N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier):
AVL MACHINERY
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1320 Beauvechain, Avenue des Combattants 13
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte reçu ce jour par le notaire Grégoire Michaux, à Beauvechain, en cours 
d’enregistrement, il résulte que: 
1) Monsieur VANDER BORGHT, Arnaud, né à Woluwe-Saint-Lambert le quatorze janvier 
mille neuf cent quatre-vingt-cinq, belge, domicilié à 1320 Beauvechain, Avenue des 
Combattants 13, BELGIQUE
2) Monsieur VANDER BORGHT, Luc, né à Louvain le quinze avril mille neuf cent 
cinquante-neuf, belge, domicilié à 1320 Beauvechain, Rue de l'Eglise Saint-Sulpice 17, 
BELGIQUE
Ont constitué entre eux, pour une durée illimitée, une société privée à responsabilité limitée, qui 
sera dénommée « AVL MACHINERY », dont le siège social sera établi à 1320 Beauvechain, 
Avenue des Combattants 13, 
Le notaire soussigné atteste que les fonds ont été déposés auprès de la ING Banque, au compte 
numéro 363-1127357-63, au nom de la société en formation, 
Les statuts ont ensuite été dressés comme suit:
S T A T U T S
ARTICLE 1.
Il est formé par les présentes une Société privée à responsabilité 
limitée, sous la dénomination AVL MACHINERY.
Cette dénomination doit dans tous les documents de la société 
être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limi-
tée" ou des initiales "SPRL", ainsi que l'indication du siège social.
Elle doit en outre être accompagnée de l'indication précise du 
siège social de la société, des mots registre des personnes morales ou son abréviation « RPM » 
suivis du numéro d’entreprise suivie de l'indication du ou des sièges du Tribunal de Commerce 
dans le ressort duquel la société a son siège social et ses sièges d'exploitation ainsi que du ou 
des numéros d'immatriculation.
ARTICLE 2.
Le siège social est établi à 1320 Beauvechain, Avenue des 
Combattants 13.
0500948778
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit de la 
région de langue française de Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple 
décision de la gérance, publiée aux annexes au Moniteur belge.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des 
sièges administratifs, succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.
ARTICLE 3.
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son 
compte ou pour compte de tiers, en qualité d'agent, de représentant ou de commissionnaire : 
-
l’achat, la vente, l’importation et l’exportation, le dépôt vente, la location, … de 
camions, véhicules utilitaires, véhicules pour le transport de personnes, véhicules 
pour le camping, autocars, remorques, machines agricoles et de génie civil, voitures, 
motocycles, cyclomoteurs, cycles, bicyclettes, … de tout matériel roulant, véhicules 
automoteurs, matériels et équipements horticoles, forestiers … neufs et d’occasion 
ainsi que des accessoires s’y rapportant, pièces détachées, pneumatiques, carburants, 
lubrifiants, … en gros et en détail
-
le montage, l’aménagement, la transformation, la réparation, l’entretien … y relatifs
-
réparation de carrosseries
-
commerce de combustibles solides et liquides
-
activité des courtiers de transport
-
fabrication de structures métalliques et de parties de structures
-
réparation hydraulique et/ou mécanique
-
usinage (travail du métal : soudure, ajustage de pièce, meulage, …)
-
réparation de machines autres que matériel roulant : moteur électrique, machine 
hydraulique, compresseur, pompe, …
-
réparation d’ouvrage en métaux (réparation de citernes métalliques, de conteneur, 
service de réparation de soudure mobile…
-
Cette énumération étant explicative et non exhaustive.
La 
société 
peut 
faire 
toutes 
opérations 
industrielles, 
commerciales, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec 
son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.
La société peut s'intéresser par toutes voies d'apport, de fusion, 
de souscription ou toute autre manière dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, ayant un 
objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de 
son entreprise, à lui procurer des matières premières, à faciliter l'écoulement de ses produits ou 
à élargir sa clientèle.
La société peut se porter caution personnelle ou hypothécaire au 
profit de sociétés ou d'entreprises dans lesquelles elle possède une participation ou plus 
généralement des intérêts.
