Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Le G en Vert
Rue Albert Leclercqs,Xhend. 16
4652 Herve
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D’un acte reçu le 22 mars 2018 par Maître Pierre GOVERS, Notaire de la SPRL à objet civil « Pierre
GOVERS & Emilie GILLET – Notaires associés », dont le siège est à Liège (Chênée), rue Neuve 6, il
résulte que :
 
1/.        Monsieur BAILLY Gilles Luc Christian, né à Verviers le 12 août 1981, célibataire et déclarant
ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), rue
Albert Leclercqs, 16.
 
2/.        Monsieur DELHEUSY Yves Louis Freddy, né à Rocourt le 24 juillet 1970, divorcé et déclarant
ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale, domicilié à 4601 Visé (Argenteau), parc du
Tilleul, 34.
Ici représenté par Monsieur BAILLY Gilles en vertu d’une procuration sous seing privée datée du 19
mars 2018.
 
3/.        Monsieur VAN MICHEL dit VALET Arnaud Marcel Jean Claude, né à Liège le 09 avril 1977,
célibataire et déclarant ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale, domicilié à 4300
Waremme, rue Joseph Lemaire, 120.
Ici représenté par Monsieur BAILLY Gilles en vertu d’une procuration sous seing privée datée du 19
mars 2018.
 
4/.        Monsieur BOSCHETTO Frédéric, né à Montignies-sur-Sambre le 04 février 1973, époux de
Madame BAYET Marie, domicilié à 4280 Hannut, Jean Rosoux, 3, boite 1.
 
 
Lesquels comparants nous ont requis d'acter authentiquement ce qui suit :
Les comparants déclarent constituer une société civile sous forme de société privée à responsabilité
limitée sous la dénomination " LE G en Vert ".
(…)
Le capital de la société est fixé à la somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (18.600,00 €),
libérer à concurrence de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €) à représenter par CENT
QUATRE-VINGT-SIX (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, avec droit de vote,
auquel ils souscrivent en numéraire au prix de CENT euros (100 €) par part sociale et qu'ils libèrent
de la manière suivante :
- Monsieur BAILLY Gilles, précité, à concurrence de vingt-et-une (21) parts sociales qu’il libère
immédiatement pour totalité par un apport en numéraire de deux mille cents euros (2.100,00 €).
 Monsieur DELHEUSY Yves, précité, à concurrence de cinquante-cinq (55) parts sociales qu'il libère
immédiatement pour totalité par un apport en numéraire de cinq mille cinq cents euros (5.500,00 €).
0692910887
Volet B
- Monsieur VAN MICHEL dit VALET Arnaud, précité, à concurrence de cinquante-cinq (55) parts
sociales qu'il libère immédiatement pour totalité par un apport en numéraire de cinq mille cinq cents
euros (5.500,00 €).
- Monsieur BOSCHETTO Frédéric, précité, à concurrence de cinquante-cinq (55) parts sociales qu’il
libère immédiatement pour totalité par un apport en numéraire de cinq mille cinq cent euros
(5.500,00 €).
 
Les comparants déclarent et reconnaissent :
 
