N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
DEVELOPPEMENT CREATION & ADMINISTRATION
(en abrégé) : DCA
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Rue de la Sablonnière 55
1480 Tubize
Objet(s) de l'acte :
Constitution
D'un acte reçu par Maître Thomas LICOPPE, notaire Auderghem, exerçant sa fonction dans la
société civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Paul DAUWE & Thomas
LICOPPE, notaires associés", ayant son siège à Auderghem, avenue des Paradisiers, 24, le 29 juin
2018, à enregistrer, il résulte qu'il a été constitué par Monsieur SEHA Didier Marie Charles Lucien,
né à Etterbeek, le 1er mai 1964, domicilié à (1480) Tubize, Rue de la Sablonnière, 55, une société
privée à responsabilité limitée dénommée « DEVELOPPEMENT CREATION & ADMINISTRATION »,
en abrégé « DCA ».
La société a un capital de vingt-deux mille deux cents euros (22.200,00 €) à représenter par deux
cent vingt-deux parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Toutes les parts sociales dont la création a été décidée ont été souscrites comme suit par le
fondateur:
A/ Apport en nature
a. description de l’apport en nature
Le comparant a fait apport de son activité comprenant des immobilisations corporelles (mobilier,
matériel et matériel roulant) plus amplement décrites au rapport du Réviseur dont question ci-après.
b. Conditions de l'apport en nature
Les biens meubles sont apportés sans garantie d’absence de vices.
c. Rapport du Réviseur d'entreprises
Monsieur Paul MOREAU, Réviseur d'entreprises, représentant la société civile sous forme de société
privée à responsabilité limitée « B.M.S & C° » ayant son siège à (1180) Uccle, chaussée de
Waterloo, 757, désignée par le fondateur, a dressé le rapport prescrit par l'article 219 du Code des
Sociétés.
Ce rapport conclut dans les termes suivants :
« VI. CONCLUSION
Le soussigné, Paul MOREAU, Réviseur d’Entreprises, associé de la sprl B.M.S & C° déclare que l’
apport effectué par Monsieur Didier SEHA, domicilié rue de la Sablonnière 55 à 1480 Clabecq à la
société privée à responsabilité limitée unipersonnelle DEVELOPPEMENT CREATION &
ADMINISTRATION en abrégé DCA dont le siège social sera établi rue de la Sablonnière 55 à 1480
Clabecq, a fait l’objet d’un examen conformément aux normes de l’institut des Réviseurs d’
Entreprises et qu’en conséquence il peut conclure que :
- La description des apports en nature à concurrence de 18.600 € répond aux conditions normales
de clarté et de précision ;
- Les modes d’évaluation de l’apport arrêtés par les parties lui paraissent justifiés par l’économie d’
entreprise ;
- Les modes d’évaluations conduisent à des valeurs d’apport qui correspondent au moins au nombre
et au pair comptable des parts sociales à émettre en contrepartie ;
- La rémunération attribuée en contrepartie est légitime et équitable.
La rémunération de l’apport consiste en 186 parts sociales sans désignation de nominale de la sprlu
DEVELOPPEMENT CREATION & ADMINISTRATION en abrégé DCA.
Le gérant veillera à obtenir, pour la cession du fonds de commerce, le certificat prévu par l’arrêté
0698986156
Volet B
royal du 12 décembre 1996 et mis en place par l’article 442bis du C.I.R.
Les apporteurs et les fondateurs agissant en pleine connaissance de cause dans le cadre de la
constitution de la société, les droits et obligations respectifs des parties intervenantes sont
complètement fixés.
Bruxelles, le 12 juin 2018
(signé)
B.M.S & C° sprl
Réviseurs d’entreprises
Représenté par
Paul MOREAU
Réviseur d’entreprises »
d. Rapport spécial du fondateur
Le fondateur a dressé le rapport prescrit par l'article précité du Code des Sociétés.
e. Rémunération de l'apport en nature
En rémunération de cet apport, d'un montant de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €), il a été
attribué au fondateur cent quatre-vingt-six (186) parts sociales de la société présentement
constituée, entièrement libérées et numérotées de 1 à 186.
