N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : LA MANADE DE MONTIGNY-LE-TILLEUL
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Marbaix 257
6110
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Montigny-le-Tilleul
 
Objet de l’acte : Constitution de l’ asbl LA MANADE DE MONTIGNY-LE-TILLEUL
 
D’un acte sous seing privé daté du 21 février 2018, les soussignés :
  -SISKA Florence, née à Uccle le 30/03/65 ( NN650330-304-85), domiciliée 55 rue de Marbaix à              6120
Ham sur Heure.
-BAYBOZ Mehmet, né à Scharbeek, le 27/08/75 (NN50827-155-84), domicilié 55 rue de Marbaix à 6120 Ham sur
Heure.
- Druez Marie Guillaine, née à Crois Lez Rouveroy le 30/08/52 ( NN520530-040-90) domiciliée 7 rue Bois
Rombut à 6120 Ham sur Heure.   
       - ALONGI Margot,née à Montigny le Tilleul le 04/02/2000 (000204-094-23), domiciliée 55 rue
de                                                   Marbaix à 6120 Ham sur heure.
       -Baude Florin, né à Bugarest le 26/11/92 (NN921126-437-77) domicilié rue mongue Bource 85 à   6061
Montignies sur Sambre
Ont convenu de constituer pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif.
2.- L’association est dénommée « La Manade de Montigny-le-Tilleul» 
Son siège social est établi rue de Marbaix 257 à 6110 Montigny-le-Tilleul.
Il est situé dans l’arrondissement judiciaire de Charleroi.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de l’arrondissement judiciaire de Charleroi par décision de
l’assemblée générale.
Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.
 
3.-L’association est composée de membre effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois.
 4.- L’association a pour but
La promotion d’activités sportives chez les jeunes et en particulier l’enseignement de l’équitation
L’initiation, l’apprentissage des disciplines officielles (dressage, obstacle, cross, …), les stages, le passage
d’examens de la LEWB, permettant l’accès aux concours officiels et aux plans de formation de la Ligue.
De façon plus récréative : les promenades, les jeux équestres, les balades nature et touristiques .
De faire découvrir notre langue et notre culture à des jeunes de cultures ou nationalités différentes et ce, en
immersion totale, grâce à des stages d’équitation organisés en internat.
De permettre à des associations ou des écoles d’organiser des séances d’hipothérapie ou des activités
extrascolaires dans un complexe hippique adapté .
De permettre aux cavaliers propriétaires de disposer de boxes pour chevaux et/ou poneys, afin de leur rendre
possible la participation à note enseignement (en cours ou en stage) dans une infrastructure adaptée .
De mettre à disposition un espace d’accueil (bureau et cafétéria) et un espace récréatif (plaine de jeux, activités
0690924169
sportives diverses, tir à l’arc, escalade, pétanque) permettant d’augmenter l’attrait et la convivialité du complexe,
également dans un contexte de valorisation touristique.
La valorisation de nos activités par notre participation et /ou l’organisation de concours via la ligue LEWB, de 
salons d’exposition, de projections de film, de spectacles et animations équestres.
L’organisation de soirées culturelles et de manifestations sportives.
La mise à disposition d’une structure d’accueil, de gîtes.
Pour financer son objet social, l’association pourra faire toutes activités généralement quelconques lui permettant
d’atteindre son but.
Elle pourra  accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son but et pourra notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à celui-ci, organiser toute activité en vue de récolter
des fonds pour répondre à son but.
Elle pourra, subsidiairement, accomplir des actes commerciaux pour autant qu’ils correspondent aux buts décrits
et que le bénéfice soit utilisé pour atteindre ces buts.
5.-Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d’administration
Toute personne qui désire être membre  de l’association doit adresser une demande écrite au conseil
d’administration.
Le conseil d’administration statue souverainement sur chaque demande, il n’est pas tenu de motiver son
admission ou son refus.
A leur entrée, les membres souscrivent aux statuts et, le cas échéant, au règlement d’ordre intérieur de
l’association.
Les membres s’engagent à les respecter et à ne pas entreprendre d’actions contraires aux buts de l’association
ni d’y porter préjudice.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le
mois du rappel lui adressé par courrier.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité
des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois
6.-L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Chaque membre effectif dispose d’une voix.
Elle est présidée par le président du conseil d’administration ou s’il est absent par le secrétaire ou par le plus âgé
des administrateurs présents.
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la  loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence ;
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque celle-
ci est prévue ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
Les exclusions de membres
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de juin.
L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration et à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Le lieu sera toujours situé au siège social ou à tout autre endroit dans la commune du siège social.
L’assemblée générale se tient aux jours, heure et lieu indiqués dans la convocation .
Les membres adhérents peuvent prendre connaissance de la date de l’assemblée générale par l’apposition
d’avis placés au siège social.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20, 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer
valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour .
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée.
Il peut se faire représenter par un mandataire.
Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration.
Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
Seuls les membres effectifs ont un droit de vote, sauf disposition contraire des statuts, à l’assemblée générale,
chacun disposant d’une voix .
Les membres adhérents n’ont pas le droit de vote, ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante ;
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur.
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.
Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil
d’administration et par un administrateur.
Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège de l’association.
Il en est de même de toute nomination, démissions ou révocation d’administrateur .
 
