N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : HO Group
Forme juridique : Société anonyme
Siège : 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Henri Dietrich 17
Objet de l’acte : Constitution
D’un acte, reçu par le notaire Koen Diegenant, de résidence à Halle (Buizingen), le 3 mars 2011, en cours 
d’enregistrement, il résulte que :
1. La Société privée à responsabilité limitée « O 3 » ayant son siège social à 1780 Wemmel, Avenue Louis 
Pasteur 10, numéro RPM 0881.713.370 et
2. La Société privée à responsabilité limitée « H5M » ayant son siège social à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 
Avenue Henri Dietrich 17, numéro RPM 0833.954.827,
ont constitué une société commerciale sous forme de société anonyme, ayant adoptée les statuts suivants :
Article 1: Nom et forme
La société est une société commerciale et adopte la forme d’une Société anonyme.
Elle est dénommée « HO Group » 
Article 2: Siège social
Le siège social est établi à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Henri Dietrich 17.
Il peut être transféré en tout endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française par 
simple décision du conseil d’administration, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la 
modification du présent article qui en résulte et de la faire publier aux annexes du Moniteur belge.
La société peut également, par simple décision du conseil d’administration, établir ou supprimer des sièges 
d’exploitation, sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu’à l’étranger.
Article 3: Objet social
La société a pour objet la gestion au sens large de toutes sociétés ou entreprises de droit belge ou de droit 
étranger, commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières, ainsi que le contrôle de leur 
gestion ou la participation à celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites sociétés ou entreprises.
La société a également pour objet l’achat et la vente de bien immeubles et toutes opérations généralement 
quelconques dans le cadre de la gestion de biens immeubles.
La société peut octroyer des prêts à des personnes morales ou physiques sous n’importe quelle forme.
Elle peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres 
en donnant ses biens en hypothèque ou en gage.
Elle peut, en outre, sous réserve de restrictions légales, faire toutes opérations commerciales, industrielles, 
mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou qui 
seront de nature à en développer ou en faciliter la réalisation, en ce compris la mise à disposition de tiers, 
moyennant rémunération, de tout matériel nécessaire à la poursuite de ses activités.
La société peut également s’intéresser par voie de fusion, scission, apport de branche d’activité, apport 
d’universalité, apport partiel d’actif ou de toute autre manière, à toute entreprise ou société ayant un objet 
identique, analogue, similaire ou connexe au sien, ou de nature à le favoriser ou à le développer.
Elle peut encore gérer son propre patrimoine et s’intéresser par toutes voies de droit au développement de 
celui-ci.
La société peut accomplir tous actes généralement quelconques nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet 
social des sociétés dont elle exerce ou contrôle la gestion, ou à la gestion desquelles elle participe, ainsi que 
les actes imposés par la loi auxdites sociétés, eu égard à leur objet social.
Article 5: Capital social
Le capital social est fixé à cinq cent mille euros (500.000 EUR).
Il est représenté par mille six cent un (1.601) actions sans désignation de valeur nominale, soit mille deux cents 
(1.200) actions de catégorie A, numérotés de 1 à 1.200 ; quatre cents (400) actions de catégorie B, numérotés 
de 1.200 à 1.600 et une (1) action de catégorie C, numéroté 1.601.
Le capital est libéré à concurrence de cent pour cent.
Les comparants déclarent souscrire et libérer les actions comme suit:
- par la sprl « O 3 », prénommée : six cents (600) actions de la catégorie A, deux cents (200) actions de la 
catégorie B et une (1) action de la catégorie C, soit pour huit cent un des mille six cent un actions, libérés à 
concurrence de cent pourcent;
0834274927
- par la sprl « H5M », prénommée : six cents (600) actions de la catégorie A, deux cents (200) actions de la 
catégorie B, soit pour huit cent des mille six cent actions, libérés à concurrence de cent pourcent.
Ensemble mille six cent un (1.601) actions, soit cinq cent mille euros.
Deux attestations de lesdites banques en date de ce jour, justifiant ce dépôt, ont été remises au notaire 
soussigné. Le notaire soussigné atteste le dépôt du capital libéré, conformément aux dispositions du Code des 
sociétés.
Article 12: Composition du conseil d’administration
La société est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, actionnaires ou non, nommés 
pour six ans au plus par l'assemblée générale, en tout temps révocables par elle.
Toutefois, lorsque la société est constituée par deux fondateurs ou lorsque, à une assemblée générale de la société, 
il est constaté que celle-ci ne comporte plus que deux actionnaires, le conseil d'administration peut être limité à deux 
membres. Cette limitation à deux administrateurs pourra subsister jusqu'à l'assemblée générale ordinaire qui suivra 
la constatation, par toute voie de droit, de l'existence de plus de deux actionnaires.
Le mandat des administrateurs sortants, non réélus, cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a statué 
sur le remplacement.
