N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Amana Montessori
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Jette 264
1081
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Koekelberg
Dénomination: Amana Montessori
Siège: Chaussée de Jette, 264, 1081 Koekelberg
Objet de l'acte: Constitution
Texte:
 
Entre les soussignés :
1- Chikri Soumya, née le 't8 aout 1979, domiciliée au Parc du Peterbos 11a/342, 1070 Bruxelles
2- Arbaoui Karima, née le 18 Octobre 1977, domiciliée Chaussée de Jette, 318, 1040 Bruxelles
3- Nafiai Fatima, née le 01 décembre 1952, domiciliée rue josaphat 264, 1030 Bruxelles
IL ESTCONSTITUE UNE ASSOCIATION DONT LES STATUTS SONT LES SUIVANTS
Titre 'ler - dénomination, siège social, durée
Art 1 L'association est dénommée " Amana Montessori".
Art 2
Le siège social de I'association est établi à Chaussée de Jette, 264, 1081 Bruxelles.
L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Art 3 L'association est constituée pour une durêe illimitée et peut, en tout temps, être dissoute.
Titre 2 - Objet
Art 4 L'association a pour objet .
- d'être un lieu de rencontre, d'échange, de formation et d'accompagnement.
- de proposer un enseignement et des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques.
L'a.s.b.l Amana Montessori est ouverte à la pratique des pédagogies nouvelles et ouvertes (pédagogie
Montessori, Steiner-Waldorf, Stern,...), ainsi qu'à une réflexion plus large sur la pédagogie, l'éducation, la
parentalité,la communication et la psychologie de I'enfant et de la famille.
L'a.s.b.l Amana Montessori organisera:
- des formations, accompagnements et soutiens individuels ou collectifs, notamment en faveur des parents,
des professionnels de I'enseignement eVou de la petite enfance dans les domaines qui intéressent directement
ou indirectement I'accompagnement de I'enfant et qui aide à favoriser son épanouissement, et son
développement affectif, psychologique et physique.
- des tables de discussion et d'échange dans le domaine de la pédagogie, l'éducation, la communication, la
parentalité et la psychologie.
- des ateliers de soutien scolaire, cours de rattrapage sous formes d'école de devoirs.
-des ateliers de remédiation, de soutien scolaire pour les enfants en EAD (école à domicile) ainsi que pour
les enfants IEF (instruction en famille).
-des cours de langues, des cours d'art, des activités cutturelles et des stages de vacances.
- des voyages, des animations, des sémlnaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des
tables de discussions, des congrès ou réunions, rencontrant son objet social de manière direct ou indirect.
0667826885
-des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des
tables de discussions, des congrès ou réunions, pour les différents âges de manière à favoriser et développer
les échanges intergénérationnels.
- pour atteindre son objet social et pour favoriser son développement, l'association réalisera toutes
opérations fi na ncières industriel les, commerciales ou civiles.
-offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou
société tierce, différentes prestations de services ou de livraisons de biens pour réaliser son objet social telles
que débit de boisson, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentations, de livres, ou de
supports quelqu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, numérique,...)
 
réaliser tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout en parti, à son objet
social ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.
-L association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des
associations, entreprises ou des organismes ayant un objet analogue, connexe ou pouvant aider à la réalisation
ou au développement de son objet.
-L'association pourra acquérir, conformément à la loi, vendre, mettre à disposition, prendre ou donner à bail
hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situés tant en Belgique qu' à l'étranger qui
pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.
De même elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs
statutaires.
Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
L'association pourra posséder, acquérir, recevoir, créer ou gérer tous fonds et biens meubles ou immeubles
utiles à la réalisation de son objet.
Titre 3 Membres, admissions, sorties, engagements
Art 5 Le nombre des membres est illimité. ll ne peut être infêrieur à trois.
les membres effectifs;
- les membres adhérents ;
-Les constituants soussignés sont les premiers membres effectifs.
Les autres membres effectifs sont ceux admis ultérieurement en cette qualité par I'assemblée générale
selon les critères et la procédure déterminés par le règlement d'ordre intérieur de I'association. Tous les
membres etfectifs concourent par leur compétence, leur activité et leur cotisation à la réalisation des objectifs
de l'association.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activttés, qui
paient régulièrement leur cotisation et qui s'engagent à en respecter les statuts et le règlement intérieur et les
décisions prises conlormément à ceux-ci.
