Nº d'entreprise : 792 604 222
Nom
(en entier) : Discovescience
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue du Géi 11, 4420 Saint-Nicolas, Belgique
Objet de l'acte :
TITRE I. Dénomination, siège, durée
Article 1er
L'association prend pour dénomination ASBL « DiscoverScience »
Le siège social est fixé à 4420 Saint-Nicolas, rue du Géï 11
Le courrier peut être envoyé au domicile du président de l'ASBL.
Adresse mail : hamad@discoverscience.be
Les membres fondateurs de l'association :
- Hamad Karous
- Helmi Assili
- Walid Alkarmo
L'association est effective en toute la Belgique.
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L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
TITRE 2. But, vocation et activités
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Article 2
DiscoverScience est une équipe passionnée qui souhaite transmettre leurs compétences scientifiques à
travers des ateliers et des conférences. Nous cherchons à faire découvrir les sciences et à donner une
meilleure vision aux enfants et aux adolescents du monde qui les entoure.
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DiscoverScience vise à:
oRendre les sciences plus accessible aux enfants,
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oDonner le goût aux sciences,
oDévelopper la curiosité des enfants,
oObserver, expérimenter et résoudre des défis,	-	-
oApprendre de la rigueur scientifique,
oDévelopper un regard positif sur les options scientifiques et les métiers scientifiques,
Toujours dans un cadre éducatif, les scientifiques expérimentés de DiscoverScience créent une ambiance
chaleureuse et familiale, pour que les groupes osent repousser leurslimites. Nous optons pour des activités
sereines mais surtout ludiques qui connectent et enrichissent les jeunes.
DiscoverScience offre une série d'activités scolaires et événementielles: ateliers scientifiques en école
maternelle, primaire et secondaire, stage de vacances, camps scientifiques, voyages scientifiques, fêtes
d'anniversaires à domicile ou à l'extérieur, événements au large public, de soutiens scolaires dans les
différentes matières et vente kits expériementales accesibles. L'association peut entreprendre toute activité
qui permet de découvrir, d'identifier, de diffuser, de stimuler et d'échanger les projets remarquables et les
meilleures pratiques d'enseignement des sciences.
TITRE 3. Membres
Article 3
L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants.
Le nombre minimum de membres effectifs non administrateur ne peut être inférieur à un. Seuls les
membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Article 4
Sont membres effectifs :
1º Les membres fondateurs non démissionnaires.
2º Toute personne qui, présentée par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
Article 5
Sont membres sympathisants, les personnes admises en cette qualité par le Conseil d'administration et
qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 6
Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande au Conseil
d'administration.
Article 7
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit ou par
mail leur démission au Conseil d'administration.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui à 2 assemblées générales consécutives (ordinaire,
extraordinaire ou budgétaire,) n'est pas présent, représenté ou excusé.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale au scrutin secret et
à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à
la décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux
statuts ou aux lois.
L'exclusion sera notifiée par écrit ou par mail.
L'interdiction légale d'un membre entraîne de plein droit son retrait de l'association.
Article 8
L'introduction d'un recours contre la décision d'exclusion d'un membre peut se faire auprès du Conseil
d'administration de l'association.
Pour être valable, ce recours doit être envoyé par écrit ou par mail au président de l'association dans un
délai d'un mois qui suit la notification. Le membre exclu sera, dans un délai raisonnable, convoqué par le CA
pour présenter sa défense. Il peut se faire accompagner par une personne qui défend ses intérêts.
Après présentation des arguments du membre, le CA se réunira et jugera de l'opportunité de le réintégrer
ou non. Cette décision sera entérinée par l'AG suivante.
La nouvelle décision lui sera alors notifiée dans le mois qui suit l'AG.
Article 9
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni
inventaires, ni le remboursement d'aucune somme versée à l'association.
Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans le mois
de leur démission, suspension ou exclusion.
Article 10
L'association tient un registre des membres effectifs conformément à la loi.
Article 11
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins.
Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée générale pour un terme de trois ans, renouvelable
tacitement et en tout temps révocables par elle.
Ce Conseil d'administration (CA) constitue le « National Steering Committee de DiscoverScience (NSC)»
et assure la gestion journalière de l'association. Ce Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses
membres est présente ou représentée.
Tant que l'Assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du Conseil d'administration au terme
du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de
l'Assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas,
l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession
dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.
La démission d'un administrateur s'opère par envoi d'une lettre ou d'un mail au Conseil d'administration.
Celui-ci adressera un accusé de réception par lettre ou par mail à l'auteur de la démission. La démission sera
effective au moment de l'envoi de l'accusé de réception et sera enterrinée à l'AG suivante. Le CA accomplira
les formalités de publicité requises par la loi et les arrêtés royaux d'exécution.
Article 12
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le Conseil
d'administration sous réserve de confirmation par la prochaine assemblée générale. Il achève dans ce cas le
mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 13
Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire - ces fonctions sont cumulables, à l'exclusion du secrétaire et du trésorier. En cas d'empêchement
du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, ou en cas d'absence de celui-ci par le plus
âgé des administrateurs présents.
Les désignations se feront en privilégiant l'efficacité du fonctionnement de l'association.
