N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Temps Mêlés
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue d' Ensival 66
4800
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Verviers
Les membres fondateurs :
1. Monsieur Jean-Jacques Saive, domicilié Avenue du château, 7 à 4900 Spa, né à Verviers le 15 janvier 1951 ;
2. Monsieur Jeremy Saive, domicilié Avenue du château, 7 à 4900 Spa, né à Verviers le 10 décembre 1990 ;
3. Monsieur Matthew Saive, domicilié Avenue du château, 7 à 4900 Spa, né à Verviers le 8 mai 1987 ;
4. Monsieur Bernard Lange, domicilié Rue Saint Nicolas, 19 à 4800 Stembert, né à Verviers le 28 mars 1975 ;
5. Monsieur Thomas Groenweghe, domicilié Martinmont, 11 à 4877 Olne, né à Verviers le 28 juin 1988.
Réunis en Assemblée le 10 décembre 2018, ont convenu de constituer l'A.S.B.L. « Les Temps Mêlés » et ont
arrêté les statuts suivants.
Titre 1er – Dénomination, Siège Social, Objet et Durée
Art. 1 : L’association est dénommée « Les Temps Mêlés ».
Art. 2 : Son siège social est établi Rue d’Ensival 66, à 4800 Verviers dans l’arrondissement judiciaire de Verviers.
Il pourra être transféré à tout autre endroit en Belgique, par décision de l’assemblée générale, publiée au
moniteur Belge dans le mois de la décision.
Art. 3 : L’association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps.
Titre 2 – Objet
Art. 4 : L’association a pour but le développement d’un outil de promotion des arts et de la culture propre à :
- Améliorer le bien-être de la population dans la région verviétoise, à travers son épanouissement culturel et
social ;
- Favoriser les échanges interculturels, l’éducation à la diversité et l’amélioration de la cohésion sociale ;
- Soutenir le développement de nouveaux talents et susciter des interactions créatives entre artistes débutants et
confirmés ;
- Participer à l’essor d’une communauté artistique locale susceptible de contribuer à la redynamisation urbaine de
la région verviétoise.
En vue de la réalisation de ce but, l’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou
indirectement à son objet et notamment, sans que cette énumération soit limitative :
- En Belgique ou à l’étranger, l’organisation, la production, la participation à et/ou la promotion de : spectacles,
représentations, concerts, soirées à thème, expositions, reportages, conférences, colloques, ou de tout
événement lié à la création artistique et d’une manière générale, à toutes les formes de développement socio-
culturel ;
- Pour elle-même et pour des tiers, l’organisation de, ou la participation à toute activité d’étude, de conseil,
d’accompagnement, de formation et de coaching, applicable à tous les domaines, en particulier – mais sans
limitation – à ceux des arts, de la culture, de l’artisanat, de la gastronomie, de l’apprentissage des langues, de la
vie sociale et de la communication ;
- La création, la production, l’achat et la vente de produits culturels, en ce compris la conception, la composition,
l’acquisition de données, la production, l’adaptation, la finition, la publication, la reproduction, l’édition et la
diffusion d’œuvres originales, notamment dans les domaines de la musique, de l’audio-visuel, des multimédia, du
0715961849
Web, de l’industrie cinématographique, de la photographie et des arts graphiques ;
- L’obtention, la gestion et/ou la vente des droits liés à l’utilisation, à la cession et/ou à la diffusion de ces
œuvres : droits de propriété intellectuelle en général et droits d’auteur en particulier ;
- Les activités liées à l’hébergement des élèves, professeurs, conférenciers ou artistes en résidence ;
- En Belgique ou à l’étranger, l’organisation de, ou la participation à des enseignements, cours, formations,
conférences, séminaires, stages, salons, festivals et, en général, toutes les activités susceptibles de faciliter la
réalisation, de développer ou de promouvoir directement ou indirectement les objectifs de l’association.
L’association peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité analogue, connexe ou complémentaire à
son propre objet social.  Elle peut accomplir, en Belgique et à l’étranger, toutes les opérations relatives aux biens
meubles et immeubles et, d’une manière générale, exécuter toutes les transactions et poser tous les actes
commerciaux et non-commerciaux, industriels et financiers ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et
pouvant en faciliter, directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.  Ces opérations
comprennent notamment – et de manière non limitative :
- L’achat, la vente, la prise ou mise en location et l’exploitation de tous les systèmes, programmes, locaux,
infrastructures, équipements et services associés à son activité principale ;
- L’engagement de personnel, salarié ou bénévole, l’établissement de conventions, la perception de droits
d’entrée ou de participation et la récolte de fonds ;
- La prestation de toutes les activités récréatives liées telles que : la restauration de type rapide, la restauration
de type traditionnel, la préparation de plats frais à emporter, les activités de traiteur et, d’une façon plus générale,
toutes les activités du secteur de l’horeca, y compris l’exploitation de tout restaurant, snack-bar, bar, café ou
brasserie.
