N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Comité des fêtes de Souxhon
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Route de Souxhon(Flh) 210
4400
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Flémalle
STATUTS ENTRE LES SOUSSIGNES MEMBRES FONDATEURS :
Président : Claude Sprimont ,NN : 511223-30959  au Pairay 9/3 à 4400 Flémalle
Secrétaire :  Alain Masset , NN : 570408-18524 route de Souxhon      à 4400 Flémalle
Trésorière : Marie-Louise Varlet , NN : 510702-06624 route de Souxhon 138 à 4400 Flémalle
 
Chapitre 1 : Des buts, cadres, ressources …
 
Article 1
Le Comité des Fêtes de Souxhon, ci-après dénommé « le Comité » est créé ce 01/11/2017à Flémalle.
Il a son siège social Route de Souxhon 210 à 4400 Flémalle. Arrondissement Judiciaire de Liège
 
Article 2
Le Comité des Fêtes de Souxhon a pour but la récréation et le développement socioculturel et sportif de ses
membres et de la population de Souxhon. Dans ce but, le Comité organise des réjouissances populaires, assure
des activités récréatives, encourage et organise des activités diverses. Le Comité encourage toutes les activités
valorisantes pour le quartier de Souxhon.
L’association pourra également participer à toutes les activités qui permettent de réaliser les buts décrits ci-avant.
Dans ce sens, elle pourra aussi exercer certaines activités économiques à condition que le produit de cette
activité soit uniquement destiné à la réalisation des buts de l’ASBL.
 
Article 3
Les ressources de l’ASBL se composent des dons et subsides éventuels et du bénéfice des manifestations
organisées. Elle peut recevoir, aux conditions prévues par la loi, toute donation ou legs.
 
Chapitre 2. Des membres
Article 4
Le Comité se compose de trois types de membres :
- Les membres du Comité directeur : ceux-ci ont une voix délibérative.
- Les membres actifs : ceux-ci ont une voix délibérative, liste ci-jointe
- Les membres honoraires et les sympathisants étrangers au Comité : ceux-ci ont une voix consultative,
Se joignent également toutes les personnes bénévoles reprises sur la liste des personnes bénévoles. Celles-ci
ont une voix consultative. Le nombre des membres est illimité et ne peut être inférieur à cinq, liste disponible au
siège du comité .
Entrée d’un nouveau membre au Comité.
Après avoir prouvé son intérêt pour le Comité et l’envie de s’y investir en bon père de famille, la personne
désirant faire partie du Comité fera sa demande par simple lettre ou courriel. Dès qu’une place sera vacante, le
0684912347
conseil d’administration examinera la candidature et procèdera au vote pour l’accueillir – ou non.
Sont membres actifs : Les comparants au présent acte. Toute personne domiciliée sur le territoire de la
commune de Flémalle ou dans d’autres communes, admise en qualité de membre effectif par décision du conseil
d’administration.
Tout ce qui n’est pas prévu au présent règlement et qui n’est pas du ressort du Comité Directeur, sera soumis à
l’approbation des membres en réunion. Immédiatement, les membres de l’ASBL sont réunis en assemblée
générale et ont nommé les membres de son conseil d’administration pour la période statutaire de un an en
qualité de :
Président : Claude Sprimont
Secrétaire : Alain Masset
Trésorière : Marie-Louise Varlet
 
Fait à Flémalle, le  01/11/2017 en 4 exemplaires originaux que de parties, au siège social
 
 
Président                                                           Secrétaire                                                          Trésorière