N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Muses
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Bonne Reine 28
1200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
 MUSES A.S.B.L.
Statuts
 
Les soussignés :
Bagno, Aurore, employée, rue de Grand Bigard 251, 1082 Bruxelles ; 
Portois, Nany, enseignante, rue Ferrer 46, 7160 Godarville ;
Verstraeten Michel, ouvrier, rue de Grand Bigard 251, 1082 Bruxelles ;
 
                                   
 
Déclarent, par cet acte, fonder une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 et en
fixent, comme suit, les statuts :
Article 1er l’association porte le nom de MUSES, association sans but lucratif.
Art.2.  L’association est établie rue de la Bonne Reine, n° 28  à 1200 Bruxelles. Le siège peut être transféré
Art.3. L’association a pour objet l’amélioration de la qualité de la vie et des relations humaines. Elle peut, en
outre, entreprendre toutes les activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet, telles que,
accompagnements thérapeutiques et sensibilisation aux techniques universelles de bien-être corporel et
spirituel ; évolution personnelle et transpersonnelle par des méthodes de psychologie humaniste. Initiation aux
diverses approches de santé incluant : confection et diffusion de produits naturels et artisanaux, protection de
l’environnement, recherches en éducation, animations et activités d’éveil chez l’enfant et l’adulte. Cercle
d’épanouissement humanitaire dans le secteur social incluant : échanges interculturels et linguistiques,
organisation de voyages d’études, conférences d’information, séminaires, publications relatives aux  activités de
l’association, programme d’étude et de formation aux sciences humaines, en collaboration avec des spécialistes
des domaines impliqués ; promotion, recherches et applications d’approches artistiques diverses dans la vie
quotidienne. En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s’adonner à des activités commerciales, à
condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l’objet pour lequel l’association a été
constituée.
Art.4. L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
Art.5. Le nombre d’associés est illimité, mais s’élève au minimum à quatre. Les fondateurs soussignés sont les
premiers membres effectifs.
L’association comporte des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents n’ont que les
droits et les obligations définis par le règlement d’ordre intérieur.
Art.6. Peut se joindre à l’association, toute personne admise en tant que telle par le conseil d’administration.
Art.7. La cotisation annuelle des membres s’élève au maximum à 500� et au minimum à   25�.Le conseil
d’administration détermine chaque année le montant de la cotisation.
Art.8. Tout membre fondateur peut quitter l’association à n’importe quel moment. La démission doit être portée à
0550593477
la connaissance du conseil d’administration par lettre recommandée. Le membre qui refuse de régler sa
cotisation est réputé démissionnaire. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Art.9.Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs successeurs, n’ont aucun droit sur le fonds
social de l’association et ne peuvent, en aucun cas,  réclamer le remboursement ou les compensations pour les
cotisations versées ou apports effectués.
Art.10. L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de quatre membres, qui sont membres
de l’association. Ils sont nommés par l’assemblée générale et peuvent, à tout moment, être démis par elle. Ils
exercent leur mandat gratuitement. La durée du mandat d’administrateur est de trois ans. Les administrateurs
sortants restent en fonction jusqu’à ce que l’on ait pourvu à leur remplacement.
Art.11.Pour être élu administrateur, il faut remplir les conditions reprises dans le règlement d’ordre intérieur et
être membre de l’association.
Art.12.Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs ou au moins la moitié est
présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du
président est prépondérante. Chaque réunion fait l’objet d’un procès verbal qui est signé par deux
administrateurs et inscrit dans le registre.
Art.13.Le conseil d’administration gère l’association et la représente dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l’exception de celles que la loi réserve explicitement à
l’assemblée générale. Le conseil d’administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou
plusieurs de ses membres.
Dans les actes extrajudiciaires, l’association est valablement représentée, même vis-à-vis des tiers, par la
signature conjointe de deux administrateurs. Le conseil d’administration établit tous les règlements intérieurs.
Art.14.L’assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président du
conseil d’administration ou par un des administrateurs présents. Un membre peut se faire remplacer par un autre
membre à l’assemblée générale, mais un membre ne peut remplacer qu’un membre. Chaque membre possède
une voix à cette assemblée.
Art.15.L’assemblée générale est exclusivement compétente pour :
            La modification des statuts ;
            La nomination et révocation des administrateurs ;
            L’exclusion d’un membre ;
            L’approbation des comptes et budgets ;
            La dissolution volontaire de l’association.
Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil d’administration.
Art.16.L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration chaque fois que l’objet et l’intérêt de
l’association le requièrent. Elle est au minimum convoquée une fois l’an pour approuver les comptes de l’année
écoulée et les budgets de l’année suivante. Le conseil d’administration est obligé de réunir une assemblée
générale extraordinaire lorsqu’un cinquième des membres en fait la demande. Pour être valable, les
convocations à l’assemblée générale doivent être signées par le président ou un cinquième des membres
effectifs. La convocation mentionne le lieu, le jour et l’heure de l’assemblée ; elle comporte également l’ordre du
jour. Tous les membres effectifs doivent être convoqués, par simple lettre, au minimum quinze jours avant
l’assemblée.
Art.17. 1° Hormis les cas prévus par la loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité
simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage  des voix, la voix du président est prépondérante.
            2° Toute modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si les
deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si ce nombre n’est pas atteint, une deuxième réunion
pourra être convoquée et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés. Les décisions  devront être soumises à l’homologation du tribunal de première instance. Toute
modification des statuts requiert, en outre, une majorité des deux tiers des voix, même lors de la deuxième
réunion. Toute modification relative à l’objet de l’association ne peut se prendre qu’à l’unanimité des voix.
            3° Les mêmes règles que celles développées au 2° sont d’application en cas de dissolution de
l’association.
            4° Une majorité des deux tiers des voix est requise pour l’exclusion d’un membre.
            5° Tous les membres effectifs jouissent, à l’assemblée générale, d’un même droit de vote.
            6° La voix du président est prépondérante en cas de partage des voix.
Art.18.Chaque assemblée fait l’objet d’un procès verbal qui est signé par le président et le secrétaire et inscrit
dans un registre réservé à cet effet. Les extraits….
Les membres et les tiers qui le désirent ont le droit de le voir.
Art.19.L’exercice social de l’association s’étend du 1er janvier u 31 décembre. Cependant, le premier exercice
débutera le jour de la fondation et prendra fin le 31 décembre. Le conseil d’administration prépare les comptes et
budgets et les présente à l’assemblée générale pour approbation.
Art.20.En cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale ou, à défaut, le tribunal, désignera un ou plusieurs
liquidateurs. Elle déterminera aussi leur pouvoir et les modalités de la liquidation. En cas de dissolution ; après
apurement des dettes, l’actif net sera transféré à une association qui poursuit un but similaire à celui de
l’association.
Art.21.Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts reste soumis à la loi du 27 juin 1921.
Rédigé en un seul exemplaire et adopté à l’unanimité des voix, lors de la réunion de fondation, tenue à Bruxelles,
le 23 août 2013.               .