Nº d'entreprise : 0892 249 649
Nom
(en entier) : SÉBASTIEN GRYNPAS
(en abrégé) :
Forme légale : SOCIÉTÉ EN COMMANDITE SIMPLE
Avenue Des Sept Bonniers 139, 1190 FOREST	Adresse complète du siège :
Objet de l'acte : Mise en conformité des statuts
Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2024 fait état de ce qui suit:
PREMIÈRE DÉCISION
En application de l'article 39, §1, alinéa 1 et 3 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés
et des associations et portant des dispositions diverses, l'assemblée générale décide d'adapter les statuts aux
dispositions du Code des sociétés et des associations (« SCA ») et d'adopter la forme légale du Code des
Sociétés et des Associations qui se rapproche le plus de sa forme actuelle, c'est-à-dire celle de la société en
commandite (en abrégé SComm).
DEUXIÈME DÉCISION
Suite à l'entrée en vigueur de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations
et portant des dispositions diverses (« Code des sociétés et des associations »), constatation de la conversion
de plein droit avec effet au 1er janvier 2020 du capital de la société, à hauteur de dix-huit mille six cents euro
(18.600,00 EUR) dans un compte de capitaux propres statutairement indisponible « apport indisponible hors
capital - autre ».
L'assemblée générale extraordinaire décide, selon les formes et majorités de la modification des statuts,
de convertir le compte de capitaux propres statutairement indisponible en un compte de capitaux propres
disponibles à distribuer aux associés.
Pour les apports ultérieurs, les conditions d'émission détermineront s'ils seront comptabilisés sur un
compte de capitaux propres indisponible ou disponible. Si les conditions d'émission ne précisent rien ou en
cas d'apport sans émission d'actions nouvelles, les apports sont enregistrés au compte de capitaux propres
disponibles.
TROISIÈME DÉCISION
Comme conséquence des résolutions précédentes, l'assemblée générale décide d'adopter des statuts
complètement nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des sociétés et des associations, sans
toutefois apporter une modification à son objet.
L'assemblée générale déclare et décide que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
TITRE I : FORME - DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE
ARTICLE 1. DENOMINATION ET FORME SOCIALE
La société revêt la forme d'une société en commandite (SComm) reconnue par le Code des sociétés et
des associations à l'article 1:5, §2, deuxième tiret.
La société est dénommée "SÉBASTIEN GRYNPAS", et pour appellation courante "GRYNPAS".
ARTICLE 2. SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Il peut être transféré dans l'ensemble du territoire de la Belgique, par simple décision du gérant, pour
autant que ce déplacement n'entraine pas de modification du régime linguistique.
La société peut établir, par simple décision de l'associé gérant, des sièges administratifs et commerciaux
supplémentaires, tant en Belgique qu'à l'étranger, ainsi que des bureaux et succursales.
ARTICLE 3. OBJET
L'objet social de la société consiste en aider les entreprises dans la gestion de leurs ressources humaines.
Cette aide va de l'outplacement, en passant par le recrutement, les entretiens de développement, les audits
de fonctionnement d'équipe, la gestion des compétences, l'évaluation, la création de tests, l'analyse des
besoins de formation du personnel, la gestion de carrière, jusqu'à l'organisation de séminaires de formation et
des séances de coaching (core bizness) pouvant se réaliser en interne ou en externe, inter- ou intra-
entreprise. La société Sébastien GRYNPAS peut également aider les particuliers en leur fournissant i-une
aide dans leur orientation professionnelle ou privée. Les particuliers peuvent également faire appel au
services de la société pour de séances de coaching individuel. Elle peut aussi s'occuper de la création sous
toutes ses formes dans le domaine de la communication au sens large en ce compris le design, la publicité, la
photographie, l'écriture, la promotion, la communication par les médias, l'animation et l'organisation
d'événements, de séminaires, de voyages et de séjours à l'étranger, de cours, de prestations de services et
de conseils. Intermédiaire commercial pour les domaines précités en ce compris le domaine de l'art de la
table et du terroir. Toutes opération commerciale, financières, mobilière et immobilière se rapportant
directement ou indirectement à ce qui précède.
ARTICLE 4. DUREE
La durée de la société est illimitée.
TITRE II : PATRIMOINE SOCIAL
ARTICLE 5. PARTS SOCIALES
A.Apports - parts
Les apports des associés sont représentés par parts.
