Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Les éditions NOéSIS
Rue Haeck 1
1080 Molenbeek-Saint-Jean
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte passé devant le Notaire Laurence DEVLEESCHOUWER, résidant à Bruxelles, en date du
six février deux mille dix-huit, en cours d'enregistrement au bureau de l'Enregistrement de
BruxellesIII AA, il résulte qu'une société privée à responsabilité limitée a été constituée sous le nom
de " Les éditions NOéSIS ", avec son siège social à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue Haeck 1, par
1/Monsieur TIGRA Anass, né à Berchem-Sainte-Agathe le trente novembre mille neuf cent quatre-
vingt, , époux de Madame Mrabet Yousfi Mina, domicilié à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, avenue Carl
Requette 6-0012.
2/ Monsieur RIDOUAN Allaa, né à Saint-Josse-ten-Noode, le trente juin mille neuf cent quatre-vingt-
un, , divorcé, domicilié à 3090 Overijse, Stafhouder Braffortlaan 3-0002.
3/ Monsieur OUALD Ali Karim, né à Saint-Josse-ten-Noode le vingt-cinq mai mille neuf cent quatre-
vingt-trois, époux de Madame Akysbekova Elnura Erikovna, domicilié à 1080 Molenbeek-Saint-Jean,
rue Haeck 1.
Statuts.
La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée: «Les éditions NOéSIS».
Le siège de la société est établi à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue Haeck 1.         
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision du gérant, le
cas échéant en modifiant les statuts en vue du respect des règlements linguistiques.
La société pourra avoir un ou plusieurs sièges d'ex-ploitation.
La société a pour objet, pour son compte et pour le compte de tiers, tant en Belgique qu’à l’étranger :
L’exploitation d’une maison d’édition, la publication et la vente de tous ouvrages sur quelque support
que ce soit. L’édition et l’impression de flyers ou de brochures ainsi que tout autres types de
supports.
L’exercice de l’activité d’intermédiaire en impression.
La conception, la création, le développement, la maintenance et l’hébergement de sites web, la
création de contenu digitaux ainsi que la création d’applications mobiles.
L’organisation d’événements culturels et de conférences.
Elle peut conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation ou autres avec toutes
sociétés ou entreprises.
Toutes activités soumises à l’accès à la profession devront être exécutées pour le compte de la
société par des corps de métiers dûment agréés.
Elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et
mobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de
favoriser son développement.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de
toute personne ou société liée ou non.
La société pourra prendre la direction et le contrôle, en sa qualité d’administrateur, liquidateur ou
autrement de sociétés affiliées ou filiales, et leur prodiguer des avis.
0690565368
Volet B
La société peut, par voie d’apport en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de
participation, d’intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d’autres
sociétés ou entreprises existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l’étranger, dont l’objet
social serait semblable ou analogue au sien ou de nature à favoriser son objet social.
La société est constituée à partir du six février eux mille dix-huit, pour une durée illimitée.
La société peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale délibérant
comme en ma-tière de modification aux statuts.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (€ 18.600,00)
Il est représenté par trois cents (300) parts socia-les, sans valeur nominale, chaque part représentant
un/trois centième (1/300ième) du capital.
Ces trois cents (300) parts sont immédiatement souscri-tes en numéraires comme suit:
1) Monsieur TIGRA Anass, prénommé: cent (100) parts sociales ou six mille deux cents (6.200,00
EUR);
2) Monsieur RIDOUAN Allaa, prénommé: cent (100) parts sociales ou six mille deux cents (6.200,00
EUR).
3) Monsieur OUALD Ali Karim, prénommé: cent (100) parts sociales ou six mille deux cents
(6.200,00 EUR).
Total: trois cents (300) parts sociales ou dix-huit mille six cents euro (18.600,00).
Conformément aux articles 223 et 224 du Code des Sociétés une somme de six mille deux cent un
euros (6.201,00 EUR) a été, préalablement à la constitution de la société, déposé par versement au
compte numéro ************ au nom de la société bancaire KBC Brussels, ainsi qu'il résulte d'une
attesta-tion de dépôt du 23/01/2018.
