N° d'entreprise : 0817149675
Nom
(en entier) : NYXOAH
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue Edouard Belin 12
 : 1435 Mont-Saint-Guibert
Objet de l'acte :
STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES
MODIFICATIONS), CAPITAL, ACTIONS
Ce jour, le neuf octobre deux mille vingt-quatre.
(…)
Devant Tim CARNEWAL, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la société
"Berquin Notaires", ayant son siège à Bruxelles, avenue Lloyd George 11,
A COMPARU
(…)
la société anonyme "NYXOAH", ayant son siège à 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue Edouard Belin 12,
ci-après dénommée la "Société",
(…)
CONSTATATIONS
Après cet exposé préalable, le comparant m'a ensuite prié de prendre acte des constatations
suivantes:
I. Toutes les conditions (suspensives), formalités et modalités relatives à l’Augmentation de Capital,
telles que déterminées par le Conseil d’administration et telles que brièvement reprises ci-dessus,
ont été accomplies et respectées.
II. Le troisième Placement a été notifié par l’Agent de Vente sur la base du Contrat de Vente; il
appartient dès lors à la Société d’acter cette souscription et l’émission des nouvelles actions
correspondantes.
III. Le prix de chaque nouvelle action émise dans le cadre de ce troisième Placement est de 8,1954
EUR, soit 9,00 USD (sur la base d’un taux de change de 0,9106 EUR pour 1,00 USD, tel qu’il ressort
de l’attestation bancaire dont question ci-dessous).
IV. Un total de 3.000.000 nouvelles actions à émettre a été souscrit dans le cadre de cette troisième
souscription, pour un prix d’émission total de 24.586.200,00 EUR (prime d'émission incluse), soit
27.000.000,00 USD, tel que fixé par le conseil d’administration conformément au taux de change
EUR/USD de référence (0,9106 EUR = 1,00 USD).
V. Le capital est dès lors augmenté à concurrence de 515.400,00 EUR et porté de 5.907.711,21
EUR à 6.423.111,21 EUR.
Ladite augmentation du capital est réalisée par l’émission de 3.000.000 actions de même nature et
ayant les mêmes droits que les actions existantes, et participant notamment aux résultats de la
Société pour la totalité de l’exercice en cours.
Lesdites nouvelles actions ont été souscrites en espèces au prix total de 24.586.200,00 EUR, dont:
(i) 0,1718 EUR, étant le pair comptable (arrondi) des actions existantes, sera comptabilisé sur le
compte "Capital", soit un total de 515.400,00 EUR; et
(ii) le solde sera affecté à un compte séparé indisponible au passif du bilan, appelé le compte
"Primes d'émission", soit au total 24.070.800,00 EUR.
Chaque action est immédiatement libérée à concurrence de 100% en capital et en prime d'émission,
sur un compte spécial numéro tel qu’il résulte d'une attestation bancaire délivrée par la banque
Belfius en date du 9 octobre 2024, qui a été transmise au notaire soussigné qui la gardera dans son
dossier.
Les nouvelles actions, intégralement libérées, sont attribuées aux souscripteurs.
VI. L’article 5 des statuts est remplacé par le texte suivant :
« Le capital de la société est fixé à six million quatre cent vingt-trois mille cent onze euro vingt-et-un
cents (6.423.111,21€).
Il est représenté par trente-sept millions trois cent quatre-vingt-neuf mille quinze (37.389.015) actions
sans désignation de valeur nominale, chacune représentant une part égale du capital de la société.".
(…)
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition de l'acte, le texte coordonné des statuts).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Tim CARNEWAL
Notaire