N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Trek & Trail Bertrix
(en abrégé) : TTB
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Bawette 21
6880
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bertrix
Entre les soussignés, tous de nationalité belge :
BASTIN Jean-François (rrn : 71.08.13.357-24), dlié Rue de la Gare 41 à 6880 Bertrix
LEPAGE Anne (rrn : 72.06.10.272-12), dliée Rue de la Gare 41 à 6880 Bertrix
LEJEUNE Pierre Yves (rrn : 80.04.14.413-02), dlié Rue de la Bawette 21 à 6880 Bertrix
il a été convenu de constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie dans la suite, une
association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
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TITRE I. – Dénomination, siège social, durée.
 
Art 1    L’association prend pour dénomination « Trek & Trail Bertrix », en abrégé « T.T.B. »
 
Art 2    Le siège de l’association est établi à 6880 Bertrix, Rue de la Bawette 21. Il est situé dans l’arrondissement
judiciaire du Luxembourg.
 
Art 3    L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute par l’assemblée
générale.
 
TITRE II. – But, objet.
 
Art 4    L’association a pour but la promotion du sport en général, en particulier le trek et le trail.
 
Art 5    L’association a pour objet :
L’organisation d’entraînements, de stages, de cours individuels et collectifs, qui se rapportent directement ou
indirectement à la pratique de la course à pied, du trek et du trail.
L’organisation de manifestations sportives.
L’organisation de réunions ou manifestations diverses qui ont pour but de financer l’association, de l’aider à se
développer ou de faire connaître l’association ou une manifestation qu’elle organise.
L’association peut également collaborer avec des associations qui poursuivent des objectifs similaires, aussi bien
à l’étranger que dans le pays même, et accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son objet.
 
TITRE III. – Associés.
 
Art 6    L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents :
Les membres effectifs seuls jouissent de la plénitude des droits des associés. Leur nombre est limité à 11 et ne
peut être inférieur à trois. L’agréation de nouveaux membres effectifs se fait par décisions arbitraires du conseil
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d’administration. Ils jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.
les membres adhérents sont ceux qui rejoignent librement l’association après avoir satisfait aux obligations
d’affiliation imposées par le conseil d’administration. Leur nombre est illimité. L’agréation de nouveaux membres
adhérents se fait par décisions arbitraires du conseil d’administration. Ils sont tenus de respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Art 7    Les membres adhérents sont astreints à une cotisation annuelle dont le montant est déterminé par
l’assemblée générale.
 
Art 8    Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paye
pas la cotisation annuelle qui lui incombe.
 
Art 9    L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent est de la compétence exclusive de l’assemblée générale.
Une majorité des deux tiers des membres est requise pour décider valablement de l’exclusion. L’interdiction d’un
associé entraîne de plein droit son retrait de l’association.
 
Art 10  Le membre effectif ou adhérent démissionnaire, sortant, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou
ayants droit du membre effectif ou adhérent décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni reddition de compte, ni remboursement des cotisations versées.
 
Art 11  Les membres effectifs n’encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.
 
Art 12  Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27 juin
1921.
 
Art 13  Il y a séparation absolue entre les patrimoines respectifs de l’association et de ses membres. Ces
derniers ne sont pas tenus des obligations de l’association, même au cas où ils en seraient administrateurs.
 
TITRE IV. - Administration.
 
Art 14  L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres au moins. Ceux-
ci sont nommés parmi les associés par l’assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps
révocable par elle.
 
Art 15  Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et
un trésorier. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assurées, dans l’ordre, par le vice-
président, le secrétaire, le trésorier, le plus âgé des autres administrateurs.
 
Art 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présent. Tout administrateur peut se faire représenter en vertu d’une procuration
donnée par lettre signée, mais uniquement par un autre administrateur. Ses décisions sont prises à la majorité
absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles
sont consignées dans des procès-verbaux signés du président et du secrétaire. Les extraits à fournir en justice
ou ailleurs sont signés du président ou de deux administrateurs.
 
Art 17  Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l’assemblée générale.
Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire ou recevoir tous
dépôts, accepter ou recevoir tous subsides et/ou subventions privés ou officiels, accepter ou recevoir tous dons
ou donations.
 
Art 18  Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à
cette gestion, à trois administrateurs délégués choisis parmi ses membres.
Ces administrateurs pourront agir individuellement et disposeront des pouvoirs repris à l’article 22, paragraphe 2.
Ils pourront également ouvrir et/ou gérer seul un ou plusieurs comptes bancaires nécessaires à la réalisation de
l’objet social.
 