B/ Apport en numéraire
Trente-six (36) parts sociales supplémentaires ont en outre été souscrites et entièrement libérées en
espèces par le comparant au prix de cent euros (100,00 €) chacune, soit pour un montant total de
trois mille six cents euros (3.600,00 €). Ces parts sont numérotées de 187 à 222.
Cette somme de trois mille six cents euros (3.600,00 €), formant avec celle de dix-huit mille six cents
euros (18.600,00 €), valeur des parts sociales attribuées à l'apport en nature, un total de vingt-deux
mille deux cents euros (22.200,00 €), représente l'intégralité du capital qui se trouve ainsi
entièrement souscrit.
C/ Libération du capital
Le fondateur nous a requis d'acter que la totalité des parts sociales correspondant aux apports en
nature est entièrement libérée.
Il a en outre déclaré qu'il a libéré la totalité de l'apport en numéraire soit la somme de trois mille six
cents euros (3.600,00 €).
A l'appui de cette déclaration, il a remis au notaire une attestation bancaire datée du 25 juin 2018
d'où il résulte que le montant dont la libération a été décidée a fait l'objet préalablement aux
présentes d'un dépôt spécial auprès de BELFIUS sous le numéro BE40 0689 1015 4663.
Il est extrait ce qui suit de ses statuts :
Article 1. Forme.
La société adopte la forme d’une société privée à responsabilité limitée.
Article 2. Dénomination.
Elle est dénommée « DEVELOPPEMENT CREATION & ADMINISTRATION », en abrégé « DCA ».
(…)
Article 3. Siège social.
Le siège social est établi à (1480) Tubize, Rue de la Sablonnière, 55. (…)
Article 4. Objet social.
La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en
Belgique qu'à l'étranger (les chiffres entre parenthèse faisant référence au Code Nace-bel de l’
activité concernée) :
A. les activités en rapport avec l’informatique incluant notamment :
1. toutes autres activités en matière informatique (62090) en ce compris la programmation
informatique (62010), l’édition, la conception, le développement, la réalisation, et la
commercialisation de logiciels (58290) ou de matériels informatiques ; la promotion, l’utilisation et la
commercialisation de progiciels de gestion intégrés (ERP) et des solutions web développés par elle-
même ou par des tiers ;
2. la création et la gestion de portails internet (63120) ;
3. le conseil informatique (62020) ; les activités de conseil aux utilisateurs concernant le type et la
configuration du matériel informatique et les applications logicielles (6202001) ;
4. le commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
(46510), le commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin
spécialisé (47410), le commerce de détail d'ordinateurs et de logiciels non personnalisés (4741001) ;
la location et la location-bail de machines de bureau et de matériel informatique (77330) ; la location
et la location-bail de machines et d’équipements de bureau, sans opérateur: ordinateurs, machines
et matériels informatiques, duplicateurs, photocopieuses, machines à écrire et de traitement de texte,
etc. (7733001) ; le commerce de détail de matériel et mobilier de bureau (4741002), les autres
commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés (47990) ;
5. l’entretien et la réparation d'ordinateurs et de matériel informatique périphérique (95110 et
Volet B
9511001), l’entretien et réparation de machines comptables et autres machines de bureau (9511002)
;
6. l’installation de systèmes de télécommunication et d’installations informatiques (4321102) ; la
gestion d'installations informatiques (62030), la gestion et l’exploitation en continu de matériel
informatique appartenant à des tiers (6311002) ; la réalisation de missions spécifiques en matière
informatique telle que la migration de produit existant ou l’installation de nouveaux produits ;
7. le traitement de données, l’hébergement et les activités connexes (63110), le stockage de
données: préparation d'un enregistrement informatique de ces informations selon une structure
prédéterminée (6311012) ;
8. le service et la consultance dans le domaine des réseaux, de la protection des réseaux et de la
sécurité informatique ; les activités de conseil en matière de sécurité industrielle, de sécurité des
ménages et des services publics (7490901) ; les activités de sécurité privée (80100) et les activités
liées aux systèmes de sécurité (80200).
