N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Simba ASBL
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
Avenue de la Constitution 64
STATUTS D'UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
Simba Club ASBL
 
Registre des personnes morales : Bruxelles francophone
 
Adresse du siège de l'association :
 
64, Avenue de la Constitution 1090 Jette
  
Les fondateurs :
 
Jésus Ngenzebuhoro, domicilié à 64, Avenue de la Constitution 1090 Jette
 
Marcel Uwimana, domicilié à 15/32, Avenue du globe 1090 Forest
 
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à
l'article 1:5, §2, premier tiret du Code des sociétés et des associations en fixant les statuts comme suit :
  
TITRE I — DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
  
Article 1 — Dénomination
 
L’association prend pour dénomination : "Simba Club ASBL”.
  
Article 2 — Siège social
 
Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante : 64, Avenue de la Constitution
1090 Jette.
  
Article 3 — But
 
0800525063
L'association a pour but :
 
-La promotion de la pratique du basketball et des valeurs de fairplay et de solidarité attachées à ce sport.
Article 4 — Objet social
 
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
 
-Organisation d'événements sportifs réguliers
 
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
  
Article 5 — Durée
 
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
  
Article 6 — Composition
 
L’ association est composée de membres effectifs et adhérents.
 
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 2. Leur nombre est illimité.
 
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
  
Article 7 — Membres effectifs
 
Sont membres effectifs :
 
Toute personne physique qui en fait la demande expresse et ayant été adhérent les 3 dernières années. Ils
disposent des droits les plus étendus sur l'association.
 
Article 8 — Membres adhérents
 
Sont membres adhérents :
 
Tous ceux qui participent régulièrement aux activités de l'association.
 
Les membres adhérents disposent des droits et obligations suivants :
Payer la cotisation
Ne pas s'adonner à des actes de violence quelle qu'en soit la forme durant nos rencontres
  
Article 9 — Registre des membres
 
L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
  
Article 10 — Démission, exclusion, suspension
 
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission à l'Organe
d'Administration.
 
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
 
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération
dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
 
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. L'Organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à
la décision de
l'Assemblée générale.
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
  
Article 11 - Cotisation
 
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant ne peut dépasser 200 euros. Seuls les
membres en ordre de cotisation ont le droit de vote à l'Assemblée générale.
 
 
Article 36 — Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
  
Tels sont les statuts.
  
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
Jésus Ngenzebuhoro, né à Bruxelles, le 1er septembre 1990 et domicilié à 64, Avenue de la Constitution 1090
Jette
 
Marcel Uwimana, né à Bujumbura, le 15 mars 1982 et domicilié à 15/32 Avenue du globe 1190 Forest
 
Qui acceptent ce mandat.