N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : En Vrille
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Rue de Prague 33
 
En Vrille
(Association sans but lucratif)
 
 
CONSTITUTION
 
Les soussignés :
 
1. Louise Jottrand, 73 Rue Vandermeersch, 1030 Schaerbeek
 
2. Morgane Borensztejn, 64 Rue Maurice Wilmotte, 1060 Saint-Gilles
 
3. Chantal Emma Philippe, Biron 15 Chemin des fontaines, 6997 Erezée
 
4. Camille Burckel de Tell, 58 Rue Gustave Defnet, 1060 Saint-Gilles
 
5. Rachel Lesteven, 73 Rue Vandermeersch, 1030 Schaerbeek
 
6. Noémie Warion, 70 rue Maurice Wilmotte, 1060 Saint-Gilles
 
7. Charlotte Bergue, 33 rue de Prague , 1060 Saint-Gilles
 
8. Nathalie Moisan, 63 rue des Minimes, 1000 Bruxelles
 
9. Frédéric Philippe, 37 rue de l’Abbaye, 1495 Villers-la-ville
 
Tous ont convenu le 01-10-21, de constituer une association sans but lucratif, conformément Code des Sociétés
et des Associations, ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
STATUTS
 
Dénomination, siège, but et durée :
 
Art. 1. L’association est dénommée En Vrille.
 
0775436707
Art. 2. Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
 
 
Art. 3. L’association a pour but : La promotion, soutiens et le développement de la culture de de l’art sous toutes
ses formes par le biais d’activités créatives ou promotionnelles en Belgique et à l’étranger.
Elle peut mettre en place des activités visant à familiariser le grand public avec l'art et la culture contemporains et
à réunir un public spécialisé, en Belgique et à l'étranger, afin de promouvoir un échange culturel
 
La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : la réalisation d’œuvres
musicales, graphiques, plastiques, théâtrales, de danse, littéraire ou audiovisuelles et par toutes les opérations
liées de près ou de loin à la création et à la diffusion des œuvres produites, y compris la vente de celles-ci sous
toutes ses formes et le merchandising lié à ces activités.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés, poursuivant le
même objet ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
 
 
Art. 4. L’association est une association à durée indéterminée.
 
Membres
 
Art. 5.
L’association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 2.
 
Art. 6.
Sont membres effectifs :
 
 
1° Les membres fondateurs ;
2° Toute personne acceptée à la majorité après avoir exprimé, par écrit au conseil d’administration, la volonté
d’intégrer l’association en tant que membre effectif. La décision d’acceptation ou de refus ne doit pas être
justifiée et est sans appel.
 
 
Art. 7.
Sont membres adhérents :
 
1° Les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui désirent aider l’association ou
participer à ses activités et qui s’engagent par écrit à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci. La décision d’acceptation ou de refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
 
 
Art. 8.
 
Les admissions de nouveaux membres (effectifs et/ou adhérents) sont décidées à la majorité simple par le
conseil d’administration. Le conseil d’administration peut refuser l’admission de nouveaux membres sans devoir
motive son refus.
 
Art. 9.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission au conseil d’administration.
 
L’exclusion d’un membre effectif ou adhèrent ne peut être prononcée que par l’assemblée Générale au scrutin
secret et à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sans devoir la motive. Le conseil
d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée Générale, les membres qui se seraient
rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
Cotisation
 
Art. 10.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement.
 
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l’association le
concours actifs de leurs actifs de leurs capacités et de leur dévouement.
 
Par contre, les autres membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée
générale. Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.
 
 
Assemblée Générale
 
Art. 11.
L’assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s’il y a des
membres adhérents).
 
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
Le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où
elle leur est attribuée ;
La décharge à octroyer aux administrateurs ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions de membres ;
La transformation de l’association en société à finalité sociale.
 
Art. 12.
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les 6 mois qui suivent la clôture de
l’exercice social. L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision
du conseil d’administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins en fait la
demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres
effectifs doivent y être convoqués (et le cas échéant les autres catégories de membres peuvent y être
convoqués).
 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par courrier ou courriel adressé à chaque
membre visé à l’article 11 des statuts au moins 15 jours avant l’assemblée et signée par un administrateur au
nom du conseil d’administration. L’assemblée générale est valablement constituée à partir du moment où tous
ses membres sont présents ou représentés.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/20 des membres effectifs
doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans la loi, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas
mentionnés à l’ordre du jour.
 
