N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Vae Soli
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Frassem, rue de la Cova 27
Arlon
6700
Constitution
Fondateurs
•   Arthur Muller , Frassem, rue de la Cova 27, 6700 Arlon
•   Thibault Gérard , Route Du Village 21, 1875 Morgins Suisse
déclarent constituer une ASBL - association sans but lucratif, conformément au code des sociétés et des
Associations en fixant les statuts ci-dessous.
Statuts
Titre I: Disposition générales
Article 1 : Dénomination et forme légale
Forme légale : ASBL - association sans but lucratif
Dénomination : Vae Soli
Article 2 : Siège social
Le siège est établi en Région wallonne.
L’adresse est la suivante : Frassem, rue de la Cova 27 , 6700 Arlon .
  
Une décision de l'assemblée générale est nécessaire pour changer le siège social.
  
Si la langue des statuts doit être modifiée à la suite du transfert du siège social, seule l'assemblée générale
peut prendre cette décision en respectant les conditions requises pour une modification des statuts.
  Ce transfert est publié dans les meilleurs délais aux Annexes du Moniteur belge.
1016340363
Article 3 : Objet
L'ASBL a l'objectif suivant :
L’Association a pour but de promouvoir des activités sportives et culturelles. 
Les activités concrètes par lesquelles l'ASBL réalise ses objectifs sont les suivantes :
Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les activités suivantes :- Organisation de compétitions sportives
et activités culturelles ; - Mise en place d’événements de promotion du sport et de la culture ; - Développement
de collaborations avec d’autres associations et entités publiques œuvrant dans le domaine du sport et de la
culture. 
Pour réaliser ses objectifs, l’Association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personnes morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés
doivent servir exclusivement à la réalisation du but social. L'Association peut prêter son concours et s'intéresser
à toutes activités poursuivies par des organisations dont le but est similaire.
En  outre, l'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent  directement ou indirectement à la
réalisation de son objet, y compris  les activités commerciales et lucratives, dont les revenus seront  toujours
intégralement affectés à la réalisation de son objet.
En  général, elle a la pleine capacité juridique d'accomplir tous les actes  et toutes les opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à  son objet ou qui sont de nature à faciliter la réalisation de cet  objet,
directement ou indirectement, en tout ou en partie.
Elle ne  peut, directement ou indirectement, distribuer ou donner un avantage  financier aux fondateurs, aux
membres, aux administrateurs ou à toute  autre personne, sauf dans le but désintéressé spécifié dans les
statuts.  Toute transaction en violation de cette interdiction est nulle et non  avenue.
Article 4 : Durée
L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Elle est dissoute par décision de l'assemblée générale.
Titre II: Membres
Article 5 : Nombre de membres
Il y a au moins 2 membres. Le nombre de membres de l'association est illimité.
Les fondateurs de l'association en sont les premiers membres.
Article 6 : Adhésion des membres
L’Association est composée de membres effectifs, personnes physiques. Le nombre de membres effectifs est
illimité et ne peut être inférieur à quatre. 
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par le CSA et les Statuts. 
Les membres effectifs sont : 
- les membres fondateurs ; et 
- les personnes physiques intéressées par le but de l’Association qui s'engagent à respecter ses Statuts et qui
répondent aux conditions suivantes : 
   (i) être d’honorabilité parfaite ; 
   (ii) être âgé d’au moins 18 ans ; 
   (iii) répondre aux critères fixés par le règlement d’ordre intérieur de l’Association, pour autant qu’elles soient
admises en cette qualité par l’assemblée générale de l’Association statuant à la majorité simple (ci-après l’ «
Assemblée »). 
Toute personne physique désirant devenir membre effectif de l'Association doit adresser une demande écrite à
l’Organe d'Administration dans laquelle elle justifie du respect des conditions édictées ci-dessus. 
Article 7 : Cotisations des membres
Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adhérents est fixé par l’Organe
d'Administration sans pouvoir être supérieur à 500 EUR pour les membres effectifs et 50 EUR pour les
membres adhérents.
Article 8 : Démission des membres
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant leur
démission par écrit à l’Organe d'Administration. 
Est réputé démissionnaire : - Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation prévue à l’article 10
des Statuts dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier. - Le membre effectif ou adhérent qui ne
remplit plus les conditions d’admission. - Le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter
à 4 assemblées générales consécutives.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur les actifs de l’Association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Article 9 : Exclusion des membres
L’exclusion d'un membre effectif est prononcée par l’Assemblée. Cette dernière ne peut valablement se
prononcer que si l’exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et si l'Assemblée réunit au moins
les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. L'exclusion est votée par un scrutin secret, à
la majorité des deux tiers des voix exprimées, et après que le membre ait été entendu s’il le désire. 
