N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Amicale TEC Tournai
(en abrégé) : A.T.T.
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Boulevard Delwart(TOU) 40
Tournai
7500
STATUTS
Objet de l’acte : Constitution
Les soussignés,
Grégory BOTQUIN,
 né à Tournai, le 20 octobre 1978, et est domicilié à la rue Georges Moreaux  , 7504 FROIDMONT
Miguël LEFEBVRE
, né à Tournai, le 04 octobre 1995, et est domicilié à la rue de la liberté 8, 7540 RUMILLIES
Jérôme FLAVEGECE
, né à Tournai, le 19 février 1992, et est domicilié à la rue d’Ormont 58, 7540 KAIN
Sont convenus de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE 1er : Dénomination, siège, durée
Art 1 : l’ASBL prend la dénomination « Amicale Tec Tournai » en abrégé A.T.T.
Art 2 : son siège est établi sur le territoire de la Région Wallonne
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’Assemblée Générale qui votera sur ce
point. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal
de commerce territorialement compétent, à savoir : Justice de Paix Premier Canton Tournai.
Art 3 : La durée de l’amicale est illimitée et peut être dissoute à tout moment.
Art 4 : Les statuts peuvent être modifiés à tout moment.
TITRE 2 : BUT DE L’ASBL
Art 5 : But de l’ASBL et objet de l’asbl
L’amicale est principalement créée par et pour le personnel du TEC (dépôt Tournai - Mouscron), ainsi que pour
le personnel des autres dépôts du TEC (exemple : Liège, Namur, La Louvière, etc.).
L’association a pour but, en dehors de tout but lucratif, de:
·
développer les relations amicales et l’esprit d’entraide entre les membres du personnel.
·
faire connaitre, à des personnes ne faisant pas partie du personnel, au travers de notre organisation les talents
artistiques et culturels de ses membres par l’organisation de visites, d’activités, expositions,…
A cette fin, elle pourra notamment exercer les activités suivantes
·
créer des cercles artistiques ou sportifs,
·
organiser des fêtes, des excursions ou des voyages collectifs,…
·
Cette énumération n’est pas limitative, l’amicale ayant pouvoir d’entreprendre toutes les activités qui se
rattachent directement ou indirectement à son objectif.
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Art 6 : Activités
a)
Communication : les dates pour les activités seront affichées en temps et en heure (en règle générale, en
janvier)
Celles-ci seront directement affichées au siège social de l’ASBL par exemple sur une des trois machines
(machine à café, machine à snack, machine à boissons). Les dates pourront éventuellement être affichées sur
d’autres supports (ex.: réseaux sociaux).
b)
Les activités que l’Amicale TEC Tournai propose sont ouvertes à tous les membres du personnel du TEC.
Même à ceux qui n’ont pas cotisé (voir point 5).
Pour les activités extérieures payantes que l’Amicale TEC Tournai propose, les personnes ayant cotisé
pourront bénéficier d’une réduction de prix par rapport au tarif normal de l’activité. Les détails du prix sera
toujours communiqués en temps et en heure (par différents moyens de communications: réseaux sociaux,
lettre, affiche,…)
Ceux qui n’ont pas payé la cotisation devront payer le prix normal.
c)
Les activités que l’Amicale TEC Tournai propose sont aussi ouvertes à toutes personnes extérieures et qui ne
font pas partie du personnel TEC. Si l’amicale propose une « activité extérieure »,ou excursion, celles-ci
devront payer le prix complet de « l’excursion ».
Si l’amicale propose une distribution de cadeaux, et que les membres ne sont pas là le jour de la distribution,
l’amicale ne donnera pas les cadeaux aux personnes absentes sauf si motif. Les cadeaux non distribués seront
distribués à diverses associations.
Le seul motif est que la personne travaille ce jour-là au sein du TEC et qu’elle n’a pas su se libérer. Une
vérification sera faite auprès du gestionnaire de planning.
Art 7 : Volontariat
L’amicale comprend, sur base volontaire, et pour la gestion des différentes activités:
En priorité, les membres du personnels du TEC du dépôt de Tournai et de Mouscron, ainsi que les proches
(ami.e.s, conjoint.e, enfants).
Les membres du personnels des autres dépôts (exemple: Liège, Mons, Eugies,…).
TITRE 3 : DES MEMBRES
Art 8 : Types de membres
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Les membres effectifs sont :
·
Les membres fondateurs
·
Tout membre adhérent qui présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l’assemblée générale
Sont membres adhérents :
·
Les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui désirent aider l’association ou
participer à ses activités.
TITRE 4 : COTISATIONS
Art 9 : La cotisation est perçue une fois par an entre le 01 janvier et le 31 janvier. Le montant de la cotisation
est fixé par le Conseil d’Administration de l’ASBL.
La période couverte par la cotisation est du 01 janvier au 31 décembre.
Les nouveaux membres du personnel arrivant en cours d’année payeront la cotisation au prix normal (pas de
réduction).
Aucun remboursement si la personne quitte l’entreprise, si elle change de dépôt, de fonction,…
Aucun remboursement si la personne ne participe pas aux activités. 
