N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Cercle de Pneumo-Allergologie de Langue Française
(en abrégé) : C.P.A.L.F.
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1350
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Orp-Jauche (Noduwez)
Rue de Gollard(N) 20
Article 1 - l'association est dénommée Cercle de Pneumo-allergologie de Langue Française
Article 2 - Son siège est établie rue Golalrd 22 à 1350 Noduwez
Article 3 - l'association a pour but la fomation contininue en pneumo-allergologie, mise en place de journée de
fomration francophone ainsi que le développement de toutes les activités économiques s'y rattachant
Article 4 - l'association est constituée pour une durée indéterminée
Article 5 - Sont membres spécialistes - Les comparants et toute personne physqiue et/ou morae qui en adresse
la demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée
générale statuant à la majorité absolue
Sont membres adhérents  -  toutes personnes physiques ou morales en ordre de cotisation
Article 6 - les admissions de nouveaux membres sont dédidées souverainement par l'assemblée des spécialistes
présents
Article 7 - toute personne qui désire être membre soit adresser sa demande écrite au conseil d'admiistration
Article 8 - Les membres sont libres de se retirer à tout moment en adressant leur demission écrite  au conseil
d'admnistration.  Est réputé démissionnaire le membre qui ne participe pas à au moins trois assemblées
générales consécutives.  L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité des 2/3 des voix
Article 9 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ou ses héritiers n'ont aucun droit sur le fond social
Article 10 - L'association tient un registre des membres spécialistes, au siège de l'association sous le
responsabilité du consiel d'administration. Ce registre peut être consulté par tout membre.
Article 11 - L'assemblée générale est en droit de décider que les membres du CPALF paient une cotisation
annuelle, semestrielle ou trimestrielle. Seuls les membres spécialistes en ordre de cotisation ont le droit de vote à
l'assemblée générale.
Article 12 - Assemblée générale : est composées de tous les membres, mais seuls les membres spécialistes ont
le droit de vote
Article 13 - l'assemblée des spécialistes est le pouvoir souverain de l'association.  Elle possède les pouvoirs qui
lui sont expressément reconnus à savoir : Les décisions globales d'activités, les modifications de statuts, la
modification de la charte, la nomination ou la révocation des membres gestionnaires, la nomination ou la
révocation des commissaires, la désigntion des membres d'honneur, l'apporbation des budgets et comptes, la
dissolution, la transformation, les admissions et exclusions des membres
Article 14 - Il doit etre tenu une assemblée des membres une fois par semestre, une assemblée extraordinaire
peut être tenue à tout moment par décision du conseil d'administration sur simple demande d'1/5 des membres
Article 15 - L'assemblée est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou mail adressé aux
membres 15 jours avant l'assemblée.  L'ordre du jour y est mentionné.
Article 16 - L'assemblée ne peut valablement délibérer que 15 au moins 50 % des specialistes sont présents ou
représentés
Article 17- chaque sépcialiste dispose d'une voix, il peut se faire représenter par un autre confère moyennenant
0800506752
procuration écrite.
Article 18 - toute proposition signée par 1/5 des membres du CPALF soit être portée à l'ordr du jour
Article 19 - Pour la prise de décision, le consensus sera privilégié. Toutefois, si celui-ci n'aboutit pas, l'assemblée
des membres du CPALF décidera à la majorité absolue (50% + 1 voix) des voix présentes ou représentées, sauf
dans le cas où il est décidé autrement par les présents statuts. En cas de partage de voix, le point sera reporté à
l'assemblée suivante. Les votes sont expirmés à bulletin secret
Article 20 : L'assemblée des membres du CPALF ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association
que si au moins 4/5 des membres sont présents ou représentés et à la majorité des 2/3 des voix.
Article 21 : Les décisions de l'assemblée des membres du CPALF sont consignées dans des procès- verbaux
signés par deux membres du conseil d'administration. Ces procès-verbaux sont conservés au siège où tous les
membres peuvent en prendre connaissance.
Article 22  -  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il a notamment pour mission de :Préparer les assemblées des membres (convocations, envois,
préparation de l'ordre du jour,... ), Rédiger le règlement d'ordre intérieur et le soumettre à l'assemblée générale
qui le vote. Tenir le registre des membres, Proposer l'admission de nouveaux membres et acter les démissions.
Gérer et administrer l'association. Prendre des décisions (complémentaires à celles prises lors des assemblées
générales) Exécuter les décisions prises par l'assemblée. Effectuer les actes relevant de la gestion journalière.
Article 23  - La durée du mandat est fixée à 2 ans. Les gestionnaires sortants sont rééligibles.  Est réputé
démissionnaires, le membre gestionnaire qui ne participe pas aux réunions du comité pendant quatre réunions
successives sans en avoir averti le conseil.
Article 24 - Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de partage de voix, on en rediscute
et revote le point. En cas de repartage des voix, le point est reporté à la prochaine réunion. Les membres
gestionnaires ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables
que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Article 25 - Le conseil d'administration se réunit au moins une fois entre chaque assemblée des membres du
CPALF
Article 26 - La charte de l'association adoptée lors de l'assemblée des membres fondant l'association ne pourra
être modifiée que si deux tiers des membres sont présents ou représentés. Toute modification ne peut être
acceptée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Article 27 - Un règlement d'ordre intérieur sera rédigé par le conseil d'administration et adopté par l'assemblée
des membres
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.  Le compte de l'exercice écoulé et le
budget de l'exercice en cours seront soumis à l'approbation de l'assemblée des membres du
CPALF.  L'assemblée des membres du CPALF peut désigner deux commissaires chargés de vérifier les comptes
et de leur présenter un rapport annuel. En cas de dissolution de l'association, la liquidation est assurée par les
membres gestionnaires au profit d'une ou plusieurs associations aux buts similaires.
Fait à Noduwez, en autant d'exemplaire que de parties, le 23 mars 2023 (suivent les signatures) Le conseil
d'administration se compose à ce jour de :
Francis CORAZZA
Virginie DOYEN (Président)
Solange de LOVINFOSSE (Trésorier)
Maud DESCHAMPHELEIRE
Jean-Luc HALLOY
Christian MOSSAY
Carine SOHY