N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : ELEVAGE DES SEQUOIAS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1460 Ittre, Ferme de Hongrée 1
Objet de l’acte : Constitution
D’un acte reçu par le Notaire associé Olivier Timmermans, à Berchem-Sainte-Agathe, le deux juin deux 
mille dix, a été constituée une Société privée à responsabilité limitée dénommée ELEVAGE DES SEQUOIAS  
dont le siège sera établi à 1460 Ittre, Ferme de Hongrée numéro 1, au capital de dix-huit mille six cents euros 
(18.600 EUR), représenté par six mille deux (6.200) parts sociales égales sans mention de valeur nominale.
ONT COMPARU 
1. Monsieur SANTOS VIEGAS Luis, né au Portugal le quatorze octobre mille neuf cent septante-neuf, de 
nationalité portugaise, domicilié à 1460 Ittre, Ferme de Hongrée numéro 1.
2. Madame  VAXELAIRE Eloïse, née à Uccle, le sept janvier mille neuf cent septante-neuf, de nationalité 
belge, domiciliée 1460 Ittre Ferme de Hongrée 1.
Ils déclarent que les six mille deux cent (6.200) parts sociales sont souscrites en espèces, au prix de trois 
euros chacune, par:
1/ Monsieur Santos Viegas Luis, prénommé: à concurrence de neuf mille cent quatorze euros (9.114,-) , soit 
attribution en contre-partie de trois mille trente-huit  parts sociales (3.038).
2/ Madame Vaxelaire Eloïse, prénommé: à concurrence de neuf mille quatre cent quatre-vingt-six euros 
(9.486), soit attribution en contre-partie de trois mille cent soixante-deux (3.162) parts sociales .
et que chacune des parts ainsi souscrites est partiellement libérée, par un versement en espèces à 
concurrence d’un montant total de six mille deux cent euros (6.200) euros effectué au nom de la société en 
formation auprès de ING
Les statuts sont les suivants 
Article 1
La société est commerciale et adopte la forme de Société privée à responsabilité limitée. Elle est 
dénommée: ELEVAGE DES SEQUOIAS  
Article 2
Le siège est établi à 1460 Ittre Ferme de Hongrée numéro 1 et peut être transféré en tout endroit de la 
région de Bruxelles-Capitale ou de la région de la langue française de Belgique par simple décision de la 
gérance à publier aux annexes du Moniteur belge. Le transfert du Siège en tout endroit de la région de la 
langue néerlandaise doit s'opérer par décision de l'assemblée générale, comportant traduction des statuts.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences et bureaux 
tant en Belgique qu'à l'étranger.
Article 3
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en 
participation:
- l’activité de maréchalerie, le négoce de chevaux et de matériel d’équitation, l’exploitation d’un centre 
équestre, d’élevage et de dressage, de pensions pour chevaux, ainsi qu’une école d’équitation, avec les 
services qui y sont étroitement liés.
- Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou 
société, liée ou non.
- La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
La présente liste étant énonciative et non exhaustive.
0826368140
La société peut réaliser ses objectifs en se livrant à toutes ses activités qui s'y rattachent, de près ou de loin, 
directement ou indirectement, ainsi que toutes opérations généralement quelconques qui pourraient naître des 
opérations de la société. 
Elle peut tant en Belgique qu'à l'étranger, s'intéresser sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés 
ou entreprises ayant ou n'ayant pas en tout ou en partie, un objet similaire au sien, en vue d'augmenter l'activité 
ou le patrimoine social.
Elle peut même fusionner avec d'autres sociétés. Elle peut faire toutes opérations industrielles ou 
financières, mobilières ou immobilières, directement ou indirectement rattachés à son objet social ou pouvant 
contribuer à son développement.
Article 4
La société est constituée pour une durée une durée illimitée
TITRE II.  CAPITAL - PARTS SOCIALES.
Article 5
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et représenté par six mille deux cent 
(6.200) parts sociales égales sans mention de valeur nominale, partiellement libéré.
Article 6 – Vote par l’usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par 
l’usufruitier.
Article 7 – Cession et transmission de parts
Les dispositions concernant les parts et leur transmission sont réglées conformément aux dispositions du 
Code des sociétés.
Toutefois, la cession entre vifs ou la transmission pour cause de décès est opérée de préférence aux 
associés continuant à faire partie de la société, et ce au prorata des parts qu’ils possèdent.
Article 9 – Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers 
intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions 
de parts.
Article 10 – Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés 
avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. 
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Article 11 – Pouvoirs du gérant
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale. 
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 – Rémunération
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
Article 13 – Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des sociétés, il n’est pas nommé de 
commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du 
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la 
société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision 
judiciaire.
Article 14 - Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le deuxième mardi du mois de décembre à quinze 
heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt 
social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la 
gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut 
renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle 
est présente ou représentée à l'assemblée.
Article 15 - Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une 
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Article 16 - Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 17 – Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de 
parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à 
la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les 
associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 - Exercice social
L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin
Article 19 - Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement 
au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être 
obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans 
le respect des dispositions légales.
Article 20 – Dissolution — Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins 
que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Article 21 – Election de domicile
Pour l'exécution des statuts. tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de 
domicile au siège social.
Article 22 - Droit commun
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi.
Autorisation(s) préalable(s)
Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social, 
pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou 
licences préalables.
TITRE VII.  DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du 
dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Nivelles, lorsque la société acquerra 
la personnalité morale.
1. Le premier exercice social débutera ce jour et finit le trente juin deux mille onze
2. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en décembre deux mille onze
3. Est nommée au poste de gérant non statutaire pour une durée illimitée, Monsieur SANTOS VIEGAS Luis, 
prénommé,
Qui accepte
Sauf décision ultérieure de l'assemblée générale, son mandat sera rémunéré.
4. Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés les comparants déclarent, que tous les engagements, 
ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis ce jour, au nom et pour 
compte de la société en formation, sont repris par la société présentement constituée. 
5. Madame VAXELAIRE Eloïse, prénommée, associée majoritaire renonce à exercer dans la société une 
activité régulière et effective. Elle a donc la qualité d’associée non active, au vu de la législation sociale.
DELEGATION DE POUVOIRS
Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial Monsieur SANTOS VIEGAS Luis, prénommé, 
avec pouvoir de substitution aux fins de procéder à l'immatriculation de la présente société auprès du guichet 
d’entreprises, du registre des personnes morales, registre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, obtenir tous 
certificats auprès du Guichet d’Entreprises...
A ces fins, le prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et 
pièces et, en général, faire le nécessaire.
Annexe: expédition de l'acte