Nº d'entreprise : 0848 849 869
Nom
(en entier) : Cyclo Club Weyler
(en abrégé) : CC Weyler
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue de Stehnen 44, 6700 Arlon, Région Wallonne, Belgique
Objet de l'acte : Coordination des statuts adoptée le 21 décembre 2022 et composition du
conseil d'administration
PREAMBULE
1) L'assemblée extraordinaire du 21/12/2022 a décidé d'adopter les statuts coordonnées suivants en vue
de se conformer au Code des sociétés et des associations, tel qu'adopté dans la loi du 23 mars 2019, Moniteur
Belge du 4 avril 2019; ces statuts coordonnées remplacent les précédents statuts
2) L'assemblée générale extraordinaire du 21/12/2022 a aussi acté une fin de mandat, une nomination et le
renouvellement des autres mandats au sein du conseil d'administration.
COORDINATION DES STATUTS
" TITRE 1er - Dénomination, siège, objet, durée.
Article 1er. La dénomination de l'association est « Cyclo-Club Weyler ». Elle peut aussi utiliser l'abréviation
« CC Weyler » et tout logo y relatif. L'association dispose d'un site internet www.ccweyler.be et d'une adresse
de contact « secretariat.ccweyler@gmail.be » qui peuvent être modifiés par le Conseil d'administration suivant
les formalités légales.
Article 2. Le siège social est fixé à 6700 Arlon (Weyler), rue de Stehnen 44, situé en Belgique, Région
Wallonne, dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg. L'association peut se doter d'un siège administratif.
Article 3. L'association a pour objet toute activité non lucrative (ASBL) de nature à favoriser la pratique et le
développement du cyclisme en général, y compris le cyclisme « route », « VTT », « Gravel ». L'association peut
par elle-même prendre des intérêts dans tous les domaines qui lui permettent de réaliser son but social non-
lucratif et notamment organiser des sorties de groupe, ballades, entraînements, séjours à l'étranger, cortèges,
compétitions, randonnées de tout genre, bals, repas, séjours et des tombolas, L'association pourra posséder,
soit en jouissance, soit en pleine propriété, tous meubles ou immeubles nécessaires à cette fin.
Article 4. La durée de l'association est illimitée.
TITRE II. - Membres effectifs et adhérents, admission, cotisation, démission, exclusion.
Article 5. Le club compte (1) des membres effectifs (actifs), seuls membres de l'association au sens de la
loi et qui seuls jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts, et (2)
des membres adhérents (non-actifs).	-
Le nombre des membres effectifs ou adhérents n'est pas limité. Il y a au moins le nombre minimal de
membres effectifs requis par la loi, à savoir 2 membres ou tout autre nombre imposé légalement, . Le conseil
d'administration peut en outre créer une catégorie de membres d'honneur et en nommer, à titre honorifique,
ses membres qui ne jouiront cependant d'aucun droit ni statut par rapport au club.
Outre les prescriptions légales, les membres effectifs et adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Les membres effectifs ou adhérents ne
contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Article 6. Sont membres effectifs toute personne physique admise en cette qualité par le Conseil
d'administration. Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les
représenter au sein de l'association. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées
souverainement par le Conseil d'administration à la majorité des voix. En cas de parité de voix, celle du
Président, ou en son absence celle du Vice-Président, ou, en leur absence, celle de l'administrateur le plus âgé,
est prépondérante.
Article 7. Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales en ordre de cotisation. Toute
personne qui désire devenir membre adhérent doit en avertir le Président qui autorisera ou non l'adhésion. Les
membres adhérents bénéficient des activités de l'association, y participent et respectent les statuts et les
décisions du Conseil d'administration. Ils sont tenus informés des activités et invités à y participer.
Article 8. Le Conseil d'administration, aux diligences de son Président ou du Secrétaire, tient un registre des
membres effectifs et adhérents. Ce registre peut être fait sur support informatique.
Article 9. Tout membre, effectif ou adhérent, doit payer par anticipation une cotisation annuelle qui
comprendra au moins le coût de l'affiliation du club à une fédération cycliste belge, est fixée par le Conseil
d'administration sur avis du Comité et peut être revue chaque année. Son montant ne peut excéder EUR 200
(deux cent euros).
