N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Promozart
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Chaussée d'Alsemberg 1336
Les fondateurs soussignés : 2 fondateurs
UZUREAU DE MARTYNOFF Sarah, de nationalité française, née à Braine-L’Alleud le 23 septembre 1981 et
domiciliée au n°5 square des Braves à 1630 Linkebeek
VERBEEREN Romain, de nationalité belge, né à Dinant le 6 août 1985 et domicilié au n°5 square des Braves à
1630 Linkebeek
 
ont convenu de constituer une association dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
  
Titre I – Dénomination, Siège, Objet et Durée
 
Article 1 – Forme juridique
 
L’association est une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi belge
du 23 mars 2019 régissant les associations sans but lucratif qui accorde la personnalité juridique aux
associations à but philanthropique, religieux, scientifique, artistique ou pédagogique.
 
Article 2 – Dénomination
 
L’association est dénommée « Promozart »
 
Article 3 – Siège
 
Le siège social de l’association est établi en Belgique, au n°1336 chaussée d’Alsemberg à 1180 Bruxelles, dans
l’arrondissement judiciaire francophone de Bruxelles.
 
Article 4 – Durée
 
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 5 – Buts
 
5.1. L’association a pour objectif de mener des projets musicaux à caractère pédagogique ou récréatifs destinés
tant aux enfants qu’aux adultes :
- animation de répétitions de chant choral et de cours de chant ;
- Coachings vocaux et mises en scène de spectacle ;
0749706862
- Organisation et/ou production de spectacles et concerts en tous genres ;
- Participation à des spectacles ou concerts organisés par des tiers, tant en Belgique qu’à l’étranger ;
- Organisation de tournées et stages à caractère culturel.
5.2. L’association peut, dans la poursuite directe ou indirecte de ses buts :
- développer d’autres activités à caractère culturel ;
- prendre des engagements contractuels ;
- participer à des concours ;
- accepter des dons et donations ;
- éditer des brochures, CD et/ou supports numériques musicaux ou vidéos et les diffuser ;
- vendre ou acheter des immeubles ;
- vendre, conformément aux dispositions légales, aux présents statuts et à tout amendement de ceux-ci.
 
Titre II – Membres
 
Article 6 – Membres effectifs et adhérents
 
6.1. L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Outre les fondateurs, peut
devenir membre toute personne physique ou morale qui déclare adhérer aux statuts.
Un registre des membres est tenu au siège social de l’association et mis à jour régulièrement par le conseil
d’administration.
 
6.2. Les membres effectifs
L’ASBL compte au moins quatre membres effectifs qui ont tous les droits et obligations accordés aux membres
visés dans la loi sur les ASBL et les Fondations ainsi que dans les présents statuts. Les fondateurs
susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Par ailleurs, toute personne physique âgée de 18 ans minimum ou toute personne morale peut devenir membre
effectif, sur proposition du conseil d’administration à l’assemblée générale.
Le conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat
en tant que membre effectif.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.
 
6.3. Les membres adhérents
Les membres adhérents sont les membres admis et inscrits au registre de membres, participant régulièrement
aux activités pédagogiques de la présente association.
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts. Ils n’ont pas de
droit de vote.
 
6.4. Cotisation
- Le Conseil d’Administration peut décider d’imposer une cotisation aux membres effectifs dont il déterminera
annuellement le montant.
- Les membres adhérents paient une cotisation qui variera selon les activités auxquels ils sont inscrits et qui ne
peut servir qu’à couvrir les frais nécessaires au bon fonctionnement de l’ASBL.
 
6.5. Autres catégories de membres
Les autres types de membres peuvent être :
les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association 
les membres donateurs : personnes qui font un don régulier à l’association
les membres bienfaiteurs : personnes qui apportent un soutien financier conséquent ou qui ont rendu des
services importants à l'association,
les membres honoraires : anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l'association
 
Article 7 – Fin de la qualité de membre 
 
7.1. Un membre perdra sa qualité de membre de l’association dans les cas suivants : 
décès, incapacité civile, démission, suspension ou exclusion.
toute condamnation qui nuit à l’image et l’honneur de l’association.
7.3. Les membres effectifs peuvent notifier leur démission au conseil d’administration par courriel. La notification
« démission » doit être reçue par le conseil d’administration. 
7.4. Sur proposition circonstanciée du conseil d’administration, un membre effectif ne peut être exclu que par
l’assemblée générale par décision de la majorité des deux tiers de tous les membres effectifs, présents ou
représentés. Le membre dont l’exclusion est prise en délibération, ne peut voter. L’assemblée générale donnera
à ce membre l’occasion de se défendre. Il sera averti de son exclusion. 
7.5. Pour les membres adhérents, le non-paiement de la cotisation ou une absence de plus de trois mois aux
activités pédagogiques de l’association sans justification sera considérée de facto comme une démission.
En toute autre circonstance, l’exclusion d’un membre adhérent est décidée par le conseil d’administration, à la
majorité simple des votes exprimés, la voix du président valant double en cas d’égalité.
  
