N° d'entreprise : 0666.943. 789
Nom
(en entier) : Pouvoir Organisateur Pluriel
(en abrégé) : POP
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Chaussée de Gand 615, B-1080 Molenbeek St Jean
Objet de l'acte : Modifications des statuts
L'assemblée générale du 19 décembre 2023 décide d'adopter à l'unanimité des voix présentées et
représentées les statuts coordonnés suivants en conformité avec la loi du 29/3/2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations.
Le nouveau texte coordonné des statuts est libellé comme suit:
TITRE 1er. - Dénomination, siège, but, durée
Art. 1er. La dénomination de l'association sans but lucratif est : Pouvoir Organisateur
Pluriel, Asbl.
Art. 2. Le siège social de l'association est établi dans la Région de Bruxelles-Capitale.
Art. 3. L'association a pour but l'organisation et la gestion d'un enseignement secondaire officiel
subventionné basé sur le projet éducatif et pédagogique approuvé lors de sa fondation par les membres
fondateurs et dont les quatre axes fondamentaux sont la pédagogie active, la neutralité, la mixité sociale et la
citoyenneté.
L'association poursuit la réalisation de ce projet par toute activité directement ou indirectement en rapport
avec celui-ci ..
Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle ne peut être dissoute que dans les formes
et conditions requises par la loi et les présents statuts.
Art. 5. L'ASBL sollicite son affiliation au Conseil des Pouvoirs Organisateurs de l'Enseignement Officiel
Neutre Subventionné (CPEONS). Le code de l'enseignement fondamental et secondaire (articles 1.7.4-1 à
1.7.4-10) définissant la neutralité de l'enseignement de la Communauté s'applique aux établissements
d'enseignement relevant de l'association.
TITRE II. Des membres
Art. 6.
§1 Sont membres de l'association les cinq personnes morales fondatrices qui sont la Communauté
française, la Commune de Molenbeek-saint-Jean, l'Université Libre de Bruxelles, l'ASBL L'école ensemble ainsi
que la Commune de Berchem-sainte-Agathe.
§2 Toute personne morale souscrivant au projet éducatif et pédagogique sur lequel est basée l'association
peut être accueillie en qualité de membre par l'assemblée générale de l'association statuant à l'unanimité, mais
à la condition que la part dans la.représentation des personnes de droit public, d'une part, et des personnes de
droit privé, d'autre part, soit toujours respectivement de 2/3 et d'1/3.
§3 Le cas échéant, le nombre de voix attaché à chaque membre peut être revu pour se conformer à la
répartition prévue au §2.
§4 Toute personne morale souhaitant devenir membre de l'ASBL doit en faire la demande par écrit auprès
de l'organe d'administration qui instruit la demande et, en cas d'avis favorable, la soumet à l'assemblée
générale.
§5 La (ou les) direction(s) de l'école (des écoles) est (sont) invitée(s) à participer à l'assemblée générale
sans y avoir le droit de vote.
Art. 7. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à
l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Art. 8.
§1 L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, sur la proposition de
l'organe d'administration, à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents et sans qu'il soit tenu
compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur et si au moins deux tiers des membres sont présents
ou représentés à l'assemblée générale.
§2 L'exclusion est inscrite à l'ordre du jour avec indication du nom uniquement. Le membre concerné est
informé des motifs de l'exclusion. Il a le droit d'être entendu par l'assemblée générale et peut se faire assister
, par une personne de son choix à l'exclusion d'un administrateur ou du représentant d'un administrateur
personne morale.
§3 Les membres sont libres de se retirer de l'ASBL.
§4 La démission ou l'exclusion d'un membre entraîne la perte de tous droits sur le fonds social sauf à obtenir
la restitution d'actifs éventuellement mis en commun.
§5 L'organe d'administration tient au siège de l'ASBL un registre des membres. Ce registre reprend la
dénomination, la forme légale et l'adresse du siège des membres. L'organe d'administration inscrit toutes les
décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres dans ce registre endéans les huit jours de la
connaissance qu'il a de la décision.
L'organe d'administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres. A cette fin, ils
adressent une demande à l'organe d'administration, avec lequel ils conviennent d'une date et d'une heure de
consultation du registre. Ce registre ne peut être déplacé.
