N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION
(en abrégé) : IKO.Zenkyokushin
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Rue du Presbytère 68
1
Dénomination : ( en entier )  INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION
                           ( en abrégé ) : IKO.Zenkyokushin
Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif
Siége : RUE DU PRESBYTERE 68 à 1080 Molenbeek Saint Jean
Objet de l’acte : Constitution et Stauts de INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION
 
 
Les fondateurs de l'association sont :
              - Monsieur BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi ( Président), demeurant rue Louis de Gunst   n°11/24 ,
à 1080 Bruxelles, né le 24 Août 1965 à Tanger et de nationalité belge.
              - Monsieur BEGDOURI AMRI Abdelbassir ( Vice-Président et Trésorier ), demeurant rue Louis de
Gunst   n°11/24 , à 1080 Bruxelles, né le 8 Janvier 1999 à  ruxelles et de nationalité belge.
              - Madame BEGDOURI AMRI Oumayma ( Secrétaire général ), demeurant rue Louis de Gunst   n°11/24
, à 1080 Bruxelles, né le 9 Octobre 2001 à Bruxelles et de nationalité belge.
 Appelée: « Les fondateurs ».
     Qui déclare constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
l'Assemblée générale et le Conseil d'administration sont constituée des fondateurs de l'association, dont ils 
ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE I : -- DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL     
       Article. 1 - L'association est dénommée :  " INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION ", aisbl
            - en abrégé : IKO.Zenkyokushin
            - sigle : « aisbl »
                Tous les actes, factures, annonces publication et tous autres documents émanent de l'association
mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie du sigle « asbl » ou des mots «Association
sans but lucratif », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.
  Article. 2. Le siège de l'association est établi rue du Presbytère N°68, à 1080 Molenbeek Saint-Jean, et relève
de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Par décision de l'assemblée générale, le siège de l'association peut être transféré partout en Belgique et dans le
monde. L'association peut établir des sections sur tout le territoire belge et mondiale. Le local du siège social et
tous les biens qui s'y trouvent ne font pas partie du patrimoine de l'asbl. Seuls les documents afférents à la
gestion de l'asbl sont propriété de cette dernière. Il peut être transféré par décision de l'Assemblée générale dans
tout autre lieu en Belgique ou ailleurs dans les limites autorisées par la loi. La durée de l'association est illimitée,
elle Peut en tout temps être dissoute.
 
 Article.  3. La durée de l'association est illimitée, elle Peut en tout temps être dissoute.
0740647557
 
TITRE II. -- OBJET.
      Article.  4. L'association " INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION " a pour objet :
a) L'association a pour but de promouvoir le Kyokushinkai Karaté-Michi, les sports de combat self-défense, en
particulier en Europe et dans le monde.
b) De regrouper toutes les associations sportives dénommés clubs de Karaté Kyokushinkai et les sociétés
sportives à but lucratif ayant parmi leurs activités la pratique du Kyokushinkai et les sports de combat self-
défense, de Karaté ou tout autre art martial ;
c) Défendre les intérêts du Kyokushinkai ( regroupement du Kyokushinkai avec un autre art martial connue ).
d) Veiller au respect des lois et règlements du Kyokushinkai;
e) Organiser, encourager, promouvoir, développer, vulgariser et réglementer la pratique du Kyokushinkai sous
toutes ses formes.
f) Organiser toute activité culturelle ou autre pour vulgariser et développer la pratique du Kyokushinkai Karaté-
Michi et en faire respecter les règles.
g) Gérer et diriger les compétitions Kyokushinkai Karaté- Michi, des sports de combat self-défense en conformité
avec les règles et les normes établies par la INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION.
h) La formation au Kyokushinkai.
i) La formation aux règles d’arbitrage du kyokushinkai.
j) De délivrer des Diplômes, certificats et autres distinctions.
k) Susciter la création des ligues Belge de Karaté Kyokushinkai.
l) Coordonner et contrôler les différentes activités entreprises par les clubs, les sociétés sportives à but lucratif
ainsi que les ligues belges.
m) Représenter les clubs, les sociétés sportives à but lucratif ainsi que les ligues belge, aussi bien auprès des
pouvoirs publics et de la INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION.( Siège Belgium ) .
 
n) Gérer et promouvoir les équipes nationales ;
o) Œuvrer pour le développement des infrastructures d’accueil et de la pratique du Kyokushinkai Karaté-Do.
p) Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut
s’intéresser à toute activité similaire et prêter son concours.
 
