N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : OXO
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue Royale-Sainte-Marie 231
Schaerbeek
1030
Les soussignées :
- Dufeil Anne, 58, chaussée de Boondael, 1050 Bruxelles, 83.12.25- 256.45
- Michel Lauraline, 231, rue royale Sainte-Marie, 1030 Bruxelles, 93.11.12-484.22
- Pertel Aimée, 96, rue Antoine Bréart, 1060 Bruxelles, 96.02.26-706.59
- Silvestre Léa, 141, avenue de la chasse, 1040 Bruxelles, 96.05.04-418.58
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément au Code des sociétés et des
associations dont elles ont arrêté les statuts comme suit :
Titre I – Dénomination, siège, durée
Art. 1. L’association sans but lucratif adopte la dénomination suivante « OXO ».
Art. 2. Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l’association mentionnent sa dénomination complète,
sa forme légale, l’adresse de son siège, son numéro d’entreprise, le sigle « RPM » suivi de l’indication du
tribunal compétent, son adresse électronique, son site internet, un compte dont l’association est titulaire auprès
d’un établissement de crédit établi en Belgique et, le cas échéant, l’indication que l’association est en
liquidation. 
Toute personne qui intervient pour l’association dans un document où l’une de ces mentions ne figure pas, peut
être déclarée personnellement responsable des engagements qui y sont pris.
Art. 3. Le siège de l’association est sis en Région de Bruxelles-Capitale, à rue Royale Sainte-Marie 231, 1030,
Bruxelles. 
L’organe d’administration a le pouvoir de déplacer le siège de l’association en tout endroit en Belgique pour
autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la
réglementation linguistique applicable. 
Art. 4. L’association est constituée pour une durée indéterminée. 
1013338709
Titre II – But et objet de l’association
Art. 5. Le but désintéressé poursuivi est l’intégration du "care"/soin dans les secteurs      professionnels
suivants : psycho-médico sociaux, juridiques, artistiques, éducatifs, des médias, et militant, la lutte contre les
injustices, les violences, les discriminations en mettant en place des parcours de formations, d’animations, de
projets socio-culturels et artistiques dans une perspective genrée, intersectionnelle et décoloniale.
Art. 6. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par l’objet suivant:
- la conception et l’animation de formations et d’animations
- la création de projets socio-culturels
- la consultance sur les thématiques précitées
- l’organisation d’intervision et de supervisions
- l’accompagnement d’équipes
- la mise en réseau et l’échange d’expertise
- la recherche autour des thématiques précitées
- la création de projets artistiques
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en
amener le développement ou en faciliter la réalisation. 
Titre III – Membres
Art. 7. L’association est composée de membres effectif·ves uniquement. L’association compte au minimum
deux membres. 
Les membres effectif·ves sont les comparant·es au présent acte et toute personne physique qui adresse une
demande écrite et motivée à l’organe d’administration et dont la candidature est acceptée par l’organe
d’administration en
statuant à la majorité des 2/3 des voix des membres présent·es ou représenté·es.
Art. 8. Les membres sont des personnes physiques qui exercent une fonction active au sein de l’association, ou
aident à la réalisation de son but en tant que personnes ressources. 
Seuls les membres effectif·ves jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts.
La décision d’admission ou de refus d’un·e nouveau·elle membre est sans appel et ne doit pas être motivée.
Art. 9. L’organe d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend
les nom, prénom et domicile des membres. Un·e membre peut élire domicile au lieu où iel poursuit son activité
professionnelle. L’organe d’administration inscrit toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion
des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu’il a eue de la décision. 
L’organe d’administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique. 
Tous·tes les membres effectif·ves peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres.
A cette fin, iels adressent une demande écrite à l’organe d’administration, avec lequel iels conviennent d’une
date et d’une heure de consultation du registre. 
Art. 10. Chaque membre communique une adresse électronique à l’association aux fins de communiquer avec
elle. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement. L’association
peut utiliser cette adresse jusqu’à ce que le ou la membre concerné·e communique une autre adresse
électronique.
