N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : CrossFlow Nutrition
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
Avenue de l'Arbre Ballon 30
117
Les fondateurs soussignés :
 
AHONLONSOU Axel, domicilié à 1970 Wezembeek-Oppem, Gergelstraat 3 boite 21, né le 23/06/1981 à
Libreville ;
ARTY Louis Philippe, domicilié à 1090 Jette, Avenue de l’arbre Ballon 30 boite 117, né le 11/08/1981 à Boston ;
GRACIEN Gaëlle, domiciliée à 1652 Alsemberg, Chaussée de Hal 360, née le 16/12/1982 à Bruxelles ;
 
réunis en assemblée le 08 juin 2019 déclarent par le présent acte constituer une association sans but lucratif
(dénommée ci-après « ASBL ») et d’accepter unanimement à cet effet les statuts suivants :
 
 
TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, BUT ET DURÉE
 
Article 1 - La dénomination
 
L'ASBL est dénommée : « CROSSFLOW NUTRITION »
 
Article 2 - Le siège social
 
Le siège social est établi en Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est fixé à 1090 Jette, 30
avenue de l’Arbre Ballon.
Le site internet de l’ASBL est www.crossflownutrition.com et l’adresse email  info@crossflownutrition.com .
 
Le conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège social dans tout autre lieu du royaume de Belgique
et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège
social dans les statuts lors de la première réunion suivante.
 
Article 3 – But
 
L'association a pour but de promouvoir le bien-être, le développement personnel et professionnel à travers du
coaching individuel ou collectif en sport et nutrition.
  
Afin de parvenir à la réalisation de son but, l’association peut réaliser les activités suivantes :
Tous services tel que l’organisation de formations, séminaires, conférences, trainings à l’attention de particuliers
ainsi que de toutes entreprises ou collectivités.
La vente de tous produits ou articles tel que des livres, de la documentation, t-shirts, gadgets, produits
0728573235
promotionnels, tous support audiovisuel (cd, dvd,…) ou numérique.
Toutes activités de management académique, conseil académique, organisation et ingénierie pédagogique et
académique, organisation et délivrance de sessions de formation entre autres dans tous les domaines de la
nutrition et du sport.
 
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son objet.
 
L’association peut par ailleurs développer toutes les activités contribuant directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
des buts non lucratifs précités.
 
En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l’association peut notamment acquérir, louer ou donner toutes
propriétés ou droit réel, recruter du personnel, conclure des contrats valables, récolter des fonds, donc exercer
ou faire exercer toutes les activités qui justifient son objet social.
 
Article 4 – L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
TITRE II – MEMBRES
 
Article 5 – Composition
 
L'ASBL est composée uniquement de membres effectifs. L’association compte minimum deux membres.
 
Article 6 - Membres
 
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
 
Par ailleurs, toute personne désirant acquérir le titre de membre effectif, peut poser sa candidature, pour autant
qu’elle dispose des compétences requises pour le poste à pourvoir.
 
Les candidats membres effectifs adressent leur candidature au conseil d’administration. Cette demande peut être
adressée par écrit ou par voie électronique.
 
Le conseil d’administration se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa
première réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au
moins trois membres effectifs seront présents à cette réunion.
 
La décision est prise à la majorité des membres présents.
 
Le conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat
en tant que membre effectif.
 
Les décisions sont portées à la connaissance du candidat, par courrier postal ou électronique.
 
Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la décision du conseil
d’administration.
 
Article 7 – Démission et membres réputés démissionnaires
 
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’ASBL en adressant par écrit leur démission au conseil
d'administration.
 
La démission des membres effectifs est adressée par courriel ou simple lettre au conseil d’administration.
 
Est réputé démissionnaire tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.
 
Le conseil d’administration constate la réalisation de ces conditions.
 
Article 8 - Exclusion des membres
 
L’exclusion des membres effectifs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix des personnes présentes et représentées, pour non-respect des statuts, pour motif grave, s’ils
entravent volontairement la réalisation du but de l’association ou s’ils présentent un risque de réputation pour
l’association.
 
Le membre dont l’exclusion est demandée peut personnellement ou par personne mandatée présenter sa
défense par oral et/ou par écrit.
 
La décision de l’assemblée générale ne doit pas être motivée.
 
Article 9- Décès
 
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès.
 
Article 10 - La suspension des membres
 
Le conseil d’administration peut, en attendant une décision de l’assemblée générale, suspendre les membres qui
ont ou sont soupçonnés d’avoir commis une infraction grave aux statuts, à la loi ou s’ils entravent volontairement
la réalisation du but de l’association, ou s’ils présentent un risque de réputation pour l’association.
 
Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n’ont aucun droit sur les actifs de l’association.
 
TITRE III – Cotisations
 
Article 11 - Cotisation
 
Les membres payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Ce montant ne
pourra pas être supérieur à 10 euros.
 
TITRE IV – Assemblée Générale
 
Article 12 – Composition
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil
d'administration ou en cas d’empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le conseil
d’administration.
 