La société a émis cent (100) parts, en rémunération des apports, toutes de même catégorie et conférant
les mêmes droits et avantages.
Le patrimoine a été libéré entièrement.
Les apports actuels des associés et, sauf dispositions légales ou décision de l'assemblée générale
contraires, tous les bénéfices réservés sont enregistrés sur le compte de capitaux propres disponibles qui
permet de les distribuer aux associés.
Pour les apports effectués ultérieurs, les conditions d'émission détermineront s'ils seront comptabilisés sur
un compte de capitaux propres indisponible ou disponible. Si les conditions d'émission ne précisent rien ou en
cas d'apport sans émission de parts nouvelles, les apports sont enregistrés au compte de capitaux propres
disponibles.
B.	Associés
La société se compose de deux (2) catégories d'associés :
- L'associé commandité, qui est indéfiniment et solidairement responsable sur son patrimoine de tous les
engagements, dettes et pertes de la société ;
- Les associés commanditaires, qui ne sont responsables et personnellement tenus qu'à concurrence des
sommes et des biens qu'ils ont promis d'apporter et sans solidarité. Les associés commanditaires ne peuvent
poser d'actes de gestion, sans préjudice de l'article 4:25 du Code des sociétés et des associations.
Les associés commanditaires auront le droit de prendre connaissance au siège de la société de tous les
registres, documents écrits de la société et de contrôler les transactions de la société, sans que ces éléments
ne soient considérés comme des actes de gestion.	.
ARTICLE 6. NATURE DES PARTS
Les parts sont nominatives, le cas échéant pourvues d'un numéro d'ordre.
Elles sont inscrites dans le registre des parts nominatives ; ce registre contiendra les mentions requises
par le Code des sociétés et des associations et notamment les transferts ou transmissions de parts. Le
registre des parts pourra être tenu en la forme électronique.
Les parts sont indivisibles vis-à-vis de la société.
Lorsqu'il y a plusieurs ayants-droit quant au même titre, la société est habilitée à suspendre l'exercice des
droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme représentant du titre vis-à-vis de la
société.
Quand la propriété d'un titre est scindée entre nue-propriété et usufruit, les droits résultant de la qualité
d'associé, comme le droit de vote, seront exercés par l'usufruitier, sauf convention contraire. Le droit aux
dividendes revient également à l'usufruitier.
ARTICLE 7. CESSION DES PARTS
Aucune part, à peine de nullité, ne peut être cédée entre vifs ou transmise pour cause de mort sans
l'accord préalable et écrit des autres associés. En cas de refus, les associés qui ont refusé sont obligés de
racheter eux-mêmes les parts.
La cession des parts ne peut avoir d'effet quant aux engagements de la société antérieurs à l'opposabilité
de la cession, conformément à l'article 2:18 du Code des sociétés et des associations.
TITRE III : ADMINISTRATION ET REPRÉSENTATION
ARTICLE 8. GÉRANCE
La société est administrée par un ou plusieurs gérants nommés par l'assemblée générale parmi les
associés.
Les associés commanditaires ne sont pas autorisés à commettre des actes de gestion.
En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissants séparément a pouvoir d'accomplir tous les
actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée
générale, et de représenter la société à l'égard de tiers et en justice soit en demandant soit en défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer l'accomplissement d'actes déterminés à des
employés de la société ou à toutes autres personnes, excepté l'associé commanditaire.
En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci avant et pourra conférer les mêmes
délégations.
Le mandat d'un gérant, désigné par les présents statuts, ne peut être révoqué que pour de justes motifs
ou par une décision des associés prise à l'unanimité.
Nommé gérant statutaire pour une durée indéterminée : Monsieur Sébastien Laurent GRYNPAS, né le 30
octobre 1975, domicilié à Avenue Des Sept Bonniers 139, 1190 Forest.Le mandat de gérant est rémunéré,
sauf décision contraire de l'assemblée générale.
TITRE IV : CONTRÔLE
ARTICLE 9. CONTRÔLE
Chaque associé dispose d'un pouvoir individuel d'investigation et de contrôle. L'associé peut prendre
connaissance, au siège de la société, des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et généralement
de tous les documents et de toutes les écritures de la société. L'associé peut requérir du (des) gérant(s)
toutes les explications ou informations. Pour l'exercice de ce pouvoir, l'associé peut se faire assister d'un
expert-comptable externe.
