N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Fédération Belge de Shôgi
(en abrégé) : FBS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de la Paix 11
1420
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-l'Alleud
Membres Fondateurs : 
Pierre Alix, 11 Avenue de la Paix – 1420 Braine l’Alleud
 Jean-François Hastir, Rue de l’Espautôle, 1 – 1400 Nivelles
 Roland Marounek, Bd Guillaume Van Haelen, 139 B20 – 1190 Bruxelles
Extraits des statuts :
Art. 3 : Objets et objectifs de l’ASBL
L’objet de la FBS est de regrouper les ASBL et organisations basées en Belgique ayant pour activité la promotion
et l’organisation d’activités liées au jeu du Shôgi (échecsjaponais). L’objectif de la FBS est de diffuser le shôgi en
Belgique et de supporter les initiatives des clubs et organisations adhérentes
Afin d’atteindre ces objectifs la FSB  s’occupe de :
Regrouper les joueurs Belges et étrangers installés en Belgique afin de coordonner leurs activités.
Communiquer et échanger avec les autres fédérations nationales et internationales (en particulier la Federation
of EuropeanShogi Association –FESA) au nom des joueurs Belges et étrangers installés en Belgique
Etre un interlocuteur légal et légitime auprès des autorités et sponsors
Apporter un support aux clubs pour l’organisation des tournois
Organiser les championnats de Belgique de shôgi
Article 4: Membres de la FBS:
L’adhésion à la FSB est volontaire
Seuls les clubs et organisations peuvent adhérer à la FBS en tant que membre. Les adhérents s’engagent à
respecter les statuts de la FBS
Les demandes d’adhésion à la FBS doivent contenir le nom du club/organisation demandeur ainsi que les noms,
adresses postales et électroniques d’au moins 1 représentant
L’adhésion à la FSB est soumise à l’acceptation par la majorité des autres membres
Les membres sont représentés au sein de la FBS par 1 représentant de leur choix
Les personnes isolées peuvent également adhérer à la FSB en tant que membres adhérants sur accord de la
majorité des membres. Ces observateurs peuvent participer aux discussions et à l’assemblée générale mais ne
peuvent pas prendre part aux votes.
Article 5: Droits et devoirs des membres de la FBS
1. Les activités des membres sont annoncées par leurs représentants à la FSB
2. Les membres de la FBS ont le droit de:
a) Voter pour élire le bureau de la FBS
b) Voter lors de l’Assemblée Générale
c) Voter tout sujet soumis par le bureau de la FBS
d) Participer aux activités initiées par la FBS
e) Décider de postuler auprès de la FESA pour l’organisation des European Shogi Championship & World Open
Shogi Championship organisés par la FESA
0660752320
f) Proposer des candidats pour les postes du bureau de la FBS
g) Que leurs joueurs puissent avoir un classement auprès de la FESA
h) Soumettre des idées et suggestions auprès du bureau de la FBS
i) Proposer des modifications des statuts de la FBS
3. Les membres de la FBS ont le devoir:
a) De valider les statuts de la FBS
b) De payer leur cotisation annuelle dont le montant est décidé chaque année lors de l’Assemblée Générale.
c) De valider les documents émis par le bureau de la FBS et votes par la majorité des membres
d) D’agir de manière à ne pas nuire à la réputation de la FBS et dans le respect de ses statuts
e) D’informer le bureau de la FSB sans délai de tout changement de représentant
Article 6: Fin d’adhésion
1. Les membres peuvent quitter la FBS en informant le bureau par écrit par l’intermédiaire de leur représentant.
Toute dette éventuelle doit être acquittée avant tout départ.
2. Les membres peuvent être exclus pour manquement grave aux statuts de la FBS.Une exclusion doit être
validée par les deux tiers des votants lors de l’assemblée générale.
3. L’adhésion à la FSB s’arrête également en cas de cessation d’activité du membre. Son représentant doit alors
en informer le bureau de la FBS.
