N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : La Relève de l'école communale de Tourpes
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place de Tourpes(TO) 1
7904
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Leuze-en-Hainaut (Tourpes)
Acte de constitution de l’ASBL
 « La Relève de l’école communale de Tourpes »
 
Objet de l’acte : Le 15.10.2015 a été décidé de constituer l’ASBL dénommée « La Relève de l’école communale
de Tourpes » par les soussignés fondateurs.
 
Titre Ier : Dénomination, siège, durée
ARTICLE 1er : l’Association prend la dénomination « ASBL La Relève de l’école communale de Tourpes » ;
ARTICLE 2 : Elle a son siège à l’école communale de Tourpes sis « Place n° 1, 7904 TOURPES (Belgique) »,
dépendant de l’arrondissement judiciaire de Tournai
ARTICLE 3 : L’association est constituée pour une durée indéterminée ; en tout temps, elle peut être dissoute en
respectant les conditions prévues dans la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations
sans but lucratif et aux établissements d’utilité publique.
 
Titre II : But
ARTICLE 4 : L’association a pour buts :
Le soutien financier et matériel nécessaire à l’encadrement, l’épanouissement et le bien-être des élèves de
l’école de Tourpes; ce soutien peut être ou non de nature pédagogique 
Apporter une aide organisationnelle et financière aux différentes activités scolaires et parascolaires organisées
au sein de l’école, tels que voyages divers, fêtes scolaires, animations, etc ;
Améliorer les infrastructures d’accueil des enfants si nécessaire ;
Servir d’interface de communication entre les parents, les enseignants, la direction, le village, sa commune et sa
région ; elle sera particulièrement attentive à transmettre les avis et propositions des parents vers les personnes
adéquates,
Promouvoir, défendre et organiser des actions et activités ayant pour but la mise en valeur de l’école et de ses
enfants, ainsi que la collecte de fonds; les bénéfices engendrés par ces actions et activités serviront à atteindre
les objectifs précédemment cités.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
Les objectifs poursuivis ne pourront pas servir de manière directe ou indirecte à un agenda politique d’une entité
extérieure ou de l’un des associés ; De même l’association s’interdit l’organisation de toute manifestation
politique.
 
Titre III : Membres, admissions, sorties
ARTICLE 5 : Il existe deux sortes de membres : les membres effectifs et les membres adhérents ; seuls les
membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts ;
0642508402
tout membre (effectif ou adhérent) est cependant réputé adhérer aux statuts de l’association par le fait de son
adhésion, et respecter les décisions prises par l’assemblée générale et le conseil d’administration.
ARTICLE 6 : Le nombre des associés, reprenant membres effectifs et adhérents, est illimité sans pouvoir être
inférieur à quatre.
ARTICLE 7 : Font partie de l’association en qualité de membres effectifs :
Les soussignés comparants au présent acte ;
La direction de l’école communale de Tourpes si elle le souhaite
Le corps enseignant de l’école communale de Tourpes, dans son intégralité ou en partie
Tout associé, antérieurement membre adhérent, admis ultérieurement par décision de l’assemblée générale
statuant à la majorité simple sur présentation du conseil d’administration
ARTICLE 8 : Font partie des membres adhérents :
Toute personne qui manifeste la volonté de faire partie de l’ASBL et dont la candidature a été acceptée par la
majorité simple du conseil d’administration
Les sympathisants apportant, après acceptation par au moins deux membres du conseil d’administration, leur
concours bénévole à une manifestation organisée par l’ASBL ou à laquelle l’ASBL apporte son concours, sont
réputés membres adhérents pour la durée de l’activité, et en acceptent donc les statuts ainsi que les décisions de
l’assemblée générale et du conseil d’administration
ARTICLE 9 : L’association tient un registre des membres effectifs et adhérents conformément aux articles 10 et
26, § 1er de la loi du 27 juin 1921 ; Les modifications apportées à la liste des membres doivent être inscrites
dans ce registre par les soins du conseil d’administration dans les 8 jours qui suivent le moment où il en a eu
connaissance. Une copie de la liste des membres effectifs mise à jour doit par ailleurs être déposée dans le
dossier de l’association tenu au greffe du tribunal. Lorsqu’une modification est apportée à cette liste, la mise à
jour doit être déposée dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts.
ARTICLE 10 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation ;
ARTICLE 11 : tout membre adhérent peut demander à devenir membre effectif de l’association en adressant par
courrier ou par email une lettre de motivation auprès d’un membre du conseil d’administration; l’acceptation de sa
candidature sera votée lors de la prochaine assemblée, et sera statuée au plus tard 1 mois après la prochaine
date anniversaire
ARTICLE 12 : Tout membre effectif ou adhérent peut demander de se retirer de l’association en adressant sa
démission au conseil d’administration. Cette démission peut ne pas être motivée.
ARTICLE 13 : Est réputé démissionnaire tout associé dont les actions, les paroles ou le comportement porterait
préjudice à l’association, à l’un de ses membres, à l’école ou à ses enfants ; cette décision fera l’objet d’un vote à
majorité des deux tiers des voix lors d’une l’assemblée générale. Le membre démissionnaire ou exclu et les
héritiers ou ayant droit de l’associé décédé n’ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer aucun
compte, faire apposer les scellés ou requérir l’inventaire
ARTICLE 14 : Est réputé démissionnaire tout membre adhérent qui ne participe pas à la vie active de l’ASBL
pendant une longue période, et sans répondre aux sollicitations du conseil d’administration ; la période
mentionnée est à la discrétion du conseil ;
ARTICLE 15 : Les membres effectifs ou adhérents n’encourent aucune obligation personnelle du chef des
décisions prises par l’association
 