Lorsqu’une personne morale est nommée administrateur, celle-ci est tenue  de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de l’exécution 
de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. La désignation et la cessation des fonctions 
du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom 
et pour  compte propre.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat d'administrateur est gratuit. Toutefois, le conseil 
d'administration est autorisé à accorder aux administrateurs chargés de fonctions ou missions spéciales une 
rémunération particulière à imputer sur les frais généraux.
Article 13: Présidence du conseil d’administration
Le conseil d’administration élit parmi ses membres un président.
Le conseil peut également nommer un vice-président.
En cas d’empêchement du président, il est remplacé par le vice-président ou, à défaut de vice-président, par un 
autre administrateur désigné par ses collègues, ou à défaut d’accord, par le plus âgé des administrateurs 
présents.
Article 14: Convocation du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit sur la convocation du président ou, en cas d’empêchement du président, 
du vice-président ou, à défaut du vice-président, d’un autre administrateur désigné par ses collègues, chaque 
fois que l’intérêt de la société l’exige, ainsi que dans les sept jours d’une requête à cet effet émanant de deux 
administrateurs.
La convocation est faite par écrit, au plus tard sept jours avant la réunion, sauf urgence. Dans ce dernier cas, la 
nature et les motifs de l’urgence sont mentionnés dans la convocation ou dans le procès-verbal de la réunion.
La réunion se tient au lieu indiqué dans la convocation et à défaut de telle indication, au siège social.
Article 15: Délibérations du conseil d’administration
Le conseil d’administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la majorité de ses membres sont 
présents ou représentés.
Tout administrateur peut donner, par simple lettre, télégramme, télex, télécopie ou par tout autre moyen de 
communication ayant pour support un document imprimé, mandat à un de ses collègues pour le représenter à 
une réunion déterminée du conseil d’administration et pour y voter en ses lieu et place. Le mandant est, dans 
ce cas, réputé présent.
Un administrateur ne peut pas représenter plus d’un de ses collègues.
Le conseil d’administration ne peut délibérer et statuer valablement  sur des points qui ne figurent pas à l’ordre 
du jour que si tous ses membres sont présents à la réunion et donnent leur consentement.
Ce consentement sera sensé être donné si aucune objection n’a été actée au procès-verbal.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage la voix de celui qui préside la réunion est prépondérante.
Toutefois, si la société n’a que deux administrateurs, la voix de celui qui préside la réunion cesse d’être 
prépondérante jusqu’à ce que le conseil d’administration soit à nouveau composé de trois membres au moins.
Article 16: Vacance
En cas de vacance d'une place d'administrateur par suite de décès, démission ou autre cause, les administrateurs 
restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement.
Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de sa première réunion, procède au remplacement.
L'administrateur nommé en remplacement d'un administrateur dans les conditions ci-dessus achève le mandat de 
celui qu'il remplace.
Article 17: Procès-verbaux du conseil d’administration
Les décisions du conseil d’administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le président de 
la réunion et par la majorité au moins des membres présents.
Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
Les délégations, ainsi que les avis et votes donnés par écrit ou tout autre moyen de communication ayant un 
support matériel y sont annexés.
Toutes copies et extraits des procès-verbaux sont signés par le président ou par au moins deux 
administrateurs.
Article 18: Pouvoirs du conseil d’administration
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet 
social de la société, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réserve à l'assemblée générale.
Article 19: Comité de direction
Le conseil d’administration est autorisé, dans les limites autorisées par la loi, à déléguer ses pouvoirs de 
gestion à un comité de direction.
Si un comité de direction est institué, le conseil d'administration est chargé de surveiller celui-ci.
Le comité de direction se compose de plusieurs personnes, qu'ils soient administrateurs ou non. Les conditions 
de désignation des membres du comité de direction, leur révocation, leur rémunération éventuelle, la durée de 
leur mission et le mode de fonctionnement du comité de direction, sont déterminés par le conseil 
d'administration.
Article 20: Gestion journalière
Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la société en ce 
qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’administrateur-délégué, ou à 
un ou plusieurs directeurs, administrateurs ou non.
Le conseil d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des mandats spéciaux 
à tout mandataire.
Le conseil d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la gestion 
journalière. Il peut révoquer en tout temps leur mandats.
Article 21: Représentation de la société
1. Tous les actes qui engagent la société, en justice et dans tous les actes, sont valables s’ils sont signés par 
deux administrateurs-délégués qui agissent conjointement.
2. Dans les limites de la gestion journalière, la société est également valablement représentée dans tous actes 
et en justice par un administrateur-délégué, qui agit seul.
3. Si un comité de direction est institué, la société est, à l’exception des missions lesquelles ne peuvent être 
déléguées légalement au comité de direction, valablement représentée dans tous actes ou en justice par un 
membre du comité de direction.
4. Il-elle-ils ne doi(ven)t pas prouver ses-leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
5. Le conseil d’administration peut conférer des mandats spéciaux à une ou plusieurs personnes. La société est 
valablement représentée par ces mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.
Article 24: Réunion de l’assemblée générale
L’assemblée générale ordinaire se réunit annuellement le deuxième mardi du mois mai à dix-huit heures. Si ce 
jour est un jour férié (légal), l’assemblée a lieu le premier jour ouvrable, à la même heure.
