N° d'entreprise : 0454 636 496
Nom
(en entier) : A.S.B.L. "QUAREGNON FESTYSPORTS"
(en abrégé) :
Forme légale : A.S.B.L
Adresse complète du siège : Grand Place, 1 - 7390 QUAREGNON
Objet de l'acte : MODIFICATIONS DE STATUTS
1º) Publication des Statuts modifiés et approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 juin 2022
2º) Publication de la liste des Membres du Conseil d'Administrtion modifiée et approuvée par l'Assemblée
Générale Extraordinaire du 23 juin 2023.
3º) Publication de la liste des Membres de l'Assemblée Générale modifiée et approuvée par l'Assemblée
Générale Extraordinaire du 23 juin 2023.
1º) Publication des Statuts modifiés et approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 juin
2022
Le 23 juin 2022 s'est réunie l'Assemblée Générale des membres de l'association sans but lucratif ASBL
«QUAREGNON-FESTYSPORTS », laquelle a décidé à l'unanimité d'adopter les statuts suivants :
STATUTS
Les soussignés:
OCHAMELOT Jacques, Retraité, Conseiller Communal, domicilié rue Blanqui, 110 - 7390 Quaregnon, né
à Baudour le 20 février 1954 - NN 540220/14317 - Administrateur - Président (PS)
OBONJEAN Véronique, Echevine, domiciliée rue de la Mariette, 84 - 7390 Quaregnon, née à Jemappes
le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Administratrice - 1ère Vice-Présidente (PS)
IDEMOUSTIEZ Christelle, Employée, Echevine, domiciliée rue Liénard, 59 - 7390 Quaregnon, née à
Mons le 31 octobre 1966 - NN 661031/12612 - Administratrice - 2ème Vice-Présidente (PS)
DTHIBEAU Jusine, Cadre Administratif, domiciliée rue du Calvaire, 17 - 7382 Quiévrain, née à Woluwé-
Saint-Lambert le 5 juillet 1993 - NN 930705/47024 - Administratrice - Secrétaire
OMILLITARI Elena, Huissier de Justice, Conseillère Communale, domiciliée rue Adelson Castiaux, 226
- 7390 Quaregnon, née à Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16807 - Administratrice - Trésorière
OBARBIEUX Daniel, Retraité, Conseiller Communal , domicilié rue de l'Abbé, 172 - 7390 Quaregnon, né à
Baudour le 1 juillet 1949 - NN 490701/07996 - Administrateur (CITOYEN).
.	OFORTUNATO Calogero, Conseiller en Prévention, Echevin, domicilié rue Jean Volders, 49 - 7390
Quaregnon, né à Frameries le 28 janvier 1969 - NN 690128/13197 - Administrateur (PS)
OROLAND Jean-Pierre, Retraité, domicilié Place de la Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le
14 janvier 1942 - NN 420114/08197 - Administrateur
OCAILLEAUX Sébastien, Assistant de Direction, Conseiller Communal, domicilié rue de Maubeuge,252 -
7390 Quaregrion, né à Frameries le 24 juillet 1969, NN 690724/07722 - Observateur A.G & C.A. (Q-W
Demain)	.
OFOUBERT Ludovic, Employé, Conseiller Communal, domicilié Chemin du Bon Dieu, 167 - 7390
Quaregnon, né à Boussu le 19 septembre 1987 - NN 870919/277773 - Membre A.G. (CITOYEN)
OLIGAS Salvatore, Agent d'Administration, Conseiller Communal, domicilié rue Jules Guesde, 20 - 7390
Quaregnon, né à Colfontaine le 25 septembre 1959 - NN 590925/12539 - Membre A.G. & Observateur
C.A. (ECOLO/V.R.A.I.)
DPANUNZIO Laura, Agent d'Administration, Conseillère Communale, domicilié place Brouez ,3 - 7390
Quaregnon, né à Boussu le 8 janvier 1988 - NN 880108/22433 - Membre A.G. - Vérificatrice aux Compte
(PS)
OMATON Serge, Retraité, domicilié rue de la Liberté, 24 - 7390 Quaregnon, né à Frameries le 1 janvier
1952 - NN520101/14155 - Membre A.G. - Vérificateur aux Comptes
OKLAMKA Dominique, Agent d'Administration, domicilié rue de la Grosse Cotte, 185 - 7390 Quaregnon,
né à Mons le 27 janvier 1968 - NN 680127/15186 - Membre A.G. - Gestionnaire
OLEGAT Méridith, Agent d'Administration, rue Lloyd Georges, 120 - 7340 Colfontaine, née à Boussu
le 17 août 1979 - NN 790817/33002 - Membre A.G. - Assistante Administrative
ODE CICCO Ophélie, Directrice Maison Culturelle de Quaregnon, domicilée rue Dr. Edmond Isaac, 9 - 7390
Quaregnon, née à Boulogne-sur-Mer (France) le 01 août 1981 - NN 810801/42640 - Membre A.G.
OGALLO Alexandre, Agent d'Administration, domicilié rue Clarisse, 68 - 7301 Hornu, né à Boussu le 19
avril 1985 - NN 850419/36307 - Membre A.G.
OGIANCOLA Vincent, Retraité, domicilié rue A. Delattre, 294 - 7390 Quaregnon, né à Molina-Atterno
(Italie) le 14 octobre 1950 - NN 501014/08929 - Membre A.G.
