N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Z'ânitude asbl
(en abrégé) : /
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5590
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ciney (Achêne)
Rue du Chêne(Achêne) 34
Denomination : Z’anitude ASBL 
Forme juridique : ASBL
 Siege social : rue du Chene, 34 5590 Achene 
1.L’Association 
 L’association prend pour denomination « Z’anitude asbl», association sans but lucratif.
 Son siège social est situé dans l’arrondissement de Dinant, rue du Chêne, 34 a Ciney (Achêne) 
2. Buts : 
L’asbl a pour but de favoriser les contacts entre les personnes et les animaux pour ameliorer le bien- etre des
personnes, que cela soit par le biais de travail individuel, de stages, d’entretien des lieux et des animauxs, de
manipulation, d’observation etc... Elle est un lieu qui se veut respectueux de la nature et des animaux et pour ce
faire elle peut informer ou former a ces fins. Elle vise egalement le bien-etre humain avec l’aide de l’animal et met
en avant des pratiques, des methodes qui tendent vers ce but ( ex : la médiation animale ,...) et peut participer a
l’initiation d’autres aniers a cette technique d’accompagnement de la personne. Elle peut developper toutes les
activites qui contribuent directement ou indirectement a la realisation des buts non lucratifs precites, en ce
compris, dans les limites autorisees par la loi, des activites commerciales et lucratives commerciales accessoires
, dont le produit sera de tout temps affecte integralement à la realisation des dits buts non lucratifs.. 
Le fond social est alimente par les cotisations, les dons ou les legs des membres ou non, les subsides que
pourraient lui accorder les pouvoirs publics et par tous les autres profits dont il peut jouir legalement.
Elle travaille avec : des chèvres, des  ânes,chiens, chats et lapins
10. L’assemblee generale
 L’assemblee generale est composee de tous les membres effectifs de l’asbl. 
Les membres adherents ou tout autre invite ou observateur peuvent assister a l’AG, soit en etant invites par les
membres du CA soit en faisant la demande aux membres du CA. 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote legal a l’assemblee generale. Les decisions regulierement prises
sont obligatoires pour ceux-là.
 Les competences de l’A.G. :
 *l’assemblee generale est le pouvoir souverain de l’association. 
*Elle possede les pouvoirs qui lui sont expressement reconnus par la loi ou les presents statuts. 
*les attributions de l’AG comportent le droit :
 - de modifier les statuts sociaux de l’association ;
 - de nommer et de revoquer les administrateurs ; 
- le cas echeant de nommer et de revoquer des commissaires et de fixer leur remuneration dans les cas ou une
remuneration est attribuee ; 
- de donner des charges aux administrateurs et aux commissaires le cas echeant ;
0766281192
- d’approuver le reglement d’ordre interieur et ses modifications ;
 - d’approuver annuellement les budgets et les comptes ;
 - de dissoudre volontairement l’association ; 
- de determiner la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
 - d’exclure des membres ;
 - de transformer l’association en societe a finalite sociale ;
 - d’exercer tous les actes ou les statuts l’exigeant. 
l’AG se reunit au moins une fois par an au cours du 4eme trimestre. 
Une AG extraordinaire est tenue lorsque ¼  des membres en fait la demande ou lorsque le conseil
d’administration le jugera utile pour le bien de l’association. 
La convocation est adressee par le conseil d’administration a chaque membre 8 jours au moins avant l’AG et
signee au nom du conseil d’administration par le president. 
La convocation doit contenir l’ordre du jour
 Il est possible de traiter un point qui ne figurait pas a l’ordre du jour. 
L’AG est presidee par le president du conseil d’administration ou a defaut, par l’administrateur le plus age. 
Le president de l’AG designe le secretaire de seance parmi les membres de l’AG 
Chaque membre peut se faire representer a l’AG par un autre membre muni d’une procuration ecrite dument
signee. Chaque membre ne peut etre porteur que d’une seule procuration. 
Les decisions de l’AG sont prises a la majorite des membres presents ou representes. 
L’AG ne peut valablement deliberer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que
conformement aux article 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. 
Les decisions de l’AG sont consignees dans les proces-verbaux signes par le president et un administrateur. Ces
proces-verbaux sont conserves dans un registre au siege social de l’association ou tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans deplacement du registre ; le membre doit convenir de la date et de l’heure de la
consultation. 
Chaque membre recoit copie du proces-verbal en annexe de la convocation a l’AG suivante. 
Les tiers justifiant d’un interet recoivent copie ou un extrait du proces-verbal de l’AG s’ils en font la demande
motivee par ecrit au conseil d’administration. Le conseil d’administration decide souverainement de la legitimite
du motif. 
Des expeditions ou extraits de ces proces-verbaux a produire en justice ou ailleurs peuvent etre delivres sous la
signature du president du CA et du secretaire de l’AG. 
