Nº d'entreprise : 0687 855 506
Nom
(en entier) : Arista Bee Research Belgium
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue de Bois-Seigneur-Isaac 40, B7 - 1421 Ophain-Bois-Seigneur-
Isaac
Objet de l'acte : Modification des statuts, modification des administrateurs
1) Les membres de l'asbl « Arista Bee Research Belgium » réunis en assemblée générale extraordinaire
et statutaire en date du 9 décembre 2024 ont procédé à une modification des statuts. Les anciens statuts sont
annulés et remplacés par les sulvants.
Titre I : Dénomination - Siège - Objet - Durée
Article 1 - Dénomination.
L'association est dénommée « ARISTA BEE RESEARCH BELGIUM ».
Article 2 - Siège.
Son siège est établi en Région Wallonne comme sulte : Rue de Bols-Seigneur-Isaac, 40 bâtiment 7 boîte
1 à 1421 Ophain-Bois-Seigneur-Isaac.
Article 3 - But et objet social.
But
L'association a pour but désintéressé de promouvoir l'élevage et la sélection d'abeilles mellifères
résistantes aux maladies et plus particulièrement à Varroa destructor. L'étendue du projet de sélection vise
toutes les races d'abeilles de l'espèce Apis mellifera présentes sur le territoire belge. L'abeille domestique
étant un pollinisateur essentiel, sa sauvegarde visée Ici concourt à la conservation de la nature et à la
préservation de la biodiversité.
Objet social
L'association peut, entre autres (liste non limitative) :
-réaliser de la documentation écrite, iconographique ou sur tout autre support existant ou à venir ;
-organiser des activités de sensibilisation, d'initiation et de perfectionnement ;
-défendre les intérêts de ses membres ;
-accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son alde ou sa collaboration et
participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité
contribuerait ou pourralt contribuer à la réalisation de ceux-ci.
Article 4 - Durée.
L'association est créée pour une durée illimitée.
Titre II : Membres
Article 5 - Type de membres.
L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents, et de membres sympathisants.
Les membres fondateurs de l'association lors de sa constitution restent membres adhérents à vie sans
devoir payer de cotisation. Sont fondateurs lors de la constitution :
1.Lavend'Homme Renaud
2.Delhez Jacques
3.Roberti Philippe-Auguste
4.Delhoux Serge
5.Dermine Martin
6.Lavend'Homme Jean-Marie
7.Demonceau Jean-Paul
8.Maudoux Louis
9.Marin Pierre
10.Brick Didler
11.Delforge Bernard
Article 6 - Membres effectifs.
Le nombre des membres effectif est illimité. Il est au minimum fixé à quatre personnes physiques.
Les membres effectifs comprennent les membres admis par l'organe d'administration délibérant à la
majorité absolue.
Seuls les membres effectifs bénéficient de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'Assemblée
Générale.
Les personnes qui souhaitent devenir membre effectif doivent en faire la demande par écrit, ou par
courrier électronique adressé au siège de l'association à l'intention du président de l'ASBL. Celui-ci transmet
la demande à la prochaine réunion de l'organe d'administration.
Article 7 - Membres adhérents.
Les membres adhérents sont les personnes qui participent au travail de sélection. Ils ont le droit d'assister
aux Assemblées Générales avec voix consultative.
Article 8 - Membres sympathisants.
Les membres sympathisants sont les personnes qui souhaitent aider l'association par un don de
parrainage.
Les membres sympathisants n'ont aucun droit de regard sur le fonctionnement de l'association.
Article 9 - L'adhésion.
L'adhésion des membres effectifs, adhérents et sympathisants est annuelle. L'adhésion est effective
lorsque la cotisation annuelle est payée.
Article 10 - Démission.
Tout membre effectif, adhérent et sympathisant est libre de se retirer de l'association en adressant par
mail ou par courrier sa démission au siège de l'association à l'intention du président.
Est réputée démissionnaire toute personne qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du
rappel envoyé par mail.
Article 11 - Exclusion.
L'exclusion d'un membre effectif, adhérent et sympathisant ne peut être prononcée que par l'Assemblée
Générale à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés à l'assemblée
générale et à la condition que les 2/3 des membres effectifs soient présents ou représentés.
S'il le souhaite, le membre concerné doit être entendu.
L'ordre du jour de l'Assemblée générale fera mention de la proposition d'exclusion du membre.
Article 12 - Suspension.
L'organe d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, un membre effectif,
adhérent et sympathisant qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts, au ROI ou aux lois de la
bienséance et des bonnes mœurs.