a) que le capital social de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (18.600,00 €) a été intégralement
souscrit ;
b) que chaque souscription a été libérée en totalité ;
c) que les fonds affectés à la libération des apports en numéraire cidessus ont été déposés au nom
de la société en formation à un compte spécial ouvert auprès de BNP Paribas Fortis.
d) que la société a par conséquent et dès à présent à sa disposition une somme de dix-huit mille six
cents euros (18.600,00 €).
 (…)
ARTICLE PREMIER  Forme et Dénomination
La Société est une société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est
dénommée " Le G en Vert ".                    
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents
émanés de la présente société privée à responsabilité limitée doivent contenir :
1. La dénomination sociale ;
2. La mention « Société Civile ayant emprunté la forme d'une Société Privée à Responsabilité
Limitée » reproduite lisiblement et placée immédiatement avant ou après la dénomination sociale ;
3. L'indication précise du siège de la société ;
4. Le terme « registre des personnes morales » ou l’abréviation « RPM » suivi du numéro
d’entreprise ;
5. L’indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social.
Toute personne qui interviendra dans un acte où les prescriptions de l'alinéa qui précède ne sont pas
rem-plies, pourra, suivant les circonstances, être déclarée personnellement responsable des
engagements qui y sont pris par la société.
ARTICLE DEUX  Siège social
Le siège social est établi à à 4652 Herve (Xhendelesse), rue Albert Leclercqs, 16.
Il peut être transféré partout en Belgique par simple décision de la gérance à publier aux annexes du
Moniteur Belge. La gérance a qualité pour faire constater authentiquement si besoin est, la
modification au présent article qui en résulterait.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences,
ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu'à l'étranger.
Tout transfert du siège social doit être communiqué sans délai au Conseil de l'Ordre des Architectes
de la province où le siège était antérieurement établi, ainsi qu'au Conseil de l'Ordre de la province où
est établi le nouveau siège. Les associés y sollicitent leur inscription, sauf pour ce qui est prévu à
l'article 7 de la loi du 26 juin 1963 créant un Ordre des Architectes pour les stagiaires.
La constitution d'un siège administratif, d'une agence, d'un atelier, bureau sera communiquée au
conseil provincial de l'Ordre des Architectes dans le ressort duquel ils seront établis, ainsi qu'au
conseil provincial de l'Ordre des Architectes dans le ressort duquel se trouve le siège social de la
société.
ARTICLE TROIS - Objet
La société a pour objet social, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou
en association ou partenariat avec qui que ce soit,tant en Belgique qu’à l’étranger :
1)     l’exploitation (directe ou indirecte) de tous établissements ou de tous commerces à usages de
café, brasserie, friterie, salons de thé, de dégustation, snacks, sandwicheries, débit de boissons,
cafétarias, crêperie, grill, pizzeria, restaurants, tavernes, l’activité de traiteur (pour particulier et
collectivités) ou toutes autres exploitations ayant un rapport direct ou indirect avec ces
établissements ou commerces ainsi que toutes activités horeca ;
2)     l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la distribution, la représentation et toutes activités
en rapport direct ou indirect avec le commerce en gros et en détail de toutes boissons généralement
quelconques, tant alcoolisées que non alcoolisées, et entre autres : bières, vins, eaux, cafés, jus de
fruits, etc ;
3)     la promotion des sports moteurs de loisir en général à savoir par exemple l’organisation et la
promotion de compétitions de sports moteurs de loisirs ; l’organisation et la promotion de stage de
formation et/ou de perfectionnement en sports moteurs de loisirs, la promotion et le support de
pilotes dans le cadre de leurs activités ;
Volet B
4)     la promotion, l’organisation et le développement de tous évènements sportifs, culturels ou
artistiques, tant pour son propre compte que le compte de tiers ;
5)     la prestation de services de consultance, d’assistance et d’enseignement sous quelque forme
que ce soit ;
6)     la conception, création, aménagement et entretien de parcs, jardins, plaines de sports et de
jeux, y compris travaux de terrassement, drainage, canalisation, câblage égouttage, dallage, pavage,
plantation d’arbres, arbustes, fleurs et pelouses ;
7)     les activités de jardinage, horticulture, taille, abattage et élagage des arbres et des haies (y
compris taille des arbres fruitiers et vignes), terrassement (creusement, comblement, nivellement de
chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc),
