N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : CLUB DES JEUNES HACHY ASBL
(en abrégé) : CDJ HACHY
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6720
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Habay (Hachy)
Rue Saint-Amand,Hachy 43
Suite à l’assemblée générale du 31 mars 2019, les membres du club de jeunes de Hachy, à savoir : Halbarider
Jules, Tate-Smith Louis, Halbardier Mathilde, Tate-Smith Nicolas, Langue Guillaume, Luffin Romane, Luffin
Julien, Langue Valentine se sont réunis et ont décidés de constituer une ASBL et représentent donc les membres
fondateurs de l’ASBL.
 
CHAPITRE I - Dénomination, siège social et buts.
Art. 1. L’association est dénommée « Club des Jeunes Hachy ASBL », en abrégé « CDJ Hachy ».
Art. 2. Son siège social est établi à : « Club des Jeunes Hachy ASBL » B-6720 Hachy, Rue Saint-Amand, 43 et
dépend de l'Arronsissement de Virton
Art. 3. L’association a pour objet de réunir les jeunes et d’organiser des activités socioculturelles, sportives,
récréatives, ou autres, sans aucune distinction politique, religieuse ou philosophique et dans le respect des droits
de l’homme. Les buts de l’association sont également l’accueil des jeunes, ainsi que le développement d’une
citoyenneté critique, active et responsable par une prise de conscience et une connaissance des réalités de la
société, des attitudes de responsabilité et de participation à la vie sociale, économique et politique. Une structure
de consultation et de décision permet aux usagers de collaborer à la conception, la réalisation, la gestion et
l’évaluation des actions menées par le club des jeunes. L’association pourra accomplir tous les actes se
rapportant directement ou indirectement à son objet. Les moyens d’atteindre ce but sont déterminés par un
règlement d’ordre intérieur.
 
CHAPITRE II - Les Membres.
Art. 4. Le nombre de membres est illimité, son minimum étant fixé à trois. Ils apporteront à l’association le
concours actif de leurs capacités et de leurs dévouements. L’association est composée de membres effectifs et
de membres adhérents.
- Ont la qualité de « membres effectifs », toute personne âgée de minimum 16 ans, en ayant fait la demande et
pour autant que celle-ci ait été acceptée par l’A.G. à la majorité absolue (50% des voix + 1, abstentions non
comprises). La demande ne peut être formulée qu’après avoir participé à deux assemblées générales au
minimum. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs de l’association. Le membre effectif
s’engage à participer, à tour de rôle, aux tâches d’entretien du local, à la tenue du bar, ainsi qu’à être actif lors
des activités organisées par l’ASBL. Il pourra être déchu de son statut de membre effectif par le conseil
d’administration s’il ne répond pas à ses obligations. Il obtiendra dans ce cas le statut de membre adhérent. Le
membre effectif bénéficie, entre autre, d’éventuelles réductions lors des différentes activités organisées par
l’ASBL.
- Ont la qualité de « membres adhérents » toute personne apportant son concours à la réalisation des buts
poursuivis par l’association (voir Art. 3) s’il le souhaite peut être invité aux A.G., mais ne participant en cette
qualité aux décisions et ne bénéficie pas d’éventuelles réductions lors des différentes activités organisées par
l’ASBL.
0728655585
Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées, souverainement, par l’Assemblée Générale
Art. 6. Tout membre de l’association est libre de se retirer à tout moment en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale et à la
majorité de deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toute exclusion d’un membre doit être
portée à la connaissance de ce dernier.
Art. 7. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé
n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaires.
CHAPITRE III - les cotisations.
Art. 8. Les membres effectifs ne payent aucune cotisation annuelle. L’A.G. uniquement pourra décider
ultérieurement de la mise en application d’une éventuelle cotisation annuelle.
 
