N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Oxy-gènes
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Zoning industriel de Frasnes 4
6210
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Les Bons Villers (Frasnes-lez-Gosselies)
Par acte sous seing privé, entre les soussignés, réunis en assemblée générale constitutive :
Ludger CASTIN, Né le 01/09/1955
Domicilié à : Route provinciale 404 - Fexhe-Slins - Belgique
Luc LECOCQ, Né le 19/04/1959
Domicilié à : Rue des résistants 13b - 7030 - Mons - Belgique
Phiippe CUVELIER, Né le 07/02/1967
Domicilié à : Rue de la chapelle 2a - 6210 Villers-Perwin - Belgique
Fabian BOLDRIN, Né le 26/04/1971
Domicilié à : Rue du wainage 25 - 5060 Sambreville - Belgique
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Titre I : Dénomination et siège
 
     Article 1 : L’association prend pour dénomination : « Oxy-gènes ASBL».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2 : Son siège social est établi à Brussels South Karting - Zoning Industriel, 4 - 6210 - Frasnes-Lez-
Gosselies - Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Charleroi. Il pourra être transféré en tout autre lieu par
décision de l’Assemblée Générale.
 
Titre II : But Social
 
Article 3 : L’association a pour but d’organiser des manifestations diverses telles que des rallyes touristiques, des
dégustations diverses, des délassements qui peuvent notamment avoir un caractère technique, intellectuel ou
touristique, d’organiser des rencontres avec d’autres associations au niveau national ou international, de
participer à toute autre manifestation intéressant directement ou indirectement ses membres.
Les fonds récoltés seront versés à diverses associations actives dans la recherche contre le cancer, contre la
mucoviscidose, etc …
 
Titre III : Durée
 
Article 4 : L’association est constituée pour une durée indéterminée.
0649449246
 
Titre IV : Membre de l’Association
 
Article 5 : L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.
 
Article 5a : Membres effectifs
Les membres effectifs sont des personnes physiques qui, inscrites en tant que membre adhérent, et sur
présentation par deux membres effectifs, sont acceptées par le Conseil d'Administration.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser le titre de membre effectif à toute personne et ce sans
devoir fournir de motivation. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits.
 
Article 5b : Membres adhérents.
Pour être admis comme membre adhérent, il suffit de s’inscrire en utilisant le bulletin d’affiliation et de payer la
cotisation annuelle. L’affiliation peut être acquise à n’importe quel moment de l’année et expire 12 mois plus tard.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une inscription sans devoir fournir de motivation. La
cotisation couvre l’inscription seule, il est donc fait exception des éventuels coûts de participation aux diverses
activités. L’accès aux activités sera réservé en priorité aux membres en ordre de cotisation.
 
Article 5c : Les membres effectifs et les membres adhérents sont censés avoir pris connaissance des statuts et
s’engagent à s’y conformer. Ils ne contractent en qualité de membre aucune obligation personnelle relative aux
engagements de l’association.
 
Article 5d : Sont membres effectifs, les comparants au présent acte.
 
Article 6 : Désaffiliation, démission, exclusion
 
Article 6a : Membres effectifs
 
Article 6a/1 : Désaffiliation ou démission des membres effectifs.
Tout membre effectif peut se retirer de l’association, en tout temps et en adressant sa démission au Président du
Conseil d’Administration. La désaffiliation ou démission d’un membre entraîne la perte de tout droit sur le fonds
social. Un membre est considéré comme démissionnaire, si celui ci ne renouvelle pas sa cotisation.
 
Article 6a/2 : Exclusion d'un membre effectif.
L’exclusion d’un membre effectif est prononcée par l’Assemblée Générale, la proposition d’exclusion du membre
ayant été inscrite à l’ordre du jour. Après avoir laissé au membre visé la possibilité de se défendre, l’Assemblée
Générale statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix. Le membre exclu n’a aucun droit sur le
fonds social.
 
Article 6b : Membres adhérents
 
Article 6b/1 : Désaffiliation ou démission des membres adhérents.
Tout membre adhérent peut se retirer de l’association, en tout temps et en adressant sa démission au Président
du Conseil d’Administration. La désaffiliation ou démission d’un membre entraîne la perte de tout droit sur le
fonds social. Un membre est considéré comme démissionnaire, si celui ci ne renouvelle pas sa cotisation.
 
Article 6b/2 : Exclusion d'un membre adhérent.
L’exclusion d’un membre adhérent est prononcée par l’Assemblée Générale, la proposition d’exclusion du
membre ayant été inscrite à l’ordre du jour. Après avoir laissé au membre visé la possibilité de se défendre,
l’Assemblée Générale statue au scrutin secret et à la majorité simple des voix. Le membre exclu n’a aucun droit
sur le fonds social.
 