Article 10. Un membre effectif peut remettre sa démission par écrit ou par email tout au long de l'année
calendrier mais le Conseil d'administration l'acceptera pour autant que le démissionnaire ait rempli ses
obligations vis-à-vis de l'association et que le minimum légal de membres effectifs soit maintenu. Un membre
adhérent peut démissionner sans autre formalité qu'une lettre ou un email au Président. En cas de démission
en cours d'année, la cotisation annuelle n'est pas remboursable.
Article 11. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale et à la
majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Le non-respect des statuts, le
défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la
poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions
graves à toute charte cycliste du club, à la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, les
comportements lors des sorties ou activités qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit
jouir l'association, la condamnation à une peine criminelle, la faillite sont des actes qui peuvent conduire à
l'exclusion d'un membre effectif.
L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée discrétionnairement par le Conseil d'administration ; en
ce cas son affiliation annuelle en cours au club lui est remboursée.
Article 12. Ni le membre effectif démissionnaire ou exclu, ni les héritiers ou ayants droit du membre effectif
décédé, ni aucun membre adhérent n'ont un droit quelconque sur le fonds social.
TITRE III. - Assemblée générale, administration.
Article 13. L'Assemblée générale est composée des membres effectifs et a les compétences suivantes :
changement de siège social, modification de statuts, nomination et révocation des administrateurs, décharge à
octroyer aux administrateurs, approbation des budgets et des comptes, dissolution volontaire de l'association,
exclusion de membres effectifs, et toutes les matières et compétences que les présents statuts ou la loi permet
ou exige.
Chaque membre effectif peut donner procuration écrite ou par email à un autre membre effectif de le
représenter avec un maximum de 5 procurations par mandataire.
Article 14. Il doit être tenu une Assemblée générale au moins par année, en novembre ou en décembre. La
convocation, émanant du Président ou du Secrétaire, comportera l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de
cette assemblée. Elle sera adressée à tous les membres effectifs par lettre ordinaire ou courriel ou fax adressé
dans le délai légal avant l'Assemblée générale. L'Assemblée générale sera présidée par le Président ou le
Vice-Président ou, en leur absence, par l'administrateur le plus âgé. Les décisions seront prises à la majorité
des voix exprimées. En cas de parité, le Président, ou l'administrateur faisant fonction, a une voix
prépondérante. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.
Les décisions prises sont communiquées aux membres effectifs par email ou mise à disposition (1) sur toute
plateforme électronique ou site web prévue à cet effet, ou (2) en lecture au siège social ou au siège administratif.
Le cas échéant, ces décisions sont communiquées aux tiers conformément à la loi, notamment par dépôt au
Tribunal de l'entreprise ou publication ad hoc. Les résolutions de l'Assemblée générale sont consignées par le
Secrétaire dans le registre spécial conservé au siège social.
Les votes en Assemblé générale sont comptabilisés conformément à la loi sans tenir compte, pour le calcul
de la majorité requise des voix exprimées, des abstentions. Ces votes peuvent être exprimés de façon
électronique par l'email personnel des membres effectifs.
Toute communication, y compris convocation, par voie électronique adressée sur l'email personnel d'un
membre effectif est réputée valable comme le permet la loi.
Article 14 bis. Il doit aussi être tenu une réunion dite « Assemblée annuelle » qui réunit les membres effectifs
et adhérents pour leur information sur la vie du club. Le Conseil d'administration fera une présentation (1)
retraçant l'année sportive écoulée ainsi que les recettes et dépenses dans leurs grandes lignes, et (2) décrivant
les projets futurs éventuels.
Article 15. Lors de sa réunion annuelle, l'Assemblée générale arrête le budget de l'association etdébat le
compte annuel que lui soumet le conseil d'administration par la voix du Trésorier.
Article 16. Après consultation du Comité, les membres effectifs nomment les administrateurs formant le
Conseil d'administration parmi les membres effectifs ou adhérents. Le Conseil d'administration est composé au
moins du nombre minimum d'administrateurs prévu par la loi (soit 3 administrateurs ou tel autre nombre
minimum imposé par la loi) et ils/elles sont élus pour une durée de trois ans .. Les administrateurs sont
rééligibles et leur mandat est gratuit. Un membre effectif ou adhérent peut poser sa candidature pour entrer
dans le conseil d'administration et ensuite, le cas échéant, solliciter le poste de Président, de Vice-Président,
de Secrétaire, de Trésorier ou de toute autre fonction au sein du Conseil d'administration. Les candidatures
doivent être envoyées, par écrit ou par courriel, au Secrétaire au moins dix jours avant l'Assemblée générale
(annuelle ou convoquée à cette fin); le Secrétaire en informe le conseil d'administration et le Comité.
