N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : ERROR 410
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Rue Louis Socquet 67
9
 
ERROR 410
Association Sans But Lucratif
INFORMATIONS
Le soussigné :
1. Au Kai-Sang, Rue Louis Socquet n°67 Bt9, 1030 Schaerbeek
2. Kesteloot Baptiste, Allée Verte n°7 Bt 3D- Bruxelles
3. Katako Okandjo Jean-Pierre Morgand, Liersesteenweg n°141 2800 Mechelen
Ont convenu le 27 mai 2020, conformément à la loi du 23 mars 2019 portant introduction du Code des sociétés
et des associations - ci-après dénommé "Code des sociétés" - publiée au Moniteur belge le 4 avril 2019, de
constituer l'ASBL, dont les statuts se lisent comme suit :
Statuts coordonnés
STATUTS
Art. 1. L’association porte le nom de ERROR 410
Art. 2. Le siège de l'association est établi à la région de Bruxelles.
Art. 3. Objectif : l’Association a pour but de faciliter l’intégration harmonieuse de tout public, aux pratiques de la
culture et des arts. Permettre au public de prendre une place déterminante dans les relations qu'ils entretiennent
avec les acteurs et les artistes des différentes disciplines, activités de la culture et des arts. L’association offre un
cadre adéquat pour l’expertise, le financement, la mise en œuvre de projets, ainsi que l’organisation de structures
adaptées à leur réalisation. Et d’autre part soutenir les initiatives de développement, notamment par la formation,
la promotion et l’offre de leurs services, œuvres et créations, de créer une chaîne internationale de solidarité
effective au développement, organiser des séminaires et colloques en vue de soutenir les efforts de
développement qui peuvent contribuer à enrichir des mentalités et des comportements, encourager les échanges
inter-associations et inter professionnels sur le plan culturel, social, écologique, technologique et scientifique. En
organisant des évènements (type : concerts, démonstration, compétitions, stages, camps, voyages, formations,
animation, accompagnement d’artistes, réflexions, conférences, médiations, créations, etc.) ainsi que la diffusion
et la production de contenu culturel et artistique accessible à tous. L’association peut accomplir tous les actes se
rapportant directement ou indirectement à son objet.
Art. 4. L’association est établie pour une durée indéterminée.
Art. 5. L'association compte au moins trois membres actifs.
 Les membres fondateurs sont de plein droit membres actifs de l'association.
 Toute personne physique admise comme telle par l'organe d'administration peut adhérer à l'association en tant
que membre actif. Les personnes morales ne peuvent pas rejoindre l’ASBL.
 Les candidats à l'adhésion doivent adresser une demande écrite à l’organe d'administration. L'organe
d'administration établit au préalable les critères en vigueur pour l’acceptation des nouveaux membres.
Art. 6. Aucune cotisation n’est demandée aux membres. Ils enrichissent l’association par un apport actif de leurs
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capacités, de leur réseau et de leur dévouement. Les membres ne sont en aucun cas personnellement
responsables des engagements pris par l’association.
Art. 7. Chaque membre peut à tout moment, pour autant qu’il en ait connaissance un mois à l’avance, quitter
l’association. Le congé doit être notifié par courrier à l’organe d'administration. Cette demande écrite peut être
adressée par courrier ou par e-mail.
Art. 8. L'exclusion d'un membre peut être décidée par une assemblée générale, à la majorité des deux tiers des
voix présentes et représentées et après que le membre a été entendu ou du moins convoqué. L'affiliation prend
fin de plein droit si le membre décède, s'il fait faillite, s'il est déclaré incapable ou en état de minorité prolongée,
ou s'il est placé sous administration provisoire.
Art. 9. À partir du moment où un membre s'est absenté trois fois d'une assemblée générale sans préavis,
l'assemblée générale peut décider d'exclure ce membre.
Art. 10. Les membres, ainsi que leurs héritiers, ne peuvent prétendre au patrimoine social de l'association.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Art. 11. L’assemblée générale est composée de tous les membres et dispose des pouvoirs décrits dans la loi du
23 mars 2019. Chaque membre effectif peut donner une procuration écrite à un autre membre actif. Un membre
peut être titulaire de deux procurations maximums.
