N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Mettet Boules
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue Sainte-Barbe 1 b
Mettet
5640
Les fondateurs
•
M. Sinaplidis Stelios, domicilié à Rue de faveaux 8, 5640 Mettet
•
M. Woine Philippe, domicilié à Rue Rabooz 9, 5640 Mettet
•
Mme Lamy Sylvie, domicilié à Rue du Plançon 21A, 5640 Mettet
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
Titre I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 – Dénomination 
L’association prend pour dénomination : « METTET BOULES »
Article 2 – Siège Social
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l’adresse suivant : Rue Sainte-Barbe 1B 5640 Mettet
L’ASBL loue le bâtiment, voir le contrat de location.
Elle a pour site, une page sur les réseaux sociaux Facebook ( Mettet boules ).
Article 3 – But
L’association a pour but : 
•
Créer et Gérer un endroit de loisir autour de la pétanque à Mettet
•
Promouvoir les rencontres citoyennes et intergénérationnelles
•
Initier les séniors en collaboration avec le Plan de Cohésion Sociale
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
•
1015820622
Gestion de l’aspect sportif, autour de terrains de pétanque de l’association.
•
Gestion des évènements : 
•
Souper annuel 
•
Concours divers avec buvette occasionnelle 
•
Activités lucratives diverses 
Gestion des finances (générer une réserve, maintenir une situation financière saine pour subvenir aux frais de
fonctionnement de l’association).
•
Cotisations 
•
Locations des terrains 
•
Gestion du patrimoine
•
Gestion administratives (administration communale de Mettet, moniteur belge, … )
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer,
gérer ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but
qu’elle s’est fixé.
Article 4 – Durée
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II – MEMBRES
Article 5 – Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus
des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6- Membres effectifs
Sont membres effectifs : 
Président : M. Sinaplidis Stelios
Trésorier  : M. Woine Philippe
Secrétaire : Mme Lamy Sylvie
Article 7 – Membres adhérents et membres affiliées 
Sont Membres adhérents :
Membres adhérents actifs
Le nombre de membres actifs ne peut être inférieur à 5. Leur nombre est illimité.
Responsable communication et gestion courante avec droit de vote lors des Assemblées Générales
•
Mme Rizzo Stella
Les autres responsables de diverses tâches, salle, terrains et autres.
•
A déterminer pour chaque année lors des assemblées générales via le ROI (règlement d’ordre intérieur).
Les membres adhérents actifs disposent des droits et obligations suivants :
- Assister aux Assemblées Générales ( SANS droits de vote hors dispositions prévues dans les présents
statuts).
- Payer une cotisation de 10 euros. 
- Participer aux activités de l’association.
- Respecter le ROI (règlement d’ordre intérieur).
Membres adhérents non actifs
Les aidants occasionnels de l’association.
       Les membres adhérents non-actifs disposent des droits et obligations suivants :
- Accès en priorité aux activités de l’association.
- Payer une cotisation de 10 euros.
- Respecter le ROI (règlement d’ordre intérieur).
Membres affiliés 
Toutes autres personnes souhaitant participer aux activités de l’association.
- Payer une cotisation de 10 euros.
Leurs droits et obligations, seront indiqués dans le ROI (règlement d’ordre intérieur).
Article 8 – Registre des membres
L’association tient, via son Conseil d’administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 9 – Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit sa démission au
Conseil d’administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite 
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la
considération dont doit jouir l’association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion
d’un membre.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentés. Le Conseil d’administrations peut suspendre les membres visés,
jusqu’à la décision de l’’Assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du
membre décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III –COTISATION 
Article 10 – Cotisation 
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil
d’administration et ne peut dépasser 10 euros.
Seuls les membres en ordre de cotisation ont le droit de vote à l’Assemblée générale.
TITRE IV – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 11 – Composition
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
Elle est compétente pour : 
• La modification des statuts ;
• La nomination et la révocation des administrateurs ;
• La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans le cas
où une rémunération est attribuée ;
• La décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
• L’approbation annuelle des budgets et des comptes
• La dissolution volontaire de l’association et la nomination ou révocation du liquidateur
• L’admission et l’exclusion des membres ; 
• Décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
commissaires aux comptes, toute personne habilitée à représenter l’association, ou tout mandataire désigné
par l’assemblée générale ; 
• La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
• Toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent.
Article 13 – Assemblée général ordinaire
L’assemble générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de clôture
de l’exercice sociale
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour : 
• La présentation du rapport annuel du Conseil d’Administration ; 
• L’approbation des comptes de l’exercice écoulé ; 
• Le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
Article 14 –Assemblée général extraordinaire 
L’association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs
Article 15- Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’assemblée générale par le Conseil d’administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Article 16 – Quorum de présence
Sauf dans le cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l’Assemblée délibère valablement quel
que soit le nombre de membres présents.
