Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
PEGACOSMOS
Avenue Louise 65 bte 12
1050 Ixelles
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte reçu par le notaire Valérie BRUYAUX,  le 19/06/2014, il résulte que ;
 
1/ La société à responsabilité limitée « PEGASUS (BELGIUM) », ayant son siège social à 43 avenue
J.-F. Kennedy L-1855, Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg), numéro RPM bis :
0553.886.727.
Constituée le 16 novembre 2012.
Représentée aux termes de l’article 11 de ses statuts par l’un des membres du conseil de gérance, à
savoir Madame DELORD Anne Yvonne Marie, née à Paris (12ème arrondissement) le 22 février 1974,
domiciliée à 6163 Bourglinster (Grand-Duché de Luxembourg), rue d’Altlinster 6A, nommée à cette
fonction le 16 novembre 2012 pour une durée indéterminée.
2/ La société à responsabilité limitée « PEGASUS HOLDING (BELGIUM) », ayant son siège social à
43 avenue J.-F. Kennedy L-1855, Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg), numéro RPM bis :
0553.886.826.
Constituée le 16 novembre 2012.
Représentée aux termes de l’article 11 de ses statuts par l’un des membres du conseil de gérance, à
savoir Madame DELORD Anne Yvonne Marie, née à Paris (12ème arrondissement) le 22 février 1974,
domiciliée à 6163 Bourglinster (Grand-Duché de Luxembourg), rue d’Altlinster 6A, nommée à cette
fonction le 16 novembre 2012 pour une durée indéterminée.
Madame DELORD Anne, prénommée, est elle-même ici représentée par Monsieur GRAULS Yves
Germain André, né à Bruxelles le 6 septembre 1958, domicilié à 1070 Anderlecht, rue Guillaume
Lekeu 36 aux termes de procurations sous seing privé.
Le notaire soussigné attire l'attention des comparants sur les dispositions de l'article 212 du Code
des sociétés qui stipule qu'une personne physique ne peut être l'associée unique que d'une seule
société privée à responsabilité limitée et que cette personne physique est réputée caution solidaire
des obligations de toute autre société privée à responsabilité limitée qu'elle constituerait seule ou
dont elle deviendrait ensuite l'associée unique -sauf si les parts lui sont transmises pour cause de
mort-, et ce jusqu'à l'entrée d'un nouvel associé dans la société ou dès la publication de sa
dissolution.
            Les comparants reconnaissent que le notaire a attiré leur attention sur le fait que la société,
dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur,
obtenir des autorisations ou licences préalables.
            Eu égard à l'absence de conventions matrimoniales entre eux, les comparants déclarent
n'être ni l'un ni l'autre associé unique d'une autre société privée à responsabilité limitée.
            Lesquels comparants remettent au Notaire soussigné le plan financier prescrit par la loi.
            Les comparants, en leur qualité de fondateurs et après que le notaire soussigné les eût
éclairés sur les conséquences de l'article 229 5° du Code des sociétés, relatif à la responsabilité des
fondateurs lorsque la société est créée avec un capital manifestement insuffisant, Nous ont requis
d'acter authentiquement les statuts d'une société privée à responsabilité limitée, qu'ils déclarent avoir
0553957102
Volet B
arrêtés comme suit :
 
 
            ARTICLE 1  Dénomination
            Il est formé par les présentes une société privée à responsabilité limitée, sous la
dénomination de « PEGACOSMOS ».
 
            ARTICLE 2  Siège social
            Le siège social est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise 65 boîte 12.
            La gérance peut, par simple décision prise dans le respect de la législation linguistique des
différentes Régions et publiée à l'annexe au Moniteur Belge :
- transférer le siège social et établir un ou plusieurs sièges d'exploitation dans tout autre endroit en
Belgique,
- établir une ou plusieurs succursales ou agences en Belgique et à l'étranger.
 