Article 7: Organisation de la FBS:
a) L’Assemblée Générale
b) Le Bureau
c) Les Auditeurs
Article 8:Assemblée Générale
1. L’Assemblée Générale  est le niveau décisionnel el plus élevé de la FBS
2. L’Assemblée Générale  est tenue au moins une fois par an. L’Assemblée Générale est composée d’un
représentant de chaque membre.Les affaires courantes sont votées à la majorité et au 30% des membres
doivent être représentés. Un membre peut donner dérogation au représentant d’un autre membre dans la limite
d’une seule dérogation par représentant. Les dérogations doivent être données au préalable en informant le
bureau de FBS.
3. L’Assemblée Générale 
a) Présente l’ordre du jour et les sujets à discuter et voter
b) Elit les membres du bureau
c) Vote les statuts et ses modifications
d) Discute et valide les règles concernant les activités de la FBS non reprises dans les statuts
e) Valide le rapport d‘activité de la période précédente
f) Décide du montant de la cotisation annuelle à venir, de 100� maximum
g) Peut dissoudre la FBS dans le cadre des règles décrites dans l’article 14
h)  Peut exclure un membre dans le cadre des règles décrites dans l’article 6
Article 9: Bureau
1. Le bureau est composé d’un président, un trésorier et un secrétaire.
2. Le bureau est élu pour une durée de 2 années, à effectivité immédiate. Si pour quelque raison les élections ne
peuvent être tenues en temps et en heures à la in du mandat, le bureau sortant est considéré démissionnaire et
autorisé à traiter les affaires courantes dans l'attente de la tenue de l'Assemblée Générale.
3. Le bureau prépare le rapport d’activité de la période écoulée et le soumet au vote de l’Assemblée Générale
Article 10: Présidence
Le président est le représentant légal de la FBS et agit en son nom.
Article 11: Secrétaire
Le secrétaire est chargé de la gestion de tous les documents de la FBS. Il tient à jour la liste des membres et de
leurs représentants. Il est chargé de la rédaction et de la diffusion des Compte Rendu d’Assemblée Générale
auprès des membres. En raison du caractère multi linguiste de la Belgique aucune langue officielle n’est définie.
Un effort de chacun sera demandé afin de travailler en bonne intelligence et de s’adapter aux interlocuteurs.
Article 12: Trésorier
1. Le trésorier est responsable des comptes et des possessions de la FBS
2. Le trésorier collecte les adhésions auprès des membres, enregistre les dons et subsides et effectue les
paiements sur accord du président et/ou de l’assemblée générale.
3. Le trésorier archive toutes les factures de la FBS.
Article 13: Principes de gestion
1. La FBS gère des avoirs financiers et matériels
2. La FBS est une ASBL de droit belge
3. Ses sources de revenus sont constitués des adhésions des membres, des revenus liés aux activités qu'elle
organise ainsi que des donations et subsides de particuliers ou d’institutions.
Article 14: La liquidation de la FBS peut être décidée lors d’une Assemblée Générale Exceptionnelle dûment
convoquée pour cette raison si une majorité des 2/3 est atteinte. Les actifs restants seront alors donnés à une
association choisie lors de l'assemblée générale exceptionnelle.
Article 15: Les présents statuts peuvent être modifies uniquement sur vote lors de l’Assemblée Générale. Ces
statuts ne se substituent aucunement à la loi qui prévaut en tout état de cause.
Signataires : Lors de l'Assemblée générale constituante, les statuts ont été valudés et le bureau suivant a été
choisi:
Président : Pierre Alix, 11 Avenue de la Paix – 1420 Braine l’Alleud, né le 20 mars 1984 à Saint Mandé (Val de
Marne, France)
 Secrétaire : Roland Marounek, Bd Guillaume Van Haelen, 139 B20 – 1190 Bruxelles, né le 21 juillet 1958 à
Tournai (Belgique)
 Trésorier : Jean-François Hastir, Rue de l’Espautôle, 1 – 1400 Nivelles