N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Hors Catégorie Brussels Cycling Club
(en abrégé) : HCBCC
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Capouillet 38 3
Saint-Gilles
1060
Statuts  Entre :
 - Monsieur Cédric Alby, né le 4 juin 1978 et domicilié, Rue Capouillet 38 à Saint Gilles;
 - Monsieur Zeno Bonduelle, né le 5 novembre 1990 et domicilié, Avenue Wielemans Ceuppens 140 à Forest; 
 - Monsieur Vincent Mailh, né le 3 août 1994 et domicilié, Rue Jean van volsem 21 à Ixelles;
 - Monsieur Hugo Hendryckx, né le 4 juillet 1982 et domicilié, rue Philippe Le Bon 60 à Bruxelles;
 - Monsieur Thomas Arrabito, né le 26 octobre 1995 et domicilié, Av. du Prince Héritier 112 à Woluwé Saint
Lambert;
 - Monsieur Alain Bourdil, né le 17 février 1990 et domicilié, Av. de la Couronne 130 à Ixelles;
 - Monsieur Pierluigi Verderame né le 17 juillet 1974 et domicilié, rue du Château d’Eau 13 à Uccle 
 - Monsieur Adam Rzeczyca, né le 24 novembre 1988 et domicilié, Rue du Vivier 70, à Ixelles
 - Madame Róisín Mossop, née le 26 décembre 1991 et domiciliée, Avenue Jean Volders 11, à Saint Gilles
 - Madame Juliette Lucarain née le 4 juin 1992 et domiciliée, Rue Jean Van Volsem 21 à Ixelles;
 - Monsieur Juan Rodriguez, né le 29 août 1974 et domicilié, Rue Elise 64 à Ixelles;
 - Monsieur Alain Dumont, né le 24 avril 1978 et domicilié, Rue de Tervaete 18 à Etterbeek;
 - Monsieur Alexandre Kahn né le 13 Septembre 1994 et domicilié, Rue Henri Marichal 12 à Ixelles 
 - Monsieur Dennis Pohl, né le 11 Novembre 1986 et domicilié, Avenue Jupiter 155 à Forest
 - Monsieur Bjorn Gielen, né le 08 juillet 1980 et domicilié, Avenue Albert 2 bte c20 à Forest
 - Monsieur Maxime Bourguignon, né le 12 avril 1996 et domicilié, Rue François Gay 99 à Woluwe-Saint-Pierre
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 – L’association est dénommée : Hors Catégorie Brussels Cycling Club Tous les actes, factures,
annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la dénomination de
l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de
l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte et l’établissement bancaire
établi en Belgique. Art. 2 – Son siège social est établi en Région Bruxelloise. Il peut être transféré par décision
de l’organe d’administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.Toute
modification du siège social doit être déposée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.Art. 3 –
L’association est constituée pour une durée illimitée. 
TITRE II :  BUT - OBJET
Art. 4 - L'association a pour buts la promotion du cyclisme en général, ainsi que l’apprentissage de ses
1001078996
disciplines sportives (route, gravel, cyclocross, vtt, piste, etc.). Résolument Bruxelloise par son ADN, et
soucieuse de réunir un public de tous horizons, elle prône des valeurs de partage, de tolérance, de mixité et de
dépassement de soi dans un esprit ludique et de performance.Art. 5 – L’association a pour objet : l’organisation
d’activités liées à la pratique du cyclisme aux moyens d’animations, de cours, de formations d’encadrants, de
compétitions, de stages, d’encadrements sportifs et socio-sportifs, etc.Elle peut accomplir tous les actes se
rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute
activité similaire à son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.Le nombre minimum des
membres effectifs ne peut être inférieur à deux.Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les
statuts et règlements de l'association.  Art. 7 - Sont membres effectifs :
1. Les comparants au présent acte ;
2. Toute personne qui après en avoir fait une demande auprès de l’Organe d’administration est admis par ce
dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère par un vote à la majorité des 2/3 des membres de
l’organe d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres de l’organe
d’administration soient présents ou valablement représentés.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Art. 8 - Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les
présents statuts. Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services
que l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui
ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par email ou message
numérique..Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’administration lorsqu’il s’est rendu
coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un
comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance, ou
lorsqu’il ne s’est pas présenté ou fait représenter à deux assemblées générales ordinaires de suite.L’exclusion
d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité
des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient
présents ou représentés.En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre
effectif, l’organe d’administration peut suspendre ce membre.La suspension d'un membre effectif peut être
prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des voix des membres de l’organe
d’administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou
représentés.Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration
avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.Sauf en ce
qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par l’Organe
d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.Le membre effectif proposé à l’exclusion est
invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra,
s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.  La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif
lui est notifiée par lettre recommandée. La sanction est dûment motivée.Art. 10 –Le membre adhérent peut être
exclu de l'association lorsqu'il s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre
intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux
lois de l’honneur et de la bienséance.L’exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’Organe
d’administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour
autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés. En attendant de
rendre une décision d'exclusion, l’organe d’administration peut préalablement suspendre le membre adhérent
de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent peut être prononcée à la majorité des 2/3 des voix
des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou valablement représentés.Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la
suspension est invité à faire valoir ses explications devant l’organe d’administration avant que celui-ci ne
statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de son choix.  Sauf en ce qui concerne ses
droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par l’Organe d’administration,
les droits du membre adhérent sont suspendus.La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l’égard d’un
membre adhérent lui est notifiée par lettre recommandée.Art. 11 – Le membre démissionnaire, sanctionné,
suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds
social.Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.Art. 12 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs sous forme numérique 
conformément au Code des Sociétés et des Associations.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 13 – Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est
fixé annuellement par l’organe d’administration. Elle ne pourra être supérieure à 2000 euros.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.Art. 15 – L’assemblée générale
possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment
réservées à sa compétence :
1. Les modifications aux statuts ;
2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
3. L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ; 
4. La dissolution volontaire de l’association ;
5. Les exclusions des membres effectifs ;
6. La transformation de l’association en AISBL ou en société coopérative agréée ;
Art. 16 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et des
Associations, l’organe d’administration pourra prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à
une assemblée générale par visioconférence. L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout
temps par décision de l’organe d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des
membres effectifs. Dans cette deuxième hypothèse, la convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit
être réalisée en respectant les prescrits légaux.   Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés
dans la convocation.Tous les membres doivent y être convoqués.Art. 17 – L’assemblée générale est
convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins
quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’organe d’administration.L’ordre du jour
est mentionné dans la convocation.  Art. 18 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire
représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être
titulaire que d’une seule procuration .Art. 19 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe
d’administration et à défaut par le secrétaire. Art. 20 – L’assemblée générale délibère valablement dès lors que
2/3 des membres sont présents ou représentés.Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix
présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.En cas
de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.Les
abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité. Dans le respect
des dispositions du Code des Sociétés et Associations, l’assemblée générale peut prendre des décisions qui
relèvent de ses pouvoirs par écrit. Ces dernières doivent obligatoirement être prises à l’unanimité des membres
et ne peuvent en aucun cas concerner des modifications statutaires. Dans le cas où l’assemblée générale opte
pour ce fonctionnement, les formalités de convocation ne doivent pas être accomplies.Art. 21 – L’assemblée
générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des statuts ou sur
la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée qu’à une majorité qualifiée de 4/5 ème.Art. 22 –
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par le
président et les administrateurs qui le souhaitent.  Ce registre est conservé numériquement sur le Cloud de
l’ASBL et est accessible à tous les membres qui le demandent. Les tiers ont la possibilité de consulter les
procès-verbaux.Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et
publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION
Art. 23 – L’association est gérée par un organe d’administration. ou Conseil d’Administration. L’organe
d’administration est composé de 3 personnes minimum et de 15 personnes maximum, nommées par
l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par
elle.  Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe
d’administration.La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.Les administrateurs sortants sont
rééligibles.Art. 24– En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par
l’Organe d’administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l’Assemblée générale la plus proche.
