Nº d'entreprise : 0767 978 791
Nom
(en entier) : Les Brucelles
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : 11 rue de Serbie 1060 Saint-Gilles
Objet de l'acte : - Démission et nomination d'administrateurs / Modification du siège social /!
Modification des statuts
Le 11 novembre 2022, les membres de l'ASBL Les Brucelles se sont réunis en Assemblée Générale
extraordinaire et ont pris, à l'unanimité, les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du
dépôt au greffe des actes relatifs à la nomination et à la démission des administrateurs.
1/ Nomination et démission des membres et administrateurs :
L'Assemblée générale acte les démissions suivantes :
Mme Monica BOBBI, en tant que membre effectif et administratrice
M. Thomas DESDOUITS, en tant que membre effectif et administrateur
L'Assemblée générale confirme le renouvellement des mandats suivants et la nomination des
administrateurs suivants :
Sandra Kleimberg, 53 rue Henri Caron, 1070 Anderlecht
Pauline GRANDJEAN, 39 rue Gaucet 4020 Liège
Petra SAELENS, 3 Dries, 1785 Merchtem
2/ Modification du siège social:
Nouvelle adresse: 53 rue Henri Caron, 1070 Anderlecht
3/ Modification des statuts:
Les articles concernés par les modifications sont les suivants:
ARTICLE 11 :
L'Assemblée générale est composée des membres effectifs. Elle est présidée par le président ou à défaut
par le plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration, ou à défaut par le plus âgé des
administrateurs. Les membres adhérents peuvent mais ne doivent pas être invités aux Assemblées
générales. Le droit de vote leur est accordé à la discrétion des administrateurs.
Art 13 §3
L'Assemblée générale est convoquée par courrier postal ou courrier électronique, au moins quinze jours
avant la date de la réunion. L'invitation est signée par le président ou un administrateur, et mentionne l'endroit,
le jour et l'heure de l'assemblée.
ARTICLE 15 :
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité des
suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-président ou de l'administrateur faisant
fonction de président, est déterminante.
ARTICLE 22 :
Le Conseil peut, mais n'est pas obligé de désigner parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-
présidents, un trésorier et un secrétaire.
ARTICLE 24 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par un administrateur. Ils
sont portés sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil
d'administration suivant.
ARTICLE 26 :
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président
ou deux administrateurs.
ARTICLE 27 :
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Le cas échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibèrera quel que soit le nombre de voix présentes,
à la majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres
présents ou représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence, de l'administrateur qui
préside le Conseil d'administration sera prépondérante.
Suppression de l'article 35, l'article 36 devient article 35, sans changement
ARTICLE 35 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée
régissant les associations sans but lucratif.
Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2022
Sandra Kleimberg, administratrice