Toute modification aux statuts est deposee, en version coordonnee, au greffier du tribunal de commerce sans
delai et publiee, par les soins du greffier et par extrait aux annexes du moniteur comme dit a l’article 26 novies de
la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de meme pour tous les actes relatifs a la
nomination ou a la cessation de fonction des administrateurs et, le cas echeant des commissaires. 
11. l’administration de l’association 
L’administration de l’association est confiee a un conseil d’administration de 3 membres au minimum et 5 au
plus, designes par vote et revoques par l’AG et choisis parmi les membres de l’AG. 
Le nombre de salaries – administrateurs de l’association- ne peut en aucun cas etre superieur a 50 pourcent du
total des administrateurs. 
La duree du mandat est fixee a cinq ans. Les administrateurs sortants sont reeligibles.
 Le conseil d’administration choisit en son sein un president, un tresorier et un secretaire. 
Le conseil d’administration se reunit sur convocation du president ou de deux administrateurs chaque fois que
l’interet social l’exige. 
La convocation et l’ordre du jour doivent parvenir aux administrateurs au moins huit jours avant la date fixee pour
la reunion. 
Le conseil d’administration delibere valablement des que la moitie de ses membres est presente ou representee.
Les decisions du conseil d’administration sont prises a la majorite simple des voix des membres presents ou
representes. En cas de partage des voix, la voix du president est predominante. 
Les decisions sont consignees dans un registre special et signees par le president et les administrateurs
presents. 
Le president veillera à en faire parvenir un exemplaire aux administrateurs dans le mois de la reunion. Les
extraits ou copies a produire en justice ou ailleurs sont signes par le president ou par deux administrateurs. 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus etendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa competence, les actes reserves par la loi, ou les presents statuts. 
Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite, deleguer la gestion journaliere de l’association et la
representation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, avec l’usage de la signature afferente a un ou deux
de ses administrateurs ou a un tiers. Il fixera ses pouvoirs. 
La qualite de personne deleguee a la gestion journaliere se perd par le deces, par demission notifiee par
l’interesse au president du conseil d’administration, par revocation decidee par le conseil d’administration a la
majorite des deux tiers des voix emises par les administrateurs presents ou representes ou par perte de la
qualite de membre de l’association. 
Sauf delegation speciale, tous les actes engageant l’association, autres que ceux de gestion journaliere, sont
signes par deux administrateurs, lesquels n’ont pas a justifier d’une deliberation prealable du conseil
d’administration. 
Les actions en justice, tant en demandant qu’en defendant, sont introduites et poursuivies par le conseil
d’administration, sur poursuite et diligence du president. 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’execution de leur mandat. 
12. Budgets et comptes
 L’exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 decembre. 
Le 31 decembre de chaque annee, les comptes sont clotures, et le budget pour l’annee suivante est dresse. 
Ces documents sont presentes par le conseil d’administration a l’assemblee generale ordinaire. Tous les
membres prendront connaissance des comptes et du budget annexes a la convocation de l’AG dans la huitaine
qui precede celle-ci. La publication des comptes arretes par l’AG sera deposee au Greffe du Tribunal competent
par le tresorier. 
13. Dissolution 
En cas de dissolution de l’association, l’AG designera le ou les liquidateurs, determinera leurs pouvoirs et
indiquera l’affectation a donner a l’actif net de l’avoir social.
En cas de dissolution volontaire ou judicaire, l’actif net de l’association dissoute sera effectué a une association
ou un organisme poursuivant un but similaire a celui de la presente association. 
Pour tout ce qui n’est pas prevu aux presents statuts, l’on se referera aux dispositions de la loi du 27 juin 1921. 
14. le ROI
 Le reglement d’ordre interieur (ROI) pourra etre presente par le conseil d’administration a l’AG. 
Des modifications a ce reglement pourront etre apportees par l’AG statuant a la majorite simple des associes
presents ou representes. 
15. Gestion journaliere
L’AG de ce jour a nommé en qualite d’administrateurs :
Belche Pascale domiciliee a 5590 Achene, 34 rue du Chene 
Tombal François domicilie a 5590 Achene, 34 rue du Chene 
Leclef Regine domiciliee a 5580 Rochefort, 23 rue des Tailles 
Bertholet Virginie domiciliée en France 08600 Fromelennes 35, rue Armand Malaise
 
Le conseil d’administration a designe en qualite de :
 Presidente : Belche Pascale domiciliee a 5590 Achene, 34 rue du Chene 
Tresorier : Tombal Francois domicilie a 5590 Achene, 34 rue du Chene 
Secretaires : 
            Leclef Regine domiciliee a 5580 Rochefort, 23 rue des tailles
            Bertholet Virginie domiciliée en France 08600 Fromelennes 35, rue Armand Malaise
 
Le conseil d’administration a designe Belche Pascale pour assurer seule la gestion journaliere de l’association, et
une independance dans la gestion financiere de l’asbl.