N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Newteam Beach Soccer Club
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1380
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Lasne (Ohain)
Ruelle Quimbin 13
Ce 05/12/2020, il a ete convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arretes les statuts
comme suit:
Article 1
 L'association prend la denomination Newteam Beach soccer Club asbl
Article 2
Le siege social de l'association est etabli a 1380 LASNE, Ruelle Quimbin 13, dans la region du Brabant Wallon,
Le siege social peut-etre transfere par simple decision de l’Assemblee Generale.
 La langue choisie pour la constitution de l'asbl est le francais.
Les fondateurs de l’asbl sont :
 Mr Chojnowski Jérémy, Ruelle Quimbin 13 - 1380 Lasne, né à Uccle le 5 octobre 1980
Mr La Grange Damien, Rue de la Soie 26/402, 1480 Tubize, né à Bruxelles le 2 novembre 1991
 
Mme Wiard Anaelle : Rue du Loutrier 29, 1170 Watermael-Boitsfort, né à Etterbeek le 23 mars 1991
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément au Nouveau Code des Societes
et Associations ou CSA et ont arrete les statuts comme suit :
Article 3
 L'asbl a pour objet l’organisation d’évènements sportifs, Fédération sportive, Club sportif avec tout ce que cela
engendre, achat d’équipements, de matériels dans le cadre d’un club de sport.
Formation et apprentissage de techniques d’entrainements pour les enfants, séniors et arbitres.
Elle pourra utiliser tous les moyens disponibles en vue de realiser son objectif. Elle pourra notamment proposer
des cours, des stages, des seminaires, des conferences, des ateliers, des spectacles, des concerts, des
expositions, des demonstrations, des seances de coaching.
 Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a son objet. Elle peut
notamment preter son concours et s'interesser a toute activite similaire, analogue ou connexe a son objet, ou qui
sont de nature a favoriser son developpement et son epanouissement.
Elle peut deplacer ses activites partout en Belgique ou a l'etranger.
 Elle pourra s'interesser par toutes les voies de droit dans toutes les affaires, entreprises, societes et associations
ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature a favoriser son developpement.
 Elle pourra accomplir toutes operations generalement quelconques se rapportant directement ou indirectement a
son objet, et notamment acquerir des biens mobiliers ou immobiliers
Article 4
 L'association est constituee pour une duree indeterminee.
Article 5
 L'association est composee de personnes physiques ou morales, ayant qualite de membres effectifs, de
membres adherents, de membres d'honneur ou autres.
0761347060
Article 6
 Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont
compose l'assemblee generale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent etre admis (par decision du
conseil d'administration / par decision de l'assemblee generale statuant a la majorite des deux tiers). La decision
sera souveraine et ne devra pas etre motivee. Pour devenir membre effectif, il faut faire la demande par ecrit au
conseil d'administration, exprimer son adhesion aux statuts et son desir de contribuer de maniere active au but
social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de
contribuer utilement a la gestion.
Les personnes morales designeront une ou deux personnes physiques chargees de les representer au sein de
l'association.
Sont membres (effectifs) :
1)les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
Mr Chojnowski Jérémy, Ruelle Quimbin 13 - 1380 Lasne, né à Uccle le 5 octobre 1980
Mr La Grange Damien , Rue de la Soie 26/402, 1480 Tubize, né à Bruxelles le 2 novembre 1991
Mme Wiard Anaelle: Rue du Loutrier 29 , 1170 Watermael-Boitsfort, né à Etterbeek le 23 mars 1991
 
