N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Belgian Underwater and Ground Archaeology
(en abrégé) : BelUGA
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Namur
Chaussée de Dinant 357 7
Les membres fondateurs :
  1. Boulaïd, Anissa, Rue des Dîmes 4, 7530 Gaurain-Ramecroix
  2. Lacroix, Aurélien, Chaussée de Dinant 357/7, 5000 Namur
  3. Staquet, Léna, Rue Dubreucq 10, 7000 Mons
  4. Weenen, Yorick, Avenue de Mai 206, 1200 Bruxelles
  5. Wery, Aurélie, Rue du Planois 13, 7090 Hennuyères
Tous de nationalité belge, ont déclaré constituer ensemble, conformément au code des sociétés et des
associations du 23 mars 2019, une association sans but lucratif intitulée Belgian Underwater and Ground
Archaeology.
 
STATUTS
TITRE Ier – Dénomination, siège, objet, durée
Art. 1. L’association prend pour dénomination : Belgian Underwater and Ground Archaeology, en abrégé
BelUGA.
Art. 2. Le siège de l’association est fixé en Région wallonne, dans l’arrondissement judiciaire du siège.
Art. 3. L’association a pour but la recherche, l’étude, la conservation et la valorisation de l’archéologie en
contexte subaquatique et son environnement terrestre immédiat, en Belgique. A cette fin, elle pourra notamment :
  - Participer, collaborer, organiser et/ou diriger des prospections et des fouilles archéologiques, seule ou avec
d’autres intervenants ;
  - Développer un laboratoire pour le traitement de conservation et pour l’étude du matériel archéologique
découvert lors de fouilles ;
  - Contribuer à l’étude et aux recherches sur le patrimoine archéologique, pour ses propres travaux ou en
collaboration avec d’autres institutions ;
  - Participer à et/ou organiser des colloques, des congrès, et des conférences à visées scientifiques ou de
vulgarisation ;
  - Organiser, seule ou avec des partenaires, des expositions ;
  - Développer son musée et sa bibliothèque centrés sur son objet social ;
  - Diffuser les résultats de ses recherches, et tout autre sujet en rapport avec son objet social, à la communauté
scientifique et au grand public, en publiant elle-même ou en collaborant avec des éditeurs ;
  - Entreprendre toute action nécessaire pour valoriser, auprès du grand public, le patrimoine archéologique issu
de contextes immergés et terrestres humides.
Art. 4. L’association est constituée pour une durée illimitée, et est composée d’au minimum trois membres
effectifs, sous peine de dissolution.
 
TITRE II – Les membres
Art. 5-1. L’association est composée des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d’honneur.
0761392194
Art. 5-2. Les membres effectifs, en ordre de cotisation, ont la plénitude des droits accordés par la Loi.
Art. 5-3. Les membres adhérents sont des personnes en ordre de cotisation participant aux activités de
l’association. Ils ont le droit d’assister aux assemblées générales, ils ne peuvent prendre la parole que sur
invitation du conseil d’administration. Dans tous les cas, ils n’ont qu’une voix consultative dans les débats.
Art. 6-1. Sont admis comme membres effectifs :
  - Les membres fondateurs ;
  - Les membres adhérents qui en font la demande écrite et qui sont admis par le conseil d’administration, ou les
membres adhérents qui sont proposés et admis par le conseil d’administration. Ce dernier délibère sur chaque
candidature et rend une décision sans appel.
Art. 6-2. Sont admises comme membres adhérents les personnes qui en font la demande écrite ou orale et qui
sont admises par le conseil d’administration.
Art. 6-3. Sont admises comme membres d’honneur les personnes proposées par le conseil d’administration et qui
sont acceptées par l’assemblée générale. Ces membres ne sont pas obligés de payer la cotisation. Ils ont le droit
d’assister aux assemblées générales. Lors des assemblées générales, ils ont soit une voix délibérative s’ils ont
payé la cotisation, soit une voix consultative s’ils n’ont pas payé la cotisation.
Art. 6-4. Conformément aux dispositions établies aux articles 6-1 et 6-2, l’admission comme membre prend cours
dès le paiement de la cotisation annuelle.
Art. 7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur démission
au conseil d’administration.
Art. 8-1. Les exclusions de membres effectifs, adhérents et d’honneur ont lieu dans les conditions déterminées
par la Loi, à savoir : convocation régulière de l’assemblée générale, mention de l’exclusion projetée dans l’ordre
du jour, quorum de présence de 2/3 des membres effectifs, audition du membre concerné par la proposition
d’exclusion, majorité de 2/3 des votes nécessaires à l’exclusion.
Art. 8-2. Le conseil d’administration peut suspendre les droits d’un membre, en attendant la décision de
l’assemblée générale, qui se serait rendu coupable d’infraction à la Loi, aux statuts ou aux règlements de
l’association, ou qui aurait, par son comportement, perturbé le bon fonctionnement de l’association.
Art. 8-3. Le conseil d’administration peut déchoir un membre effectif de son statut. Ce dernier redevient de facto
membre adhérent.
Art. 9. Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les héritiers ou autres successeurs des
membres décédés n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées
par eux ou par leur auteur.
Art. 10-1. Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé
par l’assemblée générale.
Art. 10-2. Le montant des cotisations ne peut être inférieur à 1 euro, et supérieur à 250 euros. L’assemblée
générale peut fixer des montants différents pour les catégories de membres énumérées à l’article 5-1 des
présents statuts.
Art. 11. Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans le mois du
rappel qui lui est adressé par courriel, ainsi que le membre effectif qui n’assiste pas et qui ne se fait pas
représenter à deux assemblées générales successives.
 
