N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Thomas Boxing Gym
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6530
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Thuin
Grand'Rue(THN) 99
Objet de l'acte : constitution d'une association sans but lucratif
 
Entre les soussignés:
 
Marie Bernadette Joseph domiciliée à la Rue Jean Doye 13 6530 Thuin et née le 10 mars 1958
Alain Thomas domicilié à la Rue Jean Doye 13 6530 Thuin et né le 16 juin 1958
Simon Thomas domicilié Rue des Waibbes 77 6540 Lobbes et né le 3 juillet 1992.
Pol Thomas domicilié Grand Rue 99 à 6530 Thuin et né le 14 août 1986.
 
TITRE I : Dénomination – siège social – durée
 
Article 1 : L'association est dénommée "Thomas Boxing Gym", cette appellation sera utilisée sur tous les actes,
lettres, factures, annonces, publications et autres. La dénomination sera précédée ou suivie de la mention "asbl"
ou "association sans but lucratif".
 
Article 2 : Le siège social est situé à la Grand’Rue 99 à Thuin.
Article 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée
 
TITRE 2 : Objet - but
 
Article 4 : L'association a comme but de promouvoir la boxe mais aussi la pratique du sport en général. Elle vise
à inculquer aux pratiquants une hygiène de vie saine. En outre, elle veillera à protéger l'intégrité physique et
mentale des élèves.
 
Article 5 : L'association des boxeurs du centre pourra pour cela organiser des cours, des compétitions et des
initiations à la pratique du sport et toutes autres activités se rapportant à la pratique de la boxe. Elle pourra aussi
organiser des évènements ponctuels afin de récolter des fonds.
 
TITRE 3 : Membres
 
Article 6: L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents
 
Article 7 : Les membres effectifs doivent être au nombre minimum de trois et ils participent à l'assemblée
générale. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.
 
Article 8: Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association. Ils ne participent
0804237688
pas au conseil d'administration. Pour devenir membre adhérant, il faut satisfaire aux obligations d'affiliation fixées
par le conseil d'administration.
 
Article 9 : L'admission de nouveaux membres effectifs se fait à la majorité des 2/3 des administrateurs présents
ou représentés.
 
Article 10: Les membres peuvent démissionner à tout moment en adressant une lettre de démission au conseil
d'administration.
 
 
Article 11 : L'exclusion d'un membre se fait à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
 
Article 12: L'association doit tenir un registre des membres et ce, conformément à la législation en vigueur.
 
TITRE 4 : Cotisations
 
Article 13: Aucune cotisation n'est demandée aux membres effectifs de l'association. Les membres adhérents
paient une cotisation minimum afin de se couvrir contre les accidents auprès de l'assurance de la fédération.
 
TITRE 5 : L'assemblée générale
 
Article 14 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Article 15 : Elle se réunit au moins une fois par an dans le mois qui suit la date de la création de l'asbl, elle est
convoquée par le secrétaire par courrier ou email. L'ordre du jour doit être mentionné dans les convocations.
 
Article 16: C'est l'assemblée générale qui, en vertu de la loi, est compétente pour:
1. la modification des statuts;
2. la nomination et la révocation des administrateurs;
3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur
    rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;
4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
5. l'approbation des budgets et des comptes;
6. la dissolution de l'association;
7. l'exclusion d'un membre;
8. la transformation de l'association en société à finalité sociale;
9. tous les cas où les statuts l'exigent.
 
Tout ce qui n’est pas attribué par la loi ou les statuts à l’assemblée générale relève du conseil d’administration.
 
TITRE 6 : Le conseil d'administration
 
Article 17: L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de quatre administrateurs.
Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, alors celle-ci ne comportera que 2
administrateurs.
 
Article 18 : Le conseil d'administration est élu par la majorité des 2/3 des membres, présents ou valablement
représentés, et pour une durée de 5 ans. Les candidatures au poste d'administrateur devront être introduites au
conseil d'administration qui les proposera aux membres lors de l'assemblée générale.
 
 
TITRE 7 : Modification des statuts
 
Article 19: Pour modifier les statuts, le conseil d'administration doit convoquer l'assemblée générale minimum 8
jours à l'avance. Les modifications devront être formulées dans l'ordre du jour.
 
Article 20: Un minimum de deux tiers des membres doit être présent pour que l'assemblée puisse valablement
statuer. Si le taux de participation n'est pas atteint, une deuxième assemblée pourra être convoquée au minimum
15 jours plus tard.
 
Article 21: Le vote se fait à la majorité des deux tiers pour modifier les statuts. Pour une modification de l'objet
social, le nombre de voix à atteindre est fixé à quatre cinquième des votants.
 
 
TITRE 8: Destination du capital en cas de dissolution
 
Article 22: En cas de dissolution le capital devra être transmis à une association ayant pour but de promouvoir le
sport, quel qu'il soit.
 
 
TITRE 9 : Actions sociales
 
Article 23: L'association devra également tout faire pour intégrer socialement les pratiquants, qu'ils soient
d'origine étrangère, porteurs de handicaps ou autres. L'asbl doit être un lieu de tolérance et de respect.
 
TITRE 10: Pratique saine du sport
 
Article 24: L'association doit apporter aux bénéficiaires une pratique saine du sport et devra encourager une
hygiène de vie appropriée.
 
Article 25: L'asbl s'associe à la lutte anti-dopage et interdit l'usage de substances prohibées par l'agence
mondiale anti-dopage et par la fédération Wallonie-Bruxelles.
 
 TITRE 8 : Dispositions transitoires
 
Article 26: L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs:
 
- Joseph Marie Bernadette, né le 10 mars 1958 et domiciliée Rue Jean Doye 13 à 6530 Thuin
- Thomas Alain, le 16 juin 1958 et domicilié Rue Jean Doye 13 à 6530 Thuin
- Thomas Simon, né le 06 juillet 1992 et domicilié à la Rue des Waibbes 77 à 6540 Lobbes
- Thomas Pol, né le 14 août 1986 et domicilié Grand Rue 99 à 6530 Thuin
 
Les administrateurs sont nommés pour une durée illimitée.
 
Article 27: Le conseil d'administration désigne:
- Comme président: Alain Thomas
- Comme trésorier : Simon Thomas
- Comme secrétaire : Marie-Bernadette joseph
 
Article 28: Le conseil d'administration désigne Pol Thomas comme personne chargée de la gestion journalière et
qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette fonction quotidienne. La
désignation est pour une durée illimitée.
 
Article 29: Le délégué à la gestion journalière disposent du pouvoir de représentation de l'association dans tous
les actes juridiques et en justice.
 
Article 30 : l’exercice social se termine le 31 décembre.