OKOHARI Agnès, Agent d'Administration, domiciliée Cité Cosmopolite,20- 7390 Quaregnon, né à
Hajdúböszörmény (Hongrie) le 11 mars 1967 - NN 670311/45462 - Membre
OMASY Didier, Vitrier-Chef de Chantier, domicilié rue Adelson Castiaux, 126 - 7390 Quaregnon, né à
Bruxelles le 19 août 1965 - NN 650819/37390 - Membre A.G.
OMATTON Mélissa, Agent d'Administration, domiciliée rue du Tour, 20/2 - 7390 Quaregnon, née à
Boussu le 12 juin 1988 - NN 880612/20663 - Membre A.G.
DROLAND Sylvain, Agent d'Administration, domiciliée rue Paul Pastur, 181 - 7390 Quaregnon, né à
Frameries le 17 janvier 1973 - NN 730117/28170 - Membre A.G.
OSTIEVENART Jean-François, Agent d'Administration, domiciliée rue des Bruyères, 2 - 7331 Baudour, né
à Mons le 24 août 1969 - NN 690824/11390 - Membre A.G.
Tous ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif réglée par la loi du 27 juin 1921
telle que modifiée par les lois du 02 mai 2002 et du 16 janvier 2003, relative aux associations sans but
lucratif.
Chapitre I - Dénomination - Siège social - Durée
Article 01 : L'association est dénommée « Quaregnon - Festysports ».
Article 02 : Son siège social est établi Grand - Place, 1 à 7390 Quaregnon, Arrondissement judiciaire de
Mons.
Chapitre II+ But
Article 04 : Le but principal de l'association consiste en la gestion de l'infrastructure sportive communale
actuelle et future, la promotion et le soutien des organisations sportives, festives, culturelles,
associatives existantes ou à créer ainsi que la gestion de la piscine communale, la promotion
de la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination et la promotion des
pratiques d'éducation à la santé par le sport, le développement et la défense du patrimoine
nvironnemental et touristique ainsi que les relations avec nos villes jumelées et la promotion
de leurs produits en coordonnant et en harmonisant les efforts déployés par les personnes et
les sociétés.
L'associations se destine notamment à réaliser les activités suivantes ainsi que la création et
la publication du bulletin d'informations communales « Le Journal de Quaregnon » :
a) La gestion des infrastructures suivantes :
· Salle Edgard Hismans : Salle de Sports, Salle de l'Etage et la cafeteria
· Hall Polyvalent de Wasmuël : Salle de Sports et la cafeteria
· Espace Léon Delvallée : Salle de Sports, Salle des Fêtes et la cafeteria
· Stade Communal : Terrain A et C (rue Brenez) et Terrain B (rue de la Chapelle)
· La Piscine Communale
· Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue Louis De Brouckère.
· Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue de l'Enseignement à Wasmuël.
· Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue Jules Destrée.
· Q-Bike
· Tennis et cafeteria
· La Maison des Associations (MDA)
Cette gestion comprend notamment :
· L'arrêt, et le respect d'un règlement d'ordre intérieur ;
· L'établissement de l'horaire d'occupation par les divers utilisateurs ;
· La détermination des règles et tarifs de location, en concertation avec le Collège
Communal
· Le calcul des occupations ;
· L'organisation d'activités ou de stages dans les différentes installations sportives et la
Maison des Associations (MDA);
· La gestion et l'organisation d'événements communaux à caractère sportifs et festifs
récurrents ou ponctuels.
· La gestion des cafeterias, en ce compris les commandes, la gestion des stocks, les
contrôles d'inventaires et leurs encodages, la facturation hebdomadaire aux clubs et
associations, le paiement des factures d'achats, le contrôle des paiements des
utilisateurs ;
b) La conception, l'organisation, et la réalisation d'événements festifs communaux :
L'ASBL «Quaregnon Festysports» s'attachera, en tant qu'organisateur, à mettre en
oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour garantir à l'Administration Communale de
Quaregnon :
· Un cortège carnavalesque de qualité le dimanche de Pâques, ainsi qu'un feu d'artifices
le mardi de Pâques après le « brûlage des bosses des Gilles » ;
· L'organisation le 1er weekend du mois de septembre, de la Ducasse sans Ducasse et
de la Quaregnonnaise;
· Des festivités de la Ducasse de Wasmuël du 4ème Week-end de septembre, avec des
festivités sous chapiteau, et le un feu d'artifices après le cortège « Malbrough » du
mercredi soir ;
· Le marché de Noël qui se déroulera à la salle Edgard Hismans ;
· Et toutes autres manifestations à venir.
c) Le développement de la Maison des Associations :
· Promouvoir le réseau associatif local, favoriser le développement de partenariat, la mise
de service tel que : Aide administrative et logistique (Mise en place d'une infrastructure
matérielle (salles, matériel audio et vidéo, appui informatique), conseils juridiques,.
financiers, accompagnement pédagogique des projets associatifs des domaines "social",
"culturel", "loisirs".
·' Soutenir l'émergence et le développement du tissu associatif
· Gérer les événements organisés par la Commune
· Réceptionner les demandes diverses pour l'organisation d'une festivité sur la commune
· Dispatcher les demandes des associations vers les services communaux ad hoc
· Permanence d'accueil au service des associations
· Guichet unique pour les associations et les organisateurs d'événements dans l'entité
· Coordination des associations situées sur le territoire communal
· Coordination des activités sur l'entité et échange d'informations pour la constitution d'un
agenda des événements sur Quaregnon
· Favoriser les partenariats
· Répondre aux besoins des associations en matière de services
· Soutenir l'émergence et le développement du tissu associatif
· Aider collectivement ou individuellement des associations dans le développement de
leurs activités
· Accompagner et/ou de les soutenir face aux difficultés auxquelles elles pourraient être
confrontées
· Possibilité pour les associations d'y inscrire leur siège social
· Accompagner les porteurs de projets.
