N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Club Porsche Yountimers Belgium
(en abrégé) : cpyb
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Rochette(AMA) 6
4540
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Amay
 
CHARTE CPYB
 
Le Club est là pour :
·         L’association a pour objet les rassemblements et les activités avec des véhicules de la marque Porsche
pour les modèles suivant ( 356-912-914-924-944-968-911).  La date d’admission n’évoluera donc pas chaque
année (pour nos amis ayant une 911 on s’arrêtera au modèle 993).
·         Cependant, toute personne, qui ne rentrera pas dans cette condition, pourra faire la demande d’adhésion
auprès du Comité ou des fondateurs si le comité n’est pas encore en place.  Cette personne devra être connue
d’un membre du Club.  L’acceptation d’un tel membre se fera lors d’une décision prise à la majorité simple au
sein du Comité.
·         De plus, le Comité proposera d’intégrer des membres V.I.P.  Ce sont des personnes qui ne possèdent pas
obligatoirement une Porsche mais qui pourront apporter quelque chose au sein du club par ses connaissances et
ses contacts.  Une telle demande se fera d’abord au sein du Comité et sera soumis au vote des membres (par
n’importe quel moyen (sms/mail/vote à main levée).
 
 
Propriété :
·         Le logo du « Club Porsche Porsche Youngtimers Belgium » » ne peut être ni modifié, ni emprunté (sauf
après décision de l’assemblée générale), ni aliéné. Ce logo pourra être utilisé pour le club afin de réaliser les
plaques rallyes des sorties officielles…Le logo du « Club Porsche Youngtimers Belgium » ne pourra être utilisé à
des fins publicitaires personnelles
Nous nous disons :
·         Le Club Porsche Youngtimers Belgium  se dit être totalement apolitique, et de ce fait ne pourra en aucun
cas s’intéresser, ni tenir des propos à tendance politique. Ne porter aucun propos au niveau des croyances, des
dogmes et des pratiques qui impliquent la relation de l'âme humaine avec le sacré.
Nos divers rassemblements :
·         Toutes les manifestations (activités, balades, rallyes, randonnées, …) seront annoncées via le site internet
du Club et/ou par courriel ou convocation personnelle.  Toutes nos manifestations doivent se dérouler dans la
convivialité et la bonne humeur, laissant le droit à chacun de s’exprimer et de rouler à son rythme.  Toute activité
hors «sorties voitures», mais dans le cadre des membres du club, sera acceptée, tant qu’elle ne dénature pas le
bien-fondé du club et ne soit offensante ou dégradante (cinéma, bowling, resto, karting …). Elle sera proposée
par les mêmes canaux.  Il est nécessaire que toutes les sorties voitures soient préalablement organisées et le ou
les organisateur(s) sera (seront) le(s) « chef(s) d’orchestre » de la sortie.
·         Lors des sorties clubs : l’organisateur est tenu de fixer un horaire réaliste afin que chacun puisse participer
(tenir compte des différentes distances par rapport au domicile ou prévoir différents points de rencontre).  Prévoir
0541303748
au préalable : la durée du trajet, temps de l’activité, temps de retour, pauses,... L'organisateur doit savoir qui va
participer à la sortie afin de prévoir les différentes réservations (restos, visites,…).   Il doit être contacté par les
membres intéressés suffisamment tôt.
·         Une liste des participants sera établie et bien sûr la participation reste au libre choix du membre. Si le
nombre de participant est limité, priorité sera donnée aux membres ayant prévenu de leur participation. 
L’organisateur est prié de tenir le webmaster au courant des différentes inscriptions une fois par semaine.  Le site
renseignera les balades et les membres participants en fonction des informations reçues par l'organisateur.
·         Les demandes de renseignements dans le cadre d’une organisation devront être suivies sans délai de la
réponse des participants : choix de menus, date de payement… Tout paiement se fera directement sur le compte
renseigné par l’organisateur.  Un point de ralliement sera prévu dans un endroit capable de réunir les autos de
tous les participants. (parking, place.…).  Il sera intéressant d’avoir également prévu ou pris connaissance (pour
l’organisateur) de l’endroit où l’on puisse se servir en carburant, se restaurer, et sans oublier les commodités
sanitaires.  Lors d’une sortie organisée, il serait intéressant que chaque équipage reçoive un plan de route de la
journée (axes empruntés, arrêts,…).  Toute personne engagée dans une balade/rallye désirant quitter celle-ci
pour une raison quelconque, devra obligatoirement avertir l’organisateur et/ou un administrateur présent avant de
quitter celle-ci.  Aucun remboursement ne sera possible.  Lors d’une balade, l’organisateur avec l’accord d’un
administrateur présent, peut exclure un participant à sa balade  qui aurait une attitude néfaste pour le club.
·         Un membre ayant eu une attitude de non-respect par rapport à l’organisateur peut recevoir une
convocation donné par le conseil d’administration.  La vitesse est établie par le code de la route ;  nous veillerons
à respecter les limitations afin d’éviter l'amende.
·         Tous membres ce dois d’avoir un véhicule en ordre vis-à-vis de la lois belge (assurance, taxe, contrôle
technique etc…)toutes violation de cette règle pourras par vote du comité aboutir a sont renvois du club.
·         Abandon de Recours : De facto, chaque membre accepte d’abandonner tout recours vis-à-vis du club, de
ses administrateurs, de ses membres et des organisateurs d’activités.  Il sera en outre exigé que chaque
membre approuve un document afin de confirmer cet abandon de recours.  Cet abandon de recours est étendu
aux invités de ce membre.  Ceci sera valable pour tout dommage matériel de quelque nature que ce soit, ainsi
que corporel.  Approuvé en Assemblée Générale du CLUB.
 
