N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : HAPPYSWIM
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Messancy - AUBANGE 48 21
6790
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Aubange
                                      STATUTS DE HAPPYSWIM a.s.b.l.
 
 
 
Se sont réunis en ce jour le mardi 22 aout 2017, les membres fondateurs pour
constituer l’A.S.B.L. :
 
- M. Heynen Michaël, professeur de natation, domicilié Rue de Messancy, 48/21 à 6790 AUBANGE
  N.N. :  880520.345.65
- Mme Heynen Marie, domiciliée Rue Haute, 3 à 6700 TOERNICH : N.N. 930607.198.35
- Mme Schweicher Bernadette, domiciliée rue Haute, 3 à 6700 TOERNICH : N.N. 571224.052.24   
 
 
Titre 1er –Dénomination, siège social
 
Article 1er.
La dénomination de l’association est : HAPPYSWIM.
 
Art.2.
Le siège social se situe Rue de Messancy, 48/21 à 6790 AUBANGE.
 
Titre II –Objet
 
Art.3.
 
L’association a pour but de développer des activités sportives, principalement la natation comme
l’aquagym, natation enfants, perfectionnements adultes, …, ce but sera réalisé par des cours
donnés par des sportifs professionnels aux membres adhérents et effectifs.
 
L’association peut accomplir tous les actes se rapprochant directement ou indirectement de son
objet, notamment prêter son concours (financier, manuel, social ou autres…) à toute activité
d’organisation qui poursuivent totalement ou partiellement un but similaire.
 
Titre III –Associés
 
Art.4.
0680652463
 
Le nombre de membres effectifs est illimité. Il ne peut cependant être inférieur à trois.
L’Assemblée Générale décide souverainement de l’admission d’un membre.
 
Le registre des membres est tenu au siège de l’A.S.B.L. ou chez son Président par le
Conseil d’Administration et doit être déposé au Greffe à chaque modification.
 
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’asbl en adressant par écrit leur démission au C.A.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’A.G. à la majorité des deux tiers des
voix présentes. Les décisions d’exclusion sont souveraines et ne doivent pas être motivées.
 
Les membres adhérents sont les personnes qui souhaitent aider l’association ou participer à ses activités
et qui s’engagent à respecter le règlement d’ordre intérieur.
L’inscription se fait par écrit ou par la réception d’une carte de membre (annuelle) signés par
un administrateur.
Lorsque la demande d’inscription se fait par écrit, le C.A. examine la candidature lors de sa plus
prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée.
 
 
Titre IV –Assemblée Générale
 
Art.5.
 
L’Assemblée générale est présidée par le Président du conseil d’Administration et se réunit au moins
une fois par an.
 
Art.6.
 
Les attributions de l’Assemblée Générale comportent le droit :
1°) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’Association.
2°) de nommer et de révoquer les administrateurs et de leur donner décharge.
3°) d’approuver annuellement le budget et les comptes.
4°) d’admettre ou d’exclure les membres.
 
Art.7.
 
Les membres effectifs sont convoqués aux Assemblées Générales ainsi qu’aux réunions régulières par
le secrétaire du conseil d’administration. Un membre pourra représenter deux membres au plus via
une procuration préalablement signée et délivrée au conseil d’administration.
Les convocations sont faites au minimum 8 jours avant l’A.G. par le moyen le plus sûr et le plus rapide
(mail, téléphone, courrier…) pour joindre les membres et contiennent l’ordre du jour.
 
Art .8.
 
L’assemblée doit être convoquée par le conseil d’administration dès que la moitié des membres en fait
la demande.
 
Art .9.
 
L’Assemblée Générale délibère valablement lorsque la moitié des membres effectifs est présente
ou représentée.
 
Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes et représentées et tous les membres
effectifs ont un droit de vote égal. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
 
Art .10.
 
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le
Président et son secrétaire et conservées au siège social pour que tous les membres puissent en
prendre connaissance.
 
 
TITRE V. – Conseil d’administration
 
Art .11.
 
Une liste précise (et paraphée) des administrateurs et des membres sera toujours en possession
du secrétaire et également jointe aux statuts.
 
Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur aux membres de l’A.G. sans jamais être inférieur
à deux membres.
 
Art. 12.
 
Les administrateurs sont élus pour six ans et rééligibles. L’élection du nouveau conseil
d’administration s’effectue en présence de 4/5 des membres avec la règle de la moitié +1.
Si le quorum n’est pas atteint une seconde A.G. est convoquée et l’art. 9 est valable
 
Art. 13.
 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association, toujours dans une optique saine (en bon père de famille).
Il y a néanmoins une limite financière individuelle fixée à 2.500,00 � pour laquelle le conseil
d’Administration à une obligation d’information de ses membres en vue d’une décision.
 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
TITRE VI. –Dispositions diverses.
 
Art. 14.
 
L’assemblée générale peut désigner un vérificateur chargé de vérifier les comptes de l’Association et
de présenter un rapport. Le vérificateur peut être nommé chaque année et est rééligible.
 
Art. 15.
 
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
 
Art. 16.
Les membres adhérents et effectifs payent une cotisation annuelle fix »e par l’A.G. dont le montant
ne pourra être supérieur à cent euros.
 
Art. 17.
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin
1921 régissant les asbl.
 
 
L’Assemblée Générale décide de nommer les personnes suivantes comme Administrateurs,
M. Heynen M. & Schweicher B,
présentement, le conseil d’administration se réunit et se répartissent les mandats ainsi ;
 
 
Heynen Michaël (Trésorier)
Rue de Messancy, 48/21
6790 AUBANGE
Sa mission est : tenue des compte, dépôt de la D.F., formalités fiscales et TVA, paiement des taxes,
 
Schweicher Bernadette (Secrétaire)
Rue Haute, 3
6700 ARLON TOERNICH
Mission prncipale : rédiger les P.V. , veiller à la conservation des justificatifs et documents et procédé
au dépôt au greffe, convoquer les A.G.
 
 
 
 
 
Signatures, ce 22/08/17, pour accord des membres effectifs :