· Promouvoir le volontariat. Favoriser et encourager la promotion et la pratique du
volontariat, favoriser l'activation de nouveaux volontariats (créer une "banque de
bénévoles")
· Développer une politique d'éducation permanente et la mise en commun de différents
projets locaux et régionaux.
· Espace convivial offrant la possibilité de louer à des tarifs attractifs des salles de
capacités différentes pour les réunions, formations, conférences, séminaires, ateliers
ponctuels,forums, concerts, représentations diverses, journées festives et culturelles,
espaces d'exposition, bureaux etc. ainsi que du matériel.
· Enfin c'est aussi un lieu central et emblématique de la rénovation du quartier de
Monsville à partir duquel peut se développer une nouvelle dynamique de quartier, un lieu
de rencontre et d'échange pour les citoyens autour de la rénovation de leur quartier etc
d) Le développement et la défense du patrimoine environnemental et touristique :
Les marches natures et découvertes des terrils et la promotion du patrimoine naturel ;
e) Les relations avec nos villes jumelées ainsi que la promotion de leurs produits :
Jumelée officiellement avec :
· Condé sur l'Escaut (France - 1968)
· Aÿ - Champagne (France - 1988)
· Assoro (Sicile - 1996)
Liens d'amitiés avec :
· Besigheim (Allemagne 1983 - Jumelée avec Ay-Champagne et Newton Abbot)
· Bàtaszék (Hongrie 1992 - Jumelée avec Besigheim)
· Newton-Abbot (Grande-Bretagne 1985 - Jumelée avec Besigheim)
Organisation des jeux de l'Amitié des Villes Jumelées
Accueil et accompagnement de délégations
Via le Champ Pagnon, vente des produits locaux et des villes jumelées
f) La création et la publication du bulletin d'informations communales
« Le Journal de Quaregnon» :
Gestion complète du journal de Quaregnon
L'asbl s'engage à remplir ces missions telles qu'elles lui sont confiées et définies par la
Commune et à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour y parvenir.
Article 05 : L'association devra conclure un contrat de gestion avec l'Administration communale où est
installé son siège social dans la perspective de l'organisation d'activités ou de manifestations
ponctuelles dans des conditions implicitement spécifiées et sous tutelle de ladite
Administration communale.
Chapitre III - Nom, prénoms et domicile des fondateurs
Article 06 : Les nom, prénoms et domicile des fondateurs - à savoir: les constituants soussignés - sont
mentionnés dans le préambule des présents statuts.
Chapitre IV - Associés, admissions, sorties, engagements, confidentialité
I. Dispositions générales
Article 07 : L'association se compose :
- de membres effectifs,
- de membres adhérents.
Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Article 08 : La liste alphabétique des membres est déposée au Greffe du Tribunal du Commerce du siège
de l'association. Cette liste est complétée chaque année par l'indication, dans l'ordre
alphabétique, des modifications intervenues.
Article 09 : Devoir de discrétion, de réserve, de confidentialité et secret des débats :
Les Administrateurs, les Membres, les Observateurs ainsi que les Invités aux différentes
réunions de l'Association doivent veiller à ne pas diffuser des données susceptibles de porter
atteinte au respect dû à la vie privée des personnes dont le nom est cité sur les documents et
dans les dossiers auxquels ils demandent accès. Ils sont par ailleurs tenus au secret
professionnel, en vertu de l'article 458 du Code pénal qui punit toute personne qui aura révélé
les secrets dont elle est dépositaire par état ou par profession.
Il. Conditions et formalités mises à l'entrée des membres
Article 10 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées par le Conseil d'administration.
Toute personne physique et morale qui désire être membre de l'association doit adresser une
demande écrite au Conseil d'Administration.
Celui-ci examine la candidature lors de sa prochaine réunion. La décision du Conseil
d'administration est sans appel.
Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.
Le candidat non admis ne peut se présenter qu'après une année à compter de la date de la
décision du conseil d'administration.
Les membres associés de l'association, souscriront aux présents statuts.
D'autre part, des membres adhérents pourraient eux aussi être désignés.
Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider ou
participer aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
Les adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux
statuts.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi, notamment
le droit de vote aux assemblées générales.
La loi du 16 juillet 1973 dite « Pacte culturel » est d'application au niveau de toutes les
instances de l'Association.
Article 11 : Les associés ne sont pas astreints à une cotisation ; ils n'encourent, du chef des engagements
Article 12 : L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que dans le respect des quotas et
quorums imposés par la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par les lois du 02 mai 2002 et du
16 janvier 2003 et le Décret du 26 avril 2012 insérant un chapitre IV intitulé « Les ASBL
communales, dans la première partie, Livre Il, Titre III du Code de la Démocratie Locale et de
la Décentralisation (art.L1234-1 et suivants).
Ainsi, indépendamment des décisions susceptibles d'être entérinées à la majorité absolue des
suffrages, il ne pourra être statué valablement sur des modifications statutaires que si 2/3 au
moins de ses membres sont présents ou représentés.
Aucune modification ne pourra être adoptée qu'à la majorité des 2/3 des membres présents ou
représentés.
