N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : REMED
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Place Saint-Josse 3
Saint-Josse-Ten-Noode
1210
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE
Le 27 Août 2024
Titre 1. Entre les soussignés,
1.  ZHAO YU JUN, (...)
2. TSIBERIDIS CONSTANTINOS, (...)
II a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
Titre 2. Dénomination, siège social.
Article 1. L'association sans but lucratif prend la dénomination de REMED
 Article 2. Le siège social de l'association est  fixé : 3 Place Saint Josse, 1210 Saint Josse dans la Région de
Bruxelles Capitale.
Il peut-être transféré dans tout autre lieu par décision de l'organe d'administration. Si, en raison du déplacement
du siège, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale a le pouvoir de prendre cette
décision. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge à l'occasion de la
première modification des statuts suivante.
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres,
document, sous forme électronique ou non, doivent contenir les indications suivantes : la dénomination de la
personne morale; la forme légale, en entier ou en abrégé; l'indication précise du siège de la personne morale; 
le numéro d'entreprise; les termes « registre des personnes morales » ou l'abréviation "RPM", suivis de
l'indication du tribunal du siège de la personne morale ; le cas échéant, I 'adresse électronique et le site Internet
de la personne morale; le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
Titre 3. But  social, objet et  durée.
Article 3. L'association sans but lucratif appelée "REMED" a pour but désintéressé :
L’organisation conjointe des services de supports des membres. Par services de supports, il y a lieu d’entendre
l’ensemble des services utiles et nécessaires à l’organisation des prestations de soins des membres. De
manière non exhaustive, il peut s’agir d’organiser les services tels que la mise à disposition de locaux de
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consultations, la mise à disposition de matériel médical, les services administratifs et financiers, l’entretien
technique et ménager, etc.
L’ASBL a pour objectif de réaliser des économies et d’améliorer la qualité des services grâce à la mutualisation
des services entre les prestataires de soins.
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre 4. Membres.
Article 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs,
de membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.
Article 6. Les membres effectifs sont au minimum deux. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui
ont composé l'assemblée générale consultative. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis (par
décision de l'organe d'administration). La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir
membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : être parrainé par deux membres, faire la demande par
écrit à l'organe d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active
au but social. L'organe d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en
mesure de contribuer utilement à la gestion.
Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de
l'association.
Article 7. L'organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend
les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la
forme légale et l'adresse du siège. L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de
démission ou d'exclusion des membres dans ce registre.
Article 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles bénéficient
des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. L'organe
d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter
son concours à l'association.
Article 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par l'organe d'administration sans pouvoir être
supérieure à 250 €.
Article 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission à l'organe d'administration.
Article 11. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel
adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées
générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêt ou à la réputation de
l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion
ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement
exprimés. L'organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée
générale.
Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition  
de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre 5. Assemblée générale.
Article 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les
membres effectifs.
Article 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les
présent statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:
- les modifications aux statuts sociaux ;
- la nomination et la révocation des administrateurs et commissaires ;
- l'approbation des budgets et des comptes ;
- la décharge à octroyer aux administrateur et aux commissaires ;
- la dissolution volontaire de l'association ;
- l'exclusion d'un membre effectif ;
- d'autres pouvoirs peuvent être réservés à l'assemblée générale…
Article 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, dans le courant du premier semestre de
l'année civile et le 30 Juin au plus tard . L'association peut aussi être réunie en assemblée générale
extraordinaire à tout moment, sur décision de l'organe d'administration ou sur demande du cinquième au moins
des membres effectifs. L'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de
la demande de convocation, et l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette
demande.
Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par l'organe d'administration à l'assemblée
générale, par lettre ordinaire ou par courrier électronique, au moins 15 jours avant l'assemblée. La convocation
mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour et comprend tous les document
nécessaires à la tenue de l'assemblée. L'organe d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou
partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.
Article 17. Chaque membre effectif à le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un
autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne p. eut
être  titulaire que de deux procurations  au  maximum.
Article 18. Tous les membres effectifs ont le droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Article 19. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont
prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par
la loi ou par les présents statuts. La voix du président/du secrétaire est prépondérante en cas de parité des
votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 20. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires ou
l'exclusion d'un membre que si les modifications proposées ou l'exclusion sont indiquées avec précision dans la
convocation et si au moins deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si cette
dernière condition n'est pas remplié, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée
délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde
assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée. Aucune modification n'est
admise que si elle réunit les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être
adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit
tenu compte des abstentions.
Article 21. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès- verbal
de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par l'organe
d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés
et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point « divers » ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour,
tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il
doit être communiqué à l'organe d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée,
accompagné d'une note qui en fait connaitre l'objet de façon précise et complète.