            ARTICLE 3  Objet social
            La société a pour objet social, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations et toutes
études ayant trait à tous biens et/ou à tous droits immobiliers, par nature, par incorporation ou par
destination et à tous biens et/ou à tous droits mobiliers qui en découlent ainsi que toutes opérations
civiles, commerciales, industrielles ou financières qui s'y rapportent directement ou indirectement,
comme, à titre d'exemple, l'achat, la mise en valeur, le lotissement, l'échange, l'amélioration, la
location meublée ou non, la vente, la cession, la gestion, la transformation, la construction et la
distribution de biens immobiliers.
La société peut exécuter tout acte juridique en rapport direct ou indirect avec son objet social, ou
susceptible d'en faciliter la réalisation.
La société peut acquérir, louer ou donner en location, fabriquer, transférer ou échanger tout bien
mobilier ou immobilier, ainsi que tout bien corporel ou incorporel.
La société peut octroyer des prêts quels qu'en soient la nature, le montant et la durée. La société
peut également donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements des
tiers, entre autres, en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris en gageant son
propre fonds de commerce.
La société peut collaborer, prendre part, investir ou prendre un intérêt direct ou indirect, de quelque
manière que ce soit, dans des sociétés ou associations existantes ou à constituer.
La société peut exercer des fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur et peut contrôler
des sociétés et associations.
La société peut s'intéresser par toutes voies de droit dans toutes affaires, entreprises ou sociétés
ayant un objet identique, analogue ou connexe.
 
            ARTICLE 4  Durée
            La société est constituée pour une durée illimitée.
 
                                                        FONDS SOCIAL
 
            ARTICLE 5
            Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 €), représenté par cent parts
sociales  sans désignation de valeur nominale.
            Le capital social peut être augmenté ou réduit par décision de l'assemblée générale, statuant
comme en matière de modifications aux statuts.  En cas d'augmentation de capital, les parts sociales
nouvelles à souscrire en espèces doivent être offertes par préférence aux associés,
proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs titres.
 
            ARTICLE 6
            Les cent parts sociales sont à l'instant souscrites en numéraire au prix unitaire cent quatre-
vingt-six euro (186,00 €) et libérées.
            Les comparants déclarent et requièrent le notaire soussigné d'acter que chacune de ces
parts sociales souscrites en numéraire a été libérée à concurrence d’un tiers en espèces par les
souscripteurs et que la somme de six mille deux cents euros (6.200,00 €) se trouve dès à présent à
la pleine et libre disposition de la société, ainsi qu'il résulte de l'attestation bancaire, sur un compte
auprès de KBC.
            Le notaire soussigné attire spécialement l'attention des associés sur le fait que,
conformément à l'article 213 du Code des sociétés, lorsque la société devient unipersonnelle, le
montant du capital doit, dans un délai d'un an, atteindre douze mille quatre cents euros (12.400,00 €)
au moins, sauf si, dans ce même délai, un nouvel associé entre dans la société ou celle-ci est
Volet B
dissoute. A défaut, l'associé unique est réputé caution solidaire de toutes les obligations de la société
nées depuis que la société est devenue unipersonnelle et ce, jusqu'à l'entrée d'un nouvel associé
dans la société, la publication de la dissolution de celle-ci ou la libération effective du capital à
concurrence de douze mille quatre cents euros.
 
