N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Flying Acrobatics Trampoline Club
(en abrégé) : FATC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Champ de l'Epine 7
7090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-le-Comte (Hennuyères)
Flying Acrobatics Trampoline Club
 
Il est constitué entre les soussignés :
Ponsaerts Arlette, belge, Rue des Cendres, 24 à 1430 Rebecq, née à Ixelles le 25/07/1944
Petit Morgane, belge, Champ de l’épine, 7 à 7090 Braine-le-Comte, née à Etterbeek le 23/02/1995
Wauthy Nell, belge, Avenue des alouettes, 33 à 1480 Clabecq, née à Soignies le 12/02/98
Petit Jean-Louis, belge, Champ de l’épine, 7 à 7090 Braine-le-Comte, né à Katana (Congo) le 04/06/58
Trullemans Gregory, belge, Rue des Cendres, 24 à 1430 Rebecq, né à Anderlecht le 05/02/1982
Pauchet Frederick, belge, Rue van Wambeke, 42 à 1080 Bruxelles, né à Uccle le 03/07/1985
Croonen Arnaud, belge, Rue Virgile, 61 à 1070 Bruxelles, né à Anderlecht le 08/11/1994
 
Une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,  telle que publiée au Moniteur belge en
date du 1er juillet 1921, accordant la personnalité juridique aux ASBL et modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi
du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.
 
 
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – DUREE
Article 1
L’association est dénommée : Flying Acrobatics Trampoline Club, en abrégé « Flying Acrobatics Trampoline Club
».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle
« ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2
Son siège social est établi à Braine-le-Comte (Champ de l’épine, 7 – 7090 Braine-le-Comte), dans
l’arrondissement judiciaire de Mons.
Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du Conseil d’Administration.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 3
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Elle peut en tout temps être dissoute par décision de l’Assemblée Générale.
 
 
TITRE II : OBJET – BUT
0660737571
Article 4
L’association a pour but d’assurer la promotion, l’organisation et la défense des activités sportives en général et
de la gymnastique et du trampoline en particulier.
 
Article 5
L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.
L’association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles
nécessaires à la réalisation de ses buts.
L’association est constituée en dehors de tout caractère politique ou confessionnel.
 
 
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Article 6
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
 
 
Article 7
Sont membres effectifs :
les comparants au présent acte ;
tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d’Administration) est
admis par décision de l’Assemblée Générale réunissant une majorité de voix présentes ou représentées.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par le Conseil d’Administration, conformément aux prescriptions de la
fédération.
 
Section 2 : Droits et obligations des membres
Article 8
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter et faire respecter par leurs membres adhérents, les
statuts et règlements des ASBL Fédération francophone de Gymnastique et Fitness et Flying Acrobatics
Trampoline Club.
 
Article 9
Les membres adhérents ont le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres. Ils ont le
devoir de respecter et de faire respecter les statuts et règlements de l'association.
Les conditions d’admission, de démission, de suspension, d’exclusion et le taux de cotisation sont arrêtés par le
Conseil d’Administration sur proposition d’un membre effectif.
Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi et les présents statuts.
Ils ont notamment le droit d'être présents à l'Assemblée Générale avec voix consultative.
 
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Article 10
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le
mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courrier électronique.
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut
être proposé à l’exclusion par le Conseil d’Administration. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que
par l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le Conseil d’Administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’Assemblée Générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, au règlement d’ordre intérieur ou aux lois. La
suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'Administration à la majorité des deux tiers
des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient
présents.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'Administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'Administration, les droits du
membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’Assemblée Générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra; s'il le désire, être assisté d'un Conseil. La sanction d'exclusion
prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par un envoi recommandé.
 
 
Article 11
Le membre effectif ou adhérent démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers  ou ayant
droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fond social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire ni le
remboursement des cotisations versées.
 
Article 12
Le Conseil d’Administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
 
 
TITRE IV : COTISATIONS
Article 13
Les membres adhérents paient une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est fixé par l’Assemblée
Générale sur proposition du Conseil d’Administration. Elle ne pourra être supérieure à 1000 euros.
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 14
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Article 15
L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
le cas échéant, la nomination des commissaires ;
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux
commissaires ;
la dissolution volontaire de l’association ;
la fixation des cotisations ;
les exclusions de membres.
Tout ce qui n'est pas explicitement attribué par la loi ou par les présents statuts relève de la compétence du
Conseil d'Administration.
 
 
 
Article 16
Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit
la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en Assemblée Extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’Administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se
tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
 
Article 17
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins dix jours avant l’Assemblée Générale, et signée par le Secrétaire ou le Président,
au nom du Conseil d’Administration.
L’ordre du jour ainsi que les postes à pourvoir sont mentionnés dans la convocation. Toute proposition signée par
un nombre de membres au moins égale au dixième des membres doit être portées à l’ordre du jour pour autant
qu’elle soit au siège de l’ASBL Flying Acrobatics Trampoline Club au minimum huit jours avant la date de
l’Assemblée Générale.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée Générale peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Toute personne se présentant à un poste du Conseil d'Administration doit faire parvenir une demande écrite à
l'association au minimum six jours avant l'Assemblée Générale.
 
