Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
KST PROCESS
Rue d'Abhooz 31
4040 Herstal
Société anonyme
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D’un acte reçu par le notaire associé Antoine RIJCKAERT à Eupen, le 2 juillet 2014, non encore
enregistré, il résulte que
1.- la société anonyme « CITIUS ENGINEERING », dont le siège se trouve à 4040 Herstal, rue
d’Abhooz, 31, immatriculée au registre des personnes morales de Liège, sous le numéro
d’entreprises 0811.236.932, société constituée aux termes d’un acte dressé par le notaire Jacques
Rijckaert, de résidence à Eupen, en date du 16 avril 2009, publié par extraits aux annexes du
Moniteur Belge du 28 avril suivant, sous le numéro 09060776.
2. la société anonyme « CORETEC ENGINEERING », dont le siège se trouve à 4031 Angleur, rue
des Gardes Frontière, 1, immatriculée au registre des personnes morales de Liège, sous le numéro
d’Entreprises 0866.307.988, société constituée aux termes d’un acte dressé par le notaire associé
Jean-Michel Gauthy, de résidence à Herstal et le notaire Bruno Mottard, de résidence à Liège, en
date du 7 juillet 2004, publié par extraits aux annexes du Moniteur Belge du 20 juillet suivant, sous le
numéro 0410873, société dont les statuts ont été modifiés à différentes reprises et pour la dernière
fois par acte du notaire Bruno Mottard, de résidence à Liège, en date du 3 mai 2011, publié par
extraits aux annexes du Moniteur Belge du 25 octobre 2011, numéro 11161703,
ont déclaré au notaire soussigné vouloir constituer une société anonyme dans laquelle ils font les
apports suivants en espèces, pour lesquels il leur est attribué le nombre d'actions suivant :
- La société Citius Engineering SA, la somme de cent cinquante mille Euro (150.000,00 €) : soit mille
cinq cents actions (1.500);
- La société Coretec Engineering SA, la somme de cinquante mille Euro (50.000,00 €) : soit cinq
cents actions (500);
Soit au total deux cent mille Euro (200.000,00 €) et deux mille (2.000) actions.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces actions a été libérée à
concurrence de 31,20 %, soit la somme de soixante-deux mille cinq cents Euro (62.500,00 €) et que
les fonds affectés à la libération du capital ont été versés à un compte spécial ouvert au nom de la
société en formation auprès de la banque ING, sous le numéro BE79 3631 3647 8333.
Ensuite les comparants ont requis le notaire soussigné de constater en la forme authentique les
statuts de la société.
                                                     TITRE II - STATUTS
ARTICLE 1.
La dénomination particulière est "KST PROCESS", société anonyme.
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents
émanant de la société contiendront outre la dénomination sociale, la mention "société anonyme"
reproduite lisiblement et en toutes lettres ou les initiales "SA", de même que la mention du numéro
d'entreprise, suivi par l'abréviation RPM, suivi par l'indication du siège du tribunal dans le ressort
territorial duquel la société à son siège social.
ARTICLE 2.
Le siège social est établi à 4040 Herstal, rue d’Abhooz, 31.
0554990745
Volet B
Il pourra être transféré partout ailleurs en Belgique, par simple décision du conseil d'administration, à
publier aux Annexes au Moniteur Belge.
La société pourra établir, par simple décision du conseil d'administration, des agences, dépôts et
succursales en Belgique et à l'étranger.
ARTICLE 3.
La société a pour objet soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, le développement et la
gestion de projets industriels dans les domaines de la mécanique, l’électricité, l’électrotechnique,
l’automatique, la robotique et l’informatique industrielle.
Ces projets peuvent être liés développement, à la création, à la fabrication, la vente, la location, la
distribution, la réparation, l’installation, la maintenance, le nettoyage de tout produit, procédé,
matériel, installation ou application.