            ARTICLE 7
Les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour
cause de décès, qu'avec l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois quarts
au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession est proposée.
Toutefois, cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises :
1) aux personnes visées à l'article 249 du Code des sociétés ;
2) à toute société liée (au sens de l'article 11 du Code des sociétés) à l'associé cédant ou un autre
associé ;
3) à (i) tout créancier gagiste (Pledgee) conformément à toute convention de gage sur les parts de la
société, (ii) toute personne ou entité désignée pour lui succéder en qualité de créancier gagiste ou
d'Agent de Sûreté (Security Agent), ou (iii) toute personne ou entité qui ferait l'acquisition de parts de
la société dans le cadre de la réalisation d'une sûreté accordée sur les parts de la société; et
chacune des personnes et entités précitées sera considérée comme une personne, tel que ce terme
est défini à l'article 249, 4° du Code des sociétés.
                                                             GÉRANCE
            ARTICLE 8
            La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés et
révoqués par l'assemblée générale.
            Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner un
représentant permanent -personne physique- chargé de l'exécution de cette mission en son nom et
pour son compte, conformément à la loi.
            En outre, si la société accepte des mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres
sociétés, elle est tenue de désigner un représentant permanent chargé de l'exécution de ces
missions en son nom et pour son compte, dont la nomination est publiée aux annexes au Moniteur
belge, conformément à la loi.
            Chaque gérant a, séparément, les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société
et faire tous actes qui ne sont pas expressément réservés, par la loi ou par les statuts, à l'assemblée
générale ou à son représentant permanent.
            Il peut recevoir tous plis et lettres, chargés ou non chargés, signer la correspondance et faire
tous actes de gestion journalière, les opérations financières étant considérées comme de gestion
journalière.
            Il a, notamment, les pouvoirs nécessaires pour faire toutes opérations et tous actes qui
rentrent dans l'objet social, même les actes de disposition et, entre autres, faire tous achats et ventes
de marchandises, conclure et exécuter tous marchés, dresser tous comptes et factures, souscrire
tous billets, chèques et lettres de change et les accepter, endosser et escompter, ouvrir tous
comptes en banque, caisse, administration, postes et douanes ou à l'Office des Chèques Postaux, y
faire tous versements, virements, dépôts ou retraits de sommes, titres, valeurs, lettres
recommandées, assurées ou autres, colis ou marchandises; payer et recevoir toutes sommes et
donner et retirer toutes quittances et décharges, renoncer à tous droits de privilège, d'hypothèque et
d'action résolutoire, consentir la mainlevée et la radiation de toutes inscriptions d'office ou
conventionnelles, avant comme après paiement, exercer toutes poursuites et introduire toutes
instances ou y répondre, concilier, traiter et transiger, obtenir toutes décisions judiciaires, les faire
exécuter, en toutes faillites, faire toutes déclarations, affirmations, contestations, intervenir en toutes
liquidations et répartitions, l'énonciation qui précède étant exemplative et non limitative.
            Le gérant peut déléguer, sous sa propre responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son
choix, telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.
            Le mandat des gérants est gratuit ou rémunéré selon décision individuelle de l'assemblée
générale. Lorsque ce mandat est rémunéré, cette rémunération est imputable sur les frais généraux.
 
            Le Collège de Gestion peut délibérer par conférence téléphonique ou vidéoconférence.
            Le Collège de gestion peut être convoqué par courrier, fax, e-mail ou tout autre moyen
mentionné à l’article 268 du Code des Sociétés.
 
            ARTICLE 9
            Dans tout acte engageant la responsabilité de la société, la signature du ou des gérants doit
être précédée ou suivie immédiatement de la mention de la qualité de gérant.
 
                                              ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Volet B
 
            ARTICLE 10
            L'assemblée générale annuelle des associés se réunit de plein droit le troisième vendredi de
juin à dix heures trente, et pour la première fois en deux mille seize, soit au siège social, soit en tout
autre endroit désigné dans les convocations.
            Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le jour ouvrable suivant.
 
            ARTICLE 11
            S'il n'y a qu'un associé, celuici exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée; il ne peut les
déléguer.
 
            ARTICLE 12
            Le Collège de gestion peut convoquer l’assemblée générale par courrier, fax, e-mail ou tout
autre moyen mentionné à l’article 268 du Code des Sociétés.
                S'il y a plusieurs associés, l'assemblée générale est présidée par l'associé le plus âgé; elle
délibère suivant les dispositions prévues par la loi. L'assemblée générale sera, d'autre part,
convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige; elle sera tenue de le faire sur la
réquisition de deux associés réunissant au moins la moitié du capital.
            Chaque associé peut voter luimême ou par mandataire.  Nul ne peut représenter un associé
à l'assemblée générale s'il n'est pas associé luimême et s'il n'a pas le droit de voter, sauf s'il
représente une personne morale.
            Le vote par écrit est également admis, à condition que:
            - il ne s'agisse pas de décision qui doit être passée par acte authentique;
            - la convocation à l'assemblée générale mentionne la possibilité de voter par écrit;
            - la décision soit prise à l'unanimité.
            L'assemblée générale statue quelle que soit la portion du capital représentée, à la majorité
simple des voix.
            Toutefois, lorsque l'assemblée doit délibérer sur des questions de modifications aux statuts,
de fusion avec d'autres sociétés, de prorogation ou de dissolution de la société, d'augmentation ou
de réduction du capital, l'assemblée n'est valablement constituée que si les modifications proposées
ont été spécialement indiquées dans la convocation et si ceux qui y assistent représentent au moins
la moitié du capital. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle assemblée doit être
convoquée et cette dernière assemblée délibèrera quelle que soit la portion du capital représentée.
Dans l'un et l'autre cas, aucune proposition ne sera admise si elle ne réunit pas les trois/quarts des
voix.
 
