Nº d'entreprise : 0455.637.704
Nom
(en antiar) : Point Commun
(abrégé) ::
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Bief écluse n 27 2
7090 Braine-le-Comte
Objet de l'acte : SIÈGE SOCIAL - CESSATIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION,
COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ... )
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale de ce 12 mai 2024 :
L'association adapte l'adresse de son siège suite à la modification imposée par l'administration communale.
L'ancien siège sis Bief écluse n 27 2 à 7090 Braine-le-Comte est désormais sis Route Baccara 1 à 7090
Ronquières.
L'assemblée générale acte la cessation en qualité d'administratrice de:
- Estelle Lannoy, Rue du pinson 179 à 1170 Watermael-Boisfort.
L'assemblée générale décide de la nomination en qualité d'administrateurs de:
- Didier Caille, Chemin du Bois de Profondrieux 6 à 7090 Braine-le-Comte;
- Michel Page, Rue de la Follie 35 à 7190 Ecaussines;
- Eric Wauters, Route Baccara 1 à 7090 Ronquières.
Les personnes susmentionnées déclarent accepter leur mandat.
L'organe d'administration est à présent composé comme suit:
- Didier Caille, Chemin du Bois de Profondrieux 6 à 7090 Bralne-le-Comte;
- Michel Page, Rue de la Follie 35 à 7190 Ecaussines;
- Georges Soumenkoff, Rue des Aduatiques 17 à 1040 Bruxelles;
- Eric Wauters, Route Baccara 1 à 7090 Ronquières.
La délégation à la gestion journalière reste composée comme suit:
- Eric Wauters, Route Baccara 1 à 7090 Ronquières.
Après vérification des quorums de présences statutaires et légaux, les membres effectifs réunis en assemblée
générale extraordinaire adoptent de nouveaux statuts, dont voici les termes :
Titre I - Dénomination, siège, durée
Art. 1. L'association sans but lucratif adopte la dénomination suivante : « Point Commun ».
Art. 2. Le siège de l'association est sis en Région wallonne. Les actes relatifs au déplacement du siège de
l'association sont déposés dans les 30 jours au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour publication aux
annexes du Moniteur belge.
Art. 3. L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Art. 4. Le but désintéressé poursuivi est la promotion de l'art musical, théâtral, plastique et les arts de la scène en
général, ainsi que la promotion des cuisines conscientes, des arts de la table et des producteurs.
Art. 5. Les activités constituant l'objet sont : l'organisation d'activités éducatives, sportives et culturelles orientées
tant vers les arts de la table : ateliers, workshops, cuisine du monde, cuisine santé, que l'expression et la diffusion
artistique en général : la production, la promotion, l'organisation, la gestion, l'exploitation et la diffusion de toute
activité plastique, théâtrale, musicale, chorégraphique, graphique, picturale, télévisée, sportive (navigation), et de
toute activité annexe telle que la réalisation et l'édition de brochures ou tout autre support aidant à cette
promotion.
Titre Ill - Membres
Art. 6. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. L'association compte au
minimum trois membres effectifs.
Art. 7. Les membres effectifs sont des personnes physiques qui exercent une fonction active au sein de
personne présentée par deux membres effectifs à l'assemblée générale, et admise en cette qualité par une
décision ordinaire de ladite assemblée générale.
Art. 8. Les membres adhérents sont des personnes physiques ou personnes morales qui souhaitent alder
l'association et/ou participer à ses activités. Devient membre adhérent quiconque paye son adhésion, sauf
décision contraire de l'organe d'administration.
Art. 9. La décision de refuser un nouveau membre effectif ou adhérent ne doit pas être motivée. Un recours
contre cette décision n'est pas possible.
Art. 10. L'organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les
nom, prénom et domicile des membres, ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme
légale et l'adresse du siège. L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou
d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eue de la décision.
L'organe d'administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
Art. 11. Une personne morale qui est membre désigne la personne physique chargée de la représenter.
Art. 12. Un membre peut à tout moment communiquer une adresse électronique à l'association aux fins de
communiquer avec elle. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue
valablement. L'association peut utiliser cette adresse jusqu'à ce que le membre concerné communique une autre
adresse électronique ou son souhait de ne plus communiquer par courrier électronique.
Art. 13. Tout membre effectif peut consulter au siège de l'association le registre des membres. À cette fin, il
adresse une demande par courrier postal ou électronique à l'organe d'administration, avec lequel il convient
d'une date et d'une heure de consultation du registre. Ce registre ne peut être déplacé.
Art. 14. Le montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres est de deux cents
euros par année civile. L'assemblée générale décide, dans cette limite, des montants de l'adhésion et de la
cotisation, de leur déclinaison selon les critères qu'elle définit, de modalités de dispenses ou de prix libre, de la
périodicité et des échéances. L'organe d'administration peut prendre des dispositions particulières concernant les
membres adhérents.
Art. 15. Tout membre effectif ou adhérent est ilbre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa
démission par courrier postal ou électronique à l'organe d'administration.
