N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Z.JOURI
(en abrégé) :
Forme légale : Société en nom collectif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Boulevard de la Révision 44
Anderlecht
1070
                                                                       Z. JOURI
                                      BOULEVARD DE LA REVISION 44, 1070 ANDERLECHT.
                                                                  CONSTITUTION
 Art.1 -  ENTRE LES SOUSSIGNES:
- Mme EL AOUINA ZOHRA, domiciliée Place de L'ALTITUDE CENT TRENTE, BTE4, 1190 FOREST. Elle
Est née à KSAR EL KEBIR/MAROC, le 08/03/1973.
- Mr. HADOUDI MOHAMMED, domicilié Place de L'ALTITUDE CENT TRENTE, BTE 4, 1190
FOREST. Il est né au MAROC, le 18/08/1982.
Est conclue une société en nom collectif SNC, régie par les articles suivants:
Art.2 - FORME JURIDIQUE: La société existe sous la dénomination " Z. JOURI", ayant la forme juridique d'une
société en nom collectif: SNC.
Art.3 - SIEGE: Le siège social est établie au BOULEVARD DE LA REVISION 44, 1070 ANDERLECHT. Il
Pourra être transféré ailleurs, dans la région de BRUXELLES, par décision de l'assemblée générale.
Art.4 - OBJET SOCIAL: La société a pour objet social:- L'exploitation d'un salon de consommations, petites
restaurations, salon de THE, snack friture à emporter ainsi que tout établissement HORECA.
- La société pourra faire l'exploitation d'un commerce en gros et détails en alimentations générales.
- Elle pourra faire le courrier express, le transport des colis de moins de 500 kg ainsi que les transports
nationaux et internationaux.
- Elle pourra exploiter un salon de coiffure et des soins esthétiques, un centre de bronzage ainsi que la vente
des produits de beauté.
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- Elle pourra exploiter un night shop, une téléboutique, fax, photocopie et internet ainsi que la vente des cartes
téléphoniques.
- Elle pourra faire la vente d'articles cadeaux, textiles divers, articles de verrerie et de parfumerie.
- Elle pourra faire la vente des pralines, des glaces, tabacs, librairie-papeterie, journaux, marchand des fleurs,
articles de décorations, produits d'entretiens, articles de ménages, quincaillerie.
- Elle pourra exploiter une entreprise générale de nettoyage, de désinfections des maisons et des locaux de
commerces, démolitions des chantiers. Elle pourra faire aussi le jardinage: L'entretien des jardins des fleurs,
des parcs publics et privés. Elle pourra faire aussi le déménagement, la livraison à domicile ainsi que la vente
des herbes aromatiques.
- Elle peut faire aussi l'import-export en voitures neuves et d'occasions, la mécanique-réparation, la vente et la
réparation des pneus ainsi que la carrosserie-réparation.
- Elle peut exploiter une entreprise générale de bâtiments, de rénovations. Elle peut faire aussi la vente des
matériaux de constructions. La société pourra faire toutes les opérations ayant pour but la réalisation de son
objet social.
Art.5 - DUREE: La société est constituée pour une durée illimitée à dater à partir de ce jour. Elle peut être
dissoute par décision de l'Assemblée générale dans les formes et les conditions prévues par modifications des
statuts.
Art.6 - CAPITAL: Le capital social est illimité, il n'y a pas de capital minimum exigé. Les apports peuvent être de
plusieurs types: - a) Apports en numéraires (des fonds). b) Apports en nature (des biens). c) Apports en travaux
réalisés (ex: Travaux d'aménagements, transformations des locaux de l'entreprise). Il n'y a pas libération de
capital. Aucune attestation bancaire n'est requise pour les apports. Il n'est pas obligatoire de disposer d'un plan
financier.
Art.7- PARTS SOCIALES: Le capital social est représenté par des parts sociales qui sont répartis entre les
associés, comme suit: - Mme EL AOUINA ZOHRA A 99 PARTS SOCIALES. – Mr. HADOUDI MOHAMMED a 1
part sociale. Il est associé non actif
Art.8 - GERANT: L'assemblée pourra nommer un ou plusieurs gérants qui peuvent agir séparément. Elle a
désigné Mme EL AOUINA ZOHRA comme gérante, son mandat est gratuit.