Titre III - Assemblée générale
 
Article 8 – Assemblée générale
 
8.1. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent être
invités à l’assemblée générale. Le conseil d’administration peut inviter des tiers à titre consultatif.
8.2. L’assemblée générale a tous les pouvoirs nécessaires pour la réalisation des buts de l’association. 
 
Article 9 – Compétences 
 
9.1. L’assemblée générale qui est le pouvoir souverain de l’association possède les pouvoirs qui lui sont
expressément conférés par la loi ou les présents statuts. Les attributions de l’assemblée générale comportent le
droit de :
de modifier les statuts de l’association ;
de nommer et de révoquer les membres du conseil d’administration ;
de nommer et de révoquer les administrateurs, les commissaires, les vérificateurs aux comptes, ainsi que le ou
les liquidateurs ;
de fixer le cas échéant la rémunération des commissaires ;
d’exclure un membre effectif ;
d’approuver annuellement les budgets et les comptes ; 
de donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
d’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ; 
de prononcer la dissolution ou la transformation de l’association, en se conformant aux dispositions légales et
statutaires en la matière ;
de déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ; 
de décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
commissaire, toute personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire désigné par l’assemblée
générale ;
d’exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.
 
Article 10 – Assemblée générale ordinaire
 
10.1. L’assemblée générale se réunira au moins une fois l’an avant le 30 octobre sur convocation du conseil
d’administration, au siège social de l’association ou à tout autre lieu indiqué dans la convocation.
10.2. L’assemblée générale approuvera les comptes et le budget présenté par le conseil d’administration.
L’assemblée générale donnera également décharge aux administrateurs.
 
Article 11 – Assemblée générale extraordinaire
 
11.1. Le conseil d’administration sera tenu de convoquer une assemblée générale extraordinaire à la demande
d’au moins un tiers des membres effectifs. La réunion aura lieu dans les trente jours qui suivent la réception de la
demande.
11.2. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le conseil d’administration.
 
Article 12 - Convocations, représentations aux assemblées générales
 
12.1. Les convocations, accompagnées de l’ordre du jour, seront envoyées par le conseil d’administration au
moins quinze jours ouvrables avant la réunion par courriel ou tout autre moyen de communication acceptable en
fonction de l’état de la technologie.
12.2. Tout membre effectif qui ne peut pas prendre part à la réunion de l’assemblée générale, peut se faire
représenter à cette réunion par un autre membre effectif porteur d’une procuration écrite. Un membre effectif ne
peut être titulaire de plus de deux procurations.
 
Article 13 - Procédure de vote
 
13.1. Les assemblées sont présidées par le président.
13.2. Un quorum de deux tiers des membres effectifs présent ou représentés, est requis pour voter valablement.
Il ne peut être statué que sur les points qui sont à l’ordre du jour.
13.3. Sauf dans les cas spéciaux prévus par la Loi ou par les présents statuts ou dans les cas prévus par
l’assemblée générale, les décisions sont prises à la simple majorité des membres effectifs, présents ou
représentés.
13.4. Les décisions concernant l’admission ou l’exclusion des membres effectifs, de révocation des
administrateurs ainsi que toute matière que l’assemblée générale déterminera dans ses règlements intérieurs,
sont prises à une majorité des deux tiers des membres effectifs, présents ou représentés. Les  votes concernant
des personnes seront émis à bulletin secret.
13.5. Toutes les résolutions seront portées à la connaissance de tous les membres effectifs par tout moyen
adapté, tel que notamment courrier postal, courriel.
13.6. En cas de partage des voix, celle du président de la réunion sera prépondérante.
 
Article 14 - Procès-verbaux
 
14.1. Les résolutions de l’assemblée générale seront consignées dans un registre signé par le président et le
secrétaire de la réunion, ainsi que par tous les membres effectifs qui en expriment le désir. Elles seront
consignées suivant les modalités définies par les exigences légales.
 
