N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : COSMETIC HAIR SHOP
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1030 Schaerbeek, Rue Rogier 211
Objet de l’acte : Constitution
Il résulte d’un acte reçu par le Notaire Olivier PALSTERMAN, à Bruxelles, en date du 14 avril 2011 que la 
société privée à responsabilité limitée COSMETIC HAIR SHOP a été constituée avec les statuts suivants :
ARTICLE 1:
La société privée à responsabilité limitée porte la dénomination « COSMETIC HAIR SHOP » 
(…)
ARTICLE 2:
Le siège social de la société est établi à 1030 Schaerbeek, Rue Rogier 211.
La société a également deux sièges d’exploitation, l’un à 1030 Schaerbeek, rue Rogier, 194 et l’autre à 1030 
Schaerbeek, rue Rogier, 211.
Ils peuvent être transférés dans toute autre localité du pays en vertu d'une simple décision de la gérance qui a 
tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte et sous réserve du 
respect des dispositions légales en la matière.
(…)
ARTICLE 3:
La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à 
l’étranger:
1. le commerce sous toutes ses formes, importation, exportation, achat, vente, en gros ou au détail, la gestion, 
la sous-traitance, la production, la distribution, la fabrication de produits de coiffure, soins de cheveux et de 
corps, de beauté, de soins, cosmétiques, savons, shampoings huiles, sels et accessoires pour le bain, 
parfumerie, bijoux et accessoires et tous articles destinés à la fabrication des postes précités mais aussi toutes 
les machines, outils et produits pour l’installation et l’exploitation de salons de coiffure et de beauté au sens 
large.
L’exploitation de salons de coiffure, de beauté, de bancs solaires, de parfumerie, d’esthétique, …
2. l’exercice de la coiffure à domicile
3. les conseils en beauté et soins du corps
4. La vente sur les marchés et foires, par correspondances, par Internet de tous produits en rapport avec les 
postes précités.
5. L’organisation de défilés, spectacles et d’événements en tout genre et toutes activités analogues.
6. toute activité d’entreprise en général, l’étude et la réalisation de tous travaux de construction, publics et 
privés, clé-sur-porte ou autre, l’installation et la maintenance de maçonnerie, briques, ouvrages en béton, 
zinc,… en qualité d’entrepreneur général ou en sous-traitance, la conception et la construction de tous 
bâtiments et édifice, l’installation de salles de bains, d’appareils électriques, chauffage central, d’appareils de 
climatisation, de réfrigération, de coffrage, la pose de chapes, la menuiserie, tous travaux de terrassement, de 
plomberie.
7. tous travaux électriques, de câblage électrique, d’éclairage, d’électricité, de téléphone, d’ordinateurs, 
d’alarme et de surveillance, d’installations industrielles, de chauffages électriques, de moteurs électriques, 
appareils et équipements, d’appareils ménagers, de climatisation, de réfrigération, d'automatisation des portes 
et des clôtures.
8. la vente en gros et en détail de tous matériaux de construction, matériel électrique ou électronique, 
La société pourra être gérant, administrateur ou liquidateur dans toutes autres sociétés.
La société pourra faire toutes opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles et commerciales se 
rattachant, directement ou indirectement à son objet social ; elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes 
affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, utile ou connexe; elle pourra également 
0835554337
participer d'une façon directe ou indirecte dans toutes entreprises et sociétés, par achat, souscription, apport, 
fusion, financement ou par quelques formes commerciales ou financières, de participation avec le but de 
développer, de favoriser ou de faciliter la réalisation de l'objet social, le développement de son entreprise et 
l’écoulement de ses produits.
Au cas où l’exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d’accès à la profession, la 
société subordonnera son action, en ce qui concerne l’exercice de ces activités à la réalisation de ces 
conditions.
L'énumération ci-dessus est exemplative et non limitative, notamment en ce qui concerne les 
techniques et produits nouveaux et futurs et seule l’assemblée générale de la société peut 
interpréter le présent article.
(…)
ARTICLE 5:
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR) 
Il est représenté par 744 parts sociales sans désignation de valeur nominale, entièrement souscrites.
(…)
ARTICLE 12:
La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants associés ou non associés, nommés par l'assemblée 
générale ou par l'associé unique.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent (personne physique), chargé de l’exécution de cette 
mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de 
publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Lorsque la société présentement constituée est nommée gérant/administrateur dans une société, la compétence 
de nommer un représentant permanent revient au gérant.
Le ou les gérants sont investis des pouvoirs les plus étendus pour représenter la société, faire tous les actes 
d'administration et de disposition tombant sous l'objet social  précisé sous l'article 3 et sous réserve des 
stipulations reprises dans le Code des Sociétés.
S'ils sont plusieurs, les gérants pourront agir séparément.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale ou à l'associé unique, est de la 
compétence des gérants.