La société peut être gérant, administrateur ou liquidateur.
Le collège des gérants a qualité pour interpréter la nature et 
l'étendue de l'objet social.
ARTICLE 4.
La durée de la société est une durée illimitée, prenant cours au 
jour du dépôt de l’acte constitutif au Greffe du Tribunal de commerce compétent. Elle peut être 
dissoute par décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de modification des 
statuts.
ARTICLE 5.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents 
euros (18.600 EUR), divisé en cent parts sociales sans désignation de valeur nominale. 
ARTICLE 6.
Les parts sont intégralement souscrites et libérées en numéraires, 
à concurrence de six mille deux cents euros.
ARTICLE 7.
Les dispositions concernant les parts sociales et leur transmission 
sont réglées conformément aux articles 232 et suivants du Code des Sociétés.
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre des parts
tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y 
seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmission des parts.
La cession entre vifs ou la transmission, pour cause de décès, des 
parts d'un associé est opérée selon les prescriptions de l’article 249 du Code des Sociétés.
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, 
les droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
ARTICLE 8.
La société est administrée par un ou plusieurs mandataires, 
personnes physiques ou morales, associés ou non.
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, son mandat est 
exercé à titre gratuit.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, elle est obligée 
de renseigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou son personnel, un représentant 
permanent, personne physique, chargé de l'exécution de la mission de gérant au nom et pour 
compte de la personne morale.
Lors de la nomination et de la fin de la fonction du représentant 
permanent, il y a lieu de remplir les mêmes règles de publicité que celles à respecter si la 
fonction était exercée en nom personnel et pour son propre compte. Si la société elle-même est 
nommée administrateur / gérant dans une société, la compétence pour désigner un représentant 
permanent revient à l'organe de gestion.
Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une 
durée indéterminée et en tout temps révocable par elle.
ARTICLE 9.
Conformément à l’article 257 du Code des Sociétés, le gérant ou 
les gérants ont chacun les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société dans toutes 
les circonstances, ainsi que pour faire et autoriser tous actes et opérations relatifs à l'objet 
social.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, 
associé ou non.
ARTICLE 10.
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du 
Code des Sociétés, il n’est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée 
générale.
               
En ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de 
contrôle des commissaires et il pourra se faire représenter par un expert-comptable. La 
rémunération de celui-ci incombe à la société s’il a été désigné avec son accord ou si cette 
rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.
ARTICLE 11
Le gérant ou le collège des gérants déterminera, au fur et à 
mesure des besoins de la société, et aux époques qu'il jugera utile, les versements ultérieurs à 
effectuer sur les parts souscrites en numéraire. Il pourra autoriser aussi la libération anticipative 
des parts. Les libérations anticipatives ne sont pas considérées comme des avances à la société.
Tout associé qui, après un préavis de deux mois, signifié par 
lettre recommandée du gérant, sera en retard de satisfaire à un appel de fonds, devra bonifier à 
la société des intérêts calculés à dix pour cent l'an, à dater du jour de l'exigibilité du versement.
Si le versement n'est pas effectué un mois après un second avis 
recommandé du gérant, ce dernier pourra reprendre lui-même ou faire reprendre par un associé 
ou par un tiers agréé, s'il y a lieu, les parts de l'associé défaillant. Cette reprise aura lieu à cent 
pour cent de la valeur des parts établie conformément à l'article 7 des statuts.
Au cas où le défaillant se refuserait à signer le transfert de ses 
parts au registre des associés, le gérant lui fera sommation recommandée d'avoir dans les 
quinze jours à se prêter à cette formalité. A défaut de ce faire endéans ce délai, le gérant signera 
valablement en lieu et place de l'associé défaillant. Si le gérant se porte lui-même acquéreur des 
parts du défaillant, sa signature sera remplacée par celle d'un mandataire spécialement désigné 
à cet effet par le président du tribunal civil ou de commerce du siège social ou, si les associés 
sont assez nombreux : par la collectivité des associés.
