N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : CYCLO TOURKI TEAM
(en abrégé) : C.T.T.
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Rue du Laekenveld 2
STATUTS
 
Les soussignés:
 
AKASRI Mourad domicilié à la rue Laekenveld 2 à 1080 Molenbeek né le 02/10/1968 à Tétouan et muni de la CI
592-7172526-39
HARROUCH TOURKI Mouna domicilié à la rue Laekenveld 2 à Molenbeek né le 07/09/1974 à Maline et munie
de la CI 592-09744850-70
HARROUCH TOURKI Monir domicilié à la rue Laekenveld 2 à 1080 Molenbeek, né le 07/03/1971 à Tétouan et
muni de la CI 592-5766438-63
AASOUM Mohammed domicilié à la rue Edmond Toleanare 53 à 1020 Bruxelles,  né le 01/08/1971 à Tétouan et
muni de la CI 592-7043009-17
 
Ont convenu de créer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE 1er : Dénomination, siège social, siège d’exploitation, objet social, durée
 
Article 1er : Dénomination
 
L'ASBL est dénommée CYCLO TOURKI TEAM, en abrégé C.T.T
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.
 
Article 2 : Siège social – Siège d’exploitation
 
Le siège de l’ASBL est sis à Rue Laekenveld, 2 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, dans la région de Bruxelles
capitale.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française
et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège
dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
 
Article 3 : Objet social
 
Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque
0753842032
 
L'ASBL a pour but de promouvoir le sport et l’handisport à vélo, promouvoir les rencontres et échanges entre ses
membres et d’autres groupes où associations, établissements scolaires, mouvements de jeunesses, …
A titre indicatif et sans que cette énumération soit limitative, l’association poursuit la réalisation de son but par
tous moyens et notamment par l’organisation d’activités de type :
 
L’organisation de cours, de formations,
L’organisation de sorties en Belgique et à l’étranger,
L’organisation de soirées, évènements festifs, sportifs, compétitions, rassemblements, …
[…]
 
 
 
 
 
L’association pourra :
 
- Accomplir tout actes quelconques, se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet
ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation ;
- Acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, dans le cadre de la réalisation de son objet, toutes propriétés et
droits matériels situés tant en Belgique qu’à l’étranger qui pourraient être utile à la réalisation de son objet social,
engager du personnel, conclure des contrats ;
- Rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission ;
- Organiser des cours, des animations, des réunions, des séminaires, des stages, des congrès, des séjours ou
des voyages rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte ;
- Offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts différentes prestations de services ou
livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons, petite restauration, alimentation
générale, exotique, télécommunications, vente de matériel de bureau ( fax, photocopieuse…), de cassettes
vidéo, audio, CD, de matériel de cuisine ( frigo, congélateur, cuisinières….), ..etc….. ;
- Prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou
organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son
objet ;
- De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs et/ou d’hébergement pour y
développer ses objectifs statutaires ;
- Poser des actes commerciaux dans le cadre de la réalisation de son objet.
 
 
 Article 4 : Durée
 
L’association est constituée, à dater de ce jour, pour une durée illimitée et ne peut être dissoute qu’à la suite
d’une décision prise par l’assemblée Générale.
 
 
TITRE 2 : Membres, admission, devoirs des membres, exclusion.
 
Article 5 : Membres
 
Membre effectifs
 
L’ASBL compte au moins 4 membres  effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés
dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs et
constitue le conseil d’administration
1. Président :           AKASRI Mourad
2. Vice-président :  HARROUCH TOURKI Mouna
3. Secrétaire :         HARROUCH TOURKI Monir
4. Trésorier :           AASSOUM Mohamed
 
Le conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat
en qualité de membre effectif.
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les
présents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par an et qui s’élève à maximum 50 euros
 
 
Membres adhérents :
 
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire
auprès de celle-ci une demande verbale afin de devenir membre adhérent.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre adhérent. Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis
dans les présents statuts, sans droit de vote.
 
