N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Brussels Art and Pole
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Félix Marchal 2 9
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Statuts de l’A.S.B.L. « Brussels Art and Pole »
 
Entre les soussignés :
 
Mademoiselle Angèle Plaut, née le 15 décembre 1989 à Bois-Guillaume, France et domiciliée Avenue Félix
Marchal 2 boite 9, 1030 Schaerbeek.
  
Mademoiselle Laurence de Lafontaine-Mockle, née le  29 mars 1989 à Montréal, Canada et domiciliée Avenue
Edouard de Thibault n°53, 1040 Etterbeek.
 
Monsieur Nicolas Debue, né le 26 janvier 1987 à Woluwé Saint-Lambert et domicilié Avenue Félix Marchal n°2,
boite 9, à 1030 Schaerbeek.
 
Monsieur Hadrien Lefaure, né le 19 avril 1992 à Paris (XIVème arrondissement), Franc, et domicilié Avenue
Edouard de Thibault n°53, 1040 Etterbeek.
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, il a été convenu ce qui suit :
 
 
TITRE I : De la dénomination et du siège social
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination : Brussels Art and Pole, Association sans but lucratif  ou 
ASBL.
 
Article 2 – Son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Avenue Félix
Marchal n°2, boite 9, à 1030 Schaerbeek.
 
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II : Du but social poursuivi
 
0666806011
Article 3 – L’association a pour but de promouvoir la pratique de l'expression artistique et corporelle ainsi que de
la danse, sous toutes ses déclinaisons,  et en particulier de la pole dance et des disciplines associées.
 
L’association réalise ce but de toutes manières et peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité
similaire à son but. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou
en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
 
Article 4 – L’association a pour objet(s) l'organisation d’activités liés à l'atteinte de son but, en ce compris et de
manière non exhaustive, l'organisation de spectacle, d'exposition, de manifestation culturelle, de formations, de
cours...
 
TITRE III : Des membres
 
 
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres
sont les fondateurs de l’association à savoir : Mlle Angèle Plaut, M. Nicolas Debue et Mlle Laurence de
Lafontaine-Mockle, Monsieur Hadrien Lefaure.
 
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’administration,
selon la procédure suivante : La proposition d’admission d’un nouveau membre doit être portée à l’ordre du jour
du conseil d’administration par un administrateur. Le conseil d’administration s’exprime sur la décision à la
majorité simple.
 
Article 7 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
 
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de
scellés ni inventaire.  
 
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
Titre IV : Des cotisations
 
Article 11 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
Titre V : De l’Assemblée Générale
 
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
 
Article 13 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs 
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
 
Article 14 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre de
l’année. L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d’administration, notamment à la demande d’un tiers au moins des membres.
 
Article 15 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration
par lettre ordinaire ou courriel adressé au moins dix jours calendrier avant l’Assemblée. La lettre ordinaire ou le
courriel sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le
secrétaire ou le Président
 
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
 
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi
du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, l’Assemblée peut délibérer valablement sur des
points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Article 16 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
S’il s’agit d’un tiers à l’association, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée.
 
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
 
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
Article 17 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration ou par un
administrateur désigné par lui.
 
Article 18 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du Président ou de son
remplaçant est déterminante. En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
 
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
 
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 
Article 19 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
 
Article 20 – Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
 
 
Titre VI : De l’administration de l’association
 
Article 21 – L’association est administrée par un Conseil composé de deux personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps révocable par elle. Le Conseil peut
comporter un ou plusieurs administrateurs non membres de l’association. Il ne peut y avoir plus d’un tiers des
administrateurs qui ne soit pas membres de l’association. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être
inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
Les membres sortants du CA sont rééligibles.
 
La gestion journalière de l’association est assurée par un ou plusieurs administrateurs, agissant individuellement
ou conjointement, ou un bureau par décision collégiale et dont les membres délégués par le Conseil
d’administration agissent en fonction des objectifs qu’il fixe préalablement.
 
 
Article 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
 
Article 23 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont
assumées par un administrateur désigné par le Conseil. Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions
toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
 
Article 24 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent. Le Conseil délibère
valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales,
réglementaires ou statutaires contraires. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
 
Article 25 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
Article 26 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois, sous sa
responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association à un ou plusieurs administrateurs. Si ils sont
plusieurs, ils agissent conjointement.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 27 – Le président et un administrateur, représentent valablement l’association à l’égard des tiers dans
tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Ils peuvent notamment représenter l’association à  l’égard de toutes
autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificat divers à fournir
aux autorités publiques notamment en matière sociale et fiscale ; procéder aux formalités pour le dépôt de
documents  au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.            
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
 
Article 29 – Le Conseil d’administration est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à
l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur
n’excède pas 100.000,00 EUR.
 
TITREV : Dispositions diverses
 
Article 30 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 31 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 Article 31bis – Par dérogation à l’article 31, le premier exercice commence à la date de publication des
présents statuts aux greffes du Tribunal de Commerce pour s’achever le 31 décembre.
 
 
Article 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation
 
Article 34 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes
de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
 
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de pouvoir
procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
 
 
Article 35 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit
obligatoirement être faite en faveur d’une association ayant un but similaire.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 36-  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif. Tout ce qui serait
contraire à la loi à la législation belge relative aux associations sans but lucratif est réputé non écrit.
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
 
 
Administrateurs :
 
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Angèle Plaut
Laurence de Lafontaine-Mockle
 
qui acceptent ce mandat.
 
 
Délégation de pouvoir :
 
Ils désignent en qualité de
 
Président : Angèle Plaut
Secrétaire et Trésorier : Laurence de Lafontaine-Mockle
 
Qui acceptent ce mandant.
 
Ils désignent en qualité de déléguée à la gestion journalière : Angèle Plaut
 
Qui accepte ce mandat.
 
 
Fait à Bruxelles,  le 27 novembre 2016 en deux exemplaires.