N° d'entreprise : 0746741533
Nom
(en entier) : Facility Company
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue Dupont 30
 : 1030 Schaerbeek
Objet de l'acte :
OBJET, STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES
MODIFICATIONS)
Aux termes d’un procès-verbal dressé par le Notaire Pierre LEBON, à Bruxelles, 2ème Canton, le 6
juin 2024, non encore enregistré, il résulte que s'est tenue l'assemblée générale extraordinaire de la
société à responsabilité limitée « Facility Company » dont le siège est situé  Rue Dupont 30 à 1030
Schaerbeek, inscrite au registre des personnes morales (RPM Bruxelles) sous le numéro
0746.741.533 et assujettie à la TVA sous le même numéro, et au cours de laquelle ont été prises les
résolutions suivantes :
1ère - Première résolution
L’assemblée générale dispense expressément le Président de faire lecture du rapport de l’
administrateur et décide de modifier l’objet de la société en remplaçant l’article existant par le texte
suivant :
« La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci :
    •  le conseil, l'organisation, la coordination, l'inter-vention dans toutes les matières  touchant la vie
des entrepri-ses même internationales dans le sens le plus large, relatif notamment à leur gestion,
leur marketing et leur développe-ment, les relations que ces entrepri-ses ont avec toutes les autorités
nationales et supranatio-nales;
    •  l'exploitation d'un bureau d'organisation, de con-seil et de réalisation en matières économiques,
commer-ciales, financières, immobilières ou administratives au sens général;
    •  les prestations de management et de services administratifs au sens le plus large, et
notamment, de secrétariat et gestion, de donner des avis et d’effectuer des études et audits dans les
domaines juridique, financier, administratif et fiscal, ainsi que l’assistance technique, administrative,
juridique, financière et économique.
La société a également pour objet, tant en Belgique, qu'à l'étranger, pour compte propre, ou pour
compte de tiers, ou en participation avec ceux-ci, la gestion d’un patrimoine mobilier et immobilier.
Dans ce cadre la société pourra faire toutes opérations civiles d’achat, de vente, de transformation,
d’aménagement, de conclusion de baux commerciaux et/ou civils, de sous-location, d’échange et de
vente de tous immeubles en ce compris l’entreprise d’achat d’immeubles en vue de la revente. Les
opérations précitées s’entendent au sens large et comprennent notamment l’accomplissement de
toutes opérations relatives à l’acquisition, la cession et la constitution de droits réels sur des biens
immeubles bâtis ou non bâtis.
    1.  société pourra également faire au moyen de fonds propres et de fonds empruntés toutes
opérations immobilières au sens le plus large du terme, et notamment assurer la gestion de tous
biens immobiliers, intervenir en matière de conseils en réalisation immobilière, assurer ou
coordonner la réalisation des projets immobiliers, la coordination de sécurité sur chantier, acheter et
vendre tout droit, obligation et titre immobilier, ériger des immeubles, les aménager, les décorer, les
prendre ou les donner en location, prendre ou donner des droits d'emphytéose ou de superficie, faire
tous travaux en vue de rendre des immeubles rentables, lotir des terrains, créer la voirie nécessaire,
conclure tous contrats de leasing, et cætera.
La société pourra également contracter ou consentir tout prêt généralement quelconque mais aussi
hypothéquer ses immeubles et se porter caution pour tous prêts, ouvertures de crédit ou autres
obligations, aussi bien pour elle-même que pour des tiers.
La société pourra procéder à l’exécution de missions d’audit particulières ainsi que l’assistance à l’
occasion de négociations et représentations commerciales en Belgique et à l’étranger, elle pourra
fournir le conseil, l'organisation, la coordination, l'intervention dans toutes les matières touchant la vie
des entreprises même internationales dans le sens le plus large, relatif notamment à leur gestion,
leur marketing et leur développement, les relations que ces entreprises ont avec toutes les autorités
nationales et supranationales, et notamment le développement et la conception d'application
informatique pour ces entreprises.
La société a également pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte
de tiers ou en participation avec des tiers :
    •  la prise de participations dans toutes entreprises industrielles, commerciales ou civiles, ainsi que
la gestion du portefeuille ainsi constitué, cette gestion devant s’entendre dans son sens le plus large.