Art. 12. L’assemblée générale est convoquée au moins deux fois par an. Sous réserve des dispositions
suivantes, le mode de convocation et le fonctionnement de l’assemblée générale sont établis selon les articles 5
à 8, 12, 20 et suivants de la loi du 23 mars 2019. Tous les membres doivent être convoqués par écrit au moins
sept jours avant l’assemblée. Cette convocation écrite se fait par lettre ou par e-mail, avec mention de l'ordre du
jour.
Art. 13. L’assemblée est présidée par le président de l’organe d'administration ou, en son absence, par le
secrétaire ou, en son absence, par le plus âgé des administrateurs présents. Le président désigne un secrétaire
en cas d’absence du secrétaire de l’organe d'administration. L'organe d'administration établit un projet d’ordre du
jour. L’assemblée générale peut adapter ce projet.
Art. 14. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents et représentés, quel que soit le
nombre de membres présents. En cas d'égalité des voix, le président joue un rôle de médiateur. S’il n’y a pas
encore de majorité simple après concertation, le président peut décider de reporter le vote de 14 jours. Si, après
cette période, il y a une nouvelle égalité des voix, la voix du président prévaut.
Art. 15. Le rapport de l’assemblée générale est consigné dans un registre spécial tenu au siège de l’association
et signé par le président de l’assemblée, le secrétaire et les membres qui le souhaitent. Les copies et les extraits
des procès-verbaux ainsi que le registre sont signés par le président et par le secrétaire de l’organe
d'administration. Les décisions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des membres et des
personnes concernées par voie orale ou par courrier ordinaire, sans préjudice des informations prescrites par la
loi.
ORGANE D’ADMINISTRATION
Art. 16. L'association est administrée par un organe d’administration de minimum 3 administrateurs. Ils sont
nommés par l’assemblée générale pour un mandat (renouvelable) de 1 ans. Leur mission se termine de plein
droit à l'expiration de leur mandat, ainsi qu’à la suite d’un décès, une démission, un retrait, une révocation ou la
perte de leur qualité de membre. Chaque administrateur peut librement démissionner en notifiant sa décision par
écrit à l’organe d'administration. Chaque administrateur peut également être licencié à tout moment par
l'assemblée générale. Les membres du conseil d’administration qui sont renommé ne peuvent pas être impliqué
dans les décisions qui leurs concernent personnellement.
L'organe d'administration élit un président et un trésorier parmi ses membres. Le président de l’organe
d'administration est automatiquement président de l’assemblée générale.
Art. 17. L'organe d'administration est responsable de la gestion courante de l’association et est compétent pour
représenter l’association en externe dans toutes les matières. Il est compétent pour toutes les affaires, à
l'exception de celles qui sont expressément réservées par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale. Le
conseil peut lui-même poser des actes, y compris, entre autres, l'aliénation de biens mobiliers et immobiliers,
l'hypothèque, le prêt et le prêt, les legs reçus, la révocation du personnel, toutes les opérations commerciales et
bancaires, le retrait d'hypothèques, etc.
Le conseil peut céder ses compétences ou une partie d'entre elles, sous sa responsabilité, à un des
administrateurs. Aucune obligation personnelle n’est contractée par les administrateurs concernant les
engagements de l’association. Leur responsabilité se limite à l'accomplissement de leur mission et aux
manquements dans leur administration.
Art. 18. L'organe d'administration désigne un directeur général chargé de la gestion journalière de l’association.
Sauf stipulation contraire dans une décision de délégation de l’organe d'administration, le directeur général est
compétent pour poser tous les actes et actes juridiques utiles qui sont appropriés et nécessaires pour réaliser les
objectifs de l’organisation et qui relèvent des politiques définies par l'organe d'administration. Le directeur est
administrateur.
FONCTIONNEMENT INTERNE
Art. 19. L'organe d'administration se réunit au moins une fois par semestre. Le président ou le directeur général
pour le compte du président établit l’ordre du jour et envoie l’invitation aux administrateurs par courrier ou par e-
mail. Les assemblées sont présidées par le président et, s’il est absent ou empêché, par le plus âgé des
administrateurs présents. Chaque administrateur peut donner procuration par écrit à un autre administrateur qui
peut exercer le droit de vote qui s'y rapporte, sans qu'un administrateur ne puisse être titulaire de plus de deux
procurations. Les procès-verbaux sont consignés dans un registre destiné à cet effet ; ils sont signés par deux
administrateurs présents de l’assemblée en question. Les copies et les extraits des procès-verbaux ainsi que le
registre sont signés par le président et par le secrétaire de l’organe d'administration.