TITRE III. De l'assemblée générale
Art. 9.
§1 Il est tenu obligatoirement chaque année une assemblée générale avant le 31 décembre. L'assemblée
générale doit être convoquée extraordinairement lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Elle
peut être convoquée chaque fois que l'intérêt de l'association le réclame. L'assemblée générale est convoquée
par le président de l'organe d'administration ou deux administrateurs. Les convocations qui indiquent le lieu de
la réunion et l'ordre du jour sont adressées par simple lettre ou par mail au moins 15 jours avant la date de
l'assemblée. Aucune résolution ne peut être prise en dehors de l'ordre du jour.
§2 Les membres de l'association peuvent participer à distance à l'assemblée générale grâce à un moyen
de communication électronique mis à disposition par l'association. Les membres qui participent de cette
manière à l'assemblée générale sont réputés présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale pour le
respect des conditions de présence et de majorité. L'organe d'administration peut définir les modalités suivant
lesquelles il est constaté qu'un membre participe à l'assemblée générale grâce au moyen de communication
électronique et peut dès lors être considéré comme présent.
L'association doit être en mesure de contrôler, grâce au moyen de communication électronique utilisé, la
qualité et l'identité de membre. Les modalités suivant lesquelles la qualité et l'identité de la personne désireuse
de participer à l'assemblée sont contrôlées et garanties, sont définies par l'organe d'administration.
La convocation à l'assemblée générale contient une description claire et précise des procédures statutaires
ou établies en vertu des statuts, relatives à la participation à distance à l'assemblée générale.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui
ont empêché ou ont perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale et/ou au vote.
Art. 10. L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration, à son défaut, par le
vice-président le plus âgé ou, à son défaut, par le vice-président le plus jeune ; en cas d'empêchement du
président et des deux vice-présidents, par le doyen d'âge des délégués présents.
Art. 11.
§1 L'assemblée générale se compose des cinq personnes morales membres de l'association sans préjudice
de l'article 6§2.
§2 Les membres sont représentés à l'assemblée générale de la manière suivante :
A) La Communauté française, la Commune de Molenbeek-saint-Jean et la Commune de Berchem-sainte-
Agathe sont chacune représentées par cinq personnes physiques qu'elles désignent.
B)L'Université libre de Bruxelles est représentée par trois personnes physiques qu'elle désigne.
C)L'ASBL L'Ecole Ensemble est représentée par sept personnes physiques qu'elle désigne.
§3 Les membres disposent d'un droit de vote à l'assemblée selon la pondération suivante :
A)Les cinq représentants de la Communauté française disposent chacun de deux voix.
B)Les représentants des Communes de Molenbeek-saint-Jean et Berchem-sainte-Agathe, de l'Université
Libre de Bruxelles et de l'ASBL L'Ecole Ensemble disposent chacune d'une voix.
§ 4 Chaque membre peut désigner un expert qui sera invité permanent au sein de l'assemblée générale.
Les experts n'ont pas le droit de vote sauf s'ils reçoivent une procuration d'un délégué absent.
§ 5 Lorsqu'un membre est une commune, les représentants désignés par ce membre sont des conseillers
communaux du groupe linguistique francophone dont notamment le membre du collège en charge de
l'instruction publique francophone. Ces délégués perdent de plein droit la qualité de délégué lorsqu'ils perdent
la qualité de conseiller communal ou de membre du collège en charge de l'instruction publique francophone.
§ 6 Chaque membre et les délégués qu'il désigne constituent un groupe pour l'application de l'article 22.
Art. 12. Sans préjudice des règles particulières en matière de modifications statutaires, l'assemblée générale
ne peut statuer que si tous les membres sont présents ou représentés et si 2/3 des délégués des membres sont
présents ou représentés. Toutefois au cas où une assemblée générale serait ajournée par application de
l'alinéa précédent, une seconde assemblée générale serait convoquée avec le même ordre du jour et pourra
délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Aucune résolution n'est adoptée si elle ne recueille les 2/3 des suffrages des délégués présents, sauf dans
les hypothèses où une autre majorité qualifiée est prévue par la loi.	.
