Si la gérance propose la poursuite des activités, elle expose 
dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. 
Ce rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée aux associés en même temps que la 
convocation.
Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart du 
capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à 
l'assemblée.
Volet B - Suite
Lorsque l'actif net est réduit à un montant inférieur au minimum fixé par la loi, tout intéressé peut demander au 
Tribunal la dissolution de la société.
En outre, à la demande de tout intéressé ou du Ministère Public, le Tribunal peut prononcer la dissolution de la 
société restée en défaut de déposer ses comptes annuels pour trois exercices consécutifs, à moins qu’une 
régularisation de la situation n’intervienne avant qu’il soit statué au fond. Le Tribunal peut soit prononcer la 
clôture immédiate de la liquidation, soit déterminer le mode de liquidation et désigner un ou plusieurs 
liquidateurs.
Liquidation
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée générale 
des associés désigne le ou les liquidateurs (qui devront voir leur mandat confirmé par le Tribunal de 
Commerce), détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le mode de liquidation, conformément aux 
articles 184 et suivants du Code des Sociétés.
Répartition après liquidation
Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à 
rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.
Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
A l’instant, l’assemblée générale, a pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du 
dépôt de l’extrait constitutif à la Banque Carrefour des Entreprises via le greffe du tribunal de commerce de 
Verviers lorsque la société acquerra la personnalité morale.
1) Le premier exercice social débute ce jour et se terminera le trente et un décembre deux mil douze.
2) La première assemblée générale annuelle se tiendra le dernier lundi du mois de juin deux mil treize.
3) Les comparants ne désignent pas de commissaire, la société n’y étant pas tenue.
4) Tous pouvoirs spéciaux sont donnés, sous condition suspensive du dépôt de l’extrait d’acte constitutif, à 
Monsieur Romuald LABOULLE, qui pourra engager la société sous sa seule signature pour toute opération 
administrative.
5) Sont nommés gérants de la société sans limitation de durée, avec tous les pouvoirs prévus par la loi et les 
statuts :
- Monsieur Romuald LABOULLE, comparant, qui accepte et 
- Monsieur Christophe TOUSSAINT, comparant, qui accepte.
Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de 
disposition qui intéressent la société.
Toutefois, si ces actes portent sur des montants supérieurs à dix mille euros, la signature de deux gérants sera 
requise.
6) Reprise d’engagements: la société reprend au nom et pour son compte tous les engagements, obligations, 
dépenses et recettes, souscrits décaissées ou encaissées en son nom par ses fondateurs depuis le premier 
janvier deux mil douze.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
VERONIQUE SMETS, Notaire
Document déposé en même temps que les présentes au greffe du Tribunal de Commerce: l’expédition de l’acte 
constitutif.