Si la modification porte sur le ou les buts de l'association, une majorité des 4/5èmes des voix
des membres présents ou représentés se révèlera requise.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il
pourra en être convoqué une autre, qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre
des membres présents ou représentés.
Un délai de quinze jours sera requis entre les deux convocations.
Les convocations seront transmises par courrier électronique à l'adresse électronique
personnelle au moins sept jours francs avant celui de la réunion; sauf urgence à justifier et
elles contiendront l'ordre du jour. Ce délai est ramené à deux jours francs lorsqu'il s'agit des
deuxième et troisième convocations
Article 13 : Tout associé a le droit de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission
au Conseil d'Administration par lettre recommandée.
Les membres démissionnaires ou exclus et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu
ou défunt, n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer aucun compte ou requérir
inventaire.
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
Ils s'engagent à ne poser aucun acte contraire au but de l'association et à ne porter aucun
préjudice à cette dernière de quelque façon que ce soit.
Les membres, même en cas de retrait, de démission, d'exclusion ou dans toute autre
hypothèse, ainsi que leurs successeurs ou ayant droit, ne peuvent faire valoir de droit sur
le fond social de l'association.
Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations ou des apports qu'ils ont versés ou que
leurs prédécesseurs ont versés.
Chapitre V - Assemblée générale - Attributions et mode de convocation de l'Assemblée générale;
Conditions dans lesquelles ses résolutions seront portées à la connaissance des membres et des tiers;
mode de délibération
1. Attributions de l'Assemblée générale
Article 14 : L'Assemblée Générale se compose de tous les membres de l'association.
Elle en est le pouvoir souverain.
Elle a pour mission de délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour par le Conseil
d'Administration, et notamment :
1) de modifier éventuellement les statuts de l'association en se conformant aux dispositions
établies par la loi du 2 mai 2002, modifiée, sur les associations sans but lucratif ;
2) de nommer ou de révoquer les administrateurs et vérificateurs aux comptes ;
3) d'approuver annuellement les budgets, les comptes et le rapport des activités des
· 4) de prononcer la dissolution de l'Association en se conformant à l'article 20 de la loi du 2
mai 2002 modifiée
Sont réservées à sa compétence les matières prévues aux articles 4 à 12 de la loi du 27 juin
1921 telle que modifiée ainsi que toutes les décisions dépassant les limites des pouvoirs
statutairement dévolues au Conseil d'Administration.
Il. Mode de convocation de l'Assemblée générale
Article 15 : Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, au plus tard dans le
courant du 1er semestre.
Des assemblées sont tenues autant de fois que l'intérêt social l'exige ou lorsqu'un cinquième
au moins des associés en fait la demande.
Toute assemblée se tient aux jours, heures et lieu indiqués dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 16 : Les convocations contenant l'ordre du jour sont faites au nom du Conseil d'Administration par
lettre missive ordinaire adressée à chaque membre huit jours francs au moins avant la réunion
et signée par le Président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par deux autres
administrateurs, étant entendu que dans la limite de ses pouvoirs, le Secrétaire a lui aussi
l'usage de la signature sociale.
Article 17 : L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration, à défaut par l'un des
Vice-présidents.
Article 18 : Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par
l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même, soit par lui-même et muni de
pouvoirs écrits, un mandataire ne pouvant disposer de plus d'un mandat.
Tous les membres ont le droit de vote légal, chacun d'eux disposant d'une voix.
Ill. Conditions dans lesquelles les résolutions de l'Assemblée générale seront portées à la connaissance
des membres et tiers
Article 19 : Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans les procès-verbaux, signés du
Président et du Secrétaire et inscrits dans un registre spécial conservé au siège social.
Les membres peuvent en prendre connaissance, sans que ce registre puisse être déplacé.
Les décisions peuvent être portées éventuellement à la connaissance des membres ou des
tiers intéressés par lettre à la poste ou verbalement par le Président.
Les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président du Conseil
d'Administration ou par deux autres administrateurs, étant entendu que dans la limite de ses
pouvoirs, le Secrétaire a lui aussi l'usage de la signature sociale.
Des extraits des procès-verbaux de l'Assemblée Générale pourront être également délivrés à
tout tiers justifiant d'un intérêt légitime.
Article 20 : La publication des décisions relatives à une modification des statuts, à la nomination,
démission et révocation d'administrateurs et à dissolution, est faite aux annexes du Moniteur
Belge.
Chapitre VI - Conseil d'Administration
Article 21 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration de cinq membres au moins, élus
par l'Assemblée Générale parmi les membres ou les représentants des personnes associées.
Article 22 : Le Conseil d'Administration est composé de membres choisis parmi ceux de l'association.
Article 23 :· La moitié des membres au moins aura la qualité de mandataires communaux.
L'Assemblée générale de l'asbl doit désigner, pour ce qui concerne les mandats réservés à la
commune, ses administrateurs parmi les représentants de la Commune proposés par le
Conseil communal.
Les Administrateurs représentant la commune sont de sexe différent.
La représentation proportionnelle des tendances idéologiques et philosophiques doit être
respectée dans la composition des organes de gestion de l'association. Ainsi, les délégués à
l'Assemblée générale sont désignés à la proportionnelle du Conseil communal conformément
aux articles 167 et 168 du Code électoral. De même, les Administrateurs représentant la
Commune sont désignés à la proportionnelle du conseil communal conformément auxdits
articles du Code électoral, sans prise en compte du ou dudit(desdits) groupe(s) politique(s) qui
ne respecteraient pas les principes démocratiques énoncés, notamment par la convention de
Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, par la loi du 30 juillet 1981
tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie et par la loi du 23
mars 1995 tendant à réprimer la négation, la minimisation, la justification ou l'approbation du
génocide commis par le régime national socialiste pendant la seconde guerre mondiale.