Elle pourra notamment, sans que cette énumération, ne soit limitative:
    •  faire l’acquisition par souscription ou achat d’actions, d’obligations, de bons de caisse et d’autre
valeurs mobilières généralement quelconques, de sociétés existantes ou à constituer, ainsi que la
gestion de ces valeurs ;
    •  contribuer à la constitution, au développement et à la gestion de sociétés par voie d’apports, de
participation ou d’investissements généralement quelconques ou en acceptant des mandats d’
administrateurs;
    •  créer des filiales soit par scissions soit par prises de participations;
    •  agir en qualité d’intermédiaire à l’occasion de négociations tenues en vue de reprise de sociétés
ou de prise de participation; et assurer à toutes sociétés une assistance technique administrative ou
financière, se porter caution pour elles
La société peut exercer un mandat d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés. Elle
peut se porter caution et constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle.
La société a également pour objet :
    •  le commerce, la vente en gros ou en détail, la représentation, la distribution, le service, le
conditionnement, importation, le courtage, la fabrication de tous produits ou denrées alimentaires
ainsi que tout ce qui se rapporte à l'alimentation générale; l'exploitation d'un magasin alimentation
générale en ce compris l'exploitation d'un "nightshop" et toutes activités du secteur "horeca" au sens
le plus large du mot;
    •  toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'installation, l'exploitation et la
gestion en matière d'hôtellerie, friteries, snackbar, salons de consommation, bars, sandwicheries,
débits de boissons, café, clubs privés, service traiteur, restauration et accueil, au sens le plus large
du mot. Elle peut s’intéresser à l’exploitation de « brasseries françaises » en particulier et plus
généralement l’exploitation de tous restaurants, tavernes, cafés ou snack-bars, la gestion hôtelière,
le service traiteur, la vente à emporter, le commerce de tous aliments et boissons, alcoolisées ou
non, l’importation, l’exportation et la distribution, de tous vins, liqueurs ou autres boissons, la
représentation.
- Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'activité d'exploitation d'un garage,
avec distribution de carburants; l'importation, l'exportation, la concession, la vente et l'achat, la
location de véhicules automobiles, bateaux, cycles et cyclomoteurs, et de façon plus générale de
tous engins motorisés neufs ou d'occasions; les réparations; la mécanique; la carrosserie; la vente et
l'achat de pièces détachées et de rechange, produits d'entretien et divers; le lavage des véhicules et
les locations diverses; la distribution de sandwiches, petite restauration, plats froids et chauds,
confiserie, boissons, cigarettes et tabacs et produits divers.
- Commerce de détail d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers ;
- Commerce de gros d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers ;
La vente en gros et en détail de :
    •  Tous produits alimentaires tels que viandes, fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits
de la mer, poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux, épices, herbes aromatiques,
de vidéothèques, location de produits de divertissements, films et tout autre produit assimile tous
textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le
sens le plus large ; tous produits de l’artisanat en général, tapisseries y compris les articles du
tiersmonde ; tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage
ainsi que savons et détergents ; tous les articles d’horticulture tels que fleurs, plantes, articles de
jardinage, aménagement et entretien de jardins et de pépinières; tous livres,
antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;
-           De montres, articles en métaux précieux et bijoux ;
    •  Tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, tous articles
imprimés ou enregistrés permettant leur lecture, vision ou audition ; assistance en programmation,
    •  Cours d’informatique, assistance en logiciels informatiques, conseils et assistance dans le
domaine de l’informatique, tous matériaux de bureau et de l’informatique.
    •  Matériaux de construction, matériel électrique et électronique, le sanitaire.
    •  D’appareil électronique, de satellite.
    •  Commerce de gros de café, de thé, de cacao et d'épices ;
    •  Commerce de gros de matériel électrique, y compris le matériel d'installation ;
    •  Cafés et bars;
    •  Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a.
La fabrication ainsi que l’exploitation de :
    •  Tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires
    •  La production ainsi que la commercialisation de tous produits issus de l’agriculture.
