N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : A-Vance Team
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Semois,Vance 33A
6741
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etalle (Vance)
 
TITRE 1er
Dénomination, siège social
 
Article 1er
L'association est dénommée « A-Vance Team».
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes, et
autres pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivi des mots « association sans but
lucratif » ou l’abréviation « ASBL » et accompagnée de la mention précise du siège.
 
Article 2
Son siège social est établi à  B-6741 Vance, 33A, Rue de la Semois dans l’arrondissement judiciaire
Luxembourg.
 
Il peut être transféré dans tout autre lieu de la région de langue française par décision
 de l’Assemblée Générale suivant la procédure de modification des statuts.
 
Article 3
L’ASBL est constitué pour une durée illimitée.
 
 
TITRE 2
But
 
 
Article 4
L'association a pour objet l’organisation d’activités liées à la pratique du vélo (VTT ou sur route) et de la course à
pied, tels que organisation et participations à des randonnées, balades, courses, et toutes manifestations
semblables. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire ou non à son objet.
L’association a pou but de promouvoir au mieux l’image de la pratique du vélo (VTT ou sur route) et de la course
à pied dans la commune et ailleurs.
 
 
0553584542
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
 
TITRE 3
Membres
 
Section 1. Admission
 
Article 5
L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres effectifs ne peut être inférieur
à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts.
 
 
Article 6
Sont membres effectifs :
 
1º Les membres fondateurs ;
 
2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'Assemblée Générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
 
Article 7
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le Conseil d’administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Article 8
L’admission de nouveaux membres effectifs est de la compétence de l’Assemblée Générale et la majorité simple
des votes exprimés.
 
L’admission des membres adhérents est de la compétence du Conseil d’Administration. Celui-ci exerce cette
compétence de manière discrétionnaire, sans devoir justifier ses décisions vis-à-vis du candidat-membre
adhérent.
Le candidat-membre effectif doit adresser une demande écrite au siège de l’association au plus tard le 31
décembre précédent l’Assemblée Générale lors de laquelle son admission va être décidée.
 
 
Article 9
Les membres admis au sein de l’Association s’engagent à respecter les Statuts et le Règlement d’ordre intérieur
de celle-ci.
 
Section 2. Droits et obligations des membres effectifs
 
Article 10
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts.
 
Section 3. Droits et obligations des membres adhérents
 
Article 11
Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts,
dont notamment, le droit d’être présent à l’Assemblée Générale mais uniquement avec voix consultative, le droit
de bénéficier des services que l’association offre à ses membres et l’obligation de payer la cotisation annuelle
fixée par l’Assemblée Générale.
 
Section 4. Démission, Exclusion, suspension
 
Article 12
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au Conseil d'administration.
 
Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l’Association ou qui,
après rappel, ne règle pas sa cotisation, peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’Administration.
 
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
 
 
Article 13
En attendant la décision de l’Assemblée Générale concernant l’exclusion d’un membre,
 le Conseil d’Administration peut suspendre ce membre.
 
Article 14
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre mis en
liquidation, n'ont aucun droit sur le fonds social, ni sur les cotisations versées.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.
 
 
 
Article 15
Le Conseil d’Administration tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
 
 
TITRE 4
Cotisations
 
Article 16
Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.
Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. Il ne pourra être supérieur à 100,00 EUR.
 
 
 
TITRE 5
Assemblée Générale
Section 1. Composition
 
Article 17
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs ou adhérents, représentés par un délégué
dûment mandaté.
 
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.
 
L’Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-
président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
 
 
Section 2. Compétences
 
Article 18
L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
les modifications aux statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs;
le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où
elle leur est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs ;
l'approbation des budgets et des comptes;
la fixation des cotisations annuelles dues par les membres ;
les exclusions de membres effectifs et adhérents ;
la dissolution volontaire de l'association.
 
 
Section 3. Convocation
 
Article 19
L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration chaque fois que l’intérêt de l’association
l’exige.
 
Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier trimestre qui suit
la fin de l’exercice social.
 
L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs
 au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
 
Article 20
La convocation à une Assemblée Générale doit parvenir à tous les membres par simple lettre, au moins un mois
avant la date fixée. Cette convocation comporte le lieu, le jour, l’heure et l’ordre du jour de l’Assemblée.
 
Section 4. Décision
 
Article 21
Chaque membre effectif  dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif  au moyen
d’une procuration écrite. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux
assemblées avec voix consultative.
 
Article 22
L’Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs est présent ou
représentée.
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas ou il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts
 
 
Article 23
L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
 
Section 5. Publication des décisions- Registre
 
Article 24
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26novies et selon les modalités
prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 
 
Article 25
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le
secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres en prendre connaissance.
 