Dans le cadre de son activité la société peut :
* s’occuper des études, projets, assistance technique et direction des travaux dans tous les
domaines de l’informatique et de développements de logiciels ;
* réaliser le support technique et la maintenance informatique (IT, hardware et software) pour des
sociétés publiques ou privées avec tout ce que cela comprend, également au travers d’accords avec
d’autres personnes, sociétés, organisations ou organismes nationaux ou internationaux ;
* rechercher et développer des applications innovantes et de nouvelles solutions dans le secteur
informatique ;
* organiser des cours dans le secteur de l’informatique et s’occuper de la familiarisation du personnel
et des consommateurs aux nouveaux développements et évolutions des progiciels commercialisés
par la société ;
* favoriser des appels d’offres et des achats communs de biens et services en rapport avec ses
activités tel que matériel informatique, de bureau, mobilier, fournitures en matière informatique,
télécom, ...
B. les activités en rapport avec le soutien aux entreprises incluant notamment :
1. les conseils et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’
organisation, de recherche du rendement, de contrôle d’information, de gestion,… (7022001) ainsi
que toutes autres activités de soutien aux entreprises (82990) ;
2. le conseil en relations publiques et en communication (70210) ;
3. les autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (74909) ;
4. les autres formes d'enseignement (85599) ;
5. les autres services personnels (96099)
6. la gestion administrative et la coordination des ressources humaines, notamment via la gestion
des plannings et la recherche de personnel qualifié ;
C. les activités dans le domaine de la publicité, le graphisme et la presse incluant notamment :
1. les activités des agences de publicité (73110), la conception de techniques de publicité visant à
toucher le consommateur (marketing direct) au moyen de publicité personnalisée (publipostage),
propositions téléphoniques d'achat, etc. (7311006), les activités de prépresse (18130) ;
2. les sondages d'opinion sur les questions politiques, économiques et sociales ainsi que l'analyse
statistique des résultats (7320011) ;
3. les activités de design graphique (74103) et les autres activités graphiques (1813013) ;
4. la production photographique, sauf activités des photographes de presse (74201), les activités des
photographes de presse (74202) et les autres activités photographiques (74209).
D. les activités en rapport avec le commerce de véhicules et les accessoires incluant notamment :
1. le commerce de gros d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers (= 3,5 tonnes)
(45111), les activités d’intermédiaire du commerce en automobiles et autres véhicules automobiles
légers (= 3,5 tonnes) (45112), les activités d’intermédiaire du commerce en véhicules automobiles
pour le transport des personnes, y compris les véhicules automobiles spéciaux (p.ex. ambulances),
neufs ou usagés (4511201), le commerce de gros d'autres véhicules automobiles (> 3,5 tonnes)
(45191), les activités d’intermédiaire du commerce en autres véhicules automobiles (> 3,5 tonnes)
(45.192)
2. les activités d’intermédiaire du commerce en camions, tracteurs routiers, camionnettes, véhicules
automobiles tous terrains (p.ex. jeeps), etc, neufs ou usagés (4519201)
3. les activités d’intermédiaire du commerce en autobus, autocars, minibus, motorhomes, etc., neufs
ou usagés (4519202)
4. les activités d’intermédiaires du commerce et commerce de gros de motocycles, y compris les
pièces et accessoires (45401), l’intermédiation de commerce de motocycles, neufs ou usagés, y
compris les cyclomoteurs (4540101), le commerce de gros de motocycles, neufs ou usagés
Volet B
(4540102), le commerce de gros de cyclomoteurs, neufs ou usagés (4540103), le commerce de gros
de pièces et d'accessoires de motocycles (4540104),
5. les activités d’intermédiaires du commerce et commerce de gros d'équipements de véhicules
automobiles (45310), le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements
divers pour véhicules automobiles, y compris la vente de gros de pièces détachées et d'équipements
automobiles d'occasion (4531001),
6. les services spécialisés relatifs au pneu (45205), le commerce de détail de pneumatiques
(4532002) ;
7. l’expertise en automobiles (7120907)
8. les activités d’intermédiaires du commerce en produits divers (46190).
