N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ENDURANCE TEAM ENGHIEN
(en abrégé) : E.T.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Belle 17
7850
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Enghien (Marcq)
Les soussignés:
Tous de nationalité belge, sauf mention contraire
Albert VINCENT,         R.N. 51043003765  Rue Belle, 17 à 7850 Marcq
Jean-Luc SOYEUR,    R.N  58081213996   Rue des Combattants, 177  à 7866 Ollignies
Michèle DOCQUIR,     R.N  62040600281   Rue des Combattants, 177 à 7866 Ollignies
Catherine VAST,         R.N  82123029430   Rue de Coquiane, 163  à 7850 Petit Enghien
Patrick BOYEN,           R.N  74020149969   Rue de Coquiane, 163    à 7850 Petit Enghien
Dolores REDOMERO, R.N 63010900288    Chemin de la Malpensée, 14 à 1430 Rebecq, Nat. Espagnole
Vincent BOTTE,           R.N  77110402594   Guldenkasteellaan 18 à 1701 Itterbeek
Philippe SIMON ,         R.N  62102700968   Logis militaire, 5 à 7950 Chievres
 
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 02 mai 2002, dont ils ont
arrêté les statuts comme suit :
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
Article 1 : Dénomination
L'association est dénommée : ENDURANCE TEAM ENGHIEN (en abrégé E.T.E.).
Article 2 : Siège social
Le siège social est établi à la Rue Belle, 17 à 7850 Marcq dans l’arrondissement judiciaire de Mons
L’adresse pourra être modifiée par l’Assemblée Générale en suivant la procédure de modification des statuts.
TITRE II : OBJET - BUT
Article 3 :L'association a pour but la promotion et le développement du sport et de la course à pied en particulier
et cela dans ses formes les plus larges.
L’association a pour objet l’organisation d’activités liées à la pratique du sport (voyages, déplacements collectifs,
réunions sportives, buvettes, conférences, brochures), de cours, de compétitions, de formations et de tout autre
manifestation pouvant aider à faire connaître son but.
Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.
L’association pourra  accomplir tous les actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout
ou en partie, à son objet, ou pouvant amener son développement ou en faciliter la réalisation. L’association
pourra prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises
ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de
son objet.
TITRE III : DUREE
Article 4 : L’association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
TITRE IV : MEMBRES
Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres
est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.
0543368066
Article 6 : Membres effectifs
Tout membre de plus de 16 ans peut prétendre au statut de membre effectif.
Sont membres effectifs, les soussignés membres fondateurs ainsi que les personnes physiques ayant acquitté
leur cotisation. Les membres effectifs doivent compléter une fiche d’inscription établie par le Conseil
d’Administration. Ils ne seront admis qu’après que leur demande sera ratifiée par la majorité absolue du Conseil
d’Administration.
Seuls les membres effectifs jouissent du droit de vote et de la plénitude des droits accordés aux associés, par la
loi et les présents statuts. Les membres effectifs s’engagent à respecter les statuts, le  Règlement d’Ordre
Intérieur ,  à aider le Conseil d’Administration dans ses missions et, de montrer un intérêt certain pour les
destinées du club en participant aux Assemblées Générales.
 
Article 7 : Membres adhérents
Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l'association. Il n’y a pas d’âge limite pour être membre adhérent.
Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts, le Règlement d’Ordre Intérieur ainsi que les
décisions prises en conformité avec ceux-ci.
Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche d’inscription établie par le Conseil d’Administration, ils
jouissent des mêmes droits que les membres effectifs, mais ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.
Ils peuvent participer à l’Assemblée Générale, mais seulement avec voix consultative.
Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.
 
