N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASBL Ndako Ya Bana de Kinshasa
(en abrégé) : Ndako Ya Bana
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Carmes(AYE) 106
4630
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Soumagne (Ayeneux)
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le onze novembre,
Les membres fondateurs repris ci-dessous :
1. Marie-Paule Lebeau, née le 10 février 1978, à Rocourt, domiciliée Avenue Colonel Mondjiba , concession Utex
Africa appartement 139B / Ngaliema à Kinshasa en R.D. Congo, célibataire
2. Edith Hoffmann, née le 05 novembre 1958, à Hermalle St Argenteau, domiciliée rue des Carmes, 106 Ayeneux
(4630) , Liège , Belgique
3. Tamara Warnier, née le 10 janvier 1984, à Liège, domiciliée rue de Feneur, 17 à Saint-Rémy ( 4672) , Liège,
Belgique
4. Mélanie Mubuala, née le 15 mars 1979, à Liège, domiciliée rue du Tilleul, 26 à Slins ( 4450) , Liège, Belgique
5. Catherine Hoffmann, née le 30 octobre 1954, à Melen, domiciliée rue de Bois de Breux, 541 à Jupille 4020 ,
Liège, Belgique
6. Valérie Mirgaux, née le 2 septembre 1987, à Liege, domiciliée rue des Papillards, 47 Queue-duBois (4610),
Liège, Belgique
Déclarent constituer, par le présent acte, une association sans but lucratif conformément à la loi du vingtsept juin
mille neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif et les fondations, publiée au Moniteur belge du
1er juillet 1921, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22
décembre 2003 (ci-après la « loi sur les ASBL et fondations ») dont ils arrêtent les statuts comme suit.
 
STATUTS
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – OBJET - DUREE
Article I. Dénomination – Fondateurs
L’ASBL prend la dénomination de « NDAKO YA BANA Belgique ».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
documents émanant de l’ASBL, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but
lucratif » ou de l’abréviation « ASBL » et de l’indication de son siège social.
L’ASBL est fondée le 11 novembre 2017
Article II. Siège social – Arrondissement judiciaire
Le siège social est établi à Ayeneux, rue des Carmes 106, arrondissement judiciaire de LIÈGE et peut être
transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du Conseil d’Administration qui a tous
pouvoirs aux fins de faire constater la modification qui en résulte au présent article des statuts. Tout changement
du siège social doit être publié aux annexes du Moniteur belge.
 
 
Article III. But social
L’ASBL a pour objet de soutenir et d'aider au développement de l'ASBL NDAKO YA BANA de Kinshasa, laquelle
a pour objet de : - accueillir au sein de l’école les enfants défavorisés âgés de 3 à 12 ans, leur offrir une
0689694942
éducation de base et pourvoir à leur besoins journaliers ; - former des enseignants (encadreurs) à la méthode
Montessori ; - échanger l’expertise scolaire avec des écoles partenaires de la République Démocratique du
Congo et d’ailleurs ; - lutter contre l’analphabétisme ; - donner accès à un enseignement de qualité à moindre
frais ; - socialiser à travers une formation (conférence, rencontre, apprentissage) - lutter contre la marginalisation
; - créer une ou plusieurs
écoles pour assurer l’éducation des enfants visés (défavorisés) ; - lutter contre la pauvreté ; - collaborer avec
d’autres associations qui ont le même but d’aider les enfants défavorisés; - organiser des séances de formation
avec des écoles partenaires.
Pour ce faire, l’ASBL peut, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à
l’étranger, dans la mesure où l’exercice de ces activités n’est pas en infraction ou en contrariété avec une ou
plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient ces activités à des conditions d’accès,
d’exercice de la profession ou autres :
- L’organisation, la création et la coordination de tous événements : séances d'information, diffusion de
reportages, soirées caritatives, vente de produits et tombola (liste non exhaustive). - Toutes opérations se
rapportant à la gestion de l’image, de licence et de contrats publicitaires divers via des médias ou autres moyens,
l’organisation de voyages privés et d’affaires, le sponsoring - L'organisation et la coordination de recrutement de
personnes qualifiées pour encadrer, organiser la formation d'éducateurs sur le terrain, en République
Démocratique du Congo.
L’ASBL pourra, pour son compte, exercer :
• La gestion de patrimoine immobilier, notamment l’acquisition, la construction, l’aménagement, la location, la
sous-location, l’échange et la vente de tout immeuble, tant en usufruit qu’en nuepropriété et en pleine propriété ; •
La gestion de patrimoine mobilier de tout genre ; • Toutes les activités et mettre en œuvre tout moyen d’action
contribuant directement ou indirectement à la réalisation de son but social, en ce compris, dans les limites et
selon les modalités autorisée par la loi, d’éventuelles activités commerciales et lucratives accessoires, en
partenariat avec des opérateurs spécialisés, dont le produit sera en toutes circonstances affecté intégralement à
la réalisation du but social non lucratif.
Article IV. Durée
L’ASBL est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l’Assemblée Générale délibérant comme en matière de modification du ou
des buts en vue duquel ou desquels l’ASBL est constituée.
 
