Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Enbosco
Allée des Couterelles 6A
1400 Nivelles
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Aux termes d'un acte reçu ce 1er décembre 2015, en cours d'enregistrement, par le notaire associé
Adeline  VANPEE, à Nivelles, il résulte que 1/ Monsieur  VANFRAECHEM Jeroen, né à Leuven, le 8
novembre 1977, domicilié à 1670 Pepingen, Palokenstraat, 7, 2/ Monsieur ALAERTS Frank Paul
André, né à Leuven, le 19 juillet 1977, domicilié à 2800 Mechelen, Laathofstraat, 27 et 3/ Madame
VALEMBOIS Axelle Jacqueline Bruno Joëlle, née à Haine-Saint-Paul le vingt-quatre octobre mil neuf
cent soixante-sept, domiciliée à 1400 Nivelles, Allée des Couterelles 6/A, ont déclaré constituer une
société privée à responsabilité limitée dénommée « Enbosco », ayant son siège social à 1400
Nivelles, Allée des Couterelles, 6A,  au capital de 19.440 euros représenté par 720 parts sociales
sans désignation de valeur nominale représentant chacune 1/720 de l’avoir social et  souscrire  la
totalité des 720 parts sociales à concurrence de 348 parts par VANFRAECHEM Jeroen, à
concurrence de 348 parts par ALAERTS Frank et  à concurrence de 24 parts par VALEMBOIS
Axelle, en espèces, au prix de 27 euros chacune et libérées à concurrence d’un/tiers, soit 6.480€ , et 
que le montant de ces versements, soit 6.480€ a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de
la société en formation auprès de KBC sous le numéro BE57 7360 2211 3135.
Objet : La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte
de tiers ou en participation avec ceux-ci :
    •  Dans le domaine de la transition énergétique vers un monde plus durable et la lutte contre le
réchauffement climatique :
        •  La sensibilisation aux problématiques liées à cette  transition ;
        •  Le développement de projets, études, analyse des risques, recherches, avis général et
spécifique et engineering ;
        •  La vente, l’achat, l’importation et exportation, le développement et la distribution de produits et
services favorisant la transition énergétique en général.
    •  Dans les domaines énergétiques et du financement des projets :
        •  L’analyse, l’audit énergétique, le support et conseil aux décisions d’investissement et au
financement des projets ;
        •  La formation et la recherche;
        •  D’une manière plus générale, toute activité de soutien aux entreprises en matière d’énergie.
    •  Les activités d’ingénierie et de conseils techniques au sens le plus large, et notamment
l’application du savoir-faire de la société en dehors du domaine énergétique.
L’énumération qui précède n’est pas limitative.
Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans
toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe
au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des
matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de
toute personne ou société liée ou non.
0643767818
Volet B
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques,  commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet ou à
tous biens similaires ou connexes ou susceptibles d’en faciliter la réalisation ou le développement.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur, de gérant ou liquidateur dans d’autres sociétés.
La société a également pour objet pour son propre compte, en Belgique ou à l'étranger, la
constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier ou immobilier, notamment par
l'achat, la vente, la construction et la location de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.  Les
biens et droits mobiliers et immobiliers peuvent être mis à disposition, gratuitement ou à titre
onéreux, d'un ou plusieurs gérants ou membres de l'assemblée générale.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
Durée : La société est constituée pour une durée indéterminée.                 
Capital : Lors de la constitution, le capital social est fixé à dix-neuf mille quatre cent quarante euros
(19.440,00 €).Il est représenté par 720 parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur
nominale, représentant chacune un/sept cent vingtième de l’avoir social.
Titres : Les parts sont nominatives et sont inscrites dans le registre des parts tenu au siège social.
Gérance :
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés
ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans les statuts,
avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de
pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat de gérance sera censé conférer
sans limitation de durée.
Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que leur révocation
donne droit à une indemnité quelconque.S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la
gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.
S’ils sont plusieurs, les gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de
ses membres est présente ; ses décisions sont prises à la majorité des voix.
Pour autant qu’il agisse conformément à une décision prise collégialement comme prévu ci-dessus,
chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet
social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.
Dans les limites précitées, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit
en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci désignera parmi ses associés, gérants,
administrateurs ou travailleurs, conformément à l'article 61 du Code des sociétés, un représentant
permanent chargé de l'exécution de cette mission et pourra également désigner un suppléant pour
pallier tout empêchement de celui-ci. A cet égard, les tiers ne pourront exiger la justification des
pouvoirs du représentant autre que la réalisation de la publicité requise par la loi de sa désignation
en qualité de représentant.
L’assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Assemblée générale : Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les
convocations, une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de mai de chaque
année, à quinze heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. 
S’il n’y a qu’un seul associé, c’est à cette même date qu’il signe pour approbation les comptes
annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque
fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital
social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l’ordre du
jour. La gérance convoquera l’assemblée générale dans les quinze jours de la demande.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites
conformément à la loi.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde
assemblée délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.
Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les parts sans droit de vote. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un
associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l’assemblée générale. Tout associé peut
donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration
écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si toutes
Volet B
les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité absolue des voix.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-
propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l’usufruitier.
Exercice social : L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de
chaque année. A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, elle assure la
publication, conformément à la loi.
Répartition des bénéfices : Sur le bénéfice annuel net, il est d’abord prélevé cinq pour cent au moins
pour constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve
a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds
de réserve vient à être entamé.
Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition
de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la
répartition des bénéfices.
Boni de liquidation: Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après
consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non
entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de
fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions
préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous
les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être
partagés dans la même proportion.
DISPOSITIONS FINALES
- 1er exercice social : celui-ci débutera le jour du dépôt au greffe d’un extrait du présent acte et finira
le 31 décembre 2016. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en 2017.
- Gérance : Les associés décident de fixer le nombre de gérant à trois. Sont nommés gérants pour la
durée de la société :
- la sprl « Sostenuto », dont le siège social est situé à 2800 Mechelen, Laathofstraat, 27, numéro
d’entreprise 556.872.347, représentée par son gérant unique, étant Monsieur ALAERTS Frank,
prénommé, qui a accepté ;
- la sprl « Rosa E », dont le siège social est situé à 1670 Pepingen, Palokenstraat, 7, numéro
d’entreprise 553.973.730, représentée par son gérant unique, étant Monsieur VANFRAECHEM
Jeroen, prénommé, qui a accepté ;
- Madame VALEMBOIS Axelle, prénommée, qui a accepté.
Leur mandat ne sera pas  rémunéré.
Pouvoirs
Les gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de ses membres est
présente ; ses décisions sont prises à la majorité des voix.
Pour autant qu’il agisse conformément à une décision prise collégialement comme prévu ci-dessus,
chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet
social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.
Dans les limites précitées, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit
en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Toutefois, pour des opérations dont le montant ou la contrevaleur   dépasse une somme de vingt-
cinq mille euros (25.000€), la société sera valablement représentée par deux gérants agissant
conjointement.
- Reprise des engagements pris au nom de la société en formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises
depuis le 1er septembre 2015 par l’un ou l’autre des gérants au nom et pour compte de la société en
formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira
ses effets à compter de l’acquisition par la société de sa personnalité juridique
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé: Adeline VANPEE, notaire
Déposé: expédition