798 328 806
Nº d'entreprise :
Nom
(en entier) : MARSHAL TEAM MOTORS SPORTS
(en abrégé) . M.T.M.S.
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Pont de Cheneux 6
4970 Stavelot
Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL
Marshal Team Motors Sports , en abrégé "M.T.M.S."
4970 Stavelot , Pont de Cheneux 6
STATUTS
Entre les soussignés :
1. Mr Delaunois Alain domicilié à 4970 Stavelot, Pont de Cheneux 6 et de Nationalité Belge
2.Me Dacquin Sandrine domiciliée à 4970 Stavelot , Pont de Cheneux 6 et de Nationalité Belge:
3.Mr Rouchet Gregory domicilié à 4960 Malmedy , Place du Parc 11 bte 3 et de Nationalité
Belge
4. Mr Dewaele Eddy domicilié à 4101 Jemeppe-Sur-Meuse , Rue E. Royer 70 et de Nationalité
Belge
5. Mr Delaunois Nyngel domicilié à 4970 Stavelot , Pont de Cheneux 6 et de Nationalité Belge
6. Mr Delaunois Micky domicilié à 4970 Stavelot , Pont de Cheneux 6 et de Nationalité Belge
7. Mr Lison James domicilié à 4860 Pepinster, Rue Pépin 32 et de Nationalité Belge
8. Melle Beneux Gwenaelle domiciliée à 4970 Stavelot, Pont de Cheneux 6 et de Nationalité
Belge
9. Mr Harus André domicilié à 4980 Trois-Ponts , Avenue de la Salm 37A et de nationalité
Belge
Lesquels soussignés ont dréssé les présents statuts d'une association sans but lucratif
(a.s.b.l.), qu'ils constituent entre eux conformément à la loi.
TITRE 1 : Dénomination , siège social
Article 1 : L'association est dénomée "Marshal Team Motors Sports", en abrége" M.T.M.S."
Article 2 : Son siège social est établi à 4970 Stavelot , Pont de Cheneux 6 , dans
l'arrondissement judiciaire de Verviers
TITRE 2 : Objet
Article 3 : L'association a pour objet :
commissaire de pistes lors de manifestations sportives et/ou de loisir
(Trackdays) dans le cadre de sports mécaniques notamment au niveau de
la sécurité, tenue de parking ou garde barrière et billeterie
Elle peut accomplir tout actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et peut
preter son concours et s'interesserà toutes activités similaire à son objet .
TITRE 3 : Associés
Article 4 : le nombre des membres de l'association n'est pas limités , son minimum est fixés à
trois , les premiers membres sont les fondateurs soussignés
L'association est composées de son comité (Président,Secrétaire, Trésorieret Administrateur
Délégué), de membres effectifs ce qui constitue le conseil d'administration
et peut etre de membre sympathisants si demandeurs et sans droits de
vote
Article 5 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le
conseil d'administration qui statue à l'hunanimité .
Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent etre admises sur
leur demande écrite et seront en qualité de membre sympathisant mais
sans droit de vote .
TITRE 4 : Démission, suspension, exclusion
Article 6 : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
un écrit de leur démission au conseil d'administration
Article 7 : L'exclusion d'un membre ne peut etre pronocé que par la majorité du conseil
d'administration lors de l'assemblée générale ou si nécessaire une
assemblée générale extraordinaire pour les membres qui seraient rendus
coupables d'infractions aux statuts , aux lois ou au réglement intérieur .
Article 8 : Une suspension peut etre mise en place par le conseil d'administration pour toute
personne qui se serait rendue coupable d'infractions moins graves aux
statuts , aux lois ou au règlement intereieur et ou un avertisemment lui
serait adréssé et ou une décision d'exclusion pourrait survenir lors de
l'assemblée générale.
Article 9 : L'associé démissionnaire , suspendu, exclu, malheureusement décédés ainsi que
tout héritiers ou ayant droit de l'associé décédé n'ont aucun droit ni regard
sur l'association ainsi qu'aucun droit aux fond et fond social, ils ne
pourront ni réclamer ou requérir , ni relevé , ni reddition de comptes , ni
appositions de scellés , ni inventaire, ni aucuns regards sur les comptes ou
livre de compte .
Article 10 : Sauf démission de sa part, l'Administrateur Délégué et le président sont només
pour une durée indéterminée et tout les autres membres sont réeligibles
chaque année . Toute personne prétendant à un poste au sein du conseil
d'administration devront déposer leur candidature avant le 31 décembre de
l'année en cours et la décision sera prise lors de l'assemblée générale par
le conseil d'administration et le membre devra recevoir l'hunanimité du
conseil . Les Membres sortant sont réeligibles .
