N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Blue Roses
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1420 Braine-l'Alleud, Rue du Château d'Eau 29
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Hélène Goret à Overijse le quatre novembre deux mille treize, il 
résulte la constitution suivante:
Constituteurs:
Monsieur BELLANGER, ALEXANDRE Jean René, domicilié à Garches (Hauts- de-Seine/France) rue des 
Gaudonnes, 8, 1000 parts sociales, souscrites et libérées entièrement.
Statuts
Article 1 : Dénomination - Forme.
La société adopte la forme d’une société privée à responsabilité limitée starter. Elle est dénommée “Blue 
Roses”.
Article 2 : Siège social.
Le siège social est établi à 1420 Braine-l'Alleud, Rue du Château d'Eau 29.
Article 3 : Objet.
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger :
●Le courtage d’assurance et de réassurance, la représentation de sociétés d’assurance ou de 
réassurances Belges ou étrangères,
●La création, l’exploitation, l’acquisition d’un ou plusieurs cabinets de courtage, d’assurance ou de 
réassurances,
●Le conseil, l’assistance à la conduite de projets dans le domaine de l’assurance ou de rapprochement 
d’intermédiaires en assurances avec les sociétés d’assurances françaises ou étrangères, et l’ingénierie de 
produits d’assurances directes ou de réassurances, ainsi que l’intermédiation entre les acteurs économiques et 
l’apport d’affaires dans le domaine de l’assurance vie ou de personnes ;
Accessoirement la société a pour objet également:
●l’acquisition, la location, la mise en valeur, l’administration, l’exploitation, la vente, en totalité ou partie, et 
l’échange de tous fonds de commerce, terrains et immeubles;
●la participation directe ou indirecte de la société à toutes opérations civiles, commerciales ou industrielles 
pouvant se rattacher à l’objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou 
d’achats d’actions ou autres droits sociaux, de fusion, d’apports, d’alliance ou d’associations en participation ou 
autrement;
●et, plus généralement, toutes opérations, de quelque nature qu’elles soient, juridiques, économiques et 
financières, industrielles, civiles et commerciales, mobilière ou immobilière se rattachant à l’objet sus indiqué ou 
à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi 
par la société, son extension ou son développement
Article 4 : Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée, et son activité débutera le jour du dépôt de l’extrait de 
l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent.
Elle peut être dissoute anticipativement par décision de l’assemblée générale prise comme en matière de 
modification de statuts.
Elle peut prendre des engagements ou stipuler à son profit pour un terme dépassant la date de sa 
dissolution éventuelle.
Article 5 : Capital.
Le capital social est fixé à la somme de deux mille euros (2.000 EUR), représenté par mille (1.000) parts 
sociales égales, représentant chacune un/millième (1/1.000ième) du capital, et conférant les mêmes droits et 
avantages.
Le capital est intégralement souscrit et entièrement libéré à la constitution.
Article 10 : Gérance.
0541640872
La gérance de la société est confiée par l’assemblée générale à un ou plusieurs gérants, personnes 
physiques exclusivement, associés ou non, pour une durée déterminée par elle.
S’ils sont plusieurs, les gérants forment un collège.
Le collège de gérants, agissant conjointement, ou le gérant unique, peut accomplir tous les actes 
nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l’assemblée générale, et représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant.
Toutefois, en ce qui concerne les investissements, les gérants pourront agir isolément et individuellement, 
pour autant que le montant ou la contre-valeur de chaque opération ne dépasse pas une somme de dix mille 
euros (10.000,00 EUR), rattachée à l’indice des prix à la consommation. L’index de départ est celui du moment 
de la constitution.
Si le montant de l’opération dépasse la somme mentionnée, un gérant ne peut agir isolément qu’avec une 
procuration spéciale du collège de gestion, se rapportant qu’à une seule opération. 
Dans tous actes engageant la société, la signature de la gérance doit être précédée ou suivie par la mention 
de sa qualité.
La gérance peut, dans ses rapports avec les tiers, se faire représenter, sous sa responsabilité, par des 
mandataires de son choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni généraux ni permanents.
Le gérant peut déléguer ses pouvoirs totalement ou partiellement à des tiers.
La rémunération des gérants et des associés actifs sera déterminée par l’assemblée générale.
Article 13 : Année sociale. - Comptes annuels et Rapport.
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Article 14 : Assemblée générale.
Il est tenu chaque année, au siège social de la société, ou en tout autre endroit en Belgique indiqué dans la 
convocation, une assemblée ordinaire le deuxième vendredi du mois de mars à 16 heures. Si ce jour est férié, 
l’assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.
Pour être admis à l’assemblée, l’associé doit être mentionné comme tel dans le registre des parts.
Article 15 : Droit de vote.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire.