Le transfert ne pourra toutefois être inscrit au registre qu'après 
que le gérant aura constaté que la société est entrée en possession du prix de cession et du mon-
tant, augmenté des accessoires, du versement à effectuer sur les parts du défaillant. 
L'inscription du transfert une fois effectuée, le gérant mettra le prix de la cession à la dispo-
sition du défaillant.
ARTICLE 12.
L'assemblée générale ordinaire des associés aura lieu de plein 
droit le 16 du mois de décembre de chaque année à 18 heures, soit au siège social, soit à tout 
autre endroit.
Si ce jour est un jour de congé férié légal, l'assemblée se tiendra le jour 
ouvrable suivant autre qu’un samedi. S'il a été opté pour la procédure de décision écrite comme exposé ci-
après, la société en ce cas doit recevoir au plus tard le jour prévu par les statuts pour la tenue de l'assemblée 
annuelle, la lettre-circulaire avec information de l'ordre du jour et des propositions de décisions signée par 
tous les associés.
L'assemblée délibérera d'après les dispositions prévues par le Code des 
Sociétés.
Elle sera, d'autre part, convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt 
social l'exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute 
personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été 
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être 
prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes 
les décisions prises.
L’assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut, par 
l’associé présent qui détient le plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, elle statue quelle que soit la 
portion de capital représentée et à la majorité des voix. Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés 
dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont 
signés par un gérant.
    Prise écrite de décisions
                    A l'exception des décisions à prendre dans le cadre de l'application de l'article 332 
du Code des Sociétés et les décisions devant être reçues par acte authentique, les associés 
peuvent prendre à l'unanimité et par écrit toutes les décisions relevant de la compétence de 
l'assemblée générale.
                    A cet effet, le(s) gérant(s)/le collège des gérants enverra à tous les associés et au(x) 
commissaire(s) éventuel(s) une lettre-circulaire, soit par lettre, fax, e-mail ou tout autre moyen 
d'information, avec indication de l'ordre du jour et les propositions de décision, en leur 
demandant d'approuver les propositions de décisions et de renvoyer la lettre dûment signée et 
dans le délai indiqué au siège de la société ou à tout autre lieu indiqué dans la lettre.
ARTICLE 13.
L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente 
juin.
Volet B - Suite
ARTICLE 14.
Sur le bénéfice net, déterminé conformément aux dispositions 
légales et réglementaires, il est prélevé cinq pour cent pour la réserve légale. Ce prélèvement 
cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un/dixième du capital social; il doit 
être repris si la réserve légale vient à être entamée.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée 
générale statuant à la majorité des voix sur proposition de la gérance, dans le respect des 
dispositions légales.
ARTICLE 15.
La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.
Elle pourra l'être anticipativement à sa durée par la décision de 
l'assemblée générale.
En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la 
gérance, à moins que l'assemblée générale des associés ne désigne un ou plusieurs liquidateurs 
dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments. Le solde favorable de la liquidation, après 
paiement des dettes et charges de la société, sera partagé entre les associés, suivant le nombre 
de leurs parts respectives.
ARTICLE 16.
Toute disposition non prévue aux présents statuts sera réglée par 
les articles 214 et suivants du Code des Sociétés.
ARTICLE 17.
                    Les parties déclarent que le montant des frais, rémunération et charges incombant à 
la société en raison de sa constitution, s'élève approximativement à la somme de mille deux 
cent cinquante (1.250) euros.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1
CLOTURE DU PREMIER EXERCICE
Le premier exercice sera clôturé le trente juin deux mille quatorze.
2
DATE DE LA PREMIERE ASSEMBLEE
L'assemblée générale ordinaire se tiendra pour la première fois en deux 
mille quatorze.
3
GERANCE
Est nommé Gérant pour une durée indéterminée, Monsieur Arnaud 
VANDER BORGHT, né à  Woluwe-Saint-Lambert, le quatorze janvier mille neuf cent 
quatre-vingt-cinq, domicilié et demeurant à  13 Avenue des Combattants 1320 Beauvechain, 
lequel accepte.
Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société 
sans limitation de sommes.
          Au vu du plan financier il est décidé de ne pas nommer de commissaire.