 
Article 6 : Admission - Devoirs des membres 
 
Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que toute autre personne adhérente à la cause de
l’association dont la proposition d’admission est ratifiée par la majorité simple du conseil d’administration.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents
statuts, y compris le droit de vote à l’assemblée générale.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l’association. Les membres adhérents s’engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité
avec ceux-ci.
Toute personne physique ou morale peut s’affilier à l’association en qualité de membre adhérent sur base d’une
fiche de candidature établie par le conseil d’administration et ils n’ont pas le droit de vote à l’assemblée générale.
Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.
 
Article 7 : Démission
 
La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Tout membre a le droit de
démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au conseil d’administration.
 
Article 8 : Exclusion
 
Un membre peut être exclu par l’assemblée générale par une majorité des deux tiers des voix.
Le conseil d’administration décide des propositions d’exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre
à la prochaine assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé
d’exclusion a le droit d’être préalablement entendu.
Par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut également suspendre un membre effectif ou
adhérent pour la période qu’il estime justifiée.
Dans tous les cas, le conseil d’administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter
appel, non suspensif, devant la prochaine assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple
des voix des membres présents  ou représentés.
Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, de même que leurs héritiers et ayant droit du membre décédé,
ne peuvent faire des droits sur le patrimoine de l’association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de
leurs apports ou des cotisations payées.
 
Article 9 : Cotisation
 
Les contributions seront fixées annuellement au mois de janvier par le bureau selon les besoins. Les paiements
seront réglés spontanément par mensualités sans mise en demeure préalable. La cotisation est annuelle et
obligatoire, le maximum est de 50 euros. Le bureau peut accorder des réductions ou la dispense de paiements
compte tenu de la situation sociale ou financière d’un membre.
 
TITRE 3 : Les organes de l’association
 
 
Article 10 : Les organes de l’association sont :
 
 
- L’assemblée générale
- Le conseil d’administration
 
 
Article 11 : L’assemblée générale
 
L’assemblé générale est convoqué le 30 juin de chaque année
L’assemblée générale est constituée par l’ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le président du
conseil d’administration ou par le plus ancien des administrateurs présents.
Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l’assemblée générale avec procuration. Un membre
ne peut représenter qu’un seul membre absent.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
 
 
Article 12 :
 
L’assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi. Sont
notamment réservés à sa compétence les modifications aux statuts, la nomination, la révocation des
administrateurs, l’approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l’association, l’exclusion des
membres.
 
 
Article 13 :
 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration quant l’objet ou les intérêts de l’association
le justifient.
L’assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l’approbation des budgets et comptes à
une date à fixer par le conseil d’administration.
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale par lettre ordinaire. La convocation est
contresignée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le lieu de l’assemblée, la date et l’heure de début.
L’ordre du jour établi par le conseil d’administration doit être joint à la convocation. L’assemblée générale peut
délibérer valablement sur des points non mentionnés à l’ordre du jour.
Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés.
En cas de parité, la voix du président est prépondérante.
Les résolutions d’exclusion d’un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l’association sont
soumises à la procédure prescrite par la loi.  
Article 14 :
 
Les délibérations de l’assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux,
contresigné par le secrétaire ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont contresignés par le
secrétaire ou un administrateur.
Les membres ou les tiers, qui justifient d’un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des
procès-verbaux.
 
 
 
Article 15 : Le Conseil d’administration
 
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de deux membres effectifs au moins,
nommés par l’assemblée générale et en tout temps révocables par elle.
Le mandat d’administrateur est exécuté à titre gratuit
  La nomination, la démission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication aux annexes du
moniteur belge, endéans le mois.
 