Chaque part donne droit à une voix.
Nonobstant tout autre disposition, ni la société même, ni les personnes agissant en nom propre mais pour 
compte de la société peuvent exercer le droit de vote afférent aux parts sociales qui leur sont données en gage.
Il n’est pas tenu compte des actions qui sont suspendues pour la détermination des conditions de présence 
et de majorité à observer dans l’assemblée générale.
Article 15bis. Prise de décision écrite
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
Pour ce faire un gérant enverra à tous les associés, gérants, commissaires, porteurs d’obligations ou   de 
certificats, une circulaire, soit par lettre, fax, e-mail, ou autre moyen d’information, avec la mention de l’agenda 
et des propositions de décision, en demandant aux associés d’approuver les propositions de décision et de 
renvoyer la circulaire dument signée endéans les vingt jours de sa réception, au siège de la société ou tout 
autre lieu mentionné dans ladite circulaire.
Si endéans cette période l’approbation de tous les associés n’a pas été reçue, la décision est censée ne pas 
être prise.
Article 18 : Répartition des bénéfices.
L’assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d’un quart au moins, affecté 
à la formation d’un fonds de réserve. Cette obligation de prélèvement existe jusqu’à ce que le fonds de réserve 
ait atteint le montant de la différence entre dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR) et le capital 
souscrit.
Le solde est mis à la disposition de l’assemblée générale qui en détermine l’affectation, étant toutefois fait 
observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu’à la date de clôture du dernier exercice, l’actif net tel qu’il résulte 
des comptes annuels est ou deviendrait, à la suite d’une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré 
ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne 
permettent pas de distribuer.
Par actif net il faut entendre le total de l’actif tel qu’il figure au bilan déduction faite des provisions et dettes. 
L’actif net ne peut comprendre :
- Le montant non encore amorti des frais d’établissement;
- Le montant non encore amorti des frais de recherches et de développement, sauf cas exceptionnel.
Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit être restituée par les bénéficiaires si la 
société prouve qu’ils connaissaient l’irrégularité des distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l’ignorer 
compte tenu des circonstances.
Article 21 : Liquidation.
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les 
formes prévues pour les modifications aux statuts.
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation 
s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou 
plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Volet B - Suite
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation, par le tribunal de commerce, de leur 
nomination.
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants 
nécessaires à cet effet, le boni de liquidation sera réparti entre tous les associés, suivant
le nombre de leurs parts, si elles sont libérées. Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale 
proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, rétablissent l’équilibre soit par des appels de 
fonds complémentaires, soit par des remboursements préalables.
Avant la clôture de la liquidation, les liquidateurs soumettent le plan de répartition de l’actif entre les 
différentes catégories de créanciers pour accord au tribunal de commerce dans l’arrondissement duquel se 
trouve le siège de la société.
III. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour du dépôt de l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal 
de commerce compétent, et se clôturera le trente et un décembre deux mille quatorze.
Première assemblée générale annuelle.
La première assemblée générale annuelle sera fixée en deux mille quinze.
Engagements de la société en formation.
En application de l’article 60 du Code des Sociétés, les comparants déclarent, à l’occasion de la constitution 
de la société, que celle-ci reprend tous les droits et obligations résultant des engagements qui sont contractés 
avant ce jour et depuis le premier septembre deux mille treize par les fondateurs au nom de la société en 
formation.
Ils sont donc réputés avoir été contractés par la société dès l’origine, qui en reprendra tous les droits et 
obligations y afférent, en dégageant la responsabilité personnelle des fondateurs qui ont pris l’engagement.
Ceci sous la condition suspensive de l’acquisition de la personnalité juridique par la société.
Les engagements contractés entretemps, sont également soumis à l’article 60 du Code des Sociétés, et 
doivent être repris dans les deux mois suivant le dépôt de l’extrait de l’acte de constitution.
Gérant non-statutaire - Contrôle.
Le comparant décide de nommer comme Gérant pour une durée indéterminée :
Monsieur BELLANGER, ALEXANDRE, né à ABIDJAN le vingt-sept novembre mille neuf cent soixante-huit, 
de nationalité française et domicilié à Garches (Hauts- de-Seine/France) rue des Gaudonnes, 8,
ici présent et acceptant.
Cette nomination n’aura que d’effets à la date du dépôt d’un extrait de l’acte de constitution au greffe du 
tribunal de commerce compétent.
Son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Il résulte d’estimations faites de bonne foi, que la société, pour son premier exercice, n’est pas tenue de 
nommer un ou plusieurs commissaires.
POUR EXTRAIT CONFORME
Déposé en même temps une expédition
Déposé pour publication aux annexes du Moniteur Belge 
Hélène Goret
Notaire