Pour le calcul de cette proportionnelle, il sera tenu compte des éventuels critères statutaires
ainsi que des déclarations individuelles facultatives d'apparentement ou de regroupement.
Chaque groupe politique admissible est représenté dans la limite des mandats disponibles.
Le ou les groupes politiques disposant d'au moins un élu au Parlement wallon et non
représenté conformément au système de la représentation proportionnelle visée au présent
paragraphe, a droit à un siège d'observateur tel que défini à l'article L5111-1 du Code, avec
voix consultative.
Ces membres sont réputés de plein droit démissionnaire dès l'instant où ils ne font plus partie
du Conseil communal.
Tous les mandats dans les différents organes de l'asbl prendront immédiatement fin après la
première Assemblée Générale qui suivra le renouvellement des conseils communaux ».
Les autres membres seront choisis par l'Assemblée Générale en raison de leurs titres et
compétences en matière, administrative, commerciale, d'organisations sportives et festives,
d'animation socio-culturelle, de gestion de piscine, de développement et de défense du
patrimoine environnemental et touristique ainsi que de promotion de nos villes jumelées.
Article 24 : Les Administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale.
Leur mandat se termine trois mois après l'installation du Conseil Communal.
Ils sont rééligibles.
En cas de vacance avant l'expiration du terme, le nouvel Administrateur désigné achève le
mandat de celui qu'il remplace.
Article 25 : Le Conseil d'Administration élit en son sein un Président, deux Vice-présidents, un Secrétaire
et un Trésorier, qui forment, éventuellement avec d'autres membres du Conseil désignés à cet
effet, le Bureau du Conseil.
Le Conseil établit son règlement d'ordre intérieur et celui du Bureau.
Article 26 : Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou de deux autres
administrateurs chaque fois que l'exigent les affaires comprises dans ses compétences.
Il peut déléguer au Secrétaire et au Comité de Gestion une partie de ses attributions.
Les actes du Conseil d'Administration sont signés par le Président ou à défaut, par deux autres
de ses membres étant entendu que dans la limite de ses pouvoirs, le Secrétaire a lui aussi
·Le Conseil d'Administration peut admettre toute personne à assister à ses réunions avec voix
consultative.
Le Président ou deux autres Administrateurs, sont tenus de le convoquer à la demande d'un
tiers de ses membres en inscrivant à l'ordre du jour les affaires indiquées par les demandeurs.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des suffrages.
En cas de partage, la voix du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est
prépondérante pour autant qu'il s'agisse d'un vote à main levée, étant entendu que lorsqu'une
décision met en cause des personnes, le scrutin est secret.
Le vote n'est valable que si la moitié des membres en fonction sont présents ou représentés.
Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqué un nouveau Conseil d'Administration sur le
même ordre du jour qui sera valablement constitué quel que soit le nombre des
administrateurs présents.
Les convocations seront transmises par courrier électronique à l'adresse électronique
personnelle au moins sept Jours francs avant celui de la réunion; sauf urgence à justifier et
elles contiendront l'ordre du jour. Ce délai est ramené à deux jours francs lorsqu'il s'agit des
deuxième et troisième convocations
Aucun objet étranger à l'ordre du jour ne peut être valablement discuté.
Les administrateurs peuvent soumettre par écrit au Président toute proposition qu'ils
voudraient voir inscrire à l'ordre du jour de la prochaine séance.
Article 27 : Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire les actes
d'administration et de disposition qui intéressent l'association, à l'exception de ceux que la loi
du 27 juin 1921 telle que modifiée par les lois du 02 mai 2002 et du 16 janvier 2013 ou les
présents statuts confèrent expressément à l'Assemblée générale ou à une autorité.
Article 28 : Le Conseil d'Administration peut confier des missions particulières à certains de ses
membres, à des associés ou à des tiers.
Toute délégation est révocable à tout moment.
Article 29 : La délégation de pouvoir ne peut jamais concerner, ni l'établissement du budget annuel
comportant disposition de ressources, ni la nomination et la révocation des membres du
personnel de l'association, ni la fixation de leurs attributions et rémunérations.
Article 30 : Il est tenu procès-verbal des séances du Conseil d'Administration dans un registre spécial.
Les procès-verbaux sont rédigés par le Secrétaire et signés par lui et par le Président de la
séance.
Après approbation, ils seront signés par tous les membres présents à cette dernière séance
après apposition de la mention « approuvé en séance du ... ».
Article 31 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion
des intérêts de l'association et pour la réalisation de ses objets.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts à la compétence du
Conseil d'Administration qui peut, sous sa responsabilité, déléguer tout ou partie de ses
pouvoirs à l'un de ses membres.
Dans cet esprit, le Conseil pourra désigner, en son sein et pour une durée qu'il fixera (6 ans
maximum), un BUREAU exécutif composé, en ce cas, du Président, du Vice-Président et de
quatre Administrateurs issus des membres ou les représentants des personnes associées
autres que les précédents.
Les Gestionnaire et Assistant Administratif y siègent avec voix consultatives.
Le Conseil en déterminera de même les attributions.