S’agissant d’un mandat à durée indéterminée, l’Assemblée générale devra se prononcer sur l’octroi définitif du
mandat Art. 25 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un
secrétaire.En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaireArt. 26 –
L’organe d’administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.  Il forme un collège et ne
peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.Chaque membre de l’organe
d’administration dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre de l’organe
d’administration au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre de l’organe d’administration ne peut être
titulaire que de deux  procurations.Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité
de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de
procès-verbaux, signés par le président et tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un
registre spécial.Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par
écrit, lorsque l’organe d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir. Dans le respect des
dispositions du Code des Sociétés et Associations, les statuts autorisent les réunions de l’organe
d’administration par visioconférence uniquement pour un administrateur empêché d’être présent
physiquement. Art. 27 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la
gestion de l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents
statuts à l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.Art. 28 – L’organe
d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à
cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La gestion journalière
comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de
l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils représentent, soit en
raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.Lors de chaque
réunion de l’organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les personnes
déléguée(s) à la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour
publication au Moniteur belge. Art. 29 – Tout membre de l’organe d’administration seul signe valablement les
actes régulièrement décidés par l’organe ; il n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des
tiers.L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration.Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe dans les
30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge. Art. 30 – Les administrateurs, les
personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l’association ne
contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de
l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, ils relèvent du champ d’application de
l’article 3 §2 de la Loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre, peuvent bénéficier des
défraiements autorisés par la dite Loi.Art. 31 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à
accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités
nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSESArt. 32 – En complément des statuts, l’organe d’administration pourra
établir un règlement d’ordre intérieur.  Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une
décision de l’Organe d’administration, statuant à la majorité simple. Art. 33 – L’exercice social commence le 1er
Janvier pour se terminer le 31 décembreArt. 34 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice
suivant seront annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.Ils sont tenus et, le cas
échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.Art. 35 – En cas de dissolution de
l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique
l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une
fin désintéressée.Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et
à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif
net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme
dit dans le Code des Sociétés et des Associations.Art. 36 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux
présents statuts est réglé par les dispositions édictées par le Code des Sociétés et des Associations.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 37 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation
et la législation applicables en Fédération Wallonie Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et de respect
des impératifs de santé dans la pratique sportive.Art. 38 – L’association fait connaître à tous ses membres ainsi
qu’aux parents ou personnes investies de l’autorité parentale de ses membres ainsi que, le cas échéant, aux
représentants légaux de ceux-ci :
1. Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la
nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens visés au 2° ;
2. Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en vertu de la législation en vigueur
en Communauté française.  
3. La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la
procédure applicable et le barème des sanctions.
Art. 39 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.  Ces
mesures doivent concerner tant les équipements utilisés ainsi que les conditions matérielles et sportives de
l’organisation.Art. 40 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa
fédération concernant :
1. Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2. Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
3. L’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 41 – L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats
d’assurance conclus au profit des sportifs.L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats
d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l’association.
AUTRES DISPOSITIONS 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
Siège social : En complément de l’article 2, le siège social de l’association est situérue Capouillet 38 à Saint
Gilles dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale.
Adresse courriel officielle:hello@horscategoriebrussels.cc
Site web officiel :horscategoriebrussels.cc
Exercice social :Par exception à l’article 33, le premier exercice débutera ce 1er septembre 2023 pour se
clôturer le 31 décembre 2023
Première assemblée générale :Par exception à l’article 16, la première assemblée générale se tient ce jour, 1er
Septembre 2023
Administrateurs :
 - Cédric Alby
 - Thomas Arrabito
 - Zeno Bonduelle
 - Alain Bourdil
 - Hugo Hendryckx
 - Vincent Mailh
 - Pierluigi Verderame
Ces personnes acceptent le mandat.
Fait à Bruxelles le 1er Septembre 2023 en deux exemplaires.
Noms et signatures des fondateurs 
Cédric Alby        Zeno Bonduelle          Vincent Mailh                           
Pierluigi Verderame  Hugo Hendryckx           Thomas Arrabito      
Alain Bourdil   Juliette Lucarain Róisín Mossop     
Alexandre Kahn  Alain Dumont  Bjorn Gielen
Dennis Pohl   Maxime Bourguignon    Juan Rodriguez                                 
Adam Rzeczyca 
   
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : hello@horscategoriebrussels.cc
Site internet : https://horscategoriebrussels.cc
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Thomas Arrabito
Avenue Montjoie 91 1, 1180 Uccle
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Cédric Alby
Rue Capouillet 38 0003, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Pierluigi Verderame
Rue du Château d'Eau 13, 1180 Uccle
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Alain Bourdil
Avenue de la Couronne 130 RC, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Zeno Bonduelle
Av Wielemans Ceuppens 140 bt05, 1190 Forest
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Hugo Hendryckx
Rue Philippe le Bon 60, 1000 Bruxelles