N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Senshin Karaté Do
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1430
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rebecq
Rue Haute Franchise 59
Senshin karaté Do Shotokan
 L'an deux mille vingt-trois, ce dix-huit juin deux mille vingt-trois.
 Les soussignés :
 1. Mr Graux Joachim, né à Haine Saint Paul le dix-neuf juin mille neuf cent septante six, domicilié à Rue
Edouard Etienne 33 à Braine-le-Comte.
 2. Mr Scohy Grégory, né à Braine l’alleud le neuf mai mille neuf cent quatre-vingt-trois, domicilié à Rue des
Ardennes 20b à 7090 Hennuyères 
3. Mr Van Deyck Gaëtan, né à Etterbeek le trente et un juillet mille neuf cent septante deux, domicilié à Rue des
Ardennes 64 à 7090 Hennuyères 
4. Mme Ellange Véronique, née à Watermael Boisfort le six décembre mille neuf cent septante sept, domicilié à
rue de la déportation 122 à 1480 Tubize 
5. Mr Manini Filippo né à Boussu le trois juillet mille neuf cent septante neuf, domicilié à Chemin de Feluy à 7090
Braine-le-Comte 
6. Mr Julien Sébastien né à Namur le vingt-sept novembre mille neuf cent septante six, domicilié à Rue Haute
Franchise 59 à 1430 Rebecq 
7. Mr Vaianella Lorenzo né à Nivelles le vingt-neuf juillet deux mille un, domicilié à rue de la déportation 122 à
1480 Tubize 
8. Mr Graux Romain né à Soignies le dix-neuf février deux mille cinq, domicilié à Rue Edouard Etienne 33 à 7090
Braine-le-Comte 
9. Mr D’Ostuni Anthony né à Ixelles le vingt-six avril deux mille un, domicilié à Chaussée d’Ecaussines 69 à 7090
Braine-le-Comte 
10. Mme Maréchal Justine née à Braine-le-Comte le vingt-trois décembre mille neuf cent quatre vingt-quatre,
domiciliée à 47 Chemin Malpaix 43 à 7090 Hennuyères.
 Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrété les statuts comme suit :
 Art. 1 : L’association est dénommée Senshin Karaté Do 
Art. 2 : Son siège social est établi à Rue Haute Franchise 59 1430 Rebecq Toute modification de siège social est
de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin
1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002
 TITRE 1er Dénomination, siège social, but, durée
 Art. 3 : L’association a pour but. l’enseignement des Arts Martiaux à ses membres sous toutes ses formes tel
que le développement de la personne humaine au point de vue mentale et physique. Elle poursuit la réalisation
de son but par tous les moyens directement ou indirectement, notamment en donnant des cours, stages et autres
activités culturelles ou sportives, pour autant que cela favorise la réalisation de son but et s’intéresse à toutes les
activités similaires. 
Art. 4 : L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
0802873354
TITRE II —Membres
 Art. 5 : L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents. Le nombre de membres
adhérents est illimité. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les
présents statuts
 Art. 6. Sont membres effectifs . les comparants au présent acte et toute personne physique qui adresse une
demande écrite et motivée au conseil d’administration, et qui reçoit l’accord de la majorité des membres présents
du CA, et qui répond aux exigences suivantes :
 • En règle de cotisation et de licence-assurance ;
• Participe à au moins un droit de vote sur deux des AG (alors que les membres adhérents n’ont qu’un droit
consultatif) ; 
• Qui participe aux activités de l’année académique en cours, (par année académique, on entend la période du
premier septembre au trente juin de chaque année) ;
 • Si le membre ne suit pas ou n’a pas suivi de cours suffisants dans le cadre du club, avoir participé activement
pendant trois années aux activités d’entraînement du club.
Art. 7. Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en
respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci :
• En règle de cotisation et de licence-assurance ; 
Art. 7a : D’autres personnes physique ou morale qui désirent profiter occasionnellement de l’association ou
l’aider à réaliser son but peuvent être admises, en qualité de membre sympathisant ou protecteur par le conseil
d’administration, sans pour autant être membre adhérent ou effectif :
 • Par simple décision du CA et pour une durée d’un an ;
 Art. 8 . Tout membre effectif, adhérent ou sympathisant est libre de se retirer de l’association en adressant par
écrit sa démission au conseil d’administration. Est réputé démissionnaire : 
- Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par le conseil d’administration (par écrit ou par e-mail). 
- Le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives ,
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, tout membre ne
respectant pas les règles de l’organisation du club, conformément au règlement d’ordre intérieur ou qui se serait
rendu coupable d’infraction grave aux statuts ou aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 Le membre qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être proposé à
l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par
l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées Un membre effectif peut, a tout
moment, donner sa démission à l’ASBL Senshin Karaté Do en envoyant une lettre recommandée au secrétariat
du conseil d’admission. 
L’exclusion d’un membre effectif requiert les conditions suivantes : 
1 La convocation régulière d’une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués, 
2. La mention dans l’ordre du jour de l’assemblée générale de la proposition d’exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de la raison de cette proposition ;
 3. La décision de l’assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucun quorum de présence n’est exigé ;
 4. Le respect des droits de la défense, c’est-à-dire l’audition du membre dont l’exclusion est demandée, si celui-
ci le souhaite , 
5. la mention dans le registre de l’exclusion du membre effectif. S’agissant d’une décision concernant une
personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret. Le membre démissionnaire, suspendu ou
exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social de
l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire, ni remboursement des cotisations versées.
 Art. 9 : L’association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil
d’administration.
 Toutes décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la ou des
modifications intervenues.
 Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous
les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les
documents comptables de l’association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d’administration. 