    •  Tout travail de bâtiment non réglementés
L’exploitation de :
    •  Tous snacks bars, brasseries, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, cabarets, discothèques,
buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d’organisation, de banquet et service
traiteur ; la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques , cybercafé, Internet,  et de
photocopies, de laboratoire de développement photos, d’atelier de tournage, d’affûtage et de
rectification de pièces mécaniques ; de taxis, transport national et international de marchandises et
de personnes pour autrui,  courrier express, Car Wash, stationservice (tout carburants tels que
mazout, diesel, gaz,…), garage avec atelier de réparation et négociant de véhicules à moteur neuf et
d’occasion, établissement de démolition, entretien et dépannage, montages, démontage de pneus et
équilibrage des roues ainsi que l’achat, la vente, l’import, l’export en gros et/ou en détail de pièces
automobiles neuves ou d’occasion et accessoires automobiles; d’un salon de coiffure ; de salons
lavoirs, salon de thé, petit travaux de bâtiment non réglementés
L’assistance :
    •  Aux entreprises générales de bâtiment ;
La réparation :
    •  De tous les articles électroménagers, électronique tels que télévision, radio, vidéo, etc.
L’entreprise peut exercer comme activité :
    •  La peinture, la maçonnerie, l’électricité, la toiture, serrurerie, la menuiserie, le plafonnage, le
cimentage, la plomberie, la charpenterie, la menuiserie charpenterie.
    •  La promotion immobilière, les transactions immobilières, les financements des projets.
    •  L’installation d’appareils électriques, électroniques ainsi que de satellites.
La société peut :
    •  Fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,
notamment : le nettoyage et l’entretien d’immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits
travaux de bureau, services intérimaires, soustraitance ;
    •  Effectuer toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou
indirectement au commerce, à la fabrication, la location, l’achat, la vente en gros ou en détail, la
représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l’exploitation et le courtage, l’
importation et l’exportation, soit pour son propre compte soit pour le compte d’un tiers.
-           Exercer l’activité de courrier express.
Elle peut prêter à toutes sociétés et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, même
hypothécairement.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
La société peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet
social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou
partiellement, la réalisation.
Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans
toutes affaires, entreprises associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe
au sien, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des
matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
La société peut accepter et exercer un mandat d’administrateur ou de liquidateur dans toutes
sociétés, quel que soit son objet.
La société pourra exercer toutes activités d’intermédiaire commercial dans les domaines ci-dessus
énumérés et dans tous secteurs dont l’activité n’est pas réglementée à ce jour. Au cas où la
prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la
société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de
ces conditions. »
EN CONSÉQUENCE DE QUOI, L’ARTICLE 3 DES STATUTS SERA LIBELLÉ COMME SUIT :
« La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci :
    •  le conseil, l'organisation, la coordination, l'inter-vention dans toutes les matières  touchant la vie
des entrepri-ses même internationales dans le sens le plus large, relatif notamment à leur gestion,
leur marketing et leur développe-ment, les relations que ces entrepri-ses ont avec toutes les autorités
nationales et supranatio-nales;
    •  l'exploitation d'un bureau d'organisation, de con-seil et de réalisation en matières économiques,
commer-ciales, financières, immobilières ou administratives au sens général;
    •  les prestations de management et de services administratifs au sens le plus large, et
notamment, de secrétariat et gestion, de donner des avis et d’effectuer des études et audits dans les
domaines juridique, financier, administratif et fiscal, ainsi que l’assistance technique, administrative,
juridique, financière et économique.
La société a également pour objet, tant en Belgique, qu'à l'étranger, pour compte propre, ou pour
compte de tiers, ou en participation avec ceux-ci, la gestion d’un patrimoine mobilier et immobilier.
Dans ce cadre la société pourra faire toutes opérations civiles d’achat, de vente, de transformation,
d’aménagement, de conclusion de baux commerciaux et/ou civils, de sous-location, d’échange et de
vente de tous immeubles en ce compris l’entreprise d’achat d’immeubles en vue de la revente. Les
opérations précitées s’entendent au sens large et comprennent notamment l’accomplissement de
toutes opérations relatives à l’acquisition, la cession et la constitution de droits réels sur des biens
immeubles bâtis ou non bâtis.