Art. 11. Les membres effectif·ves sont tenu·es de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par
l’organe d’administration et ne peut dépasser 1000 euros.
Art. 12. Tout·e membre est libre de se retirer à tout moment de l’association en adressant sa démission par
courrier électronique à l’organe d’administration. 
Lorsque la démission d’un·e membre contrevient au nombre de membres minimum requis à l’article 8 des
présents statuts, elle est suspendue jusqu’à ce qu’un·e remplaçant·e soit trouvé·e endéans un délai
raisonnable. Dans les autres cas, la démission prend effet immédiatement.
Art. 13. La qualité de membre se perd automatiquement en cas de décès.
Art. 14. Un·e membre qui n’est ni présent·e, ni représenté·e à deux assemblées générales consécutives, ou qui
ne paie pas les cotisations peut être réputé·e démissionnaire par une 
décision ordinaire de l’assemblée générale.
Art. 15. L’exclusion d’un·e membre effectif·ve ne peut être prononcée que par l’assemblée. 
L’ organe d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois ou le ou la membre qui ne paie pas les
cotisations.
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
1.
La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectif·ves doivent être convoqués ;
2.
La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion ;
3.
Les 2/3 des membres doivent être présents ou représentés ; 
4.
La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectif·ves
présent·es ou représenté·es ;
5.
Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci
le souhaite. L’usage ou non de ce droit doit être mentionné dans le procès-verbal. 
6.
La mention dans le registre de l'exclusion du ou de la membre effectif·ve.
Art. 16. Le ou la membre démissionnaire, suspendu·e ou exclu·e, ainsi que les héritiers ou ayants droit du ou
de la membre décédé·e, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Iels ne peuvent réclamer ou
requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des
cotisations versées. 
Art. 17. Un·e membre n’a un droit de reprise de son apport que si une convention stipulant les modalités de la
reprise de cet apport a été signée entre l’organe d’administration et le ou la membre.
Titre IV – Assemblée générale
Art. 18. L’assemblée générale est composée de tous·tes les membres effectif·ves, administrateurices et
éventuel·les vérificateur·ices aux comptes et présidée par le/la président·e de l’organe d’administration ou, à
défaut, par l’administrateurice désigné·e par elle/lui.
Art. 19. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Une décision de l’assemblée générale
est exigée pour :
1.
la modification des statuts;
2.
la nomination et la révocation des administrateurices et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
3.
la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
4.
la décharge à octroyer aux administrateurices et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une
action de l'association contre les administrateurices et les commissaires;
5.
l'approbation des comptes annuels et du budget;
6.
la dissolution de l'association;
7.
l'exclusion d'un·e membre effectif·ve;
8.
la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée;
9.
effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
10.
tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Art. 20. L’organe d’administration convoque l’assemblée générale chaque fois qu’il l’estime nécessaire et dans
les cas prévus par la loi ou les présents statuts. 
Tous les membres effectifs, administrateurices et éventuels vérificateurs aux comptes sont convoqués à
l’assemblée générale ordinaire, une fois par an, dans les six mois de la date de clôture de l’exercice social
écoulé. L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration, par écrit (lettre ordinaire, mail, au
moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du
jour. Elle est signée par le président de l’organe d’administration ou, à défaut, par l’administrateurice désigné
par lui.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs au moins doit être portée à l’ordre du jour de
l’assemblée générale suivante.
Art. 21. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision de l’organe
d’administration. Les modalités et délais de convocation sont les mêmes que ceux prévus pour l'assemblée
générale ordinaire.
Lorsque au moins un cinquième des membres en fait la demande, l’organe d’administration convoque
l’assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et l’assemblée générale se tient
au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Art. 22. L’organe d’administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l’assemblée générale
en tant qu’observateur ou consultant.
