francophone de Bruxelles
Nº d'entreprise : 0461 236 384
Nom
(en entier) : Hockey Saint - Lambert
La rasante	(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Avenue JF Debecker 54, 1200 Woluwe-Saint-Lambert
Objet de l'acte : AG du 20/09/22 - Renouvellement de mandat
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE-OBJET
ARTICLE 1
L'association est dénommée « HOCKEY-SAINT-LAMBERT
ARTICLE 2
Son siège social est établi Avenue JF Debecker 54 à 1200 Bruxelles dans le ressort de l'arrondissement
judiciaire
De Bruxelles et peut être transféré partout ailleurs dans l'une des communes de l'arrondissement judiciaire
de Bruxelles sur décision de l'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale peut établir tout siège administratif ou d'exploitation ou d'activité, en quel qu'endroit
qu'elle souhaite sur le territoire belge.
ARTICLE 3
L'association a pour but la pratique du sport spécialement le hockey, sans exclure aucun autre sport.
L'association réalise ses buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut
faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement. En tout ou en partie ä
Ses buts, pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir mettre en
location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en œuvre tous les moyens humains, techniques
et financiers nécessaires. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à
ses buts. Elle établit des liaisons adéquates avec d'autres associations. Le Conseil d'Administration a qualité
pour interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.
ARTICLE 4
L'association a une durée illimitée. Elle peut être dissoute conformément à la loi et aux statuts.
TITRE li : MEMBRES -ADMISSIONS- DÊMISSIONS - EXCLUSIONS
ARTICLE 5
L'association se compose de Membres Effectifs et de Membres adhérents. Seuls les Membres Effectifs
jouissent de la plénitude des droits que confèrent la loi et les statuts.
Sont Membres Effectifs toutes les personnes qui sont régulièrement admises par l'Assemblée Générale sur
Proposition du Conseil d'Administration auquel elles auront adressé au préalable une demande écrite. De
manière souveraine, le Conseil d'Administration décidera de la présentation de la candidature l'Assemblée
Générale, à la majorité des voix. Le refus ne doit pas être motivé. Toutefois et si de besoin dans le cadre
des
Activités de l'Association, te Conseil d'Administration peut en dehors de toute Assemblée Générale décider
de
la nomination des Membres Effectifs. Cette nomination devant. cependant être approuvée par l'Assemblée
Générale suivante.
Le nombre de Membres Effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.
Tout Membre Effectif, absent ou non représenté à deux assemblées Générales ordinaires successives, perd
Sa qualité de Membre Effectif.
Les Membres Effectifs de l'association ne contractent en cette qualité aucunes obligations personnelles
Relativement aux engagements de l'association.
Le Conseil d'Administration tient, au siège de l'association, un registre des Membres Effectifs qui est mis
À jour huit jours après la tenue de l'Assemblée Générale décidant de l'admission ou de l'exclusion des
membres
Sont Membres Adhérents, les personnes qui ayant adhéré aux présents statuts et au règlement d'ordre
intérieur de l'Association sont admises par le Conseil d'Administration à fréquenter les locaux de l'association
et à utiliser ses services au même titre que les Membres Effectifs, moyennant paiement des cotisations fixées
par
Le Conseil d'Administration. Le nombre des Membres Adhérents est illimité.
ARTICLE6
Les Membres Effectifs ou Adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
par écrit leur démission du Conseil d'Administration. Est réputé démissionnaire le Membre Effectif ou Adhèrent
qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.
L'exclusion d'un Membre Effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des
Deux tíer des voix. L'exclusion d'un Membre Adhérent peut être prononcée par le Conseil d'Administration.
La
Décision d'exclure un Membre Effectif ou Adhérent ne doit pas être motivée.
Le Membre Effectif ou Adhérent démissionnaire ou exclu ne peut pas réclamer le remboursement des
Cotisations qu'il a versées, n'a aucun droit sur le fonds social et reste tenu au paiement des sommes qui
étaient
Devenues exigibles avant sa démission ou son exclusion.
ARTICLE 7
L'absence ou la non-représentation d'un Membre Effectif à deux Assemblées Générales ordinaires
successives, l'interdiction ou la mise sous conseil judiciaire d'un Membre Effectif entraînent de plein droit la
perte de la qualité de Membre Effectif.
ARTICLE 8
Les Membres Effectifs démissionnaires, exclus ou sortants pour les causes visées aux articles 6 et 7ainsi
Que les héritiers d'un Membre Effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer
où
Requérir, ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.
