Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
HR MINDED
Drève Nantaise 22
1470 Genappe
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un  acte reçu par le notaire Pierre Lebon, à Bruxelles, le 28 décembre 2015, non encore enregistré,
il résulte que:
Monsieur BEAUCLERCQ Olivier Philippe François, né à Etterbeek le 25 juillet 1977, célibataire,
domicilié à 1470 Genappe, Drève Nantaise 22 a constitué une société privée à responsabilité limitée
dénommée HR MINDED, ayant son siège social à 1470 Bousval,  Drève Nantaise, 22 et dont le
capital de dix-huit mille six cents euros (€ 18.600,00)  est représenté par cent 100  parts sociales
identiques sans désignation de valeur nominale.
         Souscription en numéraire
Les cent (100) parts sociales sont entièrement souscrites, comme suit:
Monsieur Olivier BEAUCLERCQ, prénommé, déclare souscrire 100 parts sociales, pour un montant
total de dix-huit mille six cents euros (€ 18.600,00), libéré présentement à concurrence de douze
mille quatre cents euros (€ 12.400,00). Il reste à être libéré un montant de six mille deux cents euros
(€ 6.200,00).
         Par conséquent, il se trouve dès à présent à la disposition de la société une somme de douze
mille quatre cents euros (€ 12.400,00), laquelle a été versée par le comparant sur le compte  ouvert
au nom de la société en formation auprès de BKCP Banque.
        I. STATUTS   
Article 1. Forme et Dénomination
         La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée et est
dénommée  « HR MINDED ».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures et autres documents émanant de la société,
être précédée ou suivie immédiatement de la mention « société privée à responsabilité limitée » ou
des initiales « SPRL ». Elle doit en outre, dans ces mêmes documents, être accompagnée de
l'indication précise du siège de la Société, du numéro d'entreprise, des termes « Registre des
personnes morales » ou de l'abréviation « RPM » avec l’indication du siège du Tribunal de
Commerce dans le ressort duquel la société a son siège et le cas échéant du numéro de TVA.
Article 2. Siège social
Le siège social est établi à 1470 Bousval, Drève Nantaise 22.
         Il pourra être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de
la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance, qui a tous pouvoirs pour faire
constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
         La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs ou
d’exploitation, succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.
         Article 3. Objet social
         I. La société a pour objet :
         1°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci:
0644926373
Volet B
    •  La consultance en ressources humaines, l’outplacement,  nonobstant les activités de toute autre
nature ayant trait à la gestion des ressources humaines, l’intermédiaire en ces domaines. Sont
particulièrement visées : Les activités d'emploi qui consistent plus particulièrement en tout acte
d'intermédiation visant à rapprocher l'offre et la demande sur le marché de l'emploi, sans que
l'intermédiaire ne devienne partie aux relations de travail susceptibles d'en découler ;
    •  Les services consistant à employer des travailleurs dans le but de les mettre à la disposition
d'un tiers utilisateur, personnes physique ou morale, qui fixe leurs tâches et en supervise l'exécution,
dans le cadre du travail temporaire, du travail intérimaire et de la mise à la disposition des travailleurs
auprès d'utilisateurs, en application de la loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail
intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs ;
    •  Tous les autres services ayant trait à la recherche d'emploi, sans pour autant viser
nécessairement à rapprocher l'offre et la demande sur le marché de l'emploi, à l'exception de la
simple publication d'offres et de demande d'emploi ;
    •  La dispense de cours de sport en général ;
    •  Participer directement ou indirectement au développement de tout projet immobilier ;
    •  Exercer toutes activités de prestations de services, directement ou indirectement, sans limitation
quant aux services prestés, et tout activité d'étude, d'expertise, de direction ou conseil et plus
généralement toutes opérations quelconque se rapportant directement ou indirectement, en tout ou
en partie, à l'une ou l'autres branche de son objet, ou pouvant lui être utile ou le faciliter ;
    •   l’import, l’export, la distribution, et la vente en gros et en détail de textile, vêtements en tissus et
en cuir, tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et  accessoires de coutures,
neufs, de seconde main, articles d’orfèvreries, joailleries, d’horlogerie, de bijouterie et de parfumerie,
produits corporels, articles de soins, produits et articles de maroquinerie, articles de décoration,
chiffons, produits et articles de récupérations de friperie,
    •           l’import, export et la vente des denrées alimentaires réglementées, articles et produits
d’alimentation générale, produits congelés et réfrigérés,
    •           la vente en gros et en détail et la réparation et l’entretien des appareils, machines
électroménagères, et ménagères, articles ménagers, télévision, HI-FI, vidéo, DVD, et leurs
accessoires,
    •   import-export de tous produits,
    •   tous travaux de paysagiste, la conception de de parcs, jardins, la fourniture d’abris de jardin,
terrasse pergolas, jeux en bois, accessoires pour étangs et  pièces d’eau, la création, l’implantation
et  l’entretien de parcs  et  jardins, le commerce de détail de plantes annuelles et vivaces, toutes les
activités  relatives à un atelier floral et de décoration, l’achat et la vente de fleurs naturelles, coupées
ou en pots, l’achat et la vente de poteries, vases et articles cadeaux.
