SUMMER PROJECT FESTIVAL ASBL 
Les soussignés : 
Antoine VANDERHAEGHEN (étudiant, de nationalité belge)
domicilié rue Neuve, 37 - 7300 Boussu
Charles VANDERHAEGHEN (employé, de nationalité belge)
domicilié rue Neuve, 37 - 7300 Boussu 
Richard VANDERHAEGHEN (étudiant, de nationalité belge) 
domicilié rue Neuve, 37 - 7300 Boussu
Nicolas GERIN (indépendant, de nationalité belge)
domicilié route d'Ath, 179/01 - 7020 Nimy
Levente TAR (employé, de nationalité belge) 
domicilié route d'Ath, 179/01 - 7020 Nimy
ont convenu de constituer, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les 
statuts comme suit : 
TITRE UN
Dénomination- Siège social
Article 1
L’association est dénommée « SUMMER PROJECT FESTIVAL » 
Article 2
Son siège social est établi à l’adresse suivante : rue Neuve, 37 - 7300 Boussu.
Il dépend de l’arrondissement judiciaire de Mons.
TITRE DEUX
Le but
Article 3
N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Summer Project Festival 
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Neuve(B) 37 
7300 Boussu
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
 
0846236611
  
L’association a pour but : 
La création, la promotion, la valorisation et la diffusion de la musique électronique ainsi que la promotion à 
l'occasion des manifestations créées des valeurs de diversité, de respect, de solidarité et d'égalité auprès du 
public et principalement des jeunes.
Dans ce but, l'association s’occupera de toute organisation d'événement se rapportant directement ou 
indirectement à son but. Elle servira aussi d’intermédiaire entre les artistes et d’autres organisations belges ou 
étrangères. L’association favorisera également les rencontres et les échanges entre artistes de mouvance et 
d’origine différentes. Cette liste, non exhaustive, n’est nullement limitative. Elle pourra participer à la production et 
à la réalisation d’ouvrages visuels, sonores, audiovisuels, multimédias ainsi que de spectacles et événements 
divers.
Ces activités peuvent être développées dans tout autre lieu qu’au siège social, de même qu’à l’étranger en 
interne ou externe. Elle peut enfin accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
L’association n’a pas de visées politiques, mais autorise la participation de toutes tendances philosophiques et 
politiques de l’environnement socioculturel, pour autant que ces tendances soient en accord avec les lois en 
vigueur. Elle peut conclure des contrats d'association et de représentation avec des tiers et, de façon générale, 
accomplir tous actes qui favorisent directement ou indirectement son but social.
En outre, ce but social peut inclure la qualité d’auteur, compositeur ou éditeur.
TITRE TROIS
Section 1
Admission
Article 4
L’association est composée de membres effectifs (actifs) et de membres adhérents (non-actifs).
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l’Assemblée 
générale. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre, il n’existe aucun nombre 
minimum pour les autres types de membres.
Article 5
Sont membres effectifs ; tout membre adhérent qui, présenté par deux associés, est admis en qualité de membre 
effectif par une décision de l’Assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes, en ce comprise 
les voix de deux fondateurs.
Section 2
Démission, exclusion, suspension
Article 6
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée générale, les membres qui se 
seraient rendus responsables d’infractions graves aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienséance. 
Les membres associés peuvent se retirer à tout moment en adressant leur démission par écrit au conseil 
d’administration. L’exclusion d’un associé ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité des 
deux tiers des personnes présentes ou représentées.
TITRE QUATRE
Cotisations
Article 7
L’Assemblée générale se réserve le droit de décider du montant d’une éventuelle cotisation qui ne pourra être 
supérieure à 5000 euros.
Article 8
Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le 
patrimoine de l’association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations 
payées.
TITRE CINQ
Le conseil d’administration
Article 9
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois administrateurs au moins, 
nommés parmi les membres de l’association par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée et dont le 
mandat est exécuté à titre gratuit. Si par démission, expiration, destitution, le nombre est inférieur au minimum 
  
prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu’à leur remplacement effectif. La nomination, la 
démission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication aux Annexes du Moniteur belge, 
endéans le mois.
Article 10
Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un trésorier, un secrétaire.
Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire, le plus ancien administrateur présidera en cas 
d’absence du président. Les décisions sont votées si au moins la moitié du conseil est présente et les décisions 
seront prises à la majorité des voix. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés 
par le président et le secrétaire. Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur 
porteur d’une procuration écrite dûment signée. Un administrateur ne peut être porteur que d’une seule 
procuration.
Article 11
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par un mandataire, tous les agents, les employés et membres du 
personnel. Il détermine leurs occupations et leurs traitements. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus 
étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut aliéner, hypothéquer ou effectuer tous les 
autres actes de disposition. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi, les statuts 
ou le règlement d’ordre intérieur à l’Assemblée générale sont exercées par le conseil d’administration.
Article 12
Le conseil d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité et sa direction, la gestion journalière de 
l'association ainsi que le pouvoir de signature que cette gestion implique ou rend nécessaire, à un 
administrateur-délégué, pouvant être une personne non associée. La gestion journalière comprend notamment la 
conclusion au nom de l'association de contrats et de tout engagement destiné à poursuivre son but social. Il est 
également responsable, avec le trésorier (si existant), de la gestion des comptes et des budgets.
Article 13
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de 
l’association, par le conseil d’administration, représenté par le président ou l’administrateur délégué.
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d’une 
délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à 
justifier de leur pouvoir à l’égard des tiers.
Article 14
Les membres du conseil d’administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction 
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Le trésorier et en son absence le président sont 
habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les 
formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE SIX
L’Assemblée générale
Article 15
L’Assemblée générale est constituée par les membres effectifs et est présidée par le président du conseil 
d’administration ou par le plus ancien des membres effectifs.
Article 16
Il doit être tenu au moins une Assemblée générale par année, dans le courant du mois d'avril.
Article 17
Chaque membre est convoqué par le conseil d’administration quinze jours à l’avance par convocation écrite et 
signée par le président, il y sera mentionné l’heure et le lieu de rendez-vous ainsi que la date et l’ordre du jour. 
Chaque membre peut se faire représenter par un autre associé porteur d’une procuration écrite. Chaque membre 
ne peut être porteur que d’une seule procuration.
Article 18
L’Assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi : modification de 
statuts, nomination, révocation des administrateurs, approbation des budgets et comptes, dissolution volontaire 
de l’association, exclusion de membres.
Article 19
Les décisions de l’Assemblée générale sont établies et consignées dans un registre des procès-verbaux 
numérotés et signés par le président et administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les 
membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Tout associé effectif ou tiers justifiant un intérêt peut 
  
demander, à ses frais, des extraits signés par le président du conseil d’administration et par un administrateur. 
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. En cas de 
parité des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. L’Assemblée 
générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Exceptionnellement, un point 
non inscrit peut être délibéré à condition que deux tiers des membres présents ou représentés marquent leur 
accord.
Article 20
La modification des statuts ne peut être décidée que par Assemblée générale extraordinaire, spécialement 
convoquée à cet effet et à l'unanimité des membres présents ou représentés.
TITRE SEPT
Dispositions diverses
Article 21
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 22
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de 
l’Assemblée générale ordinaire.
Article 23
Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l’Assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association, 
conformément au dispositif prévu par l’article 19 de la loi du 27 juin 1921.
Dans le cas d’une dissolution volontaire de l’A.S.B.L., l’Assemblée générale, ou à défaut le tribunal, désignera un 
ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.
Article 24
En cas de dissolution de l’association, l’actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre 
association ou personne morale, désignée par l'Assemblée générale, ce choix ne devant pas être justifié.
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 25 MAI 2012
L'Assemblée Générale a désigné, à l'unanimité des membres présents, la composition du conseil 
d'administration comme suit :
Richard VANDERHAEGHEN - Président
rue Neuve, 37 - 7300 Boussu 
Antoine VANDERHAEGHEN - Administrateur
rue Neuve, 37 - 7300 Boussu
Charles VANDERHAEGHEN - Administrateur 
rue Neuve, 37 - 7300 Boussu 
Nicolas GERIN - Administrateur
route d'Ath, 179/01 - 7020 Nimy 
Levente TAR - Administrateur 
route d'Ath, 179/01 - 7020 Nimy
Parmi ses membres, le conseil d'administration a désigné M. Levente Tar en qualité d'administrateur-délégué.
Fait à Boussu, le 25 mai 2012
Signés, 
Antoine VANDERHAEGHEN  Charles VANDERHAEGHEN  Richard VANDERHAEGHEN
Nicolas GERIN  Levente TAR