N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : asbl compagnie des zouaves de bambois
(en abrégé) : compagnie des zouave de bambois
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Fosses-la-Ville (Vitrival)
Rue du Bout,Vitrival 22
a
                             STATUTS
 
Entre les soussignés :
Dubois Mike, né le 03/08/1987 à Sambreville, domicilié actuellement à 5070 Vitrival, rue du bout 22A
Peteurson Catherine, né le 17/12/1982 à Sambreville, domicilié à 5070 Vitrival, rue du bout 22A
Seront Raphael, né le 08/04/1987 à Sambreville, domicilié à 5640 St Gérard, rue Gonnoy 124
Bonneure Yves, né le 24/03/1952 à Charleroi, domicilié à 5070 Bambois, rue du Grand Etang 45
Hinant Ludovic, né le 02/10/1987 à Sambreville, domicilié à 5060 Sambreville, rue de falisolle 150
Bastin Laurent, né le 02/06/1981 à Bastogne, domicilié à 5060 Falisolle, rue Joseph Jean Merlot 65
Devillez Gregory, né le 07/08/1987 à Sambreville, domicilié à 5060 Tamines, rue Roi Albert 66 B2
Bonneure Malcolm, né le 21/03/2001 à Sambreville, domicilié à 5060 Sambreville, rue Lieutenant Lemercier 39
Massart Rémy, né le 25/11/1987 à Siegen Allemagne, domicilié à 5070 Leroux, rue des tronces 22
 