BUDGETS, COMPTES
Art. 20. L'exercice comptable de l'association commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. À la fin de
chaque exercice, l'organe d'administration clôture les comptes de l’année écoulée et établit le budget pour
l’année suivante ; ils sont soumis à la validation de l’assemblée annuelle. Le solde bénéficiaire augmente l’actif
de l'association et ne peut être versé aux membres en tant que dividende ou autre.
DISSOLUTION, LIQUIDATION
Art. 21. En cas de dissolution volontaire, un ou plusieurs liquidateur(s) est (sont) désigné(s) par l'assemblée
générale, ou à défaut, par le tribunal. L'assemblée générale détermine la compétence des liquidateurs, ainsi que
les modalités de la liquidation.
Art. 22. En cas de dissolution, l’actif, après apurement des dettes, est cédé à l’association, à la fondation ou à
l’établissement, qui poursuit un objet similaire à celui de cette association ; s’il y a plusieurs associations,
l’assemblée générale fait un choix ou la distribue à l’association, la fondation ou l’établissement, dont l’objet est le
plus proche ou l’objet principal de l’assemblée générale.
Art. 23. Pour tout ce qui n’est pas expressément prévu ici, la loi du 23 mars 2019 et les usages relatifs aux
associations restent d’application.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Le premier exercice financier débute à la date de constitution, à savoir le 27 mai 2020
Ainsi approuvé par l’assemblée générale extraordinaire à Bruxelles le 27 mai 2020, en deux exemplaires dont un
est conservé au siège social de l’association et dont l’autre est déposé au greffe du tribunal de commerce de
Bruxelles.
1. Au Kai-Sang, Rue Louis Socquet n°67 Bt, 1030 Schaerbeek
2. Kesteloot Baptiste, Allée Verte n°7 Bt 3d 1000 Bruxelles
3. Katako Okandjo Jean-Pierre Morgand, Liersesteenweg n°141 2800 Mechelen
BRUXELLES, le 27 mai 2020.
 
 
ERROR 410
(Vereniging zonder winstoogmerk)
  
OPRICHTING
De ondergetekenden:
1. Au Kai-Sang, Rue Louis Socquet n°67 Bt, 1030 Schaerbeek
2. Kesteloot Baptiste, Allée Verte n°7 Bt 3d 1000 Bruxelles
3. Katako Okandjo Jean-Pierre Morgand, Liersesteenweg n°141 2800 Mechelen
zijn overeengekomen op 27 mei 2020, om in overeenstemming met de Wet van 23 maart 2019 tot invoering van
het Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen - hierna het WVV genoemd - gepubliceerd in het Belgisch
Staatsblad van 4 april 2019, de vereniging zonder winstoogmerk "ERROR 410" op te richten waarvan de statuten
als volgt luiden:
Gecoördineerde statuten
STATUTEN
Art. 1. De vereniging draagt de naam "ERROR 410".
Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.
Art. 3. De vereniging heeft tot doel de harmonieuze integratie van elk publiek in de praktijk van cultuur en kunst te
vergemakkelijken. Om het publiek een beslissende plaats te laten innemen in de relaties die zij hebben met de
actoren en kunstenaars van de verschillende disciplines, activiteiten van cultuur en kunst. De vereniging biedt
een adequaat kader voor expertise, financiering, uitvoering van projecten en de organisatie van structuren die
aangepast zijn aan de verwezenlijking ervan. En anderzijds het ondersteunen van ontwikkelingsprojecten, met
name door middel van opleidingen, promotie en aanbieding van hun diensten, werken en creaties, het opzetten
van een internationale keten van effectieve solidariteit voor ontwikkeling, het organiseren van seminaries en
colloquia om ontwikkelingsinspanningen te ondersteunen die kunnen bijdragen aan het verrijken van
mentaliteiten en gedragingen, het aanmoedigen van interprofessionele uitwisselingen tussen verschillende
associaties op cultureel, sociaal, ecologisch, technologisch en wetenschappelijk niveau. Door het organiseren
van evenementen (zoals: concerten, demonstraties, wedstrijden, stages, kampen, reizen, opleidingen, animatie,
begeleiding van artiesten, reflecties, conferenties, bemiddelingen, creaties, etc.) en de verspreiding en productie
van culturele en artistieke inhoud toegankelijk voor iedereen.
De vereniging kan alle handelingen verrichten die direct of indirect verband houden met haar doel.
Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd.
Art. 5. De vereniging zal minstens drie leden tellen.
