N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Les Mots Passants
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6687
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bertogne
Rue Saint-Paul(Givry) 6
Les soussignées :
1. Madame Yernaux Sophie, Belge, domiciliée Rue Saint Paul, Givry, 6, 6687 Bertogne, née à Bangkok
(Thaïlande) le 03/01/1972, numéro national 720103-258-07 ;
2. Madame Hody Olivia, Belge, domiciliée Rue Saint Paul, Givry, 6, 6687 Bertogne, née à Aye le 20/02/1971,
numéro national 710220-010-22 ;
3. Madame Oyen Ingrid, Belge, domiciliée Rue des Anglées, 8, 1457 Walhain, née à Gand le 14/11/1949,
numéro national 491114-290-08 ;
S’étant réunis en Assemblée le 31/05/2019, ont convenus de constituer l’ASBL « Les Mots Passants" et ont
arrêté les statuts suivants.
 
TITRE I - Dénomination, siège social
 
Article 1er :
L'association est dénommée « Les mots passants ». Cette dénomination, immédiatement suivie des mots
"association sans but lucratif", ou de l’abréviation « ASBL » écrits lisiblement et en toutes lettres, sera
mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association.
Article 2 :
L’ASBL établi son siège social à Rue Saint Paul, Givry, 6, 6687 Bertogne, dans l'arrondissement judiciaire de
Luxembourg, division Neufchâteau. Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre
lieu. L’Assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante
et s’acquitte des formalités de publication requises.
 
TITRE II – Objet, durée
 
Article 3 :
L'ASBL a pour objet  la promotion de la santé physique et mentale afin d’améliorer le bien-être des personnes.
Pour ce faire, l'ASBL pourra mettre en place la pratique des techniques diverses comme, par exemple 
l'aromathérapie, la relaxation, les soins psychologiques, l’aide d’écrivains publics, le recueil de récit de vie, la
culture physique, le yoga ou encore tout autre activité se rapportant directement ou indirectement à son objet.
L’ASBL pourra également faire appel à différents professionnels de la santé dans le but de dispenser des soins
spécifiques comme, par exemple, des soins infirmiers ou encore des prises en charge psychothérapeutiques
diverses.
Elle poursuit la réalisation de son objet sans but de lucre, par tous les moyens et notamment par la création, la
gestion ou le soutien de groupements ou associations pratiquant les disciplines auxquelles elle s'intéresse; par la
création et l'exploitation de revues, journaux ou publications ayant trait à ses activités; par l'exploitation
d'installations ; etc.
0727713301
En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, sous condition
que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association a été
constituée.                            
L'ASBL peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder
son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés,
poursuivant le même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
 
Article 4 :
L'ASBL est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous les
conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la
dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi
coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.
 
TITRE III - Membres, admission, démission, exclusion
 
Article 5 :
L'ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les membres pourront être des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales
mandateront une personne physique pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales
renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise.
 
Article 6 :
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits sociaux.  Les admissions de nouveaux membres
effectifs sont décidées par l'assemblée générale à la majorité simple.
Peut se joindre à l'ASBL toute personne physique ou morale admise en tant que telle par l'assemblée générale.
Le membre candidat est tenu d'adresser une demande écrite d'admission au président de l’ASBL.
Les admissions en tant que membre adhérent sont enregistrées sur simple paiement de la cotisation annuelle.
L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif5. Les fondateurs susmentionnés sont les
premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de
membre effectif.
Les candidats membres adressent par écrit leur candidature à l'Assemblée générale. Celle-ci se prononcera sur
l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment
déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées.
Au moins la majorité des membres Effectifs seront présents à cette réunion.
La décision est prise à la majorité simple des membres présents.
L'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre effectif.
 
Article 7 :
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques. Leur nombre est
illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit au Conseil d'administration de
l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts et au règlement de l'association. Les décisions du Conseil
d'administration en matière d'admission de membres ne doivent pas être motivées.
 
Article 8 :
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'ASBL le registre des membres,
ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration.
 
Article 9 :
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'ASBL et peuvent prétendre à tous les services de
celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de l'ASBL
et soutiennent cette dernière par une cotisation annuelle qui est déterminée par l'Assemblée générale. Ce
montant peut être nul selon la décision de l’Assemblée générale mais ne peut dépasser la somme de 200€.
 
