N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
BUCÉPHALE VENTURE
(en abrégé) :
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Rue De Broyer 43
1180 Uccle
Objet(s) de l'acte :
Constitution
Il résulte d'un acte reçu le vingt-neuf octobre deux mille dix-huit, devant Maître Peter VAN
MELKEBEKE, notaire à Bruxelles,
que:
    1.  Monsieur DERRIEN Alexandre Marc François Marie, de nationalité française, domicilié à 1180
Uccle, Rue de Broyer 43;
    2.  Madame LEE Hojung, de nationalité coréenne, domiciliée à 1180 Uccle, Rue de Broyer 43,
ont constitué la société suivante :
FORME - DENOMINATION.
La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée, et est dénommée
"BUCÉPHALE VENTURE".
SIEGE SOCIAL.
Le siège est établi à 1180 Uccle, Rue de Broyer 43.
OBJET.
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers
ou en participation avec ceux-ci, toutes opérations se rapportant, directement ou indirectement, à
l'exploitation de la carrière de chevaux ainsi que toutes les opérations réalisées à cet effet. L'achat, la
vente, l'élevage, l'importation et l'exportation de tout type de chevaux.
Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la
location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation,
l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou
l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; - l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés,
brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ; La présente énonciation
étant exemplative et non limitative. La société a aussi pour objet la réalisation, pour son compte
propre uniquement, de toutes opérations foncières et immobilières et notamment : - l'achat, la vente,
l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, l'exploitation, la location
et la gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non ; - l'achat, la vente, l'échange, la mise en
valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non bâtis ; - la
réalisation de promotions immobilières de biens acquis ou construits. Elle peut donner à bail ses
installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou en partie. De manière
générale, la société peut faire tout ce qui est en rapport avec son objet tel que défini ci-dessus ou qui
serait de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la
réalisation. La société peut en outre : - accomplir en Belgique ou à l'étranger toutes opérations
généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se
rapportant directement ou indirectement à son objet ; - s'intéresser par voie d'association, apport,
fusion, souscription, ou autre intervention, à toute entreprises ou sociétés existantes ou à créer en
Belgique ou à l'étranger et dont l'objet social serait identique, analogue, similaire ou connexe au sien
ou qui serait de nature à favoriser le développement de la société ou à constituer pour elle une
source de débouchés ; - constituer ou reprendre toutes entreprises et sociétés en Belgique ou à
l'étranger, dont l'objet social est similaire ou connexe au sien, ou de nature à le favoriser ou à le
0712698293
Volet B
développer. Elle peut prêter à toutes sociétés et se porter caution pour elles, même
hypothécairement. La société peut exercer la gestion et le contrôle, en qualité d'administrateur, de
liquidateur ou autrement, de toutes entreprises liées ou succursales.
La société a aussi pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte
de tiers ou en participation avec ceux-ci, toutes opérations se rapportant, directement ou
indirectement, à la gestion patrimoniale (investissements immobiliers, investissements en produits
financiers, en valeurs mobilières de placement ou fonds d'investissement ;
Au cas où la prestation de certains actes de gestion patrimoniale serait soumise à des conditions
préalables d'accès à la profession ou une législation qui vise les actes précités, la société
subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions.
- L'achat et la vente de véhicules de transport de chevaux ; - L'achat, la restauration et la vente de
produits d'horlogerie ou de matériels d'horlogerie, le travail à façon pour l'activité de réparation de
montres anciennes.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces mêmes conditions.
DUREE.
La société est constituée pour une durée illimitée et commence ses opérations à partir du vingt-neuf
octobre deux mille dix-huit.
CAPITAL.
Le capital social s'élève à deux cent cinquante mille euros (€ 250.000,00).
Il est représenté par deux mille cinq cents (2.500) parts sociales nominatives, sans mention de
valeur, qui représentent chacune une part égale du capital.
Les parts sociales ont été souscrites en espèces, comme suit :
- par Monsieur Alexandre DERRIEN, 2.125 parts sociales ; et
- par Madame Hojung LEE, 375 parts sociales ;
Total : 2.500 parts sociales
Chacune des parts sociales souscrites a été libérée à concurrence de cent pourcent (100 %).
De sorte que la société a dès à présent de ce chef à sa libre disposition une somme de deux cent
cinquante mille euros (€ 250.000,00).
Le capital a été libéré à concurrence de cent pourcent (100 %).
ATTESTATION BANCAIRE.
Les susdits apports en espèces ont été déposés, conformément à l'article 224 du Code des sociétés,
sur un compte spécial numéro BE39 7360 5554 7419 ouvert au nom de la société en formation
auprès de la banque KBC ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par cette institution financière,
le 26 octobre 2018.
