N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Kizombalove Brussels
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Marguerite Bervoets 94
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
 Dénomination : Kizombalove Brussels
Forme juridique: Association sans but lucratif
 Siège : Rue Marguerite Bervoets 94 1190 Bruxelles
 Numéro d'entreprise
 Objet de l'acte : Constitution
 Les soussignés :
 
1. Hamaide Jennifer
Rue marguerite bervoets 94
1190 Bruxelles
2. Malela Mwabila Teddy
Boulevard de Smet de Neyer 155
1090 Bruxelles
3. Frans Soenen
Rue du Mail n°1
1083 Ganshoren
4. Gaël Feusso tene
Chaussée de Louvain 1137,
1200 Bruxelles
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée KIZOMBALOVE BRUSSELS.
 
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de BRUXELLES à rue Marguerite Bervoets 94 à 1190
Bruxelles.
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce
0547930036
point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 3. But
L’association a pour but de:
1. Promouvoir les contacts positifs entre les gens de tous les horizons, sans regard pour l'appartenance culturelle
ou religieuse.
2. Promouvoir la culture de la danse dans une société multi-culturelle.
3. Utiliser le corps comme moyen d'expression de la musique.
4. Promouvoir la condition physique par le biais d'une structure d'éléments et de figures de danse.
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.
 L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres et en s'inspirant de la
vision de l'ASBL Zouk Style. Elle peut faire tout acte se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II - Membres
Art. 5.
Sont membre effectifs :
- Les membres fondateurs
 - Les membre adhérents qui sont présentés par un des membres fondateurs et admis en cette qualité par
décision de l'assemblée générale réunissant trois quart des voix présentes ou représentées.
Art. 6.
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Art.7.
Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil
d'administration.
 
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au conseil
d’administration.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
des 2/3 des voix présentes ou représentées.
 Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social.
 Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours qui
suivent leur démission, suspension ou exclusion.
 
Art. 9. Registre des membres effectifs
L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.
Titre III - Cotisations
 
Art. 10. Cotisations
Le montant des cotisations annuelles des membres est fixé par l'assemblée générale sans pouvoir être
supérieure à 50 euros pour les membres adhérents et effectifs
 
Titre IV - Assemblée générale
Art. 11. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil
d'administration ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
 
Art. 12. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- l’exclusion de membres ;
- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de
dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
- tous les cas exigés dans les statuts.
 
Art. 13. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le
courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes annuels.
 L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième membre effectif au moins.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et
l’ordre du jour.
 
Art.14 Délibération
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire
(membre ou non de l'association)
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 Chaque membre effectif dispose d'une voix.
 Art. 15. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
 
Titre V - Conseil d’administration
 
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
L'association est administrée par un conseil composé de trois[1] membres au moins. Toutefois, le nombre
d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 10 ans, et en tout temps
révocables par elle.
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un
secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'absence du président, ces
fonctions sont assurées par le vice président et à défaut par un autre administrateur.
 
 
Art. 19. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.
 
Art. 20. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux
administrateurs au moins ou du président.
Il est présidé par un administrateur désigné dans le préambule.
 
Art. 21. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que deux tiers de ses membres est présent ou représenté.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.
 
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. 
Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
 Le conseil d'administration peut déléguer certaines parties de la gestion journalière à une ou plusieurs
personnes, administrateur ou non agissant conjointement.
 Art. 23. Représentation
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues  au nom de l'association
par le président ou par un des administrateurs pouvant agir individuellement ou par le président et un
administrateur agissant conjointement.
Les actes qui engagent l'association, autre que la gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une
délégation spéciale du conseil par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leur
pouvoir à  l'égard des tiers.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Titre VI - Dispositions diverses
 
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
 
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute le jour de la fondation de l' ASBL pour se terminer le 31 décembre 2014.
 
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
 
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs
et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite
en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai
2002.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
 Feusso tene Gaël, Chaussée de Louvain 1137, 1200 Bruxelles
Hamaide Jennifer, Rue Marguerite Bervoets 94, 1190 Bruxelles
Malela Mwabila Teddy, Boulevard de Smet de Neyer 155, 1090 Bruxelles
Frans Soenen : rue du mail 1, 1083 Ganshoren
Pour amplement qualifié ci-dessous, qui acceptent ce mandat. 
Les administrateur sont désigné en tant que :
 Président  : Frans Soenen
Vice président : Gaël Feusso tene
 Trésorier : Jennifer Hamaide
Secretaire : Teddy Malela Mwabila
 
Fait à Bruxelles  le 1 mars 2014
[1] Sauf lorsque l’association ne comporte que trois membres effectifs, dans ce cas le nombre d’administrateur
sera de deux.