N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Belgian Association of Yoga Therapists
(en abrégé) : BAYT
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Avenue de Messidor 29
Uccle
1180
Statuts de l’Association : "Belgian Association of Yoga Therapists" (BAYT) 
Copie destinée à la publication aux Annexes du Moniteur belge après le dépôt de l’acte
Numéro d’entreprise 
: Le numéro est attribué par le greffe du tribunal de commerce.
Dénomination complète 
: Belgian Association of Yoga Therapists
Dénomination abrégée 
: BAYT
Forme juridique
: ASBL / VZW / NPO
Adresse du siège social 
: Avenue Messidor 29, 1180 Bruxelles
Objet de l’acte: 
Constitution de l’association et adoption de ses statuts.
Les fondateurs soussignés de l’association :
1. 
Monsieur Krishna La Gaité, belge, Rue du Tienne 27, 5300 Sclayn
2. Madame Monika Neumann, belge, Kattestraat 49, 1741 Wambeek
3. 
Madame Brigitte Wézel, belge, rue de Vergnies 7, 1050 Bruxelles
4. 
Madame Chantal Faurès, belge, Avenue Messidor 29, 1180 Bruxelles
5. 
Monsieur Maarten Coart, belge, Landbouwersstraat 36, 9000 Gand
1023677820
se sont réunis le 20/05/2025 pour fonder l’Association " Belgian Association  of Yoga Therapists” 
, ASBL, et adopter les statuts suivants :
TITRE I – Dénomination, siège social
Art. 1
L’association sans but lucratif porte le nom : "Belgian Association of Yoga Therapists” ASBL/VZW », abrégée
en BAYT.
Art. 2
Le siège social de l’association est établi à l’adresse suivante : Avenue Messidor 29, 1180 Bruxelles, dans
l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré dans toute autre localité en Belgique sur décision de l’Assemblée Générale.
TITRE II – Objet, durée
Art. 3
L’association a pour buts :
3.1. Sensibiliser le grand public et les institutions de la santé en Belgique sur ce qu’est la yoga thérapie et sur
ses bienfaits pour diverses conditions de santé.
3.2. Promouvoir la reconnaissance de la yoga thérapie dans le secteur de la santé, en plaidant pour son
intégration dans les soins de santé belges grâce à des preuves scientifiques sur son efficacité. Engager un
dialogue avec les institutions publiques pour obtenir des subventions ou remboursements des séances, en
particulier pour les populations vulnérables.
3.3. Construire et soutenir une communauté belge des yoga thérapeutes :
 
Créer un répertoire public des yoga thérapeutes membres de la BAYT ;
Définir les critères d’adhésion, droits et responsabilités ;
Mettre en place une plateforme d’échange, de soutien, de formation, pour favoriser les bonnes pratiques et
l’entraide professionnelle.
Art. 4
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Sa dissolution est du ressort de l’Assemblée
Générale.
TITRE III – Membres : adhésion, démission, suspension, exclusion
Art. 5
Le nombre de membres est illimité, avec un minimum de trois membres. Les premiers membres sont les
fondateurs de l’association.
L’association comprend les catégories de membres suivantes : membres actifs, membres professionnels,
membres étudiants et membres organisationnels.
Les membres actifs 
sont des professionnels de la yoga thérapie qui participent activement au fonctionnement de l’association, soit
au sein du conseil d’administration, soit dans des groupes de travail mis en place pour réaliser les objectifs de
l’association. Les membres actifs ont un rôle décisionnel lors des Assemblées Générales. Ils doivent s’acquitter
de la cotisation annuelle.
Les membres professionnels 
sont des yoga thérapeutes certifiés, titulaires d’un diplôme d’au moins 500 heures de formation de yoga
thérapie.  Ils bénéficient des services et activités de l’association, peuvent participer à ses activités et figurent
dans le répertoire public des thérapeutes sur le site internet. Ils n’ont pas de rôle décisionnel en Assemblée
Générale. Ils doivent s’acquitter de la cotisation annuelle.
Les membres généraux 
sont soit des professionnels actifs dans le domaine des soins de santé, soit des étudiants en formation de yoga
thérapie. Ils peuvent participer aux activités de l’association. Les étudiants peuvent figurer sur le site internet
afin de faciliter leur mise en lien avec des clients pour leurs études de cas. Les membres généraux n’ont pas de
rôle décisionnel en Assemblée Générale. Ils doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle réduite.
