N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier):
Carnot Managed IT ; en abrégé « CMIT ».
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
5561 Houyet, Rue de la Mirande, Celles 12
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
EXTRAIT d'un acte reçu le 23 novembre 2012 par le notaire Philippe TILMANS, à Wellin, 
FONDATEUR :
Monsieur CARNOT David Roger Pierre, né à Troyes (France) le vingt-quatre 
mars mil neuf cent septante-six (NN: 76.03.24-47336 ), époux de Madame
COESSENS Vinciane Anne-Marie Jacqueline, née à Ixelles le neuf  décembre 
mil neuf cent septante-trois (NN 73.12.09 150 33), domiciliés à 5561 Celles 
Houyet, Rue de la Mirande, 12.
FORME : Société privée à responsabilité limitée
DENOMINATION : Carnot Managed IT ;en abrégé « CMIT »
SIEGE : 5561 Houyet, Rue de la Mirande, Celles 12
OBJET :
Article 3 — Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou 
en participation avec ceux-ci :
- La conception, l'analyse, l'assemblage, la diffusion de produits, matériels, équipements, logiciels 
dans le domaine informatique et multimédia.
- Toutes prestations de services au sens large dans le domaine informatique et multimédia
- Toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à l'achat, la vente, la location, la 
location-bail ou le leasing, l'importation et l'exportation, le commerce de gros ou de détail, la 
fabrication, l'entretien et la réparation de marchandises informatiques ou non. Le tout neuf ou d 
occasion.
- Toutes prestations de secrétariat et tâches administratives
- Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de 
toute personne privée ou société, liée ou non.
- La société pourra accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières 
ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.
-
Elle pourra s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises 
ayant un objet similaire ou connexe ou qui soit de nature à favoriser le développement de ses 
activités.
L’objet social peut être étendu ou restreint par voie de modification aux statuts dans les conditions 
requises par l’article 287 du Code des sociétés.
La 
société 
peut 
être 
administrateur, 
gérant 
ou 
liquidateur.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et 
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à 
faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la 
réalisation de ces conditions.
0501528503
    CAPITAL : Lors de la constitution le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 
EUR). 
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sans désignation de valeur nominale, 
représentant chacune une fraction de l'avoir social.
Le comparant déclare souscrire intégralement les cent quatre vingt-six parts (186) parts sociales en 
espèces, au prix de cent (100,00) euros chacune, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600,00 
EUR).
Il déclare et reconnaît que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à concurrence de deux tiers 
par un versement en espèces et que le montant de ces versements, soit douze mille quatre cents euros 
(12.400,00 EUR) a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès 
de la banque ING sous le numéro 363-1131112-35.
Nous, 
Notaire, 
attestons 
que 
ce 
dépôt 
a 
été 
effectué 
conformément 
à 
la 
loi.
La société a par conséquent et dès à présent à sa disposition une somme de douze mille quatre cents 
euros (12.400,00 EUR).
GERANCE
Article 10 — Gérance
Si la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée par l'associé unique.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes 
physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils 
sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de 
pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré 
sans limitation de durée.
Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que leur révocation 
donne droit à une indemnité quelconque.
Article 11 — Pouvoirs
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de 
déléguer partie de ceux-ci.
S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée générale d’un collège de gestion, chaque 
gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de 
l’objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 12 — Rémunération
Le mandat de gérant est exercé gratuitement, sauf si l’assemblée générale décide de le rémunérer.
Si le mandat de gérant est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des voix, ou 
l’associé unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette 
rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de 
représentation, voyages et déplacements.
Article 13 — Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou 
plusieurs 
commissaires, 
nommés 
pour 
trois 
ans 
et 
rééligibles.
ASSEMBLEE GENERALE :
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une 
assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de juin  à 19 heures.. Si ce jour est férié, 
l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette 
même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
EXERCICE SOCIAL : L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un 
décembre .
AFFECTATION DU BENEFICE : 
Sur le bénéfice annuel net, il est d’abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve 
légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du 
capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être 
entamé.
Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition 
de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la 
répartition des bénéfices.
DISSOLUTION - LIQUIDATION :
Article 21 — Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les 
formes prévues pour les modifications aux statuts.
Article 22 — Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale 
de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments. Le ou les 
liquidateurs désigné(s) entrent en fonction dès confirmation ou homologation de sa désignation par le 
tribunal, conformément à l’article 184 du Code des sociétés.
Article 23 — Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des 
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, 
après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à 
charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts 
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de 
leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
L’associé unique prend à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater 
du dépôt d’un extrait de l’acte constitutif, conformément à la loi.
1. 
Premier 
exercice 
social 
et 
première 
assemblée 
générale 
ordinaire.
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt d’un extrait du présent acte et finira le trente et 
un décembre deux mille treize.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le dernier vendredi du mois de juin  deux 
mil quatorze.
2.Gérance 
L’associé unique décide de fixer le nombre de gérants à un.
Est appelé aux fonctions de gérant pour une durée indéterminée : 
Monsieur David CARNOT, prénommé, ici présent et qui accepte ;
Son mandat est gratuit. 
3. Commissaire
Compte tenu des critères légaux, le comparant décide de ne pas procéder actuellement à la 
nomination d’un commissaire.
4. 
Reprise 
des 
engagements 
pris 
au 
nom 
de 
la 
société 
en
formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises 
depuis le 1er novembre 2012 par Monsieur Carnot au nom et pour compte de la société en formation 
sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets à 
compter 
de 
l’acquisition 
par 
la 
société 
de 
sa 
personnalité 
juridique.
5. Pouvoirs
Monsieur Carnot, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad 
hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités 
requises auprès de l’administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des 
Entreprises.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la 
Volet B - Suite
société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui 
sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
POUR extrait analytique conforme délivré avant la formalité de l'enregistrement (article 173 1° 
du C.E.) aux fins de parutions aux annexes du Moniteur Belge.
Est déposée en même temps l'expédition de l'acte de constitution du 23 novembre 2012.
Maître Philippe TILMANS, notaire à Wellin.