L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par l’Organe d'Administration statuant à la majorité simple.
L’Organe d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée, le membre effectif qui se serait
rendu coupable d'infraction grave aux Statuts ou aux lois. 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur les actifs de l’Association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Titre III: Assemblée générale
Article 10 : Compositions de l'assemblée générale
L’Assemblée est composée de tous les membres effectifs de l’Association. Elle est présidée par le membre
désigné à cet effet par l’assemblée statuant à la majorité simple. 
Les membres adhérents peuvent participer à l’Assemblée avec voix consultative. 
Toute personne peut être invitée aux réunions de l’Assemblée, pour autant qu’elle ait été acceptée par l’Organe
d’Administration statuant à la majorité simple. 
Article 11 : Pouvoirs de l'assemblée générale
L'Assemblée possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par le CSA ou les Statuts. Une décision
de l’Assemblée est notamment exigée pour : 
-  La modification des Statuts ; 
-  L'approbation des comptes annuels et du budget de l’Association ; 
-  La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ; 
-  La décharge à octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une action de
l'Association contre les administrateurs ; 
-  L’admission et l’exclusion des membres effectifs ; 
-  La dissolution volontaire de l'Association ; 
-  La transformation de l'Association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée ; 
-  Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ; et 
-  Tous les cas où les Statuts l’exigent.
Article 12 : Réunions de l'assemblée générale
L’Assemblée se réunit au moins deux fois par an. Une réunion de l’Assemblée a lieu durant le dernier trimestre
de l’année civile pour approuver le budget de l’année suivante. Une autre réunion a lieu dans le premier
semestre de l’année civile pour approuver les comptes de l’année précédente et voter la décharge ou le
renouvellement des mandats des administrateurs. 
Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par l’Organe d’Administration ou à
la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs au moins. Dans ce dernier cas, l’Organe
d'Administration convoque l'Assemblée dans les 30 jours de la demande de convocation. L'Assemblée se
tiendra au plus tard dans les 40 jours qui suivent cette demande.
Article 13 : Invitation et agenda de l'assemblée générale
 Les membres effectifs sont convoqués aux réunions de l’Assemblée par courrier, envoyé par l’Organe
d’Administration, adressé 15 jours au moins avant l'Assemblée. 
La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Les documents dont il sera
question à l’Assemblée doivent être rendus accessibles au siège social de l’Association. 
Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de
l’Assemblée, pourvu que cette proposition soit communiquée à l’Organe d’Administration au minimum 15 jours
à l’avance.
L’Assemblée ne peut valablement délibérer sur un point qui n’est pas mentionné à l’ordre du jour, sauf si une
majorité des trois quarts des membres effectifs présents estime que l’urgence empêche de le reporter. Elle ne
peut jamais le faire en cas (i) de modification des Statuts, (ii) d’exclusion d’un membre, (iii) de dissolution
volontaire de l’Association ou (iv) de transformation de l’Association en AISBL, en société coopérative agréée
comme entreprise sociale ou en société coopérative entreprise sociale agréée.
Article 14 : Rapport de l'assemblée générale
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés au moins par les
représentants généraux de l’Association, ainsi que par tous les membres et administrateurs qui le désirent. Ce
registre est conservé au siège social de l’Association où les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à l’Organe d’Administration. 
Les décisions qui concernent directement ou indirectement des tiers leurs sont éventuellement envoyées par
écrit par l’Organe d’Administration. 
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des membres, des
administrateurs et des délégués à la gestion journalière ainsi qu’à la dissolution ou à la transformation de
l’Association sont déposées dans les trente jours au greffe du Tribunal de l’entreprise compétent pour être
publiées au Moniteur belge
Article 15 : Quorum de présence à l'assemblée générale
Chaque membre effectif a le droit d'assister et de voter à l'Assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations. 
Sauf dans les cas prévus par le CSA, l’Assemblée ne délibère valablement que si la majorité des membres
sont présents ou représentés. 
Article 16 : Vote à l'assemblée générale
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix exprimées, sauf dans les cas où il en est décidé
autrement par le CSA ou les Statuts. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. 
Chaque membre effectif dispose d'une voix. 
Le vote se fait à main levée, sauf si une majorité simple des membres effectifs présents ou représentés
demande que le scrutin soit secret. Lorsque le vote porte sur des décisions concernant des personnes, le
scrutin est toujours secret.
Titre IV: L'organe d'administration et la représentation
Article 17 : Composition du Conseil
L’Association est administrée par un Organe d’Administration composé de trois administrateurs au moins et de
9 administrateurs au plus, nommés par l’Assemblée et qui sont les membres effectifs de l’Association et/ou des
tiers. 
