N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : AFGHAN  CULTURAL KOR MAISON
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place de Bethléem 1
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
« afghan  cultural Kor,Maison » ASBL
 
 
 
Entre
President -Monsieur SHINWARI Shan Bacha né en 1963 à Chechelgazi NN 63.00.03-661 .87, domicilié Avenue
Rogier 43, Boite 18 à 1030 Bruxelles
 
Secretrey Administration  Monsieur MOHAMMAD Shafiq né en 1985 à Taktar NN 85.00.01-637.51 domicilié
Windmolenstraat, 32  8490 JABEKKE
 
Cultural.Sec
 Mme QASIMI Meena, née en 1981 à Kohistan NN 81.00.00-708.23, domiciliée Avenue Brugmann 536, 1180
Bruxelles
 
 
Information secretary –
Monsieur JAFARI Mohammad Hossein, né à Deh Ravud le 10/03/1972,        NN 72.03.10.-625.26, domicilié
Rue Traversière, 80 à 1210 Saint Josse Ten node
Monsieur SHERAZ Wahid nationalité afghan né le 05/07/1975 à Jalalabad-Nangarhar NN75.07.05-427-77 
domicilié à Vander nootstraat 1 à 1853 Strombeek
 
Monsieur KHPALWAK Allah Nazar, né en 1982 à Shirgar NN 82.00.01-483.45 domicilié Timmermanstraat, 51
nationalité afghan à 8400 Oostende NN 82.00.01-483.45
 
General secratery .Monsieur KHAN Rashid, nationalité Belge, né le 14/06/1964 à Goschta, NN 64.06.14-
615.60 domicilié à Rue longue vie 11/1 à 1050 Bruxelles
 
Finance secretary –
 
Monsieur SHINWARI Abdul Hakim, nationalité afghan né en 1987 à Sange Solakh NN 87.00.01-465.71
domicilié Avenue Eudore Pirmez, 7 à 1140 Bruxelles.
 
Monsieur ASSEER Ajmal Shah, nationalité afghan né le 27/01/1988 à Kaboul, NN 88.0127-599.58 domicilié
Ramstraat, 9/12 à 3500 Hasselt
 
0679694638
Monsieur SHINWARI Waheedullah, nationalité afghan né à Batan le 01/01/1996, NN 9600.02-189-21
domicilié à Rue Van Lint 54 à 1070 Bruxelles
 
Monsieur SHINWARI Abdul Ghafar nationalité afghan, né le 10/06/1994 à Chehelgazi, NN 94.06.10-593.56,
domicilié à Rue Théodore Verhaegen, 206 à 1060 Bruxelles
 
Monsieur SAFI Shafi Rahman nationalité afghan né en 1994 à Tatar Khel NN 94.00.01-979.92
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.    
           
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
 
Art. 1 – L’association est dénommée : « afghan  cultural Kor,Maison » en
 
Art. 2 – Son siège social est établi à Place de Bethléem 1  1060 Bruxelles
, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
 
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée
 
TITRE II : OBJET – BUT
 
Art. 3 – L’association a pour but(s) : la promotion de la Culture Afghane en général.
 
Art. 4 – L’association a pour objet:
Rassembler tous les afghans par l’organisation des évènements sociaux-culturels
Traiter l’actualité sur les turbulences en Afghanistan,
Promouvoir fortement la paix et la réconciliation, l’unité, l’entente entre tous les Afghans en Belgique, en Europe
et dans le monde, pour un avenir meilleur pour tous les afghans,
Promouvoir non seulement le respect des valeurs de  l’Islam mais aussi celles des autres religions ;
Apporter de l’aide dans la mesure du possible aux afghans en état de besoins
Promouvoir l’Education, par la recherche des opportunités pour les afghans capables et  talentueux,
Etablir une bonne relation avec le  gouvernement Belge et sa société pour l’octroi des bourses d’études aux
afghans capables et  talentueux,
Attirer l’attention de la communauté internationale sur la situation de l’Afghanistan
Défendre tous les droits des refugiés afghans et les éclairer sur les conventions internationales en matière des
droits humains et de réfugiés
Intensifier des efforts pour éviter la guerre en Afghanistan en oeuvrant pour la paix et la stabilité, et en
persuadant la communauté internationale d’aider ce processus de paix en vue d’assurer la prospérité et le bien-
être des afghans tant à l’intérieur et l’extérieur du pays
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
 
Section 1 : Admission
 
Art. 5 – L’association admet comme membre toute personne répondant aux termes et conditions suivantes :
-Tout Afghan sans distinction de sexe ni de réligion, vivant en Belgique acceptant les termes des statuts; et
n’ayant pas été accusé de crime en Afghanistan ni à l’Etranger
Disposé à apporter par sa loyauté son concourt à la réussite de l’association par participation aux réunions, par
critiques, des avis, des suggestions,
 
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
 
Art. 6 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut
être proposé à l’exclusion par le conseil d’administration.  L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut
être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois.
 
Art. 7 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Art. 8 -  Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Art. 9 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation.  Ils apportent
à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 10 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art. 11 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
            Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
le cas échéant, la nomination des commissaires ;
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux
commissaires ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale.
 
Art. 14 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire adressée au
moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. 
 
Art. 15 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Art. 16 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).
 
Art. 17 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 18 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
Art. 19 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur. 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE VI : ADMINISTRATION
 
Art. 20 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de
membres), nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de … ans, et en tout
temps révocables par elle.  Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de
personnes membres de l’association.
 
Art. 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale.  Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
 
Art. 22 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
 
Art. 23 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire.  Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite.  Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président
ou de son remplaçant est prépondérante.  Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
 
Art. 24 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
 
Art. 25 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il
fixera les pouvoirs.  S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
 
Art. 26 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l’administrateur délégué).
 
Art. 27 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 28 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. 
Art. 29 – L’exercice social commence le 01 Janvier pour se terminer le 31 Décembre
 
Art.30 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Art. 32 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
 
Art.33 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions  concernant le fonctionnement
de l’association
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 29, le premier exercice débutera ce … pour se clôturer le …
 
Qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
 
Ils désignent en qualité de
Président : Monsieur SHINWARI Shan Bacha
Trésorier : Monsieur KHPALWAK Allah Nazar
Secrétaire : Monsieur KHAN Rashid
 
Délégué à la gestion journalière : Monsieur SHINWARI Shan Bacha
Personnes habilitées à représenter l’association :
 
Fait à Bruxelles le 15 mai 2017.