Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
ATMOSPHERE & PROJECT
Avenue Pierre Holoffe 3
1342 Ottignies-Louvain-la-Neuve
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte d'un acte reçu le vingt-quatre décembre deux mille quinze, par Maître Tim CARNEWAL,
notaire à Bruxelles,
que :
1) Monsieur SERVAIS Jean-Sébastien Marie Denis François, domicilié à B-1370 Jodoigne, Rue du
Village 5,
2) Monsieur AUBOYNEAU Philippe Henry, domicilié à B-1180 Uccle, Rue Général Lotz 76,
ont constitué la société suivante :
FORME - DENOMINATION.
La société revêt la forme d'une société privée à responsa-bilité limitée et est dénommée
"ATMOSPHERE & PROJECT".
SIEGE SOCIAL.
Le siège est établi à B-1342 Limelette, Avenue Pierre Holoffe 3.
OBJET.
La Société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour son propre compte que pour
compte de tiers :
- toute activité d’intermédiaire de commerce en matériaux de construction en bois, en particulier
l’achat et la vente de ceux-ci ; lesdits matériaux comprennent notamment, sans que cette
énumération ne soit limitative, tous articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment,
tels que des poutres, poutrelles, chevrons, solives, portes, fenêtres, volets et leurs encadrements
(avec ou sans accessoires métalliques, comme serrures et ferrures), escaliers, rampes d’escaliers,
bardeaux, baguettes, moulures et cloisons ;
- la fabrication et la fourniture de matériaux de construction en bois ;
- la fabrication et la fourniture de mobilier en bois et en matériaux divers, en ce comprise la
fabrication de charpentes, d’éléments préfabriqués en bois et d'autres menuiseries ;
- la réalisation de travaux intérieurs et extérieurs relatifs à toutes constructions en bois ou en
matériaux associés au bois, telles que notamment, sans que cette énumération ne soit limitative :
maisons de jardin, extensions, car-ports, pool-houses, saunas, terrasses, planchers, bardages
muraux, cloisons.
A cet égard, la Société peut coopérer avec, prendre part à, ou détenir des participations dans
d’autres sociétés, directement ou indirectement, par tout moyen généralement quelconque. En
particulier, la Société peut acquérir des participations, par tous moyens, dans toutes personnes
morales ayant un objet social similaire ou corrélé au sien ou qui, par leur nature, sont susceptibles de
faciliter le développement de sa propre entreprise, la fourniture de matières premières ou la
commercialisation de ses produits.
La Société peut octroyer des sûretés en vue de garantir ses propres obligations ou les obligations de
tiers, au moyen d’hypothèques, de gages sur ses biens, en ce compris son propre fonds de
commerce, ainsi que toutes autres formes de garanties personnelles ou réelles.
La Société peut d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
0644914792
Volet B
financières, mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social
ou qui seraient, en tout ou en partie, de nature à en faciliter la réalisation.
DUREE.
La société est constituée pour une durée illi-mitée et commence ses opérations à la date du vingt-
quatre décembre deux mille quinze.
CAPITAL.
Le capital est entièrement souscrit et est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00
EUR).
Il est représenté par cent (100) parts sociales sans mention de valeur.
Les parts sociales sont souscrites en espèces, comme suit :
- par Monsieur SERVAIS Jean-Sébastien, à concurrence de quinze (15) parts sociales ;         
- par Monsieur AUBOYNEAU Philippe, à concurrence de quatre-vingt-cinq (85) parts sociales ;
Total : cent (100) parts sociales.
Chacune des parts sociales souscrites a été libérée à concurrence de 33,42 %.
Le capital a été libéré d’une somme de six mille deux cents euros (6.200,00 EUR).
ATTESTATION BANCAIRE.
Les susdits apports en espèces ont été déposés, conformément à l'article 224 du Code des sociétés,
sur -un compte spécial numéro BE60 7320 3827 8170, ouvert au nom de la société en formation
auprès de CBC Banque (succursale de Nivelles), ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par
cette institution financière, le vingt-et-un décembre deux mille quinze. Cette attestation a été remise
au notaire, qui la gardera dans son dossier.
ASSEMBLEE GENERALE.
L'assemblée générale ordinaire des associés se réunit annuellement le premier lundi du mois d’avril
à dix heures trente.
Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant.
L'assemblée générale ordinaire se tient au siège de la société ou dans la commune du siège de la
société.
REPRESENTATION
Tout associé empêché peut,  donner procuration à une autre personne, associé ou non, pour le
repré-senter à une réunion de l'assem-blée. Les procurations doivent porter une signature (en ce
compris une signature digitale conformément à l’article 1322, paragraphe 2 du Code civil).