Article 13 - Droit en cas de démission ou d'exclusion.
Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.
Article 14 - Cotisation.
Le montant des cotisations est fixé annuellement par l'organe d'administration. Celle-ci sera limitée au
maximum à 100€
Titre III : Assemblée générale
Article 15 - Assemblée Générale ordinaire.
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an à la date et au lieu fixés par l'organe
d'administration. Cette Assemblée doit se réunir au plus tard le 30 juin de chaque année.
L'Assemblée Générale est convoquée par l'organe d'administration soit par simple courrier postal, soit par
courrier électronique sauf pour le membre effectif qui refuse ce moyen par écrit. La convocation indique l'ordre
du jour, les lleux, jour et heure. Elle est envoyée à tous les membres effectifs et adhérents au moins quinze
jours avant la date de l'Assemblée Générale.
Article 16 - Composition.
Elle est présidée par le président de l'organe d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par le
vice-président ou par un administrateur désigné à cet effet par l'organe d'administration.
Article 17 - Procuration.
Tout membre effectif peut se faire représenter à l'Assemblée Générale par un autre membre.
Un membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Article 18 - Délibération - compte et budget.
L'Assemblée Générale ordinaire délibère sur tous les points à l'ordre du jour. L'organe d'administration y
présente un rapport sur la situation de l'association.
L'Assemblée Générale délibère sur :
1º la modification des statuts ;
2º la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération leur est attribuée;
3º la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée ;
4º la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
5° l'approbation du budget et des comptes annuels ;
6° l'exclusion d'un membre ;
7º la dissolution de l'association, la liquidation et l'affectation de son patrimoine ;
8° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise
sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée ;
9º effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Article 19 - Quorum
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres effectifs sont présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Chaque membre effectif disposant d'une voix.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition
contraire dans la lol sur les ASBL et les fondations ou dans les statuts. Lorsque le quorum n'est pas atteint
lors de la première assemblée générale, une seconde assemblée générale est convoquée, celle-ci délibérera
quel que soit le nombre de membres présents.
Article 20 - Assemblée générale extraordinaire.
Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être réunie à tout moment par une décision de l'organe
d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs ou
chaque fois que l'intérêt soclal l'exige. Le mode de convocation est le même que celui prévu à l'article 15.
Article 21 - PV de l'Assemblée Générale.
Les décisions de l'Assemblée Générale sont actées dans les procès-verbaux rédigés par le secrétaire de
l'organe d'administration. Ils sont signés par le président et un administrateur et conservés dans un registre au
siège de l'association. Tout membre peut en prendre connaissance en consultant le registre au siège de
l'association. Les décisions seront éventuellement portées à la connaissance de tlers intéressés par simple
lettre à la poste. Les tiers ne peuvent consulter le registre qu'avec l'autorisation écrite de l'organe
d'administration.
Titre IV : L'organe d'administration
Article 22 - Nombre d'administrateurs
L'association est gérée par un organe d'administration composé de minimum quatre personnes.
Le nombre des administrateurs sera toujours Inférieur d'une unité au moins par rapport au nombre de
membres effectifs, sauf si le nombre de membres effectifs est inférieur à 5.
Article 23 - Admission des administrateurs
Les candidatures à un poste d'administrateur, devront être conformes au règlement d'ordre Intérleur et
remises au président de l'organe d'administration, par lettre, au plus tard quinze jours avant la date de
l'Assemblée Générale.
Ils sont nommés pour un mandat de quatre ans par l'Assemblée Générale et sont rééligibles.
L'organe d'administration est renouvelé par moitié tous les deux ans.
Le mandat est toujours révocable par l'Assemblée Générale. Le remplacement des Administrateurs
décédés ou démissionnaires a lieu à la plus prochaine assemblée générale. L'Administrateur ainsi élu achève
le mandat de celui qu'il remplace.
Les administrateurs exercent leur fonction gratultement. Toutefois, les frais exposés dans
l'accomplissement de ces fonctions ou de missions spéciales confiées par le Conseil pourront leur être
remboursés.
Les administrateurs ne contractent du fait de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont
responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat
Article 24 - Révocation et démission des administrateurs.
Les administrateurs sont révocables en tout temps par l'Assemblée Générale sans que celle-ci doive se
justifier.
En cas de démission, de révocation, d'empêchement durable ou de décès en cours de mandat d'un
administrateur, les administrateurs restants peuvent nommer un remplaçant qui achève le mandat
d'administrateur sortant jusqu'à la prochaine assemblée générale. Celle-ci confirme avec effet rétroactif le
remplaçant à la fonction d'administrateur ou désigne une autre personne de son choix.