CHAPITRE IV - L’Assemblée Générale.
Art. 9. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du
conseil d’administration ou en cas d’empêchement, par le vice-président. Elle donne des avis sur les activités et
animations organisées par l’association et est dûment informée des décisions prises par le conseil
d’administration.
Art. 10. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
reconnus par la loi et les présents statuts. Est notamment réservée à sa compétence :
-La modification des statuts
-La nomination et la révocation des administrateurs et d’éventuels commissaires aux comptes.
-Décider de la décharge à octroyer aux administrateurs et d’éventuels commissaires de comptes.
-L’approbation annuelle du budget et des comptes.
-La dissolution de l’association.
-La transformation de l’association en société à finalité sociale.
-Tous les actes où les statuts l’exigent.
Tous les actes n’étant pas attribués par la loi ou les statuts à l’assemblée générale relèvent de la compétence du
conseil d’administration.
Art. 11. L’assemblée générale doit avoir lieu au minimum une fois tous les ans afin d’assurer un « suivi » dans les
animations du club de jeunes. L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout
moment par décision du conseil d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs, au
moins. Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 12. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration, par lettre ordinaire, au moins huit
jours avant l’assemblée, signée par le président ou le secrétaire. L’ordre du jour est mentionné dans la
convocation.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi, l’assemblée peut délibérer valablement au sujet des
points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 13. Chaque membre effectif peut se faire représenter à l’assemblée par un mandataire ayant la qualité de
membre effectif ou adhérent, muni d’une procuration écrite et signée. Chaque mandataire ne pourra être porteur
de plus d’une procuration.
Art. 14. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de
l’administrateur qui le remplace, est prépondérante. Lorsqu’il s’agit d’une modification des statuts, deux tiers des
membres doivent être présents ou représentés, et la décision sera prise à la majorité des deux tiers des votes. Si
toutefois, le minimum des deux tiers de présences n’est pas atteint, une deuxième assemblée générale peut être
convoquée dans un délai de quinze jours au minimum qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres
effectifs présents ou représentés.
Art. 15. Toute décision relative à la transformation en société à finalité sociale ou  à la dissolution de l’association
ne peut être prononcée par l’assemblée générale que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou
représentés, et la décision sera prise à la majorité de quatre cinquième des votes. Si toutefois, le minimum des
deux tiers de présence n’est pas atteint, une deuxième assemblée générale peut être convoquée dans un délai
de quinze jours au minimum qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou
représentés.
Art. 16. Les décisions de l’A.G. sont consignées dans un registre de rapports de réunions. Ce registre est
conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.
Art. 17. Une fois que les modifications des statuts ont étés adoptés par l’A.G., celle-ci doivent être déposées au
greffe du tribunal de commerce. Il convient également de déposer le texte coordonné des statuts suite à leur
modification.
 
CHAPITRE V - Le Conseil d’Administration
Art. 18. Le président, vice-président, trésorier, aide trésorier, secrétaire et membres du conseil d’administration
sont élus parmi les candidats à la majorité des voix (50% des voix + 1) par l’A.G., en fin d’année civil au plus tard
le premier décembre et ce, pour une durée de un an, renouvelable. Lors de l’élection du conseil d’administration,
tous les membres effectifs présents ou représentés, peuvent exprimer un vote. Afin d’assurer une harmonieuse
transition, le nouveau conseil d’administration qui est élu, travaillera avec le conseil d’administration sortant en fin
de mandat jusqu’au premier janvier.
Art. 19. Le conseil d’administration peut s’adjoindre un commissaire, un conseiller ou un technicien spécialisé
pour une tâche particulière et limitée dans le temps. Cet adjoint temporaire peut participer aux réunions du
conseil d’administration mais sans voix délibérative (puisqu’il n’est pas élu par l’A.G.).
Art. 20. Le conseil d’administration, a dans ses attributions, la préparation de chaque assemblée,  la gestion des
affaires courantes, et l’organisation générale de diverses activités pour animer le club des jeunes. Il doit s’assurer
du respect des décisions qui sont prises tant par l’assemblée générale que par le conseil d’administration.
Art. 21. Attribution des membres du conseil d’administration.
 
