N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Association sans but lucratif Michel Warlet
(en abrégé) : ASBL Michel Warlet
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4837
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Baelen
Rue de l'Invasion(MCH) 7
Les fondateurs :
- Sarah Van den Borre, domiciliée rue du Village, 52 à 4557 Ramelot TINLOT;
- Delphine Collard, domiciliée rue de la Chênaie, 2 à 4650 Chaineux HERVE;
- Véronique Wintgens, domiciliée rue de l'Invasion, 5 à 4837 Membach BAELEN;
- Isabelle Brisbois, domiciliée rue Michel Servet, 116 à 4100 SERAING;
- Vanessa Estepa, domiciliée rue de Hesbaye, 36 à 4350 REMICOURT.
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 23 mars 2019 fixant le
Code des Sociétés et des Associations en adoptant les statuts suivants.
 TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
 Article 1 – Dénomination
L'association prend pour dénomination : "Association sans but lucratif Michel Warlet", en abrégé "ASBL Michel
Warlet".
Article 2 – Siège social
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : rue de l'Invasion 5, 4837 Baelen
Article 3 – But
L'association a pour but :
1) Soutenir les élèves en précarité de l'enseignement spécialisé en leur proposant, ainsi qu'à leurs parents, des
offres d'excursions et de vacances à des prix attractifs.     
 2) Promouvoir l'enseignement spécialisé par l'information aux Hautes écoles, la présence aux foires, expositions
et autres manifestations publiques.         
 3) Organiser des moments d'échanges  de rencontres entre les équipes pédagogiques en proposant des
formations pertinentes
4) Soutenir les personnels de l’enseignement spécialisé dans leurs pratiques pédagogiques.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens :
- excursions et voyages à prix démocratiques destinés aux familles précarisées dont les enfants fréquentent
l'enseignement spécialisé ;  
 - réunions de concertation régulières ;       
 - organisation de formations spécifiques sous toutes formes : conférences, vidéoconférences, visites d’études,
publications imprimées, audiovisuelles, informatiques ; 
 - Participation de l'association lors d'évènements divers poursuivant un but semblable.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
Article 4 – Durée
0782933124
L'association est constituée pour une durée illimitée.
 TITRE II – MEMBRES
Article 5 – Composition
L'association est composée de membres effectifs et adhérents.
Article 6 – Membres effectifs
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4. Leur nombre est illimité.
Peuvent être membres effectifs, des membres des personnels enseignant, d’éducation, paramédical, social,
psychologique, administratif  de l’enseignement spécialisé en activité de service ou retraités.
Les membres effectifs disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7 – Membres adhérents
Peuvent être membres adhérents, des personnes physiques ayant
un lien direct avec l'enseignement spécialisé, soit comme institution, soit comme parent d'élève.          
Les membres adhérents disposent des droits et obligations suivants :
 - respect des règles élémentaires de politesse et de bienséance ;
- participation aux manifestations organisées par l’association ;
- Assistance, sans voix délibérative, aux assemblées générales
Article 8
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
conseil d'administration et ne peut dépasser 100 euros.
Seuls les membres en ordre de cotisations ont le droit de vote à l'assemblée générale.
Article 9 – Registre des membres
L'association tient, via son conseil d'administration, un registre des membres effectifs conformément à la loi.
Article 10 – Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil
d'administration.
La qualité de membre se perd automatiquement en cas de non payement de la cotisation ou de décès.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération
dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale sur proposition du conseil
d’administration qui l’aura préalablement entendu. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés,
jusqu'à la décision de l'assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 TITRE III – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 Article 11 – Composition
L'assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-président
ou par l'administrateur présent le plus âgé.
Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 12 – Pouvoirs
L’assemblée générale des membres effectifs est le pouvoir absolu de l’association.
Est réservé à sa compétence tout ce qui dépasse les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus
au conseil d’administration, notamment :
les modifications des statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
l’approbation des comptes annuels et du budget ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs ;
la dissolution de l’association ;
l’exclusion d’un membre ;
la fixation éventuelle de la rémunération des administrateurs ;
l’introduction d’une action judiciaire contre les administrateurs et les vérificateurs ;
la transformation de l’asbl en aisbl ou en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
le fait d’effectuer ou d’accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
tous autres cas où la loi et les statuts l’exigent.
 
 
Article 13 – Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les trois mois suivant la date de
clôture de l'exercice social.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
la présentation du rapport annuel du conseil d'administration ;        
 l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et de l’état du patrimoine ;
la décharge à accorder aux administrateurs ;
le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.  
  