            ARTICLE 13
            Les votes pour les nominations et les révocations ont lieu au scrutin secret.
            Les époux non séparés de biens peuvent être représentés par leur conjoint; les mineurs ou
interdits, par leur tuteur; les usufruitiers par les nuspropriétaires ou inversément.
 
            ARTICLE 14
            Les procèsverbaux des assemblées sont signés par les membres du bureau et par les
associés qui le demandent.
            Les expéditions ou extraits de procèsverbaux sont signés par un gérant.
 
                                                            CONTROLE
            ARTICLE 15
            Chacun des associés dispose des pouvoirs de contrôle des opérations de la société aussi
longtemps que la loi n'impose pas la nomination d'un commissaire.
 
                                                         RÉPARTITIONS
            ARTICLE 16
            L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque
année. Exceptionnellement, le premier exercice commencera le 1er juillet 2014 et finira le 31
décembre 2015.
 
            ARTICLE 17
            Le trente et un décembre de chaque année, et pour la première fois le trente et un décembre
deux mille quinze, le ou les gérants dresseront un inventaire et les comptes annuels de la société.
Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un
tout.
            L'excédent favorable du compte des résultats, déduction faite de tous frais généraux, charges
Volet B
et amortissements nécessaires, et déduction faite de tous impôts, constitue le bénéfice net de la
société et est réparti comme suit :
            a) cinq pour cent à la réserve légale; cette affectation cesse d'être obligatoire lorsque le fonds
de réserve a atteint le dixième du capital social ou si la loi ne l'impose plus;
            b) le solde est partagé entre toutes les parts sociales; toutefois, l'assemblée pourra décider
d'affecter tout ou partie de ce solde à un fonds de réserve extraordinaire, à un report à nouveau ou à
l'attribution de tantièmes au profit de la gérance.
 
            ARTICLE 18  Liquidation
            La société est dissoute dans les cas prévus par la loi ou par décision de l'assemblée
générale.
            En cas de dissolution, la liquidation s'opèrera conformément aux règles imposées par le
Code des Sociétés.
            Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et charges de la société, sera
partagé entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts respectives.
 
            ARTICLE 19  Dispositions générales
            Les parties entendent se conformer entièrement à la loi.
            En conséquence, les dispositions de la loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé
sont réputées inscrites dans le présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de
la loi sont censées non écrites.
 
NOMINATION
            Sous réserve du dépôt, par le notaire soussigné, des documents requis au Greffe du Tribunal
de Commerce compétent, les comparants décident à l'unanimité ce qui suit  :
 
            1) le nombre des gérants est fixé à deux.
            Sont nommés gérants :
    •  Madame DELORD Anne Yvonne Marie, née à Paris (12ème arrondissement) le 22 février 1974,
domiciliée à 6163 Bourglinster (Grand-Duché de Luxembourg), rue d’Altlinster 6A;
Représentée par Monsieur GRAULS Yves Germain André, né à Bruxelles le 6 septembre 1958,
domicilié à 1070 Anderlecht, rue Guillaume Lekeu 36, aux termes de procuration  sous seing privé,
qui accepte ledit mandat de gérant.
    •  La société privée à responsabilité limitée « ARISE », ayant son siège social à 1703 Dilbeek
(Schepdaal), Overveldstraat 2.
Représentée par son représentant permanent, Monsieur WALRAVENS Philip Ghislain A., domicilié à
1703 Dilbeek (Schepdaal), Overveldstraat 2.
            2) Le mandat des gérants est gratuit.
            3) Il n'y a pas lieu de nommer de commissaire.
            4) Comme il n'est pas envisagé que la société accepte des mandats d'administrateur ou
gérant d'autres sociétés, elle ne désigne actuellement aucun représentant permanent à cet effet.
Toutefois, les comparants se reconnaissent bien informés par le notaire soussigné qu'au cas où
l'acceptation de tels mandats serait envisagée, la société devra désigner préalablement un
représentant permanent à cet effet, dont la nomination sera publiée aux annexes au Moniteur belge,
conformément à la loi.
            5) Toutes les opérations faites et conclues par les comparants au nom de la société
antérieurement à ce jour  seront considérées avoir été réalisées pour compte de la présente société,
à ses risques et profits, ce qui est expressément accepté par les comparants.
            6) Les comparants déclarent qu'actuellement, la société n'a pas de siège d'exploitation ou
agence en région flamande.