N° d'entreprise : 0629942843
Nom
(en entier) : HOSNI
(en abrégé) :
Forme légale : Société privée à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue Sigart 59
 : 7012 Mons
Objet de l'acte :
OBJET, SIEGE SOCIAL, DEMISSIONS, NOMINATIONS, STATUTS
(TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS),
MODIFICATION FORME JURIDIQUE
Il résulte d’un acte reçu par Maître Guillaume HAMBYE, Notaire de résidence à Mons, le 24 juin
2020, en cours d’enregistrement, que l’assemblée générale de la SRL « HOSNI » a notamment
décidé de prendre les résolutions suivantes :
1. PREMIERE RESOLUTION
En application de la faculté offerte par l’article 39, §1, deuxième alinéa de la loi du 23 mars 2019
introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, l’
assemblée générale a décidé à l’unanimité de soumettre de manière anticipée la société aux
dispositions du Code des sociétés et des associations, à partir de la date à laquelle le présent acte
sera publié.
2. DEUXIEME RESOLUTION
Suite à la première résolution, l’assemblée générale a décidé à l’unanimité que la société adoptera la
forme légale du Code des sociétés et des associations qui se rapproche le plus de sa forme actuelle,
c’est-à-dire celle de la société à responsabilité limitée (en abrégé SRL).
Par conséquent, l’assemblée a constaté que le capital effectivement libéré et la réserve légale de la
société, soit dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR), sont convertis de plein droit en un compte
de capitaux propres statutairement indisponible et que l’éventuel partie non encore libérée du capital,
est convertie en un compte de capitaux propres “apports non appelés”, en application de l’article 39,
§2, deuxième alinéa de la loi du 23 mars introduisant le Code des sociétés et des associations et
portant des dispositions diverses.
3. TROISIEME RESOLUTION
L’assemblée générale a décidé à l’unanimité de transférer le siège social à : 7033 Cuesmes (Mons),
rue des Champs, 88
4. QUATRIEME RESOLUTION
Prealablement, l’assemblee générale a dispensé le Notaire soussigne de la lecture du rapport
special du gerant exposant l'interet que presente pour la societe la modification de l'objet social.
L’assemblée générale a décidé à l’unanimité de modifier l’objet social, en remplacant l'article
correspondant des statuts relatif à l’objet de la société tel que libellé ci-après dans la refonte des
statuts à l’article 3.
5. CINQUIEME RESOLUTION - ADOPTION DE NOUVEAUX STATUTS EN CONCORDANCE
AVEC LE CODE DES SOCIETES ET DES ASSOCIATIONS, SANS TOUTEFOIS APPORTER UNE
MODIFICATION A LA DENOMINATION.
Comme conséquence des résolutions précédentes, l'assemblée générale a décidé d'adopter des
statuts complètement nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des sociétés et des
associations, sans toutefois apporter une modification à la dénomination.
L'assemblée générale a déclaré et décidé que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
Article 1: Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « HOSNI ».
Volet B
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région wallonne.
La société peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs,
agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société peut, par simple décision de l’organe d’administration, établir ou supprimer des sièges d’
exploitation, pour autant que cette décision n’entraîne pas de changement en matière de régime
linguistique applicable à la société.
Article 3. Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci :
- L’import et l’export de tous produits et services ;
- La vente et l’achat, l’importation, l’exportation de tous services et produits y compris tous
composants automobiles, électriques, électroniques, mécaniques et tout composant quelconque
participant de près ou de loin au domaine automobile ;
- l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la vente a tempérament, la location a court et a long
terme sous toutes modalités, le transport, le dépannage, ainsi que le commerce sous toutes ses
formes, de véhicules automobiles de quelque nature qu'ils soient, neufs et d'occasion et de tout
article se rattachant a l'industrie automobile ou mécanique ;
- La vente et l’achat, l’importation et l’exportation, l'échange de marchandises, de stocks, de pièces
et composants quelconques (batteries,...), et tout autre bien entre l'Asie, l’Afrique et l'Europe ainsi
que les Amériques ;
- l'import et l’export de toutes marchandises et services, et notamment textiles, alimentaires, produits
agricoles et horticoles, matériaux ;
- L’import et l’export de tous produits bios dans le domaine du développement durable et la fourniture
de tous produits bios et naturels ;
- La vente et l’achat, l’importation et l’exportation, la distribution et le commerce en général de toutes
denrées alimentaires, de tous articles d’alimentation générale ainsi que de tous biens mobiliers en
général, que ce soit directement ou indirectement ;
-  La vente et l’achat, l’importation et l’exportation, la distribution et le commerce en général,
directement ou indirectement, de tous outils, appareils et machines industrielles ;
- La société peut donc avoir pour objet tout ce qui touche a l'horeca de manière générale ;
    •  Exploitation de snacks divers, friteries, pizzerias, salons de consommation, tavernes, brasseries,
débits de boissons,
    •  l'achat, la vente et le commerce en général de denrées alimentaires et de boissons alcoolisées
ou non alcoolisées; accessoirement et éventuellement, l'exploitation d'hôtels et de tout ce qui est
relatif a de pareilles activités ;
    •  Restauration en général
    •  Services traiteur
    •  Service hôtelier
    •  Service cafetier
    •  Alimentation générale
    •  Location de salles pour banquets et séminaires
    •  Vente de matériel HORECA
    •  L’import et l’export de tous produits en ce domaine
    •  Toutes opérations de cuisine :
    •  Création, fabrication, conception, commercialisation
    •  Transformation, consignation
    •  L’importation, l’exportation de tous produits liés à son activité
    •  La préparation, la livraison et la vente au détail de pizzas, plats préparés, repas sur commandes,
sandwichs
    •  Plats divers à emporter ou à consommer sur place
    •  Gestion de patrimoine propre immobilier
- L’organisation, tant pour les entreprises que pour les particuliers, de tout genre d’évènements,
soirées, expositions, réceptions, banquets, mariages, cocktails, réunions, colloques, séminaires, et
toutes autres activites a caractère évènementiel et/ou promotionnel, ainsi que toutes manifestations
et réceptions de caractère prive, commercial ou professionnel pour son compte ou pour compte de
tiers, et notamment en qualité de courtier ou de conseiller en matière d’organisations d’évènements
et de rencontres ; l’élaboration, la production, la promotion d’évènements par tous modes et moyens
de communication ; la fourniture de personnel dans le cadre d’évènements, conférences, galas,
séminaires ou autres, tels que hôtesses, hôtes, vestiairistes, parking boy, chauffeur, barman,
