N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BAKUS
(en abrégé) :
Forme juridique :
Association sans but lucratif
Siège : Rue des Chats(TR) 6
6183 Courcelles (Trazegnies)
Belgique
Objet de l'acte :
L'AN DEUX MILLE DOUZE, le 14 septembre
Ont Comparu:
Monsieur Alessio DELLA PIANA, 44 rue du Château 6183 TRAZEGNIES, né le 11 décembre 1989 à
Charleroi,
Monsieur Julien COPPOLINO, 6 rue des Chats 6183 TRAZEGNIES, né le 9 février 1987 à La
Louvière,
Mademoiselle Vanessa DELLA PIANA, 24 rue des Cailloux 6183 TRAZEGNIES, née le 23 janvier
1982 à Charleroi.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-
sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit
:
TITRE I
- DE LA DENOMINATION –
DU SIEGE SOCIAL
Article 1er - L’association prend pour dénomination: "BAKUS
association sans but lucratif
ou
asbl
".
Article 2 - Son siège social est établi rue des Chats 6 à 6183 TRAZEGNIES, dans l’arrondissement
judiciaire de Charleroi. L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de
l’Assemblée Générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification
statutaire. L’association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II - DU BUT SOCIAL POURSUIVI
0848840862
Article 3
- L’association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre
:
-
De susciter et redévelopper l’intérêt culturel et touristique de sites représentant un haut potentiel en
Wallonie et ce dans le cadre du patrimoine des domaines et châteaux
-
De développer et d’encourager toutes les activités ayant directement
ou indirectement pour but de contribuer à la conservation, à l’entretien, à l’animation et au
rayonnement des sites
En vue de réaliser son but, l’association pourra organiser des cérémonies, des manifestations, des
fêtes et toutes activités commerciales
telles que débit de boissons, petites restaurations, vente de produits, tombola, etc, à condition que les
gains soient consacrés exclusivement
à la réalisation du but pour lequel elle a été constituée. Elle pourra, en outre, prendre toute initiative
qu’elle jugera utile et nécessaire à la réalisation de son objet social. Elle peut accomplir tous les actes
se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et
s’intéresser à toute activité similaire à son but.
TITRE III - DES MEMBRES
Section I : Admission
Article 4
- L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents, d’affiliés d’honneur ou autres, qui
peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre des membres effectifs
ne peut être inférieur à trois. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les
adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des
présents statuts. Seules les modalités de l’exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer
dans l’éventuel R.O.I.
Article 5
v Sont membres (effectifs)
:
1)
les comparants au présent acte, fondateurs ou associés;
2)
toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'Administration
(ou) qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l’Assemblée réunissant la
majorité des voix présentes.
Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter
au sein de l’association.
v
Sont adhérents: toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.
Toute personne qui désire devenir adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au
Conseil d'Administration. Les adhérents bénéficient des activités de l’association et y participent en se
conformant aux statuts.
Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la
décision du Conseil d'Administration.
Section II: Démission, exclusion, suspension
Article 6
- La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par
l’article 12 de la loi du 27 juin 1921.
Article 7 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,
les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit
sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni
remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 8 - Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la
loi du 27 juin 1921.
Article 9 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements
de l’association.
TITRE IV - DES COTISATIONS
Article 10
- Les membres (et éventuellement les adhérents) paient une cotisation annuelle – éventuellement, en
cas d’existence de plusieurs catégories de membres
: identiques ou qui peut être d’un montant différent par catégories de membres.
Le montant de cette cotisation est fixé par l’Assemblée Générale.
Elle ne pourra être ni inférieure à 1,00 €, ni supérieure à 250,00 €.
TITRE V - DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 - L’Assemblée Générale est composée de tous les membres de l’association.
(Éventuellement
: en cas d’existence de plusieurs catégories de membres
: des membres effectifs de l’association.)
Article 12 - L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence
:
1)
les modifications aux statuts sociaux;
2)
la nomination et la révocation des administrateurs;
3)
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération
dans les cas où une rémunération est attribuée;
4)
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant;
5)
l’approbation des budgets et des comptes;
6)
la dissolution volontaire de l’association;
7)
les exclusions de membres;
8)
la transformation de l’association en société à finalité sociale;
9)
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 13 - Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois
de janvier
ou au plus tard dans les 6 mois après la date de clôture de l'exercice social. L’association peut être
réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration,
notamment à la demande d’un cinquième au moins des
membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'Administration par lettre
recommandée à la poste au moins trois semaines à l’avance.
