1014072741
Nº d'entreprise :
Nom
ASBL Val de l'Ourthe
(en entier) :
VDO	(en abrégé) :
Forme légale : association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Tier de rinze 37 bte 00 6941 Warre-Tohogne
Objet de l'acte : Titre acte constituf
Statuts de I asbl Val de l'Ourthe
STATUTS DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF "Val de I('Ourthe" Registre des personnes morales
: Tribunal de l'entreprise de Liège - Division Marche-en-Famenne Adresse du siège de l'association : Tier de
Rinze 37 - 6941 Tohogne Les fondateurs : - Hougardy Dominique, domicilié(e) à Rue de la prévoyance 11
4000 Liège - Brusselman Nicole, domicilié(e) à Rue de la prévoyance 11 4000 Liège - Marchal Stacy,
domicilié(e) à Tier de Rinze 37/132 6941 Tohogne déclarent constituer entre eux une association sans but
lucratif, conformément à l'article 1:5, §2, premier tiret du Code des sociétés et des associations en fixant les
statuts comme suit : TITRE I - DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE Article 1 - Dénomination
L'association prend pour dénomination : "Val de I('Ourthe ASBL". Article 2 - Siège social Son siège social est
a pour but : exploitation cafétaria parc résidentiel Val de l'Ourthe. festivités et animations 2/12 Article 4 - Objet
social L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :_ Elle peut faire
toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but
ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou participer
à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé. Article
5 - Durée L'association est constituée pour une durée indéterminée. TITRE II - MEMBRES Article 6 -
Composition L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité et
ne peut être inférieur à 2. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et
sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts. Article 7 - Membres effectifs
Procédure d'admission des membres effectifs : Toute personne souhaitant devenir membre effectif doit
soumettre une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la demande
lors de sa prochaine réunion. Le conseil d'administration décide de l'acceptation ou du rejet de la demande à
la majorité des voix. Le demandeur est informé de la décision par écrit dans un délai de deux semaines après
la réunion du conseil. Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association. 3/12 Article 8 - Registre des
membres L'association tient, via son organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 9 - Démission, exclusion, suspension Les membres sont autorisés à se retirer de l'association à tout
moment en soumettant leur démission par écrit à l'organe d'administration. La démission est considérée
effective dans les cas suivants : Le membre qui ne s'acquitte pas de sa cotisation dans le délai d'un mois
suivant le rappel qui lui est adressé par courrier. Le membre qui ne remplit plus les conditions d'admission. Le
membre qui est absent ou non représenté lors de 3 assemblées générales consécutives. La qualité de
membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la
fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement
d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui
pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des
actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être
prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
L'organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'assemblée générale. Le
membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition
de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire. TITRE III -
COTISATION ET DROIT D'ENTREE Article 10 - Cotisation Les membres ne sont astreints à aucun droit
d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement. 4/12 TITRE IV - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Article 11 - Composition L'assemblée générale
rassemble l'ensemble des membres effectifs. L'assemblée générale est présidée par le Président de l'organe
d'administration ou, à défaut, par le vice-président ou par l'administrateur présent le plus âgé. L'organe
d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur
ou de consultant. L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation. Article 12 - Pouvoirs
est compétente pour : - la modification des statuts ; - la nomination et la révocation des administrateurs ; - la
nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée ; - la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels
commissaires ; - l'approbation annuelle des budgets et des comptes ; - la dissolution volontaire de
l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ; - l'admission et l'exclusion des membres ; - décider
d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné
par l'assemblée générale ; - la transformation de l'association en société à finalité sociale ; 5/12 - la fixation du
montant exact de la cotisation annuelle ; - l'approbation et la modification du règlement d'ordre d'intérieur ; -
toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent. Article 13 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de
clôture de l'exercice social. Elle porte obligatoirement à son ordre du jour : - la présentation du rapport annuel
de l'organe d'administration ; - l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ; - le budget prévisionnel pour
l'exercice suivant. Article 14 - Assemblée générale extraordinaire L'association peut en outre être réunie en
assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l'organe d'administration, notamment à la
demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Article 15 - Convocation Tous les membres
effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par l'organe d'administration au moins quinze jours
avant la date de celle-ci. La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 16 - Quorum de présence Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement,
l'assemblée générale délibère valablement que si la majorité des membres sont présents ou représentés.