Article 14 – Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, par décision du
conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 15 – Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par le Conseil d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 16 – Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 17 – Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l'association.
Chaque mandataire peut détenir au maximum 2 procurations.
Article 18 – Délibérations
L'Assemblée générale délibère uniquement sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Art. 19. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts ou sur l’exclusion
d’un membre que si les modifications ou la proposition d’exclusion sont explicitement indiquées dans la
convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu’ils soient présents ou représentés.
Une décision ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés.
Art. 20. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion convoquée
pour délibérer sur des modifications aux statuts ou l’exclusion d’un membre, il sera convoqué, dans un délai
supérieur à quinze jours, une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés et décider à la majorité prévue à l’article 19.
Art. 21. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications portant sur l’objet ou les buts
désintéressés en vue desquels l’association est constituée ou sur la dissolution de l’association que si
l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu’ils soient présents ou représentés.
Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres
présents ou représentés.
Art. 22. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion convoquée
pour délibérer sur des modifications portant sur l’objet, les buts désintéressés en vue desquels l’association est
constituée ou sur la dissolution de l’association, il sera convoqué, dans un délai supérieur à quinze jours, une
seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés
et adopter les modifications à la majorité prévue à l’article 21.
 
Article 23 – Registre des décisions
Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président
et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, après
requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la
consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
 TITRE IV – ORGANE D’ADMINISTRATION
 Article 24 – Composition
L’organe d’administration de l’association est constitué par un conseil d’administration. Il est composé de trois
personnes au moins.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres effectifs uniquement.
Ils sont nommés par l'assemblée générale pour une durée de 3 ans. Une fois leur mandat arrivé à échéance, les
membres sortants du conseil d'administration peuvent être réélus.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 25 – Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents
ou tout autre administrateur choisi par le conseil d'administration.
Article 26 – Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur
au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.
Art. 27. En cas de défaillance d’un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont le
droit de coopter un nouvel administrateur pour terminer son mandat. La première assemblée générale qui suit
devra confirmer la nomination de l’administrateur coopté. S’il n’y a pas de confirmation, le mandat de
l’administrateur coopté prend fin à l’issue de l’assemblée générale.
Si, par suite d’une défaillance d’un ou de plusieurs administrateurs le conseil se trouvait réduit à moins de trois
membres, une assemblée générale extraordinaire devrait être convoquée endéans les trente jours de la
survenance d’un tel évènement, afin de remettre le conseil en nombre.
 
Article 28 – Réunions
Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le président ou
deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel
ou même verbalement, au moins 15 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la
date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en conseil
d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent
pouvoir être consultées avant ledit conseil.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du conseil, ou s'y est fait représenter, est considéré comme ayant
été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une
irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.
Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire, à
titre consultatif uniquement.
Art. 29. En cas d’impossibilité de réunir physiquement le conseil d’administration, les décisions pourront
exceptionnellement être prises par décision écrite unanime de tous les administrateurs.
Article 30 – Délibérations
Le Conseil délibère valablement si au moins les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du président est déterminante,
sauf s'il n'y a que 2 administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux contresignés par le président et le secrétaire et
inscrits dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 31 – Pouvoirs
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
Le conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège de l’association et, en conséquence, de modifier
l’article 2 des présents statuts.
 TITRE VI – REPRÉSENTATION
 Article 33 – Représentation
Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs
administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
La ou les personnes composant l'organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des
tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le Conseil d'administration. Ils sont en tout
temps révocables par lui.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 TITRE VII– DISPOSITIONS DIVERSES
Article 34 – Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 35 – Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 36 – Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
Les comptes annuels et l’état du patrimoine sont transmis au greffe du tribunal de l’entreprise.
Article 37 – Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre effectif peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l'assemblée générale, du Conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de
l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Le membre est tenu de
préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de
consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la
réception de la demande.
Article 38 – Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une ou de plusieurs associations voire une association à créer poursuivant un but désintéressé
le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée au
greffe du tribunal de l’entreprise et publiée conformément à la loi.
Article 39 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
 Tels sont les statuts.
 À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administratrices :
- Sarah Van den Borre, née à Berchem-Sainte-Agathe, le 23 avril 1981 et domicilié rue du Village, 52 à 4557
Ramelot TINLOT ;
- Dephine Collard, née à Liège, le 4 mai 1981 et domiciliée rue de Chênaie 2, à 4650 Chaineux HERVE ;
- Vanessa Estepa, née à Rocourt, le 2 juin 1981 et domiciliée rue de Hesbaye, 36 à 4350 REMICOURT ;
- Isabelle Brisbois, née à Seraing, le 18 mars 1968 et domiciliée rue Michel Servet, 116 à 4100 SERAING.
Qui acceptent ce mandat.
 Fait à Baelen, le 24 janvier 2022.
 Signature des fondateurs :
 
Conformément à l’article 25 des statuts, le conseil d’administration s’est réuni à l’issue de l’assemblée générale
et a réparti les mandats de la façon suivante :
Présidente : Sarah Van den Borre, née à Berchem-Sainte-Agathe, le 23 avril 1981 et domicilié rue du Village, 52
à 4557 Ramelot TINLOT ;
Secrétaire : Isabelle Brisbois, née à Seraing, le 18 mars 1968 et domiciliée rue Michel Servet, 116 à 4100
SERAING.
Trésorière : Vanessa Estepa, née à Rocourt, le 2 juin 1981 et domiciliée rue de Hesbaye, 36 à 4350