Article 25 - Composition de l'organe d'administration.
.	L'organe d'administration peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.
Article 26 - Réunion de l'organe d'administration.
L'organe d'administration se réunit trimestriellement, à chaque fols que les intérêts de l'association
l'exigent, ou à la demande de deux administrateurs au moins. Il est convoqué par le président ou en cas
d'empêchement par un autre administrateur.
Les convocations sont envoyées par simple courrier postal ou courrier électronique. L'ordre du jour est
joint à la convocation.
Article 27 - Délibération.
L'organe d'administration délibère valablement lorsque la moitié au moins des administrateurs est
présente.
Les administrateurs absents ne peuvent se faire représenter.
L'organe d'administration arrête ses décisions à la majorité absolue des suffrages exprimés. En cas de
parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.
Il est tenu un procès-verbal des réunions de l'organe d'administration.
Article 28 - Pouvoir de l'organe d'administration.
L'organe d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de
l'association en vue de la réalisation de son ou de ses buts. Il a dans sa compétence tous les actes et
attributions qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les statuts à l'Assemblée Générale. Il
représente l'association dans tous les actes et en justice.
Les actes qui engagent l'association sont signés par un minimum de 3 administrateurs, lesquels n'auront
pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
L'association est aussi valablement représentée par des mandats spéciaux et ce, dans les limites
précisées dans ces mandats.
Article 29 - Délégation du pouvoir.
L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation
de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, à une ou plusieurs personnes ayant la qualité d'administrateur,
dont il fixera éventuellement la rémunération.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités à la notion légale de gestion Journalière.
L'organe d'administration peut apporter des restrictions à ces pouvoirs, mais elles sont inopposables aux tiers,
même si elles sont publiées sauf dans le cas où l'association établit dans le chef du tiers une mauvaise foi
caractérisée.
Lorsque la gestion journalière est déléguée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
Elles peuvent également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de leur choix.
La ou les personnes déléguées à la gestion journalière sont désignées par l'organe d'administration pour
une durée déterminée de trois ans renouvelable et sont, en tout temps, révocables par l'organe
d'administration sans que celui-ci doive se justifler.
Article 30 - Liste des membres.
L'organe d'administration tient, en version informatique, le registre des membres. Celui-ci est mis à jour
annuellement.
Article 31 - Dissolution.
L'Assemblée Générale statuant dans les conditions prescrites par la loi. Dans ce cas, elle déterminera les
modalités de la liquidation de l'association, nommera les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.
L'Assemblée Générale décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, en
donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible du ou des buts et des
activités en vue duquel l'association dissoute a été créée.
Titre VI : Dispositions générales et diverses
Article 32 - Exercice social.
L'exercice social coïncide avec l'année civile c'est-à-dire du 1er janvier au 31 décembre.
Article 33 - Règlement d'Ordre Intérieur
Le Règlement d'Ordre Intérieur existe au sein de l'association. Tout membre effectif ou adhérent pourra y
proposer des amendements. Des modifications à ce règlement seront validée par une Assemblée Générale.
Article 34 - Abstention.
Pour le calcul des majorités requises lors des votes à l'Assemblée Générale ou à l'organe d'administration
seuls les suffrages exprimés sont pris en considération et non les abstentions.
Article 35 - Cas non prévu par les statuts
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations
Article 36 - Ressources de l'association
Les ressources de l'association	proviennent notamment des cotisations fixées par l'organe
d'administration, des subsides et des subventions provenant des pouvoirs publics et des institutions
internationales, de fondations et d'autres ASBL, des donations et parrainages par des entreprises, des dons
et libéralités, des dons et legs et d'autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant
pour soutenir les buts généraux désintéressés de l'association que pour soutenir un projet spécifique.
2) Suite à l'Assemblée Générale Ordinaire du 13 avril 2024 et aux Assemblées Générales Extraordinaires
du 24 juin 2024 et du 9 décembre 2024, l'organe d'administration a été renouvelé.
Ont quitté leur fonction :
COUVREUR Pierre-Antoine
LEROY Robert
LEPERS Nicolas
BOULEZ Maud
Ont été élu administrateur :
1
Il est désormais composé comme suit :
Président : GOOVAERTS Daniel
Administrateurs :
BRYON Francois
DETAILLE Ludovic
DHOOGE Achiel
JUSSERET André
d'HOOP DE SYNGHEM Sacha
DECHAMPS John