Article 7
 Un registre des membres est tenu au siege de l’association, ou tous les membres peuvent le consulter.
Article 8
La qualite de membre adherent est accordee aux personnes qui en font la demande; elles beneficient des
activites de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en regle de cotisation. Le conseil
d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre a toute personne souhaitant apporter son
concours a l'association.
Article 9
La cotisation annuelle des membres est fixee par le conseil d'administration.
Article 10
 Les membres sont libres de se retirer a tout moment de l'association en adressant par ecrit leur demission au
conseil d'administration.
Article 11
Le non respect des statuts, le defaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adresse par
lettre recommandee a la poste, le defaut d'etre present, represente ou excuse a trois assemblees generales
consecutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux interets ou a la reputation de l'association
sont des actes qui peuvent conduire a l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut etre
prononcee que par l'assemblee generale, a la majorite des deux tiers des votes valablement exprimes. Le conseil
d'administration peut suspendre les membres vises, jusqu'a decision de l'assemblee generale.
Article 12
Les membres demissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les heritiers ou ayant droits du membre decede
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent reclamer ou requerir ni releve, ni reddition de comptes, ni
apposition de scelles, ni inventaire.
Article 13
L'assemblee generale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composee de tous les membres effectifs.
Article 14
L'assemblee generale possede les pouvoirs qui lui sont expressement attribues par la loi ou par les presents
statuts. Sont notamment reserves a sa competence:
 - les modifications aux statuts sociaux;
 - la nomination et la revocation des administrateurs et commissaires;
- l'approbation des budgets et des comptes;
 - la decharge a octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
 - la dissolution volontaire de l'association;
 - l'exclusion d'un membre effectif.
Article 15
Il doit etre tenu au moins une assemblée générale ordinaire entre le 1er et le 15 juin de chaque annee.
 L'association peut aussi etre reunie en assemblee generale extraordinaire a tout moment, sur decision du
conseil d'administration ou sur demande du tiers au moins des membres effectifs. Une telle demande devra etre
adressee au conseil d'administration par lettre recommandee au moins trois semaines a l'avance.
 
 
 
