N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Beats And Brass
(en abrégé) : Bn'B
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4690
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bassenge
Rue Gadiot 1A
Les fondateurs soussignés:
Jean-Marc BERTHO, né à Hermalle Sous/Argenteau, le 15 mai 1970, domicilié à 4600 VISÉ (Lixhe), rue Lambert
Mayers 20
Julien MAWET, né à Liège, le 23 juillet 1984, domicilié à 4690 BASSENGE (Bassenge), rue Gadiot 1A
Catherine ROBA, née à Liège, le 14 octobre 1984, domiciliée à 4600 VISÉ (Lixhe), rue Lambert Mayers 20
Nadia VAN LISSUM, née à Hermalle Sous/Argenteau, le 07 juillet 1983, domiciliée à BASSENGE (Bassenge),
rue Gadiot 1A
Réunis en Assemblée le 25 mai 2023, ont décidé de constituer entre eux et les personnes qui en feront
ultérieurement partie, l’ASBL "Beats and Brass", et ont arrêté les statuts suivants.
 
 
STATUTS DE L’ASBL "Beats and Brass"
 
 
Chapitre I – Dénomination, But, Siège, Durée
Art.1: L'association a pour dénomination "Beats ans Brass". Pour identifier le matériel et les biens en sa
possession, elle pourra valablement utiliser les dénominations abrégées "BnB", "BNB" ou "Beats & Brass".
Art.2: L'association a pour but désintéressé la promotion et la pratique de la musique d'ambiance en groupe. Elle
peut entreprendre toutes activités pouvant contribuer à la réalisation de celui-ci, notamment l'organisation
d'animations diverses, de soirées dansantes et autres, de voyages et déplacements. En ce sens, elle peut aussi
mais de façon accessoire, s'adonner à toutes activités commerciales, à la condition que les gains soient
exclusivement consacrés à la réalisation du but pour lequel l'association a été constituée. L'association peut
également prendre en location, acheter en location, acheter ou acquérir en leasing, mettre en location, tous biens
propres à réaliser son objet.
L'association se défend de toute distinction d'ordre politique, philosophique ou moral.
Art.3: Le siège social de l'association est établi à 4690, BASSENGE, rue Gadiot 1A, en Belgique, en Région
wallonne, arrondissement judiciaire de Liège.
Le Conseil d'Administration pourra décider seul de déplacer le siège, pour autant que ce déplacement n'impose
pas la modification de la langue des statuts en vertu de la règlementation linguistique applicable.
Art.4: L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute moyennant
respect des procédures légales.
Chapitre II – Membres
Art. 5: L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre minimum de membres
est associé à huit.
Les membres effectifs sont ceux qui exercent, dans les limites des statuts, tous les droits que leur confère la loi
du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002. Vu l'objet de l'association, les membres effectifs sont
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nécessairement des musiciens.
Les membres adhérents sont ceux qui apportent leur concours moral à l'association, Ils peuvent assister aux
Assemblées Générales et bénéficient du droit de vote également. De même, ils ne sont pas repris au registre des
membres et sont introduits sur simple décision du Conseil d'Administration. Cependant, les membres adhérents
peuvent devenir des membres effectifs, sur demande tel que décrit à l'Art.6.
Outre les conditions ci-dessus, pour acquérir la qualité de membre effectif ou adhérent, il faut se soumettre aux
présents statuts et au règlement intérieur.
Art. 6: Un membre adhérent peut solliciter son inscription en qualité de membre effectif s'il est introduit par deux
membres effectifs et qu'il acquiert la qualité prévue au §3 de l'Art.5. Sa nomination sera effective s'il obtient le ¾
des voix présentes ou représentées à l'Assemblée Générale décidant de sa nomination.
Art. 7: L'Assemblée Générale a seule le pouvoir d'admettre et d'exclure les membres effectifs et adhérents de
l'association.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant, par écrit, leur démission
au Conseil d'Administration.
En cas d'urgence, la décision de suspension provisoire ou d'écartement immédiat et temporaire pour faits graves,
pourra être prise par le Conseil d'Administration, à charge d'une proposition motivée d'exclusion ou de démission
d'office à une Assemblée Générale extraordinaire convoquée dans les plus brefs délais, et au maximum dans le
mois, pour statuer sur le cas d'espèce.
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art.8: Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.
 
Chapitre III – Assemblée Générale
Art.9: L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents.
Art.10: L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence:
1°les modifications aux statuts sociaux
2°la nomination et la révocation des administrateurs
3°la nomination, l'exclusion ou la démission d'office d'un membre effectif
4°l'approbation à deux administrateurs des budgets et des comptes
5°la dissolution volontaire de l'association
6°les exclusions des membres effectifs ou adhérents.
Art.11: Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du mois de mars.
L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire, à tout moment, par décision du Conseil
d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour,
heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués.
Art.12: L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration, par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé à chaque membre, au moins huit jours avant l'Assemblée Générale et signé par le
secrétaire, au nom du Conseil d'Administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les
cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points
urgents et revêtant une importance toute particulière qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art.13: Le Conseil d'Administration pourra organiser l'Assemblée Générale à distance grâce à un moyen de
communication électronique que l'association mettra à disposition des membres.
Art.14: Chaque membre effectif et adhérent doit assister à l'Assemblée. Il peut se faire représenter par un
membre mandataire. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Tous les
membres effectifs et adhérents ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Le mandataire doit être un
membre effectif.
Art.15: L'Assemblée doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des membres
effectifs en fait la demande, comme dit ci-dessus. De même, toute proposition signée par un vingtième des
membres doit être portée à l'ordre du jour.
Art.16: L'Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'Administration ou en cas
d'empêchement par le vice-président, par le trésorier, par le secrétaire, dans l'ordre respectif.
Art.17: Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où
il en est décidé autrement par loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art.18: L'Assemblée ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif.
Art.19: Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres et tiers justifiant
d'un intérêt peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du Conseil
d'Administration et par le secrétaire.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.
Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation des administrateurs.
 
Chapitre IV – Administration, gestion journalière
Art.20: L'association est administrée par le Conseil d'Administration composé de quatre membres au moins,
nommés parmi les membres effectifs. Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale pour un terme
clé de cinq ans en tout temps révocables par elle. Tant que l'Assemblée Générale n'a pas procédé au
renouvellement du Conseil d'Administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à
exercer leur mission en attendant la décision de l'Assemblée Générale. Leur mandat n'expire que par décès,
démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de
l'ASBL, qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.
Art.21: Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président, à défaut par
le secrétaire, le trésorier dans l'ordre respectif.
Art.22: Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut
statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des voix. Quand il
y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme
de procès-verbaux, signées par le président et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être
produits et tous les autres actes seront signés par le président.
Art.23: Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'Administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous
contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer,
emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à
tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non. Le Conseil d'Administration
peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous
comptes auprès des banques et de l'office des chèques postaux. Le Conseil d'Administration nomme, soit lui-
même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il
détermine leurs occupations et traitements.
Art.24: Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres du Conseil
d'Administration et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.
Art.25: Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées et soutenues, au nom de
l'association, par le Conseil d'Administration sur les poursuites et diligence du président ou de l'administrateur
choisi par le Conseil d'Administration.
Art.26: Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une
délégation spéciale du Conseil d'Administration, soit par le président ou par deux administrateurs agissants
seuls/conjointement désignés par le Conseil d'Administration lesquels à justifier de leur pouvoir à l'égard des
tiers.
Art.27: Les membres effectifs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art.28: Le président et en son absence, le vice-président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif, les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition dans l'attente
des accords de Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale.
Chapitre V – Budgets et comptes  
Art.29: L'exercice social commence le 1er janvier  pour se terminer le 31 décembre suivant.
Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement pour approbation
à l'Assemblée Générale ordinaire.
Le budget présente les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant.
 
Chapitre VI – Dissolution  
Art.30: En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, 
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judicaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
 
Chapitre VII – Règlement d'ordre intérieur
Art.31: Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée
Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Chapitre VIII – Dispositions diverses
Art.32: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
régissant les associations sans but lucratif.
Toute disposition contraire aux stipulations impératives de ladite loi est réputée non écrite.
 
 
 
Assemblée Générale du 25 mai 2023
L'Assemblée Générale réunie ce 25 mai 2023 a, après avoir adopté les statuts, décide aux quorums légaux de
présence et de vote:
De fixer le siège social de l'association à 4690 BASSENGE, rue Gadiot 1A
Que le Conseil d'Administration de l'association serait composé des administrateurs suivants pour une durée de
cinq ans:    
BERTHO, Jean-Marc
MAWET, Julien
ROBA, Catherine
VAN LISSUM, Nadia
Qui acceptent ce mandat.
 
Le Conseil d'Administration désigne comme président en son sein: Julien MAWET
Le Conseil d'Administration désigne comme vice-président en son sein: Jean-Marc BERTHO
Le Conseil d'Administration désigne comme secrétaire en son sein: Nadia VAN LISSUM
Le Conseil d'Administration désigne comme trésorier en son sein: Catherine ROBA
Le Conseil d'Administration a repris tous les engagements pris au nom de l'association en formation par les
fondateurs et ce depuis le 25 mai 2023.
 
 
 
Fait en 5 exemplaires à Bassenge, Le 25 mai 2023.