Article 18
Chaque membre effectif dispose d’une voix.
Chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration
écrite.
Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Article 19
L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration et, à défaut, par le Vice-
Président ou par l’Administrateur présent désigné par le Président.
 
Article 20
L’Assemblée Générale délibère valablement si au moins deux tiers des membres effectifs sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de
l’Administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Article 21
L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater
de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
Article 22
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées, par le Secrétaire, dans un registre de procès-verbaux
signés par le Président et le Secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent
en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par courrier électronique.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme le prévoit l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de même
pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant,
des Commissaires.
 
 
TITRE VI : CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 23
L’association est gérée par un Conseil d’Administration composé de trois administrateurs au moins, nommées
par l’Assemblée Générale parmi les membres effectifs.
Ils sont nommés pour une période de trois ans et sont en tout temps révocables par l’Assemblée Générale à la
majorité des membres présents.
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au Conseil
d’Administration.
Le nombre d’Administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur ou égale au nombre de membres effectifs de
l’association.
 
Article 24
En cas de vacance au cours d’un mandat, un Administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’Administrateur qu’il remplace.
Les Administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Article 25
Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres un Président et, éventuellement un Vice-Président, un
Trésorier et un Secrétaire. En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-
Président, s’il est nommé, ou l’Administrateur présent désigné par le Président.
 
Article 26
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Il forme un collège et ne
peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Selon les besoins, et à titre
consultatif, le Président peut convoquer aux réunions du Conseil d'Administration toute personne étrangère au
Conseil ou à l'association dont la présence lui paraîtrait utile ou opportune.
Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des voix ; quand il y a parité de voix,
celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.
Chaque Administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre Administrateur au moyen
d’une procuration écrite. Chaque Administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Le rapport du Conseil d’Administration est adressé
par courrier électronique à tous les membres effectifs.
 
Article 27
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.
 
Article 28
Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et au moins quatre fois l'an.
Les réunions sont convoquées par décision du Président ou si deux Administrateurs au moins en font la
demande. Les convocations sont adressées par lettre ordinaire ou courrier électronique.
 
Article 29
Les Administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation ou responsabilité personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article 30
Tout Administrateur peut remettre sa démission à tout moment par simple lettre adressée au Conseil
d'Administration. Seul le Trésorier, à partir du moment où il a pris possession des comptes, ne pourra remettre sa
démission, sauf en cas de force majeure, qu'à la fin de l'exercice en cours et sera tenu de venir présenter les
comptes à l'Assemblée Générale qui suivra.
En fin de mandat, l'Administrateur concerné perd son statut de membre effectif sauf s'il s'agit d'un membre
fondateur. Le Conseil d'Administration peut mettre fin immédiatement au mandat d'un Administrateur pour raison
grave par décision réunissant deux tiers des voix présentes ou représentées. La raison grave peut être le non-
respect des statuts et des règlements de la Fédération francophone de Gymnastique et Fitness ou du FATC, le
non-respect des décisions du Conseil d'Administration, le non-respect des buts en vue desquels l'association a
été constituée. Cette décision doit être entérinée et approuvée par une Assemblée Générale extraordinaire faite
dans le mois qui suit.
 
Article 31
Le Secrétaire, et en son absence, le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 32
En complément des statuts, le Conseil d’Administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.
 
Article 33
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article 34
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée Générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
 
Article 35
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
 
Article 36
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
ASBL.
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des Administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 33, le premier exercice débutera ce 5 aout 2016 pour se clôturer le 31 décembre 2016.
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Mme Ponsaerts Arlette, belge, Rue des Cendres, 24 – 1430 Rebecq, née le 25/07/1944 à Ixelles
Mlle Petit Morgane, belge, Champ de l’épine, 7 – 7090 Braine-le-Comte, née le 23/02/1995 à Etterbeek
Mlle Wauthy Nell, belge, Avenue des alouettes, 33 – 1480 Clabecq, née le 12/02/98 à Soignies
M. Petit Jean-Louis, belge, Champ de l’épine, 7 – 7090 Braine-le-Comte, né le 04/06/58 à Katana (Congo)
M. Trullemans Gregory, belge, Rue des Cendres, 24 – 1430 Rebecq, né le 05/02/1982 à Anderlecht
M. Pauchet Frederick, belge, Rue van Wambeke, 42 – 1080 Bruxelles, né le 03/07/1985 à Uccle
M. Croonen Arnaud, belge, Rue Virgile, 61 – 1070 Bruxelles, né le 08/11/1994 à Anderlecht
 
Qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président :                M. Trullemans Gregory
Trésorier :                 Mme Ponsaerts Arlette
Secrétaire :              Mlle Petit Morgane
 
 
Fait à Braine-le-Comte le 04 aout 2016 en deux exemplaires.