TITRE II. MEMBRES
Article V. Admission
L’ASBL est composée de trois catégories de membres, à savoir :
A) les membres fondateurs : les personnes ayant pris part à la création de l'ASBL, lesquelles seront considérés
d'office comme étant des membres effectifs.
B) les membres effectifs: l’ASBL comprend au moins 6 membres effectifs. Deviendra membre effectif toute
personne physique ou morale qui adhère aux statuts de l'ASBL, qui s'acquitte de la cotisation de membre effectif
et est acceptée par le conseil d’administration à l’unanimité des voix présentes ou représentées.
o Ce sont les membres qui ont le plus de droits et des obligations fixés par la loi ;
 
o Ils ont notamment le droit de vote à l’assemblée générale ;
 
o C’est eux qui désignerons les administrateurs et le conseil d’administration ;
Outre les comparants, qualifiés de membres fondateurs, les membres effectifs voulant faire partie de l’ASBL
devront en formuler la demande par écrit au président de l'ASBL, remplir le formulaire qui, par sa signature
engendre adhésion aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation. L’adhésion sera soumise au vote lors
d’une réunion.
C) les membres adhérents (que l’on peut subdiviser en membres adhérents, membres d’honneur ou autres) :
toute personne physique ou morale qui soutient moralement, matériellement ou financièrement les activités de
l'ASBL ou qui s'acquitte de la cotisation de membre adhérent. Cette qualité aura une validité de un an ou plus,
selon la date fixée
Article VI. Démission
Tout membre est libre de se retirer de l’ASBL en adressant sa démission au président de l'ASBL.
Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paye pas sa cotisation.
Article VII. Exclusion
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale, à la majorité simple des
voix des membres présents ou représentés, avec l’obligation d’apporter une justification et d’entendre le candidat
exclu si il le demande. L’effectif démissionnaire ou exclu et les ayants droit d’un membre effectif n’ont aucun droit
sur le fond social et ne peuvent, en aucun cas, réclamer le remboursement de cotisations versées. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni opposition de scellés, ni inventaire.
Dans tous les cas, les motifs suivants sont considérés comme étant susceptibles de présentation de la
proposition d'exclusion à l'Assemblée Générale, à l'initiative de la coordinatrice :
Ø la non-participation aux activités de l’association ; Ø toute atteinte aux intérêts de l’association ; Ø
manquement grave à la discipline et à la moralité de l’association ; Ø une condamnation pénale pouvant
entacher la respectabilité de l'ASBL ; Ø détournements de fonds ou de biens de l’association.
 
Article VIII. Registre des membres
Le Conseil d’Administration tient au siège de l’ASBL un registre des membres effectifs ; ledit registre reprend les
noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la
forme juridique et l’adresse du siège social.
Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres effectifs sont inscrites dans le
registre par le Conseil d’Administration endéans les huit jours de la décision.
 
