N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : KRAV MAGA UNIT
(en abrégé) : KMU
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Avenue des Sept Bonniers 68
ACTE CONSTITUTIF DE L’ASBL
KRAV MAGA UNIT
Entre :
M. DEHASSE Michael, domicilié au 68 avenue des sept Bonniers, 1180 Uccle. Adresse mail :
dehassemichael@gmail.com
M. DEHASSE Kevin, domicilié au 64 avenue des sept Bonniers, 1180 Uccle. Adresse mail :
dehasse.kevin@gmail.com
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des sociétés et des
associations, dont les statuts sont les suivants
                                                              TITRE I
                                                      IDENTIFICATION
Art. 1 - L'association est dénommée :
KRAV MAGA UNIT
En abrégé KMU
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent sa
dénomination, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que les
autres mentions énumérées à l’article 2:20 du CSA.
Art. 2 - Son siège social est établi, dans la région de Bruxelles-Capitale.  Dans les limites de cette région, il est
déplacé par décision du conseil d’administration.
Toute déplacement du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge
L’association peut adopter une adresse électronique et un site internet conformément à l’article 2:31 du Code,
pour les communications découlant de l’exécution des présents statuts avec les membres - et également  avec
les administrateurs, et le cas échéant le commissaire et la personne en charge de la gestion journalière.
Cette adresse électronique et ce site internet, peut être modifiée par le conseil d’administration, qui en informe
sans délai tous les intéressés, par voie de publication au Moniteur.
 TITRE II
 BUTS - OBJETS
Art. 3 – L'association a pour buts : Promouvoir les sports et plus particulièrement les sports de défense et le Krav
Maga.
Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute œuvre qui poursuit des buts similaires.
Art. 4 - En vue de la réalisation de la finalité définie à l’article 3, l'association peut mettre en œuvre les activités
non lucratives suivantes : organiser des cours de sport, des stages, des formations, en groupe ou en privé,
donner des conseils pour promouvoir la qualité de la pratique du sport, et de la vie en général.
   TITRE III
   MEMBRES
             Section I
0772750894
             Admission
Art. 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à deux. Les premiers
membres sont les fondateurs.
Leur admission, démission ou exclusion est constatée par une inscription dans le registre des membres.
L’admission, la démission ou l’exclusion des membres est constatée par une inscription dans le registre des
membres.
Art. 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale.
La candidature doit contenir, outre l’identité complète de la personne physique ou morale, l’adresse électronique
qui peut être utilisée pour l’exercice des droits et obligations des membres, comme dit à l’article 36. Le règlement
d’ordre intérieur précise et met en  œuvre la présente disposition.
                                                             Section II
                                          Démission, exclusion, registre
Art. 7 – Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission à l’association.
L'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 9:23 du Code.
Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui
est adressé.
Art. 8 – Le conseil d'administration tient un registre des membres, conformément à l’article 9:3, § 1er du Code.
TITRE IV
COTISATIONS, DROITS & OBLIGATIONS
Art. 9 – Le membre s’engage à respecter les statuts, le ROI et les décisions prises par les organes de
l’association. Il s’engage à contribuer loyalement à la mise en œuvre des décisions prises, même si il s’y est
opposé ou s’est abstenu.
Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit
sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire
Art. 10 - Les membres ne peuvent être astreints au paiement d’une cotisation annuelle
  TITRE V
   ASSEMBLEE GENERALE
Art. 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.
Art. 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
            Sont notamment réservées à sa compétence :
1)  les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs ;
3) le cas échéant, la nomination de commissaires ;
4) l'approbation des budgets et comptes annuels ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ou aux
commissaires et le cas échéant, en cas de mise en cause de leur responsabilité, l’introduction de poursuites à
leur encontre ;
5) la dissolution volontaire de l'association ;
6) l’admission des membres ainsi que leur exclusion.
7) la transformation de l'association.
8) la fusion, la scission et la cession de l'universalité de son patrimoine ou d’une branche d’activités.
Art. 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard dans le courant du mois
de juin.
Une assemblée générale extraordinaire est convoquée à tout moment quand l’intérêt de l’association le justifie, et
notamment quand un cinquième au moins des membres en fait la demande.
Chaque réunion se tient aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être
convoqués.
Art. 14 - L'assemblée générale est convoquée par les soins du conseil d'administration par courrier électronique
collectif à tous les destinataires, adressée au moins quinze jours avant la réunion. La convocation est signée, au
nom du conseil d'administration, par le président ou le secrétaire.
L'ordre du jour, la date et l’heure, sont mentionnés dans la convocation à laquelle sont jointes les annexes.
Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 15 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.
L’association peut organiser une participation des membres aux délibérations et aux votes des réunions de
l’assemblée générale par vidéoconférence, conférence téléphonique ou autre moyen de communication à
distance. Dans ces cas, l’association peut exclure le scrutin secret.
Dans les limites autorisées par la loi, l’assemblée générale peut être convoquée et tenue par procédure écrite, en
ce compris les courriers électroniques, sans convocation, de l’accord individuel et unanime des membres, et
avec convocation, de l’accord unanime des membres qui prennent part à la procédure écrite.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.
Art. 16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.
Art. 17 - Sauf si la loi ou les statuts l’exigent, aucun quorum de présence n’est requis. Les résolutions sont prises
à la majorité absolue (plus de 50%) des voix valablement exprimées, sauf dans les cas où il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
Art. 18 - L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des Statuts, sur la transformation en société coopérative agréée ou sur la cession de l'universalité
de son patrimoine, que conformément aux articles 2:110, 9:21, 13:2, 13:10, 14:39 et 14:48 ou 14:60 du Code.
Art. 19 Le déroulement de l'assemblée générale est consigné dans un procès-verbal, conservé dans un registre.
Il est signé par le président et le secrétaire de la séance et par tous les membres présents à la réunion, qui le
souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais
sans déplacement du registre. Les tiers reçoivent sur demande un extrait des points qui les concernent si cette
communication est conforme à l’intérêt de l’association.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur comme dit aux articles 2:9 et 2:15 du Code.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
   TITRE VI
   ADMINISTRATION
Art. 20 – Le conseil d’administration est composé de trois personnes au moins, agissant en collège, nommées
par l'assemblée générale pour un terme de 10 exercices. Si le nombre de membres est de deux, le nombre
minimum d’administrateurs est aussi de deux. Le mandat vient à échéance à l’assemblée générale ordinaire de
l’année comptable durant laquelle il prend fin. Il est en tout temps révocable.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
La candidature doit contenir, outre l’identité complète de la personne physique ou morale, l’adresse électronique
qui peut être utilisée pour l’exercice des droits et obligations d’administrateur, comme dit à l’article 36.  Le
règlement d’ordre intérieur précise et met en  œuvre la présente disposition.
Art. 21 - Le conseil désigne parmi ses membres un président et le cas échéant un vice-président, un secrétaire et
un trésorier.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président et à défaut par le plus
âgé des administrateurs présents.
Art. 22 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire par courrier électronique collectif à
tous les destinataires,
aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige ;
et en toute hypothèse lorsque 2 administrateurs en font la demande.
La convocation mentionne l’ordre du jour, la date, qui ne doit pas être reportée si le dernier jour de l’échéance est
un samedi un dimanche ou un jour férié, et l’heure.
Un administrateur peut en représenter un autre. Il ne peut être porteur que d’une procuration.
L’association peut organiser une participation des administrateurs aux réunions du conseil d’administration par
vidéoconférence, conférence téléphonique ou autre moyen de communication à distance. Dans ces cas,
l’association peut exclure le scrutin secret.
Dans les limites autorisées par la loi, le conseil d’administration peut être convoqué et tenu par procédure écrite,
en ce compris les courriers électroniques, sans convocation, de l’accord individuel et unanime des
administrateurs, et avec convocation, de l’accord unanime des administrateurs qui prennent part à la procédure
écrite.
Le déroulement du conseil d’administration est consigné dans un procès-verbal, conservé dans un registre. Il est
signé par le président et le secrétaire de la séance et par tous les administrateurs présents à la réunion, qui le
souhaitent.
Art. 23 – Le conseil d’administration ne peut statuer que si la majorité des administrateurs est présente ou
représentée. Si ce quorum de présence n’est pas atteint, sur seconde convocation dans le mois de la première
réunion, le conseil d’administration peut sur les points à l’ordre du jour de la première réunion non en nombre,
valablement délibérer quel que soit le nombre d’administrateur présent ou représenté.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue (plus de 50%) des voix valablement exprimées : quand il y a
parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.
L’administrateur qui se trouve en situation de conflit d’intérêts patrimonial, le signale à l’ouverture de la réunion et
indique le point à l’ordre du jour qui cause le conflit d’intérêts. Sauf opérations habituelles conclues dans des
conditions normales, en Il/elle ne participe ni aux délibérations, ni au scrutin relatif au point en question.
Art. 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.
Art. 25 - Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s), choisie(s) en son sein ou en dehors et dont il
fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. Il(s) agi(ssen)t individuellement.
