N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : AROKULT
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue des Roches(Cer) 27
Cerfontaine
5630
Le 01/03/2024,
les soussignés :
Lietor Torres Arnaud, François Angélique, 
Gaspart Annette
déclarent par les présentes constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit
Titre 1er –
De l
’association
Article 1 : dénomination
L’association sans but lucratif prend la dénomination « ASBL Arokult ».
Article 2 
: si
ège social
Le siège de l'association est situé en région wallonne.
Article 3 : durée
L'association est fondée pour une durée indéterminée.
Article 4 : objet social
L'association a pour but social désintéressé.
Elle peut à cette fin poursuivre les activités suivantes :
Organisation de concerts, festivals et d’événements culturels
Rassemblements et concours ‘tremplin’ d’artistes
Tenue de cours, de formations, d’ateliers et de conférences autour des arts et de la culture
1007410128
Production, enregistrement, captation, projection et diffusion de contenu musical et audiovisuel
Production, édition, accompagnement et management de groupes et d’artistes
Exposition d’oeuvres artistiques et culturelles
Organisation de bourses, foires et marchés de tout type
Vente et location de matériel de tout type pour organisation et événement
Promotion et échange multiculturel d’artistes avec d'autres organisations belges ou étrangères
Créer et exploiter des activités horeca
Elle peut prêter son concours, créer et s’intéresser à toutes activités lui permettant de réaliser son objet dans le
respect des statuts.
Elle peut exercer toutes activités commerciales en relation directe ou indirecte avec l’accomplissement de son
but social.
 Titre 2 – Des membres
Article 5 : droits et devoirs
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres fondateurs sont les
membres effectifs. Un membre adhèrent peut devenir effectif après acceptation de l’assemblée générale.
Le nombre de membres n’est pas limité, mais ne peut être inférieur à 2.
Les membres disposent de la plénitude des droits accordés aux membres par la Loi et les présents statuts. Ils
bénéficient de l’ensemble des services de l’association.
Article 6 : admission des membres : conditions et procédures
Outre les membres fondateurs, peut être admise comme membre toute personne physique ou association qui
marque son adhésion à ses statuts et règlements.
Pour être admis en tant que membre, le candidat doit poser sa candidature et être admis par le conseil
d’administration.
L’organe d’administration statue souverainement sur les demandes d’adhésion des membres, à la majorité
simple des membres présents ou représentés. La décision est communiquée à l’intéressé par courrier postal /
électronique, sms, via les réseaux sociaux ou tout autres moyens
Article 7 : démission et exclusion des membres
Chaque membre peut à tout moment démissionner de l'association par l'envoi d'un courrier postal /
électronique à l’organe d’administration.
Sont réputés démissionnaires les membres qui ne s
acquittent pas des cotisations qui leur incombent dans le mois du rappel qui leur est adressé, ou qui ont perdu
les qualités au titre desquels ils ont é
t
é 
admis.
Le non-respect des statuts et des règlements, le défaut d’être présent, représenté ou excusé à 3 assemblées
générales consécutives, des manquements au respect mutuel entre membres, les atteintes aux bonnes mœurs
et aux lois de la bienséance, les agissements ou paroles qui pourraient entacher l’
honorabilit
é de l’association, sont, de manière non exhaustive, des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’
un membre.
L’organe d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à 
la d
écision de l’assemblée géné
rale. 
L
’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale : la proposition d’exclusion doit
explicitement figurer à l’ordre du jour et le membre qui en est l’objet doit être entendu par l’assemblée générale
sans pouvoir participer au vote ni donner procuration à un autre membre.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du
membre dé
c
é
d
é
, n
’
ont aucun droit sur le fonds social ni sur les montants versés par le membre. Ils ne peuvent ré
clamer ou requ
é
rir ni relev
é, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni encore inventaire. 
Article 8 : cotisation des membres
Ils sont assujettis au paiement d’une cotisation annuelle. Celle-ci fixée par l’assemblée générale pour l’exercice
suivant, dans la limite des maximas définis ci-après.
La cotisation annuelle des membres sera au maximum de 5000 euros.
Article 9 : registre des membres
L’organe d’administration tient au siège de l'association un registre des membres, conformément aux
dispositions du règlement général pour la protection des données personnelles. Ce registre reprend les noms,
prénoms et domicile des membres. Il peut être tenu sous forme électronique.
Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par
les soins de l’organe d’administration endéans les 8 jours de la connaissance qu’il a eue de la dé
cision.
