N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Mp Expert Consulting
(en abrégé) : MPEC
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue de la Victoire 133 bte 1
 : 1060 Saint-Gilles
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D'un acte reçu par Maître Valérie Indekeu, Notaire de résidence à Saint-Gilles-Bruxelles, le 26
octobre 2021, il résulte que :
1° Madame MPASINAS Valérie, domiciliée à 1190 Forest, Rue Auguste Heene 7/02+3.
2° Madame GUARINO Anna, domiciliée à 7141 Carnières (Morlanwelz), rue Saint-Eloi, 168.
3° Monsieur MPASINAS Alexandre, domicilié à 7141 Carnières (Morlanwelz), rue Saint-Eloi, 168.
ont constitué une société à responsabilité limitée comme suit.
Titre I: Forme légale – Dénomination – Siège – Objet – Durée
Article 1: Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « Mp Expert Consulting », en abrégé « MPEC ». Les
dénominations complètes et abrégées peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
(…)
Article 3. Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en association ou participation avec ceux-ci :
-          Toutes activités de consultance, étude, recherche, prospection, gestion, coordination, mise en
œuvre et suivi de tous services et prestations généralement quelconques relevant, dans les secteurs
tant public que privé, à l’échelle locale, régionale, nationale ou internationale, des domaines du
commerce et de l’industrie, de l’agriculture et de l’environnement, de l’aide au développement, de la
gestion publique, de l’assistance et du conseil notamment informatique, technologique, politique,
juridique, technique, budgétaire, comptable, financière, fiscale, culturelle, sécuritaire, administrative
ou économique, de la définition, l’organisation, l’encadrement, la gestion et la réforme des missions
d’intérêt général ou particulier, ainsi que des activités diverses des personnes morales de droit public
ou privé, et des associations ou institutions ayant dans leurs compétences un ou plusieurs des
domaines énumérés ci-dessus.
-          Toutes opérations ressortissant à la recherche et au développement, la conception, la
création, la programmation, la production, l’achat et la vente, l’implémentation, la valorisation, la
réparation, l’exportation et l’importation, la mise à disposition ou la prise en location, la
représentation, la concession, le courtage, la commission, la consignation ou la licence de tous biens
meubles ou immeubles, matériels ou immatériels, en ce comprises les œuvres architecturales,
artistiques et littéraires, et la prestation de tous services généralement quelconques relevant du
commerce et de l’industrie en général, en ce comprises l’organisation administrative, informatique,
technologique, juridique, technique, budgétaire, comptable, financière, fiscale, la politique marchande
ou non marchande de toutes entreprises, institutions ou organisations à l’échelle locale, régionale,
nationale ou internationale, publique comme privé, à buts lucratifs ou non, ainsi que l’organisation d’
évènements et d’activités créatives, artistiques, de spectacle, sportives, récréatives et de loisirs, la
promotion, la publicité et les études de marché et toute opérations de conseil ou d’expertise de
nature intellectuelle aux entreprises, institutions ou organisations, telles que la
0776540428
Volet B
concession et la gestion de droits d'auteur et/ou de droits voisins, la formation, l’enseignement, l’
organisation et la dispense de séminaires, l’organisation de salons professionnels et de congrès,
sans que cette énumération ne soit limitative.
-          Toutes les disciplines connexes à l’objet principal et qui ne sont pas incompatibles avec celui-
ci, notamment : assurance, réassurance et caisses de retraite et activités auxiliaires, commerce de
gros et de détails, transports et entreposage, sans que cette énumération ne soit limitative.
La société a également pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de
tiers ou en association ou participation avec ceux-ci,  l’achat, la vente, la location, la gestion de tous
biens immeubles, terrains et immeubles bâtis de toute nature, les opérations d’intermédiations et d’
expertises immobilières, de gérance et syndic d’immeubles, les opérations de promotions,
valorisations, rénovations, constructions immobilières de toute nature ainsi que de courtage de prêts
hypothécaires, d’assurance et de financement, le tout moyennant l’obtention préalable de toutes
autorisations, agréations, licences ou accès à la profession nécessaires à ce faire qui seraient
requis, ainsi que :
-          L'acquisition, l'aliénation, l'échange, la construction, la démolition, la reconstruction, la
transformation, la location et la gestion de ses biens meubles et immeubles bâtis, meublés ou non ;
-          L'acquisition, l'aliénation, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, la location et l'affermage
de ses biens immeubles non bâtis ;
-          La gestion d'affaire pour compte propre desdits biens ou toutes activités y assimilées.
Elle pourra également hypothéquer ses immeubles, mettre en gage ses autres biens et se porter
caution pour tous prêts, ouvertures de crédit ou autres obligations, aussi bien pour elle-même que
pour des tiers.
De manière générale, la société peut, sans que cette énumération soit limitative, acquérir, aliéner,
prendre ou donner en location tous immeubles ou fonds de commerce, acquérir, créer, céder tous
brevets, licences, marques de fabrique ou de commerce, s’intéresser de toutes les manières, sous
toutes les formes et en tous lieux, à toutes sociétés ou entreprises, affaires, associations et
institutions dont l’objet serait similaire, analogue ou connexe au sien, ou simplement utile à l’
extension de ses opération ou au développement de son entreprise ou est susceptible de
représenter une source de débouchés ou de contribuer à la réalisation de tout ou partie de son objet.
Elle peut effectuer tous placements en valeurs mobilières, s'intéresser par voie d'association,
d'apport en espèces ou en nature, de cession, de fusion, de souscription, de participation,
d'intervention financière ou par toute autre voie, dans toutes dans toutes sociétés, associations ou
entreprises existantes ou à créer, en Belgique ou à l’étranger, dont l'objet est identique, analogue ou
connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer
pour elle une source de débouchés.