Les membres effectifs peuvent révoquer les administrateurs à la majorité des trois quarts des voix. Lorsque
l'administrateur concerné est aussi un membre effectif, il n'assistera pas à la délibération et ne prendra pas part
au vote.
Article 17. Le Conseil d'administration élit en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un
Trésorier ; ils sont élus à la majorité des voix pour trois années et sont ensuite rééligibles. En cas de vacance
d'une de ces fonctions, les compétences y relatives seront exercées par un autre administrateur ; les
administrateurs restants en fonction peuvent coopter un nouvel administrateur conformément à la loi.
Article 18. La démission d'un administrateur doit être adressée par écrit ou par courriel au Secrétaire, un
mois au moins avant l'assemblée générale ; le Secrétaire en informera le Conseil d'administration et le Comité.
Le membre du Conseil d'administration démissionnaire assure sa fonction jusqu'à l'Assemblée générale.
Article 19. Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président, du Vice-Président ou du
Secrétaire. Ces réunions peuvent être tenues sur une plateforme électronique permettant les réunions via
internet (Skype, Meet, etc.) Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées mais les abstentions ne
sont pas comptées. Chaque administrateur peut donner procuration écrite, ou par email ou via toute autre
moyen électronique de communication, pour le représenter à un autre administrateur. En cas de parité de voix,
celle du Président, ou en son absence la voix du Vice-Président, ou en leur absence celle de l'administrateur le
plus âgé, est prépondérante. Aucune décision ne peut être prise si une majorité des administrateurs n'est ni
présente ni représenté par une procuration, le cas échéant par email. Un compte rendu de séance sera envoyé
par le Président ou le Secrétaire après la réunion à chaque membre du Conseil d'administration. Les
convocations, communications, envoi de documents et votes peuvent être exprimés ou faites de façon
électronique.
Le régime de responsabilité des administrateurs est celui prévu par loi. Tout administrateur peut toutefois
être déchargé de sa responsabilité pour les fautes consistant en une violation du Code des Sociétés et des
Associations ou des présents statuts lorsqu'il n'y a pas pris part et a dénoncé, lors d'une réunion ou par écrit ou
par email, la faute alléguée aux autres administrateurs.
Toute situation de conflit d'intérêt dans le chef des administrateurs est réglée comme prévu au Code des
sociétés et association.
Article 20. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion du club, y compris le
sponsoring de ses activités, et tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou par les statuts est de sa compétence.
Après consultation du Comité, le Conseil d'administration peut adopter une charte cycliste, notamment au
sujet des randonnées cyclistes, ou un règlement d'ordre intérieur qui sera obligatoire pour tous les membres
dès sa communication à ceux-ci.
Les actions judiciaires, tant en défendant qu'en demandant, sont soutenues ou intentées, au nom de
l'association par le Conseil d'administration, poursuites et diligence du Président ou du délégué qu'il désigne.
Sauf ce qui est prévu par la loi, les administrateurs n'encourent aucune responsabilité personnelle du fait de
leur mandat.
Article 21. Une majorité des membres du Conseil d'administration et/ou une majorité des membres effectifs
peuvent convoquer une Assemblée générale extraordinaire en respectant un délai de 2 semaines.
TITRE IV. - Gestion journalière, représentation, coordination
Article 22. La gestion journalière est assurée par le Président, et le cas échéant par le Vice-Président, qui
représente l'association à cette fin et la lie. La représentation de l'association pour la gestion journalière est
limitée aux actes n'excédant pas EUR 2.500 (deux mille cinq cents euros). Pour les autres actes la signature
d'un autre administrateur est requise. Dans cette mesure, ils ont la signature bancaire. Le Président peut
déléguer ses pouvoirs à un autre administrateur pour une mission, un rôle ou une activité précise. Il peut aussi
charger un membre effectif ou adhérent de tout acte spécifique de gestion quotidienne pour une durée limitée.
Article 22 bis. Le Vice-Président est le suppléant du Président en cas d'empêchement, de maladie, de
vacance de fonction, de congé de longue durée, etc. Il agit alors avec les mêmes pouvoirs qu'un Président .
