N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : FIRM
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
Avenue Firmin Lecharlier 143
STATUTS ASBL «FIRM »
Titre 1 : Personnalité juridique- dénomination- siège social- durée
Art.1er. Le Mercredi 16 décembre 2020  il a été convenu de la création d’une Association communale Sans But
Lucratif dénommée « FIRM » entre les soussignés :
GOEDERS Benjamin
Rue Bonaventure 114 - B5 à 1090 Jette
Né le 03 mars 1980
 
KNIEBS Eveline
Rue Baron de Laveleye 50 à 1090 Jette
Né le 30 mars 1966
 
BUYSSCHAERT Sam
Mechelsestraat 126 à 1840 Londerzeel
Né le 18 août 1977
 
BEX Vincent
Chaussée de la Hulpe 12 à 1000 Bruxelles
Né le 13 mai 1970
 
CACCIATORE Laura
Brusselstraat, 545 à 1700 Dilbeek
Né le 24 juin 1972
 
CARPENTIER Christophe
Avenue J.F. De Craen 34 à 1140 Evere
Né le 10 novembre 1982
 
DE SWAEF Nathalie
Augustijnernonnenstraat 46 à 1090 Jette
Né le 3 août 1969
 
LAARISSI Mounir
Rue Frederic Mohrfeld 27 Bte 2 à 1090 Jette
Né le 20 février 1980
                         