ARTICLE 9
La cotisation est fixée chaque année par le Conseil d'Administration.Celui.ci établit un barème pour la
pratique des différents sports et pour la fréquentation des installations.
La cotisation annuelle ne peut dépasser 5.000 e par membre
TITRE lii : ADMINISTRATION - GESTION JOURNALIERE
ARTICLE 10
L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé d'administrateurs dont le nombre
doit
Toujours être inférieur a celui des Membres Effectifs et être d'un minimum de trois.
Les membres du Conseil d'Administration sont élus par l'Assemblée générale, à savoir :
1)Le Président est élu par l'Assemblée Générale parmi les Membres Effectifs, pour une période de trois ans,
sur présentation des candidatures par le Conseil d'Administration. Le Président est rééligible. Dans le cas où
aucun des candidats à la présidence n'obtiendrait la majorité, un second tour de scrutin aura lieu au cours de
la même Assemblée Générale. Si aucun candidat ne se dégage à l'issue de ce second tour de scrutin, le Conseil
d'Administration désigne en son sein un Président pour une période d'un an.
2)Les autres membres du Conseil d'Administration sont élus par l'Assemblée Générale parmi les Membres
effectifs sur présentation des candidatures parle Conseil d'Administration, pour une période de trois ans. Ces
membres sont rééligibles.
Les Membres Effectifs désireux de présenter leur candidature comme administrateur devront faire parvenir
celle-ci par écrit, soit au président, soit au Secrétaire, en fonction, et ceci cinq jours au moins avant l'Assemblée
Général
ARTICLE 11
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un ou plusieurs Vice-Présidents, un Secrétaire et un
Trésorier. En cas d'absence du Président, ses fonctions sont assurées par un des Vice-Présidents et en
leur absence par le plus ancien des administrateurs présents ou en cas d'ancienneté égale par le plus âgé de
ceux-
ci.
ARTICLE 12
Le Conseil d'Administration se réunit sur demande du Président ou de deux administrateurs.
il sera convoqué par courrier simple, par télécopie, par courriel ou par tout autre moyen de communication
approuvé par le Conseil d'Administration.
Il peut délibérer si la moitié au moins des administrateurs sont personnellement présents. Les décisions sont
prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés un administrateur ne
pouvant en représenter qu'un seul autre la voix du Président ou de son remplaçant étant, en cas de parité
prépondérante, elles sont consignées dans les procès-verbaux signés par le Président et le Secrétaire et ·
inscrites dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice sont signés par le Président ou deux
administrateurs.
ARTICLE13
Le Conseil d'Administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale dans
Le sens le plus large Dans cet ordre d'idées, il peut notamment faire et recevoir tous dépôts, acquérir,
échanger
Ou aliéner ainsi que prendre et céder un bail, même pour plus de neuf ans tous biens meubles ou
immeubles,
Accepter et recevoir tous subsides et subventions. Privés ou officiels accepter et recevoir tous legs et
Donations consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts, avec ou
sans
Garanti, consentir et accepter tous cautionnements et subrogations hypothéquer les immeubles sociaux,
contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes
garanties, réelles ou personnelles, donner main levée, avant ou après paiement de toutes inscriptions
Privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou autres empêchements, plaider, tant en demandant
Qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements, transiger,
Compromettre. C'est le Conseil d'Administration également qui, soit lui-même. Soit par délégation. Nomme
et révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et
Rémunérations. L'énumération qui précède n'est pas limitative.
Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière et ordinaire sont signés à moins
D'une délégation spéciale du Conseil, parle le président et le Secrétaire, sans avoir à justifier, vis-à-vis de
tiers,
Du pouvoir donné à cette fin par le Conseil d'administration pour autant que soient respectées les exigences
de
Publicité de la loi du 2mai 2002 en son article 26 novìes paragraphe3.
Le Président ou le Secrétaire du Conseil d'administration est spécialement délégué pour signer au nom de
L'association toute déclaration exigée par la loi.
La représentation de l'association dans les actes judiciaires et textes judiciaires peut être déléguée à une
où
Plusieurs personnes, administrateur ou non, membre ou non. Agissant soit individuellement soit
conjointement,
Soit en collège. Cette décision est opposable aux tiers dans les conditions prévues à l'article26 novies
Paragraphe 3 de la loi du 2 mai 2002.