.Les admissions des membres effectifs et des membres adhérants sont décidées souverainement par
f'assemblée générale sur proposition du Conseil d'administration, conformément à la loi et aux présents statuts
et selon les critères et la proédure déterminés par le règlement d'ordre intérieur de I'association.
Chaque membre effectif ou adhérent est tenu de respecter le statut de l'association, et le règlement d'ordre
intérieur de I'organisation. Les droits et les devoirs des membres sont déterminés par le règlement d'ordre
intérieur. Les membres adhérents et effectifs peuvent apporter leur aide à l'a.s.b.l. si elle est nécessaire.
Art 6.La qualité de membre se perd par :
- la démission notifiée par êcrit à I'assemblée générale:
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de I'association en adressant par
lettre recommandée leur démission à I'assemblée générale. Est réputé démissionnaire, le membre effectlf ou
adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire par le Conseil d'administration de l'association.
J'exclusion pour les motifs suivants ; non respect des statuts et du règlement d'ordre intérieur,
comportement non conforme à l'éthique de I'association, faute grave, attitude portant préjudice à l'association,
le refus de remplir les devoirs de membre fixés par le règlement d'ordre intérieur. Le membre est préalablement
appelé à fournir seul ou assisté par un autre membre de son choix des explications par écrit à I'assemblée
générale qui après examen de son cas statuera sur son cas.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par I'assemblée générale à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées.
- Ie décès.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de I'assemblée générale, les membres qui
se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La démission, la suspension, et
I'exclusion des membres ont lieu conformément à la loi en vigueur, aux présents statuts et au règlement d'ordre
intérieur de l'association.
Art 7.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.
lls ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires,
ni le remboursement des cotisations versées.
Titre 4 - Cotisation
Art 8.Le montant maximum de ta cotisation des membres ne peut dépasser 5 euros par mois.
Titre 5 -Assemblée générale
Art 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent par le secrétaire - trésorier de
l'association.
Art 10.L'assemblée générale est Ie pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui
lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa
compétence
-les modifications aux statuts sociaux,
-la nomination et la révocation des administrateurs ;
Ja nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée;
-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
J'approbation des budgets et comptes,
-la dissolution volontaire de l'association,
Jes admissions et les exclusions des membres ;
-la transformation de l'association en société à finalité sociale.
Le droit de vote concernant les matières du présent article ainsi que celles déflnie par la loi et la
réglementation comme étant de la compétence de l'assemblée générale, est réservé aux membres
effectifs de I'association,
Art 11. tt doit être tenu au moins une assemblée chaque année, dans le courant du mois de décembre.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'115 des membres effectifs au moins.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à I'assemblée générale par le conseil d'administration
par lettre ordinaire au moins 08 jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à cette convocation.
Art 12.Toute proposition signée d'un nombre de membre au moins égal au vingtième est portée
à l'ordre du jour.
Art 13. Sans préjudice des dispositions de l'article 10 des présents statuts, chaque membre effectif a le droit
d'assister à l'assemblée. ll peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire
que d'une seule procuration.
Art 14. Sans préjudice des dispositions de l'article 10 des présents statuts, tous les membres effectifs ont
un droit de vote égal à I'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Art 15.Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
Sauf dans te cas où il en est décidé autrement par la toi ou tes présents statuts.
Art 16.L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de
l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations
sans but lucratil les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Att 17. Les décisions de I'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux
signés par le président et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial.
Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance. Les membres ainsi que le tiers justifiant d'un intérêt,
peuvent demander des extraits de ces procès verbaux, signés par le président du
conseil d'administration et par un administrateur.
Titre 6 - Administration et gestion journalière
Art18. L'association est administrée par un conseil composé, au moins, de trois membres, qui sont
membres efiectifs de l'association et nommés par I'assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout
temps révocable par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de I'association, le conseil
d'administration n'est composé que de deux membres effectifs. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas
toujours être inférieur au nombre de personnes membres de I'association.
En cas de démission ou d'exclusion d'un membre du conseil d'administration, celui-ci est tenu de rester en
fonction jusqu'à son remplacement.
