Nº d'entreprise : 0772 352 305
Nom
(en entier) : XR4Europe
(en abrégé) : XR4
Forme légale : AISBL
Adresse complète du siège : Avenue des Arts, 56 à Bruxelles (1000)
Objet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs + modification des statuts
Extrait du PV de la réunion de l'Assemblée générale d u 22 novembre 2022
L'assemblé prend acte de la démission en tant que membre et administrateurs des organismes et
personnes suivantes :
- La société de droit Finnois (Limited Liability Company) dénommée "Spatial8 Oy" (nom auxiliaire "XR
Nation »), ayant son siège en Finlande, à Korkeavuorenkatu 10 C 22 00120 Helsinki, inscrite sous le
numéro 3115791-6, (numéro BIS: 0767.916.336 - PM), ici représentée par Monsieur Alain Gallez, en
vertu d'une procuration sous seing privé.
- L'Association de droit français dénommé Euromersive : Fédération européenne des professionnels
de la XR à 75010 Paris, 41 rue du Faubourg St-Martin immatriculée sous le numéro W751 260859 -
RPM BIS 0768 475 768 ici représenté par Madame Isabelle De Peuter-Ruttenen vertu d'une
procuration sous seing privé numéro national 79.09.24 - 106.23.
- L'association de droit français dénommée "AF-XR", ayant son siège à 75006 Paris- France, 60
Boulevard Saint-Michel, inscrite au registre national des associations sous le numéro W751254356,
(numéro BIS: 0767.915.841 - PM), ici représentée par Monsieur Alain Gallez en vertu d'une procuration
sous seing privé.
L'assemblée prend acte de la démission, au titre de délégué à la gestion, de L'ASBL de droit belge
« IMAGE & 3D EUROPE », en abrégé « 13D », dont le siège se situe à 1000 Bruxelles, Avenue des Arts
56, RPM Bruxelles 0829.455.908, et représentée par Monsieur Alain GALLEZ, né à Frameries, le 27
janvier 1956, de nationalité belge, immatriculé au registre national sous le numéro 56.01.27-117.62,
domicilié à 4550 Nandrin, Rue de Favence, 40
L'assemblée prend acte des nominations suivantes au Conseil d'administration :
- "VRINN Immersive Learning Cluster", ayant son siege à Grønnegata 83 , 2317 Hamar (Norway),
don't le représentant permanent sera Mr. Keith Anthony Mellingen, né le 19 Janvier 1993 en Norvège,
resident à Tranehaugen 70 5238 RÅDAL (NORWAY) Carte d'identité nº no. 19019332503.
- Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, ayant son siège Le Po
nant D 25, rue Leblanc 75015 Paris (France), inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le
numéro 775 685 019 00587, dont le représentant sera Madame Rascle Grosgeorges Angélique, née le 14
juillet 1973 à Nancy, domiciliée à Saint Hilaire du Touvet 38660 (France) carte d'identité nº
060338104305
- L'assemblée prend acte de la nomination, au titre de Trésorier, de L'ASBL de droit belge « IMAGE &
3D EUROPE », en abrégé « 13D », dont le siège se situe à 1000 Bruxelles, Avenue des Arts 56, RPM
Bruxelles 0829.455.908, et représentée par Monsieur Alain GALLEZ, né à Frameries, le 27 janvier 1956,
de nationalité belge, immatriculé au registre national sous le numéro 56.01.27-117.62, domicilié à 4550
Nandrin, Rue de Favence, 40
- L'assemblée prend acte de la nomination en tant que Déléguée à la Gestion de Madame Harriet
Bartlett résident à 16, Allée de la Mouesonnais à F35650 Le Rheu (France) sous le numéro d'identité
180135351846
L'assemblée prend acte et vote à 13 voix sur 14 des modifications statutaires qui suivent :
L'article 10 des statuts est remplacé comme suit :
L'association est dirigée par un organe d'administration appelé « conseil d'administration »
composée d'un minimum de quatre (4) administrateurs et d'un maximum de quinze (15)
administrateurs. Les membres effectifs et les membres adhérents sont représentés selon une
proportion de quatre cinquième et de un cinquième. Si, lors d'une assemblée générale, il est constaté que le
nombre d'administrateurs est descendu en dessous du nombre minimum statutaire, les administrateurs
toujours en place resteront en fonction jusqu'à ce que l'assemblée générale ait pourvu à la ou les vacance(s).
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale. Le vote est secret, et les voix sont comptées
publiquement. L'assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres effectifs et adhérents
ayant le droit de vote présents ou représentés, peut révoquer tout administrateur à tout moment. Le mandat
des administrateurs est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Les membres fondateurs de l'association constituent le premier conseil d'administration, et ce pour un
mandat de quatre ans. D'autres administrateurs pourront être nommés au cours des quatre premières
années, par décision de l'assemblée générale.
En cas de vacance(s) au cours du mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil
d'administration pour chaque vacance. Cet administrateur provisoire achève le mandat de l'administrateur
qu'il remplace.
La présidente clôture l'assemblée à 13H00
Signatures
Le Secrétaire	La Présidente
Alain GALLEZ	Laetitia BOCHUD
Secrétaire	Présidente