N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Dark Troopers Squad
(en abrégé) : DTS
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4540
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Amay
Route Militaire(AMP) 3
 
Les soussignés :
Patrick PIRARD, N.N.70.08.18 - 149.61, domicilié Route Militaire 3 à 4540 Amay ;
Michaël COLLARD, N.N. 71.02.22 – 247.16, domicilié Rue du Trèfle, 62 à 4650 Chaineux ;
Audrey GRONDELINGHS, N.N. 80.10.20 – 100.80, domicilée Rue du Trèfle, 62 à 4650 Chaineux ;
 
Déclarent, par cet acte, et comme suite aux réunions des 8 octobre et 5 novembre 2019, constituer une
association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
STATUTS DE L’ASBL « DARK TROOPERS SQUAD »
Titre 1 – Dénomination, siège social, but et durée
Article 1
Les membres fondateurs sont Patrick PIRARD en qualité de Président, Michaël COLLARD, en qualité de
Trésorier et Audrey GRONDELINGHS en qualité de Secrétaire.
Article 2
L’Association est dénommée « Dark Troopers Squad », en abrégé « DTS ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’Association devront
comporter la mention « asbl » ainsi que l’adresse de son siège social.
Article 3
Son siège social est établi à 4540 Amay (Région de Huy) Route Militaire, 3.
L’adresse de son site Internet est www.darktrooperssquad.be et son adresse électronique est la suivante :
dark.troopers.squad@gmail.com
Article 4
L’Association a pour but de regrouper des fans de la saga cinématographique STARWARS uniquement
(Légendes et Canons (ancienne République)).
Sans que cette énumération soit limitative, elle poursuit, notamment, la réalisation de ce but:
En réalisant et confectionnant des costumes et accessoires ;
En participant à des prestations artistiques ou des animations culturelles, sociales ou autres ;
En accomplissant tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but ;
En prêtant son concours et en s’intéressant à toute activité similaire à son but ;
…
Pour réaliser ses objectifs, l’Association peut recevoir toute aides ou contribution matérielle et/ou financière
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement aux objectifs non lucratifs de l’Association.
 
Article 5
0737518021
L’Association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
Titre 2 – Membres
Article 6
L’Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne
peut être supérieur à 5 et ne peut être inférieur à 2. Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est
supérieur au nombre d’administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés
aux membres par la loi et les présents statuts.
Sont membres effectifs :
les membres fondateurs ;
les personnes majeures, intéressées par le but de l’association et s'engageant à respecter ses statuts qui
répondent aux conditions suivantes :
l’ancienneté dans le Club (minimum 2 années),
l’assiduité lors des sorties du Club (minimum la moitié des sorties programmées)
l’engagement personnel pour l’aide logistique au Club (par ex : aider à monter/démonter le stand,…)
pour autant qu’elles soient admises en cette qualité par le Conseil d’Administration statuant à la majorité absolue
(moitié+1).
 
Toute personne désirant être membre effectif de l'association, qu’elle soit une personne physique ou morale, doit
adresser une demande écrite au Conseil d’Administration. En cas de candidature d’une personne morale, celle-ci
indique la personne physique chargée de la représenter.
 
Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association / participer aux activités de l'association
et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le Conseil d’Administration statuant à
la majorité absolue (moitié+1)
 
Article 7
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur
démission par écrit au Conseil d’Administration.
Est réputé démissionnaire :
Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par courrier ;
Le membre effectif ou adhérent qui ne remplit plus les conditions d’admission.
Le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale, au scrutin secret, à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les
abstentions sont assimilés à des votes négatifs.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil d’Administration statuant à la majorité
simple (qui rassemble le plus de voix).
 
Le Conseil d’Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale, les membres effectifs
qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement
des cotisations versées.
 
Article 8
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du Conseil d’Administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la
dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du Conseil d’Administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil d’Administration a
eue de la ou des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, sur simple
demande écrite et motivée adressée au Conseil d’Administration de l’association, mais sans déplacement du
registre.
Article 9
Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adhérents est fixé par l'Assemblée
générale (montant précisé dans le R.O.I.) sans pouvoir être supérieur à 50 € pour tous.
 
TITRE 3 – L’Assemblée générale
Article 10   
L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. Elle est présidée par le
président du Conseil d’Administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.
Article 11
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Une décision de l’Assemblée générale est exigée pour :
La modification des statuts
L'approbation des comptes annuels et du budget
La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée
Dans les cas prévus par la loi, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération
La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, ainsi que, le cas échéant,
l'introduction d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires
La dissolution volontaire de l'association
La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée
Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
Tous les cas où les statuts l’exigent.
 
Article 12
Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la
clôture des comptes / dans le courant du mois de juillet.
L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’Administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Dans ce dernier cas, le
Conseil d’Administration convoque l'Assemblée générale dans les 21 jours de la demande de convocation.
L'Assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique,
signé par le président ou un administrateur, adressé 15 jours au moins avant l'assemblée.
La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Les documents dont il sera
question à l’Assemblée générale doivent être joints.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, pourvu qu’elle
soit communiquée aux membres au minimum huit jours à l’avance.
L’assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour, sauf si la
majorité des membres effectifs présents estiment que l’urgence empêche de les reporter. Elle ne peut jamais le
faire en cas de modification des statuts, d’exclusion d’un membre, de dissolution volontaire de l’association et de
transformation de l’association en AISBL en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en société
coopérative entreprise sociale agréée.   
 
