N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : AECdisc/ARC-EN-CIEL Belgium
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1470 Genappe, Baty du Grand Bernard 26
Objet de l’acte : Constitution
EXTRAIT DE L’ACTE CONSTITUTIF
D’un acte reçu par Maître Valérie MASSON, Notaire à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le vingt-neuf 
août deux mille onze, en cours d’enregistrement, il est extrait ce qui suit :
1/ La société privée à responsabilité limitée « QI CONSULT », ayant son siège social à 1083 Bruxelles, 
avenue Jean-Sébastien Bach, 24/43, ayant comme numéro d’entreprise le 0891.172.751.
Société constituée suivant acte reçu par le Notaire Valérie Masson, soussignée, en date du vingt-sept 
juillet deux mille sept, publié aux annexes du Moniteur Belge du huit août deux mille sept, sous le 
numéro 118313, dont les statuts n’ont pas été modifiés à ce jour.
Ici représentée, en vertu de l’article 10 des statuts, par son gérant, Monsieur Charles Van Overstyns, 
cité ci-après, nommé à cette fonction aux termes de l’assemblée générale extraordinaire qui s’est tenue 
immédiatement après la constitution de la société, publiée comme indiqué ci-avant.
2/ La société privée à responsabilité limitée « BORMONT », ayant son siège social à 2650 EDEGEM, 
Graaf de Granvellelaan, 27, ayant comme numéro d’entreprise le 0822.711.537.
Société constituée suivant acte reçu par le Notaire associé René Van den Bergh, à Anvers, en date du 
vingt-sept janvier deux mille dix, publié aux annexes du Moniteur Belge du premier février deux mille 
dix, sous le numéro 10300633, dont les statuts n’ont pas été modifiés à ce jour.
Ici représentée, en vertu des statuts, par son gérant, Monsieur BORRENBERGEN Eric, cité ci-après, 
nommé à cette fonction aux termes de l’assemblée générale extraordinaire qui s’est tenue immédiatement 
après la constitution de la société, publiée comme indiqué ci-avant.
 3/ Monsieur VAN OVERSTYNS Charles Henri Jean Simone, consultant, né à Berchem-Sainte-
Agathe, le dix-neuf juin mille neuf cent cinquante et un, domicilié à 1470 Genappe, Baty du Grand 
Bernard, 26.
4/ Monsieur BORRENBERGEN Eric Marie Jozef Emiel, consultant, né à Wilrijk, le vingt-cinq 
décembre mille neuf cent quarante-huit, domicilié à 2650 Edegem, Graaf de Granvellelaan, 27.
Ont décidé de constituer entre eux une société dont les caractéristiques sont les suivantes :
1. Forme-dénomination : La société commerciale adopte la forme de la société privée à responsabilité 
limitée, sous la dénomination " AECdisc/ARC-EN-CIEL Belgium " en abrégé « AECdisc Belgium ».
2. Siège social : Le siège de la société est établi à 1470 Genappe, Baty du Grand Bernard, 26.
3. Objet : La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de 
tiers ou en participation avec ceux-ci :
- Le conseil et l’assistance opérationnel aux entreprises dans le domaine des relations publiques et de la 
communication ;
- Le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, 
de recherche du rendement, de contrôle, d’information, de gestion ;
- L’assistance et le conseil dans le cadre de la gestion des ressources humaines ;
- La mise en place et l’organisation de formations en entreprise et séminaires ;
- Tous travaux d’éditions ;
0838831254
- Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la création , la gestion ou au 
développement d’applications internet, en ce compris l’hébergement de sites internet ;
- La consultance, le développement d’applications off line et on line ;
- L’achat, la vente, la mise à disposition, la location, l’entretien, la construction, la gestion, l’aménagement, 
la réparation et la rénovation de tout bien immobilier, le lotissement et la promotion de tout objet immobilier 
et, d’une manière générale, toute activité en matière immobilière ou de construction et de promotion ;
La société peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles et finan-
cières, immobilières et mobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui se-
raient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.  
Elle pourra s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans toutes 
entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de 
nature à favoriser le développement de ses activités.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Le notaire a attiré l’attention des comparants sur le fait que la société, dans l’exercice de son objet social, 
pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou 
licences préalables.
4. Capital : Le capital social de la société est fixé à cinquante mille euros (50.000 EUR). Il est divisé en 
cinq cents parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant chacune un/cinq centième de 
l’avoir social, souscrites et libérées en totalité.
5. Durée : La société est constituée pour une durée illimitée à compter du vingt-neuf août deux mille 
onze.
6. Gérance : La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans 
limitation de durée et pouvant dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
Le gérant est nommé par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle, qui fixe également en 
cas de pluralité leurs pouvoirs. S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est 
attribuée.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat du gérant n'est pas rémunéré.
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés, et sauf organisation par l’associé unique ou 
l’assemblée générale d’un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en 
justice, et a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de la 
société, à l'exception des actes réservés par la loi à l’associé unique agissant en lieu et place de 
l’assemblée générale ou  à l'assemblée générale.
Le  gérant peut désigner des mandataires spéciaux de la société, associés ou non.  Seules des délégations 
spéciales et limitées pour des actes déterminés ou pour une série d'actes déterminés sont admises.  
Nomination du gérant : L’assemblée générale tenue immédiatement après la constitution de la société 
a nommé aux fonctions de gérants non statutaires :
-
la société privée à responsabilité limitée QI CONSULT, comparante sub 1/, qui accepte, dont le 
représentant permanent sera Monsieur Charles Van Overstyns ;
-
la société privée à responsabilité limitée BORMONT, comparante sub 2/, qui accepte, dont le 
représentant permanent sera Monsieur BORRENBERGEN Eric.
Elles sont nommées jusqu’à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation de 
somme.
Leur mandat s'exercera à titre gratuit.
7. Assemblée générale : Il est tenu chaque année, au siège social, ou à tout autre endroit indiqué dans les 
convocations, une assemblée ordinaire, le troisième mardi du mois de mai à seize heures. Si ce jour est férié, 
l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Cette assemblée se tiendra pour la première fois en deux mil treize.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par un mandataire, associé ou non et porteur d'une 
procuration écrite.
Les associés peuvent, à l’unanimité prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par acte authentique. Les personnes 
visées à l’article 271 du Code des sociétés peuvent prendre connaissance de ces décisions. 
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée générale statue quelle que soit la portion du capital 
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
8. Exercice social : L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre
de chaque année.
Exceptionnellement, le premier exercice débute le jour du dépôt au greffe et se terminera le trente et un 
décembre deux mille douze.
Volet B - Suite
9. Ratification : Les gérants reprennent les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et 
toutes les activités entreprises depuis le premier juin deux mille onze par Monsieur Charles Van 
Overstijns, précité, au nom de la société en formation.
Cependant, cette reprise n’aura d’effet qu’au moment où la société acquerra la personnalité morale.
10. Mandat : L'assemblée déclare donner mandat à Monsieur Charles Van Overstijns, précité, en vue de 
l'exécution des présentes délibérations dont, notamment, les éventuelles formalités à accomplir auprès d’un 
guichet d’entreprises.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Valérie MASSON, Notaire à Ottignies-Louvain-la-Neuve.