N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Doux Désir
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue du Zodiaque 70
 : 1410 Waterloo
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
 
D’un procès-verbal dressé par maître Frederik VLAMINCK, notaire associé à Antwerpen, le 18 mai
2021;
 
IL RESULTE QUE :
 
1. Fondateurs:
1.         Monsieur KHOURY Oussama, né à Zalka (Libanon) le 26 novembre 1974, de nationalité
Belge, demeurant à 1410 Waterloo, Avenue du Zodiaque 70,
            qui a cinquante-cinq (55) actions ;
2.         Monsieur Abou Saab Fady, né à Rmeil (Libanon) le 11 mars 1978, de nationalité Libanese,
demeurant Bsalim (Libanon), Bldg 69, Street 904,
            qui a trente-cinq (35) actions ;
3.         Madame EL Khoury Maya, née à Rmail (Libanon) le 2 juin 1979, de nationalité Libanese,
demeurant à Bsalim (Libanon), Bldg 69, Street 904,
            qui a cinq (5) actions ;
4.         Madame TALEB Rana, née à Amioun (Libanon) le 14 septembre 1976, de nationalité
Libanese, demeurant à 1410 Waterloo, Avenue du Zodiaque 70,
            qui a cinq (5) actions ;
 
qu’elle constitue sous les modalités suivantes:
 
1.         La société portera la dénomination de “Doux Désir”.
2.         Le siège social sera statutairement établi dans la Région wallonne.
3.         L’adresse de la société sera établie en premier lieu à 1410 Waterloo, Avenue Du Zodiaque
70.
            L’adresse de la société ne sera pas explicitée dans les statuts.
            L’organe d’administration de la société aura le pouvoir de déplacer l’adresse à tout autre lieu
en la Région wallonne ou en la Région Bruxelles-Capitale pour autant que pareil déplacement n’
impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la règlementation linguistique
applicable.
4.         Les capitaux propres de départ sont fixés à cinquante mille euros (€ 50.000,00) et seront
affectés au compte “Apports disponibles”.
5.         Lors de la constitution cent (100) actions nominatives seront émises comme des actions
intégralement libérées lesquelles auront toutes les mêmes droits et avantages.
 
La texte des statuts présente les données suivantes:
 
Article 1: Forme juridique - Dénomination
1.1.      La société a la forme d’une société à responsabilité limitée, en abrégé “SRL”.
0768538225
Volet B
1.2.      Elle est dénommée “Doux Désir”.
1.3.      La dénomination doit toujours être précédée ou suivie de l’indication de la forme juridique, ou
de l’abréviation de celle-ci.
 
Article 2: Siège
2.1.      Le siège de la société est établi en la Région wallonne.
 
Article 3: Objet
La société a pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger, tant en son propre nom et pour son propre
compte que pour nom ou pour compte de tiers, seule ou en collaboration avec des tiers:
Importation et exportation, vente en gros et au détail, achat et vente:
-          de l’alimentation, y compris les noix grillées, les bonbons, les fruits secs, etc.;
-          des boissons alcoolisées;
-          du vin;
-          des biens de consommation à rotation courante;
tout ce qui précède dans le sens le plus large possible.
La société peut
*          accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet, ou qui sont de nature à le
favoriser
*          de n’importe quelle façon acquérir, exploiter et liquider tous droits intellectuels, marques,
modèles et dessins
*          acquérir par voie de souscription, apport, fusion, collaboration, intervention financière ou
autrement un intérêt ou une participation dans toutes sociétés, entreprises, activités ou associations
existantes ou à constituer sans distinction, en Belgique ou à l’étranger. La société peut gérer,
valoriser et liquider ces intérêts ou participations.
*          participer à la gestion, à la direction, au contrôle et à la liquidation des sociétés, entreprises,
activités ou associations dans lesquelles elle tient un intérêt ou une participation.
            Lorsque la société est nommée administrateur, gérant, ou membre du comité de direction d’
une autre société, elle nomme un représentant permanent parmi ses associés, gérants ou
travailleurs, qui sera chargé de l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la société.
*          se porter caution, donner son aval, accorder des avances ou crédits ou donner des garanties
hypothécaires et autres aux sociétés, entreprises, activités ou associations dans lesquelles elle tient
un intérêt ou une participation.
 
Article 4: Durée
La société est constituée pour une durée indéterminée.
La société ne peut être dissoute anticipativement que dans le respect des dispositions légales en la
matière.
 