Art 19  Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, soit par le
président, soit par deux administrateurs.
 
Art 20  Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Ces mandats sont exercés à titre gratuit.
 
Art 21  Les administrateurs sont libres de démissionner de leur fonction d’administrateur lors de chaque
assemblée générale ordinaire. Toutefois, une demande écrite devra être introduite dans ce sens et adressée au
conseil d’administration au minimum 20 jours avant la date de l’assemblée. Cette démission sera mentionnée à
l’ordre du jour de l’assemblée générale en question qui acceptera cette décision.
 
TITRE V. - Assemblée générale.
 
Art 22  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration ou, en cas d’absence ou d’empêchement du président, par, dans l’ordre, le vice-
président, le secrétaire, le trésorier, le plus âgé des autres administrateurs.
 
Art 23  L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
- la modification des statuts ;
- l’établissement ou la modification d’un règlement d’ordre intérieur ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- l'approbation des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l'association ;
- l'exclusion d'un membre ;
- tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent.
Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil
d'administration.
 
Art 24  Une assemblée générale ordinaire sera tenue chaque année le dernier jeudi du mois de janvier.
L’assemblée peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque assemblée se tiendra
au jour, heure et lieu mentionnés dans une convocation.
 
Art 25  L’assemblée est convoquée par le conseil d’administration par courrier postal ou électronique adressé à
chaque membre effectif au moins huit jours avant l’assemblée et signé par un administrateur au nom du conseil
d’administration. L’ordre du jour est mentionné sur la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20
et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas à
l’ordre du jour.
 
Art 26  Un membre effectif peut se faire représenter par un mandataire qui doit être membre effectif de
l’association. Chaque membre représentant ne peut être titulaire que d’une procuration.
 
Art 27  Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
 
Art 28  Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
 
Art 29  Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il
en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage de voix, celle du président ou de
l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Art 30  L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921.
 
Art 31  Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président
et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance. Les membres effectifs peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par
le président du conseil d’administration et par un administrateur.
 
Art 32  Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège de l’association. Il
en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur.
 
TITRE VI. – Règlement d’ordre intérieur.
 
Art 33  Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés.
 
Art 34  Tous les membres effectifs et adhérents sont soumis au règlement d’ordre intérieur.
 
TITRE VII. – Charte d’éthique et de valeurs.
 
Art 35  Une charte d’éthique et de valeurs du club pourra être proposée par le conseil d’administration à
l’assemblée générale. Celle-ci présentera les valeurs sportives et morales que le club souhaite véhiculer. Des
modifications à cette charte pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
 
Art 36  Tous les membres effectifs et adhérents s’engage à respecter, défendre et promouvoir cette charte.
 
TITRE VIII. – Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs.
 
Art 37  L’association interdit l’utilisation par ses membres de toutes substances et moyens de dopage dont la liste
est fixée par la commission de discipline C.O.I.B. Cette liste comprendra au moins celle établie par l’exécutif de
la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Les sanctions sont celles prévues par la réglementation et la législation applicables en Fédération Wallonie-
Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique du sport.
La procédure du contrôle de la pratique du dopage est fixée par un arrêté du Gouvernement de la Fédération
Wallonie-Bruxelles et publiée au Moniteur belge.
 
TITRE IX. – Dispositions diverses.
 
Art 38  L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Art 39  Sauf lorsque la loi le requiert, l’assemblée générale pourra désigner un vérificateur aux comptes, membre
ou non chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel. Elle devra
déterminer la durée de son mandat.
 
Art 40  En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l’association, à quelque moment ou par quelque cause
qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera remis de préférence à une œuvre caritative.
 
Art 41  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif. Toutes dispositions des présents statuts qui seraient contraires aux
dispositions impératives légales seront censées non inscrites et les présents statuts continueront dans ce cas à
poursuivre tous leurs effets non contraires à la loi, et ne pourront être considérés comme nuls.
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L'assemblée générale constitutive de ce 13/12/2018 a élu en qualité d'administrateur : BASTIN Jean-François,
LEPAGE Anne et LEJEUNE Pierre Yves.
Les administrateurs ont désigné en leur sein :
- Président et secrétaire : LEJEUNE Pierre Yves
- Vice-président : BASTIN Jean-François
- Trésorier : LEPAGE Anne
 
Fait à Bertrix le 13/12/2018
LEJEUNE Pierre-Yves, Président - Secrétaire