N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Blossom Heat
(en abrégé) : BH
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre
Avenue Paul Verlaine 6
N° d’entreprise :  
 
NOM
(en entier):  Blossom Heat
( en abrégé): BH
 
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège: Avenue Paul Verlaine , 6 - 1300 Wavre 
 
Objet de l’acte: Constitution
 
Les soussignés 
 
Aurélie Luyckx - Avenue Paul Verlaine, 6 à 1300 Wavre 
Sophia Sanfillipo - Avenue Joseph Lemaire 14 1080 Molenbeek Saint-Jean
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit: 
 
TITRE I - DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE 
 
Article 1 - Dénomination
 
L'association prend pour dénomination : "Blossom Heat ASBL", en abrégé "BH ASBL. Tous les actes ,
factures,annonces,publications et autres pièces émanant de l’association mentionneront  cette dénomination
précédée ou suivi immédiatement des mots association sans but lucratif ou en abrégé asbl.
 
Article 2 - Siège social
 
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Avenue Paul Verlaine 6 1300 Wavre. Il
peut être modifié par simple décision du comité permanent
 
Elle a pour e-mail l'adresse suivante : blossomheatcheerleading@gmail.com
 
Article 3 - But
 
L'association a pour but :
0804430205
 
l'objet social de Blossom Heat est de promouvoir l'ouverture dans l'art corporel. Son terrain d'inspiration est issu
de l'art de la danse et de la gymnastique. Les activités proposées par les Blossom heat ont pour objectif de
permettre à l'individu de développer sa coordination, sa créativité et son épanouissement personnel au sein d'une
équipe.
L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut suivre son
concours et s'intéresser à toute activité similaire.
  
Article 4 - Objet social
 
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
 
cours de danse, promotion sportives, préparation des danseurs pour divers concours
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est
fixé. 
L’association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des
associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou
au développement de son objet. 
 
Article 5 - Durée 
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. 
 
TITRE II - MEMBRES
 
Article 6 - Composition
 
L'association est composée de membres effectifs et des membres adhérents..
 
Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de deux membres effectifs
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui
sont précisées dans le cadre des présents statuts.
 
Article 7 - Membres effectifs et adhérents
 
Sont membres effectifs:
 
            les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et
motivée, acceptée par l'organe d'administration
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
 
Sont membres adhérents: 
       
         Les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l’association. Les membres
adhérents s’engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.Les membres
adhérents sont admis 
 
Article 8 - Registre des membres
 
L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
 
Article 9 - Démission, exclusion, suspension
 
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission à l'Organe
d'Administration.
 
Est réputé démissionnaire, tout membre qui se retrouve dans l'un des cas suivants :
 
le non paiement de sa cotisation, absence répété au séances d'entraînements, non-respect du règlement d'ordre
intérieur
 
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
 
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération
dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
 
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. L'Organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à
la décision de l'Assemblée générale
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
TITRE III - COTISATION
 
Article 10 - Cotisation
 
Les membres payent chaque année sociale une cotisation fixée par le comité permanent. sont tenus de payer
une cotisation annuelle dont le montant ne peut dépasser 500 euros.
Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l’assemblée générale.
 
Article 11 - Frais et rénumération
Rénumération  des membres fondateurs sera une sommes fixé au barème du bénévolat pour chaque année
sociale. Les moniteurs seront payés une somme fixe en fonction de leur prestation. Chacun des membres pourra
rentrer des notes de frais pour compenser les dépenses privés apportés pour l’activité de l’asbl. 
 
TITRE IV - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 
Article 11 - Composition
 
L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
 
L'Assemblée générale est présidée par le Président de l'Organe d'administration ou, à défaut, par le vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
 
L'Organe d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
 
Article 12 - Pouvoirs
 
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
 
Elle est compétente pour :
 
la modification des statuts;
 
la nomination et la révocation des administrateurs;
 
la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée;
 
la décharge annuelle à octrover aux administrateurs et aux éventuels commissaires :
 
la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires;
 
l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
 
la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur;
 
l'admission et l'exclusion des membres;
 
décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale;
 
la transformation de l'association en société à finalité sociale;
 
la fixation du montant exact de la cotisation annuelle;
 
considérer un membre comme démissionnaire;
 
toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
 
Article 13 - Assemblée générale ordinaire
 
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de clôture
de l'exercice social.
 
