N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Modern Boxing Club
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Henri Degorge(H) 66
7301
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Boussu (Hornu)
Objet de l’acte : CONSTITUTION
 
Titre 1. Entre les soussignés,
 
SOULASSE Sébastien, domicilié rue Henri Degorge, 66 à 7301 Hornu, né à Boussu le 28/12/1977 
WILLEMART Jérémie, domicilié Place de Wasmuël, 82/4 à 7390 Wasmuël, né à Beloeil le 26/06/1989
CAUFRIEZ Stéphanie, domiciliée rue Emile Vandervelde, 25 à 7301 Hornu, née à Mons le 11/09/1986
Il a été convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la Loi du 27 juin 1921
et dont ils conviennent être les membres fondateurs.
A cet effet, ils arrêtent les statuts de leur association dont le texte est reproduit ci-après :
 
Titre 2. Dénomination, siège social.
 
Article 1. L’association est dénommée « Modern Boxing Club ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association précédée ou suivie des mots « Association sans but lucratif » ou du sigle
« ASBL », ainsi que l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2. Le siège social de l’association est fixé rue Henri Degorge, n°66 à 7301 Hornu , arrondissement
judiciaire de Mons.
Il peut être transféré dans tout autre lieu par décision de l’Assemblée générale. Toute modification du siège
social doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de sa date.
 
Titre 3. But social, durée.
 
Article 3. L’association a pour but :
La promotion du sport en général et de la boxe anglaise en particulier à travers des cours pour enfants,
adolescents et adultes.
La pratique de la boxe anglaise à un prix abordable, que ce soit à un niveau novice, amateur, professionnel ou
simplement dans le but de pratiquer un sport pour le bien être du corps et de l’esprit. L’adaptation à n’importe
quel niveau est également un des objectifs principaux de l’association.
Promouvoir l’épanouissement de la personnalité et le développement des dons et aptitudes mentales et
physiques de la personne.
Promouvoir l’intégration, la cohésion sociale et l’égalité des genres.
L’association est formée en vue de promouvoir la boxe anglaise. A cet effet, elle bénéficiera de toute autonomie
de gestion, de cultures et pratiques, de réalisation d’objectifs et d’activités requises, aux niveaux : national et
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international, privé et publique, défendant les intérêts, objets, buts, initiatives, recherches et développements de
tout genre des membres fondateurs et adhérents, ainsi directement qu’indirectement, l’ensemble précité au sens
le plus large.
Non-limitativement, l’association pourrait organiser des activités de formations, d’entrainements, de concours, de
tournois, stages et écoles de sports, etc. Ceci au sens le plus large.
L’association pourrait réaliser toute activité et acte, et maintenir des moyens de promouvoir, développer, gérer,
maintenir son but, ses objectifs et activités.
De plus, dans cette perspective elle pourrait réaliser des actes commerciaux, à titre secondaire et subordonné, et
sous réserve que les revenus et produits seraient destinés et apportés aux buts, objectifs et activités de
l’association.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
Article 4. L’association est constituée pour une durée indéterminée, et pourrait être dissoute à tout moment.
 
Titre 4. Membres, admissions, sorties, engagements.
 