 
Article IX. Cotisation annuelle
Le Conseil d’Administration fixe le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs qui ne peut être
inférieur à 25,00 �. Il fixe également celle des membres adhérents qui ne peut être inférieur à 10,00 � l’an .
 
TITRE III. ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIERE
L’ASBL est administrée par des mandataires membres effectifs, révocables et dont le mandat est gratuit.
Les administrateurs sont au nombre de 4 ; ils sont sortants et rééligibles à raison de la majorité simple des voix
pour une période de 3 ans.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire. Sur délibération du Conseil d’Administration, le trésorier peut se faire assister dans sa tâche par un
comptable de profession.
En cas d’absence du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.
En cas de vacances d’une place d’administrateur, le Conseil d’Administration proposera à la plus proche
Assemblée Générale, la nomination d’un remplaçant qui ratifiera.
Le Conseil d’Administration se réunit au minimum deux fois l’année, ou sur convocation du président. Il ne peut
statuer que si tous ses membres sont présents ou représentés (procuration nominative). Les décisions sont
prises à la majorité des votants, la voix du président étant prépondérante en cas de partage. Les décisions sont
consignées dans des procès-verbaux signés du président ou du viceprésident et du secrétaire et sont inscrites
dans un registre spécial.
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’ASBL. Il a dans
sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi et/ou les présents statuts à
l’Assemblée Générale.
Les actions judiciaires, tant en qualité de demandeur que de défendeur, sont intentées ou soutenues au nom de
l’ASBL, par le Conseil d’Administration.
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’ASBL. Leur
responsabilité se limite à l’exécution du mandat qu’ils ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion.
Conformément à l’article 17, § 5 de la loi sur les associations sans but lucratif, et aussi longtemps que l’ASBL
répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » repris audit article, il n’y aura pas lieu de désigner un
commissaire réviseur.
Si la présente ASBL devait ne plus répondre auxdites conditions, le contrôle de la société devra être confié à un
ou plusieurs commissaires nommés par l’Assemblée Générale des membres effectifs parmi les membres de
l’Institut des Réviseurs d’Entreprises.
TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE
L’Assemblée Générale est composée des membres effectifs de l’ASBL.
Elle dispose des pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l’ASBL. Elle dispose du
droit d’apporter les modifications aux présents statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, de nommer,
révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d’accepter leur démission et de donner décharge
aux administrateurs et commissaires, d’approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l’ASBL,
d’exclure un membre effectif et de décider de transformer l’ASBL en société à finalité sociale.
L’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) sera tenue chaque année et se réunit sur convocation du président du
conseil d’administration ou en cas d’empêchement de celui-
ci, du Vice–président soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans la convocation.
Le Conseil d’Administration devra convoquer les Assemblées Générales Extraordinaires, en outre, chaque fois
que l’intérêt de l’ASBL l’exige ou sur le requête d’un cinquième au moins des membres effectifs.
Les convocations pour toute Assemblée Générale seront adressées par courrier simple (électronique ou postal),
lequel contiendra l’ordre du jour et les documents devant être examinés, à l’ensemble des membres au moins
trois semaines avant la date prévue.
Toute proposition signée par un membre effectif et reçue par le président ou le vice-président, avant l’envoi des
convocations, est portée automatiquement à l’ordre du jour.
Si tous les membres effectifs ont consenti à se réunir et s’ils sont tous présents ou valablement représentés, ou
ont émis leur vote par écrit, l’assemblée sera considérée comme valablement constituée sans que ni les délais,
ni le formalisme des convocations n’aient été respectés.
Les assemblées ne peuvent délibérer que sur les propositions formulées à l’ordre du jour, sauf si tous les
membres effectifs sont présents.
L’AGO entend le rapport de gestion, et le cas échéant le rapport du ou des commissaires, établi(s) conformément
aux prescrit légal et discute le bilan.
L’administrateur délégué à la gestion journalière répondra aux questions qui lui seront posées par les membres
effectifs au sujet du rapport financier et, le cas échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport.
L’assemblée statuera sur l’adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à
accorder aux administrateurs et administrateur délégué à la gestion journalière.
Chaque membre peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un autre membre effectif peut représenter le
membre empêché. Il n’est possible de représenter qu’un seul membre empêché à l’Assemblée Générale. Il est
également possible d’émettre le vote par écrit.
Tous les membres de l’ASBL ont un droit de vote égal dans l’Assemblée Générale. Les résolutions sont prises à
la majorité des voix des membres présents ou valablement représentés, sauf dans les cas où il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
L’Assemblée Générale ne pourra valablement délibérer sur une modification de statuts que si elle atteint un
quorum de présence de 2/3 des membres effectifs. A défaut pour la première réunion, une seconde réunion sera
convoquée, laquelle pourra valablement délibérer et adopter lesdites modifications quel que soit le nombre de
membres présents. Dans tous les cas, la résolution sera adoptée si elle est approuvée à la majorité des 2/3 des
voix sauf lorsqu’il s’agit de modifier le ou les buts en vue desquels l’ASBL est constituée où la majorité sera des
4/5ème des voix.
Le procès-verbal de toute Assemblée Générale est signé par tous les membres présents qui en manifestent le
souhait. Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par l’administrateur délégué à la
gestion journalière.
Les résolutions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal conservé dans un registre des
procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation
conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’Arrêté Royal du 26 juin 2003. Les tierces parties qui
souhaiteraient prendre connaissance des dits procès-verbaux peuvent introduire une demande à cet effet auprès
du Conseil d’Administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre
motivation.
 