Toute personne qui n’est pas convoquée de plein droit à l’assemblée générale peut y être invitée, soit de
manière visible dans le courrier électronique de convocation, soit par une décision de ladite assemblée
générale. Un cinquième des membres présent·e·s peuvent à tout moment exiger qu’une personne invitée soit
écartée de l’assemblée générale, de façon temporaire ou pour le restant de la séance.
Art. 23. L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou
représentés sauf dans les cas où le Code des sociétés et des associations, exige un quorum de présences et
un quorum de votes : 
- modification statutaire : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum de vote
de 2/3 des voix des membres présents ou représentés ; 
- modification du but de l'ASBL : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum
de vote de 4/5 des voix des membres présents ou représentés ;
- exclusion d’un membre : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum de vote
de 2/3 des voix des membres présents ou représentés ; 
- dissolution de l’ASBL : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés – quorum de vote
de 4/5 des voix des membres présents ou représentés.
Si le quorum de présence n’est pas atteint, une deuxième assemblée générale peut être convoquée. Les
décisions de cette assemblée générale seront valables, quel que soit le nombre de membres présents. La
deuxième assemblée générale pourra avoir lieu au minimum 15 jours après la première assemblée générale.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Le point "divers" ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.
Art. 24. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut
se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.
Tout membre ne peut détenir deux procurations. 
Art. 25. Assemblée générale écrite : les membres effectif·ves peuvent, à l’unanimité et par courrier
électronique, participer aux décisions qui relèvent des pouvoirs de l’assemblée générale par écrit. 
Les membres pourront être autorisés à voter à distance par voie électronique avant la réunion lorsque cela sera
justifié. 
Les membres pourront décider par écrit pour tout type de décisions relevant des compétences de l'assemblée
générale, à l'exception de la modification des statuts. Ces décisions par écrit requièrent l’unanimité.
Art. 26. Assemblée générale sous forme électronique : l’organe d’administration peut prévoir la possibilité de
participer à distance à l’assemblée générale grâce à un moyen de communication électronique mis à
disposition par l’association. Pour ce qui concerne le respect des conditions de quorum et de majorité, les
membres effectif·ves qui participent de cette manière à l’assemblée générale sont réputé·es présent·es à
l’endroit où se tient l’assemblée générale. 
Les conditions pour la tenue d’une assemblée générale par voie électronique sont les suivantes:
– l’association doit être en mesure de contrôler, par le moyen de communication électronique utilisé, la qualité
et l’identité du/de la membre effectif·ve.
– Le moyen de communication électronique doit au moins permettre aux membres effectif·ve·s de prendre
connaissance, de manière directe, simultanée et continue, des discussions au sein de l'assemblée et d’exercer
leur droit de vote sur tous les points sur lesquels l’assemblée est appelée à se prononcer. Le moyen de
communication électronique doit en outre permettre aux membres effectif·ve·s de participer aux délibérations et
de poser des questions
– L’association s’évertuera de proposer comme moyen de communication électronique un logiciel
multiplateforme, dans la mesure du possible en licence libre.
– La convocation à l’assemblée générale contient une description claire et précise des procédures relatives à la
participation à distance..
– Le procès-verbal de l’assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont
empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l’assemblée générale ou au vote.
– Le vote à distance avant l’assemblée générale sous forme électronique n’est pas autorisé.
Art. 27. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. 
Les membres effectif·ve·s peuvent se faire représenter à l’assemblée générale par un·e autre membre
effectif·ve. 
Lors de la vérification des présences, le ou la mandataire devra produire une procuration dont l’original, la copie
ou la capture d’écran sera annexée au procès-verbal. 
En l’absence de consignes ou indications du ou de la mandant·e, le ou la mandataire est tenu·e de prendre au
nom du ou de la mandant·e la position estimée la plus adéquate et au mieux des intérêts du ou de la
mandant·e. Nul·le ne peut être porteur·euse de plus  de deux procurations.