    1.  société pourra également faire au moyen de fonds propres et de fonds empruntés toutes
opérations immobilières au sens le plus large du terme, et notamment assurer la gestion de tous
biens immobiliers, intervenir en matière de conseils en réalisation immobilière, assurer ou
coordonner la réalisation des projets immobiliers, la coordination de sécurité sur chantier, acheter et
vendre tout droit, obligation et titre immobilier, ériger des immeubles, les aménager, les décorer, les
prendre ou les donner en location, prendre ou donner des droits d'emphytéose ou de superficie, faire
tous travaux en vue de rendre des immeubles rentables, lotir des terrains, créer la voirie nécessaire,
conclure tous contrats de leasing, et cætera.
La société pourra également contracter ou consentir tout prêt généralement quelconque mais aussi
hypothéquer ses immeubles et se porter caution pour tous prêts, ouvertures de crédit ou autres
obligations, aussi bien pour elle-même que pour des tiers.
La société pourra procéder à l’exécution de missions d’audit particulières ainsi que l’assistance à l’
occasion de négociations et représentations commerciales en Belgique et à l’étranger, elle pourra
fournir le conseil, l'organisation, la coordination, l'intervention dans toutes les matières touchant la vie
des entreprises même internationales dans le sens le plus large, relatif notamment à leur gestion,
leur marketing et leur développement, les relations que ces entreprises ont avec toutes les autorités
nationales et supranationales, et notamment le développement et la conception d'application
informatique pour ces entreprises.
La société a également pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte
de tiers ou en participation avec des tiers :
    •  la prise de participations dans toutes entreprises industrielles, commerciales ou civiles, ainsi que
la gestion du portefeuille ainsi constitué, cette gestion devant s’entendre dans son sens le plus large.
Elle pourra notamment, sans que cette énumération, ne soit limitative:
    •  faire l’acquisition par souscription ou achat d’actions, d’obligations, de bons de caisse et d’autre
valeurs mobilières généralement quelconques, de sociétés existantes ou à constituer, ainsi que la
gestion de ces valeurs ;
    •  contribuer à la constitution, au développement et à la gestion de sociétés par voie d’apports, de
participation ou d’investissements généralement quelconques ou en acceptant des mandats d’
administrateurs;
    •  créer des filiales soit par scissions soit par prises de participations;
    •  agir en qualité d’intermédiaire à l’occasion de négociations tenues en vue de reprise de sociétés
ou de prise de participation; et assurer à toutes sociétés une assistance technique administrative ou
financière, se porter caution pour elles
La société peut exercer un mandat d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés. Elle
peut se porter caution et constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle.
La société a également pour objet :
    •  le commerce, la vente en gros ou en détail, la représentation, la distribution, le service, le
conditionnement, importation, le courtage, la fabrication de tous produits ou denrées alimentaires
ainsi que tout ce qui se rapporte à l'alimentation générale; l'exploitation d'un magasin alimentation
générale en ce compris l'exploitation d'un "nightshop" et toutes activités du secteur "horeca" au sens
le plus large du mot;
    •  toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'installation, l'exploitation et la
gestion en matière d'hôtellerie, friteries, snackbar, salons de consommation, bars, sandwicheries,
débits de boissons, café, clubs privés, service traiteur, restauration et accueil, au sens le plus large
du mot. Elle peut s’intéresser à l’exploitation de « brasseries françaises » en particulier et plus
généralement l’exploitation de tous restaurants, tavernes, cafés ou snack-bars, la gestion hôtelière,
le service traiteur, la vente à emporter, le commerce de tous aliments et boissons, alcoolisées ou
non, l’importation, l’exportation et la distribution, de tous vins, liqueurs ou autres boissons, la
représentation.
- Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'activité d'exploitation d'un garage,
avec distribution de carburants; l'importation, l'exportation, la concession, la vente et l'achat, la
location de véhicules automobiles, bateaux, cycles et cyclomoteurs, et de façon plus générale de
tous engins motorisés neufs ou d'occasions; les réparations; la mécanique; la carrosserie; la vente et
l'achat de pièces détachées et de rechange, produits d'entretien et divers; le lavage des véhicules et
les locations diverses; la distribution de sandwiches, petite restauration, plats froids et chauds,
confiserie, boissons, cigarettes et tabacs et produits divers.
