N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : DBZ Boxing
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
Avenue du Roi 107
L’assemblée générale réunie le 16 mai 2022, a décidé à l’unanimité de constituer l’Association Sans But Lucratif
« DBZ Boxing » dont les statuts sont repris ci-après :
 
Composition de l’assemblée générale :
 
1/ Monsieur FORTEMS Luca, né à Bruxelles le 14 juin 2000, domicilié à 1030 Bruxelles, avenue de Roodebeek,
141.
2/ Monsieur VAN RUYSEVELT Macéo, né le 16 décembre 2000, domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jolé, 19/2.
3/ Monsieur PARADENG Bruno, né le 17 mars 1998, domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jolé, 19/2.
 
Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations, en fixant les statuts comme suit :
 
TITRE I : DÉNOMINATION - SIÈGE SOCIAL - DURÉE
 
Art. 1 - Dénomination
 
L’association est dénommée : DBZ Boxing.
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Art. 2 - Siège social
 
Son siège social est établi à dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans
tout autre lieu situé en Belgique. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du
Moniteur Belge.
 
Art. 3 - Durée
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
TITRE II : OBJET – BUT
0788368686
 
Art. 4 - But
 
L’association a pour but : la promotion du sport en général et de la boxe en particulier.
 
Art. 5 -  Objet
 
L’association a pour objet : l’organisation d’activités liées à la pratique de la boxe, de cours et de formations.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
Elle peut acheter, construire, louer des immeubles à usage de salle de sport et bâtiments annexes, et les mettre
en location à des tiers.
 
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations
se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, a son but ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou participer à tout service ou à toute
institution, privée ou publique, permettant d’atteindre directement ou indirectement son but ou de la favoriser.
 
L’association peut recevoir des donations, rechercher et bénéficier de subsides publics ou privés (mécénat),
obtenir des prêts et des crédits et recueillir des fonds au titre de sponsoring ou de toute autre intervention de
nature à faciliter son financement et son fonctionnement.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au
sien ou susceptible de favoriser les but et activités exposés ci-avant. L’association peut également accepter et
exercer des mandats dans d’autres entités.
 
TITRE III : MEMBRES
 
Art. 6 - Membres effectifs
 
L’association est composée de membres effectifs.
 
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
 
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui
sont précisées dans le cadre des présents statuts.
 
Sont membres effectifs :
Les membres fondateurs ;
Les personnes majeures ou personnes morales intéressées par le but de l’association pour autant qu’elles soient
admises en cette qualité par le conseil d’administration, statuant à la majorité absolue.
 
Art. 7 - Membres fondateurs
 
Sont membres fondateurs de l’asbl :
 
1/ FORTEMS Luca, né à Bruxelles le 14 juin 2000, domicilié à 1030 Bruxelles, avenue de Roodebeek, 141.
2/ VAN RUYSEVELT Macéo, né le 16 décembre 2000, domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jolé 19/2.
3/ PARADENG Bruno, né le 17 mars 1998 et domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jolé, 19/2.
 
Ils disposent des droits les plus étendus sur l’association.
 
Art. 8 - Registre des membres
 
L’association tient, via son Conseil d’administration, un registre des membres conformément à la loi.
 
Art 9 - Procédure d’admission des membres adhérents
 
La personne qui souhaite devenir membre adhérent de l’association doit adresser sa candidature écrite et
motivée en ce sens a l’organe d’administration qui statue sur celle-ci à la majorité simple et sans obligation de
motivation et dont la réponse sera adressée au candidat dans les quinze jours ouvrables qui la suivent.
 
Art. 10 - Démission, exclusion, suspension
 
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission à l’association.
 
Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’administration lorsque ce membre effectif s’est
rendu coupable d’une infraction aux présents statuts ou au ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui
nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance. L’exclusion d'un
membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des  des
membres présents ou représentés.
 
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, le conseil
d’administration peut suspendre ce membre. La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le
Conseil d'administration à la majorité des  des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers
au moins des administrateurs soient présents. Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu
par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le
conseil de son choix. Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil
d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
 
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil. La sanction d'exclusion
prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé. La sanction est dûment motivée.
 
Art. 11 - Cotisations
 
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 12 - Composition
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art. 13 - Pouvoirs de l’assemblée générale
 
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications des statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
la dissolution volontaire de l’association ;
l’admission et l’exclusion de membres ;
l’approbation annuelle des budgets et des comptes ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
l’approbation et la modification du règlement d’ordre intérieur ;
toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent.
 
 
Art. 14 - Assemblée générale ordinaire
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la
fin de l’exercice social.
 
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
la présentation du rapport annuel du Conseil d’administration ;
l’approbation des comptes de l’exercice écoulé ;
le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
 
Art. 15 - Assemblée générale extraordinaire
 
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du Conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours,
heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
 
 
 
 
 
Art. 16 - Convocation
 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par e-mail au moins huit jours avant
l’assemblée. Le jour, l’heure, le lieu et l’ordre du jour sont mentionnés dans la convocation.
 
Art. 17 - Procuration
 
Chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration
écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Art. 18 - Président
 
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par le vice-président
(ou à défaut, par le secrétaire général).
 
Art. 19 - Quorum de présence
 
L’assemblée générale délibère valablement si au moins  des membres sont présents ou représentés. Les
résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante.
 
