Nº d'entreprise : 0461.662.887
Nom
(en entier) : MIRKO PICCOLI SERVICES
(en abrégé) :
Forme légale : Société en commandite simple
Adresse complète du siège : Rue de Goutroux 35, 6141 Forchies-la-Marche, Belgique
Objet de l'acte :
Refonte des statuts
MIRKO PICCOLI SERVICES
Statuts d'une société en commandite
Assemblée du 7 février 2025
Refonte des statuts suivant le nouveau code CSA
Cette version des statuts remplace et annule l'acte de constitution initial.
L'AN DEUX MIL VINGT CINQ, Le 7 février
Les soussignés :
Piccoli Mirko, demeurant à Rue Hittelet 107 boite 3 à 5190 Jemeppe sur Sambre, citoyen de l'Union	1.
européenne, associé commandité,
Piccoli Laura, demeurant à Rue Napoléon Anrys 6 à 6280 Gerpinnes, citoyenne de l'Union européenne,	2.
associée commanditaire,
Les soussignés conviennent le présent contrat de Société afin de mettre leurs apports en commun en vue de
partager le bénéfice patrimonial direct ou indirect qui pourrait en résulter. La société est conclue pour l'intérêt
commun des soussignés.
Lesquels dressent l'acte des statuts d'une Société en commandite qu'ils constituent comme suit :
ARTICLE 1 - FORME
Les soussignés constituent par les présentes une Société en commandite régie par les lois belges et règlements
en vigueur, ainsi que par les présents statuts.
La Société en commandite possède la personnalité juridique et est dénommée en abrégé SComm.
ARTICLE 2 - OBJET
La société a pour objet social, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, en participation ou seule,
directement ou indirectement, toutes les activités liées à :
Prestations de services dans le domaine du transport de marchandises et colis, messagerie,	.
déménagement
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La société peut exercer la gestion temporaire ou permanente de sociétés et/ou d'associations et peut accepter et
exercé un mandat d'administrateur, de gérant, ou de liquidateur dans toutes sociétés ou associations quel que
soit leur objet social ou leur but.
Elle peut accomplir tous actes et toutes opérations généralement quelconques, mobilières ou immobilières se
rapportant directement ou indirectement à son objet social et notamment s'intéresser par tous les moyens, par
voie d'association, de souscription, d'acquisition, de cession, d'apport et de fusion ou autrement dans toutes
sociétés ou entreprises existantes ou à créer, en Belgique ou à l'étranger, et dont l'objet social serait analogue ou
connexe au sien et qui serait de nature à favoriser le développement de son activité dans le cadre de son objet
social.
La société peut constituer toute hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux ou se porter
caution au profit de tiers.
La gérance a qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet social. Celui-ci peut être modifié à tout
moment par simple décision de l'assemblée générale.
ARTICLE 3 - DENOMINATION
La dénomination de la Société est : MIRKO PICCOLI SERVICES, abrégé MPS
Dans tous les actes et documents émanant de la Société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie
immédiatement des mots "Société en commandite " ou des initiales "SComm".
ARTICLE 4 - SIEGE SOCIAL
Le siège de la société est situé dans la région francophone de Wallonie.
Il peut être transféré partout en Belgique, par décision de l'organe de gestion.
La société peut, par décision de l'organe de gestion, établir des sièges administratifs, succursales, agences,
dépôts et comptoirs ou toutes filiales en Belgique ou à l'étranger.
ARTICLE 5 - DUREE
La durée de la société est illimitée.
La société n'est point dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé ou gérant.
La société peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification
des statuts et moyennant le consentement de la gérance.
ARTICLE 6 - APPORTS
La société reçoit des apports.
Ces apports sont représentés par deux cent septante-sept parts sociales attribuées comme suit :
A Monsieur Piccoli Mirko, associé commandité, à concurrence de deux cent soixante-sept parts de vingt-	D
quatre euros septante neuf centimes, numérotées d'un à six mille six cent dix-huit euros septante cinq
centimes en rémunération de son apport.
A. Madame Piccoli Laura, associée commanditaire, à concurrence de dix parts de vingt-quatre euros	>
septante neuf centimes, numérotées d'un à deux cent quarante-sept euros quatre-vingt-neuf centimes en
rémunération de son apport.
Cette somme de six mille huit cent soixante-six euros soixante-cinq centimes sera déposée au crédit d'un compte
ouvert au nom de la société.