Les procurations doivent être communiquées par écrit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen
mentionné à l’article 2281 du code civil et sont dépo-sées sur le bureau de l'assem-blée. En outre, le
gérant peut exiger que celles-ci soient déposées trois jours ouvrables avant l'assemblée à l'endroit
indiqué par lui.
Les samedi, dimanche et les jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrables pour
l'applica-ti-on de cet article.
LISTE DE PRESENCE.
Avant de participer à l'assemblée, les associés ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de
présence, laquelle mentionne le nom, les prénoms et l'adresse ou la dénomination sociale et le siège
social des associés et le nombre de parts sociales qu'ils représen-tent.
DROIT DE VOTE
Chaque part sociale donne droit à une voix.
Le vote par écrit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est émis doit mentionner
chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accepté" ou "reje-té" doivent être manuscrits et suivis de
la signature, le tout de la même main; cette lettre doit être adressée à la société par envoi
recom-mandé et elle sera délivrée au siège au moins un jour avant l'assemblée.
ADMINISTRATION.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physi-ques ou personnes morales,
associés ou non.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue  de désigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de
l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes
règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Le(s) gérant(s) sont nommés par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle.
POUVOIRS DES GERANTS.
Les gérants peuvent accomplir tous actes néces-saires ou utiles à la réalisa-tion de l'objet social, à
l'excep-tion de ceux que le Code des sociétés réserve à l'assemblée générale.
En cas d'existence de deux gérants, ceux-ci exerceront conjointement les pouvoirs de gestion dans
l’ordre interne.
En cas d'existence de trois gérants ou plus, ceux-ci formeront un collège de gestion, qui désigne un
président et qui, par la suite, agira comme le fait une assemblée délibé-rante.
Volet B
Les gérants peuvent par procuration spéciale délégu-er une partie de leurs pouvoirs à un ou
plusieurs mandataires spéciaux. S'il existe plusieurs gérants, cette procurati-on sera donnée
conjointement.
Le(s) gérant(s) règlent entre eux l'exercice de leurs compétences.
REPRESENTATION.
Chaque gérant agissant individuellement représen-te la société vis-à-vis des tiers, ainsi qu'en justice,
tant comme demandeur que comme défendeur.
La société est en même temps engagée valablement par les mandataires spéciaux susvisés,
désignés par procura-tion spéciale, et pour autant que ceux-ci agissent dans les limites des pouvoirs
qui leurs sont conférés.
EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier pour se ter-mi-ner le trente et un décembre de chaque
année.
DISTRIBUTION.
Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un ving-tième pour la réserve légale. Ce prélèvement
cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.
Il est décidé annuellement par l'assemblée géné-rale, sur proposition des gérants, sur la destination
à donner à l'ex-cédent.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il
résulte des comptes annuels, est ou devient à la suite d'une telle distribu-tion, inférieur au montant
du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de
distribuer.
DISSOLUTION - LIQUIDATION.
Lors de la dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont, le cas échéant, nommé(s) par
l'as-semblée générale.
La nomination du/des  liquidateur(s) doit être soumise au président du tribunal de commerce pour
confirmation, conformément à l’article 184, §2 du Code des Sociétés.
Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans
autorisation spéciale de l'assemblée générale.  Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment
limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.
Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements
préalables.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
NOMINATION D’UN GERANT NON-STATUTAIRE
A été nommé à la fonction de premier gérant non statutai-re, et ceci pour une durée illimitée :
- Monsieur AUBOYNEAU Philippe, domicilié à 1180 Uccle, Rue Général Lotz 76.
Son mandat est non rémunéré.
PREMIER EXERCICE SOCIAL.
Le premier exercice social commence le vingt-quatre décembre deux mille quinze et prend fin le 31
décembre 2016.
PREMIERE ASSEMBLEE GENE-RALE ORDINAIRE.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en 2017.
PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA et BANQUE
CARREFOUR DES ENTREPRISES 
Tous pouvoirs ont été  conférés à Johan Lagae et Els Bruls, ainsi qu’à tout autre membre ou
employé du cabinet d’avocats Loyens & Loeff SCRL, établi Rue Neerveld 101-103, B-1200 Bruxelles,
à titre individuel et avec faculté de substitution, aux fins d'effectuer les formalités requises auprès du
registre des personnes morales et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la
Valeur Ajoutée, ainsi qu’à un guichet d’entreprise en vue d’assurer l’inscription des données de la
société dans la Banque Carrefour des Entreprises.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition de l’acte).
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173,1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Tim CARNEWAL
Notaire