N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : LES AMIS DE MICHEL CREMER POUR LA GASTRO-
ENTEROLOGIE
(en abrégé) :
Forme légale : Fondation d'utilité publique
Adresse complète du siège Clos Joseph Hanse 6
 : 1170 Watermael-Boitsfort
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D’un acte constitutif reçu par le notaire Jean TYTGAT à Jemeppe-sur-Sambre (Spy), le 20 août
2019, enregistré au Bureau de la Sécurité Juridique de Namur, le 26 août 2019, référence ACP(5)
Volume 00000 Folio 0000 Case 0014269. Droit perçu (50 €), le Receveur) et dont la personnalité
juridique a été accordée par Arrêté Royal du 10 octobre 2019.
Fondateurs:
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
        •  Monsieur DEVIERE Jacques Maurice, domicilié à 1404 Bornival, chaussée de Soignies, 21;
        •  Madame BEAUPREZ Nancy Lazarine, domiciliée à 1190 Forest, Boulevard Guillaume Van
Haelen, 84/12;
        •  Madame LEDDET Marie-Chantal, domiciliée à 1200 Woluwé-Saint-Lambert, avenue Jean-
François Debecker, 114;
        •  Monsieur TOLLET Robert, domicilié à 1180 Uccle, avenue Jacques Pastur, 148;
    1.  Monsieur VAN OMMESLAGHE Bernard, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue Bon
Air, 12;
        •  Monsieur VAN LAETHEM Jean-Luc Bruno, domicilié à 1180 Bruxelles, rue Beeckman, 86 ;
        •  Madame DEVROEDE Corine Germaine, domiciliée à 1050 Bruxelles, Square Robert
Goldschmidt, 5;
        •  Madame SZTALBERG Cécile Simone, domiciliée à 1170 Watermael-Boitsfort, Clos Joseph
Hanse, 6;
        •  «Fondation Michel Cremer pour la Gastro-Entérologie», Fondation d’utilité publique
0737339758
Volet B
dont le siège est à 1170 Watermael-Boitsfort, Clos Joseph Hanse, 6, RPM Bruxelles, numéro 829
236 766
Représentée conformément aux statuts, par deux administrateurs étant:
 
 
 
 
        •  Monsieur DEVIERE Jacques, prénommé;
        •  Madame SZTALBERG Cécile, prénommée.
Statutsde la Fondation
TITRE 1er CONSTITUTION
Article 1er : Fondateurs - La fondation d'utilité publique est créée par :
    1.   
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
            •  Monsieur DEVIERE Jacques;
            •  Madame BEAUPREZ Nancy;
            •  Madame LEDDET Marie-Chantal;
            •  Monsieur TOLLET Robert;
        1.  Monsieur VAN OMMESLAGHE Bernard;
            •  Monsieur VAN LAETHEM Jean-Luc;
            •  Madame DEVROEDE Corine;
            •  Madame SZTALBERG Cécile;
            •  La Fondation d’utilité publique «Fondation Michel Cremer pour la Gastro-Entérologie», dont
le siège est à 1170 Watermael-Boitsfort, Clos Joseph Hanse, 6, RPM Bruxelles, numéro 829 236
766.
Article 2 : Dénomination - La fondation prend la dénomination de « Les amis de Michel CREMER
pour la Gastro-Enterologie».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de la fondation
mentionnent la dénomination de la fondation, précédée ou suivie immédiatement des mots
«fondation d'utilité publique», ainsi que de l'adresse du siège de la fondation.
Article 3 : Siège - Le siège de la fondation est établi dans la région de Bruxelles-capitale. Il peut être
transféré en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 4 : But(s) - La Fondation a pour but désintéressé de promouvoir la recherche scientifique dans
les domaines de la Gastro-Entérologie médicale et chirurgicale, en Endoscopie et en Endothérapie ;
en particulier, la recherche translationnelle dans les domaines de l'Oncologie Digestive, dans la prise
en charge des pathologies bariatriques et des maladies digestives et le développement de nouvelles
technologies de prise en charge multi-disciplinaire.
Article 5 : Activités - La Fondation exercera ses activités dans un esprit de neutralité philosophique et
politique. Dans le cadre de la réalisation de son but, elle pourra ainsi et entre autres initier et aider à
développer des projets de recherche clinique et translationnelle dans tous les domaines de la
Gastro-Entérologie et de l' Endoscopie, d’attribuer des bourses de recherche à des jeunes
chercheurs, ou à des chercheurs et des prix scientifiques récompensant des contributions
importantes.
Volet B
Elle pourra également proposer un soutien financier à la recherche dans les domaines d'intérêts ci-
dessus et à la promotion de la qualité des soins et de l'évaluation des résultats thérapeutiques.
Elle pourra également soutenir des projets d'éducation visant à enseigner de nouvelles technologies.
La fondation pourra également accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son but, notamment prendre toutes initiatives, susciter toutes collaborations, recueillir toutes
libéralités ou tous prêts, en nature ou en espèces, organiser toutes opérations, dont la conclusion
d'un contrat de bail, de leasing, d'achat ou de vente d'un bien mobilier ou immobilier en pleine
propriété, en nue-propriété ou en usufruit, ou prendre toutes mesures susceptibles de contribuer à la
réalisation de son but, dans le respect de la loi.
Article 6 : Durée - La fondation est créée pour une durée indéterminée.
TITRE II. — ADMINISTRATION
Conseil d'administration — composition et pouvoirs
Article 7: Conseil d'administration - La fondation est administrée par un conseil d'administration
composé de trois personnes (3) physiques et/ou morales au moins.
Article 8 : Président, trésorier et secrétaire - Le conseil désigne, parmi ses membres, un président.
En cas d'absence ou d'empêchement du président, l'administrateur le plus âgé est désigné pour le
remplacer.
Le conseil peut élire parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. Ce dernier est chargé
notamment d'effectuer la rédaction des procès-verbaux des réunions du conseil et de procéder aux
formalités requises par la loi.
Article 9 : Pouvoirs - Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires
ou utiles à la réalisation du but de la fondation
Nomination, cessation et révocation des administrateurs
Article 10 : Mode de nomination - Les administrateurs sont nommés pour la première fois aux ternies
de l'acte constitutif. Ils sont ultérieurement désignés par cooptation par le conseil d'administration en
fonction statuant à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble de ses membres. Pour le calcul
des voix, une abstention est assimilée à un refus.
Article 11 : Durée du mandat — Les administrateurs sont nommés pour un terme de 6 ans,
renouvelable. Leur mandat est exercé à titre gratuit.
Article 12 : Mode de révocation et de cessation de leurs fonctions — Le mandat d'administrateur
prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration de son terme.
Les administrateurs sont libres de se retirer à tout moment de la fondation en adressant par écrit leur
démission au conseil d'administration.
La révocation d'un administrateur a lieu à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des
autres administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention
est assimilée à un refus. L'administrateur concerné ne peut prendre part à la délibération mais a le
droit d'être entendu préalablement.
La révocation d'un administrateur peut également avoir lieu par décision du Tribunal de première
instance dans les cas prescrits par la loi et notamment en cas de négligence grave.
Réunions du Conseil d'administration
Article 13: Réunions - Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président et du
secrétaire :
- aussi souvent que l'intérêt de la fondation l'exige;
- ou lorsque deux administrateurs en font la demande par écrit au secrétaire.
Il doit se réunir au moins une fois par an.
Les réunions se tiennent aux lieu, date et heure indiqués dans la convocation qui doit être envoyée,
avec l'ordre du jour, aux administrateurs au plus tard 10 jours avant la réunion, sauf en cas d'extrême
urgence dûment motivée dans le procès-verbal de la réunion. Ces convocations sont adressées par
lettre, télécopie, courrier électronique ou de toute autre manière par écrit. Lorsque tous les
administrateurs sont présents ou représentés, il ne doit pas être justifié de l'envoi de convocations.
En cas de déplacement d'un administrateur du Conseil d'administration résidant à l'étranger,
déplacement requis par la Fondation, celle-ci couvrira, aux tarifs d'usage, lesdits frais de
déplacement et de séjour.
Article 14 : Procurations - Tout administrateur empêché peut donner procuration à un autre
administrateur pour le représenter lors des délibérations du conseil d'administration et y voter en ses
lieu et place. Les procurations doivent être établies par écrit et un mandataire ne peut disposer de
plus d'une procuration, à l'exception des procurations établies lors de l'acte constitutif de la fondation.
Article 15 : Délibérations –
Le conseil d'administration, formant un collège, ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses
administrateurs est présente ou représentée. Sauf disposition contraire des présents statuts, il
décide à la majorité simple des voix. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.
En cas de partage des voix, celle de l'administrateur qui préside la réunion est prépondérante.
Volet B
Toutefois, dans des cas exceptionnels dûment justifiés par l'urgence et l'intérêt social, les décisions
du conseil d'administration peuvent être prises par consentement des administrateurs, exprimé par
écrit.
Article 16: Procès-verbaux –
Les délibérations et les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux rédigés par le
secrétaire et signés par lui et par le président de la séance. Ces procès-verbaux sont insérés dans
un registre spécial. Le président ou celui qui le remplace est habilité à délivrer des expéditions,
extraits ou copies de ces procès-verbaux. Il veillera à en faire parvenir un exemplaire aux
administrateurs dans le mois de la réunion.
Conflit d'intérêts
Article 17 : Conflit d'intérêts - Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé
de nature patrimoniale à une décision ou à une opération relevant du conseil d'administration, il doit
le communiquer aux autres administrateurs avant la délibération du conseil d'administration afférente
à cette décision. Il ne prendra part ni aux délibérations, ni aux votes relatifs à cette décision. Sa
déclaration, motivée, doit être annexée au procès-verbal du conseil d'administration qui devra
prendre la décision. De plus, si la fondation a nommé un ou plusieurs commissaires, il doit les en
informer.
Gestion journalière
Article 18 : Gestion journalière — Les actes de gestion journalière comportent tous les actes
d'administration généralement quelconques et notamment le pouvoir d'ouvrir ou de clôturer un
compte dans un établissement de crédit tel qu'une banque ou la poste, de disposer des avoirs de
ces comptes pour un montant maximum de douze mille cinq cent euros (EUR 12.500,00), de faire et
de recevoir tous les paiements et d'en donner quittance.
Article 19 : Délégation - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière avec l'usage
de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs délégué(s) à la gestion journalière choisi
en son sein (ou même en dehors) et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les
appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège.
Article 20 : Nomination, révocation et cessation de leurs fonctions - Les délégués à la gestion
journalière sont nommés par le conseil d'administration pour un terme de 6 ans à la majorité (moitié
plus un) des voix de l'ensemble des administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le
calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du
terme pour lequel lesdites fonctions ont été conférées.
La révocation des personnes déléguées a lieu suivant les règles de délibérations établies à l'article
15.
La personne concernée ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d'être entendue
préalablement.
Article 21 : Vacance - En cas de vacance d'une place de délégué, celui-ci sera remplacé par une
autre personne demeuré en fonction à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des
administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est
assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Article 22 : Publicité - Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
personnes déléguées à la gestion journalière sont publiés conformément à la loi.
Représentation
Article 23 : Pouvoir général Les membres du conseil d'administration, exerçant leur fonction de
manière collégiale, représentent la fondation dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, soit en tant
que demandeur, soit en tant que défendeur.
 