TITRE 5 : Cotisations
Article 11 : L'association ne demande aucune cotisation à ses membres mais pour ceux qui le
désirent les membres effectifs , sympathisants ou autre pourront aider
l'association sous forme de dons , en cas de soucis financier suite aux frais
de l'association , celle-ci pourra décider lors de l'assemblée générale de
mettre en place le service de cotisation annuelle pour un montant maximum
de 250€ pour les associés effectifs et de 125€ pour les associé
sympathisants ou sportifs . Le montant de cette cotisation sera alors fixée
par le conseil d'administration lors de l'assemblée générale et sera revue
ou suspendue chaque année.
TITRE 6 : Assemblée Générale
pas des memebres sympathisants ni sportifs sauf invitation d'un membre
du conseil d'administration .
Article 13 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association et posséde les
pouvoirs qui lui sont expresséments reconnus par la loi ou les présents
statuts .
Sont notamment réservés à sa compétence :
1. Les modifications aux statuts sociaux
2. La nomination et la révocation des administrateurs (Excepté l'administrateur délégué et le
président)
3. L'approbation des budgets et des comptes ainsi qu'aux projets de l'association
4. La dissolution volontaire de l'association
5. les exclusions ou suspensions de membres effectifs
Articles 14 : Il doit etre tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant
du premier semestre .
Une assemblée générale extraordinaire peut etre demandée par la majorités de ses membres
ou pour une décision urgente
Sauf dans les cas prévus aux articles huit, douze et vingt de la loi du 27 juin 1921 ,
l'assemblée pourra délibérer valablement sur des points qui ne seraient pas
mentionnés dans l'ordre du jour de l'assemblée .
Article 15 : L'assemblée sera présidée par le président du conseil d'administration ou à sa
demande par un membre du conseil d'administration
Article 16 : Chaque Membres du conseil d'administration peut se faire remplacer par un
mandataire par le biais d'une procuration écrite et acceptée par la majorité
du reste du conseil d'administration , chaque membre peut etre titulaire
d'une procuration et represente alors maximum un autre membre
Article 17 : Chaque personne du comité et les membres effectifs (donc du conseil
d'administration) ont un droit de vote égal et chacun dispose alors d'une
voix . Un membre absent non excusé et n'ayant fait aucune procuration , sa
voix ira donc directement à la majorité .En cas de procuration , celle-ci ne
pourra etre donnée qu'à un membre du conseil d'administration.
Article 18 : Toutes décisions seront prise par la majorité du conseil d'administration présent
ou représenté sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la loi ou
les statuts .En cas de partage de voix , celle du président est prépondérante
Article 19 : L'assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution ou la
modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du
27 juin 1921 et relative aux associations sans but lucratif .
Article 20 : Toutes décisions de l'assemblée générale ou générale extraordinaire sont
consignées dans des procés verbaux signés par le président et
l'administrateur délégué et conservés pendant cinq ans au siège social de
l'association ou tout les membres peuvent en prendre connaissance mais
sans déplacements de ces procés verbaux ni copies
Toutes modifications aux statuts doit etre publiée dans le mois de sa date aux annexes au
Moniteur Belge , il en sera de meme pour toutes nominations , démission,
décés , révocation ou modification du comité et de ses membres effectifs .
TITRE 7 : Administration , gestion journalière
Article 21 : L'association est administré par un comité (président,secrétaire,trésorier et
administrateur délégué ) ainsi que 5 membres effectifs par l'assemblé
générale et pour un terme indéterminé et revu chaque année à l'assemblée
générale
Article 22 : En cas d'absence prolongée (vacance, maladie, autres .. ) un membre effectif
provisoire peut etre nomé par le conseil d'administration lors de
l'assemblée générale .
un secrétaire , un trésorier , un administrateur délégué et de 5 membres
effectifs	.
En cas d'absence du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur délégué .