De oprichters zijn van rechtswege actieve leden van de vereniging.
Elke natuurlijke persoon die als zodanig door het bestuursorgaan wordt toegelaten, kan zich als actief lid bij de
vereniging aansluiten. Rechtspersonen kunnen zich niet aansluiten bij de VZW.
Kandidaten voor het lidmaatschap moeten een schriftelijke aanvraag indienen bij de Raad van Bestuur. De Raad
van Bestuur stelt op voorhand de geldende criteria voor de aanvaarding van nieuwe leden vast.
Art. 6. Er wordt geen lidgeld in rekening gebracht aan de leden. Zij verrijken de vereniging door actief bij te
dragen aan hun capaciteiten, hun netwerk en hun toewijding. De leden zijn op geen enkele wijze persoonlijk
verantwoordelijk voor de door de vereniging aangegane verplichtingen.
Art. 7. Elk lid of kan te allen tijde, mits hij er één maand vooraf kennis van geeft, uit de vereniging treden. Het
ontslag dient schriftelijk aan het bestuursorgaan ter kennis te worden gebracht. Dit schriftelijke verzoek kan
gebeuren per brief of per e-mail.
Art. 8. Tot uitsluiting van een lid kan alleen door een algemene vergadering worden besloten, met tweederde
meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen en nadat het lid is gehoord, althans opgeroepen.
Het lidmaatschap eindigt van rechtswege ingeval het lid overlijdt, failliet, onbekwaam of in staat van verlengde
minderjarigheid wordt verklaard, of onder voorlopig bewind wordt gesteld.
Art. 9. Wanneer een lid drie keer zonder kennisgeving afwezig is geweest op een algemene vergadering, kan de
algemene vergadering besluiten om dat lid uit te sluiten.
Art. 10. De leden en hun erfgenamen hebben geen recht op het sociale erfgoed van de vereniging.
ALGEMENEN VERGADERING
Art. 11. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden en heeft de bevoegdheden zoals beschreven in
de wet van 23 maart 2019. Elk volwaardig lid kan een schriftelijke volmacht geven aan een ander volwaardig lid.
Een lid mag maximaal twee volmachten hebben.
Art. 12. De algemene vergadering wordt ten minste twee keer per jaar bijeengeroepen. Onder voorbehoud van
de volgende bepalingen wordt de wijze van bijeenroeping en de werking van de algemene vergadering
vastgesteld overeenkomstig de artikelen 5 tot 8, 12, 20 en volgende van de wet van 23 maart 2019. Alle leden
moeten ten minste zeven dagen voor de vergadering schriftelijk worden bijeengeroepen. Deze schriftelijke
kennisgeving wordt per brief of e-mail verstuurd, met vermelding van de agenda.
Art. 13. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van het bestuursorgaan of, bij diens afwezigheid,
door de secretaris, of, bij diens afwezigheid, door de oudste van de aanwezige bestuurders. De voorzitter wijst
een secretaris aan in geval de secretaris van het bestuursorgaan afwezig is. De agenda wordt vastgesteld door
het bestuursorgaan. De algemene vergadering kan dit ontwerp aanpassen.
Art. 14. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde
stemmen, ongeacht het aantal aanwezigen. In geval van een gelijke verdeling van de stemmen, treedt de
voorzitter op als bemiddelaar. Als er na overleg nog steeds geen gewone meerderheid is, kan de Voorzitter
besluiten de stemming met 14 dagen uit te stellen. Indien er na deze periode opnieuw sprake is van gelijke
verdeling van de stemmen, is de stem van de voorzitter doorslaggevend.
Art. 15. De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen in een ter zetel van de vereniging
gehouden bijzonder register en ondertekend door de voorzitter van de vergadering, de secretaris en de leden die
het wensen. Afschriften en uittreksels van de notulen en het register worden door de voorzitter en door de
secretaris van het bestuursorgaan ondertekend. De besluiten van de algemene vergadering worden de leden en
belanghebbende derden mondeling of bij gewone brief ter kennis gebracht, dit alles onverminderd de door de wet
voorgeschreven bekendmakingen.
BESTUUR
Art. 16. De vereniging wordt bestuurd door een raad van minimum drie bestuurders. Zij worden benoemd door de
algemene vergadering. De bestuurders worden benoemd voor één jaar. Hun opdracht eindigt van rechtswege
door het verstrijken van hun mandaat en eveneens door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van
het lidmaatschap. Iedere bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van
bestuur. Iedere bestuurder kan ook te allen tijde door de algemene vergadering ontslagen worden. Herbenoemde
leden van de Raad van Bestuur mogen niet betrokken zijn bij beslissingen die hen persoonlijk aangaan.