La société peut également participer à la création et au développement d'entreprises commerciales,
financières, industrielles ou immobilières et leur prêter tout concours que ce soit par des prêts, des
garanties ou de toute autre manière; elle peut également acquérir des actions, obligations et valeurs
mobilières de toutes espèces et peut se livrer à toutes opérations commerciales, industrielles,
financières ou immobilières généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à
son objet ou pouvant faciliter sa réalisation, l’acquisition par voie d’achat ou autrement, de toutes
valeurs mobilières, toutes créances, toutes parts d’associés, toutes participations dans toutes
entreprises industrielles, commerciales ou financières, l’accomplissement tant pour elle-même que
pour compte de tiers de tous actes de gestion, de portefeuille ou de capitaux, la commandite de
toutes entreprises, la constitution par voie d’apport ou autrement, de toute société ou syndicat, en
bref, toutes opérations propres aux sociétés à portefeuille.
Elle pourra réaliser son objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, de toutes les manières et suivant les
modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.
ARTICLE 4.
La société a été constituée pour une durée illimitée.
Elle peut prendre des engagements pour un terme dépassant la date de son éventuelle dissolution.
ARTICLE 5.
Le capital social est fixé à la somme de deux cent mille Euro (200.000,00 €) et est représenté par
deux mille (2000) actions sans désignation d'une valeur nominale, qui sont intégralement souscrites
et entièrement libérées. Chaque action représente la deux millième partie (1/2.000) de l'avoir social.
ARTICLE 6.
Les actions sont nominatives. Elles sont inscrites dans le registre des actionnaires, tenu au siège
social.
ARTICLE 9 – Composition du conseil d’administration
La société est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, actionnaires ou non.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale des actionnaires, qui fixe leur nombre et
la durée de leur mandat et peut les révoquer en tout temps. Ils sont rééligibles. Les mandats ne
peuvent, sauf réélection, excéder une durée de six ans.
Toutefois, lorsque la société est constituée par deux fondateurs ou lorsque, à une assemblée
générale de la société, il est constaté que celle-ci ne comporte plus que deux actionnaires, le conseil
d'administration peut être limité à deux membres. Cette limitation à deux administrateurs pourra
subsister jusqu'à l'assemblée générale ordinaire qui suivra la constatation, par toute voie de droit, de
l'existence de plus de deux actionnaires.
Si une personne morale est nommée administrateur, elle doit, dans l'exercice de cette fonction, se
faire représenter par ses organes légaux ou par un mandataire ou encore désigner une personne
physique pour la représenter. Les tiers ne peuvent exiger la justification des pouvoirs, la simple
indication de la qualité de représentant ou de délégué de la personne morale étant suffisante.
ARTICLE 10 - Présidence du conseil d'administration
Le conseil d'administration choisit un président parmi ses membres pour présider les réunions du  
conseil d'administration et de l'assemblée générale.
En cas d'empêchement du président, son remplaçant est choisi par les autres administrateurs
présents.
ARTICLE 11 – Convocation et Délibérations du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les intérêts de la société l'exigent, sur la
convocation du président ou de deux administrateurs.
Le conseil ne peut délibérer et statuer valablement que si la majorité de ses membres est présente
ou représentée.
Tout administrateur empêché peut donner, par écrit, téléfax ou e-mail, à un de ses collègues du
conseil, délégation pour le représenter et voter en ses lieu et place.
Les résolutions du conseil sont prises à la majorité simple des votants. En cas de partage, la voix de
celui qui préside est prépondérante.
ARTICLE 13 – Pouvoirs du conseil d'administration
Volet B
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de
disposition, de gestion et d'administration qui intéressent la société, dans le cadre de l'objet social.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi ou par les présents
statuts est de sa compétence.
ARTICLE 14 – Gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière à un ou plusieurs de ses membres ou
à un ou plusieurs directeurs et des pouvoirs déterminés pour accomplir des actes de gestion
journalière à toute autre personne. Le conseil a qualité pour déterminer les rémunérations attachées
à l'exercice des délégations qu'il confère.
ARTICLE 15 – Représentation de la société dans les actes et en justice
Sans préjudice à l'exercice des délégations prévues à l'article précédent, la société est représentée
en justice et dans les actes soit par le président du conseil d'administration seul, soit par un
administrateur délégué seul, soit par deux administrateurs, qui ne devront pas justifier, vis-à-vis des
tiers, d'une décision préalable du conseil d'administration.
ARTICLE 18 – Composition et pouvoirs de l'assemblée générale
L'assemblée générale se compose de tous les propriétaires d'actions, qui ont le droit de voter soit
par eux-mêmes, soit par mandataire, moyennant observation des prescriptions légales et statutaires.
