ner sur la dernière page du Volet B : 
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes 
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l’égard des tiers
Au verso : Nom et signature
N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Sognerodjin
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège : 1000 Bruxelles, Avenue des Phalènes 3 Bte 1
Objet de l’acte : CONSTITUTION
D'un acte reçu par le notaire Paul DAUWE à Auderghem, le quatre novembre deux mille dix, à enregistrer, il 
résulte qu'il a été constitué par Madame GOEDSEELS Joëlle Marie-Paule Madeleine, née à Etterbeek, le 
vingt-cinq mars mil neuf cent soixante et un, séparée de fait, numéro national 61.03.25-240.21, domiciliée à 
(1000) Bruxelles, avenue des Phalènes, 3 bte 1, une société civile ayant emprunté la forme d’une société privée 
à responsabilité limitée, dénommée "Sognerodjin".
Toutes les parts sociales dont la création a été décidée, sont à l'instant souscrites par Madame GOEDSEELS 
Joëlle, prénommée, à concurrence de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €), soit cent (100) parts 
sociales. Les cent parts sociales souscrites, ont été libérées par versement en numéraire par Madame 
GOEDSEELS Joëlle, prénommée, à concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400,00 €).
Suite aux libérations ainsi effectuées, la société a dès à présent à sa disposition, une somme de douze mille 
quatre cents euros (12.400,00 €).
A l’appui de cette déclaration, le comparant a remis au notaire soussigné, une attestation bancaire d’où il 
résulte que le montant, dont la libération a été décidée, a fait l’objet préalablement aux présentes d’un dépôt 
spécial auprès de BNP Paribas Fortis sous le numéro 001-6242801-54.
Cette attestation datée du quatre octobre dernier, a été remise au notaire instrumentant.
Il est extrait ce qui suit de ses statuts 
Article 1. La société commerciale adopte la forme de la Société civile sous forme de société privée à 
responsabilité limitée.
Article 2. Elle est dénommée « Sognerodjin ».
Article 3. Le siège social est établi à 1000 Bruxelles, Avenue des Phalènes 3 Bte 1. (…)
Article 4. La société a pour objet, l'exercice de la médecine générale et des médecines spécialisées notamment 
la médecine pédiatrique par le ou les associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des médecins 
inscrits au Tableau de l'Ordre des Médecins. La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société. 
Les associés peuvent apporter à la société tout ou partie de leur activité médicale.
L'objet social qui est de faciliter la pratique de l'art de guérir ne pourra être poursuivi que dans le respect des 
prescriptions d'ordre déontologique, notamment celles relatives au libre choix du médecin par le patient, à 
l'indépendance diagnostique et l'indépendance professionnelle du praticien.
La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou 
indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.
La responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée. 
Chaque médecin associé doit être assuré en responsabilité professionnelle afin de permettre de réparer le 
dommage éventuel à la victime d’une faute médicale, causé par le médecin associé.
Les honoraires sont perçus au nom et pour le compte de la société.
La société pourra louer ou sous louer, acquérir des droits réels ou la pleine propriété de tout immeuble dans le 
but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation ou d’y loger son dirigeant et les membres en ligne 
directe de leur famille à titre de résidence principale ou secondaire, tant en Belgique qu’à l’étranger.
A titre accessoire, la société peut également avoir pour objet la gestion et la valorisation d’un patrimoine 
immobilier, sans lien direct avec l’activité médicale, en pleine propriété ou en droits réels, notamment par 
l’achat, la vente, la location, la mise en location et sous-location, ainsi que la cession en location et en sous-
location, le tout avec ou sans option d’achat, la construction, l’exploitation et l’entretien de maisons, 
appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de manière générale, de 
tous biens immobiliers, ainsi que toutes opérations de financement, le tout au sens le plus large, pour autant 
Greffe 
0830914371
que n’en soit altérés, ni son caractère civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations 
s’inscrivant dans les limites d’une gestion « en bon père de famille » n’aient pas un caractère répétitif et 
commercial. En cas de pluralité d’associés, les modalités d’investissements doivent avoir été approuvées, au 
préalable, par les associés à une majorité de deux tiers minimum.
Tant qu’elle demeure une société unipersonnelle, la société pourra hypothéquer et affecter en garantie tous 
biens meubles ou immeubles pour son compte propre ou pour le compte de son dirigeant, et/ou pourra réaliser 
toute opération d’engagement à titre de caution, aval ou garanties quelconques pour le compte de son dirigeant, 
à condition que ce soit dans le cadre d’une saine gestion patrimoniale ou que ce soit pour acquérir des moyens 
supplémentaires destinés à faciliter l’exercice de la profession.
