N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : A.S.B.L. Tennis Club de Verlaine
(en abrégé) : A.S.B.L. TCV
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de l'Eglise(VER) 28
4537
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Verlaine
Seraing, le 25 janvier 2016
Assemblée générale constitutive de ce jour
 
Entre les soussignés (par ordre alphabétique) :
 
Monsieur BUTERA François, employé/professeur de tennis, domicilié rue du Onze Novembre 110 à 4101
Seraing, né à Saint-Nicolas le 21 septembre 1990 (N.N. : 90.09.21-427.23) ;
 
Monsieur ARNOLIS Pierre Jean L, enseignant, domicilié rue des Marêts 27 à 4420 Wandre, né à Liège le 30
septembre 1990, (N.N. : 90.09.30-111.69) ;
 
Madame CAVAN Nathalie A, formatrice, domiciliée rue du Monastère 36 à 4100 Seraing, née à Ougrée le 8
octobre 1980, (N.N. : 80.10.08-130.22) ;
 
tous de nationalité belge,
 
qui ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin
mille neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du 2 mai 2002, il a été convenu ce qui suit :
 
Article 1Dénomination
L’association sans but lucratif est dénommée «A.S.B.L. Tennis Club de Verlaine», en abrégé A.S.B.L. TCV. Cette
dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, lettres, publications et autres pièces émanant de
l’association immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l’abréviation
« ASBL » et accompagnée de la mention du siège social et du numéro d’entreprise.
Article 2Fondateurs
Les fondateurs sont :
 
Monsieur BUTERA François, employé/professeur de tennis, domicilié rue du Onze Novembre 110 à 4101
Seraing, né à Saint-Nicolas le 21 septembre 1990 (N.N. : 90.09.21-427.23) ;
 
Monsieur ARNOLIS Pierre Jean L, enseignant, domicilié rue des Marêts 27 à 4420 Wandre, né à Liège le 30
septembre 1990, (N.N. : 90.09.30-111.69) ;
 
Madame CAVAN Nathalie A, formatrice, domiciliée rue du Monastère 36 à 4100 Seraing, née à Ougrée le 8
octobre 1980, (N.N. : 80.10.08-130.22) ;
Article 3Siège social
0646993463
Son siège social est établi à la rue de l'Église 28 à 4537 Verlaine, dans l’arrondissement judiciaire de Liège.
Article 4But(s)
L’association a pour but la promotion du tennis et l’organisation d’activités liées à la pratique du tennis, à la
gestion du Club, des tournois et des Interclubs.
 
Elle poursuit la réalisation de son objet par tous les moyens et notamment par la création, l’équipement et
l’exploitation d’installation sportives et de tout ce qui s’y rattache directement ou indirectement, en ce compris
l’achat, la location, la vente, de tous immeubles ou meubles généralement quelconques, l’organisation de
réunions sportives, la création et la diffusion de publicité. Cette énumération étant exemplaire et non limitative.
L’exclusion de tout esprit de lucre n’empêchera pas l’association de chercher dans les limites autorisées par la
loi, les avantages matériels accessoires indispensables à l’association pour lui permettre de vivre, de se
développer et d’atteindre son but sportif.
 
Article 5Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment suivant les modalités
de la loi. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Le
premier exercice débutera exceptionnellement le 1er février 2016 pour se clôturer le 31 décembre 2016.
 
Article 6Les catégories de membres
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
 
Sont membres effectifs : les comparants au présent acte, fondateurs ou associés. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Le nombre de membre effectifs ne peut être inférieur à trois.
 
Sont membres adhérents : tous les membres non présents à l’assemblée générale qui se propose de soutenir
l’association, de participer directement ou indirectement à la poursuite de son objet social et de ses activités et
qui s’engage à en respecter les statuts, le règlement d’ordre intérieur, les conventions ou les règlements qui en
sont la suite, la conséquence ou l’accessoire.
 
Ces membres peuvent être des personnes physiques ou morales de nationalité belge ou étrangère.
 
Article 7L’admission des membres
La demande d’admission des membres effectifs [et adhérents] doit être adressée par écrit au président [ou au
conseil d’administration].
 
Les membres effectifs sont admis par le conseil d’administration, [qui n’aura pas à justifier sa décision].
 
[Les membres adhérents sont admis par [le conseil d’administration, le délégué à la gestion journalière, le
président,…], [qui n’aura pas à justifier sa décision]].
 
Article 8La démission des membres
La démission des membres effectifs [et adhérents] est adressée par courrier [recommandé] au président [ou au
conseil d’administration].
 
[Pour être effective, la démission doit être acceptée par le conseil d’administration].
 