Article 10 :
Chaque membre de l'ASBL est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur décision
du Conseil d'administration, être considérés comme démissionnaires. L'exclusion d'un membre ne peut être
prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Les membres dont
l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre recommandée afin de pouvoir
présenter leur défense. Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale,
suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur
et de la bienséance. Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre
au fond social, ou exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
 
TITRE IV - Assemblée générale
 
Article 11 :
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents, en ordre de cotisation. Elle est
présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration.
 
Article 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
- Les modifications des statuts sociaux
- La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
- La nomination et la révocation des administrateurs
- L'exclusion d'un membre
- L'approbation du budget et des comptes
- L'octroi de la décharge aux administrateurs
- La dissolution de l'ASBL
- Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
 
Article 13 :
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, dans les six mois suivant la clôture de l'exercice.
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner les
différents points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les cinq semaines suivant la requête.
L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la date de la réunion, la
date de la poste faisant foi. L'invitation est signée par le président ou un vice-président et un administrateur au
nom du Conseil d'administration et mentionne l'endroit, le jour et l'heure de l'assemblée. L'ordre du jour figure sur
la lettre de convocation. L'Assemblée générale ne peut délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour
que sur décision du Conseil d'administration. Toute proposition signée par un vingtième des membres de la
dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour.
 
Article 14 :
Chaque membre effectif est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix.
Chaque mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris
celle de son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que d'une procuration.
 
Article 15 :
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-
président faisant fonction de président, est déterminante.
 
Article 16 :
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne
sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée
générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification,
au tribunal civil.
 
Article 17 :
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les
membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts
doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision de modification, il en va de
même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les décisions de l'Assemblée générale
et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des
liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits
aux annexes au Moniteur belge.
 
TITRE V - Conseil d'administration
 
Article 18 :
L'ASBL est administrée par un Conseil composé d'un minimum de deux administrateurs et de cinq au plus,
choisis parmi les personnes relevant du cadre dirigeant des membres de l'association en ordre de cotisation. Les
membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée
générale pour une durée indéterminée et sont en tout temps destituables par cette dernière.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit, l'administrateur qui
ne remplit plus les conditions requises pour être choisi administrateur en ce compris le manque d'assiduité au
Conseil d'administration. Est également démissionnaire de plein droit la personne qui quitte le cadre dirigeant de
l'entreprise dont il faisait partie au moment de sa nomination.
 
Article 19 :
Le Conseil d'administration représente et engage l'ASBL dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Il peut
accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts.
 
Article 20 :
Le Conseil d'administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur, la
gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses
membres, agissant conjointement le cas échéant.
 
Article 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'ASBL et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 22 :
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Les fonctions peuvent être
cumulables.
 
Article 23 :
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de trois fois par an et chaque fois que les intérêts de l'ASBL le
requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent introduire une
requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont présidées par le
président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-président ou, à
défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux réunions du Conseil
par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.
 
Article 24 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.
 
Article 25 :
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'ASBL dans une décision présentée au Conseil
d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
 
Article 26 :
Les actes qui engagent l'ASBL, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président et un
administrateur.
 
Article 27 :
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Le cas
échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix présentes, à la
majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence de l’administrateur qui préside le Conseil
d'administration sera prépondérante.
 
Article 28 :
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de
l’office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds
par chèques, ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous
coffres en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la
société des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous
mandats-postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Tous les pouvoirs qui ne sont pas
expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la compétence du Conseil
d’administration.
 
Article 29 :
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'ASBL et les
destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
 
Article 30 :
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
 
TITRE VI: Règlement d'ordre intérieur
 
Article 31 :
Un ROI pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications de ce
règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts. Il ne peut à ce propos fixer les droits et
obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les présents statuts uniquement.
 
TITRE VII: Budget et comptes
 
Article 32 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre 2019 les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer. L'adoption des comptes par
l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
 
Article 33 :
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’ASBL et de lui présenter
un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
 
TITRE VIII: Dissolution et liquidation
 
Article 34 :
En cas de dissolution de l'ASBL, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par un
liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'ASBL en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
 
TITRE IX: Dispositions diverses
 
Article 35 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.
 
Article 36 :
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. Madame Sophie Yernaux
2. Madame Olivia Hody
 
Les administrateurs se réunissant immédiatement en conseil ont désigné en tant que :
1. Présidente : Madame Sophie Yernaux
2. Secrétaire/trésorière : Madame Olivia Hody
 
 
Fait en 2 exemplaires originaux,
Le 31/05/2019, à Bertogne
 
 
Sophie Yernaux 
Administrateur
               
Olivia Hody   
Administrateur                                            
 
Ingrid Oyen
Membre fondateur