Article 5: Capitaux propres - Actions
5.1.      La société a émis cent (100) actions.
 
Article 10: Transfert et transmission d’actions
10.1.    Tout transfert d'actions à titre particulier ou à titre universel, à titre onéreux ou à titre gratuit,
entre vifs ou à cause de mort est soumis aux prescriptions des articles 5:63 et suivants du CSA.
10.2.    L'organe d'administration peut reconnaître et inscrire un transfert dans le registre sur la base
de pièces qui établissent l'accord du cédant et du cessionnaire.
 
Article 12: Organe d’administration
12.1.    La société est administrée par un (1) ou plusieurs administrateurs, qui sont des personnes
physiques ou morales, actionnaires ou non.
            Chaque administrateur est autorisé d’agir individuellement.
12.2.    Lorsqu’une personne morale est nommée administrateur, elle doit désigner une personne
physique comme représentant permanent qui sera chargé de l’exécution de cette mission au nom et
pour le compte de la personne morale.
            Ce représentant permanent doit satisfaire aux mêmes conditions que la personne morale et
encourt solidairement avec elle les mêmes responsabilités, comme s'il avait exercé ce mandat en
son nom et pour son compte.
12.3.    La personne morale ne peut mettre fin à la représentation permanente sans avoir désigné
simultanément un successeur.
12.4.    Le représentant permanent ne peut siéger au sein de l'organe concerné ni à titre personnel ni
en qualité de représentant d'une autre personne morale administrateur.
Volet B
12.5.    Les administrateurs ne peuvent en cette qualité être liés à la société par un contrat de travail.
 
Article 13: Nomination et démission des administrateurs
13.1.    Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, qui fixe la durée de leur mandat.
            Le mandat d'un administrateur nommé pour une durée déterminée court de l'assemblée
générale qui l'a nommé jusqu'à l'assemblée générale ordinaire ayant lieu dans l'année comptable
durant laquelle son mandat prend fin selon la décision de nomination.
13.2.    L'assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif,
au mandat des administrateurs non-statutaires.
13.3.    Tout administrateur peut démissionner par simple notification à l'organe d'administration.
            À la demande de la société, il reste en fonction jusqu'à ce que la société puisse
raisonnablement pourvoir à son remplacement.
 
Article 16: Pouvoirs en fonctionnement de l’organe d’administration
16.1.    Chaque administrateur peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’
accomplissement de l’objet social, à l’exception des actes que la loi a réservée à l’assemblée
générale.
16.2.    Lorsque des faits graves et concordants sont susceptibles de compromettre la continuité de
l'entreprise, l'organe d'administration est tenu de délibérer sur les mesures qui devraient être prises
pour assurer la continuité de l'activité économique pendant une période minimale de douze mois.
16.3.    Les décisions de l’organe d’administration sont constatées par des procès-verbaux qui sont
reliés dans un registre spécial et qui sont signés par le ou les administrateurs concerné(s).
            Les copies ou extraits sont signés par un administrateur.
 
Article 17 : Gestion journalière
17.1.    L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement de la gestion journalière de la société, ainsi que de
la représentation de la société en ce qui concerne cette gestion.
17.2.    L’organe d’administration qui a désigné l’organe de la gestion journalière est chargé de la
surveillance de celui-ci.
17.3.    La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les
besoins de la vie quotidienne de la société que les actes et les décisions qui, soit en raison de leur
intérêt mineur qu'ils représentent soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas
l'intervention de l'organe d'administration.
17.4.    L’organe d’administration nomme et révoque les personnes chargées de la gestion
journalière à la majorité simple des voix.
17.5.    Lorsqu'une personne morale est chargée de la gestion journalière, celle-ci doit désigner une
personne physique comme représentant permanent chargé de l'exécution de ce mandat au nom et
pour le compte de cette personne morale.
17.6.    L’organe d’administration peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans
motif, au mandat des personnes chargées de la gestion journalière.
 
Article 18: Pouvoirs spéciaux
18.1.    L’organe d’administration peut déléguer des pouvoirs aux personnes de son choix.
18.2.    Uniquement des pouvoirs spéciaux et limités pour certains actes juridiques ou pour une série
d’actes juridiques déterminés sont autorisés.
 
Article 19: Pouvoir de représentation externe
19.1.    Chaque administrateur peut, agissant individuellement, valablement représenter la société en
justice et ailleurs.
19.2.    Dans tous les actes engageant la société, la personne qui représente la société doit faire
précéder ou suivre immédiatement sa signature de l'indication de la qualité en vertu de laquelle elle
agit.
 
