N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Marcotin
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Avenue de la Chênaie 47
STATUTS DE L’ A.S.B.L Marcotin
1. Isabelle Armanelli, sans emploi, Avenue de la Chênaie 47, 1180 Bruxelles, née le 11/01/84 à Marseille
2. Xavier Zoenen, employé, Avenue de la Chênaie 47, 1180 Bruxelles, né le 21/06/79 à Bruxelles
réunis en assemblée le 21 Janvier 2021, sont convenus de constituer une association et d’accepter
unanimement à cet effet les statuts suivants.
 
Article 1. - L’association
1.1. Forme juridique
L’association est constituée sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »).
 L'ASBL est dénommée Marcotin. 
1.2. Siège
Le siège de l’ASBL est sis à Avenue de la Chenaie, 47, 1180 Uccle, dans la région de Bruxelles.
1.3. Durée
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 2. - Buts et activités
L'ASBL a pour but de promouvoir et de diffuser la création grâce aux mots : toute forme de création originale
inspirée des mots ou créant des mots.
Dans ce but, l’asbl peut ainsi proposer le développement d'activités, de produits, d'organisation d'événements à
caractère littéraire, artistiques et artisanaux tant en Belgique qu'à l'étranger et ce par quelque moyen que ce soit,
décidé par l'assemblée générale. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son objet. Elle peut notamment s'intéresser à toute activité dont les bénéfices serviraient à son objet. Elle peut
faire toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner son concours à toutes
activités similaires ou connexes à ses buts.
 
Article 3. - Membres
3.1. Membres effectifs
L’ASBL compte au moins 2 associés effectifs. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres
effectifs.
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL.
La cotisation annuelle s’élève à maximum  250 euros.
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire
auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.
La cotisation annuelle s’élève à maximum  250 euros.
3.3. Démission
0761946579
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par lettre ordinaire leur
démission au conseil d’administration.
 
Article 4. - L’Assemblée générale.
4.1. L’Assemblée générale
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil
d'administration ou, s'il est absent, par le secrétaire.
4.2. Compétences
Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit : 
1° De modifier les statuts de l’Association;
2° De nommer et de révoquer les membres du Conseil d'administration;
3° De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi
que le ou les liquidateurs ;
4° D’exclure un membre ; 
5° D'approuver annuellement les budgets et les comptes; (…)
4.3. Convocations
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, au mois de janvier.
Les convocations sont adressées au moins 15 jours avant la réunion de l'Assemblée.
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre (…)
qui peut être consulté par les membres effectifs.
 
Article 5. - Administration et représentation
5.1. Composition du Conseil d’administration.
Les membres du Conseil d’administration sont nommés par l’Assemblée générale de l’Association, statuant à la
majorité simple des voix présentes ou représentés. Le mandat d’administrateur, en tout temps révocable par
l’Assemblée générale, est de 2 ans.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu’ils font dans le cadre de l’exercice de leur
mandat d’administrateur sont indemnisés.
Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil d’administration.
5.2. Conseil d’administration : réunions, délibérations et décision
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l’intérêt de
l’ASBL, dans les 14 jours suivant toute demande de réunion.
Le Conseil est présidé par le président ou en son absence par le secrétaire. La réunion se tient au siège de
l’ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation.
 
Article 6. - Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par
les engagements de l’ASBL.
 
Article 7. - Financement et comptabilité
L’exercice social commence au 1° Janvier et se termine au 31 Décembre. Les comptes annuels sont déposés
conformément aux dispositions légales.
 
Article 8. - Dissolution
En cas de dissolution et de liquidation, le conseil d’administration décide de l’affectation qui doit être donnée au
patrimoine de l’ASBL.
 
Article 9. - Divers
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur : Isabelle Armanelli, Xavier Zoenen, plus
amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
 Les administrateurs ont désigné en qualité de :
 Président : Isabelle Armanelli, sans emploi, Avenue de la Chênaie 47, 1180 Bruxelles, née le 11/01/84 à
Marseille (signé)
Secrétaire/trésorier : Xavier Zoenen, employé, Avenue de la Chênaie 47, 1180 Bruxelles, né le 21/06/79 à
Bruxelles (signé)
Fait le 21/01/2021, à Bruxelles
 
En 2 exemplaires originaux.