N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : BLACK HAWKS LUXEMBOURG
(en abrégé) : BHL
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue d'Aubange 65
Messancy
6780
Nom : Black Hawks Luxembourg
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège ; Rue d’Aubange 65, 6780 Messancy
Objet de l’acte : Constitution des statuts de l’association
Entre
- M BASTOGNEMarc, domicilié à 6780 Messancy, rue d’Aubange 65
- M DEVILLETAymeric, domicilié à 6700 Arlon, Square de l’Etrier, 13
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à
la loi du 27 juin 1921.
TITRE I : BLACK HAWKS –6780 Messancy, rue d’Aubange 65.
Art. 1
– L’association est dénommée : Black Hawks Luxembourg ASBL , en abrégé : BHL ASBL.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de
l’association mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie des
mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du
siège de l’association.
Art. 2
– Son siège social est établi à Messancy, dans l’arrondissement judiciaire d’Arlon
Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de
modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté
française Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du
Moniteur Belge.
Art. 3
–
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE I I : OBJET – BUT
Art. 3
– L’association a pour buts : la promotion du sport en général et du football américain , du Flag football et du
cheerleading en particulier.
Art. 4
– L’association a pour objet: l’organisation d’activités liées à la pratique du football américain, de cours, de
compétitions, de formations, de matchs amicaux, du suivi, de la formation et de l’accompagnements des
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jeunes.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son
objet. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son
objet.
TITRE II I : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 5
– L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux
associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et
règlements de l'association
_______________________________________________________________
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Art. 6
- Sont membres effectifs :
1.
les comparants au présent acte ;
2. tout membre adhérent qui, présenté par le Conseil d’administration est admis par décision du Conseil
d'administration à l’unanimité.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de
l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par le conseil
d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par
la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d’être présent à l’assemblée
générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services
que l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et
règlements de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle
fixée.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 7
– Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l’association en adressant par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la
cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire à la poste.
Le membre effectif ou adhérent peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’administration
lorsque ce membre effectif ou adhérent s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement
d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait
à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale
statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou
représentés.
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un
membre effectif ou adhérent, le conseil d’administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif ou adhérent peut être prononcée par le Conseil
d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour
autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.
Le membre effectif ou adhérent dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration
avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire
assister par le Conseil de son choix.
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil
d'administration, les droits du membre effectif ou adhérent sont suspendus.
Le membre effectif ou adhérent proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications
devant l’assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le
désire, être assisté d'un Conseil .
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif ou adhérent lui est notifiée par
recommandé.
La sanction est dûment motivée.
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Art. 8
– Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les
héritiers ou ayant droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition
de scellés, ni inventaire.
Art. 9
- Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à
l’article 10 de la loi de 1921.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 10
–
Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle
Le montant de cette cotisation est fixé par l’assemblée générale. Elle ne pourra être
supérieure à 50 euros.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 11
– L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 12
– L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément
reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.
les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la révocation des administrateurs ;
3. l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux
administrateurs
4. la dissolution volontaire de l’association ;
5. les exclusions de membres ;
6. la transformation de l’association en société à finalité sociale.
7.
l’achat de matériel, l’approbation des dépenses liées aux activités du club.
8. Le choix du lieu d’entraînement.
Art. 13
– Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le
courant du premier semestre qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision
du conseil d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des
membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés
dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 14
– L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par
lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le
secrétaire, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un
vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l’ordre du jour.
Art. 15
– Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par
un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne
peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 16
– L’assemblée générale est présidée par les co-présidents du conseil
d’administration.
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Art. 17
– L’assemblée générale délibère valablement si les membres sont présents ou représentés.
Les résolutions sont prises à l’unanimité
des voix présentes ou
représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents
statuts.
Art. 18
– L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de
l’association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à
finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin
1921 relative aux ASBL.
Art. 19
– Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de
procès-verbaux signés par les co-présidents et administrateurs. Ce registre est
conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les
procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies. Il en va de
même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs.
TITRE V I : ADMINISTRATION
Art. 20
– L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de deux co-présidents, nommés
pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par elle.
Un des co-président endosse également le rôle de secrétaire et l’autre le rôle de trésorier. Ils peuvent se faire
aider dans leurs tâches par un ou plusieurs membres adhérents désignés par le conseil d’administration.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de
personnes membres de l’association.
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission
par écrit au conseil d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou
représentés.
Art. 21
– En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut
être nommé par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Art. 22
– Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un co-président,
un trésorier et un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs
présents
Art. 23
– Le conseil se réunit sur convocation des. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses
membres sont présents
ou représentés.
_________________________________________________________
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Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut
être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à l’unanimité des voix.
Art. 24
– Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour
l’administration et la gestion de l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas
expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont
de la compétence du conseil d'administration
Art. 25
– Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de
l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs
administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S’ils
sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes
déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi.
Art. 26
–
Les deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le
conseil ; ils n’auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les
limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil
d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes
habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés
par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi.
Art. 27
– Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi
que les personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de
leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de
l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art. 28
– Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre
provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les
formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VI I : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 29
– En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un
règlement d’ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être
apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la majorité simple.
Art. 30
– L’exercice social commence le 01/01/2025 pour une durée indéterminée.
Art. 31
– Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront
annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Art. 32
– En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou
les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net
de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée
______________________________________________________
5
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la
liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées
aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art. 33
– Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par
la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.
Art. 34 – Aucune dette ne sera admise dans le chef de l’ASBL.
TITRE VII I : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 34
– Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions
prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française
en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la
pratique sportive.
Art. 35
– L’association doit transférer à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou
personnes investies de l’autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de
leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de
l’utilisation de substances et moyens visés au 2° ;
2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l’arrêté de l’exécutif
de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des
substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la
promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à
sa prévention en Communauté française ;
3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d’infraction à
cette législation.
Art. 36
– L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour
assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied
par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les
équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
Art. 37
– L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions
statutaires de sa fédération concernant :
1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ
d’application ;
3. l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction
éventuelle.
Art. 38
– L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres
un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en
vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu’un sommaire des règles
relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats
d’assurance conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont
question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l’association.
_______________________________________________________________
6
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront
effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination
des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à
représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera ce 01/01/2025 pour une durée indéterminée.
Première assemblée générale :
Par exception à l’article 13, la première assemblée générale se tiendra le …
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs
M BASTOGNEMarc
M DEVILLETAymeric
Qui acceptent ce mandat.
Fait à Messancy le 23/10/2024 en deux exemplaires.
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Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : Black_hawks_ASBL@hotmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 16 Septembre
Mois de l'assemblée générale : Septembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Marc BASTOGNE
Rue d'Aubange 65, 6780 Messancy
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Aymeric DEVILLET
Stockem, square de l'Etrier 13, 6700 Arlon
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Marc Bastogne
Rue d'Aubange 65, 6780 Messancy