N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Lézards Buissonniers
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Chokier(Flh) 122 b
4400
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Flémalle (Chokier)
Entre les soussignés :
 
DE CECCO Marc, né à Montegnée  le 23 janvier 1976, domicilié  Chausée de Chockier, 122 à 4400 Flémalle.
(Belgique)                                                              
SCHYNS Jacqueline, née à ...... le 6 septembre 1963, domiciliée Place François Gérard, 2 - 4400 Flémalle.
(Belgique)
Vansimpsen Sébastien, né à Huy le 21 septembre 1973, domicilié rue Rioul, 17 à 4500 Huy .(Belgique)
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination :« Lézards Buissonniers,
Association sans but lucratif  ou  asbl ».
Article 2 – Son siège social est établi à 4400 Flémalle, 122b chaussée de Chockier, dans l’arrondissement
judiciaire de Liège.
l’association est constituée pour une durée indéterminée.
Article 3 – L’association a pour but de promouvoir la rencontre, l'échange et le partage entre les artistes, les
artisants et les pme de la région. Fournir un encadrement visant à favoriser le travail des artistes, mettre en
valeur les  réalisations et produits des artisans régionaux, faire découvrir les petites entreprises de la région.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
Article 4 – L’association a pour objet(s) :
 
L’organisation d’activités diverses se rapprochant de près ou de loin à son but, tel que randonnées, concerts,
expositions à thème, évènements culturels sportifs et récréatifs .Cette liste n’est pas limitative.
Recevoir tout don, subside ou aide quelconque dans les limites prescrites par la loi. Disposer, par voie d’achat ou
de location, tout bien meuble ou immeuble afin de favoriser son but social.
Elle pourra également en vue de financer ses objectifs, se livrer à la collecte à domicile ou sur la voie publique en
présentant des supports promotionnels de même qu’à titre accessoire vendre des biens et des fournitures ou
offrir des services contre rémunération.
L’association pourra exercer toute activité qui lui procurera  les ressources nécessaires à la réalisation de son
objet social.
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres
sont le conseil d'administration
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’administration,
selon la procédure suivante : à l'unanimité.
0543876822
Article 7 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de
scellés ni inventaire. 
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
Article 11 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents
paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur à 5€,
ni supérieur à 100€
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 13 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
•                                                                                                  les modifications aux statuts sociaux ;
•                                                                                                  la nomination et la révocation des administrateurs
•                                                                                                  le cas échéant, la nomination et la révocation des
commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;
•                                                                                                  la décharge à octroyer aux administrateurs et aux
commissaires, le cas échéant ;
•                                                                                                  l’approbation des budgets et des comptes ;
•                                                                                                  la dissolution volontaire de l’association ;
•                                                                                                  les exclusions de membres ;
•                                                                                                  la transformation de l’association en société à
finalité sociale ;
•                                                                                                  toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 14 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.
Article 15 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
lettre ordinaire, courriel  ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
Article 16 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Article 17 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration.
(Eventuellement : et à défaut par l’administrateur présent le plus âgé).
Article 18 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
Article 19 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 20 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires
Article 21 – L’association est administrée par un Conseil composé deux personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour une durée indéterminée  et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Les membres sortants du CA  sont rééligibles.
La gestion journalière de l’association est assurée par le secrétaire.
Article 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 23 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier
et un Secrétaire.
Article 24 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par
un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement,
Article 25 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
Article 26 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif
Article 27 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
Article 29 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que
leur valeur n’excède pas 100.000,00 Euros
Article 30 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 31 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social.
Article 34 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Article 35-  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 01 mai 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013
 
Administrateurs :
 
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Mr DE Cecco marc
Mr Vansimpsen Sébastien
 
qui acceptent ce mandat.
 
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
 
Président : Vansimpsen Sébastien
Trésorier : Schyns Jacqueline
Secrétaire : De cecco Marc
 
Délégué à la gestion journalière : De Cecco marc
 
 
Fait à Flémalle, le 01 septembre 2013 en deux exemplaires.
 
Entre les soussignés :
 
DE CECCO Marc, né à Montegnée  le 23 janvier 1976, domicilié  Chausée de Chockier, 122 à 4400 Flémalle.
(Belgique)                                                              
SCHYNS Jacqueline, née à Verviers  le 6 septembre 1963, domiciliée Place François Gérard, 2 - 4400 Flémalle.
(Belgique)
Vansimpsen Sébastien, né à Huy le 21 septembre 1973, domicilié rue Rioul, 17 à 4500 Huy .(Belgique)
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination :« Lézards Buissonniers,
Association sans but lucratif  ou  asbl ».
Article 2 – Son siège social est établi à 4400 Flémalle, 122b chaussée de Chockier, dans l’arrondissement
judiciaire de Liège.
l’association est constituée pour une durée indéterminée.
Article 3 – L’association a pour but de promouvoir la rencontre, l'échange et le partage entre les artistes, les
artisants et les pme de la région. Fournir un encadrement visant à favoriser le travail des artistes, mettre en
valeur les  réalisations et produits des artisans régionaux, faire découvrir les petites entreprises de la région.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
Article 4 – L’association a pour objet(s) :
 
L’organisation d’activités diverses se rapprochant de près ou de loin à son but, tel que randonnées, concerts,
expositions à thème, évènements culturels sportifs et récréatifs .Cette liste n’est pas limitative.
Recevoir tout don, subside ou aide quelconque dans les limites prescrites par la loi. Disposer, par voie d’achat ou
de location, tout bien meuble ou immeuble afin de favoriser son but social.
Elle pourra également en vue de financer ses objectifs, se livrer à la collecte à domicile ou sur la voie publique en
présentant des supports promotionnels de même qu’à titre accessoire vendre des biens et des fournitures ou
offrir des services contre rémunération.
L’association pourra exercer toute activité qui lui procurera  les ressources nécessaires à la réalisation de son
objet social.
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres
sont le conseil d'administration
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’administration,
selon la procédure suivante : à l'unanimité.
Article 7 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de
scellés ni inventaire.  
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
Article 11 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents
paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur à 5€,
ni supérieur à 100€
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 13 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
·        les modifications aux statuts sociaux ;
·        la nomination et la révocation des administrateurs 
·        le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans
les cas où une rémunération est attribuée ;
·        la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
·        l’approbation des budgets et des comptes ;
·        la dissolution volontaire de l’association ;
·        les exclusions de membres ;
·        la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
·        toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 14 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.
Article 15 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
lettre ordinaire, courriel  ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
Article 16 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Article 17 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration.
(Eventuellement : et à défaut par l’administrateur présent le plus âgé).
Article 18 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
Article 19 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 20 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires
Article 21 – L’association est administrée par un Conseil composé deux personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour une durée indéterminée  et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Les membres sortants du CA  sont rééligibles.
La gestion journalière de l’association est assurée par le secrétaire.
Article 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 23 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier
et un Secrétaire.
Article 24 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par
un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement,
Article 25 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
Article 26 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif
Article 27 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
Article 29 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que
leur valeur n’excède pas 100.000,00 Euros
Article 30 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 31 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social.
Article 34 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Article 35-  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 01 mai 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013
 
Administrateurs :
 
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Mr DE Cecco marc
Mr Vansimpsen Sébastien
 
qui acceptent ce mandat.
 
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
 
Président : Vansimpsen Sébastien
Trésorier : Schyns Jacqueline
Secrétaire : De cecco Marc
 
Délégué à la gestion journalière : De Cecco marc
 
 
Fait à Flémalle, le 01 septembre 2013 en deux exemplaires.