Les salariés de l’Association ne peuvent faire partie de l’Organe d’Administration, mais ils peuvent être invités à
ses réunions, avec voix consultative.
Les administrateurs doivent être des personnes physiques. 
L'organe d'administration nomme un président parmi ses membres. L'organe d'administration peut également
nommer un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. 
En cas d'absence et/ou d'empêchement du président, celui-ci est remplacé par le vice-président ou, à défaut,
par un autre administrateur désigné par ses collègues.
Article 18 : Désignations des administrateurs
Sont nommés administrateurs :
•   Arthur Muller , Frassem, rue de la Cova 27, 6700 Arlon
•   Thibault Gérard , Route Du Village 21, 1875 Morgins Suisse
•   Titouan Dourte , Avenue Numa-Ensch-Tesch 12, 6700 Arlon
•   Corentin Vergottini , Rue des Rochers,Hondelange 6 1/1, 6780 Messancy
Les personnes susmentionnées déclarent accepter leur mandat.
Article 19 : Fin du mandat d'administrateur de plein droit et démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l’Organe d’Administration. En
cas de démission d’un administrateur, la prochaine Assemblée pourvoit à son remplacement. Si la démission a
pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou statutaire,
l’administrateur reste en fonction jusqu’à son remplacement. 
Un administrateur absent à plus de quatre réunions de l’Organe d’Administration sans s’être excusé ou avoir
donné procuration à un autre administrateur est réputé démissionnaire. Il reste toutefois responsable en tant
qu’administrateur, tant que sa démission n’a pas été actée par l’Assemblée. 
La durée du mandat des administrateurs est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles par
l’Assemblée conformément à l’article 13 des Statuts. 
Tant que l’Assemblée n’a pas pourvu au remplacement ou à la réélection des administrateurs dont le mandat
est arrivé à son terme, ceux-ci restent en fonction. 
Le mandat des administrateurs n'expire que par l’échéance du terme, le décès, la démission ou la révocation. 
Si le décès d’un administrateur a pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au
minimum légal ou statutaire, une Assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au
remplacement dudit administrateur.
Tout administrateur est révocable en tout temps par décision de l’Assemblée, sans qu’elle ne doive justifier sa
décision. Si nécessaire, l’Assemblée pourvoit au remplacement de l’administrateur révoqué.
Article 20 : Pouvoir de représentation externe du Conseil
L’Association est représentée en justice par trois administrateurs agissant conjointement.
Les actes qui engagent l'Association, autres que les actes de gestion journalière, sont signés conjointement, à
moins d'une délégation spéciale de l’Organe d’Administration, par le président et le vice-président, lesquels
n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. 
L’Organe d'Administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet
de l'Association tel que défini à l’article 3 des Statuts. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par le
CSA ou par les Statuts à l'Assemblée. 
Article 21 : Quorum de présence et vote du Conseil
L’Organe d’Administration se réunit sur convocation de l'administrateur président, chaque fois que les
nécessités de l'Association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.
Il ne peut statuer que si la majorité des administrateurs sont présents ou représentés. 
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur
de plus de trois procurations. 
Les décisions sont prises à l’unanimité. Si elle ne peut être atteinte, les décisions sont prises à la majorité
absolue des voix exprimées. 
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. 
Titre VI: Responsabilité des administrateurs
Article 22 : Responsabilité des administrateurs
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements pris au nom
et pour le compte de l'Association. Ils ne sont responsables que des fautes lourdes commises dans
l'accomplissement de la mission qui leur a été confiée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent être remboursés des frais qu’ils engagent
dans l’exercice de leur mandat. 
Titre VII: Comptabilité
Article 23 : Exercice social
L’exercice social se termine le 31 Décembre .
Par exception, le premier exercice débute le jour de la constitution de l’Association pour se terminer le 31
décembre de l’année suivante. 
L’Organe d’Administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues au Livre 3 du
CSA et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique, ainsi que le budget de l’année suivante et
les soumet à l'approbation de l’Assemblée générale annuelle.
Titre VIII: Dissolution et liquidation
Article 24 : Destination du patrimoine de l'ASBL après dissolution
Sauf dissolution judiciaire, seule l’Assemblée peut prononcer la dissolution de l’Association conformément au
Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du CSA. L’Assemblée générale (i) désigne un ou plusieurs liquidateurs, membres de
l’Association ou tiers, (ii) détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et (iii) indique l'affectation
précise à donner à l'actif net de l’Association. 
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera affecté à
une autre organisation qui poursuit un but non lucratif. 
Dispositions non statutaires
Application du CSA
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les Statuts est réglé par CSA, et pour ce qui concerne la tenue
de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique.
Déposé par Muller Arthur, mandataire.