N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) :  Erpenius
(en abrégé) : Erpenius
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Avenue de la Liberté 175
ASBL
Centre d’Etudes de Recherches et de Formations Erpenius
(CERFE)
 
Constitution
 
Statuts
Bruxelles, le 01 janvier 2021,
 
Les soussignés,
HAMMOUCH  Lahcen, NN 70.00.02-133.16, né le 01/01/1970, domicilié à 1000 Bruxelles; rue de Montserrat 64.
2- Debza Rachida, NN 80.07.04-314.34, née le 04/07/1980, domiciliée à 1000 Bruxelles; rue de
 Montserrat 64
3- Ali Arbain, NN 69.03.31-453.87, né le 31/03/1969 au Maroc, domicilié à 1190 Bruxelles; rue de
 Mérode 320 bte 7, nationalité Belge.
 
 
Article 1.
L'association est dénommée:  Centre d’études, de recherche et de formations Erpenius,
en abrégé(CERFE)
Article 2.
Le siège social de l'association : avenue de la liberté 175-1080 Bruxelles.
Le siège peut être transféré par décision de l’assemblée générale en tout autre lieu du pays.
L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Article 3.
L'association a pour objet:
- L’apprentissage de la langue Arabe et la formation des formateurs et des éducateurs ou
accompagnateurs, et toutes les personnes concernées par la langue Arabe.
- Organisation de séminaires, journées de rencontres, conférences et autres sur la langue.
Arabe.
- Publication des articles, journaux, livres, études, magazines etc…. Sur la langue Arabe
- Développer un esprit citoyen et mobiliser les jeunes à la lutte contre toutes formes de
racisme, antisémitisme, islamophobie, homophobie, nègrophobie  etc…
- Développer la solidarité et l’entraide entre les membres de l’association ainsi que les diverses
antennes de l’association par l’organisation d’activités socioculturelles et sportives en Belgique et
dans d'autres pays
0761483355
- Etablir des relations de coopération et de partenariat avec des associations ayant des objectifs
communs ainsi qu’avec des O.G. et des O.N.G.
- Développement et l'émancipation sociale de l'enfant, notamment par un suivi actif et personnalisé,
dans le respect des différences, dans un esprit de solidarité et dans une approche interculturelle.
- Développement des actions culturelles associatives et des expressions critiques favorisant une
citoyenneté active, la diversité culturelle, le développement de la démocratie participative autour des
grands enjeux sociétaux.
- Favoriser et promouvoir l'intégration, la convivialité et la solidarité entre les citoyens.
- Promouvoir les valeurs telles que l'échange, le respect des modes de vie et de pensée différents, la
tolérance, la fraternité et l'ouverture sur le monde.
- Combattre les exclusions sous quelques formes qu'elles se manifestent, liées à l'âge, à la race, à la
culture ou à l'appartenance sociale.
- Créer un lieu de réflexion sur les problèmes spécifiques des jeunes et leur donner les moyens de
mieux connaître leurs cultures respectives.
- Créer un cadre d'échange pour les jeunes par l'organisation et l'animation de rencontres
interculturelles.
- Favoriser l'expression et la créativité des jeunes.
- Améliorer la qualité de vie des personnes âgées, notamment en essayant de rompre l'isolement
psychologique et social de la personne âgée, de sensibiliser toutes les générations au vieillissement
et les encourager à une plus grande solidarité. L'association pourra développer et coordonner
diverses activités, y compris toute action de publication, de recherche et de diffusion se rattachant
directement ou indirectement à son objet social.
- Promouvoir la participation active et l'intégration sociale des seniors par l'éducation permanente.
Favoriser le développement des activités socioculturelles par: des activités éducatives, culturelles et
sportives, des vacances pour seniors, en ce compris les personnes âgées, leur famille et leur
proches, des activités intergénérationnelles et des loisirs.
-  Promouvoir l’audiovisuel au sens large y compris la production, la réalisation, le montage,
l’émission, la retransmission et le négoce de films, programmes, reportages, publicités,… sous
toutes les formes ; la conception, la création, la sous -traitance, le négoce, la location, la
transformation, lamaintenance et l’hébergement de sites WEB, Vidéos, Streaming vidéos,  la
communication sous toutes formes et la publicité ;  l’informatique (matériels et logiciels) et
l’infographie ;  la production et/ou l’organisation d’expositions, de réceptions, de conférences,
séminaires, foires, cours, formations et de manifestations artistiques, culturelles, financières,
 techniques, industrielles.
- Encourager et promouvoir, le « sport pour tous » et la pratique d’activités physiques adaptées aux
jeunes, adultes et aux « Seniors » afin de préserver au mieux leur santé, leur mobilité et leurs
relations humaines.
- Organisation des actions de solidarité (Tournoi sportifs;souper; conférences, théâtre)
- L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits
matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des
fonds,recevoir des dons et subsides soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.
Dans le cadre de la réalisation de son objet social l'association peut poser des actes commerciaux
nécessaires à son développement.
Article 4.
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps par
l'assemblée générale.
Titre II - Membres
Article 5.
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les membres effectifs sont : les comparants au présent acte et tout membre adhérent qui, présenté
par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale
réunissant les trois quarts des voix présentes.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à
l'assemblée générale.
Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à trois.
Article 6.
Les membres adhérents:
Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association ou tous ceux qui
bénéficient des services de l’association et reconnus comme tels par l’Asbl CERFE.
Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, en tant que membre adhérent, pour
autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d’administration. Sa décision est souveraine
et aucune explication n'est exigée dans le cas d'un refus 
Article 7.
Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au
conseil d'administration.
Un membre peut être exclu pour motif grave par l'assemblée générale par une majorité de deux tiers
des voix.
Article 8.
Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des
droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs
apports ou des cotisations payées.
Article 9.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à la loi du 23 Mars 2019.
Article 10.
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
Titre III – Cotisation
Article 11.
Chaque membre paie une cotisation annuelle de 50 EUR.
Le montant de la cotisation peut être adapté annuellement en début d'exercice.
Titre lll - Le conseil d'administration est composé de (CA)
HAMMOUCH Lahcen, NN 70.00.02-133.16, né le 01/01/1970, domicilié à 1020 Bruxelles; rue Montserrat 64.
 Ali Arbain, NN 69.03.31-453.87, né le 31/03/1969 au Maroc, domicilié à 1190 Bruxelles; rue de Mérode 320 bte
7, nationalité Belge.
 Debza Rachida, NN 80.07.04-314.34, née le 04/07/1980, domiciliée à 1020 Bruxelles; rue de Montserrat 64.
 