TITRE III – Administration, gestion journalière
Art. 12-1. L’association est administrée par un organe d’administration collégial, appelé « Conseil
d’Administration ». Il est composé d’administrateurs issus des membres effectifs.
Art. 12-2. Les administrateurs sont élus par l’assemblée générale qui en fixe le nombre, lequel ne peut ni être
inférieur à deux, ni supérieur à six, tout en demeurant inférieur au nombre total des membres effectifs de
l’association.
Art. 12-3. Les candidatures au poste d’administrateur sont adressées au conseil d’administration, au nom du
président, et transmises par écrit dans les délais prévus dans la convocation de l’assemblée générale.
Art. 12-4. La durée du mandat d’administrateur est illimitée. Ils ont droit, en tout temps, de présenter leur
démission.
Art. 12-5. L’élection a lieu au scrutin secret. Les modalités de l’élection sont précisées dans le règlement
électoral.
Art. 12-6. L’administrateur qui n’aura pas assisté, sans justification laissée à l’appréciation du conseil, à trois
réunions consécutives, sera réputé démissionnaire de ses fonctions d’administration. Les administrateurs sont en
tout temps révocables par l’assemblée générale.
Art. 13. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un président, un secrétaire, un trésorier, et
éventuellement un ou deux vice-président(s), constituant ensemble le bureau de l’association. Si deux vice-
présidents sont désignés, ils sont appelés « premier vice-président » et « deuxième vice-président ». Toutes les
fonctions précitées sont cumulables. Il n’est toutefois pas possible de cumuler la présidence et la vice-
présidence.
Art. 14. Le secrétaire est chargé de la tenue du registre des membres. Ce registre peut être sous format
numérique. Une version papier est tout de même établie à la fin de chaque exercice, et conservée au siège de
l’association. Tous les membres peuvent consulter ce registre, s’ils en font la demande écrite au conseil
d’administration.
Art. 15-1. Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président, celui-ci étant tenu de le réunir si un
cinquième des administrateurs ou deux membres du bureau lui en font la demande.
Art. 15-2. Il peut aussi se réunir sans convocation préalable, si tous les administrateurs sont présents.
Art. 15-3. Le conseil d’administration et le bureau de l’association sont présidés par le président du conseil
d’administration ou, en cas d’empêchement de celui-ci, par le vice-président. Si deux vice-présidents ont été
désignés, la priorité est donnée au « premier vice-président ». En l’absence du président et de vice-président(s),
les membres du conseil d’administration désignent en leur sein, et à la majorité simple, l’administrateur qui
préside le conseil ou le bureau.
Art. 15-4. Le conseil délibère valablement si la moitié au moins des administrateurs, dûment convoqués, sont
présents.
Art. 15-5. Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant
étant prépondérante en cas de partage. Elles sont consignées dans des procès-verbaux, rédigés par le
secrétaire, signés par le président et le secrétaire, et inscrits dans un registre spécial.
Art. 15-6. Le conseil peut inviter des personnes extérieures, membres ou non de l’association, pour enrichir ses
débats. Ces personnes n’ont pas de droit de vote lors des prises de décisions durant ces réunions.
Art. 16. Le conseil d’administration a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés à l’assemblée
générale par la loi ou les présents statuts. Il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou
donner quittance, faire et recevoir tous dépôts ; acquérir, échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu’à titre
onéreux, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles,
accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations,
consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts, avec ou sans garantie,
consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements ; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et
effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits personnels ou réels, ainsi qu’à toutes garanties, réelles ou
personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires,
transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu’en défendant, devant toutes
juridictions, et exécuter ou faire exécuter tous jugements ; transiger, compromettre.
Art. 17-1. Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, soit au bureau de
l’association délibérant en collège, soit à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) choisi parmi ses membres,
soit à une ou plusieurs tierces personnes. Dans les deux derniers cas, le conseil d’administration décide si les
délégués à la gestion journalière agissent individuellement, conjointement ou collégialement. L’organe ainsi
chargé de la gestion journalière peut lui-même, dans les limites de ses attributions, confier tous mandats
spéciaux à un ou plusieurs membres ou à des tiers. Cet organe délégué à la gestion journalière reste en tout
temps sous la surveillance du conseil d’administration.
Art. 17-2. Le conseil d’administration peut habiliter un ou plusieurs administrateur(s) pour représenter
l’association. Il fixe l’étendue de leurs pouvoirs de représentation. Si les personnes habilitées sont au moins
deux, le conseil d’administration décide si elles agissent individuellement, conjointement ou collégialement.
Art. 18. Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d’une délégation spéciale, il
suffira pour que l’association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux
administrateurs, dont au moins soit le président, soit le secrétaire, soit le trésorier.
 