Art. 28. Les administrateurices répondent aux questions qui leur sont posées par les membres effectif·ves,
oralement ou par écrit, avant ou pendant l’assemblée générale, et qui sont en lien avec les points à l’ordre du
jour. Les administrateurices peuvent donner une réponse groupée à différentes questions portant sur le même
sujet.
Art. 29. Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des membres effectif·ves de la
manière suivante : les membres effectif·ves peuvent consulter au siège de l’association les procès-verbaux et
décisions de l’assemblée générale. À cette fin, iels adressent une demande par courrier électronique à l’organe
d’administration avec lequel iels conviendront d’une date et heure de consultation des documents et pièces.
Ceux-ci ne pourront être déplacés.
Art. 30. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la
modification des statuts que conformément au Code des sociétés et des associations.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans les trente jours de sa
date, au greffe du tribunal de l’entreprise pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". 
Art. 31. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée
générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le ou la président·e et le ou la secrétaire ou
un·e autre administrateurice. Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être
consultés par tous les membres effectif·ves.
Titre V – Organe d’administration
Chapitre 1 : Composition
Art. 32. L’association est administrée par un organe d’administration collégial composé de trois
administrateurices au minimum, qui sont des personnes physiques.
Si et aussi longtemps que l'association compte moins de trois membres, l'organe d’administration peut être
constitué de deux administrateurices. Tant que l'organe d’administration ne compte que deux membres, toute
disposition qui octroie à un membre de l'organe d’administration une voix prépondérante perd de plein droit ses
effets.
Le nombre d’administrateurices doit en tout cas toujours être inférieur ou égal au nombre de membres effectifs
de l'association. 
Les administrateurices, après un appel de candidatures, sont nommé·es par l'Assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présent·es ou représenté·es.
Art. 33. Les admnistrateurices sont nommé·es pour une durée indéterminée. Leur mandat prend fin de plein
droit en cas de démission, de révocation par les autres membres de l’organe d’administration, de décès ou
d’interdiction.
La qualité d'administrateur·trice se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale,
par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Art. 34. En cas de vacance de la place d’un·e administrateurice, les administrateurices restant·es peuvent
coopter un·e nouvel·le administrateurice. Cette nomination devra être confirmée ou infirmée par la première
assemblée générale
sans porter préjudice à la régularité de la composition de l’organe d’administration jusqu’à ce moment.
Art. 35. Les administrateurices communiquent au début de leur mandat une adresse électronique aux fins de
communiquer avec l’association. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue
valablement. L’association peut utiliser cette adresse jusqu’à ce que l’administrateurice concerné·e
communique une autre adresse électronique.
Chapitre 2.1 : Pouvoirs et fonctionnement
Art. 36. L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et la représentation de
l’association. L’organe d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires et ou utiles à la
réalisation de l’objet de l’association. La compétence résiduelle, c’est-à-dire toute compétence qui n’est pas
attribuée par les statuts et pour laquelle la loi ne précise pas d’attribution automatique, relève de l’organe
d’administration.
Art. 37. L’organe d’administration peut désigner parmi ses membres un·e président·e, un·e vice-président·e,
un·e secrétaire et un·e trésorier.·ère. Un·e même administrateurice peut être nommé·e à plusieurs fonctions.
Art. 38. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour. En cas d’empêchement du ou de
la président·e, l’organe d’administration est présidé par l’administrateurice désigné par ellui.
L’organe d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Art. 39. Lorsque l’organe d’administration est appelé à prendre une décision ou se prononcer sur une opération
relevant de sa compétence à propos de laquelle un·e administrateurice a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale, morale ou affective qui est opposé à l’intérêt de l’association, cet·te administrateurice doit en
informer les autres administrateurices avant que l’organe d’administration ne prenne une décision. 
Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la
réunion de l’organe d’administration qui doit prendre cette décision. 
Il n’est pas permis à l’organe d’administration de déléguer cette décision. 
L’administrateurice ayant un conflit d’intérêts ne peut prendre part aux délibérations de l’organe d’administration
concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. 