[Est réputé démissionnaire tout membre :
qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours après un [rappel / une mise en demeure par
courrier recommandé]
qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.
Le conseil d’administration constate la réalisation de ces conditions].
Article 9L’exclusion des membres
L’exclusion des membres effectifs [et adhérents] est prononcée par l’assemblée générale [à la majorité des deux-
tiers des voix], pour [non respect des statuts, pour motif grave, s’ils entravent volontairement la réalisation du but
de l’association ou s’ils présentent un risque de réputation pour l’association].
 
Le membre dont l’exclusion est demandée peut personnellement [ou par personne interposée] présenter sa
défense [par oral et/ou par écrit].
 
[La décision de l’assemblée générale ne doit pas être motivée].
Article 10La suspension des membres
Le conseil d’administration peut, en attendant une décision de l’assemblée générale, suspendre les membres
effectifs [et les membres adhérents] qui ont [ou sont soupçonnés d’avoir] commis [une infraction [grave] aux
statuts, à la loi ou s’ils entravent volontairement la réalisation du but de l’association, ou s’ils présentent un risque
de réputation pour l’association.
 
Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n’ont aucun droit sur les actifs de l’association et ne
peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des
cotisations et autres rétributions qui leur incombent.
Article 11Cotisations
Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Celle-ci est fixée par
l’assemblée générale à un montant maximum de 200,00 euros.
Les cotisations seront déterminées annuellement par le conseil d’administration. [Le conseil d’administration peut
autoriser les membres à fragmenter le paiement de la cotisation [par semestre, ou par trimestre, ou par mois]].
 
Article 12Assemblée générale - Compétences
L’assemblée générale est composée des membres effectifs de l’association en ordre de cotisation.
 
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, les comptes annuels et le
budget de l’exercice suivant sont présentés par le conseil d’administration pour approbation à l’assemblée
générale (ASBL). Les comptes annuels sont constitués des documents suivants : un état des dépenses et des
recettes et une annexe reprenant l’inventaire et l’état du patrimoine. Un budget est une prévision la plus réaliste
qui soit des recettes et dépenses. Il s’agit d’un aperçu des moyens disponibles pour réaliser les activités de
l’association sur une période déterminée.
 
Une délibération de l’assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :
 
la modification des statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
l’approbation du budget et des comptes ;
la dissolution de l’association ;
l’exclusion d’un membre effectif [et adhérent] ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
Article 13Assemblée générale - Réunions
L’assemblée générale se réunit au moins deux fois l’an, sur convocation du président [ou en cas d’empêchement
de celui-ci du vice-président ou du délégué à la gestion journalière].
 
Les membres sont convoqués par courrier [postal et/ou électronique], envoyé au moins huit jours calendrier
avant la réunion.
 
L’assemblée générale doit être convoquée lorsqu’un cinquième des membres effectifs en fait la demande.
 
Article 14Assemblée générale – Décisions
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
 
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi
ou les présents statuts. [En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou du délégué à la
gestion journalière qui le remplace est prépondérante].
Article 15Assemblée générale – Publicité
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l’association, sous forme
de procès-verbaux, signés par les administrateurs.
 
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
déplacement du registre.
 
Tout membre peut demander des extraits signés par les administrateurs.
 
Les tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par
les administrateurs.
Article 16Conseil d’administration - Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association, sauf
ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l’assemblée générale. [Il définit la politique à suivre dans
le cadre du but]. Le conseil d’administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses
membres [ou à un tiers].
 
Les administrateurs exercent leurs pouvoirs [individuellement, conjointement ou en collège].
 
[Le conseil d’administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d’ordre intérieur].
Article 17Conseil d’administration – Nomination – Composition
Les membres du conseil d’administration sont nommés par l’assemblée générale [en son sein].
 
Le conseil d’administration comprend au moins trois personnes [ou deux personnes si l’association ne comprend
que trois membres effectifs]. Le nombre de membres du conseil doit toujours être inférieur au nombre de
membres effectifs de l’association.
 
[Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale].
 
Les fonctions de président, [de vice-président, de trésorier, de secrétaire] ainsi que celles de membre du Conseil
d’Administration sont gratuites, [sauf si l’assemblée générale en décide autrement], [avec inscription de la
rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision].
Article 18Conseil d’administration – Cessation de fonctions
La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président[ou au conseil d’administration]. [La
démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d’administration].
 
La révocation d’un administrateur est prononcée par l’assemblée générale [statuant à la majorité des deux tiers
pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés]. La révocation peut être prononcée
pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l’association [ou s’il entrave
volontairement la réalisation du but de l’association ou s’il présente un risque de réputation pour l’association].
Article 19Conseil d’administration – Réunions
Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l’exigent les intérêts de
l’association. L’ordre du jour est joint à la convocation.
 
[Quand un administrateur est empêché d’assister à une séance du conseil d’administration, il peut se faire
remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu’[un]seul autre administrateur].
 
[L’administrateur peut se faire assister d’experts].
 