Art. 16. Un membre effectif qui n'est ni présent, ni représenté à deux assemblées générales consécutives, ou qui
ne paie pas les cotisations peut être réputé démissionnaire par une décision ordinaire de l'assemblée générale.
Art. 17. Un membre adhérent qui ne paie pas les cotisations peut être suspendu ou réputé démissionnaire par
une décision ordinaire de l'organe d'administration.
Art. 18. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale. La proposition
d'exclusion doit être indiquée dans la convocation. Le membre doit être entendu. Au moins deux tiers des
membres effectifs doivent être présents ou représentés à l'assemblée. Si cette dernière condition n'est pas
remplie, une seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement,
quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans
les quinze jours après la première assemblée. L'exclusion n'est prononcée que si elle a réuni les deux tiers des
voix exprimées.
d'administration.
qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux présents statuts, ou dont les activités menées au nom de
l'association seraient contraires à son but, ou le membre effectif qui ne paie pas les cotisations.
Art. 21. Ni le membre suspendu, ni celui qui perd sa qualité de membre par démission, par exclusion ou
automatiquement, ni leurs ayants droit ne peuvent prétendre aux avoirs de l'association ou au remboursement
des cotisations versées. Seul le refus d'une nouvelle adhésion donne droit, le cas échéant, au remboursement de
ladite adhésion.
Titre IV - Assemblée générale
Art. 22. L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association. Elle est l'organe souverain
de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
Art. 23. Une décision de l'assemblée générale est exigée pour :
- l'exclusion d'un membre effectif (cfr article 18) ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs (cfr article 27), ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une action
de l'association contre les administrateurs ;
- l'approbation des comptes annuels et du budget (cfr articles 27 et 50) ;
- la modification des présents statuts (cfr article 29) ;
- la nomination et la révocation des administrateurs (cfr article 33) ;
- la transformation de l'association par l'adoption d'une forme légale autre que celle d'une ASBL ;
- effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
- la dissolution de l'association (cfr article 52) ;
- tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l'exigent.
Art. 24. L'organe d'administration convoque l'assemblée générale chaque fois qu'il l'estime nécessaire et dans les
cas prévus par la loi ou les présents statuts. Lorsque au moins un cinquième des membres effectifs en fait la
demande, l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de
convocation, et l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Art. 25. Tous les membres effectifs, les administrateurs et les délégués à la gestion journalière sont convoqués
par courrier postal ou électronique à l'assemblée générale au moins quinze jours avant celle-ci. La convocation
contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion, ainsi que l'accès aux documents qui doivent être
transmis à l'assemblée générale en vertu de la loi. Toute proposition signée par au moins un vingtième des
Art. 26. Un membre effectif peut se falre représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif. Nul ne
peut être porteur de plus de deux procurations.
Art. 27. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du semestre qui sult la
clôture des comptes. L'organe d'administration y expose la situation financière et l'exécution du budget. Après
l'approbation des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge des
administrateurs. Cette décharge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication
fausse dissimulant la situation réelle de l'association et, quant aux actes faits en dehors des présents statuts ou
en contravention du Code des sociétés et des associations, que s'ils ont été spécialement indiqués dans la
convocation.
Art. 28. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents statuts, l'assemblée générale ne peut
prendre de résolution qu'autant que :
- celle-ci a été valablement convoquée ;
- au moins deux membres effectifs se trouvent réunis ;
- la résolution est prise à la majorité simple des suffrages, sans qu'il soit tenu compte des abstentions au
numérateur ni au dénominateur. En cas de partage des voix, la proposition mise en délibération est rejetée.
Art. 29. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres effectifs sont présents ou représentés à l'assemblée. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une
seconde convocation sera nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit
le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours
après la première assemblée. Une modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association ne peut être adoptée qu'à la
majorité des quatre cinquièmes des voix exprimées. Les actes relatifs aux modifications statutaires sont déposés
dans les 30 jours au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour publication aux annexes du Moniteur belge.
Art. 30. Les résolutions de l'assemblée générale sont portées à la connaissance des membres effectifs de la
manière suivante : les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association les procès-verbaux et
décisions de l'assemblée générale. À cette fin, ils adressent une demande par courrier postal ou électronique à
l'organe d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et
pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.
suite à la demande écrite de tiers justifiant d'un intérêt légitime, l'organe d'administration peut délivrer des copies
ou extraits de procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, lesquels sont signés par deux
administrateurs.
Titre V - Organe d'administration
Chapitre 1 : Composition
Art. 32. L'association est administrée par un organe d'administration collégial composé de trois administrateurs
au minimum, qui sont des personnes physiques.	-
Art. 33. Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée par l'assemblée générale suite à leur
candidature motivée. Leur mandat prend fin de plein droit en cas de révocation par l'assemblée générale, de
décès ou d'interdiction.
Art. 34. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière et, en cas de liquidation, les
liquidateurs peuvent communiquer au début de leur mandat une adresse électronique aux fins de communiquer
avec l'association. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement.