Article 13 – Pouvoirs
 
Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
 
de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales
en la matière ;
de nommer et de révoquer les administrateurs ;
d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;
de prononcer la dissolution de l’association ;
de prononcer l’exclusion d’un membre effectif;
d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 
Article 14 – Convocation et Réunions
 
L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président ou en cas
d’empêchement de celui-ci d’un administrateur désigné à cet effet par le conseil d’administration.
 
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils
peuvent s'y faire représenter par un membre effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque
membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre
du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion
de l'assemblée.
 
 
Article 15 - Publicité
 
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par la secrétaire, dans un registre de procès-verbaux
(ou une farde de procès-verbaux) signés par le président et un membre.      Ce registre est conservé au siège
social où tous les membres peuvent sans déplacement du registre, en prendre connaissance.
Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers justifiant d’un intérêt par lettre ou
courrier électronique. Les tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les
concernent signés par le président et le secrétaire.
 
Toute modification aux statuts est déposée, sans délai, au greffe du tribunal de commerce et publiée aux
Annexes du Moniteur belge conformément à la loi en vigueur. Il en est de même pour toute nomination ou
cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association.
 
Tous les membres ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
 
L’assemblée générale ne peut délibérer que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
 
Exceptionnellement, un point non inscrit à l’ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des
membres soient présents ou représentés à l’assemblée générale et que deux tiers d’entre eux acceptent
d’inscrire ce point à l’ordre du jour
 
 
TITRE V – Conseil d'administration
 
Article 16 – Nomination - Composition
 
L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de neuf au plus,
nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet
la composition d’un conseil de deux personnes.
 
Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.
 
Article 17 - La durée du mandat est fixée à trois ans.  Les administrateurs sortants sont rééligibles. Toutefois,
l’assemblée générale peut limiter la durée du mandat d’un nouvel administrateur au temps nécessaire à
l’achèvement du mandat de l’administrateur qu’il remplace. Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au
renouvellement du conseil d’administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer
leur mission en attendant la décision de l’assemblée générale.
 
Article 18 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
 
Les fonctions de président, de trésorier, de secrétaire ainsi que celles de membre du conseil d’administration
sont gratuites, sauf si l’assemblée générale en décide autrement, avec inscription de la rémunération le cas
échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision.
 
Article 19 – Conseil d’administration - Décisions
Sauf dispositions contraires des présents statuts, les décisions du conseil d'administration sont prises à la
majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas d’égalité des voix, celle du
président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Chaque administrateur dispose d’une voix.
 
Article 20 - Pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout
ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence. Il définit la politique à suivre
dans le cadre du but de l’association. Le conseil d’administration peut déléguer certaines compétences à un
comité exécutif dont il élit ces membres, ou à l'un de ses membres (délégué à la gestion journalière).
 
Les administrateurs exercent leurs pouvoirs en collège.
 
Le conseil d’administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d’ordre intérieur.
 
Article 21 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de
l'association à un comité exécutif ou à l'un de ses membres (délégué à la gestion journalière).
 
Article 22 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins
d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
 
Article 23 - Conseil d’administration – Réunions
 
Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l’exigent les intérêts de
l’association. L’ordre du jour est joint à la convocation.
 
Quand un administrateur est empêché d’assister à une séance du conseil d’administration, il peut se faire
remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu’un seul autre administrateur.
 
L’administrateur peut se faire assister d’experts, de professionnels.
 
Le conseil d’administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Toutefois, le conseil
d’administration peut ajouter des points à l’ordre du jour s’il réunit au moins les deux tiers des membres, qu’ils
soient présents ou représentés.
 
TITRE VI - Règlement d'ordre intérieur
 
Article 24 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
TITRE VII - Dispositions diverses
 
Article 25 - Exercice social
 
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débutera le jour de signature de l’acte pour se clôturer 31 décembre 2019.
 
Article 26 - Comptes et budgets
 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale, qui se tiendra au plus tard au mois de juin de chaque année.
 
Article 27 - Dissolution de l’ASBL
 
En cas de dissolution de l'ASBL, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en
faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.
 
 
TITRE VII - Disposition transitoire
 
Article 28 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, qui acceptent ce mandat :
 
Axel AHOULONSOU, domicilié 1970 Wezembeek-Oppem, Gergelstraat 3 boite 21, né le 23/06/1981 à Libreville ;
Louis Philippe ARTY, domicilié 1090 Jette, Avenue de l’arbre Ballon 30 boite 117, né le 11/08/1981 à Boston ;
Gaëlle GRACIEN, domiciliée 1652 Alsemberg, Chaussée de Hal 360, née le 16/12/1982 à Bruxelles ;
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
 
Administrateur délégué : Louis Philippe ARTY
Secrétaire générale : Axel AHOULONSOU
Trésorière : Gaëlle GRACIEN
 
Les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit.
 
Et après lecture intégrale, les comparants ont signé.
Axel AHONLONSOU    Louis Philippe ARTY  Gaëlle GRACIEN