N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : E411
(en abrégé) : E411
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Avenue George Bergmann 13
 Les fondateurs:
 
- Valentin Fauvez, domicilié(e) à Avenue George Bergmann 13, 1050 Ixelles ;
- Bertrand Jeannelle, domicilié(e) à Rue Hector Denis 51, 1050 Ixelles
 - Edouard Jattiot, domicilié(e) à Rue Cervantes 62, 1190 Forest.
déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
 
TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
 
Article 1 – Dénomination L'association prend pour dénomination : "E411, ASBL", en abrégé "E411".
Article 2 – Siège social Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante : Avenue
George Bergmann 13, 1050 Ixelles. Elle a pour e-mail l'adresse suivante : asble411@gmail.com.
Article 3 – But L'association a pour but : La production, la promotion et la diffusion d'œuvres plastiques,
sonores,audiovisuelle, multimédia, numériques ainsi que la création et la promotion d'ateliers d'arts orientés vers
la recherche, la mise en pratique et l'expérimentation de nouvelles techniques de communication et
d'expressions artistiques dans le cadre d'ateliers de formation, d'éducation permanente et d'animations adressés,
tant à ses membres qu'a tout public concerné. Organisation et promotions d’événements culturels publics en
relation aux activités artistiques. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment : Mise à
disposition d'atelier de travail, organisation d'expositions de toutes œuvres créées ou non en ses ateliers, la
recherche de financement privés et publics, le partenariat avec des entreprises, le partage et échange
d'informations, l'hébergement d'artistes, le stockage d'œuvres d'artistes, le stockage digital, l'organisation de
voyages didactiques, la vente d'œuvres ou de produits dérivés, l'organisation d’événements divers. Elle peut faire
toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou
pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou participer à tout
service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
Article 4 – Durée L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II – MEMBRES
 
Article 5 – Composition L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres
effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité. En dehors des prescriptions légales, les membres
effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des
présents statuts.
Article 6 – Membres effectifs Sont membres effectifs : Pour être membre adhérent, le candidat doit adresser une
demande écrite au conseil d'administration qui en délibère à sa plus prochaine réunion et décide à la majorité
0765324555
des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. La décision ne doit pas être motivée et est
sans appel. Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7 – Membres adhérents Sont membres adhérents : Le conseil d'administration peut proposer à
l'assemblée générale qui en décidera comme 'prévu à l'article 5 des présents statuts, d'accorder la qualité de
membre d'honneur à certaines personnes, physiques ou morales, en raison de leur personnalité ou des services
qu'elles ont rendu à l'association.Le membre d'honneur ne participe pas à la vie de l'association et ne dispose
d'aucun droit ni3/11 d'aucune obligation. Les membres adhérents disposent des droits et obligations suivants :
Obligation : Payer la cotisation annuelle. Droit : Participer aux Assemblées et aux débats concernant les prises
de décision, sans droit de vote final.
Article 8 – Registre des membres L'association tient, via son Conseil d'administration, un registre des membres
conformément à la loi.
Article 9 – Démission, exclusion, suspension Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association
en adressant par écrit sa démission au Conseil d'Administration. Est réputé démissionnaire, tout membre qui, sur
constatation du Conseil d'adminsitration, se retrouve dans l'un des cas suivants : -Non paiement de la cotisation.
-Non respect des valeurs morales de l'asbl. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il
s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le non-respect des
statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes
graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir
l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre. L'exclusion d'un
membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix
présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de
l'Assemblée générale. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou
ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir
ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
TITRE III – COTISATION
 
Article 10 – Cotisation Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
Conseil d'administration et ne peut dépasser 10 000 euros. Seuls les membres en ordre de cotisations ont le droit
de vote à l'Assemblée générale.
 
