N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : MOUMOU BOXE
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Avenue Mahatma Gandhi 6
21
Entre les soussignés :
 
- Monsieur MOUMOU Abderrahim né à Oujda le 26 septembre 1968;
- Monsieur DEROUICH El Miloud né à Oujda le 27 avril 1971;
- Monsieur DKHISSI Adil né à Oujda le 16 juillet 1981;
 
Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Article 1
 
L'association prend la dénomination MOUMOU BOXE
 
Article 2
 
Le siège social de l'association est établi à Avenue Mahatma Gandhi 6 boîte 21 à 1080 Bruxelles, dans la
région de Bruxelles Capital.
Le siège social peut-être transféré par simple décision de l’Assemblée Générale.
La langue choisie pour la constitution de l’ASBL est le français.
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément au Nouveau Code des
Sociétés et Associations ou CSA et ont arrêté les statuts comme suit :
 
Article 3
 
L’association poursuit un but désintéressé : Promouvoir, diffuser et enseigner la boxe et ses valeurs et
donner accès aux différents sports.
Pour réaliser ce but, l’association a pour objet les activités qui suivent, tant en Belgique qu’à l’étranger,
pour compte propre ou pour compte de ses membres :
 Dispenser des cours de boxe anglaise, self-défense ou de remise en forme en cours privés. Ces cours
privés peuvent se faire soit au domicile du client soit en salle de sport.
 Dispenser des cours de football.
 Dispenser des cours de sport en générale.
 Dispenser des cours collectifs de boxe thaï pour enfants, adultes et adolescents à raison de trois-quatre
cours par semaine ;
 Participer à des stages d’initiation pour les enfants ;
 Proposer à tout événement prévu pour faire connaitre la boxe ;
 Participer à tout événement prévu pour faire connaitre la boxe ;
0786224986
 Ouvrir à long terme une salle de sport qui lui soit propre.
A titre accessoire, elle peut organiser des opérations d’intérêt collectif et rendre des services individuels
qui concourent à son objet.
Elle peut accomplir tous les actes et opérations se rapportant indirectement ou directement à son objet ou
qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la
réalisation.
Elle peut s’intéresser par voie d’association, d’apport, de fusion, d’intervention financière ou autrement
dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l’objet est identique, analogue ou connexe au sein
ou susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits ci-avant.
 
Article 4
 
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 5
 
L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de
membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.
 
Article 6
 
Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont
composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis (par
décision du conseil d'administration / par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux
tiers). La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut faire
la demande par écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de
contribuer de manière active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime
que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.
Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au
sein de l'association.
 
Article 7
 
Un registre des membres est tenu au siège de l’association, où tous les membres peuvent le consulter.
 
Article 8
 
La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande ; elles bénéficient des
activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le
conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne
souhaitant apporter son concours à l'association.
 
Article 9
 
La cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à
180 €.
 
Article 10
 
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission
au conseil d'administration.
 
Article 11
 
Le non-respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel
adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois
assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à
la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ;
toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux
tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés,
jusqu'à décision de l'assemblée générale.
 
Article 12
 
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre
décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Article 13
 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres
effectifs.
 
Article 14
 
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les
présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
- les modifications aux statuts sociaux ;
- la nomination et la révocation des administrateurs et commissaires ;
- l'approbation des budgets et des comptes ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- l'exclusion d'un membre effectif.
 
Article 15
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de juin à 18heures de
chaque année.
L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du
conseil d'administration ou sur demande du tiers au moins des membres effectifs. Une telle demande
devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à
l'avance.
 
Article 16
 
Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale,
par lettre ordinaire, fax ou courriel, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les
jours, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute
personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.
 
Article 17
 
Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut
être titulaire que de deux procurations au maximum.
 
Article 18
 
Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
 
Article 19
 
L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont
prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé
autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président / du secrétaire est prépondérante en
cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les
abstentions.
 
Article 20
 
L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de
l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur
les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le
conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes
valablement exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des
statuts ; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.
Pour être porté à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un
vingtième des membres effectifs ; il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois
semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon
précise et complète.
 
Article 21
 
Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le secrétaire, ainsi que
par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres
effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les
tiers justifiant d’un intérêt légitime, par extraits.
 
Article 22
 
L'association est administrée par un Conseil composé de deux membres au moins et au maximum de
cinq. Le conseil d'administration peut également comprendre un ou des administrateurs non-membres de
l’association ; cependant, le nombre d'administrateurs non-membres ne pourra être supérieur au quart des
administrateurs.
Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée par l'assemblée générale.
 
Article 23
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur
provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace.
 
Article 24
 
Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire, ou l'un
d'entre eux seulement ; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le
secrétaire ou, à défaut, par l'administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d'administration.
 
Article 25
 
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, courrier électronique ou même verbalement.
 
Article 26
 
Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes
les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de
doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une
majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre
administrateur, porteur d'une procuration écrite.
 
Article 27
 
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
 
Article 28
 
Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale
afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les
pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un
tiers. L'administrateur délégué ou le président a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre
recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
 
Article 29
 
Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en
prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.
 
Article 30
 
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à
cet effet.
 
Article 31
 
A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par
le Conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
Article 32
 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article 33
 
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par
dérogation, le premier exercice commence le 5 mai 2022 pour se terminer le 31 décembre 2022.
 
Article 34
 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration ; l'assemblée désignera un
ou des commissaires chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport
annuel.
 
Article 35
 
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin désintéressée
souverainement.
 
Article 36
 
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des votes valablement exprimés.
 
Article 37
 
En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre
membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres
désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.
 
Article 38
 
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d’administrateurs :
Monsieur MOUMOU Abderrahim
Monsieur DEROUICH El Miloud
Monsieur DKHISSI Adil
 
Acticle 39
 
Ils désignent en qualité de :
Président et délégué à la gestion journalière : Monsieur MOUMOU Abderrahim
Trésorier : Monsieur DEROUICH El Miloud
Secrétaire : Monsieur DKHISSI Adil
 
Article 40
 
Toute nouvelle adhésion doit être soumise et acceptée par le conseil d’administration.
Fait à Bruxelles, le 05 mai 2022 en quatre exemplaires.
Déposé en annexe un exemplaire signé de l’acte de constitution du 05 mai 2022.
Monsieur MOUMOU Abderrahim             Monsieur DEROUICH El Miloud           Monsieur DKHISSI Adil