Les propriétaires d'actions sans droit de vote sont admis aux assemblées générales. Ils ont le droit
de prendre part au vote dans les cas prévus par l'article 46 des présents statuts.
ARTICLE 19 – Réunion et Convocations de l'assemblée générale
L'assemblée générale annuelle se réunira de plein droit chaque année, le premier mardi du mois de
juin à 17 heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Les assemblées générales, ordinaires ou extraordinaires se tiendront au siège social ou à l'endroit
indiqué dans les convocations. Elles pourront être, séance tenante, prorogées à trois semaines par
le conseil d'administration.
Les convocations pour toutes les assemblées générales sont faites conformément aux dispositions
de l'article 533 du Code des Sociétés.
ARTICLE 20 – Représentation
Tout actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée générale par un fondé de pouvoirs spécial,
lui-même actionnaire. Les incapables et les personnes morales seront valablement représentés par
leurs représentants ou organes légaux. Chaque action donne droit à une voix.
Toute assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut,
par son remplaçant choisi comme indiqué à l'article dix.
ARTICLE 22 – Comptes annuels
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque
année.
ARTICLE 23 – Répartition des bénéfices
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux de toute nature, des
charges sociales et des amortissements nécessaires, constitue le bénéfice net de la société.
Sur ce bénéfice net, il sera prélevé annuellement cinq pour cent minimum pour être affectés à la
formation du fonds de réserve légale. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ce fonds
aura atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des
voix sur proposition du conseil d'administration.
Des dividendes intérimaires ou acomptes sur dividendes peuvent être déclarés et distribués par le
conseil d'administration dont la décision devra être ratifiée par la prochaine assemblée générale
ordinaire des actionnaires qui statuera par vote spécial.
ARTICLE 24 – Dissolution de la Société
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'opérera par les
soins des membres de conseil d'administration alors en exercice, à moins que l'assemblée générale
ne désigne à cet effet un ou plusieurs liquidateurs, dont elle déterminera les pouvoirs et la
rémunération.
Le solde positif de la liquidation sera distribué aux actionnaires proportionnellement au nombre
d'actions qu'ils possèdent et qui ont toutes les mêmes droits.
                                      TITRE III - DISPOSITIONS FINALES
Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier mardi du mois de juin 2016.
Tous les engagements pris au nom de la société en constitution sont repris explicitement et entérinés
dès à présent par la société.
                                               TITRE IV - NOMINATIONS
Et d'un même contexte, les statuts étant arrêtés et la société constituée, les comparants se sont
réunis en assem-blée générale extraordinaire. Elle décide à l'unanimité:
Volet B
1) de nommer au poste d'administrateur :
1.- Citius Engineering SA (personne morale), RPM 0811.236.932, dont le représentant permanent
sera  Monsieur Fabien Defays ; NN 780901-247-66
2.- Coretec Engineering SA (personne morale), RPM 0866.307.988 dont le représentant permanent
sera  Monsieur Sébastien Ryhon ; NN730224-101-47
3.- Monsieur Grégory Reichling ; NN 780213-129-66
4.- Monsieur Fabien Defays., NN 780901-247-66
Les administrateurs sont nommés pour six ans; les mandats d'administrateur sont exercés à titre
gratuit.
2) de ne pas nommer de commissaire.
Et, d'un même contexte, les administrateurs ici présents ont choisi Monsieur Grégory Reichling
comme Président du Conseil et Monsieur Grégory Reichling et Monsieur Fabien Defays comme
Administrateurs délégués. Ces derniers acceptent leurs mandats. Le mandat des deux
Administrateurs délégués est exercé à titre gratuit.
Chaque administrateur-délégué a tous les pouvoirs de la gestion journalière et pourra notamment au
nom de la société signer la correspondance journalière; ouvrir tous comptes postaux et bancaires;
signer, endosser tous effets de paie-ment, mandats et chèques; représenter seul la société auprès
de toutes administrations privées ou publiques.
Pour extrait analytique conforme
Antoine Rijckaert, notaire Associé
A été déposé en même temps l’expédition complète de l’acte de constitution, on omet le plan
financier.