Article 17 – Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l’association.
Chaque mandataire peut détenir au maximum une procuration.
Article 18 – Délibération 
L’Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l’ordre du jour. Exceptionnellement,
elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l’Assemblé générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les absentions.
Article 19 – Modifications des statuts
L’Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l’association, qui doivent recueillir au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentées, une deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d’au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la
modification des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en
respectant les majorités de vote prévues.
Article 20 – Registre des décisions.
Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance,
après requête écrite au conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de
la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
Article 21 – Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou la cessation
de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal de
l’entreprise et publiés au Moniteur belge par le soin du greffier.
TITRE V – ADMINISTRATION
Article 22 – Composition 
L’Association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l’association ne
comporte que deux membres, auquel cas l’organe d’administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé le Conseil d’administration ou le Conseil.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres actifs uniquement. Ils sont nommés par l’assemblée
générale pour une durée indéterminée
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l’association que de l’exécution de leur mandat.
Article 23 – Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, Un trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs
présents ou toute personne désignée par le conseil d’administration.
Article 24 – Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d’administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d’administrateur devient
inférieur au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout révocables par l’assemblée générale.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblé générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Si aucune nomination n’est faite, le conseil
d’administration pourvoira au poste vacant.
Article 25 – Réunions
Le conseil réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois que le président ou
deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel
ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du
jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en
conseil d’administration. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation,
elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Un administrateur qui assiste à une réunion de Conseil, ou s’y est fait représenter, est considéré comme ayant
été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de l’absence ou d’une
irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n’a pas assisté.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à
titre consultatif uniquement.
Article 26 – Délibérations
Le Conseil délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou représentée. 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la vois du Président est
déterminante, sauf s’il n’y a que 2 administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire
et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 27 - Pouvoirs
Le Conseil d’administration à les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée
générale.
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE
Article 28 – Gestion journalière
Le Conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d’une
ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l’association
qui permet d’accomplir des actes d’administration : 
• Qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’ASBL ; 
• Qui, en raison de leur peu d’importance et de la nécessité d’une prompte solution, ne justifient pas
l’intervention du conseil d’administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière. 
Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l’entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VI – REPRÉSENTATION 
Article 29 – Représentation 
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. 
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateurs ou d’un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement. La ou les personnes composant l’organe de représentation n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le conseil d’administration. Ils sont en tout
temps révocables par lui.
Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du tribunal de l’entreprise sans délai et publiés à la loi.
TITRE VI – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 – Affiliation à une fédération 
L’association peut si elle le souhaite, faire la demande pour être affilié à la Fédération Belge Francophone de
Pétanque.
Article 31 – Règlement d’ordre intérieur.
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’Assemblé générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblé générale, statuant à la majorité des
membres présents ou représentés.
Article 32 – Exercice social
L ’exercice social commence le 1
e
janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 33 – Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblé générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets de l’association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
Article 34 - Consultation des registres et des documents comptables.
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l’Assemblée générale, du Conseil d’administration, de même que tous les documents comptables de
l’association, sur simple demande écrite et motivée adressée au Conseil d’administration. Le membre est tenu
de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d’administration convient d’une date de
consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la
réception de la demande.
Article 35 – Dissolution
Avant la dissolution, il faudra faire une remise en état du bâtiment occupé en location, remise en peinture en
blanc de tous les murs et plafonds intérieurs et entretien des éclairages, des sanitaires, des installations de
chauffage et toutes autres réparations éventuelles, afin de rendre le bâtiment à leurs propriétaires dans le
même état qu’avant utilisation voire état des lieux.
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actifs net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’un but désintéressé le plus proche possible de celui de l’association. 
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 36  - 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations 
Tels sont les statuts.
À la suite de l’adoption de ces statuts, l’Assemblée générale constitutives fondatrice à élu en ce jour en qualité
d’administrateurs : 
• M. Sinaplidis Stelios, né à Charleroi, le 20/03/1981 et domicilié à Pontaury ; 
• M. Woine Philippe, né à Charleroi, le 25/09/1959 et domicilié à Mettet ;
• Mme Lamy Sylvie, né à Montignies sur Sambre, le 20/07/1969 et domicilié à Mettet 
Qui acceptent ce mandat.
Fait à Mettet, le 30/10/2024
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : mettetboules@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Stelios Sinaplidis
Rue de Faveaux 8, 5640 Mettet
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Sylvie Lamy
Rue du Plançon, St-Gérard 21, 5640 Mettet
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Philippe Woine
Rue Rabooz 9, 5640 Mettet