La (Les) personne(s) en charge de la gestion journalière dispose(nt) individuellement de la signature afférente à
cette délégation.
Elle(s) est (sont) à tout moment révocable par le conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit
aux articles 2:9 et 2:15 du Code.
Art. 26 – Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par
le conseil ; ils n’ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Les signatures de tous administrateurs ou mandataires doivent être immédiatement précédées ou suivies de la
mention de la qualité en vertu de laquelle il agit et de celle de son nom et prénom si ceux-ci ne se lisent pas
aisément à la signature.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit
aux articles 2:9 et 2:15 du Code.
Art. 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées
à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
Celui-ci est exercé à titre gratuit sans préjudice le cas échéant d’une rémunération de la délégation de la gestion
journalière.
Art. 28 - Le trésorier, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
    TITRE VII
      DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 29 – Sauf si la loi l’interdit, dans toutes matières entrant dans la compétence de l’assemblée générale et du
conseil d’administration, un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à
l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement peuvent être apportées par une assemblée générale,
statuant à la majorité absolue (plus de 50%) des voix valablement exprimées.
A ce jour aucun règlement d'ordre intérieur n’est en vigueur. Le conseil d’administration peut adapter cette
référence dans les statuts et la publier.
Art. 30 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Les comptes sont tenus conformément à l’article 3:47 du CSA et reçoivent la publicité prévue à cet article ou à
l’article 2:9 du CSA.
Art. 31 - Le compte de l'exercice écoulé accompagné d’un rapport écrit, complet et détaillé sur les activités de cet
exercice si l’article 3:48 du CSA l’exige, et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Art. 32 –Lorsque la loi l’exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de
l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport
annuel.  Il est nommé pour trois années et est rééligible.
Art. 33 - Sans préjudice, le cas échéant d’une confirmation par le tribunal compétent en application de l’article
2:119, en cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et
détermine leurs pouvoirs.
En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assemblée générale indique l'affectation à donner
à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une œuvre qui poursuit la
réalisation d’un but identique ou subsidiairement similaire à celui de la présente association.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 2:9 et 2:15 du Code.
Sans préjudice, le cas échéant d’une approbation préalable du plan de répartition par le tribunal compétent en
application de l’article 2:133, l’assemblée générale approuve les comptes de la liquidation et prononce la clôture.
Art. 34 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations.
Pour le délai de convocation de l’assemblée générale ou du conseil d’administration, si l’échéance du délai
d’attente est un samedi un dimanche ou un jour férié, la réunion peut se tenir le lendemain sans devoir être
reportée.
Art. 35 – Pour toutes les communications découlant de l’exécution des présents statuts, tant entre eux que vis-à-
vis de l’association, les membres, les administrateurs, les représentants permanents, les personnes en charge
de la gestion journalière et le commissaire indiquent dans leur acte de candidature, une adresse électronique
conforme à l’article 2:32 du Code. Cette adresse électronique ne peut être supprimée, ni changée par son
titulaire que moyennant l’indication d’une nouvelle adresse électronique qui peut être utilisée dans les mêmes
conditions. A défaut, toute communication à l’ancienne adresse électronique est réputée être intervenue
valablement.
       DISPOSITIONS TRANSITOIRES
A) Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du
dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la
nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
Le siège social est fixé à 68 avenue des sept Bonniers, 1180 Uccle
Exercice social : Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera le jour du dépôt des présents statuts
au greffe pour se clôturer le trente et un décembre 2021
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d'administrateurs, qui disposent des pouvoirs qui leur sont reconnus par la loi et les
statuts et qu’ils exercent en collège :
1/ MICHAEL DEHASSE, mieux identifié ci-avant
2/ KEVIN DEHASSE, mieux identifié ci-avant
qui acceptent ce mandat.
Deux administrateurs agissant conjointement représentent l’association.
Commissaire :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
B) Les personnes composant le conseil d’administration prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
Délégation de pouvoir :
En application de l’article 21 ils désignent en qualité de
Président : MICHAEL DEHASSE
Qui accepte  ce  mandat.
Gestion journalière :
En application de l’article 25, ils désignent en qualité de personne chargée de la gestion journalière :
MICHAEL DEHASSE 
Qui accepte  ce  mandat.
Dans les limites de la gestion journalière, il agit, et représente,  individuellement l’association.
C) Pour les besoins de la publicité du présent acte constitutif, un mandat spécial est donné à Me T’Kint Philippe
ayant ses bureaux avenue Tedesco 7 à 1160 Bruxelles.
Fait à Bruxelles le 02/08/2021 en 2 exemplaires
 
M Kevin Dehasse                                 M Michael Dehasse