N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : SimplyPartner Driver Club
(en abrégé) : SP Driver Club
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de l'Enfer,Mellery 13
1495
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Villers-la-Ville (Mellery)
STATUTS
TITRE I. DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – OBJET – DUREE
ARTICLE I : Dénomination.
L’association sans but lucratif porte la dénomination de : SimplyPartner Driver Club. Cette dénomination doit,
dans tous les actes, factures, annonces, et autres documents émanant de l’association, être précédée ou suivie
immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » et de l’indication de son
siège social.
ARTICLE II : Siège social – Arrondissement judiciaire.
Le Siège social est établi à Rue de l’Enfer 13, 1495 Villers-la-Ville, arrondissement judiciaire du Brabant Wallon
et peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du conseil d’administration qui
a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en résulte au présent article des
statuts. Tout changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur Belge.
ARTICLE III : But social
L’association a pour objectif de promouvoir le sport automobile, les motocycles, la mobilité, ainsi que les voitures
anciennes auprès de ses membres, et ce par tout moyen d’action tels que la formation de ses membres, la
participation, l’organisation ou l’aide à l’organisation d’évènements en lien avec le sport automobile, les
motocycles, la mobilité et les voitures anciennes en Belgique ou à l’étranger.
ARTICLE IV : Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée générale
délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l’Association est constituée.
TITRE II. MEMBRES
ARTICLE V : Les membres fondateurs
Monsieur Michaël de Belva, domicilié Rue de l’Enfer 13 à 1495 Villers-la-Ville, né à Schaerbeek le 26/08/1986 
Monsieur Sébastien Decamps, domicilié Rue Reine Astrid 88, 1410 Waterloo, né à Etterbeek le 15/03/1986 
Monsieur Nicolas Derenne, domicilié Rue Clément de Cléty 27, 1070 Bruxelles, né à Anderlecht le 02/02/1988 
ARTICLES VI : Plusieurs catégories de membres.
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents :
Le nombre de membres effectifs est illimité mais s’élève au minimum à TROIS. Les fondateurs soussignés sont
les premiers membres effectifs. Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.
Le nombre de membres adhérents est illimité. Les droits et obligations des membres sont fixés par les présents
statuts.
ARTICLE VII : Admission des membres
§ 1 – Est membre effectif : Toute personne ayant fait une demande écrite au président et qui est admis par
décision de l’assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.
La décision de l’assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée.
§2 – Est membre adhérent : Toute personne ayant fait une demande écrite au président et dont la demande a été
0633960128
examinée et acceptée lors du conseil d’administration suivant.
La décision du conseil d’administration est sans appel et ne doit pas être motivée.
ARTICLE VIII : Membres effectifs – Registre des membres
Le conseil d’administration tient au siège de l’ Association un registre des membres effectifs. Ce registre reprend
les noms, prénoms et domicile des membres effectifs, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination
sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social. Toutes les décisions d’admission, de démission ou
d’exclusion des membres effectifs sont inscrites dans le registre par les points du conseil d’administration
endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.
ARTICLE IX : Membres – Cotisations et versements – montant maximum
La charge financière annuelle à faire supporter par les membres sera déterminée par l’assemblée générale, sur
proposition du conseil d’administration en fonction du budget annuel préparé. A défaut, le conseil d’administration
fixe librement ce montant et l’assemblée générale des membres n’en a le contrôle qu’à posteriori lors de
l’assemblée générale ordinaire.
ARTICLE X : Membres – Démission – Démission d’office – Exclusion
 Tout membre d’une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil
d’administration. Sans préjudice des conditions d’admission et de sortie des membres fixées par les présents
statuts, l’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix des membres présents ou représentés.
Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fonds social et n’a aucun droit au remboursement des
cotisations versées.
TITRE III. GESTION DE L’ASSOCIATION – CONTROLE
ARTICLE XI : Conseil d’administration
Le conseil d’administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont
membres de l’Association, le conseil d’administration ne peut être composé que de deux personnes. Le nombre
d’administrateurs doit être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. Les administrateurs sont
nommés par l’assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle. L’exercice du mandat
d’administrateur est gratuit. En cas de vacance au cours d’un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut
être nommé par l’assemblée générale.
