798 540 820
Nº d'entreprise :
Nom
(en entier) : ASBL Club des jeunes d'Heinstert
(en abrégé) : ASBL CDJ Heinstert
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : 6717 Heinstert (Attert) rue du Burknapp, nº205
Objet de l'acte : Constitution
Nº d'entreprise
Dénomination (En entier) ASBL Club des jeunes d'Heinstert
(En abrégé) / ASBL CDJ Heinstert
Forme Juridique Association Sans But Lucratif
Siège : Chemin des écoliers - 6717 Heinstert
Objet de l'acte : Création des statuts	-
STATUTS D'UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
ASBL Club Des Jeunes d'Heinstert
Registre des personnes morales : Liège (division Arlon)
Adresse du siège de l'association :
Rue du Burgknapp 205, 6717 Heinstert
Les fondateurs :
-Rémi THILL, domicilié(e) à Route d'Habay 134, 6717 Heinstert
-Lilian GENGLER, domicilié(e) à Rue de Vance 24, 6720 Habay-La-Neuve
-Marie SIZAIRE, domicilié(e) à Rue scheuer 116 bte 22, 6700 Arlon
-Baptiste GENGLER, domicilié(e) à Rue de la lorraine 16, 6717 Lischert
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à l'article 1:5, §2, premier
tiret du Code des sociétés et des associations en fixant les statuts comme il suit :
TITRE I - DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE
Article 1 - Dénomination
L'association prend pour dénomination : « ASBL Club des Jeunes d'Heinstert », en abrégé « ASBL CDJ
Heinstert »
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Rue du Burgknapp 205, 6717 Heinstert
Article 3 - But
L'association a pour but :
Redynamiser la vie sociale du village d'Heinstert
Article 4 - Objet social
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
-L'animation culturelle et sportive du village de Heinstert
-L'agrément de ses membres et des villageois par l'organisation de manifestation d'ordre récréatif, sportif et
culturel
-Le développement de l'esprit de camaraderie, de solidarité et de compréhension entre tous ses membres
et sympathisants
L'activité de l'association s'exerce en dehors de toute préoccupation d'ordre religieux, philosophique ou
politique.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer,
gérer ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle
s'est fixé.
Article 5 - Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II - MEMBRES
Article 6 - Composition
L'association est composée de membres effectifs et adhérents.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 5. Leur nombre est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus
des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 7 - Membres effectifs
Sont membre effectifs :
Les comparants au présents acte et toute personne physique et morale qui adresse une demande écrite et
motivée, acceptée par l'organe d'administration
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 8 - Membre adhérents
Sont membres adhérents :
Tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à respecter les statuts et le
règlement d'ordre intérieur ainsi que les décisions prises
Les membres adhérents disposent des droits et obligation suivants :
-Payer la cotisation
-Participer à un maximum d'activités de l'association
Article 9 - Registre des membres
L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 10 - Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tous moment de l'association en adressant par écrit sa démission à
l'Organe d'Administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de
la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la
considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion
d'un membre.	.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des
deux tiers des voix présentes ou représentées. L'Organe d'administration peut suspendre les membres visés,
jusqu'à la décision de l'Assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droit du
membre décédé ou failli n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III - COTISATION ET DROIT D'ENTREE
Article 11 - Cotisation
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle doit le montant ne peut dépasser 10 euros.
Seuls les membres en ordre de cotisation ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
Article 12 - Droit d'entrée
Les candidats membres sont tenus de payer un droit d'entrée unique de 10 euros.
Le statut de membre et les droits afférents ne sont acquis qu'une fois le doit d'entrée entièrement payé.
Ce droit d'entrée n'est sujet à aucun remboursement
TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE
Article 13 - Composition
L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'Assemblée générale est présidée par le Président de l'Organe d'administration ou, à défaut, par le vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
L'Organe d'administration peut inviter toute personne à tous ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 14 - Pouvoirs
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
Elle est compétente pour :
-La modification des statuts ;
-La nomination et la révocation des administrateurs ;
-La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
-La décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
-L'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
-La dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ;
-L'admission et l'exclusion des membres ;
-Décider d'intenter une action en responsabilité contre tous membre de l'association, tout administrateur,
tout commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné
par l'Assemblée générale ;
-La transformation de l'association en société à finalité sociale ;
-La fixation du montant exact de la cotisation annuelle ;
-L'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur ;
-Toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 15 - Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de
clôture de l'exercice social.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
-La présentation du rapport annuel de l'Organe d'Administration ;
-L'approbation des comptes de l'exercice écoulé ;
-Le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Article 16 - Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tous moment par décision
de l'Organe d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 17 - Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par l'Organe d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième de membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 18 - Quorum de présence
Sauf dans les cas où mes présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 19 - Procuration
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l'association.
Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration.
Article 20 - Délibération
L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés
à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou
représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 21 - Modifications des statuts
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la
modification des statuts, peu importe le nombre de membre présents ou représentés, mais toujours en
respectant les majorités de votes prévues.
Article 22 - Registre des décisions
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous mes membres au sens large peuvent en prendre
connaissance, après requête écrite à l'Organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date
et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 23 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
TITRE V - ADMINISTRATION
Article 24 - Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé Organe d'administration.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres uniquement.
Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune
obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 25 - Fonctions
L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs
présents ou toute autre personne désignée par l'Organe d'administration.
Article 26 - Démission, révocation, vacances
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe d'administration.
Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient
inférieur au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'Organe
d'administration pourvoira au poste vacant.
Article 27 - Réunions
L'Organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois
que le président ou deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre,
courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre
du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises discussion en
Organe d'administration. Si exceptionnellement elles s'avérait indisponibles au moment de la convocation,
elles doivent pouvoir être consultées avant ladite réunion de l'Organe d'administration.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite
signée.
Tout administrateur qui assite à une réunion de l'Organe d'administration, ou s'y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre
de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.
L'Organe d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire,
à titre consultatif uniquement.
Artiole 28 - Délibération
L'Organe d'administration délibère valablement quel que soit le nombre de ses membres présents ou
représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est
déterminante, sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le Président et le Secrétaire
et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 29 - Pouvoirs
L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée
générale.
TITRE VI - GESTION JOURNALIERE
Article 30 - Gestion journalière
L'Organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une
ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association
qui permet d'accomplir les actes d'administration :
-Qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;
-Qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas
l'intervention de l'Organe d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par
l'Organe d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraine automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
L'Organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée
par la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VII - REPRESENTATION
Article 31 - Représentation
L'Organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs
administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement. La ou les personnes composant l'Organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par l'Organe d'administration. Ils sont en tous
temps révocables par lui.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 32 - Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être représenté par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité
simple des membres présentes ou représentés.
Article 33 - Exercice social
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.
Article 34 - Premier exercice social
Le premier exercice social de l'association débutera à la date de dépôt de l'acte constitutif auprès du greffe
du tribunal de Liège (division Arlon) pour se clôturer le 31 décembre de l'année 2023
Article 35 - Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
Article 36 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de commerce publié conformément à la loi.
Article 37 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code de Sociétés
et des Associations.
Tels sont les statuts.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale à élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
-Rémi THILL, né à Arlon le 17 novembre 2000 et domicilié à Route d'Habay 134, 6717 Heinstert
-Lilian GENGLER, né à Arlon le 2 mers 2000 et domicilié à Rue de Vance 24, 6720 Habay-La-Neuve
-Baptiste GENGLER, né à Arlon le 10 mars 2000 et domicilié à Rue de la Lorraine 16, 6717 Lischert
-Lucie THILL, née à Arlon le 31 octobre 2001 et domiciliée à Chemin des écoliers 186, 6717 Heinstert
-Guillaume THOMAS, né à Arlon le 9 mai 2001 et domicilié à Route de l'Ermitage 317, 6717 Heinstert
-Aymerick THOLL, né à Arlon le 4 mai 2001 et domicilié à Rue de Louchert, 6717 Heinstert
-Marie SIZAIRE, née à Arlon le 12 août 2000 et domiciliée à Rue scheuer 116, 6700 Arlon
Signatures des fondateurs et des administrateurs :
Rémi THILL en qualité de Président :
Lilian GENGLER :
Baptiste GENGLER en qualité de Trésorier :
Lucie THILL :
Guillaume THOMAS :
Aymerick THOLL :
Marie SIZAIRE en qualité de Secrétaire :