    •   la mise en valeur, la construction, la rénovation, la décoration intérieure et extérieure, la
démolition, la transformation, l’aménagement, l’exploitation  de tous immeubles bâtis ou non bâtis en
Belgique ou à l’étranger, meublés ou non et d’une manière générale toutes les opérations civiles et
commerciales en rapport avec l’immobilier et l’ameublement de celui-ci.
    •   La conception et la commercialisation de tout produit lié à l’informatique tel que des sites et
autres moyens de communications.
    •   les cours d’informatique, l’assistance en logiciels informatiques, les conseils et l’assistance dans
le domaine de l’informatique, tous matériaux de bureau et de l’informatique; la conception, le
développement et la commercialisation de logiciels informatiques et de sites web, l’installation et
l’entretien de réseaux informatiques au sens le plus large;
    •  toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,
l'orga¬nisation de banquets et réceptions, le service traiteur, y compris l'organisation, la gestion et
l'exploita¬tion de restaurants, cafétérias, débits de boissons, ainsi que toutes opérations de tourisme,
d'hôtellerie, de divertissements et de loisirs;
    •  l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar,
cafétéria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur
et/ou d'un ou plusieurs restaurants, ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante;
    •  l'importation et l'exportation de tous produits se rapportant à l'objet de la société.
    •   l’expertise, la consultance et le conseil dans tous les domaines du présent objet social.
         2°) Tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci, l’achat, la vente, la construction, la transformation, la mise en valeur, la
location ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble quelle qu’en soit son affectation. La
société pourra mettre à disposition d’un gérant, administrateur, associé ou membre du personnel tout
bien immobilier lui appartenant.
         II. Dans le cadre de l’objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute
sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.
         Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commer-ciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de
Volet B
nature à en faciliter la réalisation et le développement.
         Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion,
d’intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en
Belgique qu’à l’étranger.
         La société peut exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant ou de liquidateur.
         Le tout sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités
réglementées par la loi, lesquelles s’exerceront à défaut d’accès reconnu à la société par le biais de
sous-traitants spécialisés.
        Article 9. Gérance
         La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou
sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant
statutaire.
         L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité,
leurs pouvoirs.
         S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
         Article 10. Pouvoirs du gérant
         Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un
collège de gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser
tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi
réserve à l’assemblée générale.
         Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
         S’il y a un collège de gestion, le membre du collège qui a, directement ou indirectement, un
intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou une opération soumise au collège de
gestion, est tenu de se conformer au Code des sociétés.
         S’il n’y a qu’un gérant et qu’il se trouve placé dans cette opposition d’intérêts, il en référera aux
associés et la décision ne pourra être prise ou l’opération ne pourra être effectuée pour le compte de
la société que par un mandataire « ad hoc ».
         Lorsque le gérant est l’associé unique et qu’il se trouve placé dans cette opposition d’intérêts, il
pourra prendre la décision ou conclure l’opération mais rendra spécialement compte de celle-ci dans
un document à déposer en même temps que les comptes annuels.
         Lorsque le gérant est l’associé unique, les contrats conclus entre lui et la société sont, sauf en
ce qui concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au
document visé à l’alinéa précédent.
         Il sera tenu, tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers, de réparer le préjudice résultant
d’un avantage qu’il se serait abusivement procuré au détriment de la société. 
         Article 11. Rémunération
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
         Article 12. Contrôle
         Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des
commissaires; il peut se faire représenter par un expert-comptable dont la rémunération n'incombe à
la société que s'il a été désigné avec son accord ou par décision judiciaire; en ces derniers cas, les
observations de l'expert sont communiquées à la société.
         Si, conformément au Code des Sociétés, le contrôle de la société doit être confié à un
commissaire ou si l'assemblée générale prend cette décision, un commissaire-réviseur sera nommé
par l'assemblée générale suivant les prescriptions légales.
         Article 13. Assemblée générale
         L'assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année le troisième mardi du mois de juin à 
19 heures. Si ce jour est férié, le jour ouvrable suivant à la même heure. Toute assemblée générale
se tient au siège social ou à tout endroit indiqué dans les convocations.