Het bestuursorgaan kiest uit zijn leden een voorzitter en een penningmeester. De voorzitter van het
bestuursorgaan is automatisch voorzitter van de algemene vergadering.
Art. 17. Het bestuursorgaan leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Zij is
bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van deze die door de wet of de statuten uitdrukkelijk aan
de algemene vergadering zijn voorbehouden. Het bestuur kan zelf daden van beschikking stellen met inbegrip
van, maar niet beperkt tot, het vervreemden van roerende en onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen
en uitlenen, alle handels- en bankverrichtingen, het lichten van hypotheken, ...
Het bestuur kan delen van zijn bevoegdheid op zijn verantwoordelijkheid overdragen aan één of meerdere van de
bestuurders. Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen
van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht en tot de
tekortkomingen in hun bestuur.
Art. 18. Het bestuursorgaan benoemt een directeur-generaal die belast is met het dagelijks bestuur van de
vereniging. Tenzij anders is bepaald in een besluit tot delegatie van bevoegdheden van het bestuursorgaan, is de
directeur-generaal bevoegd om alle nuttige rechtshandelingen en handelingen te verrichten die passend en
noodzakelijk zijn om de doelstellingen van de organisatie te verwezenlijken en die vallen onder het door het
bestuursorgaan vastgestelde beleid. De directeur is een bestuurder.
INTERNE ORGANISATIE
Art. 19. Het bestuursorgaan komt ten minste om de zes maanden bijeen. De voorzitter of de gedelegeerd
bestuurder namens de voorzitter stelt de agenda op en stuurt de uitnodiging naar de bestuurders per post of e-
mail. De vergaderingen worden voorgezeten door de voorzitter en, indien deze afwezig of verhinderd is, door de
oudste aanwezige bestuurder. Elke bestuurder kan schriftelijk volmacht geven aan een andere bestuurder die het
desbetreffende stemrecht mag uitoefenen, maar geen enkele bestuurder mag meer dan twee volmachten
hebben. De notulen worden gehouden in een daartoe bestemd register; zij worden ondertekend door de
voorzitter en de secretaris van de desbetreffende vergadering. Uittreksels en afschriften van de notulen en het
register worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris van het bestuursorgaan ondertekend.
  
BEGROTINGEN EN REKENINGEN
Art. 20. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Bij het einde van elk boekjaar sluit
het bestuursorgaan de rekeningen van het afgelopen jaar en maakt de begroting voor het volgend jaar op; deze
worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd. Het batig saldo vergroot het vermogen van de
vereniging en kan niet als dividend of anderszins aan de leden worden uitgekeerd.
ONTBINDING EN VEREFFENING
Art. 21. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de
rechtbank, één of meer vereffenaars. De algemene vergadering bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de wijze van
vereffening.
Art. 22. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de
vereniging, stichting of inrichting, die een gelijkaardig doel als deze vereniging nastreeft; zijn er verscheidene
zodanige verenigingen, dan maakt de algemene vergadering een keuze of verdeelt zij de activa naar
goedvinden; zijn er geen, dan worden de goederen overgedragen aan de vereniging, stichting of inrichting,
waarvan het doel het hierboven omschreven doel het meest nabij komt.
Art. 23. Voor alles wat hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de wet van 23 maart 2019 en de gebruiken met
betrekking tot verenigingen van toepassing.
OVERGANGSBEPALINGEN
Het eerste boekjaar loopt vanaf de datum van oprichting, zijnde 27 mei 2020.
Aldus goedgekeurd door de Buitengewone Algemene Vergadering te Brussel op 27 mei 2020, in twee
exemplaren waarvan er één bewaard wordt op de maatschappelijke zetel van de vereniging en waarvan het
andere wordt neergelegd op de Griffie van de Ondernemingsrechtbank te Brussel.
Au Kai-Sang, Rue Louis Socquet n°67 Bt, 1030 Schaerbeek
 
Kesteloot Baptiste, Allée Verte n°7 Bt 3d 1000 Bruxelles
 
Katako Okandjo Jean-Pierre Morgand, Liersesteenweg n°141 2800 Mechelen
 Brussel, 27 mei 2020