TITRE V : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
ARTICLE 10. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE, SPÉCIALE ET EXTRAORDINAIRE
L'assemblée générale représente tous les associés de la société, en ce compris les associés
commanditaires et l'associé commandité.
L'assemblée générale dispose des pouvoirs suivants :
(i) approbation des comptes annuels,
(ii) modification des statuts,
(iii) nomination et révocation du gérant,
(iv) les autres pouvoirs explicitement accordés à l'assemblée générale par les présents statuts ou par la
loi.
L'assemblée générale ordinaire doit être convoquée chaque année par l'associé commandité le dernier
vendredi du mois de septembre à 20 heures, au siège social de la société ou à tout autre endroit indiqué dans
la convocation. Si ce jour est un jour férié, l'assemblée générale est remise au prochain jour ouvrable.
Le gérant soumet les comptes annuels de l'exercice écoulé à l'approbation de l'assemblée générale
ordinaire, dans les formes prévues par la loi.
Chaque assemblée générale a lieu au siège de la société ou à un autre endroit indiqué dans la
convocation.
Les associés peuvent participer à distance à l'assemblée générale par l'intermédiaire d'un moyen de
communication électronique mis à leur disposition par la société. Les associés qui participent par cette voie à ·
l'assemblée générale sont réputés présents à l'endroit où l'assemblée générale se tient pour le respect des
conditions de quorum et de majorité.
Le moyen de communication électronique dont il est question ci-dessus doit permettre à la société de
vérifier la capacité et l'identité de l'associé. L'associé qui souhaite s'en prévaloir doit au moins pouvoir prendre
connaissance des délibérations directement, simultanément et en continu pendant l'assemblée et doit pouvoir
exercer son droit de vote sur tous les points sur lesquels l'assemblée doit se prononcer.
ARTICLE 11. CONVOCATION
L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'elle est demandée par le(s) gérant(s) ou par la moitié
des associés.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour. Elles sont adressées aux
associés par mail ou par courrier simple, au moins 15 jours avant la date de la réunion. Lorsque tous les
associés sont présents et l'approuvent, une assemblée générale peut se réunir sans convocations
antérieures.
ARTICLE 12, REPRÉSENTATION DES ASSOCIÉS
Un associé peut se faire représenter par un mandataire à l'assemblée générale, auquel l'associé a donné
procuration écrite. Toutefois, cette représentation ne se fait que par un autre associé. La procuration doit
contenir une signature.
Sous réserve de dispositions plus strictes en droit belge ou dans les présents statuts, l'assemblée
générale ne peut valablement délibérer et statuer que pour autant que soient présents ou représentés
l'associé commandité et les associés commanditaires détenant ensemble au moins la moitié des parts de la
société.
Sous réserve de dispositions plus strictes en droit belge ou dans les présents statuts, les décisions de
l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix pour lesquelles il est pris part au vote, quel
que soit le nombre de parts présentes ou représentées. Une abstention n'est pas prise en considération pour
le calcul des voix.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être reçues par acte authentique.
TITRE VI : EXERCICE SOCIAL - COMPTES ANNUELS - DIVIDENDES - REPARTITION DES
BENEFICES
ARTICLE 14. EXERCICE COMPTABLE
L'exercice financier de la société commence le 1er avril et se finit le 31 mars de chaque année.
ARTICLE 15. COMPTES ANNUELS
À la clôture de chaque exercice social, le gérant arrête les livres et écritures de la société. Il dresse un
inventaire et établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales en vigueur.
ARTICLE 16. RÉPARTITION DES BÉNÉFICES - RÉSERVATION
À la fin de chaque exercice, le gérant soumet une proposition de répartition des bénéfices ou de
réservation.
L'assemblée générale décide de la répartition des bénéfices et/ou de la constitution d'une réserve à la
majorité simple.
Le gérant est autorisé à distribuer des acomptes sur dividendes. Cet acompte ne peut être considéré
comme définitivement acquis qu'après approbation par l'assemblée annuelle.
Si, à la fin de l'exercice, le résultat de la société fait apparaître que les associés ont indûment perçu trop
d'acomptes, ceux-ci seront réduits au prorata de leur participation dans la société, sauf décision contraire
prise à l'unanimité par tous les associés lors de l'assemblée annuelle. Cette réduction se fera par le
remboursement par virement bancaire de la somme d'argent déterminée par l'assemblée annuelle sur un
compte bancaire de la société dans les deux mois qui suivent l'assemblée annuelle précitée.