L'association peut utiliser cette adresse jusqu'à ce que le mandataire concerné communique une autre adresse
électronique ou son souhait de ne plus communiquer par courrier électronique.
Art. 35. Les actes relatifs aux nominations et cessations d'administrateurs sont déposés dans les 30 jours au
greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour publication aux annexes du Moniteur belge.
Chapitre 2.1 : Pouvoirs et fonctionnement
Art. 36. L'organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de
l'objet de l'association, à l'exception de ceux que la loi et l'article 23 des présents statuts réservent à l'assemblée
générale.
Art. 37. Une réunion de l'organe d'administration est convoquée par deux administrateurs chaque fois qu'estimé
nécessaire.
Art. 38. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents statuts, l'organe d'administration ne peut
prendre de résolution qu'autant que :
- au moins deux administrateurs se trouvent réunis ;
- la résolution est prise à la majorité simple des suffrages, sans qu'il soit tenu compte des abstentions au
numérateur ni au dénominateur. En cas de partage des voix, la proposition mise en délibération est rejetée.
Art. 39. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à une réunion de l'organe
d'administration. Un administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.
Art. 40. Le procès-verbal des réunions de l'organe d'administration est signé par le président de séance de la
réunion qui approuve ledit procès-verbal et les administrateurs qui le souhaitent ; les coples à délivrer aux tiers
sont signées par deux administrateurs.
Chapitre 2.2 : Représentation
Art. 41. L'organe d'administration représente l'association, en ce compris la représentation en justice.
Art. 42. L'association est valablement représentée par deux administrateurs agissant conjointement, sans autre
justification vis-à-vis de tiers.
Art. 43. L'organe d'administration peut mandater un ou plusieurs administrateurs, agissant séparément, pour
représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Ils sont valablement nommés ou révoqués
par une décision ordinaire de l'organe d'administration.
Chapitre 2.3 : Gestion journalière
Art. 44. L'organe d'administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent séparément, de la
gestion journalière de l'association, ainsi que de la représentation de l'association en ce qui concerne cette
gestion. Ils sont valablement nommés ou révoqués par une décision ordinaire de l'organe d'administration.
qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe
d'administration. Les actes relatifs aux nominations et cessations des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés dans les 30 jours au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour publication aux
annexes du Moniteur belge.
Chapitre 3 : Responsabilités
Art. 45. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière et les personnes habilitées à
Art. 46. Les administrateurs exercent leur pouvoir en collège et sont solidairement responsables des décisions et
des manquements de ce collège. Ils répondent solidairement, tant envers l'association qu'envers les tiers, de tout
dommage résultant d'infractions aux dispositions de la loi ou aux présents statuts.
Art. 47. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais liés à l'exercice de leur mandat pourront
être défrayés, soit sur la base des frais réels, soit forfaitairement.
Art. 48. Tout administrateur peut présenter sa démission par courrier postal ou électronique à l'organe
d'administration. Celle-ci ne peut intervenir de manière intempestive. Elle prendra effet immédiatement pour
autant que le nombre d'administrateurs reste supérieur ou égal au nombre minimum requis à l'article 32 des
présents statuts. L'administrateur démissionnaire pourra être contraint de prendre part à des décisions urgentes
devant permettre de sauvegarder les intérêts de l'association.
Chapitre 4 : Comptes et budget
Art. 49. L'exercice social débute le 1er janvier et finit le 31 décembre.
budget doivent être soumis pour approbation à l'assemblée générale dans les six mois de la date de clôture de
l'exercice social. Les comptes annuels sont déposés au greffe du tribunal de l'entreprise compétent, ou, si
l'association n'est pas une petite ASBL au sens de la loi, à la Banque nationale de Belgique, dans les 30 jours qui
suivent leur approbation.
Art. 51. Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association tous les procès-verbaux et décisions
de l'organe d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont Investles d'un
mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de
l'association. A cette fin, ils adressent une demande par courrier postal ou électronique à l'organe
d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-
ci ne pourront être déplacés. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par deux administrateurs.
Titre VI - Dissolution
Art. 52. L'association peut à tout moment être dissoute par une décision de l'assemblée générale en vue de faire
apport de l'intégralité de son patrimoine à une ou plusieurs autres ASBL ou AISBL, ou à une ou plusieurs
fondations, universités ou personnes morales de droit public appelées à poursuivre son but désintéressé ou un
but le plus proche possible de celui-ci. L'assemblée générale ne peut valablement dissoudre l'association que si
la proposition de dissolution figure à l'ordre du jour et si au moins deux tiers des membres effectifs sont présents
ou représentés à l'assemblée. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera
nécessaire, et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première
assemblée. La dissolution ne peut être décidée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix exprimées. Les
actes relatifs à la dissolution et à la liquidation de l'association, y Inclus les nominations et cessations de
liquidateurs sont déposés dans les 30 jours au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour publication aux
annexes du Moniteur belge.
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