N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Kodjo ASBL
(en abrégé) : KDJ
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Roelandts 30
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
DENOMINATION
Titre 1. Entre les soussignés,
Vos, Eric, 46 rue de Pulvermühl L-2356 – Luxembourg 19/02/1957
Kirberg, Joel, 29 rue du Midi 1000 Bruxelles, 30/04/1977
Dewandeleer, Dominique, 17 rue Paul Wemaere 1150 Woluwe Saint Pierre, 04/10/1954
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
L´assemblée générale réunie ce 17/02/2016  a décidé d´adopter les statuts coordonnés tels que libellés ci-après
et qui remplacent ceux qui étaient précédemment en vigueur.
Titre 2. Dénomination, siège social.
Art. 1. L’association est dénommée  « Kodjo ASBL », en abrégé « KDJ » .
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots
"association sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de l’adresse du siège de
l’association.
Art. 2. Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles à Rue Roelandts, 30, Schaerbeek,
1030. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur
ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Titre 3. But social, durée.
Art. 3. L’association a pour but :
La diffusion, le développement et  la promotion de l´art visuel par la réalisation d’œuvres artistiques dans le
secteur public et privé.
Ces œuvres auront pour vocation de redynamiser un lieu public ou privé en le rendant plus sécurisant et
accueillant.
L´ASBL a pour mission :
• La promotion de l´art visuel et des artistes.
• La représentation d´artistes, l´intermédiation et la coordination de projets entre artistes, pouvoirs publics,
entreprises privées et citoyens.
 
