Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
RSQ-systems
Centenaire 5e Avenue 5
1332 Rixensart
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~Aux termes d’un acte reçu le 5 juillet 2016 par le notaire Benoît le Maire à Lasne à enregistrer,  a
été constituée une société privée à responsabilité limitée, dénommée « RSQ-systems ».
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Article deux – siège social
Le siège social est établi à (1332) Rixensart (Genval), Centenaire 5ème Avenue, 5.
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Article cinq – capital social
Le capital social est fixé à la somme de 18.600 €, divisé en 1.000 parts sociales, sans désignation de
valeur nominale, représentant chacune 1/1.000e de l’avoir social.  Le capital est entièrement libéré
en espèces.
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Fondateurs/Associés
1) Monsieur BUYSE Marc Eric, né à Ixelles, le 7 janvier 1952, domicilié à (1332) Rixensart,
Centenaire 5ème Avenue 5, souscripteur de 100 parts, libérées entièrement.
2) Monsieur BUYSE Mathieu Renaud, né à Tournai le 6 mai 1978, domicilié à (1180) Uccle,
chaussée de Waterloo 1377, souscripteur de 450 parts, libérées entièrement.
3) Monsieur BLAVIER Mike, né à Ixelles, le 14 juillet 1978, domicilié à (1800) Vilvoorde,
Leeuwerikenlaan 25, souscripteur de 450 parts, libérées entièrement.
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Article seize – comptes annuels 
L’exercice social commence le 1er janvier de chaque année et finit le 31 décembre de l’année
suivante.
 Article dix-sept – répartition des bénéfices
L’excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et
amortissement, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve
légale ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. Il
redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.
Le solde du bénéfice de l’exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur
participation dans le capital, sous réserve du droit de l’assemblée générale de décider de toute autre
affectation, comme prévu ci-après.
L’assemblée générale décide de l’affectation du surplus du bénéfice ; elle peut décider d’affecter tout
ou partie de ce surplus à la création de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau
ou de l’affecter à des tantièmes à la gérance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect
des dispositions légales sur les sociétés commerciales.
Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminés par la gérance.
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Article vingt - liquidation
0658812320
Volet B
En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit et à quelque moment que ce soit,
la liquidation s’opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l’assemblée
générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs
émoluments.
Après apurement de tous les frais, dettes et charges de la liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l’actif net est partagé entre les associés.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de
procéder aux répartitions, rétablissent l’équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au
profit des titres libérés dans une proportion supérieure. S’il n’existe pas de part sans droit de vote,
l’actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu’ils possèdent, chaque part
conférant un droit égal.
S’il existe des parts sans droit de vote, l’actif net servira par priorité à rembourser le montant de
l’apport en capital augmenté, le cas échéant, de la prime d’émission des parts sans droit de vote.
Ensuite, le solde servira à rembourser le montant de l’apport en capital augmenté, le cas échéant, de
la prime d’émission des parts avec droit de vote.
Le boni de liquidation sera réparti également entre les titulaires de parts, proportionnellement à leur
participation dans le capital.
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Article huit - gestion
Si la société ne comporte qu’un seul associé, elle est gérée soit par l’associé unique, soit par une ou
plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les
statuts, soit par l’associé unique agissant en lieu et place de l’assemblée générale.
En cas de pluralité d’associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, associés
ou non.
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Article dix - pouvoirs
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés, et sauf organisation d’un collège de gestion,
chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet
social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en
défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
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Article trois – objet social
La société a pour objet, sans que cela ne soit restrictif, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte
propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :
- la création de produits innovants, en particulier (mais non exclusivement) dans les domaines de la
protection et de la sécurité des personnes individuelles ou en groupe, des animaux, de la nature et
de l'environnement ;
- l’utilisation  et le perfectionnement de technologies liées à l’informatique, la robotique, l’intelligence
artificielle, l’avionique, la dronotique, les télécommunications, ainsi que toute autre technologie utile
pour la création de ses produits ;
- les services associés au développement et à l’utilisation de ses produits.
La société peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet
social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou
partiellement, la réalisation.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de
toute personne ou société liée ou non.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans
d'autres sociétés.
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Article treize - réunion
L’assemblée générale ordinaire des associés se tient le 15 du mois de mai à 11 heures soit au siège
social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est férié, l’assemblée est
remise au plus prochain jour ouvrable.
Article quatorze – droit de vote
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales et
statutaires régissant les parts sans droit de vote. Les droits de l’associé attachés à une part ne
peuvent être exercés que par une seule personne qui peut être une personne physique ou morale.
Volet B
S’il y a plusieurs propriétaires d’une part, ou si la nue-propriété et l’usufruit d’une part appartiennent à
des personnes différentes, les droits de l’associé y attachés sont suspendus jusqu’à ce qu’une seule
personne soit désignée pour exercer ses droits à l’égard de la société. A défaut d’accord des
intéressés quant à la désignation d’un mandataire commun, celui-ci sera désigné à la requête de la
partie la plus diligente par le Président du Tribunal de Commerce du ressort du siège de la société.
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DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Le premier exercice social débutera à compter de ce jour et se clôturera le 31 décembre 2017.
2. L’assemblée décide de fixer le nombre de gérants à DEUX. Elle appelle à ces fonctions Messieurs
BUYSE Mathieu et BLAVIER Mike précités, ici présents et qui acceptent. Ils sont nommés jusqu’à
révocation et peuvent engager chacun séparément valablement la société sans limitation de
sommes.  Leur mandat est rémunéré.
3. Tous pouvoirs sont conférés à Madame Candelaria HERMOSA, avenue Victor Hugo 5 à (1300)
Wavre, afin d’effectuer toutes formalités auprès du guichet d’entreprises, de l’administration de la
TVA et auprès d’autres administrations et de rectifier ou modifier ces inscriptions.
Pour extrait analytique conforme
Benoît le Maire, notaire à Lasne
Déposé en même temps : une expédition des présentes