Article 14 - Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée Générale par le Conseil
d'Administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressés au moins quinze jours avant
l’Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA.
Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président. La convocation mentionne le
jour, heure et lieu de la réunion. L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute
proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 15
- Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
S’il s’agit d’un tiers à l’association, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée.
Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration. (Eventuellement
: Le mandataire doit être membre) Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux
dispose d’une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d’honneur ou émérites peuvent disposer
d’une voix consultative mais en aucun cas délibérative. Le Conseil d'Administration peut inviter toute
personne à tout ou partie de l’Assemblée Générale en qualité d’observateur ou de consultant.
Article 16 - L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration.
(Eventuellement
: et à défaut par l’administrateur présent le plus âgé).
Article 17 - L’Assemblée Générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions
de l’Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés sauf
dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est
prépondérante.
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée. Sont exclus des quorums
de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. Toutefois, lorsqu’une décision
aura été prise par l’Assemblée Générale, sans que la moitié des membres soit présente ou
représentée, le Conseil d'Administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée Générale extraordinaire.
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée Générale dûment
convoquée, une seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi
de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés lors de l’Assemblée Générale, sous réserve de l’application in casu des
dispositions légales.
Article 18 - L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association,
sur la modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à
finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité
requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 19 - Les décisions de l’Assemblée
sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un
administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation. Toutes modifications
aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et
publiées, par les soins du greffier et
par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE VI - DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 20 - L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins,
nommées par l’Assemblée Générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocable par elle.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association. Les membres sortants du CA
sont rééligibles.
Article 21 - La gestion journalière de l’association est assurée par l'administrateur délégué
qui a le pouvoir d'agir individuellement. En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur
provisoire peut être nommé par l’Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l’administrateur qu’il remplace.
Article 22
- L'Assemblée Générale nomme au poste d'administrateur déléguée Monsieur Alessio DELLA PIANA
et aux postes d'administrateurs Mademoiselle Vanessa DELLA PIANA et Monsieur Julien
COPPOLINO.
Article 23 - Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent
et chaque fois qu’un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le
Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même
verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la
date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi, les pièces soumises à discussion
en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles
doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires. Ses décisions sont prises à la majorité
simple des voix, le Président /secrétaire disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage
des votes. Seule l’admission d’un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) (Et)
une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un
autre administrateur porteur d’une procuration écrite le désignant nommément. En cas de partage, la
voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à scrutin
secret, la proposition est rejetée. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux,
contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est
conservé au siège social. Tout membre (effectif), justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre
connaissance sans déplacement du registre.
Article 24 - Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la
gestion de l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les
présents statuts à l’Assemblée Générale.
Article 25 - Le Conseil d'Administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois
déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à
un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion
journalière – s’ils font partie du Conseil d'Administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière
– s’ils ne font pas partie dudit conseil ,qu’il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs,
ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins
du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du
27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 26 - Le Conseil d'Administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé
d’un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas
individuellement ou conjointement.
Le Conseil d'Administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires,
appointements ou honoraires. Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps
révocables par le Conseil d'Administration. Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de
ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d'Administration sur les poursuites et diligences d’un administrateur
délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation. Les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du
greffier,
par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921
sur les associations sans but lucratif.
Article 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune
obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
Article 28 - Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur
acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas 3.000,00 €.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 - Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à
l’Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée
Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 30 - L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 31- Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement
soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire par le Conseil d'Administration. Les
comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du
27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 32
- Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d’honneur
ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans
déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le membre doit
convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Article 33 - Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée Générale désigne un
commissaire choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises chargé de vérifier les
comptes de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et
est rééligible.
L’Assemblée Générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le
vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil
d'Administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport
annuel. Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles. Si la vérification des comptes n’a pu être
effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre effectif de procéder lui-
même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de pouvoir procéder au
vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
Article 34 - En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Article 35 - Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin
1921 régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la
nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social
:
Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera le 1er
septembre 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2013.
Fait à Trazegnies, le 14 septembre 2012 en trois exemplaires.
Alessio DELLA PIANA
Vanessa DELLA PIANA
Julien COPPOLINO
Administrateur déléguée
Administrateur
Administrateur