exécution de forages horizontaux, égouttage, bardage, soutien de terre ainsi que le pavage et
aménagement extérieur ;
8)     la conception, la fabrication et la réalisation de terrasses, chemins, entrées, murs et murets,
clôtures, abris de jardin, car-ports et parkings, terrasses en bois, brises-vue, pares-vue, pares-vent,
bardage en bois ;
9)     la construction de soutènements, de palissades et de clôtures en tous genres ;
10) la vente d’arbre, plantes, fleurs, écorces, engrais, terreaux, semences, graineteries ainsi que de
produits de protection de plantes et cultures phytopharmaceutiques, phytosanitaires, agro
pharmaceutiques et bio,
11) la vente de matériel, outillage, équipement de jardinage, y compris matériel d’éclairage, meubles
de jardin, articles d’ornementation pour jardins, terrasses, balcons, piscines et pièces d’eau ;
12) la production et la réalisation de reportages photographiques, de films publicitaires, techniques,
d’entreprises, à caractère éducatifs et de clips vidéo.
13) la production et la reproduction photographique réalisée à titre commercial ou privé, tel que photo
d’identité, de classe, de mariage, photographie publicitaire, d’édition, de mode, à des fins
immobilières ou touristiques, etc ;
14) dans le domaine de la photographie et de la vidéo, toutes opérations de création, fabrication,
conception transformation, sous-traitance, commercialisation, distribution représentation,
consignation importation, vente et achat de tous biens, produits et services de toutes natures ;
15) la création, le développement, l’exploitation, la programmation et la commercialisation de tous
systèmes informatiques.
16) La fourniture de services et de conseils, pour son compte ou pour le compte de tiers, relatifs à
toutes activités informatiques ;
17) La société a en outre pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte
tiers :
-          L’achat, la vente, la location de tout patrimoine mobilier et immobilier de quelque nature qu’ils
soient, parties divises ou indivises pour compte propre ;
-          L’acquisition par souscription ou achat et la gestion d’actions, d’obligations de sociétés belges
ou étrangères ou à constituer.
La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mo-bilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet
social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement la réalisation.
Elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet
identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Cette énumération est non limitative. Elle doit être interprétée dans son sens le plus large.
Dans l’hypothèse où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables
d’accès à la profession, la société subordonnera son action, concernant la prestation de ces actes, à
la réalisation desdites conditions.
ARTICLE QUATRE  Durée
La société est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée géné-rale délibérant comme en
matière de modification aux statuts. Elle n'est pas dissoute par le décès, la déconfiture ou l'incapacité
d'un ou de plusieurs associés.
(…)
ARTICLE CINQ  Capital
Lors de la constitution, le capital social a été fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (18.600 €)
Il est représenté par CENT QUATRE-VINGT-SIX (186) parts sociales avec droit de vote, sans
désignation de valeur nominale, entière-ment souscrites représentant chacun un/cent quatre-vingt-
sixièmes (1/186èmes) de l’avoir social.
Chaque part sociale confère un droit égal dans la répar-tition des bénéfices et des produits de la
liquidation.
Volet B
 (…)
ARTICLE DOUZE  gérants
La société est administrée par un ou plusieurs gérants nommés par l'assemblée générale parmi les
associés ou en dehors d'eux.
La même assemblée générale déterminera la durée de ce mandat. A défaut d'indication, il sera
censé conféré sans limitation de durée.
Le ou les premiers gérants seront toutefois nommés au terme des présents statuts.
Le décès du gérant ou sa retraite, pour quelque cause que ce soit, n'entraîne pas, même s'il est
associé, la disso-lution de la société ; il en est de même de son interdic-tion, de sa faillite ou de sa
déconfiture ; la survenance d'un de ces évènements met fin immédiatement et de plein droit aux
fonctions du gérant.
 (…)
ARTICLE TREIZE - Pouvoirs
En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi réserve à
l'assemblée géné-rale et de représen-ter la société à l'égard des tiers et en justice soit en demandant
soit en défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer l'ac-complissement d'actes déterminés à des
employés de la société ou à toutes autres personnes, associées ou non. Ils peuvent notamment
confier la direction technique de la société à toutes personnes associées ou non.
En cas de gérant unique, il exerce seul les pouvoirs conférés ci avant, en cas de pluralité de gérants