L’assemblée générale de ce jour, a élu en qualité de conseil d’administration :
 
Président : AKASRI Mourad domicilié à la rue Laekenveld 2 à 1080 Molenbeek né le 02/10/1968 à Tétouan et
muni de la CI 592-7172526-39
Vice-président : HARROUCH TOURKI Mouna domicilié à la rue Laekenveld 2 à Molenbeek né le 07/09/1974 à
Maline et munie de la CI 592-09744850-70
Secrétaire : HARROUCH TOURKI Monir domicilié à la rue Laekenveld 2 à 1080 Molenbeek, né le 07/03/1971 à
Tétouan et muni de la CI 592-5766438-63
Trésorier : AASOUM Mohammed domicilié à la rue Edmond Toleanare 53 à 1020 Bruxelles,  né le 01/08/1971 à
Tétouan et muni de la CI 592-7043009-17
 
 
Article 16 :
 
Les administrateurs sont nommés pour un terme de quatre ans, sauf le premier qui est de six ans. Le mandat
débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation.
Les prochaines élections auront lieu en 2026.
 
Article 17 :
 
Le conseil d’administration désigne parmi ses membres : un président et un secrétaire. Le conseil est convoqué
par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président. En cas d’empêchement, les
réunions sont valablement présidées par le plus ancien des administrateurs présents. Le conseil d’administration
ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents.
 Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante.
 
Article 18 :
 
Le conseil d’administration se réunit chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige et, en temps normal, une fois
par mois. Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans la convocation qui contient l’ordre du jour. Sauf mention
contraire, le conseil d’administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.
Les délibérations du conseil d’administration sont consignées sous forme de procès-verbaux contresignés par le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes
seront signés par le secrétaire ou un administrateur.
 
 
 
 
 
 
TITRE 4 : Gestion journalière, Responsabilité, ressources
 
Article 19 :
 
Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association à un Administrateur délégué,
membre du conseil d’administration dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout
pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l’association. Dans tous les actes,
l’association est valablement représentée à l’égard des tiers par deux membres du conseil d’administration, dont
les signatures conjointes suffisent sans qu’ils aient à justifier d’aucune délibération ou autorisation.
 
Article 20 : Responsabilité
 
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association. Leur responsabilité est limitée au mandat qu’ils ont reçu.
 
Article 21 :
 
Les actions en justice, tant en défendant qu’en demandant sont intentées et soutenues au nom de l’association
par le conseil d’administration représenté, sauf dérogation expresse par le président.
 
Article 22 : Les ressources de l’association proviendront :
 
- De la mise au service de ses membres d’une table de produits variés à des prix non commerciaux ;
- De boissons pour se désaltérer après la réunion moyennant quelques pièces ;
- Un local qui peut être loué à petit prix ;
- Des cotisations de ses membres ;
- Des dons et legs ;
- Des subsides privés ou officiels ;
- Des produits des activités socioculturelles et des collectes
- Ainsi que tout autre moyen
 
 
 
TITRE 5 : Règlement d’ordre intérieur – Exercice social
 
Article 23 :
 
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale.
 
Article 24 :
 
L’exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.
Le premier exercice débute ce jour et se termine le 31 décembre 2021.
 
TITRE 6 : Contrôle de gestion – Comptes et budgets – Dissolution
 
Article 25 : Contrôle de gestion
 
La gestion de l’association est soumise au contrôle d’un ou de deux commissaires désignés par l’assemblée
générale, dont un au moins est membre effectif de l’association.
 
Article 26 : Comptes et budgets
 
Les comptes annuels de l’exercice ainsi que le budget de l’année suivante seront soumise, chaque année, à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
 
Article 27 : Dissolution
 
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement
être faite en faveur d’une ASBL à but similaire.
 
Article 28 :
 
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont
réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des
sociétés et associations sont censées non écrites.
 
Les présents statuts, établis en 3 exemplaires, ont été approuvés à l’unanimité par les membres fondateurs
présents à l’assemblée générale, tenue le 01/09/2020 à Bruxelles.
 
 
Président - Administrateur                                                     Vice-président - Administrateur                                   
                       
Monsieur AKASRI Mourad                                                   Madame HARROUCH TOURKI Mouna
 
 
 
 
 
Secrétaire - Administrateur                                                    Trésorier - Administrateur
Monsieur HARROUCH TOURKI Monir                               Monsieur AASOUM Mohammed