TITRE III -- NOMINATIONS.
Les signataires, membres effectifs et fondateurs, tous de nationalité belge, réunis en assemblée le 18 Janvier
2020,   appellent :
 
             aux fonctions de président fondateur d’honneur : 
                            TAHIRI Ahmed ( Branch Chief et Chairman de Sosai Oyama )
              aux fonctions d'administrateurs :
                         - Président : BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi;
                         - Vice-Président et Trésorier : BEGDOURI AMRI Abdelbassir;
                         - Secrétaire : BEGDOURI AMRI Oumayma.
     Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée.  
     Dans le cas où le nombre d'administrateurs est retombé sous le minimum légal, les administrateurs restent en
fonction jusqu'à ce qu'il n'y ait été prévu pour leur remplacement.
 
TITRE IV. -- MEMBRES.
     Article. 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents et de membre
d’honneur. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité, cependant le nombre minimum de membres
effectifs ne peut être inférieur à trois. Parmi ceux-ci seront nommés par l'assemblée générale, les administrateurs
qui géreront l'asbl. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la
loi et les présents statuts. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.
 
Sont membres effectifs :
                       1. Les soussignés fondateurs qui constitue l'Assemblée générale et le Conseil d'administration de
                   l'association :
                         - Président : BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi;
                         - Vice-Président et Trésorier : BEGDOURI AMRI Abdelbassir;
                         - Secrétaire : BEGDOURI AMRI Oumayma.
                       2. Tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins est admis en qualité de
membre effectif par décision de l'Assemblée Générale réunissant les 3/4 des voix présentes.
 
Sont membres adhérents :
1. Les personnes qui désirent aider l'association ;
2. Les personnes qui désirent participer à ses activités.
Et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Sont membres d’honneur :
1. Les personnes nommées à vie par l'association ;
 
Article. 6. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration.
Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite,
en qualité de membres sympathisants.
Article. 7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paye
pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité
des 2/3 des voix présentes.
Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se
seraient
rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article. 8. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu n'a aucun droit sur le remboursement de cotisations
versées ou sur le patrimoine de l'association.
     Article. 9. Les membres de l'association sont tenus
a. de se conformer aux statuts de l'asbl INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION et la
réglementation intérieure de la INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION, ainsi qu'avec tous les
décision  prise par le  conseil d'administration et de l'assemblée générale;
b. de ne pas porter préjudice aux intérêts de l'association.
 
 
TITRE V. -- COTISATIONS.
 
     Article. 10. Les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par
l’Assemblée générale. Les administrateurs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, ils  
apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Certains membres effectifs
ou adhérents qui aident à réaliser l'objet de l'association peuvent être dispensés de cotisation après approbation
du conseil d'administration.
 
TITRE VI. -- ASSEMBLEE GENERALE.
 
Article. 11. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs :
                         - Président et Trésorier : BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi;
                         - Vice-Président : BEGDOURI AMRI Abdelbassir;
                         - Secrétaire : BEGDOURI AMRI Oumayma.
 
Elle est dirigée par le président du Conseil d'administration.
Article. 12. L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont 
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.Sont notamment réservées à sa compétence :
- Les modifications aux statuts ;
- La nomination et la révocation des administrateurs ;
- L'approbation des budgets et des comptes ;
- La dissolution volontaire de l'association ;
- Les exclusions des membres ;
- La transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- Tous les cas exigés dans les statuts.
 
Article. 13. Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année. Elle se déroulera dans le premier
trimestre de l'année civile. Elle a les compétences qui lui sont attribuées par l'article 4 de la loi du 27 juin 1921.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'administration.
 
Article. 14. L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à
chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du Conseil  
d'administration.
L'ordre du jour sera mentionné dans la convocation ou par appel téléphonique.
 