Les membres organisationnels 
sont des personnes morales (entreprises, écoles, organisations sans but lucratif) souhaitant s’associer à
l’association. Ils peuvent déléguer des représentants pour participer aux activités, accéder aux ressources et
être mentionnés comme partenaires dans les supports de communication de l’association. Ils n’ont pas de rôle
décisionnel en Assemblée Générale. Ils doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle spécifique.
Art. 6
Toute demande d’adhésion en tant que membre (actif, professionnel, général ou organisationnel) doit être
adressée par écrit ou par e-mail au secrétaire de l’association.
L’adhésion est soumise à l’approbation du conseil d’administration, qui statue à la majorité des deux tiers.
Le conseil d’administration se réserve également le droit d’accorder des dérogations aux critères définis à
l’article 5, en cas de parcours exceptionnel et de contribution avérée à la pratique de la yoga thérapie.
Art. 7
Tout membre souhaitant démissionner doit adresser sa démission par écrit ou par e-mail au secrétaire de
l’association, avant la fin de l’exercice comptable en cours.
La démission prend effet dès réception de la notification par le secrétaire, sous réserve du règlement de toute
obligation ou dette antérieure à la démission.
Le membre démissionnaire reste redevable de ses obligations financières ou autres contractées avant la date
de démission.
Les membres professionnels resteront visibles dans le répertoire public de l’association jusqu’à la fin de l’année
civile.
À compter de la date de démission, ils perdent le droit de participer aux réunions générales et de bénéficier des
services de l’association.
La cotisation annuelle est due pour l’ensemble de l’exercice. Aucune cotisation ne pourra être remboursée, ni
totalement ni partiellement.
Art. 8
Un membre cotisant, professionnel ou étudiant peut être temporairement suspendu de l’association pour les
raisons suivantes :
Non-paiement des cotisations annuelles dans les délais impartis, malgré les rappels écrits ;
Violation des statuts, des règlements de l’association ou comportement contraire à l’éthique professionnelle de
la yoga thérapie.
En cas de non-paiement, le membre sera informé par écrit ou par e-mail de la suspension de ses droits, et
bénéficiera d’un délai supplémentaire de trois mois pour régulariser sa situation.
En cas de violation des statuts ou de comportement contraire à l’éthique, le conseil d’administration
convoquera une réunion disciplinaire pour examiner le cas. Le membre concerné sera invité à présenter sa
version des faits avant toute décision.
La suspension peut durer au maximum trois mois. Si la situation n’est pas régularisée dans ce délai, la
suspension pourra être transformée en exclusion.
Pendant la suspension, le membre perd tous ses droits et avantages (notamment sa présence sur le site
internet, la participation aux Assemblées Générales, le droit de vote), tout en restant redevable de ses
obligations financières, sauf décision contraire du conseil d’administration.
Art. 9
L’exclusion des membres actifs ou professionnels est décidée par l’Assemblée Générale à la majorité des deux
tiers.
L’exclusion des membres généraux ou organisationnels est décidée par le conseil d’administration, également
à la majorité des deux tiers.
Le membre exclu est notifié par écrit, par lettre recommandée. La date d’exclusion est celle mentionnée dans
cette notification.
TITRE IV – Assemblée Générale
Art. 10
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l’association et constitue l’organe
souverain de la BAYT ASBL/VZW.
Tous les membres disposent de droits de vote égaux, sauf disposition contraire dans les statuts.
Art. 11
L’Assemblée Générale a compétence exclusive pour les matières suivantes :
·
Approbation des comptes annuels et du budget ;
·
Nomination, suspension et révocation des membres du conseil d’administration ;
·
Modifications des statuts ;
·
Dissolution volontaire de l’association ;
·
Détermination du montant des cotisations des membres ;
·
Toute autre matière qui lui est explicitement attribuée par la loi ou les statuts.
Art. 12
L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an.
Des assemblées supplémentaires peuvent être convoquées par le Conseil d’Administration ou à la demande
d’au moins un cinquième (1/5) des membres effectifs.
Les réunions supplémentaires doivent être convoquées dans un délai de deux mois suivant la demande.
Le Conseil d’Administration envoie une convocation écrite à tous les membres au moins 15 jours avant la
réunion, en précisant l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la réunion.
Les convocations peuvent être envoyées par courrier électronique ou postal.
Art. 13
L’Assemblée Générale est valablement constituée, quel que soit le nombre de membres présents, sauf si la loi
ou les statuts en disposent autrement.
Les décisions sont prises à la majorité simple, sauf si une majorité plus élevée est requise par la loi ou les
statuts.
En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.
Chaque membre effectif dispose d’une voix.
Un autre membre effectif peut agir comme mandataire, sur base d’une procuration écrite du membre absent.
Art. 14
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal officiel, signé par le président
de séance et le secrétaire, et conservé au siège social de l’association.
Les membres peuvent consulter les procès-verbaux sur simple demande.
TITRE V – Conseil d’administration
Article 15
L’association est administrée par un Conseil d’administration composé d’un minimum de trois (3) et d’un
maximum de sept (7) personnes, élues par l’Assemblée Générale parmi ses membres actifs.
La durée du mandat est de trois ans, renouvelable.
Les administrateurs exercent leur fonction à titre gratuit.
Le mandat d’un administrateur prend fin si celui-ci cesse d’être membre actif, et peut être révoqué par
l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers (2/3).
Article 16
Le Conseil d’administration élit en son sein :
1. 
Un·e président·e
: chargé·e de la supervision générale et de la représentation officielle de l’association ;
2.
Un·e secrétaire / vice-président·e
: chargé·e de la gestion administrative, assistant le/la président·e et le/la remplaçant en cas d’empêchement ;
3. 
Un·e trésorier·ère
: chargé·e de la gestion des finances de l’association ;
4. 
Un·e responsable communication
: chargé·e de la sensibilisation à la yoga thérapie;
5 .
Un·e responsable communauté
: chargé·e de la communication et de l'engagement des membres de l'association.
Le Conseil d’administration peut adapter cette structure en fonction des dispositions légales et des besoins
spécifiques de l’association.
Il peut également désigner des administrateurs délégués chargés de représenter l’association et de réaliser des
missions précises confiées par le Conseil.
Article 17
Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois par mois, sauf en juillet et août, où les réunions sont
organisées selon les besoins.
Des réunions supplémentaires peuvent être convoquées à la demande du/de la président·e ou d’au moins deux
administrateurs.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.
Les décisions sont valides si au moins la moitié des administrateurs sont présents.
Les réunions sont présidées par le/la président·e, ou en son absence par le/la vice-président·e, ou à défaut par
le/la plus âgé·e des administrateurs présents.
En cas d’égalité des voix, la voix du/de la président·e est prépondérante.
Les décisions sont consignées dans un procès-verbal, signé par le/la président·e et le/la vice-président·e, ou à
défaut, par deux administrateurs.
Article 18
Toute situation d’incompatibilité, démission ou vacance au sein du Conseil d’administration est régularisée par
un vote de l’Assemblée Générale, qui pourvoit au remplacement dans les plus brefs délais.
TITRE VI – Budget et comptes
Article 19
L’exercice financier commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Le Conseil d’administration clôture les comptes de l’exercice écoulé et prépare le budget pour l’exercice
suivant.
Ces documents sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
La vérification des comptes est effectuée conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 20
Les ressources de l’association peuvent provenir des sources licites suivantes, en cohérence avec son objet :
Cotisations des membres ;
Dons, subventions et parrainages ;
Revenus des activités organisées (ateliers, formations, publications, etc.) ;
Subsides d’organismes publics ou privés ;
Toute autre source légale compatible avec les objectifs de l’association.
Article 21
La responsabilité financière de l’association est limitée à l’étendue de son patrimoine propre.
Les membres du Conseil d’administration ne sont pas personnellement responsables des obligations
financières de l’association, sauf en cas de fraude avérée, de négligence grave ou de mauvaise gestion.
TITRE VII – Dissolution
Article 22
En cas de dissolution volontaire, décidée par l’Assemblée Générale, celle-ci désigne un ou plusieurs
liquidateurs et fixe leurs pouvoirs ainsi que les modalités de liquidation de l’actif de l’association.
Après apurement du passif, l’actif net restant sera affecté à une organisation sans but lucratif poursuivant un
objectif similaire, ou, à défaut, à une œuvre de bienfaisance, conformément à la législation en vigueur.
La décision de dissolution et les procédures de liquidation seront déposées et publiées conformément aux
dispositions légales applicables.
TITRE VIII – Dispositions générales
Article 23
La langue de travail de l’association est l’anglais.
Tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les présents statuts est régi par les dispositions légales
applicables aux associations sans but lucratif, telles que fixées dans le Code des Sociétés et des Associations.
En cas de divergence d’interprétation, la version française des statuts prévaut, sauf disposition contraire de la
loi ou des règlements internes.
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Statuten van de Belgian Association of Yoga Therapists
Tekst bestemd voor publicatie in de Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad na neerlegging van de oprichtingsakte.
Ondernemingsnummer: 
Het nummer wordt toegekend door de griffie van de Rechtbank van Koophandel.
Volledige benaming: 
Belgian Association of Yoga Therapists 
Afgekort: 
BAYT
Rechtsvorm: 
VZW 
Maatschappelijke zetel: 
Messidorlaan 29, 1180 Brussel
Voorwerp van de akte: 
Oprichting van de vereniging en haar statuten.
De ondergetekende oprichters van de vereniging:
1. 
Mijnheer: Krishna La Gaité, Belg, Rue du Tienne 27, 5300 Sclayn
2. Mevrouw: Monika Neumann, Belg, Kattestraat 49, 1741 Wambeek
3. 
Mevrouw: Brigitte Wezel, Belg, Rue de Vergnies 7, 1050 Brussel
4. 
Mevrouw: Chantal Faurès, Belg, Messidorlaan 29, 1180 Brussel
5. Mijnheer: Maarten Coart, Belg, Landbouwersstraat 36, 9000 Gent
zijn op 20/05/2025 samengekomen om de "Belgian Association of Yoga Therapists”  VZW 
op te richten en de volgende statuten vast te leggen:
TITEL I – Benaming, maatschappelijke zetel
Art. 1:
De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam: « Belgian Association of Yoga Therapists” 
 VZW/ASBL”, afgekort BAYT
Art. 2:
De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd op het adres: Messidorlaan 29, 1180 Brussel, in het
gerechtelijk arrondissement Brussel.
De maatschappelijke zetel kan in de toekomst worden verplaatst naar eender welke andere plaats in België,
mits goedkeuring door de Algemene Vergadering.
TITEL II – Doel, duur
Art. 3:
De vereniging wordt opgericht met het oog op de volgende doelstellingen:
3.1.
Bewustzijn creëren over wat yogatherapie is en welke voordelen het biedt voor verschillende
gezondheidsproblemen, zowel bij het brede publiek als bij gezondheidsinstellingen in België.
3.2.
Het bevorderen van de erkenning van de therapeutische waarde van yogatherapie in de gezondheidszorg. De
vereniging wil pleiten voor de integratie van yogatherapie in het Belgische gezondheidszorgsysteem door
wetenschappelijk bewijs van de effectiviteit ervan voor te leggen. Ze zal contacten leggen met Belgische
instellingen om subsidies of terugbetaling van yogatherapie sessies te bekomen, met het oog op bredere
beschikbaarheid, ook voor kwetsbare bevolkingsgroepen.
3.3. 
Het uitbouwen en ondersteunen van een Belgische gemeenschap van yogatherapeuten:
- Een publiek toegankelijke lijst opstellen van yogatherapeuten in België die lid zijn van de BAYT.
Lidmaatschapscriteria, rechten en plichten bepalen, en de geschiktheid (accreditatie) van leden controleren.
- Een platform opzetten voor netwerking, ondersteuning en opleiding, om professionals in de yogatherapie met
elkaar in contact te brengen, uitwisseling van goede praktijken te stimuleren, en ondersteuning te bieden bij
werken met cliënten, bij zelfzorg en het opstarten van een praktijk.
Art. 4:
De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur.
De ontbinding valt onder de bevoegdheid van de Algemene Vergadering.
TITEL III – Leden, aansluiting, ontslag, schorsing, uitsluiting.
