N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : OEUVRES PAROISSIALES DE TEMPLOUX
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Lieut.Col.Maniette(TX) 1
5020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Namur (Temploux)
OEUVRES PAROISSIALES DE TEMPLOUX asbl - Statuts
Le 13 novembre 2017, entre les soussignés :
Freddy MULOPO en sa qualité de curé, né à Kinshasa le 02/11/1961, domicilié rue Lieutenant-Colonel Maniette,
1 à 5020 Temploux
Christian FLORENCE, né à Saint-Gilles le 09/05/1944, domicilié rue de Spy, 16 à 5150 Soye
Karelle GREGOIRE, née à Namur le 18/02/1976, domiciliée rue Jean Fontaine, 2b à 5020 Temploux
Léon VIRLEE, né à Temploux, le 11/03/1934, domicilié rue Commandant Materne, 16 à 5020 Temploux
Frédéric VANSIMAEYS, né à Namur le 07/10/1978, domicilié rue de la Vannerie, 36 à 5020 Temploux
Jean H. MANGEZ, né à Etterbeek le 17/02/1949, domicilié Bout du Village, 54 à 5020 Temploux,
Il est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif, conformément à la loi
du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, dont les statuts sont établis comme suit :
 
TITRE I : DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL
Article 1 - L’association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée : « Œuvres Paroissiales de
Temploux, association sans but lucratif ou asbl».
Article 2  - Son siège social est établi en Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Namur.  Il est fixé au
presbytère de Temploux, à 5020 Temploux, rue Lieutenant-Colonel Maniette, 1.
Il pourra être transféré par décision de l’Assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la
modification des Statuts.
 
TITRE II : BUT ET OBJET SOCIAL
Article 3 - L’association a pour but de gérer les œuvres de la paroisse de Temploux conformément au statut
canonique du patrimoine concerné. Il faut entendre par œuvres de la paroisse la gestion des recettes et avoirs
financiers de la paroisse de Temploux et leur affectation pour des dépenses de la paroisse ou pour des aides
individuelles ou collectives par le biais d’actions philanthropiques.
À cet effet, l’asbl est chargée de percevoir des dons et recettes de toutes nature et de gérer les avoirs des
œuvres en bon père de famille.
L’association est également chargée d’effectuer des dépenses en conformité avec les orientations fixées par
l’Assemblée générale de l’ASBL ou, éventuellement, par l’Assemblée paroissiale de Temploux.
Les dépenses des œuvres paroissiales doivent être prioritairement destinées au fonctionnement de la paroisse
de Temploux, à l'entraide entre paroissiens, à l'assistance de personnes en difficultés, à la catéchèse, à
l'animation spirituelle dans le cadre de la paroisse de Temploux.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut
notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but dans la localité de Temploux.
 
TITRE III : DES MEMBRES
0684662820
Section I : Admission
Article 4 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois.
Article 5 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l’Assemblée générale sur
présentation des autorités ecclésiastiques, du Conseil d’administration ou de l’Assemblée paroissiale, parmi les
paroissiens actifs dans la paroisse de Temploux, qui sont disposés à mettre leur temps et leur compétence au
service de la paroisse.
Section II : Démission, exclusion, suspension
Article 6 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921. Un membre n'ayant plus participé à une assemblée annuelle depuis trois années est
réputé démissionnaire, sauf s'il exprime par écrit son souhait de rester membre.
Sur décision du Conseil d’administration, un membre peut également être suspendu, s’il s’est rendu coupable
d’infraction grave à la loi, aux présents statuts et au règlement d’ordre intérieur. Cette suspension peut aller
jusqu’à l’exclusion du membre, prononcée par l’Assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres
présents et représentés.
Article 7 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de
scellés ni inventaire.
Article 8 – Le Conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Article 9 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de
l’association.
 
TITRE IV : DES COTISATIONS
Article 10 – Les membres ne sont pas tenus au versement d'une cotisation.
 