Titre V - Administration
 
Article 15 - Conseil d’administration
 
15.1. L’association sera gérée par un conseil d’administration composé par un minimum de trois administrateurs.
Le nombre d’administrateurs devra toutefois toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.
15.2. Chaque administrateur est nommé par l’assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés. Il n’est pas nécessaire d’être membre effectif pour poser sa candidature au conseil
d’administration.
15.3. La durée du mandat d’un administrateur est fixée à trois années. Toutefois, les fondateurs de l’ASBL seront
administrateurs de droit.
En cas de vacance d’un mandat, le conseil d’administration peut désigner un administrateur provisoire jusqu’à la
prochaine assemblée générale. Le conseil d’administration décidera de cette nomination à la majorité simple des
voix.
15.4. Le conseil d’administration désigne en son sein au moins un président, un secrétaire et  un trésorier.
 
Article 16 - Pouvoirs du conseil d’administration
 
16.1. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de  l’association. Tout ce
qui n’est pas réservé par la loi ou par les présents statuts à l’assemblée générale est de sa  compétence.
16.2. Dans l’exercice de leurs fonctions, les administrateurs ne seront pas personnellement responsables vis-à-
vis de tiers. Ils seront néanmoins responsables envers l’association de l’exécution de leurs obligations découlant
de leur mandat.
16.3. Le mandat d’administrateur est exercé à titre gratuit.
 
Article 17 - Délégation de pouvoirs
 
17.1 Le conseil d’administration peut déléguer certains de ses pouvoirs à une ou plusieurs personnes qui ne
doivent pas nécessairement être des administrateurs.
17.2 Le président ou, en son absence, le trésorier, est habilité à accepter les donations faites à l’association et à
accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition conformément à toutes  prescriptions légales
conformes à l’article 4 de la loi du 2 mai 2002.
17.3 Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres  afin
d’exercer la gestion journalière de l’ASBL. 
Les pouvoirs du ou des délégué(s) à la gestion journalière agissant individuellement sont limités aux actes de
gestion quotidienne de l'association qui permettent d'accomplir les actes d'administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL, en ce compris la coordination  des répétitions,
concerts et séjours musicaux, les tâches de relations publiques et de  communication ;
qui, en raison de leur faible importance et de la nécessité d'une solution rapide, ne justifient pas l'intervention du
conseil d'administration.
qui  n’engagent pas l’association pour un montant de plus de 5000 €.
 
Le ou les délégués à la gestion journalière sont nommés par le conseil d’administration à une majorité des deux
tiers. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le
conseil d’administration. 
Si plusieurs délégués sont nommés, ceux-ci sont habilités à agir seuls.
La fin du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat de délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la ou les personne(s) chargée(s) de la gestion journalière.
La fonction de délégué à l’administration journalière peut faire l’objet d’une rémunération. Le montant en est fixé
par le conseil d’administration et ne pourra excéder le montant d’une juste rétribution pour le travail effectivement
réalisé et l’investissement horaire consenti par le délégué.
 
Article 18 - Réunion du conseil d’administration
 
18.1. Le conseil d’administration se réunit régulièrement sur convocation du président, à  la demande de celui-ci,
du directeur musical ou de deux administrateurs minimum.
18.2. Les convocations seront envoyées dix jours au moins avant la réunion par courriel ou tout autre  moyen de
communication acceptable en fonction de l’état de la technologie. La convocation contiendra l’ordre du jour, la
date, l’heure et le lieu de la réunion. Le conseil peut valablement délibérer si au moins deux tiers des
administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions seront prises à la majorité absolue (moitié des voix
+1) des membres présents ou représentés. En cas d’égalité des voix, la voix du  président sera  prépondérante.
18.3. En cas d’absence ou d’empêchement du président, un administrateur désigné par le conseil
d’administration assumera ses fonctions. Les membres du conseil d’administration pourront chacun se faire
représenter à la réunion du conseil d’administration par un autre administrateur porteur d’une procuration
spéciale. Chaque membre du conseil d’administration ne pourra cependant être porteur de plus d’une
procuration. 
18.4. Sur demande d’au moins deux membres, une ou plusieurs personne(s) extérieure(s) peut être invitée à une
réunion du  conseil d’administration. Leur  intervention se limitera  à des points spécifiques précisés à l’ordre du
jour. 
  
Article 19 - Procès-verbaux
 
19.1. Les résolutions du conseil d’administration sont consignées dans un registre conservé au siège social de
l’association. Elles seront signées par le président, et tous les membres du conseil d’administration qui le
désirent. Elles seront tenues à la disposition de tous les membres effectifs de l’association.
 
Article 20 - Représentation de l’association
 
20.1. Sauf disposition contraire, tous les actes qui engagent l’association sont valablement signés par le
président ou deux administrateurs conjointement.
20.2. Les actions judiciaires, tant à titre de demandeur qu’à titre de défendeur, seront menées par le conseil
d’administration, représenté par le Président ou un administrateur désigné à cet effet par celui-ci.
20.3. Le conseil d’administration peut confier au(x) délégué(s) à l’administration journalière le pouvoir de
représenter l’association dans les limites de l’article 17.3 des présents statuts.
 