Article 32 : Tous les actes engageant l'association devront être signés par le Président et le Secrétaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de l'un d'eux, le précité sera remplacé par un
Administrateur.
Article 33 : Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière, avec l'usage de la signature
afférente à cette gestion, à une personne (Administrateur, membre ou tiers), agissant en
qualité d'organe, individuellement et dont il fixe les pouvoirs.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion journalière.
Toutefois, le Conseil d'Administration peut déléguer certains de ses pouvoirs de décision et
(ou) confier certains mandats spéciaux au délégué à la gestion journalière.
Par gestion journalière il faut comprendre le pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne
dépassant pas les besoins de la vie journalière de l'asbl et qui, en raison de leur peu
d'importance et la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil
d'Administration. Les actes de gestion journalière sont donc ceux qui ne sont que l'exécution
journalière de la ligne de conduite décidée par le Conseil d'Administration et qui doivent être
réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche des activités de l'association.
Les Administrateurs ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Ils ne contractent en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l'association.
Le mandat d'Administrateur est gratuit. Les membres du Conseil d'Administration ne jouissent
d'aucune rémunération mais ont toutefois droit au remboursement de dépenses supportées à
l'occasion de missions qui leur auraient été confiées par le Conseil d'Administration.
Chapitre VII - Budgets et comptes
Article 34 : Conformément aux dispositions édictées par la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par les
lois du 02 mai 2002 et du 16 janvier 2003, l'A.S.B.L. se doit de tenir une comptabilité simplifiée
ou de trésorerie (état du patrimoine, inventaire des avoirs et des dettes).
Article 35 : L'Assemblée Générale désigne un Collège de deux vérificateurs au moins chargés
spécialement de vérifier les comptes arrêtés par le Conseil d'Administration à la clôture de
l'exercice.
Les vérificateurs peuvent prendre connaissance, sans les déplacer, des livres, de la
correspondance, des procès-verbaux, et généralement de toutes les écritures de l'association.
Article 36 : L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
A la fin de chaque exercice, les comptes sont arrêtés.
Le Conseil d'Administration fait examen du compte des recettes et des dépenses de
l'exercice et adresse le budget de l'exercice suivant.
Chaque année, l'Assemblée Générale statutaire approuve les comptes de l'exercice écoulé et
le budget du prochain exercice et décide de l'affectation des résultats.
Article 37 : Les ressources de l'association se composent :
a) des subsides, des subventions, des versements de soutien qui seraient effectués par les
membres ou des tiers ;
b) des libéralités entre vifs ou testaments au profit de l'association ;
c) des recettes provenant de l'exploitation ;
d) des subsides provenant des pouvoirs publics.
Article 38 : L'ASBL pourra déléguer à une société comptable reconnue l'établissement de sa trésorerie
dans le respect des dispositions énumérées précédemment.
Article 39 : Les Conseillers Communaux peuvent consulter les budgets, comptes et délibérations des
organes de gestion l'asbl.
·Conseillers Communaux, élus sur des listes de partis qui ne respectent pas les principes
démocratiques énoncés, notamment, par la Convention de sauvegarde des droits de l'homme
et des libertés fondamentales, par les protocoles additionnels à cette convention en vigueur en
Belgique, par la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme
et la xénophobie et par la loi du 23 mars 1995 tendant à réprimer la négation, la minimisation,
la justification ou l'approbation du génocide commis par le régime national-socialiste pendant la
seconde guerre mondiale et ceux qui étaient administrateurs d'une association au moment des
faits à la suite desquels elle a été condamnée pour l'une des infractions prévues par la loi du
30 juillet 1981 ou la loi du 23 mars 1995.
Chapitre VIII - Modification des statuts, dissolution, liquidation.
Article 40 : Toute modification des statuts exige la réunion d'une Assemblée Générale extraordinaire, dont
l'objet sera spécialement indiqué dans la convocation.
Cette assemblée ne peut valablement délibérer que si elle réunit les deux tiers des membres
présents ou représentés.
Aucune modification des statuts ne peut-être adoptée qu'à la majorité des deux -tiers des voix.
Article 41 : Pour dissoudre volontairement l'association, il est nécessaire de réunir une Assemblée
Générale extraordinaire convoquée à cet effet selon les quorums spécifiés à l'article 8.
Elle nommera un ou plusieurs liquidateurs avec détermination de leurs pouvoirs et indiquera la
destination des biens de l'association dissoute en donnant à ces biens une affectation se
rapprochant autant que possible du but en vue duquel l'association a été créée.
Ledit patrimoine devra être affecté à une fin désintéressée, après acquittement des dettes et
apurement des charges.
Chapitre IX - Disposions générales
Article 42 : Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts ou, le cas échéant, aux règlements
d'ordre intérieur, les associés déclarent s'en référer à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée
par les lois du 02 mai 2002 et du 16 janvier 2003.
Il convient également de se référer aux dispositions édictées par le Code de la démocratie
locale et de la décentralisation, notamment les articles L1234-1 et suivants relatifs aux asbl
communales ainsi que les articles L3331-1 et suivants relatifs à l'octroi et au contrôle des
subventions accordées par les communes et les provinces ; ainsi qu'au articles 167 et 168 du
code électoral relatif à la désignation à la proportionnelle du Conseil Communal des délégués à
l'Assemblée Générale.
Chapitre X - Dispositions transitoires
Article 43 : Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.
Article 44 : Contestations
Si des contestations surgissent, soit relativement à la lettre ou à l'esprit des statuts, soit au
sujet des résolutions prises par le Conseil d'Administration de l'association, elles sont
tranchées en Assemblée Générale.