et peut conférer les mêmes délégations.
Si le gérant ou un gérant a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à
une décision ou à une opération relevant de la gérance, il se conforme strictement au prescrit légal.
 (…)
TITRE QUATRE
Assemblée générale
ARTICLE DIXHUIT  Date – Convocation
L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local
désigné dans la convocation, le second mardi du mois de juin à 20 heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée est réunie au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque
fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'associés repré-sentant le cinquième du
capital social.  Dans ce dernier cas, les associés indiquent dans leur demande, les objets à porter à
l'ordre du jour et la gérance convoquera l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande.
Les convocations pour toute assemblée générale sont faites quinze jours avant l'assemblée générale
au moins et par lettre recommandée. Elles contiennent l’ordre du jour avec l’indication des sujets à
traiter et, en annexe, copie des documents qui doivent être transmis en vertu de la loi ; elles sont
adressées aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas échéant, au(x) commissaire(s) et porteurs
d’obligations nominatives. Il ne devra pas être justifié des convocations à l’égard des personnes
présentes ou représentées.
Les associés peuvent, à l’unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de
l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
 (…)
ARTICLE VINGTDEUX  Vote
§ 1. Chaque part so-ciale confère une voix. 
§ 2. Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises quelle que soit la portion du capital
représenté et à la majorité des voix.
§ 3.      Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être séance tenante prorogée à
trois semaines par le bureau composé comme il est dit ci-dessus même s'il ne s'agit pas de statuer
sur les comptes annuels.
Cette prorogation annule toute décision prise quel que soit son objet.
 (…)
TITRE CINQ
Inventaire  Comptes annuels  Réserves  Répartition des bénéfices
ARTICLE VINGTQUATRE  Exercice social
L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
(...)
TITRE SIX
Dissolution – Liquidation
(…)
ARTICLE VINGTSEPT  Liquidation
Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les
Volet B
soins de la gérance, sauf décision de l'assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs.
Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts
so-ciales à concurrence de leur libération.
Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs
rétabliront préalablement l'é-quilibre entre elles soit par des appels de fonds, soit par des
remboursements partiels.
Le surplus éventuel de l'actif sera réparti de manière égale entre toutes les parts sociales.
 (…)
TITRE HUIT
Dispositions Transitoires
ARTICLE TRENTE – Premier exercice social
Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de la société (avec toutefois prise
en compte des éventuels engagements contractés antérieurement au nom de la société en
formation) pour se terminer le trente et un décembre deux mille dix-neuf.
ARTICLE TRENTE ET UN - Première assemblée générale.
La première assemblée générale ordinaire se réunira le 11 juin 2020 à 20h00.
ARTICLE TRENTE- DEUX – Mandats particuliers
Les comparants décident de nommer Monsieur BAILLY Gilles, prénommé, afin de disposer des
fonds et afin de procéder aux formalités requises auprès de la Banque carrefour des entreprises et
de l'Administration de la T.V.A.
Les comparants décident, eu égard aux critères légaux, de ne pas procéder actuellement à la
nomination d'un commissaire.
ARTICLE TRENTE- TROIS- Désignation d’un gérant non statutaire
Les comparants désignent aux fonctions de gérant non statutaire sans limitation de durée Monsieur
BAILLY Gilles, précité, présent, qui accepte.
Conformément à l’article 14 des présents statuts, son mandat sera révocable ad nutum.
Le gérant ci-avant nommé ne pourra toutefois exercer leurs fonctions qu’à compter du dépôt de l’acte
constitutif au greffe du Tribunal de commerce en vue de conférer à la société la personnalité
juridique.
Le mandat de gérant sera rémunéré, sauf décision contraire prise par l’assemblée générale.
(…)
A l’unanimité, les comparants déclarent dès à présent vouloir reprendre au nom de la société qu’ils
viennent de constituer les engagements contractés au nom de la société en formation à compter du
01mars 2018.
Les comparants sont avertis que, conformément à l’article 60 du code des sociétés, cette volonté doit
être réitérée par l’organe de gestion de la société dans les deux mois du dépôt des statuts au greffe.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Déposé en même temps, l’expédition de l’acte du 22 mars 2018