Titre VI - Budget, Comptes
 
Article 21 - Exercice financier et comptes annuels
 
21.1 L’exercice financier commencera le premier janvier de chaque année pour se clôturer le 31 décembre de la
même année.
21.2 Le conseil d’administration soumettra les comptes annuels concernant l’exercice financier précédent à
l’assemblée générale pour approbation, ainsi que le budget pour l’exercice financier suivant au cours de la même
assemblée générale.
 
Titre VII - Modification des statuts et liquidation de la société
 
Article 22 - Modification des statuts.
 
22.1. Les présents statuts peuvent être modifiés à tout moment par une assemblée générale extraordinaire des
membres effectifs convoqués sur l’initiative du conseil d’administration ou à la requête d’un cinquième des
membres effectifs de l’association.
22.2. La date de l’assemblée générale extraordinaire qui décidera des amendements proposés, sera notifiée à
tous les membres suivants les modalités définies par les exigences légales.
22.3. Les membres de l’assemblée générale pourront chacun s’y faire représenter  par un autre membre porteur
d’une procuration spéciale. Chaque membre de l’assemblée générale ne pourra cependant être porteur de plus
de deux procurations.
22.4. Aucune modification ne sera adoptée si elle n’est pas votée à la majorité des deux tiers des membres
effectifs de l’association présents ou représentés et si cette assemblée générale ne réunit pas les deux tiers des
membres effectifs de l’association, présents ou représentés. Dans ce dernier cas, une nouvelle assemblée
générale sera convoquée aux mêmes conditions que la première et cette seconde assemblée générale statuera
définitivement et valablement sur les propositions par une majorité des deux tiers  des membres effectifs
présents ou représentés.
Une modification des buts de  l’association ne pourra toutefois être  adoptée qu’après approbation par au moins
quatre cinquièmes des membres présents  ou représentés.
22.4. Les modifications des statuts ne prennent effet qu’après qu’elles aient été publiées aux Annexes du
Moniteur belge, conformément à l’article 3 de la loi du 2 mai 2002.
 
Article 23 – Liquidation de l’association
 
23.1 En temps voulu, l’assemblée générale déterminera les modalités de dissolution et de liquidation de
l’association. L’actif net après liquidation sera affecté à une autre ASBL ayant un objet social similaire à la
présente ASBL.
 
Article 24 – Divers
 
24.1 Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts, y compris les publications aux Annexes du Moniteur
belge, sera régi conformément aux dispositions de la loi du 2 mai 2002, telle qu’amendée.
 
Article 25 – Dispositions transitoires
 
A l’instant, les membres de l’assemblée générale se sont réunis et ont pris les décisions suivantes :
 
25.1  Elle appelle à ces fonctions : 
STEGER Isabelle, de nationalité belge, née à Etterbeek le 5 septembre 1976 et domiciliée au n° 58 rue du
Loutrier à 1170 Watermael-Boitsfort
UZUREAU DE MARTYNOFF Sarah, de nationalité française, née à Braine-L’Alleud le 23 septembre 1981 et
domiciliée au n° 5 square des Braves à 1630 Linkebeek
VERBEEREN Romain, de nationalité belge, né à Dinant le 6 août 1985 et domicilié au n° 5 square des Braves à
1630 Linkebeek
 
Isabelle Steger est nommée pour une période de trois ans ou jusqu'à révocation de son mandat. Sarah Uzureau
de Martynoff et Romain Verbeeren sont nommés de plein droit au conseil d’administration pour une période
indéterminée.
 
25.2
Monsieur Romain Verbeeren est nommé président.
Madame Sarah Uzureau de Martynoff est nommée trésorière et est à ce titre mandatée pour l’exécution  de
toutes les tâches financières nécessaires à la vie du  groupe.
Madame Isabelle Steger est nommée secrétaire. 
 
Par ailleurs, il est décidé de nommer Monsieur Romain Verbeeren aux fonctions d’administrateur délégué. Il
assurera la gestion journalière de l’ASBL. 
 
Il est en outre délivré mandat sur les comptes à Romain Verbeeren de façon à pouvoir procéder seul à  des
opérations financières courantes ou urgentes nécessaires à la vie de la chorale.
 
Le premier exercice social débutera à la date de signature des présents statuts pour se clôturer le 31 décembre
2021.
  
Fait à Bruxelles le 29 juin 2020.
 
UZUREAU DE MARTYNOFF Sarah
VERBEEREN Romain