N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): T&T Foods sprl
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1000 Bruxelles, Rue des Colonies 18 Bte 24
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte avenu devant le Notaire Corinne BEAUDOUL de Montigny-le-Tilleul, le 5 octobre 2012, il 
résulte que :
1)
Mademoiselle TIMSONET Sandrine Gisèle Désirée Ghislaine, née à Namur le 6 avril 1983 
(numéro national mentionné de son accord exprès : 830406-230.03), célibataire, domiciliée à 
5030 Gembloux section de Grand-Manil, rue Lucien Petit, 1.
2)
Monsieur TREFOIS Michaël Christian Emmanuel, né à Charleroi le 29 août 1979 (numéro 
national mentionné de son accord exprès : 790829-165.01), célibataire, domicilié à 5190 
Jemeppe-sur-Sambre section de Spy, rue de Temploux, 36. 
Se sont réunis pour constituer une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination de : 
T&T Foods sprl dont le siège social est établi à 1000  Bruxelles, Rue des Colonies, 18/24, au 
capital de septante mille euros (70.000 EUR), divisé en SEPT CENTS (700) parts sociales, sans 
désignation de valeur nominale, toutes souscrites par les comparants, ainsi qu’il suit :
- par Mademoiselle TIMSONET Sandrine à concurrence de TROIS CENT CINQUANTE (350) parts 
sociales ;
- par Monsieur TREFOIS Michaël à concurrence de TROIS CENT CINQUANTE (350) parts 
sociales.
Chaque part sociale est souscrite en espèces, au prix de CENT EUROS (100 €) et entièrement 
libérée, de sorte que la société a dès à présent, à sa libre et entière disposition, une somme de 
SEPTANTE MILLE EUROS (70.000€).
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou 
en participation avec ceux-ci 

la restauration rapide à consommer sur place ;

la restauration rapide à emporter ;

la restauration rapide à livrer et la livraison de coffrets repas 

l'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens 
ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le 
même objet ou un objet similaire ou connexe ;

et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou 
immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus spécifié ou à 
tout autre objet similaire ou connexe.
La société a également pour objet, la constitution et la valorisation d’un patrimoine immobilier. Dans 
ce cadre, elle peut accomplir toutes opérations mobilières, immobilières ou financières, se rattachant 
directement ou indirectement à son objet social. 
Elle peut également accepter tous mandats d'administrateur ou de gérant dans toutes sociétés ou 
associations.
La société peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, industrielles, commerciales, 
financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et exercer 
tous mandats d'administrateur dans toutes sociétés. Elle peut s'intéresser par toutes voies dans 
toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe ou 
qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières 
premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et services.
0849394455
La société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'elles 
soient, dès lors qu'ils peuvent concourir ou faciliter la réalisation des activités visées aux alinéas qui 
précèdent ou qu'ils permettent de sauvegarder, directement ou indirectement, les intérêts 
commerciaux ou financiers de la société ou des entreprises avec lesquelles elle est en relation 
d'affaires.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la 
réalisation de ces conditions.
La société a une durée illimitée.
Les parts sociales sont nominatives.
Article 11 - Gérance
Un ou plusieurs gérants statutaires peuvent  être appelés par l’assemblée générale, réputés alors 
nommés pour la durée de la société.  Ses pouvoirs ne sont révocables, en tout ou en partie, que 
pour motifs graves.
Sont nommés comme gérant statutaire :
1. Mademoiselle Sandrine TIMSONET, prénommée qui accepte.
2. Monsieur Michaël TREFOIS, prénommé qui accepte.
La société peut également être gérée par un ou plusieurs mandataires, gérants non statutaires, 
associés ou non, rémunérés ou non. Ils sont cependant en tout temps révocables par cette dernière.
Ils sont nommés par l'assemblée générale pour un temps limité ou sans durée déterminée.
Pouvoirs
: Chaque gérant peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à 
l’accomplissement de l’objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée 
générale.
Toutefois, les gérants devront agir ensemble pour toutes les opérations supérieures à deux mille 
cinq cents euros.
Un seul gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en 
défendant.  Le gérant n'a en aucun cas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable des 
associés.
Chaque gérant peut conférer les pouvoirs qu'il juge utiles à un ou plusieurs mandataires choisis par 
lui, sous réserve cependant des restrictions stipulées ci-dessus.
La société est liée par les actes accomplis par un gérant, même si ces actes excèdent l'objet social, 
à moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l’acte dépassait l’objet social ou qu’il ne pouvait 
l’ignorer, compte tenu des circonstances, sans que la seule publication des statuts suffise à 
constituer cette preuve.
L'assemblée générale des associés détermine les émoluments et frais des gérants et peut leur 
allouer des indemnités fixes à charge du compte de résultat.
Tant que la société répond au critère énoncé par les dispositions du Code des sociétés, il n’est pas 
nommé de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale des associés.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d’investigation et de contrôle du 
commissaire.  Il peut se faire représenter ou assister par un expert-comptable.  La rémunération de 
celui-ci incombe à la société s’il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à 
sa charge par décision judiciaire.
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier jour ouvrable du mois de 
février, à 19 heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.
Chaque part sociale donne droit à une voix
L'année sociale commence le premier novembre et finit le trente et un octobre.
Sur le bénéfice net, il est prélevé :
- cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale.
Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un/dixième du capital 
social.  Il doit être repris, si la réserve légale vient à être entamée.
- Le solde restant reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant à la majorité des 
voix sur proposition de la gérance.
En cas de liquidation, après paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, ou après 
consignation des montants nécessaires à cette fin, les liquidateurs répartissent l'actif net, en espèces ou 
en titres, entre les associés au pro rata du nombre de parts sociales qu'ils possèdent.
Les biens qui subsistent en nature sont répartis de la même façon.
Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées de la même façon, les liquidateurs doivent rétablir 
l'équilibre avant de procéder au partage précité, en mettant toutes les parts sociales sur pied d'égalité 
Volet B - Suite
absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts sociales insuffisamment 
libérées, soit par des remboursements préalables, en espèces ou en titres au profit des parts sociales 
libérées dans une proportion supérieure.
ASSEMBLÉE GENERALE
Immédiatement après la constitution de la société, l’assemblée générale se réunie et prend à 
l’unanimité des voix, les décisions suivantes :
1. Mandat des gérants statutaires
Le mandat des gérants statutaires aura une durée illimitée et sera exercé à titre rémunéré, sauf 
autres décisions prises par l’assemblée générale.
2. Contrôle de la société
La société répondant aux critères légaux, il ne sera pas nommé de commissaire-réviseur.
3. Clôture du premier exercice social
Le premier exercice social commencera le 1er novembre 2012 et sera clôturé le trente et un 
octobre deux mille treize
4. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle sera ainsi fixée au dernier jour ouvrable de février 
2014.
Ces quatre décisions sont adoptées à l'unanimité.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
C.Beaudoul, Notaire
MENTION
. L’expédition de l’acte constitutif du 5/10/2012 ;
. L’attestation bancaire du 5/10/2012.