Le compte spécial est à la disposition exclusive de la société. Il ne peut être disposé que par les
personnes habilitées à engager la société et après que le notaire instrumentant aura informé la
banque de la passation du présent acte.
Les parts sociales souscrites en numéraire ont été ainsi libérées à concurrence d’un tiers et le total
des versements effec-tués, soit la somme de six mille deux cent un euros (6.201,00 EUR) se trouve
dès à pré-sent à la disposi-tion de la société, ainsi que le décla-rent et le reconnais-sent les
comparants.
Le gérant déterminera, au fur et à mesure des besoins de la société, et aux époques qu'il jugera
utile, les verse-ments ultérieurs à effectuer sur les parts souscrites en numéraire. Il pourra autoriser
aussi la libération anticipa-tive des parts. Les libérations anticipatives ne sont pas considérées
comme des avances à la société.
Tout associé qui, après un préavis de quinze jours signifié par lettre recommandée du gérant, sera
en retard de satisfaire à un appel de fonds, devra bonifier à la société des intérêts calculés à dix pour
cent (10%) l'an, à dater du jour de l'exigibilité du versement.
Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois par décision de l'Assemblée
Générale délibérant dans les conditions requises pour les modifica-tions aux statuts.
Les associés ont un droit de préférence pour la sous-cription des parts nouvelles à souscrire en
espèces. Ce droit s'exerce proportionnellement aux nombres de parts possédées par chaque
associé. Ce droit n'est pas cessible.
Le droit de souscription peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à
dater de l'ou-verture de la souscription. Le délai est fixé par l'As-semblée Générale.
Le non usage total ou partiel par un ou plusieurs associés de leur droit de préférence accroît la part
pro-portionnelle des autres.
Les parts qui n'ont pas été absorbées par l'exercice du droit de préférence peuvent être souscrites
par des tiers agréées par les associés dans les conditions requises pour la cession des parts à un
non associé.
Aucune part ne peut être émise au dessous du pair.
La société est administrée par un ou plusieurs gé-rants, pris parmi les associés ou en dehors d'eux,
nommés par l'Assemblée Générale qui fixe également leur nombre et la durée de leur mandat.
Le nombre de gérants pourra être majoré ou diminué par décision de l'Assemblée Générale, ainsi
que leur nomination sans devoir observer des formes prescrites par les modifi-cations aux statuts.
Le gérant a tout pou-voir d'agir au nom de la société, quelle que soit la nature ou l'importan-ce des
opéra-tions à condition qu'elles ren-trent dans l'ob-jet social.
Il dispose de tous pouvoirs non seulement d'admi-nist-ration, mais même de disposition. Il a dans sa
compé-tence tous les actes qui ne sont pas réservés ex-pressément par la loi ou les présents statuts
à l'Assemblée Générale. Le gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux sous sa respon-sabilité à
telle personne de son choix.
Tous les actes engageant la société sont valablement signés soit par le gérant soit par toute
person-ne agissant en vertu et dans les limites d'une délé-gation de pouvoirs prévue cidessus.
La société est représentée en justice, tant en deman-dant qu'en défendant soit par le gérant, soit par
tout mandataire dûment habilité par le gérant.
Volet B
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci peuvent agir séparément à l'exception pour les achats et ventes
d'immeubles, pour contracter des crédits ainsi que pour toute opération dépassant le montant de cinq
mille euros (5.000,00 EUR) où il faut la signature de 2 gérants.
Le mandat de gérant n'est pas rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
La surveillance de la société est confiée à chaque associé. Il a tout pouvoir d'investigation et de
vérifica-tion. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de l'expert-
comptable incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été
mise à charge par décision judiciaire. En ces cas, les observations de l'expert-comptable sont
communiquées à la société. A la demande d'un ou de plusieurs associés, le conseil d'administration
doit convoquer l'assemblée généra-le pour délibérer sur la nomination d'un commissaire. Au cas où
la société ne répond plus aux critères prévus à l'article 15 du Code des Sociétés, l'assemblée
générale nommera un commissaire. Le commissaire sera choisi conformément à l'article 130 du
Code des Sociétés parmi les membres de l'Institut des Reviseurs d'Entreprises.