Article 8 : Changement de statut
Chaque membre qui désire modifier son statut pourra le faire en adressant sa demande écrite au président du
Conseil d’Administration au plus tard 1 mois avant la date de l’Assemblée Générale. Le Conseil d’Administration
votant à la majorité absolue, se réserve le droit d’accepter ou de refuser le changement de statut
Article 9 : Engagement, démission, exclusion, suspension, décès
La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer à
tout moment de l'association en adressant une lettre ou un mail, dont il justifie l’envoi, au Président du Conseil
d’Administration. Une démission en cours d’exercice ne fera pas l’objet d’un remboursement de la cotisation
perçue. Tout membre, effectif ou adhérent, n’ayant pas acquitté sa cotisation annuelle, 2 mois après l’échéance,
fera l’objet d’un rappel. Sans suite à ce rappel  le membre sera automatiquement considéré comme
démissionnaire. Le membre effectif n'assistant pas, ou ne se faisant pas représenter durant 3 années
consécutives à l'Assemblée Générale, sera considéré comme démissionnaire.
Le membre, effectif ou adhèrent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, ou ne
respecterait pas le ROI de l’association, peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’Administration. Le
membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d’Administration. Le Conseil
d’Administration peut également suspendre de tous ses droits, un membre effectif ou adhérent pour la période
qu'il estime justifiée.
Dans tous les cas, le Conseil d’Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter
appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi
que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 10 : Cotisations
Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par
l’Assemblée Générale. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation
sociale annuelle est fixée à un maximum de 150 euros.
TITRE V : Administration
Article 11 : Conseil d’administration
L'association est administrée par un Conseil d’Administration composé d’au moins 4 membres effectifs, élus en
scrutin secret  par l'Assemblée générale. Leur mandat est de trois ans et il débute le lendemain des nominations
par l’Assemblé Générale. Après l’exécution de leur mandat, tous les administrateurs seront démissionnaires. Ils
seront néanmoins rééligibles s’ils en font la demande écrite auprès du Président au plus tard 1 mois avant
l’Assemblée Générale. Seuls les membres effectifs en règle de cotisation et ayant 2 ans d’ancienneté, peuvent
se porter candidat à un poste d'administrateur. Toute nouvelle candidature à un poste d’administrateur doit faire
l’objet d’une demande justifiée auprès du Président au plus tard 1 mois avant la date de l’Assemblée Générale.
Lorsqu’il y a plus de candidats que de places, ceux qui auront recueillis le plus de voix seront élus. Il faut avoir
récolté au minimum la moitié des voix présentes ou représentées à l’Assemblée générale pour être élu.
Article 12 : Vacances de mandat
En cas de vacances en cours de mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil
d’administration. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 13 : Nominations
Le conseil d’administration désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un
trésorier.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions seront assumées par le vice-président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Article 14 : Réunion du conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne
peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose
d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite ou via un
Email. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Ses décisions sont prises à la
majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est
prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
Article 15 : Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Tout ce qui n’est pas expressément réservé à l’Assemblée Générale par les statuts est de sa compétence.
Article 16 : Signatures
Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier peuvent signer seul tout acte engageant l’association.
Il suffira, pour que l’association soit valablement représentée vis-à-vis de tiers, la signature du président, du vice-
président, du trésorier ou du secrétaire qui pourront signer ensemble ou séparément toutes les transactions
financières de l’association.
Article 17 : Mandats
Les administrateurs habilités à représenter l’association ne contractent, en raison de leur fonction,  aucune
obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat au sein de l’association. Tous
les mandats sont exercés à titre gratuit.
Article 18 : Libéralités
Le trésorier et, en son absence, le président ou le vice-président, est habilité à recevoir à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VI : ASSEMBLEE GENERALE
Article 19 : Composition
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs en règle de cotisation et qui ne font pas
l'objet d'une suspension.
Article 20 : Pouvoirs