Pour se faire, l´ASBL pourra :
• Accompagner et coordonner des projets artistiques
• Organiser des évènements et des expositions.
• Soutenir des projets d´intégration sociale et culturelle rencontrant son but de manière directe ou indirecte.
• Promouvoir de la documentation, des livres ou supports artistiques quelle qu´en soit la forme (écrite,
informatique, électronique, multimédia, numérique, produits dérivés,…).
• Réaliser l´archivage et la conservation des œuvres et supports produits par les artistes lors des différentes
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manifestations organisées par l´ASBL.
• Développer des outils pédagogiques.
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en
amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Art. 4. L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre 4. Membres.
Art. 5. L’association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de
membres adhérents, de membres d´honneur ou autres.
Art. 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont
composé l´assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision du
conseil d´administration statuant la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être
motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :
Etre parrainé par deux membres, faire la demande par écrit au conseil d´administration, exprimer son adhésion
aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social. Le conseil d´administration accepte la
demande, sauf s´il estime que le postulant n´est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.
Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l´association.
Art. 7. Un registre des membres est tenu au siège de l´association, où tous les membres peuvent le consulter.
Art. 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande ; elles bénéficient des
activités de l´association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil
d´administration pourra accorder le titre de membre d´honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son
concours à l´association.
Art. 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d´administration sans pouvoir être supérieure
à 100 euros.
Art. 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l´association en adressant par écrit leur
démission au conseil d´administration.
Art. 11. Le non-respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel
adressé par lettre recommandé à la poste, le défaut d´être présent, représenté ou excusé à trois assemblées
générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de
l´association sont des actes qui peuvent conduire à l´exclusion d´un membre effectif ; toutefois, cette exclusion
ne peut être prononcée que par l´assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement
exprimés. Le conseil d´administration peut suspendre les membres visés, jusqu´à décision de l´assemblée
générale.
Art. 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre
décédé n´ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre 5. Assemblée générale.
Art. 13. L´assemblée générale est le pouvoir souverain de l´association. Elle est composée de tous les membres
effectifs.
Art. 14. L´assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les
présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
- Les modifications aux statuts sociaux ;
- La nomination et la révocation des administrateurs
- L´approbation des budgets et des comptes
- La décharge à octroyer aux administrateurs
- La dissolution volontaire de l´association
- L´exclusion d´un membre effectif
Art. 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 30/06 de chaque année.
L´association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil
d´administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs, une telle demande devra être
adressée au conseil d´administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l´avance.
Art. 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d´administration à l´assemblée
générale, par courriel, au moins 8 jours avant l´assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la
réunion, ainsi que l´ordre du jour. Le conseil d´administration peut inviter toute personne à assister à tout ou
partie de l´assemblée générale en qualité d´observateur ou de consultant.
Art. 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l´assemblée générale. Il peut se faire représenter par un
autre membre ou par un tiers, muni d´une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut
être titulaire que de deux procurations au maximum.
Art. 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l´assemblée générale, chacun disposant d´une voix.
Art. 19. L´assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévue par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l´assemblée générale sont prises à
la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou
par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des
quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.
Art. 20. L´assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de
l´assemblée générale précédente. Pour le surplus, l´assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l´ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d´urgence reconnue par le conseil
d´administration et l´assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et
pour autant que le point à l´ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point «divers» ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l´ordre du jour, tout
point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs ; il doit être
communiqué au conseil d´administration au moins trois semaines avant la date de l´assemblée, accompagné
d´une note qui en fait connaitre l´objet de façon précise et complète.
Art. 21. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le secrétaire, ainsi
que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres
effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l´association, sans déplacement du registre, et les tiers
justifiant d´un intérêt légitime, par extraits.
Titre 6. Conseil d´administration.
Art. 22. L´association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et au maximum de
quatre. Le conseil d´administration peut également comprendre un ou des administrateurs non membres de
l´association ; cependant le nombre d´administrateurs non membre ne pourra être supérieur au quart des
administrateurs. Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq ans par l´assemblée générale.
Art. 23. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d´un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par l´assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l´administrateur qu´il remplace.
Art. 24. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire, ou l´un
d´entre eux seulement ; un même administrateur peut être nommé pour plusieurs fonctions. Les mandats de
président et de secrétaire sont l´objet d´un vote spécial de l´assemblée générale parmi les membres du Conseil
d´administration. En cas d´empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à
défaut,  par l´administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d´administration.
Art. 25. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l´association l´exigent et chaque fois qu´un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un administrateur,
par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.
Art. 26. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes
les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa
voix en cas de parité de votes. Seule l´admission d´un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux
tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur porteur d´une
procuration écrite.
Art. 27. Le conseil d´administration a les pouvoirs les plus étendus pour l´administration et la gestion de
l´association, sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle
de l´assemblée générale.
Art. 28. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l´association, avec l´usage de la signature sociale
afférent à cette gestion, à un administrateur délégué qu´il choisira parmi ses membres et dont il fixera les
pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l´un de ses membres ou à un tiers.
Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer tout pièce
de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
Art. 29. Les décisions du conseil d´administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par
le président. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d´un intérêt légitime, peut en
prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.
Art. 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu´en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l´association par le Conseil d´administration, sur les poursuites et diligences d´un administrateur désigné à cet
effet.
Art. 31. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés
par le conseil. Il n´aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Art. 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l´exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Titre 7. Exercice social, budget et comptes.
Art. 33. L´exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par
dérogation, le premier exercice commence le 17 février 2016 pour se terminer le 31 décembre 2016.
Art. 34. Le compte de l´exercice écoulé et le budget de l´exercice suivant seront soumis chaque année à
l´approbation de l´assemblée générale ordinaire par le conseil d´administration.
Titre 8. Dissolution, liquidation.
Art. 35. En cas de dissolution de l´association, l´assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l´affectation à donner à l´actif net de l´avoir social, à une fin désintéressée
souverainement.
Titre 9. Règlement d´ordre intérieur.
Art. 36. Un règlement d´ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d´administration à l´assemblée
générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.
Titre 10. Arbitrage
Art. 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l´association, entre groupes de membres ou entre
membres et le conseil d´administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignés et
statuant conformément aux articles 1676 et suivant du code judiciaire.
Titre 11. Disposition transitoires.
 
Art. 38. L´assemblée générale de ce jour a élu en qualité d´administrateurs.
 
Dewandeleer, Dominique, 17 rue Paul Wemaere 1150 Woluwe Saint Pierre, 04/10/1954
Vos, Eric, 46 rue de Pulvermühl L-2356 – Luxembourg 19/02/1957
Kirberg, Joel, 29 rue du Midi 1000 Bruxelles, 30/04/1977
 
Lors de sa première réunion, le Conseil d´administration a désigné aux fonctions d´administrateur délégué :
 
Dewandeleer, Dominique, 17 rue Paul Wemaere 1150 Woluwe Saint Pierre, 04/10/1954