N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
Euro Dental Technical Team
(en abrégé) : EDTT
Forme juridique :
Association sans but lucratif
Siège :
(adresse complète)
Chaussée de Bruxelles 42A
1490 Court-Saint-Étienne
Objet(s) de l'acte :
Constitution
Le vingt-sept septembre deux mille dix-huit.
A Bruxelles, en l'étude du notaire instrumentant.
Devant moi, Maître Kim LAGAE, notaire de résidence à Bruxelles.
ONT COMPARU:
1. Monsieur Rotondi Umberto, né à Rome (Italie) le 30 novembre 1961, domicilié à 1490 Court-Saint-
Etienne, chaussée de Bruxelles 42/A, (…).
2. Monsieur Ndirembako Amosi, né à Bujumbura (Burundi) le 25 décembre 1959, domicilié à 2800
Malines, Oude Liersebaan, 79/1, (…).
3. Monsieur Feyder Luc, né à Ixelles le 20 juin 1970, domicilié à 6040 Charleroi, Rue Strimelle Emile,
116, (…).
Ci-après dénommés “les fondateurs”.
Leur identité est établie au vu de leur carte d’identité.
Constitution
Les fondateurs requièrent la notaire soussignée d’acter qu’ils constituent, entre eux, à partir de ce
jour, une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans
but lucratif, les fondations, les partis politiques européens et les fondations politiques européennes,
dénommée Euro Dental Technical Team, en abrégé EDTT, ayant son siège social à 1490 Court-
Saint-Etienne, chaussée de Bruxelles 42A.
STATUTS
Les fondateurs décident de fixer les statuts de l’association sans but lucratif comme suit:
TITRE 1 - Dénomination, siège, objet et durée
Article 1
L'association sans but lucratif, présentement constituée, prend la dénomination de Euro Dental
Technical Team, en abrégé EDTT.
Article 2
Le siège social de l'association est établi à 1490 Court-Saint-Etienne, chaussée de Bruxelles 42A,
dans l’arrondissement judiciaire du Brabant wallon, dans la région wallonne.
Il pourra être transféré en tout autre endroit à désigner par l'assemblée générale.
Article 3
L'association est garante de l'éthique professionnelle et le promoteur d'un esprit d'initiative et de
progrès, nécessaire à la profession de prothésiste dentaire. Elle est à vocation technique et
scientifique, réunissant des personnes d'une même profession "Prothésiste de laboratoire dentaire",
et exige un esprit d'amitié et d'entraide, excluant tout mercantilisme ou concurrence commerciale.
Son but est d'informer, de diffuser, d'approfondir et de propager, pour ses membres, les nouveautés
et les techniques intéressant l'ensemble des problèmes posés par la dentition, ainsi que celles
permettant, de près ou de loin, de régénérer les déficiences de la fonction dentaire et ses
répercussions sur la sphère crânienne.
Article 4
La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute conformément à l'article
22 des statuts.
0707570953
Volet B
TITRE 2 - Membres, admissions, démissions, suspensions, exclusions.
Article 5
Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.
Sont membres, les fondateurs de l’EDTT et ce jusqu’à leur démission :
1. Monsieur Rotondi Umberto, domicilié à 1490 Court-Saint-Etienne, chaussée de Bruxelles 42/A.
2. Monsieur Ndirembako Amosi, domicilié à 2800 Malines, Oude Liersebaan, 79/1.
3. Monsieur Feyder Luc, domicilié à 6040 Charleroi, Rue Strimelle Emile, 116.
Tout nouveau membre effectif est admis souverainement par l'assemblée générale statutaire, si le
candidat réunit les conditions suivantes :
    1.  Etre majeur ou émancipé ;
    2.  Etre belge ou étranger légalement autorisé à exercer la profession en Belgique ;
    3.  Signer une demande d'affiliation, par laquelle il adhère aux statuts, règlements et prescriptions
et s'engage à remplir les obligations et à respecter les décisions de l'association ;
    4.  Adresser par écrit sa candidature à l’ EDTT ;
    5.  Avoir le diplôme de prothésiste dentaire.
Article 6
L'association peut en outre admettre en son sein des membres "adhérents", "sympathisants",
"d'honneur' et "honoraires", qui ne seront agréés comme tels qu'à la suite d'une décision de
l'assemblée générale statutaire.