Titre V : Revenus de l’association
 
                     Article 7 : Les membres, effectifs et adhérents, paient une cotisation annuelle, le montant de celle-ci
ne peut être supérieur à 50,00 �. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par le Conseil
d’Administration. Le budget est alimenté par les cotisations des membres, des dons et legs d’organismes privés
et publics, et par toutes les ressources diverses dont l’association peut bénéficier conformément à la loi et à ses
statuts, sans que cette énumération soit limitative.
 
Titre VI : Assemblé générale
 
Article 8 : L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et est l’organe souverain de
l’association. Lors de l’Assemblée Générale Statutaire, le Conseil d’Administration fait rapport de sa gestion et
propose l’état des comptes pour l’année civile écoulée.
L’assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration ou, en cas d’absence, par le Vice
Président ou le plus ancien des autres membres du Conseil d’Administration présents.
Chaque membre dispose d’une voix à l’Assemblée Générale. La représentation peut se faire par procuration
écrite, mais un membre ne peut disposer de plus de deux procurations.
 
Article 9 : Les compétences de l’Assemblée Générale sont :
 
Les modifications aux statuts sociaux.
La nomination et la révocation des administrateurs.
Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée.
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant.
L’approbation des budgets et des comptes.
La dissolution volontaire de l’association.
Les exclusions de membres.
La transformation de l’association en société à finalité sociale.
Toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
Article 10 : L’Assemblée Générale est convoquée à l’initiative du Conseil d’Administration ou lorsque la moitié
des membres de l’association en font la demande.
Les convocations faites par simple lettre ou e-mail sont envoyées par le Conseil d’Administration à chaque
membre huit jours au moins avant la réunion.
A la convocation sont joints le bilan annuel et le budget. Les convocations mentionnent le lieu, l’endroit, la date et
l’heure de la réunion, ainsi que l’ordre du jour fixé.
 
Article 11 : Une Assemblée Générale doit être convoquée par le Conseil d’Administration lorsque la moitié des
membres en fait la demande. Toute proposition signée par un membre doit être inscrite à l’ordre du jour. Ces
propositions doivent être adressées par écrit au Président du Conseil d’Administration minimum 15 jours avant la
réunion.     
 
Article 12 : Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf si la loi ou les
statuts en disposent autrement. L’abstention n’est pas comptée parmi les votes exprimés. En principe les votes
se font à main levée, sauf si une majorité des membres présents ou représentés demande un scrutin secret.
 
Article 13 : Une modification des statuts ne peut être acceptée par l’Assemblée Générale que si la modification
détaillée est reprise à l’ordre du jour et que 2/3 des membres sont présents ou représentés. Dans le cas
contraire, une deuxième assemblée sera convoquée qui délibèrera quelque soit le nombre de présents. Cette
deuxième assemblée ne peut pas avoir lieu moins de 15 jours après la première assemblée.
Le changement de but social de l’association ne peut être décidé qu’à la majorité de 4/5 des voix.
Toutes les modifications aux statuts seront déposées au greffe et publiées par extraits aux annexes du Moniteur
Belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des
administrateurs.
 
    Article 14 : Les décisions prises en Assemblée Générale sont consignées dans un procès verbal signé par le
Président et un administrateur. Elles sont portées à la connaissance des membres dans un délai de 30 jours.
 
Titre VII : Conseil d’Administration
 
Article 15 : Composition du Conseil d’Administration
                     L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé d’un minimum de 3
membres et d’un maximum de 6.            Les candidats administrateurs doivent dresser – au minimum 15 jours
avant une Assemblée Générale – une lettre de candidature au Président du Conseil d’Administration.
                     Le nombre d’administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs
de l’association.
 
Article 16 : Nomination et Révocation des administrateurs
 
                     Article 16a : Procédure de nomination des administrateurs
Les membres du Conseil d’Administration sont nommés pour une période indéterminée par l’Assemblée
Générale, et ce jusqu’à démission, révocation, décès ou incapacité légale dudit membre du Conseil
d’Administration. Les administrateurs sont nommés à la majorité simple des voix.
L’acte qui constate les nominations et démissions doit être déposé au greffe du tribunal de commerce qui le
transmettra ensuite au Moniteur Belge pour qu’il soit publié.
 
                     Article 16b : La révocation d’administrateurs
Le mandat d’administrateur prend fin par une démission volontaire, par décès, par une incapacité légale ou par
révocation par l’Assemblée Générale. Tout administrateur en conflit avec l’association peut être destitué.
La révocation d’un administrateur est décidée par l’Assemblée Générale à la majorité absolue des voix des
membres présents ou représentés. Un administrateur qui démissionne volontairement, doit l’annoncer par lettre
au Conseil d’Administration. La démission prend cours immédiatement.
Tout membre du Conseil d’Administration sera réputé démissionnaire s’il ne participe pas à 75% des réunions de
l’année civile, sauf motif accepté par le Conseil.
Les fonctions des administrateurs sont gratuites et honorifiques. Seuls les frais justifiés peuvent être remboursés.
 