Il peut ou ils peuvent notamment faire et passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, échanger, exploiter, 
prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles; consentir et accepter tous baux, avec ou sans 
promesse de vente; contracter tous emprunts, consentir toutes garanties et toutes affectations, même 
hypothécaires,  accepter toutes garanties, délivrer toutes quittances et décharges; donner mainlevée de tous 
commandements, oppositions, saisies et transcriptions quelconques ainsi que de toutes inscriptions privilégiées 
et hypothécaires, d'office ou autres, renoncer à tous privilèges, droit d'hypothèque et actions résolutoires et à 
tous droits réels quelconques, dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office, le 
tout avant comme après paiement, déterminer l'emploi des fonds disponibles et des réserves, traiter, transiger et 
compromettre sur tous intérêts sociaux, nommer et révoquer tous agents et employés, déterminer leurs 
attributions, leurs traitements et éventuellement leurs cautionnements, représenter la société en justice, tant en 
demandant qu'en défendant, de même que pour les formalités auprès des administrations publiques.
L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.
ARTICLE 13:
Le ou les gérants ont le droit de déléguer des pouvoirs spéciaux à un ou des directeurs, ainsi qu'à des fondés de
pouvoirs, associés ou non, de fixer les attributions et rémunérations afférentes à ces fonctions et conclure avec 
les intéressés tout contrat de louage de service.
ARTICLE 14:
Tous les actes engageant la société seront signés par le ou les gérants sauf délégation spéciale.
Toutes décisions portant sur des actes autres que ceux de gestion journalière seront actés dans un registre des 
procès-verbaux; chaque procès-verbal sera signé par le ou les gérants.
(…)
ARTICLE 19:
Chaque année, le deuxième mardi du mois de juin ou si ce jour est férié, le premier jour ouvrable suivant, 
samedi excepté, à la même heure, une assemblée générale se tiendra au siège social de la société ou en tout 
autre endroit indiqué dans les convocations, pour entendre le rapport du ou des gérants et, le cas échéant, du 
commissaire, approuver les comptes annuels et en général sur tous les points à l'ordre du jour.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets à traiter.
Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, porteurs 
d'obligation, commissaires et gérants.
En même temps que la convocation à l'assemblée générale, il est adressé aux associés, porteurs d'obligation, 
commissaires et gérants une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des Sociétés.
Il est tenu à chaque assemblée générale une liste des présences.
Les gérants répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur rapport ou des points 
portés à l'ordre du jour, dans la mesure où la communication de données ou de faits n'est pas de nature à porter 
gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.
L'assemblée, après approbation des comptes annuels se prononce par un vote spécial sur la décharge à donner 
au(x) gérant(s) et éventuellement au commissaire
L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes 
annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée en 
décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.
ARTICLE 20 : 
Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent 
du 
pouvoir 
de 
l'assemblée 
générale.
En ce qui concerne la datation de l'assemblée annuelle, la date de la décision signée par tous les associés est 
réputée être la date de l'assemblée générale statutaire, sauf preuve du contraire, à condition que la décision 
écrite signée par la gérance soit parvenue à la société vingt jours avant la date statutaire. Si plusieurs 
exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est 
déterminante pour la date de la décision. La décision écrite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une 
déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au 
siège de la société au plus tard vingt jours avant la date de l'assemblée annuelle générale statutaire et qu'elle 
porte toutes les signatures requises. Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans les vingt 
jours précédant la date de l’assemblée générale statutaire, la gérance convoque l'assemblée générale. 
En ce qui concerne la datation de l'assemblée générale particulière, la date de la décision signée par tous les 
associés est réputée être la date à laquelle la décision est parvenue au siège de la société, sauf preuve du 
contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier 
exemplaire est déterminante.
La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une 
déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est 
parvenue au siège de la société à la date indiquée dans cette déclaration et qu'elle porte toutes les 
signatures requises.
La proposition de décision écrite envoyée doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent être 
approuvés dans leur ensemble pour parvenir à une décision écrite valable ou si une approbation écrite est 
sollicitée pour chaque point de l'ordre du jour séparément.
La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège de la société 
avant une date bien définie pour pouvoir faire l'objet d'une décision écrite valable. Si la décision écrite 
approuvée à l'unanimité n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en temps utile avant cette date, les 
approbations signées perdront toute force de droit.
Si un commissaire a été nommé, toutes les décisions de l'assemblée générale qui sont prises en recourant à la 
procédure écrite, doivent lui être communiquées.
(…)
ARTICLE 24:
Les rapports des assemblées générales sont signés par les membres du bureau et par les associés qui en 
expriment le désir.
Les copies ou extraits des procès-verbaux des assemblées générales sont signés par le gérant.
ARTICLE 25:
L'exercice social s'écoule du premier janvier au trente et un décembre. 
Le trente et un décembre de chaque année, les livres sont arrêtés. Le gérant dresse l'inventaire et les comptes 
annuels conformément à la loi.
ARTICLE 26:
Le solde bénéficiaire du bilan, après déduction des frais généraux, des charges sociales et amortissements 
constitue le bénéfice net de la société.
Il est fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d’un vingtième au moins, affecté à la formation 
d’un fonds de réserve.
Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint un dixième du capital social. Le 
solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera de son utilisation.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte 
des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré 
ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne 
permettent pas de distribuer.