Sur demande adressée à l’organe d’administration, les membres peuvent consulter, sur place et sans
déplacement, les informations qui les concernent dans le registre des membres conservé au siège de
l’association.
Sur demande adressée à l’organe d’administration, les membres peuvent demander communication des
informations les concernant.
Titre 3 –
De l
’assemblée générale
Article 10 : composition de l’assemblée générale
L'assembl
ée générale se compose de tous les membres. Les membres peuvent se faire représenter par procuration é
crite, dat
é
e et sign
ée donnée à un autre membre. Aucun membre effectif ne peut être porteur de plus 
de deux 
procurations.
Article 11 : compétences de l’assemblée générale
L'assemblée générale dispose des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Article 12 : assemblée générale : convocation et ordre du jour
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans les 6 mois à dater de la clôture de
l’exercice comptable. Elle doit également être réunie lorsqu’1/5 des membres au moins en fait la demande.
Tous les membres sont invités à l'assemblée générale par courrier postal/électronique, sms, via les réseaux
sociaux ou par tout autre moyen au moins 15 jours avant la tenue de la réunion. La convocation mentionne la
date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale et reprend l'ordre du jour tel qu'établi par l’organe
d’administration.
Tout point demandé par un 1/20 des membres au moins doit être porté à l’ordre du jour. Le point doit être
introduit au moins 8 jours avant l’assemblée auprès de l’organe d’administration.
Article 13 : assemblée générale : quorum et majorité
Sauf dans les cas où la Loi ou les présents statuts en disposent autrement, les décisions sont prises à la
majorité simple des voix exprimées, sans qu’il soit tenu compte des votes blancs, nuls et des abstentions, quel
que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés.
Article 14 : assemblée générale : vote des décisions
Seul 
les membres 
effectifs 
de l’association ont un droit de vote dans l’assemblée géné
rale.
L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration, ou à son défaut, par le plus
âgé des administrateurs présents. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est
prépondérante.  
Les votes se font 
à 
main levée, sauf pour les décisions relatives aux personnes ou lorsqu
’ 
1/5 des membres présents ou repré
sent
és en fait la demande.
Article 15 : assemblée générale : communication des décisions
La réunion de l'assemblée générale fait l’objet d’un procès-verbal, établi par le secrétaire et contresigné par le
président. Les extraits à produire sont établis par le secrétaire.
Ses décisions sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président. Ce registre
est conservé au siège social où les membres ainsi que les tiers pouvant justifier d’un intérêt, peuvent, sur
demande écrite adressée à l’organe d’administration, en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Titre 4 – Des administrateurs
Article 16 : administrateurs 
: dur
ée du mandat et éligibilité
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée illimitée
Les administrateurs peuvent démissionner 
à 
tout moment moyennant un préavis de 6 mois
Est r
éputé démissionnaire l’administrateur qui sans raison valable n’assiste pas à 3 réunions 
cons
écutives de l’organe d’administration ou ne s’y fait pas représenter.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur mandat, aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l’association.
Les membres du conseil d
’
administration élisent domicile au si
è
ge de 
l
’
association pour toutes affaires qui concernent l
’
accomplissement de leur mandat
Titre 5 – De l’organe d’administration
Article 17 : organe d’administration 
: comp
étences
L’organe d’administration gère les affaires de l’association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour
accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'association. Il exerce collégialement
tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale en vertu de la Loi ou des présents statuts.
Les engagements découlant de décisions de l’organe d’administration, valablement actées au procès-verbal de
ses réunions, sont valablement signés par le président.
Article 18 : organe d’administration : composition
L’organe d’administration est composé 
de minimum 
2 personnes.
L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
Ces fonctions peuvent être reconduites 
sans limites de 
mandats 
consécutifs.   
Le secrétaire est notamment chargé 
de r
édiger les procès-verbaux et d’
en d
élivrer les extraits. Il veille à la conservation et à la consultation des documents de l’
association. Il proc
ède aux publications obligatoires aux annexes du Moniteur belge et tient à jour le dossier de l'association
auprès du Tribunal de l’entreprise.
Outre l’exécution des paiements et des recouvrements, le trésorier est notamment chargé de la tenue des
comptes et des obligations fiscales
Article 19 : organe d’administration : organisation des réunions
L’organe d’administration se réunit autant de fois que la gestion de l'association le requiert. Il peut se réunir sur
convocation du président ou sur demande de 2 administrateur(s).
