N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Phénix Koekelberg volley club ASBL
(en abrégé) : PKVC ASBL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Saint-Nicolas 18
1120
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)
Statut «  Phenix Koekelberg Volley Club »
 
Les soussignés :
 Julien Vanden bremt , domicilié Regenmeuterlaan, 52 à 3090 Overijse nationalité belge, président.
 Vandepoel Alexandre, domicilié rue Saint-Nicolas 18, 1120 Bruxelles, nationalité belge, secrétaire.
 Ayoub Aassou, Rue van Gulick 24, 1020 Bruxelles, nationalité belge, trésorier,
 ont convenu de constituer une association sans but lucratif le 28 mai 2017 dont ils ont arrêté les statuts comme
suit :
 TITRE Ier. -- Dénomination du siège social
 Article 1er. L'association est dénommée " Phenix Koekelberg Volley Club  ASBL", en abrégé : " PVKC ASBL ".
 Art. 2. Son siège social est établi chez Vandepoel Alexandre, domicilié rue Saint-Nicolas 18, 1120 Bruxelles,
 Il pourra être transféré à tout moment sur proposition du conseil d'administration et approbation de l'assemblée
générale.
 TITRE II. -- Objet
 Art. 3. L'association a pour objet la promotion du sport et du volley ball en particulier. Elle organisera, soutiendra
et valorisera les activités du club " Phenix Koekelberg Volley Club  ASBL ", toutes équipes et catégories d'âge
confondues. Elle favorisera le développement d'activités d'éducation et de formation à partir du volley ball en
particulier et du sport en général de manière directe ou indirect.
 Elle organisera toutes manifestations non seulement sportives mais aussi culturelles, sociales, récréatives,
festives et touristiques dans l'intérêt du développement et de la valorisation des équipes du club. Celle-ci pourra
ainsi, par exemple, initier des voyages à l'extérieur, des échanges de personnes ressources (amateurs,
responsables, joueurs, techniciens) en privilégiant notamment la circulation des jeunes.
 Elle se ménagera le concours d'autres associations et groupements pour réaliser ses objectifs. En cela, elle
établira également tous contacts nécessaires ou utiles en Belgique et à l'étranger.
 TITRE III. -- Associés
 Art. 4. L'association est composée de membres. Le nombre minimum des associés ne peut être inférieur à trois.
 Art. 5. Sont membres :
 1. Les comparants au présent acte.
 2. Toute personne qui, présentée par deux associés, est admise en qualité de membre par une décision de
l'assemblée générale réunissant la moitié des voix présentes.
 Art. 6. Pour être admis comme membre, le candidat doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
 Le conseil en délibère à sa plus prochaine réunion et décide à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents ou représentés. La délibération du conseil d'administration ne porte que sur la
présentation du candidat à l'assemblée générale.
0676505516
 Pour le vote du conseil d'administration, en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
 Art. 7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil
d'administration.
 Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé
par lettre recommandé
 L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes.
 Art. 8. L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont
aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.
 TITRE IV. -- Cotisations
 Art. 9. Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée
générale. Elle ne pourra être supérieure à 1000 EUR.
 TITRE V. -- Assemblée générale
 Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil
d'administration.
 Art. 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
 1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions
légales en la matière;
 2. de nommer et révoquer les administrateurs;
 3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes;
 4. d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 Art. 12. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils
peuvent s'y faire représenter par un associé. Avec un maximum d'une procuration par membre présent.
 Les convocations sont faites par mail, adressée huit jours ouvrables au moins avant la réunion de l'assemblée.
Elles contiennent l'ordre du jour.
 Art. 13. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque la moitié au moins des membres
en fait la demande.
 De même, toute proposition signée par la moitié des associés doit être portée à l'ordre du jour.
 Art. 14. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.
 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
 Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre
est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement de
registre.
 Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste.
 TITRE VI. -- Conseil d'administration
 Art. 16. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins nommés et
révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.
 Le conseil délibère valablement dés que la moitié de ses membres est présente.
 Art. 17. La durée du mandat est fixée à vingt années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur
provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.
 Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 Art. 18. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.
 En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par
l'administrateur le plus âgé.
 Art. 19. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents ou représentés.
 En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
 Art. 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre,
acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de
toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à
des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en
demandant.
 Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs,
retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'office des chèques
postaux, effectuer lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre et
virement ou de transfert ou tout mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes
sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres,
télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations
ou quittances postales.
 Art. 21. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à
l'un de ses membres.
 Art. 22. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une
délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur lequel n'aura pas à justifier son pouvoir à
l'égard des tiers.
 Art. 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 TITRE VII. -- Règlement d'ordre intérieur
 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple
des associés présents ou représentés.
 TITRE VIII. -- Dispositions diverses
 Art. 24. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 30 juin.
 Art. 25. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire de chaque année dans le courant du premier trimestre de l'année
suivant l'exercice.
 Art. 26. L'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui
présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.
 Art. 27. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
 Art. 28. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :
Ayoub Aassou
Julien Vanden bremt
Alexandre Vandepoel
plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.
 Les administrateurs ont désigné en qualité de :
 Président : Julien Vanden bremt
 secrétaire : Alexandre Vandepoel
 Trésorier : Ayoub Aassou
  
(signatures)