Nº d'entreprise : 0792 234 236	MONITEUR BELGE
DIRECTION	Nom	Les Amis de Baby-Land
(en entier) :
06 FEV. 2023
(abrégé) ::
BELGISCH STAATSBLAD
Forme légale : ASBL	BESTUUR
Objet de l'acte :
Les fondateurs :
- Luc Moriau domiciliée au 124 rue maraîche 7502 Esplechin
- Anne-Monique Dubois domiciliée au 124 rue maraîche 7502 Esplechin
- Justin Moriau domiciliée 124 rue maraîche 7502 Esplechin
- Armeline Moriau domiciliée au 4 rue de la poterie 7610 Rumes
Élise Moriau domiciliée au 124 rue Maraiche 7502 Esplechin
- Thomas Desobry domiciliée au 36 rue de Lannois 7760 Pottes
Benjamin Macke domiciliée au 17 rue de Willemeau 7500 Ère	-
- Florine Delezenne domiciliée au 53 rue El'Bail 7618 Taintignies
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément au
Code des Sociétés et des Associations en fixant Les statuts comme suit :
TITRE I - DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE	1.
Article 1 - Dénomination
L'association prend pour dénomination : " ASBL Les amis de Baby-Land".
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : 124 rue maraîche
7502 Esplechin.
Article 3 - But
L'association a pour but de créer un espace de quiétude, sépare du lieu de vie
journalier des enfants en organisant toutes activités ludiques, sportives, culturelles.
'Ainsi qu'un service d'animation et de garde d'enfants à domicile« Baby-Anim'».
Elle a pour mission de promouvoir la culture et les loisirs pour les enfants et adultes
en créant un espace d'éducation permanente , de susciter une synergie au sein du
village Esplechin et de la région en créant du lien entre les habitants et les
personnes fréquentant la société « Baby-Land et soins infirmiers ».
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment : les
événements publics ou prives pour tous de manière lucrative à subvenir à la réalisation
de celui-ci. Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement
ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou participer à
tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but
qu'elle s'est fixé.
Article 4- Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE JI - MEMBRES	2.
Article 5 - Composition
L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne
peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité. En dehors des prescriptions légales,
les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont
précisées dans le cadre des présents statuts.
Article6
Membres effectifs
Sont effectifs
Moriau Luc
Moriau Arméline
Moriau Justin
Moriau Élise
Dubois Anne-Monique
Thomas Desobry
Benjamin Macke
Florine Delezenne
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7 - Registre des membres
L'association tient via son Conseil d'administration, un registre des membres
conformément a la loi.
Article 8 - Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit sa démission au Conseil d'Administration. La qualité de membre se perd
automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, démission, la nullité ou la faillite. Le non-respect des
statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et
de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher
l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite sont
des actes qui peuvent conduire a l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée
générale à la majorité des deux tiers des voix pressentes ou représentées. Le
Conseil administration peut suspendre les membres vises, jusqu'à la décision de
l'Assemblée Générale. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi
que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli,
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni
relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition
de scelles, ni inventaire.
TITRE III - COTISATION	3.
Article 9 - Cotisation
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni a aucune cotisation. Ils
apportent a l'association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement.
TITRE IV -ASSEMBLEE GENERALE	4.
Article 10 - Composition
L'Assemblée Générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration
ou, à défaut, par le vice-président ou par l'administrateur présent le plus âge.
Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne ou partie de
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée Générale statue sur l'opportunité de
cette invitation.
Article 11 - Pouvoirs
L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément
reconnus par la loi ou les statuts.
Elle est compétente pour :
1. La modification des statuts,
2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
3. La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la
fixation de leur remémoration dans
4. Les cas ou une rémunération est attribuée ;
La décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels
commissaires ;
5. L'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
dissolution volontaire de l'association et la nomination ou	6. La
révocation du liquidateur ;
7. Réadmission et l'exclusion des membres ;
8. La décision d'intenter une action en responsabilité contre tout
membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire aux
comptes, toute personne habilitée à représenter l'association
ou tout mandataire désigne par l'Assemblée générale ;
9. La transformation de l'association en société à finalité sociale ou
coopérative
10. L'approbation et la modification du règlement d'ordre d'intérieur ;
11. Toutes les autres hypothèses ou les statuts ou la Loi l'exigent.
Article 12 -Assemblée Générale ordinaire
L'Assemblée Générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans
les six mois suivant la date de clôture de l'exercice social. Elle porte obligatoirement
à son ordre du jour:La présentation du rapport annuel du conseil d'Administration ;
L'approbation des comptes de l'exercice écoule ; Le budget prévisionnel pour
l'exercice suivant.
Article 13 -Assemblée Générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée Générale extraordinaire
à tout moment par décision du Conseil d'Administration, notamment à la demande
d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 14- Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée Générale par le
Conseil administration au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La
convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins 1/5 des membres effectifs doit être portée à
l'ordre du jour.
Article 15 - Quorum de présence
Sauf dans les cas ou les présents statuts ou la loi en décident autrement,
l'Assemblée Générale délibère valablement au 2/3 des membres présents.
Article 16 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le
mandataire soit lui-même membre de l'association. Chaque mandataire peut détenir au
maximum 2 procurations.
Article 17 - Délibérations
,
L'Assemblée Générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre
du jour. Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des
points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Tous les membres effectifs ont un
droit de vote égal.