Si la majorité des administrateurices présent·es ou représenté·es a un conflit d’intérêts, la décision ou
l’opération est soumise à l’assemblée générale ; en cas d’approbation de la décision ou de l’opération par celle-
ci, l’organe d’administration peut les exécuter.
Art. 40. Dans des cas exceptionnels, l’organe d’administration pourra délibérer de manière unanime par écrit ou
par un moyen de télécommunication assurant l’identité des membres, une délibération effective et un décompte
des voix efficace. 
Art. 41. Une réunion de l’organe d’administration est convoquée par deux administrateurices chaque fois
qu’estimé nécessaire. Les administrateurices sont convoqué·es par courrier électronique avant la réunion, sauf
si l’urgence empêche d’accomplir les formalités de convocations.
Art. 42. L’organe d’administration ne peut prendre de résolution lorsque au moins les deux tiers des
administrateurices sont présent·es ou représenté·es ;
Les décisions de l’organe d’administration sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurices
présents ou représentés.
Art. 43. Un·e administrateurice peut se faire représenter par un·e autre administrateurice à une réunion de
l’organe d’administration. Un·e administrateurice ne peut être porteureuse de plus de deux procurations
Art. 44. Le procès-verbal des réunions de l’organe d’administration est signé par le ou la président·e de séance
de la réunion qui approuve ledit procès-verbal et les administrateurices qui le souhaitent.
Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association. Les convocations et procès-verbaux peuvent y
être consultés par toustes les membres effectif·ves s’iels en justifient la raison sur simple demande écrite et
motivée adressée à l’organe d’administration. Les membres effectif·ves sont tenus de préciser les documents
auxquels iels souhaitent avoir accès. L’organe d’administration convient d’une date de consultation des
documents avec les membres effectif·ves. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception
de la demande.
Art. 45. L’organe d’administration peut édicter un règlement d’ordre intérieur. 
Le règlement d’ordre intérieur et toute modification de celui-ci sont communiquées aux membres effectif·ves ;
Les statuts feront référence à la dernière version approuvée du règlement interne. L’organe d’administration
peut adapter cette référence dans les statuts et la publier.
Chapitre 2.2 : Représentation
Art. 46. L’organe d’administration représente l’association, en ce compris la représentation en justice.
Art. 47. L’association est valablement représentée par deux administrateurices agissant conjointement, sans
autre justification vis-à-vis de tiers.
Art. 48. L’organe d’administration peut mandater un·e ou plusieurs administrateurices, agissant séparément,
pour représenter l’association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Iels sont valablement nommé·es ou
révoqué·es par simple décision de l’organe d’administration.
Chapitre 2.3 : Gestion journalière
Art. 49. L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent séparément, de la
gestion journalière de l’association, ainsi que de la représentation de l’association en ce qui concerne cette
gestion. 
Iels sont valablement nommé·es ou révoqué·es par simple décision de l’organe d’administration. L’organe
d’administration qui a désigné l’organe de gestion journalière est chargé de la surveillance de celui-ci. 
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association
qui permet d'accomplir les actes d'administration qui, sans que les raisons ne soient cumulatives :
•
ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
ou
•
en raison de leur peu d'importance et/ou de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
de l’organe d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateurice, la fin du mandat
d’administrateurice entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Chapitre 3 : Responsabilités
Art. 50. Les administrateurices exercent leur pouvoir en collège et sont solidairement responsables des
décisions et des manquements de ce collège. Iels répondent solidairement, tant envers l’association qu’envers
les tiers, de tout dommage résultant d’infractions aux dispositions de la loi ou aux présents statuts. 
Art. 51. L’association pourra souscrire, au profit de ses administrateurices, une assurance responsabilité civile
des administrateurices, afin de les couvrir en cas d’action intentée contre elleux en raison d’une faute de
gestion.