Article 14
Le CA se réunit sur convocation du président ou à la demande de deux administrateurs et se réunit au
moins une fois par an.
Il ne peut statuer qu'à la majorité de ses membres présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la
majorité des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas
d'égalité, prépondérante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur (procuration libre écrite - papier ou
mail).
Article 15
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle
de l'assemblée générale. Les procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration sont consignés dans
un registre et signés par le secrétaire et le président.
Articles 16
Le trésorier et/ou le Président pourront valablement engager l'association pour tout montant inférieur à
500 €, entre 500 € et 5000 € moyennant la contre signature d'un autre administrateur désigné à cet effet.
Aucune opération portant globalement sur un montant supérieur à 5000 € ne pourra être engagée sans
l'accord préalable de la majorité du CA.
Dans un soucis de traçabilité, aucun retrait en liquide ne sera fait du compte de l'association.
Les paiements effectués par un système type PC Banking ne nécessiteront que la seule signature du
trésorier ou du président, dans les limites du présent article.
Le Conseil d'administration détermine, dans le cadre de la loi, les procédures de disposition de son
patrimoine ainsi que les responsabilités et délégations de signatures nécessaires à la gestion de l'association.
Article 17
Tout administrateur absent et non excusé à au moins 2 réunions du Conseil d'administration sera
démissionnaire et sa révocation pourra être proposée par le Conseil d'administration à la première assemblée
générale suivant la 2e absence.
TITRE 5. Cotisations
Article 18
Les membres payent une cotisation annuelle.
Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 50 EUR.
TITRE 6. Assemblée générale
Article 19
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du
Conseil d'administration ou s'il est absent par le vice président, ou à défaut par le plus âgé des
administrateurs présents.
Chaque membre effectif a droit de vote à l'assemblée générale et dispose d'une voix.
L'assemblée générale est l'organe souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.les modifications des statuts sociaux
2.la nomination et la révocation des administrateurs et du (des) vérificateur(s) aux comptes
3.l'approbation des budgets et comptes
4.la dissolution volontaire de l'association
5.les exclusions de membres
Toute compétence n'étant pas attribuée par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale relève du
Conseil d'administration.
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre.
L'assemblée générale peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision
du Conseil d'administration ou à la demande d'au moins trois membres effectifs.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
Toute assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre, fax ou courrier
électronique adressé à chaque membre au moins deux semaines avant l'assemblée et signé par le Président
et/ou le Secrétaire au nom du Conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, qui comprendra également toute information utile pour
délibérer valablement. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des
points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif de l'association. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une procuration, un éventuel solde
étant attribué au président de l'assemblée générale.
Les procurations doivent être communiquées par lettre, télécopie ou courrier électronique au secrétaire ou
présentées par le mandataire avant l'ouverture de la séance.
Les résolutions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée
générale, sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont conservés dans un registre au siège de
l'association et peuvent y être consultés par tous les membres effectifs sans conditions et les tiers s'ils en
justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Conseil d'administration.
TITRE 7. Dissolution ou liquidation de l'association
Article 20
En cas de dissolution volontaire, qui ne pourra être prononcée que conformément aux dispositions de la
loi, l'Assemblée générale désigne un ou des liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.
Toute modification aux statuts ou décisions relatives à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa
date, au greffe du tribunal d'entreprises pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle
se produise, l'actif social net restant, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à
une ou plusieurs œuvres de but et objet analogues à ceux de la présente association, à déterminer par
l'Assemblée générale.
TITRE 8. Dispositions diverses
Article 21
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice a débuté le 10 octobre 2022 pour se clôturer le 31 décembre 2022.
Article 22
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée générale, conformément à la législation en vigueur.
Article 23
Sans préjudice de la loi, l'Assemblée générale pourra désigner un vérificateur, membre ou non, chargé de
vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
Article 24
En tout moment, le CA peut faire appel à une aide extérieure pour la gestion administrative et
l'organisation d'activités diverses.
Article 24
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi et arrêtés royaux
régissant les associations sans but lucratif.
Article 25
Tant pour les AG que les CA, celles-ci pourront se tenir valablement en présentiel ou virtuellement en
fonction des besoins et de situations particulières.
Les participants peuvent voter valablement en utilisant les systèmes prévus par les logiciels utilisés pour
les vidéos conférences,
Article 26 - Démission et nomination des membres L'Assemblée Générale acte la démission de Hajiba
Boudabza de ses fonctions au sein de l'ASBL DiscoverScience. En conséquence, Walid Alkarmo est
officiellement nommé en tant que nouveau membre effectif et administrateur de l'association.
Article 27 - Rôle d'Hamad Karous Hamad Karous est confirmé dans son double rôle d'administrateur et de
responsable de la gestion journalière de l'ASBL DiscoverScience.
Article 28
Le siège social de l'ASBL est situé en région wallonne.
L'assemblée générale de ce jour a désigné en qualité d'administrateurs :
Les membres fondateurs de l'association.
qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Sont désignés en qualité d'administrateurs :
Hamad Karous : Président
(Rue du Géi 11, 4420 Saint-Nicolas )
- Helmi Assili : Secrétaire
(Esplanade de la Légia B3C01, 4430)
- Walid Alkarmo: Trésorier
(Rue de remicourt 22, 4357 Limont)