N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Impulsions
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Ferrières 25
1341
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ottignies-Louvain-la-Neuve (Céroux-Mousty)
Constitution
 
Il résulte d'un acte sous seing privé, en date du 22 août 2017, entre les soussignés:
Monsieur Boël Bernard, domicilié à Céroux-Mousty, rue de Ferrières N° 25,
Madame Vanden Berghe Marie-Pierre, domiciliée à Céroux-Mousty, rue de Ferrières N° 25,
Madame Boël Frédérique, domiciliée à Overijse, Zorgvliet N° 15,
Monsieur Vanden Berghe Marc, domicilié à Céroux-Mousty, rue Aux Fleurs N° 7
Ces membres fondateurs établisent entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-
sept juin mille neuf cent vingt et un, à laquelle ils se réfèrent pour tout ce qui n'est pas prévu dans les statuts
arrêtés comme suit :
 
TITRE I DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL –  DE LA DUREE
 
Article 1er –  L’association prend pour dénomination : "Impulsions, Association Sans But Lucratif  ou  ASBL".
Article 2 – Son siège social est établi Rue de Ferrières, N°25 à 1341 Céroux-Mousty,  dans l’arrondissement
judiciaire de Nivelles.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
Article 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
Article 4 – L’association a pour but la promotion du sport et de l’activité physique en général, et en particulier la
pratique du sport cycliste sous toutes ses formes.
L’association a notamment pour objet afin de réaliser son but :
• L’organisation et l’animation de randonnées cyclistes, en Belgique et à l’étranger ;
• La formation d’animateurs spécialisés dans le domaine du sport ;
• L’organisation d’événements (récréatifs, sportifs,…) dans le but de financer les activités liés à l’objet de l’
association.
L’association peut :
• Organiser tout enseignement, épreuves, activités et démonstrations sportives et physiques généralement
quelconques.
• Accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. D’une manière générale, elle
peut exercer l’ensemble des activités justifiées par la réalisation de son but. Elle peut notamment prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
0680686711
 
TITRE III DES MEMBRES
 
Section I  Admission
 
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à quatre.
Les membres jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts. Les membres ont
l’obligation de respecter les statuts ainsi que les règlements de l’association.
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’administration.
Sont membres :
• Les soussignés fondateurs ;
• Toute personne qui présentée par deux membres au moins est admise en qualité de membre par décision du
Conseil d’administration.
 
Section II  Démission, exclusion, suspension
 
Article 7 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur démission à
l’association ou au Conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre est de la compétence de l’Assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
En attendant la décision de l’Assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre, le Conseil
d’administration peut suspendre ce membre.
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire. 
Article 9 – Le Conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
TITRE IV DES COTISATIONS
 
Article 11 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 13 – L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1) les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs ;
3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5) l’approbation des budgets et des comptes ;
6) la dissolution volontaire de l’association ;
7) les exclusions de membres ;
8) la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Article 14 – Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année. Celle-ci doit avoir lieu dans le
courant du premier semestre qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra
être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l’avance.
Article 15 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
lettre ordinaire ou courriel  adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
La lettre ordinaire est signée par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d’administration. Le courriel est
transmis avec Accusé de Réception par le secrétaire ou le Président.
La convocation mentionne le jour, l’heure et le lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Article 16 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire
obligatoirement membre de l’association. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
Article 17 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé.
Article 18 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. Toutefois,
lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou
représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine Assemblée
générale extraordinaire.
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
Article 19  – L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 20 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur. Il en va de même pour
tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
 
TITRE VI DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
Article 21 – L’association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois membres au moins,
nommés par l’Assemblée générale pour un terme de 4 ans,  et en tout temps révocable par elle. Les mandats
sont renouvelables. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes
membres de l’association.
Article 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 23 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier
et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d’empêchement du
Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.
Article 24 – Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs. Le Conseil délibère
valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la
majorité absolue des votants consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 25 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration, la gestion et la
représentation de l’association. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou
soutenues au nom de l’association par le Conseil d’administration. Seuls sont exclus de sa compétence, les
actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Article 26 – Le Conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à une ou plusieurs
personnes, administrateurs ou non, membres ou non et désignées par le Conseil d’administration qui en fixe les
pouvoirs, la manière de les exercer et l’éventuelle durée de leur mandat en tant que délégué à la gestion
journalière.
Le Conseil d’administration nomme tous les agents, employés et membres du personnel de l’association et les
destitue. Il détermine leur mission et leur salaire.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge.
Article 27 – Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins
d’une délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l’égard de tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision du Conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge.
Article 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
Article 29 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif  les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que
leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
 
TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 30 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
L’association a l’obligation de prendre toute les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et
des participants aux activités mise sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.
L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à
la sécurité et un aperçu des contrats d’assurance conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
Article 31 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale pourra désigner un
commissaire aux compte chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
L’Assemblée générale déterminera la durée de son mandat.
L’Assemblée générale pourra désigner un  vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le
vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d’administration. Ils
sont chargés de vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport annuel.
Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de pouvoir
procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
 
Article 34 – La dissolution de l’association ne pourra être prononcée que par une Assemblée générale
extraordinaire qui réunit au moins 2/3 des membres, présents ou représentés.
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 35 – Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 et la loi du 16 janvier 2003.
 
TITRE VIII DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs réunis en assemblée générale à Céroux-Mousty le 22 août 2017, prennent à l’unanimité les
décisions suivantes, lesquelles ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes
relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à
représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débute le 22 août 2017  pour se clôturer le 31 décembre 2017.
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs pour un terme de 4 ans venant à expiration à l'Assemblée générale
ordinaire de 2021  :
 
1. Monsieur Boël Bernard, né à Ath le 09 novembre 1958 et domicilié Rue de Ferrières N°25 à 1341 Céroux-
Mousty,
2. Madame Vanden Berghe Marie-Pierre, née à Uccle le 07 mars 1960 et domiciliée Rue de Ferrières N°25 à
1341 Céroux-Mousty,
3. Madame Boël Frédérique, née à uccle le 08 octobre 1988 et  domiciée Zorgvliet  N°15 à 3090 Overijse,
 
plus amplement qualifiés ci-dessous qui acceptent ce mandat.
 
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Monsieur Boël Bernard
Vice-président : Madame Vanden Berghe Marie-Pierre
Trésorier : Madame Vanden Berghe Marie-Pierre
Secrétaire : Monsieur Boël Bernard
 
Délégué à la gestion journalière :
Ils désignent en qualité de délégué à la gestion journalière Monsieur Boël Bernard, né à Ath le 09 novembre
1958 et domicilié Rue de Ferrières N°25 à 1341 Céroux-Mousty
 
 
Fait à Céroux-Mousty, le 22 août 2017 en autant d'exemplaires que de personnes.
 
 
Annexe1 aux statuts de l'association "Impulsions, ASBL": Liste alphabétique des membres réunis en
assemblée générale à Céroux-Mousty, le vingt-deux août deux mille dix-sept (22 août 2017).
 
Monsieur Boël Bernard, domicilié Rue de Ferrières N°25 à 1341 Céroux-Mousty
Madame Boël Frédérique, domiciée Zorgvliet  N°15 à 3090 Overijse
Monsieur Vanden Berghe Marc, domicilié Rue aux Fleurs N°7 à 1341 Céroux-Mousty
Madame Vanden Berghe Marie-Pierre, domiciliée Rue de Ferrières N°25 à 1341 Céroux-Mousty
 
 
 
Bernard BOËL, représentant valablement l’association en qualité d’administrateur.