Art. 52. Les administrateurices, les personnes déléguées à la gestion journalière et les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent aucune responsabilité personnelle relative aux engagements de
l’association. Chacun·e est tenu·e à l’égard de l’association de la bonne exécution de la mission qui lui a été
confiée.
Art. 53. Les administrateurices exercent leur mandat d’administration à titre gratuit mais peuvent prétendre à un
emploi au sein de l’association n’interférant pas avec leur responsabilité d’administrateurices. Les frais liés à
l’exercice de leur mandat pourront être défrayés, soit sur la base des frais réels, soit forfaitairement.
Art. 54. Tout·e administrateurice peut présenter sa démission par courrier électronique à l’organe
d’administration. Elle prendra effet immédiatement pour autant que le nombre d’administrateurices reste
supérieur ou égal au nombre minimum requis conformément au règlement d’ordre intérieur. 
L’administrateurice démissionnaire pourra être contraint·e de prendre part à des décisions urgentes devant
permettre de sauvegarder les intérêts de l’association.
Art. 55. Un·e administrateurice qui n’est ni présent·e, ni représenté·e à trois réunions consécutives de l’organe
d’administration sans motif communiqué au conseil peut être réputé·e démissionnaire par une simple décision
de l’organe d’administration 
Art. 56. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurices, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au
greffe du tribunal de l’entreprise, dans les trente jours, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur
belge".
Chapitre 4 : Comptes et budget
Art. 57. L’exercice social débute le 1er janvier et finit le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute
ce jour pour se terminer le 31 décembre 2025.
Art 58 :  Le financement de l’association et sa survie se fera par dons des membres effectifs ou des tiers, des
évènements pour récoltes des dons ou tout autre moyen que les membres jugent utiles à la poursuite du but de
l’association.
L’Assemblée générale peut désigner un ou plusieurs vérificateurices aux comptes, nommé·es pour 1 an et
rééligibles, chargé·es de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport annuel. 
Le cas échéant un·e commissaire aux comptes sera désigné·e conformément à la loi.
Art. 59. L’organe d’administration établit chaque année des comptes annuels. Les comptes annuels ainsi que le
budget doivent être soumis pour information à l’assemblée générale dans les six mois de la date de clôture de
l’exercice social.
Art.60. Les membres effectif·ves peuvent consulter au siège de l’association tous les procès-verbaux et
décisions de l’organe d’administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont
investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association . Ceux-ci ne pourront être déplacés. Les
copies à délivrer aux tiers sont signées par deux administrateurices
Titre VI – Dissolution
Art. 61. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateur·s, en
déterminera les pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d’une ou plusieurs autres ASBL ou AISBL, ou à une ou plusieurs fondations
appelées à poursuivre son but désintéressé ou un but le plus proche possible de celui-ci. 
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur·s, à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée
et publiée conformément au Code des sociétés et des associations.
Art. 62. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement
dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des associations.
Extraits du Procès-Verbal de l'assemblée générale du 02/09/2024 :
L’assemblée générale de ce jour décide d'élire les membres suivants en qualité d’administratrices à l’unanimité
des voix des membres présentes ou représentées:
- Dufeil Anne, 58, chaussée de Boondael, 1050 Bruxelles, 83.12.25- 256.45
- Michel Lauraline, 231, rue royale Sainte-Marie, 1030 Bruxelles, 93.11.12-484.22
- Pertel Aimée, 96, rue Antoine Bréart, 1060 Bruxelles, 96.02.26-706.59
- Silvestre Léa, 141, avenue de la chasse, 1040 Bruxelles, 96.05.04-418.58
qui acceptent ce mandat.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : collectif.oxo@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2025
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Aimée Pertel
Rue Antoine Bréart 96 RC, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Anne Dufeil
Chaussée de Boondael 58 2, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Lauraline Michel
Rue Royale-Sainte-Marie 231 ETRC, 1030 Schaerbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Lea Silvestre
Avenue de la Chasse 141 b 1, 1040 Etterbeek