TITRE V : DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 12 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
modifications aux statuts sociaux;
la nomination et la révocation des administrateurs;
cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée;
décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant;
des budgets et des comptes;
dissolution volontaire de l’association ;
les admissions et exclusions de membres;
transformation de l’association en société à finalité sociale;
l’action en responsabilité à l’encontre d’un administrateur ou d’un membre ;
l’adoption et la modification du règlement d’ordre intérieur (ROI) ;
tous les cas où les présents statuts l’exigent.
Article 13 - Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration ou à la demande d’un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être
adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l’avance.
Article 14 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration
par lettre ordinaire ou courriel adressé au moins quinze jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire sera signée
par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'Administration. Le courriel sera transmis par le secrétaire
ou le Président.
La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Peut être ajoutée à l’ordre du jour, toute
proposition émanant du Conseil d’administration. Toute demande signée par un dixième des membres doit y être
portée.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour envoyé avec la convocation.
Article 15 – Chaque membre a le droit d’assister à l’Assemblée générale. Il peut se faire représenter par un
mandataire. Le mandataire doit être membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
Article 16 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et, à défaut, par
l’administrateur présent le plus âgé.
Article 17 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement exprimés (la moitié plus un des membres
présents), sauf dans les cas où la loi ou les présents statuts exigent un quorum de vote plus important.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.
Lorsqu’un quorum de présence est requis par la loi ou les présents statuts et qu’il n’est pas atteint à la première
Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15
jours après l’envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des
membres présents ou représentés lors de l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des
dispositions légales.
Article 18 - L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif.
Article 19 – Les décisions de l’Assemblée, contresignées par le Président et un administrateur, sont consignées
dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les  actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
TITRE VI : DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 20 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par
l’Assemblée générale pour un terme de cinq ans renouvelable, et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.  Le curé est
membre de droit du Conseil.
Les membres sortants du CA sont rééligibles.
Perd la qualité d’administrateur, celui qui perd la qualité pour laquelle il a été désigné.
Article 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le 
Conseil d'administration jusqu'à  l’Assemblée générale suivante. Il achève dans ce cas le mandat de
l’administrateur qu’il remplace.
Article 22 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 23 – conflit d’intérêts. Lorsque, à l’occasion d’une décision à prendre par le Conseil d’administration, un
administrateur se trouve, avec l’association, dans une situation de conflit d’intérêts, direct ou indirect, de nature
patrimoniale ou morale, il doit, au plus tard avant le début de la délibération sur cette question, informer le
Conseil sur ce conflit. S’il néglige de le faire, tout autre administrateur qui serait au courant de ce conflit doit
communiquer l’information au Conseil avant l’examen de la question.
Lorsque le conflit oppose les intérêts exclusivement ou principalement patrimoniaux de l’ASBL et d’un
administrateur, celui-ci ne peut participer au débat et au vote. Il doit se retirer jusqu’à ce que la décision soit
prise.  Cette décision doit être mentionnée dans le procès-verbal du Conseil.
Lorsque le conflit oppose un  intérêt principalement d’ordre moral de l’administrateur et l’intérêt de l’ASBL, le
Conseil d’administration décide, par un vote auquel l’administrateur concerné ne peut prendre part, si celui-ci
peut ou non participer au débat et/ou au vote ou doit se retirer.  Cette décision doit être mentionnée dans le
procès-verbal du Conseil.
Lorsqu’en raison d’un conflit d’intérêts, un ou plusieurs administrateurs ne prennent pas part au vote, la décision
ne peut être prise que si deux administrateurs au moins sont physiquement présents.
Afin de maintenir une stricte séparation entre les fonctions de membre de la Fabrique d’église de Temploux et
celles d’administrateur des Œuvres Paroissiales de Temploux, le mandat d’administrateur est incompatible avec
celui de membre du Bureau des marguilliers de la Fabrique.
Par ailleurs, tout administrateur ne pourra participer aux décisions du conseil d’administration lorsque la décision
à prendre concerne un de ses intérêts particuliers ou une association ou entreprise dont il est membre ou
actionnaire.
L’Assemblée générale est informée des décisions du Conseil d’administration dans lesquelles un conflit d’intérêts
d’ordre exclusivement ou principalement patrimonial  a été soulevé.
Article 24 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par
un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de
réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les
pièces soumises à discussion en Conseil.
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix.
Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite le désignant nommément.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée.
Les décisions du Conseil d’administration sont consignées sous la  forme de procès-verbaux, contresignés par le
Président et le secrétaire et repris dans un classeur spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout
membre justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre après
requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la
consultation.
Article 25 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
Article 26 – Le Conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Chaque administrateur, agissant
seul, peut assurer la gestion quotidienne de l'association lorsque les engagements pris sont inférieurs à 500
euros et à deux au moins pour les montants supérieurs.
Article 27 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur délégué à cet
effet (mandat classique).
Article 28 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relative aux engagements de l’association.
Article 29 – Le trésorier ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association pour autant qu’elles ne soient pas grevées d’une charge et à accomplir toutes les
formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
Article  30 – L’association peut être valablement représentée dans tous les actes par le Président et un
administrateur ou deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu’organe, ne devront justifier vis-à-
vis des tiers d’aucune décision préalable ou procuration du Conseil d’administration.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 31 – Un règlement d’ordre intérieur (ROI) pourra être présenté par le Conseil d’administration à
l’Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale,
statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 32 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 33 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Article 34 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement de ceux-ci, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation. Chaque membre est libre de procéder lui-même
à la vérification des comptes et pièces comptable au siège social de l’association en vue de procéder au vote
relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
Article 35 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et
détermine leurs pouvoirs.
Conformément au statut canonique du patrimoine concerné, les liquidateurs auront pour mandat de réaliser
l’avoir de l’association et de liquider toute dette quelconque.  Le transfert de l’actif net social se fera,
conformément à l’approbation des autorités ecclésiastiques, vers une association poursuivant un but similaire à
celui de l’ASBL en dissolution. De préférence, les fondateurs souhaitent que les moyens transférés soient
affectés aux activités paroissiales et aux personnes démunies de la localité de Temploux.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de commerce et publiée, aux soins du greffier, aux annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36 – Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les membres prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts et des actes relatifs à la nomination des administrateurs :
Exercice social : par exception à l’article 31, le premier exercice débutera à la date de signature des présents
statuts pour se clôturer le 31 décembre 2018.
Administrateurs : ils désignent en qualité d’administrateurs Léon VIRLÉE, Frédéric VANSIMAEYS, Freddy
MULOPO et Jean H. MANGEZ, qui acceptent ce mandat. Les administrateurs représentent individuellement
l’association.
Courriel : les membres marquent explicitement leur accord pour recevoir les convocations aux Assemblées et
Conseils d'administration, ainsi que les documents annexés, par courriel.
Et immédiatement, le Conseil d'administration se réunit et nomme à l'unanimité :
son président :  Jean H. MANGEZ
son secrétaire : Frédéric VANSIMAEYS
son trésorier :   Léon VIRLÉE
Fait à Temploux, le 13 novembre 2017 en sept exemplaires.