Art. I      DENOMINATION :
L’association prend la dénomination de : « ASBL Compagnie des Zouaves de Bambois », elle regroupe les
marcheurs habillés en costume de Zouave marchant à Bambois. Le siège de l’association est fixé à la rue du
bout 22A 5070 Vitrival, arrondissement judiciaire de Namur, asbl.compagniezouavebambois@gmail.com . Elle se
détache de l’association de fait de la marche St Barthélémy de Bambois qui existe depuis 1963.
Art. II    OBJET :
L’association Compagnie des Zouaves de Bambois a pour seul but de regrouper tous les marcheurs marchant en
costume de Zouave à Bambois et de perpétuer dans la bonne humeur et les traditions la sortie annuelle
organisée à Bambois. L’association est apolitique et s’interdit tout débat sans rapport avec son objet.
Art. III   DUREE DE L’ASSOCIATION :
                La durée de l’association est illimitée.
Art. IV   COMPOSITION DE L’ASSOCIATION :
                L’association est composée de :
Divers officiers.
De soldats avec fusils ou tromblons.
De cantinières.
D’un tambour major avec batterie.
De vivandières.
De chevaux.
Outre les cantinières, vivandières et la coordinatrice des cantinières, les membres de l’association sont de sexe
masculin. Une liste des membres effectifs sera tenue à jour lors de chaque assemblée générale ordinaire.
Art. V    LES MEMBRES :
Le nombre de membres effectifs est illimité, mais ne peut être inférieur à neuf. La qualité de membre effectif peut
0733613968
être accordée à toute personne satisfaisant aux conditions d’admissibilité. Pour être membre effectif de la
compagnie des Zouaves St Barthélémy de Bambois, il faut :
Adresser une lettre de candidature à l’un des membres du bureau.
Être de sexe masculin, à l’exception des cantinières et vivandières.
Être en ordre de cotisation.
Pour ce qui concerne l’admission, la démission et la gestion de tout membre, il y a lieu de se reporter au
règlement d’ordre intérieur (ROI). Il en va de même pour la désignation des cantinières et éventuellement des
membres d’honneur.
Art. VI   ADMINISTRATION GENERALE DE L’ASSOCIATION :
Elle est administrée par un bureau, un conseil d’administration et par une assemblée générale, desquels les
droits et devoirs sont précisés dans les statuts et/ou dans le ROI :
Le bureau : le bureau est composé du président, du secrétaire et du trésorier. Le secrétaire et le trésorier et le
président peuvent être aidé dans leur fonction par un adjoint. Le bureau est chargé de la gestion administrative.
Le conseil d’administration : le conseil d’administration est composé des membres du bureau plus cinq membres
de la compagnie. L’administration générale de l’association est déterminée suivant les dispositions du ROI.
Art. VII COTISATION :
Conformément à la loi organique du 27 juin 1921 des ASBL il est établi une cotisation dont le montant, fixé
annuellement par l’assemblée générale et repris dans le ROI, ne pourra pas dépasser la somme de cent euros
(100,00 euros) par an. Tout membre s’engage à payer sa cotisation avant chaque sortie. Les modalités de
paiement des cotisations et les sanctions en cas de non-paiement sont régies par le ROI.
Art. VIII GESTION JOURNALIERE DE L’ASSOCIATION :
La gestion journalière et les pouvoirs spéciaux sont confiés au bureau avec usage de la signature sociale. En cas
d’insponibilité du président, son titre et ses fonctions seront repris par le trésorier. Si l’indisponibilité est
temporaire et déclarée comme telle au départ, le titulaire rentrera dans toutes ses prérogatives dès son retour. Si
l’indisponibilité est définitive, le remplacement automatique fonctionnera jusqu’à l’assemblée générale ordinaire
suivante au cours de laquelle un nouvel administrateur sera élu pour remplacer le membre défaillant, et ce, pour
la durée restante à courir du mandat.
Art. IX   L’ASSEMBLEE GENERALE :
L’assemblée générale ordinaire sera tenue au moins deux fois par année avant et après la sortie annuelle. Elle
peut être réunie extraordinairement autant de fois que l’intérêt social l’exige. Elle doit être réunie
extraordinairement lorsque vingt membres au moins en font la demande. Les décisions sont prises à la majorité
absolue des suffrages émis, la voix du président étant prépondérante en cas de partage. Tous les membres
désireux de recevoir le procès-verbal de chaque assemblée générale ordinaire et extraordinaire devront en faire
la demande par écrit au secrétaire. La durée du mandat est fixée à 5 ans, les membres du conseil
d’administration sont donc élus lors de l’assemblée générale sur bases de candidatures.
Art. X    POUVOIR ET RÔLE DU TRESORIER :
Le trésorier assure la gestion journalière des comptes et remet, lors de l’assemblée générale ordinaire un bilan
détaillé de l’exercice écoulé ainsi qu’un projet de budget pour l’exercice à venir. L’ouverture du compte se fait au
nom de l’ASBL par le trésorier et le secrétaire, seul le trésorier a accès aux comptes. En cas d’indisponibilité du
trésorier il mandatera alors un membre du bureau.
Art. XI   DROIT DES MEMBRES :
Chaque membre en règle de cotisation a le droit d’assister à l’assemblée générale. Il peut se faire représenter
par un mandataire de son choix, membre lui-même.
Art. XII  DISPOSITION EN CAS DE DISSOLUTION :
En cas de dissolution de l’association par un minimum de vingt-cinq pourcent (25%) des membres pour quelques
causes que ce soit, le président est tenu de convoquer l’assemblée générale dans les quarante jours. La
dissolution ne sera valable que si le quorum des 2/3 de présence des membres est atteint et si le vote est acquis
à une majorité des 2/3. Si le quorum des 2/3 de présence n’est pas atteint, il y aura alors convocation dans les
quatre jours d’une nouvelle assemblée générale à laquelle le quorum de présence devra être de la moitié des
membres et le vote sera acquis à une majorité des 2/3. Pour l’actif existant, l’assemble générale décide, à la
majorité simple de son affection qui devra toujours être en rapport avec le but de l’association dissoute.
Art. XIII DISPOSITIONS DIVERSES :
Pour toutes les questions non reprises par les statuts, les dispositions de la loi organique de 27 juin 1921 des
ASBL sont applicables. Un ROI obligatoire est établi précisant le mode d’application interne des présents statuts.
En ce qui concerne l’organisation de la marche elle se compose de différentes sortes de zouaves et est la seule
à Bambois constituée de marcheurs zouaves avec hache ou sac à dos.  Le bureau est composé des personnes
suivantes :
Président : Dubois Mike
Secrétaire : Peteurson Catherine
Trésorier : Seront Raphael
                                                
Fait le 02/09/2019 à Vitrival