Article 17 : Les compétences des administrateurs
                     La compétence du Conseil d’Administration s’étend à tout ce qui n’est pas expressément réservé
par les statuts ou la loi du 27 juin 1921, à l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Secrétaire Général et un
Trésorier. Tout comme d’autres fonctions qui sont nécessaires  au bon fonctionnement de l’association. Leur
nomination est décidée par le Conseil d’Administration à la majorité simple des voix. En présence de la moitié
des administrateurs. Le Conseil peut également décider de conférer plusieurs mandats à une seule personne. A
l’expiration de l’année civile, le Conseil d’Administration arrête les comptes de l’exercice écoulé et dresse le
budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Statutaire. Le
Président représente l’association, il fixe l’ordre du jour des séances et assemblées, il dirige les débats aux
réunions du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale.
 
Article 18 : Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président ou du Secrétaire, ou lorsque deux
administrateurs le demandent et aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige. En cas d’empêchement, un
administrateur peut donner mandat par procuration écrite à un autre administrateur.
Pour délibérer valablement le Conseil d’Administration doit réunir 50% au moins d’administrateurs.
De chaque réunion, un procès verbal est rédigé par le Secrétaire Général et est signé par le Président et le
Secrétaire Général.
 
Article 19 : Registres
 
Le Conseil d’Administration tient à jour et conserve au siège de l’association trois registres reprenant
respectivement :
 
- Le registre des membres effectifs et de leurs fonctions au sein de l’ASBL.
- Les décisions du Conseil d’Administration, consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président
et le Secrétaire Général. Tous les membres peuvent en prendre connaissance, au siège de l’association.
- Les décisions de l’Assemblée Générale, consignées sous forme de procès -verbaux, signés par le Président et
le Secrétaire Général. Tous les membres peuvent en prendre connaissance, au siège de l’association.
 
Titre VIII : Liquidation
 
    Article 20 : L’Assemblée Générale peut prononcer la dissolution volontaire de l’association aux conditions
prévues par l’article 20 de la loi du 27 juin 1921.
                     Lors de la liquidation de l’association, l’Assemblée Générale désignera les liquidateurs et
déterminera l’affectation de son patrimoine net à une fin désintéressée, se rapprochant autant que possible au
but de l’association dissoute.
 
Titre IX : Règlement et Prescriptions
 
    Article 21 : Le Conseil d’Administration établit les règlements et prescriptions, qui sont nécessaires au bon
fonctionnement de l’association. Ces règlements et prescriptions sont repris sur le site internet de l’association ou
tous autres documents communiqués aux membres de l’association.
 
Titre X : Dispositions Diverses
 
Article 22 : L’exercice social débute le 1er janvier de chaque année et se clôture le 31 décembre. Par exception,
le premier débutera ce jour pour ce clôturer le 31 décembre 2016.
                    
    Article 23 : Pour tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts, les parties déclarent s’en rapporter aux lois
en la matière.
 
Titre XI : Dispositions Transitoires
 
Article 24 : L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif "Oxy-gènes" désigne comme
administrateurs :
 
     Ludger Castin,
     Né le 01/09/1955
Domicilié à : Route provinciale 404 - Fexhe-Slins - Belgique
 
Luc Lecocq,
Né le 19/04/1959
Domicilié à : Rue des résistants 13b - 7030 - Mons - Belgique
 
 
Philippe Cuvelier,
Né le 07/02/1967
Domicilié à : Rue de la chapelle 2a - 6210 Villers-Perwin - Belgique
 
Fabian BOLDRIN,
Né le 26/04/1971
Domicilié à : Rue du wainage 25 - 5060 Sambreville - Belgique
 
 
Article 25 : Le conseil d'administration a désigné :
 
Comme Président : Ludger CASTIN
Comme Vice-Président et commissaire aux comptes : Philippe CUVELIER
Comme Manager Général et trésorier : Luc LECOCQ
Comme Secrétaire Général et webmaster : Fabian BOLDRIN
 
Les autres fonctions sont détaillées dans le registre des membres effectifs.
 
Article 26 : Le conseil d'administration a fixé le montant de la cotisation annuelle des membres adhérents à 20,00
�.
 
Fait en triple exemplaire à Gosselies, le 25/02/2016
 
Ludger Castin                                                                     Philippe Cuvelier
Président                                                                              Vice Président et commissaire aux comptes
 
 
 
 
 
Luc Lecocq                                                             Fabian Boldrin
Manager Général et trésorier                                      Secrétaire Général et webmaster