[Le conseil d’administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Toutefois, le conseil
d’administration peut ajouter des points à l’ordre du jour s’il réunit au moins les deux tiers des membres, qu’ils
soient présents ou représentés].
Article 20Conseil d’administration – Décisions
Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d’administration délibère valablement, quel que soit
le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité [simple, absolue, des
deux tiers ou des trois quart] des voix. Chaque administrateur dispose d’[une] voix.
Article 21Budget et comptes annuels
Le conseil d’administration soumet chaque année à l’assemblée générale le projet de budget pour l’exercice
suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l’exercice qui précède, établis conformément à
l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d’exécution.
 
Si l’association atteint deux des trois critères fixés par l’article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée
générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.
Article 22Délégation à la gestion journalière
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à une [ou plusieurs] personnes, administrateurs [ou
non], agissant individuellement (s’il s’agit d’une personne), conjointement ou en collège (s’il s’agit de plusieurs
personnes).
 
La décision de délégation est prise à la majorité simple [ou à la majorité des deux tiers] des membres du conseil,
[pour autant que la moitié [ou deux tiers] des membres soient présents ou représentés].
 
A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d’accomplir les actes suivants, indexé conformément à
l’évolution de l’indice des prix à la consommation, par projet, opération, décision ou paiement concernés :
prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en œuvre des décisions du conseil d’administration ;
signer la correspondance journalière ;
prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces
biens ;
réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d’argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner
quittance ;
effectuer tous paiements ;
conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l’association, en ce compris
tout établissement de crédit,  entreprise d’investissement, fonds de pension ou compagnie d’assurance ;
faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant
l’achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;
signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l’association].
 
Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la
fonction d’administrateur.
Article 23Représentation
Le conseil d’administration désigne une ou plusieurs personnes, administrateurs [ou non], qui représentent
valablement l’association à l’égard des tiers.
 
Cette décision est prise à la majorité simple [ou à la majorité des deux tiers] des membres du conseil, [pour
autant que la moitié [ou deux tiers] des membres soient présents ou représentés].
 
Les pouvoirs sont exercés [individuellement (si une seule personne est désignée), conjointement ou en collège
(si plusieurs personnes sont désignées)]. [Il peut s’agir de la ou des mêmes personnes que celles déléguées à la
gestion journalière].
 
[Autre formule possible : Le président et un administrateur, agissant conjointement [ou deux administrateurs,
agissant conjointement] représentent valablement l’association à l’égard des tiers].
 
Ils peuvent notamment [représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge].
 
Le mode de cessation de fonctions des personnes habilitées à représenter valablement l’association est
identique à ce qui est prévu pour la fonction d’administrateur.
Article 24Modifications aux statuts
Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement
annoncée dans la convocation de la réunion de l’assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure.
Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.
 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers
de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.
 
Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet
à l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la
majorité des deux tiers des voix.
 
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Article 25Dissolution
Dans le cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu’elle se
produise, l’actif net de l’association dissoute est affecté [à l’organisation ou aux organisations qui succèdent à
l’association] pour autant qu’il soit affecté à une fin désintéressée [ou à défaut, à une ou à des organisations qui
poursui(ven)t des buts similaires ou analogues à ceux de l’association], pour autant qu’il soit affecté à une fin
désintéressée. La décision d’affectation du patrimoine est prise par l’assemblée générale ou, à défaut, par le
liquidateur.
 
Article 26Disposition finale
 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux
d’exécution.
 
Fait en quatre exemplaires originaux, à Seraing le 25/01/2016
 
Signatures
 
BUTERA François
ARNOLIS Pierre
CAVAN Nathalie
 
Avis de nomination administrateurs
  
L’ASBL Tennis Club Verlaine ayant son siège social à la rue de l’Église 28 à 4537 Verlaine.
La première assemblée générale extraordinaire du 25/01/2016 a déterminé conformément aux statuts, les
administrateurs suivants:
Monsieur François BUTERA, employé/professeur de tennis, domicilié rue du Onze Novembre 110 à 4101
Seraing, né à Saint-Nicolas le 21 septembre 1990 (N.N. : 90.09.21-427.23) ;
Monsieur ARNOLIS Pierre Jean L, enseignant, domicilié rue des Marêts 27 à 4420 Wandre, né à Liège le 30
septembre 1990, (N.N. : 90.09.30-111.69) ;
Conseil d’administration et gestion journalière
Le Conseil d’administration qui s’est réuni immédiatement après l’Assemblée générale extraordinaire a élu pour
une durée indéterminée comme :
Administrateur-délégué, responsable à la gestion journalière, président et directeur technique : Monsieur
François BUTERA
Directeur sportif : Monsieur Pierre ARNOLIS
Trésorier - Secrétaire : Madame Nathalie CAVAN
Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée et les mandats sont exercés à titre gratuit.