N° d’entreprise :
Dénomination (en entier): T-TOIT
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1350 Orp-Jauche, Rue Henri Grenier(O) 51 Bte 102
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
constitution
D'un acte reçu par Maître Béatrice Delacroix, notaire associé, à la résidence de Perwez, le 
02/01/2014, en cours d’enregistrement, il résulte que :
1) Monsieur MALLIEN Steven Pierre Edouard, né à Etterbeek le 02/07/1989, numéro 
national 89.07.02-279.27, célibataire, domicilié à 1350 Orp-Jauche, Rue Henri Grenier(O) 51/0102.
2) Monsieur CHILIADE Arnaud Eric Albert Ghislain, né à Namur le 12/05/1992, numéro 
national 92.05.12-271.75, célibataire, domicilié à 4287 Lincent, Rue de la Station 64.
Ont constitué entre eux une société privée à responsabilité limitée dénommée T-TOIT, ayant son 
siège social à 1350 Orp-Jauche, rue Henri Grenier (0), 51, boîte 102, dont la durée est illimitée, ayant 
pris cours le 02 janvier 2014.
Cette dénomination doit dans tous les documents de la société être précédée ou suivie 
immédiatement de la mention « société privée à responsabilité limitée » ou des initiales « SPRL », ainsi 
qu’à l’indication du siège social.
Elle doit en outre être accompagnée de l’indication précise du siège social de la société, des 
mots registre des personnes morales ou son abréviation « RPM » suivis du numéro d’entreprise suivie 
de l’indication du ou des sièges du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la société a son siège 
social et ses sièges d’exploitation ainsi que du ou des numéros d’immatriculation.
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de 
Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance, publiée aux annexes 
au Moniteur belge.
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte ou pour compte de 
tiers, en qualité d’agent, de représentant ou de commissionnaire :
-toutes opérations d’entreprise générale de bâtiments et toutes opérations techniques 
quelconques, se rapportant à la construction, la transformation, l’aménagement et la rénovation de tout 
immeuble, et notamment les travaux d’entreprises de menuiserie, de tapisserie, de pose de 
revêtements des murs et sols, carrelage, de cimenterie, de plafonnage, de peinture, maçonneries et 
béton, taillerie de pierres et marbrerie, vitrages, zinguerie, couvertures métalliques et non métalliques, 
étanchéité et travaux de démolition, de même que l’installation de chauffage central et de chauffage au 
gaz, par appareils individuels, de tout matériel électrique, de sanitaires et de plomberie.
La société peut effectuer la réalisation de charpente et de couverture, le montage de charpente, 
les travaux de couverture en tous matériaux, la mise en place des éléments d’évacuation des eaux de 
pluie et les travaux d’étanchéité de toit et de toiture-terrasse.
-le dépannage et le remorquage routier de tous véhicules, impliquant ou non des travaux de 
réparation, de location ou de prêt de véhicules, de location d’emplacement pour véhicules ainsi que tout 
achat et vente de pièce et ou de matériel neuf ou d’occasion utile au dépannage.
-l’exploitation forestière et notamment l’achat, la vente, la commercialisation sous toutes ses 
formes, la fabrication et/ou la réalisation de bois de chauffage, l’achat et l’exploitation de parcelles 
forestières.
Il s’agit de listes exemplatives et non limitatives.
La société peut faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou 
immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la 
réalisation.
La société peut s’intéresser par toutes voies d’apport, de fusion, de souscription ou toute autre 
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manière dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, ayant un objet identique, analogue ou connexe, 
ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières 
premières, à faciliter l’écoulement de ses produits et à élargir sa clientèle.
La société peut se porter caution personnelle ou hypothécaire au profit de sociétés ou 
d’entreprises dans lesquelles elle possède une participation ou plus généralement des intérêts.
La société peut être gérant, administrateur ou liquidateur.
Au cas oµ la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à 
la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de 
ces conditions.
Le collège des gérants a qualité pour interpréter la nature et l’étendue de l’objet social.
Le capital social a été fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) divisé en  
cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, qui ont été souscrites, à concurrence 
de cinquante parts sociales par Monsieur Steven Mallien, précité, et à concurrence de cinquante parts 
sociales par Monsieur Arnaud Chiliade, précité.
Les parts ainsi souscrites ont été libérées en numéraire à concurrence de six mille deux cents 
(6.200 EUR) par dépôt de la dite somme sur un compte au nom de la société en formation, de sorte que 
la société a, à sa disposition, la somme de six mille deux cents (6.200 EUR).
La société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes physiques, associés ou 
non.
Le ou les gérants sont nommés par l’assemblée générale pour une durée qu’elle détermine et 
en tout temps révocables par elle.
Le gérant ou les gérants ont chacun les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la 
société dans toutes les circonstances, ainsi que pour faire et autoriser tous actes et opérations relatifs à 
l'objet social.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre suivant. Le 
premier exercice sera clôturé le trente et un décembre deux mille quatorze.
L'assemblée générale ordinaire des associés aura lieu de plein droit le premier samedi du mois 
de juin de chaque année, soit au siège social, soit à tout autre endroit.
Si ce jour est un jour de congé férié légal, l'assemblée se tiendra le jour ouvrable suivant, autre 
qu’un samedi.
S’il a été opté pour la procédure de décision écrite comme exposé ci-après, la société en ce cas 
doit recevoir au plus tard le jour prévu par les statuts pour la tenue de l’assemblée annuelle, la lettre-
circulaire avec information de l’ordre du jour et des propositions de décisions signée par tous les 
associés.
L’assemblée délibérera d’après les dispositions prévues par le Code des Sociétés.
Elle sera, d’autre part, convoquée par la gérance chaque fois que l’intérêt social l’exige ou sur la 
requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette 
convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est 
présente ou représentée à l’assemblée.
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à 
trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient 
le plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, elle statue quelle que soit la portion de capital représentée 
et à la majorité des voix. Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignées dans un registre. Ils sont 
signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Prise écrite de décisions
A l’exception des décisions à prendre dans le cadre de l’application de l’article 332 du Code des 
Sociétés et les décisions devant être reçues par acte authentique, les associés peuvent prendre à 
l’unanimité et par écrit toutes les décisions relevant de la compétence de l’assemblée générale ;
A cet effet, le(s) gérant(s)/le collège des gérants enverra à tous les associés et au(x) 
commissaire(s) éventuel(s) un lettre-circulaire, soit par lettre, fax, e-mail ou tout autre moyen 
d’information, avec indication de l’ordre du jour et les propositions de décision, en leur demandant 
d’approuver les propositions de décisions et de renvoyer la lettre dûment signée et dans le délai indiqué 
au siège de la société ou à tout autre lieu indiqué dans la lettre.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra pour la première fois en deux mille 
quatorze.
La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.
Volet B - Suite
Elle pourra l'être anticipativement à sa durée par la décision de l'assemblée générale.
En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que 
l'assemblée générale des associés ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs 
et les émoluments.
L'assemblée générale extraordinaire tenue immédiatement après la constitution de la société a 
nommé comme gérants, pour une durée indéterminée, Monsieur Steven MALLIEN et Monsieur Arnaud 
CHILIADE, prénommés, qui ont accepté.
Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation 
de sommes.
Leur mandat est rémunéré.
Au vu du plan financier, il a été décidé de ne pas nommer de commissaire.
Pour extrait analytique conforme
Béatrice Delacroix, notaire associé à Perwez