TITRE IV – Assemblée générale
Art. 19. L’assemblée générale est seule compétente pour :
  - La modification des statuts ;
  - La nomination et la révocation des administrateurs, et la fixation d’une éventuelle rémunération ;
  - La nomination et la révocation du commissaire aux comptes, et la fixation de sa rémunération ;
  - La décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une
action de l’association contre les administrateurs et les commissaires aux comptes ;
  - L’approbation des comptes annuels et du budget ;
  - L’approbation, le cas échéant, d’un règlement d’ordre intérieur ou de toutes autres réglementations ;
  - La dissolution de l’association ;
  - L’exclusion d’un membre ;
  - La transformation de l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
  - Effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
  - Tous les autres cas où la Loi ou les statuts l’exigent.
Art. 20-1. Une assemblée générale ordinaire est tenue dans les six premiers mois de chaque année.
Art. 20-2. L’assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l’intérêt social l’exige. Elle doit l’être
dans un délai d’un mois lorsqu’un cinquième au moins des membres effectifs en font la demande par écrit au
président.
Art. 20-3. Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les membres
doivent y être convoqués.
Art. 21-1. Les convocations sont faites par le conseil d’administration, adressées à chaque membre par courriel
au moins 15 jours avant la date de l’assemblée générale, et transmises au nom du conseil par un administrateur,
soit le président, soit le secrétaire.
Art. 21-2. Les convocations contiennent l’ordre du jour. L’assemblée générale ne peut délibérer que sur les points
portés à celui-ci.
Art. 21-3. Toute proposition signée par un nombre de membres effectifs égal au vingtième de la liste annuelle des
membres effectifs, doit être portée à l’ordre du jour.
Art. 22. L’assemblée est présidée par le président du conseil d’administration ou, en cas d’empêchement de
celui-ci, par le vice-président. Si deux vice-présidents ont été désignés, la priorité est donnée au « premier vice-
président ». En l’absence du président et de vice-président(s), les membres du conseil d’administration désignent
en leur sein, et à la majorité simple, l’administrateur qui préside l’assemblée générale.
Art. 23. Chaque membre effectif et d’honneur en règle de cotisation a le droit d’assister et de voter à l’assemblée,
ce droit pouvant être exercé, soit en personne, soit à l’intervention d’un mandataire, jouissant également des
droits d’assister et de voter en assemblée, nul membre ne pouvant toutefois disposer de plus de deux mandats.
Tous les membres effectifs et d’honneur en ordre de cotisation ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une
voix.
Art. 24. Sauf dans les cas spéciaux prévus dans la Loi ou dans les présents statuts, l’assemblée est valablement
constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la
majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est
prépondérante.
Art. 25. L’assemblée générale peut approuver l’application d’un règlement d’ordre intérieur ou de tout autre
règlement, sur la proposition du conseil d’administration. Pour que la décision soit valable, il faut un quorum de
présence de 2/3 des membres effectifs et d’honneur en ordre de cotisation, et une majorité des 2/3.
Art. 26-1. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, rédigés par le
secrétaire, signés du président et du secrétaire, et inscrits dans un registre spécial.
Art. 26-2. Les extraits à en produire, en justice ou ailleurs, sont signés par deux administrateurs, dont au moins
soit le président, soit le secrétaire.
Art. 26-3. Tout délégué dûment mandaté d’un membre effectif a le droit de consulter le registre spécial à tout
moment au siège de l’association. Des extraits de procès-verbaux sont délivrés à tout membre ou à tout tiers qui
en fait la demande moyennant, pour ce dernier, justification de son intérêt légitime.
 