 
TITRE 6
Le Conseil d’Administration
Section 1. Composition
 
Article 26
L'association est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois membres au moins et de sept
membres maximum. Toutefois, le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur
 au nombre de membres effectifs de l’Assemblée Générale.
 
Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables
par elle.
 
Tant que l’Assemblée Générale n’a pas procédé au renouvellement du Conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’Assemblée
Générale.
 
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
 
Article 27
En cas de vacance  au cours d'un mandat d’un poste d’administrateur, un administrateur peut être nommé à titre
provisoire par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Section 2. Bureau exécutif
 
Article 28
Le Conseil d’Administration choisit en son sein, à majorité simple, un président, un trésorier, et un secrétaire.
 En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé
 des administrateurs présents.
 
Les mandats des membres du bureau exécutif prennent fin lorsque leur mandat d’administrateur prend fin mais
peu être renouvelé par le Conseil d’Administration en cas réélection à un mandat d’Administrateur.
 
Section 3. Compétences et fonctionnement
 
Article 29
Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
 
Le Conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire général. Il ne peut statuer que si la moitié
de ses membres est présente ou représentée.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, la voix du président ou celle
de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
 
Elles sont consignées sous forme de procès-verbal, signés par le président et le secrétaire.
 
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée
Générale.
 
 
 
Section 4. Organe de représentation et organe de gestion journalière
 
Article 30
Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les modalités d’exécution et les
pouvoirs au travers du règlement d’ordre intérieur.
 
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la représentation
générale et à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extrait aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
Article 31
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le Conseil d'administration dans les conditions prévues par l’article 31 des statuts.
 
Articles 32
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant conjointement désignés par le Conseil d’administration, lesquels n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
 
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites
par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 
Article 33
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en
principe à titre gratuit.
 
Article 34
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
 
 
TITRE 8
Dispositions diverses
 
Article 35
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l’ASBL pour se clôturer
 le 31 décembre 2014.
 
Article 36
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée Générale.
 
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
 
Article 37
Sans préjudice de l’article 17, §5 de la loi, l'Assemblée Générale pourra désigner un commissaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
 
Article 38
Le Conseil d’Administration établit un règlement d’ordre intérieur dans lequel peuvent être réglés tous les points
qui ne sont pas prévus dans les statuts.
 
Ce règlement d’ordre intérieur peut être modifié à tout moment par le Conseil d’Administration. Les modifications
ne peuvent être votées que si deux tiers des membres du Conseil d’Administration sont présents et si les
modifications recueillent deux tiers des membres du Conseil d’Administration présents ou représentés.
 
Article 39
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
 
Article 40
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
 
Article 41
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
 
Article 42
Décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté française - lutte contre le dopage et respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive
L'association s'engage à inscrire dans un règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté
française en matière de lutte contre le dopage.
Elle communiquera en outre à ses membres effectifs et à ses adhérents, ainsi qu'aux parents ou personnes
investies de l'autorité parentale de ses adhérents de moins de 16 ans :
1° le document pédagogique de la Communauté française sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la
nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants;
2° la liste des substances et moyens interdits
3° les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.
L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres
effectifs, de ses adhérents et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa
responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et
sportives de l’organisation.
L’association a l’obligation d’informer ses membres et ses adhérents des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
les droits et devoirs réciproques des membres effectifs, des adhérents et des clubs ;
les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
 
L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres et à ses adhérents un sommaire des
règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée,
ainsi qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats
d’assurance conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
Extrait du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 27 mai 2014 de A-Vance Team ASBL
L’Assemblée générale a élu en qualité d’administrateurs :
Monsieur Olivier Claren, né à Messancy, le 26 mai 1976, employé privé, domicilié
 à B-6741 Vance, 33A, Rue de la Semois.
 
Monsieur Olivier Fabry, né à Kinshasa, le 30 décembre 1970, employé, domicilié
 à B-6741 Vance, 62, Rue de Habay.
 
Monsieur Pierre Minet, né à Namur, le 24 juillet 1974, ergothérapeute, domicilié
 à B-6741 Vance, 2, Rue Notre-Dame des Champs.
L'Assemblée décide de nommer en tant que président:
Monsieur Olivier Claren, né à Messancy, le 26 mai 1976, employé privé, domicilié
 à B-6741 Vance, 33A, Rue de la Semois.
L'Assemblée décide de nommer en tant que trésorier:
 
Monsieur Olivier Fabry, né à Kinshasa, le 30 décembre 1970, employé, domicilié
 à B-6741 Vance, 62, Rue de Habay.
 
L'Assemblée décide de nommer en tant que secrétaire:
 
Monsieur Pierre Minet, né à Namur, le 24 juillet 1974, ergothérapeute, domicilié
 à B-6741 Vance, 2, Rue Notre-Dame des Champs.
Fait à Vance, le 27 mai 2014