Article 5. L’association est composée de personnes physiques ou morales, ayant la qualité de membres effectifs,
de membres adhérents, de membres d’honneur ou autres.
Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les membres
fondateurs qui ont composé l’assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être
admis par décision du conseil d’administration statuant à la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine
et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : être parrainé
par deux membres, faire la demande par écrit au conseil d’administration, exprimer son adhésion aux statuts et
son désir de contribuer de manière active au but social. Le conseil d’administration accepte la demande, sauf s’il
estime que le postulant n’est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion. Seuls les membres effectifs
disposent du droit de vote.
Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l’association.
Article 7. Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l’association ou participer à ses activités et
qui s’engagent à en respecter les statuts et les décisions prisent conformément à ceux-ci. Le conseil
d’administration pourra accorder le titre de membre d’honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son
concours à l’association.
Article 8. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d’administration.
Toute personne qui désire être membre de l’association doit adresser une demande écrite à celui-ci.
Article 9. Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l’association en notifiant par écrit sa décision au
conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes.
Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’à la décision de l’assemblée générale, le membre qui serait
rendu coupable d’infraction grave aux lois, aux présents statuts ou au règlement d’ordre intérieur de l’association.
Article 10. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes,
ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations.
Article 11. Le membre fondateur SOULASSE Sébastien est désigné en qualité de Président. A cet effet, nul
membre effectif, adhérent ou membre fondateur ne pourra exiger son exclusion.
Article 12. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est
fixé par l’assemblée générale. Il ne peut être inférieur à 10 euros et supérieur à 500 euros.
Article 13. Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’assemblée générale et payable avant
le 30 juin de chaque année, chaque membre doit payer sa cotisation endéans le mois de son premier cours.
L’assemblée générale peut décider la perception d’un droit d’entrée dont elle fixe le montant.
Le membre en retard de plus de 3 mois de payer la cotisation qui lui incombe, est mis en demeure par le conseil
d’administration de satisfaire à ses obligations. Cette mise en demeure peut être faite par simple lettre
recommandée à la poste.
A défaut de paiement de la cotisation dans le mois de la mise en demeure, le membre défaillant est réputé
démissionnaire.
Article 14. Conformément à l’article 10 de la Loi de 1921, un registre des membres est tenu au siège de
l’association, où tous les membres peuvent le consulter.
Titre 5. Assemblée générale.
Article 15. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est composée de tous les
membres effectifs.
Article 16. L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la Loi ou par les
présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
Les modifications aux statuts sociaux ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
La décharge à octroyer aux administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association ;
L’exclusion d’un membre effectif.
Article 17. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque année.
L’association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil
d’administration.
Article 18. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Le conseil d’administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l’assemblée
générale en qualité d’observateur ou de consultant.
Article 19. Chaque membre effectif a le droit de participer à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre ou par un tiers, muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être
titulaire que de deux procurations au maximum.
Article 20. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
Article 21. L’assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’assemblée générale sont prises
à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les
présents statuts.
Article 22. L’assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de
l’assemblée générale précédente. Pour le surplus, l’assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l’ordre du jour.
Article 23. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par les trois premiers membres effectifs
fondateurs de l’association. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre
connaissance au siège de l’association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d’un intérêt légitime,
par extraits.
 
Titre 6. Conseil d’administration.
Article 24. L’association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins. Le conseil
d’administration peut également comprendre un ou des administrateurs non membres de l’association ;
cependant, le nombre d’administrateurs non membres ne pourra être supérieur au quart des administrateurs.
Article 25. Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur par simple lettre, courrier
électronique ou même verbalement.
Article 26. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix. Seule l’admission d’un nouveau
membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au
conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration écrite.
Article 27. Les décisions du conseil d’administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Ce
registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d’un intérêt légitime, peut prendre connaissance,
par extraits, mais sans déplacement du registre.
Article 28. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur désigné à cet
effet.
Article 29. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés
par le Conseil. Il n’aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Article 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Titre 7. Exercice social, budget et comptes.
Article 31. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Le
premier exercice commencera le 1er janvier 2018.
Article 32. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront soumis chaque année à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
 
 
 
 
Titre 8. Dissolution, liquidation.
Article 33. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social, à une fin désintéressée
souverainement.
 
Titre 9. Règlement d’ordre intérieur.
Article 34. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des votes valablement exprimés.
 
Titre 10. Arbitrage.
Article 35. En cas de litige entre les membres, entre un membre et l’association, entre groupe de membres ou
entre membres et le conseil d’administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres
désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.
 
Titre 11.Dispositions transitoires.
Article 36. L’assemblée générale de ce jour à élu en qualité d’administrateurs :
SOULASSE Sébastien, domicilié rue Henri Degorge, 66 à 7301 Hornu, né à Boussu le 28/12/1977 
WILLEMART Jérémie, domicilié Place de Wasmuël, 82/4 à 7390 Wasmuël, né à Beloeil le 26/06/1989
CAUFRIEZ Stéphanie, domiciliée rue Emile Vandervelde, 25 à 7301 Hornu, née à Mons le 11/09/1986