Art. 5:
Het aantal leden is onbeperkt, met een minimum van 3 leden. De eerste leden zijn de oprichters van de
vereniging. De vereniging kent werkelijke leden, professionele leden, algemene leden en organisatorische
leden.
Werkelijke leden zijn yogatherapeuten die actief deelnemen aan het functioneren van de vereniging, hetzij in
het bestuur, hetzij in werkgroepen die zijn opgericht om de doelstellingen van de vereniging te realiseren.
Werkelijke leden hebben een beslissingsbevoegdheid in de Algemene Vergadering. Werkelijke leden dienen
het jaarlijkse lidgeld te betalen.
Professionele leden zijn gecertificeerde yogatherapeuten die beschikken over een diploma van minstens 500
uur opleiding in yogatherapie. Professionele leden genieten van de werking van de vereniging: zij zijn welkom
om deel te nemen aan de activiteiten en worden vermeld in de publieke lijst van Belgische yogatherapeuten op
de website. Professionele leden hebben geen beslissingsrecht in de Algemene Vergadering. Professionele
leden dienen het jaarlijkse lidgeld te betalen.
Algemene leden zijn ofwel professionals actief in de gezondheidszorg, ofwel studenten in yogatherapie die een
opleiding volgen met het oog op het behalen van hun diploma. Algemene leden zijn welkom om deel te nemen
aan de activiteiten van de vereniging. Studenten kunnen op de website vermeld worden om hen te koppelen
aan potentiële cliënten voor casestudies. Algemene leden hebben geen beslissingsrecht in de Algemene
Vergadering. Algemene leden betalen een verminderd jaarlijks lidgeld.
Organisatorische leden zijn rechtspersonen, zoals bedrijven, scholen of vzw’s, die lid wensen te worden van de
vereniging. Organisatorische leden kunnen vertegenwoordigers sturen om deel te nemen aan de activiteiten
van de vereniging, en kunnen vermeld worden als partners in de communicatiemiddelen van de vereniging .
Organisatorische leden ontvangen professionele ondersteuning indien zij yogatherapie willen promoten of
toepassen binnen hun eigen werking. 
Organisatorische leden hebben geen 
beslissingsrecht in de Algemene Vergadering. Zij betalen een jaarlijks lidgeld voor organisaties.
Art. 6:
Alle aanvragen tot aansluiting als lid (actief, professioneel, algemeen of organisatorisch) dienen schriftelijk of
via e-mail te worden ingediend bij de secretaris van de vereniging. Het lidmaatschap is onderworpen aan
goedkeuring door de raad van bestuur, die het lidmaatschap valideert of weigert met een
tweederdemeerderheid. De raad van bestuur behoudt zich ook het recht voor om uitzonderingen te maken op
de criteria vermeld in artikel 5, op basis van de uitzonderlijke achtergrond van een lid en diens bewezen
bijdrage aan yogatherapie.
Art. 7:
Elk lid dat wenst ontslag te nemen, dient dit schriftelijk of via e-mail te melden aan de secretaris van de
vereniging. De ontslagmelding moet vóór het einde van het lopende boekjaar gebeuren. Het ontslag wordt
effectief bij ontvangst van de melding door de secretaris, mits alle openstaande bijdragen of verplichtingen tot
de ontslagdatum voldaan zijn. Een ontslagnemend lid blijft verantwoordelijk voor alle verplichtingen die
aangegaan zijn vóór het ontslag. Professionele leden blijven zichtbaar in de publieke lijst van de vereniging tot
het einde van het kalenderjaar. Vanaf de ontslagdatum vervalt hun recht om deel te nemen aan de algemene
vergaderingen of gebruik te maken van de diensten van de vereniging. Het jaarlijks lidgeld blijft geldig voor het
volledige boekjaar. Lidgelden worden niet terugbetaald, noch geheel, noch gedeeltelijk.
Art. 8:
Een werkelijke, professioneel of algemeen lid kan tijdelijk geschorst worden om volgende redenen:
• Niet-betaling van het jaarlijkse lidgeld binnen de voorziene termijn, ondanks schriftelijke aanmaningen.
• Schending van de statuten, reglementen of onethisch gedrag in strijd met de professionele ethiek van
yogatherapie.
Bij niet-betaling van het lidgeld wordt het lid schriftelijk of per e-mail op de hoogte gebracht van de schorsing,
met een bijkomende periode van drie maanden om de situatie recht te zetten. Bij schending van de statuten of
onethisch gedrag roept de raad van bestuur een disciplinaire vergadering bijeen om het geval te behandelen.
Het betrokken lid wordt uitgenodigd om zijn/haar standpunt toe te lichten vooraleer een beslissing wordt
genomen.
Een schorsing kan maximaal drie maanden duren. Indien de situatie niet wordt rechtgezet binnen deze termijn,
kan de schorsing worden omgezet in uitsluiting. Tijdens de schorsingsperiode verliest het geschorste lid alle
rechten en voordelen (inclusief vermelding op de publieke webpagina, deelname aan vergaderingen,
stemrecht). Het lid blijft evenwel financieel aansprakelijk tegenover de vereniging, tenzij anders beslist door de
raad van bestuur.
Art. 9:
De uitsluiting van werkelijke of professionele leden wordt beslist door de Algemene Vergadering met een
tweederdemeerderheid. De uitsluiting van algemene of organisatorische leden wordt beslist door de raad van
bestuur met een tweederdemeerderheid. Het uitgesloten lid wordt schriftelijk op de hoogte gebracht via
aangetekende brief. De uitsluiting treedt in werking op de datum vermeld in deze brief.
TITEL IV – Algemene Vergadering
Art. 10:
De Algemene Vergadering bestaat uit alle werkelijke leden van de vereniging en is het hoogste bestuursorgaan
van de BAYT VZW. Alle leden hebben gelijke stemrechten, tenzij anders bepaald in de statuten.
Art. 11:
De Algemene Vergadering heeft exclusieve bevoegdheid over volgende aangelegenheden:
• 
Goedkeuring van de jaarrekening en de begroting.
• Benoeming, schorsing en ontslag van bestuursleden.
•
Wijzigingen aan de statuten.
•
Vrijwillige ontbinding van de vereniging.
•
Bepaling van het lidgeld.
• Elke andere aangelegenheid die haar expliciet wordt toegewezen door de wet of de statuten.
Art. 12:
De Algemene Vergadering wordt minstens één keer per jaar bijeengeroepen.
Bijkomende vergaderingen kunnen worden samengeroepen door de raad van bestuur of op verzoek van
minstens een vijfde (1/5) van de actieve leden. Bijkomende vergaderingen moeten binnen 2 maanden na
aanvraag worden georganiseerd.
De raad van bestuur verstuurt een schriftelijke uitnodiging aan alle leden minstens 15 dagen voor de
vergadering, met vermelding van de agenda, datum, uur en plaats. De uitnodiging mag per e-mail of per post
worden verzonden.
Art. 13:
De Algemene Vergadering is geldig samengesteld ongeacht het aantal aanwezige leden, tenzij de wet of deze
statuten anders bepalen.
Beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid, tenzij een hogere meerderheid vereist is door de wet
of deze statuten. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Elk actief lid heeft één
stem. Elk ander volwaardig lid kan als volmachtdrager optreden mits schriftelijke volmacht van het afwezige lid.
Art. 14:
De beslissingen van de Algemene Vergadering worden vastgelegd in officiële notulen, ondertekend door de
voorzitter en de secretaris van de vergadering, en bewaard op de maatschappelijke zetel van de vereniging.
Leden kunnen deze notulen op verzoek inkijken.
TITEL V – Raad van Bestuur
Art. 15:
De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur, samengesteld uit minimaal drie (3) en maximaal
zeven (7) personen, verkozen door de Algemene Vergadering uit haar actieve leden. De bestuurstermijn
bedraagt drie jaar en is hernieuwbaar. De bestuursleden oefenen hun mandaat onbezoldigd uit. Het mandaat
van een bestuurslid eindigt wanneer het lid geen actief lid meer is en kan door de Algemene Vergadering
worden ingetrokken met een meerderheid van twee derde (2/3) van de stemmen.
Art. 16:
De Raad van Bestuur kiest uit haar leden:
1.
Een voorzitter: verantwoordelijk voor het algemene toezicht en de officiële vertegenwoordiging van de
vereniging;
2.
Een secretaris / ondervoorzitter: verantwoordelijk voor het administratief beheer, het ondersteunen van de
voorzitter en het waarnemen van diens taken bij afwezigheid;
3. Een penningmeester: verantwoordelijk voor het financieel beheer van de vereniging;
4. Een communicatieverantwoordelijke: verantwoordelijk voor het vergroten van de bekendheid van
yogatherapie;
5.
Een community-verantwoordelijke: verantwoordelijk voor de communicatie met en de betrokkenheid van de
leden van de vereniging.
De Raad van Bestuur kan deze structuur aanpassen volgens de wet en de specifieke noden van de vereniging.
Daarnaast kan de Raad van Bestuur gedelegeerde bestuurders aanstellen die de vereniging
vertegenwoordigen en specifieke opdrachten uitvoeren die hen door de Raad zijn toevertrouwd.
Art. 17:
De raad vergadert minstens eenmaal per maand, behalve in juli en augustus – in die periode gebeurt dit op
basis van noodzaak. Bijkomende vergaderingen kunnen worden gepland op verzoek van de voorzitter of van
minstens twee bestuursleden.
Beslissingen worden genomen bij een gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezige of
vertegenwoordigde leden. Beslissingen zijn geldig als minstens de helft van de bestuursleden aanwezig is. De
vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter, bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter, en bij diens
afwezigheid door het oudste aanwezige bestuurslid. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter
doorslaggevend. De beslissingen worden vastgelegd in notulen, ondertekend door de voorzitter en
ondervoorzitter, of bij hun afwezigheid door twee bestuursleden.
Art. 18: 
Elke onverenigbaarheid, ontslag of vacature binnen de Raad van Bestuur wordt opgelost door een stemming in
de Algemene Vergadering, die zo snel mogelijk in vervanging voorziet.
TITEL VI – Begroting en rekeningen
Art. 19: 
Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. De Raad van Bestuur sluit de
rekeningen van het vorige boekjaar af en stelt de begroting voor het volgende boekjaar op. Deze documenten
worden ter goedkeuring voorgelegd aan de Algemene Vergadering. De controle van de rekeningen gebeurt
overeenkomstig de toepasselijke wettelijke bepalingen.
Art. 20: 
De inkomsten van de vereniging kunnen voortkomen uit de volgende wettige bronnen, in overeenstemming met
haar doelstellingen:
• 
Lidgelden;
• 
Donaties, schenkingen en sponsoring;
• 
Inkomsten uit activiteiten, zoals workshops, cursussen en publicaties;
• Subsidies van publieke of private instanties;
• Elke andere wettige bron in overeenstemming met de missie van de vereniging.
Art. 21:
De financiële aansprakelijkheid van de vereniging is beperkt tot het eigen vermogen. Bestuursleden zijn niet
persoonlijk aansprakelijk voor de financiële verplichtingen van de vereniging, behalve in gevallen van bewezen
fraude, zware fout of wanbeheer.
TITEL VII – Ontbinding
Art. 22:
In geval van vrijwillige ontbinding, beslist door de Algemene Vergadering, duidt deze één of meerdere
vereffenaars aan en bepaalt hun bevoegdheden als ook de modaliteiten voor de vereffening van het vermogen
van de vereniging. Na afbetaling van de schulden worden de resterende netto-activa toegewezen aan een
vereniging zonder winstoogmerk met een gelijkaardig doel, of, bij gebrek daaraan, aan een andere VZW,
overeenkomstig de wet. Het besluit tot ontbinding en de vereffeningsprocedures worden neergelegd en
gepubliceerd overeenkomstig de toepasselijke wettelijke bepalingen.
TITEL VIII – Algemene bepalingen
Art. 23:
De werktaal van de vereniging is Engels. Alles wat niet uitdrukkelijk is voorzien in deze statuten wordt geregeld
door de toepasselijke wettelijke bepalingen voor verenigingen zonder winstoogmerk, zoals bepaald in het
Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen. In geval van interpretatieverschillen geldt de Franse versie
van deze statuten als leidend, tenzij anders bepaald door de wet of het intern reglement.
Déposé par La Gaité Krishna, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Krishna La Gaité
Avenue Messidor 29, 1180 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Mónika Neumann
Avenue Messidor 29, 1180 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Brigitte Wézel
Avenue Messidor 29, 1180 Bruxelles