Le Conseil d'Administration arrête un règlement d'ordre intérieur déterminant notamment les formalités.
D'admission de nouveaux Membres.la pratique des sports la fréquentation des installations ainsi que les
Mesures disciplinaires qui peuvent être prises à l'égard des Membres qui contreviendraient à ce règlement.
Le Conseil d'Administration peut créer des Commissions ou Sections sous une autre appellation que celle
de "Hockey Saint-Lambert".
Celles-ci sont régies par les statuts de l'association en ce compris la gestion financière.
ARTICLE 14
Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature
Sociale afférente à cette gestion, un administrateur-délégué choisi parmi ses membres ou à un tiers et dont
i
Fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux
à
Tous mandataires de son choix
ARTICLE 15
Les procès-verbaux et décisions du Conseil d'administration sont tenus au siège de l'Association, certains
Des actes ainsi pris étant déposés au greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles et publiés par extrait
au
Moniteur Belge dans le respect de la loi.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE16
L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les Membres.
Seuls les Membres Effectifs ont voix délibérative.
Sont réservées â sa compétence :
1) La modification des statuts.
2) la nomination et la révocation du Président et des administrateurs en vertu des points 1 et 2 de l'article
10
Des statuts et éventuellement du commissaire
3) l'approbation des budgets et des comptes
4) la dissolution volontaire de l'association
5) l'exclusion d'un membre
6) la transformation de l'association
7) tous les cas où les statuts l'exigent. Toute compétence non expressément confiée à l'Assemblée générale
relèvera du Conseil d'Administration ou de l'organe désigné dans les statuts
ARTICLE17
Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois de juin ou du
Mois de septembre.
L'Assemblée doit être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être aussi
Lorsqu'un cinquième au moins des Membres Effectifs en font la demande. Toute Assemblée se tient aux
jours,
Heure et lieu indiqués dans la convocation. Seuls les Membres Effectifs doivent y être convoqués.
ARTICLE18
Les convocations sont faites par le Conseil d'Administration par courrier postal ordinaire, ou par télécopie,
Ou par courriel, à chaque Membre Effectif, quinze jours au moins avant l'Assemblée et signée, au nom du
Conseil d'Administration par un administrateur. La convocation doit contenir l'ordre du jour. L'Assemblée ne
Peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour ou en cas d'urgence sur des points non portés à
l'ordre
Du jour pourvu que leur délibération soit préalablement autorisée à l'unanimité des Membres Effectifs
présents.
ARTICLE19
L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration où. En son absence par un des Vice-
Présidents, ou à leur défaut par le plus ancien des administrateurs présents. Ou en cas d'ancienneté égale
par le plus âgé de ceux-ci.
ARTICLE20
Chaque Membre ayant payé sa cotisation a le droit d'assister et de participer à l'Assemblée.
Chaque Membre Effectif peut se faire représenter partout mandataire de son choix, Membre Effectif lui-
même, nul
Mandataire ne pouvant toutefois, représenter plus de deux autres Membres Effectifs. Tous les Membres
Effectifs ont droit de vote égal chacun d'eux disposant d'une voix.
ARTICLE21
En régie générale l'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des Membres Effectifs
Présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises.
En cas de parité de voix celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.
L'assemblée ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est
spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit les4/5des Membres Effectifs.
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des 4/5 des voix des membres présents ou
représentés.
Toutefois. Si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'Association s'est constituée, elle ne
sera
Valable que si elle est votée par l'unanimité des membres présents. Si les 4/5 des membres ne sont pas
Présents ou représentés à la première Assemblée, il peut être convoqué une seconde Assemblée, au moins
Quinze jours plus tard, et qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents mais toujours
À la majorité qualifiée des 4/5 des membres présents ou de l'unanimité de ceux-ci selon le cas.
ARTICLE 22
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le Président
Ou le Secrétaire du Conseil d'Administration et inscrits dans un registre spécial qui est tenu au siège de
L'Association, certains actes étant déposés au Greffe du Tribunal du Commerce et publiés par extraits au
Moniteur Belge dans le respect de la loi.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'Association comportent leur nom,
prénom, domicile, date et lieu de naissance et au cas où il s'agit de personnes morales, leur dénomination
sociale, leur forme juridique, leur numéro d'identification de TVA et leur siège social.
Les actes relatifs à la nomination des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et
des personnes habilitées à représenter l'Association comporte en outre l'étendue de leurs pouvoirs et la manière
de les exercer en agissant soit individuellement soit conjointement soit en collège.