 
1. Le président :
-En se comportant en « bon père de famille », le président est garant des décisions prises par l’A.G. ou le conseil
d’administration. Homme de contact facile, le président se montre avant tout disponible à tous. Il soutient de tout
son poids les projets qui sont proposés et acceptés à la majorité lors des assemblées générales et des réunions
du conseil d’administration. Bien entendu, le président peut donner son avis personnel, mais il ne peut l’imposer.
Il se doit d’avoir une conduite exemplaire aux yeux des membres de l’association.
-Il veille aussi à instaurer un bon esprit d’équipe au sein de son conseil d’administration, à créer une bonne
ambiance de travail en assemblée générale et à gérer, au cas par cas, sans tarder, les éventuels conflits qui
pourraient survenir.
-Le président anime les réunions du conseil d’administration ainsi que les assemblées générales en tenant
compte de l’avis de tous et en encourageant les plus jeunes à s’exprimer librement. A la fin de chaque réunion, le
président veille à ce que la date de la réunion suivante soit fixée.
-Il est attentif à ce qu’une évaluation correcte et complète s’effectue après toutes les activités importantes. Cette
évaluation ne se limite pas uniquement au bilan financier.
-Le président doit être âgé au minimum de 18 ans.
-Le président s’engage, en outre, au respect intégral des contrats que ce soit envers les fournisseurs, les
obligations envers la commune, la règlementation légale…
-Lors des préjudices subis par le CDJ, (tels que vols de matériel, actes de vandalisme, incendie volontaire) le
président, au nom de l’ASBL, est tenu de se constituer parti civil en portant plainte auprès des autorités
judiciaires compétentes.
-Pour autant que l’association ait été invitée à une réunion « extérieur » et que l’ordre du jour comporte un point
concernant directement l’ASBL, le président y sera délégué et peut se faire accompagner par un membre du
conseil. Si le président ne peut se rendre à cette réunion, il délègue un autre membre du conseil d’administration.
La teneur de cette réunion sera relatée au conseil d’administration et au besoin à l’assemblée générale. Si une
décision immédiate devait être prise lors d’une réunion « extérieur », le président ou son remplaçant informera
néanmoins les responsables de cette réunion que cette décision devra être « avalisée » par le conseil
d’administration de l’ASBL.
 
2. Le vice-président :
-La tâche première du vice-président est de seconder efficacement le président et au besoin de le remplacer,
pour animer, dans le même esprit d’ouverture, les réunions, voire de représenter l’ASBL où la présence se
justifie.
-Tout comme pour les fonctions qui incombent au président, le vice-président ne prendra personnellement
aucune décision importante engageant l’ASBL sans en référer au président et au conseil d’administration. C’est à
ce dernier ce dernier que reviendra la prise de décision finale.
-Le poste de vice-président est étroitement lié à celui du président. Aussi, en cas de vacances du poste de
président, l’assemblée générale devra se prononcer au plus tard dans les six semaines de l’installation du vice-
président pour se choisir un président.
-Le vice-président doit être âgé d’au minimum 18 ans.
¬-L’A.G. pourra élire deux vice-présidents qui auront pouvoirs égaux.
 
3. Le secrétaire :
-Le secrétaire, de par ses fonctions, prend note, et ce, de manière la plus objective possible, et dans un esprit
rigoureux de synthèse, du déroulement de chaque réunion ; autant celle du comité que celle de l’assemblée
générale. Il prend aussi note des participants à chaque réunion.
-Il entre également dans les attributions du secrétaire de prendre tous les contacts écrits pour la préparation des
activités.
-Tout courrier important envoyé à l’extérieur doit être signé, outre le secrétaire, par le président, ou en son
absence, par le vice-président. Toute correspondance adressée à un quelconque membre de l’ASBL, doit être
diffusée au plus tard lors de la réunion suivante.
-Il est responsable de l’envoi des convocations pour les réunions et veillera à faire parvenir celles-ci aux
intéressés au plus tard huit jours avant la date prévue de la réunion.
-Le secrétaire prête attention à conserver tous les documents et archives de l’association.
-L’A.G. pourra élire un aide secrétaire, qui assistera le secrétaire dans toutes ses fonctions. Il siègera également
au conseil d’administration.
 