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire des associés se réunit annuellement le 3 juin à douze heures.
Si ce jour est (un samedi, un dimanche ou) jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable
suivant.
L'assemblée générale ordinaire se tient au siège de la société ou dans la commune du siège de la
société. Elle peut également se tenir dans une des dix-neuf communes de la Région Bruxelles-
Capitale.
REPRESENTATION
Tout associé empêché peut, donner procuration à une autre personne, associé ou non, pour le
représenter à une réunion de l'assemblée. Les procurations doivent porter une signature (en ce
compris une signature digitale conformément à l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).
Les procurations doivent être communiquées par écrit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen
mentionné à l'article 2281 du code civil et sont déposées sur le bureau de l'assemblée. En outre, le
gérant peut exiger que celles-ci soient déposées trois jours ouvrables avant l'assemblée à l'endroit
indiqué par lui.
Les samedi, dimanche et les jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrables pour
l'application de cet article.
LISTE DE PRESENCE.
Avant de participer à l'assemblée, les associés ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de
présence, laquelle mentionne le nom, les prénoms et l'adresse ou la dénomination sociale et le siège
social des associés et le nombre de parts sociales qu'ils représentent.
DROIT DE VOTE
Chaque part sociale donne droit à une voix.
Le vote par écrit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est émis doit mentionner
chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accepté" ou "rejeté" doivent être manuscrits et suivis de
la signature, le tout de la même main; cette lettre doit être adressée à la société par envoi
recommandé et elle sera délivrée au siège au moins un jour avant l'assemblée.
Volet B
ADMINISTRATION.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,
associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de
l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes
règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle.
POUVOIRS DES GERANTS.
Les gérants peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, à
l'exception de ceux réservés par le Code des sociétés à l'assemblée générale.
En cas d'existence de deux gérants ils exerceront l'administration conjointement.
En cas d'existence de trois ou de plusieurs gérants, ils formeront un collège qui désigne un président
et qui, par la suite, agira comme le fait une assemblée délibérante.
Les gérants peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à un préposé de
la société. S'il existe plusieurs gérants, cette procuration sera donnée conjointement.
Le(s) gérant(s) règlent entre eux l'exercice de la compétence.
REPRESENTATION.
Chaque gérant - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi qu'en
justice, tant comme demandeur que comme défendeur.
La société est en même temps engagée valablement par tout représentant désigné par procuration
spéciale.
EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque
année.
DISTRIBUTION.
Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un vingtième pour la réserve légale. Ce prélèvement
cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.
Il est décidé annuellement par l'assemblée générale, sur proposition des gérants, sur la destination à
donner à l'excédent.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il
résulte des comptes annuels, est ou devient à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du
capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de
distribuer.
DISSOLUTION - LIQUIDATION.
Lors de la dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont, le cas échéant, nommé(s) par
l'assemblée générale.
La nomination du/des liquidateur(s) doit être soumise au président du tribunal de commerce pour
confirmation, conformément à l'article 184, §2 du Code des sociétés.
Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans
autorisation spéciale de l'assemblée générale. Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment
limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.
Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements
préalables.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
ENGAGEMENTS ANTERIEURS.
En exécution de l'article 60 du code des sociétés, la société présentement constituée reprend à son
compte tous les engagements pris en son nom avant la constitution de la société.
NOMINATION D'UN GERANT NON-STATUTAIRE
A été nommé à la fonction de premier gérant non statutaire, et ceci pour une durée illimitée :
Monsieur Alexandre DERRIEN, prénommé, de nationalité française, domicilié à 1180 Uccle, Rue de
Broyer 43.
Son mandat est non rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale
PREMIER EXERCICE SOCIAL.
Le premier exercice social commence le 29 octobre 2018 et prend fin le 31 décembre 2019.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en 2020.
PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA et BANQUE
CARREFOUR DES ENTREPRISES
Tous pouvoirs ont été conférés à " Go-Start Guichet d'entreprises " (Anvers), dont le bureau et situé
Volet B
à 2000 Anvers, Jan Van Gentstraat 3, ainsi qu'à ses employés, préposés et mandataires, avec droit
de substitution, afin d'assurer les formalités auprès du registre des personnes morales et, le cas
échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu'à un guichet
d'entreprise en vue d'assurer l'inscription/la modification des données dans la Banque Carrefour des
Entreprises.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition de l'acte, deux procurations).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Peter VAN MELKEBEKE
Notaire