Membres adhérents : Peuvent être admis comme membres adhérents, les travailleurs d'un membre
effectif sur invitation du Conseil d'Administration. Les membres adhérents pourront assister aux
Assemblées Générales mais n'y auront pas voix délibérative. Les membres adhérents sont admis
par l'assemblée générale à la majorité simple.
Membre sympathisant : Les membres sympathisants sont ceux qui désirent aider l'association à
réaliser ses buts. Aucunes conditions de profession n'est exigée d'eux. Ils peuvent sur invitation du
conseil d'administration, assister aux assemblées générales, mais n'y ont pas voix délibérative. Les
demandes d'admission en qualité de membre sympathisant seront faites par écrit, adressées au
secrétariat.
Les admissions de membres sympathisants sont décidées par l'assemblée générale statutaire à la
majorité simple des présents, sur proposition du conseil d'administration, sans avoir à justifier de la
décision prise vis à vis du candidat. Le vote sera secret.
Membre d'honneur : La qualité de membre d'honneur est attribuée par l'assemblée générale à la
majorité absolue des membres présents ou représentés, sur proposition du conseil d'administration,
aux personnes physiques dont la dignité morale est irréfutable, et dont les actes et le talent appelle le
respect. Les anciens Présidents le sont d'office, sans vote à l'assemblée générale.
Membres honoraires : La qualité de membre honoraire peut être accordée aux anciens membres de
l’EDTT, ayant cessé de pratiquer pour des raisons honorables. Seuls, les membres effectifs jouissent
du droit de vote à l'Assemblée Générale.
Article 7 - Démissions
Tout membre peut se retirer en adressant sa démission au conseil d'administration de l’EDTT, ou à
son Président. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui
incombent.
Article 8 - Exclusions
Les membres peuvent être exclus :
    1.  en cas d'inobservation des statuts et/ou des règlements ;
    2.  en cas d'inconduite notoire ou par manquements graves à leurs devoirs confraternels ;
    3.  lorsque, par leurs affiliations ou leurs agissements, ils portent atteinte aux intérêts ou à la
réputation de l’EDTT.
L'exclusion sera prononcée souverainement par l'assemblée générale par un vote secret de la
majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
L'intéressé doit être invité et admis à présenter sa défense s'il le désire.
La décision de l'assemblée lui sera notifiée par les soins du conseil d'administration endéans les huit
jours ouvrables de la séance, par lettre recommandée.
Le EDTT et ses membres sont exonérés de toute responsabilité en raison des dommages éventuels
qui résulteraient directement ou indirectement de l'exclusion prononcée conformément aux statuts.
Les membres exclus ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition
de scellés, ni inventaires. Ils ne peuvent pas réclamer le remboursement des cotisations qu'ils ont
versées.
Article 9 – Registre des membres
L’organe d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre
reprend les nom, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la
Volet B
dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions
d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins
du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la
décision.
TITRE 3è – Fonds social - cotisations
Article 10
Le fonds social est alimenté par les cotisations des membres et par les subsides, commissions,
ristournes, dons et legs qui seront attribués à l'association.
Article 11
Une cotisation annuelle est due par tous les membres effectifs, adhérents et sympathisants. Le
montant de cette cotisation peut être différent pour chaque catégorie de membres.
Le montant de la cotisation ne peut dépasser la somme de 2500€ et est fixée annuellement par
l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, pour un exercice s'étendant entre
deux assemblées annuelles ordinaires (statutaires).
TITRE 4ème. Conseil d'administration - administration journalière
Article 12.
L’EDTT est administré par un conseil composé de trois administrateurs au moins, choisis parmi les
membres effectifs, nommés par l'assemblée générale pour un terme de deux ans s'étendant entre
deux assemblées annuelles ordinaires (statutaires), et en tout temps révocable par elle. Ils peuvent
être désignés pour la première fois dans l’acte constitutif jusqu’à la deuxième assemblée générale
statutaire.
