N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : By JLS
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en commandite
Adresse du siège :
1083
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ganshoren
Avenue Jean Sebastien Bach 16
1
L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN, Le 29 JANVIER COMPARAIT ;
Monsieur RIAN Bilal, domicilié Avenue Jean-Sébastien Bach 16 bte 1 à 1083 Bruxelles, (N.N88.06.18- 167.19)
 
CONSTITUTION
 
Il constitue une Société en Commandite Simple régie par les règles suivantes sous la dénomination « BY JLS »
dont le siège social sera établi à l’avenue Jean-Sébastien Bach, 16 boîte 1 à 1083 Bruxelles, au capital social de
Trois mille Euro (3000,00€) représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, qui
sont souscrites en espèces et au pair comme suit :
- Monsieur RIAN Bilal, dix-sept parts sociales (17), associé commandité solidairement responsable de la société,
son mandat est non rémunéré ;
- Monsieur OUDJAMA Abdelaziz (N.N76.05.14-261.77), dix-sept parts sociales (17), associée commanditaire ;
- Monsieur GONZALEZ GUERRA Raphaël (N.N89.07.13-389.72), dix-sept parts sociales (17), associée
commanditaire ;
- Monsieur BENHADDI Saïd (N.N84.06.15-221.68), dix-sept parts sociales (17), associée commanditaire ;
- Monsieur RIAN Elias (N.N93.08.17- 207.31), seize parts sociales (16), associée commanditaire ;
- Monsieur EL-ARROUD Youssef (N.N86.01.02-379.16), seize parts sociales (16), associée commanditaire.
 
Soit ensemble cent (100) parts sociales.
 
Le comparant déclare et reconnaît que la libération a été constatée pour le montant.
Le gérant aura la gestion courante de la société, il possèdera également la signature sociale de la société ; il ne
pourra faire usage de la signature que pour les affaires de la société.
 
STATUTS :
 
Article 1.
La société revêt la forme d’une société en commandite simple. Elle est dénommée « BY JLS »
 
Article 2.
Le siège social de la société est établi au 16 Avenue Jean-Sébastien Bach boite 1 à 1083 Bruxelles.
Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision des gérants. Des dépôts et succursales pourront
être établis partout où les gérants les jugeront utile.
 
Article 3 – Objet
La société a pour objet social :
0762728816
- L’e-commerce, c’est-à-dire, l’achat et vente de tous types de produits (électroniques, cosmétiques, alimentaires,
non alimentaires, etc.) autorisé par la loi belge en ligne en Belgique et à l’étranger.
- L’achat et vente de tous type de produits autorisé par la loi belge en Belgique et à l’étranger.
-la consultance informatique, également la vente de produits et fournitures liées à l'informatique, que ce soit en
lien direct ou indirect.
-l'activité d'import-export d'articles informatiques.
-La fourniture de conseils et prestations en matière immobilières, financières ou ayant un lien direct ou indirect
avec lesdites prestations.
-La société pourra placer ses liquidités de manière libre, que cela soit au niveau mobilier ou immobilier.
-la société pourra également accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales,
industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet ou
qui sont de nature à étendre ou à développer son activité ou son commerce.
-La société pourra s'intéresser par toute voie dans toute affaire, entreprise, personne physique, association ou
société ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le
développement de la société, à lui procurer des matières premières ou à faciliter la réalisation de l'objet social.
-Aider les entreprises dans la gestion des ressources humaines. Cette aide va de l'outplacement, en passant par
le recrutement, les entretiens de développement, les audits de fonctionnement d'équipe, la gestion des
compétences, l'évaluation, la création de tests, l'analyse des besoins de formation du personnel, la gestion de
carrière ; jusqu'à l'organisation de séminaire de formation et des séances de coaching (core business) pouvant
se réaliser en interne ou en externe, inter ou intra-entreprise. La société peut également aider les particuliers en
leur fournissant une aide dans leur orientation professionnelle ou privée. Les particuliers peuvent également faire
appel aux services de la société pour des séances de coaching individuel. Elle peut aussi s'occuper de la
création sous toutes ses formes dans le domaine de la communication au sens large en ce compris le design, la
publicité, la photographie, l'écriture, la promotion, la communication par les médias, l'animation et l'organisation
d'événements, de séminaires, de voyages et de séjours à l'étranger, de cours de prestations de services et de
conseils. Intermédiaire commercial pour les domaines précités en ce compris le domaine de l'art de la table et du
terroir. Toute opération commerciale, financière, mobilière et immobilière se rapportant directement ou
indirectement à ce qui précède.
-Toute activité relative à la restauration et au service Horeca au sens large, c'est-à-dire, la gestion et
l'exploitation, le commerce sous toutes ses formes, le conseil et la formation, la préparation, la livraison et la
vente, l'organisation de tous banquets.
 
