N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Les ZentrePotes ASBL
(en abrégé) : ZEP ASBL
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4831
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Limbourg (Bilstain)
Grand Bosi 7
 
TITRE I - DE LA DENOMINATION — DU SIEGE SOCIAL - DE LA DUREE
 
 
 
Article 1 - L'association est dénommée "Les ZentrePotes", association sans but lucratif ou asbl.
 
En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de "ZEP ASBL".
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée où suivie immédiatement des mots "association
sans but lucratif" ou du sigle "asbl", ainsi que de l'adresse du siège de l'association.
 
Article 2 - Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Verviers. Celui-ci est fixé Grand Bosi, 7 à
4831 Bilstain.
 
Article 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
 
TITRE Il - DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
 
 
Article 4 - L'association a pour objet l'organisation de manifestations culturelles, sportives et folkloriques.
 
 
 
TITRE IlI - DES MEMBRES
 
 
 
Section I - Admission
 
 
Article 5 - L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur,
0798322569
qui peuvent uniquement être des personnes physiques.
 
Le nombre de membres associés est illimité mais ne peut pas être inférieur à trois.
 
La plénitude de l'adhésion, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux
membres effectifs et non aux membres adhérents.
 
En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces
prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel Règlement d'Ordre Intérieur (ROI).
 
Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations fixés explicitement par les statuts. Les clauses
statutaires concernant ces droits et obligations peuvent être modifiées sans la consultation ou l'accord des
membres adhérents.
 
Article 6 -
 
§1. Sont membres effectifs :
 
1) Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
2) Tout membre adhérent qui est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale
réunissant la majorité simple des voix présentes. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée ;
3) Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :
- être majeur
 
§2. Sont membres adhérents :
 
Toute personne physique parrainée par deux membres et soutenant l'association par le versement de la
cotisation minimum.
 
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil
d'administration.
 
§3. Sont membres d'honneur :
 
Le Conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur à des personnes qui ont rendu des
services insignes à l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.
 
Cette qualité ne peut pas être cumulée avec celle de membre effectif de l'association.
 
 
Section II - Démission, exclusion, suspension
 
 
Article 7 - Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission à l'association.
 
L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assembiée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes au représentées (article 4 de la loi).
 
Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé
par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à deux assemblées générales
consécutives, les infractions graves au ROI, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association,
sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent. Le décès d'un membre effectif
ou adhérent entraînera automatiquement la fin de son adhésion.
 
Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.
 
Article 8 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants-droits
du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition
de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Article 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
Article 10 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
 
 
 
TITRE IV - DES COTISATIONS
 
 
 
Article 11 - Les membres effectifs et adhérents, paient une cotisation annuelle.
 
Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 150€.
 
 
 
TITRE V - DE L'ASSEMBLEE GENERALE
 
 
 
Article 12 - L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.
 
Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
1) les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs ;
3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5) l'approbation des budgets et des comptes ;
6) la dissolution volontaire de l'association ;
7) les exclusions de membres ;
8) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
9) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.
 
Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, avant le 01 janvier.
 
L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres (effectifs). Une telle demande
devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à
l'avance.
 
Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par
lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée.
La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis
avec AR. par le secrétaire ou le Président
 
La convocation mentionne le jour, l'heure et lieu de la réunion.
 
L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
 
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 192, l'Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
Article 16 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Le
mandataire doit lui-même être membre, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque
membre ne peut être titulaire que d'une procuration.
 
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d’une voix. Les membres adhérents, et
membres d'honneur peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.
 
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant.
 
Article 17 - L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.
 
Article 18 - L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
 
Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu'à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.
 
Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.
 
Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
Article 20 - Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
 
 
TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
 
 
 
Article 21 - L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par
l'Assemblée générale, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être
inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
 
La gestion journalière de l'association est assurée par trois administrateurs, à savoir, le président, le secrétaire, le
trésorier agissant conjointement.
 
Article 22 - En cas de vacance ou incapacité d'exercer au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut
être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
 
Article 23 - Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Le conseil
d'administration représente l'association à l'égard de tiers.
 
Un même administrateur ne peut pas être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire.
 
Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Article 24 - Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel où même verbalement. Le Conseil délibère valablement quel
que soit le nombre des membres présents ou représentés.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
 
Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration
écrite le désignant nommément.
En cas de partage et d'absence du président, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante.
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d'un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Article 25 - Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l'Assemblée générale.
 
Article 26 - Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé du président, du secrétaire et du trésorier. Ils agissent conjointement et n'auront pas à justifier leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 27 - Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet
effet.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 28 - Les administrateurs, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en
raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
 
Article 29 - Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que
leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.
 
 
 
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
 
 
 
Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 31 - L'exercice social commence le 1er août pour se terminer le 31 juillet.
 
Article 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 33 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation
 
Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 35 - Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
(Pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)
 
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l'association.
 
Exercice social :
 
Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera le 20 novembre 2022 pour se clôturer le 31 juillet 2023.
 
Administrateurs :
 
Ils désignent en qualité d'administrateurs :
 
- David BRULL, né à Verviers, le 3 avril 1980 et domicilié à Rue Hostert, 24, 4700 Eupen ;
- Fabrice LEMMENS, né à Goé, le 1er mars 1970 et domicilié à Grand Bosi, 7, 4831 Bilstain ;
- Grégory ESSER, né à Verviers, le 18 décembre 1984 et domicilié à Rue Théodore Dujardin, 8, 4830 Limbourg.
 
Deux administrateurs agissant conjointement représentent valablement l'association qui acceptent ce mandat.
 
Commissaires :
 
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
Délégation de pouvoir :
 
Ils désignent en qualité de
- Président: David BRULL, né à Verviers le 3 avril 1980, domicilié et demeurant Rue Hostert, 24, 4700 Eupen ;
- Secrétaire: Fabrice LEMMENS, né à Goé le 1er mars 1970, domicilié et demeurant Grand Bosi, 7, 4831 Bilstain
;
- Trésorier: Grégory ESSER, né à Verviers le 18 décembre 1984, domicilié et demeurant Rue Théodore Dujardin,
8, 4830 Limbourg.
 
 
David BRULL                Fabrice LEMMENS                            Grégory ESSER
Président                       Secrétaire                                           Trésorier
Administrateur               Administrateur                                     Administrateur
 
 
NB : Le Procès-Verbal de l'Assemblée Générale ordinaire se trouve en pièce jointe.