Titre 3 – Composition de l’association
Art. 5 : L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.  Leur nombre est illimité. Le
nombre minimal de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.  Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Art. 6 : Est membre effectif toute personne qui, sur proposition du conseil d’administration, est admise en cette
qualité par décision de l’assemblée générale, à la majorité simple.
Art. 7 : Sont membres adhérents les personnes qui désirent soutenir l’association et/ou participer à ses activités,
qui s’engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci et qui sont admises
moyennant le paiement d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le conseil
d’administration.
Art. 8 : L’association tient un registre des membres effectifs conformément à l’article 10 de la loi du 27 juin 1921.
Art. 9 : Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par catégorie
de membres, par le Conseil d’Administration. Cette cotisation ne peut être supérieure à 100�.  Le montant de la
cotisation peut être différent pour les membres effectifs et les membres adhérents.
Art. 10 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
leur démission par écrit au conseil d’administration.  Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent
qui ne paie pas la cotisation.  L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.  L’exclusion d’un membre adhérent
peut être prononcée par le conseil d’administration statuant à la majorité simple.  Le conseil d’administration peut
suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale les membres effectifs qui se seraient rendus coupables
d’infraction grave aux statuts ou aux lois.  Les décisions d’exclusion, tant du conseil d’administration que de
l’assemblée générale, sont souveraines et ne doivent pas être motivées.
Art. 11 : Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants droit des
membres décédés, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni
inventaires, ni faire apposer de scellés, ni le remboursement des cotisations versées.
Titre 4 – Exercice social
Art. 12 : L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Art. 13 : Les comptes de l’exercice écoulé, le budget pour l’exercice suivant ainsi que le rapport d’activités sont
soumis annuellement pour approbation à l’assemblée générale.  Celle-ci se prononce également sur la décharge
aux administrateurs et le cas échéant, aux commissaires. Cette décharge n’est valable que si les comptes
annuels et le rapport de gestion ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation réelle de
l’association.
Titre 5 – Assemblée générale
Art. 14 : L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par l’administrateur
délégué à cet effet ou, en cas d’empêchement de celui-ci par le plus ancien administrateur présent.
Art. 15 : L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément conférés par la loi ou les présents statuts. Il lui appartient notamment de :
- Nommer et révoquer les administrateurs ;
- Nommer et révoquer les commissaires et fixer leur rémunération, dans les cas prévus par la loi ;
- Approuver les comptes et budgets ;
- Exclure des membres effectifs ;
- Modifier les statuts ;
- Décider de la décharge à octroyer aux administrateurs et , le cas échéant, aux commissaires ;
- Dissoudre l’association ;
- Transformer l’association en un autre type de société.
Art. 16 : L’assemblée générale ordinaire se tiendra au moins au moins une fois l’an, au cours du premier
semestre suivant la clôture des comptes, dans un lieu et à des heures et date décidés par le Conseil
d’Administration et mentionnés dans la convocation.  Une assemblée générale extraordinaire peut toutefois être
réunie à tout moment par décision du Conseil d’Administration ou à la demande d’au moins un cinquième des
membres effectifs de l’association.
Art. 17 : Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par un écrit (lettre missive, fax, e-mail,
…) signé par un administrateur au nom du Conseil d’Administration, au moins huit jours avant la date de
l’assemblée. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Art. 18 : La convocation contient l’ordre du jour. Toute proposition signée par 1/20 des membres et communiquée
à l’administrateur délégué à cet effet avant l’ouverture de l’assemblée doit être portée à l’ordre du jour.  Sauf
dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2
mai 2002, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 19 : Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’Assemblée Générale.  Il peut, par simple lettre signée, se
faire représenter aux Assemblées Générales par un autre membre, nul mandataire ne pouvant disposer de plus
de deux mandats.  Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal dans l’assemblée générale, chacun
disposant d’une voix.
Art. 20 : L’assemblée sera valablement constituée, quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou
représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises, sauf au cas où il en est décidé
autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle de l’administrateur assurant la
présidence de l’assemblée générale est prépondérante.
Par dérogation à ce qui précède, les décisions de l’assemblée comportant des modifications aux statuts,
nomination d’administrateur, exclusion de membre ou dissolution volontaire de l’association ne sont prises que
moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d’homologation judiciaire, à ce
régulièrement requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 ou de toute disposition plus stricte des
présents statuts. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe
du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26novies et selon
les modalités prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Art. 21 : Les décisions de l’assemblée générale sont consignées par écrit dans un procès-verbal signé par deux
administrateurs. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social de l’association, où tous les membres et les
tiers justifiant d’un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs peuvent demander
des extraits de ces procès-verbaux. Les extraits à en produire en justice ou ailleurs sont signés par deux
administrateurs.