L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par loi ou par les présents
statuts
Sont réservés à sa compétence :
1.            Les modifications des statuts
2.            La nomination et la révocation des administrateurs
3.            La nomination des commissaires
4.            L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et au(x)
commissaire(s)
5.            La dissolution volontaire de l’association
6.            Les exclusions de membres
7.            La transformation de l’association en société à finalité sociale
Article 21 : Assemblée
Il doit être tenu au minimum une assemblée générale durant le premier trimestre de chaque année.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du Conseil d’Administration,
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Tous les membres doivent y être
convoqués.L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration par lettre ordinaire ou Email
adressé à tous les membres, au moins 15 jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire au nom du Conseil
d’Administration. L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième
des membres doit être portée à l’ordre du jour. Celle-ci doit être rédigée d’une manière concrète et précise et
adressée au secrétaire du Conseil d’Administration au moins 1 mois avant la date de l’assemblée.
Article 22 : Votes
Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen
d’une procuration écrite. Chaque membre effectif ne sera titulaire que d’une seule procuration.
Article 23 : Présidence
L’Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d’Administration et à défaut par l’administrateur
le plus âgé.
Article 24 : Vérificateurs aux comptes
L’assemblée Générale nomme deux vérificateurs aux comptes qui seront choisis parmi les membres. Aucun
membre du Conseil d’Administration ne pourra être désigné en tant que vérificateur. Il faudra au minimum que
l’un des vérificateurs soit un membre effectif. Leur mandat aura une durée de 3 ans. Leur mission consiste à
surveiller, à contrôler et à vérifier sans limite, toutes les opérations financières de l’association. Ils font rapport à
l’Assemblée Générale sur le résultat de leur mission.
Article 25 : Délibération
L’Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres effectifs sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas
d’égalité, c’est la voix de celui qui préside l’Assemblée qui sera prépondérante. Lorsque des modifications de
statuts ou la dissolution de l’association sont à l’ordre du jour, l’Assemblée Générale ne pourra voter valablement
que si les 4/5 des membres effectifs sont présents  ou représentés.
Article 26 : Registre
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées par le secrétaire ou son remplaçant, dans un registre de
procès-verbaux signés par le président et un administrateur.Ce registre est conservé au siège de l’association où
tous les membres pourront en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 27 : ROI (Règlement d’Ordre Intérieur)
En complément des statuts, le conseil d’administration proposera à tous les membres un Règlement d’Ordre
Intérieur. Les modifications pourront y être apportées par une Assemblée Générale ordinaire statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Article28 : Exercice social
L’exercice social commence le 01 janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Article 29 : Approbation des comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire.
Article 30 : Dissolution
La dissolution de l’association requiert la majorité des quatre cinquième (4/5) des membres effectifs. En cas de
dissolution, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à
donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation sera en faveur d’une association qui a un but et un objet se
rapprochant le plus de celui de l’association.
Article 31 : Loi
Tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les asbl.
 
 
 
 
 
 
 
TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviennent effectives qu’à dater du dépôt
au Greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l‘association.
La première assemblée générale se tiendra le 8 janvier 2015
Administrateurs :
Ils désignent en tant qu’administrateurs :
M. Albert VINCENT
M. Jean Luc SOYEUR
Mme Michèle DOCQUIR
M. Patrick BOYEN
Melle. Catherine VAST
Mme Dolorès REDOMERO
M. Vincent BOTTE
M. Philippe SIMON
 
Ils désignent en qualité de :
M. Albert VINCENT Président
M. Jean Luc SOYEUR Vice-président
Mme Michèle DOCQUIR Trésorier
M. Vincent BOTTE Secrétaire
 
Fait à Marcq le lundi 16 décembre 2013 en trois exemplaires.
 
 
Albert VINCENT                  Jean-Luc SOYEUR               Vincent BOTTE                      Michèle DOCQUIR
   Président                             Vice-président                     Secrétaire                              Trésorier
 
 
Catherine VAST                     Patrick BOYEN                     Philippe SIMON                  Dolores REDOMERO
  Administrateur                     Administrateur                  Administrateur                     Administrateur