Article 13
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre
effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d’une procuration.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’Assemblée générale ne délibère valablement que si la majorité des
membres sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.
En cas de parité des voix, le point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.
 
Article 14
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient présents ou représentés.
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu
compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être
adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions
au numérateur ni au dénominateur.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, et adopter les modifications à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés pour les modifications ne concernant pas le ou les buts en vue desquels elle est constituée et à la
majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés pour les modifications
concernant le ou les buts en vue desquels elle est constituée.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
L'Assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que
celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.
L’Assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d’universalité ou sur la transformation de
l’association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative
entreprise sociale agréée que conformément aux règles prescrites par le Code des sociétés et des associations
tel qu’adopté par la loi du 23 mars 2019.
 
Article 15
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée au Conseil d’Administration, mais sans
déplacement du registre.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre signée par le président.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs, des
délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu’à la dissolution ou à la transformation de
l’association sont déposées sans délai au greffe du tribunal de l’entreprise compétent pour être publiées au
moniteur belge.
 
Titre 4 – Conseil d’Administration
Article 16 
L’Association est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois membres au moins (les membres
fondateurs) et de 5 au plus, nommés par l’assemblée générale parmi les membres effectifs de l’association.
Les administrateurs peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
La durée du mandat est indéterminée.
 
Article 17
Le mandat des administrateurs n'expire que par l’échéance du terme, décès, démission ou révocation.
 
Si le décès a pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et
statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au remplacement de
l’administrateur décédé.
 
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres du Conseil
d’Administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive. Si la démission a pour effet de
porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et statutaire, l’administrateur reste en
fonction jusqu’à son remplacement.
 
Un administrateur absent à plus de 3 réunions du Conseil sans justification est présumé démissionnaire. Il reste
toutefois responsable en tant qu’administrateur, tant que sa démission n’a pas été actée par l’assemblée
générale.
 
Tout administrateur est révocable en tout temps par décision de l’assemblée générale, sans qu’elle ne doive
justifier sa décision. Si nécessaire, l’assemblée générale pourvoit au remplacement de l’administrateur révoqué.
 
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y
pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.
 
Article 18
Le Conseil d’administration est collégial. Il prend valablement les décisions quand celles-ci sont prises en
réunion, dans le respect des quorums de présence et de vote prévus dans les présents statuts.
 
Le Conseil d’administration peut désigner parmi ses membres un Président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus
ancien des administrateurs présents.
 
Article 19
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du Président ou de l'administrateur délégué à cet effet (la
Secrétaire), chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
En cas de parité des voix, le point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur
de plus d’une procuration.
Article 20
Les décisions du Conseil d’Administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
Président et un administrateur (la Secrétaire).
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple
demande écrite et motivée adressée au Conseil d’Administration, mais sans déplacement du registre.
Article 21
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'Assemblée
générale
Article 22
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par le Président et un administrateur. Ils agissent conjointement.
Article 23
Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement par le
Président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Article 24
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des commissaires comportent leurs nom, prénoms, domicile, date et lieu de naissance
ou, au cas où il s'agit de personnes morales, leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro
d'entreprise et leur siège social.
Tous les actes sont déposés dans les plus brefs délais au greffe du tribunal de l’entreprise compétent, en vue
d’être publiés au moniteur belge.
Article 25
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Ils exercent leur mandat à titre gratuit.
Titre 5 – Règlement d’ordre intérieur
Article 26
Un règlement d'ordre intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui le présente à l'Assemblée générale
pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
Titre 6 – Comptes et budgets
Article 27
L’exercice social de l’association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2020.
Le Conseil d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues au Livre 3 du
Code des sociétés et des associations tel qu’adopté par la loi du 23 mars 2019 et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2
du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15 avril 2018, ainsi que les budgets de l’année suivante
et les soumet à l'approbation de l’Assemblée générale annuelle.
Titre 7 - Dissolution et liquidation
Article 28
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations tel qu’adopté par la loi du
23 mars 2019.
Dans ce cas, l’Assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins
désintéressées.
Article 29
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera affecté à
une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif.
Titre 8 - Dispositions finales
Article 30
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations tel qu’adopté par la loi du 23 mars 2019, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le
Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15 avril 2018.   
Titre 9 – Dispositions transitoires
Article 31
L'Assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
Patrick PIRARD, N.N.70.08.18 - 149.61, domicilié Route Militaire 3 à 4540 Amay, né le 18 août 1970 à Hermalle
Sous Argenteau ;
Michaël COLLARD, N.N. 71.02.22 – 247.16, domicilié Rue du Trèfle, 62 à 4650 Chaineux, né le 22 février 1971 à
Huy ;
Audrey GRONDELINGHS, N.N. 80.10.20 – 100.80, domicilée Rue du Trèfle, 62 à 4650 Chaineux, née le 20
octobre 1980 à Schaerbeek
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
Le Conseil d’Administration a désigné en qualité de :
Président : Patrick Pirard
Trésorier (+ Vice-Président) : Michaël Collard
Secrétaire : Audrey Grondelinghs
Le Conseil d’Administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l’association en formation.
Fait à Amay , le 5 novembre 2019, en 2 exemplaires originaux.
 
Patrick PIRARD
Michaël COLLARD
Audrey GRONDELINGHS