N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : D.N.B.C.
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en commandite simple
Siège : Rue de la Goulette 42
6200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Châtelet (Bouffioulx)
Le 01 octobre 2015 les comparants suivants
1) Denis Vandemaele, Rue de la Goulette, 42 à 6200 Bouffioulx, associé commandite,
2) Nathalie Vrancken,Rue de la Goulette, 42 à 6200 Bouffioulx, associée commanditaire,
ont créé une société en commandite simple, sous la raison sociale et la dénomination de D.N.B.C., dont ils
arrêtent les statuts comme suite:
Art.1
Monsieur Denis Vandemaele aura seul la gestion et la signature sociale. Il ne pourra faire usage de la signature
sociale que pour les affaires de la société.
Art.2   Siège Social
Le siège social est établi : Rue de la goulette, 42 à 6200 Bouffioulx.
Il pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique ou à l’étranger sur simple décision de la gérance et
moyennant publication aux annexes du Moniteur Belge.
Art.3 Objet
La société a pour objet :
- toutes opérations de sous-traitances générales,de recherches de produits, de ventes et location de matériel, de
la petite restauration dans le sens large du terme.
- la société pourra, d’une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
mobillières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social, ou qui seraient de
nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
Art.4  Durée
La durée de la société est illimitée à dater de ce jour.
Art.5  Capital.
Le capital est fixé à 500 Euro (cinq cent Euro) et a été versé sur le compte spécial ouvert au nom de la société en
formation ouvert auprès de la banque Fortis sous le numéro BE0017 6930 9201
Une attestation de la banque demeure ci-annexée.
Monsieur Denis Vandemaele apporte la somme de 490,00 Euro et en compensation de cet apport, il aura droit à
490 parts sociales sans valeur nominale.
Madame Nathalie Vrancken apporte la somme de 10,00 Euro et en compensation de cet apport, elle aura droit à
10 parts sociales sans valeur nominale.
6. Gérance
La gérance est exercée par Monsieur Denis Vandemaele, sous réserve de toute délégation et à l’exclusion de
l’associée commanditaire.
7. Exercice
L’exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque année,date à laquelle les
écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels.
8. Comptes
0640781406
Les bénéfices peuvent être partagées dans la proportion des parts sociales indiquées.
Une rémunération peut être accordée au gérant et fera l’objet d’une approbation par l’assemblée générale.
9. Cession des parts
Les parts sociales ne peuvent être cédées entre vifs, ni transmis pour cause de mort sans le consentement des
co-associées et moyennant le respect des dispositions prévues par l’article 1690 du Code Civil. Le refus
d’agrément d’une cession entre vifs ne donne ouverture à aucun recours.
10. Décès
La société n’est pas dissoute par l’interdiction, l’incapacité, la faillite, la déconfiture ou la mort d’un associé. Les
héritiers du défunt ne pourront faire apposer les scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver
d’aucune manière la marche de la société. Ils n’auront droit qu’à réclamer la part revenant à leur auteur dans la
société suivant le dernier bilan.
En cas de dissolution, la liquidation s’opère par le gérant en exercice.
11. Application du droit commun.
Tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts sera déterminé conformément ou par analogue avec les
principes émis par le Code des Sociétés,lesquels sont présumés intégralement reproduits aux présents.
 
Denis Vandemaele
gérant