ARTCILE XII : Conseil d’administration – Composition – Durée du mandat - Réunions
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. Les attributions d’autres administrateurs éventuels doivent être définies dans un
règlement d’ordre intérieur. La durée du mandat d’administrateur est de quatre années. A la fin de cette période
de mandat, les mandats d’administrateurs peuvent être prolongés par décision de l’assemblée générale. Le
secrétaire convoque le conseil et préside la réunion avec le président. Le conseil se réunit valablement que si la
majorité des administrateurs est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de
partage des voix, la voix du président est prépondérante. Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal, qui est
signé par le président et le secrétaire. Les extraits doivent être produits, de même que tous les autres actes sont
signées valablement par le secrétaire et contresignés par le président. En cas d’empêchement du président, par
deux administrateurs.
ARTICLE XIII : Pouvoirs du conseil d’administration
Le conseil d’administration gère les affaires de l’Association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour
accomplir tous les actes d’administration et de disposition qui intéressent l’Association, pour autant que ces actes
ne soient pas réservés par la loi à l’assemblée générale.
ARTICLE XIV : Représentation de l’Association – Gestion journalière – Délégation des pouvoirs
L’Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux
administrateurs agissant conjointement. Le conseil d’administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses
pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l’Association à un ou plusieurs gérants, membres ou non,
pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers. En l’absence de
décision de délégation de pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la connaissance des
tiers, le président exerce les missions de gestion journalière de l’Association.
ARTICLE XV : Contrôle
Conformément à l’article 17 § 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que
l’Association répondra aux critères de la « petite association » énoncés audit article, il n’y aura pas lieu de
désigner un commissaire réviseur. Toutefois, lorsque l’Association ne répondra plus aux critères précités, le
contrôle de la société devra être confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l’assemblée générale des
associés parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises.
TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE XVI : Composition et pouvoirs
L’assemblée générale est composée des membres effectifs. Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent
participer aux assemblées générales avec voix consultative. L’assemblée générale a les pouvoirs les plus
étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l’Association. Elle a seule, le droit d’apporter des
modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, de nommer, révoquer et fixer la
rémunération éventuelle des commissaires, d’accepter leur démission et de donner décharge aux administrateurs
et aux commissaires, d’approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l’Association, d’exclure un
membre effectif ou membre adhérent et de décider de transformer l’Association en société à finalité sociale.
ARTICLE XVII : Date – Convocation
L’assemblée générale ordinaire est tenue chaque année en date du 15 juillet soit au siège social, soit en tout
autre local désigné dans la convocation. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être
convoquées par le conseil d’administration, chaque fois que l’intérêt de l’Association l’exige ou sur la requête d’un
cinquième au moins des membres effectifs. Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par
simple lettre ou courrier électronique, contenant l’ordre du jour et les documents devant être examinés par
l’assemblée, adressés à chaque membre au moins huit jours avant l’assemblée. Les membres adhérents qui
souhaitent participer aux assemblées générales en informe le secrétaire qui veille à les convoquer de la même
manière. Toute proposition signée d’un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l’ordre du
jour. Toutefois, l’assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tous modes et dans tous délais
qui paraitront opportuns au conseil d’administration, et même oralement lorsque le conseil d’administration aura
recueilli l’assentiment préalable et unanime des membres. De même, si tous les membres ont consenti à se tenir
et s’ils sont tous présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l’assemblée générale est régulièrement
constituée sans qu’on ait dû observer de délai ni faire de convocations.
ARTICLE XVIII : Délibération
Toute assemblée générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si tous les
associés sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.
L’assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion et , le cas échéant, le rapport du ou des
commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan. La gérance répondra aux questions qui
lui seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des points portés à l’ordre du jour et, le cas
échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport. L’assemblée statuera sur l’adoption des comptes
annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à accorder aux administrateurs.
ARTICLE XIX : Nombre de voix – vote par écrit – Représentation
Chaque membre peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un autre membre peut représenter le membre
empêché. Toute personne chargée de représenter un membre à l’assemblée générale ne peut en représente
aucune autre. Le vote peut aussi être émis par écrit. Tous les membres de l’association ont un droit de vote égal
dans l’assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou
représentés, sauf dans les cas où il en est décidé par la loi ou les présents statuts.