La cotisation :
·         Les membres actifs paient une cotisation. Le montant de cette cotisation est fixé par l’Assemblée
Générale, il est approuvé chaque année en Assemblée Générale.  Le montant est  fixé par les fondateurs du club
.  Toute cotisation perçue ne sera remboursée. (a noté que la 1er cotisation seras double )cotisation maximum de
150 @-
 
Gestion du Club
·         Les attributions de l’Assemblée Générale comportent le droit :
 
·         1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions
légales en la matière ;
·         2. de nommer et de révoquer les administrateurs ;
·         3. d’approuver annuellement les budgets et les comptes ;
·         4. fixer le montant de la cotisation ;
·         5. de statuer sur l’acceptation d’un nouveau membre ;
·         6. d’exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts
·         Les membres actifs sont convoqués (à l’) aux assemblée(s) générale(s) par le Conseil d’Administration. Ils
peuvent s’y faire représenter.  Les convocations sont faites par mail, adressés dix jours au moins avant la
réunion de l’Assemblée. Elles contiennent l’ordre du jour.
·         Tous les membres actifs en règle de cotisation ont un droit de vote égal à l’Assemblée Générale.
·         Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
·         En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’Administrateur qui le remplace est prépondérante.
·         Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un rapport de réunion envoyé par mail à
tous les membres actifs.
·         L’association est administrée par un Conseil d’Administration, composé de trois administrateurs au moins,
nommés et révocables par l’Assemblée Générale et choisis parmi les membres actifs.
·         Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.
·         Tout membre, ayant au moins 12 mois d’ancienneté dans le club peut prétendre à un poste au sein du
comité directeur.  La durée du mandat est fixée à deux années. En cas de vacances au cours du mandat,
l’administrateur provisoire nommé (par l’Assemblée Générale) pour y pourvoir achève le mandat de celui qu’il
remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.  La procédure est simple : toute personne souhaitant
postuler devra le faire entre la 1er septembre et le 30 septembre de l’année en cours.  Les élections se
dérouleront mi-octobre des années impaires pour l’année civile suivante.
·         Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs
présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace
est prépondérante.
 
Les Réunions :
·         Il est prévu au minimum 4 assemblées générales sur une année civile. Les dates seront affichées au plus
tôt sur le site internet.  L’Assemblée Générale est composée de tous les membres actifs. 
L’Assemblée Générale de ce jour a désigné comme membres fondateurs les personnes précitées.  .
Membre N°1 : Smeets Sébastien qui sera président.
Membre N°2 : Delaunoy Alain qui sera vice-président et Secrétaire.
Membre N 3 : Moulan Cédric qui sera Trésorier.
Membre N°4 : Vienne Benny qui est désigné comme responsable lors des balades et responsable de nos amis
néerlandophones.
Membre N° 5 : Joe Pinter qui sera responsable « circuits ».
Membre N° 6 : Kopec Thierry qui sera administrateur délégué.
Membre N° 7 : Patout Yannick qui sera notre Webmaster.
Approuvé par le comité directeur
C.P.Y.B à Tervuren le 19 octobre 2013