En outre, toute décision impliquant une modification du projet pédagogique ne peut être adoptée que
moyennant l'accord de la majorité des délégués de l'ASBL l'Ecole Ensemble.
Art 13. Les délégués des membres, empêchés ou absents, peuvent donner procuration à un autre délégué.
Chaque délégué ne peut disposer de plus de deux procurations.
Art 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont notamment de sa compétence :
·les modifications des statuts ;
·la nomination et la révocation des administrateurs ;
·la dissolution volontaire de l'association ;
·les admissions et les exclusions de membres.
Art 15. L'assemblée générale approuve les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.
Elle octroie décharge aux administrateurs.
Art. 16. L'assemblée générale désigne, si les conditions imposées par la loi sont réunies, un commissaire
choisi parmi les membres de l'Institut des réviseurs d'entreprise. Son mandat est de trois ans et est
renouvelable.
Il assure la vérification des comptes annuels de l'association et présente un rapport sur sa mission au cours
de l'assemblée générale convoquée en vertu de l'article 9 :12, 5° de la loi.
Art. 17: Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le
président et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le
président de l'assemblée générale ou par deux membres de l'assemblée générale.
TITRE IV. Administration et direction
Art. 18.
§1. L'association est administrée par un l'organe d'administration composé de neuf administrateurs au moins
nommés par l'assemblée générale, selon les modalités suivantes :
-Trois administrateurs sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du membre qu'est la
Communauté française ; ils disposent chacun de deux voix ;
-Trois administrateurs sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du membre qu'est la
Commune de Molenbeek-saint-Jean ; ils disposent chacun d'une voix ;
-Un administrateur est nommé par l'assemblée générale sur proposition du membre qu'est l'Université Libre
de Bruxelles, il dispose de deux voix ;
-Deux administrateurs sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du membre qu'est l'ASBL
l'Ecole Ensemble ; ils disposent chacun de deux voix ;
-Trois administrateurs sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du membre qu'est la
Commune de Berchem-sainte-Agathe ; ils disposent chacun d'une voix.
§ 2- Lorsqu'un membre est une commune, au moins un des administrateurs désignés par ce membre est
un conseiller communal du groupe linguistique francophone dont notamment le
membre du collège en charge de l'instruction publique francophone. Ces administrateurs perdent de plein
droit la qualité d'administrateur lorsqu'ils perdent la qualité de conseiller communal ou de membre du collège
en charge de l'instruction publique francophone.
§ 3- Les administrateurs sont nommés pour quatre ans par l'assemblée générale. Les mandats des
administrateurs sortants sont renouvelables.
§ 4. En cas de vacance de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat, pour quelque motif que
ce soit, les administrateurs restants du groupe dont il est issu ont le droit de coopter un nouvel administrateur.
La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté; en cas de
confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l'assemblée générale en
décide autrement. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de l'administrateur coopté prend fin à l'issue de
l'assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition de l'organe d'administration jusqu'à
ce moment.
§ 5 Chaque membre peut désigner un expert qui sera invité permanent au sein de l'organe
d'administration. Les experts n'ont pas le droit de vote sauf s'ils reçoivent une procuration d'un
administrateur absent.
§6 Tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée par les statuts et par la loi est de la compétence de l'organe
d'administration.
Art 19. L'organe d'administration peut inviter à ses réunions toute personne qu'il juge utile pour traiter des
questions à l'ordre du jour.
Art. 20. L'organe d'administration désigne parmi les administrateurs un président, un trésorier, et un
secrétaire. Il désigne également un nombre de vice-présidents tel que chaque membre dispose d'un mandat.
Art. 21.
§ 1 L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de son délégué, ou à la demande
de deux administrateurs. La convocation doit indiquer l'ordre du jour. L'organe d'administration ne peut
valablement statuer que si au moins un administrateur de chacun des groupes visés à l'article 18§1er est
présent ou représenté.
Si l'organe ne réunit pas ce quorum, une nouvelle réunion est convoquée dans les 8 jours calendrier avec
le même ordre du jour. La nouvelle réunion doit se tenir dans les deux semaines calendrier de la réunion
ajournée. Dans ce cas, l'organe délibérera valablement quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou
représentés.