Article 12.
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au
moins, nommés parmi les membres effectifs de l'association ou parmi des tiers. Ils sont nommés par
l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle.
Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit, à moins que l'assemblée générale n'en décide
autrement. La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une
publication aux Annexes du Moniteur belge, endéans les 2 mois.
Article 13.
Les administrateurs sont nommés pour un terme de 4 ans, renouvelables.
Si par démission, expiration, ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum
 prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.
Article 14
1. Le conseil d'administration (CA) désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-
présidents, un secrétaire et un trésorier.
2. Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le
président. En cas d'empêchement du président, les réunions sont valablement présidées par le plus
ancien (c-à-d le plus âgé) des administrateurs présents.
3. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des
administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix.
4. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes
seront signés par le secrétaire ou un administrateur.
Article 15.
1. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes
 judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus; sont seuls
exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.
2. Vis à vis des tiers, I'association est valablement engagée par la signature commune de deux
administrateurs. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne
sont pas tenus à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.
Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses
compétences ou responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs ou à tout
autre personne, membre de l'association ou non.
3. Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.
Titre IV - L'assemblée générale
Article 16.
L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le
président du conseil d'administration, ou par le plus ancien des administrateurs présents. Un membre
peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un membre ne peut
représenter qu'un seul membre absent. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à
l'assemblée générale.
 
Article 17.
L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés
par la loi. Sont notamment réservées à sa compétence:
1. Les modifications aux statuts,
2. La nomination,
3. La révocation des administrateurs,
4. L'approbation des budgets et comptes,
5. La dissolution volontaire de l'association,
6. L'exclusion de membres.
Article 18.
1- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de
l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an, dans
le courant du premier semestre, pour l'approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par
le conseil d'administration.
2- Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire. La
convocation, est contresignée par le président ou par l’administrateur le plus âgé en cas
d’absence du Président. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début et
doit parvenir aux membres 15 jours avant la date fixée pour l’AG.
3- L'ordre du jour établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation.
Le conseil d'administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire à tout
moment. Il doit le faire à la demande d'un tiers des membres associés. En ce cas, l'assemblée
doit être réunie dans les trente jours.
Article 19.
1. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et
représentés. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.
2. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de
l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.
Article 20.
Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-
verbaux, contresigné par le secrétaire ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont
contresignés par le secrétaire ou un administrateur.
Les membres qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des
procès-verbaux après accord du Conseil d’administration. 
Titre V - Budgets et comptes
Article 21.
L'exercice  social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par
 exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un
décembredeux milles vingt.
La première assemblée générale sera au mois du juin deux milles vingt et un.
 
Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée
 générale.
Toutes les opérations financières doivent porter la signature de deux administrateurs. Les spécimens
de signature de trois administrateurs chargés de la gestion courante seront déposés à la banque.
Titre Vl - Dissolution et liquidation
Article 22.
Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de
l'association, conformément au dispositif prévu par la loi du 23 mars 2019.
Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'A.S.B.L., L’assemblée générale, ou à défaut le tribunal
désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.
Article 23.
En cas de dissolution de l'association, I'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une
autre association dont l'objet social est similaire ou à une autre association caritative.
Article 24.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 23 mars
2019,les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.
Les présents statuts, établis en trois exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par les membres
 fondateurs présents à l'assemblée générale, tenue le 01 Novembre 2020 à Bruxelles
 
L’assemblée générale de CERFE :
 - ayant son siège social à avenue de la liberté 175-1080 Bruxelles, ont convenu de nommer les
administrateurs suivants :
President:HAMMOUCH Lahcen, NN 70.00.02-133.16, né le 01/01/1970, domicilié à 1020 Bruxelles;
rue de Monserrat 64.
Secrétaire: Ali Arbain, NN 69.03.31-453.87, né le 31/03/1969 au Maroc, domicilié à 1190 Bruxelles;
 rue de Mérode 320 bte 7, nationalité Belge.
Trésorier :Debza Rachida,NN 80.07.04-314.34, née le 04/07/1980, domiciliée à 1020 Bruxelles; rue
de Montserrat 64.
 
Le conseil d’administration donne délégation spéciale pour la signature des comptes bancaires de
l’ASBL et pour recevoir les courriers postaux recommandés, au président qui a habilité à signer seul
pour toutes opérations bancaires ou ouvertures de comptes.
Fait à Bruxelles en 5 exemplaires, dont chaque parti reconnait avoir reçu un. le quatrième est destiné aux
archives de l'association, le cinquième est destiné au dépôt prévu par la loi du 23 mars 2019.
 
 
 
La date  01 janvier  2021
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CERTIFIE CONFORME
Dépose avec le présent extrait :
- Un original de l'acte sous seing privé de constitution.
 
 
Mr. HAMMOUCH Lahcen                                                     Mr. Ali Arbain
 
 
 
 
Mme Debza Rachida