N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Tropical Jazz Cafe Club
(en abrégé) : TJCC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Wavre 22
1325
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Chaumont-Gistoux
Dénomination :
           (en entier) :  TROPICAL JAZZ CAFE CLUB
           (en abrégé) :  TJCC
Forme juridique :   Association Sans But Lucratif
              Siège :   Rue de Wavre, 22 - 1325 Chaumont-Gistoux
  Objet de l’acte :   CONSTITUTION 
Les soussignés
- DEVILLERS Mehdi, né à Braine-l'Alleud le 17 février 1991, domicilié Rue de Rauwez, 25 à 1450 Chastre ;
- GRACIEN Gaëlle, née à Bruxelles le 16 décembre 1982, domiciliée Steenweg naar Halle, 360 à 1652
Alsemberg ;
- DUPONT Frédéric, né à Ixelles le 26 octobre 1967, domicilié Rue de Wavre, 22 à 1325 Chaumont-Gistoux ;
ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
Dénomination, siège social, but, objets
Art. 1 : l’association est dénommée « TROPICAL JAZZ CAFE CLUB en abrégé TJCC ».
Art. 2 : son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles
à l’adresse suivante « Rue de Wavre, 22 à 1325 Chaumont-Gistoux ».
Il peut être transféré par décision du conseil d’administration dans tout autre lieu en Belgique.
Art. 3 : l’association a pour but de créer une plate-forme internationale d’Education permanente gratuite dans les
12 activités premières de l’homme (eau-agriculture-élevage-alimentation-bâtiment-énergie-véhicule-habillement-
santé-communication-sport-art) – et plus particulièrement dans le domaine de la promotion d'un mode de vie sain
au travers d'activités culturelles et ludiques avec engagement social et humanitaire au travers d'actions
caritatives et dans le soutien à une sélection de projets dans les pays en voie de développement, plus
particulièrement en Haïti – destinée à former à l’interactivité tous les citoyens-consommateurs défavorisés pour
qu’ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit Clanic, éthique, civique et
écologique pour, à terme, remplacer au niveau mondial les services, les produits et les formations de qualité et
de propreté écologique médiocres ou de traçabilité inconnue par des services, des produits et des formations de
qualité, propres, traçables, plus innovants et de coût de fabrication minimum grâce à la revalorisation conçus,
fabriqués et distribués gratuitement par les organismes Clanic au sein des CPAAS Clanic et des
TERRASCLANS.
L’association a pour objet la construction des CPAAS Clanic (Les Comptoirs du Clans-Le Pax Funèbre-Action-
Aere Perennius-Le Service Civique Clanic) et la construction des TERRASCLANS.
L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
Membres
Art. 4 : l’association est composée de trois membres effectifs.
Aucun autre membre effectif n’est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que l’association
0553497044
puisse exercer librement ses activités.
Art 5 : tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent.
L’admission est votée à l’unanimité par le conseil d’administration.
Art. 6 : tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au conseil
d’administration.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix
présentes.
Art. 7 : les membres ne payent pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l’exercice de leurs activités.
Assemblée générale
Art. 8 : l’assemblée générale est composée de trois membres et est présidée par le président du conseil
d’administration.
Art. 9 : les attributions de l’assemblée générale sont :
- de modifier les statuts
- de nommer et révoquer les membres et les administrateurs
- d’approuver annuellement les comptes et les budgets
- de dissoudre l’association
- d’autoriser le conseil d’administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers
- de décider l’affectation des biens en cas de dissolution de l’association
- de nommer le cas échéant les commissaires
- de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.
Art. 10 : tous les membres sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire une fois par an par le président du
conseil d’administration durant le premier trimestre de l’année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la
date de celle-ci. La convocation précise la date, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 11 : l’assemblée générale est convoquée lorsqu’un des trois membres en fait la demande écrite. Toute
proposition signée par un des trois membres est portée à l’ordre du jour.
Art. 12 : tous les membres ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Les décisions sont prises à l’unanimité.       
Art. 13 : les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l’assemblée générale
sont signés par les deux administrateurs.
Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent être consultés par tous les membres ou
par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l’unanimité par le conseil d’administration.
Conseil d’administration
Art. 14 : l’association est administrée par un conseil d’administration de deux membres composé d’un président
et d’un secrétaire-trésorier.
Art 15 : le conseil d’administration dispose de tous les pouvoirs pour l’administration et la gestion de l’association.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant.
Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association.          
Art. 16 : les actes qui engagent l’association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le
président.
Art. 17 : l’association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit
aux organes par lesquels s’exerce sa volonté.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit. Toutefois, si les possibilités
financières de l’ASBL le permettent, une rémunération pourra être accordée à un administrateur en fonction de
ses qualifications, de son expérience, de ses prestations et de sa disponibilité. La décision y compris le montant
des émoluments, sera prise par le conseil d’administration.
Dispositions diverses
Art. 18 : l’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.
Art. 19 : lorsque l’association se trouve dans les conditions prévues par la loi,  l’assemblée générale désignera un
commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport.
Art. 20 : en cas de dissolution volontaire de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, 
déterminera ses pouvoirs et indiquera que l’actif net de l’avoir social sera affecté à un organisme associatif qui
poursuit un but similaire.
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs
- DEVILLERS Mehdi
- GRACIEN Gaëlle
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
- Président : DEVILLERS Mehdi
- Secrétaire-trésorière : GRACIEN Gaëlle
                                                               Fait à Chaumont-Gistoux en deux exemplaires le 21 mai 2014
                               ………………….                               ………………………
                                     Président                                         Secrétaire-trésorière
                                                   …………………………
                                                      Le troisième fondateur