7.- L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres effectifs au moins,
nommés par l’assemblée générale pour un terme de SIX ANS et en tout temps révocables par elle.
Le nombre de membres du conseil d’administration sera toujours inférieur d’ au moins une unité au nombre de
membres effectifs de l’association.
En cas de vacances d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
L’assemblée générale 2018 tenue à la fin de l’acte de constitution a élu en qualité d’administrateurs les membres
fondateurs suivants :
                                           
- Madame Florence SISKA
- Monsieur Mehmet BAYBOZ
- Madame Marie-Ghislaine DRUEZ ;
Plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs ont désigné en qualité de présidente et administrateur délégué Madame Florence SISKA, de
trésorier Mehmet Bayboz et de secrétaire Marie-Ghislaine Druez. La gestion journalière est confiée à Madame
Siska Florence. En Matière contractuelle et financière, de signature, les pouvoirs sont exercés conjointement par
deux administrateurs, deux par deux. Madame Siska et Monsieur Bayboz peuvent engager seuls l’asbl, avec un
plafond de 2.500,00�.
Le Conseil d’administration peut notamment
Faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance,
Faire et recevoir tous dépôts,
Acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles
Prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans 
Accepter et recevoir tous subsides et subventions privées et officiels accepter tous donc et donations
Consentir et conclure tous contrats d’entreprise et de vente
Contracter tout emprunts avec ou sans garantie
Consentir et accepter toute subrogation et cautionnements
Hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, rénoncer aux droits
contractuels ou réels ainsi qu’à toutes garanties réelles personnelle
Donner mainlevée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, 
saisies ou autres empêchements
Plaider tant en demandant qu’en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger,
compromettre.
Le conseil nomme soit lui-même soit par mandataire tous les agents employés et membres du personnel de
l’association et les destitue
Il détermine leur occupation et leur traitement.
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette
gestion à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres  et dont il fixera des pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointements.
S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement, conjointement ou en collège.
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le conseil d’administration.
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signées, à moins d’une
délégation spéciale du conseil, soit par le président soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, détermineras leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social
8.- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pas quelque cause qu’elle se
produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecté à une fin désintéressée 
9. - les membres effectifs et les adhérents payent une cotisation annuelle ;
Le montant de cette cotisation est fixé par l’assemblée générale il ne pourra être supérieur à 250,00 euros.
Les membres effectifs fondateurs de l’association ne sont astreints à aucun droit d’entrée ni aucune cotisation, ils
apportent à l’association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement ;
10.- L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre de chaque année 
Par exception, le premier exercice débutera ce 01 février deux mil dix-huit pour se clôturer le trente-et-un
décembre deux mil dix-huit 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif .