N° d'entreprise : 0891118115
Nom
(en entier) : Celyad Oncology
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue Edouard Belin 2
 : 1435 Mont-Saint-Guibert
Objet de l'acte :
CAPITAL, ACTIONS, DEMISSIONS, NOMINATIONS
Ce jour, le huit décembre deux mille vingt et un.
(...)
Devant Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la
société "Berquin Notaires", ayant son siège à Bruxelles, avenue Lloyd George 11,
S'EST REUNI
le conseil d'administration de la société anonyme "Celyad Oncology", ayant son siège à 1435 Mont-
Saint-Guibert, Rue Edouard Belin 2, ci-après dénommée la "Société".
(...)
RESOLUTIONS
Le conseil d'administration aborde l'ordre du jour et prend, après délibération, les décisions
suivantes:
PREMIERE RESOLUTION: Prise de connaissance et approbation du rapport spécial du conseil
d'administration.
(...)
DEUXIEME RESOLUTION: Prise de connaissance du rapport spécial du commissaire.
(...)
TROISIEME RESOLUTION: Augmentation de capital en numéraire.
Le conseil d'administration décide d'augmenter le capital de la Société à concurrence de
22.620.000,00 EUR, pour le porter de 55.964.224,33 EUR à 78.584.224,33 EUR.
Le conseil d'administration décide que l'augmentation de capital sera réalisée par apport en
numéraire et par l'émission de 6.500.000 actions nominatives de même nature et jouissant des
mêmes droits et avantages que les actions existantes, y compris le droit aux bénéfices pour
l'exercice en cours.
Lesdites nouvelles actions seront livrées sous la forme d'ADS, si le souscripteur le souhaite. Chaque
ADS représentera une action ordinaire de la Société.
La Société s'est engagée à demander l'admission des nouvelles actions à la négociation sur les
marchés réglementés d'Euronext Bruxelles et d'Euronext Paris.
Le conseil d'administration décide que les actions nouvelles seront souscrites immédiatement en
numéraire au prix de 4,44 EUR chacune (soit 5,00 USD au taux de change de la veille de l'acte),
dont:
(i) 3,48 EUR par action sera comptabilisé sur un compte "Capital", soit au total 22.620.000,00 EUR;
et,
(ii) 0,96 EUR par action sera comptabilisé sur un compte "Primes d'émission", soit au total
6.240.000,00 EUR.
Les actions nouvelles seront libérées à concurrence de 100%, à savoir au total 22.620.000,00 EUR
(prime d'émission exclue). La prime d'émission sera intégralement libérée, à savoir 6.240.000,00
EUR.
QUATRIEME RESOLUTION: Suppression du droit de préférence.
(...)
CINQUIEME RESOLUTION: Constatation de la souscription et libération des nouvelles
Volet B
actions.
(...)
2. Le président déclare et toutes personnes présentes à cette réunion reconnaissent que chacune
des actions ainsi souscrites a été libérée à concurrence de 100%. Par conséquent l'augmentation de
capital a été libérée comme suit:
(i) en capital, à concurrence de 100%, soit au total 22.620.000,00 EUR; et,
(ii) la prime d'émission y afférente, à concurrence de 100%, soit au total 6.240.000,00 EUR.
(...)
SIXIEME RESOLUTION: Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital.
(...)
SEPTIEME RESOLUTION: Comptabilisation de la prime d'émission sur un compte "Primes
d'émission".
Le conseil d'administration décide que le montant total de la prime d'émission, soit 6.240.000,00
EUR, sera affectée sur un compte indisponible "Primes d'émission", qui constituera pour les tiers une
garantie dans la même mesure que le capital de la Société, et duquel, sauf la possibilité de convertir
en capital, on ne pourra disposer que conformément aux dispositions du Code des sociétés et des
associations pour une modification de statuts.
Le conseil d'administration décide de ne pas incorporer ladite prime d'émission au capital.
HUITIEME RESOLUTION: Modification de l'article 5 des statuts.
Afin de mettre les statuts en concordance avec les résolutions prises, le conseil d'administration
décide de remplacer l'article 5 des statuts par le texte suivant:
"Le capital de la société est fixé à septante-huit millions cinq cent quatre-vingt-quatre mille deux cent
vingt-quatre euros trente-trois cents (78.584.224,33 EUR), représenté par vingt-deux millions cinq
cent nonante-trois mille neuf cent cinquante-six (22.593.956) actions sans désignation de valeur
nominale, représentant chacune une part égale du capital.".
NEUVIEME RESOLUTION: Cooptation d'un administrateur et désignation d'un observateur.
Suite à la démission de Maria Koehler en sa qualité d'administrateur, le conseil d'administration
décide de coopter un nouvel administrateur, à savoir Madame Ami Patel SHAH.
Le conseil d'administration décide de procéder à la désignation d'un observateur étant John
Christopher LiPuma.
DIXIEME RESOLUTION: Procuration pour la coordination.
(...)
ONZIEME RESOLUTION: Pouvoirs à chaque administrateur.
(...)
DOUZIEME RESOLUTION: Procuration pour les formalités.
L'assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Philippe Dechamps ainsi qu'Adrien Lanotte, Bjorn
Delmoitié, ou tout autre avocat ou collaborateur du cabinet Harvest Legal, qui tous, à cet effet, élisent
domicile à 1170 Bruxelles, Boulevard du Souverain 100, chacun agissant séparément, ainsi qu'à
leurs employés, préposés et mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalités
auprès d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription/la modification des données dans la
Banque Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la
Valeur Ajoutée, ainsi que l'inscription de l'émission des actions dans le registre des actions
nominatives.
(...)
 
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition du procès-verbal, une liste de présence, le
rapport du conseil d'administration et le rapport du commissaire établi conformément à l'article 7 :198
juncto articles 7 :179 ; 7 :191 et 7 :193 du Code des sociétés et des associations, le texte coordonné
des statuts).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Peter VAN MELKEBEKE
Notaire