Art.9 - LA RESPONSABILITE DES ASSOCIES : - Elle est illimitée. Les associés sont cautions solidaires
De toutes les dettes de l'entreprise, leur patrimoine privé n'est pas protégé. Leur responsabilité est engagée
dans tous les opérations journalières de la société. L'admission d'un associé est constatée par l'apposition de
sa signature et la date de son admission sur le registre des associés. L'exclusion d'un associé ne peut être
réalisée que s'il cesse de remplir les conditions générales d'affiliations ou s'il commet des actes contraires aux
intérêts de la société. Les exclusions sont prononcées par l'assemblée générale aux termes d'une décision
motivée après avoir entendu l'associé dont l'exclusion est poursuivie.
- Les actions ne sont pas transmissibles sans l'accord des autres associés. Dans le cas où les statuts ne
Contiennent pas une clause de continuation, la démission d'un associé entrainera inévitablement la
Dissolution de la société. S'il existe une clause de continuation, la société pourra continuer son activité avec les
associés restants.
Art.10 - DISSOLUTION- CONSTITUTION: La constitution ainsi que la dissolution peut se faire sous seing privé,
sans l'intervention d'un notaire. La dissolution judiciaire et la faillite sont également possibles. En cas de
dissolution soit volontaire, soit forcée, l'assemblée désigne un ou plusieurs liquidateurs, elle détermine leurs
pouvoirs, le mode de liquidation et leurs indemnisations. Après l'établissement de l'acte de constitution, un
extrait doit être déposé au GREFFE DU TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE en vue de sa  publication au moniteur
belge. Après réception du numéro d'entreprise, il faut inscrire la société auprès d'un guichet d'entreprise.
Art.11- EXERCICE SOCIAL:
Chaque exercice social court du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Excepté le premier exercice qui
commence le 13/05/2025 et se termine le 31/12/2025.
Art.12- REPARTITION BENEFICIAIRE:
Le bénéfice net qu'il résultera du bilan sera affecté comme suit: - 5% à la réserve légale, selon les
Conditions de la loi (ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ce fonds de réserves a atteint le dixième
de capital social).
- Eventuellement il peut être accordé un intérêt à la partie versée du capital social dont le taux maximum ne
Peut en aucun cas excéder celui qui est fixé conformément à l'arrêté royale du 8 janvier 1962, fixant les
Conditions d'agrégation des groupements des associés coopératives pour le conseil national de la Coopération.
- L'excédent est versé au fonds de réserves ou à des fonds spéciaux.
Art.13 - L'ASSEMBLEE GENERALE:
L'organisation d'une assemblée générale ordinaire annuelle n'est pas nécessaire mais recommandée, afin
d'éviter les désaccords entre associés relatifs aux comptes annuels. L'assemblée générale se compose de
Tous les associés, elle se réunit au moins une fois par an, le premier lundi du mois de juin de chaque année,
Au lieu, date et heure fixés par le conseil d'administration pour approuver le bilan des comptes annuels. Il N'y a
pas d'obligation de publier les comptes annuels à la centrale des bilans de la banque nationale de Belgique,
sauf si l'un des associés est une personne morale, par exemple une société. Date de la première Assemblée
générale est: Le premier lundi du mois de juin de l'année 2026.
              L'assemblée désigne Mr. EL-HARIRI MOHAMED comme mandataire de la société et lui donne
Tous les pouvoirs pour déposer le présent acte au GREFFE DU TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE
FRANCOPHONE DE BRUXELLES en vue de sa publication dans le journal du moniteur
belge.                               
                                                             ACTE FAIT SOUS SEING PRIVE
                                                    DEPOSE  EN MEME TEMPS  EXPEDITION
                                                               A BRUXELLES LE 13/05/2025
   EL AOUINA ZOHRA                                                                     HADOUDI 
                                                                                                         MOHAMMED
                                                               
Déposé par EL AOUINA Zohra, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
ZOHRA EL AOUINA
Place de l'Altitude Cent 30 0004, 1190 Forest