Les décisions de l'assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des voix
présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou
par la loi. En cas de partage des voix, celle du Président ou de administrateur qui le
remplace est prépondérante. Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les
abstentions.
Article 18- Modifications des statuts
L'Assemblée Générale ne peut voter la modification des statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les 2/3
des membres sont présents ou représentés. Les modifications ne sont acceptées que si
elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents ou
représentes, excepte les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent
recueillir au moins 4/5 des votes des membres présents ou représentés.
Si Les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième
réunion peut être convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième
réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le
nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les
majorités de vote prévues.
Article 19 - Registre des décisions
Les décisions de l'assemblée sont consignées clans un registre de procès-
verbaux contresignes par le président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres au sens large peuvent
en prendre connaissance, après requête écrite au Conseil d'Administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date
sera fixée clans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 20 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires
sont déposés sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise et publics au Moniteur-
Belge par Les soins du greffier.
TITRE V -ADMINISTRATION	5.
Article 21 - Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins,
sauf si l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe
administration peut être compose que de deux personnes. Cet organe est appelé le
Conseil d'administration ou le Conseil.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres uniquement.
Ils sont nommés par l'Assemblée Générale pour une durée déterminée, égale
à 5 ans. Une fois leur mandat arrivé à échéance, les membres sortants du Conseil d'
Administration sont rééligibles.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils contractent, par leur
fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-a-vis de
l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 22 - Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Un même
administrateur peut être nomme a plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du
président, ses fonctions sont assumées par le plus age des administrateurs
présents ou toute autre personne désignée par le Conseil administration. E président à
le plein pouvoir de signature.
Article.23 - Démission , révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au
Conseil administration. Sa démission prend effet immédiatement sauf si elle a pour
conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre
minimum.Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée
Générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé
par l'Assemblée Générale. Il acheve dans ce cas le mandat de l'administrateur
qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le Conseil d'Administration
pourvoira au poste vacant.
Article 24 - Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessites de l'association l'exigent et chaque
fois que le président ou deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le secrétaire au, a défaut, par un administrateur,
par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier
avant la date de réunion.
Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu ou la réunion se tiendra et sont
annexées a cet envoi les pièces soumises
a discussion en Conseil d'Administration. Si exceptionnellement elles s'avérait
indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées
avant l'édit Conseil.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d'une procuration écrite signée.
Tout administrateur qui assiste a une réunion du Conseil, ou s'y est fait
représenter, est considéré comme ayant été régulièrement convoque. Un
administrateur peut également renoncer a se plaindre de l'absence ou d'une
irrégularité de convocation, avant ou après la réunion a laquelle il n'a pas assiste.
Le Conseil administration peut inviter a ses réunions toute personne dont la présence
lui parait nécessaire, a titre consultatif uniquement.
Article 25 - Délibérations
Le Conseil délibéré valablement si au moins la moitie de ses membres est présente
ou représentée.
Ses décisions sont prises a la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du
président est déterminante, sauf s'il n'y a que 2 administrateurs, auquel cas le vote
est reporte a la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées
par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est
conserve au siège social.
Article 26 - Pouvoirs
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la
gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes resserves
par la loi ou les présents statuts a l'assemblée Générale.
TITRE VI - GESTION JOURNALIERE	6.
Article 27 - Gestion journalière
Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion
journalière composé d'une ou plusieurs personne(s), administrateurs ou non,
agissant en cette qualité. Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont imités
aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes
d'administration :
O qui ne dépassent pasles besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;
O qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessite d'une prompte
solution, ne justifient pas!'intervention du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués a la gestion journalière, éventuellement
est fixée par le conseil d'administration.Quand le délégué a la	renouvelable,
également la fonction d'administrateur,la fin du mandat	gestion journalière exerce
utomatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion	administrateur entraîne a
journalière.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre
fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Les actes
relatifs a la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et
publiés conformément a la loi.
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES	7.
Article 29 - Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présent par le Conseil administration à
l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être
apportées par l'Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés.
Article 30 - Exercice social
L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 31 - Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoule et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis a l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire par le Conseil
d'Administration.
L'Assemblée Générale donnera quitus aux membres du Conseil administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés
conformément à loi.
Article 32 - Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-
verbaux et décisions de l'Assemblée Générale, du Conseil
d'Administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur
simple demande écrite et motivée et adressée au Conseil Administration. Le membre
est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le Conseil
d'Administration convient d'une date de consultation des documents avec le membre.
Cette date sera fixée dans un delai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 33 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net
de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'un but
désintéresse le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôtrue de la
liquidation, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net, est déposée au greffe du Tribunal de
commerce et publiée conformément a la loi.
Article 34 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est
réglé par le Code des Sociétés et des Associations.
Tels sont les statuts. A la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée
Générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs:
- Luc Moriau domicilie au 124 rue Maraiche 7502 Esplechin
- Anne-Monique Dubois domiciliée au 124 rue maraîche 7502 Esplechin
- Justin Moriau domicilie au 124 rue maraîche 7502 Esplechin
- Arrnéline Moriau domiciliée au 4 rue de la poterie 7610 Rumes
- Elise Moriau domiciliée au 124 rue maraîche 7502 Esplechin
- Thomas Desobry domicilie au 36 rue de lannois 7760 Pottes
- Benjamin Macke domicilie au 17 rue de Willemeau 7500 Ere
- Florine Delezenne domiciliee au 53 rueEl'Bail7618Taintignies
Qui acceptent ce mandat.