ARTICLE 7 - DROIT DE VOTE
Le droit de vote est proportionnel au nombre de part représentant l'apport de chaque associé.
ARTICLE 8 - COMPTES COURANTS
Outre leurs apports, les associés pourront verser ou laisser à disposition de la société toutes sommes dont elle
pourrait avoir besoin. Ces sommes sont inscrites au crédit d'un compte ouvert au nom de l'associé.
Les comptes courants sont rémunérés selon le taux d'intérêt de référence en vigueur au moment du versement,
repris pour les autres prêts en application des règles d'évaluation forfaitaire des avantages de toute nature
indiqué dans la législation fiscale.
ARTICLE 9 - CESSION ET DROIT DES ASSOCIES, HERITIERS ET LEGATAIRES
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9.1 Exercice des droits sociaux
Les parts sont nominatives et indivisibles à l'égard de la société. La société ne reconnaît, quant à l'exercice des
droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire pour chaque part. Si la part fait l'objet d'une copropriété, la
société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée
comme étant, à son égard, propriétaire du titre. En cas de démembrement du droit de propriété d'une part, les
droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.
9.2 Héritiers, légataires et créanciers
Les héritiers et légataires de parts et les créanciers d'un associé ne peuvent sous aucun prétexte provoquer
l'apposition de scellés sur les biens et valeurs de la société, en demander le partage ou la liquidation, ni
s'immiscer en aucune manière dans sa gestion ou son administration.
Pour l'exercice de leurs droits ils doivent se tenir aux livres et décisions des assemblées générales.
ARTICLE 10 - CESSION DE PARTS
Les parts sociales ne sont pas négociables. Elles ne peuvent être cédées, même entre associés, qu'avec le
consentement de la majorité de trois-quarts des associés.
L'associé qui projette de céder tout ou partie de ses parts notifie son projet à la gérance par lettre recommandée
avec accusé de réception en indiquant toutes précisions sur le cessionnaire proposé, le nombre de parts cédées
ainsi que le prix convenu.
La gérance consulte les associés et propose les modifications nécessaires aux statuts au plus tard dans la
quinzaine de la réception de la notification, puis notifie le résultat de la consultation à tous les associés par lettre
recommandée dans les huit jours calendriers de son intervention.
En cas de refus d'agrément, la cession n'a pas liêu et l'associé cédant reste propriétaire des parts qui devaient
être cédées.
L'associé cédant et le gérant peuvent convenir entre eux que la formalité de la lettre recommandée réciproque
soit substituée par un échange formel de courrier électronique signé électroniquement.
Le gérant est chargé des publications aux frais de la société.
ARTICLE 11 - ORGANE D'ADMINISTRATION
11.1 - La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés commandités, avec
ou sans limitation de la durée de leur mandat,
11.2 - En rémunération de ses fonctions et en compensation de la responsabilité attachée à la gestion, le ou les
gérants peuvent recevoir une rémunération fixe, proportionnelle ou mixte dont le montant et les modalités de
paiement sont déterminés par décision ordinaire des associés.
11.3 - Sauf disposition contraire ou plus restrictive, dans les rapports avec les tiers, les pouvoirs du ou des gérants
sont les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société, sous réserve des pouvoirs que la loi
attribue expressément aux associés.
11.4 - Un gérant peut, en vertu de ses pouvoirs, donner toutes délégations de pouvoirs à tous tiers pour un ou tous
objets déterminés.
11.5 - Dans l'hypothèse où le nombre d'associés est supérieur à deux, la révocation d'un gérant est décidée à la
majorité de trois-quarts de tous les associés, en ce compris le gérant s'il est lui-même associé.
Toute révocation décidée sans juste motif peut donner lieu à des dommages intérêts.
11.6 - La démission d'un gérant ne met pas fin à la Société. Elle prend effet au premier jour du mois qui suit l'envoi
d'une notification par le gérant à chacun des associés par lettre recommandée avec accusé de réception. En
accord avec l'intéressé, les autres associés peuvent réduire ce délai.
Le démissionnaire reste membre de la Société à titre de simple associé en nom, à moins que la démission
n'intervienne d'office du fait de l'un des événements évoqués dans l'article précédent.
