N° d'entreprise : 0760342022
Nom
(en entier) : Greenomy
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Louise 54
 : 1050 Bruxelles
Objet de l'acte :
DIVERS
Ce jour, le vingt-six décembre deux mille vingt-deux.
(…)
Devant Tim CARNEWAL, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la société
"Berquin Notaires", ayant son siège à Bruxelles, avenue Lloyd George 11,
S’EST REUNIE
L’assemblée générale extraordinaire de la société à responsabilité limitée "Greenomy", ayant son
siège à 1050 Bruxelles, Avenue Louise 54, ci-après dénommée la "Société".
(…)
DELIBERATION - RESOLUTIONS
L'assemblée aborde l'ordre du jour et prend, après délibération, les décisions suivantes.
(…)
DEUXIEME RESOLUTION: Modification des termes et conditions des Droits de Souscription émis le
31 janvier 2022.
L’assemblée décide de modifier les termes et conditions des Droits de Souscription émis le 31
janvier 2022 dans le cadre dudit « ESOP Warrant Plan », et entre autres (i) la modification de la
durée des Droits de Souscription qui passe de cinq (5) à dix (10) ans, (ii) l’ajout de certaines fenêtres
d’exercice complémentaires ou encore (iii) la modification de la définition du terme Détenteur.
(…)
TROISIEME RESOLUTION : Émission de 335.771 droits de souscription.
L’assemblée décide d’émettre à titre gratuit 335.771 Droits de Souscription 2022-2, dans le cadre du
"ESOP Warrant Plan 2022-2", donnant à chacun de leur titulaire le droit de souscrire à de nouvelles
actions de classe B, et ce sous la condition suspensive et dans la mesure de leur attribution effective
par l'organe d'administration aux bénéficiaires du Plan de Droits de Souscription 2022-2.
L’assemblée décide d’approuver les conditions et modalités des 335.771 Droits de Souscription
2022-2 telles que mentionnées dans ledit "ESOP Warrant Plan 2022-2", lequel restera annexé au
présent procès-verbal, et qui formera un tout avec le présent procès-verbal.
(…)
CINQUIEME RESOLUTION: Apport supplémentaire en numéraire sous condition suspensive.
L'assemblée décide, sous la condition suspensive de l’exercice partiel ou total des Droits de
Souscription 2022-2, d'augmenter le compte de capitaux propres par apport supplémentaire en
numéraire, à concurrence d'un montant maximum égal à la multiplication du nombre de Droits de
Souscription 2022-2 exercés par le prix d’exercice de ces Droits de Souscription 2022-2, par l’
émission d'actions de classe B dont le nombre sera déterminé conformément aux conditions
d'émission et modalités d'exercice des Droits de Souscription 2022-2. L'apport sera inscrit sur le
compte de capitaux propres disponible.
(…)
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition du procès-verbal, deux procurations, les
Volet B
conditions et modalités des 335.771 Droits de Souscription 2022-2, un rapport de l'organe
d'administration établi en application de l’article 5:122 et l'article 5:102 du Code des sociétés et des
associations, un rapport du commissaire établi sur base de l’article 5:102 du Code des sociétés et
des associations, un rapport du commissaire établi sur base de l’article 5:122 du Code des sociétés
et des associations).
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Tim Carnewal
Notaire