N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Pitres-Rient ASBL
(en abrégé) : Les Pitres-Rient ASBL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Herbert Hoover 59 12
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
N° d’Entreprise :
Dénomination :
(En entier) : La Compagnie théâtrale amateur « Les Pitres-rient »
(En abrégé) : « Les Pitres-rient » ASBL.
Forme juridique : ASBL
Siège : Avenue H.HOOVER 59/12 à 1030 Bruxelles
Objet de l’acte : Constitution des Statuts de l’ASBL  « Les Pitres-rient » 
Les soussignés,
DOUTREPONT Charlotte, 29.06.1986, domiciliée Rue Baron Lambert 12/4 à 1040 Bruxelles.
HENRY Bernadette, 16.08.1955, domiciliée Avenue Herbert Hoover 59/12 à 1030 Bruxelles.
HEUREUX Stéphane, 19.11.1997, domicilié Rue Walkiers 20 à 1140 Bruxelles.
KREMER Marie-Luce, 21.10.1988, domiciliée. Rue Aviateur Thieffry 53/4, à 1040 Bruxelles.
MARECHAL Monique, 20.09.46, domiciliée Woluweveld 62 à 1932 Zaventem.
VANDEMEULEBROUCKE Marc, 19.11.1960, domicilié Rue Fossé des Vaux 17 à 1490 Court-St-Etienne.
considérés comme membres effectifs fondateurs ont convenu de constituer une association sans but lucratif
conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit
 
TITRE 1er - Dénomination, siège social
Article 1er
L'association est dénommée « Compagnie théâtrale amateur Les Pitres-rient », en abrégé « Les Pitres-
rient » ASBL.
Article 2
Son siège social est établi à 1030 Bruxelles, Avenue H. Hoover 59/12 dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur
belge.
TITRE 2 – Objet
Article 3
L'association a pour objet d’exercer des activités de théâtre sous toutes ses formes. 
La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes :
représentations théâtrales;
prestations artistiques diverses: écriture de scénarios, de dialogues ou de textes divers destinés à être publiés ou
mis en scène;
diffusion et/ou partage entre ses membres de techniques et de connaissances dans le domaine du théâtre et /ou
la participation à des activités /-ateliers liées à l’apprentissage de techniques théâtrales;
organisation d’événements ou d’initiatives pouvant aider à la promotion du théâtre.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment
0666920827
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE 3 - Membres
Article 4
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres
effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés
aux membres par la loi et les présents statuts.
Article 5
Sont membres effectifs:
1° Les membres fondateurs;
2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes ou représentées.
Article 6
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
Article 7
Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite et motivée au
conseil d'administration.
Article 8
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye
pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
Article 9
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin
secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut
suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables
d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 10
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition
de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Article 11
L’association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du
27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
TITRE 4 - Cotisations
Article 12
Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation
est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 100 euros. Les cotisations seront perçues à partir
du 1er janvier 2017.
Article 13
Lors de la fondation de l’association, les membres effectifs font un dépôt unique de 200 euros pour fond de
roulement afin de démarrer l’activité et remboursable dans un délai de cinq ans.
TITRE 5 - Assemblée générale
Article 14
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y être
invités.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 15
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux; la nomination et la révocation des administrateurs;
le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où
elle leur est attribuée; la décharge à octroyer aux administrateurs ;
l'approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l'association; les exclusions de membres;
la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Article 16
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du 1er semestre. L'association
peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.
Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs
doivent y être convoqués.
Article 17
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé
à l’article 14 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, par un administrateur au nom du conseil
d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition de point supplémentaire
signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but
lucratif, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 18
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire,
membre effectif qui ne peut être titulaire que d’une seule procuration. 
Article 19
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les
autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative. 
Article 20
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.
Article 21
Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit
selon les modalités décrites dans un règlement d’ordre intérieur.
Article 22
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but
lucratif.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du Tribunal de
commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif et selon les modalités prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 23
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des
extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
TITRE 6 - Administration
Article 24
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre
d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans, et en tout temps
révocables par elle.
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article 25
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 26
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus
âgé des administrateurs présents.
Article 27
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la
majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en
cas de partage, prépondérante.
Article 28
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
Article 29
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de
l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
Article 30
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion, à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointement.
Article 31
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l’article 32 des statuts.
Articles 32
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par un
administrateur agissant seul désigné par le conseil d’administration, lequel n'aura pas à justifier de son pouvoir à
l'égard des tiers.
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 régissant les
associations sans but lucratif et selon les modalités prescrites par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 33
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en
principe à titre gratuit.
Article 34
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
TITRE 7 - Règlement d'ordre intérieur
Article 35
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
 
TITRE 8 - Dispositions diverses
Article 36
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débutera ce  24 octobre 2016 pour se clôturer le 31 décembre 2017.
Article 37
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale.
Article 38
Sans préjudice de l’article 17, §5 de la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, l'assemblée
générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de
lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.
Article 39
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Article 40
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Article 41
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
Dispositions transitoires
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de cinq années :
     DOUTREPONT Charlotte Rue Baron Lambert 12 boite 4 à 1040 Bruxelles 860629-252.47 Namur, 29.06.1986
HENRY Bernadette Avenue H. Hoover 59/12 à 1030 Bruxelles 550816-144.15 Haine-Saint-Paul, 16.08.1955
HEUREUX Stéphane Rue Walkiers, 20 à 1140 Bruxelles 971119-533.41 Berchem-St-Agathe 19.11.1997
KREMER Marie-Luce Rue Aviateur Thieffry 53/4, 1040 Bruxelles. 881021-114.10 Bastogne, 21.10.198
MARECHAL Monique Woluweveld, 62 à 1932  à 1932 Zaventem 460920-164.71 Angleur, 20.09.1946
VANDEMEULEBROUCKE Marc Rue Fossé des Vaux, 17 à 1490 Court-St-Etienne 601119-229.53 Schaerbeek,
19.11.1960
qui acceptent ce mandat.
Et ont été élus administrateurs
Président :           Marc VANDEMEULEBROUCKE
Trésorier :            Stéphane HEUREUX
Secrétaire :           Marie-Luce KREMER