 
Article 16
Tous les membres effectifs doivent etre convoques par le conseil d'administration a l'assemblee generale, par
lettre ordinaire, fax ou courriel, au moins 8 jours avant l'assemblee. La convocation mentionne les jours, heure et
lieu de la reunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne a assister a
tout ou partie de l'assemblee generale en qualite d'observateur ou de consultant.
Article 17
 Chaque membre effectif a le droit de participer a l'assemblee. Il peut se faire representer par un autre membre
ou par un tiers, muni d'une procuration ecrite, datee et signee. Chaque membre ou tiers ne peut etre titulaire que
de deux procurations au maximum.
Article 18
 Tous les membres effectifs ont droit de vote a l'assemblee generale, chacun disposant d'une voix.
Article 19
 L'assemblee generale peut deliberer quel que soit le nombre des membres presents ou representes, sauf les
exceptions prevues par la loi ou les presents statuts. Les decisions de l'assemblee generale sont prises a la
majorite simple des votes vala-blement exprimes, sauf dans les cas ou il en est decide autrement par la loi ou par
les presents statuts. La voix du president / du secretaire est preponderante en cas de parite des votes. Sont ex-
clus des quorums de vote et de majorite les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 20
L'assemblee generale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proces-verbal de
l'assemblee generale precedente. Pour le surplus, l'assemblee generale ne delibere valablement que sur les
points portes a l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil
d'administration et l'assemblee generale statuant a la majorite des deux tiers des votes valablement exprimes et
pour autant que le point a l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour etre porte a l'ordre du jour, tout
point doit etre signe par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtieme des membres effectifs; il doit etre
communique au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblee, accompagne
d'une note qui en fait connaitre l'objet de facon precise et complete.
Article 21
 Les decisions des assemblees generales sont contresignees par le president et par le secretaire, ainsi que par
les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblees en un registre dont les membres effectifs
peuvent prendre connaissance au siege de l'association, sans deplacement du registre, et les tiers justifiant d’un
interet legitime, par extraits.
Article 22
 L'association est administree par un Conseil compose de trois membres au moins et au maximum de cinq. Le
conseil d'administration peut egalement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association;
cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra etre superieur au quart des administrateurs.
Toutefois si le nombre de fondateurs est de trois, le Conseil d’Administration pourra etre compose de deux
administrateurs.
 Les administrateurs sont nommes pour un terme de six ans par l'assemblee generale.
Article 23
 Les administrateurs sortants sont reeligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur
provisoire peut etre nomme par l'assemblee generale. Celui-ci acheve dans ce cas le mandat de l'administrateur
qu'il remplace.
Article 24
 Le conseil peut designer en son sein un president, un vice-president, un tresorier et un secretaire, ou l'un d'entre
eux seulement; un meme administrateur peut etre nomme a plusieurs fonctions. Les mandats de president et de
secretaire sont l'objet d'un vote special de l'assemblee generale parmi les membres du Conseil d'administration.
En cas d'empechement du president, ses fonctions sont assumees par le secretaire ou, a defaut, par
l'administrateur present designe a cet effet par le conseil d'administration.
Article 25
 Le Conseil se reunit chaque fois que les necessites de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le president ou, a defaut, par un administrateur,
par simple lettre, courrier electronique ou meme verbalement.
Article 26
 Le conseil delibere valablement des que la moitie de ses membres sont presents ou representes. Toutes les
decisions du Conseil sont prises a la majorite simple des voix, le president ayant la possibilite de doubler sa voix
en cas de parite de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif reclame une majorite des deux tiers
des voix. Un administrateur peut se faire representer au conseil par un autre administrateur, porteur d'une
procuration ecrite.
Article 27
 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus etendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa competence, les actes reserves par la loi ou par les presents statuts a celle de
l'assemblee generale.
Article 28
Le Conseil peut deleguer la gestion journaliere de l'association, avec l'usage de la signature sociale afferent a
cette gestion, a un administrateur-delegue qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra
en outre deleguer certains de ses pouvoirs particuliers a l'un de ses membres ou a un tiers. L'administrateur-
delegue ou le president a qualite pour retirer a la poste tout colis ou lettre recommandee ou non, signer toute
piece de decharge, accomplir tout acte conservatoire.
Article 29
 Les decisions du conseil d'administration sont consignees dans un registre de proces-verbaux signes par le
president. Ce registre est conserve au siege social. Tout membre, justifiant d'un interet legitime, peut en prendre
connaissance, par extraits, mais sans deplacement du registre.
Article 30
Les actions judiciaires aussi bien en tant que défendeur qu’en tant que demandeur sont intentees ou soutenues
au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur
designe a cet effet.
Article 31
A defaut de stipulation speciale, tout administrateur signe valablement les actes regulierement decides par le
Conseil. Il n'aura pas a justifier de ses pouvoirs vis-a-vis des tiers.
Article 32
 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'execution de leur mandat. Celui-ci est exerce a titre gratuit.
Article 33
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 decembre de chaque annee. Par derogation, le
premier exercice commence le 5/12/2020 pour se terminer le 31 decembre 2021.
Article 34
Le compte de l'exercice ecoule et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque annee a l'approbation de
l'assemblee generale ordinaire par le conseil d'administration; l'assemblee designera un ou des commissaires
charges de verifier les comptes de l'association et de lui presenter un rapport annuel.
Article 35
En cas de dissolution de l'association, l'assemblee generale designera le ou les liqui-dateurs, determinera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation a donner a l'actif net de l'avoir social, a une fin desinteressee souverainement.
Article 36
Un reglement d'ordre interieur pourra etre presente par le Conseil d'administration a l'assemblee generale. Des
modifications a ce reglement pourront etre apportees par une assemblee generale statuant a la majorite simple
des votes valablement exprimes.
 
Article 37
En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres
et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiee a un college de trois arbitres designes et statuant
conformement aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.
Article 38
L'assemblee generale de ce jour a elu en qualité d’administrateurs : Monsieur Chojnowski Jérémy, Monsieur La
Grange Damien et Madame Wiard Anaëlle.
Les administrateurs sont nommés pour une durée d’un an. Leur mandat est renouvelable annuellement lors de
chaque assemblée générale ordinaire. 
Article 39
L’assemblee generale mandate a l’unanimite des voix la societe Bastien Cacheux & associés scprl / Bastien
Cacheux aux fins de proceder a toute demarche liee a la presente assemblee, en ce compris la signature des
documents de publication aux annexes du Moniteur belge.