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
 
la présentation du rapport annuel de l'Organe d'Administration
l'approbation des comptes de l'exercice écoulé;
le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
  
Article 14 - Assemblée générale extraordinaire
 
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de
l'Organe d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
 
Article 15 - Convocation
 
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par l'Organe d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci.
 
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
 
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
 
Article 16 - Quorum de présence
 
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée générale délibère
valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
 
Article 17 - Procurations
 
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l'association
 
Chaque mandataire peut détenir au maximum 2 procurations.
 
Article 18 - Délibérations
 
L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour.
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
 
Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante
 
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
 
Article 19 - Modifications des statuts
 
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
 
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins
quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés
 
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée
après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification
des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les
majorités de votes prévues.
 
Article 20 - Registre des décisions
 
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur.
 
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance,
après requête écrite à l'Organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la
consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande
 
Article 21 - Publication des décisions
 
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation
de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal de
l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
 
TITRE V - ADMINISTRATION
 
Article 22 - Composition
 
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé l'Organe d'administration.
 
Les administrateurs sont choisis parmi les membres uniquement.
 
Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
 
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. IIs ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur
mandat.
 
Article 23 - Fonctions
 
L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents
ou toute autre personne désignée par l'Organe d'administration.
 
Article 24 - Démission, révocation, vacance
 
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe d'administration.
Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs
devient inférieur au nombre minimum.
 
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale.
 
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le l'Assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'Organe
d'administration pourvoira au poste vacant.
 
Article 25 - Réunions
 
L'Organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le
président ou deux de ses membres au moins en font la demande.
 
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel
ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour,
la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Organe
d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent
pouvoir être consultées avant ladite réunion de l'Organe d'administration.
 
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.
 
Tout administrateur qui assiste à une réunion de l'Organe d'administration, ou s y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre
de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.
 
L'Organe d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre
consultatif uniquement.
 
Article 26 - Délibérations
 
L'Organe d'administration délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est déterminante,
sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
 
Article 27 - Pouvoirs
 
L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.
 
TITRE VI - GESTION JOURNALIÈRE
 
Article 28 - Gestion journalière
 
L'Organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
 
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration:
 
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL;
qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
de l'Organe d'administration.
 
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par l'Organe
d'administration.
 
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du déléqué à la gestion journalière.
 
L'Organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 
TITRE VII - REPRÉSENTATION 
 
Article 29 - Représentation
 
L'Organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
 
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs
administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
La ou les personnes composant 
l'Organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers
 
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par l'Organe d'administration. Ils sont en tout
temps révocables par lui.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 30 - Règlement d'ordre intérieur
 
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
 
Article 31 - Exercice social
 
L'exercice social de l'association commence le 1er septembre et se finit le 1er juillet de chaque année
 
Article 32. Premier exercice social
 
Le premier exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de l'acte constitutif auprès du greffe du
tribunal de Bruxelles francophone, pour se clôturer le 1er juillet de l'année 2024.
 
Article 33 - Comptes et budgets
 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration.
 
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à loi.
  
Article 34 - Dissolution
 
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
 
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée au
greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
 
Article 35 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
 
Tels sont les statuts.
 
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
 
Aurélie Luyckx, né(e) à Etterbeek, le 13 juin 1997 et domicilié(e) à avenue Paul Verlaine 6 1300 Wavre
 
Sophia Sanfilippo, né(e) à Ixelles, le 27 mars 2002 et domicilié(e) à avenue Joseph Lemaire 14 1080 Molenbeek
Saint-Jean
 
Qui acceptent ce mandat.
 
Fait à Bruxelles, le 30 juillet 2023.