TITRE V. EXERCICE SOCIAL
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Le premier exercice social commencera le onze Novembre 2017.
Conformément à l’article 17 §2. 3, sans préjudice du §4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi
longtemps que l’ASBL répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés auxdits articles, il n’y
aura pas d’obligation de tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable. L’ASBL tiendra une
comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en comptes,
selon le modèle établi par l’Arrêté Royal applicable.
Dans la même optique que ce qui est susmentionné à l’alinéa précédent, il n’y aura pas lieu de déposer les
comptes annuels à la Banque Nationale de Belgique.
Par contre, si l’ASBL ne répond plus aux critères de la « PETITE ASSOCIATION », le Conseil d’Administration
dressera un inventaire conformément au droit commun comptable au 31 décembre de chaque année ; il établira
les comptes annuels conformément aux dispositions légales, éventuellement un rapport de gestion si besoin en
était. Enfin, de manière générale, le droit commun du droit comptable devra être respecté et les comptes annuels
ainsi que les documents annexes visés par la loi seront déposés dans les trente jours de leur approbation par
l’Assemblée Générale.
ITRE VI. DISSOLUTION – LIQUIDATION – AFFECTATION DE L’ACTIF
Article X. Dissolution - Liquidation
La dissolution de l’ASBL est prononcée par l’Assemblée Générale délibérant comme en matière de modification
du ou des buts en vue desquels l’ASBL a été constituée.
Lors de la dissolution de l’ASBL, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d’un ou
plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d’une résolution de l’Assemblée Générale ou en vertu
d’une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.
Article XI. Affectation de l’actif
En cas de dissolution volontaire ou judicaire, l’actif net est affecté à l'ASBL NDAKO YA BANA de Kinshasa. Si
cette ASBL est elle-même en liquidation ou déjà liquidée, l’actif net sera affecté à une ou plusieurs associations
qui poursuivent des objectifs similaires à désigner par l’Assemblée Générale ou à défaut d’Assemblée Générale,
par les liquidateurs.
TITRE VII. DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
L’ASBL entend se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif. Toutes les dispositions de
cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées automatiquement
inscrites audit acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non écrites.
Les comparants déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’extrait
de l’acte constitutif au greffe du Tribunal de commerce, moment où l’ASBL acquerra la personnalité juridique.