Pour assister à l’assemblée, un membre effectif peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de
l’association) qui ne peut être titulaire que de 1 procuration(s).
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix. Les
autres membres n’ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
 
Art. 13.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas
échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs justifiant
d’un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, singés par le président du conseil
d’administration et par un administrateur.
 
Administration
 
Art. 14. L’association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs au moins. Seuls les membres
pourront être administrateur.
 
Les administrateurs ne sont pas rémunérés pour l'exercice de leur mandat
 
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale.
 
Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.
 
Art. 15. En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Le conseil est un organe collégial qui désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-
président. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus
âgé des administrateurs présents.
 
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité
de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants
présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
prépondérante.
 
Art. 16. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celles
de l’assemblée générale.
 
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointements.
 
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
 
Art. 17. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que l’exécution de leur mandat. Celui-ci est
exercé en principe à titre gratuit.
 
 
Dispositions diverses
 
Art. 18. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale.
 
Art. 19. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Art. 20. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judicaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu’elle
se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecté à une ASBL avec un but similaire.
 
Art. 21. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi .
 
Le premier exercice social commence dès la date de fondation de l’asbl jusqu’au 31-12-21.
 
Approuvé par l’Assemblée Générale le 01-10-21 à Bruxelles en deux exemplaires dont l’un est conservé au siège
social de l’association (33, Rue de Prague, 1060 Saint-Gilles) et dont l’autre est déposé au e-greffe.
 
Signé:
 
1. Louise Jottrand, 73 Rue Vandermeersch, 1030 Schaerbeek
 
 
 
 
2. Morgane Borensztejn, 64, Rue Maurice Wilmotte, 1060 Saint-Gilles
 
 
 
 
 
 
3. Chantal Emma Philippe, Biron 15, Chemin des fontaines, 6997 Erezée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
4. Camille Burckel de Tell, 58 Rue Gustave Defnet, 1060 Saint-Gilles
 
 
 
 
 
 
 
 
5. Rachel Lesteven, 73 Rue Vandermeersch, 1030 Schaerbeek
 
 
 
6. Noémie Warion, 70 rue Maurice Wilmotte, 1060 Saint-Gilles
 
 
 
7. Charlotte Bergue, 33 rue de Prague , 1060 Saint-Gilles
 
 
 
8. Nathalie Moisan, 63 rue des Minimes, 1000 Bruxelles
 
 
 
 
9. Frédéric Philippe, 37 rue de l’Abbaye, 1495 Villers-la-ville
 
 
 
 
 
 
  
  
  
  
  
  
En Vrille
Association à but non lucratif
33, Rue de Prague,1060 Saint-Gilles
PROCES-VERBALE DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE En Vrille LE 01-10-21
1. Lors de sa réunion inaugurale, l’assemblée générale, conformément aux statuts ; a désigné comme
administrateurs les personnes suivantes :
1. Louise Jottrand, 73, Rue Vandermeersch, 1030 Schaerbeek né à Charleroi le 30-12-1986 avec numéro de
registre national 86.12.30-300.11
 2. Morgane Borensztejn, 64, Rue Maurice Wilmotte, 1060 Saint-Gilles, né à Paris le 07-09-1988 avec numéro de
registre national 88.09.07-432.08
3. Chantal Emma Philippe, Biron 15, Chemin des fontaines, 6997 Erezée, né à Usumbura le 12-07-1954 avec
numéro de registre national 54.07.12-200.41
Les administrateurs exercent les pouvoirs qui leur sont conférés par les statuts de la manière prévue par les
statuts. Dorénavant, le mandat des administrateurs précités est d’une durée indéterminée
Bruxelles, 01-10-21
  
Louise Jottrand Chantal Emma Philippe Morgane Borensztejn
Administrateur Administrateur Administrateur
  
  
  
Camille Burckel de Tell Rachel Lesteven Noémie Warion
Membre fondateur Membre fondateur Membre fondateur
  
Charlotte Bergue Nathalie Moisan Frédéric Philippe
 Membre fondateur Membre fondateur Membre fondateur