Article 22. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le secrétaire,
ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées dans un registre dont les
membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège social de l'association, sans déplacement du
registre, et les tiers justifiants  d'un intérêt légitime,  par extraits.
Titre 6. Organe d'administration.
Article 23. L'association est administrée par un organe d'administration collégial composé de deux membres au
moins et appelé conseil d'administration. Si l'association compte moins de trois membres, l'organe
d'administration peut être constitué de deux administrateurs seulement. L'organe d'administration peut
également comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre
d'administrateurs non membres ne pourra être supérieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nommés
pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale.
Article 24. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au quorum d'un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace.
Article 25. L'organe d'administration peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
Les mandats de président et de secrétaire font l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les
membres de l'organe d'administration. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le
secrétaire ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents/par l'administrateur présent désigné à cet
effet par l'organe d'administration.
Article 26. L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et
chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à
défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.
Article 27. L'organe d'administration délibère valablement dès que fa totalité de ses membres sont présents ou
représentés. Toutes les décisions de l'organe d'administration sont prises à l'unanimité des voix, le président
ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre
effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter à l'organe
d'administration par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite
Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l'association, doit en informer les autres administrateurs avant que
l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt
opposé doivent figurer dans le procès-verbal d'e la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette
décision. Il n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision.
L'administrateur ayant un conflit d'intérêt visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de
l'organe d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la
majorité des administrateurs présents ou représentés à un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est
soumise à l'assemblée générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle- ci, l'organe
d'administration peut les exécuter.
Le présent article n'est pas applicable lorsque tes décisions de l'organe d'administration concernent des
opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des
opérations de même nature.
Article 28. L'organe d'administration aies pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à
celle de l'assemblée générale.
Article 29. L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature sociale afférent à cette gestion, à un organe de gestion journalière qu'il choisira parmi ses membres
et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses
membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou cette 
recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
L'organe d'administration est chargé de la surveillance de l'organe de gestion journalière.
La gestion journalière comprend les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne
de l'association ainsi que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit
en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Article 30. Les décisions de l'organe d'administration sont contre signées par le président et par les
administrateurs qui en font la demande. Elles sont rassemblées dans un registre dont les membres effectifs
peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant
d'un intérêt légitime, par extraits.
Article 31. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenue au nom de
l'association part l'organe d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet
effet.
Article 32. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement
décidés par l'organe d'administration. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Article 33. Les administrateurs sont responsables envers l'association des fautes commises dans
l'accomplissement de leur mission. II en va de mème envers les tiers pour autant que la faute commise
présente un caractère extracontractuel. Ils ne sont toutefois responsables que des décisions, actes ou
comportements qui excèdent manifestement la marge dans laquelle des administrateurs normalement prudents
et diligents placés dans les mêmes circonstances peuvent raisonnablement avoir une opinion divergente.
Les administrateurs sont solidairement responsables des décisions et des manquements de l'organe
d'administration. Ils répondent solidairement des dommage résultant d'infractions aux dispositions du Code des
sociétés et des associations ou aux statuts. Ils seront toute fois déchargés de leur responsabilité pour les
fautes auxquelles ils n'ont pas pris part, s'iIs ont dénoncé la faute en réunion d'organe d'administration, cette
dénonciation devant figure dans le procès-verbal de la réunion. Le mandat d'administrateur est exercé à titre
gratuit.
Titre 7. Exercice social, budget et comptes.
Article 34. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par
dérogation, le premier exercice commence le 27 aoûts pour se terminer le 31 décembre 2024.
Article 35. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'organe d'administration; l'assemblée désignera un ou des
commissaires chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.
Titre 8. Dissolution, liquidation.
Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Celui-ci devra être
effectué à une fin poursuivant un but désintéressé similaire à celui de l'association.
Titre 9 Règlement d'ordre intérieur.
Article 37. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à  ce  règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité-simple des voies valablement exprimés.
Titre 10. Dispositions transitoires.
Article 38. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. ZHAO YU JUN
2. TSIBERIDIS CONSTANTINOS
Parmi ceux-ci, auront fonctions de :
- Trésorier : ZHAO YU JUN
- Secrétaire : TSIBERIDIS CONSTANTINOS
Lors de sa première réunion, l'organe d'administration a désigné aux fonctions déléguées à la gestion
journalière :
- ZHAO YU JUN
- TSIBERIDIS CONSTANTINOS
        ZHAO YU JUN                         TSIBERIDIS CONSTANTINOS       
        Administrateur, trésorier        Administrateur, secrétaire
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : zhaotwin@hotmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
YU ZHAO
Rue Jean Gérard Eggericx 13, 1150 Woluwe-Saint-Pierre
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
CONSTANTINOS TSIBERIDIS
Clos du Ransbeck 9, 1310 La Hulpe