Article 17 - Procurations 6/12 Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire. Par défaut, le
mandataire doit être un autre membre de l'association. Si le membre souhaite désigner une autre personne
que membre comme mandataire, il doit en informer l'organe d'administration. Chaque mandataire peut détenir
au maximum 2 procurations. Article 18 - Délibérations L'assemblée générale délibère sur tous les points qui
sont mentionnés à l'ordre du jour. Elle ne peut délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du
jour, sauf si une majorité des deux tiers des membres effectifs présents estime que l'urgence justifie une
décision immédiate. Cependant, l'assemblée générale ne peut jamais délibérer sur les points suivants :
modification des statuts, exclusion d'un membre, dissolution volontaire de l'association, et transformation de
l'association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale, ou en société coopérative
entreprise sociale agréée. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les décisions de l'assemblée
générale sont adoptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions
prévues par les présents statuts ou par la loi. En cas de parité des voix, le vote est reporté à la prochaine
réunion. Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions. Article 19 - Modifications des statuts
L'assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les
modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins
quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont
pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai d'au moins quinze
jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le
nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les 7/12 majoritès de votes
prévues. Article 20 - Registre des décisions Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre
de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège
social où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite à l'organe
d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date
sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande. Article 21 - Publication des
décisions Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à
la cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du
Tribunal de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier. TITRE V - ADMINISTRATION
Article 22 - Composition L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins,
sauf si l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé
que de deux personnes. Cet organe est appelé l'organe d'administration. Les administrateurs sont choisis
parmi les membres uniquement. En outre, les administrateurs doivent remplir les conditions suivantes pour
pouvoir être élus : Les administrateurs doivent être âgés d'au moins 18 ans. Les administrateurs ne doivent
pas avoir été condamnés pour des infractions pénales graves, notamment celles portant atteinte à la probité
(fraude, détournement de fonds, etc.). Les administrateurs doivent être juridiquement capables, c'est-à-dire
qu'ils ne doivent pas être sous tutelle ou curatelle. Ils sont nommés par l'assemblée générale pour une durée
indéterminée. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur 8/12
fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution
de leur mandat. Article 23 - Fonctions L'organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, un
Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas
d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou
toute autre personne désignée par l'organe d'administration. Article 24 - Démission, révocation, vacance Tout
administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'organe d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient
inférieur au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le l'assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'organe
d'administration pourvoira au poste vacant. Article 25 - Réunions L'organe d'administration se réunit chaque
fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le président ou deux de ses membres au
moins en font la demande. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date
de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet
envoi les pièces soumises à discussion en organe d'administration. Si exceptionnellement elles s'avérait
indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ladite réunion de
l'organe d'administration. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
9/12 d'une procuration écrite signée. Tout administrateur qui assiste à une réunion de l'organe
d'administration, ou s'y est fait représenter, est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un
administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant
personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre consultatif uniquement. Article 26 - Délibérations
L'organe d'administration délibère valablement que si la majorité des administrateurs sont présents ou
représentés. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de partage, le vote est reporté à
la prochaine réunion de l'organe d'administration. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-
verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est
conservé au siège social. Article 27 - Pouvoirs L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour
l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la
loi ou les présents statuts à l'assemblée générale. TITRE VI - GESTION JOURNALIERE Article 28 - Gestion
journalière L'organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière
composé d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité. Les pouvoirs de
l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet
d'accomplir les actes d'administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ; -
qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte 10/12 solution, ne justifient pas
l'intervention de l'organe d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière,
éventuellement renouvelable, est fixée par l'organe d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière
exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la
fin du mandat du délégué à la gestion journalière. L'organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il
doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont
déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi. TITRE VII -
REPRÉSENTATION Article 29 - Représentation L'organe d'administration représente l'association dans tous
les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de
représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant
selon le cas individuellement ou conjointement. La ou les personnes composant l'organe de représentation
n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. La durée de leur mandat et leur éventuelle
réélection est fixée par l'organe d'administration. Ils sont en tout temps révocables par lui. Les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont
déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi. TITRE VIII -
DISPOSITIONS DIVERSES Article 30 - Règlement d'ordre intérieur Un règlement d'ordre intérieur pourra être
présenté par l'organe d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être
apportées par 11/12 l'assemblée générale, statuant à la majorité. La dernière version approuvée du réglement
d'ordre intérieur est disponible au siège de l'association. Il peut être obtenu sur simple demande écrite
adressée à l'organe d'administration. Article 31 - Exercice social L'exercice social de l'association commence
le 1er janvier et se finit le 31 décembre de chaque année. Article 32 - Premier exercice social Le premier
exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de l'acte constitutif auprès du greffe du Tribunal
de l'entreprise de Liège - Division Marche-en Famenne, pour se clôturer le 31 décembre de l'année 2024.
Article 33 - Comptes et budgets Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'organe d'administration. Les
comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à loi. Article 34 -
Consultation des registres et des documents comptables Tout membre peut consulter le registre des
membres ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, de l'organe
d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et
motivée adressée à l'organe d'administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il
souhaite avoir accès. L'organe d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le
membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande. Article 35 -
Dissolution En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit
obligatoirement être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi. Article 36 - Application du Code des
sociétés et des associations Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par
le Code des sociétés et des associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III,
Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique. Tels sont les statuts. À la suite de l'adoption de ces statuts,
14 août 1961 et domicilié(e) à Rue de la prévoyance 11 4000 Liège - - Brusselman Nicole, né(e) à Rocourt, le
Fait à Tohogne, le 31 août 2024.
Signatures des fondateurs
Hougardy Dominique
Brusselman Nicole
Marchal Stacy
Président	trésorier	secrétaire