ARTICLE 27:
En cas de décision de dissolution par l'assemblée générale, celle-ci aura les pouvoirs et attributions les plus 
étendus afin de désigner le ou les liquidateurs, déterminer leurs pouvoirs et leur rémunération.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l’actif net est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
ARTICLE 28:
Conformément au Code des Sociétés, la réunion de toutes les parts entre les mains d'une seule personne 
n’entraîne pas la dissolution de la société.
Lorsque cette personne est une personne morale et que, dans un délai d'un an, un nouvel associé n'est pas entré 
dans la société ou que celle-ci n'est pas dissoute, l'associé unique est réputé caution solidaire de toutes les 
obligations de la société nées après la réunion de toutes les parts entre ses mains jusqu'à l'entrée d'un nouvel 
associé dans la société ou la publication
de sa dissolution  Le décès de l'associé unique n’entraîne pas la dissolution de la société. Sans préjudice de ce 
qui est prévu dans le Code des Sociétés et sauf dispositions contraires des statuts, les droits afférents aux parts 
sociales sont exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, 
proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance 
des legs portant sur celles-ci.
ARTICLE 29:
Tout associé, gérant, commissaire, directeur ou fondé de pouvoirs, domicilié à l'étranger est tenu d'élire 
domicile dans l'arrondissement du siège social pour tout ce qui se rattache à l'exécution des présents statuts.
A défaut d'élection de domicile, celui-ci sera censé élu au siège social où toutes assignations, sommations et 
communications pourront être faites valablement.
ARTICLE 30:
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les parties s'en réfèrent aux dispositions du Code des 
Sociétés.
COMPARANTS - FONDATEURS DE LA SOCIETE
Ont comparu pour la constitution de la société dont les statuts ont été ci-avant décrits:
1. Monsieur ÜSTÜNDAG Erdal, né à Sint-Joost-ten-Node, le vingt-deux décembre mille neuf cent septante-
sept, de nationalité belge, (numéro national 771222-095-73 – numéro de carte d’identité 590-5911468-23), 
époux de Madame TÜRKÖZ Yasemin, ci-après mieux qualifiée, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue de la 
Marne 17.
2. Madame TÜRKÖZ Yasemin, né à Bruxelles, le vingt-trois décembre mille neuf cent quatre-vingt-un, de 
nationalité belge, (numéro national 811223 194-28 – numéro de carte d’identité 591-0758840-14), époux de
Monsieur ÜSTÜNDAG Erdal, prénommé, domiciliée à 1030 Schaerbeek, Rue de la Marne 17.
Les époux ÜSTÜNDAG-TÜRKÖZ déclarent être mariés à Schaerbeek, le 7 septembre 2001 sans avoir fait 
précéder ou suivre leur union de conventions matrimoniales, régime non modifié depuis, ainsi déclaré.
SOUSCRIPTION
1. Monsieur ÜSTÜNDAG Erdal, prénommé
Quatre cent quarante-six  parts sociales                         446
 
 
2. Madame TÜRKÖZ Yasemin, prénommée
Deux cent nonante-huit parts sociales                          
298
Total : Sept cent quarante-quatre parts sociales               
 744
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale souscrite a été libérée à concurrence du 
minimum légal, soit un tiers.
La société a dès à présent à sa disposition une somme de six mille deux cents euros (€ 6.200,00).
Les comparants nous remettent l'attestation de ce versement en dépôt sur le compte  numéro 751-2053439-86 
ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque AXA.
Nous, Notaire, remettrons en contrepartie à l'organisme bancaire l'avis de passation du présent acte de telle 
sorte que la société puisse disposer du compte spécial après le dépôt au greffe du Tribunal de Commerce de 
Bruxelles.
NOMINATION DU GERANT ORDINAIRE
Sont désignés par les comparants comme Gérants ordinaires et nommés pour la durée de la société sauf 
révocation par l'assemblée générale: 
1. Monsieur ÜSTÜNDAG Erdal, prénommé.
2. Madame TÜRKÖZ Yasemin, prénommée
Leur mandat est exercé à titre gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Volet B - Suite
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Le premier exercice social finira le trente et un décembre 2012.
La première assemblée annuelle se tiendra en 2013.
ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION
Les fondateurs déclarent que tous les engagements pris à quelque titre que ce soit à partir du 1 avril 2011 et dès 
lors avant l’acquisition de la personnalité juridique de la société sont réputés avoir été contractés par elle dès 
l’origine.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société acquerra la personnalité morale.
Les comparants déclarent avoir parfaite connaissance de ces engagements et de leurs conditions et déclarent les 
accepter au nom de la société constituée aux présentes et conformément à l’article 60 du Code des sociétés.
DELEGATION DE POUVOIRS
Les comparants donnent pouvoir à KPMG Vias pour accomplir toutes les formalités auprès de la Banque 
Carrefour des Entreprises, de l'Administration et de la Taxe à la valeur ajoutée.
Pour extrait analytique conforme
Le notaire
Olivier PALSTERMAN