Les membres ayant signés le registre des associés qui constate leur adhésion aux présents
statuts renoncent à cet égard à toute action judiciaire.
Article 45 : Election de domicile
Il est fait élection de domicile au siège de l'association.
Cette élection de domicile est attributive de juridiction pour toutes contestations qui pourraient
survenir entre l'association et des tiers.
Article 46 : Publicité
Le Conseil d'Administration veille à remplir les formalités relatives aux publications requises par
les articles 3, 9, 10 et 11 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par les lois du 02 mai 2002
et du '16 janvier 2003.
Article 47 : Les statuts étant revus, ses membres, à l'unanimité, en approuvent la teneur.
Approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 juin 2022
Pour le Conseil d'Administration de l'ASBL «QUAREGNON - FESTYSPORTS »
Fait à Quaregnon, le 23 juin 2022
Le Président,	La 2ème Vice-Présidence,
Secrétaire de Séance,
Jacques CHAMELOT	Christelle DEMOUSTIEZ
2º) Publication de la liste des Membres du Conseil d'Administrtion modifiée et approuvée par l'Assemblée
Générale Extraordinaire du 23 juin 2022.
Conseil d'Administration
Sont démissionnaires :
Les soussignés :
OCARON Sylvain, Employer-Boulanger, domiciliée rue de Colfontaine, 26 - 7390 Quaregnon, né à
Boussu le 31 août 1996, NN 960831/21158 - Observateur A.G & C.A. (Q-W Demain)
OSIZAIRE Fleur, Directrice Maison Culturelle de Quaregnon, domicilée rue de la Forêt, 9 - 7080 Eugies,
née à Condé-sur-l'escaut le 25 janvier 1986 - NN 860125/42853 - Membre A.G.
Le nouveau Conseil d'Administration se compose de :
Les soussignés :
OCHAMELOT Jacques, Retraité, Conseiller Communal, domicilié rue Blanqui, 110 - 7390 Quaregnon, né
à Baudour le 20 février 1954 - NN 540220/14317 - Administrateur - Président (PS)
OBONJEAN Véronique, Echevine, domiciliée rue de la Mariette, 84 - 7390 Quaregnon, née à Jemappes
le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Administratrice - 1ère Vice-Présidente (PS)
ODEMOUSTIEZ Christelle, Employée, Echevine, domiciliée rue Liénard, 59 - 7390 Quaregnon, née à
Mons le 31 octobre 1966 - NN 661031/12612 - Administratrice - 2ème Vice-Présidente (PS)
OTHIBEAU Jusine, Cadre Administratif, domiciliée rue du Calvaire, 17 - 7382 Quiévrain, née à Woluwe-
Saint-Lambert le 5 juillet 1993 - NN 930705/47024 - Administratrice - Secrétaire
OMILLITARI Elena, Huissier de Justice, Conseillère Communale, domiciliée rue Adelson Castiaux, 226
- 7390 Quaregnon, née à Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16807 - Administratrice - Trésorière
OBARBIEUX Daniel, Retraité, Conseiller Communal , domicilié rue de l'Abbé, 172 - 7390 Quaregnon, né à
Baudour le 1 juillet 1949 - NN 490701/07996 - Administrateur (CITOYEN).
OFORTUNATO Calogero, Conseiller en Prévention, Echevin, domicilié rue Jean Volders, 49 - 7390
Quaregnon, né à Frameries le 28 janvier 1969 - NN 690128/13197 - Administrateur (PS)
.
IROLAND Jean-Pierre, Retraité, domicilié Place de la Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le
14 janvier 1942 - NN 420114/08197 - Administrateur
OCAILLEAUX Sébastien, Assistant de Direction, Conseiller Communal, domicilié rue de Maubeuge,252 -
7390 Quaregnón, né à Frameries le 24 juillet 1969, NN 690724/07722 - Observateur C.A. (Q-W Demain)
+
DLIGAS Salvatore, Agent d'Administration, Conseiller Communal, domicilié rue Jules Guesde, 20 - 7390
Quaregnon, né à Colfontaine le 25 septembre 1959 - NN 590925/12539 - Observateur C.A.
(ECOLO/V.R.A.I.)
Approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 juin 2022
Pour le Conseil d'Administration de l'ASBL «QUAREGNON - FESTYSPORTS »
Fait à Quaregnon, le 23 juin 2022
La 2ème Vice-Présidence,	Le Président,
Secrétaire de Séance,
Jacques CHAMELOT	Christelle DEMOUSTIEZ
3º) Publication de la liste des Membres de l'Assemblée Générale modifiée et approuvée par l'Assemblée
Générale Extraordinaire du 23 juin 2022.
Assemblée Générale
Sont démissionnaires :
Les soussignés :
OCARON Sylvain, Employer-Boulanger, domiciliée rue de Colfontaine, 26 - 7390 Quaregnon, né à
Boussu le 31 août 1996, NN 960831/21158 - Observateur A.G & C.A. (Q-W Demain)
OSIZAIRE Fleur, Directrice Maison Culturelle de Quaregnon, domicilée rue de la Forêt, 9 - 7080 Eugies,
née à Condé-sur-l'escaut le 25 janvier 1986 - NN 860125/42853 - Membre A.G.