- Commerce de détail d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers ;
- Commerce de gros d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers ;
La vente en gros et en détail de :
    •  Tous produits alimentaires tels que viandes, fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits
de la mer, poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux, épices, herbes aromatiques,
de vidéothèques, location de produits de divertissements, films et tout autre produit assimile tous
textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le
sens le plus large ; tous produits de l’artisanat en général, tapisseries y compris les articles du
tiersmonde ; tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage
ainsi que savons et détergents ; tous les articles d’horticulture tels que fleurs, plantes, articles de
jardinage, aménagement et entretien de jardins et de pépinières; tous livres, antiquités, brocantes,
objets de décoration, machines industrielles ;
-           De montres, articles en métaux précieux et bijoux ;
    •  Tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, tous articles
imprimés ou enregistrés permettant leur lecture, vision ou audition ; assistance en programmation,
    •  Cours d’informatique, assistance en logiciels informatiques, conseils et assistance dans le
domaine de l’informatique, tous matériaux de bureau et de l’informatique.
    •  Matériaux de construction, matériel électrique et électronique, le sanitaire.
    •  D’appareil électronique, de satellite.
    •  Commerce de gros de café, de thé, de cacao et d'épices ;
    •  Commerce de gros de matériel électrique, y compris le matériel d'installation ;
    •  Cafés et bars;
    •  Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a.
La fabrication ainsi que l’exploitation de :
    •  Tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires
    •  La production ainsi que la commercialisation de tous produits issus de l’agriculture.
    •  Tout travail de bâtiment non réglementés
L’exploitation de :
    •  Tous snacks bars, brasseries, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, cabarets, discothèques,
buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d’organisation, de banquet et service
traiteur ; la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques , cybercafé, Internet,  et de
photocopies, de laboratoire de développement photos, d’atelier de tournage, d’affûtage et de
rectification de pièces mécaniques ; de taxis, transport national et international de marchandises et
de personnes pour autrui,  courrier express, Car Wash, stationservice (tout carburants tels que
mazout, diesel, gaz,…), garage avec atelier de réparation et négociant de véhicules à moteur neuf et
d’occasion, établissement de démolition, entretien et dépannage, montages, démontage de pneus et
équilibrage des roues ainsi que l’achat, la vente, l’import, l’export en gros et/ou en détail de pièces
automobiles neuves ou d’occasion et accessoires automobiles; d’un salon de coiffure ; de salons
lavoirs, salon de thé, petit travaux de bâtiment non réglementés
L’assistance :
    •  Aux entreprises générales de bâtiment ;
La réparation :
    •  De tous les articles électroménagers, électronique tels que télévision, radio, vidéo, etc.
L’entreprise peut exercer comme activité :
    •  La peinture, la maçonnerie, l’électricité, la toiture, serrurerie, la menuiserie, le plafonnage, le
cimentage, la plomberie, la charpenterie, la menuiserie charpenterie.
    •  La promotion immobilière, les transactions immobilières, les financements des projets.
    •  L’installation d’appareils électriques, électroniques ainsi que de satellites.
La société peut :
    •  Fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,
notamment : le nettoyage et l’entretien d’immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits
travaux de bureau, services intérimaires, soustraitance ;
    •  Effectuer toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou
indirectement au commerce, à la fabrication, la location, l’achat, la vente en gros ou en détail, la
représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l’exploitation et le courtage, l’
importation et l’exportation, soit pour son propre compte soit pour le compte d’un tiers.
-           Exercer l’activité de courrier express.
Elle peut prêter à toutes sociétés et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, même
hypothécairement.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
La société peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet
social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou
partiellement, la réalisation.
Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans
toutes affaires, entreprises associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe
au sien, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des
matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
La société peut accepter et exercer un mandat d’administrateur ou de liquidateur dans toutes
sociétés, quel que soit son objet.
La société pourra exercer toutes activités d’intermédiaire commercial dans les domaines ci-dessus
énumérés et dans tous secteurs dont l’activité n’est pas réglementée à ce jour. Au cas où la
prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la
société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de
ces conditions. »
 
2e - Deuxième Résolution
En outre, elle donne mandat au notaire Pierre LEBON, à Bruxelles, afin d’établir les statuts
coordonnés.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
(signé) Pierre Lebon, Notaire
Mentions: une expédition de l'acte non-enregistré, les statuts coordonnés