Une assemblée générale spéciale ou extraordinaire peut être convoquée chaque fois que l’intérêt social l’exige 
et dans les conditions fixées par la loi.
Les assemblées générales ordinaires, spéciales et extraordinaires se réunissent au siège social ou à l’endroit 
indiqué dans la convocation.
Article 25: Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale, les propriétaires d’actions nominatives doivent, au plus tard trois jours 
ouvrables avant la date de l’assemblée générale, informer le conseil d’administration de leur intention de 
participer à l’assemblée, ainsi que du nombre d’actions pour lequel ils entendent prendre part au vote.
Les propriétaires d’actions dématérialisées doivent, au plus tard trois jours ouvrables avant la date de 
l’assemblée générale, déposer au siège social ou aux lieux indiqués par l'avis de convocation une attestation, 
établie par le teneur de comptes agréé ou l'organisme de liquidation constatant l'indisponibilité, jusqu'à la date 
de l'assemblée générale, de leurs actions dématérialisées.
Le samedi est considéré comme un jour ouvrable pour le calcul des délais précités.
Article 26: Représentation à l’assemblée générale
Tout propriétaire de titres peut se faire représenter à l’assemblée générale par un mandataire à condition que 
toutes les formalités d’admission à l’assemblée sont accomplies.
Article 27: Liste de présences 
Avant d’entrer en séance, une liste de présences indiquant le nom des actionnaires et le nombre de leurs titres 
est signée par les membres du bureau et par les actionnaires ou mandataires présents qui le désirent.
Article 28: Composition du bureau
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration, ou en son absence, par 
l’administrateur délégué ou en son absence, par le plus âgé des administrateurs.
En cas d’absence ou empêchement des personnes précitées, l’assemblée est présidée par un actionnaire 
désigné par l’assemblée générale.
Le président désigne un secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
L’assemblée choisit deux scrutateurs parmi ses membres, si le nombre d’actionnaires présents le justifie.
Les personnes citées au présent article forment, avec les administrateurs présents, le bureau.
Article 33: Exercice social – Comptes annuels
L’exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures de la société sont arrêtées et le conseil d’administration dresse un inventaire 
et établit les comptes annuels, conformément aux dispositions légales.
Article 34: Affectation des bénéfices
Le bénéfice annuel net est déterminé conformément aux dispositions légales.
Au moins cinq pour cent est prélevé de ce bénéfice pour la création de la réserve légale. Cette obligation prend 
fin lorsque le fonds de réserve atteint un-dixième du capital social. L’obligation renaît si la réserve légale est 
entamée, jusqu’à ce que le fonds de réserve ait à nouveau atteint un-dixième du capital social.
Volet B - Suite
Sous réserve d'autre accord unanime entre les actionnaires, les actions de catégorie B bénéficieront 
exclusivement d’un dividende préférentiel annuel de 5% de la valeur fraction de chaque action.
Si, conformément la Code des Sociétés le dividende ne peut pas être distribué, il sera capitalisé annuellement.
Dès que la société dispose des dividendes qui peuvent être distribués (bénéfices ou réserves), les dividendes 
préférentiels seront d’abord et exclusivement distribués aux actionnaires de catégorie B.
L’affectation du solde des bénéfices est déterminée par l’assemblée annuelle statuant à la majorité des voix, sur 
proposition du conseil d’administration.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
A. Commencement
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du 
dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément aux dispositions légales.
1. Clôture du premier exercice social
Le premier exercice social commence le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce du siège social d’un 
extrait du présent acte et se clôturera le trente-et-un décembre deux mil onze.
2. Première assemblée annuelle
La première assemblée annuelle se tiendra en deux mil douze.
3. Administrateurs
Le nombre d’administrateurs est fixé à deux.
Sont nommés en fonction d’administrateur :
1. la Société privée à responsabilité limitée « O 3 » avec représentant permanent, Monsieur Tom Oostendorp, 
prénommé ;
2. la Société privée à responsabilité limitée « H5M » avec représentant permanent, Monsieur Michel Henricot, 
prénommé ;
4. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises par l’un ou 
l’autre des comparants au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société 
présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets à compter de l’acquisition par la 
société de sa personnalité juridique.
B. Conseil d’administration
A l’instant, le conseil d’administration étant constitué, celui-ci déclare se réunir en vue de procéder à la 
nomination des administrateurs délégués.
Sont nommés en fonction d’administrateurs délégués:
1. la Société privée à responsabilité limitée « O 3 » avec représentant permanent, Monsieur Tom Oostendorp, 
prénommé ;
2. la Société privée à responsabilité limitée « H5M » avec représentant permanent, Monsieur Michel Henricot, 
prénommé.
pour extrait analytique conforme, délivré dans le seul but de son dépôt au greffe du Tribunal de Commerce
Deposé simultanément : expédition de l’acte.
Koen Diegenant,
Notaire.