TITRE V – Budgets et comptes
Art. 27. Le trésorier est responsable devant le conseil d’administration de la tenue des comptes de l’association. Il
peut se faire aider dans cette tâche par des tiers, sous sa responsabilité. Le conseil d’administration peut
déléguer au trésorier le pouvoir d’encaisser les recettes et d’exécuter les paiements sous sa seule signature,
dans les limites qu’il lui assigne.
Art. 28-1. Dans le premier semestre de chaque année est arrêté le compte de l’exercice écoulé et est dressé le
budget de l’exercice en cours. L’un et l’autre sont soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
L’exercice commence au premier janvier et se termine le 31 décembre.
Art. 28-2. Un ou deux vérificateur(s), désigné(s) lors de la précédente réunion de l’assemblée générale ordinaire
parmi ses membres effectifs, sont chargés de vérifier les comptes et de lui faire rapport. Le trésorier est tenu de
communiquer au(x) vérificateur(s) à leur réquisition tous les livres et documents comptables en sa possession.
Art. 29. Les ressources de l’association sont constituées par les cotisations de ses membres, des dons, des legs
et tous autres revenus et subventions quelconques. L’association peut acquérir tous biens meubles et immeubles
nécessaires à son activité et engager le personnel nécessaire pour réaliser son objet social.
 
TITRE VI – Dissolution et liquidation
Art. 30. Pour une dissolution volontaire de l’association, il faut : la mention de la dissolution à l’ordre du jour dans
une convocation d’une assemblée générale ; un quorum de présence de 2/3 des membres effectifs et d’honneur
en ordre de cotisation ; une majorité de 4/5. En cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale désigne un ou
deux liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.
Art. 31. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause
qu’elle se produise, l’actif social restant après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à
une ou plusieurs personnes morales, quelle qu’en soit la forme juridique, vouée à la recherche archéologique.
 
En sa première séance du 09 janvier 2021, l’assemblée générale a élu comme administrateurs :
  1. Boulaïd, Anissa, Rue des Dîmes 4, 7530 Gaurain-Ramecroix
  2. Lacroix, Aurélien, Chaussée de Dinant 357/7, 5000 Namur
  3. Staquet, Léna, Rue Dubreucq 10, 7000 Mons
  4. Weenen, Yorick, Avenue de Mai 206, 1200 Bruxelles
 
En sa première séance du 09 janvier 2021, le conseil d’administration est constitué comme suit :
  1. Président : Lacroix, Aurélien, Chaussée de Dinant 357/7, 5000 Namur
  2. 1ère Vice-Présidente : Staquet, Léna, Rue Dubreucq 10, 7000 Mons
  3. 2e Vice-Président et Trésorier : Weenen, Yorick, Avenue de Mai 206, 1200 Bruxelles
  4. Secrétaire : Boulaïd, Anissa, Rue des Dîmes 4, 7530 Gaurain-Ramecroix
  5. Délégués à la gestion journalière :
       - Lacroix, Aurélien, Chaussée de Dinant 357/7, 5000 Namur
       - Staquet, Léna, Rue Dubreucq 10, 7000 Mons