Les convocations sont envoyées par le secrétaire, par courrier postal / électronique, sms, via les réseaux
sociaux ou tout autre moyen au moins 8 jours avant la date de réunion. Cette convocation contient l’ordre du
jour, ainsi que les pièces soumises à la discussion.
Le président préside la réunion. En cas d'empêchement, la réunion est présidée par le plus âgé des
administrateurs présents.
Un administrateur peut se faire représenter à la réunion par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite le désignant nommément. L’organe d’administration ne se réunit valablement que si la majorité des
administrateurs est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés. En cas de
partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante
Article 20 : représentation de l’association
L'association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires par le président de
l’organe d’administration, ou à défaut, par un administrateur dûment mandaté.
Les actes qui engagent l’association sont signés, à moins d’une délégation spéciale de l’organe
d’administration, par le président.
Article 21 : organe d’administration : communication des décisions
Chaque réunion de l’organe d’administration fait l'objet d’
un proc
è
s-verbal, 
établi par le secrétaire et contresigné par le président. Les extraits à produire sont établis par le secrétaire.
Ses décisions sont consignées dans un registre spé
cial, conserv
é au siège social, où, aussi longtemps que l’association n’a pas désigné un commissaire aux comptes, tout
membre effectif, justifiant d’
un int
érêt légitime, peut, sur demande adressée à l’organe d’administration, en prendre connaissance sans
déplacement des registres.
Titre 6 – De la gestion
Article 22 : exercice social
L'ann
ée sociale s’étend du 1er janvier au 31 dé
cembre.
Les ressources sont constituées par :
les cotisations et les versements des membres ;
les subsides et subventions ;
le produit des activités visées à l’article 4, alinéa second ;
toute autre ressource autorisée par la Loi.
Article 23 : tenue des comptes
Les comptes annuels sont soumis à l’assemblée générale une fois par an pour approbation.
Aussi longtemps que l’association ne répond pas aux critères en vertu desquels la Loi lui impose de tenir la
comptabilité
conform
ément au droit commun comptable, celle-ci tient une comptabilité simplifiée portant sur les mouvements des
disponibilité
s en esp
èces et en comptes, selon le modèle établi par arrêté royal.
Les documents comptables sont conservés au siège social, où, aussi longtemps que l’association n’a pas
désigné de commissaire aux comptes, tous les membres, sur demande écrite adressée à l’organe
d’administration, peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Titre 7 – Dispositions finales
Article 24 :  règlement des litiges
Tous les cas qui ne sont pas prévus dans les présents statuts sont ré
gl
és par la Loi.
Article 25 : dissolution de l’association
La dissolution volontaire de l’association est prononcée par l’assemblée géné
rale d
élibérant selon le prescrit de la Loi. Dans ce cas, la liquidation se fera par les soins d’un ou de plusieurs
liquidateurs désignés par l’assemblée générale, laquelle dé
terminera 
également leurs pouvoirs et leur rémunération.
Dans tous les cas, l’actif net restant sera affecté à une association poursuivant un but social désintéressé, à
désigner par l’assemblée générale dans le cadre de l’article 4, alinéa 1er des présents statuts
DISPOSITIONS TRANSITOIRES (ASBL en formation)
1/ L’assemblée générale réunie ce jour a désigné en qualité d’administrateurs :
1.
Monsieur Lietor Torres Arnaud
2.
Madame François Angélique
3.
M
adame Annette Gaspart
qui acceptent ce mandat.
Elle décide que, par dérogation, le premier exercice social, se terminera le 31/12/2024. La première assemblée
générale ordinaire aura donc lieu au plus tard le 30/06/2025.
2/ L’organe d’administration réuni ce jour a désigné en qualité de :
Président : Monsieur Lietor Torres Arnaud
Le comité d’administration désignera en son sein un secrétaire et un trésorier.
Il adopte pour adresse du siège social :
Adresse du siège social : Rue des Roches 27,  5630 Cerfontaine
Adresse électronique : arokult@outlook.com
Il acte la reprise de tous les actes pris au nom de l’association en formation.
Fait à Cerfontaine le 01/03/2024.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : arokult@outlook.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
ARNAUD LIETOR TORRES
Rue des Roches(Cer) 27, 5630 Cerfontaine
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Annette Gaspart
Rue de Virelles(Cer) 14, 5630 Cerfontaine
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Angélique François
Rue des Roches(Cer) 27, 5630 Cerfontaine