ARTICLE 11 - ORGANE DE GESTION INTERIMAIRE
L'assemblée générale peut prévoir la nomination d'un « gérant intérimaire », dans l'hypothèse soudaine où un
gérant décède ou est incapable d'exercer son mandant pour une période supérieure à vingt jours ouvrables. Le
gérant intérimaire possède tous les pouvoirs dévolus à l'organe de gestion et a pour principale mission de
convoquer, dans le mois de l'évènement ayant entrainé sa nomination ou sa prise de fonction, une assemblée des
associés afin de pourvoir au remplacement temporaire ou définitif du gérant décédé ou en incapacité.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale dans les trois jours de l'évènement soudain, l'associé
commanditaire est exceptionnellement désigné « administrateur provisoire » et il n'est responsable que de
l'exécution de ce mandat temporaire et exceptionnel, qui n'est pas considéré comme un acte de gestion, afin de
convoquer une assemblée générale extraordinaire dans le meilleur délai et au plus tard dans le mois de
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l'évènement soudain.
ARTICLE 12 - FAILLITE, INTERDICTION ET INCAPACITE D'UN ASSOCIE
La faillite, l'interdiction d'exercer une profession économique, commerciale ou l'incapacité frappant l'un des
associés n'entraînent pas la dissolution de la Société. Celle-ci continue entre les autres associés à moins que
ceux-ci ne décident à l'unanimité de la dissoudre dans les trois mois de la date à laquelle est devenue définitive
l'une des sanctions précitées.
ARTICLE 13 - DECISIONS D'ASSOCIES
Les assemblées générales sont convoquées et délibèrent dans les conditions et avec les effets fixés par les lois et
règlements en vigueur.
Une assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année au siège ou en tout autre lieu indiqué à la
convocation dans les six mois de la clôture de l'exercice comptable. L'assemblée générale se tiendra chaque
dernier vendredi du mois de juin.
Toute assemblée générale est présidée par le plus âgé des gérants présents, ou, à défaut de gérant, par le plus
âgé des associés commandités qui assistent à la réunion.
Le président peut nommer un secrétaire, associé ou non.
Chaque associé repris au registre des parts peut valablement exprimer un vote en proportion des droits y inscrits.
Tout associé peut voter personnellement ou émettre son vote par écrit.
Tout associe peut voter par correspondance au moyen d'un formulaire contenant les mentions suivantes : les
prénoms et nom ou la dénomination sociale de l'associé, le nombre de parts pour lesquelles il participe au vote
par correspondance, l'ordre du jour de l'assemblée générale, le sens du vote (en faveur ou contre les résolutions)
ou de l'abstention sur chacun des points de celui-ci et éventuellement le délai de validité du mandat. La signature
au bas de ce formulaire doit être précédée de la mention "lu et approuvé".
Tout associé peut aussi donner à une autre personne, par tout moyen de transmission, une procuration écrite
pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieux et place.
A moins que la loi ou les présents statuts n'en disposent autrement, les décisions de l'assemblée générale se
prennent à la simple majorité des voix des personnes présentes, représentées ou ayant voté par correspondance.
ARTICLE 14 - COMMISSAIRE
Un ou plusieurs commissaires peuvent ou doivent être désignés dans les conditions prévues par la loi et les
règlements.
Ils sont nommés pour une durée fixée par l'assemblée générale et exercent leurs fonctions dans les conditions et
avec les effets prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 15 - EXERCICE SOCIAL - COMPTES ANNUELS
Sauf modification des statuts, chaque exercice comptable a une durée d'une année civile, qui commence le
premier janvier et finit le trente et un décembre.
Les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes), l'inventaire, les éventuels rapports de gestion,
rapports spéciaux de la gérance, rapports du commissaire-réviseur, sont établis conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 16 - DECES D'UN ASSOCIE - CONTINUATION
Le décès d'un des associés n'entraîne pas la dissolution de la société qui se poursuit avec les associés survivants
uniquement.
Les héritiers et légataires qui ne sont pas admis en qualité d'associé ont, à charge de la société, droit à la valeur
de la part de l'associé décédé dans la société proportionnellement à leurs droits dans la succession de celui-ci.
ARTICLE 17 - DROIT DE RETRAIT
Chaque associé possède la faculté de se retirer de la société dans les trois mois qui suivent l'adoption des
comptes annuels par la décision des associés, sans que celle-ci prenne fin à l'égard des associés restants.
Les associés, statuant en assemblée générale à la majorité qualifiée de deux tiers des associés présents ou
représentés, peuvent mettre fin à l'association de l'un des associés pour les motifs qu'elle détermine ou même
sans motif moyennant un préavis raisonnable.