Article 20: Commissaire
Le contrôle de la société, de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des
opérations présentées dans les comptes annuels sont effectués conformément aux dispositions
légales en la matière.
 
Article 21: Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire des actionnaires doit être convoquée chaque année, le trente et un
du mois de mai, à quatorze (14:00) heures.
Si ce jour est un jour férié légal, l’assemblée se tient le premier jour ouvrable suivant.
Volet B
Pour l'application du présent article constitue un “jour ouvrable” chaque jour à l'exception d'un
samedi, d'un dimanche ou d'un jour férié légal.
 
Article 24: Représentation des actionnaires
Sans préjudice de la représentation statutaire d’une personne morale, tout titulaire de titres avec droit
de réunion peut se faire représenter à toute assemblée générale par une personne à laquelle il a
conféré une procuration par écrit.
Une procuration octroyée reste valable pour toute assemblée générale ultérieure qui en raison de
l'ajournement ou du report, doit se prononcer sur les mêmes points de l'ordre du jour.
Cependant la procuration devient nulle dès que la société a été informé du transfert de toutes ces
actions par le mandant.
 
Article 25: Admission à l’assemblé
25.1.    Inscription dans le registre des titres nominatifs
            Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de
vote, le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres.
25.2.    Notification
            Les propriétaires d’actions nominatives, ou leurs représentants, doivent au plus tard cinq (5)
jours avant l’assemblée prévue informer la société par simple lettre adressée à son siège social de
leur intention d’assister à l’assemblée.
            L’accomplissement de ces formalités ne peut être exigé, si les convocations à l’assemblée n’
en font pas mention
 
Article 26: Droit de vote – Vote par écrit
26.1.    Chaque action donne droit à une voix.
26.2.    Si plusieurs personnes ont des droits réels sur une même action, la société peut suspendre l’
exercice du droit de vote, jusqu’à ce qu’une seule personne ait été désignée comme le titulaire du
droit de vote à l’égard de la société.
26.3.    Vote par lettre
            Un actionnaire qui ne peut être présent à la réunion, a en outre la faculté de voter par écrit
avant l’assemblée générale.
            Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard cinq (5) jours avant le jour de l’
assemblée générale.
26.4.    Vote par écrit
            Les actionnaires peuvent à l’unanimité et par écrit adopter toutes les décisions qui relèvent
du pouvoir de l'assemblée générale à l'exception de celles à adopter par acte authentique.
            Dans ce cas, les formalités de convocation ne doivent pas être respectées. Les membres de
l'organe d'administration, le commissaire et les titulaires de titres avec droit de réunion peuvent, à
leur demande, prendre connaissance de ces décisions
 
Article 27: Participation à distance
27.1.    En vertu de l’article 5:89 du CSA les titulaires de titres avec droit de réunion peuvent
participer à distance à l'assemblée générale grâce à un moyen de communication électronique mis à
disposition par la société.
            Les membres du bureau de l'assemblée générale, l'organe d'administration et, le cas
échéant, le commissaire ne peuvent pas participer à l'assemblée générale par voie électronique
27.2.    Pour ce qui concerne le respect des conditions de quorum et de majorité, les titulaires de
titres avec droit de réunion qui participent de cette manière à l'assemblée générale sont réputés
présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale.
27.3.    De toute façon la société doit être en mesure de contrôler, par le moyen de communication
électronique utilisé, la qualité et l'identité du titulaire de titres visé ci-avant.
            À cet effet les titulaires de titres avec droit de réunion voulant ainsi participer à la réunion
doivent se conformer aux prescriptions des présents statuts et doivent indiquer dans la notification
visée
            a)         leur intention de participer à la réunion par le moyen de communication électronique
mis à disposition par la société;
            b)        l’identité complète et correcte de l’actionnaire, avec le nombre d’actions pour lequel et
participé à la réunion;
            c)         l’identité complète et correcte de la personne qui, comme actionnaire, représentant
statutaire, ou fondé de pouvoirs, assistera à la séance par le moyen électronique.
            d)        les numéros de téléphone, et l’adresse e-mail auxquels cette personne peut être
contactée.
Volet B
27.4.    Sans préjudice de toute restriction imposée par ou en vertu de la loi, le moyen de
communication électronique doit au moins permettre aux titulaires de titres visés ci-avant de prendre
connaissance, de manière directe, simultanée et continue, des discussions au sein de l'assemblée
et, en ce qui concerne les actionnaires, d'exercer leur droit de vote sur tous les points sur lesquels
l'assemblée est appelée à se prononcer.
            Le moyen de communication électronique doit en outre permettre aux titulaires de titres de
participer aux délibérations et de poser des questions.
27.5.    La convocation à l'assemblée générale contient une description claire et précise des
procédures relatives à la participation à distance prévues par les statuts.
27.6.    Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents
techniques qui ont empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale
ou au vote.
 