Tant que la loi l’impose, le nombre de membres du conseil d’administration doit être inférieur au
nombre de membres effectifs.
Au sein des administrateurs, il doit y avoir au minimum trois patrons de laboratoires ayant un numéro
d’entreprise différent. Il ne pourra avoir au sein du conseil d’administration deux administrateurs d’un
même laboratoire.
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l’
intérêt de l’ASBL ou à la demande en ce sens de deux administrateurs ou de l’administrateur en
charge de la gestion journalière.
Le conseil est présidé par le président ou, en son absence, par le vice-président. La réunion se tient
au siège de l’EDTT ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation.
Le Conseil d’administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié de ses
membres est présente à la réunion. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes
sauf si les statuts en décident autrement.
Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par tous les administrateurs présents. Ce procès-
verbal est conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres
effectifs.
Président.
Le président de l'association est élu par l'assemblée générale au scrutin secret, à la majorité absolue
des voix présentes et représentées.
Autres administrateurs.
Les autres administrateurs sont nommés également par scrutin secret à la majorité des membres
présents ou représentés.
L’assemblée peut choisir parmi les administrateurs : un trésorier, un vice-président et un secrétaire.
Vérificateurs aux comptes
L'assemblée générale ordinaire nomme deux vérificateurs aux comptes, choisis ou non dans son
sein et ce pour un terme qui ne peut dépasser deux ans. Ils sont rééligibles. Leur mission consiste à
surveiller et contrôler, sans limite, tous les comptes de l’EDTT. Les vérificateurs aux comptes
agissent en collège, mais ils peuvent faire seuls toutes les investigations qu'ils désirent. Ils ne
contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements du EDTT. Ils ne répondent que
de l'exécution de leurs mandats.
Article 13
Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes
judiciaires et extrajudiciaires. Il peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs à l'un des
membres ou même à un tiers. Il est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'assemblée
générale le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à
celle de l'assemblée générale.
Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage
de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent
conjointement.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
Volet B
l'association par le président ou par un administrateur pouvant agir individuellement. Les actes qui
engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une
délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE 5ème. Assemblée générale
Article 14 - Compétence
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l’EDTT.
Sont réservés à sa compétence :
1- Les modifications de statuts.
2- La nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires ou des vérificateurs aux
comptes.
3- L'approbation des budgets et des comptes.
4- La dissolution volontaire de l'association.
5- Les nominations et exclusions des membres.
6- L'adoption de règlements d'ordre intérieur ainsi que ses modifications.
7- Les autres compétences attribuées exclusivement à l’assemblée générale par la loi.
Article 15. Droit des membres
Tous les membres effectifs, adhérents, d'honneurs ou honoraires ont le droit d'assister aux
assemblées générales. Ils pourront s'y faire représenter par un mandataire, membre effectif de l’
EDTT, étant entendu qu'un mandataire ne pourra être porteur de plus d'une procuration. Cette
procuration doit être écrite.
Tous les membres effectifs ont droit chacun à une voix. Les statuts ainsi que les procès-verbaux des
assemblées générales leur seront délivrés sur simple demande. Seuls les membres effectifs ont le
droit de représenter un autre membre effectif par procuration.
Les membres adhérents, d'honneurs ou honoraires ainsi que les tiers qui souhaitent prendre
connaissance des procès-verbaux des résolutions de l’assemblée générale peuvent introduire une
demande à cet effet auprès du conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation
souverainement et sans autre motivation.
Article 16. Date de l'assemblée générale
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier
trimestre.
Cette assemblée générale est appelée assemblée générale statutaire ou ordinaire.
Article 17. Mode de convocation des assemblées générales
Les convocations aux assemblées générales statutaires ou extraordinaire seront adressées à tous
les membres effectifs, d'honneurs, honoraires ou adhérents par lettre circulaire, ou par courrier
électronique avec accusé de réception, mentionnant le lieu, le jour et l'heure de la réunion, au moins
quinze jours à l'avance pour l'assemblée générale statutaire, et au moins dix jours à l'avance pour les
autres assemblées générales.