Titre 6 – Conseil d’administration
Art. 22 : L’association est gérée par un Conseil d’Administration composé au minimum de trois membres,
nommés par l’Assemblée Générale parmi les membres effectifs, et en tout temps révocables par elle.  Toutefois,
si seules trois personnes sont membres effectifs de l’association, le conseil d’administration n’est composé que
de deux personnes. Le nombre d’administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes
membres de l’association.  La durée du mandat est de 2 ans.  Les administrateurs sortants sont rééligibles. Le
nombre des administrateurs est fixé par l’assemblée générale.
Art. 23 : Le conseil d’administration peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-
président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.  En cas
d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées soit via le vice-président soit, le cas échéant, par le
plus ancien administrateur présent.
Art. 24 : Le mandant des administrateurs n’expire avant le terme fixé par l’assemblée générale que par décès,
démission ou révocation. Dans ce cas, l’administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de
l’association qui seraient en leur possession dans un délai d’un mois compter de la date de cessation de fonction.
La démission s’opère par envoi d’une lettre recommandée ou non au conseil d’administration.  La révocation se
fait sur décision de l’assemblée générale. En cas de vacance d’un mandat, les administrateurs restants ont le
droit d’y pourvoir provisoirement ; l’assemblée générale, lors de sa première réunion, procède à l’élection
définitive. L’administrateur ainsi désigné achève le mandat de celui qu’il remplace.
Art. 25 : Le conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de
l’assemblée générale.  Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à
l’assemblée générale seront exercées par le Conseil d’Administration.
Art. 26 : Le conseil d’administration se réunit sur convocation de l’administrateur délégué à cet effet, aussi
souvent que l’intérêt de l’association l’exige. Il doit être convoqué chaque fois que deux administrateurs au moins
en font la demande.
Art. 27. : Pour délibérer valablement, le conseil d’administration doit être composé de la moitié au moins des
administrateurs en fonction, chaque administrateur pouvant, par simple lettre, se faire représenter aux séances
du conseil par un autre administrateur, nul mandataire ne pouvant disposer de plus de deux mandats. Toute
décision du conseil est prise à la majorité absolue des votants, en cas de partage, la voix du président est
prépondérante.
Art. 28 : Les délibérations du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux tenu au siège social et
signées par les administrateurs qui y ont pris part.
Art. 29 : A moins d’une délégation spéciale, tous les actes qui engagent l’association, autres que ceux du service
journalier, sont signés par deux administrateurs conjointement, qui n’auront pas à justifier vis-à-vis des tiers d’une
délibération préalable du conseil d’administration. La correspondance courante, les actes de gestion journalière,
les contrats, les conventions, les quittances ainsi que les décharges envers les administrations, notamment la
poste, pourront ne porter que la signature d’un administrateur ou d’un membre désigné à cette fin par le conseil.
Art. 30 : Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites
par l’arrêté royal du 26 juin 2003. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes
du Moniteur belge.
Art. 31 : Les administrateurs exercent leur fonction à titre gratuit. Ils ont toutefois droit au remboursement des
frais exposés dans l’accomplissement de leur mission.
Art. 32 : Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires,
tant en demandant qu’en défendant.
Art. 33 : Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle envers les tiers. Ils ne sont responsables que de l’exécution de leur
mandat.
Art. 34 : Le Conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière, avec l’usage de la signature afférente à
cette gestion, à un administrateur ou à un préposé dont il fixera les pouvoirs.
Titre 7 – Règlement d’ordre intérieur
Art. 35 : Un règlement d’ordre intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le présente à
l’assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
Titre 8 – Dissolution, liquidation et dispositions finales
Art. 36 : Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément à l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas l’assemblée générale désignera le ou les
liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social de
l’association, celle-ci ne pouvant être faite qu’à des fins désintéressées.
Art. 35 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera
affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.
Art. 36 : Tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi du
27 juin 1921 (modifiée par la loi du 2 mai 2002), régissant les associations sans buts lucratifs.
Titre 9 – Nominations « Les Temps Mêlés A.S.B.L »
Les membres fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater
du dépôt aux greffes des statuts. Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Jeremy Saive, domicilié Avenue du Château, 7 à 4900 Spa, né à Verviers le 10 décembre 1990.
Bernard Lange, domicilié Rue Saint Nicolas, 19 à 4800 Stembert, né à Verviers le 28 mars 1975
Thomas Groenweghe, domicilié Martinmont, 11 à 4877 Olne, né à Verviers le 28 juin 1988.
Qui acceptent ce mandat.
 
Jeremy Saive,
Administrateur