N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Vib'z
(en abrégé) : Vib'z
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Rue du Canal 12
a
                                                                STATUTS : VIB'Z ASBL
Les soussignés :
1. Monsieur Servais Cédric, né le 3 avril 1982 à Charleroi, domicilié au 1268,Chaussée de Mons 1070 Bruxelles ;
2. Monsieur Bousiali Jawad , né le 20 juillet 1988 à Bruxelles, Domicilié au 140 rue haute , 1000 Bruxelles ;
fixent les statuts de l’association sans but lucratif comme suit :
 
TITRE Ier : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE ARTICLE I :
Dénomination :
L’association prend la dénomination de « Vib'z ».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de
l’association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle «
ASBL » et de l'indication de son siège social et de son numéro de personne morale.
ARTICLE II : Siège social –
Arrondissement judiciaire : Le siège social est établi au 12A Rue du canal 1000 Bruxelles situé dans la région
BruxellesCapitale, et peut être transféré dans la même région ou en Wallonie par simple décision du conseil
d’administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en résulte au
présent article des statuts. Tout changement du siège social doit être publié aux Annexes au Moniteur belge.
ARTICLE III : Objet social :
L’Association a pour objet de:
offrir une structure de création et de promotion de projets artistiques à vocation sociale et/ou culturelle et/ou
éducative. -Diffuser des émissions web radio à travers diverses plateformes,-Developpement AR ,VR,Création
applications metavers...créer des échanges culturels et interpersonnels. -Faire la diffusion et la promotion de
l’expression et de la créativité artistiques, musique, danse, arts plastiques, cinéma, littérature, sport
traditionnel...etc a travers web radio. - Participer activement à l'intégration des personnes en situation de
handicap. -Assurer la préservation des mémoires et des patrimoines culturels ; -Faire la promotion du partenariat
entre les associations socioculturelles, artistiques, éducatives et les opérateurs du secteur public, économique ou
privé ; -Agir culturellement par la promotion du dialogue et des échanges interculturels entre les peuples; -
Recyclage et remise a neuf des récupérations -Organiser et coordonner des projets éducatifs socioculturels,
artistiques, visant le vivre ensemble interculturel mondial; -Promouvoir la concertation et l’action culturelle,
artistique et éducative à travers l’organisation d’ateliers ; -La production, l’édition, le management de projets
artistiques avec tous les acteurs médiatiques, informatiques, audiovisuels, discographiques, presses ou autres ; -
Élaborer des bases de données mises à jour sur les associations, les artistes, les infrastructures ou d’autres
informations nécessaires à la promotion et à la pratique socioculturelle ; -Participer à la paix et l’amitié entre les
peuples ; -Prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à la sienne ; -Accomplir tous les actes se
rapportant directement ou indirectement à son objet social et notamment toute opération civile, mobilière ou
immobilière 1 -Accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des personnes morales
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ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation
de ceux-ci.
ARTICLE IV : Durée :
L’Association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée générale
délibérant comme en matière de modification du ou des objets en vue desquels l’Association est constituée.
TITRE II :MEMBRES
ARTICLE V : Plusieurs catégories de membres :
L’Association est composée de « membres » et de « membres adhérents ». 1. Le nombre de membres est illimité
mais s’élève au minimum à 2. Les fondateurs et premiers membres sont les personnes suivantes : 1. Monsieur
Servais Cédric, né le 3 avril 1982 à Charleroi, domicilié au 1268,Chaussée de Mons 1070 Bruxelles ; 2. Monsieur
Bousiali Jawad Bousiali Jawad , né le à Bruxelles, Domicilié au 140 rue haute , 1000 ; Les droits et obligations
des membres sont fixés par la loi et les présents statuts. 2. Le nombre de membres adhérents est illimité. Les
droits et obligations des membres adhérents sont fixés par les présents statuts.
ARTICLE VI : Admission des membres et des membres adhérents – droits et obligations :
Les admissions de nouveaux membres et membres adhérents sont décidées souverainement par le conseil
d'administration. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son objet peuvent être admises en
qualité de membres adhérents. Le conseil d’administration tient un registre des membres adhérents.
ARTICLE VII : Membres – Registre des membres :
Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les noms,
prénoms et domicile des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme
juridique et l’adresse du siège social. Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des
membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d’administration endéans les huit jours de la
connaissance que le conseil a eue de la décision.