serveur, régisseur, etc., ... ; la mise a disposition (location) de tous matériels et articles utiles et
Volet B
nécessaires pour l’organisation d’évènements ;
    •  Tous services en matière de tourisme, voyage, déplacement de personnes et services, et
notamment :
    •  Agence de voyages, organisation de voyages, intermédiaire de voyages, conseille voyages,
guide, services de voyages, intermédiaire d’assurance a titre accessoire : vente d’assurances
voyages (assurance assistance personnes et véhicules, assurance annulation , assurance bagages);
    •  l’organisation de tous types de voyages ou d’excursions touristiques par le biais de quelconques
moyens de transport ;
    •  Tous services informatiques et de télétravail
L’énumération qui précède n’est pas limitative de sorte que la société peut effectuer toutes
opérations susceptibles de contribuer a la réalisation de tout ou partie de son objet social.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou
connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer
pour elle une source de débouchés.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes
privées, au sens le plus large.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
En rémunération des apports, cent (100) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
Article 6. Compte de capitaux propres statutairement indisponible
La société dispose d’un compte de capitaux propres indisponible, qui n’est pas susceptible de
distribution aux actionnaires, sur lequel les apports des fondateurs sont inscrits.
A la date à laquelle le Code des sociétés et des associations devient applicable à la présente
société, ce compte de capitaux propres indisponible comprend dix-huit mille six cent euros
(18.600,00 €)
Pour les apports effectués après la date à laquelle le Code des sociétés et des associations devient
applicable à la présente société, les conditions d’émission détermineront s’ils sont également inscrits
sur ce compte de capitaux propres indisponible. A défaut de stipulation à cet égard dans les
conditions d’émission, ils sont présumés être également inscrits sur ce compte de capitaux propres
indisponible.
En cas d’apport sans émission de nouvelles actions, ils sont présumés être également inscrits sur ce
compte de capitaux propres indisponible
Article 11. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Article 12. Pouvoirs de l’organe d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 16. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le troisième samedi du mois
de juin à seize heures (16h). Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable
suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les
comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l’organe d’
administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur
Volet B
requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Dans ce dernier
cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l’ordre du jour. L’organe d’
administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans un délai de
trois semaines de la demande.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par e-mails
envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le cas
échéant, aux titulaires d’obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou
de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires. Elles sont
faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d’une adresse
e-mail, le même jour que l’envoi des convocations électroniques.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Article 17. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
    •  le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
    •  les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.
Article 18. Séances – procès-verbaux
§ 1. L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l’actionnaire présent
qui détient le plus d’actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le président
désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale ou de l’actionnaire unique
sont consignés dans un registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et par les
actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou
plusieurs membres de l’organe d’administration ayant le pouvoir de représentation.
Article 19. Délibérations
§ 1. A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
§2. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
§3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit avant l’assemblée
générale. Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard sept (7) jours avant le jour de l’
assemblée générale.
Un vote émis par écrit reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où il y
est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
§ 4. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
§ 5. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
Article 20. Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par l’organe d’administration. Sauf si l’assemblée générale en décide autrement,
cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée délibèrera sur le
même ordre du jour et statuera définitivement.
Article 21. Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
Article 22. Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
Volet B
droit égal dans la répartition des bénéfices.
Article 25. Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
Article 28. Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions
impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.
6. SIXIEME RESOLUTION
L’assemblée générale a décidé à l’unanimité de donner la mission au notaire soussigné d’établir et
de signer la coordination des statuts, conformément à la décision précédente, et d’assurer son dépôt
au dossier de la société.
7. SEPTIEME RESOLUTION - Démission du mandat de l’administrateur et nomination de nouveaux
administrateurs
L’assemblée générale a décidé, à l’unanimité, de mettre fin à la fonction de l’administrateur actuel, et
a procèdé immédiatement, à l’unanimité, à la nomination comme administrateur non statutaire :
- Monsieur KILANI Salim, prénommé, pour une durée de 6 ans à dater des présentes, domicilié à
7033 Cuesmes (Mons), rue des Champs, 88, qui accepte.
Leur mandat est gratuit sauf décision ultérieure de l’assemblée générale.
L’administrateur fait élection de domicile au siège de la société pour toutes les affaires relatives à l’
exercice de ce mandat.
8. HUITIEME RESOLUTION - Adresse du siège
L’assemblée générale a décidé à l’unanimité que l’adresse du siège est situé à : 7033 Cuesmes
(Mons), rue des Champs, 88.
9. NEUVIEME RESOLUTION - Site Internet et adresse e-mail
L’assemblée générale a décidé à l’unanimité que la société pourra se créer un site internet et une
adresse électronique.
Toute communication vers cette adresse par les actionnaires, les titulaires de titres émis par la
société et les titulaires de certificats émis avec la collaboration de la société est réputée être
intervenue valablement.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME AUX FINS DE PUBLICATION AU MONITEUR BELGE.