Art 19.Tout administrateur nommé par I'assemblée générale pour pourvoir à une vacance suryenue en
cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celle-ci.
Les admi nistrateu rs sortants sont rééligibles.
Art2A-Le conseil choisit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.
Art21.Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux de ses membres, aussi souvent que les
besoins de I'association I'exigent. ll ne peut statuer que si la moitié des membres sont présents. Les décisions
sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.
Art 22.Le conseil peut détéguer la gestion journalière de t'association à un administrateur délégué choisi
parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs. ll peut en outre conférer tous pouvoirs spéciaux à tout
mandataire de son choix.
Aft23. Le conseil d'administration gère les affaires de I'association.
L'association est représenteée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciailes par le président ou la
secrétaire.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à I'assemblée générale sont de la
compétence du Conseil d'administration.
Art 24.Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du
personnel de I'association et les destitue.
ll détermine leur occupation.
Les agents, employés, et membres du personnel de l'associatlon peuvent être membres de l'associatlon.
Si un membre du personnel de I'asbl est licencié, il est tenu de présenter sans délai sa démission de
l'association au conseil d'adrninistration qui soumet cette démission à I'assemblée générale pour approbation
selon les modalités et dans les conditions prévues par le règlement intérieur.
Art 25.Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le Président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par la secrétaire de
l'associatian.
Face à des tiers, l'association est valablement représentée par le président, ou en cas d'empèchement pour
celui-ci par le secrétaire.
Art 26.A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur
signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-àvis
des tiers.
Art 27.Sans préjudice des dispositions de la loi du 27 juin 1{21 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratit et les fondations, les adrninistrateurs ne contractent, en raison de
leur fonction, aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association,
Art 28.Les délibérations sont consignées dans les procès verbaux, signés du président et du secrétaire et
inscrits dans le registre spécial. Les extraits de procès verbaux sont signés par le président et par le secrétaire.
Art 29. Le conseil d'administration tient au siège de I'association un registre des membres. Toutes les
décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du
conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.
Tous les membres peuvent consulter au siège de I'association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de I'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant
ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de I'association, de
même que tous les documents comptables de l'association.
Art 30.Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de I'exercice social, le conseil
d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de I'exercice social
écoulé établi conformément à la loi.
Art 31.L'association tient sa comptabilité conformément à la loi.
Art 32.L'association pourra confier à un ou plusieurs commissaires le contrôle de la situation
Financière, des comptes annuels et de la régularité, au regard de la loi et des statuts, des
Opérations à constater dans les comptes annuels.
Art 33.Le conseil d'administration veille à remplir les formalités de dépôt et de publications requises par la
loi.
Titre 7 - Règlement d'ordre intérieur.
Att34. Un règlement d'ordre intéieur pourra être présenté par le conseil d'administration à I'assemblée
générale qui est seule compétente pour I'adopter conformément à la loi.
Le règlement intérieur détermine conformément à la loi et aux statuts présents, les modalités de
fonctionnement de I'assemblée générale de I'association, les modalités de fonctionnement du Conseil
d'administration de I'asbl, les modalités d'admission et d'exclusion des administrateurs et des membres de
l'asbl, les modalités de la nomination et de la révocation des commissaires , les modalité de fixation de leur
rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée, les droits et les obligations des membres de
I'association et les sanctions disciplinaires pouvant être prononcées contre les membres concernés.
Sans préjudice des dispositions de l'article 10 des présents statuts, des modifications à ce règlement
pourront être apportées par une assemblée générale des membres effectifs statuant à la majorité simple des
membres effectifs présents ou représentés.
Titre 8 - Dispositions diverses.
Art 35.L'exercice social commence le 1'' janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera ce ....... pour se clôturer le 31 décembre 2017 .
Art 36 En cas de dissolntion de I'association, l'actif net, après acquittement des dettes et
apurements des charges, sera affecté, par une assemblée générale extraordinaire
convoquée à cette fin par le ou tes liquidateurs, à une ceuvre de but et objet
Analogues à ceux de la présente association.
Art 37.Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la
Loi du27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but
lucratif et les fondations, par tout autre loi, en vigueur en Belgique, qui l'a modifiée ou I'a complétée et par tous
les anêtés de mise en application.
Tike 9 - Dispositions transitoires.
Art 38. Sont nommés administrateurs .