Article. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale, cependant en cas
d'égalité.
La voix du président sera prépondérante. Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote; néanmoins ils
peuvent assister aux assemblées avec voix consultatives pour autant que les membres effectifs marquent leur
accord.
 
Article. 16. L'Assemblée générale peut délibérer valablement dès que la moitié des membres sont présents. Si
cette condition n'est pas remplie, les membres présents peuvent convoquer à la majorité simple une deuxième
réunion le jour même qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents.
 
Article. 17. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de
celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée générale réunit les deux tiers des
membres.
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix.
 
Article. 18. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ils sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge ( au
Greffe  du tribunal du Commerce et de leur publication au Moniteur belge ). Il en est de même de toute
nomination,  démission ou révocation d'administrateur.
 
TITRE VII. -- ADMINISTRATION.
 
Article. 19. Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Le
conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.
 
Article. 20. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et recevoir tous les paiements et
en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou
immeubles ainsi que prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et
subventions privés et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, ouvrir tous comptes auprès des
banques, effectuer sur les dits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de
virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, retirer de la poste, de la douane, de la société des
chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat poste ainsi
que toutes assignations ou quittances postales, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente,
contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements,
hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits
contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant et après payement
de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou d'autres empêchements, plaider
tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.
 
Article. 21. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres ou non, dont il fixera
les pouvoirs et éventuellement le salaire, les appointements ou tout autre type d'indemnité ou de rémunération.
 
Article. 22. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article. 23. Le Conseil d'administration peut élaborer un règlement d'ordre intérieur dans lequel peut être réglé
tout ce qui n'est pas prévu par les statuts pour autant que ces dispositions ne soient pas contraires à la loi. Le
règlement peut être modifié à tout moment par le Conseil d'administration. Le règlement ainsi que toutes les
modifications qui y sont apportées sont à disposition des membres, charge à tous d'en prendre connaissance et
de s'y conformer.
 
Article. 24. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause
qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des activités similaires à désigner par
l'Assemblée générale.
 
Article. 25. L'association peut inviter des instructeurs afin d'élever le niveau technique des membres.
Ces instructeurs peuvent être rémunérés.
 
Article. 26. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
Article. 27. LE PRESIDENT
 
     Le président de la IKO.Zenkyokushin ( INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION ). Est de droit le
président de l’assemblée générale, du Conseil consultatif fédéral et   du Bureau fédéral. Il a pour attributions de :
a) Représenter la IKO.Zenkyokushin dans tous les actes de la vie civile et à l’égard des pouvoirs publics;
b) Assurer l’exécution des décisions de l’assemblée générale et du Bureau fédéral ;
c) Veiller au fonctionnement régulier de la Fédération ;
d) Assurer le bon déroulement des réunions des assemblées générales, du Conseil consultatif fédéral, du Bureau
fédéral et, le cas échéant, des commissions qu’il préside ;
e) Signer toute décision, correspondance et tout autre document engageant la Fédération ;
f) Ordonnancer les dépenses et ouvrir dans un ou plusieurs établissements bancaires, des comptes de dépôt au
nom de la IKO.Zenkyokushin
g) Recruter et révoquer le personnel de IKO.Zenkyokushin
h) Il peut déléguer partie de ses attributions à l’un des vice-présidents qui le seconde dans l’exercice de ses
fonctions et le remplace en cas d’absence ou d’empêchement.
 
  Article. 28. LE SECRETAIRE GENERAL
   
  Le secrétaire général est chargé de :
a) Coordonner les activités des commissions centrales de la Fédération, et du suivi des relations avec les ligues
et les clubs ;
b) Assurer la préparation des élections et des réunions de l’assemblée générale, du Bureau fédéral et du Conseil
consultatif fédéral ;
c) Préparer le rapport moral du Bureau fédéral à présenter à l’assemblée générale.
d) Etablir les procès-verbaux des réunions de la IKO.Zenkyokushin
  
Article. 29. LE TRESORIER
 
  Le trésorier général est chargé de :
a) Gérer le patrimoine et les ressources de la Fédération. A ce titre, il procède au recouvrement des recettes, à la
liquidation des dépenses ordonnancées par le président, et à la tenue de la comptabilité de la IKO.Zenkyokushin;
b) Co-signer avec le président les chèques émis au nom de la IKO.Zenkyokushin;
c) Préparer et présenter le Rapport Financier à l’assemblée générale.
 
Article. 27. LE PRESIDENT D’HONNEUR ET FONDATEUR DU STYLE ZENKYOKUSHINKAI ( nommé à vie )
Le président d’honneur et fondateur est de droit Tahiri Ahmed car il est Branch Chief et Chairman de Sosei
Oyama ainsi que fondateur du style Zenkyokushin.
 
Article. 2 8. LE PRESIDENT D’HONNEUR
 
Le président d’honneur est de droit MAHLA Nourredine ( Grand Maitre tout discipline )
 
TITRE IX. -- LE REGISTRE DES MEMBRES.
 
   Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.
 
                  - Monsieur BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi ( Président), demeurant rue Louis de Gunst   n°11/24
, à 1080 Bruxelles, né le 24 Août 1965 à Tanger et de nationalité belge.
- Monsieur BEGDOURI AMRI Abdelbassir ( Vice-Président et Trésorier ), demeurant rue Louis de Gunst  
n°11/24 , à 1080 Bruxelles, né le 8 Janvier 1999 à  ruxelles et de nationalité belge.
              - Madame BEGDOURI AMRI Oumayma ( Secrétaire général ), demeurant rue Louis de Gunst   n°11/24
, à 1080 Bruxelles, né le 9 Octobre 2001 à Bruxelles et de nationalité belge.
    
L'association "  INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION ", aisbl est composée de membres
effectifs
et de membres adhérents.
Les signataires, membres effectifs et fondateurs qui constitue l'Assemblée générale, tous de nationalité
belge, réunis en assemblée le 18 Janvier 2020, appellent aux fonctions d'administrateurs :
                         - Président : BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi;
                         - Vice-Président et Trésorier : BEGDOURI AMRI Abdelbassir;
                         - Secrétaire : BEGDOURI AMRI Oumayma.
Et aux fonctions de président fondateur d’honneur : 
                            TAHIRI Ahmed ( Branch Chief et Chairman de Sosei Oyama )
                                  MAHLA Nourredine ( Grand Maitre tout discipline )
 
TITRE X. -- MODIFICATION DES STATUTS.
 
Article. 30. Pour la modification des statuts, l'association se réfère aux dispositions de la loi du 27 juin 1921,
article 4, 8, et 9.
 
Article. 31. En cas de dissolution, les biens de celle-ci seront partagés entre les associés dans des proportions
déterminées par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers.
 
TITRE XI-- REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
Article. 32. Un Règlement d’Ordre Intérieur sera élaboré par le Conseil d’Administration et sera d’application à
tous les membres de la Fédération : INTERNATIONAL  KYOKUSHINKAI  ORGANISATION.
 
TITRE XII. – LE PASSAGE DE GRADE.
 
Article. 33. le passage de grade est un examen, il ne relève que de la seule formation obtenue par l’application
du programme donner par l’instructeur pour les grades de ceinture noire ( Shodan, Nidan, Sandan, Yondan,
Godan, Rokudan, Shichidan, Hachidan, Kudan ) sont délivrés, par IKO.Zenkyokushin ( INTERNATIONAL 
KYOKUSHINKAI  ORGANISATION ) ou une autre fédération choisie par celle-ci.
La présence de spectateurs ou des parents ne sera pas admise au cours de cet examen.
 
 
        Fait à BruxellesFait à Bruxelles, en autant d'exemplaires que de parties, le 1 Janvier 2020.
 
 
                                                       Pour l’Assemblée Générale,
 
 
 
 (Signé) BEGDOURI AMRI Mohammed Larbi, Président.
 
 
 
 
 
 (Signé) BEGDOURI AMRI Abdelbassir, Vice-Président et Trésorier.
 
 
 
 
 
      (Signé) BEGDOURI AMRI Oumayma, Secrétaire.