L'Assemblée Générale des associés se réunit obligatoi-rement au siège social ou en tout autre
endroit indiqué dans les convocations, chaque année, le premier lundi du mois de mai à 9 heures.
Si ce jour est férié, la réunion a lieu le premier jour ouvrable suivant à la même heure.
L'exercice social commence le premier janvier de chaque année et se termine le trente et un
décembre de l’année suivante.
Les dispositions relatives aux inventaires et aux bi-lans seront suivies conformément aux règles
prévues dans le Code des Sociétés.
L'excédent favorable du bilan, déduction faite de tou-tes charges, frais généraux, amortissements
nécessaires et provision pour les impôts afférents aux résultats accusés, constitue le bénéfice net de
la société. Sur ce bénéfice il sera prélevé cinq pour cent au moins pour constituer une réserve légale,
ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque la réserve légale aura atteint le dixième du capi-tal
social. Le surplus est mis à la disposition de l'As-semblée Générale qui décide souverainement de
son affecta-tion.
La société pourra être dissoute dans les cas prévus par la loi. Elle pourra l'être anticipativement par
décision de l'Assemblée Générale.
En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit, et à quel moment que ce soit, la
liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que l'Assem-blée Générale ne désigne un
ou plusieurs liquidateurs, dont la nomination sera homologuée par le Tribunal compétent, dont elle
fixera les pouvoirs et les émoluments. Le solde favo-rable de la liquidation après paiement des dettes
et char-ges de la société servira d'abord à payer aux associés le montant libéré et non encore
remboursé de leurs parts, le surplus sera partagé entre les parts sociales, chacune d'elles conférant
un droit égal.
Dispositions transitoires.
Les fondateurs déclarent procéder à l'élection des gérants et de fixer la rémunération des gérants,
l'exercice social de la société et la première réunion de l'assem-blée générale ordinaire.
A l'unanimité les fondateurs décident de fixer le nombre de gérants à un et de nommer Monsieur
OUALD Ali Karim prénommé, qui accep-te, et ce pour la durée de la so-ciété à partir du dépôt de
l'acte de constitution au greffe du tribunal de commerce.
Le mandat de gérant est rémunéré.
Les fondateurs décident à l'unanimité que tran-sitoi-rement le premier exercice social prendra cours
le jour du dépôt du présent acte définitif de constitution au greffe du tribunal de commerce dans le
ressort duquel la société a son siège social pour se terminer le 31 décembre 2018.
L'assemblée générale ordinaire se déroulera pour la première fois en 2019.
Reprise des engagements faits au nom de la société en formation - Personnalité juridique.
Les comparants déclarent conformément à l'article 60 du Code des Sociétés reprendre les
engagements qui ont été pris au nom de la société en formation depuis le 01/01/2018. Cette reprise
ne sortira ses effets qu'à partir de l'obtention de la personnalité juridique par la société. Les
engagements faits entre la signature du présent acte et l'obtention de la personnalité juridique sont
également soumis à l'article 60 du Code des Sociétés et doivent faire l'objet d'une ratification de la
part de la société.
Le Notaire soussigné attire l'attention des comparants sur le fait que la société n'a personnalité
juridi-que qu'au moment du dépôt de l'acte défini-tif de con-stitu-ti-on au greffe du tribunal de
commerce.
Procuration Taxe sur la Valeur Ajoutée / Formalités pour le registre du commerce.
Les fondateurs décident de conférer tous pouvoirs à Monsieur Ridouan Allaa, prénommé, et à ses
mandataires, avec droit de substitution, afin d'accomplir les formalités nécessaires pour l'inscription
de la société au guichet d'entreprise et pour la demande d'un numéro de Taxe sur la Valeur Ajoutée.
      POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Dépôt simultané de : expédition  .