Titre IV : Assemblée générale
ARTICLE 16 : L’assemblée générale est composée des membres effectifs ;
ARTICLE 17 : les membres adhérents peuvent assister en tant que spectateur aux assemblées s’ils le
souhaitent, sans avoir de droit de vote ; ce droit peut cependant être octroyé temporairement par les membres
effectifs présents à l’assemblée concernée si le vote concerne des décisions qui n’impactent pas le
fonctionnement de l’ASBL en tant que telle, comme les nominations, les admissions, les révocations, la
modification des statuts, …
ARTICLE 18 : L’assemblée générale a pour mission de délibérer sur les questions portées préalablement à
l’ordre du jour, et notamment sur :
-Les modifications aux statuts ;
-La nomination et la révocation des administrateurs, ainsi que leur rôle ;
-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération est attribuée;
-L’approbation des budgets, des comptes et des dépenses;
-La dissolution de l’association ;
-L’admission de nouveaux membres effectifs ;
-La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
-L’exclusion d’un membre effectif;
-La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
-La décision des actions et activités à effectuer pour que l’ASBL atteigne ses buts ;
-Tous les actes pour lesquels les statuts l’exigent
-Tout ce qui n’est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l’assemblée générale relève de la compétence
du conseil d’administration.
ARTICLE 19 : L’assemblée générale se réunit :
En session ordinaire, une fois par an, aux environs du mois de septembre ; Cette session a pour but entre autre
la présentation des budgets et des comptes, ainsi que les nominations et révocations des membres selon leurs
rôles et qualités
En session extraordinaire lorsque un cinquième des membres effectifs en fait la demande ou sur demande du
conseil d’administration
ARTICLE 20 : L’assemblée générale se réunit en session ordinaire sur convocation signée par le président du
conseil d’administration ou son secrétaire par écrit (email ou courrier postal) au moins 15 jours avant la réunion ;
cette convocation est envoyée à tous les membres de l’association, effectifs et adhérents ; dans le cas d’une
session extraordinaire, ce délai passe alors à 8 jours ; un ordre du jour est joint à cette convocation ;
ARTICLE 21 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le
cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts ;
ARTICLE 22 : Chaque assemblée est présidée par le Président du conseil d’administration ; en cas de parité des
voix, celle du président ou de son remplaçant en cas d’indisponibilité, est prépondérante ; le président désigne
s’il en a les possibilités la personne qui le remplacera dans ces taches ;
ARTICLE 23 : L’assemblée générale ne peut se prononcer que sur l’ordre du jour qui a été fixé par le conseil
d’administration ; les membres souhaitant voir apparaitre un sujet à l’ordre du jour doivent donc préalablement en
faire la requête au conseil ; les membres effectifs peuvent cependant décider, à la majorité des deux-tiers des
membres présents, d’examiner d’urgence tout sujet ou question qui n’a pas été mis à l’ordre du jour
ARTICLE 24 : L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses membres sont
présents ou représentés ; si tel n’est pas le cas, une nouvelle convocation est adressée aux membres effectifs
dans la quinzaine qui suit la réunion. Elle délibère alors valablement sur le même ordre du jour, quel que soit le
nombre de membres présents
ARTICLE 25 : L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l’objet
de la réunion est spécialement indiqué dans la convocation et si l’assemblée réunit les deux-tiers des membres
Toute modification des statuts ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou
représentés
Si les deux-tiers des membres ne sont pas présents, une seconde assemblée sera organisée et pourra délibérer
quel que soit le nombre de membres présents ; cette seconde assemblée devra être tenue au moins 15 jours
après la première.
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l’association est constituée ne peut être
adoptée qu’à la majorité des 4/5eme des voix des membres présents ou représentés ; il en est de même pour
prononcer la dissolution de l’association.
ARTICLE 26 : Chaque membre effectif a le droit d’assister et de participer à l’assemblée en tant que votant soit
en personne, soit par un moyen de communication lui permettant d’interagir avec l’assemblée(téléphone/gsm,
vidéoconférence, …), soit encore par l’intermédiaire de tout mandataire de son choix, lui-même associé,
disposant d’une procuration écrite. Aucun mandataire ne peut disposer de plus d’une procuration
ARTICLE 27 : chaque membre effectif présent ne pourra disposer de plus d’une voix à l’assemblée, hormis la
voix d’un membre absent qu’il aurait à représenter ;
ARTICLE 28 : L’assemblée générale décide des fonds à débloquer pour les activités, actions ou achats
proposés par ses membres; si cette décision fait l’objet de dépenses récurrentes annuelles prévisibles et
constantes pour le même objet, la dépense est réputée acceptée par l’assemblée générale, sauf décision
contraire de celle-ci
ARTICLE 29 : Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par les
administrateurs ainsi que par les membres qui le demandent dans un registre spécial ; toutes modifications aux
statuts sont déposées au greffe du tribunal.
Ces extraits sont délivrés à tous les associés, ainsi qu’à tout tiers qui en fait la demande moyennant, pour ces
derniers, justification de son intérêt légitime
 