TITRE VII : DISSOLUTION - LIQUIDATION
ARTICLE 17. DISSOLUTION ET LIQUIDATION
La dissolution anticipée volontaire de la société ne peut être décidée que par l'assemblée générale
délibérant selon les règles fixées pour la modification des statuts.
La société ne sera pas dissoute par le décès de l'un des associés, ni par l'interdiction ou la déconfiture de
l'un deux. Les ayants-droit de l'associé décédé ne seront associés, qu'à partir du moment de l'approbation par
les autres associés. S'ils ne sont pas admis en tant qu'associés, ils n'auront droit à la valeur des parts
transmises qu'à concurrence de la participation de l'associé décédé dans le patrimoine propre de la société,
tel qu'il apparait dans le dernier bilan de la société.
Après sa dissolution, qu'elle intervienne de plein droit, par décision judiciaire ou par décision de
l'assemblée générale, la société continuera d'exister de plein droit en tant que personne morale aux fins de sa
liquidation jusqu'à la clôture de celle-ci.
ARTICLE 18. NOMINATION DES LIQUIDATEURS
En cas de dissolution avec liquidation de la société, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par
l'assemblée générale. La nomination du/des liquidateur(s) doit être le cas échéant soumise au président du
tribunal de l'entreprise pour confirmation, conformément à l'article 2:84 du Code des sociétés et des
associations.
Si plusieurs liquidateurs sont nommés ou désignés, ceux-ci forment un collège qui délibère et prend des
décisions conformément à l'article 2:41 du Code des sociétés et des associations.
Lorsqu'une personne morale est nommée liquidateur, la personne physique qui la représente pour les
besoins de la liquidation doit être désignée dans la décision de nomination. Toute modification de cette
désignation doit être publiée dans les annexes du Moniteur belge.
ARTICLE 19. POUVOIRS DES LIQUIDATEURS
Les liquidateurs disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 2:87, 2:88 et 2:89 du Code des
sociétés et des associations, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale. Toutefois, l'assemblée
générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple des voix.
ARTICLE 20. RÉPARTITION DU SOLDE DE LIQUIDATION
En cas de dissolution de la société, le liquidateur fera tous les efforts nécessaires et raisonnables afin de
réaliser tout l'actif de la société, payer toutes les dettes de la société et distribuer le solde de liquidation.
Après paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des sommes
nécessaires à cette fin, le liquidateur distribue le solde de la liquidation aux associés proportionnellement à
leur participation.
ARTICLE 21. DISSOLUTION ET LIQUIDATION EN UN SEUL ACTE
Une dissolution et liquidation en un seul acte (sans nomination de liquidateur(s)) sont possibles
moyennant le respect des conditions prévues par le Code des sociétés et des associations.
TITRE VIII : DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 22. DROIT APPLICABLE
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé
sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du
Code des sociétés et des associations sont réputées non écrites.
QUATRIÈME DÉCISION
L'assemblée confère tous pouvoirs au gérant afin d'exécuter les résolutions qui précèdent, y compris tous
pouvoirs pour rédiger, signer et faire déposer le texte de la coordination des statuts de la société, au greffe du
tribunal du commerce compétent.
Monsieur Sébastien laurent GRYNPAS, susvisé, agissant en sa qualité de gérant, déclare par la présente
qu'il donne procuration, avec possibilité de substitution, à la société privée « Fiducial Tax & Legal Consulting
», ayant un siège à 2018 Anvers, Lamorinièrestraat 274, numéro d'entreprise 0442.463 .817 RPM Anvers
Département d'Anvers, représenté par Monsieur Meissner Peter et/ou Madame Mertens Annelore, agissant
individuellement, au nom et pour le compte de la société, suite aux décisions prises lors de cette assemblée,
ainsi que toutes décisions des assemblées générales antérieures et futures et des assemblées de l'organe
d'administration, de faire toutes publications nécessaires au Moniteur belge, de faire accomplir toutes les
formalités administratives légales à la Banque-Carrefour des Entreprises par l'intermédiaire d'un guichet
d'entreprises agréé de votre choix, ainsi que auprès des services de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
Fiducial Tax & Legal Consulting
M Peter MEISSNER
Mandataire
Déposé en même-temps: Procès-verbal de l'Assembléegénéralex 24
et Statuts coordonnés
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