L'Antre du Moulin
Association Sans But Lucratif
Rue du Dessous, 13 à 4560 Clavier
Texte
Ce jour, le 13 mars 2023, les personnes suivantes, membres fondateurs, ont constitués l'Association Sans
but Lucratif dont les statuts figurent ci-après :
Monsieur Durviaux Dominique, né à Namur le dix juin mille neuf cent nonante et un, domicilié rue du
Dessous 13 à 4560 Clavier, numéro de registre national : 91.06.10-287.08.
Mademoiselle Thibal Violaine, née à Arlon le deux octobre deux milles trois, domiciliée rue des Anglières 4
à 6724 Marbehan, numéro de registre national : 03.10.02-076.26.
Dénomination, siège social, but et durée :
Dénomination
L'association est dénommée < L'Antre du Moulin > .
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures annonces, publications, lettres, notes de
commande et autres documents émanant de l'association et être immédiatement précédée ou suivie des
mots < Association sans but lucratif > ou de l'abréviation < ASBL >, avec l'indication précise de l'adresse
du siège de l'association.
Siège social
Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Huy, au 13 rue du dessous à 4560 Clavier.
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur
ce point.
But
L'association a pour but :
Recueillir des animaux, principalement des chevaux et poneys ;
D'organiser des journées portes ouvertes, des stages ainsi que toutes autres activités (manifestation, fête,
rencontre) destinées à promouvoir l'aura de l'association dans sa région;
De créer tout organisme quelconque susceptible d'assurer ou de faciliter la réalisation de son objet. Elle peut
faire toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner son concours à des
activités similaires ou connexes à son objet ;
D'aider les propriétaires de chevaux dont les moyens modestes ne leur permettent pas d'assumer pleinement
les frais liés à leurs chevaux ;
Lutter par tous les moyens possibles à améliorer et à changer le sort des équidés en sensibilisant, informant
et promouvant par tous les moyens culturels, éducatifs et autres pour la protection des équidés ainsi que l'
amélioration de leur bien-être et leurs conditions de vie et ce, notamment en organisant des conférences,
collectes de dons et en publiant des revues ou par tous les autres moyens de propagande tels que tracts,
autocollants, affiches, expositions, insertions dans la presse et autres ;
Promouvoir le bien être des chevaux par le biais de pensions/ hébergement, soins et transit, parrainage,
adoption, désensibilisation, débourrage, dressage, remise en état et forme, achat et vente des équidés qu'
elle héberge ;
Réaliser ses objectifs en permettant la rencontre et le contact de l'homme avec le cheval principalement,
sans inclure nécessairement la monte ;
épanouissement des enfants, adolescents, des adultes, des personnes handicapées, en
difficultés et (ou) souffrant de troubles différents par l'intermédiaire de toute activité équestre,
sportive, culturelle, de loisirs ou de compétitions. L'associations peut organiser à ses fins
des leçons et des stage intégrant valides et/ou handicapés et/ou malades ;
De réaliser un site web.
L'association pourra posséder, soit en propriété, soit en jouissance, de tout bien
meuble,immeuble, terre et véhicules nécessaire à son objet. Elle peut également conclure
des contrats de partenariats pour mener à bien son action. L'association peut exercer son
but tant en Belgique qu'à l'étranger.
Durée
La durée de l'association est illimitée, elle peut en tout temps être dissoute.
L'exercice social commence le 13 mars pour se terminer le 12 mars.
Membres et cotisations :
Membres :
Le nombre de membres est illimité, son minimum est fixé à deux.
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les
membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts.
Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne majeure ou
morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la
candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité simple des membres
présents ou représentés.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, qui s'
engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
Ils peuvent être convoqués aux réunions de l'assemblée générale, avec voix consultative.
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit
sa démission au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité.
L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'
administration
Cotisations :
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le
montant est fixé par l'assemblée générale et s'élève à 25€ pour les membres effectifs et à 10
€ minimum pour les membres adhérents.
Assemblée générale :
L'assemblée générale des membres effectifs a les pouvoirs les plus étendus pour faire
ratifier tout ce qui intéresse l'association.
Elle se réunit obligatoirement une fois par an, le 13 mars de chaque année. Si ce jour est
férié, elle se réunit le premier jour ouvrable suivant.
Elle peut se réunir extraordinairement chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, par le
conseil d'administration.
Les convocations sont adressées par simple missive remise à la poste ou par courriel au
moins 15 jours avant. Cette convocation contiendra l'ordre du jour et les délibérations ne
pourront valablement porter que sur l'objet mentionné.
Sont réservées à la compétence de l'assemblée générale :
La modification des statuts ;
L'approbation des budgets et des comptes ;
La fixation du nombre, la nomination et la révocation des administrateurs ;
La dissolution volontaire de l'association ;
L'exclusion et l'admission des membres ;
Toute décision dépassant les limites des pouvoirs du conseil d'administration.
D'une manière générale, sauf les cas prévus par la loi, l'assemblée générale des membres
effectifs décidera valablement, quelque soit le nombre de membres présents et à la simple
majorité des voix. En cas de parité des voix, celle de la personne qui préside la réunion sera
prépondérante.
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans le procès-verbal signé par la
personne qui préside la réunion et un membre du conseil d'administration, ainsi que par les
membres effectifs qui le demandent.
Les résolutions des assemblées générales seront portées à la connaissance des membres
effectifs et ordinaires, par procès-verbal dont ils pourront prendre connaissance au siège
social.
Dissolution liquidation :
En cas de dissolution de l'association, la liquidation est faite par un comité de liquidation
composé des administrateurs et des commissaires en fonction à ce moment.
Le solde favorable devient propriété d'une association poursuivant les mêmes buts, et qui est
choisie par le conseil d'administration.
Dispositions générales :
Pour ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les comparants déclarent se référer aux
dispositions de la loi en vigueur accordant la personnalité civile aux associations sans but
lucratif.
L'assemblée générale réunie ce jour, le 13 mars 2023 (treize mars deux milles vingt-trois) a
désigné comme administrateurs :
Monsieur Durviaux Dominique, né à Namur le dix juin mille neuf cent nonante et un, domicilié
rue du Dessous 13 à 4560 Clavier.
Mademoiselle Thibal Violaine, née à Arlon le deux octobre deux milles trois, domiciliée rue
des Anglières 4 à 6724 Marbehan.
Les administrateurs ont désignés en qualité de :
Président - trésorier : Durviaux dominique né à Namur le 10 juin 1991, domicilié rue du
Dessous 13 à 4560 Clavier (dirige la réunion du conseil d'administration et de l'assemblée
générale, veille au respect des statuts et des dispositions légales à la signature pour tout ce
qui concerne les paiements bancaires et les transactions financières)
Secrétaire : Thibal Violaine, née à Arlon le 2 octobre 2003 domiciliée rue des Anglières 4 à
6724 Marbehan.( prend note et dirige les PV)
Fait à clavier, le 13 mars 2023
DURVIAUX DOMINIQUE	THIBAL VIOLAINE