Titre V : Conseil d’administration
ARTICLE 30 : Le conseil d’administration possède une compétence générale de gestion et de représentation de
l’association. En outre, le conseil d’administration dispose d’une compétence résiduelle : il est compétent pour
tout ce que la loi ou les présents statuts n’ont pas attribué explicitement à l’assemblée générale.
ARTICLE 31 : Les membres du conseil d’administration, appelés administrateurs, exercent leur pouvoir
conjointement
ARTICLE 32 : Dans tous les cas de figure, le nombre de membre du conseil d’administration doit être inférieur à
celui de l’assemblée générale afin d’éviter l’autocontrôle ; il est composé de 3 membres au moins, et de 7
membres au plus, désignés et révocables par l’assemblée générale.
Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que
de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes
membres de l'association.
ARTICLE 33 : Les membres du conseil d’administration sont désignés parmi les membres effectifs de
l’association lors d’une assemblée. Ils sont désignés pour une période de trois ans, prenant cours le lendemain
de leur désignation.
ARTICLE 34 : Les actes relatifs à la nomination ou à la révocation des administrateurs comportent leurs nom,
prénoms, domicile, date et lieu de naissance et comportent en outre l'étendue de leurs pouvoirs et la manière de
les exercer.
ARTICLE 35 : L’assemblée générale désigne parmi les administrateurs  un président, un trésorier, et
éventuellement : un vice-président, un co-trésorier, un secrétaire et  un vice-secrétaire
La présidence et la trésorerie sont assurés en priorité par des parents d’élèves étant toujours scolarisés à l’école
communale
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président si ce poste existe, ou à
défaut par le secrétaire ou toute personne désignée par le président
ARTICLE 36 : Le mandat d’administrateur prend fin par décès, démission, révocation ou par perte de la qualité
de membre effectif.
 En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être désigné par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
ARTICLE 37 : Le conseil d’administration a tous les pouvoirs qui ne sont pas attribués à l’assemblée générale
par la loi ou les présents statuts pour la gestion de l’association ; Les résolutions sont prises par le conseil
d’administration à la majorité des voix des membres présents (physiquement ou à travers tout moyen de
communication interactif), chaque membre disposant d’une voix. En cas de parité des voix, celle du président est
prépondérante ; Le conseil d’administration ne peut valablement délibérer sur un point que si la moitié au moins
de ses membres est présente (physiquement ou à travers tout moyen de communication interactif) au moment
où la décision est prise. Les décisions du conseil d’administration sont consignées dans un registre de procès-
verbaux signés par le Président et le Secrétaire ; ce dernier est disponible au siège social où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
 ARTICLE 38 : Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut néanmoins déléguer à
un ou plusieurs de ses membres la compétence de procéder à l’acquisition de fournitures nécessaires à la
réalisation de son objet social, à concurrence d’un montant et selon les modalités déterminés par lui. Il peut
également déléguer la gestion d’actions ou d’activités décidées par l’assemblée générale
ARTICLE 39 : Le conseil d’administration tient au siège un registre des membres, comprenant les noms,
prénoms et domiciles de ceux-ci. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
ARTICLE 40 : Les actes qui engagent l’association sont signés au minimum par le Président ou le membre qui le
remplace. Les transactions financières sont signées par le ou les trésoriers. Tous les actes, factures, annonces,
publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la dénomination de l'association,
précédée ou suivie immédiatement des mots " association sans but lucratif " ou du sigle " ASBL " et les nom,
prénoms et fonction du ou des administrateurs concernés.
ARTICLE 41 : Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de
l’association et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Titre VI : Comptes
ARTICLE 42 : L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 aout ;
ARTICLE 43 : Tout compte bancaire créé pour l’association doit être géré par 3 administrateurs, dont le président
et le (ou les) trésorier(s).
ARTICLE 44 : Le conseil d’administration présente une fois par an les comptes de l’association lors de
l’assemblée générale ordinaire; elle annexe les extraits de compte de l’année écoulée dans le Procès- Verbal
produit suite à cette assemblée ; ces extraits de compte seront annotés si jamais la nature de certaines
transactions étaient ambigües.
ARTICLE 45 : Si une suspicion de fraude existe, l’assemblée générale peut mandater un ou deux commissaires
qui contrôleront les comptes et leur gestion ; la durée de leur mandat sera également fixée par l’assemblée
générale
 