ARTICLE 18 - RESOLUTION
En cas de manquement d'un associé, les autres associés peuvent demander que la convention soit résolue à son
égard seulement, pour autant que la société puisse subsister sans cet associé et que la réalisation de son objet
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ne devienne pas impossible.
Cette décision requière l'unanimité des associés présents ou représentés lors de l'assemblée générale appelée à
se prononcer sur cette résolution.
L'associé à qui les manquements sont adressés peut présenter ses moyens de défense dans un mémoire écrit qu'il
dépose ou transmet au siège au plus tard la veille de l'assemblée.
Cet associé ne peut pas prendre part à ladite assemblée générale, ni aux votes.
L'assemblée motivera sa décision qu'elle communiquera par un envoi recommandé avec accusé de réception,
sous huitaine, à l'adresse connue de l'associé visé.
ARTICLE 19 - DISSOLUTION - LIQUIDATION
En cas de dissolution, la liquidation de la société s'opérera par les soins du ou des gérants en fonction, à moins
que l'assemblée générale des associés ne désigne à cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les
pouvoirs et les emoluments, s'il y a lieu.
Le solde favorable de la liquidation après paiement des dettes et charges servira d'abord à payer aux associés le
montant libéré et non encore remboursé de leurs apports.
Le surplus sera partagé entre les parts, chacune d'elles conférant un droit égal.
ARTICLE 20 - DOMICILE
Pour l'exécution des présents statuts, sauf information contrairè expédiée à la société par pli recommandé à la
poste, les gérants, liquidateurs et associés font élection de domicile au siège de la société, où toutes les
communications, sommations, assignations et significations pourront être valablement faites.
ARTICLE 21 - CONTESTATIONS
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé aux lois en vigueur et au code des sociétés et
associations.
Toute disposition des présents statuts qui serait en opposition avec une prescription impérative ou prohibitive de
la loi devra être réputée non écrite.
ARTICLE 22 - FRAIS
Les parties déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations ou charges sous quelque forme que ce
soit qui incombent à la société ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution s'élève environ à six mille
huit cent soixante-six euros soixante-cinq centimes euros.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les associés, réunis en assemblée générale, prennent ensuite les décisions suivantes :
1.	Est désigné en qualité de gérant non statutaire, commandité qui accepte par sa signature, Piccoli Mirko,
prénommés.
Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager seul valablement la société sans limitation des
sommes.
Leurs mandats sont exercés à titre gratuit sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
L'assemblée générale autorise le paiement des acomptes sur dividende.
2.	Mandat
Les comparants déclarent constituer le gérant pour mandataire, Piccoli Mirko, et lui donner pouvoir
de, pour eux et en leur nom, prendre les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation
de l'objet pour le compte de la société en formation, ici constituée.
Tous pouvoirs sont donnés aux gérants prénommés pour effectuer les formalités administratives
relatives à la constitution de la société et notamment :
Pour accomplir ou procéder à toutes formalités en vue de la modification de l'immatriculation	.
de la Société ;
Et généralement, au porteur d'un original ou d'une copie des présentes pour accomplir les	.
formalités prescrites par la loi et notamment la publication au Moniteur Belge et le dépôt
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au Greffe du Tribunal de l'entreprise via e-greffe.
3.	Le siège social est établi à : Place communale 30 à 6032 Mont-sur-Marchienne
4.	L'assemblée décide de ne pas nommer de Commissaire-Reviseur.
5.	L'assemblée mandate le bureau ND Compta SRL afin de réaliser toutes les démarches légales
nécessaire pour la publication et l'application de cet acte.
DONT ACTE.
Fait en trois exemplaires à Mont-sur-Marchienne, le 7 février deux mil vingt-cinq.
PV Assemblée générale extraordinaire
Le 7 février 2025
L'assemblée ratifie la décision du transfert de siège à la Rue Hittelet 107 boite 3 à 5190 Jemeppe sur Sambre à
dater de ce jour.
L'assemblée générale décide d'ajouter à l'article 2, l'objet social suivant :
Prestation de service dans l'Horeca	-
L'assemblée générale se termine après lecture du présent procès-verbal et validation de celui-ci par tous.
Fait à Jemeppe sur Sambre, le 7 février 2025
Laura Piccoli, associé commanditaire	Mirko Piccoli, associé commandité