N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Aqua phénix
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1480
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Tubize
Rue des Frères Lefort 110
N° d’entreprise  :         
     Nom :
     (en entier) :    Aqua Phénix
     (en abrégé) :    
    Forme légale :    ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
     Adresse complète du siège :    Rue des Frères Lefort 110 1480 Tubize
     
     Objet de l’acte :    CONSTITUTION DE L'ASBL
 Aqua Phénix
 STATUTS  
 TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 – L’association est dénommée : Aqua Phénix.
 Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte   et
l’établissement bancaire établi en Belgique  
 Art. 2 – Son siège social est établi en Région wallonne– Son siège social est établi à Tubize (Rue des Frères
Lefort 110 1480 Tubize), dans l’arrondissement judiciaire du Brabant Wallon
 Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours aux annexes du moniteur
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE
 Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée. 
TITRE II :  BUT - OBJET
Art. 4 – L’association a pour but(s) : la promotion du sport en général ainsi que l’apprentissage des disciplines
sportives. L’animation et l’organisation d’activités sportives et socio-sportives, la formation d’encadrants sportifs,
l’organisation de stages en Belgique et à l’étranger, la collaboration avec divers partenaires en vue de répondre à
ses missions, l’organisation de spectacle et journée de promotion, l’achat de matériel de compétition et la
participation à des compétitions pour ces membres
Art. 5 – L’association a pour objet : l’organisation d’activités liées à la pratique du sport en général aux moyens
d’organisations d’animations, de cours, de formations, de compétitions, de stages, d’encadrements sportifs et
socio-sportifs, de repas, colloques, spectacles, démonstrations, compétitions. Elle s’adresse principalement aux
activités de pêches.
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 L’association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles
nécessaires à la réalisation de ses buts.  L’association est constituée en dehors de tout caractère politique ou
0795600433
confessionnel.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
 Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements  de l’ASBL Aqua Phénix
 .  
 Art. 7 
  Sont membres effectifs:
 1.    Les membres fondateurs ;
 2.    Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’Organe d’administration est admis
par ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère par un vote à la majorité des 2/3 des membres
de l’organe valablement représentés 
 Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration. Les membres d’un cercle, membre effectif, sont
des membres adhérents.
 Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
 Art. 8 - Les membres adhérents sont les personnes qui en ont fait la demande et bénéficient des activités de
l’association et y participent en se conformant aux conditions des règlements intérieurs.
 Les conditions d’admission, de démission, d’exclusion et le taux de cotisation sont arrêtés par le conseil
d’administration.
 Ils ne participent pas à la gestion de l’association.
      
 Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
 Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la. Poste ou par courriel
 Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’administration lorsqu’il s’est rendu coupable
d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui
nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient
présents ou représentés.
 En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe
d’administration peut suspendre ce membre.
 La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs
soient présents ou représentés.
 Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration avant que celui-
ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.  
 La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée. 
 La sanction est dûment motivée.
Art. 10 – Sortie des membres adhérents 
 Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts
ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en
raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
L’exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou valablement représentés. 
En attendant de rendre une décision d'exclusion, l’organe d’administration peut préalablement suspendre le
membre adhérent de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent peut être prononcée à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins
des administrateurs soient présents ou valablement représentés.
Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications devant
l’organe d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de
son choix.  
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l’égard d’un membre adhérent lui est notifiée par lettre
recommandée.
Art. 11 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
 Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 12 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
TITRE IV : COTISATIONS
 Art. 13 – 
 Les membres (effectifs ou adhérents) paient une cotisation annuelle.  
 Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l’organe d’administration (ou l’Assemblée générale).
 Elle ne pourra être supérieure à 1000 euros.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 15 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
     Sont notamment réservées à sa compétence :
 1.    Les modifications aux statuts ;
 2.    La nomination et la révocation des administrateurs ;
 3.    L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ; 
 4.    La dissolution volontaire de l’association ;
 5.    Les exclusions des membres effectifs ; adhérents ;
 6.    La transformation de l’association en AISBL ou en société coopérative agréée ;
Art. 16 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
 L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l’organe d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième hypothèse, la
convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux.   
 Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
 Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 17 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’organe
d’administration.
 L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.  Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour pour autant qu’elle ait reçue au siège d’Aqua Phénix au minimum huit
jours avant la date de l’assemblée générale.
Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 18 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 19 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par le
secrétaire/ l’administrateur présent le plus âgé. 
 Art. 20 – L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou
représentés.
 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
 Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité. 
 Art. 21 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément
aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
 Art. 22 – Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées
par extraits aux annexes du Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
  
 TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION
Art. 23 – L’association est gérée par un organe d’administration.
 L’organe d’administration est composé de minimum 2 personnes et de 10 personnes maximum, nommées par
l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par
elle.  
 Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe
d’administration.
 La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés.
Art. 24 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l’Organe
d’administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l’Assemblée générale la plus proche. S’agissant
d’un mandat à durée indéterminée, l’Assemblée générale devra se prononcer sur l’octroi définitif du mandat
Art. 25 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
 En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président/le secrétaire/
l’administrateur présent le plus âgé
Art. 26 – L’organe d’administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Le conseil
d’administration délibère valablement quel que soit le nombre d’administrateurs présents.
 Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix.  
 Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial.
 Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque
l’organe d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir. 
Art. 27 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.
Art. 28 – L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
 Lors de chaque réunion de l’organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière. 
 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge. 
Art. 29 – Tout membre de l’organe d’administration seul signe valablement les actes régulièrement décidés par
l’organe ; il n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration.
 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge. 
Art. 31 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 32 – En complément des statuts, l’organe d’administration est compétent pour rédiger un règlement d’ordre
intérieur.  Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l’Organe
d’administration, statuant à ¾ des voix des membres présents. 
Art. 33 – L’exercice social commence le  1 janvier pour se terminer le 31 décembre
Art. 34 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
 Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
 Art. 35 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des
Sociétés et des Associations.
 Art. 36 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées
par le Code des Sociétés et des Associations.
AUTRES DISPOSITIONS 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
 L’adresse courriel officielle de l’association est : Aquaphenix1979@hotmail.com
Administrateurs  :
- Michael De Clerck :  Rue des frères Lefort 110 1480 Tubize
 -  Muriel Malfroid : Rue des frères Lefort 110 1480 Tubize
Qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir :
 Ils désignent en qualité de
 Président : Michael De Clerck 
 Trésorier : Muriel Malfroid
 Secrétaire : Muriel Malfroid
 Délégué à la gestion journalière : Michael De Clerck 
 Personnes habilitées à représenter l’association : Michael De Clerck , Muriel Malfroid
Ces personnes acceptent le mandat.
Fait à Tubize, le 1er janvier 2023 en deux exemplaires.