La liste ci-dessus étant exemplative et non limitative.
La société peut en outre accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui
seraient de nature à en faciliter ou développer la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société peut également, dans la mesure où la loi le permet, exercer les fonctions d'administrateur
ou de liquidateur dans d'autres sociétés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession ou des réglementations particulières, la société subordonnera son action, en ce qui
concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions.
Article 5. Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 6. Capital.
Le capital social est fixé à la somme de vingt-deux mille deux cents euros (22.200,00 €).
Il est représenté par deux cent vingt-deux (222) parts sociales sans désignation de valeur nominale
représentant chacune un/centième de l'avoir social et numérotées de 1 à 222.
Le capital est intégralement souscrit et libéré. (…)
Article 11. Gérance.
La société est gérée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation
de durée.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs
pouvoirs.
Article 12. Pouvoirs
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Si une personne morale est nommée gérante, elle est tenue de désigner un représentant permanent
chargé de l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant
agissant seul, peut accomplir tous les actes d’administration et de disposition qui intéressent la
société.
Chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en
défendant.
Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire. (…)
Article 16. Réunion - Convocation.
Chaque année l'assemblée générale annuelle se réunit de plein droit, le troisième jeudi du mois de
juin à dix-huit heures, au siège social ou au lieu indiqué par les convocations.
Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée générale se tient le premier jour ouvrable qui suit ce
jour, même si ce jour est un samedi.
La gérance et les commissaires, s'il y en a, doivent convoquer des assemblées générales
extraordinaires chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur requête d'associés représentant le
cinquième du capital.
Article 17. Modes de prise de décision au sein de l’assemblée générale.
A. prise de décision de l’assemblée générale lorsque la procédure écrite peut être suivie. (…)
B. prise de décision de l’assemblée générale lorsque la procédure écrite ne peut pas être suivie. (…)
* Formalités d’admission
Il n'y a pas de formalités particulières à accomplir pour être admis à l'assemblée générale. (…)
* Droit de vote et représentation
Sous réserve des dispositions légales ou de suspension, chaque part sociale donne droit à une voix.
Un vote peut être émis valablement par le biais de tous moyens de télécommunication. L'associé
ayant ainsi émis son vote, est censé assister à la réunion.
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une
Volet B
procuration spéciale. En ce cas, le mandant est censé être présent. Chaque mandataire, ainsi
désigné peut représenter plusieurs associés.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé. (…)
Article 19. Comptes annuels.
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque
année.
A cette date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes
annuels conformément à la loi. (…)
Article 21. Dissolution - Liquidation.
La société peut être dissoute en tout temps par décision de l’assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le(s) gérant(s) en exercice à
moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les
pouvoirs et les émoluments.
Article 22. Répartition du solde.
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l’apurement de toutes les dettes et
charges et des frais de la liquidation et, en cas d’existence de parts sociales non entièrement
libérées, après rétablissement de l’égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par
des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l’actif net est
réparti entre tous les associés suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conservés leur
sont remis pour être partagés dans les mêmes proportions. (…)
Dispositions temporaires
Le fondateur a pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de
l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque la société
acquerra la personnalité morale:
1° Premier exercice social
Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour du dépôt du présent acte au greffe du
Tribunal de Commerce et se clôturera le 31 décembre 2019.
2° Première assemblée générale
La première assemblée générale annuelle se tiendra en juin 2020.
3° Gérant(s)
A été désigné en qualité de gérant non statutaire pour une durée indéterminée : Monsieur SEHA
Didier.
4° Commissaire(s)
Le comparant a décidé de ne pas nommer de commissaire.
5° Pouvoirs.
Tous pouvoirs ont été donnés à la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
"MM TAX CONSULTING" à (1050) Ixelles, Avenue Louise, 207, pour accomplir toutes les formalités
nécessaires à l'immatriculation de la société auprès du Registre des Personnes Morales et, le cas
échéant, auprès de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
 
 
(signé) Thomas Licoppe, Notaire
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