Article 24 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président et le conseil ne
peut statuer que si la majorité de ses membres est présente et les
décissions sont prises à la majorité absolue des voix, en cas de parité celle
du président ou représentant est prépondérante et sont consignées sous
forme de procés verbaux signé par le président et l'administrateur délégué
et conservées cinq ans au siège social . Tout extrait qui doit etre produit est
signé par le président ou l'administrateur délégué
Article 25 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de
l'association mais nome pour l'administration , la gestion journaliére et la
gestion de contrat le président et l'administrateur délégue pour cette
gestion , ils pourront également conclure tout préts , tout achats , tout
actes , acquérir échanger ou vendre tout biens , legs
subsides,donations,ou renoncer à tout droits , conférer tout pouvoirs à des
mandataires de son choix associés ou non , représenter en justice tant en
défendant que demandant
Le président et l'administrateur délégué peuvent toucher et recevoir toutes sommes et
valeurs , retirer toutes sommes et valeurs , ouvrir des comptes auprés de
banques et de l'office des chèques postaux , effectuer sur lesdit comptes
toutes opérations et tout retraits de fond en liquide ou virements ou
transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout biens
nécessaire au bons fonctionnement de l'association , retirer à la poste , à la
douane , tout société de livraisons les lettres , télégrammes, mails, colis ,
recommandéset encaisser tout mandat postaux ainsi que toutes
assignations ou quittances postales . Renoncer à tout droits contactuels ou
réels ainsi qu'à toute garantie réelles ou personelles , donner mainlevée
avant et après paiement de toutes inscriptions priviligiées ou hypothécaires
, saisies, exécuter tout jugements , transiger , compromettre
Le conseil nomme mandataire le président et l'administrateur délégué et seul le conseil
d'administration lors d'une assemblée générale peut les destituer .Le
conseil leur donne donc les plains pouvoir de l'association quand à sa
représentation et sa gestion ainsi que la signature afférente à cette gestion
Article 26 : Le président et l'administrateur délégué sont les seuls à pouvoir réclamer un
salaire au sein de l'association vu leurs taches et le conseil fixera alors
l'eventuel salaire ou appointement au niveau de la légalité
Article 27 : Les actions judiciares tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou
soutenues au nom de l'association par le président et l'administrateur
délégué représentant le conseil d'administration
Article 28 : Les actes qui engagent l'association autre que la gestion journalière sont signés
sauf délégation spéciale du conseil par le président et/ou l'administrateur
délégué
Article 29 : Les membres du conseil d'administration ne contractent, en raison de leur
fonction , aucunes obligations personelle et ne sont responsables que de
leurs mandat, cellui-ci est exercé gratuitement , En aucuns cas les
membres du conseil d'administration (Comité et membres effectifs) ne
mettront leurs biens en garantie de quoique ce soit et resteront
intouchables
Article 30 : Le président et l'administrateur délégué sont habilité à accepter les libéralités faite
à l'association et accomplir toutes les formalités nécessaire à leur
acquisation
TITRE 8 : Règlement d'ordre intérieur
Article 31 : Un règlement d'ordre intérieur pourra etre présenté par le conseil d'administration
lors de l'assemblée générale à la majorité des membres
ARTICLE 9 : Dispositions Diverses
Article 32 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un
décembre
Par exception le premier exercice débutera ce jour et se terminera le trente et un décembre
deux milles vingt-trois
Article 33 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation du conseil d'administration lors de
l'assemblée générale
Article 34 : En cas de demande un membre pourra etre désigné par le conseil
d'administration et sera chargé de vérifier les comptes de l'association et
de faire son rapport et sera réeligible chaque année au besoin .
Article 35 : En cas de dissolution de l'association, le conseil d'administration lors de
l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social
Ces décissions ainsi que les noms , professions et adresses du ou des liquidateurs seront
publiés au Moniteur Belge
Article 36 : L'assemblée générale de ce 22 Janvier 2023 composée de ses membres
fondateurs ont élus ce jour en tant que :
Présidente : Dacquin Sandrine
Administrateur Délégué : Delaunois Alain
Secrétaire : Beneux Gwenaelle
Trésorier : Delaunois Nyngel
Membres effectifs : Delaunois Micky -Dewaele Eddy - Lison James -Picqueur Francis -
Rouchet gregory
Tout les membres acceptent leurs mandats
Article 37 : Tout ce qui n'est pas prévu explécitement aux statuts sera réglé par la loi
régissant pour les associations sans but lucratif (ASBL)
1
Déposé en meme temps le procés verbal de l'assemblée générale du 22 Janvier 2023.
DACQUIN SANDRINE	PRESIDENTE
DELAUNOIS ALAIN	ADMINISTRATEUR DELEGUE
BENEUX GWENAELLE SECRETAIRE
DELAUNOIS NYNGEL TRESORIER
MEMBRES EFFECTIFS :
DELAUNOIS MICKY
DEWAELE EDDY
LISON JAMES
HARUS ANDRE
ROUCHET GREGORY
Texte