N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Daisen ASBL
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Place Verheyleweghen 10
1200
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
Les fondateurs,
M. Didier Airvault, demeurant Avenue G.Lebon 168, 1150 Bruxelles.
M. Cédric Fassin, demeurant Place Verheyleweghen 10, 1200 Bruxelles.
M. Thierry Casier, demeurant Avenue Guillaume Detroch  27, 1160 Bruxelles.
 
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif.
 
L’association prend pour dénomination : « Daisen ASBL».
Son siège social est établi à la Place Verheyleweghen 10, 1200 Bruxelles dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
 
L’association a pour but :
 
La pratique, l’étude et le développement du Bouddhisme Zen en Belgique et en Europe.
Le soutien et l’organisation de l’enseignement de M. Didier AIRVAULT, moine zen.
L’étude des arts, des traditions, des cultures orientales et occidentales.
Les échanges entre les écoles du Bouddhisme et/ou entre les religions, afin de contribuer à un enrichissement
mutuel des diverses traditions religieuses, philosophiques et interconvictionelles.
 
L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents, d’affiliés d’honneur ou autres, qui peuvent être
des personnes physiques ou des personnes morales.
 
Le nombre des membres effectifs  ne peut être inférieur à trois.  Leur nombre est illimité.
 
En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l’exercice de ces
prérogatives ou obligations pourront figurer dans l’éventuel règlement d’ordre intérieur.
 
Sont membres (effectifs) :
 
1)     les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
2)     toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d’administration.  Pour devenir
membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :   
-         être majeur 
-          être en ordre de cotisation annuelle et mensuelle
-          faire partie de l’association depuis au minimum un an
0536246979
-         Avoir une pratique régulière de la méditation zen.
 
Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisations annuelle et mensuelles.
 
Toute personne qui désire devenir adhérent doit s’inscrire dans l’association et s’acquitter de la cotisation
annuelle. Les adhérents bénéficient des activités de l’association et y participent en se conformant aux statuts.
 
Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association.
 
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées
 
Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé
par lettre recommandée à la poste, le défaut d’être présent représenté ou excusé à trois Assemblées générales
consécutives, les infractions graves au R.O.I,  aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, le
décès, la faillite,  sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre ou d’un adhérent.
 
Le conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à décision de l’Assemblée générale.
 
Les membres et les adhérents paient une cotisation mensuelle.  Le montant de cette cotisation est fixé par
l’assemblée générale pour un maximum de 40€ par mois.
 
 
L’Assemblée générale est composée des membres effectifs de l’association.
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier trimestre.
 
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande
devra être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à
l’avance.
 
Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par lettre
ordinaire, courriel  ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé
par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d’administration. Le courriel sera transmis avec accusé de
réception  par le secrétaire ou le Président
 
La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion.
 
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
 
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Celui-ci doit
être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Le mandataire doit être membre.
 
 
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les adhérents, sympathisants
ou affiliés d’honneur ou émérites peuvent disposer d’une voix consultative mais en aucun cas délibérative.
 
 
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et à défaut par un administrateur
désigné par le Président.
 
L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée générale sont
adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par
la loi ou les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
 
 
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
 
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.
 
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
 
Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre des actes de l’association, sous forme de
procès-verbaux, signés par le président, l’administrateur délégué et par le secrétaire général.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de
la date et de l’heure de la consultation.
Tout membre peut demander des extraits relatifs à des points qui les concernent, signés par le président,
l’administrateur délégué et le secrétaire général.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans
délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
L’association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour un terme de 3 ans,  et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs
doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
 
Les membres sortants du Conseil d’administration sont rééligibles.
 
La gestion journalière de l’association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement.
 
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par un administrateur désigné par le
Président.
 
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Le Conseil d’administration se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois
qu’un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président, à défaut par le
secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement , au moins
8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se
tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d’administration. Si
exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ledit Conseil d’administration.
 
Le Conseil d’administration délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
 
 Seule l’admission d’un nouveau membre réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut
se faire représenter au Conseil d’administration par un autre administrateur, porteur d’une procuration écrite le
désignant nommément.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre peut en prendre
connaissance sans déplacement du registre.
 
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
 
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association.
 
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
 
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l’association.
 
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine ses ou
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif  de l’avoir social.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
Les fondateurs désignent en qualité d’administrateurs :
 
M. Didier Airvault, demeurant Avenue G.Lebon 168, 1150 Bruxelles.
M. Cédric Fassin, demeurant Place Verheyleweghen 10, 1200 Bruxelles.
M. Thierry Casier, demeurant Avenue Guillaume Detroch  27, 1160 Bruxelles.
qui acceptent ce mandat.
 
Ils désignent en qualité de
 
Président : M. Didier Airvault
Trésorier : M. Cédric Fassin
Secrétaire : M. Thierry Casier
 
Délégué à la gestion journalière : M. Cédric Fassin