ARTICLE VIII : Membres – Cotisations et versements – montant maximum :
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, sauf décision prise par l'assemblée
générale. Ils apporteront à l'association le concours actif en fonction de leurs capacités et de leur dévouement,
disponibilité
ARTICLE IX : Membres – Démission – Démission d’office – Exclusion :
Tout membre d’une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil
d’administration. Sans préjudice des conditions d’admission et de sortie des membres fixées par les présents
statuts, l’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix des membres présents ou représentés. 2 Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le
fonds social et n’a aucun droit au remboursement des cotisations versées.
TITRE III : GESTION DE L’ASSOCIATION - CONTRÔLE ARTICLE X :
Conseil d’administration : Le conseil d’administration est composé de cinq personnes au moins. Toutefois, si
seules trois personnes sont membres de l’Association, le conseil d’administration n’est composé que de deux
personnes. Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association. Pour être élu administrateur, il faut être membre de l’association. Les administrateurs sont nommés
par l’assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle. En cas de vacance au cours d’un
mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le
mandat de l’administrateur qu’il remplace.
ARTICLE XI : Conseil d’administration – Composition – Réunions :
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un viceprésident, un trésorier
et un secrétaire qui sera le correspondant officiel de l’association. Le secrétaire convoque le conseil et préside la
réunion avec le président. En cas d’empêchement ou d’absence du président, du vice-président, la réunion est
présidée par le plus âgé des administrateurs présents. Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des
administrateurs est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix,
la voix du président est prépondérante. Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal, qui est signé par le
président et le secrétaire. Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés
valablement par le secrétaire et contresignés par le président. En cas d’empêchement du président, par deux
administrateurs.
ARTICLE XII : Pouvoirs du conseil d’administration :
Le conseil d’administration gère les affaires de l’association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour
accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l’Association, pour autant que ces actes
ne soient pas réservés par la loi à l'assemblée générale.
ARTICLE XIII :
Représentation de l’Association - Gestion journalière – Délégation de pouvoirs :
L’Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par au moins deux
administrateurs agissant conjointement. Le conseil d’administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses
pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l’association à un ou plusieurs administrateurs, pourvu
que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers. En l’absence de décision
de délégation de pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la connaissance des tiers, le
secrétaire exerce les missions de gestion journalière de l’association.
ARTICLE XIV : Contrôle :
Conformément à la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l’association répondra aux
critères de la « petite association » énoncés par la loi, il n'y aura pas lieu de désigner un commissaire. Toutefois,
lorsque l’association ne répondra plus à ces critères, le contrôle de l’association devra 3 être confié à un ou
plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale des membres parmi les membres de l'Institut des
Réviseurs d'Entreprises.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE ARTICLE XV :
Composition et pouvoirs : L’assemblée générale est composée des membres. Les membres adhérents qui le
souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative. L'assemblée générale a les
pouvoirs prévus par la loi. Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer
les administrateurs, de nommer, révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d'accepter leur
démission et de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes, de décider
de dissoudre l’association, d’exclure un membre et de décider de transformer l’association en société à finalité
sociale.
ARTICLE XVI : Date - Convocation :
L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans
la convocation, le dernier samedi du mois de Juin à 16 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus
prochain jour ouvrable à la même heure. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être
convoquées par le conseil d’administration, chaque fois que l'intérêt de l’association l'exige ou sur la requête d’un
cinquième au moins des membres. Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre,
contenant l'ordre du jour et les documents devant être examinés par l’assemblée, adressées à chaque membre
au moins huit jours avant l'assemblée. Les membres adhérents qui souhaitent participer aux assemblées
générales en informent le secrétaire qui veille à les convoquer de la même manière. Toute proposition signée
d’un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l’ordre du jour. Toutefois, l'assemblée
générale pourra valablement être convoquée suivant tous modes et dans tous délais qui paraîtront opportuns au
conseil d’administration, et même oralement, lorsque le conseil d’administration aura recueilli l'assentiment
préalable et unanime des membres. De même, si tous les membres ont consenti à se réunir et s'ils sont tous
présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l'assemblée est régulièrement constituée sans qu'on ait à
observer de délai ni faire de convocations.
ARTICLE XVII : Délibération :
Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les associés
sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.
L'assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas échéant, le rapport du ou des
commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan. Le conseil d’administration répondra aux
questions qui lui seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des points portés à l'ordre du jour et,
le cas échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport. L'assemblée statuera sur l'adoption des
comptes et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à accorder aux administrateurs.