Article 4
La société a été constituée pour une durée illimitée
 
Article 5
Le capital social a été fixé à trois mille euro représenté par cent parts sans désignation de valeur nominale, et
libéré en totalité.
 
Article 6
L'excédent favorable du bilan âpres déduction des amortissements et provisions nécessaires, constitue le
bénéfice net, une partie du bénéfice sera affecté pour la réserve légale.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera de son affectation. En cas de liquidation
de la société, tout boni sera réparti entre les associés.
 
Article 7
La société sera administrée par un ou plusieurs gérants portant le titre de Commandité. La durée de leurs
fonctions n’est pas limitée.
Les gérants ont les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société dans toutes les circonstances ainsi
que pour faire et autoriser tous les actes et opérations relatifs à son objet.
Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou séparément.
C’est l’assemblée qui, à la simple majorité des voix, déterminera le montant des rémunérations fixes et
proportionnelles qui seront allouées aux gérants et portées aux frais généraux, indépendamment de tous frais
éventuels de représentation, voyages et déplacements.
Les gérants peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité par les
mandataires de leur choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient pas généraux.
L’assemblée générale pourra à la simple majorité des voix, décider de confier la gestion journalière commerciale
et/ou technique de la société à un mandataire, associé ou non.
 
Article 8
La responsabilité des associés commanditaires est limitée au montant de leur souscription. Ils sont tenus sans
solidarité ni indivisibilité
 
Article 9
L’assemblée générale des associés aura lieu de plein droit au siège social ou en tout autre lieu à désigner dans
les convocations le troisième mardi du mois de juin à dix-huit heures.
Elle délibérera d’après les dispositions prévues aux dispositions du code des sociétés. L'assemblée sera d’autre
part convoquée par la gérance chaque fois que l’intérêt social l’exige.
 
Article 10
L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Les dispositions concernant les inventaires, et comptes annuels seront suivies conformément aux règles prévues
aux articles 283 à 285, 319,320 et 328 du Code des Sociétés.
 
Article 11
L’excédent favorable du bilan déduction faite de toutes charges, frais généraux et amortissements nécessaires,
constitue le bénéfice net de la société et est réparti comme suit :
Cinq pour cent affectés à la constitution d’un fonds de réserve légale, jusqu’à ce que celui-ci atteigne un dixième
du capital social
Le solde partagé entre les associés suivant le nombre de parts sociales
Toutefois, les associés pourront décider en assemblée que tout ou partie de ce solde sera reporté à nouveau ou
affecté à un fonds de réserve extraordinaire ou à l’attribution de tantièmes au profit de la gérance.
 
Article 12
La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.
Elle pourra l’être anticipativement à sa durée, par décision de l’assemblée générale.
En cas de dissolution, la liquidation s’opèrera par les soins de la gérance, à moins que l’assemblée des associés
ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments.
Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et des charges de la société, sera partagé entre
les associés suivant le nombre de leurs parts respectives.
 
Article 13
Pour l’exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire social, non domicilié en Belgique, est censé
avoir élu domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations, peuvent lui être
valablement faites.
 
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
 
Premier exercice social :
Exceptionnellement, le premier exercice social commencera le premier février deux mille vingt et un, pour finir le
trente et un décembre deux mille vingt et un.
Première assemblée générale :
La première assemblée générale ordinaire se réunira le premier lundi du mois juin deux mille vingt et un à 18h.
Gérant :
La gérance est exercée par Mr RIAN Bilal.
 
Associé commandité
Monsieur RIAN BILAL