Article 30: Exercice social […]
30.1.    L’exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de la
même année.
 
Article 31: Répartition des bénéfices - Réserve
31.1.    Le solde bénéficiaire indiqué dans le bilan après déduction de tous charges, frais généraux,
provisions et amortissements nécessaires, constitue le bénéfice net de la société.
31.2.    Chaque action donne droit à une part égale du bénéfice.
31.3.    L’assemblée générale ordinaire peut, sur proposition de l’organe d’administration, décider à
la majorité simple des voix sur la distribution des bénéfices dans le respect des prescriptions l égales
en la matière, ou de réserver les bénéfices en tout ou en partie.
 
Article 34: Nomination de liquidateurs
La société est liquidée par un ou plusieurs liquidateurs, nommés à la majorité simple des voix par l’
assemblée générale statuant sur la dissolution de la société et dans le respect des dispositions
légales en la matière.
Au cas où plusieurs liquidateurs sont nommés, l’assemblée décide si ceux-ci représentent la société
individuellement, ensemble ou comme collège.
Au cas où une personne morale est nommée liquidateur, elle doit désigner son représentant
permanent.
Néanmoins la nomination de la personne physique qui représente la personne morale doit être
soumise à l'approbation de l'assemblée générale de la société dissoute.
 
Article 35: Pouvoirs des liquidateurs
35.1.    Les liquidateurs disposent de tous les pouvoirs d’accomplir tous les actes nécessaires ou
utiles à la liquidation de la société comme ceux-ci sont plus amplement prévus par les articles 2:87
jusqu’à 2:104 du CSA.
            Néanmoins les liquidateurs ne peuvent accomplir les actes suivants qu'avec l'autorisation de
l'assemblée générale, donnée à la majorité simple des voix:
35.2.    Les liquidateurs représentent la société à l'égard des tiers, y compris en justice,
conformément aux décisions de l’assemblée générale en la matière.
 
Article 36: Opérations de la liquidation
Lors de la liquidation les liquidateurs doivent agir dans le respect des articles 2:89 jusqu’à 2:93 du
CSA.
Le solde de la liquidation est réparti à pied égal tenant compte des règles sur la distribution des
bénéfices.
 
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
Frais de constitution
Le montant des frais, rémunérations et charges sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la
société ou qui sont mis à sa charge à raison de sa constitution, s’élève approximativement à mille
cinq cents euros (€ 1.500,00).
Premier exercice social - Première assemblée ordinaire
Le premier exercice social prend cours ce jour et se clôturera le 31 décembre 2021.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en l’an 2022.
Époque ou la société commence ses opérations
Le début des activités de la société est fixé à la date ou elle obtient la personnalité juridique, à savoir
la date du dépôt de l’extrait au greffe du Tribunal d‘entreprise compétent en vue de la publication
dans les Annexes au Moniteur belge.
Volet B
Commissaire
Les actionnaires décident à l’unanimité de ne pas nommer de commissaire.
 
NOMINATION DES ADMINISTRATEUR
Le nombre d’administrateurs est fixé à deux (2) et de nommer en cette fonction pour une durée
illimitée:
-          monsieur KHOURY Oussama, né à Zalka (Libanon) le 26 novembre 1974, de nationalité
Belge, demeurant à 1410 Waterloo, Avenue du Zodiaque 70;
-          monsieur Abou Saab Fady, né à Rmeil (Libanon) le 11 mars 1978, de nationalité Libanese,
demeurant Bsalim (Libanon), Bldg 69, Street 904.
La mission de l’administrateur ne sera pas rémunérée.
 
- POUR EXTRAIT ANALYTIQUE –
- Frederik VLAMINCK, notaire associé
 
Dépôt simultané : Expédition du procès-verbal dd. 18 mai 2021, avec en annexe : texte des statuts,
quatre (4) procuration et extrait.