ARTICLE XVIII : Nombre de voix – Vote par écrit – Représentation :
Chaque membre peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un autre membre peut représenter le membre
empêché. Toute personne chargée de représenter un membre à 4 l’assemblée générale ne peut en représenter
aucun autre. Le vote peut aussi être émis par écrit. Tous les membres de l’association ont un droit de vote égal à
l’assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés,
sauf dans les cas où il en est décidé par la loi ou les présents statuts.
ARTICLE XIX : Procès-Verbal : Le procès-verbal est signé par le président et le secrétaire du conseil
d’administration.
TITRE V : EXERCICE SOCIAL
ARTICLE XX : Exercice social :
L'exercice social commence le 17 Juillet et finit le 16 juillet de chaque année.
TITRE VI : INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION
ARTICLE XXI : Comptabilité :
Conformément à la loi et aussi longtemps que l’association répondra aux critères de la « petite association »
énoncés par la loi, il n'y aura pas lieu tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable.
L’association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en
espèces et en comptes, selon le modèle établi par Arrêté Royal.
ARTICLE XXII : Inventaire - Bilan - Compte :
Lorsque l’association ne répond pas aux critères de la « petite association », le 31 décembre de chaque année,
le conseil d’administration dressera un inventaire conformément au droit commun comptable. Le conseil
d’administration établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales. Sans préjudice de
l’application le cas échéant du droit commun comptable, le conseil établit en outre un rapport de gestion. Ce
rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une manière fidèle à
l’assemblée générale ordinaire l’utilisation des budgets de l’association au regard de ses objets ainsi que la
proposition de budget de l’exercice suivant.
ARTICLE XXIII :
Dépôt des comptes annuels et documents connexes : Aussi longtemps que l’association répondra aux critères de
la « petite association » énoncés par la loi, il n'y aura pas lieu de déposer les comptes annuels à la Banque
nationale de Belgique Toutefois, lorsque l’association ne répondra plus aux critères précités, le droit commun
comptable devra être respecté et les comptes annuels et les documents annexes visés par la loi seront déposés
dans les trente jours de leur approbation par l’assemblée générale.
TITRE VII : DISSOLUTION – LIQUIDATION – AFFECTATION DE l’ACTIF
ARTICLE XXIV : Dissolution :
La dissolution de l’association est prononcée par l’assemblée générale délibérant comme en matière de
modification du ou des objets en vue desquels l’association est constituée.
ARTICLE XXV : Liquidation :
Lors de la dissolution de l’association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d’un ou
plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d’une résolution de l’assemblée générale ou en vertu
d’une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée. L’affectation de l’actif est déterminée par
l’assemblée générale ou à défaut d’assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l’actif une
affectation qui se rapprochera autant que possible de l’objet de l’association.
TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES ARTICLE
XXVI : Droit commun :
5 Les parties entendent se conformer entièrement à la Loi sur les associations sans but lucratif du 27 juin 1921.
En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts
sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont
censées non écrites.
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
Les soussignés déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’extrait de
l’acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment où l’association acquerra la personnalité morale.
1. Premier exercice social et assemblée générale :
Le premier exercice social commence le jour où l’association acquiert la personnalité juridique et se termine le 17
Juillet 2023. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en 2022, conformément aux statuts.
2. Nominations :
Sont nommés comme administrateurs de l'association : Monsieur Servais Cédric, né le 3 avril 1982 à Charleroi,
domicilié au 1268,Chaussée de Mons 1070 Bruxelles ; Lesquels ont procédé entre eux à la répartition suivante
des fonctions :
- Président : Monsieur Servais Cedric;
- Trésorier : Monsieur Bousiali Jawad ;
3. Reprise par l’association des engagements pris pendant la période de transition : Les soussignés déclarent
que l’association reprend les engagements pris en son nom et pour son compte endéans les deux années
précédant l’acquisition de sa personnalité juridique. Cette reprise sera effective dès que l’association aura acquis
la personnalité juridique.
4. Dépôt du dossier de constitution de l’asbl Les soussignés déposent le dossier en ligne sur www.e-greffe.be
Fait à Bruxelles, en date du 17 Juillet 2022, en 4 exemplaires originaux, chaque soussigné déclarant avoir reçu
un exemplaire original et deux exemplaires pour le Tribunal de commerce.
                                                             Servais Cédric                                     Bousiali Jawad