1017740430
Nº d'entreprise :
Nom
(en entier) : Clays Club Marche
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Nisramont 43 C à 6983 Ortho
Objet de l'acte : Fondation ASBL
A la date du 30/11/2024 les personnes suivants ont décidé de fonder une ASBL, nommé CLAYS CLUB
MARCHE à la région Wallone.
LENAERTS René, Né à Tirlemont le 19 avril 1948 NN 48041946994
Adresse: Nisramont 43 c,6983 Ortho
CHAVEE Car, Ne à Namur le 24 aout 1962 NN62082415595
Adresse Rue des Sorbiers 20, 5377 Heure
RAICKMAN François, Né à Waremme le 23 decembre 1964 NN64122315303
Art 1
Le CLAYS CLUB MARCHE a comme objet l' encouragement de la pratique du tir sportif au Calys à partir
du garnison militaire de Marche -en-Famenne. Il sera fondé pour une durée illimitée.
Art 2
Les statuts du Clays Club sont approuvés par L'AG du 30/11/2024
Art 3Le Clays Club comprend 3 membres effectifs (les fondateurs) ainsi que des membres adhérents. Ces
derniers deviendront membre dés le payement de la cotisation annuele. Ils devront toutefois être en règle pour
la possesion et (ou) la permission de détenir ou de manipuler les armes à canon lisse. Le refus événtuel du
statut de mebre adhérent ne sera pas motivé. Le nombre de membres totale ne dépassera pas 50 Tout membre
est libre de se retirer par moyen écrit (lettre-msg) L'exclusion définitive d'un membre adhérent ne peut - être
prononcé que par l'assemblée Générale. Elle sera toujours motivée.
Art 4
L'assemblée Generale est le pouvoir souverain du Clays Club. Elle modifie les statuts conformement à
l'article 2 et nomme le conseil d'administrtaion, décide de l'admission et du liceciement des membres ainis que
le règlement d'ordre intérieur. Elle se réunit au moins une fois par an et sera convoqué par écrit au moins 15
jours avant la réunion. Elle désigne le conseil d'administrationet en détermine les compétences par procuration.
Elle contrôle la gestion générale et financière. Le présidnet rénit l'assemblée générale sur simple demande d'au
moins trois membres pour des raisons urgentes ou la pris de décisions qui dépassent la compétence du conseil
d'administrtaion. Tout membre effectif peut exercer ces droits par procuration vers un autre membre effectif.
Art 5
Le conceil d'administration est composé d'un président, un scrétair , un trésorier et un gestionnaire du stand
de tir. Ces fonctions puevent-être cumulés. Ils sont designés parmi tois le slembres pour une durée d'un an ,
renouvelamble pour un nombre illimité de fois. Le conseil d'administration est responsable de la gestion
quotidienne du Clays Club dans les lilites de la procuration par l'assemblée géne rale , qui sont reprises dans
le srapports de réunion, et précisés dans le règlement d'ordre inérieur.
Le président est le principal responsable del'application des statuts. Il préside le dconseil d'administration
et l'assemblée générale.
Le secrétaire envoit le sconvocations de l'assemblée générale, redige le srapports de réunion, tient à jour
des membre set des affiliations à la fédération des tireurs sportif en coopération avec le trésorier
Un copmtable légal sera char gé de la comptabilitéselon la législation en vigeur. Il n'est pas membre du
conseil d'administration, ni du club.
Le trésorier est responsable de la gestion financière du Clays Club. Pour les cotisations il coopère avc le
secrétaire , pour les recettes et et les achats fonctionels il coopère avec le gestionnaire du stand. La
compytabolité sera controlé une fois par an par l'assemblée générale.
Le gestionnaire du stand est responsable de l'entretien et l'opérationalité du stand E 18 au Camp de
Marche. Il gère le srecettes et le sachats de fonctionnemet et en rend compte au trésorier conformement au
règrement d'ordre intérieur. Il peut pour certains tirs se faire remplacer par un opérateur de son choix qui sera
temporairement rsponsable du fonctionnement du stand et des recettes.
Art 6
Le patrimoine consiste en des biens et des fonds . Les biens sont les outils, machines et autre sobjets
nécessaires à pratiquer le tir au clays. Le stand et les instalations fixes sont entièrement propriété de la défence
nationale. L'usage est à titre concessionaire. Les fonds provienent des recettes du tir de tout genre. Ils consistent
en un comte en banqu eet une partie en liquide destiné au fonctionnement du tir. La partie liquide est gérée par
le gestionnaire du stand sours contrôle du tresorier et doit régulièrement être ventilé au comte.Chaque opération
de payement de factures ou prestations est fait par le trésorier exclusovement par le comte bancaire, et jamais
en liquide. Sans décision de l'assemblée générale la cotisation des membre sadhéents ne dépassera jamais
les 50 € .
Art 7
Le réglement d'ordre interieur est le manuel de fonctionement du club. Il complète les statuts mais ne les
contredit jamais. Ce règlement ets rédigé par le conseil d'administration et approuvé par l'assemblée générale.
Il règle le déroulement des sceances de tir, et l'ordre en général. Les membres du conseil d'administrtaion
peuvent décider d'une exception temporaire sur le règlement pour une situation bien précise sur leur propre
responsabilité.
Art 8
Destination du patrimoine et des fonds en cas de dissuasion de l'ASBL. En cas de dissuasion de ASBL
Clays Club Marche tous les fonds et les revenus de la vente des biens doivent étre destinées à des fins de
charité ou des institutions d'intérêt commun. Certains biens peuvent servir à appuyer d'autre sinitiative sdu sport
de tir au clays
Lenaerts René
Administrateur