N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Team Messaoudi
(en abrégé) : Team Messa
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
Place Saint-Denis 13
Dénomination
 
(en entier): Team Messaoudi
(en abrégé): Team Messa
 
Forme juridique: Association sans but lucratif
Siège: Place Saint Denis 13, 1190 Forest
 
Objet de l’acte: Constitution
 
Entre les soussignés:
 
Messaoudi Anas - Fabriekstraat 28 - 1601 Ruisbroek
Messaoudi Hassan - Place Saint Denis 13 - 1190 Forest
Haddad Nouha - Fabriekstraat 28 - 1601 Ruisbroek
 
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE
 
Art1 - L’association est dénommée Team Messaoudi. Cette appellation sera utilisée sur tous les actes, lettres,
factures, annonces, publications et autres. La dénomination sera précédée ou suivie des mots “association sans
but lucratif” ou du sigle “ASBL”, ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Art2 - Le siège social de l’association est situé à Place Saint Denis 13, 1190 Forest dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
 
Art3 - L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
TITRE II : OBJET - BUT
 
Art4 - L’association a pour but(s) la promotion du sport en général et de la boxe anglaise en particulier.
 
Art5 - L’association a pour objet : l’organisation des activités liées à la pratique du sport, de cours, de
compétition, de formation, d’événements sportifs, de stages, de promotions, … Elle peut accomplir tous les actes
se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute
activité similaire ou non à son objet.
 
0779540993
TITRE III : MEMBRES
 
Section 1 : Admissions
 
Art 6 - L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des
membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
 
Art 7 - Section 1 - Sont membres effectifs
 
Les comparants au présent acte;
Tous membres adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins ou par le conseil d'administration est
admis par décision de l’assemblée générale réunissant l'unanimité des voix présentes ou représentées. 
 
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération
et de l’association.
 
Section 2 - Droits et obligations des membres et adhérents
 
Les membres adhérents auront le droit de participer aux activités de l’association moyennant le paiement d’une
inscription ainsi que d’une cotisation mensuelle.
 
Section 3 - Démission, exclusion, suspension
 
Art8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne
paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste. Le
membre, effectif ou adhérent, qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être
proposé à l’exclusion par le conseil d'administration. L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être
prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le
membre concerné pourra être entendu par le conseil d'administration afin de s’expliquer. Le conseil
d'administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient
rendus coupables d’infractions reconnues par les statuts ou les lois.
 
Art9 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni rééditions des comptes, ni
appositions scellées, ni inventaire.
 
Art10 - L’association tient le registre des membres, et ce, conformément à la législation en vigueur.
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Art11 - Les membres effectifs ne sont astreints à aucune cotisation. Les membres adhérents sont astreints à une
cotisation. Cette dernière est fixée par le conseil d’administration, et ce, suivant l’activité proposée.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art12 - L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art13 - L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence:
 
Les modifications aux statuts;
La nomination et la révocation des administrateurs;
L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs;
La dissolution volontaire de l’association;
Les exclusions de membres;
La transformation de l'association en société à finalité sociale;
 
Art14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social. L’assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année dans le courant du
mois d’avril.
 
Art15 - L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire adressée au
moins huit jours avant l’assemblée, et signée par la secrétaire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du
jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit
être portée à l’ordre du jour.
 
Art16 - Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Art17 - L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé.
 
Art18 - L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 
Art19 - L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification
des statuts ou sur la transformation de la société à la finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26
quater du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
Art20 - Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au Greffe dans les délais et et publiées par extraits aux annexes
du Moniteur Belge comme indiqué à l’article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination où à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
TITRE VI : ADMINISTRATION
 
Art21 - L'association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé d’un
minimum de trois personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4
ans, et en tout moment révocable par elles. Le nombre d’administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre
de personnes membres de l'association. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant
sa démission par écrit au conseil d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que
par l’assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.
 
Art22 - En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève, dans ce cas, le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles.
 
Art23 - Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus
âgé des administrateurs présents. 
 
Art24 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d’une procuration. Ses décisions sont prises par la majorité absolue des
voix. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites
dans un registre spécial.
 
Art25 - Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
 
Art26 - Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’associé, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs(s) délégué(s) en son sein et il fixera les pouvoirs. S’ils
sont plusieurs, ils agissent individuellement. Le délégué de la gestion journalière devra rendre compte
trimestriellement de ses activités au conseil d’administration.
 
Art27 - Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies
par le conseil d’administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers. L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les
limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration. Les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au
Greffe, sans délai, et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme indiqué à l’article 26 novies de
la loi.
 
Art28 - Les administrateurs, les personnes délégués à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Art29 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art30 - En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d’administration, statuant à la
majorité simple.
 
Art31 - L’exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Art32 - Le conseil d’administration se compose des membres suivants:
 
Messaoudi Anas, né le 2 novembre 1993 à Bruxelles et domicilié à Fabriekstraat 28 - 1601 Ruisbroek;
Haddad Nouha, né le 6 décembre 1992 à Bruxelles et domicilié à Fabriekstraat 28 - 1601 Ruisbroek.
 
Art33 - Le conseil d'administration désigne:
 
Pour président: Messaoudi Anas;
Pour trésorier et secrétaire: Haddad Nouha
 
Art34 - Le conseil d'administration désigne Messaoudi Anas et Haddad Nouha comme personnes chargées de la
gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette fonction
quotidienne.
 
Art35 - Les délégués à la gestion journalière disposent du pouvoir de représentation de l’association dans tous
les actes juridiques et en justice.
 
Fait à Bruxelles, le lundi 27 décembre 2021 en triple exemplaire.
 
Messaoudi Anas
Messaoudi Hassan
Haddad Nouha