§2 L'organe d'administration peut se réunir par voie de conférence téléphonique ou vidéoconférence, à
condition que tous les participants à la réunion puissent communiquer directement avec les autres. Les
administrateurs qui participent de cette manière à une réunion de l'organe d'administration seront considérés
comme étant présents. La réunion est dans ce cas considérée comme ayant été tenue au siège de la société
pour autant qu'un administrateur au moins ait pris part à la réunion depuis ce siège.
Art 22. La recherche du consensus est toujours privilégiée dans la prise de décision.
Toutefois, si celui-ci n'est pas atteint, les décisions sont prises à la majorité qualifiée des 3/4. Chaque
administrateur est présumé mandaté par le groupe dont il est issu pour pouvoir prendre toutes les décisions.
Un administrateur qui ne voudrait s'exprimer sans consultation préalable avec le groupe dont il est issu peut
s'abstenir. Les abstentions ne sont pas prises en considération pour le calcul de la majorité qualifiée des trois-
quarts.
En outre, toute décision impliquant une modification du projet pédagogique ne peut être adoptée que
moyennant l'accord de la majorité des administrateurs nommés sur proposition de l'ASBL l'Ecole Ensemble.
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans des procès-verbaux, inscrits dans un
registre spécial et signés par deux administrateurs au moins.
Art. 23. L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée
générale.
L'organe d'administration peut déléguer ses pouvoirs à l'un ou plusieurs des administrateurs, pour des objets
limitativement déterminés.
Art. 24. L'organe d'administration délègue la gestion journalière à un bureau permanent désigné en son
sein. Il est constitué d'un représentant par membre. Un expert peut être désigné au sein du bureau permanent.
Le bureau permanent prépare son règlement d'ordre intérieur qu'il soumet pour approbation à l'organe
d'administration.
L'association est valablement engagée par la signature de deux membres du bureau.
Art. 25. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président le plus âgé
; à défaut par le vice-président le plus jeune ; à son défaut par le doyen d'âge des administrateurs présents.
Art. 26. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association, par l'organe d'administration, sur les poursuites et diligences de son président ou de son délégué.
Art. 27. Les actes qui engagent l'association au-delà de la gestion journalière sont signés, à moins d'une
délégation spéciale de l'organe d'administration, par le président et un autre administrateur, lesquels n'auront
pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Art. 28. La responsabilité du fonctionnement pédagogique de chaque école relève uniquement de l'équipe
pédagogique sous la responsabilité de la direction de l'école et ce dans le cadre de sa lettre de mission et dans
le respect des 4 axes fondamentaux du projet pédagogique, à savoir la pédagogie active, la neutralité, la mixité
sociale et la citoyenneté. La direction de l'école en fera rapport à l'organe d'administration.
Art. 29. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé
à titre gratuit. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés
sur décision du conseil d'administration.
TITRE V. - Aspects financiers
Art. 30. Les membres s'engagent à tout mettre en œuvre pour atteindre chaque année l'équilibre budgétaire
au sein de l'association. Si un déficit devait être constaté, il ne sera pas couvert par les membres.
TITRE VI. - Comptes annuels
Art. 31. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de l'année qui suit.
TITRE VII. - Dissolution, liquidation
Art. 32. En cas de dissolution de l'association, la liquidation est faite par un comité de
liquidation, composé d'administrateurs en fonction, à moins que l'assemblée générale ne désigne d'autres
liquidateurs. L'actif net sera versé à une association sans but lucratif ou à une personne morale de droit public,
poursuivant des buts similaires, à désigner par l'assemblée générale.
TITRE VIII. - Dispositions finales
Art. 33. Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les comparants déclarent s'en référer aux
dispositions de la loi précitée du 23 mars 2019, introduisant le Code des sociétés et des associations et portant
des dispositions diverses,
DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES A DEPOSER AU DOSSIER DE L'ASSOCIATION
L'adresse courriel officielle de l'association est info@popluriel.be
L'adresse courrier : Chaussée de Gand 615, 1080 Molenbeek St Jean
Le site web officiel de l'association est www.popluriel.be
Françoise Magerman
Administratrice