La nouvelle Assemblé Générale se compose de :
Les soussignés :
OCHAMELOT Jacques, Retraité, Conseiller Communal, domicilié rue Blanqui, 110 - 7390 Quaregnon, né
à Baudour le 20 février 1954 - NN 540220/14317 - Administrateur - Président (PS)
OBONJEAN Véronique, Echevine, domiciliée rue de la Mariette, 84 - 7390 Quaregnon, née à Jemappes
le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Administratrice - 1ère Vice-Présidente (PS)
IDEMOUSTIEZ Christelle, Employée, Echevine, domiciliée rue Liénard, 59 - 7390 Quaregnon, née à
Mons le 31 octobre 1966 - NN 661031/12612 - Administratrice - 2ème Vice-Présidente (PS)
OTHIBEAU Jusine, Cadre Administratif, domiciliée rue du Calvaire, 17 - 7382 Quiévrain, née à Woluwe-
Saint-Lambert le 5 juillet 1993 - NN 930705/47024 - Administratrice - Secrétaire
OMILLITARI Elena, Huissier de Justice, Conseillère Communale, domiciliée rue Adelson Castiaux, 226
- 7390 Quaregnon, née à Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16807 - Administratrice - Trésorière
OBARBIEUX Daniel, Retraité, Conseiller Communal , domicilié rue de l'Abbé, 172 - 7390 Quaregnon, né à
Baudour le 1 juillet 1949 - NN 490701/07996 - Administrateur (CITOYEN).
OFORTUNATO Calogero, Conseiller en Prévention, Echevin, domicilié rue Jean Volders, 49 - 7390
OROLAND Jean-Pierre, Retraité, domicilié Place de la Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le
14 janvier 1942 - NN 420114/08197 - Administrateur
OCAILLEAUX Sébastien, Assistant de Direction, Conseiller Communal, domicilié rue de Maubeuge,252 -
7390 Quaregnon, né à Frameries le 24 juillet 1969, NN 690724/07722 - Observateur A.G & C.A. (Q-W
Demain)
OFOUBERT Ludovic, Employé, Conseiller Communal, domicilié Chemin du Bon Dieu, 167 - 7390
Quaregnon, né à Boussu le 19 septembre 1987 - NN 870919/277773 - Membre A.G. (CITOYEN)
OLIGAS Salvatore, Agent d'Administration, Conseiller Communal, domicilié rue Jules Guesde, 20 - 7390
Quaregnon, né à Colfontaine le 25 septembre 1959 - NN 590925/12539 - Membre A.G. & Observateur
C.A. (ECOLO/V.R.A.I.)
DPANUNZIO Laura, Agent d'Administration, Conseillère Communale,domicilié place Brouez ,3 - 7390
Quaregnon, né à Boussu le 8 janvier 1988 - NN 880108/22433 - Membre A.G. - Vérificatrice aux Compte
(PS)
OMATON Serge, Retraité, domicilié rue de la Liberté, 24 - 7390 Quaregnon, né à Frameries le 1 janvier
1952 - NN520101/14155 - Membre A.G. - Vérificateur aux Comptes
DKLAMKA Dominique, Agent d'Administration, domicilié rue de la Grosse Cotte, 185 - 7390 Quaregnon,
né à Mons le 27 janvier 1968 - NN 680127/15186 - Membre A.G. - Gestionnaire
DLEGAT Méridith, Agent d'Administration, rue Lloyd Georges, 120 - 7340 Colfontaine, née à Boussu
le 17 août 1979 - NN 790817/33002 - Membre A.G. - Assistante Administrative
ODE CICCO Ophélie, Directrice Maison Culturelle de Quaregnon, domicilée rue Dr. Edmond Isaac, 9 - 7390
Quaregnon, née à Boulogne-sur-Mer (France) le 01 août 1981 - NN 810801/42640 - Membre A.G.
OGALLO Alexandre, Agent d'Administration, domicilié rue Clarisse, 68 - 7301 Hornu, né à Boussu le 19
avril 1985 - NN 850419/36307 - Membre A.G.
IGIANCOLA Vincent, Retraité, domicilié rue A. Delattre, 294 - 7390 Quaregnon, né à Molina-Atterno
(Italie) le 14 octobre 1950 - NN 501014/08929 - Membre A.G.
OKOHARI Agnès, Agent d'Administration, domiciliée Cité Cosmopolite,20- 7390 Quaregnon, né à
Hajdúböszörmény (Hongrie) le 11 mars 1967 - NN 670311/45462 - Membre
JMASY Didier, Vitrier-Chef de Chantier, domicilié rue Adelson Castiaux, 126 - 7390 Quaregnon, né à .
Bruxelles le 19 août 1965 - NN 650819/37390 - Membre A.G.
OMATTON Mélissa, Agent d'Administration, domiciliée rue du Tour, 20/2 - 7390 Quaregnon, née à
Boussu le 12 juin 1988 - NN 880612/20663 - Membre A.G.
DROLAND Sylvain, Agent d'Administration, domiciliée rue Paul Pastur, 181 - 7390 Quaregnon, né à
Frameries le 17 janvier 1973 - NN 730117/28170 - Membre A.G.
OSTIEVENART Jean-François, Agent d'Administration, domiciliée rue des Bruyères, 2 - 7331 Baudour, né
à Mens le 24 août 1969 - NN 690824/11390 - Membre A.G.
Approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 juin 2022
Pour le Conseil d'Administration de l'ASBL «QUAREGNON - FESTYSPORTS »>
Fait à Quaregnon, le 23 juin 2022
Le Président,	La 2ème Vice-Présidence,
Secrétaire de Séance,