Article 24 : Délégation du pouvoir de représentation — Sans préjudice du pouvoir de représentation
du conseil d'administration, la fondation est dûment représentée dans les actes judiciaires et
extrajudiciaires, en ce compris dans ses démarches avec l'administration par deux administrateurs
agissant conjointement, dont l'un au moins est le Président.
Tant que le fondateur exercera une fonction d'administrateur au sein de la fondation, il pourra
également valablement représenter la fondation dans tout acte judiciaire ou extrajudiciaire, soit en
tant que demandeur, soit en tant que défendeur.
En conséquence, ces signataires n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à
cette fin et/ou d'une décision préalable du Conseil d'administration.
TITRE III - CONTRÔLE
Article 25 : Contrôle : Si la fondation remplit les conditions visées à l'article 37 § 5 de la loi, le conseil
d'administration sera tenu de désigner un commissaire. Cette désignation s'effectuera suivant les
règles de délibérations établies à l'article 15, parmi les membres de l'Institut des Réviseurs
d'Entreprises. Il est nommé pour un terme de trois années et est rééligible.
Volet B
TITRE IV. — EXERCICE COMPTABLE — COMPTES ANNUELS ET
BUDGET
Article 26 : Exercice social — L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le
trente et un décembre de chaque année.
Article 27 : Comptes et budget - Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de
l'exercice social, le conseil d'administration établit les comptes annuels de l'exercice social écoulé,
conformément à l'article 37 de la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.
TITRE V. — MODIFICATION, DISSOLUTION
Article 28 : Modifications statutaires — Le Conseil d'administration de la fondation peut apporter
toutes modifications aux statuts de la fondation. Sauf dispositions contraires, le Conseil
d'Administration ne peut délibérer sur les modifications statutaires de la fondation que si les
deux/tiers des administrateurs sont présents ou représentés. Les modifications proposées devront
recueillir deux-tiers des voix. Si les deux tiers des administrateurs ne sont pas présents ou
représentés à la première réunion, il petit être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer
quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés, mais aucune décision ne sera
adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des administrateurs présents ou
représentés. Tant que le fondateur exercera les fonctions d'administrateur, aucune modification
statutaire ne pourra être réalisée sans avoir obtenu son accord préalable.
Dans les cas prévus par la loi, les modifications aux statuts devront être établies par acte
authentique. Chaque modification des mentions reprises à l'article 28, 3° de la loi doit être approuvée
par le Roi.
Article 29 Dissolution — La fondation peut être dissoute dans les cas prévus à l'article 39 de la loi.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation
de l'actif net, sont publiées conformément à la loi.
Article 30 : Destination du patrimoine
L'actif net doit obligatoirement être affecté à la fin désintéressée suivante : à une personne morale
sans but lucratif de droit privé poursuivant un objet social similaire à celui de l'association de
promouvoir l'enseignement et la recherche dans les domaines de la Gastro-Entérologie médicale et
chirurgicale, en Endoscopie et en Endothérapie.
TITRE VI. — DISPOSITIONS DIVERSES
Article 31 : Règlement d'ordre intérieur — Le Conseil d'Administration peut adopter un règlement
d'ordre intérieur conforme à la loi et aux présents statuts.
Article 32 : Caractère supplétif de la loi -Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera
réglé conformément aux dispositions de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs ont pris les décisions suivantes, qui deviennent effectives à dater de l'Arrêté Royal de
reconnaissance.
Exercice social : Par exception à l'article 26, l'exercice social de la première année d'existence de la
Fondation débutera en date de l'Arrêté Royal de reconnaissance et se terminera le trente et un
décembre de l'année suivante.
Ensuite, chaque exercice social commencera le premier janvier pour se terminer le trente et un
décembre de la même année.
Administrateurs : Sont désignés en qualité d'administrateurs pour une durée de six (6) ans:
Les fondateurs ci-avant mieux qualifiés.
Conseil d'administration :
Les administrateurs, réunis en conseil, désignent pour une durée de six ans:
    1.   
 
 
 
 
 
 
 
            •  Président: DEVIERE Jacques
            •  Secrétaire : VAN LAETHEM Jean-Luc
            •  Trésorier : LEDDET Marie-Chantal
            •  Délégué(e)(s) à la gestion journalière : SZTALBERG Cécile.
 
Volet B
Commissaire : Compte tenu des critères légaux, le fondateur décide de ne pas nommer pour l'instant
de commissaire.
 
ATTESTATION NOTARIEE
Le notaire atteste le respect des dispositions prévues par la loi.
 
Siège social: Clos Joseph Hanse, 6 à 1170 Watermael-Boitsfort (Bruxelles), en région de Bruxelles-
capitale.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Dépôt en même temps: expédition de l’acte, statuts coordonnés, Arrêté Royal d’approbation du 10
octobre 2019.
Signature: Jean Tytgat, notaire à Jemeppe-sur-Sambre (Spy)