TITRE III—Cotisation Art. 10 :
 Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation dont le montant et la fréquence est fixé
pour un montant maximum de 350 euros par an. 
TITRE IV—Assemblée générale 
Art. 11 . L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du
conseil d’administration ou l’administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais
ils n’ont pas le droit de vote. 
Art. 12 : L’assemblée générale est notamment compétente pour: 
1. la modification des statuts ; 
2. l’approbation du R.O.I. et ses modifications ; 
3. la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes ;
4. la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ; 
5 l’approbation des comptes et des budgets ;
6. la dissolution ; 
7. les exclusions de membres ;
8. la transformation éventuelle en société à finalité sociale ; 
9. tous les cas exigés dans les statuts. 
Art. 13 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an
le premier semestre de l’année civile mais à tout le moins dans les six mois de la date de la clôture de l’exercice
social écoulé. L’assemblée générale est convoquée par le président du conseil d’administration, par lettre
ordinaire, courriel ou bulletin de liaison au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser
la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour
 Art. 14 : L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des
membres en fait la demande. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée
à l'ordre du jour de l’assemblée générale suivante. 
L’assemblée générale se réunit valablement si la moitié de ses membres au moins est présente ou représentée 
Art. 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut
se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir
qu’une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans
le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. 
En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.
 Art. 16 : L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux
 « Annexes du Moniteur belge ». 
Art. 17 . Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée
générale, sont signés par le président, le vice-président, le secrétaire, le Trésorier et par l’ensemble des
administrateurs présents.
 Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et
par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration. 
TITRE V—Conseil d’administration Administration, gestion journalière 
Art. 18 : L’association est administrée par un conseil composé de quatre membres au moins, nommés et
révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.
 Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés, sauf dispositions
légales, réglementaires ou statutaires contraires. 
Art. 19 : La durée du mandat est fixée à 4 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances
d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce
cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace 
Art. 20 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, et un trésorier. 
Art. 21 : Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué par le président
ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d’empêchement du président, il est présidé par le
vice-président 
Art. 22 : Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.
 Art. 23 • Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et contrats,
ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice tant en défendant qu’en demandant.
 Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration. 
Art. 24 : Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association à
un de ses membres. S’ils sont plusieurs, ils agissent collégialement.
 Art. 25 : Les actes qui engagent l’association autres que ceux de gestion journalière, sont signés par deux
administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration agissant conjointement, lesquels n’auront pas
à justifier de leurs pouvoirs à l’égard de tiers. 
Art. 26 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution
de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit. 
Art 27 • Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe
du tribunal de commerce, dans le mois de sa date de décision, en vue de leur publication aux « Annexes du
Moniteur belge »
 TITRE VI—Dispositions diverses 
Art. 28 . Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés. 
Art. 29 : L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la même année. Par
exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2023. 
Art. 30 : Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale. Le CA proposera également, à l’assemblée générale un budget de
recettes et dépenses détaillées ainsi qu’un programme complet de tout ce qui est envisagé pour l’année
suivante. L’approbation des comptes par l’assemblée générale vaut décharge pour les membres du conseil
d’administration.
 Art. 31 : L’assemblée générale peut désigner un ou des vérificateurs aux comptes, nommé pour 1 an et
rééligible, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel. 
Art. 32 : En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d’une ASBL ayant un but similaire.
 Art. 33 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002. 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs : 
1. Mr Graux Joachim, né à Haine Saint Paul le dix-neuf juin mille neuf cent septante six, domicilié à Rue Edouard
Etienne 33 à Braine-le-Comte 
2. Mr Scohy Grégory, né à Braine l’alleud le neuf mai mille neuf cent quatre-vingt-trois, domicilié à Rue des
Ardennes 20b à 7090 Hennuyères 
3. Mr Van Deyck Gaëtan, né à Etterbeek le trente et un juillet mille neuf cent septante deux, domicilié à Rue des
Ardennes 64 à 7090 Hennuyères
 4. Mme Ellange Véronique, née à Watermael Boisfort le six décembre mille neuf cent septante sept, domiciliée à
rue de la déportation 122 à 1480 Tubize 
5. Mr Manini Filippo né à Boussu le trois juillet mille neuf cent septante neuf, domicilié à Chemin de Feluy à 7090
Braine-le-Comte 
6. Mr Julien Sébastien né à Namur le vingt-sept novembre mille neuf cent septante six, domicilié à Rue Haute
Franchise 59 à 1430 Rebecq 
7. Mr Vaianella Lorenzo né à Nivelles le vingt-neuf juillet deux mille un, domicilié à rue de la déportation 122 à
1480 Tubize 
8. Mr Graux Romain né à Soignies le dix-neuf février deux mille cinq, domicilié à Rue Edouard Etienne 33 à 7090
Braine-le-Comte 
9. Mr D’Ostuni Anthony né à Ixelles le vingt-six avril deux mille un, domicilié à Chaussée d’Ecaussines 69 à 7090
Braine-le-Comte 
10. Mme Maréchal Justine née à Braine-le-Comte le vingt-trois décembre mille neuf cent quatre-vingt-quatre,
domiciliée à 47 Chemin Malpaix 43 à 7090 Hennuyères
 Qui acceptent ce mandat. 
Les administrateurs ont désigné en qualité de: 
President : Mr. Grégory Scohy 
Vice-président : Mr. Gaëtan Van Deyck 
Secrétaire : Mr Sébastien Julien 
Trésorière : Mme Véronique Ellange 
Sensei : Mr Joachim Graux 
Vice-trésorier : Mr Anthony D’Ostuni 
Vice-secrétaire : Mr Romain Graux 
Administrateur : Mr Lorenzo Vaianella
 Administrateur : Mr Filippo Manini 
Administrateur : Mme Justine Maréchal