0759998562
Hervé DOYEN
Rue Vanndenborght 154 à 1090 Jette
Né le 20 novembre 1956
 
NSIKUNGU AKHIET
Rue V. Broeckaert, 42 – 1090 Jette
Née le 09/09/1971
Art.2. Le siège social de l’association est fixé à Avenue Firmin Lecharlier 143-147, 1090 Jette.  Il pourra être
transféré en tout autre lieu situé sur le territoire de la commune, sur décision du Conseil d’Administration.
L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Tout changement du siège social sera publié aux annexes du Moniteur belge.
Art.3. L’association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut en tout temps être dissoute.
Titre 2 : Buts et activités
Art. 4. §1. L’association poursuit un but désintéressé dans le cadre de l’exercice des activités qui constituent son
objet social. Elle ne peut distribuer ni procurer directement ou indirectement un quelconque avantage patrimonial
à ses fondateurs, à ses membres, à ses administrateurs ou toute autre personne sauf dans le but désintéressé
défini par les statuts. 
§2. L’association a pour but la création, la réalisation, la promotion, le développement et le soutien d’initiatives
d’expression culturelle et socio-culturelle ce sans que cela soit limitatif de toutes activités culturelles ou autres
activités qu’elle jugera nécessaire  pour atteindre son objectif social.
A ces fins, l’association pourra passer toutes conventions utiles avec les pouvoirs publics, les organismes privés
ou des particuliers et participer à toute association ayant un projet compatible avec le sien.
L’association œuvrera principalement à la promotion d’artistes Jettois et Bruxellois issus de tout type de formes
d’Arts qui constitue le domaine Culturel et portera une attention particulière dans l’accès à la culture à tout type
de publics.
§3. L’association peut poser tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet social. Elle peut
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet social.
Titre 3 : Membres et Assemblée Générale
Art.5.
§1er. L’association est composée d’un nombre de membres illimité, qui ne peut être inférieur à 5.
Sont membres : les comparants au présent acte et toute personne physique qui adresse une demande écrite et
motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée générale, à la majorité
des 2/3 des membres présents ou représentés.
Tous les membres désignés en qualité de représentants communaux au sein de l’association sont réputés
démissionnaires au 1er janvier qui suit les élections communales. Ils resteront néanmoins membres jusqu’au
moment où le nouveau conseil communal aura pourvu à leur remplacement.
§2. L’assemblée générale se compose de tous les membres tels que visés au §1er du présent article.  Le conseil
communal désigne les représentants de la commune au sein de l'assemblée générale de l'ASBL communale. Au
moins un tiers des représentants sont de sexe différent.
Art.6. Les membres de l’association ne sont redevables d’aucune cotisation.
Art.7. §1er.  Les membres sont libres de se retirer de l’association à tout moment ; ils notifieront leur démission
par lettre recommandé à la poste, adressée au Président du Conseil d’Administration.
 §2. L’Assemblée Générale peut proposer l’exclusion d’un ou de plusieurs membres compromettant les intérêts
moraux et matériels de l’association ou se montrant inactif en son sein. L’exclusion d’un membre ne peut être
prononcée que par l’Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés.
Art.8.  Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer aucun compte,
faire apposer les scellés ou requérir l’inventaire.
Art.9. L’Assemblée Générale a le pouvoir de modifier les statuts, d’exclure les membres, de nommer et révoquer
les administrateurs, d’approuver les budgets et comptes annuels, d’octroyer la décharge aux administrateurs et
de dissoudre l’association.
Art.10. L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration ou l’Administrateur
désigné par lui.
Art.11. Il doit être tenu au moins une Assemblée générale ordinaire chaque année dans le courant du premier
semestre de l’année civile sur convocation du Conseil d’Administration.
L’Assemblée doit se réunir extraordinairement lorsqu’un tiers au moins des membres en font la demande. Elle
peut être en outre, convoquée par le Conseil d’Administration lorsque l’intérêt de l’association l’exige.
Toute Assemblée se tient au jour, place et heure indiqués dans la convocation ; tous les membres doivent être
convoqués.
Art.12. Les convocations sont faites par le Conseil d’administration par lettre ordinaire ou par courriel adressés à
chaque membre, cinq jours au moins avant la réunion. Les convocations contiennent l’ordre du jour.
L’assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l’ordre du jour. Chaque proposition déposée par un
quart au moins des membres doit être ajoutée à l’ordre du jour.
Art.13. §1er. Chaque membre a le droit d’assister ou de participer à l’Assemblée soit en personne, soit par
l’intermédiaire de tout mandataire de son choix pourvu que celui-ci soit membre lui-même.
§2. Tous les membres qui ont le droit de vote ont droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.  
§3. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre porteur d’une procuration. Chaque membre
ne peut être porteur que de deux procurations. La procuration doit être écrite et signée ou envoyée
préalablement à la séance par courriel adressé à l’attention du Président par la personne représentée avec son
représentant (porteur de mandat) en destinataire également.
Art.14. §1. L’Assemblée est valablement constituée si la moitié au moins des membres qui ont le droit de vote
sont présents ou représentés.
§2. Lorsque l’assemblée n’a pu siéger valablement une nouvelle réunion est convoquée au plus tard dans un
délai de quinze jours ; le quorum de présence est requis pour cette nouvelle réunion.
Art.15. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.
Les décisions de l’Assemblée comportant modifications des statuts ou dissolution de l’association, ne sont prises
que moyennant le respect de toute condition spéciale requise par le Code des sociétés et des associations
Art.16. Lorsqu’un membre effectif a, directement ou indirectement, un conflit d’intérêt financier ou autres intérêt
opposé de nature patrimoniale, matérielle, morale ou affective, à une décision ou une opération relevant de
l’Assemblée Générale, il doit le communiquer aux autres membres avant la délibération de l’Assemblée
Générale. S’il néglige de le faire, un membre informé de l’existence d’un possible conflit d’intérêt doit soulever ce
point afin que l’Assemblée Générale apprécie si l’intérêt est suffisant pour qu’il justifie que le membre s’abstienne
de participer à la discussion et au vote. 
Art.17. Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre spécial et signées par le
Président et le Secrétaire, ainsi que par les membres qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège de
l’association et peut être consulté par les membres et par des tiers.
Titre 5 : Le Conseil d’Administration
Art.18.
§1er. L’association est gérée par un Conseil d’Administration de cinq personnes au moins.
Ces administrateurs sont nommés pour six ans au plus par l’Assemblée Générale et sont en tout temps
révocables par elle. Ils sont rééligibles.
§2. Au moins un tiers des membres du conseil d'administration sont désignés par l'Assemblée générale sur
proposition du Conseil communal ou sur proposition des membres de l'Assemblée générale désignés par le
Conseil communal.                 
Le Conseil communal peut demander à l'assemblée générale de révoquer les désignations faites sur la base de
leurs propositions.
§3. En cas d'absence de représentation de groupes politiques représentés au Conseil communal, le Conseil
d'administration se voit augmenté par un siège d'administrateur. Le siège supplémentaire est octroyé à un groupe
non représenté issu de l'opposition pour autant que les composantes de ce groupe acceptent, chacune
individuellement, les principes et les règles de la démocratie et s'y conforment.
§4. En cas de révocation ou de démission d’un administrateur, son remplacement sera effectué dans un délai de
trois mois afin d’assurer la composition du Conseil d’Administration. Dans ce cas, le nouvel administrateur
achèvera le mandat de la personne qu’il remplace. 
§5. Le Conseil d'administration ne peut comporter plus de deux tiers de membres du même sexe
§6. Le Conseil communal peut associer au Conseil d’Administration d’autres membres ayant voix consultative.
Art.19. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association. Leur responsabilité se limite à l’exécution du mandat reçu.
 