4. Le trésorier :
-Le trésorier est personnellement responsable de la bonne tenue des comptes.
-Un « grand livre des comptes » est tenu à jour. Il consignera de manière claire et précise toutes les entrées et
sorties d’argent et le libellé exact et ainsi que les dates qui s’y rapportent.
-Toutes les factures, bons de caisses, seront classés suivant leur ordre d’arrivée et conservés dans un classeur
prévu à cet effet. Les factures seront toutes réglées dans les délais.
-Le trésorier veille à entretenir de bonnes relations avec la banque.
-A chaque A.G., les comptes doivent être présentés.
-Le trésorier doit être âgé d’au moins 18 ans.
 
 
 
5. L’aide trésorier : ses tâches (facultatif)
-L’aide trésorier, comme le dit bien son nom, contribue avec le trésorier à la bonne tenue des comptes du CDJ.
Des tâches à responsabilités réduites (inventaire, préparation de la monnaie de départ pour la caisse du bar,
vérification des recettes du bar…). Contrairement au trésorier, il n’est pas nécessaire qu’il soit âgé de 18 ans.
-En cas d’absence du trésorier, c’est lui qui présentera lors des assemblées générales, les comptes qui auront
étés préparés par le trésorier.
-Le post d’aide trésorier peut rester vacant, si aucun candidat n’est élu on ne s’est présenté.
Art. 22. Le conseil d’administration est convoqué par le président ou le secrétaire, par lettre ordinaire, au moins
huit jours avant la réunion. L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux
articles 8, 12 et 20 de la loi, l’assemblée générale peut délibérer valablement au sujet des points qui ne sont pas
mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 23. Les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante.
Art. 24. Lorsqu’un membre du  conseil d’administration estime ne plus pouvoir poursuivre valablement ses
fonctions, il le signale d’abord au conseil d’administration qui en fera état lors de l’A.G. suivante. En cas de
désistement (sans raison valable – laissé à l’appréciation de l’A.G.), il ne lui est plus permis de se représenter
comme candidat au conseil d’administration pour les deux années suivant sa démission. L’assemblée générale
procédera à l’installation d’un nouvel administrateur jusqu’à la fin de l’année, si elle juge indispensable que le
poste vacant soit remplacé.
Art. 25. À tout moment de l’année, l’assemblée générale peut décharger un administrateur, si elle juge qu’il ne
remplit pas correctement ses fonctions. Un vote de confiance doit alors avoir lieu. La majorité absolue (50% des
voix + 1 ; abstention non comprises) est requise.
Art. 26. L’association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels
s’exerce sa volonté. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l’association. Leur responsabilité se limite à l’exécution du mandat qu’ils ont reçu et aux fautes
commises dans leur gestion.
 
CHAPITRE VI - Fonctionnement.
Art. 27. Les heures d’ouvertures sont fixées par le conseil d’administration et affichées à l’entrée des locaux
Art. 28. Toute demande de location ou prêt de matériel, ou des locaux devra être adressé au conseil
d’administration. En aucun cas, ces locations ou prêts ne pourront entraver les activités générales de
l’association.
 
CHAPITRE VII - Les budgets et les comptes
Art. 29. L’exercice social commence le premier janvier de chaque année civile et se termine le 31 décembre de
cette même année civile. Chaque année à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l’exercice écoulé et
est dressé le budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis à l’approbation de la première AG, de
l’année civile.
Art. 30. Chaque année l’assemblée générale vérifie au moins une fois par an, les livres, documents et comptes
tenus par le trésorier de l’association.
 