Titre VII : Dissolution de l’association
ARTICLE 46 : La dissolution de l’association peut être prononcée par l’assemblée générale délibérant dans les
formes et avec les majorités prévues pour les modifications statutaires des buts de l’association
ARTICLE 47 : A la dissolution de l’association, tous les biens et valeurs de celles-ci seront versés à une ou
plusieurs associations et œuvres caritatives, choisies lors de l’AG, qui les destineront à un objet se rapprochant
autant que possible des buts en vue desquels l’association dissoute a été créée 
ARTICLE 48 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
ARTICLE 49 : Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil
d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social
écoulé, ainsi que le budget de l'exercice suivant. Les comptes et budget sont tenus et, le cas échéant, publiés
conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
 
Titre VIII : Dispositions transitoires
Les soussignés fondateurs, également membres effectifs de par les statuts, prennent à l’unanimité les décisions
suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe du tribunal du présent acte.
Exercice social 
Le premier exercice débutera le jour de la constitution de l’ASBL pour se clôturer le 31 aout 2016, conformément
aux statuts.
Administrateurs 
L’assemblée des fondateurs réunie ce 15 octobre 2015, après avoir adopté à l’unanimité les présents statuts, a
décidé aux quorums légaux de présence et de vote que le conseil d’administration serait composé des
administrateurs suivants :
BARBEE Frédéric, Rue Collin 5, 7904 TOURPES
DEBERGHES Johan, Rue de la Première Brigade 57, 7904 TOURPES
DELSARTE Stéphanie, Chemin de Malmaison 2B, 7904 TOURPES
DEMOUSTIEZ Céline, Ruelle du Faubourg, 7904 TOURPES
TONNIAU Florence, Rue Collin 5, 7904 TOURPES
qui acceptent ce mandat pour une période de 3 ans renouvelable.
Délégation de pouvoirs
Ils désignent en qualité de 
Président : DEBERGHES Johan
 Co-Trésorières : DEMOUSTIEZ Céline
                              DELSARTE Stéphanie
 Secrétaire : TONNIAU Florence
 Vice-secrétaire : BARBEE Frédéric
pour une période de 3 ans renouvelable.
Ces personnes sont habilitées à représenter l’association.
 
 
Fait à Tourpes le 15/10/2015 en deux exemplaires