Art.20. Le Conseil d’Administration élit, parmi ses membres, un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un
Trésorier. 
Art.21. §1er. Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président. A la demande de deux
administrateurs au moins, le Président est tenu de convoquer le Conseil d’Administration.  
§2. Les administrateurs peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d’une procuration soit
écrite et dûment signée, soit envoyée par courriel au préalable à l’attention du Président avec le représentant
(porteur de mandat) en destinataire également. Un administrateur ne peut être porteur que d’une procuration.
§3. Le Conseil d’Administration ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des administrateurs sont
présents ou représentés.
Lorsque le Conseil d’Administration n’a pu siéger valablement une nouvelle réunion est convoquée dans un délai
de quinze jours ; aucun quorum de présence n’est requis pour cette nouvelle réunion.
§4. Les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs, présents ou représentés.                       En
cas d’égalité de voix celle du Président (ou de la personne qui le remplace) est prépondérante. Les délibérations
seront consignées dans un registre des procès-verbaux.
Art.22. §1. Lorsqu’un administrateur a, directement ou indirectement, un conflit d’intérêt financier ou autres intérêt
opposé de nature patrimoniale, matérielle, morale ou affective, à une décision ou une opération relevant du
Conseil d’Administration, il doit le communiquer aux autres membres avant la délibération du Conseil
d’Administration. S’il néglige de le faire, un membre informé de l’existence d’un possible conflit d’intérêt doit
soulever ce point afin que le Conseil d’Administration apprécie si l’intérêt est suffisant pour qu’il justifie que le
membre s’abstienne de participer à la discussion et au vote.
Le Conseil d’Administration fait rapport à l’Assemblée Générale des décisions qui ont fait l’objet d’un éventuel
conflit d’intérêt.
§2. Il est interdit à tout administrateur :
1° d’être présent à la délibération sur des objets auxquels il a un intérêt direct ou auxquels ses parents ou alliés
jusqu’au quatrième degré inclusivement ont un intérêt personnel et direct ; Cette prohibition ne s’étend pas au-
delà des parents ou alliés jusqu’au deuxième degré inclus lorsqu’il s’agit de présentations de candidats, de
nominations aux emplois, révocations ou suspensions ;
2° de prendre part, directement ou indirectement, à des marchés publics passés avec l’association ;
3° d’intervenir comme avocat, notaire ou homme d’affaires dans les procès dirigés contre l’association. II ne peut,
en la même qualité, plaider, donner des avis ou suivre aucune affaire litigieuse quelconque dans l’intérêt de
l’association, si ce n’est gratuitement. La présente interdiction vaut également pour tout avocat, notaire ou
homme d’affaire appartenant au même groupement, à la même association ou ayant ses bureaux à la même
adresse que l’administrateur de l’association.
Art. 23. Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d’administrations ou
de disposition qui intéressent l’association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés
expressément par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée Générale.
Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de
l’article 4 dans le but de l’association. 
Il peut, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et tous les contrats, transiger,
compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure
des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit.
Le Conseil d’Administration peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et
valeurs consignées, ouvrir tout compte auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et
notamment tout retrait de fond par chèques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement,
prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association.
Le Conseil peut renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu’à toutes garanties réelles ou personnelles,
donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions,
saisies ou autres empêchements, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.
Le Conseil nomme les membres du personnel de l’association et les licencie. Il détermine leurs occupations et
rémunérations. Le Conseil exerce ces pouvoirs soit lui-même, soit par mandataire.
Art.24. Les actions en justice, tant comme demandeur que défendeur, sont poursuivies au nom de l’association