TITRE IV – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 
Article 11 – Composition L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs. L'Assemblée
générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-président ou par
l'administrateur présent le plus âgé. Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de
l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de
cette invitation.
Article 12 – Pouvoirs L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les statuts. Elle est compétente pour : - la modification des statuts ; - la nomination et la révocation des
administrateurs ; - la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ; - la décharge annuelle à octroyer aux
administrateurs et aux éventuels commissaires ; - l'approbation annuelle des budgets et des comptes ; - la
dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ; - l'admission et l'exclusion
des membres ; - décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout
administrateur, tout commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout
mandataire désigné par l'assemblée générale ; - la transformation de l'association en société à finalité sociale ; -
toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 13 – Assemblée générale ordinaire L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an,
dans les six mois suivant la date de clôture de l'exercice social. Elle porte obligatoirement à son ordre du jour : -
la présentation du rapport annuel du Conseil d'Administration ; - l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ;
- le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Article 14 – Assemblée générale extraordinaire L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale
extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième
au moins des membres effectifs.
Article 15 – Convocation Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le
Conseil d'administration au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation mentionne le jour,
l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 16 – Quorum de présence Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement,
l'Assemblée générale délibère valablement dès que les deux tiers de ses membres est présent ou représenté.
Article 17 – Procurations Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le
mandataire soit lui-même membre de l'association. Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration.
Article 18 – Délibérations L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les décisions de l'Assemblée générale sont
adoptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues par les présents
statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante. Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 19 – Modifications des statuts L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont
présents ou représentés. Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des
votes des membres présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui
doivent recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux tiers
des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai
d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts,
peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote
prévues.
Article 20 – Registre des décisions Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-
verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite au Conseil d'administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai
d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 21 – Publication des décisions Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte
relatif à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans
délai au greffe du Tribunal de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
 
TITRE V – ADMINISTRATION
 
Article 22 – Composition L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf
si l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de
deux personnes. Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le Conseil. Les administrateurs sont
choisis parmi les membres uniquement. Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 23 – Fonctions Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un
même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions
sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par le Conseil
d'administration.
Article 24 – Démission, révocation, vacance Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision
par écrit au Conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le
nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps
révocables par l'Assemblée générale. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être
nommé par le l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si
aucune nomination n'est faite, le Conseil d'administration pourvoira au poste vacant.
Article 25 – Réunions Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois
que le président ou deux de ses membres au moins en font la demande. Les convocations sont envoyées par le
Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois
jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se
tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si
exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ledit Conseil. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d'une procuration écrite signée. Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s'y est fait
représenter, est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également
renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il
n'a pas assisté. Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît
nécessaire, à titre consultatif uniquement.
Article 26 – Délibérations Le Conseil délibère valablement uniquement si tous ses membres sont présents ou
représentés. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Ses décisions sont consignées sous forme
de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce
registre est conservé au siège social. Article 27 – Pouvoirs Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus
étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes
réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.
 
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE
 
Article 28 – Gestion journalière Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de
gestion journalière composé d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité. Les
pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL
; - qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement
renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce
également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du
mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se
justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au
greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 
TITRE VII – REPRÉSENTATION
 
Article 29 – Représentation Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou
plusieurs administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement. La ou les personnes composant l'organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers. La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le Conseil
d'administration. Ils sont en tout temps révocables par lui. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des
fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise
sans délai et publiés conformément à la loi.
 
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 30 – Règlement d'ordre intérieur : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil
d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par
l'Assemblée générale, statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Article 31 – Exercice social L'exercice social commence le 01/05/2021 pour se terminer le 31/04/2022.
Article 32 – Comptes et budgets Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les
comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à loi.
Article 33 – Consultation des registres et des documents comptables Tout membre peut consulter le registre des
membres ainsi que tous les procèsverbaux et décisions de l'assemblée générale, du Conseil d'administration, de
même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au
Conseil d'administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le
Conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera
fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 34 – Dissolution En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette
affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de
l'association. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net,
est déposée au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 35 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
 
TITRE IX. - Nominations
 
Art. 36 - L'assemblée générale du 17/03/21 nomme en qualité d'administrateur les fondateurs de l'association, à
savoir :
M. Valentin Fauvez, président - domicilié Avenue George Bergmann 13, 1050 Ixelles.
M. Bertrand Jeannelle, trésorier - domicilié Rue Hector Denis 51, 1050 Ixelles.
M. Edouard Jattiot, secrétaire - domicilié Rue Cervantes 62, 1190 Forest ;
Qui acceptent ce mandat.
Fait en 2 exemplaires originaux, le 17/03/2021 à Ixelles.