N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : UPGRADE
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Laeken)
Avenue Richard Neybergh 150 004
Constitution
Conformément au code des sociétés et des association du 23 mars 2019;
Entre les soussignés :
1- Djetchou Hortense née le 11 Septembre 1971 à Douala-Cameroun et domicilié à 7000 mons place roger de
looze 1/a 1-1
2- Chendjou Iglesias Robaince née le 25 novembre 1993 à Bamendjou-Cameroun et domicilié à Avenue Richard
Neyberg 150, Boite 004 1020 Bruxelles         
 
 IL EST CONSTITUE UNE ASBL QUI POURSUIT UN BUT DESINTERESSE ET DONT LES STATUTS SONT
LES SUIVANTS :
 
Titre 1er – dénomination, siège social, durée
Art 1  L’association  est dénommée "Upgrade ".
Art 2 
Le siège social de l’association est établi à Avenue richard neyberg 150, boite 004 1020 Laeken
Le siège social de l’association est  établi à la Région de Bruxelles-capitale.
Art 3      L’association est constituée pour une durée illimitée et peut, en tout temps, être dissoute.
Titre 2 – Objet
Art 4    L'association a pour objet :
- Soutien scolaire/e-learnig
- Création et maintenance des sites web, applications desktop et mobile pour entreprises et particuliers
- Ecole de formation professionalisante (Analiste développpeur, gestion de base, technicien comptable …)
- Stage d'immertion des jeunes à la création des sites web.
- Assistance administrative, sociale, médicale et juridique
- Community manager
 
Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
 
L’association pourra posséder, acquérir, recevoir, créer ou gérer tous fonds et biens meubles ou immeubles
utiles à la réalisation de son objet.
Titre 3 Membres et registre des membres
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom,
prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale et
l'adresse du siège. Le conseil d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou
d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eu de la décision.
Art 5 Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à deux.
0761606089
- Les    constituants soussignés sont les premiers membres.
Les autres membres sont ceux admis ultérieurement en cette qualité, à l'unanimité,  par l’assemblée générale.
Pour être admis comme membre de l'association par l'assemblée générale le / la condidat (e) doit :
- être proposé au moins par deux  membres fondateurs membres du conseil d'administration de l'association;
- s'engager à respecter la loi, la réglementation,  les présents statuts et le règlement d'ordre intérieur de
l'association.
- et s'engager à concourir par ses compétence, son activité et sa cotisation à la réalisation des objectifs de 
l’association.
 
Art 6.Démission et exclusion de membres.
 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil
d'administration. Sans préjudice de l'article 2:9, § 2, 5°, du code des sociétés et des associations, un membre qui
ne paie pas les cotisations peut être réputé démissionnaire.
  L'exclusion d'un membre doit être indiquée dans la convocation. Le membre doit être entendu. L'exclusion ne
peut être prononcée que par l'assemblée générale, dans le respect des conditions de quorum et de majorité
requises pour la modification des statuts.
  L’exclusion peut être motivée par l'une des raisons suivantes : non respect des statuts et du règlement d’ordre
intérieur, comportement non conforme à l’éthique de l’association, faute grave, attitude portant préjudice à
l’association, le refus de remplir les devoirs de membre fixés par le règlement d’ordre intérieur. Le membre est
préalablement appelé à fournir seul ou assisté par un autre membre de son choix des explications par écrit à
l’assemblée générale qui après examen de son cas statuera sur son cas.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la  majorité des 2/3 des voix
présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. La démission, la suspension, et l’exclusion
des membres ont lieu conformément à la loi en vigueur et aux présents statuts.
Art 7. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fond social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Titre 4 – Cotisation
Art 8. Le montant maximum de la cotisation des membres ne peut dépasser cinquante EUR …10….. EUR  par
an.
Titre 5 – Assemblée générale
Art 9. L’assemblée générale est composée de tous les membres.
Art 10. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts .
 Une décision de l'assemblée générale est exigée pour:
  1° la modification des statuts;
  2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée;
  3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
  4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une
action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
  5° l'approbation des comptes annuels et du budget;
  6° la dissolution de l'association;
  7° l'exclusion d'un membre;
  8° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée;
  9° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
  10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent. et notamment :
- la dissolution volontaire de l’association,
- les admissions et les exclusions des membres ;
 Le droit de vote concernant les matières du présent article ainsi que celles définie par la loi et la réglementation
comme étant de la compétence de l'assemblée générale, est réservé aux membres de l’association.
Art 11. Il doit être tenu au moins une assemblée chaque année, dans le courant du mois de décembre.
 
Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou
lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande.
  Le cas échéant, le commissaire peut convoquer l'assemblée générale. Il doit la convoquer lorsqu'un cinquième
des membres de l'association le demande.
  Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de
convocation, et l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande, sauf
disposition statutaire contraire.
 
  Art. 12 Tous les membres et administrateurs  sont convoqués à l'assemblée générale au moins quinze jours
avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par au moins un vingtième des
membres est portée à l'ordre du jour.
  Une copie des documents qui doivent être transmis à l'assemblée générale en vertu du code des sociétés et
 des associations envoyée sans délai et gratuitement aux membres et aux administrateurs qui en font la
demande.
 
  Art. 13 Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre.
   Art. 14 Chaque membre a un droit de vote égal à l'assemblée générale.
 
  Art. 15 Les administrateurs répondent aux questions qui leur sont posées par les membres, oralement ou par
écrit, avant ou pendant l'assemblée générale, et qui sont en lien avec les points de l'ordre du jour.
 
Art. 16  L'assemblée générale ordinaire.
 Le conseil  d'administration expose la situation financière et l'exécution du budget.
Après l'approbation des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge
des administrateurs. Cette décharge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni
indication fausse dissimulant la situation réelle de l'association et, quant aux actes faits en dehors des statuts ou
en contravention du présent code, que s'ils ont été spécialement indiqués dans la convocation.
 
 Art. 17  L'assemblée générale extraordinaire.
 
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l'assemblée.
  Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle
assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La
seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
Titre 6 - Administration et gestion journalière
Art 18.
L’association est administrée par un conseil  composé, au moins, de trois membres, qui sont membres de
l’association et nommés par l’assemblée générale pour une durée de ……..ans.
Le mandat des membres du conseil d'administration est renouvelable.
En cas de vacance de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont le
droit de coopter un nouvel administrateur.
 
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet
de l'association, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par un administrateur membre du conseil d'administration.
Face à des tiers, l'association est valablement représentée par un administrateur membre du conseil
d'administration.
 
Art 19
Les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par décision unanime de tous les administrateurs,
exprimée par écrit.
  Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à une réunion du conseil
d'administration.
 
Art 20
Le conseil d'administration peut charger, sous sa direction, une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de l'association, ainsi que de la
représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion.
  Art 21.            
 Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Toutes les décisions
d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du conseil
d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.
Art 22. Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil
d’administration soumet à l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social
écoulé établi conformément à la loi.
Art 23. L’association tient sa comptabilité conformément à la loi.
Art 24. Le conseil d’administration veille à remplir les formalités de dépôt et de publications requises par la loi.
Titre 7 – Règlement d’ordre intérieur.
Art 25. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale
qui est seule compétente pour l’adopter conformément à la loi.       
Titre 8 – Dispositions diverses.
Art 26. L’exercice social commence le 1er janvier  pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera  ce 01/01/2021 pour se clôturer le 31 décembre 2021.
Art 27   En cas de dissolution de l’association, l’actif net, après acquittement des dettes et
apurements des charges, sera affecté, par une assemblée générale extraordinaire
convoquée à cette fin par le ou les liquidateurs, à une œuvre de but et objet analogues à ceux de la présente
association.
Art 28. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la le code des sociétés et
des associations en vigueur en Belgique et par tous les arrêtés de mise en application.
Titre 9 – Dispositions transitoires.
Art 29. Sont nommés administrateurs :    
1- Djetchou Hortense née le 11 Septembre 1971 à Douala-Cameroun et domicilié à 700 mons place roger de
looze 1/a 1-1
2- Chendjou Iglesias Robaince née le 25 novembre 1993 à Bamendjou-Cameroun et domicilié à Avenue Richard
Neyberg 150, Boite 004 1020 Bruxelles    
Fait à Bruxelles, le 18/01/2021 en autant d’exemplaires que de parties.
 
Transmis au greffe du tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles
Pour copie certifiée conforme ;
Au nom et pour le compte de l’ASBL ……Upgrade……………..
 
1- Djetchou Hortense
2- Chendjou Iglesias Robaince