TITRE V. EXERCICE SOCIAL
ARTICLE XX : Exercice social
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
TITRE VI. INVENTAIRE – BILAN – REPARTITION ARTICLE
ARTICLE XXI : Comptabilité
Conformément à la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l’Association répondra aux
critères de la « petite association » énoncés dans la dite loi, il n’y aura pas lieu de tenir la comptabilité
conformément au droit commun comptable. L’Association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum
sur les mouvements des disponibilités en espèces et en comptes selon le modèle établi par Arrêté Royal.
ARTICLE XXII : Inventaire – Bilan – Compte
Lorsque l’Association ne répond pas aux critères de la « petite association », le trente et un décembre de chaque
année, le conseil d’administration dressera un inventaire conformément au droit commun comptable. Le conseil
d’administration établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales. Sans préjudice de
l’application le cas échéant du droit commun comptable, le conseil établit en outre un rapport de gestion. Ce
rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d’exposer d’une manière fidèle à
l’assemblée générale ordinaire l’utilisation des budgets de l’association au regard de ses buts ainsi que la
proposition de budget de l’exercice suivant.
ARTICLE XXIIII : Dépôt des comptes annuels et documents annexes
Conformément à la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l’Association répondra aux
critères de la « petite association » énoncés dans la dite loi, il ‘n’y aura pas lieu de déposer les comptes annuels
à la Banque nationale de Belgique. Toutefois, lorsque l’Association ne répondra plus aux critères précités, le droit
commun comptable devra être respecté et les comptes annuels et les documents annexes visés par la loi seront
déposés dans les trente jours de leur approbation par l’assemblée générale.
TITRE VII : DISSOLUTION – LIQUIDATION – AFFECTATION DE L’ACTIF
ARTICE XXIV : Dissolution
La dissolution de l’association est prononcée par l’assemblée générale délibérant comme en matière de
modification du ou des buts en vue desquels l’Association est constituée.
ARTICLE XXV : Liquidation
Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d’un ou
plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d’une résolution de l’assemblée générale ou en vertu
d’une décision judiciaire, à la requête de toute personnes intéressée. L’affectation de l’actif est déterminée par
l’assemblée générale ou à défaut d’assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l’actif une
affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l’association.
ARTICLE XXVI : Droit commun
Les parties entendent se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif. En conséquence,
les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées
inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non
écrites.
TITRE VIII. DISPOSIITONS DIVERSES
ARTICLE XXVII : Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration aux membres effectifs, qui
auront huit jours pour faire part, par écrit, de leurs observations, au conseil d’administration. Au terme de ce délai,
le conseil d’administration pourra adopter, à la majorité des deux tiers, le règlement d’ordre intérieur, sans
obligation de prise en compte des observations formulées par les membres effectifs. Cette procédure s’applique
également pour la modification du règlement d’ordre intérieur.
ARTICLE XXVIII : Prosélytisme
Toute discussion, prosélytisme, recrutement, jugé préjudiciable par le conseil d’administration aux objectifs de la
présente Association est interdite en son sein. De même, sont interdits tout prosélytisme et tout recrutement
parmi les membres et membres adhérents de la présente association en faveur d’une société autre que celle
instaurée par les présents statuts.
 
NOMINATIONS
L’assemblée générale constitutive du 15 juillet 2015 a élu en qualité d’administrateurs et à l’unanimité :
Monsieur Michaël de Belva, domicilié Rue de l’Enfer 13 à 1495 Villers-la-Ville, né à Schaerbeek le 26/08/1986 
Monsieur Sébastien Decamps, domicilié Rue Reine Astrid 88, 1410 Waterloo, né à Etterbeek le 15/03/1986 
Monsieur Nicolas Derenne, domicilié Rue Clément de Cléty 27, 1070 Bruxelles, né à Anderlecht le 02/02/1988 
qui acceptent ce mandat.
 
Les administrateurs désignent en qualité de :
Président, Monsieur Nicolas Derenne, domicilié Rue Clément de Cléty 27, 1070 Bruxelles
Secrétaire, Monsieur Sébastien Decamps, domicilié Rue Reine Astrid 88, 1410 Waterloo 
Trésorier, Monsieur Michaël de Belva, domicilié Rue de l’Enfer 13 à 1495 Villers-la-Ville 
 
Compte tenu des critères légaux, les membres décident de ne pas nommer de commissaire.