N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Honda EG Racing Team
(en abrégé) : EG Racing
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Avenue des Pagodes 180
1020
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Bruxelles (Laeken (Bruxelles))
Acte de Constitution :
 
 
Entre les soussignés :
Thiroux Rudy - 374 Romeinsesteenweg  1853 Strombeek-Bever  - né le 22 juin 1966 à Schaerbeek
Thiroux Marc - 92 rue de Picardie  1140 Evere -  né le 10 octobre 1963  à Schaerbeek
Warnez Joëlle – 180 avenue des Pagodes  1020 Laeken – né le 04 janvier 1978 à  Berchem st-Agathe
 
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921,
Adaptée et modifiée par la loi du 2 main 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Dénomination, siège social, but, durée
 
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée Honda EG Racing Team , en abrégé   EG Racing
 
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles
180, Avenue des Pagodes à 1020 Laeken . Toute modification du siège social est de
la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 3. But
L’association a pour but de permettre à des pilotes licenciés ou non, de rouler en circuit ou de participer à des
courses nationales.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
Dans l’apprentissage  et le perfectionnement de la conduite sur circuit.
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec
ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou
indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation.
 
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Elle peut être dissoute en tout temps.
 
0508692645
Titre II – Membres
 
Art. 5. Composition
L’association est composée de 3 membres effectifs .
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.
 
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs : Thiroux Rudy. 374, Romeinsesteenweg  1853 Strombeek-Bever
                                           Thiroux Marc.  92 rue de Picardie  1140 Evere
                                            Joëlle Warnez. 180, av des Pagodes  1020 Laeken
 
Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :
Etre âgé de plus de 18 ans.  Formuler une demande écrite au Président.
Etre membre de l’asbl. Participer au moins à un conseil d’administration.
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée
par l’assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par
lettre ordinaire/courriel.
 
Article 6bis : Sont dispensées des formalités et des conditions énumérées à
l’article 6, les personnes ou catégories de personnes suivantes…
Pour être admises, ces personnes doivent toutefois adresser au conseil
d’administration une lettre manifestant leur intention de devenir membre.
 
 
 
Art. 7. Autres catégories de membres
les membres d&apos;honneur : non encore désigné
les membres bienfaiteurs : aucun a ce jour
les membres honoraires : aucun a ce jour
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association
et qui s’engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en
adressant par écrit sa démission au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire : …
le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à …
assemblées générales consécutives.
-le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la
jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur
un mineur (ou impliquant sa participation).)
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration
peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables
d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
L&apos;exclusion d&apos;un membre effectif requiert les conditions suivantes :
1-La convocation régulière d&apos;une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent
être convoqués ;
2-La mention dans l&apos;ordre du jour de l&apos;assemblée générale de la
proposition d&apos;exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;
3-La décision de l&apos;assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucun quorum de présence n&apos;est exigé ;
4-Le respect des droits de la défense, c&apos;est-à-dire l&apos;audition du membre
dont l&apos;exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;
5-La mention dans le registre de l&apos;exclusion du membre effectif.
S&apos;agissant d&apos;une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par
vote secret. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une
personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou
ayants droit du membre décédé, n&apos;ont aucun droit sur le fonds social de l&apos;association.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés,
ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
 
Art. 9. Registre des membres effectifs
L&apos;association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil
d&apos;administration. Toutes décisions d&apos;admission, de démission ou d&apos;exclusion de membres
effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d&apos;administration endéans les huit jours de la
connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter,
au siège social de l&apos;association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions
de l&apos;assemblée générale, du conseil d&apos;administration, de même que tous les documents
comptables de l&apos;association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le
conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera
fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
 
Titre III - Cotisations
 
Art. 10. Cotisations
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
conseil d’administration et ne peut dépasser 15 euros. Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à
aucune cotisation.
 
Titre IV - Assemblée générale
 
Art. 11. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée
par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.
Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
 
Art. 12. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l&apos;association. Elle est notamment compétente pour :
-la modification des statuts ;
-l’exclusion de membres ;
-la nomination et la révocation des administrateurs,
des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes
dans les cas où une rémunération est attribuée ;
l’approbation des comptes et des budgets ;
la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs,
aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
la dissolution volontaire de l’association ;
la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
tous les cas exigés dans les statuts.
 
Exemples d’autres compétences que les statuts pourraient attribuer à l’assemblée générale :
l’admission de nouveaux membres (selon ce qui a été décidé à l&apos;article 6) ;
la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres
(selon ce qui a été décidé à l&apos;article 14) ;
l’approbation du règlement d’ordre intérieur et ses modifications
(selon ce qui a été décidé à l&apos;article 32) ;
décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association,
tout administrateur, tout vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes),
toute personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire désigné par l’assemblée générale ;
considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui incombent
(selon ce qui a été décidé à l&apos;article 8).
 
Art. 13. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le
courant du mois de janvier  
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration, par mail au moins huit jours avant la date de
celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Art. 14. Délibération
L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents,
dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés, dès que 2/3 de ses membres est présents ou
représentés) sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un
quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un membre, dissolution de
l’ASBL ou transformation en société à finalité sociale).
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
 
Art. 15. Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à
qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration.
Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l’assemblée
générale que s’ils sont en règle de cotisation.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, le point du président de séance est déterminant
 
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute
modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe
du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
 
Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
Titre V - Conseil d’administration
 
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
L’association est administrée par un conseil d’administration de 3 membres au moins
nommés et révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres  Le nombre d’administrateurs sera
toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
La durée du mandat est illimité. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.)
Les administrateurs sortants ne sont pas rééligibles. En cas de vacance d’un mandat,
un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas
le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 19. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au
conseil d&apos;administration.
 
Art. 20. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux
administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion
 
Art. 21. Délibération
Le conseil d&apos;administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente ou
représentée. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple  des voix
présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est
déterminante
 
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront
exercées par le conseil d’administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et
passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger,
compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure
des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association
en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association.
 
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d&apos;administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne, administrateurs ou non,
agissant individuellement. Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion
quotidienne de l&apos;association qui permet d&apos;accomplir les actes d&apos;administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l&apos;ASBL,
qui, en raison de leur peu d&apos;importance et de la nécessité d&apos;une prompte solution, ne justifient pas
l&apos;intervention du conseil d&apos;administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction
d’administrateur, la fin du mandat d’administrateur entraîne automatiquement
la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier,
mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.
 
Art. 24. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en
justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil
d’administration agissant individuellement qui en tant qu’organe, ne devront pas justifier vis-
à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant
qu’en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe
du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur. Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au
mandat conféré à la personne chargée de la représentation générale de l’association.
 
Art. 25. Mandat et responsabilité
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
 
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux
« Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre VI - Dispositions diverses
 
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d&apos;ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d&apos;administration à
l&apos;assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée
générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
 
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence le  1 janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.
 
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d&apos;administration.
 
Art. 30. Vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour  2 ans et rééligible, chargé de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
 
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs
et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d’une ASBL ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002.
L’assemblée générale de ce jour a désigné :
Thiroux rudy   comme  Président
Thiroux Marc   comme   Secrétaire
Warnez Joëlle   comme   Trésorier
 
Jusqu&apos;à la prochaine Assemblée Générale