Art. 20 - Délibérations
 
L’Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l’ordre du jour. Exceptionnellement, elle
peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
 
Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
 
Art. 21 - Modifications des statuts
 
L’Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
 
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés.
 
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée
après un délai de d’au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la
modification des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en
respectant les majorités de vote prévues.
 
Art. 22 - Registre des décisions
 
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.
 
Art. 23 - Publication des décisions
 
Toute modification des statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de l’entreprise pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
 
Article 24 – Participation à distance
Selon les modalités prévues dans le règlement d’ordre intérieur, les membres peuvent participer a l'assemblée
générale à distance à l’aide d'un moyen de communication électronique.
Aux fins du respect des conditions relatives au quorum de présence et de majorité, ainsi qu'au
fonctionnement et au déroulement de l'assemblée générale, les personnes qui participent de cette manière à
l'assemblée générale sont réputées être présentes a l'assemblée générale.
Le moyen de communication électronique doit permettre aux participants de prendre directement, simultanément
et de manière continue connaissance des discussions tout au long de l'assemblée, de participer aux délibérations
et poser des questions, et d'exercer leur droit de vote sur tous les points sur lesquels l'assemblée générale est
appelée à se prononcer.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne tous les éventuels problèmes et incidents techniques qui
ont empêché ou perturbe la participation a l'assemblée générale ou le vote.
 
TITRE V : ADMINISTRATION
 
Art. 25 - Composition
L’association est gérée par un Conseil d’administration. Le Conseil d’administration est composé de trois
personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée de 1 an,
renouvelable.
 
 
Art. 26 - Fonctions
 
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire général.
 
Un membre administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président ou le Secrétaire
général.
 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Art. 27 - Démission, révocation, vacance
 
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou représentés.
 
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l’Assemblée générale.
 
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs sortant sont
rééligibles.
 
Art. 28 - Réunions
 
Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire général. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue
ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles
sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un
registre spécial.
 
Article 29 – Participation a distance
Selon les modalités prévues dans le règlement d’ordre intérieur, les administrateurs peuvent
participer à la réunion de l’organe d’administration a distance a l’aide d'un moyen de communication électronique.
 
Aux fins du respect des conditions relatives au quorum de présence et de majorité, ainsi qu'au
fonctionnement et au déroulement de la réunion, les personnes qui participent de cette manière a la réunion sont
réputés être présents.
Le moyen de communication électronique doit permettre aux participants de prendre directement, simultanément
et de manière continue connaissance des discussions tout au long de la réunion, de participer aux délibérations
et poser des questions, et d'exercer leur droit de vote sur tous les points sur lesquels l'organe d’administration est
appelé à se prononcer.
Le procès-verbal de la réunion mentionne tous les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont empêché
ou perturbe la participation a la réunion ou le vote.
 
Art. 30 - Pouvoirs
 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée
générale sont de la compétence du conseil d'administration
 
Art. 31 - Pouvoirs de signature
 
Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ;
ils n’auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.
 
 
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 32 - Règlement d’ordre intérieur
 
En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.
 
Art. 33 - Exercice social
 
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre.
 
Art. 34 - Approbation des comptes
 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire.
 
Art. 35 - Dissolution
 
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge
conformément à la loi.
 
Art. 36 - Code des sociétés et des Associations
 
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
Associations.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social
 
Par exception à l’article 30 du Code des sociétés et des Associations, le premier exercice débutera ce jour pour
se clôturer le 31/12/2022.
 
TELS SONT LES STATUTS.
 
PREMIÈRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 
Est ici réunie la première assemblée générale de l’association sans but lucratif « DBZ Boxing ».
 
Première résolution : Siège
 
L’assemblée générale décide d’établir le siège de l’association à 1190 Forest, avenue du Roi, 107.
 
Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
 
Deuxième résolution : Administrateurs
 
A la suite de l’adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d’administrateurs :
 
1/ Monsieur FORTEMS Luca, né à Bruxelles le 14 juin 2000, domicilié à 1030 Bruxelles, avenue de Roodebeek,
141.
2/ Monsieur VAN RUYSEVELT Macéo, né le 16 décembre 2000, domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jolé, 19/2.
3/ Monsieur PARADENG Bruno, né le 17 mars 1998, domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jolé, 19/2.
Ici présents et qui acceptent. Leur mandat est gratuit.
Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
 
Troisième résolution : Délégation de pouvoir
 
Ils désignent en qualité de Président : PARADENG Bruno
Vice-président : FORTEMS Luca
Trésorier : VAN RUYSEVELT Maceo
Secrétaire général : VAN RUYSEVELT Maceo
Délégué à la gestion journalière :  VAN RUYSEVELT Maceo
Personnes habilitées à représenter l’association : FORTEMS Luca et VAN RUYSEVELT Macéo
Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
Quatrième résolution : Pouvoirs
 
Monsieur VAN RUYSEVELT Maceo, précité, ou toute personne désignée par lui, est désigné en qualité de
mandataire ad hoc de l’asbl, afin de signer tous documents et de procéder aux formalités requises ou en vue de
l’inscription à la Banque carrefour des Entreprises.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous les engagements au nom de l’asbl,
faire telles déclarations qu’il aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou
nécessaire pour l’exécution du mandat qui lui a été confié.
 
Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
 
Clôture de l’assemblée générale et signatures.
 
 
 
Président : PARADENG Bruno
Vice-président : FORTEMS Luca
Trésorier : VAN RUYSEVELT Maceo