Article 22 ter. Pour aider à la gestion sportive du club, et en particulier l'organisation des activités cyclistes
et le sponsoring, le Président et le Vice-Président, agissant ensemble, peuvent nommer, lors de l'Assemblée
annuelle, un Comité composé de membres effectifs ou adhérents et dénommé le « Comité ». Les membres du
Comité sont désignés pour une période d'un an renouvelable par tacite reconduction. Ces désignations tiennent
compte des disciplines pratiquées au club et des différentes générations et profils parmi les membres. Le Comité
a un rôle consultatif. Le Conseil d'administration, sur avis favorable du Comité, peut mettre fin au mandat d'un
membre du Comité.
Article 22 quater. Le Président, ou son délégué, assume aussi le rôle de « Coordinateur Route » ou de «
Coordinateur VTT » et le Vice-Président, ou son délégué, assume l'autre rôle. Le Comité est consulté sur ces
choix.
Article 23. Sous réserve de ce qui précède ou d'une situation de conflit d'intérêt, les actes relevant de la
gestion journalière sont accomplis et signés par le Président, ou le cas échéant par le Vice-Président, agissant
seul ou par son délégué comme dit ci-dessus. Le Président peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs de
gestion journalière au Vice-Président et y mettre fin. Tous les autres actes requièrent la signature de deux
administrateurs.
Article 24. Le Secrétaire accomplit les différentes tâches correspondant à ses fonctions; notamment, il prend
en charge la correspondance et la communication aux membres, rédige les procès-verbaux des réunions, tient
à jour la liste des membres effectifs et la situation administrative de l'association.
Article 25. Le Trésorier tient à jour la situation financière et comptable de l'association et accomplit toute
écriture comptable, opération et transfert en rapport avec sa mission, y compris préparer des budgets, émettre
des lettres d'avoirs, recevoir les paiements, payer les factures et faire toutes opérations bancaires relevant de
la conduite journalière de l'association. Il a la signature bancaire pour les paiements et transferts. Le conseil
d'administration désigne le Trésorier pour représenter l'association dans ce domaine. Le Trésorier tient les
comptes qui sont présentés au Conseil d'administration, pour vérification, à échéances régulières.
TITRE V. - Budgets, comptes.
Article 26. L'exercice social débute le 1er novembre et se clôture le 31 octobre.
Le 30 novembre de chaque année au plus tard, sur proposition du Trésorier, le Conseil d'administration
établit les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice à venir en vue de les soumettre à l'Assemblée
générale ainsi qu'un rappel des principaux évènements de la saison écoulée qui fait office de Rapport de
Gestion. Le compte de l'exercice écoulé est annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale
ordinaire par le Conseil d'administration.
Tout bénéfice d'exploitation sera exclusivement utilisé au profit du club et de ses activités et ne peut être
distribué aux membres.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des sociétés et
associations. Les documents comptables sont conservés au siège social ; tous les membres effectifs ou
adhérents peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement, après requête écrite au Conseil
d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Le Conseil d'administration peut nommer un ou deux commissaire(s) vérificateur(s) qui ont accès à la
comptabilité et font rapport sur les comptes de l'exercice au conseil d'administration et, pour information, au
Comité.
TITRE VI. - Modification des statuts, Dissolution
Article 27. Toute modification aux statuts doit être votée, communiquée et publiée conformément à la loi.
Article 28. En cas de dissolution, l'actif net de l'association sera versé à une œuvre de bienfaisance locale
active dans le domaine de la santé ou du sport. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale
désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.
Article 29. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés
et associations. L'utilisation ci-dessus du genre masculin pour les fonctions au sein du club est faite par facilité
et sans discrimination de genre."
2) COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DECIDEE PAR L'ASSEMBLÉE GENERALE
EXTRAORDINAIRE DU 21 DECEMBRE 2022
Cessation au 21/12/2022: TIBESAR Jérôme, administrateur
Nomination au 21/12/2022: WESTER Thierry, administrateur
Renouvellement au 21/12/2022: MARTIN Laurent, WILDSCHUTZ Daniel, WESTER Jean-Nicolas et
VANDEMEULEBROEKE Marc, tous administrateurs
GESTION JOURNALIERE: MARTIN Laurent
Pour l'ASBL Cyclo Club Weyler,
Marc VANDEMEULEBROEKE
Administrateur