CHAPITRE VII - Dissolution de l’association.
Art. 31. Dès que l’AG, pour quelque une raison décidera la dissolution de l’ASBL, l’argent en caisse sera versé
sur le compte de l’association et ensuite les comptes bancaires seront bloqués sans délais.
Art. 32. Dans tous les cas de dissolution, volontaire, ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause
qu’elle produise l’actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affectée à
une œuvre de la commune de HABAY. A défaut de décisions de l’assemblée générale, à cet égard dans les trois
ans de dissolution et à au moins qu’une relance dynamique ne soit effective et souhaitée par la majorité des
jeunes de Hachy, la dite affectation sera souverainement décidée par le collège du bourgmestre et des échevins
de l’entité communale de HABAY.
 
CHAPITRE IX - Divers
Art. 33. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 (telle
que modifiée par les lois des 2 mai 2002, 16 janvier 2003 et 22 décembre 2003) régissant les sociétés sans but
lucratif.
 
Les membres fondateurs :
Tate-Smith Nicolas, Rue de la légende, 21 – 6720 Hachy                      24/08/1997 Braine l’Alleud                       
Tate-Smith Louis, Rue de la légende, 21 – 6720 Hachy                         29/03/2000 Braine l’Alleud                     
Halbardier Mathilde, Rue de la légende, 12 – 6720 Hachy                                   05/11/1998 Arlon                          
                                  
Halbardier Jules, Rue de la légende, 12 – 6720 Hachy                                        26/03/2001
Arlon                                                                  
Luffin Julien, Rue des aubépines, 11 – 6720 Hachy                                     18/05/1999 Libramont                          
                                           
Luffin Romane, Rue des aubépines, 11  – 6720 Hachy                                22/10/2002
Libramont                                                                    
Langue Valentine, Rue de la Foulie, 61 – 6720 Hachy                                         01/05/1998 Arlon   
                                                               
Langue Guillaume, Rue de la Foulie, 61 – 6720 Hachy                                        29/04/2002 Arlon                          
                                           
Mouze Pauline, Rue Saint-Amand, 54 – 6720 Hachy                                           31/10/2001 Ixelle
 
 
 
Les membres fondateurs ont signé
à Hachy, le 31/03/2019
 
Tate-Smith Nicolas, Rue de la légende, 21 – 6720 Hachy                  24/08/1997 Braine l’Alleud
Administrateur, nommé secrétaire du conseil d'administration                                                  
 
Tate-Smith Louis, Rue de la légende, 21 – 6720 Hachy                      29/03/2000 Braine l’Alleud
Administrateur, nommé vice-président du conseil d'administration
 
Halbardier Mathilde, Rue de la légende, 12 – 6720 Hachy                              05/11/1999 Arlon
Administrateur, nommée trésorière du conseil d'administration
 
Halbardier Jules, Rue de la légende, 12 – 6720 Hachy                                   26/03/2001 Arlon
Administrateur, nommé président du conseil d'administration
 
Luffin Julien, Rue des aubépines, 11 – 6720 Hachy                                  18/05/1999 Libramont
Administrateur, nommé membre au conseil d'administration
 
Luffin Romane, Rue des aubépines, 11  – 6720 Hachy                              22/10/2002 Libramont
Administrateur, nommée membre au conseil d'administration
 
Langue Valentine, Rue de la Foulie, 61 – 6720 Hachy                                    01/05/19998 Arlon
Administrateur, nommée membre au conseil d'administration
 
Langue Guillaume, Rue de la Foulie, 61 – 6720 Hachy                                    29/04/2002 Arlon
Administrateur, nommé aide trésorier au conseil d'administration
 
Mouze Pauline, Rue Saint-Amand, 54 – 6720 Hachy                                       31/10/2001 Ixelle
Administrateur, nommée membre au conseil d'administration