La société pourra en outre posséder tous biens meubles nécessaires à la réalisation de son objet, sans en 
modifier le caractère civil.
(…)
Article 4. La société est constituée pour une durée illimitée. (…)
Article 5. Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). 
Il peut être augmenté (ou réduit) conformément aux dispositions légales et statutaires.
Il est divisé cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant chacune un/centième 
de l'avoir social et numérotées de 1 à 100.
Le capital est intégralement souscrit et s’élève en date du quatre novembre deux mille dix à douze mille 
quatre cents euros (18.600,00 €).
La Société ne peut compter comme associés que des personnes physiques ayant le titre de docteur en 
médecine, inscrites à l'Ordre des Médecins.
(…)
Article 15. La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, choisis parmi les 
associés et nommés par l’assemblée générale.
Si la société ne comporte qu’un associé, l’associé unique est nommé gérant pour toute la durée de la société.
En cas de pluralité d’associés, le mandat de gérant sera réduit à six ans maximum, éventuellement 
renouvelable.
Le mandat du gérant est rémunéré. Les frais et vacations sont indemnisés. L'assemblée générale fixe le montant 
de la rémunération du mandat en accord avec tous les associés. Cette rémunération devra correspondre à des 
prestations de gestion réellement effectuées étant précisé que, s'il y a plusieurs associés, cette rémunération ne 
pourra être allouée au détriment des autres associés.
Le mandat peut être reconduit.
Article 16. Le gérant a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet 
social de la société, à l'exception des actes réservés par la loi ou par les statuts à l'Assemblée Générale.
S'il y a plusieurs gérants, ils peuvent répartir entre eux les tâches administratives.
Une telle répartition des tâches ne pourra être opposée aux tiers ou invoquée par ceux-ci.
Article 21. Chaque année l'assemblée générale annuelle se réunit de plein droit, le trente juin à dix-huit
heures, au siège social ou au lieu indiqué par les convocations. (…) 
Article 22. Les convocations aux Assemblées Générales sont faites de la manière prévue par la loi. (…)
Article 25. Tout associé peut être représenté à l'Assemblée Générale par un mandataire, associé, porteur d’une 
procuration écrite. Les procurations doivent être produites à l’Assemblée Générale pour être annexées au 
procès-verbal de la réunion. Le gérant peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient 
déposées au lieu indiqué par lui cinq jours avant l’assemblée. En cas d’associé unique, celle-ci exerce les 
pouvoirs dévolus à l’Assemblée Générale.
Article 28. Chaque part sociale donne droit à une voix. 
Article 32. L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque 
année.
Article 33. Sur l'éventuel bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par l'organe de gestion, il 
est prélevé annuellement au moins cinq pour cent (5%) pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce 
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital. Le solde reçoit 
l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de l'organe de gestion, dans le respect 
des dispositions légales. Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, 
l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au 
montant du capital libéré ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que 
la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. 
Article 38. Après apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres le 
montant libéré non amorti des parts.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux 
répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels 
de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérée, soit par des remboursements préalables 
en espèces au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
(…)
nner sur la dernière page du Volet B : 
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes 
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l’égard des tiers
Au verso : Nom et signature
vé 
eur 
e
Volet B - Suite
Le compte bancaire de la société portera le numéro 001-6242836-89.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
1° Première assemblée générale : La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mille douze.
2° Premier exercice social : Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour du dépôt du présent 
acte au greffe du Tribunal de Commerce et se clôturera le 31 décembre 2011.
3° Gérant
Est désignée en qualité de Gérant non statutaire pour une durée indéterminée : 
Madame GOEDSEELS Joëlle, née à Etterbeek, le vingt-cinq mars mil neuf cent soixante et un, domiciliée à 
1000 Bruxelles, Avenue des Phalènes, 3 bte 1, numéro national 610325-240-21, de nationalité belge, séparée 
de fait, ici présente et acceptant.
Elle est nommée jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.
Le gérant reprendra, le cas échéant, dans le délai légal les engagements souscrits au nom de la société en 
formation.
4° Commissaire(s) : Le comparant décide de ne pas nommer de commissaire. 
5° Pouvoirs : Tous pouvoirs sont donnés au gérant et à la société privée à responsabilité limitée 
"ACCOUNTANTS TEAM", à (1180) Bruxelles, rue Emile Claus, 63, pour accomplir toutes les formalités 
nécessaires à l'immatriculation de la société auprès du Registre des Personnes Morales et, le cas échéant, 
auprès de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION
Le gérant reprend les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises 
depuis le premier janvier deux mille dix par Madame GOEDSEELS Joëlle, prénommée, au nom et pour 
compte de la société en formation.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ET CONFORME
(Signé) Paul Dauwe, Notaire
Dépôt simultané d'une expédition