N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : THE COFFEE FACTORY
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1410 Waterloo, Avenue Prince Albert 30
Objet de l’acte : CONSTITUTION
D'un acte reçu par Maître Eric Jacobs, Notaire associé à Bruxelles, le 26 juillet 2011, il résulte qu’ont comparu :
Monsieur TRAPANI Michel, né à Mons, le deux mars mille neuf cent cinquante-cinq, domicilié à 1440 Braine-
le-Château, rue des Dègues 3
Monsieur PANTANO Francesco, né à Mons, le vingt-trois janvier mille neuf cent cinquante-neuf, domicilié à
1410 Waterloo, avenue du Prince Albert 30
Monsieur PANTANO Salvatore Daniel, né à Etterbeek, le treize mai mille neuf cent quatre-vingt-huit, domicilié 
à 1410 Waterloo, avenue du Prince Albert 30
Lesquels ont requis le Notaire soussigné d'acter en la forme authentique qu'ils constituent une société 
commerciale et d'arrêter les statuts d'une Société privée à responsabilité limitée sous la dénomination "THE 
COFFEE FACTORY", ayant son siège social à 1410 Waterloo, Avenue Prince Albert 30, dont le capital 
s'élève à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent (100) parts sans désignation de 
valeur nominale, représentant chacune un cent quatre-vingt-sixième (1/186ième) de l'avoir social. 
Objet. 
La société a pour objet principal, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à 
l’étranger, toutes opérations se rapportant, directement ou indirectement, à l’achat et la vente, en gros ou au 
détail, l’importation et l’exportation, de tous produits et matériels ainsi que l’entretien de ceux-ci, généralement 
quelconques, destinés au secteur de l’horeca tels que café torréfiés ou non et produits accessoires, tels que 
sucres, laits, biscuits, chocolats, huiles, vins pâtes, boissons alcoolisées ; sans que cette énumération ne soit 
exhaustive ni limitative.
La société aura également pour objet la consultance et le management d’entreprises, le conseil en 
communication et marketing, vente, production et logistique, la formation et les recyclages en gestion, en 
informatique, en marketing, en communication et en orientation technologique.
Elle s’occupera également de conseil de gestion; de l’achat et la vente de produits informatiques ou autres, tant 
hardware que software, de matériels de télécommunication et multimédia ; de l’organisation d‘évènements, de 
séminaires et de conférences.
Elle peut faire pour son compte propre toutes opérations d'achat et de vente de droits réels portant sur des 
biens immeubles.
La société peut se porter aval ou caution, hypothéquer ses immeubles pour son compte ou concurremment et 
solidairement avec d’autres sociétés ou personnes physiques au profit de toutes sociétés ou organismes de 
crédit ou de particuliers.
Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, de participation, d’intervention financière ou 
autrement à toutes sociétés ou entreprises ayant un objet social similaire ou connexe au sien ou dont l’objet est 
de nature à faciliter même indirectement la réalisation du sien.
La société peut en outre accomplir en Belgique ou à l’étranger toutes opérations généralement quelconques, 
commerciales, industrielles, financières, immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement 
à son objet social.
Gestion. 
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de 
durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
0838128203
L'assemblée générale qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs 
pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Chaque gérant peut démissionner à tout moment.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et 
pour le compte de la personne morale.
Pouvoirs du gérant. 
Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Chaque gérant peut, pour une durée fixée par lui, déléguer telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine à des 
mandataires spéciaux, associés ou non.
Réunion. 
Il est tenu une assemblée générale le dernier vendredi du mois de novembre de chaque année, à 18 heures. 
Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le jour ouvrable suivant.
L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la 
demande d'associés représentant le cinquième du capital. 
Les assemblées générales se tiennent au siège ou à l'endroit indiqué dans les convocations. 
Présidence - délibération 
Toute assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut de gérant, par l'associé présent qui détient 
le plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la 
majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Exercice social. 
L'exercice social commence le premier juillet de chaque année et se termine le trente juin de l’année suivante.
Affectation des bénéfices.
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé chaque année 
cinq pour cent (5%) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ce 
fonds de réserve atteint dix pour cent (10%) du capital.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui, sur proposition de la gérance, en détermine 
l'affectation, dans le respect des dispositions légales. 
Assemblée générale extraordinaire des associés
AUTORISATION(S) PRÉALABLE(S)
Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social, 
pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences 
préalables.
Les comparants, ici présents, déclarent ensuite se réunir en assemblée générale et prennent à l'unanimité les 
résolutions suivantes :
1.
Clôture du premier exercice - première assemblée annuelle.
Le premier exercice sera clôturé le trente juin deux mille douze. Par conséquent, la première assemblée 
annuelle se tiendra en deux mille douze. 
2.
Nomination d'un gerant non-statutaire.
Est nommé en qualité de gérant, pour une durée illimitée :
- Monsieur  PANTANO Francesco, prénommé.
Le gérant est ici présent et accepte le mandat qui lui est conféré.
Son mandat sera exercé à titre rémunéré.
3.
Ratification des engagements pris au nom de la societe en formation.
Les comparants déclarent reprendre tous les engagements pris au nom de la société en constitution à dater du 
vingt-six juillet deux mille onze.
Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits 
engagements et du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.
Volet B - Suite
Formalités légales
Monsieur PANTANO Francesco, gérant non-statutaire de la société, prénommé, déclare constituer pour 
mandataire spécial de la société, la société civile privée à responsabilité limitée FEMA - FIDUCO, ayant son 
siège à 1160 Bruxelles, rue de la Vignette 179, avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalités auprès 
du registre des personnes morales ainsi qu’à un guichet d’entreprise en vue d’assurer l’inscription des données 
dans la Banque Carrefour des Entreprises et l’immatriculation auprès de l’administration de la Taxe sur la 
Valeur Ajoutée.
A ces fins, le mandataire prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous 
documents et pièces, substituer et, en général, faire le nécessaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Maître Eric Jacobs, Notaire associé à Bruxelles
Déposé en même temps:
- 1 expédition de l'acte;
- 1extrait analytique conforme.