Les convocations doivent contenir l'ordre du jour et un poste prévu pour les "divers".
Article 18. Ordre du jour
Le conseil d'administration détermine et établit l'ordre du jour de toutes les assemblées générales
Doivent être portées à l'ordre du jour des assemblées générales, toutes les propositions qui seraient
signées conjointement par au moins un vingtième des membres effectifs.
Le règlement d'ordre intérieur peut régler les procédures à appliquer pour les objets qui n'auraient
pas été portés à l'ordre du jour, mais dont l'examen se serait avéré nécessaire.
Article 19. Assemblée générale extraordinaire - convocations.
Les assemblées générales extraordinaires peuvent être réunies à tout moment par le conseil
d'administration ou sur réquisition d'un cinquième des membres effectifs.
Toutefois, une telle réquisition ne sera valable que si elle est faite par écrit et signée par tous les
membres requérants. Elle formulera de façon claire et précise, l'objet de l'assemblée générale
extraordinaire qu'ils veulent voir convoquer.
Article 20. Modifications des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle
réunit les deux tiers des membres et si le projet de modification est spécialement indiqué sur la
convocation. En plus, si le sujet de la modification concerne l'objet social de l'association, 4/5ième
des voix sont exigées.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à l’assemblée générale, il peut
être tenu une assemblée générale extraordinaire qui pourra délibérer légalement et aux mêmes
conditions quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Toutefois cette deuxième assemblée devra être tenue au moins quinze jours après la première
assemblée.
Volet B
Article 21. Responsabilité de l’EDTT et des administrateurs
L'association est responsable des fautes imputables, soit de ses préposés, soit aux organes par
lesquels s'exerce sa volonté. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle
relative aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils
ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion.
Article 22. Dissolution volontaire, conditions.
L’EDTT ne pourra être volontairement dissout que par l'assemblée générale convoquée à cet effet.
Cette assemblée générale devra fixer en même temps les conditions de la liquidation, désignera les
liquidateurs et fixera leurs honoraires. L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de
l'association que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés et ont voté
affirmativement à la majorité des 4/5è des membres présents en première assemblée.
Article 23. Attribution de l'actif net.
L'actif net, après payement des dettes, sera attribué à une ou des associations et/ou oeuvres
similaires ou connexes à désigner par l'assemblée générale qui prononcera la dissolution ou, à
défaut, à toute œuvre nommément désignée de la même façon.
Ces décisions doivent être déposées au greffe du tribunal de commerce sur le formulaire ad hoc.
Titre 6 - Divers
Article 24. Règlement d'ordre intérieur.
L’assemblée générale adoptera un règlement d'ordre intérieur. Des modifications de ce règlement
pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés.
Article 25. Droit commun
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts sera réglé par la loi régissant les
associations sans but lucratif.
Dispositions finales et (ou) transitoires
Les fondateurs prennent les décisions suivantes :
1. Premier exercice social
Le premier exercice social finira le 31 décembre 2019.
2. Administrateurs
Les fondateurs décident de nommer administrateurs jusqu’à la deuxième assemblée générale
statutaire qui se tiendra après la constitution :
1. Monsieur Rotondi Umberto, prénommé.
2. Monsieur Ndirembako Amosi, prénommé.
Ils choisissent parmi les administrateurs :
- comme président : Monsieur Rotondi Umberto ;
- comme secrétaire : Monsieur Ndirembako Amosi ;
Droits d’écriture (Code des droits et taxes divers)
Le droit s’élève à cinquante euros (EUR 50,00).
DONT ACTE
Fait et passé aux lieu et date mentionnés ci-dessus.
Et après lecture intégrale et commentée, les fondateurs ont signé avec moi, notaire.
(Suivent les signatures)
Signé: Kim Lagae, Notaire
Déposée en même temps: une expédition.