Elle pourra réaliser son objet en tous lieux, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui
paraitront les mieux appropriées, soit par exploitation directe, soit en s’intéressant dans les
entreprises analogues ou apparentées entièrement ou artificiellement, soit par voie de fusion avec de
telles entreprises belges ou étrangères. Elle peut agir comme intermédiaire pour la réalisation des
projets d’investissements ou de financements internationaux. Elle dispose, d’une manière générale,
d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou
indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement
ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Pour réaliser son objet, la société peut accomplir, en Belgique et à l'étranger et dans les limites de
son objet, tous actes et opérations généralement quelconques, civils, industriels, commerciaux,
financiers, mobiliers ou immobiliers, se rapportant directement ou indirectement à l’objet et qui
seraient de nature à en faciliter la réalisation partielle ou complète ou susceptible de faciliter l’
extension et le développement de ses opérations, de représenter une source de débouchés.
La société peut également s’intéresser ou prendre des participations dans d’autres sociétés ou
entreprises, nouer des liens de collaboration avec celles-ci, directement ou indirectement, ou de
toute autre façon.
La société peut également exercer la fonction de gérant, fondé de pouvoirs, administrateur,
mandataire ou liquidateur dans d’autres sociétés, entreprises ou associations.
La société peut également participer, s’intéresser et collaborer avec d’autres sociétés
professionnelles de titulaires de professions libérales ou avec des sociétés interprofessionnelles de
titulaires de professions libérales. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des
conditions préalables d’accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui
concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou
Volet B
connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer
pour elle une source de débouchés.
La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes
privées, au sens le plus large.
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
La société peut être dissoute par décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de
modification des statuts.
Titre II: Capitaux propres et apports
Article 5: Apports
En rémunération des apports, 100 actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
Les fondateurs ont souscrit les 100 actions, en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (€
186,00) chacune, comme suit :
- par Madame MPASINAS Valérie : 75 actions, soit pour treize mille neuf cent cinquante euros (€
13.900,00).
- par Madame GUARINO Anna : 24 actions, soit pour quatre mille quatre cent soixante-quatre euros
(€ 4.464,00).
- par Monsieur MPASINAS Alexandre : 1 action, soit pour cent quatre-vingt-six euros (€ 186,00).
Soit ensemble :  100 actions ou l'intégralité des apports.
Chacune des actions ainsi souscrites a été entièrement libérée par un versement en espèces et que
le montant de ces versements, soit dix-huit mille six cents euros (€ 18.600,00), a été déposé sur un
compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la Banque ING Belgium sous le
numéro BE92 3632 1652 1723, tel que l’atteste l’attestation reçue de la Banque ING Belgium en date
du 21 octobre 2021. Nous, Notaire, attestons que ce dépôt a été effectué conformément aux
dispositions du Code des sociétés et des associations. La société a par conséquent et dès à présent
à sa disposition une somme de dix-huit mille six cents euros (€ 18.600,00).
(…)
Article 8: Compte de capitaux propres statutairement indisponible
La société ne dispose pas d’un compte de capitaux propres indisponible.
(…)
TITRE IV. ADMINISTRATION – CONTRÔLE
Article 12. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Les administrateurs non-statutaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que
leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.
L’assemblée générale peut en toute hypothèse mettre fin au mandat d’un administrateur, nommé ou
non dans les statuts, pour de justes motifs, sans préavis ni indemnité.
Article 13. Pouvoirs de l’organe d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale. Chaque administrateur représente
la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 14. Rémunération des administrateurs
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat d’administrateur est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
voix, ou l’actionnaire unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.
Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
Article 15. Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
Volet B
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Article 16. Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 17. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de
juin à 14 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y
a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
(…)
Article 19. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
    •  le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
    •  le titulaire de titres dématérialisés doit être inscrit en tant que tel sur les comptes d’un teneur de
compte agréé ou de l’organisme de liquidation et doit avoir délivré ou doit délivrer à la société une
attestation établie par ce teneur de compte agréé ou par l’organisme de liquidation dont apparait
cette inscription ;
    •  les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.
(…)
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION – RESERVES
Article 24. Exercice social
L'exercice social commence le 1ier janvier et finit 31 décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
Article 25. Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
TITRE VII. DISSOLUTION – LIQUIDATION
Article 26. Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
Article 27. Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Article 28. Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
(…)
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une expédition du présent acte et
finira le 31 décembre 2022.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en juin 2023.
2. Adresse du siège
L’adresse du siège social est située à : 1060 Saint-Gilles, Rue de la Victoire 133/1.
L’adresse du siège d’exploitation est la suivante : 1190 Forest, Rue Auguste Heene 7/02+3.
3.  Désignation des administrateur(s)
Volet B
L’assemblée décide de fixer le nombre d’administrateurs à 2.
Sont appelées aux fonctions d’administrateurs non statutaires pour une durée illimitée : Madame
MPASINAS Valérie et Madame GUARINO Anna, prénommées.
Leur mandat est gratuit sauf décision contraire à prendre par l’assemblée générale.
4. Commissaire
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la
nomination d’un commissaire.
5. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises
depuis le premier septembre 2021 par l’un ou l’autre des comparants au nom et pour compte de la
société en formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de l’organe d’
administration qui sortira ses effets à compter de l’acquisition par la société de sa personnalité
juridique.
6. Pouvoirs
Madame MPASINAS Valérie et Madame GUARINO Anna, toutes deux prénommées ou toute autre
personne désignée par elles, est désignée en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de
disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l’
administration de la tva ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.  Aux effets
ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société,
faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera
utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
 
Pour extrait analytique conforme
Signé Notaire Valérie Indekeu, à Saint-Gilles-Bruxelles
Est déposé en même temps : expédition + procuration + coordination.