TITRE 5 :
ASSEMBLEE GENERALE
Art 10 : L’assemblée générale se déroule une fois par an dans le courant du 1er semestre qui suit la clôture des
comptes de l’année précédente.
Seul les membres effectifs disposent du droit de vote.
Les membres adhérents pourront participer à l’assemblée générale. Ils ne disposent pas de droit de vote.
Les membres de l’amicale sont des personnes physiques.
L'assemblee generale possede les pouvoirs qui lui sont expressement reconnus par la loi ou les presents
statuts.
TITRE 6 : ADMINISTRATION
Art 11 : L’Amicale TEC Tournai est composée d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier.
Ces trois personnes forment le bureau exécutif. Ils travaillent de manière bénévole. Aucune rémunération ne
leur sera attribuée.
Les mandats devenus vacants avant leur renouvellement éventuel par l’assemblée peuvent être pourvus de
titulaires par le bureau exécutif jusqu’à la réunion de l’assemblée générale ordinaire. 
Art 12 :
CANDIDATURE, DEMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION
1. Candidature
L’amicale est constituée de 3 postes : Le président, le trésorier et le secrétaire.
Si un de ces postes est disponible, il y aura une mise en candidature du 20 au 10 du mois d’après.
Exemple:
si le trésorier démissionne le 13 janvier, la mise en candidature aura lieu du 20 janvier au 10 février.
si le trésorier démissionne le 25 janvier, la mise en candidature sera faite du 20 février au 10 mars.
La décision sera prise soit la semaine qui suit le 10 du mois, soit entre le 10 du mois et le jour de l’assemblée si
les membres encore en fonction n’arrive pas à prendre de décision.
Pour postuler, il faut envoyer un simple courrier au siège social de l’amicale. Le candidat devra expliquer
pourquoi il postule pour le poste vacant.
Seules les personnes ayant cotisé pourront proposer une candidature.
1. Démission
Tout membre effectif du bureau (président, trésorier, secrétaire) est libre de se retirer et de prendre la qualité
de membre adhérent à tout moment (du moment que la cotisation soit payée, si celle-ci n’est pas payé, il n’est
pas adhérent).
Tout adhérent est libre de se retirer à tout moment de l’association. Pour ce faire, il faut envoyer une simple
lettre (au siège social de l’amicale et au nom de l’amicale) à l’amicale.
Si un des membres du bureau effectif remet sa démission, celui-ci ne pourra plus proposer sa candidature pour
un des trois postes (président, trésorier, secrétaire).
Un registre sera tenu avec toutes les nominations et démissions. 
1. Suspension
Si des personnes ne paient pas leurs dettes, elles seront d’abord suspendues.
Elles recevront un rappel par courrier pour les inviter à payer ceux qu’elles doivent à l’amicale. Entre le moment
ou les dettes ne sont pas payés et l’échéance reprise dans le courrier pour les inviter à payer, la personne sera
d’abord suspendue.
Si à l’échéance reprise dans la lettre, la personne ne paie toujours pas, elle sera exclue de l’amicale et ne
pourra plus participer aux activités. 
1. Exclusion
Si dégradation du matériel « de façon volontaire » mise à disposition par l’amicale, la personne sera
directement exclue, et de façon immédiate.
Si la personne est exclue de l’amicale, elle ne pourra plus se réinscrire au sein de l’amicale TEC Tournai. Un
registre sera tenu des exclusions.
Si des personnes ne paient pas leurs dettes, elles seront d’abord suspendues de l’amicale pour plus de
renseignements. Un courrier leur sera envoyé pour les inviter à payer. Si après ce courrier, et après la date
d’échéance de paiement reprise dans le courrier, la personne sera exclue.
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
Siège social Boulevard Delwart 40 -7500 Tournai.
L'assemblee generale reunie ce jour a elu en qualite d'administrateurs :
·
Grégory BOTQUIN, né à Tournai, le 20 octobre 1978, et est domicilié à la rue Georges Moreaux  , 7504
FROIDMONT
·
Miguël LEFEBVRE, né à Tournai, le 04 octobre 1995, et est domicilié à la rue de la liberté 8, 7540 RUMILLIES
·
Jérôme FLAVEGECE, né à Tournai, le 19 février 1992, et est domicilié à la rue d’Ormont 58, 7540 KAIN
plus amplement qualifies ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L’organe d’administration a designe en qualite de
-  President : Grégory BOTQUIN
-  Tresorier : Jérôme FLAVEGECE
-  Secretaire : Miguël LEFEBVRE
L’organe d’administration a designe en qualite de delegue a la gestion journaliere : Jérôme FLAVEGECE
Fait à Tournai le 30/11/2024 en 3 exemplaires originaux
Déposé par Dorchain Jean-Bernard, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : jerome.flavegece@outlook.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : du 05/12/2024 au 31/12/2025
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Jérôme Flavegèce
Rue d'Ormont(K) 58, 7540 Tournai
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Miguel Lefebvre
Rue de la Liberté(RUM) 8, 7540 Tournai
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Grégory Botquin
Rue Georges Moreau(FR) 22, 7504 Tournai