par le Conseil d’Administration, représenté par son Président.
Art.25. Tout acte, autre que les actions en justice visées à l’article 24, engageant l’association, tous leurs
pouvoirs et procurations de l’association, à défaut de délégation donnée par une délibération spéciale du Conseil
d’Administration, est signé par le Président du Conseil d’Administration, lequel n’aura pas à justifier, à l’égard des
tiers, d’une décision préalable du Conseil.
Titre 6 : Responsabilité de l’administrateur et/ou de la personne déléguée à la gestion journalière
Art.26. Le Conseil d’Administration peut déléguer la gestion journalière de l’Association à toute personne
mandatée à cette fin, à la majorité des deux tiers des voix des administrateurs présents ou représentés.
La gestion journalière s’entend du pouvoir d’accomplir des actes d’administration commandés par les besoins
quotidiens de l’association et ceux qui permettent de ne pas faire intervenir le Conseil d’Administration en raison
de leur importance réduite et de la nécessité d’une prompte solution. 
La gestion journalière comprend (liste non limitative) :
-La gestion du personnel, le contrôle du respect des horaires, celui de la bonne exécution des tâches ;
-Aplanir les difficultés (ententes des travailleurs, traitement éventuel des cas de harcèlement, …) ;
-Etablir et signer tous les documents requis par la législation sociale ;
-Effectuer les paiements courant et l’encaissement des factures ;
-Effectuer le dépouillement de la correspondance ;
-Effectuer les achats de matériels et de marchandises courantes ;
-Conclure les contrats d’assurance obligatoires ;
-Représenter l’association dans ses rapports courants avec l’administration ou toute personne de droit privé ;
-Déléguer des mandats divers en fonction des circonstances et nécessités rencontrées ;
-Exécuter toute décision du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale ; fre
Titre 8 : Règlement d’ordre intérieur et règles de renvoi
Art.29. Le Conseil d’Administration établit le règlement d’ordre intérieur de l’Assemblée Générale et du Conseil
d’Administration. Un règlement où sont précisés le rôle des administrateurs, les règles de délégations à la
gestion quotidienne , celles applicables aux mandat, à la direction, à la manière dont sont réglés les conflits
d’intérêts financiers ou autres, à la manière dont les informations et communications sont gérés, à la manière
dont la rémunération est déterminée, au respect des principes du Règlement Général Européen sur la Protection
des Données ( RGPD) pourra être présenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale pour
adoption. 
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée Générale, statuant à majorité simple
des membres présents ou représentés.
Titre 9 : Financement et comptabilité 
Art.30. L’exercice social débute le 1er janvier et se clôture le 31 décembre. Chaque année, en janvier le compte
de l’exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L’un et l’autre sont soumis à
l’approbation de l’Assemblée Générale ordinaire, au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice
social. 
Titre 10 : Dissolution et liquidation
Art.31. La dissolution et la liquidation de l’association sont réglées par le Code des sociétés et associations.
Art.32. En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale qui l’aura prononcée, nommera s’il y a lieu,
des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et affectera les biens et valeurs de l’association dissoute à des
initiatives locales pour l’emploi.
Art33. Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.
En date du 16 décembre 2020, après délibération, l’assemblée générale est constituée des membres suivants et
désigne comme administrateurs :
GOEDERS Benjamin - Président
Rue Bonaventure 114 - B5 à 1090 Jette
Né le 03 mars 1980
 
KNIEBS Eveline - Vice-Présidente
Rue Baron de Laveleye à 1090 Jette
Né le 30 mars 1966
 
BUYSSCHAERT Sam – Vice-Président
Mechelsestraat 126 à 1840 Londerzeel
Né le 18 août 1977
 
BEX Vincent - Trésorier
Chaussée de la Hulpe 12 à 1000 Bruxelles
Né le 13 mai 1970
 
CACCIATORE Laura - Secrétaire
Brusselstraat, 545 à 1700 Dilbeek
Né le 24 juin 1972
 
CARPENTIER Christophe – Administrateur délégué
Avenue J.F. De Craen 34 à 1140 Evere
Né le 10 novembre 1982
 
DE SWAEF Nathalie
Augustijnernonnenstraat 46 à 1090 Jette
Né le 3 août 1969
 
LAARISSI Mounir
Rue Frederic Mohrfeld 27 Bte 2 à 1090 Jette
Né le 20 février 1985
                         
NSIKUNGU AKHIET
Rue V. Broeckaert, 42 – 1090 Jette