N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Aventu'roses du desert
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Beau Vallon 45
1410
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Waterloo
 
Les soussignés:
 
Mme Caroline Devillé, née le 12/02/69 à Uccle, domiciliée au 45 Av Beau Vallon, 1410 Waterloo
 
Mme Laure Mariscal, née le 29/04/82 à Bruxelles, domiciliée Rue de Marbaix 24, Bte 2, 6534 Gozée
 
Mr Tanguy Missoul, né le 12/02/75 à Sint-Agatha-Berchem , domicilié au 152, Groot Gelmenlaan, 3800 Sint-
Truiden
 
Tous ont convenu de constituer une Association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont
ils ont arreté les statuts comme suit:
 
TITRE I
DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination :« Les Aventu’roses du désert,  Association sans but
lucratif  ou  asbl ».
 
Article 2 – Son siège social est établi au 45 Avenue Beau Vallon , 1410 Waterloo, dans l’arrondissement
judiciaire de Nivelles.
L’association est constituée pour une durée de 1an.
 
TITRE II
 BUT SOCIAL POURSUIVI
 
Article 3 – L’association a pour but : Participation au Trophée Roses des Sables 2016
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut
notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
TITRE III
DES MEMBRES
 
Section I
Admission
 
0646918932
Article 4  - L’association est composée de membres effectifs et (le cas échéant)de membres adhérents, qui
peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
Le nombre des membres effectifs  ne peut être inférieur à trois.
En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont
tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts.
 
 
Article 5 - Sont membres (effectifs) :
 
1) Les membres fondateurs
2) Tout membre adhérent, qui présenté par 2 membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l’Assemblée générale réunissant les ¾ des voix présentes ou représentées.
 
Article 6 - Sont membres adhérents les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et
qui désire aider l’association ou participer à ses activités et qui s’engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Article 7  - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil
d’administration.
 
Article 8 - Toute personne qui désire être membre de l’association doit adresser une demande écrite au
conseil d’Administration.
 
Article 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans
le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
 
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcé que par l’AG au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’AG, les membres qui se seraient rendu
coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
Section II
Démission, exclusion, suspension
 
Article 10 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-
droits du membre décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir
ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire. 
 
Article 11 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du
27 juin 1921.
 
Article 12 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
TITRE IV
DES COTISATIONS
 
Article 13 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 14 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. Elle est
présidée par le Président du conseil d’administration, ou s’il est absent, par le vice-président ou par le plus
âgé des administrateurs présents
 
Article 15 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 
1) les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs
3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans
les cas où une rémunération est attribuée ;
4) la décharge à octroyer aux administrateurs  ;
5) l’approbation des budgets et des comptes ;
6) la dissolution volontaire de l’association ;
7) les exclusions de membres ;
8) la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9) toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
Article 16 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de
juin.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion
se tiendra au jour , heure, et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs (et le cas
échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.
 
Article 17 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil
d’administration par lettre ordinaire, courriel adressé au moins huit jours avant l’Assemblée. La lettre
ordinaire sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par
le secrétaire ou le Président
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième
des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour. )
 
Article 18 – Chaque membre effectif ( et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit
d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. S’il s’agit d’un tiers à l’association,
celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que
d’une procuration.
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Les autres membres n’ont pas le droit de vote .Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultatives
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
Article 19 – Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans
le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
 
Article 20 : les décisions de l’assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres
exprimés par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d’ordre intérieur.
 
Article 21 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale
que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du
27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
Article 22 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux
contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres effectifs ( et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre
doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
 
TITRE VI
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
Article 23 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés
par l’Assemblée générale pour un terme de 1 an,  et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l’association.
Les membres sortants du CA  sont rééligibles.
La gestion journalière de l’association est assurée par  deux administrateurs, agissant individuellement ou
conjointement, ou un bureau par décision collégiale et dont les membres délégués par le Conseil
d’administration agissent en fonction des objectifs qu’il fixe préalablement.
Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est
composé que de deux personnes.
 
Article 24 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 25 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent sur convocation du
président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou
représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du
président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
 
Article 26 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
Article 27 - Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres
du personnel de l’association et les destitue.
Il détermine leur occupation et leur traitement.
 
Article 28 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de
gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie
du Conseil d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit
conseil -  ,qu’il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire
ou appointements. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement / conjointement/ en collège.
Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 29 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou
plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement
ou conjointement.
Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur délégué à
cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, 
par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif  et selon les modalités prescrites par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 
Article 30 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation
personnelle relativement aux engagements de l’association. Et ne sont responsables que de l’exécution de
leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.
 
TITRE VII
DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 31 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à
l’Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale,
statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 32 – L’exercice social commence le 15 janvier 2016 pour se terminer le 31 décembre 2016.
 
Article 33 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27
juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 34 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs,
d’honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans
déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit
convenir de la date et de l’heure de la consultation
 
Article 35 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un
commissaire, membres ou non, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport
annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.
 
Article 36 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont
déposées au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur
comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 37-  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au
greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
 
Par exception à l’article 32, le premier exercice débutera ce 15 janvier 2016 pour se clôturer le 31 décembre
2016
 
Première assemblée générale constitutive:
L’ assemblée générale de ce jour a élu en qualité d’administrateurs : Mme Caroline Devillé , Mme Laure
Mariscal  qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Deux administrateurs agissant conjointement représentent valablement l’association.
 
Fait à Waterloo, le  13 janvier 2016 en deux exemplaires.               
 
Caroline Devillé - Administrateur
Laure Mariscal - Administrateur