         S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette date qu'il signera pour approbation les comptes
annuels. Aussi longtemps que la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs
dévolus à l'assemblée générale.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout endroit indiqué dans les convocations.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour et sont faites par un
gérant par lettre recommandée adressée à chaque associé et à toutes autres personnes,
conformément au Code des sociétés, quinze jours francs au moins avant l'assemblée. Les rapports
et autres documents sociaux sont envoyés en même temps que l'ordre du jour aux associés,
commissaires et gérants. Les autres personnes convoquées peuvent en demander une copie à la
société.
Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Volet B
Une liste de présence indiquant le nom des associés et le nombre de leurs parts est signée par
chacun d'eux ou par leurs mandataires avant d'entrer en séance.
         Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée par un mandataire associé ou non.
Les copropriétaires, les usufruitiers et nus propriétaires, les créanciers et créanciers-gagistes d'une
part sociale doivent se faire représenter par une seule et même personne, sous peine de suspension
des droits de vote attachés à cette part. En cas de démembrement de la propriété d'une part sociale,
le droit de vote attaché à cette part est, sauf accord contraire, exercé par l'usufruitier.
         L'assemblée  générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient
le plus de parts.
         Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
         Chaque part donne droit à une voix.
         Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre tenu au siège social.
         Article 14. Exercice social
         L'exercice social commence le 1er janvier  et finit le 31 décembre de la même année.
         A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et
établit conformément à la loi les comptes annuels qui comprennent le bilan, le compte de résultats,
ainsi que l'annexe.
         Aucun bénéfice non encore acquis, résultant d'évaluation ou de plus-value, ne peut être
compris au solde actif comme pouvant être attribué aux associés.
         Article 15. Répartition des bénéfices
         L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net de l'exercice.
         Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent pour la constitution du fonds de réserve
légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital.
         Des réserves exceptionnelles justifiées et décidées par l'Assemblée générale pourront être
constituées.
         Le solde est réparti entre tous les associés au prorata de leur participation dans le capital.
         Toutefois l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à la création
de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau ou de l'affecter à des tantièmes à la
gérance ou de lui donner toute autre affectation dans le respect du Code des Sociétés (articles 617
et 619).
         Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminées par l'assemblée
générale.
         Article 16. Dissolution - Liquidation
         En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en
exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle
déterminera les pouvoirs et les émoluments. La nomination du ou des liquidateurs devra se faire
dans le respect de l’article 184 du Code des Sociétés.
         Article 17. Répartition après liquidation
         Après apurement de tous frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils
possèdent, chaque part conférant un droit égal.
         Si les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de
procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires, soit
par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une proportion
supérieure. Le solde est réparti également entre toutes les parts sociales.
         Article 18. Election de domicile
         Pour l'exécution des présents statuts, tout associé domicilié à l'étranger, tout gérant ou
liquidateur, fait élection de domicile au siège social où toutes les communications, sommations,
assignations et significations peuvent lui être valablement faites.
         Article 19. Compétence judiciaire
         Pour tous litiges relatifs aux affaires sociales et à l'exécution des présents statuts, compétence
exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société y renonce
expressément.
         Article 20. Portée des statuts
         Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts ou qui y serait contraire aux dispositions
impératives du Code des Sociétés, il est référé expressément aux dispositions légales en vigueur.
         II. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social: Le premier exercice social le 28 décembre 2015 pour se terminer le 31
décembre 2016.
2. Première assemblée générale: 3e mardi du mois de juin 2017 à 19 heures.
3. Nomination du gérant: Monsieur BEAUCLERCQ Olivier, prénommé, qui déclare accepter, est
Volet B
nommé en qualité de gérant unique pour la durée de la société.
Son mandat est rémunéré sauf décision contraire ultérieure.
Monsieur BEAUCLERCQ Olivier est également désigné comme représentant permanent de la
société au cas où celle-ci est nommée à une des fonctions désignées à l’article 61, § 2 du code des
sociétés.
4. Nomination de commissaires: D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nommé de
commissaire-reviseur.
5. Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société privée à responsabilité limitée « HR
MINDED »  nouvellement constituée, représentée par son gérant, prénommé, déclare avoir pris
connaissances des engagements pris au nom de la société en formation depuis le 1er novembre
2015 et déclare reprendre tous ces engagements professionnels du constituant depuis le 1er
novembre 2015 et les ratifier tant en forme qu'en contenu, ainsi que d'en assurer la bonne et entière
exécution au nom de la société.
La société reprend tous les droits et obligations qui résultent de ces engagements de sorte qu'ils sont
réputés avoir été contractés par elle dès l'origine et décharge est donnée à toutes personnes les
ayant contractés avant la présente ratification.
6. Pouvoirs : l’assemblée donne tous pouvoirs au Notaire soussigné aux fins de procéder aux
publications légales auprès du Moniteur belge.
Pour extrait analytique conforme
(signé) Pierre Lebon, notaire
Mention: une expédition de l'acte