Les extraits â en produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président du Conseil d'Administration ou
Par deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés ~ tout Membre Effectif qui en fait la demande.
TITRE V : BUDGETS ET COMPTES
ARTICLE 23
L'année sociale débute le 1er juin de chaque année pour se terminer le 31 mai de l'année suivante.
Les comptes de l'année écoulée après avoir été soumis à vérification partout tiers désigné par le Conseil
D'administration, et le budget de l'année suivante sont établis par le Conseil d'administration et soumis à
L'Assemblée générale suivante du mois de juin ou de septembre pour approbation.
TITRE VI : DISSOLUTIONETLIQUIDATION
ARTICLE 24
En cas de dissolution de l'Association, il sera donné ä l'actif social net une affectation se rapprochant autant
Que possible de l'objet des présents statuts, à déterminer par l'Assemblée générale dans les trois mois du
dépôt de la décision emportant la dissolution de l'Association, en cas d'inaction de l'Assemblée.
Conseil d'administration ou les membres en ayant fait partie décideront de l'affectation de l'actif social net.
Les liquidateurs désignés par l'Assemblée générale se conformeront à cette décision
ARTICLE 25
L'Assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'Association que si les 4/5 des membres sont
présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourrait être convoqué une seconde réunion au moins quinze
Jours plus tard qui délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents. La décision de
Dissolution ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des 4/5 des membres présents ou représentés.
ARTICLE 26
Toutes dispositions non prévues par les présents statuts seront réglées conformément à la loi du 2 mai
2002.
Ce texte sert de statut coordonné.
PV AG du 22/09/22
Hockey Saint Lambert - La Rasante
Chemin du Struybeken, 2
1200 Woluwe-Saint-Lambert
0461.236.384
Objet : Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 20/09/2022
Le 20/09/2022, l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle de l'ASBL Hockey Saint Lambert - La Rasante
s'est tenue au Rasabar, chemin du Struyckbeken, 2, 1200 woluwe-Saint-Lambert.
Une feuille de présence a été signée par les membres présents, en leur nom ou en tant que mandataire.
Celle-ci est disponible en annexe.
L'Assemblée Générale était présidée par M./Mme Bussiere, Sara président(e) de l'association. Il/Elle était
assisté(e) d'un(e) secrétaire de séance, M./Mme Dumont, Régis, secrétaire de l'association. Ce dernier/Cette
dernière est responsable de la rédaction du Procès-Verbal.
Après avoir vérifié que l'Assemblée Générale était en nombre pour siéger et après avoir vérifié les
procurations, le/la président(e) ouvre la séance à 20h15.
Le/La président(e) rappelle l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle :
·Election et démission de membres effectifs
-Démissions d'administrateurs / Election de nouveaux administrateurs
·Faits marquants de la saison 2021-2022 - Evolution du nombre de membre, bilan sportif, sponsoring
·Objectifs sportifs pour la saison 2022/2023
·Bilan financier et budget de la prochaine saison, approbation du bilan
·Décharge aux administrateurs pour l'exercice de leurs fonctions durant la saison 2021-2022
·Questions et réponses
Dans les discussions qui ont suivies, les éléments suivants ont été avancés, et les résolutions suivantes ont
été prises :
-Election des nouveaux membres effectifs suivants :
Mihu, Calin
Arnould, Pierre
De barquin, Laurence
Arnould, Antoine
De Radiguez Heloise
Martin Kauffman
Eric Verbist
-Démission de membres effectifs suivants :
Lequint Luc
Walckiers Quentin
Guets Tristan
Rixhon Xavier
-Suppression des membres effectifs suivants l'articles 5 des statuts
Blondeau Nathalie
Bogarts Cédric
Boutte Thierry
Delcourt Jérome
Dupont Michel
Jeanmart Alain
Tummers Catherine
Van Tilborg Nicole
Vanloock Benjamin
-Renouvellement de mandat d'administrateur :
Renaud Hermal
-Approbation du bilan 2021-2022
-Décharge aux administrateurs
-Approbation du budget 2022-2023
L'ordre du jour étant épuisé, le/la président(e) lève la séance à 22h10.
Le 20/09/22, à Woluwe Saint Lambert,
Le président	Le secrétaire
Dumont Régis	Bussière Sara
Représentant valablement l'association, Dumont Régis en qualité d'administrateur