N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : United Sport Fishers
(en abrégé) : USF
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Val-Benoît 120
4031
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège (Angleur)
United Sport Fishers
Association sans but lucratif
Rue du Val Benoit 120,  4031, Angleur
 
Entre les soussignés ;
Delvenne, Philippe, rue derrière Coronmeuse 50 , 4040 Hertsal, Né à Huy le 11 juin 1982
NN 82-06-11-115-58
Torres, Annaël, rue de l’intendance, 3 4020 Liège, Né le 23 janvier 1981 à Braine-l’Alleud
NN 81-01-23-321-18
Braun Guillaume, rue du Val Benoît 120, 4031 Angleur, Né le 3 mars 1987 à Saverne (FRANCE)
NN 87-03-03-555-39
 
 
Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, ainsi qu'il suit :
Article 1°. L'association est dénommée "United Sport Fishers" ( en abrégé “USF”) et aura son siège rue du Val
Benoit 120, 4031 Angleur. L'assemblée générale peut transférer ce siège en tout endroit du territoire belge.
L’association est situé dans l’arrondissement judiciaire de Liège
Article 2. L'association a pour objet de  promouvoir la pêche sportive; en développant des activités liées aux
différentes pratiques de la pêche, à la promotion et la préservation de la faune et de la flore des cours d'eau, à la
sensibilisation du public aux aménagements des bords d'eau et aux questions de pollutions environnementales;
ainsi que l'organisation de stages et d'ateliers de découverte, d'initiation et de perfectionnement des différentes
activités précitées, l'organisation de compétitions locales, régionales, nationales et internationales,  le
développement du tourisme de la pêche et du tourisme environnementale, ceci en partenariat avec les
associations, les écoles, les maisons de jeunes, les partenaires publics ou privés.
Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
Article 4. L'asbl admet des membres adhérents et des membres effectifs. Les membres effectifs ne sont
astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils apportent à l’association le concours actif
de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents paient une cotisation annuelle dont le
montant est fixé par l’Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur à 0�, ni supérieur à 100 �.Tout associé ou
membre est libre de se retirer de l'asbl par lettre recommandée à la poste.
Article 5. Le nombre des associés est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois. Les membres effectifs sont les
constituants soussignés, formant l'assemblée générale. L'admission de nouveaux membres effectifs et adhérents
est soumise à l'approbation du conseil d'administration qui statue souverainement, et dans le délai qu'il juge
opportun. En outre, le conseil d'administration n'a en aucun cas à motiver sa décision.
Les membres adhérents ne sont pas associés au sens de la loi; ils ne participent pas à l'assemblée générale;
leurs droits et obligations seront déterminés par le règlement d'ordre intérieur qui devra être arrêté par le conseil
0632804739
d'administration après publication des statuts.
Article 6. Une liste indiquant, par ordre alphabétique, les noms, prénoms, domiciles et nationalités des associés
doit être déposée au greffe du tribunal civil du siège de l'association, dans le mois de la publication des statuts.
Cette liste est complétée chaque année par les soins du conseil d'administration; elle indiquera les modifications
qui se sont produites parmi les associés.
Article 7. L'association est administrée par un conseil, composé de trois membres au moins, nommés pour un
terme illimité par l'assemblée générale et à tous moments révocables par elle.
Article 8. Le conseil se réunit sur convocation, chaque fois que l'intérêt de l'association le demande et chaque
fois que deux associés l'exigent. Le conseil ne peut délibérer que si tous ses membres sont présents ou
représentés. La représentation peut se faire par simple lettre ou courrier. Les décisions du conseil sont prises à
la majorité absolue des votants, la voix du président étant, en cas de partage, prépondérante.
Article 9. Le conseil d'administration est compétent pour poser tout acte qui ne relève pas de l'assemblée
générale. Il suffira pour que l'association soit valablement représentée vis à vis de tiers, de la signature du
président qui exerce fonction d'administrateur délégué. Il appartient au président de modifier cette disposition à
tout autre personne membre de l'asbl.
Article 10. Le conseil d'administration doit à l'occasion de l'assemblée générale annuelle, rendre compte de sa
gestion au cours de l'année écoulée et du budget prévisionnel pour l'année à venir. C'est le conseil
d'administration qui fixe le jour de l'assemblée générale. L'assemblée peut être réunie extraordinairement, autant
de fois que l'intérêt social l'exige ou que le réclament deux membres effectifs. Les convocations sont faites par le
président du conseil d'administration huit jours au moins avant la réunion.
Article 11. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.
Article 12. L'association ne possède pas de biens meubles ni immeubles. Les seuls biens de l'association sont
constitués des cotisations des membres et des donations ou legs des membres effectifs.
Article 13. Toutes les sources de financement de l'association devront être affectées à l'objet visé à l'article 2.
Article 14. En cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale décidera de la destination des
biens et valeurs de l'association dissoute après acquittement du passif. Elle décidera la dévolution de l'actif
restant comme suit : les biens apportés, donnés ou légués à l'association feront retour aux auteurs respectifs des
dits apports, dons ou legs à leurs héritiers ou ayants droits, pourvus que revendication en soit faite par les
intéressés dans l'année de la dissolution. Le solde actif restant après qu'auront été effectuées ces reprises ou
qu'aura passé sans revendication le délai assigné à leur exercice, sera donné à une affectation se rapprochant,
autant que possible, de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.
Article 15. L’assemblée générale constituante du 26 juin 2015 à désigné comme administrateurs :
-Delvenne, Philippe, rue derrière Coronmeuse 50 , 4040 Hertsal, Né à Huy le 11 juin 1982
NN 82-06-11-115-58
-Torres, Annaël, rue de l’intendance, 3 4020 Liège, Né le 23 janvier 1981 à Braine-l’Alleud
NN 81-01-23-321-18
-Braun Guillaume, rue du Val Benoît 120, 4031 Angleur, Né le 3 mars 1987 à Saverne (FRANCE)
NN 87-03-03-555-39
Article 16. L’assemblée générale constituante du 26 juin 2015 a désigné Delvenne Philippe comme Président
Administrateur Délegué.