N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : ARTASHAT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Eeckelaers 27
Objet de l’acte : Constitution
D’après un acte reçu par Maître Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles, le 21 
février 2011, il résulte que :
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1.
Monsieur KOTANJYAN Edik, né à Artashat (Arménie), le 22 juillet 1966, domicilié 
à 2800 Malines, Nekkerspoelstraat, 34, titulaire de la carte d’identité numéro 591-0049753-94 et 
inscrit au Registre National sous le numéro 660722-605-73, 
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2.
Monsieur BEDROS NERSIS Peklar, né à Kameshli (Syrie), le 15 octobre 1989, 
domicilié à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Eeckelaers, 27, titulaire de la carte d’identité numéro 
B083856294 et inscrit au Registre National sous le numéro 891015-351-71.
3.
Monsieur KOTANJYAN Artur, né à Ararat-Artashat (Arménie), le 06 octobre 1970, 
domicilié à 2800 Malines, Oscar Van Kesbeeckstraat, 22, titulaire de la carte d’identité numéro 590-
9854969-86 et inscrit au Registre National sous le numéro 701006-575-09.
4.
Madame PILOSYAN Zaruhi, née à Kirovakan (Arménie), le 09 janvier 1977, 
domiciliée à 2800 Malines, Oscar Van Kesbeeckstraat, 22, titulaire de la carte d’identité numéro 
B091553852 et inscrit au Registre National sous le numéro 770109-368-16.
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CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée ARTASHAT.
Le siège social est établi pour la première fois à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue 
Eeckelaers, 27.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-neuf mille euros (19.000 EUR). Il est entièrement souscrit et 
est libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 EUR).
Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent nonante 
euros (190 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur KOTANJYAN Edik déclare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales qu'il libère à 
concurrence de mille cinq cent cinquante euros (1.550 EUR), restant redevable de la libération du 
solde.
-
Monsieur BEDROS NERSIS Peklar déclare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales qu'il 
libère à concurrence de mille cinq cent cinquante euros (1.550 EUR), restant redevable de la 
libération du solde.
-
Monsieur KOTANJYAN Artur déclare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales qu'il libère à 
concurrence de mille cinq cent cinquante euros (1.550 EUR), restant redevable de la libération du 
solde.
0834015797
-
Madame PILOSYAN Zaruhi déclare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales qu'elle libère à 
concurrence de mille cinq cent cinquante euros (1.550 EUR), restant redevable de la libération du 
solde.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR) 
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STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination ARTASHAT.
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Eeckelaers, 27, arrondissement 
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour 
compte de tiers ou en participation avec des tiers :
1) L’exploitation de :
-
tous snacks bars, brasseries, salon de consommation, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, 
discothèques, buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d’organisation, 
de banquet et service traiteur ;
-
atelier de confection et de vente de vêtements traditionnels et artisanaux;
-
atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits 
alimentaires et non alimentaires ;
-
librairie, 
-
la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques et de photocopies, night-
shop, de laboratoire de développements photos, d’atelier de tournage, d’affûtage et de 
rectification de pièces mécaniques ;
-
d’une société de taxis, Car-Wash, station service (tous carburants tels que mazout, 
diesel, gaz,…), garage avec atelier de réparation, entretien et dépannage,
-
d’un salon de coiffure et produits de salon ;
-
Commerce ambulant
2) Toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à :
-
le nettoyage et l’entretien d’immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits 
travaux de bureau, services intérimaires, sous-traitance ;
-
entreprise générale de bâtiment, peinture, maçonnerie, électricité, toiture ;
-
fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou 
commerciales,
-
transport de personnes et de marchandises.
3) La vente en gros et en détail, l’import-export de :
-
matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de plomberie 
;
-
tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits 
de la mer, poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux, boissons 
alcoolisées ou non ;
-
tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, 
maroquinerie dans le sens le plus large ;
-
tous produits de l’artisanat en général, tapisseries y compris les articles du monde ;
-
tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage 
ainsi que savons et détergents ;
-
tous les articles d’horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, 
aménagement et entretien de jardins et de pépinières ;
-
tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;
-
tous bijoux, orfèvrerie,
-
tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, DVD, cassettes, tous 
articles imprimés ou enregistrés permettant leur lecture vision ou audition, livres ;
-
tous matériaux de bureau et de l’informatique, téléphones, gsm, fax;
-
tous véhicules neufs et d’occasion, ainsi que leurs pièces détachées.
Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou 
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche 
de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou 
connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.
Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, 
d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et 
liquidateur.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-neuf mille euros (19.000 EUR). Il est représenté par cent 
(100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
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Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
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Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le trente juin à dix-huit heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nominations des premiers gérants.
Sont nommés en qualité de gérants non statutaires, pour une durée illimitée : 
- Monsieur KOTANJYAN Edik, prénommé.
- Monsieur BEDROS NERSIS Peklar, prénommé.
- Monsieur KOTANJYAN Artur, prénommé.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille onze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille douze.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
E.
Pouvoirs.
Tous pouvoirs, avec faculté de subdéléguer à Ecogestion, aux fins d'assurer les formalités 
auprès de tout guichet d’entreprise, de la Banque Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, 
des services de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
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Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition et attestation bancaire
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.